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TRUFFY | LE MONDE | 14.01.02 | 14h03
MIS A JOUR LE 27.06.02 | 09h47
Sur le Net : Finances
Retrouvez, du lundi au vendredi, les documents d'actualité disponibles sur Internet. Vous pouvez faire parvenir vos repérages à l'adresse vincent.truffy@lemonde.fr Jeudi 27 juin Finances L'audit des finances publiques commandé par le premier ministre devait être rendu public jeudi. La précédente édition commandée par le gouvernement Jospin en 1997 est disponible en ligne. Le ministre du budget, Alain Lambert, est le co-auteur d'un rapport au Sénat intitulé "En finir avec le mensonge budgétaire : enquête sur la transparence très relative des comptes de l'Etat". En 1999, un groupe de travail parlementaire présidé par Laurent Fabius - qui allait devenir ministre des finances - a rendu un rapport sur "l'efficacité de la dépense publique et le contrôle parlementaire". En concluant le compromis de Madrid, le 21 juin, le gouvernement français s'est engagé à veiller "à ce que tout allégement futur de la fiscalité n' ait aucune incidence sur le déficit" public (p.42). Le Conseil d'analyse économique estime que la baisse du taux d'imposition des ménages les plus aisés augmenterait les inégalité de patrimoine et de revenu en France. Le Conseil de l'emploi, des revenus et de la cohésion sociale (CERC) étudie comment les prélèvements obligatoires contribuent aux transferts sociaux et à la réduction des inégalités. Le ministère des finances fournit les chiffres des montants et de l'assiette des différents impôts (revenu, salaire, société, fortune) et taxes (habitation, foncière, professionnelle) de 1996 à 2000. Le Conseil économique et social préconise de conclure un "pacte de non-agression" fiscal avec les pays de l'Union européenne afin d'éviter "des décisions économiques dommageables". L'Inspection générale des finance a comparé le fonctionnement et les principes appliqués par les administrations fiscales européenne et américaine. La direction générale des impôts a publié son "rapport de performance 2001" détaillant ses réalisations et ses objectifs. Mercredi 26 juin Soldes Les dates de début officiel des soldes d'été, fixées par département, sont disponibles sur le site du ministère des finances.
www.minefi.gouv.fr/DGCCRF/actualites/soldes.htm La direction générale de la répression des fraudes précise la disctinction existant entre soldes, liquidations et rabais. Cette administration a constaté que le respect de la réglementation avait été plutôt satisfaisante pendant les soldes de l'hiver 2002, marqué par l'euro. La chambre de commerce de Paris détaille les conditions dans lesquelles doivent se tenir les soldes, les contrôles et les sanctions prévues en cas d'infraction. Le Centre d'observation du commerce d'Ile de-de-France (Crocis) a étudié le déroulement des soldes d'hiver dans une rue témoin (la rue du Commerce, dans le XVe arrondissement de Paris). Il constate qu'à une première démarque de 30% en a succédé une seconde (40 à 50%) en deuxième semaine avant écoulement définitif en troisième semaine (sur six de soldes). Le secrétariat d'Etat aux PME, à l'artisanat et au commerce vient de mettre en ligne le rapport de l'Observatoire national du commerce. Il diffuse en outre un guide pratique du commerçant concernant les ventes réglementées. Mardi 25 juin G8 Le groupe des huit pays les plus industrialisés doit tenir son sommet annuel au Canada Les réunions auront lieu dans la région de Kananaskis située dans les montagnes rocheuses de l'Alberta. G8 Activism et le "groupe des 6 milliards" (G6b) tentent de fédérer les initiatives des opposants au sommet. Dans la filiation d'Indymédia, le CMAQ se présente comme une source d'information alternative sur le sommet du G8. Les chefs d'Etats doivent discuter de la lutte contre le terrorisme. Le groupe d'action financière sur le blanchiment des capitaux (GAFI) a émis ses recommandations sur le financement du terrorisme. Le G20 a également convenu d'un plan d'action sur ce sujet. Ils doivent approuver la création d'un nouveau partenariat de développement pour l'Afrique... ... et débattre des moyens de renforcer la croissance économique. Le FMI publie un exposé intitulé "La mondialisation, faut-il la redouter ou s'en réjouir.?" Le Conseil d'analyse économique a rendu une étude synthétique sur "la gouvernance mondiale" conçue comme l'action de l'ensemble des instances internationales chargées de réguler la mondialisation. Lundi 24 juin XIIe législature Le site de l'Assemblée nationale détaille le calendrier de l'ouverture de la XIIe législature. L'Assemblée nationale détaille la composition du bureau et des groupes parlementaires et reproduit les déclarations politiques des groupes. Les projets et propositions de loi en lecture à l'Assemblée deviennent caduques et doivent être redéposées pour être débattues. Le trombinoscope de la nouvelle Assemblée (état civil, adresse, téléphone, adresse électronique, mandats et fonctions actuelles et passées, suppléant, questions posées) est disponible en ligne par ordre alphabétique et par circonscription. Le Sénat propose un service analogue sur ses propres élus selon différents classements (profession, lieu d'élection, commission), une série de portraits en vidéo ainsi que les pages web des sénateurs. Matignon publie la composition du gouvernement dans l'ordre protocolaire augmentée de la biographie des ministres, de l'accès direct au site du ministère et des cabinets ministériels (directeur du cabinet, chef de cabinet, conseillers). Le portail des services publics liste l'ensemble des sites d'administration et de collectivités locales. Le moteur de recherche dénommé "observatoire des sites gouvernementaux" scrute automatiquement les sites publics et signale le nouveaux documents. Vendredi 20 juin Tourisme (2) Le portail des services publics propose des fiches pratiques sur les droits et démarches (aides, litiges...) en matière de vacances. Le site Mappy calcule l'itinéraire à suivre entre deux localités d'Europe (express, itinéraire bis ou sans péage, avec des étapes prédéfinies), le temps de trajet prévisible et signale les curiosités touristiques rencontrées en chemin. Le site du centre national d'information routière fournit les conditions de circulation (bouchons, accidents, travaux, météo...) en direct, pour la journée à venir et pour l'ensemble de la saison. La fédération nationale des offices de tourisme permet de rechercher les animations, loisirs, monuments, sports par ville. Le Quid décrit l'histoire, le patrimoine architectural, les musées et sites, la vie locale, sportive et culturelle de 36861 communes de métropole et d'outre-mer. Jours-feries.com dresse la liste des jours où les banques sont fermées dans un pays donné en raison d'élections, grèves, fête religieuse ou civile. Le Quai d'Orsay édite une liste de destinations déconseillées ou interdites et fournit, pour chaque pays, des conseils concernant l'entrée, le séjour, les usages, la législation locale, les numéros utiles, les conditions sanitaires... Jeudi 19 juin Tourisme (1) Allvisa permet de télécharger les formulaires de demande de visa. About.com fait correspondre aux numéros des billets les emplacement des sièges selon les modèles d'avion et les compagnies. Airlinemeals collectionne les photographies de plateaux-repas servis par les compagnies aériennes. La Maison des Français de l'étranger tient le répertoire des représentations diplomatiques dans le monde. Travlang propose les expressions courantes dans 80 langues, dont on peut écouter la prononciation. Directmoving donne une idée des prix pratiqués par pays, permet de convertir 164 monnaies au cours d'un jour donné; et de calculer le décalage horaire entre deux villes, montre la forme des prises électriques par pays, liste les indicatifs téléphoniques . Medisite indique par destination les formalités à accomplir, les recommandations sanitaires et les informations météorologiques en fonction des dates de séjour. TravelSanté fournit les adresses des médecins francophones (généralistes et spécialistes) dans les principales métropoles. L'atlas du Quid permet de trouver des plans des capitales et des grandes villes du monde entier. Mercredi 19 juin Fête de la musique Le département des études et de la prospective du ministère de la culture a mené en juin 2000 une étude sur la participation des français à la manifesation. Le dossier de presse complet est disponible en ligne. La fédération internationale des industries phonographiques (IFPI) attribue "à la copie de masse et au piratage par Internet" la baisse de 5% des ventes mesurée en 2001. Le bureau d'étude Jupiter note que, si 14% des utilisateurs de programmes de type Napster réduisent leur budget musique (contre 10% pour les non-utilisateurs), 34% l'augmentent (contre 19%). Dans son rapport 2001, l'IFPI brosse un tableau mondial de la piraterie musicale. Le Journal du Net retrace "la saga Napster" depuis la mise au point de ce logiciel d'échange de fichiers musicaux en 1998 jusqu'aux récentes menaces de faillite. Depuis lors, de nombreux logiciels d'échange gratuit (P2P) ont pris la relève de Napster: Gnutella, Scour, Kazaa, Morpheus, etc. Mardi 18 juin Réforme de l'Etat Le ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat dresse un bilan de son action en 2001. En 2000, le Commissariat général au Plan préconisait un changement de "stratégie" dans la gestion du personnel fonctionnaire. Le conseiller d'Etat honoraire Jacques Fournier analyse les missions de service public de l'Etat. Le site de Matignon fait le point sur les principaux chantiers de la modernisation de l'Etat. L'institut de l'entreprise (cercle de réflexion patronal) propose des réformes administratives pour "maîtriser les dépenses publiques". Selon une étude du Sénat, "à prélèvements constant", "l'équilibrage des finances publiques ne sera pas atteint avant 2006". Le ministère des finances donne ses prévisions d'"évolution des finances publiques" pour 2002-2003. La commission des finances du Sénat a étudié "la réforme de l'Etat à l'étranger" et les idées dont la France pourrait s'inspirer. Lundi 17 juin Elections (4) La fondation Robert-Schuman lance un observatoire des élections en Europe fournissant avant le vote une analyse des forces politiques, le rappel des précédents scrutins et le bilan de la campagne, puis les résultats commentés. Electionworld répertorie et actualise les résultats électoraux de tous les pays du monde. Governments on the WWW tient à jour un annuaire des sites institutionnels par pays (partis, ministères, tribunaux, ambassades ...) La CIAmet régulièrement à jour ses listes de dirigeants nationaux. Rulers.org tient la chronique des exécutifs nationaux (et de quelques régionaux) chaque jour depuis 1996. Le site de Roberto Ortiz de Zárate propose de longues biographies de nombreux hommes politiques dans le monde ainsi que des listes historiques des ministres, chefs de parti et présidents de Parlement. Le Quid a réalisé un atlas comprenant, outre les cartes et fiches-pays, un outil de comparaison dynamique des données nationales en matière politique, économique, culturelle, sociale, géographique, etc. La bibliothèque du Congrès américain a mis en ligne ses monographies de pays. Vendredi 14 juin Watergate L'ancien conseiller à la Maison-Blanche, John Dean a annoncé qu'il divulguerait le 17 juin, dans un livre électronique publié par Salon, l'identité de "Gorge profonde", l'informateur anonyme qui fit tomber Richard Nixon. Grâce au témoignage de cette source, les journalistes du Washington Post Bob Woodward et Carl Bernstein révélaient dès le surlendemain que les personnes arrêtées pour le cambriolage du quartier général démocrate était liées au comité pour la réélection de Nixon. Les archives nationales américaines publient la retranscription complète des enregistements des conversations de Nixon dans cette affaire. CNN fait le point sur les différentes théories existantes concernant l'identité de l'informateur. En 1975, John Dean avait déjà désigné le procureur Earl J. Silbert, qui représente désormais Kenneth Lay dans l'affaire Enron. En 1982, il optait plutôt pour l'adjoint de Kissinger au Conseil national de sécurité, Alexander Haig. Le site FindLaw, où John Dean est chroniqueur, donne sa biographie ainsi que ses derniers articles. Jeudi 13 juin Discriminations raciales La Cour de cassation a reconnu la valeur juridique du "testing" comme preuve d'une sélection sur des critères raciaux à l'entrée des boîtes de nuit, camping, etc. La Commission consultative des droits de l'homme évalue dans son rapport annuel l'évolution de la xénophobie en France. Le ministère de l'emploi et de la solidarité rassemble les accords passés entre partenaires publics et privés, les dispositifs légaux et les textes officiels visant à lutter contre les discriminations raciales. En 1998, le Haut Conseil à l'intégration estimait que "seule une autorité administrative indépendante pourrait présenter suffisamment de garanties pour remplir les trois missions nécessaires à la lutte contre les discriminations qui sont l'observation, l'étude des dossiers et la sensibilisation de l'opinion publique aux diverses formes de discriminations." En 1999, Jean-Michel Belorgey a rendu un rapport sur l'application de ces mesures. L'ensemble des notes du Groupe d'étude et de lutte contre les discriminations sont disponibles sur son site. Dans l'une d'elle, le GELD sur le fait que le droit ne peut être que le complément d'une politique volontaire de l'Etat. Ce service qui s'occupe du signalement des discriminations (par l'intermédiaire du service téléphonique 114) a sérié les atteintes et les facteurs aggravants. L'Observatoire européen des phénomènes racistes et xénophobes a rédigé une étude sur la montée de "l'islamophobie" dans l'Union depuis le 11 septembre 2001. Mercredi 12 juin Baccalauréat Le ministère de l'éducation nationale décrit les nouveautés du baccalauréat général et technologique. Il a rendu public les statistiques de la session 2002 en les mettant en perspective dans le temps et dans l'espace européen. Le Centre national de documentation pédagogique (CNDP) liste toutes les dispositions concernant l'examen parues au Bulletin officiel de l'éducation nationale. Le site pédagogique Eduscol décrit les épreuves du bac général pour chaque série. Une base de données permet de comparer le taux de réussite au bac par lycée - de 1997 à 2001 - au taux "attendu", soit ce qu'il devrait être si la population fréquentant cet établissement était conforme à la moyenne de tous les lycées en termes d'âge et de milieu social. Dans une note d'information, le ministère rend compte des motivations des bacheliers de 2001 inscrits à l'université/ Préparation au bac : Le CRDP de Bretagne propose les annales des épreuves par examen et par série. - Sur le réseau d'entraide scolaire Yazata, les élèves peuvent publier leurs cours ou devoirs à l'attention de leurs camarades: http://www.yazata.com. Le site publie en outre des fiches synthétiques de révision pour chaque matière: http://www.yazata.com/memoexams/ Et encore: Mardi 11 juin Mafia L'ancien patron de la mafia newyorkaise John Gotti - dernier des parrains "à l'ancienne" - est mort d'un cancer en prison. CNN lui consacre un dossier complet. The Smoking Gun diffuse des enregistrements de conversation entre John Gotti et ses subordonnés de la "famille" Gambino. Ce site publie également des documents sur son bras droit, Salvatore Gravano, dit "Samy le taureau". Le FBI vient de rendre ses conclusions concernant la disparition inexpliquée en juillet 1975 de Jimmy Hoffa, chef du syndicat des camionneurs. Aucune poursuite ne sera engagée. Le site du Detroit News consacre une gallerie photographique à cette affaire jamais résolue. Ce quotidien suit régulièrement l'avancement de l'enquête et fournit les documents-clés (personnages principaux du dossier, analyses ADN ...). Le syndicat des camionneurs est désormais présidé par le fils du disparu, James P. Hoffa. La chaîne de télévision CourtTV a sélectionné un grand nombre de sites web sur la mafia américaine et sur ses grandes figures. Le FBI raconte ses enquêtes les plus fameuses (Al Capone, Bonnie et Clyde, les époux Rosenberg, etc.). Le Bureau donne accès en ligne aux documents contenus dans ses dossiers "déclassifiés". Lundi 10 juin Elections (3) Le ministère de l'Intérieur fournit les résultats officiels du premier tour des élections législatives. Le Figaro donne les résultats des élections françaises depuis 1989 par région et département, en voix et en pourcentage, ainsi que certaine biographies d'élus. L'Assemblée nationale propose les compositions du gouvernement (nom du ministre, fonction et ordre protocolaire), de l'Assemblée et du Sénat (groupes et effectif) depuis 1958. Lemonde.fr montre pour qui ont voté les électeurs en 1997, en fonction de leur sexe, âge, profession, études et proximité partisane. La France électorale permet de trier les circonscriptions en fonction du résultat obtenu par chaque parti aux législatives depuis 1988. L'Assemblée nationale donne la part de candidats élus au premier et au second tour, ainsi que la part de réélus pour chaque législature depuis 1958. Les étudiants du Centre de formation des journalistes de Paris ont réalisé une carte animée de l'abstention dans les régions depuis 1981. Le site Quinquennat.com se présente comme "l'observatoire de la mise en application des programmes électoraux" doit répertorier dans les cinq prochaines années les écarts entre les promesses et leur réalisation. Vendredi 7 juin Immigration Les Quinze doivent adopter à Séville, fin juin un plan d'action pour combattre l'immigration clandestine. En 1999, le conseil de Tampere avait fixé à l'Europe l'objectif de définir des normes communes d'accueil et de séjours des étrangers. Fin 2001, la commission pressait le conseil d'adopter au plus vite une politique commune en matière d'asile et d'immigration. Le sommet de Laeken a pris des engagement dans ce sens (p. 12). Le Comité économique et social européen a rendu son avis sur "L'immigration, l'intégration et le rôle de la société civile organisée"... ...ainsi que sur la communication de la commission concernant une politique commune en matière d'immigration clandestine. La commission réunit la plupart des documents communautaires à ce propos sur son site. Statewatch (organisation de vigilance citoyenne) propose également ces documents sur son site. L'OCDE décrit, dans un rapport de 400 pages, les "tendances des migrations internationales".
Dans son rapport d'activité pour 2001, l'OFPRA détaille la structure des demande d'asile. L'Office des migrations internationales fait correspondre aux chiffres de la population de travailleurs immigrés en France depuis 1947 le pays d'origine, le secteur d'activité et l'état de la législation sur l'immigration. Jeudi 6 juin El Niño En février, l'Organisation météorologique mondiale estimait que la probabilité de voir se développer un phénomène El Niño en 2002 était supérieure à 50%. Un site réalisé dans le cadre d'un cours de l'Ecole des Mines fait le point sur la controverse liant El Niño et le réchauffement climatique et sur sa dynamique dans l'opinion. Les Nations unies lancent, à l'occasion de la journée de l'environnement, un atlas mondial des océans. Mercredi 5 juin Mesrine L'ancien "roi de l'évasion" et lieutenant de Jacques Mesrine, François Besse, comparaît devant la cour d'assise de Paris. Un site franco-québecois intitulé "La vie tumultueuse du criminel notoire Jacques Mesrine" compose une biographie de l'ex-"ennemi public numéro 1" à partir de photographies, témoignages et articles parus dans La Presse de Montréal. Une page personnelle publie les images de l'autopsie, le cliché parus dans Paris-Match ainsi que les différents portraits connus de "l'homme aux mille visages". On y trouve également des extraits sonores (Mesrine s'exprime sur les attaques de banque ou sur ses évasions) ainsi que l'adaptation d'un de son autobiographie L'Instinct de mort (Lattès, 1975) par le groupe Trust dans la chanson Le Mitard. Le webzine L'Interdit a publié le témoignage du cofondateur d'Action directe, Jean-Marc Rouillan, sur les quartiers d'isolement qui ont succédé aux quartiers de haute sécurité étrillés par Jacques Mesrine. En 2000, une commission d'enquête du Sénat a rendu un rapport intitulé "Prisons: une humiliation pour la République". Le magazine allemand Alert reproduit l'entretien avec Mesrine parue dans Libération quelques mois avant qu'il soit tué. "83 CSG 75": le "site français des plaques d'immatriculation" conserve, parmi ses célébrités minéralogique, la plaque de la BMW mitraillée par l'antigang. Mardi 4 juin Elections (2) Lemonde.fr compare les programmes électoraux des partis pour les législatives. Le site de la Sofres publie une série d'entretiens avec des politologues sur les enjeux du scrutin. Le Centre d'informatisation des données socio-politiques a rassemblé les données électorales permettant l'interpréation des résultats des législatives en Rhône-Alpes. Le Cevipof propose des "éléments d'analyse" des élections législatives au niveau national. Le site la France électorale propose des simulations de résultats par circonscription en fonction de trois hypothèses: la gauche mobilisé et un mauvais report à droite; un vote anti-cohabitation; un bon premier tour à gauche mais un bon report à droite au second. Un groupe de recherches de l'université de Caen a étudié la carte des candidats arrivé en tête dans chaque canton à l'issue du premier tour de la présidentielle et constaté qu'ils étaient beaucoup nombreux qu'habituellement. Lundi 3 juin Elections (1) Lemonde.fr publie la liste par circonscription de tous les candidats aux législatives, leurs mandats électoraux et leurs fonctions ministérielles. Profession politique permet de les trier par nom, circonscription, étiquette ou profession. Le ministère de l'Intérieur présente la répartition par profession, âge et sexe des candidats et des élus de l'Assemblée sortante et des candidats des prochaines législatives. L'Assemblée nationale consacre un dossier à "l'égal accès aux mandats électoraux" reprenant l'ensemble des documents législatifs (loi et versions ayant fait la navettes avec le Sénat, rapports et discussions en séance publique) existant sur la parité. www.assemblee-nationale.fr/dossiers/parite/mandats.asp
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