Le CAWA : Quoi de neuf dans le Web public français ?

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Les concours administratifs

mardi, 31 juillet 2001

lundi, 30 juillet 2001

Inmates Shot During French Jail Break [Reuters]
La criminalité au coeur des Etats [Jean-Paul Baquiast]
CTHS : Comité des travaux historiques et scientifiques
Ordonnance no 2001-670 du 25 juillet 2001 portant adaptation au droit communautaire du code de la propriété intellectuelle et du code des postes et télécommunications
Libérons l'ADSL : Lettre ouverte au président de France Telecom
Décret no 2001-676 du 27 juillet 2001 instituant une indemnité spécifique pour les fonctionnaires actifs des services de la police nationale exerçant des activités de renfort saisonnier ou temporaire
Arrêté du 18 juillet 2001 relatif aux marges des médicaments remboursables
Décret no 2001-674 du 27 juillet 2001 portant application des dispositions du troisième alinéa de l'article 31 de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 aux fichiers mis en oeuvre pour l'application du décret no 2000-657 du 13 juillet 2000 instituant une mesure de réparation pour les orphelins dont les parents ont été victimes de persécutions antisémites
Avis de la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH)
Esvres (37)

dimanche, 29 juillet 2001

samedi, 28 juillet 2001

Napoleonic Gallery
Internet rapide pour tous [ISOC-France]
Décret no 2001-666 du 25 juillet 2001 relatif aux dispositions concernant l'application des peines applicables outre-mer
Arrêté du 6 juillet 2001 abrogeant l'arrêté du 20 septembre 2000 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives dont la finalité principale est le contrôle des accès et de la circulation des personnes et des véhicules dans l'enceinte militaire du port de Toulon
Décret du 20 juillet 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants
Arrêté du 22 mai 2001 portant admission d'élèves titulaires de première année des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, d'Alès, de Douai et de Nantes
Arrêté du 18 juillet 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture d'un concours interne pour le recrutement de conseillers techniques de service social au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

vendredi, 27 juillet 2001

jeudi, 26 juillet 2001

mercredi, 25 juillet 2001

Décret du 23 juillet 2001 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Zambie
Arrêté du 13 juillet 2001 autorisant la société La Compagnie du Vent à exploiter une installation de production d'électricité
Compagnie des archers de Pordic(22)

mardi, 24 juillet 2001

lundi, 23 juillet 2001

dimanche, 22 juillet 2001

annuaire des compagnons de la Libération
Les vieilles charrues interactives
Décret no 2001-652 du 19 juillet 2001 relatif aux modalités de l'indemnisation prévue par la loi no 2000-642 du 10 juillet 2000 portant réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
LOI no 2001-647 du 20 juillet 2001 relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie
Arrêté du 12 juillet 2001 portant classement sur les listes des substances vénéneuses
Arrêté du 11 juillet 2001 fixant le programme philatélique de l'année 2002
Arrêté du 12 juillet 2001 autorisant la renonciation à une concession de mines

samedi, 21 juillet 2001

vendredi, 20 juillet 2001

jeudi, 19 juillet 2001

mercredi, 18 juillet 2001

Avec videoposte.com, vos comptes CCP en ligne
Arrêté du 16 juillet 2001 portant prohibition d'introduction sur le territoire national d'animaux de l'espèce porcine, de leurs semences, ovules et embryons en provenance d'Espagne
Arrêté du 8 juin 2001 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes
Décret no 2001-625 du 16 juillet 2001 modifiant le décret no 2000-153 du 21 février 2000 relatif à l'habillement des personnels de la direction générale des douanes et droits indirects
LOI no 2001-624 du 17 juillet 2001 portant diverses dispositions d'ordre social, éducatif et culturel
LES POLITIQUES ET LE NET : US ET COUTUMES [Transfert.Net]
Des magistrats lyonnais mécontents renvoient des CD-Rom au ministère [AFP]
"Internet et cartes bancaires pour les nuls"
CIADT du 9 juillet 2001 à Limoges [DATAR]
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