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Nouveautés du 28.12.2016

[ agriculture.gouv.fr ]   

- agriculture.gouv.fr/le-panorama-des-industries-agroalimentaires-2016 - Entreprises agroalimentaires

[ browsehappy.com ]   

- browsehappy.com/ - utiliser d'autres navigateurs

[ cnb.avocat.fr ]   

- Conseil national des barreaux - Avocats (CNB)

[ etalage.justice.comarquage.fr ]   

- etalage.justice.comarquage.fr/carte?gadget=1919&territory= - ce lien

[ junior.senat.fr ]   

- junior.senat.fr - Sénat Junior : les clés pour apprendre

[ reunion.gouv.fr ] Les services de l'Etat à La Réunion  

- reunion.gouv.fr - Mis à jour le 28/12/2016

[ t.co ]   

- t.co/3nJNaHZo2w - t.co/3nJNaHZo2w
- t.co/6mM3tCyUcV - t.co/6mM3tCyUcV
- t.co/JgpsrUvyTE - t.co/JgpsrUvyTE
- t.co/TA5kHRt8Tv - t.co/TA5kHRt8Tv
- t.co/vmo5WG8KKu - t.co/vmo5WG8KKu

[ twitter.com ]   

- twitter.com/fhollande/status/814126998754881536 - Publié le 28 Décembre 2016
- twitter.com/gouvernementFR - @gouvernementFR
- twitter.com/hashtag/OuiJeVote… - #OuiJeVote.
- twitter.com/hashtag/Top5 - #Top5
- twitter.com/recrutementerre/statuses/776359970136809472 - Il y a 3 mois 2 semaines

[ windows.microsoft.com ]   

- windows.microsoft.com/fr-fr/internet-explorer/download-ie - mettre à jour votre navigateur

[ www.ado.justice.gouv.fr ] ADO JUSTICE  

- www.ado.justice.gouv.fr - Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le code civil, le code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise ! - Ministere de la Justice Référence: 14626353364146687388 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Ministere de la Justice Référence: 14626353364166919030 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Référence: 14626353364146304112 - Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.

[ www.aft.gouv.fr ] Agence France Trésor - AFT  

- www.aft.gouv.fr - as of 28 Dec.
- Agence France Trésor - AFT - as of 28 Dec. 2016 : 0.71 %

[ www.agriculture.gouv.fr ] Alim'agri :  

- www.agriculture.gouv.fr/foret-et-industries-du-bois - Forêt et industries du bois

[ www.ain.developpement-durable.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Autorisation de défrichement en vue de l'implantation d'une centrale photovoltaïque au sol
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Consultation publique sur la mission de service public de distribution de presse confiée à la Poste La Poste exerce une mission de service public de transport et de distribution de presse, en contrepartie de laquelle elle reçoit de l'État une compensation financière.
- www.ain.developpement-durable.gouv.fr - Mis à jour le 28/12/2016 La Poste exerce une mission de service public de transport et de distribution de presse, en contrepartie de laquelle elle reçoit de l'État une compensation financière. Consultation publique sur la mission de service public de distribution de presse confiée à la Poste Autorisation de défrichement en vue de l'implantation d'une centrale photovoltaïque au sol 28/12/2016 AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE

[ www.ain.equipement.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Autorisation de défrichement en vue de l'implantation d'une centrale photovoltaïque au sol
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Consultation publique sur la mission de service public de distribution de presse confiée à la Poste La Poste exerce une mission de service public de transport et de distribution de presse, en contrepartie de laquelle elle reçoit de l'État une compensation financière.
- www.ain.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 28/12/2016 La Poste exerce une mission de service public de transport et de distribution de presse, en contrepartie de laquelle elle reçoit de l'État une compensation financière. Consultation publique sur la mission de service public de distribution de presse confiée à la Poste Autorisation de défrichement en vue de l'implantation d'une centrale photovoltaïque au sol 28/12/2016 AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE

[ www.ain.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- Autorisation de défrichement en vue de l'implantation d'une centrale photovoltaïque au sol - Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Autorisation de défrichement en vue de l'implantation d'une centrale photovoltaïque au sol
- Consultation publique sur la mission de service public de distribution de presse confiée à la Poste - Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Consultation publique sur la mission de service public de distribution de presse confiée à la Poste La Poste exerce une mission de service public de transport et de distribution de presse, en contrepartie de laquelle elle reçoit de l'État une compensation financière.
- www.ain.gouv.fr - Mis à jour le 28/12/2016 La Poste exerce une mission de service public de transport et de distribution de presse, en contrepartie de laquelle elle reçoit de l'État une compensation financière. Consultation publique sur la mission de service public de distribution de presse confiée à la Poste Autorisation de défrichement en vue de l'implantation d'une centrale photovoltaïque au sol 28/12/2016 AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE

[ www.ain.pref.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Autorisation de défrichement en vue de l'implantation d'une centrale photovoltaïque au sol
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Consultation publique sur la mission de service public de distribution de presse confiée à la Poste La Poste exerce une mission de service public de transport et de distribution de presse, en contrepartie de laquelle elle reçoit de l'État une compensation financière.
- www.ain.pref.gouv.fr - Mis à jour le 28/12/2016 La Poste exerce une mission de service public de transport et de distribution de presse, en contrepartie de laquelle elle reçoit de l'État une compensation financière. Consultation publique sur la mission de service public de distribution de presse confiée à la Poste Autorisation de défrichement en vue de l'implantation d'une centrale photovoltaïque au sol 28/12/2016 AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE

[ www.alerte-enlevement.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.alerte-enlevement.gouv.fr - Après information du procureur général près la cour d'appel et de la Direction des Affaires Criminelles et des Grâces du ministère de la Justice Le message d'alerte doit être simple, précis, solennel, validé par le magistrat ayant ordonné son déclenchement. Cliquer sur l'image pour télécharger le shéma Imprimer la page pied de page - Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Conditions de déclenchement de l'Alerte Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 12 décembre 2016 Conditions de déclenchement de l'Alerte Les critères de déclenchement : Un enlèvement avéré et non une simple disparition ; l'intégrité physique ou la vie de la victime est en danger ; des éléments d'informations permettent de localiser l'enfant ou le suspect ; la victime est mineure ; les parents de la victime ont donné leur accord au déclenchement de l'alerte. Qui déclenche l'alerte : l'autorité judiciaire Le Procureur de la République : En concertation avec les enquêteurs - Ministere de la Justice Référence: 14626353364161730173 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Ministere de la Justice Référence: 14626353364171514531 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Référence: 14626353364170979831

[ www.alimentation.gouv.fr ] Alim'agri :  

- www.alimentation.gouv.fr/foret-et-industries-du-bois - Forêt et industries du bois

[ www.allier.equipement.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier  

- Les services de l'État dans l'Allier - Engagement des entreprises de l'Allier pour une route plus sûre.
- www.allier.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 28/12/2016 28/12/2016 Actualités Engagement des entreprises de l'Allier pour une route plus sûre. Actualités Stage sanction
- Les services de l'État dans l'Allier - Stage sanction

[ www.allier.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier  

- Engagement des entreprises de l'Allier pour une route plus sûre. - Les services de l'État dans l'Allier - Engagement des entreprises de l'Allier pour une route plus sûre.
- www.allier.gouv.fr - Mis à jour le 28/12/2016 28/12/2016 Actualités Engagement des entreprises de l'Allier pour une route plus sûre. Actualités Stage sanction
- Stage sanction - Les services de l'État dans l'Allier - Stage sanction

[ www.allier.pref.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier  

- Les services de l'État dans l'Allier - Engagement des entreprises de l'Allier pour une route plus sûre.
- www.allier.pref.gouv.fr - Mis à jour le 28/12/2016 28/12/2016 Actualités Engagement des entreprises de l'Allier pour une route plus sûre. Actualités Stage sanction
- Les services de l'État dans l'Allier - Stage sanction

[ www.alsace.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL Grand Est  

- www.alsace.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 décembre 2016

[ www.alsace.equipement.gouv.fr ] Internet DREAL Grand Est  

- www.alsace.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 décembre 2016

[ www.annuaires.justice.gouv.fr ] Justice / Annuaires et contacts  

- www.annuaires.justice.gouv.fr/21769 - Trouver une association d'aide aux victimes
- www.annuaires.justice.gouv.fr/21770 - Trouver une permanence juridique
- www.annuaires.justice.gouv.fr/22081 - Connaître la juridiction compétente près de chez vous
- www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaire-des-casiers-judiciaires-10109/ - Annuaire des casiers judiciaires
- www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-12162/ - Annuaires
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Annuaire de la PJJ
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires - Etablissements pénitentiaires
- www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-et-contacts-de-la-dpjj-10112/ - Annuaires et contacts de la DPJJ
- www.annuaires.justice.gouv.fr/associations-socio-educatives-10116/ - Associations socio-éducatives
- www.annuaires.justice.gouv.fr/cdad-12163/ - CDAD
- www.annuaires.justice.gouv.fr/directions-interregionales-de-lap-10115/ - Directions interrégionales de l'AP
- www.annuaires.justice.gouv.fr/etablissements-penitentiaires-10113/ - Etablissements pénitentiaires
- www.annuaires.justice.gouv.fr/implantation-judiciaire-11617/ - Implantation judiciaire
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Cliquez sur ce lien pour y accéder. ARBO / RUBRIQUE Annuaire des casiers judiciaires Implantation judiciaire Tribunaux compétents en matière de nationalité Lieux d'accès aux droits Annuaires et contacts de la DPJJ Etablissements pénitentiaires Services pénitentiaires insertion et probation Directions interrégionales de l'AP Associations socio-éducatives PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits TOILE - JUSTICE Sites des juridictions Sites des écoles de la Justice Sites des professionnels Casier judiciaire Ado-Justice Alerte-Enlèvement e-justice Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice Site internet du projet du futur tribunal de Paris - Ministere de la Justice Référence: 14626353364162634265 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Ministere de la Justice Référence: 14626353364171167219 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Référence: 14626353364171350767
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- www.annuaires.justice.gouv.fr/tribunaux-competents-en-matiere-de-nationalite-10110/ - Tribunaux compétents en matière de nationalité

[ www.ants.interieur.gouv.fr ] ANTS   

- www.ants.interieur.gouv.fr - Application & démarches Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux Application & démarches Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux

[ www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr - Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice. - « Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page - Ministere de la Justice Référence: 14626353364161733753 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Ministere de la Justice Référence: 14626353364167205842 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Référence: 14626353364145951532
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[ www.associations.gouv.fr ] Associations.gouv.fr : Créer, gérer et développer votre association  

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- www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 décembre 2016 - Le Parc Locatif Social en Auvergne-Rhône-Alpes au 1er janvier 2016 - Nouvelle augmentation des mises en service 27 décembre 2016 Au premier janvier 2016, le parc locatif social d'Auvergne-Rhône-Alpes compte 536 200 logements, en progression de 1,6 % en un an. En 2015, 11 500 logements sont mis en service. Dans le même temps, 2 400 logements sortent du parc. 3,6 % des logements sont vacants, et 1,9 % depuis plus de trois mois. En 2015, 10,6 % des logements, hors nouvelles mises en service, font l'objet d'un emménagement. Le loyer moyen est de 5,5 % par m² habitable. 70 % des logements sociaux ont fait l'objet d'un diagnostic de performance énergétique, montrant que 32 % des logements testés relèvent de classes de consommation les plus économes A, B et C.
- DREAL Auvergne-Rhône-Alpes - Le Parc Locatif Social en Auvergne-Rhône-Alpes au 1er janvier 2016 - Nouvelle augmentation des mises en service

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- www.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 décembre 2016

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- www.bison-fute.developpement-durable.gouv.fr - Prévisions du 30 decembre 2016 au 2 janvier (. Les prévisions détaillées de Bison futé, pour le week-end du 30 décembre 2016 au 2 janvier 2017, sont en ligne. En savoir plus.

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- Prévisions détaillées - Du 30/12 au 02/01 - Bison Futé - En savoir plus...
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- www.budget.gouv.fr - 28/12/2016
- www.budget.gouv.fr/loi-financement-securite-sociale-pour-2017-validee-par-conseil-constitutionnel - La loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 validée par le Conseil Constitutionnel

[ www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans le Calvados  

- Les services de l'Etat dans le Calvados - Arrêté : interdiction d'utilisation des pétards et artifices du 30/12/2016 au 02/01/2017 Le port, le transport et l'usage par des particuliers d'artifices de divertissements sont interdits du 30 décembre 2016 minuit, au 02 janvier 2017 minuit sur l'ensemble du département.
- www.calvados.developpement-durable.gouv.fr - Mis à jour le 28/12/2016 Le port, le transport et l'usage par des particuliers d'artifices de divertissements sont interdits du 30 décembre 2016 minuit, au 02 janvier 2017 minuit sur l'ensemble du département. Arrêté : interdiction d'utilisation des pétards et artifices du 30/12/2016 au 02/01/2017

[ www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans le Calvados  

- Les services de l'Etat dans le Calvados - Arrêté : interdiction d'utilisation des pétards et artifices du 30/12/2016 au 02/01/2017 Le port, le transport et l'usage par des particuliers d'artifices de divertissements sont interdits du 30 décembre 2016 minuit, au 02 janvier 2017 minuit sur l'ensemble du département.
- www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 28/12/2016 Le port, le transport et l'usage par des particuliers d'artifices de divertissements sont interdits du 30 décembre 2016 minuit, au 02 janvier 2017 minuit sur l'ensemble du département. Arrêté : interdiction d'utilisation des pétards et artifices du 30/12/2016 au 02/01/2017

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- Les services de l'Etat dans le Calvados - Arrêté : interdiction d'utilisation des pétards et artifices du 30/12/2016 au 02/01/2017 Le port, le transport et l'usage par des particuliers d'artifices de divertissements sont interdits du 30 décembre 2016 minuit, au 02 janvier 2017 minuit sur l'ensemble du département.
- www.calvados.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 28/12/2016 Le port, le transport et l'usage par des particuliers d'artifices de divertissements sont interdits du 30 décembre 2016 minuit, au 02 janvier 2017 minuit sur l'ensemble du département. Arrêté : interdiction d'utilisation des pétards et artifices du 30/12/2016 au 02/01/2017

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- Arrêté : interdiction d'utilisation des pétards et artifices du 30/12/2016 au 02/01/2017 - Les services de l'Etat dans le Calvados - Arrêté : interdiction d'utilisation des pétards et artifices du 30/12/2016 au 02/01/2017 Le port, le transport et l'usage par des particuliers d'artifices de divertissements sont interdits du 30 décembre 2016 minuit, au 02 janvier 2017 minuit sur l'ensemble du département.
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- Les services de l'Etat dans le Calvados - Arrêté : interdiction d'utilisation des pétards et artifices du 30/12/2016 au 02/01/2017 Le port, le transport et l'usage par des particuliers d'artifices de divertissements sont interdits du 30 décembre 2016 minuit, au 02 janvier 2017 minuit sur l'ensemble du département.
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[ www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans le Cantal  

- Les services de l'Etat dans le Cantal - Dans un contexte international marqué par des départs de Français - dont certains mineurs - vers des zones de conflits, le Parlement a souhaité établir un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs (article 49 de la (...) Exigence d'une autorisation de sortie du territoire pour les mineurs à compter du 15 janvier 2017
- www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 28/12/2016 Dans un contexte international marqué par des départs de Français - dont certains mineurs - vers des zones de conflits, le Parlement a souhaité établir un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs (article 49 de la (. Exigence d'une autorisation de sortie du territoire pour les mineurs à compter du 15 janvier 2017 08/12/2016 Monoxyde de carbone : comment prévenir les intoxications

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- Exigence d'une autorisation de sortie du territoire pour les mineurs à compter du 15 janvier 2017 - Les services de l'Etat dans le Cantal - Dans un contexte international marqué par des départs de Français - dont certains mineurs - vers des zones de conflits, le Parlement a souhaité établir un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs (article 49 de la (...) Exigence d'une autorisation de sortie du territoire pour les mineurs à compter du 15 janvier 2017
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[ www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

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[ www.centre.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Centre-Val de Loire  

- www.centre.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 décembre 2016

[ www.centre.drire.gouv.fr ] DREAL Centre-Val de Loire  

- www.centre.drire.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 décembre 2016

[ www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ] CGEDD  

- www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr - CGEDD - Site mis à jour le 28 décembre 2016 - Modalités de gestion du site IEP à Villers-Saint-Sépulcre dans l'Oise ; Avis du CGEDD sur le bilan LOTI autoroute A51 - Section Grenoble - Col du Fau ; L'approvisionnement en gaz naturel de la Corse Les derniers rapports du CGEDD publié le 28 décembre 2016 Modalités de gestion du site IEP à Villers-Saint-Sépulcre dans l'Oise ; Avis du CGEDD sur le bilan LOTI autoroute A51 - Section Grenoble - Col du Fau ; L'approvisionnement en gaz naturel de la (. LIRE LA SUITE

[ www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL Grand Est  

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[ www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr ] Internet DREAL Grand Est  

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[ www.circulaires.gouv.fr ] Instructions et circulaires récentes : Legifrance  

- www.circulaires.gouv.fr?action=afficherCirculaire&hit=1&retourAccueil=1&r=41627 - Consulter
- www.circulaires.gouv.fr?action=afficherCirculaire&hit=1&retourAccueil=1&r=41629 - Consulter
- www.circulaires.gouv.fr?action=afficherCirculaire&hit=1&retourAccueil=1&r=41635 - Consulter
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- www.circulaires.gouv.fr - Consulter - Date de signature : 21-12-2016. Date de mise en ligne : 27-12-2016. Circulaire interministérielle n° DSS/SD2B/2016/396 du 21 décembre 2016 relative aux montants des plafonds de ressources d'attribution de certaines prestations familiales applicables en métropole à compter du 1er janvier 2017 Consulter - Date de signature : 21-12-2016. Date de mise en ligne : 27-12-2016. Calendrier 2017 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, des baccalauréats, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien. Consulter - Date de signature : 20-12-2016. Date de mise en ligne : 27-12-2016. INSTRUCTION N° DGOS/PF4/DGS/DSS/2016/391 du 19 décembre 2016 relative à un appel à projets pour la mise en oeuvre et l'évaluation de projets pilotes de plateformes de séquençage très haut débit à visée sanitaire Consulter - Date de signature : 19-12-2016. Date de mise en ligne : 27-12-2016. - Contributions indirectes - Classement tarifaire et fiscal des bases fermentées épurées Consulter - Date de signature : 22-12-2016. Date de mise en ligne : 27-12-2016. La circulaire n°2016-203 du 21 décembre 2016 portant sur l'appel à propositions relatif au programme de l'Union européenne pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport - Erasmus+ (2014/2020) vient d'être publiée aux deux Bulletins officiels du 22 décembre 2016. Consulter - Date de signature : 21-12-2016. Date de mise en ligne : 27-12-2016. Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air 2017. Consulter - Date de signature : 21-12-2016. Date de mise en ligne : 27-12-2016. Circulaire interministérielle nïé° DSS/SD2B/2016/397 du 21 décembre 2016 relative aux montants des plafonds de ressources d'attribution de certaines prestations familiales applicables en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à la Réunion, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Mayotte à compter du 1er janvier 2017

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- www.culture.gouv.fr - 27.12.2016 Communiqué de presse Hommage à Claude Gensac 27.12.2016 Communiqué de presse Hommage d'Audrey Azoulay à Maurice Failevic
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- www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Hommage-d-Audrey-Azoulay-a-Maurice-Failevic - Hommage d'Audrey Azoulay à Maurice Failevic

[ www.culturecommunication.gouv.fr ] Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.culturecommunication.gouv.fr - 27.12.2016 Communiqué de presse Hommage à Claude Gensac 27.12.2016 Communiqué de presse Hommage d'Audrey Azoulay à Maurice Failevic
- www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Hommage-a-Claude-Gensac - Hommage à Claude Gensac
- www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Hommage-d-Audrey-Azoulay-a-Maurice-Failevic - Hommage d'Audrey Azoulay à Maurice Failevic

[ www.data.gouv.fr ] Accueil - Data.gouv.fr  

- www.data.gouv.fr/fr/datasets/corine-land-cover-occupation-des-sols-en-france/ - CORINE Land Cover - Occupation des sols en France La base de données géographique CORINE Land Cover (CLC) est un inventaire biophysique de l'occupation des terres. Il est produit dans le cadre du programme européen d'observation .
- www.data.gouv.fr - CORINE Land Cover - Occupation des sols en France La base de données géographique CORINE Land Cover (CLC) est un inventaire biophysique de l'occupation des terres. Il est produit dans le cadre du programme européen d'observation .

[ www.defense.gouv.fr ] Ministère de la Défense  

- www.defense.gouv.fr/actualites/articles/le-saviez-vous-no-man-s-land - Le saviez-vous ? « No man's land »
- www.defense.gouv.fr/actualites/articles/rediffusion-une-nouvelle-dynamique-en-faveur-de-la-reserve - [Rediffusion] Une nouvelle dynamique en faveur de la réserve
- www.defense.gouv.fr - [Rediffusion] Une nouvelle dynamique en faveur de la réserve Le jeudi 10 mars 2016, les Assises de la réserve militaire . [Rediffusion] Une nouvelle dynamique en faveur de la réserve Le saviez-vous ? « No man's land »

[ www.dgefp.bercy.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.dgefp.bercy.gouv.fr - 27.12 19:03 @gouvernementFR : #Top5 des raisons de s'inscrire sur les listes électorales : finissez bien l'année ! t.co/3nJNaHZo2w #OuiJeVote. 27.12 18:13 #DARES En 2012, plus de 56 000 nouvelles maladies professionnelles ont été reconnues t.co/vmo5WG8KKu t.co/6mM3tCyUcV - 28.12 09:10 #DARES 59 000 demandes d'aides en contrat de génération déposées entre 2013 et 2015 t.co/JgpsrUvyTE t.co/TA5kHRt8Tv

[ www.dicod.defense.gouv.fr ] Ministère de la Défense  

- www.dicod.defense.gouv.fr/actualites/articles/le-saviez-vous-no-man-s-land - Le saviez-vous ? « No man's land »
- www.dicod.defense.gouv.fr/actualites/articles/rediffusion-une-nouvelle-dynamique-en-faveur-de-la-reserve - [Rediffusion] Une nouvelle dynamique en faveur de la réserve
- www.dicod.defense.gouv.fr - [Rediffusion] Une nouvelle dynamique en faveur de la réserve Le jeudi 10 mars 2016, les Assises de la réserve militaire . [Rediffusion] Une nouvelle dynamique en faveur de la réserve Le saviez-vous ? « No man's land »

[ www.dir.massif-central.developpement-durable.gouv.fr ] DIR Massif Central  

- www.dir.massif-central.developpement-durable.gouv.fr - la liste des postes proposés aux personnels exploitation cat. C - sur cycle 2017-06 28 décembre 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 décembre 2016
- la liste des postes proposés aux personnels exploitation cat. C - sur cycle 2017-06 - DIR Massif Central - la liste des postes proposés aux personnels exploitation cat. C - sur cycle 2017-06

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[ www.donnees.paca.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

- www.donnees.paca.developpement-durable.gouv.fr - Le 28 décembre 2016, Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 décembre 2016

[ www.douane.gouv.fr ] Douane.gouv.fr - Site officiel de la douane française   

- www.douane.gouv.fr/ - douane.gouv.fr
- www.douane.gouv.fr/articles/a13066-la-douane-demantele-un-reseau-de-trafiquants-d-anabolisants-dans-la-region-de-marseille-et-de-nice - La douane démantèle un réseau de trafiquants d'anabolisants dans la région de Marseille et de Nice
- www.douane.gouv.fr/articles/a13073-saisie-de-6-5-tonnes-de-cigarettes-de-contrebande-a-hendaye - Saisie de 6,5 tonnes de cigarettes de contrebande à Hendaye
- www.douane.gouv.fr - Accompagner . - Saisie de 6,5 tonnes de cigarettes de contrebande à Hendaye La marchandise de contrebande se trouvait dans un camion frigorifique en provenance d'Espagne. La douane démantèle un réseau de trafiquants d'anabolisants dans la région de Marseille et de Nice Le 14 juillet 2016, un fourgon conduit par un chauffeur bulgare a été intercepté par la brigade des douanes d'Avignon.

[ www.drdjs-languedoc-roussillon.jeunesse-sports.gouv.fr ] DRJSCS Occitanie  

- www.drdjs-languedoc-roussillon.jeunesse-sports.gouv.fr - 28/12/2016 Offres de formations civiques et citoyennes pour l'année 2017 La formation Civique et Citoyenne des volontaires du Service Civique est une obligation faite par la loi du 10 mars 2010 relative au Service Civique

[ www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr ] DRJSCS Hauts-de-France  

- www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr - 28/12/2016 2017 - Concours interne et externe d'éducateurs spécialisés des instituts nationaux de jeunes sourds et de l'institut national des jeunes aveugles Un concours interne et externe pour le recrutement d'éducateurs spécialisés des instituts nationaux de jeunes sourds et de l'institut national des (.
- www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?article1509 - 2017 - Concours interne et externe d'éducateurs spécialisés des instituts nationaux de jeunes sourds et de l'institut national des jeunes aveugles

[ www.dre.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer  

- www.dre.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 décembre 2016

[ www.dre.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL Grand Est  

- www.dre.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 décembre 2016

[ www.drees.sante.gouv.fr ] Études et statistiques - Ministère des Affaires sociales et de la Santé  

- www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/?max_articles=8 - 4 articles de plus (reste 2152)
- www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/publications/les-dossiers-de-la-drees/article/entre-revenu-disponible-et-depenses-pre-engagees-combien-reste-t-il-aux - Entre revenu disponible et dépenses (...)
- www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/technique/acces-aux-donnees-de-sante/article/mise-en-oeuvre-du-systeme-national-des-donnees-de-sante-et-nouveau-cadre-d - Mise en oeuvre du système national des données de santé et nouveau cadre d'accès (...) Mise en oeuvre du système national des données de santé et nouveau cadre d'accès aux données de santé
- www.drees.sante.gouv.fr - Mise en oeuvre du système national des données de santé et nouveau cadre d'accès aux données de santé Entre revenu disponible et dépenses (. Mise en oeuvre du système national des données de santé et nouveau cadre d'accès (. La loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé instaure, en son article 193, le Système (. Aide et action sociale 4 articles de plus (reste 2152)

[ www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr ] DRIEE Ile-de-France  

- www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 décembre 2016

[ www.drihl.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr ] DRIHL Ile-de-France  

- www.drihl.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr - Le bulletin Info SIAO Val d'Oise de Décembre est en ligne publié le 28 décembre 2016 LIRE LA SUITE DRIHL Ile-de-France - Site mis à jour le 28 décembre 2016
- Le bulletin Info SIAO Val d'Oise de Décembre est en ligne - DRIHL Ile-de-France - LIRE LA SUITE Le bulletin Info SIAO Val d'Oise de Décembre est en ligne

[ www.drjscs.gouv.fr ] DRDJSCS Portail National  

- www.drjscs.gouv.fr - Bienvenue sur le portail des DRJSCS Crées en 2010, les directions régionales de la jeunesse des sports et de la cohésion sociale ( DRJSCS ) portent l'ensemble des politiques publiques en matière sociale, sportive, de jeunesse, d'éducation populaire et de vie associative : elles exercent vis à vis des directions départementales interministerielles ( DDCS et DDCSPP) une fonction essentielle de pilotage, d'appui technique et d'expertise. Elles exercent par ailleurs, des missions propres dans le champ de la formation et de la certification pour l'ensemble des professions sociales, de santé non médicales, de jeunesse et de sport, d'une part et dans le champ du sport de haut niveau, d'autre part. - Les DRJSCS fédèrent les différents services de l'Etat dont l'objectif commun est de renforcer le lien social. Elles regroupent : les pôles sociaux des directions régionales des affaires sanitaires et sociales (DRASS et DDASS) dont les fonctions principales étaient tournées vers les publics les plus vulnérables ; les directions régionales de la jeunesse et des sports (DRJS) qui avaient vocation à faciliter l''accès de tous aux activités sportives et aux loisirs éducatifs dans une logique de promotion sociale ; les directions régionales de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé) dont la mission recouvraient la lutte contre les discriminations et la cohésion territoriale dans les territoires de la politique de la ville. Lire la suite Trouvez votre site par région Sélectionnez votre région Auvergne-Rhône-Alpes Bourgogne-Franche-Comté Centre-Val de Loire Hauts-de-France Île de France La Réunion Nouvelle-Aquitaine Pays de la Loire - Outre les 22 DRJSCS, ont été crées en OUTRE MER 5 directions de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, (DJSCS) qui exercent à la fois les missions du niveau régional et du niveau départemental, et pour l' ILE de FRANCE, la politique de l'hebergement et du logement est portée par la direction régionale et interdepartementale de l'hebergement et du logement (DRIHL). Lire la suite L'organisation des DRJSCS Pour répondre aux attentes locales, les DRJSCS s'adaptent au contexte et aux projets régionaux. Elles sont cependant structurées autour de 5 pôles d'activités : Le pôle cohésion sociale, jeunesse, vie associative : Il intègre les politiques interministérielles de jeunesse, d'éducation populaire et de vie associative, les politiques de promotion de l'égalité des chances, les actions sociales de la politique de la ville, la protection et l'insertion des personnes vulnérables. Lire la suite Les missions des DRJSCS - Provence-Alpes-Côte d'Azur Sélectionnez votre DOM Guadeloupe Martinique Sites gouvernementaux Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sportshttp://www.ville.gouv.fr/ http://www.jeunesse.gouv.fr/ http://www.sports.gouv.fr/ http://www.associations.gouv.fr/ Ministère des Affaires socialeshttp://www.social-sante.gouv.fr/ Ministère des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes http://www.familles-enfance-droitsdesfemmes.gouv.fr/ Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Socialhttp://www.travail-emploi.gouv.fr
- Bienvenue sur le portail des DRJSCS - DRDJSCS Portail National - Lire la suite
- Les missions des DRJSCS - DRDJSCS Portail National - Lire la suite
- L'organisation des DRJSCS - DRDJSCS Portail National - Lire la suite

[ www.economie.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.economie.gouv.fr - 28/12/2016
- www.economie.gouv.fr/loi-financement-securite-sociale-pour-2017-validee-par-conseil-constitutionnel - La loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 validée par le Conseil Constitutionnel

[ www.education.gouv.fr ] Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche  

- Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté : des garanties nouvelles pour le droit à l'éducation tous les enfants - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté : des garanties nouvelles pour le droit à l'éducation de tous les enfants dans le respect des valeurs de la République et de la liberté de l'enseignement
- www.education.gouv.fr - Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté : des garanties nouvelles pour le droit à l'éducation de tous les enfants dans le respect des valeurs de la République et de la liberté de l'enseignement

[ www.elysee.fr ] Accueil - Présidence de la République  

- www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/deces-de-claude-gensac/ - Décès de Claude Gensac
- www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/remise-de-grace-a-mme-jacqueline-sauvage/ - Actualité importante : Remise de grâce à Mme Jacqueline SAUVAGE
- www.elysee.fr/ecrire - : envoyez un message. Écrire au président
- www.elysee.fr - Décès de Claude Gensac Avec Claude Gensac disparaît une figure souriante du cinéma français. Publié le 27 Décembre 2016 Partager sur : Décès de Claude Gensac - François Hollande @fhollande J'ai décidé d'accorder à Jacqueline Sauvage une remise gracieuse du reliquat de sa peine. Cette grâce met fin immédiatement à sa détention. Publié le 28 Décembre 2016 Partager sur : Actualité importante : Remise de grâce à Mme Jacqueline SAUVAGE Le Président de la République, en application de l'article 17 de la Constitution et après avis du ministre de la Justice, a décidé d'accorder à Madame Jacqueline Sauvage une remise gracieuse du reliquat de sa peine d'emprisonnement. Publié le 28 Décembre 2016 Partager sur : Remise de grâce à Mme Jacqueline SAUVAGE Écrire au président : envoyez un message. Visitez l'Élysée : notre visite interactive. Nos reportages : nos reportages exclusifs.
- www.elysee.fr/la-presidence/les-pieces-du-palais - Visitez l'Élysée : notre visite interactive.
- www.elysee.fr/mediatheque/reportages - Nos reportages : nos reportages exclusifs.

[ www.emploi.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.emploi.gouv.fr - 27.12 19:03 @gouvernementFR : #Top5 des raisons de s'inscrire sur les listes électorales : finissez bien l'année ! t.co/3nJNaHZo2w #OuiJeVote. 27.12 18:13 #DARES En 2012, plus de 56 000 nouvelles maladies professionnelles ont été reconnues t.co/vmo5WG8KKu t.co/6mM3tCyUcV - 28.12 09:10 #DARES 59 000 demandes d'aides en contrat de génération déposées entre 2013 et 2015 t.co/JgpsrUvyTE t.co/TA5kHRt8Tv

[ www.emploidesseniors.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.emploidesseniors.gouv.fr - 27.12 19:03 @gouvernementFR : #Top5 des raisons de s'inscrire sur les listes électorales : finissez bien l'année ! t.co/3nJNaHZo2w #OuiJeVote. 27.12 18:13 #DARES En 2012, plus de 56 000 nouvelles maladies professionnelles ont été reconnues t.co/vmo5WG8KKu t.co/6mM3tCyUcV - 28.12 09:10 #DARES 59 000 demandes d'aides en contrat de génération déposées entre 2013 et 2015 t.co/JgpsrUvyTE t.co/TA5kHRt8Tv

[ www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.enlevement-parental.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364146321524 - Référence: 14626353364161745749 - Référence: 14626353364161911441 - Référence: 14626353364162097853 - Référence: 14626353364167378546 - Référence: 14626353364171529231

[ www.enroute.massif-central.developpement-durable.gouv.fr ] DIR Massif Central  

- www.enroute.massif-central.developpement-durable.gouv.fr - la liste des postes proposés aux personnels exploitation cat. C - sur cycle 2017-06 28 décembre 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 décembre 2016
- la liste des postes proposés aux personnels exploitation cat. C - sur cycle 2017-06 - DIR Massif Central - la liste des postes proposés aux personnels exploitation cat. C - sur cycle 2017-06

[ www.enroute.massif-central.equipement.gouv.fr ] DIR Massif Central  

- www.enroute.massif-central.equipement.gouv.fr - la liste des postes proposés aux personnels exploitation cat. C - sur cycle 2017-06 28 décembre 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 décembre 2016
- la liste des postes proposés aux personnels exploitation cat. C - sur cycle 2017-06 - DIR Massif Central - la liste des postes proposés aux personnels exploitation cat. C - sur cycle 2017-06

[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr - Date d'impression : 28.12.16

[ www.entreprises.gouv.fr ] Direction Générale des Entreprises (DGE) : Direction Générale des Entreprises (DGE)  

- www.entreprises.gouv.fr - 20/11/2016 Imprimante 3D, masque de réalité virtuelle, enceinte bluetooth. sont à gagner !
- www.entreprises.gouv.fr/semaine-industrie/imprimante-3d-masque-realite-virtuelle-enceinte-bluetooth-sont-a-gagner - Imprimante 3D, masque de réalité virtuelle, enceinte bluetooth... sont à gagner !

[ www.entreprises.minefi.gouv.fr ] Industrie : Direction Générale des Entreprises (DGE)  

- www.entreprises.minefi.gouv.fr - 23-déc-2016 Industrie Concours national de robotique extérieure La date limite de dépôt des dossiers est reportée au 23 janvier midi
- www.entreprises.minefi.gouv.fr/secteurs-professionnels/concours-national-robotique-exterieure - Concours national de robotique extérieure

[ www.europe-en-france.gouv.fr ] Europe en France, le portail des Fonds européens   

- www.europe-en-france.gouv.fr - Création d'un "cafépicerie" en milieu rural en Paca - Création de l'Institut des Neurosciences de la Timone à Marseille - Formation à l'excellence des pâtissiers, chocolatiers de l'entreprise Mercier - Investir pour le développement des activités touristiques et de loisirs - Mise en place d'une déchèterie sur la commune de Piana - Transmettre des savoir-faire rares et d'excellence
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Creation-d-un-cafepicerie-en-milieu-rural-en-Paca - Création d'un "cafépicerie" en milieu rural en Paca Je découvre le projet en détail
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Creation-de-l-Institut-des-Neurosciences-de-la-Timone-a-Marseille - Création de l'Institut des Neurosciences de la Timone à Marseille Je découvre le projet en détail
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Formation-a-l-excellence-des-patissiers-chocolatiers-de-l-entreprise-Mercier - Formation à l'excellence des pâtissiers, chocolatiers de l'entreprise Mercier Je découvre le projet en détail
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Investir-pour-le-developpement-des-activites-touristiques-et-de-loisirs - Investir pour le développement des activités touristiques et de loisirs Je découvre le projet en détail
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Mise-en-place-d-une-decheterie-sur-la-commune-de-Piana - Je découvre le projet en détail Mise en place d'une déchèterie sur la commune de Piana
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Transmettre-des-savoir-faire-rares-et-d-excellence - Je découvre le projet en détail Transmettre des savoir-faire rares et d'excellence

[ www.familles-enfance-droitsdesfemmes.gouv.fr ]   

- www.familles-enfance-droitsdesfemmes.gouv.fr/ - http://www.familles-enfance-droitsdesfemmes.gouv.fr/

[ www.finances.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.finances.gouv.fr - 28/12/2016
- www.finances.gouv.fr/loi-financement-securite-sociale-pour-2017-validee-par-conseil-constitutionnel - La loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 validée par le Conseil Constitutionnel

[ www.fse.gouv.fr ] FSE : Le portail officiel des Programmes nationaux du Fonds social européen de France  

- www.fse.gouv.fr/fse-mag/en-parle-au-village-fse-34-les-entreprises-liberees-responsables-ou-solidaires - On en a parlé au Village FSE (3/4) : les entreprises libérées, responsables ou solidaires
- www.fse.gouv.fr - Rencontres FSE On en a parlé au Village FSE (3/4) : les entreprises libérées, responsables ou solidaires Entreprises apprenantes, libérées ou responsables, engagement environnemental, clauses d'insertion, coresponsabilités. de plus en plus d'entreprises s'engagent a. On en a parlé au Village FSE (3/4) : les entreprises libérées, responsables ou solidaires Actualités On en a parlé au Village FSE (2/4) : l'économie verte et le verdissement des emplois On en a parlé au Village FSE (3/4) : les entreprises libérées, responsables ou solidaires 28.12.2016

[ www.gendarmerie.interieur.gouv.fr ] Gendarmerie nationale - Accueil  

- www.gendarmerie.interieur.gouv.fr/Actualites/2016/decembre/Hommage-a-l-adjudant-chef-Regis-Kessler - Hommage à l'adjudant-chef Régis Kessler
- www.gendarmerie.interieur.gouv.fr - Hommage à l'adjudant-chef Régis Kessler 28 déc. 2016Hommage à l'adjudant-chef Régis Kessler Les honneurs militaires ont été rendus à l'adjudant-chef Régis Kessler, mercredi 28 décembre, à la caserne de la Madeleine à Cayenne, sous la présidence.

[ www.gouv.nc ] Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie  

- www.gouv.nc/actualites/28-12-2016/lancement-du-service-civique-caledonien - Lancement du Service civique calédonien Lire la suite de Lancement du Service civique calédonien
- www.gouv.nc/actualites/28-12-2016/les-chinois-debarquent - Les Chinois débarquent Lire la suite de Les Chinois débarquent
- www.gouv.nc - Les Chinois débarquent 28 décembre 2016Économie Relations extérieures Ce mercredi 28 décembre, le paquebot Costa Atlantica de la compagnie Costa Croisières effectuait une escale inaugurale à Nouméa. À son bord, 2 000 croisiéristes dont plus de 1 900 Chinois. Un nouveau marché en perspective. Lire la suite de Les Chinois débarquent Lancement du Service civique calédonien 28 décembre 2016Jeunesse et sports Société Éducation et formation Articulé en trois parcours, le Service civique calédonien forme le cadre unique d'un large dispositif qui vise la cohésion sociale de notre société. Lire la suite de Lancement du Service civique calédonien

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[ www.guyane.developpement-durable.gouv.fr ] DEAL GUYANE  

- www.guyane.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 décembre 2016

[ www.guyane.drjscs.gouv.fr ] DJSCS GUYANE  

- www.guyane.drjscs.gouv.fr - 28/12/2016 Nouveau régime juridique des manifestations Le décret n° 2016-843 du 24 juin 2016 relatif aux manifestations publiques de sports de combat ainsi que deux arrêtés du 3 octobre 2016 relatifs pour (.
- Nouveau régime juridique des manifestations - DJSCS GUYANE - Nouveau régime juridique des manifestations

[ www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer  

- www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 décembre 2016

[ www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes  

- Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - - Agenda Etat
- www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr - Agenda Etat L'agenda des services de l'État dans les Hautes-Alpes - Semaine 52 27/12/2016 - Mis à jour le 28/12/2016
- Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - L'agenda des services de l'État dans les Hautes-Alpes - Semaine 52

[ www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes  

- Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - - Agenda Etat
- www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr - Agenda Etat L'agenda des services de l'État dans les Hautes-Alpes - Semaine 52 27/12/2016 - Mis à jour le 28/12/2016
- Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - L'agenda des services de l'État dans les Hautes-Alpes - Semaine 52

[ www.hautes-alpes.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes  

- Agenda Etat - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - - Agenda Etat
- www.hautes-alpes.gouv.fr - Agenda Etat L'agenda des services de l'État dans les Hautes-Alpes - Semaine 52 27/12/2016 - Mis à jour le 28/12/2016
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[ www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes  

- Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - - Agenda Etat
- www.hautes-alpes.pref.gouv.fr - Agenda Etat L'agenda des services de l'État dans les Hautes-Alpes - Semaine 52 27/12/2016 - Mis à jour le 28/12/2016
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[ www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ] des Hautes-Pyrénées  

- www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 28/12/2016

[ www.hautes-pyrenees.gouv.fr ] des Hautes-Pyrénées  

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[ www.jeunes.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/greffier-pourquoi-pas-pour - Greffier, pourquoi pas vous ? du 27/12 au 10/01
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/ours-exposition-photo - Ours, une exposition photo à ne pas manquer du 28/12 au 04/01
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/stupefiants-au-volant-connaissez - Stupéfiants au volant, connaissez-vous les risques ? du 22/12 au 02/01
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-logement-social - J'ai besoin d'un logement social ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-moyen-de - J'ai besoin d'un moyen de contraception ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-en-tant-que - J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ?
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- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-conseils-pour-la - J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ?
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- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-la-legislation - Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ?
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- www.jeunes.gouv.fr - du 22/12 au 02/01 Stupéfiants au volant, connaissez-vous les risques ? du 27/12 au 10/01 Greffier, pourquoi pas vous ? du 28/12 au 04/01 Ours, une exposition photo à ne pas manquer Je change de statut social après avoir arrête mes études ? Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ? J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ? J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ? - Je cherche un job ou un stage en Europe ? Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ? Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ? - Je cherche un soutien financier pour mon projet ? J'ai envie de devenir animateur ? J'ai besoin du rSa jeunes ? Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ? - Je m'intéresse aux métiers de la Défense ? J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ? Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ? J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ? - Je m'intéresse aux métiers de la Défense ? Je veux créer une association et je suis majeur ? J'ai besoin d'un logement social ? J'ai envie de faire du sport ? - Je veux être bénévole ? J'ai besoin d'un moyen de contraception ? Je veux faire un test de dépistage du sida ? J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ?

[ www.jeunesse.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunesse.gouv.fr/ - http://www.jeunesse.gouv.fr/
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/greffier-pourquoi-pas-pour - Greffier, pourquoi pas vous ? du 27/12 au 10/01
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/ours-exposition-photo - Ours, une exposition photo à ne pas manquer du 28/12 au 04/01
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/stupefiants-au-volant-connaissez - Stupéfiants au volant, connaissez-vous les risques ? du 22/12 au 02/01
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-accompagnement-3537 - J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-logement-social - J'ai besoin d'un logement social ?
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- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-d-ete - Je cherche un job d'été ?
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- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-une-colocation - Je cherche une colocation ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-la - Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-souhaite-effectuer-une-mission - Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-ameliorer-mes-chances-d - Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-l-impact-de-mon - Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-diplomes - Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-missions-et - Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-consulter-pour-une - Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-la - Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les - Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-etre-benevole-avant-ma - Je veux être bénévole avant ma majorité ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-savoir-si-j-ai-contracte - Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ?
- www.jeunesse.gouv.fr - du 22/12 au 02/01 Stupéfiants au volant, connaissez-vous les risques ? du 27/12 au 10/01 Greffier, pourquoi pas vous ? du 28/12 au 04/01 Ours, une exposition photo à ne pas manquer Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ? Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ? Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ? J'ai une envie de musées ? - J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ? Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ? Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ? Je m'intéresse aux métiers de la Défense ? - J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ? J'ai envie de travailler dans le sport ? Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ? - Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ? Je cherche un soutien financier pour mon projet ? J'ai envie de travailler dans le sport ? Je cherche une colocation ? - Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ? Je cherche un job d'été ? J'ai besoin d'un logement social ? Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ? - Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? Je veux être bénévole avant ma majorité ? J'ai besoin d'un moyen de contraception ? Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ?
- www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/acces-aux-soins/article/securite-sociale-etudiants - Sécurité sociale Etudiants
- www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/acces-aux-soins/article/securite-sociale-etudiants-3429 - Sécurité sociale Etudiants

[ www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

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- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/agenda/article/ours-exposition-photo - Ours, une exposition photo à ne pas manquer du 28/12 au 04/01
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- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-logement-social - J'ai besoin d'un logement social ?
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- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-eu-un-rapport-sexuel-non-ou - J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-une-envie-de-musees - J'ai une envie de musées ?
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- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-dois-passer-de-la-securite - Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ?
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- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-association-et - Je veux créer une association et je suis majeur ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-entreprise - Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les - Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3618 - Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ?
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[ www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

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[ www.mariage.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

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[ www.martinique.developpement-durable.gouv.fr ] DEAL de la Martinique  

- www.martinique.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 décembre 2016 - Retour sur le déroulé de la formation relative aux évolutions du contenu du Plan Local d'Urbanisme 28 décembre 2016 La DEAL Martinique, en collaboration avec la DGALN (Direction générale, de l'aménagement, du logement et de la nature) et le CNFPT Martinique (Centre national de la fonction publique territoriale) a organisé en Martinique une formation, le mardi 25 octobre 2016, sur les évolutions du contenu du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Retour sur le déroulé de la formation relative aux évolutions du contenu du Plan Local d'Urbanisme - DEAL de la Martinique - Retour sur le déroulé de la formation relative aux évolutions du contenu du Plan Local d'Urbanisme

[ www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ] Mes Démarches  

- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr - Désigner un vétérinaire sanitaire Déroger à l'agrément sanitaire Handicap : bénéficier d'aménagements d'épreuves aux examens de l'enseignement agricole Défricher une forêt Couper du bois dans une forêt sans garantie de gestion durable Expadon : obtenir un certificat d'export

[ www.metiers.justice.gouv.fr ] Justice / Métiers et concours  

- www.metiers.justice.gouv.fr/greffier-12565/lecole-12567/ - École nationale des greffes
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[ www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

- www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr - Le 28 décembre 2016, Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 décembre 2016

[ www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Occitanie  

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[ www.midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Occitanie  

- www.midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr - 28/12/2016 Offres de formations civiques et citoyennes pour l'année 2017 La formation Civique et Citoyenne des volontaires du Service Civique est une obligation faite par la loi du 10 mars 2010 relative au Service Civique

[ www.midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr ] DRJSCS Occitanie  

- www.midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr - 28/12/2016 Offres de formations civiques et citoyennes pour l'année 2017 La formation Civique et Citoyenne des volontaires du Service Civique est une obligation faite par la loi du 10 mars 2010 relative au Service Civique

[ www.modernisation.gouv.fr ] Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique  

- www.modernisation.gouv.fr - La démocratie ouverte se décline à tous les échelons d'un territoire Des collectivités de toutes tailles ont témoigné de leurs pratiques en matière d'ouverture de. Lancement de l'OGP toolbox, une plateforme de solutions numériques pour la démocratie Accélérer le mouvement du gouvernement ouvert grâce à des outils numériques, voilà un des. PGO : une nuit pour parler de démocratie Dans le cadre du sommet mondial du partenariat pour un gouvernement ouvert qui s'est tenu à.

[ www.msr25.doubs.equipement.gouv.fr ] Maison de la Sécurité Routière du Doubs  

- www.msr25.doubs.equipement.gouv.fr - Osez dire NON ! publié le 28 décembre 2016 La campagne « Osez dire non » donne la parole à 4 personnalités : le champion de roller Taïg Khris, la mannequin Laurana Duhamel, la chroniqueuse TV/radio Énora Malagré et la youtubeuse Natoo. LIRE LA SUITE Maison de la Sécurité Routière du Doubs - Site mis à jour le 28 décembre 2016
- Osez dire NON ! - Maison de la Sécurité Routière du Doubs - LIRE LA SUITE Osez dire NON !

[ www.musee-prisons.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.musee-prisons.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364146153016 - Référence: 14626353364161758241 - Référence: 14626353364162304629 - Référence: 14626353364162468553 - Référence: 14626353364167391018 - Référence: 14626353364171020807

[ www.nievre.developpement-durable.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

- Les services de l'État dans la Nièvre - Améliorer les services au public dans le département : votre avis nous intéresse
- Les services de l'État dans la Nièvre - Appel à projets 2017 - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR)
- Les services de l'État dans la Nièvre - Débat public : voie ferrée Centre Europe Atlantique
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[ www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

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- www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr - Débat public : voie ferrée Centre Europe Atlantique 28/12/2016 Appel à projets 2017 - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR) 28/12/2016 - Mis à jour le 28/12/2016 Saint-Sylvestre : mesures pour assurer la sécurité et l'ordre publics 28/12/2016 Afin d'assurer la sécurité et l'ordre publics lors du réveillon de la Saint-Sylvestre, le transport, le port et l'usage d'artifices de divertissement, d'articles pyrotechniques, de fusées ou de pétards présentant un danger faible à élevé et un niveau (. 28/12/2016 Améliorer les services au public dans le département : votre avis nous intéresse
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[ www.nord-pas-de-calais.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Hauts-de-France  

- www.nord-pas-de-calais.drjscs.gouv.fr - 28/12/2016 2017 - Concours interne et externe d'éducateurs spécialisés des instituts nationaux de jeunes sourds et de l'institut national des jeunes aveugles Un concours interne et externe pour le recrutement d'éducateurs spécialisés des instituts nationaux de jeunes sourds et de l'institut national des (.
- 2017 - Concours interne et externe d'éducateurs spécialisés des instituts nationaux de jeunes sourds et de l'institut national des jeunes aveugles - DRJSCS Hauts-de-France - 2017 - Concours interne et externe d'éducateurs spécialisés des instituts nationaux de jeunes sourds et de l'institut national des jeunes aveugles

[ www.notaires.fr ]   

- www.notaires.fr/fr/annuaires-notaire - Notaires

[ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ] Autonomie des universités - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.nouvelleuniversite.gouv.fr - Date d'impression : 28.12.16

[ www.oned.gouv.fr ] Accueil : Observatoire National de la Protection de l'Enfance : ONPE  

- www.oned.gouv.fr/actualite/appels-doffres-thematique-et-ouvert-2017 - Appels d'offres thématique et ouvert 2017 Plus
- www.oned.gouv.fr/actualite/territoires-migration-territoires-protection-parcours-et-experiences-mineurs-isoles - Plus Territoires de la migration, territoires de la protection. Parcours et expériences des mineurs isolés étrangers accueillis en France
- www.oned.gouv.fr/agenda/droits-lenfant-en-protection-lenfance-theorie-pratique-0 - Droits de l'enfant en protection de l'enfance : de la théorie à la pratique
- www.oned.gouv.fr/agenda/loi-mars-2016-sur-protection-lenfant-mise-en-oeuvre-et-perspectives - La loi de mars 2016 sur la protection de l'enfant : mise en oeuvre et perspectives
- www.oned.gouv.fr/agenda/mecs-face-aux-enjeux-parcours-lenfant-entre-attachements-co-constructions-et-transversalite - Les MECS face aux enjeux du parcours de l'enfant : entre attachements, co-constructions et transversalité
- www.oned.gouv.fr - Appels à projets Du 19 décembre au 15 mars 2017 Appels d'offres thématique et ouvert 2017 projet pour l'enfant maltraitance jeune majeur violence conjugale mineur isolé étranger attachement étude et recherche information préoccupante - Droits de l'enfant en protection de l'enfance : de la théorie à la pratique projet pour l'enfant mineur isolé étranger observation pupille de l'Etat information préoccupante autorité parentale jeune en difficultés multiples jeune majeur - Evénements Le 19 décembre 2016 Territoires de la migration, territoires de la protection. Parcours et expériences des mineurs isolés étrangers accueillis en France lun, 21/11/2016 - 09:30 Programme : les sorties de délinquances des mineurs et jeunes majeurs mineur isolé étranger violence conjugale information préoccupante accueil de jour soutien à la parentalité étude et recherche projet pour l'enfant enfance en danger - La loi de mars 2016 sur la protection de l'enfant : mise en oeuvre et perspectives autorité parentale jeune majeur information préoccupante maltraitance observation jeune en difficultés multiples mineur isolé étranger accueil de jour soutien à la parentalité étude et recherche milieu ouvert - Le 21 décembre 2016 Accueil familial en Europe mineur isolé étranger projet pour l'enfant pupille de l'Etat observation jeune majeur enfance en danger partenariat accueil de jour - Les MECS face aux enjeux du parcours de l'enfant : entre attachements, co-constructions et transversalité information préoccupante observation partenariat violence conjugale enfance en danger étude et recherche soutien à la parentalité milieu ouvert maltraitance attachement jeune en difficultés multiples
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1763 - accueil de jour
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1779 - attachement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1780 - autorité parentale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1783 - bien-être
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1813 - étude et recherche
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1819 - famille
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1836 - jeune en difficultés multiples
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1837 - jeune majeur
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1844 - maltraitance
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1849 - milieu ouvert
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- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1865 - placement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1876 - projet pour l'enfant
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1883 - pupille de l'Etat
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1941 - observation
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1961 - soutien à la parentalité
- Document pdf - Programme : les sorties de délinquances des mineurs et jeunes majeurs

[ www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet départemental de l'État dans l'Orne  

- www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 28/12/2016A la Une 28/12/2016 Modification de l'accueil du public à la sous-préfecture d'Argentan à compter du 2 janvier 2017 Environnement Projet d'arrêté permanent relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans l'Orne Toutes les actualités
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[ www.orne.gouv.fr ] Internet départemental de l'État dans l'Orne  

- www.orne.gouv.fr - Mis à jour le 28/12/2016A la Une 28/12/2016 Modification de l'accueil du public à la sous-préfecture d'Argentan à compter du 2 janvier 2017 Environnement Projet d'arrêté permanent relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans l'Orne Toutes les actualités
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[ www.orne.pref.gouv.fr ] Internet départemental de l'État dans l'Orne  

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[ www.ouest.cerema.fr ]   

- www.ouest.cerema.fr/http:/spip.php?page=sommaire - Retour à l'accueil

[ www.ours.ecologie.gouv.fr ] DREAL Occitanie  

- www.ours.ecologie.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 décembre 2016

[ www.outre-mer.gouv.fr ] Ministère des Outre-mer  

- www.outre-mer.gouv.fr - antarctiques françaises" / Les Terres australes et antarctiques françaises Les Terres australes et antarctiques françaises Polynésie française Polynésie française Polynésie française Wallis-et-Futuna Wallis-et-Futuna Wallis-et-Futuna Saint-Pierre- et-Miquelon La Reunion Nouvelle-Calédonie La Reunion Nouvelle-Calédonie Nouvelle-Calédonie Saint-Martin Saint-Martin Saint-Martin - Les Terres australes et antarctiques françaises La Reunion La Reunion Wallis-et-Futuna La Reunion Wallis-et-Futuna Wallis-et-Futuna Saint-Pierre- et-Miquelon et-Miquelon" / Saint-Pierre- et-Miquelon Saint-Martin Saint-Pierre- et-Miquelon Saint-Martin Saint-Martin Polynésie française La Martinique La Martinique La Martinique - Nouvelle-Calédonie Saint-Martin Nouvelle-Calédonie Saint-Martin La Reunion La Reunion La Reunion La Guadeloupe La Guadeloupe Polynésie française Polynésie française Wallis-et-Futuna Polynésie française Wallis-et-Futuna Wallis-et-Futuna Nouvelle-Calédonie - Saint-Martin La Reunion La Martinique La Martinique La Martinique Wallis-et-Futuna Saint-Pierre- et-Miquelon Wallis-et-Futuna Polynésie française Wallis-et-Futuna Polynésie française Polynésie française Nouvelle-Calédonie Saint-Martin Saint-Martin - Saint-Pierre- et-Miquelon et-Miquelon" / Saint-Pierre- et-Miquelon La Guadeloupe Saint-Pierre- et-Miquelon La Guadeloupe La Guadeloupe La Martinique La Martinique La Martinique Wallis-et-Futuna Wallis-et-Futuna Wallis-et-Futuna Les Terres australes et antarctiques françaises La Reunion La Reunion

[ www.paca.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

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[ www.paca.direccte.gouv.fr ] Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur  

- www.paca.direccte.gouv.fr - 4/134 Senior 4/134 Services à la personne 4/134 Statistiques 24/134 Tourisme - 4/135 Senior 8/135 Services à la personne 4/135 Statistiques 24/135 Tourisme - 4/136 Senior 4/136 Services à la personne 4/136 Statistiques 24/136 Tourisme - 61/136 Accès à l'emploi 29/136 Action collective 4/136 Activité partielle 32/136 Alternance 42/136 Apprentissage 73/136 Chômage 44/136 Compétitivité 16/136 Concurrence 4/136 Conseiller du salarié 43/136 Consommation 36/136 Contrat de génération 4/136 contrefaçon 8/136 Convention collective 24/136 Dialogue social 16/136 Droit du travail 33/136 Emploi d'avenir 136/136 Entreprise 4/136 Europe 20/136 Exportation 12/136 Fonds social européen 95/136 Formation professionnelle 8/136 GPEC 118/136 Industrie 55/136 Innovation 34/136 Insertion 71/136 Inspection du travail 16/136 Intelligence économique 16/136 investissement 31/136 Jeunes 8/136 Métrologie 12/136 Mutation économique 11/136 Organisation des services 13/136 Politique de la ville 4/136 Prévention 4/136 Responsabilité sociale des entreprises 8/136 Rupture conventionnelle 8/136 Salaires 39/136 Santé au travail 12/136 Securité travail - 67/137 Accès à l'emploi 28/137 Action collective 12/137 Activité partielle 37/137 Alternance 50/137 Apprentissage 79/137 Chômage 44/137 Compétitivité 16/137 Concurrence 12/137 Conseiller du salarié 47/137 Consommation 41/137 Contrat de génération 4/137 contrefaçon 10/137 Convention collective 29/137 Dialogue social 33/137 Droit du travail 37/137 Emploi d'avenir 137/137 Entreprise 4/137 Europe 21/137 Exportation 12/137 Fonds social européen 117/137 Formation professionnelle 8/137 GPEC 131/137 Industrie 62/137 Innovation 31/137 Insertion 79/137 Inspection du travail 16/137 Intelligence économique 16/137 investissement 30/137 Jeunes 8/137 Métrologie 18/137 Mutation économique 13/137 Organisation des services 22/137 Politique de la ville 4/137 Prévention 4/137 Responsabilité sociale des entreprises 21/137 Rupture conventionnelle 8/137 Salaires 51/137 Santé au travail 14/137 Securité travail - 71/135 Accès à l'emploi 28/135 Action collective 8/135 Activité partielle 32/135 Alternance 40/135 Apprentissage 76/135 Chômage 44/135 Compétitivité 16/135 Concurrence 8/135 Conseiller du salarié 43/135 Consommation 36/135 Contrat de génération 4/135 contrefaçon 12/135 Convention collective 32/135 Dialogue social 17/135 Droit du travail 32/135 Emploi d'avenir 135/135 Entreprise 4/135 Europe 22/135 Exportation 12/135 Fonds social européen 109/135 Formation professionnelle 8/135 GPEC 120/135 Industrie 55/135 Innovation 34/135 Insertion 78/135 Inspection du travail 16/135 Intelligence économique 16/135 investissement 32/135 Jeunes 8/135 Métrologie 14/135 Mutation économique 11/135 Organisation des services 16/135 Politique de la ville 4/135 Prévention 4/135 Responsabilité sociale des entreprises 12/135 Rupture conventionnelle 8/135 Salaires 50/135 Santé au travail 16/135 Securité travail - 76/134 Accès à l'emploi 28/134 Action collective 4/134 Activité partielle 32/134 Alternance 41/134 Apprentissage 79/134 Chômage 44/134 Compétitivité 16/134 Concurrence 4/134 Conseiller du salarié 45/134 Consommation 36/134 Contrat de génération 4/134 contrefaçon 9/134 Convention collective 25/134 Dialogue social 13/134 Droit du travail 32/134 Emploi d'avenir 134/134 Entreprise 4/134 Europe 23/134 Exportation 12/134 Fonds social européen 111/134 Formation professionnelle 8/134 GPEC 117/134 Industrie 56/134 Innovation 34/134 Insertion 67/134 Inspection du travail 16/134 Intelligence économique 16/134 investissement 36/134 Jeunes 8/134 Métrologie 16/134 Mutation économique 8/134 Organisation des services 19/134 Politique de la ville 4/134 Prévention 4/134 Responsabilité sociale des entreprises 8/134 Rupture conventionnelle 8/134 Salaires 50/134 Santé au travail 13/134 Securité travail - 8/137 Senior 12/137 Services à la personne 4/137 Statistiques 29/137 Tourisme

[ www.paca.ecologie.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

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[ www.paca.equipement.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

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[ www.parc-marin-iroise.gouv.fr ] Parc naturel marin - Iroise  

- www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Consulter-les-appels-a-projets - Consulter les appels à projets
- www.parc-marin-iroise.gouv.fr - Appels à projets Vous avez un projet en lien avec la mer d'Iroise ? Le Parc marin peut vous aider. Consulter les appels à projets - L'eau de baignade, elle est comment? Semaine 47 21-25 novembre 2016 En partenariat avec :
- www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Media/Parcs/Iroise/Fichiers/Divers/Suivi-qualite-de-l-eau/Suivi-qualite-de-l-eau-semaine-47-21-25-novembre-2016 - 21-25 novembre 2016 Semaine 47

[ www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL des Pays de la Loire  

- Bilan mensuel du nouveau Prêt à Taux Zéro - DREAL des Pays de la Loire - Bilan mensuel du nouveau Prêt à Taux Zéro
- www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr - Cette lettre vous présente chaque trimestre la situation de la région Pays de la Loire en matière de développement des énergies éolienne et photovoltaïque. Publication de la 22e lettre régionale éolien et photovoltaïque Le 21 décembre Bilan mensuel du nouveau Prêt à Taux Zéro 28 décembre 2016 La dynamique se poursuit sur le PTZ, les Pays de la Loire restent la 3ème région de France. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 décembre 2016

[ www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ] Direccte Pays-de-la-Loire  

- www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr - 26/85 Accès à l'emploi 2/85 Action collective 2/85 Activité partielle 85/85 Agriculture 2/85 Alternance 15/85 Chômage 11/85 Compétitivité 13/85 Contrat de génération 2/85 Discrimination 21/85 Droit du travail 31/85 Entreprise 4/85 Exportation 13/85 Financement des entreprises 75/85 Formation professionnelle 4/85 Handicap 2/85 Industrie 4/85 Innovation 2/85 Insertion 7/85 Inspection du travail 4/85 Intelligence économique 2/85 investissement 16/85 Jeunes 21/85 Mutation économique 6/85 Prévention 22/85 Qualification 27/85 Saisonniers 22/85 Salaires 20/85 Santé au travail 7/85 Senior 23/85 Tourisme - 27/90 Accès à l'emploi 3/90 Action collective 3/90 Activité partielle 90/90 Agriculture 3/90 Alternance 11/90 Chômage 15/90 Compétitivité 15/90 Contrat de génération 3/90 Discrimination 24/90 Droit du travail 24/90 Entreprise 6/90 Exportation 18/90 Financement des entreprises 66/90 Formation professionnelle 6/90 Handicap 3/90 Industrie 7/90 Innovation 3/90 Insertion 3/90 Inspection du travail 6/90 Intelligence économique 3/90 investissement 12/90 Jeunes 20/90 Mutation économique 9/90 Prévention 10/90 Qualification 20/90 Saisonniers 10/90 Salaires 30/90 Santé au travail 6/90 Senior 31/90 Tourisme - 29/125 Accès à l'emploi 3/125 Action collective 3/125 Activité partielle 125/125 Agriculture 3/125 Alternance 13/125 Chômage 16/125 Compétitivité 15/125 Contrat de génération 3/125 Discrimination 32/125 Droit du travail 41/125 Entreprise 6/125 Exportation 19/125 Financement des entreprises 90/125 Formation professionnelle 6/125 Handicap 3/125 Industrie 6/125 Innovation 3/125 Insertion 11/125 Inspection du travail 6/125 Intelligence économique 3/125 investissement 20/125 Jeunes 26/125 Mutation économique 9/125 Prévention 28/125 Qualification 36/125 Saisonniers 28/125 Salaires 30/125 Santé au travail 6/125 Senior 33/125 Tourisme 15/125 VAE - 30/82 Accès à l'emploi 2/82 Action collective 2/82 Activité partielle 82/82 Agriculture 4/82 Alternance 14/82 Chômage 14/82 Compétitivité 12/82 Contrat de génération 2/82 Discrimination 23/82 Droit du travail 22/82 Entreprise 4/82 Exportation 16/82 Financement des entreprises 68/82 Formation professionnelle 6/82 Handicap 4/82 Industrie 4/82 Innovation 2/82 Insertion 3/82 Inspection du travail 4/82 Intelligence économique 2/82 investissement 11/82 Jeunes 21/82 Mutation économique 6/82 Prévention 12/82 Qualification 21/82 Saisonniers 12/82 Salaires 27/82 Santé au travail 4/82 Senior 25/82 Tourisme - 33/90 Accès à l'emploi 2/90 Action collective 2/90 Activité partielle 90/90 Agriculture 2/90 Alternance 23/90 Chômage 13/90 Compétitivité 11/90 Contrat de génération 2/90 Discrimination 22/90 Droit du travail 38/90 Entreprise 4/90 Exportation 15/90 Financement des entreprises 59/90 Formation professionnelle 4/90 Handicap 2/90 Industrie 4/90 Innovation 3/90 Insertion 7/90 Inspection du travail 4/90 Intelligence économique 2/90 investissement 14/90 Jeunes 21/90 Mutation économique 6/90 Prévention 29/90 Qualification 34/90 Saisonniers 29/90 Salaires 18/90 Santé au travail 5/90 Senior 19/90 Tourisme - Formation professionnelle - 28 décembre 2016 Le compte personnel d'activité Le compte personnel d'activité ou CPA est un outil destiné à aider les actifs à construire leur parcours professionnel. Le portail du CPA est (. + Lire la suite 28/82 Accès à l'emploi 2/82 Action collective 2/82 Activité partielle 82/82 Agriculture 2/82 Alternance 18/82 Chômage 13/82 Compétitivité 12/82 Contrat de génération 2/82 Discrimination 28/82 Droit du travail 44/82 Entreprise 4/82 Exportation 15/82 Financement des entreprises 71/82 Formation professionnelle 4/82 Handicap 2/82 Industrie 4/82 Innovation 4/82 Insertion 10/82 Inspection du travail 4/82 Intelligence économique 2/82 investissement 18/82 Jeunes 21/82 Mutation économique 6/82 Prévention 34/82 Qualification 40/82 Saisonniers 34/82 Salaires 18/82 Santé au travail 6/82 Senior 20/82 Tourisme Le compte personnel d'activité 28 décembre 2016
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[ www.picardie.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Hauts-de-France  

- www.picardie.drjscs.gouv.fr - 28/12/2016 2017 - Concours interne et externe d'éducateurs spécialisés des instituts nationaux de jeunes sourds et de l'institut national des jeunes aveugles Un concours interne et externe pour le recrutement d'éducateurs spécialisés des instituts nationaux de jeunes sourds et de l'institut national des (.
- 2017 - Concours interne et externe d'éducateurs spécialisés des instituts nationaux de jeunes sourds et de l'institut national des jeunes aveugles - DRJSCS Hauts-de-France - 2017 - Concours interne et externe d'éducateurs spécialisés des instituts nationaux de jeunes sourds et de l'institut national des jeunes aveugles

[ www.porte-parole.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.porte-parole.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364145805512 - Référence: 14626353364146156984 - Référence: 14626353364146724616 - Référence: 14626353364161946013 - Référence: 14626353364162309665 - Référence: 14626353364171555011

[ www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr ] Rendez vous Taxi  

- www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr - le 28/12/2016 à 09h46 : - le 28/12/2016 à 11h42 : - le 28/12/2016 à 13h41 : - le 28/12/2016 à 15h42 : - le 28/12/2016 à 17h41 : - le 28/12/2016 à 20h41 :

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- www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr - A vélo, le port du casque devient obligatoire pour les moins de 12 ans, qu'ils soient conducteurs ou passagers 28.12.2016 A vélo, le port du casque devient obligatoire pour les moins de 12 ans, qu'ils soient conducteurs ou passagers A partir du 22 mars 2017, le port d'un casque certifié sera obligatoire pour tous les enfants de moins de 12 ans, qu'ils soient conducteurs ou passagers. Toutes les actualités
- www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/Nous-connaitre/Actualites/Prevention/A-velo-le-port-du-casque-devient-obligatoire-pour-les-moins-de-12-ans-qu-ils-soient-conducteurs-ou-passagers - A vélo, le port du casque devient obligatoire pour les moins de 12 ans, qu'ils soient conducteurs ou passagers

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[ www.premar-atlantique.gouv.fr ] Préfecture maritime Atlantique  

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- www.premar-atlantique.gouv.fr - BAIE DE LA FORET - PLAGE DE KERLEVEN Signalons le 281355 utc dec 16, tronc d'arbre (longueur 8m) a la derive secteur plage de. En savoir plus coureau d'Oléron 27 décembre 2016 remplace avurnav local brest 5255 du 13 décembre 2016 Le feu de juliar (lf-la 57270) est en portée provisoirement réduite a 5 milles sur. En savoir plus abords sud ile-de-Groix 27 décembre 2016 remplace avurnav local brest 5250 du 13 décembre 2016 Les navigateurs sont informés que l'instrument de mesure mouille a la position :. En savoir plus baie de st Brieuc - est du grand Léjon 27 décembre 2016 remplace avurnav local brest 5231 du 09 décembre 2016 Signalons drague a l'eau non balisée en surface a la position : 48-44.85n,. En savoir plus BAIE DE SAINT BRIEUC - EST DE L'ILE. Signalons, le 281215 utc dec 16, drague perdue non balisee en surface a la position: 48-49.198n,. En savoir plus - BAIE DE SAINT BRIEUC - NORD-EST GRAND. Les navigateurs sont informes que les navires vdc mammut' et 'fundi' effectueront. En savoir plus TRAVAUX SOUS-MARIN 1-travaux sous-marin par le navire 'gif expolorer' aux positions 48- 04.60n, 006-24.40w. En savoir plus ILE SAINTE MARGUERITE - VEDETTE. Vedette renversee sur le cote a proximite de l ile de sainte marguerite en position. En savoir plus GOLFE DE FOS - FEU ETEINT Le feu balancelle des abords sud du golfe de fos est signale eteint(lb 26810) . En savoir plus - PAZENN - YEU - ROCHEBONNE LARGAGE DE. Largage de cible sous-marine dans un rayon de 30 milles centre sur 46-30.0n, 005-50.0w En savoir plus - TRONC D'ARBRE A LA DERIVE Tronc d'arbre a la derive le 281507 utc dec 41-26,18n 008-47,95e 10. En savoir plus PORT DE MARSEILLE - FEU ETEINT Feu ouest de la passe des chalutiers (lb 30070) est signale eteint 43-21,4n 005-19,0e. En savoir plus RADE DE MARSEILLE-FEU ETEINT Le feu du port de la lave (lb 29990) est signale eteint 43-21,5n 005-18,2e. En savoir plus PORT DU LAVANDOU -MISE EN PLACE BALISAGE Bouee rouge a eclat blanc disposee en 43-08,9n 006-22,1e pour materialiser une separation. En savoir plus

[ www.premar-manche.gouv.fr ] Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord  

- www.premar-manche.gouv.fr - BAIE DE LA FORET - PLAGE DE KERLEVEN Signalons le 281355 utc dec 16, tronc d'arbre (longueur 8m) a la derive secteur plage de. En savoir plus coureau d'Oléron 27 décembre 2016 remplace avurnav local brest 5255 du 13 décembre 2016 Le feu de juliar (lf-la 57270) est en portée provisoirement réduite a 5 milles sur. En savoir plus abords sud ile-de-Groix 27 décembre 2016 remplace avurnav local brest 5250 du 13 décembre 2016 Les navigateurs sont informés que l'instrument de mesure mouille a la position :. En savoir plus baie de st Brieuc - est du grand Léjon 27 décembre 2016 remplace avurnav local brest 5231 du 09 décembre 2016 Signalons drague a l'eau non balisée en surface a la position : 48-44.85n,. En savoir plus BAIE DE SAINT BRIEUC - EST DE L'ILE. Signalons, le 281215 utc dec 16, drague perdue non balisee en surface a la position: 48-49.198n,. En savoir plus - BAIE DE SAINT BRIEUC - NORD-EST GRAND. Les navigateurs sont informes que les navires vdc mammut' et 'fundi' effectueront. En savoir plus TRAVAUX SOUS-MARIN 1-travaux sous-marin par le navire 'gif expolorer' aux positions 48- 04.60n, 006-24.40w. En savoir plus ILE SAINTE MARGUERITE - VEDETTE. Vedette renversee sur le cote a proximite de l ile de sainte marguerite en position. En savoir plus GOLFE DE FOS - FEU ETEINT Le feu balancelle des abords sud du golfe de fos est signale eteint(lb 26810) . En savoir plus - PAZENN - YEU - ROCHEBONNE LARGAGE DE. Largage de cible sous-marine dans un rayon de 30 milles centre sur 46-30.0n, 005-50.0w En savoir plus - TRONC D'ARBRE A LA DERIVE Tronc d'arbre a la derive le 281507 utc dec 41-26,18n 008-47,95e 10. En savoir plus PORT DE MARSEILLE - FEU ETEINT Feu ouest de la passe des chalutiers (lb 30070) est signale eteint 43-21,4n 005-19,0e. En savoir plus RADE DE MARSEILLE-FEU ETEINT Le feu du port de la lave (lb 29990) est signale eteint 43-21,5n 005-18,2e. En savoir plus PORT DU LAVANDOU -MISE EN PLACE BALISAGE Bouee rouge a eclat blanc disposee en 43-08,9n 006-22,1e pour materialiser une separation. En savoir plus

[ www.premar-mediterranee.gouv.fr ] Préfecture maritime de la Méditerranée  

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- www.premar-mediterranee.gouv.fr - BAIE DE LA FORET - PLAGE DE KERLEVEN Signalons le 281355 utc dec 16, tronc d'arbre (longueur 8m) a la derive secteur plage de. En savoir plus coureau d'Oléron 27 décembre 2016 remplace avurnav local brest 5255 du 13 décembre 2016 Le feu de juliar (lf-la 57270) est en portée provisoirement réduite a 5 milles sur. En savoir plus abords sud ile-de-Groix 27 décembre 2016 remplace avurnav local brest 5250 du 13 décembre 2016 Les navigateurs sont informés que l'instrument de mesure mouille a la position :. En savoir plus baie de st Brieuc - est du grand Léjon 27 décembre 2016 remplace avurnav local brest 5231 du 09 décembre 2016 Signalons drague a l'eau non balisée en surface a la position : 48-44.85n,. En savoir plus BAIE DE SAINT BRIEUC - EST DE L'ILE. Signalons, le 281215 utc dec 16, drague perdue non balisee en surface a la position: 48-49.198n,. En savoir plus - BAIE DE SAINT BRIEUC - NORD-EST GRAND. Les navigateurs sont informes que les navires vdc mammut' et 'fundi' effectueront. En savoir plus TRAVAUX SOUS-MARIN 1-travaux sous-marin par le navire 'gif expolorer' aux positions 48- 04.60n, 006-24.40w. En savoir plus ILE SAINTE MARGUERITE - VEDETTE. Vedette renversee sur le cote a proximite de l ile de sainte marguerite en position. En savoir plus GOLFE DE FOS - FEU ETEINT Le feu balancelle des abords sud du golfe de fos est signale eteint(lb 26810) . En savoir plus - PAZENN - YEU - ROCHEBONNE LARGAGE DE. Largage de cible sous-marine dans un rayon de 30 milles centre sur 46-30.0n, 005-50.0w En savoir plus - TRONC D'ARBRE A LA DERIVE Tronc d'arbre a la derive le 281507 utc dec 41-26,18n 008-47,95e 10. En savoir plus PORT DE MARSEILLE - FEU ETEINT Feu ouest de la passe des chalutiers (lb 30070) est signale eteint 43-21,4n 005-19,0e. En savoir plus RADE DE MARSEILLE-FEU ETEINT Le feu du port de la lave (lb 29990) est signale eteint 43-21,5n 005-18,2e. En savoir plus PORT DU LAVANDOU -MISE EN PLACE BALISAGE Bouee rouge a eclat blanc disposee en 43-08,9n 006-22,1e pour materialiser une separation. En savoir plus

[ www.prison.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.prison.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364146512796 - Référence: 14626353364146725792 - Référence: 14626353364162122185 - Référence: 14626353364162311473 - Référence: 14626353364170844575 - Référence: 14626353364171027315

[ www.ptz-plus.gouv.fr ] Le prêt à taux zéro "PTZ" - Ministère du Logement et de l'Habitat durable  

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[ www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme  

- www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 28/12/2016

[ www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme  

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[ www.puy-de-dome.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme  

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[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme  

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[ www.recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

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[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] Recrutement armée de Terre française : Sengager.fr  

- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/decouvrez-l-armee-de-terre/nos-evenements/forums-de-lorientation-orleans - 05.01.2017 07.01.2017 Du Forums de l'orientation à Orléans Orléans au
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr - Il y a 3 mois 2 semaines Forums de l'orientation à Orléans Du 05.01.2017 au 07.01.2017

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- www.rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 décembre 2016 - Le Parc Locatif Social en Auvergne-Rhône-Alpes au 1er janvier 2016 - Nouvelle augmentation des mises en service 27 décembre 2016 Au premier janvier 2016, le parc locatif social d'Auvergne-Rhône-Alpes compte 536 200 logements, en progression de 1,6 % en un an. En 2015, 11 500 logements sont mis en service. Dans le même temps, 2 400 logements sortent du parc. 3,6 % des logements sont vacants, et 1,9 % depuis plus de trois mois. En 2015, 10,6 % des logements, hors nouvelles mises en service, font l'objet d'un emménagement. Le loyer moyen est de 5,5 % par m² habitable. 70 % des logements sociaux ont fait l'objet d'un diagnostic de performance énergétique, montrant que 32 % des logements testés relèvent de classes de consommation les plus économes A, B et C.
- DREAL Auvergne-Rhône-Alpes - Le Parc Locatif Social en Auvergne-Rhône-Alpes au 1er janvier 2016 - Nouvelle augmentation des mises en service

[ www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr ] DREAL Auvergne-Rhône-Alpes  

- www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 28 décembre 2016 - Le Parc Locatif Social en Auvergne-Rhône-Alpes au 1er janvier 2016 - Nouvelle augmentation des mises en service 27 décembre 2016 Au premier janvier 2016, le parc locatif social d'Auvergne-Rhône-Alpes compte 536 200 logements, en progression de 1,6 % en un an. En 2015, 11 500 logements sont mis en service. Dans le même temps, 2 400 logements sortent du parc. 3,6 % des logements sont vacants, et 1,9 % depuis plus de trois mois. En 2015, 10,6 % des logements, hors nouvelles mises en service, font l'objet d'un emménagement. Le loyer moyen est de 5,5 % par m² habitable. 70 % des logements sociaux ont fait l'objet d'un diagnostic de performance énergétique, montrant que 32 % des logements testés relèvent de classes de consommation les plus économes A, B et C.
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[ www.ri92.terre.defense.gouv.fr ] Ministère de la Défense  

- www.ri92.terre.defense.gouv.fr/actualites/articles/le-saviez-vous-no-man-s-land - Le saviez-vous ? « No man's land »
- www.ri92.terre.defense.gouv.fr/actualites/articles/rediffusion-une-nouvelle-dynamique-en-faveur-de-la-reserve - [Rediffusion] Une nouvelle dynamique en faveur de la réserve
- www.ri92.terre.defense.gouv.fr - [Rediffusion] Une nouvelle dynamique en faveur de la réserve Le jeudi 10 mars 2016, les Assises de la réserve militaire . [Rediffusion] Une nouvelle dynamique en faveur de la réserve Le saviez-vous ? « No man's land »

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[ www.sante.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales et de la Santé   

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- www.sante.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/marisol-touraine-concretise-l-acces-aux-donnees-de-sante-pour-ameliorer-la - Marisol Touraine concrétise l'accès aux données de santé pour améliorer la recherche et l'innovation (...)
- www.sante.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/marisol-touraine-pascale-boistard-et-segolene-neuville-annoncent-la-creation-du - Marisol Touraine, Pascale Boistard et Ségolène Neuville annoncent la création (...)
- www.sante.gouv.fr - Marisol Touraine concrétise l'accès aux données de santé pour améliorer la recherche et l'innovation (. Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, s'était engagée à rendre plus (. Marisol Touraine, Pascale Boistard et Ségolène Neuville annoncent la création (. Comparateur officiel des prix des maisons de retraite présenté par Marisol (. - Médecine France génomique 2025 Le plan « Médecine France génomique 2025 », se concrétise. En effet, le ministère chargé de la santé a lancé en décembre 2016 un appel à projets national amorçant le financement des 2 premières plateformes (.
- www.sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/recherche-et-innovation/france-genomique - Médecine France génomique 2025

[ www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales et de la Santé   

- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/comparateur-officiel-des-prix-des-maisons-de-retraite-presente-par-marisol - Comparateur officiel des prix des maisons de retraite présenté par Marisol (...)
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[ www.sante-sports.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales et de la Santé   

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- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Groupement-d-employeurs - Groupement d'employeurs
- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Lancement-du-concours-national-d-idees-d-equipements-sportifs-innovants - Lancement du concours national d'idées d'équipements sportifs innovants
- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Le-pacte-de-performance-un-dispositif-gagnant-gagnant-17725 - Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant
- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Les-10-gestes-du-sportif-eco-responsable-17653 - « Les 10 gestes du sportif éco-responsable »
- www.santesport.gouv.fr - Acteurs de citoyenneté dans les secteurs du sport et de l'animation Groupement d'employeurs - Groupement d'employeurs Acteurs de citoyenneté dans les secteurs du sport et de l'animation - Lancement du concours national d'idées d'équipements sportifs innovants Groupement d'employeurs - Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant Groupement d'employeurs - « Les 10 gestes du sportif éco-responsable » Lancement du concours national d'idées d'équipements sportifs innovants - « Les 10 gestes du sportif éco-responsable » Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant

[ www.sarthe.equipement.gouv.fr ] La préfecture de la Sarthe  

- www.sarthe.equipement.gouv.fr - 28/12/2016 Mise en oeuvre du schéma départemental de coopération intercommunale - Mis à jour le 28/12/2016
- La préfecture de la Sarthe - Mise en oeuvre du schéma départemental de coopération intercommunale

[ www.sarthe.gouv.fr ] La préfecture de la Sarthe  

- www.sarthe.gouv.fr - 28/12/2016 Mise en oeuvre du schéma départemental de coopération intercommunale - Mis à jour le 28/12/2016
- Mise en oeuvre du schéma départemental de coopération intercommunale - La préfecture de la Sarthe - Mise en oeuvre du schéma départemental de coopération intercommunale

[ www.sarthe.pref.gouv.fr ] La préfecture de la Sarthe  

- www.sarthe.pref.gouv.fr - 28/12/2016 Mise en oeuvre du schéma départemental de coopération intercommunale - Mis à jour le 28/12/2016
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- www.senat.fr - Découvrez le Sénat en quelques clics Découvrez le rôle du Sénat, son fonctionnement et son histoire ainsi que le patrimoine du Palais et du Jardin du Luxembourg Sénat Junior : les clés pour apprendre Citoyenneté, découverte des institutions, dossiers d'actualité, jeux. (re)Découvrez Sénat Junior ! Ratifications d'ordonnances 24 janvier - le Sénat examine un projet de loi ratifiant des ordonnances dans le domaine de l'énergie Ratifications d'ordonnances 24 janvier - le Sénat examine un projet de loi ratifiant des ordonnances dans le domaine de l'énergie Ratifications d'ordonnances 24 janvier - le Sénat examine un projet de loi ratifiant des ordonnances dans le domaine de l'énergie Ratifications d'ordonnances 24 janvier - le Sénat examine un projet de loi ratifiant des ordonnances dans le domaine de l'énergie - Enseignement supérieur 11 janvier - Le Sénat examine une proposition de résolution relative à l'enseignement supérieur Enseignement supérieur 11 janvier - Le Sénat examine une proposition de résolution relative à l'enseignement supérieur Enseignement supérieur 11 janvier - Le Sénat examine une proposition de résolution relative à l'enseignement supérieur Enseignement supérieur 11 janvier - Le Sénat examine une proposition de résolution relative à l'enseignement supérieur
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- www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/I_IFD_REFDOC_0116208 - Amazon Auteurs : BAYEUL (Julie) En constante augmentation sont les mortalités d'oiseaux imputables aux lignes électriques, que ce soit par collision ou électrocution. Face à l'implication de la Ligue pour la Protection des Oiseaux Provence-Alpes-Côte-d'Azur sur ... KABOUCHE (Benjamin) Mortalité des oiseaux sur le réseau électrique aérien : enjeux et perspectives en région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Rapport : Hyères-Les-Palmiers : Ligue pour la Protection des Oiseaux, Délégation Provence-Alpes-Côte-d'Azur : 2006 ZIMMERMANN (Laurent)
- www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/IFD_REFDOC_0515512 - Amazon Ambitions 2020 - SRADDT : Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable du Territoire de la région Centre Auteurs : CONSEIL REGIONAL DU CENTRE La loi a confié aux Régions la responsabilité d'élaborer le Schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire (SRADDT). Après avoir dressé un état des lieux détaillé de la situation de notre région et au term... Rapport : Orléans : CONSEIL REGIONAL DU CENTRE : 2013
- www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/IFD_REFDOC_0536172 - Amazon Etude et rapport internes : DREAL CENTRE-VAL DE LOIRE : 2016 La commercialisation des logements neufs en région Centre-Val de Loire : résultats au 3ème trimestre 2016 Publication trimestrielle sur les résultats de l'enquête sur la commercialisation des logements neufs en région Centre (ECLN).
- www.side.developpement-durable.gouv.fr - Document d'objectifs de gestion (DOCOB) du site Natura 2000 n° FR2601012 "Gîtes et habitats à chauves-souris en Bourgogne" Etude et rapport internes : BIOTOPE : 2015 Le DOCOB Natura 2000 est le fruit d'une étroite collaboration entre différents acteurs réunis au sein d'un comité de pilotage (COPIL) et de groupes de travail. Il définit un état des lieux et préconise des mesures de gestion pour . Ambitions 2020 - SRADDT : Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable du Territoire de la région Centre CONSEIL REGIONAL DU CENTRE Rapport : Orléans : CONSEIL REGIONAL DU CENTRE : 2013 La loi a confié aux Régions la responsabilité d'élaborer le Schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire (SRADDT). Après avoir dressé un état des lieux détaillé de la situation de notre région et au term. - La commercialisation des logements neufs en région Centre-Val de Loire : résultats au 3ème trimestre 2016 Etude et rapport internes : DREAL CENTRE-VAL DE LOIRE : 2016 Publication trimestrielle sur les résultats de l'enquête sur la commercialisation des logements neufs en région Centre (ECLN). - Mortalité des oiseaux sur le réseau électrique aérien : enjeux et perspectives en région Provence-Alpes-Côte-d'Azur KABOUCHE (Benjamin) BAYEUL (Julie) ZIMMERMANN (Laurent) Rapport : Hyères-Les-Palmiers : Ligue pour la Protection des Oiseaux, Délégation Provence-Alpes-Côte-d'Azur : 2006 En constante augmentation sont les mortalités d'oiseaux imputables aux lignes électriques, que ce soit par collision ou électrocution. Face à l'implication de la Ligue pour la Protection des Oiseaux Provence-Alpes-Côte-d'Azur sur .

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[ www.sports.gouv.fr ] Agenda -  

- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Groupement-d-employeurs - Groupement d'employeurs
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[ www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr ] Accueil : Observation et statistiques  

- Bulletin trimestriel des statistiques sur le logement et la construction [Conjoncture, Logement - construction, Indicateurs logement] : Observation et statistiques - Bulletin trimestriel des statistiques sur le logement et la construction
- www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr - 28 décembre 2016 - Bulletin trimestriel des statistiques sur le logement et la constructionTroisième trimestre 2016 Bulletin trimestriel des statistiques sur le logement et la construction - 28 décembre 2016 - Conjoncture de l'immobilier - Résultats au troisième trimestre 2016Datalab essentiel n° 74 - Décembre 2016
- Conjoncture de l'immobilier - Résultats au troisième trimestre 2016 [Publications, Datalab essentiel, 2016] : Observation et statistiques - Conjoncture de l'immobilier - Résultats au troisième trimestre 2016

[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ] Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel  

- www.sytadin.equipement.gouv.fr - 2 Alerte(s) Réseau : - 2 Alerte(s) Réseau : 28/12/16 à 11:34 : FLASH/Circulation difficile sur l'A86 Intérieur, entre A4 et A6 28/12/16 à 11:03 : Flash/ A4 vers Paris - Bretelle de sortie n°03 (Saint-Maurice) FERMÉE - 28/12/16 à 15:05 : FLASH/Accident sur l'A6 vers Paris (Savigny sur Orge) 28/12/16 à 14:40 : POLLUTION/Dépassement du seuil d'Information et Recommandation pour les particules (PM10) Jeudi 29 Décembre 2016 - 3 Alerte(s) Réseau : 28/12/16 à 13:41 : FLASH/Accident sur l'A15 vers la Province (Montigny les Cormeilles) 28/12/16 à 13:39 : FLASH/Accident sur l'A6A vers Paris (L'Hay-les-Roses) 28/12/16 à 11:48 : INFO/ Conditions de circulation week-end du 30 décembre au 2 janvier 2017
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 28/12/16 à 11:03 : Flash/ A4 vers Paris - Bretelle de sortie n°03 (Saint-Maurice) FERMÉE
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 28/12/16 à 11:34 : FLASH/Circulation difficile sur l'A86 Intérieur, entre A4 et A6
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 28/12/16 à 11:48 : INFO/ Conditions de circulation week-end du 30 décembre au 2 janvier 2017
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 28/12/16 à 13:39 : FLASH/Accident sur l'A6A vers Paris (L'Hay-les-Roses)
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 28/12/16 à 13:41 : FLASH/Accident sur l'A15 vers la Province (Montigny les Cormeilles)
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 28/12/16 à 14:40 : POLLUTION/Dépassement du seuil d'Information et Recommandation pour les particules (PM10) Jeudi 29 Décembre 2016
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 28/12/16 à 15:05 : FLASH/Accident sur l'A6 vers Paris (Savigny sur Orge)

[ www.tabac.gouv.fr ] Système de santé et médico-social - Ministère des Affaires sociales et de la Santé   

- www.tabac.gouv.fr - france-genomique france-genomique Le plan « Médecine France génomique 2025 », se concrétise. En effet, le ministère chargé de la santé a lancé en (. 4 articles de plus (reste 67) - Médecine France génomique 2025 Médecine France génomique 2025
- www.tabac.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/?max_articles=12 - 4 articles de plus (reste 67)
- www.tabac.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/recherche-et-innovation/france-genomique - france-genomique
- www.tabac.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/recherche-et-innovation/france-genomique - Médecine France génomique 2025

[ www.tarn.gouv.fr ] site des Services de l'Etat du département du Tarn  

- www.tarn.gouv.fr - Mis à jour le 28/12/2016 - Participation du public.
- Participation du public. - site des Services de l'Etat du département du Tarn - Participation du public.

[ www.tarn.pref.gouv.fr ] site des Services de l'Etat du département du Tarn  

- www.tarn.pref.gouv.fr - Mis à jour le 28/12/2016 - Participation du public.
- site des Services de l'Etat du département du Tarn - Participation du public.

[ www.temps.travail.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.temps.travail.gouv.fr - 27.12 19:03 @gouvernementFR : #Top5 des raisons de s'inscrire sur les listes électorales : finissez bien l'année ! t.co/3nJNaHZo2w #OuiJeVote. 27.12 18:13 #DARES En 2012, plus de 56 000 nouvelles maladies professionnelles ont été reconnues t.co/vmo5WG8KKu t.co/6mM3tCyUcV - 28.12 09:10 #DARES 59 000 demandes d'aides en contrat de génération déposées entre 2013 et 2015 t.co/JgpsrUvyTE t.co/TA5kHRt8Tv

[ www.territoires.gouv.fr ] MATRCT Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales  

- www.territoires.gouv.fr/adoption-definitive-de-la-loi-montagne-les-specificites-des-zones-de-montagne-mieux-reconnues/ - il y a 6 jours
- www.territoires.gouv.fr - il y a 6 jours aménagement du territoire, montagne, ruralité

[ www.textes.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.textes.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364146354360 - Référence: 14626353364146728956 - Référence: 14626353364170850455 - Référence: 14626353364171038111 - Référence: 14626353364171209327 - Référence: 14626353364171562579

[ www.travail-emploi.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.travail-emploi.gouv.fr - http://www.travail-emploi.gouv.fr - 27.12 19:03 @gouvernementFR : #Top5 des raisons de s'inscrire sur les listes électorales : finissez bien l'année ! t.co/3nJNaHZo2w #OuiJeVote. 27.12 18:13 #DARES En 2012, plus de 56 000 nouvelles maladies professionnelles ont été reconnues t.co/vmo5WG8KKu t.co/6mM3tCyUcV - 28.12 09:10 #DARES 59 000 demandes d'aides en contrat de génération déposées entre 2013 et 2015 t.co/JgpsrUvyTE t.co/TA5kHRt8Tv

[ www.travail-emploi-sante.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.travail-emploi-sante.gouv.fr - 27.12 19:03 @gouvernementFR : #Top5 des raisons de s'inscrire sur les listes électorales : finissez bien l'année ! t.co/3nJNaHZo2w #OuiJeVote. 27.12 18:13 #DARES En 2012, plus de 56 000 nouvelles maladies professionnelles ont été reconnues t.co/vmo5WG8KKu t.co/6mM3tCyUcV - 28.12 09:10 #DARES 59 000 demandes d'aides en contrat de génération déposées entre 2013 et 2015 t.co/JgpsrUvyTE t.co/TA5kHRt8Tv

[ www.travail.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.travail.gouv.fr - 27.12 19:03 @gouvernementFR : #Top5 des raisons de s'inscrire sur les listes électorales : finissez bien l'année ! t.co/3nJNaHZo2w #OuiJeVote. 27.12 18:13 #DARES En 2012, plus de 56 000 nouvelles maladies professionnelles ont été reconnues t.co/vmo5WG8KKu t.co/6mM3tCyUcV - 28.12 09:10 #DARES 59 000 demandes d'aides en contrat de génération déposées entre 2013 et 2015 t.co/JgpsrUvyTE t.co/TA5kHRt8Tv

[ www.travail-solidarite.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.travail-solidarite.gouv.fr - 27.12 19:03 @gouvernementFR : #Top5 des raisons de s'inscrire sur les listes électorales : finissez bien l'année ! t.co/3nJNaHZo2w #OuiJeVote. 27.12 18:13 #DARES En 2012, plus de 56 000 nouvelles maladies professionnelles ont été reconnues t.co/vmo5WG8KKu t.co/6mM3tCyUcV - 28.12 09:10 #DARES 59 000 demandes d'aides en contrat de génération déposées entre 2013 et 2015 t.co/JgpsrUvyTE t.co/TA5kHRt8Tv

[ www.travailler-mieux.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.travailler-mieux.gouv.fr - 27.12 19:03 @gouvernementFR : #Top5 des raisons de s'inscrire sur les listes électorales : finissez bien l'année ! t.co/3nJNaHZo2w #OuiJeVote. 27.12 18:13 #DARES En 2012, plus de 56 000 nouvelles maladies professionnelles ont été reconnues t.co/vmo5WG8KKu t.co/6mM3tCyUcV - 28.12 09:10 #DARES 59 000 demandes d'aides en contrat de génération déposées entre 2013 et 2015 t.co/JgpsrUvyTE t.co/TA5kHRt8Tv

[ www.tutelles.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.tutelles.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364161770201 - Référence: 14626353364162130781 - Référence: 14626353364162665441 - Référence: 14626353364167108218 - Référence: 14626353364171038623 - Référence: 14626353364171562727

[ www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ] L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)  

- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Forages en vue de l'irrigation - Cogolin
- www.var.equipement-agriculture.gouv.fr - 28/12/2016 Eau Forages en vue de l'irrigation - Cogolin - Mis à jour le 28/12/2016

[ www.var.equipement.gouv.fr ] L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)  

- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Forages en vue de l'irrigation - Cogolin
- www.var.equipement.gouv.fr - 28/12/2016 Eau Forages en vue de l'irrigation - Cogolin - Mis à jour le 28/12/2016

[ www.var.gouv.fr ] L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)  

- Forages en vue de l'irrigation - Cogolin - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Forages en vue de l'irrigation - Cogolin
- www.var.gouv.fr - 28/12/2016 Eau Forages en vue de l'irrigation - Cogolin - Mis à jour le 28/12/2016

[ www.var.pref.gouv.fr ] L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)  

- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Forages en vue de l'irrigation - Cogolin
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