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Nouveautés du 23.12.2016

 

agriculture.gouv.fr
[ agriculture.gouv.fr ]   

- agriculture.gouv.fr/ecoantibio - plan antibiotique vétérinaire
 

browsehappy.com
[ browsehappy.com ]   

- browsehappy.com/ - utiliser d'autres navigateurs
 

cnb.avocat.fr
[ cnb.avocat.fr ]   

- Conseil national des barreaux - Avocats (CNB)
 

reunion.gouv.fr
[ reunion.gouv.fr ] Les services de l'Etat à La Réunion  

- reunion.gouv.fr - Mis à jour le 23/12/2016 Rappel des règles d'usage d'un drone 22/12/2016 À l'approche des fêtes de fin d'année, le préfet de La Réunion souhaite rappeler que l'utilisation de drones, aéromodèles ou aéronefs télépilotés est soumise à une réglementation stricte. L'utilisation de ces aéronefs par le grand public ou les professionnels (.
- Les services de l'Etat à La Réunion - Rappel des règles d'usage d'un drone
 

social-sante.gouv.fr
[ social-sante.gouv.fr ]   

- Document pdf - Feuille de route sur l'antibiorésistance du Comité interministériel pour la santé - CIS (17 novembre 2016)
- social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/focus-medicaments/article/les-antibiotiques - antibiotiques
 

t.co
[ t.co ]   

- t.co/ieY6W0xcQm - t.co/ieY6W0xcQm
 

windows.microsoft.com
[ windows.microsoft.com ]   

- windows.microsoft.com/fr-fr/internet-explorer/download-ie - Internet Explorer - mettre à jour votre navigateur
 

www.achats.defense.gouv.fr
[ www.achats.defense.gouv.fr ] Le portail achats du ministère de la défense  

- www.achats.defense.gouv.fr - AO0495 -- MAPA -- Travaux : 23/02/2017 Brest Centre d'Instruction Naval Rénovation de la piscine Dixmude
 

www.ado.justice.gouv.fr
[ www.ado.justice.gouv.fr ] ADO JUSTICE  

- www.ado.justice.gouv.fr - Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le code civil, le code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise ! - Ministere de la Justice Référence: 14626353364141945564 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
 

www.aft.gouv.fr
[ www.aft.gouv.fr ] Agence France Trésor - AFT  

- www.aft.gouv.fr - as of 23 Dec.
- Agence France Trésor - AFT - as of 23 Dec. 2016 : 0.71 %
 

www.agriculture.gouv.fr
[ www.agriculture.gouv.fr ] Alim'agri :  

- www.agriculture.gouv.fr/aide-forfaitaire-la-commercialisation-des-jeunes-bovins-males-les-modalites-doctroi-sont-desormais - Aide forfaitaire à la commercialisation des jeunes bovins mâles : les modalités d'octroi sont désormais précisées
- www.agriculture.gouv.fr/entre-tradition-et-innovation-la-buche-toujours-la-cote - Entre tradition et innovation, la bûche a toujours la côte
- www.agriculture.gouv.fr/fetes-de-fin-dannee-des-produits-controles-et-de-qualite-dans-les-assiettes - Fêtes de fin d'année : des produits contrôlés et de qualité dans les assiettes
- www.agriculture.gouv.fr - 22/12/2016 Aide forfaitaire à la commercialisation des jeunes bovins mâles : les modalités d'octroi sont désormais précisées 21 déc 2016 Près de 31 millions d'euros d'aides de trésorerie en faveur des producteurs de lait de vache en difficulté - 23/12/2016 H5N8 : toute l'actualité sur l'influenza aviaire Cheick Saidou / Min.Agri.Fr 23 déc 2016 Fêtes de fin d'année : des produits contrôlés et de qualité dans les assiettes Dispositif « Alim'confiance » : les résultats des contrôles sanitaires accessibles à tous A l'occasion des fêtes de fin d'année, dégustez les produits des lycées agricoles ! Au sein des lycées agricoles, de véritables exploitations agricoles et des ateliers technologiques permettent aux élèves de mettre en pratique leurs connaissances sur le terrain. Certains de ces établissements d'enseignement agricole ont créé une vitrine pour vendre les produits de leur exploitation en ligne. Voici une liste (non exhaustive) de ces boutiques pour concocter vos repas de fêtes ou pour offrir ! 20 déc 2016 - Entre tradition et innovation, la bûche a toujours la côte La bûche de Noël traverse le temps et trône fièrement sur la table des Français. Il y a les classiques au chocolat, et puis des nouveautés très étonnantes comme les bûches à base de fromages ou encore de légumes.
- www.agriculture.gouv.fr/loccasion-des-fetes-de-fin-dannee-degustez-les-produits-des-lycees-agricoles - A l'occasion des fêtes de fin d'année, dégustez les produits des lycées agricoles !
 

www.ain.developpement-durable.gouv.fr
[ www.ain.developpement-durable.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- www.ain.developpement-durable.gouv.fr - Mis à jour le 23/12/2016
 

www.ain.equipement.gouv.fr
[ www.ain.equipement.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- www.ain.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 23/12/2016
 

www.ain.gouv.fr
[ www.ain.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- www.ain.gouv.fr - Mis à jour le 23/12/2016
 

www.ain.pref.gouv.fr
[ www.ain.pref.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- www.ain.pref.gouv.fr - Mis à jour le 23/12/2016
 

www.alerte-enlevement.gouv.fr
[ www.alerte-enlevement.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.alerte-enlevement.gouv.fr - Après information du procureur général près la cour d'appel et de la Direction des Affaires Criminelles et des Grâces du ministère de la Justice Le message d'alerte doit être simple, précis, solennel, validé par le magistrat ayant ordonné son déclenchement. Cliquer sur l'image pour télécharger le shéma Imprimer la page pied de page - Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Conditions de déclenchement de l'Alerte Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 12 décembre 2016 Conditions de déclenchement de l'Alerte Les critères de déclenchement : Un enlèvement avéré et non une simple disparition ; l'intégrité physique ou la vie de la victime est en danger ; des éléments d'informations permettent de localiser l'enfant ou le suspect ; la victime est mineure ; les parents de la victime ont donné leur accord au déclenchement de l'alerte. Qui déclenche l'alerte : l'autorité judiciaire Le Procureur de la République : En concertation avec les enquêteurs - Ministere de la Justice Référence: 14626353364157173677 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Référence: 14626353364141611412 - Référence: 14626353364163447274 - Référence: 14626353364163667238 - Référence: 14626353364163777662
 

www.alimentation.gouv.fr
[ www.alimentation.gouv.fr ] Alim'agri :  

- www.alimentation.gouv.fr/aide-forfaitaire-la-commercialisation-des-jeunes-bovins-males-les-modalites-doctroi-sont-desormais - Aide forfaitaire à la commercialisation des jeunes bovins mâles : les modalités d'octroi sont désormais précisées
- www.alimentation.gouv.fr/entre-tradition-et-innovation-la-buche-toujours-la-cote - Entre tradition et innovation, la bûche a toujours la côte
- www.alimentation.gouv.fr/fetes-de-fin-dannee-des-produits-controles-et-de-qualite-dans-les-assiettes - Fêtes de fin d'année : des produits contrôlés et de qualité dans les assiettes
- www.alimentation.gouv.fr - 22/12/2016 Aide forfaitaire à la commercialisation des jeunes bovins mâles : les modalités d'octroi sont désormais précisées 21 déc 2016 Près de 31 millions d'euros d'aides de trésorerie en faveur des producteurs de lait de vache en difficulté - 23/12/2016 H5N8 : toute l'actualité sur l'influenza aviaire Cheick Saidou / Min.Agri.Fr 23 déc 2016 Fêtes de fin d'année : des produits contrôlés et de qualité dans les assiettes Dispositif « Alim'confiance » : les résultats des contrôles sanitaires accessibles à tous A l'occasion des fêtes de fin d'année, dégustez les produits des lycées agricoles ! Au sein des lycées agricoles, de véritables exploitations agricoles et des ateliers technologiques permettent aux élèves de mettre en pratique leurs connaissances sur le terrain. Certains de ces établissements d'enseignement agricole ont créé une vitrine pour vendre les produits de leur exploitation en ligne. Voici une liste (non exhaustive) de ces boutiques pour concocter vos repas de fêtes ou pour offrir ! 20 déc 2016 - Entre tradition et innovation, la bûche a toujours la côte La bûche de Noël traverse le temps et trône fièrement sur la table des Français. Il y a les classiques au chocolat, et puis des nouveautés très étonnantes comme les bûches à base de fromages ou encore de légumes.
- www.alimentation.gouv.fr/loccasion-des-fetes-de-fin-dannee-degustez-les-produits-des-lycees-agricoles - A l'occasion des fêtes de fin d'année, dégustez les produits des lycées agricoles !
 

www.allier.equipement.gouv.fr
[ www.allier.equipement.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier  

- www.allier.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 23/12/2016
 

www.allier.gouv.fr
[ www.allier.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier  

- www.allier.gouv.fr - Mis à jour le 23/12/2016
 

www.allier.pref.gouv.fr
[ www.allier.pref.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier  

- www.allier.pref.gouv.fr - Mis à jour le 23/12/2016
 

www.annuaires.justice.gouv.fr
[ www.annuaires.justice.gouv.fr ] Justice / Annuaires et contacts  

- www.annuaires.justice.gouv.fr/21769 - Trouver une association d'aide aux victimes
- www.annuaires.justice.gouv.fr/21770 - Trouver une permanence juridique
- www.annuaires.justice.gouv.fr/22081 - Connaître la juridiction compétente près de chez vous
- www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaire-des-casiers-judiciaires-10109/ - Annuaire des casiers judiciaires
- www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-12162/ - Annuaires
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Annuaire de la PJJ
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires - Etablissements pénitentiaires
- www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-et-contacts-de-la-dpjj-10112/ - Annuaires et contacts de la DPJJ
- www.annuaires.justice.gouv.fr/associations-socio-educatives-10116/ - Associations socio-éducatives
- www.annuaires.justice.gouv.fr/cdad-12163/ - CDAD
- www.annuaires.justice.gouv.fr/directions-interregionales-de-lap-10115/ - Directions interrégionales de l'AP
- www.annuaires.justice.gouv.fr/etablissements-penitentiaires-10113/ - Etablissements pénitentiaires
- www.annuaires.justice.gouv.fr/implantation-judiciaire-11617/ - Implantation judiciaire
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- www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr - Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice. - « Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page - Ministere de la Justice Référence: 14626353364141369564 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Référence: 14626353364157428713 - Référence: 14626353364163448234 - Référence: 14626353364166652391 - Référence: 14626353364166770043
- www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367 - Voir les actualités du site
 

www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ] Ardèche  

- Ardèche - Actualités du préfet de l'Ardèche
- Ardèche - Arrêté préfectoral concernant les fêtes de fin d'année 2016 Interdisant la consommation d'alcool sur la voie publique Portant interdiction temporaire de la vente et d'utilisation d'artifices de divertissement Réglementant la distribution et la vente à emporter de carburants
- www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr - Actualités du préfet de l'Ardèche - Interdisant la consommation d'alcool sur la voie publique Réglementant la distribution et la vente à emporter de carburants Portant interdiction temporaire de la vente et d'utilisation d'artifices de divertissement Arrêté préfectoral concernant les fêtes de fin d'année 2016 05/12/2016 Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au SIV. - Mis à jour le 23/12/2016
 

www.ardeche.equipement.gouv.fr
[ www.ardeche.equipement.gouv.fr ] Ardèche  

- Ardèche - Actualités du préfet de l'Ardèche
- Ardèche - Arrêté préfectoral concernant les fêtes de fin d'année 2016 Interdisant la consommation d'alcool sur la voie publique Portant interdiction temporaire de la vente et d'utilisation d'artifices de divertissement Réglementant la distribution et la vente à emporter de carburants
- www.ardeche.equipement.gouv.fr - Actualités du préfet de l'Ardèche - Interdisant la consommation d'alcool sur la voie publique Réglementant la distribution et la vente à emporter de carburants Portant interdiction temporaire de la vente et d'utilisation d'artifices de divertissement Arrêté préfectoral concernant les fêtes de fin d'année 2016 05/12/2016 Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au SIV. - Mis à jour le 23/12/2016
 

www.ardeche.gouv.fr
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- www.basse-normandie.drjscs.gouv.fr - 23/12/2016 Forum LA FRANCE S'ENGAGE 2017 : les 14 et 15 janvier 2017 au Carreau du Temple Dédié à toutes les formes d'engagement, citoyen, solidaire, civique, entrepreneurial, social, sportif ou associatif, c'est le RDV de celles et ceux (. 23/12/2016 Appel à projets "Chantiers de jeunes bénévoles 2017" L'appel à projets 2017 du dispositif "Chantiers de jeunes bénévoles" est lancé ! En 2016, le dispositif a permis à plus de 1000 jeunes haut-normands de (. Appel à projets "Prévention et promotion de la santé" du 15 décembre 2016 au 31 janvier 2017 - Service civique : Le calendrier normand des Formations civiques et citoyennes Le calendrier Régional Normand des Formations Civiques et Citoyennes 2017 sera régulièrement actualisé et mis à jour avec de nouvelles sessions (. 23/12/2016
- Service civique : Le calendrier normand des Formations civiques et citoyennes - DRDJSCS Normandie - Service civique : Le calendrier normand des Formations civiques et citoyennes
- Appel à projets "Prévention et promotion de la santé" du 15 décembre 2016 au 31 janvier 2017 - DRDJSCS Normandie - Appel à projets "Prévention et promotion de la santé" du 15 décembre 2016 au 31 janvier 2017
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- www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 décembre 2016 - En cumul annuel, la croissance du (. L'hébergement de réfugiés chez les particuliers : « La France bienveillante en actes » Jeudi 22 décembre, à Villiers-sur-Orge (91), Emmanuelle Cosse a rendu visite à une famille qui accueille depuis deux mois un réfugié soudanais, professeur de mathématiques. Cet accueil est encadré par le dispositif « Elan » du Samu social, association retenue dans le cadre de l'appel à projets « (. Budget 2017 : un budget ambitieux pour favoriser l'accès au logement Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, se félicite de l'adoption définitive cette semaine des projets de loi de finance. Le budget 2017 total, établi à 34 milliards d'euros, témoigne de l'engagement du gouvernement en faveur du logement et de l'habitat durable qui s'articule (. - Le Bilan de l'eau 2015 est en ligne Le 23 décembre Le Bilan de l'eau 2015 est en ligne 23 décembre 2016 - Statistiques logement : les chiffres de la construction neuve (SITADEL) 23 décembre 2016 Les résultats à fin novembre 2016 Transport de passagers aériens : effet de rattrapage du trafic en novembre (+6,8%) Un an après les attentats qui ont frappé Paris le 13 novembre 2015, le trafic aérien français rebondit. Ce sursaut conjoncturel s'étend à l'ensemble des marchés dans des proportions variables mais très rares sont les destinations ou acteurs à ne pas en bénéficier. Normal 0 21 false false false FR X-NONE (. Construction : de très bons résultats qui confirment la dynamique durable du secteur Les résultats de la construction à fin novembre 2016 montrent que la reprise de la construction observée depuis plus d'un an, en termes de permis de construire comme de mises en chantier, se poursuit, est désormais bien ancrée et s'est même amplifiée pour les mises en chantier qui enregistrent leur (.
- Le Bilan de l'eau 2015 est en ligne - DREAL Bretagne - Le Bilan de l'eau 2015 est en ligne
 

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- www.calvados.developpement-durable.gouv.fr - Mis à jour le 23/12/2016 23/12/2016 Redécoupage des arrondissements du département - Suite à la détection de nouveaux foyers d'Influenza aviaire H5N8 en France, des mesures de gestion et de protection prévues par la réglementation ont été mises en place pour les élevages ainsi que pour la faune sauvage. Inflenza aviaire : risque élevé, les mesures à appliquer
- Les services de l'Etat dans le Calvados - Inflenza aviaire : risque élevé, les mesures à appliquer Suite à la détection de nouveaux foyers d'Influenza aviaire H5N8 en France, des mesures de gestion et de protection prévues par la réglementation ont été mises en place pour les élevages ainsi que pour la faune sauvage.
- Les services de l'Etat dans le Calvados - Redécoupage des arrondissements du département
 

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- Les services de l'Etat dans le Calvados - Inflenza aviaire : risque élevé, les mesures à appliquer Suite à la détection de nouveaux foyers d'Influenza aviaire H5N8 en France, des mesures de gestion et de protection prévues par la réglementation ont été mises en place pour les élevages ainsi que pour la faune sauvage.
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- Les services de l'Etat dans le Calvados - Inflenza aviaire : risque élevé, les mesures à appliquer Suite à la détection de nouveaux foyers d'Influenza aviaire H5N8 en France, des mesures de gestion et de protection prévues par la réglementation ont été mises en place pour les élevages ainsi que pour la faune sauvage.
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- Inflenza aviaire : risque élevé, les mesures à appliquer - Les services de l'Etat dans le Calvados - Inflenza aviaire : risque élevé, les mesures à appliquer Suite à la détection de nouveaux foyers d'Influenza aviaire H5N8 en France, des mesures de gestion et de protection prévues par la réglementation ont été mises en place pour les élevages ainsi que pour la faune sauvage.
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- Les services de l'Etat dans le Calvados - Inflenza aviaire : risque élevé, les mesures à appliquer Suite à la détection de nouveaux foyers d'Influenza aviaire H5N8 en France, des mesures de gestion et de protection prévues par la réglementation ont été mises en place pour les élevages ainsi que pour la faune sauvage.
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- www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/actualites/2016/validation-conseil-constitutionnel-loi-financement-securite-sociale-2017 - Lire la suite Validation par le Conseil constitutionnel de la loi de finan Validation par le Conseil constitutionnel de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017
- www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr - 23 Décembre 2016 Validation par le Conseil constitutionnel de la loi de finan Validation par le Conseil constitutionnel de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 Le Conseil constitutionnel s'est prononcé le 22 décembre 2016 sur la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017. Le Conseil a validé l'essentiel des dispositions de la loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2017, qui entrera en vigueur dès le 1er janvier 2017. La haute instance ne conteste pas non plus les. Lire la suite 23 Décembre 2016 Validation par le Conseil constitutionnel de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 Lundi 19 décembre 2016, le Sénat examine en nouvelle lecture le projet de loi de finances (PLF) pour 2017, suite à l'ouverte de la discussion générale par Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du Budget et des Comptes publics. Lire la suite
 

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[ www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364141614456 - Référence: 14626353364141720280 - Référence: 14626353364141948596 - Référence: 14626353364163343890 - Référence: 14626353364163780734 - Référence: 14626353364166404047
 

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[ www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ] CGEDD  

- www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr - Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau publié le 23 décembre 2016 Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" LIRE LA SUITE CGEDD - Site mis à jour le 23 décembre 2016
 

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- www.concours.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 décembre 2016 - TSCDD spécialité « TG » (concours professionnel) - session 2016 23 décembre 2016 Résultats d'admission du concours professionnel pour l'accès au grade de Technicien supérieur en chef du développement durable dans la spécialité « Techniques Générales » au titre de l'année 2016. TSCDD spécialité « NSMG » (concours professionnel) - session 2016 23 décembre 2016 Résultats d'admission du concours professionnel pour l'accès au grade de Technicien supérieur en chef du développement durable dans la spécialité « Navigation, sécurité maritime et gestion de la ressource halieutique et des espaces marin et littoral » au titre de l'année 2016. TSCDD spécialité « EEI » (concours professionnel) - session 2016 23 décembre 2016 Résultats d'admission du concours professionnel pour l'accès au grade de Technicien supérieur en chef du développement durable dans la spécialité « Exploitation et entretien des infrastructures » au titre de l'année 2016.
- TSCDD spécialité « EEI » (concours professionnel) - session 2016 - Recrutement et Concours - TSCDD spécialité « EEI » (concours professionnel) - session 2016
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[ www.conseil-etat.fr ] Le Conseil d'État : Accueil  

- www.conseil-etat.fr/Actualites/Communiques/Allocation-pour-demandeur-d-asile - Allocation pour demandeur d'asile
- www.conseil-etat.fr/Actualites/Communiques/Conditions-de-detention2 - Conditions de détention
- www.conseil-etat.fr/Actualites/Communiques/Dissolution-association - Dissolution association
- www.conseil-etat.fr/Actualites/Communiques/Paquet-neutre - Paquet neutre
- www.conseil-etat.fr/Actualites/Communiques/Recrutement-d-assesseurs-aupres-de-la-Cour-nationale-du-droit-d-asile4 - Recrutement d'assesseurs auprès de la Cour nationale du droit d'asile
- www.conseil-etat.fr - 23 décembre 2016 : Décision contentieuse Allocation pour demandeur d'asile Le Conseil d'État annule partiellement le montant de l'allocation pour demandeur d'asile et enjoint au Premier ministre de fixer un. 23 décembre 2016 : Décision contentieuse Paquet neutre Le Conseil d'État rejette les recours dirigés contre les dispositions relatives au paquet neutre de cigarettes - Dissolution association Le juge des référés du Conseil d'État rejette la demande de suspension du décret prononçant la dissolution d'une association musul. 23 décembre 2016 : Décision contentieuse Conditions de détention Le juge des référés du Conseil d'État rejette deux recours relatifs aux conditions de détention dans les maisons d'arrêt d'Ajaccio. 23 décembre 2016 : Décision contentieuse 21 décembre 2016 : Ressources humaines Recrutement d'assesseurs auprès de la Cour nationale du droit d'asile Le Conseil d'État recrute des assesseurs pour les formations de jugement de la Cour nationale du droit d'asile à compter du 1er mars.
 

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[ www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr ] Les consultations publiques du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer  

- www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr - 12 commentaire(s) Les consultations publiques du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer - Site mis à jour le 23 décembre 2016 - 16 commentaire(s)
 

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[ www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ] Services Etat Côte-d'Or  

- www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr - 02/12/2016 Programme de Rénovation urbaine en Bourgogne-Franche-Comté
- Services Etat Côte-d'Or - Programme de Rénovation urbaine en Bourgogne-Franche-Comté
 

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www.culture.gouv.fr
[ www.culture.gouv.fr ] Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.culture.gouv.fr - À partir de janvier 2017, plus de 100 jeunes artistes s'installeront en résidence dans autant d'écoles en France pour mettre en oeuvre, avec une classe d'élèves du cycle 3 (CM1, CM2, 6ème) et leurs enseignants, un projet artistique. 23.12.2016 Communiqué de presse Nomination de Bérangère Vantusso - Nomination de Farid Bentaïeb 23.12.2016 Communiqué de presse
- www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Nomination-de-Berangere-Vantusso - Nomination de Bérangère Vantusso
- www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Nomination-de-Farid-Bentaieb - Nomination de Farid Bentaïeb
 

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[ www.culturecommunication.gouv.fr ] Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.culturecommunication.gouv.fr - À partir de janvier 2017, plus de 100 jeunes artistes s'installeront en résidence dans autant d'écoles en France pour mettre en oeuvre, avec une classe d'élèves du cycle 3 (CM1, CM2, 6ème) et leurs enseignants, un projet artistique. 23.12.2016 Communiqué de presse Nomination de Bérangère Vantusso - En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. En savoir plus Fermer - Nomination de Farid Bentaïeb 23.12.2016 Communiqué de presse
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[ www.data.gouv.fr ] Accueil - Data.gouv.fr  

- www.data.gouv.fr/fr/datasets/actifs-et-cotisants-cnracl-1/ - Actifs et cotisants CNRACL La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/antibiogram-pattern-of-shigella-flexneri-effect-of-biofield-treatment/ - Antibiogram Pattern of Shigella flexneri: Effect of BioField Treatment Shigellosis is a major public health burden in India and its neighboring countries due to infection of Shigella species. The current study was attempted to investigate the effect .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/bacterial-identification-using-16s-rdna-gene-sequencing-and-antibiogram-analysis-on-biofield-treated-pseudomonas-fluorescens/ - Bacterial Identification Using 16S rDNA Gene Sequencing and Antibiogram Analysis on Biofield Treated Pseudomonas ... Biofield therapies have been reported to improve the quality of life as compared to other energy medicine. The aim of the study was to evaluate the impact of Mr. Trivedi's .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/bareme-cnracl-1/ - Barème CNRACL La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/characterization-of-phenotype-and-genotype-of-biofield-treated-enterobacter-aerogenes/ - Characterization of Phenotype and Genotype of Biofield Treated Enterobacter aerogenes Enterobacter aerogenes (E. aerogenes) has been commonly described as a versatile opportunistic pathogen in hospital infections. The aim of the present work was to evaluate the .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/decedes-cnracl-1/ - Décédés CNRACL La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/effect-of-biofield-energy-treatment-on-streptococcus-group-b-a-postpartum-pathogen/ - Effect of Biofield Energy Treatment on Streptococcus group B: A Postpartum Pathogen Streptococcus agalactiae group B (S. agalactiae gr. B) is widespread in nature mainly causes bacterial septicemia and neonatal meningitis. The current study was attempted to .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/employeurs-cnracl-1/ - Employeurs CNRACL La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/employeurs-ircantec/ - Employeurs IRCANTEC Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l'Etat et des Collectivités publiques. Le régime de l'Ircantec s'applique d'une part aux salariés des .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/evaluation-of-biofield-treatment-on-physical-and-structural-properties-of-bronze-powder/ - Bronze, a copper-tin alloy, widely utilizing in manufacturing of gears, bearing, and packing technologies due to its versatile physical, mechanical, and chemical properties. The . Evaluation of Biofield Treatment on Physical and Structural Properties of Bronze Powder
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/evaluation-of-phenotyping-and-genotyping-characteristic-of-shigella-sonnei-after-biofield-treatment/ - Evaluation of Phenotyping and Genotyping Characteristic of Shigella sonnei after Biofield Treatment Shigella sonnei (S. sonnei) is a non-motile, rod shape, clinically significant, Gram-negative bacterium. It is commonly associated with dysentery (shigellosis). Recently, .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/fourier-transform-infrared-and-ultraviolet-visible-spectroscopic-characterization-of-biofield-treated-salicylic-acid-and-sparfloxacin/ - Fourier Transform Infrared and Ultraviolet-Visible Spectroscopic Characterization of Biofield Treated Salicylic Acid ... Salicylic acid is a naturally occurring derivative of benzoic acid, and widely used in organic synthesis and as a plant hormone. Sparfloxacin is fluorinated quinolone antibiotic .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/in-vitro-evaluation-of-biofield-treatment-on-enterobacter-cloacae-impact-on-antimicrobial-susceptibility-and-biotype/ - In vitro Evaluation of Biofield Treatment on Enterobacter cloacae: Impact on Antimicrobial Susceptibility and Biotype This research work investigated the influence of biofield treatment on Enterobacter cloacae (ATCC 13047) against antimicrobial susceptibility. Two sets of ATCC samples were taken .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/ligne-electrique-a-lusage-des-servitudes-dutilite-publique-sup-i4-en-seine-et-marne/ - Ligne électrique à l'usage des Servitudes d'Utilité Publique (SUP I4) en Seine-et-Marne Localisation des lignes électriques du réseau public de transport comprenant les tensions du 63 000 volts au 400 000 volts Origine Chaque objet est une ligne brisée. Dans la cas .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/nouveaux-retraites-cnracl-1/ - La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires . Nouveaux retraités CNRACL
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/perimetres-affectes-aux-lieutenants-de-louveterie-sur-le-departement-de-seine-et-marne/ - Les lieutenants de louveterie sont des personnes privées, collaborateurs bénévoles de l'administration et collaborateur occasionnel du service public. Ils sont nommés par le . Périmètres affectés aux lieutenants de louveterie sur le département de Seine-et-Marne
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/retraites-cnracl-1/ - La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires . Retraités CNRACL
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/retraites-ircantec-1/ - Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l'Etat et des Collectivités publiques. Le régime de l'Ircantec s'applique d'une part aux salariés des . Retraités IRCANTEC
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/the-potential-impact-of-biofield-treatment-on-human-brain-tumor-cells-a-time-lapse-video-microscopy/ - Study background: Glioblastoma (GBM) is the most common subtype of primary brain tumor in adults. The aim was to evaluate the impact of biofield treatment potential on human GBM . The Potential Impact of Biofield Treatment on Human Brain Tumor Cells: A Time-Lapse Video Microscopy
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/the-potential-impact-of-biofield-treatment-on-physical-structural-and-mechanical-properties-of-stainless-steel-powder/ - Stainless steel (SS) has gained extensive attention due to its high corrosion resistance, low maintenance, familiar lustre, and superior mechanical properties. In SS, the . The Potential Impact of Biofield Treatment on Physical, Structural and Mechanical Properties of Stainless Steel Powder
- www.data.gouv.fr - Biofield therapies have been reported to improve the quality of life as compared to other energy medicine. The aim of the study was to evaluate the impact of Mr. Trivedi's . Hebdomadaire Fourier Transform Infrared and Ultraviolet-Visible Spectroscopic Characterization of Biofield Treated Salicylic Acid . Salicylic acid is a naturally occurring derivative of benzoic acid, and widely used in organic synthesis and as a plant hormone. Sparfloxacin is fluorinated quinolone antibiotic . Hebdomadaire The Potential Impact of Biofield Treatment on Physical, Structural and Mechanical Properties of Stainless Steel Powder Stainless steel (SS) has gained extensive attention due to its high corrosion resistance, low maintenance, familiar lustre, and superior mechanical properties. In SS, the . Hebdomadaire Evaluation of Biofield Treatment on Physical and Structural Properties of Bronze Powder - Bronze, a copper-tin alloy, widely utilizing in manufacturing of gears, bearing, and packing technologies due to its versatile physical, mechanical, and chemical properties. Hebdomadaire - Evaluation of Phenotyping and Genotyping Characteristic of Shigella sonnei after Biofield Treatment Shigella sonnei (S. sonnei) is a non-motile, rod shape, clinically significant, Gram-negative bacterium. It is commonly associated with dysentery (shigellosis). Recently, . Hebdomadaire Effect of Biofield Energy Treatment on Streptococcus group B: A Postpartum Pathogen Streptococcus agalactiae group B (S. agalactiae gr. B) is widespread in nature mainly causes bacterial septicemia and neonatal meningitis. The current study was attempted to . Hebdomadaire Antibiogram Pattern of Shigella flexneri: Effect of BioField Treatment Shigellosis is a major public health burden in India and its neighboring countries due to infection of Shigella species. The current study was attempted to investigate the effect . Hebdomadaire The Potential Impact of Biofield Treatment on Human Brain Tumor Cells: A Time-Lapse Video Microscopy - La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires . 2005 à 2015 Nouveaux retraités CNRACL La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires . 2005 à 2015 Retraités CNRACL La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires . 1950 à 2015 Région française Actifs et cotisants CNRACL La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires . 1950 à 2015 Région française Périmètres affectés aux lieutenants de louveterie sur le département de Seine-et-Marne - Les lieutenants de louveterie sont des personnes privées, collaborateurs bénévoles de l'administration et collaborateur occasionnel du service public. Ils sont nommés par le . Ligne électrique à l'usage des Servitudes d'Utilité Publique (SUP I4) en Seine-et-Marne Localisation des lignes électriques du réseau public de transport comprenant les tensions du 63 000 volts au 400 000 volts Origine Chaque objet est une ligne brisée. Dans la cas . - Retraités IRCANTEC Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l'Etat et des Collectivités publiques. Le régime de l'Ircantec s'applique d'une part aux salariés des . Région française Employeurs IRCANTEC Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l'Etat et des Collectivités publiques. Le régime de l'Ircantec s'applique d'une part aux salariés des . Employeurs CNRACL La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires . 2014 à 2015 Région française Barème CNRACL La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires . 1947 à 2015 Décédés CNRACL - Study background: Glioblastoma (GBM) is the most common subtype of primary brain tumor in adults. The aim was to evaluate the impact of biofield treatment potential on human GBM . Hebdomadaire In vitro Evaluation of Biofield Treatment on Enterobacter cloacae: Impact on Antimicrobial Susceptibility and Biotype This research work investigated the influence of biofield treatment on Enterobacter cloacae (ATCC 13047) against antimicrobial susceptibility. Two sets of ATCC samples were taken . Hebdomadaire Characterization of Phenotype and Genotype of Biofield Treated Enterobacter aerogenes Enterobacter aerogenes (E. aerogenes) has been commonly described as a versatile opportunistic pathogen in hospital infections. The aim of the present work was to evaluate the . Hebdomadaire Bacterial Identification Using 16S rDNA Gene Sequencing and Antibiogram Analysis on Biofield Treated Pseudomonas .
 

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- www.dgefp.bercy.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/le-travail-du-dimanche-en-2015 - Le travail du dimanche en 2015
- www.dgefp.bercy.gouv.fr - Le travail du dimanche en 2015 23.12 13:30 #ElectionTPE J-7 ! L'ouverture du scrutin approche. Encore des questions sur son fonctionnement ? On vous dit tout ! t.co/ieY6W0xcQm
 

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- www.dgtpe.bercy.gouv.fr/12289_objectif-afrique-lettre-d-information-economique-hebdomadaire - Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire
- www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15227_le-developpement-urbain-en-inde - Le développement urbain en Inde
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- www.dicod.defense.gouv.fr/actualites/articles/diaporama-decouvrez-la-fregate-multimissions-languedoc-! - [Diaporama] Découvrez la frégate multimissions Languedoc !
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- Internet DREAL PACA - Campagne nationale : "Oser dire non"
- www.donnees.paca.developpement-durable.gouv.fr - Campagne nationale : "Oser dire non" 23 décembre 2016 Fêtes de fin d'année : des personnalités des médias et du cinéma s'engagent contre l'alcool au volant - Le 23 décembre 2016, Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 décembre 2016
 

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[ www.douane.gouv.fr ] Douane.gouv.fr - Site officiel de la douane française   

- www.douane.gouv.fr/ - douane.gouv.fr
- www.douane.gouv.fr/articles/a12971-les-entreprises-au-coeur-des-priorites-de-la-douane - Les entreprises au coeur des priorités de la douane
- www.douane.gouv.fr - Les entreprises au coeur des priorités de la douane Présentation des 40 mesures concrètes pour développer en France l'activité logistique liée au dédouanement. - Présentation des 40 mesures : Simplifier et optimiser les formalités douanières à l'international Réduire les coûts et faire gagner du temps aux entreprises . - PRÉSENTATION DES 40 MESURES : Simplifier et optimiser les formalités douanières à l'international. Réduire les coûts et faire gagner du temps aux entreprises.
 

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[ www.drdjs-languedoc-roussillon.jeunesse-sports.gouv.fr ] DRJSCS Occitanie  

- www.drdjs-languedoc-roussillon.jeunesse-sports.gouv.fr - 23/12/2016 Fermeture exceptionnelle de la DRJSCS Les deux sites de Montpellier et de Toulouse seront fermés au public les 23 et 30 décembre 2016 à partir de 15 heures - Résultats de l'examen du Cycle Préparatoire du DE ski alpin Les résultats de l'examen du Cycle Préparatoire du DE ski alpin qui s'est déroulé à Piau Engaly) le 23 décembre 2016 sont disponibles. 23/12/2016
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[ www.ecologie.gouv.fr ] Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Ce qui va changer au 1er janvier 2017 pour la transition énergétique, pour le climat, pour la biodiversité et contre les pollutions
- www.ecologie.gouv.fr - 23 décembre 2016 Ce qui va changer au 1er janvier 2017 pour la transition énergétique, pour le climat, pour la biodiversité et contre les pollutions 23 décembre 2016 L'Agence française pour la biodiversité est créée en application de la loi de reconquête de la biodiversité
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[ www.education.gouv.fr ] Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche  

- Publication du décret de revalorisation au 1er janvier 2017 des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation-psychologues - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Protocole Parcours Professionnels, Carrières et rémunérations (PPCR) : publication du décret de revalorisation au 1er janvier 2017 des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation-psychologues
- Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté : des garanties nouvelles pour le droit à l'éducation tous les enfants - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté : des garanties nouvelles pour le droit à l'éducation tous les enfants dans le respect des valeurs de la République et de la liberté de l'enseignement Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté : des garanties nouvelles pour le droit à l'éducation tous les enfants
- Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté : des mesures fortes pour l'éducation et l'égalité des chances - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté : des mesures fortes pour l'éducation et l'égalité des chances
- Nomination de Michel Reverchon-Billot, directeur général par intérim du Cned - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Nomination de Michel Reverchon-Billot, directeur général par intérim du Cned
- www.education.gouv.fr - Agir pour une mixité sociale et scolaire au collège : retours d'expérience et projets des territoires pilotes Accès aux données publiques : une plate-forme Open Data ouverte par l'Éducation nationale pour plus de transparence, d'innovation et d'efficacité Déplacement de Najat Vallaud-Belkacem à Nancy aux assises inter-académiques de l'éducation prioritaire, lundi 5 décembre 2016 Protocole Parcours Professionnels, Carrières et rémunérations (PPCR) : publication du décret de revalorisation au 1er janvier 2017 des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation-psychologues - Nomination de Michel Reverchon-Billot, directeur général par intérim du Cned Journée de la laïcité - 9 décembre 2016 Au BO du 8 décembre 2016 : vie collégienne, calendrier des diplômes du Dilf et du Delf et scolarisation des élèves handicapés Esprit critique et laïcité PISA 2015 : les résultats de la France - Conférence de presse de l'OCDE avec la participation de Najat Vallaud-Belkacem, mardi 6 décembre 2016 à 11h Déplacement de Najat Vallaud-Belkacem à Nancy aux assises inter-académiques de l'éducation prioritaire, lundi 5 décembre 2016 Nomination de Michel Reverchon-Billot, directeur général par intérim du Cned - Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté : des garanties nouvelles pour le droit à l'éducation tous les enfants dans le respect des valeurs de la République et de la liberté de l'enseignement Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté : des mesures fortes pour l'éducation et l'égalité des chances Agir pour la mixité sociale et scolaire au collège : retours d'expériences et projets des territoires pilotes Accès aux données publiques : une plate-forme Open Data ouverte par l'Éducation nationale pour plus de transparence, d'innovation et d'efficacité Assises inter-académiques de l'éducation prioritaire : discours de Madame la ministre de l'Éducation Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche PISA 2015 : les résultats de la France - Conférence de presse de l'OCDE avec la participation de Najat Vallaud-Belkacem, mardi 6 décembre 2016 à 11h - Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté : des garanties nouvelles pour le droit à l'éducation tous les enfants Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté : des mesures fortes pour l'éducation et l'égalité des chances
 

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[ www.emploi.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

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[ www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.enlevement-parental.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364141616484 - Référence: 14626353364141833212 - Référence: 14626353364141951752 - Référence: 14626353364157572305 - Référence: 14626353364166280063 - Référence: 14626353364166412095
 

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[ www.enroute.ouest.developpement-durable.gouv.fr ] Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest  

- www.enroute.ouest.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 décembre 2016
- Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest - Sécurité
 

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[ www.enroute.ouest.equipement.gouv.fr ] Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest  

- www.enroute.ouest.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 décembre 2016
- Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest - Sécurité
 

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[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté : des mesures fortes pour l'éducation et l'égalité des chances - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté : des mesures fortes pour l'éducation et l'égalité des chances
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr - 22.12.2016 M.E.S.RPICTURETANK Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté : des mesures fortes pour l'éducation et l'égalité des chances Journées européennes du patrimoine au ministère - Date d'impression : 23.12.16
 

www.entreprises.gouv.fr
[ www.entreprises.gouv.fr ] Direction Générale des Entreprises (DGE) : Direction Générale des Entreprises (DGE)  

- www.entreprises.gouv.fr - 23/12/2016 Concours national de robotique extérieure - Résultats du concours « Appropriation des technologies du cloud par les PME » 23/12/2016 Ce concours a permis de sélectionner le partenaire qui sensibilisera les PME (et artisans) à l'adoption du cloud computing et les accompagnera dans leur transition vers le numérique. Voir le résultat.
- www.entreprises.gouv.fr/numerique/resultats-du-concours-appropriation-des-technologies-du-cloud-par-pme - Résultats du concours « Appropriation des technologies du cloud par les PME »
- www.entreprises.gouv.fr/secteurs-professionnels/concours-national-robotique-exterieure - Concours national de robotique extérieure
 

www.environnement.gouv.fr
[ www.environnement.gouv.fr ] Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Ce qui va changer au 1er janvier 2017 pour la transition énergétique, pour le climat, pour la biodiversité et contre les pollutions
- www.environnement.gouv.fr - 23 décembre 2016 Ce qui va changer au 1er janvier 2017 pour la transition énergétique, pour le climat, pour la biodiversité et contre les pollutions 23 décembre 2016 L'Agence française pour la biodiversité est créée en application de la loi de reconquête de la biodiversité
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - L'Agence française pour la biodiversité est créée en application de la loi de reconquête de la biodiversité
 

www.equipement.gouv.fr
[ www.equipement.gouv.fr ] Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- www.equipement.gouv.fr/Ce-qui-va-changer-au-1er-janvier,49245.html - Ce qui va changer au 1er janvier 2017 pour la transition énergétique, pour le climat, pour la biodiversité et contre les pollutions
- www.equipement.gouv.fr - 23 décembre 2016 Ce qui va changer au 1er janvier 2017 pour la transition énergétique, pour le climat, pour la biodiversité et contre les pollutions 23 décembre 2016 L'Agence française pour la biodiversité est créée en application de la loi de reconquête de la biodiversité
- www.equipement.gouv.fr/L-Agence-francaise-pour-la,49244.html - L'Agence française pour la biodiversité est créée en application de la loi de reconquête de la biodiversité
 

www.europe-en-france.gouv.fr
[ www.europe-en-france.gouv.fr ] Europe en France, le portail des Fonds européens   

- www.europe-en-france.gouv.fr - Adaptation des infrastructures du port de Cherbourg à l'implantation de nouvelles filières industrielles - Création d'un centre de données écologiques - Mise en place d'une déchèterie sur la commune de Piana - Tissons la solidarité en Lorraine - Travaux de modernisation du canal de Corbere
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- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Tissons-la-solidarite-en-Lorraine - Je découvre le projet en détail Tissons la solidarité en Lorraine
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Travaux-de-modernisation-du-canal-de-Corbere - Je découvre le projet en détail Travaux de modernisation du canal de Corbere
 

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[ www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Franche-Comté  

- www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 décembre 2016
 

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[ www.gouvernement.fr ] Accueil : Gouvernement.fr  

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[ www.guadeloupe.developpement-durable.gouv.fr ] DEAL Guadeloupe  

- Des collégiens face aux impacts du changement climatique : Réserve Nationale Naturelle de Saint-Martin - Des collégiens face aux impacts du changement climatique
- www.guadeloupe.developpement-durable.gouv.fr - Message de bienvenue - Online edition of The Diplomatic Courier. Le 13 décembre The Diplomatic Courier Le 12 décembre Des collégiens face aux impacts du changement climatique 23 décembre 2016 Sensibiliser les jeunes aux impacts du changement climatique sur les écosystèmes de l'île de Saint-Martin. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 décembre 2016
 

www.guadeloupe.dieccte.gouv.fr
[ www.guadeloupe.dieccte.gouv.fr ] Dieccte Guadeloupe  

- www.guadeloupe.dieccte.gouv.fr/bilan-2015-de-l-activite-des-organismes-de-services-a-la-personne-osp - + Lire la suite Bilan 2015 de l'activité des Organismes de Services à la Personne (OSP)
- www.guadeloupe.dieccte.gouv.fr - Economie-Entreprises - 23 décembre 2016 Bilan 2015 de l'activité des Organismes de Services à la Personne (OSP) Depuis le début des années 2000, les Organismes de Services à la Personne (OSP) connaissent une activité croissante particulièrement en ce qui (. + Lire la suite
 

www.guyane.developpement-durable.gouv.fr
[ www.guyane.developpement-durable.gouv.fr ] DEAL GUYANE  

- www.guyane.developpement-durable.gouv.fr - 19 décembre 2016 (mis à jour le 23 décembre 2016) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 décembre 2016
 

www.haute-loire.gouv.fr
[ www.haute-loire.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire  

- Fermetures exceptionnelles de service - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - Fermetures exceptionnelles de service
- www.haute-loire.gouv.fr - 23/12/2016 Mesures de sécurité pour la nuit de la Saint-Sylvestre - Fermetures exceptionnelles de service 23/12/2016 - Mis à jour le 23/12/2016
- Mesures de sécurité pour la nuit de la Saint-Sylvestre - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - Mesures de sécurité pour la nuit de la Saint-Sylvestre
 

www.haute-loire.pref.gouv.fr
[ www.haute-loire.pref.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire  

- Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - Fermetures exceptionnelles de service
- www.haute-loire.pref.gouv.fr - 23/12/2016 Mesures de sécurité pour la nuit de la Saint-Sylvestre - Fermetures exceptionnelles de service 23/12/2016 - Mis à jour le 23/12/2016
- Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - Mesures de sécurité pour la nuit de la Saint-Sylvestre
 

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[ www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes  

- Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - Fêtes de fin d'année : Prudence sur les routes
- www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr - actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Fêtes de fin d'année : Prudence sur les routes 23/12/2016 - Mis à jour le 23/12/2016 23/12/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Pour connaître la pharmacie de garde, composez le 3915
 

www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes  

- Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - Fêtes de fin d'année : Prudence sur les routes
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[ www.hautes-alpes.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes  

- Fêtes de fin d'année : Prudence sur les routes - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - Fêtes de fin d'année : Prudence sur les routes
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[ www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes  

- Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - Fêtes de fin d'année : Prudence sur les routes
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[ www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ] des Hautes-Pyrénées  

- des Hautes-Pyrénées - Arrêté suspendant la chasse au gibier à plume
- www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr - Arrêté suspendant la chasse au gibier à plume 23/12/2016 - Mis à jour le 23/12/2016 23/12/2016 Mesures de sécurité prises à l'occasion des fêtes de fin d'année
- des Hautes-Pyrénées - Mesures de sécurité prises à l'occasion des fêtes de fin d'année
 

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[ www.hautes-pyrenees.gouv.fr ] des Hautes-Pyrénées  

- Arrêté suspendant la chasse au gibier à plume - des Hautes-Pyrénées - Arrêté suspendant la chasse au gibier à plume
- www.hautes-pyrenees.gouv.fr - Arrêté suspendant la chasse au gibier à plume 23/12/2016 - Mis à jour le 23/12/2016 23/12/2016 Mesures de sécurité prises à l'occasion des fêtes de fin d'année
- Mesures de sécurité prises à l'occasion des fêtes de fin d'année - des Hautes-Pyrénées - Mesures de sécurité prises à l'occasion des fêtes de fin d'année
 

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[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] des Hautes-Pyrénées  

- des Hautes-Pyrénées - Arrêté suspendant la chasse au gibier à plume
- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr - Arrêté suspendant la chasse au gibier à plume 23/12/2016 - Mis à jour le 23/12/2016 23/12/2016 Mesures de sécurité prises à l'occasion des fêtes de fin d'année
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www.horizon2020.gouv.fr
[ www.horizon2020.gouv.fr ] Accueil - Horizon 2020  

- www.horizon2020.gouv.fr - Date d'impression : 23.12.16
 

www.igas.gouv.fr
[ www.igas.gouv.fr ] IGAS - Inspection générale des affaires sociales  

- www.igas.gouv.fr - Un(e) inspecteur général /inspectrice générale des affaires sociales au titre de l'art.17 du statut particulier du corps de l'IGAS - - Un inspecteur général /inspectrice générale des affaires sociales au titre de l'art.17 du statut particulier du corps de l'IGAS
 

www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
[ www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ] SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques  

- www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr - 4512489 visiteurs depuis le 16/12/2010 126 utilisateurs en ligne. - 4512674 visiteurs depuis le 16/12/2010 44 utilisateurs en ligne. - 4512871 visiteurs depuis le 16/12/2010 61 utilisateurs en ligne. - 4513081 visiteurs depuis le 16/12/2010 59 utilisateurs en ligne. - 4513283 visiteurs depuis le 16/12/2010 50 utilisateurs en ligne. - 4513570 visiteurs depuis le 16/12/2010 64 utilisateurs en ligne.
 

www.jeunes.gouv.fr
[ www.jeunes.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/youtubeurs-euses-participez-a-un - Youtubeurs-euses, un concours de vidéos sur l'espace ! du 19/12 au 30/01
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours - J'ai besoin d'aide après les cours ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-accompagnement-3537 - J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-a-l - J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-en-tant-que - J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-devenir-animateur - J'ai envie de devenir animateur ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-devenir-pompier - J'ai envie de devenir pompier volontaire ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-sejourner-dans-une - J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-change-de-statut-social-apres - Je change de statut social après avoir arrête mes études ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-en - Je cherche un job ou un stage en Europe ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-l - Je m'intéresse aux métiers de l'armée ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-recherche-un-stage-dans-le - Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-de-tarifs - Je veux bénéficier de tarifs réduits dans les transports en commun ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-peja - Je veux bénéficier du PEJA ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-permis-a-un - Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-la-legislation - Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-toutes-les-3529 - Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-consulter-pour-une - Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-association-et - Je veux créer une association et je suis majeur ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3532 - Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3618 - Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ?
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- www.jeunes.gouv.fr - du 19/12 au 30/01 Youtubeurs-euses, un concours de vidéos sur l'espace ! J'ai envie de devenir animateur ? J'ai envie de devenir pompier volontaire ? Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ? Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ? - J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ? Je m'intéresse aux métiers de l'armée ? Je veux bénéficier de tarifs réduits dans les transports en commun ? J'ai besoin d'aide après les cours ? - Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ? Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ? Je cherche un job ou un stage en Europe ? J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ? - Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ? J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ? J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ? Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ? - Je veux créer une association et je suis majeur ? Je change de statut social après avoir arrête mes études ? Je veux bénéficier de tarifs réduits dans les transports en commun ? Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ? - Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ? Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ? Je veux bénéficier du PEJA ?
 

www.jeunesse.gouv.fr
[ www.jeunesse.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/youtubeurs-euses-participez-a-un - Youtubeurs-euses, un concours de vidéos sur l'espace ! du 19/12 au 30/01
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/en-tant-qu-etudiant-je-veux-creer - En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours - J'ai besoin d'aide après les cours ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-logement-social - J'ai besoin d'un logement social ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere-3631 - J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture - J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-la-protection - J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-d-apprendre-a-conduire - J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-devenir-animateur - J'ai envie de devenir animateur ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-devenir-pompier - J'ai envie de devenir pompier volontaire ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-benevolat-a - J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ?
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- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-sejourner-dans-une - J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-travailler-dans-le - J'ai envie de travailler dans le sport ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-logement-etudiant - Je cherche un logement étudiant ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-soutien-financier - Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-lyceen-et-je-veux-en - Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-peja - Je veux bénéficier du PEJA ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-missions-et - Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-mes-droits-de - Je veux connaître mes droits de citoyen ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-entreprise - Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-la - Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-savoir-si-j-ai-contracte - Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-suivre-une-formation - Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ?
- www.jeunesse.gouv.fr - du 19/12 au 30/01 Youtubeurs-euses, un concours de vidéos sur l'espace ! J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ? J'ai envie de devenir pompier volontaire ? J'ai envie de travailler dans le sport ? Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ? - J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ? Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ? En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ? J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ? - Je cherche un logement étudiant ? J'ai besoin d'un logement social ? J'ai besoin d'aide après les cours ? J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ? - Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ? Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ? Je cherche un soutien financier pour mon projet ? Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ? - Je veux connaître mes droits de citoyen ? J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ? J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ? J'ai envie de devenir animateur ? - Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ? Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ? Je veux bénéficier du PEJA ? J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ?
- www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/acces-aux-soins/article/securite-sociale-etudiants - Sécurité sociale Etudiants
- www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/acces-aux-soins/article/securite-sociale-etudiants-3429 - Sécurité sociale Etudiants
 

www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr
[ www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/agenda/article/youtubeurs-euses-participez-a-un - Youtubeurs-euses, un concours de vidéos sur l'espace ! du 19/12 au 30/01
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-16-ans-et-que-je-veux-creer - J'ai 16 ans et que je veux créer une association ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-logement-social - J'ai besoin d'un logement social ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-moyen-de - J'ai besoin d'un moyen de contraception ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere - J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture-sante - J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-sport - J'ai envie de faire du sport ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-manger-plus - J'ai envie de manger plus équilibré ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-sejourner-dans-une - J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-travailler-dans-le - J'ai envie de travailler dans le sport ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-a-l - Je cherche un job ou un stage à l'international ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-recherche-un-emploi-en-tant-que - Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-lyceen-et-je-veux-en - Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-ameliorer-mes-chances-d - Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-permis-a-un - Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-bien-preparer-mon-voyage-a - Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-l-impact-de-mon - Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-la-legislation - Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-diplomes - Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-association-et - Je veux créer une association et je suis majeur ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-entreprise - Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ?
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- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-savoir-si-j-ai-contracte - Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr - du 19/12 au 30/01 Youtubeurs-euses, un concours de vidéos sur l'espace ! J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ? Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ? Je cherche un job ou un stage à l'international ? Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ? - J'ai envie de faire du sport ? Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ? J'ai envie de travailler dans le sport ? Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? - Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ? J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ? Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ? J'ai envie de manger plus équilibré ? - Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ? Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ? J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ? Je veux être bénévole ? - Je veux créer une association et je suis majeur ? J'ai besoin d'un moyen de contraception ? J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ? J'ai 16 ans et que je veux créer une association ? - Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ? Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ? Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ? J'ai besoin d'un logement social ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/acces-aux-soins/article/securite-sociale-etudiants - Sécurité sociale Etudiants
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/acces-aux-soins/article/securite-sociale-etudiants-3429 - Sécurité sociale Etudiants
 

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[ www.justice.gouv.fr ] Justice / Portail  

- www.justice.gouv.fr - 23/12 Comité de suivi du projet de centre pour peines de Koné 23/12 Cérémonie d'installation du Directeur du CP de Nouméa 23/12 Signature de la convention avec le SPIP au Sénat coutumier - Formation des ERIS et inauguration du nouveau tribunal de Foix - Le ministre de la Justice à Marseille
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Formation des ERIS et inauguration du nouveau tribunal de Foix
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Le ministre de la Justice à Marseille
 

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- Rapports publics - La Documentation française - La documentation Française - Tous les produits (11968) Fonction publique Rapport annuel sur l'état de la fonction publique 2016 - Politiques et pratiques de ressources humaines - Faits et chiffres Faits de société Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport au Premier ministre 2015
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000827-mission-interministerielle-de-vigilance-et-de-lutte-contre-les-derives-sectaires - Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport au Premier ministre 2015 plus
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000828-rapport-annuel-sur-l-etat-de-la-fonction-publique-2016-politiques-et-pratiques-de - Rapport annuel sur l'état de la fonction publique 2016 - Politiques et pratiques de ressources humaines - Faits et chiffres plus
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/culture-communication - (808)
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/droit-institutions - (1673)
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/economie-finances - (1717)
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- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/tout - Tous les produits (11968)
 

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- www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr - 23/12/2016 Actualités Le projet de la CC des Landes d'Armagnac lauréat de l'appel à projets « Territoires hydrogène" - Mis à jour le 23/12/2016
- Services de l'Etat dans les LANDES - Le projet de la CC des Landes d'Armagnac lauréat de l'appel à projets « Territoires hydrogène"
 

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[ www.languedoc-roussillon.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Occitanie  

- www.languedoc-roussillon.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 décembre 2016
 

www.languedoc-roussillon.drjscs.gouv.fr
[ www.languedoc-roussillon.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Occitanie  

- www.languedoc-roussillon.drjscs.gouv.fr - 23/12/2016 Fermeture exceptionnelle de la DRJSCS Les deux sites de Montpellier et de Toulouse seront fermés au public les 23 et 30 décembre 2016 à partir de 15 heures - Résultats de l'examen du Cycle Préparatoire du DE ski alpin Les résultats de l'examen du Cycle Préparatoire du DE ski alpin qui s'est déroulé à Piau Engaly) le 23 décembre 2016 sont disponibles. 23/12/2016
- Fermeture exceptionnelle de la DRJSCS - DRJSCS Occitanie - Fermeture exceptionnelle de la DRJSCS
- Résultats de l'examen du Cycle Préparatoire du DE ski alpin - DRJSCS Occitanie - Résultats de l'examen du Cycle Préparatoire du DE ski alpin
 

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[ www.logement.gouv.fr ] Ministère du Logement et de l'Habitat durable  

- www.logement.gouv.fr/budget-2017-un-budget-ambitieux-pour-favoriser-l-acces-au-logement - Budget 2017 : un budget ambitieux pour favoriser l'accès au logement
- www.logement.gouv.fr/construction-de-tres-bons-resultats-qui-confirment-la-dynamique-durable-du-secteur - Construction : de très bons résultats qui confirment la dynamique durable du secteur
- www.logement.gouv.fr - 23 / 12 / 2016 Budget 2017 : un budget ambitieux pour favoriser l'accès au logement 23 / 12 / 2016 Construction : de très bons résultats qui confirment la dynamique durable du secteur - L'hébergement de réfugiés chez les particuliers : « La France bienveillante en actes » 23 décembre 2016 Partager sur Facebook Partager sur Twitter Jeudi 22 décembre, à Villiers-sur-Orge (91), Emmanuelle Cosse a rendu visite à une famille qui accueille depuis deux mois un réfugié soudanais, professeur de mathématiques. Cet accueil est encadré par le dispositif « Elan » du Samu social, association (. - Le projet de loi Egalité et Citoyenneté est définitivement adopté ! 22 décembre 2016 Partager sur Facebook Partager sur Twitter Jeudi 22 décembre, à l'Assemblée nationale, les députés ont définitivement adopté le projet de loi Egalité et Citoyenneté.
- www.logement.gouv.fr/l-hebergement-de-refugies-chez-les-particuliers-la-france-bienveillante-en-actes - L'hébergement de réfugiés chez les particuliers : « La France bienveillante en actes »
 

www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr
[ www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364141730836 - Référence: 14626353364141956496 - Référence: 14626353364157194933 - Référence: 14626353364157443137 - Référence: 14626353364157694557 - Référence: 14626353364163462154
 

www.loire.equipement.gouv.fr
[ www.loire.equipement.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans la Loire  

- www.loire.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 23/12/2016
 

www.loire.gouv.fr
[ www.loire.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans la Loire  

- www.loire.gouv.fr - Mis à jour le 23/12/2016
 

www.loire.pref.gouv.fr
[ www.loire.pref.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans la Loire  

- www.loire.pref.gouv.fr - Mis à jour le 23/12/2016
 

www.lot.equipement.gouv.fr
[ www.lot.equipement.gouv.fr ] Services de l'Etat dans le Lot  

- www.lot.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 23/12/2016 23/12/2016 Bon à savoir Revalorisation de l'avance de trésorerie pour les MAEC et la BIO, en attendant le paiement du solde de ces aides
- Services de l'Etat dans le Lot - Revalorisation de l'avance de trésorerie pour les MAEC et la BIO, en attendant le paiement du solde de ces aides
 

www.lot-et-garonne.gouv.fr
[ www.lot-et-garonne.gouv.fr ] internet services Etat du Lot-et-Garonne  

- www.lot-et-garonne.gouv.fr - Mis à jour le 23/12/2016
 

www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr
[ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ] internet services Etat du Lot-et-Garonne  

- www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr - Mis à jour le 23/12/2016
 

www.lot.gouv.fr
[ www.lot.gouv.fr ] Services de l'Etat dans le Lot  

- www.lot.gouv.fr - Mis à jour le 23/12/2016 23/12/2016 Bon à savoir Revalorisation de l'avance de trésorerie pour les MAEC et la BIO, en attendant le paiement du solde de ces aides
- Revalorisation de l'avance de trésorerie pour les MAEC et la BIO, en attendant le paiement du solde de ces aides - Services de l'Etat dans le Lot - Revalorisation de l'avance de trésorerie pour les MAEC et la BIO, en attendant le paiement du solde de ces aides
 

www.lot.pref.gouv.fr
[ www.lot.pref.gouv.fr ] Services de l'Etat dans le Lot  

- www.lot.pref.gouv.fr - Mis à jour le 23/12/2016 23/12/2016 Bon à savoir Revalorisation de l'avance de trésorerie pour les MAEC et la BIO, en attendant le paiement du solde de ces aides
- Services de l'Etat dans le Lot - Revalorisation de l'avance de trésorerie pour les MAEC et la BIO, en attendant le paiement du solde de ces aides
 

www.loup.developpement-durable.gouv.fr
[ www.loup.developpement-durable.gouv.fr ] Mission loup - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes  

- www.loup.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 décembre 2016
 

www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ] Services Etat Maine-et-Loire  

- www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 23/12/2016
 

www.maine-et-loire.gouv.fr
[ www.maine-et-loire.gouv.fr ] Services Etat Maine-et-Loire  

- www.maine-et-loire.gouv.fr - Mis à jour le 23/12/2016
 

www.mariage.gouv.fr
[ www.mariage.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.mariage.gouv.fr - Référence: 14626353364141734176 - Référence: 14626353364141958396 - Référence: 14626353364157327941 - Référence: 14626353364157446425 - Référence: 14626353364163356518 - Référence: 14626353364166786475
 

www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr
[ www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ] Mes Démarches  

- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/exploitation-agricole/demander-une-aide-pac/article/demander-le-remboursement-de-la?id_rubrique=12 - Demander le remboursement de la taxe intérieure de consommation TIC/TICGN Remboursement de la taxe de consommation TIC/TICGN
- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr - Déclarer la manipulation de denrées alimentaires d'origine animale - Remboursement de la taxe de consommation TIC/TICGN Désigner un vétérinaire sanitaire Demander l'agrément sanitaire Obtenir l'agrément distribution, application (prestation de service) et conseil à l'utilisation des produits phyto
 

www.metiers.justice.gouv.fr
[ www.metiers.justice.gouv.fr ] Justice / Métiers et concours  

- www.metiers.justice.gouv.fr/greffier-12565/lecole-12567/ - École nationale des greffes
- www.metiers.justice.gouv.fr/magistrat-12581/lecole-12583/ - École nationale de la magistrature
- www.metiers.justice.gouv.fr/surveillant-penitentiaire-12629/lecole-12636/ - École nationale de l'administration pénitentiaire
 

www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr
[ www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

- Internet DREAL PACA - Campagne nationale : "Oser dire non"
- www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr - Campagne nationale : "Oser dire non" 23 décembre 2016 Fêtes de fin d'année : des personnalités des médias et du cinéma s'engagent contre l'alcool au volant - Le 23 décembre 2016, Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 décembre 2016
 

www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr
[ www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Occitanie  

- www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 décembre 2016
 

www.midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr
[ www.midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Occitanie  

- www.midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr - 23/12/2016 Fermeture exceptionnelle de la DRJSCS Les deux sites de Montpellier et de Toulouse seront fermés au public les 23 et 30 décembre 2016 à partir de 15 heures - Résultats de l'examen du Cycle Préparatoire du DE ski alpin Les résultats de l'examen du Cycle Préparatoire du DE ski alpin qui s'est déroulé à Piau Engaly) le 23 décembre 2016 sont disponibles. 23/12/2016
- Fermeture exceptionnelle de la DRJSCS - DRJSCS Occitanie - Fermeture exceptionnelle de la DRJSCS
- Résultats de l'examen du Cycle Préparatoire du DE ski alpin - DRJSCS Occitanie - Résultats de l'examen du Cycle Préparatoire du DE ski alpin
 

www.midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr ] DRJSCS Occitanie  

- www.midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr - 23/12/2016 Fermeture exceptionnelle de la DRJSCS Les deux sites de Montpellier et de Toulouse seront fermés au public les 23 et 30 décembre 2016 à partir de 15 heures - Résultats de l'examen du Cycle Préparatoire du DE ski alpin Les résultats de l'examen du Cycle Préparatoire du DE ski alpin qui s'est déroulé à Piau Engaly) le 23 décembre 2016 sont disponibles. 23/12/2016
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[ www.modernisation.gouv.fr ] Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique  

- www.modernisation.gouv.fr - La société civile au coeur du sommet du Partenariat pour un gouvernement ouvert Membres d'associations citoyennes, acteurs de la civic tech, journalistes. la diversité de la. La démocratie ouverte se décline à tous les échelons d'un territoire Des collectivités de toutes tailles ont témoigné de leurs pratiques en matière d'ouverture de.
- www.modernisation.gouv.fr/laction-publique-se-transforme/en-ouvrant-les-donnees-publiques/la-democratie-ouverte-se-decline-a-tous-les-echelons-dun-territoire - La démocratie ouverte se décline à tous les échelons d'un territoire link
- www.modernisation.gouv.fr/laction-publique-se-transforme/en-ouvrant-les-donnees-publiques/la-societe-civile-au-coeur-du-sommet-du-partenariat-pour-un-gouvernement-ouvert - La société civile au coeur du sommet du Partenariat pour un gouvernement ouvert link
 

www.musee-prisons.justice.gouv.fr
[ www.musee-prisons.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.musee-prisons.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364141841660 - Référence: 14626353364157199213 - Référence: 14626353364157331421 - Référence: 14626353364157449657 - Référence: 14626353364163692518 - Référence: 14626353364163891822
 

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[ www.nievre.developpement-durable.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

- www.nievre.developpement-durable.gouv.fr - Mis à jour le 23/12/2016
 

www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

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[ www.nievre.equipement.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

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www.nievre.gouv.fr
[ www.nievre.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

- www.nievre.gouv.fr - Mis à jour le 23/12/2016
 

www.nievre.pref.gouv.fr
[ www.nievre.pref.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

- www.nievre.pref.gouv.fr - Mis à jour le 23/12/2016
 

www.nouvelleuniversite.gouv.fr
[ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ] Autonomie des universités - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.nouvelleuniversite.gouv.fr - Date d'impression : 23.12.16 - Journées européennes du patrimoine au ministère
 

www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr
[ www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr ] Connaissance des territoires et évaluation - Direction technique Territoires et ville  

- www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr - Direction technique Territoires et ville - Site mis à jour le 23 décembre 2016
 

www.oned.gouv.fr
[ www.oned.gouv.fr ] Accueil : Observatoire National de la Protection de l'Enfance : ONPE  

- www.oned.gouv.fr/agenda/droits-lenfant-en-protection-lenfance-theorie-pratique-0 - Droits de l'enfant en protection de l'enfance : de la théorie à la pratique
- www.oned.gouv.fr/agenda/loi-mars-2016-sur-protection-lenfant-mise-en-oeuvre-et-perspectives - La loi de mars 2016 sur la protection de l'enfant : mise en oeuvre et perspectives
- www.oned.gouv.fr - Droits de l'enfant en protection de l'enfance : de la théorie à la pratique enfance en danger observation milieu ouvert mineur isolé étranger soutien à la parentalité projet pour l'enfant pupille de l'Etat accueil de jour maltraitance - enfance en danger étude et recherche autorité parentale maltraitance pupille de l'Etat violence conjugale attachement milieu ouvert jeune en difficultés multiples - enfance en danger observation attachement accueil de jour étude et recherche mineur isolé étranger partenariat - La loi de mars 2016 sur la protection de l'enfant : mise en oeuvre et perspectives étude et recherche violence conjugale partenariat accueil de jour autorité parentale observation enfance en danger - La loi de mars 2016 sur la protection de l'enfant : mise en oeuvre et perspectives partenariat étude et recherche soutien à la parentalité attachement mineur isolé étranger milieu ouvert information préoccupante - partenariat jeune majeur étude et recherche autorité parentale maltraitance accueil de jour soutien à la parentalité enfance en danger
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1763 - accueil de jour
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1779 - attachement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1780 - autorité parentale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1783 - bien-être
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1810 - enfance en danger
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1813 - étude et recherche
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1829 - information préoccupante
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1836 - jeune en difficultés multiples
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1837 - jeune majeur
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1844 - maltraitance
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1848 - mineur isolé étranger
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1849 - milieu ouvert
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1861 - partenariat
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1865 - placement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1876 - projet pour l'enfant
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1917 - violence conjugale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1941 - observation
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1961 - soutien à la parentalité
- Document pdf - Programme journée ONPE du 7/03/2017
 

www.opera.com
[ www.opera.com ]   

- www.opera.com/ - Opera
 

www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet départemental de l'État dans l'Orne  

- www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr - L'accueil du public dans les services de l'État de l'Orne Les services de l'État dans l'Orne Préfecture et sous-préfectures Politiques publiques A la suite des attentats qui ont frappé la France et des dispositions législatives adoptées en 2016, le Premier ministre a décidé d'adapter le plan VIGIPIRATE à l'évolution de la menace terroriste. Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard. Première mondiale : Ségolène Royal inaugure la route solaire dans l'Orne Nouveau dispositif Vigipirate : Un plan consolidé en 2016 #OuiJeVote : Inscriptions sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016 Actualités Influenza aviaire : Risque « élevé » sur l'ensemble du territoire national19/12/2016 autres actualités - Le préfet et le sénateur Jean-Claude Lenoir ont signé le 22 décembre le contrat de ruralité pour le territoire du Pôle d'Équilibre Territorial et Rural du Pays du Perche Ornais (PETR). C'est le premier dans l'Orne. D'autres seront signés en 2017. Un premier contrat de ruralité signé dans l'Orne Première mondiale : Ségolène Royal inaugure la route solaire dans l'Orne Nouveau dispositif Vigipirate : Un plan consolidé en 2016 Actualités - Mis à jour le 23/12/2016A la Une
- Internet départemental de l'État dans l'Orne - #OuiJeVote : Inscriptions sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016 Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard.
- Internet départemental de l'État dans l'Orne - Le préfet et le sénateur Jean-Claude Lenoir ont signé le 22 décembre le contrat de ruralité pour le territoire du Pôle d'Équilibre Territorial et Rural du Pays du Perche Ornais (PETR). C'est le premier dans l'Orne. D'autres seront signés en 2017. Un premier contrat de ruralité signé dans l'Orne
 

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- www.orne.gouv.fr - L'accueil du public dans les services de l'État de l'Orne Les services de l'État dans l'Orne Préfecture et sous-préfectures Politiques publiques A la suite des attentats qui ont frappé la France et des dispositions législatives adoptées en 2016, le Premier ministre a décidé d'adapter le plan VIGIPIRATE à l'évolution de la menace terroriste. Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard. Première mondiale : Ségolène Royal inaugure la route solaire dans l'Orne Nouveau dispositif Vigipirate : Un plan consolidé en 2016 #OuiJeVote : Inscriptions sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016 Actualités Influenza aviaire : Risque « élevé » sur l'ensemble du territoire national19/12/2016 autres actualités - Le préfet et le sénateur Jean-Claude Lenoir ont signé le 22 décembre le contrat de ruralité pour le territoire du Pôle d'Équilibre Territorial et Rural du Pays du Perche Ornais (PETR). C'est le premier dans l'Orne. D'autres seront signés en 2017. Un premier contrat de ruralité signé dans l'Orne Première mondiale : Ségolène Royal inaugure la route solaire dans l'Orne Nouveau dispositif Vigipirate : Un plan consolidé en 2016 Actualités - Mis à jour le 23/12/2016A la Une
- #OuiJeVote : Inscriptions sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016 - Internet départemental de l'État dans l'Orne - #OuiJeVote : Inscriptions sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016 Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard.
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[ www.ours.ecologie.gouv.fr ] DREAL Occitanie  

- www.ours.ecologie.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 décembre 2016
 

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[ www.outre-mer.gouv.fr ] Ministère des Outre-mer  

- www.outre-mer.gouv.fr - La Martinique et-Miquelon" / Saint-Pierre- et-Miquelon La Guadeloupe Saint-Pierre- et-Miquelon La Guadeloupe Polynésie française La Guadeloupe Polynésie française Polynésie française Les Terres australes et antarctiques françaises Wallis-et-Futuna Wallis-et-Futuna La Reunion Saint-Martin Saint-Martin Saint-Martin La Martinique - La Martinique La Martinique La Reunion La Guadeloupe La Guadeloupe La Guadeloupe Saint-Pierre- et-Miquelon et-Miquelon" / Saint-Pierre- et-Miquelon Saint-Pierre- et-Miquelon Nouvelle-Calédonie Les Terres australes et antarctiques françaises antarctiques françaises" / Nouvelle-Calédonie Les Terres australes et antarctiques françaises Les Terres australes et antarctiques françaises La Martinique - Nouvelle-Calédonie Nouvelle-Calédonie La Martinique La Martinique Saint-Pierre- et-Miquelon et-Miquelon" / La Martinique Saint-Pierre- et-Miquelon Saint-Pierre- et-Miquelon La Reunion La Reunion Wallis-et-Futuna La Guadeloupe La Guadeloupe - Nouvelle-Calédonie Nouvelle-Calédonie Nouvelle-Calédonie Les Terres australes et antarctiques françaises antarctiques françaises" / Les Terres australes et antarctiques françaises Polynésie française Les Terres australes et antarctiques françaises Polynésie française Polynésie française La Guadeloupe Wallis-et-Futuna Wallis-et-Futuna La Martinique Wallis-et-Futuna - Saint-Martin La Guadeloupe La Guadeloupe La Guadeloupe Wallis-et-Futuna Wallis-et-Futuna Saint-Pierre- et-Miquelon et-Miquelon" / Wallis-et-Futuna Saint-Pierre- et-Miquelon Polynésie française Saint-Pierre- et-Miquelon Polynésie française Polynésie française La Martinique La Martinique La Martinique Saint-Martin Nouvelle-Calédonie
 

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[ www.paca.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

- Campagne nationale : "Oser dire non" - Internet DREAL PACA - Campagne nationale : "Oser dire non"
- www.paca.developpement-durable.gouv.fr - Campagne nationale : "Oser dire non" 23 décembre 2016 Fêtes de fin d'année : des personnalités des médias et du cinéma s'engagent contre l'alcool au volant - Le 23 décembre 2016, Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 décembre 2016
 

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[ www.paca.direccte.gouv.fr ] Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur  

- www.paca.direccte.gouv.fr - 16/98 Tourisme - 3/147 Senior 9/147 Services à la personne 3/147 Statistiques 19/147 Tourisme - 4/168 Senior 14/168 Services à la personne 4/168 Statistiques 30/168 Tourisme - 41/98 Accès à l'emploi 17/98 Action collective 9/98 Activité partielle 20/98 Alternance 26/98 Apprentissage 47/98 Chômage 26/98 Compétitivité 10/98 Concurrence 9/98 Conseiller du salarié 24/98 Consommation 23/98 Contrat de génération 3/98 contrefaçon 5/98 Convention collective 18/98 Dialogue social 19/98 Droit du travail 21/98 Emploi d'avenir 98/98 Entreprise 2/98 Europe 14/98 Exportation 6/98 Fonds social européen 70/98 Formation professionnelle 74/98 Industrie 43/98 Innovation 18/98 Insertion 45/98 Inspection du travail 11/98 Intelligence économique 9/98 investissement 21/98 Jeunes 4/98 Métrologie 9/98 Mutation économique 4/98 Organisation des services 10/98 Politique de la ville 5/98 Prévention 4/98 Responsabilité sociale des entreprises 14/98 Rupture conventionnelle 5/98 Salaires 41/98 Santé au travail 7/98 Securité travail 2/98 Senior 9/98 Services à la personne 2/98 Statistiques - 55/147 Accès à l'emploi 21/147 Action collective 9/147 Activité partielle 26/147 Alternance 38/147 Apprentissage 66/147 Chômage 37/147 Compétitivité 14/147 Concurrence 9/147 Conseiller du salarié 31/147 Consommation 28/147 Contrat de génération 3/147 contrefaçon 4/147 Convention collective 25/147 Dialogue social 17/147 Droit du travail 25/147 Emploi d'avenir 147/147 Entreprise 3/147 Europe 15/147 Exportation 9/147 Fonds social européen 116/147 Formation professionnelle 6/147 GPEC 121/147 Industrie 69/147 Innovation 32/147 Insertion 60/147 Inspection du travail 16/147 Intelligence économique 12/147 investissement 37/147 Jeunes 6/147 Métrologie 25/147 Mutation économique 11/147 Organisation des services 16/147 Politique de la ville 3/147 Prévention 3/147 Responsabilité sociale des entreprises 13/147 Rupture conventionnelle 7/147 Salaires 69/147 Santé au travail 7/147 Securité travail - 66/168 Accès à l'emploi 35/168 Action collective 14/168 Activité partielle 41/168 Alternance 54/168 Apprentissage 85/168 Chômage 48/168 Compétitivité 16/168 Concurrence 14/168 Conseiller du salarié 46/168 Consommation 42/168 Contrat de génération 4/168 contrefaçon 6/168 Convention collective 30/168 Dialogue social 28/168 Droit du travail 41/168 Emploi d'avenir 168/168 Entreprise 4/168 Europe 23/168 Exportation 12/168 Fonds social européen 110/168 Formation professionnelle 8/168 GPEC 136/168 Industrie 72/168 Innovation 33/168 Insertion 69/168 Inspection du travail 20/168 Intelligence économique 16/168 investissement 37/168 Jeunes 8/168 Métrologie 20/168 Mutation économique 8/168 Organisation des services 16/168 Politique de la ville 4/168 Prévention 4/168 Responsabilité sociale des entreprises 24/168 Rupture conventionnelle 8/168 Salaires 59/168 Santé au travail 10/168 Securité travail
 

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- Internet DREAL PACA - Campagne nationale : "Oser dire non"
- www.paca.ecologie.gouv.fr - Campagne nationale : "Oser dire non" 23 décembre 2016 Fêtes de fin d'année : des personnalités des médias et du cinéma s'engagent contre l'alcool au volant - Le 23 décembre 2016, Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 décembre 2016
 

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- Internet DREAL PACA - Campagne nationale : "Oser dire non"
- www.paca.equipement.gouv.fr - Campagne nationale : "Oser dire non" 23 décembre 2016 Fêtes de fin d'année : des personnalités des médias et du cinéma s'engagent contre l'alcool au volant - Le 23 décembre 2016, Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 décembre 2016
 

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[ www.parc-marin-iroise.gouv.fr ] Parc naturel marin - Iroise  

- www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Consulter-les-appels-a-projets - Consulter les appels à projets
- www.parc-marin-iroise.gouv.fr - Appels à projets Vous avez un projet en lien avec la mer d'Iroise ? Le Parc marin peut vous aider. Consulter les appels à projets - L'eau de baignade, elle est comment? Semaine 47 21-25 novembre 2016 En partenariat avec :
- www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Media/Parcs/Iroise/Fichiers/Divers/Suivi-qualite-de-l-eau/Suivi-qualite-de-l-eau-semaine-47-21-25-novembre-2016 - 21-25 novembre 2016 Semaine 47
 

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[ www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL des Pays de la Loire  

- ECLN - Analyse conjoncturelle - DREAL des Pays de la Loire - ECLN - Analyse conjoncturelle
- www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr - Note de conjoncture construction-logement 23 décembre 2016 Cet article propose la consultation et le téléchargement de la note de conjoncture Construction-Logement actualisée chaque trimestre. ECLN - Analyse conjoncturelle 23 décembre 2016 Résultats de l'enquête statistique trimestrielle sur la commercialisation des logements neufs destinés à la vente aux particuliers. Cette partie comprend une brochure détaillée et une synthèse de 4 pages. Le champ de l'enquête couvre les permis de 5 logements et plus. Publication conjoncturelle sur les logements 23 décembre 2016 Publications mensuelles sur le suivi de la construction de logements en Pays de la Loire Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 23 décembre 2016
- Note de conjoncture construction-logement - DREAL des Pays de la Loire - Note de conjoncture construction-logement
- Publication conjoncturelle sur les logements - DREAL des Pays de la Loire - Publication conjoncturelle sur les logements
 

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[ www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ] Direccte Pays-de-la-Loire  

- www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr - 25/107 Accès à l'emploi 2/107 Action collective 2/107 Activité partielle 107/107 Agriculture 2/107 Alternance 15/107 Chômage 9/107 Compétitivité 10/107 Contrat de génération 2/107 Discrimination 30/107 Droit du travail 25/107 Entreprise 4/107 Exportation 11/107 Financement des entreprises 73/107 Formation professionnelle 4/107 Handicap 2/107 Industrie 4/107 Innovation 2/107 Insertion 11/107 Inspection du travail 4/107 Intelligence économique 2/107 investissement 17/107 Jeunes 13/107 Mutation économique 11/107 Prévention 19/107 Qualification 22/107 Saisonniers 19/107 Salaires 40/107 Santé au travail 4/107 Senior 20/107 Tourisme - 25/86 Accès à l'emploi 2/86 Action collective 2/86 Activité partielle 86/86 Agriculture 2/86 Alternance 15/86 Chômage 6/86 Compétitivité 10/86 Contrat de génération 2/86 Discrimination 24/86 Droit du travail 25/86 Entreprise 4/86 Exportation 8/86 Financement des entreprises 70/86 Formation professionnelle 4/86 Handicap 2/86 Industrie 4/86 Innovation 2/86 Insertion 8/86 Inspection du travail 4/86 Intelligence économique 2/86 investissement 14/86 Jeunes 10/86 Mutation économique 11/86 Prévention 19/86 Qualification 22/86 Saisonniers 19/86 Salaires 37/86 Santé au travail 4/86 Senior 20/86 Tourisme - 26/87 Accès à l'emploi 2/87 Action collective 2/87 Activité partielle 87/87 Agriculture 2/87 Alternance 16/87 Chômage 7/87 Compétitivité 10/87 Contrat de génération 2/87 Discrimination 26/87 Droit du travail 17/87 Entreprise 4/87 Exportation 9/87 Financement des entreprises 56/87 Formation professionnelle 4/87 Handicap 2/87 Industrie 4/87 Innovation 3/87 Insertion 9/87 Inspection du travail 4/87 Intelligence économique 2/87 investissement 15/87 Jeunes 12/87 Mutation économique 12/87 Prévention 11/87 Qualification 15/87 Saisonniers 11/87 Salaires 35/87 Santé au travail 4/87 Senior 22/87 Tourisme - 27/122 Accès à l'emploi 2/122 Action collective 4/122 Activité partielle 122/122 Agriculture 2/122 Alternance 17/122 Chômage 9/122 Compétitivité 10/122 Contrat de génération 2/122 Discrimination 30/122 Droit du travail 24/122 Entreprise 4/122 Exportation 11/122 Financement des entreprises 74/122 Formation professionnelle 4/122 Handicap 2/122 Industrie 4/122 Innovation 2/122 Insertion 10/122 Inspection du travail 4/122 Intelligence économique 2/122 investissement 16/122 Jeunes 13/122 Mutation économique 10/122 Prévention 18/122 Qualification 23/122 Saisonniers 18/122 Salaires 39/122 Santé au travail 4/122 Senior 20/122 Tourisme - 31/104 Accès à l'emploi 2/104 Action collective 3/104 Activité partielle 104/104 Agriculture 4/104 Alternance 19/104 Chômage 9/104 Compétitivité 14/104 Contrat de génération 2/104 Discrimination 28/104 Droit du travail 19/104 Entreprise 4/104 Exportation 11/104 Financement des entreprises 73/104 Formation professionnelle 4/104 Handicap 3/104 Industrie 4/104 Innovation 4/104 Insertion 11/104 Inspection du travail 4/104 Intelligence économique 2/104 investissement 20/104 Jeunes 18/104 Mutation économique 14/104 Prévention 13/104 Qualification 20/104 Saisonniers 13/104 Salaires 29/104 Santé au travail 5/104 Senior 21/104 Tourisme 14/104 VAE
 

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[ www.performance-publique.budget.gouv.fr ] Forum de la performance  

- www.performance-publique.budget.gouv.fr/actualites/2016/validation-conseil-constitutionnel-loi-financement-securite-sociale-2017 - Lire la suite Validation par le Conseil constitutionnel de la loi de finan Validation par le Conseil constitutionnel de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017
- www.performance-publique.budget.gouv.fr - 23 Décembre 2016 Validation par le Conseil constitutionnel de la loi de finan Validation par le Conseil constitutionnel de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 Le Conseil constitutionnel s'est prononcé le 22 décembre 2016 sur la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017. Le Conseil a validé l'essentiel des dispositions de la loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2017, qui entrera en vigueur dès le 1er janvier 2017. La haute instance ne conteste pas non plus les. Lire la suite 23 Décembre 2016 Validation par le Conseil constitutionnel de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 Lundi 19 décembre 2016, le Sénat examine en nouvelle lecture le projet de loi de finances (PLF) pour 2017, suite à l'ouverte de la discussion générale par Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du Budget et des Comptes publics. Lire la suite
 

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- www.performance-publique.gouv.fr/actualites/2016/validation-conseil-constitutionnel-loi-financement-securite-sociale-2017 - Lire la suite Validation par le Conseil constitutionnel de la loi de finan Validation par le Conseil constitutionnel de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017
- www.performance-publique.gouv.fr - 23 Décembre 2016 Validation par le Conseil constitutionnel de la loi de finan Validation par le Conseil constitutionnel de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 Le Conseil constitutionnel s'est prononcé le 22 décembre 2016 sur la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017. Le Conseil a validé l'essentiel des dispositions de la loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2017, qui entrera en vigueur dès le 1er janvier 2017. La haute instance ne conteste pas non plus les. Lire la suite 23 Décembre 2016 Validation par le Conseil constitutionnel de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 Lundi 19 décembre 2016, le Sénat examine en nouvelle lecture le projet de loi de finances (PLF) pour 2017, suite à l'ouverte de la discussion générale par Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du Budget et des Comptes publics. Lire la suite
 

www.plan-antibiotiques.sante.gouv.fr
[ www.plan-antibiotiques.sante.gouv.fr ] Plan antibiotiques  

- www.plan-antibiotiques.sante.gouv.fr - Il s'inscrit dans le Plan national d'alerte sur les antibiotiques et la Feuille de route sur l'antibiorésistance du Comité interministériel pour la santé - CIS (17 novembre 2016) Infections par des bactéries de l'environnement mis à jour le 23/12/2016 Affections de bronches mis à jour le 23/12/2016 Purpura Fulminans mis à jour le 23/12/2016 Méningites mis à jour le 23/12/2016 La page consacrée aux antibiotiques sur le site du ministère chargé de la santé. La lettre d'information "Info-Antibio". Le site des CClin et des Arlin. Le site consacré au plan antibiotique vétérinaire. - Pathologies cutanées d'origine bactérienne mis à jour le 23/12/2016 Stratégies thérapeutiques mis à jour le 23/12/2016 Infections bactériennes du tube digestif mis à jour le 23/12/2016
- Infections respiratoires > Affections de bronches : Pour la pratique - Plan antibiotiques - Affections de bronches
- Infections neuro-méningées > Méningites : Pour la pratique - Plan antibiotiques - Méningites
- Infections cutanées > Pathologies cutanées d'origine bactérienne : Pour la pratique - Plan antibiotiques - Pathologies cutanées d'origine bactérienne
- Antibiotiques > Stratégies thérapeutiques : Pour la pratique - Plan antibiotiques - Stratégies thérapeutiques
- Syndromes > Purpura Fulminans : Pour la pratique - Plan antibiotiques - Purpura Fulminans
- Infections par des germes de l'environnement > Infections par des bactéries de l'environnement : Pour la pratique - Plan antibiotiques - Infections par des bactéries de l'environnement
- Infections du tube digestif > Infections bactériennes du tube digestif : Pour la pratique - Plan antibiotiques - Infections bactériennes du tube digestif
 

www.porte-parole.justice.gouv.fr
[ www.porte-parole.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.porte-parole.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364157201093 - Référence: 14626353364157333289 - Référence: 14626353364157453869 - Référence: 14626353364157816913 - Référence: 14626353364163694394 - Référence: 14626353364163795362
 

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[ www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr ] Rendez vous Taxi  

- www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr - le 23/12/2016 à 09h46 : - le 23/12/2016 à 11h41 : - le 23/12/2016 à 13h42 : - le 23/12/2016 à 15h41 : - le 23/12/2016 à 17h41 : - le 23/12/2016 à 20h41 :
 

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[ www.premar-atlantique.gouv.fr ] Préfecture maritime Atlantique  

- www.premar-atlantique.gouv.fr - CASQUET- DST DES CASQUETS Portland-casquets tss adrift cetacean at position (wgs84) 49-58,7n 002-48,6w sailors are. En savoir plus Premar Méditerranée RADE DE MARSEILLE - SAUMATY - BOUEE. Dans le cadre des operations necessaires a la pose du caisson de saumaty, la bouee babord. - FEUX DU PORT DE LA LAVE ETEINT Ttt avurnav local toulon 2872/16 provence - rade de marseille le feu du port de la lave. En savoir plus - ILES HYERES - BOUEE DE PROTECTION. La bouee de protection a 100 metres de la bouee houlographe (lb 33270) est signalee disparue. En savoir plus
 

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[ www.premar-manche.gouv.fr ] Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord  

- www.premar-manche.gouv.fr - FEUX DU PORT DE LA LAVE ETEINT Ttt avurnav local toulon 2872/16 provence - rade de marseille le feu du port de la lave. En savoir plus - ILES HYERES - BOUEE DE PROTECTION. La bouee de protection a 100 metres de la bouee houlographe (lb 33270) est signalee disparue. En savoir plus - RADE DE MARSEILLE - SAUMATY - BOUEE. Dans le cadre des operations necessaires a la pose du caisson de saumaty, la bouee babord. En savoir plus
 

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[ www.premar-mediterranee.gouv.fr ] Préfecture maritime de la Méditerranée  

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- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Cérémonie d'installation du Directeur du CP de Nouméa
- Justice / Presse / Comité de suivi du projet de centre pour peines de Koné - Comité de suivi du projet de centre pour peines de Koné
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Signature de la convention avec le SPIP au Sénat coutumier
- Document pdf - Lire le discours
- www.presse.justice.gouv.fr - Assemblée de la province Nord, Koné le lundi 19 décembre 2016 23 décembre 2016 Cérémonie d'installation du Directeur du CP de Nouméa Discours de Jean-jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice Cérémonie d'installation du Directeur du centre pénitentiaire de Nouméa Cour d'honneur du centre pénitentiaire le samedi 17 décembre 2016 23 décembre 2016 Signature de la convention avec le SPIP au Sénat coutumier Discours de Jean-jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice Discours à l'occasion de la signature de la convention avec le Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP) Hémicycle du Sénat coutumier, Nouméa le jeudi 15 décembre 2016 23/12 Comité de suivi du projet de centre pour peines de Koné 23/12 Cérémonie d'installation du Directeur du CP de Nouméa 23/12 Signature de la convention avec le SPIP au Sénat coutumier - C'est un exemple inspirant que l'on aimerait voir plus fréquemment en métropole ! Nous avons d'ailleurs adopté une démarche similaire en Métropole pour la recherche foncière de terrains, en vue de construire de nouveaux établissements pénitentiaires. Implanter des services publics là où le besoin s'en fait ressentir est un impératif démocratique et ce centre pénitentiaire est la marque de notre volontarisme collectif. Comment se réinsérer dans sa vie, dans la société, dans sa famille, dans le travail, si l'on est éloigné de tout ? Comment maintenir des liens ? La genèse du dossier tient compte de la situation constatée en 2013. Rappelons les chiffres : ils sont éloquents : en 2013, 30% de la population pénale condamnée était originaire du Nord. 40% de la population pénale condamnée était domiciliée dans le Nord. - ce sont celles de la conviction que rien n'est irréversible, que rien n'est jamais trop tard et que chacun peut et doit pouvoir trouver une place dans la société. Il n'y a pas de réinsertion impossible et chacun a le droit à une seconde chance. Préparer cette seconde chance, réunir les conditions de cette seconde chance : c'est ce à quoi sert la prison. Les activités et la prise en charge en détention seront donc adaptées et orientées vers la préparation à la sortie. L'architecture devra répondre à l'ensemble des enjeux fonctionnels, économiques, environnementaux et culturels. Cette possibilité de seconde chance doit pouvoir se ressentir partout et être traduite partout. Afin de prendre en compte les spécificités sociales et familiales de la population calédonienne, l'espace extérieur dédié aux familles des détenus sera plus important qu'en métropole. - J'ai demandé à la DAP de préparer ce dossier, localement et en concertation, et de me remettre à la fin du 1er trimestre 2017 un schéma d'organisation. Mesdames et Messieurs, je ne crois pas dans les prisons standardisées et impersonnelles. Elles sont des lieux, des réceptacles d'êtres humains, dans lesquels travaillent d'autres êtres humains et elles doivent donc être humaines. La prison du XXIe siècle doit avoir un sens, sinon elle n'aura aucune utilité. Je suis heureux que nous menions ensemble, l'Etat et les partenaires calédoniens, un tel projet. C'est la préparation de l'avenir qui nous rassemble ! Le grand écrivain-poète et slameur kanak, Paul WAMO a écrit que : « le pouvoir de changer les choses commence par un petit pas ». Celui que nous sommes en train d'accomplir en ce moment est un grand pas ! Lire le discours 23 décembre 2016 Comité de suivi du projet de centre pour peines de Koné Discours de Jean-jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice - J'ai demandé à la Direction de l'administration pénitentiaire (DAP) de travailler à l'élaboration de sessions préparatoires aux différents concours, qui seront organisés pour le recrutement des personnels de Koné. Le calendrier prévisionnel prévoit une ouverture de l'établissement fin 2020. Ce qui signifie une ouverture des concours : pour les Conseiller pénitentiaire d'insertion et de probation (CPIP) en janvier 2018, pour les officiers en décembre 2018, pour les personnels de surveillance en avril 2019, pour les personnels administratifs en janvier 2020. Les sessions de préparation adaptées à chaque concours pourraient donc débuter dès 2018 et s'étaler, en conséquence, jusqu'en 2020. Concrètement, les sessions pourraient s'envisager sur une série de journées avec l'intervention des formateurs du centre pénitentiaire de Nouméa, en mobilisant aussi la compétence de L'Ecole nationale d'administration pénitentiaire (ENAP). - Je suis particulièrement heureux que la culture soit mise au coeur de la réinsertion, avec, par exemple, la construction d'une case Kanak par les détenus (100m²). Ce projet innovant a des vocations cumulées : Accroître l'offre de travail et de formation, favoriser la prise en compte culturelle dans l'architecture des lieux de vie, responsabiliser la personne détenue dans son parcours d'exécution des peines. Ce sont les liens familiaux, les activités culturelles et sportives, les formations, qui serviront de levier à la réinsertion. Les équipes qui travailleront au sein de cet établissement pénitentiaire partageront ces valeurs ; nous y veillerons. Et je tiens d'ailleurs à profiter de cette réunion pour vous annoncer le principe de sessions préparatoires au concours qui sera organisé de façon déconcentré pour le recrutement des équipes. - La question qui était posée était claire : comment accompagner, par exemple ces 143 détenus domiciliés dans le Nord, et les préparer à leur sortie, quand leurs proches doivent effectuer un trajet de 3h30 en voiture ? C'est la réinsertion, qui constitue le fil rouge de ce projet et qui lui donne tout son sens. Je tiens beaucoup à la mise en service de cet établissement, parce qu'en augmentant le nombre de places disponibles, il nous aide à lutter contre la suroccupation. Mieux, il s'inscrit dans l'objectif de l'encellulement individuel. Et vous savez combien ce principe est important à mes yeux. J'y tiens aussi, parce qu'il améliorera le maintien des liens familiaux pour les condamnés. Ce projet relève du bon sens ; mais c'est aussi un impératif démocratique. Les chances de réinsertion doivent être les mêmes pour tous. - Le suivi du déroulement du chantier jusqu'à la fin de la garantie du parfait achèvement (GPA). Ce qui fait la force de ce projet, je l'ai dit, c'est la réinsertion. Et c'est pourquoi j'ai tant souhaité venir en Nouvelle-Calédonie pour soutenir cette vision de la pénitentiaire. La réinsertion devrait être la prémisse, l'hypothèse de départ de toute construction de prison. Elle est le but, elle est la mission de la prison. Elle est la fin de la prison ! Ce fil rouge, - je préfère parler de fil doré -, doit irriguer toute la conception, toute la réflexion, toute la prise en charge. Et je trouve cela magnifique que nous puissions tous nous retrouver sur cette définition commune de la peine et de la Justice. Ce sont des valeurs que nous partageons, c'est une même conception de l'être humain que nous promouvons. Ces valeurs, ce sont : celles de la foi en l'humain, ce sont celles de l'espérance dans le changement et dans l'amélioration de soi, - Par ailleurs, cet établissement renforcera la cohérence du pôle judiciaire pressenti autour de Koné, qui associe une section détachée du tribunal de première instance et une antenne des services pénitentiaires d'insertion et de probation déjà existantes. Je sais pouvoir compter, en lien avec la direction de l'administration pénitentiaire, sur la Direction de l'aviation civile (DAC) pour suivre ce projet et y apporter toutes ses compétences administratives, financières et techniques. Ce partenariat a déjà été réalisé concernant le suivi du dossier de construction du quartier de préparation à la sortie (QPS) à Nouméa ; et le bilan en a été très positif. Son expertise, sa connaissance des enjeux et des réglementations locaux en font un partenaire de confiance. Grâce à son service d'ingénierie et à la maîtrise d'ouvrage déléguée, elle pilotera, pour l'administration pénitentiaire : La préparation et le lancement des marchés, L'aide aux choix des maîtres d'oeuvre, - Pour reprendre les mots de Manuel VALLS, alors Premier Ministre, lors de son allocution devant le Congrès de la Nouvelle-Calédonie, le 29 avril dernier : Ce dont nous avons besoin, c'est d' « un pacte dans l'avenir », d'un « pacte de confiance entre l'Etat et les partenaires calédoniens ». Ce projet est justement un très bel exemple de coopération réussie entre les différentes parties prenantes. Cette opération est inscrite au programme immobilier du triennal 2015-2017, pour un montant prévisionnel de 23 M (en autorisations d'engagement 2015). Nous avons toujours noté une unanimité des autorités locales politiques, judiciaires et administratives à l'égard de l'implantation en Province Nord d'une alternative pénitentiaire au centre pénitentiaire de Nouméa. Je veux saluer la très forte implication des autorités locales, l'implication personnelle du président NEAOUTYINE. Nous leur devons la cession du terrain. Nous leur devons le financement des travaux de voierie à hauteur de 75%. - Seul le prononcé fait foi Mesdames et Messieurs, Je suis heureux que nous puissions nous rencontrer, à l'occasion de ce comité de pilotage. Heureux, parce que ce projet est symbolique. C'est l'alliance des volontés qui « fait un gros résultat », selon l'expression consacrée du poète BAUDELAIRE ! Et « ce gros résultat » qui nous réunit aujourd'hui, est une belle illustration de la force du collectif ! Heureux, aussi, parce que ce dossier est prioritaire, pour moi, et que je veux m'assurer de son suivi et de sa bonne marche. Heureux, enfin, parce que toutes les caractéristiques de ce projet en font un défi singulier et unique. La perspective d'un établissement pénitentiaire à Koné s'inscrit dans une démarche active du ministère de la Justice et de l'administration pénitentiaire à la politique de rééquilibrage territorial. C'était le souhait exprimé par l'Etat et par les signataires des accords de Matignon et il trouve l'une de ses traductions dans ce projet.
- www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10093&article=29560 - Signature de la convention avec le SPIP au Sénat coutumier
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- www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10093&article=29562 - Comité de suivi du projet de centre pour peines de Koné
 

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- Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme - Campagnol terrestre : le point un an après la mise en place du comité de suivi "Massif central"
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- Rappel des règles d'usage d'un drone - Les services de l'Etat à La Réunion - Rappel des règles d'usage d'un drone
 

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- www.risques.auvergne.developpement-durable.gouv.fr - Vendredi 23 Décembre 2016 Transport de passagers aériens : effet de rattrapage du trafic en novembre (+6,8%) Vendredi 23 Décembre 2016 TendanCiel : l'indicateur mensuel du trafic aérien Vendredi 23 Décembre 2016 TendanCiel : l'indicateur mensuel du trafic aérien Jeudi 22 Décembre 2016 Pilotes demandeurs d'emploi : la prochaine session de remise à niveau en anglais se déroulera à la fin du premier trimestre 2017 Candidatures ouvertes
 

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- www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr - 01/12/2016 Lettre n°4 d'information sur l'accélération des aménagements de la RCEA 23/12/2016 23/12/2016 23/12/2016 23/12/2016 23/12/2016 Le pôle sécurité routière du département de Saône-et-Loire met à jour mensuellement pour votre information, le bilan des accidents, des tués et des blessés. 23/12/2016 - Mis à jour le 23/12/2016 23/12/2016 La police nationale recrute des adjoints de sécurité - Résultat en ligne du permis de conduire 20/01/2015 Démarches administratives Où en est votre permis de conduire ? 15/07/2014 Vous pouvez suivre l'état d'avancement de votre demande de production de votre permis de conduire, être informé par SMS et/ou courriel de la disponibilité de votre titre en cliquant ICI Un centre d'appels spécifique est également mis en place par (.
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- www.saone-et-loire.gouv.fr/resultat-en-ligne-du-permis-de-conduire-a7026.html - Résultat en ligne du permis de conduire
 

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- www.saone-et-loire.pref.gouv.fr - 01/12/2016 Lettre n°4 d'information sur l'accélération des aménagements de la RCEA 23/12/2016 23/12/2016 23/12/2016 23/12/2016 23/12/2016 Le pôle sécurité routière du département de Saône-et-Loire met à jour mensuellement pour votre information, le bilan des accidents, des tués et des blessés. 23/12/2016 - Mis à jour le 23/12/2016 23/12/2016 La police nationale recrute des adjoints de sécurité - Résultat en ligne du permis de conduire 20/01/2015 Démarches administratives Où en est votre permis de conduire ? 15/07/2014 Vous pouvez suivre l'état d'avancement de votre demande de production de votre permis de conduire, être informé par SMS et/ou courriel de la disponibilité de votre titre en cliquant ICI Un centre d'appels spécifique est également mis en place par (.
- Services Etat Saône-et-Loire - La police nationale recrute des adjoints de sécurité
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- www.sarthe.equipement.gouv.fr - 23/12/2016 L'autorisation environnementale : des démarches simplifiées, des projets sécurisés - Mis à jour le 23/12/2016 Restriction vente/transport carburant + articles pyrotechniques pour le nouvel an 23/12/2016 Corinne Orzechowski, préfète de la Sarthe, a pris deux arrêtés afin de garantir la sécurité des personnes sur le territoire sarthois durant le nouvel an. 19/12/2016 Avant le 1er janvier 2017, professionnels de l'automobile, habilitez-vous !
- La préfecture de la Sarthe - L'autorisation environnementale : des démarches simplifiées, des projets sécurisés
- La préfecture de la Sarthe - Restriction vente/transport carburant + articles pyrotechniques pour le nouvel an
 

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- www.sarthe.gouv.fr - 23/12/2016 L'autorisation environnementale : des démarches simplifiées, des projets sécurisés - Mis à jour le 23/12/2016 Restriction vente/transport carburant + articles pyrotechniques pour le nouvel an 23/12/2016 Corinne Orzechowski, préfète de la Sarthe, a pris deux arrêtés afin de garantir la sécurité des personnes sur le territoire sarthois durant le nouvel an. 19/12/2016 Avant le 1er janvier 2017, professionnels de l'automobile, habilitez-vous !
- L'autorisation environnementale : des démarches simplifiées, des projets sécurisés - La préfecture de la Sarthe - L'autorisation environnementale : des démarches simplifiées, des projets sécurisés
- Restriction vente/transport carburant + articles pyrotechniques pour le nouvel an - La préfecture de la Sarthe - Restriction vente/transport carburant + articles pyrotechniques pour le nouvel an
 

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- www.sarthe.pref.gouv.fr - 23/12/2016 L'autorisation environnementale : des démarches simplifiées, des projets sécurisés - Mis à jour le 23/12/2016 Restriction vente/transport carburant + articles pyrotechniques pour le nouvel an 23/12/2016 Corinne Orzechowski, préfète de la Sarthe, a pris deux arrêtés afin de garantir la sécurité des personnes sur le territoire sarthois durant le nouvel an. 19/12/2016 Avant le 1er janvier 2017, professionnels de l'automobile, habilitez-vous !
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- La préfecture de la Sarthe - Restriction vente/transport carburant + articles pyrotechniques pour le nouvel an
 

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- Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisations et leur suivi - S - Atteintes à la biodiversité 20-22 décembre - La commission d'enquête sur les atteintes de la biodiversité a poursuivi ses auditions
- www.senat.fr - Atteintes à la biodiversité 20-22 décembre - La commission d'enquête sur les atteintes de la biodiversité a poursuivi ses auditions Suspension des travaux en séance plénière Du lundi 26 décembre 2016 au dimanche 8 janvier 2017, le Sénat suspend ses travaux en séance plénière Taxis et véhicules de transport avec chauffeur 21 décembre - Le Sénat a définitivement adopté, à l'unanimité, la proposition de loi pour équilibrer les règles entre taxis et VTC Taxis et véhicules de transport avec chauffeur 21 décembre - Le Sénat a définitivement adopté, à l'unanimité, la proposition de loi pour équilibrer les règles entre taxis et VTC Suspension des travaux en séance plénière Du lundi 26 décembre 2016 au dimanche 8 janvier 2017, le Sénat suspend ses travaux en séance plénière Taxis et véhicules de transport avec chauffeur 21 décembre - Le Sénat a définitivement adopté, à l'unanimité, la proposition de loi pour équilibrer les règles entre taxis et VTC - Le Jardin du Luxembourg rénove ses arbres Retrouvez toutes les informations relatives au plan de rénovation des arbres du Jardin du Luxembourg Atteintes à la biodiversité 20-22 décembre - La commission d'enquête sur les atteintes de la biodiversité a poursuivi ses auditions Le Jardin du Luxembourg rénove ses arbres Retrouvez toutes les informations relatives au plan de rénovation des arbres du Jardin du Luxembourg Le Jardin du Luxembourg rénove ses arbres Retrouvez toutes les informations relatives au plan de rénovation des arbres du Jardin du Luxembourg Le Jardin du Luxembourg rénove ses arbres Retrouvez toutes les informations relatives au plan de rénovation des arbres du Jardin du Luxembourg Le Jardin du Luxembourg rénove ses arbres Retrouvez toutes les informations relatives au plan de rénovation des arbres du Jardin du Luxembourg - Suspension des travaux en séance plénière Du lundi 26 décembre 2016 au dimanche 8 janvier 2017, le Sénat suspend ses travaux en séance plénière Taxis et véhicules de transport avec chauffeur 21 décembre - Le Sénat a définitivement adopté, à l'unanimité, la proposition de loi pour équilibrer les règles entre taxis et VTC Suspension des travaux en séance plénière Du lundi 26 décembre 2016 au dimanche 8 janvier 2017, le Sénat suspend ses travaux en séance plénière Taxis et véhicules de transport avec chauffeur 21 décembre - Le Sénat a définitivement adopté, à l'unanimité, la proposition de loi pour équilibrer les règles entre taxis et VTC Suspension des travaux en séance plénière Du lundi 26 décembre 2016 au dimanche 8 janvier 2017, le Sénat suspend ses travaux en séance plénière
- Rapports les plus consultés - Suspension des travaux en séance plénière Du lundi 26 décembre 2016 au dimanche 8 janvier 2017, le Sénat suspend ses travaux en séance plénière Suspension des travaux en séance plénière
- Le Jardin du Luxembourg rénove ses arbres - Sénat - Le Jardin du Luxembourg rénove ses arbres Retrouvez toutes les informations relatives au plan de rénovation des arbres du Jardin du Luxembourg Le Jardin du Luxembourg rénove ses arbres
 

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[ www.side.developpement-durable.gouv.fr ] Accueil - SIDE   

- www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/IFD_REFDOC_0536188 - Amazon Etude et rapport internes : Rennes : DREAL BRETAGNE : 2016 La phragmite aquatique est le passereau le plus menacé d'extinction en Europe continentale pour lequel la France, en accueillant presque la totalité de la population mondiale en halte migratoire post-nuptiale, joue un rôle majeur ... Plan national d'actions en faveur du phragmite aquatique, Acrocephalus paludicola , 2010-2014. Bilans techniques et financiers régionaux 2015
- www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/IFD_REFDOC_0536190 - Amazon Cette publication présente les données statistiques en Pays de la Loire de la commercialisation du logement neuf (ECLN) au cours du troisième trimestre 2016, pendant lesquelles les ventes reprennent aussi sur les agglomérations de... Etude et rapport internes : Nantes : DREAL Pays de la Loire : 2016 La commercialisation des logements neufs en Pays de la Loire au 3ème trimestre 2016
- www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/IFD_REFDOC_0536191 - Amazon Ce document est le bulletin trimestriel, diffusé dans la collection "Observations et Statistiques", qui porte sur le suivi de la conjoncture construction à fin novembre 2016 exploitant les nouvelles données de SITADEL. En un an, e... Etude et rapport internes : Nantes : DREAL Pays de la Loire : 2016 Le suivi de la construction en Pays de la Loire en novembre 2016
- www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/IFD_REFDOC_0536192 - Amazon Etude et rapport internes : Nantes : DREAL Pays de la Loire : 2016 La conjoncture construction - logement en Pays de la Loire - 3ème trimestre 2016 La note de conjoncture construction - logement comprend 15 rubriques ventilées en 6 thèmes (appareil productif, emploi, activité, aides à la construction ou à la rénovation de logements, financement du logement, indices de prix na...
- www.side.developpement-durable.gouv.fr - Document d'objectifs de gestion (DOCOB) du site Natura 2000 n° FR2601012 "Gîtes et habitats à chauves-souris en Bourgogne" Etude et rapport internes : BIOTOPE : 2015 Le DOCOB Natura 2000 est le fruit d'une étroite collaboration entre différents acteurs réunis au sein d'un comité de pilotage (COPIL) et de groupes de travail. Il définit un état des lieux et préconise des mesures de gestion pour . - La conjoncture construction - logement en Pays de la Loire - 3ème trimestre 2016 La note de conjoncture construction - logement comprend 15 rubriques ventilées en 6 thèmes (appareil productif, emploi, activité, aides à la construction ou à la rénovation de logements, financement du logement, indices de prix na. Le suivi de la construction en Pays de la Loire en novembre 2016 Ce document est le bulletin trimestriel, diffusé dans la collection "Observations et Statistiques", qui porte sur le suivi de la conjoncture construction à fin novembre 2016 exploitant les nouvelles données de SITADEL. En un an, e. La commercialisation des logements neufs en Pays de la Loire au 3ème trimestre 2016 Etude et rapport internes : Nantes : DREAL Pays de la Loire : 2016 Cette publication présente les données statistiques en Pays de la Loire de la commercialisation du logement neuf (ECLN) au cours du troisième trimestre 2016, pendant lesquelles les ventes reprennent aussi sur les agglomérations de. - Plan national d'actions en faveur du phragmite aquatique, Acrocephalus paludicola , 2010-2014. Bilans techniques et financiers régionaux 2015 Etude et rapport internes : Rennes : DREAL BRETAGNE : 2016 La phragmite aquatique est le passereau le plus menacé d'extinction en Europe continentale pour lequel la France, en accueillant presque la totalité de la population mondiale en halte migratoire post-nuptiale, joue un rôle majeur .
 

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- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Videos/article/Carte-de-voeux-du-ministere-de-la-ville-de-la-jeunesse-et-des-sports-17809 - Carte de voeux du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Videos/article/Carte-de-voeux-du-secretariat-d-Etat-aux-sports - Carte de voeux du secrétariat d'Etat aux sports
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Acteurs-de-citoyennete-dans-le-secteur-du-sport-et-de-l-animation - Acteurs de citoyenneté dans les secteurs du sport et de l'animation
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Groupement-d-employeurs - Groupement d'employeurs
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Lancement-du-concours-national-d-idees-d-equipements-sportifs-innovants - Lancement du concours national d'idées d'équipements sportifs innovants
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Le-pacte-de-performance-un-dispositif-gagnant-gagnant-17725 - Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Les-10-gestes-du-sportif-eco-responsable-17653 - « Les 10 gestes du sportif éco-responsable »
- www.sports.gouv.fr - Acteurs de citoyenneté dans les secteurs du sport et de l'animation « Les 10 gestes du sportif éco-responsable » - Groupement d'employeurs - Groupement d'employeurs Lancement du concours national d'idées d'équipements sportifs innovants - Lancement du concours national d'idées d'équipements sportifs innovants - Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant Acteurs de citoyenneté dans les secteurs du sport et de l'animation Carte de voeux du secrétariat d'Etat aux sports Carte de voeux du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports - « Les 10 gestes du sportif éco-responsable »
 

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[ www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr ] Accueil : Observation et statistiques  

- www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr - 23 décembre 2016 - Construction de locaux - Sit@del2 (format Excel)L'essentiel en chiffres 23 décembre 2016 - Construction de logements - Sit@del2 (format Excel)L'essentiel en chiffres 23 décembre 2016 - Construction de locaux - Résultats à fin novembre 2016 (France entière)Datalab essentiel n° 73 - Décembre 2016 23 décembre 2016 - Construction de logements - Résultats à fin novembre 2016 (France entière)Datalab essentiel n° 72 - Décembre 2016 Construction de logements - année 2016
- Locaux non résidentiels [Logement - Construction, Construction] : Observation et statistiques - Construction de locaux - Sit@del2 (format Excel)
- Logements [Logement - Construction, Construction] : Observation et statistiques - Construction de logements - Sit@del2 (format Excel)
- Construction de locaux - Résultats à fin novembre 2016 (France entière) [Publications, Datalab essentiel, 2016] : Observation et statistiques - Construction de locaux - Résultats à fin novembre 2016 (France entière)
- Construction de logements - Résultats à fin novembre 2016 (France entière) [Publications, Datalab essentiel, 2016] : Observation et statistiques - Construction de logements - Résultats à fin novembre 2016 (France entière)
 

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[ www.strategie.gouv.fr ] France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer  

- www.strategie.gouv.fr - 2017/2027 - Quelle fiscalité pour le logement ? Actions critiques Publications 2017/2027 - Quelle fiscalité pour le logement ? Actions critiques 2017/2027 - Quelle fiscalité pour le logement ? Actions critiques Notre fiscalité du logement favorise le statut de propriétaire occupant. Ce faisant, elle freine la. Peut-on éviter l'apparition d'une société d'héritiers ? Invitation. France Stratégie présentera, en exclusivité à la presse, la note d'analyse : Peut-on éviter l'apparition d'une société d'héritiers? le jeudi 5. Quelle architecture pour la zone.
- www.strategie.gouv.fr/presse/infos-presse/architecture-zone-euro-20172027 - Quelle architecture pour la zone...
- www.strategie.gouv.fr/presse/infos-presse/eviter-lapparition-dune-societe-dheritiers-invitation-presse - Peut-on éviter l'apparition d'une société d'héritiers ? Invitation...
 

www.sytadin.equipement.gouv.fr
[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ] Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel  

- www.sytadin.equipement.gouv.fr - 1 Alerte(s) Réseau : - 3 Alerte(s) Réseau : 23/12/16 à 17:32 : - 3 Alerte(s) Réseau : Les Ulis)" target="_top" 23/12/16 à 13:45 : FLASH/Circulation difficile sur A3 et A86, vers l'A10 (Roissy Les Ulis) 23/12/16 à 13:45 : FLASH/Circulation difficile sur l'A86 entre Créteil et Fresnes en direction de l'A6 - 4 Alerte(s) Réseau : La Courneuve)" target="_top" 23/12/16 à 11:40 : FLASH/Circulation difficile sur A1 (Roissy = La Courneuve) Massy)" target="_top" 23/12/16 à 11:37 : FLASH/Circulation difficile sur A86/A6B/A10 (Créteil-Pompadour = Massy) 23/12/16 à 11:37 : FLASH/Manifestation sur A1 vers Paris (Le Bourget) - 5 Alerte(s) Réseau : 23/12/16 à 15:35 : FLASH/Circulation difficile sur l'A86 Extérieur du Petit Clamart (N118) à Fresnes (A6) 23/12/16 à 15:34 : FLASH/Circulation difficile sur la N118 Vers la Province du Petit Clamart (A86) à Les Ulis (A10) 23/12/16 à 15:32 : FLASH/Circulation difficile sur l'A86 Intérieur de Saint Maurice (A4) à Fresnes (A6)
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - Massy)" target="_top"> 23/12/16 à 11:37 : FLASH/Circulation difficile sur A86/A6B/A10 (Créteil-Pompadour => Massy)
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 23/12/16 à 11:37 : FLASH/Manifestation sur A1 vers Paris (Le Bourget)
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - La Courneuve)" target="_top"> 23/12/16 à 11:40 : FLASH/Circulation difficile sur A1 (Roissy => La Courneuve)
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - Les Ulis)" target="_top"> 23/12/16 à 13:45 : FLASH/Circulation difficile sur A3 et A86, vers l'A10 (Roissy > Les Ulis)
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 23/12/16 à 13:45 : FLASH/Circulation difficile sur l'A86 entre Créteil et Fresnes en direction de l'A6
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 23/12/16 à 15:32 : FLASH/Circulation difficile sur l'A86 Intérieur de Saint Maurice (A4) à Fresnes (A6)
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 23/12/16 à 15:34 : FLASH/Circulation difficile sur la N118 Vers la Province du Petit Clamart (A86) à Les Ulis (A10)
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 23/12/16 à 15:35 : FLASH/Circulation difficile sur l'A86 Extérieur du Petit Clamart (N118) à Fresnes (A6)
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 23/12/16 à 17:32 : FLASH/Circulation difficile sur l'A86 Intérieur de Saint Maurice (A4) à Fresnes (A6)
 

www.tabac.gouv.fr
[ www.tabac.gouv.fr ] Système de santé et médico-social - Ministère des Affaires sociales et de la Santé   

- www.tabac.gouv.fr - La tarification à l'activité Les supports de présentation utilisés par la Direction de l'hospitalisation et d l'organisation des soins (DGOS) (. Professionnels de santé Système de santé 4 articles de plus (reste 66)
- www.tabac.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/?max_articles=12 - 4 articles de plus (reste 66)
 

www.tarn.gouv.fr
[ www.tarn.gouv.fr ] site des Services de l'Etat du département du Tarn  

- Certificat immatriculation des véhicules : professionnels, habilitez-vous ! - site des Services de l'Etat du département du Tarn - Certificat d'immatriculation des véhicules : À partir du 1er janvier 2017, fin des dépôts de dossiers en préfecture*. Avant le 1er janvier 2017, professionnels de l'automobile, habilitez-vous ! Habilitez-vous pour bénéficier d'une connexion avec le (...) Certificat immatriculation des véhicules : professionnels, habilitez-vous !
- www.tarn.gouv.fr - Certificat d'immatriculation des véhicules : À partir du 1er janvier 2017, fin des dépôts de dossiers en préfecture*. Avant le 1er janvier 2017, professionnels de l'automobile, habilitez-vous ! Habilitez-vous pour bénéficier d'une connexion avec le (. Certificat immatriculation des véhicules : professionnels, habilitez-vous ! 06/12/2016 Attention : de faux billets sont en vente pour le festival Pause guitare 2017 - Mis à jour le 23/12/2016
 

www.tarn.pref.gouv.fr
[ www.tarn.pref.gouv.fr ] site des Services de l'Etat du département du Tarn  

- site des Services de l'Etat du département du Tarn - Certificat d'immatriculation des véhicules : À partir du 1er janvier 2017, fin des dépôts de dossiers en préfecture*. Avant le 1er janvier 2017, professionnels de l'automobile, habilitez-vous ! Habilitez-vous pour bénéficier d'une connexion avec le (...) Certificat immatriculation des véhicules : professionnels, habilitez-vous !
- www.tarn.pref.gouv.fr - Certificat d'immatriculation des véhicules : À partir du 1er janvier 2017, fin des dépôts de dossiers en préfecture*. Avant le 1er janvier 2017, professionnels de l'automobile, habilitez-vous ! Habilitez-vous pour bénéficier d'une connexion avec le (. Certificat immatriculation des véhicules : professionnels, habilitez-vous ! 06/12/2016 Attention : de faux billets sont en vente pour le festival Pause guitare 2017 - Mis à jour le 23/12/2016
 

www.temps.travail.gouv.fr
[ www.temps.travail.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.temps.travail.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/le-travail-du-dimanche-en-2015 - Le travail du dimanche en 2015
- www.temps.travail.gouv.fr - Le travail du dimanche en 2015 23.12 13:30 #ElectionTPE J-7 ! L'ouverture du scrutin approche. Encore des questions sur son fonctionnement ? On vous dit tout ! t.co/ieY6W0xcQm
 

www.territoires.gouv.fr
[ www.territoires.gouv.fr ] MATRCT Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales  

- www.territoires.gouv.fr/426-millions-deuros-supplementaires-pour-la-corse/ - il y a 3 jours
- www.territoires.gouv.fr/adoption-definitive-de-la-loi-montagne-les-specificites-des-zones-de-montagne-mieux-reconnues/ - il y a 1 jour
- www.territoires.gouv.fr - il y a 1 jour aménagement du territoire, montagne, ruralité il y a 3 jours communiqués
 

www.textes.justice.gouv.fr
[ www.textes.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.textes.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364141530628 - Référence: 14626353364141631700 - Référence: 14626353364141848636 - Référence: 14626353364141966204 - Référence: 14626353364163699774 - Référence: 14626353364166303567
 

www.travail-emploi.gouv.fr
[ www.travail-emploi.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.travail-emploi.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/le-travail-du-dimanche-en-2015 - Le travail du dimanche en 2015
- www.travail-emploi.gouv.fr - Le travail du dimanche en 2015 23.12 13:30 #ElectionTPE J-7 ! L'ouverture du scrutin approche. Encore des questions sur son fonctionnement ? On vous dit tout ! t.co/ieY6W0xcQm
 

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[ www.travail-emploi-sante.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

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www.tresor.bercy.gouv.fr
[ www.tresor.bercy.gouv.fr ] Site Internet de la direction générale du Trésor   

- www.tresor.bercy.gouv.fr/12289_objectif-afrique-lettre-d-information-economique-hebdomadaire - Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire
- www.tresor.bercy.gouv.fr/15227_le-developpement-urbain-en-inde - Le développement urbain en Inde
- www.tresor.bercy.gouv.fr/15269_situation-economique-et-financiere-de-la-tanzanie - Situation économique et financière de la Tanzanie
- www.tresor.bercy.gouv.fr/15271_bresil-breves-economiques-et-financieres-du-16-au-22-decembre-2016 - Brésil- Brèves économiques et financières du 16 au 22 décembre 2016
- www.tresor.bercy.gouv.fr/15272_breves-economiques-de-la-cei-et-de-la-georgie-23-dec-2016 - Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie 23 décembre 2016
- www.tresor.bercy.gouv.fr - 2017 : L'année 2016 se termine sur une note d'incertitudes pour l'OMC, avec la montée des mesures protectionnistes et des courants anti-globalisation, les questions sur la politique commerciale de la prochaine administration américaine, les deman. Point de conjoncture de l'économie argentine (5 décembre 2016) 21/12/2016 Variation de l'activité industrielle, construction et consommation : les indicateurs restent très mal orientés Variation de la production industrielle (en glissement annuel) Source : INDEC (EMI) L'activité industrielle poursuit sa baisse . La Quinzaine nordique No 125 20/12/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques. - Brésil- Brèves économiques et financières du 16 au 22 décembre 2016 23/12/2016 Résumé : Le gouvernement propose 10 mesures d'aides aux entreprises suite au renforcement de la récession. Le budget 2017 voté respecte le projet initial: le déficit primaire attendu reste de 140 Mds R$. La chambre des députés vote une loi p. Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie 23 décembre 2016 23/12/2016 Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 23/12/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Brèves de l'OMC n°11 : 2017 22/12/2016 - Le développement urbain en Inde 23/12/2016 Situation économique et financière de la Tanzanie 22/12/2016 La Tanzanie connaît une croissance forte et stable avec une moyenne de plus 6,5% de la décennie. Doté de facteurs de croissance importants (position géographique, population jeune et en augmentation, ressources naturelles), la Tanzanie est un pays.
 

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- www.tresor.economie.gouv.fr/12289_objectif-afrique-lettre-d-information-economique-hebdomadaire - Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire
- www.tresor.economie.gouv.fr/15227_le-developpement-urbain-en-inde - Le développement urbain en Inde
- www.tresor.economie.gouv.fr/15269_situation-economique-et-financiere-de-la-tanzanie - Situation économique et financière de la Tanzanie
- www.tresor.economie.gouv.fr/15271_bresil-breves-economiques-et-financieres-du-16-au-22-decembre-2016 - Brésil- Brèves économiques et financières du 16 au 22 décembre 2016
- www.tresor.economie.gouv.fr/15272_breves-economiques-de-la-cei-et-de-la-georgie-23-dec-2016 - Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie 23 décembre 2016
- www.tresor.economie.gouv.fr - 2017 : L'année 2016 se termine sur une note d'incertitudes pour l'OMC, avec la montée des mesures protectionnistes et des courants anti-globalisation, les questions sur la politique commerciale de la prochaine administration américaine, les deman. Point de conjoncture de l'économie argentine (5 décembre 2016) 21/12/2016 Variation de l'activité industrielle, construction et consommation : les indicateurs restent très mal orientés Variation de la production industrielle (en glissement annuel) Source : INDEC (EMI) L'activité industrielle poursuit sa baisse . La Quinzaine nordique No 125 20/12/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques. - Brésil- Brèves économiques et financières du 16 au 22 décembre 2016 23/12/2016 Résumé : Le gouvernement propose 10 mesures d'aides aux entreprises suite au renforcement de la récession. Le budget 2017 voté respecte le projet initial: le déficit primaire attendu reste de 140 Mds R$. La chambre des députés vote une loi p. Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie 23 décembre 2016 23/12/2016 Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 23/12/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Brèves de l'OMC n°11 : 2017 22/12/2016 - Le développement urbain en Inde 23/12/2016 Situation économique et financière de la Tanzanie 22/12/2016 La Tanzanie connaît une croissance forte et stable avec une moyenne de plus 6,5% de la décennie. Doté de facteurs de croissance importants (position géographique, population jeune et en augmentation, ressources naturelles), la Tanzanie est un pays.
 

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- www.tutelles.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364141398420 - Référence: 14626353364141750364 - Référence: 14626353364157461369 - Référence: 14626353364157703585 - Référence: 14626353364157820117 - Référence: 14626353364166441483
 

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- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Bison Futé voit ROUGE
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Certains services d'accueil au public seront fermés pendant les fêtes de fin d'année Fermetures exceptionnelles
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Avant le 1er janvier 2017, demandez une autorisation d'accès au système d'immatriculation des véhicules (SIV) Habilitation pour les professionnels de l'automobile
- www.var.equipement-agriculture.gouv.fr - Avant le 1er janvier 2017, demandez une autorisation d'accès au système d'immatriculation des véhicules (SIV) Habilitation pour les professionnels de l'automobile - Mis à jour le 23/12/2016 Certains services d'accueil au public seront fermés pendant les fêtes de fin d'année Fermetures exceptionnelles Bison Futé voit ROUGE Les prévisons de Bison Futé pour les vacances de Noël : période du jeudi 22 au lundi 26 décembre
 

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- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Bison Futé voit ROUGE
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- www.var.equipement.gouv.fr - Avant le 1er janvier 2017, demandez une autorisation d'accès au système d'immatriculation des véhicules (SIV) Habilitation pour les professionnels de l'automobile - Mis à jour le 23/12/2016 Certains services d'accueil au public seront fermés pendant les fêtes de fin d'année Fermetures exceptionnelles Bison Futé voit ROUGE Les prévisons de Bison Futé pour les vacances de Noël : période du jeudi 22 au lundi 26 décembre
 

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[ www.var.gouv.fr ] L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)  

- Les prévisons de Bison Futé pour les vacances de Noël : période du jeudi 22 au lundi 26 décembre - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Bison Futé voit ROUGE
- Fermetures exceptionnelles - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Certains services d'accueil au public seront fermés pendant les fêtes de fin d'année Fermetures exceptionnelles
- Habilitation pour les professionnels de l'automobile - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Avant le 1er janvier 2017, demandez une autorisation d'accès au système d'immatriculation des véhicules (SIV) Habilitation pour les professionnels de l'automobile
- www.var.gouv.fr - Avant le 1er janvier 2017, demandez une autorisation d'accès au système d'immatriculation des véhicules (SIV) Habilitation pour les professionnels de l'automobile - Mis à jour le 23/12/2016 Certains services d'accueil au public seront fermés pendant les fêtes de fin d'année Fermetures exceptionnelles Bison Futé voit ROUGE Les prévisons de Bison Futé pour les vacances de Noël : période du jeudi 22 au lundi 26 décembre
 

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[ www.var.pref.gouv.fr ] L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)  

- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Bison Futé voit ROUGE
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Certains services d'accueil au public seront fermés pendant les fêtes de fin d'année Fermetures exceptionnelles
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Avant le 1er janvier 2017, demandez une autorisation d'accès au système d'immatriculation des véhicules (SIV) Habilitation pour les professionnels de l'automobile
- www.var.pref.gouv.fr - Avant le 1er janvier 2017, demandez une autorisation d'accès au système d'immatriculation des véhicules (SIV) Habilitation pour les professionnels de l'automobile - Mis à jour le 23/12/2016 Certains services d'accueil au public seront fermés pendant les fêtes de fin d'année Fermetures exceptionnelles Bison Futé voit ROUGE Les prévisons de Bison Futé pour les vacances de Noël : période du jeudi 22 au lundi 26 décembre
 

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[ www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr ] L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)  

- L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - Près de 376 500 salariés d'entreprises de moins de onze salariés et 60 000 employés à domicile de la région Paca vont bientôt voter pour désigner les syndicats qui les représenteront pour les 4 prochaines années. Être mieux représentés, mieux conseillés, (...) Élection syndicale TPE : un rendez-vous de démocratie sociale pour les salariés des TPE et les employés à domicile de la région
- L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - Dans un contexte international marqué par des départs de Français, dont certains mineurs, vers des zones de conflits, le Parlement a souhaité établir un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs. En effet, (...) Exigence d'une autorisation de sortie du territoire pour les mineurs à compter du 15 janvier 2017
- www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 23/12/2016 - Près de 376 500 salariés d'entreprises de moins de onze salariés et 60 000 employés à domicile de la région Paca vont bientôt voter pour désigner les syndicats qui les représenteront pour les 4 prochaines années. Être mieux représentés, mieux conseillés, (. Dans un contexte international marqué par des départs de Français, dont certains mineurs, vers des zones de conflits, le Parlement a souhaité établir un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs. En effet, (. Élection syndicale TPE : un rendez-vous de démocratie sociale pour les salariés des TPE et les employés à domicile de la région Exigence d'une autorisation de sortie du territoire pour les mineurs à compter du 15 janvier 2017
 

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[ www.vaucluse.equipement.gouv.fr ] L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)  

- L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - Près de 376 500 salariés d'entreprises de moins de onze salariés et 60 000 employés à domicile de la région Paca vont bientôt voter pour désigner les syndicats qui les représenteront pour les 4 prochaines années. Être mieux représentés, mieux conseillés, (...) Élection syndicale TPE : un rendez-vous de démocratie sociale pour les salariés des TPE et les employés à domicile de la région
- L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - Dans un contexte international marqué par des départs de Français, dont certains mineurs, vers des zones de conflits, le Parlement a souhaité établir un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs. En effet, (...) Exigence d'une autorisation de sortie du territoire pour les mineurs à compter du 15 janvier 2017
- www.vaucluse.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 23/12/2016 - Près de 376 500 salariés d'entreprises de moins de onze salariés et 60 000 employés à domicile de la région Paca vont bientôt voter pour désigner les syndicats qui les représenteront pour les 4 prochaines années. Être mieux représentés, mieux conseillés, (. Dans un contexte international marqué par des départs de Français, dont certains mineurs, vers des zones de conflits, le Parlement a souhaité établir un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs. En effet, (. Élection syndicale TPE : un rendez-vous de démocratie sociale pour les salariés des TPE et les employés à domicile de la région Exigence d'une autorisation de sortie du territoire pour les mineurs à compter du 15 janvier 2017
 

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- Élection syndicale TPE : un rendez-vous de démocratie sociale pour les salariés des TPE et les employés à domicile de la région - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - Près de 376 500 salariés d'entreprises de moins de onze salariés et 60 000 employés à domicile de la région Paca vont bientôt voter pour désigner les syndicats qui les représenteront pour les 4 prochaines années. Être mieux représentés, mieux conseillés, (...) Élection syndicale TPE : un rendez-vous de démocratie sociale pour les salariés des TPE et les employés à domicile de la région
- Exigence d'une autorisation de sortie du territoire pour les mineurs à compter du 15 janvier 2017 - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - Dans un contexte international marqué par des départs de Français, dont certains mineurs, vers des zones de conflits, le Parlement a souhaité établir un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs. En effet, (...) Exigence d'une autorisation de sortie du territoire pour les mineurs à compter du 15 janvier 2017
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- L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - Près de 376 500 salariés d'entreprises de moins de onze salariés et 60 000 employés à domicile de la région Paca vont bientôt voter pour désigner les syndicats qui les représenteront pour les 4 prochaines années. Être mieux représentés, mieux conseillés, (...) Élection syndicale TPE : un rendez-vous de démocratie sociale pour les salariés des TPE et les employés à domicile de la région
- L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - Dans un contexte international marqué par des départs de Français, dont certains mineurs, vers des zones de conflits, le Parlement a souhaité établir un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs. En effet, (...) Exigence d'une autorisation de sortie du territoire pour les mineurs à compter du 15 janvier 2017
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- www.vigicrues.gouv.fr - Actualisation le vendredi 23 décembre 2016 à 09h52 Actualisation le vendredi 23 décembre 2016 à 09h52 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 23 décembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 23122016_10 Bulletin publié le : 23/12/2016 à 09:52:25 Prochain bulletin publié au plus tard le : 23/12/2016 à 16:00:00 Actualisation le vendredi 23 décembre 2016 à 09h52 - Actualisation le vendredi 23 décembre 2016 à 15h52 Actualisation le vendredi 23 décembre 2016 à 15h52 Prochaine carte publiée au plus tard le samedi 24 décembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 23122016_16 Bulletin publié le : 23/12/2016 à 15:52:07 Prochain bulletin publié au plus tard le : 24/12/2016 à 10:00:00 Actualisation le vendredi 23 décembre 2016 à 15h52
 

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[ www.ville.gouv.fr ] Ville.gouv.fr - Ministère de la Ville  

- www.ville.gouv.fr - Renouvellement urbain : Patrick Kanner signe le protocole de préfiguration de Reims #Brève : 23/12/2016 Ce vendredi 23 décembre, Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a signé le protocole de préfiguration du nouveau (.
- www.ville.gouv.fr/?renouvellement-urbain-patrick,4862 - Renouvellement urbain : Patrick Kanner signe le protocole de préfiguration de Reims
 

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- www.voiriepourtous.developpement-durable.gouv.fr - internet voirie pour tous - Site mis à jour le 23 décembre 2016
 

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[ www.vos-droits.justice.gouv.fr ] Site du justiciable  

- www.vos-droits.justice.gouv.fr - Référence: 17582012662759355367 - Référence: 17582012662759539874 - Référence: 17582012662760074257 - Référence: 17582012662760133373 - Référence: 17582012662760152453 - Référence: 17582012662760171253
 
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