[
reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
- Coopération régionale
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
- Evènements
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Fonds de coopération régionale - Appel à projets pour l'année 2017
-
reunion.gouv.fr
-
22/12/2016 Sécurité routière Vitres surteintées à l'avant : plus que dix jours pour se mettre en conformité avec la réglementation
-
Coopération régionale Fonds de coopération régionale - Appel à projets pour l'année 2017 22/12/2016
-
Mis à jour le 22/12/2016 Retrouvez toutes les informations et conseils dans le dossier de presse Saison cyclonique 2016-2017 à
La Réunion La menace cyclonique à
La Réunion, s'étend de décembre à avril avec un maximum de risques sur les trois mois d'été austral (janvier, (. Saison cyclonique 2016-2017 à
La Réunion Réglementation sur la pêche aux langoustes du 1er décembre au 31 mars 02/12/2016 A l'approche des fêtes de fin d'année, la direction de la mer Sud océan Indien rappelle qu'il est interdit de pêcher, faire pêcher, saler, acheter, vendre, transporter et employer à un usage quelconque, les langoustes dans les eaux maritimes bordant La (. 16/12/2016 Evènements Visite de Madame Ericka BAREIGTS, ministre des Outre-mer Lundi 19 et mardi 20 décembre 2016
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Retrouvez toutes les informations et conseils dans le dossier de presse Saison cyclonique 2016-2017 à
La Réunion La menace cyclonique à
La Réunion, s'étend de décembre à avril avec un maximum de risques sur les trois mois d'été austral (janvier, (...) Saison cyclonique 2016-2017 à
La Réunion
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
- Sécurité routière
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Vitres surteintées à l'avant : plus que dix jours pour se mettre en conformité avec la réglementation
[
www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense
-
www.achats.defense.gouv.fr
-
2016330003 -- PCN -- Services : 17/02/2017 Le présent accord-cadre consiste à fournir des équipements électroniques et informatiques spécialisés et à apporter un soutien à l'Etat pour leur intégration dans des plates-formes scientifiques .
-
CCP_16-66 -- AOO -- Fournitures : 16/02/2017 Acquisition et livraison de selles de dressage et selles de sauts d'obstacle au profit du CSEM de Fontainebleau et des sections équestres militaires. CCP_16_37 -- PCN -- Services : 15/02/2017 Assurer la surveillance, le contrôle et l'accès du quartier ESTIENNE, situé à RAMBOUILLET. 83-160084 -- AOO -- Services : 14/02/2017 Entretien périodique des locaux, de l'hôtellerie et nettoyage des matériels de plonge (laverie et batterie) de divers organismes militaires situés en
Corse, à Calvi, Solenzara et
Ajaccio (3 lots).
[
www.ado.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.ado.justice.gouv.fr
-
Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353364140834368 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
-
Référence: 14626353364155965789
-
Référence: 14626353364162482730
-
Référence: 14626353364163060058
-
Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
[
www.affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr ]
Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée
-
Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée
-
Avis de consultation publique - projet d'arreté préfectoral portant réglementation particulière de la pêche de loisir à des fins de consommation personnelle et familiale dans le coeur marin du Parc national des Calanques
-
www.affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr
-
Avis de consultation publique - projet d'arreté préfectoral portant réglementation particulière de la pêche de loisir à des fins de consommation personnelle et familiale dans le coeur marin du Parc national des Calanques 22 décembre 2016 consultation publique sur le projet d'Arrêté préfectoral portant réglementation particulière de la pêche de loisir à des fins de consommation personnelle et familiale dans le coeur marin du Parc national des Calanques Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 décembre 2016
[
www.agriculture.gouv.fr ]
Alim'agri :
-
www.agriculture.gouv.fr
-
La dinde de Bresse fête les 40 ans de son AOC Les volailles de Bresse (poulet, poularde et chapon) sont les seules volailles au monde à bénéficier d'une appellation d'origine depuis 1957. De la même façon, la dinde de Bresse a sa propre AOP depuis 1976. Elle sera cette année encore l'un des plats phares des fêtes de fin d'année.
-
Le bilan social du ministère en 2015 Le bilan social dresse chaque année un panorama complet de la communauté de travail du ministère en charge de l'agriculture : emplois, effectifs et flux, rémunérations, dialogue social, développement professionnel, action sanitaire et sociale, retraite. 21 déc 2016 Philippe Duron remet à
Stéphane Le Foll son rapport sur les ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
-
Près de 31 millions d'euros d'aides de trésorerie en faveur des producteurs de lait de vache en difficulté 21/12/2016 16 déc 2016 Production de sucre en outre-Mer : 38 millions d'euros pour soutenir la filière
-
www.agriculture.gouv.fr/la-dinde-de-bresse-fete-les-40-ans-de-son-aoc
-
La dinde de Bresse fête les 40 ans de son AOC
-
www.agriculture.gouv.fr/le-bilan-social-du-ministere-en-2015
-
Le bilan social du ministère en 2015
-
www.agriculture.gouv.fr/philippe-duron-remet-stephane-le-foll-son-rapport-sur-les-ingenieurs-des-ponts-des-eaux-et-des
-
Philippe Duron remet à
Stéphane Le Foll son rapport sur les ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
-
www.agriculture.gouv.fr/pres-de-31-millions-deuros-daides-de-tresorerie-en-faveur-des-producteurs-de-lait-de-vache-en
-
Près de 31 millions d'euros d'aides de trésorerie en faveur des producteurs de lait de vache en difficulté
[
www.ain.equipement.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Déplacement du préfet de l'Ain, Arnaud COCHET dans le Haut-Bugey
-
www.ain.equipement.gouv.fr
-
Mis à jour le 22/12/2016 Déplacement du préfet de l'Ain, Arnaud COCHET dans le Haut-Bugey 22/12/2016 Mercredi 21 décembre 2016, Arnaud COCHET, préfet de l'Ain, s'est rendu dans le Haut-Bugey à l'invitation de Monsieur DEGUERRY, président de la Communauté de communes du Haut Bugey. 22/12/2016 Vitres surteintées à l'avant : plus que deux semaines pour être conforme à la réglementation
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Vitres surteintées à l'avant : plus que deux semaines pour être conforme à la réglementation
[
www.ain.pref.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Déplacement du préfet de l'Ain, Arnaud COCHET dans le Haut-Bugey
-
www.ain.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 22/12/2016 Déplacement du préfet de l'Ain, Arnaud COCHET dans le Haut-Bugey 22/12/2016 Mercredi 21 décembre 2016, Arnaud COCHET, préfet de l'Ain, s'est rendu dans le Haut-Bugey à l'invitation de Monsieur DEGUERRY, président de la Communauté de communes du Haut Bugey. 22/12/2016 Vitres surteintées à l'avant : plus que deux semaines pour être conforme à la réglementation
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Vitres surteintées à l'avant : plus que deux semaines pour être conforme à la réglementation
[
www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : Conditions de déclenchement de l'Alerte
-
www.alerte-enlevement.gouv.fr
-
Après information du procureur général près la cour d'appel et de la Direction des Affaires Criminelles et des Grâces du ministère de la Justice Le message d'alerte doit être simple, précis, solennel, validé par le magistrat ayant ordonné son déclenchement. Cliquer sur l'image pour télécharger le shéma Imprimer la page pied de page
-
Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Conditions de déclenchement de l'Alerte Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 12 décembre 2016 Conditions de déclenchement de l'Alerte Les critères de déclenchement : Un enlèvement avéré et non une simple disparition ; l'intégrité physique ou la vie de la victime est en danger ; des éléments d'informations permettent de localiser l'enfant ou le suspect ; la victime est mineure ; les parents de la victime ont donné leur accord au déclenchement de l'alerte. Qui déclenche l'alerte : l'autorité judiciaire Le Procureur de la République : En concertation avec les enquêteurs
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353364165363367 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
-
Référence: 14626353364156437865
[
www.alimentation.gouv.fr ]
Alim'agri :
-
www.alimentation.gouv.fr
-
La dinde de Bresse fête les 40 ans de son AOC Les volailles de Bresse (poulet, poularde et chapon) sont les seules volailles au monde à bénéficier d'une appellation d'origine depuis 1957. De la même façon, la dinde de Bresse a sa propre AOP depuis 1976. Elle sera cette année encore l'un des plats phares des fêtes de fin d'année.
-
Le bilan social du ministère en 2015 Le bilan social dresse chaque année un panorama complet de la communauté de travail du ministère en charge de l'agriculture : emplois, effectifs et flux, rémunérations, dialogue social, développement professionnel, action sanitaire et sociale, retraite. 21 déc 2016 Philippe Duron remet à
Stéphane Le Foll son rapport sur les ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
-
Près de 31 millions d'euros d'aides de trésorerie en faveur des producteurs de lait de vache en difficulté 21/12/2016 16 déc 2016 Production de sucre en outre-Mer : 38 millions d'euros pour soutenir la filière
-
www.alimentation.gouv.fr/la-dinde-de-bresse-fete-les-40-ans-de-son-aoc
-
La dinde de Bresse fête les 40 ans de son AOC
-
www.alimentation.gouv.fr/le-bilan-social-du-ministere-en-2015
-
Le bilan social du ministère en 2015
-
www.alimentation.gouv.fr/philippe-duron-remet-stephane-le-foll-son-rapport-sur-les-ingenieurs-des-ponts-des-eaux-et-des
-
Philippe Duron remet à
Stéphane Le Foll son rapport sur les ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
-
www.alimentation.gouv.fr/pres-de-31-millions-deuros-daides-de-tresorerie-en-faveur-des-producteurs-de-lait-de-vache-en
-
Près de 31 millions d'euros d'aides de trésorerie en faveur des producteurs de lait de vache en difficulté
[
www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/21769
-
Trouver une association d'aide aux victimes
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/21770
-
Trouver une permanence juridique
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/22081
-
Connaître la juridiction compétente près de chez vous
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaire-des-casiers-judiciaires-10109/
-
Annuaire des casiers judiciaires
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-12162/
-
Annuaires
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Annuaire de la PJJ
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires
-
Etablissements pénitentiaires
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-et-contacts-de-la-dpjj-10112/
-
Annuaires et contacts de la DPJJ
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/associations-socio-educatives-10116/
-
Associations socio-éducatives
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/cdad-12163/
-
CDAD
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/directions-interregionales-de-lap-10115/
-
Directions interrégionales de l'AP
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/etablissements-penitentiaires-10113/
-
Etablissements pénitentiaires
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/implantation-judiciaire-11617/
-
Implantation judiciaire
-
www.annuaires.justice.gouv.fr
-
Accès au droit Aide juridictionnelle Concours Culture Famille NTIC Professionnels Rapports Actualités Formulaires Discours : Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Répertoire des informations publiques :
-
DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice JUSTICE EN RÉGION Lieux d'information Lieux de justice Services pénitentiaires Protection judiciairede la jeunesse Partenaires Maisons de justice et du droit Antennes de justice Conseils départementaux d'accès au droit Points d'accès au droit Associations d'aide aux victimes Cours d'appel Tribunaux de grande instance Tribunaux d'instance Tribunaux pour enfants Conseils de prud'hommes Tribunaux de commerce Cours administratives d'appel Tribunaux administratifs Directions interrégionales Etablissements pénitentiaires Services pénitentiaires d'insertion et probation Annuaire de la PJJ École nationale de la magistrature École nationale de l'administration pénitentiaire École nationale de la PJJ École nationale des greffes Administrateurs et mandataires judiciaires Avocats (CNB) Avocats (Barreau de
Paris) Greffiers des tribunaux de commerce Huissiers de justice Notaires
-
la juridiction compétente près de chez vous Trouver une permanence juridique Trouver une association d'aide aux victimes Votre navigateur ne permet pas d'afficher l'annuaire à l'intérieur de ce site. Cliquez sur ce lien pour y accéder. ARBO / RUBRIQUE Annuaire des casiers judiciaires Implantation judiciaire Tribunaux compétents en matière de nationalité Lieux d'accès aux droits Annuaires et contacts de la DPJJ Etablissements pénitentiaires Services pénitentiaires insertion et probation Directions interrégionales de l'AP Associations socio-éducatives PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits TOILE - JUSTICE Sites des juridictions Sites des écoles de la Justice Sites des professionnels Casier judiciaire Ado-Justice Alerte-Enlèvement e-justice Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice Site internet du projet du futur tribunal de
Paris
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353364162900830 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
-
Référence: 14626353364156790529
-
Référence: 14626353364162484290
-
Référence: 14626353364165048359
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Plan du site
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/lieux-dacces-aux-droits-10111/
-
Lieux d'accès aux droits
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des antennes de justice
-
Antennes de justice
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Associations d'aide aux victimes
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des cours d'appel
-
Cours d'appel
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Conseils de prud'hommes
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des cours administratives d'appel
-
Cours administratives d'appel
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Directions interrégionales
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des maisons de justice et du droit
-
Maisons de justice et du droit
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Points d'accès au droit
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des services pénitentiaires d'insertion et de probation
-
Services pénitentiaires d'insertion et probation
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Tribunaux de grande instance
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des tribunaux administratifs
-
Tribunaux administratifs
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Tribunaux de commerce
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des tribunaux d'instance
-
Tribunaux d'instance
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Tribunaux pour enfants
-
Justice / Annuaires et contacts / Conseils départementaux d'accès au droit
-
Conseils départementaux d'accès au droit
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/services-penitentiaires-insertion-et-probation-10114/
-
Services pénitentiaires insertion et probation
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/tribunaux-competents-en-matiere-de-nationalite-10110/
-
Tribunaux compétents en matière de nationalité
[
www.ants.interieur.gouv.fr ]
ANTS
-
www.ants.interieur.gouv.fr
-
Année 2014 Année 2014
-
Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux
-
Application & démarches Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux Application & démarches Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux
-
Application & démarches Application & démarches
[
www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
-
www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
-
Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
-
« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353364162616722 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
-
Référence: 14626353364165533447
-
www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
-
Voir les actualités du site
[
www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Ardèche
-
Ardèche
-
Afin de renforcer la lutte contre le terrorisme, et protéger notamment les mineurs qui partent vers des pays en guerre, la loi a établi un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs. Ce dispositif entrera en vigueur le 15 janvier 2017. Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs
-
www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr
-
22/12/2016 Lancement de l'application Bison Futé
-
Afin de renforcer la lutte contre le terrorisme, et protéger notamment les mineurs qui partent vers des pays en guerre, la loi a établi un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs. Ce dispositif entrera en vigueur le 15 janvier 2017. Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs
-
Mis à jour le 22/12/2016
-
Ardèche
-
Lancement de l'application Bison Futé
[
www.ardeche.equipement.gouv.fr ]
Ardèche
-
Ardèche
-
Afin de renforcer la lutte contre le terrorisme, et protéger notamment les mineurs qui partent vers des pays en guerre, la loi a établi un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs. Ce dispositif entrera en vigueur le 15 janvier 2017. Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs
-
www.ardeche.equipement.gouv.fr
-
22/12/2016 Lancement de l'application Bison Futé
-
Afin de renforcer la lutte contre le terrorisme, et protéger notamment les mineurs qui partent vers des pays en guerre, la loi a établi un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs. Ce dispositif entrera en vigueur le 15 janvier 2017. Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs
-
Mis à jour le 22/12/2016
-
Ardèche
-
Lancement de l'application Bison Futé
[
www.ardeche.gouv.fr ]
Ardèche
-
Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs - Ardèche
-
Afin de renforcer la lutte contre le terrorisme, et protéger notamment les mineurs qui partent vers des pays en guerre, la loi a établi un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs. Ce dispositif entrera en vigueur le 15 janvier 2017. Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs
-
www.ardeche.gouv.fr
-
22/12/2016 Lancement de l'application Bison Futé
-
Afin de renforcer la lutte contre le terrorisme, et protéger notamment les mineurs qui partent vers des pays en guerre, la loi a établi un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs. Ce dispositif entrera en vigueur le 15 janvier 2017. Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs
-
Mis à jour le 22/12/2016
-
Lancement de l'application Bison Futé - Ardèche
-
Lancement de l'application Bison Futé
[
www.ardeche.pref.gouv.fr ]
Ardèche
-
Ardèche
-
Afin de renforcer la lutte contre le terrorisme, et protéger notamment les mineurs qui partent vers des pays en guerre, la loi a établi un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs. Ce dispositif entrera en vigueur le 15 janvier 2017. Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs
-
www.ardeche.pref.gouv.fr
-
22/12/2016 Lancement de l'application Bison Futé
-
Afin de renforcer la lutte contre le terrorisme, et protéger notamment les mineurs qui partent vers des pays en guerre, la loi a établi un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs. Ce dispositif entrera en vigueur le 15 janvier 2017. Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs
-
Mis à jour le 22/12/2016
-
Ardèche
-
Lancement de l'application Bison Futé
[
www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
-
www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Mis à jour le 22/12/2016 Info usagers : pas de délivrance de titres le 30 décembre 2016 22/12/2016 Pas de délivrance de cartes grise, de permis internationaux et de timbres fiscaux (format pdf - 126.7 ko - 22/12/2016) à cause de la fermeture de la régie de recette de la préfecture le 30 décembre (.
-
Point de situation de l'IAHP H5N8 en France. Des cas d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 ont été détectés chez des oiseaux sauvages et dans des élevages dans de nombreux pays d'Europe en octobre et novembre 2016. Une synthèse épidémiologique (. Mesures de protection contre l'Influenza Aviaire Pas de délivrance de cartes grises, de permis internationaux et de timbres fiscaux (format pdf - 126.7 ko - 22/12/2016) à cause de la fermeture de la régie de recette de la préfecture le 30 décembre (.
-
Internet des Services de l'Etat Ardennes
-
Info usagers : pas de délivrance de titres le 30 décembre 2016
-
Internet des Services de l'Etat Ardennes
-
Mesures de protection contre l'Influenza Aviaire Point de situation de l'IAHP H5N8 en France. Des cas d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 ont été détectés chez des oiseaux sauvages et dans des élevages dans de nombreux pays d'Europe en octobre et novembre 2016. Une synthèse épidémiologique (...)
[
www.ardennes.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
-
www.ardennes.gouv.fr
-
Mis à jour le 22/12/2016 Info usagers : pas de délivrance de titres le 30 décembre 2016 22/12/2016 Pas de délivrance de cartes grise, de permis internationaux et de timbres fiscaux (format pdf - 126.7 ko - 22/12/2016) à cause de la fermeture de la régie de recette de la préfecture le 30 décembre (.
-
Point de situation de l'IAHP H5N8 en France. Des cas d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 ont été détectés chez des oiseaux sauvages et dans des élevages dans de nombreux pays d'Europe en octobre et novembre 2016. Une synthèse épidémiologique (. Mesures de protection contre l'Influenza Aviaire Pas de délivrance de cartes grises, de permis internationaux et de timbres fiscaux (format pdf - 126.7 ko - 22/12/2016) à cause de la fermeture de la régie de recette de la préfecture le 30 décembre (.
-
Info usagers : pas de délivrance de titres le 30 décembre 2016 - Internet des Services de l'Etat Ardennes
-
Info usagers : pas de délivrance de titres le 30 décembre 2016
-
Mesures de protection contre l'Influenza Aviaire - Internet des Services de l'Etat Ardennes
-
Mesures de protection contre l'Influenza Aviaire Point de situation de l'IAHP H5N8 en France. Des cas d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 ont été détectés chez des oiseaux sauvages et dans des élevages dans de nombreux pays d'Europe en octobre et novembre 2016. Une synthèse épidémiologique (...)
[
www.ardennes.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
-
www.ardennes.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 22/12/2016 Info usagers : pas de délivrance de titres le 30 décembre 2016 22/12/2016 Pas de délivrance de cartes grise, de permis internationaux et de timbres fiscaux (format pdf - 126.7 ko - 22/12/2016) à cause de la fermeture de la régie de recette de la préfecture le 30 décembre (.
-
Point de situation de l'IAHP H5N8 en France. Des cas d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 ont été détectés chez des oiseaux sauvages et dans des élevages dans de nombreux pays d'Europe en octobre et novembre 2016. Une synthèse épidémiologique (. Mesures de protection contre l'Influenza Aviaire Pas de délivrance de cartes grises, de permis internationaux et de timbres fiscaux (format pdf - 126.7 ko - 22/12/2016) à cause de la fermeture de la régie de recette de la préfecture le 30 décembre (.
-
Internet des Services de l'Etat Ardennes
-
Info usagers : pas de délivrance de titres le 30 décembre 2016
-
Internet des Services de l'Etat Ardennes
-
Mesures de protection contre l'Influenza Aviaire Point de situation de l'IAHP H5N8 en France. Des cas d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 ont été détectés chez des oiseaux sauvages et dans des élevages dans de nombreux pays d'Europe en octobre et novembre 2016. Une synthèse épidémiologique (...)
[
www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
-
Assemblée nationale - Budget : loi de finances rectificative 2016
-
En savoir plus Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : adoption en lecture définitive
-
Assemblée nationale - Société : égalité et citoyenneté
-
Égalité et citoyenneté : adoption en lecture définitive du projet de loi
-
Programme de travail - Conférence des Présidents - Assemblée nationale
-
En savoir plus Suspension des travaux de l'Assemblée
-
www.assemblee-nationale.fr
-
Information Suspension des travaux de l'Assemblée Jeudi 22 décembre en fin de matinée, l'Assemblée a suspendu ses travaux en séance publique. Ceux-ci reprendront mardi 10 janvier à 15h. En savoir plus Égalité et citoyenneté : adoption en lecture définitive du projet de loi Jeudi 22 décembre en fin de matinée, l'Assemblée a adopté en lecture définitive le projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté. Séance publique Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : adoption en lecture définitive Jeudi 22 décembre matin l'Assemblée a adopté en lecture définitive le projet de loi de finances rectificative pour 2016. En savoir plus La séance publique
-
Jeudi 22 décembre matin, l'Assemblée se prononce en lecture définitive sur le projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté. Réunions des commissions et autres instances en direct
-
La séance publique en direct Réunions des commissions et autres instances
[
www.association.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Créer, gérer et développer votre association
-
www.association.gouv.fr
-
Le projet de loi « Egalité et Citoyenneté » est adopté définitivement L'
Assemblée nationale a adopté le 22 décembre 2016, en lecture finale, le projet de loi « Égalité et Citoyenneté ». Cette loi a pour objectif de rassembler tous les Français (. Publication des Essentiels de la vie associative dans les départements - édition 2016 L'édition 2016 actualisée des "Essentiels de la vie associative dans les départements" vient de paraitre. Ces documents regroupent, sur 4 pages, l'ensemble des données (.
-
Le projet de loi « Egalité et Citoyenneté » est adopté définitivement : Associations.gouv.fr
-
Le projet de loi « Egalité et Citoyenneté » est adopté définitivement Lire la suite
[
www.associations.gouv.fr ]
Associations.gouv.fr : Créer, gérer et développer votre association
-
www.associations.gouv.fr
-
Le projet de loi « Egalité et Citoyenneté » est adopté définitivement L'
Assemblée nationale a adopté le 22 décembre 2016, en lecture finale, le projet de loi « Égalité et Citoyenneté ». Cette loi a pour objectif de rassembler tous les Français (. Publication des Essentiels de la vie associative dans les départements - édition 2016 L'édition 2016 actualisée des "Essentiels de la vie associative dans les départements" vient de paraitre. Ces documents regroupent, sur 4 pages, l'ensemble des données (.
-
Le projet de loi « Egalité et Citoyenneté » est adopté définitivement : Associations.gouv.fr
-
Le projet de loi « Egalité et Citoyenneté » est adopté définitivement Lire la suite
[
www.biep.fonction-publique.gouv.fr ]
Bienvenue sur la Bourse Interministérielle de l'Emploi Public ! : Portail de la Fonction publique
-
www.biep.fonction-publique.gouv.fr/biep/bienvenue-sur-la-bourse-interministerielle-de-lemploi-public-biep
-
Accueil BIEP BIEP Apprentissage BIEP Bourse emploi BIEP Bourse emploi Espace Recruteur Espace candidat
-
www.biep.fonction-publique.gouv.fr
-
Accueil BIEP Bienvenue sur la Bourse Interministérielle de l'Emploi Public ! Bienvenue sur la Bourse Interministérielle de l'Emploi Public ! Les recruteurs de la fonction publique sont invités à y déposer gratuitement leurs offres d'emplois, de stage ou d'apprentissage. Cette bourse est ouverte à tous les agents de la fonction publique de l'État, territoriale et hospitalière, ainsi qu'aux personnes en situation de handicap qui souhaitent candidater pour un recrutement par contrat donnant vocation à titularisation. Certains postes sont également ouverts à des non fonctionnaires souhaitant travailler sous contrat dans la fonction publique.
-
Accueil BIEP Bienvenue sur la Bourse Interministérielle de l'Emploi Public (BIEP) Bienvenue sur la Bourse Interministérielle de l'Emploi Public (BIEP)
[
www.biep.gouv.fr ]
Bienvenue sur la Bourse Interministérielle de l'Emploi Public ! : Portail de la Fonction publique
-
www.biep.gouv.fr/biep/bienvenue-sur-la-bourse-interministerielle-de-lemploi-public-biep
-
Accueil BIEP BIEP Apprentissage BIEP Bourse emploi BIEP Bourse emploi Espace Recruteur Espace candidat
-
www.biep.gouv.fr
-
Accueil BIEP Bienvenue sur la Bourse Interministérielle de l'Emploi Public ! Bienvenue sur la Bourse Interministérielle de l'Emploi Public ! Les recruteurs de la fonction publique sont invités à y déposer gratuitement leurs offres d'emplois, de stage ou d'apprentissage. Cette bourse est ouverte à tous les agents de la fonction publique de l'État, territoriale et hospitalière, ainsi qu'aux personnes en situation de handicap qui souhaitent candidater pour un recrutement par contrat donnant vocation à titularisation. Certains postes sont également ouverts à des non fonctionnaires souhaitant travailler sous contrat dans la fonction publique.
-
Accueil BIEP Bienvenue sur la Bourse Interministérielle de l'Emploi Public (BIEP) Bienvenue sur la Bourse Interministérielle de l'Emploi Public (BIEP)
[
www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
-
www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 décembre 2016
-
Le projet de loi Egalité et Citoyenneté est définitivement adopté ! Jeudi 22 décembre, à l'
Assemblée nationale, les députés ont définitivement adopté le projet de loi Egalité et Citoyenneté. « Le logement n'est pas un bien comme un autre : il est la première condition pour mener une vie digne » La ministre du Logement et de l'Habitat durable, Emmanuelle Cosse, s'est (.
-
Pilotes demandeurs d'emploi : la prochaine session de remise à niveau en anglais se déroulera à la fin du premier trimestre 2017 Candidatures ouvertes Pilotes - Navigants Adoption définitive du Projet de loi « Egalité et Citoyenneté » Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, et
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, se félicitent de l'adoption définitive du projet de loi « Egalité et Citoyenneté » ce jour par l'
Assemblée nationale. Face aux fractures mises en évidence par les (.
[
www.bretagne.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bretagne
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr
-
Appels à projets - 20 décembre 2016 Appel à projets France expérimentation Porteurs d'un projet innovant et ambitieux dont le développement est freiné ou entravé par certaines dispositions règlementaires (décret ou arrêté), plus que quelque jours pour souscrire à cet appel à projets ! + Lire la suite
[
www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr ]
Forum de la performance
-
www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/actualites/2016/adoption-projet-loi-finances-rectificative-2016-assemblee-nationale
-
Adoption du projet de loi de finances rectificative pour 2016 par l'
Assemblée nationale Adoption du projet de loi de finances rectificative pour 201 Lire la suite
-
www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/actualites/2016/discussion-generale-projet-loi-finances-rectificative-senat
-
Discussion générale du projet de loi de finances rectificative au
Sénat Lire la suite
-
www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr
-
22 Décembre 2016 Adoption du projet de loi de finances rectificative pour 201 Adoption du projet de loi de finances rectificative pour 2016 par l'
Assemblée nationale Jeudi 22 décembre 2016, l'
Assemblée nationale a adopté, en lecture définitive, le projet de loi de finances rectificative pour 2016. Lire la suite 22 Décembre 2016 Adoption du projet de loi de finances rectificative pour 2016 par l'
Assemblée nationale Le
Sénat a adopté, samedi 17 décembre 2016, le projet de loi de finances rectificative (PLFR) pour 2016 par 183 voix pour et 20 voix contre. Le PLFR 2016 fera l'objet d'une nouvelle lecture, à compter du mardi 20 décembre 2016, à l'
Assemblée nationale. Lire la suite 15 Décembre 2016 Discussion générale du projet de loi de finances rectificative au
Sénat Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du Budget et des Comptes publics, a ouvert, jeudi 15 décembre 2016, la discussion générale du projet de loi de finances rectificative pour 2016.
-
561 amendements ont été déposés et seront examinés par les sénateurs. Lire la suite
[
www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364140188788
-
Référence: 14626353364162489494
-
Référence: 14626353364162619274
-
Référence: 14626353364162751894
-
Référence: 14626353364162903874
-
Référence: 14626353364163064510
[
www.cete-nord-picardie.equipement.gouv.fr ]
Cerema Nord-Picardie
-
17 janvier 2017 : " Le stationnement autrement " - Cerema Nord-Picardie
-
17 janvier 2017 : " Le stationnement autrement " LIRE LA SUITE
-
www.cete-nord-picardie.equipement.gouv.fr
-
17 janvier 2017 : " Le stationnement autrement " Le stationnement autrement? Un « objet en interface », au coeur des projets d'habitat, d'urbanisme, d'aménagement. et de biodiversité 17 janvier 2017 : " Le stationnement autrement " 21 décembre 2016 (mis à jour le 22 décembre 2016) Le stationnement autrement? Un « objet en interface », au coeur des projets d'habitat, d'urbanisme, d'aménagement. et de biodiversité LIRE LA SUITE Cerema Nord-
Picardie - Site mis à jour le 22 décembre 2016
-
Le 17 janvier à
Lille, une journée technique CoTITA consacrée au stationnement des véhicules, une problématique à l'interface des politiques publiques traitant des déplacements, de l'organisation des espaces urbains et de la conception des quartiers d'habitat et (. Le 17 janvier à
Lille, une journée technique CoTITA consacrée au stationnement des véhicules, une problématique à l'interface des politiques publiques traitant des déplacements, de l'organisation des (.
[
www.cget.gouv.fr ]
CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
-
www.cget.gouv.fr/actualites/la-loi-definitivement-adoptee
-
22/12/2016 La loi définitivement adoptée ! Lire la suite Montagne Trente après la loi de 1985, le Parlement a adopté, le 21 décembre, le projet de loi de...
-
www.cget.gouv.fr/actualites/le-projet-de-loi-egalite-et-citoyennete-definitivement-adopte-a-l-assemblee-nationale
-
22/12/2016 Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, et
Patrick Kanner,... Le projet de loi Égalité et Citoyenneté définitivement adopté à l'
Assemblée nationale Lire la suite Égalité et Citoyenneté
-
www.cget.gouv.fr
-
Égalité et Citoyenneté Le projet de loi Égalité et Citoyenneté définitivement adopté à l'
Assemblée nationale Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, et
Patrick Kanner,. 22/12/2016 Lire la suite
-
La loi définitivement adoptée ! Trente après la loi de 1985, le Parlement a adopté, le 21 décembre, le projet de loi de. 22/12/2016 Lire la suite
[
www.creps-toulouse.jeunesse-sports.gouv.fr ]
CREPS de Toulouse Midi-Pyrénées
-
www.creps-toulouse.jeunesse-sports.gouv.fr
-
**TAXE D'APPRENTISSAGE 2017** 20-12-2016 - En votre qualité d'employeur, vous aurez bientôt à vous acquitter de la contribution taxe d'apprentissage au titre des salaires bruts 2016. Le CREPS de
Toulouse et son
centre de formation d'apprentis aux métiers du sport forment à l'encadrement de nombreuses disciplines sportives. Parce que la taxe d'apprentissage constitue notre principale ressource de fonctionnement et que nous souhaitons maintenir et développer nos actions de formation dans les métiers du sport avec les mêmes exigences de qualité, nous sollicitons votre participation. En choisissant de la verser à notre établissement, vous contribuerez ainsi à la formation de ces professionnels dont la qualité répond à vos exigences et à celles du monde du travail. Notre plaquette est disponible en téléchargement via le lien ci-dessous.
[
www.creps-toulouse-midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr ]
CREPS de Toulouse Midi-Pyrénées
-
www.creps-toulouse-midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr
-
**TAXE D'APPRENTISSAGE 2017** 20-12-2016 - En votre qualité d'employeur, vous aurez bientôt à vous acquitter de la contribution taxe d'apprentissage au titre des salaires bruts 2016. Le CREPS de
Toulouse et son
centre de formation d'apprentis aux métiers du sport forment à l'encadrement de nombreuses disciplines sportives. Parce que la taxe d'apprentissage constitue notre principale ressource de fonctionnement et que nous souhaitons maintenir et développer nos actions de formation dans les métiers du sport avec les mêmes exigences de qualité, nous sollicitons votre participation. En choisissant de la verser à notre établissement, vous contribuerez ainsi à la formation de ces professionnels dont la qualité répond à vos exigences et à celles du monde du travail. Notre plaquette est disponible en téléchargement via le lien ci-dessous.
[
www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
-
www.culture.gouv.fr/Actualites/Creation-en-cours-la-carte-des-artistes-retenus
-
"Création en cours" : la carte des artistes retenus Création en cours, les 100 artistes retenus
-
www.culture.gouv.fr
-
L'agenda n'est pas encore disponible
-
Les sites archéologiques du Proche-Orient Le Ministère de la Culture et de la Communication vous propose de découvrir les sites archéologiques du Proche-Orient "Création en cours" : la carte des artistes retenus À partir de janvier 2017, une centaine de jeunes artistes s'installeront en résidence dans autant d'écoles en France pour mettre en oeuvre, avec une classe d'élèves du cycle 3 (CM1, CM2, 6ème) et leurs enseignants, un projet artistiq.
-
Un dispositif inédit destiné à soutenir de jeunes artistes en résidence en milieu scolaire et à expérimenter les arts à l'école. "Création en cours" : la carte des 100 artistes retenus 13.12.2016 À partir de janvier 2017, 100 jeunes artistes s'installeront en résidence dans 100 écoles en France pour mettre en oeuvre, avec une classe d'élèves du cycle 3 (CM1, CM2, 6ème) et leurs enseignants, un projet artistique. Soutenir l'emploi dans le spectacle 19.12.2016 Les premiers décrets concernant trois des neuf mesures du Fonds national pour l'emploi pérenne dans le spectacle (Fonpeps) doté de 90 Mâé- ont été publiés au
Journal officiel le 18 décembre 2016. Les six autres mesures suivront début.
[
www.culturecommunication.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
-
www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/Creation-en-cours-la-carte-des-artistes-retenus
-
"Création en cours" : la carte des artistes retenus Création en cours, les 100 artistes retenus
-
www.culturecommunication.gouv.fr
-
"Création en cours" : la carte des artistes retenus À partir de janvier 2017, une centaine de jeunes artistes s'installeront en résidence dans autant d'écoles en France pour mettre en oeuvre, avec une classe d'élèves du cycle 3 (CM1, CM2, 6ème) et leurs enseignants, un projet artistiq.
-
L'agenda n'est pas encore disponible
-
Les sites archéologiques du Proche-Orient Le Ministère de la Culture et de la Communication vous propose de découvrir les sites archéologiques du Proche-Orient
-
Un dispositif inédit destiné à soutenir de jeunes artistes en résidence en milieu scolaire et à expérimenter les arts à l'école. "Création en cours" : la carte des 100 artistes retenus 13.12.2016 À partir de janvier 2017, 100 jeunes artistes s'installeront en résidence dans 100 écoles en France pour mettre en oeuvre, avec une classe d'élèves du cycle 3 (CM1, CM2, 6ème) et leurs enseignants, un projet artistique. Soutenir l'emploi dans le spectacle 19.12.2016 Les premiers décrets concernant trois des neuf mesures du Fonds national pour l'emploi pérenne dans le spectacle (Fonpeps) doté de 90 Mâé- ont été publiés au
Journal officiel le 18 décembre 2016. Les six autres mesures suivront début.
[
www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/actifs-et-cotisants-cnracl-1/
-
Actifs et cotisants CNRACL La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/antibiogram-and-genotypic-analysis-using-16s-rdna-after-biofield-treatment-on-morganella-morganii/
-
Antibiogram and Genotypic Analysis using 16S rDNA after Biofield Treatment on Morganella morganii Morganella morganii (M. morganii) is one of the important nosocomial pathogen associated with the urinary tract infections and bacteremia. The aim of this study was to evaluate .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/antimicrobial-susceptibility-pattern-biochemical-characteristics-and-biotyping-of-salmonella-paratyphi-a-an-impact-of-biofield-treatment/
-
Antimicrobial Susceptibility Pattern, Biochemical Characteristics and Biotyping of Salmonella paratyphi A: An Impact of ... Enteric fever is a major global problem. Emergence of antimicrobial resistance threatens to render current treatments ineffective. The current study was attempted to investigate .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/bareme-cnracl-1/
-
Barème CNRACL La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/bareme-ircantec-1/
-
Barème IRCANTEC Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l'Etat et des Collectivités publiques. Le régime de l'Ircantec s'applique d'une part aux salariés des .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/characterization-of-physical-spectral-and-thermal-properties-of-biofield-treated-1-2-4-triazole/
-
Characterization of Physical, Spectral and Thermal Properties of Biofield Treated 1,2,4-Triazole Triazoles are an important class of compounds used as core molecule for the synthesis of many pharmaceutical drugs. The objective of the present research was to investigate the .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/decedes-cnracl-1/
-
Décédés CNRACL La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/decedes-ircantec-1/
-
Décédés IRCANTEC Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l'Etat et des Collectivités publiques. Le régime de l'Ircantec s'applique d'une part aux salariés des .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/employeurs-cnracl-1/
-
Employeurs CNRACL La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/employeurs-ircantec/
-
Employeurs IRCANTEC Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l'Etat et des Collectivités publiques. Le régime de l'Ircantec s'applique d'une part aux salariés des .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/etablissement-public-de-cooperation-intercommunale-en-seine-et-marne-population-2015/
-
Etablissement Public de Coopération Intercommunale en Seine-et-Marne (population 2015) Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à fiscalité propre Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/evaluation-of-phenotyping-and-genotyping-characterization-of-serratia-marcescens-after-biofield-treatment/
-
Evaluation of Phenotyping and Genotyping Characterization of Serratia marcescens after Biofield Treatment Serratia marcescens (S. marcescens) is Gram-negative bacterium, associated with hospital-acquired infections (HAIs), especially urinary tract and wound infections. The present .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/groupement-dinteret-cynegetique-faisan-en-seine-et-marne/
-
Cette ressource décrit le zonage associé à un Groupement d'Intérêt Cynégétique (GIC). Les « Groupement d'Intérêt Cynégétique » ne recouvrent aucun régime juridique particulier. . Groupement d'intérêt cynégétique Faisan en Seine-et-Marne
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/groupement-dinteret-cynegetique-lievre-en-seine-et-marne/
-
Cette ressource décrit le zonage associé à un Groupement d'Intérêt Cynégétique (GIC). Les « Groupement d'Intérêt Cynégétique » ne recouvrent aucun régime juridique particulier. . Groupement d'Intérêt Cynégétique Lièvre en Seine-et-Marne
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/influence-of-biofield-treatment-on-physical-and-structural-characteristics-of-barium-oxide-and-zinc-sulfide/
-
Barium oxide (BaO) and zinc sulfide (ZnS) are well known for their applications in electrical, optical and chemical industries. The present study was aimed to evaluate the impact . Influence of Biofield Treatment on Physical and Structural Characteristics of Barium Oxide and Zinc Sulfide
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/les-etablissements-publics-de-cooperation-intercommunale-epci-a-fiscalite-propre-fp-en-vigueur-au-01-01-2016-en-seine-et-marne/
-
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en ... Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en Seine-et-Marne. Source des données : DGCL/ Préfecture 77 .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/les-perimetres-de-protection-et-de-mise-en-valeur-des-espaces-agricoles-et-naturels-periurbains-ppeanp-en-seine-et-marne/
-
Issu de la loi relative au développement des territoires ruraux de février 2005, le périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains vise . Les périmètres de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PPEANP) en ...
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/les-zones-damenagement-concerte-zac-en-seine-et-marne-1/
-
Les zones d'aménagement concerté (ZAC) en Seine-et-Marne Mises en oeuvre à partir de 1970, « les zones d'aménagement concerté sont les zones à l'intérieur desquelles une collectivité publique ou un établissement public y ayant vocation .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/ligne-electrique-a-lusage-des-servitudes-dutilite-publique-sup-i4-en-seine-et-marne/
-
Ligne électrique à l'usage des Servitudes d'Utilité Publique (SUP I4) en Seine-et-Marne Localisation des lignes électriques du réseau public de transport comprenant les tensions du 63 000 volts au 400 000 volts Origine Chaque objet est une ligne brisée. Dans la cas .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/nouveaux-retraites-cnracl-1/
-
La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires . Nouveaux retraités CNRACL
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/perimetres-affectes-aux-lieutenants-de-louveterie-sur-le-departement-de-seine-et-marne/
-
Les lieutenants de louveterie sont des personnes privées, collaborateurs bénévoles de l'administration et collaborateur occasionnel du service public. Ils sont nommés par le . Périmètres affectés aux lieutenants de louveterie sur le département de Seine-et-Marne
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/physical-and-structural-characterization-of-biofield-treated-imidazole-derivatives/
-
Imidazole derivatives have attracted significant interests in recent time for their usefulness in synthetic heterocyclic chemistry, analytical chemistry and pharmacology. Aim of . Physical and Structural Characterization of Biofield Treated Imidazole Derivatives
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/reperes-de-crues-historiques-en-seine-et-marne-phec/
-
Les repères de PHE sont un élément important dans le dispositif de prévention et d'information face au risque inondation, car ils permettent d'apporter concrètement un élément . Repères de crues historiques en Seine-et-Marne (PHEC)
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/retraites-cnracl-1/
-
La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires . Retraités CNRACL
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/retraites-ircantec-1/
-
Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l'Etat et des Collectivités publiques. Le régime de l'Ircantec s'applique d'une part aux salariés des . Retraités IRCANTEC
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/stations-depuration-localisees-ponctuellement-en-seine-et-marne/
-
Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles) Origine Scan 25 Organisations partenaires DDT 77 (Direction . Stations d'épuration localisées ponctuellement en Seine-et-Marne
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/zone-de-protection-dune-aire-dalimentation-de-captages-aac-destines-a-laep-en-seine-et-marne/
-
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions . Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP en Seine-et-Marne
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/zones-de-protection-liees-aux-servitudes-de-la-categorie-a4-cours-deau-non-domaniaux-en-seine-et-marne-1/
-
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux.Il s'agit de servitudes de passage :- au sens des . Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A4 (cours d'eau non domaniaux) en Seine-et-Marne
-
www.data.gouv.fr
-
Barème IRCANTEC Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l'Etat et des Collectivités publiques. Le régime de l'Ircantec s'applique d'une part aux salariés des . 1971 à 2015 Décédés IRCANTEC Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l'Etat et des Collectivités publiques. Le régime de l'Ircantec s'applique d'une part aux salariés des . 2000 à 2015 Retraités IRCANTEC Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l'Etat et des Collectivités publiques. Le régime de l'Ircantec s'applique d'une part aux salariés des . Région française Employeurs IRCANTEC Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l'Etat et des Collectivités publiques. Le régime de l'Ircantec s'applique d'une part aux salariés des . Employeurs CNRACL
-
Influence of Biofield Treatment on Physical and Structural Characteristics of Barium Oxide and Zinc Sulfide Barium oxide (BaO) and zinc sulfide (ZnS) are well known for their applications in electrical, optical and chemical industries. The present study was aimed to evaluate the impact . Hebdomadaire Physical and Structural Characterization of Biofield Treated Imidazole Derivatives Imidazole derivatives have attracted significant interests in recent time for their usefulness in synthetic heterocyclic chemistry, analytical chemistry and pharmacology. Hebdomadaire Antibiogram and Genotypic Analysis using 16S rDNA after Biofield Treatment on Morganella morganii Morganella morganii (M. morganii) is one of the important nosocomial pathogen associated with the urinary tract infections and bacteremia. The aim of this study was to evaluate . Hebdomadaire Characterization of Physical, Spectral and Thermal Properties of Biofield Treated 1,2,4-Triazole
-
La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires . 1950 à 2015 Région française Actifs et cotisants CNRACL La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires . 1950 à 2015 Région française
-
La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires . 2014 à 2015 Région française Barème CNRACL La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires . 1947 à 2015 Décédés CNRACL La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires . 2005 à 2015 Nouveaux retraités CNRACL La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires . 2005 à 2015 Retraités CNRACL
-
Les périmètres de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PPEANP) en . Issu de la loi relative au développement des territoires ruraux de février 2005, le périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains vise . Stations d'épuration localisées ponctuellement en Seine-et-Marne Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles) Origine Scan 25 Organisations partenaires DDT 77 (Direction . Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP en Seine-et-Marne En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions . Les zones d'aménagement concerté (ZAC) en Seine-et-Marne
-
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux.Il s'agit de servitudes de passage :- au sens des . Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en . Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en Seine-et-Marne. Source des données : DGCL/ Préfecture 77 . Groupement d'intérêt cynégétique Faisan en Seine-et-Marne Cette ressource décrit le zonage associé à un Groupement d'Intérêt Cynégétique (GIC). Les « Groupement d'Intérêt Cynégétique » ne recouvrent aucun régime juridique particulier. Groupement d'Intérêt Cynégétique Lièvre en Seine-et-Marne Cette ressource décrit le zonage associé à un Groupement d'Intérêt Cynégétique (GIC). Les « Groupement d'Intérêt Cynégétique » ne recouvrent aucun régime juridique particulier.
-
Mises en oeuvre à partir de 1970, « les zones d'aménagement concerté sont les zones à l'intérieur desquelles une collectivité publique ou un établissement public y ayant vocation . Repères de crues historiques en Seine-et-Marne (PHEC) Les repères de PHE sont un élément important dans le dispositif de prévention et d'information face au risque inondation, car ils permettent d'apporter concrètement un élément .
-
Périmètres affectés aux lieutenants de louveterie sur le département de Seine-et-Marne Les lieutenants de louveterie sont des personnes privées, collaborateurs bénévoles de l'administration et collaborateur occasionnel du service public. Ils sont nommés par le . Ligne électrique à l'usage des Servitudes d'Utilité Publique (SUP I4) en Seine-et-Marne Localisation des lignes électriques du réseau public de transport comprenant les tensions du 63 000 volts au 400 000 volts Origine Chaque objet est une ligne brisée. Dans la cas . Etablissement Public de Coopération Intercommunale en Seine-et-Marne (population 2015) Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à fiscalité propre Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de . Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A4 (cours d'eau non domaniaux) en Seine-et-Marne
-
Triazoles are an important class of compounds used as core molecule for the synthesis of many pharmaceutical drugs. The objective of the present research was to investigate the . Hebdomadaire Evaluation of Phenotyping and Genotyping Characterization of Serratia marcescens after Biofield Treatment Serratia marcescens (S. marcescens) is Gram-negative bacterium, associated with hospital-acquired infections (HAIs), especially urinary tract and wound infections. The present . Hebdomadaire Antimicrobial Susceptibility Pattern, Biochemical Characteristics and Biotyping of Salmonella paratyphi A: An Impact of . Enteric fever is a major global problem. Emergence of antimicrobial resistance threatens to render current treatments ineffective. The current study was attempted to investigate . Hebdomadaire
[
www.datar.gouv.fr ]
CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
-
www.datar.gouv.fr/actualites/la-loi-definitivement-adoptee
-
22/12/2016 La loi définitivement adoptée ! Lire la suite Montagne Trente après la loi de 1985, le Parlement a adopté, le 21 décembre, le projet de loi de...
-
www.datar.gouv.fr/actualites/le-projet-de-loi-egalite-et-citoyennete-definitivement-adopte-a-l-assemblee-nationale
-
22/12/2016 Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, et
Patrick Kanner,... Le projet de loi Égalité et Citoyenneté définitivement adopté à l'
Assemblée nationale Lire la suite Égalité et Citoyenneté
-
www.datar.gouv.fr
-
Égalité et Citoyenneté Le projet de loi Égalité et Citoyenneté définitivement adopté à l'
Assemblée nationale Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, et
Patrick Kanner,. 22/12/2016 Lire la suite
-
La loi définitivement adoptée ! Trente après la loi de 1985, le Parlement a adopté, le 21 décembre, le projet de loi de. 22/12/2016 Lire la suite
[
www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Adoption définitive de la proposition de loi relative au secteur du transport public particulier de personnes - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Adoption définitive de la proposition de loi relative au secteur du transport public particulier de personnes
-
Inauguration du raccordement au réseau électrique de la route solaire de l'Orne : Ségolène Royal annonce les soutiens pour le déploiement du plan national - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Inauguration du raccordement au réseau électrique de la route solaire de l'Orne :
Ségolène Royal annonce les soutiens pour le déploiement du plan national
-
www.developpement-durable.gouv.fr
-
22 décembre 2016 Inauguration du raccordement au réseau électrique de la route solaire de l'Orne :
Ségolène Royal annonce les soutiens pour le déploiement du plan national 21 décembre 2016 Adoption définitive de la proposition de loi relative au secteur du transport public particulier de personnes
-
22 décembre 2016 Première mondiale :
Ségolène Royal inaugure la route solaire dans l'Orne
-
Première mondiale :
Ségolène Royal inaugure la route solaire dans l'Orne
Ségolène Royal et Guy Monhée, vice-président du Département de l'Orne et maire de Tourouvre-au-Perche, représentant Alain Lambert, président du Département, ont inauguré ce jeudi 22 décembre la première route solaire au monde, sur la RD5 à Tourouvre-au-Perche (Orne). Cette route d'un kilomètre, financée par le ministère de l'Environnement, est recouverte de panneaux solaires fabriqués essentiellement au niveau local. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 21 décembre 2016 La France et l'Espagne mettent fin au contrat de concession de la ligne à grande vitesse
Perpignan-Figueras et confient son exploitation à une filiale de SNCF Réseau et ADIF
-
La France et l'Espagne mettent fin au contrat de concession de la ligne à grande vitesse Perpignan-Figueras et confient son exploitation à une filiale de SNCF Réseau et ADIF - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
La France et l'Espagne mettent fin au contrat de concession de la ligne à grande vitesse
Perpignan-Figueras et confient son exploitation à une filiale de SNCF Réseau et ADIF
-
Améliorez votre niveau d'anglais pour votre recherche d'emploi à l'international - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Pilotes demandeurs d'emploi : la prochaine session de remise à niveau en anglais se déroulera à la fin du premier trimestre 2017 Candidatures ouvertes
-
Première mondiale : Ségolène Royal inaugure la route solaire dans l'Orne - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Première mondiale :
Ségolène Royal inaugure la route solaire dans l'Orne
[
www.developpementdurable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Adoption définitive de la proposition de loi relative au secteur du transport public particulier de personnes - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Adoption définitive de la proposition de loi relative au secteur du transport public particulier de personnes
-
Inauguration du raccordement au réseau électrique de la route solaire de l'Orne : Ségolène Royal annonce les soutiens pour le déploiement du plan national - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Inauguration du raccordement au réseau électrique de la route solaire de l'Orne :
Ségolène Royal annonce les soutiens pour le déploiement du plan national
-
www.developpementdurable.gouv.fr
-
22 décembre 2016 Inauguration du raccordement au réseau électrique de la route solaire de l'Orne :
Ségolène Royal annonce les soutiens pour le déploiement du plan national 21 décembre 2016 Adoption définitive de la proposition de loi relative au secteur du transport public particulier de personnes
-
22 décembre 2016 Première mondiale :
Ségolène Royal inaugure la route solaire dans l'Orne
-
Première mondiale :
Ségolène Royal inaugure la route solaire dans l'Orne
Ségolène Royal et Guy Monhée, vice-président du Département de l'Orne et maire de Tourouvre-au-Perche, représentant Alain Lambert, président du Département, ont inauguré ce jeudi 22 décembre la première route solaire au monde, sur la RD5 à Tourouvre-au-Perche (Orne). Cette route d'un kilomètre, financée par le ministère de l'Environnement, est recouverte de panneaux solaires fabriqués essentiellement au niveau local. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 21 décembre 2016 La France et l'Espagne mettent fin au contrat de concession de la ligne à grande vitesse
Perpignan-Figueras et confient son exploitation à une filiale de SNCF Réseau et ADIF
-
La France et l'Espagne mettent fin au contrat de concession de la ligne à grande vitesse Perpignan-Figueras et confient son exploitation à une filiale de SNCF Réseau et ADIF - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
La France et l'Espagne mettent fin au contrat de concession de la ligne à grande vitesse
Perpignan-Figueras et confient son exploitation à une filiale de SNCF Réseau et ADIF
-
Première mondiale : Ségolène Royal inaugure la route solaire dans l'Orne - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Première mondiale :
Ségolène Royal inaugure la route solaire dans l'Orne
[
www.dgccrf.bercy.gouv.fr ]
DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers
-
www.dgccrf.bercy.gouv.fr
-
La lettre Concurrence et Consommation n° 15 22/12/2016 Le numéro 15 vient de paraître ! La lettre Concurrence et Consommation n° 15 BOCCRF n°10 du 30 novembre 2016 Le BOCCRF n°10 du 30 novembre 2016
[
www.dgefp.bercy.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.dgefp.bercy.gouv.fr
-
21.12 18:25 Dirigeants d'entreprise, dès janvier 2017, informez vos salariés sur le compte personnel d'activité. t.co/C0U00wNsns 21.12 18:14 #DARES En 2015, les salariés à temps complet travaillent en moyenne 39,1 heures par semaine t.co/zouwElKoZZ t.co/VRHQjbhunW
[
www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15250_point-de-conjoncture-de-leconomie-argentine-5-decembre-2016
-
Point de conjoncture de l'économie argentine (5 décembre 2016)
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15260_breves-de-lomc-n11-2017
-
Brèves de l'OMC n°11 : 2017
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15266_horizon-asean-18-decembre-2016
-
Horizon ASEAN 18 - Décembre 2016
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr
-
Brèves de l'OMC n°11 : 2017 22/12/2016 2017 : L'année 2016 se termine sur une note d'incertitudes pour l'OMC, avec la montée des mesures protectionnistes et des courants anti-globalisation, les questions sur la politique commerciale de la prochaine administration américaine, les deman. Point de conjoncture de l'économie argentine (5 décembre 2016) 21/12/2016 Variation de l'activité industrielle, construction et consommation : les indicateurs restent très mal orientés Variation de la production industrielle (en glissement annuel) Source : INDEC (EMI) L'activité industrielle poursuit sa baisse . La Quinzaine nordique No 125 20/12/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques. Nouvelles économiques de Turquie n°9 19/12/2016 Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-16-dec-2016 16/12/2016
-
Horizon ASEAN 18 - Décembre 2016 22/12/2016 2017 : l'année de tous les dangers pour les économies de l'Asie du Sud-Est ? Le régionalisme financier, une idée neuve en Asie depuis la crise financière de 1997; Singapour s'impose comme acteur Fintech de référence avec la première édition du Fi. Point de conjoncture de l'économie argentine (5 décembre 2016) 21/12/2016 Variation de l'activité industrielle, construction et consommation : les indicateurs restent très mal orientés Variation de la production industrielle (en glissement annuel) Source : INDEC (EMI) L'activité industrielle poursuit sa baisse .
[
www.dmp.gouv.fr ]
Request Rejected
-
www.dmp.gouv.fr
-
Your support ID is: 14698854172738206662
-
Your support ID is: 2551160103719923057
-
Your support ID is: 2551160103719930015
-
Your support ID is: 2551160103719941410
-
Your support ID is: 2551160103719948642
-
Your support ID is: 2551160103719952282
[
www.ecologie.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Adoption définitive de la proposition de loi relative au secteur du transport public particulier de personnes
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Inauguration du raccordement au réseau électrique de la route solaire de l'Orne :
Ségolène Royal annonce les soutiens pour le déploiement du plan national
-
www.ecologie.gouv.fr
-
22 décembre 2016 Inauguration du raccordement au réseau électrique de la route solaire de l'Orne :
Ségolène Royal annonce les soutiens pour le déploiement du plan national 21 décembre 2016 Adoption définitive de la proposition de loi relative au secteur du transport public particulier de personnes
-
22 décembre 2016 Première mondiale :
Ségolène Royal inaugure la route solaire dans l'Orne
-
Première mondiale :
Ségolène Royal inaugure la route solaire dans l'Orne
Ségolène Royal et Guy Monhée, vice-président du Département de l'Orne et maire de Tourouvre-au-Perche, représentant Alain Lambert, président du Département, ont inauguré ce jeudi 22 décembre la première route solaire au monde, sur la RD5 à Tourouvre-au-Perche (Orne). Cette route d'un kilomètre, financée par le ministère de l'Environnement, est recouverte de panneaux solaires fabriqués essentiellement au niveau local. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 21 décembre 2016 La France et l'Espagne mettent fin au contrat de concession de la ligne à grande vitesse
Perpignan-Figueras et confient son exploitation à une filiale de SNCF Réseau et ADIF
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
La France et l'Espagne mettent fin au contrat de concession de la ligne à grande vitesse
Perpignan-Figueras et confient son exploitation à une filiale de SNCF Réseau et ADIF
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Première mondiale :
Ségolène Royal inaugure la route solaire dans l'Orne
[
www.education.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Déplacement de Najat Vallaud-Belkacem dans l'Hérault - Vendredi 2 décembre 2016 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem dans l'Hérault - Vendredi 2 décembre 2016
-
Décès d'un lycéen agressé aux abords du lycée professionnel Poinso-Chapuis de Marseille - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Décès d'un lycéen agressé aux abords du lycée professionnel Poinso-Chapuis de
Marseille
-
Diplôme national du brevet, baccalauréat, CAP et BEP : les dates des examens 2017 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Diplôme national du brevet, baccalauréat, CAP et BEP : les dates des examens 2017
-
www.education.gouv.fr
-
Agir pour la mixité sociale et scolaire au collège : retours d'expériences et projets des territoires pilotes Esprit critique et laïcité Décès d'un lycéen agressé aux abords du lycée professionnel Poinso-Chapuis de
Marseille Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem dans l'Hérault - Vendredi 2 décembre 2016
-
Diplôme national du brevet, baccalauréat, CAP et BEP : les dates des examens 2017 Agir pour la mixité sociale et scolaire au collège : discours de
Najat Vallaud-Belkacem Diplôme national du brevet, baccalauréat, CAP et BEP : les dates des examens 2017
[
www.emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.emploi.gouv.fr
-
21.12 18:25 Dirigeants d'entreprise, dès janvier 2017, informez vos salariés sur le compte personnel d'activité. t.co/C0U00wNsns 21.12 18:14 #DARES En 2015, les salariés à temps complet travaillent en moyenne 39,1 heures par semaine t.co/zouwElKoZZ t.co/VRHQjbhunW
[
www.emploidesseniors.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.emploidesseniors.gouv.fr
-
21.12 18:25 Dirigeants d'entreprise, dès janvier 2017, informez vos salariés sur le compte personnel d'activité. t.co/C0U00wNsns 21.12 18:14 #DARES En 2015, les salariés à temps complet travaillent en moyenne 39,1 heures par semaine t.co/zouwElKoZZ t.co/VRHQjbhunW
[
www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.enlevement-parental.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364141009512
-
Référence: 14626353364156145381
-
Référence: 14626353364156294777
-
Référence: 14626353364162367418
-
Référence: 14626353364162761306
-
Référence: 14626353364165712179
[
www.environnement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Adoption définitive de la proposition de loi relative au secteur du transport public particulier de personnes
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Inauguration du raccordement au réseau électrique de la route solaire de l'Orne :
Ségolène Royal annonce les soutiens pour le déploiement du plan national
-
www.environnement.gouv.fr
-
22 décembre 2016 Inauguration du raccordement au réseau électrique de la route solaire de l'Orne :
Ségolène Royal annonce les soutiens pour le déploiement du plan national 21 décembre 2016 Adoption définitive de la proposition de loi relative au secteur du transport public particulier de personnes
-
22 décembre 2016 Première mondiale :
Ségolène Royal inaugure la route solaire dans l'Orne
-
Première mondiale :
Ségolène Royal inaugure la route solaire dans l'Orne
Ségolène Royal et Guy Monhée, vice-président du Département de l'Orne et maire de Tourouvre-au-Perche, représentant Alain Lambert, président du Département, ont inauguré ce jeudi 22 décembre la première route solaire au monde, sur la RD5 à Tourouvre-au-Perche (Orne). Cette route d'un kilomètre, financée par le ministère de l'Environnement, est recouverte de panneaux solaires fabriqués essentiellement au niveau local. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 21 décembre 2016 La France et l'Espagne mettent fin au contrat de concession de la ligne à grande vitesse
Perpignan-Figueras et confient son exploitation à une filiale de SNCF Réseau et ADIF
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
La France et l'Espagne mettent fin au contrat de concession de la ligne à grande vitesse
Perpignan-Figueras et confient son exploitation à une filiale de SNCF Réseau et ADIF
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Première mondiale :
Ségolène Royal inaugure la route solaire dans l'Orne
[
www.equipement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
www.equipement.gouv.fr/Adoption-definitive-de-la.html
-
Adoption définitive de la proposition de loi relative au secteur du transport public particulier de personnes
-
www.equipement.gouv.fr/Inauguration-du-raccordement-au.html
-
Inauguration du raccordement au réseau électrique de la route solaire de l'Orne :
Ségolène Royal annonce les soutiens pour le déploiement du plan national
-
www.equipement.gouv.fr
-
22 décembre 2016 Inauguration du raccordement au réseau électrique de la route solaire de l'Orne :
Ségolène Royal annonce les soutiens pour le déploiement du plan national 21 décembre 2016 Adoption définitive de la proposition de loi relative au secteur du transport public particulier de personnes
-
22 décembre 2016 Première mondiale :
Ségolène Royal inaugure la route solaire dans l'Orne
-
Première mondiale :
Ségolène Royal inaugure la route solaire dans l'Orne
Ségolène Royal et Guy Monhée, vice-président du Département de l'Orne et maire de Tourouvre-au-Perche, représentant Alain Lambert, président du Département, ont inauguré ce jeudi 22 décembre la première route solaire au monde, sur la RD5 à Tourouvre-au-Perche (Orne). Cette route d'un kilomètre, financée par le ministère de l'Environnement, est recouverte de panneaux solaires fabriqués essentiellement au niveau local. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 21 décembre 2016 La France et l'Espagne mettent fin au contrat de concession de la ligne à grande vitesse
Perpignan-Figueras et confient son exploitation à une filiale de SNCF Réseau et ADIF
-
www.equipement.gouv.fr/La-France-et-l-Espagne-mettent-fin.html
-
La France et l'Espagne mettent fin au contrat de concession de la ligne à grande vitesse
Perpignan-Figueras et confient son exploitation à une filiale de SNCF Réseau et ADIF
-
www.equipement.gouv.fr/Premiere-mondiale-Segolene-Royal.html
-
Première mondiale :
Ségolène Royal inaugure la route solaire dans l'Orne
[
www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
-
www.gouv.nc/actualites/22-12-2016/des-resultats-encourageants
-
Des résultats encourageants Lire la suite de Des résultats encourageants
-
www.gouv.nc/actualites/22-12-2016/le-parc-de-la-mer-de-corail-ambassadeur-de-la-caledonie
-
Le parc de la mer de Corail, ambassadeur de la Calédonie Lire la suite de Le parc de la mer de Corail, ambassadeur de la Calédonie
-
www.gouv.nc
-
Des résultats encourageants 22 décembre 2016Éducation et formation Le vice-recteur Jean-Charles Ringard-Flament présentait ce jeudi les résultats aux examens 2016. Mention très bien au baccalauréat technologique et au CAP. Brevet et bac général peuvent mieux faire. Quant au bac professionnel, il doit vite se ressaisir. Lire la suite de Des résultats encourageants Le parc de la mer de Corail, ambassadeur de la Calédonie 22 décembre 2016Environnement et énergie Mission accomplie pour le comité de gestion du parc naturel de la mer de Corail ! Ses membres se sont réunis mardi pour valider le projet de plan de gestion de l'immense aire maritime protégée, créée en 2014 par le gouvernement. Lire la suite de Le parc de la mer de Corail, ambassadeur de la Calédonie Des droits d'enregistrement réduits dans le secteur minier 21 décembre 2016Économie
-
Le gouvernement a examiné le 20 décembre un avant-projet de loi du pays qui vise à rétablir un montant fixe, réduit à 7 000 francs, pour les droits d'enregistrement lors des cessions de titres miniers entre opérateurs du secteur. Lire la suite de Des droits d'enregistrement réduits dans le secteur minier
[
www.horizon2020.gouv.fr ]
Accueil - Horizon 2020
-
www.horizon2020.gouv.fr
-
Date d'impression : 22.12.16
-
TIC (4) Espace (3) NMP (4) KET - Technologies clés génériques Accès au financement à risque Innovation dans les PME CCR IET Propager l'excellence et élargir la participation à Horizon 2020 Science avec et pour la société Coopération internationale (1) Genre FTI - Fast Track to Innovation
[
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
-
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
-
4509584 visiteurs depuis le 16/12/2010 49 utilisateurs en ligne.
-
4509777 visiteurs depuis le 16/12/2010 67 utilisateurs en ligne.
-
4509987 visiteurs depuis le 16/12/2010 53 utilisateurs en ligne.
-
4510174 visiteurs depuis le 16/12/2010 64 utilisateurs en ligne.
-
4510381 visiteurs depuis le 16/12/2010 44 utilisateurs en ligne.
-
4510680 visiteurs depuis le 16/12/2010 58 utilisateurs en ligne.
[
www.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail
-
www.justice.gouv.fr
-
22/12 Concours de la magistrature 2017
-
Devenez magistrat ! Les concours sont ouverts Plus d'informations 22 décembre 2016 Concours de la magistrature 2017 Le ministère de la Justice recrute des magistrats : Inscriptions aux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (ENM) jusqu'au 17 février 2017
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Concours de la magistrature 2017 Devenez magistrat ! Les concours sont ouverts Plus d'informations
[
www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364140203612
-
Référence: 14626353364140526452
-
Référence: 14626353364165230383
-
Référence: 14626353364165559279
-
Référence: 14626353364165725723
-
Référence: 14626353364165894939
[
www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.gouv.fr
-
Mis à jour le 22/12/2016
[
www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.mariage.gouv.fr
-
Référence: 14626353364140205980
-
Référence: 14626353364141018312
-
Référence: 14626353364156160409
-
Référence: 14626353364162637350
-
Référence: 14626353364162778506
-
Référence: 14626353364162922874
[
www.modernisation.gouv.fr ]
Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique
-
www.modernisation.gouv.fr
-
Accélérer le mouvement du gouvernement ouvert grâce à des outils numériques, voilà un des. PGO : une nuit pour parler de démocratie Dans le cadre du sommet mondial du partenariat pour un gouvernement ouvert qui s'est tenu à. Tableau de bord des services publics numériques - Édition 2016 Pour la 3e année consécutive, le secrétariat général pour la modernisation de l'action. Revivez le 4e Sommet mondial du Partenariat pour un gouvernement ouvert Du 7 au 9 décembre 2016, la France a accueilli à
Paris le 4e Sommet mondial du Partenariat pour un.
-
Barcamp Futurs Publics : 4 projets pour booster l'innovation publique ! Cette année encore, les innovateurs publics ont répondu à l'appel du barcamp Futurs Publics.
-
Tableau de bord des services publics numériques - Édition 2016 Pour la 3e année consécutive, le secrétariat général pour la modernisation de l'action. Lancement de l'OGP toolbox, une plateforme de solutions numériques pour la démocratie Accélérer le mouvement du gouvernement ouvert grâce à des outils numériques, voilà un des. PGO : une nuit pour parler de démocratie Dans le cadre du sommet mondial du partenariat pour un gouvernement ouvert qui s'est tenu à. Baromètre Delouvrier 2016 : Les services publics vus par les Français et les usagers Depuis 2005, l'institut Paul Delouvrier donne la parole aux usagers des services publics à. Simplification : 25 nouvelles mesures pour les collectivités territoriales 25 nouvelles mesures de simplification à destination des collectivités territoriales ont été annoncées lundi 5 décembre à
Alençon (Orne) par Jean-Vincent Placé, secrétaire d'Etat chargé de la. Lancement de l'OGP toolbox, une plateforme de solutions numériques pour la démocratie
-
www.modernisation.gouv.fr/laction-publique-se-transforme/en-ouvrant-les-donnees-publiques/lancement-ogp-toolbox-une-plateforme-de-solutions-numeriques-pour-la-democratie
-
En savoir plus Lancement de l'OGP toolbox, une plateforme de solutions numériques pour la démocratie link
-
www.modernisation.gouv.fr/laction-publique-se-transforme/en-ouvrant-les-donnees-publiques/pgo-une-nuit-pour-parler-democratie
-
En savoir plus PGO : une nuit pour parler de démocratie link
-
www.modernisation.gouv.fr/laction-publique-se-transforme/en-ouvrant-les-donnees-publiques/revivez-le-4e-sommet-mondial-du-partenariat-pour-un-gouvernement-ouvert
-
Revivez le 4e Sommet mondial du Partenariat pour un gouvernement ouvert link
-
www.modernisation.gouv.fr/ladministration-change-avec-le-numerique/par-des-services-numeriques-aux-usagers/tableau-de-bord-des-services-publics-numeriques-edition-2016
-
En savoir plus Tableau de bord des services publics numériques - Édition 2016 link
-
www.modernisation.gouv.fr/les-services-publics-se-simplifient-et-innovent/par-lecoute/simplification-25-nouvelles-mesures-pour-les-collectivites-territoriales
-
Suite
[
www.musee-prisons.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.musee-prisons.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364156477233
-
Référence: 14626353364156638237
-
Référence: 14626353364156808981
-
Référence: 14626353364165075171
-
Référence: 14626353364165238067
-
Référence: 14626353364165393855
[
www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Hommage aux morts de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie
-
www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Mis à jour le 22/12/2016A la Une Hommage aux morts de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie 05/12/2016 Lundi 5 décembre, les autorités civiles et militaires ont rendu hommage aux victimes de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie. La cérémonie s'est déroulée place de Gaulle à
Alençon. À cette occasion, le préfet a remis l'insigne de (.
-
Ségolène Royal a inauguré la première route solaire au monde, sur la RD5 à Tourouvre-au-Perche, dans l'Orne. Ce kilomètre expérimental financé par le ministère de l'Environnement, est recouvert de panneaux solaires fabriqués par l'usine SNA située à proximité. Première mondiale :
Ségolène Royal inaugure la route solaire dans l'Orne Influenza aviaire : Risque « élevé » sur l'ensemble du territoire national Nouveau dispositif Vigipirate : Un plan consolidé en 2016 Actualités
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Première mondiale :
Ségolène Royal inaugure la route solaire dans l'Orne
Ségolène Royal a inauguré la première route solaire au monde, sur la RD5 à Tourouvre-au-Perche, dans l'Orne. Ce kilomètre expérimental financé par le ministère de l'Environnement, est recouvert de panneaux solaires fabriqués par l'usine SNA située à proximité.
[
www.orne.pref.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Hommage aux morts de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie
-
www.orne.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 22/12/2016A la Une Hommage aux morts de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie 05/12/2016 Lundi 5 décembre, les autorités civiles et militaires ont rendu hommage aux victimes de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie. La cérémonie s'est déroulée place de Gaulle à
Alençon. À cette occasion, le préfet a remis l'insigne de (.
-
Ségolène Royal a inauguré la première route solaire au monde, sur la RD5 à Tourouvre-au-Perche, dans l'Orne. Ce kilomètre expérimental financé par le ministère de l'Environnement, est recouvert de panneaux solaires fabriqués par l'usine SNA située à proximité. Première mondiale :
Ségolène Royal inaugure la route solaire dans l'Orne Influenza aviaire : Risque « élevé » sur l'ensemble du territoire national Nouveau dispositif Vigipirate : Un plan consolidé en 2016 Actualités
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Première mondiale :
Ségolène Royal inaugure la route solaire dans l'Orne
Ségolène Royal a inauguré la première route solaire au monde, sur la RD5 à Tourouvre-au-Perche, dans l'Orne. Ce kilomètre expérimental financé par le ministère de l'Environnement, est recouvert de panneaux solaires fabriqués par l'usine SNA située à proximité.
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
-
www.paca.direccte.gouv.fr
-
3/172 Senior 13/172 Services à la personne 3/172 Statistiques 21/172 Tourisme
-
3/172 Senior 7/172 Services à la personne 3/172 Statistiques 19/172 Tourisme
-
3/180 Senior 16/180 Services à la personne 3/180 Statistiques 18/180 Tourisme
-
3/187 Senior 14/187 Services à la personne 3/187 Statistiques 18/187 Tourisme
-
4/240 Senior 5/240 Services à la personne 4/240 Statistiques 24/240 Tourisme
-
5/260 Senior 6/260 Services à la personne 5/260 Statistiques 30/260 Tourisme
-
63/172 Accès à l'emploi 21/172 Action collective 7/172 Activité partielle 25/172 Alternance 34/172 Apprentissage 70/172 Chômage 34/172 Compétitivité 12/172 Concurrence 7/172 Conseiller du salarié 33/172 Consommation 28/172 Contrat de génération 8/172 contrefaçon 6/172 Convention collective 27/172 Dialogue social 22/172 Droit du travail 28/172 Emploi d'avenir 172/172 Entreprise 3/172 Europe 15/172 Exportation 9/172 Fonds social européen 120/172 Formation professionnelle 6/172 GPEC 145/172 Industrie 102/172 Innovation 30/172 Insertion 63/172 Inspection du travail 13/172 Intelligence économique 12/172 investissement 37/172 Jeunes 6/172 Métrologie 12/172 Mutation économique 8/172 Organisation des services 23/172 Politique de la ville 3/172 Prévention 3/172 Responsabilité sociale des entreprises 11/172 Rupture conventionnelle 9/172 Salaires 83/172 Santé au travail 10/172 Securité travail
-
67/172 Accès à l'emploi 21/172 Action collective 13/172 Activité partielle 29/172 Alternance 40/172 Apprentissage 80/172 Chômage 40/172 Compétitivité 16/172 Concurrence 13/172 Conseiller du salarié 33/172 Consommation 30/172 Contrat de génération 3/172 contrefaçon 6/172 Convention collective 29/172 Dialogue social 24/172 Droit du travail 27/172 Emploi d'avenir 172/172 Entreprise 3/172 Europe 15/172 Exportation 9/172 Fonds social européen 118/172 Formation professionnelle 6/172 GPEC 146/172 Industrie 87/172 Innovation 29/172 Insertion 65/172 Inspection du travail 19/172 Intelligence économique 12/172 investissement 46/172 Jeunes 6/172 Métrologie 31/172 Mutation économique 12/172 Organisation des services 22/172 Politique de la ville 3/172 Prévention 3/172 Responsabilité sociale des entreprises 19/172 Rupture conventionnelle 9/172 Salaires 89/172 Santé au travail 9/172 Securité travail
-
67/180 Accès à l'emploi 21/180 Action collective 16/180 Activité partielle 27/180 Alternance 40/180 Apprentissage 77/180 Chômage 33/180 Compétitivité 12/180 Concurrence 16/180 Conseiller du salarié 30/180 Consommation 27/180 Contrat de génération 4/180 contrefaçon 7/180 Convention collective 30/180 Dialogue social 26/180 Droit du travail 24/180 Emploi d'avenir 180/180 Entreprise 3/180 Europe 15/180 Exportation 9/180 Fonds social européen 136/180 Formation professionnelle 6/180 GPEC 138/180 Industrie 92/180 Innovation 25/180 Insertion 60/180 Inspection du travail 12/180 Intelligence économique 12/180 investissement 47/180 Jeunes 6/180 Métrologie 33/180 Mutation économique 7/180 Organisation des services 22/180 Politique de la ville 3/180 Prévention 3/180 Responsabilité sociale des entreprises 19/180 Rupture conventionnelle 6/180 Salaires 97/180 Santé au travail 10/180 Securité travail
-
67/187 Accès à l'emploi 21/187 Action collective 14/187 Activité partielle 24/187 Alternance 38/187 Apprentissage 73/187 Chômage 33/187 Compétitivité 12/187 Concurrence 14/187 Conseiller du salarié 30/187 Consommation 27/187 Contrat de génération 4/187 contrefaçon 8/187 Convention collective 32/187 Dialogue social 24/187 Droit du travail 24/187 Emploi d'avenir 187/187 Entreprise 3/187 Europe 15/187 Exportation 9/187 Fonds social européen 120/187 Formation professionnelle 6/187 GPEC 146/187 Industrie 99/187 Innovation 26/187 Insertion 61/187 Inspection du travail 12/187 Intelligence économique 12/187 investissement 48/187 Jeunes 6/187 Métrologie 19/187 Mutation économique 8/187 Organisation des services 21/187 Politique de la ville 3/187 Prévention 3/187 Responsabilité sociale des entreprises 17/187 Rupture conventionnelle 6/187 Salaires 88/187 Santé au travail 11/187 Securité travail
-
78/240 Accès à l'emploi 28/240 Action collective 5/240 Activité partielle 32/240 Alternance 46/240 Apprentissage 90/240 Chômage 44/240 Compétitivité 16/240 Concurrence 5/240 Conseiller du salarié 40/240 Consommation 36/240 Contrat de génération 6/240 contrefaçon 12/240 Convention collective 31/240 Dialogue social 19/240 Droit du travail 32/240 Emploi d'avenir 240/240 Entreprise 4/240 Europe 20/240 Exportation 12/240 Fonds social européen 118/240 Formation professionnelle 8/240 GPEC 197/240 Industrie 135/240 Innovation 30/240 Insertion 65/240 Inspection du travail 16/240 Intelligence économique 16/240 investissement 52/240 Jeunes 8/240 Métrologie 22/240 Mutation économique 6/240 Organisation des services 25/240 Politique de la ville 4/240 Prévention 4/240 Responsabilité sociale des entreprises 9/240 Rupture conventionnelle 8/240 Salaires 83/240 Santé au travail 16/240 Securité travail
-
87/260 Accès à l'emploi 35/260 Action collective 6/260 Activité partielle 39/260 Alternance 58/260 Apprentissage 100/260 Chômage 54/260 Compétitivité 20/260 Concurrence 6/260 Conseiller du salarié 49/260 Consommation 45/260 Contrat de génération 7/260 contrefaçon 16/260 Convention collective 41/260 Dialogue social 25/260 Droit du travail 39/260 Emploi d'avenir 260/260 Entreprise 5/260 Europe 25/260 Exportation 15/260 Fonds social européen 145/260 Formation professionnelle 10/260 GPEC 224/260 Industrie 147/260 Innovation 41/260 Insertion 83/260 Inspection du travail 20/260 Intelligence économique 19/260 investissement 55/260 Jeunes 10/260 Métrologie 15/260 Mutation économique 8/260 Organisation des services 27/260 Politique de la ville 5/260 Prévention 5/260 Responsabilité sociale des entreprises 11/260 Rupture conventionnelle 11/260 Salaires 100/260 Santé au travail 21/260 Securité travail
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
-
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
-
31/111 Accès à l'emploi 2/111 Action collective 8/111 Activité partielle 111/111 Agriculture 2/111 Alternance 21/111 Chômage 10/111 Compétitivité 10/111 Contrat de génération 2/111 Discrimination 30/111 Droit du travail 24/111 Entreprise 4/111 Exportation 12/111 Financement des entreprises 92/111 Formation professionnelle 4/111 Handicap 2/111 Industrie 4/111 Innovation 2/111 Insertion 11/111 Inspection du travail 4/111 Intelligence économique 2/111 investissement 17/111 Jeunes 24/111 Mutation économique 13/111 Prévention 15/111 Qualification 17/111 Saisonniers 15/111 Salaires 23/111 Santé au travail 4/111 Senior 20/111 Tourisme 10/111 VAE
-
32/105 Accès à l'emploi 2/105 Action collective 5/105 Activité partielle 105/105 Agriculture 2/105 Alternance 22/105 Chômage 10/105 Compétitivité 14/105 Contrat de génération 2/105 Discrimination 31/105 Droit du travail 22/105 Entreprise 4/105 Exportation 12/105 Financement des entreprises 80/105 Formation professionnelle 4/105 Handicap 2/105 Industrie 4/105 Innovation 3/105 Insertion 12/105 Inspection du travail 4/105 Intelligence économique 2/105 investissement 20/105 Jeunes 23/105 Mutation économique 15/105 Prévention 15/105 Qualification 23/105 Saisonniers 15/105 Salaires 35/105 Santé au travail 6/105 Senior 18/105 Tourisme 13/105 VAE
-
32/98 Accès à l'emploi 2/98 Action collective 2/98 Activité partielle 98/98 Agriculture 3/98 Alternance 21/98 Chômage 10/98 Compétitivité 11/98 Contrat de génération 2/98 Discrimination 21/98 Droit du travail 19/98 Entreprise 5/98 Exportation 12/98 Financement des entreprises 75/98 Formation professionnelle 4/98 Handicap 3/98 Industrie 5/98 Innovation 3/98 Insertion 4/98 Inspection du travail 4/98 Intelligence économique 2/98 investissement 11/98 Jeunes 15/98 Mutation économique 9/98 Prévention 13/98 Qualification 16/98 Saisonniers 13/98 Salaires 26/98 Santé au travail 4/98 Senior 22/98 Tourisme
-
43/110 Accès à l'emploi 3/110 Action collective 3/110 Activité partielle 110/110 Agriculture 3/110 Alternance 28/110 Chômage 11/110 Compétitivité 15/110 Contrat de génération 3/110 Discrimination 28/110 Droit du travail 24/110 Entreprise 6/110 Exportation 14/110 Financement des entreprises 101/110 Formation professionnelle 6/110 Handicap 3/110 Industrie 6/110 Innovation 3/110 Insertion 7/110 Inspection du travail 6/110 Intelligence économique 3/110 investissement 16/110 Jeunes 24/110 Mutation économique 10/110 Prévention 12/110 Qualification 15/110 Saisonniers 12/110 Salaires 28/110 Santé au travail 6/110 Senior 28/110 Tourisme
[
www.porte-parole.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.porte-parole.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364140536180
-
Référence: 14626353364141022000
-
Référence: 14626353364156168109
-
Référence: 14626353364165078495
-
Référence: 14626353364165568467
-
Référence: 14626353364165734635
[
www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus STATION LANVEOC
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus LA GARONNE -
BORDEAUX
-
" + PSR_title + "
-
60 MILLES OUEST DE L'ILE DE SEIN En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PAZENN
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PAZENN - YEU - ROCHEBONNE
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus Naufrage de deux coques de navires...
-
www.premar-atlantique.gouv.fr
-
Arrêté préfectoral n° 98/2016 Réglementant temporairement la navigation, le stationnement et le mouillage des navires, engins. En savoir plus Premar Méditerranée LARGE SAN GIULIANO - TRONC D'ARBRE A.. le 22 dec 16 a 15h00 loc, tronc d arbre a la derive a la position 42-16,5n 009-37,3e . En savoir plus SOLENZARA - BALISE DISPARUE Carte 6855 le 22 dec 16 a 14h28 loc, la balise du feu babord de solenzara (lb 41000).
-
LA GARONNE -
BORDEAUX Cantabrico - la garonne -
bordeaux les navigateurs sont informes que 2 bouees laterales tribord. En savoir plus
-
Naufrage de deux coques de navires. Le 22 décembre 2016 à 01h55, le
centre régional opérationnel de. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - NORD PORT EN BESSIN Aaaa wight - north of port en bessin sailors are advised that the fishing vessel has spun .
-
SAINT FLORENT - INCIDENT DE FEU Le feu de la pointe de fornali du golfe de saint florent est signale eteint (lb 38060) . En savoir plus
-
STATION LANVEOC Station lanveoc rade de
brest - station lanveoc au cours de la semaine 52 (du 26 decembre. En savoir plus PAZENN - YEU - ROCHEBONNE Pazenn - yeu - rochebonne largage de cible sous-marine dans un rayon de 30 milles
centre. En savoir plus signalons qu'une coque de remorqueur a coulee (profondeure 155. En savoir plus 60 MILLES OUEST DE L'ILE DE SEIN Pazenn - 60 milles ouest de l'ile de sein signalons qu'une coque de remorqueur a. En savoir plus TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE 'R.. Iroise - pierres noires tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154'. En savoir plus Premar Manche et Mer du
Nord PAS DE CALAIS - DUNKERQUE Les navigateurs sont informes que la bouee decourant dunkerque est, est signale eteinte. Premar Méditerranée PORT DE PLAISANCE DE BANYULS -. Ttt avurnav local
toulon lion - port de plaisance de banyuls le feu de la jetee.
[
www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
-
" + PSR_title + "
-
ANTIFER - NORD PORT EN BESSIN En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
CASQUET- DST DES CASQUETS En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PAS DE
CALAIS - DUNKERQUE
-
www.premar-manche.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=848
-
Arrêté préfectoral n° 98/2016 En savoir plus
-
www.premar-manche.gouv.fr
-
Arrêté préfectoral n° 98/2016 Réglementant temporairement la navigation, le stationnement et le mouillage des navires, engins. En savoir plus Premar Méditerranée LARGE SAN GIULIANO - TRONC D'ARBRE A.. le 22 dec 16 a 15h00 loc, tronc d arbre a la derive a la position 42-16,5n 009-37,3e . En savoir plus SOLENZARA - BALISE DISPARUE Carte 6855 le 22 dec 16 a 14h28 loc, la balise du feu babord de solenzara (lb 41000).
-
CASQUET- DST DES CASQUETS Portland-casquets tss adrift cetacean at position (wgs84) 49-58,7n 002-48,6w sailors are. En savoir plus
-
LA GARONNE -
BORDEAUX Cantabrico - la garonne -
bordeaux les navigateurs sont informes que 2 bouees laterales tribord. En savoir plus
-
Naufrage de deux coques de navires. Le 22 décembre 2016 à 01h55, le
centre régional opérationnel de. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - NORD PORT EN BESSIN Aaaa wight - north of port en bessin sailors are advised that the fishing vessel has spun .
-
SAINT FLORENT - INCIDENT DE FEU Le feu de la pointe de fornali du golfe de saint florent est signale eteint (lb 38060) . En savoir plus
-
STATION LANVEOC Station lanveoc rade de
brest - station lanveoc au cours de la semaine 52 (du 26 decembre. En savoir plus PAZENN - YEU - ROCHEBONNE Pazenn - yeu - rochebonne largage de cible sous-marine dans un rayon de 30 milles
centre. En savoir plus signalons qu'une coque de remorqueur a coulee (profondeure 155. En savoir plus 60 MILLES OUEST DE L'ILE DE SEIN Pazenn - 60 milles ouest de l'ile de sein signalons qu'une coque de remorqueur a. En savoir plus TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE 'R.. Iroise - pierres noires tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154'. En savoir plus Premar Manche et Mer du
Nord PAS DE CALAIS - DUNKERQUE Les navigateurs sont informes que la bouee decourant dunkerque est, est signale eteinte. PORT DE PLAISANCE DE BANYULS -.
[
www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
-
" + PSR_title + "
-
PORT DE PLAISANCE DE BANYULS -...
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus LARGE SAN GIULIANO - TRONC D'ARBRE A...
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus SAINT FLORENT - INCIDENT DE FEU
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus SOLENZARA - BALISE DISPARUE
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr
-
Arrêté préfectoral n° 98/2016 Réglementant temporairement la navigation, le stationnement et le mouillage des navires, engins. En savoir plus Premar Méditerranée LARGE SAN GIULIANO - TRONC D'ARBRE A.. le 22 dec 16 a 15h00 loc, tronc d arbre a la derive a la position 42-16,5n 009-37,3e . En savoir plus SOLENZARA - BALISE DISPARUE Carte 6855 le 22 dec 16 a 14h28 loc, la balise du feu babord de solenzara (lb 41000).
-
CASQUET- DST DES CASQUETS Portland-casquets tss adrift cetacean at position (wgs84) 49-58,7n 002-48,6w sailors are. En savoir plus
-
LA GARONNE -
BORDEAUX Cantabrico - la garonne -
bordeaux les navigateurs sont informes que 2 bouees laterales tribord. En savoir plus
-
Naufrage de deux coques de navires. Le 22 décembre 2016 à 01h55, le
centre régional opérationnel de. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - NORD PORT EN BESSIN Aaaa wight - north of port en bessin sailors are advised that the fishing vessel has spun .
-
SAINT FLORENT - INCIDENT DE FEU Le feu de la pointe de fornali du golfe de saint florent est signale eteint (lb 38060) . En savoir plus
-
STATION LANVEOC Station lanveoc rade de
brest - station lanveoc au cours de la semaine 52 (du 26 decembre. En savoir plus PAZENN - YEU - ROCHEBONNE Pazenn - yeu - rochebonne largage de cible sous-marine dans un rayon de 30 milles
centre. En savoir plus signalons qu'une coque de remorqueur a coulee (profondeure 155. En savoir plus 60 MILLES OUEST DE L'ILE DE SEIN Pazenn - 60 milles ouest de l'ile de sein signalons qu'une coque de remorqueur a. En savoir plus TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE 'R.. Iroise - pierres noires tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154'. En savoir plus Premar Manche et Mer du
Nord PAS DE CALAIS - DUNKERQUE Les navigateurs sont informes que la bouee decourant dunkerque est, est signale eteinte. PORT DE PLAISANCE DE BANYULS -.
[
www.presse.justice.gouv.fr ]
Justice / Presse
-
Justice / Presse / Concours de la magistrature 2017
-
Concours de la magistrature 2017
-
Document pdf
-
Lire le CP
-
www.presse.justice.gouv.fr
-
L'objectif est de permettre le remplacement des magistrats quittant leurs fonctions à l'occasion d'un départ en retraite, mais aussi d'augmenter les effectifs de la magistrature, comme l'a réaffirmé le Président de la République,
François Hollande, dans le discours qu'il a prononcé lors de la prestation de serment de la promotion 2016 en février dernier. Pour en savoir plus sur le concours, rendez-vous sur l'espace www.metiers.justice.gouv.fr,et plus spécifiquement ici. Retrouvez des témoignages de magistrats en poste. 22 décembre 2016 Concours de la magistrature 2017 Communiqué de presse du ministère de la Justice Le ministère de la Justice recrute des magistrats : Inscriptions aux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (ENM) jusqu'au 17 février 2017 Fier de rendre la Justice ! #DevenezMagistrat 22/12 Concours de la magistrature 2017
-
· Le 3ème concours est dédié aux candidats justifiant d'au moins 8 ans d'activité dans le secteur privé et leur permet de se reconvertir au sein de la magistrature. La clôture des inscriptions est fixée au 17 février 2017. Les épreuves d'admissibilité se dérouleront la semaine du 29 mai 2017. A l'issue du concours, les futurs magistrats bénéficient d'une formation rémunérée de 31 mois. Cette formation dispensée à l'ENM, située à
Bordeaux, fait une place essentielle à la pratique : près 70% du temps de l'auditeur de justice est consacré aux stages en juridiction. Depuis 2012, la magistrature connaît un haut niveau de recrutement : 2086 recrutements de magistrats dont 828 postes créés. En 2016, 282 postes ont été offerts : 216 pour le 1er concours, 51 pour le 2e concours et 15 pour le 3e concours. Le nombre de postes offerts en 2017 sera communiqué au printemps prochain.
-
Vous souhaitez rejoindre une carrièrejuridique aux champs d'activité variés, exercerune mission essentielle au sein de la société et indispensable au vivre ensemble ? Vous aimez le droit et le contact humain ? Les concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (ENM) sont faits pour vous. Dans la continuité de la campagne d'inscription au concours de greffier qui a débuté en novembre, le ministère de la Justice lance la campagne d'inscription aux concours2017 d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature . 3 concours sont ouverts et s'adressent à des profils divers : · Le 1er concoursestdes tiné auxtitulaires d'un diplôme de niveau Bac+4âgés de 31 ans au plus : c'est la voie d'accèsprincipale à la magistrature (plus de 85% des effectifsen sont issus). · Le 2ème concours s'adresse auxfonctionnaires ou agents publics exerçantdepuis au moins 4ans, qu'ils soient greffiers, lieutenants de police,inspecteurs du travailou professeurs.
-
www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10095&ssrubrique=12818&article=29557
-
Concours de la magistrature 2017
[
www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.prison.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364140393960
-
Référence: 14626353364140704228
-
Référence: 14626353364141022660
-
Référence: 14626353364155999281
-
Référence: 14626353364156644877
-
Référence: 14626353364165398343
[
www.reunion.dieccte.gouv.fr ]
Direccte La Réunion
-
www.reunion.dieccte.gouv.fr/Appel-a-projets-Structuration-de-Poles-Touristiques-Territoriaux-Martine
-
+ Lire la suite Appel à projets « Structuration de Pôles Touristiques Territoriaux » : Martine PINVILLE annonce les 11 Territoires touristiques sélectionnés
-
www.reunion.dieccte.gouv.fr
-
Appel à projets « Structuration de Pôles Touristiques Territoriaux » : Martine PINVILLE annonce les 11 Territoires touristiques sélectionnés 22 décembre 2016 Tourisme - 22 décembre 2016 Appel à projets « Structuration de Pôles Touristiques Territoriaux » : Martine PINVILLE annonce les 11 Territoires touristiques sélectionnés Lancé le 23 août dernier à l'initiative de Martine Pinville, Secrétaire d'Etat chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Economie sociale et solidaire, l'appel à projets sur les contrats de « structuration de pôles touristiques territoriaux » (SPôTT) avait pour objectif de sélectionner et valoriser des territoires touristiques d'excellence en les accompagnants dans la structuration (. + Lire la suite
[
www.reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Coopération régionale - Les services de l'Etat à La Réunion
-
- Coopération régionale
-
Evènements - Les services de l'Etat à La Réunion
-
- Evènements
-
Fonds de coopération régionale - Appel à projets pour l'année 2017 - Les services de l'Etat à La Réunion
-
Fonds de coopération régionale - Appel à projets pour l'année 2017
-
www.reunion.gouv.fr
-
22/12/2016 Sécurité routière Vitres surteintées à l'avant : plus que dix jours pour se mettre en conformité avec la réglementation
-
Coopération régionale Fonds de coopération régionale - Appel à projets pour l'année 2017 22/12/2016
-
Mis à jour le 22/12/2016 Retrouvez toutes les informations et conseils dans le dossier de presse Saison cyclonique 2016-2017 à
La Réunion La menace cyclonique à
La Réunion, s'étend de décembre à avril avec un maximum de risques sur les trois mois d'été austral (janvier, (. Saison cyclonique 2016-2017 à
La Réunion Réglementation sur la pêche aux langoustes du 1er décembre au 31 mars 02/12/2016 A l'approche des fêtes de fin d'année, la direction de la mer Sud océan Indien rappelle qu'il est interdit de pêcher, faire pêcher, saler, acheter, vendre, transporter et employer à un usage quelconque, les langoustes dans les eaux maritimes bordant La (. 16/12/2016 Evènements Visite de Madame Ericka BAREIGTS, ministre des Outre-mer Lundi 19 et mardi 20 décembre 2016
-
Saison cyclonique 2016-2017 à La Réunion - Les services de l'Etat à La Réunion
-
Retrouvez toutes les informations et conseils dans le dossier de presse Saison cyclonique 2016-2017 à
La Réunion La menace cyclonique à
La Réunion, s'étend de décembre à avril avec un maximum de risques sur les trois mois d'été austral (janvier, (...) Saison cyclonique 2016-2017 à
La Réunion
-
Sécurité routière - Les services de l'Etat à La Réunion
-
- Sécurité routière
-
Vitres surteintées à l'avant : plus que dix jours pour se mettre en conformité avec la réglementation - Les services de l'Etat à La Réunion
-
Vitres surteintées à l'avant : plus que dix jours pour se mettre en conformité avec la réglementation
[
www.reunion.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
- Coopération régionale
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
- Evènements
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Fonds de coopération régionale - Appel à projets pour l'année 2017
-
www.reunion.pref.gouv.fr
-
22/12/2016 Sécurité routière Vitres surteintées à l'avant : plus que dix jours pour se mettre en conformité avec la réglementation
-
Coopération régionale Fonds de coopération régionale - Appel à projets pour l'année 2017 22/12/2016
-
Mis à jour le 22/12/2016 Retrouvez toutes les informations et conseils dans le dossier de presse Saison cyclonique 2016-2017 à
La Réunion La menace cyclonique à
La Réunion, s'étend de décembre à avril avec un maximum de risques sur les trois mois d'été austral (janvier, (. Saison cyclonique 2016-2017 à
La Réunion Réglementation sur la pêche aux langoustes du 1er décembre au 31 mars 02/12/2016 A l'approche des fêtes de fin d'année, la direction de la mer Sud océan Indien rappelle qu'il est interdit de pêcher, faire pêcher, saler, acheter, vendre, transporter et employer à un usage quelconque, les langoustes dans les eaux maritimes bordant La (. 16/12/2016 Evènements Visite de Madame Ericka BAREIGTS, ministre des Outre-mer Lundi 19 et mardi 20 décembre 2016
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Retrouvez toutes les informations et conseils dans le dossier de presse Saison cyclonique 2016-2017 à
La Réunion La menace cyclonique à
La Réunion, s'étend de décembre à avril avec un maximum de risques sur les trois mois d'été austral (janvier, (...) Saison cyclonique 2016-2017 à
La Réunion
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
- Sécurité routière
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Vitres surteintées à l'avant : plus que dix jours pour se mettre en conformité avec la réglementation
[
www.sarthe.pref.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
-
www.sarthe.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 22/12/2016
-
La préfecture de la Sarthe
-
Afin de renforcer la lutte contre le terrorisme, et protéger notamment les mineurs qui partent vers des pays en guerre, la loi a établi un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs.
[
www.senat.fr ]
Accueil - Sénat
-
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisations et leur suivi - S
-
Atteintes à la biodiversité
-
Atteintes à la biodiversité 20 décembre - La commission d'enquête sur les atteintes de la biodiversité poursuit ses auditions
-
Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté - Sénat
-
Egalité et citoyenneté 22 décembre - Le Parlement a définitivement adopté le projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
-
Une proposition de loi pour réguler, responsabiliser et simplifie le secteur du transport public particulier de personnes - Sénat
-
Taxis et véhicules de transport avec chauffeur
-
Une proposition de loi pour réguler, responsabiliser et simplifie le secteur du transport public particulier de personnes - Sénat
-
Taxis et véhicules de transport avec chauffeur 21 décembre - Le
Sénat a définitivement adopté, à l'unanimité, la proposition de loi pour équilibrer les règles entre taxis et VTC
-
Déclaration de politique générale du Gouvernement devant le Sénat - Sénat
-
Déclaration du Gouvernement 14 décembre 2016 -
Bernard Cazeneuve a fait une déclaration devant le
Sénat en application de l'article 50-1 de la Constitution
-
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 - Sénat
-
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 22 décembre - Le Parlement a définitivement adopté le projet de loi de finances rectificative pour 2016
-
www.senat.fr
-
21 décembre - Le
Sénat a définitivement adopté le projet de loi de protection des territoires de montagne [En savoir plus] 22 décembre - Le Parlement a définitivement adopté le projet de loi de finances rectificative pour 2016 Projet de loi de finances rectificative pour 2016 22 décembre - Le Parlement a définitivement adopté le projet de loi de finances rectificative pour 2016 Taxis et véhicules de transport avec chauffeur 21 décembre - Le
Sénat a définitivement adopté, à l'unanimité, la proposition de loi pour équilibrer les règles entre taxis et VTC Egalité et citoyenneté 22 décembre - Le Parlement a définitivement adopté le projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté Projet de loi de finances rectificative pour 2016 22 décembre - Le Parlement a définitivement adopté le projet de loi de finances rectificative pour 2016
-
Atteintes à la biodiversité 20 décembre - La commission d'enquête sur les atteintes de la biodiversité poursuit ses auditions Déclaration du Gouvernement 14 décembre 2016 -
Bernard Cazeneuve a fait une déclaration devant le
Sénat en application de l'article 50-1 de la Constitution
-
Protection des territoires de montagne 21 décembre - Le
Sénat a définitivement adopté le projet de loi de protection des territoires de montagne [En savoir plus] Taxis et véhicules de transport avec chauffeur 21 décembre - Le
Sénat a définitivement adopté, à l'unanimité, la proposition de loi pour équilibrer les règles entre taxis et VTC Atteintes à la biodiversité 20 décembre - La commission d'enquête sur les atteintes de la biodiversité poursuit ses auditions Atteintes à la biodiversité 20 décembre - La commission d'enquête sur les atteintes de la biodiversité poursuit ses auditions Atteintes à la biodiversité 20 décembre - La commission d'enquête sur les atteintes de la biodiversité poursuit ses auditions Atteintes à la biodiversité 20 décembre - La commission d'enquête sur les atteintes de la biodiversité poursuit ses auditions
-
Taxis et véhicules de transport avec chauffeur 21 décembre - Le
Sénat a définitivement adopté, à l'unanimité, la proposition de loi pour équilibrer les règles entre taxis et VTC
-
Taxis et véhicules de transport avec chauffeur 21 décembre - Le
Sénat a définitivement adopté, à l'unanimité, la proposition de loi pour équilibrer les règles entre taxis et VTC Projet de loi de finances rectificative pour 2016 22 décembre - Le Parlement a définitivement adopté le projet de loi de finances rectificative pour 2016 Taxis et véhicules de transport avec chauffeur 21 décembre - Le
Sénat a définitivement adopté, à l'unanimité, la proposition de loi pour équilibrer les règles entre taxis et VTC Projet de loi de finances rectificative pour 2016 22 décembre - Le Parlement a définitivement adopté le projet de loi de finances rectificative pour 2016 Taxis et véhicules de transport avec chauffeur 21 décembre - Le
Sénat a définitivement adopté, à l'unanimité, la proposition de loi pour équilibrer les règles entre taxis et VTC Projet de loi de finances rectificative pour 2016 22 décembre - Le Parlement a définitivement adopté le projet de loi de finances rectificative pour 2016
[
www.side.developpement-durable.gouv.fr ]
Accueil - SIDE
-
www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/IFD_REFDOC_0536172
-
Amazon Etude et rapport internes : DREAL
CENTRE-VAL DE LOIRE : 2016 La commercialisation des logements neufs en région
Centre-Val de Loire : résultats au 3ème trimestre 2016 Publication trimestrielle sur les résultats de l'enquête sur la commercialisation des logements neufs en région
Centre (ECLN).
-
www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/IFD_REFDOC_0536183
-
Amazon Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL
Pays de la Loire : 2016 La conjoncture des transports en
Pays de la Loire au 2ème trimestre 2016 - l'emploi du secteur augmente fortement La conjoncture des transports en
Pays de la Loire est une publication périodique. Actualisée quatre fois par an, elle présente l'évolution récente des principaux indicateurs conjoncturels du secteur des transports en Pays de la Lo...
-
www.side.developpement-durable.gouv.fr
-
Avis TACITE de l'Autorité environnementale : Plan Local d'Urbanisme (PLU), Mise en Compatibilité (MEC), Déclaration de Projet (DP) de AIX EN PROVENCE . Etude et rapport internes : 2016
-
La conjoncture des transports en
Pays de la Loire au 2ème trimestre 2016 - l'emploi du secteur augmente fortement Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL
Pays de la Loire : 2016 La conjoncture des transports en
Pays de la Loire est une publication périodique. Actualisée quatre fois par an, elle présente l'évolution récente des principaux indicateurs conjoncturels du secteur des transports en Pays de la Lo. La commercialisation des logements neufs en région
Centre-Val de Loire : résultats au 3ème trimestre 2016 Etude et rapport internes : DREAL
CENTRE-VAL DE LOIRE : 2016 Publication trimestrielle sur les résultats de l'enquête sur la commercialisation des logements neufs en région
Centre (ECLN). Document d'objectifs de gestion (DOCOB) du site Natura 2000 n° FR2601012 "Gîtes et habitats à chauves-souris en
Bourgogne" Etude et rapport internes : BIOTOPE : 2015
-
Le DOCOB Natura 2000 est le fruit d'une étroite collaboration entre différents acteurs réunis au sein d'un comité de pilotage (COPIL) et de groupes de travail. Il définit un état des lieux et préconise des mesures de gestion pour .
[
www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr ]
Request Rejected
-
www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
-
Your support ID is: 5681183401201482615
-
Your support ID is: 5681183401203388313
-
Your support ID is: 5681183401204595182
-
Your support ID is: 5681183401204983376
-
Your support ID is: 5681183401205535510
-
Your support ID is: 5681183401206415338
[
www.strategie.gouv.fr ]
France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
-
www.strategie.gouv.fr
-
2017/2027 - Le véhicule propre au secours du climat - Actions. Publications 2017/2027 - Quelle fiscalité pour le logement ? Actions critiques 2017/2027 - Le véhicule propre au secours du climat - Actions. 2017/2027 - Quelle architecture pour la zone euro ? 2017/2027 - Le véhicule propre au secours du climat - Actions. Pour éviter une hausse des températures synonyme de graves dérèglements climatiques, l'humanité. 2017/2027 - Quelle architecture pour la zone euro ? Depuis 2010, la zone euro a engagé des réformes qui lui ont jusqu'ici permis de préserver son. Notre fiscalité du logement favorise le statut de propriétaire occupant. Ce faisant, elle freine la. 2017/2027 - Le véhicule propre au secours du climat - Actions critiques Pour éviter une hausse des températures synonyme de graves dérèglements climatiques, l'humanité doit fortement réduire ses émissions de gaz à effet de serre dans les prochaines décennies. L'Accord de
Paris a récemment.
-
www.strategie.gouv.fr/publications/20172027-vehicule-propre-secours-climat-actions-critiques
-
16/12
[
www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.temps.travail.gouv.fr
-
21.12 18:25 Dirigeants d'entreprise, dès janvier 2017, informez vos salariés sur le compte personnel d'activité. t.co/C0U00wNsns 21.12 18:14 #DARES En 2015, les salariés à temps complet travaillent en moyenne 39,1 heures par semaine t.co/zouwElKoZZ t.co/VRHQjbhunW
[
www.territoires.gouv.fr ]
MATRCT Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
-
www.territoires.gouv.fr/426-millions-deuros-supplementaires-pour-la-corse/
-
il y a 2 jours
-
www.territoires.gouv.fr/adoption-definitive-de-la-loi-montagne-les-specificites-des-zones-de-montagne-mieux-reconnues/
-
Adoption définitive de la loi montagne : les spécificités des zones de montagne mieux reconnues Lire l'article il y a 1 minute
-
www.territoires.gouv.fr/adoption-definitive-de-la-loi-montagne-les-specificites-des-zones-de-montagne-mieux-reconnues/
-
il y a 4 heures
-
www.territoires.gouv.fr/adoption-definitive-de-la-loi-montagne-les-specificites-des-zones-de-montagne-mieux-reconnues/
-
il y a 7 heures
-
www.territoires.gouv.fr/categorie/amenagement-du-territoire/
-
aménagement du territoire
-
www.territoires.gouv.fr/categorie/montagne/
-
montagne
-
www.territoires.gouv.fr/categorie/ruralite/
-
ruralité
-
www.territoires.gouv.fr
-
Adoption définitive de la loi montagne : les spécificités des zones de montagne mieux reconnues il y a 1 minute aménagement du territoire, montagne, ruralité Le projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne, soumis aux vote des deux assemblées mercredi 20 décembre, a été adopté après 45 heures de débat parlementaire et près de 2000 amendements examinés. Le [ ] Lire l'article
-
il y a 4 heures aménagement du territoire, montagne, ruralité
-
il y a 7 heures aménagement du territoire, montagne, ruralité Le projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne, soumis aux votes des deux assemblées mercredi 21 décembre, a été adopté après 45 heures de débat parlementaire et près de 2000 amendements examinés.
-
La loi montagne définitivement adoptée il y a 1 minute communiqués Jean-Michel Baylet, ministre de l'Aménagement du Territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales, se réjouit de l'aboutissement d'une démarche de co-construction avec tous les acteurs concernés et les différentes sensibilités politiques. Il salue le soutien des parlementaires à un [ ] Lire l'article il y a 2 jours communiqués
-
www.territoires.gouv.fr/la-loi-montagne-definitivement-adoptee/
-
La loi montagne définitivement adoptée Lire l'article il y a 1 minute
[
www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.textes.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364140543104
-
Référence: 14626353364156489721
-
Référence: 14626353364162532510
-
Référence: 14626353364163084922
-
Référence: 14626353364165085247
-
Référence: 14626353364165742187
[
www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail-emploi.gouv.fr
-
21.12 18:25 Dirigeants d'entreprise, dès janvier 2017, informez vos salariés sur le compte personnel d'activité. t.co/C0U00wNsns 21.12 18:14 #DARES En 2015, les salariés à temps complet travaillent en moyenne 39,1 heures par semaine t.co/zouwElKoZZ t.co/VRHQjbhunW
[
www.travail-emploi-sante.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail-emploi-sante.gouv.fr
-
21.12 18:25 Dirigeants d'entreprise, dès janvier 2017, informez vos salariés sur le compte personnel d'activité. t.co/C0U00wNsns 21.12 18:14 #DARES En 2015, les salariés à temps complet travaillent en moyenne 39,1 heures par semaine t.co/zouwElKoZZ t.co/VRHQjbhunW
[
www.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail.gouv.fr
-
21.12 18:25 Dirigeants d'entreprise, dès janvier 2017, informez vos salariés sur le compte personnel d'activité. t.co/C0U00wNsns 21.12 18:14 #DARES En 2015, les salariés à temps complet travaillent en moyenne 39,1 heures par semaine t.co/zouwElKoZZ t.co/VRHQjbhunW
[
www.travail-solidarite.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail-solidarite.gouv.fr
-
21.12 18:25 Dirigeants d'entreprise, dès janvier 2017, informez vos salariés sur le compte personnel d'activité. t.co/C0U00wNsns 21.12 18:14 #DARES En 2015, les salariés à temps complet travaillent en moyenne 39,1 heures par semaine t.co/zouwElKoZZ t.co/VRHQjbhunW
[
www.travailler-mieux.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travailler-mieux.gouv.fr
-
21.12 18:25 Dirigeants d'entreprise, dès janvier 2017, informez vos salariés sur le compte personnel d'activité. t.co/C0U00wNsns 21.12 18:14 #DARES En 2015, les salariés à temps complet travaillent en moyenne 39,1 heures par semaine t.co/zouwElKoZZ t.co/VRHQjbhunW
[
www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/15250_point-de-conjoncture-de-leconomie-argentine-5-decembre-2016
-
Point de conjoncture de l'économie argentine (5 décembre 2016)
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/15260_breves-de-lomc-n11-2017
-
Brèves de l'OMC n°11 : 2017
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/15266_horizon-asean-18-decembre-2016
-
Horizon ASEAN 18 - Décembre 2016
-
www.tresor.bercy.gouv.fr
-
Brèves de l'OMC n°11 : 2017 22/12/2016 2017 : L'année 2016 se termine sur une note d'incertitudes pour l'OMC, avec la montée des mesures protectionnistes et des courants anti-globalisation, les questions sur la politique commerciale de la prochaine administration américaine, les deman. Point de conjoncture de l'économie argentine (5 décembre 2016) 21/12/2016 Variation de l'activité industrielle, construction et consommation : les indicateurs restent très mal orientés Variation de la production industrielle (en glissement annuel) Source : INDEC (EMI) L'activité industrielle poursuit sa baisse . La Quinzaine nordique No 125 20/12/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques. Nouvelles économiques de Turquie n°9 19/12/2016 Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-16-dec-2016 16/12/2016
-
Horizon ASEAN 18 - Décembre 2016 22/12/2016 2017 : l'année de tous les dangers pour les économies de l'Asie du Sud-Est ? Le régionalisme financier, une idée neuve en Asie depuis la crise financière de 1997; Singapour s'impose comme acteur Fintech de référence avec la première édition du Fi. Point de conjoncture de l'économie argentine (5 décembre 2016) 21/12/2016 Variation de l'activité industrielle, construction et consommation : les indicateurs restent très mal orientés Variation de la production industrielle (en glissement annuel) Source : INDEC (EMI) L'activité industrielle poursuit sa baisse .
[
www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
-
www.tresor.economie.gouv.fr/15250_point-de-conjoncture-de-leconomie-argentine-5-decembre-2016
-
Point de conjoncture de l'économie argentine (5 décembre 2016)
-
www.tresor.economie.gouv.fr/15260_breves-de-lomc-n11-2017
-
Brèves de l'OMC n°11 : 2017
-
www.tresor.economie.gouv.fr/15266_horizon-asean-18-decembre-2016
-
Horizon ASEAN 18 - Décembre 2016
-
www.tresor.economie.gouv.fr
-
Brèves de l'OMC n°11 : 2017 22/12/2016 2017 : L'année 2016 se termine sur une note d'incertitudes pour l'OMC, avec la montée des mesures protectionnistes et des courants anti-globalisation, les questions sur la politique commerciale de la prochaine administration américaine, les deman. Point de conjoncture de l'économie argentine (5 décembre 2016) 21/12/2016 Variation de l'activité industrielle, construction et consommation : les indicateurs restent très mal orientés Variation de la production industrielle (en glissement annuel) Source : INDEC (EMI) L'activité industrielle poursuit sa baisse . La Quinzaine nordique No 125 20/12/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques. Nouvelles économiques de Turquie n°9 19/12/2016 Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-16-dec-2016 16/12/2016
-
Horizon ASEAN 18 - Décembre 2016 22/12/2016 2017 : l'année de tous les dangers pour les économies de l'Asie du Sud-Est ? Le régionalisme financier, une idée neuve en Asie depuis la crise financière de 1997; Singapour s'impose comme acteur Fintech de référence avec la première édition du Fi. Point de conjoncture de l'économie argentine (5 décembre 2016) 21/12/2016 Variation de l'activité industrielle, construction et consommation : les indicateurs restent très mal orientés Variation de la production industrielle (en glissement annuel) Source : INDEC (EMI) L'activité industrielle poursuit sa baisse .
[
www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.tutelles.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364140402792
-
Référence: 14626353364156649733
-
Référence: 14626353364156817573
-
Référence: 14626353364162388786
-
Référence: 14626353364165405491
-
Référence: 14626353364165577715
[
www.var.pref.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
www.var.pref.gouv.fr
-
Interdiction des feux d'artifice de divertissement pour les particuliers
-
Mis à jour le 22/12/2016
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Arrêté préfectoral réglementant temporairement l'utilisation d'artifices dits de divertissement et d'articles pyrotechniques dans le département du Var Interdiction des feux d'artifice de divertissement pour les particuliers
[
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
-
Actualisation le jeudi 22 décembre 2016 à 09h52 Actualisation le jeudi 22 décembre 2016 à 09h52 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 22 décembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 22122016_10 Bulletin publié le : 22/12/2016 à 09:52:05 Prochain bulletin publié au plus tard le : 22/12/2016 à 16:00:00 Actualisation le jeudi 22 décembre 2016 à 09h52
-
Actualisation le jeudi 22 décembre 2016 à 15h53 Actualisation le jeudi 22 décembre 2016 à 15h53 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 23 décembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 22122016_16 Bulletin publié le : 22/12/2016 à 15:53:13 Prochain bulletin publié au plus tard le : 23/12/2016 à 10:00:00 Actualisation le jeudi 22 décembre 2016 à 15h53
[
www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.gouv.fr
-
Actualisation le jeudi 22 décembre 2016 à 09h52 Actualisation le jeudi 22 décembre 2016 à 09h52 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 22 décembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 22122016_10 Bulletin publié le : 22/12/2016 à 09:52:05 Prochain bulletin publié au plus tard le : 22/12/2016 à 16:00:00 Actualisation le jeudi 22 décembre 2016 à 09h52
-
Actualisation le jeudi 22 décembre 2016 à 15h53 Actualisation le jeudi 22 décembre 2016 à 15h53 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 23 décembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 22122016_16 Bulletin publié le : 22/12/2016 à 15:53:13 Prochain bulletin publié au plus tard le : 23/12/2016 à 10:00:00 Actualisation le jeudi 22 décembre 2016 à 15h53
[
www.ville.gouv.fr ]
Ville.gouv.fr - Ministère de la Ville
-
www.ville.gouv.fr
-
Le projet de loi Égalité et Citoyenneté définitivement adopté à l'
Assemblée nationale #Brève : 22/12/2016 Emploi : les ministères chargés du Travail et de la Ville, et le Service public de l'emploi signent une convention #Brève : 19/12/2016 Le ministère chargé du Travail, de l'Emploi et de la Formation ainsi que le ministère chargé de la Ville ont signé une convention d'objectifs 2016-2020 (.
-
www.ville.gouv.fr/?le-projet-de-loi-egalite-et
-
LIRE LA SUITE Le projet de loi Égalité et Citoyenneté définitivement adopté à l'
Assemblée nationale
[
www.vos-droits.justice.gouv.fr ]
Site du justiciable
-
www.vos-droits.justice.gouv.fr
-
Référence: 17582012662759191859
-
Référence: 17582012662759238715
-
Référence: 17582012662759260211
-
Référence: 17582012662759373594
-
Référence: 17582012662759446766
-
Référence: 17582012662760292688