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www.accessibilite.gouv.fr ]
Accessibilité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer 
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Au 1er décembre 2016 : 190 163 Ad'AP ont été reçus et enregistrés par les DDTM portant sur 513 183 ERP 9 967 demandes de prorogation du délai de dépôt de l'Ad'AP ont été formulées, portant sur 86 257 ERP
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www.ado.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364138387792 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364137829124
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Référence: 14626353364153676013
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Référence: 14626353364160298670
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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www.agriculture.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.agriculture.gouv.fr
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La truite française, un produit de fêtes de fin d'année Chaque année, les ventes de truite fraîche et fumée continuent leur progression en France. En cette période de fêtes, la truite s'invite de plus en plus dans nos assiettes. La truite est la quatrième espèce consommée par les ménages français derrière le lieu noir. Depuis dix ans, la production de truites est en hausse de 50%. 19 déc 2016 Publication du décret sur la mise en transparence des résultats des contrôles sanitaires
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Recherche : tic et puces dans l'étable Les recherches sur le rumen de la vache, véritable boîte noire, s'accélèrent grâce à l'arrivée d'outils capables d'absorber leurs flux d'informations continus. Pour les chercheurs, c'est une révolution ! Le big data leur ouvre des perspectives pour améliorer les performances économiques et environnementales des élevages. Reportage à l'Inra de
Rennes dans l'unité Pegase. 15 déc 2016 L'enseignement agricole, c'est plus de élèves, étudiants, apprentis et stagiaires en formation continue !
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www.agriculture.gouv.fr/la-truite-francaise-un-produit-de-fetes-de-fin-dannee
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La truite française, un produit de fêtes de fin d'année
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www.agriculture.gouv.fr/publication-du-decret-sur-la-mise-en-transparence-des-resultats-des-controles-sanitaires
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Publication du décret sur la mise en transparence des résultats des contrôles sanitaires
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www.agriculture.gouv.fr/recherche-tic-et-puces-dans-letable
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Recherche : tic et puces dans l'étable
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : Conditions de déclenchement de l'Alerte
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www.alerte-enlevement.gouv.fr
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Après information du procureur général près la cour d'appel et de la Direction des Affaires Criminelles et des Grâces du ministère de la Justice Le message d'alerte doit être simple, précis, solennel, validé par le magistrat ayant ordonné son déclenchement. Cliquer sur l'image pour télécharger le shéma Imprimer la page pied de page
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Conditions de déclenchement de l'Alerte Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 12 décembre 2016 Conditions de déclenchement de l'Alerte Les critères de déclenchement : Un enlèvement avéré et non une simple disparition ; l'intégrité physique ou la vie de la victime est en danger ; des éléments d'informations permettent de localiser l'enfant ou le suspect ; la victime est mineure ; les parents de la victime ont donné leur accord au déclenchement de l'alerte. Qui déclenche l'alerte : l'autorité judiciaire Le Procureur de la République : En concertation avec les enquêteurs
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364138180252 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364154282793 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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www.alimentation.gouv.fr ]
Alim'agri :
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L'enseignement agricole, c'est plus de élèves, étudiants, apprentis et stagiaires en formation continue !
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La truite française, un produit de fêtes de fin d'année Chaque année, les ventes de truite fraîche et fumée continuent leur progression en France. En cette période de fêtes, la truite s'invite de plus en plus dans nos assiettes. La truite est la quatrième espèce consommée par les ménages français derrière le lieu noir. Depuis dix ans, la production de truites est en hausse de 50%. 19 déc 2016 Publication du décret sur la mise en transparence des résultats des contrôles sanitaires Recherche : tic et puces dans l'étable Les recherches sur le rumen de la vache, véritable boîte noire, s'accélèrent grâce à l'arrivée d'outils capables d'absorber leurs flux d'informations continus. Pour les chercheurs, c'est une révolution ! Le big data leur ouvre des perspectives pour améliorer les performances économiques et environnementales des élevages. Reportage à l'Inra de
Rennes dans l'unité Pegase. 15 déc 2016
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www.alimentation.gouv.fr/la-truite-francaise-un-produit-de-fetes-de-fin-dannee
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La truite française, un produit de fêtes de fin d'année
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www.alimentation.gouv.fr/publication-du-decret-sur-la-mise-en-transparence-des-resultats-des-controles-sanitaires
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Publication du décret sur la mise en transparence des résultats des contrôles sanitaires
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Recherche : tic et puces dans l'étable
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www.alsace.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet DREAL Grand Est
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Internet DREAL Grand Est
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Concours externe et interne de secrétaire d'administration et de contrôle du (...)
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www.alsace.developpement-durable.gouv.fr
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Concours externe et interne de secrétaire d'administration et de contrôle du (. Le 20 décembre
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Lancement de l'appel à projet paysages 20 décembre 2016 L'appel à projets « Plan de paysage », organisé à un rythme bisannuel par le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a été lancé le 25 novembre 2016. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 décembre 2016
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Internet DREAL Grand Est
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Lancement de l'appel à projet paysages
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www.alsace.equipement.gouv.fr ]
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Concours externe et interne de secrétaire d'administration et de contrôle du (...)
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Concours externe et interne de secrétaire d'administration et de contrôle du (. Le 20 décembre
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Lancement de l'appel à projet paysages 20 décembre 2016 L'appel à projets « Plan de paysage », organisé à un rythme bisannuel par le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a été lancé le 25 novembre 2016. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 décembre 2016
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Lancement de l'appel à projet paysages
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www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.annuaires.justice.gouv.fr/21769
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Trouver une association d'aide aux victimes
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Trouver une permanence juridique
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364154092757 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364137993448
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Référence: 14626353364153510161
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Référence: 14626353364162441307
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364138574192 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364162955171 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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Voir les actualités du site
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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Exercice national de sûreté nucléaire au
Centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Cruas-Meysse Les 13 et 14 décembre, les pouvoirs publics et EDF ont organisé un exercice national de sûreté nucléaire au
Centre Nucléaire de Production d'Electricité (CNPE) de Cruas-Meysse.
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Ardèche
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Fin de l'épisode neige et verglas sur le département de l'Ardèche La vigilance orange neige et verglas est levée sur le département de l'Ardèche
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr
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La vigilance orange neige et verglas est levée sur le département de l'Ardèche Les 13 et 14 décembre, les pouvoirs publics et EDF ont organisé un exercice national de sûreté nucléaire au
Centre Nucléaire de Production d'Electricité (CNPE) de Cruas-Meysse. A partir du 1er janvier 2017, fin des dépôts de dossiers en préfecture* * seules certaines procédures non soumises à habilitation seront traitées aux guichets des préfectures. Fin de l'épisode neige et verglas sur le département de l'Ardèche Exercice national de sûreté nucléaire au
Centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Cruas-Meysse Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au SIV.
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Mis à jour le 20/12/2016
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Ardèche
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* seules certaines procédures non soumises à habilitation seront traitées aux guichets des préfectures. A partir du 1er janvier 2017, fin des dépôts de dossiers en préfecture* Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au SIV.
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www.ardeche.equipement.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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Exercice national de sûreté nucléaire au
Centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Cruas-Meysse Les 13 et 14 décembre, les pouvoirs publics et EDF ont organisé un exercice national de sûreté nucléaire au
Centre Nucléaire de Production d'Electricité (CNPE) de Cruas-Meysse.
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Fin de l'épisode neige et verglas sur le département de l'Ardèche La vigilance orange neige et verglas est levée sur le département de l'Ardèche
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www.ardeche.equipement.gouv.fr
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La vigilance orange neige et verglas est levée sur le département de l'Ardèche Les 13 et 14 décembre, les pouvoirs publics et EDF ont organisé un exercice national de sûreté nucléaire au
Centre Nucléaire de Production d'Electricité (CNPE) de Cruas-Meysse. A partir du 1er janvier 2017, fin des dépôts de dossiers en préfecture* * seules certaines procédures non soumises à habilitation seront traitées aux guichets des préfectures. Fin de l'épisode neige et verglas sur le département de l'Ardèche Exercice national de sûreté nucléaire au
Centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Cruas-Meysse Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au SIV.
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Mis à jour le 20/12/2016
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Ardèche
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* seules certaines procédures non soumises à habilitation seront traitées aux guichets des préfectures. A partir du 1er janvier 2017, fin des dépôts de dossiers en préfecture* Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au SIV.
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Ardèche
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Exercice national de sûreté nucléaire au Centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Cruas-Meysse - Ardèche
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Exercice national de sûreté nucléaire au
Centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Cruas-Meysse Les 13 et 14 décembre, les pouvoirs publics et EDF ont organisé un exercice national de sûreté nucléaire au
Centre Nucléaire de Production d'Electricité (CNPE) de Cruas-Meysse.
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Fin de l'épisode neige et verglas sur le département de l'Ardèche - Ardèche
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Fin de l'épisode neige et verglas sur le département de l'Ardèche La vigilance orange neige et verglas est levée sur le département de l'Ardèche
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www.ardeche.gouv.fr
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La vigilance orange neige et verglas est levée sur le département de l'Ardèche Les 13 et 14 décembre, les pouvoirs publics et EDF ont organisé un exercice national de sûreté nucléaire au
Centre Nucléaire de Production d'Electricité (CNPE) de Cruas-Meysse. A partir du 1er janvier 2017, fin des dépôts de dossiers en préfecture* * seules certaines procédures non soumises à habilitation seront traitées aux guichets des préfectures. Fin de l'épisode neige et verglas sur le département de l'Ardèche Exercice national de sûreté nucléaire au
Centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Cruas-Meysse Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au SIV.
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Mis à jour le 20/12/2016
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Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au SIV. - Ardèche
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* seules certaines procédures non soumises à habilitation seront traitées aux guichets des préfectures. A partir du 1er janvier 2017, fin des dépôts de dossiers en préfecture* Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au SIV.
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www.ardeche.pref.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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Exercice national de sûreté nucléaire au
Centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Cruas-Meysse Les 13 et 14 décembre, les pouvoirs publics et EDF ont organisé un exercice national de sûreté nucléaire au
Centre Nucléaire de Production d'Electricité (CNPE) de Cruas-Meysse.
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Ardèche
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Fin de l'épisode neige et verglas sur le département de l'Ardèche La vigilance orange neige et verglas est levée sur le département de l'Ardèche
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www.ardeche.pref.gouv.fr
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La vigilance orange neige et verglas est levée sur le département de l'Ardèche Les 13 et 14 décembre, les pouvoirs publics et EDF ont organisé un exercice national de sûreté nucléaire au
Centre Nucléaire de Production d'Electricité (CNPE) de Cruas-Meysse. A partir du 1er janvier 2017, fin des dépôts de dossiers en préfecture* * seules certaines procédures non soumises à habilitation seront traitées aux guichets des préfectures. Fin de l'épisode neige et verglas sur le département de l'Ardèche Exercice national de sûreté nucléaire au
Centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Cruas-Meysse Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au SIV.
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Mis à jour le 20/12/2016
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Ardèche
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* seules certaines procédures non soumises à habilitation seront traitées aux guichets des préfectures. A partir du 1er janvier 2017, fin des dépôts de dossiers en préfecture* Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au SIV.
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Education : adaptation du master au système LMD
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Instauration d'un processus de sélection pour l'entrée en 2ème cycle d'enseignement supérieur : adoption d'une proposition de loi
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Assemblée nationale - Budget : loi de finances 2017
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Budget 2017 : l'Assemblée se prononce en lecture définitive
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Budget 2017 : le texte définitivement adopté
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Assemblée nationale - Collectivités territoriales : statut de Paris et aménagement métropolitain
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Statut de la Ville de
Paris : le texte adopté
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www.assemblee-nationale.fr
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Budget 2017 : l'Assemblée se prononce en lecture définitive Mardi 20 décembre à 17h, l'Assemblée examine en lecture définitive le projet de loi de finances pour 2017. Réunions des commissions et autres instances en direct
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Budget 2017 : le texte définitivement adopté Mardi 20 décembre après-midi, l'Assemblée a définitivement adopté le projet de loi de finances pour 2017. Jeudi 22 décembre dans l'après-midi, l'Assemblée se prononce en lecture définitive sur le projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté. Mardi 20 décembre après-midi, la commission des affaires économiques a autorisé la publication du rapport d'application de la loi du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt présenté par Germinal Peiro et Antoine Herth. Ce rapport sera prochainement mis en ligne. Voir la vidéo de cette réunion En savoir plus Budget européen : audition de Jean Arthuis, président de la commission des budgets du Parlement européen Mardi 20 décembre après-midi, la commission des affaires européennes a auditionné Jean Arthuis, président de la commission des budgets du Parlement Européen. Voir la vidéo de cette audition Voir l'analyse du scrutin En savoir plus La séance publique
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Contrôle et évaluation Transfert des données médicales personnelles inter-régimes : audition de la direction de l'Institut des données de santé Mardi 20 décembre midi, la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) a auditionné, sur les données médicales personnelles inter-régimes détenues par l'assurance maladie versées au SNIIRAM puis au Système national des données de santé (SNDS), Yvanie Caille, directrice générale, Chantal Cases, directrice, et Valérie Edel, directrice adjointe de l'Institut des données de santé (IDS). Voir la vidéo de cette audition En savoir plus La séance publique en direct
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Mardi 20 décembre vers 17h, l'Assemblée examine en lecture définitive le projet de loi de finances pour 2017. Séance publique Statut de la Ville de
Paris : le texte adopté Mardi 20 décembre après-midi, l'Assemblée a adopté par scrutin public le projet de loi, adopté par le
Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au statut de
Paris et à l'aménagement métropolitain. 245 députés ont voté pour, 188 députés ont voté contre et dix députés se sont abstenus. L'analyse détaillée du scrutin sera prochainement mise en ligne. En savoir plus Réunions des commissions et autres instances en direct
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Réunions des commissions et autres instances
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Séance publique Instauration d'un processus de sélection pour l'entrée en 2ème cycle d'enseignement supérieur : adoption d'une proposition de loi Lundi 19 décembre soir, l'Assemblée a adopté la proposition de loi, adoptée par le
Sénat, portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat. En savoir plus Evaluation Suivi des propositions de la commission d'enquête sur les moyens de lutte contre le terrorisme : audition de la secrétaire d'État chargée de l'aide aux victimes Lundi 19 décembre après-midi, la mission de suivi de la mise en oeuvre des propositions de la commission d'enquête relative aux moyens mis en oeuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 a auditionné Juliette Méadel, secrétaire d'État chargée de l'aide aux victimes. Voir la vidéo de cette audition En savoir plus
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www.aude.pref.gouv.fr ]
AUDE
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www.aude.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 20/12/2016
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Réunion de sécurité 20/12/2016 Sécurisation des Fêtes de fin d'année et des marchés de Noël autres actualités 16/12/2016
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AUDE
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Réunion de sécurité
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www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr
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16 décembre 2016 (mis à jour le 20 décembre 2016)
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Offre de formation gratuite 2017 : "EcoQuartiers et montage économique d'aménagement durable" 20 décembre 2016 Pas de beaux projets d'aménagement durable sans un bon montage économique ! les mercredi 1er, jeudi 2 et vendredi 3 février 2017, au CVRH de
Clermont-Ferrand Label étape 3 N'attendez pas pour vous inscrire !
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Prévention des Pollutions et des risques dans la région grenobloise 20 décembre 2016 Réunion plénière du Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions et des risques dans la région grenobloise (SPPPY) et du Comité de pilotage du PPA de la région grenobloise. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 décembre 2016
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Offre de formation gratuite 2017 : "EcoQuartiers et montage économique d'aménagement durable"
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Prévention des Pollutions et des risques dans la région grenobloise
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www.auvergne.equipement.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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www.auvergne.equipement.gouv.fr
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16 décembre 2016 (mis à jour le 20 décembre 2016)
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Offre de formation gratuite 2017 : "EcoQuartiers et montage économique d'aménagement durable" 20 décembre 2016 Pas de beaux projets d'aménagement durable sans un bon montage économique ! les mercredi 1er, jeudi 2 et vendredi 3 février 2017, au CVRH de
Clermont-Ferrand Label étape 3 N'attendez pas pour vous inscrire !
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Prévention des Pollutions et des risques dans la région grenobloise 20 décembre 2016 Réunion plénière du Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions et des risques dans la région grenobloise (SPPPY) et du Comité de pilotage du PPA de la région grenobloise. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 décembre 2016
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Offre de formation gratuite 2017 : "EcoQuartiers et montage économique d'aménagement durable"
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Prévention des Pollutions et des risques dans la région grenobloise
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www.bea-tt.equipement.gouv.fr ]
site internet du bea-tt
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Laroche-Migennes - site internet du bea-tt
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Déraillement d'un TER à Laroche-Migennes
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www.bea-tt.equipement.gouv.fr
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Le 1er décembre 2015, un TER déraille sur une aiguille en arrivant en gare Déraillement d'un TER à Laroche-Migennes Le 20 décembre 18 décembre 2015 (mis à jour le 13 décembre 2016) 9 novembre 2016 Les analyses n'ayant pas identifié de facteurs susceptibles de donner lieu à des recommandations, le BEA-TT clôture les enquêtes sur les accidents de Beuveille et de Saint-Aunès Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 décembre 2016
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Les multiples ruptures de rails constatées le 13 décembre 2016, entre les gares de Beillant et Jonzac (17) Le déraillement d'une rame de la ligne 2 du métro parisien, le 2 décembre 2016 à la station Barbès-Rochechouart La collision entre un autocar de transport scolaire et un poids lourd, le 14 novembre 2016 à Bavincourt (62) L'incident technique et l'évacuation du téléphérique "Panoramic Mont-Blanc", le 8 septembre 2016 à Chamonix-Mont-Blanc (74) La chute d'un arbre sur un TER, le 17 août 2016, à Saint-Aunès (34) 18 décembre 2015 (mis à jour le 20 décembre 2016)
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www.cantal.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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www.cantal.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 20/12/2016
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RISQUE DE VERGLAS - PRUDENCE SUR LES ROUTES 20/12/2016 L'épisode neigeux qui a débuté dans la nuit du 19 au 20 décembre 2016 touche à sa fin, avec encore quelques précipitations neigeuses intermittentes au-dessus de 1000 mètres jusqu'en fin de soirée. Les températures négatives prévues cette nuit du 20 au 21 (.
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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RISQUE DE VERGLAS - PRUDENCE SUR LES ROUTES
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www.cantal.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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www.cantal.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 20/12/2016
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RISQUE DE VERGLAS - PRUDENCE SUR LES ROUTES 20/12/2016 L'épisode neigeux qui a débuté dans la nuit du 19 au 20 décembre 2016 touche à sa fin, avec encore quelques précipitations neigeuses intermittentes au-dessus de 1000 mètres jusqu'en fin de soirée. Les températures négatives prévues cette nuit du 20 au 21 (.
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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RISQUE DE VERGLAS - PRUDENCE SUR LES ROUTES
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www.centre.drire.gouv.fr ]
DREAL Centre-Val de Loire
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www.centre.drire.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 décembre 2016
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Se former sur la rénovation performante des bâtiments 20 décembre 2016 Vous êtes un professionnel du bâtiment et vous souhaitez vous former à votre rythme à la rénovation performante des bâtiments. Découvrez à partir du 17/01/2017 deux cours en ligne sur la première plateforme de formation dédiée au bâtiment. Se grouper pour proposer une offre « clé en main » à vos clients 20 décembre 2016 Vous êtes un professionnel du bâtiment et vous souhaitez offrir une réponse globale à vos clients ? Capter des marchés plus importants ? Compléter votre activité principale ? Alors les groupements d'entreprises sont peut-être fait pour vous.
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DREAL Centre-Val de Loire
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Se former sur la rénovation performante des bâtiments
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DREAL Centre-Val de Loire
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Se grouper pour proposer une offre « clé en main » à vos clients
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
CGEDD
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
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2016 : Les dossiers objet d'un examen au cas par cas : du nouveau publié le 20 décembre 2016 Dans cette rubrique, l'Autorité environnementale du CGEDD liste les cas par cas en cours d'examen et les décisions qu'elle a prises (. LIRE LA SUITE
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CGEDD - Site mis à jour le 20 décembre 2016
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Les derniers rapports du CGEDD Avis à la CSSPP : Site classé de l'Aven d'Orgnac - Renouvellement du label Grand Site de France ; Avis à la CSSPP : Site classé du cirque de Navacelles et des gorges de la Vis - Label Grand Site de France ; Avis à la CSSPP : Extension du site classé du cirque de Navacelles et des gorges de la Vis ; Devenir de l'île du Large Commune de Saint-Marcouf-de-l'Isle (. Les derniers rapports du CGEDD publié le 20 décembre 2016 Avis à la CSSPP : Site classé de l'Aven d'Orgnac - Renouvellement du label Grand Site de France ; Avis à la CSSPP : Site classé du cirque de Navacelles et des gorges de la Vis - Label Grand Site de (. LIRE LA SUITE
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www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr ]
Internet DREAL Grand Est
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Internet DREAL Grand Est
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Concours externe et interne de secrétaire d'administration et de contrôle du (...)
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www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr
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Concours externe et interne de secrétaire d'administration et de contrôle du (. Le 20 décembre
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Lancement de l'appel à projet paysages 20 décembre 2016 L'appel à projets « Plan de paysage », organisé à un rythme bisannuel par le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a été lancé le 25 novembre 2016. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 décembre 2016
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Internet DREAL Grand Est
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Lancement de l'appel à projet paysages
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www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr ]
Internet DREAL Grand Est
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Internet DREAL Grand Est
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Concours externe et interne de secrétaire d'administration et de contrôle du (...)
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www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr
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Concours externe et interne de secrétaire d'administration et de contrôle du (. Le 20 décembre
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Lancement de l'appel à projet paysages 20 décembre 2016 L'appel à projets « Plan de paysage », organisé à un rythme bisannuel par le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a été lancé le 25 novembre 2016. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 décembre 2016
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Internet DREAL Grand Est
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Lancement de l'appel à projet paysages
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www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Services Etat Côte-d'Or
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Appel à candidature pour le mandatement de vétérinaires
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www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 20/12/2016
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Nouveaux français dans le département de la Côte-d'Or 08/12/2016 Après avoir présidé le jeudi 8 décembre, une cérémonie d'accueil dans la nationalité française au cours de laquelle il a remis leur décrets de naturalisation à 52 nouveaux français de l'arrondissement de
Dijon, Joël BOURGEOT, Sous-Préfet de Montbard, a (. 05/12/2016 Appel à candidature pour le mandatement de vétérinaires
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www.cote-dor.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Appel à candidature pour le mandatement de vétérinaires - Services Etat Côte-d'Or
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Appel à candidature pour le mandatement de vétérinaires
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www.cote-dor.gouv.fr
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Mis à jour le 20/12/2016
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Nouveaux français dans le département de la Côte-d'Or 08/12/2016 Après avoir présidé le jeudi 8 décembre, une cérémonie d'accueil dans la nationalité française au cours de laquelle il a remis leur décrets de naturalisation à 52 nouveaux français de l'arrondissement de
Dijon, Joël BOURGEOT, Sous-Préfet de Montbard, a (. 05/12/2016 Appel à candidature pour le mandatement de vétérinaires
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www.cote-dor.pref.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Services Etat Côte-d'Or
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Appel à candidature pour le mandatement de vétérinaires
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www.cote-dor.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 20/12/2016
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Nouveaux français dans le département de la Côte-d'Or 08/12/2016 Après avoir présidé le jeudi 8 décembre, une cérémonie d'accueil dans la nationalité française au cours de laquelle il a remis leur décrets de naturalisation à 52 nouveaux français de l'arrondissement de
Dijon, Joël BOURGEOT, Sous-Préfet de Montbard, a (. 05/12/2016 Appel à candidature pour le mandatement de vétérinaires
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www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culture.gouv.fr/Actualites/Ivry-Saint-Etienne-Nanterre-le-nouvel-elan-de-la-decentralisation-dramatique
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Ivry,
Saint-Étienne,
Nanterre : le nouvel élan de la décentralisation dramatique
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www.culture.gouv.fr
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Création en cours, les 100 artistes retenus Un dispositif inédit destiné à soutenir de jeunes artistes en résidence et à expérimenter les arts à l'école. 20 décembre 2016 - 20:30 Dîner d'Etat en l'honneur de Macky Sall, Président de la République du S.. 21 décembre 2016 - 10:00
Conseil des ministres, Palais de l'Elysée 21 décembre 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale 21 décembre 2016 - 18:30 Lecture de « Nour, pourquoi n'ai-je rien vu venir ? » de Rachid Benzine,.
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Ivry,
Saint-Étienne,
Nanterre : le nouvel élan de la décentralisation dramatique 20.12.2016 Nouveaux équipements, maillage du territoire, démocratisation culturelle. la décentralisation dramatique, dont on va fêter les 70 ans en 2017, poursuit sa politique d'ouverture et connaît un nouvel élan.
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Lascaux -
Centre International de l'Art Pariétal ouvre ses portes Lascaux -
Centre International de l'Art Pariétal ouvre ses portes Lascaux-
Centre International de l'Art Pariétal ouvre ses portes au public le 15 décembre 2016 à Montignac-sur-Vézère en Dordogne.
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=20-12-2016&end-date=20-12-2016
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Dîner d'Etat en l'honneur de Macky Sall, Président de la République du S...
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=21-12-2016&end-date=21-12-2016
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Conseil des ministres, Palais de l'Elysée Lecture de « Nour, pourquoi n'ai-je rien vu venir ? » de Rachid Benzine,... Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale
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www.culturecommunication.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/Ivry-Saint-Etienne-Nanterre-le-nouvel-elan-de-la-decentralisation-dramatique
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Ivry,
Saint-Étienne,
Nanterre : le nouvel élan de la décentralisation dramatique
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www.culturecommunication.gouv.fr
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Création en cours, les 100 artistes retenus Un dispositif inédit destiné à soutenir de jeunes artistes en résidence et à expérimenter les arts à l'école. 20 décembre 2016 - 20:30 Dîner d'Etat en l'honneur de Macky Sall, Président de la République du S.. 21 décembre 2016 - 10:00
Conseil des ministres, Palais de l'Elysée 21 décembre 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale 21 décembre 2016 - 18:30 Lecture de « Nour, pourquoi n'ai-je rien vu venir ? » de Rachid Benzine,.
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Ivry,
Saint-Étienne,
Nanterre : le nouvel élan de la décentralisation dramatique 20.12.2016 Nouveaux équipements, maillage du territoire, démocratisation culturelle. la décentralisation dramatique, dont on va fêter les 70 ans en 2017, poursuit sa politique d'ouverture et connaît un nouvel élan.
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Lascaux -
Centre International de l'Art Pariétal ouvre ses portes Lascaux -
Centre International de l'Art Pariétal ouvre ses portes Lascaux-
Centre International de l'Art Pariétal ouvre ses portes au public le 15 décembre 2016 à Montignac-sur-Vézère en Dordogne.
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www.culturecommunication.gouv.fr/Mentions-legales#5. Données à caractère personnel
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En savoir plus
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=20-12-2016&end-date=20-12-2016
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Dîner d'Etat en l'honneur de Macky Sall, Président de la République du S...
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=21-12-2016&end-date=21-12-2016
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Conseil des ministres, Palais de l'Elysée Lecture de « Nour, pourquoi n'ai-je rien vu venir ? » de Rachid Benzine,... Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale
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www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/an-impact-of-biofield-treatment-antimycobacterial-susceptibility-potential-using-bactec-460-mgit-tb-system/
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An Impact of Biofield Treatment: Antimycobacterial Susceptibility Potential Using BACTEC 460/MGIT-TB System The aim was to evaluate the impact of biofield treatment modality on mycobacterial strains in relation to antimycobacterials susceptibility. Mycobacterial sensitivity was analysed .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/centres-de-controle-technique-routiers-de-normandie-depts-27-et-76/
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Centres de contrôle technique routiers de Normandie (dépts 27 et 76) Localisation des
centres agréés de contrôle technique routiers des départements de l'Eure et de la Seine-Maritime (Région Normandie). Pour chaque
centre, les informations .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/elements-dhabillage-ponctuel-des-cartes-communales-numerisees-de-la-region-de-haute-normandie/
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Eléments d'habillage ponctuel des Cartes Communales numérisées de la région de
Haute-Normandie La dématérialisation des documents graphiques d'une carte communale (CC) génère un lot de données géographiques composé de plusieurs tables. La table N_HABILLAGE_PCT contient tous .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/espaces-remarquables-du-littoral-de-haute-normandie/
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Espaces remarquables du littoral de
Haute-Normandie Fichiers des contours des propositions d'espaces remarquables du littoral et de leurs données attributaires : nom de l'ERL, identifiant, surface en km2 calculée par le système, .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/exploitation-des-granulats-terrestres-en-haute-normandie-zones-deja-exploitees/
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Contour des zones exploitées et des zones spéciales d'exploitation (
code minier) des garnulats terrestres en
Haute-Normandie Origine Contour réalisé par numérisation du SCAN25 de . Exploitation des granulats terrestres en
Haute-Normandie - zones déjà exploitées
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/fourier-transform-infrared-and-ultraviolet-visible-spectroscopic-characterization-of-ammonium-acetate-and-ammonium-chloride-an-impact-of-biofield-treatment/
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Ammonium acetate and ammonium chloride are the white crystalline solid inorganic compounds having wide application in synthesis and analytical chemistry. The aim of present study . Fourier Transform Infrared and Ultraviolet-Visible Spectroscopic Characterization of Ammonium Acetate and Ammonium ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/ilots-concernes-par-des-surfaces-en-herbe-en-2013-en-haute-normandie/
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Ilots concernés par des surfaces en herbe en 2013 en
Haute-Normandie La Directive Européenne « nitrates » du 12 décembre 1991 constitue le principal instrument réglementaire pour lutter contre les pollutions liées à l'azote d'origine agricole. Elle .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/informations-lineaires-des-plu-ou-pos-numerises-de-la-region-de-haute-normandie/
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Informations linéaires des PLU ou POS numérisés de la région de
Haute-Normandie La dématérialisation des documents graphiques d'un PLU ou POS génère un lot de données géographiques composé de plusieurs tables . La table N_INFO_LIN contient les informations .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/informations-ponctuelles-des-cartes-communales-cc-de-haute-normandie/
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Informations ponctuelles des Cartes communales (CC) de
Haute-Normandie La dématérialisation des documents graphiques d'une carte communale (CC) génère un lot de données géographiques composé de plusieurs tables. La table N_INFO_PCT contient les .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/informations-surfaciques-des-plu-ou-pos-numerises-de-la-region-de-haute-normandie/
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Informations surfaciques des PLU ou POS numérisés de la région de
Haute-Normandie La dématérialisation des documents graphiques d'un PLU ou POS génère un lot de données géographiques composé de plusieurs tables . La table N_INFO_SURF contient les informations .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/spectroscopic-characterization-of-disodium-hydrogen-orthophosphate-and-sodium-nitrate-after-biofield-treatment/
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Disodium hydrogen orthophosphate is a water soluble white powder widely used as pH regulator and saline laxative. The sodium nitrate is a highly water soluble white solid, used in . Spectroscopic Characterization of Disodium Hydrogen Orthophosphate and Sodium Nitrate after Biofield Treatment
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/srce-de-haute-normandie-les-reservoirs-de-biodiversite/
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La Trame verte et bleue est un réseau de milieux naturels,terrestres et aquatiques, à préserver. Elle regroupe : les réservoirs de biodiversité, les corridors écologiques. Les . SRCE de
Haute-Normandie - Les réservoirs de biodiversité
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/srce-obstacles-a-la-continuite-de-la-trame-verte-et-bleue-de-haute-normandie/
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Ces données sont la représentation spatiale des différents obstacles à la continuité de la trame verte et bleue de
Haute-Normandie. Six types d'obstacles ou d'éléments . SRCE - Obstacles à la continuité de la trame verte et bleue de
Haute-Normandie
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/typologie-des-zones-a-dominante-humide-etude-de-lagence-de-leau-seine-normandie/
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Fichiers des contours des Zones à Dominante Humide et de leur typologie (ZDH de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie) Origine GÉNÉALOGIE : fichiers de l'étude Cartographie des Zones . Typologie des Zones à Dominante Humide - Etude de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/zonage-des-plu-ou-pos-numerises-de-haute-normandie/
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La dématérialisation des documents graphiques d'un PLU ou POS génère un lot de données géographiques composé de plusieurs tables . Lla table N_ZONE_URBA contient les zones . Zonage des PLU ou POS numérisés de
Haute-Normandie
-
www.data.gouv.fr
-
Centres de contrôle technique routiers de Normandie (dépts 27 et 76) Localisation des
centres agréés de contrôle technique routiers des départements de l'Eure et de la Seine-Maritime (Région Normandie). Pour chaque
centre, les informations . SRCE de
Haute-Normandie - Les réservoirs de biodiversité La Trame verte et bleue est un réseau de milieux naturels,terrestres et aquatiques, à préserver. Elle regroupe : les réservoirs de biodiversité, les corridors écologiques. Ilots concernés par des surfaces en herbe en 2013 en
Haute-Normandie La Directive Européenne « nitrates » du 12 décembre 1991 constitue le principal instrument réglementaire pour lutter contre les pollutions liées à l'azote d'origine agricole. Eléments d'habillage ponctuel des Cartes Communales numérisées de la région de
Haute-Normandie La dématérialisation des documents graphiques d'une carte communale (CC) génère un lot de données géographiques composé de plusieurs tables. La table N_HABILLAGE_PCT contient tous .
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Espaces remarquables du littoral de
Haute-Normandie Fichiers des contours des propositions d'espaces remarquables du littoral et de leurs données attributaires : nom de l'ERL, identifiant, surface en km2 calculée par le système, . Informations linéaires des PLU ou POS numérisés de la région de
Haute-Normandie La dématérialisation des documents graphiques d'un PLU ou POS génère un lot de données géographiques composé de plusieurs tables . La table N_INFO_LIN contient les informations . Typologie des Zones à Dominante Humide - Etude de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie Fichiers des contours des Zones à Dominante Humide et de leur typologie (ZDH de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie) Origine GÉNÉALOGIE : fichiers de l'étude Cartographie des Zones . SRCE - Obstacles à la continuité de la trame verte et bleue de
Haute-Normandie Ces données sont la représentation spatiale des différents obstacles à la continuité de la trame verte et bleue de
Haute-Normandie.
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Informations ponctuelles des Cartes communales (CC) de
Haute-Normandie La dématérialisation des documents graphiques d'une carte communale (CC) génère un lot de données géographiques composé de plusieurs tables. La table N_INFO_PCT contient les . Exploitation des granulats terrestres en
Haute-Normandie - zones déjà exploitées Contour des zones exploitées et des zones spéciales d'exploitation (
code minier) des garnulats terrestres en
Haute-Normandie Origine Contour réalisé par numérisation du SCAN25 de . Informations surfaciques des PLU ou POS numérisés de la région de
Haute-Normandie La dématérialisation des documents graphiques d'un PLU ou POS génère un lot de données géographiques composé de plusieurs tables . La table N_INFO_SURF contient les informations . Zonage des PLU ou POS numérisés de
Haute-Normandie La dématérialisation des documents graphiques d'un PLU ou POS génère un lot de données géographiques composé de plusieurs tables . Lla table N_ZONE_URBA contient les zones .
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Six types d'obstacles ou d'éléments .
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Spectroscopic Characterization of Disodium Hydrogen Orthophosphate and Sodium Nitrate after Biofield Treatment Disodium hydrogen orthophosphate is a water soluble white powder widely used as pH regulator and saline laxative. The sodium nitrate is a highly water soluble white solid, used in . Hebdomadaire An Impact of Biofield Treatment: Antimycobacterial Susceptibility Potential Using BACTEC 460/MGIT-TB System The aim was to evaluate the impact of biofield treatment modality on mycobacterial strains in relation to antimycobacterials susceptibility. Mycobacterial sensitivity was analysed . Hebdomadaire Fourier Transform Infrared and Ultraviolet-Visible Spectroscopic Characterization of Ammonium Acetate and Ammonium . Ammonium acetate and ammonium chloride are the white crystalline solid inorganic compounds having wide application in synthesis and analytical chemistry. The aim of present study . Hebdomadaire
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Alain Vidalies annonce la mise en ligne d'une carte de France interactive pour les télépilotes de drones de loisir - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Alain Vidalies annonce la mise en service du portail marin - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Bison futé - Vacances de Noël : Période du jeudi 22 au lundi 26 décembre 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Fin de la réunion avec les plateformes et les représentants de chauffeurs VTC - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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20 décembre 2016 Première mondiale : inauguration de la route solaire (1 Km) 20 décembre 2016
Alain Vidalies annonce la mise en service du portail marin 19 décembre 2016 Réunion avec les plateformes et les représentants de chauffeurs VTC
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Pollution : point de situation par zone géographique Dimanche 18 et lundi 19 décembre, la circulation alternée n'est pas reconduite à
Paris et dans les 22 communes de la petite couronne. A
Grenoble, les restrictions de circulation ont été levées dimanche. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 20 décembre 2016
Ségolène Royal annonce plusieurs coopérations avec le Sénégal à l'occasion de la visite d'État du Président Macky Sall 20 décembre 2016 Perturbateurs endocriniens :
Ségolène Royal estime que la proposition de la
Commission européenne est très insuffisante et constitue un recul 20 décembre 2016
Alain Vidalies annonce la mise en ligne d'une carte de France interactive pour les télépilotes de drones de loisir
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Perturbateurs endocriniens : Ségolène Royal estime que la proposition de la Commission européenne est très insuffisante et constitue un recul - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Perturbateurs endocriniens :
Ségolène Royal estime que la proposition de la
Commission européenne est très insuffisante et constitue un recul
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Première mondiale : inauguration de la route solaire (1 Km) - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Grenoble, les restrictions de circulation ont été levées dimanche. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 20 décembre 2016
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Commission européenne est très insuffisante et constitue un recul
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DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/securite-des-jouets-12-200-actions-controle-menees-en-2015
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Sécurité des jouets : 12 200 actions de contrôle menées en 2015
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Comité de suivi des relations commerciales
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Sécurité des jouets : 12 200 actions de contrôle menées en 2015 20/12/2016 Près de 12 200 actions de contrôle sur le secteur du jouet ont été menées en 2015 par la DGCCRF. L'occasion de rappeler aux consommateurs les conseils d'usage en matière de sécurité. Comité de suivi des relations commerciales - 20/12/2016 - PDF 221 K0
[
www.dgefp.bercy.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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20.12 09:30 @ClotildeVALTER visite aujourd'hui le
centre de formation et d'#apprentissage du Groupe Promotrans à Gonesse (Val-d'Oise) #FormPro
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20.12 12:05 A 17h @ClotildeVALTER visite le
centre d'accueil d'orientation PILOT de Cantin (Nord) pour parler #FormPro à destination des migrants. 20.12 11:05 Au 1er janvier 2017, le congé de soutien familial devient le congé de proche aidant. Notre questions/réponses ðŸ`ë. t.co/aWZ0rMKBSA
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15213_nouvelles-despagne-n46-12-decembre-2016
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Nouvelles d'Espagne - n°46 (12 décembre 2016)
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15249_nouvelles-despagne-n45-5-decembre-2016
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Nouvelles d'Espagne - n°45 (5 décembre 2016)
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15258_la-quinzaine-nordique-no-125
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La Quinzaine nordique No 125
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr
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En vue de la rédaction de l'article IV[1], le FMI a finalisé sa mission de consultation en Espagn.
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L'autorité de contrôle budgétaire considère vraisemblables la dynamique et la compo.
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La Quinzaine nordique No 125 20/12/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques. Nouvelles économiques de Turquie n°9 19/12/2016 Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-16-dec-2016 16/12/2016 Westminster City News du 9 au 15 décembre 2016 16/12/2016 Actualité économique La BoE sera particulièrement vigilante à l'impact de l'évolution des salaires réels sur la consommation La Chambre des Lords invite le gouvernement à négocier un accord de transition Le déficit commercial se réduit . Brésil- Brèves économiques et financières du 9 au 15 décembre 2016 15/12/2016 Résumé : L'inflation poursuit sa décélération en novembre (+0,18% en v.m, +7% sur 12 mois). L'activité poursuit sa décrue en octobre (-0,5% en v.m), tirée par les services (-2,4% en v.m). Le commerce de détail renforce son repli en octobre.
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Nouvelles économiques de Turquie n°9 19/12/2016 Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-16-dec-2016 16/12/2016 Westminster City News du 9 au 15 décembre 2016 16/12/2016 Actualité économique La BoE sera particulièrement vigilante à l'impact de l'évolution des salaires réels sur la consommation La Chambre des Lords invite le gouvernement à négocier un accord de transition Le déficit commercial se réduit . Brésil- Brèves économiques et financières du 9 au 15 décembre 2016 15/12/2016 Résumé : L'inflation poursuit sa décélération en novembre (+0,18% en v.m, +7% sur 12 mois). L'activité poursuit sa décrue en octobre (-0,5% en v.m), tirée par les services (-2,4% en v.m). Le commerce de détail renforce son repli en octobre. Nouvelles d'Espagne - n°45 (5 décembre 2016) 19/12/2016 Actualité Économique Macroéconomie Le FMI plaide pour un approfondissement des réformes structurelles et une consolidation budgétaire graduelle.
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Nouvelles économiques de Turquie n°9 19/12/2016 Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-16-dec-2016 16/12/2016 Westminster City News du 9 au 15 décembre 2016 16/12/2016 Actualité économique La BoE sera particulièrement vigilante à l'impact de l'évolution des salaires réels sur la consommation La Chambre des Lords invite le gouvernement à négocier un accord de transition Le déficit commercial se réduit . Brésil- Brèves économiques et financières du 9 au 15 décembre 2016 15/12/2016 Résumé : L'inflation poursuit sa décélération en novembre (+0,18% en v.m, +7% sur 12 mois). L'activité poursuit sa décrue en octobre (-0,5% en v.m), tirée par les services (-2,4% en v.m). Le commerce de détail renforce son repli en octobre. Nouvelles d'Espagne - n°46 (12 décembre 2016) 14/12/2016 Actualité Économique Macroéconomie L'AIReF juge prudent le nouveau cadre macroéconomique du gouvernement mais ne se prononce pas sur la cible de déficit 2017.
[
www.dmp.gouv.fr ]
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www.dmp.gouv.fr
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www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr ]
DRJSCS Hauts-de-France
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www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr
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19/12/2016 2017 - Examen professionnel d'attaché d'administration de l'Etat Les inscriptions sont fixées du 1er décembre 2016 au 2 janvier 2017 à minuit Epreuve écrite d'admissibilité : 13 mars 2017 Epreuve orale : à partir (.
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20/12/2016 Journée régionale de mobilisation autour du plan de lutte contre la pauvreté et pour l'action sociale A la demande de Monsieur le Préfet de région,
la réunion s'est tenue ce mardi 13 décembre à
Amiens. Jean-Christophe LORIC, adjoint au maire d'
Amiens, a accueilli les participants à l'espace Dewailly. Cette journée opérationnelle organisée par la Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) a rassemblé, en présence de Jean-Philippe Vinquant, Directeur général de la cohésion sociale, plus d'une centaine d'acteurs à la fois institutionnels et associatifs, tous impliqués dans la lutte contre la pauvreté.
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www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?article1282
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2017 - Examen professionnel d'attaché d'administration de l'Etat
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www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?article1505
-
Journée régionale de mobilisation autour du plan de lutte contre la pauvreté et pour l'action sociale
[
www.drogues.gouv.fr ]
Grand public : Mildeca
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www.drogues.gouv.fr/actualites/prix-scientifique-mildeca-2016-recompense-travaux-de-recherche-portant-jeu-pathologique
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LIRE PLUS Le Prix scientifique MILDECA 2016 récompense des travaux de recherche portant sur le jeu pathologique lire plus
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www.drogues.gouv.fr
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Le Prix scientifique MILDECA 2016 récompense des travaux de recherche portant sur le jeu pathologique Pour la première fois le 28 novembre 2016, la MILDECA, en partenariat avec l'Observatoire des drogues et des toxicomanies a décerné un prix scientifique sur les drogues et les addictions. Le Prix scientifique MILDECA 2016 récompense des travaux de recherche portant sur le jeu pathologique Le Prix scientifique MILDECA 2016 récompense des travaux de recherche portant sur le jeu pathologique Pour la première fois le 28 novembre 2016, la MILDECA, en partenariat avec l'Observatoire des.
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20 décembre 2016 Première mondiale : inauguration de la route solaire (1 Km) 20 décembre 2016
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Pollution : point de situation par zone géographique Dimanche 18 et lundi 19 décembre, la circulation alternée n'est pas reconduite à
Paris et dans les 22 communes de la petite couronne. A
Grenoble, les restrictions de circulation ont été levées dimanche. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 20 décembre 2016
Ségolène Royal annonce plusieurs coopérations avec le Sénégal à l'occasion de la visite d'État du Président Macky Sall 20 décembre 2016 Perturbateurs endocriniens :
Ségolène Royal estime que la proposition de la
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www.emploi.gouv.fr ]
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20.12 09:30 @ClotildeVALTER visite aujourd'hui le
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20.12 12:05 A 17h @ClotildeVALTER visite le
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www.emploidesseniors.gouv.fr ]
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20.12 09:30 @ClotildeVALTER visite aujourd'hui le
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20.12 12:05 A 17h @ClotildeVALTER visite le
centre d'accueil d'orientation PILOT de Cantin (Nord) pour parler #FormPro à destination des migrants. 20.12 11:05 Au 1er janvier 2017, le congé de soutien familial devient le congé de proche aidant. Notre questions/réponses ðŸ`ë. t.co/aWZ0rMKBSA
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Ségolène Royal estime que la proposition de la
Commission européenne est très insuffisante et constitue un recul 20 décembre 2016
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Ségolène Royal estime que la proposition de la
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Accueil : Gouvernement.fr
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www.gouvernement.fr/argumentaire/enseignement-superieur-la-reforme-du-master-a-ete-adoptee
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Enseignement supérieur : la réforme du master a été adoptée
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Sécurité sanitaire des aliments : bientôt plus de transparence
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www.gouvernement.fr/grandangle-se-construire-une-identite-c-est-comme-monter-un-meuble-sans-mode-d-emploi-0
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Ismaël Saidi est l'auteur de la pièce de théâtre "Djihad", qui parle avec humour d'un sujet grave, le djihad, mais aussi et surtout de crise et de rupture identitaires.
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"Se construire une identité, c'est comme monter un meuble sans mode d'emploi" Ismaël Saidi est l'auteur de la pièce de théâtre "Djihad", qui retrace le parcours tragi-comique de trois jeunes désireux de rejoindre la Syrie. La pièce parle avec humour d'un sujet grave, le djihad, mais aussi et surtout de crise et de rupture identitaires.
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BCazeneuve 19 décembre 2016 Solidarité et fraternité avec nos amis allemands après le drame qui a frappé #Berlin ce soir. Ganz Frankreich steht an Deutschlands Seite.
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Le plan gouvernemental pour la police et la gendarmerie Comment réagir en cas d'attaque terroriste ? "Se construire une identité, c'est comme monter un meuble sans mode d'emploi" Ismaël Saidi est l'auteur de la pièce de théâtre "Djihad", qui retrace le parcours tragi-comique de trois jeunes désireux de rejoindre la Syrie. La pièce parle avec humour d'un sujet grave, le djihad, mais aussi et surtout de crise et de rupture identitaires.
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Revalorisation du Smic : un des leviers pour renforcer le pouvoir d'achat Enseignement supérieur : la réforme du master a été adoptée Ismaël Saidi est l'auteur de la pièce de théâtre "Djihad", qui parle avec humour d'un sujet grave, le djihad, mais aussi et surtout de crise et de rupture identitaires.
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Sécurité sanitaire des aliments : bientôt plus de transparence
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www.gouvernement.fr/partage/5983-comment-reagir-en-cas-d-attaque-terroriste
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Comment réagir en cas d'attaque terroriste ?
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Revalorisation du Smic : un des leviers pour renforcer le pouvoir d'achat
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Enseignement supérieur : la réforme du master a été adoptée
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Sécurité sanitaire des aliments : bientôt plus de transparence
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www.gouvernement.gouv.fr/grandangle-se-construire-une-identite-c-est-comme-monter-un-meuble-sans-mode-d-emploi-0
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Ismaël Saidi est l'auteur de la pièce de théâtre "Djihad", qui parle avec humour d'un sujet grave, le djihad, mais aussi et surtout de crise et de rupture identitaires.
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"Se construire une identité, c'est comme monter un meuble sans mode d'emploi" Ismaël Saidi est l'auteur de la pièce de théâtre "Djihad", qui retrace le parcours tragi-comique de trois jeunes désireux de rejoindre la Syrie. La pièce parle avec humour d'un sujet grave, le djihad, mais aussi et surtout de crise et de rupture identitaires.
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BCazeneuve 19 décembre 2016 Solidarité et fraternité avec nos amis allemands après le drame qui a frappé #Berlin ce soir. Ganz Frankreich steht an Deutschlands Seite.
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Le plan gouvernemental pour la police et la gendarmerie Comment réagir en cas d'attaque terroriste ? "Se construire une identité, c'est comme monter un meuble sans mode d'emploi" Ismaël Saidi est l'auteur de la pièce de théâtre "Djihad", qui retrace le parcours tragi-comique de trois jeunes désireux de rejoindre la Syrie. La pièce parle avec humour d'un sujet grave, le djihad, mais aussi et surtout de crise et de rupture identitaires.
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Revalorisation du Smic : un des leviers pour renforcer le pouvoir d'achat Enseignement supérieur : la réforme du master a été adoptée Sécurité sanitaire des aliments : bientôt plus de transparence Ismaël Saidi est l'auteur de la pièce de théâtre "Djihad", qui parle avec humour d'un sujet grave, le djihad, mais aussi et surtout de crise et de rupture identitaires.
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Comment réagir en cas d'attaque terroriste ?
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Revalorisation du Smic : un des leviers pour renforcer le pouvoir d'achat
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Services État Haute-Corse
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Alerte Maintien Vigilance ORANGE Pluies-Inondations Après l'accalmie relative de ce matin, de nouvelles averses à caractère orageux plus marquées touchent à nouveau la chaîne centrale, mais aussi la côte orientale cet après-midi.Poursuite de ce temps jusqu'en soirée.
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Alerte Maintien Vigilance ORANGE Pluies-Inondations Point à 18h30 Bien que la situation météorologique paraisse en cours d'amélioration, l'épisode pluvio-orageux intense qui touche actuellement le département nécessite un suivi particulier du fait de son intensité et de sa durée. Les averses à caractère orageux parfois peuvent encore toucher la côte orientale. Poursuite de ce temps jusqu'en soirée avec une lente atténuation. En seconde partie de nuit prochaine, l'activité devrait faiblir et ne plus concerner que les versants orientaux du relief central.
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Alerte Maintien Vigilance ORANGE Vent-Pluies-Inondations L'épisode pluvio-orageux qui touche le département avec de fortes précipitations conjuguées à un phénomène de submersion marine conduit le Préfet à réitérer ses consignes de prudence. Après l'accalmie relative de ce début de matinée, de nouvelles averses à caractère orageux plus marqué touchent la côte orientale cet après-midi, les intensités tri-horaires atteignant alors ponctuellement 80 à 100 mm. Poursuite de ce temps jusqu'en soirée.
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Mis à jour le 20/12/2016 Sécurité Routière : Appel à la prudence pour les fêtes de fin d'année 20/12/2016 A l'approche des fêtes de fin d'année, période particulièrement sensible en matière de sécurité routière, le Préfet de la Haute-
Corse appelle les usagers à faire preuve de vigilance et de prudence en adoptant un comportement responsable.
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Maintien Vigilance ORANGE Pluies-Inondations - Services État Haute-Corse
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Maintien Vigilance ORANGE Pluies-Inondations
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Maintien Vigilance ORANGE Pluies-Inondations Point à 18h30 - Services État Haute-Corse
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Maintien Vigilance ORANGE Pluies-Inondations Point à 18h30
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Maintien Vigilance ORANGE Vent-Pluies-Inondations - Services État Haute-Corse
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Maintien Vigilance ORANGE Vent-Pluies-Inondations
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Sécurité Routière : Appel à la prudence pour les fêtes de fin d'année - Services État Haute-Corse
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Sécurité Routière : Appel à la prudence pour les fêtes de fin d'année
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Contrôles routiers du 9 décembre 2016 - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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A l'approche des fêtes de fin d'année, les forces de l'ordre sont mobilisées pour assurer la sécurité routière. M. Franck Christophe, directeur des services du cabinet du préfet a assisté, le 9 décembre, à un contrôle de vitesse et d'alcoolémie. Lire (...) Contrôles routiers du 9 décembre 2016
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A l'approche des fêtes de fin d'année, les forces de l'ordre sont mobilisées pour assurer la sécurité routière. M. Franck Christophe, directeur des services du cabinet du préfet a assisté, le 9 décembre, à un contrôle de vitesse et d'alcoolémie. Contrôles routiers du 9 décembre 2016
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Mis à jour le 20/12/2016 Les chutes de neige vont se poursuivre en cours de journée de mardi du sud du massif Central jusqu'à la Loire. Sur la Haute-Loire, on attend encore 10 à 15 cm jusqu'en mi-journée de mardi, localement 20 cm sur les points hauts. Cette perturbation va (. Vigilance jaune neige-verglas
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Vigilance jaune neige-verglas - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Les chutes de neige vont se poursuivre en cours de journée de mardi du sud du massif Central jusqu'à la Loire. Sur la Haute-Loire, on attend encore 10 à 15 cm jusqu'en mi-journée de mardi, localement 20 cm sur les points hauts. Cette perturbation va (...) Vigilance jaune neige-verglas
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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A l'approche des fêtes de fin d'année, les forces de l'ordre sont mobilisées pour assurer la sécurité routière. M. Franck Christophe, directeur des services du cabinet du préfet a assisté, le 9 décembre, à un contrôle de vitesse et d'alcoolémie. Lire (...) Contrôles routiers du 9 décembre 2016
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A l'approche des fêtes de fin d'année, les forces de l'ordre sont mobilisées pour assurer la sécurité routière. M. Franck Christophe, directeur des services du cabinet du préfet a assisté, le 9 décembre, à un contrôle de vitesse et d'alcoolémie. Contrôles routiers du 9 décembre 2016
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Mis à jour le 20/12/2016 Les chutes de neige vont se poursuivre en cours de journée de mardi du sud du massif Central jusqu'à la Loire. Sur la Haute-Loire, on attend encore 10 à 15 cm jusqu'en mi-journée de mardi, localement 20 cm sur les points hauts. Cette perturbation va (. Vigilance jaune neige-verglas
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Les chutes de neige vont se poursuivre en cours de journée de mardi du sud du massif Central jusqu'à la Loire. Sur la Haute-Loire, on attend encore 10 à 15 cm jusqu'en mi-journée de mardi, localement 20 cm sur les points hauts. Cette perturbation va (...) Vigilance jaune neige-verglas
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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À moto, les gants c'est désormais obligatoire
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À moto, les gants c'est désormais obligatoire 18/11/2016 En cas de chute ou d'accident, le plus souvent, ce sont les mains qui amortissent le choc. De même, lors d'une glissade sur le bitume, le risque d'abrasion est fort. À partir du 20 novembre 2016, le port de gants certifiés CE est obligatoire pour le conducteur comme le passager éventuel.
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Mardi 20 décembre 2016, Philippe COURT, Préfet des Hautes Alpes, a assisté à la clôture de la nouvelle formation « Travailler en arboriculture » organisée à Valenty sur l'exploitation Philip. Cette formation est le fruit d'un partenariat entre Pôle (. Valorisation de la formation "Travailler en arboriculture"
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Mis à jour le 20/12/2016 20/12/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Victoire de Cyprien SARRAZIN en Coupe du Monde de ski
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Mardi 20 décembre 2016, Philippe COURT, Préfet des Hautes Alpes, a assisté à la clôture de la nouvelle formation « Travailler en arboriculture » organisée à Valenty sur l'exploitation Philip. Cette formation est le fruit d'un partenariat entre Pôle (...) Valorisation de la formation "Travailler en arboriculture"
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Victoire de Cyprien SARRAZIN en Coupe du Monde de ski
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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À moto, les gants c'est désormais obligatoire
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À moto, les gants c'est désormais obligatoire 18/11/2016 En cas de chute ou d'accident, le plus souvent, ce sont les mains qui amortissent le choc. De même, lors d'une glissade sur le bitume, le risque d'abrasion est fort. À partir du 20 novembre 2016, le port de gants certifiés CE est obligatoire pour le conducteur comme le passager éventuel.
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Mardi 20 décembre 2016, Philippe COURT, Préfet des Hautes Alpes, a assisté à la clôture de la nouvelle formation « Travailler en arboriculture » organisée à Valenty sur l'exploitation Philip. Cette formation est le fruit d'un partenariat entre Pôle (. Valorisation de la formation "Travailler en arboriculture"
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Mis à jour le 20/12/2016 20/12/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Victoire de Cyprien SARRAZIN en Coupe du Monde de ski
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Mardi 20 décembre 2016, Philippe COURT, Préfet des Hautes Alpes, a assisté à la clôture de la nouvelle formation « Travailler en arboriculture » organisée à Valenty sur l'exploitation Philip. Cette formation est le fruit d'un partenariat entre Pôle (...) Valorisation de la formation "Travailler en arboriculture"
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Victoire de Cyprien SARRAZIN en Coupe du Monde de ski
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À moto, les gants c'est désormais obligatoire - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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À moto, les gants c'est désormais obligatoire
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À moto, les gants c'est désormais obligatoire 18/11/2016 En cas de chute ou d'accident, le plus souvent, ce sont les mains qui amortissent le choc. De même, lors d'une glissade sur le bitume, le risque d'abrasion est fort. À partir du 20 novembre 2016, le port de gants certifiés CE est obligatoire pour le conducteur comme le passager éventuel.
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Mardi 20 décembre 2016, Philippe COURT, Préfet des Hautes Alpes, a assisté à la clôture de la nouvelle formation « Travailler en arboriculture » organisée à Valenty sur l'exploitation Philip. Cette formation est le fruit d'un partenariat entre Pôle (. Valorisation de la formation "Travailler en arboriculture"
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Mis à jour le 20/12/2016 20/12/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Victoire de Cyprien SARRAZIN en Coupe du Monde de ski
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Valorisation de la formation "Travailler en arboriculture" - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Mardi 20 décembre 2016, Philippe COURT, Préfet des Hautes Alpes, a assisté à la clôture de la nouvelle formation « Travailler en arboriculture » organisée à Valenty sur l'exploitation Philip. Cette formation est le fruit d'un partenariat entre Pôle (...) Valorisation de la formation "Travailler en arboriculture"
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Victoire de Cyprien SARRAZIN en Coupe du Monde de ski - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Victoire de Cyprien SARRAZIN en Coupe du Monde de ski
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À moto, les gants c'est désormais obligatoire
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À moto, les gants c'est désormais obligatoire 18/11/2016 En cas de chute ou d'accident, le plus souvent, ce sont les mains qui amortissent le choc. De même, lors d'une glissade sur le bitume, le risque d'abrasion est fort. À partir du 20 novembre 2016, le port de gants certifiés CE est obligatoire pour le conducteur comme le passager éventuel.
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Mardi 20 décembre 2016, Philippe COURT, Préfet des Hautes Alpes, a assisté à la clôture de la nouvelle formation « Travailler en arboriculture » organisée à Valenty sur l'exploitation Philip. Cette formation est le fruit d'un partenariat entre Pôle (. Valorisation de la formation "Travailler en arboriculture"
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Mis à jour le 20/12/2016 20/12/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Victoire de Cyprien SARRAZIN en Coupe du Monde de ski
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Mardi 20 décembre 2016, Philippe COURT, Préfet des Hautes Alpes, a assisté à la clôture de la nouvelle formation « Travailler en arboriculture » organisée à Valenty sur l'exploitation Philip. Cette formation est le fruit d'un partenariat entre Pôle (...) Valorisation de la formation "Travailler en arboriculture"
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Victoire de Cyprien SARRAZIN en Coupe du Monde de ski
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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Justice / Portail
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20 décembre 2016 Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice, s'est rendu en
Nouvelle-Calédonie du 14 au 20 décembre 2016. Il a rencontré pendant son séjour les élus des trois provinces, visité les principales juridictions et s'est penché sur la situation pénitentiaire de l'île. 06 décembre 2016 La réforme du droit des contrats entrée en vigueur le 1er octobre La lettre du porte-parole : 6 décembre 2016
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La Documentation française
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Finances publiques Les finances publiques aux concours Édition 2016 Matthieu Houser, L'épreuve de finances publiques est largement présente dans les concours administratifs, comme au concours externe d'entrée aux IRA ou à celui de l'ENA. Cette matière, fortement en lien avec l'actualité, est aussi enseignée dans d. Présence française dans le monde L'action culturelle et scientifique - 2e édition Philippe Lane, Avec près de cent cinquante services de coopération et d'action culturelle (dont environ cent Instituts français), quelque neuf cents alliances françaises ou encore près de cinq cents lycées français établis sur les cinq continent.
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Histoire - Défense, sécurité D'un 36 à l'autre, du quai des Orfèvres à la rue du Bastion Auteur(s) : Préfecture de Police de
Paris Produit à paraitre le 04/01/2017 Consulter ce format
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Vie économique - Faits de société France 2017 Les données clés du débat présidentiel La Documentation française Consulter ce format Consulter ce format Dette publique, chômage, impôts, laïcité, école, sécurité,
Union européenne, et bien d'autres sujets encore sont au coeur des préoccupations des Français. Les arguments des uns et des autres s'affrontent. " Entrez dans l'actu " vou. Aménagement du territoire Les territoires français en 50 cartes Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
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www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782111451261-d-un-36-a-l-autre-du-quai-des-orfevres-a-la-rue-du-bastion
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Consulter ce format D'un 36 à l'autre, du quai des Orfèvres à la rue du Bastion plus
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www.loire.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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www.loire.pref.gouv.fr
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20/12/2016 Schémas Directeurs d'Accessibilité - Agendas d'Accessibilité Programmée (Sd'AP) 20/12/2016 La lettre de l'Observatoire Départemental de la Sécurité Routière
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Mis à jour le 20/12/2016 Signature d'une charte entre les services de l'Etat et les associations des maires L'école au coeur des territoires ruraux
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Les services de l'Etat dans la Loire
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L'école au coeur des territoires ruraux Signature d'une charte entre les services de l'Etat et les associations des maires
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Les services de l'Etat dans la Loire
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La lettre de l'Observatoire Départemental de la Sécurité Routière
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Schémas Directeurs d'Accessibilité - Agendas d'Accessibilité Programmée (Sd'AP)
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet DREAL Grand Est
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Internet DREAL Grand Est
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Concours externe et interne de secrétaire d'administration et de contrôle du (...)
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr
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Concours externe et interne de secrétaire d'administration et de contrôle du (. Le 20 décembre
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Lancement de l'appel à projet paysages 20 décembre 2016 L'appel à projets « Plan de paysage », organisé à un rythme bisannuel par le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a été lancé le 25 novembre 2016. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 décembre 2016
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Lancement de l'appel à projet paysages
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Internet DREAL Grand Est
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Concours externe et interne de secrétaire d'administration et de contrôle du (...)
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Lancement de l'appel à projet paysages 20 décembre 2016 L'appel à projets « Plan de paysage », organisé à un rythme bisannuel par le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a été lancé le 25 novembre 2016. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 décembre 2016
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Concours externe et interne de secrétaire d'administration et de contrôle du (. Le 20 décembre
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Lancement de l'appel à projet paysages
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 20/12/2016 Se mettre en conformité avec la réglementation Face à la pratique qui s'est développée récemment et sur recommandation du Conseil national de la sécurité routière (CNSR), les conditions d'interdiction du surteintage des vitres avant des véhicules (vitres (. Vitres surteintées à l'avant : plus que deux semaines
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Services Etat Maine-et-Loire
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Se mettre en conformité avec la réglementation Face à la pratique qui s'est développée récemment et sur recommandation du Conseil national de la sécurité routière (CNSR), les conditions d'interdiction du surteintage des vitres avant des véhicules (vitres (...) Vitres surteintées à l'avant : plus que deux semaines
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www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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Mis à jour le 20/12/2016 Se mettre en conformité avec la réglementation Face à la pratique qui s'est développée récemment et sur recommandation du Conseil national de la sécurité routière (CNSR), les conditions d'interdiction du surteintage des vitres avant des véhicules (vitres (. Vitres surteintées à l'avant : plus que deux semaines
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Vitres surteintées à l'avant : plus que deux semaines - Services Etat Maine-et-Loire
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Se mettre en conformité avec la réglementation Face à la pratique qui s'est développée récemment et sur recommandation du Conseil national de la sécurité routière (CNSR), les conditions d'interdiction du surteintage des vitres avant des véhicules (vitres (...) Vitres surteintées à l'avant : plus que deux semaines
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www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.mariage.gouv.fr
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Référence: 14626353364153915953
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Référence: 14626353364154122641
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Référence: 14626353364162468235
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Référence: 14626353364162641295
-
Référence: 14626353364162796383
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Référence: 14626353364163350883
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www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ]
Mes Démarches
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www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr
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Consulter les dates clés d'examen 2016-2017 Obtenir l'agrément distribution, application (prestation de service) et conseil à l'utilisation des produits phyto
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Demander l'agrément sanitaire Demander une attestation de réussite aux diplômes de l'Enseignement Agricole
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Déroger à l'agrément sanitaire Consulter les dates clés d'examen 2016-2017 Expadon : obtenir un certificat d'export
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www.nievre.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Fermeture exceptionnelle des standards des permis de conduire et des cartes grises le lundi 26 décembre 2016 et le vendredi 30 décembre 2016. Fermeture exceptionnelle des standards des permis de conduire et des cartes grises
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Guide du débardage et du transport de bois à l'usage des maires et élus de
Bourgogne
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www.nievre.equipement.gouv.fr
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20/12/2016 Guide du débardage et du transport de bois à l'usage des maires et élus de
Bourgogne
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Fermeture exceptionnelle des standards des permis de conduire et des cartes grises le lundi 26 décembre 2016 et le vendredi 30 décembre 2016. Fermeture exceptionnelle des standards des permis de conduire et des cartes grises
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Mis à jour le 20/12/2016
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Soutien face aux évènements à Berlin
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Soutien face aux évènements à Berlin
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Fermeture exceptionnelle des standards des permis de conduire et des cartes grises le lundi 26 décembre 2016 et le vendredi 30 décembre 2016. Fermeture exceptionnelle des standards des permis de conduire et des cartes grises
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Guide du débardage et du transport de bois à l'usage des maires et élus de
Bourgogne
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20/12/2016 Guide du débardage et du transport de bois à l'usage des maires et élus de
Bourgogne
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Fermeture exceptionnelle des standards des permis de conduire et des cartes grises le lundi 26 décembre 2016 et le vendredi 30 décembre 2016. Fermeture exceptionnelle des standards des permis de conduire et des cartes grises
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Soutien face aux évènements à Berlin
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Soutien face aux évènements à Berlin
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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www.orne.pref.gouv.fr
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La presse Lettres périodiques de l'État dans l'Orne Les bilans annuels de l'activité des services de l'État dans l'Orne Les marchés publics et délégations de service public de l'État dans l'Orne Le catalogue des publications légales Études et cartes des territoires ornais Bibliothèque Toutes les publications Démarches administratives
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Lettres périodiques de l'État dans l'Orne
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Ministère des Outre-mer
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www.outre-mer.gouv.fr/fete-de-la-liberte-la-reunion-intervention-dericka-bareigts-ministre-des-outre-mer
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Fête de la Liberté à
La Réunion, intervention d'Ericka Bareigts, Ministre des Outre-mer
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www.outre-mer.gouv.fr/fete-de-la-liberte-la-reunion-intervention-dericka-bareigts-ministre-des-outre-mer
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Intervention d'Ericka Bareigts, Ministre des Outre-mer, lors de la Fête de la Liberté à
La Réunion, le 20 décembre 2016 Intervention d'Ericka Bareigts, Ministre des...
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La
Guadeloupe Saint-Pierre- et-Miquelon et-Miquelon" / Saint-Pierre- et-Miquelon Saint-Pierre- et-Miquelon
Nouvelle-Calédonie Nouvelle-Calédonie Nouvelle-Calédonie Les Terres australes et antarctiques françaises La
Martinique Saint-Martin La
Martinique Saint-Martin Saint-Martin La
Guadeloupe La
Guadeloupe
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Martinique Saint-Martin La
Martinique Saint-Martin Saint-Martin La
Guadeloupe La
Guadeloupe La
Guadeloupe Wallis-et-Futuna Wallis-et-Futuna Wallis-et-Futuna Saint-Pierre- et-Miquelon et-Miquelon" / Saint-Pierre- et-Miquelon Saint-Pierre- et-Miquelon Polynésie française La
Martinique 20/12/2016
La Réunion Intervention d'Ericka Bareigts, Ministre des Outre-mer, lors de la Fête de la Liberté à
La Réunion, le 20 décembre 2016 Intervention d'Ericka Bareigts, Ministre des.
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Les Terres australes et antarctiques françaises La
Guadeloupe Saint-Pierre- et-Miquelon et-Miquelon" / Saint-Pierre- et-Miquelon Saint-Pierre- et-Miquelon Polynésie française Polynésie française Wallis-et-Futuna Polynésie française
Nouvelle-Calédonie Nouvelle-Calédonie Nouvelle-Calédonie Saint-Martin Saint-Martin Les Terres australes et antarctiques françaises antarctiques françaises" / Saint-Martin Les Terres australes et antarctiques françaises Fête de la Liberté à
La Réunion, intervention d'Ericka Bareigts, Ministre des Outre-mer Intervention d'Ericka Bareigts, Ministre des Outre-mer, lors de la Fête de la Liberté à
La Réunion, le 20 décembre 2016
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Nouvelle-Calédonie La Reunion La Reunion La
Guadeloupe La Reunion La
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Guadeloupe Les Terres australes et antarctiques françaises antarctiques françaises" / Les Terres australes et antarctiques françaises Les Terres australes et antarctiques françaises La
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Martinique Saint-Pierre- et-Miquelon Les Terres australes et antarctiques françaises antarctiques françaises" / Saint-Martin Saint-Martin Saint-Martin
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www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
-
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110/143 Accès à l'emploi 21/143 Action collective 4/143 Activité partielle 34/143 Alternance 52/143 Apprentissage 105/143 Chômage 45/143 Compétitivité 27/143 Concurrence 4/143 Conseiller du salarié 50/143 Consommation 34/143 Contrat de génération 4/143 contrefaçon 6/143 Convention collective 28/143 Dialogue social 21/143 Droit du travail 30/143 Emploi d'avenir 119/143 Entreprise 3/143 Europe 24/143 Exportation 9/143 Fonds social européen 143/143 Formation professionnelle 11/143 GPEC 90/143 Industrie 37/143 Innovation 40/143 Insertion 82/143 Inspection du travail 20/143 Intelligence économique 13/143 investissement 80/143 Jeunes 6/143 Métrologie 24/143 Mutation économique 9/143 Organisation des services 60/143 Politique de la ville 6/143 Prévention 3/143 Responsabilité sociale des entreprises 12/143 Rupture conventionnelle 7/143 Salaires 93/143 Santé au travail 9/143 Securité travail
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20/89 Tourisme
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3/139 Senior 3/139 Services à la personne 3/139 Statistiques 32/139 Tourisme
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3/142 Senior 6/142 Services à la personne 3/142 Statistiques 28/142 Tourisme
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3/143 Senior 4/143 Services à la personne 3/143 Statistiques 42/143 Tourisme
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4/105 Services à la personne 2/105 Statistiques 17/105 Tourisme
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64/105 Accès à l'emploi 14/105 Action collective 4/105 Activité partielle 18/105 Alternance 29/105 Apprentissage 61/105 Chômage 30/105 Compétitivité 17/105 Concurrence 4/105 Conseiller du salarié 28/105 Consommation 21/105 Contrat de génération 2/105 contrefaçon 7/105 Convention collective 27/105 Dialogue social 20/105 Droit du travail 17/105 Emploi d'avenir 81/105 Entreprise 2/105 Europe 13/105 Exportation 7/105 Fonds social européen 105/105 Formation professionnelle 8/105 GPEC 78/105 Industrie 27/105 Innovation 26/105 Insertion 66/105 Inspection du travail 15/105 Intelligence économique 9/105 investissement 42/105 Jeunes 4/105 Métrologie 14/105 Mutation économique 15/105 Organisation des services 26/105 Politique de la ville 2/105 Prévention 2/105 Responsabilité sociale des entreprises 7/105 Rupture conventionnelle 4/105 Salaires 71/105 Santé au travail 9/105 Securité travail 2/105 Senior
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70/89 Accès à l'emploi 16/89 Action collective 5/89 Activité partielle 24/89 Alternance 41/89 Apprentissage 82/89 Chômage 25/89 Compétitivité 9/89 Concurrence 5/89 Conseiller du salarié 30/89 Consommation 28/89 Contrat de génération 3/89 contrefaçon 4/89 Convention collective 17/89 Dialogue social 23/89 Droit du travail 27/89 Emploi d'avenir 78/89 Entreprise 2/89 Europe 13/89 Exportation 6/89 Fonds social européen 89/89 Formation professionnelle 61/89 Industrie 27/89 Innovation 28/89 Insertion 55/89 Inspection du travail 12/89 Intelligence économique 11/89 investissement 62/89 Jeunes 4/89 Métrologie 13/89 Mutation économique 11/89 Organisation des services 54/89 Politique de la ville 2/89 Prévention 2/89 Responsabilité sociale des entreprises 15/89 Rupture conventionnelle 9/89 Salaires 59/89 Santé au travail 8/89 Securité travail 4/89 Senior 5/89 Services à la personne 2/89 Statistiques
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92/142 Accès à l'emploi 21/142 Action collective 6/142 Activité partielle 28/142 Alternance 47/142 Apprentissage 92/142 Chômage 43/142 Compétitivité 22/142 Concurrence 6/142 Conseiller du salarié 45/142 Consommation 29/142 Contrat de génération 3/142 contrefaçon 8/142 Convention collective 33/142 Dialogue social 26/142 Droit du travail 26/142 Emploi d'avenir 122/142 Entreprise 3/142 Europe 22/142 Exportation 11/142 Fonds social européen 142/142 Formation professionnelle 8/142 GPEC 107/142 Industrie 42/142 Innovation 36/142 Insertion 94/142 Inspection du travail 18/142 Intelligence économique 15/142 investissement 66/142 Jeunes 6/142 Métrologie 20/142 Mutation économique 18/142 Organisation des services 44/142 Politique de la ville 4/142 Prévention 3/142 Responsabilité sociale des entreprises 11/142 Rupture conventionnelle 6/142 Salaires 78/142 Santé au travail 11/142 Securité travail
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96/139 Accès à l'emploi 21/139 Action collective 3/139 Activité partielle 30/139 Alternance 47/139 Apprentissage 93/139 Chômage 47/139 Compétitivité 25/139 Concurrence 3/139 Conseiller du salarié 42/139 Consommation 30/139 Contrat de génération 3/139 contrefaçon 5/139 Convention collective 31/139 Dialogue social 26/139 Droit du travail 27/139 Emploi d'avenir 119/139 Entreprise 3/139 Europe 20/139 Exportation 12/139 Fonds social européen 139/139 Formation professionnelle 9/139 GPEC 92/139 Industrie 39/139 Innovation 36/139 Insertion 84/139 Inspection du travail 21/139 Intelligence économique 15/139 investissement 70/139 Jeunes 6/139 Métrologie 19/139 Mutation économique 14/139 Organisation des services 50/139 Politique de la ville 5/139 Prévention 3/139 Responsabilité sociale des entreprises 9/139 Rupture conventionnelle 6/139 Salaires 78/139 Santé au travail 8/139 Securité travail
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/France-experimentation-l-appel-a-projets-est-ouvert-jusqu-au-31-decembre
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+ Lire la suite France expérimentation : l'appel à projets est ouvert jusqu'au 31 décembre
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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17/73 Salaires 29/73 Santé au travail 4/73 Senior 23/73 Tourisme France expérimentation : l'appel à projets est ouvert jusqu'au 31 décembre 20 décembre 2016
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18/66 Accès à l'emploi 2/66 Action collective 2/66 Activité partielle 66/66 Agriculture 2/66 Alternance 7/66 Chômage 11/66 Compétitivité 11/66 Contrat de génération 2/66 Discrimination 24/66 Droit du travail 23/66 Entreprise 4/66 Exportation 13/66 Financement des entreprises 57/66 Formation professionnelle 4/66 Handicap 4/66 Industrie 4/66 Innovation 2/66 Insertion 8/66 Inspection du travail 4/66 Intelligence économique 2/66 investissement 14/66 Jeunes 17/66 Mutation économique 8/66 Prévention 17/66 Qualification 22/66 Saisonniers 17/66 Salaires 29/66 Santé au travail 4/66 Senior 20/66 Tourisme
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24/88 Accès à l'emploi 2/88 Action collective 2/88 Activité partielle 88/88 Agriculture 2/88 Alternance 14/88 Chômage 11/88 Compétitivité 10/88 Contrat de génération 2/88 Discrimination 23/88 Droit du travail 29/88 Entreprise 4/88 Exportation 13/88 Financement des entreprises 81/88 Formation professionnelle 4/88 Handicap 5/88 Industrie 4/88 Innovation 2/88 Insertion 11/88 Inspection du travail 4/88 Intelligence économique 2/88 investissement 17/88 Jeunes 19/88 Mutation économique 12/88 Prévention 23/88 Qualification 29/88 Saisonniers 23/88 Salaires 35/88 Santé au travail 4/88 Senior 23/88 Tourisme
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34/110 Accès à l'emploi 3/110 Action collective 3/110 Activité partielle 87/110 Agriculture 3/110 Alternance 19/110 Chômage 14/110 Compétitivité 15/110 Contrat de génération 3/110 Discrimination 27/110 Droit du travail 33/110 Entreprise 6/110 Exportation 17/110 Financement des entreprises 110/110 Formation professionnelle 6/110 Handicap 3/110 Industrie 6/110 Innovation 3/110 Insertion 11/110 Inspection du travail 6/110 Intelligence économique 3/110 investissement 20/110 Jeunes 23/110 Mutation économique 16/110 Prévention 24/110 Qualification 30/110 Saisonniers 24/110 Salaires 38/110 Santé au travail 6/110 Senior 33/110 Tourisme 12/110 VAE
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34/112 Accès à l'emploi 2/112 Action collective 2/112 Activité partielle 85/112 Agriculture 4/112 Alternance 22/112 Chômage 15/112 Compétitivité 12/112 Contrat de génération 2/112 Discrimination 21/112 Droit du travail 16/112 Entreprise 4/112 Exportation 17/112 Financement des entreprises 112/112 Formation professionnelle 4/112 Handicap 5/112 Industrie 4/112 Innovation 4/112 Insertion 8/112 Inspection du travail 4/112 Intelligence économique 2/112 investissement 16/112 Jeunes 20/112 Mutation économique 10/112 Prévention 9/112 Qualification 12/112 Saisonniers 9/112 Salaires 32/112 Santé au travail 4/112 Senior 22/112 Tourisme 15/112 VAE
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Appui aux entreprises - 20 décembre 2016 France expérimentation : l'appel à projets est ouvert jusqu'au 31 décembre Chefs d'entreprise, vous avez un projet innovant mais êtes confrontés à des problèmes de réglementation ? Répondez à l'appel à projets « France - Expérimentation ». Attention, vous avez jusqu'au 31 décembre 2016, dernier délai, pour déposer votre candidature. + Lire la suite 22/73 Accès à l'emploi 2/73 Action collective 2/73 Activité partielle 73/73 Agriculture 2/73 Alternance 11/73 Chômage 11/73 Compétitivité 11/73 Contrat de génération 2/73 Discrimination 25/73 Droit du travail 23/73 Entreprise 4/73 Exportation 13/73 Financement des entreprises 63/73 Formation professionnelle 4/73 Handicap 4/73 Industrie 4/73 Innovation 2/73 Insertion 8/73 Inspection du travail 4/73 Intelligence économique 2/73 investissement 14/73 Jeunes 19/73 Mutation économique 9/73 Prévention 17/73 Qualification 23/73 Saisonniers
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www.plan-antibiotiques.sante.gouv.fr ]
Plan antibiotiques
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www.plan-antibiotiques.sante.gouv.fr
-
Il s'inscrit dans le Plan national d'alerte sur les antibiotiques et la Feuille de route sur l'antibiorésistance du Comité interministériel pour la santé - CIS (17 novembre 2016)- http://social-sante.gouv.fr/IMG/pdf. La lettre d'information ["Info-Antibio" http://www.infectiologie.com/fr/inf.
[
www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
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ESTUAIRE DE LA LOIRE - CHENAL DU SUD En savoir plus
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" + PSR_title + "
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En savoir plus PORT DE ST MALO
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" + PSR_title + "
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En savoir plus RADE DE ST MALO
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www.premar-atlantique.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1303
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2016-132 En savoir plus
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ESTUAIRE DE LA LOIRE - CHENAL DU SUD Yeu - estuaire de la loire - chenal du sud le feu de la bouee 's-n2' (lf-la 51220). En savoir plus ANTIFER - LARGE DIEPPE Les navigateurs sont informes que plusieurs operations d'extraction de granulats marins sur. En savoir plus Arrêté préfectoral réglementant la navigation aux abords du terminal gazier de furiani. En savoir plus RADE DE
TOULON - DECOUVERTE OBUS Le 16 dec 16, decouverte d un obus de 155 mm a la position 43-05,9n 005-55,8e. CAP D'ANTIBES - SIGNAUX VISUELS. Le 16 décembre 2016 remplace avurnav local
toulon 2796/16 du 24 novembre 2016. Signaux visuels d'avis de tempete hors service, le 241300 utc nov 16, 43-32,2n 007-07,35e
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FURIANI - REPARATION DE CABLE SOUS-MARIN conformement a l arrete prefectoral n 275/2016, pour permettre le bon deroulement des. En savoir plus
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Le 16 décembre 2016 remplace avurnav local
toulon 2796/16 du 24 novembre 2016. Signaux visuels d'avis de tempete hors service, le 241300 utc nov 16, 43-32,2n 007-07,35e En savoir plus
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RADE DE ST MALO Casquets - rade de st malo signalons drague a l'eau non balisee en surface a la position. En savoir plus PORT DE ST MALO Casquets - port de st malo le signal sonore du feu du mole des noires (lf-la 36290). En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord LARGE DUNKERQUE Pas de
calais - large dunkerque les navigateurs sont informes que le catamaran s/v felix. Premar Méditerranée Arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée.
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Réglementant la navigation et les activités nautiques et subaquatiques à l'occasion d'une. En savoir plus Assistance à un chimiquier en avarie. Hier, lundi 19 décembre 2016, vers 15h30, le
centre régional opérationnel de. En savoir plus PAS DE
CALAIS - LARGE DUNKERQUE Les navigateurs sont informes que le catamaran s/v felix imo:9811139 menera une campagne. En savoir plus ANTIFER - OMONVILLE-LA-ROGUE Les navigateurs sont informes que la cardinale nord "basse brefort" (lfla 31360) est. En savoir plus ANTIFER - CAP DE LA HEVE Les navigateurs sont informes de la presence d'apparaux de peche mouilles et balises par un. En savoir plus ANTIFER - PORT DU HAVRE Les navigateurs sont informes que le signal sonore de la digue nord est hors service (lfla. En savoir plus CASQUETS - PORT DE GRANVILLE Les navigateurs sont informes qu'une bouee provisoire cardinale est est mise en place en. CAP D'ANTIBES - SIGNAUX VISUELS.
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www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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ANTIFER - LARGE DIEPPE En savoir plus
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ANTIFER - CAP DE LA HEVE
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En savoir plus LARGE DUNKERQUE
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PAS DE
CALAIS - LARGE DUNKERQUE
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ANTIFER - OMONVILLE-LA-ROGUE
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CASQUETS - PORT DE GRANVILLE En savoir plus
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" + PSR_title + "
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ANTIFER - PORT DU HAVRE
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" + PSR_title + "
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Assistance à un chimiquier en avarie... En savoir plus
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Assistance à un chimiquier en avarie. Hier, lundi 19 décembre 2016, vers 15h30, le
centre régional opérationnel de. En savoir plus
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ESTUAIRE DE LA LOIRE - CHENAL DU SUD Yeu - estuaire de la loire - chenal du sud le feu de la bouee 's-n2' (lf-la 51220). En savoir plus ANTIFER - LARGE DIEPPE Les navigateurs sont informes que plusieurs operations d'extraction de granulats marins sur. En savoir plus Arrêté préfectoral réglementant la navigation aux abords du terminal gazier de furiani. En savoir plus RADE DE
TOULON - DECOUVERTE OBUS Le 16 dec 16, decouverte d un obus de 155 mm a la position 43-05,9n 005-55,8e. CAP D'ANTIBES - SIGNAUX VISUELS. Le 16 décembre 2016 remplace avurnav local
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FURIANI - REPARATION DE CABLE SOUS-MARIN conformement a l arrete prefectoral n 275/2016, pour permettre le bon deroulement des. En savoir plus
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RADE DE ST MALO Casquets - rade de st malo signalons drague a l'eau non balisee en surface a la position. En savoir plus PORT DE ST MALO Casquets - port de st malo le signal sonore du feu du mole des noires (lf-la 36290). En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord LARGE DUNKERQUE Pas de
calais - large dunkerque les navigateurs sont informes que le catamaran s/v felix. Premar Méditerranée Arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée.
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Réglementant la navigation et les activités nautiques et subaquatiques à l'occasion d'une. En savoir plus PAS DE
CALAIS - LARGE DUNKERQUE Les navigateurs sont informes que le catamaran s/v felix imo:9811139 menera une campagne. En savoir plus ANTIFER - OMONVILLE-LA-ROGUE Les navigateurs sont informes que la cardinale nord "basse brefort" (lfla 31360) est. En savoir plus ANTIFER - CAP DE LA HEVE Les navigateurs sont informes de la presence d'apparaux de peche mouilles et balises par un. En savoir plus ANTIFER - PORT DU HAVRE Les navigateurs sont informes que le signal sonore de la digue nord est hors service (lfla. En savoir plus CASQUETS - PORT DE GRANVILLE Les navigateurs sont informes qu'une bouee provisoire cardinale est est mise en place en. CAP D'ANTIBES - SIGNAUX VISUELS. Le 16 décembre 2016 remplace avurnav local
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Préfecture maritime de la Méditerranée
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CAP D'ANTIBES - SIGNAUX VISUELS... En savoir plus
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En savoir plus FURIANI - REPARATION DE CABLE SOUS-MARIN
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En savoir plus RADE DE
TOULON - DECOUVERTE OBUS
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2016-274 En savoir plus
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www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1631
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2016-275 En savoir plus
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Assistance à un chimiquier en avarie. Hier, lundi 19 décembre 2016, vers 15h30, le
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En savoir plus
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ESTUAIRE DE LA LOIRE - CHENAL DU SUD Yeu - estuaire de la loire - chenal du sud le feu de la bouee 's-n2' (lf-la 51220). En savoir plus ANTIFER - LARGE DIEPPE Les navigateurs sont informes que plusieurs operations d'extraction de granulats marins sur. En savoir plus Arrêté préfectoral réglementant la navigation aux abords du terminal gazier de furiani. En savoir plus RADE DE
TOULON - DECOUVERTE OBUS Le 16 dec 16, decouverte d un obus de 155 mm a la position 43-05,9n 005-55,8e. CAP D'ANTIBES - SIGNAUX VISUELS. Le 16 décembre 2016 remplace avurnav local
toulon 2796/16 du 24 novembre 2016. Signaux visuels d'avis de tempete hors service, le 241300 utc nov 16, 43-32,2n 007-07,35e
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FURIANI - REPARATION DE CABLE SOUS-MARIN conformement a l arrete prefectoral n 275/2016, pour permettre le bon deroulement des. En savoir plus
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RADE DE ST MALO Casquets - rade de st malo signalons drague a l'eau non balisee en surface a la position. En savoir plus PORT DE ST MALO Casquets - port de st malo le signal sonore du feu du mole des noires (lf-la 36290). En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord LARGE DUNKERQUE Pas de
calais - large dunkerque les navigateurs sont informes que le catamaran s/v felix. Premar Méditerranée Arrêté préfectoral réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée.
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Réglementant la navigation et les activités nautiques et subaquatiques à l'occasion d'une. En savoir plus PAS DE
CALAIS - LARGE DUNKERQUE Les navigateurs sont informes que le catamaran s/v felix imo:9811139 menera une campagne. En savoir plus ANTIFER - OMONVILLE-LA-ROGUE Les navigateurs sont informes que la cardinale nord "basse brefort" (lfla 31360) est. En savoir plus ANTIFER - CAP DE LA HEVE Les navigateurs sont informes de la presence d'apparaux de peche mouilles et balises par un. En savoir plus ANTIFER - PORT DU HAVRE Les navigateurs sont informes que le signal sonore de la digue nord est hors service (lfla. En savoir plus CASQUETS - PORT DE GRANVILLE Les navigateurs sont informes qu'une bouee provisoire cardinale est est mise en place en. CAP D'ANTIBES - SIGNAUX VISUELS. Le 16 décembre 2016 remplace avurnav local
toulon 2796/16 du 24 novembre 2016. Signaux visuels d'avis de tempete hors service, le 241300 utc nov 16, 43-32,2n 007-07,35e
[
www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.prison.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364154304221
-
Référence: 14626353364162477663
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Référence: 14626353364162655739
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Référence: 14626353364162806059
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Référence: 14626353364162993135
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Référence: 14626353364163183587
[
www.rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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www.rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr
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Offre de formation gratuite 2017 : "EcoQuartiers et montage économique d'aménagement durable" 20 décembre 2016 Pas de beaux projets d'aménagement durable sans un bon montage économique ! les mercredi 1er, jeudi 2 et vendredi 3 février 2017, au CVRH de
Clermont-Ferrand Label étape 3 N'attendez pas pour vous inscrire ! 16 décembre 2016 (mis à jour le 20 décembre 2016)
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Prévention des Pollutions et des risques dans la région grenobloise 20 décembre 2016 Réunion plénière du Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions et des risques dans la région grenobloise (SPPPY) et du Comité de pilotage du PPA de la région grenobloise. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 décembre 2016
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Offre de formation gratuite 2017 : "EcoQuartiers et montage économique d'aménagement durable"
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Prévention des Pollutions et des risques dans la région grenobloise
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www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr
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Prévention des Pollutions et des risques dans la région grenobloise 20 décembre 2016 Réunion plénière du Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions et des risques dans la région grenobloise (SPPPY) et du Comité de pilotage du PPA de la région grenobloise. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 décembre 2016
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Offre de formation gratuite 2017 : "EcoQuartiers et montage économique d'aménagement durable"
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Prévention des Pollutions et des risques dans la région grenobloise
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr ]
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16 décembre 2016 (mis à jour le 20 décembre 2016)
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Prévention des Pollutions et des risques dans la région grenobloise 20 décembre 2016 Réunion plénière du Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions et des risques dans la région grenobloise (SPPPY) et du Comité de pilotage du PPA de la région grenobloise. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 décembre 2016
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Offre de formation gratuite 2017 : "EcoQuartiers et montage économique d'aménagement durable"
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Prévention des Pollutions et des risques dans la région grenobloise
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www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
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Services Etat Saône-et-Loire
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Certains services d l'État en Saône-et-Loire seront exceptionnellement fermés le lundi 02 janvier 2017. Fermeture / Ouverture des services de l'Etat en Saone-et-Loire le lundi 02 janvier 2017
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www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr
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Certains services d l'État en Saône-et-Loire seront exceptionnellement fermés le lundi 02 janvier 2017. Fermeture / Ouverture des services de l'Etat en Saone-et-Loire le lundi 02 janvier 2017
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Mis à jour le 20/12/2016
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www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
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Services Etat Saône-et-Loire
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Certains services d l'État en Saône-et-Loire seront exceptionnellement fermés le lundi 02 janvier 2017. Fermeture / Ouverture des services de l'Etat en Saone-et-Loire le lundi 02 janvier 2017
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www.saone-et-loire.pref.gouv.fr
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Certains services d l'État en Saône-et-Loire seront exceptionnellement fermés le lundi 02 janvier 2017. Fermeture / Ouverture des services de l'Etat en Saone-et-Loire le lundi 02 janvier 2017
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Mis à jour le 20/12/2016
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www.sarthe.equipement.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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La préfecture de la Sarthe
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24 heures de la sécurité routière : une opération forte pour lutter contre l'insécurité routière en Sarthe
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www.sarthe.equipement.gouv.fr
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Corinne Orzechowski, préfète de la Sarthe, a présenté lors d'un point presse, le 20 décembre 2016, les mesures de sécurité mises en place par les services de l'Etat en Sarthe, à l'occasion des fêtes de fin d'année. Un dispositif de sécurité renforcé pour les fêtes de fin d'année Sécurité publique Opération Tranquillité Vacances 16/12/2016 Devenez acteur de votre propre sécurité en vous inscrivant, gratuitement, à l'Opération Tranquillité Vacances. Tous les dossiers Travail - Economie- Emploi Déplacement de Fabrice Pesin, médiateur national du crédit, au Mans 19/12/2016 Sa mission : proposer aux chefs d'entreprise confrontées à des difficultés de financement bancaire ou à une réduction de garanties par un assureur-crédit, un recours de proximité gratuit, confidentiel et rapide. Tous les dossiers Sécurité routière Deux, trois-roues motorisés : il vous reste 6 mois pour mettre au bon format votre plaque 16/12/2016
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Mis à jour le 20/12/2016 20/12/2016 24 heures de la sécurité routière : une opération forte pour lutter contre l'insécurité routière en Sarthe
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Propriétaires de moto, de cyclo, de tricycle et de quad : plus que six mois pour mettre au format réglementaire votre plaque d'immatriculation. Tous les dossiers
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La préfecture de la Sarthe
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Corinne Orzechowski, préfète de la Sarthe, a présenté lors d'un point presse, le 20 décembre 2016, les mesures de sécurité mises en place par les services de l'Etat en Sarthe, à l'occasion des fêtes de fin d'année. Un dispositif de sécurité renforcé pour les fêtes de fin d'année
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La préfecture de la Sarthe
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24 heures de la sécurité routière : une opération forte pour lutter contre l'insécurité routière en Sarthe - La préfecture de la Sarthe
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24 heures de la sécurité routière : une opération forte pour lutter contre l'insécurité routière en Sarthe
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Corinne Orzechowski, préfète de la Sarthe, a présenté lors d'un point presse, le 20 décembre 2016, les mesures de sécurité mises en place par les services de l'Etat en Sarthe, à l'occasion des fêtes de fin d'année. Un dispositif de sécurité renforcé pour les fêtes de fin d'année Sécurité publique Opération Tranquillité Vacances 16/12/2016 Devenez acteur de votre propre sécurité en vous inscrivant, gratuitement, à l'Opération Tranquillité Vacances. Tous les dossiers Travail - Economie- Emploi Déplacement de Fabrice Pesin, médiateur national du crédit, au Mans 19/12/2016 Sa mission : proposer aux chefs d'entreprise confrontées à des difficultés de financement bancaire ou à une réduction de garanties par un assureur-crédit, un recours de proximité gratuit, confidentiel et rapide. Tous les dossiers Sécurité routière Deux, trois-roues motorisés : il vous reste 6 mois pour mettre au bon format votre plaque 16/12/2016
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Mis à jour le 20/12/2016 20/12/2016 24 heures de la sécurité routière : une opération forte pour lutter contre l'insécurité routière en Sarthe
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Propriétaires de moto, de cyclo, de tricycle et de quad : plus que six mois pour mettre au format réglementaire votre plaque d'immatriculation. Tous les dossiers
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Un dispositif de sécurité renforcé pour les fêtes de fin d'année - La préfecture de la Sarthe
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Corinne Orzechowski, préfète de la Sarthe, a présenté lors d'un point presse, le 20 décembre 2016, les mesures de sécurité mises en place par les services de l'Etat en Sarthe, à l'occasion des fêtes de fin d'année. Un dispositif de sécurité renforcé pour les fêtes de fin d'année
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La préfecture de la Sarthe
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La préfecture de la Sarthe
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24 heures de la sécurité routière : une opération forte pour lutter contre l'insécurité routière en Sarthe
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Corinne Orzechowski, préfète de la Sarthe, a présenté lors d'un point presse, le 20 décembre 2016, les mesures de sécurité mises en place par les services de l'Etat en Sarthe, à l'occasion des fêtes de fin d'année. Un dispositif de sécurité renforcé pour les fêtes de fin d'année Sécurité publique Opération Tranquillité Vacances 16/12/2016 Devenez acteur de votre propre sécurité en vous inscrivant, gratuitement, à l'Opération Tranquillité Vacances. Tous les dossiers Travail - Economie- Emploi Déplacement de Fabrice Pesin, médiateur national du crédit, au Mans 19/12/2016 Sa mission : proposer aux chefs d'entreprise confrontées à des difficultés de financement bancaire ou à une réduction de garanties par un assureur-crédit, un recours de proximité gratuit, confidentiel et rapide. Tous les dossiers Sécurité routière Deux, trois-roues motorisés : il vous reste 6 mois pour mettre au bon format votre plaque 16/12/2016
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Mis à jour le 20/12/2016 20/12/2016 24 heures de la sécurité routière : une opération forte pour lutter contre l'insécurité routière en Sarthe
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Propriétaires de moto, de cyclo, de tricycle et de quad : plus que six mois pour mettre au format réglementaire votre plaque d'immatriculation. Tous les dossiers
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La préfecture de la Sarthe
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Corinne Orzechowski, préfète de la Sarthe, a présenté lors d'un point presse, le 20 décembre 2016, les mesures de sécurité mises en place par les services de l'Etat en Sarthe, à l'occasion des fêtes de fin d'année. Un dispositif de sécurité renforcé pour les fêtes de fin d'année
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Accueil - SIDE
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Amazon Atlas des paysages de la région
Champagne-Ardenne Auteurs : Ce document, réalisé avec le conseil régional, identifie et décrit, pour l'ensemble de la région, des unités de paysages, souligne les qualités exceptionnelles de tel ou tel lieu et propose des recommandations de gestion et de pro... Etude et rapport internes : 2002 GIRARDIN (...) - Paysagiste MASSOT (...) - Paysagiste SOUCAT (...) - Paysagiste
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Nantes : DREAL
Pays de la Loire : 2016 Le parc privé potentiellement indigne (PPPI) est une méthode de pré-repérage des logements indignes qui a été proposé au débat des années 2000 pour hiérarchiser les territoires en fonction du nombre et de la densité du PPPI de cha... Marchés du logement. Le parc privé potentiellement indigne en
Pays de la Loire
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Amazon Cette étude a été réalisée par l'Atelier des paysages quotidiens A ciel ouvert pour la DREAL des
Pays de la Loire. Site remarquable du département de la Sarthe l'Étang de Sillé-le-Guillaume a été classé en 1947 pour son intérêt pi... Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL des
Pays de la Loire : 2015 Étude paysagère pour un plan de gestion du site classé du Grand étang de Sillé-le-Guillaume et de ses abords - cahier n° 1 : approches géographiques e...
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Amazon Cette étude a été réalisée par l'Atelier des paysages quotidiens A ciel ouvert pour la DREAL des
Pays de la Loire. Site remarquable du département de la Sarthe l'Étang de Sillé-le-Guillaume a été classé en 1947 pour son intérêt pi... Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL des
Pays de la Loire : 2015 Étude paysagère pour un plan de gestion du site classé du Grand étang de Sillé-le-Guillaume et de ses abords - cahier n° 2 : diagnostic, enjeux et obj...
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Amazon Cette étude a été réalisée par l'Atelier des paysages quotidiens A ciel ouvert pour la DREAL des
Pays de la Loire. Site remarquable du département de la Sarthe l'Étang de Sillé-le-Guillaume a été classé en 1947 pour son intérêt pi... Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL des
Pays de la Loire : 2015 Étude paysagère pour un plan de gestion du site classé du Grand étang de Sillé-le-Guillaume et de ses abords - cahier n° 3 : stratégie de gestion par ...
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Amazon Cette étude a été réalisée par l'Atelier des paysages quotidiens A ciel ouvert pour la DREAL des
Pays de la Loire. Site remarquable du département de la Sarthe l'Étang de Sillé-le-Guillaume a été classé en 1947 pour son intérêt pi... Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL des
Pays de la Loire : 2015 Étude paysagère pour un plan de gestion du site classé du Grand étang de Sillé-le-Guillaume et de ses abords - cahier n° 4 : stratégie de gestion et r...
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Ambitions 2020 - SRADDT : Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable du Territoire de la région
Centre CONSEIL REGIONAL DU
CENTRE Rapport :
Orléans : CONSEIL REGIONAL DU
CENTRE : 2013 La loi a confié aux Régions la responsabilité d'élaborer le Schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire (SRADDT). Après avoir dressé un état des lieux détaillé de la situation de notre région et au term.
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Atlas des paysages de la région
Champagne-Ardenne GIRARDIN (. Paysagiste Paysagiste Paysagiste Etude et rapport internes : 2002 Ce document, réalisé avec le conseil régional, identifie et décrit, pour l'ensemble de la région, des unités de paysages, souligne les qualités exceptionnelles de tel ou tel lieu et propose des recommandations de gestion et de pro.
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Étude paysagère pour un plan de gestion du site classé du Grand étang de Sillé-le-Guillaume et de ses abords - cahier n° 2 : diagnostic, enjeux et obj. Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL des
Pays de la Loire : 2015 Cette étude a été réalisée par l'Atelier des paysages quotidiens A ciel ouvert pour la DREAL des
Pays de la Loire. Site remarquable du département de la Sarthe l'Étang de Sillé-le-Guillaume a été classé en 1947 pour son intérêt pi. Étude paysagère pour un plan de gestion du site classé du Grand étang de Sillé-le-Guillaume et de ses abords - cahier n° 1 : approches géographiques e. Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL des
Pays de la Loire : 2015 Cette étude a été réalisée par l'Atelier des paysages quotidiens A ciel ouvert pour la DREAL des
Pays de la Loire. Site remarquable du département de la Sarthe l'Étang de Sillé-le-Guillaume a été classé en 1947 pour son intérêt pi. Biodiv'Ecrins : atlas de la faune et de la flore de Parc national des Ecrins
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Étude paysagère pour un plan de gestion du site classé du Grand étang de Sillé-le-Guillaume et de ses abords - cahier n° 4 : stratégie de gestion et r. Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL des
Pays de la Loire : 2015 Cette étude a été réalisée par l'Atelier des paysages quotidiens A ciel ouvert pour la DREAL des
Pays de la Loire. Site remarquable du département de la Sarthe l'Étang de Sillé-le-Guillaume a été classé en 1947 pour son intérêt pi. Étude paysagère pour un plan de gestion du site classé du Grand étang de Sillé-le-Guillaume et de ses abords - cahier n° 3 : stratégie de gestion par . Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL des
Pays de la Loire : 2015 Cette étude a été réalisée par l'Atelier des paysages quotidiens A ciel ouvert pour la DREAL des
Pays de la Loire. Site remarquable du département de la Sarthe l'Étang de Sillé-le-Guillaume a été classé en 1947 pour son intérêt pi.
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Marchés du logement. Le parc privé potentiellement indigne en
Pays de la Loire Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL
Pays de la Loire : 2016 Le parc privé potentiellement indigne (PPPI) est une méthode de pré-repérage des logements indignes qui a été proposé au débat des années 2000 pour hiérarchiser les territoires en fonction du nombre et de la densité du PPPI de cha. Ambitions 2020 - SRADDT : Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable du Territoire de la région
Centre CONSEIL REGIONAL DU
CENTRE Rapport :
Orléans : CONSEIL REGIONAL DU
CENTRE : 2013 La loi a confié aux Régions la responsabilité d'élaborer le Schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire (SRADDT). Après avoir dressé un état des lieux détaillé de la situation de notre région et au term.
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Site web :
Gap : Parc National des Ecrins : 2016 Ce site met à disposition du public des fiches descriptives sur l'ensemble des espèces observées par les agents du parc depuis sa création en 1973.
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www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr ]
Request Rejected
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www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
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Your support ID is: 5681183401195722990
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www.sn-nord-est.equipement.gouv.fr ]
SNNE : Service Navigation du Nord Est
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www.sn-nord-est.equipement.gouv.fr
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Site en travaux Site en travaux Attention : un problème technique (serveur SQL) empêche l'accès à cette partie du site. Merci de votre compréhension. Site en travaux Attention : un problème technique (serveur SQL) empêche l'accès à cette partie du site. Merci de votre compréhension. Site en travaux Attention : un problème technique (serveur SQL) empêche l'accès à cette partie du site. Merci de votre compréhension.
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www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.temps.travail.gouv.fr
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20.12 09:30 @ClotildeVALTER visite aujourd'hui le
centre de formation et d'#apprentissage du Groupe Promotrans à Gonesse (Val-d'Oise) #FormPro
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20.12 11:05 Au 1er janvier 2017, le congé de soutien familial devient le congé de proche aidant. Notre questions/réponses ðŸ`ë. t.co/aWZ0rMKBSA
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20.12 12:05 A 17h @ClotildeVALTER visite le
centre d'accueil d'orientation PILOT de Cantin (Nord) pour parler #FormPro à destination des migrants.
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www.territoires.gouv.fr ]
MATRCT Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
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www.territoires.gouv.fr/426-millions-deuros-supplementaires-pour-la-corse/
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426 millions d'euros supplémentaires pour la
Corse Lire l'article il y a 27 minutes
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www.territoires.gouv.fr/categorie/communiques/
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communiqués
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www.territoires.gouv.fr
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426 millions d'euros supplémentaires pour la
Corse il y a 27 minutes communiqués En présence de Jean Michel-Baylet, ministre de l'Aménagement du Territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales, Gilles Simeoni, président du conseil exécutif et Bernard Schmeltz, préfet de
Corse, ont signé, ce mardi 20 décembre 2016, la quatrième convention du [ ] Lire l'article
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il y a 1 semaine Non classé il y a 4 semaines ruralité il y a 4 semaines aménagement du territoire, régions
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www.territoires.gouv.fr/letat-engage-des-moyens-supplementaires-en-auvergne-rhone-alpes/
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il y a 4 semaines
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www.territoires.gouv.fr/remise-du-rapport-de-lobservatoire-des-territoires-emploi-et-territoires/
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il y a 1 semaine
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www.territoires.gouv.fr/signature-du-premier-contrat-de-ruralite-une-mesure-forte-de-soutien-des-projets-ruraux-effective-une-dynamique-lancee/
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il y a 4 semaines
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www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.textes.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364138037592
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Référence: 14626353364154135197
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Référence: 14626353364162484983
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Référence: 14626353364162667111
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Référence: 14626353364163001831
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Référence: 14626353364163366335
[
www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.travail-emploi.gouv.fr
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20.12 09:30 @ClotildeVALTER visite aujourd'hui le
centre de formation et d'#apprentissage du Groupe Promotrans à Gonesse (Val-d'Oise) #FormPro
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20.12 11:05 Au 1er janvier 2017, le congé de soutien familial devient le congé de proche aidant. Notre questions/réponses ðŸ`ë. t.co/aWZ0rMKBSA
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20.12 12:05 A 17h @ClotildeVALTER visite le
centre d'accueil d'orientation PILOT de Cantin (Nord) pour parler #FormPro à destination des migrants.
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www.travail-emploi-sante.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.travail-emploi-sante.gouv.fr
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20.12 09:30 @ClotildeVALTER visite aujourd'hui le
centre de formation et d'#apprentissage du Groupe Promotrans à Gonesse (Val-d'Oise) #FormPro
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20.12 11:05 Au 1er janvier 2017, le congé de soutien familial devient le congé de proche aidant. Notre questions/réponses ðŸ`ë. t.co/aWZ0rMKBSA
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20.12 12:05 A 17h @ClotildeVALTER visite le
centre d'accueil d'orientation PILOT de Cantin (Nord) pour parler #FormPro à destination des migrants.
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www.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.travail.gouv.fr
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20.12 09:30 @ClotildeVALTER visite aujourd'hui le
centre de formation et d'#apprentissage du Groupe Promotrans à Gonesse (Val-d'Oise) #FormPro
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20.12 11:05 Au 1er janvier 2017, le congé de soutien familial devient le congé de proche aidant. Notre questions/réponses ðŸ`ë. t.co/aWZ0rMKBSA
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20.12 12:05 A 17h @ClotildeVALTER visite le
centre d'accueil d'orientation PILOT de Cantin (Nord) pour parler #FormPro à destination des migrants.
[
www.travail-solidarite.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.travail-solidarite.gouv.fr
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20.12 09:30 @ClotildeVALTER visite aujourd'hui le
centre de formation et d'#apprentissage du Groupe Promotrans à Gonesse (Val-d'Oise) #FormPro
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20.12 12:05 A 17h @ClotildeVALTER visite le
centre d'accueil d'orientation PILOT de Cantin (Nord) pour parler #FormPro à destination des migrants. 20.12 11:05 Au 1er janvier 2017, le congé de soutien familial devient le congé de proche aidant. Notre questions/réponses ðŸ`ë. t.co/aWZ0rMKBSA
[
www.travailler-mieux.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.travailler-mieux.gouv.fr
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20.12 09:30 @ClotildeVALTER visite aujourd'hui le
centre de formation et d'#apprentissage du Groupe Promotrans à Gonesse (Val-d'Oise) #FormPro
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20.12 11:05 Au 1er janvier 2017, le congé de soutien familial devient le congé de proche aidant. Notre questions/réponses ðŸ`ë. t.co/aWZ0rMKBSA
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20.12 12:05 A 17h @ClotildeVALTER visite le
centre d'accueil d'orientation PILOT de Cantin (Nord) pour parler #FormPro à destination des migrants.
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www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15213_nouvelles-despagne-n46-12-decembre-2016
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Nouvelles d'Espagne - n°46 (12 décembre 2016)
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15249_nouvelles-despagne-n45-5-decembre-2016
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Nouvelles d'Espagne - n°45 (5 décembre 2016)
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15258_la-quinzaine-nordique-no-125
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La Quinzaine nordique No 125
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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En vue de la rédaction de l'article IV[1], le FMI a finalisé sa mission de consultation en Espagn.
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L'autorité de contrôle budgétaire considère vraisemblables la dynamique et la compo.
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La Quinzaine nordique No 125 20/12/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques. Nouvelles économiques de Turquie n°9 19/12/2016 Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-16-dec-2016 16/12/2016 Westminster City News du 9 au 15 décembre 2016 16/12/2016 Actualité économique La BoE sera particulièrement vigilante à l'impact de l'évolution des salaires réels sur la consommation La Chambre des Lords invite le gouvernement à négocier un accord de transition Le déficit commercial se réduit . Brésil- Brèves économiques et financières du 9 au 15 décembre 2016 15/12/2016 Résumé : L'inflation poursuit sa décélération en novembre (+0,18% en v.m, +7% sur 12 mois). L'activité poursuit sa décrue en octobre (-0,5% en v.m), tirée par les services (-2,4% en v.m). Le commerce de détail renforce son repli en octobre.
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Nouvelles économiques de Turquie n°9 19/12/2016 Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-16-dec-2016 16/12/2016 Westminster City News du 9 au 15 décembre 2016 16/12/2016 Actualité économique La BoE sera particulièrement vigilante à l'impact de l'évolution des salaires réels sur la consommation La Chambre des Lords invite le gouvernement à négocier un accord de transition Le déficit commercial se réduit . Brésil- Brèves économiques et financières du 9 au 15 décembre 2016 15/12/2016 Résumé : L'inflation poursuit sa décélération en novembre (+0,18% en v.m, +7% sur 12 mois). L'activité poursuit sa décrue en octobre (-0,5% en v.m), tirée par les services (-2,4% en v.m). Le commerce de détail renforce son repli en octobre. Nouvelles d'Espagne - n°45 (5 décembre 2016) 19/12/2016 Actualité Économique Macroéconomie Le FMI plaide pour un approfondissement des réformes structurelles et une consolidation budgétaire graduelle.
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Nouvelles économiques de Turquie n°9 19/12/2016 Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-16-dec-2016 16/12/2016 Westminster City News du 9 au 15 décembre 2016 16/12/2016 Actualité économique La BoE sera particulièrement vigilante à l'impact de l'évolution des salaires réels sur la consommation La Chambre des Lords invite le gouvernement à négocier un accord de transition Le déficit commercial se réduit . Brésil- Brèves économiques et financières du 9 au 15 décembre 2016 15/12/2016 Résumé : L'inflation poursuit sa décélération en novembre (+0,18% en v.m, +7% sur 12 mois). L'activité poursuit sa décrue en octobre (-0,5% en v.m), tirée par les services (-2,4% en v.m). Le commerce de détail renforce son repli en octobre. Nouvelles d'Espagne - n°46 (12 décembre 2016) 14/12/2016 Actualité Économique Macroéconomie L'AIReF juge prudent le nouveau cadre macroéconomique du gouvernement mais ne se prononce pas sur la cible de déficit 2017.
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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Nouvelles d'Espagne - n°46 (12 décembre 2016)
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www.tresor.economie.gouv.fr/15249_nouvelles-despagne-n45-5-decembre-2016
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Nouvelles d'Espagne - n°45 (5 décembre 2016)
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www.tresor.economie.gouv.fr/15258_la-quinzaine-nordique-no-125
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La Quinzaine nordique No 125
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www.tresor.economie.gouv.fr
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En vue de la rédaction de l'article IV[1], le FMI a finalisé sa mission de consultation en Espagn.
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L'autorité de contrôle budgétaire considère vraisemblables la dynamique et la compo.
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La Quinzaine nordique No 125 20/12/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques. Nouvelles économiques de Turquie n°9 19/12/2016 Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-16-dec-2016 16/12/2016 Westminster City News du 9 au 15 décembre 2016 16/12/2016 Actualité économique La BoE sera particulièrement vigilante à l'impact de l'évolution des salaires réels sur la consommation La Chambre des Lords invite le gouvernement à négocier un accord de transition Le déficit commercial se réduit . Brésil- Brèves économiques et financières du 9 au 15 décembre 2016 15/12/2016 Résumé : L'inflation poursuit sa décélération en novembre (+0,18% en v.m, +7% sur 12 mois). L'activité poursuit sa décrue en octobre (-0,5% en v.m), tirée par les services (-2,4% en v.m). Le commerce de détail renforce son repli en octobre.
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Nouvelles économiques de Turquie n°9 19/12/2016 Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-16-dec-2016 16/12/2016 Westminster City News du 9 au 15 décembre 2016 16/12/2016 Actualité économique La BoE sera particulièrement vigilante à l'impact de l'évolution des salaires réels sur la consommation La Chambre des Lords invite le gouvernement à négocier un accord de transition Le déficit commercial se réduit . Brésil- Brèves économiques et financières du 9 au 15 décembre 2016 15/12/2016 Résumé : L'inflation poursuit sa décélération en novembre (+0,18% en v.m, +7% sur 12 mois). L'activité poursuit sa décrue en octobre (-0,5% en v.m), tirée par les services (-2,4% en v.m). Le commerce de détail renforce son repli en octobre. Nouvelles d'Espagne - n°45 (5 décembre 2016) 19/12/2016 Actualité Économique Macroéconomie Le FMI plaide pour un approfondissement des réformes structurelles et une consolidation budgétaire graduelle.
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Nouvelles économiques de Turquie n°9 19/12/2016 Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-16-dec-2016 16/12/2016 Westminster City News du 9 au 15 décembre 2016 16/12/2016 Actualité économique La BoE sera particulièrement vigilante à l'impact de l'évolution des salaires réels sur la consommation La Chambre des Lords invite le gouvernement à négocier un accord de transition Le déficit commercial se réduit . Brésil- Brèves économiques et financières du 9 au 15 décembre 2016 15/12/2016 Résumé : L'inflation poursuit sa décélération en novembre (+0,18% en v.m, +7% sur 12 mois). L'activité poursuit sa décrue en octobre (-0,5% en v.m), tirée par les services (-2,4% en v.m). Le commerce de détail renforce son repli en octobre. Nouvelles d'Espagne - n°46 (12 décembre 2016) 14/12/2016 Actualité Économique Macroéconomie L'AIReF juge prudent le nouveau cadre macroéconomique du gouvernement mais ne se prononce pas sur la cible de déficit 2017.
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.tutelles.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364154135577
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Référence: 14626353364160479686
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Référence: 14626353364160628458
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Référence: 14626353364160809946
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Référence: 14626353364161103110
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Référence: 14626353364162485255
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www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs Dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs au 15 janvier 2017.
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Canalisation d'irrigation - La Crau et Hyères
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Arrêté préfectoral réglementant temporairement l'utilisation d'artifices dits de divertissement et d'articles pyrotechniques dans le département du Var Feux d'artifice de divertissement
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www.var.equipement-agriculture.gouv.fr
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20/12/2016 Eau Projet de construction - Roquebrune-sur-Argens
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Dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs au 15 janvier 2017. Le citoyen est placé au coeur du nouveau dispositif Vigipirate mis en oeuvre depuis le 1er décembre 2016. Arrêté préfectoral réglementant temporairement l'utilisation d'artifices dits de divertissement et d'articles pyrotechniques dans le département du Var Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs Un nouveau plan Vigipirate Feux d'artifice de divertissement Eau Canalisation d'irrigation - La Crau et Hyères 20/12/2016
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Mis à jour le 20/12/2016
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Projet de construction - Roquebrune-sur-Argens
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Le citoyen est placé au coeur du nouveau dispositif Vigipirate mis en oeuvre depuis le 1er décembre 2016. Un nouveau plan Vigipirate
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www.var.equipement.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs Dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs au 15 janvier 2017.
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Canalisation d'irrigation - La Crau et Hyères
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Arrêté préfectoral réglementant temporairement l'utilisation d'artifices dits de divertissement et d'articles pyrotechniques dans le département du Var Feux d'artifice de divertissement
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20/12/2016 Eau Projet de construction - Roquebrune-sur-Argens
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Dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs au 15 janvier 2017. Le citoyen est placé au coeur du nouveau dispositif Vigipirate mis en oeuvre depuis le 1er décembre 2016. Arrêté préfectoral réglementant temporairement l'utilisation d'artifices dits de divertissement et d'articles pyrotechniques dans le département du Var Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs Un nouveau plan Vigipirate Feux d'artifice de divertissement Eau Canalisation d'irrigation - La Crau et Hyères 20/12/2016
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Mis à jour le 20/12/2016
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Projet de construction - Roquebrune-sur-Argens
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Le citoyen est placé au coeur du nouveau dispositif Vigipirate mis en oeuvre depuis le 1er décembre 2016. Un nouveau plan Vigipirate
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs Dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs au 15 janvier 2017.
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Canalisation d'irrigation - La Crau et Hyères
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Arrêté préfectoral réglementant temporairement l'utilisation d'artifices dits de divertissement et d'articles pyrotechniques dans le département du Var Feux d'artifice de divertissement
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20/12/2016 Eau Projet de construction - Roquebrune-sur-Argens
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Dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs au 15 janvier 2017. Le citoyen est placé au coeur du nouveau dispositif Vigipirate mis en oeuvre depuis le 1er décembre 2016. Arrêté préfectoral réglementant temporairement l'utilisation d'artifices dits de divertissement et d'articles pyrotechniques dans le département du Var Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs Un nouveau plan Vigipirate Feux d'artifice de divertissement Eau Canalisation d'irrigation - La Crau et Hyères 20/12/2016
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Projet de construction - Roquebrune-sur-Argens
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Le citoyen est placé au coeur du nouveau dispositif Vigipirate mis en oeuvre depuis le 1er décembre 2016. Un nouveau plan Vigipirate
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Accident de la circulation RD160 - Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Accident de la circulation RD160
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www.vendee.gouv.fr
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Alerte Accident de la circulation RD160 Un accident de la circulation impliquant une cinquantaine de véhicules est survenu ce matin, mardi 20 décembre 2016 vers 9h45, sur la 2x2 voies (RD 160)
La Roche-sur-Yon / Les Sables d'Olonne dans les deux sens de circulation, Le dispositif spécifique ORSEC NOVI (nombreuses victimes) et le
centre opérationnel départemental ont été activés à la préfecture. Un premier bilan provisoire fait état de 5 personnes décédées et de vingt blessés. La cellule d'information du public est activée : 0 800 971 085 CP accident de la circulation RD160 20-12-2016 (12h45) (format pdf - 156.2 ko - 20/12/2016)
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La cellule d'information du public est activée : 0 800 971 085 CP accident de la circulation RD160 20-12-2016 (12h45) (format pdf - 156.2 ko - 20/12/2016) CP accident de la circulation RD160 20-12-2016 (13h50) (format pdf - 164.7 ko - (.
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La cellule d'information du public est activée : 0 800 971 085 CP accident de la circulation RD160 20-12-2016 (12h45) (format pdf - 156.2 ko - 20/12/2016) CP accident de la circulation RD160 20-12-2016 (13h50) (format pdf - 164.7 ko - 20/12/2016) CP suites accident RD160 deviations mises en place - 20-12-2016 (16h30) (format pdf (.
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Mis à jour le 20/12/2016
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Accident de la circulation RD160
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Alerte Accident de la circulation RD160 Un accident de la circulation impliquant une cinquantaine de véhicules est survenu ce matin, mardi 20 décembre 2016 vers 9h45, sur la 2x2 voies (RD 160)
La Roche-sur-Yon / Les Sables d'Olonne dans les deux sens de circulation, Le dispositif spécifique ORSEC NOVI (nombreuses victimes) et le
centre opérationnel départemental ont été activés à la préfecture. Un premier bilan provisoire fait état de 5 personnes décédées et de vingt blessés. La cellule d'information du public est activée : 0 800 971 085 CP accident de la circulation RD160 20-12-2016 (12h45) (format pdf - 156.2 ko - 20/12/2016)
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La cellule d'information du public est activée : 0 800 971 085 CP accident de la circulation RD160 20-12-2016 (12h45) (format pdf - 156.2 ko - 20/12/2016) CP accident de la circulation RD160 20-12-2016 (13h50) (format pdf - 164.7 ko - (.
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La cellule d'information du public est activée : 0 800 971 085 CP accident de la circulation RD160 20-12-2016 (12h45) (format pdf - 156.2 ko - 20/12/2016) CP accident de la circulation RD160 20-12-2016 (13h50) (format pdf - 164.7 ko - 20/12/2016) CP suites accident RD160 deviations mises en place - 20-12-2016 (16h30) (format pdf (.
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Vie publique : au coeur du débat public
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Péages autoroutes, Arafer prévoit une hausse des péages entre 9 et 11 %. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
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Autoroutes : l'Arafer prévoit une hausse des péages entre 9 et 11 % [20161220] Autoroutes : l'Arafer prévoit une hausse des péages entre 9 et 11 %
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loi Égalité et citoyenneté, service civique, congé d'engagement. Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
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Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
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Etat d'urgence, prorogation de l'application de la loi de 1955. Loi du 19 décembre 2016 prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
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Loi du 19 décembre 2016 prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence
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Proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
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Proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat
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régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public de personnes. Proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public de personnes - Panorama des l
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Proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public de personnes
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20/12 : Autoroutes : l'Arafer prévoit une hausse des péages entre 9 et 11 % 16/12 : Rapport de l'observatoire des tarifs bancaires - 2016 16/12 : L'extension des frais de tenue de compte - Constat et perspectives 15/12 : Déclaration de Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication, sur l'égalité homme femme dans la culture,
Paris le 15 décembre 2016. 15/12 : Interview de M.
Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports à LCI le 15 décembre 2016, sur la campagne pour l'
élection présidentielle de 2017, notamment les primaires au PS. Autoroutes : l'Arafer prévoit une hausse des péages entre 9 et 11 % [20161220]
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20/12 : Loi du 19 décembre 2016 prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence Loi du 19 décembre 2016 prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence
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20/12 : Proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public de personnes 20/12 : Proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat 20/12 : Projet de loi de finances pour 2017 Proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public de personnes Proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat Projet de loi de finances pour 2017 Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
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La lettre de vie-publique.fr, n° 350, mardi 20 décembre 2016
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Vie Publique - Archive Lettre de diffusion.
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La lettre de vie-publique.fr, n° 350, mardi 20 décembre 2016
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le mardi 20 décembre 2016 à 09h51 Actualisation le mardi 20 décembre 2016 à 09h51 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 20 décembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 20122016_10 Bulletin publié le : 20/12/2016 à 09:51:27 Prochain bulletin publié au plus tard le : 20/12/2016 à 16:00:00 Pas de vigilance particulière requise. Actualisation le mardi 20 décembre 2016 à 09h51
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Actualisation le mardi 20 décembre 2016 à 15h51 Actualisation le mardi 20 décembre 2016 à 15h51 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 21 décembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 20122016_16 Bulletin publié le : 20/12/2016 à 15:51:08 Prochain bulletin publié au plus tard le : 21/12/2016 à 10:00:00 Actualisation le mardi 20 décembre 2016 à 15h51
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr
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Actualisation le mardi 20 décembre 2016 à 09h51 Actualisation le mardi 20 décembre 2016 à 09h51 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 20 décembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 20122016_10 Bulletin publié le : 20/12/2016 à 09:51:27 Prochain bulletin publié au plus tard le : 20/12/2016 à 16:00:00 Pas de vigilance particulière requise. Actualisation le mardi 20 décembre 2016 à 09h51
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Actualisation le mardi 20 décembre 2016 à 15h51 Actualisation le mardi 20 décembre 2016 à 15h51 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 21 décembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 20122016_16 Bulletin publié le : 20/12/2016 à 15:51:08 Prochain bulletin publié au plus tard le : 21/12/2016 à 10:00:00 Actualisation le mardi 20 décembre 2016 à 15h51
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www.ville.gouv.fr ]
Ville.gouv.fr - Ministère de la Ville
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www.ville.gouv.fr/?colloque-ush-place-a-nos-quartiers
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13/01/2017 à
Paris Colloque USH « Place à nos quartiers »
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www.ville.gouv.fr/?discriminations-dans-le-champ-de
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20/01/2017 à
Strasbourg (67) Discriminations dans le champ de la santé : comprendre, prévenir, agir pour plus (...)
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www.ville.gouv.fr/?engie-rejoint-la-charte
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Engie rejoint la charte « Entreprises Quartiers »
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www.ville.gouv.fr
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20/01/2017 à
Strasbourg (67) Discriminations dans le champ de la santé : comprendre, prévenir, agir pour plus (. 13/01/2017 à
Paris Colloque USH « Place à nos quartiers »
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Service civique et engagement associatif : Hélène Geoffroy en visite à
Nîmes #Brève : 20/12/2016 La secrétaire d'État en charge de la Ville s'est rendue à
Nîmes (30) où elle est notamment allée à la rencontre d'une quarantaine de jeunes volontaires en (. Engie rejoint la charte « Entreprises Quartiers » #Brève : 20/12/2016 Après Starbucks la semaine dernière,
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a signé, ce 20 décembre, la charte « (.
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www.ville.gouv.fr/?service-civique-et-engagement
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Service civique et engagement associatif : Hélène Geoffroy en visite à
Nîmes
