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reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Appel à la prudence et rappel de la réglementation applicable pour la baignade et certaines activités nautiques Plusieurs requins bouledogues et tigres ont été récemment capturés dans le cadre du programme Caprequin 2. Cela témoigne de la persistance de la présence de requins potentiellement dangereux aux abords des zones d'activités nautiques. À l'approche des (...)
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Mis à jour le 19/12/2016 Plusieurs requins bouledogues et tigres ont été récemment capturés dans le cadre du programme Caprequin 2. Cela témoigne de la persistance de la présence de requins potentiellement dangereux aux abords des zones d'activités nautiques. À l'approche des (. Appel à la prudence et rappel de la réglementation applicable pour la baignade et certaines activités nautiques
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www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense
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www.achats.defense.gouv.fr
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16MB6838 -- AOO -- Services : 21/02/2017 Maintien en propreté et bio-nettoyage des locaux, prestations de nettoyage des vitres, du service de la restauration de l'HIA PERCY et bio-nettoyage et mise à blanc des salles blanches du CTSA et de l'Unité .
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CCP16-259 -- AOO -- Fournitures : 06/02/2017 la fourniture de brodequins de marche au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de terre et de l'école des pupilles de l'armée de l'air
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INI09-2016 -- AOO -- Services : 02/02/2017 Le présent marché a pour objet la réalisation d'une prestation de restauration au profit de l'Institution Nationale des Invalides (INI) à
Paris 7 ème.
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www.ado.justice.gouv.fr ]
ADO JUSTICE
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www.ado.justice.gouv.fr
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364151873393 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364152907269 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364159344910
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt - Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole
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www.agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/pratiques-culturales/article/traitements-phytosanitaires-en
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Traitements phytosanitaires en arboriculture en 2015 - Premiers résultats
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Document pdf
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Résultats économiques des exploitations en 2015 - Des résultats globalement stables mais différenciés selon les productions - Primeur N° 342 (pdf : 1.2 Mo)
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Document pdf
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1.7 Mo PDF Pratiques culturales en viticulture 2013 - Réduire la dose, une pratique répandue pour les traitements fongicides - Primeur N° 343 (
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www.agreste.agriculture.gouv.fr
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Pratiques culturales en viticulture 2013 - Réduire la dose, une pratique répandue pour les traitements fongicides - Primeur N° 343 ( PDF : 1.7 Mo) 19/12/2016 En 2013, en viticulture conventionnelle, près de la moitié des traitements contre le mildiou et un tiers de ceux destinés à lutter contre l'oïdium sont appliqués à une dose inférieure à la dose homologuée. Traitements phytosanitaires en arboriculture en 2015 - Premiers résultats Résultats économiques des exploitations en 2015 - Des résultats globalement stables mais différenciés selon les productions - Primeur N° 342 (pdf : 1.2 Mo) En 2015, le résultat courant par actif non salarié, des exploitations moyennes et grandes est de 25 400 âé- en moyenne, en hausse de 1 % par rapport à 2014.
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www.ain.pref.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Inauguration du pavillon tourisme en Dombes
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www.ain.pref.gouv.fr
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19/12/2016
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Inauguration du pavillon tourisme en Dombes Monsieur Arnaud COCHET, préfet de l'Ain a inauguré samedi 17 décembre 2016, le pavillon de tourisme en Dombes, à Chatillon-sur-Chalaronne, en présence de Monsieur Alexandre Nanchi, vice-président de la région
Auvergne-
Rhone-Alpes, de Monsieur Didier (.
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Mis à jour le 19/12/2016
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.alerte-enlevement.gouv.fr
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Après information du procureur général près la cour d'appel et de la Direction des Affaires Criminelles et des Grâces du ministère de la Justice Le message d'alerte doit être simple, précis, solennel, validé par le magistrat ayant ordonné son déclenchement. Cliquer sur l'image pour télécharger le shéma Imprimer la page pied de page
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Conditions de déclenchement de l'Alerte Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 12 décembre 2016 Conditions de déclenchement de l'Alerte Les critères de déclenchement : Un enlèvement avéré et non une simple disparition ; l'intégrité physique ou la vie de la victime est en danger ; des éléments d'informations permettent de localiser l'enfant ou le suspect ; la victime est mineure ; les parents de la victime ont donné leur accord au déclenchement de l'alerte. Qui déclenche l'alerte : l'autorité judiciaire Le Procureur de la République : En concertation avec les enquêteurs
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364159500942 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364136844096
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Référence: 14626353364137034032
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www.allier.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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Les services de l'État dans l'Allier
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- Actualités
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Les services de l'État dans l'Allier
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Afin de renforcer la lutte contre le terrorisme, et protéger notamment les mineurs qui partent vers des pays en guerre, la loi a établi un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs. Ce dispositif entrera en vigueur le 15 janvier 2017. Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs
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19/12/2016 Communiqués2016 Vitres surteintées à l'avant : plus que deux semaines pour se mettre en conformité avec la réglementation serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px;
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 15/12/2016 "Il faut construire une nouvelle étape pour l'islam de France"
Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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Mis à jour le 19/12/2016 Afin de renforcer la lutte contre le terrorisme, et protéger notamment les mineurs qui partent vers des pays en guerre, la loi a établi un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs. Ce dispositif entrera en vigueur le 15 janvier 2017. Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs 13/12/2016 Actualités Visite de M.
Patrick KANNER, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports à
Moulins
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Les services de l'État dans l'Allier
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Vitres surteintées à l'avant : plus que deux semaines pour se mettre en conformité avec la réglementation
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Les services de l'État dans l'Allier
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Actualités - Les services de l'État dans l'Allier
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- Actualités
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Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs - Les services de l'État dans l'Allier
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Afin de renforcer la lutte contre le terrorisme, et protéger notamment les mineurs qui partent vers des pays en guerre, la loi a établi un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs. Ce dispositif entrera en vigueur le 15 janvier 2017. Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs
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19/12/2016 Communiqués2016 Vitres surteintées à l'avant : plus que deux semaines pour se mettre en conformité avec la réglementation serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px;
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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Mis à jour le 19/12/2016 Afin de renforcer la lutte contre le terrorisme, et protéger notamment les mineurs qui partent vers des pays en guerre, la loi a établi un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs. Ce dispositif entrera en vigueur le 15 janvier 2017. Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs 13/12/2016 Actualités Visite de M.
Patrick KANNER, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports à
Moulins
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Vitres surteintées à l'avant : plus que deux semaines pour se mettre en conformité avec la réglementation - Les services de l'État dans l'Allier
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Vitres surteintées à l'avant : plus que deux semaines pour se mettre en conformité avec la réglementation
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Afin de renforcer la lutte contre le terrorisme, et protéger notamment les mineurs qui partent vers des pays en guerre, la loi a établi un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs. Ce dispositif entrera en vigueur le 15 janvier 2017. Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs
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19/12/2016 Communiqués2016 Vitres surteintées à l'avant : plus que deux semaines pour se mettre en conformité avec la réglementation serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px;
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 15/12/2016 "Il faut construire une nouvelle étape pour l'islam de France"
Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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Mis à jour le 19/12/2016 Afin de renforcer la lutte contre le terrorisme, et protéger notamment les mineurs qui partent vers des pays en guerre, la loi a établi un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs. Ce dispositif entrera en vigueur le 15 janvier 2017. Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs 13/12/2016 Actualités Visite de M.
Patrick KANNER, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports à
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Les services de l'État dans l'Allier
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Vitres surteintées à l'avant : plus que deux semaines pour se mettre en conformité avec la réglementation
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www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Justice / Annuaires et contacts
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www.annuaires.justice.gouv.fr/21769
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Trouver une association d'aide aux victimes
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www.annuaires.justice.gouv.fr/21770
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Trouver une permanence juridique
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Connaître la juridiction compétente près de chez vous
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www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaire-des-casiers-judiciaires-10109/
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Annuaire des casiers judiciaires
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Annuaires
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Annuaire de la PJJ
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Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires
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Etablissements pénitentiaires
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Annuaires et contacts de la DPJJ
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www.annuaires.justice.gouv.fr/associations-socio-educatives-10116/
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Associations socio-éducatives
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CDAD
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Directions interrégionales de l'AP
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www.annuaires.justice.gouv.fr/etablissements-penitentiaires-10113/
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Etablissements pénitentiaires
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Implantation judiciaire
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Paris) Greffiers des tribunaux de commerce Huissiers de justice Notaires
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Paris
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364136265964 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364152909029 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364152072141
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364161368319 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364136846948
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Référence: 14626353364152675077
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Ardèche
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Alerte Vigilance orange neige et verglas Météo France passe le département de l'Ardèche en vigilance orange pour un épisode neige et verglas. 15/11/2016 Restrictions de circulation sur la RN102 au Pont de Romégier - commune de Pont de Labeaume serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px;
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communiqué de presse (format pdf - 472.3 ko - 19/12/2016) Levée de l'alerte à la pollution atmosphérique en Ardèche
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L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 19/12/2016 Informations relatives à l'accueil téléphonique et fermeture exceptionnelle de service de la préfecture de l'Ardèche Le bureau de la circulation n'assurera pas d'accueil téléphonique pendant la période du 19 au 30 décembre 2016 et sera exceptionnellement fermé le vendredi 30 décembre 2016.
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serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 15/12/2016 "Il faut construire une nouvelle étape pour l'islam de France"
Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016.
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Ardèche
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Informations relatives à l'accueil téléphonique et fermeture exceptionnelle de service de la préfecture de l'Ardèche
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Ardèche
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Levée de l'alerte à la pollution atmosphérique en Ardèche Lire le
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Ardèche
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Restrictions de circulation sur la RN102 au Pont de Romégier - commune de Pont de Labeaume
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Vigilance orange neige et verglas
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communiqué de presse (format pdf - 472.3 ko - 19/12/2016) Levée de l'alerte à la pollution atmosphérique en Ardèche
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L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 19/12/2016 Informations relatives à l'accueil téléphonique et fermeture exceptionnelle de service de la préfecture de l'Ardèche Le bureau de la circulation n'assurera pas d'accueil téléphonique pendant la période du 19 au 30 décembre 2016 et sera exceptionnellement fermé le vendredi 30 décembre 2016.
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serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 15/12/2016 "Il faut construire une nouvelle étape pour l'islam de France"
Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016.
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Alerte Vigilance orange neige et verglas Météo France passe le département de l'Ardèche en vigilance orange pour un épisode neige et verglas. 15/11/2016 Restrictions de circulation sur la RN102 au Pont de Romégier - commune de Pont de Labeaume serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px;
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communiqué de presse (format pdf - 472.3 ko - 19/12/2016) Levée de l'alerte à la pollution atmosphérique en Ardèche
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L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 15/12/2016 "Il faut construire une nouvelle étape pour l'islam de France"
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Vigilance orange neige et verglas - Ardèche
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Vigilance orange neige et verglas
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serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 15/12/2016 "Il faut construire une nouvelle étape pour l'islam de France"
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
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Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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www.ardennes.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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www.ardennes.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
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En savoir plus Loi d'avenir pour l'agriculture : débat autour du rapport sur l'application de la loi
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Assemblée nationale - Education : adaptation du master au système LMD
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En savoir plus Instauration d'un processus de sélection pour l'entrée en 2ème cycle d'enseignement supérieur : examen en séance d'une proposition de loi
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Assemblée nationale - Société : égalité et citoyenneté
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En savoir plus Égalité et citoyenneté : lecture définitive du projet de loi
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Assemblée nationale - Budget : loi de finances 2017
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Budget 2017 : l'Assemblée pourrait se prononcer définitivement En savoir plus
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Budget 2017 : l'Assemblée se prononce éventuellement en lecture définitive
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Assemblée nationale - Collectivités territoriales : statut de Paris et aménagement métropolitain
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Statut de la Ville de
Paris : vote par scrutin public
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Budget 2017 : l'Assemblée pourrait se prononcer définitivement Mardi 20 décembre à 17h, éventuellement, l'Assemblée examine en lecture définitive le projet de loi de finances pour 2017. Séance publique Égalité et citoyenneté : lecture définitive du projet de loi Jeudi 22 décembre dans l'après-midi, éventuellement, l'Assemblée se prononce en lecture définitive sur le projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté. Evaluation Suivi des propositions de la commission d'enquête sur les moyens de lutte contre le terrorisme : audition de la secrétaire d'État chargée de l'aide aux victimes Lundi 19 décembre à 14h30, la mission de suivi de la mise en oeuvre des propositions de la commission d'enquête relative aux moyens mis en oeuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 auditionne Juliette Méadel, secrétaire d'État chargée de l'aide aux victimes. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus
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Budget 2017 : l'Assemblée se prononce éventuellement en lecture définitive
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Candidatures à un stage à l'
Assemblée nationale Les candidatures de stage s'effectuent désormais en ligne sur le site de l'
Assemblée nationale, accélérant ainsi la procédure d'instruction. Que vous souhaitiez participer au travail législatif au sein des pôles fonctionnels ou que vous désiriez effectuer un stage sur des fonctions "support", qu'il s'agisse d'une candidature spontanée ou d'une réponse à une offre de stage, veuillez consulter les pages qui y sont dédiées en cliquant sur le titre.
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Cette réunion sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus
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Instauration d'un processus de sélection pour l'entrée en 2ème cycle d'enseignement supérieur : examen en séance d'une proposition de loi Lundi 19 décembre soir, l'Assemblée examine la proposition de loi, adoptée par le
Sénat, portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat. Transfert des données médicales personnelles inter-régimes : audition de la direction de l'Institut des données de santé Mardi 20 décembre à 11h30, la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) auditionne, sur les données médicales personnelles inter-régimes détenues par l'assurance maladie versées au SNIIRAM puis au Système national des données de santé (SNDS), Yvanie Caille, directrice générale, Chantal Cases, directrice, et Valérie Edel, directrice adjointe de l'Institut des données de santé (IDS). Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus Séance publique
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La séance publique en direct
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Lundi 19 décembre vers 17h30, l'Assemblée examine la proposition de loi, adoptée par le
Sénat, portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat. Evaluation Suivi des propositions de la commission d'enquête sur les moyens de lutte contre le terrorisme : audition de la secrétaire d'État chargée de l'aide aux victimes Lundi 19 décembre après-midi, la mission de suivi de la mise en oeuvre des propositions de la commission d'enquête relative aux moyens mis en oeuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 a auditionné Juliette Méadel, secrétaire d'État chargée de l'aide aux victimes. Voir la vidéo de cette audition En savoir plus La séance publique Réunions des commissions et autres instances
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Réunions des commissions et autres instances en direct
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Statut de la Ville de
Paris : vote par scrutin public Mardi 20 décembre à 16h15, l'Assemblée vote par scrutin public sur le projet de loi, adopté par le
Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au statut de
Paris et à l'aménagement métropolitain. En savoir plus Budget européen : audition de Jean Arthuis, président de la commission des budgets du Parlement européen Mardi 20 décembre à 17h, la commission des affaires européennes auditionne Jean Arthuis, président de la commission des budgets du Parlement Européen. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Evaluation Loi d'avenir pour l'agriculture : débat autour du rapport sur l'application de la loi Mardi 20 décembre à 17h, la commission des affaires économiques examine le rapport d'application de la loi du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt présenté par Germinal Peiro et Antoine Herth.
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www.aude.gouv.fr ]
AUDE
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Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs - AUDE
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A compter du 15 janvier 2017, un mineur non accompagné d'une personne détentrice de l'autorité parentale ne pourra plus quitter le pays sans autorisation. Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs
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Convention partenariale de lutte contre le travail illégal - AUDE
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Convention partenariale de lutte contre le travail illégal Signature de la convention ce lundi 19 décembre à 15h00, dans le bureau de M. Jean-Marc SABATHÉ, Préfet de l'Aude.
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www.aude.gouv.fr
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A compter du 15 janvier 2017, un mineur non accompagné d'une personne détentrice de l'autorité parentale ne pourra plus quitter le pays sans autorisation. Nouveau plan Vigipirate, les guides des bonnes pratiques et la partie publique du plan : s'informer pour mieux réagir ! Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs Vigipirate : Sécurité renforcée - risque attentat 15/12/2016 Que faire en cas de grand froid ? 06/12/2016 Influenza aviaire
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Mis à jour le 19/12/2016
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Signature de la convention ce lundi 19 décembre à 15h00, dans le bureau de M. Jean-Marc SABATHÉ, Préfet de l'Aude. Convention partenariale de lutte contre le travail illégal 16/12/2016 Immatriculation des 2 roues motorisés
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Vigipirate : Sécurité renforcée - risque attentat - AUDE
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Nouveau plan Vigipirate, les guides des bonnes pratiques et la partie publique du plan : s'informer pour mieux réagir ! Vigipirate : Sécurité renforcée - risque attentat
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www.aude.pref.gouv.fr ]
AUDE
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AUDE
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A compter du 15 janvier 2017, un mineur non accompagné d'une personne détentrice de l'autorité parentale ne pourra plus quitter le pays sans autorisation. Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs
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AUDE
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Convention partenariale de lutte contre le travail illégal Signature de la convention ce lundi 19 décembre à 15h00, dans le bureau de M. Jean-Marc SABATHÉ, Préfet de l'Aude.
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A compter du 15 janvier 2017, un mineur non accompagné d'une personne détentrice de l'autorité parentale ne pourra plus quitter le pays sans autorisation. Nouveau plan Vigipirate, les guides des bonnes pratiques et la partie publique du plan : s'informer pour mieux réagir ! Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs Vigipirate : Sécurité renforcée - risque attentat 15/12/2016 Que faire en cas de grand froid ? 06/12/2016 Influenza aviaire
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Mis à jour le 19/12/2016
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Signature de la convention ce lundi 19 décembre à 15h00, dans le bureau de M. Jean-Marc SABATHÉ, Préfet de l'Aude. Convention partenariale de lutte contre le travail illégal 16/12/2016 Immatriculation des 2 roues motorisés
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AUDE
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Nouveau plan Vigipirate, les guides des bonnes pratiques et la partie publique du plan : s'informer pour mieux réagir ! Vigipirate : Sécurité renforcée - risque attentat
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www.auvergne.equipement.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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www.auvergne.equipement.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 19 décembre 2016
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La commercialisation des logements neufs en
Auvergne-
Rhône-Alpes au 3e trimestre 2016 16 décembre 2016 (mis à jour le 19 décembre 2016) La hausse des mises en vente se confirme. La progression des ventes de logements neufs incite les promoteurs à mettre sur le marché de nouveaux programmes. Mais le nombre de mises en ventes rattrapant celui des réservations, le niveau des stocks diminue peu. Les prix continuent d'augmenter.
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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La commercialisation des logements neufs en
Auvergne-
Rhône-Alpes au 3e trimestre 2016
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www.aveyron.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Changement de l'accueil téléphonique pour les procédures relatives à la réglementation des armes - Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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A partir du 1er janvier 2017, l'accueil téléphonique pour les procédures relatives à la réglementation des armes est assuré le lundi, mardi, jeudi et vendredi de 14 h 15 à 16 h au 05-65-75-71-71 (standard). Changement de l'accueil téléphonique pour les procédures relatives à la réglementation des armes
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Fermeture des guichets d'accueil en préfecture le vendredi 30 décembre - Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Fermeture des guichets d'accueil en préfecture le vendredi 30 décembre
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Les guichets de la préfecture de l'Aveyron et de la sous-préfecture de Millau, en charge de l'immatriculation des véhicules, seront fermés le vendredi 30 décembre 2016 en raison des opérations annuelles de clôture des comptes des régies de recettes.
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www.aveyron.gouv.fr
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A partir du 1er janvier 2017, l'accueil téléphonique pour les procédures relatives à la réglementation des armes est assuré le lundi, mardi, jeudi et vendredi de 14 h 15 à 16 h au 05-65-75-71-71 (standard). Les guichets de la préfecture de l'Aveyron et de la sous-préfecture de Millau, en charge de l'immatriculation des véhicules, seront fermés le vendredi 30 décembre 2016 en raison des opérations annuelles de clôture des comptes des régies de recettes. Changement de l'accueil téléphonique pour les procédures relatives à la réglementation des armes Fermeture des guichets d'accueil en préfecture le vendredi 30 décembre Service civique, faites le saut ! Le service civique est un engagement volontaire au service de l'intérêt général ouvert aux 16-25 ans, élargi à 30 ans aux jeunes en situation de handicap. Accessible sans condition de diplôme, le Service Civique est indemnisé et s'effectue en France ou à l'étranger. 07/12/2016 Réserve opérationnelle des armées
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Mis à jour le 19/12/2016 19/12/2016 Programme Massif central 2014-2020 : 2 pôles natures aveyronnais sélectionnés 19/12/2016 Fermeture des guichets d'accueil en préfecture le vendredi 30 décembre
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Programme Massif central 2014-2020 : 2 pôles natures aveyronnais sélectionnés - Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Programme Massif central 2014-2020 : 2 pôles natures aveyronnais sélectionnés
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Service civique, faites le saut ! - Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Service civique, faites le saut !
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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A partir du 1er janvier 2017, l'accueil téléphonique pour les procédures relatives à la réglementation des armes est assuré le lundi, mardi, jeudi et vendredi de 14 h 15 à 16 h au 05-65-75-71-71 (standard). Changement de l'accueil téléphonique pour les procédures relatives à la réglementation des armes
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Fermeture des guichets d'accueil en préfecture le vendredi 30 décembre
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Les guichets de la préfecture de l'Aveyron et de la sous-préfecture de Millau, en charge de l'immatriculation des véhicules, seront fermés le vendredi 30 décembre 2016 en raison des opérations annuelles de clôture des comptes des régies de recettes.
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A partir du 1er janvier 2017, l'accueil téléphonique pour les procédures relatives à la réglementation des armes est assuré le lundi, mardi, jeudi et vendredi de 14 h 15 à 16 h au 05-65-75-71-71 (standard). Les guichets de la préfecture de l'Aveyron et de la sous-préfecture de Millau, en charge de l'immatriculation des véhicules, seront fermés le vendredi 30 décembre 2016 en raison des opérations annuelles de clôture des comptes des régies de recettes. Changement de l'accueil téléphonique pour les procédures relatives à la réglementation des armes Fermeture des guichets d'accueil en préfecture le vendredi 30 décembre Service civique, faites le saut ! Le service civique est un engagement volontaire au service de l'intérêt général ouvert aux 16-25 ans, élargi à 30 ans aux jeunes en situation de handicap. Accessible sans condition de diplôme, le Service Civique est indemnisé et s'effectue en France ou à l'étranger. 07/12/2016 Réserve opérationnelle des armées
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Mis à jour le 19/12/2016 19/12/2016 Programme Massif central 2014-2020 : 2 pôles natures aveyronnais sélectionnés 19/12/2016 Fermeture des guichets d'accueil en préfecture le vendredi 30 décembre
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Programme Massif central 2014-2020 : 2 pôles natures aveyronnais sélectionnés
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Service civique, faites le saut !
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 19/12/2016
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serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 15/12/2016 "Il faut construire une nouvelle étape pour l'islam de France"
Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block;
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www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 19/12/2016
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serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 15/12/2016 "Il faut construire une nouvelle étape pour l'islam de France"
Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block;
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 19/12/2016
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serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 15/12/2016 "Il faut construire une nouvelle étape pour l'islam de France"
Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block;
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 19/12/2016
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serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 15/12/2016 "Il faut construire une nouvelle étape pour l'islam de France"
Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 19/12/2016
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Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/actualites/2016/adoption-en-premiere-lecture-projet-loi-finances-rectificative-2016-senat
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Adoption en première lecture du projet de loi de finances re Adoption en première lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2016 par le
Sénat Lire la suite
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Discussion générale en nouvelle lecture du projet de loi de finances 2017 au
Sénat Discussion générale en nouvelle lecture du projet de loi de Lire la suite
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17 Décembre 2016 Adoption en première lecture du projet de loi de finances re Adoption en première lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2016 par le
Sénat Le
Sénat a adopté, samedi 17 décembre 2016, le projet de loi de finances rectificative (PLFR) pour 2016 par 183 voix pour et 20 voix contre. Le PLFR 2016 fera l'objet d'une nouvelle lecture, à compter du mardi 20 décembre 2016, à l'
Assemblée nationale. Lire la suite 17 Décembre 2016 Adoption en première lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2016 par le
Sénat 15 Décembre 2016 Discussion générale du projet de loi de finances rectificative au
Sénat 15 Décembre 2016 06 Décembre 2016 Examen du projet de loi de finances rectificative 2016 à l'
Assemblée nationale L'
Assemblée nationale a débuté, lundi 5 décembre, l'examen du projet de loi de finances rectificative (PLFR) 2016.
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19 Décembre 2016 Discussion générale en nouvelle lecture du projet de loi de Discussion générale en nouvelle lecture du projet de loi de finances 2017 au
Sénat Lundi 19 décembre 2016, le
Sénat examine en nouvelle lecture le projet de loi de finances (PLF) pour 2017, suite à l'ouverte de la discussion générale par
Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du Budget et des Comptes publics. Le PLF a au préalable été adopté en nouvelle lecture par l'
Assemblée nationale le 16 décembre. Lire la suite 19 Décembre 2016 Discussion générale en nouvelle lecture du projet de loi de finances 2017 au
Sénat
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Le
Sénat a adopté, samedi 17 décembre 2016, le projet de loi de finances rectificative (PLFR) pour 2016 par 183 voix pour et 20 voix contre. Le PLFR 2016 fera l'objet d'une nouvelle lecture, à compter du mardi 20 décembre 2016, à l'
Assemblée nationale.
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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Vigilance jaune neige-verglas - Episode neigeux du 19 au 20 décembre 2016 : prudence sur les routes 19/12/2016 Cette nuit du lundi 19 décembre 2016 au 20 décembre 2016, les prévisions météorologiques annoncent quelques précipitations faibles et éparses, avec une limite pluie/neige vers 700/800 m, qui s'abaisse ensuite vers 500/600 m en première partie de nuit.
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Vigilance jaune neige-verglas - Episode neigeux du 19 au 20 décembre 2016 : prudence sur les routes
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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Vigilance jaune neige-verglas - Episode neigeux du 19 au 20 décembre 2016 : prudence sur les routes 19/12/2016 Cette nuit du lundi 19 décembre 2016 au 20 décembre 2016, les prévisions météorologiques annoncent quelques précipitations faibles et éparses, avec une limite pluie/neige vers 700/800 m, qui s'abaisse ensuite vers 500/600 m en première partie de nuit.
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Vigilance jaune neige-verglas - Episode neigeux du 19 au 20 décembre 2016 : prudence sur les routes
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
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Vigilance jaune neige-verglas - Episode neigeux du 19 au 20 décembre 2016 : prudence sur les routes 19/12/2016 Cette nuit du lundi 19 décembre 2016 au 20 décembre 2016, les prévisions météorologiques annoncent quelques précipitations faibles et éparses, avec une limite pluie/neige vers 700/800 m, qui s'abaisse ensuite vers 500/600 m en première partie de nuit.
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Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
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Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
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Vigilance jaune neige-verglas - Episode neigeux du 19 au 20 décembre 2016 : prudence sur les routes 19/12/2016 Cette nuit du lundi 19 décembre 2016 au 20 décembre 2016, les prévisions météorologiques annoncent quelques précipitations faibles et éparses, avec une limite pluie/neige vers 700/800 m, qui s'abaisse ensuite vers 500/600 m en première partie de nuit.
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Vigilance jaune neige-verglas - Episode neigeux du 19 au 20 décembre 2016 : prudence sur les routes
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www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364151879629
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Référence: 14626353364159505710
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Référence: 14626353364160040902
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Référence: 14626353364161170099
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Référence: 14626353364161576971
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Référence: 14626353364161779259
[
www.centre.drire.gouv.fr ]
DREAL Centre-Val de Loire
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DREAL Centre-Val de Loire
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Campagne "Habiter Mieux"
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www.centre.drire.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 19 décembre 2016
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Grâce au programme "Habiter Mieux" n'hésitez pas à faire des travaux chez vous. Un accompagnement vous est proposé. Renseignez-vous ! Campagne "Habiter Mieux" Le 19 décembre
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Renforcement de la connaissance et Animation des réseaux d'acteurs Le 19 décembre Renforcement de la connaissance et Animation des réseaux d'acteurs 19 décembre 2016
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DREAL Centre-Val de Loire
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Renforcement de la connaissance et Animation des réseaux d'acteurs
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www.concours.agriculture.gouv.fr ]
Accueil
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www.concours.agriculture.gouv.fr
-
au concours réservé (déprécarisation) d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement (session 2016) Préinscriptions : du 15 décembre 2016 au 17 janvier 2017 Clôture des inscriptions : 31 janvier 2017 Epreuve écrite : 16 mars 2017 Epreuve orale : juin 2017
[
www.corse-du-sud.gouv.fr ]
L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Campagne "L'onde de choc" - Alcool au volant - L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Campagne "L'onde de choc" - Alcool au volant
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Météo-France maintient la
Corse en vigilance orange « pluie-inondation » et la place également en vigilance orange « vent ». Vigilance orange « Pluie-inondation et vent » serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px;
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Mis à jour le 19/12/2016 19/12/2016 Campagne "L'onde de choc" - Alcool au volant
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Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
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Vigilance orange « Pluie-inondation et vent » - L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Météo-France maintient la
Corse en vigilance orange « pluie-inondation » et la place également en vigilance orange « vent ». Vigilance orange « Pluie-inondation et vent »
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Services Etat Côte-d'Or
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Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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www.cote-dor.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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www.cote-dor.gouv.fr
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block;
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www.cote-dor.pref.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culture.gouv.fr/Actualites/Creation-en-cours-la-carte-des-100-artistes-retenus
-
"Création en cours" : la carte des 100 artistes retenus Création en cours, les 100 artistes retenus
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www.culture.gouv.fr/Actualites/Les-temps-forts-de-la-loi-creation
-
Les temps forts de la loi liberté de création Loi Liberté de création, architecture et patrimoine
-
www.culture.gouv.fr/Actualites/Sensibiliser-le-grand-public-sur-le-patrimoine-en-danger
-
Sensibiliser sur le patrimoine en danger
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www.culture.gouv.fr/Actualites/Soutenir-l-emploi-dans-le-spectacle
-
Soutenir l'emploi dans le spectacle
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www.culture.gouv.fr/Aides-demarches/Fonds-national-pour-l-emploi-perenne-dans-le-spectacle-FONPEPS
-
9 mesures pour l'emploi dans le spectacle
-
www.culture.gouv.fr/Aides-demarches/Fonds-national-pour-l-emploi-perenne-dans-le-spectacle-FONPEPS
-
Lancement du FONPEPS
-
www.culture.gouv.fr
-
19.12.2016 Les premiers décrets concernant trois des neuf mesures du Fonds national pour l'emploi pérenne dans le spectacle (Fonpeps) doté de 90 Mâé- ont été publiés au
Journal officiel le 18 décembre 2016. 19 décembre 2016 - 11:30 Signature du Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions 2016. 19 décembre 2016 - 16:00 Entretien avec Salah Stétié 19 décembre 2016 - 16:45 Séance de questions d'actualité,
Sénat 19 décembre 2016 - 19:30 Projection du film « Corniche Kennedy » de Dominique Cabrera 20 décembre 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale Les fêtes de fin d'année à Chambord Les fêtes de fin d'année à Chambord Pour les fêtes de fin d'année, le château de Chambord accueille petits et grands autour d'un nouveau spectacle Le Chat botté ainsi que de.
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9 mesures pour l'emploi dans le spectacle Tout savoir sur les 9 mesures du Fonds national pour l'emploi pérenne dans le spectacle, doté de 90 Mâé-. Création en cours, les 100 artistes retenus Un dispositif inédit destiné à soutenir de jeunes artistes en résidence et à expérimenter les arts à l'école. 18/12 - 09h30 : Parution de trois décrets concernant les mesures prévues par le Fonpeps (fonds pour l'emploi dans le spectacle) Soutenir l'emploi dans le spectacle 18.12.2016 Les premiers décrets concernant trois des neuf mesures du fonds national pour l'emploi pérenne dans le spectacle doté de 90 Mâé- ont été publiés au
Journal officiel le 18 décembre 2016. 19.12.2016 Communiqué de presse Signature d'une convention avec l'UNAT
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Loi Liberté de création, architecture et patrimoine Lancement du FONPEPS Tout savoir sur les 9 mesures du Fonds national pour l'emploi pérenne dans le spectacle (Fonpeps), doté de 90 Mâé-. Les temps forts de la loi liberté de création Retour sur la loi relative à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine, un texte qui renforce le modèle culturel français. Les premiers décrets concernant trois des neuf mesures du fonds national pour l'emploi pérenne dans le spectacle (Fonpeps) doté de 90 Mâé- ont été publiés au
Journal officiel le 18 décembre 2016.
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Sensibiliser sur le patrimoine en danger Après le volet diplomatique, la France poursuit son initiative sur le patrimoine en danger en sensibilisant le grand public. 19/12 - 16h00 : Audiovisuel : signature du contrat d'objectifs et de moyens 2016-2020 de France Télévisions "Création en cours" : la carte des 100 artistes retenus Signature du contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions pour. 19.12.2016 Discours à l'occasion de la signature du Contrat d'objectifs et de moyen. 19.12.2016 Communiqué de presse
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=19-12-2016&end-date=19-12-2016
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Entretien avec Salah Stétié Projection du film « Corniche Kennedy » de Dominique Cabrera Signature du Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions 2016... Séance de questions d'actualité,
Sénat
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=20-12-2016&end-date=20-12-2016
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Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Signature-d-une-convention-avec-l-UNAT
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Signature d'une convention avec l'UNAT
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Signature-du-contrat-d-objectifs-et-de-moyens-de-France-Televisions-pour-la-periode-2016-2020
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Signature du contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions pour...
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www.culture.gouv.fr/Presse/Discours/Discours-a-l-occasion-de-la-signature-du-Contrat-d-objectifs-et-de-moyens-de-France-televisions-2016-2020
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Discours à l'occasion de la signature du Contrat d'objectifs et de moyen...
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www.culturecommunication.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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"Création en cours" : la carte des 100 artistes retenus Création en cours, les 100 artistes retenus
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Les temps forts de la loi liberté de création Loi Liberté de création, architecture et patrimoine
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Sensibiliser sur le patrimoine en danger
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18/12 - 09h30 : Parution de trois décrets concernant les mesures prévues par le Fonpeps (fonds pour l'emploi dans le spectacle)
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Soutenir l'emploi dans le spectacle
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www.culturecommunication.gouv.fr/Aides-demarches/Fonds-national-pour-l-emploi-perenne-dans-le-spectacle-FONPEPS
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9 mesures pour l'emploi dans le spectacle
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Lancement du FONPEPS
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19.12.2016 Les premiers décrets concernant trois des neuf mesures du Fonds national pour l'emploi pérenne dans le spectacle (Fonpeps) doté de 90 Mâé- ont été publiés au
Journal officiel le 18 décembre 2016. 19 décembre 2016 - 11:30 Signature du Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions 2016. 19 décembre 2016 - 16:00 Entretien avec Salah Stétié 19 décembre 2016 - 16:45 Séance de questions d'actualité,
Sénat 19 décembre 2016 - 19:30 Projection du film « Corniche Kennedy » de Dominique Cabrera 20 décembre 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale Les fêtes de fin d'année à Chambord Les fêtes de fin d'année à Chambord Pour les fêtes de fin d'année, le château de Chambord accueille petits et grands autour d'un nouveau spectacle Le Chat botté ainsi que de.
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9 mesures pour l'emploi dans le spectacle Tout savoir sur les 9 mesures du Fonds national pour l'emploi pérenne dans le spectacle, doté de 90 Mâé-. Création en cours, les 100 artistes retenus Un dispositif inédit destiné à soutenir de jeunes artistes en résidence et à expérimenter les arts à l'école. 18/12 - 09h30 : Parution de trois décrets concernant les mesures prévues par le Fonpeps (fonds pour l'emploi dans le spectacle) Soutenir l'emploi dans le spectacle 18.12.2016 Les premiers décrets concernant trois des neuf mesures du fonds national pour l'emploi pérenne dans le spectacle doté de 90 Mâé- ont été publiés au
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Loi Liberté de création, architecture et patrimoine Lancement du FONPEPS Tout savoir sur les 9 mesures du Fonds national pour l'emploi pérenne dans le spectacle (Fonpeps), doté de 90 Mâé-. Les temps forts de la loi liberté de création Retour sur la loi relative à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine, un texte qui renforce le modèle culturel français. Les premiers décrets concernant trois des neuf mesures du fonds national pour l'emploi pérenne dans le spectacle (Fonpeps) doté de 90 Mâé- ont été publiés au
Journal officiel le 18 décembre 2016.
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Sensibiliser sur le patrimoine en danger Après le volet diplomatique, la France poursuit son initiative sur le patrimoine en danger en sensibilisant le grand public. 19/12 - 16h00 : Audiovisuel : signature du contrat d'objectifs et de moyens 2016-2020 de France Télévisions "Création en cours" : la carte des 100 artistes retenus Signature du contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions pour. 19.12.2016 Discours à l'occasion de la signature du Contrat d'objectifs et de moyen. 19.12.2016 Communiqué de presse
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Entretien avec Salah Stétié Projection du film « Corniche Kennedy » de Dominique Cabrera Signature du Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions 2016... Séance de questions d'actualité,
Sénat
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Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale
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Signature d'une convention avec l'UNAT
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19/12 - 16h00 : Audiovisuel : signature du contrat d'objectifs et de moyens 2016-2020 de France Télévisions Signature du contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions pour...
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Discours à l'occasion de la signature du Contrat d'objectifs et de moyen...
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www.derives-sectes.gouv.fr ]
Bienvenue sur le site de la Miviludes : Miviludes
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www.derives-sectes.gouv.fr
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ARTICLE 11 Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen " Tout Citoyen peut parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi.
[
www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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3 lauréats pour l'appel à projets Énergie CSR 2016 : Limiter les quantités de déchets non dangereux enfouis dans des installations de stockage - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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3 lauréats pour l'appel à projets Énergie CSR 2016 : Limiter les quantités de déchets non dangereux enfouis dans des installations de stockage
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Accord entre l'Etat et la Région Centre - Val de Loire pour les Trains d'Equilibre du Territoire - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Accord entre l'Etat et la Région
Centre - Val de Loire pour les Trains d'Equilibre du Territoire
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Communiqué d'Alain Vidalies : Mouvement de chauffeurs VTC - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Communiqué d'
Alain Vidalies : Mouvement de chauffeurs VTC
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www.developpement-durable.gouv.fr
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17 décembre 2016 Communiqué d'
Alain Vidalies : Mouvement de chauffeurs VTC
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17 décembre 2016
Ségolène Royal et
Christian Eckert annoncent plusieurs actions pour accélérer la transition énergétique en Meurthe-et-Moselle et déployer des infrastructures innovantes de valorisation des énergies renouvelable en hydrogène 17 décembre 2016
Ségolène Royal et
Christian Eckert annoncent la signature du premier Eco prêt à taux zéro copropriétés
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19 décembre 2016 3 lauréats pour l'appel à projets Énergie CSR 2016 : Limiter les quantités de déchets non dangereux enfouis dans des installations de stockage 19 décembre 2016
Ségolène Royal et
Christian Eckert annoncent la signature du premier Eco prêt à taux zéro copropriétés 17 décembre 2016
Ségolène Royal publie la liste des lauréats de l'appel à projets « Territoires hydrogène » 17 décembre 2016
Ségolène Royal et
Christian Eckert inaugurent la chaufferie biomasse qui alimente le réseau de chaleur de Longuyon, en Meurthe-et-Moselle
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La transition énergétique s'accèlère en Meurthe-et-Moselle
Ségolène Royal s'est déplacée, le 16 décembre, en Meurthe-et-Moselle en compagnie de
Christian Eckert, Secrétaire d'Etat en charge du budget et des comptes publics afin d'y accélérer la mise en oeuvre de la Loi de transition Energétique et l'application des engagements de l'Accord de
Paris. Les ministres ont signé huit conventions d'appui financier aux territoires à énergie positive pour la croissance verte de la région Grand Est. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 19 décembre 2016 Accord entre l'Etat et la Région
Centre - Val de Loire pour les Trains d'Equilibre du Territoire
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Ségolène Royal et Christian Eckert annoncent plusieurs actions pour accélérer la transition énergétique en Meurthe-et-Moselle et déployer des infrastructures innovantes de valorisation des énergies renouvelable en hydrogène - Ministère de l'Environnement,
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La transition énergétique s'accèlère en Meurthe-et-Moselle Lundi 19 Décembre 2016
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Ségolène Royal et Christian Eckert annoncent la signature du premier Eco prêt à taux zéro copropriétés - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal et
Christian Eckert annoncent la signature du premier Eco prêt à taux zéro copropriétés
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Ségolène Royal et Christian Eckert annoncent plusieurs actions pour accélérer la transition énergétique en Meurthe-et-Moselle et déployer des infrastructures innovantes de valorisation des énergies renouvelable en hydrogène - Ministère de l'Environnement,
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Ségolène Royal et
Christian Eckert annoncent plusieurs actions pour accélérer la transition énergétique en Meurthe-et-Moselle et déployer des infrastructures innovantes de valorisation des énergies renouvelable en hydrogène
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Ségolène Royal et Christian Eckert inaugurent la chaufferie biomasse qui alimente le réseau de chaleur de Longuyon, en Meurthe-et-Moselle - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal et
Christian Eckert inaugurent la chaufferie biomasse qui alimente le réseau de chaleur de Longuyon, en Meurthe-et-Moselle
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Ségolène Royal publie la liste des lauréats de l'appel à projets « Territoires hydrogène » - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal publie la liste des lauréats de l'appel à projets « Territoires hydrogène »
[
www.developpementdurable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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3 lauréats pour l'appel à projets Énergie CSR 2016 : Limiter les quantités de déchets non dangereux enfouis dans des installations de stockage - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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3 lauréats pour l'appel à projets Énergie CSR 2016 : Limiter les quantités de déchets non dangereux enfouis dans des installations de stockage
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Accord entre l'Etat et la Région Centre - Val de Loire pour les Trains d'Equilibre du Territoire - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Accord entre l'Etat et la Région
Centre - Val de Loire pour les Trains d'Equilibre du Territoire
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Communiqué d'Alain Vidalies : Mouvement de chauffeurs VTC - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Communiqué d'
Alain Vidalies : Mouvement de chauffeurs VTC
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www.developpementdurable.gouv.fr
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17 décembre 2016 Communiqué d'
Alain Vidalies : Mouvement de chauffeurs VTC
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17 décembre 2016
Ségolène Royal et
Christian Eckert annoncent plusieurs actions pour accélérer la transition énergétique en Meurthe-et-Moselle et déployer des infrastructures innovantes de valorisation des énergies renouvelable en hydrogène 17 décembre 2016
Ségolène Royal et
Christian Eckert annoncent la signature du premier Eco prêt à taux zéro copropriétés
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19 décembre 2016 3 lauréats pour l'appel à projets Énergie CSR 2016 : Limiter les quantités de déchets non dangereux enfouis dans des installations de stockage 19 décembre 2016
Ségolène Royal et
Christian Eckert annoncent la signature du premier Eco prêt à taux zéro copropriétés 17 décembre 2016
Ségolène Royal publie la liste des lauréats de l'appel à projets « Territoires hydrogène » 17 décembre 2016
Ségolène Royal et
Christian Eckert inaugurent la chaufferie biomasse qui alimente le réseau de chaleur de Longuyon, en Meurthe-et-Moselle
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La transition énergétique s'accèlère en Meurthe-et-Moselle
Ségolène Royal s'est déplacée, le 16 décembre, en Meurthe-et-Moselle en compagnie de
Christian Eckert, Secrétaire d'Etat en charge du budget et des comptes publics afin d'y accélérer la mise en oeuvre de la Loi de transition Energétique et l'application des engagements de l'Accord de
Paris. Les ministres ont signé huit conventions d'appui financier aux territoires à énergie positive pour la croissance verte de la région Grand Est. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 19 décembre 2016 Accord entre l'Etat et la Région
Centre - Val de Loire pour les Trains d'Equilibre du Territoire
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Ségolène Royal et Christian Eckert annoncent plusieurs actions pour accélérer la transition énergétique en Meurthe-et-Moselle et déployer des infrastructures innovantes de valorisation des énergies renouvelable en hydrogène - Ministère de l'Environnement,
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La transition énergétique s'accèlère en Meurthe-et-Moselle
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Ségolène Royal et Christian Eckert annoncent la signature du premier Eco prêt à taux zéro copropriétés - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal et
Christian Eckert annoncent la signature du premier Eco prêt à taux zéro copropriétés
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Ségolène Royal et Christian Eckert annoncent plusieurs actions pour accélérer la transition énergétique en Meurthe-et-Moselle et déployer des infrastructures innovantes de valorisation des énergies renouvelable en hydrogène - Ministère de l'Environnement,
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Ségolène Royal et
Christian Eckert annoncent plusieurs actions pour accélérer la transition énergétique en Meurthe-et-Moselle et déployer des infrastructures innovantes de valorisation des énergies renouvelable en hydrogène
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Ségolène Royal et Christian Eckert inaugurent la chaufferie biomasse qui alimente le réseau de chaleur de Longuyon, en Meurthe-et-Moselle - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal et
Christian Eckert inaugurent la chaufferie biomasse qui alimente le réseau de chaleur de Longuyon, en Meurthe-et-Moselle
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Ségolène Royal publie la liste des lauréats de l'appel à projets « Territoires hydrogène » - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal publie la liste des lauréats de l'appel à projets « Territoires hydrogène »
[
www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15233_washington-wall-street-watch-2016-46
-
Washington Wall Street Watch 2016-46
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15247_nouvelles-economiques-de-turquie-n9
-
Nouvelles économiques de Turquie n°9
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr
-
L'autorité de contrôle budgétaire considère vraisemblables la dynamique et la compo.
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Le commerce de détail renforce son repli en octobre. Nouvelles d'Espagne - n°46 (12 décembre 2016) Actualité Économique Macroéconomie L'AIReF juge prudent le nouveau cadre macroéconomique du gouvernement mais ne se prononce pas sur la cible de déficit 2017. L'autorité de contrôle budgétaire considère vraisemblables la dynamique et la compo.
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Nouvelles économiques de Turquie n°9 19/12/2016 Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-16-dec-2016 16/12/2016 Westminster City News du 9 au 15 décembre 2016 16/12/2016 Actualité économique La BoE sera particulièrement vigilante à l'impact de l'évolution des salaires réels sur la consommation La Chambre des Lords invite le gouvernement à négocier un accord de transition Le déficit commercial se réduit . Brésil- Brèves économiques et financières du 9 au 15 décembre 2016 15/12/2016 Résumé : L'inflation poursuit sa décélération en novembre (+0,18% en v.m, +7% sur 12 mois). L'activité poursuit sa décrue en octobre (-0,5% en v.m), tirée par les services (-2,4% en v.m). Le commerce de détail renforce son repli en octobre. Nouvelles d'Espagne - n°46 (12 décembre 2016) 14/12/2016 Actualité Économique Macroéconomie L'AIReF juge prudent le nouveau cadre macroéconomique du gouvernement mais ne se prononce pas sur la cible de déficit 2017.
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Washington Wall Street Watch 2016-46 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Le FOMC a, comme attendu, relevé le taux-cible fed funds de 25 pb Gary Cohn, actuel chef des opérations de Goldman Sachs, a été désigné à la tête du National Economic Council La Fed a. Nouvelles économiques de Turquie n°9 19/12/2016 Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-16-dec-2016 16/12/2016 Westminster City News du 9 au 15 décembre 2016 16/12/2016 Actualité économique La BoE sera particulièrement vigilante à l'impact de l'évolution des salaires réels sur la consommation La Chambre des Lords invite le gouvernement à négocier un accord de transition Le déficit commercial se réduit . Brésil- Brèves économiques et financières du 9 au 15 décembre 2016 15/12/2016 Résumé : L'inflation poursuit sa décélération en novembre (+0,18% en v.m, +7% sur 12 mois). L'activité poursuit sa décrue en octobre (-0,5% en v.m), tirée par les services (-2,4% en v.m).
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19/12/2016 Les pratiques de santé des jeunes de la formation professionnelle Cette étude commandée par la DRJSCS a été confiée à l'université
Lille 3 en vue de mettre en lumière les pratiques de santé et plus particulièrement les situations de renoncement aux soins des jeunes en situation de formation professionnelle. Pour l'État date limite de dépôt des dossiers e-subvention lundi 27 février 2017 Depuis 2011, un soutien est apporté à un collectif d'association historiquement impliqué et engagé pour le développement d'un observatoire à l'échelle régionale. Consulter toutes les actualités Observation, évaluation, prospective et statistiques 19/12/2016
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Nouvel affichage obligatoire relatif à l'interdiction de vente d'alcool aux mineurs Face à l'augmentation inquiétante des alcoolisations massives chez les 15-25 ans, la loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016 a introduit de nouvelles dispositions visant. Nouvel affichage obligatoire relatif à l'interdiction de vente d'alcool aux mineurs Nouvel affichage obligatoire relatif à l'interdiction de vente d'alcool aux mineurs Face à l'augmentation inquiétante des alcoolisations massives chez les 15-25 ans, la loi de.
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Afin de renforcer la lutte contre le terrorisme, et protéger notamment les mineurs qui partent vers des pays en guerre, la loi a établi un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs. Ce dispositif entrera en (...) Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 19/12/2016 Afin de renforcer la lutte contre le terrorisme, et protéger notamment les mineurs qui partent vers des pays en guerre, la loi a établi un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs. Ce dispositif entrera en (. Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs
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Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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Afin de renforcer la lutte contre le terrorisme, et protéger notamment les mineurs qui partent vers des pays en guerre, la loi a établi un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs. Ce dispositif entrera en (...) Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 19/12/2016 Afin de renforcer la lutte contre le terrorisme, et protéger notamment les mineurs qui partent vers des pays en guerre, la loi a établi un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs. Ce dispositif entrera en (. Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs
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Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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Afin de renforcer la lutte contre le terrorisme, et protéger notamment les mineurs qui partent vers des pays en guerre, la loi a établi un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs. Ce dispositif entrera en (...) Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 19/12/2016 Afin de renforcer la lutte contre le terrorisme, et protéger notamment les mineurs qui partent vers des pays en guerre, la loi a établi un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs. Ce dispositif entrera en (. Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs
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Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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3 lauréats pour l'appel à projets Énergie CSR 2016 : Limiter les quantités de déchets non dangereux enfouis dans des installations de stockage
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Accord entre l'Etat et la Région
Centre - Val de Loire pour les Trains d'Equilibre du Territoire
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Communiqué d'
Alain Vidalies : Mouvement de chauffeurs VTC
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17 décembre 2016 Communiqué d'
Alain Vidalies : Mouvement de chauffeurs VTC
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17 décembre 2016
Ségolène Royal et
Christian Eckert annoncent plusieurs actions pour accélérer la transition énergétique en Meurthe-et-Moselle et déployer des infrastructures innovantes de valorisation des énergies renouvelable en hydrogène 17 décembre 2016
Ségolène Royal et
Christian Eckert annoncent la signature du premier Eco prêt à taux zéro copropriétés
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19 décembre 2016 3 lauréats pour l'appel à projets Énergie CSR 2016 : Limiter les quantités de déchets non dangereux enfouis dans des installations de stockage 19 décembre 2016
Ségolène Royal et
Christian Eckert annoncent la signature du premier Eco prêt à taux zéro copropriétés 17 décembre 2016
Ségolène Royal publie la liste des lauréats de l'appel à projets « Territoires hydrogène » 17 décembre 2016
Ségolène Royal et
Christian Eckert inaugurent la chaufferie biomasse qui alimente le réseau de chaleur de Longuyon, en Meurthe-et-Moselle
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La transition énergétique s'accèlère en Meurthe-et-Moselle
Ségolène Royal s'est déplacée, le 16 décembre, en Meurthe-et-Moselle en compagnie de
Christian Eckert, Secrétaire d'Etat en charge du budget et des comptes publics afin d'y accélérer la mise en oeuvre de la Loi de transition Energétique et l'application des engagements de l'Accord de
Paris. Les ministres ont signé huit conventions d'appui financier aux territoires à énergie positive pour la croissance verte de la région Grand Est. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 19 décembre 2016 Accord entre l'Etat et la Région
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Ségolène Royal publie la liste des lauréats de l'appel à projets « Territoires hydrogène »
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Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Réaction de Najat Vallaud-Belkacem au décès du Résistant Raymond Abdon - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Réaction de
Najat Vallaud-Belkacem au décès du Résistant Raymond Abdon
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[Innovation] Créer les espaces éducatifs de demain : les cinq projets lauréats - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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[Innovation] Créer les espaces éducatifs de demain : les cinq projets lauréats
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[Innovation] Créer les espaces éducatifs de demain : les cinq projets lauréats Accès aux données publiques : une plate-forme Open Data ouverte par l'Éducation nationale pour plus de transparence, d'innovation et d'efficacité [Innovation] Créer les espaces éducatifs de demain : les cinq projets lauréats
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Protocole Parcours Professionnels, Carrières et rémunérations (PPCR) : publication du décret de revalorisation au 1er janvier 2017 des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation-psychologues
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Réaction de
Najat Vallaud-Belkacem au décès du Résistant Raymond Abdon Agir pour la mixité sociale et scolaire au collège : discours de
Najat Vallaud-Belkacem Au BO du 8 décembre 2016 : vie collégienne, calendrier des diplômes du Dilf et du Delf et scolarisation des élèves handicapés PISA 2015 : les résultats de la France PISA 2015 : les résultats de la France - Conférence de presse de l'OCDE avec la participation de
Najat Vallaud-Belkacem, mardi 6 décembre 2016 à 11h Protocole Parcours Professionnels, Carrières et rémunérations (PPCR) : publication du décret de revalorisation au 1er janvier 2017 des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation-psychologues Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem dans l'Hérault - Vendredi 2 décembre 2016 Réaction de
Najat Vallaud-Belkacem au décès du Résistant Raymond Abdon
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www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.enlevement-parental.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364136279844
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Référence: 14626353364152288693
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Référence: 14626353364152688689
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Référence: 14626353364152919705
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Référence: 14626353364161185079
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Référence: 14626353364161589143
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www.enroute.ouest.equipement.gouv.fr ]
Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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RN 12- Fermeture des bretelles de sortie et d'insertion de l'échangeur des Rampes dans le sens
Brest-
Rennes 19 décembre 2016 La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest va fermer successivement les bretelles de sortie et d'insertion de l'échangeur des Rampes sur la RN 12 , dans le sens
Brest-
Rennes, pour permettre d'effectuer un levé topographique en toute sécurité, mardi 20 décembre et mercredi 21 décembre, de 9h30 à 16h00. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 19 décembre 2016
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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RN 12- Fermeture des bretelles de sortie et d'insertion de l'échangeur des Rampes dans le sens
Brest-
Rennes
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3 lauréats pour l'appel à projets Énergie CSR 2016 : Limiter les quantités de déchets non dangereux enfouis dans des installations de stockage
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Communiqué d'
Alain Vidalies : Mouvement de chauffeurs VTC
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17 décembre 2016 Communiqué d'
Alain Vidalies : Mouvement de chauffeurs VTC
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17 décembre 2016
Ségolène Royal et
Christian Eckert annoncent plusieurs actions pour accélérer la transition énergétique en Meurthe-et-Moselle et déployer des infrastructures innovantes de valorisation des énergies renouvelable en hydrogène 17 décembre 2016
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19 décembre 2016 3 lauréats pour l'appel à projets Énergie CSR 2016 : Limiter les quantités de déchets non dangereux enfouis dans des installations de stockage 19 décembre 2016
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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www.equipement.gouv.fr/3-laureats-pour-l-appel-a-projets.html
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3 lauréats pour l'appel à projets Énergie CSR 2016 : Limiter les quantités de déchets non dangereux enfouis dans des installations de stockage
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www.equipement.gouv.fr/Accord-entre-l-Etat-et-la-Region,49222.html
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Accord entre l'Etat et la Région
Centre - Val de Loire pour les Trains d'Equilibre du Territoire
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www.equipement.gouv.fr/Communique-d-Alain-Vidalies.html
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Communiqué d'
Alain Vidalies : Mouvement de chauffeurs VTC
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17 décembre 2016 Communiqué d'
Alain Vidalies : Mouvement de chauffeurs VTC
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17 décembre 2016
Ségolène Royal et
Christian Eckert annoncent plusieurs actions pour accélérer la transition énergétique en Meurthe-et-Moselle et déployer des infrastructures innovantes de valorisation des énergies renouvelable en hydrogène 17 décembre 2016
Ségolène Royal et
Christian Eckert annoncent la signature du premier Eco prêt à taux zéro copropriétés
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19 décembre 2016 3 lauréats pour l'appel à projets Énergie CSR 2016 : Limiter les quantités de déchets non dangereux enfouis dans des installations de stockage 19 décembre 2016
Ségolène Royal et
Christian Eckert annoncent la signature du premier Eco prêt à taux zéro copropriétés 17 décembre 2016
Ségolène Royal publie la liste des lauréats de l'appel à projets « Territoires hydrogène » 17 décembre 2016
Ségolène Royal et
Christian Eckert inaugurent la chaufferie biomasse qui alimente le réseau de chaleur de Longuyon, en Meurthe-et-Moselle
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La transition énergétique s'accèlère en Meurthe-et-Moselle
Ségolène Royal s'est déplacée, le 16 décembre, en Meurthe-et-Moselle en compagnie de
Christian Eckert, Secrétaire d'Etat en charge du budget et des comptes publics afin d'y accélérer la mise en oeuvre de la Loi de transition Energétique et l'application des engagements de l'Accord de
Paris. Les ministres ont signé huit conventions d'appui financier aux territoires à énergie positive pour la croissance verte de la région Grand Est. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 19 décembre 2016 Accord entre l'Etat et la Région
Centre - Val de Loire pour les Trains d'Equilibre du Territoire
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www.equipement.gouv.fr/La-transition-energetique-s,49221.html
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La transition énergétique s'accèlère en Meurthe-et-Moselle
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www.equipement.gouv.fr/Segolene-Royal-et-Christian-Eckert,49217.html
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Ségolène Royal et
Christian Eckert annoncent la signature du premier Eco prêt à taux zéro copropriétés
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www.equipement.gouv.fr/Segolene-Royal-et-Christian-Eckert,49220.html
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Ségolène Royal et
Christian Eckert annoncent plusieurs actions pour accélérer la transition énergétique en Meurthe-et-Moselle et déployer des infrastructures innovantes de valorisation des énergies renouvelable en hydrogène
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www.equipement.gouv.fr/Segolene-Royal-et-Christian-Eckert.html
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Ségolène Royal et
Christian Eckert inaugurent la chaufferie biomasse qui alimente le réseau de chaleur de Longuyon, en Meurthe-et-Moselle
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www.equipement.gouv.fr/Segolene-Royal-publie-la-liste-des.html
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Ségolène Royal publie la liste des lauréats de l'appel à projets « Territoires hydrogène »
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www.haute-corse.gouv.fr ]
Services État Haute-Corse
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 15/12/2016 "Il faut construire une nouvelle étape pour l'islam de France"
Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block;
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www.haute-loire.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Fixation des dates de soldes pour 2017 - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Fixation des dates de soldes pour 2017
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www.haute-loire.gouv.fr
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En soirée et début de nuit prochaine, des précipitations vont commencer à remonter sur le Massif central puis la vallée du Rhône en s'intensifiant progressivement. Après un intermède sous forme de pluie éventuellement, ces précipitations sont attendues (. Vigilance jaune neige-verglas Sécurité routière : Vitres surteintées à l'avant, plus que 2 semaines 19/12/2016 serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px;
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L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 19/12/2016 19/12/2016 Fixation des dates de soldes pour 2017
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serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 15/12/2016 "Il faut construire une nouvelle étape pour l'islam de France"
Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016.
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Sécurité routière : Vitres surteintées à l'avant, plus que 2 semaines - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Sécurité routière : Vitres surteintées à l'avant, plus que 2 semaines
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Vigilance jaune neige-verglas - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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En soirée et début de nuit prochaine, des précipitations vont commencer à remonter sur le Massif central puis la vallée du Rhône en s'intensifiant progressivement. Après un intermède sous forme de pluie éventuellement, ces précipitations sont attendues (...) Vigilance jaune neige-verglas
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Fixation des dates de soldes pour 2017
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En soirée et début de nuit prochaine, des précipitations vont commencer à remonter sur le Massif central puis la vallée du Rhône en s'intensifiant progressivement. Après un intermède sous forme de pluie éventuellement, ces précipitations sont attendues (. Vigilance jaune neige-verglas Sécurité routière : Vitres surteintées à l'avant, plus que 2 semaines 19/12/2016 serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px;
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L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 19/12/2016 19/12/2016 Fixation des dates de soldes pour 2017
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serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 15/12/2016 "Il faut construire une nouvelle étape pour l'islam de France"
Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016.
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Sécurité routière : Vitres surteintées à l'avant, plus que 2 semaines
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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En soirée et début de nuit prochaine, des précipitations vont commencer à remonter sur le Massif central puis la vallée du Rhône en s'intensifiant progressivement. Après un intermède sous forme de pluie éventuellement, ces précipitations sont attendues (...) Vigilance jaune neige-verglas
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www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Dans le cadre de la lutte contre l'insécurité routière et de la conduite sous l'emprise de l'alcool, une opération "Quand on tient à quelqu'un on le retient" s'est déroulée le samedi 17 décembre 2016 dans trois grandes surfaces de
Gap. Opération "Quand on tient à quelqu'un, on le retient"
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Mis à jour le 19/12/2016
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Dans le cadre de la lutte contre l'insécurité routière et de la conduite sous l'emprise de l'alcool, une opération "Quand on tient à quelqu'un on le retient" s'est déroulée le samedi 17 décembre 2016 dans trois grandes surfaces de
Gap. Opération "Quand on tient à quelqu'un, on le retient"
[
www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Dans le cadre de la lutte contre l'insécurité routière et de la conduite sous l'emprise de l'alcool, une opération "Quand on tient à quelqu'un on le retient" s'est déroulée le samedi 17 décembre 2016 dans trois grandes surfaces de
Gap. Opération "Quand on tient à quelqu'un, on le retient"
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Mis à jour le 19/12/2016
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Dans le cadre de la lutte contre l'insécurité routière et de la conduite sous l'emprise de l'alcool, une opération "Quand on tient à quelqu'un on le retient" s'est déroulée le samedi 17 décembre 2016 dans trois grandes surfaces de
Gap. Opération "Quand on tient à quelqu'un, on le retient"
[
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Dans le cadre de la lutte contre l'insécurité routière et de la conduite sous l'emprise de l'alcool, une opération "Quand on tient à quelqu'un on le retient" s'est déroulée le samedi 17 décembre 2016 dans trois grandes surfaces de
Gap. Opération "Quand on tient à quelqu'un, on le retient"
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Mis à jour le 19/12/2016
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Opération "Quand on tient à quelqu'un, on le retient" - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Dans le cadre de la lutte contre l'insécurité routière et de la conduite sous l'emprise de l'alcool, une opération "Quand on tient à quelqu'un on le retient" s'est déroulée le samedi 17 décembre 2016 dans trois grandes surfaces de
Gap. Opération "Quand on tient à quelqu'un, on le retient"
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Dans le cadre de la lutte contre l'insécurité routière et de la conduite sous l'emprise de l'alcool, une opération "Quand on tient à quelqu'un on le retient" s'est déroulée le samedi 17 décembre 2016 dans trois grandes surfaces de
Gap. Opération "Quand on tient à quelqu'un, on le retient"
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Dans le cadre de la lutte contre l'insécurité routière et de la conduite sous l'emprise de l'alcool, une opération "Quand on tient à quelqu'un on le retient" s'est déroulée le samedi 17 décembre 2016 dans trois grandes surfaces de
Gap. Opération "Quand on tient à quelqu'un, on le retient"
[
www.ifore.ecologie.gouv.fr ]
internet IFORE
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internet IFORE
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Colloque Biodiversité en 2016 : état des lieux et perspectives d'avenir. 28 novembre 2016 : Voir la captation en ligne
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Colloque Biodiversité en 2016 : état des lieux et perspectives d'avenir. 28 novembre 2016 : Voir la captation en ligne 19 décembre 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 19 décembre
[
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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Services de l'Etat dans les LANDES
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93 excès de vitesse et 28 immobilisations de véhicules
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19/12/2016 Actualités 93 excès de vitesse et 28 immobilisations de véhicules serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px;
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : point de situation Influenza aviaire H5N8 : point de situation
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Mis à jour le 19/12/2016 Formation d'initiation aux gestes qui sauvent. Les gestes qui sauvent
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text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 15/12/2016 "Il faut construire une nouvelle étape pour l'islam de France"
Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Influenza aviaire H5N8 : point de situation Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : point de situation
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Formation d'initiation aux gestes qui sauvent. Les gestes qui sauvent
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Services de l'Etat dans les LANDES
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93 excès de vitesse et 28 immobilisations de véhicules - Services de l'Etat dans les LANDES
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93 excès de vitesse et 28 immobilisations de véhicules
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www.landes.gouv.fr
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19/12/2016 Actualités 93 excès de vitesse et 28 immobilisations de véhicules serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px;
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : point de situation Influenza aviaire H5N8 : point de situation
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Mis à jour le 19/12/2016 Formation d'initiation aux gestes qui sauvent. Les gestes qui sauvent
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text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 15/12/2016 "Il faut construire une nouvelle étape pour l'islam de France"
Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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Influenza aviaire H5N8 : point de situation - Services de l'Etat dans les LANDES
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Influenza aviaire H5N8 : point de situation Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : point de situation
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Les gestes qui sauvent - Services de l'Etat dans les LANDES
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Formation d'initiation aux gestes qui sauvent. Les gestes qui sauvent
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Services de l'Etat dans les LANDES
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93 excès de vitesse et 28 immobilisations de véhicules
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19/12/2016 Actualités 93 excès de vitesse et 28 immobilisations de véhicules serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px;
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : point de situation Influenza aviaire H5N8 : point de situation
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Mis à jour le 19/12/2016 Formation d'initiation aux gestes qui sauvent. Les gestes qui sauvent
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text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 15/12/2016 "Il faut construire une nouvelle étape pour l'islam de France"
Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Influenza aviaire H5N8 : point de situation Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : point de situation
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Formation d'initiation aux gestes qui sauvent. Les gestes qui sauvent
[
www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364136289260
-
Référence: 14626353364152113577
-
Référence: 14626353364152303713
-
Référence: 14626353364152516057
-
Référence: 14626353364152715677
-
Référence: 14626353364160049082
[
www.loire.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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www.loire.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 19/12/2016
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Premières chutes de neiges sur les axes routiers 19/12/2016 Communiqué de presse du Cabinet du préfet du Rhône, préfet de Région : cpchutesneige19122016 (format pdf - 66.8 ko - 19/12/2016) Ce lundi 19 décembre, de petites chutes de neige éparses descendant du Nord-est peuvent se produire en début (.
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Premières chutes de neiges sur les axes routiers
[
www.loire.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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www.loire.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 19/12/2016
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Premières chutes de neiges sur les axes routiers 19/12/2016 Communiqué de presse du Cabinet du préfet du Rhône, préfet de Région : cpchutesneige19122016 (format pdf - 66.8 ko - 19/12/2016) Ce lundi 19 décembre, de petites chutes de neige éparses descendant du Nord-est peuvent se produire en début (.
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Premières chutes de neiges sur les axes routiers
[
www.lot.equipement.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
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Services de l'Etat dans le Lot
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Autorisation de sortie du territoire obligatoire à partir du 15 janvier 2017
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www.lot.equipement.gouv.fr
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 19/12/2016
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obligatoire à partir du 15 janvier 2017 Autorisation de sortie du territoire L'État en région Un nouveau site internet pour les préfectures de région 21/01/2016 Les préfectures des 13 nouvelles régions ont un nouveau site internet.
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Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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Services de l'Etat dans le Lot
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Un nouveau site internet pour les préfectures de région
[
www.lot.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
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Autorisation de sortie du territoire - Services de l'Etat dans le Lot
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Autorisation de sortie du territoire obligatoire à partir du 15 janvier 2017
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www.lot.gouv.fr
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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obligatoire à partir du 15 janvier 2017 Autorisation de sortie du territoire L'État en région Un nouveau site internet pour les préfectures de région 21/01/2016 Les préfectures des 13 nouvelles régions ont un nouveau site internet.
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Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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Un nouveau site internet pour les préfectures de région - Services de l'Etat dans le Lot
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Un nouveau site internet pour les préfectures de région
[
www.lot.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
-
Services de l'Etat dans le Lot
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Autorisation de sortie du territoire obligatoire à partir du 15 janvier 2017
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www.lot.pref.gouv.fr
-
Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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obligatoire à partir du 15 janvier 2017 Autorisation de sortie du territoire L'État en région Un nouveau site internet pour les préfectures de région 21/01/2016 Les préfectures des 13 nouvelles régions ont un nouveau site internet.
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Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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Services de l'Etat dans le Lot
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Un nouveau site internet pour les préfectures de région
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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[
www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.gouv.fr
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 19/12/2016
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Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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[
www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.mariage.gouv.fr
-
Référence: 14626353364136512144
-
Référence: 14626353364151909105
-
Référence: 14626353364152307001
-
Référence: 14626353364152519385
-
Référence: 14626353364152721561
-
Référence: 14626353364160050742
[
www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ]
Mes Démarches
-
www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/exploitation-agricole/demander-une-aide-pac/article/demander-le-remboursement-de-la?id_rubrique=12
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Demander le remboursement de la taxe intérieure de consommation TIC/TICGN Remboursement de la taxe de consommation TIC/TICGN
-
www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr
-
Désigner un vétérinaire sanitaire Défricher une forêt Obtenir le certificat produits phyto-pharmaceutiques (Certiphyto)
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Désigner un vétérinaire sanitaire Programme apicole 2014-2016 : aide à la participation des collectivités territoriales Demander une attestation de réussite aux diplômes de l'Enseignement Agricole Demander une autorisation administrative de coupe de bois Obtenir un certificat de capacité au dressage des chiens au mordant Expadon : obtenir un certificat d'export
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Remboursement de la taxe de consommation TIC/TICGN Déclarer la manipulation de denrées alimentaires d'origine animale Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie Obtenir l'agrément distribution, application (prestation de service) et conseil à l'utilisation des produits phyto
[
www.miviludes.gouv.fr ]
Bienvenue sur le site de la Miviludes : Miviludes
-
www.miviludes.gouv.fr
-
ARTICLE 11 Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen " Tout Citoyen peut parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi.
[
www.musee-prisons.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.musee-prisons.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364136695776
-
Référence: 14626353364152525773
-
Référence: 14626353364159210022
-
Référence: 14626353364159889782
-
Référence: 14626353364161208147
-
Référence: 14626353364162030423
[
www.nievre.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
-
www.nievre.developpement-durable.gouv.fr
-
14/12/2016 Présentation du GPU et du kit de déploiement à destination des Collectivités Territoriales
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Accessibilité Informations relatives à la réforme sur l'accessibilité des ERP 25/06/2015 La mise en conformité des Etablissements Recevant du Public (ERP) devait être effective au 01 janvier 2015. Face aux difficultés rencontrées, de nouvelles dispositions réglementaires ont été publiées à l'automne 2014 (ordonnance du 26 septembre 2014 et (.
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block;
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Présentation du GPU et du kit de déploiement à destination des Collectivités Territoriales
[
www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr
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14/12/2016 Présentation du GPU et du kit de déploiement à destination des Collectivités Territoriales
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Accessibilité Informations relatives à la réforme sur l'accessibilité des ERP 25/06/2015 La mise en conformité des Etablissements Recevant du Public (ERP) devait être effective au 01 janvier 2015. Face aux difficultés rencontrées, de nouvelles dispositions réglementaires ont été publiées à l'automne 2014 (ordonnance du 26 septembre 2014 et (.
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Présentation du GPU et du kit de déploiement à destination des Collectivités Territoriales
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www.nievre.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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www.nievre.equipement.gouv.fr
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14/12/2016 Présentation du GPU et du kit de déploiement à destination des Collectivités Territoriales
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Accessibilité Informations relatives à la réforme sur l'accessibilité des ERP 25/06/2015 La mise en conformité des Etablissements Recevant du Public (ERP) devait être effective au 01 janvier 2015. Face aux difficultés rencontrées, de nouvelles dispositions réglementaires ont été publiées à l'automne 2014 (ordonnance du 26 septembre 2014 et (.
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 15/12/2016 "Il faut construire une nouvelle étape pour l'islam de France"
Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block;
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Présentation du GPU et du kit de déploiement à destination des Collectivités Territoriales
[
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Les services de l'État dans la Nièvre
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14/12/2016 Présentation du GPU et du kit de déploiement à destination des Collectivités Territoriales
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Accessibilité Informations relatives à la réforme sur l'accessibilité des ERP 25/06/2015 La mise en conformité des Etablissements Recevant du Public (ERP) devait être effective au 01 janvier 2015. Face aux difficultés rencontrées, de nouvelles dispositions réglementaires ont été publiées à l'automne 2014 (ordonnance du 26 septembre 2014 et (.
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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Présentation du GPU et du kit de déploiement à destination des Collectivités Territoriales - Les services de l'État dans la Nièvre
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Présentation du GPU et du kit de déploiement à destination des Collectivités Territoriales
[
www.nievre.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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14/12/2016 Présentation du GPU et du kit de déploiement à destination des Collectivités Territoriales
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Accessibilité Informations relatives à la réforme sur l'accessibilité des ERP 25/06/2015 La mise en conformité des Etablissements Recevant du Public (ERP) devait être effective au 01 janvier 2015. Face aux difficultés rencontrées, de nouvelles dispositions réglementaires ont été publiées à l'automne 2014 (ordonnance du 26 septembre 2014 et (.
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Bernard Cazeneuve, Premier ministre, présente ses plus chaleureux voeux de succès à M. Paolo Gentiloni et l'assure de l'entier soutien du Gouvernement français pour l'accomplissement de sa nouvelle mission à la tête du Gouvernement italien. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 15/12/2016 "Il faut construire une nouvelle étape pour l'islam de France"
Bernard Cazeneuve s'est exprimé en ouverture de la 3e instance de dialogue avec l'islam de France, qui s'est tenue place Beauvau le lundi 12 décembre 2016. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler que son engagement sur le sujet de l'islam de France restera "total". 14/12/2016
Bernard Cazeneuve présente ses voeux de succès à Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block;
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Présentation du GPU et du kit de déploiement à destination des Collectivités Territoriales
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www.nord-pas-de-calais.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Hauts-de-France
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www.nord-pas-de-calais.drjscs.gouv.fr
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19/12/2016 Les pratiques de santé des jeunes de la formation professionnelle Cette étude commandée par la DRJSCS a été confiée à l'université
Lille 3 en vue de mettre en lumière les pratiques de santé et plus particulièrement les situations de renoncement aux soins des jeunes en situation de formation professionnelle. Pour l'État date limite de dépôt des dossiers e-subvention lundi 27 février 2017 Depuis 2011, un soutien est apporté à un collectif d'association historiquement impliqué et engagé pour le développement d'un observatoire à l'échelle régionale. Consulter toutes les actualités Observation, évaluation, prospective et statistiques 19/12/2016
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www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Guide de bonnes pratiques en situations d'urgences
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www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr
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19/12/2016 Guide de bonnes pratiques en situations d'urgences BAFA ou BAFD : Les aides financières Toutes les actualités
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Depuis la publication de l'arrêté ministériel du 5 décembre 2016 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène sur l'ensemble du territoire de la France métropolitaine, des mesures de sécurité doivent être appliquées pour les élevages non commerciaux (basses-cours). Influenza aviaire : Risque « élevé » sur l'ensemble du territoire national Nouveau dispositif Vigipirate : Un plan consolidé en 2016 #OuiJeVote : Inscriptions sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016 Actualités
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Mis à jour le 19/12/2016A la Une
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Depuis la publication de l'arrêté ministériel du 5 décembre 2016 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène sur l'ensemble du territoire de la France métropolitaine, des mesures de sécurité doivent être appliquées pour les élevages non commerciaux (basses-cours). Influenza aviaire : Risque « élevé » sur l'ensemble du territoire national
[
www.orne.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Guide de bonnes pratiques en situations d'urgences - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Guide de bonnes pratiques en situations d'urgences
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www.orne.gouv.fr
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19/12/2016 Guide de bonnes pratiques en situations d'urgences BAFA ou BAFD : Les aides financières Toutes les actualités
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Depuis la publication de l'arrêté ministériel du 5 décembre 2016 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène sur l'ensemble du territoire de la France métropolitaine, des mesures de sécurité doivent être appliquées pour les élevages non commerciaux (basses-cours). Influenza aviaire : Risque « élevé » sur l'ensemble du territoire national Nouveau dispositif Vigipirate : Un plan consolidé en 2016 #OuiJeVote : Inscriptions sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016 Actualités
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Mis à jour le 19/12/2016A la Une
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Influenza aviaire : Risque « élevé » sur l'ensemble du territoire national - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Depuis la publication de l'arrêté ministériel du 5 décembre 2016 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène sur l'ensemble du territoire de la France métropolitaine, des mesures de sécurité doivent être appliquées pour les élevages non commerciaux (basses-cours). Influenza aviaire : Risque « élevé » sur l'ensemble du territoire national
[
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-
Guide de bonnes pratiques en situations d'urgences
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19/12/2016 Guide de bonnes pratiques en situations d'urgences BAFA ou BAFD : Les aides financières Toutes les actualités
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Depuis la publication de l'arrêté ministériel du 5 décembre 2016 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène sur l'ensemble du territoire de la France métropolitaine, des mesures de sécurité doivent être appliquées pour les élevages non commerciaux (basses-cours). Influenza aviaire : Risque « élevé » sur l'ensemble du territoire national Nouveau dispositif Vigipirate : Un plan consolidé en 2016 #OuiJeVote : Inscriptions sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016 Actualités
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Mis à jour le 19/12/2016A la Une
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Depuis la publication de l'arrêté ministériel du 5 décembre 2016 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène sur l'ensemble du territoire de la France métropolitaine, des mesures de sécurité doivent être appliquées pour les élevages non commerciaux (basses-cours). Influenza aviaire : Risque « élevé » sur l'ensemble du territoire national
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www.ours.ecologie.gouv.fr ]
DREAL Occitanie
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www.ours.ecologie.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 19 décembre 2016
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Les dossiers de candidature sont à remettre pour le 15/02/2017. Lancement de l'Appel à projets Plan de paysage Le 19 décembre Évolution du périmètre de l'établissement public foncier
Languedoc-Roussillon 18 novembre 2016
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DREAL Occitanie
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Lancement de l'Appel à projets Plan de paysage
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr
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138/399 Accès à l'emploi 63/399 Action collective 9/399 Activité partielle 83/399 Alternance 192/399 Apprentissage 155/399 Chômage 123/399 Compétitivité 37/399 Concurrence 9/399 Conseiller du salarié 128/399 Consommation 91/399 Contrat de génération 10/399 contrefaçon 18/399 Convention collective 57/399 Dialogue social 66/399 Droit du travail 83/399 Emploi d'avenir 399/399 Entreprise 9/399 Europe 52/399 Exportation 27/399 Fonds social européen 162/399 Formation professionnelle 25/399 GPEC 268/399 Industrie 121/399 Innovation 154/399 Insertion 140/399 Inspection du travail 51/399 Intelligence économique 47/399 investissement 143/399 Jeunes 18/399 Métrologie 35/399 Mutation économique 20/399 Organisation des services 70/399 Politique de la ville 9/399 Prévention 9/399 Responsabilité sociale des entreprises 29/399 Rupture conventionnelle 22/399 Salaires 53/399 Santé au travail
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27/399 Securité travail 9/399 Senior 9/399 Services à la personne 9/399 Statistiques 85/399 Tourisme
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3/112 Senior 4/112 Services à la personne 3/112 Statistiques 23/112 Tourisme
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3/131 Senior 7/131 Services à la personne 3/131 Statistiques 28/131 Tourisme
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43/131 Accès à l'emploi 26/131 Action collective 7/131 Activité partielle 30/131 Alternance 62/131 Apprentissage 54/131 Chômage 37/131 Compétitivité 12/131 Concurrence 7/131 Conseiller du salarié 44/131 Consommation 33/131 Contrat de génération 3/131 contrefaçon 4/131 Convention collective 24/131 Dialogue social 36/131 Droit du travail 30/131 Emploi d'avenir 131/131 Entreprise 3/131 Europe 20/131 Exportation 9/131 Fonds social européen 90/131 Formation professionnelle 7/131 GPEC 89/131 Industrie 38/131 Innovation 49/131 Insertion 71/131 Inspection du travail 24/131 Intelligence économique 14/131 investissement 42/131 Jeunes 6/131 Métrologie 13/131 Mutation économique 12/131 Organisation des services 16/131 Politique de la ville 3/131 Prévention 3/131 Responsabilité sociale des entreprises 16/131 Rupture conventionnelle 10/131 Salaires 47/131 Santé au travail 7/131 Securité travail
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74/112 Accès à l'emploi 23/112 Action collective 4/112 Activité partielle 29/112 Alternance 50/112 Apprentissage 85/112 Chômage 33/112 Compétitivité 12/112 Concurrence 4/112 Conseiller du salarié 36/112 Consommation 31/112 Contrat de génération 3/112 contrefaçon 3/112 Convention collective 19/112 Dialogue social 24/112 Droit du travail 31/112 Emploi d'avenir 112/112 Entreprise 3/112 Europe 16/112 Exportation 9/112 Fonds social européen 90/112 Formation professionnelle 6/112 GPEC 82/112 Industrie 36/112 Innovation 37/112 Insertion 66/112 Inspection du travail 18/112 Intelligence économique 12/112 investissement 62/112 Jeunes 6/112 Métrologie 13/112 Mutation économique 13/112 Organisation des services 45/112 Politique de la ville 3/112 Prévention 3/112 Responsabilité sociale des entreprises 12/112 Rupture conventionnelle 10/112 Salaires 48/112 Santé au travail 8/112 Securité travail
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L'actualité - 19 décembre 2016 Un nouveau site internet au service de la Politique de la Ville Chef de file du pilier développement de l'activité économique et de l'emploi des contrats de ville, la DIRECCTE a participé au côté de ses partenaires (. + Lire la suite Un nouveau site internet au service de la Politique de la Ville 19 décembre 2016
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www.paca.direccte.gouv.fr/Un-nouveau-site-internet-au-service-de-la-Politique-de-la-Ville
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+ Lire la suite Un nouveau site internet au service de la Politique de la Ville
[
www.paca.ecologie.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
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www.paca.ecologie.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 19 décembre 2016
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Le 19 décembre 2016, logements sociaux agréés en PACA. (source : MEHD - infocentre SISAL) Le compteur de logements sociaux agréés en PACA. Le 19 décembre
[
www.paca.equipement.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
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www.paca.equipement.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 19 décembre 2016
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Le 19 décembre 2016, logements sociaux agréés en PACA. (source : MEHD - infocentre SISAL) Le compteur de logements sociaux agréés en PACA. Le 19 décembre
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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29/83 Accès à l'emploi 2/83 Action collective 2/83 Activité partielle 83/83 Agriculture 2/83 Alternance 18/83 Chômage 9/83 Compétitivité 10/83 Contrat de génération 3/83 Discrimination 29/83 Droit du travail 22/83 Entreprise 4/83 Exportation 11/83 Financement des entreprises 71/83 Formation professionnelle 4/83 Handicap 4/83 Industrie 5/83 Innovation 3/83 Insertion 10/83 Inspection du travail 4/83 Intelligence économique 2/83 investissement 16/83 Jeunes 14/83 Mutation économique 11/83 Prévention 14/83 Qualification 19/83 Saisonniers 14/83 Salaires 24/83 Santé au travail 4/83 Senior 22/83 Tourisme
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40/113 Accès à l'emploi 3/113 Action collective 3/113 Activité partielle 106/113 Agriculture 3/113 Alternance 22/113 Chômage 12/113 Compétitivité 15/113 Contrat de génération 6/113 Discrimination 36/113 Droit du travail 31/113 Entreprise 6/113 Exportation 15/113 Financement des entreprises 113/113 Formation professionnelle 6/113 Handicap 3/113 Industrie 9/113 Innovation 6/113 Insertion 15/113 Inspection du travail 6/113 Intelligence économique 3/113 investissement 24/113 Jeunes 16/113 Mutation économique 20/113 Prévention 22/113 Qualification 26/113 Saisonniers 22/113 Salaires 29/113 Santé au travail 6/113 Senior 35/113 Tourisme 17/113 VAE
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41/109 Accès à l'emploi 2/109 Action collective 2/109 Activité partielle 90/109 Agriculture 2/109 Alternance 30/109 Chômage 19/109 Compétitivité 10/109 Contrat de génération 3/109 Discrimination 29/109 Droit du travail 22/109 Entreprise 4/109 Exportation 21/109 Financement des entreprises 109/109 Formation professionnelle 4/109 Handicap 7/109 Industrie 5/109 Innovation 3/109 Insertion 10/109 Inspection du travail 4/109 Intelligence économique 2/109 investissement 16/109 Jeunes 24/109 Mutation économique 14/109 Prévention 14/109 Qualification 19/109 Saisonniers 14/109 Salaires 35/109 Santé au travail 4/109 Senior 22/109 Tourisme 19/109 VAE
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63/147 Accès à l'emploi 7/147 Action collective 7/147 Activité partielle 119/147 Agriculture 7/147 Alternance 28/147 Chômage 29/147 Compétitivité 35/147 Contrat de génération 7/147 Discrimination 42/147 Droit du travail 40/147 Entreprise 14/147 Exportation 36/147 Financement des entreprises 147/147 Formation professionnelle 14/147 Handicap 7/147 Industrie 22/147 Innovation 15/147 Insertion 7/147 Inspection du travail 14/147 Intelligence économique 7/147 investissement 28/147 Jeunes 38/147 Mutation économique 21/147 Prévention 19/147 Qualification 30/147 Saisonniers 19/147 Salaires 44/147 Santé au travail 14/147 Senior 65/147 Tourisme 14/147 VAE
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83/156 Accès à l'emploi 7/156 Action collective 7/156 Activité partielle 154/156 Agriculture 7/156 Alternance 38/156 Chômage 29/156 Compétitivité 35/156 Contrat de génération 17/156 Discrimination 42/156 Droit du travail 60/156 Entreprise 14/156 Exportation 36/156 Financement des entreprises 156/156 Formation professionnelle 14/156 Handicap 7/156 Industrie 22/156 Innovation 15/156 Insertion 7/156 Inspection du travail 14/156 Intelligence économique 7/156 investissement 28/156 Jeunes 38/156 Mutation économique 50/156 Prévention 39/156 Qualification 50/156 Saisonniers 39/156 Salaires 54/156 Santé au travail 14/156 Senior 74/156 Tourisme 24/156 VAE
[
www.performance-publique.budget.gouv.fr ]
Forum de la performance
-
www.performance-publique.budget.gouv.fr/actualites/2016/adoption-en-premiere-lecture-projet-loi-finances-rectificative-2016-senat
-
Adoption en première lecture du projet de loi de finances re Adoption en première lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2016 par le
Sénat Lire la suite
-
www.performance-publique.budget.gouv.fr/actualites/2016/discussion-generale-en-nouvelle-lecture-projet-loi-finances-2017-senat
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Discussion générale en nouvelle lecture du projet de loi de finances 2017 au
Sénat Discussion générale en nouvelle lecture du projet de loi de Lire la suite
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17 Décembre 2016 Adoption en première lecture du projet de loi de finances re Adoption en première lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2016 par le
Sénat Le
Sénat a adopté, samedi 17 décembre 2016, le projet de loi de finances rectificative (PLFR) pour 2016 par 183 voix pour et 20 voix contre. Le PLFR 2016 fera l'objet d'une nouvelle lecture, à compter du mardi 20 décembre 2016, à l'
Assemblée nationale. Lire la suite 17 Décembre 2016 Adoption en première lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2016 par le
Sénat 15 Décembre 2016 Discussion générale du projet de loi de finances rectificative au
Sénat 15 Décembre 2016 06 Décembre 2016 Examen du projet de loi de finances rectificative 2016 à l'
Assemblée nationale L'
Assemblée nationale a débuté, lundi 5 décembre, l'examen du projet de loi de finances rectificative (PLFR) 2016.
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19 Décembre 2016 Discussion générale en nouvelle lecture du projet de loi de Discussion générale en nouvelle lecture du projet de loi de finances 2017 au
Sénat Lundi 19 décembre 2016, le
Sénat examine en nouvelle lecture le projet de loi de finances (PLF) pour 2017, suite à l'ouverte de la discussion générale par
Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du Budget et des Comptes publics. Le PLF a au préalable été adopté en nouvelle lecture par l'
Assemblée nationale le 16 décembre. Lire la suite 19 Décembre 2016 Discussion générale en nouvelle lecture du projet de loi de finances 2017 au
Sénat
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Sénat a adopté, samedi 17 décembre 2016, le projet de loi de finances rectificative (PLFR) pour 2016 par 183 voix pour et 20 voix contre. Le PLFR 2016 fera l'objet d'une nouvelle lecture, à compter du mardi 20 décembre 2016, à l'
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17 Décembre 2016 Adoption en première lecture du projet de loi de finances re Adoption en première lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2016 par le
Sénat Le
Sénat a adopté, samedi 17 décembre 2016, le projet de loi de finances rectificative (PLFR) pour 2016 par 183 voix pour et 20 voix contre. Le PLFR 2016 fera l'objet d'une nouvelle lecture, à compter du mardi 20 décembre 2016, à l'
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19 Décembre 2016 Discussion générale en nouvelle lecture du projet de loi de Discussion générale en nouvelle lecture du projet de loi de finances 2017 au
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Sénat examine en nouvelle lecture le projet de loi de finances (PLF) pour 2017, suite à l'ouverte de la discussion générale par
Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du Budget et des Comptes publics. Le PLF a au préalable été adopté en nouvelle lecture par l'
Assemblée nationale le 16 décembre. Lire la suite 19 Décembre 2016 Discussion générale en nouvelle lecture du projet de loi de finances 2017 au
Sénat
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Sénat a adopté, samedi 17 décembre 2016, le projet de loi de finances rectificative (PLFR) pour 2016 par 183 voix pour et 20 voix contre. Le PLFR 2016 fera l'objet d'une nouvelle lecture, à compter du mardi 20 décembre 2016, à l'
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19/12/2016 Les pratiques de santé des jeunes de la formation professionnelle Cette étude commandée par la DRJSCS a été confiée à l'université
Lille 3 en vue de mettre en lumière les pratiques de santé et plus particulièrement les situations de renoncement aux soins des jeunes en situation de formation professionnelle. Pour l'État date limite de dépôt des dossiers e-subvention lundi 27 février 2017 Depuis 2011, un soutien est apporté à un collectif d'association historiquement impliqué et engagé pour le développement d'un observatoire à l'échelle régionale. Consulter toutes les actualités Observation, évaluation, prospective et statistiques 19/12/2016
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www.porte-parole.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353364136889092
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Référence: 14626353364159213714
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Référence: 14626353364159535770
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Référence: 14626353364161213031
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Référence: 14626353364161817159
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19.08.2016 Terrorisme : création d'un guichet unique d'information et de déclaration pour les victimes Un guichet unique d'information et de déclaration pour les victimes du terrorisme a été lancé le 27 juillet 2016 par Juliette Méadel, secrétaire d'Etat chargée de l'Aide aux victimes. Toutes les actualités précédente La Préfecture de police Riche de quelque 46 000 femmes et hommes, dont près de 30 000 policiers et 8 500 sapeurs-pompiers, la préfecture de police s'engage au quotidien pour garantir la sécurité et l'exercice des libertés de tous ceux qui vivent, travaillent ou visitent
Paris et son agglomération. En savoir plus le recrutement Nos métiers Calendrier des concours Résultat d'admission Le service civique Nous rejoindre Cybersécurité Les actions et conseils de la préfecture de police en direction des particuliers et des entreprises. Votre espace Cybersécurité Vigipirate : alerte attentat
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Cette année, apprenez à sauver une vie ! 10.10.2016 Cette année, apprenez à sauver une vie ! Dégager une victime en urgence, stopper une hémorragie ou encore faire un massage cardiaque.Et si vous appreniez à sauver des vies ? Toutes les actualités Devenez acteur : initiez-vous aux premiers secours 11.01.2016 Devenez acteur : initiez-vous aux premiers secours Alerter, masser, défibriller, poser un garrot. La brigade de sapeurs-pompiers de
Paris vous propose de suivre une initiation gratuite aux gestes de premiers secours chaque samedi. Inscrivez-vous ! Toutes les actualités Aire piétonne : berges de seine-
centre rive droite 08.11.2016 Aire piétonne : berges de seine-
centre rive droite Toutes les actualités La vignette Crit'Air obligatoire à
Paris au 15 janvier 2017 06.12.2016 La vignette Crit'Air obligatoire à
Paris au 15 janvier 2017 A compter du 15 janvier 2017, la Ville de
Paris deviendra la première Zone à Circulation Restreinte (ZCR) en France.
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Paris et dans 22 communes de la petite couronne. Toutes les actualités
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Le plan Vigipirate est relevé au niveau alerte attentat sur l'ensemble de la région
Ile-de-France. Toute l'info Vigipirate Le blog de la préfecture de police Reportages, décryptages, interviews, infos en direct et jeux-concours, Préf Police le blog dévoile les coulisses de la préfecture de police et propose une information différente sur l'institution. Rendez-vous sur prefpolice-leblog.fr Espaces dédiés Tout savoir sur la crue, les conseils aux commerçants, le soulèvement de août 1944. Cespplussur Soulèvement police parisienne communiqués de presse Consultez les dernières publications officielles dans l'espace presse. Lire les communiqués de presse Magazine Liaisons Découvrez Liaisons, le magazine de la préfecture de police et retrouvez ses numéros spéciaux et hors-séries thématiques. Informations pratiques circulation manifestations. numéros d'urgence Les numéros qui sauvent, les services de secours ! fourrières Où est mon véhicule ? Informations pratiques
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Les véhicules y circulant devront obligatoirement s'équiper d'un certificat qualité de l'air, «Crit'Air», une vignette indiquant leur niveau de pollution. Toutes les actualités La Préfecture de police recrute des réservistes 13.07.2016 La Préfecture de police recrute des réservistes Vous êtes un citoyen désireux de devenir réserviste de la police nationale au sein des services de la Préfecture de police, cette communication vous est dédiée. Toutes les actualités Liaisons, la zone de défense et de sécurité de
Paris - Protéger les populations 30.08.2016 Liaisons, la zone de défense et de sécurité de
Paris - Protéger les populations Le nouveau numéro du magazine Liaisons vous invite à découvrir le Secrétariat général de la Zone de défense et de sécurité de
Paris, service incontournable de la gestion de crise, au coeur de la vie des Franciliens. Toutes les actualités Terrorisme : création d'un guichet unique d'information et de déclaration pour les victimes
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Terrorisme : création d'un guichet unique d'information et de déclaration pour les victimes
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Paris - Protéger les populations
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Arrêté interpréfectoral portant nomination au conseil de gestion du parc naturel marin du bassin. Abroge l'arrêté interpréfectoral 2016-026 du 31 mars 2016 portant. En savoir plus CASQUETS - JERSEY Aaaa portland - jersey a tree trunk (estimated length 5,5 meters) adrift in. En savoir plus
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Casquets - abords de paimpol signalons 2 dragues mouillees et balisees en surface a la position. Citius : la préfecture maritime. Samedi 17 décembre 2016, le
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Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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Arrêté interpréfectoral portant nomination au conseil de gestion du parc naturel marin du bassin. Abroge l'arrêté interpréfectoral 2016-026 du 31 mars 2016 portant. En savoir plus CASQUETS - JERSEY Aaaa portland - jersey a tree trunk (estimated length 5,5 meters) adrift in. En savoir plus
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Casquets - abords de paimpol signalons 2 dragues mouillees et balisees en surface a la position. Citius : la préfecture maritime. Samedi 17 décembre 2016, le
centre régional opérationnel de surveillance et. En savoir plus PORT DU HAVRE Antifer - port du havre les navigateurs sont informes que le signal sonore de la digue. En savoir plus Premar Méditerranée BAIE DE PAMPELONNE - DECOUVERTE. Remplace avurnav local 2740/16 du 21 octobre 2016 Decouverte d un engin historique 43-12,426n 006-42,002e il est interdit de draguer,.
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LA LOIRE - MONTOIR Yeu - la loire - montoir les navigateurs sont informes que 3 pilotines seront mises au sec a. En savoir plus BAIE DE CONCARNEAU - POINTE DE TREVIGNON Iroise - baie de concarneau - pointe de trevignon les navigateurs sont informes qu un. En savoir plus ACCES PORT DE PONTUSVAL Ouessant - acces port de pontusval signalons flottabilite de la bouee ar peich deterioree,. En savoir plus CHENAL DE
BORDEAUX Rochebonne - chenal de
bordeaux la bouee 29 est signalee eteinte. psn : 45 22,790n - 000. En savoir plus PORT DE ST NAZAIRE Yeu - port de st nazaire les navigateurs sont informes que la drague andre gendre est au sec. En savoir plus SANARY SUR MER - FEUX D'ARTIFICE a l occasion des fetes de noel, un feu d artifice sera tire le vendredi 23 dec 16 entre. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES - ENGINS REMORQUES 1 mise en oeuvre engins remorques, 21 dec de 0000 a 2359 utc, dans les zones: . En savoir plus CAP BEAR - DGPS HORS SERVICE
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NORD ERQUY Casquets - nord erquy signalons drague a l'eau non balisee en surface a la position. En savoir plus
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Réglementant la navigation et le mouillage ainsi que la baignade et toutes les activités. Interdiction de survol aux abords de l'île de bannec - le conquet - découverte d'engin historique. Interdiction de survol aux abords de l'île de bannec - le conquet - découverte d'un engin. Réglementant la navigation et les activités maritimes lors de l'exercice orsec maritime sar « . Réglementant la navigation et les activités maritimes lors de l'exercice. Portant modification à l'arrêté n° 49/89 du 09 juin 1989 réglementant l'accès à l'île de cézembre. Réglementant la navigation et les activités nautiques et subaquatiques à l'occasion d'une. Portant création d'une instance de concertation et de suivi (ics) dans le cadre du projet de. Réglementant la navigation et les activités nautiques et subaquatiques à l'occasion d'une. Réglementation des activités maritimes au sein du parc démonstrateur éolien du site. ABORDS DE PAIMPOL
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www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
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" + PSR_title + "
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BAIE DE PAMPELONNE - DECOUVERTE... En savoir plus
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" + PSR_title + "
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ACTIVITES MILITAIRES - ENGINS REMORQUES En savoir plus
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CAP BEAR - DGPS HORS SERVICE En savoir plus
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BASTIA - FEU ETEINT
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" + PSR_title + "
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En savoir plus PORQUEROLLES - BARQUE A LA DERIVE
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En savoir plus SANARY SUR MER - FEUX D'ARTIFICE
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www.premar-mediterranee.gouv.fr
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Carte 6844 station dgps hors service 42-30,9n 003-08,2e En savoir plus PORQUEROLLES - BARQUE A LA DERIVE Une barque en plastique de couleur orange a la derive le 18 dec 2016 a 16h56 locale . En savoir plus GOLFE DE FOS - FEU ETEINT Le feu balancelle des abords sud du golfe de fos est signale eteint(lb 26810) . En savoir plus
BASTIA - FEU ETEINT
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Casquets - abords de paimpol signalons 2 dragues mouillees et balisees en surface a la position. Citius : la préfecture maritime. Samedi 17 décembre 2016, le
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BORDEAUX Rochebonne - chenal de
bordeaux la bouee 29 est signalee eteinte. psn : 45 22,790n - 000. En savoir plus PORT DE ST NAZAIRE Yeu - port de st nazaire les navigateurs sont informes que la drague andre gendre est au sec. En savoir plus SANARY SUR MER - FEUX D'ARTIFICE a l occasion des fetes de noel, un feu d artifice sera tire le vendredi 23 dec 16 entre. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES - ENGINS REMORQUES 1 mise en oeuvre engins remorques, 21 dec de 0000 a 2359 utc, dans les zones: . En savoir plus CAP BEAR - DGPS HORS SERVICE
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NORD ERQUY Casquets - nord erquy signalons drague a l'eau non balisee en surface a la position. En savoir plus
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Réglementant la navigation et le mouillage ainsi que la baignade et toutes les activités. Interdiction de survol aux abords de l'île de bannec - le conquet - découverte d'engin historique. Interdiction de survol aux abords de l'île de bannec - le conquet - découverte d'un engin. Réglementant la navigation et les activités maritimes lors de l'exercice orsec maritime sar « . Réglementant la navigation et les activités maritimes lors de l'exercice. Portant modification à l'arrêté n° 49/89 du 09 juin 1989 réglementant l'accès à l'île de cézembre. Réglementant la navigation et les activités nautiques et subaquatiques à l'occasion d'une. Portant création d'une instance de concertation et de suivi (ics) dans le cadre du projet de. Réglementant la navigation et les activités nautiques et subaquatiques à l'occasion d'une. Réglementation des activités maritimes au sein du parc démonstrateur éolien du site. ABORDS DE PAIMPOL
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www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.prison.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364136890132
-
Référence: 14626353364152317997
-
Référence: 14626353364152729293
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Référence: 14626353364159215282
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Référence: 14626353364159391490
-
Référence: 14626353364162034947
[
www.reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
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Appel à la prudence et rappel de la réglementation applicable pour la baignade et certaines activités nautiques - Les services de l'Etat à La Réunion
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Appel à la prudence et rappel de la réglementation applicable pour la baignade et certaines activités nautiques Plusieurs requins bouledogues et tigres ont été récemment capturés dans le cadre du programme Caprequin 2. Cela témoigne de la persistance de la présence de requins potentiellement dangereux aux abords des zones d'activités nautiques. À l'approche des (...)
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www.reunion.gouv.fr
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Mis à jour le 19/12/2016 Plusieurs requins bouledogues et tigres ont été récemment capturés dans le cadre du programme Caprequin 2. Cela témoigne de la persistance de la présence de requins potentiellement dangereux aux abords des zones d'activités nautiques. À l'approche des (. Appel à la prudence et rappel de la réglementation applicable pour la baignade et certaines activités nautiques
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www.reunion.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Appel à la prudence et rappel de la réglementation applicable pour la baignade et certaines activités nautiques Plusieurs requins bouledogues et tigres ont été récemment capturés dans le cadre du programme Caprequin 2. Cela témoigne de la persistance de la présence de requins potentiellement dangereux aux abords des zones d'activités nautiques. À l'approche des (...)
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Mis à jour le 19/12/2016 Plusieurs requins bouledogues et tigres ont été récemment capturés dans le cadre du programme Caprequin 2. Cela témoigne de la persistance de la présence de requins potentiellement dangereux aux abords des zones d'activités nautiques. À l'approche des (. Appel à la prudence et rappel de la réglementation applicable pour la baignade et certaines activités nautiques
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www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 19 décembre 2016
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La commercialisation des logements neufs en
Auvergne-
Rhône-Alpes au 3e trimestre 2016 16 décembre 2016 (mis à jour le 19 décembre 2016) La hausse des mises en vente se confirme. La progression des ventes de logements neufs incite les promoteurs à mettre sur le marché de nouveaux programmes. Mais le nombre de mises en ventes rattrapant celui des réservations, le niveau des stocks diminue peu. Les prix continuent d'augmenter.
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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La commercialisation des logements neufs en
Auvergne-
Rhône-Alpes au 3e trimestre 2016
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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La commercialisation des logements neufs en
Auvergne-
Rhône-Alpes au 3e trimestre 2016 16 décembre 2016 (mis à jour le 19 décembre 2016) La hausse des mises en vente se confirme. La progression des ventes de logements neufs incite les promoteurs à mettre sur le marché de nouveaux programmes. Mais le nombre de mises en ventes rattrapant celui des réservations, le niveau des stocks diminue peu. Les prix continuent d'augmenter.
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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La commercialisation des logements neufs en
Auvergne-
Rhône-Alpes au 3e trimestre 2016
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Services Etat Saône-et-Loire
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Services Etat Saône-et-Loire
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Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs
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www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr
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Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs 19/12/2016 Afin de renforcer la lutte contre le terrorisme, et protéger notamment les mineurs qui partent vers des pays en guerre, la loi a établi un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs.
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Mis à jour le 19/12/2016
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Services Etat Saône-et-Loire
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Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs
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Autorisations de sortie du territoire pour les mineurs 19/12/2016 Afin de renforcer la lutte contre le terrorisme, et protéger notamment les mineurs qui partent vers des pays en guerre, la loi a établi un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs.
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Mis à jour le 19/12/2016
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La préfecture de la Sarthe
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La préfecture de la Sarthe
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6 communes sarthoises retenues et 1 commune non reconnue
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La préfecture de la Sarthe
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Avant le 1er janvier 2017, professionnels de l'automobile, habilitez-vous !
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La préfecture de la Sarthe
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Déplacement de Fabrice Pesin, médiateur national du crédit, au Mans
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La préfecture de la Sarthe
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Déplacement du Fabrice Pesin, médiateur national du crédit, au Mans
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La préfecture de la Sarthe
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Deux, trois-roues motorisés : il vous reste 6 mois pour mettre au bon format votre plaque
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La préfecture de la Sarthe
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Devenez un des Meilleurs Ouvriers de France en participant au 26ème concours
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www.sarthe.equipement.gouv.fr
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20/10/2016 6 communes sarthoises retenues et 1 commune non reconnue Travail - Economie- Emploi Déplacement du Fabrice Pesin, médiateur national du crédit, au Mans 19/12/2016 Sa mission : proposer aux chefs d'entreprise confrontées à des difficultés de financement bancaire ou à une réduction de garanties par un assureur-crédit, un recours de proximité gratuit, confidentiel et rapide. Tous les dossiers
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Afin de renforcer la lutte contre le terrorisme, et protéger notamment les mineurs qui partent vers des pays en guerre, la loi a établi un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs. Ce dispositif entrera en vigueur le 15 janvier 2017. Rétablissement de l'autorisation de sortie du territoire pour les mineurs Avant le 1er janvier 2017, professionnels de l'automobile, habilitez-vous ! 19/12/2016 À compter du 1er janvier 2017, les opérations du système d'immatriculation des véhicules (SIV) pouvant être effectuées par les professionnels de l'automobile habilités ne seront plus prises en charge en préfecture. autres actualités 08/12/2016 Déplacement de Fabrice Pesin, médiateur national du crédit, au Mans Devenez un des Meilleurs Ouvriers de France en participant au 26ème concours 19/12/2016
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Ce concours évalue la dextérité, les connaissances des techniques modernes et traditionnelles, le savoir-faire et la créativité des candidats dans plus de 200 métiers manuels.
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Deux, trois-roues motorisés : il vous reste 6 mois pour mettre au bon format votre plaque
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Mis à jour le 19/12/2016 Ce 1er contrat a été signé par Corinne Orzechowski, préfète de la Sarthe et Guy Michel Chauveau, président de la communauté de communes du Pays Fléchois, en présence de
Stéphane Le Foll, ministre, porte-parole du Gouvernement, le 16 décembre 2016. Signature du 1er contrat de ruralité en Sarthe avec la communauté de communes du Pays Fléchois Information Influenza aviaire : passage au niveau de risque élevé 06/12/2016 Le ministère de l'agriculture a adopté un arrêté de passage du niveau de risque influenza à un niveau "élevé" valable pour l'ensemble du territoire national.
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La préfecture de la Sarthe
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Afin de renforcer la lutte contre le terrorisme, et protéger notamment les mineurs qui partent vers des pays en guerre, la loi a établi un dispositif d'autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs. Ce dispositif entrera en vigueur le 15 janvier 2017. Rétablissement de l'autorisation de sortie du territoire pour les mineurs
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Ce 1er contrat a été signé par Corinne Orzechowski, préfète de la Sarthe et Guy Michel Chauveau, président de la communauté de communes du Pays Fléchois, en présence de
Stéphane Le Foll, ministre, porte-parole du Gouvernement, le 16 décembre 2016. Signature du 1er contrat de ruralité en Sarthe avec la communauté de communes du Pays Fléchois
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6 communes sarthoises retenues et 1 commune non reconnue - La préfecture de la Sarthe
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Avant le 1er janvier 2017, professionnels de l'automobile, habilitez-vous ! - La préfecture de la Sarthe
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Déplacement de Fabrice Pesin, médiateur national du crédit, au Mans - La préfecture de la Sarthe
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Déplacement de Fabrice Pesin, médiateur national du crédit, au Mans
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Déplacement du Fabrice Pesin, médiateur national du crédit, au Mans - La préfecture de la Sarthe
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Déplacement du Fabrice Pesin, médiateur national du crédit, au Mans
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Devenez un des Meilleurs Ouvriers de France en participant au 26ème concours - La préfecture de la Sarthe
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20/10/2016 6 communes sarthoises retenues et 1 commune non reconnue Travail - Economie- Emploi Déplacement du Fabrice Pesin, médiateur national du crédit, au Mans 19/12/2016 Sa mission : proposer aux chefs d'entreprise confrontées à des difficultés de financement bancaire ou à une réduction de garanties par un assureur-crédit, un recours de proximité gratuit, confidentiel et rapide. Tous les dossiers
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Ce concours évalue la dextérité, les connaissances des techniques modernes et traditionnelles, le savoir-faire et la créativité des candidats dans plus de 200 métiers manuels.
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Mis à jour le 19/12/2016 Ce 1er contrat a été signé par Corinne Orzechowski, préfète de la Sarthe et Guy Michel Chauveau, président de la communauté de communes du Pays Fléchois, en présence de
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Signature du 1er contrat de ruralité en Sarthe avec la communauté de communes du Pays Fléchois - La préfecture de la Sarthe
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Ce 1er contrat a été signé par Corinne Orzechowski, préfète de la Sarthe et Guy Michel Chauveau, président de la communauté de communes du Pays Fléchois, en présence de
Stéphane Le Foll, ministre, porte-parole du Gouvernement, le 16 décembre 2016. Signature du 1er contrat de ruralité en Sarthe avec la communauté de communes du Pays Fléchois
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20/10/2016 6 communes sarthoises retenues et 1 commune non reconnue Travail - Economie- Emploi Déplacement du Fabrice Pesin, médiateur national du crédit, au Mans 19/12/2016 Sa mission : proposer aux chefs d'entreprise confrontées à des difficultés de financement bancaire ou à une réduction de garanties par un assureur-crédit, un recours de proximité gratuit, confidentiel et rapide. Tous les dossiers
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PLF 2017 19 décembre - Le
Sénat a adopté une motion tendant à opposer la question préalable sur le projet de loi de finances pour 2017. En conséquence, il n'a pas adopté le projet de loi.
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19 décembre - Le
Sénat a adopté une motion tendant à opposer la question préalable sur le projet de loi de finances pour 2017. En conséquence, il n'a pas adopté le projet de loi. Le
Sénat a adopté, par 187 voix contre 154, une motion tendant à opposer la question préalable sur le projet de loi. En conséquence, l'ensemble du texte n'a pas été adopté Démocratie 20 décembre - La mission d'information sur la démocratie entame ses auditions Mardi à 16h45 Questions d'actualité Mardi à 17h45 et le soir Sapeurs-pompiers et sapeurs-pompiers volontaires Egalité et citoyenneté Le
Sénat a adopté, par 187 voix contre 154, une motion tendant à opposer la question préalable sur le projet de loi. En conséquence, l'ensemble du texte n'a pas été adopté PLF 2017 19 décembre - Le
Sénat a adopté une motion tendant à opposer la question préalable sur le projet de loi de finances pour 2017. En conséquence, il n'a pas adopté le projet de loi.
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Egalité et citoyenneté 19 décembre - Les sénateurs examinent en nouvelle lecture le projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté 19 décembre - Le
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Rapports les plus consultés
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Questions orales [En savoir plus]
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www.side.developpement-durable.gouv.fr ]
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GUYANE : 2001 L''État et les communes ont des responsabilités respectives en matière de prévention des risques naturels dans le cadre de la gestion et de l''aménagement de l''espace. Les maires ont l''obligation d''informer le représentant de l... Plan de Prévention des Risques d'Inondation de l'Ile de
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Amazon Biodiv'Ecrins : atlas de la faune et de la flore de Parc national des Ecrins Ce site met à disposition du public des fiches descriptives sur l'ensemble des espèces observées par les agents du parc depuis sa création en 1973. Site web :
Gap : Parc National des Ecrins : 2016
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Ambitions 2020 - SRADDT : Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable du Territoire de la région
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CENTRE Rapport :
Orléans : CONSEIL REGIONAL DU
CENTRE : 2013 La loi a confié aux Régions la responsabilité d'élaborer le Schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire (SRADDT). Après avoir dressé un état des lieux détaillé de la situation de notre région et au term. Plan de Prévention des Risques d'Inondation de l'Ile de
Cayenne (
Cayenne, Matoury, Rémire-Montjoly) du 25 juillet 2001 Etude et rapport internes : DEAL
GUYANE : 2001 L''État et les communes ont des responsabilités respectives en matière de prévention des risques naturels dans le cadre de la gestion et de l''aménagement de l''espace. Les maires ont l''obligation d''informer le représentant de l.
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Dombeya populnea (Cav. ) Baker : plan directeu. Parc de
la Réunion : Grondin, V. : Conservatoire botanique national de Mascarin (Saint-Leu) et jaquette ill. oai-001-898 Biodiv'Ecrins : atlas de la faune et de la flore de Parc national des Ecrins Site web :
Gap : Parc National des Ecrins : 2016 Ce site met à disposition du public des fiches descriptives sur l'ensemble des espèces observées par les agents du parc depuis sa création en 1973.
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Dombeya populnea (Cav. ) Baker : plan directeu. Parc de
la Réunion : Grondin, V. : Conservatoire botanique national de Mascarin (Saint-Leu) et jaquette ill. oai-001-898 Plan de Prévention des Risques d'Inondation de l'Ile de
Cayenne (
Cayenne, Matoury, Rémire-Montjoly) du 25 juillet 2001 Etude et rapport internes : DEAL
GUYANE : 2001 L''État et les communes ont des responsabilités respectives en matière de prévention des risques naturels dans le cadre de la gestion et de l''aménagement de l''espace. Les maires ont l''obligation d''informer le représentant de l.
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France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
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2017/2027 - Quelle architecture pour la zone euro ? Publications 2017/2027 - Le véhicule propre au secours du climat - Actions. 2017/2027 - Quelle architecture pour la zone euro ? 2017/2027 - Quelle fiscalité pour le logement ? Actions critiques 2017/2027 - Le véhicule propre au secours du climat - Actions. Pour éviter une hausse des températures synonyme de graves dérèglements climatiques, l'humanité. 2017/2027 - Quelle fiscalité pour le logement ? Actions critiques Notre fiscalité du logement favorise le statut de propriétaire occupant. Ce faisant, elle freine la.
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www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.textes.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364136708616
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Référence: 14626353364137294812
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Référence: 14626353364152146745
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Référence: 14626353364152541529
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Référence: 14626353364159219838
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Référence: 14626353364161828615
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www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15233_washington-wall-street-watch-2016-46
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Washington Wall Street Watch 2016-46
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15247_nouvelles-economiques-de-turquie-n9
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Nouvelles économiques de Turquie n°9
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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L'autorité de contrôle budgétaire considère vraisemblables la dynamique et la compo.
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Le commerce de détail renforce son repli en octobre. Nouvelles d'Espagne - n°46 (12 décembre 2016) Actualité Économique Macroéconomie L'AIReF juge prudent le nouveau cadre macroéconomique du gouvernement mais ne se prononce pas sur la cible de déficit 2017. L'autorité de contrôle budgétaire considère vraisemblables la dynamique et la compo.
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Nouvelles économiques de Turquie n°9 19/12/2016 Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-16-dec-2016 16/12/2016 Westminster City News du 9 au 15 décembre 2016 16/12/2016 Actualité économique La BoE sera particulièrement vigilante à l'impact de l'évolution des salaires réels sur la consommation La Chambre des Lords invite le gouvernement à négocier un accord de transition Le déficit commercial se réduit . Brésil- Brèves économiques et financières du 9 au 15 décembre 2016 15/12/2016 Résumé : L'inflation poursuit sa décélération en novembre (+0,18% en v.m, +7% sur 12 mois). L'activité poursuit sa décrue en octobre (-0,5% en v.m), tirée par les services (-2,4% en v.m). Le commerce de détail renforce son repli en octobre. Nouvelles d'Espagne - n°46 (12 décembre 2016) 14/12/2016 Actualité Économique Macroéconomie L'AIReF juge prudent le nouveau cadre macroéconomique du gouvernement mais ne se prononce pas sur la cible de déficit 2017.
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Washington Wall Street Watch 2016-46 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Le FOMC a, comme attendu, relevé le taux-cible fed funds de 25 pb Gary Cohn, actuel chef des opérations de Goldman Sachs, a été désigné à la tête du National Economic Council La Fed a. Nouvelles économiques de Turquie n°9 19/12/2016 Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-16-dec-2016 16/12/2016 Westminster City News du 9 au 15 décembre 2016 16/12/2016 Actualité économique La BoE sera particulièrement vigilante à l'impact de l'évolution des salaires réels sur la consommation La Chambre des Lords invite le gouvernement à négocier un accord de transition Le déficit commercial se réduit . Brésil- Brèves économiques et financières du 9 au 15 décembre 2016 15/12/2016 Résumé : L'inflation poursuit sa décélération en novembre (+0,18% en v.m, +7% sur 12 mois). L'activité poursuit sa décrue en octobre (-0,5% en v.m), tirée par les services (-2,4% en v.m).
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Washington Wall Street Watch 2016-46
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Nouvelles économiques de Turquie n°9
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L'autorité de contrôle budgétaire considère vraisemblables la dynamique et la compo.
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Le commerce de détail renforce son repli en octobre. Nouvelles d'Espagne - n°46 (12 décembre 2016) Actualité Économique Macroéconomie L'AIReF juge prudent le nouveau cadre macroéconomique du gouvernement mais ne se prononce pas sur la cible de déficit 2017. L'autorité de contrôle budgétaire considère vraisemblables la dynamique et la compo.
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Nouvelles économiques de Turquie n°9 19/12/2016 Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-16-dec-2016 16/12/2016 Westminster City News du 9 au 15 décembre 2016 16/12/2016 Actualité économique La BoE sera particulièrement vigilante à l'impact de l'évolution des salaires réels sur la consommation La Chambre des Lords invite le gouvernement à négocier un accord de transition Le déficit commercial se réduit . Brésil- Brèves économiques et financières du 9 au 15 décembre 2016 15/12/2016 Résumé : L'inflation poursuit sa décélération en novembre (+0,18% en v.m, +7% sur 12 mois). L'activité poursuit sa décrue en octobre (-0,5% en v.m), tirée par les services (-2,4% en v.m). Le commerce de détail renforce son repli en octobre. Nouvelles d'Espagne - n°46 (12 décembre 2016) 14/12/2016 Actualité Économique Macroéconomie L'AIReF juge prudent le nouveau cadre macroéconomique du gouvernement mais ne se prononce pas sur la cible de déficit 2017.
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Washington Wall Street Watch 2016-46 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Le FOMC a, comme attendu, relevé le taux-cible fed funds de 25 pb Gary Cohn, actuel chef des opérations de Goldman Sachs, a été désigné à la tête du National Economic Council La Fed a. Nouvelles économiques de Turquie n°9 19/12/2016 Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-16-dec-2016 16/12/2016 Westminster City News du 9 au 15 décembre 2016 16/12/2016 Actualité économique La BoE sera particulièrement vigilante à l'impact de l'évolution des salaires réels sur la consommation La Chambre des Lords invite le gouvernement à négocier un accord de transition Le déficit commercial se réduit . Brésil- Brèves économiques et financières du 9 au 15 décembre 2016 15/12/2016 Résumé : L'inflation poursuit sa décélération en novembre (+0,18% en v.m, +7% sur 12 mois). L'activité poursuit sa décrue en octobre (-0,5% en v.m), tirée par les services (-2,4% en v.m).
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.tutelles.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364137079120
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Référence: 14626353364137295000
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Référence: 14626353364151929521
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Référence: 14626353364152147177
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Référence: 14626353364161414031
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Référence: 14626353364161637467
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le lundi 19 décembre 2016 à 09h52 Actualisation le lundi 19 décembre 2016 à 09h52 Prochaine carte publiée au plus tard le lundi 19 décembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 19122016_10 Bulletin publié le : 19/12/2016 à 09:52:47 Prochain bulletin publié au plus tard le : 19/12/2016 à 16:00:00 Actualisation le lundi 19 décembre 2016 à 09h52
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Actualisation le lundi 19 décembre 2016 à 15h54 Actualisation le lundi 19 décembre 2016 à 15h54 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 20 décembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 19122016_16 Bulletin publié le : 19/12/2016 à 15:54:34 Prochain bulletin publié au plus tard le : 20/12/2016 à 10:00:00 Etat maximal de vigilance sur la France : Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Ce lundi après-midi, des pluies de faible intensité concernent le sud-est du pays. Evolution prévue : Ces pluies devraient se renforcer dans la nuit de lundi à mardi sur les Pyrénées-Orientales et notamment sur l'extrême sud du département. L'intensité de ces précipitations sont de nature à engendrer une montée rapide des niveaux d'eau sur le Réart, placé en vigilance jaune ce lundi après-midi. Des phénomènes de ruissellements sont également susceptibles de se produire sur les petits cours d'eau des Albères et de la Côte Rocheuse.
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Pour plus d'informations, veuillez vous référer au bulletin local du Service de Prévision des Crues Méditerranée-Ouest. Conséquences possibles : Tenez-vous informé de la situation. Les premiers débordements peuvent être constatés. Certains cours d'eau peuvent connaître une montée rapide des eaux. Conseils de comportement : Soyez vigilant si vous vous situez à proximité d'un cours d'eau ou d'une zone habituellement inondable. Conformez-vous à la signalisation routière. Actualisation le lundi 19 décembre 2016 à 15h54
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le lundi 19 décembre 2016 à 09h52 Actualisation le lundi 19 décembre 2016 à 09h52 Prochaine carte publiée au plus tard le lundi 19 décembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 19122016_10 Bulletin publié le : 19/12/2016 à 09:52:47 Prochain bulletin publié au plus tard le : 19/12/2016 à 16:00:00 Actualisation le lundi 19 décembre 2016 à 09h52
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Actualisation le lundi 19 décembre 2016 à 15h54 Actualisation le lundi 19 décembre 2016 à 15h54 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 20 décembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 19122016_16 Bulletin publié le : 19/12/2016 à 15:54:34 Prochain bulletin publié au plus tard le : 20/12/2016 à 10:00:00 Etat maximal de vigilance sur la France : Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Ce lundi après-midi, des pluies de faible intensité concernent le sud-est du pays. Evolution prévue : Ces pluies devraient se renforcer dans la nuit de lundi à mardi sur les Pyrénées-Orientales et notamment sur l'extrême sud du département. L'intensité de ces précipitations sont de nature à engendrer une montée rapide des niveaux d'eau sur le Réart, placé en vigilance jaune ce lundi après-midi. Des phénomènes de ruissellements sont également susceptibles de se produire sur les petits cours d'eau des Albères et de la Côte Rocheuse.
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Pour plus d'informations, veuillez vous référer au bulletin local du Service de Prévision des Crues Méditerranée-Ouest. Conséquences possibles : Tenez-vous informé de la situation. Les premiers débordements peuvent être constatés. Certains cours d'eau peuvent connaître une montée rapide des eaux. Conseils de comportement : Soyez vigilant si vous vous situez à proximité d'un cours d'eau ou d'une zone habituellement inondable. Conformez-vous à la signalisation routière. Actualisation le lundi 19 décembre 2016 à 15h54
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www.ville.gouv.fr ]
Ville.gouv.fr - Ministère de la Ville
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www.ville.gouv.fr/?appel-a-manifestations-d-interets
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Appel à manifestations d'intérêts : 121 millions d'euros pour l'innovation dans les quartiers
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www.ville.gouv.fr/?emploi-les-ministere-charges-du
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Emploi : les ministère chargés du Travail et de la Ville, et le Service public de l'emploi signent une convention LIRE LA SUITE
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Emploi : les ministères chargés du Travail et de la Ville, et le Service public de l'emploi signent une convention
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www.ville.gouv.fr
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Appel à manifestations d'intérêts : 121 millions d'euros pour l'innovation dans les quartiers #Brève : 19/12/2016 Le Programme d'investissements d'avenir 3 (PIA) bénéficie d'une enveloppe supplémentaire de 50 millions d'euros. Ils seront consacrés aux projets (.
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Emploi : les ministère chargés du Travail et de la Ville, et le Service public de l'emploi signent une convention #Brève : 19/12/2016 Le ministère chargé du Travail, de l'Emploi et de la Formation ainsi que le ministère chargé de la Ville ont signé une convention d'objectifs 2016-2020 avec Pôle emploi et l'Union nationale des missions locales, le 5 décembre dernier. Conseil national des villes : pour des JO qui associent tous les quartiers #Brève : 15/12/2016 Ce jeudi 15 décembre,
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a présidé, ce jeudi 15 décembre, la cérémonie de remise de (.
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Emploi : les ministères chargés du Travail et de la Ville, et le Service public de l'emploi signent une convention
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www.vos-droits.justice.gouv.fr ]
Site du justiciable
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www.vos-droits.justice.gouv.fr
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Référence: 17582012662758833510
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Référence: 17582012662759377289
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Référence: 17582012662759587224
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Référence: 17582012662759622876
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Référence: 17582012662759650336
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Référence: 17582012662759685588