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reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion 
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Droits et égalité entre les femmes et les hommes
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reunion.gouv.fr
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14/12/2016 Pour répondre à la menace terroriste, l'Etat mène une action transversale qui s'inscrit dans le respect des libertés publiques. Participation du public Participation du public 22/12/2015 Consulter à partir de cette rubrique les consultations du public et les avis d'ouverture d'enquête publique relatifs à l'environnement et l'urbanisme.
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Droits des femmes Droits et égalité entre les femmes et les hommes 02/05/2016 La délégation régionale aux droits des femmes et à l'égalité entre les femmes et les hommes met en oeuvre la politique du gouvernement à
La Réunion. Consulter l'ensemble de ses actions dans ce dossier. Consulter tous les articles 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Lutte contre la radicalisation Lutte contre la radicalisation et le terrorisme 14/12/2016
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Mis à jour le 14/12/2016 Lutte contre la radicalisation et le terrorisme 14/12/2016 Coopération régionale France de l'océan Indien 07/12/2015 La coopération régionale concerne tous les secteurs d'activités. Retrouver l'ensemble des coopérations économiques sur les pages de l'observatoire de la coopération régionale.
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Site en travaux
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Lutte contre la radicalisation et le terrorisme
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www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense
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www.achats.defense.gouv.fr
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16HL6795 -- MAPA -- Travaux : 02/02/2017 Entretien des patios, des toitures-terrasses et de leur étanchéité au profil de l'HIA Ste Anne
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2016-29-GB -- MAPA -- Services : 31/01/2017 Dépose, enlèvement et démantèlement d'une installation de travail sur organe aminaté du site AIA-CF de Domgermain.
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www.ado.justice.gouv.fr ]
ADO JUSTICE
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www.ado.justice.gouv.fr
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364155652103 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364130194844
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Référence: 14626353364154466219
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Référence: 14626353364154927439
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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www.agriculture.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.agriculture.gouv.fr/faites-de-lagro-ecologie-le-mur-de-videos
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« Faites de l'agro-écologie » : le mur de vidéos
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www.agriculture.gouv.fr
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14/12/2016 H5N8 : toute l'actualité sur l'influenza aviaire « Faites de l'agro-écologie » : le mur de vidéos 14 déc 2016 Journée de débats « Faites de l'agro-écologie » Partager les réussites des projets agro-écologiques portés par les agriculteurs, étudiants, chercheurs, associations. C'est l'objet du colloque organisé dans le cadre de l'événement « Faites de l'agro-écologie ». Il se tiendra ce jeudi 15 décembre au ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt. 13 déc 2016
Stéphane Le Foll lance l'appel à projets national innovation et investissements pour l'amont forestier Les fondements de l'agro-écologie 14 déc 2016
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Pascal Xicluna / Min.Agri.Fr 14 déc 2016
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www.agriculture.gouv.fr/journee-de-debats-faites-de-lagro-ecologie
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Journée de débats « Faites de l'agro-écologie »
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www.ain.equipement.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Bilan des contrôles de sécurité routière du 10 au 11 décembre 2016
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www.ain.equipement.gouv.fr
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 14/12/2016 14/12/2016 Bilan des contrôles de sécurité routière du 10 au 11 décembre 2016
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www.ain.pref.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Bilan des contrôles de sécurité routière du 10 au 11 décembre 2016
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www.ain.pref.gouv.fr
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 14/12/2016 14/12/2016 Bilan des contrôles de sécurité routière du 10 au 11 décembre 2016
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.alerte-enlevement.gouv.fr
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Après information du procureur général près la cour d'appel et de la Direction des Affaires Criminelles et des Grâces du ministère de la Justice Le message d'alerte doit être simple, précis, solennel, validé par le magistrat ayant ordonné son déclenchement. Cliquer sur l'image pour télécharger le shéma Imprimer la page pied de page
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Conditions de déclenchement de l'Alerte Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 12 décembre 2016 Conditions de déclenchement de l'Alerte Les critères de déclenchement : Un enlèvement avéré et non une simple disparition ; l'intégrité physique ou la vie de la victime est en danger ; des éléments d'informations permettent de localiser l'enfant ou le suspect ; la victime est mineure ; les parents de la victime ont donné leur accord au déclenchement de l'alerte. Qui déclenche l'alerte : l'autorité judiciaire Le Procureur de la République : En concertation avec les enquêteurs
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364130615340 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364130840540
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www.alimentation.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.alimentation.gouv.fr/faites-de-lagro-ecologie-le-mur-de-videos
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« Faites de l'agro-écologie » : le mur de vidéos
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www.alimentation.gouv.fr
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14/12/2016 H5N8 : toute l'actualité sur l'influenza aviaire « Faites de l'agro-écologie » : le mur de vidéos 14 déc 2016 Journée de débats « Faites de l'agro-écologie » Partager les réussites des projets agro-écologiques portés par les agriculteurs, étudiants, chercheurs, associations. C'est l'objet du colloque organisé dans le cadre de l'événement « Faites de l'agro-écologie ». Il se tiendra ce jeudi 15 décembre au ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt. 13 déc 2016
Stéphane Le Foll lance l'appel à projets national innovation et investissements pour l'amont forestier Les fondements de l'agro-écologie 14 déc 2016
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Pascal Xicluna / Min.Agri.Fr 14 déc 2016
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www.alimentation.gouv.fr/journee-de-debats-faites-de-lagro-ecologie
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Journée de débats « Faites de l'agro-écologie »
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www.allier.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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Les services de l'État dans l'Allier
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Fermeture des services délivrant les titres à la préfecture de l'Allier le 30 décembre 2016
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Les services de l'État dans l'Allier
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Appel à projets pour le Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation. Les dossiers de demande de subvention au titre du FIPDR 2017 peuvent être déposés dès à présent. Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation 2017 - Appel à projets
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www.allier.equipement.gouv.fr
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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14/12/2016 Communiqués2016 Fermeture des services délivrant les titres à la préfecture de l'Allier le 30 décembre 2016
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Mis à jour le 14/12/2016 Appel à projets pour le Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation. Les dossiers de demande de subvention au titre du FIPDR 2017 peuvent être déposés dès à présent. Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation 2017 - Appel à projets
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www.allier.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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Les services de l'État dans l'Allier
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Fermeture des services délivrant les titres à la préfecture de l'Allier le 30 décembre 2016
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Les services de l'État dans l'Allier
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Appel à projets pour le Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation. Les dossiers de demande de subvention au titre du FIPDR 2017 peuvent être déposés dès à présent. Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation 2017 - Appel à projets
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www.allier.pref.gouv.fr
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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14/12/2016 Communiqués2016 Fermeture des services délivrant les titres à la préfecture de l'Allier le 30 décembre 2016
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Mis à jour le 14/12/2016 Appel à projets pour le Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation. Les dossiers de demande de subvention au titre du FIPDR 2017 peuvent être déposés dès à présent. Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation 2017 - Appel à projets
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www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Justice / Annuaires et contacts
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www.annuaires.justice.gouv.fr/21769
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Trouver une permanence juridique
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Connaître la juridiction compétente près de chez vous
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Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364155079410 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364129962280
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364154672090 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364146347597
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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Voir les actualités du site
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www.ardeche.gouv.fr ]
Ardèche
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 14/12/2016
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www.ardeche.pref.gouv.fr ]
Ardèche
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www.ardeche.pref.gouv.fr
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 14/12/2016
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www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Mis à jour le 14/12/2016 Jusqu'à 12 000 âé- d'aides pour rénover votre chauffage, votre isolation. et réduire vos factures d'énergie ! Propriétaires, demandez dès maintenant l'aide Habiter Mieux. Rendez-vous sur le site : Rénovation info (. Rénovez votre chauffage, votre isolation. et réduisez vos factures d'énergie ! 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Jusqu'à 12 000 âé- d'aides pour rénover votre chauffage, votre isolation. et réduire vos factures d'énergie ! Propriétaires, demandez dès maintenant l'aide Habiter Mieux. Rendez-vous sur le site : Rénovation info (...) Rénovez votre chauffage, votre isolation. et réduisez vos factures d'énergie !
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Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 14/12/2016 Jusqu'à 12 000 âé- d'aides pour rénover votre chauffage, votre isolation. et réduire vos factures d'énergie ! Propriétaires, demandez dès maintenant l'aide Habiter Mieux. Rendez-vous sur le site : Rénovation info (. Rénovez votre chauffage, votre isolation. et réduisez vos factures d'énergie ! 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Police et sécurité : prorogation de l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence (décembre 2016)
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Prolongation de l'état d'urgence : l'Assemblée adopte le projet de loi
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Assemblée nationale - Justice : réforme de la prescription en matière pénale
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Réforme de la prescription en matière pénale : adoption de la proposition de loi en deuxième lecture en commission
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Assemblée nationale - Société : respect de l'animal en abattoir
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Respect des animaux en abattoir : adoption d'une proposition de loi
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Contrôle et évaluation Audition du candidat pressenti à la présidence du CA de l'Agence de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail Mercredi 14 décembre en fin de matinée, la commission des affaires sociales a auditionné Luc Derepas, candidat pressenti à la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES). La vidéo de cette audition sera prochainement mise en ligne. Législation Respect des animaux en abattoir : adoption d'une proposition de loi Mercredi 14 novembre en fin de matinée, la commission des affaires économiques a adopté la proposition de loi d'Olivier Falorni relative au respect de l'animal en abattoir après avoir adopté plusieurs amendements en modifiant le fond. Cette propostion faisait suite aux travaux de la commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français.
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Jeudi 15 décembre dans la soirée, l'Assemblée commence l'examen en nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2017. Mercredi 14 décembre en fin d'après-midi, l'Assemblée commence l'examen du projet de loi, adopté par le
Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au statut de
Paris et à l'aménagement métropolitain.
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Mardi 13 décembre après-midi, la mission de suivi de la mise en oeuvre des propositions de la commission d'enquête relative aux moyens mis en oeuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 a organisé une table ronde d'associations de victimes et d'aide aux victimes d'attentats terroristes avec des représentants de l'association 13 novembre : fraternité et vérité, de Life for
Paris, de Promenade des Anges, de l'association française des victimes du terrorisme (AFVT), de la Fédération nationale des victimes d'attentats et d'accidents collectifs (FENVAC), de l'Institut national d'aide aux victimes et de médiation (INAVEM) et de SOS attentats. Voir la vidéo de cette table ronde En savoir plus Réunions des commissions et autres instances en direct
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Mercredi 14 décembre en fin d'après-midi et à 21h30, l'Assemblée examine le projet de loi, adopté par le
Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au statut de
Paris et à l'aménagement métropolitain. Mercredi 14 décembre après-midi, la commission des finances et la commission des affaires européennes ont auditionné Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes. Contrôle et évaluation Audition du candidat pressenti à la présidence du CA de l'Agence de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail Mercredi 14 décembre en fin de matinée, la commission des affaires sociales a auditionné Luc Derepas, candidat pressenti à la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES). Voir la vidéo de cette audition La séance publique Réunions des commissions et autres instances
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Mercredi 14 décembre en fin de matinée, la commission des affaires sociales a auditionné Luc Derepas, candidat pressenti à la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES). La vidéo de cette audition sera prochainement mise en ligne. Législation Réforme de la prescription en matière pénale : adoption de la proposition de loi en deuxième lecture en commission Mercredi 14 décembre matin, la commission des lois a adopté en deuxième lecture la proposition de loi portant réforme de la prescription en matière pénale présentée par Alain Tourret et Georges Fenech. Voir la vidéo de cette réunion En savoir plus Contrôle et évaluation Évolution des mémoires traumatiques après les attentats du 13 novembre 2015 : audition d'un chercheur du CNRS
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Mercredi 14 décembre matin, la commission des affaires culturelles a auditionné Denis Peschanski, historien, directeur de recherche au CNRS pour le programme de recherche "13 novembre". Voir la vidéo de cette audition Contrôle et évaluation Dissuasion nucléaire : débat autour d'un rapport sur les enjeux du renouvellement de ses composantes Mercredi 14 décembre matin, la commission de la défense a autorisé la publication du rapport d'information sur les enjeux industriels et technologiques du renouvellement des deux composantes de la dissuasion nucléaire présenté par Jean-Jacques Bridey et Jacques Lamblin. Ce rapport sera prochainement mis en ligne. Voir la vidéo de cette réunion Réunions des commissions et autres instances
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Séance publique Budget 2017 : le projet de loi revient à l'Assemblée Vendredi 16 décembre à 9h30, l'Assemblée examine en nouvelle lecture le projet de loi de finances pour 2017. En savoir plus Prolongation de l'état d'urgence : l'Assemblée adopte le projet de loi Mardi 13 décembre dans la nuit, l'Assemblée a adopté le projet de loi prorogeant l'application de la loi n 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence. Contrôle et évaluation Aide aux victimes d'attentats : table ronde avec les associations de victimes
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Voir la vidéo de cette audition
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Voir la vidéo de cette réunion En savoir plus La séance publique en direct Réunions des commissions et autres instances en direct
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www.aude.pref.gouv.fr ]
AUDE
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AUDE
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Économie, Travail et Emploi
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Économie, Travail et Emploi
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Mis à jour le 14/12/2016
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www.aveyron.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
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www.bison-fute.equipement.gouv.fr ]
Accueil - Bison Futé
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www.bison-fute.equipement.gouv.fr
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Calendrier 2017 Calendrier 2017 dès maintenant disponible
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Panorama de l'hiver 2016-2017 Le panorama de l'hiver décrit les déplacements liés aux vacances scolaires d'hiver en France. En savoir plus.
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Week-end coloré Prévisions du 16 au 18 decembre 2016 Les prévisions détaillées de Bison futé, pour le week-end du 16 au 18 décembre 2016, sont en ligne. En savoir plus.
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Week-end coloré
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www.bisonfute.equipement.gouv.fr ]
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Calendrier 2017 Calendrier 2017 dès maintenant disponible
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Panorama de l'hiver 2016-2017 Le panorama de l'hiver décrit les déplacements liés aux vacances scolaires d'hiver en France. En savoir plus.
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Week-end coloré Prévisions du 16 au 18 decembre 2016 Les prévisions détaillées de Bison futé, pour le week-end du 16 au 18 décembre 2016, sont en ligne. En savoir plus.
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 14 décembre 2016
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Dans la perspective de la sixième édition du séminaire sur la Monétarisation des biens, services et impacts environnementaux, qui aura lieu le mercredi 24 mai 2017 à La Défense, et qui portera sur "l'analyse de cycle de vie, questions et enjeux autour de sa monétarisation," le ministère lance un appel (. Emmanuelle Cosse : « Il faut changer d'échelle en matière de rénovation énergétique » Mercredi 14 décembre, Emmanuelle Cosse est intervenue au premier Atelier national des initiatives locales pour la rénovation énergétique à la Maison de la Chimie, à
Paris. Elle a rappelé l'importance de la rénovation énergétique dans la lutte contre le dérèglement climatique et la précarité énergétique.
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Invitation presse : Appel à manifestation d'intérêt « Transition énergétique et sociale des Foyers Jeunes Travailleurs et des Résidences Sociales Jeunes » Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, et
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, lanceront l'Appel à Manifestation d'Intérêt sur la « Transition énergétique et sociale des Foyers Jeunes Travailleurs et des Résidences Sociales Jeunes » et signeront (.
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Le site du Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer (MEÉM) Participez à la journée d'échange « Mobilités et transitions » Les premiers adhérents à la charte de la participation du public Depuis sa parution le 11 octobre dernier, la charte a déjà recueilli l'adhésion de plusieurs ministères, établissements publics, collectivités locales, entreprises, ONG. D'autres adhésions sont en cours de délibération par des acteurs de la participation qui mesurent l'importance de cette avancée du (. Aviation civile Magazine : n°378 (décembre 2016) Le magazine de la DGAC vous propose, entre autres, un dossier sur l'application de la loi sur la transition énergétique dans le domaine aéroportuaire et les coulisses de la gestion de crise dans l'aérien. Actualités La forêt, un enjeu majeur de préservation et de reconquête de la biodiversité Appel à contributions sur la monétarisation de l'analyse du cycle de vie
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www.budget.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.budget.gouv.fr/deuxieme-conference-numerique-franco-allemande-a-berlin
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Deuxième conférence numérique franco-allemande : renforcer la coopération européenne
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Deuxième conférence numérique franco-allemande : renforcer la coopération européenne 14/12/2016
Michel Sapin a participé au Sommet mondial du Partenariat pour un gouvernement ouvert (PGO) - 08/12/2016
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La 18e Journée du Livre d'Economie, en présence de
Michel Sapin, le 14 décembre, à Bercy
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Martine Pinville a inauguré la nouvelle antenne du RSI
Bretagne 13/12/2016 Remise du rapport sur le financement de la transmission des TPE PME - 08/12/2016
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Suivez en direct la 18e Journée du Livre d'Economie, en présence de
Michel Sapin, aujourd'hui à partir de 9h
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La 18e Journée du Livre d'Economie, en présence de
Michel Sapin, le 14 décembre, à Bercy
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Suivez en direct la 18e Journée du Livre d'Economie, en présence de
Michel Sapin, aujourd'hui à partir de 9h
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Martine Pinville a inauguré la nouvelle antenne du RSI
Bretagne
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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En 2016, une baisse significative des surfaces en prairies et pâturages permanents a été constatée en Normandie. C'est pourquoi un régime d'autorisation préalable à la conversion des prairies permanentes en 2017 vient d'être mis en place. Paiement vert - Régime d'autorisation préalable à la conversion des prairies permanentes 06/12/2016 La DILCRA : appel à projets locaux 2016-2017 « Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme » 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 14/12/2016 Les missions proposées, d'une durée de 8 mois chacune, ont trait à l'accueil du public et à l'assistance aux usagers dans leurs démarches. Les postes sont à pourvoir à partir du 23 janvier 2017. La préfecture du Calvados propose 4 missions de Service Civique
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Une baisse significative des surfaces en prairies permanentes a été constatée en Normandie. Un régime d'autorisation préalable à la conversion des prairies permanentes en 2017 est donc mis en place. Date limite de dépôt des demandes : 2 janvier 2017
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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La préfecture du Calvados propose 4 missions de Service Civique Les missions proposées, d'une durée de 8 mois chacune, ont trait à l'accueil du public et à l'assistance aux usagers dans leurs démarches. Les postes sont à pourvoir à partir du 23 janvier 2017.
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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En 2016, une baisse significative des surfaces en prairies et pâturages permanents a été constatée en Normandie. C'est pourquoi un régime d'autorisation préalable à la conversion des prairies permanentes en 2017 vient d'être mis en place. Paiement vert - Régime d'autorisation préalable à la conversion des prairies permanentes
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Une baisse significative des surfaces en prairies permanentes a été constatée en Normandie. Un régime d'autorisation préalable à la conversion des prairies permanentes en 2017 est donc mis en place. Date limite de dépôt des demandes : 2 janvier 2017
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En 2016, une baisse significative des surfaces en prairies et pâturages permanents a été constatée en Normandie. C'est pourquoi un régime d'autorisation préalable à la conversion des prairies permanentes en 2017 vient d'être mis en place. Paiement vert - Régime d'autorisation préalable à la conversion des prairies permanentes 06/12/2016 La DILCRA : appel à projets locaux 2016-2017 « Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme » 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 14/12/2016 Les missions proposées, d'une durée de 8 mois chacune, ont trait à l'accueil du public et à l'assistance aux usagers dans leurs démarches. Les postes sont à pourvoir à partir du 23 janvier 2017. La préfecture du Calvados propose 4 missions de Service Civique
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Une baisse significative des surfaces en prairies permanentes a été constatée en Normandie. Un régime d'autorisation préalable à la conversion des prairies permanentes en 2017 est donc mis en place. Date limite de dépôt des demandes : 2 janvier 2017
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La préfecture du Calvados propose 4 missions de Service Civique Les missions proposées, d'une durée de 8 mois chacune, ont trait à l'accueil du public et à l'assistance aux usagers dans leurs démarches. Les postes sont à pourvoir à partir du 23 janvier 2017.
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En 2016, une baisse significative des surfaces en prairies et pâturages permanents a été constatée en Normandie. C'est pourquoi un régime d'autorisation préalable à la conversion des prairies permanentes en 2017 vient d'être mis en place. Paiement vert - Régime d'autorisation préalable à la conversion des prairies permanentes
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Une baisse significative des surfaces en prairies permanentes a été constatée en Normandie. Un régime d'autorisation préalable à la conversion des prairies permanentes en 2017 est donc mis en place. Date limite de dépôt des demandes : 2 janvier 2017
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En 2016, une baisse significative des surfaces en prairies et pâturages permanents a été constatée en Normandie. C'est pourquoi un régime d'autorisation préalable à la conversion des prairies permanentes en 2017 vient d'être mis en place. Paiement vert - Régime d'autorisation préalable à la conversion des prairies permanentes 06/12/2016 La DILCRA : appel à projets locaux 2016-2017 « Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme » 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 14/12/2016 Les missions proposées, d'une durée de 8 mois chacune, ont trait à l'accueil du public et à l'assistance aux usagers dans leurs démarches. Les postes sont à pourvoir à partir du 23 janvier 2017. La préfecture du Calvados propose 4 missions de Service Civique
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En 2016, une baisse significative des surfaces en prairies et pâturages permanents a été constatée en Normandie. C'est pourquoi un régime d'autorisation préalable à la conversion des prairies permanentes en 2017 vient d'être mis en place. Paiement vert - Régime d'autorisation préalable à la conversion des prairies permanentes
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En 2016, une baisse significative des surfaces en prairies et pâturages permanents a été constatée en Normandie. C'est pourquoi un régime d'autorisation préalable à la conversion des prairies permanentes en 2017 vient d'être mis en place. Paiement vert - Régime d'autorisation préalable à la conversion des prairies permanentes 06/12/2016 La DILCRA : appel à projets locaux 2016-2017 « Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme » 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
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Paiement vert - Régime d'autorisation préalable à la conversion des prairies permanentes - Les services de l'Etat dans le Calvados
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En 2016, une baisse significative des surfaces en prairies et pâturages permanents a été constatée en Normandie. C'est pourquoi un régime d'autorisation préalable à la conversion des prairies permanentes en 2017 vient d'être mis en place. Paiement vert - Régime d'autorisation préalable à la conversion des prairies permanentes
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Paiement vert - Régime d'autorisation préalable à la conversion des prairies permanentes - Les services de l'Etat dans le Calvados
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Une baisse significative des surfaces en prairies permanentes a été constatée en Normandie. Un régime d'autorisation préalable à la conversion des prairies permanentes en 2017 est donc mis en place. Date limite de dépôt des demandes : 2 janvier 2017
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www.calvados.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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En 2016, une baisse significative des surfaces en prairies et pâturages permanents a été constatée en Normandie. C'est pourquoi un régime d'autorisation préalable à la conversion des prairies permanentes en 2017 vient d'être mis en place. Paiement vert - Régime d'autorisation préalable à la conversion des prairies permanentes 06/12/2016 La DILCRA : appel à projets locaux 2016-2017 « Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme » 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
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Une baisse significative des surfaces en prairies permanentes a été constatée en Normandie. Un régime d'autorisation préalable à la conversion des prairies permanentes en 2017 est donc mis en place. Date limite de dépôt des demandes : 2 janvier 2017
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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La préfecture du Calvados propose 4 missions de Service Civique Les missions proposées, d'une durée de 8 mois chacune, ont trait à l'accueil du public et à l'assistance aux usagers dans leurs démarches. Les postes sont à pourvoir à partir du 23 janvier 2017.
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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En 2016, une baisse significative des surfaces en prairies et pâturages permanents a été constatée en Normandie. C'est pourquoi un régime d'autorisation préalable à la conversion des prairies permanentes en 2017 vient d'être mis en place. Paiement vert - Régime d'autorisation préalable à la conversion des prairies permanentes
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Une baisse significative des surfaces en prairies permanentes a été constatée en Normandie. Un régime d'autorisation préalable à la conversion des prairies permanentes en 2017 est donc mis en place. Date limite de dépôt des demandes : 2 janvier 2017
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www.cantal.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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Site en travaux
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Démarchage téléphonique frauduleux pour une formation à l'hygiène
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Fermeture exceptionnelle des services de la DDCSPP
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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30/11/2016 Démarchage téléphonique frauduleux pour une formation à l'hygiène
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Fermeture exceptionnelle des services de la DDCSPP
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Site en travaux
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Démarchage téléphonique frauduleux pour une formation à l'hygiène
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Fermeture exceptionnelle des services de la DDCSPP
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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30/11/2016 Démarchage téléphonique frauduleux pour une formation à l'hygiène
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Fermeture exceptionnelle des services de la DDCSPP
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
CGEDD
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
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CGEDD - Site mis à jour le 14 décembre 2016
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Le renforcement de l'attractivité et de la compétitivité des ports de plaisance des régions et départements d'Outre-mer ; Avis à la CSSPP : Site classé des abords de la cité de (. Les derniers rapports du CGEDD publié le 14 décembre 2016 Le renforcement de l'attractivité et de la compétitivité des ports de plaisance des régions et départements d'Outre-mer ; Propositions d'actions pour mieux gérer les inondations en zone méditerranéenne (. LIRE LA SUITE
[
www.concours.agriculture.gouv.fr ]
Accueil
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Document pdf
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Circulaire SG/SRH/SDDPRS/2016-893 du 21 novembre 2016 relative à la prorogation du dispositif de titularisation des agents contractuels du MAAF et de ses établissements publics, introduit par la loi « déprécarisation » du 12 mars 2012.
[
www.corse-du-sud.gouv.fr ]
L'Internet des services de l'Etat en Corse
-
www.corse-du-sud.gouv.fr
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
[
www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Services Etat Côte-d'Or
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Anciens numéros de la lettre externe ''l'État en
Bourgogne''
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Services Etat Côte-d'Or
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Campagne de mobilisation citoyenne pour les économies d'électricité à l'approche de l'hiver À l'heure de l'entrée en vigueur de l'Accord de
Paris, le Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer lance avec l'ADEME, une campagne d'information sur les bons gestes pour économiser l'électricité.
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Lettre externe "L'Etat en
Bourgogne-
Franche-Comté" Anciens numéros de la lettre externe ''l'État en
Bourgogne'' Rapports d'activités Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM) À l'heure de l'entrée en vigueur de l'Accord de
Paris, le Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer lance avec l'ADEME, une campagne d'information sur les bons gestes pour économiser l'électricité. Vous avez, au plus tard, jusqu'au 31 décembre pour vous inscrire sur les listes électorales. Ne tardez pas ! Campagne de mobilisation citoyenne pour les économies d'électricité à l'approche de l'hiver Votre inscription sur les listes électorales pour voter en 2017
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Mis à jour le 14/12/2016 En raison d'un dysfonctionnement, vous avez peut être reçu par erreur un sms de la préfecture vous informant de la disponibilité de votre permis. Avant de vous déplacer, assurez vous que votre titre est bien dans nos services Permis de conduire
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Services Etat Côte-d'Or
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Lettre externe "L'Etat en
Bourgogne-
Franche-Comté"
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Services Etat Côte-d'Or
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En raison d'un dysfonctionnement, vous avez peut être reçu par erreur un sms de la préfecture vous informant de la disponibilité de votre permis. Avant de vous déplacer, assurez vous que votre titre est bien dans nos services Permis de conduire
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Services Etat Côte-d'Or
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Votre inscription sur les listes électorales pour voter en 2017 Vous avez, au plus tard, jusqu'au 31 décembre pour vous inscrire sur les listes électorales. Ne tardez pas !
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www.cote-dor.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Année 2015 - Services Etat Côte-d'Or
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Anciens numéros de la lettre externe ''l'État en
Bourgogne''
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Année 2015 - Services Etat Côte-d'Or
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À l'heure de l'entrée en vigueur de l'Accord de
Paris, le Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer lance avec l'ADEME, une campagne d'information sur les bons gestes pour économiser l'électricité.
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Campagne de mobilisation citoyenne pour les économies d'électricité à l'approche de l'hiver
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Lettre externe "L'Etat en
Bourgogne-
Franche-Comté" Anciens numéros de la lettre externe ''l'État en
Bourgogne'' Rapports d'activités Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM) À l'heure de l'entrée en vigueur de l'Accord de
Paris, le Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer lance avec l'ADEME, une campagne d'information sur les bons gestes pour économiser l'électricité. Vous avez, au plus tard, jusqu'au 31 décembre pour vous inscrire sur les listes électorales. Ne tardez pas ! Campagne de mobilisation citoyenne pour les économies d'électricité à l'approche de l'hiver Votre inscription sur les listes électorales pour voter en 2017
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Mis à jour le 14/12/2016 En raison d'un dysfonctionnement, vous avez peut être reçu par erreur un sms de la préfecture vous informant de la disponibilité de votre permis. Avant de vous déplacer, assurez vous que votre titre est bien dans nos services Permis de conduire
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Année 2016 - Services Etat Côte-d'Or
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Lettre externe "L'Etat en
Bourgogne-
Franche-Comté"
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Permis de conduire - Services Etat Côte-d'Or
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En raison d'un dysfonctionnement, vous avez peut être reçu par erreur un sms de la préfecture vous informant de la disponibilité de votre permis. Avant de vous déplacer, assurez vous que votre titre est bien dans nos services Permis de conduire
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Votre inscription sur les listes électorales pour voter en 2017 - Services Etat Côte-d'Or
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Votre inscription sur les listes électorales pour voter en 2017 Vous avez, au plus tard, jusqu'au 31 décembre pour vous inscrire sur les listes électorales. Ne tardez pas !
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www.cote-dor.pref.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Services Etat Côte-d'Or
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Anciens numéros de la lettre externe ''l'État en
Bourgogne''
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Services Etat Côte-d'Or
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Campagne de mobilisation citoyenne pour les économies d'électricité à l'approche de l'hiver À l'heure de l'entrée en vigueur de l'Accord de
Paris, le Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer lance avec l'ADEME, une campagne d'information sur les bons gestes pour économiser l'électricité.
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Lettre externe "L'Etat en
Bourgogne-
Franche-Comté" Anciens numéros de la lettre externe ''l'État en
Bourgogne'' Rapports d'activités Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM) À l'heure de l'entrée en vigueur de l'Accord de
Paris, le Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer lance avec l'ADEME, une campagne d'information sur les bons gestes pour économiser l'électricité. Vous avez, au plus tard, jusqu'au 31 décembre pour vous inscrire sur les listes électorales. Ne tardez pas ! Campagne de mobilisation citoyenne pour les économies d'électricité à l'approche de l'hiver Votre inscription sur les listes électorales pour voter en 2017
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Mis à jour le 14/12/2016 En raison d'un dysfonctionnement, vous avez peut être reçu par erreur un sms de la préfecture vous informant de la disponibilité de votre permis. Avant de vous déplacer, assurez vous que votre titre est bien dans nos services Permis de conduire
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Services Etat Côte-d'Or
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Bourgogne-
Franche-Comté"
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Services Etat Côte-d'Or
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En raison d'un dysfonctionnement, vous avez peut être reçu par erreur un sms de la préfecture vous informant de la disponibilité de votre permis. Avant de vous déplacer, assurez vous que votre titre est bien dans nos services Permis de conduire
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Services Etat Côte-d'Or
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Votre inscription sur les listes électorales pour voter en 2017 Vous avez, au plus tard, jusqu'au 31 décembre pour vous inscrire sur les listes électorales. Ne tardez pas !
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www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culture.gouv.fr
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14/12 - 17h30 : "Une vie", le film de Stéphane Brizé reçoit le prix Louis-Delluc, A. Azoulay salue "oeuvre sensible et lumineuse" Sensibiliser le grand public sur le patrimoine en danger 13.12.2016 Alors que la conférence internationale d'Abou Dabi vient de déboucher sur une double initiative en faveur du patrimoine en danger, une exposition, inaugurée le 14 décembre au Grand Palais par
François Hollande et Audrey Azoulay en p. Réinventer le tourisme culturel 08.12.2016 "Conforter le lien entre tourisme et culture", telle est, selon Audrey Azoulay, l'ambition des premières Rencontres du tourisme culturel, organisées le 16 décembre au
Centre Pompidou, à
Paris, par le ministère de la Culture et de la. Stéphane Brizé, prix Louis Delluc 2016 14.12.2016 Communiqué de presse
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14.12.2016 Communiqué de presse Musée d'Orsay : point de situation
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14 décembre 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale 14 décembre 2016 - 16:15 Déclaration du Premier ministre, suivie d'un débat, en application de l'. 15 décembre 2016 - 11:00 Conseil ministériel pour l'égalité entre les femmes et les hommes dans l. 15 décembre 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité,
Sénat
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Alors que la conférence internationale d'Abou Dabi vient de déboucher sur une double initiative en faveur du patrimoine en danger, une exposition, inaugurée le 14 décembre au Grand Palais par
François Hollande et Audrey Azoulay en p. Hommage à Jean-Claude Deret 13.12.2016 Communiqué de presse PUBLICATIONS
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Sites éternels, voyage au coeur des sites du patrimoine universel Sites éternels, voyage au coeur des sites du patrimoine universel L'exposition Sites éternels De Bâmiyân à Palmyre Voyage au coeur des sites du patrimoine universel invite à voyager, grâce à un dispositif.
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=14-12-2016&end-date=14-12-2016
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Déclaration du Premier ministre, suivie d'un débat, en application de l'... Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=15-12-2016&end-date=15-12-2016
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Conseil ministériel pour l'égalité entre les femmes et les hommes dans l... Séance de questions d'actualité,
Sénat
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Hommage-a-Jean-Claude-Deret
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Hommage à Jean-Claude Deret
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Musee-d-Orsay-point-de-situation
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Musée d'Orsay : point de situation
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Stephane-Brize-prix-Louis-Delluc-2016
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Stéphane Brizé, prix Louis Delluc 2016
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www.culturecommunication.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culturecommunication.gouv.fr
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14/12 - 17h30 : "Une vie", le film de Stéphane Brizé reçoit le prix Louis-Delluc, A. Azoulay salue "oeuvre sensible et lumineuse" Sensibiliser le grand public sur le patrimoine en danger 13.12.2016 Alors que la conférence internationale d'Abou Dabi vient de déboucher sur une double initiative en faveur du patrimoine en danger, une exposition, inaugurée le 14 décembre au Grand Palais par
François Hollande et Audrey Azoulay en p. Réinventer le tourisme culturel 08.12.2016 "Conforter le lien entre tourisme et culture", telle est, selon Audrey Azoulay, l'ambition des premières Rencontres du tourisme culturel, organisées le 16 décembre au
Centre Pompidou, à
Paris, par le ministère de la Culture et de la. Stéphane Brizé, prix Louis Delluc 2016 14.12.2016 Communiqué de presse
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14.12.2016 Communiqué de presse Musée d'Orsay : point de situation
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14 décembre 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale 14 décembre 2016 - 16:15 Déclaration du Premier ministre, suivie d'un débat, en application de l'. 15 décembre 2016 - 11:00 Conseil ministériel pour l'égalité entre les femmes et les hommes dans l. 15 décembre 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité,
Sénat
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Alors que la conférence internationale d'Abou Dabi vient de déboucher sur une double initiative en faveur du patrimoine en danger, une exposition, inaugurée le 14 décembre au Grand Palais par
François Hollande et Audrey Azoulay en p. Hommage à Jean-Claude Deret 13.12.2016 Communiqué de presse PUBLICATIONS
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Sites éternels, voyage au coeur des sites du patrimoine universel Sites éternels, voyage au coeur des sites du patrimoine universel L'exposition Sites éternels De Bâmiyân à Palmyre Voyage au coeur des sites du patrimoine universel invite à voyager, grâce à un dispositif.
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=14-12-2016&end-date=14-12-2016
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Déclaration du Premier ministre, suivie d'un débat, en application de l'... Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=15-12-2016&end-date=15-12-2016
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Conseil ministériel pour l'égalité entre les femmes et les hommes dans l... Séance de questions d'actualité,
Sénat
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Hommage-a-Jean-Claude-Deret
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Hommage à Jean-Claude Deret
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Musee-d-Orsay-point-de-situation
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Musée d'Orsay : point de situation
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Stephane-Brize-prix-Louis-Delluc-2016
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Stéphane Brizé, prix Louis Delluc 2016
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www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/an-evaluation-of-biofield-treatment-on-thermal-physical-and-structural-properties-of-cadmium-powder/
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An Evaluation of Biofield Treatment on Thermal, Physical and Structural Properties of Cadmium Powder Cadmium is widely utilized in nickel-cadmium batteries, stabilizers, and coating applications due to its versatile physico-chemical properties. The aim of present study was to .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/characterization-of-physical-thermal-and-structural-properties-of-chromium-vi-oxide-powder-impact-of-biofield-treatment/
-
Characterization of Physical, Thermal and Structural Properties of Chromium (VI) Oxide Powder: Impact of Biofield ... Chromium (VI) oxide (CrO3) has gained extensive attention due to its versatile physical and chemical properties. The objective of the present study was to evaluate the impact of .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/effect-of-biofield-treatment-on-structural-and-morphological-properties-of-silicon-carbide/
-
Effect of Biofield Treatment on Structural and Morphological Properties of Silicon Carbide Silicon carbide (SiC) is a well-known ceramic due to its excellent spectral absorbance and thermo-mechanical properties. The wide band
gap, high melting point and thermal .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/in-vitro-evaluation-of-biofield-treatment-on-cancer-biomarkers-involved-in-endometrial-and-prostate-cancer-cell-lines/
-
In Vitro Evaluation of Biofield Treatment on Cancer Biomarkers Involved in Endometrial and Prostate Cancer Cell Lines Increasing cancer rates particularly in the developed world are associated with related lifestyle and environmental exposures. Combined immunotherapy and targeted therapies are .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/influence-of-biofield-treatment-on-physical-structural-and-spectral-properties-of-boron-nitride/
-
Boron nitride (BN) is known for high hardness, thermal stability, thermal conductivity, and catalytic action. The aim of this study was to investigate the effect of biofield . Influence of Biofield Treatment on Physical, Structural and Spectral Properties of Boron Nitride
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/l-zone-reg-pss-inondation-s-054/
-
Couche des zones de catégories A et B du Plan des Surfaces Submersibles de 1956 hors Plan de Prévention des Risques Inondations. Zone A dite de grand débit et zone B dite . L_ZONE_REG_PSS_INONDATION_S_054
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-publique-des-organismes-de-formation-l-6351-7-1-du-code-du-travail-2/
-
Ce jeu de données provient d'un service public certifié Conformément à l'article L.6351-7-1 du
Code du Travail, la liste des organismes déclarés auprès du Préfet de Région . Liste Publique des Organismes de Formation (L.6351-7-1 du
Code du Travail)
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/mgdis-test/
-
MGDIS Test MGDISTest
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/mgdis-test1/
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MGDIS Test1
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/minutes-de-leves-hydrographiques-archives/
-
Le SHOM met à disposition sous forme numérique ses archives de minutes hydrographiques (plans bathymétriques et topographiques) réalisés lors de ses travaux de mesures en mer . Minutes de levés hydrographiques (ARCHIVES)
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/thermal-and-physical-properties-of-biofield-treated-bile-salt-and-proteose-peptone/
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Bile salt (BS) and proteose peptone (PP) are important biomacromolecules being produced inside the human body. The objective of this study was to investigate the influence of . Thermal and Physical Properties of Biofield Treated Bile Salt and Proteose Peptone
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www.data.gouv.fr
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Characterization of Physical, Thermal and Structural Properties of Chromium (VI) Oxide Powder: Impact of Biofield . Chromium (VI) oxide (CrO3) has gained extensive attention due to its versatile physical and chemical properties. The objective of the present study was to evaluate the impact of . Hebdomadaire Thermal and Physical Properties of Biofield Treated Bile Salt and Proteose Peptone Bile salt (BS) and proteose peptone (PP) are important biomacromolecules being produced inside the human body. The objective of this study was to investigate the influence of . Hebdomadaire An Evaluation of Biofield Treatment on Thermal, Physical and Structural Properties of Cadmium Powder Cadmium is widely utilized in nickel-cadmium batteries, stabilizers, and coating applications due to its versatile physico-chemical properties. The aim of present study was to . Hebdomadaire In Vitro Evaluation of Biofield Treatment on Cancer Biomarkers Involved in Endometrial and Prostate Cancer Cell Lines
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Increasing cancer rates particularly in the developed world are associated with related lifestyle and environmental exposures. Combined immunotherapy and targeted therapies are . Hebdomadaire Influence of Biofield Treatment on Physical, Structural and Spectral Properties of Boron Nitride Boron nitride (BN) is known for high hardness, thermal stability, thermal conductivity, and catalytic action. The aim of this study was to investigate the effect of biofield . Hebdomadaire Effect of Biofield Treatment on Structural and Morphological Properties of Silicon Carbide Silicon carbide (SiC) is a well-known ceramic due to its excellent spectral absorbance and thermo-mechanical properties. The wide band
gap, high melting point and thermal . Hebdomadaire
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Liste Publique des Organismes de Formation (L.6351-7-1 du
Code du Travail) Ce jeu de données provient d'un service public certifié Conformément à l'article L.6351-7-1 du
Code du Travail, la liste des organismes déclarés auprès du Préfet de Région . Hebdomadaire L_ZONE_REG_PSS_INONDATION_S_054 Couche des zones de catégories A et B du Plan des Surfaces Submersibles de 1956 hors Plan de Prévention des Risques Inondations. Zone A dite de grand débit et zone B dite .
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Minutes de levés hydrographiques (ARCHIVES) Le SHOM met à disposition sous forme numérique ses archives de minutes hydrographiques (plans bathymétriques et topographiques) réalisés lors de ses travaux de mesures en mer . 01/01/1800 à 14/12/2016 Ponctuelle MGDIS Test1 MGDIS Test1 14/12/2016 MGDIS Test
[
www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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www.developpement-durable.gouv.fr/
-
Le site du Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer (MEÉM)
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Accord entre l'Etat et la Région Occitanie / Pyrénées - Méditerranée pour les Trains d'Equilibre du Territoire - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Accord entre l'Etat et la Région Occitanie / Pyrénées - Méditerranée pour les Trains d'Equilibre du Territoire
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Accord sur les TAC et quotas de pêche pour 2017 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Accord sur les TAC et quotas de pêche pour 2017
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Mini-Tab Preview
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Aviation civile Magazine : n°378 (décembre 2016) Mardi 13 Décembre 2016
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Bison Futé - Vacances de Noël : Période du vendredi 16 au dimanche 18 décembre 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Bison Futé - Vacances de Noël : Période du vendredi 16 au dimanche 18 décembre 2016
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www.developpement-durable.gouv.fr
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14 décembre 2016 Installation du Comité consultatif et de gestion des Terres australes et antarctiques françaises, extension de l'aire marine protégée 14 décembre 2016 Accord sur les TAC et quotas de pêche pour 2017
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Les premiers adhérents à la charte de la participation du public Depuis sa parution le 11 octobre dernier, la charte a déjà recueilli l'adhésion de plusieurs ministères, établissements publics, collectivités locales, entreprises, ONG. D'autres adhésions sont en cours de délibération par des acteurs de la participation qui mesurent l'importance de cette avancée du dialogue environnemental. La transition énergétique est en marche dans les territoires du Nord et du Pas-de-
Calais Vendredi 9 décembre,
Ségolène Royal est allée à la rencontre des acteurs des énergies renouvelables à
Arras et à Dunkerque. Biomasse, éolien, biodiesel. les projets mettant en oeuvre concrètement la transition énergétique dans les territoires sont toujours plus nombreux. 14 décembre 2016 Bison Futé - Vacances de Noël : Période du vendredi 16 au dimanche 18 décembre 2016 14 décembre 2016 Accord entre l'Etat et la Région Occitanie / Pyrénées - Méditerranée pour les Trains d'Equilibre du Territoire
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Installation du Comité consultatif et de gestion des Terres australes et antarctiques françaises, extension de l'aire marine protégée - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Installation du Comité consultatif et de gestion des Terres australes et antarctiques françaises, extension de l'aire marine protégée
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La transition énergétique est en marche dans les territoires du Nord et du Pas-de-Calais - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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La transition énergétique est en marche dans les territoires du Nord et du Pas-de-
Calais
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Les premiers adhérents à la charte de la participation du public - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Les premiers adhérents à la charte de la participation du public Mercredi 14 Décembre 2016
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Participez à la journée d'échange « Mobilités et transitions » - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Participez à la journée d'échange « Mobilités et transitions »
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www.developpementdurable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Accord entre l'Etat et la Région Occitanie / Pyrénées - Méditerranée pour les Trains d'Equilibre du Territoire - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Accord entre l'Etat et la Région Occitanie / Pyrénées - Méditerranée pour les Trains d'Equilibre du Territoire
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Accord sur les TAC et quotas de pêche pour 2017 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Accord sur les TAC et quotas de pêche pour 2017
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Bison Futé - Vacances de Noël : Période du vendredi 16 au dimanche 18 décembre 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Bison Futé - Vacances de Noël : Période du vendredi 16 au dimanche 18 décembre 2016
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www.developpementdurable.gouv.fr
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14 décembre 2016 Installation du Comité consultatif et de gestion des Terres australes et antarctiques françaises, extension de l'aire marine protégée 14 décembre 2016 Accord sur les TAC et quotas de pêche pour 2017
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Les premiers adhérents à la charte de la participation du public Depuis sa parution le 11 octobre dernier, la charte a déjà recueilli l'adhésion de plusieurs ministères, établissements publics, collectivités locales, entreprises, ONG. D'autres adhésions sont en cours de délibération par des acteurs de la participation qui mesurent l'importance de cette avancée du dialogue environnemental. La transition énergétique est en marche dans les territoires du Nord et du Pas-de-
Calais Vendredi 9 décembre,
Ségolène Royal est allée à la rencontre des acteurs des énergies renouvelables à
Arras et à Dunkerque. Biomasse, éolien, biodiesel. les projets mettant en oeuvre concrètement la transition énergétique dans les territoires sont toujours plus nombreux. 14 décembre 2016 Bison Futé - Vacances de Noël : Période du vendredi 16 au dimanche 18 décembre 2016 14 décembre 2016 Accord entre l'Etat et la Région Occitanie / Pyrénées - Méditerranée pour les Trains d'Equilibre du Territoire
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Installation du Comité consultatif et de gestion des Terres australes et antarctiques françaises, extension de l'aire marine protégée - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Installation du Comité consultatif et de gestion des Terres australes et antarctiques françaises, extension de l'aire marine protégée
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La transition énergétique est en marche dans les territoires du Nord et du Pas-de-Calais - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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La transition énergétique est en marche dans les territoires du Nord et du Pas-de-
Calais
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Les premiers adhérents à la charte de la participation du public - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Les premiers adhérents à la charte de la participation du public
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr ]
DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/avis-rappel-dun-kit-reparation-pneumatiques-marque-otokit
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Avis de rappel d'un kit de réparation de pneumatiques de marque OTOKIT
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/bloctel-27-millions-personnes-deja-inscrites
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BLOCTEL : 2,7 millions de personnes déjà inscrites
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/etiquetage-des-denrees-alimentaires-controle-lapplication-reglement-inco
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Étiquetage des denrées alimentaires : contrôle de l'application du règlement « INCO »
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/securite-et-etiquetage-des-produits-en-cuir
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Sécurité et étiquetage des produits en cuir
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Document pdf
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La déclaration nutritionnelle sur les produits alimentaires préemballés devient obligatoire à partir du 13 décembre 2016
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr
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Avis de rappel d'un kit de réparation de pneumatiques de marque OTOKIT - 14/12/2016 Sécurité et étiquetage des produits en cuir 14/12/2016 L'enquête de la DGCCRF visait à vérifier la loyauté de l'information fournie au consommateur et la sécurité des produits en cuir, en particulier en ce qui concerne les substances chimiques qu'ils contiennent.
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BLOCTEL : 2,7 millions de personnes déjà inscrites 14/12/2016 Le service d'opposition au démarchage téléphonique, BLOCTEL, connaît un succès indéniable ! En six mois, ce sont 2,7 millions de personnes qui se sont inscrites sur le site.
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Étiquetage des denrées alimentaires : contrôle de l'application du règlement « INCO » 14/12/2016 La DGCCRF a enquêté auprès de la grande distribution, des commerces de bouche, des restaurateurs et des petits et grands producteurs pour vérifier la bonne application du règlement européen relatif à l'information sur les denrées alimentaires (INCO). La déclaration nutritionnelle sur les produits alimentaires préemballés devient obligatoire à partir du 13 décembre 2016 - 14/12/2016 - PDF 90 Ko
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15207_italie-revue-regards-sur-leconomie-italienne-decembre-2016
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Italie- Revue Regards sur l'économie italienne- Décembre 2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15211_singapour-simpose-comme-acteur-fintech-de-reference-avec-le-fintech-festival
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Singapour s'impose comme acteur Fintech de référence avec le Fintech Festival
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15213_nouvelles-despagne-n46-12-decembre-2016
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Nouvelles d'Espagne - n°46 (12 décembre 2016)
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15219_4e-edition-du-forum-de-paris
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Des représentants de plus de 40 pays ... La 4e édition du Forum de
Paris a été marquée par l'adhésion du Brésil et le lancement de la réflexion sur les principes de financement soutenable du développement
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr
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La 4e édition du Forum de
Paris a été marquée par l'adhésion du Brésil et le lancement de la réflexion sur les principes de financement soutenable du développement Des représentants de plus de 40 pays .
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Nouvelles d'Espagne - n°46 (12 décembre 2016) Actualité Économique Macroéconomie L'AIReF juge prudent le nouveau cadre macroéconomique du gouvernement mais ne se prononce pas sur la cible de déficit 2017. L'autorité de contrôle budgétaire considère vraisemblables la dynamique et la compo. Singapour s'impose comme acteur Fintech de référence avec le Fintech Festival 14/12/2016 Le Singapore Fintech Festival organisé par la Banque centrale de Singapour (MAS) et l'Association des banques singapouriennes (ABS) du 14 au 18 novembre a rassemblé plus de 12 000 participants venus d'une cinquantaine de pays, s'imposant comme un . Nouvelles économiques de Turquie n°8 13/12/2016 Brésil- Brèves économiques et financières du 2 au 8 décembre 2016 12/12/2016 Résumé : La production industrielle rechute en octobre (-1,1% comparé à septembre). La BCB réfléchit à une accentuation de l'assouplissement monétaire.
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Singapour s'impose comme acteur Fintech de référence avec le Fintech Festival 14/12/2016 Le Singapore Fintech Festival organisé par la Banque centrale de Singapour (MAS) et l'Association des banques singapouriennes (ABS) du 14 au 18 novembre a rassemblé plus de 12 000 participants venus d'une cinquantaine de pays, s'imposant comme un . Italie- Revue Regards sur l'économie italienne- Décembre 2016 13/12/2016 Au sommaire :
Référendum Le non au
référendum sur la réforme constitutionnelle ouvre une nouvelle période de transition en Italie Conjoncture Tableau de bord Perspectives économiques mondiales de l'OCDE : la c.
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Une première proposition de réforme des retraites a été présentée à la chambre des députés. La politique allemande du numérique 09/12/2016 La coopération franco-allemande dans le domaine de l'économie numérique prend une importance croissante. Elle prend notamment la forme d'un grand rendez-vous annuel en présence des ministres de l'Économie et des chefs d'État et de gouvernement. Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-09-dec-2016
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DRJSCS Hauts-de-France
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14/12/2016 Les associations en Hauts de France, panorama 2016 La DRJSCS aide à la structuration de la fonction d'observation de la vie associative. Depuis 2011, un soutien est apporté à un collectif d'association historiquement impliqués et engagées pour le développement d'un observatoire à l'échelle régionale. 14/12/2016 Les associations en Hauts de France, panorama 2016 La DRJSCS aide à la structuration de la fonction d'observation de la vie associative. Depuis 2011, un soutien est apporté à un collectif d'association historiquement impliqués et engagées pour le développement d'un observatoire à l'échelle régionale.
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Les associations en Hauts de France, panorama 2016
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Grand public : Mildeca
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LIRE PLUS Pour la première fois au monde, une étude met en évidence l'incidence du cannabis sur le fonctionnement de l'oeil lire plus
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Pour la première fois au monde, une étude met en évidence l'incidence du cannabis sur le fonctionnement de l'oeil Le fonctionnement de la rétine est fortement perturbé par l'usage du cannabis : c'est la conclusion de l'étude CAUSA MAP menée par des chercheurs du CHRU de
Nancy et du
Centre Psychothérapique. Pour la première fois au monde, une étude met en évidence l'incidence du cannabis sur le fonctionnement de l'oeil Pour la première fois au monde, une étude met en évidence l'incidence du cannabis sur le fonctionnement de l'oeil Le fonctionnement de la rétine est fortement perturbé par l'usage du cannabis : c'est la conclusion.
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 14/12/2016
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 14/12/2016
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 14/12/2016
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Accord entre l'Etat et la Région Occitanie / Pyrénées - Méditerranée pour les Trains d'Equilibre du Territoire
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Accord sur les TAC et quotas de pêche pour 2017
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Bison Futé - Vacances de Noël : Période du vendredi 16 au dimanche 18 décembre 2016
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www.ecologie.gouv.fr
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14 décembre 2016 Installation du Comité consultatif et de gestion des Terres australes et antarctiques françaises, extension de l'aire marine protégée 14 décembre 2016 Accord sur les TAC et quotas de pêche pour 2017
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Les premiers adhérents à la charte de la participation du public Depuis sa parution le 11 octobre dernier, la charte a déjà recueilli l'adhésion de plusieurs ministères, établissements publics, collectivités locales, entreprises, ONG. D'autres adhésions sont en cours de délibération par des acteurs de la participation qui mesurent l'importance de cette avancée du dialogue environnemental. La transition énergétique est en marche dans les territoires du Nord et du Pas-de-
Calais Vendredi 9 décembre,
Ségolène Royal est allée à la rencontre des acteurs des énergies renouvelables à
Arras et à Dunkerque. Biomasse, éolien, biodiesel. les projets mettant en oeuvre concrètement la transition énergétique dans les territoires sont toujours plus nombreux. 14 décembre 2016 Bison Futé - Vacances de Noël : Période du vendredi 16 au dimanche 18 décembre 2016 14 décembre 2016 Accord entre l'Etat et la Région Occitanie / Pyrénées - Méditerranée pour les Trains d'Equilibre du Territoire
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Installation du Comité consultatif et de gestion des Terres australes et antarctiques françaises, extension de l'aire marine protégée
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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La transition énergétique est en marche dans les territoires du Nord et du Pas-de-
Calais
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Les premiers adhérents à la charte de la participation du public
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www.economie.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.economie.gouv.fr/deuxieme-conference-numerique-franco-allemande-a-berlin
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Deuxième conférence numérique franco-allemande : renforcer la coopération européenne
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www.economie.gouv.fr
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Deuxième conférence numérique franco-allemande : renforcer la coopération européenne 14/12/2016
Michel Sapin a participé au Sommet mondial du Partenariat pour un gouvernement ouvert (PGO) - 08/12/2016
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La 18e Journée du Livre d'Economie, en présence de
Michel Sapin, le 14 décembre, à Bercy
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Martine Pinville a inauguré la nouvelle antenne du RSI
Bretagne 13/12/2016 Remise du rapport sur le financement de la transmission des TPE PME - 08/12/2016
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Suivez en direct la 18e Journée du Livre d'Economie, en présence de
Michel Sapin, aujourd'hui à partir de 9h
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www.economie.gouv.fr/livre-economie-2016
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La 18e Journée du Livre d'Economie, en présence de
Michel Sapin, le 14 décembre, à Bercy
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Suivez en direct la 18e Journée du Livre d'Economie, en présence de
Michel Sapin, aujourd'hui à partir de 9h
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Martine Pinville a inauguré la nouvelle antenne du RSI
Bretagne
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Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Découvrez Myriaé, le portail de présentation et de recherche de ressources numérique pour l'École - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Découvrez Myriaé, le portail de présentation et de recherche de ressources numérique pour l'École
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www.education.gouv.fr
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Agir pour une mixité sociale et scolaire au collège : retours d'expérience et projets des territoires pilotes PISA 2015 : les résultats de la France Découvrez Myriaé, le portail de présentation et de recherche de ressources numérique pour l'École
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#divfix { position:absolute; width:100%; height:60px; padding:10px 0; text-align:center; background-color:#ece5ec; display:block; overflow:hidden; color:#AD1C72; line-height:28px; font-size:24px; Découvrez Myriaé, le portail de présentation et de recherche de ressources numérique pour l'École Myriaé, le premier portail de recherche et de présentation des ressources numériques pour l'École est ouvert. Ce nouveau service est proposé par le ministère de l'Éducation nationale et Réseau Canopé afin d'accompagner les enseignants dans leurs pratiques pédagogiques. Myriaé est également à la disposition des parents pour accompagner leur enfant au cours de leur scolarité. Découvrez Myriaé, le portail de présentation et de recherche de ressources numérique pour l'École Agir pour la mixité sociale et scolaire au collège : retours d'expériences et projets des territoires pilotes
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Najat Vallaud-Belkacem a organisé, le mardi 13 décembre 2016, une journée de travail sur le thème de la mixité sociale et scolaire au collège et consacrée aux retours d'expériences et aux projets des territoires pilotes.
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Accueil - Présidence de la République
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www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/compte-rendu-du-conseil-des-ministres-du-mercredi-14-decembre-201/
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Compte rendu du
conseil des ministres du mercredi 14 décembre 2016
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www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/conseil-de-defense-et-de-securite-nationale-9/
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Conseil de défense et de sécurité nationale
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www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/entretien-telephonique-avec-m-paolo-gentiloni-president-du-conseil-italien/
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Entretien téléphonique avec M. Paolo Gentiloni, président du Conseil italien
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www.elysee.fr/conseils-des-ministres/article/ordre-du-jour-du-conseil-des-ministres-du-mercredi-14-decembre-201/
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Actualité importante : Ordre du jour du
conseil des ministres du mercredi 14 décembre 2016
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www.elysee.fr/declarations/article/inauguration-de-l-exposition-sites-eternels-de-bamiyan-a-palmyre-4/
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Inauguration de l'exposition « Sites éternels : De Bâmiyân à Palmyre »
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www.elysee.fr/-inauguration-de-l-exposition-sites-ternels-de-b-miy-n-palmyre-/
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Inauguration de l'exposition « Sites éternels : De Bâmiyân à Palmyre »
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Compte rendu du
conseil des ministres du mercredi 14 décembre 2016 Evaluation environnementale des projets, plans et programmes et information et participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement Publié le 14 Décembre 2016 Partager sur : Conseil ministériel de l'énergie Le président
François Hollande a réuni ce matin un conseil ministériel de l'énergie à l'Elysée. Publié le 14 Décembre 2016 Partager sur : Conseil de défense et de sécurité nationale Le Président de la République a réuni le conseil de défense et de sécurité nationale. Le Président de la République a félicité les services du ministère de l'intérieur pour les nouvelles interpellations menées dans le cadre de l'enquête sur l'attentat de
Nice. Publié le 14 Décembre 2016 Partager sur : Compte rendu du
conseil des ministres du mercredi 14 décembre 2016 Conseil de défense et de sécurité nationale
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Entretien téléphonique avec M. Paolo Gentiloni, président du Conseil italien Le Président de la République s'est entretenu au téléphone avec M. Paolo Gentiloni, Président du Conseil italien, et l'a félicité pour l'investiture de son gouvernement. Entretien téléphonique avec M. Paolo Gentiloni, président du Conseil italien Inauguration de l'exposition « Sites éternels : De Bâmiyân à Palmyre »
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Inauguration de l'exposition « Sites éternels : De Bâmiyân à Palmyre » Publié le 12 Décembre 2016 Partager sur : Actualité importante : Ordre du jour du
conseil des ministres du mercredi 14 décembre 2016 Pour le
Conseil des ministres du mercredi 14 décembre 2016, le Président de la République a arrêté l'ordre du jour suivant (parties A et C) : Publié le 13 Décembre 2016 Partager sur : Ordre du jour du
conseil des ministres du mercredi 14 décembre 2016
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Point de presse de
Stéphane Le Foll, le 14 décembre 2016 A l'issue du
Conseil des ministres, le porte-parole du gouvernement
Stéphane Le Foll a effectué son point presse. Publié le 14 Décembre 2016 Partager sur :
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www.elysee.fr/photos/conseil-ministeriel-de-l-energie/
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Conseil ministériel de l'énergie
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www.elysee.fr/videos/point-de-presse-de-stephane-le-foll-le-14-decembre-201/
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Point de presse de
Stéphane Le Foll, le 14 décembre 2016
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www.environnement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Accord entre l'Etat et la Région Occitanie / Pyrénées - Méditerranée pour les Trains d'Equilibre du Territoire
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Accord sur les TAC et quotas de pêche pour 2017
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Bison Futé - Vacances de Noël : Période du vendredi 16 au dimanche 18 décembre 2016
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14 décembre 2016 Installation du Comité consultatif et de gestion des Terres australes et antarctiques françaises, extension de l'aire marine protégée 14 décembre 2016 Accord sur les TAC et quotas de pêche pour 2017
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Les premiers adhérents à la charte de la participation du public Depuis sa parution le 11 octobre dernier, la charte a déjà recueilli l'adhésion de plusieurs ministères, établissements publics, collectivités locales, entreprises, ONG. D'autres adhésions sont en cours de délibération par des acteurs de la participation qui mesurent l'importance de cette avancée du dialogue environnemental. La transition énergétique est en marche dans les territoires du Nord et du Pas-de-
Calais Vendredi 9 décembre,
Ségolène Royal est allée à la rencontre des acteurs des énergies renouvelables à
Arras et à Dunkerque. Biomasse, éolien, biodiesel. les projets mettant en oeuvre concrètement la transition énergétique dans les territoires sont toujours plus nombreux. 14 décembre 2016 Bison Futé - Vacances de Noël : Période du vendredi 16 au dimanche 18 décembre 2016 14 décembre 2016 Accord entre l'Etat et la Région Occitanie / Pyrénées - Méditerranée pour les Trains d'Equilibre du Territoire
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Installation du Comité consultatif et de gestion des Terres australes et antarctiques françaises, extension de l'aire marine protégée
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La transition énergétique est en marche dans les territoires du Nord et du Pas-de-
Calais
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Les premiers adhérents à la charte de la participation du public
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www.equipement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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www.equipement.gouv.fr/Accord-entre-l-Etat-et-la-Region,49192.html
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Accord entre l'Etat et la Région Occitanie / Pyrénées - Méditerranée pour les Trains d'Equilibre du Territoire
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www.equipement.gouv.fr/Accord-sur-les-TAC-et-quotas-de,49189.html
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Accord sur les TAC et quotas de pêche pour 2017
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www.equipement.gouv.fr/Bison-Fute-Vacances-de-Noel,49194.html
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Bison Futé - Vacances de Noël : Période du vendredi 16 au dimanche 18 décembre 2016
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www.equipement.gouv.fr
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14 décembre 2016 Installation du Comité consultatif et de gestion des Terres australes et antarctiques françaises, extension de l'aire marine protégée 14 décembre 2016 Accord sur les TAC et quotas de pêche pour 2017
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Les premiers adhérents à la charte de la participation du public Depuis sa parution le 11 octobre dernier, la charte a déjà recueilli l'adhésion de plusieurs ministères, établissements publics, collectivités locales, entreprises, ONG. D'autres adhésions sont en cours de délibération par des acteurs de la participation qui mesurent l'importance de cette avancée du dialogue environnemental. La transition énergétique est en marche dans les territoires du Nord et du Pas-de-
Calais Vendredi 9 décembre,
Ségolène Royal est allée à la rencontre des acteurs des énergies renouvelables à
Arras et à Dunkerque. Biomasse, éolien, biodiesel. les projets mettant en oeuvre concrètement la transition énergétique dans les territoires sont toujours plus nombreux. 14 décembre 2016 Bison Futé - Vacances de Noël : Période du vendredi 16 au dimanche 18 décembre 2016 14 décembre 2016 Accord entre l'Etat et la Région Occitanie / Pyrénées - Méditerranée pour les Trains d'Equilibre du Territoire
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www.equipement.gouv.fr/Installation-du-Comite-consultatif.html
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Installation du Comité consultatif et de gestion des Terres australes et antarctiques françaises, extension de l'aire marine protégée
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www.equipement.gouv.fr/La-transition-energetique-est-en.html
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La transition énergétique est en marche dans les territoires du Nord et du Pas-de-
Calais
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www.equipement.gouv.fr/Les-premiers-adherents-a-la-charte.html
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Les premiers adhérents à la charte de la participation du public
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www.finances.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.finances.gouv.fr/deuxieme-conference-numerique-franco-allemande-a-berlin
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Deuxième conférence numérique franco-allemande : renforcer la coopération européenne
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Deuxième conférence numérique franco-allemande : renforcer la coopération européenne 14/12/2016
Michel Sapin a participé au Sommet mondial du Partenariat pour un gouvernement ouvert (PGO) - 08/12/2016
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La 18e Journée du Livre d'Economie, en présence de
Michel Sapin, le 14 décembre, à Bercy
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Martine Pinville a inauguré la nouvelle antenne du RSI
Bretagne 13/12/2016 Remise du rapport sur le financement de la transmission des TPE PME - 08/12/2016
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Suivez en direct la 18e Journée du Livre d'Economie, en présence de
Michel Sapin, aujourd'hui à partir de 9h
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La 18e Journée du Livre d'Economie, en présence de
Michel Sapin, le 14 décembre, à Bercy
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Suivez en direct la 18e Journée du Livre d'Economie, en présence de
Michel Sapin, aujourd'hui à partir de 9h
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Martine Pinville a inauguré la nouvelle antenne du RSI
Bretagne
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www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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www.gouv.nc/actualites/14-12-2016/competitivite-et-baisse-des-prix-les-travaux-continuent
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Compétitivité et baisse des prix : les travaux continuent Lire la suite de Compétitivité et baisse des prix : les travaux continuent
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www.gouv.nc/actualites/14-12-2016/la-caledonie-terre-daccueil-detudiants-australiens
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La Calédonie, terre d'accueil d'étudiants australiens Lire la suite de La Calédonie, terre d'accueil d'étudiants australiens
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www.gouv.nc/directions-et-etablissements-publics/la-collectivite-en-un-coup-doeil
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La collectivité en un coup d'oeil
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www.gouv.nc
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La collectivité en un coup d'oeil La collectivité en un coup d'oeil Compétitivité et baisse des prix : les travaux continuent 14 décembre 2016Économie Un point d'étape des travaux sur la compétitivité des filières s'est tenu mardi au gouvernement avec les partenaires sociaux en vue de parvenir à la signature d'accords de compétitivité. L'objectif poursuivi demeure la baisse des prix à la consommation. Lire la suite de Compétitivité et baisse des prix : les travaux continuent La Calédonie, terre d'accueil d'étudiants australiens 14 décembre 2016Relations extérieures Éducation et formation La visite officielle en Australie de la délégation calédonienne conduite par Philippe Germain, en octobre, commence à porter ses fruits, notamment au plan de l'éducation. Lire la suite de La Calédonie, terre d'accueil d'étudiants australiens
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www.guyane.developpement-durable.gouv.fr ]
DEAL GUYANE
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Examen d'attestation de capacité - DEAL GUYANE
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Examen d'attestation de capacité
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Fêtes de fin d'année : rotations supplémentaires du Bac "la Gabrielle" - DEAL GUYANE
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Fêtes de fin d'année : rotations supplémentaires du Bac "la Gabrielle"
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www.guyane.developpement-durable.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 14 décembre 2016
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Examen d'attestation de capacité 13 décembre 2016 Résultat de l'examen d'attestation de capacité du 5 octobre 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 décembre 2016
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Le bac international "la Gabrielle" effectuera des rotations supplémentaires entre St-Laurent-Du-Maroni et Albina les 23, 24 et 25 décembre 2016 ainsi que le 1er janvier 2017. Fêtes de fin d'année : rotations supplémentaires du Bac "la Gabrielle" Le 14 décembre Fêtes de fin d'année : rotations supplémentaires du Bac "la Gabrielle" 14 décembre 2016 Le bac international "la Gabrielle" effectuera des rotations supplémentaires entre St-Laurent-Du-Maroni et Albina les 23, 24 et 25 décembre 2016 ainsi que le 1er janvier 2017.
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RN1 MACOURIA : Perturbation de la circulation 13 décembre 2016 Des travaux de remplacement des ouvrages hydrauliques seront réalisés par de demi-chaussée sur la commune de Macouria du PR 40+500 au PR 42+500 RN1 MACOURIA : Perturbation de la circulation 13 décembre 2016 Des travaux de remplacement d'un ouvrage hydraulique seront réalisés par de demi-chaussée sur la commune de Macouria, juste avant le giratoire de Soula, du PR 14+280 au PR 14+780 RN1 MACOURIA : Perturbation de la circulation 13 décembre 2016 Des travaux de reprise de la couche de roulement de la chaussée seront réalisés par de demi-chaussée sur la commune de Macouria, du PR 10+700 au PR 11+200 et du PR 11+430 au PR 11+930 Travaux de réalisation de tapis d'enrobé 13 décembre 2016 entre l'échangeur de Balata et le Pont Larivot (travaux de nuit) du 12 au 16 décembre 2016. Liste des principaux chantiers sur les routes nationales 13 décembre 2016 Semaine du 12 au 18 décembre 2016
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Liste des principaux chantiers sur les routes nationales - DEAL GUYANE
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Liste des principaux chantiers sur les routes nationales
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RN1 MACOURIA : Perturbation de la circulation - DEAL GUYANE
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RN1 MACOURIA : Perturbation de la circulation
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RN1 MACOURIA : Perturbation de la circulation - DEAL GUYANE
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RN1 MACOURIA : Perturbation de la circulation
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RN1 MACOURIA : Perturbation de la circulation - DEAL GUYANE
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RN1 MACOURIA : Perturbation de la circulation
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Travaux de réalisation de tapis d'enrobé - DEAL GUYANE
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Travaux de réalisation de tapis d'enrobé
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www.haute-corse.gouv.fr ]
Services État Haute-Corse
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www.haute-corse.gouv.fr
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
[
www.haute-loire.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Mis à jour le 14/12/2016 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Mis à jour le 14/12/2016 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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des Hautes-Pyrénées
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des Hautes-Pyrénées
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Gestion de la grippe aviaire H5N8 dans le 65
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Gestion de la grippe aviaire H5N8 dans le 65 Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : passage en risque élevé sur l'ensemble du territoire métropolitain Le ministère de l'Agriculture, de l'agroalimentaire et de la Forêt a décidé de relever le niveau de risque vis-à-vis de la maladie au niveau (.
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Mis à jour le 14/12/2016 Pollution de l'air sur le département : procédure d'information et de recommandations Épisode de pollution : sur le département des Hautes-Pyrénées, l'ORAMIP observe des niveaux de concentrations en particules en suspension (PM10) supérieurs à 50 (. Pollution de l'air - information et recommandations
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des Hautes-Pyrénées
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Pollution de l'air - information et recommandations Pollution de l'air sur le département : procédure d'information et de recommandations Épisode de pollution : sur le département des Hautes-Pyrénées, l'ORAMIP observe des niveaux de concentrations en particules en suspension (PM10) supérieurs à 50 (...)
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des Hautes-Pyrénées
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Gestion de la grippe aviaire H5N8 dans le 65 - des Hautes-Pyrénées
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Gestion de la grippe aviaire H5N8 dans le 65
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Gestion de la grippe aviaire H5N8 dans le 65 Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : passage en risque élevé sur l'ensemble du territoire métropolitain Le ministère de l'Agriculture, de l'agroalimentaire et de la Forêt a décidé de relever le niveau de risque vis-à-vis de la maladie au niveau (.
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Mis à jour le 14/12/2016 Pollution de l'air sur le département : procédure d'information et de recommandations Épisode de pollution : sur le département des Hautes-Pyrénées, l'ORAMIP observe des niveaux de concentrations en particules en suspension (PM10) supérieurs à 50 (. Pollution de l'air - information et recommandations
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Pollution de l'air - information et recommandations - des Hautes-Pyrénées
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Pollution de l'air - information et recommandations Pollution de l'air sur le département : procédure d'information et de recommandations Épisode de pollution : sur le département des Hautes-Pyrénées, l'ORAMIP observe des niveaux de concentrations en particules en suspension (PM10) supérieurs à 50 (...)
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des Hautes-Pyrénées
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des Hautes-Pyrénées
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Gestion de la grippe aviaire H5N8 dans le 65
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Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Gestion de la grippe aviaire H5N8 dans le 65 Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : passage en risque élevé sur l'ensemble du territoire métropolitain Le ministère de l'Agriculture, de l'agroalimentaire et de la Forêt a décidé de relever le niveau de risque vis-à-vis de la maladie au niveau (.
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Mis à jour le 14/12/2016 Pollution de l'air sur le département : procédure d'information et de recommandations Épisode de pollution : sur le département des Hautes-Pyrénées, l'ORAMIP observe des niveaux de concentrations en particules en suspension (PM10) supérieurs à 50 (. Pollution de l'air - information et recommandations
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des Hautes-Pyrénées
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Pollution de l'air - information et recommandations Pollution de l'air sur le département : procédure d'information et de recommandations Épisode de pollution : sur le département des Hautes-Pyrénées, l'ORAMIP observe des niveaux de concentrations en particules en suspension (PM10) supérieurs à 50 (...)
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Appels LCE 2017 : 200 propositions de projets déposées Lire la suite
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14.12.2016 Résultats de l'appel ERC Consolidator Grant 2016 : 314 projets retenus L'ERC a annoncé les noms des 314 lauréats de l'appel Consolidator Grant 2016 qui s'était clos le 2 février 2016.
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Appels LCE 2017 : 200 propositions de projets déposées Lire la suite 14.12.2016
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 14/12/2016 Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : forte suspicion d'infection d'un élevage de canards sur la commune de Lussagnet Influenza aviaire H5N8 : forte suspicion d'infection d'un élevage de canards à Lussagnet
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Influenza aviaire H5N8 : forte suspicion d'infection d'un élevage de canards à Lussagnet Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : forte suspicion d'infection d'un élevage de canards sur la commune de Lussagnet
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 14/12/2016 Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : forte suspicion d'infection d'un élevage de canards sur la commune de Lussagnet Influenza aviaire H5N8 : forte suspicion d'infection d'un élevage de canards à Lussagnet
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Influenza aviaire H5N8 : forte suspicion d'infection d'un élevage de canards à Lussagnet Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : forte suspicion d'infection d'un élevage de canards sur la commune de Lussagnet
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Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
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Mis à jour le 14/12/2016 Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : forte suspicion d'infection d'un élevage de canards sur la commune de Lussagnet Influenza aviaire H5N8 : forte suspicion d'infection d'un élevage de canards à Lussagnet
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Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Services de l'Etat dans le Lot
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
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Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
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Services Etat Maine-et-Loire
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.mariage.gouv.fr
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Référence: 14626353364130249340
-
Référence: 14626353364130875212
-
Référence: 14626353364154505883
-
Référence: 14626353364154712650
-
Référence: 14626353364154965839
-
Référence: 14626353364155108102
[
www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ]
Mes Démarches
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www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr
-
Déclarer la manipulation de denrées alimentaires d'origine animale Obtenir l'agrément distribution, application (prestation de service) et conseil à l'utilisation des produits phyto
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Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie Consulter les dates clés d'examen 2016-2017
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Désigner un vétérinaire sanitaire Déclarer la manipulation de denrées alimentaires d'origine animale Handicap : bénéficier d'aménagements d'épreuves aux examens de l'enseignement agricole Obtenir le certificat produits phyto-pharmaceutiques (Certiphyto)
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Désigner un vétérinaire sanitaire Demander l'agrément sanitaire Demander une attestation de réussite aux diplômes de l'Enseignement Agricole Handicap : bénéficier d'aménagements d'épreuves aux examens de l'enseignement agricole Expadon : obtenir un certificat d'export Obtenir l'agrément distribution, application (prestation de service) et conseil à l'utilisation des produits phyto
[
www.nievre.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
-
www.nievre.developpement-durable.gouv.fr
-
14/12/2016 Présentation du GPU et du kit de déploiement à destination des Collectivités Territoriales Le baromètre des actions du PDASR au 30/11/2016 barometre mensuel pdasr 30 novembre 2016 (format pdf - 124.5 ko - 14/12/2016) La Sécurité Routière (. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
-
Mis à jour le 14/12/2016
-
Les services de l'État dans la Nièvre
-
Présentation du GPU et du kit de déploiement à destination des Collectivités Territoriales
[
www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
-
www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr
-
14/12/2016 Présentation du GPU et du kit de déploiement à destination des Collectivités Territoriales Le baromètre des actions du PDASR au 30/11/2016 barometre mensuel pdasr 30 novembre 2016 (format pdf - 124.5 ko - 14/12/2016) La Sécurité Routière (. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 14/12/2016
-
Les services de l'État dans la Nièvre
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Présentation du GPU et du kit de déploiement à destination des Collectivités Territoriales
[
www.nievre.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
-
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14/12/2016 Présentation du GPU et du kit de déploiement à destination des Collectivités Territoriales Le baromètre des actions du PDASR au 30/11/2016 barometre mensuel pdasr 30 novembre 2016 (format pdf - 124.5 ko - 14/12/2016) La Sécurité Routière (. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 14/12/2016
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Présentation du GPU et du kit de déploiement à destination des Collectivités Territoriales
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Les services de l'État dans la Nièvre
-
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14/12/2016 Présentation du GPU et du kit de déploiement à destination des Collectivités Territoriales Le baromètre des actions du PDASR au 30/11/2016 barometre mensuel pdasr 30 novembre 2016 (format pdf - 124.5 ko - 14/12/2016) La Sécurité Routière (. 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 14/12/2016
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Présentation du GPU et du kit de déploiement à destination des Collectivités Territoriales
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www.nord-pas-de-calais.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Hauts-de-France
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www.nord-pas-de-calais.drjscs.gouv.fr
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14/12/2016 Les associations en Hauts de France, panorama 2016 La DRJSCS aide à la structuration de la fonction d'observation de la vie associative. Depuis 2011, un soutien est apporté à un collectif d'association historiquement impliqués et engagées pour le développement d'un observatoire à l'échelle régionale. 14/12/2016 Les associations en Hauts de France, panorama 2016 La DRJSCS aide à la structuration de la fonction d'observation de la vie associative. Depuis 2011, un soutien est apporté à un collectif d'association historiquement impliqués et engagées pour le développement d'un observatoire à l'échelle régionale.
-
Les associations en Hauts de France, panorama 2016 - DRJSCS Hauts-de-France
-
Les associations en Hauts de France, panorama 2016
[
www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr ]
Connaissance des territoires et évaluation - Direction technique Territoires et ville
-
www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr
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Direction technique Territoires et ville - Site mis à jour le 14 décembre 2016
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LE CEREMA PRESENTE LE REFERENTIEL EUROPEEN DES VILLES ET TERRITOIRES DURABLES A LA SEMAINE EUROPEENNE DES VILLES ET DES REGIONS (BRUXELLES) 14 décembre 2016 Lancée à l'occasion du Congrès des Communes et Régions d'Europe en avril 2016, la nouvelle version du Référentiel Européen des Villes et Territoires Durables a été présentée par le Cerema à la semaine européenne des villes et régions à Bruxelles le 13 octobre 2016. Ce référentiel propose des outils en ligne aux collectivités territoriales européennes impliquées ou qui souhaitent l'être dans des démarches de développement urbain durable.
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Connaissance des territoires et évaluation - Direction technique Territoires et ville
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LE CEREMA PRESENTE LE REFERENTIEL EUROPEEN DES VILLES ET TERRITOIRES DURABLES A LA SEMAINE EUROPEENNE DES VILLES ET DES REGIONS (BRUXELLES)
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www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr
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}L'actualité du Gouvernement13/12/2016L'essentiel de la déclaration de politique générale de Bernard CazeneuveLe Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.13/12/2016Qu'est-ce qu'une déclaration de politique générale ? A cette occasion, il a rappelé l'objectif du Gouvernement qui consiste à renforcer la compétitivité des entreprises.
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www.orne.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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}L'actualité du Gouvernement13/12/2016L'essentiel de la déclaration de politique générale de Bernard CazeneuveLe Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.13/12/2016Qu'est-ce qu'une déclaration de politique générale ? A cette occasion, il a rappelé l'objectif du Gouvernement qui consiste à renforcer la compétitivité des entreprises.
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}L'actualité du Gouvernement13/12/2016L'essentiel de la déclaration de politique générale de Bernard CazeneuveLe Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.13/12/2016Qu'est-ce qu'une déclaration de politique générale ? A cette occasion, il a rappelé l'objectif du Gouvernement qui consiste à renforcer la compétitivité des entreprises.
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Ministère des Outre-mer
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Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, est intervenue aujourd'hui au Conseil d'administration de LADOM - L'Agence de l'Outre-mer pour la Mobilité, composé de représentants de l'État, des...
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Guyane
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et-Miquelon" / Saint-Pierre- et-Miquelon
Nouvelle-Calédonie Saint-Pierre- et-Miquelon
Nouvelle-Calédonie La
Martinique Nouvelle-Calédonie Wallis-et-Futuna Wallis-et-Futuna Les Terres australes et antarctiques françaises antarctiques françaises" / Wallis-et-Futuna Les Terres australes et antarctiques françaises Polynésie française Les Terres australes et antarctiques françaises Polynésie française Polynésie française La
Guadeloupe Saint-Pierre- et-Miquelon
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Guadeloupe Polynésie française La
Martinique Polynésie française La
Martinique La
Martinique Nouvelle-Calédonie La Reunion Nouvelle-Calédonie La Reunion La Reunion Saint-Martin Saint-Martin Saint-Martin Wallis-et-Futuna Wallis-et-Futuna La
Guadeloupe Wallis-et-Futuna La
Guadeloupe
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Les Terres australes et antarctiques françaises antarctiques françaises" / Les Terres australes et antarctiques françaises Les Terres australes et antarctiques françaises
Nouvelle-Calédonie Nouvelle-Calédonie Saint-Pierre- et-Miquelon et-Miquelon" /
Nouvelle-Calédonie Saint-Pierre- et-Miquelon Polynésie française Saint-Pierre- et-Miquelon La
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Martinique La Reunion Les discours de la ministre Le Service militaire adapté - SMA Les associations Les associations Le ministère des Outre-mer soutient les associations qui portent des projets dans les domaines de.
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Nouvelle-Calédonie Saint-Martin La
Guadeloupe Saint-Martin La
Guadeloupe La
Guadeloupe Wallis-et-Futuna Wallis-et-Futuna Les Terres australes et antarctiques françaises Polynésie française
La Reunion La Reunion Nouvelle-Calédonie La Reunion Nouvelle-Calédonie A la fois département et région d'outre-mer, la
Guadeloupe se situe à 6 700 km de la métropole, au coeur de l'arc des Antilles
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Saint-Pierre- et-Miquelon La
Guadeloupe Nouvelle-Calédonie La
Guadeloupe Nouvelle-Calédonie Wallis-et-Futuna
Nouvelle-Calédonie Wallis-et-Futuna
La Reunion Saint-Martin Saint-Martin Les Terres australes et antarctiques françaises antarctiques françaises" / Saint-Martin Les Terres australes et antarctiques françaises Les Terres australes et antarctiques françaises La
Martinique La
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Martinique
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Guadeloupe La Reunion La Reunion La Reunion Polynésie française Saint-Pierre- et-Miquelon et-Miquelon" / Saint-Pierre- et-Miquelon La
Martinique Saint-Pierre- et-Miquelon La
Martinique La
Martinique Wallis-et-Futuna Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, est intervenue aujourd'hui au Conseil d'administration de LADOM - L'Agence de l'Outre-mer pour la Mobilité, composé de représentants de l'État, des. 14/12/2016
Guyane Réponse d'Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer à la question de Gabriel Serville député de la
Guyane, concernant le Pacte. Réponse d'Ericka Bareigts, ministre des.
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www.outre-mer.gouv.fr/le-service-militaire-adapte-sma
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Le Service militaire adapté - SMA
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www.outre-mer.gouv.fr/les-associations-0
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Les associations Lire plus
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www.outre-mer.gouv.fr/les-discours-de-la-ministre
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Les discours de la ministre
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www.outre-mer.gouv.fr/qag-assemblee-nationale-reponse-dericka-bareigts-au-depute-gabriel-serville
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Réponse d'Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer à la question de Gabriel Serville député de la
Guyane, concernant le Pacte... Réponse d'Ericka Bareigts, ministre des...
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www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr
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13/87 Tourisme
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14/76 Tourisme
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14/93 Tourisme
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17/98 Tourisme
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32/98 Accès à l'emploi 16/98 Action collective 6/98 Activité partielle 20/98 Alternance 22/98 Apprentissage 40/98 Chômage 25/98 Compétitivité 9/98 Concurrence 6/98 Conseiller du salarié 24/98 Consommation 25/98 Contrat de génération 2/98 contrefaçon 4/98 Convention collective 13/98 Dialogue social 20/98 Droit du travail 20/98 Emploi d'avenir 66/98 Entreprise 2/98 Europe 10/98 Exportation 7/98 Fonds social européen 98/98 Formation professionnelle 64/98 Industrie 24/98 Innovation 34/98 Insertion 57/98 Inspection du travail 10/98 Intelligence économique 8/98 investissement 11/98 Jeunes 5/98 Métrologie 6/98 Mutation économique 8/98 Organisation des services 33/98 Politique de la ville 2/98 Prévention 2/98 Responsabilité sociale des entreprises 12/98 Rupture conventionnelle 5/98 Salaires 83/98 Santé au travail 9/98 Securité travail 2/98 Senior 6/98 Services à la personne 2/98 Statistiques
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35/76 Accès à l'emploi 14/76 Action collective 5/76 Activité partielle 18/76 Alternance 20/76 Apprentissage 37/76 Chômage 22/76 Compétitivité 8/76 Concurrence 5/76 Conseiller du salarié 22/76 Consommation 21/76 Contrat de génération 2/76 contrefaçon 2/76 Convention collective 10/76 Dialogue social 14/76 Droit du travail 18/76 Emploi d'avenir 65/76 Entreprise 2/76 Europe 10/76 Exportation 14/76 Fonds social européen 76/76 Formation professionnelle 60/76 Industrie 30/76 Innovation 27/76 Insertion 42/76 Inspection du travail 8/76 Intelligence économique 8/76 investissement 11/76 Jeunes 4/76 Métrologie 6/76 Mutation économique 5/76 Organisation des services 22/76 Politique de la ville 2/76 Prévention 2/76 Responsabilité sociale des entreprises 9/76 Rupture conventionnelle 4/76 Salaires 69/76 Santé au travail 5/76 Securité travail 2/76 Senior 5/76 Services à la personne 2/76 Statistiques
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36/87 Accès à l'emploi 15/87 Action collective 6/87 Activité partielle 17/87 Alternance 23/87 Apprentissage 38/87 Chômage 24/87 Compétitivité 8/87 Concurrence 6/87 Conseiller du salarié 22/87 Consommation 20/87 Contrat de génération 4/87 contrefaçon 7/87 Convention collective 15/87 Dialogue social 14/87 Droit du travail 17/87 Emploi d'avenir 72/87 Entreprise 2/87 Europe 10/87 Exportation 12/87 Fonds social européen 87/87 Formation professionnelle 67/87 Industrie 27/87 Innovation 31/87 Insertion 68/87 Inspection du travail 8/87 Intelligence économique 8/87 investissement 11/87 Jeunes 4/87 Métrologie 13/87 Mutation économique 9/87 Organisation des services 22/87 Politique de la ville 2/87 Prévention 4/87 Responsabilité sociale des entreprises 9/87 Rupture conventionnelle 4/87 Salaires 78/87 Santé au travail 10/87 Securité travail 2/87 Senior 6/87 Services à la personne 2/87 Statistiques
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37/93 Accès à l'emploi 14/93 Action collective 8/93 Activité partielle 18/93 Alternance 22/93 Apprentissage 39/93 Chômage 22/93 Compétitivité 8/93 Concurrence 8/93 Conseiller du salarié 22/93 Consommation 21/93 Contrat de génération 2/93 contrefaçon 5/93 Convention collective 13/93 Dialogue social 17/93 Droit du travail 18/93 Emploi d'avenir 65/93 Entreprise 2/93 Europe 10/93 Exportation 14/93 Fonds social européen 93/93 Formation professionnelle 62/93 Industrie 30/93 Innovation 33/93 Insertion 59/93 Inspection du travail 8/93 Intelligence économique 8/93 investissement 11/93 Jeunes 4/93 Métrologie 6/93 Mutation économique 10/93 Organisation des services 26/93 Politique de la ville 2/93 Prévention 2/93 Responsabilité sociale des entreprises 12/93 Rupture conventionnelle 4/93 Salaires 83/93 Santé au travail 8/93 Securité travail 2/93 Senior 8/93 Services à la personne 2/93 Statistiques
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4/119 Services à la personne 3/119 Statistiques 19/119 Tourisme
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46/100 Accès à l'emploi 23/100 Action collective 4/100 Activité partielle 25/100 Alternance 28/100 Apprentissage 54/100 Chômage 36/100 Compétitivité 13/100 Concurrence 4/100 Conseiller du salarié 31/100 Consommation 28/100 Contrat de génération 3/100 contrefaçon 5/100 Convention collective 19/100 Dialogue social 19/100 Droit du travail 25/100 Emploi d'avenir 97/100 Entreprise 3/100 Europe 15/100 Exportation 6/100 GPEC 94/100 Industrie 36/100 Innovation 42/100 Insertion 61/100 Inspection du travail 14/100 Intelligence économique 12/100 investissement 16/100 Jeunes 7/100 Métrologie 9/100 Mutation économique 12/100 Organisation des services 41/100 Politique de la ville 3/100 Prévention 3/100 Responsabilité sociale des entreprises 8/100 Rupture conventionnelle 78/100 Santé au travail 8/100 Securité travail 3/100 Senior 4/100 Services à la personne 3/100 Statistiques 19/100 Tourisme
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46/119 Accès à l'emploi 23/119 Action collective 4/119 Activité partielle 25/119 Alternance 28/119 Apprentissage 54/119 Chômage 36/119 Compétitivité 13/119 Concurrence 4/119 Conseiller du salarié 31/119 Consommation 28/119 Contrat de génération 3/119 contrefaçon 5/119 Convention collective 19/119 Dialogue social 19/119 Droit du travail 25/119 Emploi d'avenir 97/119 Entreprise 3/119 Europe 15/119 Exportation 10/119 Fonds social européen 119/119 Formation professionnelle 6/119 GPEC 94/119 Industrie 36/119 Innovation 42/119 Insertion 73/119 Inspection du travail 14/119 Intelligence économique 12/119 investissement 16/119 Jeunes 7/119 Métrologie 9/119 Mutation économique 12/119 Organisation des services 41/119 Politique de la ville 3/119 Prévention 3/119 Responsabilité sociale des entreprises 8/119 Rupture conventionnelle 7/119 Salaires 97/119 Santé au travail 8/119 Securité travail 3/119 Senior
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
-
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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20/64 Accès à l'emploi 1/64 Action collective 3/64 Activité partielle 63/64 Agriculture 2/64 Alternance 12/64 Chômage 19/64 Compétitivité 6/64 Contrat de génération 2/64 Discrimination 23/64 Droit du travail 11/64 Entreprise 2/64 Exportation 20/64 Financement des entreprises 64/64 Formation professionnelle 2/64 Handicap 1/64 Industrie 3/64 Innovation 3/64 Insertion 11/64 Inspection du travail 2/64 Intelligence économique 1/64 investissement 15/64 Jeunes 24/64 Mutation économique 6/64 Prévention 8/64 Qualification 10/64 Saisonniers 8/64 Salaires 16/64 Santé au travail 2/64 Senior 13/64 Tourisme
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20/67 Accès à l'emploi 1/67 Action collective 2/67 Activité partielle 64/67 Agriculture 2/67 Alternance 12/67 Chômage 20/67 Compétitivité 6/67 Contrat de génération 2/67 Discrimination 20/67 Droit du travail 11/67 Entreprise 2/67 Exportation 21/67 Financement des entreprises 67/67 Formation professionnelle 2/67 Handicap 1/67 Industrie 4/67 Innovation 2/67 Insertion 11/67 Inspection du travail 3/67 Intelligence économique 1/67 investissement 15/67 Jeunes 24/67 Mutation économique 7/67 Prévention 7/67 Qualification 9/67 Saisonniers 7/67 Salaires 17/67 Santé au travail 2/67 Senior 13/67 Tourisme
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21/77 Accès à l'emploi 1/77 Action collective 3/77 Activité partielle 69/77 Agriculture 2/77 Alternance 13/77 Chômage 26/77 Compétitivité 6/77 Contrat de génération 2/77 Discrimination 26/77 Droit du travail 11/77 Entreprise 2/77 Exportation 27/77 Financement des entreprises 77/77 Formation professionnelle 2/77 Handicap 1/77 Industrie 3/77 Innovation 2/77 Insertion 14/77 Inspection du travail 2/77 Intelligence économique 1/77 investissement 18/77 Jeunes 31/77 Mutation économique 7/77 Prévention 8/77 Qualification 11/77 Saisonniers 8/77 Salaires 22/77 Santé au travail 2/77 Senior 15/77 Tourisme
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27/70 Accès à l'emploi 1/70 Action collective 1/70 Activité partielle 67/70 Agriculture 5/70 Alternance 17/70 Chômage 15/70 Compétitivité 13/70 Contrat de génération 1/70 Discrimination 29/70 Droit du travail 14/70 Entreprise 3/70 Exportation 16/70 Financement des entreprises 70/70 Formation professionnelle 3/70 Handicap 3/70 Industrie 3/70 Innovation 4/70 Insertion 15/70 Inspection du travail 4/70 Intelligence économique 1/70 investissement 23/70 Jeunes 21/70 Mutation économique 7/70 Prévention 8/70 Qualification 12/70 Saisonniers 8/70 Salaires 19/70 Santé au travail 3/70 Senior 16/70 Tourisme
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27/80 Accès à l'emploi 2/80 Action collective 3/80 Activité partielle 73/80 Agriculture 3/80 Alternance 14/80 Chômage 24/80 Compétitivité 11/80 Contrat de génération 3/80 Discrimination 25/80 Droit du travail 13/80 Entreprise 4/80 Exportation 26/80 Financement des entreprises 80/80 Formation professionnelle 4/80 Handicap 2/80 Industrie 4/80 Innovation 2/80 Insertion 13/80 Inspection du travail 4/80 Intelligence économique 2/80 investissement 20/80 Jeunes 32/80 Mutation économique 11/80 Prévention 7/80 Qualification 10/80 Saisonniers 7/80 Salaires 24/80 Santé au travail 4/80 Senior 23/80 Tourisme
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27/89 Accès à l'emploi 2/89 Action collective 2/89 Activité partielle 73/89 Agriculture 4/89 Alternance 15/89 Chômage 22/89 Compétitivité 12/89 Contrat de génération 2/89 Discrimination 27/89 Droit du travail 16/89 Entreprise 4/89 Exportation 24/89 Financement des entreprises 89/89 Formation professionnelle 4/89 Handicap 2/89 Industrie 4/89 Innovation 3/89 Insertion 14/89 Inspection du travail 5/89 Intelligence économique 2/89 investissement 22/89 Jeunes 28/89 Mutation économique 10/89 Prévention 9/89 Qualification 13/89 Saisonniers 9/89 Salaires 22/89 Santé au travail 4/89 Senior 22/89 Tourisme
[
www.picardie.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Hauts-de-France
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www.picardie.drjscs.gouv.fr
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14/12/2016 Les associations en Hauts de France, panorama 2016 La DRJSCS aide à la structuration de la fonction d'observation de la vie associative. Depuis 2011, un soutien est apporté à un collectif d'association historiquement impliqués et engagées pour le développement d'un observatoire à l'échelle régionale. 14/12/2016 Les associations en Hauts de France, panorama 2016 La DRJSCS aide à la structuration de la fonction d'observation de la vie associative. Depuis 2011, un soutien est apporté à un collectif d'association historiquement impliqués et engagées pour le développement d'un observatoire à l'échelle régionale.
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Les associations en Hauts de France, panorama 2016 - DRJSCS Hauts-de-France
-
Les associations en Hauts de France, panorama 2016
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www.plan-antibiotiques.sante.gouv.fr ]
Plan antibiotiques
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www.plan-antibiotiques.sante.gouv.fr/article2355.html
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AVIS de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail relatif à un « projet de décret post-LAAF relatif à l'obligation de déclarer les antibiotiques cédés » 21 novembre 2016
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www.plan-antibiotiques.sante.gouv.fr/article2356.html
-
Résapath Réseau d'épidémiosurveillance de l'antibiorésistance des bactéries pathogènes animales Bilan 2015
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www.plan-antibiotiques.sante.gouv.fr
-
Résapath Réseau d'épidémiosurveillance de l'antibiorésistance des bactéries pathogènes animales Bilan 2015 mis en ligne le 14/12/2016 AVIS de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail relatif à un « projet de décret post-LAAF relatif à l'obligation de déclarer les antibiotiques cédés » 21 novembre 2016 mis en ligne le 14/12/2016
[
www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
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En savoir plus abords de l'île de Bréhat
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En savoir plus abords île de Groix
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En savoir plus abords sud île-de-Groix
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En savoir plus baie de Concarneau
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En savoir plus Iroise - port d'Audierne
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Saint-Brieuc
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La Rochelle
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En savoir plus RADE DE
BREST
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En savoir plus RADE DE
BREST
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BASSIN D'ARCACHON En savoir plus
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En savoir plus YEU - IROISE - ZONE DE TIR DU LINES (...
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En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A)
-
www.premar-atlantique.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1296
-
2016/125 En savoir plus
-
www.premar-atlantique.gouv.fr
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13 décembre 2016 remplace avurnav local
brest 5159 du 25 novembre 2016 Les navigateurs sont informés qu'un houlographe est mouille à la position. Iroise - port d'Audierne 13 décembre 2016 remplace avurnav local
brest 5158 du 25 novembre 2016 390/16la marque de jour de la balise de la cale de saint-evette est signalée. nord baie de
Saint-Brieuc 13 décembre 2016 remplace avurnav local
brest 5178 du 29 novembre 2016 Les navigateurs sont informés de la mise en place de 2 lidars flottants à compter. SARDAIGNE - MISE EN OEUVRE ENGINS. 1 mise en oeuvre engins remorques, le 15 dec, dans les zones: 43-04,1n 005-56,7e/43-03,4n. En savoir plus PORT DE PORQUEROLLES - FEU EN PORTEE. Le feu d'extremite de la jetee (lb33300) est en portee reduite : secteur blanc a. En savoir plus
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abords de l'île de Bréhat 13 décembre 2016 remplace avurnav local
brest 5174 du 29 novembre 2016 La marque de jour de la balise men-alan est signalée disparue. psn (wgs84): 48-50.10n,. En savoir plus Assistance à un navire de pêche au. Mardi 13 décembre, à 19h40, le
centre régional opérationnel de. En savoir plus Premar Méditerranée MISE EN OEUVRE ENGINS REMORQUES 1 mise en oeuvre engins remorques, 16 dec de 0000 a 0659 utc, dans les zones: . En savoir plus EXERCICE DE TIR LEURRES INFRAROUGES 1 exercice de tir leurres infrarouges 15 dec de 1000 a 1259 utc, la zone: 42-40,0n.
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ANTIFER - LARGE PORT EN BESSIN Antifer - large port en bessin les navigateurs sont informes de la presence d apparaux. En savoir plus En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tirs, 151415 to 151559 utc dec, dans les zones suivantes: .
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BASSIN D'ARCACHON Les navigateurs sont informes de la presence de canalisation de dragage a moitie coulee autour de. YEU - IROISE - ZONE DE TIR DU LINES (. Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 15/12/2016 de 09h00 a 10h30 utc ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 15/12/2016 de 07h30 a 16h00 utc RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : vendredi 16 decembre 2016 de 1530 a. RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : vendredi 16 decembre 2016 de 1130 a. abords sud île-de-Groix 13 décembre 2016 remplace avurnav local
brest 5167 du 28 novembre 2016 Les navigateurs sont informés qu'un instrument de mesure sera mouillé à. baie de Concarneau 13 décembre 2016 remplace avurnav local
brest 5172 du 25 novembre 2016 Signalons bouée du sivom type bicone jaune à demi-immergée et à peine. abords île de Groix
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Réglementant la navigation et le mouillage ainsi que la baignade et toutes les activités. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord L'hélicoptère Caïman Marine de la. Mercredi 14 décembre 2016, à 08h35, les garde-côtes de jersey demandent au.
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www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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ANTIFER - LARGE PORT EN BESSIN En savoir plus
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Assistance à un navire de pêche au... En savoir plus
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En savoir plus L'hélicoptère Caïman Marine de la...
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www.premar-manche.gouv.fr
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13 décembre 2016 remplace avurnav local
brest 5178 du 29 novembre 2016 Les navigateurs sont informés de la mise en place de 2 lidars flottants à compter. abords de l'île de Bréhat 13 décembre 2016 remplace avurnav local
brest 5174 du 29 novembre 2016 La marque de jour de la balise men-alan est signalée disparue. psn (wgs84): 48-50.10n,. port de Dinard 22 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 5055 du 07 novembre 2016 La balise numéro 10 du port de plaisance de dinard est signalée disparue.
La Rochelle 22 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 5038 du 03 novembre 2016 La balise numéro 11 de la digue du lazaret est signalée disparue. psn (wgs84):. SARDAIGNE - MISE EN OEUVRE ENGINS. 1 mise en oeuvre engins remorques, le 15 dec, dans les zones: 43-04,1n 005-56,7e/43-03,4n. En savoir plus PORT DE PORQUEROLLES - FEU EN PORTEE. Le feu d'extremite de la jetee (lb33300) est en portee reduite : secteur blanc a. En savoir plus
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abords de l'île de Bréhat 13 décembre 2016 remplace avurnav local
brest 5174 du 29 novembre 2016 La marque de jour de la balise men-alan est signalée disparue. psn (wgs84): 48-50.10n,. En savoir plus Assistance à un navire de pêche au. Mardi 13 décembre, à 19h40, le
centre régional opérationnel de. En savoir plus Premar Méditerranée MISE EN OEUVRE ENGINS REMORQUES 1 mise en oeuvre engins remorques, 16 dec de 0000 a 0659 utc, dans les zones: . En savoir plus EXERCICE DE TIR LEURRES INFRAROUGES 1 exercice de tir leurres infrarouges 15 dec de 1000 a 1259 utc, la zone: 42-40,0n.
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ANTIFER - LARGE PORT EN BESSIN Antifer - large port en bessin les navigateurs sont informes de la presence d apparaux. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tirs, 151415 to 151559 utc dec, dans les zones suivantes: . En savoir plus
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BASSIN D'ARCACHON Les navigateurs sont informes de la presence de canalisation de dragage a moitie coulee autour de. En savoir plus
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RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : vendredi 16 octobre 2016 de 1530 a 1830. RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : vendredi 16 octobre 2016 de 1130 a 1430. abords sud île-de-Groix 13 décembre 2016 remplace avurnav local
brest 5167 du 28 novembre 2016 Les navigateurs sont informés qu'un instrument de mesure sera mouillé à. baie de Concarneau 13 décembre 2016 remplace avurnav local
brest 5172 du 25 novembre 2016 Signalons bouée du sivom type bicone jaune à demi-immergée et à peine. abords île de Groix 13 décembre 2016 remplace avurnav local
brest 5159 du 25 novembre 2016 Les navigateurs sont informés qu'un houlographe est mouille à la position. Iroise - port d'Audierne 13 décembre 2016 remplace avurnav local
brest 5158 du 25 novembre 2016 390/16la marque de jour de la balise de la cale de saint-evette est signalée. nord baie de
Saint-Brieuc
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Réglementant la navigation et le mouillage ainsi que la baignade et toutes les activités. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord L'hélicoptère Caïman Marine de la. Mercredi 14 décembre 2016, à 08h35, les garde-côtes de jersey demandent au.
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YEU - IROISE - ZONE DE TIR DU LINES (. Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 15/12/2016 de 09h00 a 10h30 utc En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 15/12/2016 de 07h30 a 16h00 utc En savoir plus vendredi 16 decembre 2016 de 1530 a. vendredi 16 decembre 2016 de 1130 a.
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www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
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En savoir plus SARDAIGNE - MISE EN OEUVRE ENGINS...
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ACTIVITES MILITAIRES - TIRS En savoir plus
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EXERCICE DE TIR LEURRES INFRAROUGES En savoir plus
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En savoir plus MISE EN OEUVRE ENGINS REMORQUES
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13 décembre 2016 remplace avurnav local
brest 5178 du 29 novembre 2016 Les navigateurs sont informés de la mise en place de 2 lidars flottants à compter. abords de l'île de Bréhat 13 décembre 2016 remplace avurnav local
brest 5174 du 29 novembre 2016 La marque de jour de la balise men-alan est signalée disparue. psn (wgs84): 48-50.10n,. port de Dinard 22 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 5055 du 07 novembre 2016 La balise numéro 10 du port de plaisance de dinard est signalée disparue.
La Rochelle 22 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 5038 du 03 novembre 2016 La balise numéro 11 de la digue du lazaret est signalée disparue. psn (wgs84):. SARDAIGNE - MISE EN OEUVRE ENGINS. 1 mise en oeuvre engins remorques, le 15 dec, dans les zones: 43-04,1n 005-56,7e/43-03,4n. En savoir plus PORT DE PORQUEROLLES - FEU EN PORTEE. Le feu d'extremite de la jetee (lb33300) est en portee reduite : secteur blanc a. En savoir plus
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abords de l'île de Bréhat 13 décembre 2016 remplace avurnav local
brest 5174 du 29 novembre 2016 La marque de jour de la balise men-alan est signalée disparue. psn (wgs84): 48-50.10n,. En savoir plus Assistance à un navire de pêche au. Mardi 13 décembre, à 19h40, le
centre régional opérationnel de. En savoir plus Premar Méditerranée MISE EN OEUVRE ENGINS REMORQUES 1 mise en oeuvre engins remorques, 16 dec de 0000 a 0659 utc, dans les zones: . En savoir plus EXERCICE DE TIR LEURRES INFRAROUGES 1 exercice de tir leurres infrarouges 15 dec de 1000 a 1259 utc, la zone: 42-40,0n.
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ANTIFER - LARGE PORT EN BESSIN Antifer - large port en bessin les navigateurs sont informes de la presence d apparaux. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tirs, 151415 to 151559 utc dec, dans les zones suivantes: . En savoir plus
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BASSIN D'ARCACHON Les navigateurs sont informes de la presence de canalisation de dragage a moitie coulee autour de. En savoir plus
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RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : vendredi 16 octobre 2016 de 1530 a 1830. RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : vendredi 16 octobre 2016 de 1130 a 1430. abords sud île-de-Groix 13 décembre 2016 remplace avurnav local
brest 5167 du 28 novembre 2016 Les navigateurs sont informés qu'un instrument de mesure sera mouillé à. baie de Concarneau 13 décembre 2016 remplace avurnav local
brest 5172 du 25 novembre 2016 Signalons bouée du sivom type bicone jaune à demi-immergée et à peine. abords île de Groix 13 décembre 2016 remplace avurnav local
brest 5159 du 25 novembre 2016 Les navigateurs sont informés qu'un houlographe est mouille à la position. Iroise - port d'Audierne 13 décembre 2016 remplace avurnav local
brest 5158 du 25 novembre 2016 390/16la marque de jour de la balise de la cale de saint-evette est signalée. nord baie de
Saint-Brieuc
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Réglementant la navigation et le mouillage ainsi que la baignade et toutes les activités. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord L'hélicoptère Caïman Marine de la. Mercredi 14 décembre 2016, à 08h35, les garde-côtes de jersey demandent au.
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YEU - IROISE - ZONE DE TIR DU LINES (. Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 15/12/2016 de 09h00 a 10h30 utc En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 15/12/2016 de 07h30 a 16h00 utc En savoir plus vendredi 16 decembre 2016 de 1530 a. vendredi 16 decembre 2016 de 1130 a.
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www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.prison.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364130018228
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Référence: 14626353364130263116
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Référence: 14626353364131152784
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Référence: 14626353364146391181
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Référence: 14626353364154725498
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Référence: 14626353364154974071
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www.puy-de-dome.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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www.redressement-productif.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.redressement-productif.gouv.fr/deuxieme-conference-numerique-franco-allemande-a-berlin
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Deuxième conférence numérique franco-allemande : renforcer la coopération européenne
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Deuxième conférence numérique franco-allemande : renforcer la coopération européenne 14/12/2016
Michel Sapin a participé au Sommet mondial du Partenariat pour un gouvernement ouvert (PGO) - 08/12/2016
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La 18e Journée du Livre d'Economie, en présence de
Michel Sapin, le 14 décembre, à Bercy
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Martine Pinville a inauguré la nouvelle antenne du RSI
Bretagne 13/12/2016 Remise du rapport sur le financement de la transmission des TPE PME - 08/12/2016
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Suivez en direct la 18e Journée du Livre d'Economie, en présence de
Michel Sapin, aujourd'hui à partir de 9h
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La 18e Journée du Livre d'Economie, en présence de
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Droits et égalité entre les femmes et les hommes
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14/12/2016 Pour répondre à la menace terroriste, l'Etat mène une action transversale qui s'inscrit dans le respect des libertés publiques. Participation du public Participation du public 22/12/2015 Consulter à partir de cette rubrique les consultations du public et les avis d'ouverture d'enquête publique relatifs à l'environnement et l'urbanisme.
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Droits des femmes Droits et égalité entre les femmes et les hommes 02/05/2016 La délégation régionale aux droits des femmes et à l'égalité entre les femmes et les hommes met en oeuvre la politique du gouvernement à
La Réunion. Consulter l'ensemble de ses actions dans ce dossier. Consulter tous les articles 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Lutte contre la radicalisation Lutte contre la radicalisation et le terrorisme 14/12/2016 Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Plan du site RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires _termites-merules : Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Mis à jour le 14/12/2016 Lutte contre la radicalisation et le terrorisme 14/12/2016 Coopération régionale France de l'océan Indien 07/12/2015 La coopération régionale concerne tous les secteurs d'activités. Retrouver l'ensemble des coopérations économiques sur les pages de l'observatoire de la coopération régionale. Site en travaux Site en travaux Attention : un problème technique (serveur SQL) empêche l'accès à cette partie du site. Merci de votre compréhension.
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État de Saône-et-Loire Services de l'État Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement : la DDT et la DREAL Consommation, alimentation, santé et protection animales Défenseurs des droits Finances publiques Santé et cohésion sociale Travail et emploi Trombinoscope des chefs de services Politiques publiques Agriculture Animaux d'élevage et filières animales Aménagement du territoire, construction, logement Collectivités locales Développement durable Economie et emploi Environnement, risques naturels et technologiques Alimentation, consommation et commerce Jeunesse, sports et vie associative Sécurité publique et civile Sécurité et éducation routière, Transports et déplacements Santé, solidarité et cohésion sociale Élections et citoyenneté Actualités Réseaux sociaux Salle de presse Avis et consultation du public Toutes les actualités
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Bernard Cazeneuve s'est exprimé, le 8 décembre, devant les acteurs économiques de la métropole de
Lyon, "capitale du savoir-faire et de l'innovation". A cette occasion, il a rappelé l'objectif du Gouvernement qui consiste à renforcer la compétitivité des entreprises. 08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Plan du site Aide / FAQ Salle de presse Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques
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Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px;
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font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 13/12/2016 Qu'est-ce qu'une déclaration de politique générale ? Le Premier ministre
Bernard Cazeneuve prononcera, le 13 décembre à 15 heures, sa déclaration de politique générale dans l'hémicycle de l'
Assemblée nationale. Il engagera ensuite la responsabilité de son Gouvernement avec le vote de confiance des députés. Mais en quoi consiste une déclaration de politique générale ? 09/12/2016 "La France de 2016 est beaucoup plus innovante qu'il y a 10 ou 5 ans"
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ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Le Président de la République, dans la lignée de notre tradition d'asile, a décidé l'accueil dans les deux prochaines années de 24 000 réfugiés. Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé 08/09/2016 Le pôle sécurité routière du département de Saône-et-Loire met à jour mensuellement pour votre information, le bilan des accidents, des tués et des blessés. Lutte contre le vol Retrouver un vélo volé ? C'est simple avec un vélo marqué ! 02/06/2016 Pour lutter contre les vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Le système de marquage Bicycode permet de rendre à (. Avis et consultation du public Avis et consultation du public 10/05/2015 Retrouvez les avis et consultation du public dans cette rubrique. Agriculture Conjoncture agricole mensuelle 14/01/2016
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Mis à jour le 13/12/2016 Vous êtes concerné ? L'habilitation à télétransmettre les déclarations des usagers au système d'immatriculation des véhicules (SIV) concerne les professionnels du commerce de l'automobile (y compris du cyclomoteur), loueurs, experts, huissiers, (. La sous-préfecture d'Autun est ouverte au public du lundi au vendredi de 9h à 12h pour assurer l'accueil et l'orientation des usagers dans leurs démarches administratives. A la suite de la découverte de plusieurs foyers d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans des élevages du Sud-Ouest et de cas dans la faune sauvage dans le Pas-de-
Calais et la Haute-Savoie, le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire (. Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au SIV. Ouverture au public de la sous-préfecture d'Autun Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : passage en risque élevé sur l'ensemble du territoire Actualités Remise des prix du concours Initiative au Féminin 2016 07/12/2016
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Mis à jour le 14/12/2016 14/12/2016 L'accueil téléphonique du bureau des titres de la préfecture est perturbé
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Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Flash Info Gare à la rage 30/05/2016 La rage tue encore une personne toutes les dix minutes dans le monde. Réagir en cas d'attaque terroriste 04/12/2015 A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Gouvernement lance une campagne de sensibilisation pour mieux préparer et protéger les citoyens face à la menace terroriste. Lutte contre le djihadisme Lutte contre le djihadisme 28/01/2015 Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Etat d'urgence en Saône-et-Loire Etat d'urgence en Saône-et-Loire 29/12/2015 Suite aux attentats du 13 novembre dernier à
Paris, le président de la République a décrété l'état d'urgence sur l'ensemble du territoire métropolitain. Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile 21/09/2015
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Pour la onzième année consécutive, Initiative Doubs Territoire de
Belfort, association membre du premier réseau associatif d'accompagnement et de financement de la création et de la reprise d'entreprises, a organisé un concours destiné à promouvoir (. autres actualités 08/12/2016 VOIE FERRÉE
CENTRE EUROPE ATLANTIQUE DÉCOUVREZ LE PROJET ET CONTRIBUEZ ! 01/12/2016 Lettre n°4 d'information sur l'accélération des aménagements de la RCEA 01/12/2016 Publications des statistiques sur le logement et la construction de la DREAL
Bourgogne/
Franche-Comté 28/11/2016 RCEA : RN 80 (opération Cortelin Droux) - Pose de la passerelle pour cyclistes et piétons Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes
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Publications Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Les arrêtés préfectoraux Les arrêtés d'autorisation d'épreuves sportives La Saône-et-Loire en cartes E-lettre 1 motard = 1 parrain Recueils des Actes Administratifs Rapport d'activité des services de l'Etat de Saône-et-Loire Annonces judiciaires et légales Études, conjoncture et prospective Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région DIRECCTE
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Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : passage en risque élevé sur l'ensemble du territoire - Services Etat Saône-et-Loire
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A la suite de la découverte de plusieurs foyers d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans des élevages du Sud-Ouest et de cas dans la faune sauvage dans le Pas-de-
Calais et la Haute-Savoie, le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire (...) Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : passage en risque élevé sur l'ensemble du territoire
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Jeunesse, sports et vie associative - Services Etat Saône-et-Loire
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Préfecture et sous-préfectures - Services Etat Saône-et-Loire
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Publications - Services Etat Saône-et-Loire
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RCEA : RN 80 (opération Cortelin Droux) - Pose de la passerelle pour cyclistes et piétons - Services Etat Saône-et-Loire
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Résultats de la recherche pour l'expression : (articles - Page : 1) - Services Etat Saône-et-Loire
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Guide des démarches : Particuliers - site service public.fr - Services Etat Saône-et-Loire
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Système d'immatriculation des véhicules
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Mérules et termites - Services Etat Saône-et-Loire
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Termites / Merules
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Travail et emploi - Services Etat Saône-et-Loire
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Travail et emploi
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Trombinoscope des chefs de services - Services Etat Saône-et-Loire
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Trombinoscope des chefs de services
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un particulier - Services Etat Saône-et-Loire
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un professionnel - Services Etat Saône-et-Loire
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une association - Services Etat Saône-et-Loire
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> une association une association
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une collectivité - Services Etat Saône-et-Loire
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> une collectivité une collectivité
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VOIE FERRÉE CENTRE EUROPE ATLANTIQUE DÉCOUVREZ LE PROJET ET CONTRIBUEZ ! - Services Etat Saône-et-Loire
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VOIE FERRÉE
CENTRE EUROPE ATLANTIQUE DÉCOUVREZ LE PROJET ET CONTRIBUEZ !
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Vous êtes ... - Services Etat Saône-et-Loire
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www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 14/12/2016 14/12/2016 L'accueil téléphonique du bureau des titres de la préfecture est perturbé
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Services Etat Saône-et-Loire
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L'accueil téléphonique du bureau des titres de la préfecture est perturbé
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www.sarthe.equipement.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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La préfecture de la Sarthe
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Appel à projets national innovation et investissements pour l'amont forestier
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La préfecture de la Sarthe
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Dérogation Biosécurité pour les exploitations commerciales de volailles
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www.sarthe.equipement.gouv.fr
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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24/10/2016 Dérogation Biosécurité pour les exploitations commerciales de volailles
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Mis à jour le 14/12/2016 Appel à projets national innovation et investissements pour l'amont forestier 14/12/2016
Stéphane LE FOLL, ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, Porte-parole du Gouvernement, a lancé l'appel à projets national innovation et investissements pour l'amont forestier.
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www.sarthe.pref.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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La préfecture de la Sarthe
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Appel à projets national innovation et investissements pour l'amont forestier
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La préfecture de la Sarthe
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Dérogation Biosécurité pour les exploitations commerciales de volailles
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www.sarthe.pref.gouv.fr
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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24/10/2016 Dérogation Biosécurité pour les exploitations commerciales de volailles
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Mis à jour le 14/12/2016 Appel à projets national innovation et investissements pour l'amont forestier 14/12/2016
Stéphane LE FOLL, ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, Porte-parole du Gouvernement, a lancé l'appel à projets national innovation et investissements pour l'amont forestier.
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www.semaine.industrie.gouv.fr ]
Présentation : Direction Générale des Entreprises (DGE)
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Document pdf
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Télécharger la présentation
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www.semaine.industrie.gouv.fr
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Télécharger la présentation La Semaine de l'Industrie sur Instagram : A vos Smartphones - 14-12-2016
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La Semaine de l'Industrie sur Instagram : A vos Smartphones
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www.senat.fr ]
Accueil - Sénat
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Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne - Sénat
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Brexit : le groupe de travail poursuit ses travaux 14 décembre - Le groupe de travail a entendu Jean-Claude Piris, ancien jurisconsulte du Conseil européen
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Consultation - Sénat
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Redressement de la justice
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État d'urgence : prorogation du dispositif et renforcement de ses dispositions - Sénat
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Prorogation de l'état d'urgence
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Mise en place d'un fichier "Titres électroniques sécurisés" (TES) - Sénat
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Mise en place d'un fichier "TES"
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Mise en place d'un fichier "TES" 14 décembre - La commission des lois a entendu des représentants de l'Alliance pour la confiance numérique
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Modernisation, développement et protection des territoires de montagne - Sénat
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Protection des territoires de montagne 14 décembre - Le
Sénat poursuit, à 21h30, l'examen du projet de loi de protection des territoires de montagne
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Modernisation, développement et protection des territoires de montagne - Sénat
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Protection des territoires de montagne 14 décembre - Le
Sénat poursuit l'examen du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
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Modernisation, développement et protection des territoires de montagne - Sénat
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Protection des territoires de montagne [En savoir plus]
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Déclaration de politique générale du Gouvernement devant le Sénat - Sénat
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Déclaration de politique générale du Gouvernement [En savoir plus]
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Déclaration de politique générale du Gouvernement devant le Sénat - Sénat
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Déclaration du Gouvernement
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Déclaration de politique générale du Gouvernement devant le Sénat - Sénat
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Déclaration du Premier ministre devant le
Sénat
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www.senat.fr
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14 décembre 2016 -
Bernard Cazeneuve fait une déclaration devant le
Sénat en application de l'article 50-1 de la Constitution [En savoir plus] Protection des territoires de montagne 14 décembre - Le
Sénat poursuit l'examen du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne [En savoir plus] Mercredi à 16h15 Déclaration du Premier ministre devant le
Sénat Mercredi après-midi et le soir Protection des territoires de montagne Jeudi à 11h30 Projet de loi de finances rectificative 2016
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14 décembre - Le
Sénat poursuit, à 21h30, l'examen du projet de loi de protection des territoires de montagne [En savoir plus] Déclaration du Gouvernement 14 décembre 2016 -
Bernard Cazeneuve a fait une déclaration devant le
Sénat en application de l'article 50-1 de la Constitution [En savoir plus] Redressement de la justice N'hésitez pas à laisser votre contribution sur l'espace participatif de la mission d'information Mercredi à 21h30 Protection des territoires de montagne Jeudi à 16h15 et le soir Prorogation de l'état d'urgence Jeudi, le soir Projet de loi de finances rectificative pour 2016 Protection des territoires de montagne 14 décembre - Le
Sénat poursuit, à 21h30, l'examen du projet de loi de protection des territoires de montagne Mise en place d'un fichier "TES" 14 décembre - La commission des lois a entendu des représentants de l'Alliance pour la confiance numérique
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Mise en place d'un fichier "TES" 14 décembre - La commission des lois entend des représentants de l'Alliance pour la confiance numérique Réunion sur l'Australie 14 décembre - La commission des affaires étrangères examine le rapport d'information "Australie : le rôle de la France dans le nouveau monde" [En savoir plus] Vendredi à 9h30, 14h30, le soir et éventuellement la nuit Projet de loi de finances rectificative pour 2016 Protection des territoires de montagne 14 décembre - Le
Sénat poursuit l'examen du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
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Protection des territoires de montagne 14 décembre - Le
Sénat poursuit l'examen du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne [En savoir plus] Déclaration de politique générale du Gouvernement 14 décembre 2016 -
Bernard CAZENEUVE, Premier ministre, fait une déclaration devant le
Sénat en application de l'article 50-1 de la Constitution [En savoir plus] Brexit : le groupe de travail poursuit ses travaux 14 décembre - Le groupe de travail a entendu Jean-Claude Piris, ancien jurisconsulte du Conseil européen
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Rapports les plus consultés
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Réunion sur l'Australie [En savoir plus]
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www.side.developpement-durable.gouv.fr ]
Accueil - SIDE
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www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/default.aspx
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Accueil SIDE
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Amazon Document d'objectifs Natura 2000 du site Lac de Grand Lieu [FR 5200625 (SIC)] et [FR 5210008 (ZPS)] Etude et rapport internes : 2009 Le DOCOB Natura 2000 est le fruit d'une étroite collaboration entre acteurs locaux, scientifiques et services de l'État, réunis au sein d'un comité de pilotage (COPIL) et de groupes de travail. Il définit un état des lieux et préc...
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www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/IFD_REFDOC_0520789
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Amazon Avis plan programme Etude et rapport internes : 2014 Mise en Compatibilité du Plan d'Occupation des Sols (POS) de SAINT-CANNAT (13760). Avis de l'Autorité administrative de l'Etat compétente en matière e...
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www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/IFD_REFDOC_0535995
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Amazon Ce quatre pages portant sur les immatriculations mensuelles départementales de véhicules neufs en
Pays de la Loire est un numéro de la série de documents qui exploite des données du RSVéRo (répertoire statistique des véhicules rou... Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL des
Pays de la Loire : 2016 Les immatriculations de véhicules neufs en
Pays de la Loire en novembre 2016
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www.side.developpement-durable.gouv.fr
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Accueil SIDE Le Parc national des Ecrins ouvre le site Biodiv'ecrins : l'atlas en ligne de la faune et de la flore du parc
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Les immatriculations de véhicules neufs en
Pays de la Loire en novembre 2016 Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL des
Pays de la Loire : 2016 Ce quatre pages portant sur les immatriculations mensuelles départementales de véhicules neufs en
Pays de la Loire est un numéro de la série de documents qui exploite des données du RSVéRo (répertoire statistique des véhicules rou. Document d'objectifs Natura 2000 du site Lac de Grand Lieu [FR 5200625 (SIC)] et [FR 5210008 (ZPS)] Etude et rapport internes : 2009 Le DOCOB Natura 2000 est le fruit d'une étroite collaboration entre acteurs locaux, scientifiques et services de l'État, réunis au sein d'un comité de pilotage (COPIL) et de groupes de travail. Il définit un état des lieux et préc.
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Plan de Prévention des Risques d'Inondation de l'Ile de
Cayenne (
Cayenne, Matoury, Rémire-Montjoly) du 25 juillet 2001 Etude et rapport internes : DEAL
GUYANE : 2001 L''État et les communes ont des responsabilités respectives en matière de prévention des risques naturels dans le cadre de la gestion et de l''aménagement de l''espace. Les maires ont l''obligation d''informer le représentant de l.
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Plan de Prévention des Risques d'Inondation de l'Ile de
Cayenne (
Cayenne, Matoury, Rémire-Montjoly) du 25 juillet 2001 Etude et rapport internes : DEAL
GUYANE : 2001 L''État et les communes ont des responsabilités respectives en matière de prévention des risques naturels dans le cadre de la gestion et de l''aménagement de l''espace. Les maires ont l''obligation d''informer le représentant de l. Mise en Compatibilité du Plan d'Occupation des Sols (POS) de SAINT-CANNAT (13760). Avis de l'Autorité administrative de l'Etat compétente en matière e. Etude et rapport internes : 2014 Avis plan programme
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www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr ]
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www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
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[
www.ssi.gouv.fr ]
Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information
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www.ssi.gouv.fr
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Certificate Transparency : des journaux public en ajout seul pour améliorer la sécurité de TLS Publié le 13 décembre 2016 Certificate Transparency vise à renforcer les contrôles sur les certificats émis par des autorités de certification, notamment ceux utilisés par HTTPS. Initié par Google, ce mécanisme est désormais standardisé par l'IETF. L'objectif de cette technologie est de faciliter la détection de certificats frauduleux ou invalides. Pour cela, les certificats émis par les autorités de [.
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www.ssi.gouv.fr/publication/certificate-transparency-des-journaux-public-en-ajout-seul-pour-ameliorer-la-securite-de-tls/
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Certificate Transparency : des journaux public en ajout seul pour améliorer la sécurité de TLS
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www.strategie.gouv.fr ]
France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
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www.strategie.gouv.fr/evenements/debat-20172027-croissance-repartition-revenus
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Débat 2017/2027 - Croissance et répartition...
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www.strategie.gouv.fr/evenements/productivite-une-enigme-francaise
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Productivité : une énigme française ?
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www.strategie.gouv.fr/evenements/selection-projets-dinvestissement-public
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La sélection des projets d'investissement public
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www.strategie.gouv.fr
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2017/2027 - Quelle fiscalité pour le logement ? Actions critiques Publications 2017/2027 - Quelle autonomie pour les établissements scolaires ? Publications 2017/2027 - Actions critiques - Note introductive Publications 2017/2027 - Quelle fiscalité pour le logement ? Actions critiques 2017/2027 - Quelle autonomie pour les établissements scolaires ? 2017/2027 - Actions critiques - Note introductive 2017/2027 - Quelle fiscalité pour le logement ? Actions critiques Notre fiscalité du logement favorise le statut de propriétaire occupant. Ce faisant, elle freine la. 2017/2027 - Quelle autonomie pour les établissements scolaires ? Les résultats insatisfaisants de notre système éducatif et les impasses que rencontre aujourd'hui. 2017/2027 - Actions critiques - Note introductive L'
élection présidentielle est, pour les Français, l'occasion de fixer, sur les questions. La série des « Actions critiques » prolonge l'exercice 2017/2027.
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2017/2027 - Repenser la protection des actifs - Actions critiques Publications 2017/2027 - Repenser la protection des actifs - Actions critiques 2017/2027 - Repenser la protection des actifs - Actions critiques Chômage élevé, parcours heurtés, nouvelles formes d'emploi, les grands défis induits par les. 2017/2027 - Quelle autonomie pour les établissements scolaires ? Les résultats insatisfaisants de notre système éducatif et les impasses que rencontre aujourd'hui son pilotage centralisé conduisent à rechercher une plus grande autonomie des établissements scolaires. Ce concept peut. Productivité : une énigme française ? France Stratégie et la Banque de France organisent une conférence sur la. 2017/2027 - Repenser la protection des actifs Avec le projet « 2017-2027 », France Stratégie souhaite analyser les enjeux de la prochaine décennie, examiner les grands choix qui s'imposent au. 2017/2027 - Actions critiques -. 2017/2027 - Actions critiques -. La révolution numérique et le.
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Elle vise à offrir, sur une quinzaine de questions délimitées, des options pour des actions à conduire au cours des prochaines années. 2017/2027 - Quelle fiscalité pour le logement ? Actions critiques Notre fiscalité du logement favorise le statut de propriétaire occupant. Ce faisant, elle freine la mobilité géographique, d'autant qu'elle taxe également lourdement les transactions, et désavantage indirectement les. La sélection des projets d'investissement public Le Commissariat général à l'investissement, France Stratégie et le Conseil général de l'environnement et du développement durable ont initié un cycle. Débat 2017/2027 - Croissance et répartition. Le prochain et dernier débat du projet 2017/2027 sera dédié à la note.
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www.strategie.gouv.fr/presse/infos-presse/20172027-actions-critiques-autonomie-etablissements-scolaires
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2017/2027 - Actions critiques -...
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www.strategie.gouv.fr/presse/infos-presse/20172027-actions-critiques-fiscalite-logement
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2017/2027 - Actions critiques -...
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www.strategie.gouv.fr/presse/infos-presse/20172027-repenser-protection-actifs
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2017/2027 - Repenser la protection des actifs
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www.strategie.gouv.fr/presse/infos-presse/revolution-numerique-marche-logement-dp
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La révolution numérique et le...
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www.strategie.gouv.fr/publications/20172027-actions-critiques-note-introductive
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13/12 2017/2027 - Actions critiques - Note introductive Focus sur La série des « Actions critiques » prolonge l'exercice 2017/2027. Elle vise à offrir, sur une quinzaine de questions délimitées, des options pour des actions à conduire au cours des prochaines années. Publications
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www.strategie.gouv.fr/publications/20172027-autonomie-etablissements-scolaires-actions-critiques
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14/12 2017/2027 - Quelle autonomie pour les établissements scolaires ? -... Publications
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www.strategie.gouv.fr/publications/20172027-autonomie-etablissements-scolaires-actions-critiques
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2017/2027 - Quelle autonomie pour les établissements scolaires ? - Actions critiques
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www.strategie.gouv.fr/publications/20172027-fiscalite-logement-actions-critiques
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14/12 2017/2027 - Quelle fiscalité pour le logement ? - Actions critiques Publications
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www.strategie.gouv.fr/publications/20172027-repenser-protection-actifs-actions-critiques
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14/12 2017/2027 - Repenser la protection des actifs - Actions critiques Publications
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www.tarn.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
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www.tarn.gouv.fr
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 14/12/2016
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www.tarn.pref.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
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www.tarn.pref.gouv.fr
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 14/12/2016
[
www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.textes.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364130892776
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Référence: 14626353364145747033
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Référence: 14626353364146665781
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Référence: 14626353364154530555
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Référence: 14626353364154984955
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Référence: 14626353364155225211
[
www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15207_italie-revue-regards-sur-leconomie-italienne-decembre-2016
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Italie- Revue Regards sur l'économie italienne- Décembre 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15211_singapour-simpose-comme-acteur-fintech-de-reference-avec-le-fintech-festival
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Singapour s'impose comme acteur Fintech de référence avec le Fintech Festival
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15213_nouvelles-despagne-n46-12-decembre-2016
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Nouvelles d'Espagne - n°46 (12 décembre 2016)
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15219_4e-edition-du-forum-de-paris
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Des représentants de plus de 40 pays ... La 4e édition du Forum de
Paris a été marquée par l'adhésion du Brésil et le lancement de la réflexion sur les principes de financement soutenable du développement
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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La 4e édition du Forum de
Paris a été marquée par l'adhésion du Brésil et le lancement de la réflexion sur les principes de financement soutenable du développement Des représentants de plus de 40 pays .
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Nouvelles d'Espagne - n°46 (12 décembre 2016) Actualité Économique Macroéconomie L'AIReF juge prudent le nouveau cadre macroéconomique du gouvernement mais ne se prononce pas sur la cible de déficit 2017. L'autorité de contrôle budgétaire considère vraisemblables la dynamique et la compo. Singapour s'impose comme acteur Fintech de référence avec le Fintech Festival 14/12/2016 Le Singapore Fintech Festival organisé par la Banque centrale de Singapour (MAS) et l'Association des banques singapouriennes (ABS) du 14 au 18 novembre a rassemblé plus de 12 000 participants venus d'une cinquantaine de pays, s'imposant comme un . Nouvelles économiques de Turquie n°8 13/12/2016 Brésil- Brèves économiques et financières du 2 au 8 décembre 2016 12/12/2016 Résumé : La production industrielle rechute en octobre (-1,1% comparé à septembre). La BCB réfléchit à une accentuation de l'assouplissement monétaire.
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Singapour s'impose comme acteur Fintech de référence avec le Fintech Festival 14/12/2016 Le Singapore Fintech Festival organisé par la Banque centrale de Singapour (MAS) et l'Association des banques singapouriennes (ABS) du 14 au 18 novembre a rassemblé plus de 12 000 participants venus d'une cinquantaine de pays, s'imposant comme un . Italie- Revue Regards sur l'économie italienne- Décembre 2016 13/12/2016 Au sommaire :
Référendum Le non au
référendum sur la réforme constitutionnelle ouvre une nouvelle période de transition en Italie Conjoncture Tableau de bord Perspectives économiques mondiales de l'OCDE : la c.
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Une première proposition de réforme des retraites a été présentée à la chambre des députés. La politique allemande du numérique 09/12/2016 La coopération franco-allemande dans le domaine de l'économie numérique prend une importance croissante. Elle prend notamment la forme d'un grand rendez-vous annuel en présence des ministres de l'Économie et des chefs d'État et de gouvernement. Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-09-dec-2016
[
www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.economie.gouv.fr/15207_italie-revue-regards-sur-leconomie-italienne-decembre-2016
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Italie- Revue Regards sur l'économie italienne- Décembre 2016
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www.tresor.economie.gouv.fr/15211_singapour-simpose-comme-acteur-fintech-de-reference-avec-le-fintech-festival
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Singapour s'impose comme acteur Fintech de référence avec le Fintech Festival
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www.tresor.economie.gouv.fr/15213_nouvelles-despagne-n46-12-decembre-2016
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Nouvelles d'Espagne - n°46 (12 décembre 2016)
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www.tresor.economie.gouv.fr/15219_4e-edition-du-forum-de-paris
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Des représentants de plus de 40 pays ... La 4e édition du Forum de
Paris a été marquée par l'adhésion du Brésil et le lancement de la réflexion sur les principes de financement soutenable du développement
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www.tresor.economie.gouv.fr
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La 4e édition du Forum de
Paris a été marquée par l'adhésion du Brésil et le lancement de la réflexion sur les principes de financement soutenable du développement Des représentants de plus de 40 pays .
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Nouvelles d'Espagne - n°46 (12 décembre 2016) Actualité Économique Macroéconomie L'AIReF juge prudent le nouveau cadre macroéconomique du gouvernement mais ne se prononce pas sur la cible de déficit 2017. L'autorité de contrôle budgétaire considère vraisemblables la dynamique et la compo. Singapour s'impose comme acteur Fintech de référence avec le Fintech Festival 14/12/2016 Le Singapore Fintech Festival organisé par la Banque centrale de Singapour (MAS) et l'Association des banques singapouriennes (ABS) du 14 au 18 novembre a rassemblé plus de 12 000 participants venus d'une cinquantaine de pays, s'imposant comme un . Nouvelles économiques de Turquie n°8 13/12/2016 Brésil- Brèves économiques et financières du 2 au 8 décembre 2016 12/12/2016 Résumé : La production industrielle rechute en octobre (-1,1% comparé à septembre). La BCB réfléchit à une accentuation de l'assouplissement monétaire.
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Singapour s'impose comme acteur Fintech de référence avec le Fintech Festival 14/12/2016 Le Singapore Fintech Festival organisé par la Banque centrale de Singapour (MAS) et l'Association des banques singapouriennes (ABS) du 14 au 18 novembre a rassemblé plus de 12 000 participants venus d'une cinquantaine de pays, s'imposant comme un . Italie- Revue Regards sur l'économie italienne- Décembre 2016 13/12/2016 Au sommaire :
Référendum Le non au
référendum sur la réforme constitutionnelle ouvre une nouvelle période de transition en Italie Conjoncture Tableau de bord Perspectives économiques mondiales de l'OCDE : la c.
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Une première proposition de réforme des retraites a été présentée à la chambre des députés. La politique allemande du numérique 09/12/2016 La coopération franco-allemande dans le domaine de l'économie numérique prend une importance croissante. Elle prend notamment la forme d'un grand rendez-vous annuel en présence des ministres de l'Économie et des chefs d'État et de gouvernement. Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-09-dec-2016
[
www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.tutelles.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364130457380
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Référence: 14626353364130692216
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Référence: 14626353364131162864
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Référence: 14626353364145747501
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Référence: 14626353364154530975
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Référence: 14626353364155435811
[
www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Bureau de l'immigration : problème informatique national Suite à une panne informatique nationale, la préfecture recommande aux usagers de différer leur déplacement dans ses services pour les demandes de titre de séjour.
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Arrêté préfectoral réglementant temporairement l'utilisation d'artifices dits de divertissement et d'articles pyrotechniques dans le département du Var Feux d'artifice de divertissement
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Eau Forage de l'Avenon - Flayosc 14/12/2016 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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DILCRA : appel à projets locaux 2016-2017 « Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme » 12/12/2016 La Délégation Interministérielle à la Lutte contre le Racisme et l'Antisémitisme (DILCRA), placée depuis novembre 2014 sous l'autorité du Premier ministre, a pour mission de donner une nouvelle impulsion à l'action publique en matière de lutte contre le racisme et l'antisémitisme. autres actualités 30/11/2016 Projet d'arrêté préfectoral - application de l'article L 253-7-1 du
code rural et de la pêche maritime 08/11/2016 Publication des résultats CCIR - CCIT 25/10/2016 Autres types d'actualités Compte rendu de la commission départementale du financement de l'économie du 26 septembre 2016 03/10/2016 Campagnes nationales Campagne de sensibilisation aux gestes qui sauvent Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées
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En France, un incendie domestique a lieu toutes les 2 minutes. Depuis quelques années, leur nombre n'a cessé d'augmenter en Vaucluse, c'est pourquoi, il est important de respecter les consignes de sécurité et les comportements à adopter pour ces types d'accidents dits « du quotidien ». Prévention contre les risques d'incendie domestique
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Le Premier ministre
Bernard Cazeneuve prononcera, le 13 décembre à 15 heures, sa déclaration de politique générale dans l'hémicycle de l'
Assemblée nationale. Il engagera ensuite la responsabilité de son Gouvernement avec le vote de confiance des députés. Mais en quoi consiste une déclaration de politique générale ? 09/12/2016 "La France de 2016 est beaucoup plus innovante qu'il y a 10 ou 5 ans"
Bernard Cazeneuve s'est exprimé, le 8 décembre, devant les acteurs économiques de la métropole de
Lyon, "capitale du savoir-faire et de l'innovation". A cette occasion, il a rappelé l'objectif du Gouvernement qui consiste à renforcer la compétitivité des entreprises. 08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier
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Mis à jour le 12/12/2016 Aujourd'hui, l'impôt sur le revenu est payé un an après la perception du revenu. Mais ce décalage peut provoquer des difficultés de trésorerie pour les personnes qui connaissent des changements de situation ayant un impact sur leur revenu et/ou sur leur (. Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016 au plus tard. L'
élection présidentielle se tiendra les dimanches 23 avril et 7 mai 2017 et les
élections législatives auront lieu les (. Bernard GONZALEZ, préfet de Vaucluse, s'est rendu samedi 8 octobre à Mérindol pour participer au 59áÁë Congrès départemental des sapeurs-pompiers de Vaucluse. Cette manifestation, ouverte au public, comprenait des démonstrations de manoeuvres, un défilé (. Le prélèvement à la source : nouvelle réforme qui modernise l'impôt sur le revenu Soyez prêt à voter ! Le Congrès départemental des sapeurs-pompiers Actualités
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Mis à jour le 14/12/2016 14/12/2016 Election syndicale dans les TPE du 30 décembre 2016 au 13 janvier 2017 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées,accès, accueil Accueil des usagers : démarche qualité Associations - Vos démarches Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Donnez votre avis Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'Environnement 28/05/2015 Application de la loi du 27 décembre 2012 sur la participation du public aux décisions ayant un impact sur l'environnement Tous les avis . serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top;
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serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 13/12/2016 Qu'est-ce qu'une déclaration de politique générale ?
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Site en travaux Attention : un problème technique (serveur SQL) empêche l'accès à cette partie du site. Merci de votre compréhension.
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Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Nous suivre sur twitter Actualités du préfet de Vaucluse Événements Communiqués Campagnes nationales Recrutements et concours Dossiers d'actualités Autres types d'actualités Toutes les actualités Publications Recueils des actes administratifs (RAA) Les rapports d'activités de l'État Annonces judiciaires et légales La lettre de l'État en Vaucluse Marchés publics Enquêtes publiques Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées,accès, accueil Accueil des usagers : démarche qualité Associations - Vos démarches Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région Régionales 2015 : Elections - Ministère de l'Intérieur
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Bernard GONZALEZ, préfet de Vaucluse, s'est rendu samedi 8 octobre à Mérindol pour participer au 59áÁë Congrès départemental des sapeurs-pompiers de Vaucluse. Cette manifestation, ouverte au public, comprenait des démonstrations de manoeuvres, un défilé (...) Le Congrès départemental des sapeurs-pompiers
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Aujourd'hui, l'impôt sur le revenu est payé un an après la perception du revenu. Mais ce décalage peut provoquer des difficultés de trésorerie pour les personnes qui connaissent des changements de situation ayant un impact sur leur revenu et/ou sur leur (...) Le prélèvement à la source : nouvelle réforme qui modernise l'impôt sur le revenu
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Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Vaucluse Services de l'État Accueil des usagers : démarche qualité Horaires, coordonnées, accès, accueil de la préfecture Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation et animaux. Économie, finances publiques, travail et emploi Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Politiques publiques Anciens combattants Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, commerce et consommation Aménagement du territoire, construction, logement Citoyenneté Éducation et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels, technologiques et miniers État et collectivités Jeunesse, sports et vie associative Politique de la ville Santé, Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
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DILCRA : appel à projets locaux 2016-2017 « Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme » 12/12/2016 La Délégation Interministérielle à la Lutte contre le Racisme et l'Antisémitisme (DILCRA), placée depuis novembre 2014 sous l'autorité du Premier ministre, a pour mission de donner une nouvelle impulsion à l'action publique en matière de lutte contre le racisme et l'antisémitisme. autres actualités 30/11/2016 Projet d'arrêté préfectoral - application de l'article L 253-7-1 du
code rural et de la pêche maritime 08/11/2016 Publication des résultats CCIR - CCIT 25/10/2016 Autres types d'actualités Compte rendu de la commission départementale du financement de l'économie du 26 septembre 2016 03/10/2016 Campagnes nationales Campagne de sensibilisation aux gestes qui sauvent Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées
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En France, un incendie domestique a lieu toutes les 2 minutes. Depuis quelques années, leur nombre n'a cessé d'augmenter en Vaucluse, c'est pourquoi, il est important de respecter les consignes de sécurité et les comportements à adopter pour ces types d'accidents dits « du quotidien ». Prévention contre les risques d'incendie domestique
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Le Premier ministre
Bernard Cazeneuve prononcera, le 13 décembre à 15 heures, sa déclaration de politique générale dans l'hémicycle de l'
Assemblée nationale. Il engagera ensuite la responsabilité de son Gouvernement avec le vote de confiance des députés. Mais en quoi consiste une déclaration de politique générale ? 09/12/2016 "La France de 2016 est beaucoup plus innovante qu'il y a 10 ou 5 ans"
Bernard Cazeneuve s'est exprimé, le 8 décembre, devant les acteurs économiques de la métropole de
Lyon, "capitale du savoir-faire et de l'innovation". A cette occasion, il a rappelé l'objectif du Gouvernement qui consiste à renforcer la compétitivité des entreprises. 08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier
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Mis à jour le 12/12/2016 Aujourd'hui, l'impôt sur le revenu est payé un an après la perception du revenu. Mais ce décalage peut provoquer des difficultés de trésorerie pour les personnes qui connaissent des changements de situation ayant un impact sur leur revenu et/ou sur leur (. Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016 au plus tard. L'
élection présidentielle se tiendra les dimanches 23 avril et 7 mai 2017 et les
élections législatives auront lieu les (. Bernard GONZALEZ, préfet de Vaucluse, s'est rendu samedi 8 octobre à Mérindol pour participer au 59áÁë Congrès départemental des sapeurs-pompiers de Vaucluse. Cette manifestation, ouverte au public, comprenait des démonstrations de manoeuvres, un défilé (. Le prélèvement à la source : nouvelle réforme qui modernise l'impôt sur le revenu Soyez prêt à voter ! Le Congrès départemental des sapeurs-pompiers Actualités
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Mis à jour le 14/12/2016 14/12/2016 Election syndicale dans les TPE du 30 décembre 2016 au 13 janvier 2017 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées,accès, accueil Accueil des usagers : démarche qualité Associations - Vos démarches Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Donnez votre avis Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'Environnement 28/05/2015 Application de la loi du 27 décembre 2012 sur la participation du public aux décisions ayant un impact sur l'environnement Tous les avis . serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top;
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serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 13/12/2016 Qu'est-ce qu'une déclaration de politique générale ?
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Bernard GONZALEZ, préfet de Vaucluse, s'est rendu samedi 8 octobre à Mérindol pour participer au 59áÁë Congrès départemental des sapeurs-pompiers de Vaucluse. Cette manifestation, ouverte au public, comprenait des démonstrations de manoeuvres, un défilé (...) Le Congrès départemental des sapeurs-pompiers
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Aujourd'hui, l'impôt sur le revenu est payé un an après la perception du revenu. Mais ce décalage peut provoquer des difficultés de trésorerie pour les personnes qui connaissent des changements de situation ayant un impact sur leur revenu et/ou sur leur (...) Le prélèvement à la source : nouvelle réforme qui modernise l'impôt sur le revenu
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En France, un incendie domestique a lieu toutes les 2 minutes. Depuis quelques années, leur nombre n'a cessé d'augmenter en Vaucluse, c'est pourquoi, il est important de respecter les consignes de sécurité et les comportements à adopter pour ces types d'accidents dits « du quotidien ». Prévention contre les risques d'incendie domestique
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Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016 au plus tard. L'
élection présidentielle se tiendra les dimanches 23 avril et 7 mai 2017 et les
élections législatives auront lieu les (...) Soyez prêt à voter !
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Système d'immatriculation des véhicules
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Termites / Merules
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Transports, déplacements et sécurité routière
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Transports, déplacements et sécurité routière
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AAE : Avis de l'Autorité Environnementale
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Accessibilité
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Accueil des usagers : démarche qualité - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Accueil des usagers : démarche qualité
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Actualités du préfet de Vaucluse - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Actualités du préfet de Vaucluse
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Actualités - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Actualités Toutes les actualités
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Agriculture, environnement, aménagement et logement - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Agriculture, environnement, aménagement et logement
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Agriculture, forêt et développement rural - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Alimentation, commerce et consommation - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Aménagement du territoire, construction, logement - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Anciens combattants - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Annonces judiciaires et légales - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Annonces judiciaires et légales
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Campagne de sensibilisation aux gestes qui sauvent - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Campagnes nationales - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Compte rendu de la commission départementale du financement de l'économie du 26 septembre 2016 - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Compte rendu de la commission départementale du financement de l'économie du 26 septembre 2016
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DILCRA : appel à projets locaux 2016-2017 « Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme » - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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DILCRA : appel à projets locaux 2016-2017 « Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme »
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Dossiers d'actualités - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Économie, finances publiques, travail et emploi - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Election syndicale dans les TPE du 30 décembre 2016 au 13 janvier 2017 - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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DILCRA : appel à projets locaux 2016-2017 « Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme » 12/12/2016 La Délégation Interministérielle à la Lutte contre le Racisme et l'Antisémitisme (DILCRA), placée depuis novembre 2014 sous l'autorité du Premier ministre, a pour mission de donner une nouvelle impulsion à l'action publique en matière de lutte contre le racisme et l'antisémitisme. autres actualités 30/11/2016 Projet d'arrêté préfectoral - application de l'article L 253-7-1 du
code rural et de la pêche maritime 08/11/2016 Publication des résultats CCIR - CCIT 25/10/2016 Autres types d'actualités Compte rendu de la commission départementale du financement de l'économie du 26 septembre 2016 03/10/2016 Campagnes nationales Campagne de sensibilisation aux gestes qui sauvent Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées
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En France, un incendie domestique a lieu toutes les 2 minutes. Depuis quelques années, leur nombre n'a cessé d'augmenter en Vaucluse, c'est pourquoi, il est important de respecter les consignes de sécurité et les comportements à adopter pour ces types d'accidents dits « du quotidien ». Prévention contre les risques d'incendie domestique
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Le Premier ministre
Bernard Cazeneuve prononcera, le 13 décembre à 15 heures, sa déclaration de politique générale dans l'hémicycle de l'
Assemblée nationale. Il engagera ensuite la responsabilité de son Gouvernement avec le vote de confiance des députés. Mais en quoi consiste une déclaration de politique générale ? 09/12/2016 "La France de 2016 est beaucoup plus innovante qu'il y a 10 ou 5 ans"
Bernard Cazeneuve s'est exprimé, le 8 décembre, devant les acteurs économiques de la métropole de
Lyon, "capitale du savoir-faire et de l'innovation". A cette occasion, il a rappelé l'objectif du Gouvernement qui consiste à renforcer la compétitivité des entreprises. 08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier
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élection présidentielle se tiendra les dimanches 23 avril et 7 mai 2017 et les
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Mis à jour le 14/12/2016 14/12/2016 Election syndicale dans les TPE du 30 décembre 2016 au 13 janvier 2017 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées,accès, accueil Accueil des usagers : démarche qualité Associations - Vos démarches Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Donnez votre avis Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'Environnement 28/05/2015 Application de la loi du 27 décembre 2012 sur la participation du public aux décisions ayant un impact sur l'environnement Tous les avis . serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top;
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serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 13/12/2016 Qu'est-ce qu'une déclaration de politique générale ?
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Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Nous suivre sur twitter Actualités du préfet de Vaucluse Événements Communiqués Campagnes nationales Recrutements et concours Dossiers d'actualités Autres types d'actualités Toutes les actualités Publications Recueils des actes administratifs (RAA) Les rapports d'activités de l'État Annonces judiciaires et légales La lettre de l'État en Vaucluse Marchés publics Enquêtes publiques Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées,accès, accueil Accueil des usagers : démarche qualité Associations - Vos démarches Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région Régionales 2015 : Elections - Ministère de l'Intérieur
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Jeunesse, sports et vie associative - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Jeunesse, sports et vie associative
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La lettre de l'État en Vaucluse - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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La lettre de l'État en Vaucluse
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Le Congrès départemental des sapeurs-pompiers - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Bernard GONZALEZ, préfet de Vaucluse, s'est rendu samedi 8 octobre à Mérindol pour participer au 59áÁë Congrès départemental des sapeurs-pompiers de Vaucluse. Cette manifestation, ouverte au public, comprenait des démonstrations de manoeuvres, un défilé (...) Le Congrès départemental des sapeurs-pompiers
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Le prélèvement à la source : nouvelle réforme qui modernise l'impôt sur le revenu - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Aujourd'hui, l'impôt sur le revenu est payé un an après la perception du revenu. Mais ce décalage peut provoquer des difficultés de trésorerie pour les personnes qui connaissent des changements de situation ayant un impact sur leur revenu et/ou sur leur (...) Le prélèvement à la source : nouvelle réforme qui modernise l'impôt sur le revenu
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Les rapports d'activités de l'État - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Les rapports d'activités de l'État
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Politique de la ville - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Prévention contre les risques d'incendie domestique - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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En France, un incendie domestique a lieu toutes les 2 minutes. Depuis quelques années, leur nombre n'a cessé d'augmenter en Vaucluse, c'est pourquoi, il est important de respecter les consignes de sécurité et les comportements à adopter pour ces types d'accidents dits « du quotidien ». Prévention contre les risques d'incendie domestique
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Professions réglementées - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Projet d'arrêté préfectoral - application de l'article L 253-7-1 du code rural et de la pêche maritime - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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code rural et de la pêche maritime
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Publication des résultats CCIR - CCIT - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Recrutements et concours - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Santé et cohésion sociale - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Santé, Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Sécurité et protection des personnes - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Services de l'État - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Soyez prêt à voter ! - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016 au plus tard. L'
élection présidentielle se tiendra les dimanches 23 avril et 7 mai 2017 et les
élections législatives auront lieu les (...) Soyez prêt à voter !
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Prendre un rendez-vous - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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DILCRA : appel à projets locaux 2016-2017 « Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme »
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DILCRA : appel à projets locaux 2016-2017 « Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme » 12/12/2016 La Délégation Interministérielle à la Lutte contre le Racisme et l'Antisémitisme (DILCRA), placée depuis novembre 2014 sous l'autorité du Premier ministre, a pour mission de donner une nouvelle impulsion à l'action publique en matière de lutte contre le racisme et l'antisémitisme. autres actualités 30/11/2016 Projet d'arrêté préfectoral - application de l'article L 253-7-1 du
code rural et de la pêche maritime 08/11/2016 Publication des résultats CCIR - CCIT 25/10/2016 Autres types d'actualités Compte rendu de la commission départementale du financement de l'économie du 26 septembre 2016 03/10/2016 Campagnes nationales Campagne de sensibilisation aux gestes qui sauvent Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées
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En France, un incendie domestique a lieu toutes les 2 minutes. Depuis quelques années, leur nombre n'a cessé d'augmenter en Vaucluse, c'est pourquoi, il est important de respecter les consignes de sécurité et les comportements à adopter pour ces types d'accidents dits « du quotidien ». Prévention contre les risques d'incendie domestique
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Le Premier ministre
Bernard Cazeneuve prononcera, le 13 décembre à 15 heures, sa déclaration de politique générale dans l'hémicycle de l'
Assemblée nationale. Il engagera ensuite la responsabilité de son Gouvernement avec le vote de confiance des députés. Mais en quoi consiste une déclaration de politique générale ? 09/12/2016 "La France de 2016 est beaucoup plus innovante qu'il y a 10 ou 5 ans"
Bernard Cazeneuve s'est exprimé, le 8 décembre, devant les acteurs économiques de la métropole de
Lyon, "capitale du savoir-faire et de l'innovation". A cette occasion, il a rappelé l'objectif du Gouvernement qui consiste à renforcer la compétitivité des entreprises. 08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier
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Mis à jour le 12/12/2016 Aujourd'hui, l'impôt sur le revenu est payé un an après la perception du revenu. Mais ce décalage peut provoquer des difficultés de trésorerie pour les personnes qui connaissent des changements de situation ayant un impact sur leur revenu et/ou sur leur (. Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016 au plus tard. L'
élection présidentielle se tiendra les dimanches 23 avril et 7 mai 2017 et les
élections législatives auront lieu les (. Bernard GONZALEZ, préfet de Vaucluse, s'est rendu samedi 8 octobre à Mérindol pour participer au 59áÁë Congrès départemental des sapeurs-pompiers de Vaucluse. Cette manifestation, ouverte au public, comprenait des démonstrations de manoeuvres, un défilé (. Le prélèvement à la source : nouvelle réforme qui modernise l'impôt sur le revenu Soyez prêt à voter ! Le Congrès départemental des sapeurs-pompiers Actualités
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Mis à jour le 14/12/2016 14/12/2016 Election syndicale dans les TPE du 30 décembre 2016 au 13 janvier 2017 13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 13/12/2016 Qu'est-ce qu'une déclaration de politique générale ?
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élection présidentielle se tiendra les dimanches 23 avril et 7 mai 2017 et les
élections législatives auront lieu les (...) Soyez prêt à voter !
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13/12/2016 L'essentiel de la déclaration de politique générale de
Bernard Cazeneuve Le Premier ministre a prononcé, le 13 décembre, devant l'
Assemblée nationale sa déclaration de politique générale. Lors du vote de confiance qui a suivi, il a obtenu 305 voix sur 554 votants. Le mot d'ordre de son discours est la protection de tous les Français.
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Mis à jour le 14/12/2016
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Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le mercredi 14 décembre 2016 à 09h53 Actualisation le mercredi 14 décembre 2016 à 09h53 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 14 décembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 14122016_10 Bulletin publié le : 14/12/2016 à 09:53:53 Prochain bulletin publié au plus tard le : 14/12/2016 à 16:00:00 Actualisation le mercredi 14 décembre 2016 à 09h53
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Actualisation le mercredi 14 décembre 2016 à 15h53 Actualisation le mercredi 14 décembre 2016 à 15h53 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 15 décembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 14122016_16 Bulletin publié le : 14/12/2016 à 15:53:58 Prochain bulletin publié au plus tard le : 15/12/2016 à 10:00:00 Actualisation le mercredi 14 décembre 2016 à 15h53
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LIRE LA SUITE À
Clermont-Ferrand et
Moulins,
Patrick Kanner met l'accent sur le renouvellement urbain, le service civique et l'emploi des jeunes
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À
Clermont-Ferrand et
Moulins,
Patrick Kanner met l'accent sur le renouvellement urbain, le service civique et l'emploi des jeunes #Brève : 14/12/2016
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, s'est rendu à
Clermont-Ferrand (63) et
Moulins (03), le 12 décembre dernier. LIRE LA SUITE Le 7 décembre dernier, en
Conseil des ministres,
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, et Hélène Geoffroy, secrétaire (.
