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Nouveautés du 10.12.2016

 

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[ www.ado.justice.gouv.fr ] ADO JUSTICE  

- www.ado.justice.gouv.fr - Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le code civil, le code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise ! - Ministere de la Justice Référence: 14626353364148341418 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
 

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[ www.alerte-enlevement.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

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[ www.annuaires.justice.gouv.fr ] Justice / Annuaires et contacts  

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- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires - Etablissements pénitentiaires
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[ www.ants.interieur.gouv.fr ] ANTS   

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[ www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr - Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice. - « Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page - Ministere de la Justice Référence: 14626353364148055631 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Référence: 14626353364139141649 - Référence: 14626353364147462243 - Référence: 14626353364147685711 - Référence: 14626353364148445287
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www.assemblee-nationale.fr
[ www.assemblee-nationale.fr ] Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français  

- Assemblée nationale - Police et sécurité : prorogation de l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence (décembre 2016) - En savoir plus Prolongation de l'état d'urgence : l'Assemblée examine le projet de loi
- Assemblée nationale - Justice : réforme de la prescription en matière pénale - En savoir plus Réforme de la prescription en matière pénale : deuxième lecture de la proposition de loi en commission
- Assemblée nationale - Respect de l'animal en abattoir - En savoir plus Respect des animaux en abattoir : examen d'une proposition de loi
- Assemblée nationale - Collectivités territoriales : statut de Paris et aménagement métropolitain - Statut de la Ville de Paris : l'Assemblée débat
- www.assemblee-nationale.fr - Contrôle et évaluation Contrôle de l'état d'urgence : la commission des lois publie son rapport d'information Mardi 6 décembre en fin de journée, la commission des lois a autorisé la publication du rapport d'information sur le contrôle parlementaire de l'état d'urgence présenté par Dominique Raimbourg et Jean-Frédéric Poisson. Lire ce rapport Voir la vidéo de cette réunion En savoir plus - Mardi 13 décembre à 13h30, la mission de suivi de la mise en oeuvre des propositions de la commission d'enquête relative aux moyens mis en oeuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 organise une table ronde d'associations de victimes et d'aide aux victimes d'attentats terroristes avec des représentants de l'association 13 novembre : fraternité et vérité, de Life for Paris, de Promenade des Anges, de l'association française des victimes du terrorisme (AFVT), de la Fédération nationale des victimes d'attentats et d'accidents collectifs (FENVAC), de l'Institut national d'aide aux victimes et de médiation (INAVEM) et de SOS attentats. Cette table ronde sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Législation Respect des animaux en abattoir : examen d'une proposition de loi - Mercredi 14 décembre à 11h, la commission des affaires sociales auditionne Luc Derepas, candidat pressenti à la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES). Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Séance publique Statut de la Ville de Paris : l'Assemblée débat Mercredi 14 décembre en fin d'après-midi (à confirmer par la Conférence des Présidents du mardi 13 décembre), l'Assemblée commence l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain. En savoir plus Politique économique de l'Union européenne : audition de Pierre Moscovici, commissaire européen - Mercredi 14 décembre à 16h45, la commission des finances et la commission des affaires européennes auditionnent Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Brexit : la mission organise une table ronde sur l'avenir de l'Union européenne Jeudi 15 décembre à 10h, la mission d'information sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociations organise une table ronde sur l'avenir de l'Union européenne après le "Brexit" avec Jean Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie, Jean-Dominique Giuliani, président de la Fondation Robert Schuman, Marcel Grignard, président de Confrontations Europe et Anne Macey, déléguée générale, Yves Bertoncini, directeur de l'Institut Jacques Delors. Cette table ronde sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus - Mercredi 14 décembre à 9h30, la commission des affaires culturelles auditionne Denis Peschanski, historien, directeur de recherche au CNRS pour le programme de recherche "13 novembre". Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Législation Réforme de la prescription en matière pénale : deuxième lecture de la proposition de loi en commission Mercredi 14 décembre à 10h30, la commission des lois examine en deuxième lecture la proposition de loi portant réforme de la prescription en matière pénale présentée par Alain Tourret et Georges Fenech. Cette réunion sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus Audition du candidat pressenti à la présidence du CA de l'Agence de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail - Mercredi 14 novembre à 9h30, la commission des affaires économiques examine la proposition de loi d'Olivier Falorni relative au respect de l'animal en abattoir qui fait suite aux travaux de la commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français. Cette réunion sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Dissuasion nucléaire : débat autour d'un rapport sur les enjeux du renouvellement de ses composantes Mercredi 14 décembre à 9h30, la commission de la défense examine le rapport d'information sur les enjeux industriels et technologiques du renouvellement des deux composantes de la dissuasion nucléaire présenté par Jean-Jacques Bridey et Jacques Lamblin. Cette réunion sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Évolution des mémoires traumatiques après les attentats du 13 novembre 2015 : audition d'un chercheur du CNRS - Séance publique Engagement de la responsabilité du Gouvernement Mardi 13 décembre à 15h, en application de l'article 49, alinéa 1er de la Constitution, l'Assemblée entend une déclaration de politique générale du Gouvernement puis débat et vote sur cette déclaration. Législation Prolongation de l'état d'urgence : l'Assemblée examine le projet de loi Mardi 13 décembre à 21h30, l'Assemblée examine le projet de loi prorogeant l'application de la loi n 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence. En savoir plus Budget 2017 : le projet de loi revient à l'Assemblée Vendredi 16 décembre à 9h30, l'Assemblée examine, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, le projet de loi de finances pour 2017. Contrôle et évaluation Aide aux victimes d'attentats : table ronde avec les associations de victimes
 

www.avocatparis.org
[ www.avocatparis.org ]   

- Erreur sur le lien - Avocats (Barreau de Paris)
 

www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
[ www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Bretagne  

- www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr - Bassin minier du Nord et du Pas-de-Calais : Remise du rapport de Jean-Louis Subileau en vue d'un contrat partenarial d'intérêt national Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, et Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports ont reçu vendredi le rapport de Jean-Louis Subileau*, Grand Prix de l'Urbanisme, sur le bassin minier du Nord et du Pas-de-Calais. A dimension interministérielle, (.
 

www.budget.gouv.fr
[ www.budget.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.budget.gouv.fr - 10/12/2016 10/12/2016 10/12/2016
 

www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr
[ www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364139144521 - Référence: 14626353364139389117 - Référence: 14626353364147464915 - Référence: 14626353364147688571 - Référence: 14626353364147841271 - Référence: 14626353364148060135
 

www.circulaires.gouv.fr
[ www.circulaires.gouv.fr ] Instructions et circulaires récentes : Legifrance  

- www.circulaires.gouv.fr?action=afficherCirculaire&hit=1&retourAccueil=1&r=41566 - Consulter
- www.circulaires.gouv.fr?action=afficherCirculaire&hit=1&retourAccueil=1&r=41567 - Consulter
- www.circulaires.gouv.fr?action=afficherCirculaire&hit=1&retourAccueil=1&r=41568 - Consulter
- www.circulaires.gouv.fr - Note du 2 décembre 2016 relative à la procédure de soumission des projets de marchés publics à l'avis du responsable ministériel des achats Consulter - Date de signature : 02-12-2016. Date de mise en ligne : 09-12-2016. Note du 1er décembre 2016 relative à la protection des sites d'intérêt géologique. Consulter - Date de signature : 01-12-2016. Date de mise en ligne : 09-12-2016. INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2016/355 du 29 novembre 2016 relative au renouvellement du dispositif des structures labellisées pour la prise en charge des infections ostéo-articulaires complexes Consulter - Date de signature : 29-11-2016. Date de mise en ligne : 09-12-2016.
 

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- www.cnajmj.fr/annuaire-profession - Administrateurs et mandataires judiciaires
 

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[ www.concours.developpement-durable.gouv.fr ] Recrutement et Concours  

- www.concours.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 10 décembre 2016
 

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- www.corse-du-sud.gouv.fr - Mis à jour le 10/12/2016 Bernard SCHMELTZ, préfet de Corse, condamne avec la plus grande fermeté les violences commises le vendredi 9 décembre par une quarantaine d'individus en marge du match de football opposant le GFCA et l'ACA. Réaction du préfet de Corse à la suite des violences commises en marge du match GFCA-ACA
- Réaction du préfet de Corse à la suite des violences commises en marge du match GFCA-ACA - L'Internet des services de l'Etat en Corse - Bernard SCHMELTZ, préfet de Corse, condamne avec la plus grande fermeté les violences commises le vendredi 9 décembre par une quarantaine d'individus en marge du match de football opposant le GFCA et l'ACA. Réaction du préfet de Corse à la suite des violences commises en marge du match GFCA-ACA
 

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[ www.developpementdurable.gouv.fr ] Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- Communication en Conseil des ministres : Lutte contre la pollution atmosphérique - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Communication en Conseil des ministres : Lutte contre la pollution atmosphérique
- Dossier de presse : Agir pour la qualité de l'air et la santé des Français - Les actions engagées par Ségolène Royal - Conseil des ministres du 10 décembre 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Dossier de presse : Agir pour la qualité de l'air et la santé des Français - Les actions engagées par Ségolène Royal - Conseil des ministres du 10 décembre 2016
- www.developpementdurable.gouv.fr - 10 décembre 2016 Communication en Conseil des ministres : Lutte contre la pollution atmosphérique 10 décembre 2016 Dossier de presse : Agir pour la qualité de l'air et la santé des Français - Les actions engagées par Ségolène Royal - Conseil des ministres du 10 décembre 2016
 

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- Enlèvement des déchets des manifestations sur le réseau routier national en Bretagne - Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest - Enlèvement des déchets des manifestations sur le réseau routier national en Bretagne
- www.dir.ouest.developpement-durable.gouv.fr - RN 171-Aménagement entre Blain et Bouvron 30 août 2016 Dans la continuité des aménagements réalisés depuis 2014 entre Blain et La Grigonnais, les travaux d'amélioration de la R.N.171 vont se poursuivre entre "Pont Maffré" et "Le Gravier" sur la commune de Blain à partir du 5 septembre pour une durée de 10 mois. Enlèvement des déchets des manifestations sur le réseau routier national en Bretagne 18 juillet 2016 La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest procède à l'enlèvement et au traitement des déchets déposés sur le réseau routier national. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 10 décembre 2016
- RN 171-Aménagement entre Blain et Bouvron - Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest - RN 171-Aménagement entre Blain et Bouvron
 

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- www.ecologie.gouv.fr - 10 décembre 2016 Communication en Conseil des ministres : Lutte contre la pollution atmosphérique 10 décembre 2016 Dossier de presse : Agir pour la qualité de l'air et la santé des Français - Les actions engagées par Ségolène Royal - Conseil des ministres du 10 décembre 2016
 

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[ www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.enlevement-parental.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364124227232 - Référence: 14626353364138780633 - Référence: 14626353364147470031 - Référence: 14626353364148067019 - Référence: 14626353364148213278 - Référence: 14626353364148221959
 

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- Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest - Enlèvement des déchets des manifestations sur le réseau routier national en Bretagne
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- Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest - RN 171-Aménagement entre Blain et Bouvron
 

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[ www.enroute.ouest.equipement.gouv.fr ] Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest  

- Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest - Enlèvement des déchets des manifestations sur le réseau routier national en Bretagne
- www.enroute.ouest.equipement.gouv.fr - RN 171-Aménagement entre Blain et Bouvron 30 août 2016 Dans la continuité des aménagements réalisés depuis 2014 entre Blain et La Grigonnais, les travaux d'amélioration de la R.N.171 vont se poursuivre entre "Pont Maffré" et "Le Gravier" sur la commune de Blain à partir du 5 septembre pour une durée de 10 mois. Enlèvement des déchets des manifestations sur le réseau routier national en Bretagne 18 juillet 2016 La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest procède à l'enlèvement et au traitement des déchets déposés sur le réseau routier national. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 10 décembre 2016
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[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr - Date d'impression : 10.12.16 Prix Irène Joliot-Curie
 

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[ www.environnement.gouv.fr ] Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Communication en Conseil des ministres : Lutte contre la pollution atmosphérique
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Dossier de presse : Agir pour la qualité de l'air et la santé des Français - Les actions engagées par Ségolène Royal - Conseil des ministres du 10 décembre 2016
- www.environnement.gouv.fr - 10 décembre 2016 Communication en Conseil des ministres : Lutte contre la pollution atmosphérique 10 décembre 2016 Dossier de presse : Agir pour la qualité de l'air et la santé des Français - Les actions engagées par Ségolène Royal - Conseil des ministres du 10 décembre 2016
 

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[ www.equipement.gouv.fr ] Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- www.equipement.gouv.fr/Communication-en-Conseil-des,49175.html - Communication en Conseil des ministres : Lutte contre la pollution atmosphérique
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[ www.europe-en-france.gouv.fr ] Europe en France, le portail des Fonds européens   

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- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/B.NEW-Business-and-Network-of-Enterprising-Women - B.NEW : Business and Network of Enterprising Women Je découvre le projet en détail
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www.finances.gouv.fr
[ www.finances.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

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[ www.gouv.nc ] Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie  

- www.gouv.nc/actualites/10-12-2016/concilier-handicap-et-permis-de-conduire - Concilier handicap et permis de conduire Lire la suite de Concilier handicap et permis de conduire
- www.gouv.nc/actualites/10-12-2016/sante-lexpertise-caledonienne-au-service-de-wallis-et-futuna - Lire la suite Santé : l'expertise calédonienne au service de Wallis-et-Futuna de Santé : l'expertise calédonienne au service de Wallis-et-Futuna
- www.gouv.nc - Concilier handicap et permis de conduire 10 décembre 2016Santé et social Le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie et le Collectif handicaps ont signé, vendredi 9 décembre, une convention pour la mise à disposition d'un véhicule école spécifiquement aménagé et adapté. Lire la suite de Concilier handicap et permis de conduire Santé : l'expertise calédonienne au service de Wallis-et-Futuna 10 décembre 2016Santé et social Relations extérieures Le directeur de l'Agence de santé de Wallis-et-Futuna et le préfet de cet archipel ont été reçus au gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, jeudi 8 décembre, pour des signatures de conventions. Lire la suite de Santé : l'expertise calédonienne au service de Wallis-et-Futuna
 

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[ www.guyane.developpement-durable.gouv.fr ] DEAL GUYANE  

- www.guyane.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 9 décembre 2016
 

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[ www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ] des Hautes-Pyrénées  

- www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 10/12/2016 Pollution de l'air sur le département : procédure d'ALERTE DU « PUBLIC ». La cause principale de cette pollution est l'accumulation des particules en suspension du fait d'une atmosphère très stable et d'un vent faible. Ces particules peuvent êtres émises (. Pollution de l'air - procédure d'alerte et recommandations
- des Hautes-Pyrénées - Pollution de l'air - procédure d'alerte et recommandations Pollution de l'air sur le département : procédure d'ALERTE DU « PUBLIC ». La cause principale de cette pollution est l'accumulation des particules en suspension du fait d'une atmosphère très stable et d'un vent faible. Ces particules peuvent êtres émises (...)
 

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[ www.hautes-pyrenees.gouv.fr ] des Hautes-Pyrénées  

- www.hautes-pyrenees.gouv.fr - Mis à jour le 10/12/2016 Pollution de l'air sur le département : procédure d'ALERTE DU « PUBLIC ». La cause principale de cette pollution est l'accumulation des particules en suspension du fait d'une atmosphère très stable et d'un vent faible. Ces particules peuvent êtres émises (. Pollution de l'air - procédure d'alerte et recommandations
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[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] des Hautes-Pyrénées  

- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr - Mis à jour le 10/12/2016 Pollution de l'air sur le département : procédure d'ALERTE DU « PUBLIC ». La cause principale de cette pollution est l'accumulation des particules en suspension du fait d'une atmosphère très stable et d'un vent faible. Ces particules peuvent êtres émises (. Pollution de l'air - procédure d'alerte et recommandations
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[ www.immigration.gouv.fr ] Accueil - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur  

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- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-relatif-a-des-actions-d-aide-a-l-acces-au-logement-et-a-l-emploi-des-beneficiaires-d-une-protection-internationale - Appel à projets relatif à des actions d'aide à l'accès au logement et à l'emploi des bénéficiaires d'une protection internationale
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER-Liste-des-actions-selectionnees-au-titre-du-programme-annuel-2013 - Fonds européen pour les réfugiés (FER) - Liste des actions sélectionnées au titre du programme annuel 2013
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Guide-du-demandeur-d-asile-en-France - Guide du demandeur d'asile en France
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/L-acces-a-la-procedure-et-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire - L'accès à la procédure et le droit au maintien sur le territoire
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/La-reforme-de-l-asile-issue-de-la-loi-du-29-juillet-2015 - La réforme de l'asile issue de la loi du 29 juillet 2015
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Le-droit-d-asile - Le droit d'asile
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Le-parcours-du-demandeur-d-asile - Le parcours du demandeur d'asile
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-conditions-d-examen-de-la-demande-d-asile - Les conditions d'examen de la demande d'asile
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-consequences-du-rejet-de-la-demande-d-asile-sur-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire - Les conséquences du rejet de la demande d'asile sur le droit au maintien sur le territoire
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-differentes-formes-de-protection - Les différentes formes de protection
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-droits-des-beneficiaires-d-une-protection - Les droits des bénéficiaires d'une protection
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-droits-des-demandeurs-d-asile - Les droits des demandeurs d'asile
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- www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Le-pacte-europeen-sur-l-immigration-et-l-asile - Le pacte européen sur l'immigration et l'asile
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www.immigration.interieur.gouv.fr
[ www.immigration.interieur.gouv.fr ] Accueil - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur  

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- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Apres-le-contrat-d-integration-republicaine-CIR - Après le contrat d'intégration républicaine (CIR)
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Europe - Europe
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/La-commission-interministerielle-pour-le-logement-des-populations-immigrees-CILPI2 - La commission interministérielle pour le logement des populations immigrées (CILPI)
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/La-nationalite-francaise - La nationalité française
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-livret-d-information-Venir-vivre-en-France - Le livret d'information "Venir vivre en France"
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-parcours-personnalise-d-integration-republicaine - Le parcours personnalisé d'intégration républicaine
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-acteurs-de-l-integration - Les acteurs de l'intégration
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-appels-a-projets - Les appels à projets
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-missions-de-la-direction-de-l-accueil-de-l-accompagnement-des-etrangers-et-de-la-nationalite - Les missions de la direction de l'accueil, de l'accompagnement des étrangers et de la nationalité
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Archives - Archives
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-concernant-la-creation-de-4000-places-d-hebergement-d-urgence-pour-demandeurs-d-asile-de-type-AT-SA - Appel à projets concernant la création de 4000 places d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile de type AT-SA
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-relatif-a-des-actions-d-aide-a-l-acces-au-logement-et-a-l-emploi-des-beneficiaires-d-une-protection-internationale - Appel à projets relatif à des actions d'aide à l'accès au logement et à l'emploi des bénéficiaires d'une protection internationale
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER-Liste-des-actions-selectionnees-au-titre-du-programme-annuel-2013 - Fonds européen pour les réfugiés (FER) - Liste des actions sélectionnées au titre du programme annuel 2013
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Guide-du-demandeur-d-asile-en-France - Guide du demandeur d'asile en France
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/L-acces-a-la-procedure-et-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire - L'accès à la procédure et le droit au maintien sur le territoire
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/La-reforme-de-l-asile-issue-de-la-loi-du-29-juillet-2015 - La réforme de l'asile issue de la loi du 29 juillet 2015
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Le-droit-d-asile - Le droit d'asile
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Le-parcours-du-demandeur-d-asile - Le parcours du demandeur d'asile
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-conditions-d-examen-de-la-demande-d-asile - Les conditions d'examen de la demande d'asile
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-consequences-du-rejet-de-la-demande-d-asile-sur-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire - Les conséquences du rejet de la demande d'asile sur le droit au maintien sur le territoire
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-differentes-formes-de-protection - Les différentes formes de protection
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-droits-des-beneficiaires-d-une-protection - Les droits des bénéficiaires d'une protection
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-droits-des-demandeurs-d-asile - Les droits des demandeurs d'asile
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/L-approche-globale-des-migrations-et-les-partenariats-pour-la-mobilite-PPM - L'approche globale des migrations et les partenariats pour la mobilité (PPM)
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/La-circulation-transfrontiere - La circulation transfrontière
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Le-pacte-europeen-sur-l-immigration-et-l-asile - Le pacte européen sur l'immigration et l'asile
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Le-reseau-europeen-des-migrations-REM - Le réseau européen des migrations - REM
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Les-accords-bilateraux - Les accords bilatéraux
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Les-politiques-europeennes-en-matiere-d-integration-et-d-asile - Les politiques européennes en matière d'intégration et d'asile
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/Frontieres-intelligentes - Frontières intelligentes
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/L-admission-au-sejour-Les-titres-de-sejour-statistiques - L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques)
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/L-immigration-familiale - L'immigration familiale
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[ www.jeunes.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-16-ans-et-que-je-veux-creer - J'ai 16 ans et que je veux créer une association ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere - J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ?
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- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-des-lieux-de-vacances - Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ?
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- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-a-l - Je cherche un job ou un stage à l'international ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-souhaite-effectuer-une-mission - Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-handicape-et-que-je-veux - Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-ameliorer-mes-chances-d - Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-peja - Je veux bénéficier du PEJA ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-effets-du - Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-toutes-les-3529 - Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ?
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- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les - Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3532 - Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ?
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- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-valider-une - Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ?
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[ www.jeunesse.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

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- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture-sante - J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-l-aide - J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-devenir-pompier - J'ai envie de devenir pompier volontaire ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-dois-passer-de-la-securite - Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-la - Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-souhaite-effectuer-une-mission - Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-lyceen-et-je-veux-en - Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-ameliorer-mes-chances-d - Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-permis-a-un - Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-diplomes - Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-missions-et - Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-mes-devoirs-de - Je veux connaître mes devoirs de citoyen ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-consulter-pour-une - Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-association-et - Je veux créer une association et je suis majeur ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-la - Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les - Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3618 - Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ?
- www.jeunesse.gouv.fr - J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ? Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ? J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ? - Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ? Je veux créer une association et je suis majeur ? Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ? J'ai 16 ans et que je veux créer une association ? - Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ? J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ? J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ? - Je veux connaître mes devoirs de citoyen ? Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ? - Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ? J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ? Je m'intéresse aux métiers de la Défense ? Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ? - Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ? Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ? J'ai envie de devenir pompier volontaire ? Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ?
 

www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr
[ www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-16-ans-et-que-je-veux-creer - J'ai 16 ans et que je veux créer une association ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-a-l - J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture - J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-du-rsa-jeunes - J'ai besoin du rSa jeunes ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-pratiquer-plus-de - J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-en - Je cherche un job ou un stage en Europe ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-soutien-financier - Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-dois-passer-de-la-securite - Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-handicape-et-que-je-veux - Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-lyceen-et-je-veux-en - Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-de-tarifs - Je veux bénéficier de tarifs réduits dans les transports en commun ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-l-impact-de-mon - Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-effets-du - Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-missions-et - Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-consulter-pour-une - Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-la - Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les - Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3532 - Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3618 - Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-un-volontariat-de - Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-savoir-si-j-ai-contracte - Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-suivre-une-formation - Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr - J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ? Je cherche un job ou un stage en Europe ? Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ? Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ? - J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ? J'ai 16 ans et que je veux créer une association ? J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ? Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ? - J'ai besoin du rSa jeunes ? Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ? Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ? Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? - Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ? Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ? Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ? - Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ? Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ? Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ? J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ? - Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ? Je cherche un soutien financier pour mon projet ? Je veux bénéficier de tarifs réduits dans les transports en commun ? Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ?
 

www.justice.gouv.fr
[ www.justice.gouv.fr ] Justice / Portail  

- www.justice.gouv.fr - 09/12 Déplacement à Brest - 10/12 Déplacement à Saint-Astier et Foix le 12 décembre 2016 10/12 Rencontre avec les chefs de la Cour de cassation
 

www.ladocumentationfrancaise.fr
[ www.ladocumentationfrancaise.fr ]   

- Rapports publics - La Documentation française - La documentation Française - La documentation Française Tous les produits (0) - Rapports publics - La documentation française
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/tout - Tous les produits (0)
 

www.logement.gouv.fr
[ www.logement.gouv.fr ] Ministère du Logement et de l'Habitat durable  

- www.logement.gouv.fr/bassin-minier-du-nord-et-du-pas-de-calais-remise-du-rapport-de-jean-louis-subileau-en-vue-d-un-contrat-partenarial-d-interet-national - Bassin minier du Nord et du Pas-de-Calais : Remise du rapport de Jean-Louis Subileau en vue d'un contrat partenarial d'intérêt national
 

www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr
[ www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364138623885 - Référence: 14626353364138794189 - Référence: 14626353364139012505 - Référence: 14626353364148005222 - Référence: 14626353364148719814 - Référence: 14626353364148926818
 

www.mariage.gouv.fr
[ www.mariage.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.mariage.gouv.fr - Référence: 14626353364123626872 - Référence: 14626353364138628061 - Référence: 14626353364139016213 - Référence: 14626353364139410641 - Référence: 14626353364148014790 - Référence: 14626353364148723878
 

www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr
[ www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ] Mes Démarches  

- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr - Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE) Déclarer la manipulation de denrées alimentaires d'origine animale Handicap : bénéficier d'aménagements d'épreuves aux examens de l'enseignement agricole
 

www.metiers.justice.gouv.fr
[ www.metiers.justice.gouv.fr ] Justice / Métiers et concours  

- www.metiers.justice.gouv.fr/greffier-12565/lecole-12567/ - École nationale des greffes
- www.metiers.justice.gouv.fr/magistrat-12581/lecole-12583/ - École nationale de la magistrature
- www.metiers.justice.gouv.fr/surveillant-penitentiaire-12629/lecole-12636/ - École nationale de l'administration pénitentiaire
 

www.modernisation.gouv.fr
[ www.modernisation.gouv.fr ] Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique  

- www.modernisation.gouv.fr - Agents publics, faites connaître au monde vos projets innovants ! Lancée en 2014 par l'OCDE, la plateforme en ligne de l'Observatoire de l'. Issu d'une collaboration étroite entre la DINSIC et les ministères, le panorama des grands. Panorama des grands projets SI de l'État - Agents publics, faites connaître au monde vos projets innovants ! Lancée en 2014 par l'OCDE, la plateforme en ligne de l'Observatoire de l'. Panorama des grands projets SI de l'État Issu d'une collaboration étroite entre la DINSIC et les ministères, le panorama des grands.
 

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[ www.musee-prisons.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.musee-prisons.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364123474480 - Référence: 14626353364139169365 - Référence: 14626353364139413241 - Référence: 14626353364147870507 - Référence: 14626353364148030178 - Référence: 14626353364148579658
 

www.nouvelleuniversite.gouv.fr
[ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ] Autonomie des universités - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.nouvelleuniversite.gouv.fr - Date d'impression : 10.12.16 Prix Irène Joliot-Curie
 

www.oned.gouv.fr
[ www.oned.gouv.fr ] Accueil : Observatoire National de la Protection de l'Enfance : ONPE  

- www.oned.gouv.fr/agenda/droits-lenfant-en-protection-lenfance-theorie-pratique-0 - Droits de l'enfant en protection de l'enfance : de la théorie à la pratique
- www.oned.gouv.fr/agenda/loi-mars-2016-sur-protection-lenfant-mise-en-oeuvre-et-perspectives - La loi de mars 2016 sur la protection de l'enfant : mise en oeuvre et perspectives
- www.oned.gouv.fr - Droits de l'enfant en protection de l'enfance : de la théorie à la pratique pupille de l'Etat violence conjugale information préoccupante enfance en danger mineur isolé étranger autorité parentale observation maltraitance - Journée sur l'autonomie des jeunes Evénements Le 29 novembre 2016 La loi de mars 2016 sur la protection de l'enfant : mise en oeuvre et perspectives violence conjugale pupille de l'Etat accueil de jour jeune majeur projet pour l'enfant soutien à la parentalité partenariat jeune en difficultés multiples - La Journée des Acteurs de la protection de l'enfance du département de l'Aube Journée d'étude sur l'accueil familial à Auch Journée sur l'autonomie des jeunes Droits de l'enfant en protection de l'enfance : de la théorie à la pratique mineur isolé étranger maltraitance étude et recherche jeune en difficultés multiples milieu ouvert attachement observation information préoccupante violence conjugale enfance en danger - La loi de mars 2016 sur la protection de l'enfant : mise en oeuvre et perspectives enfance en danger observation jeune en difficultés multiples accueil de jour attachement pupille de l'Etat information préoccupante jeune majeur autorité parentale - La loi de mars 2016 sur la protection de l'enfant : mise en oeuvre et perspectives projet pour l'enfant partenariat soutien à la parentalité jeune en difficultés multiples accueil de jour maltraitance pupille de l'Etat milieu ouvert - partenariat soutien à la parentalité attachement pupille de l'Etat information préoccupante jeune majeur enfance en danger milieu ouvert maltraitance
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1763 - accueil de jour
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1779 - attachement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1780 - autorité parentale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1810 - enfance en danger
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1813 - étude et recherche
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1829 - information préoccupante
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1836 - jeune en difficultés multiples
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1837 - jeune majeur
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1844 - maltraitance
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1848 - mineur isolé étranger
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1849 - milieu ouvert
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1854 - ODPE
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1861 - partenariat
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1865 - placement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1883 - pupille de l'Etat
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1917 - violence conjugale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1941 - observation
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1961 - soutien à la parentalité
 

www.opera.com
[ www.opera.com ]   

- www.opera.com/ - Opera
 

www.outre-mer.gouv.fr
[ www.outre-mer.gouv.fr ] Ministère des Outre-mer  

- www.outre-mer.gouv.fr - La Martinique La Martinique La Reunion La Reunion La Reunion Nouvelle-Calédonie Polynésie française Polynésie française Polynésie française Wallis-et-Futuna Wallis-et-Futuna Wallis-et-Futuna Saint-Martin La Martinique - Les Terres australes et antarctiques françaises antarctiques françaises" / Les Terres australes et antarctiques françaises Les Terres australes et antarctiques françaises Polynésie française Polynésie française Polynésie française La Reunion La Reunion La Reunion Saint-Pierre- et-Miquelon Saint-Martin La Martinique Saint-Martin La Martinique - Saint-Martin Nouvelle-Calédonie Saint-Martin Nouvelle-Calédonie Wallis-et-Futuna Nouvelle-Calédonie Wallis-et-Futuna Wallis-et-Futuna La Martinique La Reunion La Martinique La Reunion La Reunion La Guadeloupe La Guadeloupe La Guadeloupe Polynésie française Polynésie française - Wallis-et-Futuna La Guadeloupe La Guadeloupe Saint-Pierre- et-Miquelon et-Miquelon" / La Guadeloupe Saint-Pierre- et-Miquelon Saint-Pierre- et-Miquelon Les Terres australes et antarctiques françaises antarctiques françaises" / Les Terres australes et antarctiques françaises Les Terres australes et antarctiques françaises La Reunion Wallis-et-Futuna Wallis-et-Futuna
 

www.paca.direccte.gouv.fr
[ www.paca.direccte.gouv.fr ] Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur  

- www.paca.direccte.gouv.fr - 15/99 Tourisme - 38/99 Accès à l'emploi 14/99 Action collective 2/99 Activité partielle 16/99 Alternance 18/99 Apprentissage 37/99 Chômage 27/99 Compétitivité 10/99 Concurrence 2/99 Conseiller du salarié 24/99 Consommation 22/99 Contrat de génération 5/99 contrefaçon 7/99 Convention collective 15/99 Dialogue social 17/99 Droit du travail 19/99 Emploi d'avenir 75/99 Entreprise 2/99 Europe 14/99 Exportation 10/99 Fonds social européen 99/99 Formation professionnelle 66/99 Industrie 28/99 Innovation 89/99 Insertion 60/99 Inspection du travail 11/99 Intelligence économique 8/99 investissement 10/99 Jeunes 4/99 Métrologie 11/99 Mutation économique 11/99 Organisation des services 51/99 Politique de la ville 4/99 Prévention 5/99 Responsabilité sociale des entreprises 4/99 Rupture conventionnelle 8/99 Salaires 73/99 Santé au travail 10/99 Securité travail 2/99 Senior 2/99 Services à la personne 2/99 Statistiques - 5/126 Senior 4/126 Services à la personne 4/126 Statistiques 21/126 Tourisme - 5/127 Senior 4/127 Services à la personne 4/127 Statistiques 30/127 Tourisme - 59/126 Accès à l'emploi 27/126 Action collective 4/126 Activité partielle 32/126 Alternance 36/126 Apprentissage 63/126 Chômage 42/126 Compétitivité 14/126 Concurrence 4/126 Conseiller du salarié 38/126 Consommation 32/126 Contrat de génération 4/126 contrefaçon 14/126 Convention collective 30/126 Dialogue social 18/126 Droit du travail 32/126 Emploi d'avenir 126/126 Entreprise 3/126 Europe 25/126 Exportation 16/126 Fonds social européen 122/126 Formation professionnelle 8/126 GPEC 106/126 Industrie 46/126 Innovation 111/126 Insertion 87/126 Inspection du travail 16/126 Intelligence économique 15/126 investissement 19/126 Jeunes 8/126 Métrologie 12/126 Mutation économique 14/126 Organisation des services 56/126 Politique de la ville 7/126 Prévention 8/126 Responsabilité sociale des entreprises 7/126 Rupture conventionnelle 10/126 Salaires 75/126 Santé au travail 18/126 Securité travail - 61/127 Accès à l'emploi 28/127 Action collective 4/127 Activité partielle 40/127 Alternance 44/127 Apprentissage 72/127 Chômage 44/127 Compétitivité 16/127 Concurrence 4/127 Conseiller du salarié 47/127 Consommation 43/127 Contrat de génération 4/127 contrefaçon 12/127 Convention collective 28/127 Dialogue social 24/127 Droit du travail 40/127 Emploi d'avenir 127/127 Entreprise 4/127 Europe 24/127 Exportation 16/127 Fonds social européen 123/127 Formation professionnelle 8/127 GPEC 116/127 Industrie 48/127 Innovation 124/127 Insertion 78/127 Inspection du travail 16/127 Intelligence économique 16/127 investissement 18/127 Jeunes 9/127 Métrologie 13/127 Mutation économique 12/127 Organisation des services 59/127 Politique de la ville 6/127 Prévention 7/127 Responsabilité sociale des entreprises 14/127 Rupture conventionnelle 9/127 Salaires 70/127 Santé au travail 16/127 Securité travail
 

www.parc-marin-iroise.gouv.fr
[ www.parc-marin-iroise.gouv.fr ] Parc naturel marin - Iroise  

- www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Consulter-les-appels-a-projets - Consulter les appels à projets
- www.parc-marin-iroise.gouv.fr - Appels à projets Vous avez un projet en lien avec la mer d'Iroise ? Le Parc marin peut vous aider. Consulter les appels à projets - L'eau de baignade, elle est comment? Semaine 47 21-25 novembre 2016 En partenariat avec :
- www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Media/Parcs/Iroise/Fichiers/Divers/Suivi-qualite-de-l-eau/Suivi-qualite-de-l-eau-semaine-47-21-25-novembre-2016 - 21-25 novembre 2016 Semaine 47
 

www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
[ www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ] Direccte Pays-de-la-Loire  

- www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr - 29/86 Accès à l'emploi 2/86 Action collective 2/86 Activité partielle 86/86 Agriculture 2/86 Alternance 19/86 Chômage 16/86 Compétitivité 10/86 Contrat de génération 2/86 Discrimination 32/86 Droit du travail 18/86 Entreprise 4/86 Exportation 19/86 Financement des entreprises 84/86 Formation professionnelle 3/86 Handicap 2/86 Industrie 6/86 Innovation 2/86 Insertion 16/86 Inspection du travail 4/86 Intelligence économique 3/86 investissement 22/86 Jeunes 21/86 Mutation économique 9/86 Prévention 11/86 Qualification 19/86 Saisonniers 11/86 Salaires 20/86 Santé au travail 4/86 Senior 21/86 Tourisme - 36/102 Accès à l'emploi 3/102 Action collective 3/102 Activité partielle 100/102 Agriculture 3/102 Alternance 19/102 Chômage 18/102 Compétitivité 15/102 Contrat de génération 3/102 Discrimination 41/102 Droit du travail 22/102 Entreprise 6/102 Exportation 21/102 Financement des entreprises 102/102 Formation professionnelle 11/102 Handicap 3/102 Industrie 6/102 Innovation 3/102 Insertion 17/102 Inspection du travail 8/102 Intelligence économique 3/102 investissement 26/102 Jeunes 27/102 Mutation économique 12/102 Prévention 11/102 Qualification 24/102 Saisonniers 11/102 Salaires 35/102 Santé au travail 6/102 Senior 37/102 Tourisme 10/102 VAE - 37/100 Accès à l'emploi 3/100 Action collective 3/100 Activité partielle 94/100 Agriculture 3/100 Alternance 21/100 Chômage 17/100 Compétitivité 15/100 Contrat de génération 3/100 Discrimination 40/100 Droit du travail 21/100 Entreprise 6/100 Exportation 20/100 Financement des entreprises 100/100 Formation professionnelle 9/100 Handicap 3/100 Industrie 6/100 Innovation 3/100 Insertion 19/100 Inspection du travail 8/100 Intelligence économique 3/100 investissement 28/100 Jeunes 25/100 Mutation économique 11/100 Prévention 10/100 Qualification 22/100 Saisonniers 10/100 Salaires 40/100 Santé au travail 6/100 Senior 32/100 Tourisme 18/100 VAE
 

www.porte-parole.justice.gouv.fr
[ www.porte-parole.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.porte-parole.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364123478648 - Référence: 14626353364139173337 - Référence: 14626353364139418469 - Référence: 14626353364148044134 - Référence: 14626353364148379970 - Référence: 14626353364148581734
 

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[ www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr ] Rendez vous Taxi  

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- www.presse.justice.gouv.fr - 10 décembre 2016 Déplacement à Saint-Astier et Foix le 12 décembre 2016 Note aux rédactions Jean-Jacques URVOAS se rendra au centre national d'entraînement des forces de gendarmerie (CNEFG)à Saint-Astier, ce 12 décembre, où sont actuellement formées des Équipes Régionales d'Intervention et de Sécurité (ERIS) de l'Administration pénitentiair 10 décembre 2016 Rencontre avec les chefs de la Cour de cassation Communiqué de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice 10/12 Déplacement à Saint-Astier et Foix le 12 décembre 2016 10/12 Rencontre avec les chefs de la Cour de cassation - Déplacement à Brest Note aux rédactions Déplacement de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice et Bruno LE ROUX, ministre de l'Intérieur à Brest (Finistère), samedi 10 décembre 2016 09 décembre 2016 09/12 Déplacement à Brest
- www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10095&ssrubrique=12818&article=29535 - Déplacement à Brest
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[ www.ptz-plus.gouv.fr ] Le prêt à taux zéro "PTZ" - Ministère du Logement et de l'Habitat durable  

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- www.strategie.gouv.fr/actualites/politiques-publiques-marche-vraiment - Politiques publiques : ce qui marche « vraiment »
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[ www.territoires.gouv.fr ] MATRCT Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales  

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