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www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense 
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16AG6781 -- AOO -- Services : 09/02/2017 Maintien en conditions opérationnelles et évolutions du Système d'Information des Approvisionnements en Produits de Santé (SInAPS) du SSA
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SHOM-16MA26-C -- AOR -- Services : 31/01/2017 Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction d'un bâtiment, allant du programme technique détaillé jusqu'à la réception de l'ouvrage : Phase 1 : assistance à maîtrise d'ouvrage lors de la .
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www.ado.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364136665201 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364120800764
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Référence: 14626353364144658687
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Référence: 14626353364146136235
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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www.agriculture.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.agriculture.gouv.fr/faites-de-lagro-ecologie-des-lycees-agricoles-engages
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« Faites de l'agro-écologie » : des lycées agricoles engagés !
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www.agriculture.gouv.fr
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05 déc 2016 Logics, nouvel outil de téléprocédure pour le contrôle des structures et l'autorisation d'exploiter 06 déc 2016 Protection complémentaire santé et prévoyance : un nouveau référencement pour les agents du ministère
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09 déc 2016 09 déc 2016 La loi Sapin 2 validée par le
Conseil constitutionnel, des avancées pour les agriculteurs
Stéphane Le Foll, ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, porte-parole du Gouvernement se félicite de la validation par le
Conseil constitutionnel de la loi relative à la transparence, à la lutte contre la corruption, et à la modernisation de la vie économique qui permet des avancées importantes pour les agriculteurs. 09 déc 2016 Marché de Noël : les produits issus de l'agro-écologie à la fête ! À l'occasion de l'événement « Faites de l'agro-écologie » le 15 décembre, la cour du ministère de l'Agriculture se métamorphosera en un grand marché de Noël ouvert à tous. Champagne, foie gras, volailles, fromages, fruits et légumes. Venez découvrir les produits présentés par les lycées agricoles venus de toute la France ! Il y aura du foie gras pour les fêtes !
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« Faites de l'agro-écologie » : des lycées agricoles engagés ! Qu'ils élèvent des volailles ou des chèvres, cultivent des fleurs ou des légumes, produisent du foie gras ou du champagne, fabriquent du fromage ou même du savon, seize lycées agricoles ont fait le choix de s'engager dans l'agro-écologie, chacun à leur manière. Découvrez-les à travers quelques-uns des produits que vous retrouverez sur les stands du marché de Noël du ministère de l'Agriculture, le 15 décembre.
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www.agriculture.gouv.fr/la-loi-sapin-2-validee-par-le-conseil-constitutionnel-des-avancees-pour-les-agriculteurs
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La loi Sapin 2 validée par le
Conseil constitutionnel, des avancées pour les agriculteurs
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www.agriculture.gouv.fr/marche-de-noel-les-produits-issus-de-lagro-ecologie-la-fete
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Marché de Noël : les produits issus de l'agro-écologie à la fête !
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www.agriculture.gouv.fr/protection-complementaire-sante-et-prevoyance-un-nouveau-referencement-pour-les-agents-du-ministere
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Protection complémentaire santé et prévoyance : un nouveau référencement pour les agents du ministère
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Assemblée plénière du Conseil du Léman
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr
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Avec la persistance des conditions anticycloniques sur la région, l'accumulation des particules fines émises principalement par le chauffage mais aussi par le trafic a conduit au passage au niveau « alerte » du plan atmosphérique sur la zone Ouest du département et au niveau "information et recommandations" sur le bassin Lémanique.
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Mis à jour le 09/12/2016 09/12/2016 Actualités du préfet Assemblée plénière du Conseil du Léman 09/12/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain
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www.ain.equipement.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Assemblée plénière du Conseil du Léman
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www.ain.equipement.gouv.fr
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Avec la persistance des conditions anticycloniques sur la région, l'accumulation des particules fines émises principalement par le chauffage mais aussi par le trafic a conduit au passage au niveau « alerte » du plan atmosphérique sur la zone Ouest du département et au niveau "information et recommandations" sur le bassin Lémanique.
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Mis à jour le 09/12/2016 09/12/2016 Actualités du préfet Assemblée plénière du Conseil du Léman 09/12/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain
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www.ain.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Assemblée plénière du Conseil du Léman - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Assemblée plénière du Conseil du Léman
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Avec la persistance des conditions anticycloniques sur la région, l'accumulation des particules fines émises principalement par le chauffage mais aussi par le trafic a conduit au passage au niveau « alerte » du plan atmosphérique sur la zone Ouest du département et au niveau "information et recommandations" sur le bassin Lémanique.
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Mis à jour le 09/12/2016 09/12/2016 Actualités du préfet Assemblée plénière du Conseil du Léman 09/12/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain
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www.ain.pref.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Assemblée plénière du Conseil du Léman
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www.ain.pref.gouv.fr
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Avec la persistance des conditions anticycloniques sur la région, l'accumulation des particules fines émises principalement par le chauffage mais aussi par le trafic a conduit au passage au niveau « alerte » du plan atmosphérique sur la zone Ouest du département et au niveau "information et recommandations" sur le bassin Lémanique.
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Mis à jour le 09/12/2016 09/12/2016 Actualités du préfet Assemblée plénière du Conseil du Léman 09/12/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement
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Ministère de la Justice -
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 19 octobre 2016 LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Fin de l'Alerte Enlèvement La petite fille a été retrouvée. Les photos ne doivent donc plus être diffusées. Merci à tous pour votre aide. Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364145451955 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364146536439 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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www.alimentation.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.alimentation.gouv.fr/faites-de-lagro-ecologie-des-lycees-agricoles-engages
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« Faites de l'agro-écologie » : des lycées agricoles engagés !
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www.alimentation.gouv.fr
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05 déc 2016 Logics, nouvel outil de téléprocédure pour le contrôle des structures et l'autorisation d'exploiter 06 déc 2016 Protection complémentaire santé et prévoyance : un nouveau référencement pour les agents du ministère
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09 déc 2016 09 déc 2016 La loi Sapin 2 validée par le
Conseil constitutionnel, des avancées pour les agriculteurs
Stéphane Le Foll, ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, porte-parole du Gouvernement se félicite de la validation par le
Conseil constitutionnel de la loi relative à la transparence, à la lutte contre la corruption, et à la modernisation de la vie économique qui permet des avancées importantes pour les agriculteurs. 09 déc 2016 Marché de Noël : les produits issus de l'agro-écologie à la fête ! À l'occasion de l'événement « Faites de l'agro-écologie » le 15 décembre, la cour du ministère de l'Agriculture se métamorphosera en un grand marché de Noël ouvert à tous. Champagne, foie gras, volailles, fromages, fruits et légumes. Venez découvrir les produits présentés par les lycées agricoles venus de toute la France ! Il y aura du foie gras pour les fêtes !
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« Faites de l'agro-écologie » : des lycées agricoles engagés ! Qu'ils élèvent des volailles ou des chèvres, cultivent des fleurs ou des légumes, produisent du foie gras ou du champagne, fabriquent du fromage ou même du savon, seize lycées agricoles ont fait le choix de s'engager dans l'agro-écologie, chacun à leur manière. Découvrez-les à travers quelques-uns des produits que vous retrouverez sur les stands du marché de Noël du ministère de l'Agriculture, le 15 décembre.
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La loi Sapin 2 validée par le
Conseil constitutionnel, des avancées pour les agriculteurs
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www.alimentation.gouv.fr/marche-de-noel-les-produits-issus-de-lagro-ecologie-la-fete
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Marché de Noël : les produits issus de l'agro-écologie à la fête !
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www.alimentation.gouv.fr/protection-complementaire-sante-et-prevoyance-un-nouveau-referencement-pour-les-agents-du-ministere
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Protection complémentaire santé et prévoyance : un nouveau référencement pour les agents du ministère
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www.anesm.sante.gouv.fr ]
Anesm
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Document pdf
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www.anesm.sante.gouv.fr
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09/12/2016 Appel à contributions - Guide de repérage des problèmes somatiques dans les ESSMS Dans le cadre de l'élaboration d'un guide de repérage des problèmes somatiques pour les structures du secteur handicap, l'Anesm lance un appel à contibutions aux médecins, psychiatres, familles et professionnels des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS). [+] lire la suite
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Communiqué de presse - ESSMS, l'Anesm publie un guide à votre intention : Capitalisez et valorisez les résultats de vos évaluations - Jeudi 8 décembre 2016
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www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.annuaires.justice.gouv.fr/21769
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Trouver une association d'aide aux victimes
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Trouver une permanence juridique
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www.annuaires.justice.gouv.fr/22081
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Connaître la juridiction compétente près de chez vous
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www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaire-des-casiers-judiciaires-10109/
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Annuaire des casiers judiciaires
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Annuaires
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Annuaire de la PJJ
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Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires
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Etablissements pénitentiaires
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Annuaires et contacts de la DPJJ
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364135929401
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Référence: 14626353364136996377
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Référence: 14626353364145314190
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Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364136322133 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364137393769 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Ardèche
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr
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L'Etat en Ardèche N°48 - novembre/décembre 2016 09/12/2016 La nouvelle Lettre des services de l'État en Ardèche est en ligne. Pour la consulter, cliquez ici (format pdf - 1.4 Mo - 08/12/2016) 05/12/2016 Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au SIV.
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Mis à jour le 09/12/2016
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Ardèche
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L'Etat en Ardèche N°48 - novembre/décembre 2016
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www.ardeche.equipement.gouv.fr ]
Ardèche
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L'Etat en Ardèche N°48 - novembre/décembre 2016 09/12/2016 La nouvelle Lettre des services de l'État en Ardèche est en ligne. Pour la consulter, cliquez ici (format pdf - 1.4 Mo - 08/12/2016) 05/12/2016 Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au SIV.
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Ardèche
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L'Etat en Ardèche N°48 - novembre/décembre 2016
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www.ardeche.pref.gouv.fr ]
Ardèche
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L'Etat en Ardèche N°48 - novembre/décembre 2016 09/12/2016 La nouvelle Lettre des services de l'État en Ardèche est en ligne. Pour la consulter, cliquez ici (format pdf - 1.4 Mo - 08/12/2016) 05/12/2016 Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au SIV.
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Mis à jour le 09/12/2016
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Ardèche
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L'Etat en Ardèche N°48 - novembre/décembre 2016
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AUDE
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AUDE
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Dossier complet
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AUDE
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Tous les dossiers "Élections"
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AUDE
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Fête musulmane de l'Aïd al Adha
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Mis à jour le 09/12/2016 12/09/2016 Fête musulmane de l'Aïd al Adha
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Recrutement de travailleurs handicapés à la DGFiP 09/12/2016 Recrutement pour 2 postes de catégorie C, agent administratif des finances publiques, dans le département de l'Aude Dossier complet 09/12/2016 Tout ce qu'il vous faut savoir Tous les dossiers "Élections"
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AUDE
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Recrutement de travailleurs handicapés à la DGFiP
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www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 9 décembre 2016
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Le certificat qualité de l'air, un nouvel outil pour la qualité de l'air 28 juillet 2016 (mis à jour le 9 décembre 2016) Disponible depuis le 1er juillet 2016, le certificat qualité de l'air (CQA) est un dispositif qui permet de classer les véhicules en fonction de leur niveau de pollution. Cet outil volontariste est mis à disposition des collectivités qui souhaitent mettre en place des actions efficaces et adaptées en faveur des véhicules les moins polluants.
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Le certificat qualité de l'air, un nouvel outil pour la qualité de l'air
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www.auvergne.equipement.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Le certificat qualité de l'air, un nouvel outil pour la qualité de l'air 28 juillet 2016 (mis à jour le 9 décembre 2016) Disponible depuis le 1er juillet 2016, le certificat qualité de l'air (CQA) est un dispositif qui permet de classer les véhicules en fonction de leur niveau de pollution. Cet outil volontariste est mis à disposition des collectivités qui souhaitent mettre en place des actions efficaces et adaptées en faveur des véhicules les moins polluants.
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Le certificat qualité de l'air, un nouvel outil pour la qualité de l'air
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www.aveyron.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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www.aveyron.gouv.fr
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Mis à jour le 09/12/2016 Du 30 décembre 2016 au 13 janvier 2017, les salariés des TPE, Très Petites Entreprises ( 11 salariés) et les employés à domicile sont, pour la deuxième fois, appelés à voter pour le syndicat qui les représentera pour les 4 années à venir. Plus de 400 (. TPE, Elections syndicales, du 30 décembre 2016 au 13 janvier 2017
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TPE, Elections syndicales, du 30 décembre 2016 au 13 janvier 2017 - Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Du 30 décembre 2016 au 13 janvier 2017, les salariés des TPE, Très Petites Entreprises ( 11 salariés) et les employés à domicile sont, pour la deuxième fois, appelés à voter pour le syndicat qui les représentera pour les 4 années à venir. Plus de 400 (...) TPE, Elections syndicales, du 30 décembre 2016 au 13 janvier 2017
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Mis à jour le 09/12/2016 Du 30 décembre 2016 au 13 janvier 2017, les salariés des TPE, Très Petites Entreprises ( 11 salariés) et les employés à domicile sont, pour la deuxième fois, appelés à voter pour le syndicat qui les représentera pour les 4 années à venir. Plus de 400 (. TPE, Elections syndicales, du 30 décembre 2016 au 13 janvier 2017
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Du 30 décembre 2016 au 13 janvier 2017, les salariés des TPE, Très Petites Entreprises ( 11 salariés) et les employés à domicile sont, pour la deuxième fois, appelés à voter pour le syndicat qui les représentera pour les 4 années à venir. Plus de 400 (...) TPE, Elections syndicales, du 30 décembre 2016 au 13 janvier 2017
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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A l'occasion du sommet « Partenariat pour un gouvernement ouvert » présidé par la France, Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, lance le portail www.transparence.logement.gouv.fr Ce portail offre un accès partagé et simplifié aux principales catégories de données, aux (.
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Impulser une nouvelle ambition pour les EcoQuartiers Après des mois de concertation, Alain Jund, missionné par la ministre du logement, a présenté 12 ambitions pour donner une nouvel élan aux EcoQuartiers. A l'issue d'un travail collaboratif confié par la ministre du logement et de l'habitat durable à Alain Jund, Vice président de l'Eurométropole de (. Opération transparence dans le logement : mieux s'informer, pouvoir agir et participer ! A l'occasion du sommet « Partenariat pour un gouvernement ouvert » du 7 au 9 décembre, présidé par la France, Emmanuelle Cosse lance aujourd'hui le portail www.transparence.logement.gouv.fr. Une démarche novatrice donnant accès aux différentes données, droits et services dans le domaine du logement et (. Opération « Transparence » dans le domaine du logement : Emmanuelle Cosse lance le portail d'information et d'action www.transparence.logement.gouv.fr
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Impulser une nouvelle génération d'écoquartiers pour vivre-mieux Jeudi 8 décembre, lors de la cérémonie de remise des labels EcoQuartiers 2016, 12 quartiers dans six régions françaises et un quartier au Japon ont été récompensés. Emmanuelle Cosse a également présenté les nouvelles ambitions pour les EcoQuartiers de demain. Des ambitions concrètes pour un nouvel élan de (.
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La transition énergétique est en marche dans les territoires du Nord et du Pas-de-
Calais Vendredi 9 décembre,
Ségolène Royal est allée à la rencontre des acteurs des énergies renouvelables à
Arras et à Dunkerque. Biomasse, éolien, biodiesel. les projets mettant en oeuvre concrètement la transition énergétique dans les territoires sont toujours plus nombreux. Inauguration de la chaufferie biomasse (. Prévention des inondations :
Ségolène Royal signe trois conventions de plans de prévention (PAPI)
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat, a réuni les collectivités particulièrement impliquées dans la prévention des inondations le 28 novembre. La Ministre a présenté un état d'avancement de la politique de (.
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www.cote-dor.pref.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Services Etat Côte-d'Or
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Inauguration de la maison de la santé du SGAMI Est Inauguration de la maison de la santé du secrétariat général pour l'administration du ministère de l'intérieur (SGAMI) Est à
Dijon.
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www.cote-dor.pref.gouv.fr
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Inauguration de la maison de la santé du secrétariat général pour l'administration du ministère de l'intérieur (SGAMI) Est à
Dijon. Inauguration de la maison de la santé du SGAMI Est
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Mis à jour le 09/12/2016
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www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Maitrise-du-francais-la-parole-aux-porteurs-de-projet
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Maîtrise du français : la parole aux porteurs de projet
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www.culture.gouv.fr
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09.12.2016 Dossier de presse La grotte de Lascaux Lascaux -
Centre International de l'Art Pariétal ouvre ses portes Lascaux -
Centre International de l'Art Pariétal ouvre ses portes Lascaux-
Centre International de l'Art Pariétal ouvre ses portes au public le 15 décembre 2016 à Montignac-sur-Vézère en Dordogne.
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"Conforter le lien entre tourisme et culture", telle est, selon Audrey Azoulay, l'ambition des premières Rencontres du tourisme culturel, organisées le 16 décembre au
Centre Pompidou, à
Paris, par le ministère de la Culture et de la.
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Inauguration de la Manufacture des OEillets - Théâtre des quartiers d'Ivry,
centre dramatique national 08.12.2016 Le Théâtre des Quartiers d'Ivry -
Centre Dramatique National du Val-de-Marne marque son implantation à La Manufacture des OEillets en ouvrant ses portes au public les 10 et 11 décembre 2016. La programmation de ce nouvel espace début.
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Lascaux IV, un voyage au coeur de l'art pariétal Inaugurée par F. Hollande et A. Azoulay, Lascaux IV, réplique de la célèbre grotte archéologique, propose un voyage inédit au coeur de l'art pariétal. Maîtrise du français : la parole aux porteurs de projet 09.12.2016 Un an après le succès de l'appel à projets de l'action culturelle au service de la maîtrise du français, la délégation générale à la langue française et aux langues de France du ministère de la Culture et de la Communication organis.
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www.culture.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Archeologie/Centre-national-de-prehistoire/Inauguration-de-Lascaux-IV
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Lascaux IV, un voyage au coeur de l'art pariétal
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www.culture.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Theatre-spectacles/Actualites/Inauguration-de-la-Manufacture-des-OEillets-Theatre-des-quartiers-d-Ivry-centre-dramatique-national
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Inauguration de la Manufacture des OEillets - Théâtre des quartiers d'Ivry,
centre dramatique national
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www.culture.gouv.fr/Presse/Dossiers-de-presse/La-grotte-de-Lascaux
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La grotte de Lascaux
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www.culturecommunication.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/En-continu/Maitrise-du-francais-la-parole-aux-porteurs-de-projet
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Maîtrise du français : la parole aux porteurs de projet
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www.culturecommunication.gouv.fr
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09.12.2016 Dossier de presse La grotte de Lascaux Lascaux -
Centre International de l'Art Pariétal ouvre ses portes Lascaux -
Centre International de l'Art Pariétal ouvre ses portes Lascaux-
Centre International de l'Art Pariétal ouvre ses portes au public le 15 décembre 2016 à Montignac-sur-Vézère en Dordogne.
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"Conforter le lien entre tourisme et culture", telle est, selon Audrey Azoulay, l'ambition des premières Rencontres du tourisme culturel, organisées le 16 décembre au
Centre Pompidou, à
Paris, par le ministère de la Culture et de la.
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Inauguration de la Manufacture des OEillets - Théâtre des quartiers d'Ivry,
centre dramatique national 08.12.2016 Le Théâtre des Quartiers d'Ivry -
Centre Dramatique National du Val-de-Marne marque son implantation à La Manufacture des OEillets en ouvrant ses portes au public les 10 et 11 décembre 2016. La programmation de ce nouvel espace début.
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Lascaux IV, un voyage au coeur de l'art pariétal Inaugurée par F. Hollande et A. Azoulay, Lascaux IV, réplique de la célèbre grotte archéologique, propose un voyage inédit au coeur de l'art pariétal. Maîtrise du français : la parole aux porteurs de projet 09.12.2016 Un an après le succès de l'appel à projets de l'action culturelle au service de la maîtrise du français, la délégation générale à la langue française et aux langues de France du ministère de la Culture et de la Communication organis.
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www.culturecommunication.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Archeologie/Centre-national-de-prehistoire/Inauguration-de-Lascaux-IV
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Lascaux IV, un voyage au coeur de l'art pariétal
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www.culturecommunication.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Theatre-spectacles/Actualites/Inauguration-de-la-Manufacture-des-OEillets-Theatre-des-quartiers-d-Ivry-centre-dramatique-national
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Inauguration de la Manufacture des OEillets - Théâtre des quartiers d'Ivry,
centre dramatique national
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Dossiers-de-presse/La-grotte-de-Lascaux
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La grotte de Lascaux
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www.culturecommunication.gouv.fr/Regions/Drac-Nouvelle-Aquitaine/Journees-professionnelles-Concours
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Journées professionnelles
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www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Déplacement en Haute-Corse : Ségolène Royal se rend en Haute-Corse dimanche 11, lundi 12 et mardi 13 décembre - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Déplacement en Haute-
Corse :
Ségolène Royal se rend en Haute-
Corse dimanche 11, lundi 12 et mardi 13 décembre
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Discours de Mme Ségolène Royal : Inauguration de l'unité de biocarburants BioTFuel - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Discours de Mme
Ségolène Royal : Inauguration de l'unité de biocarburants BioTFuel
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Fonds Chaleur et réseaux de chaleur dans la dynamique de la transition énergétique - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Fonds Chaleur et réseaux de chaleur dans la dynamique de la transition énergétique
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www.developpement-durable.gouv.fr
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9 décembre 2016
Ségolène Royal remet les insignes de Chevalier de l'Ordre National de la Légion d'Honneur à Sebastião Salgado, photographe
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L'épisode de pollution aux particules fines d'ampleur nationale commencé la semaine dernière se poursuit avec une légère amélioration attendue dans les jours à venir. 9 décembre 2016
Ségolène Royal signe deux conventions « villes respirables en 5 ans » avec la communauté urbaine d'
Arras et la Communauté urbaine de Dunkerque Grand Littoral 9 décembre 2016 Déplacement en Haute-
Corse :
Ségolène Royal se rend en Haute-
Corse dimanche 11, lundi 12 et mardi 13 décembre
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La circulation alternée est reconduite à
Paris et dans 22 communes de la petite couronne ce vendredi 9 décembre 2016 de 5h30 à minuit. 9 décembre 2016 Fonds Chaleur et réseaux de chaleur dans la dynamique de la transition énergétique
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La transition énergétique est en marche dans les territoires du Nord et du Pas-de-
Calais Vendredi 9 décembre,
Ségolène Royal est allée à la rencontre des acteurs des énergies renouvelables à
Arras et à Dunkerque. Biomasse, éolien, biodiesel. les projets mettant en oeuvre concrètement la transition énergétique dans les territoires sont toujours plus nombreux. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 9 décembre 2016 Discours de Mme
Ségolène Royal : Inauguration de l'unité de biocarburants BioTFuel
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La transition énergétique est en marche dans les territoires du Nord et du Pas-de-Calais - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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La transition énergétique est en marche dans les territoires du Nord et du Pas-de-
Calais
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Prévention des inondations : Ségolène Royal signe trois conventions de plans de prévention (PAPI) - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Prévention des inondations :
Ségolène Royal signe trois conventions de plans de prévention (PAPI)
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Ségolène Royal remet les insignes de Chevalier de l'Ordre National de la Légion d'Honneur à Sebastião Salgado, photographe - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal remet les insignes de Chevalier de l'Ordre National de la Légion d'Honneur à Sebastião Salgado, photographe
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Ségolène Royal réunit 250 élus locaux des territoires en transition - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Jeudi 08 Décembre 2016
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Ségolène Royal signe deux conventions « villes respirables en 5 ans » avec la communauté urbaine d'Arras et la Communauté urbaine de Dunkerque Grand Littoral - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal signe deux conventions « villes respirables en 5 ans » avec la communauté urbaine d'
Arras et la Communauté urbaine de Dunkerque Grand Littoral
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www.developpementdurable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Déplacement en Haute-Corse : Ségolène Royal se rend en Haute-Corse dimanche 11, lundi 12 et mardi 13 décembre - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Déplacement en Haute-
Corse :
Ségolène Royal se rend en Haute-
Corse dimanche 11, lundi 12 et mardi 13 décembre
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Discours de Mme Ségolène Royal : Inauguration de l'unité de biocarburants BioTFuel - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Discours de Mme
Ségolène Royal : Inauguration de l'unité de biocarburants BioTFuel
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Fonds Chaleur et réseaux de chaleur dans la dynamique de la transition énergétique - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Fonds Chaleur et réseaux de chaleur dans la dynamique de la transition énergétique
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www.developpementdurable.gouv.fr
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9 décembre 2016
Ségolène Royal remet les insignes de Chevalier de l'Ordre National de la Légion d'Honneur à Sebastião Salgado, photographe
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L'épisode de pollution aux particules fines d'ampleur nationale commencé la semaine dernière se poursuit avec une légère amélioration attendue dans les jours à venir. 9 décembre 2016
Ségolène Royal signe deux conventions « villes respirables en 5 ans » avec la communauté urbaine d'
Arras et la Communauté urbaine de Dunkerque Grand Littoral 9 décembre 2016 Déplacement en Haute-
Corse :
Ségolène Royal se rend en Haute-
Corse dimanche 11, lundi 12 et mardi 13 décembre
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La circulation alternée est reconduite à
Paris et dans 22 communes de la petite couronne ce vendredi 9 décembre 2016 de 5h30 à minuit. 9 décembre 2016 Fonds Chaleur et réseaux de chaleur dans la dynamique de la transition énergétique
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La transition énergétique est en marche dans les territoires du Nord et du Pas-de-
Calais Vendredi 9 décembre,
Ségolène Royal est allée à la rencontre des acteurs des énergies renouvelables à
Arras et à Dunkerque. Biomasse, éolien, biodiesel. les projets mettant en oeuvre concrètement la transition énergétique dans les territoires sont toujours plus nombreux. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 9 décembre 2016 Discours de Mme
Ségolène Royal : Inauguration de l'unité de biocarburants BioTFuel
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La transition énergétique est en marche dans les territoires du Nord et du Pas-de-Calais - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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La transition énergétique est en marche dans les territoires du Nord et du Pas-de-
Calais
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Ségolène Royal remet les insignes de Chevalier de l'Ordre National de la Légion d'Honneur à Sebastião Salgado, photographe - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal remet les insignes de Chevalier de l'Ordre National de la Légion d'Honneur à Sebastião Salgado, photographe
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Ségolène Royal signe deux conventions « villes respirables en 5 ans » avec la communauté urbaine d'Arras et la Communauté urbaine de Dunkerque Grand Littoral - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal signe deux conventions « villes respirables en 5 ans » avec la communauté urbaine d'
Arras et la Communauté urbaine de Dunkerque Grand Littoral
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr ]
DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/financement-participatif-ou-crowdfunding-en-2015
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Le financement participatif ou crowdfunding en 2015
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr
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Le financement participatif ou crowdfunding en 2015 09/12/2016 Destiné à financer un projet, le crowdfunding permet de récolter des fonds auprès d'un large public. Les risques encourus par les consommateurs, souhaitant investir grâce à ce mode de financement, ont conduit la DGCCRF à contrôler l'activité de ce secteur et notamment celle du crowdfunding immobilier actuellement en plein essor.
[
www.dgefp.bercy.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.dgefp.bercy.gouv.fr
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8.12 19:23 Revivez le 1er Data Camp du @Minist_Travail ! âsíï¸Å "Open Data Camp : Accords d'entreprises" par @Minist_Travail #OGP16 t.co/nEmaHcxcav 8.12 19:15 Beaucoup de très bonnes idées à l'open Data camp sur les accords d'entreprises ! Rdv en septembre 2017 ! 8.12 18:51 Simplifier le dépôt des accords d'entreprises dans la base de données, rationaliser les démarches administratives pour #FaireSimple #OGP16
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9.12 11:47 @MyriamElKhomri : Je participe ce matin à la table-ronde "Transparence des données et démocratie sociale" #OGP16 t.co/aI9WtjAkMz 9.12 09:15 #DARES Les dépenses ciblées en faveur du marché du travail : 2,5 points de PIB (progression de 3,6 % en âé- constants. t.co/fQNmrAqNJN
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9.12 16:27 #VendrediLecture : retrouvez notre questions/réponses sur le contrat de professionnalisation ! t.co/1x7VbOdXgm 9.12 13:45 #DARES Le taux d'activité des 55-59 ans a augmenté de 0,4 point en 2015 t.co/pp0PPX65cV t.co/M0M6EuuElS
[
www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/12289_objectif-afrique-lettre-d-information-economique-hebdomadaire
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Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/12914_revue-propriete-intellectuelle-et-lutte-anti-contrefacon-2016
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Revue Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon 2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15128_westminster-city-news-du-25-novembre-au-1er-decembre-2016
-
Westminster City News du 25 novembre au 1er décembre 2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15176_westminster-city-news-du-2-au-8-decembre-2016
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Westminster City News du 2 au 8 décembre 2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15177_la-politique-allemande-du-numerique
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La politique allemande du numérique
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15179_andes-caraibes-panama-breves-n-49-de-la-semaine-du-2-au-8-decembre-2016
-
Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 49 de la semaine du 2 au 8 décembre 2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15181_enjeux-urbains-et-de-transports-en-suede-lettre-dinformation-n11
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Enjeux urbains et de transports en Suède - Lettre d'information n°11
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15182_washington-wall-street-watch-2016-45
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Washington Wall Street Watch 2016-45
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15183_breves-economiques-de-la-cei-et-de-la-georgie-09-dec-2016
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Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-09-dec-2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15185_veille-economique-du-2-au-9-decembre
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Veille des États d'Europe centrale et balte du 2 au 9 décembre
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 49 de la semaine du 2 au 8 décembre 2016 09/12/2016 BOLIVIE Le Président Morales annonce un investissement de 78 MUSD dans quatre projets pour résoudre la crise de l'eau à La Paz. COLOMBIE L'adieu aux armes. L'IPC confirme sa décrue. CUBA Exportations de services professionnels en 2. Westminster City News du 2 au 8 décembre 2016 08/12/2016 Actualité économique Le Royaume-Uni expérimente une « décennie perdue » selon Mark Carney Les impôts payés par le secteur financier sont en hausse sur l'année budgétaire 2015-16 Liam Fox ouvre les négociations avec l'OMC avec pour object. Eire Eco - Décembre 2016 05/12/2016 Veille des Etats d'Europe centrale et balte du 25 novembre au 2 décembre 02/12/2016 Ensemble de la zone Les devises d'Europe centrale se sont assouplies jeudi en raison de la vente des obligations d'État faisant suite à la décision des membres de l'OPEP de réduire leur production de pétrole Selon un sondage réalisé par Reuter.
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 49 de la semaine du 2 au 8 décembre 2016 09/12/2016 BOLIVIE Le Président Morales annonce un investissement de 78 MUSD dans quatre projets pour résoudre la crise de l'eau à La Paz. COLOMBIE L'adieu aux armes. L'IPC confirme sa décrue. CUBA Exportations de services professionnels en 2. Westminster City News du 25 novembre au 1er décembre 2016 01/12/2016 Actualité économique Theresa May édulcore sa proposition de réforme de la gouvernance des entreprises Une remontée du taux directeur de la Banque centrale aujourd'hui serait trop coûteuse en emplois Le gouvernement n'exclut pas de partic.
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Enjeux urbains et de transports en Suède - Lettre d'information n°11 09/12/2016 L'actualité urbaine et du secteur des transports en Suède. La politique allemande du numérique 08/12/2016 Le sommet national allemand des technologies de l'information Nationaler IT-Gipfel (sommet national IT) constitue le véritable rendez-vous annuel du gouvernement allemand. Ce sommet a pour objet de faire le bilan et de dresser des axes de travail . Publication du document de politique transversale « aide au développement » 2017 07/12/2016 En annexe au projet de loi de finances pour 2017 a été publié le document de politique transversale (DPT) sur la politique française d'aide publique au développement (APD). Rédigé par la Direction générale du Trésor et la Direction générale de l. Brésil- Brèves économiques et financières du 25 novembre au 1er décembre 2016 02/12/2016 Résumé : La reprise s'éloigne : le PIB chute pour le 7e trimestre consécutif (-0,8% v.t.
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La politique allemande du numérique 09/12/2016 La coopération franco-allemande dans le domaine de l'économie numérique prend une importance croissante. Elle prend notamment la forme d'un grand rendez-vous annuel en présence des ministres de l'Économie et des chefs d'État et de gouvernement. Westminster City News du 2 au 8 décembre 2016 08/12/2016 Actualité économique Le Royaume-Uni expérimente une « décennie perdue » selon Mark Carney Les impôts payés par le secteur financier sont en hausse sur l'année budgétaire 2015-16 Liam Fox ouvre les négociations avec l'OMC avec pour object. Eire Eco - Décembre 2016 05/12/2016
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Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 02/12/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. La politique allemande du numérique 08/12/2016 Le sommet national allemand des technologies de l'information Nationaler IT-Gipfel (sommet national IT) constitue le véritable rendez-vous annuel du gouvernement allemand. Ce sommet a pour objet de faire le bilan et de dresser des axes de travail .
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), tiré par l'ensemble des secteurs. La BCB poursuit le rythme de l'assouplissement monétaire, le SELIC est ramené à 13,75%. Le chômage se stabilise tem. Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie 2-dec-2016 02/12/2016
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Veille des États d'Europe centrale et balte du 2 au 9 décembre 09/12/2016 Ensemble de la zone Les devises d'Europe centrale et les cours des obligations d'État à long terme ont diminué jeudi après que la Banque centrale européenne a annoncé qu'elle réduirait ses achats mensuels d'actifs à partir d'avril de 80 à 60 Md. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 09/12/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Publication du document de politique transversale « aide au développement » 2017 07/12/2016 En annexe au projet de loi de finances pour 2017 a été publié le document de politique transversale (DPT) sur la politique française d'aide publique au développement (APD). Rédigé par la Direction générale du Trésor et la Direction générale de l.
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Washington Wall Street Watch 2016-45 09/12/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Un budget provisoire devrait être voté d'ici vendredi pour prolonger le financement des agences fédérales jusqu'au printemps 2017. Un economic council de 16 personnalités d. Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-09-dec-2016 09/12/2016
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Westminster City News du 2 au 8 décembre 2016 08/12/2016 Actualité économique Le Royaume-Uni expérimente une « décennie perdue » selon Mark Carney Les impôts payés par le secteur financier sont en hausse sur l'année budgétaire 2015-16 Liam Fox ouvre les négociations avec l'OMC avec pour object. Revue Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon 2016 09/12/2016 Revue numéro 39 Ce numéro aborde l'ensemble des sujets liés à la PI : IG marques brevets contrefaçons. Lire ce numéro Revue numéro 38 Ce numéro est consacré aux indications géographiques et appellations d'origine.Lire ce numéro Revue numéro . Publication du document de politique transversale « aide au développement » 2017 07/12/2016 En annexe au projet de loi de finances pour 2017 a été publié le document de politique transversale (DPT) sur la politique française d'aide publique au développement (APD). Rédigé par la Direction générale du Trésor et la Direction générale de l.
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Westminster City News du 2 au 8 décembre 2016 Actualité économique Le Royaume-Uni expérimente une « décennie perdue » selon Mark Carney Les impôts payés par le secteur financier sont en hausse sur l'année budgétaire 2015-16 Liam Fox ouvre les négociations avec l'OMC avec pour object. Eire Eco - Décembre 2016 05/12/2016 Veille des Etats d'Europe centrale et balte du 25 novembre au 2 décembre 02/12/2016 Ensemble de la zone Les devises d'Europe centrale se sont assouplies jeudi en raison de la vente des obligations d'État faisant suite à la décision des membres de l'OPEP de réduire leur production de pétrole Selon un sondage réalisé par Reuter. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 02/12/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,.
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Déplacement en Haute-
Corse :
Ségolène Royal se rend en Haute-
Corse dimanche 11, lundi 12 et mardi 13 décembre
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Discours de Mme
Ségolène Royal : Inauguration de l'unité de biocarburants BioTFuel
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Fonds Chaleur et réseaux de chaleur dans la dynamique de la transition énergétique
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9 décembre 2016
Ségolène Royal remet les insignes de Chevalier de l'Ordre National de la Légion d'Honneur à Sebastião Salgado, photographe
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L'épisode de pollution aux particules fines d'ampleur nationale commencé la semaine dernière se poursuit avec une légère amélioration attendue dans les jours à venir. 9 décembre 2016
Ségolène Royal signe deux conventions « villes respirables en 5 ans » avec la communauté urbaine d'
Arras et la Communauté urbaine de Dunkerque Grand Littoral 9 décembre 2016 Déplacement en Haute-
Corse :
Ségolène Royal se rend en Haute-
Corse dimanche 11, lundi 12 et mardi 13 décembre
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La circulation alternée est reconduite à
Paris et dans 22 communes de la petite couronne ce vendredi 9 décembre 2016 de 5h30 à minuit. 9 décembre 2016 Fonds Chaleur et réseaux de chaleur dans la dynamique de la transition énergétique
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La transition énergétique est en marche dans les territoires du Nord et du Pas-de-
Calais Vendredi 9 décembre,
Ségolène Royal est allée à la rencontre des acteurs des énergies renouvelables à
Arras et à Dunkerque. Biomasse, éolien, biodiesel. les projets mettant en oeuvre concrètement la transition énergétique dans les territoires sont toujours plus nombreux. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 9 décembre 2016 Discours de Mme
Ségolène Royal : Inauguration de l'unité de biocarburants BioTFuel
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Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Esprit critique et laïcité - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Esprit critique et laïcité
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Agir pour une mixité sociale et scolaire au collège : retours d'expérience et projets des territoires pilotes - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Agir pour une mixité sociale et scolaire au collège : retours d'expérience et projets des territoires pilotes
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Esprit critique et laïcité : discours de Najat Vallaud-Belkacem - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Esprit critique et laïcité : discours de
Najat Vallaud-Belkacem
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Esprit critique et laïcité À l'occasion du 111e anniversaire de la loi du 9 décembre 1905,
Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et Jean-Louis Bianco, président de l'Observatoire de la laïcité, ont participé au colloque intitulé "Esprit critique et laïcité" en présence de chercheurs, historiens, philosophes et enseignants. Agir pour une mixité sociale et scolaire au collège : retours d'expérience et projets des territoires pilotes Esprit critique et laïcité PISA 2015 : les résultats de la France Agir pour une mixité sociale et scolaire au collège : retours d'expérience et projets des territoires pilotes Esprit critique et laïcité
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Esprit critique et laïcité : discours de
Najat Vallaud-Belkacem Esprit critique et laïcité Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem à
Nancy aux assises inter-académiques de l'éducation prioritaire, lundi 5 décembre 2016 Esprit critique et laïcité : discours de
Najat Vallaud-Belkacem
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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8.12 19:23 Revivez le 1er Data Camp du @Minist_Travail ! âsíï¸Å "Open Data Camp : Accords d'entreprises" par @Minist_Travail #OGP16 t.co/nEmaHcxcav 8.12 19:15 Beaucoup de très bonnes idées à l'open Data camp sur les accords d'entreprises ! Rdv en septembre 2017 ! 8.12 18:51 Simplifier le dépôt des accords d'entreprises dans la base de données, rationaliser les démarches administratives pour #FaireSimple #OGP16
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9.12 11:47 @MyriamElKhomri : Je participe ce matin à la table-ronde "Transparence des données et démocratie sociale" #OGP16 t.co/aI9WtjAkMz 9.12 09:15 #DARES Les dépenses ciblées en faveur du marché du travail : 2,5 points de PIB (progression de 3,6 % en âé- constants. t.co/fQNmrAqNJN
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9.12 16:27 #VendrediLecture : retrouvez notre questions/réponses sur le contrat de professionnalisation ! t.co/1x7VbOdXgm 9.12 13:45 #DARES Le taux d'activité des 55-59 ans a augmenté de 0,4 point en 2015 t.co/pp0PPX65cV t.co/M0M6EuuElS
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www.emploidesseniors.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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8.12 19:23 Revivez le 1er Data Camp du @Minist_Travail ! âsíï¸Å "Open Data Camp : Accords d'entreprises" par @Minist_Travail #OGP16 t.co/nEmaHcxcav 8.12 19:15 Beaucoup de très bonnes idées à l'open Data camp sur les accords d'entreprises ! Rdv en septembre 2017 ! 8.12 18:51 Simplifier le dépôt des accords d'entreprises dans la base de données, rationaliser les démarches administratives pour #FaireSimple #OGP16
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9.12 11:47 @MyriamElKhomri : Je participe ce matin à la table-ronde "Transparence des données et démocratie sociale" #OGP16 t.co/aI9WtjAkMz 9.12 09:15 #DARES Les dépenses ciblées en faveur du marché du travail : 2,5 points de PIB (progression de 3,6 % en âé- constants. t.co/fQNmrAqNJN
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9.12 16:27 #VendrediLecture : retrouvez notre questions/réponses sur le contrat de professionnalisation ! t.co/1x7VbOdXgm 9.12 13:45 #DARES Le taux d'activité des 55-59 ans a augmenté de 0,4 point en 2015 t.co/pp0PPX65cV t.co/M0M6EuuElS
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Corse :
Ségolène Royal se rend en Haute-
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Arras et à Dunkerque. Biomasse, éolien, biodiesel. les projets mettant en oeuvre concrètement la transition énergétique dans les territoires sont toujours plus nombreux. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 9 décembre 2016 Discours de Mme
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FSE : Le portail officiel des Programmes nationaux du Fonds social européen de France
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www.fse.gouv.fr/fse-mag/france-strategie-engagement-jeunes
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L'info en + : encourager l'engagement des jeunes par France Stratégie
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www.fse.gouv.fr/fse-mag/trophees-fse-decouvrez-les-projets-recompenses
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Trophées FSE : découvrez les projets récompensés
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Actualités Trophées FSE : découvrez les projets récompensés Actualités Trophées FSE : découvrez les projets récompensés Trophées FSE : découvrez les projets récompensés 09.12.2016
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L'info en + : encourager l'engagement des jeunes par France Stratégie 16.10.2016
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On en a parlé au Village FSE (1/4) : la transition numérique On en a parlé au Village FSE (1/4) : la transition numérique Les transitions au programme du Village du Fonds Social Européen 2016 19.10.2016
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www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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A l'approche des fêtes de fin d'année, le plan "anti hold-up" est activé pour la période du 1er décembre 2016 au 15 janvier 2017 inclus. Cette opération menée sur l'ensemble du territoire, en partenariat avec les commerçants et autres professions (...)
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A l'approche des fêtes de fin d'année, le plan "anti hold-up" est activé pour la période du 1er décembre 2016 au 15 janvier 2017 inclus. Cette opération menée sur l'ensemble du territoire, en partenariat avec les commerçants et autres professions (.
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Mis à jour le 09/12/2016 09/12/2016 Informations consommateurs : présence de listeria
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Informations consommateurs : présence de listeria
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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En raison de l'éboulement survenu le 25 novembre 2016 sur la commune de Saint-Martin-de-Queyrières, un projet de mise en sécurité de la RN94 a été établi par les services de la Direction Interdépartementale des Routes Méditerranée avec l'appui du CEREMA (. Réouverture de la RN94 à la circulation dès le 14 décembre 2016
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Mis à jour le 09/12/2016
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En raison de l'éboulement survenu le 25 novembre 2016 sur la commune de Saint-Martin-de-Queyrières, un projet de mise en sécurité de la RN94 a été établi par les services de la Direction Interdépartementale des Routes Méditerranée avec l'appui du CEREMA (...) Réouverture de la RN94 à la circulation dès le 14 décembre 2016
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www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
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En raison de l'éboulement survenu le 25 novembre 2016 sur la commune de Saint-Martin-de-Queyrières, un projet de mise en sécurité de la RN94 a été établi par les services de la Direction Interdépartementale des Routes Méditerranée avec l'appui du CEREMA (. Réouverture de la RN94 à la circulation dès le 14 décembre 2016
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En raison de l'éboulement survenu le 25 novembre 2016 sur la commune de Saint-Martin-de-Queyrières, un projet de mise en sécurité de la RN94 a été établi par les services de la Direction Interdépartementale des Routes Méditerranée avec l'appui du CEREMA (. Réouverture de la RN94 à la circulation dès le 14 décembre 2016
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Réouverture de la RN94 à la circulation dès le 14 décembre 2016 - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Institut national de l'origine et de la qualité
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SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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1er ministre Aé du 8 décembre 2016 conditions et modalités mise en oeuvre télétravail
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4478488 visiteurs depuis le 16/12/2010 anact territoriale interministeriel education travail techniques egalite cadre etre dgafp sante durable reseau interieur amiante recherche chsct oeuvre developpement culture fpt professionnalisation securite qualite technique activite referentiel inspection publique medecine 35 utilisateurs en ligne. 1er ministre Aé du 8 décembre 2016 conditions et modalités mise en oeuvre télétravail Aujourd'hui
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06 décembre 2016 La réforme du droit des contrats entrée en vigueur le 1er octobre La lettre du porte-parole : 6 décembre 2016 08 décembre 2016 Une étape décisive dans la mise en place du Parquet européen Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice, a participé le 8 décembre 2016 à Bruxelles au
Conseil des ministres de la justice et des affaires intérieures de l'
Union européenne. A l'issue de ce Conseil, une déclaration conjointe avec le ministre fédéral de la justice allemand a . C'est la rentrée à l'ENPJJ Défilé du 14 juillet : accueil des personnels pénitentiaires à la Chancellerie Jean-Jacques Urvoas assiste à la répétition du défilé du 14 juillet à Satory Personnels pénitentaires : Répétition du défilé du 14 juillet à Satory Témoignage d'Oksana Bakaeva Zhuk, élève lieutenant pénitentiaire qui défilera le 14 juillet Rencontres internationales des autorités anti-corruption
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09 décembre 2016 Déplacement de Jean-Jacques Urvoas à
Marseille Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice s'est rendu le 9 décembre 2016 dans la cité phocéenne. Il est intervenu au Congrès national des tribunaux de commerce puis s'est rendu au tribunal de grande instance pour l'installation de sa nouvelle Présidente. La journée s'est achevée . 09/12 Préjudices d'angoisse et d'attente 09/12 Inauguration de l'extension des Baumettes
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C'est la rentrée à l'ENPJJ Défilé du 14 juillet : accueil des personnels pénitentiaires à la Chancellerie Jean-Jacques Urvoas assiste à la répétition du défilé du 14 juillet à Satory Personnels pénitentaires : Répétition du défilé du 14 juillet à Satory Témoignage d'Oksana Bakaeva Zhuk, élève lieutenant pénitentiaire qui défilera le 14 juillet Rencontres internationales des autorités anti-corruption Intervention de Jean-Jacques Urvoas lors de l'examen du projet de loi #J21 à l'
Assemblée Nationale Semaine de sensibilisation au handicap Psychologue à la PJJ Prestation de serment des auditeurs de justice de la promotion 2016 de l'ENM Les alternatives à l'incarcération : retours d'expérience Éducateur PJJ en hébergement
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Intervention de Jean-Jacques Urvoas lors de l'examen du projet de loi #J21 à l'
Assemblée Nationale Semaine de sensibilisation au handicap Psychologue à la PJJ Prestation de serment des auditeurs de justice de la promotion 2016 de l'ENM Les alternatives à l'incarcération : retours d'expérience Éducateur PJJ en hébergement
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Radio en ligne Le droit se livre : la symbolique du futur tribunal de
Paris Lutte contre la corruption : enjeux, outils et résultats La contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant Séminaire sur la qualité de la Loi Remise du Prix Vendôme 2015 à Marc-Antoine Julien Lutte contre les atteintes à l'environnement : le magistrat chargé de ce contentieux Le droit se livre : les émotions dans les prétoires
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Déplacement de Jean-Jacques Urvoas à
Marseille
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Justice / Portail / Une étape décisive dans la mise en place du Parquet européen
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Une étape décisive dans la mise en place du Parquet européen
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Psychologue à la PJJ
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Éducateur PJJ en hébergement
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Les alternatives à l'incarcération : retours d'expérience
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Prestation de serment des auditeurs de justice de la promotion 2016 de l'ENM
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Semaine de sensibilisation au handicap
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Intervention de Jean-Jacques Urvoas lors de l'examen du projet de loi #J21 à l'
Assemblée Nationale
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Rencontres internationales des autorités anti-corruption
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Personnels pénitentaires : Répétition du défilé du 14 juillet à Satory
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Témoignage d'Oksana Bakaeva Zhuk, élève lieutenant pénitentiaire qui défilera le 14 juillet
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Jean-Jacques Urvoas assiste à la répétition du défilé du 14 juillet à Satory
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Défilé du 14 juillet : accueil des personnels pénitentiaires à la Chancellerie
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C'est la rentrée à l'ENPJJ
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www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
internet services Etat du Lot-et-Garonne
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www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr
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La présence d'un foyer du virus H5N8 confirmé depuis le 2 décembre dernier en Lot-et-Garonne a nécessité la mise en oeuvre de mesures sanitaires autour d'un périmètre réglementé se décomposant en une zone de protection et une zone de surveillance rassemblant (. Influenza aviaire H5N8 : la zone de surveillance s'étend à 4 nouvelles communes 09/12/2016 Influenza aviaire : le préfet rappelle l'obligation de confinement des volailles sur l'ensemble du
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Mis à jour le 09/12/2016
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Influenza aviaire H5N8 : la zone de surveillance s'étend à 4 nouvelles communes La présence d'un foyer du virus H5N8 confirmé depuis le 2 décembre dernier en Lot-et-Garonne a nécessité la mise en oeuvre de mesures sanitaires autour d'un périmètre réglementé se décomposant en une zone de protection et une zone de surveillance rassemblant (...)
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Influenza aviaire : le préfet rappelle l'obligation de confinement des volailles sur l'ensemble du
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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Services Etat Maine-et-Loire
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Etat d'urgence - Vigipirate : l'affaire de tous
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
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Etat d'urgence - Vigipirate : l'affaire de tous Face au niveau extrêmement élevé de la menace et, parallèlement à l'action renforcée de l'État et des services de sécurité, une vigilance particulière de chacun est indispensable
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Mis à jour le 09/12/2016
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Services Etat Maine-et-Loire
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Etat d'urgence - Vigipirate : l'affaire de tous - Services Etat Maine-et-Loire
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Etat d'urgence - Vigipirate : l'affaire de tous
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Etat d'urgence - Vigipirate : l'affaire de tous Face au niveau extrêmement élevé de la menace et, parallèlement à l'action renforcée de l'État et des services de sécurité, une vigilance particulière de chacun est indispensable
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Mis à jour le 09/12/2016
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www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353364120472752
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Référence: 14626353364121237864
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Référence: 14626353364121590088
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Référence: 14626353364122326144
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Référence: 14626353364136016965
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Référence: 14626353364146777098
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www.modernisation.gouv.fr ]
Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique
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Agents publics, faites connaître au monde vos projets innovants ! Lancée en 2014 par l'OCDE, la plateforme en ligne de l'Observatoire de l'. Issu d'une collaboration étroite entre la DINSIC et les ministères, le panorama des grands. Panorama des grands projets SI de l'État
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Agents publics, faites connaître au monde vos projets innovants ! Lancée en 2014 par l'OCDE, la plateforme en ligne de l'Observatoire de l'. Panorama des grands projets SI de l'État Issu d'une collaboration étroite entre la DINSIC et les ministères, le panorama des grands.
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www.msr83.var.equipement.gouv.fr ]
Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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www.msr83.var.equipement.gouv.fr
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Agenda des actions de prévention de la MSR-Var Programme prévisionnel des actions de sécurité routière auxquelles la MSR-Var est associée Maison de la sécurité routière du Var - MSR83 - Site mis à jour le 9 décembre 2016
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publié le 30 novembre 2016 (modifié le 9 décembre 2016)
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www.nievre.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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www.nievre.developpement-durable.gouv.fr
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À l'occasion de la journée de la laïcité du 9 décembre, Joël Mathurin, préfet de la Nièvre, a souhaité réunir une quarantaine de jeunes engagés dans le dispositif "garantie jeunes" via les 3 missions locales de la Nièvre et une dizaine d'élèves de l'Ecole de la 2ème Chance pour un échange sur la notion de "vivre ensemble". Journée de la laïcité : le préfet reçoit 50 jeunes à la préfecture 09/12/2016 Session du BNSSA 2017
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Joël Mathurin, préfet de la Nièvre, Frédérique Alexandre-Bailly, rectrice de l'académie de
Dijon, et Philippe Ballé, directeur académique de la Nièvre, ont dévoilé la devise républicaine qui vient d'être apposée sur le fronton de la direction académique à
Nevers. "Liberté, égalité, fraternité" sur le fronton de la direction académique de L'Education nationale à
Nevers
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Mis à jour le 09/12/2016
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Journée de la laïcité : le préfet reçoit 50 jeunes à la préfecture À l'occasion de la journée de la laïcité du 9 décembre, Joël Mathurin, préfet de la Nièvre, a souhaité réunir une quarantaine de jeunes engagés dans le dispositif "garantie jeunes" via les 3 missions locales de la Nièvre et une dizaine d'élèves de l'Ecole de la 2ème Chance pour un échange sur la notion de "vivre ensemble".
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Les services de l'État dans la Nièvre
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"Liberté, égalité, fraternité" sur le fronton de la direction académique de L'Education nationale à
Nevers Joël Mathurin, préfet de la Nièvre, Frédérique Alexandre-Bailly, rectrice de l'académie de
Dijon, et Philippe Ballé, directeur académique de la Nièvre, ont dévoilé la devise républicaine qui vient d'être apposée sur le fronton de la direction académique à
Nevers.
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Session du BNSSA 2017
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www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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À l'occasion de la journée de la laïcité du 9 décembre, Joël Mathurin, préfet de la Nièvre, a souhaité réunir une quarantaine de jeunes engagés dans le dispositif "garantie jeunes" via les 3 missions locales de la Nièvre et une dizaine d'élèves de l'Ecole de la 2ème Chance pour un échange sur la notion de "vivre ensemble". Journée de la laïcité : le préfet reçoit 50 jeunes à la préfecture 09/12/2016 Session du BNSSA 2017
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Joël Mathurin, préfet de la Nièvre, Frédérique Alexandre-Bailly, rectrice de l'académie de
Dijon, et Philippe Ballé, directeur académique de la Nièvre, ont dévoilé la devise républicaine qui vient d'être apposée sur le fronton de la direction académique à
Nevers. "Liberté, égalité, fraternité" sur le fronton de la direction académique de L'Education nationale à
Nevers
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Journée de la laïcité : le préfet reçoit 50 jeunes à la préfecture À l'occasion de la journée de la laïcité du 9 décembre, Joël Mathurin, préfet de la Nièvre, a souhaité réunir une quarantaine de jeunes engagés dans le dispositif "garantie jeunes" via les 3 missions locales de la Nièvre et une dizaine d'élèves de l'Ecole de la 2ème Chance pour un échange sur la notion de "vivre ensemble".
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"Liberté, égalité, fraternité" sur le fronton de la direction académique de L'Education nationale à
Nevers Joël Mathurin, préfet de la Nièvre, Frédérique Alexandre-Bailly, rectrice de l'académie de
Dijon, et Philippe Ballé, directeur académique de la Nièvre, ont dévoilé la devise républicaine qui vient d'être apposée sur le fronton de la direction académique à
Nevers.
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Les services de l'État dans la Nièvre
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À l'occasion de la journée de la laïcité du 9 décembre, Joël Mathurin, préfet de la Nièvre, a souhaité réunir une quarantaine de jeunes engagés dans le dispositif "garantie jeunes" via les 3 missions locales de la Nièvre et une dizaine d'élèves de l'Ecole de la 2ème Chance pour un échange sur la notion de "vivre ensemble". Journée de la laïcité : le préfet reçoit 50 jeunes à la préfecture 09/12/2016 Session du BNSSA 2017
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Joël Mathurin, préfet de la Nièvre, Frédérique Alexandre-Bailly, rectrice de l'académie de
Dijon, et Philippe Ballé, directeur académique de la Nièvre, ont dévoilé la devise républicaine qui vient d'être apposée sur le fronton de la direction académique à
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Journée de la laïcité : le préfet reçoit 50 jeunes à la préfecture À l'occasion de la journée de la laïcité du 9 décembre, Joël Mathurin, préfet de la Nièvre, a souhaité réunir une quarantaine de jeunes engagés dans le dispositif "garantie jeunes" via les 3 missions locales de la Nièvre et une dizaine d'élèves de l'Ecole de la 2ème Chance pour un échange sur la notion de "vivre ensemble".
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"Liberté, égalité, fraternité" sur le fronton de la direction académique de L'Education nationale à
Nevers Joël Mathurin, préfet de la Nièvre, Frédérique Alexandre-Bailly, rectrice de l'académie de
Dijon, et Philippe Ballé, directeur académique de la Nièvre, ont dévoilé la devise républicaine qui vient d'être apposée sur le fronton de la direction académique à
Nevers.
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À l'occasion de la journée de la laïcité du 9 décembre, Joël Mathurin, préfet de la Nièvre, a souhaité réunir une quarantaine de jeunes engagés dans le dispositif "garantie jeunes" via les 3 missions locales de la Nièvre et une dizaine d'élèves de l'Ecole de la 2ème Chance pour un échange sur la notion de "vivre ensemble". Journée de la laïcité : le préfet reçoit 50 jeunes à la préfecture 09/12/2016 Session du BNSSA 2017
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Joël Mathurin, préfet de la Nièvre, Frédérique Alexandre-Bailly, rectrice de l'académie de
Dijon, et Philippe Ballé, directeur académique de la Nièvre, ont dévoilé la devise républicaine qui vient d'être apposée sur le fronton de la direction académique à
Nevers. "Liberté, égalité, fraternité" sur le fronton de la direction académique de L'Education nationale à
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Journée de la laïcité : le préfet reçoit 50 jeunes à la préfecture - Les services de l'État dans la Nièvre
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Journée de la laïcité : le préfet reçoit 50 jeunes à la préfecture À l'occasion de la journée de la laïcité du 9 décembre, Joël Mathurin, préfet de la Nièvre, a souhaité réunir une quarantaine de jeunes engagés dans le dispositif "garantie jeunes" via les 3 missions locales de la Nièvre et une dizaine d'élèves de l'Ecole de la 2ème Chance pour un échange sur la notion de "vivre ensemble".
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"Liberté, égalité, fraternité" sur le fronton de la direction académique de L'Education nationale à Nevers - Les services de l'État dans la Nièvre
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"Liberté, égalité, fraternité" sur le fronton de la direction académique de L'Education nationale à
Nevers Joël Mathurin, préfet de la Nièvre, Frédérique Alexandre-Bailly, rectrice de l'académie de
Dijon, et Philippe Ballé, directeur académique de la Nièvre, ont dévoilé la devise républicaine qui vient d'être apposée sur le fronton de la direction académique à
Nevers.
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Session du BNSSA 2017 - Les services de l'État dans la Nièvre
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Session du BNSSA 2017
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Les services de l'État dans la Nièvre
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À l'occasion de la journée de la laïcité du 9 décembre, Joël Mathurin, préfet de la Nièvre, a souhaité réunir une quarantaine de jeunes engagés dans le dispositif "garantie jeunes" via les 3 missions locales de la Nièvre et une dizaine d'élèves de l'Ecole de la 2ème Chance pour un échange sur la notion de "vivre ensemble". Journée de la laïcité : le préfet reçoit 50 jeunes à la préfecture 09/12/2016 Session du BNSSA 2017
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Joël Mathurin, préfet de la Nièvre, Frédérique Alexandre-Bailly, rectrice de l'académie de
Dijon, et Philippe Ballé, directeur académique de la Nièvre, ont dévoilé la devise républicaine qui vient d'être apposée sur le fronton de la direction académique à
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Journée de la laïcité : le préfet reçoit 50 jeunes à la préfecture À l'occasion de la journée de la laïcité du 9 décembre, Joël Mathurin, préfet de la Nièvre, a souhaité réunir une quarantaine de jeunes engagés dans le dispositif "garantie jeunes" via les 3 missions locales de la Nièvre et une dizaine d'élèves de l'Ecole de la 2ème Chance pour un échange sur la notion de "vivre ensemble".
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Les services de l'État dans la Nièvre
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"Liberté, égalité, fraternité" sur le fronton de la direction académique de L'Education nationale à
Nevers Joël Mathurin, préfet de la Nièvre, Frédérique Alexandre-Bailly, rectrice de l'académie de
Dijon, et Philippe Ballé, directeur académique de la Nièvre, ont dévoilé la devise républicaine qui vient d'être apposée sur le fronton de la direction académique à
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Session du BNSSA 2017
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www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr ]
Connaissance des territoires et évaluation - Direction technique Territoires et ville
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www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr
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Direction technique Territoires et ville - Site mis à jour le 9 décembre 2016
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LE CEREMA PRESENTE LE REFERENTIEL EUROPEEN DES VILLES ET TERRITOIRES DURABLES (RFSC) A LA SEMAINE EUROPEENNE DES VILLES ET DES REGIONS (BRUXELLES) 9 décembre 2016 Lancée à l'occasion du Congrès des Communes et Régions d'Europe en avril 2016, la nouvelle version du RFSC a été présentée par le Cerema à la semaine européenne des villes et régions à Bruxelles le 13 octobre 2016. Le RFSC propose des outils en ligne aux collectivités territoriales européennes impliquées ou qui souhaitent l'être dans des démarches de développement urbain durable. LIRE LA SUITE UNE NORME ISO INTERNATIONALE POUR LES VILLES DURABLES 9 décembre 2016 Impliqué depuis 2012 dans les travaux du comité technique ISO/TC 268 « Aménagement durable des villes et des collectivités », le Cerema anime depuis 2015 les travaux qui conduisent aujourd'hui à la publication de la norme ISO 37101 « Développement durable au sein des communautés territoriales Système de management pour le développement durable. LIRE LA SUITE
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LES ÉCOQUARTIERS À L'ÉPREUVE DE L'USAGE : UN GUIDE POUR L'ÉVALUATION 9 décembre 2016 Depuis 2015, le Cerema coordonne l'élaboration d'une méthodologie nationale d'évaluation des EcoQuartiers. Ces travaux conduisent aujourd'hui à la publication d'un premier guide, à destination des collectivités, qui pose la première pierre à l'édification d'une « boîte à outils pour l'évaluation des EcoQuartiers. LIRE LA SUITE
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Connaissance des territoires et évaluation - Direction technique Territoires et ville
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LE CEREMA PRESENTE LE REFERENTIEL EUROPEEN DES VILLES ET TERRITOIRES DURABLES (RFSC) A LA SEMAINE EUROPEENNE DES VILLES ET DES REGIONS (BRUXELLES) LIRE LA SUITE
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Connaissance des territoires et évaluation - Direction technique Territoires et ville
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LES ÉCOQUARTIERS À L'ÉPREUVE DE L'USAGE : UN GUIDE POUR L'ÉVALUATION LIRE LA SUITE
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Connaissance des territoires et évaluation - Direction technique Territoires et ville
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LIRE LA SUITE UNE NORME ISO INTERNATIONALE POUR LES VILLES DURABLES
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www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Election syndicale dans les Très Petites Entreprises (TPE)
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www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr
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Election syndicale dans les Très Petites Entreprises (TPE) 08/12/2016 BAFA ou BAFD : Les aides financières Toutes les actualités
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Election syndicale dans les Très Petites Entreprises (TPE)08/12/2016 Plus de 4 millions de salariés d'entreprises de moins de 11 salariés et d'employés à domicile vont bientôt voter pour désigner les syndicats qui les représenteront pour les 4 prochaines années. Suite au report de la date de l'élection TPE à la période du (. BAFA ou BAFD : Les aides financières 01/12/2016 Environnement Projet d'arrêté concernant le risque d'exposition aux produits phytopharmaceutiques Toutes les actualités
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Mis à jour le 09/12/2016A la Une
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Projet d'arrêté concernant le risque d'exposition aux produits phytopharmaceutiques
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Election syndicale dans les Très Petites Entreprises (TPE)
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Election syndicale dans les Très Petites Entreprises (TPE) 08/12/2016 BAFA ou BAFD : Les aides financières Toutes les actualités
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Election syndicale dans les Très Petites Entreprises (TPE)08/12/2016 Plus de 4 millions de salariés d'entreprises de moins de 11 salariés et d'employés à domicile vont bientôt voter pour désigner les syndicats qui les représenteront pour les 4 prochaines années. Suite au report de la date de l'élection TPE à la période du (. BAFA ou BAFD : Les aides financières 01/12/2016 Environnement Projet d'arrêté concernant le risque d'exposition aux produits phytopharmaceutiques Toutes les actualités
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Projet d'arrêté concernant le risque d'exposition aux produits phytopharmaceutiques
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www.outre-mer.gouv.fr ]
Ministère des Outre-mer
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www.outre-mer.gouv.fr/appel-projets-2017-soutien-a-l-Economie-sociale-et-solidaire
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Le soutient de L'État à l'économie sociale et solidaire se poursuit en 2017 avec un nouvel appel à projets. Les dossiers... Le soutient de L'État à l'économie sociale...
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www.outre-mer.gouv.fr
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et-Miquelon" / Les Terres australes et antarctiques françaises Saint-Pierre- et-Miquelon Saint-Pierre- et-Miquelon Polynésie française Polynésie française Wallis-et-Futuna Polynésie française Wallis-et-Futuna Saint-Martin Wallis-et-Futuna Saint-Martin Saint-Martin
La Reunion Nouvelle-Calédonie Nouvelle-Calédonie Nouvelle-Calédonie La
Martinique La
Martinique La
Martinique Saint-Pierre- et-Miquelon Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, a reçu hier à Montmorin, le mercredi 9 décembre 2016, Thani Mohamed Soilihi, sénateur de
Mayotte. Le soutient de L'État à l'économie sociale et solidaire se poursuit en 2017 avec un nouvel appel à projets. Les dossiers. Le soutient de L'État à l'économie sociale.
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et Miquelon" / Saint-Pierre et Miquelon Polynésie Française Saint-Pierre et Miquelon Polynésie Française Wallis et Futuna Polynésie Française Wallis et Futuna
La Reunion Wallis et Futuna La
Guadeloupe La Reunion La
Guadeloupe La
Guadeloupe La
Martinique Saint-Pierre et Miquelon Polynésie française Saint-Barthélémy Saint-Martin Saint-Pierre-et-Miquelon Polynésie française Saint-Barthélémy Saint-Martin Saint-Pierre-et-Miquelon
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La Reunion La Reunion La
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Guadeloupe Polynésie Française La
Guadeloupe Polynésie Française Polynésie Française Saint-Pierre et Miquelon et Miquelon" / Saint-Pierre et Miquelon Wallis et Futuna Saint-Pierre et Miquelon Wallis et Futuna Wallis et Futuna Saint Martin
La Reunion
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Polynésie Française Saint Martin Saint-Pierre et Miquelon et Miquelon" / Saint Martin Saint-Pierre et Miquelon Les Terres australes et antarctiques françaises Wallis et Futuna Wallis et Futuna
Nouvelle Calédonie Nouvelle Calédonie La Reunion Nouvelle Calédonie La Reunion La Reunion Polynésie Française Polynésie Française
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Saint-Martin Saint-Martin La
Martinique La
Martinique La
Martinique Wallis-et-Futuna Les Terres australes et antarctiques françaises antarctiques françaises" / Saint-Pierre- et-Miquelon et-Miquelon" / Saint-Martin
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www.outre-mer.gouv.fr/nouvelle-caledonie-1
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Nouvelle-Calédonie
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www.outre-mer.gouv.fr/polynesie-francaise-1
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Polynésie française
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www.outre-mer.gouv.fr/rencontre-avec-thani-mohamed-soilihi-senateur-de-mayotte
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Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, a reçu hier à Montmorin, le mercredi 9 décembre 2016, Thani Mohamed Soilihi, sénateur de
Mayotte.
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www.outre-mer.gouv.fr/saint-martin-0
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Saint-Martin
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www.outre-mer.gouv.fr/saint-pierre-et-miquelon-0
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Saint-Pierre-et-Miquelon
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www.outre-mer.gouv.fr/saint-pierre-et-miquelon-1
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Saint-Pierre- et-Miquelon
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www.outre-mer.gouv.fr/st-barhelemy
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Saint-Barthélémy
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www.outre-mer.gouv.fr/taxonomy/term/70/
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Saint-Martin
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www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr/Developpement-economique-et-politique-de-la-ville-un-seminaire-organise-par-la
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+ Lire la suite Développement économique et politique de la ville : un séminaire organisé par la Direccte Paca le 14 décembre à Aubagne
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www.paca.direccte.gouv.fr
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2/101 Statistiques 13/101 Tourisme L'actualité - 9 décembre 2016 Développement économique et politique de la ville : un séminaire organisé par la Direccte Paca le 14 décembre à Aubagne Au programme : 09h30 - Propos introductif par Yves Rousset, préfet délégué à l'Égalité des Chances (PDEC) 09h45-10h15 - Le développement économique (. + Lire la suite Développement économique et politique de la ville : un séminaire organisé par la Direccte Paca le 14 décembre à Aubagne 9 décembre 2016
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2/102 Senior 2/102 Services à la personne 2/102 Statistiques 12/102 Tourisme
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2/114 Services à la personne 2/114 Statistiques 12/114 Tourisme
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30/85 Accès à l'emploi 19/85 Action collective 2/85 Activité partielle 17/85 Alternance 20/85 Apprentissage 39/85 Chômage 26/85 Compétitivité 13/85 Concurrence 2/85 Conseiller du salarié 23/85 Consommation 19/85 Contrat de génération 3/85 contrefaçon 7/85 Convention collective 15/85 Dialogue social 14/85 Droit du travail 20/85 Emploi d'avenir 70/85 Entreprise 2/85 Europe 11/85 Exportation 11/85 Fonds social européen 69/85 Formation professionnelle 67/85 Industrie 26/85 Innovation 85/85 Insertion 44/85 Inspection du travail 12/85 Intelligence économique 8/85 investissement 9/85 Jeunes 4/85 Métrologie 12/85 Mutation économique 4/85 Organisation des services 2/85 Prévention 3/85 Responsabilité sociale des entreprises 5/85 Rupture conventionnelle 6/85 Salaires 58/85 Santé au travail 9/85 Securité travail 2/85 Senior 2/85 Services à la personne 2/85 Statistiques 15/85 Tourisme
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37/102 Accès à l'emploi 25/102 Compétitivité 11/102 Concurrence 22/102 Consommation 3/102 contrefaçon 6/102 Convention collective 14/102 Dialogue social 14/102 Droit du travail 18/102 Emploi d'avenir 70/102 Entreprise 11/102 Exportation 11/102 Fonds social européen 87/102 Insertion 50/102 Inspection du travail 11/102 Intelligence économique 9/102 Jeunes 10/102 Mutation économique 11/102 Organisation des services 43/102 Politique de la ville 5/102 Prévention 4/102 Salaires 67/102 Santé au travail
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37/114 Accès à l'emploi 14/114 Action collective 2/114 Activité partielle 16/114 Alternance 18/114 Apprentissage 37/114 Chômage 25/114 Compétitivité 11/114 Concurrence 2/114 Conseiller du salarié 22/114 Consommation 18/114 Contrat de génération 3/114 contrefaçon 6/114 Convention collective 14/114 Dialogue social 14/114 Droit du travail 18/114 Emploi d'avenir 70/114 Entreprise 2/114 Europe 11/114 Exportation 11/114 Fonds social européen 114/114 Formation professionnelle 4/114 GPEC 66/114 Industrie 26/114 Innovation 96/114 Insertion 57/114 Inspection du travail 11/114 Intelligence économique 8/114 investissement 9/114 Jeunes 4/114 Métrologie 14/114 Mutation économique 11/114 Organisation des services 43/114 Politique de la ville 5/114 Prévention 2/114 Responsabilité sociale des entreprises 4/114 Rupture conventionnelle 4/114 Salaires 74/114 Santé au travail 10/114 Securité travail 2/114 Senior
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38/101 Accès à l'emploi 15/101 Action collective 2/101 Activité partielle 17/101 Alternance 20/101 Apprentissage 41/101 Chômage 26/101 Compétitivité 12/101 Concurrence 2/101 Conseiller du salarié 21/101 Consommation 22/101 Contrat de génération 5/101 contrefaçon 10/101 Convention collective 18/101 Dialogue social 15/101 Droit du travail 22/101 Emploi d'avenir 78/101 Entreprise 2/101 Europe 15/101 Exportation 10/101 Fonds social européen 93/101 Formation professionnelle 5/101 GPEC 71/101 Industrie 25/101 Innovation 101/101 Insertion 51/101 Inspection du travail 12/101 Intelligence économique 8/101 investissement 12/101 Jeunes 4/101 Métrologie 15/101 Mutation économique 8/101 Organisation des services 2/101 Prévention 2/101 Responsabilité sociale des entreprises 5/101 Rupture conventionnelle 5/101 Salaires 89/101 Santé au travail 13/101 Securité travail 2/101 Senior 2/101 Services à la personne
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39/102 Accès à l'emploi 14/102 Action collective 2/102 Activité partielle 16/102 Alternance 18/102 Apprentissage 37/102 Chômage 24/102 Compétitivité 10/102 Concurrence 2/102 Conseiller du salarié 20/102 Consommation 18/102 Contrat de génération 4/102 contrefaçon 8/102 Convention collective 16/102 Dialogue social 15/102 Droit du travail 19/102 Emploi d'avenir 71/102 Entreprise 2/102 Europe 13/102 Exportation 14/102 Fonds social européen 102/102 Formation professionnelle 4/102 GPEC 64/102 Industrie 24/102 Innovation 102/102 Insertion 55/102 Inspection du travail 10/102 Intelligence économique 8/102 investissement 10/102 Jeunes 4/102 Métrologie 12/102 Mutation économique 12/102 Organisation des services 18/102 Politique de la ville 2/102 Prévention 2/102 Responsabilité sociale des entreprises 4/102 Rupture conventionnelle 5/102 Salaires 84/102 Santé au travail 10/102 Securité travail
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Politique de la ville
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Direccte Pays-de-la-Loire
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2/79 investissement 17/79 Jeunes 19/79 Mutation économique 8/79 Prévention 14/79 Qualification 23/79 Saisonniers 14/79 Salaires 22/79 Santé au travail 4/79 Senior 18/79 Tourisme Listes des IPRP 22 novembre 2016 Les défenseurs syndicaux en
Pays de la Loire 15 novembre 2016
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24/81 Accès à l'emploi 2/81 Action collective 2/81 Activité partielle 60/81 Agriculture 2/81 Alternance 14/81 Chômage 13/81 Compétitivité 10/81 Contrat de génération 2/81 Discrimination 22/81 Droit du travail 30/81 Entreprise 4/81 Exportation 15/81 Financement des entreprises 81/81 Formation professionnelle 5/81 Handicap 2/81 Industrie 5/81 Innovation 3/81 Insertion 7/81 Inspection du travail 4/81 Intelligence économique 2/81 investissement 13/81 Jeunes 21/81 Mutation économique 8/81 Prévention 19/81 Qualification 24/81 Saisonniers 19/81 Salaires 28/81 Santé au travail 4/81 Senior 20/81 Tourisme
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26/85 Accès à l'emploi 2/85 Action collective 2/85 Activité partielle 57/85 Agriculture 2/85 Alternance 16/85 Chômage 14/85 Compétitivité 10/85 Contrat de génération 2/85 Discrimination 24/85 Droit du travail 20/85 Entreprise 4/85 Exportation 16/85 Financement des entreprises 85/85 Formation professionnelle 3/85 Handicap 2/85 Industrie 5/85 Innovation 3/85 Insertion 8/85 Inspection du travail 4/85 Intelligence économique 2/85 investissement 14/85 Jeunes 22/85 Mutation économique 8/85 Prévention 14/85 Qualification 20/85 Saisonniers 14/85 Salaires 30/85 Santé au travail 4/85 Senior 21/85 Tourisme
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29/88 Accès à l'emploi 2/88 Action collective 2/88 Activité partielle 88/88 Agriculture 2/88 Alternance 18/88 Chômage 14/88 Compétitivité 10/88 Contrat de génération 3/88 Discrimination 32/88 Droit du travail 18/88 Entreprise 4/88 Exportation 17/88 Financement des entreprises 81/88 Formation professionnelle 3/88 Handicap 2/88 Industrie 6/88 Innovation 2/88 Insertion 15/88 Inspection du travail 4/88 Intelligence économique 3/88 investissement 21/88 Jeunes 17/88 Mutation économique 9/88 Prévention 11/88 Qualification 20/88 Saisonniers 11/88 Salaires 20/88 Santé au travail 4/88 Senior 19/88 Tourisme
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31/92 Accès à l'emploi 4/92 Action collective 2/92 Activité partielle 83/92 Agriculture 2/92 Alternance 21/92 Chômage 21/92 Compétitivité 10/92 Contrat de génération 2/92 Discrimination 30/92 Droit du travail 27/92 Entreprise 4/92 Exportation 21/92 Financement des entreprises 92/92 Formation professionnelle 4/92 Handicap 4/92 Industrie 7/92 Innovation 2/92 Insertion 12/92 Inspection du travail 4/92 Intelligence économique 2/92 investissement 18/92 Jeunes 22/92 Mutation économique 7/92 Prévention 18/92 Qualification 24/92 Saisonniers 18/92 Salaires 25/92 Santé au travail 4/92 Senior 19/92 Tourisme
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32/93 Accès à l'emploi 3/93 Action collective 2/93 Activité partielle 93/93 Agriculture 2/93 Alternance 21/93 Chômage 16/93 Compétitivité 10/93 Contrat de génération 3/93 Discrimination 32/93 Droit du travail 22/93 Entreprise 4/93 Exportation 17/93 Financement des entreprises 86/93 Formation professionnelle 3/93 Handicap 3/93 Industrie 5/93 Innovation 2/93 Insertion 15/93 Inspection du travail 4/93 Intelligence économique 2/93 investissement 21/93 Jeunes 18/93 Mutation économique 9/93 Prévention 14/93 Qualification 23/93 Saisonniers 14/93 Salaires 20/93 Santé au travail 4/93 Senior 18/93 Tourisme Les accords de salaire du niveau régional et pluri-régional 25 novembre 2016 Suivi des négociations en agriculture 25 novembre 2016
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Défenseurs syndicaux - 15 novembre 2016 Les défenseurs syndicaux en
Pays de la Loire L'article 258 de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (dite loi Macron) a créé un statut du défenseur syndical en matière prud'homale. Ce défenseur syndical intervient au nom d'une organisation syndicale de salariés ou professionnelle d'employeurs pour assister ou représenter les parties devant les conseils de prud'hommes ou les cours d'appel en (. + Lire la suite 32/79 Accès à l'emploi 3/79 Action collective 2/79 Activité partielle 77/79 Agriculture 2/79 Alternance 20/79 Chômage 17/79 Compétitivité 10/79 Contrat de génération 4/79 Discrimination 30/79 Droit du travail 22/79 Entreprise 4/79 Exportation 18/79 Financement des entreprises 79/79 Formation professionnelle 4/79 Handicap 3/79 Industrie 6/79 Innovation 2/79 Insertion 11/79 Inspection du travail 4/79 Intelligence économique
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Les accords de salaire du niveau régional et pluri-régional
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+ Lire la suite Les défenseurs syndicaux en
Pays de la Loire
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Listes des IPRP
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Suivi des négociations en agriculture
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Préfecture maritime Atlantique
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En savoir plus STATION LANVEOC
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ANSE DE BERTHEAUME En savoir plus
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BAIE DE ST BRIEUC - EST DU GRAND LEJON En savoir plus
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BREST - RIVIERE DE LANDERNEAU...
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LA ROCHELLE - RADE DES BASQUES
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En savoir plus YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C
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En savoir plus YEU - IROISE - ZONE DE TIR DU LINES...
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En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A)
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En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A)
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En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES
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1 exercice de lancement de torpilles, 17 dec de 0900 utc a 1159 utc, dans les zones. SOUS-MARIN IMMERSION PERISCOPIQUE 1 sous-marin immersion periscopique, 17 dec de 0700 a 1659 utc, les zones: 43-04,1n.
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1 mise en oeuvre engins remorques, 13 dec de 0900 a 2359 utc, dans les zones: . En savoir plus
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Arrete inter prefectoral du 8 decembre 2016 portant nomination au conseil de gestion du parc. En savoir plus Arrêté préfectoral n°273/2016 réglementant la navigation, la baignade, le mouillage et la plongée. En savoir plus
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BAIE DE ST BRIEUC - EST DU GRAND LEJON Signalons drague a l'eau non balisee en surface a la position : 48-44.85n,. En savoir plus PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Arrêté préfectoral n° 97/2016 Abrogeant l'arreté préfectoral n°50/2016 réglementant temporairement la vitesse maximale de. ANTIFER - PORT DE TROUVILLE Les navigateurs sont informes que la balise nord du port de plaisance de trouville est signalee. Premar Méditerranée CONTRE MINAGE 1 petardement par pap, 14 dec de 0600 a 0959 utc, au point : En savoir plus Arrete inter prefectoral du 8 decembre 2016 portant nomination au conseil de gestion du parc. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS 1 travaux sous-marins par zodiac dcns du 13 au 16 dec de 0000 a 2359 utc, la zone: . En savoir plus ILES DE LERINS - VEDETTE SEMI-IMMERGE Double avec avurnav cotier 1584/16
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Dans le cadre des stages d'entrainement a la survie, des tirs de fusees de detresse et de. RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 60 planches a voile est. 1 mise en oeuvre engins remorques, 13 dec de 0000 a 0859 utc, dans les zones: . En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES - LANCEMENT DE. 1 exercice de lancement de torpilles, 13 dec de 0800 utc a 1059 utc, dans les zones. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES - LANCEMENT DE. 1 exercice de lancement de torpilles, 13 dec de 0900 a 1159 utc, dans les zones. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tir, 12 au 15 dec de 0800 a 1059 utc, et de 1300 a 1459 utc la zone: . En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES - ENGINS REMORQUES
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PROVENCE - LARGE DES ILES D HYERES -. Double avec avurnav local 2844/16 1 le 13 dec de 0400 a 0800 utc, zone interdite a la navigation, limite des eaux. PROVENCE - LIGURE -
CORSE - EXERCICE. 1 exercice de tirs missile, le 12 dec de 1830 a 1959 utc, les zones: 43-07,8n. PROVENCE - LIGURE -
CORSE - EXERCICE. 1 exercice de tirs, le 12 dec de 1700 a 1829 utc, les zones: 43-07,8n. En savoir plus CONTREMINAGE 1 contreminage point cetace, le 13 dec from 0600 a 1129 utc, et le 15 dec de 0600 a. 1 mise en oeuvre engins remorques, 15 dec de 0000 a 2359 utc, dans les zones: . PROVENCE - LIGURE -
CORSE - SARDAIGNE. 1 mise en oeuvre engins remorques, 14 dec de 0000 a 2359 utc, dans les zones: . EXERCICE TIR ARTILLERIE, MISSILE 1 exercice tir artillerie, missile, le 12 dec de 2000 a 2259 utc dans les zones: . EXERCICE DE LANCEMENT DE TORPILLES 1 exercice de lancement de torpilles, 18 dec de 0900 utc a 1259 utc, dans les zones. EXERCICE DE LANCEMENT DE TORPILLES
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STATION LANVEOC Au cours de la semaine 50 (du 12 decembre 2016 au 16 decembre 2016 inclus), aucune mesure. ILE DE BANNEC A l'occasion dune operation de deminage le mardi 13 decembre 2016 entre 08h30 et 12h00, la. ZONE DE TIR DU LINES Les navigateurs sont informes qu'une cible sera mouillee le lundi 12 decembre 2016 de 07h00 a. ANSE DE BERTHEAUME A l'occasion dune operation de deminage le lundi 12 decembre 2016 entre 08h00 et 12h00, la. COUREAU D OLERON Le feu de juliar (lf-la 57270) est eteint. psn (wgs 84): 45 54,110n - 001 09,486w
LA ROCHELLE - RADE DES BASQUES Le feu de la bouee nord de la zone de culture marine (lf-la 56660) est eteint. RADE DE
BREST - RIVIERE DE LANDERNEAU. La marque de jour de la balise de la derniere palee a l'ancienne cale du passage du. GOULET DE FROMENTINE Les navigateurs sont informes que les bouees braillard 4,5,6 et 7 ont ete mises en place a leurs. RADE DE
BREST - ANSE DU POULMIC
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vedette picsou semi-immergee, le 09 dec 1210 utc, 43-30,4n 007-01,9e 8/9 metres,. En savoir plus ILES DE LERINS - VEDETTE SEMI-IMMERGE Double par avurnav local 2845/16 1.vedette picsou semi-immergee le 091210 utc dec 16 43-30,4n 007-01,9e couleur. MISE EN OEUVRE ENGINS REMORQUES 1 mise en oeuvre engins remorques, 12 dec de 2000 a 2359 utc, dans les zones: .
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YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : En savoir plus YEU - IROISE - ZONE DE TIR DU LINES. Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 13/12/2016 de 07h30 a 12h00 utc En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 13/12/2016 de 07h30 a 20h00 utc En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 12/12/2016 de 07h30 a 16h00 utc En savoir plus CONTRE-MINAGE POINT MONE 1 contre-minage point mone, 12 au 16 dec de 0700 a 1659 utc, au point: . En savoir plus CONTREMINAGE POINT LAOUVE 1 contreminage point laouve, 12 au 16 dec 0700 a 1659 utc, au point : 43-04,44n. En savoir plus MISE EN OEUVRE ENGINS REMORQUES 1 mise en oeuvre engins remorques, 13 dec de 1100 a 2359 utc, dans les zones: . En savoir plus PROVENCE - LIGURE -
CORSE - SARDAIGNE.
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www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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ANTIFER - PORT DE TROUVILLE En savoir plus
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Arrêté préfectoral n° 97/2016 En savoir plus
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www.premar-manche.gouv.fr
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1 exercice de lancement de torpilles, 17 dec de 0900 utc a 1159 utc, dans les zones. SOUS-MARIN IMMERSION PERISCOPIQUE 1 sous-marin immersion periscopique, 17 dec de 0700 a 1659 utc, les zones: 43-04,1n.
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1 mise en oeuvre engins remorques, 13 dec de 0900 a 2359 utc, dans les zones: . En savoir plus
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Arrete inter prefectoral du 8 decembre 2016 portant nomination au conseil de gestion du parc. En savoir plus Arrêté préfectoral n°273/2016 réglementant la navigation, la baignade, le mouillage et la plongée. En savoir plus
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BAIE DE ST BRIEUC - EST DU GRAND LEJON Signalons drague a l'eau non balisee en surface a la position : 48-44.85n,. En savoir plus PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Arrêté préfectoral n° 97/2016 Abrogeant l'arreté préfectoral n°50/2016 réglementant temporairement la vitesse maximale de. ANTIFER - PORT DE TROUVILLE Les navigateurs sont informes que la balise nord du port de plaisance de trouville est signalee. Premar Méditerranée CONTRE MINAGE 1 petardement par pap, 14 dec de 0600 a 0959 utc, au point : En savoir plus Arrete inter prefectoral du 8 decembre 2016 portant nomination au conseil de gestion du parc. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS 1 travaux sous-marins par zodiac dcns du 13 au 16 dec de 0000 a 2359 utc, la zone: . ILES DE LERINS - VEDETTE SEMI-IMMERGE Double avec avurnav cotier 1584/16
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Dans le cadre des stages d'entrainement a la survie, des tirs de fusees de detresse et de. RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 60 planches a voile est. 1 mise en oeuvre engins remorques, 13 dec de 0000 a 0859 utc, dans les zones: . En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES - LANCEMENT DE. 1 exercice de lancement de torpilles, 13 dec de 0800 utc a 1059 utc, dans les zones. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES - LANCEMENT DE. 1 exercice de lancement de torpilles, 13 dec de 0900 a 1159 utc, dans les zones. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tir, 12 au 15 dec de 0800 a 1059 utc, et de 1300 a 1459 utc la zone: . En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES - ENGINS REMORQUES
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PROVENCE - LARGE DES ILES D HYERES -. Double avec avurnav local 2844/16 1 le 13 dec de 0400 a 0800 utc, zone interdite a la navigation, limite des eaux. PROVENCE - LIGURE -
CORSE - EXERCICE. 1 exercice de tirs missile, le 12 dec de 1830 a 1959 utc, les zones: 43-07,8n. PROVENCE - LIGURE -
CORSE - EXERCICE. 1 exercice de tirs, le 12 dec de 1700 a 1829 utc, les zones: 43-07,8n. En savoir plus CONTREMINAGE 1 contreminage point cetace, le 13 dec from 0600 a 1129 utc, et le 15 dec de 0600 a. 1 mise en oeuvre engins remorques, 15 dec de 0000 a 2359 utc, dans les zones: . PROVENCE - LIGURE -
CORSE - SARDAIGNE. 1 mise en oeuvre engins remorques, 14 dec de 0000 a 2359 utc, dans les zones: . EXERCICE TIR ARTILLERIE, MISSILE 1 exercice tir artillerie, missile, le 12 dec de 2000 a 2259 utc dans les zones: . EXERCICE DE LANCEMENT DE TORPILLES 1 exercice de lancement de torpilles, 18 dec de 0900 utc a 1259 utc, dans les zones. EXERCICE DE LANCEMENT DE TORPILLES
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STATION LANVEOC Au cours de la semaine 50 (du 12 decembre 2016 au 16 decembre 2016 inclus), aucune mesure. ILE DE BANNEC A l'occasion dune operation de deminage le mardi 13 decembre 2016 entre 08h30 et 12h00, la. ZONE DE TIR DU LINES Les navigateurs sont informes qu'une cible sera mouillee le lundi 12 decembre 2016 de 07h00 a. ANSE DE BERTHEAUME A l'occasion dune operation de deminage le lundi 12 decembre 2016 entre 08h00 et 12h00, la. COUREAU D OLERON Le feu de juliar (lf-la 57270) est eteint. psn (wgs 84): 45 54,110n - 001 09,486w
LA ROCHELLE - RADE DES BASQUES Le feu de la bouee nord de la zone de culture marine (lf-la 56660) est eteint. RADE DE
BREST - RIVIERE DE LANDERNEAU. La marque de jour de la balise de la derniere palee a l'ancienne cale du passage du. GOULET DE FROMENTINE Les navigateurs sont informes que les bouees braillard 4,5,6 et 7 ont ete mises en place a leurs. RADE DE
BREST - ANSE DU POULMIC
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vedette picsou semi-immergee, le 09 dec 1210 utc, 43-30,4n 007-01,9e 8/9 metres,. En savoir plus ILES DE LERINS - VEDETTE SEMI-IMMERGE Double par avurnav local 2845/16 1.vedette picsou semi-immergee le 091210 utc dec 16 43-30,4n 007-01,9e couleur. En savoir plus MISE EN OEUVRE ENGINS REMORQUES 1 mise en oeuvre engins remorques, 12 dec de 2000 a 2359 utc, dans les zones: .
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YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : En savoir plus YEU - IROISE - ZONE DE TIR DU LINES. Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 13/12/2016 de 07h30 a 12h00 utc En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 13/12/2016 de 07h30 a 20h00 utc En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 12/12/2016 de 07h30 a 16h00 utc En savoir plus CONTRE-MINAGE POINT MONE 1 contre-minage point mone, 12 au 16 dec de 0700 a 1659 utc, au point: . En savoir plus CONTREMINAGE POINT LAOUVE 1 contreminage point laouve, 12 au 16 dec 0700 a 1659 utc, au point : 43-04,44n. En savoir plus MISE EN OEUVRE ENGINS REMORQUES 1 mise en oeuvre engins remorques, 13 dec de 1100 a 2359 utc, dans les zones: . En savoir plus PROVENCE - LIGURE -
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ACTIVITES MILITAIRES - ENGINS REMORQUES En savoir plus
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1 exercice de lancement de torpilles, 17 dec de 0900 utc a 1159 utc, dans les zones. SOUS-MARIN IMMERSION PERISCOPIQUE 1 sous-marin immersion periscopique, 17 dec de 0700 a 1659 utc, les zones: 43-04,1n.
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1 mise en oeuvre engins remorques, 13 dec de 0900 a 2359 utc, dans les zones: . En savoir plus
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Arrete inter prefectoral du 8 decembre 2016 portant nomination au conseil de gestion du parc. En savoir plus Arrêté préfectoral n°273/2016 réglementant la navigation, la baignade, le mouillage et la plongée. En savoir plus
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BAIE DE ST BRIEUC - EST DU GRAND LEJON Signalons drague a l'eau non balisee en surface a la position : 48-44.85n,. En savoir plus PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Arrêté préfectoral n° 97/2016 Abrogeant l'arreté préfectoral n°50/2016 réglementant temporairement la vitesse maximale de. ANTIFER - PORT DE TROUVILLE Les navigateurs sont informes que la balise nord du port de plaisance de trouville est signalee. Premar Méditerranée CONTRE MINAGE 1 petardement par pap, 14 dec de 0600 a 0959 utc, au point : En savoir plus Arrete inter prefectoral du 8 decembre 2016 portant nomination au conseil de gestion du parc. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS 1 travaux sous-marins par zodiac dcns du 13 au 16 dec de 0000 a 2359 utc, la zone: . En savoir plus ILES DE LERINS - VEDETTE SEMI-IMMERGE Double avec avurnav cotier 1584/16
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Dans le cadre des stages d'entrainement a la survie, des tirs de fusees de detresse et de. RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 60 planches a voile est. 1 mise en oeuvre engins remorques, 13 dec de 0000 a 0859 utc, dans les zones: . En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES - LANCEMENT DE. 1 exercice de lancement de torpilles, 13 dec de 0800 utc a 1059 utc, dans les zones. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES - LANCEMENT DE. 1 exercice de lancement de torpilles, 13 dec de 0900 a 1159 utc, dans les zones. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tir, 12 au 15 dec de 0800 a 1059 utc, et de 1300 a 1459 utc la zone: . En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES - ENGINS REMORQUES
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PROVENCE - LARGE DES ILES D HYERES -. Double avec avurnav local 2844/16 1 le 13 dec de 0400 a 0800 utc, zone interdite a la navigation, limite des eaux. En savoir plus PROVENCE - LIGURE -
CORSE - EXERCICE. 1 exercice de tirs missile, le 12 dec de 1830 a 1959 utc, les zones: 43-07,8n. PROVENCE - LIGURE -
CORSE - EXERCICE. 1 exercice de tirs, le 12 dec de 1700 a 1829 utc, les zones: 43-07,8n. CONTREMINAGE 1 contreminage point cetace, le 13 dec from 0600 a 1129 utc, et le 15 dec de 0600 a. 1 mise en oeuvre engins remorques, 15 dec de 0000 a 2359 utc, dans les zones: . PROVENCE - LIGURE -
CORSE - SARDAIGNE. 1 mise en oeuvre engins remorques, 14 dec de 0000 a 2359 utc, dans les zones: . EXERCICE TIR ARTILLERIE, MISSILE 1 exercice tir artillerie, missile, le 12 dec de 2000 a 2259 utc dans les zones: . EXERCICE DE LANCEMENT DE TORPILLES 1 exercice de lancement de torpilles, 18 dec de 0900 utc a 1259 utc, dans les zones. EXERCICE DE LANCEMENT DE TORPILLES
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STATION LANVEOC Au cours de la semaine 50 (du 12 decembre 2016 au 16 decembre 2016 inclus), aucune mesure. ILE DE BANNEC A l'occasion dune operation de deminage le mardi 13 decembre 2016 entre 08h30 et 12h00, la. ZONE DE TIR DU LINES Les navigateurs sont informes qu'une cible sera mouillee le lundi 12 decembre 2016 de 07h00 a. ANSE DE BERTHEAUME A l'occasion dune operation de deminage le lundi 12 decembre 2016 entre 08h00 et 12h00, la. COUREAU D OLERON Le feu de juliar (lf-la 57270) est eteint. psn (wgs 84): 45 54,110n - 001 09,486w
LA ROCHELLE - RADE DES BASQUES Le feu de la bouee nord de la zone de culture marine (lf-la 56660) est eteint. RADE DE
BREST - RIVIERE DE LANDERNEAU. La marque de jour de la balise de la derniere palee a l'ancienne cale du passage du. GOULET DE FROMENTINE Les navigateurs sont informes que les bouees braillard 4,5,6 et 7 ont ete mises en place a leurs. RADE DE
BREST - ANSE DU POULMIC
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vedette picsou semi-immergee, le 09 dec 1210 utc, 43-30,4n 007-01,9e 8/9 metres,. ILES DE LERINS - VEDETTE SEMI-IMMERGE Double par avurnav local 2845/16 1.vedette picsou semi-immergee le 091210 utc dec 16 43-30,4n 007-01,9e couleur. En savoir plus MISE EN OEUVRE ENGINS REMORQUES 1 mise en oeuvre engins remorques, 12 dec de 2000 a 2359 utc, dans les zones: .
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YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : En savoir plus YEU - IROISE - ZONE DE TIR DU LINES. Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 13/12/2016 de 07h30 a 12h00 utc En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 13/12/2016 de 07h30 a 20h00 utc En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 12/12/2016 de 07h30 a 16h00 utc En savoir plus CONTRE-MINAGE POINT MONE 1 contre-minage point mone, 12 au 16 dec de 0700 a 1659 utc, au point: . En savoir plus CONTREMINAGE POINT LAOUVE 1 contreminage point laouve, 12 au 16 dec 0700 a 1659 utc, au point : 43-04,44n. En savoir plus MISE EN OEUVRE ENGINS REMORQUES 1 mise en oeuvre engins remorques, 13 dec de 1100 a 2359 utc, dans les zones: . En savoir plus PROVENCE - LIGURE -
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Justice / Presse / Préjudices d'angoisse et d'attente
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Préjudices d'angoisse et d'attente
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Inauguration de l'extension des Baumettes
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Autrement dit, une prison tournée vers le sens de la peine et la réinsertion. Une prison, offrant des conditions de détention dignes pour les détenus et des conditions de travail normales pour les personnels. J'ai été très touché par les mots de l'architecte, Bernard GUILLIEN, qui a dit ceci : « quand j'ai réfléchi à la conception des Baumettes 2, je me suis mis dans la peau d'un enfant qui viendrait rendre visite à son père ou à sa mère ». Je crois que c'est la plus belle hypothèse de départ. C'est la meilleure manière de concevoir l'architecture d'un établissement pénitentiaire, pour en faire un bâtiment humain. Car je ne cesse de le répéter, la prison n'est pas la peine, elle est le lieu où s'exécute la peine. Elle ne peut plus être un lieu d'élimination, mais un lieu de reconstruction humaine. Et si la prison forme un monde à part, elle ne peut se concevoir comme un isolat. Et pour y parvenir, chaque détail, même infime,- comme dans un tableau -, doit être porteur d'une parcelle de sens.
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Ce sont les bancs et les pots de fleurs dans l'espace d'accueil des familles, qui apportent de l'apaisement à des moments que l'on sait difficiles. Créer un endroit chaleureux pour les proches, c'est leur témoigner la considération qu'ils méritent. C'est donner toute sa place à la famille dans le processus de réinsertion. D'où les 10 parloirs familiaux et les 4 unités de vie familiale. De même, des locaux plus importants pour la pratique sportive, les activités et la préparation à la sortie, manifestent de notre volonté de mettre la réinsertion au coeur de la philosophie de la peine. Il faut évidemment être modeste devant l'ampleur de cette tâche. Reste que je suis convaincu que c'est la somme de tous ces éléments, qui fera de cet établissement, - lorsque le chantier aura pris fin -, un établissement pénitentiaire du XXIe siècle. C'est-à-dire non pas un simple « espace-géographique », mais un « espace-temps », un moment contraint, dont la finalité est la prévention de la récidive.
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Composée de trois collèges : L'Etat : Justice, Intérieur, Santé, Aménagement du territoire, transport, Education nationale, Outre-mer. Le Parlement : Commission des lois, finances Des PQ : professionnels, universitaires, chercheurs, architectes. Elle réfléchira à l'immobilier : Quelle taille ? Quelle gestion ? Quelle implantation ? Elle réfléchira à l'architecture, ou encore au mode de financement. La commission entendra les syndicats, les associations, les élus, qui manifesteront un intérêt pour la démarche et les sujets. Nous aurons ainsi fin mars un travail transpartisan au regard long. Une réflexion inédite pour relever un défi : comment tenir les détenus à l'écart de la société, et en même temps, en son sein, pour les réinsérer ? Evidemment, l'une des réponses,- le livre blanc le dira sans doute -, réside dans l'attention portée à l'individualisation de la prise en charge et notamment la lutte contre l'oisiveté.
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Ensemble ou successivement, vous avez su : Ø Intégrer toutes les contraintes, qu'elles soient spatiales, topographiques et géologiques. Ø Imaginer des solutions, sans jamais perdre de vue qu'il y a plus de 1600 détenus dans la maison d'arrêt, et que le chantier devait être adapté en conséquence ! Il vous a donc fallu faire preuve de pragmatisme et d'inventivité. André GIDE disait que « l'art naît des contraintes » ! Là, nous pouvons dire que vous avez été servis ! Il vous a fallu faire du sur-mesure, à la fois dans l'espace et dans le temps, et vous avez remarquablement mené à bien ce très spectaculaire chantier. Et cela vous qualifie donc sans inquiétude pour les prochaines étapes, car ce n'est pas fini ! Ø Il va falloir maintenant démolir les Baumettes 1, à l'exception du mur d'enceinte, à partir de 2018, afin de permettre de construire de nouveaux quartiers d'hébergement. La rénovation sera ensuite terminée et les Baumettes seront devenues une prison du XXIe siècle.
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Et parce que la prison est tout à la fois un lieu de restauration et un lieu de réhabilitation, les métiers de la pénitentiaire ne ressemblent à aucun autre. Voilà pourquoi comme ministre de la Justice, je veille à chaque occasion : Ø Non seulement à saluer les valeurs qui animent les personnels de surveillance, Ø Mais surtout à contribuer efficacement à changer le regard de la société sur votre/sur leur travail. Mesdames, Messieurs, La place centrale qu'occupe aujourd'hui la prison pour répondre aux actes délictuels ou criminels, tient pour une bonne part à sa force symbolique de mise à l'écart et d'affirmation de la réprobation sociale. Elle protège a priori la société contre les individus considérés comme dangereux ou déviants, délimite les frontières de l'interdit et prend aussi un sens de réparation pour la victime. La prison est donc tout à la fois un lieu de restauration et un lieu de réhabilitation : en deux mots, un lieu de retour vers la société.
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Les Baumettes s'inscrivent donc parfaitement dans notre volonté politique, dans notre conception de la prison. Il ne s'agit pas seulement de construire des prisons. Certes nous allons le faire. Le Premier ministre, à
Agen, l e 6 octobre dernier a annoncé la construction de 33 établissements. Au sein de cette DI, ce ne sont pas moins de 8 villes et 5 départements qui sont concernés. Les préfets sont à la tâche, pour quelques jours encore avant de transmettre à la DAP pour le 16 décembre leurs propositions. Je rendrai ensuite, en janvier, les arbitrages et l'Etat utilisera toutes ses capacités pour, qu'une fois les recherches foncières terminées, la seconde phase soit rapidement engagée. Donc oui, il faut construire, mais cette simple volonté ne résume pas une politique pénitentiaire. Il faut encore définir et s'appuyer sur une doctrine architecturale, car une prison ne s'imagine pas sans son architecture.
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Pour une institution de ce type, l'architecture est beaucoup plus qu'un cadre : elle est sa raison d'être. Je souhaite pour ma part, que le prochain programme s'éloigne de la conception standardisée fonctionnaliste marquée par un aménagement dense. Si l'on souhaite que la personne détenue puisse retrouver sa place dans la société à sa sortie de prison ; cette dernière ne peut pas être conçue comme un édifice d'enfermement. C'est pour réfléchir à ces enjeux, que le Premier Ministre avait annoncé à
Agen le lancement d'un livre blanc sur la Pénitentiaire . La commission chargée d'animer ce travail va se mettre en place sous la Présidence de Jean-René LECERF, ancien sénateur, actuel Président du Conseil départemental du Nord. Jean-René LECERF connaît bien les questions pénitentiaires et a longtemps et efficacement contribué au travail législatif (notamment la loi pénitentiaire de 2009). Sous sa présidence, jusqu'à fin mars, une Commission va travailler dans l'intérêt général.
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Pourtant l'éloignement des prisons des villes rendent la vie plus difficile pour ceux qui y travaillent, comme pour ceux qui y sont détenus. Cette difficulté peut se mesurer en kilomètres, mais aussi en temps, en coût, et même en fatigue et en organisation de la vie familiale. C'est dire mon plaisir de pouvoir inaugurer Baumettes 2 après presque 5 années de chantier. Et en regardant le dossier qui m'a été remis, m'est revenue cette sentence de Paul VALERY, qui affirmait que «de tous les actes, le plus complet est celui de construire » ! Ce que vous avez accompli est en effet, unique et il faut vous en féliciter : Ä La direction de l'administration pénitentiaire et notamment son bureau de l'immobilier, Ä La directrice Mme ROTACH et ses équipes, ÄBernard GUILLIEN, l'architecte, Ä L'Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice, chef de projet, Ä Et les 220 ouvriers de toutes les entreprises qui sont intervenus, durant les 3 années de la construction.
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Seul le prononcé fait foi Madame la Directrice, Mesdames et Messieurs les élus, Mesdames et Messieurs, Le tribunal et la prison ont longtemps formé dans notre pays, un couple essentiellement urbain. Mais si la justice fonction éminente de l'Etat, (le jugement et le prononcé de la peine), demeure principalement exercée dans les lieux centraux, tel est de moins en moins le cas de l'exécution de la peine. En effet, la prison perturbe souvent son voisinage par sa simple présence. Lieu symbolique du conflit entre la société et ceux qui sont considérés comme des fauteurs de trouble, son implantation est rarement consensuelle. Aussi souvent les arbitrages sont-ils rendus pour que les vieux établissements puissent recevoir des réaffectations jugées plus dignes de la qualité de l'environnement. Et les prisons sont repoussées hors des villes, comme si nous avions honte de punir, au point de rendre invisible le lieu de l'exécution de la peine.
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Tant que celle-ci demeurera la principale « activité » des personnes détenue, leur capacité de réinsertion sociale ne progressera pas. En milieu fermé comme en milieu ouvert, le travail et la formation sont de puissants leviers d'insertion. Cette obligation est d'autant plus centrale qu'elle doit aussi conduire à l'amélioration des conditions de travail des personnels pénitentiaires. C'est ainsi pour moi l'occasion de saluer la responsabilité qu'ils assument, avec abnégation et courage, au service de la Nation, dans un environnement trop marqué par la montée de la violence à leur encontre. J'ai ici une pensée, un salut, une marque d'estime pour les personnels de cet établissement qui ont été particulièrement exposés dans l'exercice de leur service. Sans les personnels, rien n'est possible. En effet, les architectes qui les dessinent le savent bien : les lieux ne sont rien, ce sont les femmes et les hommes qui les font et qui leur donnent du sens.
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Voilà pourquoi l'univers pénitentiaire est une institution qui prépare l'avenir. Ce nouvel établissement va nous permettre de le faire encore plus efficacement. Lire le discours 09 décembre 2016 Inauguration de l'extension des Baumettes Discours de Jean-jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice Inauguration de l'extension du
centre pénitentiaire de
Marseille Les Baumettes Vendredi 9 décembre 2016 09 décembre 2016 Préjudices d'angoisse et d'attente Communiqué de presse Indemnisation des victimes :constitution d'un groupe de travail sur le traitement des préjudices d'angoisse et d'attente 09/12 Préjudices d'angoisse et d'attente 09/12 Inauguration de l'extension des Baumettes
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Inauguration de l'extension des Baumettes
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Préjudices d'angoisse et d'attente
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Référence: 14626353364137463717
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Le certificat qualité de l'air, un nouvel outil pour la qualité de l'air 28 juillet 2016 (mis à jour le 9 décembre 2016) Disponible depuis le 1er juillet 2016, le certificat qualité de l'air (CQA) est un dispositif qui permet de classer les véhicules en fonction de leur niveau de pollution. Cet outil volontariste est mis à disposition des collectivités qui souhaitent mettre en place des actions efficaces et adaptées en faveur des véhicules les moins polluants.
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Le certificat qualité de l'air, un nouvel outil pour la qualité de l'air
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Questions d'actualité au Gouvernement 15 décembre - Les sénateurs interrogent le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité Débat préalable à
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Rapports les plus consultés
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Déclaration de politique générale du Gouvernement [En savoir plus]
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Amazon Auteurs : FABRIOL Hubert GARRY Gérald Guide - Manuel :
Paris : La Documentation Française : 2002 Les tremblements de terre sont parmi les actastrophes naturelles les plus dévastatrices. En France, la
Guadeloupe et la
Martinique ont conuu au XIXème siècle des séismes meurtriers tandis qu'en métropole des séismes récenets (Anne... Plans de prévention des risques naturels (PPR) - Risques sismiques - Guide méthodologique
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Plan de Prévention des Risques d'Inondation de l'Ile de
Cayenne (
Cayenne, Matoury, Rémire-Montjoly) du 25 juillet 2001 Etude et rapport internes : DEAL
GUYANE : 2001 L''État et les communes ont des responsabilités respectives en matière de prévention des risques naturels dans le cadre de la gestion et de l''aménagement de l''espace. Les maires ont l''obligation d''informer le représentant de l.
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Plan de Prévention des Risques d'Inondation de l'Ile de
Cayenne (
Cayenne, Matoury, Rémire-Montjoly) du 25 juillet 2001 Etude et rapport internes : DEAL
GUYANE : 2001 L''État et les communes ont des responsabilités respectives en matière de prévention des risques naturels dans le cadre de la gestion et de l''aménagement de l''espace. Les maires ont l''obligation d''informer le représentant de l. Document d'objectifs de gestion (DOCOB) du site Natura 2000 n° FR2601012 "Gîtes et habitats à chauves-souris en
Bourgogne" Etude et rapport internes : BIOTOPE : 2015 Le DOCOB Natura 2000 est le fruit d'une étroite collaboration entre différents acteurs réunis au sein d'un comité de pilotage (COPIL) et de groupes de travail. Il définit un état des lieux et préconise des mesures de gestion pour .
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Plans de prévention des risques naturels (PPR) - Risques sismiques - Guide méthodologique FABRIOL Hubert GARRY Gérald Guide - Manuel :
Paris : La Documentation Française : 2002 Les tremblements de terre sont parmi les actastrophes naturelles les plus dévastatrices. En France, la
Guadeloupe et la
Martinique ont conuu au XIXème siècle des séismes meurtriers tandis qu'en métropole des séismes récenets (Anne. Plan de Prévention des Risques d'Inondation de l'Ile de
Cayenne (
Cayenne, Matoury, Rémire-Montjoly) du 25 juillet 2001 Etude et rapport internes : DEAL
GUYANE : 2001 L''État et les communes ont des responsabilités respectives en matière de prévention des risques naturels dans le cadre de la gestion et de l''aménagement de l''espace. Les maires ont l''obligation d''informer le représentant de l.
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Rappel : après les trois premiers foyers d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 confirmés par le laboratoire national de référence de l'Anses dans trois exploitations de canards situées dans le Tarn (communes d'Almayrac et de Lacapelle-Ségalar), (. Influenza aviaire H5N8 : point de situation dans le Tarn Oui, je vote ! 29/11/2016
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Influenza aviaire H5N8 : point de situation dans le Tarn - site des Services de l'Etat du département du Tarn
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Influenza aviaire H5N8 : point de situation dans le Tarn Rappel : après les trois premiers foyers d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 confirmés par le laboratoire national de référence de l'Anses dans trois exploitations de canards situées dans le Tarn (communes d'Almayrac et de Lacapelle-Ségalar), (...)
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Rappel : après les trois premiers foyers d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 confirmés par le laboratoire national de référence de l'Anses dans trois exploitations de canards situées dans le Tarn (communes d'Almayrac et de Lacapelle-Ségalar), (. Influenza aviaire H5N8 : point de situation dans le Tarn Oui, je vote ! 29/11/2016
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Influenza aviaire H5N8 : point de situation dans le Tarn Rappel : après les trois premiers foyers d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 confirmés par le laboratoire national de référence de l'Anses dans trois exploitations de canards situées dans le Tarn (communes d'Almayrac et de Lacapelle-Ségalar), (...)
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Telepac - Téléservices des aides de la PAC
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Celui-ci figure en haut gauche du courrier que vous avez re u en juin 2015. Si vous souhaitez cr er un compte, ou si vous avez gar votre mot de passe, cliquez sur "Cr er un compte ou mot de passe perdu". Pr cisez votre code personnel telepac 2015 lorsqu'il vous est demand (cl d'identification) : il figure en haut gauche du courrier que vous avez re u en juin 2015. En cas de difficult , contactez la DDT(M)/DAAF de votre d partement. **Sur telepac, vous pouvez actuellement : * T l d clarer votre demande d'apport de tr sorerie 2016 * Consulter et v rifier vos SNA et vos surfaces admissibles 2015 * D poser un bordereau de localisation ou un bordereau de perte d'animaux * Mettre jour vos donn es d'exploitation * Mettre jour vos coordonn es bancaires * Consulter le d tail du paiement de vos aides * Consulter les donn es d taill es de votre levage bovin * Consulter et t l charger les courriers de la DDT(M)/DAAF
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Donn es d taill es des **paiements** : acc dez la notice [[www3.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/pdf/tdp/Consultation-paiements_telepac_presentation.pdf:en cliquant ici]]. Donn es d'** levage bovin** : acc dez la notice [[www3.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/pdf/tdp/Consultation-donnees-elevage_telepac_presentation.pdf:cliquant ici]]. =~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ ** Telepac sur mobile Installez l'application **telepac mobile** sur votre smartphone ou votre tablette Andro d et soyez inform **en temps r el** du versement de vos aides PAC ou de l'arriv e d'un nouveau courrier. ** Important - Modalit s d'acc s Si vous avez d j un compte, identifiez-vous avec votre num ro Pacage et votre mot de passe dans l' cran ci-dessus. Si vous n'avez pas encore utilis votre compte depuis le 1er ao t 2015, vous aurez besoin de votre code personnel telepac 2015.
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Site portail du gouvernement Site du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt Assistance au 0 800 221 371 (appel gratuit depuis un fixe) du lundi au vendredi (sauf jours fériés) de 8h à 17h (heures de métropole). Utilisateur (numéro pacage pour les agriculteurs) : Mot de passe : Connexion Créer un compte ou mot de passe perdu =~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ **La t l d claration de l'apport de tr sorerie 2016 est ouverte (m tropole et Dom) Vous pouvez t l d clarer votre demande jusqu'au 15 d cembre 2016 inclus. =~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ ** Nouveau dans votre espace "Donn es et documents"
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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8.12 19:23 Revivez le 1er Data Camp du @Minist_Travail ! âsíï¸Å "Open Data Camp : Accords d'entreprises" par @Minist_Travail #OGP16 t.co/nEmaHcxcav 8.12 19:15 Beaucoup de très bonnes idées à l'open Data camp sur les accords d'entreprises ! Rdv en septembre 2017 ! 8.12 18:51 Simplifier le dépôt des accords d'entreprises dans la base de données, rationaliser les démarches administratives pour #FaireSimple #OGP16
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9.12 11:47 @MyriamElKhomri : Je participe ce matin à la table-ronde "Transparence des données et démocratie sociale" #OGP16 t.co/aI9WtjAkMz 9.12 09:15 #DARES Les dépenses ciblées en faveur du marché du travail : 2,5 points de PIB (progression de 3,6 % en âé- constants. t.co/fQNmrAqNJN
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9.12 16:27 #VendrediLecture : retrouvez notre questions/réponses sur le contrat de professionnalisation ! t.co/1x7VbOdXgm 9.12 13:45 #DARES Le taux d'activité des 55-59 ans a augmenté de 0,4 point en 2015 t.co/pp0PPX65cV t.co/M0M6EuuElS
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353364121281472
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Référence: 14626353364135620269
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Référence: 14626353364145831146
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Référence: 14626353364146495766
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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9.12 16:27 #VendrediLecture : retrouvez notre questions/réponses sur le contrat de professionnalisation ! t.co/1x7VbOdXgm 9.12 13:45 #DARES Le taux d'activité des 55-59 ans a augmenté de 0,4 point en 2015 t.co/pp0PPX65cV t.co/M0M6EuuElS
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9.12 16:27 #VendrediLecture : retrouvez notre questions/réponses sur le contrat de professionnalisation ! t.co/1x7VbOdXgm 9.12 13:45 #DARES Le taux d'activité des 55-59 ans a augmenté de 0,4 point en 2015 t.co/pp0PPX65cV t.co/M0M6EuuElS
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www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/12914_revue-propriete-intellectuelle-et-lutte-anti-contrefacon-2016
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Revue Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15128_westminster-city-news-du-25-novembre-au-1er-decembre-2016
-
Westminster City News du 25 novembre au 1er décembre 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15176_westminster-city-news-du-2-au-8-decembre-2016
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Westminster City News du 2 au 8 décembre 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15177_la-politique-allemande-du-numerique
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La politique allemande du numérique
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15179_andes-caraibes-panama-breves-n-49-de-la-semaine-du-2-au-8-decembre-2016
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 49 de la semaine du 2 au 8 décembre 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15181_enjeux-urbains-et-de-transports-en-suede-lettre-dinformation-n11
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Enjeux urbains et de transports en Suède - Lettre d'information n°11
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15182_washington-wall-street-watch-2016-45
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Washington Wall Street Watch 2016-45
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15183_breves-economiques-de-la-cei-et-de-la-georgie-09-dec-2016
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Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-09-dec-2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15185_veille-economique-du-2-au-9-decembre
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Veille des États d'Europe centrale et balte du 2 au 9 décembre
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 49 de la semaine du 2 au 8 décembre 2016 09/12/2016 BOLIVIE Le Président Morales annonce un investissement de 78 MUSD dans quatre projets pour résoudre la crise de l'eau à La Paz. COLOMBIE L'adieu aux armes. L'IPC confirme sa décrue. CUBA Exportations de services professionnels en 2. Westminster City News du 2 au 8 décembre 2016 08/12/2016 Actualité économique Le Royaume-Uni expérimente une « décennie perdue » selon Mark Carney Les impôts payés par le secteur financier sont en hausse sur l'année budgétaire 2015-16 Liam Fox ouvre les négociations avec l'OMC avec pour object. Eire Eco - Décembre 2016 05/12/2016 Veille des Etats d'Europe centrale et balte du 25 novembre au 2 décembre 02/12/2016 Ensemble de la zone Les devises d'Europe centrale se sont assouplies jeudi en raison de la vente des obligations d'État faisant suite à la décision des membres de l'OPEP de réduire leur production de pétrole Selon un sondage réalisé par Reuter.
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Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Publication du document de politique transversale « aide au développement » 2017 07/12/2016 En annexe au projet de loi de finances pour 2017 a été publié le document de politique transversale (DPT) sur la politique française d'aide publique au développement (APD). Rédigé par la Direction générale du Trésor et la Direction générale de l.
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Enjeux urbains et de transports en Suède - Lettre d'information n°11 09/12/2016 L'actualité urbaine et du secteur des transports en Suède. 09/12/2016
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Enjeux urbains et de transports en Suède - Lettre d'information n°11 09/12/2016 L'actualité urbaine et du secteur des transports en Suède. La politique allemande du numérique 08/12/2016 Le sommet national allemand des technologies de l'information Nationaler IT-Gipfel (sommet national IT) constitue le véritable rendez-vous annuel du gouvernement allemand. Ce sommet a pour objet de faire le bilan et de dresser des axes de travail . Publication du document de politique transversale « aide au développement » 2017 07/12/2016 En annexe au projet de loi de finances pour 2017 a été publié le document de politique transversale (DPT) sur la politique française d'aide publique au développement (APD). Rédigé par la Direction générale du Trésor et la Direction générale de l. Brésil- Brèves économiques et financières du 25 novembre au 1er décembre 2016 02/12/2016 Résumé : La reprise s'éloigne : le PIB chute pour le 7e trimestre consécutif (-0,8% v.t.
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La politique allemande du numérique 09/12/2016 La coopération franco-allemande dans le domaine de l'économie numérique prend une importance croissante. Elle prend notamment la forme d'un grand rendez-vous annuel en présence des ministres de l'Économie et des chefs d'État et de gouvernement. Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-09-dec-2016 09/12/2016 Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 49 de la semaine du 2 au 8 décembre 2016 BOLIVIE Le Président Morales annonce un investissement de 78 MUSD dans quatre projets pour résoudre la crise de l'eau à La Paz. COLOMBIE L'adieu aux armes. L'IPC confirme sa décrue. CUBA Exportations de services professionnels en 2. Washington Wall Street Watch 2016-45 09/12/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Un budget provisoire devrait être voté d'ici vendredi pour prolonger le financement des agences fédérales jusqu'au printemps 2017. Un economic council de 16 personnalités d.
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Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 02/12/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. La politique allemande du numérique 08/12/2016 Le sommet national allemand des technologies de l'information Nationaler IT-Gipfel (sommet national IT) constitue le véritable rendez-vous annuel du gouvernement allemand. Ce sommet a pour objet de faire le bilan et de dresser des axes de travail .
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), tiré par l'ensemble des secteurs. La BCB poursuit le rythme de l'assouplissement monétaire, le SELIC est ramené à 13,75%. Le chômage se stabilise tem. Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie 2-dec-2016 02/12/2016
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Veille des États d'Europe centrale et balte du 2 au 9 décembre 09/12/2016 Ensemble de la zone Les devises d'Europe centrale et les cours des obligations d'État à long terme ont diminué jeudi après que la Banque centrale européenne a annoncé qu'elle réduirait ses achats mensuels d'actifs à partir d'avril de 80 à 60 Md. Washington Wall Street Watch 2016-45 09/12/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Un budget provisoire devrait être voté d'ici vendredi pour prolonger le financement des agences fédérales jusqu'au printemps 2017. Un economic council de 16 personnalités d. Enjeux urbains et de transports en Suède - Lettre d'information n°11 09/12/2016 L'actualité urbaine et du secteur des transports en Suède. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 09/12/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015.
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Westminster City News du 2 au 8 décembre 2016 08/12/2016 Actualité économique Le Royaume-Uni expérimente une « décennie perdue » selon Mark Carney Les impôts payés par le secteur financier sont en hausse sur l'année budgétaire 2015-16 Liam Fox ouvre les négociations avec l'OMC avec pour object. Revue Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon 2016 09/12/2016 Revue numéro 39 Ce numéro aborde l'ensemble des sujets liés à la PI : IG marques brevets contrefaçons. Lire ce numéro Revue numéro 38 Ce numéro est consacré aux indications géographiques et appellations d'origine.Lire ce numéro Revue numéro . Publication du document de politique transversale « aide au développement » 2017 07/12/2016 En annexe au projet de loi de finances pour 2017 a été publié le document de politique transversale (DPT) sur la politique française d'aide publique au développement (APD). Rédigé par la Direction générale du Trésor et la Direction générale de l.
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Westminster City News du 2 au 8 décembre 2016 Actualité économique Le Royaume-Uni expérimente une « décennie perdue » selon Mark Carney Les impôts payés par le secteur financier sont en hausse sur l'année budgétaire 2015-16 Liam Fox ouvre les négociations avec l'OMC avec pour object. Eire Eco - Décembre 2016 05/12/2016 Veille des Etats d'Europe centrale et balte du 25 novembre au 2 décembre 02/12/2016 Ensemble de la zone Les devises d'Europe centrale se sont assouplies jeudi en raison de la vente des obligations d'État faisant suite à la décision des membres de l'OPEP de réduire leur production de pétrole Selon un sondage réalisé par Reuter. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 02/12/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,.
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.economie.gouv.fr/12914_revue-propriete-intellectuelle-et-lutte-anti-contrefacon-2016
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Revue Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon 2016
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www.tresor.economie.gouv.fr/15128_westminster-city-news-du-25-novembre-au-1er-decembre-2016
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Westminster City News du 25 novembre au 1er décembre 2016
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www.tresor.economie.gouv.fr/15176_westminster-city-news-du-2-au-8-decembre-2016
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Westminster City News du 2 au 8 décembre 2016
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www.tresor.economie.gouv.fr/15177_la-politique-allemande-du-numerique
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La politique allemande du numérique
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www.tresor.economie.gouv.fr/15179_andes-caraibes-panama-breves-n-49-de-la-semaine-du-2-au-8-decembre-2016
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 49 de la semaine du 2 au 8 décembre 2016
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www.tresor.economie.gouv.fr/15181_enjeux-urbains-et-de-transports-en-suede-lettre-dinformation-n11
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Enjeux urbains et de transports en Suède - Lettre d'information n°11
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www.tresor.economie.gouv.fr/15182_washington-wall-street-watch-2016-45
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Washington Wall Street Watch 2016-45
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www.tresor.economie.gouv.fr/15183_breves-economiques-de-la-cei-et-de-la-georgie-09-dec-2016
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Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-09-dec-2016
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www.tresor.economie.gouv.fr/15185_veille-economique-du-2-au-9-decembre
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Veille des États d'Europe centrale et balte du 2 au 9 décembre
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www.tresor.economie.gouv.fr
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 49 de la semaine du 2 au 8 décembre 2016 09/12/2016 BOLIVIE Le Président Morales annonce un investissement de 78 MUSD dans quatre projets pour résoudre la crise de l'eau à La Paz. COLOMBIE L'adieu aux armes. L'IPC confirme sa décrue. CUBA Exportations de services professionnels en 2. Westminster City News du 2 au 8 décembre 2016 08/12/2016 Actualité économique Le Royaume-Uni expérimente une « décennie perdue » selon Mark Carney Les impôts payés par le secteur financier sont en hausse sur l'année budgétaire 2015-16 Liam Fox ouvre les négociations avec l'OMC avec pour object. Eire Eco - Décembre 2016 05/12/2016 Veille des Etats d'Europe centrale et balte du 25 novembre au 2 décembre 02/12/2016 Ensemble de la zone Les devises d'Europe centrale se sont assouplies jeudi en raison de la vente des obligations d'État faisant suite à la décision des membres de l'OPEP de réduire leur production de pétrole Selon un sondage réalisé par Reuter.
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 49 de la semaine du 2 au 8 décembre 2016 09/12/2016 BOLIVIE Le Président Morales annonce un investissement de 78 MUSD dans quatre projets pour résoudre la crise de l'eau à La Paz. COLOMBIE L'adieu aux armes. L'IPC confirme sa décrue. CUBA Exportations de services professionnels en 2. Westminster City News du 25 novembre au 1er décembre 2016 01/12/2016 Actualité économique Theresa May édulcore sa proposition de réforme de la gouvernance des entreprises Une remontée du taux directeur de la Banque centrale aujourd'hui serait trop coûteuse en emplois Le gouvernement n'exclut pas de partic.
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Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Publication du document de politique transversale « aide au développement » 2017 07/12/2016 En annexe au projet de loi de finances pour 2017 a été publié le document de politique transversale (DPT) sur la politique française d'aide publique au développement (APD). Rédigé par la Direction générale du Trésor et la Direction générale de l.
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Enjeux urbains et de transports en Suède - Lettre d'information n°11 09/12/2016 L'actualité urbaine et du secteur des transports en Suède. 09/12/2016
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Enjeux urbains et de transports en Suède - Lettre d'information n°11 09/12/2016 L'actualité urbaine et du secteur des transports en Suède. La politique allemande du numérique 08/12/2016 Le sommet national allemand des technologies de l'information Nationaler IT-Gipfel (sommet national IT) constitue le véritable rendez-vous annuel du gouvernement allemand. Ce sommet a pour objet de faire le bilan et de dresser des axes de travail . Publication du document de politique transversale « aide au développement » 2017 07/12/2016 En annexe au projet de loi de finances pour 2017 a été publié le document de politique transversale (DPT) sur la politique française d'aide publique au développement (APD). Rédigé par la Direction générale du Trésor et la Direction générale de l. Brésil- Brèves économiques et financières du 25 novembre au 1er décembre 2016 02/12/2016 Résumé : La reprise s'éloigne : le PIB chute pour le 7e trimestre consécutif (-0,8% v.t.
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La politique allemande du numérique 09/12/2016 La coopération franco-allemande dans le domaine de l'économie numérique prend une importance croissante. Elle prend notamment la forme d'un grand rendez-vous annuel en présence des ministres de l'Économie et des chefs d'État et de gouvernement. Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-09-dec-2016 09/12/2016 Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 49 de la semaine du 2 au 8 décembre 2016 BOLIVIE Le Président Morales annonce un investissement de 78 MUSD dans quatre projets pour résoudre la crise de l'eau à La Paz. COLOMBIE L'adieu aux armes. L'IPC confirme sa décrue. CUBA Exportations de services professionnels en 2. Washington Wall Street Watch 2016-45 09/12/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Un budget provisoire devrait être voté d'ici vendredi pour prolonger le financement des agences fédérales jusqu'au printemps 2017. Un economic council de 16 personnalités d.
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Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 02/12/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. La politique allemande du numérique 08/12/2016 Le sommet national allemand des technologies de l'information Nationaler IT-Gipfel (sommet national IT) constitue le véritable rendez-vous annuel du gouvernement allemand. Ce sommet a pour objet de faire le bilan et de dresser des axes de travail .
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), tiré par l'ensemble des secteurs. La BCB poursuit le rythme de l'assouplissement monétaire, le SELIC est ramené à 13,75%. Le chômage se stabilise tem. Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie 2-dec-2016 02/12/2016
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Veille des États d'Europe centrale et balte du 2 au 9 décembre 09/12/2016 Ensemble de la zone Les devises d'Europe centrale et les cours des obligations d'État à long terme ont diminué jeudi après que la Banque centrale européenne a annoncé qu'elle réduirait ses achats mensuels d'actifs à partir d'avril de 80 à 60 Md. Washington Wall Street Watch 2016-45 09/12/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Un budget provisoire devrait être voté d'ici vendredi pour prolonger le financement des agences fédérales jusqu'au printemps 2017. Un economic council de 16 personnalités d. Enjeux urbains et de transports en Suède - Lettre d'information n°11 09/12/2016 L'actualité urbaine et du secteur des transports en Suède. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 09/12/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015.
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Westminster City News du 2 au 8 décembre 2016 08/12/2016 Actualité économique Le Royaume-Uni expérimente une « décennie perdue » selon Mark Carney Les impôts payés par le secteur financier sont en hausse sur l'année budgétaire 2015-16 Liam Fox ouvre les négociations avec l'OMC avec pour object. Revue Propriété intellectuelle et lutte anti-contrefaçon 2016 09/12/2016 Revue numéro 39 Ce numéro aborde l'ensemble des sujets liés à la PI : IG marques brevets contrefaçons. Lire ce numéro Revue numéro 38 Ce numéro est consacré aux indications géographiques et appellations d'origine.Lire ce numéro Revue numéro . Publication du document de politique transversale « aide au développement » 2017 07/12/2016 En annexe au projet de loi de finances pour 2017 a été publié le document de politique transversale (DPT) sur la politique française d'aide publique au développement (APD). Rédigé par la Direction générale du Trésor et la Direction générale de l.
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Westminster City News du 2 au 8 décembre 2016 Actualité économique Le Royaume-Uni expérimente une « décennie perdue » selon Mark Carney Les impôts payés par le secteur financier sont en hausse sur l'année budgétaire 2015-16 Liam Fox ouvre les négociations avec l'OMC avec pour object. Eire Eco - Décembre 2016 05/12/2016 Veille des Etats d'Europe centrale et balte du 25 novembre au 2 décembre 02/12/2016 Ensemble de la zone Les devises d'Europe centrale se sont assouplies jeudi en raison de la vente des obligations d'État faisant suite à la décision des membres de l'OPEP de réduire leur production de pétrole Selon un sondage réalisé par Reuter. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 02/12/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,.
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.tutelles.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364122345716
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Référence: 14626353364135620753
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Référence: 14626353364145831506
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Référence: 14626353364145887571
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Référence: 14626353364146172874
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Référence: 14626353364146206707
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www.vie-publique.fr ]
Vie publique : au coeur du débat public
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Laïcité : son application dans les services publics, fonction publique. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
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Laïcité : son application dans les services publics [20161209] Laïcité : son application dans les services publics
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Sécurité : l'adaptation du plan Vigipirate à la menace terroriste. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
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Sécurité : l'adaptation du plan Vigipirate à la menace terroriste [20161209] Sécurité : l'adaptation du plan Vigipirate à la menace terroriste
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Circonscriptions régionales de l'État : le décret est paru, . A la une, vie-publique.fr
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Circonscriptions régionales de l'État : le décret est paru
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Projet de décret concernant la mise à disposition sur le marché d'équipements radioélectriques - Débats et consultations - Vie-publique.fr
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Projet de décret concernant la mise à disposition sur le marché d'équipements radioélectriques
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www.vie-publique.fr
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(587) débats et consultations 9/12 : Projet de décret concernant la mise à disposition sur le marché d'équipements radioélectriques Projet de décret concernant la mise à disposition sur le marché d'équipements radioélectriques
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9/12 : Laïcité : son application dans les services publics 9/12 : Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique Laïcité : son application dans les services publics [20161209] Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
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Circonscriptions régionales de l'État : le décret est paru Le 8 décembre 2016, le décret fixant le nom, la composition et le chef-lieu des circonscriptions administratives régionales a été promulgué, il a été publié au
Journal officiel du 9. Ce décret, présenté en
Conseil des ministres par Bruno Le Roux, ministre (. 9/12 : Sécurité : l'adaptation du plan Vigipirate à la menace terroriste 6/12 : Synthèse des comptes des concessions autoroutières : exercice 2015 - Rapport annuel 5/12 : Rapport sur l'aménagement de la zone du Grand Bourget Circonscriptions régionales de l'État : le décret est paru Sécurité : l'adaptation du plan Vigipirate à la menace terroriste [20161209]
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le vendredi 09 décembre 2016 à 09h51 Actualisation le vendredi 09 décembre 2016 à 09h51 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 09 décembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 09122016_10 Bulletin publié le : 09/12/2016 à 09:51:59 Prochain bulletin publié au plus tard le : 09/12/2016 à 16:00:00 Actualisation le vendredi 09 décembre 2016 à 09h51
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Actualisation le vendredi 09 décembre 2016 à 15h52 Actualisation le vendredi 09 décembre 2016 à 15h52 Prochaine carte publiée au plus tard le samedi 10 décembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 09122016_16 Bulletin publié le : 09/12/2016 à 15:52:43 Prochain bulletin publié au plus tard le : 10/12/2016 à 10:00:00 Actualisation le vendredi 09 décembre 2016 à 15h52
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr
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Actualisation le vendredi 09 décembre 2016 à 09h51 Actualisation le vendredi 09 décembre 2016 à 09h51 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 09 décembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 09122016_10 Bulletin publié le : 09/12/2016 à 09:51:59 Prochain bulletin publié au plus tard le : 09/12/2016 à 16:00:00 Actualisation le vendredi 09 décembre 2016 à 09h51
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Actualisation le vendredi 09 décembre 2016 à 15h52 Actualisation le vendredi 09 décembre 2016 à 15h52 Prochaine carte publiée au plus tard le samedi 10 décembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 09122016_16 Bulletin publié le : 09/12/2016 à 15:52:43 Prochain bulletin publié au plus tard le : 10/12/2016 à 10:00:00 Actualisation le vendredi 09 décembre 2016 à 15h52
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www.ville.gouv.fr ]
Ville.gouv.fr - Ministère de la Ville
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www.ville.gouv.fr
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Le renouvellement urbain, un investissement d'ampleur #Brève : 9/12/2016 Le 7 décembre dernier, en
Conseil des ministres,
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, et Hélène Geoffroy, secrétaire d'État chargée de la Ville, ont présenté une communication relative au renouvellement urbain. 3 millions d'euros supplémentaires pour financer la prévention de la radicalisation #CONTRATS DE VILLE : 24/11/2016 En mai dernier, l'État, via le Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD), avait déjà dégagé 40 millions d'euros, sur trois ans, pour (.
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www.ville.gouv.fr/?le-renouvellement-urbain-un
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