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Le portail achats du ministère de la défense 
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16576 -- MAPA -- Fournitures : 27/01/2017 achat d'un logiciel de génération d'IHM de simulation, d'un outil de simulation audio, de base de données et d'objets 3D pour moteur graphique VEGAPRIME PFAF-CE-AOO-16-108 -- AOO -- Services : 26/01/2017 le déneigement au profit du 28ème Régiment de Transmissions d'Issoire (63) - Groupement de Soutien de la Base de Défense de
Clermont-Ferrand (63).
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mx16-129 -- MAPA -- Travaux : 30/01/2017 Travaux de construction d'une halle multisports sur le site de l'Ecole polytechnique
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www.ado.justice.gouv.fr ]
ADO JUSTICE
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www.ado.justice.gouv.fr
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364117354324 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364142932631 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt - Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole
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Document pdf
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236.6 ko Le rapport Homme-Animal : évolutions passées et enjeux d'avenir - Analyse n° 94 - novembre 2016 ( PDF
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Document pdf
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340.4 ko Le rapport Homme-Animal : cinq scénarios à l'horizon 2030 - Analyse n° 95 - novembre 2016 ( PDF
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www.agreste.agriculture.gouv.fr
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Le rapport Homme-Animal : cinq scénarios à l'horizon 2030 - Analyse n° 95 - novembre 2016 ( PDF : 340.4 ko) 08/12/2016 Si la « question animale » gagne aujourd'hui en importance et en visibilité, elle reste éclatée entre diverses approches (économique, environnementale, éthique, etc. ) et son devenir est incertain car les sources d'inflexion sont nombreuses. Le rapport Homme-Animal : évolutions passées et enjeux d'avenir - Analyse n° 94 - novembre 2016 ( PDF : 236.6 ko) 08/12/2016 Depuis l'enclenchement du processus de domestication, les interactions entre humains et animaux ont joué un rôle majeur dans l'aménagement des espaces partagés et dans l'évolution des systèmes alimentaires et sanitaires. Bilan annuel de l'emploi 2000 - 2015. Données en ligne Disar / Rubrique Economie agricole / Sous-rubrique Emploi
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www.agreste.agriculture.gouv.fr/page-d-accueil/article/donnees-en-ligne
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Bilan annuel de l'emploi 2000 - 2015. Données en ligne Disar / Rubrique Economie agricole / Sous-rubrique Emploi
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www.agriculture.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.agriculture.gouv.fr
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08/12/2016 La
Commission européenne clôture le contentieux sur l'application de la « directive Nitrates » Le Lab, un blog au coeur de la République numérique Positionner le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt au coeur de la République numérique, c'est l'objectif du blog "Le Lab", en ligne ce jeudi 8 décembre sur Tumblr. Véritable laboratoire numérique, ce nouveau média est la vitrine de toutes les innovations numériques du ministère et de ses opérateurs. Décryptage. 08 déc 2016
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Journée mondiale des sols Témoignages d'agriculteurs et experts engagés pour le stockage de carbone Les sols du monde contiennent milliards de tonnes de carbone sous forme de matière organique. Les « Experts Alim'Agri » arrivent en vidéo ! Dans un monde qui évolue, le ministère de l'Agriculture innove encore une fois avec « Les Experts Alim'Agri ». Objectif de ce nouveau rendez-vous vidéo : faire connaître les politiques publiques, les missions et les métiers du ministère de l'Agriculture. Pour ce premier rendez-vous, place à Stéphane Vaxelaire, Chef du Département des relations extérieures, qui explique la stratégie digitale du ministère. Les experts Alim'Agri Le ministère et les réseaux sociaux Les experts Alim'Agri
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Le Lab alim'agri 08 déc 2016 08 déc 2016 Prix de l'innovation agroalimentaire bretonne : les lauréats 2016
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www.agriculture.gouv.fr/la-commission-europeenne-cloture-le-contentieux-sur-lapplication-de-la-directive-nitrates
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La
Commission européenne clôture le contentieux sur l'application de la « directive Nitrates »
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www.agriculture.gouv.fr/le-lab-un-blog-au-coeur-de-la-republique-numerique
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Le Lab, un blog au coeur de la République numérique
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www.agriculture.gouv.fr/les-experts-alimagri-arrivent-en-video
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Les « Experts Alim'Agri » arrivent en vidéo !
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www.agriculture.gouv.fr/prix-de-linnovation-agroalimentaire-bretonne-les-laureats-2016-0
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Prix de l'innovation agroalimentaire bretonne : les lauréats 2016
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Comme chaque année, la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes met à votre disposition une brochure regroupant des informations pratiques et des bons conseils pour réussir vos fêtes de fin d'année. Comment bien préparer vos fêtes de fin d'année
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr
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08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.
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Comme chaque année, la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes met à votre disposition une brochure regroupant des informations pratiques et des bons conseils pour réussir vos fêtes de fin d'année. Comment bien préparer vos fêtes de fin d'année
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Mis à jour le 08/12/2016
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www.ain.equipement.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Comme chaque année, la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes met à votre disposition une brochure regroupant des informations pratiques et des bons conseils pour réussir vos fêtes de fin d'année. Comment bien préparer vos fêtes de fin d'année
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www.ain.equipement.gouv.fr
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08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.
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Comme chaque année, la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes met à votre disposition une brochure regroupant des informations pratiques et des bons conseils pour réussir vos fêtes de fin d'année. Comment bien préparer vos fêtes de fin d'année
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Mis à jour le 08/12/2016
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www.ain.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Comment bien préparer vos fêtes de fin d'année - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Comme chaque année, la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes met à votre disposition une brochure regroupant des informations pratiques et des bons conseils pour réussir vos fêtes de fin d'année. Comment bien préparer vos fêtes de fin d'année
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www.ain.gouv.fr
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08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.
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Comme chaque année, la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes met à votre disposition une brochure regroupant des informations pratiques et des bons conseils pour réussir vos fêtes de fin d'année. Comment bien préparer vos fêtes de fin d'année
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Mis à jour le 08/12/2016
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www.ain.pref.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Comme chaque année, la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes met à votre disposition une brochure regroupant des informations pratiques et des bons conseils pour réussir vos fêtes de fin d'année. Comment bien préparer vos fêtes de fin d'année
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08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.
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Comme chaque année, la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes met à votre disposition une brochure regroupant des informations pratiques et des bons conseils pour réussir vos fêtes de fin d'année. Comment bien préparer vos fêtes de fin d'année
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Mis à jour le 08/12/2016
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.alerte-enlevement.gouv.fr
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 19 octobre 2016 LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Fin de l'Alerte Enlèvement La petite fille a été retrouvée. Les photos ne doivent donc plus être diffusées. Merci à tous pour votre aide. Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364117656564 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364118059400
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Référence: 14626353364131894177
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Référence: 14626353364132164721
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www.alimentation.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.alimentation.gouv.fr
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08/12/2016 La
Commission européenne clôture le contentieux sur l'application de la « directive Nitrates » Le Lab, un blog au coeur de la République numérique Positionner le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt au coeur de la République numérique, c'est l'objectif du blog "Le Lab", en ligne ce jeudi 8 décembre sur Tumblr. Véritable laboratoire numérique, ce nouveau média est la vitrine de toutes les innovations numériques du ministère et de ses opérateurs. Décryptage. 08 déc 2016
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Journée mondiale des sols Témoignages d'agriculteurs et experts engagés pour le stockage de carbone Les sols du monde contiennent milliards de tonnes de carbone sous forme de matière organique. Les « Experts Alim'Agri » arrivent en vidéo ! Dans un monde qui évolue, le ministère de l'Agriculture innove encore une fois avec « Les Experts Alim'Agri ». Objectif de ce nouveau rendez-vous vidéo : faire connaître les politiques publiques, les missions et les métiers du ministère de l'Agriculture. Pour ce premier rendez-vous, place à Stéphane Vaxelaire, Chef du Département des relations extérieures, qui explique la stratégie digitale du ministère. Les experts Alim'Agri Le ministère et les réseaux sociaux Les experts Alim'Agri
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Le Lab alim'agri 08 déc 2016 08 déc 2016 Prix de l'innovation agroalimentaire bretonne : les lauréats 2016
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La
Commission européenne clôture le contentieux sur l'application de la « directive Nitrates »
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Le Lab, un blog au coeur de la République numérique
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www.alimentation.gouv.fr/les-experts-alimagri-arrivent-en-video
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Les « Experts Alim'Agri » arrivent en vidéo !
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www.alimentation.gouv.fr/prix-de-linnovation-agroalimentaire-bretonne-les-laureats-2016-0
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Prix de l'innovation agroalimentaire bretonne : les lauréats 2016
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www.anlci.gouv.fr ]
Accueil - Agence Nationale de Lutte contre l'Illettrisme
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Participez-a-la-premiere-edition-de-la-Nuit-de-la-lecture
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Nuit de la lecture - France entière Participez à la première édition de la Nuit de la lecture Publié le jeudi 8 décembre 2016 Une initiative du Ministère de la Culture et de la communication pour une nuit d'animations au sein des bibliothèques et librairies le 14 janvier 2017.
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www.anlci.gouv.fr
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Participez à la première édition de la Nuit de la lecture Publié le jeudi 8 décembre 2016 Nuit de la lecture - France entière Participez à la première édition de la Nuit de la lecture Une initiative du Ministère de la Culture et de la communication pour une nuit d'animations au sein des bibliothèques et librairies le 14 janvier 2017. Publié le jeudi 8 décembre 2016
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www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Justice / Annuaires et contacts
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www.annuaires.justice.gouv.fr/21769
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Trouver une association d'aide aux victimes
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www.annuaires.justice.gouv.fr/21770
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Trouver une permanence juridique
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www.annuaires.justice.gouv.fr/22081
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Connaître la juridiction compétente près de chez vous
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www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaire-des-casiers-judiciaires-10109/
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Annuaire des casiers judiciaires
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Annuaires
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Annuaire de la PJJ
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Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires
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Etablissements pénitentiaires
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Annuaires et contacts de la DPJJ
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www.annuaires.justice.gouv.fr/associations-socio-educatives-10116/
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Associations socio-éducatives
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Directions interrégionales de l'AP
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www.annuaires.justice.gouv.fr/etablissements-penitentiaires-10113/
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Etablissements pénitentiaires
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364142357862 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364143646770 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364132736121 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364118061908
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Référence: 14626353364132167557
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Référence: 14626353364141115159
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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Cérémonie de la Sainte-Geneviève, patronne des gendarmes Le jeudi 1er décembre 2016, s'est déroulée à
Privas, la célébration de Sainte-Geneviève, patronne de la gendarmerie nationale.
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Ardèche
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Ce lundi 28 novembre 2016, le préfet de l'Ardèche présenté les bénéfices de la réforme de la politique agricole commune (PAC) ainsi que les mesures prises pour lutter contre l'influenza aviaire à l'occasion d'une conférence de presse consacrée à l'agriculture.
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08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.
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Le jeudi 1er décembre 2016, s'est déroulée à
Privas, la célébration de Sainte-Geneviève, patronne de la gendarmerie nationale. Cérémonie de la Sainte-Geneviève, patronne des gendarmes
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Mis à jour le 08/12/2016 Ce lundi 28 novembre 2016, le préfet de l'Ardèche présenté les bénéfices de la réforme de la politique agricole commune (PAC) ainsi que les mesures prises pour lutter contre l'influenza aviaire à l'occasion d'une conférence de presse consacrée à l'agriculture. 08/12/2016 Le préfet de l'Ardèche a reçu une délégation de la Brigade de sapeurs-pompiers de
Paris (BSPP)
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Ardèche
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Le préfet de l'Ardèche a reçu une délégation de la Brigade de sapeurs-pompiers de
Paris (BSPP)
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www.ardeche.equipement.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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Cérémonie de la Sainte-Geneviève, patronne des gendarmes Le jeudi 1er décembre 2016, s'est déroulée à
Privas, la célébration de Sainte-Geneviève, patronne de la gendarmerie nationale.
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Ardèche
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Ce lundi 28 novembre 2016, le préfet de l'Ardèche présenté les bénéfices de la réforme de la politique agricole commune (PAC) ainsi que les mesures prises pour lutter contre l'influenza aviaire à l'occasion d'une conférence de presse consacrée à l'agriculture.
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08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.
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Le jeudi 1er décembre 2016, s'est déroulée à
Privas, la célébration de Sainte-Geneviève, patronne de la gendarmerie nationale. Cérémonie de la Sainte-Geneviève, patronne des gendarmes
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Mis à jour le 08/12/2016 Ce lundi 28 novembre 2016, le préfet de l'Ardèche présenté les bénéfices de la réforme de la politique agricole commune (PAC) ainsi que les mesures prises pour lutter contre l'influenza aviaire à l'occasion d'une conférence de presse consacrée à l'agriculture. 08/12/2016 Le préfet de l'Ardèche a reçu une délégation de la Brigade de sapeurs-pompiers de
Paris (BSPP)
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Ardèche
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Le préfet de l'Ardèche a reçu une délégation de la Brigade de sapeurs-pompiers de
Paris (BSPP)
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Ardèche
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Cérémonie de la Sainte-Geneviève, patronne des gendarmes - Ardèche
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Cérémonie de la Sainte-Geneviève, patronne des gendarmes Le jeudi 1er décembre 2016, s'est déroulée à
Privas, la célébration de Sainte-Geneviève, patronne de la gendarmerie nationale.
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Conférence de presse consacrée à l'agriculture - Ardèche
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Ce lundi 28 novembre 2016, le préfet de l'Ardèche présenté les bénéfices de la réforme de la politique agricole commune (PAC) ainsi que les mesures prises pour lutter contre l'influenza aviaire à l'occasion d'une conférence de presse consacrée à l'agriculture.
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08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.
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Le jeudi 1er décembre 2016, s'est déroulée à
Privas, la célébration de Sainte-Geneviève, patronne de la gendarmerie nationale. Cérémonie de la Sainte-Geneviève, patronne des gendarmes
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Mis à jour le 08/12/2016 Ce lundi 28 novembre 2016, le préfet de l'Ardèche présenté les bénéfices de la réforme de la politique agricole commune (PAC) ainsi que les mesures prises pour lutter contre l'influenza aviaire à l'occasion d'une conférence de presse consacrée à l'agriculture. 08/12/2016 Le préfet de l'Ardèche a reçu une délégation de la Brigade de sapeurs-pompiers de
Paris (BSPP)
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Le préfet de l'Ardèche a reçu une délégation de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) - Ardèche
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Le préfet de l'Ardèche a reçu une délégation de la Brigade de sapeurs-pompiers de
Paris (BSPP)
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www.ardeche.pref.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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Cérémonie de la Sainte-Geneviève, patronne des gendarmes Le jeudi 1er décembre 2016, s'est déroulée à
Privas, la célébration de Sainte-Geneviève, patronne de la gendarmerie nationale.
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Ardèche
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Ce lundi 28 novembre 2016, le préfet de l'Ardèche présenté les bénéfices de la réforme de la politique agricole commune (PAC) ainsi que les mesures prises pour lutter contre l'influenza aviaire à l'occasion d'une conférence de presse consacrée à l'agriculture.
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www.ardeche.pref.gouv.fr
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08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.
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Le jeudi 1er décembre 2016, s'est déroulée à
Privas, la célébration de Sainte-Geneviève, patronne de la gendarmerie nationale. Cérémonie de la Sainte-Geneviève, patronne des gendarmes
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Mis à jour le 08/12/2016 Ce lundi 28 novembre 2016, le préfet de l'Ardèche présenté les bénéfices de la réforme de la politique agricole commune (PAC) ainsi que les mesures prises pour lutter contre l'influenza aviaire à l'occasion d'une conférence de presse consacrée à l'agriculture. 08/12/2016 Le préfet de l'Ardèche a reçu une délégation de la Brigade de sapeurs-pompiers de
Paris (BSPP)
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Ardèche
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Le préfet de l'Ardèche a reçu une délégation de la Brigade de sapeurs-pompiers de
Paris (BSPP)
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Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Budget : loi de finances rectificative 2016
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Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : l'Assemblée adopte le texte
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Assemblée nationale - Collectivités territoriales : statut de Paris et aménagement métropolitain
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Réforme du statut de la Ville de
Paris : adoption du projet de loi en commission
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N° 3779 - Proposition de résolution de M. Yves Fromion invitant le Gouvernement à saisir le Conseil de Sécurité de l'Organisation des Nations Unies en vue de reconnaître le génocide perpétré par Daech contre les populations chrétiennes, yézidies et d'autre
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Minorités religieuses en Syrie et en Irak : l'Assemblée adopte une proposition de résolution visant à la reconnaissance internationale d'un génocide
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Il y a 165 ans, le 2 décembre 1851, l'
Assemblée nationale était dissoute Minorités religieuses en Syrie et en Irak : l'Assemblée adopte une proposition de résolution visant à la reconnaissance internationale d'un génocide Jeudi 8 décembre matin, l'Assemblée a adopté la proposition de résolution, présentée par Yves Fromion, Guillaume Chevrollier et Jean-Marie Tétart, invitant le Gouvernement à saisir le Conseil de Sécurité de l'Organisation des Nations Unies en vue de reconnaître le génocide perpétré par Daech contre les populations chrétiennes, yézidies et d'autres minorités religieuses en Syrie et en Irak et de donner compétence à la Cour pénale internationale en vue de poursuivre les criminels. Réunions des commissions et autres instances
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Jeudi 8 décembre à 9h30, l'Assemblée examine la proposition de résolution, présentée par Yves Fromion, Guillaume Chevrollier et Jean-Marie Tétart, invitant le Gouvernement à saisir le Conseil de Sécurité de l'Organisation des Nations Unies en vue de reconnaître le génocide perpétré par Daech contre les populations chrétiennes, yézidies et d'autres minorités religieuses en Syrie et en Irak et de donner compétence à la Cour pénale internationale en vue de poursuivre les criminels. En savoir plus Séance publique Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : l'Assemblée adopte le texte Mercredi 7 décembre dans la nuit, l'Assemblée a adopté le projet de loi de finances rectificative pour 2016. Réunions des commissions et autres instances en direct
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La séance publique en direct
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La séance publique Réunions des commissions et autres instances
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Réforme du statut de la Ville de
Paris : adoption du projet de loi en commission Mercredi 7 décembre en fin de journée, la commission des lois a adopté le projet de loi relatif au statut de
Paris et à l'aménagement métropolitain. Ce texte sera examiné en séance publique à partir du mardi 13 décembre après-midi. Voir la vidéo de
la réunion du 7 décembre matin Voir la vidéo de
la réunion du 7 décembre après-midi En savoir plus Minorités religieuses en Syrie et en Irak : l'Assemblée débat d'une proposition de résolution visant à la reconnaissance internationale d'un génocide
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Réunions des commissions et autres instances en direct
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DREAL Bretagne
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Des moteurs d'avion moins polluants et 300 nouveaux emplois verts dans la Vienne Jeudi 8 décembre à Châtellerault, dans la Vienne,
Ségolène Royal a inauguré la nouvelle usine Mécafi de production de pièces de moteur destinées au secteur de l'aéronautique. A terme, l'ouverture du site permettra la création de 300 nouveaux emplois verts. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 8 décembre 2016
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La circulation alternée est reconduite à
Paris et dans 22 communes de la petite couronne ce jeudi 8 décembre 2016 de 5h30 à minuit.
Ile-de-France En conséquence, jeudi 8 décembre de 5h30 à minuit, seuls les véhicules immatriculés avec un nombre pair sont autorisés à circuler dans
Paris mais également (.
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Les trophées de la commande publique Les trophées récompensent notamment pour chacune des fonctions publiques les meilleures actions et réflexions entamées pour aboutir à un achat public plus écologique et social. Ces trophées sont le fruit d'un partenariat entre le journal en ligne achatpublic.info, le ministère et l'Ademe qui s'y (.
Ségolène Royal a signé l'engagement pour la croissance verte sur la structuration d'une filière de réemploi et recyclage des vêtements professionnels Porté par l'association Orée, l'engagement pour la croissance verte réunit notamment la SNCF, la Poste et la mairie de
Paris, ainsi que des industriels professionnels de la valorisation du textile. Le projet,avait été présenté le 27 avril 2016 lors du colloque sur les premiers engagements pour la (. Remise du rapport de Jean-Louis Subileau sur le bassin minier du Nord et du Pas-de-
Calais
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Remise du rapport de Jean-Louis Subileau sur le bassin minier du Nord et du Pas-de-
Calais à Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, et
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, vendredi 9 décembre à 10h15 au Ministère du Logement et de l'Habitat (. Les quatre étapes du label EcoQuartier La démarche de labellisation comporte 4 étapes, correspondant aux différents stades du projet : l'idée, la conception, la mise en chantier, la vie de quartier, l'amélioration continue avec et pour ses usagers. La démarche de labellisation comporte 4 étapes, correspondant aux différents stades du (.
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Ségolène Royal réunit 250 élus locaux des territoires en transition Télécharger le dossier sur les territoires en transition (PDF - 879 Ko) "Les Territoires à énergie positive sont désormais 422 ! Ils représentent plus de 1 500 communes qui bénéficient du soutien financier sans précédent grâce au Fonds de transition énergétique qui mobilise 750 millions d'euros en trois (. Emmanuelle Cosse présente ses 4 ambitions pour donner un nouvel élan au label ÉcoQuartier A l'occasion de la cérémonie de remise des labels ÉcoQuartiers 2016, Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, a présenté ses nouvelles ambitions pour les ÉcoQuartiers de demain afin de généraliser la démarche dans tous les territoires, de renforcer la lisibilité du dispositif et (. Dossier de presse : Label ÉcoQuartier 2016 - 4 ambitions pour un nouvel élan Edito d'Emmanuelle Cosse Depuis sa création, le label ÉcoQuartier a permis d'accompagner et de valoriser de nombreuses initiatives locales.
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Son caractère novateur n'a fait que se confirmer et se renforcer au fil des ans. Après sept ans d'existence, c'est un véritable succès. Fort de cette réussite, (. La mobilisation du foncier public La mobilisation du foncier public, c'est la possibilité pour l'Etat de mettre en vente les terrains nus ou bâtis de son domaine privé ou de celui de certains établissements publics. Objectif : construire des logements sur ce foncier. En 2015, l'Etat et ses opérateurs ont cédé 70 terrains publics ( (.
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.
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Levées temporaires de pêche à pied professionnelle et de loisir des coquillages sur le littoral des communes de Cabourg, Varaville et Merville Franceville Plage et Ouistreham. Levées temporaires de pêche aux coquillages
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Levées temporaires de pêche aux coquillages Levées temporaires de pêche à pied professionnelle et de loisir des coquillages sur le littoral des communes de Cabourg, Varaville et Merville Franceville Plage et Ouistreham.
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08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
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Levées temporaires de pêche à pied professionnelle et de loisir des coquillages sur le littoral des communes de Cabourg, Varaville et Merville Franceville Plage et Ouistreham. Levées temporaires de pêche aux coquillages
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Levées temporaires de pêche aux coquillages Levées temporaires de pêche à pied professionnelle et de loisir des coquillages sur le littoral des communes de Cabourg, Varaville et Merville Franceville Plage et Ouistreham.
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08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.
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Levées temporaires de pêche à pied professionnelle et de loisir des coquillages sur le littoral des communes de Cabourg, Varaville et Merville Franceville Plage et Ouistreham. Levées temporaires de pêche aux coquillages
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Levées temporaires de pêche aux coquillages Levées temporaires de pêche à pied professionnelle et de loisir des coquillages sur le littoral des communes de Cabourg, Varaville et Merville Franceville Plage et Ouistreham.
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Agendas d'accessibilité programmée : ATTENTION AU DEMARCHAGE ABUSIF !
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Mis à jour le 08/12/2016 Le monoxyde de carbone est un gaz toxique, invisible et inodore. Il peut être émis par tous les appareils à combustion (chaudière, chauffage d'appoint, poêle, groupe électrogène, cheminée. Monoxyde de carbone : comment prévenir les intoxications Agendas d'accessibilité programmée : ATTENTION AU DEMARCHAGE ABUSIF ! 08/12/2016 Un grand nombre de propriétaires ou de gestionnaires d'établissements recevant du public sont démarchés par des sociétés qui offrent des prestations pour la mise aux normes d'accessibilité de leur établissement. 08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.
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Le monoxyde de carbone est un gaz toxique, invisible et inodore. Il peut être émis par tous les appareils à combustion (chaudière, chauffage d'appoint, poêle, groupe électrogène, cheminée..)
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Agendas d'accessibilité programmée : ATTENTION AU DEMARCHAGE ABUSIF !
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Mis à jour le 08/12/2016 Le monoxyde de carbone est un gaz toxique, invisible et inodore. Il peut être émis par tous les appareils à combustion (chaudière, chauffage d'appoint, poêle, groupe électrogène, cheminée. Monoxyde de carbone : comment prévenir les intoxications Agendas d'accessibilité programmée : ATTENTION AU DEMARCHAGE ABUSIF ! 08/12/2016 Un grand nombre de propriétaires ou de gestionnaires d'établissements recevant du public sont démarchés par des sociétés qui offrent des prestations pour la mise aux normes d'accessibilité de leur établissement. 08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Le monoxyde de carbone est un gaz toxique, invisible et inodore. Il peut être émis par tous les appareils à combustion (chaudière, chauffage d'appoint, poêle, groupe électrogène, cheminée..)
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Agendas d'accessibilité programmée : ATTENTION AU DEMARCHAGE ABUSIF ! - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Agendas d'accessibilité programmée : ATTENTION AU DEMARCHAGE ABUSIF !
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Mis à jour le 08/12/2016 Le monoxyde de carbone est un gaz toxique, invisible et inodore. Il peut être émis par tous les appareils à combustion (chaudière, chauffage d'appoint, poêle, groupe électrogène, cheminée. Monoxyde de carbone : comment prévenir les intoxications Agendas d'accessibilité programmée : ATTENTION AU DEMARCHAGE ABUSIF ! 08/12/2016 Un grand nombre de propriétaires ou de gestionnaires d'établissements recevant du public sont démarchés par des sociétés qui offrent des prestations pour la mise aux normes d'accessibilité de leur établissement. 08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.
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Monoxyde de carbone : comment prévenir les intoxications - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Le monoxyde de carbone est un gaz toxique, invisible et inodore. Il peut être émis par tous les appareils à combustion (chaudière, chauffage d'appoint, poêle, groupe électrogène, cheminée..)
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Agendas d'accessibilité programmée : ATTENTION AU DEMARCHAGE ABUSIF !
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Mis à jour le 08/12/2016 Le monoxyde de carbone est un gaz toxique, invisible et inodore. Il peut être émis par tous les appareils à combustion (chaudière, chauffage d'appoint, poêle, groupe électrogène, cheminée. Monoxyde de carbone : comment prévenir les intoxications Agendas d'accessibilité programmée : ATTENTION AU DEMARCHAGE ABUSIF ! 08/12/2016 Un grand nombre de propriétaires ou de gestionnaires d'établissements recevant du public sont démarchés par des sociétés qui offrent des prestations pour la mise aux normes d'accessibilité de leur établissement. 08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Le monoxyde de carbone est un gaz toxique, invisible et inodore. Il peut être émis par tous les appareils à combustion (chaudière, chauffage d'appoint, poêle, groupe électrogène, cheminée..)
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
CGEDD
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2016 : Les dossiers objet d'un examen au cas par cas : du nouveau publié le 8 décembre 2016 Dans cette rubrique, l'Autorité environnementale du CGEDD liste les cas par cas en cours d'examen et les décisions qu'elle a prises (. LIRE LA SUITE CGEDD - Site mis à jour le 8 décembre 2016
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Le programme du 15 décembre 2016 : colloque de clôture de la célébration du tricentenaire de la création du corps des ingénieurs des ponts et chaussées (IPEF) Clôture de la célébration du tricentenaire de la création du corps des ingénieurs des ponts et chaussées : jeudi 15 décembre 2016 publié le 8 décembre 2016 Consultez le programme. Durant ce colloque seront présentées et discutées, les conclusions du groupe de réflexion sur l'ingénieur des ponts, des eaux et des forêts du futur (IPEF) mis en place par les (. LIRE LA SUITE
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Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau publié le 8 décembre 2016 Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" LIRE LA SUITE publié le 7 décembre 2016 (modifié le 8 décembre 2016)
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Ingénieurs au service des citoyens : le tricentenaire Inscription en cours - CGEDD
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Le programme du 15 décembre 2016 : colloque de clôture de la célébration du tricentenaire de la création du corps des ingénieurs des ponts et chaussées (IPEF)
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www.circulaires.gouv.fr ]
Instructions et circulaires récentes : Legifrance
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www.circulaires.gouv.fr?action=afficherCirculaire&hit=1&retourAccueil=1&r=41561
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Consulter
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www.circulaires.gouv.fr?action=afficherCirculaire&hit=1&retourAccueil=1&r=41562
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Consulter
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www.circulaires.gouv.fr
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Consulter - Date de signature : 30-11-2016. Date de mise en ligne : 07-12-2016.
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DÉPRÉCARISATION - Examen professionnalisé pour l'accès au corps des secrétaires administratifs relevant du ministre chargé de l'agriculture réservé aux agents contractuels remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 modifiée. Les lauréats seront affectés en administration centrale, dans les services déconcentrés du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (MAAF), dans les établissements d'enseignement technique agricole et dans les établissements publics sous tutelle du MAAF. Consulter - Date de signature : 30-11-2016. Date de mise en ligne : 07-12-2016. DÉPRÉCARISATION - session 2017 - concours pour l'accès au corps des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA), des professeurs certifiés de l'enseignement agricole (PCEA) et des conseillers principaux d'éducation des établissements d'enseignement agricole (CPE) réservés aux agents contractuels remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 modifiée.
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www.cnig.gouv.fr ]
CNIG
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www.cnig.gouv.fr
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GT Europe&international 7 mars 2017 @ 09:30
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GT Europe&international Programme Copernicus
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Inscriptions Inscrivez-vous pour le 07 /03 / 2017 GT Europe&international spécial Programme Copernicus
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www.cnml.gouv.fr ]
CNML (Conseil national des missions locales) - Instances rattachées - Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.cnml.gouv.fr
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Les politiques d'emploi
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www.cote-dor.pref.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Services Etat Côte-d'Or
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52 nouveaux français dans l'arrondisement de
Dijon Joël BOURGEOT, Sous-Préfet de Montbard, a présidé ce jeudi 8 décembre, une cérémonie d'accueil dans la nationalité française au cours de laquelle il a remis leur décrets de naturalisation à 52 nouveaux français de l'arrondissement de
Dijon.
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www.cote-dor.pref.gouv.fr
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02/12/2016 Programme de Rénovation urbaine en
Bourgogne-
Franche-Comté 08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.
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Joël BOURGEOT, Sous-Préfet de Montbard, a présidé ce jeudi 8 décembre, une cérémonie d'accueil dans la nationalité française au cours de laquelle il a remis leur décrets de naturalisation à 52 nouveaux français de l'arrondissement de
Dijon. 52 nouveaux français dans l'arrondisement de
Dijon
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Mis à jour le 08/12/2016
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Services Etat Côte-d'Or
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Programme de Rénovation urbaine en
Bourgogne-
Franche-Comté
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www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Reinventer-le-tourisme-culturel
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Réinventer le tourisme culturel
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www.culture.gouv.fr
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08/12 - 09h00 : Suppression de la publicité dans les programmes jeunesse : la proposition de loi adoptée par le
Sénat Le Théâtre des Quartiers d'Ivry ouvre ses portes à la Manufacture des OEillets Le Théâtre des Quartiers d'Ivry ouvre ses portes à la Manufacture des OEi. Le Théâtre des Quartiers d'Ivry -
Centre Dramatique National du Val-de-Marne marque son implantation à La Manufacture des OEillets en ouvr.
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Réinventer le tourisme culturel 08.12.2016 "Conforter le lien entre tourisme et culture", telle est, selon Audrey Azoulay, l'ambition des premières "Rencontres du tourisme culturel", organisées le 16 décembre au
Centre Pompidou, à
Paris, par le ministère de la Culture et de.
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www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/an-evaluation-of-biofield-treatment-on-susceptibility-pattern-of-multidrug-resistant-stenotrophomonas-maltophilia-an-emerging-global-opportunistic-pathogen/
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An Evaluation of Biofield Treatment on Susceptibility Pattern of Multidrug Resistant Stenotrophomonas maltophilia: An ... Stenotrophomonas maltophilia ( S. maltophilia ) is a Gram-negative bacillus, an opportunistic pathogen, particularly among nosocomial infections. Multi-drug resistant strains are .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/an-evaluation-of-biofield-treatment-on-susceptibility-pattern-of-multidrug-resistant-stenotrophomonas-maltophilia-an-emerging-global-opportunistic-pathogen-1/
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An Evaluation of Biofield Treatment on Susceptibility Pattern of Multidrug Resistant Stenotrophomonas maltophilia: An ... Stenotrophomonas maltophilia ( S. maltophilia ) is a Gram-negative bacillus, an opportunistic pathogen, particularly among nosocomial infections. Multi-drug resistant strains are .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/an-impact-of-biofield-treatment-on-spectroscopic-characterization-of-pharmaceutical-compounds/
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An Impact of Biofield Treatment on Spectroscopic Characterization of Pharmaceutical Compounds The stability of any pharmaceutical compound is most desired quality that determines its shelf life and effectiveness.The stability can be correlated to structural and bonding .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/barrages-en-pays-de-la-loire/
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Barrages contrôlés par le Service de Contrôle de la Sécurité des Ouvrages Hydrauliques de la DREAL
Pays de la Loire. On distingue 4 classes de barrages : classe A : hauteur de . Barrages en
Pays de la Loire
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/certification-des-comptes-du-regime-general-de-securite-sociale-2015-1/
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Certification des comptes du régime général de sécurité sociale 2015 La
Cour des comptes rend public, le 27 juin 2016, son rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale pour l'exercice 2015. Le fait que la Cour s'assure .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/compte-administratif-2012-etat-de-ventilation-des-depenses-et-recettes-des-services-assujettis-a-la-tva-section-de-fonctionnement/
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Ce tableur présente l'état de ventilation des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA en section de fonctionnement.Il détaille les dépenses de mandats émis et les . Compte administratif 2012 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Section de ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/compte-administratif-2012-etat-de-ventilation-des-depenses-et-recettes-des-services-assujettis-a-la-tva-section-dinvestisement/
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Ce tableur présente l'état de ventilation des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA en section d'investissement.Il détaille les dépenses de mandats émis et les . Compte administratif 2012 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Section ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/digues-en-pays-de-la-loire/
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Digues de protection contre les inondations (fluviales et littorales) contrôlées par le Service de Contrôle de la Sécurité des Ouvrages Hydrauliques de la DREAL
Pays de la Loire. . Digues en
Pays de la Loire
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/effect-of-biofield-treatment-on-spectral-properties-of-paracetamol-and-piroxicam/
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Effect of Biofield Treatment on Spectral Properties of Paracetamol and Piroxicam Paracetamol and piroxicam are non-steroidal anti-inflammatory drugs (NSAIDs), widely used in pain and inflammatory diseases. The present study aimed to evaluate the impact of .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/indicateurs-penaux-trimestriels/
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Indicateurs pénaux trimestriels Les indicateurs pénaux trimestriels permettent une analyse des différentes réponses pénales par auteur de l'arrivée au parquet jusqu'à la décision prise par les tribunaux .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/sites-inscrits-en-pays-de-la-loire/
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Sites Inscrits en
Pays de la Loire Un site inscrit est un site ou « monument naturel dont la conservation ou la préservation présente au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/territoires-a-risque-important-tri-dinondation-en-pays-de-la-loire-1/
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Cette donnée, produite dans le cadre de la Directive Inondation, identifie les communes concernées par les Territoires à Risque Important d'inondation. Un TRI se définit comme un . Territoires à risque important (TRI) d'inondation en
Pays de la Loire
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/zones-tampons-des-biens-inscrits-sur-la-liste-du-patrimoine-mondial-de-lunesco-en-pays-de-la-loire/
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Le patrimoine mondial ou patrimoine mondial de l'UNESCO désigne un ensemble de biens culturels et naturels présentant un intérêt exceptionnel pour l'héritage commun de l'humanité, . Zones tampons des biens inscrits sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO en
Pays de la Loire
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www.data.gouv.fr
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An Impact of Biofield Treatment on Spectroscopic Characterization of Pharmaceutical Compounds The stability of any pharmaceutical compound is most desired quality that determines its shelf life and effectiveness.The stability can be correlated to structural and bonding . Hebdomadaire Effect of Biofield Treatment on Spectral Properties of Paracetamol and Piroxicam Paracetamol and piroxicam are non-steroidal anti-inflammatory drugs (NSAIDs), widely used in pain and inflammatory diseases. The present study aimed to evaluate the impact of . Hebdomadaire An Evaluation of Biofield Treatment on Susceptibility Pattern of Multidrug Resistant Stenotrophomonas maltophilia: An . Stenotrophomonas maltophilia ( S. maltophilia ) is a Gram-negative bacillus, an opportunistic pathogen, particularly among nosocomial infections. Multi-drug resistant strains are . Hebdomadaire An Evaluation of Biofield Treatment on Susceptibility Pattern of Multidrug Resistant Stenotrophomonas maltophilia: An .
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Barrages contrôlés par le Service de Contrôle de la Sécurité des Ouvrages Hydrauliques de la DREAL
Pays de la Loire. On distingue 4 classes de barrages : classe A : hauteur de .
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Ce tableur présente l'état de ventilation des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA en section de fonctionnement.Il détaille les dépenses de mandats émis et les . Commune française Ponctuelle
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Certification des comptes du régime général de sécurité sociale 2015 La
Cour des comptes rend public, le 27 juin 2016, son rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale pour l'exercice 2015. Le fait que la Cour s'assure . Compte administratif 2012 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Section . Ce tableur présente l'état de ventilation des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA en section d'investissement.Il détaille les dépenses de mandats émis et les . Commune française Ponctuelle Indicateurs pénaux trimestriels Les indicateurs pénaux trimestriels permettent une analyse des différentes réponses pénales par auteur de l'arrivée au parquet jusqu'à la décision prise par les tribunaux . 01/2012 à 06/2016 Trimestrielle Compte administratif 2012 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Section de .
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Stenotrophomonas maltophilia ( S. maltophilia ) is a Gram-negative bacillus, an opportunistic pathogen, particularly among nosocomial infections. Multi-drug resistant strains are . Hebdomadaire
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Zones tampons des biens inscrits sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO en
Pays de la Loire Le patrimoine mondial ou patrimoine mondial de l'UNESCO désigne un ensemble de biens culturels et naturels présentant un intérêt exceptionnel pour l'héritage commun de l'humanité, . Territoires à risque important (TRI) d'inondation en
Pays de la Loire Cette donnée, produite dans le cadre de la Directive Inondation, identifie les communes concernées par les Territoires à Risque Important d'inondation. Un TRI se définit comme un . Sites Inscrits en
Pays de la Loire Un site inscrit est un site ou « monument naturel dont la conservation ou la préservation présente au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, . Digues en
Pays de la Loire Digues de protection contre les inondations (fluviales et littorales) contrôlées par le Service de Contrôle de la Sécurité des Ouvrages Hydrauliques de la DREAL
Pays de la Loire. Barrages en
Pays de la Loire
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www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Aéronautique du futur Ségolène Royal inaugure l'usine MECAFI à Châtellerault : création de 300 nouveaux emplois, 10 000 nouveaux moteurs moins polluants et moins bruyants - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Aéronautique du futur
Ségolène Royal inaugure l'usine MECAFI à Châtellerault : création de 300 nouveaux emplois, 10 000 nouveaux moteurs moins polluants et moins bruyants
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Alain Vidalies se rendra en gare de Bordeaux Saint-Jean dimanche 11 décembre pour la première circulation commerciale de la nouvelle rame TGV l'Océane - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Alain Vidalies se rendra en gare de
Bordeaux Saint-Jean dimanche 11 décembre pour la première circulation commerciale de la nouvelle rame TGV l'Océane
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Aéronautique du futur Ségolène Royal inaugure l'usine MECAFI à Châtellerault : création de 300 nouveaux emplois, 10 000 nouveaux moteurs moins polluants et moins bruyants - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Des moteurs d'avion moins polluants et 300 nouveaux emplois verts dans la Vienne
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Jeudi 08 Décembre 2016
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Dossier : Agir pour la qualité de l'air et la santé des Français - Les actions engagées par Ségolène Royal - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Dossier : Agir pour la qualité de l'air et la santé des Français - Les actions engagées par
Ségolène Royal
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www.developpement-durable.gouv.fr
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Des moteurs d'avion moins polluants et 300 nouveaux emplois verts dans la Vienne Jeudi 8 décembre à Châtellerault, dans la Vienne,
Ségolène Royal a inauguré la nouvelle usine Mécafi de production de pièces de moteur destinées au secteur de l'aéronautique. A terme, l'ouverture du site permettra la création de 300 nouveaux emplois verts. 8 et 9 décembre : participez à l'atelier de réflexion autour des Objectifs de Développement Durable
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L'épisode de pollution aux particules fines d'ampleur nationale commencé la semaine dernière se poursuit, en affectant toujours la moitié du Pays située au Nord-Est d'une ligne allant de la Normandie à
Auvergne-
Rhône-Alpes. 8 décembre 2016
Alain Vidalies se rendra en gare de
Bordeaux Saint-Jean dimanche 11 décembre pour la première circulation commerciale de la nouvelle rame TGV l'Océane 8 décembre 2016 Rétablir la vérité : la gestion de la région
Poitou-Charentes irréprochable
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La circulation alternée est reconduite à
Paris et dans 22 communes de la petite couronne ce jeudi 8 décembre 2016 de 5h30 à minuit. 8 décembre 2016 Dossier : Agir pour la qualité de l'air et la santé des Français - Les actions engagées par
Ségolène Royal 8 décembre 2016 Aéronautique du futur
Ségolène Royal inaugure l'usine MECAFI à Châtellerault : création de 300 nouveaux emplois, 10 000 nouveaux moteurs moins polluants et moins bruyants
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Les actions engagées pour améliorer la qualité de l'air - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mercredi 07 Décembre 2016
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Les trophées de la commande publique - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Jeudi 08 Décembre 2016 Les trophées de la commande publique
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O2D2 : un atelier de réflexion et de création autour des Objectifs de Développement Durable les 8 et 9 décembre à Paris - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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8 et 9 décembre : participez à l'atelier de réflexion autour des Objectifs de Développement Durable
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Rétablir la vérité : la gestion de la région Poitou-Charentes irréprochable - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Rétablir la vérité : la gestion de la région
Poitou-Charentes irréprochable
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Ségolène Royal a signé l'engagement pour la croissance verte sur la structuration d'une filière de réemploi et recyclage des vêtements professionnels - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Jeudi 08 Décembre 2016
Ségolène Royal a signé l'engagement pour la croissance verte sur la structuration d'une filière de réemploi et recyclage des vêtements professionnels
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Ségolène Royal réunit 250 élus locaux des territoires en transition - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal réunit 250 élus locaux des territoires en transition
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www.developpementdurable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Aéronautique du futur Ségolène Royal inaugure l'usine MECAFI à Châtellerault : création de 300 nouveaux emplois, 10 000 nouveaux moteurs moins polluants et moins bruyants - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Aéronautique du futur
Ségolène Royal inaugure l'usine MECAFI à Châtellerault : création de 300 nouveaux emplois, 10 000 nouveaux moteurs moins polluants et moins bruyants
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Alain Vidalies se rendra en gare de Bordeaux Saint-Jean dimanche 11 décembre pour la première circulation commerciale de la nouvelle rame TGV l'Océane - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Alain Vidalies se rendra en gare de
Bordeaux Saint-Jean dimanche 11 décembre pour la première circulation commerciale de la nouvelle rame TGV l'Océane
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Aéronautique du futur Ségolène Royal inaugure l'usine MECAFI à Châtellerault : création de 300 nouveaux emplois, 10 000 nouveaux moteurs moins polluants et moins bruyants - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Des moteurs d'avion moins polluants et 300 nouveaux emplois verts dans la Vienne
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Dossier : Agir pour la qualité de l'air et la santé des Français - Les actions engagées par Ségolène Royal - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Dossier : Agir pour la qualité de l'air et la santé des Français - Les actions engagées par
Ségolène Royal
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www.developpementdurable.gouv.fr
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Des moteurs d'avion moins polluants et 300 nouveaux emplois verts dans la Vienne Jeudi 8 décembre à Châtellerault, dans la Vienne,
Ségolène Royal a inauguré la nouvelle usine Mécafi de production de pièces de moteur destinées au secteur de l'aéronautique. A terme, l'ouverture du site permettra la création de 300 nouveaux emplois verts. 8 et 9 décembre : participez à l'atelier de réflexion autour des Objectifs de Développement Durable
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L'épisode de pollution aux particules fines d'ampleur nationale commencé la semaine dernière se poursuit, en affectant toujours la moitié du Pays située au Nord-Est d'une ligne allant de la Normandie à
Auvergne-
Rhône-Alpes. 8 décembre 2016
Alain Vidalies se rendra en gare de
Bordeaux Saint-Jean dimanche 11 décembre pour la première circulation commerciale de la nouvelle rame TGV l'Océane 8 décembre 2016 Rétablir la vérité : la gestion de la région
Poitou-Charentes irréprochable
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La circulation alternée est reconduite à
Paris et dans 22 communes de la petite couronne ce jeudi 8 décembre 2016 de 5h30 à minuit. 8 décembre 2016 Dossier : Agir pour la qualité de l'air et la santé des Français - Les actions engagées par
Ségolène Royal 8 décembre 2016 Aéronautique du futur
Ségolène Royal inaugure l'usine MECAFI à Châtellerault : création de 300 nouveaux emplois, 10 000 nouveaux moteurs moins polluants et moins bruyants
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Rétablir la vérité : la gestion de la région Poitou-Charentes irréprochable - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Rétablir la vérité : la gestion de la région
Poitou-Charentes irréprochable
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www.dir.ouest.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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www.dir.ouest.developpement-durable.gouv.fr
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La rocade de
Rennes à 90 km/h à partir du 1er octobre 26 septembre 2016 Christophe Mirmand, préfet de la région
Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine, Nathalie Appéré député maire de
Rennes, Emmanuel Couet, président de
Rennes Métropole et Jean-Luc Chenut, président du conseil départemental d'Ille-et-Vilaine ont dévoilé, ce jour, les résultats de l'expérimentation inédite menée, pendant un an, sur la réduction des vitesses maximales autorisées sur la rocade et ses principaux accès. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 8 décembre 2016
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La rocade de Rennes à 90 km/h à partir du 1er octobre - Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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La rocade de
Rennes à 90 km/h à partir du 1er octobre
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www.dmp.gouv.fr ]
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Your support ID is: 2551160103719452918
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL HAUTS-DE-FRANCE - Direction Régionale Environnement Aménagement Logement
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Acces-Professionnels-
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Accès Professionnels Mon compte
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Acces-Professionnels-1050-1050-1050-
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Accès Professionnels Mon compte
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Actualites-
-
Actualités Voir les autres actualités Voir toutes les actualités
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Biodiversite-Paysage-Eau-et-Milieux-en-Nord-Pas-de-Calais-
-
Biodiversité, Paysage, Eau et Milieux en
Nord - Pas-de-Calais
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Biodiversite-Paysage-Eau-et-Milieux-en-Picardie-
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Biodiversité, Paysage, Eau et Milieux en
Picardie
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Cartographie-et-SIG-
-
Cartes, SIG et Portail Carmen Cartographie et SIG
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Cartographie-et-SIG-1140-1140-1140-
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Cartes, SIG et Portail Carmen Cartographie et SIG
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-consultation-eolien-en-mer-dunkerque-
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Consultation du public sur l'éolien en mer au large de Dunkerque
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Deplacements-intermodalite-infrastructures-
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Déplacements, intermodalité, infrastructures
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Deplacements-intermodalite-infrastructures-en-Nord-Pas-de-Calais-
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Déplacements, intermodalité, infrastructures en
Nord - Pas-de-Calais
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Deplacements-intermodalite-infrastructures-en-Picardie-
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Déplacements, intermodalité, infrastructures en
Picardie
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Energie-climat-amenagement-et-logement-en-Nord-Pas-de-Calais-
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Energie, climat, aménagement et logement en
Nord Pas-de-Calais
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Energie-climat-amenagement-et-logement-en-Picardie-
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Energie, climat, aménagement et logement en
Picardie
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Energie-et-Climat-
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Energie et Climat
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Espace-presse-
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Espace presse
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Biodiversité, Paysage, Eau et Milieux Biodiversité, Paysage, Eau et Milieux en
Nord - Pas-de-Calais Biodiversité, Paysage, Eau et Milieux en
Picardie Energie, climat, aménagement et logement Consultation du public sur l'éolien en mer au large de Dunkerque Energie, climat, aménagement et logement en
Nord Pas-de-Calais Energie, climat, aménagement et logement en
Picardie Energie et Climat Prévention des risques Prévention des risques en
Nord Pas-de-Calais Prévention des risques industriels en
Picardie Transports et véhicules Transports et véhicules en
Nord - Pas-de-Calais Transports et véhicules en
Picardie Déplacements, intermodalité, infrastructures Déplacements, intermodalité, infrastructures en
Nord - Pas-de-Calais Déplacements, intermodalité, infrastructures en
Picardie Promotion du développement durable Promotion du développement durable en
Nord - Pas-de-Calais Promotion du développement durable en
Picardie
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Les-consultations-regionales-en-cours-
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Les consultations régionales en cours
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Nos Missions assurer la sécurité face aux risques impulser un nouveau modèle de développement économique lutte contre le changement climatique mettre fin à la banalisation des paysages et à l'érosion de la biodiversité réduire la pollution de l'air et de l'eau et préservation de l'environement répondre aux besoins élevés en logement
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?Mentions-legales-1252
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Mentions légales
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Mentions légales
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Participation du public
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Porter-a-Connaissance-PAC-
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Porter à Connaissance (PAC) Porter à connaissance
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Porter-a-Connaissance-PAC-3835-3835-3835-
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Porter à Connaissance (PAC) Porter à connaissance
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Prevention-des-risques-en-Nord-Pas-de-Calais-
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Prévention des risques en
Nord Pas-de-Calais
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Prevention-des-risques-industriels-en-Picardie-
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Prévention des risques industriels en
Picardie
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Promotion-du-developpement-durable-en-Nord-Pas-de-Calais-
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Promotion du développement durable en
Nord - Pas-de-Calais
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Promotion-du-developpement-durable-en-Picardie-
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Promotion du développement durable en
Picardie
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Services-
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Services
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Services-1065-1065-1065-1065-1065-1065-1065-1065-
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Services
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Thematiques-
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Thématiques
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Thematiques-1056-
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Thématiques
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Thematiques-1056-1056-1056-
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Thématiques
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Transports-et-vehicules-
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Transports et véhicules
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Transports-et-vehicules-en-Nord-Pas-de-Calais-
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Transports et véhicules en
Nord - Pas-de-Calais
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Transports-et-vehicules-en-Picardie-
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Transports et véhicules en
Picardie
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www.ecologie.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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www.ecologie.gouv.fr/Aeronautique-du-futur-Segolene.html
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Aéronautique du futur
Ségolène Royal inaugure l'usine MECAFI à Châtellerault : création de 300 nouveaux emplois, 10 000 nouveaux moteurs moins polluants et moins bruyants
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Alain Vidalies se rendra en gare de
Bordeaux Saint-Jean dimanche 11 décembre pour la première circulation commerciale de la nouvelle rame TGV l'Océane
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Des moteurs d'avion moins polluants et 300 nouveaux emplois verts dans la Vienne
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www.ecologie.gouv.fr/Dossier-Agir-pour-la-qualite-de-l.html
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Dossier : Agir pour la qualité de l'air et la santé des Français - Les actions engagées par
Ségolène Royal
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www.ecologie.gouv.fr
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Des moteurs d'avion moins polluants et 300 nouveaux emplois verts dans la Vienne Jeudi 8 décembre à Châtellerault, dans la Vienne,
Ségolène Royal a inauguré la nouvelle usine Mécafi de production de pièces de moteur destinées au secteur de l'aéronautique. A terme, l'ouverture du site permettra la création de 300 nouveaux emplois verts. 8 et 9 décembre : participez à l'atelier de réflexion autour des Objectifs de Développement Durable
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L'épisode de pollution aux particules fines d'ampleur nationale commencé la semaine dernière se poursuit, en affectant toujours la moitié du Pays située au Nord-Est d'une ligne allant de la Normandie à
Auvergne-
Rhône-Alpes. 8 décembre 2016
Alain Vidalies se rendra en gare de
Bordeaux Saint-Jean dimanche 11 décembre pour la première circulation commerciale de la nouvelle rame TGV l'Océane 8 décembre 2016 Rétablir la vérité : la gestion de la région
Poitou-Charentes irréprochable
-
La circulation alternée est reconduite à
Paris et dans 22 communes de la petite couronne ce jeudi 8 décembre 2016 de 5h30 à minuit. 8 décembre 2016 Dossier : Agir pour la qualité de l'air et la santé des Français - Les actions engagées par
Ségolène Royal 8 décembre 2016 Aéronautique du futur
Ségolène Royal inaugure l'usine MECAFI à Châtellerault : création de 300 nouveaux emplois, 10 000 nouveaux moteurs moins polluants et moins bruyants
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Rétablir la vérité : la gestion de la région
Poitou-Charentes irréprochable
[
www.education.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Au BO du 8 décembre 2016 : vie collégienne, calendrier des diplômes du Dilf et du Delf et scolarisation des élèves handicapés - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Au BO du 8 décembre 2016 : vie collégienne, calendrier des diplômes du Dilf et du Delf et scolarisation des élèves handicapés
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Communiqué de presse de Najat Vallaud-Belkacem - Réaction aux déclarations de Mme Le Pen, députée européenne, présidente du Front national - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Communiqué de presse de
Najat Vallaud-Belkacem - Réaction aux déclarations de Mme Le Pen, députée européenne, présidente du Front national Communiqué de presse de
Najat Vallaud-Belkacem - Réaction aux déclarations de Mme Le Pen, députée européenne, présidente du...
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Accès aux données publiques : une plate-forme Open Data ouverte par l'Éducation nationale pour plus de transparence, d'innovation et d'efficacité - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Accès aux données publiques : une plate-forme Open Data ouverte par l'Éducation nationale pour plus de transparence, d'innovation et d'efficacité Accès aux données publiques : une plate-forme Open Data ouverte par l'Éducation nationale pour plus de transparence,...
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Les Campus des métiers et des qualifications - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Les Campus des métiers et des qualifications
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www.education.gouv.fr
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Accès aux données publiques : une plate-forme Open Data ouverte par l'Éducation nationale pour plus de transparence, d'innovation et d'efficacité Le 4ème sommet mondial du Partenariat pour un Gouvernement Ouvert, qui se déroule cette semaine à
Paris, promeut l'Open Data français, tant au niveau interministériel, qu'au niveau des collectivités territoriales, avec une circulation facilitée des données entre tous les acteurs. Accès aux données publiques : une plate-forme Open Data ouverte par l'Éducation nationale pour plus de transparence, d'innovation et d'efficacité PISA 2015 : les résultats de la France - Conférence de presse de l'OCDE avec la participation de
Najat Vallaud-Belkacem, mardi 6 décembre 2016 à 11h Protocole Parcours Professionnels, Carrières et rémunérations (PPCR) : publication du décret de revalorisation au 1er janvier 2017 des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation-psychologues Bien-être et santé des jeunes : lancement d'un plan d'action interministériel
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Au BO du 8 décembre 2016 : vie collégienne, calendrier des diplômes du Dilf et du Delf et scolarisation des élèves handicapés PISA 2015 : les résultats de la France Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem à
Nancy aux assises inter-académiques de l'éducation prioritaire, lundi 5 décembre 2016 Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Au BO du 8 décembre 2016 : vie collégienne, calendrier des diplômes du Dilf et du Delf et scolarisation des élèves handicapés
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Communiqué de presse de
Najat Vallaud-Belkacem - Réaction aux déclarations de Mme Le Pen, députée européenne, présidente du.
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Communiqué de presse de
Najat Vallaud-Belkacem - Réaction aux déclarations de Mme Le Pen, députée européenne, présidente du Front national Assises inter-académiques de l'éducation prioritaire : discours de Madame la ministre de l'Éducation Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche L'éducation inclusive : des parcours toujours plus inclusifs pour les élèves en situation de handicap Décès d'un lycéen agressé aux abords du lycée professionnel Poinso-Chapuis de
Marseille Au BO du 1er décembre 2016 : enseignement privé hors contrat, diplôme national du brevet, Journée franco-allemande, échanges scolaires franco-suédois et Un des meilleurs ouvriers de France Mathématiques et sciences : résultats de l'étude TIMSS 2015 Performances scolaires des élèves en mathématiques et en sciences suite à la publication de l'enquête TIMSS Prévenir et lutter contre les comportements sexistes et les violences sexistes et sexuelles Les Entretiens Jean Zay - "Moi, Nojoom, 10 ans, divorcée"
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Les Campus des métiers et des qualifications Les Campus des métiers regroupent des établissements d'enseignement secondaire et d'enseignement supérieur, de formation initiale ou continue. Ils sont construits autour d'un secteur d'activité d'excellence correspondant à un enjeu économique national ou régional soutenu par la collectivité et les entreprises. Jusqu'au 11 décembre Concours Erasmus+ et moi 18 décembre Début des vacances
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Les Entretiens Jean Zay - "Moi, Nojoom, 10 ans, divorcée" Accès aux données publiques : une plate-forme Open Data ouverte par l'Éducation nationale pour plus de transparence,.
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www.education.gouv.fr/vacances
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Début des vacances
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www.enroute.ouest.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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www.enroute.ouest.developpement-durable.gouv.fr
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La rocade de
Rennes à 90 km/h à partir du 1er octobre 26 septembre 2016 Christophe Mirmand, préfet de la région
Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine, Nathalie Appéré député maire de
Rennes, Emmanuel Couet, président de
Rennes Métropole et Jean-Luc Chenut, président du conseil départemental d'Ille-et-Vilaine ont dévoilé, ce jour, les résultats de l'expérimentation inédite menée, pendant un an, sur la réduction des vitesses maximales autorisées sur la rocade et ses principaux accès. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 8 décembre 2016
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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La rocade de
Rennes à 90 km/h à partir du 1er octobre
[
www.enroute.ouest.equipement.gouv.fr ]
Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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www.enroute.ouest.equipement.gouv.fr
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La rocade de
Rennes à 90 km/h à partir du 1er octobre 26 septembre 2016 Christophe Mirmand, préfet de la région
Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine, Nathalie Appéré député maire de
Rennes, Emmanuel Couet, président de
Rennes Métropole et Jean-Luc Chenut, président du conseil départemental d'Ille-et-Vilaine ont dévoilé, ce jour, les résultats de l'expérimentation inédite menée, pendant un an, sur la réduction des vitesses maximales autorisées sur la rocade et ses principaux accès. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 8 décembre 2016
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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La rocade de
Rennes à 90 km/h à partir du 1er octobre
[
www.environnement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
www.environnement.gouv.fr/Aeronautique-du-futur-Segolene.html
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Aéronautique du futur
Ségolène Royal inaugure l'usine MECAFI à Châtellerault : création de 300 nouveaux emplois, 10 000 nouveaux moteurs moins polluants et moins bruyants
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Alain Vidalies se rendra en gare de
Bordeaux Saint-Jean dimanche 11 décembre pour la première circulation commerciale de la nouvelle rame TGV l'Océane
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Des moteurs d'avion moins polluants et 300 nouveaux emplois verts dans la Vienne
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www.environnement.gouv.fr/Dossier-Agir-pour-la-qualite-de-l.html
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Dossier : Agir pour la qualité de l'air et la santé des Français - Les actions engagées par
Ségolène Royal
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www.environnement.gouv.fr
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Des moteurs d'avion moins polluants et 300 nouveaux emplois verts dans la Vienne Jeudi 8 décembre à Châtellerault, dans la Vienne,
Ségolène Royal a inauguré la nouvelle usine Mécafi de production de pièces de moteur destinées au secteur de l'aéronautique. A terme, l'ouverture du site permettra la création de 300 nouveaux emplois verts. 8 et 9 décembre : participez à l'atelier de réflexion autour des Objectifs de Développement Durable
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L'épisode de pollution aux particules fines d'ampleur nationale commencé la semaine dernière se poursuit, en affectant toujours la moitié du Pays située au Nord-Est d'une ligne allant de la Normandie à
Auvergne-
Rhône-Alpes. 8 décembre 2016
Alain Vidalies se rendra en gare de
Bordeaux Saint-Jean dimanche 11 décembre pour la première circulation commerciale de la nouvelle rame TGV l'Océane 8 décembre 2016 Rétablir la vérité : la gestion de la région
Poitou-Charentes irréprochable
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La circulation alternée est reconduite à
Paris et dans 22 communes de la petite couronne ce jeudi 8 décembre 2016 de 5h30 à minuit. 8 décembre 2016 Dossier : Agir pour la qualité de l'air et la santé des Français - Les actions engagées par
Ségolène Royal 8 décembre 2016 Aéronautique du futur
Ségolène Royal inaugure l'usine MECAFI à Châtellerault : création de 300 nouveaux emplois, 10 000 nouveaux moteurs moins polluants et moins bruyants
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Rétablir la vérité : la gestion de la région
Poitou-Charentes irréprochable
[
www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
-
www.gouv.nc/actualites/08-12-2016/le-budget-2017-maintient-linvestissement
-
Le budget 2017 maintient l'investissement Lire la suite de Le budget 2017 maintient l'investissement
-
www.gouv.nc/actualites/08-12-2016/les-premiers-resultats-fructueux-de-la-planete-revisitee
-
Les premiers résultats fructueux de La Planète Revisitée Lire la suite de Les premiers résultats fructueux de La Planète Revisitée
-
www.gouv.nc/actualites/08-12-2016/vers-une-reforme-du-college-adaptee-la-caledonie
-
Lire la suite Vers une réforme du collège adaptée à la Calédonie de Vers une réforme du collège adaptée à la Calédonie
-
www.gouv.nc/gouvernement-et-institutions-les-autres-institutions/le-congres
-
Le Congrès
-
www.gouv.nc
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Les premiers résultats fructueux de La Planète Revisitée 08 décembre 2016Environnement et énergie L'expédition La Planète Revisitée en
Nouvelle-Calédonie, menée par le Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) et Pro Natura International, a débuté en août 2016 par un volet marin. Lire la suite de Les premiers résultats fructueux de La Planète Revisitée Vers une réforme du collège adaptée à la Calédonie 08 décembre 2016Éducation et formation Le gouvernement a arrêté le projet de délibération qui permet d'adapter la réforme du collège au contexte calédonien. Cette décision, inscrite dans la charte d'application du projet éducatif, pourrait prendre effet à la rentrée 2018. Lire la suite de Vers une réforme du collège adaptée à la Calédonie Le budget 2017 maintient l'investissement 08 décembre 2016Économie Le gouvernement a arrêté le 6 décembre le budget primitif 2017.
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Ses priorités : préserver l'investissement et respecter les engagements pris par l'exécutif, notamment en faveur de la jeunesse. Lire la suite de Le budget 2017 maintient l'investissement
[
www.gouvernement.fr ]
Accueil : Gouvernement.fr
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www.gouvernement.fr/argumentaire/influenza-aviaire-le-niveau-de-risque-est-desormais-eleve
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Influenza aviaire : le niveau de risque est désormais "élevé"
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www.gouvernement.fr/#content
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Aller au contenu
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www.gouvernement.fr/histoiresdefrance-chapitre-21-sensiolabs-une-des-plus-belles-reussites-francaises-du-web
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Fabien Potencier et Grégory Pascal ont créé en 2005 leur start-up, SensioLabs. Elle propose un "framework" Symfony, qui permet aux développeurs de sites internet de travailler mieux et plus vite grâce à un langage commun. SensioLabs, une des plus belles réussites françaises du web
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www.gouvernement.fr
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8 décembre 2016 [#Emploi] 51 200 emplois salariés marchands nets créés au 3e trimestre 2016 selon l'@InseeFR . t.co/CcKV9anhCR
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Bernard Cazeneuve présente les priorités du Gouvernement Matignon : la passation de pouvoirs entre
Manuel Valls et
Bernard Cazeneuve SensioLabs, une des plus belles réussites françaises du web Fabien Potencier et Grégory Pascal ont créé en 2005 leur start-up, SensioLabs. Elle propose un "framework" Symfony, qui permet aux développeurs de sites internet de travailler mieux et plus vite grâce à un langage commun.
-
"Lima est une start-up 100% française" Séverin Marcombes, PDG et cofondateur de Lima, a une ambition : "simplifier la vie des gens en révolutionnant le stockage des données".
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Sommet PGO Partenariat pour un Gouvernement Ouvert Influenza aviaire : le niveau de risque est désormais "élevé"
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www.gouvernement.fr/le-gouvernement-de-bernard-cazeneuve
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Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve
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www.gouvernement.fr/lima-est-une-start-up-100-francaise
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"Lima est une start-up 100% française" Séverin Marcombes, PDG et cofondateur de Lima, a une ambition : "simplifier la vie des gens en révolutionnant le stockage des données".
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www.gouvernement.fr/partage/8476-passation-de-pouvoir-entre-bernard-cazeneuve-et-manuel-valls
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Matignon : la passation de pouvoirs entre
Manuel Valls et
Bernard Cazeneuve
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www.gouvernement.fr/partage/8482-declaration-de-bernard-cazeneuve-a-matignon
-
Bernard Cazeneuve présente les priorités du Gouvernement
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www.gouvernement.fr/?ref=42543#content
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Sommet PGO Partenariat pour un Gouvernement Ouvert
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Influenza aviaire : le niveau de risque est désormais "élevé"
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Fabien Potencier et Grégory Pascal ont créé en 2005 leur start-up, SensioLabs. Elle propose un "framework" Symfony, qui permet aux développeurs de sites internet de travailler mieux et plus vite grâce à un langage commun. SensioLabs, une des plus belles réussites françaises du web
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8 décembre 2016 [#Emploi] 51 200 emplois salariés marchands nets créés au 3e trimestre 2016 selon l'@InseeFR . t.co/CcKV9anhCR
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Bernard Cazeneuve présente les priorités du Gouvernement Matignon : la passation de pouvoirs entre
Manuel Valls et
Bernard Cazeneuve SensioLabs, une des plus belles réussites françaises du web Fabien Potencier et Grégory Pascal ont créé en 2005 leur start-up, SensioLabs. Elle propose un "framework" Symfony, qui permet aux développeurs de sites internet de travailler mieux et plus vite grâce à un langage commun.
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"Lima est une start-up 100% française" Séverin Marcombes, PDG et cofondateur de Lima, a une ambition : "simplifier la vie des gens en révolutionnant le stockage des données".
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Matignon : la passation de pouvoirs entre
Manuel Valls et
Bernard Cazeneuve
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Sommet PGO Partenariat pour un Gouvernement Ouvert
[
www.guyane.dieccte.gouv.fr ]
Direccte Guyane
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www.guyane.dieccte.gouv.fr/AVIS-D-APPEL-PUBLIC-A-LA-CONCURRENCE-Marche-d-interim-FSE
-
+ Lire la suite AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - Marché d'intérim FSE
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www.guyane.dieccte.gouv.fr
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FSE 2014-2020 - 8 décembre 2016 AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - Marché d'intérim FSE Le service FSE de la DIECCTE lance un appel public à la concurrence pour un prestation de gestion exécutée sous forme de bon de commande qui consiste à sélectionner un ou plusieurs candidats en vue d'accomplir la mission souhaitée ; présenter leurs candidatures à la DIECCTE en vue d'entretiens ; puis recruter l'intérimaire pour effectuer la mission. + Lire la suite
[
www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Fermeture de la RN94 : le Préfet appelle au respect des conditions de circulation mises en place
-
www.hautes-alpes.pref.gouv.fr
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08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.
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À compter d'aujourd'hui, les usagers souhaitant connaître les coordonnées de la pharmacie de garde pourront utiliser le numéro 3915 Pour connaître la pharmacie de garde, composez le 3915 02/12/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Fermeture de la RN94 : le Préfet appelle au respect des conditions de circulation mises en place
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Mis à jour le 08/12/2016 08/12/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Pour connaître la pharmacie de garde, composez le 3915
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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À compter d'aujourd'hui, les usagers souhaitant connaître les coordonnées de la pharmacie de garde pourront utiliser le numéro 3915
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Pour connaître la pharmacie de garde, composez le 3915
[
www.idf.direccte.gouv.fr ]
Direccte Ile-de-France
-
www.idf.direccte.gouv.fr/Creatrice-d-Avenir-2016-resultats-du-concours
-
+ Lire la suite Créatrice d'Avenir 2016 : résultats du concours
-
www.idf.direccte.gouv.fr
-
Créatrice d'Avenir 2016 : résultats du concours 8 décembre 2016 L'actu de l'emploi et des entreprises en
Ile-de-France - 8 décembre 2016 Créatrice d'Avenir 2016 : résultats du concours « Créatrices d'Avenir », plus grand concours régional dédié à l'entrepreneuriat des femmes en
Ile-de-France, a révélé le mercredi 7 décembre 2016 la grande lauréate « Créatrices d'Avenir » 2016. La lauréate a été sélectionnée parmi près de 1 000 candidatures. Cinq femmes d'exception ont également été distinguées par la remise de Trophées thématiques décernés par le jury final lors de la grande cérémonie de clôture de cette 6e édition.
-
« Créatrices d'Avenir », le plus grand concours régional dédié à l'entrepreneuriat des femmes en
Ile-de-France, a révélé le mercredi 7 décembre 2016 la grande lauréate « Créatrices d'Avenir » 2016.
[
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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4475634 visiteurs depuis le 16/12/2010 34 utilisateurs en ligne.
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4477459 visiteurs depuis le 16/12/2010 81 utilisateurs en ligne.
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Justice / Portail
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08/12 Déplacement du garde des Sceaux à
Marseille
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Radio en ligne Le droit se livre : la symbolique du futur tribunal de
Paris Lutte contre la corruption : enjeux, outils et résultats La contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant Séminaire sur la qualité de la Loi Remise du Prix Vendôme 2015 à Marc-Antoine Julien Lutte contre les atteintes à l'environnement : le magistrat chargé de ce contentieux Le droit se livre : les émotions dans les prétoires
-
Radio en ligne Le droit se livre : la symbolique du futur tribunal de
Paris Lutte contre la corruption : enjeux, outils et résultats La contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant Séminaire sur la qualité de la Loi Remise du Prix Vendôme 2015 à Marc-Antoine Julien Lutte contre les atteintes à l'environnement : le magistrat chargé de ce contentieux Le droit se livre : les émotions dans les prétoires 08/12 Création du parquet européen
[
www.lot.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
-
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-
08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.
-
Recrutement par voie contractuelle de travailleurs handicapés Vous avez un handicap reconnu par la CDAPH ou la COTOREP et vous désirez intégrer la Direction Générale des Finances publiques.
-
Services de l'Etat dans le Lot
-
Recrutement par voie contractuelle de travailleurs handicapés
[
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
-
08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.
-
Mis à jour le 08/12/2016
[
www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
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-
08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.
-
Mis à jour le 08/12/2016
[
www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.mariage.gouv.fr
-
Référence: 14626353364118124192
-
Référence: 14626353364133887777
-
Référence: 14626353364141155519
-
Référence: 14626353364141412019
-
Référence: 14626353364141641243
-
Référence: 14626353364142720206
[
www.midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Occitanie
-
www.midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr
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30/11/2016 Numéro 4 - Novembre 2016 : la réforme des diplômes, quels changements en 2016 ? Le système de formation professionnelle du champ du sport et de l'animation est caractérisé par une grande diversité de diplômes, liée à la nature variée des métiers. La réforme entreprise par le ministère chargé de la jeunesse et des sports, tout au long de l'année 2015, vise à alléger les procédures administratives qui mobilisent les agents des DRJSCS et des DDCS/PP, et à appliquer des procédures de certification communes à l'ensemble des diplômes.
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Numéro 4 - Novembre 2016 : la réforme des diplômes, quels changements en 2016 ? - DRJSCS Occitanie
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Numéro 4 - Novembre 2016 : la réforme des diplômes, quels changements en 2016 ?
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Evolution du plan Vigipirate
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Jean Yves Le Drian, ministre de la défense, est venu jeudi 8 décembre 2016 visiter les installations de l'usine Renault Trucks Défense (RTD) à Fourchambault. Cette usine, installée sur l'ancien site de la 15ème Base de Soutien du Matériel et forte de (.
Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, visite le site Renault Trucks à Fourchambault Influenza aviaire 08/12/2016 À la suite de la découverte de plusieurs foyers d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans des élevages du Sud-Ouest et de cas dans la faune sauvage dans le Pas-de-
Calais et la Haute-Savoie, le ministère de l'Agriculture, de l'agroalimentaire (. 08/12/2016 Evolution du plan Vigipirate
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Mis à jour le 08/12/2016 08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.
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Influenza aviaire
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Jean Yves Le Drian, ministre de la défense, est venu jeudi 8 décembre 2016 visiter les installations de l'usine Renault Trucks Défense (RTD) à Fourchambault. Cette usine, installée sur l'ancien site de la 15ème Base de Soutien du Matériel et forte de (...)
Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, visite le site Renault Trucks à Fourchambault
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Jean Yves Le Drian, ministre de la défense, est venu jeudi 8 décembre 2016 visiter les installations de l'usine Renault Trucks Défense (RTD) à Fourchambault. Cette usine, installée sur l'ancien site de la 15ème Base de Soutien du Matériel et forte de (.
Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, visite le site Renault Trucks à Fourchambault Influenza aviaire 08/12/2016 À la suite de la découverte de plusieurs foyers d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans des élevages du Sud-Ouest et de cas dans la faune sauvage dans le Pas-de-
Calais et la Haute-Savoie, le ministère de l'Agriculture, de l'agroalimentaire (. 08/12/2016 Evolution du plan Vigipirate
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Mis à jour le 08/12/2016 08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.
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Influenza aviaire
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Jean Yves Le Drian, ministre de la défense, est venu jeudi 8 décembre 2016 visiter les installations de l'usine Renault Trucks Défense (RTD) à Fourchambault. Cette usine, installée sur l'ancien site de la 15ème Base de Soutien du Matériel et forte de (...)
Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, visite le site Renault Trucks à Fourchambault
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Jean Yves Le Drian, ministre de la défense, est venu jeudi 8 décembre 2016 visiter les installations de l'usine Renault Trucks Défense (RTD) à Fourchambault. Cette usine, installée sur l'ancien site de la 15ème Base de Soutien du Matériel et forte de (.
Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, visite le site Renault Trucks à Fourchambault Influenza aviaire 08/12/2016 À la suite de la découverte de plusieurs foyers d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans des élevages du Sud-Ouest et de cas dans la faune sauvage dans le Pas-de-
Calais et la Haute-Savoie, le ministère de l'Agriculture, de l'agroalimentaire (. 08/12/2016 Evolution du plan Vigipirate
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Influenza aviaire
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Jean Yves Le Drian, ministre de la défense, est venu jeudi 8 décembre 2016 visiter les installations de l'usine Renault Trucks Défense (RTD) à Fourchambault. Cette usine, installée sur l'ancien site de la 15ème Base de Soutien du Matériel et forte de (.
Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, visite le site Renault Trucks à Fourchambault Influenza aviaire 08/12/2016 À la suite de la découverte de plusieurs foyers d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans des élevages du Sud-Ouest et de cas dans la faune sauvage dans le Pas-de-
Calais et la Haute-Savoie, le ministère de l'Agriculture, de l'agroalimentaire (. 08/12/2016 Evolution du plan Vigipirate
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Mis à jour le 08/12/2016 08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.
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Influenza aviaire - Les services de l'État dans la Nièvre
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Influenza aviaire
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Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, visite le site Renault Trucks à Fourchambault - Les services de l'État dans la Nièvre
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Jean Yves Le Drian, ministre de la défense, est venu jeudi 8 décembre 2016 visiter les installations de l'usine Renault Trucks Défense (RTD) à Fourchambault. Cette usine, installée sur l'ancien site de la 15ème Base de Soutien du Matériel et forte de (...)
Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, visite le site Renault Trucks à Fourchambault
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Jean Yves Le Drian, ministre de la défense, est venu jeudi 8 décembre 2016 visiter les installations de l'usine Renault Trucks Défense (RTD) à Fourchambault. Cette usine, installée sur l'ancien site de la 15ème Base de Soutien du Matériel et forte de (.
Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, visite le site Renault Trucks à Fourchambault Influenza aviaire 08/12/2016 À la suite de la découverte de plusieurs foyers d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans des élevages du Sud-Ouest et de cas dans la faune sauvage dans le Pas-de-
Calais et la Haute-Savoie, le ministère de l'Agriculture, de l'agroalimentaire (. 08/12/2016 Evolution du plan Vigipirate
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Mis à jour le 08/12/2016 08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
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Influenza aviaire
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Jean Yves Le Drian, ministre de la défense, est venu jeudi 8 décembre 2016 visiter les installations de l'usine Renault Trucks Défense (RTD) à Fourchambault. Cette usine, installée sur l'ancien site de la 15ème Base de Soutien du Matériel et forte de (...)
Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, visite le site Renault Trucks à Fourchambault
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DREAL HAUTS-DE-FRANCE - Direction Régionale Environnement Aménagement Logement
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Biodiversité, Paysage, Eau et Milieux en
Nord - Pas-de-Calais
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Biodiversité, Paysage, Eau et Milieux en
Picardie
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Cartographie-et-SIG-
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Cartes, SIG et Portail Carmen Cartographie et SIG
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Cartes, SIG et Portail Carmen Cartographie et SIG
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Consultation du public sur l'éolien en mer au large de Dunkerque
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Déplacements, intermodalité, infrastructures
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Nord - Pas-de-Calais
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Biodiversité, Paysage, Eau et Milieux Biodiversité, Paysage, Eau et Milieux en
Nord - Pas-de-Calais Biodiversité, Paysage, Eau et Milieux en
Picardie Energie, climat, aménagement et logement Consultation du public sur l'éolien en mer au large de Dunkerque Energie, climat, aménagement et logement en
Nord Pas-de-Calais Energie, climat, aménagement et logement en
Picardie Energie et Climat Prévention des risques Prévention des risques en
Nord Pas-de-Calais Prévention des risques industriels en
Picardie Transports et véhicules Transports et véhicules en
Nord - Pas-de-Calais Transports et véhicules en
Picardie Déplacements, intermodalité, infrastructures Déplacements, intermodalité, infrastructures en
Nord - Pas-de-Calais Déplacements, intermodalité, infrastructures en
Picardie Promotion du développement durable Promotion du développement durable en
Nord - Pas-de-Calais Promotion du développement durable en
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Les consultations régionales en cours
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Nos Missions assurer la sécurité face aux risques impulser un nouveau modèle de développement économique lutte contre le changement climatique mettre fin à la banalisation des paysages et à l'érosion de la biodiversité réduire la pollution de l'air et de l'eau et préservation de l'environement répondre aux besoins élevés en logement
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Participation du public
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Porter à Connaissance (PAC) Porter à connaissance
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Porter à Connaissance (PAC) Porter à connaissance
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Prévention des risques en
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Picardie
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}L'actualité du Gouvernement08/12/2016Le Gouvernement de Bernard CazeneuveNommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.06/12/2016Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre02/12/2016#CIH2016 : "Il faut changer notre approche du handicap"En déplacement à
Nancy à l'occasion du Comité interministériel du handicap (CIH),
Manuel Valls a réaffirmé la nécessité de repenser et renforcer la politique du handicap en France, afin de "faciliter la vie" des personnes concernées et de leurs accompagnants.
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Mis à jour le 08/12/2016A la Une 08/12/2016 Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle Environnement Projet d'arrêté concernant le risque d'exposition aux produits phytopharmaceutiques Toutes les actualités
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Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
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}L'actualité du Gouvernement08/12/2016Le Gouvernement de Bernard CazeneuveNommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.06/12/2016Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre02/12/2016#CIH2016 : "Il faut changer notre approche du handicap"En déplacement à
Nancy à l'occasion du Comité interministériel du handicap (CIH),
Manuel Valls a réaffirmé la nécessité de repenser et renforcer la politique du handicap en France, afin de "faciliter la vie" des personnes concernées et de leurs accompagnants.
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Mis à jour le 08/12/2016A la Une 08/12/2016 Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle Environnement Projet d'arrêté concernant le risque d'exposition aux produits phytopharmaceutiques Toutes les actualités
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}L'actualité du Gouvernement08/12/2016Le Gouvernement de Bernard CazeneuveNommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.06/12/2016Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre02/12/2016#CIH2016 : "Il faut changer notre approche du handicap"En déplacement à
Nancy à l'occasion du Comité interministériel du handicap (CIH),
Manuel Valls a réaffirmé la nécessité de repenser et renforcer la politique du handicap en France, afin de "faciliter la vie" des personnes concernées et de leurs accompagnants.
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Mis à jour le 08/12/2016A la Une 08/12/2016 Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle Environnement Projet d'arrêté concernant le risque d'exposition aux produits phytopharmaceutiques Toutes les actualités
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Ministère des Outre-mer
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www.outre-mer.gouv.fr/cp-eb-garantie-de-letat-la-ctg-collectivite-territoriale-de-guyane
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Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, se réjouit de l'adoption hier soir par l'
Assemblée nationale d'un amendement du... Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, se...
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www.outre-mer.gouv.fr/cp-eb-garantie-de-letat-la-ctg-collectivite-territoriale-de-guyane
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Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, se réjouit de l'adoption hier soir par l'
Assemblée nationale d'un amendement du Gouvernement, qui accorde une garantie de l'État à la Collectivité...
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www.outre-mer.gouv.fr/guyane-0
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Guyane
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www.outre-mer.gouv.fr/inauguration-du-train-des-outre-mer-intervention-dericka-bareigts-ministre-des-outre-mer-train-des
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Intervention d'Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer à l'occasion de l'inauguration du Train des Outre-mer en Gare de
Lyon, à
Paris, en présence de
George Pau-Langevin, députée de...
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antarctiques françaises" / Saint-Pierre et Miquelon Les Terres australes et antarctiques françaises Les Terres australes et antarctiques françaises La
Guadeloupe Saint Martin La
Martinique Nouvelle Calédonie Nouvelle Calédonie La Reunion Nouvelle Calédonie La Reunion Wallis et Futuna
La Reunion Wallis et Futuna Wallis et Futuna
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Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, et
Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du Numérique et de l'Innovation,.
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et Miquelon" / Wallis et Futuna Saint-Pierre et Miquelon Polynésie Française Polynésie Française Polynésie Française
Nouvelle Calédonie Nouvelle Calédonie Les Terres australes et antarctiques françaises antarctiques françaises" /
Nouvelle Calédonie Les Terres australes et antarctiques françaises Les Terres australes et antarctiques françaises Wallis et Futuna Wallis et Futuna
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Les Terres australes et antarctiques françaises La
Guadeloupe Saint Martin
Nouvelle Calédonie Polynésie Française
Nouvelle Calédonie Nouvelle Calédonie Saint-Pierre et Miquelon et Miquelon" / Saint-Pierre et Miquelon Saint-Pierre et Miquelon Wallis et Futuna La
Martinique Les Terres australes et antarctiques françaises antarctiques françaises" / La
Martinique Les Terres australes et antarctiques françaises
La Reunion Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, a reçu hier à Montmorin, le mercredi 9 décembre 2016, Thani Mohamed Soilihi, sénateur de
Mayotte. 8/12/2016
Guyane Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, se réjouit de l'adoption hier soir par l'
Assemblée nationale d'un amendement du. Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, se.
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Nouvelle Calédonie Nouvelle Calédonie Nouvelle Calédonie Saint-Pierre et Miquelon et Miquelon" / Saint-Pierre et Miquelon Saint-Pierre et Miquelon La
Guadeloupe La
Guadeloupe La
Guadeloupe Saint Martin Saint Martin Polynésie Française Saint Martin Polynésie Française Polynésie Française La
Martinique
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Saint-Pierre et Miquelon Wallis et Futuna Wallis et Futuna Les Terres australes et antarctiques françaises antarctiques françaises" / Wallis et Futuna Les Terres australes et antarctiques françaises Polynésie Française Polynésie Française La
Martinique Polynésie Française La
Martinique La
Martinique La Reunion La Reunion Saint Martin
La Reunion Saint Martin Saint Martin 8/12/2016
Guyane Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, se réjouit de l'adoption hier soir par l'
Assemblée nationale d'un amendement du Gouvernement, qui accorde une garantie de l'État à la Collectivité. Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, se. Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, a reçu hier à Montmorin, le mercredi 9 décembre 2016, Thani Mohamed Soilihi, sénateur de.
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Wallis et Futuna Wallis et Futuna
Nouvelle Calédonie Nouvelle Calédonie La
Martinique Nouvelle Calédonie La
Martinique La
Martinique Les Terres australes et antarctiques françaises antarctiques françaises" / Les Terres australes et antarctiques françaises Les Terres australes et antarctiques françaises Saint Martin Saint Martin Polynésie Française Saint Martin Polynésie Française Polynésie Française Wallis et Futuna Intervention d'Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer à l'occasion de l'inauguration du Train des Outre-mer en Gare de
Lyon, à
Paris, en présence de
George Pau-Langevin, députée de. Intervention d'Ericka Bareigts, ministre des. 8/12/2016
Mayotte Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, a reçu hier à Montmorin, le mercredi 9 décembre 2016, Thani Mohamed Soilihi, sénateur de. Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, a reçu.
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Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, et
Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du Numérique et de l'Innovation,...
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www.outre-mer.gouv.fr/mayotte-0
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Mayotte
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www.outre-mer.gouv.fr/rencontre-avec-thani-mohamed-soilihi-senateur-de-mayotte
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Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, a reçu hier à Montmorin, le mercredi 9 décembre 2016, Thani Mohamed Soilihi, sénateur de...
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Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, a reçu hier à Montmorin, le mercredi 9 décembre 2016, Thani Mohamed Soilihi, sénateur de... Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, a reçu...
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Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, a reçu hier à Montmorin, le mercredi 9 décembre 2016, Thani Mohamed Soilihi, sénateur de
Mayotte.
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www.outre-mer.gouv.fr/taaf-0
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TAAF
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Saint Martin
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www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr
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30/76 Accès à l'emploi 14/76 Action collective 2/76 Activité partielle 19/76 Alternance 24/76 Apprentissage 38/76 Chômage 26/76 Compétitivité 11/76 Concurrence 2/76 Conseiller du salarié 23/76 Consommation 21/76 Contrat de génération 3/76 contrefaçon 9/76 Convention collective 18/76 Dialogue social 17/76 Droit du travail 22/76 Emploi d'avenir 68/76 Entreprise 2/76 Europe 12/76 Exportation 8/76 Fonds social européen 70/76 Formation professionnelle 68/76 Industrie 27/76 Innovation 76/76 Insertion 53/76 Inspection du travail 11/76 Intelligence économique 9/76 investissement 9/76 Jeunes 4/76 Métrologie 9/76 Mutation économique 6/76 Organisation des services 2/76 Prévention 2/76 Responsabilité sociale des entreprises 7/76 Rupture conventionnelle 5/76 Salaires 58/76 Santé au travail 12/76 Securité travail 2/76 Senior 2/76 Services à la personne 2/76 Statistiques 15/76 Tourisme
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30/79 Accès à l'emploi 15/79 Action collective 2/79 Activité partielle 18/79 Alternance 22/79 Apprentissage 39/79 Chômage 27/79 Compétitivité 8/79 Concurrence 2/79 Conseiller du salarié 22/79 Consommation 20/79 Contrat de génération 4/79 contrefaçon 11/79 Convention collective 21/79 Dialogue social 18/79 Droit du travail 18/79 Emploi d'avenir 71/79 Entreprise 2/79 Europe 10/79 Exportation 7/79 Fonds social européen 79/79 Formation professionnelle 73/79 Industrie 31/79 Innovation 44/79 Insertion 51/79 Inspection du travail 10/79 Intelligence économique 11/79 investissement 10/79 Jeunes 4/79 Métrologie 9/79 Mutation économique 5/79 Organisation des services 2/79 Prévention 2/79 Responsabilité sociale des entreprises 6/79 Rupture conventionnelle 6/79 Salaires 58/79 Santé au travail 16/79 Securité travail 2/79 Senior 2/79 Services à la personne 2/79 Statistiques 14/79 Tourisme
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32/82 Accès à l'emploi 20/82 Action collective 2/82 Activité partielle 18/82 Alternance 22/82 Apprentissage 40/82 Chômage 29/82 Compétitivité 14/82 Concurrence 2/82 Conseiller du salarié 24/82 Consommation 19/82 Contrat de génération 4/82 contrefaçon 9/82 Convention collective 17/82 Dialogue social 17/82 Droit du travail 21/82 Emploi d'avenir 73/82 Entreprise 2/82 Europe 11/82 Exportation 9/82 Fonds social européen 76/82 Formation professionnelle 73/82 Industrie 28/82 Innovation 82/82 Insertion 50/82 Inspection du travail 14/82 Intelligence économique 9/82 investissement 10/82 Jeunes 4/82 Métrologie 10/82 Mutation économique 4/82 Organisation des services 2/82 Prévention 3/82 Responsabilité sociale des entreprises 6/82 Rupture conventionnelle 7/82 Salaires 61/82 Santé au travail 12/82 Securité travail 2/82 Senior 2/82 Services à la personne 2/82 Statistiques 16/82 Tourisme
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37/86 Accès à l'emploi 14/86 Action collective 4/86 Activité partielle 17/86 Alternance 21/86 Apprentissage 46/86 Chômage 24/86 Compétitivité 10/86 Concurrence 4/86 Conseiller du salarié 23/86 Consommation 22/86 Contrat de génération 8/86 contrefaçon 16/86 Convention collective 28/86 Dialogue social 13/86 Droit du travail 20/86 Emploi d'avenir 86/86 Entreprise 2/86 Europe 14/86 Exportation 10/86 Fonds social européen 82/86 Formation professionnelle 79/86 Industrie 27/86 Innovation 62/86 Insertion 70/86 Inspection du travail 12/86 Intelligence économique 8/86 investissement 14/86 Jeunes 5/86 Métrologie 11/86 Mutation économique 5/86 Organisation des services 2/86 Prévention 3/86 Responsabilité sociale des entreprises 7/86 Rupture conventionnelle 5/86 Salaires 76/86 Santé au travail 20/86 Securité travail 2/86 Senior 4/86 Services à la personne 2/86 Statistiques 15/86 Tourisme
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4/109 Services à la personne 3/109 Statistiques 18/109 Tourisme
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47/109 Accès à l'emploi 24/109 Action collective 4/109 Activité partielle 24/109 Alternance 28/109 Apprentissage 55/109 Chômage 37/109 Compétitivité 12/109 Concurrence 4/109 Conseiller du salarié 30/109 Consommation 27/109 Contrat de génération 7/109 contrefaçon 15/109 Convention collective 31/109 Dialogue social 12/109 Droit du travail 24/109 Emploi d'avenir 109/109 Entreprise 3/109 Europe 16/109 Exportation 12/109 Fonds social européen 94/109 Formation professionnelle 6/109 GPEC 101/109 Industrie 40/109 Innovation 66/109 Insertion 70/109 Inspection du travail 17/109 Intelligence économique 12/109 investissement 17/109 Jeunes 6/109 Métrologie 12/109 Mutation économique 5/109 Organisation des services 3/109 Prévention 3/109 Responsabilité sociale des entreprises 7/109 Rupture conventionnelle 10/109 Salaires 76/109 Santé au travail 19/109 Securité travail 3/109 Senior
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
-
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
-
25/62 Accès à l'emploi 2/62 Action collective 2/62 Activité partielle 53/62 Agriculture 3/62 Alternance 13/62 Chômage 8/62 Compétitivité 12/62 Contrat de génération 2/62 Discrimination 20/62 Droit du travail 13/62 Entreprise 4/62 Exportation 10/62 Financement des entreprises 62/62 Formation professionnelle 4/62 Handicap 4/62 Industrie 4/62 Innovation 2/62 Insertion 8/62 Inspection du travail 4/62 Intelligence économique 2/62 investissement 16/62 Jeunes 13/62 Mutation économique 6/62 Prévention 6/62 Qualification 10/62 Saisonniers 6/62 Salaires 27/62 Santé au travail 5/62 Senior 20/62 Tourisme
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27/58 Accès à l'emploi 2/58 Action collective 2/58 Activité partielle 58/58 Agriculture 3/58 Alternance 15/58 Chômage 9/58 Compétitivité 12/58 Contrat de génération 2/58 Discrimination 21/58 Droit du travail 14/58 Entreprise 5/58 Exportation 11/58 Financement des entreprises 58/58 Formation professionnelle 5/58 Handicap 5/58 Industrie 4/58 Innovation 2/58 Insertion 8/58 Inspection du travail 4/58 Intelligence économique 2/58 investissement 16/58 Jeunes 14/58 Mutation économique 7/58 Prévention 7/58 Qualification 12/58 Saisonniers 7/58 Salaires 29/58 Santé au travail 5/58 Senior 20/58 Tourisme
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27/62 Accès à l'emploi 1/62 Action collective 1/62 Activité partielle 58/62 Agriculture 3/62 Alternance 19/62 Chômage 9/62 Compétitivité 10/62 Contrat de génération 1/62 Discrimination 16/62 Droit du travail 14/62 Entreprise 2/62 Exportation 11/62 Financement des entreprises 62/62 Formation professionnelle 3/62 Handicap 2/62 Industrie 2/62 Innovation 4/62 Insertion 5/62 Inspection du travail 2/62 Intelligence économique 1/62 investissement 12/62 Jeunes 19/62 Mutation économique 5/62 Prévention 9/62 Qualification 13/62 Saisonniers 9/62 Salaires 21/62 Santé au travail 4/62 Senior 12/62 Tourisme
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30/64 Accès à l'emploi 2/64 Action collective 1/64 Activité partielle 60/64 Agriculture 3/64 Alternance 20/64 Chômage 11/64 Compétitivité 11/64 Contrat de génération 1/64 Discrimination 17/64 Droit du travail 14/64 Entreprise 4/64 Exportation 13/64 Financement des entreprises 64/64 Formation professionnelle 3/64 Handicap 3/64 Industrie 3/64 Innovation 2/64 Insertion 7/64 Inspection du travail 3/64 Intelligence économique 1/64 investissement 14/64 Jeunes 16/64 Mutation économique 6/64 Prévention 7/64 Qualification 10/64 Saisonniers 7/64 Salaires 23/64 Santé au travail 4/64 Senior 13/64 Tourisme
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33/65 Accès à l'emploi 2/65 Action collective 2/65 Activité partielle 60/65 Agriculture 2/65 Alternance 23/65 Chômage 11/65 Compétitivité 12/65 Contrat de génération 2/65 Discrimination 20/65 Droit du travail 16/65 Entreprise 4/65 Exportation 14/65 Financement des entreprises 65/65 Formation professionnelle 4/65 Handicap 3/65 Industrie 4/65 Innovation 2/65 Insertion 8/65 Inspection du travail 4/65 Intelligence économique 2/65 investissement 16/65 Jeunes 15/65 Mutation économique 6/65 Prévention 9/65 Qualification 13/65 Saisonniers 9/65 Salaires 26/65 Santé au travail 6/65 Senior 18/65 Tourisme
[
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DREAL HAUTS-DE-FRANCE - Direction Régionale Environnement Aménagement Logement
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Biodiversité, Paysage, Eau et Milieux en
Nord - Pas-de-Calais
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Biodiversité, Paysage, Eau et Milieux en
Picardie
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Cartes, SIG et Portail Carmen Cartographie et SIG
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Cartes, SIG et Portail Carmen Cartographie et SIG
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Consultation du public sur l'éolien en mer au large de Dunkerque
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Déplacements, intermodalité, infrastructures
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Déplacements, intermodalité, infrastructures en
Nord - Pas-de-Calais
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Déplacements, intermodalité, infrastructures en
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Energie, climat, aménagement et logement en
Nord Pas-de-Calais
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Energie, climat, aménagement et logement en
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Espace presse
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Biodiversité, Paysage, Eau et Milieux Biodiversité, Paysage, Eau et Milieux en
Nord - Pas-de-Calais Biodiversité, Paysage, Eau et Milieux en
Picardie Energie, climat, aménagement et logement Consultation du public sur l'éolien en mer au large de Dunkerque Energie, climat, aménagement et logement en
Nord Pas-de-Calais Energie, climat, aménagement et logement en
Picardie Energie et Climat Prévention des risques Prévention des risques en
Nord Pas-de-Calais Prévention des risques industriels en
Picardie Transports et véhicules Transports et véhicules en
Nord - Pas-de-Calais Transports et véhicules en
Picardie Déplacements, intermodalité, infrastructures Déplacements, intermodalité, infrastructures en
Nord - Pas-de-Calais Déplacements, intermodalité, infrastructures en
Picardie Promotion du développement durable Promotion du développement durable en
Nord - Pas-de-Calais Promotion du développement durable en
Picardie
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Les consultations régionales en cours
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Nos Missions assurer la sécurité face aux risques impulser un nouveau modèle de développement économique lutte contre le changement climatique mettre fin à la banalisation des paysages et à l'érosion de la biodiversité réduire la pollution de l'air et de l'eau et préservation de l'environement répondre aux besoins élevés en logement
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Mentions légales
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Participation du public
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Porter à Connaissance (PAC) Porter à connaissance
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Porter à Connaissance (PAC) Porter à connaissance
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Prévention des risques en
Nord Pas-de-Calais
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Promotion du développement durable en
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Promotion du développement durable en
Picardie
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Services
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Services
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Thématiques
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Thématiques
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Thématiques
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Transports et véhicules
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Transports et véhicules en
Nord - Pas-de-Calais
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Transports et véhicules en
Picardie
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Préfecture maritime Atlantique
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CENTRE DESSAIS DES LANDES
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En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A)
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ACTIVITES MILITAIRES - ENGINS REMORQUES 1 mise en oeuvre engins remorques, 12 dec de 0000 a 1259 utc, dans les zones: . En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES - ENGINS REMORQUES 1 mise en oeuvre engins remorques, 12 dec de 0000 a 1259 utc, dans les zones: . En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES 1 sous-marin immersion periscopique, 12 dec de 0000 utc to 1259 utc, les zones: . En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES 1 sous-marin immersion periscopique, 12 dec de 0000 utc to 1359 utc, les zones: . En savoir plus
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Des travaux de mise en place d une ligne de pontons supplementaires Réglementant la navigation et les activités nautiques et subaquatiques à l'occasion d'une.
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EST ILE DU LEVANT - BOUEE JAUNE A LA. Avurnav
toulon 1557/16 provence - ile du levant 1 le 08 dec a 0945 utc, bouee. ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice de lancement de torpilles, 10 dec de 0700 utc a 0959 utc, et 1200 utc to. PROVENCE - LARGE DES ILES D HYERES -. Double avec avurnav local 2844/16 1 le 13 dec de 0400 a 0800 utc, zone interdite a la navigation, limite des eaux. PROVENCE - RADE DE
MARSEILLE - BALISAGE Double avec avurnav local
toulon 2843/16 Carte 7392 installation d une bouee jaune de marque speciale, 43-16,60n. PROVENCE - LARGE DES ILES D HYERES -. conformement a l arrete prefectoral n 270/2016, le 13 decembre 2016 de 0500 loc a 0900. PROVENCE - RADE DE
MARSEILLE - BALISAGE Carte 7392 installation d une bouee jaune de marque speciale, pour creation d une. PROVENCE - ILE DU LEVANT - BALISAGE bouee jaune diametre 600 mm et bouee type regate (corps jaune voyant rouge) mouillees,. BOUCHES DU RHONE - BOUEE DEPLACEE
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GOULET DE FROMENTINE Les navigateurs sont informes que les bouees braillard 4,5,6 et 7 ont ete mises en place a leurs. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - LARGE FECAMP Les navigateurs sont informes que suite a l'installation de la bouee type flidar et. En savoir plus ANTIFER - PORT DE CHERBOURG - GRANDE. Les navigateurs sont informes qu'a titre d'essai de modification l'axe. En savoir plus PAS DE
CALAIS - BAIE DE SOMME Les navigateurs sont informes que la bouee c7 est deradee. position initiale (wgs 84) :. En savoir plus PAS DE
CALAIS - BAIE DE SOMME Les navigateurs sont informes que la bouee c4 est deradee. position initiale (wgs 84) :. En savoir plus PAS DE
CALAIS - BAIE DE SOMME Les navigateurs sont informes que la bouee c3 est deradee. position initiale (wgs 84) :. En savoir plus PAS DE
CALAIS - BAIE DE SOMME Les navigateurs sont informes que la bouee c6 est deradee. position initiale (wgs 84):.
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La bouée a6 est déplacée ce jour de 290 mètres dans le nord-nord. BEAUDUC - INCIDENT DE FEU Le feu du phare de beauduc (lb 26620) est en portée réduite à 9.5nm 43. ST ELME - INCIDENT BOUEE La bouée bâbord du chenal du port de saint elme est portée disparue.
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RADE DE
BREST - ANSE DU POULMIC Dans le cadre des stages d'entrainement a la survie, des tirs de fusees de detresse et de. En savoir plus RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 60 planches a voile est. En savoir plus ILE DE RE - PORT DE LA FLOTTE Les navigateurs sont informes que le port de la flotte sera ferme du lundi 12 au vendredi 16. En savoir plus PORT DE MONTOIR - TERMINAL CONTENEURS. Les navigateurs sont informes que des travaux de battage de pieux au nouveau terminal a. En savoir plus BOYARDVILLE Les navigateurs sont informes que les portes d'ecluse d'acces au port de plaisance de. En savoir plus PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: En savoir plus Arrêté préfectoral n°270/2016 portant création dans les eaux territoriales d'une zone interdite à. En savoir plus
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YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C ' Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : En savoir plus ARMORIQUE TIRS DANS LA ZONE 'D 18D' Tirs dans la zone 'd 18d' delimitee par: 46-40.0n 003-48.5w ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 09/12/2016 de 07h30 a 13h00 utc TIRS DU
CENTRE DESSAIS DES LANDES Avis de tirs du
centre dessais des landes primo/avis de tirs zones des landes (toutes heures. Le feu de la bouee de la basse du renard (lf-la 43500) eclaire faiblement. psn (wgs84):. PORT DE
BREST - RADE-ABRI - ENTREE DE. Le feu rouge posterieur a l alignement 314 quai jean bart (lf-la 42921), initialement. PORT DE
BREST - RADE-ABRI - ENTREE DE. Le feu rouge anterieur a l alignement 314 quai jean bart (lf-la 42920), initialement. PORT DE
BREST - RADE-ABRI - ENTREE DE. Le feu vert cote est de la pointe de la rose (lf-la 42940), initialement clignotant, fonctionne. ABORDS DE SAINT MALO - PORT DE.
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www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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ANTIFER - LARGE FECAMP En savoir plus
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En savoir plus PAS DE
CALAIS - BAIE DE SOMME
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ACTIVITES MILITAIRES - ENGINS REMORQUES 1 mise en oeuvre engins remorques, 12 dec de 0000 a 1259 utc, dans les zones: . En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES - ENGINS REMORQUES 1 mise en oeuvre engins remorques, 12 dec de 0000 a 1259 utc, dans les zones: . En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES 1 sous-marin immersion periscopique, 12 dec de 0000 utc to 1259 utc, les zones: . En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES 1 sous-marin immersion periscopique, 12 dec de 0000 utc to 1359 utc, les zones: . En savoir plus
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Des travaux de mise en place d une ligne de pontons supplementaires Réglementant la navigation et les activités nautiques et subaquatiques à l'occasion d'une.
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EST ILE DU LEVANT - BOUEE JAUNE A LA. Avurnav
toulon 1557/16 provence - ile du levant 1 le 08 dec a 0945 utc, bouee. ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice de lancement de torpilles, 10 dec de 0700 utc a 0959 utc, et 1200 utc to. PROVENCE - LARGE DES ILES D HYERES -. Double avec avurnav local 2844/16 1 le 13 dec de 0400 a 0800 utc, zone interdite a la navigation, limite des eaux. PROVENCE - RADE DE
MARSEILLE - BALISAGE Double avec avurnav local
toulon 2843/16 Carte 7392 installation d une bouee jaune de marque speciale, 43-16,60n. PROVENCE - LARGE DES ILES D HYERES -. conformement a l arrete prefectoral n 270/2016, le 13 decembre 2016 de 0500 loc a 0900. PROVENCE - RADE DE
MARSEILLE - BALISAGE Carte 7392 installation d une bouee jaune de marque speciale, pour creation d une. PROVENCE - ILE DU LEVANT - BALISAGE bouee jaune diametre 600 mm et bouee type regate (corps jaune voyant rouge) mouillees,. BOUCHES DU RHONE - BOUEE DEPLACEE
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GOULET DE FROMENTINE Les navigateurs sont informes que les bouees braillard 4,5,6 et 7 ont ete mises en place a leurs. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - LARGE FECAMP Les navigateurs sont informes que suite a l'installation de la bouee type flidar et. En savoir plus ANTIFER - PORT DE CHERBOURG - GRANDE. Les navigateurs sont informes qu'a titre d'essai de modification l'axe. En savoir plus PAS DE
CALAIS - BAIE DE SOMME Les navigateurs sont informes que la bouee c7 est deradee. position initiale (wgs 84) :. En savoir plus PAS DE
CALAIS - BAIE DE SOMME Les navigateurs sont informes que la bouee c4 est deradee. position initiale (wgs 84) :. En savoir plus PAS DE
CALAIS - BAIE DE SOMME Les navigateurs sont informes que la bouee c3 est deradee. position initiale (wgs 84) :. En savoir plus PAS DE
CALAIS - BAIE DE SOMME Les navigateurs sont informes que la bouee c6 est deradee. position initiale (wgs 84):.
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La bouée a6 est déplacée ce jour de 290 mètres dans le nord-nord. BEAUDUC - INCIDENT DE FEU Le feu du phare de beauduc (lb 26620) est en portée réduite à 9.5nm 43. ST ELME - INCIDENT BOUEE La bouée bâbord du chenal du port de saint elme est portée disparue.
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RADE DE
BREST - ANSE DU POULMIC Dans le cadre des stages d'entrainement a la survie, des tirs de fusees de detresse et de. En savoir plus RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 60 planches a voile est. En savoir plus ILE DE RE - PORT DE LA FLOTTE Les navigateurs sont informes que le port de la flotte sera ferme du lundi 12 au vendredi 16. En savoir plus PORT DE MONTOIR - TERMINAL CONTENEURS. Les navigateurs sont informes que des travaux de battage de pieux au nouveau terminal a. En savoir plus BOYARDVILLE Les navigateurs sont informes que les portes d'ecluse d'acces au port de plaisance de. En savoir plus PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: En savoir plus Arrêté préfectoral n°270/2016 portant création dans les eaux territoriales d'une zone interdite à. En savoir plus
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YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C ' Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : En savoir plus ARMORIQUE TIRS DANS LA ZONE 'D 18D' Tirs dans la zone 'd 18d' delimitee par: 46-40.0n 003-48.5w ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 09/12/2016 de 07h30 a 13h00 utc TIRS DU
CENTRE DESSAIS DES LANDES Avis de tirs du
centre dessais des landes primo/avis de tirs zones des landes (toutes heures. Le feu de la bouee de la basse du renard (lf-la 43500) eclaire faiblement. psn (wgs84):. PORT DE
BREST - RADE-ABRI - ENTREE DE. Le feu rouge posterieur a l alignement 314 quai jean bart (lf-la 42921), initialement. PORT DE
BREST - RADE-ABRI - ENTREE DE. Le feu rouge anterieur a l alignement 314 quai jean bart (lf-la 42920), initialement. PORT DE
BREST - RADE-ABRI - ENTREE DE. Le feu vert cote est de la pointe de la rose (lf-la 42940), initialement clignotant, fonctionne. ABORDS DE SAINT MALO - PORT DE.
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www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
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MARSEILLE - BALISAGE
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En savoir plus PROVENCE - RADE DE
MARSEILLE - BALISAGE
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www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1623
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2016-270 En savoir plus
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ACTIVITES MILITAIRES - ENGINS REMORQUES 1 mise en oeuvre engins remorques, 12 dec de 0000 a 1259 utc, dans les zones: . En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES - ENGINS REMORQUES 1 mise en oeuvre engins remorques, 12 dec de 0000 a 1259 utc, dans les zones: . En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES 1 sous-marin immersion periscopique, 12 dec de 0000 utc to 1259 utc, les zones: . En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES 1 sous-marin immersion periscopique, 12 dec de 0000 utc to 1359 utc, les zones: . En savoir plus
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Des travaux de mise en place d une ligne de pontons supplementaires Réglementant la navigation et les activités nautiques et subaquatiques à l'occasion d'une.
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EST ILE DU LEVANT - BOUEE JAUNE A LA. Avurnav
toulon 1557/16 provence - ile du levant 1 le 08 dec a 0945 utc, bouee. ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice de lancement de torpilles, 10 dec de 0700 utc a 0959 utc, et 1200 utc to. PROVENCE - LARGE DES ILES D HYERES -. Double avec avurnav local 2844/16 1 le 13 dec de 0400 a 0800 utc, zone interdite a la navigation, limite des eaux. PROVENCE - RADE DE
MARSEILLE - BALISAGE Double avec avurnav local
toulon 2843/16 Carte 7392 installation d une bouee jaune de marque speciale, 43-16,60n. PROVENCE - LARGE DES ILES D HYERES -. conformement a l arrete prefectoral n 270/2016, le 13 decembre 2016 de 0500 loc a 0900. PROVENCE - RADE DE
MARSEILLE - BALISAGE Carte 7392 installation d une bouee jaune de marque speciale, pour creation d une. PROVENCE - ILE DU LEVANT - BALISAGE bouee jaune diametre 600 mm et bouee type regate (corps jaune voyant rouge) mouillees,. BOUCHES DU RHONE - BOUEE DEPLACEE
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GOULET DE FROMENTINE Les navigateurs sont informes que les bouees braillard 4,5,6 et 7 ont ete mises en place a leurs. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - LARGE FECAMP Les navigateurs sont informes que suite a l'installation de la bouee type flidar et. En savoir plus ANTIFER - PORT DE CHERBOURG - GRANDE. Les navigateurs sont informes qu'a titre d'essai de modification l'axe. En savoir plus PAS DE
CALAIS - BAIE DE SOMME Les navigateurs sont informes que la bouee c7 est deradee. position initiale (wgs 84) :. En savoir plus PAS DE
CALAIS - BAIE DE SOMME Les navigateurs sont informes que la bouee c4 est deradee. position initiale (wgs 84) :. En savoir plus PAS DE
CALAIS - BAIE DE SOMME Les navigateurs sont informes que la bouee c3 est deradee. position initiale (wgs 84) :. En savoir plus PAS DE
CALAIS - BAIE DE SOMME Les navigateurs sont informes que la bouee c6 est deradee. position initiale (wgs 84):.
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La bouée a6 est déplacée ce jour de 290 mètres dans le nord-nord. BEAUDUC - INCIDENT DE FEU Le feu du phare de beauduc (lb 26620) est en portée réduite à 9.5nm 43. ST ELME - INCIDENT BOUEE La bouée bâbord du chenal du port de saint elme est portée disparue.
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RADE DE
BREST - ANSE DU POULMIC Dans le cadre des stages d'entrainement a la survie, des tirs de fusees de detresse et de. En savoir plus RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 60 planches a voile est. En savoir plus ILE DE RE - PORT DE LA FLOTTE Les navigateurs sont informes que le port de la flotte sera ferme du lundi 12 au vendredi 16. En savoir plus PORT DE MONTOIR - TERMINAL CONTENEURS. Les navigateurs sont informes que des travaux de battage de pieux au nouveau terminal a. En savoir plus BOYARDVILLE Les navigateurs sont informes que les portes d'ecluse d'acces au port de plaisance de. En savoir plus PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: En savoir plus Arrêté préfectoral n°270/2016 portant création dans les eaux territoriales d'une zone interdite à. En savoir plus
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CENTRE DESSAIS DES LANDES Avis de tirs du
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BREST - RADE-ABRI - ENTREE DE. Le feu rouge posterieur a l alignement 314 quai jean bart (lf-la 42921), initialement. PORT DE
BREST - RADE-ABRI - ENTREE DE. Le feu rouge anterieur a l alignement 314 quai jean bart (lf-la 42920), initialement. PORT DE
BREST - RADE-ABRI - ENTREE DE. Le feu vert cote est de la pointe de la rose (lf-la 42940), initialement clignotant, fonctionne. ABORDS DE SAINT MALO - PORT DE.
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Justice / Presse
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Création du parquet européen
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Déplacement du garde des Sceaux à
Marseille
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Document pdf
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Lire le CP du 08.12.2016
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Retrouver la déclaration conjointe France Allemagne
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Lire la NAR
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08 décembre 2016 Déplacement du garde des Sceaux à
Marseille Note aux rédactions Déplacement de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice à
Marseille Vendredi 9 décembre 2016 08/12 Déplacement du garde des Sceaux à
Marseille
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Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice, a participé jeudi 8 décembre 2016 à Bruxelles au
conseil des ministres de la justice et des affaires intérieures de l'
Union européenne. Ce Conseil a permis de franchir une étape décisive dans la mise en place du parquet européen, compétent pour diriger des enquêtes et engager directement des poursuites pénales devant les juridictions nationales en matière de lutte contre la fraude. La présidence slovaque a pu constater que les conditions étaient réunies en vue d'un accord entre le Conseil et le Parlement européen pour l'adoption de la directive relative à la protection des intérêts financiers de l'Union par le droit pénal. Cet accord prévoit que les fraudes à la TVA les plus graves seront couvertes par la directive, et entreront donc dans le champ de compétence du Parquet européen.
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Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice se rendra dans la cité phocéenne, ce 9 décembre 2016. Il interviendra au Congrès national des tribunaux de commerce avant de se rendre au Tribunal de grande instance pour l'installation de sa nouvelle Présidente. Le garde des Sceaux ira, ensuite, au
centre pénitentiaire pour visiter le bâtiment existant et inaugurer « Les Baumettes II », une extension de 560 cellules qui seront occupées dès le premier trimestre 2017.
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Le garde des Sceaux se félicite qu'une impulsion politique ait ainsi pu être donnée pour améliorer la lutte contre les fraudes aux subventions européennes, les fraudes à la TVA relevant de la criminalité organisée, la corruption et le blanchiment, qui portent directement atteinte aux intérêts des contribuables européens. Dans un contexte où l'
Union européenne doit faire face à de multiples crises, il est indispensable de se mobiliser en faveur de réalisations concrètes, présentant une véritable valeur ajoutée, et de restaurer ainsi la confiance des citoyens dans le projet européen. Lire le CP du 08.12.2016 Retrouver la déclaration conjointe France Allemagne Création du parquet européen Communiqué de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice
Conseil des ministres de la justice et des affaires intérieures de l'
Union européenne et déclaration conjointe avec le ministre fédéral de la Justice Allemand 08 décembre 2016 08/12 Création du parquet européen
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Programme : 9h00 Séance solennelle du Congrès national des tribaux de commerce Palais du Pharo, 58 Boulevard Charles Livon, 13007
Marseille Interventions des organisateurs suivies de celle de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice (Toute presse) 11h00 Installation de Mme Isabelle GORCE, nouvelle Présidente du Tribunal de grande instance 6 Rue Joseph Autran, 13006
Marseille Audience d'installation puis moment convivial et échanges avec les personnels de la juridiction (Toute presse) 14h45 Visite du
centre pénitentiaire de
Marseille « Les Baumettes » (Pool presse) 239 Chemin de Morgiou, 13009
Marseille Pour des raisons de sécurité, arrivée des journalistes dès 14h15. 16h00 Visite et inauguration de l'extension du
centre pénitentiaire « Les Baumettes II » (Toute presse) Arrivée des journalistes dès 15h30. Suivies d'un point presse. Accréditations obligatoires auprès de la préfecture des Bouches-du-Rhône : pref-communication@bouches-du-rhone.gouv.fr Lire la NAR
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Programme : 9h00 Séance solennelle du Congrès national des tribunaux de commerce Palais du Pharo, 58 Boulevard Charles Livon, 13007
Marseille Interventions des organisateurs suivies de celle de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice (Toute presse) 11h00 Installation de Mme Isabelle GORCE, nouvelle Présidente du Tribunal de grande instance 6 Rue Joseph Autran, 13006
Marseille Audience d'installation puis moment convivial et échanges avec les personnels de la juridiction (Toute presse) 14h45 Visite du
centre pénitentiaire de
Marseille « Les Baumettes » (Pool presse) 239 Chemin de Morgiou, 13009
Marseille Pour des raisons de sécurité, arrivée des journalistes dès 14h15.
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Si le projet de règlement instituant un parquet européen n'a pas pu recueillir l'unanimité des ministres de la Justice, il est à ce jour soutenu par une majorité significative d'Etats membres. Le garde des Sceaux, ministre de la Justice, Jean-Jacques URVOAS et le ministre fédéral de la Justice d'Allemagne, Heiko MAAS, ont dans cette phase cruciale adopté une déclaration conjointe appelant à la mise en place rapide du Parquet européen. (Retrouvez la déclaration conjointe en pièce-jointe. ) Comme l'a souligné Jean-Jacques URVOAS lors de ce Conseil, le temps est désormais venu d'enclencher une phase de mise en place effective du Parquet européen, et de saisir dès que possible les chefs d'Etat et de gouvernement réunis au sein du Conseil européen.
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www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10095&ssrubrique=12818&article=29520
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Déplacement du garde des Sceaux à
Marseille
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www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10095&ssrubrique=12818&article=29522
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Création du parquet européen
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www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.prison.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364118141808
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Référence: 14626353364131944213
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Référence: 14626353364132237921
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Référence: 14626353364133913101
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Référence: 14626353364141997167
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Référence: 14626353364142405186
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www.reunion.dieccte.gouv.fr ]
Direccte La Réunion
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Elections TPE : tout savoir sur le scrutin et sa préparation 8 décembre 2016 Actualités - 8 décembre 2016 Elections TPE : tout savoir sur le scrutin et sa préparation Elections TPE : tout savoir sur le scrutin et sa préparation + Lire la suite
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www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
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08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.
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08/12/2016 VOIE FERRÉE
CENTRE EUROPE ATLANTIQUE DÉCOUVREZ LE PROJET ET CONTRIBUEZ !
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Mis à jour le 08/12/2016 A la suite de la découverte de plusieurs foyers d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans des élevages du Sud-Ouest et de cas dans la faune sauvage dans le Pas-de-
Calais et la Haute-Savoie, le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire (. Pour pouvoir voter en 2017, il faut impérativement être inscrit sur les listes électorales. La procédure est simple et rapide. Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : passage en risque élevé sur l'ensemble du territoire Pour voter en 2017, pensez à vous inscrire sur les listes électorales
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Services Etat Saône-et-Loire
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A la suite de la découverte de plusieurs foyers d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans des élevages du Sud-Ouest et de cas dans la faune sauvage dans le Pas-de-
Calais et la Haute-Savoie, le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire (...) Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : passage en risque élevé sur l'ensemble du territoire
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Services Etat Saône-et-Loire
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Pour pouvoir voter en 2017, il faut impérativement être inscrit sur les listes électorales. La procédure est simple et rapide. Pour voter en 2017, pensez à vous inscrire sur les listes électorales
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Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
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08/12/2016 VOIE FERRÉE
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Calais et la Haute-Savoie, le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire (. Pour pouvoir voter en 2017, il faut impérativement être inscrit sur les listes électorales. La procédure est simple et rapide. Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : passage en risque élevé sur l'ensemble du territoire Pour voter en 2017, pensez à vous inscrire sur les listes électorales
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A la suite de la découverte de plusieurs foyers d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans des élevages du Sud-Ouest et de cas dans la faune sauvage dans le Pas-de-
Calais et la Haute-Savoie, le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire (...) Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : passage en risque élevé sur l'ensemble du territoire
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Pour pouvoir voter en 2017, il faut impérativement être inscrit sur les listes électorales. La procédure est simple et rapide. Pour voter en 2017, pensez à vous inscrire sur les listes électorales
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Calais et la Haute-Savoie, le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire (. Pour pouvoir voter en 2017, il faut impérativement être inscrit sur les listes électorales. La procédure est simple et rapide. Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : passage en risque élevé sur l'ensemble du territoire Pour voter en 2017, pensez à vous inscrire sur les listes électorales
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Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : passage en risque élevé sur l'ensemble du territoire - Services Etat Saône-et-Loire
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A la suite de la découverte de plusieurs foyers d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans des élevages du Sud-Ouest et de cas dans la faune sauvage dans le Pas-de-
Calais et la Haute-Savoie, le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire (...) Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : passage en risque élevé sur l'ensemble du territoire
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Pour voter en 2017, pensez à vous inscrire sur les listes électorales - Services Etat Saône-et-Loire
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Pour pouvoir voter en 2017, il faut impérativement être inscrit sur les listes électorales. La procédure est simple et rapide. Pour voter en 2017, pensez à vous inscrire sur les listes électorales
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VOIE FERRÉE CENTRE EUROPE ATLANTIQUE DÉCOUVREZ LE PROJET ET CONTRIBUEZ ! - Services Etat Saône-et-Loire
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La préfecture de la Sarthe
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07/11/2016 Mise à double-sens de 6 radars fixes en Sarthe Service public Schéma d'accès des services au public 08/12/2016 Consultation auprès de tous les Sarthois sous forme d'un questionnaire. Travail - Economie- Emploi Election syndicale dans les TPE 21/10/2016 Plus de 4,5 millions de salariés d'entreprises de moins de 11 salariés(es) et d'employés(es) à domicile sont appelés voter du 28 novembre au 12 décembre pour désigner les syndicats qui les représenteront pour les 4 prochaines années.
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08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.
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Mis à jour le 08/12/2016 Nationalité française - Accueil de 51 personnes dans la citoyenneté française 08/12/2016 Le 7 décembre 2016, Thierry Baron, sous-préfet de l'arrondissement du Mans et secrétaire général de la préfecture, a accueilli, dans la citoyenneté française 51 personnes ayant acquis la nationalité française.
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La préfecture de la Sarthe
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Mise à double-sens de 6 radars fixes en Sarthe
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Nationalité française - Accueil de 51 personnes dans la citoyenneté française
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La préfecture de la Sarthe
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Schéma d'accès des services au public
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07/11/2016 Mise à double-sens de 6 radars fixes en Sarthe Service public Schéma d'accès des services au public 08/12/2016 Consultation auprès de tous les Sarthois sous forme d'un questionnaire. Travail - Economie- Emploi Election syndicale dans les TPE 21/10/2016 Plus de 4,5 millions de salariés d'entreprises de moins de 11 salariés(es) et d'employés(es) à domicile sont appelés voter du 28 novembre au 12 décembre pour désigner les syndicats qui les représenteront pour les 4 prochaines années.
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Mis à jour le 08/12/2016 Nationalité française - Accueil de 51 personnes dans la citoyenneté française 08/12/2016 Le 7 décembre 2016, Thierry Baron, sous-préfet de l'arrondissement du Mans et secrétaire général de la préfecture, a accueilli, dans la citoyenneté française 51 personnes ayant acquis la nationalité française.
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Mise à double-sens de 6 radars fixes en Sarthe
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La préfecture de la Sarthe
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Nationalité française - Accueil de 51 personnes dans la citoyenneté française
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La préfecture de la Sarthe
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Schéma d'accès des services au public
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www.sdap-57.culture.gouv.fr ]
Drac Grand Est - Ministère de la Culture et de la Communication
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Archéologie : construction du
Centre de conservation et d'étude de
Lorraine à
Metz Le
centre accueillera le mobilier archéologique mis au jour en
Lorraine, à l'occasion des fouilles archéologiques préventives. Un projet mené par la Direction régionale des affaires culturelles Grand Est et l'Opérateur des Projets du Patrimoine et des Projets Immobiliers de la Culture. Archéologie. Ouverture du
Centre de conservation et d'étude d'
Alsace à Sélestat Première édition de "La nuit de la lecture", le samedi 14 janvier 2017 La nuit du 14 janvier 2017, bibliothèques et librairies ouvrent grand leurs portes et proposent des animations. Exposition "Matières de lumières" Exposition réalisée par l'Unité départementale de l'architecture et du patrimoine des Ardennes, une balade à travers l'art du vitrail. Présentée à la vitrine culturelle et touristique à
Charleville-Mézières. Entrée libre. [ARCHEOLOGIE] Journée archéologique champenoise 2016 10.11.2016
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En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. En savoir plus Fermer Exposition "Matières de lumières" Exposition réalisée par l'Unité départementale de l'architecture et du patrimoine des Ardennes, une balade à travers l'art du vitrail. Présentée à la vitrine culturelle et touristique à
Charleville-Mézières. Entrée libre. Première édition de "La nuit de la lecture", le samedi 14 janvier 2017 La nuit du 14 janvier 2017, bibliothèques et librairies ouvrent grand leurs portes et proposent des animations.
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La Nuit de la lecture "La semaine de la langue française et de la francophonie" et "Dis-moi dix mots"
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Samedi 10 décembre 2016, 9h-17h - auditorium Fernand Pelloutier,
Châlons-en-Champagne - entrée libre
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www.sdap-57.culture.gouv.fr/Mentions-legales#5. Données à caractère personnel
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En savoir plus
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www.sdap-57.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Grand-Est/Actualites/Actualites-archivees/Archeologie/ARCHEOLOGIE-Inauguration-du-Centre-de-conservation-et-d-etude-d-Alsace
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Archéologie. Ouverture du
Centre de conservation et d'étude d'
Alsace à Sélestat
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www.sdap-57.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Grand-Est/Actualites/Actualites-archivees/Archeologie/ARCHEOLOGIE-Presentation-d-un-projet-novateur-le-chantier-de-construction-du-Centre-de-Conservation-et-d-Etude-de-Lorraine
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Archéologie : construction du
Centre de conservation et d'étude de
Lorraine à
Metz
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www.sdap-57.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Grand-Est/Actualites/Actualites-archivees/Arts-plastiques/EXPOSITION-Matieres-de-lumiere-balade-a-travers-l-art-du-vitrail
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Exposition "Matières de lumières"
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www.sdap-57.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Grand-Est/Actualites/Actualites-archivees/Livre-et-lecture-langue-francaise/LANGUE-FRANCAISE-Semaine-de-la-langue-francaise-et-de-la-Francophonie-18-au-26-mars-2017
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Dis-moi, dix mots - édition 2016/2017
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www.sdap-57.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Grand-Est/Aides-et-demarches/Manifestations-nationales/La-Nuit-de-la-lecture
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La Nuit de la lecture
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www.sdap-57.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Grand-Est/Aides-et-demarches/Manifestations-nationales/La-Nuit-de-la-lecture
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Première édition de "La nuit de la lecture", le samedi 14 janvier 2017
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www.sdap-57.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Grand-Est/Aides-et-demarches/Manifestations-nationales/La-semaine-de-la-langue-francaise-et-de-la-francophonie-et-Dis-moi-dix-mots
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"La semaine de la langue française et de la francophonie" et "Dis-moi dix mots"
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www.senat.fr ]
Accueil - Sénat
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Consultation - Sénat
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Redressement de la justice
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Suppression de la publicité pour les programmes jeunesse à la télévision publique - Sénat
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Publicité dans les programmes jeunesse 7 décembre - Le
Sénat a définitivement adopté la proposition de loi relative à la suppression de la publicité dans les programmes jeunesse
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Proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse - Sénat
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Entrave à l'IVG 7 décembre - Le
Sénat a adopté la proposition de loi relative au délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
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www.senat.fr
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8 décembre - Le
Sénat a débattu sur la situation et l'avenir de La Poste [En savoir plus] Redressement de la justice N'hésitez pas à laisser votre contribution sur l'espace participatif de la mission d'information Mardi, le soir Protection des territoires de montagne Massif central 8 décembre - Le
Sénat a débattu sur le Massif central, un enjeu de développement territorial Débat sur La Poste 8 décembre - Le
Sénat a débattu sur la situation et l'avenir de La Poste Massif central 8 décembre - Le
Sénat a débattu sur le Massif central, un enjeu de développement territorial Débat sur La Poste 8 décembre - Le
Sénat a débattu sur la situation et l'avenir de La Poste Massif central 8 décembre - Le
Sénat a débattu sur le Massif central, un enjeu de développement territorial Débat sur La Poste 8 décembre - Le
Sénat a débattu sur la situation et l'avenir de La Poste Massif central 8 décembre - Le
Sénat a débattu sur le Massif central, un enjeu de développement territorial
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Débat sur La Poste 8 décembre - Le
Sénat a débattu sur la situation et l'avenir de La Poste Massif central 8 décembre - Le
Sénat a débattu sur le Massif central, un enjeu de développement territorial
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Mardi à 14h30 Eloge funèbre de Paul Vergès Mercredi à 14h30 et le soir Protection des territoires de montagne
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Questions orales 8 décembre - Les sénateurs interrogent le Gouvernement lors d'une séance de questions orales [En savoir plus] Massif central 8 décembre - Le
Sénat débat sur le Massif central, un enjeu de développement territorial [En savoir plus]
Sénat Ouvert Le 8 décembre 2016, le
Sénat organise une agora numérique dans le cadre du Partenariat pour un Gouvernement ouvert Mardi à 18h Débat préalable à
la réunion du Conseil européen Entrave à l'IVG 7 décembre - Le
Sénat a adopté la proposition de loi relative au délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse Publicité dans les programmes jeunesse 7 décembre - Le
Sénat a définitivement adopté la proposition de loi relative à la suppression de la publicité dans les programmes jeunesse
Sénat Ouvert Le 8 décembre 2016, le
Sénat organise une agora numérique dans le cadre du Partenariat pour un Gouvernement ouvert
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Sénat Ouvert Le 8 décembre 2016, le
Sénat organise une agora numérique dans le cadre du Partenariat pour un Gouvernement ouvert Débat sur La Poste 8 décembre - Le
Sénat débat sur la situation et l'avenir de La Poste [En savoir plus] Massif central 8 décembre - Le
Sénat débat sur le Massif central, un enjeu de développement territorial Massif central 8 décembre - Le
Sénat débat sur le Massif central, un enjeu de développement territorial Massif central 8 décembre - Le
Sénat débat sur le Massif central, un enjeu de développement territorial Massif central 8 décembre - Le
Sénat débat sur le Massif central, un enjeu de développement territorial
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Sénat Ouvert Le 8 décembre 2016, le
Sénat organise une agora numérique dans le cadre du Partenariat pour un Gouvernement ouvert
Sénat Ouvert Le 8 décembre 2016, le
Sénat organise une agora numérique dans le cadre du Partenariat pour un Gouvernement ouvert
Sénat Ouvert Le 8 décembre 2016, le
Sénat organise une agora numérique dans le cadre du Partenariat pour un Gouvernement ouvert
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Questions orales [En savoir plus]
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www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr ]
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www.strategie.gouv.fr ]
France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
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www.strategie.gouv.fr/actualites/empecher-une-nouvelle-crise-de-leuro
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Empêcher dès maintenant une nouvelle crise de l'euro
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www.strategie.gouv.fr/evenements/capital-risque-voies-de-reforme-financement-de-linnovation-france
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France Stratégie s'est associé au Numa pour animer un séminaire dédié au capital-risque en France et en Europe. Compte rendu de l'événement...
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www.strategie.gouv.fr/evenements/debat-benefices-de-limmigration-pays-daccueil
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Débat - Quels bénéfices de l'...
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www.strategie.gouv.fr
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Compte rendu de l'événement. Empêcher dès maintenant une nouvelle crise de l'euro Depuis qu'en 2012 Mario Draghi, le président de la Banque centrale européenne, s'est engagé à « tout faire pour préserver l'euro », les dirigeants européens n'on prêté qu'une attention distraite à l'avenir de la zone. France Stratégie sera partie prenante des ateliers sur le thème « innovation publique et gouvernement ouvert » lors du 4e Sommet mondial du Partenari. Débat - Quels bénéfices de l'. France Stratégie et le CEPII réunissent régulièrement des personnalités du. La révolution numérique et le marché du logement Loin de l'uberisation que certains lui promettaient, le modèle traditionnel de l'agence immobilière résiste. Mais pour combien de temps encore ?
[
www.telepac.agriculture.gouv.fr ]
Telepac - Téléservices des aides de la PAC
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www.telepac.agriculture.gouv.fr
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Assistance au 0 800 221 371 (appel gratuit depuis un fixe) du lundi au vendredi de 7h à 21h, le samedi et jours fériés (sauf 1er mai) de 9h à 17h (heures de métropole). Nous installons actuellement de nouveaux services sur le site TelePAC. Ces opérations programmées sont de courte durée (de une à quelques heures au maximum). Le site sera donc très rapidement de nouveau accessible.
[
www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.temps.travail.gouv.fr/dialogue-social/representativite-syndicale-et-patronale/electiontpe/article/salaries-de-tpe-rendez-vous-sur-election-tpe-travail-gouv-fr-pour-designer-vos
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Salariés de TPE, rendez-vous sur election-tpe.travail.gouv.fr pour désigner vos représentants (...)
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www.temps.travail.gouv.fr
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8.12 15:55 #DARES En 2014, les éléments variables de la rémunération ont représenté en moyenne 19,2 % de la rémunération brute. t.co/g7j22PZ90Q 8.12 14:13 Les travaux reprennent à l'open Data camp sur les accords d'entreprises ! #OGP16 #OpenDemocratieSociale t.co/Cn9OQMUmgs 8.12 12:50 #ElectionTPE 4,5M de personnes pourront voter dès le 30 décembre pour contribuer à désigner leurs représentants ! t.co/7nXBDW50gO
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Les politiques d'emploi 8.12 09:32 Data scientists, universitaires, juristes, org syndicales réunis autour de l'ouverture des données sur les accords. t.co/JbaySZHIMc 8.12 09:30 Le @Minist_Travail organise ce data camp sur l'ouverture des données des accords collectifs prévue en septembre 2017. #OGP16 #OpenData 8.12 09:29 Aujourd'hui, suivez en direct le Data Camp sur les accords d'entreprises au @Minist_Travail #OGP16 t.co/onwlCzWgh2
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Salariés de TPE, rendez-vous sur election-tpe.travail.gouv.fr pour désigner vos représentants (.
[
www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.textes.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364132480785
-
Référence: 14626353364132874233
-
Référence: 14626353364133933873
-
Référence: 14626353364141180063
-
Référence: 14626353364142208314
-
Référence: 14626353364142416575
[
www.tracfin.bercy.gouv.fr ]
TRACFIN - Accueil Tracfin : Le portail des ministères économiques et financiers
-
www.tracfin.bercy.gouv.fr
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Rapport Tendances et analyse des risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme en 2015 - application/pdf - 3.09 Mo - 07/12/2016 Communiqué de presse - application/pdf - 213.77 Ko - 08/12/2016 Dossier de presse - application/pdf - 611.5 Ko - 08/12/2016
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Rapport Tendances et analyse des risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme en 2015 - application/pdf - 3.09 Mo - 07/12/2016 Dossier de presse - application/pdf - 611.41 Ko - 08/12/2016 Communiqué de presse - application/pdf - 213.77 Ko - 08/12/2016
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Tendances et analyse des risques en 2015 07/12/2016 Tracfin évalue et présente, chaque année, dans le cadre d'un rapport annuel, les tendances et risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme. Cette démarche s'inscrit dans le cadre des recommandations du Groupe d'action financière (GAFI) en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Rapport Tendances et analyse des risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme en 2015 - application/pdf - 3.09 Mo - 07/12/2016 Dernières publications 21/10/2015 Lettre d'information aux professionnels de Tracfin n°13 : Le secteur de l'immobilier Lettre d'information aux professionnels de Tracfin n°12 : Les obligations de vigilance des professionnels soumis au dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
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www.tracfin.bercy.gouv.fr/tracfin/tendances-et-analyse-des-risques-en-2015
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Tendances et analyse des risques en 2015
[
www.travail-emploi-sante.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.travail-emploi-sante.gouv.fr/dialogue-social/representativite-syndicale-et-patronale/electiontpe/article/salaries-de-tpe-rendez-vous-sur-election-tpe-travail-gouv-fr-pour-designer-vos
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Salariés de TPE, rendez-vous sur election-tpe.travail.gouv.fr pour désigner vos représentants (...)
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www.travail-emploi-sante.gouv.fr
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8.12 15:55 #DARES En 2014, les éléments variables de la rémunération ont représenté en moyenne 19,2 % de la rémunération brute. t.co/g7j22PZ90Q 8.12 14:13 Les travaux reprennent à l'open Data camp sur les accords d'entreprises ! #OGP16 #OpenDemocratieSociale t.co/Cn9OQMUmgs 8.12 12:50 #ElectionTPE 4,5M de personnes pourront voter dès le 30 décembre pour contribuer à désigner leurs représentants ! t.co/7nXBDW50gO
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Les politiques d'emploi 8.12 09:32 Data scientists, universitaires, juristes, org syndicales réunis autour de l'ouverture des données sur les accords. t.co/JbaySZHIMc 8.12 09:30 Le @Minist_Travail organise ce data camp sur l'ouverture des données des accords collectifs prévue en septembre 2017. #OGP16 #OpenData 8.12 09:29 Aujourd'hui, suivez en direct le Data Camp sur les accords d'entreprises au @Minist_Travail #OGP16 t.co/onwlCzWgh2
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Salariés de TPE, rendez-vous sur election-tpe.travail.gouv.fr pour désigner vos représentants (.
[
www.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.travail.gouv.fr/dialogue-social/representativite-syndicale-et-patronale/electiontpe/article/salaries-de-tpe-rendez-vous-sur-election-tpe-travail-gouv-fr-pour-designer-vos
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Salariés de TPE, rendez-vous sur election-tpe.travail.gouv.fr pour désigner vos représentants (...)
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www.travail.gouv.fr
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8.12 15:55 #DARES En 2014, les éléments variables de la rémunération ont représenté en moyenne 19,2 % de la rémunération brute. t.co/g7j22PZ90Q 8.12 14:13 Les travaux reprennent à l'open Data camp sur les accords d'entreprises ! #OGP16 #OpenDemocratieSociale t.co/Cn9OQMUmgs 8.12 12:50 #ElectionTPE 4,5M de personnes pourront voter dès le 30 décembre pour contribuer à désigner leurs représentants ! t.co/7nXBDW50gO
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Les politiques d'emploi 8.12 09:32 Data scientists, universitaires, juristes, org syndicales réunis autour de l'ouverture des données sur les accords. t.co/JbaySZHIMc 8.12 09:30 Le @Minist_Travail organise ce data camp sur l'ouverture des données des accords collectifs prévue en septembre 2017. #OGP16 #OpenData 8.12 09:29 Aujourd'hui, suivez en direct le Data Camp sur les accords d'entreprises au @Minist_Travail #OGP16 t.co/onwlCzWgh2
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Salariés de TPE, rendez-vous sur election-tpe.travail.gouv.fr pour désigner vos représentants (.
[
www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.tutelles.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364116909488
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Référence: 14626353364133276021
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Référence: 14626353364141439987
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Référence: 14626353364142412830
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Référence: 14626353364142768718
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Référence: 14626353364143780770
[
www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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- Agriculture
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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- Consommateurs
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www.var.equipement-agriculture.gouv.fr
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08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.
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Activité du champ d'intervention de la DDCS, durant toute la saison estivale 2016 Protection des mineurs 08/12/2016 Eau Système d'assainissement communal - Vins-sur-Caramy 08/12/2016 Agriculture- Consommateurs- Risques L'influenza aviaire H5N8 en France
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Mis à jour le 08/12/2016
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Nouvelles mesures notamment pour les mouvements, transports, rassemblements pour les volailles, mais également pour le gibier à plumes pour l'ensemble du territoire L'influenza aviaire H5N8 en France
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'influenza aviaire H5N8 en France Nouvelles mesures notamment pour les mouvements, transports, rassemblements pour les volailles, mais également pour le gibier à plumes pour l'ensemble du territoire
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Activité du champ d'intervention de la DDCS, durant toute la saison estivale 2016 Protection des mineurs
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
- Risques
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Système d'assainissement communal - Vins-sur-Caramy
[
www.var.equipement.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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- Agriculture
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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- Consommateurs
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www.var.equipement.gouv.fr
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08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.
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Activité du champ d'intervention de la DDCS, durant toute la saison estivale 2016 Protection des mineurs 08/12/2016 Eau Système d'assainissement communal - Vins-sur-Caramy 08/12/2016 Agriculture- Consommateurs- Risques L'influenza aviaire H5N8 en France
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Mis à jour le 08/12/2016
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Nouvelles mesures notamment pour les mouvements, transports, rassemblements pour les volailles, mais également pour le gibier à plumes pour l'ensemble du territoire L'influenza aviaire H5N8 en France
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'influenza aviaire H5N8 en France Nouvelles mesures notamment pour les mouvements, transports, rassemblements pour les volailles, mais également pour le gibier à plumes pour l'ensemble du territoire
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Activité du champ d'intervention de la DDCS, durant toute la saison estivale 2016 Protection des mineurs
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
- Risques
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Système d'assainissement communal - Vins-sur-Caramy
[
www.var.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Agriculture - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
- Agriculture
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Consommateurs - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
- Consommateurs
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www.var.gouv.fr
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08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.
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Activité du champ d'intervention de la DDCS, durant toute la saison estivale 2016 Protection des mineurs 08/12/2016 Eau Système d'assainissement communal - Vins-sur-Caramy 08/12/2016 Agriculture- Consommateurs- Risques L'influenza aviaire H5N8 en France
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Mis à jour le 08/12/2016
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Nouvelles mesures notamment pour les mouvements, transports, rassemblements pour les volailles, mais également pour le gibier à plumes pour l'ensemble du territoire L'influenza aviaire H5N8 en France
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L'influenza aviaire H5N8 en France - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'influenza aviaire H5N8 en France Nouvelles mesures notamment pour les mouvements, transports, rassemblements pour les volailles, mais également pour le gibier à plumes pour l'ensemble du territoire
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Protection des mineurs - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Activité du champ d'intervention de la DDCS, durant toute la saison estivale 2016 Protection des mineurs
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Risques - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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- Risques
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Système d'assainissement communal - Vins-sur-Caramy - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Système d'assainissement communal - Vins-sur-Caramy
[
www.var.pref.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
- Agriculture
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
- Consommateurs
-
www.var.pref.gouv.fr
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08/12/2016 Le Gouvernement de
Bernard Cazeneuve Nommé Premier ministre par le président de la République,
Bernard Cazeneuve a formé son Gouvernement, mardi 6 décembre 2016.
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Activité du champ d'intervention de la DDCS, durant toute la saison estivale 2016 Protection des mineurs 08/12/2016 Eau Système d'assainissement communal - Vins-sur-Caramy 08/12/2016 Agriculture- Consommateurs- Risques L'influenza aviaire H5N8 en France
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Mis à jour le 08/12/2016
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Nouvelles mesures notamment pour les mouvements, transports, rassemblements pour les volailles, mais également pour le gibier à plumes pour l'ensemble du territoire L'influenza aviaire H5N8 en France
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'influenza aviaire H5N8 en France Nouvelles mesures notamment pour les mouvements, transports, rassemblements pour les volailles, mais également pour le gibier à plumes pour l'ensemble du territoire
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Activité du champ d'intervention de la DDCS, durant toute la saison estivale 2016 Protection des mineurs
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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- Risques
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Système d'assainissement communal - Vins-sur-Caramy
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www.vie-publique.fr ]
Vie publique : au coeur du débat public
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Pauvreté et inégalités : des chiffres à nouveau en légère hausse en 2015 . En bref - Actualités - Vie-publique.fr
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Pauvreté et inégalités : des chiffres à nouveau en légère hausse en 2015
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loi de finances rectificative pour 2016. Projet de loi de finances rectificative pour 2016 - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
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Projet de loi de finances rectificative pour 2016
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transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, lobby, lanceur d'alerte, micro entrepreneur, sapin 2. Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économi
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Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
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suppression de la publicité commerciale dans les programmes de jeunesse de la télévision publique . Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes de jeunesse de la télévision publique - Panorama des lois - Ac
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Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes de jeunesse de la télévision publique
-
www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/finances-publiques/collectivites-territoriales/ressources/
-
Les finances locales
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Qui peut devenir président de la République ? - Comment devient-on président de la République ? Découverte des institutions - Repères - vie-publique.fr
-
Qui peut devenir président de la République ?
-
www.vie-publique.fr
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8/12 : Pauvreté et inégalités : des chiffres à nouveau en légère hausse en 2015 8/12 : Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique 8/12 : Proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse 8/12 : Projet de loi de finances rectificative pour 2016 7/12 : Les finances locales: Les fiches concernant les ressources, dépenses et budgets des collectivités territoriales viennent d'être mises à jour. 7/12 : Qui peut devenir président de la République ? 7/12 :
Conseil des ministres du 7 décembre 2016. Bail réel solidiaire. 7/12 :
Conseil des ministres du 7 décembre 2016. Espaces maritimes relevant de la souveraineté ou de la juridiction de la République française. 7/12 :
Conseil des ministres du 7 décembre 2016. Aptitude médicale à la navigation des gens de mer et lutte contre l'alcoolisme en mer. Pauvreté et inégalités : des chiffres à nouveau en légère hausse en 2015
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Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique Proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse Projet de loi de finances rectificative pour 2016 Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes de jeunesse de la télévision publique Les finances locales Qui peut devenir président de la République ?
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Vie Publique - Page d'erreur 404.
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Les finances locales
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le jeudi 08 décembre 2016 à 09h54 Actualisation le jeudi 08 décembre 2016 à 09h54 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 08 décembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 08122016_10 Bulletin publié le : 08/12/2016 à 09:54:34 Prochain bulletin publié au plus tard le : 08/12/2016 à 16:00:00 Actualisation le jeudi 08 décembre 2016 à 09h54
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Actualisation le jeudi 08 décembre 2016 à 15h51 Actualisation le jeudi 08 décembre 2016 à 15h51 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 09 décembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 08122016_16 Bulletin publié le : 08/12/2016 à 15:51:01 Prochain bulletin publié au plus tard le : 09/12/2016 à 10:00:00 Actualisation le jeudi 08 décembre 2016 à 15h51
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Vigicrues : Information nationale
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www.vos-droits.justice.gouv.fr ]
Site du justiciable
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www.vos-droits.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 17582012662757462635 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 17582012662757606074
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Référence: 17582012662757622922
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Référence: 17582012662757856005
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Référence: 17582012662758162516
