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www.ado.justice.gouv.fr ]
ADO JUSTICE
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www.ado.justice.gouv.fr
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Référence: 14626353364137340483
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Référence: 14626353364138613046
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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www.affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr ]
Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée
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www.affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr
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Les résultats d'examens pour le littoral méditerranéen (Année 2016) 6 décembre 2016 PV du Jury de validation des évaluations en date du 04/12/2016 Résultats pour les formations suivantes : Certificat de matelot pont : ACPM du 12/09/2016 au 15/11/2016 Certificat de matelot pont : Tauroentum du 21/09/2016 au 17/11/2016 Diplôme de mécanicien 250 KW : ACPM du 03/10/2016 au 21/10/2016 Diplôme de mécanicien 250 KW : Mare Nicea du 03/10/2016 au 21/10/2016 CGO : Mare Nicea du 17/10/2016 au 28/10/2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 6 décembre 2016
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Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée
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Les résultats d'examens pour le littoral méditerranéen (Année 2016)
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www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt - Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole
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Document pdf
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929.9 ko PDF Vers une gestion durable du phosphore, ressource critique pour l'agriculture - Analyse n° 93 - novembre 2016 (
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www.agreste.agriculture.gouv.fr
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Vers une gestion durable du phosphore, ressource critique pour l'agriculture - Analyse n° 93 - novembre 2016 ( PDF : 929.9 ko) 06/12/2016 Le phosphore est un nutriment indispensable aux êtres vivants et à leurs systèmes alimentaires.
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr
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06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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A la suite de la découverte de nouveaux cas d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans plusieurs pays d'Europe et sur le territoire métropolitain français, et sur la base d'un avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de (. Pollution atmosphérique aux particules fines dans l'Ouest du département 06/12/2016 Avec la persistance des conditions anticycloniques sur la région, l'accumulation des particules fines émises principalement par le chauffage mais aussi par le trafic a conduit au passage au niveau « alerte » du plan atmosphérique sur la zone Ouest du département.
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Le nouveau plan Vigipirate : « Faire face ensemble » Le plan Vigipirate du 7 janvier 2014 est remplacé par un nouveau dispositif : le plan Vigipirate approuvé en conseil de défense et de sécurité nationale le 30 novembre 2016. Il est entré en vigueur (. Le nouveau plan Vigipirate : « Faire face ensemble » et sa déclinaison de l'Ain
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Mis à jour le 06/12/2016
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Le nouveau plan Vigipirate : « Faire face ensemble » Le plan Vigipirate du 7 janvier 2014 est remplacé par un nouveau dispositif : le plan Vigipirate approuvé en conseil de défense et de sécurité nationale le 30 novembre 2016. Il est entré en vigueur (...) Le nouveau plan Vigipirate : « Faire face ensemble » et sa déclinaison de l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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A la suite de la découverte de nouveaux cas d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans plusieurs pays d'Europe et sur le territoire métropolitain français, et sur la base d'un avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de (...)
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Pollution atmosphérique aux particules fines dans l'Ouest du département
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www.ain.equipement.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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A la suite de la découverte de nouveaux cas d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans plusieurs pays d'Europe et sur le territoire métropolitain français, et sur la base d'un avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de (. Pollution atmosphérique aux particules fines dans l'Ouest du département 06/12/2016 Avec la persistance des conditions anticycloniques sur la région, l'accumulation des particules fines émises principalement par le chauffage mais aussi par le trafic a conduit au passage au niveau « alerte » du plan atmosphérique sur la zone Ouest du département.
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Le nouveau plan Vigipirate : « Faire face ensemble » Le plan Vigipirate du 7 janvier 2014 est remplacé par un nouveau dispositif : le plan Vigipirate approuvé en conseil de défense et de sécurité nationale le 30 novembre 2016. Il est entré en vigueur (. Le nouveau plan Vigipirate : « Faire face ensemble » et sa déclinaison de l'Ain
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Mis à jour le 06/12/2016
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Le nouveau plan Vigipirate : « Faire face ensemble » Le plan Vigipirate du 7 janvier 2014 est remplacé par un nouveau dispositif : le plan Vigipirate approuvé en conseil de défense et de sécurité nationale le 30 novembre 2016. Il est entré en vigueur (...) Le nouveau plan Vigipirate : « Faire face ensemble » et sa déclinaison de l'Ain
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A la suite de la découverte de nouveaux cas d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans plusieurs pays d'Europe et sur le territoire métropolitain français, et sur la base d'un avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de (...)
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Pollution atmosphérique aux particules fines dans l'Ouest du département
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06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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A la suite de la découverte de nouveaux cas d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans plusieurs pays d'Europe et sur le territoire métropolitain français, et sur la base d'un avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de (. Pollution atmosphérique aux particules fines dans l'Ouest du département 06/12/2016 Avec la persistance des conditions anticycloniques sur la région, l'accumulation des particules fines émises principalement par le chauffage mais aussi par le trafic a conduit au passage au niveau « alerte » du plan atmosphérique sur la zone Ouest du département.
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Le nouveau plan Vigipirate : « Faire face ensemble » Le plan Vigipirate du 7 janvier 2014 est remplacé par un nouveau dispositif : le plan Vigipirate approuvé en conseil de défense et de sécurité nationale le 30 novembre 2016. Il est entré en vigueur (. Le nouveau plan Vigipirate : « Faire face ensemble » et sa déclinaison de l'Ain
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Mis à jour le 06/12/2016
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Le nouveau plan Vigipirate : « Faire face ensemble » et sa déclinaison de l'Ain - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Le nouveau plan Vigipirate : « Faire face ensemble » Le plan Vigipirate du 7 janvier 2014 est remplacé par un nouveau dispositif : le plan Vigipirate approuvé en conseil de défense et de sécurité nationale le 30 novembre 2016. Il est entré en vigueur (...) Le nouveau plan Vigipirate : « Faire face ensemble » et sa déclinaison de l'Ain
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Les niveaux de risque influenza aviaire dans l'Ain - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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A la suite de la découverte de nouveaux cas d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans plusieurs pays d'Europe et sur le territoire métropolitain français, et sur la base d'un avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de (...)
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Pollution atmosphérique aux particules fines dans l'Ouest du département - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Pollution atmosphérique aux particules fines dans l'Ouest du département
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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A la suite de la découverte de nouveaux cas d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans plusieurs pays d'Europe et sur le territoire métropolitain français, et sur la base d'un avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de (. Pollution atmosphérique aux particules fines dans l'Ouest du département 06/12/2016 Avec la persistance des conditions anticycloniques sur la région, l'accumulation des particules fines émises principalement par le chauffage mais aussi par le trafic a conduit au passage au niveau « alerte » du plan atmosphérique sur la zone Ouest du département.
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Le nouveau plan Vigipirate : « Faire face ensemble » Le plan Vigipirate du 7 janvier 2014 est remplacé par un nouveau dispositif : le plan Vigipirate approuvé en conseil de défense et de sécurité nationale le 30 novembre 2016. Il est entré en vigueur (. Le nouveau plan Vigipirate : « Faire face ensemble » et sa déclinaison de l'Ain
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Mis à jour le 06/12/2016
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Le nouveau plan Vigipirate : « Faire face ensemble » Le plan Vigipirate du 7 janvier 2014 est remplacé par un nouveau dispositif : le plan Vigipirate approuvé en conseil de défense et de sécurité nationale le 30 novembre 2016. Il est entré en vigueur (...) Le nouveau plan Vigipirate : « Faire face ensemble » et sa déclinaison de l'Ain
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A la suite de la découverte de nouveaux cas d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans plusieurs pays d'Europe et sur le territoire métropolitain français, et sur la base d'un avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de (...)
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Pollution atmosphérique aux particules fines dans l'Ouest du département
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.alerte-enlevement.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364137552455 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364113740168
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Référence: 14626353364129309873
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Référence: 14626353364138103587
[
www.alsace.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet DREAL Grand Est
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www.alsace.developpement-durable.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 6 décembre 2016
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Programme "Habiter Mieux" 14 octobre 2016 En 2016, le programme Habiter Mieux est renforcé par l'Etat et l'ANAH pour aider un plus grand nombre de ménages : l'objectif 2016, qui sera poursuivi en 2017, est de rénover thermiquement 70 000 logements au plan national dont 7 500 logements dans le Grand Est. Les services de l'Etat et les collectivités sont particulièrement impliqués en faveur de cette politique prioritaire pour les ménages et les entreprises du territoire : la mobilisation de tous est nécessaire pour poursuivre et amplifier la dynamique "Habiter Mieux" vers un plus grand nombre de bénéficiaires.
[
www.alsace.equipement.gouv.fr ]
Internet DREAL Grand Est
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 6 décembre 2016
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Programme "Habiter Mieux" 14 octobre 2016 En 2016, le programme Habiter Mieux est renforcé par l'Etat et l'ANAH pour aider un plus grand nombre de ménages : l'objectif 2016, qui sera poursuivi en 2017, est de rénover thermiquement 70 000 logements au plan national dont 7 500 logements dans le Grand Est. Les services de l'Etat et les collectivités sont particulièrement impliqués en faveur de cette politique prioritaire pour les ménages et les entreprises du territoire : la mobilisation de tous est nécessaire pour poursuivre et amplifier la dynamique "Habiter Mieux" vers un plus grand nombre de bénéficiaires.
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www.anlci.gouv.fr ]
Accueil - Agence Nationale de Lutte contre l'Illettrisme
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Centre-Val-de-Loire-9-decembre-une-rencontre-pour-partager-les-bonnes-pratiques-et-amplifier-la-mobilisation
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CENTRE-VAL-DE-LOIRE - 9 DÉCEMBRE : UNE RENCONTRE POUR PARTAGER LES BONNES PRATIQUES ET AMPLIFIER LA MOBILISATION
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Centre-Val-de-Loire-9-decembre-une-rencontre-pour-partager-les-bonnes-pratiques-et-amplifier-la-mobilisation
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Centre-Val-de-Loire - 9 décembre : une rencontre pour partager les bonnes pratiques et amplifier la mobilisation En région
Centre-Val-de-Loire, des ateliers ont réuni les acteurs engagés sur la question : "Comment consolider les compétences de base pour faciliter l'obtention du permis de conduire ?" La rencontre régionale
Centre-Val-de-Loire se tiendra le 9 décembre 2016 à l'atelier CANOPE d'
Orléans. Ce temps fort de la mobilisation permettra, notamment, de présenter le Guide pour agir issu des ateliers et de faire le point avec les décideurs et les acteurs locaux de la lutte contre l'illettrisme. Pour le cycle 2015-2017, des bonnes pratiques locales de lutte contre l'illettrisme ont été identifiées sur tout le territoire et les acteurs qui les mettent en oeuvre sont invités par l'ANLCI à décrire leur méthode. Publié le mardi 6 décembre 2016
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Faire-grandir-les-initiatives-contre-l-illettrisme-decouvrez-les-guides-pour-agir
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Des réponses concrètes apportées dans chaque région à partir de bonnes pratiques : les kits pratiques, aujourd'hui disponibles. Faire grandir les initiatives contre l'illettrisme - découvrez les guides pour agir Publié le mardi 6 décembre 2016
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/ILE-DE-FRANCE-7-decembre-2016-UNE-RENCONTRE-REGIONALE-POUR-PARTAGER-LES-BONNES-PRATIQUES-ET-AMPLIFIER-LA-MOBILISATION
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ILE-DE-FRANCE - 7 DÉCEMBRE 2016 : UNE RENCONTRE REGIONALE POUR PARTAGER LES BONNES PRATIQUES ET AMPLIFIER LA MOBILISATION Publié le mardi 6 décembre 2016
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/NORMANDIE-13-DECEMBRE-UNE-RENCONTRE-POUR-PARTAGER-LES-BONNES-PRATIQUES-ET-AMPLIFIER-LA-MOBILISATION
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NORMANDIE- 13 DÉCEMBRE : UNE RENCONTRE POUR PARTAGER LES BONNES PRATIQUES ET AMPLIFIER LA MOBILISATION
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/OCCITANIE-7-decembre-une-rencontre-pour-partager-les-bonnes-pratiques-et-amplifier-la-mobilisation
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OCCITANIE - 7 DÉCEMBRE : UNE RENCONTRE POUR PARTAGER LES BONNES PRATIQUES ET AMPLIFIER LA MOBILISATION
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www.anlci.gouv.fr
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Centre-Val-de-Loire - 9 décembre : une rencontre pour partager les bonnes pratiques et amplifier la mobilisation Publié le mardi 6 décembre 2016
Centre-Val-de-Loire - 9 décembre : une rencontre pour partager les bonnes pratiques et amplifier la mobilisation Pour le cycle 2015-2017, des bonnes pratiques locales de lutte contre l'illettrisme ont été identifiées sur tout le territoire et les acteurs qui les mettent en oeuvre sont invités par l'ANLCI à décrire leur méthode. En région
Centre-Val-de-Loire, des ateliers ont réuni les acteurs engagés sur la question : "Comment consolider les compétences de base pour faciliter l'obtention du permis de conduire ? " La rencontre régionale
Centre-Val-de-Loire se tiendra le 9 décembre 2016 à l'atelier CANOPE d'
Orléans. Ce temps fort de la mobilisation permettra, notamment, de présenter le Guide pour agir issu des ateliers et de faire le point avec les décideurs et les acteurs locaux de la lutte contre l'illettrisme. Publié le mardi 6 décembre 2016
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Faire grandir les initiatives contre l'illettrisme - découvrez les guides pour agir Publié le mardi 6 décembre 2016 Publié le mardi 6 décembre 2016
ILE-DE-FRANCE - 7 DÉCEMBRE 2016 : UNE RENCONTRE REGIONALE POUR PARTAGER LES BONNES PRATIQUES ET AMPLIFIER LA MOBILISATION OCCITANIE - 7 DÉCEMBRE : UNE RENCONTRE POUR PARTAGER LES BONNES PRATIQUES ET AMPLIFIER LA MOBILISATION
CENTRE-VAL-DE-LOIRE - 9 DÉCEMBRE : UNE RENCONTRE POUR PARTAGER LES BONNES PRATIQUES ET AMPLIFIER LA MOBILISATION NORMANDIE- 13 DÉCEMBRE : UNE RENCONTRE POUR PARTAGER LES BONNES PRATIQUES ET AMPLIFIER LA MOBILISATION Faire grandir les initiatives contre l'illettrisme - découvrez les guides pour agir Des réponses concrètes apportées dans chaque région à partir de bonnes pratiques : les kits pratiques, aujourd'hui disponibles. Publié le mardi 6 décembre 2016 Publié le mardi 6 décembre 2016
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www.ants.interieur.gouv.fr ]
ANTS
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www.ants.interieur.gouv.fr
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Année 2013 Année 2013
-
Année 2014 Année 2014
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Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
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Application & démarches Année 2013 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Application & démarches Année 2013 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
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Application & démarches Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Application & démarches Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
[
www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364113477528 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364128687581
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Référence: 14626353364138439895
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Référence: 14626353364139461666
[
www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Ardèche
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 06/12/2016 Un épisode de pollution atmosphérique à aux particules fines est actuellement en cours dans la région
Auvergne Rhône-Alpes. Le niveau alerte 1 est déclenché en vallée du Rhône. Pollution atmosphérique aux particules fines : niveau alerte 1 en vallée du Rhône 15/11/2016 Influenza aviaire : renforcement des mesures de surveillance de la faune sauvage 06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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Ardèche
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Influenza aviaire : renforcement des mesures de surveillance de la faune sauvage
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Ardèche
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Pollution atmosphérique aux particules fines : niveau alerte 1 en vallée du Rhône Un épisode de pollution atmosphérique à aux particules fines est actuellement en cours dans la région
Auvergne Rhône-Alpes. Le niveau alerte 1 est déclenché en vallée du Rhône.
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www.ardeche.equipement.gouv.fr ]
Ardèche
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www.ardeche.equipement.gouv.fr
-
Mis à jour le 06/12/2016 Un épisode de pollution atmosphérique à aux particules fines est actuellement en cours dans la région
Auvergne Rhône-Alpes. Le niveau alerte 1 est déclenché en vallée du Rhône. Pollution atmosphérique aux particules fines : niveau alerte 1 en vallée du Rhône 15/11/2016 Influenza aviaire : renforcement des mesures de surveillance de la faune sauvage 06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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Ardèche
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Influenza aviaire : renforcement des mesures de surveillance de la faune sauvage
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Ardèche
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Pollution atmosphérique aux particules fines : niveau alerte 1 en vallée du Rhône Un épisode de pollution atmosphérique à aux particules fines est actuellement en cours dans la région
Auvergne Rhône-Alpes. Le niveau alerte 1 est déclenché en vallée du Rhône.
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www.ardeche.pref.gouv.fr ]
Ardèche
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Mis à jour le 06/12/2016 Un épisode de pollution atmosphérique à aux particules fines est actuellement en cours dans la région
Auvergne Rhône-Alpes. Le niveau alerte 1 est déclenché en vallée du Rhône. Pollution atmosphérique aux particules fines : niveau alerte 1 en vallée du Rhône 15/11/2016 Influenza aviaire : renforcement des mesures de surveillance de la faune sauvage 06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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Ardèche
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Influenza aviaire : renforcement des mesures de surveillance de la faune sauvage
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Ardèche
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Pollution atmosphérique aux particules fines : niveau alerte 1 en vallée du Rhône Un épisode de pollution atmosphérique à aux particules fines est actuellement en cours dans la région
Auvergne Rhône-Alpes. Le niveau alerte 1 est déclenché en vallée du Rhône.
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Budget : loi de finances rectificative 2016
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En savoir plus Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : l'Assemblée débat
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Assemblée nationale - Education : adaptation du master au système LMD
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Instauration d'un processus de sélection pour l'entrée en 2ème cycle d'enseignement supérieur : adoption en commission d'une proposition de loi
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www.assemblee-nationale.fr
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Information Suppression des séances du mardi 6 décembre En raison de la démission du Gouvernement, les séances du mardi 6 décembre sont supprimées. Réunions des commissions et autres instances en direct
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Instauration d'un processus de sélection pour l'entrée en 2ème cycle d'enseignement supérieur : adoption en commission d'une proposition de loi Mardi 6 décembre après-midi, la commission des affaires culturelles a adopté la proposition de loi, modifiée par le
Sénat, portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat. Ce texte sera examiné en séance publique le lundi 19 décembre. Voir la vidéo de cette réunion En savoir plus Réunions des commissions et autres instances
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Mardi 6 décembre après-midi, en application de l'article 13 de la Constitution, la commission des affaires sociales a auditionné Jean-François Delfraissy, dont la nomination en qualité de président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) est envisagée par le Président de la République, puis a voté sur cette nomination. Le résultat du vote sera connu ultérieurement, après l'audition de Jean-François Delfraissy par la commission des affaires sociales du
Sénat. Voir la vidéo de l'audition Mardi 6 décembre après-midi, la commission des lois a entendu la présentation par Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la justice, du rapport sur la mise en oeuvre de la loi du 15 août 2014 relative à l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales. Voir la vidéo de cette audition En savoir plus Législation
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Mardi 6 décembre en fin de journée, la commission des lois a autorisé la publication du rapport d'information sur le contrôle parlementaire de l'état d'urgence présenté par Dominique Raimbourg et Jean-Frédéric Poisson. Ce rapport sera prochainement mis en ligne. Voir la vidéo de cette réunion En savoir plus Mardi 6 décembre après-midi, la mission d'information sur l'avenir de la prévention spécialisée a auditionné
Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports. La vidéo de cette audition sera prochainement mise en ligne. Avis avant nomination Présidence du Comité consultatif national d'éthique : audition du candidat pressenti puis vote
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Mardi 6 décembre vers 18h, la commission des lois examine le rapport d'information sur le contrôle parlementaire de l'état d'urgence présenté par Dominique Raimbourg et Jean-Frédéric Poisson. Séance publique L'Assemblée se réunit mardi 6 décembre à 15h. Données médicales personnelles inter-régimes de l'assurance maladie : la MECSS organise une table ronde avec les assureurs et les mutualistes Mardi 6 décembre matin, la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) a organisé une table ronde sur "Les données médicales personnelles inter-régimes détenues par l'assurance maladie versées au SNIIRAM puis au Système national des données de santé (SNDS)" avec des représentants de la Fédération française de l'assurance (FFA), de l'Union nationale des organismes d'assurance maladie complémentaire (UNOCAM), du
Centre technique des institutions de prévoyance (CTIP) et de la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF).
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Séance publique Budget de la sécurité sociale pour 2017 : adoption définitive du projet de loi Lundi 5 décembre après-midi, l'Assemblée a adopté en lecture définitive le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017. En savoir plus Séance publique Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : l'Assemblée débat Mardi 6 décembre à 16h15 et 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2016. En savoir plus
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Séance publique Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : l'Assemblée débat Mardi 6 décembre à 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2016. En savoir plus Réunions des commissions et autres instances en direct
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Voir la vidéo de cette table ronde En savoir plus Contrôle et évaluation Réunions des commissions et autres instances
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www.aude.pref.gouv.fr ]
AUDE
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www.aude.pref.gouv.fr
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06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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Élévation du risque sur l'ensemble du territoire : Mesures à respecter et communiqué du ministère de l'agriculture Influenza aviaire La bonne boite 06/12/2016 La bonne boîte : connaître à l'avance les entreprises qui vont embaucher
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Mis à jour le 06/12/2016
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AUDE
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Influenza aviaire Élévation du risque sur l'ensemble du territoire : Mesures à respecter et communiqué du ministère de l'agriculture
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AUDE
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La bonne boite
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www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Grand prix Aménagement 2016 : "Mieux bâtir dans les territoires inondables (...)
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www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 6 décembre 2016
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Le concours est ouvert aux concepteurs, maîtres d'ouvrages et bureaux d'études. Les projets devront être inscrits avant le 6 janvier 2017. Un palmarès sera établi par un jury et annoncé en mars 2017. Grand prix Aménagement 2016 : "Mieux bâtir dans les territoires inondables (. Le 6 décembre Le portrait régional commenté 22 novembre 2016 Le portrait régional commenté est un nouvel outil de connaissance et d'appropriation du nouveau territoire régional suite à la fusion des régions
Auvergne et
Rhône-Alpes ayant conduit à la création de la DREAL
Auvergne-
Rhône-Alpes. Il a pour but d'analyser les enjeux, sur chacun des champs de compétence de la DREAL, à l'échelle de cette nouvelle entité territoriale.
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www.auvergne.equipement.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Grand prix Aménagement 2016 : "Mieux bâtir dans les territoires inondables (...)
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 6 décembre 2016
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Le concours est ouvert aux concepteurs, maîtres d'ouvrages et bureaux d'études. Les projets devront être inscrits avant le 6 janvier 2017. Un palmarès sera établi par un jury et annoncé en mars 2017. Grand prix Aménagement 2016 : "Mieux bâtir dans les territoires inondables (. Le 6 décembre Le portrait régional commenté 22 novembre 2016 Le portrait régional commenté est un nouvel outil de connaissance et d'appropriation du nouveau territoire régional suite à la fusion des régions
Auvergne et
Rhône-Alpes ayant conduit à la création de la DREAL
Auvergne-
Rhône-Alpes. Il a pour but d'analyser les enjeux, sur chacun des champs de compétence de la DREAL, à l'échelle de cette nouvelle entité territoriale.
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www.aveyron.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Détention d'armes, autoriation et déclaration
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06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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Mis à jour le 06/12/2016 Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard. Inscrivez-vous sur les listes électorales avant la fin de l'année ! 04/10/2016 Détention d'armes, autoriation et déclaration
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Inscrivez-vous sur les listes électorales avant la fin de l'année ! Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard.
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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Classement de l'ensemble formé par les estuaires du Trieux et du Jaudy (Côtes-d'Armor) Par décret du 2 décembre 2016 publié au
Journal Officiel du 4 décembre 2016, a été classé parmi les sites du département des côtes d'Armor l'ensemble formé par les estuaires du Trieux et du Jaudy sur le territoire des communes de Kerbors, Lanmodez, Lézardrieux, Minihy-Tréguier, Paimpol, Penvenan, (. Emmanuelle Cosse : « Il faut pérenniser la reprise de la construction » Mardi 8 décembre, au 70e congrès de la Fédération nationale de l'immobilier (FNAIM) à
Paris, Emmanuelle Cosse a salué l'action des professionnels de l'immobilier et a rappelé la nécessaire mise en place de mesures pour rendre pérenne et durable la reprise de la construction. La reprise de la (.
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Pollution : circulation alternée mardi 6 décembre 2016 En raison d'un important pic de pollution atmosphérique, la circulation alternée est mise en place à
Paris et dans 22 communes de la petite couronne ce mardi 6 décembre 2016 de 5h30 à minuit. Suivre la situation sur l'Espace presse de la Préfecture de Police de
Paris. Situation au 05/12/2016 - (.
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Une nouvelle campagne nationale sur la qualité de l'air intérieur dans les logements Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable a installé, lundi 5 décembre, à
Paris, l'Observatoire de la Qualité de l'Intérieur et reconduit Andrée Buchmann dans ses missions de présidente. A cette occasion, la ministre a annoncé le lancement d'une deuxième campagne nationale (. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 6 décembre 2016
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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Mis à jour le 06/12/2016 La Délégation Interministérielle à la Lutte contre le Racisme et l'Antisémitisme (DILCRA), placée depuis novembre 2014 sous l'autorité du Premier ministre, a pour mission de donner une nouvelle impulsion à l'action publique en matière de lutte contre le (. La DILCRA : appel à projets locaux 2016-2017 « Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme »
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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La DILCRA : appel à projets locaux 2016-2017 « Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme » La Délégation Interministérielle à la Lutte contre le Racisme et l'Antisémitisme (DILCRA), placée depuis novembre 2014 sous l'autorité du Premier ministre, a pour mission de donner une nouvelle impulsion à l'action publique en matière de lutte contre le (...)
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06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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Mis à jour le 06/12/2016 La Délégation Interministérielle à la Lutte contre le Racisme et l'Antisémitisme (DILCRA), placée depuis novembre 2014 sous l'autorité du Premier ministre, a pour mission de donner une nouvelle impulsion à l'action publique en matière de lutte contre le (. La DILCRA : appel à projets locaux 2016-2017 « Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme »
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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La DILCRA : appel à projets locaux 2016-2017 « Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme » La Délégation Interministérielle à la Lutte contre le Racisme et l'Antisémitisme (DILCRA), placée depuis novembre 2014 sous l'autorité du Premier ministre, a pour mission de donner une nouvelle impulsion à l'action publique en matière de lutte contre le (...)
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06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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Mis à jour le 06/12/2016 La Délégation Interministérielle à la Lutte contre le Racisme et l'Antisémitisme (DILCRA), placée depuis novembre 2014 sous l'autorité du Premier ministre, a pour mission de donner une nouvelle impulsion à l'action publique en matière de lutte contre le (. La DILCRA : appel à projets locaux 2016-2017 « Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme »
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La DILCRA : appel à projets locaux 2016-2017 « Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme » La Délégation Interministérielle à la Lutte contre le Racisme et l'Antisémitisme (DILCRA), placée depuis novembre 2014 sous l'autorité du Premier ministre, a pour mission de donner une nouvelle impulsion à l'action publique en matière de lutte contre le (...)
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06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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Mis à jour le 06/12/2016 La Délégation Interministérielle à la Lutte contre le Racisme et l'Antisémitisme (DILCRA), placée depuis novembre 2014 sous l'autorité du Premier ministre, a pour mission de donner une nouvelle impulsion à l'action publique en matière de lutte contre le (. La DILCRA : appel à projets locaux 2016-2017 « Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme »
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La DILCRA : appel à projets locaux 2016-2017 « Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme » - Les services de l'Etat dans le Calvados
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La DILCRA : appel à projets locaux 2016-2017 « Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme » La Délégation Interministérielle à la Lutte contre le Racisme et l'Antisémitisme (DILCRA), placée depuis novembre 2014 sous l'autorité du Premier ministre, a pour mission de donner une nouvelle impulsion à l'action publique en matière de lutte contre le (...)
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06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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Mis à jour le 06/12/2016 La Délégation Interministérielle à la Lutte contre le Racisme et l'Antisémitisme (DILCRA), placée depuis novembre 2014 sous l'autorité du Premier ministre, a pour mission de donner une nouvelle impulsion à l'action publique en matière de lutte contre le (. La DILCRA : appel à projets locaux 2016-2017 « Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme »
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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La DILCRA : appel à projets locaux 2016-2017 « Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme » La Délégation Interministérielle à la Lutte contre le Racisme et l'Antisémitisme (DILCRA), placée depuis novembre 2014 sous l'autorité du Premier ministre, a pour mission de donner une nouvelle impulsion à l'action publique en matière de lutte contre le (...)
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www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364114022640
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Référence: 14626353364127982149
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Référence: 14626353364137350239
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Référence: 14626353364137559787
-
Référence: 14626353364137827583
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Référence: 14626353364139753426
[
www.centre.drire.gouv.fr ]
DREAL Centre-Val de Loire
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www.centre.drire.gouv.fr
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25 novembre 2016 (mis à jour le 6 décembre 2016)
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Barbara Pompili, secrétaire d'état chargée de la biodiversité était à
Orléans le 28 novembre 2016. Ce déplacement avait pour but la signature, avec les services de l'état, d'une déclaration commune d'engagement dans une une réflexion pour pour la création d'une agence régionale de la biodiversité (ARB). Visite de la secrétaire d'état chargée de la biodiversité en région
Centre-Val (. Le 6 décembre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 6 décembre 2016
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Lancement de l'appel à projets plan de paysages 2017 6 décembre 2016 L'appel à projets « Plan de paysage » organisé tous les deux ans par le ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, a été lancé pour 2017. Les dossiers de candidatures sont à remettre pour le 15 février 2017.
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DREAL Centre-Val de Loire
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Lancement de l'appel à projets plan de paysages 2017
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DREAL Centre-Val de Loire
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Visite de la secrétaire d'état chargée de la biodiversité en région
Centre-Val (...)
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www.cete-nord-picardie.equipement.gouv.fr ]
Cerema Nord-Picardie
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www.cete-nord-picardie.equipement.gouv.fr
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LIRE LA SUITE Cerema Nord-
Picardie - Site mis à jour le 6 décembre 2016
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Urbanisme durable n° 25, août-septembre 2016 Tous les mois, le pôle Documentation de la DTer Nord-
Picardie du Cerema sélectionne pour vous l'actualité relative à l'urbanisme durable, l'énergie, les écoquartiers et la rénovation urbaine. Trame verte et bleue n° 24, mars-mai 2016 Tous les mois, le pôle Documentation de la DTerNP du Cerema sélectionne pour vous l'actualité relative à la trame verte et bleue. Retour sur la journée "Prévention des Risques d'Effondrement des Cavités Souterraines : 2012 - 2016" 6 décembre 2016 L'IFSTTAR et le Cerema ont co-organisé une journée de présentation des principaux résultats obtenus dans le cadre de l'opération de recherche PRECAS (Prévention des Risques d'Effondrement des Cavités (. LIRE LA SUITE Première édition des Journées Sciences et Territoires du Cerema 6 décembre 2016 Le Cerema organise les 1er et 2 février 2017 les premières Journées Sciences et Territoires sur la thématique Mer et littoral à l'Espace Saint Martin à
Paris.
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Première édition des Journées Sciences et Territoires du Cerema - Cerema Nord-Picardie
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LIRE LA SUITE Première édition des Journées Sciences et Territoires du Cerema
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Retour sur la journée "Prévention des Risques d'Effondrement des Cavités Souterraines : 2012 - 2016" - Cerema Nord-Picardie
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LIRE LA SUITE Retour sur la journée "Prévention des Risques d'Effondrement des Cavités Souterraines : 2012 - 2016"
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Trame verte et bleue n° 24, mars-mai 2016 - Cerema Nord-Picardie
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Trame verte et bleue n° 24, mars-mai 2016
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Urbanisme durable n° 25, août-septembre 2016 - Cerema Nord-Picardie
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Urbanisme durable n° 25, août-septembre 2016
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www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet DREAL Grand Est
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Programme "Habiter Mieux" 14 octobre 2016 En 2016, le programme Habiter Mieux est renforcé par l'Etat et l'ANAH pour aider un plus grand nombre de ménages : l'objectif 2016, qui sera poursuivi en 2017, est de rénover thermiquement 70 000 logements au plan national dont 7 500 logements dans le Grand Est. Les services de l'Etat et les collectivités sont particulièrement impliqués en faveur de cette politique prioritaire pour les ménages et les entreprises du territoire : la mobilisation de tous est nécessaire pour poursuivre et amplifier la dynamique "Habiter Mieux" vers un plus grand nombre de bénéficiaires.
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www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr ]
Internet DREAL Grand Est
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Programme "Habiter Mieux" 14 octobre 2016 En 2016, le programme Habiter Mieux est renforcé par l'Etat et l'ANAH pour aider un plus grand nombre de ménages : l'objectif 2016, qui sera poursuivi en 2017, est de rénover thermiquement 70 000 logements au plan national dont 7 500 logements dans le Grand Est. Les services de l'Etat et les collectivités sont particulièrement impliqués en faveur de cette politique prioritaire pour les ménages et les entreprises du territoire : la mobilisation de tous est nécessaire pour poursuivre et amplifier la dynamique "Habiter Mieux" vers un plus grand nombre de bénéficiaires.
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Internet DREAL Grand Est
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Programme "Habiter Mieux" 14 octobre 2016 En 2016, le programme Habiter Mieux est renforcé par l'Etat et l'ANAH pour aider un plus grand nombre de ménages : l'objectif 2016, qui sera poursuivi en 2017, est de rénover thermiquement 70 000 logements au plan national dont 7 500 logements dans le Grand Est. Les services de l'Etat et les collectivités sont particulièrement impliqués en faveur de cette politique prioritaire pour les ménages et les entreprises du territoire : la mobilisation de tous est nécessaire pour poursuivre et amplifier la dynamique "Habiter Mieux" vers un plus grand nombre de bénéficiaires.
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www.corse.direccte.gouv.fr ]
Direccte Corse
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www.corse.direccte.gouv.fr/ELECTION-TPE-2016-DU-30-DECEMBRE-2016-au-13-JANVIER-2017-VOTEZ
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+ Lire la suite ELECTION TPE 2016 : DU 30 DECEMBRE 2016 au 13 JANVIER 2017, VOTEZ !
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ELECTION TPE 2016 : DU 30 DECEMBRE 2016 au 13 JANVIER 2017, VOTEZ ! 6 décembre 2016 Dialogue social - 6 décembre 2016 ELECTION TPE 2016 : DU 30 DECEMBRE 2016 au 13 JANVIER 2017, VOTEZ ! Vous êtes salarié d'une entreprise de moins de 11 salariés ou employé à domicile ? Du 30 décembre 2016 au 13 janvier 2017, choisissez le syndicat qui vous représentera. Pour la deuxième fois, vous pouvez participer à la désignation des syndicats qui vous représenteront pour les 4 prochaines années. Les syndicats ont plusieurs missions : participer à l'élaboration des conventions collectives qui (. + Lire la suite
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Les derniers chiffres du marché du travail en
Corse 28 novembre 2016 Les chiffres du marché du travail - 28 novembre 2016 Les derniers chiffres du marché du travail en
Corse Dans cet article, retrouvez les données relatives aux demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle Emploi en région
Corse en octobre 2016. Information : Chaque année est menée, en même temps qu'au niveau national, une campagne d'actualisation des coefficients de correction des variations saisonnières (CVS) et des effets des jours ouvrables (CJO), pour tenir compte des données de l'année (. + Lire la suite
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www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Services Etat Côte-d'Or
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Création de la commune nouvelle de CORMOT-VAUCHIGNON
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La préfecture vous informe que les permanences téléphoniques (CNI-Passeports, naturalisations, permis de conduire et immatriculations) ne seront exceptionnellement pas assurées ce jeudi 8 décembre 2016 après-midi. Suspension des permanences téléphoniques de la direction de la citoyenneté jeudi 8 décembre 2016
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Mis à jour le 06/12/2016 Pour la première fois, un Ministre de la Justice, Garde des Sceaux a assisté à la prestation de serment des greffiers de l'école nationale des greffes de
Dijon, ce lundi 2 décembre 2016. Prestation de serment pour 343 greffiers sous le haut patronnage de Jean-Jaqcues Urvoas
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Pour la première fois, un Ministre de la Justice, Garde des Sceaux a assisté à la prestation de serment des greffiers de l'école nationale des greffes de
Dijon, ce lundi 5 décembre 2016. Création de la commune nouvelle de CORMOT-VAUCHIGNON 06/12/2016 Au 1er janvier 2017, la Côte-d'Or comptera une nouvelle commune : Cormot-le-Grand et Vauchignon fusionneront pour devenir CORMOT-VAUCHIGNON 29/11/2016 Reforme Le prélèvement à la source 06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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Services Etat Côte-d'Or
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Le prélèvement à la source
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Services Etat Côte-d'Or
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Pour la première fois, un Ministre de la Justice, Garde des Sceaux a assisté à la prestation de serment des greffiers de l'école nationale des greffes de
Dijon, ce lundi 2 décembre 2016. Prestation de serment pour 343 greffiers sous le haut patronnage de Jean-Jaqcues Urvoas
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Services Etat Côte-d'Or
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Pour la première fois, un Ministre de la Justice, Garde des Sceaux a assisté à la prestation de serment des greffiers de l'école nationale des greffes de
Dijon, ce lundi 5 décembre 2016.
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Services Etat Côte-d'Or
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- Reforme
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Services Etat Côte-d'Or
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La préfecture vous informe que les permanences téléphoniques (CNI-Passeports, naturalisations, permis de conduire et immatriculations) ne seront exceptionnellement pas assurées ce jeudi 8 décembre 2016 après-midi. Suspension des permanences téléphoniques de la direction de la citoyenneté jeudi 8 décembre 2016
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Services Etat Côte-d'Or
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Création de la commune nouvelle de CORMOT-VAUCHIGNON - Services Etat Côte-d'Or
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Création de la commune nouvelle de CORMOT-VAUCHIGNON
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La préfecture vous informe que les permanences téléphoniques (CNI-Passeports, naturalisations, permis de conduire et immatriculations) ne seront exceptionnellement pas assurées ce jeudi 8 décembre 2016 après-midi. Suspension des permanences téléphoniques de la direction de la citoyenneté jeudi 8 décembre 2016
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Mis à jour le 06/12/2016 Pour la première fois, un Ministre de la Justice, Garde des Sceaux a assisté à la prestation de serment des greffiers de l'école nationale des greffes de
Dijon, ce lundi 2 décembre 2016. Prestation de serment pour 343 greffiers sous le haut patronnage de Jean-Jaqcues Urvoas
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Pour la première fois, un Ministre de la Justice, Garde des Sceaux a assisté à la prestation de serment des greffiers de l'école nationale des greffes de
Dijon, ce lundi 5 décembre 2016. Création de la commune nouvelle de CORMOT-VAUCHIGNON 06/12/2016 Au 1er janvier 2017, la Côte-d'Or comptera une nouvelle commune : Cormot-le-Grand et Vauchignon fusionneront pour devenir CORMOT-VAUCHIGNON 29/11/2016 Reforme Le prélèvement à la source 06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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Le prélèvement à la source - Services Etat Côte-d'Or
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Le prélèvement à la source
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Prestation de serment pour 343 greffiers sous le haut patronnage de Jean-Jaqcues Urvoas - Services Etat Côte-d'Or
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Pour la première fois, un Ministre de la Justice, Garde des Sceaux a assisté à la prestation de serment des greffiers de l'école nationale des greffes de
Dijon, ce lundi 2 décembre 2016. Prestation de serment pour 343 greffiers sous le haut patronnage de Jean-Jaqcues Urvoas
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Pour la première fois, un Ministre de la Justice, Garde des Sceaux a assisté à la prestation de serment des greffiers de l'école nationale des greffes de
Dijon, ce lundi 5 décembre 2016.
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Reforme - Services Etat Côte-d'Or
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- Reforme
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Suspension des permanences téléphoniques de la direction de la citoyenneté jeudi 8 décembre 2016 - Services Etat Côte-d'Or
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La préfecture vous informe que les permanences téléphoniques (CNI-Passeports, naturalisations, permis de conduire et immatriculations) ne seront exceptionnellement pas assurées ce jeudi 8 décembre 2016 après-midi. Suspension des permanences téléphoniques de la direction de la citoyenneté jeudi 8 décembre 2016
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Services Etat Côte-d'Or
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Création de la commune nouvelle de CORMOT-VAUCHIGNON
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Mis à jour le 06/12/2016 Pour la première fois, un Ministre de la Justice, Garde des Sceaux a assisté à la prestation de serment des greffiers de l'école nationale des greffes de
Dijon, ce lundi 2 décembre 2016. Prestation de serment pour 343 greffiers sous le haut patronnage de Jean-Jaqcues Urvoas
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Pour la première fois, un Ministre de la Justice, Garde des Sceaux a assisté à la prestation de serment des greffiers de l'école nationale des greffes de
Dijon, ce lundi 5 décembre 2016. Création de la commune nouvelle de CORMOT-VAUCHIGNON 06/12/2016 Au 1er janvier 2017, la Côte-d'Or comptera une nouvelle commune : Cormot-le-Grand et Vauchignon fusionneront pour devenir CORMOT-VAUCHIGNON 29/11/2016 Reforme Le prélèvement à la source 06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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Services Etat Côte-d'Or
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Le prélèvement à la source
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Services Etat Côte-d'Or
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Pour la première fois, un Ministre de la Justice, Garde des Sceaux a assisté à la prestation de serment des greffiers de l'école nationale des greffes de
Dijon, ce lundi 2 décembre 2016. Prestation de serment pour 343 greffiers sous le haut patronnage de Jean-Jaqcues Urvoas
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Services Etat Côte-d'Or
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Pour la première fois, un Ministre de la Justice, Garde des Sceaux a assisté à la prestation de serment des greffiers de l'école nationale des greffes de
Dijon, ce lundi 5 décembre 2016.
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Services Etat Côte-d'Or
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- Reforme
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Services Etat Côte-d'Or
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La préfecture vous informe que les permanences téléphoniques (CNI-Passeports, naturalisations, permis de conduire et immatriculations) ne seront exceptionnellement pas assurées ce jeudi 8 décembre 2016 après-midi. Suspension des permanences téléphoniques de la direction de la citoyenneté jeudi 8 décembre 2016
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www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Direct-Premier-Forum-de-la-Mode
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[Direct] Premier Forum de la Mode
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Un-tableau-du-XVIe-siecle-revient-a-ses-proprietaires
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Un tableau du XVIe siècle revient à ses propriétaires
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06.12.2016 Dossier de presse Forum de la Mode 06.12.2016 Discours d'ouverture du Forum de la Mode
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Rétrospective Cy Twombly au
Centre Pompidou Rétrospective Cy Twombly au
Centre Pompidou Le
Centre Pompidou à
Paris présente une grande rétrospective de l'artiste américain Cy Twombly, à travers140 oeuvres : peintures, dessins,.
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Suivez en direct le premier Forum de la Mode, mardi 6 décembre à partir de 10h. 04.12.2016 Communiqué de presse Hommage à Gotlib 03.12.2016 Communiqué de presse Hommage à Rémy Pflimlin
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www.culture.gouv.fr/Mentions-legales#5. Données à caractère personnel
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L'enseignement supérieur Culture
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Hommage à Gotlib
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Hommage à Rémy Pflimlin
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Discours d'ouverture du Forum de la Mode
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Forum de la Mode
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Un tableau du XVIe siècle revient à ses propriétaires
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Rétrospective Cy Twombly au
Centre Pompidou Rétrospective Cy Twombly au
Centre Pompidou Le
Centre Pompidou à
Paris présente une grande rétrospective de l'artiste américain Cy Twombly, à travers140 oeuvres : peintures, dessins,.
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Discours d'ouverture du Forum de la Mode
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Forum de la Mode
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www.culturecommunication.gouv.fr/Regions/Drac-Nouvelle-Aquitaine/Journees-professionnelles-Concours/Loi-LCAP-15-decembre-2016-Bordeaux
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Séminaire Loi ALPC 15-12-2016
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www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/annuaire-des-representations-departementales-de-la-protection-civile/
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Annuaire des représentations départementales de la Protection Civile Coordonnées des représentations départementales de la Fédération Nationale de Protection Civile (associations départementales).
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/appels-a-projets-maisons-eclusieres/
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Appels à projets "maisons éclusières" La Région
Bretagne à lancé en 2013 un premier appel à projets pour réhabiliter les maisons éclusiers du domaine public fluvial régional afin d'offrir un service spécifique aux .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/compte-administratif-2012-equilibre-des-operations-financieres-detail-des-depenses/
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Ce tableur présente l'équilibre des opérations financières et détaille les dépenses suivantes: emprunts et dettes assimilées, dotations fonds divers et réserves, participations et . Compte administratif 2012 - équilibre des opérations financières - détail des dépenses.
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/compte-administratif-2012-equilibre-des-operations-financieres-detail-des-recettes/
-
Ce tableur présente l'équilibre des opérations financières et détaille les recettes suivantes: ressources propres externes, autres recettes financières, transferts en section. . Compte administratif 2012 - équilibre des opérations financières - détail des recettes.
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/compte-administratif-2012-presentation-croisee-par-fonction-detail-investissement-action-economique/
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Ce tableur présente pour la partie investissement, du service action économique, les recettes et dépenses des réalisations, opérations d'équipement et opérations pour compte de . Compte administratif 2012 - Présentation croisée par fonction - détail investissement - Action économique.
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/compte-administratif-2012-presentation-croisee-par-fonction-detail-investissement-amenagement-et-services-urbains-et-environnement/
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Ce tableur présente pour la partie investissement, du service aménagement et services urbains-environnement, les recettes et dépenses des réalisations, opérations d'équipement et . Compte administratif 2012 - Présentation croisée par fonction - détail investissement - Aménagement et services urbains ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/compte-administratif-2012-presentation-croisee-par-fonction-detail-investissement-famille/
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Ce tableur présente pour la partie investissement, du secteur famille, les recettes et dépenses des réalisations, opérations d'équipement et opérations pour compte de tiers. . Compte administratif 2012 - Présentation croisée par fonction - détail investissement - Famille
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/compte-administratif-2012-presentation-croisee-par-fonction-detail-investissement-logement/
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Ce tableur présente pour la partie investissement, du secteur logement, les recettes et dépenses des réalisations, opérations d'équipement et opérations pour compte de tiers. . Compte administratif 2012 - Présentation croisée par fonction - détail investissement - Logement.
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/essor-du-made-in-france/
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Essor du "Made in France" Les consommateurs français se tournent de plus en plus vers les marques qui produisent sur le sol national. Le concept du "Made in France" séduit, et les entreprises concernées se .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/inventaire-du-patrimoine-architectural-breton/
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Inventaire du patrimoine architectural breton Le corpus réunit les édifices recensés par le Service de l'Inventaire du Patrimoine depuis 1997. Il contient également quelques dossiers numérisés issus de recensements .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/inventaire-du-patrimoine-breton-couche-simplifiee/
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Inventaire du patrimoine breton : couche simplifiée Le corpus, restitué sous forme d'entités points et centroïdes de polygones, réunit les édifices et objets mobiliers recensés par le Service de l'Inventaire du Patrimoine depuis .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/nouvelle-aquitaine-contrat-local-dinitiative-climat-clic-perimetres-surfacique/
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Ce jeu de données contient les périmètres des structures porteuses d'un Contrat Local d'Initiative Climat (CLIC), en région Nouvelle-
Aquitaine. Le Contrat Local Initiatives Climat . Nouvelle-
Aquitaine : Contrat Local d'Initiative Climat (CLIC) - Périmètres (surfacique)
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/nouvelle-aquitaine-parc-national-des-pyrenees-pnp-surfacique/
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Ce jeu de données contient le périmètre du Parc national des Pyrénées, composé de son coeur de parc, de son aire d'adhésion et de son aire optimal d'adhésion. Il est créé sur le . Nouvelle-
Aquitaine : Parc National des Pyrénées (PNP) (surfacique)
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/nouvelle-aquitaine-partiel-ex-reserves-naturelles-volontaires-ex-rnv-perimetres-surfacique/
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ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-
Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région
Poitou-Charentes. Par le jeu des textes . Nouvelle-
Aquitaine partiel : Ex-réserves naturelles volontaires (ex-RNV) - Périmètres (surfacique)
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/nouvelle-aquitaine-partiel-installations-classees-dont-les-terrains-sont-pollues-faisant-lobjet-dune-servitude-dutilite-publique-sup-localisation-ponctuel/
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ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-
Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région
Poitou-Charentes. La Servitude d'utilité . Nouvelle-
Aquitaine partiel : Installations classées, dont les terrains sont pollués, faisant l'objet d'une servitude ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/nouvelle-aquitaine-partiel-inventaire-des-paysages-2008-en-ex-poitou-charentes-surfacique/
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Inventaire cartographique des paysages en ex-région
Poitou-Charentes. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-
Aquitaine, il concerne le . Nouvelle-
Aquitaine partiel : Inventaire des paysages 2008 en ex-
Poitou-Charentes (surfacique)
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/nouvelle-aquitaine-partiel-rejets-aqueux-des-icpe-milieux-recepteurs-faisant-lobjet-de-rejets-potentiellement-pollues-lineaire/
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Ce jeu de données contient la localisation des milieux récepteurs (linéaire) faisant l'objet de rejets aqueux potentiellement pollués des Installations Classées pour la Protection . Nouvelle-
Aquitaine partiel : Rejets aqueux des ICPE - Milieux récepteurs faisant l'objet de rejets potentiellement ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/nouvelle-aquitaine-partiel-trafic-routier-des-reseaux-autoroutiers-non-concede-national-et-departemental-localisation-ponctuel/
-
Ce jeu de données contient la localisation des points de comptage décrivant le trafic du réseau autoroutier non concédé, des réseaux national et départemental en région . Nouvelle-
Aquitaine partiel : Trafic routier des réseaux autoroutiers non concédé, national et départemental - ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/nouvelle-aquitaine-partiel-zones-deffets-des-installations-classees-pour-lenvironnement-icpe-emprise-surfacique/
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Ce jeu de données contient les zones d'effets (surfacique) des accidents potentiels associés aux Installations Classées Pour l'Environnement (ICPE) sur le périmètre de la région . Nouvelle-
Aquitaine partiel : Zones d'effets des Installations Classées Pour l'Environnement (ICPE) - Emprise ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/nouvelle-aquitaine-plan-climat-energie-territorial-pcet-perimetres-surfacique/
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Ce jeu de données contient les périmètres des structures porteuses d'un Plan Climat Énergie Territorial (PCET), en région Nouvelle-
Aquitaine. Le Plan Climat Énergie Territorial . Nouvelle-
Aquitaine : Plan Climat Energie Territorial (PCET) - Périmètres (surfacique)
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/nouvelle-aquitaine-reserve-naturelle-regionale-rnr-perimetres-surfacique/
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Ce jeu de données contient les périmètres des Réserve naturelle régionale, en région Nouvelle-
Aquitaine. Une réserve naturelle régionale et son périmètre de protection associé . Nouvelle-
Aquitaine : Réserve Naturelle Régionale (RNR) - Périmètres (surfacique)
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/nouvelle-aquitaine-reserves-naturelles-regionales-rnr-actes-de-classement-table/
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Nouvelle-
Aquitaine : Réserves Naturelles Régionales (RNR) - Actes de classement (table) Table contenant la référence des actes de classement en réserve naturelle régionales (RNR), pour la région Nouvelle-
Aquitaine (objets surfaciques). Ressource non géographique qui .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/nouvelle-aquitaine-trafic-du-reseau-routier-de-bordeaux-metropole-localisation-ponctuel/
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Ce jeu de données contient la localisation des points de comptage décrivant le trafic du réseau de la métropole bordelaise pour les années 2010 à 2014. Ces données sont collectées . Nouvelle-
Aquitaine : Trafic du réseau routier de
Bordeaux Métropole - Localisation (ponctuel)
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www.data.gouv.fr
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Annuaire des représentations départementales de la Protection Civile Coordonnées des représentations départementales de la Fédération Nationale de Protection Civile (associations départementales). 01/01/2016 à 06/12/2016
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ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-
Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région
Poitou-Charentes. La Servitude d'utilité . Nouvelle-
Aquitaine partiel : Zones d'effets des Installations Classées Pour l'Environnement (ICPE) - Emprise . Ce jeu de données contient les zones d'effets (surfacique) des accidents potentiels associés aux Installations Classées Pour l'Environnement (ICPE) sur le périmètre de la région .
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Ce jeu de données contient les périmètres des Réserve naturelle régionale, en région Nouvelle-
Aquitaine. Une réserve naturelle régionale et son périmètre de protection associé . Nouvelle-
Aquitaine : Plan Climat Energie Territorial (PCET) - Périmètres (surfacique) Ce jeu de données contient les périmètres des structures porteuses d'un Plan Climat Énergie Territorial (PCET), en région Nouvelle-
Aquitaine. Le Plan Climat Énergie Territorial . Nouvelle-
Aquitaine partiel : Trafic routier des réseaux autoroutiers non concédé, national et départemental - . Ce jeu de données contient la localisation des points de comptage décrivant le trafic du réseau autoroutier non concédé, des réseaux national et départemental en région . Nouvelle-
Aquitaine : Parc National des Pyrénées (PNP) (surfacique) Ce jeu de données contient le périmètre du Parc national des Pyrénées, composé de son coeur de parc, de son aire d'adhésion et de son aire optimal d'adhésion. Il est créé sur le .
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Compte administratif 2012 - équilibre des opérations financières - détail des recettes. Ce tableur présente l'équilibre des opérations financières et détaille les recettes suivantes: ressources propres externes, autres recettes financières, transferts en section. Commune française Ponctuelle Compte administratif 2012 - équilibre des opérations financières - détail des dépenses. Ce tableur présente l'équilibre des opérations financières et détaille les dépenses suivantes: emprunts et dettes assimilées, dotations fonds divers et réserves, participations et . Commune française Ponctuelle Compte administratif 2012 - Présentation croisée par fonction - détail investissement - Action économique. Ce tableur présente pour la partie investissement, du service action économique, les recettes et dépenses des réalisations, opérations d'équipement et opérations pour compte de . Commune française Ponctuelle
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Compte administratif 2012 - Présentation croisée par fonction - détail investissement - Aménagement et services urbains . Ce tableur présente pour la partie investissement, du service aménagement et services urbains-environnement, les recettes et dépenses des réalisations, opérations d'équipement et . Commune française Ponctuelle Compte administratif 2012 - Présentation croisée par fonction - détail investissement - Logement. Ce tableur présente pour la partie investissement, du secteur logement, les recettes et dépenses des réalisations, opérations d'équipement et opérations pour compte de tiers. Commune française Ponctuelle Compte administratif 2012 - Présentation croisée par fonction - détail investissement - Famille Ce tableur présente pour la partie investissement, du secteur famille, les recettes et dépenses des réalisations, opérations d'équipement et opérations pour compte de tiers. Commune française Ponctuelle
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Essor du "Made in France" Les consommateurs français se tournent de plus en plus vers les marques qui produisent sur le sol national. Le concept du "Made in France" séduit, et les entreprises concernées se .
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Inventaire du patrimoine architectural breton Le corpus réunit les édifices recensés par le Service de l'Inventaire du Patrimoine depuis 1997. Il contient également quelques dossiers numérisés issus de recensements . Inventaire du patrimoine breton : couche simplifiée Le corpus, restitué sous forme d'entités points et centroïdes de polygones, réunit les édifices et objets mobiliers recensés par le Service de l'Inventaire du Patrimoine depuis . Appels à projets "maisons éclusières" La Région
Bretagne à lancé en 2013 un premier appel à projets pour réhabiliter les maisons éclusiers du domaine public fluvial régional afin d'offrir un service spécifique aux .
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Nouvelle-
Aquitaine : Contrat Local d'Initiative Climat (CLIC) - Périmètres (surfacique) Ce jeu de données contient les périmètres des structures porteuses d'un Contrat Local d'Initiative Climat (CLIC), en région Nouvelle-
Aquitaine. Le Contrat Local Initiatives Climat . Nouvelle-
Aquitaine : Réserves Naturelles Régionales (RNR) - Actes de classement (table) Table contenant la référence des actes de classement en réserve naturelle régionales (RNR), pour la région Nouvelle-
Aquitaine (objets surfaciques). Ressource non géographique qui . Nouvelle-
Aquitaine partiel : Ex-réserves naturelles volontaires (ex-RNV) - Périmètres (surfacique) ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-
Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région
Poitou-Charentes. Par le jeu des textes . Nouvelle-
Aquitaine : Réserve Naturelle Régionale (RNR) - Périmètres (surfacique)
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Nouvelle-
Aquitaine : Trafic du réseau routier de
Bordeaux Métropole - Localisation (ponctuel) Ce jeu de données contient la localisation des points de comptage décrivant le trafic du réseau de la métropole bordelaise pour les années 2010 à 2014. Ces données sont collectées . Nouvelle-
Aquitaine partiel : Inventaire des paysages 2008 en ex-
Poitou-Charentes (surfacique) Inventaire cartographique des paysages en ex-région
Poitou-Charentes. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-
Aquitaine, il concerne le . Nouvelle-
Aquitaine partiel : Rejets aqueux des ICPE - Milieux récepteurs faisant l'objet de rejets potentiellement . Ce jeu de données contient la localisation des milieux récepteurs (linéaire) faisant l'objet de rejets aqueux potentiellement pollués des Installations Classées pour la Protection . Nouvelle-
Aquitaine partiel : Installations classées, dont les terrains sont pollués, faisant l'objet d'une servitude .
[
www.dgefp.bercy.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.dgefp.bercy.gouv.fr
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5.12 14:23 @MyriamElKhomri : J'inaugure aujourd'hui le #villagefse : engagement des pays européens pour renforcer l'offre d'insertion professionnell. 5.12 12:47 Demain, c'est la 2ème journée de prévention des conduites addictives en milieux professionnels. t.co/lvsfe1i1wV 5.12 11:09 Que peut faire l'Europe de l'#emploi pour accompagner la révolution numérique ? Réponse au #villagefse au @104paris. t.co/5UBDIkFZpk
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Aujourd'hui les parcours professionnels sont rarement simples.
[
www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15119_nouvelles-despagne-n44-28-novembre-2016
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Nouvelles d'Espagne - n°44 (28 novembre 2016)
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15153_eire-eco-decembre-2016
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Eire Eco - Décembre 2016
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15156_nouvelles-despagne-n45-5-decembre-2016
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Nouvelles d'Espagne - n°45 (5 décembre 2016)
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr
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Actualité économique Theresa May édulcore sa proposition de réforme de la gouvernance des entreprises Une remontée du taux directeur de la Banque centrale aujourd'hui serait trop coûteuse en emplois Le gouvernement n'exclut pas de partic. Nouvelles d'Espagne - n°44 (28 novembre 2016) 30/11/2016 Actualité Économique Macroéconomie La consommation privée tire la croissance du PIB au T3 2016 (Cf. Tableau 1). L'INE confirme la croissance du PIB de +0,7 % t/t (+3,2 % en glissement annuel) au T3 2016 (contre +0,8 % t/t ; +3,4 % g.a.
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Arrivée du pr. La Quinzaine nordique No 124 01/12/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques
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Brésil- Brèves économiques et financières du 25 novembre au 1er décembre 2016 02/12/2016 Résumé : La reprise s'éloigne : le PIB chute pour le 7e trimestre consécutif (-0,8% v.t. ), tiré par l'ensemble des secteurs. La BCB poursuit le rythme de l'assouplissement monétaire, le SELIC est ramené à 13,75%. Le chômage se stabilise tem. Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie 2-dec-2016 02/12/2016 Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 02/12/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Westminster City News du 25 novembre au 1er décembre 2016 01/12/2016
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Eire Eco - Décembre 2016 05/12/2016 Veille des Etats d'Europe centrale et balte du 25 novembre au 2 décembre 02/12/2016 Ensemble de la zone Les devises d'Europe centrale se sont assouplies jeudi en raison de la vente des obligations d'État faisant suite à la décision des membres de l'OPEP de réduire leur production de pétrole Selon un sondage réalisé par Reuter. Brèves de l'ASEAN semaine 48 (2016) 02/12/2016 L'Indonésie suspend sa participation à l'OPEP pour préserver ses recettes budgétaires ; Singapour confirme le récent durcissement de sa lutte contre le blanchiment d'argent ; L'IIF anticipe des répercussions plutôt négatives de l'élection de D. Tr. Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 48 de la semaine du 25 novembre au 1er décembre 2016 01/12/2016 BOLIVIE Le
Sénat approuve le budget général 2017. YPFB signe un contrat avec l'entreprise brésilienne EPE LTD pour l'exportation de gaz naturel. COLOMBIE La croissance du PIB déçoit au T3. CUBA Décès de Fidel Castro.
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Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Westminster City News du 25 novembre au 1er décembre 2016 01/12/2016 Actualité économique Theresa May édulcore sa proposition de réforme de la gouvernance des entreprises Une remontée du taux directeur de la Banque centrale aujourd'hui serait trop coûteuse en emplois Le gouvernement n'exclut pas de partic.
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Nouvelles d'Espagne - n°45 (5 décembre 2016) 06/12/2016 Actualité Économique Macroéconomie Le gouvernement espagnol a présenté ses nouvelles perspectives macroéconomiques avec une croissance de 3,2 % en 2016 et 2,5 % en 2017. Les prévisions de croissance ont été revues à la hausse par rapport au cad. Brésil- Brèves économiques et financières du 25 novembre au 1er décembre 2016 02/12/2016 Résumé : La reprise s'éloigne : le PIB chute pour le 7e trimestre consécutif (-0,8% v.t. ), tiré par l'ensemble des secteurs. La BCB poursuit le rythme de l'assouplissement monétaire, le SELIC est ramené à 13,75%. Le chômage se stabilise tem. Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie 2-dec-2016 02/12/2016 Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 02/12/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015.
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 6 décembre 2016
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Programme "Habiter Mieux" 14 octobre 2016 En 2016, le programme Habiter Mieux est renforcé par l'Etat et l'ANAH pour aider un plus grand nombre de ménages : l'objectif 2016, qui sera poursuivi en 2017, est de rénover thermiquement 70 000 logements au plan national dont 7 500 logements dans le Grand Est. Les services de l'Etat et les collectivités sont particulièrement impliqués en faveur de cette politique prioritaire pour les ménages et les entreprises du territoire : la mobilisation de tous est nécessaire pour poursuivre et amplifier la dynamique "Habiter Mieux" vers un plus grand nombre de bénéficiaires.
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www.drogues.gouv.fr ]
Grand public : Mildeca
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La circulaire "Chefs de projets" 2017 Chaque année la MILDECA adresse à son réseau territorial des chefs de projets une circulaire d'orientation des crédits qui leur sont délégués afin de leur donner les moyens d'impulser localement. La circulaire "Chefs de projets" 2017 La circulaire "Chefs de projets" 2017 Chaque année la MILDECA adresse à son réseau territorial des chefs de projets une circulaire. 2016 Copyright MILDECA
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www.drogues.gouv.fr/laction-publique/circulaire-chefs-de-projets-2017
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LIRE PLUS La circulaire "Chefs de projets" 2017 lire plus
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www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr ]
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Site IDE de la Drome
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Appel à projets locaux
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Mis à jour le 06/12/2016 La zone "Vallée du Rhône" est en niveau "alerte 1" pour une pollution de l'air aux particules fines (PM10) pour une durée minimum de 24h. "Vallée du Rhône" en niveau "alerte 1" pour une pollution de l'air aux particules fines 05/12/2016 Appel à projets locaux 06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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"Vallée du Rhône" en niveau "alerte 1" pour une pollution de l'air aux particules fines La zone "Vallée du Rhône" est en niveau "alerte 1" pour une pollution de l'air aux particules fines (PM10) pour une durée minimum de 24h.
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Appel à projets locaux
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Mis à jour le 06/12/2016 La zone "Vallée du Rhône" est en niveau "alerte 1" pour une pollution de l'air aux particules fines (PM10) pour une durée minimum de 24h. "Vallée du Rhône" en niveau "alerte 1" pour une pollution de l'air aux particules fines 05/12/2016 Appel à projets locaux 06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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"Vallée du Rhône" en niveau "alerte 1" pour une pollution de l'air aux particules fines La zone "Vallée du Rhône" est en niveau "alerte 1" pour une pollution de l'air aux particules fines (PM10) pour une durée minimum de 24h.
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Mis à jour le 06/12/2016 La zone "Vallée du Rhône" est en niveau "alerte 1" pour une pollution de l'air aux particules fines (PM10) pour une durée minimum de 24h. "Vallée du Rhône" en niveau "alerte 1" pour une pollution de l'air aux particules fines 05/12/2016 Appel à projets locaux 06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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"Vallée du Rhône" en niveau "alerte 1" pour une pollution de l'air aux particules fines La zone "Vallée du Rhône" est en niveau "alerte 1" pour une pollution de l'air aux particules fines (PM10) pour une durée minimum de 24h.
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Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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PISA 2015 : les résultats de la France - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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PISA 2015 : les résultats de la France
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Deux nouvelles conventions "ruralité" au service de l'attractivité de l'école rurale et de montagne
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PISA 2015 : les résultats de la France
Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, est intervenue pour analyser les résultats de la France pour l'enquête PISA 2015 (Programme international pour le suivi des acquis des élèves), au siège de l'OCDE, à
Paris, mardi 6 décembre. PISA 2015 : les résultats de la France
Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, est intervenue pour analyser les résultats de la France pour l'enquête PISA 2015 (Programme international pour le suivi des acquis des élèves), au siège de l'OCDE, à
Paris, mardi 6 décembre. PISA 2015 : les résultats de la France L'éducation inclusive : des parcours toujours plus inclusifs pour les élèves en situation de handicap PISA 2015 : les résultats de la France
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www.elysee.fr ]
Accueil - Présidence de la République
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www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/deplacement-a-chypre/
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Actualité importante : Déplacement à Chypre
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www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/hackathon-ogp-toolbox/
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Hackathon OGP Toolbox
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www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/nomination-du-gouvernement-3/
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Nomination du Gouvernement
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www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/nomination-premier-ministre/
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Nomination Premier ministre
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Entretien avec M. Martin SCHULZ, Président du Parlement européen Le président
François Hollande s'est entretenu avec M. Martin SCHULZ, Président du Parlement européen Publié le 06 Décembre 2016 Partager sur :
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François Hollande @fhollande J'ai nommé @BCazeneuve Premier Ministre et je l'ai chargé de former le nouveau gouvernement. Publié le 06 Décembre 2016 Partager sur :
François Hollande @fhollande @VALLINIAndre Secrétaire d'État, en charge des relations avec le Parlement 2/3 Publié le 06 Décembre 2016 Partager sur :
François Hollande @fhollande @jm_leguen Secrétaire d'Etat au Ministère des Affaires Étrangères, chargé du Développement et de la Francophonie 3/3 Publié le 06 Décembre 2016 Partager sur :
François Hollande @fhollande Sur proposition du Premier Ministre @BCazeneuve, j'ai nommé @BrunoLeRoux Ministre de l'Intérieur, 1/3 Publié le 06 Décembre 2016 Partager sur : Nomination Premier ministre M.
Manuel VALLS, Premier ministre, a remis ce jour la démission du Gouvernement au Président de la République, qui l'a acceptée. Publié le 06 Décembre 2016 Partager sur : Nomination Premier ministre
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Hackathon OGP Toolbox
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Nomination du Gouvernement
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Salon "Convergence pour l'Industrie du Futur" Actualité importante : Déplacement à Chypre Le Président de la République se rendra le vendredi 9 décembre sur le porte-avions Charles de Gaulle, qui mène, avec les autres forces françaises déployées au sein d'une coalition internationale, des opérations contre Daech au Levant. Publié le 06 Décembre 2016 Partager sur :
François Hollande @fhollande J'ai nommé @BCazeneuve Premier Ministre et je l'ai chargé de former le nouveau gouvernement. Publié le 06 Décembre 2016 Partager sur : Déplacement à Chypre
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www.elysee.fr/photos/entretien-avec-m-martin-schulz-president-du-parlement-europeen-13/
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Entretien avec M. Martin SCHULZ, Président du Parlement européen
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www.elysee.fr/salon-convergence-pour-l-industrie-du-futur-/
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Salon "Convergence pour l'Industrie du Futur"
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www.emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.emploi.gouv.fr
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5.12 14:23 @MyriamElKhomri : J'inaugure aujourd'hui le #villagefse : engagement des pays européens pour renforcer l'offre d'insertion professionnell. 5.12 12:47 Demain, c'est la 2ème journée de prévention des conduites addictives en milieux professionnels. t.co/lvsfe1i1wV 5.12 11:09 Que peut faire l'Europe de l'#emploi pour accompagner la révolution numérique ? Réponse au #villagefse au @104paris. t.co/5UBDIkFZpk
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Aujourd'hui les parcours professionnels sont rarement simples.
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www.emploidesseniors.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.emploidesseniors.gouv.fr
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5.12 14:23 @MyriamElKhomri : J'inaugure aujourd'hui le #villagefse : engagement des pays européens pour renforcer l'offre d'insertion professionnell. 5.12 12:47 Demain, c'est la 2ème journée de prévention des conduites addictives en milieux professionnels. t.co/lvsfe1i1wV 5.12 11:09 Que peut faire l'Europe de l'#emploi pour accompagner la révolution numérique ? Réponse au #villagefse au @104paris. t.co/5UBDIkFZpk
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Aujourd'hui les parcours professionnels sont rarement simples.
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www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.enlevement-parental.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364113055576
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Référence: 14626353364128466461
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Référence: 14626353364128714717
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Référence: 14626353364129000081
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Référence: 14626353364137362067
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Référence: 14626353364139769942
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www.etudiant.gouv.fr ]
Accueil - etudiant.gouv.fr
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www.etudiant.gouv.fr
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Participez à la 2ème édition du concours photo franco-allemand 06/12/2016 Participez à la 2ème édition du concours photo franco-allemand Participez au concours photo franco-allemand sur le thème " Contact " et tentez de gagner jusqu à 1 000 €. Faites preuve d'originalité et de. A l'occasion de la journée mondiale de lutte contre le SIDA, des actions de sensibilisation sont mises en oeuvre dans certains Crous pour vous informer sur les risques de transmission. 18/10/2016 Welcome refugees
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Participez à la 2ème édition du concours photo franco-allemand - etudiant.gouv.fr
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Participez à la 2ème édition du concours photo franco-allemand
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www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Bilan mensuel de l'accidentalité - Novembre 2016
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06/12/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Bilan mensuel de l'accidentalité - Novembre 2016
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06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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À partir du 1er janvier 2017, fin des dépôts de dossiers en préfecture* Habilitez-vous pour bénéficier d'une connexion avec le SIV.
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Mis à jour le 06/12/2016 A partir du 1er janvier 2017, fin des dépôts de dossiers en préfecture* Habilitez-vous pour bénéficier d'une connexion avec le SIV. Gagnez du temps en effectuant vos opérations en ligne. Devenez partenaire du SIV. * seules certaines procédures non soumises à habilitation seront traitées aux guichets des préfectures. Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV)
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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À partir du 1er janvier 2017, fin des dépôts de dossiers en préfecture*
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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* seules certaines procédures non soumises à habilitation seront traitées aux guichets des préfectures. A partir du 1er janvier 2017, fin des dépôts de dossiers en préfecture* Devenez partenaire du SIV. Gagnez du temps en effectuant vos opérations en ligne. Habilitez-vous pour bénéficier d'une connexion avec le SIV. Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV)
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www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Bilan mensuel de l'accidentalité - Novembre 2016
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06/12/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Bilan mensuel de l'accidentalité - Novembre 2016
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06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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À partir du 1er janvier 2017, fin des dépôts de dossiers en préfecture* Habilitez-vous pour bénéficier d'une connexion avec le SIV.
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Mis à jour le 06/12/2016 A partir du 1er janvier 2017, fin des dépôts de dossiers en préfecture* Habilitez-vous pour bénéficier d'une connexion avec le SIV. Gagnez du temps en effectuant vos opérations en ligne. Devenez partenaire du SIV. * seules certaines procédures non soumises à habilitation seront traitées aux guichets des préfectures. Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV)
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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À partir du 1er janvier 2017, fin des dépôts de dossiers en préfecture*
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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* seules certaines procédures non soumises à habilitation seront traitées aux guichets des préfectures. A partir du 1er janvier 2017, fin des dépôts de dossiers en préfecture* Devenez partenaire du SIV. Gagnez du temps en effectuant vos opérations en ligne. Habilitez-vous pour bénéficier d'une connexion avec le SIV. Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV)
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Bilan mensuel de l'accidentalité - Novembre 2016
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06/12/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Bilan mensuel de l'accidentalité - Novembre 2016
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06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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À partir du 1er janvier 2017, fin des dépôts de dossiers en préfecture* Habilitez-vous pour bénéficier d'une connexion avec le SIV.
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Mis à jour le 06/12/2016 A partir du 1er janvier 2017, fin des dépôts de dossiers en préfecture* Habilitez-vous pour bénéficier d'une connexion avec le SIV. Gagnez du temps en effectuant vos opérations en ligne. Devenez partenaire du SIV. * seules certaines procédures non soumises à habilitation seront traitées aux guichets des préfectures. Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV)
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À partir du 1er janvier 2017, fin des dépôts de dossiers en préfecture*
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* seules certaines procédures non soumises à habilitation seront traitées aux guichets des préfectures. A partir du 1er janvier 2017, fin des dépôts de dossiers en préfecture* Devenez partenaire du SIV. Gagnez du temps en effectuant vos opérations en ligne. Habilitez-vous pour bénéficier d'une connexion avec le SIV. Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV)
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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4469918 visiteurs depuis le 16/12/2010 29 utilisateurs en ligne.
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4470046 visiteurs depuis le 16/12/2010 33 utilisateurs en ligne.
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4470209 visiteurs depuis le 16/12/2010 28 utilisateurs en ligne.
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4470392 visiteurs depuis le 16/12/2010 31 utilisateurs en ligne.
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4470635 visiteurs depuis le 16/12/2010 26 utilisateurs en ligne.
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4470885 visiteurs depuis le 16/12/2010 29 utilisateurs en ligne.
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www.landes.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Aide à la trésorerie à l'attention des producteurs de lait de vache
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Aménagement du territoire - Urbanisme - Construction
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www.landes.pref.gouv.fr
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06/12/2016 Actualités Aide à la trésorerie à l'attention des producteurs de lait de vache 06/12/2016 Actualités Sécurité routière : 52 excès de vitesse et 10 rétentions du permis de conduire 06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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Aménagement du territoire - Urbanisme - Construction
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Mis à jour le 06/12/2016 Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : passage en risque élevé sur l'ensemble du territoire landais Influenza aviaire : passage en risque élevé sur l'ensemble du territoire landais
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : passage en risque élevé sur l'ensemble du territoire landais Influenza aviaire : passage en risque élevé sur l'ensemble du territoire landais
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Sécurité routière : 52 excès de vitesse et 10 rétentions du permis de conduire
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www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364113509432
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Référence: 14626353364113787512
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Référence: 14626353364128005881
-
Référence: 14626353364129015709
-
Référence: 14626353364138491431
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Référence: 14626353364138833478
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www.loire.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Appel à projets du contrat de ville 2017 (
Saint-Etienne Métropole)
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www.loire.equipement.gouv.fr
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06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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Le département de la Loire est placé en vigilance "information" La mise à disposition des documents d'élaboration du PPRM de la ville de
Saint-Etienne est prévue du 12 décembre 2016 au 12 février 2017 en mairie de
Saint Étienne (projets de note de présentation, de règlement, de cartes d'aléas, de carte d'enjeux et de cartes de zonage). Ces documents sont encore provisoires. Le public peut déposer ses questions ou remarques sur le registre mis à disposition en mairie ou les adresser par courrier au maire. POLLUTION ATMOSPHERIQUE Les risques miniers sur le territoire de l'agglomération stéphanoise
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Mis à jour le 06/12/2016 06/12/2016 Appel à projets du contrat de ville 2017 (
Saint-Etienne Métropole)
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Les services de l'Etat dans la Loire
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La mise à disposition des documents d'élaboration du PPRM de la ville de
Saint-Etienne est prévue du 12 décembre 2016 au 12 février 2017 en mairie de
Saint Étienne (projets de note de présentation, de règlement, de cartes d'aléas, de carte d'enjeux et de cartes de zonage). Ces documents sont encore provisoires. Le public peut déposer ses questions ou remarques sur le registre mis à disposition en mairie ou les adresser par courrier au maire. Les risques miniers sur le territoire de l'agglomération stéphanoise
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Le département de la Loire est placé en vigilance "information" POLLUTION ATMOSPHERIQUE
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www.loire.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Appel à projets du contrat de ville 2017 (
Saint-Etienne Métropole)
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06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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Le département de la Loire est placé en vigilance "information" La mise à disposition des documents d'élaboration du PPRM de la ville de
Saint-Etienne est prévue du 12 décembre 2016 au 12 février 2017 en mairie de
Saint Étienne (projets de note de présentation, de règlement, de cartes d'aléas, de carte d'enjeux et de cartes de zonage). Ces documents sont encore provisoires. Le public peut déposer ses questions ou remarques sur le registre mis à disposition en mairie ou les adresser par courrier au maire. POLLUTION ATMOSPHERIQUE Les risques miniers sur le territoire de l'agglomération stéphanoise
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Mis à jour le 06/12/2016 06/12/2016 Appel à projets du contrat de ville 2017 (
Saint-Etienne Métropole)
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Les services de l'Etat dans la Loire
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La mise à disposition des documents d'élaboration du PPRM de la ville de
Saint-Etienne est prévue du 12 décembre 2016 au 12 février 2017 en mairie de
Saint Étienne (projets de note de présentation, de règlement, de cartes d'aléas, de carte d'enjeux et de cartes de zonage). Ces documents sont encore provisoires. Le public peut déposer ses questions ou remarques sur le registre mis à disposition en mairie ou les adresser par courrier au maire. Les risques miniers sur le territoire de l'agglomération stéphanoise
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Le département de la Loire est placé en vigilance "information" POLLUTION ATMOSPHERIQUE
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Programme "Habiter Mieux" 14 octobre 2016 En 2016, le programme Habiter Mieux est renforcé par l'Etat et l'ANAH pour aider un plus grand nombre de ménages : l'objectif 2016, qui sera poursuivi en 2017, est de rénover thermiquement 70 000 logements au plan national dont 7 500 logements dans le Grand Est. Les services de l'Etat et les collectivités sont particulièrement impliqués en faveur de cette politique prioritaire pour les ménages et les entreprises du territoire : la mobilisation de tous est nécessaire pour poursuivre et amplifier la dynamique "Habiter Mieux" vers un plus grand nombre de bénéficiaires.
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Programme "Habiter Mieux" 14 octobre 2016 En 2016, le programme Habiter Mieux est renforcé par l'Etat et l'ANAH pour aider un plus grand nombre de ménages : l'objectif 2016, qui sera poursuivi en 2017, est de rénover thermiquement 70 000 logements au plan national dont 7 500 logements dans le Grand Est. Les services de l'Etat et les collectivités sont particulièrement impliqués en faveur de cette politique prioritaire pour les ménages et les entreprises du territoire : la mobilisation de tous est nécessaire pour poursuivre et amplifier la dynamique "Habiter Mieux" vers un plus grand nombre de bénéficiaires.
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Internet DREAL Grand Est
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Programme "Habiter Mieux" 14 octobre 2016 En 2016, le programme Habiter Mieux est renforcé par l'Etat et l'ANAH pour aider un plus grand nombre de ménages : l'objectif 2016, qui sera poursuivi en 2017, est de rénover thermiquement 70 000 logements au plan national dont 7 500 logements dans le Grand Est. Les services de l'Etat et les collectivités sont particulièrement impliqués en faveur de cette politique prioritaire pour les ménages et les entreprises du territoire : la mobilisation de tous est nécessaire pour poursuivre et amplifier la dynamique "Habiter Mieux" vers un plus grand nombre de bénéficiaires.
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Appel à projets "Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme"
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Le 2 décembre dernier, à la suite d'un début de mortalité anormale détectée dans un élevage de canards sur la commune de Monbahus, l'abattage préventif de près de 4000 animaux a été effectué (1950 provenant de l'élevage infecté du Tarn et 2000 autres élevés (...)
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06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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Mis à jour le 06/12/2016 Le 2 décembre dernier, à la suite d'un début de mortalité anormale détectée dans un élevage de canards sur la commune de Monbahus, l'abattage préventif de près de 4000 animaux a été effectué (1950 provenant de l'élevage infecté du Tarn et 2000 autres élevés (. Confirmation d'un foyer d'influenza aviaire H5N8 sur la commune de Monbahus en Lot-et-Garonne Plan Vigipirate - Edition décembre 2016 02/12/2016 Relevant du Premier ministre, le plan VIGIPIRATE est un outil central du dispositif français de lutte contre le terrorisme dans la mesure où il associe tous les acteurs nationaux (l'Etat, les collectivités territoriales, les opérateurs publics et (. 06/12/2016 Nouveaux dispositifs de soutien aux agriculteurs 06/12/2016 Sécurité routière : 4 tués sur nos routes en une semaine ! 06/12/2016 Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : passage en risque élevé sur l'ensemble du territoire Appel à projets "Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme"
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : passage en risque élevé sur l'ensemble du territoire
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Nouveaux dispositifs de soutien aux agriculteurs
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Plan Vigipirate - Edition décembre 2016
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Sécurité routière : 4 tués sur nos routes en une semaine !
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
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06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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Mesures généralisées à l'ensemble du département de Maine-et-Loire [MÀJ] Influenza aviaire H5N8 : les mesures pour le Maine-et-Loire
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Mis à jour le 06/12/2016 06/12/2016
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Services Etat Maine-et-Loire
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Mesures généralisées à l'ensemble du département de Maine-et-Loire [MÀJ] Influenza aviaire H5N8 : les mesures pour le Maine-et-Loire
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www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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www.maine-et-loire.gouv.fr
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06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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Mesures généralisées à l'ensemble du département de Maine-et-Loire [MÀJ] Influenza aviaire H5N8 : les mesures pour le Maine-et-Loire
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Mis à jour le 06/12/2016 06/12/2016
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[MÀJ] Influenza aviaire H5N8 : les mesures pour le Maine-et-Loire - Services Etat Maine-et-Loire
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Mesures généralisées à l'ensemble du département de Maine-et-Loire [MÀJ] Influenza aviaire H5N8 : les mesures pour le Maine-et-Loire
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www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.mariage.gouv.fr
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Référence: 14626353364113792704
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Référence: 14626353364128008789
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Référence: 14626353364128260893
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Référence: 14626353364129020497
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Référence: 14626353364137590887
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Référence: 14626353364138495171
[
www.martinique.dieccte.gouv.fr ]
Direccte Martinique
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www.martinique.dieccte.gouv.fr/AP-et-CP-2016
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AP et CP 2016
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www.martinique.dieccte.gouv.fr
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Dernière révision mensuelle 6 décembre 2016 AP et CP 2016 6 décembre 2016 Les chiffres du marché du travail en octobre 2016 6 décembre 2016 Prix des produits pétroliers - 6 décembre 2016 Les prix maximum sont fixés à compter du 1er décembre 2016 à zéro heure + Lire la suite Marché du travail - 6 décembre 2016 Les chiffres du marché du travail en octobre 2016 En
Martinique, le nombre de demandeurs d'emploi tenus de rechercher un emploi, ayant ou non exercé une activité dans le mois (catégories A, B, C) s'établit à 50 880 fin octobre 2016. Ce nombre baisse de 0,5 % sur trois mois (soit -240 personnes). Il diminue de 0,9 % sur un mois et de 4,8 % sur un an. + Lire la suite
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Publications mensuelles 2016 6 décembre 2016 Un guide destiné aux donneurs d'ordre Médiation des entreprises - 19 avril 2016 Médiation des entreprises en
Martinique Le médiateur des entreprises Le médiateur des entreprises peut venir en aide à toute entreprise, organisation publique ou privée (quels que soient (. + Lire la suite
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www.martinique.dieccte.gouv.fr/Les-chiffres-du-marche-du-travail-en-octobre-2016
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+ Lire la suite Les chiffres du marché du travail en octobre 2016
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www.martinique.dieccte.gouv.fr/Mediation-des-entreprises-en-Martinique
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+ Lire la suite Médiation des entreprises en
Martinique
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www.modernisation.gouv.fr ]
Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique
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www.modernisation.gouv.fr
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Design à la BnF : 20 nouveaux services imaginés par les étudiants de l'ENSCI Pendant 4 mois, en collaboration avec le SGMAP, 20 étudiants de l'Ecole nationale supérieure. Issu d'une collaboration étroite entre la DINSIC et les ministères, le panorama des grands. Panorama des grands projets SI de l'État
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Innovation participative : la gendarmerie nationale et le groupe Airbus montrent l'exemple A l'occasion de la Semaine de l'innovation publique, la gendarmerie nationale et le groupe. En savoir plus La modernisation en marche Pendant 4 mois, en collaboration avec le SGMAP, 20 étudiants de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI-Les Ateliers) ont planché sur le thème : " . Innovation participative : la gendarmerie nationale et le groupe Airbus montrent l'exemple A l'occasion de la Semaine de l'innovation publique, la gendarmerie nationale et le groupe. Design à la BnF : 20 nouveaux services imaginés par les étudiants de l'ENSCI Pendant 4 mois, en collaboration avec le SGMAP, 20 étudiants de l'Ecole nationale supérieure. Panorama des grands projets SI de l'État Issu d'une collaboration étroite entre la DINSIC et les ministères, le panorama des grands.
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#SemaineIP : revivez la 3e Semaine de l'innovation publique ! Du 14 au 20 novembre 2016, la France a été rythmée par la Semaine de l'innovation publique. En savoir plus La modernisation en marche Cette année encore, les innovateurs publics ont répondu à l'appel du barcamp Futurs Publics organisé par le SGMAP jeudi 17 novembre à la Gaité lyrique à
Paris, dans le cadre de la 3e. Design à la BnF : 20 nouveaux services imaginés par les étudiants de l'ENSCI Pendant 4 mois, en collaboration avec le SGMAP, 20 étudiants de l'Ecole nationale supérieure. Panorama des grands projets SI de l'État Issu d'une collaboration étroite entre la DINSIC et les ministères, le panorama des grands.
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Suite
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En savoir plus Innovation participative : la gendarmerie nationale et le groupe Airbus montrent l'exemple link
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En savoir plus Innovation participative : la gendarmerie nationale et le groupe Airbus montrent l'exemple link
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www.modernisation.gouv.fr/la-semaine-de-linnovation-publique/revivez-la-semaine-de-linnovation-publique-2016/storify-semaine-de-linnovation-publique-2016
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Suite
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www.musee-prisons.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.musee-prisons.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364113328468
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Référence: 14626353364113518060
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Référence: 14626353364113798452
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Référence: 14626353364137144587
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Référence: 14626353364138497407
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Référence: 14626353364139498534
[
www.nievre.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
-
www.nievre.equipement.gouv.fr
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06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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Mis à jour le 06/12/2016
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Une action de sécurité routière a été menée mardi 6 décembre au CFA de Marzy auprès des apprentis du secteur bâtiment-travaux publics. Les apprentis du CFA de Marzy "sous le choc"
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Les apprentis du CFA de Marzy "sous le choc" Une action de sécurité routière a été menée mardi 6 décembre au CFA de Marzy auprès des apprentis du secteur bâtiment-travaux publics.
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www.nievre.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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www.nievre.pref.gouv.fr
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06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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Mis à jour le 06/12/2016
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Une action de sécurité routière a été menée mardi 6 décembre au CFA de Marzy auprès des apprentis du secteur bâtiment-travaux publics. Les apprentis du CFA de Marzy "sous le choc"
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Les apprentis du CFA de Marzy "sous le choc" Une action de sécurité routière a été menée mardi 6 décembre au CFA de Marzy auprès des apprentis du secteur bâtiment-travaux publics.
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www.onpes.gouv.fr ]
Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale
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Estimation avancée du taux de pauvreté - Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale
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Estimation avancée du taux de pauvreté Lire la suite
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www.onpes.gouv.fr
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Analyse de la précarité énergétique à la lumière de l'Enquête Nationale Logement (ENL) 2013 - Rapport de l'ONPE [29 novembre 2016] Après avoir défini des indicateurs de précarité énergétique et proposé une analyse des ménages en situation de précarité énergétique à partir de l'enquête PHEBUS de 2013, l'Observatoire national de la précarité énergétique (ONPE) vient de publier un rapport visant à renouveler et approfondir la connaissance des différentes facettes du phénomène de précarité énergétique à partir des données de l'Enquête Nationale Logement 2013 de l'Insee.
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Estimation avancée du taux de pauvreté [5 décembre 2016] En 2015, le taux de pauvreté monétaire augmenterait légèrement . Pour l'année 2015, la méthode expérimentale basée sur la microsimulation indique une légère hausse du taux de pauvreté monétaire, de 0,2 point. Ainsi, le taux de pauvreté en 2015 s'élèverait à 14,3 %, après 14,1 % en 2014. Cette augmentation de la pauvreté monétaire prévue pour 2015 ferait suite à une légère hausse de 0,1 point en 2014, après deux années de baisse. Le taux de pauvreté en 2015 serait ainsi inférieur de 0,4 point à son point haut de 2011, mais supérieur d'un point par rapport au niveau d'avant la crise en 2008. Cette hausse du taux de pauvreté en 2015 proviendrait principalement de l'augmentation du nombre de chômeurs vivant au-dessous du seuil de pauvreté, elle-même liée à celle du nombre de chômeurs de longue ou très longue durée. Les données définitives seront publiées en septembre 2017.
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www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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BAFA ou BAFD : Les aides financières
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www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr
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06/12/2016 BAFA ou BAFD : Les aides financières Les appels à projets Investissements innovants pour l'amont foresterie Toutes les actualités
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Environnement Projet d'arrêté permanent relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans l'Orne 06/12/2016 Les consultations publiques Modification du Plan du Prévention des Risques d'Inondation de la Vée Toutes les actualités
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}L'actualité du Gouvernement06/12/2016Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre02/12/2016#CIH2016 : "Il faut changer notre approche du handicap"En déplacement à
Nancy à l'occasion du Comité interministériel du handicap (CIH),
Manuel Valls a réaffirmé la nécessité de repenser et renforcer la politique du handicap en France, afin de "faciliter la vie" des personnes concernées et de leurs accompagnants.25/11/2016Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets"Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
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Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Mis à jour le 06/12/2016A la Une
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Projet d'arrêté permanent relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans l'Orne
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www.orne.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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BAFA ou BAFD : Les aides financières - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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BAFA ou BAFD : Les aides financières
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Environnement Projet d'arrêté permanent relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans l'Orne 06/12/2016 Les consultations publiques Modification du Plan du Prévention des Risques d'Inondation de la Vée Toutes les actualités
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}L'actualité du Gouvernement06/12/2016Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre02/12/2016#CIH2016 : "Il faut changer notre approche du handicap"En déplacement à
Nancy à l'occasion du Comité interministériel du handicap (CIH),
Manuel Valls a réaffirmé la nécessité de repenser et renforcer la politique du handicap en France, afin de "faciliter la vie" des personnes concernées et de leurs accompagnants.25/11/2016Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets"Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
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Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Mis à jour le 06/12/2016A la Une
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Projet d'arrêté permanent relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans l'Orne - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Projet d'arrêté permanent relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans l'Orne
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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BAFA ou BAFD : Les aides financières
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06/12/2016 BAFA ou BAFD : Les aides financières Les appels à projets Investissements innovants pour l'amont foresterie Toutes les actualités
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Environnement Projet d'arrêté permanent relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans l'Orne 06/12/2016 Les consultations publiques Modification du Plan du Prévention des Risques d'Inondation de la Vée Toutes les actualités
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}L'actualité du Gouvernement06/12/2016Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre02/12/2016#CIH2016 : "Il faut changer notre approche du handicap"En déplacement à
Nancy à l'occasion du Comité interministériel du handicap (CIH),
Manuel Valls a réaffirmé la nécessité de repenser et renforcer la politique du handicap en France, afin de "faciliter la vie" des personnes concernées et de leurs accompagnants.25/11/2016Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets"Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
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Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Mis à jour le 06/12/2016A la Une
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Projet d'arrêté permanent relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans l'Orne
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www.outre-mer.gouv.fr ]
Ministère des Outre-mer
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www.outre-mer.gouv.fr/cp-des-moyens-renforces-pour-les-actions-de-lagence-francaise-de-developpement-dans-les-outre-mer
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CP Des moyens renforcés pour les actions de l'Agence française de développement dans les Outre-mer
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www.outre-mer.gouv.fr
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La
Guadeloupe La Reunion La Reunion Saint-Pierre et Miquelon Saint Martin Polynésie Française Polynésie Française Polynésie Française
Nouvelle Calédonie Nouvelle Calédonie Nouvelle Calédonie Les Terres australes et antarctiques françaises Wallis et Futuna Wallis et Futuna La
Guadeloupe Wallis et Futuna La
Guadeloupe La Reunion CP Des moyens renforcés pour les actions de l'Agence française de développement dans les Outre-mer Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, a confirmé aujourd'hui l'augmentation des crédits destinés à l'accompagnement des actions de l'AFD au profit des collectivités en Outre-. Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, et
Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du Numérique et de l'Innovation, ont organisé le premier "jeudigital" spécial Outre-mer, en. Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, s'est exprimée, Lundi 5 décembre 2016, en clôture de la conférence : « Les Outre-. Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, s'.
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Martinique La Reunion La
Martinique La Reunion La Reunion Saint-Pierre et Miquelon et Miquelon" / Saint-Pierre et Miquelon La
Guadeloupe Saint-Pierre et Miquelon La
Guadeloupe Wallis et Futuna Saint Martin Polynésie Française Polynésie Française Polynésie Française La
Martinique Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, s'est exprimée, Lundi 5 décembre 2016, en clôture de la conférence : « Les Outre-mer en transitions : quelles stratégies pour demain ? » pour les 75 ans. Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, s'. Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, et
Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du Numérique et de l'Innovation,.
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Polynésie Française Les Terres australes et antarctiques françaises antarctiques françaises" / Les Terres australes et antarctiques françaises Les Terres australes et antarctiques françaises La
Martinique La
Martinique Nouvelle Calédonie La
Martinique Nouvelle Calédonie Saint Martin
Nouvelle Calédonie Saint Martin Wallis et Futuna Saint Martin Wallis et Futuna La
Guadeloupe La Reunion
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Saint-Pierre et Miquelon
La Reunion La
Guadeloupe Nouvelle Calédonie La
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Guadeloupe Wallis et Futuna Saint Martin Saint Martin Polynésie Française Saint Martin Polynésie Française Saint-Pierre et Miquelon et Miquelon" / Polynésie Française Saint-Pierre et Miquelon
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Wallis et Futuna Wallis et Futuna La
Martinique La
Martinique Saint-Pierre et Miquelon et Miquelon" / La
Martinique Saint-Pierre et Miquelon Saint Martin Saint-Pierre et Miquelon
Nouvelle Calédonie Nouvelle Calédonie La Reunion Nouvelle Calédonie La Reunion La Reunion Wallis et Futuna
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www.outre-mer.gouv.fr/intervention-dericka-bareigts-cloture-de-la-conference-les-outre-mer-en-transitions-quelles
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Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, s'... Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, s'est exprimée, Lundi 5 décembre 2016, en clôture de la conférence : « Les Outre-...
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www.outre-mer.gouv.fr/intervention-dericka-bareigts-cloture-de-la-conference-les-outre-mer-en-transitions-quelles
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Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, s'est exprimée, Lundi 5 décembre 2016, en clôture de la conférence : « Les Outre-mer en transitions : quelles stratégies pour demain ? » pour les 75 ans...
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www.outre-mer.gouv.fr/jeudigital-special-outre-mer-les-start-ultramarines-se-presentent-montmorin
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Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, et
Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du Numérique et de l'Innovation,...
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www.outre-mer.gouv.fr/jeudigital-special-outre-mer-les-start-ultramarines-se-presentent-montmorin
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Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, et
Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du Numérique et de l'Innovation, ont organisé le premier "jeudigital" spécial Outre-mer, en...
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www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr
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2/116 Statistiques 17/116 Tourisme
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42/132 Accès à l'emploi 14/132 Action collective 5/132 Activité partielle 17/132 Alternance 19/132 Apprentissage 47/132 Chômage 24/132 Compétitivité 10/132 Concurrence 5/132 Conseiller du salarié 21/132 Consommation 19/132 Contrat de génération 3/132 contrefaçon 12/132 Convention collective 21/132 Dialogue social 19/132 Droit du travail 19/132 Emploi d'avenir 73/132 Entreprise 2/132 Europe 10/132 Exportation 15/132 Fonds social européen 102/132 Formation professionnelle 8/132 GPEC 132/132 Industrie 28/132 Innovation 65/132 Insertion 76/132 Inspection du travail 11/132 Intelligence économique 10/132 investissement 10/132 Jeunes 5/132 Métrologie 8/132 Mutation économique 11/132 Organisation des services 2/132 Prévention 3/132 Responsabilité sociale des entreprises 8/132 Rupture conventionnelle 4/132 Salaires 71/132 Santé au travail 14/132 Securité travail 2/132 Senior
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44/116 Accès à l'emploi 14/116 Action collective 6/116 Activité partielle 18/116 Alternance 20/116 Apprentissage 46/116 Chômage 23/116 Compétitivité 9/116 Concurrence 6/116 Conseiller du salarié 24/116 Consommation 21/116 Contrat de génération 5/116 contrefaçon 10/116 Convention collective 18/116 Dialogue social 20/116 Droit du travail 20/116 Emploi d'avenir 74/116 Entreprise 2/116 Europe 10/116 Exportation 12/116 Fonds social européen 98/116 Formation professionnelle 7/116 GPEC 116/116 Industrie 27/116 Innovation 63/116 Insertion 69/116 Inspection du travail 9/116 Intelligence économique 9/116 investissement 9/116 Jeunes 4/116 Métrologie 10/116 Mutation économique 11/116 Organisation des services 2/116 Prévention 5/116 Responsabilité sociale des entreprises 10/116 Rupture conventionnelle 8/116 Salaires 75/116 Santé au travail 12/116 Securité travail 2/116 Senior 6/116 Services à la personne
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45/121 Accès à l'emploi 14/121 Action collective 6/121 Activité partielle 19/121 Alternance 21/121 Apprentissage 47/121 Chômage 23/121 Compétitivité 9/121 Concurrence 6/121 Conseiller du salarié 23/121 Consommation 23/121 Contrat de génération 3/121 contrefaçon 10/121 Convention collective 19/121 Dialogue social 21/121 Droit du travail 22/121 Emploi d'avenir 76/121 Entreprise 2/121 Europe 10/121 Exportation 13/121 Fonds social européen 95/121 Formation professionnelle 7/121 GPEC 121/121 Industrie 28/121 Innovation 59/121 Insertion 69/121 Inspection du travail 10/121 Intelligence économique 9/121 investissement 10/121 Jeunes 5/121 Métrologie 10/121 Mutation économique 11/121 Organisation des services 2/121 Prévention 3/121 Responsabilité sociale des entreprises 11/121 Rupture conventionnelle 4/121 Salaires 65/121 Santé au travail 12/121 Securité travail 2/121 Senior
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5/132 Services à la personne 2/132 Statistiques 13/132 Tourisme Organisée chaque année depuis 2011, la Semaine de l'Industrie a pour objectif de promouvoir l'industrie et ses métiers auprès du grand public et plus (. Voici trois raisons de voter à l'élection syndicale TPE, dont (.
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50/167 Accès à l'emploi 21/167 Action collective 7/167 Activité partielle 26/167 Alternance 28/167 Apprentissage 62/167 Chômage 32/167 Compétitivité 10/167 Concurrence 7/167 Conseiller du salarié 31/167 Consommation 27/167 Contrat de génération 5/167 contrefaçon 10/167 Convention collective 24/167 Dialogue social 19/167 Droit du travail 26/167 Emploi d'avenir 102/167 Entreprise 3/167 Europe 15/167 Exportation 16/167 Fonds social européen 94/167 Formation professionnelle 12/167 GPEC 167/167 Industrie 39/167 Innovation 77/167 Insertion 76/167 Inspection du travail 13/167 Intelligence économique 12/167 investissement 12/167 Jeunes 5/167 Métrologie 11/167 Mutation économique 12/167 Organisation des services 3/167 Prévention 5/167 Responsabilité sociale des entreprises 12/167 Rupture conventionnelle 6/167 Salaires 66/167 Santé au travail 13/167 Securité travail 3/167 Senior
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52/179 Accès à l'emploi 21/179 Action collective 8/179 Activité partielle 26/179 Alternance 28/179 Apprentissage 61/179 Chômage 32/179 Compétitivité 10/179 Concurrence 8/179 Conseiller du salarié 31/179 Consommation 27/179 Contrat de génération 5/179 contrefaçon 8/179 Convention collective 22/179 Dialogue social 21/179 Droit du travail 26/179 Emploi d'avenir 102/179 Entreprise 3/179 Europe 15/179 Exportation 17/179 Fonds social européen 93/179 Formation professionnelle 13/179 GPEC 179/179 Industrie 39/179 Innovation 70/179 Insertion 81/179 Inspection du travail 13/179 Intelligence économique 12/179 investissement 12/179 Jeunes 5/179 Métrologie 13/179 Mutation économique 14/179 Organisation des services 3/179 Prévention 5/179 Responsabilité sociale des entreprises 13/179 Rupture conventionnelle 6/179 Salaires 48/179 Santé au travail 11/179 Securité travail 3/179 Senior
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6/121 Services à la personne 2/121 Statistiques 17/121 Tourisme
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7/167 Services à la personne 3/167 Statistiques 19/167 Tourisme
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8/179 Services à la personne 3/179 Statistiques 20/179 Tourisme
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DREAL des Pays de la Loire
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Implantation des activités économiques - DREAL des Pays de la Loire
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Implantation des activités économiques
-
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Implantation des activités économiques 6 décembre 2016 Si les agglomérations restent le lieu privilégié de localisation de l'emploi, on observe, au sein de celles-ci, un affaiblissement des villes-
centres au profit des espaces périurbains. Ce mouvement de desserrement des activités économiques s'explique à la fois par une évolution du besoin de certaines entreprises en termes d'accessibilité routière ou de surface par exemple. Il résulte également d'une pression foncière toujours plus forte sur les implantations historiques. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 6 décembre 2016
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L'Etat et la SNCF ont signé le Schéma directeur national d'accessibilité des services ferroviaires nationaux 6 décembre 2016
Alain Vidalies, Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche,
Ségolène Neuville, Secrétaire d'État chargée des Personnes handicapées et de la Lutte contre l'exclusion, et Guillaume Pepy, Président du directoire de SNCF, ont signé le schéma directeur d'accessibilité des services ferroviaires nationaux de la SNCF le 29 novembre 2016. En
Pays de la Loire, la mise en accessibilité de 7 gares nationales est programmée dans le cadre de ce schéma directeur :
Angers, La Baule-Escoublac,
Laval,
La Roche-sur-Yon,
Le Mans,
Nantes, Saint-Nazaire.
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L'Etat et la SNCF ont signé le Schéma directeur national d'accessibilité des services ferroviaires nationaux - DREAL des Pays de la Loire
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L'Etat et la SNCF ont signé le Schéma directeur national d'accessibilité des services ferroviaires nationaux
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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24/83 Accès à l'emploi 1/83 Action collective 1/83 Activité partielle 83/83 Agriculture 1/83 Alternance 15/83 Chômage 10/83 Compétitivité 9/83 Contrat de génération 3/83 Discrimination 28/83 Droit du travail 15/83 Entreprise 2/83 Exportation 11/83 Financement des entreprises 74/83 Formation professionnelle 5/83 Handicap 1/83 Industrie 2/83 Innovation 2/83 Insertion 11/83 Inspection du travail 2/83 Intelligence économique 1/83 investissement 16/83 Jeunes 16/83 Mutation économique 7/83 Prévention 11/83 Qualification 17/83 Saisonniers 11/83 Salaires 29/83 Santé au travail 4/83 Senior 17/83 Tourisme
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28/74 Accès à l'emploi 1/74 Action collective 2/74 Activité partielle 71/74 Agriculture 2/74 Alternance 19/74 Chômage 12/74 Compétitivité 11/74 Contrat de génération 2/74 Discrimination 29/74 Droit du travail 20/74 Entreprise 2/74 Exportation 14/74 Financement des entreprises 74/74 Formation professionnelle 2/74 Handicap 1/74 Industrie 3/74 Innovation 2/74 Insertion 8/74 Inspection du travail 2/74 Intelligence économique 1/74 investissement 15/74 Jeunes 17/74 Mutation économique 7/74 Prévention 14/74 Qualification 23/74 Saisonniers 14/74 Salaires 33/74 Santé au travail 5/74 Senior 19/74 Tourisme
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30/70 Accès à l'emploi 2/70 Action collective 2/70 Activité partielle 69/70 Agriculture 2/70 Alternance 18/70 Chômage 10/70 Compétitivité 14/70 Contrat de génération 3/70 Discrimination 27/70 Droit du travail 19/70 Entreprise 3/70 Exportation 12/70 Financement des entreprises 70/70 Formation professionnelle 3/70 Handicap 1/70 Industrie 4/70 Innovation 2/70 Insertion 6/70 Inspection du travail 4/70 Intelligence économique 2/70 investissement 14/70 Jeunes 14/70 Mutation économique 7/70 Prévention 12/70 Qualification 19/70 Saisonniers 12/70 Salaires 31/70 Santé au travail 6/70 Senior 23/70 Tourisme
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31/76 Accès à l'emploi 2/76 Action collective 3/76 Activité partielle 66/76 Agriculture 2/76 Alternance 21/76 Chômage 13/76 Compétitivité 11/76 Contrat de génération 2/76 Discrimination 26/76 Droit du travail 20/76 Entreprise 4/76 Exportation 15/76 Financement des entreprises 76/76 Formation professionnelle 3/76 Handicap 2/76 Industrie 4/76 Innovation 4/76 Insertion 9/76 Inspection du travail 4/76 Intelligence économique 2/76 investissement 16/76 Jeunes 18/76 Mutation économique 9/76 Prévention 13/76 Qualification 21/76 Saisonniers 13/76 Salaires 29/76 Santé au travail 5/76 Senior 22/76 Tourisme
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32/69 Accès à l'emploi 2/69 Action collective 2/69 Activité partielle 67/69 Agriculture 2/69 Alternance 20/69 Chômage 13/69 Compétitivité 10/69 Contrat de génération 4/69 Discrimination 25/69 Droit du travail 18/69 Entreprise 4/69 Exportation 15/69 Financement des entreprises 69/69 Formation professionnelle 3/69 Handicap 2/69 Industrie 4/69 Innovation 3/69 Insertion 7/69 Inspection du travail 4/69 Intelligence économique 2/69 investissement 13/69 Jeunes 17/69 Mutation économique 7/69 Prévention 12/69 Qualification 21/69 Saisonniers 12/69 Salaires 25/69 Santé au travail 4/69 Senior 23/69 Tourisme
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32/82 Accès à l'emploi 2/82 Action collective 2/82 Activité partielle 82/82 Agriculture 2/82 Alternance 20/82 Chômage 12/82 Compétitivité 13/82 Contrat de génération 3/82 Discrimination 34/82 Droit du travail 23/82 Entreprise 3/82 Exportation 14/82 Financement des entreprises 78/82 Formation professionnelle 3/82 Handicap 2/82 Industrie 4/82 Innovation 3/82 Insertion 8/82 Inspection du travail 4/82 Intelligence économique 2/82 investissement 15/82 Jeunes 16/82 Mutation économique 9/82 Prévention 15/82 Qualification 24/82 Saisonniers 15/82 Salaires 37/82 Santé au travail 5/82 Senior 25/82 Tourisme
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www.porte-parole.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353364113806584
-
Référence: 14626353364114061256
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Référence: 14626353364137151879
-
Référence: 14626353364137394883
-
Référence: 14626353364138501851
-
Référence: 14626353364139027726
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Préfecture maritime Atlantique
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BREST
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CASQUETS - SUD OUEST DST DES CASQUETS Portland - south west casquets tss the navigators are informed that the vessel ile d'aix. En savoir plus
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LARGE PORT VENDRES - TRONC D'ARBRE A.. 1 le 060900 utc dec, tronc d arbre a la derive, 42-32,01n 003-08,41e . En savoir plus GOLFE D'
AJACCIO - TRONC D'ARBRE A LA. Ttt avurnav local
toulon 2838/16
corse - golfe d
ajaccio 1. le 06 dec a 0949 utc,. En savoir plus
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NORD-OUEST CAP-FERRET Signalons filet de peche (800 metre de long, balise en surface par des bouees rouges et des. RADE DE
BREST - GOULET DE
BREST Le batiment remorqueur de sonar altair sera en operation de chasse aux mines le 08 decembre 2016. GOULET ET AVANT GOULET DE
BREST - MER. Le batiment remorqueur de sonar altair sera en operation de chasse aux mines le 08 decembre 2016. PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: ARMEN TIRS EN 'D 16E' Tirs en 'd 16e' zone delimitee par les points suivants : YEU - IROISE - ZONE DE TIR DU LINES. Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 07/12/2016 de 07h30 a 09h00 utc ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 07/12/2016 de 07h30 a 16h00 utc RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : mercredi 07 decembre 2016 de 08h30 a. RADE DE
BREST
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RADE DE
BREST Signalons drague immergee non balisee en surface a la position: 48- 19.20n, 004-29.36w En savoir plus LE GUILVINEC Le feu de lost moan (lf-la 45230) est signale eteint. psn : 47-47.01n, 004-16.77w En savoir plus
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TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification de l'avurnav local
brest 5187 tirs du celm le mercredi 07. En savoir plus RADE DE
BREST - GOULET DE
BREST Le batiment remorqueur de sonar antares sera en operation de chasse aux mines le 08 decembre 2016. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - LARGE DIEPPE Les navigateurs sont informes qu'a compter du 07 decembre 2016, le navire celtic warrior. Premar Méditerranée ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice de parachutage, 09 dec de 0745 a 0829 utc, la zone: En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES 1 mise en oeuvre engins remorques, 11 dec de 0000 a 2359 utc dans zones: 42-56,5n.
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CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification de l'avurnav local
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BREST
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BREST Signalons drague immergee non balisee en surface a la position: 48- 19.20n, 004-29.36w En savoir plus LE GUILVINEC Le feu de lost moan (lf-la 45230) est signale eteint. psn : 47-47.01n, 004-16.77w En savoir plus
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Justice / Presse
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Avocats : Publication au
Journal Officiel
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Création de l'inspection générale de la justice
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Justice / Presse / Prestation de serment des greffiers
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Prestation de serment des greffiers
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Lire le CP
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06 décembre 2016 Avocats : Publication au
Journal Officiel Communiqué de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice Publication d'un arrêté créant quatre offices d'avocat au
Conseil d'Etat et à la
Cour de cassation 06/12 Avocats : Publication au
Journal Officiel
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Gagnant ainsi en cohérence, l'inspection générale de la justice est mieux à même d'intégrer pleinement la notion de transversalité dans l'exercice de ses missions. élargir les compétences de la nouvelle inspection par le renforcement de son inter-ministérialité. Rattachée au ministre de la Justice, celle-ci peut prendre part à des missions menées par d'autres grandes inspections de l'Etat (Inspection générale des Finances, Inspection générale de l'Administration). Outre le garde des Sceaux, le Premier ministre peut désormais saisir l'inspection générale de la justice de toute mission d'information, d'expertise et de conseil ainsi que toute mission d'évaluation des politiques publiques, de formation et de coopération internationale.
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Le décret portant création de l'inspection générale de la justice et l'arrêté précisant ses modalités d'organisation et ses missions, publiés au
Journal Officiel de ce jour sont les premières mesures d'application de la loi organique du 8 août 2016 modifiant l'ordonnance de 1958 portant statut de la magistrature. Jean-Jacques URVOAS salue l'entrée en vigueur de ces mesures, qui refonde un service d'inspection générale des services judiciaires dont la compétence et l'excellence des travaux sont reconnues au ministère de la Justice comme au sein du reste de l'Etat. Cette réforme, portée par Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice, répond à une double ambition : regrouper en un seul service placé auprès du ministre les inspections qui demeuraient rattachées à des directions d'administration centrale (inspections des services pénitentiaires et de la protection judiciaire de la jeunesse).
-
Le ministre de la Justice peut également autoriser l'inspection générale à effectuer ces missions à la demande d'autres ministres, de juridictions administratives et financières, de juridictions internationales, de personnes morales de droit public, d'autorités administratives indépendantes, d'organismes publics, de fondations ou d'associations, d'Etats étrangers, d'organisations internationales ou de l'
Union européenne. La réforme entrera en vigueur au 1er janvier 2017. Elle traduit le souci constant du Garde des sceaux de renforcer l'unité du ministère de la justice et de mieux gérer les moyens qui lui sont attribuées, dans le strict respect de l'indépendance de l'autorité judiciaire. Lire le CP Création de l'inspection générale de la justice Communiqué de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice 06 décembre 2016 06/12 Création de l'inspection générale de la justice
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Prestation de serment des greffiers Discours de Jean-jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice
Dijon - Lundi 5 décembre 2016 06 décembre 2016 06/12 Prestation de serment des greffiers
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www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10093&ssrubrique=12822&article=29518
-
Prestation de serment des greffiers
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www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10095&ssrubrique=12818&article=29517
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Avocats : Publication au
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Création de l'inspection générale de la justice
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353364113091288
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Référence: 14626353364128497213
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Référence: 14626353364137876723
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Référence: 14626353364138502631
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Référence: 14626353364138853774
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Référence: 14626353364139506990
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www.recherche.gouv.fr ]
Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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5.12.2016 M.E.N.E.S.RX.R. Pictures Journées européennes du patrimoine au ministère Parité et lutte contre les discriminations
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Date d'impression : 06.12.16
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Grand prix Aménagement 2016 : "Mieux bâtir dans les territoires inondables (...)
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 6 décembre 2016
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Le concours est ouvert aux concepteurs, maîtres d'ouvrages et bureaux d'études. Les projets devront être inscrits avant le 6 janvier 2017. Un palmarès sera établi par un jury et annoncé en mars 2017. Grand prix Aménagement 2016 : "Mieux bâtir dans les territoires inondables (. Le 6 décembre Le portrait régional commenté 22 novembre 2016 Le portrait régional commenté est un nouvel outil de connaissance et d'appropriation du nouveau territoire régional suite à la fusion des régions
Auvergne et
Rhône-Alpes ayant conduit à la création de la DREAL
Auvergne-
Rhône-Alpes. Il a pour but d'analyser les enjeux, sur chacun des champs de compétence de la DREAL, à l'échelle de cette nouvelle entité territoriale.
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www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Grand prix Aménagement 2016 : "Mieux bâtir dans les territoires inondables (...)
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www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 6 décembre 2016
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Le concours est ouvert aux concepteurs, maîtres d'ouvrages et bureaux d'études. Les projets devront être inscrits avant le 6 janvier 2017. Un palmarès sera établi par un jury et annoncé en mars 2017. Grand prix Aménagement 2016 : "Mieux bâtir dans les territoires inondables (. Le 6 décembre Le portrait régional commenté 22 novembre 2016 Le portrait régional commenté est un nouvel outil de connaissance et d'appropriation du nouveau territoire régional suite à la fusion des régions
Auvergne et
Rhône-Alpes ayant conduit à la création de la DREAL
Auvergne-
Rhône-Alpes. Il a pour but d'analyser les enjeux, sur chacun des champs de compétence de la DREAL, à l'échelle de cette nouvelle entité territoriale.
[
www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Grand prix Aménagement 2016 : "Mieux bâtir dans les territoires inondables (...)
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 6 décembre 2016
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Le concours est ouvert aux concepteurs, maîtres d'ouvrages et bureaux d'études. Les projets devront être inscrits avant le 6 janvier 2017. Un palmarès sera établi par un jury et annoncé en mars 2017. Grand prix Aménagement 2016 : "Mieux bâtir dans les territoires inondables (. Le 6 décembre Le portrait régional commenté 22 novembre 2016 Le portrait régional commenté est un nouvel outil de connaissance et d'appropriation du nouveau territoire régional suite à la fusion des régions
Auvergne et
Rhône-Alpes ayant conduit à la création de la DREAL
Auvergne-
Rhône-Alpes. Il a pour but d'analyser les enjeux, sur chacun des champs de compétence de la DREAL, à l'échelle de cette nouvelle entité territoriale.
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www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
-
Services Etat Saône-et-Loire
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En raison d'une maintenance nationale de l'application informatique des permis de conduire, les guichets "permis de conduire" de la préfecture, des sous-préfectures de
Chalon-sur-Saône et de Louhans seront fermés au public le mercredi 7 décembre (...) Fermeture exceptionnelle des guichets permis de conduire le mercredi 07 décembre
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En raison d'une maintenance nationale de l'application informatique des permis de conduire, les guichets "permis de conduire" de la préfecture, des sous-préfectures de
Chalon-sur-Saône et de Louhans seront fermés au public le mercredi 7 décembre (. Fermeture exceptionnelle des guichets permis de conduire le mercredi 07 décembre 06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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Mis à jour le 06/12/2016
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www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
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En raison d'une maintenance nationale de l'application informatique des permis de conduire, les guichets "permis de conduire" de la préfecture, des sous-préfectures de
Chalon-sur-Saône et de Louhans seront fermés au public le mercredi 7 décembre (...) Fermeture exceptionnelle des guichets permis de conduire le mercredi 07 décembre
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En raison d'une maintenance nationale de l'application informatique des permis de conduire, les guichets "permis de conduire" de la préfecture, des sous-préfectures de
Chalon-sur-Saône et de Louhans seront fermés au public le mercredi 7 décembre (. Fermeture exceptionnelle des guichets permis de conduire le mercredi 07 décembre 06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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Chalon-sur-Saône et de Louhans seront fermés au public le mercredi 7 décembre (...) Fermeture exceptionnelle des guichets permis de conduire le mercredi 07 décembre
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Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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Services Etat Saône-et-Loire
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En raison d'une maintenance nationale de l'application informatique des permis de conduire, les guichets "permis de conduire" de la préfecture, des sous-préfectures de
Chalon-sur-Saône et de Louhans seront fermés au public le mercredi 7 décembre (...) Fermeture exceptionnelle des guichets permis de conduire le mercredi 07 décembre
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En raison d'une maintenance nationale de l'application informatique des permis de conduire, les guichets "permis de conduire" de la préfecture, des sous-préfectures de
Chalon-sur-Saône et de Louhans seront fermés au public le mercredi 7 décembre (. Fermeture exceptionnelle des guichets permis de conduire le mercredi 07 décembre 06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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La préfecture de la Sarthe
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La préfecture de la Sarthe
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Fièvre Catarrhale Ovine : modification des zones réglementées depuis le 11 novembre 2016
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www.sarthe.equipement.gouv.fr
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Fièvre Catarrhale Ovine : modification des zones réglementées depuis le 11 novembre 2016 09/11/2016 Par arrêté ministériel paru au
Journal Officiel de la République Française en date du 11 novembre 2016, le zonage concernant la Fièvre Catarrhale Ovine a été modifié. 06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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Information Influenza aviaire : passage au niveau de risque élevé
Stéphane Le Foll réunit au Mans les ministres allemand et polonais pour une réunion de travail 18/10/2016
Stéphane LE FOLL, Ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, Porte-parole du Gouvernement a convié ses homologues allemand et polonais au Mans vendredi 14 octobre dans un format dit « sommet de Weimar ».
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Mis à jour le 06/12/2016 06/12/2016 Information Influenza avaire : passage au niveau de risque élevé
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La préfecture de la Sarthe
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Information Influenza avaire : passage au niveau de risque élevé
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La préfecture de la Sarthe
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Information Influenza aviaire : passage au niveau de risque élevé
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La préfecture de la Sarthe
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Stéphane Le Foll réunit au Mans les ministres allemand et polonais pour une réunion de travail
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La préfecture de la Sarthe
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Fièvre Catarrhale Ovine : modification des zones réglementées depuis le 11 novembre 2016
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Fièvre Catarrhale Ovine : modification des zones réglementées depuis le 11 novembre 2016 09/11/2016 Par arrêté ministériel paru au
Journal Officiel de la République Française en date du 11 novembre 2016, le zonage concernant la Fièvre Catarrhale Ovine a été modifié. 06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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Information Influenza aviaire : passage au niveau de risque élevé
Stéphane Le Foll réunit au Mans les ministres allemand et polonais pour une réunion de travail 18/10/2016
Stéphane LE FOLL, Ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, Porte-parole du Gouvernement a convié ses homologues allemand et polonais au Mans vendredi 14 octobre dans un format dit « sommet de Weimar ».
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Mis à jour le 06/12/2016 06/12/2016 Information Influenza avaire : passage au niveau de risque élevé
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La préfecture de la Sarthe
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Information Influenza aviaire : passage au niveau de risque élevé
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La préfecture de la Sarthe
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Stéphane Le Foll réunit au Mans les ministres allemand et polonais pour une réunion de travail
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Présentation : Direction Générale des Entreprises (DGE)
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Salon Convergence pour l'Industrie du Futur - 06-12-2016 « Convergence pour l'Industrie du futur » réunira les principaux acteurs concernés par les changements majeurs que connaît actuellement le secteur industriel du 6 au 9 décembre 2016, au Parc des Expositions de
Paris Nord Villepinte.
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Proposez un événement
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Salon Convergence pour l'Industrie du Futur
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Accueil - SIDE
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Amazon Ambitions 2020 - SRADDT : Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable du Territoire de la région
Centre Auteurs : CONSEIL REGIONAL DU
CENTRE La loi a confié aux Régions la responsabilité d'élaborer le Schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire (SRADDT). Après avoir dressé un état des lieux détaillé de la situation de notre région et au term... Rapport :
Orléans : CONSEIL REGIONAL DU
CENTRE : 2013
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Amazon Dans la continuité des années précédentes, la DREAL des
Pays de la Loire a mis à jour, avec un focus sur l'année 2015, les quatre études thématiques sur la production, le financement, la typologie et la qualité des logements locat... Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL
Pays de la Loire : 2016 Qualité et performance énergétique des logements locatifs sociaux en région des
Pays de la Loire depuis 2005 . Bilan 2015
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www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/IFD_REFDOC_0535850
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Amazon Dans la continuité du Plan de cohésion sociale et du Plan de relance de l'économie, l'année 2014 s'inscrit dans la dynamique de « production » engagée ses dernières années. Les quatre études thématiques sur la production réalisées... Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL
Pays de la Loire : 2016 La production de logements sociaux aidés en région
Pays de la Loire depuis 2005. Bilan quantitatif 2015
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-
Amazon Coût et financements des logements locatifs sociaux en région des
Pays de la Loire depuis 2005. Bilan 2015 Dans la continuité du Plan de cohésion sociale et du Plan de relance de l'économie, l'année 2015 s'inscrit dans la dynamique de « production » engagée ses dernières années. Les quatre études thématiques sur la production réalisées... Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL
Pays de la Loire : 2016
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Coût et financements des logements locatifs sociaux en région des
Pays de la Loire depuis 2005. Bilan 2015 Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL
Pays de la Loire : 2016 Dans la continuité du Plan de cohésion sociale et du Plan de relance de l'économie, l'année 2015 s'inscrit dans la dynamique de « production » engagée ses dernières années. Les quatre études thématiques sur la production réalisées. La production de logements sociaux aidés en région
Pays de la Loire depuis 2005. Bilan quantitatif 2015 Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL
Pays de la Loire : 2016 Dans la continuité du Plan de cohésion sociale et du Plan de relance de l'économie, l'année 2014 s'inscrit dans la dynamique de « production » engagée ses dernières années. Les quatre études thématiques sur la production réalisées. Qualité et performance énergétique des logements locatifs sociaux en région des
Pays de la Loire depuis 2005 . Bilan 2015
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Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL
Pays de la Loire : 2016 Dans la continuité des années précédentes, la DREAL des
Pays de la Loire a mis à jour, avec un focus sur l'année 2015, les quatre études thématiques sur la production, le financement, la typologie et la qualité des logements locat. Ambitions 2020 - SRADDT : Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable du Territoire de la région
Centre CONSEIL REGIONAL DU
CENTRE Rapport :
Orléans : CONSEIL REGIONAL DU
CENTRE : 2013 La loi a confié aux Régions la responsabilité d'élaborer le Schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire (SRADDT). Après avoir dressé un état des lieux détaillé de la situation de notre région et au term.
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France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
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www.strategie.gouv.fr/evenements/capital-risque-voies-de-reforme-financement-de-linnovation-france
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Focus sur France Stratégie s'est associé au Numa pour animer un séminaire dédié au capital-risque en France et en Europe. Compte-rendu de l'événement...
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France Stratégie s'est associé au Numa pour animer un séminaire dédié au capital-risque en France et en Europe. Compte-rendu de l'événement. La révolution numérique et le marché du logement [DP] Ce rapport analyse les changements induits par le numérique dans le logement et formule 11 recommandations d'adaptation aux nouvelles pratiques qui nourriront une réflexion interministérielle sur le sujet.
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www.tarn.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
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Attention : de faux billets sont en vente pour le festival Pause guitare 2017 - site des Services de l'Etat du département du Tarn
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Attention : de faux billets sont en vente pour le festival Pause guitare 2017 Le festival Pause Guitare d'
Albi prépare sa 21ème édition pour juillet prochain. Chaque année, ce sont près de 70 000 personnes qui assistent aux différents concerts sur 4 dates. Suite à la présentation du programme des artistes qui composeront le (...)
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06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
-
Le festival Pause Guitare d'
Albi prépare sa 21ème édition pour juillet prochain. Chaque année, ce sont près de 70 000 personnes qui assistent aux différents concerts sur 4 dates. Suite à la présentation du programme des artistes qui composeront le (. Attention : de faux billets sont en vente pour le festival Pause guitare 2017 29/11/2016 Nouveaux horaires d'accueil au bureau des armes
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Mis à jour le 06/12/2016
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www.tarn.pref.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
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site des Services de l'Etat du département du Tarn
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Attention : de faux billets sont en vente pour le festival Pause guitare 2017 Le festival Pause Guitare d'
Albi prépare sa 21ème édition pour juillet prochain. Chaque année, ce sont près de 70 000 personnes qui assistent aux différents concerts sur 4 dates. Suite à la présentation du programme des artistes qui composeront le (...)
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06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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Le festival Pause Guitare d'
Albi prépare sa 21ème édition pour juillet prochain. Chaque année, ce sont près de 70 000 personnes qui assistent aux différents concerts sur 4 dates. Suite à la présentation du programme des artistes qui composeront le (. Attention : de faux billets sont en vente pour le festival Pause guitare 2017 29/11/2016 Nouveaux horaires d'accueil au bureau des armes
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Mis à jour le 06/12/2016
[
www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.temps.travail.gouv.fr
-
5.12 14:23 @MyriamElKhomri : J'inaugure aujourd'hui le #villagefse : engagement des pays européens pour renforcer l'offre d'insertion professionnell. 5.12 12:47 Demain, c'est la 2ème journée de prévention des conduites addictives en milieux professionnels. t.co/lvsfe1i1wV 5.12 11:09 Que peut faire l'Europe de l'#emploi pour accompagner la révolution numérique ? Réponse au #villagefse au @104paris. t.co/5UBDIkFZpk
-
Aujourd'hui les parcours professionnels sont rarement simples.
[
www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.textes.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364113818980
-
Référence: 14626353364114072984
-
Référence: 14626353364128026589
-
Référence: 14626353364128285581
-
Référence: 14626353364139037174
-
Référence: 14626353364139804686
[
www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail-emploi.gouv.fr
-
5.12 14:23 @MyriamElKhomri : J'inaugure aujourd'hui le #villagefse : engagement des pays européens pour renforcer l'offre d'insertion professionnell. 5.12 12:47 Demain, c'est la 2ème journée de prévention des conduites addictives en milieux professionnels. t.co/lvsfe1i1wV 5.12 11:09 Que peut faire l'Europe de l'#emploi pour accompagner la révolution numérique ? Réponse au #villagefse au @104paris. t.co/5UBDIkFZpk
-
Aujourd'hui les parcours professionnels sont rarement simples.
[
www.travail-emploi-sante.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail-emploi-sante.gouv.fr
-
5.12 14:23 @MyriamElKhomri : J'inaugure aujourd'hui le #villagefse : engagement des pays européens pour renforcer l'offre d'insertion professionnell. 5.12 12:47 Demain, c'est la 2ème journée de prévention des conduites addictives en milieux professionnels. t.co/lvsfe1i1wV 5.12 11:09 Que peut faire l'Europe de l'#emploi pour accompagner la révolution numérique ? Réponse au #villagefse au @104paris. t.co/5UBDIkFZpk
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Aujourd'hui les parcours professionnels sont rarement simples.
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www.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
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5.12 14:23 @MyriamElKhomri : J'inaugure aujourd'hui le #villagefse : engagement des pays européens pour renforcer l'offre d'insertion professionnell. 5.12 12:47 Demain, c'est la 2ème journée de prévention des conduites addictives en milieux professionnels. t.co/lvsfe1i1wV 5.12 11:09 Que peut faire l'Europe de l'#emploi pour accompagner la révolution numérique ? Réponse au #villagefse au @104paris. t.co/5UBDIkFZpk
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Aujourd'hui les parcours professionnels sont rarement simples.
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www.travail-solidarite.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail-solidarite.gouv.fr
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5.12 14:23 @MyriamElKhomri : J'inaugure aujourd'hui le #villagefse : engagement des pays européens pour renforcer l'offre d'insertion professionnell. 5.12 12:47 Demain, c'est la 2ème journée de prévention des conduites addictives en milieux professionnels. t.co/lvsfe1i1wV 5.12 11:09 Que peut faire l'Europe de l'#emploi pour accompagner la révolution numérique ? Réponse au #villagefse au @104paris. t.co/5UBDIkFZpk
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Aujourd'hui les parcours professionnels sont rarement simples.
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www.travailler-mieux.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
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5.12 14:23 @MyriamElKhomri : J'inaugure aujourd'hui le #villagefse : engagement des pays européens pour renforcer l'offre d'insertion professionnell. 5.12 12:47 Demain, c'est la 2ème journée de prévention des conduites addictives en milieux professionnels. t.co/lvsfe1i1wV 5.12 11:09 Que peut faire l'Europe de l'#emploi pour accompagner la révolution numérique ? Réponse au #villagefse au @104paris. t.co/5UBDIkFZpk
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Aujourd'hui les parcours professionnels sont rarement simples.
[
www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/15119_nouvelles-despagne-n44-28-novembre-2016
-
Nouvelles d'Espagne - n°44 (28 novembre 2016)
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/15153_eire-eco-decembre-2016
-
Eire Eco - Décembre 2016
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/15156_nouvelles-despagne-n45-5-decembre-2016
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Nouvelles d'Espagne - n°45 (5 décembre 2016)
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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Actualité économique Theresa May édulcore sa proposition de réforme de la gouvernance des entreprises Une remontée du taux directeur de la Banque centrale aujourd'hui serait trop coûteuse en emplois Le gouvernement n'exclut pas de partic. Nouvelles d'Espagne - n°44 (28 novembre 2016) 30/11/2016 Actualité Économique Macroéconomie La consommation privée tire la croissance du PIB au T3 2016 (Cf. Tableau 1). L'INE confirme la croissance du PIB de +0,7 % t/t (+3,2 % en glissement annuel) au T3 2016 (contre +0,8 % t/t ; +3,4 % g.a.
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Arrivée du pr. La Quinzaine nordique No 124 01/12/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques
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Brésil- Brèves économiques et financières du 25 novembre au 1er décembre 2016 02/12/2016 Résumé : La reprise s'éloigne : le PIB chute pour le 7e trimestre consécutif (-0,8% v.t. ), tiré par l'ensemble des secteurs. La BCB poursuit le rythme de l'assouplissement monétaire, le SELIC est ramené à 13,75%. Le chômage se stabilise tem. Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie 2-dec-2016 02/12/2016 Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 02/12/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Westminster City News du 25 novembre au 1er décembre 2016 01/12/2016
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Eire Eco - Décembre 2016 05/12/2016 Veille des Etats d'Europe centrale et balte du 25 novembre au 2 décembre 02/12/2016 Ensemble de la zone Les devises d'Europe centrale se sont assouplies jeudi en raison de la vente des obligations d'État faisant suite à la décision des membres de l'OPEP de réduire leur production de pétrole Selon un sondage réalisé par Reuter. Brèves de l'ASEAN semaine 48 (2016) 02/12/2016 L'Indonésie suspend sa participation à l'OPEP pour préserver ses recettes budgétaires ; Singapour confirme le récent durcissement de sa lutte contre le blanchiment d'argent ; L'IIF anticipe des répercussions plutôt négatives de l'élection de D. Tr. Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 48 de la semaine du 25 novembre au 1er décembre 2016 01/12/2016 BOLIVIE Le
Sénat approuve le budget général 2017. YPFB signe un contrat avec l'entreprise brésilienne EPE LTD pour l'exportation de gaz naturel. COLOMBIE La croissance du PIB déçoit au T3. CUBA Décès de Fidel Castro.
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Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Westminster City News du 25 novembre au 1er décembre 2016 01/12/2016 Actualité économique Theresa May édulcore sa proposition de réforme de la gouvernance des entreprises Une remontée du taux directeur de la Banque centrale aujourd'hui serait trop coûteuse en emplois Le gouvernement n'exclut pas de partic.
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Nouvelles d'Espagne - n°45 (5 décembre 2016) 06/12/2016 Actualité Économique Macroéconomie Le gouvernement espagnol a présenté ses nouvelles perspectives macroéconomiques avec une croissance de 3,2 % en 2016 et 2,5 % en 2017. Les prévisions de croissance ont été revues à la hausse par rapport au cad. Brésil- Brèves économiques et financières du 25 novembre au 1er décembre 2016 02/12/2016 Résumé : La reprise s'éloigne : le PIB chute pour le 7e trimestre consécutif (-0,8% v.t. ), tiré par l'ensemble des secteurs. La BCB poursuit le rythme de l'assouplissement monétaire, le SELIC est ramené à 13,75%. Le chômage se stabilise tem. Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie 2-dec-2016 02/12/2016 Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 02/12/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015.
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.economie.gouv.fr/15119_nouvelles-despagne-n44-28-novembre-2016
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Nouvelles d'Espagne - n°44 (28 novembre 2016)
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www.tresor.economie.gouv.fr/15153_eire-eco-decembre-2016
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Eire Eco - Décembre 2016
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www.tresor.economie.gouv.fr/15156_nouvelles-despagne-n45-5-decembre-2016
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Nouvelles d'Espagne - n°45 (5 décembre 2016)
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www.tresor.economie.gouv.fr
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Actualité économique Theresa May édulcore sa proposition de réforme de la gouvernance des entreprises Une remontée du taux directeur de la Banque centrale aujourd'hui serait trop coûteuse en emplois Le gouvernement n'exclut pas de partic. Nouvelles d'Espagne - n°44 (28 novembre 2016) 30/11/2016 Actualité Économique Macroéconomie La consommation privée tire la croissance du PIB au T3 2016 (Cf. Tableau 1). L'INE confirme la croissance du PIB de +0,7 % t/t (+3,2 % en glissement annuel) au T3 2016 (contre +0,8 % t/t ; +3,4 % g.a.
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Arrivée du pr. La Quinzaine nordique No 124 01/12/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques
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Brésil- Brèves économiques et financières du 25 novembre au 1er décembre 2016 02/12/2016 Résumé : La reprise s'éloigne : le PIB chute pour le 7e trimestre consécutif (-0,8% v.t. ), tiré par l'ensemble des secteurs. La BCB poursuit le rythme de l'assouplissement monétaire, le SELIC est ramené à 13,75%. Le chômage se stabilise tem. Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie 2-dec-2016 02/12/2016 Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 02/12/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Westminster City News du 25 novembre au 1er décembre 2016 01/12/2016
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Eire Eco - Décembre 2016 05/12/2016 Veille des Etats d'Europe centrale et balte du 25 novembre au 2 décembre 02/12/2016 Ensemble de la zone Les devises d'Europe centrale se sont assouplies jeudi en raison de la vente des obligations d'État faisant suite à la décision des membres de l'OPEP de réduire leur production de pétrole Selon un sondage réalisé par Reuter. Brèves de l'ASEAN semaine 48 (2016) 02/12/2016 L'Indonésie suspend sa participation à l'OPEP pour préserver ses recettes budgétaires ; Singapour confirme le récent durcissement de sa lutte contre le blanchiment d'argent ; L'IIF anticipe des répercussions plutôt négatives de l'élection de D. Tr. Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 48 de la semaine du 25 novembre au 1er décembre 2016 01/12/2016 BOLIVIE Le
Sénat approuve le budget général 2017. YPFB signe un contrat avec l'entreprise brésilienne EPE LTD pour l'exportation de gaz naturel. COLOMBIE La croissance du PIB déçoit au T3. CUBA Décès de Fidel Castro.
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Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Westminster City News du 25 novembre au 1er décembre 2016 01/12/2016 Actualité économique Theresa May édulcore sa proposition de réforme de la gouvernance des entreprises Une remontée du taux directeur de la Banque centrale aujourd'hui serait trop coûteuse en emplois Le gouvernement n'exclut pas de partic.
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Nouvelles d'Espagne - n°45 (5 décembre 2016) 06/12/2016 Actualité Économique Macroéconomie Le gouvernement espagnol a présenté ses nouvelles perspectives macroéconomiques avec une croissance de 3,2 % en 2016 et 2,5 % en 2017. Les prévisions de croissance ont été revues à la hausse par rapport au cad. Brésil- Brèves économiques et financières du 25 novembre au 1er décembre 2016 02/12/2016 Résumé : La reprise s'éloigne : le PIB chute pour le 7e trimestre consécutif (-0,8% v.t. ), tiré par l'ensemble des secteurs. La BCB poursuit le rythme de l'assouplissement monétaire, le SELIC est ramené à 13,75%. Le chômage se stabilise tem. Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie 2-dec-2016 02/12/2016 Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 02/12/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015.
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.tutelles.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364113101616
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Référence: 14626353364114397640
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Référence: 14626353364128507697
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Référence: 14626353364129042021
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Référence: 14626353364138864778
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Référence: 14626353364139278098
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www.vendee.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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06/12/2016
Bernard Cazeneuve est nommé Premier ministre Le président de la République française
François Hollande a annoncé, le 6 décembre, la nomination de
Bernard Cazeneuve au poste de Premier ministre
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Influenza aviaire H5N8 : mesures de biosécurité renforcées désormais obligatoire sur l'ensemble du département de la Vendée. Influenza aviaire H5N8 : niveau de risque élevé en Vendée
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Mis à jour le 06/12/2016
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Influenza aviaire H5N8 : mesures de biosécurité renforcées désormais obligatoire sur l'ensemble du département de la Vendée. Influenza aviaire H5N8 : niveau de risque élevé en Vendée
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Vie publique : au coeur du débat public
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Gouvernement : Bernard Cazeneuve Premier ministre. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
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Gouvernement :
Bernard Cazeneuve Premier ministre [20161206] Gouvernement :
Bernard Cazeneuve Premier ministre
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Vaccins, vaccination : comment rétablir la confiance . En bref - Actualités - Vie-publique.fr
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Vaccins : comment rétablir la confiance et augmenter la couverture de la population [20161206] Vaccins : comment rétablir la confiance et augmenter la couverture de la population
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régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public de personnes. Proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public de personnes - Panorama des l
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Proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public de personnes
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1er/12 : Le renforcement du bénévolat et du volontariat de sécurité civile 30/11 : Rapport sur la vaccination - Comité d'orientation de la concertation citoyenne sur la vaccination La lettre de vie-publique.fr, n°349, mardi 6 décembre 2016
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6/12 : Gouvernement :
Bernard Cazeneuve Premier ministre 5/12 : Proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public de personnes Gouvernement :
Bernard Cazeneuve Premier ministre [20161206] Proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public de personnes
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6/12 : Vaccins : comment rétablir la confiance et augmenter la couverture de la population Vaccins : comment rétablir la confiance et augmenter la couverture de la population [20161206]
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Actualisation le mardi 06 décembre 2016 à 15h51 Actualisation le mardi 06 décembre 2016 à 15h51 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 07 décembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 06122016_16 Bulletin publié le : 06/12/2016 à 15:51:23 Prochain bulletin publié au plus tard le : 07/12/2016 à 10:00:00 Actualisation le mardi 06 décembre 2016 à 15h51
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