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reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion 
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Circulation routière : évitons les comportements à risques Trois personnes tuées depuis le début du mois d'octobre et cinq accidents graves ces derniers jours. Alors que la lutte contre l'insécurité routière progresse, une série d'événements tragiques vient rappeler à tous l'impérieuse nécessité de ne pas relâcher (...)
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reunion.gouv.fr
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Mis à jour le 05/12/2016 Trois personnes tuées depuis le début du mois d'octobre et cinq accidents graves ces derniers jours. Alors que la lutte contre l'insécurité routière progresse, une série d'événements tragiques vient rappeler à tous l'impérieuse nécessité de ne pas relâcher (. Circulation routière : évitons les comportements à risques
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www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense
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www.achats.defense.gouv.fr/Certificats-de-recommandation
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Certificats de recommandation Défense
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www.achats.defense.gouv.fr
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2016-ESID-TLN-0656 -- MAPA -- Travaux : 17/01/2017 Base Navale de
Toulon - Remplacement de deux liaisons 10kV 50Hz Malbousquet - Centrale et création de l'interconnexion 63kV 50Hz Centrale - Vauban.
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CCP_16-60 -- AOO -- Services : 26/01/2017 Nettoyage des locaux au profit du GSBdD de Vincennes et de ses sites rattachés
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Certificats de recommandation Défense
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ESID_16_076 -- AOO -- Services : 31/01/2017 Maintenance préventive et corrective des équipements de systèmes de sécurité incendie pour l'ensemble des sites de la Base de Défense de
Marseille-Aubagne Département concerné: Bouche du Rhône (13) 16139MGF0000 -- PCN -- Services : 23/01/2017 16139 - Formation pour le maintien en condition opérationnelle des HERCULES C130H et HERCULES C130H30 A partir du 1er juillet 2018, l'atelier industriel de l'aéronautique de
Clermont-Ferrand devra réaliser .
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www.ado.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.ado.justice.gouv.fr
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364111283704 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364126683845 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364127193613 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364138223778
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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www.affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr ]
Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée
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Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée
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Décision d'ouverture de session
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Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée
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Fiche de demande d'inscription
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www.affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr
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04 86 94 67 27 Mail : dirm-med@developpement-durable.gouv.fr Secrétariat
centre de sécurité des navires PACA
Corse : 04 86 94 69 80 Mail : CSN-
Marseille@developpement-durable.gouv.fr Accueil service de santé des gens de mer : 04 86 94 69 69 Mail : SSGM-
Marseille@developpement-durable.gouv.fr Points d'accueil "Emploi-Formation maritime" 5 décembre 2016 Tout sur les adresses et horaires des différents points d'accueil sur le littoral méditerranéen Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 5 décembre 2016
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Fiche de demande d'inscription 5 décembre 2016 La fiche de demande d'inscription est à remplir par le candidat et à déposer avant le 06 janvier 2017 accompagnée des pièces indiquées. Décision d'ouverture de session 5 décembre 2016 Jury national d'évaluation des capitaines communautaires. La prochaine session du jury national d'évaluation pour le secteur commerce et plaisance professionnelle aura lieu le jeudi 23 janvier 2017. Les modalités d'inscription ainsi que le précis de connaissances juridiques sont disponibles sur la rubrique "Emploi et Formation Maritime"
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Les
centres de formation professionnelle maritime agréés pour le littoral méditerranéen 5 décembre 2016 Le tableau d'informations sur les
centres de formation professionnelle maritime agréés par la DIRM Méditerranée a été actualisé le 05 décembre 2016
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Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée
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Les
centres de formation professionnelle maritime agréés pour le littoral méditerranéen
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www.agriculture.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.agriculture.gouv.fr/biodiversite-cap-sur-la-cop13
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Biodiversité : cap sur la COP13
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www.agriculture.gouv.fr/h5n8-suivez-lactualite-sur-linfluenza-aviaire-0
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H5N8 : suivez l'actualité sur l'influenza aviaire
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www.agriculture.gouv.fr/il-y-aura-du-foie-gras-pour-les-fetes
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Il y aura du foie gras pour les fêtes !
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www.agriculture.gouv.fr
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05 déc 2016 Il y aura du foie gras pour les fêtes ! Loïc Evain, directeur général adjoint de l'Alimentation au ministère de l'Agriculture, répond aux questions sur les inquiétudes suscitées par la nouvelle épizootie de grippe aviaire. Le virus H5N8 n'étant pas transmissible à l'homme, les foies gras ne peuvent être à la source d'un risque sanitaire. 05 déc 2016
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Logics, le nouvel outil de téléprocédure pour le contrôle des structures et l'autorisation d'exploiter Le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt lance Logics, destiné aux personnes souhaitant exploiter des terres agricoles. Cet outil, disponible dès à présent, s'adresse à toute personne qui s'installe, s'agrandit, réduit une exploitation ou en réunit plusieurs et qui demande une autorisation préalable d'exploiter. 05 déc 2016 Biodiversité : cap sur la COP13 30 nov 2016 À quelques semaines des fêtes de fin d'année et des préparatifs culinaires, la Cité des Sciences et de l'Industrie a proposé, ces 3 et 4 décembre, un nouveau festival curieux et gourmand. Organisée par Universcience, la première édition de cet événement grand public dédié à l'alimentation avait pour thème principal "À table en 2030".
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Pascal Xicluna / Min.agri.fr 05 déc 2016 H5N8 : suivez l'actualité sur l'influenza aviaire Logics, nouvel outil de téléprocédure pour le contrôle des structures et l'autorisation d'exploiter Panier de saison : des produits pour affronter les froides journées de décembre Parce qu'on ne mange pas de fraises en hiver, parce que même le fromage de chèvre a une saisonnalité, retrouvez comme chaque mois notre sélection de fruits, légumes, poissons et fromages de saison, pour consommer local et durable toute l'année. En décembre, endives, betteraves, comté et praires sont à déguster !
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www.agriculture.gouv.fr/logics-le-nouvel-outil-de-teleprocedure-pour-le-controle-des-structures-et-lautorisation-dexploiter
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Logics, le nouvel outil de téléprocédure pour le contrôle des structures et l'autorisation d'exploiter
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www.agriculture.gouv.fr/logics-nouvel-outil-de-teleprocedure-pour-le-controle-des-structures-et-lautorisation-dexploiter
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Logics, nouvel outil de téléprocédure pour le contrôle des structures et l'autorisation d'exploiter
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www.agriculture.gouv.fr/panier-de-saison-des-produits-pour-affronter-les-froides-journees-de-decembre
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Panier de saison : des produits pour affronter les froides journées de décembre
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT
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www.alerte-enlevement.gouv.fr
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 19 octobre 2016 LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Fin de l'Alerte Enlèvement La petite fille a été retrouvée. Les photos ne doivent donc plus être diffusées. Merci à tous pour votre aide. Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364135558315 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364136052907 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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www.alimentation.gouv.fr ]
Alim'agri :
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Biodiversité : cap sur la COP13
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H5N8 : suivez l'actualité sur l'influenza aviaire
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www.alimentation.gouv.fr/il-y-aura-du-foie-gras-pour-les-fetes
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Il y aura du foie gras pour les fêtes !
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www.alimentation.gouv.fr
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05 déc 2016 Il y aura du foie gras pour les fêtes ! Loïc Evain, directeur général adjoint de l'Alimentation au ministère de l'Agriculture, répond aux questions sur les inquiétudes suscitées par la nouvelle épizootie de grippe aviaire. Le virus H5N8 n'étant pas transmissible à l'homme, les foies gras ne peuvent être à la source d'un risque sanitaire. 05 déc 2016
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Logics, le nouvel outil de téléprocédure pour le contrôle des structures et l'autorisation d'exploiter Le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt lance Logics, destiné aux personnes souhaitant exploiter des terres agricoles. Cet outil, disponible dès à présent, s'adresse à toute personne qui s'installe, s'agrandit, réduit une exploitation ou en réunit plusieurs et qui demande une autorisation préalable d'exploiter. 05 déc 2016 Biodiversité : cap sur la COP13 30 nov 2016 À quelques semaines des fêtes de fin d'année et des préparatifs culinaires, la Cité des Sciences et de l'Industrie a proposé, ces 3 et 4 décembre, un nouveau festival curieux et gourmand. Organisée par Universcience, la première édition de cet événement grand public dédié à l'alimentation avait pour thème principal "À table en 2030".
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Pascal Xicluna / Min.agri.fr 05 déc 2016 H5N8 : suivez l'actualité sur l'influenza aviaire Logics, nouvel outil de téléprocédure pour le contrôle des structures et l'autorisation d'exploiter Panier de saison : des produits pour affronter les froides journées de décembre Parce qu'on ne mange pas de fraises en hiver, parce que même le fromage de chèvre a une saisonnalité, retrouvez comme chaque mois notre sélection de fruits, légumes, poissons et fromages de saison, pour consommer local et durable toute l'année. En décembre, endives, betteraves, comté et praires sont à déguster !
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www.alimentation.gouv.fr/logics-le-nouvel-outil-de-teleprocedure-pour-le-controle-des-structures-et-lautorisation-dexploiter
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Logics, le nouvel outil de téléprocédure pour le contrôle des structures et l'autorisation d'exploiter
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www.alimentation.gouv.fr/logics-nouvel-outil-de-teleprocedure-pour-le-controle-des-structures-et-lautorisation-dexploiter
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Logics, nouvel outil de téléprocédure pour le contrôle des structures et l'autorisation d'exploiter
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www.alimentation.gouv.fr/panier-de-saison-des-produits-pour-affronter-les-froides-journees-de-decembre
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Panier de saison : des produits pour affronter les froides journées de décembre
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www.allier.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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Les services de l'État dans l'Allier
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Appel à projets 2016-2017 - Lutte contre le racisme et l'antisémitisme Donner la priorité à la lutte contre le racisme et l'antisémitisme, mobiliser l'Etat, les collectivités locales, la société civile, les citoyens autour de cet enjeu, dans l'Hexagone comme dans les Outre-mer, c'est prendre la mesure de l'urgence.
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Les services de l'État dans l'Allier
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Centres d'examen du permis de conduire en Allier
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www.allier.equipement.gouv.fr
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Donner la priorité à la lutte contre le racisme et l'antisémitisme, mobiliser l'Etat, les collectivités locales, la société civile, les citoyens autour de cet enjeu, dans l'Hexagone comme dans les Outre-mer, c'est prendre la mesure de l'urgence. Appel à projets 2016-2017 - Lutte contre le racisme et l'antisémitisme
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Mis à jour le 05/12/2016 05/12/2016 Actualités
Centres d'examen du permis de conduire en Allier
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www.allier.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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Appel à projets 2016-2017 - Lutte contre le racisme et l'antisémitisme - Les services de l'État dans l'Allier
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Appel à projets 2016-2017 - Lutte contre le racisme et l'antisémitisme Donner la priorité à la lutte contre le racisme et l'antisémitisme, mobiliser l'Etat, les collectivités locales, la société civile, les citoyens autour de cet enjeu, dans l'Hexagone comme dans les Outre-mer, c'est prendre la mesure de l'urgence.
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Centres d'examen du permis de conduire en Allier - Les services de l'État dans l'Allier
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Centres d'examen du permis de conduire en Allier
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Donner la priorité à la lutte contre le racisme et l'antisémitisme, mobiliser l'Etat, les collectivités locales, la société civile, les citoyens autour de cet enjeu, dans l'Hexagone comme dans les Outre-mer, c'est prendre la mesure de l'urgence. Appel à projets 2016-2017 - Lutte contre le racisme et l'antisémitisme
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Mis à jour le 05/12/2016 05/12/2016 Actualités
Centres d'examen du permis de conduire en Allier
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www.allier.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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Les services de l'État dans l'Allier
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Appel à projets 2016-2017 - Lutte contre le racisme et l'antisémitisme Donner la priorité à la lutte contre le racisme et l'antisémitisme, mobiliser l'Etat, les collectivités locales, la société civile, les citoyens autour de cet enjeu, dans l'Hexagone comme dans les Outre-mer, c'est prendre la mesure de l'urgence.
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Les services de l'État dans l'Allier
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Centres d'examen du permis de conduire en Allier
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Donner la priorité à la lutte contre le racisme et l'antisémitisme, mobiliser l'Etat, les collectivités locales, la société civile, les citoyens autour de cet enjeu, dans l'Hexagone comme dans les Outre-mer, c'est prendre la mesure de l'urgence. Appel à projets 2016-2017 - Lutte contre le racisme et l'antisémitisme
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Mis à jour le 05/12/2016 05/12/2016 Actualités
Centres d'examen du permis de conduire en Allier
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www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.annuaires.justice.gouv.fr/21769
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Trouver une association d'aide aux victimes
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www.annuaires.justice.gouv.fr/21770
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Trouver une permanence juridique
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www.annuaires.justice.gouv.fr/22081
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Connaître la juridiction compétente près de chez vous
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www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaire-des-casiers-judiciaires-10109/
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Annuaire des casiers judiciaires
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www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-12162/
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Annuaires
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Annuaire de la PJJ
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Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires
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Etablissements pénitentiaires
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www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-et-contacts-de-la-dpjj-10112/
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Annuaires et contacts de la DPJJ
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Associations socio-éducatives
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CDAD
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Directions interrégionales de l'AP
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364111286572 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364136317591 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364137577494 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364112531808
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Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364126432753 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364136056199 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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Certificat d'immatriculation : professionnels de l'automobile, habilitez-vous avant le 1er janvier 2017
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Mis à jour le 05/12/2016 Certificat d'immatriculation : professionnels de l'automobile, habilitez-vous avant le 1er janvier 2017 05/12/2016 A partir du 1er janvier 2017, fin des dépôts de dossiers en préfecture* Habilitez-vous pour bénéficier d'une connexion avec le Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV). Gagnez du temps en effectuant vos opérations en ligne. Devenez partenaire du SIV. * seules certaines procédures non soumises à habilitation seront traitées aux guichets des préfectures.
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Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au SIV. 05/12/2016 Pollution atmosphérique aux particules fines : niveau information en vallée du Rhône
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Ardèche
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Pollution atmosphérique aux particules fines : niveau information en vallée du Rhône
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Ardèche
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Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au SIV.
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www.ardeche.equipement.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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Certificat d'immatriculation : professionnels de l'automobile, habilitez-vous avant le 1er janvier 2017
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Mis à jour le 05/12/2016 Certificat d'immatriculation : professionnels de l'automobile, habilitez-vous avant le 1er janvier 2017 05/12/2016 A partir du 1er janvier 2017, fin des dépôts de dossiers en préfecture* Habilitez-vous pour bénéficier d'une connexion avec le Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV). Gagnez du temps en effectuant vos opérations en ligne. Devenez partenaire du SIV. * seules certaines procédures non soumises à habilitation seront traitées aux guichets des préfectures.
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Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au SIV. 05/12/2016 Pollution atmosphérique aux particules fines : niveau information en vallée du Rhône
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Pollution atmosphérique aux particules fines : niveau information en vallée du Rhône
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Ardèche
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Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au SIV.
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Ardèche
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Ardèche
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Certificat d'immatriculation : professionnels de l'automobile, habilitez-vous avant le 1er janvier 2017
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Mis à jour le 05/12/2016 Certificat d'immatriculation : professionnels de l'automobile, habilitez-vous avant le 1er janvier 2017 05/12/2016 A partir du 1er janvier 2017, fin des dépôts de dossiers en préfecture* Habilitez-vous pour bénéficier d'une connexion avec le Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV). Gagnez du temps en effectuant vos opérations en ligne. Devenez partenaire du SIV. * seules certaines procédures non soumises à habilitation seront traitées aux guichets des préfectures.
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Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au SIV. 05/12/2016 Pollution atmosphérique aux particules fines : niveau information en vallée du Rhône
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Pollution atmosphérique aux particules fines : niveau information en vallée du Rhône
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Ardèche
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Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au SIV.
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Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Budget : loi de finances rectificative 2016
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Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : l'Assemblée débat
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Assemblée nationale - Education : adaptation du master au système LMD
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En savoir plus Instauration d'un processus de sélection pour l'entrée en 2ème cycle d'enseignement supérieur : examen en commission d'une proposition de loi
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Assemblée nationale - Justice : individualisation des peines et efficacité des sanctions pénales
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En savoir plus Individualisation des peines et efficacité des sanctions pénales : le ministre de la justice présente un bilan de la loi du 15 août 2014
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Assemblée nationale - Collectivités territoriales : statut de Paris et aménagement métropolitain
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Réforme du statut de la Ville de
Paris : examen du projet de loi en commission
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N° 3779 - Proposition de résolution de M. Yves Fromion invitant le Gouvernement à saisir le Conseil de Sécurité de l'Organisation des Nations Unies en vue de reconnaître le génocide perpétré par Daech contre les populations chrétiennes, yézidies et d'autre
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En savoir plus Minorités religieuses en Syrie et en Irak : l'Assemblée débat d'une proposition de résolution visant à la reconnaissance internationale d'un génocide
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www.assemblee-nationale.fr
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Budget de la sécurité sociale pour 2017 : adoption définitive du projet de loi Lundi 5 décembre après-midi, l'Assemblée a adopté en lecture définitive le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017. La séance publique en direct
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Cette table ronde sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Législation Instauration d'un processus de sélection pour l'entrée en 2ème cycle d'enseignement supérieur : examen en commission d'une proposition de loi Mardi 6 décembre à 16h15, la commission des affaires culturelles examine la proposition de loi, modifiée par le
Sénat, portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat. En savoir plus Contrôle et évaluation Avenir de la prévention spécialisée : la mission auditionne
Patrick Kanner Mardi 6 décembre à 16h15, la mission d'information sur l'avenir de la prévention spécialisée auditionne
Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Individualisation des peines et efficacité des sanctions pénales : le ministre de la justice présente un bilan de la loi du 15 août 2014
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Exécution du contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions : audition de la PDG Delphine Ernotte Mercredi 7 décembre à 9h30, la commission des finances et la commission des affaires culturelles auditionnent Delphine Ernotte, présidente-directrice générale de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2015. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Construction et activités navales : audition du président du GICAN Mercredi 7 décembre à 9h30, la commission de la défense auditionne Patrick Boissier, président du groupement des industries de construction et activités navales (GICAN), et Hervé Guillou, vice-président. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. France Médias Monde : audition de la PDG Marie-Christine Saragosse puis vote sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2016-2020
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Il y a 65 ans l'Assemblée débattait de la création de la CECA, première étape de la construction européenne Du 6 au 13 décembre 1951, les députés discutent de la ratification du traité instituant une Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA). Le 9 mai 1950, dans une déclaration inspirée par les travaux de Jean Monnet, Robert Schuman, ministre des affaires étrangères, avait proposé la création de la CECA dont le traité constitutif avait été signé le 18 avril 1951 entre six pays : la France, la République fédérale d'Allemagne, la Belgique, les Pays-Bas, l' Italie et le Luxembourg. L'objectif était de favoriser les échanges de matières premières nécessaires à la sidérurgie afin de doter l'Europe d'une capacité de production autonome dans ce secteur. Ce traité jetait les bases de la construction européenne en créant plusieurs institutions chargées de la mise en commun du charbon et de l'acier parmi lesquelles la Haute Autorité, dont le caractère supranational était une innovation majeure.
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Jeudi 8 décembre à 9h30, l'Assemblée examine la proposition de résolution, présentée par Yves Fromion, Guillaume Chevrollier et Jean-Marie Tétart, invitant le Gouvernement à saisir le Conseil de Sécurité de l'Organisation des Nations Unies en vue de reconnaître le génocide perpétré par Daech contre les populations chrétiennes, yézidies et d'autres minorités religieuses en Syrie et en Irak et de donner compétence à la Cour pénale internationale en vue de poursuivre les criminels. En savoir plus
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La ratification est votée le 13 décembre par 377 voix contre 233, après que le Gouvernement a posé la question de confiance. Entré en vigueur le 23 juillet 1952 pour une durée de cinquante ans, le traité, modifié à plusieurs reprises, a expiré comme prévu le 23 juillet 2002 et les domaines du charbon et de l'acier ont été intégrés dans l'
Union européenne. Pour en savoir plus sur l'Assemblée et l'
Union européenne , cliquer sur le titre.
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La séance publique
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Mardi 6 décembre à 16h30, la commission des lois entend la présentation par Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la justice, du rapport sur la mise en oeuvre de la loi du 15 août 2014 relative à l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus Avis avant nomination Présidence du Comité consultatif national d'éthique : audition du candidat pressenti puis vote Mardi 6 décembre à 17h, en application de l'article 13 de la Constitution, la commission des affaires sociales auditionne Jean-François Delfraissy, dont la nomination en qualité de président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) est envisagée par le Président de la République, puis vote sur cette nomination. L'audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée.
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Mercredi 7 décembre à 16h15, la commission des affaires culturelles audtionne Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2015 et sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2016-2020, puis donne son avis sur ce projet de contrat. Cette réunion sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Séance publique Minorités religieuses en Syrie et en Irak : l'Assemblée débat d'une proposition de résolution visant à la reconnaissance internationale d'un génocide
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Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : l'Assemblée débat Lundi 5 décembre en fin de journée, l'Assemblée commence l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2016. En savoir plus Contrôle et évaluation Données médicales personnelles inter-régimes de l'assurance maladie : la MECSS organise une table ronde avec les assureurs et les mutualistes Mardi 6 décembre à 10h30, la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) organise une table ronde sur "Les données médicales personnelles inter-régimes détenues par l'assurance maladie versées au SNIIRAM puis au Système national des données de santé (SNDS)" avec des représentants de la Fédération française de l'assurance (FFA), de l'Union nationale des organismes d'assurance maladie complémentaire (UNOCAM), du
Centre technique des institutions de prévoyance (CTIP) et de la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF).
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Séance publique Budget de la sécurité sociale pour 2017 : examen en lecture définitive du projet de loi Lundi 5 décembre à 16h, l'Assemblée examine en lecture définitive le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017. En savoir plus Contrôle et évaluation Contrôle de l'état d'urgence : la commission des lois débat autour d'un rapport d'information Mardi 6 décembre à 19h15, la commission des lois examine le rapport d'information sur le contrôle parlementaire de l'état d'urgence présenté par Dominique Raimbourg et Jean-Frédéric Poisson. Cette réunion sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus Réforme du statut de la Ville de
Paris : examen du projet de loi en commission Mercredi 7 décembre à 10h, 16h30 et éventuellement 21h30, la commission des lois examine les articles du projet de loi relatif au statut de
Paris et à l'aménagement métropolitain. Ces réunions seront retransmises en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée.
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www.association.gouv.fr ]
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5 décembre : journée Internationale des bénévoles et des volontaires : Associations.gouv.fr
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5 décembre : journée Internationale des bénévoles et des volontaires Lire la suite
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5 décembre : journée Internationale des bénévoles et des volontaires Aujourd'hui, comme tous les 5 décembre depuis 1985, honorons celles et ceux qui oeuvrent souvent dans l'ombre. Lire la suite Voir l'ensemble des actualités Appel à candidatures de Pro Bono Lab ! Pro Bono Lab lance un appel à candidatures pour sélectionner les organisations qui participeront à un parcours d'accompagnement en
Ile-de-France en (. La place du numérique dans le projet associatif, en 2016 Ce baromètre inédit, fruit d'une enquête auprès de 2685 associations et 6667 bénévoles en 2016, offre une photographie de l'évolution des usages entre 2013 et 2016, des (.
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Une association doit-elle encore tenir un registre spécial ?
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5 décembre : journée Internationale des bénévoles et des volontaires Aujourd'hui, comme tous les 5 décembre depuis 1985, honorons celles et ceux qui oeuvrent souvent dans l'ombre. Lire la suite Voir l'ensemble des actualités Appel à candidatures de Pro Bono Lab ! Pro Bono Lab lance un appel à candidatures pour sélectionner les organisations qui participeront à un parcours d'accompagnement en
Ile-de-France en (. La place du numérique dans le projet associatif, en 2016 Ce baromètre inédit, fruit d'une enquête auprès de 2685 associations et 6667 bénévoles en 2016, offre une photographie de l'évolution des usages entre 2013 et 2016, des (.
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www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Examen d'attestation de capacité
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 5 décembre 2016
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Résultat de l'examen d'attestation de capacité du 5 octobre 2016 Examen d'attestation de capacité Le 5 décembre
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Rétrospective des évènements en région
Auvergne-
Rhône-Alpes : en avril 2016, 6ème forum international Bois construction, en juin 2016, assemblée générale de la Fédération Française des Professionnels de la Pierre Sèche, en juillet «
Lyon 2016 Capitale de la Terre » et durant l'année scolaire 2015-16, le premier concours national d'architecture "biosourcée". L'éco-construction à l'honneur en 2016 dans notre région. Le 29 novembre La construction neuve en
Auvergne-
Rhône-Alpes 3e trimestre 2016 - Reprise des autorisations de logements neufs 15 novembre 2016 Les autorisations de logements s'inscrivent à la hausse, essentiellement portées par le collectif. Les mises en chantier de logements restent peu dynamiques alors qu'elles progressent au niveau national. Les surfaces des locaux non résidentiels autorisés et commencés augmentent.
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
La construction neuve en
Auvergne-
Rhône-Alpes 3e trimestre 2016 - Reprise des autorisations de logements neufs
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www.auvergne.equipement.gouv.fr ]
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Résultat de l'examen d'attestation de capacité du 5 octobre 2016 Examen d'attestation de capacité Le 5 décembre
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Rétrospective des évènements en région
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Rhône-Alpes : en avril 2016, 6ème forum international Bois construction, en juin 2016, assemblée générale de la Fédération Française des Professionnels de la Pierre Sèche, en juillet «
Lyon 2016 Capitale de la Terre » et durant l'année scolaire 2015-16, le premier concours national d'architecture "biosourcée". L'éco-construction à l'honneur en 2016 dans notre région. Le 29 novembre La construction neuve en
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Rhône-Alpes 3e trimestre 2016 - Reprise des autorisations de logements neufs 15 novembre 2016 Les autorisations de logements s'inscrivent à la hausse, essentiellement portées par le collectif. Les mises en chantier de logements restent peu dynamiques alors qu'elles progressent au niveau national. Les surfaces des locaux non résidentiels autorisés et commencés augmentent.
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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La construction neuve en
Auvergne-
Rhône-Alpes 3e trimestre 2016 - Reprise des autorisations de logements neufs
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www.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Consultation du public - dérogation espèces protégées - carrière Lafarge Granulats France - Muids (27) - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Consultation du public - dérogation espèces protégées - carrière Lafarge Granulats France - Muids (27)
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Consultation du public - dérogation espèces protégées - carrière Lafarge Granulats France - Muids (27) 5 décembre 2016 La DREAL Normandie organise du du 5 au 18 décembre 2016 la consultation du public pour la demande de dérogation présentée par la Société Lafarge Granulats France pour l'extension de sa carrière à Muids (Eure). Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 5 décembre 2016
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Le 18 novembre dernier, la préfète de la Seine-Maritime, coordinatrice de l'enquête publique préalable qui s'est tenue du 08 mars au 26 avril 2016, ainsi que les préfets de l'Eure, de l'Oise, du Val d'Oise, et des Yvelines, ont signé l'arrêté portant déclaration d'utilité publique du projet de modernisation de la ligne ferroviaire de Gisors à Serqueux. Le 10 novembre 2016, la DREAL a soutenu financièrement l'organisation d'une matinée technique chimie de végétal dans les locaux de l'école d'ingénieur INSA de
Rouen. Échanges sur les bonnes pratiques d'usage du chauffage au bois domestique en Normandie. La modernisation de la ligne ferroviaire Serqueux-Gisors en Normandie (. Le 5 décembre Matinée Technique Chimie du Végétal : la Normandie s'engage sur le (. Le 5 décembre Un colloque sur le chauffage au bois des particuliers L'ONDE 2016, l'Observatoire Normand des Déplacements 2 décembre 2016
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Observatoire de la mobilité des Normands, publication annuelle traitant l'ensemble des modes de transport utilisés par les particuliers. La lettre de la qualité de l'air en Normandie 28 novembre 2016 Air'Mag, la nouvelle lettre de la qualité de l'air de la DREAL Normandie, a pour objet de faire le point sur l'actualité en matière d'air et sur les actions engagées en région pour contribuer à son amélioration.
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La modernisation de la ligne ferroviaire Serqueux-Gisors en Normandie déclarée d'utilité publique - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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La modernisation de la ligne ferroviaire Serqueux-Gisors en Normandie (...)
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Matinée Technique Chimie du Végétal : la Normandie s'engage sur le biosourcé - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Matinée Technique Chimie du Végétal : la Normandie s'engage sur le (...)
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Un colloque sur le chauffage au bois des particuliers - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Un colloque sur le chauffage au bois des particuliers
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 5 décembre 2016
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COP13 Biodiversité : suivez les discussions en direct depuis Cancun La 13e conférence des parties de la Convention sur la diversité biologique (CDB) se tient du 2 au 17 décembre 2016 à Cancun, au Mexique. L'objectif de cette rencontre internationale est de dresser un bilan à mi-parcours des objectifs « d'Aichi 2020 » pour la protection de la biodiversité. Emmanuelle Cosse rend public le rapport du CGEDD sur l'aménagement de la zone du Grand Bourget Par lettre de mission du 20 juin 2016, la Ministre du Logement et de l'Habitat durable a commandé au CGEDD une analyse sur les conditions d'un aménagement équilibré du vaste territoire du corridor aéroportuaire entre Le Bourget et Roissy en prenant en compte l'ensemble des importants projets (.
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Les statistiques de la plaisance sont parues Les statistiques portent sur l'activité dans les eaux maritimes et les eaux intérieures, notamment : la flotte des navires de plaisance les nouvelles immatriculations les mutations de propriété les titres de conduite des navires de plaisance à moteur les ports de plaisance Télécharger les (.
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Pollution : circulation alternée mardi 6 décembre 2016 En raison d'un important pic de pollution atmosphérique, la circulation alternée est mise en place à
Paris et dans 22 communes de la petite couronne définie ce mardi 6 décembre 2016 de 5h30 à minuit. Suivre la situation sur l'Espace presse de la Préfecture de Police de
Paris. Situation au 05/12/2016 - (. Emmanuelle Cosse remet le Grand Prix de l'urbanisme 2016 et le palmarès des jeunes urbanistes Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, a remis jeudi 1er décembre le Grand prix de l'urbanisme 2016 à Ariella Masboungi, inspectrice générale du développement durable au sein du Ministère du Logement. Elle a également distingué les lauréats du 6ème Palmarès des jeunes (.
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www.budget.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.budget.gouv.fr
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05/12/2016 05/12/2016
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Pouvoir d'enquête de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes : Concours "Appropriation des technologies du cloud par les PME" : Recensement économique des marchés public : 2017, vers une dématérialisation totale. Direction des affaires juridiques (DAJ) - 02/12/2016 Lettre d'actualité du 2 décembre 2016 :
Centre de documentation Économie Finances (Cedef) - 02/12/2016 La Lettre de la DAJ n° 221 est parue : Direction des affaires juridiques (DAJ) - 02/12/2016
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Recensement économique des marchés publics : 2017, vers une dématérialisation totale. 05/12/2016
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Accueil - Data.gouv.fr
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/laureat-e-s-du-trophee-les-etoiles-de-leurope/
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Créés en 2013 par le ministère en charge de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, les trophées des Étoiles de l'Europe valorisent les équipes de chercheurs pour leur . Lauréat-e-s du trophée Les Étoiles de l'Europe
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/studies-of-the-atomic-and-crystalline-characteristics-of-ceramic-oxide-nano-powders-after-biofield-treatment/
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Studies of the Atomic and Crystalline Characteristics of Ceramic Oxide Nano Powders after Biofield Treatment Transition metal oxides (TMOs) have been known for their extraordinary electrical and magnetic properties. In the present study, some transition metal oxides (Zinc oxide, iron .
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Lauréat-e-s du trophée Les Étoiles de l'Europe Créés en 2013 par le ministère en charge de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, les trophées des Étoiles de l'Europe valorisent les équipes de chercheurs pour leur . 01/12/2013 à 05/12/2016
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Studies of the Atomic and Crystalline Characteristics of Ceramic Oxide Nano Powders after Biofield Treatment Transition metal oxides (TMOs) have been known for their extraordinary electrical and magnetic properties. In the present study, some transition metal oxides (Zinc oxide, iron . Hebdomadaire
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.dgefp.bercy.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/5-questions-reponses-sur-le-contrat-pro
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5 questions réponses sur le contrat "pro"
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Le Compte Personnel d'Activité
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5.12 14:23 @MyriamElKhomri : J'inaugure aujourd'hui le #villagefse : engagement des pays européens pour renforcer l'offre d'insertion professionnell. 5.12 12:47 Demain, c'est la 2ème journée de prévention des conduites addictives en milieux professionnels. t.co/lvsfe1i1wV 5.12 11:09 Que peut faire l'Europe de l'#emploi pour accompagner la révolution numérique ? Réponse au #villagefse au @104paris. t.co/5UBDIkFZpk
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5 questions réponses sur le contrat "pro"
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Le Compte Personnel d'Activité Aujourd'hui les parcours professionnels sont rarement linéaires. Pour vous accompagner dans votre parcours, la loi a créé à partir de janvier 2017 un nouvel outil pratique : le Compte Personnel (.
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DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Consultation du public - dérogation espèces protégées - carrière Lafarge Granulats France - Muids (27) - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Consultation du public - dérogation espèces protégées - carrière Lafarge Granulats France - Muids (27)
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Consultation du public - dérogation espèces protégées - carrière Lafarge Granulats France - Muids (27) 5 décembre 2016 La DREAL Normandie organise du du 5 au 18 décembre 2016 la consultation du public pour la demande de dérogation présentée par la Société Lafarge Granulats France pour l'extension de sa carrière à Muids (Eure). Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 5 décembre 2016
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Le 18 novembre dernier, la préfète de la Seine-Maritime, coordinatrice de l'enquête publique préalable qui s'est tenue du 08 mars au 26 avril 2016, ainsi que les préfets de l'Eure, de l'Oise, du Val d'Oise, et des Yvelines, ont signé l'arrêté portant déclaration d'utilité publique du projet de modernisation de la ligne ferroviaire de Gisors à Serqueux. Le 10 novembre 2016, la DREAL a soutenu financièrement l'organisation d'une matinée technique chimie de végétal dans les locaux de l'école d'ingénieur INSA de
Rouen. Échanges sur les bonnes pratiques d'usage du chauffage au bois domestique en Normandie. La modernisation de la ligne ferroviaire Serqueux-Gisors en Normandie (. Le 5 décembre Matinée Technique Chimie du Végétal : la Normandie s'engage sur le (. Le 5 décembre Un colloque sur le chauffage au bois des particuliers L'ONDE 2016, l'Observatoire Normand des Déplacements 2 décembre 2016
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Observatoire de la mobilité des Normands, publication annuelle traitant l'ensemble des modes de transport utilisés par les particuliers. La lettre de la qualité de l'air en Normandie 28 novembre 2016 Air'Mag, la nouvelle lettre de la qualité de l'air de la DREAL Normandie, a pour objet de faire le point sur l'actualité en matière d'air et sur les actions engagées en région pour contribuer à son amélioration.
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La modernisation de la ligne ferroviaire Serqueux-Gisors en Normandie déclarée d'utilité publique - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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La modernisation de la ligne ferroviaire Serqueux-Gisors en Normandie (...)
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Matinée Technique Chimie du Végétal : la Normandie s'engage sur le biosourcé - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Matinée Technique Chimie du Végétal : la Normandie s'engage sur le (...)
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Un colloque sur le chauffage au bois des particuliers - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Un colloque sur le chauffage au bois des particuliers
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL HAUTS-DE-FRANCE - Direction Régionale Environnement Aménagement Logement
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de transporteur public routier de marchandises : n° 8 BAHSSAINE Abdellah n° 14 BENCHAA Lotfi n° 15 BIOLET Guillaume n° 18 BOITEZ Emmanuel n° 20 BOSSU Aline n° 23 BOULANT Benjamin n° 24 BOUNET Loetitia n° 25 BOURGEOIS Nicolas n° 26 BRICE Maxime n° 30 COUDRAIS Jérémy n° 46 DUBOIS Yvon n° 48 DUPONT Rémy n° 51 EVRARD Valérie n° 53 FLAMME Christophe n° 54 FOLLACCHIO Maximilien n° 62 HERBER ( ) 5 décembre 2016 Session 2016 - Résultats de l'examen pour l'obtention des attestations de capacité professionnelle - circonscription Hauts-de-France Les candidats suivants sont déclarés reçus à l'examen pour l'obtention de l'attestation de capacité professionnelle : de transporteur public routier de marchandises : n° 8 BAHSSAINE Abdellah n° 14 BENCHAA Lotfi n° 15 BIOLET Guillaume n° 18 BOITEZ Emmanuel n° 20 BOSSU Aline n° 23 (.
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Plans de paysage 2017
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Session 2016 - Résultats de l'examen pour l'obtention des attestations de capacité professionnelle - circonscription Hauts-de-France Les candidats suivants sont déclarés reçus à l'examen pour l'obtention de l'attestation de capacité professionnelle : de transporteur public routier de marchandises : n° 8 BAHSSAINE Abdellah n° 14 BENCHAA Lotfi n° 15 BIOLET Guillaume n° 18 BOITEZ Emmanuel n° 20 BOSSU Aline n° 23 BOULANT Benjamin n° 24 BOUNET Loetitia n° 25 BOURGEOIS Nicolas n° 26 BRICE Maxime n° 30 COUDRAIS Jérémy n° 46 DUBOIS Yvon n° 48 DUPONT Rémy n° 51 EVRARD Valérie n° 53 FLAMME Christophe n° 54 FOLLACCHIO Maximilien n° 62 HERBER ( ) 4 novembre 2016 Le 4 novembre, l'Accord de
Paris entre en vigueur Session 2016 - Résultats de l'examen pour l'obtention des attestations de capacité professionnelle - circonscription Hauts-de-France Les candidats suivants sont déclarés reçus à l'examen pour l'obtention de l'attestation de capacité professionnelle :
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?Plans-de-paysage-2017
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Plans de paysage 2017
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Lire la suite Session 2016 - Résultats de l'examen pour l'obtention des attestations de capacité professionnelle - circonscription Hauts-de-France
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www.drjscs.gouv.fr ]
DRDJSCS Portail National
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www.drjscs.gouv.fr
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Bienvenue sur le portail des DRJSCS Crées en 2010, les directions régionales de la jeunesse des sports et de la cohésion sociale ( DRJSCS ) portent l'ensemble des politiques publiques en matière sociale, sportive, de jeunesse, d'éducation populaire et de vie associative : elles exercent vis à vis des directions départementales interministerielles ( DDCS et DDCSPP) une fonction essentielle de pilotage, d'appui technique et d'expertise. Elles exercent par ailleurs, des missions propres dans le champ de la formation et de la certification pour l'ensemble des professions sociales, de santé non médicales, de jeunesse et de sport, d'une part et dans le champ du sport de haut niveau, d'autre part.
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Les DRJSCS fédèrent les différents services de l'Etat dont l'objectif commun est de renforcer le lien social. Elles regroupent : les pôles sociaux des directions régionales des affaires sanitaires et sociales (DRASS et DDASS) dont les fonctions principales étaient tournées vers les publics les plus vulnérables ; les directions régionales de la jeunesse et des sports (DRJS) qui avaient vocation à faciliter l''accès de tous aux activités sportives et aux loisirs éducatifs dans une logique de promotion sociale ; les directions régionales de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé) dont la mission recouvraient la lutte contre les discriminations et la cohésion territoriale dans les territoires de la politique de la ville. Lire la suite Trouvez votre site par région Sélectionnez votre région
Auvergne-
Rhône-Alpes Bourgogne-
Franche-Comté Centre-Val de Loire Hauts-de-France
Île de France La Réunion Nouvelle-
Aquitaine Pays de la Loire
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Outre les 22 DRJSCS, ont été crées en OUTRE MER 5 directions de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, (DJSCS) qui exercent à la fois les missions du niveau régional et du niveau départemental, et pour l'
ILE de FRANCE, la politique de l'hebergement et du logement est portée par la direction régionale et interdepartementale de l'hebergement et du logement (DRIHL). Lire la suite L'organisation des DRJSCS Pour répondre aux attentes locales, les DRJSCS s'adaptent au contexte et aux projets régionaux. Elles sont cependant structurées autour de 5 pôles d'activités : Le pôle cohésion sociale, jeunesse, vie associative : Il intègre les politiques interministérielles de jeunesse, d'éducation populaire et de vie associative, les politiques de promotion de l'égalité des chances, les actions sociales de la politique de la ville, la protection et l'insertion des personnes vulnérables. Lire la suite Les missions des DRJSCS
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Provence-Alpes-Côte d'Azur Sélectionnez votre DOM
Guadeloupe Martinique Sites gouvernementaux Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sportshttp://www.ville.gouv.fr/ http://www.jeunesse.gouv.fr/ http://www.sports.gouv.fr/ http://www.associations.gouv.fr/ Ministère des Affaires socialeshttp://www.social-sante.gouv.fr/ Ministère des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes http://www.familles-enfance-droitsdesfemmes.gouv.fr/ Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Socialhttp://www.travail-emploi.gouv.fr
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Bienvenue sur le portail des DRJSCS - DRDJSCS Portail National
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Les missions des DRJSCS - DRDJSCS Portail National
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L'organisation des DRJSCS - DRDJSCS Portail National
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Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Hommage à Régine Skorka-Jacubert - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Hommage à Régine Skorka-Jacubert
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Assises inter-académiques de l'éducation prioritaire : discours - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Assises inter-académiques de l'éducation prioritaire : discours de Madame la ministre de l'Éducation Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Assises inter-académiques de l'éducation prioritaire : discours
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www.education.gouv.fr
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Assises inter-académiques de l'éducation prioritaire : discours de Madame la ministre de l'Éducation Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche L'éducation inclusive : des parcours toujours plus inclusifs pour les élèves en situation de handicap Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem dans l'Hérault - Vendredi 2 décembre 2016 Bien-être et santé des jeunes : lancement d'un plan d'action interministériel Journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes : visite de
Najat Vallaud-Belkacem au lycée Berthelot, vendredi 25 novembre 2016 - Pantin Assises inter-académiques de l'éducation prioritaire : discours L'éducation inclusive : des parcours toujours plus inclusifs pour les élèves en situation de handicap
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Hommage à Régine Skorka-Jacubert Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem à
Nancy aux assises inter-académiques de l'éducation prioritaire, lundi 5 décembre 2016 Au BO du 1er décembre 2016 : enseignement privé hors contrat, diplôme national du brevet, Journée franco-allemande, échanges scolaires franco-suédois et Un des meilleurs ouvriers de France Protocole Parcours Professionnels, Carrières et rémunérations (PPCR) : publication du décret de revalorisation au 1er janvier 2017 des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation-psychologues Hommage à Régine Skorka-Jacubert Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem à
Nancy aux assises inter-académiques de l'éducation prioritaire, lundi 5 décembre 2016
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Jusqu'au 11 décembre Concours Erasmus+ et moi
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www.emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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le portail des politiques de l'emploi et de la formation professionnelle
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www.emploi.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/5-questions-reponses-sur-le-contrat-pro
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5 questions réponses sur le contrat "pro"
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www.emploi.gouv.fr/grands-dossiers/cpa/
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Le Compte Personnel d'Activité
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5.12 14:23 @MyriamElKhomri : J'inaugure aujourd'hui le #villagefse : engagement des pays européens pour renforcer l'offre d'insertion professionnell. 5.12 12:47 Demain, c'est la 2ème journée de prévention des conduites addictives en milieux professionnels. t.co/lvsfe1i1wV 5.12 11:09 Que peut faire l'Europe de l'#emploi pour accompagner la révolution numérique ? Réponse au #villagefse au @104paris. t.co/5UBDIkFZpk
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5 questions réponses sur le contrat "pro"
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Le Compte Personnel d'Activité Aujourd'hui les parcours professionnels sont rarement linéaires. Pour vous accompagner dans votre parcours, la loi a créé à partir de janvier 2017 un nouvel outil pratique : le Compte Personnel (.
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www.emploidesseniors.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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5 questions réponses sur le contrat "pro"
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Le Compte Personnel d'Activité
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5.12 14:23 @MyriamElKhomri : J'inaugure aujourd'hui le #villagefse : engagement des pays européens pour renforcer l'offre d'insertion professionnell. 5.12 12:47 Demain, c'est la 2ème journée de prévention des conduites addictives en milieux professionnels. t.co/lvsfe1i1wV 5.12 11:09 Que peut faire l'Europe de l'#emploi pour accompagner la révolution numérique ? Réponse au #villagefse au @104paris. t.co/5UBDIkFZpk
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Le Compte Personnel d'Activité Aujourd'hui les parcours professionnels sont rarement linéaires. Pour vous accompagner dans votre parcours, la loi a créé à partir de janvier 2017 un nouvel outil pratique : le Compte Personnel (.
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www.enroute.ouest.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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www.enroute.ouest.developpement-durable.gouv.fr
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RN 12 - Fermeture temporaire de la RN pour la suppression de lignes EDF 5 décembre 2016 La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest va procéder le 7 décembre 2016 à deux fermetures successives de la RN 12, dans les deux sens de circulation au niveau des communes de Plénée Jugon et Plestan pour la suppression de deux lignes EDF surplombant la RN12, en toute sécurité. RN 12- Travaux de dépose des candélabres d'éclairage public échangeur de la Prunelle 5 décembre 2016 La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest va procéder à partir du 06 décembre et jusqu'au 09 décembre 2016, de 9h30 à 16h30, à la fermeture successive des bretelles de l'échangeur de la Prunelle de la RN 12 pour permettre la dépose des candélabres d'éclairage public en toute sécurité. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 5 décembre 2016
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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RN 12 - Fermeture temporaire de la RN pour la suppression de lignes EDF
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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RN 12- Travaux de dépose des candélabres d'éclairage public échangeur de la Prunelle
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www.enroute.ouest.equipement.gouv.fr ]
Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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www.enroute.ouest.equipement.gouv.fr
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RN 12 - Fermeture temporaire de la RN pour la suppression de lignes EDF 5 décembre 2016 La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest va procéder le 7 décembre 2016 à deux fermetures successives de la RN 12, dans les deux sens de circulation au niveau des communes de Plénée Jugon et Plestan pour la suppression de deux lignes EDF surplombant la RN12, en toute sécurité. RN 12- Travaux de dépose des candélabres d'éclairage public échangeur de la Prunelle 5 décembre 2016 La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest va procéder à partir du 06 décembre et jusqu'au 09 décembre 2016, de 9h30 à 16h30, à la fermeture successive des bretelles de l'échangeur de la Prunelle de la RN 12 pour permettre la dépose des candélabres d'éclairage public en toute sécurité. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 5 décembre 2016
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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RN 12 - Fermeture temporaire de la RN pour la suppression de lignes EDF
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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RN 12- Travaux de dépose des candélabres d'éclairage public échangeur de la Prunelle
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www.finances.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.finances.gouv.fr
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05/12/2016 05/12/2016
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Pouvoir d'enquête de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes : Concours "Appropriation des technologies du cloud par les PME" : Recensement économique des marchés public : 2017, vers une dématérialisation totale. Direction des affaires juridiques (DAJ) - 02/12/2016 Lettre d'actualité du 2 décembre 2016 :
Centre de documentation Économie Finances (Cedef) - 02/12/2016 La Lettre de la DAJ n° 221 est parue : Direction des affaires juridiques (DAJ) - 02/12/2016
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Recensement économique des marchés publics : 2017, vers une dématérialisation totale. 05/12/2016
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www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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www.gouv.nc/actualites/06-12-2016/laerodrome-de-magenta-lhorizon-2019
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L'aérodrome de Magenta à l'horizon 2019 Lire la suite de L'aérodrome de Magenta à l'horizon 2019
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www.gouv.nc
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L'aérodrome de Magenta à l'horizon 2019 06 décembre 2016Aménagement du territoire La
Nouvelle-Calédonie a engagé d'importants travaux d'extension et de réaménagement de l'aérodrome de Nouméa-Magenta, indispensables pour répondre à l'augmentation du trafic domestique.
Tour d'horizon des infrastructures à la fin du chantier en 2019. Lire la suite de L'aérodrome de Magenta à l'horizon 2019
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www.guyane.developpement-durable.gouv.fr ]
DEAL GUYANE
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Chiffres mensuels des accidents de la route - novembre 2016 - DEAL GUYANE
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Chiffres mensuels des accidents de la route - novembre 2016
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www.guyane.developpement-durable.gouv.fr
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2 décembre 2016 (mis à jour le 5 décembre 2016) Enquête publique complémentaire du 18 novembre au 16 décembre 2016 inclus relative au projet de barrage hydroélectrique de SAUT SONNELLE sur la commune de Maripasoula 21 novembre 2016 (mis à jour le 5 décembre 2016) Une enquête publique complémentaire de 29 jours, au titre de loi sur l'eau, est ouverte du 18 novembre 2016 au 16 décembre 2016 inclus sur la commune de Maripasoula bourg et à la mairie annexe de Maripasoula à
Cayenne et porte sur l'aménagement du barrage hydroélectrique de Saut-Sonnelle situé sur le fleuve Inini, environ 7 700 m à l'amont de la confluence entre l'Inini et le Maroni, sur le territoire de la commune de Maripasoula. Chiffres mensuels des accidents de la route - novembre 2016 5 décembre 2016 Chaque mois l'observatoire régional de
Guyane rend compte de la conjoncture de l'insécurité routière dans le département à l'aide des données fournies par l'ORSR. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 5 décembre 2016
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www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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www.haute-loire.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 05/12/2016 Journée nationale d'hommage aux morts pour la France pendant la guerre d'Algérie, les combats du Maroc et de Tunisie Eric Maire, préfet de la Haute-Loire a présidé la cérémonie qui s'est déroulée au Puy-en-Velay, en présence des parlementaires M. le (. Lundi 5 décembre 2016 - Journée nationale d'hommage 14/11/2016 Sécurité routière : bilan de l'accidentalité d'octobre
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Journée nationale d'hommage aux morts pour la France pendant la guerre d'Algérie, les combats du Maroc et de Tunisie Eric Maire, préfet de la Haute-Loire a présidé la cérémonie qui s'est déroulée au Puy-en-Velay, en présence des parlementaires M. le (...)
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Sécurité routière : bilan de l'accidentalité d'octobre
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www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Consultation du public - dérogation espèces protégées - carrière Lafarge Granulats France - Muids (27) - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Consultation du public - dérogation espèces protégées - carrière Lafarge Granulats France - Muids (27)
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Consultation du public - dérogation espèces protégées - carrière Lafarge Granulats France - Muids (27) 5 décembre 2016 La DREAL Normandie organise du du 5 au 18 décembre 2016 la consultation du public pour la demande de dérogation présentée par la Société Lafarge Granulats France pour l'extension de sa carrière à Muids (Eure). Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 5 décembre 2016
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Le 18 novembre dernier, la préfète de la Seine-Maritime, coordinatrice de l'enquête publique préalable qui s'est tenue du 08 mars au 26 avril 2016, ainsi que les préfets de l'Eure, de l'Oise, du Val d'Oise, et des Yvelines, ont signé l'arrêté portant déclaration d'utilité publique du projet de modernisation de la ligne ferroviaire de Gisors à Serqueux. Le 10 novembre 2016, la DREAL a soutenu financièrement l'organisation d'une matinée technique chimie de végétal dans les locaux de l'école d'ingénieur INSA de
Rouen. Échanges sur les bonnes pratiques d'usage du chauffage au bois domestique en Normandie. La modernisation de la ligne ferroviaire Serqueux-Gisors en Normandie (. Le 5 décembre Matinée Technique Chimie du Végétal : la Normandie s'engage sur le (. Le 5 décembre Un colloque sur le chauffage au bois des particuliers L'ONDE 2016, l'Observatoire Normand des Déplacements 2 décembre 2016
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Observatoire de la mobilité des Normands, publication annuelle traitant l'ensemble des modes de transport utilisés par les particuliers. La lettre de la qualité de l'air en Normandie 28 novembre 2016 Air'Mag, la nouvelle lettre de la qualité de l'air de la DREAL Normandie, a pour objet de faire le point sur l'actualité en matière d'air et sur les actions engagées en région pour contribuer à son amélioration.
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La modernisation de la ligne ferroviaire Serqueux-Gisors en Normandie déclarée d'utilité publique - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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La modernisation de la ligne ferroviaire Serqueux-Gisors en Normandie (...)
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Matinée Technique Chimie du Végétal : la Normandie s'engage sur le biosourcé - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Matinée Technique Chimie du Végétal : la Normandie s'engage sur le (...)
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Un colloque sur le chauffage au bois des particuliers - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Un colloque sur le chauffage au bois des particuliers
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www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Déléguée Départementale aux Droits des Femmes et à l'Egalité entre les Femmes et les Hommes
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Démarche Qualité - Enquête de satisfaction 2016
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Droits des femmes et égalité entre les femmes et les hommes
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www.hautes-alpes.pref.gouv.fr
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05/12/2016 actualités préfecture Journée Nationale d'hommage aux "Morts pour la France" pendant la Guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie
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Déléguée Départementale aux Droits des Femmes et à l'Egalité entre les Femmes et les Hommes Droits des femmes et égalité entre les femmes et les hommes
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Démarche Qualité - Enquête de satisfaction 2016 05/12/2016 Dans le cadre de sa démarche Qualité, « Qualipref 2.0 », la Préfecture des Hautes-Alpes réalise une fois par an une enquête de satisfaction auprès de ses usagers pour évaluer et améliorer son accueil et le service rendu aux usagers. L'enquête de (.
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Mis à jour le 05/12/2016
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Journée Nationale d'hommage aux "Morts pour la France" pendant la Guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie
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www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
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www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 05/12/2016 Les attaques terroristes de 2015 et 2016 et les dispositions législatives adoptées en 2016 ont conduit à une révision du plan VIGIPIRATE pour l'adapter à une menace particulièrement élevée. Cette nouvelle version du plan VIGIPIRATE repose sur trois (. Paysages féeriques, activités ludiques et variées, la montagne est un immense espace de liberté, éloigné des contraintes quotidiennes. Mais chaque année la montagne est également le théâtre d'accidents tragiques. Pourtant, en appliquant quelques principes (. Révision du plan vigipirate Sachez profiter des joies de la glisse, mais restez prudents !
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Un foyer d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans le 65 05/12/2016 Un premier foyer d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 a été confirmé le 1er décembre 2016 par le laboratoire national de référence de l'Anses dans une exploitation de canards située dans le Tarn. Une forte mortalité des canards avait été (.
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des Hautes-Pyrénées
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Les attaques terroristes de 2015 et 2016 et les dispositions législatives adoptées en 2016 ont conduit à une révision du plan VIGIPIRATE pour l'adapter à une menace particulièrement élevée. Cette nouvelle version du plan VIGIPIRATE repose sur trois (...) Révision du plan vigipirate
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des Hautes-Pyrénées
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Paysages féeriques, activités ludiques et variées, la montagne est un immense espace de liberté, éloigné des contraintes quotidiennes. Mais chaque année la montagne est également le théâtre d'accidents tragiques. Pourtant, en appliquant quelques principes (...) Sachez profiter des joies de la glisse, mais restez prudents !
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des Hautes-Pyrénées
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Un foyer d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans le 65
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www.hautes-pyrenees.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
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www.hautes-pyrenees.gouv.fr
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Mis à jour le 05/12/2016 Les attaques terroristes de 2015 et 2016 et les dispositions législatives adoptées en 2016 ont conduit à une révision du plan VIGIPIRATE pour l'adapter à une menace particulièrement élevée. Cette nouvelle version du plan VIGIPIRATE repose sur trois (. Paysages féeriques, activités ludiques et variées, la montagne est un immense espace de liberté, éloigné des contraintes quotidiennes. Mais chaque année la montagne est également le théâtre d'accidents tragiques. Pourtant, en appliquant quelques principes (. Révision du plan vigipirate Sachez profiter des joies de la glisse, mais restez prudents !
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Un foyer d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans le 65 05/12/2016 Un premier foyer d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 a été confirmé le 1er décembre 2016 par le laboratoire national de référence de l'Anses dans une exploitation de canards située dans le Tarn. Une forte mortalité des canards avait été (.
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Révision du plan vigipirate - des Hautes-Pyrénées
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Les attaques terroristes de 2015 et 2016 et les dispositions législatives adoptées en 2016 ont conduit à une révision du plan VIGIPIRATE pour l'adapter à une menace particulièrement élevée. Cette nouvelle version du plan VIGIPIRATE repose sur trois (...) Révision du plan vigipirate
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Sachez profiter des joies de la glisse, mais restez prudents ! - des Hautes-Pyrénées
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Paysages féeriques, activités ludiques et variées, la montagne est un immense espace de liberté, éloigné des contraintes quotidiennes. Mais chaque année la montagne est également le théâtre d'accidents tragiques. Pourtant, en appliquant quelques principes (...) Sachez profiter des joies de la glisse, mais restez prudents !
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Un foyer d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans le 65 - des Hautes-Pyrénées
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Un foyer d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans le 65
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www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
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Mis à jour le 05/12/2016 Les attaques terroristes de 2015 et 2016 et les dispositions législatives adoptées en 2016 ont conduit à une révision du plan VIGIPIRATE pour l'adapter à une menace particulièrement élevée. Cette nouvelle version du plan VIGIPIRATE repose sur trois (. Paysages féeriques, activités ludiques et variées, la montagne est un immense espace de liberté, éloigné des contraintes quotidiennes. Mais chaque année la montagne est également le théâtre d'accidents tragiques. Pourtant, en appliquant quelques principes (. Révision du plan vigipirate Sachez profiter des joies de la glisse, mais restez prudents !
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Un foyer d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans le 65 05/12/2016 Un premier foyer d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 a été confirmé le 1er décembre 2016 par le laboratoire national de référence de l'Anses dans une exploitation de canards située dans le Tarn. Une forte mortalité des canards avait été (.
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des Hautes-Pyrénées
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Les attaques terroristes de 2015 et 2016 et les dispositions législatives adoptées en 2016 ont conduit à une révision du plan VIGIPIRATE pour l'adapter à une menace particulièrement élevée. Cette nouvelle version du plan VIGIPIRATE repose sur trois (...) Révision du plan vigipirate
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des Hautes-Pyrénées
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Paysages féeriques, activités ludiques et variées, la montagne est un immense espace de liberté, éloigné des contraintes quotidiennes. Mais chaque année la montagne est également le théâtre d'accidents tragiques. Pourtant, en appliquant quelques principes (...) Sachez profiter des joies de la glisse, mais restez prudents !
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des Hautes-Pyrénées
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Un foyer d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans le 65
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www.horizon2020.gouv.fr ]
Accueil - Horizon 2020
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Lire la suite Nouvelle série d'actions COST et prochains appels à projets
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Lire la suite Mise à jour de l'outil dédié au spatial dans les "Défis sociétaux"
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Lire la suite Quatrième édition des Etoiles de l'Europe - les chercheurs récompensés pour leur engagement européen
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Lire la suite Publication : nouvelle version de la convention de subvention annotée
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05.12.2016 Publication : nouvelle version de la convention de subvention annotée Lire la suite 28.11.2016 Nouvelle série d'actions COST et prochains appels à projets Lire la suite
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05.12.2016 Quatrième édition des Etoiles de l'Europe - les chercheurs récompensés pour leur engagement européen La cérémonie de remise des Étoiles de l'Europe a eu lieu le 5 décembre 2016 au musée du quai Branly Jacques Chirac, dans le cadre du 3e Forum Horizon 2020, qui était
centré sur les trois orientations : Inciter, Influencer, Accompagner. Lire la suite 05.12.2016 Mise à jour de l'outil dédié au spatial dans les "Défis sociétaux" Lire la suite ERC (2) Technologies futures et émergentes (FET) Actions Marie Sklodowska-Curie (2) Infrastructures de recherche (1) TIC (1) Espace (3) NMP (4) KET - Technologies clés génériques Accès au financement à risque Innovation dans les PME
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Date d'impression : 05.12.16
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www.institut.minefi.gouv.fr ]
IGPDE - Institut de gestion publique et du développement économique : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.institut.minefi.gouv.fr
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Gestion publique ePub/PDF disponible Abonnez-vous à la veille internationale en brèves et à Note réactive
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Parution de la revue « La veille internationale en brèves » qui présente l'actualité de la gestion publique du mois de novembre 2016. (PDF - 298 ko) Ce numéro 73 est accompagné d'une note « Gestion Publique Réactive » traitant de l'administration partenariale innovante en Slovénie. (PDF - 240 ko) Parution de la revue « La veille internationale en brèves » qui présente l'actualité de la gestion publique du mois d'octobre 2016. ce numéro 72 est accompagné d'une note « Gestion Publique Réactive » traitant d'l'administration publique en mouvement en Inde.
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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4469004 visiteurs depuis le 16/12/2010 113 utilisateurs en ligne.
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www.loire.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Agenda médiatique de l'Etat dans la Loire
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www.loire.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 05/12/2016 Agenda médiatique de l'Etat dans la Loire 05/12/2016 agenda mediatique semaine 49 (format pdf - 123.8 ko - 05/12/2016)
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Sécurité routière : Entrée en vigueur de nouvelles mesures depuis le 20 novembre 2016 Depuis le 20 novembre, deux des onze mesures de sécurité routière de la loi de modernisation de la justice du XXIe siècle issues des décisions du Comité interministériel de la sécurité routière du 2 octobre 2015 sont entrées en vigueur. Immobilisation (.
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Sécurité routière : Entrée en vigueur de nouvelles mesures depuis le 20 novembre 2016
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www.loire.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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Agenda médiatique de l'Etat dans la Loire
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Sécurité routière : Entrée en vigueur de nouvelles mesures depuis le 20 novembre 2016 Depuis le 20 novembre, deux des onze mesures de sécurité routière de la loi de modernisation de la justice du XXIe siècle issues des décisions du Comité interministériel de la sécurité routière du 2 octobre 2015 sont entrées en vigueur. Immobilisation (.
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Sécurité routière : Entrée en vigueur de nouvelles mesures depuis le 20 novembre 2016
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www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
internet services Etat du Lot-et-Garonne
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Confirmation d'un foyer d'influenza aviaire H5N8 sur la commune de Monbahus en Lot-et-Garonne
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www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 05/12/2016 Confirmation d'un foyer d'influenza aviaire H5N8 sur la commune de Monbahus en Lot-et-Garonne 05/12/2016 Le 2 décembre dernier, à la suite d'un début de mortalité anormale détectée dans un élevage de canards sur la commune de Monbahus, l'abattage préventif de près de 4000 animaux a été effectué (1950 provenant de l'élevage infecté du Tarn et 2000 autres élevés (.
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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Services Etat Maine-et-Loire
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A partir du 1/1/17, les dossiers d'immatriculation des professionnels de l'auto ne seront plus traités en préfecture Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV)
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 05/12/2016 Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV) A partir du 1/1/17, les dossiers d'immatriculation des professionnels de l'auto ne seront plus traités en préfecture
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www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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A partir du 1/1/17, les dossiers d'immatriculation des professionnels de l'auto ne seront plus traités en préfecture - Services Etat Maine-et-Loire
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A partir du 1/1/17, les dossiers d'immatriculation des professionnels de l'auto ne seront plus traités en préfecture Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV)
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www.maine-et-loire.gouv.fr
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Mis à jour le 05/12/2016 Professionnels de l'automobile : habilitez-vous pour une connexion au Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV) A partir du 1/1/17, les dossiers d'immatriculation des professionnels de l'auto ne seront plus traités en préfecture
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www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.mariage.gouv.fr
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Référence: 14626353364111569768
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Référence: 14626353364112043720
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Référence: 14626353364112304836
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Référence: 14626353364126720829
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Référence: 14626353364127494837
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Référence: 14626353364137248046
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www.modernisation.gouv.fr ]
Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique
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www.modernisation.gouv.fr
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Agents publics, faites connaître au monde vos projets innovants ! Lancée en 2014 par l'OCDE, la plateforme en ligne de l'Observatoire de l'. Panorama des grands projets SI de l'État Le premier panorama des grands projets du système d'information de l'Etat.
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#SemaineIP : revivez la 3e Semaine de l'innovation publique ! Du 14 au 20 novembre 2016, la France a été rythmée par la Semaine de l'innovation publique. Agents publics, faites connaître au monde vos projets innovants ! Lancée en 2014 par l'OCDE, la plateforme en ligne de l'Observatoire de l'. Issu d'une collaboration étroite entre la DINSIC et les ministères, le panorama des grands. Panorama des grands projets SI de l'État
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www.modernisation.gouv.fr/la-semaine-de-linnovation-publique/revivez-la-semaine-de-linnovation-publique-2016/storify-semaine-de-linnovation-publique-2016
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#SemaineIP : revivez la 3e Semaine de l'innovation publique ! link
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www.nievre.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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Les services de l'État dans la Nièvre
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5 décembre : journée nationale d'hommage aux morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie A l'occasion de la journée nationale d'hommage aux morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie, une cérémonie a eu lieu ce matin place Carnot à
Nevers. Les élèves de l'Ecole de la 2ème Chance ont accompagné (...)
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Déplacement d'Estelle Grelier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales dans la Nièvre Estelle Grelier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales, est venue rencontrer les élus de la Nièvre, lors de l'Assemblée générale de l'Union amicale des maires de la Nièvre qui s'est tenue aujourd'hui à la Ferme du Marault à Magny-Cours. Cette (...)
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www.nievre.developpement-durable.gouv.fr
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A l'occasion de la journée nationale d'hommage aux morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie, une cérémonie a eu lieu ce matin place Carnot à
Nevers. Les élèves de l'Ecole de la 2ème Chance ont accompagné (. 5 décembre : journée nationale d'hommage aux morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie Professionnels de l'automobile, habilitez vous au SIV 05/12/2016 À compter du 1er janvier 2017, les opérations du système d'immatriculations des véhicules (SIV) pouvant faire l'objet d'une habilitation auprès des professionnels de l'automobile (commerce, loueurs, experts, huissiers, démolisseurs, broyeurs et
centres (.
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Mis à jour le 05/12/2016 Estelle Grelier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales, est venue rencontrer les élus de la Nièvre, lors de l'Assemblée générale de l'Union amicale des maires de la Nièvre qui s'est tenue aujourd'hui à la Ferme du Marault à Magny-Cours. Déplacement d'Estelle Grelier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales dans la Nièvre
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www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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Les services de l'État dans la Nièvre
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5 décembre : journée nationale d'hommage aux morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie A l'occasion de la journée nationale d'hommage aux morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie, une cérémonie a eu lieu ce matin place Carnot à
Nevers. Les élèves de l'Ecole de la 2ème Chance ont accompagné (...)
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Déplacement d'Estelle Grelier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales dans la Nièvre Estelle Grelier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales, est venue rencontrer les élus de la Nièvre, lors de l'Assemblée générale de l'Union amicale des maires de la Nièvre qui s'est tenue aujourd'hui à la Ferme du Marault à Magny-Cours. Cette (...)
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A l'occasion de la journée nationale d'hommage aux morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie, une cérémonie a eu lieu ce matin place Carnot à
Nevers. Les élèves de l'Ecole de la 2ème Chance ont accompagné (. 5 décembre : journée nationale d'hommage aux morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie Professionnels de l'automobile, habilitez vous au SIV 05/12/2016 À compter du 1er janvier 2017, les opérations du système d'immatriculations des véhicules (SIV) pouvant faire l'objet d'une habilitation auprès des professionnels de l'automobile (commerce, loueurs, experts, huissiers, démolisseurs, broyeurs et
centres (.
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Mis à jour le 05/12/2016 Estelle Grelier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales, est venue rencontrer les élus de la Nièvre, lors de l'Assemblée générale de l'Union amicale des maires de la Nièvre qui s'est tenue aujourd'hui à la Ferme du Marault à Magny-Cours. Déplacement d'Estelle Grelier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales dans la Nièvre
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5 décembre : journée nationale d'hommage aux morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie A l'occasion de la journée nationale d'hommage aux morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie, une cérémonie a eu lieu ce matin place Carnot à
Nevers. Les élèves de l'Ecole de la 2ème Chance ont accompagné (...)
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Déplacement d'Estelle Grelier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales dans la Nièvre Estelle Grelier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales, est venue rencontrer les élus de la Nièvre, lors de l'Assemblée générale de l'Union amicale des maires de la Nièvre qui s'est tenue aujourd'hui à la Ferme du Marault à Magny-Cours. Cette (...)
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A l'occasion de la journée nationale d'hommage aux morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie, une cérémonie a eu lieu ce matin place Carnot à
Nevers. Les élèves de l'Ecole de la 2ème Chance ont accompagné (. 5 décembre : journée nationale d'hommage aux morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie Professionnels de l'automobile, habilitez vous au SIV 05/12/2016 À compter du 1er janvier 2017, les opérations du système d'immatriculations des véhicules (SIV) pouvant faire l'objet d'une habilitation auprès des professionnels de l'automobile (commerce, loueurs, experts, huissiers, démolisseurs, broyeurs et
centres (.
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Mis à jour le 05/12/2016 Estelle Grelier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales, est venue rencontrer les élus de la Nièvre, lors de l'Assemblée générale de l'Union amicale des maires de la Nièvre qui s'est tenue aujourd'hui à la Ferme du Marault à Magny-Cours. Déplacement d'Estelle Grelier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales dans la Nièvre
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5 décembre : journée nationale d'hommage aux morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie - Les services de l'État dans la Nièvre
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5 décembre : journée nationale d'hommage aux morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie A l'occasion de la journée nationale d'hommage aux morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie, une cérémonie a eu lieu ce matin place Carnot à
Nevers. Les élèves de l'Ecole de la 2ème Chance ont accompagné (...)
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Déplacement d'Estelle Grelier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales dans la Nièvre - Les services de l'État dans la Nièvre
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Déplacement d'Estelle Grelier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales dans la Nièvre Estelle Grelier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales, est venue rencontrer les élus de la Nièvre, lors de l'Assemblée générale de l'Union amicale des maires de la Nièvre qui s'est tenue aujourd'hui à la Ferme du Marault à Magny-Cours. Cette (...)
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A l'occasion de la journée nationale d'hommage aux morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie, une cérémonie a eu lieu ce matin place Carnot à
Nevers. Les élèves de l'Ecole de la 2ème Chance ont accompagné (. 5 décembre : journée nationale d'hommage aux morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie Professionnels de l'automobile, habilitez vous au SIV 05/12/2016 À compter du 1er janvier 2017, les opérations du système d'immatriculations des véhicules (SIV) pouvant faire l'objet d'une habilitation auprès des professionnels de l'automobile (commerce, loueurs, experts, huissiers, démolisseurs, broyeurs et
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Mis à jour le 05/12/2016 Estelle Grelier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales, est venue rencontrer les élus de la Nièvre, lors de l'Assemblée générale de l'Union amicale des maires de la Nièvre qui s'est tenue aujourd'hui à la Ferme du Marault à Magny-Cours. Déplacement d'Estelle Grelier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales dans la Nièvre
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Déplacement d'Estelle Grelier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales dans la Nièvre Estelle Grelier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales, est venue rencontrer les élus de la Nièvre, lors de l'Assemblée générale de l'Union amicale des maires de la Nièvre qui s'est tenue aujourd'hui à la Ferme du Marault à Magny-Cours. Cette (...)
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL HAUTS-DE-FRANCE - Direction Régionale Environnement Aménagement Logement
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr
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de transporteur public routier de marchandises : n° 8 BAHSSAINE Abdellah n° 14 BENCHAA Lotfi n° 15 BIOLET Guillaume n° 18 BOITEZ Emmanuel n° 20 BOSSU Aline n° 23 BOULANT Benjamin n° 24 BOUNET Loetitia n° 25 BOURGEOIS Nicolas n° 26 BRICE Maxime n° 30 COUDRAIS Jérémy n° 46 DUBOIS Yvon n° 48 DUPONT Rémy n° 51 EVRARD Valérie n° 53 FLAMME Christophe n° 54 FOLLACCHIO Maximilien n° 62 HERBER ( ) 5 décembre 2016 Session 2016 - Résultats de l'examen pour l'obtention des attestations de capacité professionnelle - circonscription Hauts-de-France Les candidats suivants sont déclarés reçus à l'examen pour l'obtention de l'attestation de capacité professionnelle : de transporteur public routier de marchandises : n° 8 BAHSSAINE Abdellah n° 14 BENCHAA Lotfi n° 15 BIOLET Guillaume n° 18 BOITEZ Emmanuel n° 20 BOSSU Aline n° 23 (.
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Plans de paysage 2017
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Session 2016 - Résultats de l'examen pour l'obtention des attestations de capacité professionnelle - circonscription Hauts-de-France Les candidats suivants sont déclarés reçus à l'examen pour l'obtention de l'attestation de capacité professionnelle : de transporteur public routier de marchandises : n° 8 BAHSSAINE Abdellah n° 14 BENCHAA Lotfi n° 15 BIOLET Guillaume n° 18 BOITEZ Emmanuel n° 20 BOSSU Aline n° 23 BOULANT Benjamin n° 24 BOUNET Loetitia n° 25 BOURGEOIS Nicolas n° 26 BRICE Maxime n° 30 COUDRAIS Jérémy n° 46 DUBOIS Yvon n° 48 DUPONT Rémy n° 51 EVRARD Valérie n° 53 FLAMME Christophe n° 54 FOLLACCHIO Maximilien n° 62 HERBER ( ) 4 novembre 2016 Le 4 novembre, l'Accord de
Paris entre en vigueur Session 2016 - Résultats de l'examen pour l'obtention des attestations de capacité professionnelle - circonscription Hauts-de-France Les candidats suivants sont déclarés reçus à l'examen pour l'obtention de l'attestation de capacité professionnelle :
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?Plans-de-paysage-2017
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Plans de paysage 2017
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?Session-2016-Resultats-de-l-examen-pour-l-obtention-des-attestations-de-capacite-professionnelle-circonscription-Hauts-de-France
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Lire la suite Session 2016 - Résultats de l'examen pour l'obtention des attestations de capacité professionnelle - circonscription Hauts-de-France
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www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Hommage aux morts de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie
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Comme promis lors de sa visite en juillet dernier à l'usine de fabrication de panneaux solaires implantée à Tourouvre,
Ségolène Royal a inauguré le 24 octobre le chantier de la première route solaire mondiale. #OuiJeVote : Inscriptions sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016 Cérémonie commémorative de l'armistice de la 1e guerre mondiale
Ségolène Royal inaugure le chantier de la première route solaire Actualités Hommage aux morts de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie 05/12/2016 Lundi 5 décembre, les autorités civiles et militaires ont rendu hommage aux victimes de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie. La cérémonie s'est déroulée place de Gaulle à
Alençon. À cette occasion, le préfet a remis l'insigne de (. ) autres actualités
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Mis à jour le 05/12/2016A la Une
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Comme promis lors de sa visite en juillet dernier à l'usine de fabrication de panneaux solaires implantée à Tourouvre,
Ségolène Royal a inauguré le 24 octobre le chantier de la première route solaire mondiale.
Ségolène Royal inaugure le chantier de la première route solaire
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Hommage aux morts de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie
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Comme promis lors de sa visite en juillet dernier à l'usine de fabrication de panneaux solaires implantée à Tourouvre,
Ségolène Royal a inauguré le 24 octobre le chantier de la première route solaire mondiale. #OuiJeVote : Inscriptions sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016 Cérémonie commémorative de l'armistice de la 1e guerre mondiale
Ségolène Royal inaugure le chantier de la première route solaire Actualités Hommage aux morts de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie 05/12/2016 Lundi 5 décembre, les autorités civiles et militaires ont rendu hommage aux victimes de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie. La cérémonie s'est déroulée place de Gaulle à
Alençon. À cette occasion, le préfet a remis l'insigne de (. ) autres actualités
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Comme promis lors de sa visite en juillet dernier à l'usine de fabrication de panneaux solaires implantée à Tourouvre,
Ségolène Royal a inauguré le 24 octobre le chantier de la première route solaire mondiale.
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Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr/25-octobre-les-laureats-des-12eme-Trophees-de-la-Responsabilite-Societale-des
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+ Lire la suite 12ème Trophées de la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) en Paca : 5 entreprises récompensées
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Accéder à l'emploi
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Accès à l'emploi
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Action collective
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Activité partielle
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Actualités
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+ Lire la suite Agir contre la contrefaçon : une rencontre féconde à l'initiative de la Direccte
Provence-Alpes-Côte d'Azur
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Alternance
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Appel à Projets
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Apprentissage
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Chômage
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Compétitivité
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Concurrence
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Concurrence et consommation
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Conférence régionale pour les distributeurs et conseillers techniques en produits phytopharmaceutiques
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Le conseil aux salariés
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Conseiller du salarié
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Conseillers du salarié
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Consommation
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contacter nos services
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Contrat de génération
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contrefaçon
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Convention collective
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Suivante
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...
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www.paca.direccte.gouv.fr/Demandeurs-d-emploi-inscrits-a-Pole-emploi-en-avril-2016
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Demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en avril (...)
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www.paca.direccte.gouv.fr/Demandeurs-d-emploi-inscrits-a-Pole-emploi-en-juillet-2016
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Demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en juillet (...)
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www.paca.direccte.gouv.fr/Demandeurs-d-emploi-inscrits-a-Pole-emploi-en-juin-2016
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Demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en juin (...)
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Demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en mai 2016
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www.paca.direccte.gouv.fr/Demandeurs-d-emploi-inscrits-a-Pole-emploi-en-octobre-2016
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+ Lire la suite Demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en octobre 2016
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www.paca.direccte.gouv.fr/Detachement-de-salaries-en-France-la-declaration-prealable-doit-desormais-etre
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+ Lire la suite Détachement de salariés en France : la déclaration préalable doit désormais être effectuée de manière dématérialisée
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Détachement de travailleurs en France
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Développer son entreprise
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Dialogue social
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www.paca.direccte.gouv.fr/Droit-du-travail
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Droit du travail
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www.paca.direccte.gouv.fr/Election-syndicale-TPE-pourquoi-il-faut-voter
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+ Lire la suite Election syndicale TPE : pourquoi il faut voter
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www.paca.direccte.gouv.fr/ELECTION-TPE
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ELECTION TPE
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www.paca.direccte.gouv.fr/emploi-d-avenir,141
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Emploi d'avenir
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Entreprise
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Entreprises, emploi, économie
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Entreprises, Emploi, Economie
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Etudes et statistiques
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Europe
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www.paca.direccte.gouv.fr/Exploration-statistique-du-taux-de-chomage-et-du-niveau-d-emploi-par-zone-d-17668
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Exploration statistique du taux de chômage et du niveau (...)
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Exportation
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Fonds social européen
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Faire appel au F.S.E. Fonds Social Européen
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www.paca.direccte.gouv.fr/Formation-professionnelle
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Formation professionnelle
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www.paca.direccte.gouv.fr/GPEC,146
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GPEC
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105/236 Accès à l'emploi 56/236 Action collective 8/236 Activité partielle 64/236 Alternance 71/236 Apprentissage 128/236 Chômage 86/236 Compétitivité 28/236 Concurrence 8/236 Conseiller du salarié 79/236 Consommation 70/236 Contrat de génération 8/236 contrefaçon 18/236 Convention collective 50/236 Dialogue social 26/236 Droit du travail 62/236 Emploi d'avenir 236/236 Entreprise 8/236 Europe 40/236 Exportation 24/236 Fonds social européen 114/236 Formation professionnelle 18/236 GPEC 208/236 Industrie 95/236 Innovation 77/236 Insertion 100/236 Inspection du travail 30/236 Intelligence économique 32/236 investissement 32/236 Jeunes 12/236 Métrologie 19/236 Mutation économique 8/236 Organisation des services 8/236 Prévention 8/236 Responsabilité sociale des entreprises 16/236 Rupture conventionnelle 21/236 Salaires 63/236 Santé au travail 26/236 Securité travail 8/236 Senior
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116/266 Accès à l'emploi 63/266 Action collective 9/266 Activité partielle 72/266 Alternance 80/266 Apprentissage 143/266 Chômage 97/266 Compétitivité 32/266 Concurrence 9/266 Conseiller du salarié 89/266 Consommation 78/266 Contrat de génération 9/266 contrefaçon 18/266 Convention collective 54/266 Dialogue social 28/266 Droit du travail 68/266 Emploi d'avenir 266/266 Entreprise 9/266 Europe 45/266 Exportation 27/266 Fonds social européen 121/266 Formation professionnelle 19/266 GPEC 233/266 Industrie 107/266 Innovation 79/266 Insertion 108/266 Inspection du travail 34/266 Intelligence économique 36/266 investissement 36/266 Jeunes 14/266 Métrologie 20/266 Mutation économique 8/266 Organisation des services 9/266 Prévention 9/266 Responsabilité sociale des entreprises 18/266 Rupture conventionnelle 22/266 Salaires 63/266 Santé au travail 27/266 Securité travail 9/266 Senior
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17/195 Services à la personne 6/195 Statistiques 36/195 Tourisme
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20/186 Salaires 63/186 Santé au travail 24/186 Securité travail 6/186 Senior 8/186 Services à la personne 6/186 Statistiques 34/186 Tourisme Réagir en cas d'attaque terroriste L'actualité - 30 novembre 2016 Un nouvel accord cadre pour optimiser l'insertion par l'activité économique en région
Provence-Alpes-Côte d'Azur L'insertion par l'activité économique (IAE) permet aux personnes les plus éloignées de l'emploi, en raison de difficultés sociales et professionnelles particulières liées à l'âge, à l'état de santé, à la précarité, de bénéficier d'un accompagnement renforcé destiné à faciliter leur insertion professionnelle. Elle constitue un dispositif phare des politiques de l'emploi dont la Direccte assure le pilotage en région, (. + Lire la suite L'actualité - 30 novembre 2016 Election syndicale TPE : pourquoi il faut voter Vous êtes salarié(e) d'une entreprise de moins de 11 salariés ou employé(e) à domicile ?
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75/195 Accès à l'emploi 45/195 Action collective 17/195 Activité partielle 55/195 Alternance 60/195 Apprentissage 114/195 Chômage 67/195 Compétitivité 23/195 Concurrence 17/195 Conseiller du salarié 73/195 Consommation 55/195 Contrat de génération 14/195 contrefaçon 6/195 Convention collective 38/195 Dialogue social 45/195 Droit du travail 50/195 Emploi d'avenir 195/195 Entreprise 6/195 Europe 37/195 Exportation 18/195 Fonds social européen 104/195 Formation professionnelle 27/195 GPEC 176/195 Industrie 73/195 Innovation 57/195 Insertion 97/195 Inspection du travail 27/195 Intelligence économique 34/195 investissement 24/195 Jeunes 9/195 Métrologie 14/195 Mutation économique 8/195 Organisation des services 6/195 Prévention 6/195 Responsabilité sociale des entreprises 26/195 Rupture conventionnelle 12/195 Salaires 56/195 Santé au travail 12/195 Securité travail 8/195 Senior
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8/209 Services à la personne 7/209 Statistiques 39/209 Tourisme L'actualité - 5 décembre 2016 L'industrie aussi, c'est écologique ! Organisée chaque année depuis 2011, la Semaine de l'Industrie a pour objectif de promouvoir l'industrie et ses métiers auprès du grand public et plus particulièrement des jeunes et des demandeurs d'emploi, grâce à l'organisation d'événements (job dating, visites d'entreprise, conférences. ) sur tout le territoire national. Avec plus de 2 500 événements et 300 000 participants, l'édition 2016 a permis à un (. + Lire la suite L'industrie aussi, c'est écologique ! 5 décembre 2016
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8/236 Services à la personne 8/236 Statistiques 43/236 Tourisme
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9/266 Services à la personne 9/266 Statistiques 48/266 Tourisme
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93/209 Accès à l'emploi 49/209 Action collective 8/209 Activité partielle 56/209 Alternance 62/209 Apprentissage 113/209 Chômage 76/209 Compétitivité 25/209 Concurrence 8/209 Conseiller du salarié 69/209 Consommation 61/209 Contrat de génération 7/209 contrefaçon 18/209 Convention collective 47/209 Dialogue social 25/209 Droit du travail 56/209 Emploi d'avenir 209/209 Entreprise 7/209 Europe 36/209 Exportation 21/209 Fonds social européen 107/209 Formation professionnelle 17/209 GPEC 184/209 Industrie 83/209 Innovation 74/209 Insertion 93/209 Inspection du travail 27/209 Intelligence économique 29/209 investissement 28/209 Jeunes 11/209 Métrologie 16/209 Mutation économique 7/209 Organisation des services 7/209 Prévention 7/209 Responsabilité sociale des entreprises 15/209 Rupture conventionnelle 20/209 Salaires 63/209 Santé au travail 25/209 Securité travail 7/209 Senior
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Conférence régionale pour les distributeurs et conseillers techniques en produits phytopharmaceutiques 86/186 Accès à l'emploi 43/186 Action collective 8/186 Activité partielle 49/186 Alternance 55/186 Apprentissage 100/186 Chômage 65/186 Compétitivité 22/186 Concurrence 8/186 Conseiller du salarié 62/186 Consommation 56/186 Contrat de génération 7/186 contrefaçon 18/186 Convention collective 46/186 Dialogue social 25/186 Droit du travail 51/186 Emploi d'avenir 186/186 Entreprise 6/186 Europe 33/186 Exportation 18/186 Fonds social européen 101/186 Formation professionnelle 16/186 GPEC 162/186 Industrie 73/186 Innovation 72/186 Insertion 88/186 Inspection du travail 23/186 Intelligence économique 26/186 investissement 25/186 Jeunes 9/186 Métrologie 14/186 Mutation économique 6/186 Organisation des services 6/186 Prévention 6/186 Responsabilité sociale des entreprises 15/186 Rupture conventionnelle
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Conseillers du salarié Médailles du travail Le secteur agricole ELECTION TPE Les numéros utiles L'actualité du département Les médailles d'honneur du travail Les conseillers du salarié Détachement de travailleurs en France Ruptures conventionnelles Renseignements sur la réglementation du travail Les défenseurs syndicaux L'actualité du département contacter nos services Secteur agricole Webmestre : Légifrance : Mentions légales : Services Publics
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En 2012, les salariés du secteur concurrentiel perçoivent en moyenne 17,5 euros brut de l'heure en
Provence-Alpes-Côte d'Azur. Si leur salaire horaire est inférieur à la moyenne nationale, il est supérieur à celui de l'ensemble des salariés de la France de province. Les caractéristiques liées aux postes de travail et aux salariés ont la même influence sur le salaire dans la région et au niveau national. + Lire la suite L'actualité - 15 novembre 2016 Détachement de salariés en France : la déclaration préalable doit désormais être effectuée de manière dématérialisée Tout employeur établi hors de France qui prévoit d'effectuer une prestation de service sur le territoire français doit transmettre avant le début de son intervention en France une déclaration préalable de détachement de ses salariés à l'inspection du travail du lieu de réalisation de la prestation. Depuis le 1er octobre, cette déclaration doit être effectuée en ligne sur la plateforme de télé-service (. + Lire la suite
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Exploration statistique du taux de chômage et du niveau (. Publié le 5 février 2016 Le site du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social Le portail de l'économie et des finances Le site pour l'emploi du portail du gouvernement le portail des politiques de l'emploi et de la formation professionnelle le site des emplois d'avenir Le site du contrat de génération Le site de l'apprentissage Le site de la mixité professionnelle en paca Les dernières mises à jour Agir contre la contrefaçon : une rencontre féconde à l'initiative de la Direccte
Provence-Alpes-Côte d'Azur 30 novembre 2016 Un nouvel accord cadre pour optimiser l'insertion par l'activité économique en région
Provence-Alpes-Côte d'Azur 30 novembre 2016 Election syndicale TPE : pourquoi il faut voter 30 novembre 2016 Votre Direccte Métiers et concours Entreprises, emploi, économie Fonds Social Européen Organismes de formation : vous informer
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Il progresse de 0,7 % sur un mois et diminue de 0,6 % sur un an. En Paca, le nombre de demandeurs d'emploi tenus de rechercher un emploi, ayant ou non exercé une activité dans le mois (catégories (. + Lire la suite L'actualité - 23 novembre 2016 Jouques sera l'un des dix territoires « Zéro chômeur de longue durée » retenus au niveau national L'expérimentation, votée à l'unanimité par l'
Assemblée Nationale en décembre 2015, prévoit de tester sur dix micro-territoires l'embauche en CDI de personnes privées d'emploi de plus d'un an dans des entreprises de l'économie sociale et solidaire financées par l'Etat et les collectivités, et positionnées sur des activités non concurrentielles. Ces salariés seront payés au Smic. Objectif : apporter une réponse (. + Lire la suite Actualités - 15 novembre 2016 Un salaire horaire plus élevé qu'en France de province mais davantage de très bas salaires
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L'actualité - 14 novembre 2016 Du 14 au 20 novembre 2016 : la Semaine pour l'emploi des personnes handicapées Dans le cadre de la semaine européenne pour l'emploi des personnes handicapées du 14 au 20 novembre 2016, plusieurs événements sont organisés en région
Provence-Alpes-Côte d'Azur afin d'informer et de sensibiliser au recrutement et au maintien dans l'emploi des personnes handicapées. + Lire la suite L'actualité - 10 novembre 2016 12ème Trophées de la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) en Paca : 5 entreprises récompensées Cette année, la soirée de remise des trophées RSE Paca, qui s'est déroulée le mardi 25 octobre à l'Espace des Libertés à Aubagne, a réuni 420 personnes autour des lauréats 2016. Les principaux partenaires (DREAL, DIRECCTE, Conseil régional, ARPE, AFNOR, EDF, CG 13, MPM, EPA Euroméditerranée, Ville d'Aubagne, Métropole Aix-
Marseille, Ordre des experts comptables, OPCALIA, Pôle Emploi) ont participé à (. + Lire la suite Actualités - 8 novembre 2016
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+ Lire la suite Actualités - 2 novembre 2016 Les synthèses départementales - Edition novembre 2016 Les synthèses départementales - Edition novembre 2016 sont téléchargeables sur le site internet de la Direccte Paca, rubrique « Etudes et statistiques » . Pour rappel, elles recensent les principaux indicateurs que suit en continu la Direccte Paca : taux de chômage, demande d'emploi, emploi, contrats aidés, et contrats en (. + Lire la suite Autres actualités La Fête de la Gastronomie : 3 jours offerts à tous, pour (. Publié le 1er septembre 2016 Demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en juillet (. Publié le 25 août 2016 Demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en juin (. Publié le 26 juillet 2016 Demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en mai 2016 Publié le 27 juin 2016 Demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en avril (. Publié le 25 mai 2016 Près de 1100 établissements visés par les opérations de contrôle (. Publié le 9 février 2016
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Site en travaux Site en travaux Attention : un problème technique (serveur SQL) empêche l'accès à cette partie du site. Merci de votre compréhension.
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Synthèse du marché du travail de la métropole Aix-
Marseille-Provence, au 3ème trimestre 2016 Le tableau de bord de la métropole Aix-
Marseille-Provence - 3ème trimestre 2016 est téléchargeable sur le site internet de la Direccte Paca, rubrique « Etudes et statistiques ». Pour rappel, il présente, pour chacun des trois territoires qui composent la métropole les indicateurs relatifs à la demande d'emploi en fin de mois et aux flux d'entrées et de sorties de Pôle (. + Lire la suite L'actualité - 3 novembre 2016 Une nouvelle assistance en matière prud'homale : le défenseur syndical Voulu par la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, dite "loi Macron", et institué par les dispositions des articles L.1453-4 et suivants du
Code du Travail, le défenseur syndical exerce une fonction d'assistance et de représentation devant les Conseils des Prud'hommes et les Cours d'Appel en matière prud'homale. Le défenseur syndical est inscrit sur une (.
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Voici trois raisons de voter à l'élection syndicale TPE, dont le scrutin se déroulera du 30 décembre 2016 au 13 janvier 2017. Etre mieux représenté(e) : En votant, vous participez à la désignation des syndicats qui vous représenteront pour les 4 prochaines années. Les syndicats ont plusieurs missions : participer à (. + Lire la suite L'actualité - 30 novembre 2016 Agir contre la contrefaçon : une rencontre féconde à l'initiative de la Direccte
Provence-Alpes-Côte d'Azur Mercredi 23 novembre 2016 à
Marseille, la matinale « Agir contre la contrefaçon », organisée à l'initiative de la DIRECCTE Paca, en partenariat avec les (. + Lire la suite Actualités - 25 novembre 2016 Demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en octobre 2016 Fin octobre 2016, en Paca, le nombre de demandeurs d'emploi tenus de rechercher un emploi et sans activité (catégorie A) s'établit à 324 000. Ce nombre baisse de 0,1 % sur trois mois (soit -310 personnes).
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Vos interlocuteurs Accéder à l'emploi Développer son entreprise L'actualité L'intelligence économique Travail et relations sociales Vos interlocuteurs Le dialogue social La prévention des risques L'inspection du travail Le conseil aux salariés L'actualité Concurrence et consommation Vos interlocuteurs L'actualité La métrologie Etudes et statistiques Les publications du service Les indicateurs clés de la Direccte Paca Les documents de travail Les outils de pilotage territorialisés Actualités Alpes-de-Haute-Provence L'actualité du département Les numéros utiles Entreprises, Emploi, Economie Travail et Relations Sociales Hautes Alpes L'actualité du département Les numéros utiles Alpes Maritimes L'actualité du département Les numéros utiles Bouches du Rhône L'actualité du département Les numéros utiles Rupture conventionnelle Appel à Projets Renseignements sur la législation du travail
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Insertion
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L'inspection du travail
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www.paca.direccte.gouv.fr/Inspection-du-travail,43
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Inspection du travail
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Intelligence économique
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www.paca.direccte.gouv.fr/investissement
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investissement
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Jeunes
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www.paca.direccte.gouv.fr/Jouques-sera-l-un-des-dix-territoires-Zero-chomeur-de-longue-duree-retenus-au
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+ Lire la suite Jouques sera l'un des dix territoires « Zéro chômeur de longue durée » retenus au niveau national
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L'actualité
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L'actualité
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L'actualité
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L'actualité du département
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L'actualité du département
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L'actualité du département
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L'actualité du département
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L'actualité du département
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+ Lire la suite L'industrie aussi, c'est écologique !
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L'intelligence économique
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La Fête de la Gastronomie : 3 jours offerts à tous, pour (...)
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La métrologie
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Les conseillers du salarié
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Le dialogue social
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Les défenseurs syndicaux
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Les indicateurs clés de la Direccte Paca
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Les médailles d'honneur du travail
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Les numéros utiles
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Les numéros utiles
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Les numéros utiles
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Les numéros utiles
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Les numéros utiles
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Les outils de pilotage territorialisés
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Les publications du service
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+ Lire la suite Les synthèses départementales - Edition novembre 2016
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Médailles du travail
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Métiers et concours
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Métrologie
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Mutation économique
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Les documents de travail
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Organisation des services
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Organismes de formation : vous informer
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www.paca.direccte.gouv.fr/Pres-de-1100-etablissements-vises-par-les-operations-de-controle-renforcees-des
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Près de 1100 établissements visés par les opérations de contrôle (...)
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Prévention
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La prévention des risques
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www.paca.direccte.gouv.fr/Renseignements-sur-la,4852
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Renseignements sur la législation du travail
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www.paca.direccte.gouv.fr/Renseignements-sur-la-reglementation-du-travail
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Renseignements sur la réglementation du travail
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www.paca.direccte.gouv.fr/Responsabilite-sociale-des-entreprises
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Responsabilité sociale des entreprises
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Rupture conventionnelle
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www.paca.direccte.gouv.fr/Rupture-conventionnelle,77
-
Rupture conventionnelle
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www.paca.direccte.gouv.fr/Ruptures-conventionnelles
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Ruptures conventionnelles
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www.paca.direccte.gouv.fr/salaires
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Salaires
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Santé au travail
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Se former
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Le secteur agricole
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www.paca.direccte.gouv.fr/secteur-agricole,3944
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Secteur agricole
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www.paca.direccte.gouv.fr/Securite-travail
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Securité travail
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www.paca.direccte.gouv.fr/Semaine-pour-l-emploi-des-personnes-handicapees
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+ Lire la suite Du 14 au 20 novembre 2016 : la Semaine pour l'emploi des personnes handicapées
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Senior
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Services à la personne
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Statistiques
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www.paca.direccte.gouv.fr/Synthese-du-marche-du-travail-de-la-metropole-Aix-Marseille-Provence-au-3eme-17789
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+ Lire la suite Synthèse du marché du travail de la métropole Aix-
Marseille-Provence, au 3ème trimestre 2016
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Tourisme
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Travail
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www.paca.direccte.gouv.fr/Travail-et-relations-sociales
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Travail et relations sociales
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www.paca.direccte.gouv.fr/travail-et-relations-sociales,3704
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Travail et Relations Sociales
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www.paca.direccte.gouv.fr/Un-nouvel-accord-cadre-pour-optimiser-l-insertion-par-l-activite-economique-en
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+ Lire la suite Un nouvel accord cadre pour optimiser l'insertion par l'activité économique en région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr/Un-salaire-horaire-plus-eleve-qu-en-France-de-province-mais-davantage-de-tres-17794
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+ Lire la suite Un salaire horaire plus élevé qu'en France de province mais davantage de très bas salaires
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www.paca.direccte.gouv.fr/Une-nouvelle-assistance-en-matiere-prud-homale-le-defenseur-syndical
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+ Lire la suite Une nouvelle assistance en matière prud'homale : le défenseur syndical
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www.paca.direccte.gouv.fr/Vos-interlocuteurs
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Vos interlocuteurs
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Vos interlocuteurs
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www.paca.direccte.gouv.fr/Vos-interlocuteurs-204
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Vos interlocuteurs
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Votre Direccte
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www.paca.ecologie.gouv.fr
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Résultats de l'examen d'attestation de capacité professionnelle 2016 5 décembre 2016 05-12-2015 - Transport de Marchandises, Transport de Voyageurs, Commissionnaires de Transports. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 5 décembre 2016
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Internet DREAL PACA
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Résultats de l'examen d'attestation de capacité professionnelle 2016
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www.paca.equipement.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
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www.paca.equipement.gouv.fr
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Résultats de l'examen d'attestation de capacité professionnelle 2016 5 décembre 2016 05-12-2015 - Transport de Marchandises, Transport de Voyageurs, Commissionnaires de Transports. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 5 décembre 2016
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Internet DREAL PACA
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Résultats de l'examen d'attestation de capacité professionnelle 2016
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Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/05-aides-aux-employeurs-de-salaries-en-contrats-aides-du
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Aides aux employeurs de salariés en contrats aidés du secteur non marchand
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/acces-a-l-emploi
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Accès à l'emploi
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/action-collective
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Action collective
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Activite-partielle,145
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Activité partielle
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Activite-partielle-a-partir-du-1er
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Activité partielle : à partir du 1er octobre faites la (...)
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Actualites,3764
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Actualités
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Agriculture
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Agriculture
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Alternance,69
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Alternance
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Avertissement-concernant-la-declaration-d-activite
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Avertissement concernant la déclaration d'activité
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/chomage
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Chômage
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Competitivite
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Compétitivité
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/conseiller-du-salarie,2418
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Conseillers du salarié
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Conseillers-du-salarie
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Conseillers du salarié
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Conseillers-du-salarie,2762
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Conseillers du salarié
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Conseillers du salarié en Sarthe
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/contrat-de-generation,140
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Contrat de génération
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/?debut_actus_regionales_5=100#pagination_actus_regionales_5
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...
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/?debut_actus_regionales_5=5#pagination_actus_regionales_5
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Suivante
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+ Lire la suite Déclaration en ligne d'ouverture au public des monuments historiques
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Detachement-des-salaries
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Détachement des salariés
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/discrimination
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Discrimination
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Droit du travail
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Droit du travail
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Egalite-professionnelle-Femmes-Hommes
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+ Lire la suite Egalité professionnelle Femmes - Hommes
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Entreprise
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Entreprise
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Entreprises, mutations économiques et emploi
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/espace-info-emploi-des-travailleurs-handicapes
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Espace info emploi des travailleurs handicapés
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Exportation
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Exportation
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Formation professionnelle
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Formation-qualification
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Formation, qualification
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Handicap,40
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Handicap
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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46/90 Accès à l'emploi 5/90 Action collective 5/90 Activité partielle 51/90 Agriculture 2/90 Alternance 24/90 Chômage 15/90 Compétitivité 22/90 Contrat de génération 5/90 Discrimination 22/90 Droit du travail 23/90 Entreprise 9/90 Exportation 20/90 Financement des entreprises 90/90 Formation professionnelle 7/90 Handicap 4/90 Industrie 10/90 Innovation 2/90 Insertion 4/90 Inspection du travail 10/90 Intelligence économique 5/90 investissement 16/90 Jeunes 25/90 Mutation économique 12/90 Prévention 5/90 Qualification 10/90 Saisonniers 5/90 Salaires 37/90 Santé au travail 10/90 Senior 42/90 Tourisme
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51/93 Accès à l'emploi 6/93 Action collective 6/93 Activité partielle 54/93 Agriculture 3/93 Alternance 24/93 Chômage 18/93 Compétitivité 27/93 Contrat de génération 6/93 Discrimination 27/93 Droit du travail 26/93 Entreprise 11/93 Exportation 24/93 Financement des entreprises 93/93 Formation professionnelle 9/93 Handicap 5/93 Industrie 12/93 Innovation 3/93 Insertion 5/93 Inspection du travail 12/93 Intelligence économique 6/93 investissement 20/93 Jeunes 30/93 Mutation économique 15/93 Prévention 6/93 Qualification 12/93 Saisonniers 6/93 Salaires 42/93 Santé au travail 12/93 Senior 51/93 Tourisme
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65/119 Accès à l'emploi 6/119 Action collective 6/119 Activité partielle 73/119 Agriculture 3/119 Alternance 38/119 Chômage 18/119 Compétitivité 27/119 Contrat de génération 6/119 Discrimination 36/119 Droit du travail 24/119 Entreprise 11/119 Exportation 24/119 Financement des entreprises 119/119 Formation professionnelle 9/119 Handicap 7/119 Industrie 12/119 Innovation 3/119 Insertion 5/119 Inspection du travail 12/119 Intelligence économique 6/119 investissement 20/119 Jeunes 30/119 Mutation économique 15/119 Prévention 6/119 Qualification 16/119 Saisonniers 6/119 Salaires 57/119 Santé au travail 12/119 Senior 51/119 Tourisme 13/119 VAE
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Activité partielle : à partir du 1er octobre faites la (. Publié le 30 septembre 2014 Le pacte de responsabilité et de solidarité Publié le 29 septembre 2014 Ministère du travail Ministère de l'économie Préfet de la région
Pays de la Loire 44/88 Accès à l'emploi 4/88 Action collective 4/88 Activité partielle 49/88 Agriculture 2/88 Alternance 24/88 Chômage 14/88 Compétitivité 18/88 Contrat de génération 4/88 Discrimination 21/88 Droit du travail 21/88 Entreprise 8/88 Exportation 19/88 Financement des entreprises 88/88 Formation professionnelle 6/88 Handicap 4/88 Industrie 9/88 Innovation 2/88 Insertion 3/88 Inspection du travail 8/88 Intelligence économique 4/88 investissement 13/88 Jeunes 22/88 Mutation économique 10/88 Prévention 4/88 Qualification 9/88 Saisonniers 4/88 Salaires 33/88 Santé au travail 8/88 Senior 36/88 Tourisme Les dernières mises à jour
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Entreprises, Emploi, Economie Développement économique des territoires Formation professionnelle Appui aux entreprises Contrats aidés Mutations économiques - Développement de l'emploi et des compétences Contrôle de la formation professionnelle Référent unique à l'investissement Redressement productif Apprentissage Nos services, vos interlocuteurs Fonds social européen Médiateurs des entreprises Titres professionnels Travail et relations sociales Relations du travail Santé et sécurité au travail Agriculture Nos services, vos interlocuteurs Inspection du travail Prestation de service internationale Comptes des organisations syndicales et professionnelles Election Salariés des TPE et employés à domicile Contrat de génération Egalité - Diversité Concurrence et consommation Nos services, vos interlocuteurs Actualités Concurrence, Consommation Concurrence Consommation Métrologie Loi consommation Etudes et statistiques
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Marché du travail Les chiffres du commerce extérieur Développement économique Conjoncture Travail et relations sociales Nos services, vos interlocuteurs Loire-Atlantique Nos coordonnées Entreprises, mutations économiques et emploi Conseillers du salarié Droit du travail Formation, qualification Main d'oeuvre étrangère Maine-et-Loire Nos coordonnées Les conseillers du salarié Actualités Inspection du travail Publications Insertion par l'Activité Economique Conseillers du salarié Validation des acquis de l'expérience Aides aux employeurs de salariés en contrats aidés du secteur non marchand Espace info emploi des travailleurs handicapés Conseillers du salarié en Sarthe Unité départementale de la Sarthe Inspection du travail Conseillers du salarié L'Insertion par l'Activité Economique Légifrance : Mentions légales : Services Publics
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Salarié(e) d'une entreprise de moins de 11 salariés ou employé(e) à domicile, cette élection vous concerne - (Modifications des dates du scrutin) 28 novembre 2016 Salarié(e) d'une entreprise de moins de 11 salariés ou employé(e) à domicile, cette élection vous concerne 18 novembre 2016 Salarié(e) d'une entreprise de moins de 11 salariés ou employé(e) à domicile, cette élection vous concerne 18 novembre 2016 Industrie du Futur 16 novembre 2016 Transmission - Reprise d'entreprises 16 novembre 2016 TPE - PME Appui Ressources Humaines 16 novembre 2016 Lancement du projet pilote entre Business France et la Direccte
Pays de la Loire 15 novembre 2016 Avertissement concernant la déclaration d'activité 14 novembre 2016 Les demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi fin octobre 2016 en
Pays de la Loire 27 octobre 2016 Action de développement des groupements d'employeurs 24 octobre 2016 Informations générales Qui sommes-nous ? Rapports d'activité
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Site en travaux Site en travaux Attention : un problème technique (serveur SQL) empêche l'accès à cette partie du site. Merci de votre compréhension.
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Tourisme - 24 octobre 2016 Déclaration en ligne d'ouverture au public des monuments historiques Les articles 41 E et suivants de l'annexe 3 du
Code général des impôts prévoient que les charges foncières afférentes aux immeubles classés monuments (. + Lire la suite Infos droit du travail - 14 octobre 2016 Réglementation du travail des jeunes en formation : une déclaration à télécharger Rappel : la réglementation relative au travail des jeunes mineurs en formation professionnelle d'au moins 15 ans et de moins de 18 ans a été (. + Lire la suite Actualités régionales - 13 octobre 2016 Egalité professionnelle Femmes - Hommes Aux termes des articles L. 2242-8 et 9 du
Code du travail, les entreprises de 50 salariés et plus ont l'obligation d'être couvertes par un accord relatif à l'égalité professionnelle ou, à défaut d'accord, par un plan d'action. + Lire la suite Autres actualités Détachement des salariés Publié le 2 mars 2015
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Industrie
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Industrie
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Innovation
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Innovation
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Insertion,41
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Insertion
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Insertion-par-l-Activite,4512
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Insertion par l'Activité Economique
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Inspection-du-travail,3658
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Inspection du travail
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Inspection-du-travail,43
-
Inspection du travail
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Intelligence-economique
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Intelligence économique
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/investissement
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investissement
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/jeunes,122
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Jeunes
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/l-insertion-par-l-activite-economique,3284
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L'Insertion par l'Activité Economique
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Le-pacte-de-responsabilite-et-de,13646
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Le pacte de responsabilité et de solidarité
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Les-conseillers-du-salarie,3069
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Les conseillers du salarié
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Les-Sections-d-inspection-du,2532
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Inspection du travail
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Main-d-oeuvre-etrangere-4962
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Main d'oeuvre étrangère
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Mutation-economique
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Mutation économique
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Nos-coordonnees,2376
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Nos coordonnées
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Nos-coordonnees,3070
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Nos coordonnées
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Financement des entreprises
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Prevention
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Prévention
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/publications,3839
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Publications
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Qualification
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Qualification
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Reglementation-du-travail-des-jeunes-en-formation-une-declaration-a-telecharger
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+ Lire la suite Réglementation du travail des jeunes en formation : une déclaration à télécharger
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Saisonniers
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Saisonniers
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/salaires
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Salaires
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Salarie-e-d-une-entreprise-de-moins-de-11-salaries-ou-employe-e-a-domicile-17715
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Salarié(e) d'une entreprise de moins de 11 salariés ou employé(e) à domicile, cette élection vous concerne
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Salarie-e-d-une-entreprise-de-moins-de-11-salaries-ou-employe-e-a-domicile-17716
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Salarié(e) d'une entreprise de moins de 11 salariés ou employé(e) à domicile, cette élection vous concerne
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Santé au travail
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Senior
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Unité départementale de la Sarthe
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Validation des acquis de l'expérience
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/VAE,76
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VAE
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www.picardie.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL HAUTS-DE-FRANCE - Direction Régionale Environnement Aménagement Logement
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de transporteur public routier de marchandises : n° 8 BAHSSAINE Abdellah n° 14 BENCHAA Lotfi n° 15 BIOLET Guillaume n° 18 BOITEZ Emmanuel n° 20 BOSSU Aline n° 23 BOULANT Benjamin n° 24 BOUNET Loetitia n° 25 BOURGEOIS Nicolas n° 26 BRICE Maxime n° 30 COUDRAIS Jérémy n° 46 DUBOIS Yvon n° 48 DUPONT Rémy n° 51 EVRARD Valérie n° 53 FLAMME Christophe n° 54 FOLLACCHIO Maximilien n° 62 HERBER ( ) 5 décembre 2016 Session 2016 - Résultats de l'examen pour l'obtention des attestations de capacité professionnelle - circonscription Hauts-de-France Les candidats suivants sont déclarés reçus à l'examen pour l'obtention de l'attestation de capacité professionnelle : de transporteur public routier de marchandises : n° 8 BAHSSAINE Abdellah n° 14 BENCHAA Lotfi n° 15 BIOLET Guillaume n° 18 BOITEZ Emmanuel n° 20 BOSSU Aline n° 23 (.
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Session 2016 - Résultats de l'examen pour l'obtention des attestations de capacité professionnelle - circonscription Hauts-de-France Les candidats suivants sont déclarés reçus à l'examen pour l'obtention de l'attestation de capacité professionnelle : de transporteur public routier de marchandises : n° 8 BAHSSAINE Abdellah n° 14 BENCHAA Lotfi n° 15 BIOLET Guillaume n° 18 BOITEZ Emmanuel n° 20 BOSSU Aline n° 23 BOULANT Benjamin n° 24 BOUNET Loetitia n° 25 BOURGEOIS Nicolas n° 26 BRICE Maxime n° 30 COUDRAIS Jérémy n° 46 DUBOIS Yvon n° 48 DUPONT Rémy n° 51 EVRARD Valérie n° 53 FLAMME Christophe n° 54 FOLLACCHIO Maximilien n° 62 HERBER ( ) 4 novembre 2016 Le 4 novembre, l'Accord de
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1 exercice largage maquette, 06 dec de 0730 a 1059 utc, et 07 dec de 0730 a 1129. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice guerre des mines, du 060600 utc au 072359 utc dec, au point: . ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice guerre des mines, 05 dec de 0600 a 2359 utc, au point: 43-04,5n. PORT PETROLIER DE FOS - INCIDENT DE FEU Carte 6767 le feu dans le chenal d acces a la darse n3-bouee c2 (lb 28160) est . GOLFE DE GIENS - PETARDEMENT conformement a l arrete prefectoral n 262/2016, le jeudi 08 decembre 2016 de 1200 a 1700. En savoir plus PORT DU GRAU DU ROI - INCIDENT DE FEU Feu babord de l'entree du port signale eteint 43-32,1n-004607,9e PORT DE GRUISSAN - INCIDENT DE FEU Le feu de la jetee nord du port de plaisance de gruissan plage (lb 23610) est signale.
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LA CHARENTE - MARTROU Le feu babord des vestiges du pont levant de martrou est signale eteint. psn(wgs84): 45. En savoir plus CHENAL DE
BORDEAUX Le feu de la bouee ''barbe de squire'' est signale eteint. psn(wgs 84) : 45. En savoir plus ABORDS DU PLATEAU DU FOUR Suite a des mesures recentes sur le cable export du site sem-rev, il a ete mis en evidence que le. En savoir plus PLOUGUERNEAU - PORT DE CORREJOU Les navigateurs sont informes que la balise de la cale de penn-enez est signalee. En savoir plus Premar Manche et Mer du
Nord PAS DE CALAIS - BAIE DE SOMME Les navigateurs sont informes que la bouee l6 est deradee. position initiale (wgs 84):. CASQUETS - DST DES CASQUETS Portland - casquets tss the sailors are informed that the vessel cs wave sentinel will. PAS DE
CALAIS - RADE CARNOT Les navigateurs sont informes que le feu de la digue nord extremite sud (lfla 25860) est. Premar Méditerranée ACTIVITES MILITAIRES
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RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : mardi 06 decembre 2016 de 09h30 a 13h00. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS 1 mouillage accoustique par 101 metres de fond, du 05 au 08 dec, 42-50,120n. En savoir plus ILE DE PORT-CROS - MAQUETTE DE TORPILLE Localisation d'une maquette de torpille,le 050940 utc dec 16 42-57,914n. En savoir plus Arrêté préfectoral n°268/2016 réglementant la navigation aux abord du terminal gazier de furiani. En savoir plus
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brest 5187 primo : tirs du celm le mardi 06 decembre. En savoir plus FURIANI - REAPARATION DE CABLE. conformement a l'arrete prefectoral n 268/2016, pour permettre le bon deroulement des. En savoir plus
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Visite à
Brest de Monsieur Abroulaye. Crédits photos : marine nationale Le secrétaire permanent du comité interministériel en charge de. En savoir plus mardi 06 decembre 2016 de 09h00 a 13h00. En savoir plus NORD POINTE DE BLOSCON - ILE PIGUED Le feu de la balise ar chaden est signale eteint. psn : 48-43.93n, 003-58.25w ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice de lancement de torpilles, 10 dec de 0500 utc a 0859 utc, et 1200 utc to. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice de lancement de torpilles, 10 dec de 0500 utc a 0859 utc, et 1200 utc to. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice de lancement de torpilles, 08 dec de 0800 utc a 0859 utc, dans les zones. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice de tir, 08 dec de 0800 to 0959 utc, les zones: 43-05,0n. En savoir plus VILLEFRANCHE-SUR-MER - ZONE INTERDITE conformement a l'arrete prefectoral n 261/2016, du 16 au 20 decembre 2016, lorsque. En savoir plus
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LA CHARENTE - MARTROU Le feu babord des vestiges du pont levant de martrou est signale eteint. psn(wgs84): 45. En savoir plus CHENAL DE
BORDEAUX Le feu de la bouee ''barbe de squire'' est signale eteint. psn(wgs 84) : 45. En savoir plus ABORDS DU PLATEAU DU FOUR Suite a des mesures recentes sur le cable export du site sem-rev, il a ete mis en evidence que le. En savoir plus PLOUGUERNEAU - PORT DE CORREJOU Les navigateurs sont informes que la balise de la cale de penn-enez est signalee. En savoir plus Premar Manche et Mer du
Nord PAS DE CALAIS - RADE CARNOT Les navigateurs sont informes que le feu de la digue nord extremite sud (lfla 25860) est. PORT DU GRAU DU ROI - INCIDENT DE FEU Feu babord de l'entree du port signale eteint 43-32,1n-004607,9e PORT DE GRUISSAN - INCIDENT DE FEU Le feu de la jetee nord du port de plaisance de gruissan plage (lb 23610) est signale. PROVENCE - LIGURE -
CORSE - SARDAIGNE. 1 mise en oeuvre engins remorques,
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CALAIS - BAIE DE SOMME Les navigateurs sont informes que la bouee l6 est deradee. position initiale (wgs 84):. En savoir plus CASQUETS - DST DES CASQUETS Portland - casquets tss the sailors are informed that the vessel cs wave sentinel will. En savoir plus Premar Méditerranée ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice largage maquette, 06 dec de 0730 a 1059 utc, et 07 dec de 0730 a 1129. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice guerre des mines, du 060600 utc au 072359 utc dec, au point: . En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice guerre des mines, 05 dec de 0600 a 2359 utc, au point: 43-04,5n. PORT PETROLIER DE FOS - INCIDENT DE FEU Carte 6767 le feu dans le chenal d acces a la darse n3-bouee c2 (lb 28160) est . En savoir plus GOLFE DE GIENS - PETARDEMENT conformement a l arrete prefectoral n 262/2016, le jeudi 08 decembre 2016 de 1200 a 1700.
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BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : mardi 06 decembre 2016 de 09h30 a 13h00. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS 1 mouillage accoustique par 101 metres de fond, du 05 au 08 dec, 42-50,120n. En savoir plus ILE DE PORT-CROS - MAQUETTE DE TORPILLE Localisation d'une maquette de torpille,le 050940 utc dec 16 42-57,914n. En savoir plus Arrêté préfectoral n°268/2016 réglementant la navigation aux abord du terminal gazier de furiani. En savoir plus
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Brest de Monsieur Abroulaye. Crédits photos : marine nationale Le secrétaire permanent du comité interministériel en charge de. En savoir plus mardi 06 decembre 2016 de 09h00 a 13h00. En savoir plus NORD POINTE DE BLOSCON - ILE PIGUED Le feu de la balise ar chaden est signale eteint. psn : 48-43.93n, 003-58.25w ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice de lancement de torpilles, 10 dec de 0500 utc a 0859 utc, et 1200 utc to. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice de lancement de torpilles, 10 dec de 0500 utc a 0859 utc, et 1200 utc to. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice de lancement de torpilles, 08 dec de 0800 utc a 0859 utc, dans les zones. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice de tir, 08 dec de 0800 to 0959 utc, les zones: 43-05,0n. En savoir plus VILLEFRANCHE-SUR-MER - ZONE INTERDITE conformement a l'arrete prefectoral n 261/2016, du 16 au 20 decembre 2016, lorsque. En savoir plus
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Nord PAS DE CALAIS - RADE CARNOT Les navigateurs sont informes que le feu de la digue nord extremite sud (lfla 25860) est. PORT DU GRAU DU ROI - INCIDENT DE FEU Feu babord de l'entree du port signale eteint 43-32,1n-004607,9e PORT DE GRUISSAN - INCIDENT DE FEU Le feu de la jetee nord du port de plaisance de gruissan plage (lb 23610) est signale. PROVENCE - LIGURE -
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BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : mardi 06 decembre 2016 de 09h30 a 13h00. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS 1 mouillage accoustique par 101 metres de fond, du 05 au 08 dec, 42-50,120n. En savoir plus ILE DE PORT-CROS - MAQUETTE DE TORPILLE Localisation d'une maquette de torpille,le 050940 utc dec 16 42-57,914n. En savoir plus Arrêté préfectoral n°268/2016 réglementant la navigation aux abord du terminal gazier de furiani. En savoir plus
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05/12/2016 05/12/2016
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Pouvoir d'enquête de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes : Concours "Appropriation des technologies du cloud par les PME" : Recensement économique des marchés public : 2017, vers une dématérialisation totale. Direction des affaires juridiques (DAJ) - 02/12/2016 Lettre d'actualité du 2 décembre 2016 :
Centre de documentation Économie Finances (Cedef) - 02/12/2016 La Lettre de la DAJ n° 221 est parue : Direction des affaires juridiques (DAJ) - 02/12/2016
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Circulation routière : évitons les comportements à risques - Les services de l'Etat à La Réunion
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Circulation routière : évitons les comportements à risques Trois personnes tuées depuis le début du mois d'octobre et cinq accidents graves ces derniers jours. Alors que la lutte contre l'insécurité routière progresse, une série d'événements tragiques vient rappeler à tous l'impérieuse nécessité de ne pas relâcher (...)
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Mis à jour le 05/12/2016 Trois personnes tuées depuis le début du mois d'octobre et cinq accidents graves ces derniers jours. Alors que la lutte contre l'insécurité routière progresse, une série d'événements tragiques vient rappeler à tous l'impérieuse nécessité de ne pas relâcher (. Circulation routière : évitons les comportements à risques
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Rhône-Alpes : en avril 2016, 6ème forum international Bois construction, en juin 2016, assemblée générale de la Fédération Française des Professionnels de la Pierre Sèche, en juillet «
Lyon 2016 Capitale de la Terre » et durant l'année scolaire 2015-16, le premier concours national d'architecture "biosourcée". L'éco-construction à l'honneur en 2016 dans notre région. Le 29 novembre La construction neuve en
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Rhône-Alpes 3e trimestre 2016 - Reprise des autorisations de logements neufs 15 novembre 2016 Les autorisations de logements s'inscrivent à la hausse, essentiellement portées par le collectif. Les mises en chantier de logements restent peu dynamiques alors qu'elles progressent au niveau national. Les surfaces des locaux non résidentiels autorisés et commencés augmentent.
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Rhône-Alpes 3e trimestre 2016 - Reprise des autorisations de logements neufs 15 novembre 2016 Les autorisations de logements s'inscrivent à la hausse, essentiellement portées par le collectif. Les mises en chantier de logements restent peu dynamiques alors qu'elles progressent au niveau national. Les surfaces des locaux non résidentiels autorisés et commencés augmentent.
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Nancy (Meurthe-et-Moselle), dont la programmation réserve une large place aux musiqu.
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[HOMMAGE] Rémy Pfimlin, grand patron des médias et passionné de culture 05.12.2016 Rémi Pfimlin, président de France Télévision de 2010 à 2015, figure incontournable du service public et également très impliqué dans la vie culturelle sur son territoire natal alsacien, s'est éteint ce samedi des suites d'une longue.
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Suppression de la publicité pour les programmes jeunesse à la télévision publique - Sénat
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Publicité dans les programmes jeunesse 7 décembre - Le
Sénat examine en 2ème lecture la proposition de loi relative à la suppression de la publicité dans les programmes jeunesse
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Publicité dans les programmes jeunesse 7 décembre - Le
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Actualisation du document d'objectifs de gestion (DOCOB) du site Natura 2000 n° FR2600956 "Milieux forestiers et pelouses des combes de la Côte dijonn... Amazon Auteurs : DOUCET Guillaume Etude et rapport internes : 2015 JUILLARD Pierre Le DOCOB Natura 2000 est le fruit d'une étroite collaboration entre différents acteurs réunis au sein d'un comité de pilotage (COPIL) et de groupes de travail. Il définit un état des lieux et préconise des mesures de gestion pour ... SERVIERE Laurent
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Amazon Etude et rapport internes : La Défense (Hauts de Seine) : MEEM/DGPR : 2016 Les Antilles françaises (
Guadeloupe,
Martinique, Saint-Martin et Saint-Barthélémy) sont les régions de France où le risque sismique est le plus fort. Cette publication dresse le bilan de la première phase du plan séisme Antilles (... Plan séisme Antilles : Horizon 2020
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Amazon Auteurs : BRAUD (Stéphane) - DREAL
Centre-Val de Loire Etude et rapport internes : 2016 Gestion de la forêt alluviale pour réduire le risque d'inondation : nouvelle approche sur la Loire PATOUILLARD (Sébastien) - DREAL
Centre-Val de Loire Une démarche innovante a conduit dans les années 90 à définir une stratégie globale de réduction des risques d'inondation par les crues fortes en Loire moyenne. Ces réflexions ont permis de privilégier des choix de gestion et en p...
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Amazon Dans la continuité des années précédentes, la DREAL des
Pays de la Loire a mis à jour, avec un focus sur l'année 2015, les quatre études thématiques sur la production, le financement, la typologie et la qualité des logements locat... Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL
Pays de la Loire : 2016 La typologie des logements locatifs sociaux en région
Pays de la Loire entre 2005 et 2015. Bilan 2015 de la nature des logements
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Actualisation du document d'objectifs de gestion (DOCOB) du site Natura 2000 n° FR2600956 "Milieux forestiers et pelouses des combes de la Côte dijonn. SERVIERE Laurent JUILLARD Pierre DOUCET Guillaume Etude et rapport internes : 2015 Le DOCOB Natura 2000 est le fruit d'une étroite collaboration entre différents acteurs réunis au sein d'un comité de pilotage (COPIL) et de groupes de travail. Il définit un état des lieux et préconise des mesures de gestion pour .
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Document d'objectifs de gestion (DOCOB) du site Natura 2000 n° FR2601012 "Gîtes et habitats à chauves-souris en
Bourgogne" Etude et rapport internes : BIOTOPE : 2015 Le DOCOB Natura 2000 est le fruit d'une étroite collaboration entre différents acteurs réunis au sein d'un comité de pilotage (COPIL) et de groupes de travail. Il définit un état des lieux et préconise des mesures de gestion pour .
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Gestion de la forêt alluviale pour réduire le risque d'inondation : nouvelle approche sur la Loire BRAUD (Stéphane) - DREAL
Centre-Val de Loire PATOUILLARD (Sébastien) - DREAL
Centre-Val de Loire Etude et rapport internes : 2016 Une démarche innovante a conduit dans les années 90 à définir une stratégie globale de réduction des risques d'inondation par les crues fortes en Loire moyenne. Ces réflexions ont permis de privilégier des choix de gestion et en p.
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La typologie des logements locatifs sociaux en région
Pays de la Loire entre 2005 et 2015. Bilan 2015 de la nature des logements Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL
Pays de la Loire : 2016 Dans la continuité des années précédentes, la DREAL des
Pays de la Loire a mis à jour, avec un focus sur l'année 2015, les quatre études thématiques sur la production, le financement, la typologie et la qualité des logements locat. Plan séisme Antilles : Horizon 2020 Etude et rapport internes : La Défense (Hauts de Seine) : MEEM/DGPR : 2016 Les Antilles françaises (
Guadeloupe,
Martinique, Saint-Martin et Saint-Barthélémy) sont les régions de France où le risque sismique est le plus fort. Cette publication dresse le bilan de la première phase du plan séisme Antilles (.
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www.ssi.gouv.fr ]
Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information
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www.ssi.gouv.fr/actualite/cybersecurite-des-oiv-de-nouveaux-arretes-sectoriels/
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Cybersécurité des OIV : de nouveaux arrêtés sectoriels
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www.ssi.gouv.fr
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Cybersécurité des OIV : de nouveaux arrêtés sectoriels Publié le 5 décembre 2016 Après l'entrée en vigueur au 1er juillet et au 1er octobre 2016 des premiers arrêtés sectoriels, la mise en place effective des dispositions réglementaires relatives à la sécurité des systèmes d'information des opérateurs d'importance vitale (OIV) se poursuit, avec la publication de quatre nouveaux arrêtés.
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www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.temps.travail.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/5-questions-reponses-sur-le-contrat-pro
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5 questions réponses sur le contrat "pro"
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www.temps.travail.gouv.fr/grands-dossiers/cpa/
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Le Compte Personnel d'Activité
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www.temps.travail.gouv.fr
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5.12 14:23 @MyriamElKhomri : J'inaugure aujourd'hui le #villagefse : engagement des pays européens pour renforcer l'offre d'insertion professionnell. 5.12 12:47 Demain, c'est la 2ème journée de prévention des conduites addictives en milieux professionnels. t.co/lvsfe1i1wV 5.12 11:09 Que peut faire l'Europe de l'#emploi pour accompagner la révolution numérique ? Réponse au #villagefse au @104paris. t.co/5UBDIkFZpk
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5 questions réponses sur le contrat "pro"
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Le Compte Personnel d'Activité Aujourd'hui les parcours professionnels sont rarement linéaires. Pour vous accompagner dans votre parcours, la loi a créé à partir de janvier 2017 un nouvel outil pratique : le Compte Personnel (.
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www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.textes.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364112319024
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Référence: 14626353364126517565
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Référence: 14626353364127009301
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Référence: 14626353364135364287
-
Référence: 14626353364137628098
-
Référence: 14626353364138257482
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www.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.travail.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/5-questions-reponses-sur-le-contrat-pro
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5 questions réponses sur le contrat "pro"
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Le Compte Personnel d'Activité
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www.travail.gouv.fr
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5.12 14:23 @MyriamElKhomri : J'inaugure aujourd'hui le #villagefse : engagement des pays européens pour renforcer l'offre d'insertion professionnell. 5.12 12:47 Demain, c'est la 2ème journée de prévention des conduites addictives en milieux professionnels. t.co/lvsfe1i1wV 5.12 11:09 Que peut faire l'Europe de l'#emploi pour accompagner la révolution numérique ? Réponse au #villagefse au @104paris. t.co/5UBDIkFZpk
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5 questions réponses sur le contrat "pro"
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Le Compte Personnel d'Activité Aujourd'hui les parcours professionnels sont rarement linéaires. Pour vous accompagner dans votre parcours, la loi a créé à partir de janvier 2017 un nouvel outil pratique : le Compte Personnel (.
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www.travailler-mieux.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.travailler-mieux.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/5-questions-reponses-sur-le-contrat-pro
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5 questions réponses sur le contrat "pro"
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www.travailler-mieux.gouv.fr/grands-dossiers/cpa/
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Le Compte Personnel d'Activité
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www.travailler-mieux.gouv.fr
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5.12 14:23 @MyriamElKhomri : J'inaugure aujourd'hui le #villagefse : engagement des pays européens pour renforcer l'offre d'insertion professionnell. 5.12 12:47 Demain, c'est la 2ème journée de prévention des conduites addictives en milieux professionnels. t.co/lvsfe1i1wV 5.12 11:09 Que peut faire l'Europe de l'#emploi pour accompagner la révolution numérique ? Réponse au #villagefse au @104paris. t.co/5UBDIkFZpk
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5 questions réponses sur le contrat "pro"
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Le Compte Personnel d'Activité Aujourd'hui les parcours professionnels sont rarement linéaires. Pour vous accompagner dans votre parcours, la loi a créé à partir de janvier 2017 un nouvel outil pratique : le Compte Personnel (.
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.tutelles.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364111597388
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Référence: 14626353364112572844
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Référence: 14626353364126745365
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Référence: 14626353364127009625
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Référence: 14626353364127253941
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Référence: 14626353364135364443
[
www.var.equipement.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Base aéronautique navale (BAN) - Hyères-les-Palmiers
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www.var.equipement.gouv.fr
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Les conditions climatiques extrêmes augmentent les facteurs de risques pour la santé des personnes sans domicile Personnes sans abri, hiver 2016/2017
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Mis à jour le 05/12/2016 05/12/2016 Eau Base aéronautique navale (BAN) - Hyères-les-Palmiers
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Personnes sans abri, hiver 2016-2017 Période de Noël Vacances et fêtes de fin d'année sereines 17/12/2012 Les brochures destinées à informer le consommateur Gaz toxique Les intoxications au monoxyde de carbone 28/10/2016 Chaque année, plusieurs milliers de personnes en sont victimes
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Les conditions climatiques extrêmes augmentent les facteurs de risques pour la santé des personnes sans domicile Personnes sans abri, hiver 2016/2017
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Personnes sans abri, hiver 2016-2017
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Vacances et fêtes de fin d'année sereines
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www.var.pref.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Base aéronautique navale (BAN) - Hyères-les-Palmiers
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www.var.pref.gouv.fr
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Les conditions climatiques extrêmes augmentent les facteurs de risques pour la santé des personnes sans domicile Personnes sans abri, hiver 2016/2017
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Mis à jour le 05/12/2016 05/12/2016 Eau Base aéronautique navale (BAN) - Hyères-les-Palmiers
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Personnes sans abri, hiver 2016-2017 Période de Noël Vacances et fêtes de fin d'année sereines 17/12/2012 Les brochures destinées à informer le consommateur Gaz toxique Les intoxications au monoxyde de carbone 28/10/2016 Chaque année, plusieurs milliers de personnes en sont victimes
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Les conditions climatiques extrêmes augmentent les facteurs de risques pour la santé des personnes sans domicile Personnes sans abri, hiver 2016/2017
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Personnes sans abri, hiver 2016-2017
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Vacances et fêtes de fin d'année sereines
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www.vendee.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Appel à projets « Plan de Paysage »
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Consultation publique demande de permis exclusif de recherches de mines dit " Permis Vendrennes"
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www.vendee.pref.gouv.fr
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05/12/2016 Appel à projets « Plan de Paysage »
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Mis à jour le 05/12/2016 Consultation publique demande de permis exclusif de recherches de mines dit " Permis Vendrennes" 05/12/2016 Une consultation du public est ouverte, du 5 au 23 décembre 2016, sur la demande de permis exclusif de recherches de mines dit « Permis Vendrennes », déposée par la société SGZ France SAS. autres actualités 23/11/2016
[
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le lundi 05 décembre 2016 à 06h19 Actualisation le lundi 05 décembre 2016 à 06h19 Actualisation le lundi 05 décembre 2016 à 06h19
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Actualisation le lundi 05 décembre 2016 à 09h53 Actualisation le lundi 05 décembre 2016 à 09h53 Prochaine carte publiée au plus tard le lundi 05 décembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 05122016_10 Bulletin publié le : 05/12/2016 à 09:53:15 Prochain bulletin publié au plus tard le : 05/12/2016 à 16:00:00 Fait nouveau : Passage en vigilance jaune du tronçon Têt (dép. Depuis dimanche, un épisode pluvieux concerne le Languedoc et le Roussillon. En fin de nuit de dimanche à lundi, une ligne de pluies plus intenses s'est installée sur le département des Pyrénées orientales (66). Ces pluies continues concernent un axe allant d'Argelès-sur-mer jusqu'au nord-ouest de
Perpignan. En réaction à ces précipitations localement importantes, des hausses de niveau d'eau ont été observées sur le Réart et la Têt. Ce lundi, les pluies vont se maintenir jusqu'en milieu de journée sur cet axe pluvieux allant d'Argelès-sur-mer jusqu'au nord-ouest de
Perpignan.
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Actualisation le lundi 05 décembre 2016 à 15h56 Actualisation le lundi 05 décembre 2016 à 15h56 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 06 décembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 05122016_16 Bulletin publié le : 05/12/2016 à 15:56:17 Prochain bulletin publié au plus tard le : 06/12/2016 à 10:00:00 Pas de vigilance particulière requise. Actualisation le lundi 05 décembre 2016 à 15h56
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Les précipitations encore attendus sont susceptibles de maintenir des niveaux d'eau modérés sur les cours d'eau placés en vigilance jaune. De premiers débordements peuvent être observés sur le Réart à l'aval de Villemolaque et sur la Têt à l'aval de Pézilla-la-Rivière. Sur ces secteurs, une attention est à observer au niveau des passages à gué qui peuvent être submergés. Actualisation le lundi 05 décembre 2016 à 09h53
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr
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Actualisation le lundi 05 décembre 2016 à 06h19 Actualisation le lundi 05 décembre 2016 à 06h19 Actualisation le lundi 05 décembre 2016 à 06h19
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Actualisation le lundi 05 décembre 2016 à 09h53 Actualisation le lundi 05 décembre 2016 à 09h53 Prochaine carte publiée au plus tard le lundi 05 décembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 05122016_10 Bulletin publié le : 05/12/2016 à 09:53:15 Prochain bulletin publié au plus tard le : 05/12/2016 à 16:00:00 Fait nouveau : Passage en vigilance jaune du tronçon Têt (dép. Depuis dimanche, un épisode pluvieux concerne le Languedoc et le Roussillon. En fin de nuit de dimanche à lundi, une ligne de pluies plus intenses s'est installée sur le département des Pyrénées orientales (66). Ces pluies continues concernent un axe allant d'Argelès-sur-mer jusqu'au nord-ouest de
Perpignan. En réaction à ces précipitations localement importantes, des hausses de niveau d'eau ont été observées sur le Réart et la Têt. Ce lundi, les pluies vont se maintenir jusqu'en milieu de journée sur cet axe pluvieux allant d'Argelès-sur-mer jusqu'au nord-ouest de
Perpignan.
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Actualisation le lundi 05 décembre 2016 à 15h56 Actualisation le lundi 05 décembre 2016 à 15h56 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 06 décembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 05122016_16 Bulletin publié le : 05/12/2016 à 15:56:17 Prochain bulletin publié au plus tard le : 06/12/2016 à 10:00:00 Pas de vigilance particulière requise. Actualisation le lundi 05 décembre 2016 à 15h56
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Les précipitations encore attendus sont susceptibles de maintenir des niveaux d'eau modérés sur les cours d'eau placés en vigilance jaune. De premiers débordements peuvent être observés sur le Réart à l'aval de Villemolaque et sur la Têt à l'aval de Pézilla-la-Rivière. Sur ces secteurs, une attention est à observer au niveau des passages à gué qui peuvent être submergés. Actualisation le lundi 05 décembre 2016 à 09h53
