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- Conseil national des barreaux - Avocats (CNB)
 

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- direccte.gouv.fr/Mentions-legales - Mentions légales
 

drdjscs.gouv.fr
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- drdjscs.gouv.fr - DRDJSCS Portail National
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election-tpe.travail.gouv.fr
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- election-tpe.travail.gouv.fr/ - Election syndicale TPE Un site internet pour vous informer
 

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- sve.travail-emploi.gouv.fr - Saisir l'administration par voie électronique
 

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www.ado.justice.gouv.fr
[ www.ado.justice.gouv.fr ] ADO JUSTICE  

- www.ado.justice.gouv.fr - Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le code civil, le code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise ! - Ministere de la Justice Référence: 14626353364125344353 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Référence: 14626353364110582792 - Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
 

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[ www.alerte-enlevement.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.alerte-enlevement.gouv.fr - Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 19 octobre 2016 LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Fin de l'Alerte Enlèvement La petite fille a été retrouvée. Les photos ne doivent donc plus être diffusées. Merci à tous pour votre aide. Imprimer la page pied de page - Ministere de la Justice Référence: 14626353364134707955 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Référence: 14626353364125157553 - Référence: 14626353364125243733 - Référence: 14626353364134907855
 

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- www.annuaires.justice.gouv.fr/22081 - Connaître la juridiction compétente près de chez vous
- www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaire-des-casiers-judiciaires-10109/ - Annuaire des casiers judiciaires
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- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Annuaire de la PJJ
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- www.annuaires.justice.gouv.fr/cdad-12163/ - CDAD
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www.ants.interieur.gouv.fr
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- www.ants.interieur.gouv.fr - Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Chef de projets - Application & démarches Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Application & démarches Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' - Application & démarches Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Application & démarches Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Chef de projets - Application & démarches Application & démarches Ingénieur spécialisé sécurité des systèmes d'information - Application & démarches Déployer le sous-menu Chef de projets Application & démarches Chef de projets - Application & démarches Déployer le sous-menu Ingénieur spécialisé sécurité des systèmes d'information Application & démarches Ingénieur spécialisé sécurité des systèmes d'information
 

www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
[ www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr - Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice. - « Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page - Ministere de la Justice Référence: 14626353364125574033 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Référence: 14626353364136438182 - Référence: 14626353364136501686 - Référence: 14626353364136904998
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www.avocatparis.org
[ www.avocatparis.org ]   

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www.bourgogne.culture.gouv.fr
[ www.bourgogne.culture.gouv.fr ] Drac Bourgogne - Franche-Comté - Ministère de la Culture et de la Communication  

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www.budget.gouv.fr
[ www.budget.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.budget.gouv.fr - 04/12/2016 04/12/2016
 

www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr
[ www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr - Ministere de la Justice Référence: 14626353364136439314 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Référence: 14626353364125348385 - Référence: 14626353364134394903 - Référence: 14626353364134599007 - Référence: 14626353364134714091 - Référence: 14626353364134911883
 

www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
[ www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ] CGEDD  

- www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr - CGEDD - Site mis à jour le 4 décembre 2016
 

www.cnajmj.fr
[ www.cnajmj.fr ]   

- www.cnajmj.fr/annuaire-profession - Administrateurs et mandataires judiciaires
 

www.cngtc.fr
[ www.cngtc.fr ]   

- Erreur sur le lien - Greffiers des tribunaux de commerce
 

www.colloquescgedd.developpement-durable.gouv.fr
[ www.colloquescgedd.developpement-durable.gouv.fr ] Événements - CGEDD  

- www.colloquescgedd.developpement-durable.gouv.fr - CGEDD - Site mis à jour le 4 décembre 2016
 

www.competitivite.gouv.fr
[ www.competitivite.gouv.fr ] Les pôles de Compétitivité - Accueil - Moteur de croissance et d'emploi  

- Les pôles de Compétitivité - Accueil - Moteur de croissance et d'emploi - Aller au contenu
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- www.competitivite.gouv.fr - Aller au contenu - Aller au menu principal - Aller au menu secondaire - Aller au pied de page
 

www.concours.developpement-durable.gouv.fr
[ www.concours.developpement-durable.gouv.fr ] Recrutement et Concours  

- www.concours.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 décembre 2016
 

www.dgefp.bercy.gouv.fr
[ www.dgefp.bercy.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.dgefp.bercy.gouv.fr - 2.12 18:36 Lundi 5 et mardi 6 décembre prochain, c'est le Village des Initiatives FSE (Fonds social européen) au @104paris t.co/cgxU8OeDeG 2.12 12:50 #ElectionTPE Conseil pratique : renseignez votre email sur t.co/tfTMH13em1 pour recevoir un message de rapp. t.co/CzqOyqWcdS 1.12 19:36 3.7 millions de comptes personnels de formation ouverts. Activez le vôtre sur t.co/UqWNId263u. t.co/mXZlLZo7jQ
 

www.dmp.gouv.fr
[ www.dmp.gouv.fr ] Request Rejected  

- www.dmp.gouv.fr - Your support ID is: 14698854172737445412 - Your support ID is: 14698854172737461314 - Your support ID is: 14698854172737713799 - Your support ID is: 14698854172737726651 - Your support ID is: 2551160103719193878 - Your support ID is: 2551160103719197830
 

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[ www.drjscs.gouv.fr ] DRDJSCS Portail National  

- www.drjscs.gouv.fr - DRDJSCS Portail National DRDJSCS Portail National Rechercher : Rechercher Newsletter Actualités Consulter toutes les actualités Informations sur les départements Lettres d information Inscription Désinscription
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[ www.economie.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.economie.gouv.fr - Le portail de l'économie et des finances Ministère de l'Économie, des Finances et du Commerce Extérieur - 04/12/2016 04/12/2016
 

www.education.gouv.fr
[ www.education.gouv.fr ] Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche  

- www.education.gouv.fr - #divfix { position:absolute; width:100%; height:60px; padding:10px 0; text-align:center; background-color:#ece5ec; display:block; overflow:hidden; color:#AD1C72; line-height:28px; font-size:24px;
 

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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr - Date d'impression : 04.12.16
 

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Démarches en ligne Adresse et horaires Toutes nos publications Entreprises, emploi, économie L'actu de l'emploi et des entreprises en Ile-de-France Entreprises et économie Immigration professionnelle : recrutement de main d'oeuvre étrangère Grand Paris Contrôle de la formation professionnelle Fonds social européen Appels à projets - appels d'offres Travail et relations sociales L'actu du travail en Ile-de-France Inspection du travail Relations du travail Santé et sécurité au travail Travail illégal Secteur agricole Concurrence et consommation L'actu de la consommation et de la concurrence en Ile-de-France Métrologie Vie pratique Etudes et statistiques Chiffres clés Données mensuelles du marché du travail Séries statistiques de la demande d'emploi Evolutions récentes du marché du travail Synthèse conjoncture Synthèse thématique - Appel à projets pour le développement de l'emploi des TPE et PME en Ile-de-France 16 novembre 2016 Formulaire d'identification des projets dans le cadre de l'appel à projets développement de l'emploi des TPE PME en IDF 16 novembre 2016 Communiqué de presse : 100 000e prime « Embauche PME » 15 novembre 2016 Appui aux entreprises - 12 mai 2016 Une aide de 4 000 âé- pour les PME qui embauchent Les TPE, les PME et les associations qui embauchent ou transforment un CDD en CDI, bénéficient d'une prime trimestrielle de 500 âé- durant les 2 premières années du contrat concerné, soit 4 000 âé- au total. + Lire la suite Données mensuelles du marché du travail - 24 novembre 2016 Données mensuelles du marché du travail Fin octobre 2016, en Île-de-France, le nombre de demandeurs d'emploi tenus de rechercher un emploi et sans activité (catégorie A) s'établit à 666 500. Ce nombre diminue de 1,0 % sur trois mois (soit -6 560 personnes) ; - Concurrence et consommation Métrologie L'actu de la consommation et de la concurrence en Ile-de-France Vie pratique Etudes et statistiques Données mensuelles du marché du travail Evolutions récentes du marché du travail Synthèse conjoncture Synthèse thématique Séries statistiques de la demande d'emploi Chiffres clés Ses missions Adresse et horaires d'ouverture de l'unité départementale 75 Téléchargez le formulaire de demande d'agrément ESUS A qui s'adresser concernant le formulaire U1 à l'unité départementale de Paris ? Tout savoir sur le contrat unique d'insertion et les emplois d'avenir Guichet unique pour les taxis parisiens (75) Entreprises parisiennes victimes des inondations : saisissez l'administration par internet Apprentissage dans la fonction publique : téléchargez ici la notice d'aide Seine-et-Marne Ses missions Adresse et horaires d'ouverture de l'unité départementale 77 - Dans le cadre du soutien de l'État à l'emploi dans les TPE et PME, la Direccte d'Ile-de-France lance un appel à projets pour leur apporter un appui en matière de RH, pour sécuriser les parcours professionnels de leurs salariés dans les filières en mutation, et pour développer les activités dans les territoires prioritaires. Les projets doivent être déposés avant le 20 janvier 2017. + Lire la suite Autres actualités Froid : les précautions à prendre sur le lieu de travail Publié le 29 novembre 2016 Communiqué de presse : 100 000e prime « Embauche PME (. Publié le 15 novembre 2016 Appel à projets Dispositif Local d'Accompagnement (DLA) : (. Publié le 10 novembre 2016 Le deuxième appel à labellisation de la Grande École du (. Publié le 9 novembre 2016 Appel à manifestation d'intérêt "insertion par l'activité (. Publié le 18 octobre 2016 Le retour à l'emploi : plus durable en Ile-de-France Publié le 12 juillet 2016 Publié le 27 juin 2016 Nos coordonnées - Guichet unique pour les taxis du Val-d'Oise (95) A qui s'adresser concernant le formulaire U1 à l'unité départementale du Val-d'Oise ? Webmestre : Légifrance : Mentions légales : Services Publics - Hauts-de-Seine Les missions de l'unité départementale 92 de la Direccte Quelques chiffres sur l'économie et l'emploi dans les Hauts-de-Seine Enquête de satisfaction Pour nous contacter et effectuer vos démarches Guichet unique pour les taxis des Hauts-de-Seine (92) Mobilité inter-entreprises dans le secteur du numérique : Seine Ouest Entreprise et Emploi lance la plateforme Apitalent Seine-Saint-Denis Adresse et horaires d'ouverture de l'unité départementale 93 Ses missions Guichet unique pour les taxis de Seine-Saint-Denis (93) Téléchargez le formulaire de demande d'agrément ESUS Val-de-Marne Ses missions Adresse et horaires d'ouverture de l'unité départementale 94 Téléchargez le formulaire de demande d'agrément ESUS Guichet unique pour les taxis du Val-de-Marne (94) Val-d'Oise Ses missions Adresse et horaires d'ouverture de l'unité départementale 95 Téléchargez le formulaire de demande d'agrément ESUS - il progresse de 0,1 % sur un mois et recule de 1,8 % sur un an. En France métropolitaine, ce nombre baisse de 0,8 % sur trois mois (-0,3 % sur un mois et -2,8 % sur un an). + Lire la suite L'actu de l'emploi et des entreprises en Ile-de-France - 23 novembre 2016 De nouvelles mesures pour soutenir le tourisme Afin de relancer le tourisme l'Etat se mobilise pour soutenir ce secteur qui représente en Ile-de-France près de 260 000 emplois. A l'issue du comité interministériel qui s'est tenu le lundi 7 novembre 2016 un plan d'action de 42,7 millions a été annoncé. Il s'articule autour de quatre priorités. + Lire la suite Aide et conseil RH PME - 17 novembre 2016 Aide et conseil RH PME A qui vous adresser pour vérifier une information ou bénéficier d'un conseil gratuit ou d'un accompagnement sur toutes les questions liées aux ressources humaines au sein de votre entreprise ? - Retrouvez toutes nos publications en cliquant ici. Ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social Ministère de l'Économie, des Finances et du Commerce Extérieur Préfecture d'Ile-de-France Pôle emploi en Ile-de-France Société du Grand Paris Guichet des entreprises Investissements d'avenir Insertion des travailleurs handicapés Service public Legifrance Informations générales Toutes nos publications Qu'est-ce que la Direccte ? 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Le scrutin initialement prévu du 28 novembre au 12 décembre 2016 a été reporté. + Lire la suite Appels à projets - appels d'offres - 16 novembre 2016 Appel à projets pour le développement de l'emploi des TPE et PME en Ile-de-France - Villages Nature, générateur d'emplois pour les publics en difficulté A qui s'adresser concernant le formulaire U1 à l'unité départementale de Seine-et-Marne ? Téléchargez le formulaire de demande d'agrément ESUS Guichet unique pour les taxis de Seine-et-Marne (77) Entreprises du 77 victimes des inondations : saisissez l'administration par internet Seine-et-Marne : Activité partielle et intempéries Ses missions Adresse et horaires d'ouverture de l'unité départementale 78 Téléchargez le formulaire de demande d'agrément ESUS Guichet unique pour les taxis des Yvelines (78) Ses missions Adresse et horaires d'ouverture de l'unité départementale 91 A qui s'adresser concernant le formulaire U1 à l'unité départementale de l'Essonne ? Enquête sur les violences sexistes et sexuelles faites aux femmes au travail en Essonne Guichet unique pour les taxis de l'Essonne (91) Téléchargez le formulaire de demande d'agrément ESUS Essonne : Activité partielle et intempéries
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www.jeunes.gouv.fr
[ www.jeunes.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/rendez-vous-sur - Impôt, bien comprendre le prélèvement à la source du 03/12 au 30/12
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-accompagnement - J'ai besoin d'un accompagnement pendant mes premières années à l'université ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-moyen-de - J'ai besoin d'un moyen de contraception ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-bourse-pour - J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture-sante - J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-conseils-pour-la - J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-sport - J'ai envie de faire du sport ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-manger-plus - J'ai envie de manger plus équilibré ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-pratiquer-plus-de - J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-sejourner-dans-une - J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-des-lieux-de-vacances - Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-hebergement-en-foyer - Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-a-l - Je cherche un job ou un stage à l'international ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-soutien-financier - Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-une-colocation - Je cherche une colocation ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-recherche-un-stage-dans-le - Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-la-legislation - Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-toutes-les-3529 - Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-consulter-pour-une - Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-association-et - Je veux créer une association et je suis majeur ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-la - Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-savoir-si-j-ai-contracte - Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ?
- www.jeunes.gouv.fr - du 03/12 au 30/12 Impôt, bien comprendre le prélèvement à la source Je cherche un job ou un stage à l'international ? Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ? J'ai envie de faire du sport ? J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ? - J'ai besoin d'un moyen de contraception ? Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ? J'ai envie de faire du sport ? Je cherche une colocation ? - J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ? Je cherche un soutien financier pour mon projet ? Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ? Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ? - Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ? Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ? J'ai envie de manger plus équilibré ? J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ? - Je veux créer une association et je suis majeur ? Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ? J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ? Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ? - Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ? J'ai besoin d'un accompagnement pendant mes premières années à l'université ? J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ? J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ?
 

www.jeunesse.gouv.fr
[ www.jeunesse.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/rendez-vous-sur - Impôt, bien comprendre le prélèvement à la source du 03/12 au 30/12
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-logement-social - J'ai besoin d'un logement social ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-a-l - J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-en-tant-que - J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere - J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-pratiquer-plus-de - J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-une-envie-de-musees - J'ai une envie de musées ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-emploi-a-l-etranger - Je cherche un emploi à l'étranger ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-hebergement-pour-mes - Je cherche un hébergement pour mes vacances ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-en - Je cherche un job ou un stage en Europe ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-dois-passer-de-la-securite - Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-lyceen-et-je-veux-en - Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-ameliorer-mes-chances-d - Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-diplomes - Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-devenir-apprenti - Je veux devenir apprenti ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3532 - Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-etre-benevole-avant-ma - Je veux être bénévole avant ma majorité ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-un-volontariat-de - Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-m-abonner-gratuitement-a - Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-savoir-si-j-ai-contracte - Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-suivre-une-formation - Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ?
- www.jeunesse.gouv.fr - du 03/12 au 30/12 Impôt, bien comprendre le prélèvement à la source Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ? Je veux devenir apprenti ? Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ? Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ? - J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ? Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ? Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ? - J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ? Je veux devenir apprenti ? J'ai une envie de musées ? J'ai besoin d'un logement social ? - Je cherche un job ou un stage en Europe ? Je cherche un emploi à l'étranger ? J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ? Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ? - Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ? Je veux être bénévole avant ma majorité ? Je cherche un hébergement pour mes vacances ? - Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ? J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ? Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ? J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ?
 

www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr
[ www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/agenda/article/rendez-vous-sur - Impôt, bien comprendre le prélèvement à la source du 03/12 au 30/12
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/en-tant-qu-etudiant-je-veux-creer - En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours - J'ai besoin d'aide après les cours ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-logement-social - J'ai besoin d'un logement social ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-en-tant-que - J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere-3631 - J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-conseils-pour-la - J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-la-protection - J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-du-rsa-jeunes - J'ai besoin du rSa jeunes ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-devenir-pompier - J'ai envie de devenir pompier volontaire ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-sejourner-dans-une - J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-eu-un-rapport-sexuel-non-ou - J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-une-envie-de-musees - J'ai une envie de musées ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-hebergement-pour-mes - Je cherche un hébergement pour mes vacances ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-logement-etudiant - Je cherche un logement étudiant ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-l - Je m'intéresse aux métiers de l'armée ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-n-ai-pas-de-diplome-et-que-je - Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-lyceen-et-je-veux-en - Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-diplomes - Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-effets-du - Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-consulter-pour-une - Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-valider-une - Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr - du 03/12 au 30/12 Impôt, bien comprendre le prélèvement à la source Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ? Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ? J'ai besoin d'un logement social ? J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ? - J'ai besoin du rSa jeunes ? Je cherche un hébergement pour mes vacances ? J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ? - J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ? J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ? En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ? Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ? - Je cherche un logement étudiant ? J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ? Je m'intéresse aux métiers de l'armée ? Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? - Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ? J'ai envie de devenir pompier volontaire ? J'ai besoin d'aide après les cours ? - Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ? Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ? J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ? J'ai une envie de musées ?
 

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www.ladocumentationfrancaise.fr
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- www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364110305340 - Référence: 14626353364110488712 - Référence: 14626353364110708196 - Référence: 14626353364110895048 - Référence: 14626353364134613343 - Référence: 14626353364136514258
 

www.mariage.gouv.fr
[ www.mariage.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.mariage.gouv.fr - Référence: 14626353364110306016 - Référence: 14626353364110394684 - Référence: 14626353364110896896 - Référence: 14626353364125365193 - Référence: 14626353364125595189 - Référence: 14626353364136685958
 

www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr
[ www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ] Mes Démarches  

- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr - Désigner un vétérinaire sanitaire Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE) Demander une attestation de réussite aux diplômes de l'Enseignement Agricole Demander une autorisation administrative de coupe de bois Obtenir l'agrément distribution, application (prestation de service) et conseil à l'utilisation des produits phyto
 

www.metiers.justice.gouv.fr
[ www.metiers.justice.gouv.fr ] Justice / Métiers et concours  

- www.metiers.justice.gouv.fr/26853 - Commissaire priseur
- www.metiers.justice.gouv.fr/26854 - Médiateur
- www.metiers.justice.gouv.fr/26855 - Assistant de justice
- www.metiers.justice.gouv.fr/26857 - Huissier audiencier
- www.metiers.justice.gouv.fr/26859 - Expert judiciaire
- www.metiers.justice.gouv.fr/26860 - Délégué du procureur de la République
- www.metiers.justice.gouv.fr/26861 - Huissier
- www.metiers.justice.gouv.fr/26862 - Notaire
- www.metiers.justice.gouv.fr/26863 - Conciliateur de justice
- www.metiers.justice.gouv.fr/26864 - Administrateur judiciaire et mandataire judiciaire
- www.metiers.justice.gouv.fr/26865 - Greffier au tribunal de commerce
- www.metiers.justice.gouv.fr/26866 - Commissaire aux comptes
- www.metiers.justice.gouv.fr/26867 - Avocat
- www.metiers.justice.gouv.fr/26869 - Assesseur du tribunal pour enfants
- www.metiers.justice.gouv.fr/28836 - Mobilité 2016
- www.metiers.justice.gouv.fr/conseiller-penitentiaire-dinsertion-et-probation-12622/ - Conseiller pénitentiaire d'insertion et probation
- www.metiers.justice.gouv.fr/directeur-des-services-de-greffe-judiciaires-12573/ - Directeur des services de greffe judiciaires Directeurs des services de greffe judiciaires
- www.metiers.justice.gouv.fr/directeur-des-services-de-la-pjj-12665/ - Directeur des services de la PJJ Directeur des services
- www.metiers.justice.gouv.fr/directeur-des-services-penitentiaires-12601/ - Directeur des services pénitentiaires
- www.metiers.justice.gouv.fr/directeur-penitentiaire-dinsertion-et-probation-12608/ - Directeur pénitentiaire d'insertion et probation
- www.metiers.justice.gouv.fr/educateur-12672/ - Educateur
- Justice / Métiers et concours / Classe préparatoire intégrée au concours d'éducateur 2016/2017 - Les inscriptions à la CPI sont ouvertes
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Educateur de la protection judiciaire de la jeunesse Un métier de la justice au service des mineurs en grande difficulté et en conflit avec loi.
- Justice / Métiers et concours / Recrutement des Educateurs internes et externes - DPJJ - 2017 - Recrutement des Educateurs internes et externes - DPJJ - 2017 Ouverture d'un concours interne et d'un concours externe sur épreuves
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Inscription prolongée jusqu'au 13 mai 2015
- www.metiers.justice.gouv.fr/fonctions-supports-12683/adjoint-administratif-12727/ - Adjoint administratif
- www.metiers.justice.gouv.fr/fonctions-supports-12683/adjoint-technique-12728/ - Adjoint technique
- www.metiers.justice.gouv.fr/fonctions-supports-12683/attache-dadministration-12725/ - Attaché d'administration
- www.metiers.justice.gouv.fr/fonctions-supports-12683/les-metiers-de-linformatique-12724/ - Les métiers de l'informatique
- www.metiers.justice.gouv.fr/fonctions-supports-12683/secretaire-administratif-12726/ - Secrétaire administratif
- www.metiers.justice.gouv.fr/greffier-12565/ - Greffier
- www.metiers.justice.gouv.fr/greffier-12565/lecole-12567/ - École nationale des greffes - École nationale des greffes (ENG)
- Justice / Métiers et concours / 35 candidats supplémentaires admis au concours de greffiers - 35 candidats supplémentaires admis au concours de greffiers Appel complémentaire de 35 candidats admis au concours de greffiers des services judiciaires 35 candidats supplémentaires admis au concours de greffiers
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Examen - C en B 2016 Résultats d'admission
- Justice / Métiers et concours / Examen interne - Greffier principal 2016 - Examen interne - Greffier principal 2016 Résultats d'admission
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Nomination de 301 candidats admis au concours de greffiers Nomination de 301 candidats admis au concours de greffiers des services judiciaires organisé au titre de l'année 2016
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- www.metiers.justice.gouv.fr - 02 décembre 2016 35 candidats supplémentaires admis au concours de greffiers Appel complémentaire de 35 candidats admis au concours de greffiers des services judiciaires 01 décembre 2016 Concours externe et interne de psychologues de la PJJ Résultats d'admission 24 novembre 2016 Examen interne - Greffier principal 2016 Résultats d'admission 23 novembre 2016 Nomination de 301 candidats admis au concours de greffiers Nomination de 301 candidats admis au concours de greffiers des services judiciaires organisé au titre de l'année 2016 10 novembre 2016 Examen - C en B 2016 Résultats d'admission Éducateur PJJ en hébergement Educateur en milieu ouvert à la PJJ Directeur de service à la PJJ Psychologue à la PJJ Le juge aux affaires familiales Le juge placé Le juge d'instance Le juge d'instruction Le substitut du procureur Le juge des enfants Le juge de l'application des peines Assistants de justice - Administrateur judiciaire et mandataire judiciaire Assesseur du tribunal pour enfants Avocat Commissaire aux comptes Commissaire priseur Conciliateur de justice Délégué du procureur de la République Expert judiciaire Greffier au tribunal de commerce Huissier audiencier Huissier Médiateur Notaire Devenez greffier Les concours sont ouverts La Justice recrute ! 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Inscriptions au concours de greffier jusqu'au 10 janvier 2017 : près de 500 postes à pourvoir 01 décembre 2016 Surveillants pénitentiaires Concours 2017 : les inscriptions sont ouvertes 04 novembre 2016 Educateur de la protection judiciaire de la jeunesse Un métier de la justice au service des mineurs en grande difficulté et en conflit avec loi. 27 octobre 2016 Recrutement des Educateurs internes et externes - DPJJ - 2017 Ouverture d'un concours interne et d'un concours externe sur épreuves 26 octobre 2016 Le recrutement sur dossier des magistrats Devenir magistrat sans passer le concours Résultats des concours - Assesseur au tribunal pour enfants : un engagement pour la justice des mineurs Les métiers de la Justice - Aurélie Leclercq, directrice des services pénitentiaires Directeur des services de greffe judiciaires Directeur des services pénitentiaires Directeur pénitentiaire d'insertion et probation Lieutenant pénitentiaire Conseiller pénitentiaire d'insertion et probation Surveillant pénitentiaire Personnels techniques Directeur des services de la PJJ Psychologue Métiers administratifs et de l'informatique La justice hors de la fonction publique Tous les métiers de la Justice PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits ECOLES DE LA JUSTICE École nationale des greffes (ENG) École nationale de la magistrature (ENM) École nationale d'administration pénitentiaire École nationale de la PJJ - : Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Répertoire des informations publiques : - DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice MÉTIERS Métiers judiciaires Métiers pénitentiaires Protection judiciairede la jeunesse Métiers administratifset de l'informatique La Justicehors de la fonction publique Magistrat Directeurs des services de greffe judiciaires Greffier Assistant de justice Directeur des services pénitentiaires Directeur pénitentiaire d'insertion et probation Lieutenant pénitentiaire Conseiller pénitentiaire d'insertion et probation Surveillant pénitentiaire Personnels techniques Directeur des services Psychologue Educateur Mobilité 2016 Attaché d'administration Secrétaire administratif Adjoint administratif Adjoint technique Les métiers de l'informatique - Vous souhaitez embrasser une carrière juridique aux multiples facettes et décrocher un poste où votre activité sera indispensable au fonctionnement d'une juridiction ? 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[ www.modernisation.gouv.fr ] Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique  

- www.modernisation.gouv.fr - Agents publics, faites connaître au monde vos projets innovants ! Lancée en 2014 par l'OCDE, la plateforme en ligne de l'Observatoire de l'. Panorama des grands projets SI de l'État Le premier panorama des grands projets du système d'information de l'Etat.
 

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[ www.musee-prisons.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.musee-prisons.justice.gouv.fr - Ministere de la Justice Référence: 14626353364125170797 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Référence: 14626353364110396312 - Référence: 14626353364110712324 - Référence: 14626353364125368253 - Référence: 14626353364125470929 - Référence: 14626353364136923858
 

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[ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ] Autonomie des universités - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.nouvelleuniversite.gouv.fr - Date d'impression : 04.12.16
 

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[ www.oned.gouv.fr ] Accueil : Observatoire National de la Protection de l'Enfance : ONPE  

- www.oned.gouv.fr/agenda/droits-lenfant-en-protection-lenfance-theorie-pratique-0 - Droits de l'enfant en protection de l'enfance : de la théorie à la pratique
- www.oned.gouv.fr/agenda/loi-mars-2016-sur-protection-lenfant-mise-en-oeuvre-et-perspectives - La loi de mars 2016 sur la protection de l'enfant : mise en oeuvre et perspectives
- www.oned.gouv.fr - Droits de l'enfant en protection de l'enfance : de la théorie à la pratique accueil de jour étude et recherche soutien à la parentalité jeune majeur enfance en danger pupille de l'Etat violence conjugale partenariat milieu ouvert - Droits de l'enfant en protection de l'enfance : de la théorie à la pratique pupille de l'Etat jeune en difficultés multiples accueil de jour milieu ouvert observation autorité parentale projet pour l'enfant information préoccupante - La loi de mars 2016 sur la protection de l'enfant : mise en oeuvre et perspectives autorité parentale attachement mineur isolé étranger partenariat observation jeune en difficultés multiples accueil de jour maltraitance - La loi de mars 2016 sur la protection de l'enfant : mise en oeuvre et perspectives autorité parentale information préoccupante accueil de jour observation maltraitance jeune en difficultés multiples mineur isolé étranger - mineur isolé étranger observation attachement violence conjugale partenariat information préoccupante maltraitance pupille de l'Etat soutien à la parentalité - violence conjugale soutien à la parentalité accueil de jour partenariat milieu ouvert enfance en danger étude et recherche jeune majeur
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[ www.osezlemix.fr ]   

- www.osezlemix.fr/ - Le site de la mixité professionnelle en paca
 

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Elle constitue un dispositif phare des politiques de l'emploi dont la Direccte assure le pilotage en région, (. + Lire la suite L'actualité - 30 novembre 2016 Election syndicale TPE : pourquoi il faut voter - Abonnez-vous Votre Direccte Métiers et concours Entreprises, emploi, économie Vos interlocuteurs Accéder à l'emploi Développer son entreprise Fonds Social Européen Organismes de formation : vous informer L'intelligence économique L'actualité Travail et relations sociales Vos interlocuteurs Le dialogue social La prévention des risques L'inspection du travail Le conseil aux salariés L'actualité Concurrence et consommation Vos interlocuteurs L'actualité La métrologie Etudes et statistiques Actualités Les publications du service Les indicateurs clés de la Direccte Paca Les outils de pilotage territorialisés Les documents de travail Sélectionnez votre département Alpes de Haute Provence Alpes-Maritimes Bouches du Rhône Hautes-Alpes Election syndicale TPE Un site internet pour vous informer Faire appel au F.S.E. Saisir l'administration par voie électronique Accès direct - Ce nombre baisse de 0,1 % sur trois mois (soit -310 personnes). Il progresse de 0,7 % sur un mois et diminue de 0,6 % sur un an. En Paca, le nombre de demandeurs d'emploi tenus de rechercher un emploi, ayant ou non exercé une activité dans le mois (catégories (. + Lire la suite L'actualité - 23 novembre 2016 Jouques sera l'un des dix territoires « Zéro chômeur de longue durée » retenus au niveau national L'expérimentation, votée à l'unanimité par l'Assemblée Nationale en décembre 2015, prévoit de tester sur dix micro-territoires l'embauche en CDI de personnes privées d'emploi de plus d'un an dans des entreprises de l'économie sociale et solidaire financées par l'Etat et les collectivités, et positionnées sur des activités non concurrentielles. Ces salariés seront payés au Smic. Objectif : apporter une réponse (. + Lire la suite Actualités - 15 novembre 2016 Un salaire horaire plus élevé qu'en France de province mais davantage de très bas salaires - Conseillers du salarié Médailles du travail Le secteur agricole ELECTION TPE Les numéros utiles L'actualité du département Les médailles d'honneur du travail Les conseillers du salarié Détachement de travailleurs en France Ruptures conventionnelles Renseignements sur la réglementation du travail Les défenseurs syndicaux L'actualité du département contacter nos services Secteur agricole Webmestre : Légifrance : Mentions légales : Services Publics - En 2012, les salariés du secteur concurrentiel perçoivent en moyenne 17,5 euros brut de l'heure en Provence-Alpes-Côte d'Azur. Si leur salaire horaire est inférieur à la moyenne nationale, il est supérieur à celui de l'ensemble des salariés de la France de province. Les caractéristiques liées aux postes de travail et aux salariés ont la même influence sur le salaire dans la région et au niveau national. + Lire la suite L'actualité - 15 novembre 2016 Détachement de salariés en France : la déclaration préalable doit désormais être effectuée de manière dématérialisée Tout employeur établi hors de France qui prévoit d'effectuer une prestation de service sur le territoire français doit transmettre avant le début de son intervention en France une déclaration préalable de détachement de ses salariés à l'inspection du travail du lieu de réalisation de la prestation. Depuis le 1er octobre, cette déclaration doit être effectuée en ligne sur la plateforme de télé-service (. + Lire la suite - Exploration statistique du taux de chômage et du niveau (. Publié le 5 février 2016 Le site du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social Le portail de l'économie et des finances Le site pour l'emploi du portail du gouvernement le portail des politiques de l'emploi et de la formation professionnelle le site des emplois d'avenir Le site du contrat de génération Le site de l'apprentissage Le site de la mixité professionnelle en paca Les dernières mises à jour Agir contre la contrefaçon : une rencontre féconde à l'initiative de la Direccte Provence-Alpes-Côte d'Azur 30 novembre 2016 Un nouvel accord cadre pour optimiser l'insertion par l'activité économique en région Provence-Alpes-Côte d'Azur 30 novembre 2016 Election syndicale TPE : pourquoi il faut voter 30 novembre 2016 Votre Direccte Métiers et concours Entreprises, emploi, économie Fonds Social Européen Organismes de formation : vous informer - L'actualité - 14 novembre 2016 Du 14 au 20 novembre 2016 : la Semaine pour l'emploi des personnes handicapées Dans le cadre de la semaine européenne pour l'emploi des personnes handicapées du 14 au 20 novembre 2016, plusieurs événements sont organisés en région Provence-Alpes-Côte d'Azur afin d'informer et de sensibiliser au recrutement et au maintien dans l'emploi des personnes handicapées. + Lire la suite L'actualité - 10 novembre 2016 12ème Trophées de la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) en Paca : 5 entreprises récompensées Cette année, la soirée de remise des trophées RSE Paca, qui s'est déroulée le mardi 25 octobre à l'Espace des Libertés à Aubagne, a réuni 420 personnes autour des lauréats 2016. Les principaux partenaires (DREAL, DIRECCTE, Conseil régional, ARPE, AFNOR, EDF, CG 13, MPM, EPA Euroméditerranée, Ville d'Aubagne, Métropole Aix-Marseille, Ordre des experts comptables, OPCALIA, Pôle Emploi) ont participé à (. + Lire la suite Actualités - 8 novembre 2016 - + Lire la suite Actualités - 2 novembre 2016 Les synthèses départementales - Edition novembre 2016 Les synthèses départementales - Edition novembre 2016 sont téléchargeables sur le site internet de la Direccte Paca, rubrique « Etudes et statistiques » . Pour rappel, elles recensent les principaux indicateurs que suit en continu la Direccte Paca : taux de chômage, demande d'emploi, emploi, contrats aidés, et contrats en (. + Lire la suite Autres actualités La Fête de la Gastronomie : 3 jours offerts à tous, pour (. Publié le 1er septembre 2016 Demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en juillet (. Publié le 25 août 2016 Demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en juin (. Publié le 26 juillet 2016 Demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en mai 2016 Publié le 27 juin 2016 Demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en avril (. Publié le 25 mai 2016 Près de 1100 établissements visés par les opérations de contrôle (. Publié le 9 février 2016 - Organismes de formation : vous informer Conférence régionale pour les distributeurs et conseillers techniques en produits phytopharmaceutiques 110/261 Accès à l'emploi 60/261 Action collective 5/261 Activité partielle 68/261 Alternance 75/261 Apprentissage 136/261 Chômage 94/261 Compétitivité 33/261 Concurrence 5/261 Conseiller du salarié 86/261 Consommation 72/261 Contrat de génération 10/261 contrefaçon 16/261 Convention collective 50/261 Dialogue social 19/261 Droit du travail 60/261 Emploi d'avenir 261/261 Entreprise 9/261 Europe 43/261 Exportation 27/261 Fonds social européen 118/261 Formation professionnelle 17/261 GPEC 230/261 Industrie 108/261 Innovation 55/261 Insertion 102/261 Inspection du travail 33/261 Intelligence économique 33/261 investissement 35/261 Jeunes 14/261 Métrologie 20/261 Mutation économique 8/261 Organisation des services 9/261 Prévention - Synthèse du marché du travail de la métropole Aix-Marseille-Provence, au 3ème trimestre 2016 Le tableau de bord de la métropole Aix-Marseille-Provence - 3ème trimestre 2016 est téléchargeable sur le site internet de la Direccte Paca, rubrique « Etudes et statistiques ». Pour rappel, il présente, pour chacun des trois territoires qui composent la métropole les indicateurs relatifs à la demande d'emploi en fin de mois et aux flux d'entrées et de sorties de Pôle (. + Lire la suite L'actualité - 3 novembre 2016 Une nouvelle assistance en matière prud'homale : le défenseur syndical Voulu par la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, dite "loi Macron", et institué par les dispositions des articles L.1453-4 et suivants du Code du Travail, le défenseur syndical exerce une fonction d'assistance et de représentation devant les Conseils des Prud'hommes et les Cours d'Appel en matière prud'homale. Le défenseur syndical est inscrit sur une (. - Vos interlocuteurs Accéder à l'emploi Développer son entreprise L'actualité L'intelligence économique Travail et relations sociales Vos interlocuteurs Le dialogue social La prévention des risques L'inspection du travail Le conseil aux salariés L'actualité Concurrence et consommation Vos interlocuteurs L'actualité La métrologie Etudes et statistiques Les publications du service Les indicateurs clés de la Direccte Paca Les documents de travail Les outils de pilotage territorialisés Actualités Alpes-de-Haute-Provence L'actualité du département Les numéros utiles Entreprises, Emploi, Economie Travail et Relations Sociales Hautes Alpes L'actualité du département Les numéros utiles Alpes Maritimes L'actualité du département Les numéros utiles Bouches du Rhône L'actualité du département Les numéros utiles Rupture conventionnelle Appel à Projets Renseignements sur la législation du travail - Vous êtes salarié(e) d'une entreprise de moins de 11 salariés ou employé(e) à domicile ? Voici trois raisons de voter à l'élection syndicale TPE, dont le scrutin se déroulera du 30 décembre 2016 au 13 janvier 2017. Etre mieux représenté(e) : En votant, vous participez à la désignation des syndicats qui vous représenteront pour les 4 prochaines années. Les syndicats ont plusieurs missions : participer à (. + Lire la suite L'actualité - 30 novembre 2016 Agir contre la contrefaçon : une rencontre féconde à l'initiative de la Direccte Provence-Alpes-Côte d'Azur Mercredi 23 novembre 2016 à Marseille, la matinale « Agir contre la contrefaçon », organisée à l'initiative de la DIRECCTE Paca, en partenariat avec les (. + Lire la suite Actualités - 25 novembre 2016 Demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en octobre 2016 Fin octobre 2016, en Paca, le nombre de demandeurs d'emploi tenus de rechercher un emploi et sans activité (catégorie A) s'établit à 324 000.
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[ www.parc-marin-iroise.gouv.fr ] Parc naturel marin - Iroise  

- www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Consulter-les-appels-a-projets - Consulter les appels à projets
- www.parc-marin-iroise.gouv.fr - Appels à projets Vous avez un projet en lien avec la mer d'Iroise ? Le Parc marin peut vous aider. Consulter les appels à projets - L'eau de baignade, elle est comment? Semaine 47 21-25 novembre 2016 En partenariat avec :
- www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Media/Parcs/Iroise/Fichiers/Divers/Suivi-qualite-de-l-eau/Suivi-qualite-de-l-eau-semaine-47-21-25-novembre-2016 - 21-25 novembre 2016 Semaine 47
 

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[ www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ] Direccte Pays-de-la-Loire  

- www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr - 47/122 Accès à l'emploi 6/122 Action collective 6/122 Activité partielle 122/122 Agriculture 3/122 Alternance 12/122 Chômage 25/122 Compétitivité 27/122 Contrat de génération 6/122 Discrimination 36/122 Droit du travail 35/122 Entreprise 11/122 Exportation 38/122 Financement des entreprises 66/122 Formation professionnelle 9/122 Handicap 6/122 Industrie 12/122 Innovation 3/122 Insertion 5/122 Inspection du travail 12/122 Intelligence économique 6/122 investissement 20/122 Jeunes 32/122 Mutation économique 15/122 Prévention 10/122 Qualification 23/122 Saisonniers 10/122 Salaires 41/122 Santé au travail 12/122 Senior 57/122 Tourisme 12/122 VAE - 48/103 Accès à l'emploi 6/103 Action collective 6/103 Activité partielle 96/103 Agriculture 3/103 Alternance 17/103 Chômage 28/103 Compétitivité 27/103 Contrat de génération 6/103 Discrimination 31/103 Droit du travail 29/103 Entreprise 11/103 Exportation 38/103 Financement des entreprises 103/103 Formation professionnelle 9/103 Handicap 6/103 Industrie 18/103 Innovation 3/103 Insertion 5/103 Inspection du travail 12/103 Intelligence économique 6/103 investissement 20/103 Jeunes 42/103 Mutation économique 15/103 Prévention 7/103 Qualification 17/103 Saisonniers 7/103 Salaires 38/103 Santé au travail 12/103 Senior 67/103 Tourisme 12/103 VAE
 

www.porte-parole.justice.gouv.fr
[ www.porte-parole.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.porte-parole.justice.gouv.fr - Ministere de la Justice Référence: 14626353364110309164 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Référence: 14626353364125267837 - Référence: 14626353364125371829 - Référence: 14626353364125473545 - Référence: 14626353364125601205 - Référence: 14626353364125779805
 

www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr
[ www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr ] Rendez vous Taxi  

- www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr - le 04/12/2016 à 09h47 : - le 04/12/2016 à 11h42 : - le 04/12/2016 à 13h42 : - le 04/12/2016 à 15h41 : - le 04/12/2016 à 17h42 : - le 04/12/2016 à 20h41 :
 

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[ www.premar-manche.gouv.fr ] Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord  

- www.premar-manche.gouv.fr - feux babord signale eteint au port. Port de grau du roi feu babord de l'entree du port signalé eteint En savoir plus
 

www.premar-mediterranee.gouv.fr
[ www.premar-mediterranee.gouv.fr ] Préfecture maritime de la Méditerranée  

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- www.premar-mediterranee.gouv.fr - feux babord signale eteint au port. Port de grau du roi feu babord de l'entree du port signalé eteint En savoir plus
 

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[ www.prison.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.prison.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364110309932 - Référence: 14626353364110716188 - Référence: 14626353364125268677 - Référence: 14626353364125780373 - Référence: 14626353364134621163 - Référence: 14626353364136595338
 

www.prithidf.org
[ www.prithidf.org ]   

- www.prithidf.org/ - Insertion des travailleurs handicapés
 

www.ptz-plus.gouv.fr
[ www.ptz-plus.gouv.fr ] Le prêt à taux zéro "PTZ" - Ministère du Logement et de l'Habitat durable  

- www.ptz-plus.gouv.fr - Haut de page
 

www.recherche.gouv.fr
[ www.recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.recherche.gouv.fr - Date d'impression : 04.12.16
 

www.recrutement.terre.defense.gouv.fr
[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] Recrutement armée de Terre française : Sengager.fr  

- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/decouvrez-l-armee-de-terre/nos-evenements/info-collective-au-cirfa-depinal-le-7-decembre - 07.12.2016 Epinal Info' collective au CIRFA d'Épinal le 7 décembre
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[ www.redressement-productif.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.redressement-productif.gouv.fr - 04/12/2016 04/12/2016
 

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[ www.risques.aquitaine.gouv.fr ] Prévention des Risques Accidentels: Accueil  

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[ www.santesport.gouv.fr ] Openfield16 -  

- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Groupement-d-employeurs - Groupement d'employeurs
- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Lancement-du-concours-national-d-idees-d-equipements-sportifs-innovants - Lancement du concours national d'idées d'équipements sportifs innovants
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- www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/IFD_REFDOC_0530222 - ARCHAUX (Frédéric) Amazon Auteurs : CHATARD (Patrice) Cet atlas, synthèse de 36 000 observations de 2000 à 2013, est le premier inventaire systématique et cartographique des papillons de jour (rhopalocères et zygènes) du département du Loiret. L'ouvrage précise la répartition, la pér... FAUCHEUX (Franck) Livre : So.MOS : 2015 Papillons du Loiret : atlas des rhopalocères et zygènes du Loiret (2000-2013)
- www.side.developpement-durable.gouv.fr - Papillons du Loiret : atlas des rhopalocères et zygènes du Loiret (2000-2013) ARCHAUX (Frédéric) CHATARD (Patrice) FAUCHEUX (Franck) Livre : So.MOS : 2015 Cet atlas, synthèse de 36 000 observations de 2000 à 2013, est le premier inventaire systématique et cartographique des papillons de jour (rhopalocères et zygènes) du département du Loiret. L'ouvrage précise la répartition, la pér.
 

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- www.sports.gouv.fr - Acteurs de citoyenneté dans les secteurs du sport et de l'animation Lancement du concours national d'idées d'équipements sportifs innovants - Groupement d'employeurs - Groupement d'employeurs Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant - Lancement du concours national d'idées d'équipements sportifs innovants - Lancement du concours national d'idées d'équipements sportifs innovants Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant - « Les 10 gestes du sportif éco-responsable »
 

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[ www.tarn.gouv.fr ] site des Services de l'Etat du département du Tarn  

- www.tarn.gouv.fr - Mis à jour le 04/12/2016 Un premier foyer d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 a été confirmé le 1er décembre 2016 par le laboratoire national de référence de l'Anses dans une exploitation de canards située dans le Tarn (commune d'Almayrac). Une forte mortalité des (. Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : un foyer détecté dans le Tarn dans un élevage de canard 21/11/2016 #ToujoursLeChoix : la campagne contre la radicalisation - Suite au premier foyer d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 confirmé le 1er décembre 2016 par le laboratoire national de référence de l'Anses dans une exploitation de canards située dans le Tarn (commune d'Almayrac) et à la suspicion de (. Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : deux nouvelles suspicions dans le Tarn
- Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : deux nouvelles suspicions dans le Tarn - site des Services de l'Etat du département du Tarn - Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : deux nouvelles suspicions dans le Tarn Suite au premier foyer d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 confirmé le 1er décembre 2016 par le laboratoire national de référence de l'Anses dans une exploitation de canards située dans le Tarn (commune d'Almayrac) et à la suspicion de (...)
- Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : un foyer détecté dans le Tarn dans un élevage de canard - site des Services de l'Etat du département du Tarn - Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : un foyer détecté dans le Tarn dans un élevage de canard Un premier foyer d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 a été confirmé le 1er décembre 2016 par le laboratoire national de référence de l'Anses dans une exploitation de canards située dans le Tarn (commune d'Almayrac). Une forte mortalité des (...)
 

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- www.tarn.pref.gouv.fr - Mis à jour le 04/12/2016 Un premier foyer d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 a été confirmé le 1er décembre 2016 par le laboratoire national de référence de l'Anses dans une exploitation de canards située dans le Tarn (commune d'Almayrac). Une forte mortalité des (. Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : un foyer détecté dans le Tarn dans un élevage de canard 21/11/2016 #ToujoursLeChoix : la campagne contre la radicalisation - Suite au premier foyer d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 confirmé le 1er décembre 2016 par le laboratoire national de référence de l'Anses dans une exploitation de canards située dans le Tarn (commune d'Almayrac) et à la suspicion de (. Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 : deux nouvelles suspicions dans le Tarn
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[ www.temps.travail.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.temps.travail.gouv.fr - 2.12 18:36 Lundi 5 et mardi 6 décembre prochain, c'est le Village des Initiatives FSE (Fonds social européen) au @104paris t.co/cgxU8OeDeG 2.12 12:50 #ElectionTPE Conseil pratique : renseignez votre email sur t.co/tfTMH13em1 pour recevoir un message de rapp. t.co/CzqOyqWcdS 1.12 19:36 3.7 millions de comptes personnels de formation ouverts. Activez le vôtre sur t.co/UqWNId263u. t.co/mXZlLZo7jQ
 

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[ www.territoires.gouv.fr ] MATRCT Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales  

- www.territoires.gouv.fr - il y a 5 jours périurbain
- www.territoires.gouv.fr/remise-des-prix-de-linnovation-periurbaine/ - il y a 5 jours
 

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[ www.textes.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.textes.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364110314232 - Référence: 14626353364125274617 - Référence: 14626353364134624935 - Référence: 14626353364134743759 - Référence: 14626353364134936739 - Référence: 14626353364136598514
 

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[ www.travail-emploi.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

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[ www.travail-emploi-sante.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.travail-emploi-sante.gouv.fr - Le site du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social - 2.12 18:36 Lundi 5 et mardi 6 décembre prochain, c'est le Village des Initiatives FSE (Fonds social européen) au @104paris t.co/cgxU8OeDeG 2.12 12:50 #ElectionTPE Conseil pratique : renseignez votre email sur t.co/tfTMH13em1 pour recevoir un message de rapp. t.co/CzqOyqWcdS 1.12 19:36 3.7 millions de comptes personnels de formation ouverts. Activez le vôtre sur t.co/UqWNId263u. t.co/mXZlLZo7jQ
 

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- www.tutelles.justice.gouv.fr - Ministere de la Justice Référence: 14626353364110314264 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Référence: 14626353364125374961 - Référence: 14626353364125786793 - Référence: 14626353364134423919 - Référence: 14626353364134744071
 

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- www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr - Actualisation le dimanche 04 décembre 2016 à 09h52 Actualisation le dimanche 04 décembre 2016 à 09h52 Prochaine carte publiée au plus tard le dimanche 04 décembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 04122016_10 Bulletin publié le : 04/12/2016 à 09:52:11 Prochain bulletin publié au plus tard le : 04/12/2016 à 16:00:00 Actualisation le dimanche 04 décembre 2016 à 09h52 - Actualisation le dimanche 04 décembre 2016 à 15h52 Actualisation le dimanche 04 décembre 2016 à 15h52 Prochaine carte publiée au plus tard le lundi 05 décembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 04122016_16 Bulletin publié le : 04/12/2016 à 15:52:43 Prochain bulletin publié au plus tard le : 05/12/2016 à 10:00:00 Etat maximal de vigilance sur la France : Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Ce dimanche, un épisode pluvieux concerne les secteurs du Languedoc et du Roussillon. Evolution prévue : Cet épisode pluvieux va se poursuivre dans la nuit de dimanche à lundi et jusqu'en journée de lundi. Les pluies attendues concerneront plus particulièrement la région des Corbières et la vallée du Roussillon. Compte tenu de l'état de saturation des sols sur ce secteur, ces pluies d'intensité modérée seront susceptibles d'engendrer une montée rapide des niveaux d'eau sur le Réart, placé en vigilance jaune ce dimanche après-midi. - Une attention est à observer sur les petits cours d'eau de ces secteurs et les passages à gué qui peuvent être potentiellement submergés. Pour plus d'informations, veuillez vous référer au bulletin local du Service de Prévision des Crues Méditerranée-Ouest. Conséquences possibles : Tenez-vous informé de la situation. Les premiers débordements peuvent être constatés. Certains cours d'eau peuvent connaître une montée rapide des eaux. Conseils de comportement : Soyez vigilant si vous vous situez à proximité d'un cours d'eau ou d'une zone habituellement inondable. Conformez-vous à la signalisation routière. Actualisation le dimanche 04 décembre 2016 à 15h52
 

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