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reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion 
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Évacuation médicale d'un marin philippin par hélicoptère
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reunion.gouv.fr
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02/12/2016 Communiqués Évacuation médicale d'un marin philippin par hélicoptère
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Mis à jour le 02/12/2016 Réglementation sur la pêche aux langoustes du 1er décembre au 31 mars 02/12/2016 A l'approche des fêtes de fin d'année, la direction de la mer Sud océan Indien rappelle qu'il est interdit de pêcher, faire pêcher, saler, acheter, vendre, transporter et employer à un usage quelconque, les langoustes dans les eaux maritimes bordant La (.
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Réglementation sur la pêche aux langoustes du 1er décembre au 31 mars
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www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense
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www.achats.defense.gouv.fr
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16431MG0X000 -- MAPA -- Services : 24/01/2017 Missions de contrôle technique
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83-160094 -- AOO -- Services : 30/01/2017 Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et des déchets non dangereux avec collecte séparée au profit des établissements de la base de défense de
Toulon (2 lots).
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CCP35-160234 -- MAPA -- Services : 20/01/2017 Formation à la conduite de projet et du changement au profit de stagiaires de l'École de Guerre de
Paris.
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MLS16019 -- MAPA -- Fournitures : 18/01/2017 Fournitures et livraison des pièces de rechanges pour véhicules porteur polyvalent logistique blindé au profit des formations rattachées à l'Antenne SAPR de
Moulins et principalement au profit des théâtres d'opérations (OPEX).
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www.ado.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.ado.justice.gouv.fr
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364123318425 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364123543677
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Référence: 14626353364135351650
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Agenda du préfet de l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Inaugurations de plusieurs maisons de services au public dans l'Ain Portées par une collectivité locale, une association ou par La Poste, les MSAP regroupent en un lieu unique une gamme de services. Elles offrent une aide dans les démarches de la vie quotidienne. L'État et les opérateurs nationaux apportent leur (...)
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr
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02/12/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain
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Mis à jour le 02/12/2016
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Portées par une collectivité locale, une association ou par La Poste, les MSAP regroupent en un lieu unique une gamme de services. Elles offrent une aide dans les démarches de la vie quotidienne. L'État et les opérateurs nationaux apportent leur (. Inaugurations de plusieurs maisons de services au public dans l'Ain
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www.ain.equipement.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Agenda du préfet de l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Inaugurations de plusieurs maisons de services au public dans l'Ain Portées par une collectivité locale, une association ou par La Poste, les MSAP regroupent en un lieu unique une gamme de services. Elles offrent une aide dans les démarches de la vie quotidienne. L'État et les opérateurs nationaux apportent leur (...)
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www.ain.equipement.gouv.fr
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02/12/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain
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Mis à jour le 02/12/2016
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Portées par une collectivité locale, une association ou par La Poste, les MSAP regroupent en un lieu unique une gamme de services. Elles offrent une aide dans les démarches de la vie quotidienne. L'État et les opérateurs nationaux apportent leur (. Inaugurations de plusieurs maisons de services au public dans l'Ain
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www.ain.pref.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Agenda du préfet de l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Inaugurations de plusieurs maisons de services au public dans l'Ain Portées par une collectivité locale, une association ou par La Poste, les MSAP regroupent en un lieu unique une gamme de services. Elles offrent une aide dans les démarches de la vie quotidienne. L'État et les opérateurs nationaux apportent leur (...)
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www.ain.pref.gouv.fr
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02/12/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain
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Mis à jour le 02/12/2016
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Portées par une collectivité locale, une association ou par La Poste, les MSAP regroupent en un lieu unique une gamme de services. Elles offrent une aide dans les démarches de la vie quotidienne. L'État et les opérateurs nationaux apportent leur (. Inaugurations de plusieurs maisons de services au public dans l'Ain
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT
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www.alerte-enlevement.gouv.fr
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 19 octobre 2016 LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Fin de l'Alerte Enlèvement La petite fille a été retrouvée. Les photos ne doivent donc plus être diffusées. Merci à tous pour votre aide. Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364135541974 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364108095752
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Référence: 14626353364134816306
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www.alsace.equipement.gouv.fr ]
Internet DREAL Grand Est
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Internet DREAL Grand Est
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Étude environnementale autour du complexe agro-industriel de Bazancourt (...)
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www.alsace.equipement.gouv.fr
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L'État rend public les résultats de mesures de surveillance de l'environnement réalisées en partenariat avec les élus locaux et les industriels Étude environnementale autour du complexe agro-industriel de Bazancourt (. Le 2 décembre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 décembre 2016
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www.anlci.gouv.fr ]
Accueil - Agence Nationale de Lutte contre l'Illettrisme
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/ILE-DE-FRANCE-7-decembre-2016-UNE-RENCONTRE-REGIONALE-POUR-PARTAGER-LES-BONNES-PRATIQUES-ET-AMPLIFIER-LA-MOBILISATION
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En
Ile-de-France, des ateliers ont réuni les acteurs engagés sur la question : "Comment mobiliser les ressources d'un territoire pour favoriser l'accès des salariés aux compétences de base ?"
ILE-DE-FRANCE - 7 décembre 2016 : UNE RENCONTRE REGIONALE POUR PARTAGER LES BONNES PRATIQUES ET AMPLIFIER LA MOBILISATION La rencontre régionale d'
Ile-de-France se tiendra le 7 décembre 2016 à la Préfecture de Région. Ce temps fort de la mobilisation permettra, notamment, de présenter le Guide pour agir issu des ateliers et de faire le point avec les décideurs et les acteurs locaux de la lutte contre l'illettrisme. Pour le cycle 2015-2017, des bonnes pratiques locales de lutte contre l'illettrisme ont été identifiées sur tout le territoire et les acteurs qui les mettent en oeuvre sont invités par l'ANLCI à décrire leur méthode. Publié le vendredi 2 décembre 2016
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/OCCITANIE-7-decembre-une-rencontre-pour-partager-les-bonnes-pratiques-et-amplifier-la-mobilisation
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En Occitanie, des ateliers ont réuni les acteurs engagés sur la question : "Comment réussir l'inclusion numérique des personnes en situation d'illettrisme ?" La rencontre régionale en Occitanie se tiendra le 7 décembre 2016 à l'Hôtel de Région de
Toulouse . Ce temps fort de la mobilisation permettra, notamment, de présenter le Guide pour agir issu des ateliers et de faire le point avec les décideurs et les acteurs locaux de la lutte contre l'illettrisme. OCCITANIE - 7 décembre : une rencontre pour partager les bonnes pratiques et amplifier la mobilisation Pour le cycle 2015-2017, des bonnes pratiques locales de lutte contre l'illettrisme ont été identifiées sur tout le territoire et les acteurs qui les mettent en oeuvre sont invités par l'ANLCI à décrire leur méthode. Publié le vendredi 2 décembre 2016
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www.anlci.gouv.fr
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Ce temps fort de la mobilisation permettra, notamment, de présenter le Guide pour agir issu des ateliers et de faire le point avec les décideurs et les acteurs locaux de la lutte contre l'illettrisme. Publié le vendredi 2 décembre 2016
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Ce temps fort de la mobilisation permettra, notamment, de présenter le Guide pour agir issu des ateliers et de faire le point avec les décideurs et les acteurs locaux de la lutte contre l'illettrisme. Publié le vendredi 2 décembre 2016 OCCITANIE - 7 décembre : une rencontre pour partager les bonnes pratiques et amplifier la mobilisation Pour le cycle 2015-2017, des bonnes pratiques locales de lutte contre l'illettrisme ont été identifiées sur tout le territoire et les acteurs qui les mettent en oeuvre sont invités par l'ANLCI à décrire leur méthode. En Occitanie, des ateliers ont réuni les acteurs engagés sur la question : "Comment réussir l'inclusion numérique des personnes en situation d'illettrisme ? " La rencontre régionale en Occitanie se tiendra le 7 décembre 2016 à l'Hôtel de Région de
Toulouse .
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ILE-DE-FRANCE - 7 décembre 2016 : UNE RENCONTRE REGIONALE POUR PARTAGER LES BONNES PRATIQUES ET AMPLIFIER LA MOBILISATION Publié le vendredi 2 décembre 2016 OCCITANIE - 7 décembre : une rencontre pour partager les bonnes pratiques et amplifier la mobilisation Publié le vendredi 2 décembre 2016
ILE-DE-FRANCE - 7 décembre 2016 : UNE RENCONTRE REGIONALE POUR PARTAGER LES BONNES PRATIQUES ET AMPLIFIER LA MOBILISATION Pour le cycle 2015-2017, des bonnes pratiques locales de lutte contre l'illettrisme ont été identifiées sur tout le territoire et les acteurs qui les mettent en oeuvre sont invités par l'ANLCI à décrire leur méthode. En
Ile-de-France, des ateliers ont réuni les acteurs engagés sur la question : "Comment mobiliser les ressources d'un territoire pour favoriser l'accès des salariés aux compétences de base ? " La rencontre régionale d'
Ile-de-France se tiendra le 7 décembre 2016 à la Préfecture de Région.
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www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.annuaires.justice.gouv.fr/21769
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Trouver une association d'aide aux victimes
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Connaître la juridiction compétente près de chez vous
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Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364123320241 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364123546017
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Référence: 14626353364135354338
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Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
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Application & démarches Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Application & démarches Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Chef de projets
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Application & démarches Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Application & démarches Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Maintenance technique Dans le cadre d'une maintenance technique, le compte ANTS "Mon espace" sera indisponible ce lundi 05.
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Ingénieur spécialisé sécurité des systèmes d'information
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364133092611 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364108311296
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Référence: 14626353364132011407
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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Ardèche
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Mis à jour le 02/12/2016 Le nouveau plan Vigipirate prévoit la création d'un système à trois niveaux de menace. Nouveau plan vigipirate Actualités 21/11/2016 Lutte contre la radicalisation. Le gouvernement a décidé de s'adresser aux jeunes et à leur entourage, en utilisant les mêmes canaux que les recruteurs : internet et les réseaux sociaux, à travers un dispositif inédit.
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Ardèche
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Le nouveau plan Vigipirate prévoit la création d'un système à trois niveaux de menace. Nouveau plan vigipirate
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www.ardeche.equipement.gouv.fr ]
Ardèche
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www.ardeche.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 02/12/2016 Le nouveau plan Vigipirate prévoit la création d'un système à trois niveaux de menace. Nouveau plan vigipirate Actualités 21/11/2016 Lutte contre la radicalisation. Le gouvernement a décidé de s'adresser aux jeunes et à leur entourage, en utilisant les mêmes canaux que les recruteurs : internet et les réseaux sociaux, à travers un dispositif inédit.
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Ardèche
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Le nouveau plan Vigipirate prévoit la création d'un système à trois niveaux de menace. Nouveau plan vigipirate
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www.ardeche.gouv.fr ]
Ardèche
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Mis à jour le 02/12/2016 Le nouveau plan Vigipirate prévoit la création d'un système à trois niveaux de menace. Nouveau plan vigipirate Actualités 21/11/2016 Lutte contre la radicalisation. Le gouvernement a décidé de s'adresser aux jeunes et à leur entourage, en utilisant les mêmes canaux que les recruteurs : internet et les réseaux sociaux, à travers un dispositif inédit.
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Nouveau plan vigipirate - Ardèche
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Le nouveau plan Vigipirate prévoit la création d'un système à trois niveaux de menace. Nouveau plan vigipirate
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Ardèche
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www.ardeche.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 02/12/2016 Le nouveau plan Vigipirate prévoit la création d'un système à trois niveaux de menace. Nouveau plan vigipirate Actualités 21/11/2016 Lutte contre la radicalisation. Le gouvernement a décidé de s'adresser aux jeunes et à leur entourage, en utilisant les mêmes canaux que les recruteurs : internet et les réseaux sociaux, à travers un dispositif inédit.
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Ardèche
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Le nouveau plan Vigipirate prévoit la création d'un système à trois niveaux de menace. Nouveau plan vigipirate
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www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Que vous soyez confronté de manière directe ou indirecte à un accident, une catastrophe naturelle ou un attentat terroriste, votre mobilisation est essentielle et peut permettre de sauver des vies. Chacun peut s'engager sur la base du volontariat, (. S'engager pour aider en cas de crise
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Que vous soyez confronté de manière directe ou indirecte à un accident, une catastrophe naturelle ou un attentat terroriste, votre mobilisation est essentielle et peut permettre de sauver des vies. Chacun peut s'engager sur la base du volontariat, (...) S'engager pour aider en cas de crise
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Que vous soyez confronté de manière directe ou indirecte à un accident, une catastrophe naturelle ou un attentat terroriste, votre mobilisation est essentielle et peut permettre de sauver des vies. Chacun peut s'engager sur la base du volontariat, (. S'engager pour aider en cas de crise
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S'engager pour aider en cas de crise - Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Que vous soyez confronté de manière directe ou indirecte à un accident, une catastrophe naturelle ou un attentat terroriste, votre mobilisation est essentielle et peut permettre de sauver des vies. Chacun peut s'engager sur la base du volontariat, (...) S'engager pour aider en cas de crise
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www.ardennes.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Que vous soyez confronté de manière directe ou indirecte à un accident, une catastrophe naturelle ou un attentat terroriste, votre mobilisation est essentielle et peut permettre de sauver des vies. Chacun peut s'engager sur la base du volontariat, (. S'engager pour aider en cas de crise
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Que vous soyez confronté de manière directe ou indirecte à un accident, une catastrophe naturelle ou un attentat terroriste, votre mobilisation est essentielle et peut permettre de sauver des vies. Chacun peut s'engager sur la base du volontariat, (...) S'engager pour aider en cas de crise
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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www.assemblee-nationale.fr
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", cette somme étant le montant de l'indemnité journalière des parlementaires. Les principes d'une nouvelle constitution sont ratifiés par une écrasante majorité d'électeurs lors du plébiscite du 21 décembre 1851 : 7.439 000 "oui", contre seulement 647.000 " non". Des décrets en date du 9 janvier 1852 règlent le sort des députés hostiles. Une soixantaine, présentée comme les "chefs reconnus du socialisme" dont Hugo, Schoelcher et Quinet, sont proscrits. Dix-huit représentants républicains ou orléanistes, parmi lesquels Thiers et Rémusat, sont "momentanément éloignés du territoire français". Un an jour pour jour après le coup d'État, et après un nouveau plébiscite organisé le 21 novembre 1852, l'Empire est proclamé le 2 décembre 1852.
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Il y a 165 ans, le 2 décembre 1851, l'
Assemblée nationale est dissoute Il y a 165 ans, dans la nuit du 1er au 2 décembre 1851, Louis Napoléon Bonaparte, Président de la République depuis 1848, déclenchait le coup d'État qui renversait le régime de la IIème République et préparait la restauration de l'Empire. Un décret qui annonce la dissolution de l'
Assemblée nationale législative et le rétablissement du suffrage universel est affiché sur les murs de
Paris. La troupe fait intrusion au Palais Bourbon. Dans la matinée, une soixantaine de députés réussissent, malgré tout, à y pénétrer. Peu après, ils sont environ trois cents à se rassembler dans une proche mairie, rue de Grenelle. Ils y votent la déchéance et la mise en accusation du Président. Deux cent vingt d'entre eux sont rapidement arrêtés. Le 3 décembre, sur l'une des barricades édifiées faubourg Saint-Antoine, le député Baudin est tué. Il aurait dit à l'arrivée de la troupe : "Vous allez voir comment on meurt pour 25 francs par jour !
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Le Président Claude Bartolone et les membres du Bureau ont dévoilé dans l'hémicycle, mercredi 30 novembre, des plaques commémoratives en hommage à André Marie (1897-1974), membre du parti radical, qui a siégé au Palais Bourbon en qualité de député de la Seine-Inférieure puis de la Seine-Maritime pendant sept législatures, sous les IIIe, IVe et Ve Républiques, et a été président du
Conseil des ministres en 1948 et plusieurs fois ministre ; et Robert Schuman (1886-1963), membre du Mouvement républicain populaire, qui a siégé au Palais Bourbon en qualité de député de la Moselle pendant neuf législatures, sous les IIIe, IVe et Ve Républiques, et a été président du Conseil en 1948 et ministre des affaires étrangères. La séance publique
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www.auvergne.equipement.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Approbation du PLAGEPOMI 2016-2021 du bassin Rhône-Méditerranée
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www.auvergne.equipement.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 décembre 2016
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La PLan de GEstion des POissons MIgrateurs (PLAGEPOMI) 2016-2021 a été approuvé par arrêté préfectoral du 14 novembre 2016. Approbation du PLAGEPOMI 2016-2021 du bassin Rhône-Méditerranée Le 2 décembre
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www.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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www.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr
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L'appel à projets « Plan de paysage », organisé à un rythme bisannuel par le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a été lancé le 25 novembre 2016. Observatoire de la mobilité des Normands, publication annuelle traitant l'ensemble des modes de transport utilisés par les particuliers. Lancement de l'Appel à projets Plan de paysage Le 2 décembre L'ONDE 2016, l'Observatoire Normand des Déplacements Le 2 décembre La DREAL Normandie organise une rencontre régionale sur la Ville Durable 16 novembre 2016 La rencontre ville durable organisée par la DREAL de Normandie le jeudi 27 octobre 2016 à Lisieux a porté sur une question majeure de l'aménagement, celle de la gouvernance participative du projet : « comment réunir les conditions d'une réelle participation des habitants à la transformation de leur cadre de vie ? 16 novembre 2016
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Le réseau normand des territoires engagés dans un projet territorial de développement durable s'est réuni le 4 octobre 2016 à la maison du Parc Naturel Régional des boucles de la Seine Normande. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 décembre 2016
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L'ONDE 2016, l'Observatoire Normand des Déplacements - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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L'ONDE 2016, l'Observatoire Normand des Déplacements
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La DREAL Normandie organise une rencontre régionale sur la Ville Durable - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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La DREAL Normandie organise une rencontre régionale sur la Ville Durable
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Lancement de l'Appel à projets Plan de paysage - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Lancement de l'Appel à projets Plan de paysage
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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51 nouveaux lauréats de la GreenTech verte 51 start up françaises viennent d'être déclarées lauréates du deuxième appel à projet Jeunes Pousses - GreenTech verte par
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement. C'est un moyen de soutenir les entreprises du numérique dans leur effort d'innovation en faveur de la croissance verte. Rejoindre la (.
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 décembre 2016
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L'appel à manifestation d'intérêt pour le logement choisi, abordable et durable Plus de 500 candidats ont manifesté leur intérêt pour travailler avec le ministère sur le thème du logement choisi, abordable et durable. L'appel à manifestation d'intérêt pour le logement choisi, abordable et durable s'est fixé comme objectif de détecter les pratiques en cours ou émergentes et de mettre (.
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Lancement de l'Appel à projets Plan de paysage - Téléchargez les pièces ! L'appel à projets « Plan de paysage », organisé à un rythme bisannuel par le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a été lancé le 25 novembre 2016. L'appel à projets « Plan de paysage », organisé à un rythme bisannuel par le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a été (.
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Rassemblement des Maires du monde pr le #climat à Mexico City : (. Invitation presse d'Emmanuelle Cosse à la synthèse nationale des travaux sur "Mobilisons les énergies pour le logement abordable et l'habitat durable ! Emmanuelle COSSE, Ministre du Logement et de l'Habitat durable, vous convie à la synthèse nationale des séminaires de travail avec les acteurs régionaux et départementaux Communiqués de presse Emmanuelle Cosse à Montreuil sur le thème de la qualité de l'air intérieur Emmanuelle Cosse s'est rendue à Montreuil, jeudi 1er décembre 2016 pour visiter La résidence passive OSICA en présence d'Andrée Buchmann, présidente de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur. Cette résidence de 17 logements préfigure les exigences de confort, de santé et de bien-être des (.
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Révision vigilance crues Le 14 octobre La COP13 Biodiversité s'ouvre à Cancun La 13e conférence des parties de la Convention sur la diversité biologique (CDB) se tient du 2 au 17 décembre 2016 à Cancun, au Mexique. L'objectif de cette rencontre internationale est de dresser un bilan à mi-parcours des objectifs « d'Aichi 2020 » pour la protection de la biodiversité. Les enjeux (. 51 nouveaux lauréats de la GreenTech verte 51 start up françaises viennent d'être déclarées lauréates du deuxième appel à projet Jeunes Pousses - GreenTech verte par
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement. C'est un moyen de soutenir les entreprises du numérique dans leur effort d'innovation en faveur de la croissance verte. Rejoindre la (.
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Révision des niveaux de vigilance crues des cours d'eau bretons - DREAL Bretagne
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Révision vigilance crues
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www.cget.gouv.fr ]
CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
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www.cget.gouv.fr/actualites/3-millions-d-euros-supplementaires-pour-financer-la-prevention-de-la-radicalisation
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01/12/2016 3 millions d'euros supplémentaires pour financer la prévention de la radicalisation CONTRATS DE VILLE En mai dernier, l'État, via le Fonds interministériel de prévention de la délinquance... Lire la suite
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www.cget.gouv.fr/actualites/un-levier-pour-developper-le-commerce-et-l-artisanat-dans-les-quartiers-prioritaires
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01/12/2016 20 ANS D'EPARECA Epareca, l'établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces... Lire la suite Un levier pour développer le commerce et l'artisanat dans les quartiers prioritaires
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www.cget.gouv.fr/agenda/ouverture-inscriptions-village-initiatives-fse-2016
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Du 05/12/2016 au 06/12/2016 à
Paris Ouverture des inscriptions au « Village des initiatives du FSE » 2016
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www.cget.gouv.fr
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20 ANS D'EPARECA Un levier pour développer le commerce et l'artisanat dans les quartiers prioritaires « EN SOMME » « Les Territoires français en 50 cartes » CONFÉRENCE AU CGET Peut-on construire une ville meilleure ? 20 ANS D'EPARECA Un levier pour développer le commerce et l'artisanat dans les quartiers prioritaires « EN SOMME » « Les Territoires français en 50 cartes » CONFÉRENCE AU CGET Peut-on construire une ville meilleure ? 20 ANS D'EPARECA Un levier pour développer le commerce et l'artisanat dans les quartiers prioritaires « EN SOMME » « Les Territoires français en 50 cartes » Actualités 20 ANS D'EPARECA Un levier pour développer le commerce et l'artisanat dans les quartiers prioritaires Epareca, l'établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces. 01/12/2016 Lire la suite CONTRATS DE VILLE 3 millions d'euros supplémentaires pour financer la prévention de la radicalisation
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En mai dernier, l'État, via le Fonds interministériel de prévention de la délinquance. 01/12/2016 Lire la suite Du 05/12/2016 au 06/12/2016 à
Paris Ouverture des inscriptions au « Village des initiatives du FSE » 2016 Du 05/12/2016 au 06/12/2016 à
Paris Ouverture des inscriptions au « Village des initiatives du FSE » 2016
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www.cget.gouv.fr/territoires-francais-50-cartes
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« EN SOMME » « Les Territoires français en 50 cartes »
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www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr ]
Internet DREAL Grand Est
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Internet DREAL Grand Est
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Étude environnementale autour du complexe agro-industriel de Bazancourt (...)
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www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr
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L'État rend public les résultats de mesures de surveillance de l'environnement réalisées en partenariat avec les élus locaux et les industriels Étude environnementale autour du complexe agro-industriel de Bazancourt (. Le 2 décembre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 décembre 2016
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www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr ]
Les consultations publiques du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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CSPRT DU 13 DECEMBRE 2016 - Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 18 août 2015 relatif à l'attestation de garanties financières requises par l'article L. 512-21 du code de l'environnement - Les consultations publiques du ministère de l'Environnement, de l'
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CSPRT DU 13 DECEMBRE 2016 - Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 18 août 2015 relatif à l'attestation de garanties financières requises par l'article L. 512-21 du
code de l'environnement LIRE LA SUITE
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CSPRT DU 13 DECEMBRE 2016- Projet d'arrêté relatif à l'attestation prévue par les articles L. 556-1 et L. 556-2 du code de l'environnement - Les consultations publiques du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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CSPRT DU 13 DECEMBRE 2016- Projet d'arrêté relatif à l'attestation prévue par les articles L. 556-1 et L. 556-2 du
code de l'environnement LIRE LA SUITE
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CSPRT DU 13 DECEMBRE 2016- Projet de décret modifiant les articles R. 125-44, R. 512-80 et R. 556-3 du code de l'environnement et R. 441-8-3 du code de l'urbanisme - Les consultations publiques du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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CSPRT DU 13 DECEMBRE 2016- Projet de décret modifiant les articles R. 125-44, R. 512-80 et R. 556-3 du
code de l'environnement et R. 441-8-3 du
code de l'urbanisme LIRE LA SUITE
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Demande de permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques à haute température - La Sioule - Les consultations publiques du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Demande de permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques à haute température - La Sioule LIRE LA SUITE
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www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr
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CSPRT DU 13 DECEMBRE 2016- Projet d'arrêté relatif à l'attestation prévue par les articles L. 556-1 et L. 556-2 du
code de l'environnement Du 02/12/2016 au 23/12/2016 aucun commentaire La présente consultation concerne le projet d'arrêté relatif à l'attestation prévue par les articles L. 556-1 et L. 556-2 du
code de l'environnement. Vous pouvez consulter ce projet de texte et faire (. LIRE LA SUITE Les consultations publiques du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer - Site mis à jour le 2 décembre 2016
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CSPRT DU 13 DECEMBRE 2016- Projet de décret modifiant les articles R. 125-44, R. 512-80 et R. 556-3 du
code de l'environnement et R. 441-8-3 du
code de l'urbanisme Du 02/12/2016 au 23/12/2016 aucun commentaire La présente consultation concerne le projet du décret modifiant les articles R. 125-44, R. 512-80 et R. 556-3 du
code de l'environnement et R. 441-8-3 du
code de l'urbanisme. Vous pouvez consulter (. LIRE LA SUITE CSPRT DU 13 DECEMBRE 2016 - Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 18 août 2015 relatif à l'attestation de garanties financières requises par l'article L. 512-21 du
code de l'environnement Du 02/12/2016 au 23/12/2016 aucun commentaire La présente consultation concerne le projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 18 août 2015 relatif à l'attestation de garanties financières requises par l'article L. 512-21 du
code de l'environnement. LIRE LA SUITE
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Demande de permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques à haute température - La Sioule Du 02/12/2016 aucun commentaire Participation du public sur les projets d'attribution de permis exclusifs de recherches de gîtes géothermiques à haute température. LIRE LA SUITE
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Projet décret, arrêté Adaptations au dispositif d'agrément des organismes chargés de certaines tâches en lien avec la sûreté des ouvrages hydrauliques Du 02/12/2016 au 01/12/2016 5 commentaire(s) La présente consultation concerne les projets de décret, arrêté. Adaptations au dispositif d'agrément des organismes chargés de certaines tâches en lien avec la sûreté des ouvrages hydrauliques. LIRE LA SUITE
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Projet décret, arrêté Adaptations au dispositif d'agrément des organismes chargés de certaines tâches en lien avec la sûreté des ouvrages hydrauliques - Les consultations publiques du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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LIRE LA SUITE Projet décret, arrêté Adaptations au dispositif d'agrément des organismes chargés de certaines tâches en lien avec la sûreté des ouvrages hydrauliques
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www.cote-dor.pref.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Services Etat Côte-d'Or
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Inauguration de la maison de la santé du SGAMI Est Inauguration de la maison de la santé du secrétariat général pour l'administration du ministère de l'intérieur (SGAMI) Est à
Dijon.
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Mis à jour le 02/12/2016 Inauguration de la maison de la santé du secrétariat général pour l'administration du ministère de l'intérieur (SGAMI) Est à
Dijon. Inauguration de la maison de la santé du SGAMI Est
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Nicolas GRIVEL, Directeur général de l'ANRU a signé ce vendredi, le Protocole de préfiguration de la convention de renouvellement urbain du Grand
Dijon et la convention d'application Etat-Région
Bourgogne-
Franche-Comté ANRU Programme de Rénovation urbaine en
Bourgogne-
Franche-Comté
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Services Etat Côte-d'Or
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Nicolas GRIVEL, Directeur général de l'ANRU a signé ce vendredi, le Protocole de préfiguration de la convention de renouvellement urbain du Grand
Dijon et la convention d'application Etat-Région
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Franche-Comté ANRU Programme de Rénovation urbaine en
Bourgogne-
Franche-Comté
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www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Audrey-Azoulay-Trouver-des-solutions-concretes-pour-le-patrimoine-en-peril
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Audrey Azoulay : "Trouver des solutions concrètes pour le patrimoine en péril"
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www.culture.gouv.fr
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02/12 - 10h00 : Ouverture à Abou Dabi de la conférence internationale sur le patrimoine culturel en péril Alors que la Conférence sur la protection du patrimoine culturel en péril, voulue par la France et les Émirats arabes unis, débute le 2 décembre à à Abou Dabi, la ministre de la Culture et de la Communication évoque les enjeux de c.
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À l'initiative de la France et des Émirats arabes unis, une conférence internationale sur le patrimoine en danger se tiendra les 2 et 3 décembre prochains, en marge de l'ouverture du Louvre Abou Dabi. Une occasion unique de mobilisa. Lancement du site internet patrimoineprocheorient.fr 02.12.2016 Communiqué de presse Le musée d'Orsay célèbre son 30e anniversaire Le musée d'Orsay célèbre son 30e anniversaire Pour ses 30 ans, le musée d'Orsay invite le public à un week-end festif, convivial et gratuit, du 2 au 4 décembre 2016.
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Audrey Azoulay : "Trouver des solutions concrètes pour le patrimoine en péril" 02.12.2016 Alors que la Conférence sur la protection du patrimoine culturel en péril, voulue par la France et les Émirats arabes unis, débute vendredi 2 décembre à à Abou Dabi, la ministre de la Culture et de la Communication évoque les enjeu. 02.12.2016 Communiqué de presse 1er Forum de la Mode
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En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. En savoir plus Fermer 02/12 - 10h00 : Lancement à Abou Dabi de la conférence sur le patrimoine culturel en péril
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/1er-Forum-de-la-Mode
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1er Forum de la Mode
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Lancement-du-site-internet-patrimoineprocheorient.fr
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Lancement du site internet patrimoineprocheorient.fr
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Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/En-continu/Audrey-Azoulay-Trouver-des-solutions-concretes-pour-le-patrimoine-en-peril
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Audrey Azoulay : "Trouver des solutions concrètes pour le patrimoine en péril"
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02/12 - 10h00 : Lancement à Abou Dabi de la conférence sur le patrimoine culturel en péril
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02/12 - 10h00 : Ouverture à Abou Dabi de la conférence internationale sur le patrimoine culturel en péril Alors que la Conférence sur la protection du patrimoine culturel en péril, voulue par la France et les Émirats arabes unis, débute le 2 décembre à à Abou Dabi, la ministre de la Culture et de la Communication évoque les enjeux de c.
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02.12.2016 Communiqué de presse 1er Forum de la Mode
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À l'initiative de la France et des Émirats arabes unis, une conférence internationale sur le patrimoine en danger se tiendra les 2 et 3 décembre prochains, en marge de l'ouverture du Louvre Abou Dabi. Une occasion unique de mobilisa. Lancement du site internet patrimoineprocheorient.fr 02.12.2016 Communiqué de presse Le musée d'Orsay célèbre son 30e anniversaire Le musée d'Orsay célèbre son 30e anniversaire Pour ses 30 ans, le musée d'Orsay invite le public à un week-end festif, convivial et gratuit, du 2 au 4 décembre 2016.
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Audrey Azoulay : "Trouver des solutions concrètes pour le patrimoine en péril" 02.12.2016 Alors que la Conférence sur la protection du patrimoine culturel en péril, voulue par la France et les Émirats arabes unis, débute vendredi 2 décembre à à Abou Dabi, la ministre de la Culture et de la Communication évoque les enjeu.
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/1er-Forum-de-la-Mode
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1er Forum de la Mode
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Lancement-du-site-internet-patrimoineprocheorient.fr
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Lancement du site internet patrimoineprocheorient.fr
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www.culturecommunication.gouv.fr/Regions/Drac-Nouvelle-Aquitaine/Formations-professionnelles-Concours
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Journées professionnelles - concours
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www.culturecommunication.gouv.fr/Regions/Drac-Nouvelle-Aquitaine/Journées-professionnelles-Concours
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Journées professionnelles - concours
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www.culturecommunication.gouv.fr/Regions/Drac-Nouvelle-Aquitaine/Journees-professionnelles-Concours
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Journées professionnelles - concours
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www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/bibliotheque-departementale-des-cotes-darmor-acquisition-livres-jeunesse-par-genre-1/
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Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: acquisition livres Jeunesse par genre Créée en 1982, la Bibliothèque des Côtes d'Armor, Service du Conseil départemental, a pour objectif prioritaire de contribuer au développement de la Lecture Publique dans le .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/bibliotheque-departementale-des-cotes-darmor-collections-par-type-de-documents-exemplaires-1/
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Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: collections par type de documents (Exemplaires) La création de notices est un indicateur de l'activité de catalogage, et de l'intégration de nouveaux documents au catalogue La création d'exemplaires est un indicateur des .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/bibliotheque-departementale-des-cotes-darmor-creation-des-exemplaires-par-type-de-documents-2/
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Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: création des exemplaires par type de documents La création d'exemplaires est un indicateur des acquisitions de documents. La création de notices est un indicateur de l'activité de catalogage, et de l'intégration de nouveaux .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/bibliotheque-departementale-des-cotes-darmor-creation-des-notices-par-type-de-documents-1/
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Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: création des notices par type de documents La création de notices est un indicateur de l'activité de catalogage, et de l'intégration de nouveaux documents au catalogue. La création d'exemplaires est un indicateur des .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/cours-deau-non-domanial-soumis-a-la-loi-sur-leau-dans-la-somme/
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Cours d'eau non domanial soumis à la loi sur l'eau dans la Somme La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence(1) repose essentiellement sur les deux critères suivants : - la présence et la permanence d'un lit naturel à l'origine, .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/eolienne-construite-ou-en-projet-dans-lorne/
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Mats d'éoliennes dont le permis de construire a été accordé par le préfet du département ... L'énergie éolienne est produite à partir de la force du vent, grâce à une éolienne, . Éolienne construite ou en projet dans l'Orne
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/fonds-documentaire-du-musee-du-domaine-departemental-de-sceaux/
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Fonds documentaire du musée du Domaine départemental de Sceaux Fonds documentaire du musée départemental du Domaine de Sceaux disponible à la consultation Le musée du Domaine départemental de Sceaux déploie ses collections dans plusieurs .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/frequentation-pietonne-du-site-de-labbaye-de-bon-repos/
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Au bord du canal de
Nantes à
Brest, l'abbaye cistercienne de Bon-Repos vous accueille pour une halte réparatrice, culturelle et historique dans un superbe environnement : forêt de . Fréquentation piétonne du site de l'Abbaye de Bon Repos
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/operation-programmee-damelioration-de-lhabitat-dans-le-departement-de-lorne-en-2016/
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Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des
centres . operation programmée d'amélioration de l'habitat dans le département de l'Orne en 2016
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/ouvrages-lies-a-la-production-et-a-la-distribution-daep-de-type-ponctuel-dans-le-departement-de-lorne-jusquen-2015/
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Ouvrages liés à la production et à la distribution d'AEP de type ponctuel dans le département de l'Orne jusqu'en 2015 Positionnement des réservoirs, stations de pompage (y compris surpresseurs et pompes de forage, stations de traitement (y compris chloration), stabilisateurs de pression, .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/ouvrages-lies-aux-reseaux-dassainissement-de-type-ponctuel-dans-le-departement-de-lorne-jusquen-2015/
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Ouvrages liés aux réseaux d'assainissement de type ponctuel dans le département de l'Orne jusqu'en 2015 Ouvrages sur les réseaux d'assainissement, aussi appelés "points singuliers", pouvant modifier le débit ou la qualité des eaux transportées.Il s'agit : - des déversoirs d'orage, .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/parcs-eoliens-du-departement-de-lorne/
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Parcs éoliens du département de l'Orne Un parc éolien correspond à un agrégat d'une ou plusieurs éoliennes produisant de l'électricité. Un parc éolien correspond à une unité de production d'énergie éolienne disposant .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/permis-de-construire-eoliens-sur-le-departement-de-lorne/
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Permis de construire éoliens sur le département de l'Orne Table des permis de construire instruits par la direction départemantale des territoires de ... Un permis de construire est nécessaire pour toutes les éoliennes terrestres de plus .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/point-de-prelevement-au-milieu-naturel-pour-lalimentation-en-eau-potable-aep-dans-le-departement-de-lorne-jusquen-2015/
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Point de prélèvement au milieu naturel pour l'alimentation en eau potable (AEP) dans le département de l'Orne jusqu'en ... Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués par des personnes de statut public en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/points-dintroduction-dans-le-milieu-naturel-des-eaux-epurees-issues-des-step-des-collectivites-dans-le-departement-de-lorne-jusquen-2015/
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Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, . Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités dans le département de ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/projet-detablissement-public-de-cooperation-intercommunale-dans-le-departement-de-lorne/
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L_SDCI_ZSUP_S_061 Origine Projet d'Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne par arrêté préfectoral du 22 mars 2016. La couche graphique . Projet d'Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/reserves-naturelles-nationales-rnn-normandie/
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Emprises des réserves naturelles nationales en Normandie.Les réserves naturelles sont des territoires classés lorsque la conservation de la faune, de la flore, du sol, des eaux, . Réserves Naturelles Nationales - RNN - Normandie
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/ressorts-territoriaux-des-autorites-organisatrices-de-la-mobilite-aom-a-partir-du-01-01-2017-en-bretagne/
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Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) à partir du 01/01/2017 en
Bretagne Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) à partir du 01/01/2017. La donnée contient des informations sur la localisation et sur les AOM concernées. .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/stations-depuration-localisees-ponctuellement-dans-le-departement-de-lorne-jusquen-2015/
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Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles) Origine Scan 25 Organisations partenaires DDT 61 (Direction . Stations d'épuration localisées ponctuellement dans le département de l'Orne jusqu'en 2015
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/zone-dalea-actuel-du-pprn-du-marquenterre-baie-de-somme/
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Zone d'aléa actuel du PPRn du Marquenterre Baie de Somme. Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La . Zone d'aléa actuel du PPRn du Marquenterre Baie de Somme
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www.data.gouv.fr
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Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: création des notices par type de documents La création de notices est un indicateur de l'activité de catalogage, et de l'intégration de nouveaux documents au catalogue. La création d'exemplaires est un indicateur des . 01/2003 à 03/2015 Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: création des exemplaires par type de documents La création d'exemplaires est un indicateur des acquisitions de documents. La création de notices est un indicateur de l'activité de catalogage, et de l'intégration de nouveaux . 01/2003 à 03/2015 Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: acquisition livres Jeunesse par genre Créée en 1982, la Bibliothèque des Côtes d'Armor, Service du Conseil départemental, a pour objectif prioritaire de contribuer au développement de la Lecture Publique dans le . 2009 à 2015 Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: collections par type de documents (Exemplaires)
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Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des
centres . Point de prélèvement au milieu naturel pour l'alimentation en eau potable (AEP) dans le département de l'Orne jusqu'en . Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués par des personnes de statut public en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines . Ouvrages liés aux réseaux d'assainissement de type ponctuel dans le département de l'Orne jusqu'en 2015 Ouvrages sur les réseaux d'assainissement, aussi appelés "points singuliers", pouvant modifier le débit ou la qualité des eaux transportées.Il s'agit : - des déversoirs d'orage, . Parcs éoliens du département de l'Orne Un parc éolien correspond à un agrégat d'une ou plusieurs éoliennes produisant de l'électricité. Un parc éolien correspond à une unité de production d'énergie éolienne disposant .
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Fréquentation piétonne du site de l'Abbaye de Bon Repos Au bord du canal de
Nantes à
Brest, l'abbaye cistercienne de Bon-Repos vous accueille pour une halte réparatrice, culturelle et historique dans un superbe environnement : forêt de . 02/2016 à 10/2016
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La création de notices est un indicateur de l'activité de catalogage, et de l'intégration de nouveaux documents au catalogue La création d'exemplaires est un indicateur des . 2001 à 2015
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Permis de construire éoliens sur le département de l'Orne Table des permis de construire instruits par la direction départemantale des territoires de . Un permis de construire est nécessaire pour toutes les éoliennes terrestres de plus . Ouvrages liés à la production et à la distribution d'AEP de type ponctuel dans le département de l'Orne jusqu'en 2015 Positionnement des réservoirs, stations de pompage (y compris surpresseurs et pompes de forage, stations de traitement (y compris chloration), stabilisateurs de pression, . Éolienne construite ou en projet dans l'Orne Mats d'éoliennes dont le permis de construire a été accordé par le préfet du département . L'énergie éolienne est produite à partir de la force du vent, grâce à une éolienne, . Cours d'eau non domanial soumis à la loi sur l'eau dans la Somme La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence(1) repose essentiellement sur les deux critères suivants : - la présence et la permanence d'un lit naturel à l'origine, .
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Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités dans le département de . Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, . Stations d'épuration localisées ponctuellement dans le département de l'Orne jusqu'en 2015 Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles) Origine Scan 25 Organisations partenaires DDT 61 (Direction . Projet d'Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne L_SDCI_ZSUP_S_061 Origine Projet d'Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne par arrêté préfectoral du 22 mars 2016. La couche graphique . operation programmée d'amélioration de l'habitat dans le département de l'Orne en 2016
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Réserves Naturelles Nationales - RNN - Normandie Emprises des réserves naturelles nationales en Normandie.Les réserves naturelles sont des territoires classés lorsque la conservation de la faune, de la flore, du sol, des eaux, . Fonds documentaire du musée du Domaine départemental de Sceaux Fonds documentaire du musée départemental du Domaine de Sceaux disponible à la consultation Le musée du Domaine départemental de Sceaux déploie ses collections dans plusieurs .
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Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) à partir du 01/01/2017 en
Bretagne Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) à partir du 01/01/2017. La donnée contient des informations sur la localisation et sur les AOM concernées.
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Zone d'aléa actuel du PPRn du Marquenterre Baie de Somme Zone d'aléa actuel du PPRn du Marquenterre Baie de Somme. Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR.
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www.datar.gouv.fr ]
CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
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www.datar.gouv.fr/actualites/3-millions-d-euros-supplementaires-pour-financer-la-prevention-de-la-radicalisation
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01/12/2016 3 millions d'euros supplémentaires pour financer la prévention de la radicalisation CONTRATS DE VILLE En mai dernier, l'État, via le Fonds interministériel de prévention de la délinquance... Lire la suite
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www.datar.gouv.fr/actualites/un-levier-pour-developper-le-commerce-et-l-artisanat-dans-les-quartiers-prioritaires
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01/12/2016 20 ANS D'EPARECA Epareca, l'établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces... Lire la suite Un levier pour développer le commerce et l'artisanat dans les quartiers prioritaires
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www.datar.gouv.fr/agenda/ouverture-inscriptions-village-initiatives-fse-2016
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Du 05/12/2016 au 06/12/2016 à
Paris Ouverture des inscriptions au « Village des initiatives du FSE » 2016
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www.datar.gouv.fr
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20 ANS D'EPARECA Un levier pour développer le commerce et l'artisanat dans les quartiers prioritaires CONFÉRENCE AU CGET Peut-on construire une ville meilleure ? 20 ANS D'EPARECA Un levier pour développer le commerce et l'artisanat dans les quartiers prioritaires CONFÉRENCE AU CGET Peut-on construire une ville meilleure ? 20 ANS D'EPARECA Un levier pour développer le commerce et l'artisanat dans les quartiers prioritaires Actualités 20 ANS D'EPARECA Un levier pour développer le commerce et l'artisanat dans les quartiers prioritaires Epareca, l'établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces. 01/12/2016 Lire la suite CONTRATS DE VILLE 3 millions d'euros supplémentaires pour financer la prévention de la radicalisation En mai dernier, l'État, via le Fonds interministériel de prévention de la délinquance. 01/12/2016 Lire la suite
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« EN SOMME » « Les Territoires français en 50 cartes » « EN SOMME » « Les Territoires français en 50 cartes » « EN SOMME » « Les Territoires français en 50 cartes » Du 05/12/2016 au 06/12/2016 à
Paris Ouverture des inscriptions au « Village des initiatives du FSE » 2016 Du 05/12/2016 au 06/12/2016 à
Paris Ouverture des inscriptions au « Village des initiatives du FSE » 2016
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www.datar.gouv.fr/territoires-francais-50-cartes
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« EN SOMME » « Les Territoires français en 50 cartes »
[
www.dgccrf.bercy.gouv.fr ]
DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr
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Panorama des textes de novembre 2016 Panorama des textes de novembre 2016
[
www.dgefp.bercy.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.dgefp.bercy.gouv.fr/grands-dossiers/compte-personnel-d-activite-cpa/
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Compte personnel d'activité (CPA)
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www.dgefp.bercy.gouv.fr
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1.12 19:36 3.7 millions de comptes personnels de formation ouverts. Activez le vôtre sur t.co/UqWNId263u. t.co/mXZlLZo7jQ 30.11 19:09 Remise à @MyriamElKhomri des 2 rapports sur l'insertion pro des #jeunes via le réseau des Missions locales t.co/RL2aQ7yvul #emploi 30.11 16:49 #DARES Tous les Chiffres clés sur les conditions de travail et la santé au travail ici ðŸ`ë t.co/aYIRDEmDMw. t.co/SxzoAyBaC8
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2.12 12:50 #ElectionTPE Conseil pratique : renseignez votre email sur t.co/tfTMH13em1 pour recevoir un message de rapp. t.co/CzqOyqWcdS
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/12289_objectif-afrique-lettre-d-information-economique-hebdomadaire
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Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15129_andes-caraibes-panama-breves-n-48-de-la-semaine-du-25-novembre-au-1er-decembre-2016
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 48 de la semaine du 25 novembre au 1er décembre 2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15131_breves-de-lasean-semaine-48-2016
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Brèves de l'ASEAN semaine 48 (2016)
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15132_comite-interministeriel-cooperation-internationale-developpement-cicid
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Consulter la synthèse du relevé de décisions Consulter l'annexe du relevé de décisions Cons...
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15132_comite-interministeriel-cooperation-internationale-developpement-cicid
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Le Premier Ministre a réuni le 30 novembre 2016 le Comité interministériel de la coopération ... Réunion du Comité interministériel de la coopération internationale et du développement (CICID), 30/11/2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15135_breves-economiques-de-la-cei-et-de-la-georgie-02-dec-2016
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Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie 2-dec-2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr
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+3,4 % g.a. La croissance au cours des trois premiers trimestres 2016 28/11/2016 Selon les derniers chiffres publiés par le bureau central des statistiques, la croissance, tirée principalement par la consommation privée, a été robuste au cours des trois premiers trimestres, malgré la baisse des exportations de biens.
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Brèves de l'ASEAN semaine 48 (2016) 02/12/2016 L'Indonésie suspend sa participation à l'OPEP pour préserver ses recettes budgétaires ; Singapour confirme le récent durcissement de sa lutte contre le blanchiment d'argent ; L'IIF anticipe des répercussions plutôt négatives de l'élection de D. Tr. Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 48 de la semaine du 25 novembre au 1er décembre 2016 01/12/2016 BOLIVIE Le
Sénat approuve le budget général 2017. YPFB signe un contrat avec l'entreprise brésilienne EPE LTD pour l'exportation de gaz naturel. COLOMBIE La croissance du PIB déçoit au T3. CUBA Décès de Fidel Castro. Arrivée du pr.
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Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie 2-dec-2016 02/12/2016 Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 02/12/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Westminster City News du 25 novembre au 1er décembre 2016 01/12/2016 Actualité économique Theresa May édulcore sa proposition de réforme de la gouvernance des entreprises Une remontée du taux directeur de la Banque centrale aujourd'hui serait trop coûteuse en emplois Le gouvernement n'exclut pas de partic. Nouvelles d'Espagne - n°44 (28 novembre 2016) 30/11/2016 Actualité Économique Macroéconomie La consommation privée tire la croissance du PIB au T3 2016 (Cf. Tableau 1). L'INE confirme la croissance du PIB de +0,7 % t/t (+3,2 % en glissement annuel) au T3 2016 (contre +0,8 % t/t ;
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Consulter la synthèse du relevé de décisions Consulter l'annexe du relevé de décisions Cons. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 02/12/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Westminster City News du 25 novembre au 1er décembre 2016 01/12/2016 Actualité économique Theresa May édulcore sa proposition de réforme de la gouvernance des entreprises Une remontée du taux directeur de la Banque centrale aujourd'hui serait trop coûteuse en emplois Le gouvernement n'exclut pas de partic. Nouvelles d'Espagne - n°44 (28 novembre 2016) 30/11/2016 Actualité Économique Macroéconomie La consommation privée tire la croissance du PIB au T3 2016 (Cf. Tableau 1).
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L'INE confirme la croissance du PIB de +0,7 % t/t (+3,2 % en glissement annuel) au T3 2016 (contre +0,8 % t/t ; +3,4 % g.a. La croissance au cours des trois premiers trimestres 2016 28/11/2016 Selon les derniers chiffres publiés par le bureau central des statistiques, la croissance, tirée principalement par la consommation privée, a été robuste au cours des trois premiers trimestres, malgré la baisse des exportations de biens. Nouvelles économiques de Turquie n°6 28/11/2016 La revue hebdomadaire de l'actualité économique et financière de la Turquie.
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Réunion du Comité interministériel de la coopération internationale et du développement (CICID), 30/11/2016 Le Premier Ministre a réuni le 30 novembre 2016 le Comité interministériel de la coopération .
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Internet DREAL PACA
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Internet DREAL PACA
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Décembre 2016 - Poursuite des études du projet d'aménagement de la RN296
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Prévention des inondations sur l'arc méditerranéen - Retour d'expériences 19 octobre 2016 (mis à jour le 21 octobre 2016) Stéphane Bouillon, préfet de la région PACA, préfet de la zone de défense de sécurité sud et préfet des Bouches-du-Rhone a ouvert la première réunion de la communauté de travail pour la prévention des inondations sur l'arc méditerranéen. Décembre 2016 - Poursuite des études du projet d'aménagement de la RN296 1er décembre 2016 (mis à jour le 2 décembre 2016) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 décembre 2016
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Internet DREAL PACA
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Prévention des inondations sur l'arc méditerranéen - Retour d'expériences
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www.dre.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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www.dre.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr
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L'appel à projets « Plan de paysage », organisé à un rythme bisannuel par le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a été lancé le 25 novembre 2016. Observatoire de la mobilité des Normands, publication annuelle traitant l'ensemble des modes de transport utilisés par les particuliers. Lancement de l'Appel à projets Plan de paysage Le 2 décembre L'ONDE 2016, l'Observatoire Normand des Déplacements Le 2 décembre La DREAL Normandie organise une rencontre régionale sur la Ville Durable 16 novembre 2016 La rencontre ville durable organisée par la DREAL de Normandie le jeudi 27 octobre 2016 à Lisieux a porté sur une question majeure de l'aménagement, celle de la gouvernance participative du projet : « comment réunir les conditions d'une réelle participation des habitants à la transformation de leur cadre de vie ? 16 novembre 2016
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Le réseau normand des territoires engagés dans un projet territorial de développement durable s'est réuni le 4 octobre 2016 à la maison du Parc Naturel Régional des boucles de la Seine Normande. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 décembre 2016
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L'ONDE 2016, l'Observatoire Normand des Déplacements - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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L'ONDE 2016, l'Observatoire Normand des Déplacements
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La DREAL Normandie organise une rencontre régionale sur la Ville Durable - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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La DREAL Normandie organise une rencontre régionale sur la Ville Durable
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Lancement de l'Appel à projets Plan de paysage - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Lancement de l'Appel à projets Plan de paysage
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL HAUTS-DE-FRANCE - Direction Régionale Environnement Aménagement Logement
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Actualités Voir les autres actualités
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Deplacements-intermodalite-infrastructures-1061-1061-
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Déplacements, intermodalité, infrastructures
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Espace presse
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4 novembre 2016 Le 4 novembre, l'Accord de
Paris entre en vigueur 2 décembre 2016 test
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Le 4 novembre, l'Accord de
Paris entre en vigueur Moins d'un an après la mobilisation exceptionnelle lors de la COP21 en décembre 2015, l'Accord de
Paris, 1er accord universel sur le climat, entre en vigueur le vendredi 4 novembre 2016. A cette occasion, plusieurs actions sont organisés en France et à l'étranger, suivez cet évènement en direct sur les réseaux sociaux avec #AccordDeParis. 20 octobre 2016 Réunion du comité de pilotage de la RN2 Le 4 novembre, l'Accord de
Paris entre en vigueur Moins d'un an après la mobilisation exceptionnelle lors de la COP21 en décembre 2015, l'Accord de
Paris, 1er accord universel sur le climat, entre en vigueur le vendredi 4 novembre 2016. A cette occasion, plusieurs actions sont organisés en France et à l'étranger, suivez cet évènement en direct sur les réseaux sociaux avec #AccordDeParis. 21 octobre 2016 Séminaire Territoires en transitions
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Le Cerdd convie élus et chefs de projets des collectivités et EPCI à un séminaire régional pour faire le point et échanger sur les outils, méthodes et sources de financement des projets territoriaux de développement durable. Les inscriptions sont désormais ouvertes (.
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?Le-4-novembre-l-Accord-de-Paris-entre-en-vigueur
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Porter à Connaissance (PAC) Porter à connaissance
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Réunion du comité de pilotage de la RN2
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Services
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Thématiques
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www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr ]
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Agenda public du préfet et des sous-préfets de la Drôme
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www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr
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Agenda public du préfet et des sous-préfets de la Drôme 02/12/2016 Les informations ci-dessous sont destinées à la presse qui a été informée de ce qui lui est ouvert.
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Mis à jour le 02/12/2016
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Relevant du Premier ministre, le plan VIGIPIRATE est un outil central du dispositif français de lutte contre le terrorisme. Nouveau plan vigipirate pour 2016
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Nouveau plan vigipirate pour 2016 Relevant du Premier ministre, le plan VIGIPIRATE est un outil central du dispositif français de lutte contre le terrorisme.
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www.drome.equipement.gouv.fr ]
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Agenda public du préfet et des sous-préfets de la Drôme
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Agenda public du préfet et des sous-préfets de la Drôme 02/12/2016 Les informations ci-dessous sont destinées à la presse qui a été informée de ce qui lui est ouvert.
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Mis à jour le 02/12/2016
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Relevant du Premier ministre, le plan VIGIPIRATE est un outil central du dispositif français de lutte contre le terrorisme. Nouveau plan vigipirate pour 2016
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Nouveau plan vigipirate pour 2016 Relevant du Premier ministre, le plan VIGIPIRATE est un outil central du dispositif français de lutte contre le terrorisme.
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www.drome.pref.gouv.fr ]
Site IDE de la Drome
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Site IDE de la Drome
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Agenda public du préfet et des sous-préfets de la Drôme
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www.drome.pref.gouv.fr
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Agenda public du préfet et des sous-préfets de la Drôme 02/12/2016 Les informations ci-dessous sont destinées à la presse qui a été informée de ce qui lui est ouvert.
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Mis à jour le 02/12/2016
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Relevant du Premier ministre, le plan VIGIPIRATE est un outil central du dispositif français de lutte contre le terrorisme. Nouveau plan vigipirate pour 2016
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Site IDE de la Drome
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Nouveau plan vigipirate pour 2016 Relevant du Premier ministre, le plan VIGIPIRATE est un outil central du dispositif français de lutte contre le terrorisme.
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www.education.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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L'éducation inclusive : des parcours toujours plus inclusifs pour les élèves en situation de handicap - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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L'éducation inclusive : des parcours toujours plus inclusifs pour les élèves en situation de handicap
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Déplacement de Najat Vallaud-Belkacem à Nancy aux assises inter-académiques de l'éducation prioritaire, lundi 5 décembre 2016 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem à
Nancy aux assises inter-académiques de l'éducation prioritaire, lundi 5 décembre 2016
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Le ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche réaffirme son engagement en faveur des élèves et des étudiants en situation de handicap - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherc
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Le ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche réaffirme son engagement en faveur des élèves et des étudiants en situation de handicap Le ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche réaffirme son engagement en faveur...
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PISA 2015 : les résultats de la France - Conférence de presse de l'OCDE avec la participation de Najat Vallaud-Belkacem, mardi 6 décembre 2016 à 11h - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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PISA 2015 : les résultats de la France - Conférence de presse de l'OCDE avec la participation de
Najat Vallaud-Belkacem, mardi 6 décembre 2016 à 11h PISA 2015 : les résultats de la France - Conférence de presse de l'OCDE avec la participation de
Najat Vallaud-Belkacem,...
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www.education.gouv.fr
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Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem à
Nancy aux assises inter-académiques de l'éducation prioritaire, lundi 5 décembre 2016 Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem à
Nancy aux assises inter-académiques de l'éducation prioritaire, lundi 5 décembre 2016
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L'éducation inclusive : des parcours toujours plus inclusifs pour les élèves en situation de handicap Le Comité interministériel du handicap a été réuni, à la veille de la Journée internationale des personnes handicapées, par le Premier ministre le 2 décembre 2016 à
Nancy. L'éducation inclusive : des parcours toujours plus inclusifs pour les élèves en situation de handicap Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem dans l'Hérault - Vendredi 2 décembre 2016 Journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes : visite de
Najat Vallaud-Belkacem au lycée Berthelot, vendredi 25 novembre 2016 - Pantin L'éducation inclusive : des parcours toujours plus inclusifs pour les élèves en situation de handicap Au BO du 1er décembre 2016 : enseignement privé hors contrat, diplôme national du brevet, Journée franco-allemande,.
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Le ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche réaffirme son engagement en faveur des élèves et des étudiants en situation de handicap PISA 2015 : les résultats de la France - Conférence de presse de l'OCDE avec la participation de
Najat Vallaud-Belkacem, mardi 6 décembre 2016 à 11h Décès d'un lycéen agressé aux abords du lycée professionnel Poinso-Chapuis de
Marseille Mathématiques et sciences : résultats de l'étude TIMSS 2015 Journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes : visite de
Najat Vallaud-Belkacem au lycée Berthelot, vendredi 25 novembre 2016 - Pantin Le ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche réaffirme son engagement en faveur. PISA 2015 : les résultats de la France - Conférence de presse de l'OCDE avec la participation de
Najat Vallaud-Belkacem,.
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www.emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.emploi.gouv.fr/grands-dossiers/compte-personnel-d-activite-cpa/
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Compte personnel d'activité (CPA)
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www.emploi.gouv.fr
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1.12 19:36 3.7 millions de comptes personnels de formation ouverts. Activez le vôtre sur t.co/UqWNId263u. t.co/mXZlLZo7jQ 30.11 19:09 Remise à @MyriamElKhomri des 2 rapports sur l'insertion pro des #jeunes via le réseau des Missions locales t.co/RL2aQ7yvul #emploi 30.11 16:49 #DARES Tous les Chiffres clés sur les conditions de travail et la santé au travail ici ðŸ`ë t.co/aYIRDEmDMw. t.co/SxzoAyBaC8
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2.12 12:50 #ElectionTPE Conseil pratique : renseignez votre email sur t.co/tfTMH13em1 pour recevoir un message de rapp. t.co/CzqOyqWcdS 1.12 19:36 3.7 millions de comptes personnels de formation ouverts. Activez le vôtre sur t.co/UqWNId263u. t.co/mXZlLZo7jQ 30.11 19:09 Remise à @MyriamElKhomri des 2 rapports sur l'insertion pro des #jeunes via le réseau des Missions locales t.co/RL2aQ7yvul #emploi
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www.emploidesseniors.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.emploidesseniors.gouv.fr/grands-dossiers/compte-personnel-d-activite-cpa/
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Compte personnel d'activité (CPA)
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1.12 19:36 3.7 millions de comptes personnels de formation ouverts. Activez le vôtre sur t.co/UqWNId263u. t.co/mXZlLZo7jQ 30.11 19:09 Remise à @MyriamElKhomri des 2 rapports sur l'insertion pro des #jeunes via le réseau des Missions locales t.co/RL2aQ7yvul #emploi 30.11 16:49 #DARES Tous les Chiffres clés sur les conditions de travail et la santé au travail ici ðŸ`ë t.co/aYIRDEmDMw. t.co/SxzoAyBaC8
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2.12 12:50 #ElectionTPE Conseil pratique : renseignez votre email sur t.co/tfTMH13em1 pour recevoir un message de rapp. t.co/CzqOyqWcdS 1.12 19:36 3.7 millions de comptes personnels de formation ouverts. Activez le vôtre sur t.co/UqWNId263u. t.co/mXZlLZo7jQ 30.11 19:09 Remise à @MyriamElKhomri des 2 rapports sur l'insertion pro des #jeunes via le réseau des Missions locales t.co/RL2aQ7yvul #emploi
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www.guadeloupe.developpement-durable.gouv.fr ]
DEAL Guadeloupe
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Appel à projets plans de paysage 2017 - DEAL Guadeloupe
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Appel à projets plans de paysage 2017
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www.guadeloupe.developpement-durable.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 décembre 2016
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Appel à projets plans de paysage 2017 2 décembre 2016 Le ministère de l'environnement renouvelle en 2017 et pour la troisième fois l'appel à projet "plans de paysage". L'ambition reste de promouvoir à travers cette démarche l'approche paysagère comme clé d'entrée pour l'élaboration de projets de territoire partagés et de qualité. LE RENDEZ-VOUS DU CAUE DE LA
GUADELOUPE - le mercredi 7 décembre 2016 2 décembre 2016 Le CAUE
Guadeloupe vous convie à son édition 2016 du "RENDEZ-VOUS DU CAUE
GUADELOUPE" autour du sujet : LE PLU dans l'INTERCOMMUNALITÉ et la FISCALITÉ COMMUNALE DE L'AMÉNAGEMENT APPEL A MOBILISATION pour les Journées mondiales des zones humides 2017 1er décembre 2016 (mis à jour le 2 décembre 2016) Dans le cadre des Journées mondiales des zones humides qui auront lieu aux alentours du 2 février, le Pôle-relais Mangroves Zones Humides d'Outre-mer lance son 5ème appel à mobilisation concernant les animations grand public en Outre-mer dans les trois grands bassins océaniens
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Candidature à déposer avant le 15 février 2017.
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LE RENDEZ-VOUS DU CAUE DE LA GUADELOUPE - le mercredi 7 décembre 2016 - DEAL Guadeloupe
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LE RENDEZ-VOUS DU CAUE DE LA
GUADELOUPE - le mercredi 7 décembre 2016
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www.guadeloupe.dieccte.gouv.fr ]
Dieccte Guadeloupe
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www.guadeloupe.dieccte.gouv.fr
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Appui aux entreprises - 2 décembre 2016 PRESTATIONS CONSEIL RESSOURCES HUMAINES Une instruction de la DGEFP du 8 mars 2016 relative à la mise en oeuvre de la prestation conseil en ressources humaines pour les TPE/PME vient préciser les modalités de financement public des accompagnements personnalisés en RH. Ces accompagnements doivent permettre de structurer les fonctions RH au sein des TPE/PME (axes d'amélioration - outils et plan d'actions - mise en oeuvre), de manière souple (. + Lire la suite
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www.guadeloupe.dieccte.gouv.fr/prestations-conseil-ressources-humaines
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+ Lire la suite PRESTATIONS CONSEIL RESSOURCES HUMAINES
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www.haute-corse.gouv.fr ]
Services État Haute-Corse
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www.haute-corse.gouv.fr
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Intempéries : Mise en place d'une commission départementale de suivi Signature des 3 premières conventions de ruralité en Haute-
Corse
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Mis à jour le 02/12/2016 Le 25 novembre est la journée internationale d'élimination des Violences faites aux femmes. En Haute-
Corse cette journée a trouvé un écho dans l'organisation de deux actions le 25 novembre à Corte, puis le 30 novembre à Ghisonaccia où Alain Thirion, Préfet de la Haute-
Corse a inauguré un accueil de jour pour femmes victimes de violences conjugales. Suite aux intempéries du 24 novembre 2016 et aux nombreux dégâts qu'elles ont occasionnés, Alain Thirion, Préfet de la Haute-
Corse a réuni l'ensemble des acteurs concernés, les 28 et 30 novembre 2016 par la gestion de crise et a mis en place une commission départementale de suivi pour l'ensemble des actions à mener. Le 29 novembre 2016, dans les salons de la Préfecture ont été signées les 3 premières conventions de ruralité de la Haute-
Corse : Nord du Cap
Corse, Ghisonaccia et Prunelli di Fium'Orbo. Journée Internationale d'élimination des Violences faites aux femmes
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Intempéries : Mise en place d'une commission départementale de suivi - Services État Haute-Corse
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Intempéries : Mise en place d'une commission départementale de suivi Suite aux intempéries du 24 novembre 2016 et aux nombreux dégâts qu'elles ont occasionnés, Alain Thirion, Préfet de la Haute-
Corse a réuni l'ensemble des acteurs concernés, les 28 et 30 novembre 2016 par la gestion de crise et a mis en place une commission départementale de suivi pour l'ensemble des actions à mener.
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Journée Internationale d'élimination des Violences faites aux femmes - Services État Haute-Corse
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Journée Internationale d'élimination des Violences faites aux femmes Le 25 novembre est la journée internationale d'élimination des Violences faites aux femmes. En Haute-
Corse cette journée a trouvé un écho dans l'organisation de deux actions le 25 novembre à Corte, puis le 30 novembre à Ghisonaccia où Alain Thirion, Préfet de la Haute-
Corse a inauguré un accueil de jour pour femmes victimes de violences conjugales.
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Signature des 3 premières conventions de ruralité en Haute-Corse - Services État Haute-Corse
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Le 29 novembre 2016, dans les salons de la Préfecture ont été signées les 3 premières conventions de ruralité de la Haute-
Corse : Nord du Cap
Corse, Ghisonaccia et Prunelli di Fium'Orbo. Signature des 3 premières conventions de ruralité en Haute-
Corse
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www.haute-loire.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Cérémonie de remise des insignes de chevalier de l'ordre des Palmes académiques - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Cérémonie de remise des insignes de chevalier de l'ordre des Palmes académiques Vendredi 2 décembre, M. Eric Maire, préfet de la Haute-Loire, et M. Jean-Williams Séméraro, inspecteur d'académie, ont remis les insignes de chevalier des palmes académiques à sept personnes : Mme Marie-Thérèse BISELLACH Déléguée départementale de la (...)
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www.haute-loire.gouv.fr
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Mis à jour le 02/12/2016
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Vendredi 2 décembre, M. Eric Maire, préfet de la Haute-Loire, et M. Jean-Williams Séméraro, inspecteur d'académie, ont remis les insignes de chevalier des palmes académiques à sept personnes : Mme Marie-Thérèse BISELLACH Déléguée départementale de la (. Cérémonie de remise des insignes de chevalier de l'ordre des Palmes académiques
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www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Cérémonie de remise des insignes de chevalier de l'ordre des Palmes académiques Vendredi 2 décembre, M. Eric Maire, préfet de la Haute-Loire, et M. Jean-Williams Séméraro, inspecteur d'académie, ont remis les insignes de chevalier des palmes académiques à sept personnes : Mme Marie-Thérèse BISELLACH Déléguée départementale de la (...)
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www.haute-loire.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 02/12/2016
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Vendredi 2 décembre, M. Eric Maire, préfet de la Haute-Loire, et M. Jean-Williams Séméraro, inspecteur d'académie, ont remis les insignes de chevalier des palmes académiques à sept personnes : Mme Marie-Thérèse BISELLACH Déléguée départementale de la (. Cérémonie de remise des insignes de chevalier de l'ordre des Palmes académiques
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www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr
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L'appel à projets « Plan de paysage », organisé à un rythme bisannuel par le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a été lancé le 25 novembre 2016. Observatoire de la mobilité des Normands, publication annuelle traitant l'ensemble des modes de transport utilisés par les particuliers. Lancement de l'Appel à projets Plan de paysage Le 2 décembre L'ONDE 2016, l'Observatoire Normand des Déplacements Le 2 décembre La DREAL Normandie organise une rencontre régionale sur la Ville Durable 16 novembre 2016 La rencontre ville durable organisée par la DREAL de Normandie le jeudi 27 octobre 2016 à Lisieux a porté sur une question majeure de l'aménagement, celle de la gouvernance participative du projet : « comment réunir les conditions d'une réelle participation des habitants à la transformation de leur cadre de vie ? 16 novembre 2016
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Le réseau normand des territoires engagés dans un projet territorial de développement durable s'est réuni le 4 octobre 2016 à la maison du Parc Naturel Régional des boucles de la Seine Normande. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 décembre 2016
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L'ONDE 2016, l'Observatoire Normand des Déplacements - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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L'ONDE 2016, l'Observatoire Normand des Déplacements
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La DREAL Normandie organise une rencontre régionale sur la Ville Durable - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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La DREAL Normandie organise une rencontre régionale sur la Ville Durable
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Lancement de l'Appel à projets Plan de paysage - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Lancement de l'Appel à projets Plan de paysage
[
www.ifore.ecologie.gouv.fr ]
internet IFORE
-
www.ifore.ecologie.gouv.fr
-
Voir la captation de DEFI CLIMAT 2016 : après l'accord, la mise en oeuvre Séance 4 :Quel(s) prix pour le carbone ? 1er décembre 2016 2 décembre 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 décembre
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internet IFORE
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Voir la captation de DEFI CLIMAT 2016 : après l'accord, la mise en oeuvre Séance 4 :Quel(s) prix pour le carbone ? 1er décembre 2016
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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Document pdf
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Défense 2016 Aé du 14 novembre 2016 mise en oeuvre du télétravail
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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4460683 visiteurs depuis le 16/12/2010 anact techniques education interministeriel travail territoriale reseau durable dgafp amiante sante cadre egalite oeuvre recherche fpt chsct interieur developpement qualite professionnalisation etre securite culture technique medecine inspection referentiel publique activite 42 utilisateurs en ligne. Défense 2016 Aé du 14 novembre 2016 mise en oeuvre du télétravail Aujourd'hui
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4460818 visiteurs depuis le 16/12/2010 30 utilisateurs en ligne.
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4461031 visiteurs depuis le 16/12/2010 34 utilisateurs en ligne.
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4461237 visiteurs depuis le 16/12/2010 30 utilisateurs en ligne.
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4461446 visiteurs depuis le 16/12/2010 29 utilisateurs en ligne.
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4461774 visiteurs depuis le 16/12/2010 63 utilisateurs en ligne.
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www.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail
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www.justice.gouv.fr
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02 décembre 2016 Déplacement de Jean-Jacques Urvoas à
Nanterre Visite et échanges au Conseil des prud'hommes et au Tribunal des affaires de sécurité sociale Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice, s'est rendu le 2 décembre 2016 au tribunal de grande instance (TGI) de
Nanterre pour une visite placée sous le signe de la réforme de la justice prud'homale et de la justice sociale.
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30 ans de législation anti-terroriste Un colloque organisé par la direction des affaires criminelles et des grâces du ministère de la Justice Le 23 novembre 2016, plus de 200 magistrats et autres professionnels ont assisté au colloque organisé par la direction des affaires criminelles et des grâces. Cette journée qui se tenait à l'École nationale de la magistrature à
Paris a abordé la manière dont l'arsenal législatif s'est . 02/12 Prestation de serment 2016 des greffiers de l'ENG à
Dijon
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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30 ans de législation anti-terroriste
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Déplacement de Jean-Jacques Urvoas à
Nanterre
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www.justice.gouv.fr/modernisation-de-la-justice-du-21e-siecle-12563/
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Loi de modernisation de la Justice du 21 siècle du 18 novembre dernier
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www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr
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Après la détection d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 sur des oiseaux de la faune sauvage et d'élevages dans plusieurs pays d'Europe du nord et centrale (au 28 novembre,127 foyers avaient été détectés dans la faune sauvage et 38 foyers (. Influenza Aviaire : un foyer a été identifié dans une exploitation agricole du Tarn.
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Mis à jour le 02/12/2016
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Après la détection d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 sur des oiseaux de la faune sauvage et d'élevages dans plusieurs pays d'Europe du nord et centrale (au 28 novembre,127 foyers avaient été détectés dans la faune sauvage et 38 foyers (...) Influenza Aviaire : un foyer a été identifié dans une exploitation agricole du Tarn.
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www.landes.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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www.landes.gouv.fr
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Après la détection d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 sur des oiseaux de la faune sauvage et d'élevages dans plusieurs pays d'Europe du nord et centrale (au 28 novembre,127 foyers avaient été détectés dans la faune sauvage et 38 foyers (. Influenza Aviaire : un foyer a été identifié dans une exploitation agricole du Tarn.
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Mis à jour le 02/12/2016
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Influenza Aviaire : un foyer a été identifié dans une exploitation agricole du Tarn. - Services de l'Etat dans les LANDES
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Après la détection d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 sur des oiseaux de la faune sauvage et d'élevages dans plusieurs pays d'Europe du nord et centrale (au 28 novembre,127 foyers avaient été détectés dans la faune sauvage et 38 foyers (...) Influenza Aviaire : un foyer a été identifié dans une exploitation agricole du Tarn.
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www.landes.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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www.landes.pref.gouv.fr
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Après la détection d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 sur des oiseaux de la faune sauvage et d'élevages dans plusieurs pays d'Europe du nord et centrale (au 28 novembre,127 foyers avaient été détectés dans la faune sauvage et 38 foyers (. Influenza Aviaire : un foyer a été identifié dans une exploitation agricole du Tarn.
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Mis à jour le 02/12/2016
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Après la détection d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 sur des oiseaux de la faune sauvage et d'élevages dans plusieurs pays d'Europe du nord et centrale (au 28 novembre,127 foyers avaient été détectés dans la faune sauvage et 38 foyers (...) Influenza Aviaire : un foyer a été identifié dans une exploitation agricole du Tarn.
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Internet DREAL Grand Est
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Internet DREAL Grand Est
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Étude environnementale autour du complexe agro-industriel de Bazancourt (...)
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr
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L'État rend public les résultats de mesures de surveillance de l'environnement réalisées en partenariat avec les élus locaux et les industriels Étude environnementale autour du complexe agro-industriel de Bazancourt (. Le 2 décembre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 décembre 2016
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www.lorraine.environnement.gouv.fr ]
Internet DREAL Grand Est
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Internet DREAL Grand Est
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Étude environnementale autour du complexe agro-industriel de Bazancourt (...)
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www.lorraine.environnement.gouv.fr
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L'État rend public les résultats de mesures de surveillance de l'environnement réalisées en partenariat avec les élus locaux et les industriels Étude environnementale autour du complexe agro-industriel de Bazancourt (. Le 2 décembre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 décembre 2016
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www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
internet services Etat du Lot-et-Garonne
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Cérémonie du 5 décembre 2016
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www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 02/12/2016 02/12/2016 Cérémonie du 5 décembre 2016 02/12/2016 Travaux sur la RN21 : réunion publique d'information le 5 décembre prochain
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Suspicion d'un cas d'influenza aviaire H5N8 dans un élevage de canards situé à Monbahus 02/12/2016 L'élevage concerné a reçu, le 30 novembre dernier, 1950 canards provenant de l'élevage du Tarn dans lequel un foyer d'influenza aviaire H5N8* vient d'être confirmé. Les services de la direction départementale de la protection des populations et de la (.
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Suspicion d'un cas d'influenza aviaire H5N8 dans un élevage de canards situé à Monbahus
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Travaux sur la RN21 : réunion publique d'information le 5 décembre prochain
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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Services Etat Maine-et-Loire
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A compter du 26 décembre 2016, l'accueil au guichet des cartes grises à la sous-préfecture de Cholet s'effectuera uniquement sur RDV. Changement des modalités de l'accueil cartes grises à la sous-préfecture de Cholet
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
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A compter du 26 décembre 2016, l'accueil au guichet des cartes grises à la sous-préfecture de Cholet s'effectuera uniquement sur RDV. Changement des modalités de l'accueil cartes grises à la sous-préfecture de Cholet
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La réforme territoriale en Maine-et-Loire Le nouveau visage de la carte territoriale au 1er janvier 2017
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Mis à jour le 02/12/2016
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Services Etat Maine-et-Loire
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La réforme territoriale en Maine-et-Loire
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www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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Changement des modalités de l'accueil cartes grises à la sous-préfecture de Cholet - Services Etat Maine-et-Loire
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A compter du 26 décembre 2016, l'accueil au guichet des cartes grises à la sous-préfecture de Cholet s'effectuera uniquement sur RDV. Changement des modalités de l'accueil cartes grises à la sous-préfecture de Cholet
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www.maine-et-loire.gouv.fr
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A compter du 26 décembre 2016, l'accueil au guichet des cartes grises à la sous-préfecture de Cholet s'effectuera uniquement sur RDV. Changement des modalités de l'accueil cartes grises à la sous-préfecture de Cholet
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La réforme territoriale en Maine-et-Loire Le nouveau visage de la carte territoriale au 1er janvier 2017
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Mis à jour le 02/12/2016
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La réforme territoriale en Maine-et-Loire - Services Etat Maine-et-Loire
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La réforme territoriale en Maine-et-Loire
[
www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.mariage.gouv.fr
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Référence: 14626353364108133336
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Référence: 14626353364123778697
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Référence: 14626353364132280535
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Référence: 14626353364132480563
-
Référence: 14626353364132714819
-
Référence: 14626353364133110739
[
www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
-
Internet DREAL PACA
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Décembre 2016 - Poursuite des études du projet d'aménagement de la RN296
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www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr
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Prévention des inondations sur l'arc méditerranéen - Retour d'expériences 19 octobre 2016 (mis à jour le 21 octobre 2016) Stéphane Bouillon, préfet de la région PACA, préfet de la zone de défense de sécurité sud et préfet des Bouches-du-Rhone a ouvert la première réunion de la communauté de travail pour la prévention des inondations sur l'arc méditerranéen. Décembre 2016 - Poursuite des études du projet d'aménagement de la RN296 1er décembre 2016 (mis à jour le 2 décembre 2016) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 décembre 2016
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Internet DREAL PACA
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Prévention des inondations sur l'arc méditerranéen - Retour d'expériences
[
www.modernisation.gouv.fr ]
Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique
-
www.modernisation.gouv.fr
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Agents publics, faites connaître au monde vos projets innovants ! Lancée en 2014 par l'OCDE, la plateforme en ligne de l'Observatoire de l'.
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Le bruit des idées, innovations territoriales en bande dessinée De septembre 2015 à juin 2016, quatre élèves du master politiques publiques de Sciences Po
Paris et. En savoir plus La modernisation en marche ", organisée le 19 novembre dans le cadre de la Semaine de l'innovation publique, a souligné le rôle croissant des algorithmes. Le bruit des idées, innovations territoriales en bande dessinée Agents publics, faites connaître au monde vos projets innovants ! Lancée en 2014 par l'OCDE, la plateforme en ligne de l'Observatoire de l'. Panorama des grands projets SI de l'État Le premier panorama des grands projets du système d'information de l'Etat.
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Le bruit des idées, l'innovation territoriale en bande dessinée De septembre 2015 à juin 2016, quatre élèves du master politiques publiques de Sciences Po
Paris et. Agents publics, faites connaître au monde vos projets innovants ! Lancée en 2014 par l'OCDE, la plateforme en ligne de l'Observatoire de l'. Issu d'une collaboration étroite entre la DINSIC et les ministères, le panorama des grands. Panorama des grands projets SI de l'État
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Revivez la Semaine de l'innovation publique 2016
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Guerre d'Algérie : Hommage aux combattants ce lundi 5 décembre La cérémonie commémorative de la JOURNÉE NATIONALE D'HOMMAGE AUX MORTS POUR LA France DE LA GUERRE D'ALGÉRIE ET DES COMBATS DU MAROC ET DE LA TUNISIE se tiendra lundi 5 décembre 2016, à 10h, place de Gaulle à
Alençon. Le Préfet invite la population à se joindre à l'hommage qui sera rendu aux combattants.
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Mis à jour le 02/12/2016A la Une La cérémonie commémorative de la JOURNÉE NATIONALE D'HOMMAGE AUX MORTS POUR LA France DE LA GUERRE D'ALGÉRIE ET DES COMBATS DU MAROC ET DE LA TUNISIE se tiendra lundi 5 décembre 2016, à 10h, place de Gaulle à
Alençon. Le Préfet invite la population à se joindre à l'hommage qui sera rendu aux combattants. Guerre d'Algérie : Hommage aux combattants ce lundi 5 décembre #OuiJeVote : Inscriptions sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016 Cérémonie commémorative de l'armistice de la 1e guerre mondiale Actualités
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Pacte de consolidation et de refinancement des exploitations agricoles 28/10/2016 Aide de trésorerie aux producteurs de lait de vache. Prolongation du fonds d'allègement des charges à destination des éleveurs et des céréaliers. Fond d'Allégement des Charges visant à prendre en charge le coût de la garantie de nouveaux prêts. Tous les dossiers Appel à projets
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Guerre d'Algérie : Hommage aux combattants ce lundi 5 décembre La cérémonie commémorative de la JOURNÉE NATIONALE D'HOMMAGE AUX MORTS POUR LA France DE LA GUERRE D'ALGÉRIE ET DES COMBATS DU MAROC ET DE LA TUNISIE se tiendra lundi 5 décembre 2016, à 10h, place de Gaulle à
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Pacte de consolidation et de refinancement des exploitations agricoles 28/10/2016 Aide de trésorerie aux producteurs de lait de vache. Prolongation du fonds d'allègement des charges à destination des éleveurs et des céréaliers. Fond d'Allégement des Charges visant à prendre en charge le coût de la garantie de nouveaux prêts. Tous les dossiers Appel à projets
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Guerre d'Algérie : Hommage aux combattants ce lundi 5 décembre La cérémonie commémorative de la JOURNÉE NATIONALE D'HOMMAGE AUX MORTS POUR LA France DE LA GUERRE D'ALGÉRIE ET DES COMBATS DU MAROC ET DE LA TUNISIE se tiendra lundi 5 décembre 2016, à 10h, place de Gaulle à
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Alençon. Le Préfet invite la population à se joindre à l'hommage qui sera rendu aux combattants. Guerre d'Algérie : Hommage aux combattants ce lundi 5 décembre #OuiJeVote : Inscriptions sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016 Cérémonie commémorative de l'armistice de la 1e guerre mondiale Actualités
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Pacte de consolidation et de refinancement des exploitations agricoles 28/10/2016 Aide de trésorerie aux producteurs de lait de vache. Prolongation du fonds d'allègement des charges à destination des éleveurs et des céréaliers. Fond d'Allégement des Charges visant à prendre en charge le coût de la garantie de nouveaux prêts. Tous les dossiers Appel à projets
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Agenda du 28 novembre au 2 décembre 2016, d'Ericka Bareigts, Ministre des Outre-mer,
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Ericka Bareigts, Ministre des Outre-mer, salue l'... Ericka Bareigts, Ministre des Outre-mer, salue l'adhésion de la
Nouvelle-Calédonie à l'Organisation Internationale de la Francophonie (OIF) en tant que membre associé, annoncée lors du XVIe Sommet de...
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Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, a annoncé lors de son déplacement à
La Réunion la reconduction pour 2017 de l'appel à... Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, a...
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Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, a annoncé lors de son déplacement à
La Réunion la reconduction pour 2017 de l'appel à projets « Économie sociale et solidaire » à hauteur de 2,5 millions d'...
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Ericka Bareigts a reçu les acteurs associatifs concernés par les discrimnation et la mémoire Échanges riches avec les acteurs associatifs engagés contre les #discriminations : la #mémoire, c'est l'affaire de tous... Échanges riches avec les acteurs associatifs...
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1.Biographie d'Ericka Bareigts 2.Les membres du cabinet 3.Missions du MOM Discours de la ministre Les acteurs des Outre-mer Rencontre avec Jean Bassère, Directeur général de Pôle emploi Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer a reçu Jean Bassères, Directeur général de Pôle emploi, pour traiter de la situation des demandeurs d'emploi dans les Outre-mer. Bloc Menu : bloc droite Acteurs 1.Les élus d'Outre-mer 2.Les préfectures et hauts-commissariats Les Outre-mer
Guadeloupe La
Guadeloupe (Gwadloup en créole) est un département français d'Outre-Mer. Elle fait partie des région ultra-périphérique de l'
Union européenne. Elle est dotée d'un Conseil. Toutes les actualités Bloc Menu : bloc droite Outremer 1.Les Territoires 2.La dimension maritime et stratégique des Outre-mer 3.La coopération régionale en outre-mer
Guadeloupe Martinique Espace presse Actualités 28/11/2016 Polynésie française
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Affaire Juridiques et Institutionnelles Budget Politique et Économique Le ministère La ministre Membres du cabinet Missions du Ministère Les acteurs des outre-mer Les élus des Outre-Mer Les préfectures Les acteurs économiques Les Organismes Professionnels Les entreprises Les associations Les antennes et partenaires du Ministère L'Éducation, l'Enseignement supérieur et la Recherche Les outre-mer Les Territoires Polynésie Française Saint Barthélémy Saint Martin Saint Pierre et Miquelon Les Talents des Outre-Mer Vie Pratique Hexagone Vie Pratique Outre-Mer Les innonvations Outre-Mer Les grands dossiers Économie Sociale et Solidaire Défense et Sécurité Agriculture et pêche Affaires Européenes et Internationales Coopération Régionale Affaire Juridiques et Institutionnelles Budget Politique et Économique Membres du cabinet Missions du Ministère Les acteurs des outre-mer Les élus des Outre-Mer
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Agenda d'Ericka Bareigts, Ministre des Outre-mer, du 28 novembre au 2 décembre 2016 Bloc Menu : bloc droite Actualites 1.Actualités 3.Communiqués de presse Plan Logement Outre-mer 2015 - 2020 Bilan de la 1ère année de mise en oeuvre et perspectives 2016 Avec 80% des ménages d'outre-mer éligibles au logement social (contre 66% en métropole) et près de 70 % d'entre eux situés sous les plafonds de ressources ouvrant droit à des. Bloc Menu : bloc droite Dossiers 1.Logement 2.Emploi et formation professionnelle 3.Jeunesse Économie Sociale et Solidaire Défense et Sécurité Environnement Agriculture et pêche Affaires Juridiques et Institutionnelles Coopération Régionale Affaires Juridiques et Institutionnelles Le cabinet d'Ericka Bareigts Les 16 membres du cabinet d'Ericka Bareigts dont la nomination est publiée au JO. Chacun est en charge de plusieurs thématiques. Certains conseillers sont également référents. Bloc Menu : bloc droite Ministere
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Nouvelle Calédonie La Reunion Saint Martin
La Reunion Saint Martin Wallis et Futuna Saint Martin Wallis et Futuna Saint-Pierre et Miquelon et Miquelon" / Wallis et Futuna Saint-Pierre et Miquelon Saint-Pierre et Miquelon Les Terres australes et antarctiques françaises antarctiques françaises" / Les Terres australes et antarctiques françaises Polynésie Française Les Terres australes et antarctiques françaises Polynésie Française La
Martinique Polynésie Française La
Martinique La
Guadeloupe La
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Guadeloupe Nouvelle Calédonie La
Guadeloupe Nouvelle Calédonie La Reunion Actualités Bloc Menu : MEA Actualites Agenda du 28 novembre au 2 décembre 2016, d'Ericka Bareigts, Ministre des Outre-mer,
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Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, et
Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du Numérique et de l'Innovation,. Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, et.
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Ericka Bareigts, Ministre des Outre-mer, salue l'adhésion de la
Nouvelle-Calédonie à l'Organisation Internationale de la Francophonie (OIF) en tant que membre associé, annoncée lors du XVIe Sommet de. Ericka Bareigts, Ministre des Outre-mer, salue l'. 28/11/2016 Le développement des actions internationales des collectivités françaises outre-mer favorise l'accroissement des échanges, eux. Le développement des actions internationales des. 30/11/2016 Coopération régionale dans le Pacifique Coopération régionale dans le Pacifique Toutes les actualités Espace presse La ministre Ericka Bareigts Le ministère Grands Dossiers Plan Logement Outre-mer 2015 - 2020 Bilan de la. Avec 80% des ménages d'outre-mer éligibles au logement social (contre 66% en métropole) et près de. Le Tourisme en Outre-mer Les destinations ultramarines figurent parmi les plus prisées au monde. Cependant, la forte. L'emploi et la formation professionnelle dans les.
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Martinique Saint-Pierre et Miquelon et Miquelon" / Saint-Pierre et Miquelon Polynésie Française Saint-Pierre et Miquelon Polynésie Française Saint Martin Polynésie Française Saint Martin
Nouvelle Calédonie Nouvelle Calédonie La
Guadeloupe La
Guadeloupe La
Guadeloupe La Reunion La Reunion La Reunion
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Les économies ultramarines, confrontées à des handicaps structurels propres, liés notamment à l'. La sécurité publique Outre-mer La sécurité publique est une priorité de l'État outre-mer. Elle constitue une condition préalable. La transition énergétique Outre-mer Les objectifs du Grenelle de l'environnement pour les DOM, réaffirmée par la Loi transition. L'action sociale Outre-mer Le contexte socio-économique de l'outre-mer accentue certains phénomènes d'exclusion qui font l. L'agriculture Outre-mer Malgré les difficultés, en particulier liées aux aléas climatiques, la valeur de la production. La dimension maritime et stratégique des Outre-mer Forte de 11 Mkm² de ZEE et d'espaces maritimes (97% outre-mer), la France, grâce à sa surface. Tous les dossiers Les grands dossiers Économie Sociale et Solidaire Défense et Sécurité Environnement Agriculture et pêche Affaires Européenes et Internationales Coopération Régionale
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Les préfectures Les acteurs économiques Les Organismes Professionnels Les entreprises Les associations Les antennes et partenaires du Ministère L'Éducation, l'Enseignement supérieur et la Recherche Les outre-mer Les Territoires Polynésie Française Saint Barthélémy Saint Martin Saint Pierre et Miquelon Les Talents des Outre-Mer Vie Pratique Hexagone Vie Pratique Outre-Mer Les innonvations Outre-Mer Formulaire de recherche x Rechercher
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Nouvelle Calédonie Polynésie Française Polynésie Française Wallis et Futuna Wallis et Futuna Saint Martin Wallis et Futuna Saint Martin Saint Martin Les Terres australes et antarctiques françaises La
Martinique La
Martinique Polynésie Française
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Guadeloupe La Reunion La
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Guadeloupe Polynésie Française Polynésie Française La
Martinique Polynésie Française La
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Nouvelle Calédonie Saint Martin
Nouvelle Calédonie Nouvelle Calédonie Ericka Bareigts a reçu les acteurs associatifs concernés par les discrimnation et la mémoire Échanges riches avec les acteurs associatifs engagés contre les #discriminations : la #mémoire, c'est l'affaire de tous ! Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, a annoncé lors de son déplacement à
La Réunion la reconduction pour 2017 de l'appel à projets « Économie sociale et solidaire » à hauteur de 2,5 millions d'. Échanges riches avec les acteurs associatifs engagés contre les #discriminations : la #mémoire, c'est l'affaire de tous. Échanges riches avec les acteurs associatifs.
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Guadeloupe Saint Martin Saint Martin Saint-Pierre et Miquelon et Miquelon" / Saint Martin Saint-Pierre et Miquelon
La Reunion Saint-Pierre et Miquelon
La Reunion La Reunion La
Martinique Wallis et Futuna La
Martinique Wallis et Futuna Polynésie Française Le développement des actions internationales des collectivités françaises outre-mer favorise l'accroissement des échanges, eux mêmes facteurs de développement économique et social. Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, a annoncé lors de son déplacement à
La Réunion la reconduction pour 2017 de l'appel à. Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, a.
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Le développement des actions internationales des collectivités françaises outre-mer favorise l'accroissement des échanges, eux mêmes facteurs de développement économique et social.
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Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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10/118 Services à la personne 3/118 Statistiques 25/118 Tourisme
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30/83 Accès à l'emploi 18/83 Action collective 5/83 Activité partielle 20/83 Alternance 22/83 Apprentissage 43/83 Chômage 26/83 Compétitivité 12/83 Concurrence 5/83 Conseiller du salarié 24/83 Consommation 23/83 Contrat de génération 7/83 contrefaçon 11/83 Convention collective 20/83 Dialogue social 19/83 Droit du travail 24/83 Emploi d'avenir 73/83 Entreprise 2/83 Europe 11/83 Exportation 6/83 Fonds social européen 83/83 Formation professionnelle 56/83 Industrie 25/83 Innovation 34/83 Insertion 59/83 Inspection du travail 12/83 Intelligence économique 9/83 investissement 9/83 Jeunes 4/83 Métrologie 9/83 Mutation économique 10/83 Organisation des services 2/83 Prévention 2/83 Responsabilité sociale des entreprises 11/83 Rupture conventionnelle 4/83 Salaires 69/83 Santé au travail 13/83 Securité travail 2/83 Senior 5/83 Services à la personne 2/83 Statistiques 19/83 Tourisme
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30/91 Accès à l'emploi 14/91 Action collective 5/91 Activité partielle 19/91 Alternance 21/91 Apprentissage 44/91 Chômage 24/91 Compétitivité 10/91 Concurrence 5/91 Conseiller du salarié 22/91 Consommation 22/91 Contrat de génération 11/91 contrefaçon 12/91 Convention collective 22/91 Dialogue social 16/91 Droit du travail 22/91 Emploi d'avenir 75/91 Entreprise 2/91 Europe 10/91 Exportation 6/91 Fonds social européen 91/91 Formation professionnelle 54/91 Industrie 24/91 Innovation 38/91 Insertion 68/91 Inspection du travail 10/91 Intelligence économique 10/91 investissement 8/91 Jeunes 4/91 Métrologie 9/91 Mutation économique 11/91 Organisation des services 2/91 Prévention 2/91 Responsabilité sociale des entreprises 9/91 Rupture conventionnelle 4/91 Salaires 69/91 Santé au travail 14/91 Securité travail 2/91 Senior 5/91 Services à la personne 2/91 Statistiques 19/91 Tourisme
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30/98 Accès à l'emploi 14/98 Action collective 5/98 Activité partielle 19/98 Alternance 21/98 Apprentissage 44/98 Chômage 24/98 Compétitivité 10/98 Concurrence 5/98 Conseiller du salarié 22/98 Consommation 22/98 Contrat de génération 11/98 contrefaçon 15/98 Convention collective 25/98 Dialogue social 16/98 Droit du travail 22/98 Emploi d'avenir 77/98 Entreprise 2/98 Europe 12/98 Exportation 6/98 Fonds social européen 98/98 Formation professionnelle 54/98 Industrie 24/98 Innovation 40/98 Insertion 73/98 Inspection du travail 10/98 Intelligence économique 10/98 investissement 8/98 Jeunes 4/98 Métrologie 9/98 Mutation économique 11/98 Organisation des services 2/98 Prévention 2/98 Responsabilité sociale des entreprises 9/98 Rupture conventionnelle 4/98 Salaires 82/98 Santé au travail 17/98 Securité travail 2/98 Senior 5/98 Services à la personne 2/98 Statistiques 21/98 Tourisme
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36/100 Accès à l'emploi 14/100 Action collective 4/100 Activité partielle 18/100 Alternance 22/100 Apprentissage 41/100 Chômage 31/100 Compétitivité 14/100 Concurrence 4/100 Conseiller du salarié 22/100 Consommation 20/100 Contrat de génération 19/100 contrefaçon 14/100 Convention collective 25/100 Dialogue social 15/100 Droit du travail 22/100 Emploi d'avenir 100/100 Entreprise 2/100 Europe 10/100 Exportation 8/100 Fonds social européen 100/100 Formation professionnelle 6/100 GPEC 66/100 Industrie 25/100 Innovation 49/100 Insertion 81/100 Inspection du travail 16/100 Intelligence économique 11/100 investissement 8/100 Jeunes 6/100 Métrologie 15/100 Mutation économique 15/100 Organisation des services 2/100 Prévention 2/100 Responsabilité sociale des entreprises 8/100 Rupture conventionnelle 6/100 Salaires 81/100 Santé au travail 17/100 Securité travail 2/100 Senior
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4/100 Services à la personne 2/100 Statistiques 14/100 Tourisme
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50/118 Accès à l'emploi 21/118 Action collective 10/118 Activité partielle 26/118 Alternance 29/118 Apprentissage 55/118 Chômage 38/118 Compétitivité 16/118 Concurrence 10/118 Conseiller du salarié 30/118 Consommation 27/118 Contrat de génération 17/118 contrefaçon 13/118 Convention collective 25/118 Dialogue social 23/118 Droit du travail 33/118 Emploi d'avenir 118/118 Entreprise 3/118 Europe 15/118 Exportation 10/118 Fonds social européen 113/118 Formation professionnelle 6/118 GPEC 85/118 Industrie 36/118 Innovation 58/118 Insertion 93/118 Inspection du travail 17/118 Intelligence économique 13/118 investissement 12/118 Jeunes 6/118 Métrologie 17/118 Mutation économique 13/118 Organisation des services 3/118 Prévention 3/118 Responsabilité sociale des entreprises 13/118 Rupture conventionnelle 7/118 Salaires 99/118 Santé au travail 16/118 Securité travail 3/118 Senior
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www.paca.ecologie.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
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Internet DREAL PACA
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Décembre 2016 - Poursuite des études du projet d'aménagement de la RN296
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www.paca.ecologie.gouv.fr
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Prévention des inondations sur l'arc méditerranéen - Retour d'expériences 19 octobre 2016 (mis à jour le 21 octobre 2016) Stéphane Bouillon, préfet de la région PACA, préfet de la zone de défense de sécurité sud et préfet des Bouches-du-Rhone a ouvert la première réunion de la communauté de travail pour la prévention des inondations sur l'arc méditerranéen. Décembre 2016 - Poursuite des études du projet d'aménagement de la RN296 1er décembre 2016 (mis à jour le 2 décembre 2016) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 décembre 2016
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Internet DREAL PACA
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Prévention des inondations sur l'arc méditerranéen - Retour d'expériences
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www.paca.equipement.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
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Internet DREAL PACA
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Décembre 2016 - Poursuite des études du projet d'aménagement de la RN296
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www.paca.equipement.gouv.fr
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Prévention des inondations sur l'arc méditerranéen - Retour d'expériences 19 octobre 2016 (mis à jour le 21 octobre 2016) Stéphane Bouillon, préfet de la région PACA, préfet de la zone de défense de sécurité sud et préfet des Bouches-du-Rhone a ouvert la première réunion de la communauté de travail pour la prévention des inondations sur l'arc méditerranéen. Décembre 2016 - Poursuite des études du projet d'aménagement de la RN296 1er décembre 2016 (mis à jour le 2 décembre 2016) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 décembre 2016
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Prévention des inondations sur l'arc méditerranéen - Retour d'expériences
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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25/79 Accès à l'emploi 1/79 Action collective 2/79 Activité partielle 79/79 Agriculture 3/79 Alternance 18/79 Chômage 8/79 Compétitivité 8/79 Contrat de génération 1/79 Discrimination 18/79 Droit du travail 11/79 Entreprise 3/79 Exportation 9/79 Financement des entreprises 70/79 Formation professionnelle 2/79 Handicap 2/79 Industrie 2/79 Innovation 3/79 Insertion 5/79 Inspection du travail 2/79 Intelligence économique 1/79 investissement 10/79 Jeunes 14/79 Mutation économique 6/79 Prévention 7/79 Qualification 12/79 Saisonniers 7/79 Salaires 17/79 Santé au travail 2/79 Senior 12/79 Tourisme
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26/78 Accès à l'emploi 1/78 Action collective 2/78 Activité partielle 78/78 Agriculture 3/78 Alternance 18/78 Chômage 10/78 Compétitivité 8/78 Contrat de génération 1/78 Discrimination 18/78 Droit du travail 12/78 Entreprise 3/78 Exportation 11/78 Financement des entreprises 70/78 Formation professionnelle 2/78 Handicap 3/78 Industrie 3/78 Innovation 3/78 Insertion 6/78 Inspection du travail 2/78 Intelligence économique 1/78 investissement 11/78 Jeunes 16/78 Mutation économique 6/78 Prévention 8/78 Qualification 12/78 Saisonniers 8/78 Salaires 15/78 Santé au travail 2/78 Senior 12/78 Tourisme
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27/64 Accès à l'emploi 2/64 Action collective 2/64 Activité partielle 64/64 Agriculture 2/64 Alternance 17/64 Chômage 10/64 Compétitivité 10/64 Contrat de génération 2/64 Discrimination 17/64 Droit du travail 13/64 Entreprise 4/64 Exportation 12/64 Financement des entreprises 63/64 Formation professionnelle 4/64 Handicap 3/64 Industrie 5/64 Innovation 2/64 Insertion 5/64 Inspection du travail 5/64 Intelligence économique 2/64 investissement 11/64 Jeunes 14/64 Mutation économique 6/64 Prévention 6/64 Qualification 12/64 Saisonniers 6/64 Salaires 18/64 Santé au travail 4/64 Senior 18/64 Tourisme
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30/81 Accès à l'emploi 2/81 Action collective 3/81 Activité partielle 76/81 Agriculture 2/81 Alternance 20/81 Chômage 12/81 Compétitivité 11/81 Contrat de génération 2/81 Discrimination 22/81 Droit du travail 17/81 Entreprise 4/81 Exportation 14/81 Financement des entreprises 81/81 Formation professionnelle 4/81 Handicap 5/81 Industrie 5/81 Innovation 4/81 Insertion 7/81 Inspection du travail 4/81 Intelligence économique 2/81 investissement 13/81 Jeunes 16/81 Mutation économique 9/81 Prévention 9/81 Qualification 14/81 Saisonniers 9/81 Salaires 25/81 Santé au travail 4/81 Senior 20/81 Tourisme
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31/82 Accès à l'emploi 2/82 Action collective 2/82 Activité partielle 82/82 Agriculture 3/82 Alternance 20/82 Chômage 12/82 Compétitivité 11/82 Contrat de génération 2/82 Discrimination 22/82 Droit du travail 17/82 Entreprise 5/82 Exportation 14/82 Financement des entreprises 73/82 Formation professionnelle 4/82 Handicap 3/82 Industrie 4/82 Innovation 4/82 Insertion 6/82 Inspection du travail 4/82 Intelligence économique 2/82 investissement 13/82 Jeunes 18/82 Mutation économique 7/82 Prévention 10/82 Qualification 15/82 Saisonniers 10/82 Salaires 21/82 Santé au travail 4/82 Senior 19/82 Tourisme
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37/94 Accès à l'emploi 2/94 Action collective 3/94 Activité partielle 94/94 Agriculture 3/94 Alternance 26/94 Chômage 12/94 Compétitivité 12/94 Contrat de génération 2/94 Discrimination 24/94 Droit du travail 20/94 Entreprise 4/94 Exportation 14/94 Financement des entreprises 81/94 Formation professionnelle 4/94 Handicap 4/94 Industrie 4/94 Innovation 5/94 Insertion 7/94 Inspection du travail 4/94 Intelligence économique 2/94 investissement 14/94 Jeunes 19/94 Mutation économique 8/94 Prévention 13/94 Qualification 18/94 Saisonniers 13/94 Salaires 23/94 Santé au travail 4/94 Senior 19/94 Tourisme
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www.plan-antibiotiques.sante.gouv.fr ]
Plan antibiotiques
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Article - Bulletin épidémiologique hebdomadaire
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Les infections sexuellement transmissibles bactériennes en France : situation en 2015 et évolutions récentes
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Haute Autorité de Santé - DELPRIM (triméthoprime), antibiotique
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DELPRIM (triméthoprime), antibiotique, avis de la Commission de transparence du 22 juin 2016
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Haute Autorité de Santé - TYGACIL, (tigécycline), glycylcyclines
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TYGACIL, (tigécycline), glycylcyclines, avis de la Commission de transparence du 20 juillet 2016
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www.plan-antibiotiques.sante.gouv.fr
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TYGACIL, (tigécycline), glycylcyclines, avis de la Commission de transparence du 20 juillet 2016 mis en ligne le 02/12/2016 DELPRIM (triméthoprime), antibiotique, avis de la Commission de transparence du 22 juin 2016 mis en ligne le 02/12/2016 Les infections sexuellement transmissibles bactériennes en France : situation en 2015 et évolutions récentes mis en ligne le 02/12/2016
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www.poitou-charentes.drjscs.gouv.fr ]
DR-D-JSCS Nouvelle-Aquitaine
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www.poitou-charentes.drjscs.gouv.fr
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Equivalence des diplômes européens Emploi Métiers Liens utiles Educateur sportif et Carte Professionnelle Les médecins agréés Diplômés étrangers : reconnaissance des qualifications professionnelles OBSERVATION, EVALUATION, PROSPECTIVE, STATISTIQUES Après le 1er janvier 2016 Avant le 1er janvier 2016 Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale Mentions légales Répertoire des informations publiques Legifrance Service public
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Le Diagnostic Territorial Approfondi des sports de nature sur le Pays Monts et Barrages (Rendu final). « Le DTA 2ème phase a pour objet de définir un diagnostic partagé débouchant sur un plan d'action à l'aide de groupes de travail composés par les acteurs locaux et animés par le prestataire "remue-méninges". Initialement, les acteurs locaux ( élus , responsables associatifs . ) ont été invités à participer à une journée d'étude sur un territoire voisin, ayant des caractéristiques proches en terme géographique, économique, sociologique et qui a pu trouver des solutions innovantes, modélisables et transférables : la station sport nature Vézère Monédières en Corrèze. Le travail s'est éffectué ensuite à travers
la réunion de 3 groupes de travail : jeux d'acteurs, modèle économique et localisation des actions. Consulter tous les dossiers Informations sur les départements Résultats Formations Informations pratiques Prévention de la radicalisation (. Droit de saisine de l'Administration
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Qui sommes nous . Lettres d information Inscription Désinscription JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE Service civique Mobilité des jeunes en Europe et à l'international Fonds pour le Développement de la Vie Associative 2016 Avant le 1er janvier 2016 Pôle SPORT Nouvelle-
Aquitaine Equipements sportifs Promotion et développement des pratiques à tous les âges et sur tous les territoires Accompagnement du sport de haut-niveau et suivi du sport professionnel. Promotion des activités physiques comme facteur de santé Protection de la santé des sportifs - prévention et lutte contre les traffics dopants Les dispositifs "Tous PRETS" Réglementation sportive Etudes et observations Actualités Conférence Territoriale du Sport COHESION SOCIALE Plan Pluriannuel de lutte Contre la Pauvreté et pour l'Inclusion Sociale Avant le 1er janvier 2016 Politique de la ville FORMATIONS, CERTIFICATIONS OFFRE DE FORMATION NOUVELLE-
AQUITAINE Aides financières
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Mentions légales - DR-D-JSCS Nouvelle-Aquitaine
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Mentions légales
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Le Diagnostic Territorial Approfondi des sports de nature sur le Pays Monts et Barrages (Rendu final). - DR-D-JSCS Nouvelle-Aquitaine
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Le Diagnostic Territorial Approfondi des sports de nature sur le Pays Monts et Barrages (Rendu final).
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Répertoire des informations publiques
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Service public
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Prévention de la radicalisation suite aux évènements du 7 janvier 2015 - DR-D-JSCS Nouvelle-Aquitaine
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Prévention de la radicalisation (...)
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Qui sommes nous ... - DR-D-JSCS Nouvelle-Aquitaine
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Qui sommes nous ...
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Droit de saisine de l'Administration par voie électronique - DR-D-JSCS Nouvelle-Aquitaine
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Droit de saisine de l'Administration
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Dossiers - DR-D-JSCS Nouvelle-Aquitaine
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Diplômés étrangers : reconnaissance des qualifications professionnelles - DR-D-JSCS Nouvelle-Aquitaine
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Diplômés étrangers : reconnaissance des qualifications professionnelles
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Promotion et développement des pratiques à tous les âges et sur tous les territoires - DR-D-JSCS Nouvelle-Aquitaine
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Promotion et développement des pratiques à tous les âges et sur tous les territoires
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Accompagnement du sport de haut-niveau et suivi du sport professionnel. - DR-D-JSCS Nouvelle-Aquitaine
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Accompagnement du sport de haut-niveau et suivi du sport professionnel.
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Promotion des activités physiques comme facteur de santé - DR-D-JSCS Nouvelle-Aquitaine
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Promotion des activités physiques comme facteur de santé
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Protection de la santé des sportifs - prévention et lutte contre les traffics dopants - DR-D-JSCS Nouvelle-Aquitaine
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Protection de la santé des sportifs - prévention et lutte contre les traffics dopants
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Fonds pour le Développement de la Vie Associative 2016 - DR-D-JSCS Nouvelle-Aquitaine
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Fonds pour le Développement de la Vie Associative 2016
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Erreur 404 - DR-D-JSCS Nouvelle-Aquitaine
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Etudes et observations
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Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - DR-D-JSCS Nouvelle-Aquitaine
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Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale
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Plan Pluriannuel de lutte Contre la Pauvreté et pour l'Inclusion Sociale - DR-D-JSCS Nouvelle-Aquitaine
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Plan Pluriannuel de lutte Contre la Pauvreté et pour l'Inclusion Sociale
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www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
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En savoir plus accès au bassin d'Arcachon
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En savoir plus Rade de
Brest - zone Rascas
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BREST
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En savoir plus RADE DE
BREST
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BREST - ANSE DU POULMIC
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BREST - PARTIE NORD
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En savoir plus STATION LANVEOC
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En savoir plus PORT DE PLAISANCE -
LA ROCHELLE
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En savoir plus YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C '
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En savoir plus YEU - IROISE - ZONE DE TIR DU LINES...
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En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A)
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En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A)
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www.premar-atlantique.gouv.fr
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ACTIVITES MILITAIRES - TIRS INFANTERIE 1 exercice de tir d'infanterie, 06 dec de 1045 to 1314 utc, les zones: . ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tir, 06 dec de 0800 to 0959 utc, les zones: 42-40,0n. ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tir, 06 dec de 0700 to 0759 utc, les zones: 42-40,0n. ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tir, 06 au 07 dec de 1530 to 1659 utc, les zones: 43-00,0n. ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tir, 05 au 08 dec de 0800 a 1059 utc, la zone: 43-02.8n. ACTIVITES MILITAIRES - DRONE AUTONOME 1 mise en oeuvre d'un drone autonome, 05 au 09 dec de 0830 a 1659 utc, dans la. REMORQUAGE ENGIN SOUS-MARIN 1 remorquage d'engin sous-marin, 08 dec de 1000 a 2159 utc, dans la zone: .
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BAIE DU LAZARET - MISE EN PLACE BOUEE Une bouée provisoire diamètre 600mm, équipée d'un dispositif. En savoir plus POLLUTION TELLURIQUE pollution tellurique entre gruissan et embouchure de l'aude position : 43-07,20n . En savoir plus
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Les navigateurs sont informes que des plongees vont etre effectuees en loire pour controler des. LA LOIRE - DONGES - TERMINAL. Les navigateurs sont informes que des tirs radio seront effectues au niveau du poste petrolier de. Avurnav local
toulon 2824/16 provence -
marseille 1. filet de peche de 600 metres a. En savoir plus LION - POLLUTION pollution tellurique entre gruissan et embouchure de l aude psn: 43-07,20n 003-08,55e . En savoir plus
MARSEILLE- DERIVE FILET DE PECHE
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PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: ROCHEBONNE - CANTABRICO TIRS. Rochebonne - cantabrico heures en utc - tirs d'armements aeroportes 'dga. YEU - IROISE - ZONE DE TIR DU LINES. Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 05/12/2016 de 07h30 a 12h00 utc ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 06/12/2016 de 07h30 a 16h00 utc ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 05/12/2016 de 07h30 a 16h00 utc ANSE DE CAMARET Les navigateurs sont informes que le gpd atlantique effectuera des essais de vehicules sous-marin. BASSIN D'ARCACHON Les navigateurs sont informes que dans le cadre de la formation a la securite des exercices. PORT DE PLAISANCE -
LA ROCHELLE Les navigateurs sont informes que le dragage du havre d'echouage se fera a partir du 6. LA LOIRE - PORT LAVIGNE
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PROVENCE -
MARSEILLE - BOUEE SIRENE. Avurnav local
toulon 2826/16 provence -
marseille bouee sirene huveaune mouillee a la. POLLUTION TELLURIQUE pollution tellurique entre gruissan et embouchure de l'aude position : 42-07,20n . SOUS-MARIN IMMERSION PERISCOPIQUE 1 sous-marin immersion periscopique, du 1018000 au 111759 utc dec, PROVENCE - LIGURE -
CORSE - SARDAIGNE. Avurnav
toulon 1524/16 provence - ligure -
corse - sardaigne 1 mise en oeuvre engins. PROVENCE - LIGURE -
CORSE - SARDAIGNE. 1 mise en oeuvre engins remorques, 09 dec de 0000 a 2359 utc dans zones: Arrêté préfectoral n°267/2016 réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine. PROVENCE - EXERCICE DE PARACHUTAGE 1 exercice de parachutage, 06 dec de 0700 a 1059 utc, les zones:
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RADE DE
BREST - ANSE DU POULMIC Dans le cadre des stages d'entrainement a la survie, des tirs de fusees de detresses auront. En savoir plus RADE DE
BREST - PARTIE NORD Les navigateurs sont informes que le gpd atlantique effectuera des essais de vehicules sous-marin. En savoir plus STATION LANVEOC Au cours de la semaine 49 (du 05 decembre 2016 au 09 decembre 2016 inclus), les mesures prevues. En savoir plus RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : samedi 03 decembre 2016 de 15h00 a. En savoir plus RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : samedi 03 decembre 2016 de 08h30 a. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tir, 06 dec de 1315 to 1414 utc, les zones: 42-40,0n. ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice tir missile, 06 dec de 1415 a 1559 utc, dans les zones: 42-25,0n. ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice tir missile, 06 dec de 1230 a 1414 utc, dans les zones: 42-25,0n.
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Zone Rascas 26 avril 2016 remplace avirade 113 du 12 avril 2016 Les navigateurs sont informés que le navire kermor il a perdu son ancre avec 60. En savoir plus Rade de
Brest - zone Rascas 26 avril 2016 remplace avirade 088 du 18 mars 2016 Les navigateurs sont informés que 4 cibles seront mouillées par la barge ". En savoir plus accès au bassin d'Arcachon 08 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1264 du 16 février 2016 La bouée verte 1n du chenal d'accès du bassin d'arcachon est. En savoir plus YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C ' Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES - EXERCICE. 1 exercice guerre des mines, 08 au 09 dec de 0000 a 2359 utc, RADE DE
TOULON - RAID KAYAK 1 le mardi 06 dec 16 de 09h30 a 12h00 loc puis de 13h30 a 14h30 loc, un raid kayak aura lieu dans. GOLFE DE FOS - FEU DESYNCHRONISE Carte 6767 le feu du port de port-de-bouc (lb 28450) est signale desynchronise.
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www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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www.premar-manche.gouv.fr
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1 remorquage d'engin sous-marin, 08 dec de 1000 a 2159 utc, dans la zone: .
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ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tir, 06 dec de 1315 to 1414 utc, les zones: 42-40,0n. ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice tir missile, 06 dec de 1415 a 1559 utc, dans les zones: 42-25,0n. ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice tir missile, 06 dec de 1230 a 1414 utc, dans les zones: 42-25,0n. ACTIVITES MILITAIRES - TIRS INFANTERIE 1 exercice de tir d'infanterie, 06 dec de 1045 to 1314 utc, les zones: . ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tir, 06 dec de 0800 to 0959 utc, les zones: 42-40,0n. ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tir, 06 dec de 0700 to 0759 utc, les zones: 42-40,0n. ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tir, 06 au 07 dec de 1530 to 1659 utc, les zones: 43-00,0n. ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tir, 05 au 08 dec de 0800 a 1059 utc, la zone: 43-02.8n. ACTIVITES MILITAIRES - DRONE AUTONOME 1 mise en oeuvre d'un drone autonome, 05 au 09 dec de 0830 a 1659 utc, dans la. REMORQUAGE ENGIN SOUS-MARIN
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Les navigateurs sont informes que des plongees vont etre effectuees en loire pour controler des. LA LOIRE - DONGES - TERMINAL. Les navigateurs sont informes que des tirs radio seront effectues au niveau du poste petrolier de. Avurnav local
toulon 2824/16 provence -
marseille 1. filet de peche de 600 metres a. En savoir plus LION - POLLUTION pollution tellurique entre gruissan et embouchure de l aude psn: 43-07,20n 003-08,55e . En savoir plus
MARSEILLE- DERIVE FILET DE PECHE
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PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: ROCHEBONNE - CANTABRICO TIRS. Rochebonne - cantabrico heures en utc - tirs d'armements aeroportes 'dga. YEU - IROISE - ZONE DE TIR DU LINES. Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 05/12/2016 de 07h30 a 12h00 utc ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 06/12/2016 de 07h30 a 16h00 utc ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 05/12/2016 de 07h30 a 16h00 utc ANSE DE CAMARET Les navigateurs sont informes que le gpd atlantique effectuera des essais de vehicules sous-marin. BASSIN D'ARCACHON Les navigateurs sont informes que dans le cadre de la formation a la securite des exercices. PORT DE PLAISANCE -
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CORSE - SARDAIGNE. 1 mise en oeuvre engins remorques, 09 dec de 0000 a 2359 utc dans zones: Arrêté préfectoral n°267/2016 réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine. PROVENCE - EXERCICE DE PARACHUTAGE 1 exercice de parachutage, 06 dec de 0700 a 1059 utc, les zones:
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BREST - ANSE DU POULMIC Dans le cadre des stages d'entrainement a la survie, des tirs de fusees de detresses auront. En savoir plus RADE DE
BREST - PARTIE NORD Les navigateurs sont informes que le gpd atlantique effectuera des essais de vehicules sous-marin. En savoir plus STATION LANVEOC Au cours de la semaine 49 (du 05 decembre 2016 au 09 decembre 2016 inclus), les mesures prevues. En savoir plus RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : samedi 03 decembre 2016 de 15h00 a. En savoir plus RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : samedi 03 decembre 2016 de 08h30 a. En savoir plus Arrêté préfectoral n°262/2016 réglementant la navigation, la baignade, le mouillage et la plongée. En savoir plus
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Zone Rascas 26 avril 2016 remplace avirade 113 du 12 avril 2016 Les navigateurs sont informés que le navire kermor il a perdu son ancre avec 60. En savoir plus Rade de
Brest - zone Rascas 26 avril 2016 remplace avirade 088 du 18 mars 2016 Les navigateurs sont informés que 4 cibles seront mouillées par la barge ". En savoir plus accès au bassin d'Arcachon 08 mars 2016 remplace avurnav local
brest 1264 du 16 février 2016 La bouée verte 1n du chenal d'accès du bassin d'arcachon est. En savoir plus YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C ' Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES - EXERCICE. 1 exercice guerre des mines, 08 au 09 dec de 0000 a 2359 utc, RADE DE
TOULON - RAID KAYAK 1 le mardi 06 dec 16 de 09h30 a 12h00 loc puis de 13h30 a 14h30 loc, un raid kayak aura lieu dans. GOLFE DE FOS - FEU DESYNCHRONISE Carte 6767 le feu du port de port-de-bouc (lb 28450) est signale desynchronise.
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www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
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ACTIVITES MILITAIRES - DRONE AUTONOME En savoir plus
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MARSEILLE- DERIVE FILET DE PECHE
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TOULON - RAID KAYAK
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En savoir plus REMORQUAGE ENGIN SOUS-MARIN
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En savoir plus SOUS-MARIN IMMERSION PERISCOPIQUE
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www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1615
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2016-262 En savoir plus
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www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1620
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2016-267 En savoir plus
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www.premar-mediterranee.gouv.fr
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1 remorquage d'engin sous-marin, 08 dec de 1000 a 2159 utc, dans la zone: .
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ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tir, 06 dec de 1315 to 1414 utc, les zones: 42-40,0n. ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice tir missile, 06 dec de 1415 a 1559 utc, dans les zones: 42-25,0n. ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice tir missile, 06 dec de 1230 a 1414 utc, dans les zones: 42-25,0n. ACTIVITES MILITAIRES - TIRS INFANTERIE 1 exercice de tir d'infanterie, 06 dec de 1045 to 1314 utc, les zones: . ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tir, 06 dec de 0800 to 0959 utc, les zones: 42-40,0n. ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tir, 06 dec de 0700 to 0759 utc, les zones: 42-40,0n. ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tir, 06 au 07 dec de 1530 to 1659 utc, les zones: 43-00,0n. ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tir, 05 au 08 dec de 0800 a 1059 utc, la zone: 43-02.8n. ACTIVITES MILITAIRES - DRONE AUTONOME 1 mise en oeuvre d'un drone autonome, 05 au 09 dec de 0830 a 1659 utc, dans la. REMORQUAGE ENGIN SOUS-MARIN
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BAIE DU LAZARET - MISE EN PLACE BOUEE Une bouée provisoire diamètre 600mm, équipée d'un dispositif. En savoir plus POLLUTION TELLURIQUE pollution tellurique entre gruissan et embouchure de l'aude position : 43-07,20n . En savoir plus
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Les navigateurs sont informes que des plongees vont etre effectuees en loire pour controler des. LA LOIRE - DONGES - TERMINAL. Les navigateurs sont informes que des tirs radio seront effectues au niveau du poste petrolier de. Avurnav local
toulon 2824/16 provence -
marseille 1. filet de peche de 600 metres a. En savoir plus LION - POLLUTION pollution tellurique entre gruissan et embouchure de l aude psn: 43-07,20n 003-08,55e . En savoir plus
MARSEILLE- DERIVE FILET DE PECHE
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PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: ROCHEBONNE - CANTABRICO TIRS. Rochebonne - cantabrico heures en utc - tirs d'armements aeroportes 'dga. YEU - IROISE - ZONE DE TIR DU LINES. Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 05/12/2016 de 07h30 a 12h00 utc ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 06/12/2016 de 07h30 a 16h00 utc ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 05/12/2016 de 07h30 a 16h00 utc ANSE DE CAMARET Les navigateurs sont informes que le gpd atlantique effectuera des essais de vehicules sous-marin. BASSIN D'ARCACHON Les navigateurs sont informes que dans le cadre de la formation a la securite des exercices. PORT DE PLAISANCE -
LA ROCHELLE Les navigateurs sont informes que le dragage du havre d'echouage se fera a partir du 6. LA LOIRE - PORT LAVIGNE
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PROVENCE -
MARSEILLE - BOUEE SIRENE. Avurnav local
toulon 2826/16 provence -
marseille bouee sirene huveaune mouillee a la. POLLUTION TELLURIQUE pollution tellurique entre gruissan et embouchure de l'aude position : 42-07,20n . SOUS-MARIN IMMERSION PERISCOPIQUE 1 sous-marin immersion periscopique, du 1018000 au 111759 utc dec, PROVENCE - LIGURE -
CORSE - SARDAIGNE. Avurnav
toulon 1524/16 provence - ligure -
corse - sardaigne 1 mise en oeuvre engins. PROVENCE - LIGURE -
CORSE - SARDAIGNE. 1 mise en oeuvre engins remorques, 09 dec de 0000 a 2359 utc dans zones: Arrêté préfectoral n°267/2016 réglementant la navigation, le mouillage et la plongée sous-marine. PROVENCE - EXERCICE DE PARACHUTAGE 1 exercice de parachutage, 06 dec de 0700 a 1059 utc, les zones:
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RADE DE
BREST - ANSE DU POULMIC Dans le cadre des stages d'entrainement a la survie, des tirs de fusees de detresses auront. En savoir plus RADE DE
BREST - PARTIE NORD Les navigateurs sont informes que le gpd atlantique effectuera des essais de vehicules sous-marin. En savoir plus STATION LANVEOC Au cours de la semaine 49 (du 05 decembre 2016 au 09 decembre 2016 inclus), les mesures prevues. En savoir plus RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : samedi 03 decembre 2016 de 15h00 a. En savoir plus RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : samedi 03 decembre 2016 de 08h30 a. En savoir plus Arrêté préfectoral n°262/2016 réglementant la navigation, la baignade, le mouillage et la plongée. En savoir plus
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Brest - zone Rascas 26 avril 2016 remplace avirade 088 du 18 mars 2016 Les navigateurs sont informés que 4 cibles seront mouillées par la barge ". En savoir plus accès au bassin d'Arcachon 08 mars 2016 remplace avurnav local
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TOULON - RAID KAYAK 1 le mardi 06 dec 16 de 09h30 a 12h00 loc puis de 13h30 a 14h30 loc, un raid kayak aura lieu dans. GOLFE DE FOS - FEU DESYNCHRONISE Carte 6767 le feu du port de port-de-bouc (lb 28450) est signale desynchronise.
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Justice / Presse
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Justice / Presse / Prestation de serment 2016 des greffiers de l'ENG à Dijon
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Prestation de serment 2016 des greffiers de l'ENG à
Dijon
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Document pdf
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Retrouver le CP du 17/11/2016
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Lire l'IP du 02.12.2016
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www.presse.justice.gouv.fr
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15h25 Arrivée du garde des Sceaux, installation dans la salle des Etats, aux côtés du Maire de
Dijon, la Préfète, la Directrice des Services Judiciaires, le Directeur de l'Ecole national des Greffes (ENG), les chefs de Cour, les chefs de juridiction et des greffiers stagiaires. 15h30 16h Discours du Maire, du directeur de l'ENG, puis du garde des Sceaux 16h05 Installation du Tribunal pour le début de l'audience de prestation de serment 16h10 Réquisitions du Procureur de la République du Tribunal de grande instance (TGI) de
Dijon Discours du Président du TGI de
Dijon 16h20 Prestation de serment des 343 greffiers stagiaires 17h20 Levée de l'audience puis photo de la promotion 17h45 Réception en salle de Flore, échanges avec les greffiers stagiaires 18h30 Départ du Garde des Sceaux Créée en 1974, l'École nationale des greffes (ENG) est une des 4 écoles de formation du ministère de la Justice.
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Alors que le ministère de la Justice vient d'ouvrir les inscriptions au concours de greffier, pour 500 nouveaux postes à pourvoir en 2017, que 362 postes de greffiers et administratifs sont prévus dans le Projet de loi de Finances 2017 pour créer une équipe autour du magistrat dans l'esprit de la Loi de modernisation de la Justice du 21e siècle du 18 novembre dernier, Jean-Jacques URVOAS est heureux d'assister à la prestation de serment 2016 des greffiers stagiaires. Devant cette promotion historique depuis la création de l'ENG, avec 350 greffiers, le garde des Sceaux rappellera leur rôle essentiel au fonctionnement de la justice, en tant qu'intermédiaire entre les magistrats, avocats, et justiciables. Accueil presse dès 15h : Hôtel de Ville de
Dijon, place de la Libération, 21 000
DIJON
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Déplacement de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice pour la prestation de serment 2016 des greffiers de l'Ecole nationale des greffes (ENG) à
Dijon, lundi 5 décembre 2016 #DevenezGreffier #J21 02/12 Prestation de serment 2016 des greffiers de l'ENG à
Dijon Info-Justice
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Située à
Dijon, elle assure la formation initiale des greffiers et directeurs des services de greffe judiciaires, ainsi que la formation continue. En 2016, sur l'ensemble de l'année, l'ENG aura accueilli plus de 2500 stagiaires et en accueillera, en 2017, environ 3000. Les élèves greffiers prêtant serment le 02.12 ont intégré l'ENG le 26.11 dernier ; ils ont effectué des stages en juridictions puis ont suivi une période de scolarité de 10 semaines. Ils seront titularisés le 26.03.18 au terme de 18 mois de formation. Pour en savoir plus sur le métier de greffier et le concours rendez-vous sur cette page, et cf communiqué joint. Lire l'IP du 02.12.2016 Retrouver le CP du 17/11/2016 02 décembre 2016 Prestation de serment 2016 des greffiers de l'ENG à
Dijon Invitation presse de Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice
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www.presse.justice.gouv.fr/info-justice-11598/
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Info-Justice
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www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10095&ssrubrique=12818&article=29508
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Prestation de serment 2016 des greffiers de l'ENG à
Dijon
[
www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.prison.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364108147692
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Référence: 14626353364108356240
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Référence: 14626353364108542676
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Référence: 14626353364108775244
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Référence: 14626353364109152796
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Référence: 14626353364132922775
[
www.reunion.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Évacuation médicale d'un marin philippin par hélicoptère
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www.reunion.pref.gouv.fr
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02/12/2016 Communiqués Évacuation médicale d'un marin philippin par hélicoptère
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Mis à jour le 02/12/2016 Réglementation sur la pêche aux langoustes du 1er décembre au 31 mars 02/12/2016 A l'approche des fêtes de fin d'année, la direction de la mer Sud océan Indien rappelle qu'il est interdit de pêcher, faire pêcher, saler, acheter, vendre, transporter et employer à un usage quelconque, les langoustes dans les eaux maritimes bordant La (.
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Réglementation sur la pêche aux langoustes du 1er décembre au 31 mars
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www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Approbation du PLAGEPOMI 2016-2021 du bassin Rhône-Méditerranée
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www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 décembre 2016
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La PLan de GEstion des POissons MIgrateurs (PLAGEPOMI) 2016-2021 a été approuvé par arrêté préfectoral du 14 novembre 2016. Approbation du PLAGEPOMI 2016-2021 du bassin Rhône-Méditerranée Le 2 décembre
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www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
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Services Etat Saône-et-Loire
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Fermeture exceptionnelle du bureau des titres de la préfecture à
Mâcon le 09/12 Le bureau des titres (cartes grises, permis de conduire, bureau des étrangers) de la préfecture de Saône-et-Loire à
Mâcon sera exceptionnellement fermé au public le vendredi 09 décembre de 11h30 à (...)
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Le bureau des titres (cartes grises, permis de conduire, bureau des étrangers) de la préfecture de Saône-et-Loire à
Mâcon sera exceptionnellement fermé au public le vendredi 09 décembre de 11h30 à (. Fermeture exceptionnelle du bureau des titres de la préfecture à
Mâcon le 09/12
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Mis à jour le 02/12/2016
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Mâcon le 09/12 Le bureau des titres (cartes grises, permis de conduire, bureau des étrangers) de la préfecture de Saône-et-Loire à
Mâcon sera exceptionnellement fermé au public le vendredi 09 décembre de 11h30 à (...)
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Le bureau des titres (cartes grises, permis de conduire, bureau des étrangers) de la préfecture de Saône-et-Loire à
Mâcon sera exceptionnellement fermé au public le vendredi 09 décembre de 11h30 à (. Fermeture exceptionnelle du bureau des titres de la préfecture à
Mâcon le 09/12
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Le bureau des titres (cartes grises, permis de conduire, bureau des étrangers) de la préfecture de Saône-et-Loire à
Mâcon sera exceptionnellement fermé au public le vendredi 09 décembre de 11h30 à (. Fermeture exceptionnelle du bureau des titres de la préfecture à
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Mis à jour le 02/12/2016
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www.sarthe.equipement.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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La préfecture de la Sarthe
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Appel à projets "mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme"
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La préfecture de la Sarthe
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Fièvre Catarrhale Ovine : modification des zones réglementées depuis le 11 novembre 2016
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www.sarthe.equipement.gouv.fr
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09/11/2016 La Sarthe le Film 09/11/2016 Fièvre Catarrhale Ovine : modification des zones réglementées depuis le 11 novembre 2016
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A la suite de la découverte de nouveaux cas d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans plusieurs pays d'Europe, le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt a décidé de relever le niveau de risque vis-à-vis de la maladie.
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Mis à jour le 02/12/2016 Consultation auprès de tous les Sarthois sous forme d'un questionnaire. Appel à projets "mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme" 02/12/2016 La délégation interministérielle à la lutte contre le racisme et l'antisémitisme (DILCRA) soutient et encourage les initiatives de la société civile engagée contre les haines et les discriminations.
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La préfecture de la Sarthe
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La Sarthe le Film
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La préfecture de la Sarthe
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Consultation auprès de tous les Sarthois sous forme d'un questionnaire.
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Appel à projets "mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme"
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Fièvre Catarrhale Ovine : modification des zones réglementées depuis le 11 novembre 2016
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09/11/2016 La Sarthe le Film 09/11/2016 Fièvre Catarrhale Ovine : modification des zones réglementées depuis le 11 novembre 2016
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A la suite de la découverte de nouveaux cas d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans plusieurs pays d'Europe, le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt a décidé de relever le niveau de risque vis-à-vis de la maladie.
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Mis à jour le 02/12/2016 Consultation auprès de tous les Sarthois sous forme d'un questionnaire. Appel à projets "mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme" 02/12/2016 La délégation interministérielle à la lutte contre le racisme et l'antisémitisme (DILCRA) soutient et encourage les initiatives de la société civile engagée contre les haines et les discriminations.
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La préfecture de la Sarthe
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La Sarthe le Film
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La préfecture de la Sarthe
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Consultation auprès de tous les Sarthois sous forme d'un questionnaire.
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Accueil - Sénat
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Délégations de compétences en matière de transports scolaires - Sénat
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Transports scolaires 6 décembre - Le
Sénat examine une proposition de loi sur les délégations de compétences de transports scolaires
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Audition de Jean-François Delfraissy 7 décembre - la Commission des affaires sociales auditionne Jean-François Delfraissy, candidat proposé à la présidence du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé Transports scolaires 6 décembre - Le
Sénat examine une proposition de loi sur les délégations de compétences de transports scolaires Audition de Jean-François Delfraissy 7 décembre - la Commission des affaires sociales auditionne Jean-François Delfraissy, candidat proposé à la présidence du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé Transports scolaires 6 décembre - Le
Sénat examine une proposition de loi sur les délégations de compétences de transports scolaires Audition de Jean-François Delfraissy 7 décembre - la Commission des affaires sociales auditionne Jean-François Delfraissy, candidat proposé à la présidence du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
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Audition de Jean-François Delfraissy 7 décembre - La commission des affaires sociales entend Jean-François Delfraissy, candidat proposé à la présidence du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé Audition de Jean-François Delfraissy 7 décembre - La commission des affaires sociales entend Jean-François Delfraissy, candidat proposé à la présidence du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé Audition de Jean-François Delfraissy 7 décembre - La commission des affaires sociales entend Jean-François Delfraissy, candidat proposé à la présidence du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé Audition de Jean-François Delfraissy 7 décembre - La commission des affaires sociales entend Jean-François Delfraissy, candidat proposé à la présidence du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
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Débat sur La Poste 8 décembre - Le
Sénat débat sur la situation et l'avenir de La Poste PPR contrats de ressources 7 décembre - le
Sénat examine une proposition de résolution relative aux contrats de ressources Débat sur La Poste 8 décembre - Le
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Questions orales 6 décembre - Les sénateurs interrogent le Gouvernement lors d'une séance de questions orales Questions orales 6 décembre - Les sénateurs interrogent le Gouvernement lors d'une séance de questions orales Questions orales 6 décembre - Les sénateurs interrogent le Gouvernement lors d'une séance de questions orales Questions orales 6 décembre - Les sénateurs interrogent le Gouvernement lors d'une séance de questions orales
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Sénat Ouvert Le 8 décembre 2016, le
Sénat organise une agora numérique dans le cadre du Partenariat pour un Gouvernement ouvert Exposition Fantin-Latour Le musée du Luxembourg présente "Fantin-Latour, à fleur de peau"
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Transports scolaires 6 décembre - Le
Sénat examine une proposition de loi sur les délégations de compétences de transports scolaires Audition de Jean-François Delfraissy 7 décembre - la Commission des affaires sociales auditionne Jean-François Delfraissy, candidat proposé à la présidence du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé Transports scolaires 6 décembre - Le
Sénat examine une proposition de loi sur les délégations de compétences de transports scolaires
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Rapports les plus consultés
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Audition de Jean-François Delfraissy 7 décembre - la Commission des affaires sociales auditionne Jean-François Delfraissy, candidat proposé à la présidence du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
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Audition de Jean-François Delfraissy 7 décembre - La commission des affaires sociales entend Jean-François Delfraissy, candidat proposé à la présidence du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
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Sénat débat sur la situation et l'avenir de La Poste
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Rapports les plus consultés
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PPR contrats de ressources 7 décembre - le
Sénat examine une proposition de résolution relative aux contrats de ressources
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Rapports les plus consultés
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Questions orales 6 décembre - Les sénateurs interrogent le Gouvernement lors d'une séance de questions orales
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Amazon Cet ouvrage reprend le contenu du guide méthodologique réalisé en 2004 à l'initiative du ministère du développement durable. Il s'agit d'une version actualisée par la direction générale de la prévention des risques du ministère pr... Guide - Manuel : La Défense : MEDDE : 2015 Plan de prévention des risques naturels Avalanches : Guide méthodologique
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Actualisation du document d'objectifs de gestion (DOCOB) du site Natura 2000 n° FR2600956 "Milieux forestiers et pelouses des combes de la Côte dijonn... Amazon Auteurs : DOUCET Guillaume Etude et rapport internes : 2015 JUILLARD Pierre Le DOCOB Natura 2000 est le fruit d'une étroite collaboration entre différents acteurs réunis au sein d'un comité de pilotage (COPIL) et de groupes de travail. Il définit un état des lieux et préconise des mesures de gestion pour ... SERVIERE Laurent
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ARCHAUX (Frédéric) Amazon Auteurs : CHATARD (Patrice) Cet atlas, synthèse de 36 000 observations de 2000 à 2013, est le premier inventaire systématique et cartographique des papillons de jour (rhopalocères et zygènes) du département du Loiret. L'ouvrage précise la répartition, la pér... FAUCHEUX (Franck) Livre : So.MOS : 2015 Papillons du Loiret : atlas des rhopalocères et zygènes du Loiret (2000-2013)
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Nantes : DREAL
Pays de la Loire : 2016 Le suivi de la construction en
Pays de la Loire en octobre 2016
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Actualisation du document d'objectifs de gestion (DOCOB) du site Natura 2000 n° FR2600956 "Milieux forestiers et pelouses des combes de la Côte dijonn. SERVIERE Laurent JUILLARD Pierre DOUCET Guillaume Etude et rapport internes : 2015 Le DOCOB Natura 2000 est le fruit d'une étroite collaboration entre différents acteurs réunis au sein d'un comité de pilotage (COPIL) et de groupes de travail. Il définit un état des lieux et préconise des mesures de gestion pour .
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Paris 2015 Accueil développement durable
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Franche-Comté Plan de prévention des risques naturels Avalanches : Guide méthodologique Guide - Manuel : La Défense : MEDDE : 2015 Cet ouvrage reprend le contenu du guide méthodologique réalisé en 2004 à l'initiative du ministère du développement durable. Il s'agit d'une version actualisée par la direction générale de la prévention des risques du ministère pr.
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Le suivi de la construction en
Pays de la Loire en octobre 2016 Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL
Pays de la Loire : 2016 Ce document est le bulletin trimestriel, diffusé dans la collection "Observations et Statistiques", qui porte sur le suivi de la conjoncture construction à fin octobre 2016 exploitant les nouvelles données de SITADEL. En un an, en. Plan de Prévention des Risques d'Inondation de l'Ile de
Cayenne (
Cayenne, Matoury, Rémire-Montjoly) du 25 juillet 2001 Etude et rapport internes : DEAL
GUYANE : 2001 L''État et les communes ont des responsabilités respectives en matière de prévention des risques naturels dans le cadre de la gestion et de l''aménagement de l''espace. Les maires ont l''obligation d''informer le représentant de l.
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Papillons du Loiret : atlas des rhopalocères et zygènes du Loiret (2000-2013) ARCHAUX (Frédéric) CHATARD (Patrice) FAUCHEUX (Franck) Livre : So.MOS : 2015 Cet atlas, synthèse de 36 000 observations de 2000 à 2013, est le premier inventaire systématique et cartographique des papillons de jour (rhopalocères et zygènes) du département du Loiret. L'ouvrage précise la répartition, la pér.
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France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
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La révolution numérique et le marché du logement [DP] Ce rapport analyse les changements induits par le numérique dans le logement et formule 11 recommandations d'adaptation aux nouvelles pratiques qui nourriront une réflexion interministérielle sur le sujet.
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Telepac - Téléservices des aides de la PAC
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Celui-ci figure en haut gauche du courrier que vous avez re u en juin 2015. Si vous souhaitez cr er un compte, ou si vous avez gar votre mot de passe, cliquez sur "Cr er un compte ou mot de passe perdu". Pr cisez votre code personnel telepac 2015 lorsqu'il vous est demand (cl d'identification) : il figure en haut gauche du courrier que vous avez re u en juin 2015. En cas de difficult , contactez la DDT(M)/DAAF de votre d partement. **Sur telepac, vous pouvez actuellement : * T l d clarer votre demande d'apport de tr sorerie 2016 * Consulter et v rifier vos SNA et vos surfaces admissibles 2015 * D poser un bordereau de localisation ou un bordereau de perte d'animaux * Mettre jour vos donn es d'exploitation * Mettre jour vos coordonn es bancaires * Consulter le d tail du paiement de vos aides * Consulter les donn es d taill es de votre levage bovin * Consulter et t l charger les courriers de la DDT(M)/DAAF
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Donn es d taill es des **paiements** : acc dez la notice [[www3.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/pdf/tdp/Consultation-paiements_telepac_presentation.pdf:en cliquant ici]]. Donn es d'** levage bovin** : acc dez la notice [[www3.telepac.agriculture.gouv.fr/telepac/pdf/tdp/Consultation-donnees-elevage_telepac_presentation.pdf:cliquant ici]]. =~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ ** Telepac sur mobile Installez l'application **telepac mobile** sur votre smartphone ou votre tablette Andro d et soyez inform **en temps r el** du versement de vos aides PAC ou de l'arriv e d'un nouveau courrier. ** Important - Modalit s d'acc s Si vous avez d j un compte, identifiez-vous avec votre num ro Pacage et votre mot de passe dans l' cran ci-dessus. Si vous n'avez pas encore utilis votre compte depuis le 1er ao t 2015, vous aurez besoin de votre code personnel telepac 2015.
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Site portail du gouvernement Site du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt Assistance au 0 800 221 371 (appel gratuit depuis un fixe) du lundi au vendredi (sauf jours fériés) de 8h à 17h (heures de métropole). Utilisateur (numéro pacage pour les agriculteurs) : Mot de passe : Connexion Créer un compte ou mot de passe perdu =~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ **La t l d claration de l'apport de tr sorerie 2016 est ouverte (m tropole et Dom) Vous pouvez t l d clarer votre demande jusqu'au 15 d cembre 2016 inclus. =~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ ** Nouveau dans votre espace "Donn es et documents"
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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Compte personnel d'activité (CPA)
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1.12 19:36 3.7 millions de comptes personnels de formation ouverts. Activez le vôtre sur t.co/UqWNId263u. t.co/mXZlLZo7jQ 30.11 19:09 Remise à @MyriamElKhomri des 2 rapports sur l'insertion pro des #jeunes via le réseau des Missions locales t.co/RL2aQ7yvul #emploi 30.11 16:49 #DARES Tous les Chiffres clés sur les conditions de travail et la santé au travail ici ðŸ`ë t.co/aYIRDEmDMw. t.co/SxzoAyBaC8
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2.12 12:50 #ElectionTPE Conseil pratique : renseignez votre email sur t.co/tfTMH13em1 pour recevoir un message de rapp. t.co/CzqOyqWcdS 1.12 19:36 3.7 millions de comptes personnels de formation ouverts. Activez le vôtre sur t.co/UqWNId263u. t.co/mXZlLZo7jQ 30.11 19:09 Remise à @MyriamElKhomri des 2 rapports sur l'insertion pro des #jeunes via le réseau des Missions locales t.co/RL2aQ7yvul #emploi
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353364108557904
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Référence: 14626353364135395394
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www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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Compte personnel d'activité (CPA)
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/12289_objectif-afrique-lettre-d-information-economique-hebdomadaire
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Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15129_andes-caraibes-panama-breves-n-48-de-la-semaine-du-25-novembre-au-1er-decembre-2016
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 48 de la semaine du 25 novembre au 1er décembre 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15131_breves-de-lasean-semaine-48-2016
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Brèves de l'ASEAN semaine 48 (2016)
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15132_comite-interministeriel-cooperation-internationale-developpement-cicid
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Consulter la synthèse du relevé de décisions Consulter l'annexe du relevé de décisions Cons...
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15132_comite-interministeriel-cooperation-internationale-developpement-cicid
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Le Premier Ministre a réuni le 30 novembre 2016 le Comité interministériel de la coopération ... Réunion du Comité interministériel de la coopération internationale et du développement (CICID), 30/11/2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15135_breves-economiques-de-la-cei-et-de-la-georgie-02-dec-2016
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Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie 2-dec-2016
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Brésil- Brèves économiques et financières du 25 novembre au 1er décembre 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15139_veille-economique-du-25-novembre-au-2-decembre
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Veille des Etats d'Europe centrale et balte du 25 novembre au 2 décembre
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28/11/2016 Selon les derniers chiffres publiés par le bureau central des statistiques, la croissance, tirée principalement par la consommation privée, a été robuste au cours des trois premiers trimestres, malgré la baisse des exportations de biens. Nouvelles économiques de Turquie n°6 28/11/2016 La revue hebdomadaire de l'actualité économique et financière de la Turquie.
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Actualité économique Theresa May édulcore sa proposition de réforme de la gouvernance des entreprises Une remontée du taux directeur de la Banque centrale aujourd'hui serait trop coûteuse en emplois Le gouvernement n'exclut pas de partic. Nouvelles d'Espagne - n°44 (28 novembre 2016) 30/11/2016 Actualité Économique Macroéconomie La consommation privée tire la croissance du PIB au T3 2016 (Cf. Tableau 1). L'INE confirme la croissance du PIB de +0,7 % t/t (+3,2 % en glissement annuel) au T3 2016 (contre +0,8 % t/t ; +3,4 % g.a. Veille des Etats d'Europe centrale et balte du 25 novembre au 2 décembre 02/12/2016 Ensemble de la zone Les devises d'Europe centrale se sont assouplies jeudi en raison de la vente des obligations d'État faisant suite à la décision des membres de l'OPEP de réduire leur production de pétrole Selon un sondage réalisé par Reuter.
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Brésil- Brèves économiques et financières du 25 novembre au 1er décembre 2016 02/12/2016 Brèves économiques et financières Semaine du 25 novembre au 1er décembre 2016 Résumé : La reprise s'éloigne : le PIB chute pour le 7e trimestre consécutif (-0,8% v.t. ), tiré par l'ensemble des secteurs. La BCB poursuit le rythme de . Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie 2-dec-2016 02/12/2016 Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 02/12/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Westminster City News du 25 novembre au 1er décembre 2016 01/12/2016
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Consulter la synthèse du relevé de décisions Consulter l'annexe du relevé de décisions Cons. Brèves de l'ASEAN semaine 48 (2016) 02/12/2016 L'Indonésie suspend sa participation à l'OPEP pour préserver ses recettes budgétaires ; Singapour confirme le récent durcissement de sa lutte contre le blanchiment d'argent ; L'IIF anticipe des répercussions plutôt négatives de l'élection de D. Tr. Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 48 de la semaine du 25 novembre au 1er décembre 2016 01/12/2016 BOLIVIE Le
Sénat approuve le budget général 2017. YPFB signe un contrat avec l'entreprise brésilienne EPE LTD pour l'exportation de gaz naturel. COLOMBIE La croissance du PIB déçoit au T3. CUBA Décès de Fidel Castro. Arrivée du pr.
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Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 02/12/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Westminster City News du 25 novembre au 1er décembre 2016 01/12/2016 Actualité économique Theresa May édulcore sa proposition de réforme de la gouvernance des entreprises Une remontée du taux directeur de la Banque centrale aujourd'hui serait trop coûteuse en emplois Le gouvernement n'exclut pas de partic. Nouvelles d'Espagne - n°44 (28 novembre 2016) 30/11/2016 Actualité Économique Macroéconomie La consommation privée tire la croissance du PIB au T3 2016 (Cf. Tableau 1). L'INE confirme la croissance du PIB de +0,7 % t/t (+3,2 % en glissement annuel) au T3 2016 (contre +0,8 % t/t ; +3,4 % g.a. La croissance au cours des trois premiers trimestres 2016
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Réunion du Comité interministériel de la coopération internationale et du développement (CICID), 30/11/2016 Le Premier Ministre a réuni le 30 novembre 2016 le Comité interministériel de la coopération .
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.economie.gouv.fr/12289_objectif-afrique-lettre-d-information-economique-hebdomadaire
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Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 48 de la semaine du 25 novembre au 1er décembre 2016
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Brèves de l'ASEAN semaine 48 (2016)
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Consulter la synthèse du relevé de décisions Consulter l'annexe du relevé de décisions Cons...
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Le Premier Ministre a réuni le 30 novembre 2016 le Comité interministériel de la coopération ... Réunion du Comité interministériel de la coopération internationale et du développement (CICID), 30/11/2016
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Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie 2-dec-2016
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Brésil- Brèves économiques et financières du 25 novembre au 1er décembre 2016
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Veille des Etats d'Europe centrale et balte du 25 novembre au 2 décembre
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28/11/2016 Selon les derniers chiffres publiés par le bureau central des statistiques, la croissance, tirée principalement par la consommation privée, a été robuste au cours des trois premiers trimestres, malgré la baisse des exportations de biens. Nouvelles économiques de Turquie n°6 28/11/2016 La revue hebdomadaire de l'actualité économique et financière de la Turquie.
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Actualité économique Theresa May édulcore sa proposition de réforme de la gouvernance des entreprises Une remontée du taux directeur de la Banque centrale aujourd'hui serait trop coûteuse en emplois Le gouvernement n'exclut pas de partic. Nouvelles d'Espagne - n°44 (28 novembre 2016) 30/11/2016 Actualité Économique Macroéconomie La consommation privée tire la croissance du PIB au T3 2016 (Cf. Tableau 1). L'INE confirme la croissance du PIB de +0,7 % t/t (+3,2 % en glissement annuel) au T3 2016 (contre +0,8 % t/t ; +3,4 % g.a. Veille des Etats d'Europe centrale et balte du 25 novembre au 2 décembre 02/12/2016 Ensemble de la zone Les devises d'Europe centrale se sont assouplies jeudi en raison de la vente des obligations d'État faisant suite à la décision des membres de l'OPEP de réduire leur production de pétrole Selon un sondage réalisé par Reuter.
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Brésil- Brèves économiques et financières du 25 novembre au 1er décembre 2016 02/12/2016 Brèves économiques et financières Semaine du 25 novembre au 1er décembre 2016 Résumé : La reprise s'éloigne : le PIB chute pour le 7e trimestre consécutif (-0,8% v.t. ), tiré par l'ensemble des secteurs. La BCB poursuit le rythme de . Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie 2-dec-2016 02/12/2016 Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 02/12/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Westminster City News du 25 novembre au 1er décembre 2016 01/12/2016
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Consulter la synthèse du relevé de décisions Consulter l'annexe du relevé de décisions Cons. Brèves de l'ASEAN semaine 48 (2016) 02/12/2016 L'Indonésie suspend sa participation à l'OPEP pour préserver ses recettes budgétaires ; Singapour confirme le récent durcissement de sa lutte contre le blanchiment d'argent ; L'IIF anticipe des répercussions plutôt négatives de l'élection de D. Tr. Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 48 de la semaine du 25 novembre au 1er décembre 2016 01/12/2016 BOLIVIE Le
Sénat approuve le budget général 2017. YPFB signe un contrat avec l'entreprise brésilienne EPE LTD pour l'exportation de gaz naturel. COLOMBIE La croissance du PIB déçoit au T3. CUBA Décès de Fidel Castro. Arrivée du pr.
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Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 02/12/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Westminster City News du 25 novembre au 1er décembre 2016 01/12/2016 Actualité économique Theresa May édulcore sa proposition de réforme de la gouvernance des entreprises Une remontée du taux directeur de la Banque centrale aujourd'hui serait trop coûteuse en emplois Le gouvernement n'exclut pas de partic. Nouvelles d'Espagne - n°44 (28 novembre 2016) 30/11/2016 Actualité Économique Macroéconomie La consommation privée tire la croissance du PIB au T3 2016 (Cf. Tableau 1). L'INE confirme la croissance du PIB de +0,7 % t/t (+3,2 % en glissement annuel) au T3 2016 (contre +0,8 % t/t ; +3,4 % g.a. La croissance au cours des trois premiers trimestres 2016
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Réunion du Comité interministériel de la coopération internationale et du développement (CICID), 30/11/2016 Le Premier Ministre a réuni le 30 novembre 2016 le Comité interministériel de la coopération .
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.tutelles.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364108366660
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Référence: 14626353364108558232
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Référence: 14626353364108788216
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Référence: 14626353364108967152
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Référence: 14626353364123974733
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Référence: 14626353364132073067
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www.var.equipement.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Conseils en cas de grand froid
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www.var.equipement.gouv.fr
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La route et la neige Prendre la route en hiver 02/12/2016 Aie ça glisse ! Effectuez vos déplacements en toute sécurité
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Mis à jour le 02/12/2016 Activité du champ d'intervention de la DDCS, durant toute la saison estivale 2016 Protection des mineurs Participation du public Projet d'arrêté pour la protection des personnes vulnérables vis-à-vis de l'usage de produits phytosanitaires Gaz toxique Les intoxications au monoxyde de carbone 28/10/2016 Chaque année, plusieurs milliers de personnes en sont victimes C'est l'hiver Conseils en cas de grand froid 02/12/2016 Les personnes vulnérables, personnes âgées, enfants, doivent se prémunir Être vu et bien voir Prendre la route en automne 21/10/2016 Les jours raccourcissent et l'intensité lumineuse du soleil diminue
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Prendre la route en automne
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Prendre la route en hiver
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Projet d'arrêté pour la protection des personnes vulnérables vis-à-vis de l'usage de produits phytosanitaires
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Activité du champ d'intervention de la DDCS, durant toute la saison estivale 2016 Protection des mineurs
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Conseils en cas de grand froid
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La route et la neige Prendre la route en hiver 02/12/2016 Aie ça glisse ! Effectuez vos déplacements en toute sécurité
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Mis à jour le 02/12/2016 Activité du champ d'intervention de la DDCS, durant toute la saison estivale 2016 Protection des mineurs Participation du public Projet d'arrêté pour la protection des personnes vulnérables vis-à-vis de l'usage de produits phytosanitaires Gaz toxique Les intoxications au monoxyde de carbone 28/10/2016 Chaque année, plusieurs milliers de personnes en sont victimes C'est l'hiver Conseils en cas de grand froid 02/12/2016 Les personnes vulnérables, personnes âgées, enfants, doivent se prémunir Être vu et bien voir Prendre la route en automne 21/10/2016 Les jours raccourcissent et l'intensité lumineuse du soleil diminue
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Prendre la route en automne
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Prendre la route en hiver
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Projet d'arrêté pour la protection des personnes vulnérables vis-à-vis de l'usage de produits phytosanitaires
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Activité du champ d'intervention de la DDCS, durant toute la saison estivale 2016 Protection des mineurs
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www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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- Campagnes nationales
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La découverte d'un objet suspect ce matin à Apt, dans le secteur du cours Lauze de Perret, a entraîné la mise en place d'un périmètre de précaution et de sécurité par les forces de gendarmerie, afin de permettre aux équipes de déminage d'effectuer les (. Levée du périmètre de sécurité à APt (cours Lauze de Perret) 03/10/2016 Campagnes nationales Campagne de sensibilisation aux gestes qui sauvent
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Mis à jour le 02/12/2016
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La découverte d'un objet suspect ce matin à Apt, dans le secteur du cours Lauze de Perret, a entraîné la mise en place d'un périmètre de précaution et de sécurité par les forces de gendarmerie, afin de permettre aux équipes de déminage d'effectuer les (...) Levée du périmètre de sécurité à APt (cours Lauze de Perret)
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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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- Campagnes nationales
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La découverte d'un objet suspect ce matin à Apt, dans le secteur du cours Lauze de Perret, a entraîné la mise en place d'un périmètre de précaution et de sécurité par les forces de gendarmerie, afin de permettre aux équipes de déminage d'effectuer les (. Levée du périmètre de sécurité à APt (cours Lauze de Perret) 03/10/2016 Campagnes nationales Campagne de sensibilisation aux gestes qui sauvent
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La découverte d'un objet suspect ce matin à Apt, dans le secteur du cours Lauze de Perret, a entraîné la mise en place d'un périmètre de précaution et de sécurité par les forces de gendarmerie, afin de permettre aux équipes de déminage d'effectuer les (. Levée du périmètre de sécurité à APt (cours Lauze de Perret) 03/10/2016 Campagnes nationales Campagne de sensibilisation aux gestes qui sauvent
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La découverte d'un objet suspect ce matin à Apt, dans le secteur du cours Lauze de Perret, a entraîné la mise en place d'un périmètre de précaution et de sécurité par les forces de gendarmerie, afin de permettre aux équipes de déminage d'effectuer les (...) Levée du périmètre de sécurité à APt (cours Lauze de Perret)
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Vie publique : au coeur du débat public
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Aide sociale servie par les départements : 4,3 millions de prestations. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
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Aide sociale : 4,3 millions de prestations servies par les départements en 2015
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Ordonnance lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme. Ordonnance du 1er décembre 2016 renforçant le dispositif français de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
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Ordonnance du 1er décembre 2016 renforçant le dispositif français de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme
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IVG, extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse. Proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
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Proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
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Sécurité : vers une prolongation de l'état d'urgence, Sécurité : vers une prolongation de l'état d'urgence. A la une, vie-publique.fr
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Sécurité : vers une prolongation de l'état d'urgence
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Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 18 août 2015 relatif à l'attestation de garanties financières requises par l'article L. 512-21 du code de l'environnement - Débats et consultations - Vie-publique.fr
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Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 18 août 2015 relatif à l'attestation de garanties financières requises par l'article L. 512-21 du
code de l'environnement
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Projet d'arrêté relatif à l'attestation prévue par les articles L. 556-1 et L. 556-2 du code de l'environnement - Débats et consultations - Vie-publique.fr
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Projet d'arrêté relatif à l'attestation prévue par les articles L. 556-1 et L. 556-2 du
code de l'environnement
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Projet de décret modifiant les articles R. 125-44, R. 512-80 et R. 556-3 du code de l'environnement et R. 441-8-3 du code de l'urbanisme - Débats et consultations - Vie-publique.fr
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Projet de décret modifiant les articles R. 125-44, R. 512-80 et R. 556-3 du
code de l'environnement et R. 441-8-3 du
code de l'urbanisme
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2/12 : Aide sociale : 4,3 millions de prestations servies par les départements en 2015 2/12 : Proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse 2/12 : Ordonnance du 1er décembre 2016 renforçant le dispositif français de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme 30/11 : Le modèle économique des missions locales pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes 29/11 : Mission Bien-être et santé des jeunes 29/11 : La révolution numérique et le marché du logement - Nouveaux usages, nouveaux acteurs, nouveaux enjeux (586) débats et consultations 2/12 : Projet d'arrêté relatif à l'attestation prévue par les articles L. 556-1 et L. 556-2 du
code de l'environnement 2/12 : Projet de décret modifiant les articles R. 125-44, R. 512-80 et R. 556-3 du
code de l'environnement et R. 441-8-3 du
code de l'urbanisme
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Projet d'arrêté relatif à l'attestation prévue par les articles L. 556-1 et L. 556-2 du
code de l'environnement Projet de décret modifiant les articles R. 125-44, R. 512-80 et R. 556-3 du
code de l'environnement et R. 441-8-3 du
code de l'urbanisme Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 18 août 2015 relatif à l'attestation de garanties financières requises par l'article L. 512-21 du
code de l'environnement Proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse Ordonnance du 1er décembre 2016 renforçant le dispositif français de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme Aide sociale : 4,3 millions de prestations servies par les départements en 2015
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Sécurité : vers une prolongation de l'état d'urgence En application de la loi du 21 juillet 2016, l'état d'urgence est en vigueur jusqu'au 26 janvier 2017. Dès la mi-novembre 2016, le président de la République et le Premier ministre ont annoncé leur intention de prolonger une cinquième fois l'état (. Sécurité : vers une prolongation de l'état d'urgence
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le vendredi 02 décembre 2016 à 09h51 Actualisation le vendredi 02 décembre 2016 à 09h51 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 02 décembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 02122016_10 Bulletin publié le : 02/12/2016 à 09:51:29 Prochain bulletin publié au plus tard le : 02/12/2016 à 16:00:00 Actualisation le vendredi 02 décembre 2016 à 09h51
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Actualisation le vendredi 02 décembre 2016 à 15h53 Actualisation le vendredi 02 décembre 2016 à 15h53 Prochaine carte publiée au plus tard le samedi 03 décembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 02122016_16 Bulletin publié le : 02/12/2016 à 15:53:40 Prochain bulletin publié au plus tard le : 03/12/2016 à 10:00:00 Actualisation le vendredi 02 décembre 2016 à 15h53
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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