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reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion 
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Les services de l'Etat à La Réunion
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- Agriculture et forêt
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reunion.gouv.fr
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01/12/2016 Agriculture et forêt Protocole pour la réalisation de travaux d'amélioration foncière agricole et la valorisation des matériaux excédentaires issus des travaux d'épierrage
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Mis à jour le 01/12/2016
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Protocole pour la réalisation de travaux d'amélioration foncière agricole et la valorisation des matériaux excédentaires issus des travaux d'épierrage
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www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense
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www.achats.defense.gouv.fr
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16MB6824 -- AOR -- Services : 16/01/2017 Promotion, vente et distribution à l'export des spécialités pharmaceutiques de la Pharmacie Centrale des Armées (PCA)
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GAIA-SSAM16-AOO15 -- AOO -- Fournitures : 03/02/2017 Fourniture d'équipements et de consommables pour groupes électrogènes. Lot 1 : Fourniture de moteurs, d'alternateurs et d'accessoires pour groupes électrogènes. Lot 2 : Fourniture de filtres pour moteurs de groupes électrogènes.
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www.ado.justice.gouv.fr ]
ADO JUSTICE
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www.ado.justice.gouv.fr
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364121830577 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.alerte-enlevement.gouv.fr
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 19 octobre 2016 LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Fin de l'Alerte Enlèvement La petite fille a été retrouvée. Les photos ne doivent donc plus être diffusées. Merci à tous pour votre aide. Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364121127385 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364131200427 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364121581209
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Référence: 14626353364122348841
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Référence: 14626353364130477439
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www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Justice / Annuaires et contacts
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364121833733 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364122068817 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364133138522 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364106636468
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Référence: 14626353364106866704
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Référence: 14626353364131468783
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Budget : loi de finances rectificative 2016
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Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : adoption du texte en commission
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Assemblée nationale - Justice : extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
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Délit d'entrave à l'IVG sur Internet : les députés adoptent une proposition de loi
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www.assemblee-nationale.fr
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Délit d'entrave à l'IVG sur Internet : les députés adoptent une proposition de loi Jeudi 1er décembre en fin de journée, l'Assemblée a adopté la proposition de loi de Bruno Le Roux, Catherine Coutelle, Catherine Lemorton et Maud Olivier relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse. Réunions des commissions et autres instances
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Jeudi 1er décembre à 15h, l'Assemblée poursuit l'examen de la proposition de loi de Bruno Le Roux, Catherine Coutelle, Catherine Lemorton et Maud Olivier relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse. Jeudi 1er décembre en fin de matinée, la commission des finances, la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes ont auditionné Margrethe Vestager, commissaire européenne en charge de la concurrence. Voir la vidéo de cette audition La séance publique en direct Réunions des commissions et autres instances en direct
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Jeudi 1er décembre matin, la commission des lois a auditionné Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur le projet de loi relatif au statut de
Paris et à l'aménagement métropolitain et a procédé à la discussion générale sur ce texte. Voir la vidéo de cette réunion En savoir plus La séance publique Réunions des commissions et autres instances
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Jeudi 1er décembre vers 11h, l'Assemblée examine la proposition de loi de Bruno Le Roux, Catherine Coutelle, Catherine Lemorton et Maud Olivier relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse. Mercredi 30 novembre en fin de journée, la commission des finances a adopté le projet de loi de finances rectificative pour 2016. Voir la vidéo de
la réunion du 30 novembre matin Voir la vidéo de
la réunion du 30 novembre après-midi En savoir plus
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Mercredi 30 novembre soir, la commission des finances a adopté le projet de loi de finances rectificative pour 2016. Voir la vidéo de
la réunion du 30 novembre matin Voir la vidéo du 30 novembre après-midi En savoir plus La séance publique en direct Réunions des commissions et autres instances en direct
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Séance publique Délit d'entrave à l'IVG sur Internet : les députés débattent Jeudi 1er décembre vers 10h, l'Assemblée examine la proposition de loi de Bruno Le Roux, Catherine Coutelle, Catherine Lemorton et Maud Olivier relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse. En savoir plus Politique européenne de la concurrence : audition de la commissaire en charge du secteur Jeudi 1er décembre à 11h, la commission des finances, la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes auditionnent Margrethe Vestager, commissaire européenne en charge de la concurrence. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Mercredi 30 novembre dans la nuit, l'Assemblée a poursuivi l'examen de la proposition de loi de Bruno Le Roux relative à la promotion des langues régionales. Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : adoption du texte en commission
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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Document pdf
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dossier pressse habiter mieux
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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Emmanuelle Cosse remet le Grand prix de l'urbanisme et dévoile le palmarès des Jeunes urbanistes Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, a remis mercredi 30 novembre le Grand Prix de l'urbanisme à Ariella Masboungi, architecte-urbaniste en chef de l'Etat et inspectrice générale du développement durable. Huit équipes d'urbanistes ont également été distinguées dans le cadre (.
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Que faire en cas de pic de pollution ? Actualités L'hébergement des réfugiés chez les particuliers : « une belle mobilisation citoyenne » Mercredi 30 novembre, Emmanuelle Cosse a présenté les résultats de l'appel à projets « Hébergement citoyen » pour développer l'hébergement de réfugiés chez les particuliers. Les 11 associations retenues organiseront l'accueil de 1 361 réfugiés sur deux ans. Un appel à projet pour soutenir la mobilisation (.
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Rénovation énergétique : mobiliser les aides disponibles de l'ANAH 4 novembre 2016 (mis à jour le 7 novembre 2016) Dossier de presse du 3 novembre 2016 L'ANAH aide les propriétaires à améliorer le confort de leur logement. N. Appéré, présidente de l'ANAH et députée-maire de
Rennes et C. Mirmand, Préfet de la région
Bretagne, ont rencontré à Saint-Erblon une famille bénéficiaire des aides « Habiter mieux » qui lui ont permis de financer jusqu'à 47 % des travaux (chaudière , porte d'entrée, faux-plafond, VMC, etc. dossier pressse habiter mieux (format pdf - 1.3 Mo - 04/11/2016) Urba-info : la lettre du bureau de la législation de l'urbanisme URBA - Info est une lettre de quatre pages, à paraître le 15 de chaque mois, qui se propose de faire le point sur l'actualité de la législation de l'urbanisme afin d'accompagner l'action des services déconcentrés sur le terrain. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 1er décembre 2016
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Rénovation énergétique : mobiliser les aides disponibles de l'ANAH - DREAL Bretagne
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Rénovation énergétique : mobiliser les aides disponibles de l'ANAH
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr
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Interdiction temporaire de pêche à pied professionnelle et de loisir des coquillages sur le littoral des communes de Cabourg, Varaville et Merville Franceville Plage. Interdiction temporaire de pêche aux coquillages
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Mis à jour le 01/12/2016
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Interdiction temporaire de pêche aux coquillages Interdiction temporaire de pêche à pied professionnelle et de loisir des coquillages sur le littoral des communes de Cabourg, Varaville et Merville Franceville Plage.
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www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr
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Interdiction temporaire de pêche à pied professionnelle et de loisir des coquillages sur le littoral des communes de Cabourg, Varaville et Merville Franceville Plage. Interdiction temporaire de pêche aux coquillages
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Mis à jour le 01/12/2016
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Interdiction temporaire de pêche aux coquillages Interdiction temporaire de pêche à pied professionnelle et de loisir des coquillages sur le littoral des communes de Cabourg, Varaville et Merville Franceville Plage.
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www.calvados.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Interdiction temporaire de pêche à pied professionnelle et de loisir des coquillages sur le littoral des communes de Cabourg, Varaville et Merville Franceville Plage. Interdiction temporaire de pêche aux coquillages
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Interdiction temporaire de pêche aux coquillages Interdiction temporaire de pêche à pied professionnelle et de loisir des coquillages sur le littoral des communes de Cabourg, Varaville et Merville Franceville Plage.
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www.calvados.pref.gouv.fr ]
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Interdiction temporaire de pêche à pied professionnelle et de loisir des coquillages sur le littoral des communes de Cabourg, Varaville et Merville Franceville Plage. Interdiction temporaire de pêche aux coquillages
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Interdiction temporaire de pêche aux coquillages Interdiction temporaire de pêche à pied professionnelle et de loisir des coquillages sur le littoral des communes de Cabourg, Varaville et Merville Franceville Plage.
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www.centre.drire.gouv.fr ]
DREAL Centre-Val de Loire
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www.centre.drire.gouv.fr
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Agir en amont des catastrophes naturelles en finançant des actions de prévention. 21 novembre 2016 (mis à jour le 1er décembre 2016) Agir en amont des catastrophes naturelles en finançant des actions de prévention. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 1er décembre 2016
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
CGEDD
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Les actes de la conférence du 9 juin 2016 "Véhicule connecté" - CGEDD
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Conférence du 9 juin 2016 : Véhicule connecté, Première phase de l'automatisation des véhicules LIRE LA SUITE
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
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Conférence du 9 juin 2016 : Véhicule connecté, Première phase de l'automatisation des véhicules publié le 1er décembre 2016 Une étape technologique importante est franchie avec l'arrivée de véhicules équipés de systèmes d'aide à la conduite. Les modèles haut de gamme des constructeurs proposent déjà des options permettant une (. LIRE LA SUITE
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Le renforcement du bénévolat et du volontariat de sécurité civile ; Premiers retours du séminaire de réflexion prospective sur les politiques publiques du 4 novembre 2016 : "Hydroélectricité, autres usages et reconquête de la biodiversité" publié le 1er décembre 2016 Le séminaire a mis en lumière la complexité du sujet et les tensions entre acteurs, mais aussi sérié les outils ou méthodes utilisables et les facteurs de succès pour concilier des enjeux (. LIRE LA SUITE Les derniers rapports du CGEDD publié le 1er décembre 2016 Le renforcement du bénévolat et du volontariat de sécurité civile ; Coordination des actions ministérielles pour l'usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant ; Propositions de mesures pour le (. LIRE LA SUITE CGEDD - Site mis à jour le 1er décembre 2016
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Les actes de la conférence du 9 juin 2016 "Véhicule connecté" Le séminaire a mis en lumière la complexité du sujet et les tensions entre acteurs, mais aussi sérié les outils ou méthodes utilisables et les facteurs de succès pour (. publié le 24 novembre 2016 (modifié le 1er décembre 2016)
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Les actes de la conférence du 9 juin 2016 "Véhicule connecté" - CGEDD
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LIRE LA SUITE Les actes de la conférence du 9 juin 2016 "Véhicule connecté"
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Premiers retours du séminaire de réflexion prospective sur les politiques publiques du 4 novembre 2016 : "Hydroélectricité, autres usages et reconquête de la biodiversité" - CGEDD
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LIRE LA SUITE Premiers retours du séminaire de réflexion prospective sur les politiques publiques du 4 novembre 2016 : "Hydroélectricité, autres usages et reconquête de la biodiversité"
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www.cget.gouv.fr ]
CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
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www.cget.gouv.fr/actualites/28-entreprises-soutenues-dans-les-territoires-en-2016
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01/12/2016 28 entreprises soutenues dans les territoires, en 2016 AIDE AUX ENTREPRISES LOCALES La Ciala a tenu sa quatrième et dernière commission de l'année, le 24 novembre dernier.... Lire la suite
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www.cget.gouv.fr/actualites/alain-bucquet-nomme-prefet-delegue-pour-l-egalite-des-chances-aupres-de-la-prefete-de-l-essonne
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01/12/2016 Alain Bucquet nommé préfet délégué pour l'égalité des chances auprès de la préfète de l'Essonne Lire la suite Lors du
Conseil des ministres du 18 novembre Alain Bucquet, sous-préfet du Raincy (93), a... NOMINATION
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www.cget.gouv.fr/actualites/alain-bucquet-nomme-prefet-delegue-pour-l-egalite-des-chances-aupres-de-la-prefete-de-l-essonne
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Alain Bucquet, préfet délégué pour l'égalité des chances auprès de la préfète de l'Essonne
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www.cget.gouv.fr/actualites/la-parole-aux-professionnels-et-aux-acteurs-de-terrain
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01/12/2016 Comment promouvoir la diversité par l'image ? Tel était l'un des axes de discussion du... IMAGES DE LA DIVERSITÉ La parole aux professionnels et aux acteurs de terrain Lire la suite
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www.cget.gouv.fr/actualites/peut-on-construire-une-ville-meilleure
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01/12/2016 CONFÉRENCE AU CGET Lire la suite Olivier Bouin, directeur du collège d'études mondiales de la fondation Maison des... Peut-on construire une ville meilleure ?
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www.cget.gouv.fr/actualites/un-levier-pour-developper-le-commerce-et-l-artisanat-dans-les-quartiers-prioritaires
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01/12/2016 20 ANS D'EPARECA Epareca, l'établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces... Lire la suite Un levier pour développer le commerce et l'artisanat dans les quartiers prioritaires
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www.cget.gouv.fr/agenda/conference-sport-lepreuve-repli-identitaire-face-aux-enjeux-de-diversite
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05/12/2016 à
Paris Conférence « Le sport à l'épreuve du repli identitaire et face aux enjeux de la diversité »
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www.cget.gouv.fr/agenda/histoire-memoire-education-transmission
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02/12/2016 à
Marseille (13) Histoire et mémoire : « Éducation et transmission »
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www.cget.gouv.fr
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02/12/2016 à
Marseille (13) Histoire et mémoire : « Éducation et transmission » 05/12/2016 à
Paris Conférence « Le sport à l'épreuve du repli identitaire et face aux enjeux de la diversité » 02/12/2016 à
Marseille (13) Histoire et mémoire : « Éducation et transmission » 05/12/2016 à
Paris Conférence « Le sport à l'épreuve du repli identitaire et face aux enjeux de la diversité »
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AIDE AUX ENTREPRISES LOCALES 28 entreprises soutenues dans les territoires, en 2016 La Ciala a tenu sa quatrième et dernière commission de l'année, le 24 novembre dernier. 01/12/2016 NOMINATION Alain Bucquet nommé préfet délégué pour l'égalité des chances auprès de la préfète de l'Essonne Lors du
Conseil des ministres du 18 novembre Alain Bucquet, sous-préfet du Raincy (93), a. 01/12/2016 IMAGES DE LA DIVERSITÉ La parole aux professionnels et aux acteurs de terrain Comment promouvoir la diversité par l'image ? Tel était l'un des axes de discussion du. 01/12/2016 20 ANS D'EPARECA Un levier pour développer le commerce et l'artisanat dans les quartiers prioritaires Epareca, l'établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces. 01/12/2016
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Alain Bucquet, préfet délégué pour l'égalité des chances auprès de la préfète de l'Essonne
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CONFÉRENCE AU CGET Peut-on construire une ville meilleure ? Olivier Bouin, directeur du collège d'études mondiales de la fondation Maison des. 01/12/2016 Lire la suite
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Accueil - Data.gouv.fr
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Carrefours équipés de kits sonores Ce jeu de données contient des informations sur l'emplacement des carrefours équipés de kits sonores pour personnes non-voyantes sur l'Établissement Public Territorial Grand
Paris .
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Ce jeu de données contient des informations sur l'emplacement de cheminements accessibles aux PMR (Personnes à mobilité réduite) sur l'Établissement Public Territorial Grand
Paris . Cheminements PMR (accessibles)
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Classement des agences immobilières de Levallois
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Ce jeu de données contient le nombres d'annonces sur chaque portail surveillé par Yanport. Pour plus de détails, consulter le projet github. Classements des portails immobiliers
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Ce tableur présente pour la partie investissement, du service culture, les recettes et dépenses des réalisations, opérations d'équipement et opérations pour compte de tiers. . Compte administratif 2012 - Présentation croisée par fonction - détail investissement - Culture.
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Ce tableur présente pour la partie investissement, du service enseignement et formation, les recettes et dépenses des réalisations, opérations d'équipement et opérations pour . Compte administratif 2012 - Présentation croisée par fonction - détail investissement - Enseignement et formation.
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/compte-administratif-2012-presentation-croisee-par-fonction-detail-investissement-interventions-sociales-et-sante/
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Ce tableur présente pour la partie investissement, du service interventions sociales et santé, les recettes et dépenses des réalisations, opérations d'équipement et opérations . Compte administratif 2012 - Présentation croisée par fonction - détail investissement - Interventions sociales et santé.
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/compte-administratif-2012-presentation-croisee-par-fonction-detail-investissement-sport-et-jeunesse/
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Ce tableur présente pour la partie investissement, du service sport et jeunesse, les recettes et dépenses des réalisations, opérations d'équipement et opérations pour compte de . Compte administratif 2012 - Présentation croisée par fonction - détail investissement - Sport et jeunesse.
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/credibility-corpus-with-several-datasets-twitter-web-database-in-french-and-english/
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Credibility Corpus with several datasets (Twitter, Web database) in French and English Description of the corpora The set of these datasets are made to analyze ifnormation credibility in general (rumor and disinformation for English and French documents), and .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/open-bilbio-corpus-for-content-analysis/
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Description of the corpus The corpus describes fulltexts publication in sciences (mathemtaics, computing, statistics) in LATEX or TXT format. They are published in open access. . Open Bilbio corpus for content analysis
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www.data.gouv.fr
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Carrefours équipés de kits sonores Ce jeu de données contient des informations sur l'emplacement des carrefours équipés de kits sonores pour personnes non-voyantes sur l'Établissement Public Territorial Grand
Paris . Intercommunalité française (EPCI) Ponctuelle Cheminements PMR (accessibles) Ce jeu de données contient des informations sur l'emplacement de cheminements accessibles aux PMR (Personnes à mobilité réduite) sur l'Établissement Public Territorial Grand
Paris . Intercommunalité française (EPCI) Ponctuelle
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Classement des agences immobilières de Levallois Classement des agences immobilières de Levallois Commune française Ponctuelle Classements des portails immobiliers Ce jeu de données contient le nombres d'annonces sur chaque portail surveillé par Yanport. Pour plus de détails, consulter le projet github. Région française
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Compte administratif 2012 - Présentation croisée par fonction - détail investissement - Enseignement et formation. Ce tableur présente pour la partie investissement, du service enseignement et formation, les recettes et dépenses des réalisations, opérations d'équipement et opérations pour . Commune française Ponctuelle
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Compte administratif 2012 - Présentation croisée par fonction - détail investissement - Interventions sociales et santé. Ce tableur présente pour la partie investissement, du service interventions sociales et santé, les recettes et dépenses des réalisations, opérations d'équipement et opérations . Commune française Ponctuelle Compte administratif 2012 - Présentation croisée par fonction - détail investissement - Sport et jeunesse. Ce tableur présente pour la partie investissement, du service sport et jeunesse, les recettes et dépenses des réalisations, opérations d'équipement et opérations pour compte de . Commune française Ponctuelle Compte administratif 2012 - Présentation croisée par fonction - détail investissement - Culture. Ce tableur présente pour la partie investissement, du service culture, les recettes et dépenses des réalisations, opérations d'équipement et opérations pour compte de tiers. Commune française Ponctuelle
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Credibility Corpus with several datasets (Twitter, Web database) in French and English Description of the corpora The set of these datasets are made to analyze ifnormation credibility in general (rumor and disinformation for English and French documents), and . 01/01/2006 à 01/07/2015 Open Bilbio corpus for content analysis Description of the corpus The corpus describes fulltexts publication in sciences (mathemtaics, computing, statistics) in LATEX or TXT format. They are published in open access. 01/01/1994 à 01/07/2014 Semestrielle
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www.datar.gouv.fr ]
CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
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www.datar.gouv.fr/actualites/28-entreprises-soutenues-dans-les-territoires-en-2016
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01/12/2016 28 entreprises soutenues dans les territoires, en 2016 AIDE AUX ENTREPRISES LOCALES La Ciala a tenu sa quatrième et dernière commission de l'année, le 24 novembre dernier.... Lire la suite
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www.datar.gouv.fr/actualites/alain-bucquet-nomme-prefet-delegue-pour-l-egalite-des-chances-aupres-de-la-prefete-de-l-essonne
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01/12/2016 Alain Bucquet nommé préfet délégué pour l'égalité des chances auprès de la préfète de l'Essonne Lire la suite Lors du
Conseil des ministres du 18 novembre Alain Bucquet, sous-préfet du Raincy (93), a... NOMINATION
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Alain Bucquet, préfet délégué pour l'égalité des chances auprès de la préfète de l'Essonne
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01/12/2016 Comment promouvoir la diversité par l'image ? Tel était l'un des axes de discussion du... IMAGES DE LA DIVERSITÉ La parole aux professionnels et aux acteurs de terrain Lire la suite
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01/12/2016 CONFÉRENCE AU CGET Lire la suite Olivier Bouin, directeur du collège d'études mondiales de la fondation Maison des... Peut-on construire une ville meilleure ?
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www.datar.gouv.fr/actualites/un-levier-pour-developper-le-commerce-et-l-artisanat-dans-les-quartiers-prioritaires
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01/12/2016 20 ANS D'EPARECA Epareca, l'établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces... Lire la suite Un levier pour développer le commerce et l'artisanat dans les quartiers prioritaires
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05/12/2016 à
Paris Conférence « Le sport à l'épreuve du repli identitaire et face aux enjeux de la diversité »
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www.datar.gouv.fr/agenda/histoire-memoire-education-transmission
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02/12/2016 à
Marseille (13) Histoire et mémoire : « Éducation et transmission »
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www.datar.gouv.fr
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02/12/2016 à
Marseille (13) Histoire et mémoire : « Éducation et transmission » 05/12/2016 à
Paris Conférence « Le sport à l'épreuve du repli identitaire et face aux enjeux de la diversité » 02/12/2016 à
Marseille (13) Histoire et mémoire : « Éducation et transmission » 05/12/2016 à
Paris Conférence « Le sport à l'épreuve du repli identitaire et face aux enjeux de la diversité »
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AIDE AUX ENTREPRISES LOCALES 28 entreprises soutenues dans les territoires, en 2016 La Ciala a tenu sa quatrième et dernière commission de l'année, le 24 novembre dernier. 01/12/2016 NOMINATION Alain Bucquet nommé préfet délégué pour l'égalité des chances auprès de la préfète de l'Essonne Lors du
Conseil des ministres du 18 novembre Alain Bucquet, sous-préfet du Raincy (93), a. 01/12/2016 IMAGES DE LA DIVERSITÉ La parole aux professionnels et aux acteurs de terrain Comment promouvoir la diversité par l'image ? Tel était l'un des axes de discussion du. 01/12/2016 20 ANS D'EPARECA Un levier pour développer le commerce et l'artisanat dans les quartiers prioritaires Epareca, l'établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces. 01/12/2016
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Alain Bucquet, préfet délégué pour l'égalité des chances auprès de la préfète de l'Essonne
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CONFÉRENCE AU CGET Peut-on construire une ville meilleure ? Olivier Bouin, directeur du collège d'études mondiales de la fondation Maison des. 01/12/2016 Lire la suite
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www.developpementdurable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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www.developpementdurable.gouv.fr
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Que faire en cas de pic de pollution ? Les actions à tenir en période d'épisode de pollution sont graduées par le préfet en fonction de l'intensité de l'épisode observé. En cas de pic de pollution, plusieurs bons gestes peuvent être mis en place par les usagers et dans tous les secteurs pour permettre la baisse de la concentration de polluants. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr ]
DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/securite-des-equipements-protection-individuelle-pour-plongee
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Sécurité des équipements de protection individuelle pour la plongée
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr
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Sécurité des équipements de protection individuelle pour la plongée 01/12/2016 Afin de garantir aux consommateurs la fiabilité et la conformité des équipements de protection individuelle utilisés pour cette discipline sportive, la DGCCRF a enquêté dans ce secteur où, même si les produits restent sûrs, les contraintes réglementaires demeurent largement méconnues des opérateurs.
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www.dirm.sud-atlantique.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction Interrégionale de la mer Sud-Atlantique
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www.dirm.sud-atlantique.developpement-durable.gouv.fr
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Pêche, aquaculture, transport maritime, plaisance, énergies marines renouvelables, emploi, formation l'édition 2016 de la monographie de l'économie maritime de la façade Sud-Atlantique est parue. Elle présente en faits et en chiffres, une synthèse annuelle des principales activités économiques liées à la mer en Nouvelle-
Aquitaine au cours de l'année 2015. Monographie de l'économie maritime de la façade Sud-Atlantique - Edition (. Le 1er décembre Monographie de l'économie maritime de la façade Sud-Atlantique - Edition 2016 1er décembre 2016 Pêche, aquaculture, transport maritime, plaisance, énergies marines renouvelables, emploi, formation l'édition 2016 de la monographie de l'économie maritime de la façade Sud-Atlantique est parue. Elle présente en faits et en chiffres, une synthèse annuelle des principales activités économiques liées à la mer en Nouvelle-
Aquitaine au cours de l'année 2015.
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Siège de la direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique au 1-3 rue Fondaudège à
Bordeaux (Trouver la DIRM SA avec Google Maps) La direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique : Le 11 novembre 2011 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 1er décembre 2016 Monographie de l'économie maritime 2016
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La direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique : - Direction Interrégionale de la mer Sud-Atlantique
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La direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique :
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Monographie de l'économie maritime 2016 - Direction Interrégionale de la mer Sud-Atlantique
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Monographie de l'économie maritime 2016
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Monographie de l'économie maritime de la façade Sud-Atlantique - Edition 2016 - Direction Interrégionale de la mer Sud-Atlantique
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Monographie de l'économie maritime de la façade Sud-Atlantique - Edition (...) Monographie de l'économie maritime de la façade Sud-Atlantique - Edition 2016
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www.dmp.gouv.fr ]
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www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr ]
DRJSCS Hauts-de-France
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www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr
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1er/12/2016 Retour sur la journée de la plateforme sanitaire et sociale de
Picardie du 24.11.2016 sur la thématique du non-recours aux droits Chaque année, la plateforme sanitaire et sociale (PF2S) de
Picardie, animée par l'OR2S, organise une journée d'études sur une thématique identifiée.
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La Plateforme sanitaire et sociale de
Picardie (PF2S) est un dispositif financé par la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS), l'agence régionale de la santé (ARS) et le conseil régional de
Picardie. La Plateforme sanitaire et sociale de
Picardie (PF2S) est un dispositif financé par la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS), l'agence régionale de la santé (ARS) et le conseil régional de
Picardie.
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www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?article1493
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Retour sur la journée de la plateforme sanitaire et sociale de
Picardie du 24.11.2016 sur la thématique du non-recours aux droits
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www.ecologie.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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www.ecologie.gouv.fr
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Que faire en cas de pic de pollution ? Les actions à tenir en période d'épisode de pollution sont graduées par le préfet en fonction de l'intensité de l'épisode observé. En cas de pic de pollution, plusieurs bons gestes peuvent être mis en place par les usagers et dans tous les secteurs pour permettre la baisse de la concentration de polluants. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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www.education.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Signature de la charte d'engagement avec les acteurs associatifs et de l'économie sociale et solidaire pour l'accès de tous les collégiens à un stage - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Signature de la charte d'engagement avec les acteurs associatifs et de l'économie sociale et solidaire pour l'accès de tous les collégiens à un stage
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Bien-être et santé des jeunes : lancement d'un plan d'action interministériel - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Bien-être et santé des jeunes : lancement d'un plan d'action interministériel
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Au BO du 1er décembre 2016 : enseignement privé hors contrat, diplôme national du brevet, Journée franco-allemande, échanges scolaires franco-suédois et Un des meilleurs ouvriers de France - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur e
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Au BO du 1er décembre 2016 : enseignement privé hors contrat, diplôme national du brevet, Journée franco-allemande, échanges scolaires franco-suédois et Un des meilleurs ouvriers de France Au BO du 1er décembre 2016 : enseignement privé hors contrat, diplôme national du brevet, Journée franco-allemande,...
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Déplacement de Najat Vallaud-Belkacem dans l'Hérault - Vendredi 2 décembre 2016 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem dans l'Hérault - Vendredi 2 décembre 2016
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Publication du décret de revalorisation au 1er janvier 2017 des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation-psychologues - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Protocole Parcours Professionnels, Carrières et rémunérations (PPCR) : publication du décret de revalorisation au 1er janvier 2017 des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation-psychologues Publication du décret de revalorisation au 1er janvier 2017 des personnels enseignants, d'éducation et...
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Le ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche mobilisé pour la 29e journée mondiale de lutte contre le SIDA - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Le ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche mobilisé pour la 29e journée mondiale de lutte contre le SIDA Le ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche mobilisé pour la 29e journée mondiale...
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Décès d'un lycéen agressé aux abords du lycée professionnel Poinso-Chapuis de Marseille - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Décès d'un lycéen agressé aux abords du lycée professionnel Poinso-Chapuis de
Marseille
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Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère
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www.education.gouv.fr
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Au BO du 1er décembre 2016 : enseignement privé hors contrat, diplôme national du brevet, Journée franco-allemande, échanges scolaires franco-suédois et Un des meilleurs ouvriers de France Les Entretiens Jean Zay - "Moi, Nojoom, 10 ans, divorcée" Au BO du 1er décembre 2016 : enseignement privé hors contrat, diplôme national du brevet, Journée franco-allemande,.
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Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem dans l'Hérault - Vendredi 2 décembre 2016 Bien-être et santé des jeunes : lancement d'un plan d'action interministériel Visite de
Najat Vallaud-Belkacem au 9e Forum des Enseignants Innovants et de l'Innovation - Vendredi 25 novembre 2016, lycée Paul Bert,
Paris 14° Prévenir et lutter contre les comportements sexistes et les violences sexistes et sexuelles Journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes : visite de
Najat Vallaud-Belkacem au lycée Berthelot, vendredi 25 novembre 2016 - Pantin Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem dans l'Hérault - Vendredi 2 décembre 2016
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Décès d'un lycéen agressé aux abords du lycée professionnel Poinso-Chapuis de
Marseille Au BO du 1er décembre 2016 : enseignement privé hors contrat, diplôme national du brevet, Journée franco-allemande, échanges scolaires franco-suédois et Un des meilleurs ouvriers de France Bien-être et santé des jeunes : lancement d'un plan d'action interministériel Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem en
Provence-Alpes-Côte d'Azur le lundi 28 novembre 2016 Visite de
Najat Vallaud-Belkacem au 9e Forum des Enseignants Innovants et de l'Innovation - Vendredi 25 novembre 2016, lycée Paul Bert,
Paris 14° Au BO du 24 novembre 2016 : associations agréées par l'Éducation nationale, protocole jeunesse, défense et sécurité nationale, laïcité, relations école-entreprises et langues au baccalauréat Au BO spécial du 24 novembre 2016 : carrière des personnels des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé (BIATSS)
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Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem en
Provence-Alpes-Côte d'Azur le lundi 28 novembre 2016 Journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes : visite de
Najat Vallaud-Belkacem au lycée Berthelot, vendredi 25 novembre 2016 - Pantin Faciliter les stages en entreprise avec "Le tuto des stages", un outil pratique pour les élèves et leurs familles, les employeurs et les enseignants Le ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche mobilisé pour la 29e journée mondiale. Publication du décret de revalorisation au 1er janvier 2017 des personnels enseignants, d'éducation et.
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École-Entreprise : développer les relations pour l'orientation et l'insertion professionnelle des jeunes Décès d'un lycéen agressé aux abords du lycée professionnel Poinso-Chapuis de
Marseille
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Le ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche mobilisé pour la 29e journée mondiale de lutte contre le SIDA A l'occasion de la 29ème journée mondiale de lutte contre le sida,
Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, rappelle que son ministère est très engagé dans la lutte contre cette maladie, dans la droite ligne de la nouvelle stratégie mondiale de l'ONU 2016-2021 qui a pour objectif de mettre fin à l'épidémie de sida, en tant que menace pour la santé publique, d'ici à 2030. Bien-être et santé des jeunes : lancement d'un plan d'action interministériel
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Le Président de la République a participé au lancement du plan "Bien-être et santé des jeunes" mardi 29 novembre 2016 en présence de
Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, de
Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, de
Laurence Rossignol, ministre des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes et de
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports. Le ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche mobilisé pour la 29e journée mondiale de lutte contre le SIDA Protocole Parcours Professionnels, Carrières et rémunérations (PPCR) : publication du décret de revalorisation au 1er janvier 2017 des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation-psychologues Mathématiques et sciences : résultats de l'étude TIMSS 2015 Les Entretiens Jean Zay - "Moi, Nojoom, 10 ans, divorcée"
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Mathématiques et sciences : résultats de l'étude TIMSS 2015 Au BO du 24 novembre 2016 : associations agréées par l'Éducation nationale, protocole jeunesse, défense et sécurité nationale, laïcité, relations école-entreprises et langues au baccalauréat École-Entreprise : développer les relations pour l'orientation et l'insertion professionnelle des jeunes - discours de
Najat Vallaud-Belkacem Le tuto des stages : le portail d'information sur les stages en entreprise École-Entreprise : développer les relations pour l'orientation et l'insertion professionnelle des jeunes - Mardi 22 novembre 2016,
Paris Signature de la charte d'engagement avec les acteurs associatifs et de l'économie sociale et solidaire pour l'accès de tous les collégiens à un stage
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www.environnement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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www.environnement.gouv.fr
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Que faire en cas de pic de pollution ? Les actions à tenir en période d'épisode de pollution sont graduées par le préfet en fonction de l'intensité de l'épisode observé. En cas de pic de pollution, plusieurs bons gestes peuvent être mis en place par les usagers et dans tous les secteurs pour permettre la baisse de la concentration de polluants. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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www.equipement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Que faire en cas de pic de pollution ? Les actions à tenir en période d'épisode de pollution sont graduées par le préfet en fonction de l'intensité de l'épisode observé. En cas de pic de pollution, plusieurs bons gestes peuvent être mis en place par les usagers et dans tous les secteurs pour permettre la baisse de la concentration de polluants. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Conférence départementale de suivi de la méthanisation - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Accueilli à Tence par le maire, Mme Brigitte Renaud, M. Eric Maire, préfet de la Haute-Loire, a présidé la conférence départementale de suivi de la méthanisation, en présence de représentants des services et opérateurs de l'Etat (DREAL, DRAAF, DDT, (...) Conférence départementale de suivi de la méthanisation
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Décembre 2016 - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Décembre 2016
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www.haute-loire.gouv.fr
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Décembre 2016 01/12/2016 Lundi 5 décembre 2016 - Journée nationale d'hommage
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Mis à jour le 01/12/2016 Accueilli à Tence par le maire, Mme Brigitte Renaud, M. Eric Maire, préfet de la Haute-Loire, a présidé la conférence départementale de suivi de la méthanisation, en présence de représentants des services et opérateurs de l'Etat (DREAL, DRAAF, DDT, (. Conférence départementale de suivi de la méthanisation
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Lundi 5 décembre 2016 - Journée nationale d'hommage - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Lundi 5 décembre 2016 - Journée nationale d'hommage
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Accueilli à Tence par le maire, Mme Brigitte Renaud, M. Eric Maire, préfet de la Haute-Loire, a présidé la conférence départementale de suivi de la méthanisation, en présence de représentants des services et opérateurs de l'Etat (DREAL, DRAAF, DDT, (...) Conférence départementale de suivi de la méthanisation
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Décembre 2016
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Décembre 2016 01/12/2016 Lundi 5 décembre 2016 - Journée nationale d'hommage
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Mis à jour le 01/12/2016 Accueilli à Tence par le maire, Mme Brigitte Renaud, M. Eric Maire, préfet de la Haute-Loire, a présidé la conférence départementale de suivi de la méthanisation, en présence de représentants des services et opérateurs de l'Etat (DREAL, DRAAF, DDT, (. Conférence départementale de suivi de la méthanisation
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Lundi 5 décembre 2016 - Journée nationale d'hommage
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www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Déléguée Départementale aux Droits des Femmes et à L'égalité
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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En raison de l'éboulement survenu sur le versant amont de la RN94 sur le site de Rocher Baron à Saint-Martin-de-Queyrières le 25 novembre 2016 et afin de permettre aux services de la Direction Interdépartementale des Routes Méditerranée (DIRMED) (...) Éboulement sur la commune de Saint-Martin-de-Queyrières : Conditions de circulation
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Déléguée Départementale aux Droits des Femmes et à L'égalité En raison de l'éboulement survenu sur le versant amont de la RN94 sur le site de Rocher Baron à Saint-Martin-de-Queyrières le 25 novembre 2016 et afin de permettre aux services de la Direction Interdépartementale des Routes Méditerranée (DIRMED) (. Éboulement sur la commune de Saint-Martin-de-Queyrières : Conditions de circulation
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Mis à jour le 01/12/2016
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Déléguée Départementale aux Droits des Femmes et à L'égalité
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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En raison de l'éboulement survenu sur le versant amont de la RN94 sur le site de Rocher Baron à Saint-Martin-de-Queyrières le 25 novembre 2016 et afin de permettre aux services de la Direction Interdépartementale des Routes Méditerranée (DIRMED) (...) Éboulement sur la commune de Saint-Martin-de-Queyrières : Conditions de circulation
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Déléguée Départementale aux Droits des Femmes et à L'égalité En raison de l'éboulement survenu sur le versant amont de la RN94 sur le site de Rocher Baron à Saint-Martin-de-Queyrières le 25 novembre 2016 et afin de permettre aux services de la Direction Interdépartementale des Routes Méditerranée (DIRMED) (. Éboulement sur la commune de Saint-Martin-de-Queyrières : Conditions de circulation
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Déléguée Départementale aux Droits des Femmes et à L'égalité
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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En raison de l'éboulement survenu sur le versant amont de la RN94 sur le site de Rocher Baron à Saint-Martin-de-Queyrières le 25 novembre 2016 et afin de permettre aux services de la Direction Interdépartementale des Routes Méditerranée (DIRMED) (...) Éboulement sur la commune de Saint-Martin-de-Queyrières : Conditions de circulation
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Direccte Ile-de-France
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Agenda
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www.idf.direccte.gouv.fr/Aide-et-conseil-RH-PME-17796
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Aide et conseil RH PME - 17 novembre 2016 Aide et conseil RH PME A qui vous adresser pour vérifier une information ou bénéficier d'un conseil gratuit ou d'un accompagnement sur toutes les questions liées aux ressources humaines au sein de votre entreprise ? Trouvez le bon interlocuteur grâce à l'@nnuaire web RH - aide et conseil PME de la Direccte d'
Ile-de-France et informez-vous sur les possibilités d'accompagnement personnalisé. + Lire la suite Froid : les précautions à prendre sur le lieu de travail Publié le 29 novembre 2016 Publié le 27 juin 2016
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www.infoma.agriculture.gouv.fr ]
Site de l'INFOMA
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www.infoma.agriculture.gouv.fr/Adjudication-des-baux-de-chasse-en
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Adjudication des baux de chasse en
Lorraine
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www.infoma.agriculture.gouv.fr/Catalogue-de-formation-continue
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Catalogue de formation continue 2017
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www.infoma.agriculture.gouv.fr/Classe-preparatoire-integree
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Classe préparatoire intégrée
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www.infoma.agriculture.gouv.fr/cliquer-ici
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Programme des concours
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www.infoma.agriculture.gouv.fr/cliquer-ici,113
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cliquer ici
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www.infoma.agriculture.gouv.fr/CORBAS
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CORBAS
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www.infoma.agriculture.gouv.fr/Declaration-de-politique-qualite
-
Déclaration de politique qualité et environnement
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www.infoma.agriculture.gouv.fr/doc345
-
ISO 9001 version 2008
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www.infoma.agriculture.gouv.fr/doc346
-
ISO14001 version 2004
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Document pdf
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ISO14001 version 2004
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Document pdf
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ISO 9001 version 2008
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www.infoma.agriculture.gouv.fr
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titresujet{color:#669900; background:url(extensions/agrispip_style_thematique/images/vert/fleche_bleu_blanc.gif) no-repeat 1px 6px; } #contenu . ligne-com a.repmsg{background:url(extensions/agrispip_style_thematique/images/vert/fleche_reagir_gris.gif) no-repeat 0px -2px; } #calend a{color:#3399cc; background:url(extensions/agrispip_style_thematique/images/vert/calend_puce.gif) no-repeat 0px 1px; } #artcal a,a.spip_url,a.spip_in,a.spip_out{color:#006b3f; } #pageImprimer #pied {display: none; Institut National de Formation des Personnels du Ministère chargé de l'Agriculture La formation continue Les métiers des techniciens supérieurs La formation initiale des techniciens supérieurs.
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www.infoma.agriculture.gouv.fr/Informations-pratiques
-
Informations pratiques
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www.infoma.agriculture.gouv.fr/La-foret-qui-court-a-l4INFOMA
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La forêt qui court à l'INFOMA
-
www.infoma.agriculture.gouv.fr/Le-catalogue
-
Catalogue de formation continue 2016
-
www.infoma.agriculture.gouv.fr/Quelques-temoignages
-
Quelques témoignages.
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www.infoma.agriculture.gouv.fr/Sites-de-Toulouse-Auzeville-et
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Sites de
Toulouse Auzeville et
Rennes Chantepie
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www.infoma.agriculture.gouv.fr/Stages-FORMCO-pour-lesquels-il
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Stages FORMCO pour lesquels il reste des places : novembre et décembre 2016
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www.infoma.agriculture.gouv.fr/Une-visioconference-avec-l-Infoma
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Une visioconférence avec l'Infoma ?
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www.infoma.agriculture.gouv.fr/VELAINE
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VELAINE
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www.institut.minefi.gouv.fr ]
IGPDE - Institut de gestion publique et du développement économique : Le portail des ministères économiques et financiers
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L'euro et l'avenir de l'Europe Rencontre avec Jean-Pierre Landau ancien sous-gouverneur de la Banque de France, animée par Philippe Plassart, rédacteur en chef au nouvel Économiste.
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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La Documentation française
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Défense, sécurité - Défense, sécurité Les démocraties face au terrorisme Avec les attentats survenus en France en 2015, le terrorisme semble avoir franchi une nouvelle étape et constitue une menace grave pour les démocraties. Cette nouvelle livraison des Cahiers français permet d'en saisir certains res. Vie économique - Faits de société France 2017 Les données clés du débat présidentiel Auteur(s) : La Documentation française Consulter ce format Consulter ce format Consulter ce format Dette publique, chômage, impôts, laïcité, école, sécurité,
Union européenne, et bien d'autres sujets encore sont au coeur des préoccupations des Français. Les arguments des uns et des autres s'affrontent. " Entrez dans l'actu " vou. Vie politique - Histoire - Faits de société Regards sur les Etats-Unis Marie-Jeanne Rossignol, Guillaume Poiret, Jacques Portes, Consulter ce format Trois approches inédites pour une connaissance approfondie des États-Unis.
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En 1991, les anciennes républiques soviétiques ont conquis leur indépendance et l'Asie centrale s'est fragmentée en cinq États souverains .
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www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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En vue des prochains scrutins électoraux, le préfet des Landes souhaite attirer l'attention sur la nécessité de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard, pour pouvoir voter en 2017. Les électeurs sont normalement (. Inscription sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016
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Mis à jour le 01/12/2016
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Services de l'Etat dans les LANDES
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En vue des prochains scrutins électoraux, le préfet des Landes souhaite attirer l'attention sur la nécessité de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard, pour pouvoir voter en 2017. Les électeurs sont normalement (...) Inscription sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016
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En vue des prochains scrutins électoraux, le préfet des Landes souhaite attirer l'attention sur la nécessité de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard, pour pouvoir voter en 2017. Les électeurs sont normalement (. Inscription sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016
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Mis à jour le 01/12/2016
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Inscription sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016 - Services de l'Etat dans les LANDES
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En vue des prochains scrutins électoraux, le préfet des Landes souhaite attirer l'attention sur la nécessité de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard, pour pouvoir voter en 2017. Les électeurs sont normalement (...) Inscription sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016
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Services de l'Etat dans les LANDES
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En vue des prochains scrutins électoraux, le préfet des Landes souhaite attirer l'attention sur la nécessité de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard, pour pouvoir voter en 2017. Les électeurs sont normalement (. Inscription sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016
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Mis à jour le 01/12/2016
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Services de l'Etat dans les LANDES
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En vue des prochains scrutins électoraux, le préfet des Landes souhaite attirer l'attention sur la nécessité de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard, pour pouvoir voter en 2017. Les électeurs sont normalement (...) Inscription sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016
[
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
-
63 communes des Basses Vallées Angevines et du bocage Angevin déclarées en risque élevé
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Mis à jour le 01/12/2016
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Services Etat Maine-et-Loire
-
63 communes des Basses Vallées Angevines et du bocage Angevin déclarées en risque élevé
[
www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.gouv.fr
-
63 communes des Basses Vallées Angevines et du bocage Angevin déclarées en risque élevé
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Mis à jour le 01/12/2016
-
Influenza aviaire H5N8 : les mesures pour le Maine-et-Loire - Services Etat Maine-et-Loire
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63 communes des Basses Vallées Angevines et du bocage Angevin déclarées en risque élevé
[
www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.mariage.gouv.fr
-
Référence: 14626353364121159925
-
Référence: 14626353364121391765
-
Référence: 14626353364121621597
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Référence: 14626353364122373837
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À compter du 1er janvier 2017, les opérations du système d'immatriculations des véhicules (SIV) pouvant faire l'objet d'une habilitation auprès des professionnels de l'automobile (commerce, loueurs, experts, huissiers, démolisseurs, broyeurs et
centres (. Professionnels de l'automobile, habilitez vous au SIV
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Professionnels de l'automobile, habilitez vous au SIV À compter du 1er janvier 2017, les opérations du système d'immatriculations des véhicules (SIV) pouvant faire l'objet d'une habilitation auprès des professionnels de l'automobile (commerce, loueurs, experts, huissiers, démolisseurs, broyeurs et
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Projet d'arrêté concernant le risque d'exposition aux produits phytopharmaceutiques
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2/102 Statistiques 18/102 Tourisme
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3/152 Services à la personne 3/152 Statistiques 22/152 Tourisme
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32/102 Accès à l'emploi 14/102 Action collective 6/102 Activité partielle 21/102 Alternance 23/102 Apprentissage 45/102 Chômage 41/102 Compétitivité 20/102 Concurrence 6/102 Conseiller du salarié 27/102 Consommation 23/102 Contrat de génération 21/102 contrefaçon 16/102 Convention collective 26/102 Dialogue social 20/102 Droit du travail 23/102 Emploi d'avenir 99/102 Entreprise 2/102 Europe 11/102 Exportation 6/102 Fonds social européen 102/102 Formation professionnelle 7/102 GPEC 76/102 Industrie 28/102 Innovation 57/102 Insertion 84/102 Inspection du travail 20/102 Intelligence économique 15/102 investissement 8/102 Jeunes 4/102 Métrologie 13/102 Mutation économique 9/102 Organisation des services 2/102 Prévention 2/102 Responsabilité sociale des entreprises 13/102 Rupture conventionnelle 5/102 Salaires 68/102 Santé au travail 18/102 Securité travail 2/102 Senior
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33/102 Accès à l'emploi 14/102 Action collective 2/102 Activité partielle 24/102 Alternance 26/102 Apprentissage 50/102 Chômage 24/102 Compétitivité 9/102 Concurrence 2/102 Conseiller du salarié 26/102 Consommation 24/102 Contrat de génération 34/102 contrefaçon 15/102 Convention collective 30/102 Dialogue social 20/102 Droit du travail 24/102 Emploi d'avenir 102/102 Entreprise 2/102 Europe 12/102 Exportation 7/102 Fonds social européen 86/102 Formation professionnelle 7/102 GPEC 58/102 Industrie 24/102 Innovation 43/102 Insertion 89/102 Inspection du travail 11/102 Intelligence économique 8/102 investissement 10/102 Jeunes 4/102 Métrologie 11/102 Mutation économique 5/102 Organisation des services 3/102 Prévention 2/102 Responsabilité sociale des entreprises 10/102 Rupture conventionnelle 5/102 Salaires 81/102 Santé au travail 19/102 Securité travail 3/102 Senior 2/102 Services à la personne
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34/98 Accès à l'emploi 14/98 Action collective 4/98 Activité partielle 18/98 Alternance 22/98 Apprentissage 39/98 Chômage 31/98 Compétitivité 14/98 Concurrence 4/98 Conseiller du salarié 23/98 Consommation 20/98 Contrat de génération 18/98 contrefaçon 12/98 Convention collective 20/98 Dialogue social 15/98 Droit du travail 23/98 Emploi d'avenir 91/98 Entreprise 2/98 Europe 10/98 Exportation 6/98 Fonds social européen 98/98 Formation professionnelle 68/98 Industrie 27/98 Innovation 51/98 Insertion 73/98 Inspection du travail 14/98 Intelligence économique 11/98 investissement 8/98 Jeunes 6/98 Métrologie 14/98 Mutation économique 14/98 Organisation des services 2/98 Prévention 2/98 Responsabilité sociale des entreprises 8/98 Rupture conventionnelle 4/98 Salaires 81/98 Santé au travail 15/98 Securité travail 2/98 Senior 4/98 Services à la personne 2/98 Statistiques 14/98 Tourisme
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38/114 Accès à l'emploi 14/114 Action collective 6/114 Activité partielle 20/114 Alternance 22/114 Apprentissage 45/114 Chômage 39/114 Compétitivité 19/114 Concurrence 6/114 Conseiller du salarié 26/114 Consommation 22/114 Contrat de génération 25/114 contrefaçon 16/114 Convention collective 25/114 Dialogue social 23/114 Droit du travail 26/114 Emploi d'avenir 107/114 Entreprise 2/114 Europe 10/114 Exportation 6/114 Fonds social européen 114/114 Formation professionnelle 6/114 GPEC 76/114 Industrie 31/114 Innovation 68/114 Insertion 86/114 Inspection du travail 19/114 Intelligence économique 14/114 investissement 8/114 Jeunes 4/114 Métrologie 14/114 Mutation économique 12/114 Organisation des services 2/114 Prévention 2/114 Responsabilité sociale des entreprises 12/114 Rupture conventionnelle 5/114 Salaires 82/114 Santé au travail 18/114 Securité travail 2/114 Senior
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38/115 Accès à l'emploi 14/115 Action collective 6/115 Activité partielle 21/115 Alternance 23/115 Apprentissage 48/115 Chômage 41/115 Compétitivité 20/115 Concurrence 6/115 Conseiller du salarié 27/115 Consommation 23/115 Contrat de génération 26/115 contrefaçon 18/115 Convention collective 28/115 Dialogue social 23/115 Droit du travail 26/115 Emploi d'avenir 104/115 Entreprise 2/115 Europe 11/115 Exportation 6/115 Fonds social européen 115/115 Formation professionnelle 7/115 GPEC 76/115 Industrie 28/115 Innovation 72/115 Insertion 90/115 Inspection du travail 20/115 Intelligence économique 15/115 investissement 8/115 Jeunes 4/115 Métrologie 13/115 Mutation économique 11/115 Organisation des services 2/115 Prévention 2/115 Responsabilité sociale des entreprises 13/115 Rupture conventionnelle 5/115 Salaires 82/115 Santé au travail 20/115 Securité travail 2/115 Senior
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45/152 Accès à l'emploi 21/152 Action collective 3/152 Activité partielle 29/152 Alternance 32/152 Apprentissage 69/152 Chômage 55/152 Compétitivité 34/152 Concurrence 3/152 Conseiller du salarié 34/152 Consommation 31/152 Contrat de génération 36/152 contrefaçon 16/152 Convention collective 33/152 Dialogue social 19/152 Droit du travail 29/152 Emploi d'avenir 152/152 Entreprise 3/152 Europe 16/152 Exportation 9/152 Fonds social européen 123/152 Formation professionnelle 7/152 GPEC 102/152 Industrie 36/152 Innovation 73/152 Insertion 104/152 Inspection du travail 34/152 Intelligence économique 12/152 investissement 13/152 Jeunes 6/152 Métrologie 14/152 Mutation économique 12/152 Organisation des services 3/152 Prévention 3/152 Responsabilité sociale des entreprises 10/152 Rupture conventionnelle 9/152 Salaires 97/152 Santé au travail 20/152 Securité travail 3/152 Senior
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6/102 Services à la personne 2/102 Statistiques 17/102 Tourisme
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6/114 Services à la personne 2/114 Statistiques 16/114 Tourisme
-
6/115 Services à la personne 2/115 Statistiques 17/115 Tourisme
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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24/62 Accès à l'emploi 1/62 Action collective 1/62 Activité partielle 61/62 Agriculture 2/62 Alternance 18/62 Chômage 10/62 Compétitivité 6/62 Contrat de génération 1/62 Discrimination 14/62 Droit du travail 13/62 Entreprise 2/62 Exportation 12/62 Financement des entreprises 62/62 Formation professionnelle 2/62 Handicap 2/62 Industrie 4/62 Innovation 2/62 Insertion 5/62 Inspection du travail 4/62 Intelligence économique 1/62 investissement 9/62 Jeunes 15/62 Mutation économique 4/62 Prévention 7/62 Qualification 11/62 Saisonniers 7/62 Salaires 15/62 Santé au travail 2/62 Senior 10/62 Tourisme
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24/67 Accès à l'emploi 2/67 Action collective 2/67 Activité partielle 67/67 Agriculture 2/67 Alternance 14/67 Chômage 9/67 Compétitivité 10/67 Contrat de génération 2/67 Discrimination 21/67 Droit du travail 17/67 Entreprise 4/67 Exportation 11/67 Financement des entreprises 57/67 Formation professionnelle 4/67 Handicap 3/67 Industrie 4/67 Innovation 2/67 Insertion 6/67 Inspection du travail 4/67 Intelligence économique 2/67 investissement 12/67 Jeunes 15/67 Mutation économique 6/67 Prévention 11/67 Qualification 19/67 Saisonniers 11/67 Salaires 22/67 Santé au travail 4/67 Senior 18/67 Tourisme
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25/70 Accès à l'emploi 1/70 Action collective 1/70 Activité partielle 70/70 Agriculture 2/70 Alternance 16/70 Chômage 9/70 Compétitivité 6/70 Contrat de génération 1/70 Discrimination 22/70 Droit du travail 17/70 Entreprise 2/70 Exportation 11/70 Financement des entreprises 61/70 Formation professionnelle 3/70 Handicap 4/70 Industrie 2/70 Innovation 2/70 Insertion 6/70 Inspection du travail 2/70 Intelligence économique 1/70 investissement 10/70 Jeunes 16/70 Mutation économique 5/70 Prévention 12/70 Qualification 20/70 Saisonniers 12/70 Salaires 21/70 Santé au travail 2/70 Senior 11/70 Tourisme
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33/77 Accès à l'emploi 2/77 Action collective 2/77 Activité partielle 77/77 Agriculture 2/77 Alternance 23/77 Chômage 15/77 Compétitivité 10/77 Contrat de génération 2/77 Discrimination 20/77 Droit du travail 18/77 Entreprise 4/77 Exportation 17/77 Financement des entreprises 73/77 Formation professionnelle 4/77 Handicap 2/77 Industrie 7/77 Innovation 3/77 Insertion 7/77 Inspection du travail 4/77 Intelligence économique 2/77 investissement 13/77 Jeunes 17/77 Mutation économique 6/77 Prévention 12/77 Qualification 18/77 Saisonniers 12/77 Salaires 21/77 Santé au travail 4/77 Senior 19/77 Tourisme
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39/77 Accès à l'emploi 72/77 Agriculture 29/77 Chômage 16/77 Compétitivité 21/77 Entreprise 19/77 Financement des entreprises 77/77 Formation professionnelle 8/77 Innovation 5/77 Inspection du travail 5/77 Intelligence économique 11/77 Jeunes 22/77 Mutation économique 13/77 Qualification 20/77 Saisonniers 13/77 Salaires 25/77 Santé au travail
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Préfecture maritime Atlantique
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CENTRE D'ESSAIS DES LANDES
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ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice largage maquette, 02 dec de 0830 a 1029 utc, dans la zone: 42-56n. En savoir plus
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ACTIVITES MILITAIRES - ENGINS REMORQUES 1 remorquage d'engin sous-marin, 05 dec de 1700 a 2159 utc, dans les zones: 43-05,4n.
BASTIA - OBJET A LA DERIVE cumulus a la derive le 011130 utc dec, 42-41,8n 009-27,4e. aspect rouille, taille. ACTIVITES MILITAIRES - CONTRE MINAGE 1 contreminage point laouve, 05 dec 1130 a 1659 utc, dans la zone delimitee par : . ACTIVITES MILITAIRES - ENGINS REMORQUES 1 remorquage d engin sous-marin, 05 dec de 1300 a 1659 utc, dans la zone: . ACTIVITES MILITAIRES - ENGINS REMORQUES 1 remorquage d engin sous-marin, 05 dec de 1300 a 2159 utc, dans la zone: .
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ANTIFER - BAIE DE SEINE Wight - baie de seine gunnery exercice from 060800 utc dec 16 to 061100 utc dec 16 in area. En savoir plus ANTIFER - NORD COURSEULLES-SUR-MER Les navigateurs sont informes qu'une annexe de 4m de long, couleur grise avec un moteur de. En savoir plus ANTIFER - SAINT VAAST LA HOUGUE Les navigateurs sont informes que la bouee cardinale sud gavendest (lfla 29990) est relevee de. En savoir plus Premar Méditerranée ACTIVITES MILITAIRES - ENGINS REMORQUES 1 remorquage d engin sous-marin, 05 dec de 1300 a 2159 utc, dans la zone: . ACTIVITES MILITAIRES 1 volume sous-marin engage, 05 dec de 2200 a 2359 utc, dans les zones: 42-40,0n. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tirs, 05 dec de 1530 a 1659 utc, dans les zones: 43-00,0n. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tir laser, 05 dec de 1230 a 1559 utc, dans une zone delimitee par : .
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Antifer - large port en bessin les navigateurs sont informes qu'un navire de peche a perdu. Premar Méditerranée
MARSEILLE - POLLUTION TELLURIQUE Avurnav local
toulon 2821/16 provence -
marseille 1. pollution tellurique dans le sud. HYERES- DERIVE D'ARBRES 3 arbres complets a la derive baie de hyeres, entre porquerolles et hyeres.
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LA LOIRE - DONGES - TERMINAL. Les navigateurs sont informes que des tirs radio seront effectues au niveau du poste petrolier de. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord OUESSANT - OUEST DST CASQUETS Plymouth - west casquets tss the sailors are informed that the vessel cs wave sentinel will. En savoir plus ANTIFER - SAINT VAAST LA HOUGUE Les navigateurs sont informes que la bouee cardinale sud gavendest (lfla 29990) est relevee de.
MARSEILLE- DERIVE FILET DE PECHE filet de peche de 600 metres a la derive au large de ile de planier Arrêté préfectoral n°261/2016 réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée. Arrêté préfectoral n°260/2016 portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en. ACTIVITES MILITAIRES 1 sous-marin immersion periscopique, 03 dec de 0800 a 2359 utc dans les zones. ACTIVITES MILITAIRES - ENGINS REMORQUES 1 mise en oeuvre engins remorques, 03 dec de 0000 a 0559 utc dans zone: 42-56,5n.
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PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' delimitee par: 48-21.00n,. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord CASQUETS - SUD EST DES ECREHOU Les navigateurs sont informes que le feu de la cardinale des ecrevieres est signale. En savoir plus ANTIFER - CHENAL DE
ROUEN Les navigateurs sont informes que la bouee houlographe a la position initiale (wgs84) :. En savoir plus ANTIFER - PORT DE
CAEN OUISTREHAM Les navigateurs sont informes que la drague christophorus et le
caen iv remorqueur ratisseur.
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TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Avis de tirs du
centre d'essais des landes primo/avis de tirs zones des landes. En savoir plus RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 80 deriveurs est organisee le. En savoir plus SANTEC - PLAGE DU DOSSEN Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de planches a voile est organisee. En savoir plus SAINT-NAZAIRE - BASSIN DE PENHOET -. Les navigateurs sont informes qu'une operation de nettoyage du radier du bateau porte forme 3. En savoir plus
NANTES - ROCHE MAURICE Les navigateurs sont informes que la drague andre gendre est en operation de dragage jour et. En savoir plus Les navigateurs sont informes que des tirs radios seront effectues au niveau du poste petrolier. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Arrêté préfectoral n° 94/2016 Réglementant temporairement la navigation, le stationnement et le mouillage des navires, engins. LARGE PORT EN BESSIN
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BASTIA - OBJET A LA DERIVE cumulus a la derive le 011130 utc dec, 42-41,8n 009-27,4e. aspect rouille, taille. ACTIVITES MILITAIRES - CONTRE MINAGE 1 contreminage point laouve, 05 dec 1130 a 1659 utc, dans la zone delimitee par : . ACTIVITES MILITAIRES - ENGINS REMORQUES 1 remorquage d engin sous-marin, 05 dec de 1300 a 1659 utc, dans la zone: . ACTIVITES MILITAIRES - ENGINS REMORQUES 1 remorquage d engin sous-marin, 05 dec de 1300 a 2159 utc, dans la zone: .
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ANTIFER - BAIE DE SEINE Wight - baie de seine gunnery exercice from 060800 utc dec 16 to 061100 utc dec 16 in area. En savoir plus ANTIFER - NORD COURSEULLES-SUR-MER Les navigateurs sont informes qu'une annexe de 4m de long, couleur grise avec un moteur de. En savoir plus ANTIFER - SAINT VAAST LA HOUGUE Les navigateurs sont informes que la bouee cardinale sud gavendest (lfla 29990) est relevee de. En savoir plus Premar Méditerranée ACTIVITES MILITAIRES - ENGINS REMORQUES 1 remorquage d engin sous-marin, 05 dec de 1300 a 2159 utc, dans la zone: . En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES 1 volume sous-marin engage, 05 dec de 2200 a 2359 utc, dans les zones: 42-40,0n. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tirs, 05 dec de 1530 a 1659 utc, dans les zones: 43-00,0n. ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tir laser, 05 dec de 1230 a 1559 utc, dans une zone delimitee par : .
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Antifer - large port en bessin les navigateurs sont informes qu'un navire de peche a perdu. Premar Méditerranée
MARSEILLE - POLLUTION TELLURIQUE Avurnav local
toulon 2821/16 provence -
marseille 1. pollution tellurique dans le sud. HYERES- DERIVE D'ARBRES 3 arbres complets a la derive baie de hyeres, entre porquerolles et hyeres.
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LA LOIRE - DONGES - TERMINAL. Les navigateurs sont informes que des tirs radio seront effectues au niveau du poste petrolier de. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord OUESSANT - OUEST DST CASQUETS Plymouth - west casquets tss the sailors are informed that the vessel cs wave sentinel will. En savoir plus ANTIFER - SAINT VAAST LA HOUGUE Les navigateurs sont informes que la bouee cardinale sud gavendest (lfla 29990) est relevee de.
MARSEILLE- DERIVE FILET DE PECHE filet de peche de 600 metres a la derive au large de ile de planier Arrêté préfectoral n°261/2016 réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée. Arrêté préfectoral n°260/2016 portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en. ACTIVITES MILITAIRES 1 sous-marin immersion periscopique, 03 dec de 0800 a 2359 utc dans les zones. ACTIVITES MILITAIRES - ENGINS REMORQUES 1 mise en oeuvre engins remorques, 03 dec de 0000 a 0559 utc dans zone: 42-56,5n.
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PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' delimitee par: 48-21.00n,. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord CASQUETS - SUD EST DES ECREHOU Les navigateurs sont informes que le feu de la cardinale des ecrevieres est signale. En savoir plus ANTIFER - CHENAL DE
ROUEN Les navigateurs sont informes que la bouee houlographe a la position initiale (wgs84) :. En savoir plus ANTIFER - PORT DE
CAEN OUISTREHAM Les navigateurs sont informes que la drague christophorus et le
caen iv remorqueur ratisseur.
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TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Avis de tirs du
centre d'essais des landes primo/avis de tirs zones des landes. En savoir plus RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 80 deriveurs est organisee le. En savoir plus SANTEC - PLAGE DU DOSSEN Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de planches a voile est organisee. En savoir plus SAINT-NAZAIRE - BASSIN DE PENHOET -. Les navigateurs sont informes qu'une operation de nettoyage du radier du bateau porte forme 3. En savoir plus
NANTES - ROCHE MAURICE Les navigateurs sont informes que la drague andre gendre est en operation de dragage jour et. En savoir plus Les navigateurs sont informes que des tirs radios seront effectues au niveau du poste petrolier. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Arrêté préfectoral n° 94/2016 Réglementant temporairement la navigation, le stationnement et le mouillage des navires, engins. LARGE PORT EN BESSIN
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www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
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ACTIVITES MILITAIRES - ENGINS REMORQUES En savoir plus
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ACTIVITES MILITAIRES En savoir plus
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En savoir plus HYERES- DERIVE D'ARBRES
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MARSEILLE- DERIVE FILET DE PECHE
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MARSEILLE - POLLUTION TELLURIQUE
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2016-260 En savoir plus
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2016-261 En savoir plus
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ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice largage maquette, 02 dec de 0830 a 1029 utc, dans la zone: 42-56n. En savoir plus
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ACTIVITES MILITAIRES - ENGINS REMORQUES 1 remorquage d'engin sous-marin, 05 dec de 1700 a 2159 utc, dans les zones: 43-05,4n.
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Antifer - large port en bessin les navigateurs sont informes qu'un navire de peche a perdu. Premar Méditerranée
MARSEILLE - POLLUTION TELLURIQUE Avurnav local
toulon 2821/16 provence -
marseille 1. pollution tellurique dans le sud. HYERES- DERIVE D'ARBRES 3 arbres complets a la derive baie de hyeres, entre porquerolles et hyeres.
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MARSEILLE- DERIVE FILET DE PECHE filet de peche de 600 metres a la derive au large de ile de planier Arrêté préfectoral n°261/2016 réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée. Arrêté préfectoral n°260/2016 portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en. ACTIVITES MILITAIRES 1 sous-marin immersion periscopique, 03 dec de 0800 a 2359 utc dans les zones. ACTIVITES MILITAIRES - ENGINS REMORQUES 1 mise en oeuvre engins remorques, 03 dec de 0000 a 0559 utc dans zone: 42-56,5n.
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PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' delimitee par: 48-21.00n,. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord CASQUETS - SUD EST DES ECREHOU Les navigateurs sont informes que le feu de la cardinale des ecrevieres est signale. En savoir plus ANTIFER - CHENAL DE
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TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Avis de tirs du
centre d'essais des landes primo/avis de tirs zones des landes. En savoir plus RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 80 deriveurs est organisee le. En savoir plus SANTEC - PLAGE DU DOSSEN Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de planches a voile est organisee. En savoir plus SAINT-NAZAIRE - BASSIN DE PENHOET -. Les navigateurs sont informes qu'une operation de nettoyage du radier du bateau porte forme 3. En savoir plus
NANTES - ROCHE MAURICE Les navigateurs sont informes que la drague andre gendre est en operation de dragage jour et. En savoir plus Les navigateurs sont informes que des tirs radios seront effectues au niveau du poste petrolier. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Arrêté préfectoral n° 94/2016 Réglementant temporairement la navigation, le stationnement et le mouillage des navires, engins. LARGE PORT EN BESSIN
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353364107178472
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Référence: 14626353364121408889
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Référence: 14626353364130772795
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Référence: 14626353364133181654
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Référence: 14626353364134044154
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Référence: 14626353364134262458
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Episode de pollution aux particules le 2 décembre 2016
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Le 30 novembre 2016, David Roche sous-préfet de Thiers, Armand Sanseau, directeur départemental des territoires, et Simon Boyer, adjoint au directeur départemental des finances publiques, ont animé la première réunion d'information du département sur (. Nouvelles compétences des intercommunalités : 1ère réunion à Thiers pour expliquer ce qui change 01/12/2016 Décembre 2016 Episode de pollution aux particules le 2 décembre 2016 01/12/2016 Novembre 2016 L'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre a 100 ans
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Le 30 novembre 2016, David Roche sous-préfet de Thiers, Armand Sanseau, directeur départemental des territoires, et Simon Boyer, adjoint au directeur départemental des finances publiques, ont animé la première réunion d'information du département sur (...) Nouvelles compétences des intercommunalités : 1ère réunion à Thiers pour expliquer ce qui change
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Prévention des Risques Accidentels: Accueil
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A Mexico, les maires des grandes villes du monde se réunissent pour le climat Mercredi 30 Novembre 2016 Que faire en cas de pic de pollution ? Mercredi 30 Novembre 2016 Data sprint EIME : rendre accessible et réutilisable les données des études d'impact ! O2D2 : un atelier de réflexion et de création autour des Objectifs de Développement Durable les 8 et 9 décembre à
Paris
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Réglementation fédérale des équipements sportifs -
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www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/CA-du-CNDS-Un-effort-financier-sans-precedent-en-faveur-des-territoires-via-le-plan-heritage-2024-et-le-developpement-des-equipements-sportifs-en-outre-mer-et-en-Corse
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CA du CNDS - Un effort financier sans précédent en faveur des territoires via le "plan héritage 2024" et le développement des équipements sportifs en outre-mer et en
Corse
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Débats du sport solidaire : le sport féminin, ça marche !
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Les médaillé(e)s olympiques et paralympiques français distingué(e)s à l'Elysée !
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Acteurs de citoyenneté dans les secteurs du sport et de l'animation
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Lancement du concours national d'idées d'équipements sportifs innovants
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Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant
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« Les 10 gestes du sportif éco-responsable »
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Corse jeudi 1er décembre 2016
Patrick KANNER, Ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et
Thierry BRAILLARD, secrétaire d'Etat aux Sports, ont pris part ce 30 novembre au Conseil d'Administration du
Centre National (. Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant Acteurs de citoyenneté dans les secteurs du sport et de l'animation
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Débats du sport solidaire : le sport féminin, ça marche ! jeudi 1er décembre 2016 Initiés par la Fondation FDJ et l'Association Sport et Citoyenneté, les débats du sport solidaire ont dédié leur 2e édition, le 29 novembre dernier, au sport féminin. Ce temps d'échanges autour d'une (. Lancement du concours national d'idées d'équipements sportifs innovants
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François Hollande, une (. Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant Lancement du concours national d'idées d'équipements sportifs innovants
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Campagne # non au harcèlement
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Élections 2017 Inscription sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016 Pour voter en 2017. Voter, c'est participer à la vie démocratique. Service public Simplification - Préparez votre demande de passeport en ligne Dans le cadre de la simplification des démarches administratives, le télé-service « pré-demande passeport » a été généralisé, le 1er juillet 2016, sur tout le territoire.
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Mis à jour le 01/12/2016 Campagne # non au harcèlement 01/12/2016 Le harcèlement se définit comme une violence répétée qui peut être verbale, physique ou psychologique.
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Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Sénat
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Financement de la sécurité sociale Le
Sénat a adopté, par 187 contre 154, la motion tendant à opposer la question préalable à l'ensemble du texte.En conséquence le PLFSS 2017 n'est pas adopté
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Audition de Jean-Michel Baylet 1er décembre - La commission de l'aménagement du territoire a entendu le ministre sur le projet de loi de modernisation des territoires de montagne
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1er décembre - La commission de l'aménagement du territoire a entendu le ministre sur le projet de loi de modernisation des territoires de montagne [En savoir plus] Audition de Jean-Michel Baylet 1er décembre - La commission de l'aménagement du territoire a entendu le ministre sur le projet de loi de modernisation des territoires de montagne Audition de Jean-Michel Baylet 1er décembre - La commission de l'aménagement du territoire a entendu le ministre sur le projet de loi de modernisation des territoires de montagne Audition de Jean-Michel Baylet 1er décembre - La commission de l'aménagement du territoire a entendu le ministre sur le projet de loi de modernisation des territoires de montagne Audition de Jean-Michel Baylet 1er décembre - La commission de l'aménagement du territoire a entendu le ministre sur le projet de loi de modernisation des territoires de montagne
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Sénat a adopté, par 187 contre 154, la motion tendant à opposer la question préalable à l'ensemble du texte.En conséquence le PLFSS 2017 n'est pas adopté [En savoir plus] Audition de Margrethe Vestager 1er décembre - Les commissions des finances et des affaires européennes entendent la commissaire européenne à la concurrence [En savoir plus] Mardi après-midi Transports scolaires Financement de la sécurité sociale Le
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Centre Auteurs : CONSEIL REGIONAL DU
CENTRE La loi a confié aux Régions la responsabilité d'élaborer le Schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire (SRADDT). Après avoir dressé un état des lieux détaillé de la situation de notre région et au term... Rapport :
Orléans : CONSEIL REGIONAL DU
CENTRE : 2013
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GUYANE : 2001 L''État et les communes ont des responsabilités respectives en matière de prévention des risques naturels dans le cadre de la gestion et de l''aménagement de l''espace. Les maires ont l''obligation d''informer le représentant de l... Plan de Prévention des Risques d'Inondation de l'Ile de
Cayenne (
Cayenne, Matoury, Rémire-Montjoly) du 25 juillet 2001
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Amazon Cet ouvrage reprend le contenu du guide méthodologique réalisé en 2004 à l'initiative du ministère du développement durable. Il s'agit d'une version actualisée par la direction générale de la prévention des risques du ministère pr... Guide - Manuel : La Défense : MEDDE : 2015 Plan de prévention des risques naturels Avalanches : Guide méthodologique
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Guadeloupe,
Martinique, Saint-Martin et Saint-Barthélémy) sont les régions de France où le risque sismique est le plus fort. Cette publication dresse le bilan de la première phase du plan séisme Antilles (... Plan séisme Antilles : Horizon 2020
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Brochure : Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer : 2016 Cette brochure présente la mission de police environnementale auprès des établissements industriels et agricoles de l'inspection des installations classées. En 2015, 1 569 inspecteurs ont en charge la surveillance de 44 000 établi...
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Amazon Brochure :
Toulouse : Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer : 2016 La France a ratifié la Convention de Ramsar en 1986 et a labellisé à ce jour 44 sites Ramsar, s'étendant sur une superficie de plus de 3,6 millions d'hectares. Afin de mieux connaître ce réseau de sites naturels, un stage, co-enc... Les sites Ramsar français: état des lieux d'un réseau français d'importance internationale. Août 2016
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Les Antilles françaises (
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Martinique, Saint-Martin et Saint-Barthélémy) sont les régions de France où le risque sismique est le plus fort. Cette publication dresse le bilan de la première phase du plan séisme Antilles (. Plan de prévention des risques naturels Avalanches : Guide méthodologique Guide - Manuel : La Défense : MEDDE : 2015 Cet ouvrage reprend le contenu du guide méthodologique réalisé en 2004 à l'initiative du ministère du développement durable. Il s'agit d'une version actualisée par la direction générale de la prévention des risques du ministère pr.
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Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRN) : Guide général BOUET Aurélien - DGPR/SRNH POUPEL Francis - DGPR/SRNH GARRY Gérald - DGALN/DHUP Guide - Manuel : La Défense : MEEM : 2016 Plus de la moitié des communes françaises sont exposées à des risques naturels. Afin de contribuer à assurer la sécurité des personnes et de limiter les effets dommageables sur les biens, l'État dispose d'un outil réglementaire dé. Ambitions 2020 - SRADDT : Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable du Territoire de la région
Centre CONSEIL REGIONAL DU
CENTRE Rapport :
Orléans : CONSEIL REGIONAL DU
CENTRE : 2013 La loi a confié aux Régions la responsabilité d'élaborer le Schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire (SRADDT). Après avoir dressé un état des lieux détaillé de la situation de notre région et au term. Plan séisme Antilles : Horizon 2020 Etude et rapport internes : La Défense (Hauts de Seine) : MEEM/DGPR : 2016
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SIDE Accueil Les sites Ramsar français: état des lieux d'un réseau français d'importance internationale. Brochure :
Toulouse : Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer : 2016 La France a ratifié la Convention de Ramsar en 1986 et a labellisé à ce jour 44 sites Ramsar, s'étendant sur une superficie de plus de 3,6 millions d'hectares. Afin de mieux connaître ce réseau de sites naturels, un stage, co-enc. Brochure : Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer : 2016 En 2015, 1 569 inspecteurs ont en charge la surveillance de 44 000 établi. Plan de Prévention des Risques d'Inondation de l'Ile de
Cayenne (
Cayenne, Matoury, Rémire-Montjoly) du 25 juillet 2001 Etude et rapport internes : DEAL
GUYANE : 2001 L''État et les communes ont des responsabilités respectives en matière de prévention des risques naturels dans le cadre de la gestion et de l''aménagement de l''espace. Les maires ont l''obligation d''informer le représentant de l.
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Réglementation fédérale des équipements sportifs -
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CA du CNDS - Un effort financier sans précédent en faveur des territoires via le "plan héritage 2024" et le développement des équipements sportifs en outre-mer et en
Corse
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Débats du sport solidaire : le sport féminin, ça marche !
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Les médaillé(e)s olympiques et paralympiques français distingué(e)s à l'Elysée !
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Acteurs de citoyenneté dans les secteurs du sport et de l'animation
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Groupement-d-employeurs
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Groupement d'employeurs
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Lancement-du-concours-national-d-idees-d-equipements-sportifs-innovants
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Lancement du concours national d'idées d'équipements sportifs innovants
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Le-pacte-de-performance-un-dispositif-gagnant-gagnant-17725
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Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Les-10-gestes-du-sportif-eco-responsable-17653
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« Les 10 gestes du sportif éco-responsable »
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CA du CNDS - Un effort financier sans précédent en faveur des territoires via le "plan héritage 2024" et le développement des équipements sportifs en outre-mer et en
Corse jeudi 1er décembre 2016
Patrick KANNER, Ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et
Thierry BRAILLARD, secrétaire d'Etat aux Sports, ont pris part ce 30 novembre au Conseil d'Administration du
Centre National (. Acteurs de citoyenneté dans les secteurs du sport et de l'animation Lancement du concours national d'idées d'équipements sportifs innovants
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Débats du sport solidaire : le sport féminin, ça marche ! jeudi 1er décembre 2016 Initiés par la Fondation FDJ et l'Association Sport et Citoyenneté, les débats du sport solidaire ont dédié leur 2e édition, le 29 novembre dernier, au sport féminin. Ce temps d'échanges autour d'une (. Groupement d'employeurs « Les 10 gestes du sportif éco-responsable »
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« Les 10 gestes du sportif éco-responsable » Du 01 au 04 décembre Pétanque : Championnats du monde - Homme
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Les médaillé(e)s olympiques et paralympiques français distingué(e)s à l'Elysée ! jeudi 1er décembre 2016 Les athlètes olympiques et paralympiques médaillés à Rio se sont présentés sur le perron de l'Elysée, ce jeudi 1er décembre , pour recevoir des mains du Président de la République,
François Hollande, une (. Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant
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www.telepac.agriculture.gouv.fr ]
Telepac - Téléservices des aides de la PAC
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www.telepac.agriculture.gouv.fr
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Assistance au 0 800 221 371 (appel gratuit depuis un fixe) du lundi au vendredi de 7h à 21h, le samedi et jours fériés (sauf 1er mai) de 9h à 17h (heures de métropole). Nous installons actuellement de nouveaux services sur le site TelePAC. Ces opérations programmées sont de courte durée (de une à quelques heures au maximum). Le site sera donc très rapidement de nouveau accessible.
[
www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.textes.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364106460696
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Référence: 14626353364106925324
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Référence: 14626353364130562783
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Référence: 14626353364131026639
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Référence: 14626353364131510711
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Référence: 14626353364134049442
[
www.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.travail.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/compte-personnel-de-formation-3-7-millions-de-comptes-ouverts
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Compte personnel de formation : 3.7 millions de comptes ouverts
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www.travail.gouv.fr
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30.11 19:09 Remise à @MyriamElKhomri des 2 rapports sur l'insertion pro des #jeunes via le réseau des Missions locales t.co/RL2aQ7yvul #emploi 30.11 16:49 #DARES Tous les Chiffres clés sur les conditions de travail et la santé au travail ici ðŸ`ë t.co/aYIRDEmDMw. t.co/SxzoAyBaC8 30.11 08:10 #ElectionTPE Le calendrier de l'élection a changé. Votez, en ligne ou par courrier, du 30 décembre au 13 janvier ! t.co/RZDs1GWk5L
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Compte personnel de formation : 3.7 millions de comptes ouverts
[
www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15126_la-quinzaine-nordique-no-124
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La Quinzaine nordique No 124
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15128_westminster-city-news-du-25-novembre-au-1er-decembre-2016
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Westminster City News du 25 novembre au 1er décembre 2016
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La Quinzaine nordique No 124 01/12/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques Washington Wall Street Watch 2016-43 28/11/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Les Minutes du comité de politique monétaire de novembre paraissent confirmer l'imminence d'une hausse des taux directeurs Le régulateur bancaire en charge de Wells Fargo . Brésil- Brèves économiques et financières du 18 au 24 novembre 2016 28/11/2016 Résumé : La crise s'amplifie, poussée par le chômage, le gouvernement revoit à la baisse ses prévisions. Le gouvernement trouve un accord afin de soulager temporairement la dette des Etats. Le secteur externe continue son ajustement, porté. Veille économique du 11 au 24 novembre 25/11/2016
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La revue hebdomadaire de l'actualité économique et financière de la Turquie. Actualité économique et financière de l'Argentine, du 18 au 24 novembre 2016 25/11/2016 La Banque Centrale argentine baisse son principal taux directeur de 50 pb pour la troisième semaine consécutive Pour la troisième semaine consécutive, la Banque Centrale argentine a baissé son principal taux directeur, le LEBAC, de 25,75% à 25,.
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Les croissances en 2016 s'orientent clairement vers une tendance à la décélération Un enfant sur quatre est confronté à un risque de pauvreté dans l'UE La Commission a terminé d'examiner si les projets de plan budgétaire (PPB) des États membres . Brèves de l'ASEAN semaine 47 (2016) 25/11/2016 Annonce du désengagement américain du Partenariat transpacifique ; Léger tassement du taux de croissance du PIB thaïlandais à 3,2% en ga au T3 2016 ; Assouplissement de la réglementation sur les réserves obligatoires en Indonésie
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Westminster City News du 25 novembre au 1er décembre 2016 01/12/2016 Actualité économique Theresa May édulcore sa proposition de réforme de la gouvernance des entreprises Une remontée du taux directeur de la Banque centrale aujourd'hui serait trop coûteuse en emplois Le gouvernement n'exclut pas de partic. Nouvelles d'Espagne - n°44 (28 novembre 2016) 30/11/2016 Actualité Économique Macroéconomie La consommation privée tire la croissance du PIB au T3 2016 (Cf. Tableau 1). L'INE confirme la croissance du PIB de +0,7 % t/t (+3,2 % en glissement annuel) au T3 2016 (contre +0,8 % t/t ; +3,4 % g.a. La croissance au cours des trois premiers trimestres 2016 28/11/2016 Selon les derniers chiffres publiés par le bureau central des statistiques, la croissance, tirée principalement par la consommation privée, a été robuste au cours des trois premiers trimestres, malgré la baisse des exportations de biens. Nouvelles économiques de Turquie n°6 28/11/2016
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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Westminster City News du 25 novembre au 1er décembre 2016
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La Quinzaine nordique No 124 01/12/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques Washington Wall Street Watch 2016-43 28/11/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Les Minutes du comité de politique monétaire de novembre paraissent confirmer l'imminence d'une hausse des taux directeurs Le régulateur bancaire en charge de Wells Fargo . Brésil- Brèves économiques et financières du 18 au 24 novembre 2016 28/11/2016 Résumé : La crise s'amplifie, poussée par le chômage, le gouvernement revoit à la baisse ses prévisions. Le gouvernement trouve un accord afin de soulager temporairement la dette des Etats. Le secteur externe continue son ajustement, porté. Veille économique du 11 au 24 novembre 25/11/2016
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La revue hebdomadaire de l'actualité économique et financière de la Turquie. Actualité économique et financière de l'Argentine, du 18 au 24 novembre 2016 25/11/2016 La Banque Centrale argentine baisse son principal taux directeur de 50 pb pour la troisième semaine consécutive Pour la troisième semaine consécutive, la Banque Centrale argentine a baissé son principal taux directeur, le LEBAC, de 25,75% à 25,.
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Westminster City News du 25 novembre au 1er décembre 2016 01/12/2016 Actualité économique Theresa May édulcore sa proposition de réforme de la gouvernance des entreprises Une remontée du taux directeur de la Banque centrale aujourd'hui serait trop coûteuse en emplois Le gouvernement n'exclut pas de partic. Nouvelles d'Espagne - n°44 (28 novembre 2016) 30/11/2016 Actualité Économique Macroéconomie La consommation privée tire la croissance du PIB au T3 2016 (Cf. Tableau 1). L'INE confirme la croissance du PIB de +0,7 % t/t (+3,2 % en glissement annuel) au T3 2016 (contre +0,8 % t/t ; +3,4 % g.a. La croissance au cours des trois premiers trimestres 2016 28/11/2016 Selon les derniers chiffres publiés par le bureau central des statistiques, la croissance, tirée principalement par la consommation privée, a été robuste au cours des trois premiers trimestres, malgré la baisse des exportations de biens. Nouvelles économiques de Turquie n°6 28/11/2016
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.tutelles.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364106925580
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Référence: 14626353364107413616
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Référence: 14626353364122388861
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Référence: 14626353364130299603
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Référence: 14626353364133421342
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Référence: 14626353364133846090
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www.vie-publique.fr ]
Vie publique : au coeur du débat public
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Sida : les chiffres de 2015 en France. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
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Sida : les chiffres de 2015 en France
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Cumul des mandats : une pratique restreinte à compter de 2017 - Cumul des mandats : une pratique restreinte à compter de 2017 - Dossier d'actualité - Vie-publique.fr
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Cumul des mandats : une pratique restreinte à compter de 2017
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Ordonnance lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme. Ordonnance renforçant le dispositif français de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
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Ordonnance renforçant le dispositif français de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme
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Projet de loi de finances pour 2017. Projet de loi de finances pour 2017 - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
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Projet de loi de finances pour 2017
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funérailles républicaines, ceremonie civile, salle municipale. Proposition de loi instituant des funérailles républicaines - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
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Proposition de loi instituant des funérailles républicaines
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Projet d'arrêté fixant le modèle national de demande d'enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnement - Débats et consultations - Vie-publique.fr
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Projet d'arrêté fixant le modèle national de demande d'enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnement
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1er/12 : Sida : les chiffres de 2015 en France 30/11 : La France, présidente du Partenariat pour un gouvernement ouvert La France accueille, du 7 au 9 décembre 2016, le sommet du Partenariat pour un gouvernement ouvert (PGO). Cette initiative rassemble aujourd'hui (. 1er/12 : Proposition de loi instituant des funérailles républicaines 1er/12 : Ordonnance renforçant le dispositif français de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme 1er/12 : Projet de loi de finances pour 2017 30/11 :
Conseil des ministres du 30 novembre 2016. Adhésion de la France au deuxième protocole relatif à la convention de La Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé. 30/11 :
Conseil des ministres du 30 novembre 2016. Accords entre la France et le Chili, et la Bolivie en matière d'emploi rémunéré des personnes à charge des agents des missions officielles de chaque Etat et d'emploi salarié des membres des familles des agents des missions officielles de chaque Etat.
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30/11 :
Conseil des ministres du 30 novembre 2016. Renforcement du dispositif français de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme. (583) débats et consultations 1er/12 : Projet d'arrêté fixant le modèle national de demande d'enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnement Projet d'arrêté fixant le modèle national de demande d'enregistrement d'une installation classée pour la protection de l'environnement Sida : les chiffres de 2015 en France Proposition de loi instituant des funérailles républicaines Ordonnance renforçant le dispositif français de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme Projet de loi de finances pour 2017 La France, présidente du Partenariat pour un gouvernement ouvert
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30/11 : Cumul des mandats : une pratique restreinte à compter de 2017 Les deux textes de loi visant à interdire à un parlementaire d'exercer simultanément une fonction de chef ou d'adjoint d'un exécutif local vont entrer (.
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le jeudi 01 décembre 2016 à 09h50 Actualisation le jeudi 01 décembre 2016 à 09h50 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 01 décembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 01122016_10 Bulletin publié le : 01/12/2016 à 09:50:41 Prochain bulletin publié au plus tard le : 01/12/2016 à 16:00:00 Actualisation le jeudi 01 décembre 2016 à 09h50
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Actualisation le jeudi 01 décembre 2016 à 15h52 Actualisation le jeudi 01 décembre 2016 à 15h52 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 02 décembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 01122016_16 Bulletin publié le : 01/12/2016 à 15:52:13 Prochain bulletin publié au plus tard le : 02/12/2016 à 10:00:00 Actualisation le jeudi 01 décembre 2016 à 15h52
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr
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Ville.gouv.fr - Ministère de la Ville
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Accélérer le renouvellement urbain
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Une délégation interministérielle pour mettre en oeuvre l'Agence de la langue française pour la cohésion sociale #Égalité et Citoyenneté : 1er/12/2016 La langue française est au coeur du pacte républicain. Pourtant, six millions Accélérer le renouvellement urbain #Brève : 1er/12/2016
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, et Hélène Geoffroy, secrétaire d'État chargée de la Ville, ont participé, ce mardi (. PIA Jeunes : une rencontre nationale réunit les lauréats #Brève : 1er/12/2016 Le 29 novembre dernier,
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a clos une première rencontre nationale des lauréats (.
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www.ville.gouv.fr/?pia-jeunes-une-rencontre-nationale
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PIA Jeunes : une rencontre nationale réunit les lauréats
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www.ville.gouv.fr/?une-delegation-interministerielle
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Une délégation interministérielle pour mettre en oeuvre l'Agence de la langue française pour la cohésion sociale
