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Nouveautés du 30.11.2016

 

browsehappy.com
[ browsehappy.com ]   

- browsehappy.com/ - utiliser d'autres navigateurs
 

cnb.avocat.fr
[ cnb.avocat.fr ]   

- Conseil national des barreaux - Avocats (CNB)
 

drdjscs.gouv.fr
[ drdjscs.gouv.fr ]   

- drdjscs.gouv.fr - DRDJSCS Portail National
- drdjscs.gouv.fr/#ancre_newsletter - Newsletter
 

drupal.org
[ drupal.org ]   

- drupal.org - Espace FSE Espace RS
 

fse.gouv.fr
[ fse.gouv.fr ]   

- fse.gouv.fr/nous-contacter - Où candidater ?
 

livemap.getwemap.com
[ livemap.getwemap.com ]   

- livemap.getwemap.com/iframe.php?token=at56a0ffab3b79a5.41970867&emmid=2683 - 30/11 -17h00 : Numérique : les 19 projets lauréats de l'édition 2016 de l'appel à projets "Services culturels innovants"
 

reunion.gouv.fr
[ reunion.gouv.fr ] Les services de l'Etat à La Réunion  

- Les services de l'Etat à La Réunion - - Coopération régionale
- reunion.gouv.fr - Les prix des produits pétroliers et gaziers à La Réunion sont fixés en application des dispositions des articles R.671-14 à R.671-22 du livre VI du code de l'énergie reprenant les termes du décret n° 2013-1315 du 27 décembre 2013 désormais abrogé. Prix de vente maximum des hydrocarbures à compter du 1er décembre 2016 30/11/2016 Coopération régionale Rencontre avec le ministre des affaires étrangères comorien 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Mis à jour le 30/11/2016
- Les services de l'Etat à La Réunion - Les prix des produits pétroliers et gaziers à La Réunion sont fixés en application des dispositions des articles R.671-14 à R.671-22 du livre VI du code de l'énergie reprenant les termes du décret n° 2013-1315 du 27 décembre 2013 désormais abrogé. Ces (...) Prix de vente maximum des hydrocarbures à compter du 1er décembre 2016
- Les services de l'Etat à La Réunion - Rencontre avec le ministre des affaires étrangères comorien
 

t.co
[ t.co ]   

- t.co/aYIRDEmDMw… - t.co/aYIRDEmDMw.
- t.co/FaJPvtp4XD - t.co/FaJPvtp4XD
- t.co/pV7Bp0DrYE - t.co/pV7Bp0DrYE
- t.co/RL2aQ7yvul - t.co/RL2aQ7yvul
- t.co/RZDs1GWk5L - t.co/RZDs1GWk5L
- t.co/SxzoAyBaC8 - t.co/SxzoAyBaC8
 

videos.assemblee-nationale.fr
[ videos.assemblee-nationale.fr ]   

- videos.assemblee-nationale.fr/commissions - Réunions des commissions et autres instances
- 1ère séance : Questions au Gouvernement ; Funérailles républicaines ; Promotion des langues régionales - Mercredi 30 novembre 2016 - Vidéos de l'Assemblée nationale - La séance publique en direct
- Commission des finances : Projet de décret d'avance ; PLFR pour 2016 - Mercredi 30 novembre 2016 - Vidéos de l'Assemblée nationale - Réunions des commissions et autres instances en direct - Réunions des commissions et autres instances en direct
- Commission des affaires économiques : Table ronde sur l'industrie du cinéma - Mercredi 30 novembre 2016 - Vidéos de l'Assemblée nationale - Réunions des commissions et autres instances en direct
- 1ère séance : Questions au Gouvernement ; Funérailles républicaines ; Promotion des langues régionales - Mercredi 30 novembre 2016 - Vidéos de l'Assemblée nationale - Réunions des commissions et autres instances en direct
- videos.assemblee-nationale.fr/seance-publique - La séance publique
- videos.assemblee-nationale.fr/video.4475338_583e8be627d14.commission-de-la-defense--m-stephane-mayer-pdt-du-groupement-des-industries-de-defense-et-de-secu-30-novembre-2016 - Voir la vidéo de cette audition
- videos.assemblee-nationale.fr/video.4475370_583e8c2ed2da3.commission-des-affaires-economiques--table-ronde-sur-l-industrie-du-cinema-30-novembre-2016 - Voir la vidéo de cette table ronde
- videos.assemblee-nationale.fr/video.4480481_583eeb1d59e86.comite-d-evaluation-et-de-controle--m-didier-migaud-premier-pdt-de-la-cour-des-comptes-sur-les-a-30-novembre-2016 - Voir la vidéo de cette audition
 

www.achats.defense.gouv.fr
[ www.achats.defense.gouv.fr ] Le portail achats du ministère de la défense  

- www.achats.defense.gouv.fr - 80-C16-43 -- MAPA -- Fournitures : 14/02/2017 Achat de solutions de protection combattant, de type plaque et visière, de niveau dit NIJ III+ - AGE-2016-006 -- MAPA -- Travaux : 17/01/2017 ANGOULÊME (16) Quartier Fayolle-Bossut 1er RIMa Bâtiment 0006 Remplacement chaufferie. MLS16017 -- MAPA -- Services : 13/01/2017 Désamiantage de moteurs et de pièces les composant au profit de la 13ème BSMAT Clermont- Ferrand.
 

www.ado.justice.gouv.fr
[ www.ado.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.ado.justice.gouv.fr - Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le code civil, le code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise ! - Ministere de la Justice Référence: 14626353364104692880 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Ministere de la Justice Référence: 14626353364120036773 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Référence: 14626353364129419139 - Référence: 14626353364129720751 - Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
 

www.aft.gouv.fr
[ www.aft.gouv.fr ] Agence France Trésor - AFT  

- Agence France Trésor - AFT - Average daily volume of medium- and long-term transactions
- Agence France Trésor - AFT - French economic indicators
- Agence France Trésor - AFT - French government yield curve
- Agence France Trésor - AFT - Monthly government budget position
- Agence France Trésor - AFT - Recent economic indicators
- Agence France Trésor - AFT - Total stripping and reconstitution
- www.aft.gouv.fr - French economic indicators Recent economic indicators Monthly government budget position Total stripping and reconstitution Average daily volume of medium- and long-term transactions French government negotiable debt outstanding as of 31 Oct. 1 624 638 962 916 euros Average maturity as of 31 Oct. 7 years and 184 days - French government yield curve - Today TEC 10 index as of 30 Nov. 2016 : 0.67 %
- Agence France Trésor - AFT - 7 years and 184 days
- Agence France Trésor - AFT - 1 624 638 962 916 euros
- Agence France Trésor - AFT - as of 30 Nov. 2016 : 0.67 %
 

www.agriculture.gouv.fr
[ www.agriculture.gouv.fr ] Alim'agri :  

- www.agriculture.gouv.fr/cest-qui-le-patron-r-la-marque-qui-rend-consomacteur - « C'est qui le patron ?! », la marque qui rend consom'acteur
- www.agriculture.gouv.fr - 30 nov 2016 « C'est qui le patron ? », la marque qui rend consom'acteur Consommer autrement et de manière responsable, c'est possible. La marque du consommateur le prouve en proposant une brique de lait équitable qui s'est déjà vendue à plus d'un million d'unités en un mois. Son cahier des charges et son prix - assurant une juste rémunération aux producteurs - ont été fixés par des consommateurs. Le succès du 4 pour 1000 à la COP22 30 nov 2016 Le restaurant interministériel s'engage dans « Mon Restau Responsable » Le 30 novembre 2016, le restaurant interministériel AURI (Association des Usages du Restaurant Interministériel), rejoint la démarche « Mon Restau Responsable » proposée par la Fondation Nicolas Hulot et le réseau Restau'Co. - Nicolas Chabanne : le collectif au service des producteurs Le visage de Nicolas Chabanne commence à être connu. mais pas encore autant que ses trois initiatives emblématiques, Le Petit Producteur , Les Gueules Cassées et C'est qui le patron ? , dont le succès dépasse aujourd'hui les frontières de notre pays. Portrait d'un idéaliste sincère qui a foi en l'aventure collective, tout en gardant les pieds sur terre. 30 nov 2016 « C'est qui le patron ? », la marque qui rend consom'acteur Consommer autrement et de manière responsable, c'est possible. La marque du consommateur le prouve en proposant une brique de lait équitable qui s'est déjà vendue à plus d'un million d'unités en un mois. Son cahier des charges et son prix - assurant une juste rémunération aux producteurs - ont été fixés par des consommateurs. 23 nov 2016 Don alimentaire : un modèle de convention entre distributeurs et associations
- www.agriculture.gouv.fr/le-ministere-sur-les-reseaux-sociaux - Suivez-nous
- www.agriculture.gouv.fr/le-restaurant-interministeriel-sengage-dans-mon-restau-responsabler - Le restaurant interministériel s'engage dans « Mon Restau Responsable »
- www.agriculture.gouv.fr/le-succes-du-4-pour-1000-la-cop22 - Le succès du 4 pour 1000 à la COP22
- www.agriculture.gouv.fr/nicolas-chabanne-le-collectif-au-service-des-producteurs - Nicolas Chabanne : le collectif au service des producteurs
 

www.ain.developpement-durable.gouv.fr
[ www.ain.developpement-durable.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- www.ain.developpement-durable.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
 

www.ain.equipement.gouv.fr
[ www.ain.equipement.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- www.ain.equipement.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
 

www.ain.gouv.fr
[ www.ain.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- www.ain.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
 

www.ain.pref.gouv.fr
[ www.ain.pref.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- www.ain.pref.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
 

www.alerte-enlevement.gouv.fr
[ www.alerte-enlevement.gouv.fr ] Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT  

- www.alerte-enlevement.gouv.fr - Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 19 octobre 2016 LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Fin de l'Alerte Enlèvement La petite fille a été retrouvée. Les photos ne doivent donc plus être diffusées. Merci à tous pour votre aide. Imprimer la page pied de page - Ministere de la Justice Référence: 14626353364104909976 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Référence: 14626353364119821333
 

www.alimentation.gouv.fr
[ www.alimentation.gouv.fr ] Alim'agri :  

- www.alimentation.gouv.fr/cest-qui-le-patron-r-la-marque-qui-rend-consomacteur - « C'est qui le patron ?! », la marque qui rend consom'acteur
- www.alimentation.gouv.fr - 30 nov 2016 « C'est qui le patron ? », la marque qui rend consom'acteur Consommer autrement et de manière responsable, c'est possible. La marque du consommateur le prouve en proposant une brique de lait équitable qui s'est déjà vendue à plus d'un million d'unités en un mois. Son cahier des charges et son prix - assurant une juste rémunération aux producteurs - ont été fixés par des consommateurs. Le succès du 4 pour 1000 à la COP22 30 nov 2016 Le restaurant interministériel s'engage dans « Mon Restau Responsable » Le 30 novembre 2016, le restaurant interministériel AURI (Association des Usages du Restaurant Interministériel), rejoint la démarche « Mon Restau Responsable » proposée par la Fondation Nicolas Hulot et le réseau Restau'Co. - Nicolas Chabanne : le collectif au service des producteurs Le visage de Nicolas Chabanne commence à être connu. mais pas encore autant que ses trois initiatives emblématiques, Le Petit Producteur , Les Gueules Cassées et C'est qui le patron ? , dont le succès dépasse aujourd'hui les frontières de notre pays. Portrait d'un idéaliste sincère qui a foi en l'aventure collective, tout en gardant les pieds sur terre. 30 nov 2016 « C'est qui le patron ? », la marque qui rend consom'acteur Consommer autrement et de manière responsable, c'est possible. La marque du consommateur le prouve en proposant une brique de lait équitable qui s'est déjà vendue à plus d'un million d'unités en un mois. Son cahier des charges et son prix - assurant une juste rémunération aux producteurs - ont été fixés par des consommateurs. 23 nov 2016 Don alimentaire : un modèle de convention entre distributeurs et associations
- www.alimentation.gouv.fr/le-ministere-sur-les-reseaux-sociaux - Suivez-nous
- www.alimentation.gouv.fr/le-restaurant-interministeriel-sengage-dans-mon-restau-responsabler - Le restaurant interministériel s'engage dans « Mon Restau Responsable »
- www.alimentation.gouv.fr/le-succes-du-4-pour-1000-la-cop22 - Le succès du 4 pour 1000 à la COP22
- www.alimentation.gouv.fr/nicolas-chabanne-le-collectif-au-service-des-producteurs - Nicolas Chabanne : le collectif au service des producteurs
 

www.allier.equipement.gouv.fr
[ www.allier.equipement.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier  

- www.allier.equipement.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
 

www.allier.gouv.fr
[ www.allier.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier  

- www.allier.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
 

www.allier.pref.gouv.fr
[ www.allier.pref.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier  

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www.alsace.developpement-durable.gouv.fr
[ www.alsace.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL Grand Est  

- www.alsace.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016
 

www.alsace.drjscs.gouv.fr
[ www.alsace.drjscs.gouv.fr ] DRDJSCS Grand Est  

- www.alsace.drjscs.gouv.fr - Le Service Civique 30/11/2016 Le Tour de l'engagement à Strasbourg Dans le cadre du programme « La France s'engage », le Tour de l'engagement, qui a débuté le 15 novembre à Paris, fera étape à Strasbourg le 14 décembre 2016. 26/09/2016 Réunions de concertation Paris 2024 Pour que le rêve devienne réalité ! Le 13 septembre 2017, à Lima, le CIO, désignera la ville retenue pour accueillir les Jeux Olympiques et (. Le Service Civique
- Réunions de concertation Paris 2024 - DRDJSCS Grand Est - Réunions de concertation Paris 2024
- Le Tour de l'engagement à Strasbourg - DRDJSCS Grand Est - Le Tour de l'engagement à Strasbourg
- Le Service Civique - DRDJSCS Grand Est - Le Service Civique
 

www.alsace.equipement.gouv.fr
[ www.alsace.equipement.gouv.fr ] Internet DREAL Grand Est  

- www.alsace.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016
 

www.annuaires.justice.gouv.fr
[ www.annuaires.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.annuaires.justice.gouv.fr/21769 - Trouver une association d'aide aux victimes
- www.annuaires.justice.gouv.fr/21770 - Trouver une permanence juridique
- www.annuaires.justice.gouv.fr/22081 - Connaître la juridiction compétente près de chez vous
- www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaire-des-casiers-judiciaires-10109/ - Annuaire des casiers judiciaires
- www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-12162/ - Annuaires
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Annuaire de la PJJ
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires - Etablissements pénitentiaires
- www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-et-contacts-de-la-dpjj-10112/ - Annuaires et contacts de la DPJJ
- www.annuaires.justice.gouv.fr/associations-socio-educatives-10116/ - Associations socio-éducatives
- www.annuaires.justice.gouv.fr/cdad-12163/ - CDAD
- www.annuaires.justice.gouv.fr/directions-interregionales-de-lap-10115/ - Directions interrégionales de l'AP
- www.annuaires.justice.gouv.fr/etablissements-penitentiaires-10113/ - Etablissements pénitentiaires
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This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Ministere de la Justice Référence: 14626353364129161551 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Référence: 14626353364105899840 - Référence: 14626353364129421051
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- www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Mis à jour le 30/11/2016
 

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- www.ardeche.equipement.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Mis à jour le 30/11/2016
 

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- www.ardeche.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Mis à jour le 30/11/2016
 

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- www.ardeche.pref.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - À l'occasion du 110e anniversaire du Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), jeudi 23 novembre, Manuel Valls a réaffirmé l'engagement total de la France contre le terrorisme islamiste et fait le point sur les actions mises en oeuvre par l'État pour mettre à bas cette idéologie totalitaire. 18/11/2016 #ToujoursLeChoix, une campagne web pour lutter contre la radicalisation Manuel Valls a réaffirmé la détermination du Gouvernement à lutter sans répit contre le radicalisme islamiste, notamment sur le terrain des idées, en lançant la campagne #ToujoursLeChoix. Innovante et interactive, celle-ci permet de contrer la propagande djihadiste en investissant son champ d'action privilégié, le web, et en s'adressant à ses cibles les plus vulnérables, les jeunes. Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées - Aller au menu Les services de l'État en Ardèche Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Economie, finances publiques, travail et emploi Cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports et déplacements Agriculture, forêt et développement rural Aménagement du territoire, construction, habitat, urbanisme Collectivités territoriales Citoyenneté et Elections Droits des femmes - Egalité entre les femmes et les hommes Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Sécurité et protection des personnes Solidarités, Santé, Politique de la ville Transports et déplacements Actualités Actualités du Préfet de l'Ardèche Derniers communiqués Toutes les actualités Publications Circulaires aux maires - Annonces et Avis La Lettre de l'Etat en Ardèche Rapport annuel des services de l'Etat Concours et recrutement Espace Presse Toutes les publications Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées et plan d'accès Mes Téléservices Décorations Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région Mis à jour le 30/11/2016 Ce lundi 28 novembre 2016, le préfet de l'Ardèche a tenu une conférence de presse consacrée à l'agriculture. L'occasion d'aborder notamment les bénéfices de la réforme de la politique agricole commune (PAC) ainsi que les mesures prises pour lutter contre l'influenza aviaire. - autres actualités 18/11/2016 Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans des pays voisins de la France 15/11/2016 Restrictions de circulation sur la RN102 au Pont de Romégier - commune de Pont de Labeaume 15/11/2016 Scrutin TPE 2016 15/11/2016 Influenza aviaire : renforcement des mesures de surveillance de la faune sauvage Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées et plan d'accès Mes Téléservices Décorations Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Collectivités Territoriales 12/05/2014 07/01/2016 12/05/2014 serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; - Haut de page Retour à l'accueil Menu principal Démarches administratives Pied de page Recherche sur le site Recherche avancée Menu de gauche Toute l'actualité La démarche Qualité Cartographie Economie - Entreprises Menu de droite Site mis à jour le 30 novembre 2016 : Réseaux sociaux : charte de modération et d'engagement : Gestion du site : Authentification - Le préfet de l'Ardèche mettra à l'honneur les 25, 26 et 27 novembre la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) en accueillant le Général Boutinaud et une délégation de 21 de ses officiers, sous-officiers et sapeurs. Lutte contre la radicalisation. Le gouvernement a décidé de s'adresser aux jeunes et à leur entourage, en utilisant les mêmes canaux que les recruteurs : internet et les réseaux sociaux, à travers un dispositif inédit. Conférence de presse consacrée à l'agriculture Le préfet de l'Ardèche reçoit une délégation de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) #ToujoursLeChoix : une expérience interactive pour lutter contre la radicalisation Centrale nucléaire de Cruas-Meysse : exercice de sûreté nucléaire, les 13 et 14 décembre 2016 25/11/2016 Les 13 et 14 décembre, les pouvoirs publics et EDF organisent un exercice sûreté nucléaire au Centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Cruas-Meysse dans la zone des 10 kilomètres autour de la centrale. - margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 25/11/2016 "Etre français, c'est aimer la France" A l'occasion de la journée "Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme", jeudi 24 novembre, Manuel Valls a plaidé en faveur d'une tolérance zéro envers les discours et les actes de haine. Il a également défendu l'idée qu'être français aujourd'hui c'est avant tout "aimer la France", en refusant de distinguer les citoyens selon leurs origines, leur couleur de peau ou leur religion. 24/11/2016 Terrorisme islamiste : "Pour vaincre cet ennemi insidieux, la France doit s'en donner les moyens" - Mentions légales Accessibilité Aide / FAQ Réseaux sociaux : charte de modération et d'engagement RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr - serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; - Aller au contenu - Aller au menu - Aller au contenu
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- www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
 

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- www.assemblee-nationale.fr - Contrôle et évaluation Industries de défense et de sécurité : audition du président du GICAT Mercredi 30 novembre matin, la commssion de la défense a auditionné Stéphane Mayer, président du groupement des industries de défense et de sécurité terrestres et aéroterrestres (GICAT). Voir la vidéo de cette audition Contrôle et évaluation Situation et avenir de l'industrie du cinéma : organisation d'une table ronde Mercredi 30 novembre matin, la commission des affaires économiques a organisé une table ronde sur l'industrie du cinéma avec Frédérique Bredin, présidente du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), Carole Scotta, présidente de la société de production et de distribution "Haut et court" et co-présidente du syndicat des distributeurs indépendants réunis européens (DIRE), Richard Patry, président de la Fédération nationale des cinémas français (FNCF), et Jean-Baptiste Dupont, président de LGM Productions et vice-président de l'association des producteurs indépendants (API). - Contrôle et évaluation Situation et perspectives d'Air France-KLM : audition du PDG Jean-Marc Janaillac Mardi 29 novembre après-midi, la commission du développement durable a auditionné Jean-Marc Janaillac, président-directeur général d'Air France-KLM. Voir la vidéo de cette audition Contrôle et évaluation Concours financiers de l'État et disparités de dépenses des communes : la Cour des comptes présente son rapport d'enquête Mardi 29 novembre après-midi, la commission des finances a auditionné Christian Martin, conseiller maître, président de la formation interjuridictions "finances publiques locales", sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour des comptes sur les concours financiers de l'État et les disparités de dépenses des communes et de leurs groupements. Voir la vidéo de cette audition La séance publique Réunions des commissions et autres instances en direct - Hommage à André Marie et Robert Schuman Le Président Claude Bartolone et les membres du Bureau ont dévoilé mercredi 30 novembre des plaques commémoratives en hommage à André Marie (1897-1974), membre du parti radical, qui a siégé au Palais Bourbon en qualité de député de la Seine-Inférieure puis de la Seine-Maritime pendant sept législatures, sous les IIIe, IVe et Ve Républiques, et a été président du Conseil des ministres en 1948 et plusieurs fois ministres ; et Robert Schuman (1886-1963), membre du Mouvement républicain populaire, qui a siégé au Palais Bourbon en qualité de député de la Moselle pendant neuf législatures, sous les IIIe, IVe et Ve Républiques, et a été président du Conseil en 1948 et ministres des affaires étrangères. Il est aussi considéré comme l'un des pères fondateurs de la construction européenne, sa déclaration du 9 mai 1950 ayant conduit en 1951 à la création de la Communauté européenne du charbon et de l'acier. La séance publique en direct - Le Président Claude Bartolone et les membres du Bureau ont dévoilé dans l'hémicycle, mercredi 30 novembre, des plaques commémoratives en hommage à André Marie (1897-1974), membre du parti radical, qui a siégé au Palais Bourbon en qualité de député de la Seine-Inférieure puis de la Seine-Maritime pendant sept législatures, sous les IIIe, IVe et Ve Républiques, et a été président du Conseil des ministres en 1948 et plusieurs fois ministres ; Evaluation Aides à l'accession à la propriété : le CEC auditionne Didier Migaud Mercredi 30 novembre après-midi, le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC) a auditionné Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur les aides de l'État à l'accession à la propriété. Voir la vidéo de cette audition La séance publique Réunions des commissions et autres instances - Pour en savoir plus, cliquez sur le titre. Mercredi 30 novembre à 16h15 et 21h, la commission des finances poursuit l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2016. Voir la vidéo de la réunion du 30 novembre matin En savoir plus Contrôle de l'application des lois Révision des condamnations pénales : audition du Conseil national des barreaux Mercredi 30 novembre midi, la mission d'information sur l'évaluation de la loi du 20 juin 2014 relative à la réforme des procédures de révision et de réexamen d'une condamnation pénale définitive a auditionné le Conseil national des barreaux, représenté par Françoise Mathe, présidente de la commission "libertés et droits de l'homme", Florent Loyseau de Grandmaison, vice-président de la commission "libertés et droits de l'homme" et membre de la commission "textes, et Jacques-Edouard Briand, directeur des affaires législatives et règlementaires. Voir la vidéo de cette audition - Réunions des commissions et autres instances en direct - Voir la vidéo de cette table ronde Réunions des commissions et autres instances
 

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- www.aude.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Mis à jour le 30/11/2016
 

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- www.aude.pref.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Mis à jour le 30/11/2016
 

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- www.aveyron.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Mis à jour le 30/11/2016
 

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- www.basse-normandie.drjscs.gouv.fr - 30/11/2016 "Toujours le choix", une campagne web pour lutter contre la radicalisation Le Gouvernement réaffirme sa détermination à lutter sans répit contre le radicalisme islamiste, notamment sur le terrain des idées, en lançant la (. - Information des jeunes et prévention Information des jeunes et prévention
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- www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr - A Mexico, les maires des grandes villes du monde se réunissent pour le climat Jeudi 1er et vendredi 2 décembre, la ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer chargée des Relations internationales sur le climat Ségolène Royal participe, à Mexico, au Sommet des élus des villes pour le climat (C40). Le sixième Sommet des élus des villes pour le climat C'est à Mexico, à (. Épisode de pollution Actualités - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016 - Barbara Pompili, Secrétaire d'Etat chargée de la Biodiversité s'est rendue à Orléans, lundi 28 novembre 2016, pour signer avec le Président de Région, la Déclaration commune d'engagement dans une réflexion pour la création d'une Agence Régionale de la Biodiversité en région Centre-Val de Loire. Lancement (. Nouvelle version des règles du mécanisme de capacité Ségolène Royal a signé un arrêté définissant les règles du mécanisme de capacité, qui contribue à garantir durablement la sécurité d'approvisionnement électrique des Français. Depuis plusieurs années en France, on observe une croissance importante de la pointe de consommation électrique qui fait peser un (. Emmanuelle Cosse « Les gens du voyage sont des citoyens à part entière » Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, a prononcé le discours d'ouverture de la 10ème Journée nationale de l'Accueil des Gens du voyage qui s'est déroulée, le 29 novembre, au Kremlin-Bicêtre. - Data sprint EIME : rendre accessible et réutilisable les données des études d'impact ! Le ministère de l'Environnement, de l'Énergie, et de la Mer, organise un data sprint autour des projets de diffusion des études d'impact et mesures environnementales le 6 décembre prochain au Tank, 22bis rue des Taillandiers, à Paris. Le sommet du Partenariat pour un Gouvernement Ouvert, dont la (. O2D2 : un atelier de réflexion et de création autour des Objectifs de Développement Durable les 8 et 9 décembre à Paris Le Ministère de l'Environnement, de l'Énergie, et de la Mer, organise un atelier de réflexion et de création autour des Objectifs de Développement Durable les 8 et 9 décembre prochains au Tank, 22bis rue des Taillandiers, à Paris. Ouverture des données publiques, inclusion toujours plus poussée des (. Réflexion sur la création d'une Agence Régionale de la Biodiversité - Elle y a notamment abordé les questions des aires d'accueil, l'action du gouvernement (. Lutte contre les logements vacants : Emmanuelle Cosse annonce de nouvelles mesures A l'occasion de la remise du rapport de Christophe Robert, délégué général de la Fondation Abbé Pierre, sur la mobilisation du parc privé à des fins sociales, Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, a exposé hier de nouvelles mesures pour remettre sur le marché 50 000 logements (. - Emmanuelle Cosse, se rendra au 36, rue Girard, à Montreuil, dans le cadre d'une visite sur la qualité de l'air intérieur. La ministre visitera en présence d'Andrée Buchmann, présidente de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur, 17 logements passifs qui illustrent l'engagement d'OSICA en faveur (. - Favoriser « l'hébergement citoyen » des réfugiés chez les particuliers : Emmanuelle Cosse annonce les résultats de l'appel à projets Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, a présenté aujourd'hui les résultats de l'appel à projets pour accompagner l'hébergement de réfugiés chez les particuliers. Onze associations organiseront l'accueil de 1 361 réfugiés chez des particuliers sur une période de deux ans, (. Dossier de presse : Favoriser « l'hébergement citoyen » des réfugiés chez les particuliers Depuis plusieurs mois, la France et l'Europe font face à une des crises migratoires les plus importantes depuis la Seconde guerre mondiale. Et depuis des mois, des forces contraires s'expriment dans notre société. Il y a ceux, peu nombreux mais bruyants et parfois violents, qui veulent fracturer, (. Emmanuelle Cosse se rendra à Montreuil, jeudi 1er décembre 2016, à 11h00 - Statistique sur la commercialisation des logements neufs (ECLN) 30 novembre 2016 Les résultats du 3e trimestre 2016.
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- www.bretagne.direccte.gouv.fr - Actualité - 30 novembre 2016 Salarié(e) d'une très petite entreprise (TPE), employé(e) à domicile : votez pour être mieux représenté, conseillé, défendu Du 30 décembre 2016 au 13 janvier 2017, vous pourrez voter pour le syndicat qui vous représentera pendant les 4 années à venir Qui peux voter ? Pourquoi voter ? + Lire la suite
 

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- www.calvados.developpement-durable.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
 

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- www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/actualites/2016/projet-loi-finances-2017-rejete-senat - Le projet de loi de finances 2017 rejeté par le Sénat Lire la suite
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- www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016
 

www.circulaires.gouv.fr
[ www.circulaires.gouv.fr ] Instructions et circulaires récentes : Legifrance  

- www.circulaires.gouv.fr?action=afficherCirculaire&hit=1&retourAccueil=1&r=41519 - Consulter
- www.circulaires.gouv.fr?action=afficherCirculaire&hit=1&retourAccueil=1&r=41520 - Consulter
- www.circulaires.gouv.fr?action=afficherCirculaire&hit=1&retourAccueil=1&r=41523 - Consulter
- www.circulaires.gouv.fr?action=afficherCirculaire&hit=1&retourAccueil=1&r=41526 - Consulter
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- www.circulaires.gouv.fr?action=afficherCirculaire&hit=1&retourAccueil=1&r=41542 - Consulter
- www.circulaires.gouv.fr - Circulaire n° 5899-SG du 28 novembre 2016 relative à l'actualisation du cahier des charges des Maisons des adolescents Consulter - Date de signature : 28-11-2016. Date de mise en ligne : 30-11-2016. - du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre et relative aux concours sur épreuves prévus à l'article 4. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, pour le recrutement dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre parmi les sous-officiers en 2017. Consulter - Date de signature : 16-11-2016. Date de mise en ligne : 29-11-2016. Note de gestion du 15 novembre 2016 relative aux campagnes des entretiens professionnels et de formation et de répartition des réductions d'ancienneté des personnels gérés par les MEEM et MLHD au titre de l'année de référence 2016. Consulter - Date de signature : 15-11-2016. Date de mise en ligne : 29-11-2016. - Langues étrangères et régionales pouvant faire l'objet d'épreuves de langues vivantes aux baccalauréats général et technologique. Consulter - Date de signature : 22-11-2016. Date de mise en ligne : 29-11-2016. Journée anniversaire de la loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Eglises et de l'Etat (9 décembre 2016). Consulter - Date de signature : 22-11-2016. Date de mise en ligne : 29-11-2016. Application du protocole interministériel du 20 mai 2016. Consulter - Date de signature : 22-11-2016. Date de mise en ligne : 29-11-2016. Carrière des personnels des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé (BIATSS) Consulter - Date de signature : 21-11-2016. Date de mise en ligne : 29-11-2016. CIRCULAIRE N° 503956/DEF/RH-AT/SDR/CONCOURS/RDT relative aux concours d'admission aux écoles de formation spécialisées en application de l'article 6.
 

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[ www.cnajmj.fr ]   

- www.cnajmj.fr/annuaire-profession - Administrateurs et mandataires judiciaires
 

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[ www.cngtc.fr ]   

- Erreur sur le lien - Greffiers des tribunaux de commerce
 

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[ www.colloc.bercy.gouv.fr ] Collectivités locales : :: Le portail de l'Etat au service des collectivités  

- www.colloc.bercy.gouv.fr/bilan-des-schemas-departementaux-cooperation-intercommunale - Bilan des schémas départementaux de coopération intercommunale
- www.colloc.bercy.gouv.fr/donnees-2016-fiscalite-directe-et-des-budgets-primitifs-sont-ligne - Les données 2016 de la fiscalité directe et des budgets primitifs sont en ligne !
- www.colloc.bercy.gouv.fr/facturation-electronique-pas-a-pas-images-pour-apprendre-a-recuperer-factures-sur-chorus-pro - Facturation électronique : un "pas-à-pas" en images pour apprendre à récupérer ses factures sur Chorus Pro
- www.colloc.bercy.gouv.fr - Les données 2016 de la fiscalité directe et des budgets primitifs sont en ligne ! Comme tous les ans, Collectivites-locales publie les données chiffrées relatives aux . Bilan des schémas départementaux de coopération intercommunale La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit l'élaboration et la mise en oeuvre de nouveaux . /tva-et-collectivites-locales-guide-elabore-par-dgfip" La TVA et les collectivités locales, un guide élaboré par la DGFiP Les collectivités locales peuvent être assujetties à la TVA à titre obligatoire ou par option, selon la nature et les conditions d'exploitation des activités exercées. /facturation-electronique-pas-a-pas-images-pour-apprendre-a-recuperer-factures-sur-chorus-pro" Facturation électronique : un "pas-à-pas" en images pour apprendre à récupérer ses factures sur Chorus Pro - Pour recevoir les factures électroniques déposées par certains de leurs fournisseurs sur le portail Chorus Pro1 à compter du 1er janvier prochain, les collectivités locales auront plusieurs options techniques à leur disposition.
- www.colloc.bercy.gouv.fr/ - /facturation-electronique-pas-a-pas-images-pour-apprendre-a-recuperer-factures-sur-chorus-pro /tva-et-collectivites-locales-guide-elabore-par-dgfip
 

www.colloquescgedd.developpement-durable.gouv.fr
[ www.colloquescgedd.developpement-durable.gouv.fr ] Événements - CGEDD  

- www.colloquescgedd.developpement-durable.gouv.fr - CGEDD - Site mis à jour le 30 novembre 2016
 

www.concours.agriculture.gouv.fr
[ www.concours.agriculture.gouv.fr ] Accueil  

- www.concours.agriculture.gouv.fr - à l'examen professionnalisé (déprécarisation) de secrétaire administratif (session 2016) Préinscriptions : du 1er décembre 2016 au 2 janvier 2017 Clôture des inscriptions : 16 janvier 2017 Epreuve orale : A partir du 13 mars 2017
 

www.concours.developpement-durable.gouv.fr
[ www.concours.developpement-durable.gouv.fr ] Recrutement et Concours  

- www.concours.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016
 

www.conseil-etat.fr
[ www.conseil-etat.fr ] Le Conseil d'État : Accueil  

- www.conseil-etat.fr/Actualites/Communiques/Prix-de-these-du-Comite-d-histoire-du-Conseil-d-Etat - Prix de thèse du Comité d'histoire du Conseil d'État
- www.conseil-etat.fr - 30 novembre 2016 Prix de thèse du Comité d'histoire du Conseil d'État Le prix de thèse a pour objet de récompenser une thèse, quelle qu'en soit la discipline scientifique, contribuant à la connaissance.
 

www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr
[ www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr ] Les consultations publiques du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer  

- www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr - 13 commentaire(s) Les consultations publiques du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer - Site mis à jour le 30 novembre 2016 - 14 commentaire(s) - 16 commentaire(s) - 17 commentaire(s)
 

www.corse.developpement-durable.gouv.fr
[ www.corse.developpement-durable.gouv.fr ] Le portail Internet de la DREAL Corse  

- www.corse.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016
 

www.corse-du-sud.gouv.fr
[ www.corse-du-sud.gouv.fr ] L'Internet des services de l'Etat en Corse  

- www.corse-du-sud.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
 

www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ] Services Etat Côte-d'Or  

- www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
 

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[ www.cote-dor.gouv.fr ] Services Etat Côte-d'Or  

- www.cote-dor.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
 

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[ www.cote-dor.pref.gouv.fr ] Services Etat Côte-d'Or  

- www.cote-dor.pref.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
 

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[ www.culture.gouv.fr ] Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Patrimoine-en-danger-le-rendez-vous-d-Abu-Dhabi - Préserver le patrimoine en danger
- www.culture.gouv.fr/Aides-demarches/Appels-a-projets/Appel-a-projets-Nuit-de-la-lecture-2017 - Appel à projets Nuit de la lecture 2017
- www.culture.gouv.fr - 30/11 -17h00 : Numérique : les 19 projets lauréats de l'édition 2016 de l'appel à projets "Services culturels innovants" - À l'initiative de la France et des Émirats, une conférence internationale sur le patrimoine en danger se tiendra les 2 et 3 décembre à Abu Dhabi Lancement de la Nuit de la lecture Le 14 janvier 2017, bibliothèques et librairies ouvriront leurs portes plus longtemps pour accueillir ceux qui souhaitent partager le livre et la lecture 30/11 - 15h00 : Le Carnaval de Granville entre dans la liste du patrimoine culturel immatériel mondial de l'Unesco Résultats de l'appel à projets Services numériques innovants 2016 30.11.2016 Communiqué de presse - Appel à projets Nuit de la lecture 2017 Préserver le patrimoine en danger À l'initiative de la France, une conférence internationale sur le patrimoine en danger se tiendra les 2 et 3 décembre à Abu Dhabi Nuit de la lecture Le 14 janvier 2017, bibliothèques et librairies ouvriront leurs portes plus longtemps pour accueillir tous ceux qui souhaitent partager le livre et la lecture 30.11.2016 Communiqué de presse Le Carnaval de Granville inscrit au patrimoine culturel immatériel de l'. - En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. En savoir plus Fermer 30 novembre 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité, Assemblée nationale 01 décembre 2016 - 11:00 Réunion des ministres et secrétaires d'Etat, Hôtel de Matignon 01 décembre 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité, Sénat
- www.culture.gouv.fr/Mentions-legales#5. Données à caractère personnel - En savoir plus
- www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=01-12-2016&end-date=01-12-2016 - Réunion des ministres et secrétaires d'Etat, Hôtel de Matignon Séance de questions d'actualité, Sénat
- www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=30-11-2016&end-date=30-11-2016 - Séance de questions d'actualité, Assemblée nationale
- www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/1ere-edition-de-la-Nuit-de-la-lecture - Lancement de la Nuit de la lecture
- www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/1ere-edition-de-la-Nuit-de-la-lecture - Nuit de la lecture
- www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Le-Carnaval-de-Granville-inscrit-au-patrimoine-culturel-immateriel-de-l-Humanite - Le Carnaval de Granville inscrit au patrimoine culturel immatériel de l'...
- www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Resultats-de-l-appel-a-projets-Services-numeriques-innovants-2016 - Résultats de l'appel à projets Services numériques innovants 2016
 

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[ www.culturecommunication.gouv.fr ] Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication  

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[ www.data.gouv.fr ] Accueil - Data.gouv.fr  

- www.data.gouv.fr/fr/datasets/archive-de-youtube-sur-le-lancement-dalerte/ - Description of the corpus The corpus describes videos about whistleblowing on the Youtube social media. Goal of the corpus is the detect automatically new videos (persons or . archive de youtube sur le lancement d'alerte
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/archive-en-agro-ecologie-de-bsv-bulletins-de-sante-du-vegetal/ - Archive en agro-écologie de BSV (Bulletins de Santé du Végétal) The corpus describes damage of insects and diseases on crops (wheat, wine...). corpus contains 41,000 documents. 17,000 were published from 1960 till 2000 of medium quality about .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/atlas-des-paysages-de-guyane-decoupage-en-unites-et-sous-unites/ - Atlas des Paysages de Guyane - découpage en unités et sous-unités Découpage en unités, sous-unités et séquences paysagères de l'ensemble du territoire. Les principales caractéristiques de chaque espace ont également été définies. Les unités ont .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/compte-administratif-2012-presentation-croisee-par-fonction-detail-investissement-securite-et-salubrite-publiques/ - Ce tableur présente pour la partie investissement, des services sécurité et salubrité publiques, les recettes et dépenses des réalisations, opérations d'équipement et opérations . Compte administratif 2012 - Présentation croisée par fonction - détail investissement - Sécurité et salubrité publiques
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/compte-administratif-2012-presentation-croisee-par-fonction-detail-investissement-services-generaux-des-administrations-publiques-locales-2/ - Ce tableur présente pour la partie investissement, des services généraux des administrations publiques locales, les recettes et dépenses des réalisations, opérations d'équipement . Compte administratif 2012 - Présentation croisée par fonction - détail investissement - Services généraux des ...
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/linstitut-des-arts-divinatoires/ - L'institut des arts divinatoires Toutes les données concernant les arts divinatoires.
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/sedi-bornes-de-recharge-pour-vehicule-electrique/ - Liste des bornes de recharge fonctionnelles pour véhicule électrique dans le département de l'Isère SEDI - Bornes de recharge pour véhicule électrique
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/sentiers-de-randonnees-dans-le-frontonnais/ - 10 parcours de randonnées pédestres pour découvrir le frontonnais. Sentiers de randonnées dans le Frontonnais
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/syme05-bornes-de-recharge-pour-vehicule-electrique/ - Liste des bornes de recharge fonctionnelles pour véhicule électrique dans le département des Hautes Alpes SYME05 - Bornes de recharge pour véhicule électrique
- www.data.gouv.fr - archive de youtube sur le lancement d'alerte Description of the corpus The corpus describes videos about whistleblowing on the Youtube social media. Goal of the corpus is the detect automatically new videos (persons or . 01/2007 à 11/2016 Semestrielle Sentiers de randonnées dans le Frontonnais 10 parcours de randonnées pédestres pour découvrir le frontonnais. Intercommunalité française (EPCI) Ponctuelle - Archive en agro-écologie de BSV (Bulletins de Santé du Végétal) The corpus describes damage of insects and diseases on crops (wheat, wine. corpus contains 41,000 documents. 17,000 were published from 1960 till 2000 of medium quality about . 01/1946 à 11/2016 Région française Semestrielle - Compte administratif 2012 - Présentation croisée par fonction - détail investissement - Sécurité et salubrité publiques Ce tableur présente pour la partie investissement, des services sécurité et salubrité publiques, les recettes et dépenses des réalisations, opérations d'équipement et opérations . Commune française Ponctuelle Compte administratif 2012 - Présentation croisée par fonction - détail investissement - Services généraux des . Ce tableur présente pour la partie investissement, des services généraux des administrations publiques locales, les recettes et dépenses des réalisations, opérations d'équipement . Commune française Ponctuelle L'institut des arts divinatoires Toutes les données concernant les arts divinatoires. - SEDI - Bornes de recharge pour véhicule électrique Liste des bornes de recharge fonctionnelles pour véhicule électrique dans le département de l'Isère Département français Ponctuelle - SYME05 - Bornes de recharge pour véhicule électrique Liste des bornes de recharge fonctionnelles pour véhicule électrique dans le département des Hautes Alpes Département français Ponctuelle Atlas des Paysages de Guyane - découpage en unités et sous-unités Découpage en unités, sous-unités et séquences paysagères de l'ensemble du territoire. Les principales caractéristiques de chaque espace ont également été définies. Les unités ont .
 

www.datar.gouv.fr
[ www.datar.gouv.fr ] CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires  

- www.datar.gouv.fr/agenda/10e-colloque-de-laccompagnement-scolarite-essonne - 02/12/2016 à Grigny (91) 10e colloque de l'Accompagnement à la Scolarité en Essonne
- www.datar.gouv.fr/agenda/rencontres-financement-participatif - 02/12/2016 à Brest (29) Les rencontres du financement participatif
- www.datar.gouv.fr - 02/12/2016 à Brest (29) Les rencontres du financement participatif 02/12/2016 à Grigny (91) 10e colloque de l'Accompagnement à la Scolarité en Essonne 02/12/2016 à Brest (29) Les rencontres du financement participatif 02/12/2016 à Grigny (91) 10e colloque de l'Accompagnement à la Scolarité en Essonne
 

www.ddm.gouv.fr
[ www.ddm.gouv.fr ] La direction générale des médias et des industries culturelles - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.ddm.gouv.fr/Aides-demarches/Appels-a-projets/Appel-a-projets-Nuit-de-la-lecture-2017 - Appel à projets Nuit de la lecture 2017
- www.ddm.gouv.fr - Appel à projets Nuit de la lecture 2017
 

www.defense.gouv.fr
[ www.defense.gouv.fr ] Ministère de la Défense  

- www.defense.gouv.fr/actualites/articles/le-saviez-vous-p.c.d.f.-et-autres-surnoms - Le saviez-vous ? « P.C.D.F. » et autres surnoms
- www.defense.gouv.fr/actualites/articles/teaser-les-guerriers-du-pacifique-jdef - [Teaser] Les guerriers du Pacifique (JDEF)
- www.defense.gouv.fr - Le saviez-vous ? « P.C.D.F. » et autres surnoms - [Teaser] Les guerriers du Pacifique (JDEF) Ces hommes ne sont pas des militaires comme les autres. [Teaser] Les guerriers du Pacifique (JDEF)
 

www.derives-sectes.gouv.fr
[ www.derives-sectes.gouv.fr ] Bienvenue sur le site de la Miviludes : Miviludes  

- www.derives-sectes.gouv.fr - Constitution " La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle respecte toutes les croyances. Faire face aux dérives sectaires : une formation en partenariat avec l'EHESP Le 23/11/2016 - Formations assurées
- www.derives-sectes.gouv.fr/missions/actualites/faire-face-aux-d%C3%A9rives-sectaires-une-formation-en-partenariat-avec-lehesp-0 - Faire face aux dérives sectaires : une formation en partenariat avec l'EHESP
 

www.developpement-durable.gouv.fr
[ www.developpement-durable.gouv.fr ] Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- A Mexico, les maires des grandes villes du monde se réunissent pour le climat - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - A Mexico, les maires des grandes villes du monde se réunissent pour le climat
- Condamnation des Etats-Unis à l'OMC pour les subventions accordées à Boeing - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Condamnation des Etats-Unis à l'OMC pour les subventions accordées à Boeing
- Data sprint EIME : rendre accessible et réutilisable les données des études d'impact ! - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Data sprint EIME : rendre accessible et réutilisable les données des études d'impact !
- Déplacement au Mexique : Sommet du C40, les villes pour le climat - Déplacement à Cuba : Hommage à Fidel Castro - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Déplacement au Mexique : Sommet du C40, les villes pour le climat - Déplacement à Cuba : Hommage à Fidel Castro
- Qu'est ce qu'un pic de pollution ? - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Épisode de pollution
- www.developpement-durable.gouv.fr - 30 novembre 2016 Condamnation des Etats-Unis à l'OMC pour les subventions accordées à Boeing - 30 novembre 2016 Déplacement au Mexique : Sommet du C40, les villes pour le climat - Déplacement à Cuba : Hommage à Fidel Castro - A Mexico, les maires des grandes villes du monde se réunissent pour le climat Jeudi 1er et vendredi 2 décembre, la ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer chargée des Relations internationales sur le climat Ségolène Royal participe, à Mexico, au Sommet des élus des villes pour le climat (C40). Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 30 novembre 2016 Ségolène Royal et Barbara Pompili annoncent la publication du décret relatif à l'inventaire national du patrimoine naturel, en application de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Que faire en cas de pic de pollution ? Les actions à tenir en période d'épisode de pollution sont graduées par le préfet en fonction de l'intensité de l'épisode observé. En cas de pic de pollution, plusieurs bons gestes peuvent être mis en place par les usagers et dans tous les secteurs pour permettre la baisse de la concentration de polluants.
- Les lauréats des prix entreprises et environnement 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Mardi 29 Novembre 2016
- Nouvelle version des règles du mécanisme de capacité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Mercredi 30 Novembre 2016 Nouvelle version des règles du mécanisme de capacité
- O2D2 : un atelier de réflexion et de création autour des Objectifs de Développement Durable les 8 et 9 décembre à Paris - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - O2D2 : un atelier de réflexion et de création autour des Objectifs de Développement Durable les 8 et 9 décembre à Paris
- Que faire en cas de pic de pollution ? - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Que faire en cas de pic de pollution ?
- Réflexion sur la création d'une Agence Régionale de la Biodiversité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Mercredi 30 Novembre 2016 Réflexion sur la création d'une Agence Régionale de la Biodiversité
- Ségolène Royal et Barbara Pompili annoncent la publication du décret relatif à l'inventaire national du patrimoine naturel, en application de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Ministère de l'Environnement, de l'En - Ségolène Royal et Barbara Pompili annoncent la publication du décret relatif à l'inventaire national du patrimoine naturel, en application de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
 

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- A Mexico, les maires des grandes villes du monde se réunissent pour le climat - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - A Mexico, les maires des grandes villes du monde se réunissent pour le climat
- Condamnation des Etats-Unis à l'OMC pour les subventions accordées à Boeing - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Condamnation des Etats-Unis à l'OMC pour les subventions accordées à Boeing
- Déplacement au Mexique : Sommet du C40, les villes pour le climat - Déplacement à Cuba : Hommage à Fidel Castro - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Déplacement au Mexique : Sommet du C40, les villes pour le climat - Déplacement à Cuba : Hommage à Fidel Castro
- www.developpementdurable.gouv.fr - 30 novembre 2016 Condamnation des Etats-Unis à l'OMC pour les subventions accordées à Boeing - 30 novembre 2016 Déplacement au Mexique : Sommet du C40, les villes pour le climat - Déplacement à Cuba : Hommage à Fidel Castro - A Mexico, les maires des grandes villes du monde se réunissent pour le climat Jeudi 1er et vendredi 2 décembre, la ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer chargée des Relations internationales sur le climat Ségolène Royal participe, à Mexico, au Sommet des élus des villes pour le climat (C40). Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 30 novembre 2016 Ségolène Royal et Barbara Pompili annoncent la publication du décret relatif à l'inventaire national du patrimoine naturel, en application de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Que faire en cas de pic de pollution ? Les actions à tenir en période d'épisode de pollution sont graduées par le préfet en fonction de l'intensité de l'épisode observé. En cas de pic de pollution, plusieurs bons gestes peuvent être mis en place par les usagers et dans tous les secteurs pour permettre la baisse de la concentration de polluants.
- Que faire en cas de pic de pollution ? - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Que faire en cas de pic de pollution ?
- Ségolène Royal et Barbara Pompili annoncent la publication du décret relatif à l'inventaire national du patrimoine naturel, en application de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Ministère de l'Environnement, de l'En - Ségolène Royal et Barbara Pompili annoncent la publication du décret relatif à l'inventaire national du patrimoine naturel, en application de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
 

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[ www.dgccrf.bercy.gouv.fr ] DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/avis-rappel-dun-pistolet-avec-chargeur-marque-bg-international - Avis de rappel d'un pistolet avec chargeur de marque B G International
- www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/dgccrf-au-coeur-lachat-public - La DGCCRF au coeur de l'achat public
- www.dgccrf.bercy.gouv.fr - Avis de rappel d'un pistolet avec chargeur de marque B G International - 30/11/2016 - BOCCRF n°10 du 30 novembre 2016 Le BOCCRF n°9 du 30 novembre 2016 Panorama des textes d'octobre 2016 Panorama des textes d'octobre 2016 - La DGCCRF au coeur de l'achat public 23/11/2016 Le 1er avril 2016 sont entrées en vigueur les nouvelles règles concernant la commande publique. La DGCCRF accompagne la mise en oeuvre de cette réforme auprès des acheteurs, en les sensibilisant aux bonnes pratiques de l'achat public, et auprès des entreprises, en veillant à la bonne application des règles de concurrence. - Le BOCCRF n°10 du 30 novembre 2016
 

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- www.dgefp.bercy.gouv.fr - 30.11 08:10 #ElectionTPE Le calendrier de l'élection a changé. Votez, en ligne ou par courrier, du 30 décembre au 13 janvier ! t.co/RZDs1GWk5L 29.11 09:12 #DARES Toutes les données de suivi des politiques d'#emploi en quelques clics avec le nouvel outil de la Dares. t.co/FaJPvtp4XD 26.11 14:35 #Plan500000 formations supplémentaire : Clotilde Valter visite l'entreprise Royal Mer à La Regrippière #FormPro - 30.11 19:09 Remise à @MyriamElKhomri des 2 rapports sur l'insertion pro des #jeunes via le réseau des Missions locales t.co/RL2aQ7yvul #emploi 30.11 16:49 #DARES Tous les Chiffres clés sur les conditions de travail et la santé au travail ici ðŸ`ë t.co/aYIRDEmDMw. t.co/SxzoAyBaC8 30.11 08:10 #ElectionTPE Le calendrier de l'élection a changé. Votez, en ligne ou par courrier, du 30 décembre au 13 janvier ! t.co/RZDs1GWk5L - PoEm : le tableau de bord des politiques de l'emploi
 

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- www.dglf.culture.gouv.fr - Oc-a-thon 2016 : deux journées contributives sur l'occitan les 9 et 10 décembre 20.11.2016 L'Oc-a-thon (Oc-a-ton en occitan) aura lieu les 9 et 10 décembre 2016 au Château d'Este à Billère. Ces deux journées contributives visent à enrichir les projets Wikimédia en occitan. La journée est organisée conjointement par l'Inst.
- www.dglf.culture.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Langue-francaise-et-langues-de-France/Actualites/Oc-a-thon-2016-deux-journees-contributives-sur-l-occitan-les-9-et-10-decembre - Oc-a-thon 2016 : deux journées contributives sur l'occitan les 9 et 10 décembre
 

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- www.dgmic.culture.gouv.fr/Aides-demarches/Appels-a-projets/Appel-a-projets-Nuit-de-la-lecture-2017 - Appel à projets Nuit de la lecture 2017
- www.dgmic.culture.gouv.fr - Appel à projets Nuit de la lecture 2017
 

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- www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15119_nouvelles-despagne-n44-28-novembre-2016 - Nouvelles d'Espagne - n°44 (28 novembre 2016)
- www.dgtpe.bercy.gouv.fr - La Banque Centrale argentine baisse son principal taux directeur de 50 pb pour la troisième semaine consécutive Pour la troisième semaine consécutive, la Banque Centrale argentine a baissé son principal taux directeur, le LEBAC, de 25,75% à 25,. Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 47 de la semaine du 18 au 24 novembre 2016 25/11/2016 BARBADE La croissance s'établit à +1,3% sur de janvier à septembre. BOLIVIE Le gouvernement bolivien déclare l'état d'urgence nationale face à la sécheresse. La Banque centrale approuve 19,6 Md BOB de crédit (environ 2,7 Md EUR) pour YPF. - Nouvelles d'Espagne - n°44 (28 novembre 2016) 30/11/2016 Actualité Économique Macroéconomie La consommation privée tire la croissance du PIB au T3 2016 (Cf. Tableau 1). L'INE confirme la croissance du PIB de +0,7 % t/t (+3,2 % en glissement annuel) au T3 2016 (contre +0,8 % t/t ; +3,4 % g.a. La croissance au cours des trois premiers trimestres 2016 28/11/2016 Selon les derniers chiffres publiés par le bureau central des statistiques, la croissance, tirée principalement par la consommation privée, a été robuste au cours des trois premiers trimestres, malgré la baisse des exportations de biens. Nouvelles économiques de Turquie n°6 28/11/2016 La revue hebdomadaire de l'actualité économique et financière de la Turquie. Actualité économique et financière de l'Argentine, du 18 au 24 novembre 2016 25/11/2016
 

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[ www.dicod.defense.gouv.fr ] Ministère de la Défense  

- www.dicod.defense.gouv.fr/actualites/articles/le-saviez-vous-p.c.d.f.-et-autres-surnoms - Le saviez-vous ? « P.C.D.F. » et autres surnoms
- www.dicod.defense.gouv.fr/actualites/articles/teaser-les-guerriers-du-pacifique-jdef - [Teaser] Les guerriers du Pacifique (JDEF)
- www.dicod.defense.gouv.fr - Le saviez-vous ? « P.C.D.F. » et autres surnoms - [Teaser] Les guerriers du Pacifique (JDEF) Ces hommes ne sont pas des militaires comme les autres. [Teaser] Les guerriers du Pacifique (JDEF)
 

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[ www.dir.centre-ouest.developpement-durable.gouv.fr ] DiR Centre-Ouest - direction interdépartementale des Routes Centre-Ouest  

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- www.dir.massif-central.developpement-durable.gouv.fr - Résultats concours externe d'agents d'exploitation spécialisés des travaux publics de l'Etat branche routes et bases aériennes 2016 admission 30 novembre 2016 Veuillez trouver ci-joint les résultats d'admission du concours externe d'agents d'exploitation spécialisés des travaux publics de l'Etat branche routes et bases aériennes 2016. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016
- Résultats concours externe d'agents d'exploitation spécialisés des travaux publics de l'Etat branche routes et bases aériennes 2016 admission - DIR Massif Central - Résultats concours externe d'agents d'exploitation spécialisés des travaux publics de l'Etat branche routes et bases aériennes 2016 admission
 

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- Fermeture exceptionnelle du service formation maritime / délivrance des titres et brevets - D.I.R.M. - NAMO - Fermeture exceptionnelle du service formation maritime / délivrance des titres et brevets
- www.dirm.nord-atlantique-manche-ouest.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016 - Fermeture exceptionnelle du service formation maritime / délivrance des titres et brevets 30 novembre 2016 Le service délivrance des titres et formation professionnelle maritime de la DIRM NAMO sera fermé au public les jeudis et vendredis des mois de décembre 2016, janvier et février 2017.
 

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[ www.dirm.sud-atlantique.developpement-durable.gouv.fr ] Direction Interrégionale de la mer Sud-Atlantique  

- Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 23 novembre 2016 sur les conditions d'attribution de la licence de pêche à pied professionnelle sur le bassin d'Arcachon. - Direction Interrégionale de la mer Sud-Atlantique - Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 23 novembre 2016 sur les conditions d'attribution de la licence de pêche à pied professionnelle sur le bassin d'Arcachon.
- Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 24 novembre 2016 sur la pêche spécifique « civelle » sur l'UGA pour la campagne 2017-2018. - Direction Interrégionale de la mer Sud-Atlantique - Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 24 novembre 2016 sur la pêche spécifique « civelle » sur l'UGA pour la campagne 2017-2018.
- www.dirm.sud-atlantique.developpement-durable.gouv.fr - Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 24 novembre 2016 sur la pêche spécifique « civelle » sur l'UGA pour la campagne 2017-2018. 30 novembre 2016 Arrêté préfectoral de la région Nouvelle-Aquitaine du 23 novembre 2016 sur les conditions d'attribution de la licence de pêche à pied professionnelle sur le bassin d'Arcachon. 30 novembre 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016
 

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[ www.donnees.paca.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

- Internet DREAL PACA - Challenge Totem 2016 - La DREAL gagne un prix
- Internet DREAL PACA - Consultation SLGRI Durance
- www.donnees.paca.developpement-durable.gouv.fr - Consultation SLGRI Durance 30 août 2016 - Le 30 novembre 2016, Challenge Totem 2016 - La DREAL gagne un prix Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016 - Rénovation énergétique en PACA - Le rendez-vous du 22 novembre 2016 30 novembre 2016 L'édition 2016 consacrée à la rénovation énergétique en copropriété a eu pour ambition de rendre plus lisible le parcours de rénovation, de promouvoir les bonnes pratiques et de faire émerger des solutions innovantes pour accélérer les projets de rénovation. La journée a rassemblé plus de 250 participants : professionnels et particuliers mais aussi collectivités territoriales, réseaux d'appui, de conseil et de financement. Les chiffres mensuels de la sécurité routière de la région PACA 30 novembre 2016 Chiffres du mois d'octobre 2016
- Internet DREAL PACA - Les chiffres mensuels de la sécurité routière de la région PACA
- Internet DREAL PACA - Rénovation énergétique en PACA - Le rendez-vous du 22 novembre 2016
 

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[ www.douane.gouv.fr ] Douane.gouv.fr - Site officiel de la douane française   

- www.douane.gouv.fr/ - douane.gouv.fr
- www.douane.gouv.fr/articles/a10967-taxis-remboursement-des-taxes-de-carburant - Taxis : remboursement des taxes de carburant
- www.douane.gouv.fr/articles/a12259-transporteurs-routiers-remboursement-des-taxes-de-carburant - Transporteurs routiers : remboursement des taxes de carburant
- www.douane.gouv.fr/articles/a12997-122-poussettes-de-contrefacon-dangereuses-interceptees-par-la-douane - 122 poussettes de contrefaçon dangereuses interceptées par la douane
- www.douane.gouv.fr/articles/a13059-la-douane-accueille-a-fort-de-france-un-seminaire-international-sur-le-renseignement-maritime - La douane accueille à Fort-de-France un séminaire international sur le renseignement maritime
- www.douane.gouv.fr - 122 poussettes de contrefaçon dangereuses interceptées par la douane Testées en laboratoire, ces copies, commandées sur Internet par des particuliers, présentent des risques d'étranglement pour les enfants. - Taxis : remboursement des taxes de carburant Réglementation en vigueur et taux applicables dans le cadre du remboursement partiel de la taxe intérieure de consommation (TIC). - Transporteurs routiers : remboursement des taxes de carburant Réglementation en vigueur et taux applicables dans le cadre du remboursement partiel de la taxe intérieure de consommation. La douane accueille à Fort-de-France un séminaire international sur le renseignement maritime Ce séminaire est consacré au renforcement du renseignement maritime dans la lutte contre le trafic de stupéfiants dans la zone Caraïbe.
 

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[ www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr ] DRJSCS Hauts-de-France  

- www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr - 30/11/2016 Bénévolat - Tour de l'engagement : Lille s'engage ! Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports a participé, le lundi 21 novembre 2016, à l'étape lilloise du Tour de l'engagement, dans le cadre du programme La France s'engage.
- www.drdjs-picardie.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?article1492 - Bénévolat - Tour de l'engagement : Lille s'engage !
 

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[ www.drdjs-poitou-charentes.jeunesse-sports.gouv.fr ] DR-D-JSCS Nouvelle-Aquitaine  

- www.drdjs-poitou-charentes.jeunesse-sports.gouv.fr - 30/11/2016 Diplôme Assistant Familial Novembre 2016 : résultats Limoges Résultat Limoges : Diplôme Assistant Familial Novembre 2016
- www.drdjs-poitou-charentes.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?article2029 - Diplôme Assistant Familial Novembre 2016 : résultats Limoges
 

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[ www.dre.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer  

- www.dre.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016
 

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[ www.dre.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL Grand Est  

- www.dre.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016
 

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[ www.drees.sante.gouv.fr ] Études et statistiques - Ministère des Affaires sociales et de la Santé  

- www.drees.sante.gouv.fr - Qu'est-ce que l'autisme ? Vivre avec l'autisme
 

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[ www.driea.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr ] DRIEA Île-de-France - Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Île-de-France  

- www.driea.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr - Signature du contrat d'intérêt national de « Bercy - Charenton » du 24 novembre 2016 : aménager le secteur pour le désenclaver 29 novembre 2016 L'État, les collectivités locales et les différents partenaires publics et privés ont signé le 24 novembre 2016 à la mairie de Charenton-le-Pont le contrat d'intérêt national (CIN) du secteur « Bercy - Charenton ». Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016
- Signature du contrat d'intérêt national de « Bercy - Charenton » du 24 novembre 2016 : aménager le secteur pour le désenclaver - DRIEA Île-de-France - Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Île-de-France - Signature du contrat d'intérêt national de « Bercy - Charenton » du 24 novembre 2016 : aménager le secteur pour le désenclaver
 

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[ www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr ] DRIEE Ile-de-France  

- www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016 - Réception (homologation) des véhicules et surveillance des centres de contrôle technique
- Réception (homologation) des véhicules et surveillance des centres de contrôle technique - DRIEE Ile-de-France - Réception (homologation) des véhicules et surveillance des centres de contrôle technique
 

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- Election TPE : tout savoir sur le scrutin et son report - DRIHL Ile-de-France - Election TPE : tout savoir sur le scrutin et son report LIRE LA SUITE
- www.drihl.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr - Election TPE : tout savoir sur le scrutin et son report publié le 30 novembre 2016 Les salariés des entreprises de moins de 11 salariés et employés à domicile sont appelés à voter du 30 décembre 2016 au 13 janvier 2017 pour choisir le syndicat qui les représentera. Le scrutin (. LIRE LA SUITE DRIHL Ile-de-France - Site mis à jour le 30 novembre 2016
 

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- www.drjscs.gouv.fr - Bienvenue sur le portail des DRJSCS Crées en 2010, les directions régionales de la jeunesse des sports et de la cohésion sociale ( DRJSCS ) portent l'ensemble des politiques publiques en matière sociale, sportive, de jeunesse, d'éducation populaire et de vie associative : elles exercent vis à vis des directions départementales interministerielles ( DDCS et DDCSPP) une fonction essentielle de pilotage, d'appui technique et d'expertise. Elles exercent par ailleurs, des missions propres dans le champ de la formation et de la certification pour l'ensemble des professions sociales, de santé non médicales, de jeunesse et de sport, d'une part et dans le champ du sport de haut niveau, d'autre part. - DRDJSCS Portail National DRDJSCS Portail National Rechercher : Rechercher Newsletter Actualités Consulter toutes les actualités Informations sur les départements Lettres d information Inscription Désinscription - Les DRJSCS fédèrent les différents services de l'Etat dont l'objectif commun est de renforcer le lien social. Elles regroupent : les pôles sociaux des directions régionales des affaires sanitaires et sociales (DRASS et DDASS) dont les fonctions principales étaient tournées vers les publics les plus vulnérables ; les directions régionales de la jeunesse et des sports (DRJS) qui avaient vocation à faciliter l''accès de tous aux activités sportives et aux loisirs éducatifs dans une logique de promotion sociale ; les directions régionales de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé) dont la mission recouvraient la lutte contre les discriminations et la cohésion territoriale dans les territoires de la politique de la ville. Lire la suite Trouvez votre site par région Sélectionnez votre région Auvergne-Rhône-Alpes Bourgogne-Franche-Comté Centre-Val de Loire Hauts-de-France Île de France La Réunion Nouvelle-Aquitaine Pays de la Loire - Outre les 22 DRJSCS, ont été crées en OUTRE MER 5 directions de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, (DJSCS) qui exercent à la fois les missions du niveau régional et du niveau départemental, et pour l' ILE de FRANCE, la politique de l'hebergement et du logement est portée par la direction régionale et interdepartementale de l'hebergement et du logement (DRIHL). Lire la suite L'organisation des DRJSCS Pour répondre aux attentes locales, les DRJSCS s'adaptent au contexte et aux projets régionaux. Elles sont cependant structurées autour de 5 pôles d'activités : Le pôle cohésion sociale, jeunesse, vie associative : Il intègre les politiques interministérielles de jeunesse, d'éducation populaire et de vie associative, les politiques de promotion de l'égalité des chances, les actions sociales de la politique de la ville, la protection et l'insertion des personnes vulnérables. Lire la suite Les missions des DRJSCS - Provence-Alpes-Côte d'Azur Sélectionnez votre DOM Guadeloupe Martinique Sites gouvernementaux Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sportshttp://www.ville.gouv.fr/ http://www.jeunesse.gouv.fr/ http://www.sports.gouv.fr/ http://www.associations.gouv.fr/ Ministère des Affaires socialeshttp://www.social-sante.gouv.fr/ Ministère des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes http://www.familles-enfance-droitsdesfemmes.gouv.fr/ Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Socialhttp://www.travail-emploi.gouv.fr
- Bienvenue sur le portail des DRJSCS - DRDJSCS Portail National - Lire la suite
- Les missions des DRJSCS - DRDJSCS Portail National - Lire la suite
- L'organisation des DRJSCS - DRDJSCS Portail National - Lire la suite
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- Site IDE de la Drome - Hommage aux sapeurs-pompiers de Loriol morts en service le 29 novembre 2002
- www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Hommage aux sapeurs-pompiers de Loriol morts en service le 29 novembre 2002 29/11/2016 Eric SPITZ, préfet de la Drôme, a participé à l'hommage rendu aux 5 sapeurs-pompiers de Loriol morts en service lors d'une intervention sur l'autoroute A7 le 29 novembre 2002.
 

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- Hommage aux sapeurs-pompiers de Loriol morts en service le 29 novembre 2002 - Site IDE de la Drome - Hommage aux sapeurs-pompiers de Loriol morts en service le 29 novembre 2002
- www.drome.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Hommage aux sapeurs-pompiers de Loriol morts en service le 29 novembre 2002 29/11/2016 Eric SPITZ, préfet de la Drôme, a participé à l'hommage rendu aux 5 sapeurs-pompiers de Loriol morts en service lors d'une intervention sur l'autoroute A7 le 29 novembre 2002.
 

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- Site IDE de la Drome - Hommage aux sapeurs-pompiers de Loriol morts en service le 29 novembre 2002
- www.drome.pref.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Hommage aux sapeurs-pompiers de Loriol morts en service le 29 novembre 2002 29/11/2016 Eric SPITZ, préfet de la Drôme, a participé à l'hommage rendu aux 5 sapeurs-pompiers de Loriol morts en service lors d'une intervention sur l'autoroute A7 le 29 novembre 2002.
 

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[ www.eaupotable.sante.gouv.fr ] Qualité de l'eau potable - Eaux - Ministère des Affaires sociales et de la Santé   

- www.eaupotable.sante.gouv.fr/grands-dossiers/l-autisme/ - L'autisme
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[ www.ecologie.gouv.fr ] Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - A Mexico, les maires des grandes villes du monde se réunissent pour le climat
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Condamnation des Etats-Unis à l'OMC pour les subventions accordées à Boeing
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Déplacement au Mexique : Sommet du C40, les villes pour le climat - Déplacement à Cuba : Hommage à Fidel Castro
- www.ecologie.gouv.fr - 30 novembre 2016 Condamnation des Etats-Unis à l'OMC pour les subventions accordées à Boeing - 30 novembre 2016 Déplacement au Mexique : Sommet du C40, les villes pour le climat - Déplacement à Cuba : Hommage à Fidel Castro - A Mexico, les maires des grandes villes du monde se réunissent pour le climat Jeudi 1er et vendredi 2 décembre, la ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer chargée des Relations internationales sur le climat Ségolène Royal participe, à Mexico, au Sommet des élus des villes pour le climat (C40). Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 30 novembre 2016 Ségolène Royal et Barbara Pompili annoncent la publication du décret relatif à l'inventaire national du patrimoine naturel, en application de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Que faire en cas de pic de pollution ? Les actions à tenir en période d'épisode de pollution sont graduées par le préfet en fonction de l'intensité de l'épisode observé. En cas de pic de pollution, plusieurs bons gestes peuvent être mis en place par les usagers et dans tous les secteurs pour permettre la baisse de la concentration de polluants.
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Que faire en cas de pic de pollution ?
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Ségolène Royal et Barbara Pompili annoncent la publication du décret relatif à l'inventaire national du patrimoine naturel, en application de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
 

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[ www.economie.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.economie.gouv.fr/dgccrf/bulletin-officiel-concurrence-consommation-repression-des-fraudes-ndeg10-30-novembre-2016 - Le BOCCRF n°10 du 30 novembre 2016
- www.economie.gouv.fr/dgccrf/bulletin-officiel-concurrence-consommation-repression-des-fraudes-ndeg10-30-novembre-2016 - Le BOCCRF n°9 du 30 novembre 2016
- www.economie.gouv.fr/igpde-editions-publications/2056-quel-etat-10-nouvelles-pour-imaginer-monde-qui-vient - 2056 : Quel État ? 10 nouvelles pour imaginer le monde qui vient . En savoir plus
- www.economie.gouv.fr/igpde-seminaires-conferences/chiffres-prives-chiffres-publics-calculs-comptabilites-et-statistiques - -XXI En savoir plus « Chiffres privés, chiffres publics. Calculs, comptabilités et statistiques XVII » siècle
- www.economie.gouv.fr/igpde-seminaires-conferences/rigp-2016 - 15 édition des Rencontres Internationales de la Gestion Publique
- www.economie.gouv.fr - 30/11/2016 30/11/2016 - La lutte contre le financement du terrorisme s'intensifie 30/11/2016
- www.economie.gouv.fr/la-lutte-contre-le-financement-du-terrorisme-s-intensifie - La lutte contre le financement du terrorisme s'intensifie
 

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[ www.education.gouv.fr ] Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche  

- Plus de 36.000 postes ouverts aux concours pour l'année 2017 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Plus de 36.000 postes ouverts aux concours pour l'année 2017
- Plus de 36 000 postes ouverts aux concours pour l'année 2017 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Plus de 36 000 postes ouverts aux concours pour l'année 2017
- Stop djihadisme : agir contre la menace terroriste - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Stop djihadisme : agir contre la menace terroriste
- 1er décembre : journée mondiale de lutte contre le sida - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Journée mondiale de lutte contre le sida
- www.education.gouv.fr - 1er décembre Journée mondiale de lutte contre le sida Stop djihadisme : agir contre la menace terroriste Les Entretiens Jean Zay - "Moi, Nojoom, 10 ans, divorcée" Stop djihadisme : agir contre la menace terroriste - Plus de 36.000 postes ouverts aux concours pour l'année 2017 Les arrêtés fixant le nombre de postes ouverts aux concours d'enseignants au titre de la session 2017 ont été publiés au Journal officiel du 27 novembre. À la session 2017, 30 991 postes sont offerts aux concours de recrutement d'enseignants et de personnels d'éducation de l'enseignement public. Plus de 36.000 postes ouverts aux concours pour l'année 2017 Déplacement de Najat Vallaud-Belkacem en Provence-Alpes-Côte d'Azur le lundi 28 novembre 2016 Journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes : visite de Najat Vallaud-Belkacem au lycée Berthelot, vendredi 25 novembre 2016 - Pantin Accompagnement linguistique des migrants : réservistes citoyens, devenez formateurs ou formez les bénévoles Plus de 36.000 postes ouverts aux concours pour l'année 2017 - Plus de 36 000 postes ouverts aux concours pour l'année 2017 Plus de 36 000 postes ouverts aux concours pour l'année 2017 Plus de 36 000 postes ouverts aux concours pour l'année 2017
 

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- www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/conference-d-abou-dabi-pape-francois/ - Actualité importante : Conférence d'Abou Dabi - Pape François
- www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/conseil-de-defense-et-de-securite-nationale-7/ - Conseil de défense et de sécurité nationale
- www.elysee.fr/conseils-des-ministres/article/compte-rendu-du-conseil-des-ministres-du-mercredi-30-novembre-201/ - Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 30 novembre 2016
- www.elysee.fr/conseils-des-ministres/article/ordre-du-jour-du-conseil-des-ministres-du-mercredi-30-novembre-201/ - Ordre du jour du Conseil des ministres du mercredi 30 novembre 2016
- www.elysee.fr/declarations/article/discours-lors-du-lancement-du-plan-bien-etre-et-sante-des-jeunes/ - Discours lors du lancement du plan « Bien-être et santé des jeunes »
- www.elysee.fr - Actualité importante : Conférence d'Abou Dabi - Pape François Lors de l'Audience générale du 30 novembre, Sa Sainteté le Pape François a évoqué la Conférence sur la protection du patrimoine dans les zones de conflit, initiée par la France et les Emirats arabes unis et à laquelle le Président de la République participera le 3 décembre prochain. Publié le 30 Novembre 2016 Partager sur : Conférence d'Abou Dabi - Pape François - Conseil de défense et de sécurité nationale Le Président de la République a réuni un conseil de défense et de sécurité nationale consacré à la protection contre le terrorisme. Publié le 30 Novembre 2016 Partager sur : Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 30 novembre 2016 Conseil de défense et de sécurité nationale - Déclaration commune avec le président tchèque Milos Zeman En visite à Prague, le président François Hollande a effectué une déclaration commune à la presse avec son homologue tchèque. Publié le 30 Novembre 2016 Partager sur : Discours lors du lancement du plan « Bien-être et santé des jeunes » - Ordre du jour du Conseil des ministres du mercredi 30 novembre 2016 Pour le Conseil des ministres du mercredi 30 novembre 2016, le Président de la République a arrêté l'ordre du jour suivant (parties A et C) : Publié le 29 Novembre 2016 Partager sur : Ordre du jour du Conseil des ministres du mercredi 30 novembre 2016 - Point de presse de Stéphane Le Foll, le 30 novembre 2016 A l'issue du Conseil des ministres, le porte-parole du gouvernement Stéphane Le Foll a effectué son point presse. Publié le 30 Novembre 2016 Partager sur :
- www.elysee.fr/videos/new-video-70/ - Déclaration commune avec le président tchèque Milos Zeman
- www.elysee.fr/videos/point-de-presse-de-stephane-le-foll-le-30-novembre-201/ - Point de presse de Stéphane Le Foll, le 30 novembre 2016
 

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[ www.emploi.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.emploi.gouv.fr - 30.11 08:10 #ElectionTPE Le calendrier de l'élection a changé. Votez, en ligne ou par courrier, du 30 décembre au 13 janvier ! t.co/RZDs1GWk5L 29.11 09:12 #DARES Toutes les données de suivi des politiques d'#emploi en quelques clics avec le nouvel outil de la Dares. t.co/FaJPvtp4XD 26.11 14:35 #Plan500000 formations supplémentaire : Clotilde Valter visite l'entreprise Royal Mer à La Regrippière #FormPro - 30.11 19:09 Remise à @MyriamElKhomri des 2 rapports sur l'insertion pro des #jeunes via le réseau des Missions locales t.co/RL2aQ7yvul #emploi 30.11 16:49 #DARES Tous les Chiffres clés sur les conditions de travail et la santé au travail ici ðŸ`ë t.co/aYIRDEmDMw. t.co/SxzoAyBaC8 30.11 08:10 #ElectionTPE Le calendrier de l'élection a changé. Votez, en ligne ou par courrier, du 30 décembre au 13 janvier ! t.co/RZDs1GWk5L - PoEm : le tableau de bord des politiques de l'emploi
 

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[ www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.enlevement-parental.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364104933820 - Référence: 14626353364105132224 - Référence: 14626353364105377164 - Référence: 14626353364105911092 - Référence: 14626353364120303913 - Référence: 14626353364128511095
 

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[ www.enroute.centre-ouest.developpement-durable.gouv.fr ] DiR Centre-Ouest - direction interdépartementale des Routes Centre-Ouest  

- www.enroute.centre-ouest.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016
 

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- www.enroute.massif-central.developpement-durable.gouv.fr - Résultats concours externe d'agents d'exploitation spécialisés des travaux publics de l'Etat branche routes et bases aériennes 2016 admission 30 novembre 2016 Veuillez trouver ci-joint les résultats d'admission du concours externe d'agents d'exploitation spécialisés des travaux publics de l'Etat branche routes et bases aériennes 2016. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016
- Résultats concours externe d'agents d'exploitation spécialisés des travaux publics de l'Etat branche routes et bases aériennes 2016 admission - DIR Massif Central - Résultats concours externe d'agents d'exploitation spécialisés des travaux publics de l'Etat branche routes et bases aériennes 2016 admission
 

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[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- Installation du conseil d'orientation du Centre d'études de l'emploi et du travail (C.E.E.T.) - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Installation du conseil d'orientation du Centre d'études de l'emploi et du travail (C.E.E.T.)
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr - 30.11.2016 Fotolia Installation du conseil d'orientation du Centre d'études de l'emploi et du travail (C.E.E.T.) Prix Irène Joliot-Curie Personnels en situation de handicap - Date d'impression : 30.11.16
 

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[ www.entreprises.gouv.fr ] Direction Générale des Entreprises (DGE) : Direction Générale des Entreprises (DGE)  

- www.entreprises.gouv.fr/actualites/6484 - Conjoncture
- www.entreprises.gouv.fr/etudes-et-statistiques/tableau-bord-mensuel-des-services-marchands-resultats-d-aout-2016 - Tableau de bord mensuel des services marchands - Résultats d'août 2016
- www.entreprises.gouv.fr - La mission de transport et de distribution de la presse 28/11/2016 Consultation publique sur la mission de transport et de distribution de la presse menéé par la Direction générale des Entreprises (DGE) et la Direction Générale des Médias et des Industries Culturelles (DGMIC). - Services - Conjoncture Tableau de bord mensuel des services marchands - Résultats d'août 2016 30/11/2016 Le chiffre d'affaires rebondit en août. Sur un an, par rapport à août 2015, la hausse du chiffre d'affaires (+ 4,6 %) est forte.
- www.entreprises.gouv.fr/services/la-mission-transport-et-distribution-la-presse - La mission de transport et de distribution de la presse
 

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[ www.environnement.gouv.fr ] Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - A Mexico, les maires des grandes villes du monde se réunissent pour le climat
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Condamnation des Etats-Unis à l'OMC pour les subventions accordées à Boeing
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Déplacement au Mexique : Sommet du C40, les villes pour le climat - Déplacement à Cuba : Hommage à Fidel Castro
- www.environnement.gouv.fr - 30 novembre 2016 Condamnation des Etats-Unis à l'OMC pour les subventions accordées à Boeing - 30 novembre 2016 Déplacement au Mexique : Sommet du C40, les villes pour le climat - Déplacement à Cuba : Hommage à Fidel Castro - A Mexico, les maires des grandes villes du monde se réunissent pour le climat Jeudi 1er et vendredi 2 décembre, la ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer chargée des Relations internationales sur le climat Ségolène Royal participe, à Mexico, au Sommet des élus des villes pour le climat (C40). Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 30 novembre 2016 Ségolène Royal et Barbara Pompili annoncent la publication du décret relatif à l'inventaire national du patrimoine naturel, en application de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Que faire en cas de pic de pollution ? Les actions à tenir en période d'épisode de pollution sont graduées par le préfet en fonction de l'intensité de l'épisode observé. En cas de pic de pollution, plusieurs bons gestes peuvent être mis en place par les usagers et dans tous les secteurs pour permettre la baisse de la concentration de polluants.
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Que faire en cas de pic de pollution ?
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Ségolène Royal et Barbara Pompili annoncent la publication du décret relatif à l'inventaire national du patrimoine naturel, en application de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
 

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- www.equipement.gouv.fr/Condamnation-des-Etats-Unis-a-l.html - Condamnation des Etats-Unis à l'OMC pour les subventions accordées à Boeing
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- www.equipement.gouv.fr - 30 novembre 2016 Condamnation des Etats-Unis à l'OMC pour les subventions accordées à Boeing - 30 novembre 2016 Déplacement au Mexique : Sommet du C40, les villes pour le climat - Déplacement à Cuba : Hommage à Fidel Castro - A Mexico, les maires des grandes villes du monde se réunissent pour le climat Jeudi 1er et vendredi 2 décembre, la ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer chargée des Relations internationales sur le climat Ségolène Royal participe, à Mexico, au Sommet des élus des villes pour le climat (C40). Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 30 novembre 2016 Ségolène Royal et Barbara Pompili annoncent la publication du décret relatif à l'inventaire national du patrimoine naturel, en application de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Que faire en cas de pic de pollution ? Les actions à tenir en période d'épisode de pollution sont graduées par le préfet en fonction de l'intensité de l'épisode observé. En cas de pic de pollution, plusieurs bons gestes peuvent être mis en place par les usagers et dans tous les secteurs pour permettre la baisse de la concentration de polluants.
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[ www.etudiant.gouv.fr ] Accueil - etudiant.gouv.fr  

- www.etudiant.gouv.fr - #toujourslechoix : dans la peau de deux jeunes radicalisés, faites l'expérience 30/11/2016 #toujourslechoix : dans la peau de deux jeunes radicalisés, faites l'expérience Une vidéo interactive pour vivre une expérience de radicalisation. Demandez l'ARPE 26/08/2016
- Jeune diplômé disposant de faibles ressources ? Demandez l'ARPE - etudiant.gouv.fr - Jeune diplômé disposant de faibles ressources ? Demandez l'ARPE
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[ www.europe-en-france.gouv.fr ] Europe en France, le portail des Fonds européens   

- www.europe-en-france.gouv.fr/ - europe-en-france.gouv.fr
- www.europe-en-france.gouv.fr/Centre-de-ressources/Actualites/Avancee-de-la-programmation-FEDER-FSE-IEJ-2014-2020 - Avancée de la programmation FEDER-FSE-IEJ 2014-2020 - 30 novembre 2016
- www.europe-en-france.gouv.fr - Adaptation des infrastructures du port de Cherbourg à l'implantation de nouvelles filières industrielles - Chantier d'insertion pour la restauration d'un théâtre antique - Domi'Kid : Service de garde d'enfants en Basse-Normandie - Grand port maritime de La Rochelle Avancée de la programmation FEDER-FSE-IEJ 2014-2020 - 30 novembre 2016 Près de deux ans après le début de la programmation 2014-2020, 22% des fonds européens FEDER, FSE et IEJ ont été programmés en France. - INSERVEST ou la remobilisation par le travail - Maison de la petite enfance transfrontalière
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Adaptation-des-infrastructures-du-port-de-Cherbourg-a-l-implantation-de-nouvelles-filieres-industrielles - Adaptation des infrastructures du port de Cherbourg à l'implantation de nouvelles filières industrielles Je découvre le projet en détail
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Chantier-d-insertion-pour-la-restauration-d-un-theatre-antique - Chantier d'insertion pour la restauration d'un théâtre antique Je découvre le projet en détail
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Domi-Kid-Service-de-garde-d-enfants-en-Basse-Normandie - Domi'Kid : Service de garde d'enfants en Basse-Normandie Je découvre le projet en détail
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Grand-port-maritime-de-La-Rochelle - Grand port maritime de La Rochelle Je découvre le projet en détail
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Maison-de-la-petite-enfance-transfrontaliere - Je découvre le projet en détail Maison de la petite enfance transfrontalière
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Ne-jetez-plus-donnez-!-INSERVEST-ou-la-remobilisation-par-le-travail - INSERVEST ou la remobilisation par le travail Je découvre le projet en détail
 

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[ www.experimentation.jeunes.gouv.fr ] Le Fonds d'Expérimentation pour la Jeunesse : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- Le Fonds d'Expérimentation pour la Jeunesse : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports - Publication de la note de synthèse sur la thématique "Santé" (septembre 2016)
- www.experimentation.jeunes.gouv.fr - Publication de la note de synthèse sur la thématique "Santé" (septembre 2016) Cette synthèse sur les premiers enseignements des expérimentations en matière de Santé a notamment pour objectif d'inscrire la démarche expérimentale dans une dynamique d'appropriation collective en partageant les enseignements qui en sont tirés avec un ensemble diversifié d'acteurs.
 

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- Extranet - Extranet
 

www.famille-enfance.gouv.fr
[ www.famille-enfance.gouv.fr ] Familles - Enfance - Affaires sociales - Ministère des Affaires sociales et de la Santé   

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[ www.famille.gouv.fr ] Familles - Enfance - Affaires sociales - Ministère des Affaires sociales et de la Santé   

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[ www.familles-enfance-droitsdesfemmes.gouv.fr ]   

- www.familles-enfance-droitsdesfemmes.gouv.fr/ - http://www.familles-enfance-droitsdesfemmes.gouv.fr/
 

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[ www.finances.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.finances.gouv.fr - 30/11/2016 30/11/2016 - La lutte contre le financement du terrorisme s'intensifie 30/11/2016
- www.finances.gouv.fr/la-lutte-contre-le-financement-du-terrorisme-s-intensifie - La lutte contre le financement du terrorisme s'intensifie
 

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[ www.fonction-publique.gouv.fr ] Portail de la Fonction publique  

- www.fonction-publique.gouv.fr - 30/11/2016 L'État recrute ses futur(e)s cadres Vous disposez d'une expérience professionnelle d'au moins 5 ans dans le secteur privé ou en tant qu'élu(e) local(e) ou responsable associatif.Inscrivez-vous au 3e concours des IRA.
 

www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr
[ www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Franche-Comté  

- www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016
 

www.fse.gouv.fr
[ www.fse.gouv.fr ] FSE : Le portail officiel des Programmes nationaux du Fonds social européen de France  

- www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/beneficiaires/je-gere-mon-dossier/larchivage-de-mon-dossier-fse - L'archivage de mon dossier FSE
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- www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/beneficiaires/je-gere-mon-dossier/le-dispositif-fse-de-lutte-contre-la-fraude - Le dispositif FSE de lutte contre la fraude
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- www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/candidats/je-me-lance/linstruction-de-ma-demande-de-financement-fse-par-le-service-gestionnaire - L'instruction de ma demande de financement FSE par le service gestionnaire
- www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/candidats/je-me-lance/ma-demande-de-subvention-fse - Ma demande de subvention FSE
- www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/candidats/je-me-lance/ma-demarche-fse-plateforme-dematerialisee - Information sur la plateforme dématérialisée
- www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/candidats/je-prepare-mon-projet/les-points-cles-connaitre - Les points-clés à connaître
- www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/candidats/je-prepare-mon-projet/les-principes-horizontaux - Les principes horizontaux
- www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/candidats/je-prepare-mon-projet/po-iej-mon-projet-est-il-financable - PO IEJ : mon projet est-il finançable ?
- www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/candidats/je-prepare-mon-projet/pon-emploi-et-inclusion-mon-projet-est-il-prioritaire - PON Emploi et inclusion : mon projet est-il prioritaire ?
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- www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/candidats/les-appels-projets-2014-2020/les-appels-projets-regionaux - Les appels à projets régionaux
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- www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/fse-mode-demploi/le-fse-comment-ca-marche/les-directions-regionales-et-les-organismes-intermediaires-acteurs-programmes-local - Les Directions régionales et les organismes intermédiaires
- www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/fse-mode-demploi/le-fse-comment-ca-marche/une-gestion-dematerialisee-des-subventions-fse - Une gestion dématérialisée des subventions FSE
- www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/fse-mode-demploi/le-fse-comment-ca-marche/une-gestion-en-9-etapes-la-piste-daudit - Une gestion en 9 étapes : la piste d'audit
- www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/fse-mode-demploi/le-fse-quest-ce-que-cest/le-fse-en-quelques-chiffres - Le FSE en chiffres Le FSE en quelques chiffres
- www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/fse-mode-demploi/le-fse-quest-ce-que-cest/le-programme-operationnel-national-emploi-et-inclusion - Le programme opérationnel national « Emploi et inclusion »
- www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/fse-mode-demploi/le-fse-quest-ce-que-cest/le-programme-operationnel-national-emploi-et-inclusion/axe-1-accompagner-vers-lemploi-les-demandeurs-demploi-et-inactifs-soutenir-les-mobilites - Axe 1
- www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/fse-mode-demploi/le-fse-quest-ce-que-cest/le-programme-operationnel-national-emploi-et-inclusion/axe-2-anticiper-les-mutations-et-securiser-les-parcours-et-les-transitions-professionnelles - Axe 2
- www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/fse-mode-demploi/le-fse-quest-ce-que-cest/le-programme-operationnel-national-emploi-et-inclusion/axe-3-lutter-contre-la-pauvrete-et-promouvoir-linclusion - Axe 3
- www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/fse-mode-demploi/le-fse-quest-ce-que-cest/linitiative-pour-lemploi-des-jeunes-iej - L'Initiative pour l'emploi des jeunes (IEJ)
- www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/fse-mode-demploi/le-fse-quest-ce-que-cest/linitiative-pour-lemploi-des-jeunes-iej/liej-dans-les-departements-et-regions-doutre-mer - L'IEJ dans les Départements et Régions d'Outre-Mer
- www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/fse-mode-demploi/le-fse-quest-ce-que-cest/une-nouvelle-architecture-de-gestion - Une nouvelle architecture de gestion
- www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/vous-etes-beneficiaire/mes-ressources/faq - Comment ça marche ? Toutes les questions
- www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/vous-etes-beneficiaire/mes-ressources/faq#question-131 - Quel est l'objectif du Fonds Social Européen ?
- www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/vous-etes-beneficiaire/mes-ressources/faq#question-132 - Qu'est-ce que le Programme opérationnel FSE « Emploi et inclusion en métropole » ?
- www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/vous-etes-beneficiaire/mes-ressources/faq#question-136 - Qui peut bénéficier des programmes nationaux du Fonds Social Européen ?
- www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/vous-etes-beneficiaire/mes-ressources/faq#question-137 - Qu'est-ce que l'Initiative pour l'Emploi des Jeunes ?
- www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/vous-etes-beneficiaire/mes-ressources/faq#question-139 - Le Fonds Social Européen peut-il financer des projets locaux ?
- www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/vous-etes-beneficiaire/mes-ressources/faq#question-141 - A qui dois-je m'adresser pour demander une aide du Fonds Social Européen ?
- www.fse.gouv.fr/comite-national-de-suivi - Comité national de suivi
- www.fse.gouv.fr/decryptage - Décryptage
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- www.fse.gouv.fr/fse-mag/agir-pour-lemploi-des-jeunes-avec-liej - Agir pour l'emploi des jeunes avec l'IEJ
- www.fse.gouv.fr/fse-mag/anticiper-effets-transition-energetique-ecologique - Transition écologique : un kit pour les transitions professionnelles de filières
- www.fse.gouv.fr/fse-mag/demarche-suivi-analyse-tristan-klein - Nouvelle démarche de suivi et d'analyse : le point avec Tristan Klein
- www.fse.gouv.fr/fse-mag/economie-circulaire-boucles-vertueuses - Economie circulaire : interview de Joss Blériot (Fondation Ellen MacArthur)
- www.fse.gouv.fr/fse-mag/focus-sur-le-programme-operationnel-national-du-fse - Focus sur le Programme Opérationnel National du FSE
- www.fse.gouv.fr/fse-mag/france-strategie-engagement-jeunes - L'info en + : encourager l'engagement des jeunes par France Stratégie
- www.fse.gouv.fr/fse-mag/garantie-jeunes-kezako - Europe et emploi des jeunes : présentation de la Garantie jeunes
- www.fse.gouv.fr/fse-mag/les-fonds-europeens-structurels-et-dinvestissement-quest-ce-que-cest - Les Fonds Européens Structurels et d'Investissement, qu'est-ce que c'est ?
- www.fse.gouv.fr/fse-mag/nouvelle-edition-village-initiatives-fse - Les transitions au programme du Village du Fonds Social Européen 2016
- www.fse.gouv.fr/fse-mag/numerique-et-travail-linterview-croisee - Numérique et travail : l'interview croisée
- www.fse.gouv.fr/fse-mag?qt-main_menu_last_item=0#qt-main_menu_last_item - FSE, mode d'emploi
- www.fse.gouv.fr/fse-mag?qt-main_menu_last_item=1#qt-main_menu_last_item - Candidats
- www.fse.gouv.fr/fse-mag?qt-main_menu_last_item=2#qt-main_menu_last_item - Bénéficiaires
- www.fse.gouv.fr/fse-mag/semestre-europeen-outil-controle - L'info en + : mieux connaître le fonctionnement du semestre européen
- www.fse.gouv.fr/fse-mag?tid=1 - Rencontres FSE
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- www.fse.gouv.fr/fse-mag?tid=38 - Vu sur le web
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- www.fse.gouv.fr/fse-mag?tid=All&tid_1=All&page=1 - Afficher + d'articles
- www.fse.gouv.fr/ http://travail-emploi.gouv.fr - travail-emploi.gouv.fr
- www.fse.gouv.fr - Comité national de suivi - Je prépare mon projet Les points-clés à connaître PO IEJ : mon projet est-il finançable ? PON Emploi et inclusion : mon projet est-il prioritaire ? Les principes horizontaux Je me lance ! Ma demande de subvention FSE L'instruction de ma demande de financement FSE par le service gestionnaire La programmation de ma demande Information sur la plateforme dématérialisée Où candidater ? Les appels à projets 2014-2020 Les appels à projets centraux Les appels à projets régionaux Vous êtes bénéficiaire / gestionnaire : s'engager, réaliser, rendre compte. Je gère mon dossier Le conventionnement de mon dossier et ses avenants Le bilan et la demande de paiement Les contrôles de service fait et les contrôles d'opération L'archivage de mon dossier FSE Le dispositif FSE de lutte contre la fraude Mes obligations spécifiques FSE Le suivi des indicateurs Les obligations d'information et de publicité Ma boîte à outils Mes contacts Ma base documentaire - Jump to Navigation Aller au menu Aller au contenu Optimiser les contrastes Signaler une fraude potentielle Déposer une réclamation Ma démarche FSE Comité national de suivi Le portail officiel des programmes nationaux du Fonds social européen en France Ce site internet est financé par le Fonds social européen dans le cadre du PON « Emploi et Inclusion en Métropole» 2014-2020. Dossiers thématiques Décryptage Candidater et gérer FSE, mode d'emploi Bénéficiaires FSE, mode d'emploi Le FSE, qu'est-ce que c'est ? Le FSE en quelques chiffres Une nouvelle architecture de gestion Le programme opérationnel national « Emploi et inclusion » L'Initiative pour l'emploi des jeunes (IEJ) Le FSE, comment ça marche ? Le Ministère en charge de l'emploi Les Directions régionales et les organismes intermédiaires Une gestion dématérialisée des subventions FSE Une gestion en 9 étapes : la piste d'audit Vous êtes candidat : comprendre, construire, se lancer. - L'enveloppe du Fonds Social Européen en France dédiés à l'Initiative pour l'emploi des jeunes (IEJ) 1,2 Mdsâé- Le montant de l'enveloppe nationale FSE dédié aux territoires d'Outre-Mer La part du FSE dans le budget de l'Union européenne Tweets by FSE_nat Comment ça marche ? Quel est l'objectif du Fonds Social Européen ? Qui peut bénéficier des programmes nationaux du Fonds Social Européen ? Qu'est-ce que le Programme opérationnel FSE « Emploi et inclusion en métropole » ? Le Fonds Social Européen peut-il financer des projets locaux ? Qu'est-ce que l'Initiative pour l'Emploi des Jeunes ? A qui dois-je m'adresser pour demander une aide du Fonds Social Européen ? Toutes les questions Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue Social Fonds Social Européen en France 2014-2020 Plan du site Mentions légales travail-emploi.gouv.fr europe-en-france.gouv.fr gouvernement.fr Commission européenne Comment ça marche ? - L'instruction de ma demande de financement FSE par le service gestionnaire La programmation de ma demande Information sur la plateforme dématérialisée Où candidater ? Les appels à projets 2014-2020 Les appels à projets centraux Les appels à projets régionaux Bénéficiaires Je gère mon dossier Le conventionnement de mon dossier et ses avenants Le bilan et la demande de paiement Les contrôles de service fait et les contrôles d'opération L'archivage de mon dossier FSE Le dispositif FSE de lutte contre la fraude Mes obligations spécifiques FSE Le suivi des indicateurs Les obligations d'information et de publicité Ma démarche FSE Espace réservé Espace FSE Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par - Les transitions au programme du Village du Fonds Social Européen 2016 19.10.2016 - Ma logothèque Candidater et gérer Rencontres FSE Numérique et travail : l'interview croisée Il est un moment dans les phases de transition où, au milieu du gué, on s'éloigne d'une berge sans pouvoir encore tout à fait saisir celle d'en face. Un moment d'. Numérique et travail : l'interview croisée Actualités Les transitions au programme du Village du Fonds Social Européen 2016 Actualités Les transitions au programme du Village du Fonds Social Européen 2016 Vu sur le web Transition écologique : un kit pour les transitions professionnelles de filières Vu sur le web Transition écologique : un kit pour les transitions professionnelles de filières Tout sur le FSE Mag Actualités Rencontres FSE Vu sur le web Tout sur le FSE Mag Actualités Rencontres FSE Vu sur le web Tout sur le FSE Mag Actualités Rencontres FSE Vu sur le web Economie circulaire : interview de Joss Blériot (Fondation Ellen MacArthur) 28.11.2016 - Numérique et travail : l'interview croisée 24.11.2016 Nouvelle démarche de suivi et d'analyse : le point avec Tristan Klein 22.11.2016 Transition écologique : un kit pour les transitions professionnelles de filières 19.10.2016 Les transitions au programme du Village du Fonds Social Européen 2016 19.10.2016 L'info en + : mieux connaître le fonctionnement du semestre européen 18.10.2016 Europe et emploi des jeunes : présentation de la Garantie jeunes 17.10.2016 L'info en + : encourager l'engagement des jeunes par France Stratégie 16.10.2016 Afficher + d'articles Agir pour l'emploi des jeunes avec l'IEJ 10.10.2016 Focus sur le Programme Opérationnel National du FSE 11.10.2016 Les Fonds Européens Structurels et d'Investissement, qu'est-ce que c'est ? 12.10.2016 Qu'est-ce que le FSE ? Le FSE est le principal levier financier de l'Union Européenne pour la promotion de l'emploi. Le FSE en mots Le FSE en chiffres 6,03 Mdsâé- - Suivez-nous Ce site internet est financé par le Fonds social européen dans le cadre du PON « Emploi et Inclusion en Métropole» 2014-2020. Candidater et gérer Dossiers thématiques Décryptage Candidater et gérer FSE, mode d'emploi Le FSE, qu'est-ce que c'est ? Le FSE en quelques chiffres Une nouvelle architecture de gestion Le programme opérationnel national « Emploi et inclusion » L'Initiative pour l'emploi des jeunes (IEJ) L'IEJ dans les Départements et Régions d'Outre-Mer Le FSE, comment ça marche ? Le Ministère en charge de l'emploi Les Directions régionales et les organismes intermédiaires Une gestion dématérialisée des subventions FSE Une gestion en 9 étapes : la piste d'audit Je prépare mon projet Les points-clés à connaître PO IEJ : mon projet est-il finançable ? PON Emploi et inclusion : mon projet est-il prioritaire ? 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[ www.gouv.nc ] Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie  

- www.gouv.nc/actualites/30-11-2016/lhydrographie-un-enjeu-de-developpement-strategique - L'hydrographie, un enjeu de développement stratégique Lire la suite de L'hydrographie, un enjeu de développement stratégique
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[ www.gouvernement.fr ] Accueil : Gouvernement.fr  

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- www.gouvernement.fr - 29 novembre 2016 Apprendre les comportements alimentaires responsables : goûter avant de saler. avec modération #antigaspi. t.co/pV7Bp0DrYE - Compte rendu du Conseil des ministres du 30 novembre 2016
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- www.grippe.sante.gouv.fr/grands-dossiers/l-autisme/ - L'autisme
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[ www.guadeloupe.developpement-durable.gouv.fr ] DEAL Guadeloupe  

- COP22 de Marrakech - DEAL Guadeloupe - COP22 de Marrakech
- COP22 - DEAL Guadeloupe - COP22
- www.guadeloupe.developpement-durable.gouv.fr - La 22ème COP (« Conference Of Parties ») s'est tenue à Marrakech, au Maroc, du 7 au 18 novembre 2016 où 196 états étaient attendus. Cette COP22 a été l'occasion à la France, représentée par la Présidente de la COP21, Ségolène Royal de passer le relais au Maroc, représenté par le nouveau Président de la COP22, Salaheddine Mezouar. COP22 de Marrakech Le 30 novembre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016
 

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[ www.haute-corse.gouv.fr ] Services État Haute-Corse  

- www.haute-corse.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
 

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[ www.haute-loire.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire  

- 5ème plan de lutte contre toutes les violences faites aux femmes - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - 5ème plan de lutte contre les violences
- 5ème plan de lutte contre toutes les violences faites aux femmes - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - 5ème plan de lutte contre toutes les violences faites aux femmes
- www.haute-loire.gouv.fr - 5ème plan de lutte contre les violences 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - 5ème plan de lutte contre toutes les violences faites aux femmes - Mis à jour le 30/11/2016
 

www.haute-loire.pref.gouv.fr
[ www.haute-loire.pref.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire  

- Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - 5ème plan de lutte contre les violences
- Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - 5ème plan de lutte contre toutes les violences faites aux femmes
- www.haute-loire.pref.gouv.fr - 5ème plan de lutte contre les violences 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - 5ème plan de lutte contre toutes les violences faites aux femmes - Mis à jour le 30/11/2016
 

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[ www.haute-normandie.culture.gouv.fr ] Drac Normandie - Ministère de la Culture et de la Communication  

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[ www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer  

- www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016
 

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- www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Le vendredi 18 novembre, le Gouvernement a lancé un nouveau dispositif de communication au service de la lutte contre la radicalisation. Lutte contre la radicalisation : #ToujoursLeChoix - Mis à jour le 30/11/2016
- Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes - Le vendredi 18 novembre, le Gouvernement a lancé un nouveau dispositif de communication au service de la lutte contre la radicalisation . Lutte contre la radicalisation : #ToujoursLeChoix
 

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- www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Le vendredi 18 novembre, le Gouvernement a lancé un nouveau dispositif de communication au service de la lutte contre la radicalisation. Lutte contre la radicalisation : #ToujoursLeChoix - Mis à jour le 30/11/2016
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- www.hautes-alpes.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Le vendredi 18 novembre, le Gouvernement a lancé un nouveau dispositif de communication au service de la lutte contre la radicalisation. Lutte contre la radicalisation : #ToujoursLeChoix - Mis à jour le 30/11/2016
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- www.hautes-alpes.pref.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Le vendredi 18 novembre, le Gouvernement a lancé un nouveau dispositif de communication au service de la lutte contre la radicalisation. Lutte contre la radicalisation : #ToujoursLeChoix - Mis à jour le 30/11/2016
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- 404 - Page indisponible - Horizon 2020 - Atelier sur les sujets Horizon 2020 Sécurité et Sûreté
- www.horizon2020.gouv.fr - Atelier sur les sujets Horizon 2020 Sécurité et Sûreté - Date d'impression : 30.11.16 - Espace (3) TIC (1) NMP (4) KET - Technologies clés génériques Accès au financement à risque Innovation dans les PME - TIC (1) Espace (2) NMP (4) KET - Technologies clés génériques Accès au financement à risque Innovation dans les PME
 

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- Culture de la participation du public : nouveau tournant et pistes de travail collectives. 20 octobre 2016 à Paris - internet IFORE - Culture de la participation du public : nouveau tournant et pistes de travail collectives. 20 octobre 2016 : synthèse de la journée
- www.ifore.developpement-durable.gouv.fr - Culture de la participation du public : nouveau tournant et pistes de travail collectives. 20 octobre 2016 : synthèse de la journée 30 novembre 2016 18 octobre 2016 (mis à jour le 30 novembre 2016) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre
 

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- internet IFORE - Culture de la participation du public : nouveau tournant et pistes de travail collectives. 20 octobre 2016 : synthèse de la journée
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www.igas.gouv.fr
[ www.igas.gouv.fr ] IGAS - Inspection générale des affaires sociales  

- www.igas.gouv.fr - 30 novembre 2016 Le modèle économique des missions locales pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes S.Arambourou, L.Caussat et A.Pascal, avec la participation de C.Varene, apprenti (IGAS) [Lire la suite]
- Le modèle économique des missions locales pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes - IGAS - Inspection générale des affaires sociales - [Lire la suite]
 

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[ www.immigration.gouv.fr ] Accueil - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur  

- www.immigration.gouv.fr/Archives - Archives
- www.immigration.gouv.fr/fr - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France Ministère de l'Intérieur
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Apres-le-contrat-d-integration-republicaine-CIR - Après le contrat d'intégration républicaine (CIR)
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Europe - Europe
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/La-commission-interministerielle-pour-le-logement-des-populations-immigrees-CILPI2 - La commission interministérielle pour le logement des populations immigrées (CILPI)
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/La-nationalite-francaise - La nationalité française
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-livret-d-information-Venir-vivre-en-France - Le livret d'information "Venir vivre en France"
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-parcours-personnalise-d-integration-europeenne - Le parcours personnalisé d'intégration européenne
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-acteurs-de-l-integration - Les acteurs de l'intégration
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-appels-a-projets - Les appels à projets
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-missions-de-la-direction-de-l-accueil-de-l-accompagnement-des-etrangers-et-de-la-nationalite - Les missions de la direction de l'accueil, de l'accompagnement des étrangers et de la nationalité
- www.immigration.gouv.fr/fr/Archives - Archives
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-concernant-la-creation-de-4000-places-d-hebergement-d-urgence-pour-demandeurs-d-asile-de-type-AT-SA - Appel à projets concernant la création de 4000 places d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile de type AT-SA
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-relatif-a-des-actions-d-aide-a-l-acces-au-logement-et-a-l-emploi-des-beneficiaires-d-une-protection-internationale - Appel à projets relatif à des actions d'aide à l'accès au logement et à l'emploi des bénéficiaires d'une protection internationale
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER-Liste-des-actions-selectionnees-au-titre-du-programme-annuel-2013 - Fonds européen pour les réfugiés (FER) - Liste des actions sélectionnées au titre du programme annuel 2013
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Guide-du-demandeur-d-asile-en-France - Guide du demandeur d'asile en France
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/L-acces-a-la-procedure-et-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire - L'accès à la procédure et le droit au maintien sur le territoire
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/La-reforme-de-l-asile-issue-de-la-loi-du-29-juillet-2015 - La réforme de l'asile issue de la loi du 29 juillet 2015
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Le-droit-d-asile - Le droit d'asile
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Le-parcours-du-demandeur-d-asile - Le parcours du demandeur d'asile
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-conditions-d-examen-de-la-demande-d-asile - Les conditions d'examen de la demande d'asile
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- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-differentes-formes-de-protection - Les différentes formes de protection
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-droits-des-beneficiaires-d-une-protection - Les droits des bénéficiaires d'une protection
- www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-droits-des-demandeurs-d-asile - Les droits des demandeurs d'asile
- www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/L-approche-globale-des-migrations-et-les-partenariats-pour-la-mobilite-PPM - L'approche globale des migrations et les partenariats pour la mobilité (PPM)
- www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/La-circulation-transfrontiere - La circulation transfrontière
- www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Le-pacte-europeen-sur-l-immigration-et-l-asile - Le pacte européen sur l'immigration et l'asile
- www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Le-reseau-europeen-des-migrations-REM - Le réseau européen des migrations - REM
- www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Les-accords-bilateraux - Les accords bilatéraux
- www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Les-politiques-europeennes-en-matiere-d-integration-et-d-asile - Les politiques européennes en matière d'intégration et d'asile
- www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Frontieres-intelligentes - Frontières intelligentes
- www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/L-admission-au-sejour-Les-titres-de-sejour-statistiques - L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques)
- www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/L-immigration-familiale - L'immigration familiale
- www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/L-immigration-professionnelle - L'immigration professionnelle
- www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Les-etrangers-malades-et-leurs-accompagnants2 - Les étrangers malades et leurs accompagnants
- www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Les-visas - Les visas
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Actualites - Actualités
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Actualites/Communiques - Communiqués
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- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Demarches/Formulaires-Cerfa - Formulaires Cerfa
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Documentation - Documentation
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- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-d-integration-FEI - Le Fonds européen d'intégration (FEI)
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-Facilite-eau - Le Fonds européen « Facilité eau »
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-le-retour-FR - Le Fonds européen pour le retour (FR)
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-les-frontieres-exterieures-FFE - Le Fonds européen pour les frontières extérieures (FFE)
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER - Le Fonds européen pour les réfugiés (FER)
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Les-fonds-mobilisables-pour-les-actions-externes - Les fonds mobilisables pour les actions externes
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Les-nouveaux-fonds-europeens-periode-2014-2020 - Les nouveaux fonds européens (période 2014-2020)
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- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Statistiques/Appels-a-projets-d-etudes-sur-les-migrations-de-nature-demographiques-ou-economiques - Appels à projets d'études sur les migrations, de nature démographiques ou économiques
- www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Statistiques/Etudes-et-publications - Etudes et publications
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- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-Facilite-eau - Le Fonds européen « Facilité eau »
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- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-les-frontieres-exterieures-FFE - Le Fonds européen pour les frontières extérieures (FFE)
- www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER - Le Fonds européen pour les réfugiés (FER)
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[ www.immigration.interieur.gouv.fr ] Accueil - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur  

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- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-droits-des-beneficiaires-d-une-protection - Les droits des bénéficiaires d'une protection
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-droits-des-demandeurs-d-asile - Les droits des demandeurs d'asile
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/L-approche-globale-des-migrations-et-les-partenariats-pour-la-mobilite-PPM - L'approche globale des migrations et les partenariats pour la mobilité (PPM)
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/La-circulation-transfrontiere - La circulation transfrontière
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Le-pacte-europeen-sur-l-immigration-et-l-asile - Le pacte européen sur l'immigration et l'asile
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Le-reseau-europeen-des-migrations-REM - Le réseau européen des migrations - REM
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Les-accords-bilateraux - Les accords bilatéraux
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Les-politiques-europeennes-en-matiere-d-integration-et-d-asile - Les politiques européennes en matière d'intégration et d'asile
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/Frontieres-intelligentes - Frontières intelligentes
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/L-admission-au-sejour-Les-titres-de-sejour-statistiques - L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques)
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/L-immigration-familiale - L'immigration familiale
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- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/Les-etrangers-malades-et-leurs-accompagnants2 - Les étrangers malades et leurs accompagnants
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/Les-visas - Les visas
- www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Info-ressources/Actualites - Actualités
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[ www.inao.gouv.fr ] Institut national de l'origine et de la qualité   

- www.inao.gouv.fr/Agenda/Comite-national-de-l-Agriculture-Biologique4 - Comité national de l'Agriculture Biologique
- www.inao.gouv.fr - Le 07 déc embre 2016 Comité national de l'Agriculture Biologique Réunion du Comité national de l'Agriculture Biologique
 

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[ www.inps.interieur.gouv.fr ] INPS / Etablissements publics / Organisation - Police nationale - Ministère de l'Intérieur  

- www.inps.interieur.gouv.fr - Présentation Actualités Textes officiels Prestations Recrutement Marchés publics Partenaires
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[ www.institut.minefi.gouv.fr ] IGPDE - Institut de gestion publique et du développement économique : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.institut.minefi.gouv.fr/igpde/journee-detudes-chiffres-prives-chiffres-publics-12-janvier-2017 - - 30/11/2016 Journée d'études Chiffres privés, chiffres publics le 12 janvier 2017
- www.institut.minefi.gouv.fr/igpde/offre-formation-interministerielle-2017 - Offre de formation interministérielle 2017
- www.institut.minefi.gouv.fr/igpde/parution-dun-recueil-10-nouvelles-recit-dune-utopie-letat-en-2056 - - 28/11/2016 Parution d'un recueil de 10 nouvelles - Récit d'une utopie de l'État en 2056
- www.institut.minefi.gouv.fr - Journée d'études Une journée d'études intitulée « Chiffres privés, chiffres publics. Calculs, comptabilités et statistiques XVIIe-XXIe » siècle aura lieu le 12 janvier 2017 à l'université Paris 1 Panthéon Sorbonne. En savoir plus Formations Offre de formation interministérielle 2017 Toutes nos solutions P lus de 300 stages catalogue, ouverts sur inscription individuelle. Des formations « sur mesure » : les stages offerts au catalogue peuvent être adaptés aux besoins spécifiques sur présentation d'une demande de formation émise par une votre direction ou votre service. Certaines formations sont « sur demande : 11 stages sont proposés au catalogue mais ne sont pas programmés. Dès lors qu'un nombre suffisant de demandes individuelles est atteint, ou qu'un groupe d'agents d'une même direction ou service le demande, une formation peut être organisée. Nous pouvons également examiner toute expression de besoin de formation portant sur l'une des thématiques du catalogue. - Présentation synthétique de l'offre de formation IGPDE 2017 (PDF- 1,5 Mo) « Et si la littérature donnait à voir l'État de demain ? L'IGPDE a organisé en mai 2016, à l'occasion de la 15e édition des Rencontres Internationales de la Gestion Publique un concours de nouvelles sur le futur de l'État en proposant aux novellistes de libérer leur imagination pour écrire le récit d'une utopie de l'État en 2056. Les 10 nouvelles sélectionnées viennent d'être publiées aux éditions La Tengo dans un recueil, sous la direction de Nicolas Matyjasik, intitulé 2056 : Quel État ? 10 nouvelles pour imaginer le monde qui vient. En savoir plus Vient de paraître Journée d'études Chiffres privés, chiffres publics le 12 janvier 2017 30/11/2016 Parution d'un recueil de 10 nouvelles - Récit d'une utopie de l'État en 2056 28/11/2016
 

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[ www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ] SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques  

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- www.interieur.gouv.fr - 30 novembre 2016 Réserves parlementaire et ministérielle, ce qu'il faut savoir Depuis le 15 novembre 2016, le ministère de l'Intérieur a créé un espace dédié aux subventions pour travaux divers d'intérêt local, attribuées aux collectivités territoriales. - Partenariat pour un Gouvernement ouvert Du 7 au 9 décembre, la France accueille le sommet du partenariat pour un Gouvernement ouvert. Plus de 200 événements organisés pour promouvoir. 30 novembre 2016 Hommage au major Christian RUSIG Intervention de Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, à l'occasion de l'hommage au major Christian Rusig, tué en service, à Tarascon-en-Ariège, le 30 novembre 2016 30 novembre 2016
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www.interventions-precoces.sante.gouv.fr
[ www.interventions-precoces.sante.gouv.fr ] Familles - Enfance - Affaires sociales - Ministère des Affaires sociales et de la Santé   

- www.interventions-precoces.sante.gouv.fr/grands-dossiers/l-autisme/ - L'autisme
- www.interventions-precoces.sante.gouv.fr/grands-dossiers/l-autisme/qu-est-ce-que-l-autisme/ - Qu'est-ce que l'autisme ?
- www.interventions-precoces.sante.gouv.fr/grands-dossiers/l-autisme/vivre-avec-l-autisme/ - Vivre avec l'autisme
- www.interventions-precoces.sante.gouv.fr - Qu'est-ce que l'autisme ? - Vivre avec l'autisme
- Erreur sur le lien - Qu'est-ce que l'autisme ?
 

www.ivg.social-sante.gouv.fr
[ www.ivg.social-sante.gouv.fr ] IVG : interruption volontaire de grossesse - Ministère de la Santé   

- IVG : Consultation psycho-sociale avant un avortement - Ministère de la Santé - IVG : consultation psycho-sociale
- www.ivg.social-sante.gouv.fr - IVG : consultation psycho-sociale Les IVG sont-elles surtout demandées par des femmes très jeunes ? Y a-t-il des conséquences psychologiques après une IVG ? La majorité des études scientifiques sérieuses qui ont été publiées sur le sujet montrent qu'il n'y a pas de séquelle à long terme psychologique de l'avortement. lire la suite Je suis mineure et pense à l'IVG, comment ça se passe ? IVG : consultation psycho-sociale
- IVG - Je suis mineure, comment ça se passe ? - Ministère de la Santé - Je suis mineure et pense à l'IVG, comment ça se passe ?
- IVG - Je suis mineure, comment ça se passe ? - Ministère de la Santé - lire la suite - Y a-t-il des conséquences psychologiques après une IVG ?
 

www.jeunes.gouv.fr
[ www.jeunes.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunes.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/cloture-de-la-journee-des-laureats - Clôture de la journée des lauréats du Programme d'investissements d'avenir jeunesse
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/lancement-du-plan-d-action-bien - Lancement du plan d'action « bien-être et santé des jeunes »
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/adoptez-des-gestes-simples-pour-de - Adoptez des gestes simples pour de vraies économies du 28/11 au 22/12
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/concours-d-educateur-de-la - Concours d'éducateur de la protection judiciaire de la (...) du 28/11 au 09/12
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/drone-indoor-forces-speciales - "Drone Indoor Forces Spéciales" relevez le défi ! du 30/11 au 20/12
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/erasmus-et-moi-apprendre-partager - Erasmus+ et moi : apprendre, partager, transmettre du 01/12 au 04/12
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/etes-vous-bien-inscrit-e-sur-les - Etes-vous inscrit-e sur les listes électorales ? du 30/11 au 31/12
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-a-l - J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture-sante - J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-du-rsa-jeunes - J'ai besoin du rSa jeunes ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-travailler-dans-le - J'ai envie de travailler dans le sport ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-eu-un-rapport-sexuel-non-ou - J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-une-envie-de-musees - J'ai une envie de musées ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-change-de-statut-social-apres - Je change de statut social après avoir arrête mes études ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-logement-etudiant - Je cherche un logement étudiant ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-dois-passer-de-la-securite - Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-handicape-et-que-je-veux - Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-lyceen-et-je-veux-en - Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-ameliorer-mes-chances-d - Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-de-tarifs - Je veux bénéficier de tarifs réduits dans les transports en commun ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-la-legislation - Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-missions-et - Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-association-et - Je veux créer une association et je suis majeur ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les - Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-un-test-de-depistage - Je veux faire un test de dépistage du sida ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-suivre-une-formation - Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ?
- www.jeunes.gouv.fr - Clôture de la journée des lauréats du Programme d'investissements d'avenir jeunesse Mardi 29 novembre, Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports a participé à la clôture de la journée des lauréats du Programme d'investissements d'Avenir (PIA) Jeunesse, en compagnie de Louis SCHWEITZER, Commissaire Général à l'Investissement (CGI). Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ? Je veux créer une association et je suis majeur ? Je cherche un logement étudiant ? J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ? - du 01/12 au 04/12 Erasmus+ et moi : apprendre, partager, transmettre J'ai une envie de musées ? J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ? Je veux faire un test de dépistage du sida ? J'ai envie de travailler dans le sport ? - du 28/11 au 09/12 Concours d'éducateur de la protection judiciaire de la (. Je veux bénéficier de tarifs réduits dans les transports en commun ? Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ? Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ? J'ai une envie de musées ? - du 28/11 au 22/12 Adoptez des gestes simples pour de vraies économies du 30/11 au 20/12 "Drone Indoor Forces Spéciales" relevez le défi ! du 30/11 au 31/12 Etes-vous inscrit-e sur les listes électorales ? Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ? Je veux créer une association et je suis majeur ? J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ? J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ? - Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ? Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ? Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ? J'ai besoin du rSa jeunes ? - Lancement du plan d'action « bien-être et santé des jeunes » Mardi 29 novembre 2016, le Président de la République, Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales et de la Santé, Najat Vallaud-Belkacem, Ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Laurence Rossignol, Ministre des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes et Patrick Kanner, Ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports étaient réunis à l'Elysée pour lancer le plan d'action « bien-être et santé des jeunes » Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ? Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ? Je change de statut social après avoir arrête mes études ?
 

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[ www.jeunesse.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunesse.gouv.fr/ - http://www.jeunesse.gouv.fr/
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/cloture-de-la-journee-des-laureats - Clôture de la journée des lauréats du Programme d'investissements d'avenir jeunesse
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/lancement-du-plan-d-action-bien - Lancement du plan d'action « bien-être et santé des jeunes »
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/adoptez-des-gestes-simples-pour-de - Adoptez des gestes simples pour de vraies économies du 28/11 au 22/12
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/concours-d-educateur-de-la - Concours d'éducateur de la protection judiciaire de la (...) du 28/11 au 09/12
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/drone-indoor-forces-speciales - "Drone Indoor Forces Spéciales" relevez le défi ! du 30/11 au 20/12
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/erasmus-et-moi-apprendre-partager - Erasmus+ et moi : apprendre, partager, transmettre du 01/12 au 04/12
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/etes-vous-bien-inscrit-e-sur-les - Etes-vous inscrit-e sur les listes électorales ? du 30/11 au 31/12
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-16-ans-et-que-je-veux-creer - J'ai 16 ans et que je veux créer une association ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours - J'ai besoin d'aide après les cours ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-moyen-de - J'ai besoin d'un moyen de contraception ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-en-tant-que - J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere - J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-l-aide - J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-du-rsa-jeunes - J'ai besoin du rSa jeunes ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-d-apprendre-a-conduire - J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-eu-un-rapport-sexuel-non-ou - J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-d-ete - Je cherche un job d'été ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-en - Je cherche un job ou un stage en Europe ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-logement-etudiant - Je cherche un logement étudiant ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-dois-passer-de-la-securite - Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-l - Je m'intéresse aux métiers de l'armée ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-la - Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-peja - Je veux bénéficier du PEJA ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-l-impact-de-mon - Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-association-et - Je veux créer une association et je suis majeur ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-la - Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3532 - Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3618 - Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-suivre-une-formation - Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ?
- www.jeunesse.gouv.fr - Clôture de la journée des lauréats du Programme d'investissements d'avenir jeunesse Mardi 29 novembre, Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports a participé à la clôture de la journée des lauréats du Programme d'investissements d'Avenir (PIA) Jeunesse, en compagnie de Louis SCHWEITZER, Commissaire Général à l'Investissement (CGI). Je veux bénéficier du PEJA ? J'ai besoin du rSa jeunes ? Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ? Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ? - du 01/12 au 04/12 Erasmus+ et moi : apprendre, partager, transmettre J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ? Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ? Je cherche un job ou un stage en Europe ? - du 28/11 au 09/12 Concours d'éducateur de la protection judiciaire de la (. J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ? Je veux créer une association et je suis majeur ? J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ? Je m'intéresse aux métiers de l'armée ? - du 28/11 au 22/12 Adoptez des gestes simples pour de vraies économies du 30/11 au 20/12 "Drone Indoor Forces Spéciales" relevez le défi ! du 30/11 au 31/12 Etes-vous inscrit-e sur les listes électorales ? J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ? Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ? Je cherche un logement étudiant ? Je m'intéresse aux métiers de la Défense ? - J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ? Je cherche un job d'été ? J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ? J'ai besoin d'un moyen de contraception ? - Lancement du plan d'action « bien-être et santé des jeunes » Mardi 29 novembre 2016, le Président de la République, Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales et de la Santé, Najat Vallaud-Belkacem, Ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Laurence Rossignol, Ministre des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes et Patrick Kanner, Ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports étaient réunis à l'Elysée pour lancer le plan d'action « bien-être et santé des jeunes » J'ai besoin d'aide après les cours ? J'ai 16 ans et que je veux créer une association ? Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ? Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ?
 

www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr
[ www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/cloture-de-la-journee-des-laureats - Clôture de la journée des lauréats du Programme d'investissements d'avenir jeunesse
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/lancement-du-plan-d-action-bien - Lancement du plan d'action « bien-être et santé des jeunes »
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/agenda/article/adoptez-des-gestes-simples-pour-de - Adoptez des gestes simples pour de vraies économies du 28/11 au 22/12
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/agenda/article/concours-d-educateur-de-la - Concours d'éducateur de la protection judiciaire de la (...) du 28/11 au 09/12
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/agenda/article/drone-indoor-forces-speciales - "Drone Indoor Forces Spéciales" relevez le défi ! du 30/11 au 20/12
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/agenda/article/erasmus-et-moi-apprendre-partager - Erasmus+ et moi : apprendre, partager, transmettre du 01/12 au 04/12
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/agenda/article/etes-vous-bien-inscrit-e-sur-les - Etes-vous inscrit-e sur les listes électorales ? du 30/11 au 31/12
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/en-tant-qu-etudiant-je-veux-creer - En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours - J'ai besoin d'aide après les cours ?
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- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-benevolat-a - J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-travailler-dans-le - J'ai envie de travailler dans le sport ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-change-de-statut-social-apres - Je change de statut social après avoir arrête mes études ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-hebergement-en-foyer - Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-une-colocation - Je cherche une colocation ?
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- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-association-et - Je veux créer une association et je suis majeur ?
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www.ladocfrancaise.gouv.fr
[ www.ladocfrancaise.gouv.fr ] La Documentation française  

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- www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/3303331600824-l-asie-centrale-grand-jeu-ou-peripherie - plus
 

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- www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Mis à jour le 30/11/2016 30/11/2016 Le sexisme tue - Cinquième plan de mobilisation et de lutte contre toutes les violences faites aux f
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- www.landes.pref.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Mis à jour le 30/11/2016 30/11/2016 Le sexisme tue - Cinquième plan de mobilisation et de lutte contre toutes les violences faites aux f
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- www.logement.gouv.fr/dossier-de-presse-favoriser-l-hebergement-citoyen-des-refugies-chez-les-particuliers - Dossier de presse : Favoriser « l'hébergement citoyen » des réfugiés chez les particuliers
- www.logement.gouv.fr/emmanuelle-cosse-les-gens-du-voyage-sont-des-citoyens-a-part-entiere - Emmanuelle Cosse « Les gens du voyage sont des citoyens à part entière »
- www.logement.gouv.fr/emmanuelle-cosse-se-rendra-a-montreuil-jeudi-1er-decembre-2016-a-11h00 - Emmanuelle Cosse se rendra à Montreuil, jeudi 1er décembre 2016, à 11h00
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- www.logement.gouv.fr/favoriser-l-hebergement-citoyen-des-refugies-chez-les-particuliers-emmanuelle-cosse-annonce-les-resultats-de-l-appel-a-projets - Favoriser « l'hébergement citoyen » des réfugiés chez les particuliers : Emmanuelle Cosse annonce les résultats de l'appel à projets
- www.logement.gouv.fr - 30 / 11 / 2016 Favoriser « l'hébergement citoyen » des réfugiés chez les particuliers : Emmanuelle Cosse annonce les résultats de l'appel à (. 30 / 11 / 2016 Dossier de presse : Favoriser « l'hébergement citoyen » des réfugiés chez les particuliers 30 / 11 / 2016 Emmanuelle Cosse se rendra à Montreuil, jeudi 1er décembre 2016, à 11h00 - L'hébergement des réfugiés chez les particuliers : « une belle mobilisation citoyenne » 30 novembre 2016 Partager sur Facebook Partager sur Twitter Mercredi 30 novembre, Emmanuelle Cosse a présenté les résultats de l'appel à projets « Hébergement citoyen » pour développer l'hébergement de réfugiés chez les particuliers. Les 11 associations retenues organiseront l'accueil de 1 361 réfugiés sur deux (. - #MobilisationLogementsVacants Lutte contre les logements vacants : Emmanuelle Cosse annonce de nouvelles mesures 30 novembre 2016 Partager sur Facebook Partager sur Twitter A l'occasion de la remise du rapport de Christophe Robert, délégué général de la Fondation Abbé Pierre, sur la mobilisation du parc privé à des fins sociales, Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, a exposé hier de nouvelles mesures (. Emmanuelle Cosse « Les gens du voyage sont des citoyens à part entière » 30 novembre 2016 Partager sur Facebook Partager sur Twitter Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, a prononcé le discours d'ouverture de la 10ème Journée nationale de l'Accueil des Gens du voyage qui s'est déroulée, le 29 novembre, au Kremlin-Bicêtre. Elle y a notamment abordé les questions (.
- www.logement.gouv.fr/l-hebergement-des-refugies-chez-les-particuliers-une-belle-mobilisation-citoyenne - L'hébergement des réfugiés chez les particuliers : « une belle mobilisation citoyenne »
- www.logement.gouv.fr/lutte-contre-les-logements-vacants-emmanuelle-cosse-annonce-de-nouvelles-mesures - Lutte contre les logements vacants : Emmanuelle Cosse annonce de nouvelles mesures
 

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[ www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364105398092 - Référence: 14626353364119644653 - Référence: 14626353364120618617 - Référence: 14626353364129450327 - Référence: 14626353364131633906 - Référence: 14626353364132001842
 

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[ www.loire.equipement.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans la Loire  

- www.loire.equipement.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Mis à jour le 30/11/2016 Rencontre de football entre L'AS Saint-Etienne et L'Olympique de Marseille 30/11/2016 Mercredi 30 novembre 2016 à 19h00
- Les services de l'Etat dans la Loire - Rencontre de football entre L'AS Saint-Etienne et L'Olympique de Marseille
 

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- www.lorraine.drjscs.gouv.fr - Le Service Civique 30/11/2016 Le Tour de l'engagement à Strasbourg Dans le cadre du programme « La France s'engage », le Tour de l'engagement, qui a débuté le 15 novembre à Paris, fera étape à Strasbourg le 14 décembre 2016. 26/09/2016 Réunions de concertation Paris 2024 Pour que le rêve devienne réalité ! Le 13 septembre 2017, à Lima, le CIO, désignera la ville retenue pour accueillir les Jeux Olympiques et (. Le Service Civique
- Réunions de concertation Paris 2024 - DRDJSCS Grand Est - Réunions de concertation Paris 2024
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[ www.loup.developpement-durable.gouv.fr ] Mission loup - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes  

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[ www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ] Services Etat Maine-et-Loire  

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www.maine-et-loire.gouv.fr
[ www.maine-et-loire.gouv.fr ] Services Etat Maine-et-Loire  

- www.maine-et-loire.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Mis à jour le 30/11/2016
 

www.mariage.gouv.fr
[ www.mariage.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.mariage.gouv.fr - Référence: 14626353364104955592 - Référence: 14626353364105149368 - Référence: 14626353364120329085 - Référence: 14626353364120622441 - Référence: 14626353364129205015 - Référence: 14626353364131637858
 

www.martinique.developpement-durable.gouv.fr
[ www.martinique.developpement-durable.gouv.fr ] DEAL de la Martinique  

- www.martinique.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016
 

www.medicaments.social-sante.gouv.fr
[ www.medicaments.social-sante.gouv.fr ] Médicaments - Soins et maladies - Ministère des Affaires sociales et de la Santé   

- www.medicaments.social-sante.gouv.fr/grands-dossiers/l-autisme/ - L'autisme
- www.medicaments.social-sante.gouv.fr/grands-dossiers/l-autisme/qu-est-ce-que-l-autisme/ - Qu'est-ce que l'autisme ?
- www.medicaments.social-sante.gouv.fr/grands-dossiers/l-autisme/vivre-avec-l-autisme/ - Vivre avec l'autisme
- www.medicaments.social-sante.gouv.fr - Qu'est-ce que l'autisme ? Vivre avec l'autisme
 

www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr
[ www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ] Mes Démarches  

- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr - Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie Consulter les dates clés d'examen 2016-2017 Obtenir le certificat produits phyto-pharmaceutiques (Certiphyto) Obtenir l'agrément distribution, application (prestation de service) et conseil à l'utilisation des produits phyto - Désigner un vétérinaire sanitaire Déclarer la manipulation de denrées alimentaires d'origine animale Handicap : bénéficier d'aménagements d'épreuves aux examens de l'enseignement agricole Obtenir un certificat de capacité au dressage des chiens au mordant Obtenir le certificat produits phyto-pharmaceutiques (Certiphyto)
 

www.metiers.justice.gouv.fr
[ www.metiers.justice.gouv.fr ] Justice / Métiers et concours  

- www.metiers.justice.gouv.fr/greffier-12565/lecole-12567/ - École nationale des greffes
- www.metiers.justice.gouv.fr/magistrat-12581/lecole-12583/ - École nationale de la magistrature
- www.metiers.justice.gouv.fr/surveillant-penitentiaire-12629/lecole-12636/ - École nationale de l'administration pénitentiaire
 

www.metiers.santesolidarites.gouv.fr
[ www.metiers.santesolidarites.gouv.fr ] Métiers et concours - Ministère des Affaires sociales et de la Santé   

- www.metiers.santesolidarites.gouv.fr/grands-dossiers/l-autisme/ - L'autisme
- www.metiers.santesolidarites.gouv.fr/grands-dossiers/l-autisme/qu-est-ce-que-l-autisme/ - Qu'est-ce que l'autisme ?
- www.metiers.santesolidarites.gouv.fr/grands-dossiers/l-autisme/vivre-avec-l-autisme/ - Vivre avec l'autisme
- www.metiers.santesolidarites.gouv.fr - Qu'est-ce que l'autisme ? Vivre avec l'autisme
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www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr
[ www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

- Internet DREAL PACA - Challenge Totem 2016 - La DREAL gagne un prix
- www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr - Le 30 novembre 2016, Challenge Totem 2016 - La DREAL gagne un prix Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016 - Les chiffres mensuels de la sécurité routière de la région PACA 30 novembre 2016 Chiffres du mois d'octobre 2016 - Rénovation énergétique en PACA - Le rendez-vous du 22 novembre 2016 30 novembre 2016 L'édition 2016 consacrée à la rénovation énergétique en copropriété a eu pour ambition de rendre plus lisible le parcours de rénovation, de promouvoir les bonnes pratiques et de faire émerger des solutions innovantes pour accélérer les projets de rénovation. La journée a rassemblé plus de 250 participants : professionnels et particuliers mais aussi collectivités territoriales, réseaux d'appui, de conseil et de financement.
- Internet DREAL PACA - Rénovation énergétique en PACA - Le rendez-vous du 22 novembre 2016
 

www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr
[ www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Occitanie  

- www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016
 

www.miviludes.gouv.fr
[ www.miviludes.gouv.fr ] Bienvenue sur le site de la Miviludes : Miviludes  

- www.miviludes.gouv.fr - Constitution " La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle respecte toutes les croyances. Faire face aux dérives sectaires : une formation en partenariat avec l'EHESP Le 23/11/2016 - Formations assurées
- www.miviludes.gouv.fr/missions/actualites/faire-face-aux-d%C3%A9rives-sectaires-une-formation-en-partenariat-avec-lehesp-0 - Faire face aux dérives sectaires : une formation en partenariat avec l'EHESP
 

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[ www.modernisation.gouv.fr ] Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique  

- www.modernisation.gouv.fr - Agents publics, faites connaître au monde vos projets innovants ! Lancée en 2014 par l'OCDE, la plateforme en ligne de l'Observatoire de l'. En savoir plus La modernisation en marche Après une première édition réussie du Nudge Challenge en 2015 autour de la Cop21, l'association Nudge France, dont le SGMAP est membre cofondateur, a lancé cette année un nouveau défi aux. Agents publics, faites connaître au monde vos projets innovants ! Lancée en 2014 par l'OCDE, la plateforme en ligne de l'Observatoire de l'. Panorama des grands projets SI : l'État renforce ses capacités de pilotage et fait oeuvre de transparence Le SGMAP rend aujourd'hui publique la liste des grands projets du système d'information. - Design à la BnF : 20 nouveaux services imaginés par les étudiants de l'ENSCI Pendant 4 mois, en collaboration avec le SGMAP, 20 étudiants de l'Ecole nationale supérieure. En savoir plus Barcamp Futurs Publics : 4 projets pour booster l'innovation publique ! Cette année encore, les innovateurs publics ont répondu à l'appel du barcamp Futurs Publics. En savoir plus La modernisation en marche Vendredi 18 novembre, à l'occasion de la semaine de l'innovation publique, ont été dévoilés les douze lauréats de l'appel à projets de laboratoires d'innovation territoriale lancé. Barcamp Futurs Publics : 4 projets pour booster l'innovation publique ! Cette année encore, les innovateurs publics ont répondu à l'appel du barcamp Futurs Publics. Design à la BnF : 20 nouveaux services imaginés par les étudiants de l'ENSCI Pendant 4 mois, en collaboration avec le SGMAP, 20 étudiants de l'Ecole nationale supérieure. Panorama des grands projets SI de l'État - Issu d'une collaboration étroite entre la DINSIC et les ministères, le panorama des grands. - Simplification : 30 nouvelles mesures pour les particuliers 30 nouvelles mesures de simplification ont été annoncées, mercredi 26 octobre, par Jean-Vincent.
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- www.msr83.var.equipement.gouv.fr - Les derniers tweets de @MsrVar / Suivez-nous sur TWITTER publié le 23 janvier 2015 (modifié le 24 août 2016) Suivez le compte officiel de la MSR-Var sur Twitter : abonnez-vous au compte @MsrVar LIRE LA SUITE Le Challenge Inter-Collèges de sécurité routière (CIC) publié le 30 novembre 2016 Année scolaire 2016-2017 : 20ème édition LIRE LA SUITE publié le 23 novembre 2016 Maison de la sécurité routière du Var - MSR83 - Site mis à jour le 30 novembre 2016
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- www.musee-prisons.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364119654321 - Référence: 14626353364119857869 - Référence: 14626353364128536215 - Référence: 14626353364129457575 - Référence: 14626353364132252498 - Référence: 14626353364132729158
 

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- www.nievre.developpement-durable.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Mis à jour le 30/11/2016 À compter du 1er décembre 2016, un dispositif de prise de rendez-vous via le site internet de la préfecture est mis en place pour les commissions médicales et pour les cas particuliers de demandes d'immatriculation de véhicules. Le préfet de la Nièvre modernise l'accueil en préfecture pour limiter l'attente et le déplacement des usagers
- Les services de l'État dans la Nièvre - Le préfet de la Nièvre modernise l'accueil en préfecture pour limiter l'attente et le déplacement des usagers À compter du 1er décembre 2016, un dispositif de prise de rendez-vous via le site internet de la préfecture est mis en place pour les commissions médicales et pour les cas particuliers de demandes d'immatriculation de véhicules.
 

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- www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Mis à jour le 30/11/2016 À compter du 1er décembre 2016, un dispositif de prise de rendez-vous via le site internet de la préfecture est mis en place pour les commissions médicales et pour les cas particuliers de demandes d'immatriculation de véhicules. Le préfet de la Nièvre modernise l'accueil en préfecture pour limiter l'attente et le déplacement des usagers
- Les services de l'État dans la Nièvre - Le préfet de la Nièvre modernise l'accueil en préfecture pour limiter l'attente et le déplacement des usagers À compter du 1er décembre 2016, un dispositif de prise de rendez-vous via le site internet de la préfecture est mis en place pour les commissions médicales et pour les cas particuliers de demandes d'immatriculation de véhicules.
 

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- www.nievre.equipement.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Mis à jour le 30/11/2016 À compter du 1er décembre 2016, un dispositif de prise de rendez-vous via le site internet de la préfecture est mis en place pour les commissions médicales et pour les cas particuliers de demandes d'immatriculation de véhicules. Le préfet de la Nièvre modernise l'accueil en préfecture pour limiter l'attente et le déplacement des usagers
- Les services de l'État dans la Nièvre - Le préfet de la Nièvre modernise l'accueil en préfecture pour limiter l'attente et le déplacement des usagers À compter du 1er décembre 2016, un dispositif de prise de rendez-vous via le site internet de la préfecture est mis en place pour les commissions médicales et pour les cas particuliers de demandes d'immatriculation de véhicules.
 

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- www.nievre.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Mis à jour le 30/11/2016 À compter du 1er décembre 2016, un dispositif de prise de rendez-vous via le site internet de la préfecture est mis en place pour les commissions médicales et pour les cas particuliers de demandes d'immatriculation de véhicules. Le préfet de la Nièvre modernise l'accueil en préfecture pour limiter l'attente et le déplacement des usagers
- Le préfet de la Nièvre modernise l'accueil en préfecture pour limiter l'attente et le déplacement des usagers - Les services de l'État dans la Nièvre - Le préfet de la Nièvre modernise l'accueil en préfecture pour limiter l'attente et le déplacement des usagers À compter du 1er décembre 2016, un dispositif de prise de rendez-vous via le site internet de la préfecture est mis en place pour les commissions médicales et pour les cas particuliers de demandes d'immatriculation de véhicules.
 

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- www.nievre.pref.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Mis à jour le 30/11/2016 À compter du 1er décembre 2016, un dispositif de prise de rendez-vous via le site internet de la préfecture est mis en place pour les commissions médicales et pour les cas particuliers de demandes d'immatriculation de véhicules. Le préfet de la Nièvre modernise l'accueil en préfecture pour limiter l'attente et le déplacement des usagers
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[ www.nord-pas-de-calais.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Hauts-de-France  

- www.nord-pas-de-calais.drjscs.gouv.fr - 30/11/2016 Bénévolat - Tour de l'engagement : Lille s'engage ! Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports a participé, le lundi 21 novembre 2016, à l'étape lilloise du Tour de l'engagement, dans le cadre du programme La France s'engage.
- Bénévolat - Tour de l'engagement : Lille s'engage ! - DRJSCS Hauts-de-France - Bénévolat - Tour de l'engagement : Lille s'engage !
 

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[ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ] Autonomie des universités - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.nouvelleuniversite.gouv.fr - Date d'impression : 30.11.16 - Journées européennes du patrimoine au ministère Parité et lutte contre les discriminations - Prix Irène Joliot-Curie Personnels en situation de handicap
 

www.oned.gouv.fr
[ www.oned.gouv.fr ] Accueil : Observatoire National de la Protection de l'Enfance : ONPE  

- www.oned.gouv.fr - étude et recherche soutien à la parentalité attachement milieu ouvert information préoccupante enfance en danger projet pour l'enfant jeune en difficultés multiples - jeune en difficultés multiples jeune majeur enfance en danger milieu ouvert projet pour l'enfant violence conjugale - Journée sur l'autonomie des jeunes Evénements Le 29 novembre 2016 pupille de l'Etat étude et recherche accueil de jour violence conjugale jeune en difficultés multiples jeune majeur maltraitance autorité parentale - La Journée des Acteurs de la protection de l'enfance du département de l'Aube Journée d'étude sur l'accueil familial à Auch Journée sur l'autonomie des jeunes partenariat enfance en danger mineur isolé étranger autorité parentale attachement observation information préoccupante - mineur isolé étranger accueil de jour autorité parentale information préoccupante maltraitance étude et recherche pupille de l'Etat - projet pour l'enfant autorité parentale soutien à la parentalité mineur isolé étranger violence conjugale attachement partenariat milieu ouvert
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1763 - accueil de jour
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1779 - attachement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1780 - autorité parentale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1783 - bien-être
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1813 - étude et recherche
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1819 - famille
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1829 - information préoccupante
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1836 - jeune en difficultés multiples
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1837 - jeune majeur
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- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1849 - milieu ouvert
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1854 - ODPE
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1861 - partenariat
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1865 - placement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1876 - projet pour l'enfant
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1883 - pupille de l'Etat
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1917 - violence conjugale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1961 - soutien à la parentalité
 

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- www.opera.com/ - Opera
 

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[ www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet départemental de l'État dans l'Orne  

- www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr - Il a également défendu l'idée qu'être français aujourd'hui c'est avant tout "aimer la France", en refusant de distinguer les citoyens selon leurs origines, leur couleur de peau ou leur religion.24/11/2016Terrorisme islamiste : "Pour vaincre cet ennemi insidieux, la France doit s'en donner les moyens"À l'occasion du 110e anniversaire du Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), jeudi 23 novembre, Manuel Valls a réaffirmé l'engagement total de la France contre le terrorisme islamiste et fait le point sur les actions mises en oeuvre par l'État pour mettre à bas cette idéologie totalitaire. - }L'actualité du Gouvernement25/11/2016Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets"Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.25/11/2016"Etre français, c'est aimer la France"A l'occasion de la journée "Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme", jeudi 24 novembre, Manuel Valls a plaidé en faveur d'une tolérance zéro envers les discours et les actes de haine. - Mission du Centenaire de la Première Guerre mondiale - Appel à projets pour 2017 15/09/2016 Dans le cadre des commémorations du Centenaire de la Première Guerre mondiale, la Mission du Centenaire renouvelle cette année le lancement de son appel à projets dans tous les départements français. Appel à projets Foire aux questions
- Internet départemental de l'État dans l'Orne - Mission du Centenaire de la Première Guerre mondiale - Appel à projets pour 2017
 

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- www.orne.gouv.fr - Il a également défendu l'idée qu'être français aujourd'hui c'est avant tout "aimer la France", en refusant de distinguer les citoyens selon leurs origines, leur couleur de peau ou leur religion.24/11/2016Terrorisme islamiste : "Pour vaincre cet ennemi insidieux, la France doit s'en donner les moyens"À l'occasion du 110e anniversaire du Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), jeudi 23 novembre, Manuel Valls a réaffirmé l'engagement total de la France contre le terrorisme islamiste et fait le point sur les actions mises en oeuvre par l'État pour mettre à bas cette idéologie totalitaire. - }L'actualité du Gouvernement25/11/2016Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets"Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.25/11/2016"Etre français, c'est aimer la France"A l'occasion de la journée "Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme", jeudi 24 novembre, Manuel Valls a plaidé en faveur d'une tolérance zéro envers les discours et les actes de haine. - Mission du Centenaire de la Première Guerre mondiale - Appel à projets pour 2017 15/09/2016 Dans le cadre des commémorations du Centenaire de la Première Guerre mondiale, la Mission du Centenaire renouvelle cette année le lancement de son appel à projets dans tous les départements français. Appel à projets Foire aux questions
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[ www.ours.ecologie.gouv.fr ] DREAL Occitanie  

- www.ours.ecologie.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016
 

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- Challenge Totem 2016 - La DREAL gagne un prix - Internet DREAL PACA - Challenge Totem 2016 - La DREAL gagne un prix
- www.paca.developpement-durable.gouv.fr - Le 30 novembre 2016, Challenge Totem 2016 - La DREAL gagne un prix Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016 - Les chiffres mensuels de la sécurité routière de la région PACA 30 novembre 2016 Chiffres du mois d'octobre 2016 - Rénovation énergétique en PACA - Le rendez-vous du 22 novembre 2016 30 novembre 2016 L'édition 2016 consacrée à la rénovation énergétique en copropriété a eu pour ambition de rendre plus lisible le parcours de rénovation, de promouvoir les bonnes pratiques et de faire émerger des solutions innovantes pour accélérer les projets de rénovation. La journée a rassemblé plus de 250 participants : professionnels et particuliers mais aussi collectivités territoriales, réseaux d'appui, de conseil et de financement.
- Rénovation énergétique en PACA - Le rendez-vous du 22 novembre 2016 - Internet DREAL PACA - Rénovation énergétique en PACA - Le rendez-vous du 22 novembre 2016
 

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- www.paca.direccte.gouv.fr/Agir-contre-la-contrefacon-une-rencontre-feconde-a-l-initiative-de-la-Direccte - + Lire la suite Agir contre la contrefaçon : une rencontre féconde à l'initiative de la Direccte Provence-Alpes-Côte d'Azur
- www.paca.direccte.gouv.fr/contrefacon - contrefaçon
- www.paca.direccte.gouv.fr/Euro-2016-Operation-Interministerielle-Vacances-les-services-de-la-Concurrence - + Lire la suite Euro 2016, Opération Interministérielle Vacances. les services de la Concurrence, de la Consommation, et de la Répression des fraudes veillent à la protection des consommateurs.
- www.paca.direccte.gouv.fr - 16/101 Tourisme L'actualité - 30 novembre 2016 Un nouvel accord cadre pour optimiser l'insertion par l'activité économique en région Provence-Alpes-Côte d'Azur L'insertion par l'activité économique (IAE) permet aux personnes les plus éloignées de l'emploi, en raison de difficultés sociales et professionnelles particulières liées à l'âge, à l'état de santé, à la précarité, de bénéficier d'un accompagnement renforcé destiné à faciliter leur insertion professionnelle. Elle constitue un dispositif phare des politiques de l'emploi dont la Direccte assure le pilotage en région, (. + Lire la suite Un nouvel accord cadre pour optimiser l'insertion par l'activité économique en région Provence-Alpes-Côte d'Azur 30 novembre 2016 - 2/103 Statistiques 15/103 Tourisme - 2/127 Services à la personne 2/127 Statistiques 16/127 Tourisme - 3/100 Statistiques 21/100 Tourisme L'actualité - 29 novembre 2016 Election syndicale TPE : pourquoi il faut voter Vous êtes salarié(e) d'une entreprise de moins de 11 salariés ou employé(e) à domicile ? Voici trois raisons de voter à l'élection syndicale TPE, dont le scrutin se déroulera du 30 décembre 2016 au 13 janvier 2017. Etre mieux représenté(e) : En votant, vous participez à la désignation des syndicats qui vous représenteront pour les 4 prochaines années. Les syndicats ont plusieurs missions : participer à (. + Lire la suite L'actualité - 21 octobre 2016 Euro 2016, Opération Interministérielle Vacances. les services de la Concurrence, de la Consommation, et de la Répression des fraudes veillent à la protection des consommateurs. -Euro 2016 : un évènement majeur qui appelait une vigilance particulière Organisé entre le 10 juin et le 10 juillet, l'Euro 2016 avait d'emblée été ciblé par la DGCCRF comme une des priorités du Programme d'Action 2016. - 30 novembre 2016 - 33/103 Accès à l'emploi 14/103 Action collective 3/103 Activité partielle 21/103 Alternance 23/103 Apprentissage 53/103 Chômage 23/103 Compétitivité 8/103 Concurrence 3/103 Conseiller du salarié 22/103 Consommation 20/103 Contrat de génération 18/103 contrefaçon 19/103 Convention collective 37/103 Dialogue social 19/103 Droit du travail 21/103 Emploi d'avenir 81/103 Entreprise 2/103 Europe 16/103 Exportation 10/103 Fonds social européen 103/103 Formation professionnelle 4/103 GPEC 58/103 Industrie 29/103 Innovation 43/103 Insertion 90/103 Inspection du travail 8/103 Intelligence économique 8/103 investissement 10/103 Jeunes 4/103 Métrologie 8/103 Mutation économique 5/103 Organisation des services 5/103 Prévention 2/103 Responsabilité sociale des entreprises 7/103 Rupture conventionnelle 7/103 Salaires 88/103 Santé au travail 21/103 Securité travail 2/103 Senior 3/103 Services à la personne - 33/88 Accès à l'emploi 14/88 Action collective 3/88 Activité partielle 21/88 Alternance 23/88 Apprentissage 53/88 Chômage 23/88 Compétitivité 8/88 Concurrence 3/88 Conseiller du salarié 22/88 Consommation 20/88 Contrat de génération 11/88 Convention collective 23/88 Dialogue social 17/88 Droit du travail 21/88 Emploi d'avenir 63/88 Entreprise 2/88 Europe 16/88 Exportation 10/88 Fonds social européen 88/88 Formation professionnelle 58/88 Industrie 29/88 Innovation 38/88 Insertion 79/88 Inspection du travail 8/88 Intelligence économique 8/88 investissement 10/88 Jeunes 4/88 Métrologie 8/88 Mutation économique 5/88 Organisation des services 2/88 Prévention 2/88 Responsabilité sociale des entreprises 7/88 Rupture conventionnelle 4/88 Salaires 67/88 Santé au travail 13/88 Securité travail 2/88 Senior 3/88 Services à la personne 2/88 Statistiques 15/88 Tourisme L'actualité - 30 novembre 2016 - 38/101 Accès à l'emploi 14/101 Action collective 3/101 Activité partielle 23/101 Alternance 25/101 Apprentissage 55/101 Chômage 24/101 Compétitivité 8/101 Concurrence 3/101 Conseiller du salarié 23/101 Consommation 21/101 Contrat de génération 11/101 Convention collective 24/101 Dialogue social 20/101 Droit du travail 24/101 Emploi d'avenir 66/101 Entreprise 2/101 Europe 18/101 Exportation 8/101 Fonds social européen 101/101 Formation professionnelle 5/101 GPEC 60/101 Industrie 32/101 Innovation 40/101 Insertion 85/101 Inspection du travail 8/101 Intelligence économique 8/101 investissement 11/101 Jeunes 4/101 Métrologie 6/101 Mutation économique 6/101 Organisation des services 2/101 Prévention 2/101 Responsabilité sociale des entreprises 8/101 Rupture conventionnelle 5/101 Salaires 71/101 Santé au travail 13/101 Securité travail 2/101 Senior 3/101 Services à la personne 2/101 Statistiques - 38/127 Accès à l'emploi 14/127 Action collective 2/127 Activité partielle 22/127 Alternance 24/127 Apprentissage 57/127 Chômage 26/127 Compétitivité 11/127 Concurrence 2/127 Conseiller du salarié 24/127 Consommation 22/127 Contrat de génération 24/127 contrefaçon 17/127 Convention collective 41/127 Dialogue social 21/127 Droit du travail 22/127 Emploi d'avenir 100/127 Entreprise 2/127 Europe 15/127 Exportation 9/127 Fonds social européen 127/127 Formation professionnelle 7/127 GPEC 61/127 Industrie 28/127 Innovation 51/127 Insertion 96/127 Inspection du travail 14/127 Intelligence économique 8/127 investissement 12/127 Jeunes 4/127 Métrologie 13/127 Mutation économique 5/127 Organisation des services 4/127 Prévention 2/127 Responsabilité sociale des entreprises 8/127 Rupture conventionnelle 6/127 Salaires 111/127 Santé au travail 19/127 Securité travail 5/127 Senior - 52/100 Accès à l'emploi 21/100 Action collective 5/100 Activité partielle 28/100 Alternance 31/100 Apprentissage 65/100 Chômage 33/100 Compétitivité 12/100 Concurrence 5/100 Conseiller du salarié 31/100 Consommation 28/100 Contrat de génération 7/100 Convention collective 20/100 Dialogue social 26/100 Droit du travail 29/100 Emploi d'avenir 90/100 Entreprise 3/100 Europe 15/100 Exportation 9/100 Fonds social européen 100/100 Formation professionnelle 7/100 GPEC 78/100 Industrie 37/100 Innovation 19/100 Insertion 85/100 Inspection du travail 12/100 Intelligence économique 12/100 investissement 13/100 Jeunes 6/100 Métrologie 10/100 Mutation économique 11/100 Organisation des services 3/100 Prévention 3/100 Responsabilité sociale des entreprises 9/100 Rupture conventionnelle 8/100 Salaires 76/100 Santé au travail 10/100 Securité travail 4/100 Senior 5/100 Services à la personne - 54/94 Accès à l'emploi 21/94 Action collective 6/94 Activité partielle 28/94 Alternance 31/94 Apprentissage 66/94 Chômage 33/94 Compétitivité 12/94 Concurrence 6/94 Conseiller du salarié 31/94 Consommation 28/94 Contrat de génération 7/94 Convention collective 20/94 Dialogue social 28/94 Droit du travail 30/94 Emploi d'avenir 90/94 Entreprise 3/94 Europe 15/94 Exportation 9/94 Fonds social européen 94/94 Formation professionnelle 78/94 Industrie 38/94 Innovation 21/94 Insertion 80/94 Inspection du travail 12/94 Intelligence économique 12/94 investissement 13/94 Jeunes 6/94 Métrologie 10/94 Mutation économique 8/94 Organisation des services 3/94 Prévention 3/94 Responsabilité sociale des entreprises 10/94 Rupture conventionnelle 8/94 Salaires 79/94 Santé au travail 10/94 Securité travail 4/94 Senior 6/94 Services à la personne 3/94 Statistiques 22/94 Tourisme - L'actualité - 30 novembre 2016 Agir contre la contrefaçon : une rencontre féconde à l'initiative de la Direccte Provence-Alpes-Côte d'Azur Mercredi 23 novembre 2016 à Marseille, la matinale « Agir contre la contrefaçon », organisée à l'initiative de la DIRECCTE Paca, en partenariat avec les (. L'actualité - 23 novembre 2016 Jouques sera l'un des dix territoires « Zéro chômeur de longue durée » retenus au niveau national L'expérimentation, votée à l'unanimité par l'Assemblée Nationale en décembre 2015, prévoit de tester sur dix micro-territoires l'embauche en CDI de personnes privées d'emploi de plus d'un an dans des entreprises de l'économie sociale et solidaire financées par l'Etat et les collectivités, et positionnées sur des activités non concurrentielles. Ces salariés seront payés au Smic. Objectif : apporter une réponse (. + Lire la suite Agir contre la contrefaçon : une rencontre féconde à l'initiative de la Direccte Provence-Alpes-Côte d'Azur 30 novembre 2016 - Une priorité qui prenait en Paca une importance toute particulière, puisque la région accueillait 10 des matches (dont un quart de finale et une demi-finale), mettant à disposition des (. + Lire la suite Election syndicale TPE : pourquoi il faut voter 29 novembre 2016
- www.paca.direccte.gouv.fr/Un-nouvel-accord-cadre-pour-optimiser-l-insertion-par-l-activite-economique-en - + Lire la suite Un nouvel accord cadre pour optimiser l'insertion par l'activité économique en région Provence-Alpes-Côte d'Azur
 

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[ www.paca.ecologie.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

- Internet DREAL PACA - Challenge Totem 2016 - La DREAL gagne un prix
- www.paca.ecologie.gouv.fr - Le 30 novembre 2016, Challenge Totem 2016 - La DREAL gagne un prix Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016 - Les chiffres mensuels de la sécurité routière de la région PACA 30 novembre 2016 Chiffres du mois d'octobre 2016 - Rénovation énergétique en PACA - Le rendez-vous du 22 novembre 2016 30 novembre 2016 L'édition 2016 consacrée à la rénovation énergétique en copropriété a eu pour ambition de rendre plus lisible le parcours de rénovation, de promouvoir les bonnes pratiques et de faire émerger des solutions innovantes pour accélérer les projets de rénovation. La journée a rassemblé plus de 250 participants : professionnels et particuliers mais aussi collectivités territoriales, réseaux d'appui, de conseil et de financement.
- Internet DREAL PACA - Rénovation énergétique en PACA - Le rendez-vous du 22 novembre 2016
 

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[ www.paca.equipement.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

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- www.paca.equipement.gouv.fr - Le 30 novembre 2016, Challenge Totem 2016 - La DREAL gagne un prix Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016 - Les chiffres mensuels de la sécurité routière de la région PACA 30 novembre 2016 Chiffres du mois d'octobre 2016 - Rénovation énergétique en PACA - Le rendez-vous du 22 novembre 2016 30 novembre 2016 L'édition 2016 consacrée à la rénovation énergétique en copropriété a eu pour ambition de rendre plus lisible le parcours de rénovation, de promouvoir les bonnes pratiques et de faire émerger des solutions innovantes pour accélérer les projets de rénovation. La journée a rassemblé plus de 250 participants : professionnels et particuliers mais aussi collectivités territoriales, réseaux d'appui, de conseil et de financement.
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[ www.parc-marin-iroise.gouv.fr ] Parc naturel marin - Iroise  

- www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Consulter-les-appels-a-projets - Consulter les appels à projets
- www.parc-marin-iroise.gouv.fr - Appels à projets Vous avez un projet en lien avec la mer d'Iroise ? Le Parc marin peut vous aider. Consulter les appels à projets - L'eau de baignade, elle est comment? Semaine 47 21-25 novembre 2016 En partenariat avec :
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- www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016
 

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[ www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ] Direccte Pays-de-la-Loire  

- www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr - 24/60 Accès à l'emploi 1/60 Action collective 2/60 Activité partielle 60/60 Agriculture 2/60 Alternance 15/60 Chômage 6/60 Compétitivité 6/60 Contrat de génération 1/60 Discrimination 20/60 Droit du travail 15/60 Entreprise 3/60 Exportation 7/60 Financement des entreprises 60/60 Formation professionnelle 3/60 Handicap 4/60 Industrie 2/60 Innovation 2/60 Insertion 4/60 Inspection du travail 2/60 Intelligence économique 1/60 investissement 8/60 Jeunes 14/60 Mutation économique 4/60 Prévention 10/60 Qualification 16/60 Saisonniers 10/60 Salaires 19/60 Santé au travail 2/60 Senior 11/60 Tourisme - 24/72 Accès à l'emploi 1/72 Action collective 2/72 Activité partielle 72/72 Agriculture 3/72 Alternance 15/72 Chômage 10/72 Compétitivité 7/72 Contrat de génération 1/72 Discrimination 24/72 Droit du travail 15/72 Entreprise 3/72 Exportation 12/72 Financement des entreprises 62/72 Formation professionnelle 3/72 Handicap 3/72 Industrie 2/72 Innovation 2/72 Insertion 7/72 Inspection du travail 2/72 Intelligence économique 1/72 investissement 12/72 Jeunes 17/72 Mutation économique 4/72 Prévention 10/72 Qualification 18/72 Saisonniers 10/72 Salaires 20/72 Santé au travail 2/72 Senior 11/72 Tourisme - 29/70 Accès à l'emploi 2/70 Action collective 3/70 Activité partielle 70/70 Agriculture 3/70 Alternance 17/70 Chômage 8/70 Compétitivité 11/70 Contrat de génération 2/70 Discrimination 17/70 Droit du travail 15/70 Entreprise 5/70 Exportation 10/70 Financement des entreprises 62/70 Formation professionnelle 4/70 Handicap 4/70 Industrie 4/70 Innovation 3/70 Insertion 5/70 Inspection du travail 4/70 Intelligence économique 2/70 investissement 12/70 Jeunes 14/70 Mutation économique 7/70 Prévention 9/70 Qualification 13/70 Saisonniers 9/70 Salaires 24/70 Santé au travail 4/70 Senior 19/70 Tourisme - 29/71 Accès à l'emploi 2/71 Action collective 2/71 Activité partielle 71/71 Agriculture 3/71 Alternance 17/71 Chômage 10/71 Compétitivité 11/71 Contrat de génération 2/71 Discrimination 21/71 Droit du travail 16/71 Entreprise 4/71 Exportation 12/71 Financement des entreprises 56/71 Formation professionnelle 5/71 Handicap 3/71 Industrie 4/71 Innovation 2/71 Insertion 4/71 Inspection du travail 4/71 Intelligence économique 2/71 investissement 11/71 Jeunes 19/71 Mutation économique 6/71 Prévention 10/71 Qualification 16/71 Saisonniers 10/71 Salaires 25/71 Santé au travail 4/71 Senior 19/71 Tourisme - 32/90 Accès à l'emploi 2/90 Action collective 4/90 Activité partielle 90/90 Agriculture 5/90 Alternance 19/90 Chômage 11/90 Compétitivité 13/90 Contrat de génération 2/90 Discrimination 23/90 Droit du travail 23/90 Entreprise 6/90 Exportation 14/90 Financement des entreprises 75/90 Formation professionnelle 4/90 Handicap 4/90 Industrie 5/90 Innovation 5/90 Insertion 5/90 Inspection du travail 4/90 Intelligence économique 2/90 investissement 14/90 Jeunes 20/90 Mutation économique 6/90 Prévention 14/90 Qualification 20/90 Saisonniers 14/90 Salaires 30/90 Santé au travail 4/90 Senior 18/90 Tourisme - 35/94 Accès à l'emploi 2/94 Action collective 3/94 Activité partielle 94/94 Agriculture 4/94 Alternance 23/94 Chômage 10/94 Compétitivité 12/94 Contrat de génération 2/94 Discrimination 21/94 Droit du travail 19/94 Entreprise 6/94 Exportation 12/94 Financement des entreprises 78/94 Formation professionnelle 4/94 Handicap 6/94 Industrie 5/94 Innovation 4/94 Insertion 5/94 Inspection du travail 4/94 Intelligence économique 2/94 investissement 13/94 Jeunes 18/94 Mutation économique 8/94 Prévention 12/94 Qualification 17/94 Saisonniers 12/94 Salaires 30/94 Santé au travail 4/94 Senior 18/94 Tourisme
 

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[ www.pays-de-la-loire.drjscs.gouv.fr ] DRDJSCS des Pays de la Loire  

- www.pays-de-la-loire.drjscs.gouv.fr - 30/11/2016 FDVA 2016 - FORMATION DES BENEVOLES - APPEL A INITIATIVES PRÉSENTATION COLLECTIVE DE L'APPEL A INITIATIVES FDVA 2016 : BUT : Faciliter la rédaction des dossiers et présenter les orientations régionales (.
- FDVA 2016 - FORMATION DES BENEVOLES - APPEL A INITIATIVES - DRDJSCS des Pays de la Loire - FDVA 2016 - FORMATION DES BENEVOLES - APPEL A INITIATIVES
 

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[ www.performance-publique.budget.gouv.fr ] Forum de la performance  

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[ www.performance-publique.gouv.fr ] Forum de la performance  

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[ www.picardie.drjscs.gouv.fr ] DRJSCS Hauts-de-France  

- www.picardie.drjscs.gouv.fr - 30/11/2016 Bénévolat - Tour de l'engagement : Lille s'engage ! Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports a participé, le lundi 21 novembre 2016, à l'étape lilloise du Tour de l'engagement, dans le cadre du programme La France s'engage.
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[ www.plan-cancer.gouv.fr ] Plan Cancer 2014-2019 - Ref : PLANKPNRT14 : Institut National Du Cancer  

- www.plan-cancer.gouv.fr - Outils pour la pratique des médecins généralistes
- www.plan-cancer.gouv.fr/Professionnels-de-sante/Recommandations-et-outils-d-aide-a-la-pratique/Recommandations-et-referentiels-methodologies-d-elaboration/Outils-pour-la-pratique-des-medecins-generalistes - Outils pour la pratique des médecins généralistes
 

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[ www.poitou-charentes.drjscs.gouv.fr ] DR-D-JSCS Nouvelle-Aquitaine  

- www.poitou-charentes.drjscs.gouv.fr - 30/11/2016 Diplôme Assistant Familial Novembre 2016 : résultats Limoges Résultat Limoges : Diplôme Assistant Familial Novembre 2016
- Diplôme Assistant Familial Novembre 2016 : résultats Limoges - DR-D-JSCS Nouvelle-Aquitaine - Diplôme Assistant Familial Novembre 2016 : résultats Limoges
 

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[ www.porte-parole.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.porte-parole.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364105413700 - Référence: 14626353364119439289 - Référence: 14626353364120338513 - Référence: 14626353364120630689 - Référence: 14626353364128773267 - Référence: 14626353364132011866
 

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[ www.portic.developpement-durable.gouv.fr ] INERIS  

- www.portic.developpement-durable.gouv.fr - Plus d'interfaces Science-Société pour une sécurité globale des sols - Paris - Pollutec 2016
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[ www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr ] Rendez vous Taxi  

- www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr - le 30/11/2016 à 09h47 : - le 30/11/2016 à 11h42 : - le 30/11/2016 à 13h42 : - le 30/11/2016 à 15h42 : - le 30/11/2016 à 17h42 : - le 30/11/2016 à 20h41 :
 

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[ www.ppp.bercy.gouv.fr ] PPP - Accueil : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.ppp.bercy.gouv.fr - 30 novembre 2016
 

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[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] Portail - La préfecture de Police  

- www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr - Le module de prise de rendez-vous en ligne pour les cartes nationales d'identité et les passeports sera indisponible, jeudi 1er décembre, de 9h à 10h.
 

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[ www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr ] Portail - La préfecture de Police  

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[ www.premar-atlantique.gouv.fr ] Préfecture maritime Atlantique  

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- www.premar-atlantique.gouv.fr - ANTIFER - NORD CHERBOURG, ANSE DU. Les navigateurs sont informes que le navire 'cotes de la manche' procedera a des. En savoir plus - bassin d'Arcachon 04 octobre 2016 remplace avurnav local brest 3644 du 07 septembre 2016 Les navigateurs sont informés que des travaux de dragage auront lieu dans le chenal de. En savoir plus ANTIFER - LARGE VEULETTES SUR MER Les navigateurs sont informes que le groupe des plongeurs demineurs de la manche procedera a un. En savoir plus - En savoir plus Arrêté préfectoral n°258/2016 fixant les conditions d'accès aux ports de nice, bastia, ile-rousse. En savoir plus Arrêté préfectoral n°259/2016 réglementant la navigation aux approches des côtes française de. En savoir plus - Pas de calais - large boulogne les navigateurs sont informes de la presence d'une. Premar Méditerranée LARGE GRUISSAN - ZONE INTERDITE conformement a l arrete prefectoral nr 257/2016, du 1er decembre 2016 au 1er aout 2018,. - port de saint Nazaire - écluse sud. 16 novembre 2016 remplace avurnav local brest 5019 du 30 octobre 2016 Les navigateurs sont informés que des travaux de remplacement des fourrures horizontales. En savoir plus Yeu - Quiberon - Port Maria 29 novembre 2016 remplace avurnav local brest 5085 du 10 novembre 2016 Yeu quiberon port maria le rythme du feu vert (mole est) (lf/la 49080) du. En savoir plus Iroise - abords Lesconil 29 novembre 2016 remplace avurnav local brest 5079 du 10 novembre 2016 Iroise abords lesconil la bouée algo 5 est signalée. En savoir plus Yeu - Belle-Ile 29 novembre 2016 remplace avurnav local brest 5069 du 09 novembre 2016 Yeu belle-ile signalons le 091104 utc nov 16, benne de ferraille (longueur 7.5m,. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord PAS DE CALAIS - LARGE BOULOGNE Les navigateurs sont informes que le groupe des plongeurs demineurs de la manche procedera a des. PAS DE CALAIS - LARGE BOULOGNE - TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE 'R 157' Iroise - pierres noires tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' delimitee. En savoir plus TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE 'R.. Iroise - pierres noires tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r. En savoir plus TIRS EN ' D 16C ' Yeu - iroise - glenan tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants. En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Iroise - zone de tir du lines (r 13a) dans le cadre de tirs dans les zones du lines. En savoir plus BAIE DE DOUARNENEZ Iroise - baie de douarnenez le cmt andromede effectuera des petardements sous-marins au point. En savoir plus CASQUETS - RAZ BLANCHARD Les navigateurs sont informes que le navire 'cotes de la manche' procedera a des. En savoir plus Arrêté préfectoral n°258/2016 fixant les conditions d'accès aux ports de nice, bastia, ile-rousse. En savoir plus Arrêté préfectoral n°258/2016 fixant les conditions d'accès aux ports de nice, bastia, ile-rousse. - TIRS DU CENTRE DESSAIS DES LANDES Cantabrico - tirs du centre dessais des landes en modification de l'avurnav local brest. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - PORT DE CAEN OUISTREHAM Les navigateurs sont informes que la drague chritopharus et le caen iv remorqueur ratisseur. En savoir plus TAMISE - MANCHE EST Thames - east of channel the sailors are informed that the ship pierre de fermat will. GOLFE DE FOS- RACON INACTIVE Carte 6767 racon they de la gracieuse ge (lb 26850) 43-23,2n 004-55,4e est. En savoir plus RADE DE MARSEILLE-EQUIPEMENT Carte 6767 installation d'une bouee de danger isole, le pieu mis en place. En savoir plus PORT-VENDRES- FEU EN PORTEE REDUITE Le feu de la balise du fort fanal dans le port de port-vendres (lb 22570) est en portee. En savoir plus - ZONE DE MOUILLAGE DE ROUEN Antifer - zone de mouillage de rouen les navigateurs sont informes de la presence d'une. En savoir plus
 

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[ www.prison.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

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[ www.ptz-plus.gouv.fr ] Le prêt à taux zéro "PTZ" - Ministère du Logement et de l'Habitat durable  

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[ www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme  

- www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Mis à jour le 30/11/2016
 

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[ www.rsa.gouv.fr ] Le revenu de solidarité active (RSA) - Droits et aides - Ministère des Affaires sociales et de la Santé   

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- www.sante-sports.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/marisol-touraine/agenda/article/ceremonie-de-remise-des-insignes-de-la-legion-d-honneur-a-didier-tabuteau?id_evenement=1330 - Cérémonie de remise des insignes de la Légion d'Honneur à Didier Tabuteau
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[ www.santesport.gouv.fr ] Discours de Najat Vallaud-Belkacem lors du Conseil (...) -  

- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Acteurs-de-citoyennete-dans-le-secteur-du-sport-et-de-l-animation - Acteurs de citoyenneté dans les secteurs du sport et de l'animation
- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Groupement-d-employeurs - Groupement d'employeurs
- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Le-pacte-de-performance-un-dispositif-gagnant-gagnant-17725 - Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant
- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Les-10-gestes-du-sportif-eco-responsable-17653 - « Les 10 gestes du sportif éco-responsable »
- www.santesport.gouv.fr - Acteurs de citoyenneté dans les secteurs du sport et de l'animation - Groupement d'employeurs - Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant Acteurs de citoyenneté dans les secteurs du sport et de l'animation - « Les 10 gestes du sportif éco-responsable » - « Les 10 gestes du sportif éco-responsable » Lancement du concours national d'idées d'équipements sportifs innovants - « Les 10 gestes du sportif éco-responsable » Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant
 

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[ www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr ] Services Etat Saône-et-Loire  

- www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Mis à jour le 30/11/2016
 

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[ www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ] Services Etat Saône-et-Loire  

- www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Mis à jour le 30/11/2016
 

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[ www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ] Services Etat Saône-et-Loire  

- www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Mis à jour le 30/11/2016
 

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- www.saone-et-loire.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Mis à jour le 30/11/2016
 

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[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] Services Etat Saône-et-Loire  

- www.saone-et-loire.pref.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Mis à jour le 30/11/2016
 

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[ www.sarthe.equipement.gouv.fr ] La préfecture de la Sarthe  

- www.sarthe.equipement.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
 

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[ www.sarthe.gouv.fr ] La préfecture de la Sarthe  

- www.sarthe.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
 

www.sarthe.pref.gouv.fr
[ www.sarthe.pref.gouv.fr ] La préfecture de la Sarthe  

- www.sarthe.pref.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
 

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[ www.securite-informatique.gouv.fr ] Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information  

- www.securite-informatique.gouv.fr/actualite/les-enjeux-du-numerique-pour-la-commemoration-de-ses-110-ans-du-sgdsn/ - Les enjeux du numérique pour la commémoration de ses 110 ans du SGDSN
- www.securite-informatique.gouv.fr - Les enjeux du numérique pour la commémoration de ses 110 ans du SGDSN Publié le 30 novembre 2016 Pour célébrer ses 110 ans, le Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) organisait un colloque international consacré à son histoire les 22 et 23 novembre à Paris. L'occasion de revenir également sur ses missions en regard des enjeux actuels de sécurité et de défense.
 

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[ www.senat.fr ] Accueil - Sénat  

- Projet de loi de finances pour 2017 : comprendre les enjeux du texte - Sénat - PLF 2017 30 novembre - Le Sénat examine la motion tendant à opposer la question préalable à l'ensemble du projet de loi de finances pour 2017
- Projet de loi de finances pour 2017 : comprendre les enjeux du texte - Sénat - PLF 2017 Le Sénat a adopté, par 183 voix contre 51, la motion tendant à opposer la question préalable à l'ensemble du projet de loi de finances pour 2017
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Sénat - Financement de la sécurité sociale 1er décembre - Le Sénat examine en nouvelle lecture le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
- Mise en place d'un fichier "Titres électroniques sécurisés" (TES) - Sénat - Mise en place d'un fichier "TES" 29 novembre - La commission des lois a entendu Guillaume Poupard, directeur général de l'agence nationale de la sécurité des systèmes d'information
- www.senat.fr - 30 novembre - La commission de l'aménagement du territoire a entendu Jean-Marc Janaillac, PDG d'Air France - KLM [En savoir plus] 30 novembre - La commission de la culture a entendu Véronique Cayla, présidente du directoire d'ARTE France [En savoir plus] - 30 novembre - Le Sénat examine la motion tendant à opposer la question préalable à l'ensemble du projet de loi de finances pour 2017 Impôt sur les sociétés 1er décembre - La commission des finances procède à des auditions sur une assiette commune pour l'impôt sur les sociétés [En savoir plus] - Financement de la sécurité sociale 1er décembre - Le Sénat examine en nouvelle lecture le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Groupe Air France - KLM 30 novembre - La commission de l'aménagement du territoire entend Jean-Marc Janaillac, PDG d'Air France - KLM [En savoir plus] ARTE France 30 novembre - La commission de la culture entend Véronique Cayla, présidente du directoire d'ARTE France [En savoir plus] 30 novembre - Le Sénat examine la motion tendant à opposer la question préalable à l'ensemble du projet de loi de finances pour 2017 Mardi à 9h30 Questions orales PLF 2017 30 novembre - Le Sénat examine la motion tendant à opposer la question préalable à l'ensemble du projet de loi de finances pour 2017 Mise en place d'un fichier "TES" 29 novembre - La commission des lois a entendu Guillaume Poupard, directeur général de l'agence nationale de la sécurité des systèmes d'information - Le Sénat a adopté, par 183 voix contre 51, la motion tendant à opposer la question préalable à l'ensemble du projet de loi de finances pour 2017 PLF 2017 Le Sénat a adopté, par 183 voix contre 51, la motion tendant à opposer la question préalable à l'ensemble du projet de loi de finances pour 2017
- Rapports les plus consultés - ARTE France [En savoir plus]
- Rapports les plus consultés - Groupe Air France - KLM [En savoir plus]
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[ www.side.developpement-durable.gouv.fr ] Accueil - SIDE   

- www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/IFD_REFDOC_0535743 - Amazon Analyse des PSLA agréés en région Pays de la Loire entre 2008 et 2011 Etude et rapport internes : Nantes : DREAL Pays de la Loire : 2016 Le Prêt Social de Location Accession (PSLA) permet à des ménages aux revenus modérés, en particulier ceux qui ne disposent pas d'un apport personnel, d'acquérir progressivement et sans risque un logement après une phase locative. ...
- www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/IFD_REFDOC_0535752 - Amazon Brochure : Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer : 2017 Cette brochure présente la mission de police environnementale auprès des établissements industriels et agricoles de l'inspection des installations classées. En 2015, 1 569 inspecteurs ont en charge la surveillance de 44 000 établ... L'inspection des installations classées. édition 2016
- www.side.developpement-durable.gouv.fr - Analyse des PSLA agréés en région Pays de la Loire entre 2008 et 2011 Etude et rapport internes : Nantes : DREAL Pays de la Loire : 2016 Le Prêt Social de Location Accession (PSLA) permet à des ménages aux revenus modérés, en particulier ceux qui ne disposent pas d'un apport personnel, d'acquérir progressivement et sans risque un logement après une phase locative. - L'inspection des installations classées. édition 2016 Brochure : Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer : 2017 Cette brochure présente la mission de police environnementale auprès des établissements industriels et agricoles de l'inspection des installations classées. En 2015, 1 569 inspecteurs ont en charge la surveillance de 44 000 établ.
 

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[ www.solidarite.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales et de la Santé   

- www.solidarite.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/assassinat-d-une-aide-soignante-de-la-maison-de-retraite-de-montferrier-sur-lez - Assassinat d'une aide-soignante de la maison de retraite de Montferrier-sur-Lez (...)
- www.solidarite.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/journee-mondiale-de-lutte-contre-le-sida-pour-faire-reculer-l-epidemie - Journée mondiale de lutte contre le SIDA « Pour faire reculer l'épidémie, redoubler d'efforts envers (...)
- www.solidarite.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/premieres-constations-de-l-inspection-generale-des-affaires-sociales-apres-les - Premières constations de l'Inspection générale des affaires sociales après les (...) Premières constations de l'Inspection générale des affaires sociales après les complications graves (...)
- www.solidarite.gouv.fr/grands-dossiers/l-autisme/ - L'autisme
- www.solidarite.gouv.fr/grands-dossiers/l-autisme/qu-est-ce-que-l-autisme/ - Qu'est-ce que l'autisme ?
- www.solidarite.gouv.fr/grands-dossiers/l-autisme/vivre-avec-l-autisme/ - Vivre avec l'autisme
- www.solidarite.gouv.fr - Cérémonie de remise des insignes de la Légion d'Honneur à Didier Tabuteau - Journée mondiale de lutte contre le SIDA « Pour faire reculer l'épidémie, redoubler d'efforts envers (. À la veille de la Journée mondiale de lutte contre le SIDA ce jeudi 1er décembre 2016, Marisol (. Déplacement à Strasbourg Qu'est-ce que l'autisme ? - Qu'est-ce que l'autisme ? Vivre avec l'autisme Assassinat d'une aide-soignante de la maison de retraite de Montferrier-sur-Lez (. Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales et de la Santé, et Pascale Boistard, Secrétaire (. Premières constations de l'Inspection générale des affaires sociales après les (. Conférence « retraites agricoles » avec Stéphane Le Foll, Ministre de l'Agriculture, de (. - Quatre patients adultes traités pour lymphome au Centre hospitalier universitaire (CHU) de (. Questions d'actualité au Gouvernement
- www.solidarite.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/marisol-touraine/agenda/article/ceremonie-de-remise-des-insignes-de-la-legion-d-honneur-a-didier-tabuteau?id_evenement=1330 - Cérémonie de remise des insignes de la Légion d'Honneur à Didier Tabuteau
- www.solidarite.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/marisol-touraine/agenda/article/conference-retraites-agricoles-avec-stephane-le-foll-ministre-de-l-agriculture?id_evenement=1329 - Conférence « retraites agricoles » avec Stéphane Le Foll, Ministre de l'Agriculture, de (...)
- www.solidarite.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/marisol-touraine/agenda/article/deplacement-a-strasbourg?id_evenement=1331 - Déplacement à Strasbourg
- www.solidarite.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/marisol-touraine/agenda/article/questions-d-actualite-au-gouvernement-319200?id_evenement=1328 - Questions d'actualité au Gouvernement
 

www.sports.gouv.fr
[ www.sports.gouv.fr ] Discours de Najat Vallaud-Belkacem lors du Conseil (...) -  

- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Acteurs-de-citoyennete-dans-le-secteur-du-sport-et-de-l-animation - Acteurs de citoyenneté dans les secteurs du sport et de l'animation
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Groupement-d-employeurs - Groupement d'employeurs
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Lancement-du-concours-national-d-idees-d-equipements-sportifs-innovants - Lancement du concours national d'idées d'équipements sportifs innovants
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Le-pacte-de-performance-un-dispositif-gagnant-gagnant-17725 - Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Les-10-gestes-du-sportif-eco-responsable-17653 - « Les 10 gestes du sportif éco-responsable »
- www.sports.gouv.fr - Acteurs de citoyenneté dans les secteurs du sport et de l'animation - Groupement d'employeurs Acteurs de citoyenneté dans les secteurs du sport et de l'animation - Lancement du concours national d'idées d'équipements sportifs innovants Groupement d'employeurs - Lancement du concours national d'idées d'équipements sportifs innovants Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant - Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant Lancement du concours national d'idées d'équipements sportifs innovants - « Les 10 gestes du sportif éco-responsable »
 

www.ssi.gouv.fr
[ www.ssi.gouv.fr ] Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information  

- www.ssi.gouv.fr/actualite/les-enjeux-du-numerique-pour-la-commemoration-de-ses-110-ans-du-sgdsn/ - Les enjeux du numérique pour la commémoration de ses 110 ans du SGDSN
- www.ssi.gouv.fr - Les enjeux du numérique pour la commémoration de ses 110 ans du SGDSN Publié le 30 novembre 2016 Pour célébrer ses 110 ans, le Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) organisait un colloque international consacré à son histoire les 22 et 23 novembre à Paris. L'occasion de revenir également sur ses missions en regard des enjeux actuels de sécurité et de défense.
 

www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr
[ www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr ] Accueil : Observation et statistiques  

- Sit@del2 - Données détaillées sur les locaux [Données en ligne, Logement - Construction] : Observation et statistiques - Construction de locaux - Sit@del2 (format Beyond 20/20)
- www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr - 30 novembre 2016 - Construction de locaux - Sit@del2 (format Beyond 20/20)Résultats détaillés 30 novembre 2016 - Construction de logements - Sit@del2 (format Beyond 20/20)Résultats détaillés - 30 novembre 2016 - Le parc locatif social au 1er janvier 2016Datalab essentiel n°65 - Novembre 2016
- Logements [Logement - Construction, Construction] : Observation et statistiques - Construction de logements - Sit@del2 (format Beyond 20/20)
- Le parc locatif social au 1er janvier 2016 [Publications, Datalab essentiel, 2016] : Observation et statistiques - Le parc locatif social au 1er janvier 2016
 

www.strategie.gouv.fr
[ www.strategie.gouv.fr ] France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer  

- www.strategie.gouv.fr - La révolution numérique et le marché du logement [DP] Ce rapport analyse les changements induits par le numérique dans le logement et formule 11 recommandations d'adaptation aux nouvelles pratiques qui. HCAAM - Innovation et système de.
- www.strategie.gouv.fr/presse/infos-presse/hcaam-innovation-systeme-de-sante - HCAAM - Innovation et système de...
- www.strategie.gouv.fr/presse/infos-presse/revolution-numerique-marche-logement-dp - La révolution numérique et le marché du logement [DP]
 

www.sytadin.equipement.gouv.fr
[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ] Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel  

- www.sytadin.equipement.gouv.fr - 0 Alerte(s) Réseau : - 1 Alerte(s) Réseau : 30/11/16 à 15:28 : FLASH/Accident sur l'A3 en direction de Paris au niveau de la commune d'Aulnay-sous-Bois - 1 Alerte(s) Réseau : 30/11/16 à 19:49 : INFO/Restrictions de circulation le 1er décembre 2016 (Pic de pollution aux particules PM 10) - 1 Alerte(s) Réseau : Gonnesse)" target="_top" 30/11/16 à 11:38 : FLASH/Circulation difficile sur l'A104-Extérieure (Collegien = Gonnesse)
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - Gonnesse)" target="_top"> 30/11/16 à 11:38 : FLASH/Circulation difficile sur l'A104-Extérieure (Collegien => Gonnesse)
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 30/11/16 à 15:28 : FLASH/Accident sur l'A3 en direction de Paris au niveau de la commune d'Aulnay-sous-Bois
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 30/11/16 à 19:49 : INFO/Restrictions de circulation le 1er décembre 2016 (Pic de pollution aux particules PM 10)
 

www.tabac.gouv.fr
[ www.tabac.gouv.fr ] Système de santé et médico-social - Ministère des Affaires sociales et de la Santé   

- www.tabac.gouv.fr/grands-dossiers/l-autisme/ - L'autisme
- www.tabac.gouv.fr/grands-dossiers/l-autisme/qu-est-ce-que-l-autisme/ - Qu'est-ce que l'autisme ?
- www.tabac.gouv.fr/grands-dossiers/l-autisme/vivre-avec-l-autisme/ - Vivre avec l'autisme
- www.tabac.gouv.fr - Qu'est-ce que l'autisme ? Vivre avec l'autisme
 

www.tarn.gouv.fr
[ www.tarn.gouv.fr ] site des Services de l'Etat du département du Tarn  

- www.tarn.gouv.fr - Mis à jour le 30/11/2016 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
 

www.tarn.pref.gouv.fr
[ www.tarn.pref.gouv.fr ] site des Services de l'Etat du département du Tarn  

- www.tarn.pref.gouv.fr - Mis à jour le 30/11/2016 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
 

www.temps.travail.gouv.fr
[ www.temps.travail.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.temps.travail.gouv.fr - 30.11 08:10 #ElectionTPE Le calendrier de l'élection a changé. Votez, en ligne ou par courrier, du 30 décembre au 13 janvier ! t.co/RZDs1GWk5L 29.11 09:12 #DARES Toutes les données de suivi des politiques d'#emploi en quelques clics avec le nouvel outil de la Dares. t.co/FaJPvtp4XD 26.11 14:35 #Plan500000 formations supplémentaire : Clotilde Valter visite l'entreprise Royal Mer à La Regrippière #FormPro - 30.11 16:49 #DARES Tous les Chiffres clés sur les conditions de travail et la santé au travail ici ðŸ`ë t.co/aYIRDEmDMw. t.co/SxzoAyBaC8 30.11 08:10 #ElectionTPE Le calendrier de l'élection a changé. Votez, en ligne ou par courrier, du 30 décembre au 13 janvier ! t.co/RZDs1GWk5L 29.11 09:12 #DARES Toutes les données de suivi des politiques d'#emploi en quelques clics avec le nouvel outil de la Dares. t.co/FaJPvtp4XD - 30.11 19:09 Remise à @MyriamElKhomri des 2 rapports sur l'insertion pro des #jeunes via le réseau des Missions locales t.co/RL2aQ7yvul #emploi - PoEm : le tableau de bord des politiques de l'emploi
 

www.territoires.gouv.fr
[ www.territoires.gouv.fr ] MATRCT Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales  

- www.territoires.gouv.fr/inauguration-de-la-maison-de-services-au-public-msap-de-montpezat-de-quercy/ - il y a 2 semaines
- www.territoires.gouv.fr - il y a 1 jour périurbain il y a 5 jours ruralité il y a 5 jours aménagement du territoire, régions il y a 2 semaines communiqués
- www.territoires.gouv.fr/letat-engage-des-moyens-supplementaires-en-auvergne-rhone-alpes/ - il y a 5 jours
- www.territoires.gouv.fr/remise-des-prix-de-linnovation-periurbaine/ - il y a 1 jour
- www.territoires.gouv.fr/signature-du-premier-contrat-de-ruralite-une-mesure-forte-de-soutien-des-projets-ruraux-effective-une-dynamique-lancee/ - il y a 5 jours
 

www.textes.justice.gouv.fr
[ www.textes.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.textes.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364105172224 - Référence: 14626353364105678764 - Référence: 14626353364120639161 - Référence: 14626353364128786727 - Référence: 14626353364129231579 - Référence: 14626353364131655442
 

www.travail-emploi.gouv.fr
[ www.travail-emploi.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.travail-emploi.gouv.fr - http://www.travail-emploi.gouv.fr - 30.11 08:10 #ElectionTPE Le calendrier de l'élection a changé. Votez, en ligne ou par courrier, du 30 décembre au 13 janvier ! t.co/RZDs1GWk5L 29.11 09:12 #DARES Toutes les données de suivi des politiques d'#emploi en quelques clics avec le nouvel outil de la Dares. t.co/FaJPvtp4XD 26.11 14:35 #Plan500000 formations supplémentaire : Clotilde Valter visite l'entreprise Royal Mer à La Regrippière #FormPro - 30.11 16:49 #DARES Tous les Chiffres clés sur les conditions de travail et la santé au travail ici ðŸ`ë t.co/aYIRDEmDMw. t.co/SxzoAyBaC8 30.11 08:10 #ElectionTPE Le calendrier de l'élection a changé. Votez, en ligne ou par courrier, du 30 décembre au 13 janvier ! t.co/RZDs1GWk5L 29.11 09:12 #DARES Toutes les données de suivi des politiques d'#emploi en quelques clics avec le nouvel outil de la Dares. t.co/FaJPvtp4XD - 30.11 19:09 Remise à @MyriamElKhomri des 2 rapports sur l'insertion pro des #jeunes via le réseau des Missions locales t.co/RL2aQ7yvul #emploi - PoEm : le tableau de bord des politiques de l'emploi
 

www.travail-emploi-sante.gouv.fr
[ www.travail-emploi-sante.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.travail-emploi-sante.gouv.fr - 30.11 08:10 #ElectionTPE Le calendrier de l'élection a changé. Votez, en ligne ou par courrier, du 30 décembre au 13 janvier ! t.co/RZDs1GWk5L 29.11 09:12 #DARES Toutes les données de suivi des politiques d'#emploi en quelques clics avec le nouvel outil de la Dares. t.co/FaJPvtp4XD 26.11 14:35 #Plan500000 formations supplémentaire : Clotilde Valter visite l'entreprise Royal Mer à La Regrippière #FormPro - 30.11 16:49 #DARES Tous les Chiffres clés sur les conditions de travail et la santé au travail ici ðŸ`ë t.co/aYIRDEmDMw. t.co/SxzoAyBaC8 30.11 08:10 #ElectionTPE Le calendrier de l'élection a changé. Votez, en ligne ou par courrier, du 30 décembre au 13 janvier ! t.co/RZDs1GWk5L 29.11 09:12 #DARES Toutes les données de suivi des politiques d'#emploi en quelques clics avec le nouvel outil de la Dares. t.co/FaJPvtp4XD - 30.11 19:09 Remise à @MyriamElKhomri des 2 rapports sur l'insertion pro des #jeunes via le réseau des Missions locales t.co/RL2aQ7yvul #emploi - PoEm : le tableau de bord des politiques de l'emploi
 

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[ www.travail.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

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[ www.travail-solidarite.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

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[ www.travailler-mieux.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

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www.tresor.bercy.gouv.fr
[ www.tresor.bercy.gouv.fr ] Site Internet de la direction générale du Trésor   

- www.tresor.bercy.gouv.fr/15119_nouvelles-despagne-n44-28-novembre-2016 - Nouvelles d'Espagne - n°44 (28 novembre 2016)
- www.tresor.bercy.gouv.fr - La Banque Centrale argentine baisse son principal taux directeur de 50 pb pour la troisième semaine consécutive Pour la troisième semaine consécutive, la Banque Centrale argentine a baissé son principal taux directeur, le LEBAC, de 25,75% à 25,. Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 47 de la semaine du 18 au 24 novembre 2016 25/11/2016 BARBADE La croissance s'établit à +1,3% sur de janvier à septembre. BOLIVIE Le gouvernement bolivien déclare l'état d'urgence nationale face à la sécheresse. La Banque centrale approuve 19,6 Md BOB de crédit (environ 2,7 Md EUR) pour YPF. - Nouvelles d'Espagne - n°44 (28 novembre 2016) 30/11/2016 Actualité Économique Macroéconomie La consommation privée tire la croissance du PIB au T3 2016 (Cf. Tableau 1). L'INE confirme la croissance du PIB de +0,7 % t/t (+3,2 % en glissement annuel) au T3 2016 (contre +0,8 % t/t ; +3,4 % g.a. La croissance au cours des trois premiers trimestres 2016 28/11/2016 Selon les derniers chiffres publiés par le bureau central des statistiques, la croissance, tirée principalement par la consommation privée, a été robuste au cours des trois premiers trimestres, malgré la baisse des exportations de biens. Nouvelles économiques de Turquie n°6 28/11/2016 La revue hebdomadaire de l'actualité économique et financière de la Turquie. Actualité économique et financière de l'Argentine, du 18 au 24 novembre 2016 25/11/2016
 

www.tresor.economie.gouv.fr
[ www.tresor.economie.gouv.fr ] Site Internet de la direction générale du Trésor   

- www.tresor.economie.gouv.fr/15119_nouvelles-despagne-n44-28-novembre-2016 - Nouvelles d'Espagne - n°44 (28 novembre 2016)
- www.tresor.economie.gouv.fr - La Banque Centrale argentine baisse son principal taux directeur de 50 pb pour la troisième semaine consécutive Pour la troisième semaine consécutive, la Banque Centrale argentine a baissé son principal taux directeur, le LEBAC, de 25,75% à 25,. Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 47 de la semaine du 18 au 24 novembre 2016 25/11/2016 BARBADE La croissance s'établit à +1,3% sur de janvier à septembre. BOLIVIE Le gouvernement bolivien déclare l'état d'urgence nationale face à la sécheresse. La Banque centrale approuve 19,6 Md BOB de crédit (environ 2,7 Md EUR) pour YPF. - Nouvelles d'Espagne - n°44 (28 novembre 2016) 30/11/2016 Actualité Économique Macroéconomie La consommation privée tire la croissance du PIB au T3 2016 (Cf. Tableau 1). L'INE confirme la croissance du PIB de +0,7 % t/t (+3,2 % en glissement annuel) au T3 2016 (contre +0,8 % t/t ; +3,4 % g.a. La croissance au cours des trois premiers trimestres 2016 28/11/2016 Selon les derniers chiffres publiés par le bureau central des statistiques, la croissance, tirée principalement par la consommation privée, a été robuste au cours des trois premiers trimestres, malgré la baisse des exportations de biens. Nouvelles économiques de Turquie n°6 28/11/2016 La revue hebdomadaire de l'actualité économique et financière de la Turquie. Actualité économique et financière de l'Argentine, du 18 au 24 novembre 2016 25/11/2016
 

www.tutelles.justice.gouv.fr
[ www.tutelles.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.tutelles.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364104976156 - Référence: 14626353364105172444 - Référence: 14626353364129231835 - Référence: 14626353364129471527 - Référence: 14626353364131655746 - Référence: 14626353364132739990
 

www.urbanisme.developpement-durable.gouv.fr
[ www.urbanisme.developpement-durable.gouv.fr ] Ville durable, aménagement, sites et paysage - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- www.urbanisme.developpement-durable.gouv.fr - La commercialisation de logements neufs La construction de locaux La construction de logements
 

www.var.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ] L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)  

- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Appel à projet contrat de ville de Brignoles
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - - Appel à projet
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Conseils en cas de grand froid Prévention et gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux crises climatiques
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Création ensemble immobilier à usage de logements, bureaux et entrepôts, lieu-dit "Chautard", EVENOS
- www.var.equipement-agriculture.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - 30/11/2016 Eau Création ensemble immobilier à usage de logements, bureaux et entrepôts, lieu-dit "Chautard", EVENOS - Appel à projet Appel à projet contrat de ville de Brignoles 30/11/2016 - Mis à jour le 30/11/2016 Prévention et gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux crises climatiques Conseils en cas de grand froid
 

www.var.equipement.gouv.fr
[ www.var.equipement.gouv.fr ] L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)  

- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Appel à projet contrat de ville de Brignoles
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - - Appel à projet
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Conseils en cas de grand froid Prévention et gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux crises climatiques
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Création ensemble immobilier à usage de logements, bureaux et entrepôts, lieu-dit "Chautard", EVENOS
- www.var.equipement.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - 30/11/2016 Eau Création ensemble immobilier à usage de logements, bureaux et entrepôts, lieu-dit "Chautard", EVENOS - Appel à projet Appel à projet contrat de ville de Brignoles 30/11/2016 - Mis à jour le 30/11/2016 Prévention et gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux crises climatiques Conseils en cas de grand froid
 

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- Appel à projet contrat de ville de Brignoles - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Appel à projet contrat de ville de Brignoles
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- Création ensemble immobilier à usage de logements, bureaux et entrepôts, lieu-dit "Chautard", EVENOS - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Création ensemble immobilier à usage de logements, bureaux et entrepôts, lieu-dit "Chautard", EVENOS
- www.var.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - 30/11/2016 Eau Création ensemble immobilier à usage de logements, bureaux et entrepôts, lieu-dit "Chautard", EVENOS - Appel à projet Appel à projet contrat de ville de Brignoles 30/11/2016 - Mis à jour le 30/11/2016 Prévention et gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux crises climatiques Conseils en cas de grand froid
 

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- www.var.pref.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - 30/11/2016 Eau Création ensemble immobilier à usage de logements, bureaux et entrepôts, lieu-dit "Chautard", EVENOS - Appel à projet Appel à projet contrat de ville de Brignoles 30/11/2016 - Mis à jour le 30/11/2016 Prévention et gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux crises climatiques Conseils en cas de grand froid
 

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- L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - Bernard Gonzalez, préfet de Vaucluse, met en place le Plan d'hébergement hivernal 2016-2017
- www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr - 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole Rouen-Normandie. Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes. - Bernard Gonzalez, préfet de Vaucluse, met en place le Plan d'hébergement hivernal 2016-2017 30/11/2016 Avignon, le 28 novembre 2016 La mise en oeuvre du plan d'hébergement hivernal 2016-2017 prévoit les actions nécessaires pour que toute personne en détresse se voie proposer une solution d'hébergement digne en période hivernale avec une mobilisation (. - Mis à jour le 30/11/2016 30/11/2016 Projet d'arrêté préfectoral - application de l'article L 253-7-1 du code rural et de la pêche maritime
- L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - Projet d'arrêté préfectoral - application de l'article L 253-7-1 du code rural et de la pêche maritime
 

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- Bernard Gonzalez, préfet de Vaucluse, met en place le Plan d'hébergement hivernal 2016-2017 - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84) - Bernard Gonzalez, préfet de Vaucluse, met en place le Plan d'hébergement hivernal 2016-2017
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[ www.vendee.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat de Vendée  

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