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reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
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Les services de l'Etat à La Réunion
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- Coopération régionale
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reunion.gouv.fr
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Les prix des produits pétroliers et gaziers à
La Réunion sont fixés en application des dispositions des articles R.671-14 à R.671-22 du livre VI du code de l'énergie reprenant les termes du décret n° 2013-1315 du 27 décembre 2013 désormais abrogé. Prix de vente maximum des hydrocarbures à compter du 1er décembre 2016 30/11/2016 Coopération régionale Rencontre avec le ministre des affaires étrangères comorien 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Mis à jour le 30/11/2016
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Les prix des produits pétroliers et gaziers à
La Réunion sont fixés en application des dispositions des articles R.671-14 à R.671-22 du livre VI du code de l'énergie reprenant les termes du décret n° 2013-1315 du 27 décembre 2013 désormais abrogé. Ces (...) Prix de vente maximum des hydrocarbures à compter du 1er décembre 2016
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Rencontre avec le ministre des affaires étrangères comorien
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www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense
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80-C16-43 -- MAPA -- Fournitures : 14/02/2017 Achat de solutions de protection combattant, de type plaque et visière, de niveau dit NIJ III+
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AGE-2016-006 -- MAPA -- Travaux : 17/01/2017
ANGOULÊME (16) Quartier Fayolle-Bossut 1er RIMa Bâtiment 0006 Remplacement chaufferie. MLS16017 -- MAPA -- Services : 13/01/2017 Désamiantage de moteurs et de pièces les composant au profit de la 13ème BSMAT
Clermont- Ferrand.
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www.ado.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.ado.justice.gouv.fr
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364104692880 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364120036773 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364129419139
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Référence: 14626353364129720751
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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www.agriculture.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.agriculture.gouv.fr/cest-qui-le-patron-r-la-marque-qui-rend-consomacteur
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« C'est qui le patron ?! », la marque qui rend consom'acteur
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www.agriculture.gouv.fr
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30 nov 2016 « C'est qui le patron ? », la marque qui rend consom'acteur Consommer autrement et de manière responsable, c'est possible. La marque du consommateur le prouve en proposant une brique de lait équitable qui s'est déjà vendue à plus d'un million d'unités en un mois. Son cahier des charges et son prix - assurant une juste rémunération aux producteurs - ont été fixés par des consommateurs. Le succès du 4 pour 1000 à la COP22 30 nov 2016 Le restaurant interministériel s'engage dans « Mon Restau Responsable » Le 30 novembre 2016, le restaurant interministériel AURI (Association des Usages du Restaurant Interministériel), rejoint la démarche « Mon Restau Responsable » proposée par la Fondation Nicolas Hulot et le réseau Restau'Co.
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Nicolas Chabanne : le collectif au service des producteurs Le visage de Nicolas Chabanne commence à être connu. mais pas encore autant que ses trois initiatives emblématiques, Le Petit Producteur , Les Gueules Cassées et C'est qui le patron ? , dont le succès dépasse aujourd'hui les frontières de notre pays. Portrait d'un idéaliste sincère qui a foi en l'aventure collective, tout en gardant les pieds sur terre. 30 nov 2016 « C'est qui le patron ? », la marque qui rend consom'acteur Consommer autrement et de manière responsable, c'est possible. La marque du consommateur le prouve en proposant une brique de lait équitable qui s'est déjà vendue à plus d'un million d'unités en un mois. Son cahier des charges et son prix - assurant une juste rémunération aux producteurs - ont été fixés par des consommateurs. 23 nov 2016 Don alimentaire : un modèle de convention entre distributeurs et associations
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www.agriculture.gouv.fr/le-ministere-sur-les-reseaux-sociaux
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Suivez-nous
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www.agriculture.gouv.fr/le-restaurant-interministeriel-sengage-dans-mon-restau-responsabler
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Le restaurant interministériel s'engage dans « Mon Restau Responsable »
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www.agriculture.gouv.fr/le-succes-du-4-pour-1000-la-cop22
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Le succès du 4 pour 1000 à la COP22
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www.agriculture.gouv.fr/nicolas-chabanne-le-collectif-au-service-des-producteurs
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Nicolas Chabanne : le collectif au service des producteurs
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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www.ain.equipement.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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www.ain.equipement.gouv.fr
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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www.ain.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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www.ain.pref.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT
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www.alerte-enlevement.gouv.fr
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 19 octobre 2016 LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Fin de l'Alerte Enlèvement La petite fille a été retrouvée. Les photos ne doivent donc plus être diffusées. Merci à tous pour votre aide. Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364104909976 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364119821333
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www.alimentation.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.alimentation.gouv.fr/cest-qui-le-patron-r-la-marque-qui-rend-consomacteur
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« C'est qui le patron ?! », la marque qui rend consom'acteur
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30 nov 2016 « C'est qui le patron ? », la marque qui rend consom'acteur Consommer autrement et de manière responsable, c'est possible. La marque du consommateur le prouve en proposant une brique de lait équitable qui s'est déjà vendue à plus d'un million d'unités en un mois. Son cahier des charges et son prix - assurant une juste rémunération aux producteurs - ont été fixés par des consommateurs. Le succès du 4 pour 1000 à la COP22 30 nov 2016 Le restaurant interministériel s'engage dans « Mon Restau Responsable » Le 30 novembre 2016, le restaurant interministériel AURI (Association des Usages du Restaurant Interministériel), rejoint la démarche « Mon Restau Responsable » proposée par la Fondation Nicolas Hulot et le réseau Restau'Co.
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Nicolas Chabanne : le collectif au service des producteurs Le visage de Nicolas Chabanne commence à être connu. mais pas encore autant que ses trois initiatives emblématiques, Le Petit Producteur , Les Gueules Cassées et C'est qui le patron ? , dont le succès dépasse aujourd'hui les frontières de notre pays. Portrait d'un idéaliste sincère qui a foi en l'aventure collective, tout en gardant les pieds sur terre. 30 nov 2016 « C'est qui le patron ? », la marque qui rend consom'acteur Consommer autrement et de manière responsable, c'est possible. La marque du consommateur le prouve en proposant une brique de lait équitable qui s'est déjà vendue à plus d'un million d'unités en un mois. Son cahier des charges et son prix - assurant une juste rémunération aux producteurs - ont été fixés par des consommateurs. 23 nov 2016 Don alimentaire : un modèle de convention entre distributeurs et associations
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Le restaurant interministériel s'engage dans « Mon Restau Responsable »
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Le succès du 4 pour 1000 à la COP22
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www.alimentation.gouv.fr/nicolas-chabanne-le-collectif-au-service-des-producteurs
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Nicolas Chabanne : le collectif au service des producteurs
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www.allier.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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www.allier.equipement.gouv.fr
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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www.allier.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
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Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.annuaires.justice.gouv.fr/21769
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Trouver une association d'aide aux victimes
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Connaître la juridiction compétente près de chez vous
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Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364104695344 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364129161551 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364105899840
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Référence: 14626353364129421051
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Tribunaux compétents en matière de nationalité
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www.ants.interieur.gouv.fr ]
ANTS
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Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
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Application & démarches Application & démarches
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Application & démarches Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Application & démarches Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364128717787 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364128934707
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Mis à jour le 30/11/2016
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Ce lundi 28 novembre 2016, le préfet de l'Ardèche a tenu une conférence de presse consacrée à l'agriculture. L'occasion d'aborder notamment les bénéfices de la réforme de la politique agricole commune (PAC) ainsi que les mesures prises pour lutter contre l'influenza aviaire. Conférence de presse consacrée à l'agriculture
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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À l'occasion du 110e anniversaire du Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), jeudi 23 novembre,
Manuel Valls a réaffirmé l'engagement total de la France contre le terrorisme islamiste et fait le point sur les actions mises en oeuvre par l'État pour mettre à bas cette idéologie totalitaire. 18/11/2016 #ToujoursLeChoix, une campagne web pour lutter contre la radicalisation
Manuel Valls a réaffirmé la détermination du Gouvernement à lutter sans répit contre le radicalisme islamiste, notamment sur le terrain des idées, en lançant la campagne #ToujoursLeChoix. Innovante et interactive, celle-ci permet de contrer la propagande djihadiste en investissant son champ d'action privilégié, le web, et en s'adressant à ses cibles les plus vulnérables, les jeunes. Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées
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Aller au menu Les services de l'État en Ardèche Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Economie, finances publiques, travail et emploi Cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports et déplacements Agriculture, forêt et développement rural Aménagement du territoire, construction, habitat, urbanisme Collectivités territoriales Citoyenneté et Elections Droits des femmes - Egalité entre les femmes et les hommes Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Sécurité et protection des personnes Solidarités, Santé, Politique de la ville Transports et déplacements Actualités Actualités du Préfet de l'Ardèche Derniers communiqués Toutes les actualités Publications Circulaires aux maires
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Annonces et Avis La Lettre de l'Etat en Ardèche Rapport annuel des services de l'Etat Concours et recrutement Espace Presse Toutes les publications Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées et plan d'accès Mes Téléservices Décorations Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région Mis à jour le 30/11/2016 Ce lundi 28 novembre 2016, le préfet de l'Ardèche a tenu une conférence de presse consacrée à l'agriculture. L'occasion d'aborder notamment les bénéfices de la réforme de la politique agricole commune (PAC) ainsi que les mesures prises pour lutter contre l'influenza aviaire.
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autres actualités 18/11/2016 Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans des pays voisins de la France 15/11/2016 Restrictions de circulation sur la RN102 au Pont de Romégier - commune de Pont de Labeaume 15/11/2016 Scrutin TPE 2016 15/11/2016 Influenza aviaire : renforcement des mesures de surveillance de la faune sauvage Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées et plan d'accès Mes Téléservices Décorations Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Collectivités Territoriales 12/05/2014 07/01/2016 12/05/2014 serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px;
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Haut de page Retour à l'accueil Menu principal Démarches administratives Pied de page Recherche sur le site
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Le préfet de l'Ardèche mettra à l'honneur les 25, 26 et 27 novembre la Brigade de sapeurs-pompiers de
Paris (BSPP) en accueillant le Général Boutinaud et une délégation de 21 de ses officiers, sous-officiers et sapeurs. Lutte contre la radicalisation. Le gouvernement a décidé de s'adresser aux jeunes et à leur entourage, en utilisant les mêmes canaux que les recruteurs : internet et les réseaux sociaux, à travers un dispositif inédit. Conférence de presse consacrée à l'agriculture Le préfet de l'Ardèche reçoit une délégation de la Brigade de sapeurs-pompiers de
Paris (BSPP) #ToujoursLeChoix : une expérience interactive pour lutter contre la radicalisation Centrale nucléaire de Cruas-Meysse : exercice de sûreté nucléaire, les 13 et 14 décembre 2016 25/11/2016 Les 13 et 14 décembre, les pouvoirs publics et EDF organisent un exercice sûreté nucléaire au
Centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Cruas-Meysse dans la zone des 10 kilomètres autour de la centrale.
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margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 25/11/2016 "Etre français, c'est aimer la France" A l'occasion de la journée "Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme", jeudi 24 novembre,
Manuel Valls a plaidé en faveur d'une tolérance zéro envers les discours et les actes de haine. Il a également défendu l'idée qu'être français aujourd'hui c'est avant tout "aimer la France", en refusant de distinguer les citoyens selon leurs origines, leur couleur de peau ou leur religion. 24/11/2016 Terrorisme islamiste : "Pour vaincre cet ennemi insidieux, la France doit s'en donner les moyens"
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serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px;
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Le préfet de l'Ardèche mettra à l'honneur les 25, 26 et 27 novembre la Brigade de sapeurs-pompiers de
Paris (BSPP) en accueillant le Général Boutinaud et une délégation de 21 de ses officiers, sous-officiers et sapeurs. Le préfet de l'Ardèche reçoit une délégation de la Brigade de sapeurs-pompiers de
Paris (BSPP)
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#ToujoursLeChoix : une expérience interactive pour lutter contre la radicalisation Lutte contre la radicalisation. Le gouvernement a décidé de s'adresser aux jeunes et à leur entourage, en utilisant les mêmes canaux que les recruteurs : internet et les réseaux sociaux, à travers un dispositif inédit.
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
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Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Contrôle et évaluation Industries de défense et de sécurité : audition du président du GICAT Mercredi 30 novembre matin, la commssion de la défense a auditionné Stéphane Mayer, président du groupement des industries de défense et de sécurité terrestres et aéroterrestres (GICAT). Voir la vidéo de cette audition Contrôle et évaluation Situation et avenir de l'industrie du cinéma : organisation d'une table ronde Mercredi 30 novembre matin, la commission des affaires économiques a organisé une table ronde sur l'industrie du cinéma avec Frédérique Bredin, présidente du
Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), Carole Scotta, présidente de la société de production et de distribution "Haut et court" et co-présidente du syndicat des distributeurs indépendants réunis européens (DIRE), Richard Patry, président de la Fédération nationale des cinémas français (FNCF), et Jean-Baptiste Dupont, président de LGM Productions et vice-président de l'association des producteurs indépendants (API).
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Contrôle et évaluation Situation et perspectives d'Air France-KLM : audition du PDG Jean-Marc Janaillac Mardi 29 novembre après-midi, la commission du développement durable a auditionné Jean-Marc Janaillac, président-directeur général d'Air France-KLM. Voir la vidéo de cette audition Contrôle et évaluation Concours financiers de l'État et disparités de dépenses des communes : la
Cour des comptes présente son rapport d'enquête Mardi 29 novembre après-midi, la commission des finances a auditionné Christian Martin, conseiller maître, président de la formation interjuridictions "finances publiques locales", sur le rapport d'enquête réalisé par la
Cour des comptes sur les concours financiers de l'État et les disparités de dépenses des communes et de leurs groupements. Voir la vidéo de cette audition La séance publique Réunions des commissions et autres instances en direct
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Hommage à André Marie et Robert Schuman Le Président Claude Bartolone et les membres du Bureau ont dévoilé mercredi 30 novembre des plaques commémoratives en hommage à André Marie (1897-1974), membre du parti radical, qui a siégé au Palais Bourbon en qualité de député de la Seine-Inférieure puis de la Seine-Maritime pendant sept législatures, sous les IIIe, IVe et Ve Républiques, et a été président du
Conseil des ministres en 1948 et plusieurs fois ministres ; et Robert Schuman (1886-1963), membre du Mouvement républicain populaire, qui a siégé au Palais Bourbon en qualité de député de la Moselle pendant neuf législatures, sous les IIIe, IVe et Ve Républiques, et a été président du Conseil en 1948 et ministres des affaires étrangères. Il est aussi considéré comme l'un des pères fondateurs de la construction européenne, sa déclaration du 9 mai 1950 ayant conduit en 1951 à la création de la Communauté européenne du charbon et de l'acier. La séance publique en direct
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Le Président Claude Bartolone et les membres du Bureau ont dévoilé dans l'hémicycle, mercredi 30 novembre, des plaques commémoratives en hommage à André Marie (1897-1974), membre du parti radical, qui a siégé au Palais Bourbon en qualité de député de la Seine-Inférieure puis de la Seine-Maritime pendant sept législatures, sous les IIIe, IVe et Ve Républiques, et a été président du
Conseil des ministres en 1948 et plusieurs fois ministres ; Evaluation Aides à l'accession à la propriété : le CEC auditionne Didier Migaud Mercredi 30 novembre après-midi, le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC) a auditionné Didier Migaud, Premier président de la
Cour des comptes, sur les aides de l'État à l'accession à la propriété. Voir la vidéo de cette audition La séance publique Réunions des commissions et autres instances
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Pour en savoir plus, cliquez sur le titre. Mercredi 30 novembre à 16h15 et 21h, la commission des finances poursuit l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2016. Voir la vidéo de
la réunion du 30 novembre matin En savoir plus Contrôle de l'application des lois Révision des condamnations pénales : audition du Conseil national des barreaux Mercredi 30 novembre midi, la mission d'information sur l'évaluation de la loi du 20 juin 2014 relative à la réforme des procédures de révision et de réexamen d'une condamnation pénale définitive a auditionné le Conseil national des barreaux, représenté par Françoise Mathe, présidente de la commission "libertés et droits de l'homme", Florent Loyseau de Grandmaison, vice-président de la commission "libertés et droits de l'homme" et membre de la commission "textes, et Jacques-Edouard Briand, directeur des affaires législatives et règlementaires. Voir la vidéo de cette audition
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Réunions des commissions et autres instances en direct
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
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Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Mis à jour le 30/11/2016
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
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Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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A Mexico, les maires des grandes villes du monde se réunissent pour le climat Jeudi 1er et vendredi 2 décembre, la ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer chargée des Relations internationales sur le climat
Ségolène Royal participe, à Mexico, au Sommet des élus des villes pour le climat (C40). Le sixième Sommet des élus des villes pour le climat C'est à Mexico, à (. Épisode de pollution Actualités
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016
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Barbara Pompili, Secrétaire d'Etat chargée de la Biodiversité s'est rendue à
Orléans, lundi 28 novembre 2016, pour signer avec le Président de Région, la Déclaration commune d'engagement dans une réflexion pour la création d'une Agence Régionale de la Biodiversité en région
Centre-Val de Loire. Lancement (. Nouvelle version des règles du mécanisme de capacité
Ségolène Royal a signé un arrêté définissant les règles du mécanisme de capacité, qui contribue à garantir durablement la sécurité d'approvisionnement électrique des Français. Depuis plusieurs années en France, on observe une croissance importante de la pointe de consommation électrique qui fait peser un (. Emmanuelle Cosse « Les gens du voyage sont des citoyens à part entière » Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, a prononcé le discours d'ouverture de la 10ème Journée nationale de l'Accueil des Gens du voyage qui s'est déroulée, le 29 novembre, au Kremlin-Bicêtre.
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Data sprint EIME : rendre accessible et réutilisable les données des études d'impact ! Le ministère de l'Environnement, de l'Énergie, et de la Mer, organise un data sprint autour des projets de diffusion des études d'impact et mesures environnementales le 6 décembre prochain au Tank, 22bis rue des Taillandiers, à
Paris. Le sommet du Partenariat pour un Gouvernement Ouvert, dont la (. O2D2 : un atelier de réflexion et de création autour des Objectifs de Développement Durable les 8 et 9 décembre à
Paris Le Ministère de l'Environnement, de l'Énergie, et de la Mer, organise un atelier de réflexion et de création autour des Objectifs de Développement Durable les 8 et 9 décembre prochains au Tank, 22bis rue des Taillandiers, à
Paris. Ouverture des données publiques, inclusion toujours plus poussée des (. Réflexion sur la création d'une Agence Régionale de la Biodiversité
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Elle y a notamment abordé les questions des aires d'accueil, l'action du gouvernement (. Lutte contre les logements vacants : Emmanuelle Cosse annonce de nouvelles mesures A l'occasion de la remise du rapport de Christophe Robert, délégué général de la Fondation Abbé Pierre, sur la mobilisation du parc privé à des fins sociales, Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, a exposé hier de nouvelles mesures pour remettre sur le marché 50 000 logements (.
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Emmanuelle Cosse, se rendra au 36, rue Girard, à Montreuil, dans le cadre d'une visite sur la qualité de l'air intérieur. La ministre visitera en présence d'Andrée Buchmann, présidente de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur, 17 logements passifs qui illustrent l'engagement d'OSICA en faveur (.
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Favoriser « l'hébergement citoyen » des réfugiés chez les particuliers : Emmanuelle Cosse annonce les résultats de l'appel à projets Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, a présenté aujourd'hui les résultats de l'appel à projets pour accompagner l'hébergement de réfugiés chez les particuliers. Onze associations organiseront l'accueil de 1 361 réfugiés chez des particuliers sur une période de deux ans, (. Dossier de presse : Favoriser « l'hébergement citoyen » des réfugiés chez les particuliers Depuis plusieurs mois, la France et l'Europe font face à une des crises migratoires les plus importantes depuis la Seconde guerre mondiale. Et depuis des mois, des forces contraires s'expriment dans notre société. Il y a ceux, peu nombreux mais bruyants et parfois violents, qui veulent fracturer, (. Emmanuelle Cosse se rendra à Montreuil, jeudi 1er décembre 2016, à 11h00
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Statistique sur la commercialisation des logements neufs (ECLN) 30 novembre 2016 Les résultats du 3e trimestre 2016.
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L'Enquête sur la Commercialisation des Logements Neufs - ECLN - DREAL Bretagne
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Statistique sur la commercialisation des logements neufs (ECLN)
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www.bretagne.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bretagne
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Actualité - 30 novembre 2016 Salarié(e) d'une très petite entreprise (TPE), employé(e) à domicile : votez pour être mieux représenté, conseillé, défendu Du 30 décembre 2016 au 13 janvier 2017, vous pourrez voter pour le syndicat qui vous représentera pendant les 4 années à venir Qui peux voter ? Pourquoi voter ? + Lire la suite
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr ]
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Elections syndicales TPE
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Elections syndicales TPE : changement du calendrier de l'élection
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www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr
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Emploi Elections syndicales TPE : changement du calendrier de l'élection 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Mis à jour le 30/11/2016 30/11/2016 Emploi Elections syndicales TPE
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Elections syndicales TPE
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Elections syndicales TPE : changement du calendrier de l'élection
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Emploi Elections syndicales TPE : changement du calendrier de l'élection 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Mis à jour le 30/11/2016 30/11/2016 Emploi Elections syndicales TPE
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Elections syndicales TPE
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Elections syndicales TPE : changement du calendrier de l'élection
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Emploi Elections syndicales TPE : changement du calendrier de l'élection 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Mis à jour le 30/11/2016 30/11/2016 Emploi Elections syndicales TPE
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www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364104699416
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Référence: 14626353364104920808
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Référence: 14626353364105124888
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Référence: 14626353364120598629
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Référence: 14626353364129167903
-
Référence: 14626353364129425547
[
www.centre.drire.gouv.fr ]
DREAL Centre-Val de Loire
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www.centre.drire.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016
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Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, était à
Orléans le 18 novembre 2016. Cette venue était une étape de ses déplacements en régions pour mobiliser les énergies en faveur d'un logement abordable et d'un habitat durable. Visite de la ministre du logement et de l'habitat durable dans le
Centre-Val (. Le 30 novembre
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DREAL Centre-Val de Loire
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Visite de la ministre du logement et de l'habitat durable dans le
Centre-Val (...)
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www.colloc.bercy.gouv.fr ]
Collectivités locales : :: Le portail de l'Etat au service des collectivités
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www.colloc.bercy.gouv.fr/bilan-des-schemas-departementaux-cooperation-intercommunale
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Bilan des schémas départementaux de coopération intercommunale
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www.colloc.bercy.gouv.fr/donnees-2016-fiscalite-directe-et-des-budgets-primitifs-sont-ligne
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Les données 2016 de la fiscalité directe et des budgets primitifs sont en ligne !
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www.colloc.bercy.gouv.fr/facturation-electronique-pas-a-pas-images-pour-apprendre-a-recuperer-factures-sur-chorus-pro
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Facturation électronique : un "pas-à-pas" en images pour apprendre à récupérer ses factures sur Chorus Pro
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www.colloc.bercy.gouv.fr
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Les données 2016 de la fiscalité directe et des budgets primitifs sont en ligne ! Comme tous les ans, Collectivites-locales publie les données chiffrées relatives aux . Bilan des schémas départementaux de coopération intercommunale La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit l'élaboration et la mise en oeuvre de nouveaux . /tva-et-collectivites-locales-guide-elabore-par-dgfip" La TVA et les collectivités locales, un guide élaboré par la DGFiP Les collectivités locales peuvent être assujetties à la TVA à titre obligatoire ou par option, selon la nature et les conditions d'exploitation des activités exercées. /facturation-electronique-pas-a-pas-images-pour-apprendre-a-recuperer-factures-sur-chorus-pro" Facturation électronique : un "pas-à-pas" en images pour apprendre à récupérer ses factures sur Chorus Pro
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Pour recevoir les factures électroniques déposées par certains de leurs fournisseurs sur le portail Chorus Pro1 à compter du 1er janvier prochain, les collectivités locales auront plusieurs options techniques à leur disposition.
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www.colloc.bercy.gouv.fr/
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/facturation-electronique-pas-a-pas-images-pour-apprendre-a-recuperer-factures-sur-chorus-pro /tva-et-collectivites-locales-guide-elabore-par-dgfip
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www.corse-du-sud.gouv.fr ]
L'Internet des services de l'Etat en Corse
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www.corse-du-sud.gouv.fr
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Services Etat Côte-d'Or
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Services Etat Côte-d'Or
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Patrimoine-en-danger-le-rendez-vous-d-Abu-Dhabi
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Préserver le patrimoine en danger
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www.culture.gouv.fr/Aides-demarches/Appels-a-projets/Appel-a-projets-Nuit-de-la-lecture-2017
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Appel à projets Nuit de la lecture 2017
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www.culture.gouv.fr
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30/11 -17h00 : Numérique : les 19 projets lauréats de l'édition 2016 de l'appel à projets "Services culturels innovants"
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À l'initiative de la France et des Émirats, une conférence internationale sur le patrimoine en danger se tiendra les 2 et 3 décembre à Abu Dhabi Lancement de la Nuit de la lecture Le 14 janvier 2017, bibliothèques et librairies ouvriront leurs portes plus longtemps pour accueillir ceux qui souhaitent partager le livre et la lecture 30/11 - 15h00 : Le Carnaval de Granville entre dans la liste du patrimoine culturel immatériel mondial de l'Unesco Résultats de l'appel à projets Services numériques innovants 2016 30.11.2016 Communiqué de presse
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Appel à projets Nuit de la lecture 2017 Préserver le patrimoine en danger À l'initiative de la France, une conférence internationale sur le patrimoine en danger se tiendra les 2 et 3 décembre à Abu Dhabi Nuit de la lecture Le 14 janvier 2017, bibliothèques et librairies ouvriront leurs portes plus longtemps pour accueillir tous ceux qui souhaitent partager le livre et la lecture 30.11.2016 Communiqué de presse Le Carnaval de Granville inscrit au patrimoine culturel immatériel de l'.
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En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. En savoir plus Fermer 30 novembre 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale 01 décembre 2016 - 11:00 Réunion des ministres et secrétaires d'Etat, Hôtel de Matignon 01 décembre 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité,
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=01-12-2016&end-date=01-12-2016
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Réunion des ministres et secrétaires d'Etat, Hôtel de Matignon Séance de questions d'actualité,
Sénat
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=30-11-2016&end-date=30-11-2016
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/1ere-edition-de-la-Nuit-de-la-lecture
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/1ere-edition-de-la-Nuit-de-la-lecture
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Nuit de la lecture
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Le-Carnaval-de-Granville-inscrit-au-patrimoine-culturel-immateriel-de-l-Humanite
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Le Carnaval de Granville inscrit au patrimoine culturel immatériel de l'...
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Resultats-de-l-appel-a-projets-Services-numeriques-innovants-2016
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Résultats de l'appel à projets Services numériques innovants 2016
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Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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Préserver le patrimoine en danger
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Appel à projets Nuit de la lecture 2017
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30/11 -17h00 : Numérique : les 19 projets lauréats de l'édition 2016 de l'appel à projets "Services culturels innovants"
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30.11.2016 Communiqué de presse Le Carnaval de Granville inscrit au patrimoine culturel immatériel de l'.
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30 novembre 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale 01 décembre 2016 - 11:00 Réunion des ministres et secrétaires d'Etat, Hôtel de Matignon 01 décembre 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité,
Sénat
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À l'initiative de la France et des Émirats, une conférence internationale sur le patrimoine en danger se tiendra les 2 et 3 décembre à Abu Dhabi Lancement de la Nuit de la lecture Le 14 janvier 2017, bibliothèques et librairies ouvriront leurs portes plus longtemps pour accueillir ceux qui souhaitent partager le livre et la lecture 30/11 - 15h00 : Le Carnaval de Granville entre dans la liste du patrimoine culturel immatériel mondial de l'Unesco Résultats de l'appel à projets Services numériques innovants 2016 30.11.2016 Communiqué de presse
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Appel à projets Nuit de la lecture 2017 Préserver le patrimoine en danger À l'initiative de la France, une conférence internationale sur le patrimoine en danger se tiendra les 2 et 3 décembre à Abu Dhabi Nuit de la lecture Le 14 janvier 2017, bibliothèques et librairies ouvriront leurs portes plus longtemps pour accueillir tous ceux qui souhaitent partager le livre et la lecture
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=01-12-2016&end-date=01-12-2016
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Sénat
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Nuit de la lecture
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Le Carnaval de Granville inscrit au patrimoine culturel immatériel de l'...
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www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/archive-de-youtube-sur-le-lancement-dalerte/
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Description of the corpus The corpus describes videos about whistleblowing on the Youtube social media. Goal of the corpus is the detect automatically new videos (persons or . archive de youtube sur le lancement d'alerte
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/archive-en-agro-ecologie-de-bsv-bulletins-de-sante-du-vegetal/
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Archive en agro-écologie de BSV (Bulletins de Santé du Végétal) The corpus describes damage of insects and diseases on crops (wheat, wine...). corpus contains 41,000 documents. 17,000 were published from 1960 till 2000 of medium quality about .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/atlas-des-paysages-de-guyane-decoupage-en-unites-et-sous-unites/
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Atlas des Paysages de
Guyane - découpage en unités et sous-unités Découpage en unités, sous-unités et séquences paysagères de l'ensemble du territoire. Les principales caractéristiques de chaque espace ont également été définies. Les unités ont .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/compte-administratif-2012-presentation-croisee-par-fonction-detail-investissement-securite-et-salubrite-publiques/
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Ce tableur présente pour la partie investissement, des services sécurité et salubrité publiques, les recettes et dépenses des réalisations, opérations d'équipement et opérations . Compte administratif 2012 - Présentation croisée par fonction - détail investissement - Sécurité et salubrité publiques
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/compte-administratif-2012-presentation-croisee-par-fonction-detail-investissement-services-generaux-des-administrations-publiques-locales-2/
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Ce tableur présente pour la partie investissement, des services généraux des administrations publiques locales, les recettes et dépenses des réalisations, opérations d'équipement . Compte administratif 2012 - Présentation croisée par fonction - détail investissement - Services généraux des ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/linstitut-des-arts-divinatoires/
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L'institut des arts divinatoires Toutes les données concernant les arts divinatoires.
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/sedi-bornes-de-recharge-pour-vehicule-electrique/
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Liste des bornes de recharge fonctionnelles pour véhicule électrique dans le département de l'Isère SEDI - Bornes de recharge pour véhicule électrique
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/sentiers-de-randonnees-dans-le-frontonnais/
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10 parcours de randonnées pédestres pour découvrir le frontonnais. Sentiers de randonnées dans le Frontonnais
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/syme05-bornes-de-recharge-pour-vehicule-electrique/
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Liste des bornes de recharge fonctionnelles pour véhicule électrique dans le département des Hautes Alpes SYME05 - Bornes de recharge pour véhicule électrique
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www.data.gouv.fr
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archive de youtube sur le lancement d'alerte Description of the corpus The corpus describes videos about whistleblowing on the Youtube social media. Goal of the corpus is the detect automatically new videos (persons or . 01/2007 à 11/2016 Semestrielle Sentiers de randonnées dans le Frontonnais 10 parcours de randonnées pédestres pour découvrir le frontonnais. Intercommunalité française (EPCI) Ponctuelle
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Archive en agro-écologie de BSV (Bulletins de Santé du Végétal) The corpus describes damage of insects and diseases on crops (wheat, wine. corpus contains 41,000 documents. 17,000 were published from 1960 till 2000 of medium quality about . 01/1946 à 11/2016 Région française Semestrielle
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Compte administratif 2012 - Présentation croisée par fonction - détail investissement - Sécurité et salubrité publiques Ce tableur présente pour la partie investissement, des services sécurité et salubrité publiques, les recettes et dépenses des réalisations, opérations d'équipement et opérations . Commune française Ponctuelle Compte administratif 2012 - Présentation croisée par fonction - détail investissement - Services généraux des . Ce tableur présente pour la partie investissement, des services généraux des administrations publiques locales, les recettes et dépenses des réalisations, opérations d'équipement . Commune française Ponctuelle L'institut des arts divinatoires Toutes les données concernant les arts divinatoires.
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SEDI - Bornes de recharge pour véhicule électrique Liste des bornes de recharge fonctionnelles pour véhicule électrique dans le département de l'Isère Département français Ponctuelle
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SYME05 - Bornes de recharge pour véhicule électrique Liste des bornes de recharge fonctionnelles pour véhicule électrique dans le département des Hautes Alpes Département français Ponctuelle Atlas des Paysages de
Guyane - découpage en unités et sous-unités Découpage en unités, sous-unités et séquences paysagères de l'ensemble du territoire. Les principales caractéristiques de chaque espace ont également été définies. Les unités ont .
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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A Mexico, les maires des grandes villes du monde se réunissent pour le climat - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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A Mexico, les maires des grandes villes du monde se réunissent pour le climat
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Condamnation des Etats-Unis à l'OMC pour les subventions accordées à Boeing - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Condamnation des Etats-Unis à l'OMC pour les subventions accordées à Boeing
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Data sprint EIME : rendre accessible et réutilisable les données des études d'impact ! - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Data sprint EIME : rendre accessible et réutilisable les données des études d'impact !
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Déplacement au Mexique : Sommet du C40, les villes pour le climat - Déplacement à Cuba : Hommage à Fidel Castro - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Déplacement au Mexique : Sommet du C40, les villes pour le climat - Déplacement à Cuba : Hommage à Fidel Castro
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Qu'est ce qu'un pic de pollution ? - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Épisode de pollution
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30 novembre 2016 Condamnation des Etats-Unis à l'OMC pour les subventions accordées à Boeing
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30 novembre 2016 Déplacement au Mexique : Sommet du C40, les villes pour le climat - Déplacement à Cuba : Hommage à Fidel Castro
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A Mexico, les maires des grandes villes du monde se réunissent pour le climat Jeudi 1er et vendredi 2 décembre, la ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer chargée des Relations internationales sur le climat
Ségolène Royal participe, à Mexico, au Sommet des élus des villes pour le climat (C40). Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 30 novembre 2016
Ségolène Royal et Barbara Pompili annoncent la publication du décret relatif à l'inventaire national du patrimoine naturel, en application de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
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Que faire en cas de pic de pollution ? Les actions à tenir en période d'épisode de pollution sont graduées par le préfet en fonction de l'intensité de l'épisode observé. En cas de pic de pollution, plusieurs bons gestes peuvent être mis en place par les usagers et dans tous les secteurs pour permettre la baisse de la concentration de polluants.
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Les lauréats des prix entreprises et environnement 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mardi 29 Novembre 2016
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Nouvelle version des règles du mécanisme de capacité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mercredi 30 Novembre 2016 Nouvelle version des règles du mécanisme de capacité
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O2D2 : un atelier de réflexion et de création autour des Objectifs de Développement Durable les 8 et 9 décembre à Paris - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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O2D2 : un atelier de réflexion et de création autour des Objectifs de Développement Durable les 8 et 9 décembre à
Paris
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Que faire en cas de pic de pollution ? - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Que faire en cas de pic de pollution ?
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Réflexion sur la création d'une Agence Régionale de la Biodiversité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mercredi 30 Novembre 2016 Réflexion sur la création d'une Agence Régionale de la Biodiversité
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Ségolène Royal et Barbara Pompili annoncent la publication du décret relatif à l'inventaire national du patrimoine naturel, en application de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Ministère de l'Environnement, de l'En
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Ségolène Royal et Barbara Pompili annoncent la publication du décret relatif à l'inventaire national du patrimoine naturel, en application de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
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A Mexico, les maires des grandes villes du monde se réunissent pour le climat - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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A Mexico, les maires des grandes villes du monde se réunissent pour le climat
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Condamnation des Etats-Unis à l'OMC pour les subventions accordées à Boeing - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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30 novembre 2016 Déplacement au Mexique : Sommet du C40, les villes pour le climat - Déplacement à Cuba : Hommage à Fidel Castro
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A Mexico, les maires des grandes villes du monde se réunissent pour le climat Jeudi 1er et vendredi 2 décembre, la ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer chargée des Relations internationales sur le climat
Ségolène Royal participe, à Mexico, au Sommet des élus des villes pour le climat (C40). Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 30 novembre 2016
Ségolène Royal et Barbara Pompili annoncent la publication du décret relatif à l'inventaire national du patrimoine naturel, en application de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
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Que faire en cas de pic de pollution ? Les actions à tenir en période d'épisode de pollution sont graduées par le préfet en fonction de l'intensité de l'épisode observé. En cas de pic de pollution, plusieurs bons gestes peuvent être mis en place par les usagers et dans tous les secteurs pour permettre la baisse de la concentration de polluants.
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Que faire en cas de pic de pollution ? - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Que faire en cas de pic de pollution ?
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Ségolène Royal et Barbara Pompili annoncent la publication du décret relatif à l'inventaire national du patrimoine naturel, en application de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Ministère de l'Environnement, de l'En
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Ségolène Royal et Barbara Pompili annoncent la publication du décret relatif à l'inventaire national du patrimoine naturel, en application de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
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DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers
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Avis de rappel d'un pistolet avec chargeur de marque B G International
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La DGCCRF au coeur de l'achat public
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Avis de rappel d'un pistolet avec chargeur de marque B G International - 30/11/2016
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BOCCRF n°10 du 30 novembre 2016 Le BOCCRF n°9 du 30 novembre 2016 Panorama des textes d'octobre 2016 Panorama des textes d'octobre 2016
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La DGCCRF au coeur de l'achat public 23/11/2016 Le 1er avril 2016 sont entrées en vigueur les nouvelles règles concernant la commande publique. La DGCCRF accompagne la mise en oeuvre de cette réforme auprès des acheteurs, en les sensibilisant aux bonnes pratiques de l'achat public, et auprès des entreprises, en veillant à la bonne application des règles de concurrence.
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Le BOCCRF n°10 du 30 novembre 2016
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www.dgefp.bercy.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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30.11 08:10 #ElectionTPE Le calendrier de l'élection a changé. Votez, en ligne ou par courrier, du 30 décembre au 13 janvier ! t.co/RZDs1GWk5L 29.11 09:12 #DARES Toutes les données de suivi des politiques d'#emploi en quelques clics avec le nouvel outil de la Dares. t.co/FaJPvtp4XD 26.11 14:35 #Plan500000 formations supplémentaire : Clotilde Valter visite l'entreprise Royal Mer à La Regrippière #FormPro
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30.11 19:09 Remise à @MyriamElKhomri des 2 rapports sur l'insertion pro des #jeunes via le réseau des Missions locales t.co/RL2aQ7yvul #emploi 30.11 16:49 #DARES Tous les Chiffres clés sur les conditions de travail et la santé au travail ici ðŸ`ë t.co/aYIRDEmDMw. t.co/SxzoAyBaC8 30.11 08:10 #ElectionTPE Le calendrier de l'élection a changé. Votez, en ligne ou par courrier, du 30 décembre au 13 janvier ! t.co/RZDs1GWk5L
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PoEm : le tableau de bord des politiques de l'emploi
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15119_nouvelles-despagne-n44-28-novembre-2016
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Nouvelles d'Espagne - n°44 (28 novembre 2016)
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La Banque Centrale argentine baisse son principal taux directeur de 50 pb pour la troisième semaine consécutive Pour la troisième semaine consécutive, la Banque Centrale argentine a baissé son principal taux directeur, le LEBAC, de 25,75% à 25,. Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 47 de la semaine du 18 au 24 novembre 2016 25/11/2016 BARBADE La croissance s'établit à +1,3% sur de janvier à septembre. BOLIVIE Le gouvernement bolivien déclare l'état d'urgence nationale face à la sécheresse. La Banque centrale approuve 19,6 Md BOB de crédit (environ 2,7 Md EUR) pour YPF.
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Nouvelles d'Espagne - n°44 (28 novembre 2016) 30/11/2016 Actualité Économique Macroéconomie La consommation privée tire la croissance du PIB au T3 2016 (Cf. Tableau 1). L'INE confirme la croissance du PIB de +0,7 % t/t (+3,2 % en glissement annuel) au T3 2016 (contre +0,8 % t/t ; +3,4 % g.a. La croissance au cours des trois premiers trimestres 2016 28/11/2016 Selon les derniers chiffres publiés par le bureau central des statistiques, la croissance, tirée principalement par la consommation privée, a été robuste au cours des trois premiers trimestres, malgré la baisse des exportations de biens. Nouvelles économiques de Turquie n°6 28/11/2016 La revue hebdomadaire de l'actualité économique et financière de la Turquie. Actualité économique et financière de l'Argentine, du 18 au 24 novembre 2016 25/11/2016
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Internet DREAL PACA
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Internet DREAL PACA
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Challenge Totem 2016 - La DREAL gagne un prix
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Internet DREAL PACA
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Consultation SLGRI Durance
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Consultation SLGRI Durance 30 août 2016
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Le 30 novembre 2016, Challenge Totem 2016 - La DREAL gagne un prix Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016
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Rénovation énergétique en PACA - Le rendez-vous du 22 novembre 2016 30 novembre 2016 L'édition 2016 consacrée à la rénovation énergétique en copropriété a eu pour ambition de rendre plus lisible le parcours de rénovation, de promouvoir les bonnes pratiques et de faire émerger des solutions innovantes pour accélérer les projets de rénovation. La journée a rassemblé plus de 250 participants : professionnels et particuliers mais aussi collectivités territoriales, réseaux d'appui, de conseil et de financement. Les chiffres mensuels de la sécurité routière de la région PACA 30 novembre 2016 Chiffres du mois d'octobre 2016
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Les chiffres mensuels de la sécurité routière de la région PACA
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Rénovation énergétique en PACA - Le rendez-vous du 22 novembre 2016
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Bienvenue sur le portail des DRJSCS Crées en 2010, les directions régionales de la jeunesse des sports et de la cohésion sociale ( DRJSCS ) portent l'ensemble des politiques publiques en matière sociale, sportive, de jeunesse, d'éducation populaire et de vie associative : elles exercent vis à vis des directions départementales interministerielles ( DDCS et DDCSPP) une fonction essentielle de pilotage, d'appui technique et d'expertise. Elles exercent par ailleurs, des missions propres dans le champ de la formation et de la certification pour l'ensemble des professions sociales, de santé non médicales, de jeunesse et de sport, d'une part et dans le champ du sport de haut niveau, d'autre part.
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DRDJSCS Portail National DRDJSCS Portail National Rechercher : Rechercher Newsletter Actualités Consulter toutes les actualités Informations sur les départements Lettres d information Inscription Désinscription
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Les DRJSCS fédèrent les différents services de l'Etat dont l'objectif commun est de renforcer le lien social. Elles regroupent : les pôles sociaux des directions régionales des affaires sanitaires et sociales (DRASS et DDASS) dont les fonctions principales étaient tournées vers les publics les plus vulnérables ; les directions régionales de la jeunesse et des sports (DRJS) qui avaient vocation à faciliter l''accès de tous aux activités sportives et aux loisirs éducatifs dans une logique de promotion sociale ; les directions régionales de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé) dont la mission recouvraient la lutte contre les discriminations et la cohésion territoriale dans les territoires de la politique de la ville. Lire la suite Trouvez votre site par région Sélectionnez votre région
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Rhône-Alpes Bourgogne-
Franche-Comté Centre-Val de Loire Hauts-de-France
Île de France La Réunion Nouvelle-
Aquitaine Pays de la Loire
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Outre les 22 DRJSCS, ont été crées en OUTRE MER 5 directions de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, (DJSCS) qui exercent à la fois les missions du niveau régional et du niveau départemental, et pour l'
ILE de FRANCE, la politique de l'hebergement et du logement est portée par la direction régionale et interdepartementale de l'hebergement et du logement (DRIHL). Lire la suite L'organisation des DRJSCS Pour répondre aux attentes locales, les DRJSCS s'adaptent au contexte et aux projets régionaux. Elles sont cependant structurées autour de 5 pôles d'activités : Le pôle cohésion sociale, jeunesse, vie associative : Il intègre les politiques interministérielles de jeunesse, d'éducation populaire et de vie associative, les politiques de promotion de l'égalité des chances, les actions sociales de la politique de la ville, la protection et l'insertion des personnes vulnérables. Lire la suite Les missions des DRJSCS
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Provence-Alpes-Côte d'Azur Sélectionnez votre DOM
Guadeloupe Martinique Sites gouvernementaux Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sportshttp://www.ville.gouv.fr/ http://www.jeunesse.gouv.fr/ http://www.sports.gouv.fr/ http://www.associations.gouv.fr/ Ministère des Affaires socialeshttp://www.social-sante.gouv.fr/ Ministère des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes http://www.familles-enfance-droitsdesfemmes.gouv.fr/ Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Socialhttp://www.travail-emploi.gouv.fr
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Hommage aux sapeurs-pompiers de Loriol morts en service le 29 novembre 2002
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Hommage aux sapeurs-pompiers de Loriol morts en service le 29 novembre 2002 29/11/2016 Eric SPITZ, préfet de la Drôme, a participé à l'hommage rendu aux 5 sapeurs-pompiers de Loriol morts en service lors d'une intervention sur l'autoroute A7 le 29 novembre 2002.
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Hommage aux sapeurs-pompiers de Loriol morts en service le 29 novembre 2002
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Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Hommage aux sapeurs-pompiers de Loriol morts en service le 29 novembre 2002 29/11/2016 Eric SPITZ, préfet de la Drôme, a participé à l'hommage rendu aux 5 sapeurs-pompiers de Loriol morts en service lors d'une intervention sur l'autoroute A7 le 29 novembre 2002.
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Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Hommage aux sapeurs-pompiers de Loriol morts en service le 29 novembre 2002 29/11/2016 Eric SPITZ, préfet de la Drôme, a participé à l'hommage rendu aux 5 sapeurs-pompiers de Loriol morts en service lors d'une intervention sur l'autoroute A7 le 29 novembre 2002.
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Hommage aux sapeurs-pompiers de Loriol morts en service le 29 novembre 2002 29/11/2016 Eric SPITZ, préfet de la Drôme, a participé à l'hommage rendu aux 5 sapeurs-pompiers de Loriol morts en service lors d'une intervention sur l'autoroute A7 le 29 novembre 2002.
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30 novembre 2016 Condamnation des Etats-Unis à l'OMC pour les subventions accordées à Boeing
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30 novembre 2016 Déplacement au Mexique : Sommet du C40, les villes pour le climat - Déplacement à Cuba : Hommage à Fidel Castro
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A Mexico, les maires des grandes villes du monde se réunissent pour le climat Jeudi 1er et vendredi 2 décembre, la ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer chargée des Relations internationales sur le climat
Ségolène Royal participe, à Mexico, au Sommet des élus des villes pour le climat (C40). Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 30 novembre 2016
Ségolène Royal et Barbara Pompili annoncent la publication du décret relatif à l'inventaire national du patrimoine naturel, en application de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
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Que faire en cas de pic de pollution ? Les actions à tenir en période d'épisode de pollution sont graduées par le préfet en fonction de l'intensité de l'épisode observé. En cas de pic de pollution, plusieurs bons gestes peuvent être mis en place par les usagers et dans tous les secteurs pour permettre la baisse de la concentration de polluants.
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Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Plus de 36.000 postes ouverts aux concours pour l'année 2017 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Plus de 36.000 postes ouverts aux concours pour l'année 2017
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Plus de 36 000 postes ouverts aux concours pour l'année 2017 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Plus de 36 000 postes ouverts aux concours pour l'année 2017
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Stop djihadisme : agir contre la menace terroriste - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Stop djihadisme : agir contre la menace terroriste
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1er décembre : journée mondiale de lutte contre le sida - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Journée mondiale de lutte contre le sida
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1er décembre Journée mondiale de lutte contre le sida Stop djihadisme : agir contre la menace terroriste Les Entretiens Jean Zay - "Moi, Nojoom, 10 ans, divorcée" Stop djihadisme : agir contre la menace terroriste
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Plus de 36.000 postes ouverts aux concours pour l'année 2017 Les arrêtés fixant le nombre de postes ouverts aux concours d'enseignants au titre de la session 2017 ont été publiés au
Journal officiel du 27 novembre. À la session 2017, 30 991 postes sont offerts aux concours de recrutement d'enseignants et de personnels d'éducation de l'enseignement public. Plus de 36.000 postes ouverts aux concours pour l'année 2017 Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem en
Provence-Alpes-Côte d'Azur le lundi 28 novembre 2016 Journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes : visite de
Najat Vallaud-Belkacem au lycée Berthelot, vendredi 25 novembre 2016 - Pantin Accompagnement linguistique des migrants : réservistes citoyens, devenez formateurs ou formez les bénévoles Plus de 36.000 postes ouverts aux concours pour l'année 2017
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Plus de 36 000 postes ouverts aux concours pour l'année 2017 Plus de 36 000 postes ouverts aux concours pour l'année 2017 Plus de 36 000 postes ouverts aux concours pour l'année 2017
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30.11 08:10 #ElectionTPE Le calendrier de l'élection a changé. Votez, en ligne ou par courrier, du 30 décembre au 13 janvier ! t.co/RZDs1GWk5L 29.11 09:12 #DARES Toutes les données de suivi des politiques d'#emploi en quelques clics avec le nouvel outil de la Dares. t.co/FaJPvtp4XD 26.11 14:35 #Plan500000 formations supplémentaire : Clotilde Valter visite l'entreprise Royal Mer à La Regrippière #FormPro
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30.11 19:09 Remise à @MyriamElKhomri des 2 rapports sur l'insertion pro des #jeunes via le réseau des Missions locales t.co/RL2aQ7yvul #emploi 30.11 16:49 #DARES Tous les Chiffres clés sur les conditions de travail et la santé au travail ici ðŸ`ë t.co/aYIRDEmDMw. t.co/SxzoAyBaC8 30.11 08:10 #ElectionTPE Le calendrier de l'élection a changé. Votez, en ligne ou par courrier, du 30 décembre au 13 janvier ! t.co/RZDs1GWk5L
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30.11 16:49 #DARES Tous les Chiffres clés sur les conditions de travail et la santé au travail ici ðŸ`ë t.co/aYIRDEmDMw. t.co/SxzoAyBaC8 30.11 08:10 #ElectionTPE Le calendrier de l'élection a changé. Votez, en ligne ou par courrier, du 30 décembre au 13 janvier ! t.co/RZDs1GWk5L 29.11 09:12 #DARES Toutes les données de suivi des politiques d'#emploi en quelques clics avec le nouvel outil de la Dares. t.co/FaJPvtp4XD
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PoEm : le tableau de bord des politiques de l'emploi
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www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.enlevement-parental.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364104933820
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Référence: 14626353364105132224
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Référence: 14626353364105377164
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Référence: 14626353364105911092
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Référence: 14626353364120303913
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Référence: 14626353364128511095
[
www.environnement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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A Mexico, les maires des grandes villes du monde se réunissent pour le climat
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Condamnation des Etats-Unis à l'OMC pour les subventions accordées à Boeing
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Déplacement au Mexique : Sommet du C40, les villes pour le climat - Déplacement à Cuba : Hommage à Fidel Castro
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www.environnement.gouv.fr
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30 novembre 2016 Condamnation des Etats-Unis à l'OMC pour les subventions accordées à Boeing
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30 novembre 2016 Déplacement au Mexique : Sommet du C40, les villes pour le climat - Déplacement à Cuba : Hommage à Fidel Castro
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A Mexico, les maires des grandes villes du monde se réunissent pour le climat Jeudi 1er et vendredi 2 décembre, la ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer chargée des Relations internationales sur le climat
Ségolène Royal participe, à Mexico, au Sommet des élus des villes pour le climat (C40). Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 30 novembre 2016
Ségolène Royal et Barbara Pompili annoncent la publication du décret relatif à l'inventaire national du patrimoine naturel, en application de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
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Que faire en cas de pic de pollution ? Les actions à tenir en période d'épisode de pollution sont graduées par le préfet en fonction de l'intensité de l'épisode observé. En cas de pic de pollution, plusieurs bons gestes peuvent être mis en place par les usagers et dans tous les secteurs pour permettre la baisse de la concentration de polluants.
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Que faire en cas de pic de pollution ?
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal et Barbara Pompili annoncent la publication du décret relatif à l'inventaire national du patrimoine naturel, en application de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
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www.equipement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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www.equipement.gouv.fr/A-Mexico-les-maires-des-grandes.html
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A Mexico, les maires des grandes villes du monde se réunissent pour le climat
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www.equipement.gouv.fr/Condamnation-des-Etats-Unis-a-l.html
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Condamnation des Etats-Unis à l'OMC pour les subventions accordées à Boeing
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www.equipement.gouv.fr/Deplacement-au-Mexique-Sommet-du.html
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Déplacement au Mexique : Sommet du C40, les villes pour le climat - Déplacement à Cuba : Hommage à Fidel Castro
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www.equipement.gouv.fr
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30 novembre 2016 Condamnation des Etats-Unis à l'OMC pour les subventions accordées à Boeing
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30 novembre 2016 Déplacement au Mexique : Sommet du C40, les villes pour le climat - Déplacement à Cuba : Hommage à Fidel Castro
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A Mexico, les maires des grandes villes du monde se réunissent pour le climat Jeudi 1er et vendredi 2 décembre, la ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer chargée des Relations internationales sur le climat
Ségolène Royal participe, à Mexico, au Sommet des élus des villes pour le climat (C40). Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 30 novembre 2016
Ségolène Royal et Barbara Pompili annoncent la publication du décret relatif à l'inventaire national du patrimoine naturel, en application de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
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Que faire en cas de pic de pollution ? Les actions à tenir en période d'épisode de pollution sont graduées par le préfet en fonction de l'intensité de l'épisode observé. En cas de pic de pollution, plusieurs bons gestes peuvent être mis en place par les usagers et dans tous les secteurs pour permettre la baisse de la concentration de polluants.
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www.equipement.gouv.fr/Que-faire-en-cas-de-pic-de.html
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Que faire en cas de pic de pollution ?
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www.equipement.gouv.fr/Segolene-Royal-et-Barbara-Pompili,49108.html
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Ségolène Royal et Barbara Pompili annoncent la publication du décret relatif à l'inventaire national du patrimoine naturel, en application de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
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www.fonction-publique.gouv.fr ]
Portail de la Fonction publique
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30/11/2016 L'État recrute ses futur(e)s cadres Vous disposez d'une expérience professionnelle d'au moins 5 ans dans le secteur privé ou en tant qu'élu(e) local(e) ou responsable associatif.Inscrivez-vous au 3e concours des IRA.
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www.fse.gouv.fr ]
FSE : Le portail officiel des Programmes nationaux du Fonds social européen de France
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www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/beneficiaires/je-gere-mon-dossier/larchivage-de-mon-dossier-fse
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L'archivage de mon dossier FSE
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www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/beneficiaires/je-gere-mon-dossier/le-bilan-et-la-demande-de-paiement
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Le bilan et la demande de paiement
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www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/beneficiaires/je-gere-mon-dossier/le-conventionnement-de-mon-dossier-et-ses-avenants
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Le conventionnement de mon dossier et ses avenants
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Le dispositif FSE de lutte contre la fraude
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www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/beneficiaires/je-gere-mon-dossier/les-controles-de-service-fait-et-les-controles-doperation
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Les contrôles de service fait et les contrôles d'opération
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Le suivi des indicateurs
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Les obligations d'information et de publicité
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La programmation de ma demande
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L'instruction de ma demande de financement FSE par le service gestionnaire
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Ma demande de subvention FSE
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Information sur la plateforme dématérialisée
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Les points-clés à connaître
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www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/candidats/je-prepare-mon-projet/les-principes-horizontaux
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Les principes horizontaux
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www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/candidats/je-prepare-mon-projet/po-iej-mon-projet-est-il-financable
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PO IEJ : mon projet est-il finançable ?
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www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/candidats/je-prepare-mon-projet/pon-emploi-et-inclusion-mon-projet-est-il-prioritaire
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PON Emploi et inclusion : mon projet est-il prioritaire ?
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Les appels à projets centraux
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Les appels à projets régionaux
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Le Ministère en charge de l'emploi
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Les Directions régionales et les organismes intermédiaires
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Une gestion dématérialisée des subventions FSE
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Une gestion en 9 étapes : la piste d'audit
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Le FSE en chiffres Le FSE en quelques chiffres
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www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/fse-mode-demploi/le-fse-quest-ce-que-cest/le-programme-operationnel-national-emploi-et-inclusion
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Le programme opérationnel national « Emploi et inclusion »
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Axe 1
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Axe 2
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Axe 3
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L'Initiative pour l'emploi des jeunes (IEJ)
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L'IEJ dans les Départements et Régions d'Outre-Mer
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Une nouvelle architecture de gestion
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www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/vous-etes-beneficiaire/mes-ressources/faq
-
Comment ça marche ? Toutes les questions
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www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/vous-etes-beneficiaire/mes-ressources/faq#question-131
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Quel est l'objectif du Fonds Social Européen ?
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www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/vous-etes-beneficiaire/mes-ressources/faq#question-132
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Qu'est-ce que le Programme opérationnel FSE « Emploi et inclusion en métropole » ?
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Qui peut bénéficier des programmes nationaux du Fonds Social Européen ?
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Qu'est-ce que l'Initiative pour l'Emploi des Jeunes ?
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www.fse.gouv.fr/candidater-et-gerer/vous-etes-beneficiaire/mes-ressources/faq#question-139
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Le Fonds Social Européen peut-il financer des projets locaux ?
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A qui dois-je m'adresser pour demander une aide du Fonds Social Européen ?
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Comité national de suivi
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Décryptage
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Dossiers thématiques
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Agir pour l'emploi des jeunes avec l'IEJ
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Transition écologique : un kit pour les transitions professionnelles de filières
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Nouvelle démarche de suivi et d'analyse : le point avec Tristan Klein
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Economie circulaire : interview de Joss Blériot (Fondation Ellen MacArthur)
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Focus sur le Programme Opérationnel National du FSE
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L'info en + : encourager l'engagement des jeunes par France Stratégie
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Europe et emploi des jeunes : présentation de la Garantie jeunes
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www.fse.gouv.fr/fse-mag/les-fonds-europeens-structurels-et-dinvestissement-quest-ce-que-cest
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Les Fonds Européens Structurels et d'Investissement, qu'est-ce que c'est ?
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Les transitions au programme du Village du Fonds Social Européen 2016
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www.fse.gouv.fr/fse-mag/numerique-et-travail-linterview-croisee
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Numérique et travail : l'interview croisée
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www.fse.gouv.fr/fse-mag?qt-main_menu_last_item=0#qt-main_menu_last_item
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FSE, mode d'emploi
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www.fse.gouv.fr/fse-mag?qt-main_menu_last_item=1#qt-main_menu_last_item
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Candidats
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www.fse.gouv.fr/fse-mag?qt-main_menu_last_item=2#qt-main_menu_last_item
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Bénéficiaires
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L'info en + : mieux connaître le fonctionnement du semestre européen
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Rencontres FSE
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www.fse.gouv.fr/fse-mag?tid=37
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L'enveloppe du Fonds Social Européen en France dédiés à l'Initiative pour l'emploi des jeunes (IEJ) 1,2 Mdsâé- Le montant de l'enveloppe nationale FSE dédié aux territoires d'Outre-Mer La part du FSE dans le budget de l'
Union européenne Tweets by FSE_nat Comment ça marche ? Quel est l'objectif du Fonds Social Européen ? Qui peut bénéficier des programmes nationaux du Fonds Social Européen ? Qu'est-ce que le Programme opérationnel FSE « Emploi et inclusion en métropole » ? Le Fonds Social Européen peut-il financer des projets locaux ? Qu'est-ce que l'Initiative pour l'Emploi des Jeunes ? A qui dois-je m'adresser pour demander une aide du Fonds Social Européen ? Toutes les questions Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue Social Fonds Social Européen en France 2014-2020 Plan du site Mentions légales travail-emploi.gouv.fr europe-en-france.gouv.fr gouvernement.fr
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Les transitions au programme du Village du Fonds Social Européen 2016 19.10.2016
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Numérique et travail : l'interview croisée 24.11.2016 Nouvelle démarche de suivi et d'analyse : le point avec Tristan Klein 22.11.2016 Transition écologique : un kit pour les transitions professionnelles de filières 19.10.2016 Les transitions au programme du Village du Fonds Social Européen 2016 19.10.2016 L'info en + : mieux connaître le fonctionnement du semestre européen 18.10.2016 Europe et emploi des jeunes : présentation de la Garantie jeunes 17.10.2016 L'info en + : encourager l'engagement des jeunes par France Stratégie 16.10.2016 Afficher + d'articles Agir pour l'emploi des jeunes avec l'IEJ 10.10.2016 Focus sur le Programme Opérationnel National du FSE 11.10.2016 Les Fonds Européens Structurels et d'Investissement, qu'est-ce que c'est ? 12.10.2016 Qu'est-ce que le FSE ? Le FSE est le principal levier financier de l'
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L'hydrographie, un enjeu de développement stratégique 30 novembre 2016Aménagement du territoire Le vice-président du gouvernement, Jean-Louis d'Anglebermes, a accueilli, mardi 29 novembre au musée maritime, la South West Pacific Hydrographic Commission (SWPHC) - ou Commission hydrographique du Pacifique Sud-ouest (CHPSO) - dont la 14e conférence inter Lire la suite de L'hydrographie, un enjeu de développement stratégique Une journée pour mettre en lumière le handicap 30 novembre 2016Société Le Collectif handicaps organise, en collaboration avec le gouvernement de la
Nouvelle-Calédonie, la Journée internationale du handicap au
centre culturel Tjibaou, le samedi 3 décembre, de 9 heures à 17 heures. Lire la suite de Une journée pour mettre en lumière le handicap Médicaments : méfiez-vous des achats sur internet ! 30 novembre 2016Santé et social
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Parce qu'un médicament n'est pas un produit comme un autre, sa distribution et sa vente sont réglementées, notamment dans les pays français où des pharmaciens veillent à leur qualité, de la production aux comptoirs des pharmacies. Lire la suite de Médicaments : méfiez-vous des achats sur internet !
[
www.haute-corse.gouv.fr ]
Services État Haute-Corse
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www.haute-corse.gouv.fr
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
[
www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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5ème plan de lutte contre les violences
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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5ème plan de lutte contre toutes les violences faites aux femmes
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www.haute-loire.pref.gouv.fr
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5ème plan de lutte contre les violences 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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5ème plan de lutte contre toutes les violences faites aux femmes
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Mis à jour le 30/11/2016
[
www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Le vendredi 18 novembre, le Gouvernement a lancé un nouveau dispositif de communication au service de la lutte contre la radicalisation. Lutte contre la radicalisation : #ToujoursLeChoix
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Mis à jour le 30/11/2016
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Le vendredi 18 novembre, le Gouvernement a lancé un nouveau dispositif de communication au service de la lutte contre la radicalisation . Lutte contre la radicalisation : #ToujoursLeChoix
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Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
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Lutte contre la radicalisation : #ToujoursLeChoix - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
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Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
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404 - Page indisponible - Horizon 2020
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Atelier sur les sujets Horizon 2020 Sécurité et Sûreté
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Atelier sur les sujets Horizon 2020 Sécurité et Sûreté
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Date d'impression : 30.11.16
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Espace (3) TIC (1) NMP (4) KET - Technologies clés génériques Accès au financement à risque Innovation dans les PME
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TIC (1) Espace (2) NMP (4) KET - Technologies clés génériques Accès au financement à risque Innovation dans les PME
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internet IFORE
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internet IFORE
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Culture de la participation du public : nouveau tournant et pistes de travail collectives. 20 octobre 2016 : synthèse de la journée
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www.ifore.ecologie.gouv.fr
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Culture de la participation du public : nouveau tournant et pistes de travail collectives. 20 octobre 2016 : synthèse de la journée 30 novembre 2016 18 octobre 2016 (mis à jour le 30 novembre 2016) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre
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www.institut.minefi.gouv.fr ]
IGPDE - Institut de gestion publique et du développement économique : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.institut.minefi.gouv.fr/igpde/journee-detudes-chiffres-prives-chiffres-publics-12-janvier-2017
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- 30/11/2016 Journée d'études Chiffres privés, chiffres publics le 12 janvier 2017
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www.institut.minefi.gouv.fr/igpde/offre-formation-interministerielle-2017
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Offre de formation interministérielle 2017
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www.institut.minefi.gouv.fr/igpde/parution-dun-recueil-10-nouvelles-recit-dune-utopie-letat-en-2056
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- 28/11/2016 Parution d'un recueil de 10 nouvelles - Récit d'une utopie de l'État en 2056
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www.institut.minefi.gouv.fr
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Journée d'études Une journée d'études intitulée « Chiffres privés, chiffres publics. Calculs, comptabilités et statistiques XVIIe-XXIe » siècle aura lieu le 12 janvier 2017 à l'université
Paris 1 Panthéon Sorbonne. En savoir plus Formations Offre de formation interministérielle 2017 Toutes nos solutions P lus de 300 stages catalogue, ouverts sur inscription individuelle. Des formations « sur mesure » : les stages offerts au catalogue peuvent être adaptés aux besoins spécifiques sur présentation d'une demande de formation émise par une votre direction ou votre service. Certaines formations sont « sur demande : 11 stages sont proposés au catalogue mais ne sont pas programmés. Dès lors qu'un nombre suffisant de demandes individuelles est atteint, ou qu'un groupe d'agents d'une même direction ou service le demande, une formation peut être organisée. Nous pouvons également examiner toute expression de besoin de formation portant sur l'une des thématiques du catalogue.
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Présentation synthétique de l'offre de formation IGPDE 2017 (PDF- 1,5 Mo) « Et si la littérature donnait à voir l'État de demain ? L'IGPDE a organisé en mai 2016, à l'occasion de la 15e édition des Rencontres Internationales de la Gestion Publique un concours de nouvelles sur le futur de l'État en proposant aux novellistes de libérer leur imagination pour écrire le récit d'une utopie de l'État en 2056. Les 10 nouvelles sélectionnées viennent d'être publiées aux éditions La Tengo dans un recueil, sous la direction de Nicolas Matyjasik, intitulé 2056 : Quel État ? 10 nouvelles pour imaginer le monde qui vient. En savoir plus Vient de paraître Journée d'études Chiffres privés, chiffres publics le 12 janvier 2017 30/11/2016 Parution d'un recueil de 10 nouvelles - Récit d'une utopie de l'État en 2056 28/11/2016
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SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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30 novembre 2016 Réserves parlementaire et ministérielle, ce qu'il faut savoir Depuis le 15 novembre 2016, le ministère de l'Intérieur a créé un espace dédié aux subventions pour travaux divers d'intérêt local, attribuées aux collectivités territoriales.
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Partenariat pour un Gouvernement ouvert Du 7 au 9 décembre, la France accueille le sommet du partenariat pour un Gouvernement ouvert. Plus de 200 événements organisés pour promouvoir. 30 novembre 2016 Hommage au major Christian RUSIG Intervention de
Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, à l'occasion de l'hommage au major Christian Rusig, tué en service, à Tarascon-en-Ariège, le 30 novembre 2016 30 novembre 2016
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Clôture de la journée des lauréats du Programme d'investissements d'avenir jeunesse
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Lancement du plan d'action « bien-être et santé des jeunes »
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Adoptez des gestes simples pour de vraies économies du 28/11 au 22/12
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Concours d'éducateur de la protection judiciaire de la (...) du 28/11 au 09/12
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/drone-indoor-forces-speciales
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"Drone Indoor Forces Spéciales" relevez le défi ! du 30/11 au 20/12
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Erasmus+ et moi : apprendre, partager, transmettre du 01/12 au 04/12
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Etes-vous inscrit-e sur les listes électorales ? du 30/11 au 31/12
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J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
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J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ?
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J'ai besoin du rSa jeunes ?
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J'ai envie de travailler dans le sport ?
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J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ?
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J'ai une envie de musées ?
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Je change de statut social après avoir arrête mes études ?
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Je cherche un logement étudiant ?
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Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ?
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Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ?
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Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ?
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Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ?
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Je veux bénéficier de tarifs réduits dans les transports en commun ?
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Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ?
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Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ?
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Je veux créer une association et je suis majeur ?
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Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ?
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Je veux faire un test de dépistage du sida ?
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Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ?
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Clôture de la journée des lauréats du Programme d'investissements d'avenir jeunesse Mardi 29 novembre,
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports a participé à la clôture de la journée des lauréats du Programme d'investissements d'Avenir (PIA) Jeunesse, en compagnie de Louis SCHWEITZER, Commissaire Général à l'Investissement (CGI). Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ? Je veux créer une association et je suis majeur ? Je cherche un logement étudiant ? J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
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du 01/12 au 04/12 Erasmus+ et moi : apprendre, partager, transmettre J'ai une envie de musées ? J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ? Je veux faire un test de dépistage du sida ? J'ai envie de travailler dans le sport ?
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du 28/11 au 09/12 Concours d'éducateur de la protection judiciaire de la (. Je veux bénéficier de tarifs réduits dans les transports en commun ? Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ? Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ? J'ai une envie de musées ?
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du 28/11 au 22/12 Adoptez des gestes simples pour de vraies économies du 30/11 au 20/12 "Drone Indoor Forces Spéciales" relevez le défi ! du 30/11 au 31/12 Etes-vous inscrit-e sur les listes électorales ? Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ? Je veux créer une association et je suis majeur ? J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ? J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ?
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Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ? Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ? Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ? J'ai besoin du rSa jeunes ?
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Lancement du plan d'action « bien-être et santé des jeunes » Mardi 29 novembre 2016, le Président de la République,
Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales et de la Santé,
Najat Vallaud-Belkacem, Ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche,
Laurence Rossignol, Ministre des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes et
Patrick Kanner, Ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports étaient réunis à l'Elysée pour lancer le plan d'action « bien-être et santé des jeunes » Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ? Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ? Je change de statut social après avoir arrête mes études ?
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www.jeunesse.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Clôture de la journée des lauréats du Programme d'investissements d'avenir jeunesse
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Lancement du plan d'action « bien-être et santé des jeunes »
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/adoptez-des-gestes-simples-pour-de
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Adoptez des gestes simples pour de vraies économies du 28/11 au 22/12
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Concours d'éducateur de la protection judiciaire de la (...) du 28/11 au 09/12
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"Drone Indoor Forces Spéciales" relevez le défi ! du 30/11 au 20/12
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Erasmus+ et moi : apprendre, partager, transmettre du 01/12 au 04/12
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Etes-vous inscrit-e sur les listes électorales ? du 30/11 au 31/12
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-16-ans-et-que-je-veux-creer
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J'ai 16 ans et que je veux créer une association ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours
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J'ai besoin d'aide après les cours ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-moyen-de
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J'ai besoin d'un moyen de contraception ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-en-tant-que
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J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere
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J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ?
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J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ?
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J'ai besoin du rSa jeunes ?
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J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ?
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J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ?
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Je cherche un job d'été ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-en
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Je cherche un job ou un stage en Europe ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-logement-etudiant
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Je cherche un logement étudiant ?
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Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-l
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Je m'intéresse aux métiers de l'armée ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-la
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Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-peja
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Je veux bénéficier du PEJA ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-l-impact-de-mon
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Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-association-et
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Je veux créer une association et je suis majeur ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-la
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Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3532
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Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3618
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Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ?
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Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ?
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Clôture de la journée des lauréats du Programme d'investissements d'avenir jeunesse Mardi 29 novembre,
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports a participé à la clôture de la journée des lauréats du Programme d'investissements d'Avenir (PIA) Jeunesse, en compagnie de Louis SCHWEITZER, Commissaire Général à l'Investissement (CGI). Je veux bénéficier du PEJA ? J'ai besoin du rSa jeunes ? Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ? Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ?
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du 01/12 au 04/12 Erasmus+ et moi : apprendre, partager, transmettre J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ? Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ? Je cherche un job ou un stage en Europe ?
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du 28/11 au 09/12 Concours d'éducateur de la protection judiciaire de la (. J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ? Je veux créer une association et je suis majeur ? J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ? Je m'intéresse aux métiers de l'armée ?
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du 28/11 au 22/12 Adoptez des gestes simples pour de vraies économies du 30/11 au 20/12 "Drone Indoor Forces Spéciales" relevez le défi ! du 30/11 au 31/12 Etes-vous inscrit-e sur les listes électorales ? J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ? Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ? Je cherche un logement étudiant ? Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
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J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ? Je cherche un job d'été ? J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ? J'ai besoin d'un moyen de contraception ?
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Lancement du plan d'action « bien-être et santé des jeunes » Mardi 29 novembre 2016, le Président de la République,
Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales et de la Santé,
Najat Vallaud-Belkacem, Ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche,
Laurence Rossignol, Ministre des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes et
Patrick Kanner, Ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports étaient réunis à l'Elysée pour lancer le plan d'action « bien-être et santé des jeunes » J'ai besoin d'aide après les cours ? J'ai 16 ans et que je veux créer une association ? Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ? Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/cloture-de-la-journee-des-laureats
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Clôture de la journée des lauréats du Programme d'investissements d'avenir jeunesse
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Lancement du plan d'action « bien-être et santé des jeunes »
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Adoptez des gestes simples pour de vraies économies du 28/11 au 22/12
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Concours d'éducateur de la protection judiciaire de la (...) du 28/11 au 09/12
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"Drone Indoor Forces Spéciales" relevez le défi ! du 30/11 au 20/12
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Erasmus+ et moi : apprendre, partager, transmettre du 01/12 au 04/12
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Etes-vous inscrit-e sur les listes électorales ? du 30/11 au 31/12
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/en-tant-qu-etudiant-je-veux-creer
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En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
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J'ai besoin d'aide après les cours ?
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J'ai besoin d'un moyen de contraception ?
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J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ?
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J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ?
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J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ?
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J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ?
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J'ai envie de travailler dans le sport ?
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Je change de statut social après avoir arrête mes études ?
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Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ?
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Je cherche une colocation ?
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Je m'intéresse aux métiers de l'armée ?
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Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
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Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ?
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Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ?
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Je veux connaître toutes les mesures de santé destinées aux jeunes ?
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Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ?
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Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ?
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Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ?
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Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ?
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Clôture de la journée des lauréats du Programme d'investissements d'avenir jeunesse Mardi 29 novembre,
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports a participé à la clôture de la journée des lauréats du Programme d'investissements d'Avenir (PIA) Jeunesse, en compagnie de Louis SCHWEITZER, Commissaire Général à l'Investissement (CGI). J'ai besoin d'aide après les cours ? Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ? En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ? Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ?
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du 01/12 au 04/12 Erasmus+ et moi : apprendre, partager, transmettre Je veux connaître toutes les mesures de santé destinées aux jeunes ? Je m'intéresse aux métiers de la Défense ? J'ai envie de travailler dans le sport ? Je veux créer une association et je suis majeur ?
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du 28/11 au 09/12 Concours d'éducateur de la protection judiciaire de la (. J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ? Je cherche une colocation ? Je m'intéresse aux métiers de l'armée ? Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ?
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du 28/11 au 22/12 Adoptez des gestes simples pour de vraies économies du 30/11 au 20/12 "Drone Indoor Forces Spéciales" relevez le défi ! du 30/11 au 31/12 Etes-vous inscrit-e sur les listes électorales ? J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ? Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ? Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ? Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ?
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Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ? J'ai envie de travailler dans le sport ? J'ai besoin d'un moyen de contraception ?
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Lancement du plan d'action « bien-être et santé des jeunes » Mardi 29 novembre 2016, le Président de la République,
Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales et de la Santé,
Najat Vallaud-Belkacem, Ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche,
Laurence Rossignol, Ministre des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes et
Patrick Kanner, Ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports étaient réunis à l'Elysée pour lancer le plan d'action « bien-être et santé des jeunes » Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ? J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ? Je change de statut social après avoir arrête mes études ? J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ?
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Rapports publics - La Documentation française
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Union européenne : généralité, institutions
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Mis à jour le 30/11/2016 30/11/2016 Le sexisme tue - Cinquième plan de mobilisation et de lutte contre toutes les violences faites aux f
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Ministère du Logement et de l'Habitat durable
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Dossier de presse : Favoriser « l'hébergement citoyen » des réfugiés chez les particuliers
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Emmanuelle Cosse « Les gens du voyage sont des citoyens à part entière »
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Emmanuelle Cosse se rendra à Montreuil, jeudi 1er décembre 2016, à 11h00
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Favoriser « l'hébergement citoyen » des réfugiés chez les particuliers : Emmanuelle Cosse annonce les résultats de l'appel à (...)
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Favoriser « l'hébergement citoyen » des réfugiés chez les particuliers : Emmanuelle Cosse annonce les résultats de l'appel à projets
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30 / 11 / 2016 Favoriser « l'hébergement citoyen » des réfugiés chez les particuliers : Emmanuelle Cosse annonce les résultats de l'appel à (. 30 / 11 / 2016 Dossier de presse : Favoriser « l'hébergement citoyen » des réfugiés chez les particuliers 30 / 11 / 2016 Emmanuelle Cosse se rendra à Montreuil, jeudi 1er décembre 2016, à 11h00
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L'hébergement des réfugiés chez les particuliers : « une belle mobilisation citoyenne » 30 novembre 2016 Partager sur Facebook Partager sur Twitter Mercredi 30 novembre, Emmanuelle Cosse a présenté les résultats de l'appel à projets « Hébergement citoyen » pour développer l'hébergement de réfugiés chez les particuliers. Les 11 associations retenues organiseront l'accueil de 1 361 réfugiés sur deux (.
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#MobilisationLogementsVacants Lutte contre les logements vacants : Emmanuelle Cosse annonce de nouvelles mesures 30 novembre 2016 Partager sur Facebook Partager sur Twitter A l'occasion de la remise du rapport de Christophe Robert, délégué général de la Fondation Abbé Pierre, sur la mobilisation du parc privé à des fins sociales, Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, a exposé hier de nouvelles mesures (. Emmanuelle Cosse « Les gens du voyage sont des citoyens à part entière » 30 novembre 2016 Partager sur Facebook Partager sur Twitter Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, a prononcé le discours d'ouverture de la 10ème Journée nationale de l'Accueil des Gens du voyage qui s'est déroulée, le 29 novembre, au Kremlin-Bicêtre. Elle y a notamment abordé les questions (.
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www.logement.gouv.fr/l-hebergement-des-refugies-chez-les-particuliers-une-belle-mobilisation-citoyenne
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L'hébergement des réfugiés chez les particuliers : « une belle mobilisation citoyenne »
-
www.logement.gouv.fr/lutte-contre-les-logements-vacants-emmanuelle-cosse-annonce-de-nouvelles-mesures
-
Lutte contre les logements vacants : Emmanuelle Cosse annonce de nouvelles mesures
[
www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364105398092
-
Référence: 14626353364119644653
-
Référence: 14626353364120618617
-
Référence: 14626353364129450327
-
Référence: 14626353364131633906
-
Référence: 14626353364132001842
[
www.loire.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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www.loire.equipement.gouv.fr
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Mis à jour le 30/11/2016 Rencontre de football entre L'AS
Saint-Etienne et L'Olympique de
Marseille 30/11/2016 Mercredi 30 novembre 2016 à 19h00
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Rencontre de football entre L'AS
Saint-Etienne et L'Olympique de
Marseille
[
www.loire.pref.gouv.fr ]
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Mis à jour le 30/11/2016 Rencontre de football entre L'AS
Saint-Etienne et L'Olympique de
Marseille 30/11/2016 Mercredi 30 novembre 2016 à 19h00
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Rencontre de football entre L'AS
Saint-Etienne et L'Olympique de
Marseille
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www.lot.equipement.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
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Mis à jour le 30/11/2016 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
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Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Services Etat Maine-et-Loire
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Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
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Mis à jour le 30/11/2016
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Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
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Référence: 14626353364120329085
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Référence: 14626353364120622441
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Référence: 14626353364129205015
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Référence: 14626353364131637858
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Mes Démarches
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Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie Consulter les dates clés d'examen 2016-2017 Obtenir le certificat produits phyto-pharmaceutiques (Certiphyto) Obtenir l'agrément distribution, application (prestation de service) et conseil à l'utilisation des produits phyto
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Désigner un vétérinaire sanitaire Déclarer la manipulation de denrées alimentaires d'origine animale Handicap : bénéficier d'aménagements d'épreuves aux examens de l'enseignement agricole Obtenir un certificat de capacité au dressage des chiens au mordant Obtenir le certificat produits phyto-pharmaceutiques (Certiphyto)
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Internet DREAL PACA
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Challenge Totem 2016 - La DREAL gagne un prix
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Le 30 novembre 2016, Challenge Totem 2016 - La DREAL gagne un prix Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016
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Les chiffres mensuels de la sécurité routière de la région PACA 30 novembre 2016 Chiffres du mois d'octobre 2016
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Rénovation énergétique en PACA - Le rendez-vous du 22 novembre 2016 30 novembre 2016 L'édition 2016 consacrée à la rénovation énergétique en copropriété a eu pour ambition de rendre plus lisible le parcours de rénovation, de promouvoir les bonnes pratiques et de faire émerger des solutions innovantes pour accélérer les projets de rénovation. La journée a rassemblé plus de 250 participants : professionnels et particuliers mais aussi collectivités territoriales, réseaux d'appui, de conseil et de financement.
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Rénovation énergétique en PACA - Le rendez-vous du 22 novembre 2016
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Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique
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Agents publics, faites connaître au monde vos projets innovants ! Lancée en 2014 par l'OCDE, la plateforme en ligne de l'Observatoire de l'. En savoir plus La modernisation en marche Après une première édition réussie du Nudge Challenge en 2015 autour de la Cop21, l'association Nudge France, dont le SGMAP est membre cofondateur, a lancé cette année un nouveau défi aux. Agents publics, faites connaître au monde vos projets innovants ! Lancée en 2014 par l'OCDE, la plateforme en ligne de l'Observatoire de l'. Panorama des grands projets SI : l'État renforce ses capacités de pilotage et fait oeuvre de transparence Le SGMAP rend aujourd'hui publique la liste des grands projets du système d'information.
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Design à la BnF : 20 nouveaux services imaginés par les étudiants de l'ENSCI Pendant 4 mois, en collaboration avec le SGMAP, 20 étudiants de l'Ecole nationale supérieure. En savoir plus Barcamp Futurs Publics : 4 projets pour booster l'innovation publique ! Cette année encore, les innovateurs publics ont répondu à l'appel du barcamp Futurs Publics. En savoir plus La modernisation en marche Vendredi 18 novembre, à l'occasion de la semaine de l'innovation publique, ont été dévoilés les douze lauréats de l'appel à projets de laboratoires d'innovation territoriale lancé. Barcamp Futurs Publics : 4 projets pour booster l'innovation publique ! Cette année encore, les innovateurs publics ont répondu à l'appel du barcamp Futurs Publics. Design à la BnF : 20 nouveaux services imaginés par les étudiants de l'ENSCI Pendant 4 mois, en collaboration avec le SGMAP, 20 étudiants de l'Ecole nationale supérieure. Panorama des grands projets SI de l'État
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Issu d'une collaboration étroite entre la DINSIC et les ministères, le panorama des grands.
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Simplification : 30 nouvelles mesures pour les particuliers 30 nouvelles mesures de simplification ont été annoncées, mercredi 26 octobre, par Jean-Vincent.
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www.modernisation.gouv.fr/la-semaine-de-linnovation-publique/revivez-la-semaine-de-linnovation-publique-2016/barcamp-futurs-publics-4-projets-pour-booster-innovation-publique
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Barcamp Futurs Publics : 4 projets pour booster l'innovation publique ! En savoir plus link
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www.modernisation.gouv.fr/la-semaine-de-linnovation-publique/revivez-la-semaine-de-linnovation-publique-2016/laboratoires-dinnovation-territoriale-tour-de-france-des-douze-projets-laureats
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Suite
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Suite
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Agents publics, faites connaître au monde vos projets innovants ! En savoir plus link
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Design à la BnF : 20 nouveaux services imaginés par les étudiants de l'ENSCI En savoir plus link
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353364129457575
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Référence: 14626353364132252498
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Référence: 14626353364132729158
[
www.nievre.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Mis à jour le 30/11/2016 À compter du 1er décembre 2016, un dispositif de prise de rendez-vous via le site internet de la préfecture est mis en place pour les commissions médicales et pour les cas particuliers de demandes d'immatriculation de véhicules. Le préfet de la Nièvre modernise l'accueil en préfecture pour limiter l'attente et le déplacement des usagers
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Le préfet de la Nièvre modernise l'accueil en préfecture pour limiter l'attente et le déplacement des usagers À compter du 1er décembre 2016, un dispositif de prise de rendez-vous via le site internet de la préfecture est mis en place pour les commissions médicales et pour les cas particuliers de demandes d'immatriculation de véhicules.
[
www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr ]
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
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Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
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Mis à jour le 30/11/2016 À compter du 1er décembre 2016, un dispositif de prise de rendez-vous via le site internet de la préfecture est mis en place pour les commissions médicales et pour les cas particuliers de demandes d'immatriculation de véhicules. Le préfet de la Nièvre modernise l'accueil en préfecture pour limiter l'attente et le déplacement des usagers
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Le préfet de la Nièvre modernise l'accueil en préfecture pour limiter l'attente et le déplacement des usagers À compter du 1er décembre 2016, un dispositif de prise de rendez-vous via le site internet de la préfecture est mis en place pour les commissions médicales et pour les cas particuliers de demandes d'immatriculation de véhicules.
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Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
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Mis à jour le 30/11/2016 À compter du 1er décembre 2016, un dispositif de prise de rendez-vous via le site internet de la préfecture est mis en place pour les commissions médicales et pour les cas particuliers de demandes d'immatriculation de véhicules. Le préfet de la Nièvre modernise l'accueil en préfecture pour limiter l'attente et le déplacement des usagers
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Le préfet de la Nièvre modernise l'accueil en préfecture pour limiter l'attente et le déplacement des usagers À compter du 1er décembre 2016, un dispositif de prise de rendez-vous via le site internet de la préfecture est mis en place pour les commissions médicales et pour les cas particuliers de demandes d'immatriculation de véhicules.
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Mis à jour le 30/11/2016 À compter du 1er décembre 2016, un dispositif de prise de rendez-vous via le site internet de la préfecture est mis en place pour les commissions médicales et pour les cas particuliers de demandes d'immatriculation de véhicules. Le préfet de la Nièvre modernise l'accueil en préfecture pour limiter l'attente et le déplacement des usagers
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Le préfet de la Nièvre modernise l'accueil en préfecture pour limiter l'attente et le déplacement des usagers - Les services de l'État dans la Nièvre
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Le préfet de la Nièvre modernise l'accueil en préfecture pour limiter l'attente et le déplacement des usagers À compter du 1er décembre 2016, un dispositif de prise de rendez-vous via le site internet de la préfecture est mis en place pour les commissions médicales et pour les cas particuliers de demandes d'immatriculation de véhicules.
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www.nievre.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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www.nievre.pref.gouv.fr
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Mis à jour le 30/11/2016 À compter du 1er décembre 2016, un dispositif de prise de rendez-vous via le site internet de la préfecture est mis en place pour les commissions médicales et pour les cas particuliers de demandes d'immatriculation de véhicules. Le préfet de la Nièvre modernise l'accueil en préfecture pour limiter l'attente et le déplacement des usagers
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Le préfet de la Nièvre modernise l'accueil en préfecture pour limiter l'attente et le déplacement des usagers À compter du 1er décembre 2016, un dispositif de prise de rendez-vous via le site internet de la préfecture est mis en place pour les commissions médicales et pour les cas particuliers de demandes d'immatriculation de véhicules.
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www.nouvelleuniversite.gouv.fr ]
Autonomie des universités - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Date d'impression : 30.11.16
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Journées européennes du patrimoine au ministère Parité et lutte contre les discriminations
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Prix Irène Joliot-Curie Personnels en situation de handicap
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www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr
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Il a également défendu l'idée qu'être français aujourd'hui c'est avant tout "aimer la France", en refusant de distinguer les citoyens selon leurs origines, leur couleur de peau ou leur religion.24/11/2016Terrorisme islamiste : "Pour vaincre cet ennemi insidieux, la France doit s'en donner les moyens"À l'occasion du 110e anniversaire du Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), jeudi 23 novembre,
Manuel Valls a réaffirmé l'engagement total de la France contre le terrorisme islamiste et fait le point sur les actions mises en oeuvre par l'État pour mettre à bas cette idéologie totalitaire.
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}L'actualité du Gouvernement25/11/2016Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets"Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.25/11/2016"Etre français, c'est aimer la France"A l'occasion de la journée "Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme", jeudi 24 novembre,
Manuel Valls a plaidé en faveur d'une tolérance zéro envers les discours et les actes de haine.
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Mission du Centenaire de la Première Guerre mondiale - Appel à projets pour 2017 15/09/2016 Dans le cadre des commémorations du Centenaire de la Première Guerre mondiale, la Mission du Centenaire renouvelle cette année le lancement de son appel à projets dans tous les départements français. Appel à projets Foire aux questions
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Mission du Centenaire de la Première Guerre mondiale - Appel à projets pour 2017
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www.orne.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Il a également défendu l'idée qu'être français aujourd'hui c'est avant tout "aimer la France", en refusant de distinguer les citoyens selon leurs origines, leur couleur de peau ou leur religion.24/11/2016Terrorisme islamiste : "Pour vaincre cet ennemi insidieux, la France doit s'en donner les moyens"À l'occasion du 110e anniversaire du Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), jeudi 23 novembre,
Manuel Valls a réaffirmé l'engagement total de la France contre le terrorisme islamiste et fait le point sur les actions mises en oeuvre par l'État pour mettre à bas cette idéologie totalitaire.
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}L'actualité du Gouvernement25/11/2016Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets"Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.25/11/2016"Etre français, c'est aimer la France"A l'occasion de la journée "Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme", jeudi 24 novembre,
Manuel Valls a plaidé en faveur d'une tolérance zéro envers les discours et les actes de haine.
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Mission du Centenaire de la Première Guerre mondiale - Appel à projets pour 2017 15/09/2016 Dans le cadre des commémorations du Centenaire de la Première Guerre mondiale, la Mission du Centenaire renouvelle cette année le lancement de son appel à projets dans tous les départements français. Appel à projets Foire aux questions
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Il a également défendu l'idée qu'être français aujourd'hui c'est avant tout "aimer la France", en refusant de distinguer les citoyens selon leurs origines, leur couleur de peau ou leur religion.24/11/2016Terrorisme islamiste : "Pour vaincre cet ennemi insidieux, la France doit s'en donner les moyens"À l'occasion du 110e anniversaire du Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), jeudi 23 novembre,
Manuel Valls a réaffirmé l'engagement total de la France contre le terrorisme islamiste et fait le point sur les actions mises en oeuvre par l'État pour mettre à bas cette idéologie totalitaire.
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}L'actualité du Gouvernement25/11/2016Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets"Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.25/11/2016"Etre français, c'est aimer la France"A l'occasion de la journée "Mobilisés contre le racisme et l'antisémitisme", jeudi 24 novembre,
Manuel Valls a plaidé en faveur d'une tolérance zéro envers les discours et les actes de haine.
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Mission du Centenaire de la Première Guerre mondiale - Appel à projets pour 2017 15/09/2016 Dans le cadre des commémorations du Centenaire de la Première Guerre mondiale, la Mission du Centenaire renouvelle cette année le lancement de son appel à projets dans tous les départements français. Appel à projets Foire aux questions
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Mission du Centenaire de la Première Guerre mondiale - Appel à projets pour 2017
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www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr/Agir-contre-la-contrefacon-une-rencontre-feconde-a-l-initiative-de-la-Direccte
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+ Lire la suite Agir contre la contrefaçon : une rencontre féconde à l'initiative de la Direccte
Provence-Alpes-Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr/contrefacon
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contrefaçon
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www.paca.direccte.gouv.fr/Euro-2016-Operation-Interministerielle-Vacances-les-services-de-la-Concurrence
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+ Lire la suite Euro 2016, Opération Interministérielle Vacances. les services de la Concurrence, de la Consommation, et de la Répression des fraudes veillent à la protection des consommateurs.
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www.paca.direccte.gouv.fr
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16/101 Tourisme L'actualité - 30 novembre 2016 Un nouvel accord cadre pour optimiser l'insertion par l'activité économique en région
Provence-Alpes-Côte d'Azur L'insertion par l'activité économique (IAE) permet aux personnes les plus éloignées de l'emploi, en raison de difficultés sociales et professionnelles particulières liées à l'âge, à l'état de santé, à la précarité, de bénéficier d'un accompagnement renforcé destiné à faciliter leur insertion professionnelle. Elle constitue un dispositif phare des politiques de l'emploi dont la Direccte assure le pilotage en région, (. + Lire la suite Un nouvel accord cadre pour optimiser l'insertion par l'activité économique en région
Provence-Alpes-Côte d'Azur 30 novembre 2016
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2/103 Statistiques 15/103 Tourisme
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2/127 Services à la personne 2/127 Statistiques 16/127 Tourisme
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3/100 Statistiques 21/100 Tourisme L'actualité - 29 novembre 2016 Election syndicale TPE : pourquoi il faut voter Vous êtes salarié(e) d'une entreprise de moins de 11 salariés ou employé(e) à domicile ? Voici trois raisons de voter à l'élection syndicale TPE, dont le scrutin se déroulera du 30 décembre 2016 au 13 janvier 2017. Etre mieux représenté(e) : En votant, vous participez à la désignation des syndicats qui vous représenteront pour les 4 prochaines années. Les syndicats ont plusieurs missions : participer à (. + Lire la suite L'actualité - 21 octobre 2016 Euro 2016, Opération Interministérielle Vacances. les services de la Concurrence, de la Consommation, et de la Répression des fraudes veillent à la protection des consommateurs. -Euro 2016 : un évènement majeur qui appelait une vigilance particulière Organisé entre le 10 juin et le 10 juillet, l'Euro 2016 avait d'emblée été ciblé par la DGCCRF comme une des priorités du Programme d'Action 2016.
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30 novembre 2016
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33/103 Accès à l'emploi 14/103 Action collective 3/103 Activité partielle 21/103 Alternance 23/103 Apprentissage 53/103 Chômage 23/103 Compétitivité 8/103 Concurrence 3/103 Conseiller du salarié 22/103 Consommation 20/103 Contrat de génération 18/103 contrefaçon 19/103 Convention collective 37/103 Dialogue social 19/103 Droit du travail 21/103 Emploi d'avenir 81/103 Entreprise 2/103 Europe 16/103 Exportation 10/103 Fonds social européen 103/103 Formation professionnelle 4/103 GPEC 58/103 Industrie 29/103 Innovation 43/103 Insertion 90/103 Inspection du travail 8/103 Intelligence économique 8/103 investissement 10/103 Jeunes 4/103 Métrologie 8/103 Mutation économique 5/103 Organisation des services 5/103 Prévention 2/103 Responsabilité sociale des entreprises 7/103 Rupture conventionnelle 7/103 Salaires 88/103 Santé au travail 21/103 Securité travail 2/103 Senior 3/103 Services à la personne
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33/88 Accès à l'emploi 14/88 Action collective 3/88 Activité partielle 21/88 Alternance 23/88 Apprentissage 53/88 Chômage 23/88 Compétitivité 8/88 Concurrence 3/88 Conseiller du salarié 22/88 Consommation 20/88 Contrat de génération 11/88 Convention collective 23/88 Dialogue social 17/88 Droit du travail 21/88 Emploi d'avenir 63/88 Entreprise 2/88 Europe 16/88 Exportation 10/88 Fonds social européen 88/88 Formation professionnelle 58/88 Industrie 29/88 Innovation 38/88 Insertion 79/88 Inspection du travail 8/88 Intelligence économique 8/88 investissement 10/88 Jeunes 4/88 Métrologie 8/88 Mutation économique 5/88 Organisation des services 2/88 Prévention 2/88 Responsabilité sociale des entreprises 7/88 Rupture conventionnelle 4/88 Salaires 67/88 Santé au travail 13/88 Securité travail 2/88 Senior 3/88 Services à la personne 2/88 Statistiques 15/88 Tourisme L'actualité - 30 novembre 2016
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38/101 Accès à l'emploi 14/101 Action collective 3/101 Activité partielle 23/101 Alternance 25/101 Apprentissage 55/101 Chômage 24/101 Compétitivité 8/101 Concurrence 3/101 Conseiller du salarié 23/101 Consommation 21/101 Contrat de génération 11/101 Convention collective 24/101 Dialogue social 20/101 Droit du travail 24/101 Emploi d'avenir 66/101 Entreprise 2/101 Europe 18/101 Exportation 8/101 Fonds social européen 101/101 Formation professionnelle 5/101 GPEC 60/101 Industrie 32/101 Innovation 40/101 Insertion 85/101 Inspection du travail 8/101 Intelligence économique 8/101 investissement 11/101 Jeunes 4/101 Métrologie 6/101 Mutation économique 6/101 Organisation des services 2/101 Prévention 2/101 Responsabilité sociale des entreprises 8/101 Rupture conventionnelle 5/101 Salaires 71/101 Santé au travail 13/101 Securité travail 2/101 Senior 3/101 Services à la personne 2/101 Statistiques
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38/127 Accès à l'emploi 14/127 Action collective 2/127 Activité partielle 22/127 Alternance 24/127 Apprentissage 57/127 Chômage 26/127 Compétitivité 11/127 Concurrence 2/127 Conseiller du salarié 24/127 Consommation 22/127 Contrat de génération 24/127 contrefaçon 17/127 Convention collective 41/127 Dialogue social 21/127 Droit du travail 22/127 Emploi d'avenir 100/127 Entreprise 2/127 Europe 15/127 Exportation 9/127 Fonds social européen 127/127 Formation professionnelle 7/127 GPEC 61/127 Industrie 28/127 Innovation 51/127 Insertion 96/127 Inspection du travail 14/127 Intelligence économique 8/127 investissement 12/127 Jeunes 4/127 Métrologie 13/127 Mutation économique 5/127 Organisation des services 4/127 Prévention 2/127 Responsabilité sociale des entreprises 8/127 Rupture conventionnelle 6/127 Salaires 111/127 Santé au travail 19/127 Securité travail 5/127 Senior
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52/100 Accès à l'emploi 21/100 Action collective 5/100 Activité partielle 28/100 Alternance 31/100 Apprentissage 65/100 Chômage 33/100 Compétitivité 12/100 Concurrence 5/100 Conseiller du salarié 31/100 Consommation 28/100 Contrat de génération 7/100 Convention collective 20/100 Dialogue social 26/100 Droit du travail 29/100 Emploi d'avenir 90/100 Entreprise 3/100 Europe 15/100 Exportation 9/100 Fonds social européen 100/100 Formation professionnelle 7/100 GPEC 78/100 Industrie 37/100 Innovation 19/100 Insertion 85/100 Inspection du travail 12/100 Intelligence économique 12/100 investissement 13/100 Jeunes 6/100 Métrologie 10/100 Mutation économique 11/100 Organisation des services 3/100 Prévention 3/100 Responsabilité sociale des entreprises 9/100 Rupture conventionnelle 8/100 Salaires 76/100 Santé au travail 10/100 Securité travail 4/100 Senior 5/100 Services à la personne
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54/94 Accès à l'emploi 21/94 Action collective 6/94 Activité partielle 28/94 Alternance 31/94 Apprentissage 66/94 Chômage 33/94 Compétitivité 12/94 Concurrence 6/94 Conseiller du salarié 31/94 Consommation 28/94 Contrat de génération 7/94 Convention collective 20/94 Dialogue social 28/94 Droit du travail 30/94 Emploi d'avenir 90/94 Entreprise 3/94 Europe 15/94 Exportation 9/94 Fonds social européen 94/94 Formation professionnelle 78/94 Industrie 38/94 Innovation 21/94 Insertion 80/94 Inspection du travail 12/94 Intelligence économique 12/94 investissement 13/94 Jeunes 6/94 Métrologie 10/94 Mutation économique 8/94 Organisation des services 3/94 Prévention 3/94 Responsabilité sociale des entreprises 10/94 Rupture conventionnelle 8/94 Salaires 79/94 Santé au travail 10/94 Securité travail 4/94 Senior 6/94 Services à la personne 3/94 Statistiques 22/94 Tourisme
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L'actualité - 30 novembre 2016 Agir contre la contrefaçon : une rencontre féconde à l'initiative de la Direccte
Provence-Alpes-Côte d'Azur Mercredi 23 novembre 2016 à
Marseille, la matinale « Agir contre la contrefaçon », organisée à l'initiative de la DIRECCTE Paca, en partenariat avec les (. L'actualité - 23 novembre 2016 Jouques sera l'un des dix territoires « Zéro chômeur de longue durée » retenus au niveau national L'expérimentation, votée à l'unanimité par l'
Assemblée Nationale en décembre 2015, prévoit de tester sur dix micro-territoires l'embauche en CDI de personnes privées d'emploi de plus d'un an dans des entreprises de l'économie sociale et solidaire financées par l'Etat et les collectivités, et positionnées sur des activités non concurrentielles. Ces salariés seront payés au Smic. Objectif : apporter une réponse (. + Lire la suite Agir contre la contrefaçon : une rencontre féconde à l'initiative de la Direccte
Provence-Alpes-Côte d'Azur 30 novembre 2016
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Une priorité qui prenait en Paca une importance toute particulière, puisque la région accueillait 10 des matches (dont un quart de finale et une demi-finale), mettant à disposition des (. + Lire la suite Election syndicale TPE : pourquoi il faut voter 29 novembre 2016
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www.paca.direccte.gouv.fr/Un-nouvel-accord-cadre-pour-optimiser-l-insertion-par-l-activite-economique-en
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+ Lire la suite Un nouvel accord cadre pour optimiser l'insertion par l'activité économique en région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
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www.paca.ecologie.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
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Internet DREAL PACA
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Challenge Totem 2016 - La DREAL gagne un prix
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www.paca.ecologie.gouv.fr
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Le 30 novembre 2016, Challenge Totem 2016 - La DREAL gagne un prix Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016
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Les chiffres mensuels de la sécurité routière de la région PACA 30 novembre 2016 Chiffres du mois d'octobre 2016
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Rénovation énergétique en PACA - Le rendez-vous du 22 novembre 2016 30 novembre 2016 L'édition 2016 consacrée à la rénovation énergétique en copropriété a eu pour ambition de rendre plus lisible le parcours de rénovation, de promouvoir les bonnes pratiques et de faire émerger des solutions innovantes pour accélérer les projets de rénovation. La journée a rassemblé plus de 250 participants : professionnels et particuliers mais aussi collectivités territoriales, réseaux d'appui, de conseil et de financement.
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Internet DREAL PACA
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Rénovation énergétique en PACA - Le rendez-vous du 22 novembre 2016
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www.paca.equipement.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
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Internet DREAL PACA
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Challenge Totem 2016 - La DREAL gagne un prix
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www.paca.equipement.gouv.fr
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Le 30 novembre 2016, Challenge Totem 2016 - La DREAL gagne un prix Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 novembre 2016
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Les chiffres mensuels de la sécurité routière de la région PACA 30 novembre 2016 Chiffres du mois d'octobre 2016
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Rénovation énergétique en PACA - Le rendez-vous du 22 novembre 2016 30 novembre 2016 L'édition 2016 consacrée à la rénovation énergétique en copropriété a eu pour ambition de rendre plus lisible le parcours de rénovation, de promouvoir les bonnes pratiques et de faire émerger des solutions innovantes pour accélérer les projets de rénovation. La journée a rassemblé plus de 250 participants : professionnels et particuliers mais aussi collectivités territoriales, réseaux d'appui, de conseil et de financement.
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Internet DREAL PACA
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Rénovation énergétique en PACA - Le rendez-vous du 22 novembre 2016
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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24/60 Accès à l'emploi 1/60 Action collective 2/60 Activité partielle 60/60 Agriculture 2/60 Alternance 15/60 Chômage 6/60 Compétitivité 6/60 Contrat de génération 1/60 Discrimination 20/60 Droit du travail 15/60 Entreprise 3/60 Exportation 7/60 Financement des entreprises 60/60 Formation professionnelle 3/60 Handicap 4/60 Industrie 2/60 Innovation 2/60 Insertion 4/60 Inspection du travail 2/60 Intelligence économique 1/60 investissement 8/60 Jeunes 14/60 Mutation économique 4/60 Prévention 10/60 Qualification 16/60 Saisonniers 10/60 Salaires 19/60 Santé au travail 2/60 Senior 11/60 Tourisme
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24/72 Accès à l'emploi 1/72 Action collective 2/72 Activité partielle 72/72 Agriculture 3/72 Alternance 15/72 Chômage 10/72 Compétitivité 7/72 Contrat de génération 1/72 Discrimination 24/72 Droit du travail 15/72 Entreprise 3/72 Exportation 12/72 Financement des entreprises 62/72 Formation professionnelle 3/72 Handicap 3/72 Industrie 2/72 Innovation 2/72 Insertion 7/72 Inspection du travail 2/72 Intelligence économique 1/72 investissement 12/72 Jeunes 17/72 Mutation économique 4/72 Prévention 10/72 Qualification 18/72 Saisonniers 10/72 Salaires 20/72 Santé au travail 2/72 Senior 11/72 Tourisme
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29/70 Accès à l'emploi 2/70 Action collective 3/70 Activité partielle 70/70 Agriculture 3/70 Alternance 17/70 Chômage 8/70 Compétitivité 11/70 Contrat de génération 2/70 Discrimination 17/70 Droit du travail 15/70 Entreprise 5/70 Exportation 10/70 Financement des entreprises 62/70 Formation professionnelle 4/70 Handicap 4/70 Industrie 4/70 Innovation 3/70 Insertion 5/70 Inspection du travail 4/70 Intelligence économique 2/70 investissement 12/70 Jeunes 14/70 Mutation économique 7/70 Prévention 9/70 Qualification 13/70 Saisonniers 9/70 Salaires 24/70 Santé au travail 4/70 Senior 19/70 Tourisme
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29/71 Accès à l'emploi 2/71 Action collective 2/71 Activité partielle 71/71 Agriculture 3/71 Alternance 17/71 Chômage 10/71 Compétitivité 11/71 Contrat de génération 2/71 Discrimination 21/71 Droit du travail 16/71 Entreprise 4/71 Exportation 12/71 Financement des entreprises 56/71 Formation professionnelle 5/71 Handicap 3/71 Industrie 4/71 Innovation 2/71 Insertion 4/71 Inspection du travail 4/71 Intelligence économique 2/71 investissement 11/71 Jeunes 19/71 Mutation économique 6/71 Prévention 10/71 Qualification 16/71 Saisonniers 10/71 Salaires 25/71 Santé au travail 4/71 Senior 19/71 Tourisme
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32/90 Accès à l'emploi 2/90 Action collective 4/90 Activité partielle 90/90 Agriculture 5/90 Alternance 19/90 Chômage 11/90 Compétitivité 13/90 Contrat de génération 2/90 Discrimination 23/90 Droit du travail 23/90 Entreprise 6/90 Exportation 14/90 Financement des entreprises 75/90 Formation professionnelle 4/90 Handicap 4/90 Industrie 5/90 Innovation 5/90 Insertion 5/90 Inspection du travail 4/90 Intelligence économique 2/90 investissement 14/90 Jeunes 20/90 Mutation économique 6/90 Prévention 14/90 Qualification 20/90 Saisonniers 14/90 Salaires 30/90 Santé au travail 4/90 Senior 18/90 Tourisme
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35/94 Accès à l'emploi 2/94 Action collective 3/94 Activité partielle 94/94 Agriculture 4/94 Alternance 23/94 Chômage 10/94 Compétitivité 12/94 Contrat de génération 2/94 Discrimination 21/94 Droit du travail 19/94 Entreprise 6/94 Exportation 12/94 Financement des entreprises 78/94 Formation professionnelle 4/94 Handicap 6/94 Industrie 5/94 Innovation 4/94 Insertion 5/94 Inspection du travail 4/94 Intelligence économique 2/94 investissement 13/94 Jeunes 18/94 Mutation économique 8/94 Prévention 12/94 Qualification 17/94 Saisonniers 12/94 Salaires 30/94 Santé au travail 4/94 Senior 18/94 Tourisme
[
www.porte-parole.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.porte-parole.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364105413700
-
Référence: 14626353364119439289
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Référence: 14626353364120338513
-
Référence: 14626353364120630689
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Référence: 14626353364128773267
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Référence: 14626353364132011866
[
www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
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CENTRE DESSAIS DES LANDES Cantabrico - tirs du
centre dessais des landes en modification de l'avurnav local
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ROUEN Antifer - zone de mouillage de
rouen les navigateurs sont informes de la presence d'une. En savoir plus
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www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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ROUEN
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ZONE DE MOUILLAGE DE
ROUEN Antifer - zone de mouillage de
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353364105930660
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Référence: 14626353364131647590
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Référence: 14626353364131839318
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Mis à jour le 30/11/2016
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
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Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
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Les prix des produits pétroliers et gaziers à
La Réunion sont fixés en application des dispositions des articles R.671-14 à R.671-22 du livre VI du code de l'énergie reprenant les termes du décret n° 2013-1315 du 27 décembre 2013 désormais abrogé. Prix de vente maximum des hydrocarbures à compter du 1er décembre 2016 30/11/2016 Coopération régionale Rencontre avec le ministre des affaires étrangères comorien 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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La Réunion sont fixés en application des dispositions des articles R.671-14 à R.671-22 du livre VI du code de l'énergie reprenant les termes du décret n° 2013-1315 du 27 décembre 2013 désormais abrogé. Ces (...) Prix de vente maximum des hydrocarbures à compter du 1er décembre 2016
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Cérémonie de remise des insignes de la Légion d'Honneur à Didier Tabuteau
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Conférence « retraites agricoles » avec
Stéphane Le Foll, Ministre de l'Agriculture, de (...)
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www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/marisol-touraine/agenda/article/deplacement-a-strasbourg?id_evenement=1331
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Déplacement à
Strasbourg
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Questions d'actualité au Gouvernement
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Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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Assassinat d'une aide-soignante de la maison de retraite de Montferrier-sur-Lez (...)
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www.sante-sports.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/journee-mondiale-de-lutte-contre-le-sida-pour-faire-reculer-l-epidemie
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Journée mondiale de lutte contre le SIDA « Pour faire reculer l'épidémie, redoubler d'efforts envers (...)
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www.sante-sports.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/premieres-constations-de-l-inspection-generale-des-affaires-sociales-apres-les
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Premières constations de l'Inspection générale des affaires sociales après les (...) Premières constations de l'Inspection générale des affaires sociales après les complications graves (...)
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www.sante-sports.gouv.fr/grands-dossiers/l-autisme/
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L'autisme
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Qu'est-ce que l'autisme ?
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Vivre avec l'autisme
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Cérémonie de remise des insignes de la Légion d'Honneur à Didier Tabuteau
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Journée mondiale de lutte contre le SIDA « Pour faire reculer l'épidémie, redoubler d'efforts envers (. À la veille de la Journée mondiale de lutte contre le SIDA ce jeudi 1er décembre 2016, Marisol (. Déplacement à
Strasbourg Qu'est-ce que l'autisme ?
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Qu'est-ce que l'autisme ? Vivre avec l'autisme Assassinat d'une aide-soignante de la maison de retraite de Montferrier-sur-Lez (.
Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales et de la Santé, et
Pascale Boistard, Secrétaire (. Premières constations de l'Inspection générale des affaires sociales après les (. Conférence « retraites agricoles » avec
Stéphane Le Foll, Ministre de l'Agriculture, de (.
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Quatre patients adultes traités pour lymphome au
Centre hospitalier universitaire (CHU) de (. Questions d'actualité au Gouvernement
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Conférence « retraites agricoles » avec
Stéphane Le Foll, Ministre de l'Agriculture, de (...)
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Questions d'actualité au Gouvernement
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
-
Mis à jour le 30/11/2016
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www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
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Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
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Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
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Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
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Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
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Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
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Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
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Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
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Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Accueil - Sénat
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Projet de loi de finances pour 2017 : comprendre les enjeux du texte - Sénat
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PLF 2017 30 novembre - Le
Sénat examine la motion tendant à opposer la question préalable à l'ensemble du projet de loi de finances pour 2017
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Projet de loi de finances pour 2017 : comprendre les enjeux du texte - Sénat
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PLF 2017 Le
Sénat a adopté, par 183 voix contre 51, la motion tendant à opposer la question préalable à l'ensemble du projet de loi de finances pour 2017
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Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Sénat
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Financement de la sécurité sociale 1er décembre - Le
Sénat examine en nouvelle lecture le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
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Mise en place d'un fichier "Titres électroniques sécurisés" (TES) - Sénat
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Mise en place d'un fichier "TES" 29 novembre - La commission des lois a entendu Guillaume Poupard, directeur général de l'agence nationale de la sécurité des systèmes d'information
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30 novembre - La commission de l'aménagement du territoire a entendu Jean-Marc Janaillac, PDG d'Air France - KLM [En savoir plus] 30 novembre - La commission de la culture a entendu Véronique Cayla, présidente du directoire d'ARTE France [En savoir plus]
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30 novembre - Le
Sénat examine la motion tendant à opposer la question préalable à l'ensemble du projet de loi de finances pour 2017 Impôt sur les sociétés 1er décembre - La commission des finances procède à des auditions sur une assiette commune pour l'impôt sur les sociétés [En savoir plus]
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Financement de la sécurité sociale 1er décembre - Le
Sénat examine en nouvelle lecture le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
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Sénat examine la motion tendant à opposer la question préalable à l'ensemble du projet de loi de finances pour 2017 Mardi à 9h30 Questions orales PLF 2017 30 novembre - Le
Sénat examine la motion tendant à opposer la question préalable à l'ensemble du projet de loi de finances pour 2017 Mise en place d'un fichier "TES" 29 novembre - La commission des lois a entendu Guillaume Poupard, directeur général de l'agence nationale de la sécurité des systèmes d'information
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Le
Sénat a adopté, par 183 voix contre 51, la motion tendant à opposer la question préalable à l'ensemble du projet de loi de finances pour 2017 PLF 2017 Le
Sénat a adopté, par 183 voix contre 51, la motion tendant à opposer la question préalable à l'ensemble du projet de loi de finances pour 2017
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www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/IFD_REFDOC_0535743
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Amazon Analyse des PSLA agréés en région
Pays de la Loire entre 2008 et 2011 Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL
Pays de la Loire : 2016 Le Prêt Social de Location Accession (PSLA) permet à des ménages aux revenus modérés, en particulier ceux qui ne disposent pas d'un apport personnel, d'acquérir progressivement et sans risque un logement après une phase locative. ...
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www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/IFD_REFDOC_0535752
-
Amazon Brochure : Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer : 2017 Cette brochure présente la mission de police environnementale auprès des établissements industriels et agricoles de l'inspection des installations classées. En 2015, 1 569 inspecteurs ont en charge la surveillance de 44 000 établ... L'inspection des installations classées. édition 2016
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www.side.developpement-durable.gouv.fr
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Analyse des PSLA agréés en région
Pays de la Loire entre 2008 et 2011 Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL
Pays de la Loire : 2016 Le Prêt Social de Location Accession (PSLA) permet à des ménages aux revenus modérés, en particulier ceux qui ne disposent pas d'un apport personnel, d'acquérir progressivement et sans risque un logement après une phase locative.
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L'inspection des installations classées. édition 2016 Brochure : Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer : 2017 Cette brochure présente la mission de police environnementale auprès des établissements industriels et agricoles de l'inspection des installations classées. En 2015, 1 569 inspecteurs ont en charge la surveillance de 44 000 établ.
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Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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Assassinat d'une aide-soignante de la maison de retraite de Montferrier-sur-Lez (...)
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Premières constations de l'Inspection générale des affaires sociales après les (...) Premières constations de l'Inspection générale des affaires sociales après les complications graves (...)
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www.social-sante.gouv.fr/grands-dossiers/l-autisme/
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L'autisme
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Qu'est-ce que l'autisme ?
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Vivre avec l'autisme
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Cérémonie de remise des insignes de la Légion d'Honneur à Didier Tabuteau
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Journée mondiale de lutte contre le SIDA « Pour faire reculer l'épidémie, redoubler d'efforts envers (. À la veille de la Journée mondiale de lutte contre le SIDA ce jeudi 1er décembre 2016, Marisol (. Déplacement à
Strasbourg Qu'est-ce que l'autisme ?
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Qu'est-ce que l'autisme ? Vivre avec l'autisme Assassinat d'une aide-soignante de la maison de retraite de Montferrier-sur-Lez (.
Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales et de la Santé, et
Pascale Boistard, Secrétaire (. Premières constations de l'Inspection générale des affaires sociales après les (. Conférence « retraites agricoles » avec
Stéphane Le Foll, Ministre de l'Agriculture, de (.
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Quatre patients adultes traités pour lymphome au
Centre hospitalier universitaire (CHU) de (. Questions d'actualité au Gouvernement
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Conférence « retraites agricoles » avec
Stéphane Le Foll, Ministre de l'Agriculture, de (...)
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Strasbourg
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Journée mondiale de lutte contre le SIDA « Pour faire reculer l'épidémie, redoubler d'efforts envers (...)
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Qu'est-ce que l'autisme ? Vivre avec l'autisme Assassinat d'une aide-soignante de la maison de retraite de Montferrier-sur-Lez (.
Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales et de la Santé, et
Pascale Boistard, Secrétaire (. Premières constations de l'Inspection générale des affaires sociales après les (. Conférence « retraites agricoles » avec
Stéphane Le Foll, Ministre de l'Agriculture, de (.
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Cérémonie de remise des insignes de la Légion d'Honneur à Didier Tabuteau
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Conférence « retraites agricoles » avec
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Déplacement à
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Questions d'actualité au Gouvernement
[
www.ssi.gouv.fr ]
Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information
-
www.ssi.gouv.fr/actualite/les-enjeux-du-numerique-pour-la-commemoration-de-ses-110-ans-du-sgdsn/
-
Les enjeux du numérique pour la commémoration de ses 110 ans du SGDSN
-
www.ssi.gouv.fr
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Les enjeux du numérique pour la commémoration de ses 110 ans du SGDSN Publié le 30 novembre 2016 Pour célébrer ses 110 ans, le Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) organisait un colloque international consacré à son histoire les 22 et 23 novembre à
Paris. L'occasion de revenir également sur ses missions en regard des enjeux actuels de sécurité et de défense.
[
www.tarn.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
-
www.tarn.gouv.fr
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Mis à jour le 30/11/2016 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
[
www.tarn.pref.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
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Mis à jour le 30/11/2016 25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
[
www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.temps.travail.gouv.fr
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30.11 08:10 #ElectionTPE Le calendrier de l'élection a changé. Votez, en ligne ou par courrier, du 30 décembre au 13 janvier ! t.co/RZDs1GWk5L 29.11 09:12 #DARES Toutes les données de suivi des politiques d'#emploi en quelques clics avec le nouvel outil de la Dares. t.co/FaJPvtp4XD 26.11 14:35 #Plan500000 formations supplémentaire : Clotilde Valter visite l'entreprise Royal Mer à La Regrippière #FormPro
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30.11 16:49 #DARES Tous les Chiffres clés sur les conditions de travail et la santé au travail ici ðŸ`ë t.co/aYIRDEmDMw. t.co/SxzoAyBaC8 30.11 08:10 #ElectionTPE Le calendrier de l'élection a changé. Votez, en ligne ou par courrier, du 30 décembre au 13 janvier ! t.co/RZDs1GWk5L 29.11 09:12 #DARES Toutes les données de suivi des politiques d'#emploi en quelques clics avec le nouvel outil de la Dares. t.co/FaJPvtp4XD
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30.11 19:09 Remise à @MyriamElKhomri des 2 rapports sur l'insertion pro des #jeunes via le réseau des Missions locales t.co/RL2aQ7yvul #emploi
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PoEm : le tableau de bord des politiques de l'emploi
[
www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.textes.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364105172224
-
Référence: 14626353364105678764
-
Référence: 14626353364120639161
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Référence: 14626353364128786727
-
Référence: 14626353364129231579
-
Référence: 14626353364131655442
[
www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail-emploi.gouv.fr
-
http://www.travail-emploi.gouv.fr
-
30.11 08:10 #ElectionTPE Le calendrier de l'élection a changé. Votez, en ligne ou par courrier, du 30 décembre au 13 janvier ! t.co/RZDs1GWk5L 29.11 09:12 #DARES Toutes les données de suivi des politiques d'#emploi en quelques clics avec le nouvel outil de la Dares. t.co/FaJPvtp4XD 26.11 14:35 #Plan500000 formations supplémentaire : Clotilde Valter visite l'entreprise Royal Mer à La Regrippière #FormPro
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30.11 16:49 #DARES Tous les Chiffres clés sur les conditions de travail et la santé au travail ici ðŸ`ë t.co/aYIRDEmDMw. t.co/SxzoAyBaC8 30.11 08:10 #ElectionTPE Le calendrier de l'élection a changé. Votez, en ligne ou par courrier, du 30 décembre au 13 janvier ! t.co/RZDs1GWk5L 29.11 09:12 #DARES Toutes les données de suivi des politiques d'#emploi en quelques clics avec le nouvel outil de la Dares. t.co/FaJPvtp4XD
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30.11 19:09 Remise à @MyriamElKhomri des 2 rapports sur l'insertion pro des #jeunes via le réseau des Missions locales t.co/RL2aQ7yvul #emploi
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PoEm : le tableau de bord des politiques de l'emploi
[
www.travail-emploi-sante.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail-emploi-sante.gouv.fr
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PoEm : le tableau de bord des politiques de l'emploi
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www.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.travail-solidarite.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.travailler-mieux.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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PoEm : le tableau de bord des politiques de l'emploi
[
www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/15119_nouvelles-despagne-n44-28-novembre-2016
-
Nouvelles d'Espagne - n°44 (28 novembre 2016)
-
www.tresor.bercy.gouv.fr
-
La Banque Centrale argentine baisse son principal taux directeur de 50 pb pour la troisième semaine consécutive Pour la troisième semaine consécutive, la Banque Centrale argentine a baissé son principal taux directeur, le LEBAC, de 25,75% à 25,. Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 47 de la semaine du 18 au 24 novembre 2016 25/11/2016 BARBADE La croissance s'établit à +1,3% sur de janvier à septembre. BOLIVIE Le gouvernement bolivien déclare l'état d'urgence nationale face à la sécheresse. La Banque centrale approuve 19,6 Md BOB de crédit (environ 2,7 Md EUR) pour YPF.
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Nouvelles d'Espagne - n°44 (28 novembre 2016) 30/11/2016 Actualité Économique Macroéconomie La consommation privée tire la croissance du PIB au T3 2016 (Cf. Tableau 1). L'INE confirme la croissance du PIB de +0,7 % t/t (+3,2 % en glissement annuel) au T3 2016 (contre +0,8 % t/t ; +3,4 % g.a. La croissance au cours des trois premiers trimestres 2016 28/11/2016 Selon les derniers chiffres publiés par le bureau central des statistiques, la croissance, tirée principalement par la consommation privée, a été robuste au cours des trois premiers trimestres, malgré la baisse des exportations de biens. Nouvelles économiques de Turquie n°6 28/11/2016 La revue hebdomadaire de l'actualité économique et financière de la Turquie. Actualité économique et financière de l'Argentine, du 18 au 24 novembre 2016 25/11/2016
[
www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
-
www.tresor.economie.gouv.fr/15119_nouvelles-despagne-n44-28-novembre-2016
-
Nouvelles d'Espagne - n°44 (28 novembre 2016)
-
www.tresor.economie.gouv.fr
-
La Banque Centrale argentine baisse son principal taux directeur de 50 pb pour la troisième semaine consécutive Pour la troisième semaine consécutive, la Banque Centrale argentine a baissé son principal taux directeur, le LEBAC, de 25,75% à 25,. Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 47 de la semaine du 18 au 24 novembre 2016 25/11/2016 BARBADE La croissance s'établit à +1,3% sur de janvier à septembre. BOLIVIE Le gouvernement bolivien déclare l'état d'urgence nationale face à la sécheresse. La Banque centrale approuve 19,6 Md BOB de crédit (environ 2,7 Md EUR) pour YPF.
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Nouvelles d'Espagne - n°44 (28 novembre 2016) 30/11/2016 Actualité Économique Macroéconomie La consommation privée tire la croissance du PIB au T3 2016 (Cf. Tableau 1). L'INE confirme la croissance du PIB de +0,7 % t/t (+3,2 % en glissement annuel) au T3 2016 (contre +0,8 % t/t ; +3,4 % g.a. La croissance au cours des trois premiers trimestres 2016 28/11/2016 Selon les derniers chiffres publiés par le bureau central des statistiques, la croissance, tirée principalement par la consommation privée, a été robuste au cours des trois premiers trimestres, malgré la baisse des exportations de biens. Nouvelles économiques de Turquie n°6 28/11/2016 La revue hebdomadaire de l'actualité économique et financière de la Turquie. Actualité économique et financière de l'Argentine, du 18 au 24 novembre 2016 25/11/2016
[
www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.tutelles.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364104976156
-
Référence: 14626353364105172444
-
Référence: 14626353364129231835
-
Référence: 14626353364129471527
-
Référence: 14626353364131655746
-
Référence: 14626353364132739990
[
www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Appel à projet contrat de ville de Brignoles
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
- Appel à projet
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Conseils en cas de grand froid Prévention et gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux crises climatiques
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Création ensemble immobilier à usage de logements, bureaux et entrepôts, lieu-dit "Chautard", EVENOS
-
www.var.equipement-agriculture.gouv.fr
-
25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
-
30/11/2016 Eau Création ensemble immobilier à usage de logements, bureaux et entrepôts, lieu-dit "Chautard", EVENOS
-
Appel à projet Appel à projet contrat de ville de Brignoles 30/11/2016
-
Mis à jour le 30/11/2016 Prévention et gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux crises climatiques Conseils en cas de grand froid
[
www.var.equipement.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Appel à projet contrat de ville de Brignoles
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
- Appel à projet
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Conseils en cas de grand froid Prévention et gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux crises climatiques
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Création ensemble immobilier à usage de logements, bureaux et entrepôts, lieu-dit "Chautard", EVENOS
-
www.var.equipement.gouv.fr
-
25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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30/11/2016 Eau Création ensemble immobilier à usage de logements, bureaux et entrepôts, lieu-dit "Chautard", EVENOS
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Appel à projet Appel à projet contrat de ville de Brignoles 30/11/2016
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Mis à jour le 30/11/2016 Prévention et gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux crises climatiques Conseils en cas de grand froid
[
www.var.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Appel à projet contrat de ville de Brignoles - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Appel à projet contrat de ville de Brignoles
-
Appel à projet - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
- Appel à projet
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Conseils en cas de grand froid - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Conseils en cas de grand froid Prévention et gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux crises climatiques
-
Création ensemble immobilier à usage de logements, bureaux et entrepôts, lieu-dit "Chautard", EVENOS - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Création ensemble immobilier à usage de logements, bureaux et entrepôts, lieu-dit "Chautard", EVENOS
-
www.var.gouv.fr
-
25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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30/11/2016 Eau Création ensemble immobilier à usage de logements, bureaux et entrepôts, lieu-dit "Chautard", EVENOS
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Appel à projet Appel à projet contrat de ville de Brignoles 30/11/2016
-
Mis à jour le 30/11/2016 Prévention et gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux crises climatiques Conseils en cas de grand froid
[
www.var.pref.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Appel à projet contrat de ville de Brignoles
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
- Appel à projet
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Conseils en cas de grand froid Prévention et gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux crises climatiques
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Création ensemble immobilier à usage de logements, bureaux et entrepôts, lieu-dit "Chautard", EVENOS
-
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-
25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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30/11/2016 Eau Création ensemble immobilier à usage de logements, bureaux et entrepôts, lieu-dit "Chautard", EVENOS
-
Appel à projet Appel à projet contrat de ville de Brignoles 30/11/2016
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Mis à jour le 30/11/2016 Prévention et gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux crises climatiques Conseils en cas de grand froid
[
www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
Bernard Gonzalez, préfet de Vaucluse, met en place le Plan d'hébergement hivernal 2016-2017
-
www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Bernard Gonzalez, préfet de Vaucluse, met en place le Plan d'hébergement hivernal 2016-2017 30/11/2016
Avignon, le 28 novembre 2016 La mise en oeuvre du plan d'hébergement hivernal 2016-2017 prévoit les actions nécessaires pour que toute personne en détresse se voie proposer une solution d'hébergement digne en période hivernale avec une mobilisation (.
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Mis à jour le 30/11/2016 30/11/2016 Projet d'arrêté préfectoral - application de l'article L 253-7-1 du
code rural et de la pêche maritime
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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
Projet d'arrêté préfectoral - application de l'article L 253-7-1 du
code rural et de la pêche maritime
[
www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
Bernard Gonzalez, préfet de Vaucluse, met en place le Plan d'hébergement hivernal 2016-2017
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Bernard Gonzalez, préfet de Vaucluse, met en place le Plan d'hébergement hivernal 2016-2017 30/11/2016
Avignon, le 28 novembre 2016 La mise en oeuvre du plan d'hébergement hivernal 2016-2017 prévoit les actions nécessaires pour que toute personne en détresse se voie proposer une solution d'hébergement digne en période hivernale avec une mobilisation (.
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Mis à jour le 30/11/2016 30/11/2016 Projet d'arrêté préfectoral - application de l'article L 253-7-1 du
code rural et de la pêche maritime
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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
Projet d'arrêté préfectoral - application de l'article L 253-7-1 du
code rural et de la pêche maritime
[
www.vaucluse.pref.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
Bernard Gonzalez, préfet de Vaucluse, met en place le Plan d'hébergement hivernal 2016-2017
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www.vaucluse.pref.gouv.fr
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Bernard Gonzalez, préfet de Vaucluse, met en place le Plan d'hébergement hivernal 2016-2017 30/11/2016
Avignon, le 28 novembre 2016 La mise en oeuvre du plan d'hébergement hivernal 2016-2017 prévoit les actions nécessaires pour que toute personne en détresse se voie proposer une solution d'hébergement digne en période hivernale avec une mobilisation (.
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Mis à jour le 30/11/2016 30/11/2016 Projet d'arrêté préfectoral - application de l'article L 253-7-1 du
code rural et de la pêche maritime
-
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
Projet d'arrêté préfectoral - application de l'article L 253-7-1 du
code rural et de la pêche maritime
[
www.vendee.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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www.vendee.gouv.fr
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Mis à jour le 30/11/2016
[
www.vendee.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
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25/11/2016 Pacte entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie : "c'est l'État qui se tient aux côtés de votre métropole et la soutient dans ses projets" Le Premier ministre s'est rendu à
Rouen, le 25 novembre 2016, pour signer le premier Pacte métropolitain d'innovation conclu entre l'État et la métropole
Rouen-Normandie.
Manuel Valls poursuit son action pour une nouvelle France des territoires en signant ce jour un partenariat économique pour le développement de la métropole et des territoires limitrophes.
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Mis à jour le 30/11/2016
[
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le mercredi 30 novembre 2016 à 09h53 Actualisation le mercredi 30 novembre 2016 à 09h53 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 30 novembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 30112016_10 Bulletin publié le : 30/11/2016 à 09:53:28 Prochain bulletin publié au plus tard le : 30/11/2016 à 16:00:00 Actualisation le mercredi 30 novembre 2016 à 09h53
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Actualisation le mercredi 30 novembre 2016 à 15h52 Actualisation le mercredi 30 novembre 2016 à 15h52 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 01 décembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 30112016_16 Bulletin publié le : 30/11/2016 à 15:52:26 Prochain bulletin publié au plus tard le : 01/12/2016 à 10:00:00 Actualisation le mercredi 30 novembre 2016 à 15h52
[
www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr
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Actualisation le mercredi 30 novembre 2016 à 09h53 Actualisation le mercredi 30 novembre 2016 à 09h53 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 30 novembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 30112016_10 Bulletin publié le : 30/11/2016 à 09:53:28 Prochain bulletin publié au plus tard le : 30/11/2016 à 16:00:00 Actualisation le mercredi 30 novembre 2016 à 09h53
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Actualisation le mercredi 30 novembre 2016 à 15h52 Actualisation le mercredi 30 novembre 2016 à 15h52 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 01 décembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 30112016_16 Bulletin publié le : 30/11/2016 à 15:52:26 Prochain bulletin publié au plus tard le : 01/12/2016 à 10:00:00 Actualisation le mercredi 30 novembre 2016 à 15h52
[
www.vos-droits.justice.gouv.fr ]
Site du justiciable
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www.vos-droits.justice.gouv.fr
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