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www.ado.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364122684518 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364107639281
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Référence: 14626353364107897233
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Référence: 14626353364122921850
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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www.agriculture.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.agriculture.gouv.fr/agro-ecologie-les-giee-des-hauts-de-france-en-action
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Agro-écologie : les GIEE des Hauts-de-France en action !
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www.agriculture.gouv.fr
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18/11/2016
Stéphane Le Foll annonce de nouveaux dispositifs de soutien aux agriculteurs 22 nov 2016 PAC : l'Etat mobilisé pour apporter une réponse aux derniers agriculteurs non encore payés
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22 nov 2016 Le développement du sport dans l'enseignement agricole : une priorité
Stéphane Le Foll, ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt,
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et Denis Masseglia, président du CNOSF ont signé ce 22 novembre une convention - cadre.
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Agro-écologie : les GIEE des Hauts-de-France en action ! Les groupements d'intérêt économique et environnemental (GIEE) favorisent l'émergence de dynamiques collectives prenant en compte à la fois des objectifs économiques, environnementaux et sociaux. Deux ans après leur instauration par la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, la région Hauts-de-France compte désormais 15 GIEE. 21 nov 2016
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Lancement de la 32e campagne des Restos du coeur Ce mardi 22 novembre 2016 marque le coup d'envoi de la 32e campagne des Restos du coeur. Cette année encore, l'association redouble d'efforts pour multiplier ses actions, diversifier ses ressources et encourager le bénévolat afin de toujours mieux accompagner les plus démunis. En 2015, les dons des entreprises ou des producteurs agricoles et la collecte nationale avaient permis de récolter 43 000 tonnes de denrées. 18 nov 2016
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www.agriculture.gouv.fr/lancement-de-la-32e-campagne-des-restos-du-coeur
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Lancement de la 32e campagne des Restos du coeur
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www.agriculture.gouv.fr/le-developpement-du-sport-dans-lenseignement-agricole-une-priorite
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Le développement du sport dans l'enseignement agricole : une priorité
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www.agriculture.gouv.fr/pac-letat-mobilise-pour-apporter-une-reponse-aux-derniers-agriculteurs-non-encore-payes
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PAC : l'Etat mobilisé pour apporter une réponse aux derniers agriculteurs non encore payés
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT
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www.alerte-enlevement.gouv.fr
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 19 octobre 2016 LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Fin de l'Alerte Enlèvement La petite fille a été retrouvée. Les photos ne doivent donc plus être diffusées. Merci à tous pour votre aide. Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364117163719 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364094037184
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www.alimentation.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.alimentation.gouv.fr/agro-ecologie-les-giee-des-hauts-de-france-en-action
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Agro-écologie : les GIEE des Hauts-de-France en action !
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18/11/2016
Stéphane Le Foll annonce de nouveaux dispositifs de soutien aux agriculteurs 22 nov 2016 PAC : l'Etat mobilisé pour apporter une réponse aux derniers agriculteurs non encore payés
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22 nov 2016 Le développement du sport dans l'enseignement agricole : une priorité
Stéphane Le Foll, ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt,
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports et Denis Masseglia, président du CNOSF ont signé ce 22 novembre une convention - cadre.
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Agro-écologie : les GIEE des Hauts-de-France en action ! Les groupements d'intérêt économique et environnemental (GIEE) favorisent l'émergence de dynamiques collectives prenant en compte à la fois des objectifs économiques, environnementaux et sociaux. Deux ans après leur instauration par la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, la région Hauts-de-France compte désormais 15 GIEE. 21 nov 2016
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Lancement de la 32e campagne des Restos du coeur Ce mardi 22 novembre 2016 marque le coup d'envoi de la 32e campagne des Restos du coeur. Cette année encore, l'association redouble d'efforts pour multiplier ses actions, diversifier ses ressources et encourager le bénévolat afin de toujours mieux accompagner les plus démunis. En 2015, les dons des entreprises ou des producteurs agricoles et la collecte nationale avaient permis de récolter 43 000 tonnes de denrées. 18 nov 2016
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Lancement de la 32e campagne des Restos du coeur
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Le développement du sport dans l'enseignement agricole : une priorité
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PAC : l'Etat mobilisé pour apporter une réponse aux derniers agriculteurs non encore payés
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www.allier.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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Les services de l'État dans l'Allier
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Communiqué de presse - Intempéries dans le département de l'Allier
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Document pdf
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20161122 intemperies
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www.allier.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 22/11/2016 Communiqué de presse - Intempéries dans le département de l'Allier 22/11/2016 Téléchargez le communiqué de presse relatif aux intempéries dans le département de l'Allier 20161122 intemperies (format pdf - 96.5 ko - 22/11/2016)
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www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364117670943 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364093547056
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Référence: 14626353364108900129
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Référence: 14626353364116673207
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Application & démarches Dématérialisation des timbres fiscaux Application & démarches Dématérialisation des timbres fiscaux
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364117165831 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364122464794
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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www.ardeche.equipement.gouv.fr ]
Ardèche
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Mis à jour le 22/11/2016 Alerte VIGILANCE MÉTÉO ORANGE - PLUIE INONDATION Point de situation ce mardi 22 novembre à 12H La vigilance orange pour pluie-inondation est actuellement maintenue sur le département de l'Ardèche. La vigilance vent violent a été levée par Météo France.
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Ardèche
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VIGILANCE MÉTÉO ORANGE - PLUIE INONDATION
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Ardèche
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Mis à jour le 22/11/2016 Alerte VIGILANCE MÉTÉO ORANGE - PLUIE INONDATION Point de situation ce mardi 22 novembre à 12H La vigilance orange pour pluie-inondation est actuellement maintenue sur le département de l'Ardèche. La vigilance vent violent a été levée par Météo France.
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Ardèche
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VIGILANCE MÉTÉO ORANGE - PLUIE INONDATION
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Culture : promotion des langues régionales
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Promotion des langues régionales : adoption en commission d'une proposition de loi
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www.assemblee-nationale.fr
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Anniversaire du début de la construction de la colonnade Il y a 210 ans, le 22 novembre 1806, commençait la construction de la colonnade qui devait devenir le symbole de l'
Assemblée nationale. L'aménagement, à partir de 1795, d'un hémicycle dans le Palais Bourbon avait profondément modifié cette demeure aristocratique bâtie pour la duchesse de Bourbon au début du XVIIIème. En 1806, le Bureau du Corps législatif donne mandat à l'architecte Bernard Poyet (1742-1824) pour repenser l'habillage de la façade qui se présentait en biais par rapport au pont de la Concorde. Poyet propose un péristyle à douze colonnades corinthiennes rappelant les temples de la Rome impériale. Le projet initial comportait la sculpture, sur le bas-relief du fronton, de Napoléon Ier sur son cheval présentant au président du Corps législatif et aux questeurs les drapeaux de la campagne d'Austerlitz.
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Cette réunion sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Réunions des commissions et autres instances en direct
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Jeudi 24 novembre à 10h, la mission d'information sur les suites du
référendum britannique et le suivi des négociations organise une table ronde sur l'incidence du "Brexit" sur les entreprises avec Michel Guilbaud, directeur général du MEDEF, David Hubert Delisle, directeur adjoint Invest de Business France, Thaima Samman, avocate aux barreaux de
Paris et de Bruxelles, Philippe Coq, secrétaire général des Affaires publiques d'AIRBUS Group, Pierre Todorov, secrétaire général du Groupe EDF, et Hubert Carré, directeur général du Comité National des Pêches Maritimes et des Élevages Marins. Réunions des commissions et autres instances
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La séance publique en direct
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Le projet ayant été approuvé par l'Empereur, le président Louis de Fontanes en pose la première pierre le 22 novembre 1806 et les travaux sont achevés en 1810. La nouvelle façade permet d'aligner le Palais avec le pont de la Concorde et l'Église de la Madeleine, au-delà de la Rue Royale, avec un décalage de 17 degrés entre la salle des séances et la colonnade, créant un espace triangulaire où furent aménagés une salle des gardes et un salon destiné à accueillir l'Empereur. Avec le retour de la monarchie en 1815, ordre fut donné de détruire les bas-reliefs et le fronton jugés excessivement napoléoniens. Pour en savoir plus sur le patrimoine de l'Assemblée, cliquez sur le titre.
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Mardi 22 novembre à 17h, l'Assemblée commence l'examen en nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le
Sénat, relatif à l'égalité et à la citoyenneté. Programmation pluriannuelle de l'énergie : audition de
Ségolène Royal Mardi 22 novembre à 18h30, la commission des affaires économiques et la commission du développement durable auditionnent
Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Contrôle et évaluation Mardi 22 novembre après-midi, la commission des finances et la commission des affaires culturelles ont auditionné Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de Radio France en 2015. Voir la vidéo de cette audition
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Mardi 22 novembre après-midi, la commission des affaires étrangères, la commission du développement durable et la commission des affaires européennes ont auditionné Laurence Tubiana, représentante spéciale pour la Conférence COP21, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique. Voir la vidéo de cette audition La séance publique
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Réunions des commissions et autres instances en direct
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Séance publique L'Assemblée adopte le budget 2017 Mardi 22 novembre après-midi, l'Assemblée a adopté l'ensemble du projet de loi de finances pour 2017. 287 députés ont voté pour, 243 députés ont voté contre et 22 députés se sont abstenus. Voir l'analyse du scrutin En savoir plus Législation Promotion des langues régionales : adoption en commission d'une proposition de loi Mardi 22 novembre midi, la commission des affaires culturelles a adopté la proposition de loi de Bruno Le Roux relative à la promotion des langues régionales. Voir la vidéo de
la réunion En savoir plus Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : audition de
Christian Eckert devant la commission des finances Mercredi 23 novembre à 10h, la commission des finances auditionne
Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget et des comptes publics, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve de sa délibération en
Conseil des ministres).
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Bienvenue sur la Bourse Interministérielle de l'Emploi Public : Portail de la Fonction publique
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www.biep.gouv.fr/2-recrutement
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Recrutement
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Droits et obligations Recrutement Ancienneté, conditions d'ouverture des droits Le réemploi La mobilité des agents contractuels Dispositions relatives au temps partiel Suspension et discipline Fin des fonctions Obligations d'information Encadrement supérieur
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Droits et obligations Sécurité sociale Recrutement Absences et congés Ancienneté, conditions d'ouverture des droits Le réemploi La mobilité des agents contractuels Dispositions relatives au temps partiel Suspension et discipline Fin des fonctions Autres modifications du décret du 17 janvier 1986 Obligations d'information Encadrement supérieur
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Obligations d'information
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www.biep.gouv.fr/recrutement
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Recrutement
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DREAL Bretagne
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Document pdf
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Communiqué de presse
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Cette initiative permet de rassembler les acteurs de l'aviation civile autour d'une réflexion (. La lutte contre la précarité énergétique, « enjeu de justice sociale et impératif écologique » Mardi 22 novembre, la ministre du Logement et de l'Habitat durable Emmanuelle Cosse a ouvert le colloque « Précarité énergétique : comment la combattre ? » organisé par l'Ademe et l'Observatoire national de la précarité énergétique (ONPE). Elle s'est ensuite rendue à
Créteil pour participer à un séminaire (.
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De nouvelles mesures pour accélérer la reconquête des pollinisateurs
Ségolène Royal et Barbara Pompili ont réuni plus de 130 élus, ONG, chercheurs et apiculteurs pour un évènement de mobilisation en faveur des pollinisateurs, mardi 22 novembre 2016. L'objectif de cette rencontre était de présenter les actions et les solutions en faveur de leur reconquête pour renforcer (. Symposium annuel de la DSAC sur la sécurité des vols : jeudi 8 décembre 2016 Cette 11e édition des symposiums de la DSAC traitera de la gestion des risques liée aux événements pouvant affecter la maîtrise du vol. Des lacunes comportementales et cognitives, découleront les axes de réflexion concernant la formation des équipages et le retour d'expérience. 8 décembre 2016 : Gestion des risques et maîtrise du vol Jeudi 8 décembre 2016. Gestion des risques et maîtrise du vol Comme chaque année, la direction de la sécurité de l'Aviation civile (DSAC) organise un symposium sur un thème concernant la sécurité des vols.
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Poursuite de l'aménagement à 2x2 voies de la RN 164 Secteur de Châteauneuf-du-Faou - Démarrage des travaux préparatoires au chantier 22 novembre 2016 Communiqué de presse du 22 novembre 2016 Le projet d'aménagement au niveau de Châteauneuf-du-Faou qui est la dernière section de la RN164 à mettre à 2x2 voies dans le Finistère, est d'une longueur d'environ 12,5 km et a été déclaré d'utilité publique le 7 juillet 2014. Il bénéficie d'une enveloppe de 65 Mâé- de crédits au Contrat de Plan État-Région (CPER) 2015-2020, prise en charge à 47,5 % par l'État, 49,9 % par la Région
Bretagne et 2,6 % par le Département du Finistère. Communiqué de presse (format pdf - 222.5 ko - 22/11/2016) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 22 novembre 2016
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Semaine européenne de réduction des déchets 2016 - C'est décidé : je réduis mes déchets La Semaine européenne de réduction des déchets 2016 La Semaine européenne de la (.
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Poursuite de l'aménagement à 2x2 voies de la RN 164 Secteur de Châteauneuf-du-Faou - Démarrage des travaux préparatoires au chantier - DREAL Bretagne
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Poursuite de l'aménagement à 2x2 voies de la RN 164 Secteur de Châteauneuf-du-Faou - Démarrage des travaux préparatoires au chantier
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Direccte Bretagne
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Prud'hommes - 21 novembre 2016 Les défenseurs syndicaux en région
Bretagne A compter du 1er août 2016, le défenseur syndical a pour mission d'assister ou de représenter les salariés comme les employeurs devant les conseils de prud'hommes et devant les cours d'appel dans une instance prud'homale. + Lire la suite
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www.budget.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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Investissements d'avenir : lancement de l'appel à projets Disrupt' Campus - 22/11/2016 Imprimante 3D, masque de réalité virtuelle, enceinte bluethooh. sont à gagner ! Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités - 22/11/2016 GIP - Le
Conseil d'Etat apporte des précisions concernant les exigences applicables en cas de modification de la convention constitutive d'un GIP : 18/11/2016 Lettre d'actualité du 18 novembre 2016 :
Centre de documentation Économie Finances (Cedef) - 18/11/2016
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Michel Sapin a ouvert le 4e Forum économique France-Brésil 22/11/2016 4e journée nationale de destruction de contrefaçons - 15/11/2016
Michel Sapin et Marcos Pereira Da Silva, ministre brésilien de l'Industrie, du Commerce et des Services, lors d'une séance de signature d'accords de coopération, lors du forum de Dialogue économique franco-brésilien, à Bercy
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www.budget.gouv.fr/investissements-davenir-lancement-lappel-a-projets-disrupt-campus
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Investissements d'avenir : lancement de l'appel à projets Disrupt' Campus
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Michel Sapin a ouvert le 4e Forum économique France-Brésil
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www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364094047288
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Référence: 14626353364107909121
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Référence: 14626353364108163105
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Référence: 14626353364121769434
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Référence: 14626353364122689114
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Référence: 14626353364122931034
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
CGEDD
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
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CGEDD - Site mis à jour le 22 novembre 2016
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Les derniers rapports du CGEDD Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région
Lorraine ; Pratiques des établissements publics fonciers en matière de requalification de friches urbaines et industrielles ; Mission relative au remplacement de la centrale de production d'électricité au fuel pour l'usine métallurgique de Doniambo de la (. Les derniers rapports du CGEDD publié le 22 novembre 2016 Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région
Lorraine ; Pratiques des établissements publics fonciers en matière de requalification de (. LIRE LA SUITE publié le 22 novembre 2016
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www.coe.gouv.fr ]
COE
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Automatisation, numérisation et emploi : séance plénière du mardi 15 novembre 2016 en savoir plus
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Automatisation, numérisation et emploi : réunion de travail du mardi 22 novembre 2016 en savoir plus
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Automatisation, numérisation et emploi : réunion de travail du mardi 22 novembre 2016 Auditions de Mme Françoise DIARD, chef du service emploi à l'UIMM, coordinatrice de l'Observatoire de la métallurgie et de M. Pierre LAMBLIN, directeur du département études et recherche à l'APEC. Automatisation, numérisation et emploi : séance plénière du mardi 15 novembre 2016 Auditions de Mme Carine CHEVRIER, Déléguée générale à l'emploi et à la formation professionnelle, Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social et de M. Grégoire POSTEL-VINAY, Chef de la Mission Stratégie, Direction générale des entreprises, Ministère de l'Economie et des Finances.
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www.colloc.bercy.gouv.fr ]
Collectivités locales : :: Le portail de l'Etat au service des collectivités
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www.colloc.bercy.gouv.fr/certification-des-comptes-locaux-25-collectivites-experimentation
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Certification des comptes locaux : 25 collectivités en expérimentation
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www.colloc.bercy.gouv.fr
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Certification des comptes locaux : 25 collectivités en expérimentation "Assurer la régularité, la sincérité et la fidélité des comptes des collectivités . /lutte-contre-tentatives-descroquerie-vigilance-renforcee-lordonnateur-et-comptable" Lutte contre les tentatives d'escroquerie : une vigilance renforcée de l'ordonnateur et du comptable ! A l'instar du secteur privé, la sphère publique est la cible de plus en plus fréquente de tentatives d'escroquerie aux virements frauduleux. /prelevement-a-source-limpot-sur-revenu-role-des-employeurs-publics" Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu : le rôle des employeurs publics Le Ministère de l'Économie et des Finances a lancé le 19 octobre 2016 un site internet dédié au prélèvement à la source : www.prelevementalasource.gouv.fr.
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Ouverture des données publiques locales : accompagnement des collectivités en expérimentation Après la préparation, place à l'expérimentation : sur la base du rapport sur le .
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www.colloc.bercy.gouv.fr/ouverture-des-donnees-publiques-locales-accompagnement-des-collectivites-experimentation
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Ouverture des données publiques locales : accompagnement des collectivités en expérimentation
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www.colloc.bercy.gouv.fr/prelevement-a-source-limpot-sur-revenu-role-des-employeurs-publics
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Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu : le rôle des employeurs publics
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www.colloc.bercy.gouv.fr/
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/lutte-contre-tentatives-descroquerie-vigilance-renforcee-lordonnateur-et-comptable /prelevement-a-source-limpot-sur-revenu-role-des-employeurs-publics
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www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 22/11/2016 Alerte Vigilance CRUES Les épisodes pluvieux qui ont touché la CÔTE-D'OR provoquent une montée des eaux de l'Armançon et de la Brenne. Le débit du barrage de PONT ET MASSENE est actuellement de plus de 30 m³. Des débordements peuvent être constatés localement rendant impraticables certaines voies de communication ou provoquant l'inondation d'infrastructures situées en bordure des cours d'eau. En conséquence, la Préfecture vous recommande de limiter vos déplacements dans les secteurs potentiellement touchés par la montée des eaux et de ne vous engager en aucun cas, à pied ou en voiture sur une voie immergée ou à proximité d'un cours
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Services Etat Côte-d'Or
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Vigilance CRUES
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www.cote-dor.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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www.cote-dor.gouv.fr
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Mis à jour le 22/11/2016 Alerte Vigilance CRUES Les épisodes pluvieux qui ont touché la CÔTE-D'OR provoquent une montée des eaux de l'Armançon et de la Brenne. Le débit du barrage de PONT ET MASSENE est actuellement de plus de 30 m³. Des débordements peuvent être constatés localement rendant impraticables certaines voies de communication ou provoquant l'inondation d'infrastructures situées en bordure des cours d'eau. En conséquence, la Préfecture vous recommande de limiter vos déplacements dans les secteurs potentiellement touchés par la montée des eaux et de ne vous engager en aucun cas, à pied ou en voiture sur une voie immergée ou à proximité d'un cours
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Vigilance CRUES - Services Etat Côte-d'Or
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Vigilance CRUES
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www.cote-dor.pref.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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www.cote-dor.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 22/11/2016 Alerte Vigilance CRUES Les épisodes pluvieux qui ont touché la CÔTE-D'OR provoquent une montée des eaux de l'Armançon et de la Brenne. Le débit du barrage de PONT ET MASSENE est actuellement de plus de 30 m³. Des débordements peuvent être constatés localement rendant impraticables certaines voies de communication ou provoquant l'inondation d'infrastructures situées en bordure des cours d'eau. En conséquence, la Préfecture vous recommande de limiter vos déplacements dans les secteurs potentiellement touchés par la montée des eaux et de ne vous engager en aucun cas, à pied ou en voiture sur une voie immergée ou à proximité d'un cours
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Services Etat Côte-d'Or
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Vigilance CRUES
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www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-images/Infographie-Feminisation-des-professions-culturelles-ou-en-est-on
-
[Infographie] Féminisation des professions culturelles : où en est-on ?
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www.culture.gouv.fr
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22.11.2016 Communiqué de presse Lancement d'un
centre d'études des Nabis et du Symbolisme
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22/11 - 20h30 : 30 ans d'Orsay : lancement d'un
centre études sur les Nabis, appel à candidatures pour le musée à compter du 23/11
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23 novembre 2016 - 10:00
Conseil des ministres, Palais de l'Elysée 23 novembre 2016 - 14:00 Arbre de Noël, Cirque Phénix 23 novembre 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale
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[Infographie] Féminisation des professions culturelles : où en est-on ? 22.11.2016 Malgré une progression significative en l'espace de vingt ans, la part des femmes dans les professions culturelles reste inférieure à la moyenne nationale. C'est ce que révèle une étude du département des études, de la prospective e.
Conseil des ministres européens de la culture et de l'audiovisuel 22.11.2016 Communiqué de presse Portrait d'une collection du XXIe siècle au musée du quai Branly Portrait d'une collection du XXIe siècle au musée du quai Branly Sous le titre Eclectique, une collection du XXIe siècle, le musée du quai Branly - Jacques Chirac dresse le portrait de la collection d'a.
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Un lieu pour la marionnette dans la Somme La France défend le droit d'auteurs A Bruxelles, la France a fait le 22 novembre des propositions sur le droit d'auteur, le partage de valeur sur internet et l'audiovisuel. Nuit de la lecture Nuit européenne des musées Rendez-vous aux jardins Les Portes du temps Journées nationales de l'architecture
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=23-11-2016&end-date=23-11-2016
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Arbre de Noël, Cirque Phénix
Conseil des ministres, Palais de l'Elysée Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Conseil-des-ministres-europeens-de-la-culture-et-de-l-audiovisuel2
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Conseil des ministres européens de la culture et de l'audiovisuel
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Conseil-des-ministres-europeens-de-la-culture-et-de-l-audiovisuel2
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La France défend le droit d'auteurs
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Lancement-d-un-centre-d-etudes-des-Nabis-et-du-Symbolisme
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Lancement d'un
centre d'études des Nabis et du Symbolisme
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www.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Hauts-de-France/Actualites/Le-Tas-de-sable-un-lieu-de-fabrique-renove-pour-la-marionnette
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Un lieu pour la marionnette dans la Somme
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www.culturecommunication.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/En-images/Infographie-Feminisation-des-professions-culturelles-ou-en-est-on
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[Infographie] Féminisation des professions culturelles : où en est-on ?
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22.11.2016 Communiqué de presse Lancement d'un
centre d'études des Nabis et du Symbolisme
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22/11 - 20h30 : 30 ans d'Orsay : lancement d'un
centre études sur les Nabis, appel à candidatures pour le musée à compter du 23/11
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23 novembre 2016 - 10:00
Conseil des ministres, Palais de l'Elysée 23 novembre 2016 - 14:00 Arbre de Noël, Cirque Phénix 23 novembre 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale
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[Infographie] Féminisation des professions culturelles : où en est-on ? 22.11.2016 Malgré une progression significative en l'espace de vingt ans, la part des femmes dans les professions culturelles reste inférieure à la moyenne nationale. C'est ce que révèle une étude du département des études, de la prospective e.
Conseil des ministres européens de la culture et de l'audiovisuel 22.11.2016 Communiqué de presse Portrait d'une collection du XXIe siècle au musée du quai Branly Portrait d'une collection du XXIe siècle au musée du quai Branly Sous le titre Eclectique, une collection du XXIe siècle, le musée du quai Branly - Jacques Chirac dresse le portrait de la collection d'a.
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Un lieu pour la marionnette dans la Somme La France défend le droit d'auteurs A Bruxelles, la France a fait le 22 novembre des propositions sur le droit d'auteur, le partage de valeur sur internet et l'audiovisuel. Nuit de la lecture Nuit européenne des musées Rendez-vous aux jardins Les Portes du temps Journées nationales de l'architecture
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=23-11-2016&end-date=23-11-2016
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Arbre de Noël, Cirque Phénix
Conseil des ministres, Palais de l'Elysée Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Conseil-des-ministres-europeens-de-la-culture-et-de-l-audiovisuel2
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Conseil des ministres européens de la culture et de l'audiovisuel
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Conseil-des-ministres-europeens-de-la-culture-et-de-l-audiovisuel2
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La France défend le droit d'auteurs
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Lancement-d-un-centre-d-etudes-des-Nabis-et-du-Symbolisme
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22/11 - 20h30 : 30 ans d'Orsay : lancement d'un
centre études sur les Nabis, appel à candidatures pour le musée à compter du 23/11
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Lancement-d-un-centre-d-etudes-des-Nabis-et-du-Symbolisme
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Lancement d'un
centre d'études des Nabis et du Symbolisme
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www.culturecommunication.gouv.fr/Regions/Drac-Hauts-de-France/Actualites/Le-Tas-de-sable-un-lieu-de-fabrique-renove-pour-la-marionnette
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Un lieu pour la marionnette dans la Somme
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www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-brutes-anonymisees-de-lapplication-de-gestion-des-candidatures-detudiants-etrangers-a-linscription-aupres-detablissements-universitaires-ou-superieurs-francais-de-2007-a-2015/
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Ce jeu de données intègre les dossiers de demandes d'inscription d'étudiants étrangers auprès d'établissements universitaires ou supérieurs français de 2007 à 2015. Données brutes anonymisées de l'application de gestion des candidatures d'étudiants étrangers à l'inscription auprès ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-brutes-sur-la-mobilite-detudiants-etrangers-souhaitant-etudier-dans-lenseignement-superieur-francais/
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Ce jeu de données permet de créer des statistiques sur une période allant de janvier 2007 à octobre 2015 sur la mobilité des étudiants étrangers soumis à visa souhaitant venir . Données brutes sur la mobilité d'étudiants étrangers souhaitant étudier dans l'enseignement supérieur français.
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-demographiques-artisanat/
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386 458 entreprises employant moins de 20 salariés**, soit 98% des entreprises du Bâtiment 643 049 salariés, soit 59% des salariés du Bâtiment 59 100 apprentis, soit 79% des . Données Démographiques Artisanat
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/infrastructures-de-recharge-pour-vehicules-electriques-reveo/
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Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques - Révéo Localisation et caractéristiques des bornes de recharge installées par le groupement de commande Révéo, composé de 9 . Infrastructures de Recharge pour Véhicules électriques - Révéo
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www.data.gouv.fr
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Données brutes anonymisées de l'application de gestion des candidatures d'étudiants étrangers à l'inscription auprès . Ce jeu de données intègre les dossiers de demandes d'inscription d'étudiants étrangers auprès d'établissements universitaires ou supérieurs français de 2007 à 2015. Ponctuelle
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Données Démographiques Artisanat 386 458 entreprises employant moins de 20 salariés**, soit 98% des entreprises du Bâtiment 643 049 salariés, soit 59% des salariés du Bâtiment 59 100 apprentis, soit 79% des . Données brutes sur la mobilité d'étudiants étrangers souhaitant étudier dans l'enseignement supérieur français. Ce jeu de données permet de créer des statistiques sur une période allant de janvier 2007 à octobre 2015 sur la mobilité des étudiants étrangers soumis à visa souhaitant venir .
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Infrastructures de Recharge pour Véhicules électriques - Révéo Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques - Révéo Localisation et caractéristiques des bornes de recharge installées par le groupement de commande Révéo, composé de 9 . 09/2016 à 01/2019 Ponctuelle
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www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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1er bilan du chèque énergie expérimenté dans 4 départements : un outil solidaire et équitable pour lutter contre la précarité énergétique créé par Ségolène Royal - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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1er bilan du chèque énergie expérimenté dans 4 départements : un outil solidaire et équitable pour lutter contre la précarité énergétique créé par
Ségolène Royal
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8 décembre 2016 : Gestion des risques et maîtrise du vol - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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8 décembre 2016 : Gestion des risques et maîtrise du vol
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Abeilles et pollinisateurs : Ségolène Royal et Barbara Pompili prennent de nouvelles mesures pour accélérer leur reconquête - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Abeilles et pollinisateurs :
Ségolène Royal et Barbara Pompili prennent de nouvelles mesures pour accélérer leur reconquête
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Alain Vidalies salue le succès de l'accord trouvé à Dunkerque pour le rééquilibrage des coûts de manutention des conteneurs pour le report fluvial - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Alain Vidalies salue le succès de l'accord trouvé à Dunkerque pour le rééquilibrage des coûts de manutention des conteneurs pour le report fluvial
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De nouvelles mesures pour accélérer la reconquête des pollinisateurs - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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De nouvelles mesures pour accélérer la reconquête des pollinisateurs
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www.developpement-durable.gouv.fr
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22 novembre 2016 Le Gouvernement français mobilisé pour faire avancer l'Europe sociale, en particulier dans les transports 22 novembre 2016 1er bilan du chèque énergie expérimenté dans 4 départements : un outil solidaire et équitable pour lutter contre la précarité énergétique créé par
Ségolène Royal
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De nouvelles mesures pour accélérer la reconquête des pollinisateurs
Ségolène Royal et Barbara Pompili ont réuni plus de 130 élus, ONG, chercheurs et apiculteurs pour un évènement de mobilisation en faveur des pollinisateurs, mardi 22 novembre 2016. L'objectif de cette rencontre était de présenter les actions et les solutions en faveur de leur reconquête pour renforcer le plan « France Terre de pollinisateurs ». A cette occasion, les représentants de la Plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques (IPBES) ont remis aux ministres un rapport intitulé « Pollinisateurs, pollinisation et production alimentaire ». Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Semaine européenne de réduction des déchets 2016 - C'est décidé : je réduis mes déchets Du 19 au 26 novembre 2016, associations, entreprises, administrations, établissements scolaires et particuliers se mobilisent à travers toute l'Europe à l'occasion de la semaine européenne de réduction des déchets. 22 novembre 2016 Toujours plus de sécurité aux abords des pistes de l'aéroport
Paris-Charles de Gaulle 22 novembre 2016 Abeilles et pollinisateurs :
Ségolène Royal et Barbara Pompili prennent de nouvelles mesures pour accélérer leur reconquête 22 novembre 2016
Alain Vidalies salue le succès de l'accord trouvé à Dunkerque pour le rééquilibrage des coûts de manutention des conteneurs pour le report fluvial
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Le Gouvernement français mobilisé pour faire avancer l'Europe sociale, en particulier dans les transports - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Le Gouvernement français mobilisé pour faire avancer l'Europe sociale, en particulier dans les transports
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Le premier téléphérique urbain s'ouvre à Brest - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lundi 21 Novembre 2016
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Pollutec 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lundi 21 Novembre 2016
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Semaine européenne de réduction des déchets 2016 - C'est décidé : je réduis mes déchets - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lundi 21 Novembre 2016
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Semaine européenne de réduction des déchets 2016 - C'est décidé : je réduis mes déchets
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8 décembre 2016 : Gestion des risques et maîtrise du vol - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Symposium annuel de la DSAC sur la sécurité des vols : jeudi 8 décembre 2016
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Toujours plus de sécurité aux abords des pistes de l'aéroport Paris-Charles de Gaulle - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Toujours plus de sécurité aux abords des pistes de l'aéroport
Paris-Charles de Gaulle
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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1er bilan du chèque énergie expérimenté dans 4 départements : un outil solidaire et équitable pour lutter contre la précarité énergétique créé par Ségolène Royal - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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1er bilan du chèque énergie expérimenté dans 4 départements : un outil solidaire et équitable pour lutter contre la précarité énergétique créé par
Ségolène Royal
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Abeilles et pollinisateurs : Ségolène Royal et Barbara Pompili prennent de nouvelles mesures pour accélérer leur reconquête - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Abeilles et pollinisateurs :
Ségolène Royal et Barbara Pompili prennent de nouvelles mesures pour accélérer leur reconquête
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Alain Vidalies salue le succès de l'accord trouvé à Dunkerque pour le rééquilibrage des coûts de manutention des conteneurs pour le report fluvial - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Alain Vidalies salue le succès de l'accord trouvé à Dunkerque pour le rééquilibrage des coûts de manutention des conteneurs pour le report fluvial
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De nouvelles mesures pour accélérer la reconquête des pollinisateurs - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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De nouvelles mesures pour accélérer la reconquête des pollinisateurs
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22 novembre 2016 Le Gouvernement français mobilisé pour faire avancer l'Europe sociale, en particulier dans les transports 22 novembre 2016 1er bilan du chèque énergie expérimenté dans 4 départements : un outil solidaire et équitable pour lutter contre la précarité énergétique créé par
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De nouvelles mesures pour accélérer la reconquête des pollinisateurs
Ségolène Royal et Barbara Pompili ont réuni plus de 130 élus, ONG, chercheurs et apiculteurs pour un évènement de mobilisation en faveur des pollinisateurs, mardi 22 novembre 2016. L'objectif de cette rencontre était de présenter les actions et les solutions en faveur de leur reconquête pour renforcer le plan « France Terre de pollinisateurs ». A cette occasion, les représentants de la Plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques (IPBES) ont remis aux ministres un rapport intitulé « Pollinisateurs, pollinisation et production alimentaire ». Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Semaine européenne de réduction des déchets 2016 - C'est décidé : je réduis mes déchets Du 19 au 26 novembre 2016, associations, entreprises, administrations, établissements scolaires et particuliers se mobilisent à travers toute l'Europe à l'occasion de la semaine européenne de réduction des déchets. 22 novembre 2016 Toujours plus de sécurité aux abords des pistes de l'aéroport
Paris-Charles de Gaulle 22 novembre 2016 Abeilles et pollinisateurs :
Ségolène Royal et Barbara Pompili prennent de nouvelles mesures pour accélérer leur reconquête 22 novembre 2016
Alain Vidalies salue le succès de l'accord trouvé à Dunkerque pour le rééquilibrage des coûts de manutention des conteneurs pour le report fluvial
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Le Gouvernement français mobilisé pour faire avancer l'Europe sociale, en particulier dans les transports - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Le Gouvernement français mobilisé pour faire avancer l'Europe sociale, en particulier dans les transports
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Semaine européenne de réduction des déchets 2016 - C'est décidé : je réduis mes déchets - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Semaine européenne de réduction des déchets 2016 - C'est décidé : je réduis mes déchets
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Toujours plus de sécurité aux abords des pistes de l'aéroport Paris-Charles de Gaulle - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Toujours plus de sécurité aux abords des pistes de l'aéroport
Paris-Charles de Gaulle
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Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15067_nouvelles-economiques-de-turquie-n5
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Nouvelles économiques de Turquie n°5
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15069_-breves-economiques-de-tunisie-et-de-libye-semaine-du-11-au-17-novembre-2016
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Brèves économiques de Tunisie et de Libye - Semaine du 11 au 17 novembre 2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr
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18/11/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Berlin Eco 14 novembre 2016 16/11/2016 Actualité économique et financière en Allemagne du 29 octobre au 14 novembre 2016 Actualité économique : baisse de la production industrielle et des commandes à l'industrie manufacturière en septembre hausse en octobre de l'indice des pri.
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Brèves économiques de Tunisie et de Libye - Semaine du 11 au 17 novembre 2016 22/11/2016 Tunisie La croissance est estimée à 1,3% au troisième trimestre 2016 Participation de M. Youssef Chahed à la COP 22 à Marrakech Le taux de chômage reste stable au troisième trimestre 2016 Augmentation des crédits bancaires accordés au cours . Washington Wall Street Watch 2016-42 18/11/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : La présidente de la Fed est intervenue devant le Joint Economic Committee du Congrès. Les Républicains du Congrès ont fait de l'allégement des règles portant sur les petite. Brèves de l'ASEAN semaine 46 (2016) 18/11/2016 Confirmation de la vigueur du taux de croissance du PIB philippin à 7,1% en ga au T3 2016 ; Abandon des projets de construction de deux centrales nucléaires au Vietnam ; Réussite du 1er salon FinTech organisé par Singapour avec plus de 10 000 part. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire
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La situation actuelle : le bicaméralisme parfait, des compétences législatives partagées entre l'État et les Régions Actuellement, les compétences et les pouvoirs des deux Chambres du Parlement italien, la Camera dei Deputati et le S..
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Nouvelles économiques de Turquie n°5 22/11/2016 La revue hebdomadaire de l'actualité économique et financière de la Turquie. Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-18-nov-2016 18/11/2016 Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 46 de la semaine du 10 au 17 novembre 2016 18/11/2016 ANTIGUE ET BARBUDE Le FMI anticipe 3,7% de croissance pour 2016. BOLIVIE Les redevances et la perception de l'Impôt Direct aux Hydrocarbures (IDH) vont diminuer de 22% en 2017. Déficit budgétaire de 7,8% pour l'année 2017. Washington Wall Street Watch 2016-41 17/11/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Marchés financiers - Après une nuit électorale mouvementée, les marchés se sont stabilisés et sont même globalement repartis à la hausse. Présidence Trump - Des information. Italie- Revue Regards sur l'économie italienne- Numéro spécial
référendum 16/11/2016
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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1er bilan du chèque énergie expérimenté dans 4 départements : un outil solidaire et équitable pour lutter contre la précarité énergétique créé par
Ségolène Royal
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Abeilles et pollinisateurs :
Ségolène Royal et Barbara Pompili prennent de nouvelles mesures pour accélérer leur reconquête
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Alain Vidalies salue le succès de l'accord trouvé à Dunkerque pour le rééquilibrage des coûts de manutention des conteneurs pour le report fluvial
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22 novembre 2016 Le Gouvernement français mobilisé pour faire avancer l'Europe sociale, en particulier dans les transports 22 novembre 2016 1er bilan du chèque énergie expérimenté dans 4 départements : un outil solidaire et équitable pour lutter contre la précarité énergétique créé par
Ségolène Royal
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Ségolène Royal et Barbara Pompili ont réuni plus de 130 élus, ONG, chercheurs et apiculteurs pour un évènement de mobilisation en faveur des pollinisateurs, mardi 22 novembre 2016. L'objectif de cette rencontre était de présenter les actions et les solutions en faveur de leur reconquête pour renforcer le plan « France Terre de pollinisateurs ». A cette occasion, les représentants de la Plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques (IPBES) ont remis aux ministres un rapport intitulé « Pollinisateurs, pollinisation et production alimentaire ». Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Semaine européenne de réduction des déchets 2016 - C'est décidé : je réduis mes déchets Du 19 au 26 novembre 2016, associations, entreprises, administrations, établissements scolaires et particuliers se mobilisent à travers toute l'Europe à l'occasion de la semaine européenne de réduction des déchets. 22 novembre 2016 Toujours plus de sécurité aux abords des pistes de l'aéroport
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Ségolène Royal et Barbara Pompili prennent de nouvelles mesures pour accélérer leur reconquête 22 novembre 2016
Alain Vidalies salue le succès de l'accord trouvé à Dunkerque pour le rééquilibrage des coûts de manutention des conteneurs pour le report fluvial
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Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Le stage de 3e - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Le stage de 3e
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Le tuto des stages : le portail d'information sur les stages en entreprise - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Le tuto des stages
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École-Entreprise : développer les relations pour l'orientation et l'insertion professionnelle des jeunes - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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École-Entreprise : développer les relations pour l'orientation et l'insertion professionnelle des jeunes
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Semaine École-entreprise : l'Éducation nationale renforce ses actions en faveur de l'insertion professionnelle des jeunes, lance le "tuto des stages" et signe 4 partenariats supplémentaires avec des grandes entreprises - Ministère de l'Éducation nationale
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Semaine École-entreprise : l'Éducation nationale renforce ses actions en faveur de l'insertion professionnelle des jeunes, lance le "tuto des stages" et signe 4 partenariats supplémentaires avec des grandes entreprises Semaine École-entreprise : l'Éducation nationale renforce ses actions en faveur de l'insertion professionnelle des jeunes,...
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Les stages au lycée professionnel - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Les stages au lycée professionnel
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Le stage de 3e Les stages au lycée professionnel École-Entreprise : développer les relations pour l'orientation et l'insertion professionnelle des jeunes
Najat Vallaud-Belkacem présente mardi 22 novembre les différentes initiatives prises pour améliorer l'orientation et l'insertion professionnelle des jeunes : parcours Avenir, EPI monde professionnel, interventions de start-up innovantes sur l'orientation, missions menées par l'ONISEP (opérateur du ministère), dans le cadre de la semaine École-Entreprise. École-Entreprise : développer les relations pour l'orientation et l'insertion professionnelle des jeunes Journée internationale des droits de l'enfant : améliorer l'accompagnement linguistique des publics allophones Au BO du 10 novembre 2016 : programme d'investissements d'avenir et écoles maternelles et élémentaires École-Entreprise : développer les relations pour l'orientation et l'insertion professionnelle des jeunes
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Le tuto des stages : le portail d'information sur les stages en entreprise
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Le tuto des stages Vous êtes employeur, parent d'élèves, élève ou professionnel de l'éducation : découvrez le tuto des stages, portail d'information sur les stages en entreprise (séquence d'observation en classe de 3e et périodes de formation en milieu professionnel au lycée).
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Semaine École-entreprise : l'Éducation nationale renforce ses actions en faveur de l'insertion professionnelle des jeunes, lance le "tuto des stages" et signe 4 partenariats supplémentaires avec des grandes entreprises
Najat Vallaud-Belkacem lance une mobilisation pour l'apprentissage du français aux publics migrants et réfugiés Signature de la charte d'engagement avec les acteurs associatifs et de l'économie sociale et solidaire pour l'accès de tous les collégiens à un stage Visite de
Najat Vallaud-Belkacem au salon Educatec Educatice Cérémonie de remise du Prix Goncourt des lycéens 2016 - Jeudi 17 novembre à 18h30 Communiqué de presse de
Najat Vallaud-Belkacem - Grave accident routier près d'
Arras Au BO du 10 novembre 2016 : programme d'investissements d'avenir et écoles maternelles et élémentaires Tous mobilisés pour vaincre le décrochage scolaire ! Séminaire "Décrochage, territoire et actions publiques"
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Semaine École-entreprise : l'Éducation nationale renforce ses actions en faveur de l'insertion professionnelle des jeunes,.
Najat Vallaud-Belkacem lance une mobilisation pour l'apprentissage du français aux publics migrants et réfugiés
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Accueil - Présidence de la République
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Déplacement à Arques
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Entretien avec M. Andrej KISKA, Président de la République de Slovaquie
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Actualité importante : Lettre du Président de la République - Candidature de la France à l'Exposition universelle 2025
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Nouvelle-Calédonie
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Actualité importante : Lettre du Président de la République - Candidature de la France à l'Exposition universelle 2025 Conformément à la convention du Bureau International des Expositions, j'ai l'honneur de vous présenter officiellement la candidature de la France à l'Exposition universelle de 2025. Actualité importante : Déplacement au Maroc à l'occasion de l'ouverture de la COP22 Publié le 15 Novembre 2016 Partager sur : Entretien avec M. Alassane Ouattara, président de la République de Côte d'Ivoire Publié le 22 Novembre 2016 Partager sur : Entretien avec M. Andrej KISKA, Président de la République de Slovaquie Déplacement à Arques Lettre du Président de la République - Candidature de la France à l'Exposition universelle 2025
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Déclaration conjointe avec Andrej KISKA, Président de la République de Slovaquie Le président
François Hollande a reçu M. Andrej KISKA, Président de la République de Slovaquie. Ils ont effectué une déclaration conjointe. Publié le 22 Novembre 2016 Partager sur : Entretien avec M. Jérémy DECERLE, Président national des jeunes agriculteurs Le président
François Hollande a reçu M. Jérémy DECERLE, Président national des jeunes agriculteurs Publié le 22 Novembre 2016 Partager sur :
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Entretien avec M. Alassane Ouattara, président de la République de Côte d'Ivoire Publié le 22 Novembre 2016 Partager sur :
Nouvelle-Calédonie De fortes intempéries ont frappé la
Nouvelle-Calédonie faisant, selon un bilan provisoire, trois morts dont deux enfants et cinq disparus. Publié le 22 Novembre 2016 Partager sur : Table ronde avec des représentants des entreprises de l'IoT Valley Lors de la visite de l'entreprise SIGFOX, le président de la République,
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Entretien avec M. Alassane Ouattara, président de la République de Côte d'Ivoire
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Déclaration conjointe avec Andrej KISKA, Président de la République de Slovaquie
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353364108434369
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Référence: 14626353364122037046
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Référence: 14626353364122937718
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www.entreprises.gouv.fr ]
Direction Générale des Entreprises (DGE) : Direction Générale des Entreprises (DGE)
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www.entreprises.gouv.fr/actualites/6427
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Entrepreneuriat
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www.entreprises.gouv.fr/actualites/7569
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Economie
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03/10/2016 Promouvoir la transmission-reprise d'entreprise Entrepreneuriat - Economie - Innovation L'innovation en ébullition aux 3èmes Rencontres de la DGE 16/11/2016 Regardez en vidéo l'intégralité des débats du colloque du 8 novembre 2016
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20/11/2016 Imprimante 3D, masque de réalité virtuelle, enceinte bluethooh. sont à gagner !
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Le prix de l'ingénierie du futur 2016 22/11/2016 Le "Prix de l'Ingénierie du Futur", créé par Syntec-Ingénierie, distingue des projets réalisés par des étudiants d'écoles d'ingénieurs, d'universités ou des apprentis de CFA du Supérieur ayant imaginé des solutions scientifiques et technologiques Le prix de l'ingénierie du futur 2016 22/11/2016 Le "Prix de l'Ingénierie du Futur", créé par Syntec-Ingénierie, distingue des projets réalisés par des étudiants d'écoles d'ingénieurs, d'universités ou des apprentis de CFA du Supérieur ayant imaginé des solutions scientifiques et technologiques
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Promouvoir la transmission-reprise d'entreprise
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www.entreprises.gouv.fr/semaine-industrie/imprimante-3d-masque-realite-virtuelle-enceinte-bluethooh-sont-a-gagner-0
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Imprimante 3D, masque de réalité virtuelle, enceinte bluethooh... sont à gagner !
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Imprimante 3D, masque de réalité virtuelle, enceinte bluethooh... sont à gagner !
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Le prix de l'ingénierie du futur 2016
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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1er bilan du chèque énergie expérimenté dans 4 départements : un outil solidaire et équitable pour lutter contre la précarité énergétique créé par
Ségolène Royal
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Abeilles et pollinisateurs :
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Paris-Charles de Gaulle 22 novembre 2016 Abeilles et pollinisateurs :
Ségolène Royal et Barbara Pompili prennent de nouvelles mesures pour accélérer leur reconquête 22 novembre 2016
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Semaine européenne de réduction des déchets 2016 - C'est décidé : je réduis mes déchets
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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www.equipement.gouv.fr/1er-bilan-du-cheque-energie.html
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1er bilan du chèque énergie expérimenté dans 4 départements : un outil solidaire et équitable pour lutter contre la précarité énergétique créé par
Ségolène Royal
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Abeilles et pollinisateurs :
Ségolène Royal et Barbara Pompili prennent de nouvelles mesures pour accélérer leur reconquête
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www.equipement.gouv.fr/Alain-Vidalies-salue-le-succes-de.html
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Alain Vidalies salue le succès de l'accord trouvé à Dunkerque pour le rééquilibrage des coûts de manutention des conteneurs pour le report fluvial
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www.equipement.gouv.fr/De-nouvelles-mesures-pour.html
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De nouvelles mesures pour accélérer la reconquête des pollinisateurs
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22 novembre 2016 Le Gouvernement français mobilisé pour faire avancer l'Europe sociale, en particulier dans les transports 22 novembre 2016 1er bilan du chèque énergie expérimenté dans 4 départements : un outil solidaire et équitable pour lutter contre la précarité énergétique créé par
Ségolène Royal
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Semaine européenne de réduction des déchets 2016 - C'est décidé : je réduis mes déchets Du 19 au 26 novembre 2016, associations, entreprises, administrations, établissements scolaires et particuliers se mobilisent à travers toute l'Europe à l'occasion de la semaine européenne de réduction des déchets. 22 novembre 2016 Toujours plus de sécurité aux abords des pistes de l'aéroport
Paris-Charles de Gaulle 22 novembre 2016 Abeilles et pollinisateurs :
Ségolène Royal et Barbara Pompili prennent de nouvelles mesures pour accélérer leur reconquête 22 novembre 2016
Alain Vidalies salue le succès de l'accord trouvé à Dunkerque pour le rééquilibrage des coûts de manutention des conteneurs pour le report fluvial
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Le Gouvernement français mobilisé pour faire avancer l'Europe sociale, en particulier dans les transports
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Semaine européenne de réduction des déchets 2016 - C'est décidé : je réduis mes déchets
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Toujours plus de sécurité aux abords des pistes de l'aéroport
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Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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Investissements d'avenir : lancement de l'appel à projets Disrupt' Campus - 22/11/2016 Imprimante 3D, masque de réalité virtuelle, enceinte bluethooh. sont à gagner ! Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités - 22/11/2016 GIP - Le
Conseil d'Etat apporte des précisions concernant les exigences applicables en cas de modification de la convention constitutive d'un GIP : 18/11/2016 Lettre d'actualité du 18 novembre 2016 :
Centre de documentation Économie Finances (Cedef) - 18/11/2016
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Michel Sapin a ouvert le 4e Forum économique France-Brésil 22/11/2016 4e journée nationale de destruction de contrefaçons - 15/11/2016
Michel Sapin et Marcos Pereira Da Silva, ministre brésilien de l'Industrie, du Commerce et des Services, lors d'une séance de signature d'accords de coopération, lors du forum de Dialogue économique franco-brésilien, à Bercy
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Investissements d'avenir : lancement de l'appel à projets Disrupt' Campus
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www.finances.gouv.fr/michel-sapin-a-ouvert-4e-forum-economique-france-bresil
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Michel Sapin a ouvert le 4e Forum économique France-Brésil
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www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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www.gouv.nc/actualites/22-11-2016/lifou-sur-la-voie-du-numerique
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Lifou sur la voie du numérique Lire la suite de Lifou sur la voie du numérique
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www.gouv.nc/actualites/22-11-2016/reforme-de-limpot-sur-le-revenu-un-simulateur-en-ligne
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Lire la suite Réforme de l'impôt sur le revenu : un simulateur en ligne de Réforme de l'impôt sur le revenu : un simulateur en ligne
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www.gouv.nc/actualites/thematique/economie
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Économie
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www.gouv.nc
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Lifou sur la voie du numérique 22 novembre 2016Éducation et formation Jeunesse et sports Société À l'occasion d'un déplacement à Lifou, le membre du gouvernement en charge du développement numérique, Philippe Dunoyer, a inauguré le local de l'association AJI (association jeunesse informatique). Lire la suite de Lifou sur la voie du numérique Réforme de l'impôt sur le revenu : un simulateur en ligne 22 novembre 2016Économie Société Dans le cadre du projet de réforme de l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP), un simulateur est en ligne sur le site Internet de la direction des Services fiscaux (www.dsf.gouv.nc). Lire la suite de Réforme de l'impôt sur le revenu : un simulateur en ligne
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www.haute-corse.gouv.fr ]
Services État Haute-Corse
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Halte aux accidents ! - Services État Haute-Corse
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Cette année 10 accidents mortels à Deux-Roues sur les routes de Haute-
Corse. Alors ensemble agissons, disons et faisons halte aux accidents... Halte aux accidents !
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Cette année 10 accidents mortels à Deux-Roues sur les routes de Haute-
Corse. Alors ensemble agissons, disons et faisons halte aux accidents. Halte aux accidents !
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Mis à jour le 22/11/2016
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Vigilance Meteorologique de niveau 2 jaune Pluie-Inondation 22/11/2016 Météo France vient de diffuser une vigilance météorologique à surveiller de niveau 2 jaune « pluie-inondation » valable jusqu'à mercredi 16h00 . La situation ne devrait pas s'améliorer pour l'ensemble du département et ce dans les prochaines 48h00.
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Vigilance Meteorologique de niveau 2 jaune Pluie-Inondation - Services État Haute-Corse
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Vigilance Meteorologique de niveau 2 jaune Pluie-Inondation
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www.haute-loire.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Accueil dans la citoyenneté française - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Accueil dans la citoyenneté française Vendredi 18 novembre, à la préfecture, le préfet Eric Maire a présidé la cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française, en présence du député - président du conseil régional
Auvergne-
Rhône-Alpes et des maires des communes concernées. 70 personnes (...)
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Mis à jour le 22/11/2016 Au vu des informations transmises par Météo France et le service des prévisions des crues (SPC) annonçant une perturbation pluvio-orageuse très active sur notre département, le préfet a mis en oeuvre le 22 novembre 2016, le dispositif inondation de (. Vendredi 18 novembre, à la préfecture, le préfet Eric Maire a présidé la cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française, en présence du député - président du conseil régional
Auvergne-
Rhône-Alpes et des maires des communes concernées. 70 personnes (. Vigilance ORANGE pluies inondations Accueil dans la citoyenneté française
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Point de situation 22 novembre - 12 h
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Point de situation 22 novembre - 16 h
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Vigilance ORANGE pluies inondations - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Au vu des informations transmises par Météo France et le service des prévisions des crues (SPC) annonçant une perturbation pluvio-orageuse très active sur notre département, le préfet a mis en oeuvre le 22 novembre 2016, le dispositif inondation de (...) Vigilance ORANGE pluies inondations
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Point de situation 22 novembre - 12 h
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Point de situation 22 novembre - 16 h
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www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Accueil dans la citoyenneté française Vendredi 18 novembre, à la préfecture, le préfet Eric Maire a présidé la cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française, en présence du député - président du conseil régional
Auvergne-
Rhône-Alpes et des maires des communes concernées. 70 personnes (...)
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Mis à jour le 22/11/2016 Au vu des informations transmises par Météo France et le service des prévisions des crues (SPC) annonçant une perturbation pluvio-orageuse très active sur notre département, le préfet a mis en oeuvre le 22 novembre 2016, le dispositif inondation de (. Vendredi 18 novembre, à la préfecture, le préfet Eric Maire a présidé la cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française, en présence du député - président du conseil régional
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Rhône-Alpes et des maires des communes concernées. 70 personnes (. Vigilance ORANGE pluies inondations Accueil dans la citoyenneté française
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Point de situation 22 novembre - 12 h
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Point de situation 22 novembre - 16 h
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Au vu des informations transmises par Météo France et le service des prévisions des crues (SPC) annonçant une perturbation pluvio-orageuse très active sur notre département, le préfet a mis en oeuvre le 22 novembre 2016, le dispositif inondation de (...) Vigilance ORANGE pluies inondations
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Point de situation 22 novembre - 12 h
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Point de situation 22 novembre - 16 h
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www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
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www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 22/11/2016 Sécurité routière : 2 nouvelles mesures le 20 novembre 2016 22/11/2016 Immobilisation et mise en fourrière immédiates des véhicules contrôlés en grand excès de vitesse et peine alourdie pour la conduite avec un faux permis Le 20 novembre, entrent en vigueur deux des onze mesures sécurité routière de la loi de (.
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Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard. L'
élection présidentielle se tiendra les dimanches 23 avril et 7 mai 2017 et les
élections législatives auront lieu les (. Inscriptions sur les listes électorales
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des Hautes-Pyrénées
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Inscriptions sur les listes électorales Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard. L'
élection présidentielle se tiendra les dimanches 23 avril et 7 mai 2017 et les
élections législatives auront lieu les (...)
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des Hautes-Pyrénées
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Sécurité routière : 2 nouvelles mesures le 20 novembre 2016
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des Hautes-Pyrénées
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Mis à jour le 22/11/2016 Sécurité routière : 2 nouvelles mesures le 20 novembre 2016 22/11/2016 Immobilisation et mise en fourrière immédiates des véhicules contrôlés en grand excès de vitesse et peine alourdie pour la conduite avec un faux permis Le 20 novembre, entrent en vigueur deux des onze mesures sécurité routière de la loi de (.
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Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard. L'
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Inscriptions sur les listes électorales Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard. L'
élection présidentielle se tiendra les dimanches 23 avril et 7 mai 2017 et les
élections législatives auront lieu les (...)
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des Hautes-Pyrénées
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Sécurité routière : 2 nouvelles mesures le 20 novembre 2016
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www.horizon2020.gouv.fr ]
Accueil - Horizon 2020
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404 - Page indisponible - Horizon 2020
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Lire la suite Troisième Forum Horizon 2020
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www.horizon2020.gouv.fr
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22.11.2016 Troisième Forum Horizon 2020 Le troisième Forum Horizon 2020 se tiendra le 5 décembre 2016 au Musée du quai Branly. Le Forum portera cette année sur le triptyque inciter, influencer, accompagner. 14.11.2016 Forces et faiblesses des systèmes de recherche et d'innovation en France et en Europe Lire la suite
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Date d'impression : 22.11.16
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www.industrie.gouv.fr ]
Industrie : Direction Générale des Entreprises (DGE)
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www.industrie.gouv.fr/etudes-et-statistiques/marche-et-offre-filiere-minerale-construction
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Marché actuel et offre de la filière minérale de construction et évaluation à échéance de 2030
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www.industrie.gouv.fr
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04-juil-2016 Compétitivité - Industrie Le suramortissement, mesure de soutien à l'investissement productif Cette mesure exceptionnelle est prolongée jusqu'au 14 avril 2017 et étendue aux industries numériques. Toutes les explications par le texte et l'image
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22-nov-2016 Industrie Marché actuel et offre de la filière minérale de construction et évaluation à échéance de 2030 Marché actuel et offre de la filière minérale de construction et évaluation à échéance de 2030 22-nov-2016 Industrie Marché actuel et offre de la filière minérale de construction et évaluation à échéance de 2030 L'étude approfondit les déterminants de la compétitivité de la filière et, notamment, les conditions d'accès à la ressource, les coûts, la demande, l'économie circulaire et les enjeux environnementaux.
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www.industrie.gouv.fr/politique-et-enjeux/suramortissement-mesure-soutien-a-investissement-productif
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Le suramortissement, mesure de soutien à l'investissement productif
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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www.jeunes.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/conseil-de-l-union-europeenne-sur
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Conseil de l'
Union européenne sur la jeunesse
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/en-tant-qu-etudiant-je-veux-creer
-
En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
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J'ai besoin d'un moyen de contraception ?
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J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
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J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-devenir-pompier
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J'ai envie de devenir pompier volontaire ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-benevolat-a
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J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ?
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J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ?
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J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ?
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J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ?
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Je change de statut social après avoir arrête mes études ?
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Je cherche un emploi à l'étranger ?
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Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ?
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Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ?
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Conseil de l'
Union européenne sur la jeunesse
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a participé, ce lundi 21 novembre, au Conseil de l'
Union européenne sur la jeunesse, à Bruxelles. Lundi 21 novembre, 54 nouvelles formations viennent de recevoir le label « Grande École du Numérique » et d'autres rejoindront le réseau d'ici à février 2017. Je veux être bénévole avant ma majorité ? Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ? Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ? J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ?
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J'ai besoin d'un moyen de contraception ? Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ? Je veux devenir apprenti ? J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
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J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ? Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ? J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ? En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
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Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ? Je veux créer une association et je suis majeur ? J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ? J'ai envie de devenir pompier volontaire ?
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Je veux être bénévole avant ma majorité ? Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ? Je cherche un emploi à l'étranger ? J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ?
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Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ? Je veux connaître mes devoirs de citoyen ? Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ? Je change de statut social après avoir arrête mes études ?
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www.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail
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www.justice.gouv.fr
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22/11 Colloque « 30 ans de législation anti-terroriste »
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22/11 Condamnations pour des infractions à caractère raciste
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Intervention de Jean-Jacques Urvoas lors de l'examen du projet de loi #J21 à l'
Assemblée Nationale
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Plus d'informations 22 novembre 2016 J21 : La loi de modernisation de la Justice entre en vigueur La loi de modernisation de la Justice du 21e siècle #J21 a été publiée au
Journal Officiel du 19 novembre 2016. Ce texte fondateur contient de nombreuses réformes structurelles qui renforceront le service public de la Justice et simplifieront le quotidien des citoyens. Ces réformes permettront aux juges de se recentrer sur leur mission essentielle : trancher des litiges. Il est l'aboutissement d'un processus .
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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J21 : La loi de modernisation de la Justice entre en vigueur
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Intervention de Jean-Jacques Urvoas lors de l'examen du projet de loi #J21 à l'
Assemblée Nationale
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www.ladocumentationfrancaise.fr ]
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Rapports publics - La Documentation française
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La documentation Française
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/ville-et-urbanisme
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Ville et urbanisme
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www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364093327300
-
Référence: 14626353364107951893
-
Référence: 14626353364108926297
-
Référence: 14626353364117203479
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Référence: 14626353364117482287
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Référence: 14626353364117699371
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www.loire.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Épisode pluvieux dans le département de la Loire
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Alerte Épisode pluvieux dans le département de la Loire Le préfet de la Loire active le
Centre Opérationnel Départemental (COD)
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Mis à jour le 22/11/2016 Passage du niveau de risque de négligeable à modéré sur l'ensemble du territoire national et élevé dans les zones humides à risque particulier Influenza Aviaire Hautement Pathogène (IAHP)
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Influenza Aviaire Hautement Pathogène (IAHP) Passage du niveau de risque de négligeable à modéré sur l'ensemble du territoire national et élevé dans les zones humides à risque particulier
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www.loire.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Épisode pluvieux dans le département de la Loire
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Alerte Épisode pluvieux dans le département de la Loire Le préfet de la Loire active le
Centre Opérationnel Départemental (COD)
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Mis à jour le 22/11/2016 Passage du niveau de risque de négligeable à modéré sur l'ensemble du territoire national et élevé dans les zones humides à risque particulier Influenza Aviaire Hautement Pathogène (IAHP)
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Influenza Aviaire Hautement Pathogène (IAHP) Passage du niveau de risque de négligeable à modéré sur l'ensemble du territoire national et élevé dans les zones humides à risque particulier
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www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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Mis à jour le 22/11/2016
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www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.mariage.gouv.fr
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Référence: 14626353364093331164
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Référence: 14626353364094084552
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Référence: 14626353364116975223
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Référence: 14626353364117209119
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Référence: 14626353364117947035
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Référence: 14626353364122714918
[
www.musee-prisons.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.musee-prisons.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364093333608
-
Référence: 14626353364094565540
-
Référence: 14626353364107964305
-
Référence: 14626353364117216823
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Référence: 14626353364117489535
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Référence: 14626353364122720114
[
www.nievre.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Education des jeunes aux médias sociaux : théâtre forum « Clique pour voir »
-
www.nievre.developpement-durable.gouv.fr
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Education des jeunes aux médias sociaux : théâtre forum « Clique pour voir » 22/11/2016 Sous l'impulsion de la préfecture et de la direction académique des services de l'Education nationale, la compagnie des Trois Soeurs a donné une représentation d'un spectacle de théâtre forum mardi 22 novembre 2016 devant une centaine d'élèves du lycée (.
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Mis à jour le 22/11/2016
[
www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
-
Les services de l'État dans la Nièvre
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Education des jeunes aux médias sociaux : théâtre forum « Clique pour voir »
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www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr
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Education des jeunes aux médias sociaux : théâtre forum « Clique pour voir » 22/11/2016 Sous l'impulsion de la préfecture et de la direction académique des services de l'Education nationale, la compagnie des Trois Soeurs a donné une représentation d'un spectacle de théâtre forum mardi 22 novembre 2016 devant une centaine d'élèves du lycée (.
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Mis à jour le 22/11/2016
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www.nievre.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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Education des jeunes aux médias sociaux : théâtre forum « Clique pour voir »
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Education des jeunes aux médias sociaux : théâtre forum « Clique pour voir » 22/11/2016 Sous l'impulsion de la préfecture et de la direction académique des services de l'Education nationale, la compagnie des Trois Soeurs a donné une représentation d'un spectacle de théâtre forum mardi 22 novembre 2016 devant une centaine d'élèves du lycée (.
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Mis à jour le 22/11/2016
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Education des jeunes aux médias sociaux : théâtre forum « Clique pour voir »
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Education des jeunes aux médias sociaux : théâtre forum « Clique pour voir » 22/11/2016 Sous l'impulsion de la préfecture et de la direction académique des services de l'Education nationale, la compagnie des Trois Soeurs a donné une représentation d'un spectacle de théâtre forum mardi 22 novembre 2016 devant une centaine d'élèves du lycée (.
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Mis à jour le 22/11/2016
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Les consultations publiques Modification du Plan du Prévention des Risques d'Inondation de la Vée 21/11/2016 Démarchages agressifs pour l'élaboration d'agendas d'accessibilité programmée : attention Toutes les actualités
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Mis à jour le 22/11/2016A la Une Consulter les documents d'urbanisme : 2 outils sont à disposition 10/10/2016 L'outil national "Géoportail de l'urbanisme" (GPU), en cours de déploiement A ce jour, 2 communautés de communes de l'Orne ont publié 4 documents d'urbanisme sur le site GPU (onglet "cartographie") : Vimoutiers, Pont-Chardon, Le Sap et Saint Nicolas (. ) Documents d'urbanisme Sécurité
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Mis à jour le 22/11/2016A la Une Consulter les documents d'urbanisme : 2 outils sont à disposition 10/10/2016 L'outil national "Géoportail de l'urbanisme" (GPU), en cours de déploiement A ce jour, 2 communautés de communes de l'Orne ont publié 4 documents d'urbanisme sur le site GPU (onglet "cartographie") : Vimoutiers, Pont-Chardon, Le Sap et Saint Nicolas (. ) Documents d'urbanisme Sécurité
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Modification du Plan du Prévention des Risques d'Inondation de la Vée
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2/109 Statistiques 14/109 Tourisme
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2/112 Statistiques 21/112 Tourisme
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2/122 Statistiques 17/122 Tourisme
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2/124 Statistiques 17/124 Tourisme
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29/112 Accès à l'emploi 14/112 Action collective 3/112 Activité partielle 21/112 Alternance 24/112 Apprentissage 40/112 Chômage 52/112 Compétitivité 38/112 Concurrence 3/112 Conseiller du salarié 27/112 Consommation 23/112 Contrat de génération 9/112 Convention collective 17/112 Dialogue social 16/112 Droit du travail 22/112 Emploi d'avenir 106/112 Entreprise 5/112 Europe 11/112 Exportation 8/112 Fonds social européen 112/112 Formation professionnelle 4/112 GPEC 92/112 Industrie 31/112 Innovation 17/112 Insertion 70/112 Inspection du travail 37/112 Intelligence économique 9/112 investissement 8/112 Jeunes 4/112 Métrologie 9/112 Mutation économique 9/112 Organisation des services 2/112 Prévention 10/112 Responsabilité sociale des entreprises 10/112 Rupture conventionnelle 20/112 Salaires 81/112 Santé au travail 12/112 Securité travail 2/112 Senior 3/112 Services à la personne
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3/136 Statistiques 26/136 Tourisme
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31/109 Accès à l'emploi 15/109 Action collective 3/109 Activité partielle 17/109 Alternance 20/109 Apprentissage 35/109 Chômage 42/109 Compétitivité 27/109 Concurrence 3/109 Conseiller du salarié 21/109 Consommation 19/109 Contrat de génération 10/109 Convention collective 19/109 Dialogue social 12/109 Droit du travail 23/109 Emploi d'avenir 94/109 Entreprise 4/109 Europe 12/109 Exportation 10/109 Fonds social européen 109/109 Formation professionnelle 4/109 GPEC 76/109 Industrie 26/109 Innovation 17/109 Insertion 79/109 Inspection du travail 29/109 Intelligence économique 8/109 investissement 8/109 Jeunes 5/109 Métrologie 14/109 Mutation économique 5/109 Organisation des services 2/109 Prévention 8/109 Responsabilité sociale des entreprises 6/109 Rupture conventionnelle 26/109 Salaires 80/109 Santé au travail 12/109 Securité travail 2/109 Senior 3/109 Services à la personne
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32/122 Accès à l'emploi 14/122 Action collective 4/122 Activité partielle 19/122 Alternance 22/122 Apprentissage 35/122 Chômage 49/122 Compétitivité 34/122 Concurrence 4/122 Conseiller du salarié 25/122 Consommation 21/122 Contrat de génération 13/122 Convention collective 21/122 Dialogue social 17/122 Droit du travail 21/122 Emploi d'avenir 101/122 Entreprise 6/122 Europe 11/122 Exportation 11/122 Fonds social européen 122/122 Formation professionnelle 4/122 GPEC 86/122 Industrie 32/122 Innovation 20/122 Insertion 85/122 Inspection du travail 33/122 Intelligence économique 10/122 investissement 8/122 Jeunes 4/122 Métrologie 11/122 Mutation économique 9/122 Organisation des services 2/122 Prévention 11/122 Responsabilité sociale des entreprises 9/122 Rupture conventionnelle 22/122 Salaires 99/122 Santé au travail 17/122 Securité travail 2/122 Senior 4/122 Services à la personne
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32/124 Accès à l'emploi 15/124 Action collective 6/124 Activité partielle 18/124 Alternance 21/124 Apprentissage 33/124 Chômage 58/124 Compétitivité 44/124 Concurrence 6/124 Conseiller du salarié 27/124 Consommation 18/124 Contrat de génération 13/124 Convention collective 22/124 Dialogue social 19/124 Droit du travail 22/124 Emploi d'avenir 115/124 Entreprise 7/124 Europe 14/124 Exportation 13/124 Fonds social européen 124/124 Formation professionnelle 4/124 GPEC 92/124 Industrie 34/124 Innovation 22/124 Insertion 102/124 Inspection du travail 40/124 Intelligence économique 12/124 investissement 8/124 Jeunes 4/124 Métrologie 13/124 Mutation économique 6/124 Organisation des services 3/124 Prévention 15/124 Responsabilité sociale des entreprises 8/124 Rupture conventionnelle 23/124 Salaires 105/124 Santé au travail 18/124 Securité travail 2/124 Senior 6/124 Services à la personne
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42/136 Accès à l'emploi 21/136 Action collective 3/136 Activité partielle 24/136 Alternance 31/136 Apprentissage 47/136 Chômage 53/136 Compétitivité 36/136 Concurrence 3/136 Conseiller du salarié 38/136 Consommation 27/136 Contrat de génération 21/136 Convention collective 33/136 Dialogue social 15/136 Droit du travail 31/136 Emploi d'avenir 122/136 Entreprise 6/136 Europe 20/136 Exportation 15/136 Fonds social européen 136/136 Formation professionnelle 6/136 GPEC 104/136 Industrie 36/136 Innovation 26/136 Insertion 117/136 Inspection du travail 32/136 Intelligence économique 12/136 investissement 12/136 Jeunes 6/136 Métrologie 15/136 Mutation économique 5/136 Organisation des services 3/136 Prévention 14/136 Responsabilité sociale des entreprises 6/136 Rupture conventionnelle 35/136 Salaires 114/136 Santé au travail 24/136 Securité travail 3/136 Senior 3/136 Services à la personne
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
-
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
-
24/66 Accès à l'emploi 1/66 Action collective 3/66 Activité partielle 59/66 Agriculture 3/66 Alternance 15/66 Chômage 8/66 Compétitivité 8/66 Contrat de génération 1/66 Discrimination 23/66 Droit du travail 14/66 Entreprise 2/66 Exportation 10/66 Financement des entreprises 66/66 Formation professionnelle 2/66 Handicap 1/66 Industrie 4/66 Innovation 1/66 Insertion 4/66 Inspection du travail 4/66 Intelligence économique 1/66 investissement 9/66 Jeunes 15/66 Mutation économique 10/66 Prévention 8/66 Qualification 16/66 Saisonniers 8/66 Salaires 28/66 Santé au travail 2/66 Senior 14/66 Tourisme
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26/71 Accès à l'emploi 1/71 Action collective 3/71 Activité partielle 66/71 Agriculture 3/71 Alternance 17/71 Chômage 10/71 Compétitivité 8/71 Contrat de génération 1/71 Discrimination 22/71 Droit du travail 15/71 Entreprise 2/71 Exportation 12/71 Financement des entreprises 71/71 Formation professionnelle 3/71 Handicap 1/71 Industrie 5/71 Innovation 1/71 Insertion 4/71 Inspection du travail 4/71 Intelligence économique 1/71 investissement 9/71 Jeunes 18/71 Mutation économique 11/71 Prévention 9/71 Qualification 18/71 Saisonniers 9/71 Salaires 28/71 Santé au travail 2/71 Senior 15/71 Tourisme
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30/74 Accès à l'emploi 2/74 Action collective 2/74 Activité partielle 56/74 Agriculture 3/74 Alternance 19/74 Chômage 12/74 Compétitivité 13/74 Contrat de génération 2/74 Discrimination 22/74 Droit du travail 17/74 Entreprise 4/74 Exportation 16/74 Financement des entreprises 74/74 Formation professionnelle 4/74 Handicap 2/74 Industrie 4/74 Innovation 2/74 Insertion 5/74 Inspection du travail 4/74 Intelligence économique 2/74 investissement 12/74 Jeunes 23/74 Mutation économique 12/74 Prévention 9/74 Qualification 16/74 Saisonniers 9/74 Salaires 34/74 Santé au travail 4/74 Senior 20/74 Tourisme
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33/86 Accès à l'emploi 2/86 Action collective 2/86 Activité partielle 66/86 Agriculture 5/86 Alternance 19/86 Chômage 12/86 Compétitivité 13/86 Contrat de génération 2/86 Discrimination 29/86 Droit du travail 20/86 Entreprise 4/86 Exportation 14/86 Financement des entreprises 86/86 Formation professionnelle 5/86 Handicap 2/86 Industrie 5/86 Innovation 2/86 Insertion 8/86 Inspection du travail 4/86 Intelligence économique 2/86 investissement 17/86 Jeunes 17/86 Mutation économique 13/86 Prévention 14/86 Qualification 26/86 Saisonniers 14/86 Salaires 27/86 Santé au travail 4/86 Senior 20/86 Tourisme
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35/89 Accès à l'emploi 2/89 Action collective 2/89 Activité partielle 64/89 Agriculture 4/89 Alternance 23/89 Chômage 10/89 Compétitivité 12/89 Contrat de génération 2/89 Discrimination 24/89 Droit du travail 20/89 Entreprise 4/89 Exportation 12/89 Financement des entreprises 89/89 Formation professionnelle 4/89 Handicap 2/89 Industrie 4/89 Innovation 2/89 Insertion 7/89 Inspection du travail 4/89 Intelligence économique 2/89 investissement 15/89 Jeunes 15/89 Mutation économique 12/89 Prévention 14/89 Qualification 24/89 Saisonniers 14/89 Salaires 28/89 Santé au travail 4/89 Senior 18/89 Tourisme
[
www.plan-antibiotiques.sante.gouv.fr ]
Plan antibiotiques
-
www.plan-antibiotiques.sante.gouv.fr/article2336.html
-
Synthèse de la feuille de route lutte contre l'antibiorésistance du comité interministériel pour la santé (CIS), 17 novembre 2016
-
Enjeux économiques de l'antibiorésistance et de sa maîtrise en médecine humaine, vétérinaire, et dans l'environnement - Communiqués de presse - Ministère des Affaires sociales et de la Santé
-
Communiqué de presse Enjeux économiques de l'antibiorésistance et de sa maîtrise en médecine humaine, vétérinaire, et dans l'environnement, Colloque interministériel du 17 novembre 2016
-
www.plan-antibiotiques.sante.gouv.fr
-
Communiqué de presse Enjeux économiques de l'antibiorésistance et de sa maîtrise en médecine humaine, vétérinaire, et dans l'environnement, Colloque interministériel du 17 novembre 2016 mis en ligne le 22/11/2016
-
Synthèse de la feuille de route lutte contre l'antibiorésistance du comité interministériel pour la santé (CIS), 17 novembre 2016 mis en ligne le 22/11/2016 Politiques antibiotiques mis à jour le 22/11/2016
-
Antibiotiques > Politiques antibiotiques : Pour la pratique - Plan antibiotiques
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Politiques antibiotiques
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Horaires d'ouverture des bureaux des passeports et des cartes nationales d'identité : Lundi à jeudi : 7 h 30 - 15 h / Vendredi : 7 h 30 - 14 h - Horaires d'ouverture du pôle de la continuité territoriale : Lundi au vendredi de 7h30 à 12h
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353364093605180
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Référence: 14626353364116729399
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Référence: 14626353364117223943
-
Référence: 14626353364117497075
-
Référence: 14626353364117709051
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Référence: 14626353364117955939
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www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ]
Portail - La préfecture de Police
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Cette année, apprenez à sauver une vie ! 10.10.2016 Cette année, apprenez à sauver une vie ! Dégager une victime en urgence, stopper une hémorragie ou encore faire un massage cardiaque.Et si vous appreniez à sauver des vies ? Toutes les actualités Devenez acteur : initiez-vous aux premiers secours 11.01.2016 Devenez acteur : initiez-vous aux premiers secours Alerter, masser, défibriller, poser un garrot. La brigade de sapeurs-pompiers de
Paris vous propose de suivre une initiation gratuite aux gestes de premiers secours chaque samedi. Inscrivez-vous ! Toutes les actualités Aire piétonne : berges de seine-
centre rive droite 08.11.2016 Aire piétonne : berges de seine-
centre rive droite Toutes les actualités
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BREST
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CENTRE DESSAIS DES LANDES
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En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A)
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CHENAL DE LA LOIRE, TERMINAL. Les navigateurs sont informes que des travaux d'inspection de la passerelle aval du poste. En savoir plus TIRS DU
CENTRE DESSAIS DES LANDES En modification de lavurnav local
brest 5112 tirs du celm le mercredi 23 novembre. En savoir plus
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ESTUAIRE DE LA LOIRE Le feu de la bouee cardinale sud ' santiago de bougado ' (lf-la 51390) est signalee en. En savoir plus LA LOIRE - MONTOIR Les navigateurs sont informes que des travaux au niveau de l'appontement de gdf1 auront lieu. En savoir plus MISE EN OEUVRE CIBLE MOBILE 1 mise en oeuvre d une cible mobile, 25 nov de 0800 a 1359 utc, dans la zone. En savoir plus LARGE CAP D'AIL - BRANCHES D'ARBRES A.. le 22 nov a 1305 utc, branches d arbres a la derive a 0.8nm de cap d ail. En savoir plus ILES DE LERINS - BOUEE DERADEE Carte 7409 la bouee cardinale ouest bateguier (lflb 35810) est deradee. En savoir plus THEOULE SUR MER - DEBRIS A LA DERIVE Ttt avurnav local
toulon 2790/16 ligure - theoule sur mer 1 nombreux debris de bois a. En savoir plus
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ILES CHAUSEY Casquets - iles chausey les navigateurs sont informes que le feu vert de la bouee les epiettes. En savoir plus SAINT VAAST LA HOUGUE Antifer - saint vaast la hougue annule et remplace avurnav 1610/16 les navigateurs sont. En savoir plus Wight - off barfleur cancel and supersedes avurnav cherbourg 112/16 sailors are advised of a.
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LARGE BARFLEUR Wight - off barfleur sailors are advised of a trimaran of 10m of white and blue color, the name. En savoir plus
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PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: ARMEN TIRS EN 'D 16E' Tirs en 'd 16e' zone delimitee par les points suivants : YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C ' Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : ARMORIQUE TIRS DANS LA ZONE 'D 18D' Tirs dans la zone 'd 18d' delimitee par: 46-40.0n 003-48.5w YEU - IROISE - ZONE DE TIR DU LINES. Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 23/11/2016 de 07h30 a 12h00 utc ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 23/11/2016 de 07h30 a 16h00 utc LA LOIRE - CHENAL DE BONNE ANSE La bouee n20 est signalee derade a la position 47-16.09n, 002-11.27w. represente un danger pour. SUD EST BREHAT - LA CHAMBRE La vedettte ''kimo'', longueur 5.70 metres, est signalee coulee a ESTUAIRE DE LA LOIRE La bouee cardinale sud ' santiago de bougado ' (lf-la 51390) est signalee derade et. RADE DE
BREST
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Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : mardi 22 novembre 2016 de 13h00 a. ANTIFER - CAP D'ANTIFER Wight - antifer cap sailors are advised that a trawler has lost his fishing rig (250 meters. En savoir plus
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www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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CENTRE DESSAIS DES LANDES En modification de lavurnav local
brest 5112 tirs du celm le mercredi 23 novembre. En savoir plus
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toulon 2790/16 ligure - theoule sur mer 1 nombreux debris de bois a. En savoir plus
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ILES CHAUSEY Casquets - iles chausey les navigateurs sont informes que le feu vert de la bouee les epiettes. En savoir plus SAINT VAAST LA HOUGUE Antifer - saint vaast la hougue annule et remplace avurnav 1610/16 les navigateurs sont. En savoir plus Wight - off barfleur cancel and supersedes avurnav cherbourg 112/16 sailors are advised of a.
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BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : mardi 22 novembre 2016 de 13h00 a. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - CAP D'ANTIFER Wight - antifer cap sailors are advised that a trawler has lost his fishing rig (250 meters.
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brest 5112 tirs du celm le mercredi 23 novembre. En savoir plus
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ESTUAIRE DE LA LOIRE Le feu de la bouee cardinale sud ' santiago de bougado ' (lf-la 51390) est signalee en. En savoir plus LA LOIRE - MONTOIR Les navigateurs sont informes que des travaux au niveau de l'appontement de gdf1 auront lieu. En savoir plus MISE EN OEUVRE CIBLE MOBILE 1 mise en oeuvre d une cible mobile, 25 nov de 0800 a 1359 utc, dans la zone. En savoir plus LARGE CAP D'AIL - BRANCHES D'ARBRES A.. le 22 nov a 1305 utc, branches d arbres a la derive a 0.8nm de cap d ail. En savoir plus ILES DE LERINS - BOUEE DERADEE Carte 7409 la bouee cardinale ouest bateguier (lflb 35810) est deradee. En savoir plus THEOULE SUR MER - DEBRIS A LA DERIVE Ttt avurnav local
toulon 2790/16 ligure - theoule sur mer 1 nombreux debris de bois a. En savoir plus
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ILES CHAUSEY Casquets - iles chausey les navigateurs sont informes que le feu vert de la bouee les epiettes. En savoir plus SAINT VAAST LA HOUGUE Antifer - saint vaast la hougue annule et remplace avurnav 1610/16 les navigateurs sont. En savoir plus Wight - off barfleur cancel and supersedes avurnav cherbourg 112/16 sailors are advised of a.
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LA LOIRE - CHENAL DE BONNE ANSE La bouee n20 est signalee derade a la position 47-16.09n, 002-11.27w. represente un danger pour. En savoir plus SUD EST BREHAT - LA CHAMBRE La vedettte ''kimo'', longueur 5.70 metres, est signalee coulee a En savoir plus ESTUAIRE DE LA LOIRE La bouee cardinale sud ' santiago de bougado ' (lf-la 51390) est signalee derade et. En savoir plus RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : mardi 22 novembre 2016 de 13h00 a. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - CAP D'ANTIFER Wight - antifer cap sailors are advised that a trawler has lost his fishing rig (250 meters.
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LARGE BARFLEUR Wight - off barfleur sailors are advised of a trimaran of 10m of white and blue color, the name. En savoir plus
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PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: En savoir plus ARMEN TIRS EN 'D 16E' Tirs en 'd 16e' zone delimitee par les points suivants : En savoir plus YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C ' Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : En savoir plus ARMORIQUE TIRS DANS LA ZONE 'D 18D' Tirs dans la zone 'd 18d' delimitee par: 46-40.0n 003-48.5w En savoir plus YEU - IROISE - ZONE DE TIR DU LINES. Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 23/11/2016 de 07h30 a 12h00 utc En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 23/11/2016 de 07h30 a 16h00 utc En savoir plus
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Justice / Presse
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Colloque « 30 ans de législation anti-terroriste »
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Condamnations pour des infractions à caractère raciste
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Lire le CP
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11% pour les menaces et chantage. L'orientation des auteurs : Un auteur sur deux n'est pas poursuivable (classements sans suite) pour plusieurs raisons : l'infraction était insuffisamment caractérisée (75%) ; les faits enregistrés ne constituaient pas une infraction (9%) les auteurs ont été mis hors de cause (4%) extinction de l'action publique notamment dans le cadre de la prescription (10%) La réponse pénale : Le taux de réponse pénale est de 83%, relativement stable sur la période : en 2015, 2 571 auteurs ont fait l'objet d'une réponse pénale : 58% (1 483 auteurs) d'alternatives aux poursuites, dont rappel à la loi pour 35% des auteurs ayant fait l'objet d'une réponse pénale ; 42% de poursuites (1 088 auteurs) ?
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22 novembre 2016 Colloque « 30 ans de législation anti-terroriste » Note aux rédactions Mercredi 23 novembre 2016 Ecole nationale de la magistrature 3 ter, quai aux fleurs,
Paris 4e 22/11 Colloque « 30 ans de législation anti-terroriste »
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Ces infractions sont également punies par des amendes fermes : leur part reste stable avec environ 40% des condamnations assorties d'une peine d'amende ferme en peine principale ; le quantum moyen des amendes prononcées est lui aussi stable, avec un montant moyen d'un peu plus de 800 . Les peines pour menaces tendent de plus en plus vers l'emprisonnement, avec en 2015 83% d'emprisonnement (soit 41 sur 49 condamnations), dont 37% d'emprisonnement ferme (soit 18). Pour les atteintes aux personnes (violences,. ), en 2015 le taux d'emprisonnement était de 65% (17 sur 26 condamnations), essentiellement avec un sursis. Ce taux était de 55% en 2014 (12 sur 22 condamnations). En matière de discrimination , entre 2013 et 2015 la quasi-totalité des peines prononcées sont des amendes, avec un quantum moyen des amendes fermes de 1700 sur la période. Lire le CP Condamnations pour des infractions à caractère raciste Communiqué de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice
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Cette politique a conduit les justiciables à porter plainte plus systématiquement, faisant ainsi baisser le chiffre de la délinquance non révélée . Communiqué du ministère de la Justice et de la DILCRA
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Communication de données portant sur les condamnations prononcées pour des infractions à caractère raciste 22 novembre 2016 22/11 Condamnations pour des infractions à caractère raciste
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En 2015, le plan interministériel de lutte contre le racisme porté par la Délégation Interministérielle à la Lutte Contre le Racisme (DILCRA) a fondé l'engagement de publier régulièrement des données quantitatives et qualitatives portant sur les condamnations prononcées pour des infractions à caractère raciste . A partir d'un nouveau système statistique ministériel, le ministère de la Justice a mis à jour de nouvelles données qui permettent d'étudier plus spécifiquement la réponse judiciaire aux infractions à caractère raciste. Ces données quantitatives vont au-delà des seules condamnations prononcées puisqu'elles intègrent aussi notamment le classement sans suite, composition pénale, mesures alternatives, information judiciaire ou renvoi en correctionnelle. Ceschiffres mettent en évidence un accroissement du volume du contentieux orienté par le ministère public depuis deux ans.
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Les chiffres des condamnations définitives seront publiés tous les ans, dès qu'ils auront pu être actualisés à partir des éléments issus du casier judiciaire Pour rendre la sanction pénale plus efficace et conformément aux engagements du plan de lutte contre le racisme et l'antisémitisme, la Chancellerie travaille au développement de réponses pénales avec une logique pédagogique pour les auteurs d'infractions à caractère raciste ou de discriminations. Ainsi, le projet de loi Egalité et citoyenneté, actuellement en discussion au Parlement, permettra d'étendre le prononcé de la peine complémentaire de stage de citoyenneté aux délits de provocations et d'apologie publiques ainsi qu'aux délits de diffamation.
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Les chiffres ne soulignent pas nécessairement un nombre d'actes plus important, mais peuvent traduire une augmentation du nombre de dépôts de plainte, résultats d'une politique pénale dynamique d'incitation à déposer plainte. Ils démontrent la fermeté de la politique pénale qui est menée en la matière depuis plusieurs années. Cette politique a conduit les justiciables à porter plainte plus systématiquement, faisant ainsi baisser le chiffre la délinquance non révélée . En 2015, ce sont 7 251 affaires comportant une ou plusieurs infractions commises en raison de la religion ou de l'origine de la victime - réelle ou supposée qui ont été orientées par les parquets contre 6 086 en 2014 et 5 397 en 2013, soit une augmentation de 34% sur ces trois dernières années.
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Les condamnations (portant sur l'infraction principale uniquement, les données relatives à l'année 2015 étant provisoires) : Pour les infractions de « provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence, injure et diffamation à caractère raciste » , qui sont les plus importantes en terme de volume (de type injures entre personnes, discours haineux idéologiques sur internet etc), le taux d'emprisonnement est en hausse entre 2013 et 2015, passant de 33% à 39% % (en 2013, 74 peines d'emprisonnement sur 226 condamnations et en 2015, 88 peines d'emprisonnement sur 228 condamnations) Les emprisonnements fermes sont en hausse : 18% en 2015 contre 11 % en 2013 et 2014. En 2013 comme en 2014, cela représentait 25 condamnations assorties d'une peine d'emprisonnement ferme. En 2015, 40 peines d'emprisonnement fermes ont été prononcées .
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Voir l'ensemble des chiffres-clés ci-après Chiffres-clés 2015 Source : Direction des affaires criminelles et des grâces du ministère de la Justice Le volume du contentieux : 7 251 affaires comportant une ou plusieurs infractions commises en raison de la religion ou de l'origine de la victime - réelle ou supposée - orientées par les parquets (6 086 en 2014 ; 5 397 en 2013, soit une augmentation de 34% sur ces trois dernières années). Les auteurs : Parmi ces affaires, environ 1 affaire sur 5 ne comporte aucun auteur connu. 5 640 affaires comportaient au moins un auteur connu qui concernaient au total 6 634 auteurs. 10% des auteurs étaient mineurs au moment des faits. La structure du contentieux : La structure du contentieux évolue peu sur ces dernières années : environ 30% des personnes mises en cause dans des affaires d'injure ou de diffamation (soit 2015 auteurs) ; 25% pour discrimination ; 28% pour des affaires de violence ; 3% pour des atteintes aux biens ;
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www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10095&ssrubrique=12818&article=29469
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Colloque « 30 ans de législation anti-terroriste »
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www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10095&ssrubrique=12818&article=29471
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Condamnations pour des infractions à caractère raciste
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www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353364093825560
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Référence: 14626353364094570804
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Référence: 14626353364116986399
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Référence: 14626353364117710083
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Référence: 14626353364121823098
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Référence: 14626353364122511386
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www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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À l'approche des fêtes de fin d'année, de nombreuses manifestations caritatives ou culturelles se déroulent traditionnellement dans le département. Le contexte de menace terroriste persistante exige le maintien d'un haut niveau de vigilance et la mise (. Rappel des conseils de vigilance Vigipirate à l'approche des fêtes de fin d'année
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Mis à jour le 22/11/2016 Participation du public : Plan de gestion 2016-2020 de la réserve nat. des sagnes de la Godivelle 15/11/2016 La réserve naturelle nationale des sagnes de la Godivelle se situe sur la commune de la Godivelle, au Sud du département du Puy-de-Dôme, dans les montagnes du Cézallier. L'État a confié la gestion de la réserve naturelle nationale des sagnes de la (. 19/10/2016 Octobre 2016 St-Eloy-les-Mines : une convention partenariale pour revitaliser le
centre-bourg
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Participation du public : Plan de gestion 2016-2020 de la réserve nat. des sagnes de la Godivelle
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Rappel des conseils de vigilance Vigipirate à l'approche des fêtes de fin d'année À l'approche des fêtes de fin d'année, de nombreuses manifestations caritatives ou culturelles se déroulent traditionnellement dans le département. Le contexte de menace terroriste persistante exige le maintien d'un haut niveau de vigilance et la mise (...)
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St-Eloy-les-Mines : une convention partenariale pour revitaliser le
centre-bourg
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À l'approche des fêtes de fin d'année, de nombreuses manifestations caritatives ou culturelles se déroulent traditionnellement dans le département. Le contexte de menace terroriste persistante exige le maintien d'un haut niveau de vigilance et la mise (. Rappel des conseils de vigilance Vigipirate à l'approche des fêtes de fin d'année
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Mis à jour le 22/11/2016 Participation du public : Plan de gestion 2016-2020 de la réserve nat. des sagnes de la Godivelle 15/11/2016 La réserve naturelle nationale des sagnes de la Godivelle se situe sur la commune de la Godivelle, au Sud du département du Puy-de-Dôme, dans les montagnes du Cézallier. L'État a confié la gestion de la réserve naturelle nationale des sagnes de la (. 19/10/2016 Octobre 2016 St-Eloy-les-Mines : une convention partenariale pour revitaliser le
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Rappel des conseils de vigilance Vigipirate à l'approche des fêtes de fin d'année À l'approche des fêtes de fin d'année, de nombreuses manifestations caritatives ou culturelles se déroulent traditionnellement dans le département. Le contexte de menace terroriste persistante exige le maintien d'un haut niveau de vigilance et la mise (...)
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À l'approche des fêtes de fin d'année, de nombreuses manifestations caritatives ou culturelles se déroulent traditionnellement dans le département. Le contexte de menace terroriste persistante exige le maintien d'un haut niveau de vigilance et la mise (. Rappel des conseils de vigilance Vigipirate à l'approche des fêtes de fin d'année
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Participation du public : Plan de gestion 2016-2020 de la réserve nat. des sagnes de la Godivelle
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St-Eloy-les-Mines : une convention partenariale pour revitaliser le
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La préfecture de la Sarthe
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Enquête de satisfaction 2016
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Enquête de satisfaction auprès des usagers de la préfecture 2016
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22/11/2016 Enquête de satisfaction 2016
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Enquête de satisfaction auprès des usagers de la préfecture 2016
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Mardi 8 novembre, 140 volontaires se sont retrouvés pour une journée de rencontre et d'échanges pour renforcer leur parcours civique et citoyen.
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Mis à jour le 22/11/2016 Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans des pays voisins de la France A la suite de la découverte de nouveaux cas d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans plusieurs pays d'Europe, le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt a décidé de relever le niveau de risque vis-à-vis de la maladie
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"Toujours le choix", tel est le message délivré par la dernière campagne STOPDJIHADISME, accessible sur le site toujourslechoix.fr. Celle-ci repose sur deux films web inédits et innovants, qui suivent le parcours de deux jeunes, Emma et Mehdi, confrontés à la propagande djihadiste. En Sarthe, ce n'est pas une seule journée, mais un programme de manifestions qui est proposé pour sensibiliser et informer le public à la thématique des violences faites aux femmes. #ToujoursLeChoix : une campagne web pour lutter contre la radicalisation 25 novembre 2016 : journée internationale pour l'élimination des violences faites aux femmes Mise en garde contre les pratiques commerciales agressives et trompeuses 22/11/2016 La préfecture de la Sarthe met en garde contre « les pratiques commerciales particulièrement agressives et trompeuses » de certains magasins de meubles éphémères, présents dans le département. Le service civique : carrefour des engagés 2016 17/11/2016
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Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans des pays voisins de la France
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Mise en garde contre les pratiques commerciales agressives et trompeuses
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"Toujours le choix", tel est le message délivré par la dernière campagne STOPDJIHADISME, accessible sur le site toujourslechoix.fr. Celle-ci repose sur deux films web inédits et innovants, qui suivent le parcours de deux jeunes, Emma et Mehdi, confrontés à la propagande djihadiste. #ToujoursLeChoix : une campagne web pour lutter contre la radicalisation
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Enquête de satisfaction 2016 - La préfecture de la Sarthe
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Mardi 8 novembre, 140 volontaires se sont retrouvés pour une journée de rencontre et d'échanges pour renforcer leur parcours civique et citoyen.
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Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans des pays voisins de la France - La préfecture de la Sarthe
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Influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans des pays voisins de la France
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Mise en garde contre les pratiques commerciales agressives et trompeuses - La préfecture de la Sarthe
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Mise en garde contre les pratiques commerciales agressives et trompeuses
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Mardi 8 novembre, 140 volontaires se sont retrouvés pour une journée de rencontre et d'échanges pour renforcer leur parcours civique et citoyen.
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Colloques - Journées professionnelles [JOURNEES D'ETUDE] Rencontre des sites "Patrimoine mondial" de la région Grand Est. 22.11.2016 Vendredi 25 et samedi 26 novembre 2016. La Ville de
Reims célèbre, en 2016, deux anniversaires en lien avec le patrimoine mondial, les 25 ans de l'inscription de l'ensemble cathédrale Notre-Dame, palais du Tau et basilique Saint-Re. [JOURNEE D'ETUDE] Musées : Otto Dix "Crois en tes yeux" 24.10.2016 Différents aspects de la carrière d'Otto Dix seront évoqués les 28 et 29 novembre 2016 au musée Unterlinden de
Colmar (Haut-Rhin). En voir plus
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Dominique Répécaud, disparu brutalement le 19 novembre dernier, était à la tête du
Centre Culturel André Malraux, Scène Nationale de Vandoeuvre-les-
Nancy (Meurthe-et-Moselle), dont la programmation réserve une large place aux musiqu.
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[MANIFESTATIONS NATIONALES] Première "Nuit de la lecture" : 14 janvier 2017 21.11.2016 La manifestation se déroulera, dans les bibliothèques et les librairies, dans la nuit du samedi 14 janvier 2017. [MANIFESTATIONS NATIONALES] Première "Nuit de la lecture" : 14 janvier 2017
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www.sdap-57.culture.gouv.fr/Mentions-legales#5. Données à caractère personnel
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www.sdap-57.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Grand-Est/Actualites/Actualites-a-la-Une/JOURNEES-D-ETUDE-Rencontre-des-sites-Patrimoine-mondial-de-la-region-Grand-Est.-Reims
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[JOURNEES D'ETUDE] Rencontre des sites "Patrimoine mondial" de la région Grand Est.
Reims
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www.sdap-57.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Grand-Est/Aides-et-demarches/Manifestations-nationales/La-Nuit-de-la-lecture/MANIFESTATIONS-NATIONALES-Premiere-Nuit-de-la-lecture-14-janvier-2017
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[MANIFESTATIONS NATIONALES] Première "Nuit de la lecture" : 14 janvier 2017
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353364107712509
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Référence: 14626353364116996819
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Référence: 14626353364117507111
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Référence: 14626353364117718363
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Référence: 14626353364122965838
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Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15067_nouvelles-economiques-de-turquie-n5
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Nouvelles économiques de Turquie n°5
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15069_-breves-economiques-de-tunisie-et-de-libye-semaine-du-11-au-17-novembre-2016
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Brèves économiques de Tunisie et de Libye - Semaine du 11 au 17 novembre 2016
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18/11/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Berlin Eco 14 novembre 2016 16/11/2016 Actualité économique et financière en Allemagne du 29 octobre au 14 novembre 2016 Actualité économique : baisse de la production industrielle et des commandes à l'industrie manufacturière en septembre hausse en octobre de l'indice des pri.
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Brèves économiques de Tunisie et de Libye - Semaine du 11 au 17 novembre 2016 22/11/2016 Tunisie La croissance est estimée à 1,3% au troisième trimestre 2016 Participation de M. Youssef Chahed à la COP 22 à Marrakech Le taux de chômage reste stable au troisième trimestre 2016 Augmentation des crédits bancaires accordés au cours . Washington Wall Street Watch 2016-42 18/11/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : La présidente de la Fed est intervenue devant le Joint Economic Committee du Congrès. Les Républicains du Congrès ont fait de l'allégement des règles portant sur les petite. Brèves de l'ASEAN semaine 46 (2016) 18/11/2016 Confirmation de la vigueur du taux de croissance du PIB philippin à 7,1% en ga au T3 2016 ; Abandon des projets de construction de deux centrales nucléaires au Vietnam ; Réussite du 1er salon FinTech organisé par Singapour avec plus de 10 000 part. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire
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La situation actuelle : le bicaméralisme parfait, des compétences législatives partagées entre l'État et les Régions Actuellement, les compétences et les pouvoirs des deux Chambres du Parlement italien, la Camera dei Deputati et le S..
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Nouvelles économiques de Turquie n°5 22/11/2016 La revue hebdomadaire de l'actualité économique et financière de la Turquie. Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-18-nov-2016 18/11/2016 Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 46 de la semaine du 10 au 17 novembre 2016 18/11/2016 ANTIGUE ET BARBUDE Le FMI anticipe 3,7% de croissance pour 2016. BOLIVIE Les redevances et la perception de l'Impôt Direct aux Hydrocarbures (IDH) vont diminuer de 22% en 2017. Déficit budgétaire de 7,8% pour l'année 2017. Washington Wall Street Watch 2016-41 17/11/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Marchés financiers - Après une nuit électorale mouvementée, les marchés se sont stabilisés et sont même globalement repartis à la hausse. Présidence Trump - Des information. Italie- Revue Regards sur l'économie italienne- Numéro spécial
référendum 16/11/2016
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Site Internet de la direction générale du Trésor
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Nouvelles économiques de Turquie n°5
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Brèves économiques de Tunisie et de Libye - Semaine du 11 au 17 novembre 2016
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18/11/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Berlin Eco 14 novembre 2016 16/11/2016 Actualité économique et financière en Allemagne du 29 octobre au 14 novembre 2016 Actualité économique : baisse de la production industrielle et des commandes à l'industrie manufacturière en septembre hausse en octobre de l'indice des pri.
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Brèves économiques de Tunisie et de Libye - Semaine du 11 au 17 novembre 2016 22/11/2016 Tunisie La croissance est estimée à 1,3% au troisième trimestre 2016 Participation de M. Youssef Chahed à la COP 22 à Marrakech Le taux de chômage reste stable au troisième trimestre 2016 Augmentation des crédits bancaires accordés au cours . Washington Wall Street Watch 2016-42 18/11/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : La présidente de la Fed est intervenue devant le Joint Economic Committee du Congrès. Les Républicains du Congrès ont fait de l'allégement des règles portant sur les petite. Brèves de l'ASEAN semaine 46 (2016) 18/11/2016 Confirmation de la vigueur du taux de croissance du PIB philippin à 7,1% en ga au T3 2016 ; Abandon des projets de construction de deux centrales nucléaires au Vietnam ; Réussite du 1er salon FinTech organisé par Singapour avec plus de 10 000 part. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire
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La situation actuelle : le bicaméralisme parfait, des compétences législatives partagées entre l'État et les Régions Actuellement, les compétences et les pouvoirs des deux Chambres du Parlement italien, la Camera dei Deputati et le S..
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Nouvelles économiques de Turquie n°5 22/11/2016 La revue hebdomadaire de l'actualité économique et financière de la Turquie. Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-18-nov-2016 18/11/2016 Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 46 de la semaine du 10 au 17 novembre 2016 18/11/2016 ANTIGUE ET BARBUDE Le FMI anticipe 3,7% de croissance pour 2016. BOLIVIE Les redevances et la perception de l'Impôt Direct aux Hydrocarbures (IDH) vont diminuer de 22% en 2017. Déficit budgétaire de 7,8% pour l'année 2017. Washington Wall Street Watch 2016-41 17/11/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Marchés financiers - Après une nuit électorale mouvementée, les marchés se sont stabilisés et sont même globalement repartis à la hausse. Présidence Trump - Des information. Italie- Revue Regards sur l'économie italienne- Numéro spécial
référendum 16/11/2016
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353364107712725
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Référence: 14626353364108225961
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Référence: 14626353364108479325
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Référence: 14626353364116997191
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Référence: 14626353364117718595
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Accueil - Délégation interministérielle pour l'égalité des chances des Français d'Outre-Mer
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RT @elise_renaudin: Rencontre des #étudiants #OutreMer #rsu à l'@UnivStrasbourg avec @ebareigts @JMMormeck @CGET_gouv @Univ_
Lorraine @CPUni. RT @ultramarins: @JMMormeck et @ebareigts avec les resp. universitaires de
Strasbourg avant convention avec l'@AfevFrance sur l'accueil des. RT @ultramarins: Un accueil personnalisé pour les étudiants originaires des outre-mer est indispensable t.co/4bjhqfjdTS Voir l'article Un accueil personnalisé pour les étudiants originaires des outre-mer est indispensable t.co/4bjhqfjdTS Voir l'article @JMMormeck et @ebareigts avec les resp. universitaires de
Strasbourg avant convention avec l'@AfevFrance sur l'accu. t.co/4cM2xM09Xw Voir l'article RT @AFEcreation: . @JMMormeck annonce le Forum #Egalite #Emploi 26/11 au @lecese @ultramarins #entrepreneuriat #quartiers @LeTremplin_ https.
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Appel à projet contrat de ville de la CAD
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- Appel à projet
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Exercice PPI
TOULON 2016 Pour l'exercice PPI
TOULON 2016, les sirènes d'alerte du port militaire de
Toulon sonneront le vendredi 18 novembre à 09h et 11h15 : s'agissant d'une SIMULATION de crise, aucune mesure ne sera à mettre en oeuvre par la population.
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Jeudi 24 novembre au lycée agricole de Hyères, la DDTM participe à cette journée d'accueil et de renseignements pour les jeunes agriculteurs en phase de réflexion Jeunes agriculteurs 15/11/2016 Appel à projet Appel à projet contrat de ville de la CAD
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Le Service de Prévision des Crues Méditerranée Est a placé l'Argens aval, le Gapeau et la Nartuby en vigilance crue JAUNE
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Mis à jour le 22/11/2016 Le Service de Prévision des Crues Méditerranée Est a émis un bulletin de vigilance ce mardi 22 novembre à 8h30 Pour l'exercice PPI
TOULON 2016, les sirènes d'alerte du port militaire de
Toulon sonneront le vendredi 18 novembre à 09h et 11h15 : s'agissant d'une SIMULATION de crise, aucune mesure ne sera à mettre en oeuvre par la population. Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard. L'Argens aval, le Gapeau et la Nartuby en vigilance crue JAUNE Exercice PPI
TOULON 2016 Oui je vote en 2017 22/11/2016 Agriculture Jeunes agriculteurs Projet agricole? Jeunes agriculteurs 22/11/2016 Jeudi 24 novembre au lycée agricole de Hyères, la DDTM participe à cette journée d'accueil et de renseignements
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Jeudi 24 novembre au lycée agricole de Hyères, la DDTM participe à cette journée d'accueil et de renseignements pour les jeunes agriculteurs en phase de réflexion
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Jeunes agriculteurs
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L'Argens aval, le Gapeau et la Nartuby en vigilance crue JAUNE Le Service de Prévision des Crues Méditerranée Est a émis un bulletin de vigilance ce mardi 22 novembre à 8h30
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Le Service de Prévision des Crues Méditerranée Est a placé l'Argens aval, le Gapeau et la Nartuby en vigilance crue JAUNE
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Oui je vote en 2017 Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard.
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TOULON 2016 Pour l'exercice PPI
TOULON 2016, les sirènes d'alerte du port militaire de
Toulon sonneront le vendredi 18 novembre à 09h et 11h15 : s'agissant d'une SIMULATION de crise, aucune mesure ne sera à mettre en oeuvre par la population.
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Mis à jour le 22/11/2016 Le Service de Prévision des Crues Méditerranée Est a émis un bulletin de vigilance ce mardi 22 novembre à 8h30 Pour l'exercice PPI
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Toulon sonneront le vendredi 18 novembre à 09h et 11h15 : s'agissant d'une SIMULATION de crise, aucune mesure ne sera à mettre en oeuvre par la population. Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard. L'Argens aval, le Gapeau et la Nartuby en vigilance crue JAUNE Exercice PPI
TOULON 2016 Oui je vote en 2017 22/11/2016 Agriculture Jeunes agriculteurs Projet agricole? Jeunes agriculteurs 22/11/2016 Jeudi 24 novembre au lycée agricole de Hyères, la DDTM participe à cette journée d'accueil et de renseignements
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L'Argens aval, le Gapeau et la Nartuby en vigilance crue JAUNE Le Service de Prévision des Crues Méditerranée Est a émis un bulletin de vigilance ce mardi 22 novembre à 8h30
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Oui je vote en 2017 Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard.
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Agriculture - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Appel à projet contrat de ville de la CAD
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Appel à projet - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Exercice PPI TOULON 2016 - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Exercice PPI
TOULON 2016 Pour l'exercice PPI
TOULON 2016, les sirènes d'alerte du port militaire de
Toulon sonneront le vendredi 18 novembre à 09h et 11h15 : s'agissant d'une SIMULATION de crise, aucune mesure ne sera à mettre en oeuvre par la population.
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Mis à jour le 22/11/2016 Le Service de Prévision des Crues Méditerranée Est a émis un bulletin de vigilance ce mardi 22 novembre à 8h30 Pour l'exercice PPI
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Toulon sonneront le vendredi 18 novembre à 09h et 11h15 : s'agissant d'une SIMULATION de crise, aucune mesure ne sera à mettre en oeuvre par la population. Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard. L'Argens aval, le Gapeau et la Nartuby en vigilance crue JAUNE Exercice PPI
TOULON 2016 Oui je vote en 2017 22/11/2016 Agriculture Jeunes agriculteurs Projet agricole? Jeunes agriculteurs 22/11/2016 Jeudi 24 novembre au lycée agricole de Hyères, la DDTM participe à cette journée d'accueil et de renseignements
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L'Argens aval, le Gapeau et la Nartuby en vigilance crue JAUNE Le Service de Prévision des Crues Méditerranée Est a émis un bulletin de vigilance ce mardi 22 novembre à 8h30
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Oui je vote en 2017 Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard.
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Exercice PPI
TOULON 2016 Pour l'exercice PPI
TOULON 2016, les sirènes d'alerte du port militaire de
Toulon sonneront le vendredi 18 novembre à 09h et 11h15 : s'agissant d'une SIMULATION de crise, aucune mesure ne sera à mettre en oeuvre par la population.
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Jeudi 24 novembre au lycée agricole de Hyères, la DDTM participe à cette journée d'accueil et de renseignements pour les jeunes agriculteurs en phase de réflexion Jeunes agriculteurs 15/11/2016 Appel à projet Appel à projet contrat de ville de la CAD
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Le Service de Prévision des Crues Méditerranée Est a placé l'Argens aval, le Gapeau et la Nartuby en vigilance crue JAUNE
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Mis à jour le 22/11/2016 Le Service de Prévision des Crues Méditerranée Est a émis un bulletin de vigilance ce mardi 22 novembre à 8h30 Pour l'exercice PPI
TOULON 2016, les sirènes d'alerte du port militaire de
Toulon sonneront le vendredi 18 novembre à 09h et 11h15 : s'agissant d'une SIMULATION de crise, aucune mesure ne sera à mettre en oeuvre par la population. Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard. L'Argens aval, le Gapeau et la Nartuby en vigilance crue JAUNE Exercice PPI
TOULON 2016 Oui je vote en 2017 22/11/2016 Agriculture Jeunes agriculteurs Projet agricole? Jeunes agriculteurs 22/11/2016 Jeudi 24 novembre au lycée agricole de Hyères, la DDTM participe à cette journée d'accueil et de renseignements
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Jeudi 24 novembre au lycée agricole de Hyères, la DDTM participe à cette journée d'accueil et de renseignements pour les jeunes agriculteurs en phase de réflexion
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Jeunes agriculteurs
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Jeunes agriculteurs
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L'Argens aval, le Gapeau et la Nartuby en vigilance crue JAUNE Le Service de Prévision des Crues Méditerranée Est a émis un bulletin de vigilance ce mardi 22 novembre à 8h30
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Le Service de Prévision des Crues Méditerranée Est a placé l'Argens aval, le Gapeau et la Nartuby en vigilance crue JAUNE
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Oui je vote en 2017 Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard.
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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07), Rhône de Pont St Esprit à
Avignon (dép. 30, 84), Rhône d'
Avignon à la mer (dép. Sur ces secteurs, les cours d'eau ont réagi de manière notable et le niveau des premiers débordements est atteint sur un certain nombre de tronçons surveillés comme par exemple : ceux du département de l'Ardèche, la Cèze, les bassins amont du Tarn, de l'Allier et de la Loire, la Durance, l'aval du Rhône, l'Argens ou encore l'amont du fleuve Var. Plus au nord, sur l'
Auvergne et surtout la
Bourgogne, des cumuls de précipitations également marqués pour ces régions ont engendré des réactions de certains cours d'eau comme la Bourbince, le Serein et l'Armançon, sur lesquels les niveaux de premiers débordements sont également atteints. Sur le plan météorologique, des précipitations relativement intenses vont continuer de toucher les Cévennes ce mardi après-midi avant une accalmie en soirée. Sur ce secteur, les réactions hydrologiques déjà constatées sont susceptibles de se poursuivre voire de s'amplifier.
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Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 07h40 Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 07h40 Carte de référence : 22112016_06 Bulletin publié le : 22/11/2016 à 06:19:30 Passage en vigilance orange du tronçon : Haut bassin de la Loire (dép. Passage en vigilance jaune du tronçon : Armançon (dép. 10, 21, 89). Crues automnales marquées liées à un épisode de pluies intenses et durables sur la partie est du pays. Tronçons en vigilance orange : Haut bassin de la Loire (dép. 43), Cèze amont (dép. Dimanche, un épisode fortement précipitant s'est mis en place sur le sud-est du pays, en particulier sur deux secteurs : le massif des Cévennes et l'est de PACA. Depuis les pluies se sont étendues au quart sud-est du pays puis plus au nord. Les cumuls les plus marqués affectent le relief des Cévennes et les départements des Alpes Maritimes et du Var.
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Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 11h01 Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 11h01 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 22 novembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 22112016_10 Bulletin publié le : 22/11/2016 à 09:55:06 Prochain bulletin publié au plus tard le : 22/11/2016 à 16:00:00 Passage en vigilance orange des tronçons : Arroux - Bourbince (dép. 71), Durance de Cadarache à
Avignon (dép. 13, 84), Doux - Cance - Ay (dép. 07), Ouvèze - Eyrieux (dép. Passage en vigilance jaune des tronçons : Sioulet - Sioule amont (dép. 63), Nive (dép. 64), Nivelle (dép. 64), Serein (dép. Retour en vigilance jaune des tronçons : Hérault amont (dép. 34), Haut Tarn (dép. 43), Arroux - Bourbince (dép. 71), Cèze amont (dép. 30), Durance de Cadarache à
Avignon (dép. 13, 84), Ardèche amont (dép. 07, 30), Doux - Cance - Ay (dép. 07), Ouvèze - Eyrieux (dép. 07), Var amont (dép.
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Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 13h02 Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 13h02 Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 13h02
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Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 13h54 Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 13h54 Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 13h54
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Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 17h12 Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 17h12 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 23 novembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 22112016_16 Bulletin publié le : 22/11/2016 à 15:57:13 Prochain bulletin publié au plus tard le : 23/11/2016 à 10:00:00 Passage en vigilance orange des tronçons : Ardèche aval (dép. 07, 30), Rhône de Pont St Esprit à
Avignon (dép. 30, 84), Rhône d'
Avignon à la mer (dép. Passage en vigilance jaune des tronçons : Loire nivernaise (dép. 03, 58, 71), Allier entre Alagnon et Dore (dép. 63), Ouche (dép. 21), Seille (dép. 01, 71), Meuse amont et sammielloise (dép. 55, 88), Rhône de
Valence à Pont St Esprit (dép. 07, 26, 30, 84), Saison (dép. Retour en vigilance jaune des tronçons : Cèze amont (dép. 07, 30), Gardon d'Alès (dép. 30), Gardon d'Anduze (dép. 30), Var amont (dép. 71), Durance de Cadarache à
Avignon (dép. 07), Ardèche aval (dép. 07, 30), Baume - Chassezac (dép.
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Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 20h17 Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 20h17 Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 20h17
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Dimanche, un épisode fortement précipitant s'est mis en place par le sud-est du pays. Les cumuls les plus marqués depuis le début de l'épisode concernent le relief des Cévennes et la région PACA. Sur ces secteurs, les cours d'eau ont réagi de manière notable et le niveau des premiers débordements est atteint sur un certain nombre de tronçons surveillés comme par exemple : ceux du bassin de l'Ardèche, la Cèze, le Haut-Tarn, le Haut-Allier, la Durance, l'Argens ou encore l'amont du fleuve Var. Plus au nord, sur l'
Auvergne et surtout la
Bourgogne, des cumuls de précipitations également marqués pour ces régions engendrent des réactions de certains cours d'eau comme la Bourbince, le Serein et l'Armançon. Sur le plan météorologique, les précipitations vont se poursuivre en cette journée de mardi sur les secteurs déjà touchés ces derniers jours, avant une accalmie en soirée. En conséquence, les réactions hydrologiques en cours sont susceptibles de se poursuivre voire de s'amplifier.
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En parallèle, les crues déjà formées à l'amont se propagent, engendrant des hausses de niveau sur les secteurs situés plus à l'aval. Sur les deux versants du domaine cévenol, l'amont des bassins a déjà réagi de manière notable. De nouvelles réactions sont possibles sur l'amont des bassins en raison des pluies encore attendues dans l'après-midi de mardi, notamment sur les tronçons maintenus en vigilance orange dans le département de l'Ardèche. La Durance connaît également une crue marquée, qui est en voie de stabilisation sur sa partie aval. L'ensemble des apports en provenance des Cévennes et du bassin de la Durance génère une crue significative sur la partie aval du Rhône, placée en vigilance orange ce mardi à 16h. Les niveaux devraient continuer de croître jusque dans la nuit de mardi à mercredi. La réaction en cours sur la Bourbince devrait se poursuivre jusqu'à mercredi matin. Sur l'ensemble des tronçons placés en vigilance orange, des débordements localement dommageables sont possibles.
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En parallèle, les crues déjà formées vont se propager, engendrant des hausses de niveau sur les secteurs situés plus à l'aval. Sur les deux versants du domaine cévenol, l'amont des bassins a réagi de manière modérée. De nouvelles réactions sont possibles sur l'amont des bassins en cours de journée de mardi avec les nouvelles pluies attendues, notamment sur les tronçons maintenus en vigilance orange. La Durance connaît également une crue marquée, qui pourrait engendrer sur sa partie aval des débordements localement dommageables. Concernant le Var amont, des niveaux élevés devraient se maintenir une bonne partie de cette journée de mardi. Enfin, plus au nord vers la
Bourgogne, certains cours d'eau réagissent de manière modérée. La réaction en cours sur la Bourbince devrait se poursuivre et est susceptible d'engendrer des débordements localement dommageables. Pour plus de précisions, veuillez consulter les bulletins des SPC concernés. Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 11h01
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Les cours d'eau réagissent depuis lundi matin pour l'amont des rivières des départements de l'Ardèche, du Gard, de la Lozère, de la Haute Loire, de l'Hérault, mais aussi du Var où plusieurs cours d'eau sont placés en vigilance orange. Des débordements importants sont possibles. Des montées rapides mais de moindre ampleur se produisent sur les tronçons placés en vigilance jaune. Les précipitations devraient devenir plus instables dans la journée de mardi. Les cours d'eau cévenols en vigilance orange pourront connaître localement des premiers débordements dommageables en journée de mardi. De même, l'amont de la Loire devrait connaître une forte montée aujourd'hui mardi. Concernant le Var amont, des niveaux élevés sont attendus jusqu'en milieu de journée d'aujourd'hui mardi. Un niveau élevé de vigilance sera probablement maintenu jusqu'en milieu de semaine selon les secteurs touchés. Plus au nord, sur le Val de Saône et les cours d'eau de l'amont du bassin de la Seine, les pluies sont continues.
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Les cours d'eau réagissent et atteignent localement le niveau des premiers débordements. Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 07h40
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Veillez à la protection des biens susceptibles d'être inondés ou emportés (mobiliers, produits toxiques, appareils électriques, etc. Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 17h12
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr
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07), Rhône de Pont St Esprit à
Avignon (dép. 30, 84), Rhône d'
Avignon à la mer (dép. Sur ces secteurs, les cours d'eau ont réagi de manière notable et le niveau des premiers débordements est atteint sur un certain nombre de tronçons surveillés comme par exemple : ceux du département de l'Ardèche, la Cèze, les bassins amont du Tarn, de l'Allier et de la Loire, la Durance, l'aval du Rhône, l'Argens ou encore l'amont du fleuve Var. Plus au nord, sur l'
Auvergne et surtout la
Bourgogne, des cumuls de précipitations également marqués pour ces régions ont engendré des réactions de certains cours d'eau comme la Bourbince, le Serein et l'Armançon, sur lesquels les niveaux de premiers débordements sont également atteints. Sur le plan météorologique, des précipitations relativement intenses vont continuer de toucher les Cévennes ce mardi après-midi avant une accalmie en soirée. Sur ce secteur, les réactions hydrologiques déjà constatées sont susceptibles de se poursuivre voire de s'amplifier.
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Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 07h40 Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 07h40 Carte de référence : 22112016_06 Bulletin publié le : 22/11/2016 à 06:19:30 Passage en vigilance orange du tronçon : Haut bassin de la Loire (dép. Passage en vigilance jaune du tronçon : Armançon (dép. 10, 21, 89). Crues automnales marquées liées à un épisode de pluies intenses et durables sur la partie est du pays. Tronçons en vigilance orange : Haut bassin de la Loire (dép. 43), Cèze amont (dép. Dimanche, un épisode fortement précipitant s'est mis en place sur le sud-est du pays, en particulier sur deux secteurs : le massif des Cévennes et l'est de PACA. Depuis les pluies se sont étendues au quart sud-est du pays puis plus au nord. Les cumuls les plus marqués affectent le relief des Cévennes et les départements des Alpes Maritimes et du Var.
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Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 11h01 Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 11h01 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 22 novembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 22112016_10 Bulletin publié le : 22/11/2016 à 09:55:06 Prochain bulletin publié au plus tard le : 22/11/2016 à 16:00:00 Passage en vigilance orange des tronçons : Arroux - Bourbince (dép. 71), Durance de Cadarache à
Avignon (dép. 13, 84), Doux - Cance - Ay (dép. 07), Ouvèze - Eyrieux (dép. Passage en vigilance jaune des tronçons : Sioulet - Sioule amont (dép. 63), Nive (dép. 64), Nivelle (dép. 64), Serein (dép. Retour en vigilance jaune des tronçons : Hérault amont (dép. 34), Haut Tarn (dép. 43), Arroux - Bourbince (dép. 71), Cèze amont (dép. 30), Durance de Cadarache à
Avignon (dép. 13, 84), Ardèche amont (dép. 07, 30), Doux - Cance - Ay (dép. 07), Ouvèze - Eyrieux (dép. 07), Var amont (dép.
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Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 13h02 Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 13h02 Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 13h02
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Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 13h54 Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 13h54 Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 13h54
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Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 17h12 Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 17h12 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 23 novembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 22112016_16 Bulletin publié le : 22/11/2016 à 15:57:13 Prochain bulletin publié au plus tard le : 23/11/2016 à 10:00:00 Passage en vigilance orange des tronçons : Ardèche aval (dép. 07, 30), Rhône de Pont St Esprit à
Avignon (dép. 30, 84), Rhône d'
Avignon à la mer (dép. Passage en vigilance jaune des tronçons : Loire nivernaise (dép. 03, 58, 71), Allier entre Alagnon et Dore (dép. 63), Ouche (dép. 21), Seille (dép. 01, 71), Meuse amont et sammielloise (dép. 55, 88), Rhône de
Valence à Pont St Esprit (dép. 07, 26, 30, 84), Saison (dép. Retour en vigilance jaune des tronçons : Cèze amont (dép. 07, 30), Gardon d'Alès (dép. 30), Gardon d'Anduze (dép. 30), Var amont (dép. 71), Durance de Cadarache à
Avignon (dép. 07), Ardèche aval (dép. 07, 30), Baume - Chassezac (dép.
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Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 20h17 Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 20h17 Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 20h17
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Dimanche, un épisode fortement précipitant s'est mis en place par le sud-est du pays. Les cumuls les plus marqués depuis le début de l'épisode concernent le relief des Cévennes et la région PACA. Sur ces secteurs, les cours d'eau ont réagi de manière notable et le niveau des premiers débordements est atteint sur un certain nombre de tronçons surveillés comme par exemple : ceux du bassin de l'Ardèche, la Cèze, le Haut-Tarn, le Haut-Allier, la Durance, l'Argens ou encore l'amont du fleuve Var. Plus au nord, sur l'
Auvergne et surtout la
Bourgogne, des cumuls de précipitations également marqués pour ces régions engendrent des réactions de certains cours d'eau comme la Bourbince, le Serein et l'Armançon. Sur le plan météorologique, les précipitations vont se poursuivre en cette journée de mardi sur les secteurs déjà touchés ces derniers jours, avant une accalmie en soirée. En conséquence, les réactions hydrologiques en cours sont susceptibles de se poursuivre voire de s'amplifier.
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En parallèle, les crues déjà formées à l'amont se propagent, engendrant des hausses de niveau sur les secteurs situés plus à l'aval. Sur les deux versants du domaine cévenol, l'amont des bassins a déjà réagi de manière notable. De nouvelles réactions sont possibles sur l'amont des bassins en raison des pluies encore attendues dans l'après-midi de mardi, notamment sur les tronçons maintenus en vigilance orange dans le département de l'Ardèche. La Durance connaît également une crue marquée, qui est en voie de stabilisation sur sa partie aval. L'ensemble des apports en provenance des Cévennes et du bassin de la Durance génère une crue significative sur la partie aval du Rhône, placée en vigilance orange ce mardi à 16h. Les niveaux devraient continuer de croître jusque dans la nuit de mardi à mercredi. La réaction en cours sur la Bourbince devrait se poursuivre jusqu'à mercredi matin. Sur l'ensemble des tronçons placés en vigilance orange, des débordements localement dommageables sont possibles.
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En parallèle, les crues déjà formées vont se propager, engendrant des hausses de niveau sur les secteurs situés plus à l'aval. Sur les deux versants du domaine cévenol, l'amont des bassins a réagi de manière modérée. De nouvelles réactions sont possibles sur l'amont des bassins en cours de journée de mardi avec les nouvelles pluies attendues, notamment sur les tronçons maintenus en vigilance orange. La Durance connaît également une crue marquée, qui pourrait engendrer sur sa partie aval des débordements localement dommageables. Concernant le Var amont, des niveaux élevés devraient se maintenir une bonne partie de cette journée de mardi. Enfin, plus au nord vers la
Bourgogne, certains cours d'eau réagissent de manière modérée. La réaction en cours sur la Bourbince devrait se poursuivre et est susceptible d'engendrer des débordements localement dommageables. Pour plus de précisions, veuillez consulter les bulletins des SPC concernés. Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 11h01
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Les cours d'eau réagissent depuis lundi matin pour l'amont des rivières des départements de l'Ardèche, du Gard, de la Lozère, de la Haute Loire, de l'Hérault, mais aussi du Var où plusieurs cours d'eau sont placés en vigilance orange. Des débordements importants sont possibles. Des montées rapides mais de moindre ampleur se produisent sur les tronçons placés en vigilance jaune. Les précipitations devraient devenir plus instables dans la journée de mardi. Les cours d'eau cévenols en vigilance orange pourront connaître localement des premiers débordements dommageables en journée de mardi. De même, l'amont de la Loire devrait connaître une forte montée aujourd'hui mardi. Concernant le Var amont, des niveaux élevés sont attendus jusqu'en milieu de journée d'aujourd'hui mardi. Un niveau élevé de vigilance sera probablement maintenu jusqu'en milieu de semaine selon les secteurs touchés. Plus au nord, sur le Val de Saône et les cours d'eau de l'amont du bassin de la Seine, les pluies sont continues.
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Les cours d'eau réagissent et atteignent localement le niveau des premiers débordements. Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 07h40
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Veillez à la protection des biens susceptibles d'être inondés ou emportés (mobiliers, produits toxiques, appareils électriques, etc. Actualisation le mardi 22 novembre 2016 à 17h12
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www.vos-droits.justice.gouv.fr ]
Site du justiciable
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www.vos-droits.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364122094246
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Référence: 16226102619970864711
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Référence: 16226102619972183530
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Référence: 16226102619973523772
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Référence: 16226102619973591332
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Référence: 16226102619977040713