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Les services de l'Etat à La Réunion 
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Conférence maritime régionale 2016 La conférence maritime régionale s'est tenue le jeudi 17 novembre 2016 autour de Dominique SORAIN, Préfet délégué du Gouvernement pour l'action de l'Etat en mer (DDGAEM), en présence de Vincent BOUVIER, secrétaire général de la mer (SGMER). Créée en 1978, (...)
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La menace cyclonique à
La Réunion, s'étend de décembre à avril avec un maximum de risques sur les trois mois d'été austral (janvier, février et mars). Néanmoins, sur le bassin cyclonique du Sud-Ouest de l'océan Indien, des cyclones matures ont déjà été (. Saison cyclonique 2016-2017 à
La Réunion
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Mis à jour le 17/11/2016
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Retour en image sur le déplacement à
La Réunion de Madame Ericka BAREIGTS, ministre des Outre-mer, du jeudi 27 au lundi 31 octobre 2016. La conférence maritime régionale s'est tenue le jeudi 17 novembre 2016 autour de Dominique SORAIN, Préfet délégué du Gouvernement pour l'action de l'Etat en mer (DDGAEM), en présence de Vincent BOUVIER, secrétaire général de la mer (SGMER). Créée en 1978, (. Retour en image sur le déplacement de Mme Ericka BAREIGTS du 27 au 31 octobre Conférence maritime régionale 2016 12/11/2016 Communiqués Hommage à Paul Vergès
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Retour en images sur le déplacement à
La Réunion de Madame Ericka BAREIGTS, ministre des Outre-mer, du jeudi 27 au lundi 31 octobre 2016. Retour en images sur le déplacement de Mme Ericka BAREIGTS du 27 au 31 octobre
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Retrouvez toutes les informations et conseils dans le dossier de presse Saison cyclonique 2016-2017 à
La Réunion La menace cyclonique à
La Réunion, s'étend de décembre à avril avec un maximum de risques sur les trois mois d'été austral (janvier, (.
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La Réunion de Madame Ericka BAREIGTS, ministre des Outre-mer, du jeudi 27 au lundi 31 octobre 2016.
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Retour en images sur le déplacement de Mme Ericka BAREIGTS du 27 au 31 octobre Retour en images sur le déplacement à
La Réunion de Madame Ericka BAREIGTS, ministre des Outre-mer, du jeudi 27 au lundi 31 octobre 2016.
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La menace cyclonique à
La Réunion, s'étend de décembre à avril avec un maximum de risques sur les trois mois d'été austral (janvier, février et mars). Néanmoins, sur le bassin cyclonique du Sud-Ouest de l'océan Indien, des cyclones matures ont déjà été (...) Saison cyclonique 2016-2017 à
La Réunion
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Retrouvez toutes les informations et conseils dans le dossier de presse Saison cyclonique 2016-2017 à
La Réunion La menace cyclonique à
La Réunion, s'étend de décembre à avril avec un maximum de risques sur les trois mois d'été austral (janvier, (...)
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www.ado.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364087499856 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364102187625 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364088176228
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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www.agriculture.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.agriculture.gouv.fr/cop22-linitiative-4-pour-1000-0
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COP22 : l'initiative 4 pour 1000
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www.agriculture.gouv.fr
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17/11/2016 Influenza aviaire H5N8 : le ministère met en place des mesures de protection des élevages 16/11/2016 Infographie - Plan écoantibio 2012-2016 : réduire l'utilisation des antibiotiques vétérinaires 17 nov 2016 La première chaire « Agriculture numérique » est née ! L'ONCFS, sauvegarder et gérer durablement la faune sauvage L'office national de la chasse et de la faune sauvage oeuvre depuis 1972 au service de la biodiversité. Sous la tutelle des ministères de l'Agriculture et de l'Environnement, les missions de l'office s'adaptent à l'heure où les maladies animales représentent une menace potentielle pour la santé publique, l'économie et l'environnement.
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Lors de la COP22 à Marrakech, une journée est dédiée aux sols et à l'initiative 4 pour 1000 ce jeudi 17 novembre.
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Maîtrise de l'antibiorésistance : lancement d'un programme interministériel Xavier Remongin / Min.Agri.Fr 17 nov 2016 Influenza aviaire H5N8 : le ministère met en place des mesures de protection des élevages Production filières Lors de la COP22 à Marrakech, une journée est dédiée aux sols et à l'initiative 4 pour mille ce jeudi 17 novembre. L'ambition du 4 pour 1000 est d'engager les agriculteurs de la planète vers une agriculture productive, résiliente et fondée sur une gestion adaptée des terres et des sols. 15 nov 2016 17 nov 2016 Santé animale :
Stéphane Le Foll salue les bons premiers résultats du Plan Ecoantibio Entre 2012 et 2015, l'exposition des animaux aux antibiotiques a diminué de 20,1% par rapport à 2011. Ces bons résultats témoignent de la mobilisation et de l'engagement de tous les acteurs privés et publics dans ce plan piloté par le ministère de l'Agriculture, et notamment les vétérinaires et les éleveurs.
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Pascal Xicluna / Min.agri.fr COP22 : l'initiative 4 pour 1000
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www.agriculture.gouv.fr/influenza-aviaire-h5n8-le-ministere-met-en-place-des-mesures-de-protection-des-elevages
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Influenza aviaire H5N8 : le ministère met en place des mesures de protection des élevages
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www.agriculture.gouv.fr/infographie-plan-ecoantibio-2012-2016-reduire-lutilisation-des-antibiotiques-veterinaires
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Infographie - Plan écoantibio 2012-2016 : réduire l'utilisation des antibiotiques vétérinaires
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www.agriculture.gouv.fr/la-premiere-chaire-agriculture-numerique-est-nee
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La première chaire « Agriculture numérique » est née !
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www.agriculture.gouv.fr/loncfs-sauvegarder-et-gerer-durablement-la-faune-sauvage
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L'ONCFS, sauvegarder et gérer durablement la faune sauvage
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www.agriculture.gouv.fr/maitrise-de-lantibioresistance-lancement-dun-programme-interministeriel
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Maîtrise de l'antibiorésistance : lancement d'un programme interministériel
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www.agriculture.gouv.fr/sante-animale-stephane-le-foll-salue-les-bons-premiers-resultats-du-plan-ecoantibio
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Santé animale :
Stéphane Le Foll salue les bons premiers résultats du Plan Ecoantibio
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr
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A la suite de la découverte de nouveaux cas d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans plusieurs pays d'Europe, et sur la base d'un avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), le (. Les niveaux de risque influenza aviaire dans l'Ain Lancement officiel de la Garantie jeunes à
Bourg-en-Bresse le 16 novembre 17/11/2016 Arnaud COCHET, préfet de l'Ain, est allé à la rencontre de l'équipe "Garantie jeune" au
centre de formation des apprentis du bâtiment à
Bourg-en-Bresse. 12/11/2016
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Arnaud COCHET, préfet de l'Ain, est allé à la rencontre de l'équipe "Garantie jeunes" au
centre de formation des apprentis du bâtiment à
Bourg-en-Bresse.
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Mis à jour le 17/11/2016
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Lancement officiel de la Garantie jeunes à
Bourg-en-Bresse le 16 novembre
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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A la suite de la découverte de nouveaux cas d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans plusieurs pays d'Europe, et sur la base d'un avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), le (...) Les niveaux de risque influenza aviaire dans l'Ain
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www.ain.equipement.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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www.ain.equipement.gouv.fr
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A la suite de la découverte de nouveaux cas d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans plusieurs pays d'Europe, et sur la base d'un avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), le (. Les niveaux de risque influenza aviaire dans l'Ain Lancement officiel de la Garantie jeunes à
Bourg-en-Bresse le 16 novembre 17/11/2016 Arnaud COCHET, préfet de l'Ain, est allé à la rencontre de l'équipe "Garantie jeune" au
centre de formation des apprentis du bâtiment à
Bourg-en-Bresse. 12/11/2016
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Arnaud COCHET, préfet de l'Ain, est allé à la rencontre de l'équipe "Garantie jeunes" au
centre de formation des apprentis du bâtiment à
Bourg-en-Bresse.
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Mis à jour le 17/11/2016
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Lancement officiel de la Garantie jeunes à
Bourg-en-Bresse le 16 novembre
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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A la suite de la découverte de nouveaux cas d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans plusieurs pays d'Europe, et sur la base d'un avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), le (...) Les niveaux de risque influenza aviaire dans l'Ain
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www.ain.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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A la suite de la découverte de nouveaux cas d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans plusieurs pays d'Europe, et sur la base d'un avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), le (. Les niveaux de risque influenza aviaire dans l'Ain Lancement officiel de la Garantie jeunes à
Bourg-en-Bresse le 16 novembre 17/11/2016 Arnaud COCHET, préfet de l'Ain, est allé à la rencontre de l'équipe "Garantie jeune" au
centre de formation des apprentis du bâtiment à
Bourg-en-Bresse. 12/11/2016
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Arnaud COCHET, préfet de l'Ain, est allé à la rencontre de l'équipe "Garantie jeunes" au
centre de formation des apprentis du bâtiment à
Bourg-en-Bresse.
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Mis à jour le 17/11/2016
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Lancement officiel de la Garantie jeunes à Bourg-en-Bresse le 16 novembre - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Lancement officiel de la Garantie jeunes à
Bourg-en-Bresse le 16 novembre
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Les niveaux de risque influenza aviaire dans l'Ain - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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A la suite de la découverte de nouveaux cas d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans plusieurs pays d'Europe, et sur la base d'un avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), le (...) Les niveaux de risque influenza aviaire dans l'Ain
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www.ain.pref.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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A la suite de la découverte de nouveaux cas d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans plusieurs pays d'Europe, et sur la base d'un avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), le (. Les niveaux de risque influenza aviaire dans l'Ain Lancement officiel de la Garantie jeunes à
Bourg-en-Bresse le 16 novembre 17/11/2016 Arnaud COCHET, préfet de l'Ain, est allé à la rencontre de l'équipe "Garantie jeune" au
centre de formation des apprentis du bâtiment à
Bourg-en-Bresse. 12/11/2016
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Arnaud COCHET, préfet de l'Ain, est allé à la rencontre de l'équipe "Garantie jeunes" au
centre de formation des apprentis du bâtiment à
Bourg-en-Bresse.
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Mis à jour le 17/11/2016
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Lancement officiel de la Garantie jeunes à
Bourg-en-Bresse le 16 novembre
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A la suite de la découverte de nouveaux cas d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans plusieurs pays d'Europe, et sur la base d'un avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), le (...) Les niveaux de risque influenza aviaire dans l'Ain
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT
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www.alerte-enlevement.gouv.fr
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 19 octobre 2016 LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Fin de l'Alerte Enlèvement La petite fille a été retrouvée. Les photos ne doivent donc plus être diffusées. Merci à tous pour votre aide. Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364087731040 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364110410419 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364101533573
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www.alimentation.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.alimentation.gouv.fr/cop22-linitiative-4-pour-1000-0
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COP22 : l'initiative 4 pour 1000
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www.alimentation.gouv.fr
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17/11/2016 Influenza aviaire H5N8 : le ministère met en place des mesures de protection des élevages 16/11/2016 Infographie - Plan écoantibio 2012-2016 : réduire l'utilisation des antibiotiques vétérinaires 17 nov 2016 La première chaire « Agriculture numérique » est née ! L'ONCFS, sauvegarder et gérer durablement la faune sauvage L'office national de la chasse et de la faune sauvage oeuvre depuis 1972 au service de la biodiversité. Sous la tutelle des ministères de l'Agriculture et de l'Environnement, les missions de l'office s'adaptent à l'heure où les maladies animales représentent une menace potentielle pour la santé publique, l'économie et l'environnement.
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Lors de la COP22 à Marrakech, une journée est dédiée aux sols et à l'initiative 4 pour 1000 ce jeudi 17 novembre.
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Maîtrise de l'antibiorésistance : lancement d'un programme interministériel Xavier Remongin / Min.Agri.Fr 17 nov 2016 Influenza aviaire H5N8 : le ministère met en place des mesures de protection des élevages Production filières Lors de la COP22 à Marrakech, une journée est dédiée aux sols et à l'initiative 4 pour mille ce jeudi 17 novembre. L'ambition du 4 pour 1000 est d'engager les agriculteurs de la planète vers une agriculture productive, résiliente et fondée sur une gestion adaptée des terres et des sols. 15 nov 2016 17 nov 2016 Santé animale :
Stéphane Le Foll salue les bons premiers résultats du Plan Ecoantibio Entre 2012 et 2015, l'exposition des animaux aux antibiotiques a diminué de 20,1% par rapport à 2011. Ces bons résultats témoignent de la mobilisation et de l'engagement de tous les acteurs privés et publics dans ce plan piloté par le ministère de l'Agriculture, et notamment les vétérinaires et les éleveurs.
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Pascal Xicluna / Min.agri.fr COP22 : l'initiative 4 pour 1000
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Influenza aviaire H5N8 : le ministère met en place des mesures de protection des élevages
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www.alimentation.gouv.fr/infographie-plan-ecoantibio-2012-2016-reduire-lutilisation-des-antibiotiques-veterinaires
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Infographie - Plan écoantibio 2012-2016 : réduire l'utilisation des antibiotiques vétérinaires
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www.alimentation.gouv.fr/la-premiere-chaire-agriculture-numerique-est-nee
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La première chaire « Agriculture numérique » est née !
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www.alimentation.gouv.fr/loncfs-sauvegarder-et-gerer-durablement-la-faune-sauvage
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L'ONCFS, sauvegarder et gérer durablement la faune sauvage
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Maîtrise de l'antibiorésistance : lancement d'un programme interministériel
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www.alimentation.gouv.fr/sante-animale-stephane-le-foll-salue-les-bons-premiers-resultats-du-plan-ecoantibio
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Santé animale :
Stéphane Le Foll salue les bons premiers résultats du Plan Ecoantibio
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www.allier.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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17/11/2016 Communiqués2016 Influenza aviaire
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Mis à jour le 17/11/2016 Cette page est dédiée à l'information des détenteurs d'oiseaux (particuliers et commerciaux), des vétérinaires, des laboratoires d'analyses, des opérateurs commerciaux et abattoirs de la filière avicole et du public sur les pestes aviaires (Influenza aviaire et maladie de Newcastle) dans le département de l'Allier. Elle sera actualisée en fonction des données scientifiques, épidémiologiques et réglementaires à venir. Influenza aviaire hautement pathogène Influenza aviaire : la biosécurité 17/11/2016 Présentation des mesures de biosécurité à mettre en oeuvre dans le cadre de la lutte contre l'influenza aviaire dans les élevages avicoles et les basses-cours des particuliers.
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Les services de l'État dans l'Allier
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Influenza aviaire
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Les services de l'État dans l'Allier
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Cette page est dédiée à l'information des détenteurs d'oiseaux (particuliers et commerciaux), des vétérinaires, des laboratoires d'analyses, des opérateurs commerciaux et abattoirs de la filière avicole et du public sur les pestes aviaires (Influenza aviaire et maladie de Newcastle) dans le département de l'Allier. Elle sera actualisée en fonction des données scientifiques, épidémiologiques et réglementaires à venir. Influenza aviaire hautement pathogène
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Influenza aviaire : la biosécurité
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17/11/2016 Communiqués2016 Influenza aviaire
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Mis à jour le 17/11/2016 Cette page est dédiée à l'information des détenteurs d'oiseaux (particuliers et commerciaux), des vétérinaires, des laboratoires d'analyses, des opérateurs commerciaux et abattoirs de la filière avicole et du public sur les pestes aviaires (Influenza aviaire et maladie de Newcastle) dans le département de l'Allier. Elle sera actualisée en fonction des données scientifiques, épidémiologiques et réglementaires à venir. Influenza aviaire hautement pathogène Influenza aviaire : la biosécurité 17/11/2016 Présentation des mesures de biosécurité à mettre en oeuvre dans le cadre de la lutte contre l'influenza aviaire dans les élevages avicoles et les basses-cours des particuliers.
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Influenza aviaire - Les services de l'État dans l'Allier
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Influenza aviaire
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Influenza aviaire hautement pathogène - Les services de l'État dans l'Allier
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Cette page est dédiée à l'information des détenteurs d'oiseaux (particuliers et commerciaux), des vétérinaires, des laboratoires d'analyses, des opérateurs commerciaux et abattoirs de la filière avicole et du public sur les pestes aviaires (Influenza aviaire et maladie de Newcastle) dans le département de l'Allier. Elle sera actualisée en fonction des données scientifiques, épidémiologiques et réglementaires à venir. Influenza aviaire hautement pathogène
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Influenza aviaire : la biosécurité - Les services de l'État dans l'Allier
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Influenza aviaire : la biosécurité
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17/11/2016 Communiqués2016 Influenza aviaire
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Mis à jour le 17/11/2016 Cette page est dédiée à l'information des détenteurs d'oiseaux (particuliers et commerciaux), des vétérinaires, des laboratoires d'analyses, des opérateurs commerciaux et abattoirs de la filière avicole et du public sur les pestes aviaires (Influenza aviaire et maladie de Newcastle) dans le département de l'Allier. Elle sera actualisée en fonction des données scientifiques, épidémiologiques et réglementaires à venir. Influenza aviaire hautement pathogène Influenza aviaire : la biosécurité 17/11/2016 Présentation des mesures de biosécurité à mettre en oeuvre dans le cadre de la lutte contre l'influenza aviaire dans les élevages avicoles et les basses-cours des particuliers.
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Influenza aviaire : la biosécurité
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Trouver une association d'aide aux victimes
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Trouver une permanence juridique
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364102190273 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364110797111 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364117410362
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Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux Déployer le sous-menu Ingénieur spécialisé sécurité des systèmes d'information Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux Ingénieur spécialisé sécurité des systèmes d'information Ingénieur spécialisé sécurité des systèmes d'information
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364087090088 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364117018958 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364110618331
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 17/11/2016 17/11/2016 Info usagers - nouveaux horaires services cartes grises et permis de conduire Réglementation de l'exercice de la pêche pour l'année 2017 (du 17 novembre au 8 décembre 2016) Projet de parc éolien sur les communes de Bourcq et de Contreuve (du 14 novembre au 14 décembre 2016) Captage d'alimentation en eau de consommation humaine à Montigny-sur-Vence (du 20 octobre au 10 novembre 2016) Impact hydraulique et environnemental barreau raccordement A304-RN43 (du 17 octobre au 17 novembre 2016)
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Info usagers - nouveaux horaires services cartes grises et permis de conduire
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Réglementation de l'exercice de la pêche pour l'année 2017
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www.ardennes.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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www.ardennes.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 17/11/2016 17/11/2016 Info usagers - nouveaux horaires services cartes grises et permis de conduire Réglementation de l'exercice de la pêche pour l'année 2017 (du 17 novembre au 8 décembre 2016) Projet de parc éolien sur les communes de Bourcq et de Contreuve (du 14 novembre au 14 décembre 2016) Captage d'alimentation en eau de consommation humaine à Montigny-sur-Vence (du 20 octobre au 10 novembre 2016) Impact hydraulique et environnemental barreau raccordement A304-RN43 (du 17 octobre au 17 novembre 2016)
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Info usagers - nouveaux horaires services cartes grises et permis de conduire
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Réglementation de l'exercice de la pêche pour l'année 2017
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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www.assemblee-nationale.fr
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Elle examine en particulier l'article 38, relatif à la mise en oeuvre du prélèvement à la source, sur lequel environ 140 amendements ont été déposés. La séance publique en direct
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Jeudi 17 novembre à 15h et 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (voir le calendrier de la discussion). La séance publique en direct Réunions des commissions et autres instances en direct
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Jeudi 17 novembre à 9h30, 15h et et à 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (voir le calendrier de la discussion). La séance publique
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La séance publique
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La séance publique Réunions des commissions et autres instances
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www.aveyron.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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www.aveyron.gouv.fr
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Mis à jour le 17/11/2016 Du 28 novembre au 12 décembre 2016, les salariés des TPE, Très Petites Entreprises ( 11 salariés) et les employés à domicile sont, pour la deuxième fois, appelés à voter pour le syndicat qui les représentera pour les 4 années à venir. TPE, Elections syndicales, du 28 novembre au 12 décembre 2016
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TPE, Elections syndicales, du 28 novembre au 12 décembre 2016 - Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Du 28 novembre au 12 décembre 2016, les salariés des TPE, Très Petites Entreprises ( 11 salariés) et les employés à domicile sont, pour la deuxième fois, appelés à voter pour le syndicat qui les représentera pour les 4 années à venir. TPE, Elections syndicales, du 28 novembre au 12 décembre 2016
[
www.aveyron.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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www.aveyron.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 17/11/2016 Du 28 novembre au 12 décembre 2016, les salariés des TPE, Très Petites Entreprises ( 11 salariés) et les employés à domicile sont, pour la deuxième fois, appelés à voter pour le syndicat qui les représentera pour les 4 années à venir. TPE, Elections syndicales, du 28 novembre au 12 décembre 2016
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Du 28 novembre au 12 décembre 2016, les salariés des TPE, Très Petites Entreprises ( 11 salariés) et les employés à domicile sont, pour la deuxième fois, appelés à voter pour le syndicat qui les représentera pour les 4 années à venir. TPE, Elections syndicales, du 28 novembre au 12 décembre 2016
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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14 novembre 2016 (mis à jour le 17 novembre 2016) Une nouvelle plateforme numérique pour tester le respect des obligations en matière de logement social dans toutes les communes A l'occasion de la semaine de l'innovation publique, Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, lance une plateforme numérique enrichie de la publication des données SRU disponibles pour l'année 2016. Grâce à une interface remaniée et simple d'usage, cette plateforme rend (. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 17 novembre 2016
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A l'heure de l'entrée en vigueur de l'accord de
Paris sur le climat,
Ségolène Royal et Emmanuelle Cosse lancent l'expérimentation pour la construction de bâtiments exemplaires en anticipation de la future réglementation environnementale et présentent le label « Bâtiments à Energie Positive Réduction (. Dossier de presse : Construire ensemble la réglementation énergétique et environnementale du bâtiment L'accord de
Paris marque une ambition sans précédent pour le climat et révèle une dynamique écologique nouvelle pour la planète à laquelle la France doit apporter une contribution exemplaire. Dossiers de presse
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Article publié Analyse de la conjoncture économique du transport maritime au premier semestre 2016 Des navires "perdus" aux quatre coins du monde, des centaines de milliers de conteneurs immobilisés dans les ports ou en mer, des chargeurs inquiets pour leurs marchandises, des marins désemparés, voilà le spectacle édifiant produit par la faillite de l'armateur sud-coréen Hanjin à l'été 2016.
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Au programme du Pavillon France vendredi 18 novembre Découvrez le programme des événements du Pavillon France de ce vendredi 18 novembre 2016 à la #COP22 à Marrakech. VENDREDI 18 NOVEMBRE / FRIDAY 18 NOVEMBER 10 h - 10 h 30 / 10:00 - 10:30 RACONTE-MOI LE CLIMAT Le jengi de la forêt (Cameroun) TELL ME A TALE OF CLIMATE CHANGE The jengi of (. Analyse de la conjoncture économique du transport maritime au premier semestre 2016 Des navires "perdus" aux quatre coins du monde, des centaines de milliers de conteneurs immobilisés dans les ports ou en mer, des chargeurs inquiets pour leurs marchandises, des marins désemparés, voilà le spectacle édifiant produit par la faillite de l'armateur sud-coréen Hanjin à l'été 2016. Bâtiment : la France s'engage pour le climat
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Dans le cadre de la modernisation des systèmes de contrôle aérien français, les 280 contrôleurs aériens du
centre en-route de la navigation aérienne (CRNA) de
Bordeaux géreront le trafic aérien, à compter du jeudi 17 novembre 2016, à l'aide du système informatique de nouvelle génération dit « (.
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Lancé en février 2015, le réseau National des Aménageurs (RNA), regroupe tous les acteurs de l'aménagement opérationnel, public, parapublic ou privé.
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Mercredi 16 novembre : J-3 avant la clôture de la COP 22 La journée du mercredi 16 novembre à la COP22 a été intense et riche sur le plan de l'action climatique, à la hauteur du discours passionné du Secrétaire d'État américain John Kerry. Discours du secrétaire d'Etat américain John Kerry Devant une salle comble, le secrétaire d'Etat américain John Kerry a (. Invitation presse : « Mobilisons les énergies », Emmanuelle Cosse se rendra dans le Loiret le 18 novembre 2016 Emmanuelle Cosse se rendra à
Orléans dans le cadre de son
tour de France « Mobilisons les énergies en pour le logement abordable et l'habitat durable en régions ! » le vendredi 18 novembre 2016. La ministre inaugurera ensuite la maison intergénérationnelle Habitat Humanisme de Saint-Jean-de-Braye. Le réseau national des aménageurs Le RNA (réseau national des aménageurs) rassemble plus de 600 membres qui constituent un réseau collaboratif au service de l'aménagement opérationnel.
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www.cantal.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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www.cantal.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 17/11/2016 17/11/2016 Sécurité routière Lancement du Prix innovation sécurité routière
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Soirée de présentation du court-métrage "Chut ! 17/11/2016 Afin de sensibiliser le public à la lutte contre les violences faites aux femmes, le
Centre d'informations sur les droits des femmes et des familles (CIDFF), la délégation aux droits des femmes et à l'égalité, la préfecture du Cantal et le Conseil (.
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Lancement du Prix innovation sécurité routière
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Soirée de présentation du court-métrage "Chut !"
[
www.cantal.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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www.cantal.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 17/11/2016 17/11/2016 Sécurité routière Lancement du Prix innovation sécurité routière
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Soirée de présentation du court-métrage "Chut ! 17/11/2016 Afin de sensibiliser le public à la lutte contre les violences faites aux femmes, le
Centre d'informations sur les droits des femmes et des familles (CIDFF), la délégation aux droits des femmes et à l'égalité, la préfecture du Cantal et le Conseil (.
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Lancement du Prix innovation sécurité routière
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Soirée de présentation du court-métrage "Chut !"
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
CGEDD
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18è matinée du CGEDD : "Le développement durable est affaire de société" : les actes et vidéos - CGEDD
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18è matinée du CGEDD : "Le développement durable est affaire de société" : les actes et vidéos
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
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"Le développement durable est affaire de société", les actes et vidéos Les actes et les vidéos de cette 18è matinée du CGEDD qui a eu lieu le 21 octobre 2016 sont en ligne. Les derniers rapports du CGEDD Pratiques des établissements publics fonciers en matière de requalification de friches urbaines et industrielles ; Mission relative au remplacement de la centrale de production d'électricité au fuel pour l'usine métallurgique de Doniambo de la SLN en
Nouvelle Calédonie 18è matinée du CGEDD : "Le développement durable est affaire de société" : les actes et vidéos publié le 17 novembre 2016 Lors de la 18è matinée du CGEDD qui a eu lieu le 21 octobre 2016, Ariella Masboungi avait pour invités : Carine Dartiguepeyrou, prospectiviste, Bruno Charles, vice-président de la métropole de
Lyon (. LIRE LA SUITE Les derniers rapports du CGEDD publié le 17 novembre 2016 Pratiques des établissements publics fonciers en matière de requalification de friches urbaines et industrielles ;
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Mission relative au remplacement de la centrale de production d'électricité au fuel (. LIRE LA SUITE CGEDD - Site mis à jour le 17 novembre 2016
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18è matinée du CGEDD : "Le développement durable est affaire de société" : les actes et vidéos - CGEDD
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"Le développement durable est affaire de société", les actes et vidéos
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www.cget.gouv.fr ]
CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
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www.cget.gouv.fr/actualites/a-voix-haute-un-concours-d-eloquence-en-seine-saint-denis
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17/11/2016 DOCUMENTAIRE TV Eloquentia ? C'est un concours d'expression publique organisé, chaque année, à... Lire la suite « À voix haute », un concours d'éloquence en Seine-
Saint-Denis
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www.cget.gouv.fr/actualites/le-1er-contrat-de-reciprocite-ville-campagne-signe-dans-le-finistere
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17/11/2016 CONTRACTUALISATION Développement économique et insertion, énergie et environnement, santé, culture et... Le 1er contrat de réciprocité ville-campagne signé dans le Finistère Lire la suite
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www.cget.gouv.fr/actualites/mesures-des-comites-interministeriels-aux-ruralites-ou-en-est-on
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RURALITÉ
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www.cget.gouv.fr/actualites/quatre-nouvelles-communes-classees
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17/11/2016 Lire la suite Par un arrêté publié au
Journal officiel du 11 novembre dernier, les communes de... Quatre nouvelles communes classées ZONE DE RESTRUCTURATION DE LA DÉFENSE
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www.cget.gouv.fr/actualites/retour-sur-les-etats-generaux-des-poles-d-equilibre-territoriaux-et-ruraux
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17/11/2016 DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL Les États généraux des pôles territoriaux et des pays (EGPP) 2016, clôturés par... Lire la suite Retour sur les États généraux des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux
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www.cget.gouv.fr/actualites/retour-sur-les-etats-generaux-des-poles-d-equilibre-territoriaux-et-ruraux
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Les États généraux des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux Retour sur
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www.cget.gouv.fr/agenda/4e-assises-nationales-de-mediation-numerique
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4e Assises nationales de la médiation numérique Du 23/11/2016 au 25/11/2016 à Lozère
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www.cget.gouv.fr/agenda/forum-cities-life
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Du 21/11/2016 au 22/11/2016 à
Paris Forum Cities for Life
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www.cget.gouv.fr
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CONTRACTUALISATION Le 1er contrat de réciprocité ville-campagne signé dans le Finistère Développement économique et insertion, énergie et environnement, santé, culture et. 17/11/2016 Lire la suite Du 21/11/2016 au 22/11/2016 à
Paris Forum Cities for Life Du 21/11/2016 au 22/11/2016 à
Paris Forum Cities for Life
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DOCUMENTAIRE TV « À voix haute », un concours d'éloquence en Seine-
Saint-Denis Eloquentia ? C'est un concours d'expression publique organisé, chaque année, à. 17/11/2016 Lire la suite
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Du 23/11/2016 au 25/11/2016 à Lozère 4e Assises nationales de la médiation numérique Du 23/11/2016 au 25/11/2016 à Lozère 4e Assises nationales de la médiation numérique
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Retour sur Les États généraux des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux
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ZONE DE RESTRUCTURATION DE LA DÉFENSE Quatre nouvelles communes classées Par un arrêté publié au
Journal officiel du 11 novembre dernier, les communes de. 17/11/2016 Lire la suite DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL Retour sur les États généraux des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux Les États généraux des pôles territoriaux et des pays (EGPP) 2016, clôturés par. 17/11/2016
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www.colloc.bercy.gouv.fr ]
Collectivités locales : :: Le portail de l'Etat au service des collectivités
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www.colloc.bercy.gouv.fr
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/remise-rapport-sur-generalisation-louverture-des-donnees-publiques-dans-collectivites-locales" Remise du rapport sur la généralisation de l'ouverture des données publiques dans les collectivités locales L'ouverture des données publiques s'est développée en France depuis quelques années à l'initiative de l'Etat et de collectivités locales pionnières. La généralisation de l'ouverture des données publiques dans les collectivités locales a été prévue à l'horizon 2018 par la loi pour une République numérique.
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www.colloc.bercy.gouv.fr/
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/remise-rapport-sur-generalisation-louverture-des-donnees-publiques-dans-collectivites-locales
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www.cop21.gouv.fr ]
COP21 : United nations conference on climate change
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www.cop21.gouv.fr
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La 22e session de la Conférence des Parties de la Convention-Cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (COP22) se tiendra à Marrakech du 7 au 18 novembre 2016.
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www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/budget-departemental-2016/
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Budget départemental 2016 Le budget primitif détaille les choix budgétaires du Département pour l'année à venir. Il est présenté et soumis au vote des conseillers départementaux par le Président du Conseil .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/cadastre-napoleonien/
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Cadastre napoléonien des communes de Haute-Garonne de plus de 10000 habitants. Pour visualiser les plans cadastraux de toutes les communes de Haute-Garonne, rendez vous sur le . Cadastre napoléonien
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/communes-de-haute-garonne/
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Communes de Haute-Garonne Liste des communes de Haute-Garonne pouvant être triée par canton, EPCI et SCOT.
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-brutes-pour-creation-de-statistiques-sur-le-registre-des-francais-etablis-hors-de-france-et-sur-letat-civil-consulaire-de-2013-a-2016/
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Ce jeu de données permet de créer des statistiques de octobre 2013 à septembre 2016 sur : Nombre de demandes d'actes établis hors de France. Nombre de titres (passeport d'urgence . Données brutes pour création de statistiques sur le registre des français établis hors de France et sur l'état-civil ...
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/equipements-sportifs-par-canton-au-01-08-2015/
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Equipements sportifs par canton au 01/08/2015 Nombre d'équipements sportifs au 1er août 2015 par famille (31 familles) ; par exemple les bassins de natation, les boulodromes, les bowlings, les équipements d'athlétisme, les .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/lignes-des-transports-scolaires/
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Ce jeu de données présente le schéma des lignes de transports scolaires sur le territoire départemental. un tableau recense également les caractéristiques des lignes de transports. Lignes des transports scolaires
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-des-ouvrages-consultables-au-centre-de-documentation-du-musee-departemental-de-la-resistance-et-de-la-deportation/
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Liste des ouvrages consultables au
centre de documentation du Musée Départemental de la Résistance et de la Déportation Liste des ouvrages consultables au
centre de documentation du Musée de la Résistance et de la Déportation
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-des-points-de-recharge-de-la-carte-pastel-2016-2017/
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Chaque année, le Conseil départemental délivre 30 000 abonnements scolaires aux élèves qui empruntent le réseau Tisséo pour rejoindre leur établissement. Cet abonnement doit être . Liste des points de recharge de la carte Pastel 2016-2017
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-publique-des-organismes-de-formation-l-6351-7-1-du-code-du-travail
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Pour accéder à la liste des organismes de formation rendez-vous sur la Plateforme ouverte des données publiques françaises
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/nombre-de-commerces-par-canton-au-01-01-2014/
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Nombre de commerces par canton au 01/01/2014 Répartition des commerces au 1er janvier 2014 par gammes. Ces gammes ont été conçues afin de réunir les équipements présentant des logiques d'implantation voisines (présence .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/rapport-habitants-emploi-par-canton-en-2012/
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Nombre d'habitants par emploi en 2012. Rapport habitants - emploi par canton en 2012
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/recueil-des-actes-administratifs/
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Recueil des Actes Administratifs Recueil des actes administratifs : Budget primitif (séances des 22, 28, 29 et 30 janvier 2015) Renouvellement suite aux élections départementales des 22 et 29 mars 2015 (séances .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/representation-des-conseillers-departementaux-dans-les-organismes-exterieurs/
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Ce jeu de données présente les conseillers départementaux et leurs représentations dans les organismes extérieurs. Représentation des conseillers départementaux dans les organismes extérieurs
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/semi-marathon-de-boulogne-billancourt-2016-fermeture-de-voies-2/
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Fichier KMZ recensant les voies fermées lors du semi-marathon de
boulogne-billancourt, le 20 novembre 2016 Semi-Marathon de
Boulogne-Billancourt 2016 - Fermeture de voies
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/structures-petite-enfance/
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Ce jeu de données présente la liste, l'implantation et les caractéristiques des établissements d'accueil des enfants de moins de 6 ans sur le territoire départemental. Structures petite enfance
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www.data.gouv.fr/fr/posts/liste-publique-des-organismes-de-formation/
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Liste publique des organismes de formation
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www.data.gouv.fr
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Ces gammes ont été conçues afin de réunir les équipements présentant des logiques d'implantation voisines (présence . Recueil des Actes Administratifs Recueil des actes administratifs : Budget primitif (séances des 22, 28, 29 et 30 janvier 2015) Renouvellement suite aux élections départementales des 22 et 29 mars 2015 (séances . Cadastre napoléonien Cadastre napoléonien des communes de Haute-Garonne de plus de 10000 habitants. Pour visualiser les plans cadastraux de toutes les communes de Haute-Garonne, rendez vous sur le . Communes de Haute-Garonne Liste des communes de Haute-Garonne pouvant être triée par canton, EPCI et SCOT. Représentation des conseillers départementaux dans les organismes extérieurs Ce jeu de données présente les conseillers départementaux et leurs représentations dans les organismes extérieurs. Liste des ouvrages consultables au
centre de documentation du Musée Départemental de la Résistance et de la Déportation
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Données brutes pour création de statistiques sur le registre des français établis hors de France et sur l'état-civil . Ce jeu de données permet de créer des statistiques de octobre 2013 à septembre 2016 sur : Nombre de demandes d'actes établis hors de France. Nombre de titres (passeport d'urgence . Ponctuelle
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Fichier KMZ recensant les voies fermées lors du semi-marathon de
boulogne-billancourt, le 20 novembre 2016 Liste Publique des Organismes de Formation (L.6351-7-1 du
Code du Travail) Conformément à l'article L.6351-7-1 du
Code du Travail, la liste des organismes déclarés auprès du Préfet de Région territorialement compétent et à jour de leur obligation de . Hebdomadaire
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Liste des ouvrages consultables au
centre de documentation du Musée de la Résistance et de la Déportation Structures petite enfance Ce jeu de données présente la liste, l'implantation et les caractéristiques des établissements d'accueil des enfants de moins de 6 ans sur le territoire départemental. Budget départemental 2016 Le budget primitif détaille les choix budgétaires du Département pour l'année à venir. Il est présenté et soumis au vote des conseillers départementaux par le Président du Conseil . Liste des points de recharge de la carte Pastel 2016-2017 Chaque année, le Conseil départemental délivre 30 000 abonnements scolaires aux élèves qui empruntent le réseau Tisséo pour rejoindre leur établissement. Cet abonnement doit être . Lignes des transports scolaires Ce jeu de données présente le schéma des lignes de transports scolaires sur le territoire départemental. un tableau recense également les caractéristiques des lignes de transports.
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Liste publique des organismes de formation Le Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social publie la liste officielle de près de 87 000 organismes de formation Liste Publique des Organismes de Formation (L.6351-7-1 du
Code du Travail) Conformément à l'article L.6351-7-1 du
Code du Travail, la liste des organismes déclarés auprès du Préfet de Région territorialement compétent et à jour de leur obligation de . Hebdomadaire Equipements sportifs par canton au 01/08/2015 Nombre d'équipements sportifs au 1er août 2015 par famille (31 familles) ; par exemple les bassins de natation, les boulodromes, les bowlings, les équipements d'athlétisme, les . Rapport habitants - emploi par canton en 2012 Nombre d'habitants par emploi en 2012. Nombre de commerces par canton au 01/01/2014 Répartition des commerces au 1er janvier 2014 par gammes.
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www.datar.gouv.fr ]
CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
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www.datar.gouv.fr/actualites/a-voix-haute-un-concours-d-eloquence-en-seine-saint-denis
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17/11/2016 DOCUMENTAIRE TV Eloquentia ? C'est un concours d'expression publique organisé, chaque année, à... Lire la suite « À voix haute », un concours d'éloquence en Seine-
Saint-Denis
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www.datar.gouv.fr/actualites/le-1er-contrat-de-reciprocite-ville-campagne-signe-dans-le-finistere
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17/11/2016 CONTRACTUALISATION Développement économique et insertion, énergie et environnement, santé, culture et... Le 1er contrat de réciprocité ville-campagne signé dans le Finistère Lire la suite
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www.datar.gouv.fr/actualites/mesures-des-comites-interministeriels-aux-ruralites-ou-en-est-on
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RURALITÉ
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www.datar.gouv.fr/actualites/quatre-nouvelles-communes-classees
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17/11/2016 Lire la suite Par un arrêté publié au
Journal officiel du 11 novembre dernier, les communes de... Quatre nouvelles communes classées ZONE DE RESTRUCTURATION DE LA DÉFENSE
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www.datar.gouv.fr/actualites/retour-sur-les-etats-generaux-des-poles-d-equilibre-territoriaux-et-ruraux
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17/11/2016 DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL Les États généraux des pôles territoriaux et des pays (EGPP) 2016, clôturés par... Lire la suite Retour sur les États généraux des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux
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www.datar.gouv.fr/actualites/retour-sur-les-etats-generaux-des-poles-d-equilibre-territoriaux-et-ruraux
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Les États généraux des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux Retour sur
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www.datar.gouv.fr/agenda/4e-assises-nationales-de-mediation-numerique
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4e Assises nationales de la médiation numérique Du 23/11/2016 au 25/11/2016 à Lozère
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www.datar.gouv.fr/agenda/forum-cities-life
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Du 21/11/2016 au 22/11/2016 à
Paris Forum Cities for Life
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www.datar.gouv.fr
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CONTRACTUALISATION Le 1er contrat de réciprocité ville-campagne signé dans le Finistère Développement économique et insertion, énergie et environnement, santé, culture et. 17/11/2016 Lire la suite Du 21/11/2016 au 22/11/2016 à
Paris Forum Cities for Life Du 21/11/2016 au 22/11/2016 à
Paris Forum Cities for Life
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DOCUMENTAIRE TV « À voix haute », un concours d'éloquence en Seine-
Saint-Denis Eloquentia ? C'est un concours d'expression publique organisé, chaque année, à. 17/11/2016 Lire la suite
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Du 23/11/2016 au 25/11/2016 à Lozère 4e Assises nationales de la médiation numérique Du 23/11/2016 au 25/11/2016 à Lozère 4e Assises nationales de la médiation numérique
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Retour sur Les États généraux des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux
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ZONE DE RESTRUCTURATION DE LA DÉFENSE Quatre nouvelles communes classées Par un arrêté publié au
Journal officiel du 11 novembre dernier, les communes de. 17/11/2016 Lire la suite DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL Retour sur les États généraux des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux Les États généraux des pôles territoriaux et des pays (EGPP) 2016, clôturés par. 17/11/2016
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www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Accord entre l'Etat, la Région Grand Est, la Région Bourgogne-Franche-Comté et le STIF pour les Trains d'Equilibre du Territoire - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Accord entre l'Etat, la Région Grand Est, la Région
Bourgogne-
Franche-Comté et le STIF pour les Trains d'Equilibre du Territoire
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Analyse de la conjoncture économique du transport maritime au premier semestre 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Analyse de la conjoncture économique du transport maritime au premier semestre 2016
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Analyse de la conjoncture économique du transport maritime au premier semestre 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Article publié Analyse de la conjoncture économique du transport maritime au premier semestre 2016
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Au programme du Pavillon France jeudi 17 novembre 20 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mercredi 16 Novembre 2016
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Au programme du Pavillon France vendredi 18 novembre - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Au programme du Pavillon France vendredi 18 novembre
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Bâtiment : la France s'engage pour le climat - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Bâtiment : la France s'engage pour le climat
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Inauguration du téléphérique de Brest (Finistère) - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Inauguration du téléphérique de
Brest (Finistère)
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www.developpement-durable.gouv.fr
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17 novembre 2016 Accord entre l'Etat, la Région Grand Est, la Région
Bourgogne-
Franche-Comté et le STIF pour les Trains d'Equilibre du Territoire 17 novembre 2016
Ségolène Royal renforce la lutte contre le gaspillage alimentaire dans les grandes et moyennes surfaces
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17 novembre 2016 Bâtiment : la France s'engage pour le climat 17 novembre 2016 Réussir le défi des futures règlementations énergétiques et environnementales du bâtiment 17 novembre 2016 L'initiative africaine pour les énergies renouvelables lancée à la COP21 a beaucoup avancé - Bilan 17 novembre 2016 Inauguration du téléphérique de
Brest (Finistère)
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17 novembre 2016 Maîtrise de l'antibiorésistance : lancement d'un programme interministériel
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L'impact des courants marins sur la biodiversité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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L'impact des courants marins sur la biodiversité Mercredi 16 Novembre 2016
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L'initiative africaine pour les énergies renouvelables lancée à la COP21 a beaucoup avancé - Bilan - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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L'initiative africaine pour les énergies renouvelables lancée à la COP21 a beaucoup avancé - Bilan
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La COP22 en direct : Ségolène Royal lance un appel à la justice climatique - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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La COP22 en direct :
Ségolène Royal lance un appel à la justice climatique
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Maîtrise de l'antibiorésistance : lancement d'un programme interministériel - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Maîtrise de l'antibiorésistance : lancement d'un programme interministériel
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Mercredi 16 novembre : J-3 avant la clôture de la COP 22 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mercredi 16 novembre : J-3 avant la clôture de la COP 22
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Modernisation du système de contrôle aérien en-route dans le sud-ouest de la France - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mercredi 16 Novembre 2016
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Réussir le défi des futures règlementations énergétiques et environnementales du bâtiment - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Réussir le défi des futures règlementations énergétiques et environnementales du bâtiment
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Ségolène Royal renforce la lutte contre le gaspillage alimentaire dans les grandes et moyennes surfaces - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal renforce la lutte contre le gaspillage alimentaire dans les grandes et moyennes surfaces
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www.developpementdurable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Accord entre l'Etat, la Région Grand Est, la Région Bourgogne-Franche-Comté et le STIF pour les Trains d'Equilibre du Territoire - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Accord entre l'Etat, la Région Grand Est, la Région
Bourgogne-
Franche-Comté et le STIF pour les Trains d'Equilibre du Territoire
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Bâtiment : la France s'engage pour le climat - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Bâtiment : la France s'engage pour le climat
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Inauguration du téléphérique de Brest (Finistère) - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Inauguration du téléphérique de
Brest (Finistère)
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17 novembre 2016 Accord entre l'Etat, la Région Grand Est, la Région
Bourgogne-
Franche-Comté et le STIF pour les Trains d'Equilibre du Territoire 17 novembre 2016
Ségolène Royal renforce la lutte contre le gaspillage alimentaire dans les grandes et moyennes surfaces
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17 novembre 2016 Bâtiment : la France s'engage pour le climat 17 novembre 2016 Réussir le défi des futures règlementations énergétiques et environnementales du bâtiment 17 novembre 2016 L'initiative africaine pour les énergies renouvelables lancée à la COP21 a beaucoup avancé - Bilan 17 novembre 2016 Inauguration du téléphérique de
Brest (Finistère)
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17 novembre 2016 Maîtrise de l'antibiorésistance : lancement d'un programme interministériel
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L'initiative africaine pour les énergies renouvelables lancée à la COP21 a beaucoup avancé - Bilan - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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La COP22 en direct : Ségolène Royal lance un appel à la justice climatique - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal lance un appel à la justice climatique
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Maîtrise de l'antibiorésistance : lancement d'un programme interministériel - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Maîtrise de l'antibiorésistance : lancement d'un programme interministériel
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Réussir le défi des futures règlementations énergétiques et environnementales du bâtiment - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Réussir le défi des futures règlementations énergétiques et environnementales du bâtiment
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Ségolène Royal renforce la lutte contre le gaspillage alimentaire dans les grandes et moyennes surfaces - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal renforce la lutte contre le gaspillage alimentaire dans les grandes et moyennes surfaces
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www.dgefp.bercy.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.dgefp.bercy.gouv.fr
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17.11 14:00 @ClotildeVALTER est présente au Colloque de la CGT : "70 ans de l'AFPA, la CGT et la formation professionnelle" #FormPro 17.11 10:13 Semaine emploi handicap : @ClotildeVALTER est présente au Handi-Meeting 14 organisé par Cap Emploi 14 à
Caen #SEEPH #emploi 16.11 18:45 Remise du second rapport relatif aux discriminations en entreprise présidé par Jean-Christophe Sciberras t.co/MJuMWMJcen
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15037_italie-revue-regards-sur-leconomie-italienne-numero-special-referendum
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Italie- Revue Regards sur l'économie italienne- Numéro spécial
référendum
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15038_berlin-eco-14-novembre-2016
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Berlin Eco 14 novembre 2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15039_washington-wall-street-watch-2016-41
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Washington Wall Street Watch 2016-41
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr
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Italie- Revue Regards sur l'économie italienne- Numéro spécial
référendum 16/11/2016 La situation actuelle : le bicaméralisme parfait, des compétences législatives partagées entre l'État et les Régions Actuellement, les compétences et les pouvoirs des deux Chambres du Parlement italien, la Camera dei Deputati et le S.. Berlin Eco 14 novembre 2016 16/11/2016 Actualité économique et financière en Allemagne du 29 octobre au 14 novembre 2016 Actualité économique : baisse de la production industrielle et des commandes à l'industrie manufacturière en septembre hausse en octobre de l'indice des pri.
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Veille économique du 4 au 10 novembre 10/11/2016 L'élection de Donald Trump a entraîné une fuite réflexe vers les valeurs refuge Dans ses prévisions économiques d'automne, la Commission a revu à la baisse quasi toutes les prévisions de croissance Près de 15,672 Mds âé- d'obligations d'Etat slovè.
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Washington Wall Street Watch 2016-41 17/11/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Marchés financiers - Après une nuit électorale mouvementée, les marchés se sont stabilisés et sont même globalement repartis à la hausse. Présidence Trump - Des information. Les réserves nettes de change à la fin du mois d'octobre 2016 15/11/2016 En conformité avec la Norme Spéciale de Diffusion des Données (NSDD) du FMI, telle qu'appliquée au sein du Système européen de Banques Centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont depuis mai 2000 valorisés en eu. Nouvelles économiques de Turquie n°4 14/11/2016 Actualité économique et financière de l'Argentine, du 4 au 10 novembre 2016 11/11/2016 Le FMI lève la motion de censure statistique contre l'Argentine et publie le premier Article IV depuis dix ans Le Comité Éxécutif du FMI a décidé ce mercredi 9 novembre de lever la motion de censure infligée aux statistiques argentines depuis f.
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www.dmp.gouv.fr ]
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Accord entre l'Etat, la Région Grand Est, la Région
Bourgogne-
Franche-Comté et le STIF pour les Trains d'Equilibre du Territoire
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Brest (Finistère)
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17 novembre 2016 Accord entre l'Etat, la Région Grand Est, la Région
Bourgogne-
Franche-Comté et le STIF pour les Trains d'Equilibre du Territoire 17 novembre 2016
Ségolène Royal renforce la lutte contre le gaspillage alimentaire dans les grandes et moyennes surfaces
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17 novembre 2016 Bâtiment : la France s'engage pour le climat 17 novembre 2016 Réussir le défi des futures règlementations énergétiques et environnementales du bâtiment 17 novembre 2016 L'initiative africaine pour les énergies renouvelables lancée à la COP21 a beaucoup avancé - Bilan 17 novembre 2016 Inauguration du téléphérique de
Brest (Finistère)
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17 novembre 2016 Maîtrise de l'antibiorésistance : lancement d'un programme interministériel
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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L'initiative africaine pour les énergies renouvelables lancée à la COP21 a beaucoup avancé - Bilan
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La COP22 en direct :
Ségolène Royal lance un appel à la justice climatique
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Maîtrise de l'antibiorésistance : lancement d'un programme interministériel
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Réussir le défi des futures règlementations énergétiques et environnementales du bâtiment
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal renforce la lutte contre le gaspillage alimentaire dans les grandes et moyennes surfaces
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Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Corps unique des psychologues de l'Éducation nationale : adoption du décret statutaire et de la grille indiciaire en Comité technique ministériel (CTMEN) - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Corps unique des psychologues de l'Éducation nationale : adoption du décret statutaire et de la grille indiciaire en Comité...
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Corps unique des psychologues de l'Éducation nationale : adoption du décret statutaire et de la grille indiciaire en Comité technique ministériel (CTMEN) - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Corps unique des psychologues de l'Éducation nationale : adoption du décret statutaire et de la grille indiciaire en Comité technique ministériel (CTMEN)
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Visite de Najat Vallaud-Belkacem au salon Educatec Educatice - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Visite de
Najat Vallaud-Belkacem au salon Educatec Educatice
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Disparition de Bernard Decomps - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Communiqué de presse de
Najat Vallaud-Belkacem - Disparition de Bernard Decomps le mercredi 16 novembre Disparition de Bernard Decomps
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Le 29e Prix Goncourt des lycéens est décerné à Gaël Faye pour son roman "Petit pays" (éditions Grasset) - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Le 29e Prix Goncourt des lycéens est décerné à Gaël Faye pour son roman "Petit pays" (éditions Grasset)
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www.education.gouv.fr
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Communiqué de presse de
Najat Vallaud-Belkacem - Disparition de Bernard Decomps le mercredi 16 novembre
Najat Vallaud-Belkacem visite le salon Educatec-Educatice et inaugure le Salon de l'Éducation - Porte de
Versailles, 17 et 18 novembre 2016 Les sixièmes entretiens Jean Zay : "Le récit du commun, l'histoire nationale racontée par les élèves" Tous mobilisés pour vaincre le décrochage scolaire : séminaire "Décrochage, territoire et actions publiques" Au BO du 10 novembre 2016 : programme d'investissements d'avenir et écoles maternelles et élémentaires "Enseigner la langue française : nouveaux programmes, apports de chercheurs" : discours de
Najat Vallaud-Belkacem Disparition de Bernard Decomps
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Corps unique des psychologues de l'Éducation nationale : adoption du décret statutaire et de la grille indiciaire en Comité technique ministériel (CTMEN) Visite de
Najat Vallaud-Belkacem au salon Educatec Educatice La mobilité des personnels enseignants pour la rentrée scolaire 2017 au BO spécial du 10 novembre 2016 Les entretiens Jean Zay "Le récit du commun : l'histoire nationale racontée par les élèves" 2e journée nationale « Non au harcèlement » consacrée au cyberharcèlement, 2 et 3 novembre 2016 -
Paris Visite de
Najat Vallaud-Belkacem au salon Educatec Educatice
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Le 29e Prix Goncourt des lycéens est décerné à Gaël Faye pour son roman "Petit pays" (éditions Grasset) Cérémonie de remise du Prix Goncourt des lycéens 2016 - Jeudi 17 novembre à 18h30 Communiqué de presse de
Najat Vallaud-Belkacem - Grave accident routier près d'
Arras Tous mobilisés pour vaincre le décrochage scolaire : séminaire "Décrochage, territoire et actions publiques" Au BO du 10 novembre 2016 : programme d'investissements d'avenir et écoles maternelles et élémentaires Le 29e Prix Goncourt des lycéens est décerné à Gaël Faye pour son roman "Petit pays" (éditions Grasset)
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Visite de
Najat Vallaud-Belkacem au salon Educatec Educatice À l'occasion de sa visite au salon Educatec Educatice, la ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche dévoile 3 nouveaux services numériques innovants développés par le ministère et ses partenaires. Corps unique des psychologues de l'Éducation nationale : adoption du décret statutaire et de la grille indiciaire en Comité.
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www.emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.emploi.gouv.fr
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17.11 14:00 @ClotildeVALTER est présente au Colloque de la CGT : "70 ans de l'AFPA, la CGT et la formation professionnelle" #FormPro 17.11 10:13 Semaine emploi handicap : @ClotildeVALTER est présente au Handi-Meeting 14 organisé par Cap Emploi 14 à
Caen #SEEPH #emploi 16.11 18:45 Remise du second rapport relatif aux discriminations en entreprise présidé par Jean-Christophe Sciberras t.co/MJuMWMJcen
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www.emploidesseniors.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.emploidesseniors.gouv.fr
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17.11 14:00 @ClotildeVALTER est présente au Colloque de la CGT : "70 ans de l'AFPA, la CGT et la formation professionnelle" #FormPro 17.11 10:13 Semaine emploi handicap : @ClotildeVALTER est présente au Handi-Meeting 14 organisé par Cap Emploi 14 à
Caen #SEEPH #emploi 16.11 18:45 Remise du second rapport relatif aux discriminations en entreprise présidé par Jean-Christophe Sciberras t.co/MJuMWMJcen
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www.enroute.ouest.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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Fermeture de la RN176 du pont Châteaubriand à l'échangeur de la Chesnaie
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www.enroute.ouest.developpement-durable.gouv.fr
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Fermeture de la RN176 du pont Châteaubriand à l'échangeur de la Chesnaie 17 novembre 2016 Travaux de réparation de glissières et d'entretien de la chaussée La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest ferme la RN 176, dans les deux sens de circulation, entre le pont Chateaubriand et l'échangeur de la Chesnaie, du 22 au 24 novembre, pour effectuer des travaux de réparation de glissières endommagées et l'entretien de la chaussée en toute sécurité. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 17 novembre 2016
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www.enroute.ouest.equipement.gouv.fr ]
Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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Fermeture de la RN176 du pont Châteaubriand à l'échangeur de la Chesnaie
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www.enroute.ouest.equipement.gouv.fr
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Fermeture de la RN176 du pont Châteaubriand à l'échangeur de la Chesnaie 17 novembre 2016 Travaux de réparation de glissières et d'entretien de la chaussée La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest ferme la RN 176, dans les deux sens de circulation, entre le pont Chateaubriand et l'échangeur de la Chesnaie, du 22 au 24 novembre, pour effectuer des travaux de réparation de glissières endommagées et l'entretien de la chaussée en toute sécurité. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 17 novembre 2016
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www.environnement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Accord entre l'Etat, la Région Grand Est, la Région
Bourgogne-
Franche-Comté et le STIF pour les Trains d'Equilibre du Territoire
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Bâtiment : la France s'engage pour le climat
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Inauguration du téléphérique de
Brest (Finistère)
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www.environnement.gouv.fr
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17 novembre 2016 Accord entre l'Etat, la Région Grand Est, la Région
Bourgogne-
Franche-Comté et le STIF pour les Trains d'Equilibre du Territoire 17 novembre 2016
Ségolène Royal renforce la lutte contre le gaspillage alimentaire dans les grandes et moyennes surfaces
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17 novembre 2016 Bâtiment : la France s'engage pour le climat 17 novembre 2016 Réussir le défi des futures règlementations énergétiques et environnementales du bâtiment 17 novembre 2016 L'initiative africaine pour les énergies renouvelables lancée à la COP21 a beaucoup avancé - Bilan 17 novembre 2016 Inauguration du téléphérique de
Brest (Finistère)
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17 novembre 2016 Maîtrise de l'antibiorésistance : lancement d'un programme interministériel
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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L'initiative africaine pour les énergies renouvelables lancée à la COP21 a beaucoup avancé - Bilan
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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La COP22 en direct :
Ségolène Royal lance un appel à la justice climatique
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Maîtrise de l'antibiorésistance : lancement d'un programme interministériel
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Réussir le défi des futures règlementations énergétiques et environnementales du bâtiment
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal renforce la lutte contre le gaspillage alimentaire dans les grandes et moyennes surfaces
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www.haute-corse.gouv.fr ]
Services État Haute-Corse
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Bienvenue aux 22 nouveaux citoyens - Services État Haute-Corse
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Bienvenue aux 22 nouveaux citoyens Monsieur Alain Thirion, Préfet de la Haute-
Corse, a présidé le jeudi 10 novembre 2016, dans les salons de la Préfecture, une cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française pour 22 ressortissants étrangers résidant dans le département.
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www.haute-corse.gouv.fr
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Mis à jour le 17/11/2016 Monsieur Alain Thirion, Préfet de la Haute-
Corse, a présidé le jeudi 10 novembre 2016, dans les salons de la Préfecture, une cérémonie d'accueil dans la citoyenneté française pour 22 ressortissants étrangers résidant dans le département. Bienvenue aux 22 nouveaux citoyens
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www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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www.haute-loire.pref.gouv.fr
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Jeudi 17 novembre, devant le lycée Simone Weil au Puy-en-Velay, Éric Maire, préfet de la Haute-Loire, a remis une paire de gants certifiés CE* aux lycéens qui utilisent des deux-roues motorisés et a rappelé la nécessité de s'équiper convenablement (. Sécurité routière : le préfet sensibilise sur le port obligatoire de gants motocyclistes
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Mis à jour le 17/11/2016
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Plan départemental d'actions de sécurité routière 2017 17/11/2016
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Plan départemental d'actions de sécurité routière 2017
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Jeudi 17 novembre, devant le lycée Simone Weil au Puy-en-Velay, Éric Maire, préfet de la Haute-Loire, a remis une paire de gants certifiés CE* aux lycéens qui utilisent des deux-roues motorisés et a rappelé la nécessité de s'équiper convenablement (...) Sécurité routière : le préfet sensibilise sur le port obligatoire de gants motocyclistes
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www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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www.hautes-alpes.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 17/11/2016 Jeudi 17 novembre 2016, à l'occasion de la Semaine de l'Innovation Publique, s'est déroulée une présentation du dispositif de télémédecine au
Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS) à
Gap. Semaine de l'Innovation Publique : Présentation du dispositif de télémédecine
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Jeudi 17 novembre 2016, à l'occasion de la Semaine de l'Innovation Publique : Présentation du dispositif de télémédecine
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www.idf.direccte.gouv.fr ]
Direccte Ile-de-France
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www.idf.direccte.gouv.fr/Aide-et-conseil-RH-PME-17796
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+ Lire la suite Aide et conseil RH PME
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www.idf.direccte.gouv.fr/Election-TPE-tout-savoir-sur-le-scrutin-et-son-report
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+ Lire la suite Election TPE : tout savoir sur le scrutin et son report
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www.idf.direccte.gouv.fr
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Aide et conseil RH PME 17 novembre 2016 Aide et conseil RH PME - 17 novembre 2016 Aide et conseil RH PME EN TEST A qui vous adresser pour vérifier une information ou bénéficier d'un conseil ou d'un accompagnement sur toutes les questions liées aux ressources humaines au sein de votre entreprise ? + Lire la suite
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Election TPE : tout savoir sur le scrutin et son report 17 novembre 2016 L'actu du travail en
Ile-de-France - 17 novembre 2016 Election TPE : tout savoir sur le scrutin et son report Les salariés des entreprises de moins de 11 salariés et employés à domicile sont appelés à voter du 30 décembre 2016 au 13 janvier 2017 pour choisir le syndicat qui les représentera. Le scrutin initialement prévu du 28 novembre au 12 décembre 2016 a été reporté. + Lire la suite
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EN CONSTRUCTION A qui vous adresser pour vérifier une information ou bénéficier d'un conseil ou d'un accompagnement sur toutes les questions liées aux ressources humaines au sein de votre entreprise ?
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Les salariés des entreprises de moins de 11 salariés et employés à domicile étaient initialement appelés à voter du 28 novembre au 12 décembre 2016 pour choisir le syndicat qui les représenterait. Ce scrutin a été reporté suite au recours en Cassation concernant la candidature d'un syndicat
corse.
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Séminaire Handi-Pacte
Ile-de-France : employeurs publics, tous engagés pour l'insertion des personnes handicapées 16 novembre 2016 L'actu de l'emploi et des entreprises en
Ile-de-France - 16 novembre 2016 Séminaire Handi-Pacte
Ile-de-France : employeurs publics, tous engagés pour l'insertion des personnes handicapées Plus que quelques semaines avant le Séminaire Handi-Pacte
Ile-de-France, inscrivez-vous ! + Lire la suite
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www.idf.direccte.gouv.fr/Seminaire-Handi-Pacte-Ile-de-France-employeurs-publics-tous-engages-pour-l
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+ Lire la suite Séminaire Handi-Pacte
Ile-de-France : employeurs publics, tous engagés pour l'insertion des personnes handicapées
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www.institut.minefi.gouv.fr ]
IGPDE - Institut de gestion publique et du développement économique : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.institut.minefi.gouv.fr
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Rencontre avec Jean-Pierre Landau animée par Philippe Plassart, rédacteur en chef au nouvel Économiste.
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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Document pdf
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Agriculture 2009 Note service 1201 du 26 août 2009 Organisation télétravail
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Agriculture 2016 Aé du 2 août 2016 conditions et modalités télétravail
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Document pdf
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Agriculture 2016 Note serv 664 du 11 août 2016 modalités pratiques télétravail
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Document pdf
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Fonction publique et Magistrature 2016 Dt 151 du 11 février 2016 mise en oeuvre télétravail
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Document pdf
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Justice Circ du 13 avril 2016 expérimentation télétravail administration centrale
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Document pdf
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MEDDE 2016 Aé du 21 juillet 2016 conditions modalités télétravail
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Document pdf
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MEF 2016 Aé du 22 juillet 2016 conditions et modalités télétravail
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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4425914 visiteurs depuis le 16/12/2010 32 utilisateurs en ligne.
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4426063 visiteurs depuis le 16/12/2010 28 utilisateurs en ligne.
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4426165 visiteurs depuis le 16/12/2010 techniques territoriale anact interministeriel travail education durable cadre egalite referentiel sante dgafp qualite interieur reseau fpt chsct recherche oeuvre culture developpement etre securite professionnalisation medecine activite technique amiante publique inspection 34 utilisateurs en ligne. MEF 2016 Aé du 22 juillet 2016 conditions et modalités télétravail Aujourd'hui MEDDE 2016 Aé du 21 juillet 2016 conditions modalités télétravail Aujourd'hui Justice Circ du 13 avril 2016 expérimentation télétravail administration centrale Aujourd'hui Fonction publique et Magistrature 2016 Dt 151 du 11 février 2016 mise en oeuvre télétravail Aujourd'hui Agriculture 2016 Note serv 664 du 11 août 2016 modalités pratiques télétravail Aujourd'hui Agriculture 2016 Aé du 2 août 2016 conditions et modalités télétravail Aujourd'hui Agriculture 2009 Note service 1201 du 26 août 2009 Organisation télétravail Aujourd'hui
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4426335 visiteurs depuis le 16/12/2010 42 utilisateurs en ligne.
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4426470 visiteurs depuis le 16/12/2010 31 utilisateurs en ligne.
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4426855 visiteurs depuis le 16/12/2010 112 utilisateurs en ligne.
[
www.ira-metz.gouv.fr ]
Accueil : IRA de Metz
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www.ira-metz.gouv.fr
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Concours - Grand oral à Campus Channel Lundi 24 octobre 2016, François CHAMBON a passé le Grand oral organisé par le site Campus-Channel consistant.
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www.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail
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www.justice.gouv.fr
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17/11 TGI
Angers : Dispositif d'audition protégée
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17 novembre 2016 Décision du CC sur le projet de loi J21 Décision du
Conseil constitutionnel sur le projet de loi de modernisation de la justice du 21ème siècle Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice, se réjouit, de la validation ce jour par le
Conseil constitutionnel du projet de loi de modernisation de la justice du 21ème siècle. 17/11 Décision du CC sur le projet de loi J21
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17 novembre 2016 Devenez greffier ! Vous souhaitez embrasser une carrière juridique aux multiples facettes et décrocher un poste où votre activité sera indispensable au fonctionnement d'une juridiction ? Vous aimez le droit, la procédure et le contact humain? Le concours de greffier est fait pour vous. 17/11 Le ministère de la Justice recrute : Concours greffiers
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Décision du CC sur le projet de loi J21
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www.ladocumentationfrancaise.fr ]
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Rapports publics - La Documentation française
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La documentation Française Tous les produits (11848)
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La documentation Française
Union européenne : quelle politique de défense ? Défense, sécurité Politique de prévention de la délinquance et de la radicalisation : neuvième rapport au Parlement - Année 2015 Défense, sécurité Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 10ème rapport - Revue annuelle de la condition militaire
Union européenne : quelle politique de défense ? Relations internationales Rapport d'information déposé (. ) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'info. Rapport d'information déposé (. ) par la commission des affaires étrangères sur l'Europe de la Défense Défense, sécurité Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail : « Que. Défense, sécurité Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la relance de l'Europe de la défense Défense, sécurité
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Europe de la défense à la veille du Livre blanc Défense, sécurité Rapport pour le président de la République sur les conséquences du retour de la France dans le commandement intégré de l'OTAN, sur l'avenir de. Défense, sécurité - Défense, sécurité ) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les nouveaux défis de la construction de. Rapport d'information déposé par la délégation de l'
Assemblée nationale pour l'
Union européenne, sur la politique étrangère, de sécurité e. Défense, sécurité Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les négociations relatives au concept stratégi. Rapport sur le temps de travail dans la Fonction publique Fonction publique Rapport sur le temps de travail dans la Fonction publique La sécurité routière en France - Bilan de l'accidentalité de l'année 2015
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Rapports publics - La documentation française
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Tous les produits (11843) Travail, droit du travail Le suivi de la mise en oeuvre des propositions du groupe de dialogue sur la lutte contre les discriminations en entreprise Rapport d'information déposé par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les négociations relatives au concept stratégi.
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Transports La sécurité routière en France - Bilan de l'accidentalité de l'année 2015 L'Etat actionnaire : rapport 2015-2016 Entreprise, industrie L'Etat actionnaire : rapport 2015-2016 Déficiences intellectuelles Santé, bioéthique Déficiences intellectuelles
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/004000597-rapport-d-information-depose-par-la-delegation-de-l-assemblee-nationale-pour-l-union
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Rapport d'information déposé par la délégation de l'
Assemblée nationale pour l'
Union européenne, sur la politique étrangère, de sécurité e...
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/054000682-rapport-d-information-depose-par-la-commission-de-la-defense-nationale-et-des
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Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les nouveaux défis de la construction de...
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/124000607-rapport-pour-le-president-de-la-republique-sur-les-consequences-du-retour-de-la-france
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Rapport pour le président de la République sur les conséquences du retour de la France dans le commandement intégré de l'OTAN, sur l'avenir de...
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000122-rapport-d-information-depose-par-la-commission-des-affaires-europeennes-sur-l-europe
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Europe de la défense à la veille du Livre blanc
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000263-rapport-d-information-depose-par-la-commission-des-affaires-europeennes-sur-la-relance
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la relance de l'Europe de la défense
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000463-rapport-d-information-fait-au-nom-de-la-commission-des-affaires-etrangeres-de-la
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail : « Que...
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000853-rapport-d-information-depose-par-la-commission-des-affaires-etrangeres-sur
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur l'Europe de la Défense
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000109-rapport-d-information-depose-par-la-commission-de-la-defense-nationale-et-des
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Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'info...
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000313-rapport-sur-le-temps-de-travail-dans-la-fonction-publique
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Rapport sur le temps de travail dans la Fonction publique
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000666-la-securite-routiere-en-france-bilan-de-l-accidentalite-de-l-annee-2015
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La sécurité routière en France - Bilan de l'accidentalité de l'année 2015
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000680-deficiences-intellectuelles
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Déficiences intellectuelles
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000682-l-etat-actionnaire-rapport-2015-2016
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L'Etat actionnaire : rapport 2015-2016
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000690/
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Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 10ème rapport - Revue annuelle de la condition militaire
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000690-haut-comite-d-evaluation-de-la-condition-militaire-10eme-rapport-revue-annuelle-de
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Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 10ème rapport - Revue annuelle de la condition militaire plus
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000694-politique-de-prevention-de-la-delinquance-et-de-la-radicalisation-neuvieme-rapport
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Politique de prévention de la délinquance et de la radicalisation : neuvième rapport au Parlement - Année 2015 plus
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000702-le-suivi-de-la-mise-en-oeuvre-des-propositions-du-groupe-de-dialogue-sur-la-lutte-contre
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Le suivi de la mise en oeuvre des propositions du groupe de dialogue sur la lutte contre les discriminations en entreprise plus
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/994000559-rapport-d-information-depose-par-la-commission-de-la-defense-nationale-et-des-forces
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Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les négociations relatives au concept stratégi...
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/994000559-rapport-d-information-depose-par-la-commission-de-la-defense-nationale-et-des-forces
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Rapport d'information déposé par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les négociations relatives au concept stratégi...
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/droit-institutions
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(1654)
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/economie-finances
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(1699)
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/enseignement-travail-formation
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(1513)
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/societe
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(2416)
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/territoire-environnement
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(2236)
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/tout
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Tous les produits (11843)
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Tous les produits (11848)
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www.ladocumentationfrancaise.fr/selections/rapports-publics/union-europeenne-quelle-politique-de-defense
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Union européenne : quelle politique de défense ?
[
www.loire.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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www.loire.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 17/11/2016 L'élaboration du plan de prévention des risques miniers de la ville de
Saint-Étienne se poursuit. Une réunion d'information du public s'est déroulée le 7 novembre 2016 en soirée, à l'hôtel de ville. Le compte-rendu et le support projeté lors de cette réunion sont consultables sur le présent site, au chapitre 6a3 de l'article dédié aux risques miniers sur l'agglomération stéphanoise. Les risques miniers sur le territoire de l'agglomération stéphanoise
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Les services de l'Etat dans la Loire
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L'élaboration du plan de prévention des risques miniers de la ville de
Saint-Étienne se poursuit. Une réunion d'information du public s'est déroulée le 7 novembre 2016 en soirée, à l'hôtel de ville. Le compte-rendu et le support projeté lors de cette réunion sont consultables sur le présent site, au chapitre 6a3 de l'article dédié aux risques miniers sur l'agglomération stéphanoise.
[
www.loire.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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www.loire.gouv.fr
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Mis à jour le 17/11/2016 L'élaboration du plan de prévention des risques miniers de la ville de
Saint-Étienne se poursuit. Une réunion d'information du public s'est déroulée le 7 novembre 2016 en soirée, à l'hôtel de ville. Le compte-rendu et le support projeté lors de cette réunion sont consultables sur le présent site, au chapitre 6a3 de l'article dédié aux risques miniers sur l'agglomération stéphanoise. Les risques miniers sur le territoire de l'agglomération stéphanoise
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Les risques miniers sur le territoire de l'agglomération stéphanoise - Les services de l'Etat dans la Loire
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L'élaboration du plan de prévention des risques miniers de la ville de
Saint-Étienne se poursuit. Une réunion d'information du public s'est déroulée le 7 novembre 2016 en soirée, à l'hôtel de ville. Le compte-rendu et le support projeté lors de cette réunion sont consultables sur le présent site, au chapitre 6a3 de l'article dédié aux risques miniers sur l'agglomération stéphanoise.
[
www.loire.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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www.loire.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 17/11/2016 L'élaboration du plan de prévention des risques miniers de la ville de
Saint-Étienne se poursuit. Une réunion d'information du public s'est déroulée le 7 novembre 2016 en soirée, à l'hôtel de ville. Le compte-rendu et le support projeté lors de cette réunion sont consultables sur le présent site, au chapitre 6a3 de l'article dédié aux risques miniers sur l'agglomération stéphanoise. Les risques miniers sur le territoire de l'agglomération stéphanoise
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Les services de l'Etat dans la Loire
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L'élaboration du plan de prévention des risques miniers de la ville de
Saint-Étienne se poursuit. Une réunion d'information du public s'est déroulée le 7 novembre 2016 en soirée, à l'hôtel de ville. Le compte-rendu et le support projeté lors de cette réunion sont consultables sur le présent site, au chapitre 6a3 de l'article dédié aux risques miniers sur l'agglomération stéphanoise.
[
www.lot.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
-
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-
Mis à jour le 17/11/2016 Recrutement d'un agent technique sans concours pour 2016 17/11/2016 Ministère des Finances et des Comptes Publics Direction Générale des Finances Publiques Département du LOT
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Services de l'Etat dans le Lot
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Recrutement d'un agent technique sans concours pour 2016
[
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 17/11/2016 17/11/2016 Actualité Navigation - Avis à la batellerie
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www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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Mis à jour le 17/11/2016 17/11/2016 Actualité Navigation - Avis à la batellerie
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www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.mariage.gouv.fr
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Référence: 14626353364087124712
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Référence: 14626353364087776208
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Référence: 14626353364101576369
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Référence: 14626353364101771849
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Référence: 14626353364102217225
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Référence: 14626353364102424613
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www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ]
Mes Démarches
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Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE) Handicap : bénéficier d'aménagements d'épreuves aux examens de l'enseignement agricole
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Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie Demander une bourse d'étude sur critères sociaux pour l'enseignement technique Couper du bois dans une forêt sans garantie de gestion durable Obtenir le certificat produits phyto-pharmaceutiques (Certiphyto)
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www.nievre.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Départ de Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, a reçu de nombreux marques de sympathie lors de la réception donnée à l'occasion de son départ pour la préfecture du Loir et Cher. Ainsi, il a été nommé caporal d'honneur au sein du corps des sapeurs-pompiers de (...)
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Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, a reçu de nombreux marques de sympathie lors de la réception donnée à l'occasion de son départ pour la préfecture du Loir et Cher. Ainsi, il a été nommé caporal d'honneur au sein du corps des sapeurs-pompiers de (. Départ de Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre
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Mis à jour le 17/11/2016
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Pour voter en 2017, il faut s'inscrire sur les listes électorales dès maintenant et au plus tard le 31 décembre 2016 avant minuit. Pour voter en 2017, il faut être inscrit sur les listes électorales ! 26/10/2016 Le schéma de domiciliation dans la Nièvre
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Pour voter en 2017, il faut s'inscrire sur les listes électorales dès maintenant et au plus tard le 31 décembre 2016 avant minuit. Pour voter en 2017, il faut être inscrit sur les listes électorales !
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Départ de Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, a reçu de nombreux marques de sympathie lors de la réception donnée à l'occasion de son départ pour la préfecture du Loir et Cher. Ainsi, il a été nommé caporal d'honneur au sein du corps des sapeurs-pompiers de (...)
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Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, a reçu de nombreux marques de sympathie lors de la réception donnée à l'occasion de son départ pour la préfecture du Loir et Cher. Ainsi, il a été nommé caporal d'honneur au sein du corps des sapeurs-pompiers de (. Départ de Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre
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Mis à jour le 17/11/2016
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Pour voter en 2017, il faut s'inscrire sur les listes électorales dès maintenant et au plus tard le 31 décembre 2016 avant minuit. Pour voter en 2017, il faut être inscrit sur les listes électorales ! 26/10/2016 Le schéma de domiciliation dans la Nièvre
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Départ de Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, a reçu de nombreux marques de sympathie lors de la réception donnée à l'occasion de son départ pour la préfecture du Loir et Cher. Ainsi, il a été nommé caporal d'honneur au sein du corps des sapeurs-pompiers de (...)
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Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, a reçu de nombreux marques de sympathie lors de la réception donnée à l'occasion de son départ pour la préfecture du Loir et Cher. Ainsi, il a été nommé caporal d'honneur au sein du corps des sapeurs-pompiers de (. Départ de Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre
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Départ de Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre - Les services de l'État dans la Nièvre
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Départ de Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, a reçu de nombreux marques de sympathie lors de la réception donnée à l'occasion de son départ pour la préfecture du Loir et Cher. Ainsi, il a été nommé caporal d'honneur au sein du corps des sapeurs-pompiers de (...)
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Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, a reçu de nombreux marques de sympathie lors de la réception donnée à l'occasion de son départ pour la préfecture du Loir et Cher. Ainsi, il a été nommé caporal d'honneur au sein du corps des sapeurs-pompiers de (. Départ de Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre
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Pour voter en 2017, il faut s'inscrire sur les listes électorales dès maintenant et au plus tard le 31 décembre 2016 avant minuit. Pour voter en 2017, il faut être inscrit sur les listes électorales ! 26/10/2016 Le schéma de domiciliation dans la Nièvre
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Pour voter en 2017, il faut être inscrit sur les listes électorales ! - Les services de l'État dans la Nièvre
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Pour voter en 2017, il faut s'inscrire sur les listes électorales dès maintenant et au plus tard le 31 décembre 2016 avant minuit. Pour voter en 2017, il faut être inscrit sur les listes électorales !
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Départ de Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, a reçu de nombreux marques de sympathie lors de la réception donnée à l'occasion de son départ pour la préfecture du Loir et Cher. Ainsi, il a été nommé caporal d'honneur au sein du corps des sapeurs-pompiers de (...)
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Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, a reçu de nombreux marques de sympathie lors de la réception donnée à l'occasion de son départ pour la préfecture du Loir et Cher. Ainsi, il a été nommé caporal d'honneur au sein du corps des sapeurs-pompiers de (. Départ de Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre
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Pour voter en 2017, il faut s'inscrire sur les listes électorales dès maintenant et au plus tard le 31 décembre 2016 avant minuit. Pour voter en 2017, il faut être inscrit sur les listes électorales ! 26/10/2016 Le schéma de domiciliation dans la Nièvre
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Pour voter en 2017, il faut s'inscrire sur les listes électorales dès maintenant et au plus tard le 31 décembre 2016 avant minuit. Pour voter en 2017, il faut être inscrit sur les listes électorales !
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Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale
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Le rapport statistique du Secours Catholique-Caritas France sur l'état de la pauvreté en France 2016 [17 novembre 2016] Le rapport statistique 2016 du Secours Catholique repose sur l'analyse de 85 179 situations distinctes parmi les 1 463 000 personnes accueillies par le Secours Catholique en 2015. Il dessine un paysage de la France des pauvretés et révèlent les disparités territoriales et les inégalités. Séminaire "Sortir de l'absence de logement : Condition parcours et accompagnement" le 22 novembre 2016 [4 novembre 2016] Le 22 novembre 2016 se tiendra, à la Préfecture d'
Ile-de-France, un séminaire sur les parcours et le relogement des personnes sans-domicile.
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Organisé dans le cadre de la valorisation d'une étude co-financée par l'Onpes sur les profils et les parcours des personnes ayant connu un ou plusieurs épisode(s) sans logement, ce séminaire aura pour objectif de discuter les conclusions de cette dernière et d'engager une réflexion plus large autour des conditions, des parcours et de l'accompagnement dans la sortie de l'absence de logement.
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Le rapport statistique du Secours Catholique-Caritas France sur l'état de la pauvreté en France 2016 - Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale
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Le rapport statistique du Secours Catholique-Caritas France sur l'état de la pauvreté en France 2016 Lire la suite
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www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr
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2/112 Statistiques 25/112 Tourisme
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3/108 Statistiques 22/108 Tourisme
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3/148 Statistiques 30/148 Tourisme
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36/96 Accès à l'emploi 15/96 Action collective 3/96 Activité partielle 31/96 Alternance 40/96 Apprentissage 54/96 Chômage 38/96 Compétitivité 19/96 Concurrence 3/96 Conseiller du salarié 37/96 Consommation 28/96 Contrat de génération 5/96 Convention collective 14/96 Dialogue social 20/96 Droit du travail 34/96 Emploi d'avenir 96/96 Entreprise 7/96 Europe 12/96 Exportation 18/96 Fonds social européen 91/96 Formation professionnelle 72/96 Industrie 35/96 Innovation 14/96 Insertion 74/96 Inspection du travail 16/96 Intelligence économique 12/96 investissement 10/96 Jeunes 4/96 Métrologie 9/96 Mutation économique 15/96 Organisation des services 5/96 Prévention 7/96 Responsabilité sociale des entreprises 10/96 Rupture conventionnelle 39/96 Salaires 94/96 Santé au travail 8/96 Securité travail 3/96 Senior 3/96 Services à la personne 4/96 Statistiques 23/96 Tourisme
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39/108 Accès à l'emploi 15/108 Action collective 2/108 Activité partielle 30/108 Alternance 40/108 Apprentissage 50/108 Chômage 41/108 Compétitivité 24/108 Concurrence 2/108 Conseiller du salarié 35/108 Consommation 30/108 Contrat de génération 8/108 Convention collective 18/108 Dialogue social 18/108 Droit du travail 33/108 Emploi d'avenir 104/108 Entreprise 6/108 Europe 10/108 Exportation 17/108 Fonds social européen 101/108 Formation professionnelle 4/108 GPEC 78/108 Industrie 42/108 Innovation 18/108 Insertion 82/108 Inspection du travail 22/108 Intelligence économique 14/108 investissement 11/108 Jeunes 4/108 Métrologie 8/108 Mutation économique 15/108 Organisation des services 4/108 Prévention 10/108 Responsabilité sociale des entreprises 10/108 Rupture conventionnelle 52/108 Salaires 108/108 Santé au travail 11/108 Securité travail 3/108 Senior 2/108 Services à la personne
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4/136 Statistiques 28/136 Tourisme
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44/112 Accès à l'emploi 22/112 Action collective 4/112 Activité partielle 25/112 Alternance 37/112 Apprentissage 55/112 Chômage 46/112 Compétitivité 19/112 Concurrence 4/112 Conseiller du salarié 39/112 Consommation 29/112 Contrat de génération 7/112 Convention collective 18/112 Dialogue social 25/112 Droit du travail 31/112 Emploi d'avenir 112/112 Entreprise 9/112 Europe 15/112 Exportation 25/112 Fonds social européen 112/112 Formation professionnelle 6/112 GPEC 83/112 Industrie 34/112 Innovation 16/112 Insertion 89/112 Inspection du travail 19/112 Intelligence économique 15/112 investissement 13/112 Jeunes 4/112 Métrologie 13/112 Mutation économique 16/112 Organisation des services 7/112 Prévention 10/112 Responsabilité sociale des entreprises 11/112 Rupture conventionnelle 50/112 Salaires 107/112 Santé au travail 12/112 Securité travail 4/112 Senior 4/112 Services à la personne
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49/136 Accès à l'emploi 23/136 Action collective 7/136 Activité partielle 37/136 Alternance 41/136 Apprentissage 65/136 Chômage 48/136 Compétitivité 23/136 Concurrence 7/136 Conseiller du salarié 39/136 Consommation 41/136 Contrat de génération 9/136 Convention collective 27/136 Dialogue social 31/136 Droit du travail 41/136 Emploi d'avenir 136/136 Entreprise 7/136 Europe 15/136 Exportation 17/136 Fonds social européen 115/136 Formation professionnelle 6/136 GPEC 103/136 Industrie 53/136 Innovation 19/136 Insertion 112/136 Inspection du travail 23/136 Intelligence économique 14/136 investissement 14/136 Jeunes 8/136 Métrologie 12/136 Mutation économique 16/136 Organisation des services 4/136 Prévention 12/136 Responsabilité sociale des entreprises 16/136 Rupture conventionnelle 65/136 Salaires 109/136 Santé au travail 13/136 Securité travail 4/136 Senior 7/136 Services à la personne
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69/148 Accès à l'emploi 37/148 Action collective 5/148 Activité partielle 28/148 Alternance 45/148 Apprentissage 75/148 Chômage 57/148 Compétitivité 26/148 Concurrence 5/148 Conseiller du salarié 54/148 Consommation 34/148 Contrat de génération 10/148 Convention collective 26/148 Dialogue social 33/148 Droit du travail 38/148 Emploi d'avenir 148/148 Entreprise 8/148 Europe 25/148 Exportation 13/148 Fonds social européen 131/148 Formation professionnelle 10/148 GPEC 110/148 Industrie 44/148 Innovation 16/148 Insertion 106/148 Inspection du travail 26/148 Intelligence économique 16/148 investissement 20/148 Jeunes 6/148 Métrologie 18/148 Mutation économique 13/148 Organisation des services 10/148 Prévention 16/148 Responsabilité sociale des entreprises 12/148 Rupture conventionnelle 67/148 Salaires 110/148 Santé au travail 13/148 Securité travail 6/148 Senior 5/148 Services à la personne
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
-
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34/76 Accès à l'emploi 2/76 Action collective 2/76 Activité partielle 52/76 Agriculture 4/76 Alternance 23/76 Chômage 15/76 Compétitivité 9/76 Contrat de génération 1/76 Discrimination 27/76 Droit du travail 18/76 Entreprise 2/76 Exportation 17/76 Financement des entreprises 76/76 Formation professionnelle 7/76 Handicap 2/76 Industrie 5/76 Innovation 2/76 Insertion 11/76 Inspection du travail 3/76 Intelligence économique 2/76 investissement 17/76 Jeunes 17/76 Mutation économique 5/76 Prévention 11/76 Qualification 17/76 Saisonniers 11/76 Salaires 24/76 Santé au travail 2/76 Senior 13/76 Tourisme
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35/91 Accès à l'emploi 2/91 Action collective 2/91 Activité partielle 63/91 Agriculture 2/91 Alternance 22/91 Chômage 17/91 Compétitivité 10/91 Contrat de génération 2/91 Discrimination 25/91 Droit du travail 24/91 Entreprise 4/91 Exportation 19/91 Financement des entreprises 91/91 Formation professionnelle 4/91 Handicap 4/91 Industrie 6/91 Innovation 2/91 Insertion 9/91 Inspection du travail 4/91 Intelligence économique 2/91 investissement 15/91 Jeunes 24/91 Mutation économique 7/91 Prévention 14/91 Qualification 18/91 Saisonniers 14/91 Salaires 31/91 Santé au travail 4/91 Senior 20/91 Tourisme
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36/96 Accès à l'emploi 2/96 Action collective 2/96 Activité partielle 74/96 Agriculture 4/96 Alternance 23/96 Chômage 19/96 Compétitivité 12/96 Contrat de génération 2/96 Discrimination 20/96 Droit du travail 22/96 Entreprise 4/96 Exportation 21/96 Financement des entreprises 96/96 Formation professionnelle 4/96 Handicap 4/96 Industrie 5/96 Innovation 2/96 Insertion 8/96 Inspection du travail 4/96 Intelligence économique 2/96 investissement 16/96 Jeunes 26/96 Mutation économique 7/96 Prévention 13/96 Qualification 16/96 Saisonniers 13/96 Salaires 30/96 Santé au travail 4/96 Senior 20/96 Tourisme
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38/88 Accès à l'emploi 2/88 Action collective 2/88 Activité partielle 69/88 Agriculture 4/88 Alternance 27/88 Chômage 16/88 Compétitivité 9/88 Contrat de génération 1/88 Discrimination 30/88 Droit du travail 19/88 Entreprise 2/88 Exportation 19/88 Financement des entreprises 88/88 Formation professionnelle 7/88 Handicap 2/88 Industrie 6/88 Innovation 2/88 Insertion 12/88 Inspection du travail 3/88 Intelligence économique 3/88 investissement 18/88 Jeunes 18/88 Mutation économique 5/88 Prévention 12/88 Qualification 20/88 Saisonniers 12/88 Salaires 29/88 Santé au travail 2/88 Senior 13/88 Tourisme
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44/97 Accès à l'emploi 2/97 Action collective 4/97 Activité partielle 73/97 Agriculture 5/97 Alternance 28/97 Chômage 22/97 Compétitivité 13/97 Contrat de génération 2/97 Discrimination 27/97 Droit du travail 24/97 Entreprise 4/97 Exportation 26/97 Financement des entreprises 97/97 Formation professionnelle 6/97 Handicap 3/97 Industrie 7/97 Innovation 2/97 Insertion 12/97 Inspection du travail 4/97 Intelligence économique 2/97 investissement 21/97 Jeunes 24/97 Mutation économique 8/97 Prévention 12/97 Qualification 18/97 Saisonniers 12/97 Salaires 30/97 Santé au travail 4/97 Senior 19/97 Tourisme
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www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
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BREST
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En savoir plus MER D'IROISE - ILE DE SEIN
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1 mise en oeuvre dun drone autonome, 21 nov de 1300 a 2159 utc, du 22 au 23 nov de. ACTIVITE MILITAIRE 1 essai recette mini rov, du 21 au 25 nov de 0700 a 1659 utc, dans une zone. ACTIVITES MILITAIRES - DRONE AUTONOME. Avurnav
toulon 1349/16 provence 1 mise en oeuvre dun drone autonome, 21 nov de.
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16 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 5025 du 31 octobre 2016 Les navigateurs sont informés qu'une bouée provisoire signale le socle de la. phare de saint Mathieu 16 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 5008 du 28 octobre 2016 Les navigateurs sont informés que des travaux seront menés sur le phare de. passage du fromveur - ile de Bannec 16 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 3991 du 24 octobre 2016 Les navigateurs sont informés que la préfecture maritime de
brest a fixé. est île de Bréhat 16 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 3936 du 14 octobre 2016 Les navigateurs sont informés que l'épave du navire de pêche ". large
la Rochelle 16 novembre 2016 remplace avurnav
brest 481 du 14 octobre 2016 Signalons que le caseyeur " melissa iii " a sombre à la position :
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ABORDS ILE DE GROIX Les navigateurs sont informes que des instruments scientifiques sont mouilles aux positions. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tir, du 22 au 25 nov de 0800 a 1059 utc, et de 1300 a 1459 utc, . ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tir, le 21 nov de 1300 a 1459 utc, dans la zone: 43-02,8n. ACTIVITES SCIENTIFIQUES - DRONE 1 mise en oeuvre dun drone autonome, du 21 au 25 nov de 0830 a 1659 utc, dans la. CONTRE MINAGE 1 contre-minage, 21 au 25 nov de 0700 a 1459 utc, 43-05,04n 005-58,53e rayon de. CONTRE MINAGE 1 contre-minage, 21 au 25 nov de 0700 a 1459 utc, 43-04,09n 005-57,05e rayon de. RADE DE
MARSEILLE - BALISAGE TEMPORAIRE Carte 6767 installation d'une bouee de danger isole a proximite immediate . ACTIVITES SCIENTIFIQUES - DRONE 1 mise en oeuvre dun drone autonome, 21 nov de 1300 a 1659 utc, du 22 au 23 nov de. ACTIVITES SCIENTIFIQUES - DRONE
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MER D'IROISE - ILE DE SEIN Les navigateurs sont informes que : 2 houlographes balises en surface par une bouee. En savoir plus ANTIFER - BAIE DE SEINE Wight - baie de seine gunnery exercice from 220800 utc nov 16 to 221200 utc nov 16 in area. En savoir plus ANTIFER - EMBOUCHURE DE LA SEINE Les navigateurs sont informes qu'une baleine morte d'environ 6 metres de long est a la. En savoir plus ANTIFER - PORT DE DIVES-CABOURG-HOULGATE Les navigateurs sont informes de la realisation de travaux de restauration de la porte de. En savoir plus Premar Méditerranée POINTE DE LILONG - EPAVE Vedette polyester de 8m30 coulee, pointe avant du navire hors de l'eau.
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RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : vendredi 18 novembre 2016 de 13h00 a 16h00. En savoir plus ACCES DE LA LOIRE Le feu de la bouee n7 de la passe des charpentiers est signale eteint psn (wgs84): 47-13.331n,. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - PORT DE DEAUVILLE Les navigateurs sont informes de la realisation de travaux de rehabilitation du systeme. PAS DE
CALAIS - BOULOGNE Les navigateurs sont informes qu'une planche de couleur blanche, voile grise et verte est.
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St Jean de Luz 16 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 5017 du 29 octobre 2016 La bouée houlographique de st jean de luz (lf-la 61770) a été relevée. port de saint Nazaire - écluse sud. 16 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 5019 du 30 octobre 2016 Les navigateurs sont informés que des travaux de remplacement des fourrures horizontales. accès au bassin d'Arcachon 16 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 3999 du 26 octobre 2016 Compte tenu du déplacement vers le sud du banc du toulinguet, il est fortement. Belle-Ile - nord île de Houat 16 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 5022 du 31 octobre 2016 Les navigateurs sont informés que la perche de la cardinale sud n'a plus sa. sémaphore de Piriac 16 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 5004 du 27 octobre 2016 Les navigateurs sont informés qu'à partir du 28 octobre 2016 la veille vhf,.
Lorient - Locmiquelic - Ste Catherine
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Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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1 mise en oeuvre dun drone autonome, 21 nov de 1300 a 2159 utc, du 22 au 23 nov de. ACTIVITE MILITAIRE 1 essai recette mini rov, du 21 au 25 nov de 0700 a 1659 utc, dans une zone. ACTIVITES MILITAIRES - DRONE AUTONOME. Avurnav
toulon 1349/16 provence 1 mise en oeuvre dun drone autonome, 21 nov de.
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16 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 5025 du 31 octobre 2016 Les navigateurs sont informés qu'une bouée provisoire signale le socle de la. phare de saint Mathieu 16 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 5008 du 28 octobre 2016 Les navigateurs sont informés que des travaux seront menés sur le phare de. passage du fromveur - ile de Bannec 16 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 3991 du 24 octobre 2016 Les navigateurs sont informés que la préfecture maritime de
brest a fixé. est île de Bréhat 16 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 3936 du 14 octobre 2016 Les navigateurs sont informés que l'épave du navire de pêche ". large
la Rochelle 16 novembre 2016 remplace avurnav
brest 481 du 14 octobre 2016 Signalons que le caseyeur " melissa iii " a sombre à la position :
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ABORDS ILE DE GROIX Les navigateurs sont informes que des instruments scientifiques sont mouilles aux positions. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tir, du 22 au 25 nov de 0800 a 1059 utc, et de 1300 a 1459 utc, . ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tir, le 21 nov de 1300 a 1459 utc, dans la zone: 43-02,8n. ACTIVITES SCIENTIFIQUES - DRONE 1 mise en oeuvre dun drone autonome, du 21 au 25 nov de 0830 a 1659 utc, dans la. CONTRE MINAGE 1 contre-minage, 21 au 25 nov de 0700 a 1459 utc, 43-05,04n 005-58,53e rayon de. CONTRE MINAGE 1 contre-minage, 21 au 25 nov de 0700 a 1459 utc, 43-04,09n 005-57,05e rayon de. RADE DE
MARSEILLE - BALISAGE TEMPORAIRE Carte 6767 installation d'une bouee de danger isole a proximite immediate . ACTIVITES SCIENTIFIQUES - DRONE 1 mise en oeuvre dun drone autonome, 21 nov de 1300 a 1659 utc, du 22 au 23 nov de. ACTIVITES SCIENTIFIQUES - DRONE
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MER D'IROISE - ILE DE SEIN Les navigateurs sont informes que : 2 houlographes balises en surface par une bouee. En savoir plus ANTIFER - BAIE DE SEINE Wight - baie de seine gunnery exercice from 220800 utc nov 16 to 221200 utc nov 16 in area. En savoir plus ANTIFER - EMBOUCHURE DE LA SEINE Les navigateurs sont informes qu'une baleine morte d'environ 6 metres de long est a la. En savoir plus ANTIFER - PORT DE DIVES-CABOURG-HOULGATE Les navigateurs sont informes de la realisation de travaux de restauration de la porte de. En savoir plus Premar Méditerranée POINTE DE LILONG - EPAVE Vedette polyester de 8m30 coulee, pointe avant du navire hors de l'eau.
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RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : vendredi 18 novembre 2016 de 13h00 a 16h00. En savoir plus ACCES DE LA LOIRE Le feu de la bouee n7 de la passe des charpentiers est signale eteint psn (wgs84): 47-13.331n,. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - PORT DE DEAUVILLE Les navigateurs sont informes de la realisation de travaux de rehabilitation du systeme. PAS DE
CALAIS - BOULOGNE Les navigateurs sont informes qu'une planche de couleur blanche, voile grise et verte est.
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St Jean de Luz 16 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 5017 du 29 octobre 2016 La bouée houlographique de st jean de luz (lf-la 61770) a été relevée. port de saint Nazaire - écluse sud. 16 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 5019 du 30 octobre 2016 Les navigateurs sont informés que des travaux de remplacement des fourrures horizontales. accès au bassin d'Arcachon 16 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 3999 du 26 octobre 2016 Compte tenu du déplacement vers le sud du banc du toulinguet, il est fortement. Belle-Ile - nord île de Houat 16 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 5022 du 31 octobre 2016 Les navigateurs sont informés que la perche de la cardinale sud n'a plus sa. sémaphore de Piriac 16 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 5004 du 27 octobre 2016 Les navigateurs sont informés qu'à partir du 28 octobre 2016 la veille vhf,.
Lorient - Locmiquelic - Ste Catherine
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www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
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ACTIVITE MILITAIRE En savoir plus
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ACTIVITES MILITAIRES - DRONE AUTONOME... En savoir plus
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ACTIVITES MILITAIRES - TIRS En savoir plus
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En savoir plus RADE DE
MARSEILLE - BALISAGE TEMPORAIRE
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1 mise en oeuvre dun drone autonome, 21 nov de 1300 a 2159 utc, du 22 au 23 nov de. ACTIVITE MILITAIRE 1 essai recette mini rov, du 21 au 25 nov de 0700 a 1659 utc, dans une zone. ACTIVITES MILITAIRES - DRONE AUTONOME. Avurnav
toulon 1349/16 provence 1 mise en oeuvre dun drone autonome, 21 nov de.
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16 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 5025 du 31 octobre 2016 Les navigateurs sont informés qu'une bouée provisoire signale le socle de la. phare de saint Mathieu 16 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 5008 du 28 octobre 2016 Les navigateurs sont informés que des travaux seront menés sur le phare de. passage du fromveur - ile de Bannec 16 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 3991 du 24 octobre 2016 Les navigateurs sont informés que la préfecture maritime de
brest a fixé. est île de Bréhat 16 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 3936 du 14 octobre 2016 Les navigateurs sont informés que l'épave du navire de pêche ". large
la Rochelle 16 novembre 2016 remplace avurnav
brest 481 du 14 octobre 2016 Signalons que le caseyeur " melissa iii " a sombre à la position :
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ABORDS ILE DE GROIX Les navigateurs sont informes que des instruments scientifiques sont mouilles aux positions. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tir, du 22 au 25 nov de 0800 a 1059 utc, et de 1300 a 1459 utc, . ACTIVITES MILITAIRES - TIRS 1 exercice de tir, le 21 nov de 1300 a 1459 utc, dans la zone: 43-02,8n. ACTIVITES SCIENTIFIQUES - DRONE 1 mise en oeuvre dun drone autonome, du 21 au 25 nov de 0830 a 1659 utc, dans la. CONTRE MINAGE 1 contre-minage, 21 au 25 nov de 0700 a 1459 utc, 43-05,04n 005-58,53e rayon de. CONTRE MINAGE 1 contre-minage, 21 au 25 nov de 0700 a 1459 utc, 43-04,09n 005-57,05e rayon de. RADE DE
MARSEILLE - BALISAGE TEMPORAIRE Carte 6767 installation d'une bouee de danger isole a proximite immediate . ACTIVITES SCIENTIFIQUES - DRONE 1 mise en oeuvre dun drone autonome, 21 nov de 1300 a 1659 utc, du 22 au 23 nov de. ACTIVITES SCIENTIFIQUES - DRONE
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MER D'IROISE - ILE DE SEIN Les navigateurs sont informes que : 2 houlographes balises en surface par une bouee. En savoir plus ANTIFER - BAIE DE SEINE Wight - baie de seine gunnery exercice from 220800 utc nov 16 to 221200 utc nov 16 in area. En savoir plus ANTIFER - EMBOUCHURE DE LA SEINE Les navigateurs sont informes qu'une baleine morte d'environ 6 metres de long est a la. En savoir plus ANTIFER - PORT DE DIVES-CABOURG-HOULGATE Les navigateurs sont informes de la realisation de travaux de restauration de la porte de. En savoir plus Premar Méditerranée POINTE DE LILONG - EPAVE Vedette polyester de 8m30 coulee, pointe avant du navire hors de l'eau.
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RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : vendredi 18 novembre 2016 de 13h00 a 16h00. En savoir plus ACCES DE LA LOIRE Le feu de la bouee n7 de la passe des charpentiers est signale eteint psn (wgs84): 47-13.331n,. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - PORT DE DEAUVILLE Les navigateurs sont informes de la realisation de travaux de rehabilitation du systeme. PAS DE
CALAIS - BOULOGNE Les navigateurs sont informes qu'une planche de couleur blanche, voile grise et verte est.
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St Jean de Luz 16 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 5017 du 29 octobre 2016 La bouée houlographique de st jean de luz (lf-la 61770) a été relevée. port de saint Nazaire - écluse sud. 16 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 5019 du 30 octobre 2016 Les navigateurs sont informés que des travaux de remplacement des fourrures horizontales. accès au bassin d'Arcachon 16 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 3999 du 26 octobre 2016 Compte tenu du déplacement vers le sud du banc du toulinguet, il est fortement. Belle-Ile - nord île de Houat 16 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 5022 du 31 octobre 2016 Les navigateurs sont informés que la perche de la cardinale sud n'a plus sa. sémaphore de Piriac 16 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 5004 du 27 octobre 2016 Les navigateurs sont informés qu'à partir du 28 octobre 2016 la veille vhf,.
Lorient - Locmiquelic - Ste Catherine
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www.presse.justice.gouv.fr ]
Justice / Presse
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Justice / Presse / Décision du CC sur le projet de loi J21
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Décision du CC sur le projet de loi J21
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Justice / Presse / Le ministère de la Justice recrute : Concours greffiers
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Le ministère de la Justice recrute : Concours greffiers
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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TGI
Angers : Dispositif d'audition protégée
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Lire le CP
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Retrouver le CP
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www.presse.justice.gouv.fr
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17 novembre 2016 TGI
Angers : Dispositif d'audition protégée Communiqué de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice, s'est rendu ce jour au tribunal de grande instance d'
Angers afin de se voir présenter le dispositif d'audition protégée des victimes dans le cadre des procédures d'instruction. 17/11 TGI
Angers : Dispositif d'audition protégée
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Des actions de groupepourront désormais être menées en matière de discriminations, de questions environnementales ou de protection des données personnelles, autour d'un socle procédural commun. Une justice plus efficace Les époux souhaitant divorcer par consentement mutuelse feront représenter chacun par un avocat et ne passeront plus nécessairement devant le juge. Ils auront ainsi l'assurance de voir leurs intérêts préservés et d'obtenir une décision plus rapidement. Les plans de surendettement des particuliers , élaborés par les commissions départementales et aujourd'hui homologués dans 98% des cas par le juge, seront applicables immédiatement et sans intervention du juge, sauf en cas de contestation. La forfaitisation de certains délits routiers, tels que le défaut de permis de conduire ou d'assurance, permettra de renforcer la répression et de rendre la sanction plus rapide. Les modes alternatifs de règlement des conflits seront favorisés.
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Elle répond aux préoccupations et aux besoins des citoyens, des justiciables, des juridictions » a déclaré Jean-Jacques URVOAS. Lire le CP Décision du CC sur le projet de loi J21 Communiqué de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice Décision du
Conseil constitutionnel sur le projet de loi de modernisation de la justice du 21ème siècle 17 novembre 2016 17/11 Décision du CC sur le projet de loi J21
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Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice, se réjouit, de la validation ce jour par le
Conseil constitutionnel du projet de loi de modernisation de la justice du 21ème siècle. Le garde des Sceaux salue l'approbation de ce texte fondateur contenant de nombreuses réformes structurelles qui renforceront le service public de la Justice et simplifieront le quotidien des citoyens. Ces réformes permettront aux juges de se recentrer sur leur mission essentielle : trancher des litiges. Le texte, qui sera rapidement promulgué, est l'aboutissement d'un processus, initié par
Christiane TAUBIRA, qui a donné lieu à une consultation de l'ensemble des professionnels et acteurs de la Justice, et bénéficié des apports des parlementaires. Une justice plus accessible Un service d'accueil unique du justiciable (SAUJ)sera mis en place dans 348 juridictions d'ici fin 2017. Il permettra aux justiciables d'obtenir une information générale ou sur une procédure les concernant partout en France.
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Le ministère de la Justice recrute : Inscriptions au concours de greffier jusqu'au 10 janvier 2017 : près de 500 postes à pourvoir Fier d'agir pour la justice ! Vous souhaitez embrasser une carrière juridique aux multiples facettes et e xercer un métier indispensable au fonctionnement de la justice ? Vous aimez le droit, la procédure et le contact humain? Le concours de greffier est fait pour vous. Le ministère de la Justice lance la campagne d'inscriptions au concours 2017 de greffier, pour lequel près de 500 postes sont à pourvoir. Acteur essentiel des juridictions de l'ordre judiciaire, au civil et au pénal, le greffier est présent à toutes les étapes de la procédure et s'assure qu'elle est bien respectée. Collaborateur indispensable du magistrat, il est également l'interlocuteur privilégié du justiciable. Ce concours externe est ouvert aux titulaires d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau III (BAC + 2) ou d'une qualification reconnue équivalente .
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Les épreuves auront lieu aux mois de mars et juin 2017. La formation initiale, dont la vocation est de préparer le futur greffier aux différents aspects de la fonction, contient une part importante de pratique en juridiction. Le stagiaire greffier est rémunéré pendant sa formation de 18 mois à l'école nationale des greffes (ENG) située à
Dijon et hébergé durant la scolarité. Ce cursus initial se voit complété par une formation continue obligatoire de 10 jours par an pendant les cinq années suivantes. Au fil de sa carrière, la diversification des missions et l'enrichissement des fonctions du métier de greffier lui permettront d'évoluer au sein du ministère de la Justice. Pour en savoir plus sur le concours, RDV sur l'espace www.metiers.justice.gouv.fr, et plus spécifiquement ici. Retrouvez des témoignages de greffiers en poste : http://www.metiers.justice.gouv.fr/greffier-12565/les-temoignages-12568/
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Les juridictions de la sécurité sociale, de l'incapacité au travail, de la Couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) et des complémentaires santé seront fusionnées. Le contentieux social sera ainsi traité par un pôle unique du tribunal de grande instance départemental. Le traitement de ces litiges, sera ainsi unifié et simplifié afin notamment d'en réduire les délais. Nombre de ces dispositions s'appliqueront immédiatement : c'est ainsi le cas de l'action de groupe ou des nouvelles procédures de changement de prénom et de nom. D'autres entreront en vigueur le 1er janvier 2017 comme la réforme du divorce par consentement mutuel ou la suppression des tribunaux correctionnels pour mineurs. Le décret sur le changement de sexe à l'état civil sera également pris dès le début de l'année prochaine. « La justice du XXIème siècle doit être une justice faite pour l'homme. C'est toute l'ambition de cette loi : améliorer la justice du quotidien, le service public rendu au justiciable.
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Par ailleurs, rendez-vous au mois de décembre pour le lancement la campagne d'inscriptions aux concours de la magistrature. Retrouver le CP Le ministère de la Justice recrute : Concours greffiers Communiqué de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice 17 novembre 2016 17/11 Le ministère de la Justice recrute : Concours greffiers
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Une conciliation gratuite préalable sera systématiquement tentée pour les litiges de moins de 4 000 euros. Des expérimentations de médiation préalable obligatoire seront développées en matière familiale et devant le juge administratif. Les tribunaux correctionnels pour mineurs seront suppriméspour garantir la spécialisation de la justice des mineurs et renforcer l'efficacité de la sanction. Une justice plus simple L'enregistrement du Pacte civil de solidarité (PACS) se fera en mairie, non plus au tribunal. La tenue de l'état civil sera simplifiée pour les communes et plusieurs démarches seront allégées : c'est le cas pour les déclarations de naissance qui seront allongées de trois à cinq jours et des procédures de changement de prénom, de nom et de sexe à l'état civil. Cette procédure de changement de sexe a été totalement revue et démédicalisée : les personnes transgenres pourront ainsi bénéficier plus rapidement de documents en adéquation avec leur identité.
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www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10095&ssrubrique=12818&article=29454
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TGI
Angers : Dispositif d'audition protégée
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Le ministère de la Justice recrute : Concours greffiers
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www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10095&ssrubrique=12818&article=29458
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Décision du CC sur le projet de loi J21
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www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353364088204464
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Référence: 14626353364101361141
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Référence: 14626353364101593317
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Référence: 14626353364102227017
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Référence: 14626353364110841607
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Référence: 14626353364117054890
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www.reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
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Conférence maritime régionale 2016 - Les services de l'Etat à La Réunion
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Conférence maritime régionale 2016 La conférence maritime régionale s'est tenue le jeudi 17 novembre 2016 autour de Dominique SORAIN, Préfet délégué du Gouvernement pour l'action de l'Etat en mer (DDGAEM), en présence de Vincent BOUVIER, secrétaire général de la mer (SGMER). Créée en 1978, (...)
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www.reunion.gouv.fr
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La conférence maritime régionale s'est tenue le jeudi 17 novembre 2016 autour de Dominique SORAIN, Préfet délégué du Gouvernement pour l'action de l'Etat en mer (DDGAEM), en présence de Vincent BOUVIER, secrétaire général de la mer (SGMER). Créée en 1978, (. Conférence maritime régionale 2016
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Mis à jour le 17/11/2016
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Retour en images sur le déplacement à
La Réunion de Madame Ericka BAREIGTS, ministre des Outre-mer, du jeudi 27 au lundi 31 octobre 2016. Retour en images sur le déplacement de Mme Ericka BAREIGTS du 27 au 31 octobre 12/11/2016 Communiqués Hommage à Paul Vergès
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Retrouvez toutes les informations et conseils dans le dossier de presse Saison cyclonique 2016-2017 à
La Réunion La menace cyclonique à
La Réunion, s'étend de décembre à avril avec un maximum de risques sur les trois mois d'été austral (janvier, (. Saison cyclonique 2016-2017 à
La Réunion
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Retour en images sur le déplacement de Mme Ericka BAREIGTS du 27 au 31 octobre - Les services de l'Etat à La Réunion
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Retour en images sur le déplacement de Mme Ericka BAREIGTS du 27 au 31 octobre Retour en images sur le déplacement à
La Réunion de Madame Ericka BAREIGTS, ministre des Outre-mer, du jeudi 27 au lundi 31 octobre 2016.
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Saison cyclonique 2016-2017 à La Réunion - Les services de l'Etat à La Réunion
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La Réunion, s'étend de décembre à avril avec un maximum de risques sur les trois mois d'été austral (janvier, (...) Saison cyclonique 2016-2017 à
La Réunion
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Conférence maritime régionale 2016 La conférence maritime régionale s'est tenue le jeudi 17 novembre 2016 autour de Dominique SORAIN, Préfet délégué du Gouvernement pour l'action de l'Etat en mer (DDGAEM), en présence de Vincent BOUVIER, secrétaire général de la mer (SGMER). Créée en 1978, (...)
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La conférence maritime régionale s'est tenue le jeudi 17 novembre 2016 autour de Dominique SORAIN, Préfet délégué du Gouvernement pour l'action de l'Etat en mer (DDGAEM), en présence de Vincent BOUVIER, secrétaire général de la mer (SGMER). Créée en 1978, (. Conférence maritime régionale 2016
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Retour en images sur le déplacement à
La Réunion de Madame Ericka BAREIGTS, ministre des Outre-mer, du jeudi 27 au lundi 31 octobre 2016. Retour en images sur le déplacement de Mme Ericka BAREIGTS du 27 au 31 octobre 12/11/2016 Communiqués Hommage à Paul Vergès
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www.sante.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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www.sante.gouv.fr/actualites/actualites-du-ministere/article/charte-du-parcours-de-sante-usagers-et-professionnels-ensemble-pour-notre-sante
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Charte du parcours de santé : usagers et professionnels ensemble pour notre santé !
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www.sante.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/maitrise-de-l-antibioresistance-lancement-d-un-programme-interministeriel
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Maîtrise de l'antibiorésistance : lancement d'un programme interministériel
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www.sante.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/marisol-touraine-annonce-la-mise-en-oeuvre-de-mesures-de-simplification-et-de
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Marisol Touraine annonce la mise en oeuvre de mesures de simplification et de sécurisation de la (...)
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www.sante.gouv.fr
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Examen, en première lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale (. Charte du parcours de santé : usagers et professionnels ensemble pour notre santé ! Chaque usager de santé a un parcours de santé particulier. Ce parcours personnalisé se construit dans le cadre de relations privilégiées établies avec les professionnels qui l'accompagnent. La charte (.
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Maîtrise de l'antibiorésistance : lancement d'un programme interministériel
Ségolène Royal, Ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer,
Najat Vallaud-Belkacem, (.
Marisol Touraine annonce la mise en oeuvre de mesures de simplification et de sécurisation de la (.
Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales et de la Santé, annonce la publication ce jour (. Signature d'un avenant au contrat de filière « industries et technologies de (. Questions d'actualité au Gouvernement
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Examen, en première lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale (...)
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www.sante.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/marisol-touraine/agenda/article/examen-en-premiere-lecture-du-projet-de-loi-de-financement-de-la-securite-319065?id_evenement=1272
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Examen, en première lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale (...)
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www.sante.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/marisol-touraine/agenda/article/questions-d-actualite-au-gouvernement-319063?id_evenement=1270
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Questions d'actualité au Gouvernement
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Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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Maîtrise de l'antibiorésistance : lancement d'un programme interministériel
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Marisol Touraine annonce la mise en oeuvre de mesures de simplification et de sécurisation de la (...)
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Ségolène Royal, Ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer,
Najat Vallaud-Belkacem, (.
Marisol Touraine annonce la mise en oeuvre de mesures de simplification et de sécurisation de la (.
Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales et de la Santé, annonce la publication ce jour (. Signature d'un avenant au contrat de filière « industries et technologies de (. Questions d'actualité au Gouvernement
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www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/marisol-touraine/agenda/article/examen-en-premiere-lecture-du-projet-de-loi-de-financement-de-la-securite-319064?id_evenement=1271
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Examen, en première lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale (...)
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www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/marisol-touraine/agenda/article/examen-en-premiere-lecture-du-projet-de-loi-de-financement-de-la-securite-319065?id_evenement=1272
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Examen, en première lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale (...)
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www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/marisol-touraine/agenda/article/questions-d-actualite-au-gouvernement-319063?id_evenement=1270
-
Questions d'actualité au Gouvernement
[
www.sante-sports.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales et de la Santé
-
www.sante-sports.gouv.fr/actualites/actualites-du-ministere/article/charte-du-parcours-de-sante-usagers-et-professionnels-ensemble-pour-notre-sante
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Charte du parcours de santé : usagers et professionnels ensemble pour notre santé !
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www.sante-sports.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/maitrise-de-l-antibioresistance-lancement-d-un-programme-interministeriel
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Maîtrise de l'antibiorésistance : lancement d'un programme interministériel
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www.sante-sports.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/marisol-touraine-annonce-la-mise-en-oeuvre-de-mesures-de-simplification-et-de
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Marisol Touraine annonce la mise en oeuvre de mesures de simplification et de sécurisation de la (...)
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www.sante-sports.gouv.fr
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Examen, en première lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale (. Charte du parcours de santé : usagers et professionnels ensemble pour notre santé ! Chaque usager de santé a un parcours de santé particulier. Ce parcours personnalisé se construit dans le cadre de relations privilégiées établies avec les professionnels qui l'accompagnent. La charte (.
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Maîtrise de l'antibiorésistance : lancement d'un programme interministériel
Ségolène Royal, Ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer,
Najat Vallaud-Belkacem, (.
Marisol Touraine annonce la mise en oeuvre de mesures de simplification et de sécurisation de la (.
Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales et de la Santé, annonce la publication ce jour (. Signature d'un avenant au contrat de filière « industries et technologies de (. Questions d'actualité au Gouvernement
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www.sante-sports.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/marisol-touraine/agenda/article/examen-en-premiere-lecture-du-projet-de-loi-de-financement-de-la-securite-319064?id_evenement=1271
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Examen, en première lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale (...)
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Examen, en première lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale (...)
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www.sante-sports.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/marisol-touraine/agenda/article/questions-d-actualite-au-gouvernement-319063?id_evenement=1270
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Questions d'actualité au Gouvernement
[
www.sarthe.equipement.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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www.sarthe.equipement.gouv.fr
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17/11/2016 La Sarthe le Film
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Mardi 8 novembre, 140 volontaires se sont retrouvés pour une journée de rencontre et d'échanges pour renforcer leur parcours civique et citoyen. Le service civique : carrefour des engagés 2016
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Mis à jour le 17/11/2016
-
La préfecture de la Sarthe
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La Sarthe le Film
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La préfecture de la Sarthe
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Le service civique : carrefour des engagés 2016 Mardi 8 novembre, 140 volontaires se sont retrouvés pour une journée de rencontre et d'échanges pour renforcer leur parcours civique et citoyen.
[
www.sarthe.pref.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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www.sarthe.pref.gouv.fr
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17/11/2016 La Sarthe le Film
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Mardi 8 novembre, 140 volontaires se sont retrouvés pour une journée de rencontre et d'échanges pour renforcer leur parcours civique et citoyen. Le service civique : carrefour des engagés 2016
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Mis à jour le 17/11/2016
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La préfecture de la Sarthe
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La Sarthe le Film
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La préfecture de la Sarthe
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Le service civique : carrefour des engagés 2016 Mardi 8 novembre, 140 volontaires se sont retrouvés pour une journée de rencontre et d'échanges pour renforcer leur parcours civique et citoyen.
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www.senat.fr ]
Accueil - Sénat
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Suivez les questions d'actualité au Gouvernement - Sénat
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Questions d'actualité au Gouvernement
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Suivez les questions d'actualité au Gouvernement - Sénat
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Questions d'actualité au Gouvernement 17 novembre - Une séance de questions d'actualité au Gouvernement s'est tenue au
Sénat
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Projet de loi de finances pour 2017 : comprendre les enjeux du texte - Sénat
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PLF 2017 17 novembre - La commission de l'aménagement du territoire entend Jean-Michel BAYLET, sur le projet de loi de finances pour 2017 PLF 2017
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Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Sénat
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Financement de la sécurité sociale 17 novembre 2016 - Le
Sénat poursuit, à 10h30, l'examen en séance publique du PLFSS 2017. PLFSS (explications de vote)
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Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Sénat
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Financement de la sécurité sociale 17 novembre 2016 - Le
Sénat poursuit, à 16h15, l'examen en séance publique du PLFSS 2017. 239 amendements restent à examiner PLFSS (Scrutin public solennel)
-
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Sénat
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Financement de la sécurité sociale 17 novembre 2016 - Le
Sénat poursuit l'examen en séance publique du PLFSS 2017. Les débat reprennent à 21 heures.
-
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Sénat
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Financement de la sécurité sociale 17 novembre 2016 - Le
Sénat poursuit l'examen en séance publique du PLFSS 2017 PLFSS (Proclamation du résultat du scrutin public)
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www.senat.fr
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17 novembre 2016 - Le
Sénat poursuit, à 10h30, l'examen en séance publique du PLFSS 2017. Mardi à 15h15 PLFSS (explications de vote) Financement de la sécurité sociale 17 novembre 2016 - Le
Sénat poursuit, à 10h30, l'examen en séance publique du PLFSS 2017.
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17 novembre 2016 - Le
Sénat poursuit l'examen en séance publique du PLFSS 2017 [En savoir plus] Questions d'actualité au Gouvernement 17 novembre - Une séance de questions d'actualité au Gouvernement s'est tenue au
Sénat Mardi à 16h30 PLFSS (Proclamation du résultat du scrutin public) Financement de la sécurité sociale 17 novembre 2016 - Le
Sénat poursuit l'examen en séance publique du PLFSS 2017 Questions d'actualité au Gouvernement 17 novembre - Une séance de questions d'actualité au Gouvernement s'est tenue au
Sénat
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17 novembre 2016 - Le
Sénat poursuit l'examen en séance publique du PLFSS 2017. Les débat reprennent à 21 heures. [En savoir plus] Jeudi à 21h00 et le soir PLFSS 2017 Financement de la sécurité sociale 17 novembre 2016 - Le
Sénat poursuit l'examen en séance publique du PLFSS 2017. Les débat reprennent à 21 heures.
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17 novembre - La commission de l'aménagement du territoire entend Jean-Michel BAYLET, sur le projet de loi de finances pour 2017 PLF 2017 17 novembre - La commission de l'aménagement du territoire entend Jean-Michel BAYLET, sur le projet de loi de finances pour 2017
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PLF 2017 17 novembre - La commission de l'aménagement du territoire entend Jean-Michel BAYLET, sur le projet de loi de finances pour 2017
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Questions d'actualité au Gouvernement 17 novembre - Les sénateurs interrogent le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité 17 novembre 2016 - Le
Sénat poursuit, à 16h15, l'examen en séance publique du PLFSS 2017. 239 amendements restent à examiner [En savoir plus] Mardi de 16h à 16h30 PLFSS (Scrutin public solennel) Financement de la sécurité sociale 17 novembre 2016 - Le
Sénat poursuit, à 16h15, l'examen en séance publique du PLFSS 2017. 239 amendements restent à examiner PLF 2017 17 novembre - La commission de l'aménagement du territoire entend Jean-Michel BAYLET, sur le projet de loi de finances pour 2017 PLF 2017 17 novembre - La commission de l'aménagement du territoire entend Jean-Michel BAYLET, sur le projet de loi de finances pour 2017 PLF 2017 17 novembre - La commission de l'aménagement du territoire entend Jean-Michel BAYLET, sur le projet de loi de finances pour 2017
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Amazon Etude et rapport internes : DREAL
CENTRE-VAL DE LOIRE : 2016 L'édition 2016 présente les grandes actions engagées par la DREAL dans le domaine des risques, notamment, l'examen des accidents et incidents industriels, la finalisation et la mise en oeuvre des plans de prévention des risques tec... La maîtrise des risques en région
Centre-Val de Loire - novembre 2016
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Amazon Bibliographie sur le lac de Grand-Lieu Cette bibliographie a été réalisée en mars 2015 pour la Maison du lac de Grand-Lieu (Fanny Mallard - conseillère scientifique) et mise à jour en avril 2016. Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL des
Pays de la Loire : 2016
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Amazon Cette synthèse est issue de l'étude relative à l'accession à la propriété en
Pays de la Loire réalisée par l'Institut CSA pour la DREAL des
Pays de la Loire. Les données sont issues de l'enquête nationale sur le financement réalis... Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL
Pays de la Loire : 2016 Marchés du logement. L'accession à la propriété en
Pays de la Loire
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Amazon Cette étude commanditée par la DREAL des
Pays de la Loire a été réalisée par l'institut CSA vise à analyser le marché de l'accession avec des données issues de l'enquête nationale sur le financement réalisée par l'Observatoire per... Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL
Pays de la Loire : 2016 L'accession à la propriété en
Pays de la Loire d'après l'observatoire permanent sur le financement du logement
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Cette étude, commanditée par la DREAL des
Pays de la Loire, réalisée par l'institut CSA vise à analyser le marché de l'accession avec des données issues de l'enquête nationale sur le financement réalisée par l'Observatoire permane...
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Cette étude, commanditée par la DREAL des
Pays de la Loire, réalisée par l'institut CSA vise à analyser le marché de l'accession avec des données issues de l'enquête nationale sur le financement réalisée par l'Observatoire permane.
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Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL des
Pays de la Loire : 2016 Cette bibliographie a été réalisée en mars 2015 pour la Maison du lac de Grand-Lieu (Fanny Mallard - conseillère scientifique) et mise à jour en avril 2016. La maîtrise des risques en région
Centre-Val de Loire - novembre 2016 Etude et rapport internes : DREAL
CENTRE-VAL DE LOIRE : 2016 L'édition 2016 présente les grandes actions engagées par la DREAL dans le domaine des risques, notamment, l'examen des accidents et incidents industriels, la finalisation et la mise en oeuvre des plans de prévention des risques tec. La DREAL
Auvergne-
Rhône-Alpes a publié son rapport d'activité 2015
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ministere de l ecologie OR Publisher_idx environnement DEAL DREAL NOT Fonds_idx Avis Cas","ScenarioDisplayMode":"display-standard","DecodedFacets":[]} L'accession à la propriété en
Pays de la Loire d'après l'observatoire permanent sur le financement du logement Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL
Pays de la Loire : 2016 Cette étude commanditée par la DREAL des
Pays de la Loire a été réalisée par l'institut CSA vise à analyser le marché de l'accession avec des données issues de l'enquête nationale sur le financement réalisée par l'Observatoire per. Marchés du logement. L'accession à la propriété en
Pays de la Loire Etude et rapport internes :
Nantes : DREAL
Pays de la Loire : 2016 Cette synthèse est issue de l'étude relative à l'accession à la propriété en
Pays de la Loire réalisée par l'Institut CSA pour la DREAL des
Pays de la Loire. Les données sont issues de l'enquête nationale sur le financement réalis. Bibliographie sur le lac de Grand-Lieu
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www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
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[
www.social-sante.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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www.social-sante.gouv.fr/actualites/actualites-du-ministere/article/charte-du-parcours-de-sante-usagers-et-professionnels-ensemble-pour-notre-sante
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Charte du parcours de santé : usagers et professionnels ensemble pour notre santé !
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www.social-sante.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/maitrise-de-l-antibioresistance-lancement-d-un-programme-interministeriel
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Maîtrise de l'antibiorésistance : lancement d'un programme interministériel
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www.social-sante.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/marisol-touraine-annonce-la-mise-en-oeuvre-de-mesures-de-simplification-et-de
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Marisol Touraine annonce la mise en oeuvre de mesures de simplification et de sécurisation de la (...)
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www.social-sante.gouv.fr
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Examen, en première lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale (. Charte du parcours de santé : usagers et professionnels ensemble pour notre santé ! Chaque usager de santé a un parcours de santé particulier. Ce parcours personnalisé se construit dans le cadre de relations privilégiées établies avec les professionnels qui l'accompagnent. La charte (.
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Maîtrise de l'antibiorésistance : lancement d'un programme interministériel
Ségolène Royal, Ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer,
Najat Vallaud-Belkacem, (.
Marisol Touraine annonce la mise en oeuvre de mesures de simplification et de sécurisation de la (.
Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales et de la Santé, annonce la publication ce jour (. Signature d'un avenant au contrat de filière « industries et technologies de (. Questions d'actualité au Gouvernement
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www.social-sante.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/marisol-touraine/agenda/article/examen-en-premiere-lecture-du-projet-de-loi-de-financement-de-la-securite-319064?id_evenement=1271
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Examen, en première lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale (...)
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Examen, en première lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale (...)
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www.social-sante.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/marisol-touraine/agenda/article/questions-d-actualite-au-gouvernement-319063?id_evenement=1270
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Questions d'actualité au Gouvernement
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www.solidarite.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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www.solidarite.gouv.fr/actualites/actualites-du-ministere/article/charte-du-parcours-de-sante-usagers-et-professionnels-ensemble-pour-notre-sante
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Marisol Touraine annonce la mise en oeuvre de mesures de simplification et de sécurisation de la (...)
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Maîtrise de l'antibiorésistance : lancement d'un programme interministériel
Ségolène Royal, Ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer,
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Marisol Touraine annonce la mise en oeuvre de mesures de simplification et de sécurisation de la (.
Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales et de la Santé, annonce la publication ce jour (. Signature d'un avenant au contrat de filière « industries et technologies de (. Questions d'actualité au Gouvernement
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Questions d'actualité au Gouvernement
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www.telepac.agriculture.gouv.fr ]
Telepac - Téléservices des aides de la PAC
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www.telepac.agriculture.gouv.fr
-
Assistance au 0 800 221 371 (appel gratuit depuis un fixe) du lundi au vendredi de 7h à 21h, le samedi et jours fériés (sauf 1er mai) de 9h à 17h (heures de métropole). /html/public/aide/mentions_legales.html" target="_blank" Mentions légales /html/public/aide/conseils.html" target="_blank" Conseils /html/public/aide/questionsReponses.html" target="_blank" Questions / réponses /html/public/aide/conditionnalite-2015.html" target="_blank" Conditionnalité 2015 /html/public/aide/conditionnalite-2016.html" target="_blank" Conditionnalité 2016 /html/public/aide/formulaires-2015.html" target="_blank" Formulaires et notices 2015 /html/public/aide/formulaires-2016.html" target="_blank" Formulaires et notices 2016 Nous installons actuellement de nouveaux services sur le site TelePAC. Ces opérations programmées sont de courte durée (de une à quelques heures au maximum). Le site sera donc très rapidement de nouveau accessible.
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www.telepac.agriculture.gouv.fr/<%=request.getContextPath()%
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/html/public/aide/conditionnalite-2015.html" target="_blank">Conditionnalité 2015 /html/public/aide/conditionnalite-2016.html" target="_blank">Conditionnalité 2016 /html/public/aide/conseils.html" target="_blank">Conseils /html/public/aide/formulaires-2015.html" target="_blank">Formulaires et notices 2015 /html/public/aide/formulaires-2016.html" target="_blank">Formulaires et notices 2016 /html/public/aide/mentions_legales.html" target="_blank">Mentions légales /html/public/aide/questionsReponses.html" target="_blank">Questions / réponses
[
www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.temps.travail.gouv.fr
-
16.11 18:45 Remise du second rapport relatif aux discriminations en entreprise présidé par Jean-Christophe Sciberras t.co/MJuMWMJcen 16.11 18:24 Pour en savoir plus sur Jean-Baptiste Lebas et les grandes réformes de 1936, c'est par ici ðŸ`ë t.co/FiHY7pjxqP t.co/OcJuV07w7z 16.11 18:04 La loi du 24 juin 1936 sur les conventions collectives, défendue par Jean-Baptiste Lebas, institue notamment les dé. t.co/I4yerpK21v
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17.11 14:00 @ClotildeVALTER est présente au Colloque de la CGT : "70 ans de l'AFPA, la CGT et la formation professionnelle" #FormPro 17.11 10:13 Semaine emploi handicap : @ClotildeVALTER est présente au Handi-Meeting 14 organisé par Cap Emploi 14 à
Caen #SEEPH #emploi 16.11 18:45 Remise du second rapport relatif aux discriminations en entreprise présidé par Jean-Christophe Sciberras t.co/MJuMWMJcen
[
www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.textes.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364087553344
-
Référence: 14626353364101607209
-
Référence: 14626353364111056095
-
Référence: 14626353364111255055
-
Référence: 14626353364111475863
-
Référence: 14626353364116524294
[
www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail-emploi.gouv.fr
-
16.11 18:45 Remise du second rapport relatif aux discriminations en entreprise présidé par Jean-Christophe Sciberras t.co/MJuMWMJcen 16.11 18:24 Pour en savoir plus sur Jean-Baptiste Lebas et les grandes réformes de 1936, c'est par ici ðŸ`ë t.co/FiHY7pjxqP t.co/OcJuV07w7z 16.11 18:04 La loi du 24 juin 1936 sur les conventions collectives, défendue par Jean-Baptiste Lebas, institue notamment les dé. t.co/I4yerpK21v
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17.11 14:00 @ClotildeVALTER est présente au Colloque de la CGT : "70 ans de l'AFPA, la CGT et la formation professionnelle" #FormPro 17.11 10:13 Semaine emploi handicap : @ClotildeVALTER est présente au Handi-Meeting 14 organisé par Cap Emploi 14 à
Caen #SEEPH #emploi 16.11 18:45 Remise du second rapport relatif aux discriminations en entreprise présidé par Jean-Christophe Sciberras t.co/MJuMWMJcen
[
www.travail-emploi-sante.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail-emploi-sante.gouv.fr
-
16.11 18:45 Remise du second rapport relatif aux discriminations en entreprise présidé par Jean-Christophe Sciberras t.co/MJuMWMJcen 16.11 18:24 Pour en savoir plus sur Jean-Baptiste Lebas et les grandes réformes de 1936, c'est par ici ðŸ`ë t.co/FiHY7pjxqP t.co/OcJuV07w7z 16.11 18:04 La loi du 24 juin 1936 sur les conventions collectives, défendue par Jean-Baptiste Lebas, institue notamment les dé. t.co/I4yerpK21v
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17.11 14:00 @ClotildeVALTER est présente au Colloque de la CGT : "70 ans de l'AFPA, la CGT et la formation professionnelle" #FormPro 17.11 10:13 Semaine emploi handicap : @ClotildeVALTER est présente au Handi-Meeting 14 organisé par Cap Emploi 14 à
Caen #SEEPH #emploi 16.11 18:45 Remise du second rapport relatif aux discriminations en entreprise présidé par Jean-Christophe Sciberras t.co/MJuMWMJcen
[
www.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.travail.gouv.fr
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16.11 18:45 Remise du second rapport relatif aux discriminations en entreprise présidé par Jean-Christophe Sciberras t.co/MJuMWMJcen 16.11 18:24 Pour en savoir plus sur Jean-Baptiste Lebas et les grandes réformes de 1936, c'est par ici ðŸ`ë t.co/FiHY7pjxqP t.co/OcJuV07w7z 16.11 18:04 La loi du 24 juin 1936 sur les conventions collectives, défendue par Jean-Baptiste Lebas, institue notamment les dé. t.co/I4yerpK21v
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17.11 14:00 @ClotildeVALTER est présente au Colloque de la CGT : "70 ans de l'AFPA, la CGT et la formation professionnelle" #FormPro 17.11 10:13 Semaine emploi handicap : @ClotildeVALTER est présente au Handi-Meeting 14 organisé par Cap Emploi 14 à
Caen #SEEPH #emploi 16.11 18:45 Remise du second rapport relatif aux discriminations en entreprise présidé par Jean-Christophe Sciberras t.co/MJuMWMJcen
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www.travail-solidarite.gouv.fr ]
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Caen #SEEPH #emploi 16.11 18:45 Remise du second rapport relatif aux discriminations en entreprise présidé par Jean-Christophe Sciberras t.co/MJuMWMJcen
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17.11 14:00 @ClotildeVALTER est présente au Colloque de la CGT : "70 ans de l'AFPA, la CGT et la formation professionnelle" #FormPro 17.11 10:13 Semaine emploi handicap : @ClotildeVALTER est présente au Handi-Meeting 14 organisé par Cap Emploi 14 à
Caen #SEEPH #emploi 16.11 18:45 Remise du second rapport relatif aux discriminations en entreprise présidé par Jean-Christophe Sciberras t.co/MJuMWMJcen
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www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15037_italie-revue-regards-sur-leconomie-italienne-numero-special-referendum
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Italie- Revue Regards sur l'économie italienne- Numéro spécial
référendum
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15038_berlin-eco-14-novembre-2016
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Berlin Eco 14 novembre 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15039_washington-wall-street-watch-2016-41
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Washington Wall Street Watch 2016-41
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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Italie- Revue Regards sur l'économie italienne- Numéro spécial
référendum 16/11/2016 La situation actuelle : le bicaméralisme parfait, des compétences législatives partagées entre l'État et les Régions Actuellement, les compétences et les pouvoirs des deux Chambres du Parlement italien, la Camera dei Deputati et le S.. Berlin Eco 14 novembre 2016 16/11/2016 Actualité économique et financière en Allemagne du 29 octobre au 14 novembre 2016 Actualité économique : baisse de la production industrielle et des commandes à l'industrie manufacturière en septembre hausse en octobre de l'indice des pri.
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Veille économique du 4 au 10 novembre 10/11/2016 L'élection de Donald Trump a entraîné une fuite réflexe vers les valeurs refuge Dans ses prévisions économiques d'automne, la Commission a revu à la baisse quasi toutes les prévisions de croissance Près de 15,672 Mds âé- d'obligations d'Etat slovè.
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Washington Wall Street Watch 2016-41 17/11/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Marchés financiers - Après une nuit électorale mouvementée, les marchés se sont stabilisés et sont même globalement repartis à la hausse. Présidence Trump - Des information. Les réserves nettes de change à la fin du mois d'octobre 2016 15/11/2016 En conformité avec la Norme Spéciale de Diffusion des Données (NSDD) du FMI, telle qu'appliquée au sein du Système européen de Banques Centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont depuis mai 2000 valorisés en eu. Nouvelles économiques de Turquie n°4 14/11/2016 Actualité économique et financière de l'Argentine, du 4 au 10 novembre 2016 11/11/2016 Le FMI lève la motion de censure statistique contre l'Argentine et publie le premier Article IV depuis dix ans Le Comité Éxécutif du FMI a décidé ce mercredi 9 novembre de lever la motion de censure infligée aux statistiques argentines depuis f.
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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Italie- Revue Regards sur l'économie italienne- Numéro spécial
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Berlin Eco 14 novembre 2016
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Washington Wall Street Watch 2016-41
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Italie- Revue Regards sur l'économie italienne- Numéro spécial
référendum 16/11/2016 La situation actuelle : le bicaméralisme parfait, des compétences législatives partagées entre l'État et les Régions Actuellement, les compétences et les pouvoirs des deux Chambres du Parlement italien, la Camera dei Deputati et le S.. Berlin Eco 14 novembre 2016 16/11/2016 Actualité économique et financière en Allemagne du 29 octobre au 14 novembre 2016 Actualité économique : baisse de la production industrielle et des commandes à l'industrie manufacturière en septembre hausse en octobre de l'indice des pri.
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Veille économique du 4 au 10 novembre 10/11/2016 L'élection de Donald Trump a entraîné une fuite réflexe vers les valeurs refuge Dans ses prévisions économiques d'automne, la Commission a revu à la baisse quasi toutes les prévisions de croissance Près de 15,672 Mds âé- d'obligations d'Etat slovè.
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Washington Wall Street Watch 2016-41 17/11/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Marchés financiers - Après une nuit électorale mouvementée, les marchés se sont stabilisés et sont même globalement repartis à la hausse. Présidence Trump - Des information. Les réserves nettes de change à la fin du mois d'octobre 2016 15/11/2016 En conformité avec la Norme Spéciale de Diffusion des Données (NSDD) du FMI, telle qu'appliquée au sein du Système européen de Banques Centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont depuis mai 2000 valorisés en eu. Nouvelles économiques de Turquie n°4 14/11/2016 Actualité économique et financière de l'Argentine, du 4 au 10 novembre 2016 11/11/2016 Le FMI lève la motion de censure statistique contre l'Argentine et publie le premier Article IV depuis dix ans Le Comité Éxécutif du FMI a décidé ce mercredi 9 novembre de lever la motion de censure infligée aux statistiques argentines depuis f.
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353364088004100
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Référence: 14626353364101370809
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Référence: 14626353364110677171
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Référence: 14626353364111056515
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Référence: 14626353364111475951
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Référence: 14626353364116877330
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www.ultramarins.gouv.fr ]
Accueil - Délégation interministérielle pour l'égalité des chances des Français d'Outre-Mer
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www.ultramarins.gouv.fr
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RT @gouvernementFR: Les mêmes chances pour tous ! Le Gouvernement agit contre les #discriminations à l'embauche ðŸ`ë t.co/qDYjnoEEwp #. Voir l'article Le dispositif Egalité-Emploi, http://delegation.jeunesseoutremer.org, conçu par Jean-Marc MORMECK et mis en oeuvre avec le concours. Egalité-emploi, notre dispositif pour ceux qui cherchent un stage ou un contrat de qualification en hexagone. t.co/c2JlwpgxIi Voir l'article #Egalité-emploi : @cocacola @vulcainIng @orange @fnac . et d'autres seront @lecese le 26/11/2016 Et vous ? t.co/eeuGVboh72 Voir l'article Le Forum Egalité-Emploi, c'est pour chaque jeune originaire des outremer et/ou des quartiers périphériques l'opportunité de. @ultramarins salue la mémoire de Paul Verges homme d'engagement et de combat t.co/F7wkwjTFLP Voir l'article
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www.vendee.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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www.vendee.gouv.fr
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Le monoxyde de carbone demeure encore une cause de mortalité et d'hospitalisation importante puisque 3 608 personnes ont été impliquées dans des intoxications par le monoxyde de carbone survenues majoritairement dans les logements entre le 1er septem
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Mis à jour le 17/11/2016 Les intoxications au monoxyde de carbone concernent tout le monde. Chaque hiver, les émanations de monoxyde de carbone entraînent des intoxications nécessitant des hospitalisations. Intoxications au monoxyde de carbone
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Intoxications au monoxyde de carbone - Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Intoxications au monoxyde de carbone Les intoxications au monoxyde de carbone concernent tout le monde. Chaque hiver, les émanations de monoxyde de carbone entraînent des intoxications nécessitant des hospitalisations.
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Intoxications au monoxyde de carbone - Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Intoxications au monoxyde de carbone Le monoxyde de carbone demeure encore une cause de mortalité et d'hospitalisation importante puisque 3 608 personnes ont été impliquées dans des intoxications par le monoxyde de carbone survenues majoritairement dans les logements entre le 1er septem
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www.vendee.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Le monoxyde de carbone demeure encore une cause de mortalité et d'hospitalisation importante puisque 3 608 personnes ont été impliquées dans des intoxications par le monoxyde de carbone survenues majoritairement dans les logements entre le 1er septem
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Mis à jour le 17/11/2016 Les intoxications au monoxyde de carbone concernent tout le monde. Chaque hiver, les émanations de monoxyde de carbone entraînent des intoxications nécessitant des hospitalisations. Intoxications au monoxyde de carbone
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Intoxications au monoxyde de carbone Les intoxications au monoxyde de carbone concernent tout le monde. Chaque hiver, les émanations de monoxyde de carbone entraînent des intoxications nécessitant des hospitalisations.
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Intoxications au monoxyde de carbone Le monoxyde de carbone demeure encore une cause de mortalité et d'hospitalisation importante puisque 3 608 personnes ont été impliquées dans des intoxications par le monoxyde de carbone survenues majoritairement dans les logements entre le 1er septem
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le jeudi 17 novembre 2016 à 09h52 Actualisation le jeudi 17 novembre 2016 à 09h52 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 17 novembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 17112016_10 Bulletin publié le : 17/11/2016 à 09:52:59 Prochain bulletin publié au plus tard le : 17/11/2016 à 16:00:00 Actualisation le jeudi 17 novembre 2016 à 09h52
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Actualisation le jeudi 17 novembre 2016 à 15h51 Actualisation le jeudi 17 novembre 2016 à 15h51 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 18 novembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 17112016_16 Bulletin publié le : 17/11/2016 à 15:51:06 Prochain bulletin publié au plus tard le : 18/11/2016 à 10:00:00 Etat maximal de vigilance sur la France : Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Le nord du pays est concerné par des précipitations faibles à modérées depuis plusieurs jours. Ces pluies ont humidifié les sols de ces secteurs géographiques, rendant les cours d'eau plus réactifs, et notamment la Liane et la Hem dans le département du Pas-de-
Calais. Ces éléments associés aux pluies prévues pour la nuit de jeudi à vendredi et pour la journée de vendredi sur ces bassins justifient leur passage en vigilance jaune. Evolution prévue : Les précipitations vont concerner le nord du pays pendant plusieurs jours.
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Elles devraient toutefois être plus faibles samedi que durant la journée de vendredi. Sur la Liane et sur la Hem, placées en vigilance jaune, les niveaux de premiers débordements pourraient être atteints à partir de la deuxième partie de nuit de jeudi à vendredi. Conséquences possibles : Tenez-vous informé de la situation. Les premiers débordements peuvent être constatés. Certains cours d'eau peuvent connaître une montée rapide des eaux. Conseils de comportement : Soyez vigilant si vous vous situez à proximité d'un cours d'eau ou d'une zone habituellement inondable. Conformez-vous à la signalisation routière. Actualisation le jeudi 17 novembre 2016 à 15h51
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le jeudi 17 novembre 2016 à 09h52 Actualisation le jeudi 17 novembre 2016 à 09h52 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 17 novembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 17112016_10 Bulletin publié le : 17/11/2016 à 09:52:59 Prochain bulletin publié au plus tard le : 17/11/2016 à 16:00:00 Actualisation le jeudi 17 novembre 2016 à 09h52
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Actualisation le jeudi 17 novembre 2016 à 15h51 Actualisation le jeudi 17 novembre 2016 à 15h51 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 18 novembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 17112016_16 Bulletin publié le : 17/11/2016 à 15:51:06 Prochain bulletin publié au plus tard le : 18/11/2016 à 10:00:00 Etat maximal de vigilance sur la France : Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Le nord du pays est concerné par des précipitations faibles à modérées depuis plusieurs jours. Ces pluies ont humidifié les sols de ces secteurs géographiques, rendant les cours d'eau plus réactifs, et notamment la Liane et la Hem dans le département du Pas-de-
Calais. Ces éléments associés aux pluies prévues pour la nuit de jeudi à vendredi et pour la journée de vendredi sur ces bassins justifient leur passage en vigilance jaune. Evolution prévue : Les précipitations vont concerner le nord du pays pendant plusieurs jours.
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Elles devraient toutefois être plus faibles samedi que durant la journée de vendredi. Sur la Liane et sur la Hem, placées en vigilance jaune, les niveaux de premiers débordements pourraient être atteints à partir de la deuxième partie de nuit de jeudi à vendredi. Conséquences possibles : Tenez-vous informé de la situation. Les premiers débordements peuvent être constatés. Certains cours d'eau peuvent connaître une montée rapide des eaux. Conseils de comportement : Soyez vigilant si vous vous situez à proximité d'un cours d'eau ou d'une zone habituellement inondable. Conformez-vous à la signalisation routière. Actualisation le jeudi 17 novembre 2016 à 15h51
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www.ville.gouv.fr ]
Ville.gouv.fr - Ministère de la Ville
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Lutte contre les discriminations dans l'entreprise : un suivi régulier et des mesures engagées #Brève : 16/11/2016 Ce 16 novembre matin,
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, et
Myriam El Khomri, ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social, se sont vu remettre le 2e rapport du groupe de dialogue interpartenaires de lutte contre les discriminations dans (. LIRE LA SUITE Lever les obstacles psychologiques, sociaux et/ou culturels qui peuvent brider l'ambition scolaire des jeunes des quartiers populaires, tels sont (.
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Renouvellement urbain : la signature des protocoles de préfiguration avance #Brève : 17/11/2016
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, et Hélène Geoffroy, secrétaire d'État chargée de la Ville, ont signé, cette (.
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www.ville.gouv.fr/?lutte-contre-les-discriminations,4799
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LIRE LA SUITE Lutte contre les discriminations dans l'entreprise : un suivi régulier et des mesures engagées
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www.ville.gouv.fr/?renouvellement-urbain-la-signature
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Renouvellement urbain : la signature des protocoles de préfiguration avance
