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www.ado.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice 
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www.ado.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364115668690 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364100836661
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Référence: 14626353364109693031
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www.affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr ]
Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée
-
Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée
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Avis de mise à la consultation du public - Projet d'arrêté préfectoral interdisant la peche professionnelle au moyen du chalut jumeau sur la Région PACA
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www.affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr
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Avis de mise à la consultation du public - Projet d'arrêté préfectoral interdisant la peche professionnelle au moyen du chalut jumeau sur la Région PACA 16 novembre 2016 Conformément à la loi du 27 décembre 2012 relative à la mise en oeuvre du principe de participation du public, codifiée aux articles L120-1 à L120-2 du
code de l'environnement, et à l'art L914-3 du
code rural et de la pêche maritime, les projets d'actes réglementaires émanant des autorités de l'État ou de ses établissements publics doivent être soumis pendant 21 jours à la consultation du public. Dans ce cadre, un projet d'arrêté modifiant l'arrêté préfectoral du 10 juin 1999 sur la pêche dans les eaux de la Méditerranée continentale est mis à la consultation publique - le projet de modification de l'arrêté porte sur l'interdiction du chalut jumeau sur la Région PACA. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 16 novembre 2016
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www.agriculture.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.agriculture.gouv.fr
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Cheick Saidou / Min.Agri.Fr 16 nov 2016 COP22 : focus sur l'initiative 4 pour 1000 Production filières Le 14 novembre 2016, douze étudiants de l'enseignement supérieur agricole étaient sur la scène du Théâtre La Bruyère, à
Paris, pour la première édition de Climatch. Découvrez les coulisses de cet événement inédit ainsi que quelques improvisations jouées lors de cette soirée organisée par le ministère de l'Agriculture. Réduction des risques d'antibiorésistance : la synthèse du Plan Ecoantibio Dans le cadre de la Journée européenne de sensibilisation au bon usage des antibiotiques, les ministères de l'Agriculture, de l'Environnement et de la Santé organisent, le 17 novembre 2016, un colloque sur "Les enjeux économiques de l'antibiorésistance et de sa maîtrise en médecine humaine, vétérinaire et dans l'environnement". L'occasion de revenir sur le Plan Ecoantibio 2012-2016. 15 nov 2016
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www.agriculture.gouv.fr/reduction-des-risques-dantibioresistance-la-synthese-du-plan-ecoantibio
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Réduction des risques d'antibiorésistance : la synthèse du Plan Ecoantibio
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT
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www.alerte-enlevement.gouv.fr
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 19 octobre 2016 LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Fin de l'Alerte Enlèvement La petite fille a été retrouvée. Les photos ne doivent donc plus être diffusées. Merci à tous pour votre aide. Imprimer la page pied de page
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Référence: 14626353364085627012
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Référence: 14626353364085844536
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Référence: 14626353364115023270
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www.alimentation.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.alimentation.gouv.fr
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Cheick Saidou / Min.Agri.Fr 16 nov 2016 COP22 : focus sur l'initiative 4 pour 1000 Production filières Le 14 novembre 2016, douze étudiants de l'enseignement supérieur agricole étaient sur la scène du Théâtre La Bruyère, à
Paris, pour la première édition de Climatch. Découvrez les coulisses de cet événement inédit ainsi que quelques improvisations jouées lors de cette soirée organisée par le ministère de l'Agriculture. Réduction des risques d'antibiorésistance : la synthèse du Plan Ecoantibio Dans le cadre de la Journée européenne de sensibilisation au bon usage des antibiotiques, les ministères de l'Agriculture, de l'Environnement et de la Santé organisent, le 17 novembre 2016, un colloque sur "Les enjeux économiques de l'antibiorésistance et de sa maîtrise en médecine humaine, vétérinaire et dans l'environnement". L'occasion de revenir sur le Plan Ecoantibio 2012-2016. 15 nov 2016
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www.alimentation.gouv.fr/reduction-des-risques-dantibioresistance-la-synthese-du-plan-ecoantibio
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Réduction des risques d'antibiorésistance : la synthèse du Plan Ecoantibio
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www.alsace.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet DREAL Grand Est
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Internet DREAL Grand Est
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Appel à candidature pour le renouvellement du CSRPN en 2017
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www.alsace.developpement-durable.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 16 novembre 2016
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Appel à candidature pour le renouvellement du CSRPN en 2017 16 novembre 2016 Le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel du Grand Est renouvelle ses membres pour la période 2017-2021. Les candidatures doivent être envoyées avant le 6 décembre 2016 au moyen du formulaire proposé.
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www.alsace.equipement.gouv.fr ]
Internet DREAL Grand Est
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Internet DREAL Grand Est
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Appel à candidature pour le renouvellement du CSRPN en 2017
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www.alsace.equipement.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 16 novembre 2016
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Appel à candidature pour le renouvellement du CSRPN en 2017 16 novembre 2016 Le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel du Grand Est renouvelle ses membres pour la période 2017-2021. Les candidatures doivent être envoyées avant le 6 décembre 2016 au moyen du formulaire proposé.
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www.anlci.gouv.fr ]
Accueil - Agence Nationale de Lutte contre l'Illettrisme
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Culture-societe/L-illettrisme-aggrave-le-risque-de-non-recours-aux-droits
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L'Odénore (observatoire du non-recours) vient de publier son rapport d'étude « Le non-recours à la Couverture maladie universelle Complémentaire » réalisé à la demande du Fonds CMU-C, à laquelle l'ANLCI a été associée. L'illettrisme aggrave le risque de non recours aux droits Publié le mercredi 16 novembre 2016
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www.anlci.gouv.fr
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L'illettrisme aggrave le risque de non recours aux droits Publié le mercredi 16 novembre 2016 L'illettrisme aggrave le risque de non recours aux droits L'Odénore (observatoire du non-recours) vient de publier son rapport d'étude « Le non-recours à la Couverture maladie universelle Complémentaire » réalisé à la demande du Fonds CMU-C, à laquelle l'ANLCI a été associée. Publié le mercredi 16 novembre 2016
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www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.annuaires.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364115671850 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364109695507
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Référence: 14626353364109937079
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www.ants.interieur.gouv.fr ]
ANTS
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www.ants.interieur.gouv.fr
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Année 2013 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Déployer le sous-menu Ingénieur spécialisé sécurité des systèmes d'information Année 2013 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Ingénieur spécialisé sécurité des systèmes d'information
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Application & démarches Année 2013 Permis de conduire sécurisé Application & démarches Année 2013 Permis de conduire sécurisé
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Application & démarches Dématérialisation des timbres fiscaux Application & démarches Dématérialisation des timbres fiscaux
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Déployer le sous-menu Chef de projets Chef de projets Chef de projets
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Référence: 14626353364085847608
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Référence: 14626353364099562001
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Référence: 14626353364099786513
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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Voir les actualités du site
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Justice : harcèlement sexuel
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Loi du 6 août 2012 sur le harcèlement sexuel : adoption en commission du rapport de la mission d'évaluation
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www.assemblee-nationale.fr
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Ce rapport sera prochainement mis en ligne. Voir la vidéo de cette réunion Contrôle et évaluation Arte France : audition de la présidente puis avis sur le contrat d'objectifs et de moyens de la chaîne Mardi 15 novembre après-midi, la commission des affaires culturelles a auditionné Véronique Cayla, présidente d'Arte France, puis a donné un avis favorable sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens d'Arte France (2017-2021). Voir la vidéo de cette réunion Contrôle et évaluation France Médias Monde : audition de la PDG puis avis sur le contrat d'objectifs et de moyens de l'entreprise Mardi 15 novembre après-midi, la commission des affaires étrangères a auditionné Marie-Christine Saragosse, présidente directrice générale de France Médias Monde, sur la présentation du projet de contrat d'objectifs et de moyens entre l'État actionnaire et l'entreprise puis a donné un avis favorable sur ce projet. Voir la vidéo de cette réunion
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Contrôle et évaluation Marché de l'art : la commission des affaires culturelles débat autour du rapport de la mission d'information Mercredi 16 novembre matin, la commission des affaires culturelles a autorisé la publication du rapport de la mission d'information sur le marché de l'art présenté par Stéphane Travert. Ce rapport sera prochainement mis en ligne. Voir la vidéo de cette réunion En savoir plus
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Contrôle et évaluation Réseau de transport d'électricité : audition de François Brottes, président du directoire Mercredi 16 novembre après-midi, la commission des affaires économiques a auditionné François Brottes, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE). Voir la vidéo de cette audition Réunions des commissions et autres instances
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Contrôle et évaluation Réunions des commissions et autres instances
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La séance publique en direct
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Loi du 6 août 2012 sur le harcèlement sexuel : adoption en commission du rapport de la mission d'évaluation Mercredi 16 novembre en fin de matinée, la commission des lois a autorisé à l'unanimité la publication du rapport de la mission d'information sur l'évaluation de la loi n 2012-954 du 6 août 2012 relative au harcèlement sexuel présenté par Pascale Crozon et Guy Geoffroy. Voir la vidéo de cette réunion En savoir plus Vigne et changement climatique : organisation d'une table ronde Mercredi 16 novembre matin, la commission des affaires économiques a organisé une table ronde sur " la vigne et le changement climatique" et sur les autorisations de plantation en 2016, avec Jean-Marc Touzard, directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), Anne Haller, déléguée pour les filières viticoles et cidricoles à FranceAgriMer, et Jérôme Gautier, inspecteur national de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO). Voir la vidéo de cette table ronde
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Mercredi 16 novembre à 16h15 et à 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (voir le calendrier de la discussion). Candidatures à un stage à l'
Assemblée nationale Les candidatures de stage s'effectuent désormais en ligne sur le site de l'
Assemblée nationale, accélérant ainsi la procédure d'instruction. Que vous souhaitiez participer au travail législatif au sein des pôles fonctionnels ou que vous désiriez effectuer un stage sur des fonctions "support", qu'il s'agisse d'une candidature spontanée ou d'une réponse à une offre de stage, veuillez consulter les pages qui y sont dédiées en cliquant sur le titre. International Négociations climatiques : quelles perspectives pour la COP 22 ? Mardi 15 novembre en fin de journée, la commission des affaires européennes a autorisé la publication du rapport d'information sur les négociations climatiques et les perspectives pour la COP 22 présenté par Bernard Deflesselles, Jérôme Lambert et Arnaud Leroy.
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Réunions des commissions et autres instances en direct
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www.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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www.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr
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Cette année, Ramsar-France a choisi la Normandie, siège du dernier site français labellisé, « le Marais Vernier et la vallée de la Risle maritime », pour tenir son séminaire annuel les 19, 20 et 21 octobre 2016. La Normandie accueille le 8ème séminaire annuel Ramsar-France Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 16 novembre 2016
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La rencontre ville durable organisée par la DREAL de Normandie le jeudi 27 octobre 2016 à Lisieux a porté sur une question majeure de l'aménagement, celle de la gouvernance participative du projet : « comment réunir les conditions d'une réelle participation des habitants à la transformation de leur cadre de vie ? La DREAL Normandie organise une rencontre régionale sur la Ville (. Le 16 novembre Le PPRT de la zone industrielle et portuaire du Havre est approuvé 24 octobre 2016 Le 19ème plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la Normandie (sur 21) est approuvé ! En Normandie, les sites SEVESO ne manquent pas, avec 93 sites SEVESO aujourd'hui.
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Le réseau normand des territoires engagés dans un projet territorial de développement durable s'est réuni le 4 octobre 2016 à la maison du Parc Naturel Régional des boucles de la Seine Normande. Réseau des territoires en Normandie Le 16 novembre Réserve Naturelle Nationale de Cerisy dans la Manche 26 octobre 2016 La DREAL Normandie participe au 40 ans de classement en réserve naturelle nationale de la Forêt domaniale de Cerisy dans la Manche.
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La DREAL Normandie organise une rencontre régionale sur la Ville Durable - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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La DREAL Normandie organise une rencontre régionale sur la Ville (...)
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La Normandie accueille le 8ème séminaire annuel Ramsar-France - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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La Normandie accueille le 8ème séminaire annuel Ramsar-France
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Réseau des territoires en Normandie - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Réseau des territoires en Normandie
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 16 novembre 2016
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Modernisation du système de contrôle aérien en-route dans le sud-ouest de la France Actualités Au programme du Pavillon France jeudi 17 novembre 20 Découvrez le programme des événements du Pavillon France de ce jeudi 17 novembre 2016 à la #COP22 à Marrakech. JEUDI 17 NOVEMBRE / THURSDAY 17 NOVEMBER 10 h-10 h 30 / 10:00 - 10:30 RACONTE-MOI LE CLIMAT Ihoa et les perles du pacifique (Polynésie) TELL ME A TALE OF CLIMATE CHANGE Ihoa (.
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www.budget.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.budget.gouv.fr
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Chaîne du froid : Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) - 15/11/2016 Lancement d'une consultation publique sur le projet de décret portant diverses dispositions en matière de commande publique : Direction des affaires juridiques (DAJ) - Le guide « L'achat public : une réponse aux enjeux climatiques » est paru : Direction des affaires juridiques (DAJ) - 07/11/2016
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www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Déplacement de M.
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur Lundi 14 novembre 2016,
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur, a inauguré le nouveau
centre d'incendie et de secours d'
Aurillac qui a ouvert en avril 2016. Retour en images sur les étapes de sa (...)
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Lundi 14 novembre 2016,
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur, a inauguré le nouveau
centre d'incendie et de secours d'
Aurillac.
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Lundi 14 novembre 2016,
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur, a inauguré le nouveau
centre d'incendie et de secours d'
Aurillac.
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Mis à jour le 16/11/2016 Lundi 14 novembre 2016,
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur, a inauguré le nouveau
centre d'incendie et de secours d'
Aurillac qui a ouvert en avril 2016. Retour en images sur les étapes de sa (. Déplacement de M.
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Déplacement de M.
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur Lundi 14 novembre 2016,
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur, a inauguré le nouveau
centre d'incendie et de secours d'
Aurillac qui a ouvert en avril 2016. Retour en images sur les étapes de sa (...)
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Lundi 14 novembre 2016,
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur, a inauguré le nouveau
centre d'incendie et de secours d'
Aurillac.
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Lundi 14 novembre 2016,
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur, a inauguré le nouveau
centre d'incendie et de secours d'
Aurillac.
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Mis à jour le 16/11/2016 Lundi 14 novembre 2016,
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur, a inauguré le nouveau
centre d'incendie et de secours d'
Aurillac qui a ouvert en avril 2016. Retour en images sur les étapes de sa (. Déplacement de M.
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Déplacement de M. Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Déplacement de M.
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur Lundi 14 novembre 2016,
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur, a inauguré le nouveau
centre d'incendie et de secours d'
Aurillac qui a ouvert en avril 2016. Retour en images sur les étapes de sa (...)
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Lundi 14 novembre 2016,
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur, a inauguré le nouveau
centre d'incendie et de secours d'
Aurillac.
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Lundi 14 novembre 2016,
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur, a inauguré le nouveau
centre d'incendie et de secours d'
Aurillac.
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Mis à jour le 16/11/2016 Lundi 14 novembre 2016,
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur, a inauguré le nouveau
centre d'incendie et de secours d'
Aurillac qui a ouvert en avril 2016. Retour en images sur les étapes de sa (. Déplacement de M.
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur
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www.cantal.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Déplacement de M.
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur Lundi 14 novembre 2016,
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur, a inauguré le nouveau
centre d'incendie et de secours d'
Aurillac qui a ouvert en avril 2016. Retour en images sur les étapes de sa (...)
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Lundi 14 novembre 2016,
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur, a inauguré le nouveau
centre d'incendie et de secours d'
Aurillac.
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Lundi 14 novembre 2016,
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur, a inauguré le nouveau
centre d'incendie et de secours d'
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Mis à jour le 16/11/2016 Lundi 14 novembre 2016,
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur, a inauguré le nouveau
centre d'incendie et de secours d'
Aurillac qui a ouvert en avril 2016. Retour en images sur les étapes de sa (. Déplacement de M.
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur
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www.centre.drire.gouv.fr ]
DREAL Centre-Val de Loire
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DREAL Centre-Val de Loire
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HEURE D'HIVER - changement d'heure : le ministère de l'intérieur lance une nouvelle campagne de vigilance sur les routes
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www.centre.drire.gouv.fr
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20 octobre 2016 (mis à jour le 16 novembre 2016)
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HEURE D'HIVER - changement d'heure : le ministère de l'intérieur lance une nouvelle campagne de vigilance sur les routes 16 novembre 2016 Chaque année, les jours suivant le changement d'heure enregistrent un pic d'accidentalité de +40% pour les piétons en fin de journée. La Sécurité routière revient sur les réflexes élémentaires à adopter pour éviter les accidents. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 16 novembre 2016
[
www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr ]
Internet DREAL Grand Est
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Internet DREAL Grand Est
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Appel à candidature pour le renouvellement du CSRPN en 2017
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www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 16 novembre 2016
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Appel à candidature pour le renouvellement du CSRPN en 2017 16 novembre 2016 Le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel du Grand Est renouvelle ses membres pour la période 2017-2021. Les candidatures doivent être envoyées avant le 6 décembre 2016 au moyen du formulaire proposé.
[
www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr ]
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Appel à candidature pour le renouvellement du CSRPN en 2017
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 16 novembre 2016
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Appel à candidature pour le renouvellement du CSRPN en 2017 16 novembre 2016 Le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel du Grand Est renouvelle ses membres pour la période 2017-2021. Les candidatures doivent être envoyées avant le 6 décembre 2016 au moyen du formulaire proposé.
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www.conseil-etat.fr ]
Le Conseil d'État : Accueil
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www.conseil-etat.fr
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Retrouvez en vidéos le colloque "Le juge administratif et les droits fondamentaux" et les interviews de 5 de ses participants
[
www.data.gouv.fr ]
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-publique-des-organismes-de-formation-l-6351-7-1-du-code-du-travail/
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Conformément à l'article L.6351-7-1 du
Code du Travail, la liste des organismes déclarés auprès du Préfet de Région territorialement compétent et à jour de leur obligation de . Liste Publique des Organismes de Formation (L.6351-7-1 du
Code du Travail)
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/nouvelle-aquitaine-partiel-perimetres-des-plans-de-prevention-des-risques-naturels-pprn-feu-de-foret-surfacique/
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration des PPRN Feu de forêt de la région Nouvelle-
Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de . Nouvelle-
Aquitaine partiel : Périmètres des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Feu de forêt (surfacique)
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/nouvelle-aquitaine-partiel-perimetres-des-quartiers-prioritaires-de-la-politique-de-la-ville-surfacique/
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Ce jeu de données contient les périmètres des quartiers prioritaires (objets surfaciques) de la région Nouvelle-
Aquitaine, en application de l'article 5 de la loi no 2014-173 du . Nouvelle-
Aquitaine partiel : périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville (surfacique)
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/nouvelle-aquitaine-partiel-servitude-i4a-postes-de-transformation-surfaciques/
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Il s'agit de deux catégories de servitudes instituées par la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie. a) Les servitudes prévues aux alinéas 1°, 2°, 3° et 4° de . Nouvelle-
Aquitaine partiel : Servitude I4A - Postes de transformation (surfaciques)
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/nouvelle-aquitaine-partiel-stations-de-mesures-de-la-qualite-des-eaux-de-lacs-ponctuel/
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Ce jeu de données contient la localisation des stations (ponctuels) appartenant à des réseaux de mesure de la qualité des eaux de surface "lacs" : réseaux nationaux (RNB, RCB, . Nouvelle-
Aquitaine Partiel : Stations de mesures de la qualité des eaux de lacs (ponctuel)
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/nouvelle-aquitaine-partiel-zone-de-gestion-detiage-des-eaux-souterraines-perimetres-surfacique/
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Ce jeux de données contient les zones de gestion (objets surfaciques) de la région Nouvelle-
Aquitaine définissant les mesures de limitation ou de suspension des usages de l'eau . Nouvelle-
Aquitaine partiel : Zone de gestion d'étiage des eaux souterraines - Périmètres (surfacique)
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/nouvelle-aquitaine-partiel-zone-de-gestion-detiage-des-eaux-superficielles-perimetres-surfacique/
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Ce jeux de données contient les zones de gestion (objets surfaciques) de la région Nouvelle-
Aquitaine définissant les mesures de limitation ou de suspension des usages de l'eau . Nouvelle-
Aquitaine partiel : Zone de gestion d'étiage des eaux superficielles - Périmètres (surfacique)
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/nouvelle-aquitaine-partiel-zone-urbaine-sensible-zus-perimetres-surfacique/
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Ce jeu de données contient les périmètres (objets surfaciques) des zones urbaines sensibles (ZUS) dont ceux de zone de redynamisation urbaine (ZRU), de la région . Nouvelle-
Aquitaine partiel : Zone Urbaine Sensible (ZUS) - Périmètres (surfacique)
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/nouvelle-aquitaine-partiel-zones-de-protection-des-sites-inscrits-zp-perimetres-surfacique/
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Ce jeu de données contient les zones de protection autour des sites inscrits pour la région Nouvelle-
Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas complet sur le périmètre . Nouvelle-
Aquitaine partiel : Zones de Protection des sites inscrits (ZP) - Périmètres (surfacique)
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/nouvelle-aquitaine-partiel-zones-reglementees-issues-des-plans-de-prevention-des-risques-naturels-pprn-inondation-surfacique-cote-de-seuil/
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Nouvelle-
Aquitaine partiel : Zones réglementées issues des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation ... Pour les PPR naturels, le
code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/semi-marathon-de-boulogne-billancourt-2016-fermeture-de-voies/
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Fichier csv recensant les voies fermées lors du semi-marathon de
boulogne-billancourt, le 20 novembre 2016 Semi-Marathon de
Boulogne-Billancourt 2016 - Fermeture de voies
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/semi-marathon-de-boulogne-billancourt-2016-fermeture-de-voies-1/
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Fichier kmz recensant les voies fermées lors du semi-marathon de
boulogne-billancourt, le 20 novembre 2016 Semi-Marathon de
Boulogne-Billancourt 2016 - Fermeture de voies
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Afin de permettre un développement harmonieux de l'éolien en France (en s'opposant notamment au risque de mitage des paysages), le législateur a instauré les Zones de . Zones de Développement Eolien (ZDE) -
Limousin
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Ce jeux de données contient les zones de gestion (objets surfaciques) de la région Nouvelle-
Aquitaine définissant les mesures de limitation ou de suspension des usages de l'eau . Nouvelle-
Aquitaine Partiel : Stations de mesures de la qualité des eaux de lacs (ponctuel) Ce jeu de données contient la localisation des stations (ponctuels) appartenant à des réseaux de mesure de la qualité des eaux de surface "lacs" : réseaux nationaux (RNB, RCB, . Nouvelle-
Aquitaine partiel : Servitude I4A - Postes de transformation (surfaciques) Il s'agit de deux catégories de servitudes instituées par la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie. a) Les servitudes prévues aux alinéas 1°, 2°, 3° et 4° de . Nouvelle-
Aquitaine partiel : périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville (surfacique) Ce jeu de données contient les périmètres des quartiers prioritaires (objets surfaciques) de la région Nouvelle-
Aquitaine, en application de l'article 5 de la loi no 2014-173 du .
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Liste Publique des Organismes de Formation (L.6351-7-1 du
Code du Travail) Conformément à l'article L.6351-7-1 du
Code du Travail, la liste des organismes déclarés auprès du Préfet de Région territorialement compétent et à jour de leur obligation de . Hebdomadaire
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Nouvelle-
Aquitaine partiel : Périmètres des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Feu de forêt (surfacique) Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration des PPRN Feu de forêt de la région Nouvelle-
Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de .
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Nouvelle-
Aquitaine partiel : Zones de Protection des sites inscrits (ZP) - Périmètres (surfacique) Ce jeu de données contient les zones de protection autour des sites inscrits pour la région Nouvelle-
Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas complet sur le périmètre . Nouvelle-
Aquitaine partiel : Zone Urbaine Sensible (ZUS) - Périmètres (surfacique) Ce jeu de données contient les périmètres (objets surfaciques) des zones urbaines sensibles (ZUS) dont ceux de zone de redynamisation urbaine (ZRU), de la région . Nouvelle-
Aquitaine partiel : Zone de gestion d'étiage des eaux superficielles - Périmètres (surfacique) Ce jeux de données contient les zones de gestion (objets surfaciques) de la région Nouvelle-
Aquitaine définissant les mesures de limitation ou de suspension des usages de l'eau . Nouvelle-
Aquitaine partiel : Zone de gestion d'étiage des eaux souterraines - Périmètres (surfacique)
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Semi-Marathon de
Boulogne-Billancourt 2016 - Fermeture de voies Fichier kmz recensant les voies fermées lors du semi-marathon de
boulogne-billancourt, le 20 novembre 2016 19/11/2016 à 20/11/2016 Semi-Marathon de
Boulogne-Billancourt 2016 - Fermeture de voies Fichier csv recensant les voies fermées lors du semi-marathon de
boulogne-billancourt, le 20 novembre 2016 19/11/2016 à 20/11/2016 Commune française Zones de Développement Eolien (ZDE) -
Limousin Afin de permettre un développement harmonieux de l'éolien en France (en s'opposant notamment au risque de mitage des paysages), le législateur a instauré les Zones de . Nouvelle-
Aquitaine partiel : Zones réglementées issues des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation . Pour les PPR naturels, le
code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux .
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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Inauguration du salon Jean Baptiste Lebas
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16.11 09:46 Accord-cadre national secteurs Textiles-Mode-Cuirs : faire du numérique une opportunité pour entreprises salariés t.co/MVDN3x7p0Y 16.11 09:15 #DARES La discrimination syndicale en question : la situation en France t.co/mjTTZ1LlTW t.co/G7g2oHc8i8 15.11 11:05 #DARES Les accords au titre de l'obligation d'emploi des TH : quelles incidences sur l'emploi et les actions menées. t.co/9Up2ovidWx
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16.11 15:05 #SemaineIP Rendez-vous à la Fabrique de l'innovation publique ! Conférences, ateliers, démonstrations, débats ðŸ`ë t.co/FO8DCpXcob 16.11 14:06 #SEEPH Les dispositifs pour développer et pérenniser l'#emploi des personnes en situation de #handicap ðŸ`ë t.co/nASAWyDsX3 16.11 09:46 Accord-cadre national secteurs Textiles-Mode-Cuirs : faire du numérique une opportunité pour entreprises salariés t.co/MVDN3x7p0Y
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Inauguration du salon Jean Baptiste Lebas
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www.dre.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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www.dre.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr
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Cette année, Ramsar-France a choisi la Normandie, siège du dernier site français labellisé, « le Marais Vernier et la vallée de la Risle maritime », pour tenir son séminaire annuel les 19, 20 et 21 octobre 2016. La Normandie accueille le 8ème séminaire annuel Ramsar-France Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 16 novembre 2016
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La rencontre ville durable organisée par la DREAL de Normandie le jeudi 27 octobre 2016 à Lisieux a porté sur une question majeure de l'aménagement, celle de la gouvernance participative du projet : « comment réunir les conditions d'une réelle participation des habitants à la transformation de leur cadre de vie ? La DREAL Normandie organise une rencontre régionale sur la Ville (. Le 16 novembre Le PPRT de la zone industrielle et portuaire du Havre est approuvé 24 octobre 2016 Le 19ème plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la Normandie (sur 21) est approuvé ! En Normandie, les sites SEVESO ne manquent pas, avec 93 sites SEVESO aujourd'hui.
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Le réseau normand des territoires engagés dans un projet territorial de développement durable s'est réuni le 4 octobre 2016 à la maison du Parc Naturel Régional des boucles de la Seine Normande. Réseau des territoires en Normandie Le 16 novembre Réserve Naturelle Nationale de Cerisy dans la Manche 26 octobre 2016 La DREAL Normandie participe au 40 ans de classement en réserve naturelle nationale de la Forêt domaniale de Cerisy dans la Manche.
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La DREAL Normandie organise une rencontre régionale sur la Ville Durable - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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La DREAL Normandie organise une rencontre régionale sur la Ville (...)
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La Normandie accueille le 8ème séminaire annuel Ramsar-France - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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La Normandie accueille le 8ème séminaire annuel Ramsar-France
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Réseau des territoires en Normandie - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Réseau des territoires en Normandie
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Accueil - Présidence de la République
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Actualité importante : Cérémonie de commémoration de l'Armistice du 11 novembre 1918
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Entretien du Président avec le Premier Ministre libanais PR Saad Hariri
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Actualité importante : Jour historique pour l'accord de
Paris sur le climat
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Actualité importante : Lettre à Donald TRUMP
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Cérémonie de pose de la première pierre de l'usine pour Ariane 6
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Déclaration avec M. Antonio GUTERRES, Secrétaire Général désigné de l'Organisation des Nations Unies
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Déclaration conjointe du président de la République avec M. Youssef Chahed, chef du gouvernement tunisien
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Déclaration lors de la cérémonie de commémoration de l'Armistice du 11 novembre 1918
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Discours au musée maritime de
La Rochelle
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Entretien avec Youssef Chahed, Premier ministre de la République tunisienne
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Conférence de presse à la COP22 Le président de la République,
François Hollande, s'est exprimé devant la presse à l'issue de son déplacement à la COP22. Publié le 16 Novembre 2016 Partager sur : Actualité importante : Interview de
François Hollande sur RFI, France24 et TV5MONDE
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Discours lors de la réception à l'occasion de la COP22 Le président de la République,
François Hollande, a prononcé un discours lors de la réception à l'occasion de la COP22. Publié le 15 Novembre 2016 Partager sur :
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François Hollande sur RFI, France24 et TV5MONDE En marge de l'ouverture de la 22ème Conférence (COP22) de la convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, le président de la République,
François Hollande, a donné une interview exclusive à RFI, France24 et TV5MONDE. Publié le 15 Novembre 2016 Partager sur : Déplacement au Maroc à l'occasion de l'ouverture de la 22ème Conférence (COP22) de la convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques
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Il lui a présenté ses félicitations pour cette nomination et tous ses encouragements en vue de la formation rapide d'un gouvernement de rassemblement. Publié le 03 Novembre 2016 Partager sur : Agenda du président Voir l'agenda complet Dernières actualités Cérémonie de pose de la première pierre de l'usine pour Ariane 6 Déclaration avec M. Antonio GUTERRES, Secrétaire Général désigné de l'Organisation des Nations Unies Décès de Paul VERGÈS Déclaration lors de la cérémonie de commémoration de l'Armistice du 11 novembre 1918 Déclaration conjointe du président de la République avec M. Youssef Chahed, chef du gouvernement tunisien Discours au musée maritime de
La Rochelle Allocution aux Assises de l'Economie de la Mer Lettre à Donald TRUMP Voir toutes les actualités Écrire au président : envoyez un message. Visitez l'Élysée : notre visite interactive. Nos reportages : nos reportages exclusifs. Les contenus disponibles importants
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La France doit être forte, en cohésion, en union #11novembre A photo posted by
François Hollande (@fhollande) on Nov 11, 2016 at 4:24am PST Partager sur : Le président @fhollande a assisté au lancement de l'antenne de l'Institut de l'engagement à
Nancy A video posted by
Présidence de la République (@elysee) on Nov 10, 2016 at 11:41am PST Partager sur : Entretien avec M. Lars Løkke RASMUSSEN, Premier ministre du Danemark Publié le 10 Novembre 2016 Partager sur : Actualité importante : Lettre à Donald TRUMP Le peuple américain vient de se prononcer en vous élisant Président des États-Unis. Publié le 09 Novembre 2016 Partager sur : Point de presse de
Stéphane Le Foll, le 9 novembre 2016 Publié le 09 Novembre 2016 Partager sur : Discours au musée maritime de
La Rochelle Publié le 08 Novembre 2016 Partager sur : Actualité importante : Décès d'un militaire au Mali
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Le Président de la République a appris avec émotion la mort la nuit dernière d'un sous-officier du 515ème régiment du train de la Braconne des suites des blessures reçues lors de l'explosion d'une mine hier après-midi au passage de son véhicule blindé en opération au nord du Mali. Publié le 05 Novembre 2016 Partager sur : Entretien avec M. Christophe HABAS, Grand maitre du Grand Orient de France Publié le 07 Novembre 2016 Partager sur : Actualité importante : Jour historique pour l'accord de
Paris sur le climat Le 4 novembre 2016 est un jour historique pour la planète car il marque l'entrée en vigueur de l'accord sur le climat. Publié le 04 Novembre 2016 Partager sur : Entretien du Président avec le Premier Ministre libanais PR Saad Hariri Le Président de la République s'est entretenu avec M. Saad Hariri, qui a été désigné aujourd'hui Premier ministre du Liban par le Président Aoun.
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Le président
François Hollande s'est rendu à la cérémonie de pose de la première pierre de l'usine pour Ariane 6 Publié le 14 Novembre 2016 Partager sur : Déclaration conjointe avec M. Antonio GUTERRES, Secrétaire Général désigné de l'Organisation des Nations Unies Le président de la République,
François Hollande, s'est exprimé à l'issue de son déjeuner de travail avec M. Antonio GUTERRES, Secrétaire Général désigné de l'Organisation des Nations Unies. Publié le 14 Novembre 2016 Partager sur : Entretien avec M. Ma Kai, Vice-Premier ministre de la République populaire de Chine Publié le 14 Novembre 2016 Partager sur : Cérémonies d'hommage aux victimes des attentats du 13 novembre 2015 Publié le 13 Novembre 2016 Partager sur : Hommage aux victimes des attentats du 13 novembre à l'occasion du match France-Suède Publié le 11 Novembre 2016 Partager sur : Actualité importante : Cérémonie de commémoration de l'Armistice du 11 novembre 1918
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Le président
François Hollande s'est rendu au Maroc à l'occasion de l'ouverture de la 22ème Conférence (COP22) de la convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques Publié le 16 Novembre 2016 Partager sur : Discours lors de la réception à l'occasion de la COP22 Le président de la République,
François Hollande, a prononcé un discours lors de la réception à l'occasion de la COP22. Publié le 15 Novembre 2016 Partager sur : Actualité importante : Discours à l'ouverture de la 22ème Conférence (COP22) de la convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques Le président de la République,
François Hollande, a prononcé un discours à l'ouverture de la 22ème Conférence (COP22) de la convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques. Publié le 15 Novembre 2016 Partager sur : Discours à la cérémonie de pose de la première pierre de l'usine pour Ariane 6
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Les symboles : interprétez les symboles. La Présidence : le fonctionnement de l'Élysée. Données Ouvertes : l'Open Data du site. Nicolas Hulot : envoyé spécial du président. Plan du site Les actualités Communiqués Déclarations/Discours Conférences de presse
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Publié le 11 Novembre 2016 Partager sur : Institut de l'engagement Publié le 10 Novembre 2016 Partager sur : Entretien avec Youssef Chahed, Premier ministre de la République tunisienne Publié le 10 Novembre 2016 Partager sur : Déclaration à la suite de l'élection américaine Publié le 09 Novembre 2016 Partager sur : Assises de l'Economie de la Mer. Publié le 08 Novembre 2016 Partager sur : Discours lors de la cérémonie de remise du Prix Elysée de la photographie Le président de la République,
François Hollande, a prononcé un discours lors de la cérémonie de remise du Prix Elysée de la photographie. Publié le 14 Novembre 2016 Partager sur :
François Hollande @fhollande Je veux rendre hommage à nos forces armées qui partout se déploient. La France doit être forte, en cohésion, en union #11novembre Publié le 11 Novembre 2016 Partager sur : Je veux rendre hommage à nos forces armées qui partout se déploient.
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[REPORTAGE] Rencontre avec les ONG de la société civile engagées dans la protection de l'environnement A Marrakech à l'occasion de la COP 22, le président
François Hollande a rencontré des ONG de la société civile engagées dans la protection de l'environnement Publié le 16 Novembre 2016 Partager sur :
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Déplacement au Maroc à l'occasion de l'ouverture de la 22ème Conférence (COP22) de la convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques
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Entretien avec M. Christophe HABAS, Grand maitre du Grand Orient de France
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Entretien avec M. Ma Kai, Vice-Premier ministre de la République populaire de Chine
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Conférence de presse à la COP22
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Déclaration conjointe avec M. Antonio GUTERRES, Secrétaire Général désigné de l'Organisation des Nations Unies
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Déclaration à la suite de l'élection américaine
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Actualité importante : Discours à l'ouverture de la 22ème Conférence (COP22) de la convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques
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Discours à la cérémonie de pose de la première pierre de l'usine pour Ariane 6
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Discours au musée maritime de
La Rochelle
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Discours lors de la cérémonie de remise du Prix Elysée de la photographie
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Discours lors de la réception à l'occasion de la COP22
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Entretien avec M. Lars Løkke RASMUSSEN, Premier ministre du Danemark
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Hommage aux victimes des attentats du 13 novembre à l'occasion du match France-Suède
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www.elysee.fr/videos/interview-de-francois-hollande-sur-rfi-france24-et-tv5monde/
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Actualité importante :
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www.elysee.fr/videos/interview-de-francois-hollande-sur-rfi-france24-et-tv5monde/
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Interview de
François Hollande sur RFI, France24 et TV5MONDE
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www.elysee.fr/videos/point-de-presse-de-stephane-le-foll-le-9-novembre-201/
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Point de presse de
Stéphane Le Foll, le 9 novembre 2016
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www.elysee.fr/videos/reportage-rencontre-avec-les-ong-de-la-societe-civile-engagees-dans-la-protection-de-l-environnement/
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[REPORTAGE] Rencontre avec les ONG de la société civile engagées dans la protection de l'environnement
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www.emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.emploi.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/inauguration-du-salon-jean-baptiste-lebas
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Inauguration du salon Jean Baptiste Lebas
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www.emploi.gouv.fr
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16.11 09:46 Accord-cadre national secteurs Textiles-Mode-Cuirs : faire du numérique une opportunité pour entreprises salariés t.co/MVDN3x7p0Y 16.11 09:15 #DARES La discrimination syndicale en question : la situation en France t.co/mjTTZ1LlTW t.co/G7g2oHc8i8 15.11 11:05 #DARES Les accords au titre de l'obligation d'emploi des TH : quelles incidences sur l'emploi et les actions menées. t.co/9Up2ovidWx
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16.11 15:05 #SemaineIP Rendez-vous à la Fabrique de l'innovation publique ! Conférences, ateliers, démonstrations, débats ðŸ`ë t.co/FO8DCpXcob 16.11 14:06 #SEEPH Les dispositifs pour développer et pérenniser l'#emploi des personnes en situation de #handicap ðŸ`ë t.co/nASAWyDsX3 16.11 09:46 Accord-cadre national secteurs Textiles-Mode-Cuirs : faire du numérique une opportunité pour entreprises salariés t.co/MVDN3x7p0Y
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Inauguration du salon Jean Baptiste Lebas
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www.emploidesseniors.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.emploidesseniors.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/inauguration-du-salon-jean-baptiste-lebas
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Inauguration du salon Jean Baptiste Lebas
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www.emploidesseniors.gouv.fr
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16.11 09:15 #DARES La discrimination syndicale en question : la situation en France t.co/mjTTZ1LlTW t.co/G7g2oHc8i8 15.11 11:05 #DARES Les accords au titre de l'obligation d'emploi des TH : quelles incidences sur l'emploi et les actions menées. t.co/9Up2ovidWx 14.11 18:13 #DARES En 2013, près de 100 000 établissements sont assujettis à l'obligation d'#emploi de travailleurs handicapés. t.co/aib6kmh76h
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16.11 09:46 Accord-cadre national secteurs Textiles-Mode-Cuirs : faire du numérique une opportunité pour entreprises salariés t.co/MVDN3x7p0Y
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Inauguration du salon Jean Baptiste Lebas
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www.finances.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.finances.gouv.fr
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Chaîne du froid : Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) - 15/11/2016 Lancement d'une consultation publique sur le projet de décret portant diverses dispositions en matière de commande publique : Direction des affaires juridiques (DAJ) - Le guide « L'achat public : une réponse aux enjeux climatiques » est paru : Direction des affaires juridiques (DAJ) - 07/11/2016
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www.fonction-publique.gouv.fr ]
Portail de la Fonction publique
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www.fonction-publique.gouv.fr/fonction-publique-262
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Vigie, la veille juridique de la DGAFP
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www.fonction-publique.gouv.fr/fonction-publique/carriere-et-parcours-professionnel-50
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Les ateliers d'échanges public-privé
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www.fonction-publique.gouv.fr
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Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - édition 2016 (version projet) Statistiques : études, données, publications et calendrier Rapport sur l'état de la Fonction publique et les rémunérations Rapports annuels 15/11/2016 Vigie, la veille juridique de la DGAFP N° 85 - Novembre 2016 vient de paraître. 15/11/2016 Les ateliers d'échanges public-privé La DGAFP propose un nouveau cycle d'ateliers public-privé autour de l'impact du numérique sur la fonction RH qui se déclinera en 5 sessions : 08/11/2016 L'État recrute ses futur(e)s cadres Les inscriptions aux concours d'accès aux IRA sont ouvertes. Inscrivez-vous jusqu'au 30 novembre 2016.
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www.gouvernement.gouv.fr ]
Accueil : Gouvernement.fr
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www.gouvernement.gouv.fr/histoiresdefrance-chapitre-18-pierre-herme-dans-notre-metier-de-patissier-la-transmission-est-a-la
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Baigné dans l'univers de la pâtisserie depuis son plus jeune âge, le Français Pierre Hermé a été élu meilleur pâtissier du monde par l'Académie World's 50 Best restaurants 2016. Pierre Hermé : "Dans notre métier de pâtissier, la transmission est à la fois un plaisir mais aussi un devoir"
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www.gouvernement.gouv.fr
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15 novembre 2016 #Décrochage scolaire : le plan mis en oeuvre en 2014 produit des résultats encourageants. Toutes les infos ici . t.co/0fzmicuIuf
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16 novembre 2016 Les mêmes chances pour tous ! Le Gouvernement agit contre les #discriminations à l'embauche . t.co/00YZ05RNFy
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Pierre Hermé : "Dans notre métier de pâtissier, la transmission est à la fois un plaisir mais aussi un devoir" Baigné dans l'univers de la pâtisserie depuis son plus jeune âge, le Français Pierre Hermé a été élu meilleur pâtissier du monde par l'Académie World's 50 Best restaurants 2016.
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www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr
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Cette année, Ramsar-France a choisi la Normandie, siège du dernier site français labellisé, « le Marais Vernier et la vallée de la Risle maritime », pour tenir son séminaire annuel les 19, 20 et 21 octobre 2016. La Normandie accueille le 8ème séminaire annuel Ramsar-France Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 16 novembre 2016
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La rencontre ville durable organisée par la DREAL de Normandie le jeudi 27 octobre 2016 à Lisieux a porté sur une question majeure de l'aménagement, celle de la gouvernance participative du projet : « comment réunir les conditions d'une réelle participation des habitants à la transformation de leur cadre de vie ? La DREAL Normandie organise une rencontre régionale sur la Ville (. Le 16 novembre Le PPRT de la zone industrielle et portuaire du Havre est approuvé 24 octobre 2016 Le 19ème plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la Normandie (sur 21) est approuvé ! En Normandie, les sites SEVESO ne manquent pas, avec 93 sites SEVESO aujourd'hui.
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Le réseau normand des territoires engagés dans un projet territorial de développement durable s'est réuni le 4 octobre 2016 à la maison du Parc Naturel Régional des boucles de la Seine Normande. Réseau des territoires en Normandie Le 16 novembre Réserve Naturelle Nationale de Cerisy dans la Manche 26 octobre 2016 La DREAL Normandie participe au 40 ans de classement en réserve naturelle nationale de la Forêt domaniale de Cerisy dans la Manche.
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La DREAL Normandie organise une rencontre régionale sur la Ville Durable - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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La DREAL Normandie organise une rencontre régionale sur la Ville (...)
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La Normandie accueille le 8ème séminaire annuel Ramsar-France - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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La Normandie accueille le 8ème séminaire annuel Ramsar-France
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Réseau des territoires en Normandie - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Réseau des territoires en Normandie
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www.horizon2020.gouv.fr ]
Accueil - Horizon 2020
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www.horizon2020.gouv.fr
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Date d'impression : 16.11.16 Santé (4) Bioéconomie (7) Energie (7) Transports (9) Changement climatique et ressources (6) Sociétés inclusives (4) Sécurité
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La C.E. a publié des données clés sur la Recherche et l'Innovation en Europe ainsi que des synthèses pour chaque pays de leur participation à Horizon 2020.
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www.ifore.ecologie.gouv.fr ]
internet IFORE
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internet IFORE
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Bâtiment et biodiversité : Et si l'on pensait les villes et les bâtiments comme des écosystèmes ? (2016)
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www.ifore.ecologie.gouv.fr
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Bâtiment et biodiversité : Et si l'on pensait les villes et les bâtiments comme des écosystèmes ? 18 octobre 2016 (mis à jour le 16 novembre 2016) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 12 janvier 2018
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www.institut.minefi.gouv.fr ]
IGPDE - Institut de gestion publique et du développement économique : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.institut.minefi.gouv.fr/igpde/90-minutes-pour-lire-6-decembre-2016
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- 16/11/2016 90 minutes pour le lire le 6 décembre 2016
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www.institut.minefi.gouv.fr
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90 minutes pour le lire le 6 décembre 2016 Rencontre avec Jean-Pierre Landau animée par Philippe Plassart, rédacteur en chef, Le nouvel économiste. S'inscrire Achat public responsable Pour sa huitième année, l'IGPDE s'est associé à l'Institut de FORmation de l'Environnement (IFORE) et à la Direction des Achats de l'État (DAE) pour proposer le vendredi 25 novembre 2016 une journée interministérielle d'échanges de pratiques sur l'achat public responsable. Cet événement vise à encourager les acheteurs publics à développer la performance sociale et environnementale de leurs achats, notamment en se saisissant des nouvelles possibilités offertes par le droit de la commande publique. Ce rendez-vous annuel est également l'occasion pour les participants de mutualiser les bonnes pratiques et expertises en la matière et de développer un réseau de professionnels.
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Cette journée, animée par des experts des secteurs public ou privé, s'adresse à un public de décideurs, de prescripteurs ou d'acheteurs issus de différentes administrations nationales et locales.
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Parution de la revue « La veille internationale en brèves » qui présente l'actualité de la gestion publique du mois d'octobre 2016. ce numéro 72 est accompagné d'une note « Gestion Publique Réactive » traitant d'l'administration publique en mouvement en Inde. Actualité de la gestion publique Parution de la revue « La veille internationale en brèves » qui présente l'actualité de la gestion publique du mois de septembre 2016. Ce numéro 71 est accompagné d'une note « Gestion Publique Réactive » traitant d'une stratégie numérique pour contribuer à l'inclusion au Danemark. 90 minutes pour le lire le 6 décembre 2016 16/11/2016
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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4425116 visiteurs depuis le 16/12/2010 149 utilisateurs en ligne.
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www.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail
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www.justice.gouv.fr
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16 novembre 2016 Installation des notaires : ouverture de la procédure en ligne Les demandes de création d'office notarial peuvent être déposées à partir de ce mercredi 16 novembre à 14 h, sur le portail dédié. Les candidats qui remplissent les conditions nécessaires, peuvent ainsi demander leur nomination sur l'un des 1002 offices pouvant être créés. 16/11 Déplacement du garde des Sceaux à
Angers
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Installation des notaires : ouverture de la procédure en ligne
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet DREAL Grand Est
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Internet DREAL Grand Est
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Appel à candidature pour le renouvellement du CSRPN en 2017
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 16 novembre 2016
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Appel à candidature pour le renouvellement du CSRPN en 2017 16 novembre 2016 Le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel du Grand Est renouvelle ses membres pour la période 2017-2021. Les candidatures doivent être envoyées avant le 6 décembre 2016 au moyen du formulaire proposé.
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Internet DREAL Grand Est
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Internet DREAL Grand Est
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Appel à candidature pour le renouvellement du CSRPN en 2017
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 16 novembre 2016
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Appel à candidature pour le renouvellement du CSRPN en 2017 16 novembre 2016 Le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel du Grand Est renouvelle ses membres pour la période 2017-2021. Les candidatures doivent être envoyées avant le 6 décembre 2016 au moyen du formulaire proposé.
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www.lorraine.environnement.gouv.fr ]
Internet DREAL Grand Est
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Internet DREAL Grand Est
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Appel à candidature pour le renouvellement du CSRPN en 2017
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www.lorraine.environnement.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 16 novembre 2016
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Appel à candidature pour le renouvellement du CSRPN en 2017 16 novembre 2016 Le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel du Grand Est renouvelle ses membres pour la période 2017-2021. Les candidatures doivent être envoyées avant le 6 décembre 2016 au moyen du formulaire proposé.
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www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.mariage.gouv.fr
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Référence: 14626353364086209492
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Référence: 14626353364086649956
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Référence: 14626353364099822669
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Référence: 14626353364100018501
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Référence: 14626353364108731075
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Référence: 14626353364115911166
[
www.onpes.gouv.fr ]
Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale
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www.onpes.gouv.fr
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Séminaire "Sortir de l'absence de logement : Condition parcours et accompagnement" le 22 novembre 2016 [4 novembre 2016] Le 22 novembre 2016 se tiendra, à la Préfecture d'
Ile-de-France, un séminaire sur les parcours et le relogement des personnes sans-domicile. Organisé dans le cadre de la valorisation d'une étude co-financée par l'Onpes sur les profils et les parcours des personnes ayant connu un ou plusieurs épisode(s) sans logement, ce séminaire aura pour objectif de discuter les conclusions de cette dernière et d'engager une réflexion plus large autour des conditions, des parcours et de l'accompagnement dans la sortie de l'absence de logement. 2ème Colloque National de la Précarité énergétique - le 22 Novembre 2016 [3 octobre 2016] Ce deuxième colloque, organisé par l'ADEME et l'ONPE, sera l'occasion de faire le point et d'échanger notamment sur les données actualisées, les avancées législatives, la connaissance des impacts et la mobilité des personnes en situation de précarité énergétique.
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Séminaire "Sortir de l'absence de logement : Condition parcours et accompagnement" le 22 novembre 2016 - Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale
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Lire la suite Séminaire "Sortir de l'absence de logement : Condition parcours et accompagnement" le 22 novembre 2016
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr
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2/107 Statistiques 15/107 Tourisme
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2/108 Statistiques 19/108 Tourisme
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2/123 Statistiques 17/123 Tourisme
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3/114 Statistiques 15/114 Tourisme
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33/107 Accès à l'emploi 14/107 Action collective 6/107 Activité partielle 17/107 Alternance 20/107 Apprentissage 34/107 Chômage 31/107 Compétitivité 17/107 Concurrence 6/107 Conseiller du salarié 23/107 Consommation 19/107 Contrat de génération 5/107 Convention collective 15/107 Dialogue social 31/107 Droit du travail 20/107 Emploi d'avenir 82/107 Entreprise 4/107 Europe 14/107 Exportation 10/107 Fonds social européen 107/107 Formation professionnelle 5/107 GPEC 65/107 Industrie 24/107 Innovation 17/107 Insertion 85/107 Inspection du travail 17/107 Intelligence économique 9/107 investissement 11/107 Jeunes 4/107 Métrologie 10/107 Mutation économique 13/107 Organisation des services 2/107 Prévention 7/107 Responsabilité sociale des entreprises 9/107 Rupture conventionnelle 63/107 Salaires 105/107 Santé au travail 8/107 Securité travail 2/107 Senior 6/107 Services à la personne
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34/114 Accès à l'emploi 14/114 Action collective 10/114 Activité partielle 23/114 Alternance 27/114 Apprentissage 42/114 Chômage 36/114 Compétitivité 22/114 Concurrence 10/114 Conseiller du salarié 29/114 Consommation 23/114 Contrat de génération 8/114 Convention collective 21/114 Dialogue social 39/114 Droit du travail 24/114 Emploi d'avenir 97/114 Entreprise 4/114 Europe 17/114 Exportation 9/114 Fonds social européen 111/114 Formation professionnelle 7/114 GPEC 77/114 Industrie 28/114 Innovation 19/114 Insertion 114/114 Inspection du travail 22/114 Intelligence économique 10/114 investissement 11/114 Jeunes 4/114 Métrologie 9/114 Mutation économique 17/114 Organisation des services 2/114 Prévention 8/114 Responsabilité sociale des entreprises 15/114 Rupture conventionnelle 79/114 Salaires 108/114 Santé au travail 12/114 Securité travail 2/114 Senior 10/114 Services à la personne
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36/108 Accès à l'emploi 18/108 Action collective 5/108 Activité partielle 22/108 Alternance 25/108 Apprentissage 41/108 Chômage 31/108 Compétitivité 17/108 Concurrence 5/108 Conseiller du salarié 29/108 Consommation 24/108 Contrat de génération 8/108 Convention collective 19/108 Dialogue social 31/108 Droit du travail 29/108 Emploi d'avenir 80/108 Entreprise 4/108 Europe 12/108 Exportation 12/108 Fonds social européen 93/108 Formation professionnelle 5/108 GPEC 64/108 Industrie 26/108 Innovation 16/108 Insertion 89/108 Inspection du travail 17/108 Intelligence économique 8/108 investissement 10/108 Jeunes 4/108 Métrologie 9/108 Mutation économique 15/108 Organisation des services 2/108 Prévention 6/108 Responsabilité sociale des entreprises 13/108 Rupture conventionnelle 58/108 Salaires 108/108 Santé au travail 11/108 Securité travail 2/108 Senior 5/108 Services à la personne
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38/123 Accès à l'emploi 14/123 Action collective 8/123 Activité partielle 20/123 Alternance 23/123 Apprentissage 38/123 Chômage 34/123 Compétitivité 20/123 Concurrence 8/123 Conseiller du salarié 25/123 Consommation 21/123 Contrat de génération 7/123 Convention collective 19/123 Dialogue social 35/123 Droit du travail 24/123 Emploi d'avenir 92/123 Entreprise 4/123 Europe 14/123 Exportation 9/123 Fonds social européen 123/123 Formation professionnelle 6/123 GPEC 72/123 Industrie 26/123 Innovation 16/123 Insertion 100/123 Inspection du travail 20/123 Intelligence économique 10/123 investissement 12/123 Jeunes 4/123 Métrologie 8/123 Mutation économique 14/123 Organisation des services 2/123 Prévention 9/123 Responsabilité sociale des entreprises 12/123 Rupture conventionnelle 70/123 Salaires 107/123 Santé au travail 11/123 Securité travail 2/123 Senior 8/123 Services à la personne
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4/127 Statistiques 22/127 Tourisme
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4/136 Statistiques 24/136 Tourisme
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43/127 Accès à l'emploi 21/127 Action collective 7/127 Activité partielle 34/127 Alternance 35/127 Apprentissage 61/127 Chômage 51/127 Compétitivité 30/127 Concurrence 7/127 Conseiller du salarié 38/127 Consommation 34/127 Contrat de génération 8/127 Convention collective 28/127 Dialogue social 47/127 Droit du travail 32/127 Emploi d'avenir 127/127 Entreprise 6/127 Europe 20/127 Exportation 10/127 Fonds social européen 127/127 Formation professionnelle 6/127 GPEC 109/127 Industrie 43/127 Innovation 25/127 Insertion 120/127 Inspection du travail 30/127 Intelligence économique 15/127 investissement 12/127 Jeunes 6/127 Métrologie 9/127 Mutation économique 18/127 Organisation des services 3/127 Prévention 8/127 Responsabilité sociale des entreprises 14/127 Rupture conventionnelle 101/127 Salaires 108/127 Santé au travail 15/127 Securité travail 3/127 Senior 7/127 Services à la personne
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45/136 Accès à l'emploi 21/136 Action collective 8/136 Activité partielle 36/136 Alternance 36/136 Apprentissage 65/136 Chômage 54/136 Compétitivité 33/136 Concurrence 8/136 Conseiller du salarié 40/136 Consommation 35/136 Contrat de génération 9/136 Convention collective 31/136 Dialogue social 45/136 Droit du travail 34/136 Emploi d'avenir 133/136 Entreprise 6/136 Europe 21/136 Exportation 10/136 Fonds social européen 131/136 Formation professionnelle 6/136 GPEC 115/136 Industrie 44/136 Innovation 23/136 Insertion 136/136 Inspection du travail 33/136 Intelligence économique 16/136 investissement 13/136 Jeunes 6/136 Métrologie 10/136 Mutation économique 21/136 Organisation des services 3/136 Prévention 9/136 Responsabilité sociale des entreprises 16/136 Rupture conventionnelle 108/136 Salaires 109/136 Santé au travail 17/136 Securité travail 3/136 Senior 8/136 Services à la personne
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www.paca.ecologie.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
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L'ATEE PACA organise une Conférence-Débat le Jeudi 1er décembre 2016 de 9h à 12h30 A Sophia Antipolis (Valbonne 06) Accès au programme et au formulaire d'inscription en ligne La réhabilitation énergétique : un enjeu pour les territoires Le 16 novembre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 16 novembre 2016
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La réhabilitation énergétique : un enjeu pour les territoires
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136/136 Formation professionnelle 8/136 Handicap 5/136 Industrie 9/136 Innovation 6/136 Insertion 18/136 Inspection du travail 8/136 Intelligence économique 3/136 investissement 30/136 Jeunes 37/136 Mutation économique 12/136 Prévention 10/136 Qualification 19/136 Saisonniers 10/136 Salaires 42/136 Santé au travail 5/136 Senior 43/136 Tourisme 18/136 VAE Industrie du Futur 16 novembre 2016 Transmission - Reprise d'entreprises 16 novembre 2016 TPE - PME Appui Ressources Humaines 16 novembre 2016
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34/102 Accès à l'emploi 2/102 Action collective 2/102 Activité partielle 66/102 Agriculture 3/102 Alternance 21/102 Chômage 18/102 Compétitivité 8/102 Contrat de génération 1/102 Discrimination 30/102 Droit du travail 28/102 Entreprise 3/102 Exportation 19/102 Financement des entreprises 102/102 Formation professionnelle 4/102 Handicap 3/102 Industrie 4/102 Innovation 2/102 Insertion 12/102 Inspection du travail 4/102 Intelligence économique 1/102 investissement 17/102 Jeunes 26/102 Mutation économique 6/102 Prévention 17/102 Qualification 21/102 Saisonniers 17/102 Salaires 33/102 Santé au travail 2/102 Senior 20/102 Tourisme 11/102 VAE
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43/113 Accès à l'emploi 3/113 Action collective 2/113 Activité partielle 72/113 Agriculture 4/113 Alternance 24/113 Chômage 23/113 Compétitivité 12/113 Contrat de génération 2/113 Discrimination 38/113 Droit du travail 36/113 Entreprise 4/113 Exportation 24/113 Financement des entreprises 113/113 Formation professionnelle 4/113 Handicap 3/113 Industrie 6/113 Innovation 3/113 Insertion 15/113 Inspection du travail 4/113 Intelligence économique 2/113 investissement 23/113 Jeunes 32/113 Mutation économique 10/113 Prévention 22/113 Qualification 28/113 Saisonniers 22/113 Salaires 34/113 Santé au travail 4/113 Senior 23/113 Tourisme 13/113 VAE
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44/118 Accès à l'emploi 3/118 Action collective 2/118 Activité partielle 80/118 Agriculture 4/118 Alternance 26/118 Chômage 27/118 Compétitivité 13/118 Contrat de génération 2/118 Discrimination 39/118 Droit du travail 32/118 Entreprise 4/118 Exportation 29/118 Financement des entreprises 118/118 Formation professionnelle 6/118 Handicap 3/118 Industrie 7/118 Innovation 4/118 Insertion 13/118 Inspection du travail 4/118 Intelligence économique 2/118 investissement 21/118 Jeunes 34/118 Mutation économique 11/118 Prévention 23/118 Qualification 30/118 Saisonniers 23/118 Salaires 37/118 Santé au travail 4/118 Senior 26/118 Tourisme 13/118 VAE
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50/109 Accès à l'emploi 6/109 Action collective 4/109 Activité partielle 64/109 Agriculture 5/109 Alternance 27/109 Chômage 32/109 Compétitivité 19/109 Contrat de génération 3/109 Discrimination 47/109 Droit du travail 22/109 Entreprise 6/109 Exportation 34/109 Financement des entreprises 109/109 Formation professionnelle 10/109 Handicap 3/109 Industrie 10/109 Innovation 7/109 Insertion 19/109 Inspection du travail 8/109 Intelligence économique 3/109 investissement 31/109 Jeunes 36/109 Mutation économique 15/109 Prévention 9/109 Qualification 17/109 Saisonniers 9/109 Salaires 41/109 Santé au travail 7/109 Senior 43/109 Tourisme 11/109 VAE
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Appui aux entreprises - 16 novembre 2016 Industrie du Futur Retrouvez l'offre technologique à votre disposition et les différents dispositifs en téléchargeant la plaquette d'information : Industrie du (. + Lire la suite Appui aux entreprises - 16 novembre 2016 Transmission - Reprise d'entreprises Pour plus d'information, téléchargez la plaquette d'information : Transmission - Reprise d'entreprise + Lire la suite Appui aux entreprises - 16 novembre 2016 TPE - PME Appui Ressources Humaines Retrouvez toutes les aides et des dispositifs en téléchargeant la plaquette d'information : Chefs d'entreprise TPE -PME Appui ressources (. + Lire la suite 54/136 Accès à l'emploi 5/136 Action collective 4/136 Activité partielle 72/136 Agriculture 7/136 Alternance 28/136 Chômage 32/136 Compétitivité 18/136 Contrat de génération 2/136 Discrimination 49/136 Droit du travail 22/136 Entreprise 6/136 Exportation 34/136 Financement des entreprises
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ACCES A LA GIRONDE - PASSE DE L'OUEST Les navigateurs sont informes de la mise en place d'une zone oceanographique constitues de 3. En savoir plus ACCES A LA GIRONDE - PASSE DE L'OUEST Les navigateurs sont informes de la mise en place d'une zone oceanographique constitues de 3. SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 16 voiliers est organisee le. En savoir plus RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes que des instruments scientifiques sont mouilles aux positions. En savoir plus RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 30 deriveurs est organisee le. En savoir plus RADE DE
BREST - EMBOUCHURE DE L'ELORN Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 30 croiseurs habitables est. Premar Manche et Mer du Nord Un véliplanchiste en difficulté au. Ce jour, vers 15h00, le
centre régional opérationnel de surveillance et de. PAS DE
CALAIS - BOULOGNE
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Arrêté préfectoral n°252/2016 portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en. En savoir plus
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BAIE DE SOMME Antifer - baie de somme les navigateurs sont informes qu'une planche de kite surfeur de. En savoir plus ANTIFER - NORD PORT EN BESSIN Wight - north port en bessin the sailors are advised that a trawler has lost a sticks at. En savoir plus
MARSEILLE - TRAVAUX PORTUAIRES des travaux de confortement et d'amenagement de la digue du j4 debuteront le 18. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS 1 21 au 25 nov de 0700 a 1900 utc, travaux sous-marins eca, dans une zone delimitee. En savoir plus RADE D'HYERES - DECOUVERTE D'ENGINS. Decouverte de munitions historiques ( 3 projectiles d artillerie) le 20 sep 16 dans un. En savoir plus POINTE DE LILONG - VEDETTE COULEE Vedette polyester de 8m30 coulee, pointe avant du navire hors de l'eau. En savoir plus ILES DU FRIOUL - EPAVE Voilier coule, mat a moins de 2 metres de la surface. 43-16.78n 005-17.48e . En savoir plus
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ESTUAIRE DE LA LOIRE - CHENAL DU SUD. Les navigateurs sont informes que la bouee tribord n7 est signalee position :. ESTUAIRE DE LA LOIRE - CHENAL DU SUD. Les navigateurs sont informes que la bouee s-n2 est signalee eteinte. position : 47-02.1n,. PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE DANS. Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: 48 20,40. PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE DANS. Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: 48 20,40. PIERRE NOIRES - TIRS D'ARTILLERIE. Tirs d'artillerie dans la zone ' r 154 ' delimitee par: 48 20,40 n - 004 37,00 w /. ARMEN TIRS EN 'D 16E' Tirs en 'd 16e' zone delimitee par les points suivants : 47-40.0n. GROIX TIRS EN 'D 16D' Tirs en 'd 16d' zone delimitee par les points suivants : 47-08.9n. ARMORIQUE TIRS DANS LA ZONE 'D 18D' Tirs dans la zone 'd 18d' delimitee par: 46-40.0n 003-48.5w 46-40.0n. PIERRES NOIRES LARGAGE DE TORPILLES
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Largage de torpilles dans la zone delimitee par: 48 20,40 n - 004 37,00 w / 48 10,00 n - 004. IROISE - YEU LARGAGE DE CIBLE. Largage de cible sous-marine dans un rayon de 30 milles
centre sur le point: 47-30.0n,. CAP D'AGDE - FEU PORTEE REDUITE Carte 7054 1 le feu de la lauze (lflb 24270) 43-15,98n 003-30,47e portee. En savoir plus ACTIVITE DE REMORQUAGE 1 operation de remorquage sous-marin avec le luberon, le 17 nov entre 0730 a 1300 utc aux. En savoir plus ACTIVITE DE REMORQUAGE 1 operation de remorquage sous-marin, le 17 nov de 0730 a 1300 utc, aux points: .
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Le 30 sep 2016, decouverte de quatre engins historiques a la position suivante:43-31.737n.
MARSEILLE - TRAVAUX PORTUAIRES des travaux de confortement et d'amenagement de la digue du j4 debuteront le 18. TRAVAUX SOUS MARINS 1 21 au 25 nov de 0700 a 1900 utc, travaux sous-marins eca, dans une zone delimitee.
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Les navigateurs sont informes qu'une planche de couleur blanche, voile grise et verte est. RADE DE
TOULON - CONTRE MINAGE 1 contre-minage, 18 nov de 0700 a 1459 utc, 43-05,04n 005-58,53e rayon de. ILES HYERES - BOUEE DE MESURE DE. Avurnav local
toulon 2785/16 provence - ile hyeres la bouee de mesure de houle est. SETE - TRAVAUX PORTUAIRES Avurnav local
toulon 2784/16 lion - sete 1. le pont levis ferroviaire sera en travaux. PALAVAS LES FLOTS - DECOUVERTE DE. Conformement a l arrete prefectoral n 230/16, a compter du 30 septembre 2016, il est cree sur le. RADE D'HYERES - DECOUVERTE D'UN OBUS Decouverte d un obus le 22 sep 16 a la position suivante: 43-03.202n 006-16.588e. RADE D'HYERES - DECOUVERTE D'UN OBUS Decouverte d un obus le 21 sep 16 a la position suivante: 43-02.824n 006-14.229e. RADE D'HYERES - DECOUVERTE D'ENGINS. Decouverte d un obus le 20 sep 16 a la position suivante: 43-04.580n 006-16.727e. PALAVAS LES FLOTS - DECOUVERTE DE.
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BREST Les navigateurs sont informes que des instruments scientifiques sont mouilles aux positions. En savoir plus RADE DE
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ESTUAIRE DE LA LOIRE - CHENAL DU SUD. Les navigateurs sont informes que la bouee tribord n7 est signalee position :. ESTUAIRE DE LA LOIRE - CHENAL DU SUD. Les navigateurs sont informes que la bouee s-n2 est signalee eteinte. position : 47-02.1n,. PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE DANS. Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: 48 20,40. PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE DANS. Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: 48 20,40. PIERRE NOIRES - TIRS D'ARTILLERIE. Tirs d'artillerie dans la zone ' r 154 ' delimitee par: 48 20,40 n - 004 37,00 w /. ARMEN TIRS EN 'D 16E' Tirs en 'd 16e' zone delimitee par les points suivants : 47-40.0n. GROIX TIRS EN 'D 16D' Tirs en 'd 16d' zone delimitee par les points suivants : 47-08.9n. ARMORIQUE TIRS DANS LA ZONE 'D 18D' Tirs dans la zone 'd 18d' delimitee par: 46-40.0n 003-48.5w 46-40.0n. PIERRES NOIRES LARGAGE DE TORPILLES
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TOULON - CONTRE MINAGE 1 contre-minage, 18 nov de 0700 a 1459 utc, 43-05,04n 005-58,53e rayon de. ILES HYERES - BOUEE DE MESURE DE. Avurnav local
toulon 2785/16 provence - ile hyeres la bouee de mesure de houle est. SETE - TRAVAUX PORTUAIRES Avurnav local
toulon 2784/16 lion - sete 1. le pont levis ferroviaire sera en travaux. PALAVAS LES FLOTS - DECOUVERTE DE. Conformement a l arrete prefectoral n 230/16, a compter du 30 septembre 2016, il est cree sur le. RADE D'HYERES - DECOUVERTE D'UN OBUS Decouverte d un obus le 22 sep 16 a la position suivante: 43-03.202n 006-16.588e. RADE D'HYERES - DECOUVERTE D'UN OBUS Decouverte d un obus le 21 sep 16 a la position suivante: 43-02.824n 006-14.229e.
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Largage de torpilles dans la zone delimitee par: 48 20,40 n - 004 37,00 w / 48 10,00 n - 004. IROISE - YEU LARGAGE DE CIBLE. Largage de cible sous-marine dans un rayon de 30 milles
centre sur le point: 47-30.0n,. CAP D'AGDE - FEU PORTEE REDUITE Carte 7054 1 le feu de la lauze (lflb 24270) 43-15,98n 003-30,47e portee. En savoir plus ACTIVITE DE REMORQUAGE 1 operation de remorquage sous-marin avec le luberon, le 17 nov entre 0730 a 1300 utc aux. En savoir plus ACTIVITE DE REMORQUAGE 1 operation de remorquage sous-marin, le 17 nov de 0730 a 1300 utc, aux points: .
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RADE D'HYERES - DECOUVERTE D'ENGINS. Decouverte d un obus le 20 sep 16 a la position suivante: 43-04.580n 006-16.727e. PALAVAS LES FLOTS - DECOUVERTE DE. Le 30 sep 2016, decouverte de quatre engins historiques a la position suivante:43-31.737n.
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Un véliplanchiste en difficulté au. Ce jour, vers 15h00, le
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IROISE - YEU LARGAGE DE CIBLE. Largage de cible sous-marine dans un rayon de 30 milles
centre sur le point: 47-30.0n,. En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 17/11/2016 de 12h00 a 16h00 utc En savoir plus RADE DE
TOULON - CONTRE MINAGE 1 contre-minage, 18 nov de 0700 a 1459 utc, 43-05,04n 005-58,53e rayon de. ILES HYERES - BOUEE DE MESURE DE. Avurnav local
toulon 2785/16 provence - ile hyeres la bouee de mesure de houle est. SETE - TRAVAUX PORTUAIRES Avurnav local
toulon 2784/16 lion - sete 1. le pont levis ferroviaire sera en travaux. PALAVAS LES FLOTS - DECOUVERTE DE. Conformement a l arrete prefectoral n 230/16, a compter du 30 septembre 2016, il est cree sur le. RADE D'HYERES - DECOUVERTE D'UN OBUS Decouverte d un obus le 22 sep 16 a la position suivante: 43-03.202n 006-16.588e. RADE D'HYERES - DECOUVERTE D'UN OBUS Decouverte d un obus le 21 sep 16 a la position suivante: 43-02.824n 006-14.229e.
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Largage de torpilles dans la zone delimitee par: 48 20,40 n - 004 37,00 w / 48 10,00 n - 004. IROISE - YEU LARGAGE DE CIBLE. Largage de cible sous-marine dans un rayon de 30 milles
centre sur le point: 47-30.0n,. CAP D'AGDE - FEU PORTEE REDUITE Carte 7054 1 le feu de la lauze (lflb 24270) 43-15,98n 003-30,47e portee. En savoir plus ACTIVITE DE REMORQUAGE 1 operation de remorquage sous-marin avec le luberon, le 17 nov entre 0730 a 1300 utc aux. En savoir plus ACTIVITE DE REMORQUAGE 1 operation de remorquage sous-marin, le 17 nov de 0730 a 1300 utc, aux points: .
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RADE D'HYERES - DECOUVERTE D'ENGINS. Decouverte d un obus le 20 sep 16 a la position suivante: 43-04.580n 006-16.727e. PALAVAS LES FLOTS - DECOUVERTE DE. Le 30 sep 2016, decouverte de quatre engins historiques a la position suivante:43-31.737n.
MARSEILLE - TRAVAUX PORTUAIRES des travaux de confortement et d'amenagement de la digue du j4 debuteront le 18. TRAVAUX SOUS MARINS 1 21 au 25 nov de 0700 a 1900 utc, travaux sous-marins eca, dans une zone delimitee.
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Un véliplanchiste en difficulté au. Ce jour, vers 15h00, le
centre régional opérationnel de surveillance et de. En savoir plus PAS DE
CALAIS - BOULOGNE Les navigateurs sont informes qu'une planche de couleur blanche, voile grise et verte est. En savoir plus
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www.premier-ministre.gouv.fr/histoiresdefrance-chapitre-18-pierre-herme-dans-notre-metier-de-patissier-la-transmission-est-a-la
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Baigné dans l'univers de la pâtisserie depuis son plus jeune âge, le Français Pierre Hermé a été élu meilleur pâtissier du monde par l'Académie World's 50 Best restaurants 2016. Pierre Hermé : "Dans notre métier de pâtissier, la transmission est à la fois un plaisir mais aussi un devoir"
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15 novembre 2016 #Décrochage scolaire : le plan mis en oeuvre en 2014 produit des résultats encourageants. Toutes les infos ici . t.co/0fzmicuIuf
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16 novembre 2016 Les mêmes chances pour tous ! Le Gouvernement agit contre les #discriminations à l'embauche . t.co/00YZ05RNFy
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Pierre Hermé : "Dans notre métier de pâtissier, la transmission est à la fois un plaisir mais aussi un devoir" Baigné dans l'univers de la pâtisserie depuis son plus jeune âge, le Français Pierre Hermé a été élu meilleur pâtissier du monde par l'Académie World's 50 Best restaurants 2016.
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Baigné dans l'univers de la pâtisserie depuis son plus jeune âge, le Français Pierre Hermé a été élu meilleur pâtissier du monde par l'Académie World's 50 Best restaurants 2016. Pierre Hermé : "Dans notre métier de pâtissier, la transmission est à la fois un plaisir mais aussi un devoir"
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Pierre Hermé : "Dans notre métier de pâtissier, la transmission est à la fois un plaisir mais aussi un devoir" Baigné dans l'univers de la pâtisserie depuis son plus jeune âge, le Français Pierre Hermé a été élu meilleur pâtissier du monde par l'Académie World's 50 Best restaurants 2016.
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Justice / Presse
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Déplacement du garde des Sceaux à
Angers
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Déplacement du garde des Sceaux à
Angers Note aux rédactions Déplacement de Jean-Jacques URVOAS, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, à
Angers Jeudi 17 novembre 2016 16/11 Déplacement du garde des Sceaux à
Angers
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Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice, se rendra à
Angers jeudi 17 novembre, pour, dans un premier temps, visiter et échanger avec les personnels du pôle famille du tribunal de grande instance (TGI). A cette occasion, sera présentée la salle de confrontation indirecte entre auteurs et victimes ; un dispositif rare et spécifique à cette juridiction. Dans un second temps, le garde des Sceaux se rendra à la maison d'arrêt afin de visiter cet établissement pénitentiaire ouvert en 1856. Programme : Tribunal de grande instance, Rue Waldeck Rousseau, 49100
Angers 10h40 Arrivée du garde des Sceaux 10h45 11h05 Visite du pôle famille du TGI et échanges avec les personnels 11h05 11h35 Présentation de la salle de confrontation entre auteurs et victimes -
Tour images en début de séquence uniquement 11h40 11h55 Présentation d'une exposition sur les violences conjugales dans la salle des pas perdus 11h55 Point presse dans la salle d'audience Micro tendu
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Maison d'arrêt, 1 Place Olivier Giran, 49100
Angers 14h30 Arrivée du garde des Sceaux 14h35 15h10 Présentation de la maison d'arrêt et visite des parloirs 15h10 15h30 Présentation du Conseil de vie sociale ; instance réunissant personnes détenues et surveillants sur les questions de vie quotidienne en détention et de préparation à la sortie, réinsertion Hors presse 15h30 16h00 Visite de la maison d'arrêt : cellules, douches collectives et ateliers de travail. 16h00 16h15 Point presse Micro tendu 16h15 16h25 Visite des vestiaires des personnels Hors presse pour des raisons d'exiguïté 16h30 17h15 Rencontre avec les organisations syndicales Hors presse Accréditations auprès du service de communication de la préfecture de Maine-et-Loire : 02 41 81 81 36, pref-communication@maine-et-loire.gouv.fr. La visite de la maison d'arrêt sera poolée. Les journalistes concernés devront s'y présenter, à 14h, munis de leur carte d'identité et carte de presse. 16 novembre 2016
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Déplacement du garde des Sceaux à
Angers
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353364099833997
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Référence: 14626353364100614521
-
Référence: 14626353364109964031
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Référence: 14626353364115448226
-
Référence: 14626353364115718954
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www.redressement-productif.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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Chaîne du froid : Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) - 15/11/2016 Lancement d'une consultation publique sur le projet de décret portant diverses dispositions en matière de commande publique : Direction des affaires juridiques (DAJ) - Le guide « L'achat public : une réponse aux enjeux climatiques » est paru : Direction des affaires juridiques (DAJ) - 07/11/2016
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Accueil - Sénat
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Projet de loi de finances pour 2017 : comprendre les enjeux du texte - Sénat
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PLF 2017 16 novembre - Les commissions du
Sénat poursuivent leurs auditions dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2017
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Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Sénat
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Financement de la sécurité sociale 16 novembre 2016 - Le
Sénat poursuit, à 21h, l'examen en séance publique du PLFSS 2017.
-
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Sénat
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Financement de la sécurité sociale 16 novembre 2016 - Le
Sénat poursuit l'examen en séance publique du PLFSS 2017. PLFSS 2017
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Mise en place d'un fichier "Titres électroniques sécurisés" (TES) - Sénat
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Mise en place d'un fichier "TES"
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www.senat.fr
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16 novembre 2016 - Le
Sénat poursuit, à 21h, l'examen en séance publique du PLFSS 2017. Mercredi à 21h Projet de loi de financement de la sécurité sociale Financement de la sécurité sociale 16 novembre 2016 - Le
Sénat poursuit, à 21h, l'examen en séance publique du PLFSS 2017.
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Agence française pour la biodiversité 16 novembre - La commission de l'aménagement du territoire entend Christophe Aubel [En savoir plus] 16 novembre 2016 - Le
Sénat poursuit l'examen en séance publique du PLFSS 2017. [En savoir plus] 16 novembre - Les commissions du
Sénat poursuivent leurs auditions dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2017 Jeudi à 16h15 et le soir PLFSS 2017 PLF 2017 16 novembre - Les commissions du
Sénat poursuivent leurs auditions dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2017 Financement de la sécurité sociale 16 novembre 2016 - Le
Sénat poursuit l'examen en séance publique du PLFSS 2017.
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France Médias Monde Le 16 novembre 2016, la commission de la culture a procédé à l'audition de Marie-Christine SARAGOSSE, présidente de France Médias Monde [En savoir plus] Mise en place d'un fichier "TES" 16 novembre - Le
Sénat a débattu suite à une déclaration du Gouvernement sur le décret du 28 octobre 2016 autorisant la mise en place d'un fichier "TES" Vendredi à 9h30, 14h30 et, éventuellement, le soir PLFSS 2017 PLF 2017 16 novembre - Les commissions du
Sénat poursuivent leurs auditions dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2017
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Mise en place d'un fichier "TES" 16 novembre - Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur le décret du 28 octobre 2016 autorisant la mise en place d'un fichier "TES" 16 novembre - Les commissions du
Sénat poursuivent leurs auditions dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2017 Financement de la sécurité sociale 16 novembre 2016 - Le
Sénat poursuit l'examen en séance publique du PLFSS 2017. Agence française pour la biodiversité 16 novembre - La commission de l'aménagement du territoire a entendu Christophe Aubel
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France Médias Monde [En savoir plus]
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www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.temps.travail.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/inauguration-du-salon-jean-baptiste-lebas
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Inauguration du salon Jean Baptiste Lebas
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16.11 09:15 #DARES La discrimination syndicale en question : la situation en France t.co/mjTTZ1LlTW t.co/G7g2oHc8i8 15.11 11:05 #DARES Les accords au titre de l'obligation d'emploi des TH : quelles incidences sur l'emploi et les actions menées. t.co/9Up2ovidWx 14.11 18:13 #DARES En 2013, près de 100 000 établissements sont assujettis à l'obligation d'#emploi de travailleurs handicapés. t.co/aib6kmh76h
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16.11 09:46 Accord-cadre national secteurs Textiles-Mode-Cuirs : faire du numérique une opportunité pour entreprises salariés t.co/MVDN3x7p0Y
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16.11 15:05 #SemaineIP Rendez-vous à la Fabrique de l'innovation publique ! Conférences, ateliers, démonstrations, débats ðŸ`ë t.co/FO8DCpXcob 16.11 14:06 #SEEPH Les dispositifs pour développer et pérenniser l'#emploi des personnes en situation de #handicap ðŸ`ë t.co/nASAWyDsX3
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Inauguration du salon Jean Baptiste Lebas
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353364085689552
-
Référence: 14626353364099619841
-
Référence: 14626353364109518075
-
Référence: 14626353364109744127
-
Référence: 14626353364115462258
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Référence: 14626353364116119402
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www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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Inauguration du salon Jean Baptiste Lebas
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16.11 09:15 #DARES La discrimination syndicale en question : la situation en France t.co/mjTTZ1LlTW t.co/G7g2oHc8i8 15.11 11:05 #DARES Les accords au titre de l'obligation d'emploi des TH : quelles incidences sur l'emploi et les actions menées. t.co/9Up2ovidWx 14.11 18:13 #DARES En 2013, près de 100 000 établissements sont assujettis à l'obligation d'#emploi de travailleurs handicapés. t.co/aib6kmh76h
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16.11 09:46 Accord-cadre national secteurs Textiles-Mode-Cuirs : faire du numérique une opportunité pour entreprises salariés t.co/MVDN3x7p0Y 16.11 09:15 #DARES La discrimination syndicale en question : la situation en France t.co/mjTTZ1LlTW t.co/G7g2oHc8i8 15.11 11:05 #DARES Les accords au titre de l'obligation d'emploi des TH : quelles incidences sur l'emploi et les actions menées. t.co/9Up2ovidWx
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16.11 15:05 #SemaineIP Rendez-vous à la Fabrique de l'innovation publique ! Conférences, ateliers, démonstrations, débats ðŸ`ë t.co/FO8DCpXcob 16.11 14:06 #SEEPH Les dispositifs pour développer et pérenniser l'#emploi des personnes en situation de #handicap ðŸ`ë t.co/nASAWyDsX3
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Inauguration du salon Jean Baptiste Lebas
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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16.11 09:15 #DARES La discrimination syndicale en question : la situation en France t.co/mjTTZ1LlTW t.co/G7g2oHc8i8 15.11 11:05 #DARES Les accords au titre de l'obligation d'emploi des TH : quelles incidences sur l'emploi et les actions menées. t.co/9Up2ovidWx 14.11 18:13 #DARES En 2013, près de 100 000 établissements sont assujettis à l'obligation d'#emploi de travailleurs handicapés. t.co/aib6kmh76h
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Inauguration du salon Jean Baptiste Lebas
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www.travailler-mieux.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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16.11 09:46 Accord-cadre national secteurs Textiles-Mode-Cuirs : faire du numérique une opportunité pour entreprises salariés t.co/MVDN3x7p0Y 16.11 09:15 #DARES La discrimination syndicale en question : la situation en France t.co/mjTTZ1LlTW t.co/G7g2oHc8i8 15.11 11:05 #DARES Les accords au titre de l'obligation d'emploi des TH : quelles incidences sur l'emploi et les actions menées. t.co/9Up2ovidWx
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16.11 15:05 #SemaineIP Rendez-vous à la Fabrique de l'innovation publique ! Conférences, ateliers, démonstrations, débats ðŸ`ë t.co/FO8DCpXcob 16.11 14:06 #SEEPH Les dispositifs pour développer et pérenniser l'#emploi des personnes en situation de #handicap ðŸ`ë t.co/nASAWyDsX3
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Inauguration du salon Jean Baptiste Lebas
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.tutelles.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364100625133
-
Référence: 14626353364108745539
-
Référence: 14626353364108976315
-
Référence: 14626353364115462518
-
Référence: 14626353364115731294
-
Référence: 14626353364116119538
[
www.var.equipement.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Pour l'exercice PPI
TOULON 2016, les sirènes d'alerte du port militaire de
Toulon sonneront le vendredi 18 novembre à 09h et 11h15 : s'agissant d'une SIMULATION de crise, aucune mesure ne sera à mettre en oeuvre par la population.
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www.var.equipement.gouv.fr
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Pour l'exercice PPI
TOULON 2016, les sirènes d'alerte du port militaire de
Toulon sonneront le vendredi 18 novembre à 09h et 11h15 : s'agissant d'une SIMULATION de crise, aucune mesure ne sera à mettre en oeuvre par la population.
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www.var.pref.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Pour l'exercice PPI
TOULON 2016, les sirènes d'alerte du port militaire de
Toulon sonneront le vendredi 18 novembre à 09h et 11h15 : s'agissant d'une SIMULATION de crise, aucune mesure ne sera à mettre en oeuvre par la population.
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Pour l'exercice PPI
TOULON 2016, les sirènes d'alerte du port militaire de
Toulon sonneront le vendredi 18 novembre à 09h et 11h15 : s'agissant d'une SIMULATION de crise, aucune mesure ne sera à mettre en oeuvre par la population.
[
www.vendee.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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www.vendee.gouv.fr
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Depuis l'épisode d'Influenza Aviaire qui a touché le Sud Ouest, l'arrêté du 8 février 2016 impose à tous les élevages de volailles de respecter des règles sanitaires pour limiter les contaminations de leurs sites, notamment la mise en place de sas, d'aire (. Travaux et aménagements liés à la biosécurité en élevage de volaille
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Mis à jour le 16/11/2016
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Travaux et aménagements liés à la biosécurité en élevage de volaille - Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Depuis l'épisode d'Influenza Aviaire qui a touché le Sud Ouest, l'arrêté du 8 février 2016 impose à tous les élevages de volailles de respecter des règles sanitaires pour limiter les contaminations de leurs sites, notamment la mise en place de sas, d'aire (...) Travaux et aménagements liés à la biosécurité en élevage de volaille
[
www.vendee.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Depuis l'épisode d'Influenza Aviaire qui a touché le Sud Ouest, l'arrêté du 8 février 2016 impose à tous les élevages de volailles de respecter des règles sanitaires pour limiter les contaminations de leurs sites, notamment la mise en place de sas, d'aire (. Travaux et aménagements liés à la biosécurité en élevage de volaille
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Mis à jour le 16/11/2016
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Depuis l'épisode d'Influenza Aviaire qui a touché le Sud Ouest, l'arrêté du 8 février 2016 impose à tous les élevages de volailles de respecter des règles sanitaires pour limiter les contaminations de leurs sites, notamment la mise en place de sas, d'aire (...) Travaux et aménagements liés à la biosécurité en élevage de volaille
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le mercredi 16 novembre 2016 à 09h50 Actualisation le mercredi 16 novembre 2016 à 09h50 Carte de référence : 16112016_10 Bulletin publié le : 16/11/2016 à 09:50:17 Prochain bulletin publié au plus tard le : 16/11/2016 à 16:00:00 Actualisation le mercredi 16 novembre 2016 à 09h50
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Actualisation le mercredi 16 novembre 2016 à 15h49 Actualisation le mercredi 16 novembre 2016 à 15h49 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 17 novembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 16112016_16 Bulletin publié le : 16/11/2016 à 15:49:51 Prochain bulletin publié au plus tard le : 17/11/2016 à 10:00:00 Actualisation le mercredi 16 novembre 2016 à 15h49
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Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 16 novembre 2016 à 16h00
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