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www.ado.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice 
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364084541904 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364113881450 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364114462254
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt - Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole
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Document pdf
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Panorama de novembre 2016 (pdf : 4.5 Mo)
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Document pdf
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Dépenses des industries agroalimentaires pour protéger l'environnement - La prévention et la lutte contre le réchauffement climatique progressent en 2014 - Primeur N° 339 (pdf : 1022.6 ko)
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1.4 Mo Enquête annuelle laitière 2015 - Quasi-stabilité de la collecte, repli des fabrications de laits liquides et de yaourts - Primeur N° 340 ( PDF
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www.agreste.agriculture.gouv.fr
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Enquête annuelle laitière 2015 - Quasi-stabilité de la collecte, repli des fabrications de laits liquides et de yaourts - Primeur N° 340 ( PDF : 1.4 Mo) 15/11/2016 En 2015, la collecte de lait de vache en France est de 24,6 milliards de litres. Tableau de bord mensuel : En août 2016, la baisse de la production des IAA s'atténue sur un an Principales tendances d'évolution mensuelle des indicateurs de production, prix, chiffre d'affaires, commerce extérieur, consommation des ménages, emploi, opinions des industriels. Graphiques et chiffres de référence. Dépenses des industries agroalimentaires pour protéger l'environnement - La prévention et la lutte contre le réchauffement climatique progressent en 2014 - Primeur N° 339 (pdf : 1022.6 ko) En 2014, plus d'un tiers des établissements agroalimentaires de 20 salariés et plus réalisent des investissements ou des études pour protéger l'environnement. Synthèses Légumes
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Panorama de novembre 2016 (pdf : 4.5 Mo) En septembre 2016, des prix globalement en baisse sur un an
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www.agreste.agriculture.gouv.fr/page-d-accueil/article/tableau-de-bord-mensuel-hausse-de
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Tableau de bord mensuel : En août 2016, la baisse de la production des IAA s'atténue sur un an
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www.agreste.agriculture.gouv.fr/page-d-accueil/d-4-conjoncture/article/syntheses-legumes
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Synthèses Légumes
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www.agriculture.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.agriculture.gouv.fr/climatch-le-fil-de-la-soiree-en-videos-et-en-images
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Climatch, le fil de la soirée en vidéos et en images
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www.agriculture.gouv.fr/climatch-une-belle-soiree-dimpro-au-service-des-enjeux-climatiques
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Climatch : une belle soirée d'impro au service des enjeux climatiques !
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www.agriculture.gouv.fr
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15 nov 2016 Climatch : une belle soirée d'impro au service des enjeux climatiques ! Production filières Lors de la COP22 de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques qui se déroule à Marrakech du 7 au 18 novembre 2016, une journée sera dédiée aux sols et à l'initiative 4 pour mille. Illustrations. Santé animale : qu'est-ce qu'un CVO ? Loïc Evain est Directeur adjoint de l'alimentation et chef des services vétérinaires ou Chief Vetenary Officer (CVO). Il explique le rôle des vétérinaires et revient sur la gestion de crise sanitaire due à une maladie animale.
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Lors de la COP22 à Marrakech, une journée sera dédiée aux sols et à l'initiative 4 pour mille le jeudi 17 novembre. L'ambition du 4 pour 1000 est d'engager les agriculteurs de la planète vers une agriculture productive, résiliente et fondée sur une gestion adaptée des terres et des sols. 15 nov 2016 L'enseignement agricole au Salon européen de l'Éducation Du vendredi 18 au dimanche 20 novembre 2016, le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt sera au rendez-vous du Salon européen de l'Éducation pour promouvoir l'enseignement et la formation professionnelle aux métiers de l'agriculture, de la forêt, de la nature et des territoires. 14 nov 2016
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Xavier Remongin / Min.Agri.Fr Climatch, le fil de la soirée en vidéos et en images
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www.agriculture.gouv.fr/lenseignement-agricole-au-salon-europeen-de-leducation
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L'enseignement agricole au Salon européen de l'Éducation
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www.agriculture.gouv.fr/sante-animale-quest-ce-quun-cvo
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Santé animale : qu'est-ce qu'un CVO ?
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www.ain.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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www.ain.gouv.fr/aae
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AAE : Avis de l'Autorité Environnementale
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www.ain.gouv.fr
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22/11/2013 12/05/2014 Découvrez ici l'actualité des PPR naturels ou technologiques (pièces des dossiers, enquêtes publiques, bilans des consultations), ainsi que l'information sur les risques majeurs dans l'Ain. 29/03/2013 Découvrez la cartothèque de notre système d'information géographique 20/06/2016 Le géoportail de l'urbanisme est la plateforme officielle d'information nationale en matière de documents d'urbanisme et de servitudes d'utilité publique.
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT
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www.alerte-enlevement.gouv.fr
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 19 octobre 2016 LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Fin de l'Alerte Enlèvement La petite fille a été retrouvée. Les photos ne doivent donc plus être diffusées. Merci à tous pour votre aide. Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364099086969 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364107577707 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364113668318 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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www.alimentation.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.alimentation.gouv.fr/climatch-le-fil-de-la-soiree-en-videos-et-en-images
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Climatch, le fil de la soirée en vidéos et en images
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Climatch : une belle soirée d'impro au service des enjeux climatiques !
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15 nov 2016 Climatch : une belle soirée d'impro au service des enjeux climatiques ! Production filières Lors de la COP22 de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques qui se déroule à Marrakech du 7 au 18 novembre 2016, une journée sera dédiée aux sols et à l'initiative 4 pour mille. Illustrations. Santé animale : qu'est-ce qu'un CVO ? Loïc Evain est Directeur adjoint de l'alimentation et chef des services vétérinaires ou Chief Vetenary Officer (CVO). Il explique le rôle des vétérinaires et revient sur la gestion de crise sanitaire due à une maladie animale.
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Lors de la COP22 à Marrakech, une journée sera dédiée aux sols et à l'initiative 4 pour mille le jeudi 17 novembre. L'ambition du 4 pour 1000 est d'engager les agriculteurs de la planète vers une agriculture productive, résiliente et fondée sur une gestion adaptée des terres et des sols. 15 nov 2016 L'enseignement agricole au Salon européen de l'Éducation Du vendredi 18 au dimanche 20 novembre 2016, le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt sera au rendez-vous du Salon européen de l'Éducation pour promouvoir l'enseignement et la formation professionnelle aux métiers de l'agriculture, de la forêt, de la nature et des territoires. 14 nov 2016
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Xavier Remongin / Min.Agri.Fr Climatch, le fil de la soirée en vidéos et en images
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L'enseignement agricole au Salon européen de l'Éducation
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Santé animale : qu'est-ce qu'un CVO ?
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www.anlci.gouv.fr ]
Accueil - Agence Nationale de Lutte contre l'Illettrisme
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Guadeloupe-une-rencontre-regionale-pour-partager-les-bonnes-pratiques-et-amplifier-la-mobilisation
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En
Guadeloupe, des ateliers ont réuni les acteurs engagés sur la question : "Comment accompagner les jeunes du Service militaire adapté (SMA) vers la maîtrise des compétences de base en combinant formation professionnelle et formation générale ?"
Guadeloupe : une rencontre pour partager les bonnes pratiques et amplifier la mobilisation
Guadeloupe : une rencontre régionale pour partager les bonnes pratiques et amplifier la mobilisation La rencontre régionale de
Guadeloupe se tiendra le 22 novembre 2016 à la Médiathèque de Lamentin. Ce temps fort de la mobilisation permettra, notamment, de présenter le Guide pour agir issu des ateliers et de faire le point avec les décideurs et les acteurs locaux de la lutte contre l'illettrisme. Pour le cycle 2015-2017, des bonnes pratiques locales de lutte contre l'illettrisme ont été identifiées sur tout le territoire et les acteurs qui les mettent en oeuvre sont invités par l'ANLCI à décrire leur méthode. Publié le mardi 8 novembre 2016
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Nouvelle-Aquitaine-une-rencontre-regionale-pour-partager-les-bonnes-pratiques-et-amplifier-la-mobilisation
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En Nouvelle
Aquitaine, des ateliers ont réuni les acteurs engagés sur la question : "Comment repérer et accompagner les agents des collectivités territoriales en difficulté avec les compétences de base et leur proposer des solutions adaptées ?" La rencontre régionale de Nouvelle
Aquitaine se tiendra le 23 novembre 2016 à l'IRTS de Talence . Ce temps fort de la mobilisation permettra, notamment, de présenter le Guide pour agir issu des ateliers et de faire le point avec les décideurs et les acteurs locaux de la lutte contre l'illettrisme. Nouvelle
Aquitaine : une rencontre pour partager les bonnes pratiques et amplifier la mobilisation Nouvelle
Aquitaine : une rencontre régionale pour partager les bonnes pratiques et amplifier la mobilisation Pour le cycle 2015-2017, des bonnes pratiques locales de lutte contre l'illettrisme ont été identifiées sur tout le territoire et les acteurs qui les mettent en oeuvre sont invités par l'ANLCI à décrire leur méthode. Publié le mardi 15 novembre 2016
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En
Guadeloupe, des ateliers ont réuni les acteurs engagés sur la question : "Comment accompagner les jeunes du Service militaire adapté (SMA) vers la maîtrise des compétences de base en combinant formation professionnelle et formation générale ? " La rencontre régionale de
Guadeloupe se tiendra le 22 novembre 2016 à la Médiathèque de Lamentin. Ce temps fort de la mobilisation permettra, notamment, de présenter le Guide pour agir issu des ateliers et de faire le point avec les décideurs et les acteurs locaux de la lutte contre l'illettrisme. Publié le mardi 8 novembre 2016
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En Nouvelle
Aquitaine, des ateliers ont réuni les acteurs engagés sur la question : "Comment repérer et accompagner les agents des collectivités territoriales en difficulté avec les compétences de base et leur proposer des solutions adaptées ? " La rencontre régionale de Nouvelle
Aquitaine se tiendra le 23 novembre 2016 à l'IRTS de Talence . Ce temps fort de la mobilisation permettra, notamment, de présenter le Guide pour agir issu des ateliers et de faire le point avec les décideurs et les acteurs locaux de la lutte contre l'illettrisme. Publié le mardi 15 novembre 2016
Guadeloupe : une rencontre régionale pour partager les bonnes pratiques et amplifier la mobilisation Pour le cycle 2015-2017, des bonnes pratiques locales de lutte contre l'illettrisme ont été identifiées sur tout le territoire et les acteurs qui les mettent en oeuvre sont invités par l'ANLCI à décrire leur méthode.
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Nouvelle
Aquitaine : une rencontre régionale pour partager les bonnes pratiques et amplifier la mobilisation Publié le mardi 15 novembre 2016
Guadeloupe : une rencontre régionale pour partager les bonnes pratiques et amplifier la mobilisation Publié le mardi 8 novembre 2016
Guadeloupe : une rencontre pour partager les bonnes pratiques et amplifier la mobilisation Nouvelle
Aquitaine : une rencontre pour partager les bonnes pratiques et amplifier la mobilisation
Guadeloupe : une rencontre pour partager les bonnes pratiques et amplifier la mobilisation Nouvelle
Aquitaine : une rencontre pour partager les bonnes pratiques et amplifier la mobilisation Nouvelle
Aquitaine : une rencontre régionale pour partager les bonnes pratiques et amplifier la mobilisation Pour le cycle 2015-2017, des bonnes pratiques locales de lutte contre l'illettrisme ont été identifiées sur tout le territoire et les acteurs qui les mettent en oeuvre sont invités par l'ANLCI à décrire leur méthode.
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www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.annuaires.justice.gouv.fr/21769
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Trouver une association d'aide aux victimes
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Connaître la juridiction compétente près de chez vous
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www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaire-des-casiers-judiciaires-10109/
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Annuaires
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Annuaire de la PJJ
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Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires
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Etablissements pénitentiaires
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Associations socio-éducatives
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CDAD
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364084108512 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364114252622 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364098884977
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Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
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Application & démarches Année 2015 Application & démarches Année 2015
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Application & démarches Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Application & démarches Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Réaliser une prédemande passeport et carte nationale d'identité Situer une mairie habilitée à délivrer les passeports/CNI Suivre la production de mon passeport/de ma CNI
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Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Demander un permis de conduire Connaître le solde de mes points Suivre mon permis de conduire Suivre ma carte grise Simuler les taxes Situer un professionnel habilité au SIV Accéder à votre espace
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Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364084963324 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364107580207 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364113670910 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Ardèche
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Mis à jour le 15/11/2016 15/11/2016 Influenza aviaire : renforcement des mesures de surveillance de la faune sauvage
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Report du scrutin TPE 2016 15/11/2016
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Restrictions de circulation sur la RN102 au Pont de Romégier - commune de Pont de Labeaume 15/11/2016
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Ardèche
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Influenza aviaire : renforcement des mesures de surveillance de la faune sauvage
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Ardèche
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Report du scrutin TPE 2016
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Ardèche
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Restrictions de circulation sur la RN102 au Pont de Romégier - commune de Pont de Labeaume
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Ardèche
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Mis à jour le 15/11/2016 15/11/2016 Influenza aviaire : renforcement des mesures de surveillance de la faune sauvage
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Report du scrutin TPE 2016 15/11/2016
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Restrictions de circulation sur la RN102 au Pont de Romégier - commune de Pont de Labeaume 15/11/2016
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Influenza aviaire : renforcement des mesures de surveillance de la faune sauvage
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Ardèche
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Report du scrutin TPE 2016
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Restrictions de circulation sur la RN102 au Pont de Romégier - commune de Pont de Labeaume
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Ardèche
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Mis à jour le 15/11/2016 15/11/2016 Influenza aviaire : renforcement des mesures de surveillance de la faune sauvage
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Report du scrutin TPE 2016 15/11/2016
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Restrictions de circulation sur la RN102 au Pont de Romégier - commune de Pont de Labeaume 15/11/2016
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Ardèche
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Influenza aviaire : renforcement des mesures de surveillance de la faune sauvage
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Ardèche
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Report du scrutin TPE 2016
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Ardèche
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Restrictions de circulation sur la RN102 au Pont de Romégier - commune de Pont de Labeaume
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Financement des politiques publiques pour 2017 : l'Assemblée poursuit l'examen de la seconde partie du projet de budget Mardi 15 novembre à 18h15 et à 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (voir le calendrier de la discussion). Création d'un fichier sur les passeports et les cartes d'identité : déclaration du Gouvernement puis débat Mardi 15 novembre après-midi, l'Assemblée a entendu, en application de l'article 50-1 de la Constitution, une déclaration du Gouvernement sur le décret du 28 octobre 2016 autorisant la création d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux passeports et aux cartes nationales d'identité. Cette déclaration a été suivie d'un débat. International Négociations climatiques : quelles perspectives pour la COP 22 ?
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International Négociations climatiques : quelles perspectives pour la COP 22 ? Mardi 15 novembre vers 18h, la commission des affaires européennes examine le rapport d'information sur les négociations climatiques et les perspectives pour la COP 22 présenté par Bernard Deflesselles, Jérôme Lambert et Arnaud Leroy. Cette réunion sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. La séance publique en direct
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Mardi 15 novembre, après les questions au Gouvernement, l'Assemblée entend, en application de l'article 50-1 de la Constitution, une déclaration du Gouvernement sur le décret du 28 octobre 2016 autorisant la création d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux passeports et aux cartes nationales d'identité. Mardi 15 novembre en fin de journée et à 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (voir le calendrier de la discussion). La séance publique
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Mardi 15 novembre vers 18h, la commission des affaires européennes examine le rapport d'information sur les négociations climatiques et les perspectives pour la COP 22 présenté par Bernard Deflesselles, Jérôme Lambert et Arnaud Leroy. Cette réunion sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Mardi 15 novembre après-midi, la commission des affaires culturelles a auditionné Véronique Cayla, présidente d'Arte France, puis a donné un avis favorable sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens d'Arte France (2017-2021). Voir la vidéo de cette réunion Mardi 15 novembre après-midi, la commission des affaires étrangères a auditionné Marie-Christine Saragosse, présidente directrice générale de France Médias Monde, sur la présentation du projet de contrat d'objectifs et de moyens entre l'État actionnaire et l'entreprise puis a donné un avis favorable sur ce projet. Voir la vidéo de cette réunion La séance publique Réunions des commissions et autres instances
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Réunions des commissions et autres instances en direct
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www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Grand prix Aménagement 2016 : "Mieux bâtir dans les territoires inondables constructibles"
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www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr
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Grand prix Aménagement 2016 : "Mieux bâtir dans les territoires inondables constructibles" 15 novembre 2016 Ce concours est ouvert aux concepteurs, maîtres d'ouvrages et bureaux d'études. Les projets devront être inscrits avant le 6 janvier 2017. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 novembre 2016
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Le bâtiment à énergie positive : actualités et perspectives 15 novembre 2016 Le jeudi 3 novembre 2016, la DREAL a accueilli une centaine de personnes pour une journée technique régionale autour du bâtiment à énergie positive (BEPOS). La construction neuve en
Auvergne-
Rhône-Alpes 3e trimestre 2016 - Reprise des autorisations de logements neufs 15 novembre 2016 Les autorisations de logements s'inscrivent à la hausse, essentiellement portées par le collectif. Les mises en chantier de logements restent peu dynamiques alors qu'elles progressent au niveau national. Les surfaces des locaux non résidentiels autorisés et commencés augmentent.
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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La construction neuve en
Auvergne-
Rhône-Alpes 3e trimestre 2016 - Reprise des autorisations de logements neufs
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Le bâtiment à énergie positive : actualités et perspectives
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Grand prix Aménagement 2016 : "Mieux bâtir dans les territoires inondables constructibles"
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Grand prix Aménagement 2016 : "Mieux bâtir dans les territoires inondables constructibles" 15 novembre 2016 Ce concours est ouvert aux concepteurs, maîtres d'ouvrages et bureaux d'études. Les projets devront être inscrits avant le 6 janvier 2017. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 novembre 2016
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Le bâtiment à énergie positive : actualités et perspectives 15 novembre 2016 Le jeudi 3 novembre 2016, la DREAL a accueilli une centaine de personnes pour une journée technique régionale autour du bâtiment à énergie positive (BEPOS). La construction neuve en
Auvergne-
Rhône-Alpes 3e trimestre 2016 - Reprise des autorisations de logements neufs 15 novembre 2016 Les autorisations de logements s'inscrivent à la hausse, essentiellement portées par le collectif. Les mises en chantier de logements restent peu dynamiques alors qu'elles progressent au niveau national. Les surfaces des locaux non résidentiels autorisés et commencés augmentent.
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La construction neuve en
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Rhône-Alpes 3e trimestre 2016 - Reprise des autorisations de logements neufs
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Le bâtiment à énergie positive : actualités et perspectives
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DREAL Bretagne
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14 novembre 2016 (mis à jour le 15 novembre 2016)
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 novembre 2016
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Au programme du Pavillon France mardi 15 novembre Découvrez le programme des événements du Pavillon France mardi 15 novembre à la #COP22 Télécharger le programme de mardi 15 novembre au Pavillon France (PDF - 501 Ko) - Actualités Plan d'hébergement hivernal : Emmanuelle Cosse annonce des crédits supplémentaires pour la fin de l'année Emmanuelle Cosse, Ministre du Logement et de l'Habitat durable, a mobilisé les Préfets de Région sur la mise en oeuvre du plan d'hébergement hivernal 2016-2017 Emmanuelle Cosse, Ministre du Logement et de l'Habitat durable, a mobilisé les Préfets de Région sur la mise en oeuvre du plan d'hébergement (.
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Au programme du Pavillon France mercredi 16 novembre Découvrez le programme des événements du Pavillon France mardi 15 novembre à la #COP22 Télécharger le programme de mercredi 16 novembre au Pavillon France (PDF - 501 Ko) - Actualités Installation du comité de pilotage de l'expérimentation nationale sur la future réglementation environnementale et lancement du label « Bâtiments à énergie positive et réduction carbone » Emmanuelle Cosse, Ministre du Logement et de l'Habitat durable et Christian Baffy, Président du Conseil Supérieur de la Construction et de l'Efficacité Energétique, vous invitent à participer à une conférence de presse : Installation du comité de pilotage de l'expérimentation nationale sur la future (.
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Mis à jour le 15/11/2016 Interdiction temporaire de pêche à pied professionnelle et de loisir des coquillages sur le littoral des communes de Cabourg, Varaville et Merville Franceville Plage. Interdiction temporaire de pêche aux coquillages
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Interdiction temporaire de pêche aux coquillages Interdiction temporaire de pêche à pied professionnelle et de loisir des coquillages sur le littoral des communes de Cabourg, Varaville et Merville Franceville Plage.
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www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Mis à jour le 15/11/2016 Interdiction temporaire de pêche à pied professionnelle et de loisir des coquillages sur le littoral des communes de Cabourg, Varaville et Merville Franceville Plage. Interdiction temporaire de pêche aux coquillages
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Interdiction temporaire de pêche aux coquillages Interdiction temporaire de pêche à pied professionnelle et de loisir des coquillages sur le littoral des communes de Cabourg, Varaville et Merville Franceville Plage.
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Mis à jour le 15/11/2016 Interdiction temporaire de pêche à pied professionnelle et de loisir des coquillages sur le littoral des communes de Cabourg, Varaville et Merville Franceville Plage. Interdiction temporaire de pêche aux coquillages
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Interdiction temporaire de pêche aux coquillages Interdiction temporaire de pêche à pied professionnelle et de loisir des coquillages sur le littoral des communes de Cabourg, Varaville et Merville Franceville Plage.
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Mis à jour le 15/11/2016 Interdiction temporaire de pêche à pied professionnelle et de loisir des coquillages sur le littoral des communes de Cabourg, Varaville et Merville Franceville Plage. Interdiction temporaire de pêche aux coquillages
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Interdiction temporaire de pêche aux coquillages Interdiction temporaire de pêche à pied professionnelle et de loisir des coquillages sur le littoral des communes de Cabourg, Varaville et Merville Franceville Plage.
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www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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03/04/2014 Trouvez ici les horaires d'ouverture des services de l'état dans le Cantal. 23/08/2016 Élections chambre des métiers 06/01/2012 Élections 2016 CCI 02/06/2016 Si vous souhaitez devenir commissaire-enquêteur, déposez ici votre candidature 05/10/2015 Les réponses aux questions que vous vous poser fréquemment. 03/11/2013 Consultations du public dans différents domaines (enquêtes, environnement. 17/11/2014 La signalisation routière est un facteur incontournable de la sécurité des usagers de la route. 12/01/2013 Voir les différentes cartes produites par l'Etat et le Conseil Général. _termites-merules : Termites / Merules
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Mis à jour le 15/11/2016
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Pour sa troisième édition, la Semaine de l'innovation publique qui se déroule du 14 au 20 novembre 2016 met à nouveau à l'honneur une administration en mouvement au service de tous les usagers Semaine de l'innovation publique : pôle interministériel d'appui aux porteurs de projets du Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Pour sa troisième édition, la Semaine de l'innovation publique qui se déroule du 14 au 20 novembre 2016 met à nouveau à l'honneur une administration en mouvement au service de tous les usagers Semaine de l'innovation publique : pôle interministériel d'appui aux porteurs de projets du Cantal
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03/04/2014 Trouvez ici les horaires d'ouverture des services de l'état dans le Cantal. 23/08/2016 Élections chambre des métiers 06/01/2012 Élections 2016 CCI 02/06/2016 Si vous souhaitez devenir commissaire-enquêteur, déposez ici votre candidature 05/10/2015 Les réponses aux questions que vous vous poser fréquemment. 03/11/2013 Consultations du public dans différents domaines (enquêtes, environnement. 17/11/2014 La signalisation routière est un facteur incontournable de la sécurité des usagers de la route. 12/01/2013 Voir les différentes cartes produites par l'Etat et le Conseil Général. _termites-merules : Termites / Merules
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Pour sa troisième édition, la Semaine de l'innovation publique qui se déroule du 14 au 20 novembre 2016 met à nouveau à l'honneur une administration en mouvement au service de tous les usagers Semaine de l'innovation publique : pôle interministériel d'appui aux porteurs de projets du Cantal
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Pour sa troisième édition, la Semaine de l'innovation publique qui se déroule du 14 au 20 novembre 2016 met à nouveau à l'honneur une administration en mouvement au service de tous les usagers Semaine de l'innovation publique : pôle interministériel d'appui aux porteurs de projets du Cantal
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03/04/2014 Trouvez ici les horaires d'ouverture des services de l'état dans le Cantal. 23/08/2016 Élections chambre des métiers 06/01/2012 Élections 2016 CCI 02/06/2016 Si vous souhaitez devenir commissaire-enquêteur, déposez ici votre candidature 05/10/2015 Les réponses aux questions que vous vous poser fréquemment. 03/11/2013 Consultations du public dans différents domaines (enquêtes, environnement. 17/11/2014 La signalisation routière est un facteur incontournable de la sécurité des usagers de la route. 12/01/2013 Voir les différentes cartes produites par l'Etat et le Conseil Général. _termites-merules : Termites / Merules
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Pour sa troisième édition, la Semaine de l'innovation publique qui se déroule du 14 au 20 novembre 2016 met à nouveau à l'honneur une administration en mouvement au service de tous les usagers Semaine de l'innovation publique : pôle interministériel d'appui aux porteurs de projets du Cantal
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Semaine de l'innovation publique : pôle interministériel d'appui aux porteurs de projets du Cantal - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Pour sa troisième édition, la Semaine de l'innovation publique qui se déroule du 14 au 20 novembre 2016 met à nouveau à l'honneur une administration en mouvement au service de tous les usagers Semaine de l'innovation publique : pôle interministériel d'appui aux porteurs de projets du Cantal
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03/04/2014 Trouvez ici les horaires d'ouverture des services de l'état dans le Cantal. 23/08/2016 Élections chambre des métiers 06/01/2012 Élections 2016 CCI 02/06/2016 Si vous souhaitez devenir commissaire-enquêteur, déposez ici votre candidature 05/10/2015 Les réponses aux questions que vous vous poser fréquemment. 03/11/2013 Consultations du public dans différents domaines (enquêtes, environnement. 17/11/2014 La signalisation routière est un facteur incontournable de la sécurité des usagers de la route. 12/01/2013 Voir les différentes cartes produites par l'Etat et le Conseil Général. _termites-merules : Termites / Merules
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Pour sa troisième édition, la Semaine de l'innovation publique qui se déroule du 14 au 20 novembre 2016 met à nouveau à l'honneur une administration en mouvement au service de tous les usagers Semaine de l'innovation publique : pôle interministériel d'appui aux porteurs de projets du Cantal
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Recherche
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DREAL Centre-Val de Loire
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Consultation du projet de 3ème plan régional santé environnement - DREAL Centre-Val de Loire
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Consultation du projet de 3ème plan régional santé environnement
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Téléchargez : le Le bilan du PRSE 2 (format pdf - 1.5 Mo - 17/03/2016) la plaquette Bilan du PRSE 2 : (format pdf - 2.6 Mo - 14/10/2016)
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 novembre 2016 : Saisir les services de l'Etat : Authentification : Flux RSS
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Appel à projet : "comment mieux bâtir en terrains inondables" 9 novembre 2016 Le ministère de l'environnement et le ministère du logement lancent un appel à projet pour la seconde édition du grand prix d'aménagement " Comment mieux bâtir en terrains inondables constructibles " dédié aux projets d'aménagement en zone inondable constructible, déjà réalisés ou en cours de réalisation, et désormais ouvert aux projets en cours de conception.
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Consultez le projet de plan et donnez votre avis. Consultation du projet de 3ème plan régional santé environnement Le 15 novembre Consultation du projet de 3ème plan régional santé environnement 15 novembre 2016 Consultez le projet de plan et donnez votre avis. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 novembre
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Authentification
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DREAL Centre-Val de Loire
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DREAL Centre-Val de Loire
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Consultation du projet de 3ème plan régional santé environnement
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Appel à projet : "comment mieux bâtir en terrains inondables" 9 novembre 2016 Le ministère de l'environnement et le ministère du logement lancent un appel à projet pour la seconde édition du grand prix d'aménagement " Comment mieux bâtir en terrains inondables constructibles " dédié aux projets d'aménagement en zone inondable constructible, déjà réalisés ou en cours de réalisation, et désormais ouvert aux projets en cours de conception.
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Consultez le projet de plan et donnez votre avis. Consultation du projet de 3ème plan régional santé environnement Le 15 novembre Consultation du projet de 3ème plan régional santé environnement 15 novembre 2016 Consultez le projet de plan et donnez votre avis. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 novembre
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Les actes du colloque du 19 mai 2016, « Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts : passé, présent et avenir » publié le 15 novembre 2016 Les actes du colloque d'ouverture de la célébration du tricentenaire de la création du corps des ingénieurs des ponts et chaussées dont l'ensemble des initiatives intitulé commun « Ingénieurs au service (. LIRE LA SUITE CGEDD - Site mis à jour le 15 novembre 2016
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Retours du colloque : "Ingénieurs au service des citoyens : le tricentenaire " Le 19 mai, à la Maison de la Chimie à
Paris, a eu lieu un colloque d'ouverture de la célébration du tricentenaire de la création du corps des ingénieurs des ponts (.
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Ingénieurs au service des citoyens : le tricentenaire - CGEDD
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LIRE LA SUITE Les actes du colloque du 19 mai 2016, « Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts : passé, présent et avenir »
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Ingénieurs au service des citoyens : le tricentenaire - CGEDD
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Retours du colloque : "Ingénieurs au service des citoyens : le tricentenaire "
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www.cget.gouv.fr ]
CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
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15/11/2016 Actions innovatrices urbaines Le secrétariat des Actions innovatrices urbaines organise le 1er décembre prochain, à... Lire la suite Un séminaire pour les candidats au 2e appel à projets, à
Lille
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21/11/2016 à Albert-Méaulte (80) « Small, smart slow city »
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21/11/2016 à Albert-Méaulte (80) « Small, smart slow city »
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Actions innovatrices urbaines Un séminaire pour les candidats au 2e appel à projets, à
Lille Le secrétariat des Actions innovatrices urbaines organise le 1er décembre prochain, à. 15/11/2016 Lire la suite 21/11/2016 à Albert-Méaulte (80) « Small, smart slow city » 21/11/2016 à Albert-Méaulte (80) « Small, smart slow city » 21/11/2016 à Albert-Méaulte (80) « Small, smart slow city » 21/11/2016 à Albert-Méaulte (80) « Small, smart slow city »
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www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr ]
Les consultations publiques du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Adaptations au dispositif d'agrément des organismes chargés de certaines tâches en lien avec la sûreté des ouvrages hydrauliques. Les consultations publiques du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer - Site mis à jour le 15 novembre 2016
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Du 15/11/2016 au 06/12/2016 La présente consultation concerne le projet d'arrêté définissant les caractéristiques des conduites forcées au-delà desquelles une étude de dangers est requise, le plan de cette étude de dangers et en (. Projet d'arrêté précisant les documents techniques relatifs aux barrages prévus par les articles R.214-119 et R.214-122 du
code de l'environnement Du 15/11/2016 au 06/12/2016 aucun commentaire La présente consultation concerne le projet d'arrêté précisant les documents techniques relatifs aux barrages prévus par les articles R.214-119 et R.214-122 du
code de l'environnement Vous pouvez (. Projet décret, arrêté Adaptations au dispositif d'agrément des organismes chargés de certaines tâches en lien avec la sûreté des ouvrages hydrauliques Du 10/11/2016 au 01/12/2016 aucun commentaire La présente consultation concerne les projets de décret, arrêté.
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Projet d'arrêté fixant le plan de l'étude de dangers des barrages et en précisant le contenu Du 15/11/2016 au 06/12/2016 La présente consultation concerne le projet d'arrêté fixant le plan de l'étude de dangers des barrages et en précisant le contenu. Vous pouvez consulter ce projet de texte et faire part de vos (. Projet d'arrêté précisant les modalités de détermination de la hauteur et du volume des barrages et ouvrages assimilés aux fins du classement de ces ouvrages en application de l'article R.214- 112 du
code de l'environnement Du 15/11/2016 au 06/12/2016 aucun commentaire La présente consultation concerne le projet d' arrêté précisant les modalités de détermination de la hauteur et du volume des barrages et ouvrages assimilés aux fins du classement de ces ouvrages en (. Projet d'arrêté définissant les caractéristiques des conduites forcées au-delà desquelles une étude de dangers est requise, le plan de cette étude de dangers et en précisant le contenu
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Projet d'arrêté définissant les caractéristiques des conduites forcées au-delà desquelles une étude de dangers est requise, le plan de cette étude de dangers et en précisant le contenu - Les consultations publiques du ministère de l'Environnement, de l'Én
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LIRE LA SUITE Projet d'arrêté définissant les caractéristiques des conduites forcées au-delà desquelles une étude de dangers est requise, le plan de cette étude de dangers et en précisant le contenu
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Projet d'arrêté fixant le plan de l'étude de dangers des barrages et en précisant le contenu - Les consultations publiques du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Projet d'arrêté précisant les documents techniques relatifs aux barrages prévus par les articles R.214-119 et R.214-122 du code de l'environnement - Les consultations publiques du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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code de l'environnement
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Projet d'arrêté précisant les modalités de détermination de la hauteur et du volume des barrages et ouvrages assimilés aux fins du classement de ces ouvrages en application de l'article R.214- 112 du code de l'environnement - Les consultations publiques du
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LIRE LA SUITE Projet d'arrêté précisant les modalités de détermination de la hauteur et du volume des barrages et ouvrages assimilés aux fins du classement de ces ouvrages en application de l'article R.214- 112 du
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Direccte Corse
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www.corse.direccte.gouv.fr/Appel-a-manifestation-d-interet-Prestation-Conseil-en-Ressources-Humaines-pour
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Appel à manifestation d'intérêt : Prestation Conseil en Ressources Humaines pour les TPE et PME
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www.corse.direccte.gouv.fr/Election-syndicale-TPE-Report-du-scrutin
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+ Lire la suite Election syndicale TPE : Report du scrutin
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Initialement programmées du 28 novembre au 12 décembre 2016, le report du scrutin relatif a l'élection syndicale dans les TPE a été annoncé par (. + Lire la suite
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La prestation "Appui Conseil en Ressources Humaines pour les TPE/PME" 15 novembre 2016 Appel à manifestation d'intérêt : Prestation Conseil en Ressources Humaines pour les TPE et PME 15 novembre 2016 Election syndicale TPE : Report du scrutin 14 novembre 2016 Emploi et Marché du Travail - 15 novembre 2016 La prestation "Appui Conseil en Ressources Humaines pour les TPE/PME" Vous êtes dirigeant d'une entreprise de moins de 11 salariés ? Vous avez besoin de conseils pour gérer vos ressources humaines de façon optimale ? Cette prestation est faite pour vous ! Cette prestation s'adresse aux entreprises qui n'ont pas de service dédié ou n'ont pas de moyens financiers suffisant pour optimiser la gestion de leurs ressources humaines. Un prestataire externe, que vous (. + Lire la suite Dialogue social - 14 novembre 2016 Election syndicale TPE : Report du scrutin
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www.corse.direccte.gouv.fr/La-prestation-Appui-Conseil-en-Ressources-Humaines-pour-les-TPE-PME
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+ Lire la suite La prestation "Appui Conseil en Ressources Humaines pour les TPE/PME"
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www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Services Etat Côte-d'Or
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Concours 2016 d'attaché administratif de l'Etat - Liste nominative des candidats admis
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Services Etat Côte-d'Or
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- Environnement
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28/09/2015 Découvrez les coordonnées et les horaires des services de l'Etat en Côte-d'Or 29/10/2015 La réglementation, les consultations publiques eau, les enquêtes publiques eau, les consultations publiques risques majeurs, naturels et technologiques, les enquêtes publiques risques majeurs, naturels 03/03/2016 En septembre dernier, le Président de la République a annoncé que l'année 2016 serait consacrée à La Marseillaise. 07/11/2014 La "Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale - 1914-2014" est chargée de concevoir et de mettre en oeuvre un programme officiel des commémorations 07/10/2015 Trouvez les réponses aux questions les plus fréquemment posées, selon la démarche que vous souhaitez effectuer
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Christiane Barret a reçu ce mardi 15 novembre des chefs d'entreprises de la région afin d'échanger sur le thème de l'intelligence économique Intelligence économique - La préfète reçoit des chefs d'entreprise 08/11/2016 Publications Rapport d'activités 2015 des services de l'Etat en Côte-d'Or
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Concours Concours 2016 d'attaché administratif de l'Etat - Liste nominative des candidats admis 15/11/2016
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Mis à jour le 15/11/2016 15/11/2016 Environnement Révision 2016 de la zone vulnérable aux nitrates d'origine agricole en
Bourgogne-
Franche-Comté
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Services Etat Côte-d'Or
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Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard .
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Services Etat Côte-d'Or
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Christiane Barret a reçu ce mardi 15 novembre des chefs d'entreprises de la région afin d'échanger sur le thème de l'intelligence économique Intelligence économique - La préfète reçoit des chefs d'entreprise
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Services Etat Côte-d'Or
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- Publications
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Services Etat Côte-d'Or
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Engagée aux côtés des élus, des entreprises, des associations et de l'ensemble des habitants du département ( ) La préfecture est plus que jamais aux côtés de ses partenaires locaux, garante du contrat social entre l'État et les citoyens.
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Révision 2016 de la zone vulnérable aux nitrates d'origine agricole en
Bourgogne-
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AAE : Avis de l'Autorité Environnementale
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Concours 2016 d'attaché administratif de l'Etat - Liste nominative des candidats admis
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Concours - Services Etat Côte-d'Or
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Actualités - Environnement - Services Etat Côte-d'Or
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28/09/2015 Découvrez les coordonnées et les horaires des services de l'Etat en Côte-d'Or 29/10/2015 La réglementation, les consultations publiques eau, les enquêtes publiques eau, les consultations publiques risques majeurs, naturels et technologiques, les enquêtes publiques risques majeurs, naturels 03/03/2016 En septembre dernier, le Président de la République a annoncé que l'année 2016 serait consacrée à La Marseillaise. 07/11/2014 La "Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale - 1914-2014" est chargée de concevoir et de mettre en oeuvre un programme officiel des commémorations 07/10/2015 Trouvez les réponses aux questions les plus fréquemment posées, selon la démarche que vous souhaitez effectuer
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Christiane Barret a reçu ce mardi 15 novembre des chefs d'entreprises de la région afin d'échanger sur le thème de l'intelligence économique Intelligence économique - La préfète reçoit des chefs d'entreprise 08/11/2016 Publications Rapport d'activités 2015 des services de l'Etat en Côte-d'Or
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Concours Concours 2016 d'attaché administratif de l'Etat - Liste nominative des candidats admis 15/11/2016
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Mis à jour le 15/11/2016 15/11/2016 Environnement Révision 2016 de la zone vulnérable aux nitrates d'origine agricole en
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Inscription sur les listes électorales pour voter en 2017 - Services Etat Côte-d'Or
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Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard .
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www.cote-dor.gouv.fr/intelligence-economique-la-prefete-recoit-des-a6849.html
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Christiane Barret a reçu ce mardi 15 novembre des chefs d'entreprises de la région afin d'échanger sur le thème de l'intelligence économique
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Intelligence économique - La préfète reçoit des chefs d'entreprise
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Publications - Services Etat Côte-d'Or
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- Publications
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Rapport d'activités 2015 des services de l'Etat en Côte-d'Or - Services Etat Côte-d'Or
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Engagée aux côtés des élus, des entreprises, des associations et de l'ensemble des habitants du département ( ) La préfecture est plus que jamais aux côtés de ses partenaires locaux, garante du contrat social entre l'État et les citoyens.
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Révision 2016 de la zone vulnérable aux nitrates d'origine agricole en Bourgogne-Franche-Comté - DREAL Bourgogne-Franche-Comté
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Révision 2016 de la zone vulnérable aux nitrates d'origine agricole en
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Concours 2016 d'attaché administratif de l'Etat - Liste nominative des candidats admis
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28/09/2015 Découvrez les coordonnées et les horaires des services de l'Etat en Côte-d'Or 29/10/2015 La réglementation, les consultations publiques eau, les enquêtes publiques eau, les consultations publiques risques majeurs, naturels et technologiques, les enquêtes publiques risques majeurs, naturels 03/03/2016 En septembre dernier, le Président de la République a annoncé que l'année 2016 serait consacrée à La Marseillaise. 07/11/2014 La "Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale - 1914-2014" est chargée de concevoir et de mettre en oeuvre un programme officiel des commémorations 07/10/2015 Trouvez les réponses aux questions les plus fréquemment posées, selon la démarche que vous souhaitez effectuer
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Christiane Barret a reçu ce mardi 15 novembre des chefs d'entreprises de la région afin d'échanger sur le thème de l'intelligence économique Intelligence économique - La préfète reçoit des chefs d'entreprise 08/11/2016 Publications Rapport d'activités 2015 des services de l'Etat en Côte-d'Or
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Concours Concours 2016 d'attaché administratif de l'Etat - Liste nominative des candidats admis 15/11/2016
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Mis à jour le 15/11/2016 15/11/2016 Environnement Révision 2016 de la zone vulnérable aux nitrates d'origine agricole en
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Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard .
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Révision 2016 de la zone vulnérable aux nitrates d'origine agricole en
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Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Independance-des-medias-les-nouvelles-garanties-apportees-par-la-loi
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Indépendance des médias : les nouvelles garanties apportées par la loi L'indépendance des médias renforcée
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Independance-des-medias-nouvelles-garanties-apportees-par-la-loi
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Indépendance des médias : nouvelles garanties apportées par la loi L'indépendance des médias renforcée
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15/11 - 08h00 : "iTélé n'est pas une entreprise comme une autre. On ne mélange pas l'information avec le spectacle" (A. Azoulay)
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16 novembre 2016 - 16:30 Examen en séance publique des crédits des missions « Culture » et « Médi. 16 novembre 2016 - 20:00 Ouverture de la rétrospective Patrice Chéreau (Cinémathèque française)
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Indépendance des médias : les nouvelles garanties apportées par la loi [En images] La littérature, une passion française 14.11.2016 De la Foire de Francfort au Salon du livre de Beyrouth, en passant par les prix littéraires, la rentrée éditoriale est l'occasion pour Audrey Azoulay de mesurer la vitalité de cette passion française : la littérature. Retour en imag.
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L'indépendance des médias renforcée La loi apporte, selon A. Azoulay, "une réelle avancée pour l'indépendance de l'information et le pluralisme des médias". Indépendance des médias : nouvelles garanties apportées par la loi 15.11.2016 Promulguée le 14 novembre, la loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias marque, selon la ministre de la Culture et de la Communication, "une réelle avancée pour l'indépendance de l'information et.
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www.culture.gouv.fr/Mentions-legales#5. Données à caractère personnel
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En savoir plus
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=16-11-2016&end-date=16-11-2016
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Examen en séance publique des crédits des missions « Culture » et « Médi... Ouverture de la rétrospective Patrice Chéreau (Cinémathèque française)
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www.datar.gouv.fr ]
CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
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15/11/2016 Actions innovatrices urbaines Le secrétariat des Actions innovatrices urbaines organise le 1er décembre prochain, à... Lire la suite Un séminaire pour les candidats au 2e appel à projets, à
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21/11/2016 à Albert-Méaulte (80) « Small, smart slow city »
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21/11/2016 à Albert-Méaulte (80) « Small, smart slow city »
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Actions innovatrices urbaines Un séminaire pour les candidats au 2e appel à projets, à
Lille Le secrétariat des Actions innovatrices urbaines organise le 1er décembre prochain, à. 15/11/2016 Lire la suite 21/11/2016 à Albert-Méaulte (80) « Small, smart slow city » 21/11/2016 à Albert-Méaulte (80) « Small, smart slow city » 21/11/2016 à Albert-Méaulte (80) « Small, smart slow city » 21/11/2016 à Albert-Méaulte (80) « Small, smart slow city »
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Au 6e jour, la COP22 confirme son statut de COP de l'action - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lundi 14 Novembre 2016
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Au programme du Pavillon France mercredi 16 novembre - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Au programme du Pavillon France mercredi 16 novembre
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Au programme du Pavillon France mardi 15 novembre - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Au programme du Pavillon France mardi 15 novembre
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Conseil européen des ministres de la pêche - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Conseil européen des ministres de la pêche
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Du 14 au 20 novembre 2016, c'est la semaine de l'innovation publique ! - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lundi 14 Novembre 2016
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www.developpement-durable.gouv.fr
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14 novembre 2016 Conseil européen des ministres de la pêche
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15 novembre 2016 Protecting the World's Coral Reefs 15 novembre 2016 Signature des statuts de l'Alliance solaire internationale :
Ségolène Royal propose un nouveau programme pour les besoins spécifiques des petites îles en énergie solaire 15 novembre 2016 Modernisation du système de contrôle aérien en-route dans le sud-ouest de la France
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Modernisation du système de contrôle aérien en-route dans le sud-ouest de la France - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Modernisation du système de contrôle aérien en-route dans le sud-ouest de la France
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Protecting the World's Coral Reefs - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Protecting the World's Coral Reefs
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Signature des statuts de l'Alliance solaire internationale : Ségolène Royal propose un nouveau programme pour les besoins spécifiques des petites îles en énergie solaire - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Signature des statuts de l'Alliance solaire internationale :
Ségolène Royal propose un nouveau programme pour les besoins spécifiques des petites îles en énergie solaire
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15032_une-economie-bas-carbone-a-low-carbon-climate-resilient-economy
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La cro... Le secteur financier face à la transition vers une économie bas-carbone résiliente au changement climatique - The financial sector facing the transition to a low-carbon climate-resilient economy
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15033_nouvelles-despagne-n42-14-novembre-2016
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Nouvelles d'Espagne - n°42 (14 novembre 2016)
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/6718_les-reserves-nettes-de-change
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Les réserves nettes de change à la fin du mois d'octobre 2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr
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Actualité économique Mark Carney défend l'action de la Banque d'Angleterre face au risque de récession Sir Charles Bean alerte la Chambre des Lords sur un creusement potentiel du déficit post-
référendum L'indice conjoncturel PMI du secteu.
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L'élection de Donald Trump a entraîné une fuite réflexe vers les valeurs refuge Dans ses prévisions économiques d'automne, la Commission a revu à la baisse quasi toutes les prévisions de croissance Près de 15,672 Mds âé- d'obligations d'Etat slovè. Italie- Revue Regards sur l'économie italienne- Novembre 2016 10/11/2016 Au sommaire : Conjoncture La déflation se poursuit en octobre Le chômage a augmenté en septembre Le nombre de recrutements en contrat à durée indéterminée à fin août s'est réduit de près d'un tiers en un an L'économie souterraine et les act.
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Le secteur financier face à la transition vers une économie bas-carbone résiliente au changement climatique - The financial sector facing the transition to a low-carbon climate-resilient economy
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Les réserves nettes de change à la fin du mois d'octobre 2016 15/11/2016 En conformité avec la Norme Spéciale de Diffusion des Données (NSDD) du FMI, telle qu'appliquée au sein du Système européen de Banques Centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont depuis mai 2000 valorisés en eu. Nouvelles économiques de Turquie n°4 14/11/2016 Actualité économique et financière de l'Argentine, du 4 au 10 novembre 2016 11/11/2016 Le FMI lève la motion de censure statistique contre l'Argentine et publie le premier Article IV depuis dix ans Le Comité Éxécutif du FMI a décidé ce mercredi 9 novembre de lever la motion de censure infligée aux statistiques argentines depuis f. Veille économique du 4 au 10 novembre 10/11/2016
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Nouvelles d'Espagne - n°42 (14 novembre 2016) 15/11/2016 Actualité Économique Macroéconomie L'excédent commercial qu'entretient la France vis-à-vis de l'Espagne atteint 421 M âé- sur les 9 premiers mois de l'année. La dynamique de début d'année, qui avait mené à l'apparition d'un déficit commercial au . Enjeux urbains et des transports en Suède - Lettre d'information n°10 14/11/2016 L'actualité urbaine et des transports enn Suède. La Quinzaine Nordique n°123 14/11/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques. Brésil-brèves économiques et financières du 4 au 10 novembre 2016 10/11/2016 Brèves économiques et financières Semaine du 4 au 10 novembre 2016 Résumé : Les échanges bilatéraux entre les USA et le Brésil ne devraient pas, à court terme, être fortement bouleversés par l'élection de Mr Trump. L'inflation passe. Westminster City News du 2 au 8 septembre 2016 10/11/2016
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www.dmp.gouv.fr ]
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www.dmp.gouv.fr
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[
www.douane.gouv.fr ]
Douane.gouv.fr - Site officiel de la douane française
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www.douane.gouv.fr/
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douane.gouv.fr
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www.douane.gouv.fr/articles/a13038-4e-journee-nationale-de-destruction-de-contrefacons
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4e journée nationale de destruction de contrefaçons
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www.douane.gouv.fr
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Journée de destruction de contrefaçons 4e édition de la journée nationale de destruction de contrefaçons. 4e journée nationale de destruction de contrefaçons Lors de cette quatrième édition, des artistes mettent leur créativité « destructrice » au service de la lutte contre la contrefaçon.
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Retrouvez ici le calendrier des enchères publiques de marchandises diverses provenant de saisies douanières, de dépôts ou d'abandons.
[
www.drjscs.gouv.fr ]
DRDJSCS Portail National
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www.drjscs.gouv.fr
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Bienvenue sur le portail des DRJSCS Crées en 2010, les directions régionales de la jeunesse des sports et de la cohésion sociale ( DRJSCS ) portent l'ensemble des politiques publiques en matière sociale, sportive, de jeunesse, d'éducation populaire et de vie associative : elles exercent vis à vis des directions départementales interministerielles ( DDCS et DDCSPP) une fonction essentielle de pilotage, d'appui technique et d'expertise. Elles exercent par ailleurs, des missions propres dans le champ de la formation et de la certification pour l'ensemble des professions sociales, de santé non médicales, de jeunesse et de sport, d'une part et dans le champ du sport de haut niveau, d'autre part.
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Les DRJSCS fédèrent les différents services de l'Etat dont l'objectif commun est de renforcer le lien social. Elles regroupent : les pôles sociaux des directions régionales des affaires sanitaires et sociales (DRASS et DDASS) dont les fonctions principales étaient tournées vers les publics les plus vulnérables ; les directions régionales de la jeunesse et des sports (DRJS) qui avaient vocation à faciliter l''accès de tous aux activités sportives et aux loisirs éducatifs dans une logique de promotion sociale ; les directions régionales de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé) dont la mission recouvraient la lutte contre les discriminations et la cohésion territoriale dans les territoires de la politique de la ville. Lire la suite Trouvez votre site par région Sélectionnez votre région
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Outre les 22 DRJSCS, ont été crées en OUTRE MER 5 directions de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, (DJSCS) qui exercent à la fois les missions du niveau régional et du niveau départemental, et pour l'
ILE de FRANCE, la politique de l'hebergement et du logement est portée par la direction régionale et interdepartementale de l'hebergement et du logement (DRIHL). Lire la suite L'organisation des DRJSCS Pour répondre aux attentes locales, les DRJSCS s'adaptent au contexte et aux projets régionaux. Elles sont cependant structurées autour de 5 pôles d'activités : Le pôle cohésion sociale, jeunesse, vie associative : Il intègre les politiques interministérielles de jeunesse, d'éducation populaire et de vie associative, les politiques de promotion de l'égalité des chances, les actions sociales de la politique de la ville, la protection et l'insertion des personnes vulnérables. Lire la suite Les missions des DRJSCS
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Guadeloupe Martinique Sites gouvernementaux Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sportshttp://www.ville.gouv.fr/ http://www.jeunesse.gouv.fr/ http://www.sports.gouv.fr/ http://www.associations.gouv.fr/ Ministère des Affaires socialeshttp://www.social-sante.gouv.fr/ Ministère des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes http://www.familles-enfance-droitsdesfemmes.gouv.fr/ Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Socialhttp://www.travail-emploi.gouv.fr
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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14 novembre 2016 (mis à jour le 15 novembre 2016) Route connectée, sécurité, développement durable N'hésitez pas à venir découvrir et commenter nos projets innovants ! Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 novembre 2016
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Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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www.gouv.nc/actualites/15-11-2016/plus-de-400-caledoniens-recus-chaque-annee-au-centre-sante-et-voyages
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Lire la suite Plus de 400 Calédoniens reçus chaque année au
centre santé et voyages de Plus de 400 Calédoniens reçus chaque année au
centre santé et voyages
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Plus de 400 Calédoniens reçus chaque année au
centre santé et voyages 15 novembre 2016Santé et social Le
centre santé et voyages vient de lancer une campagne d'affichage dans les cabinets médicaux et les pharmacies du territoire. Objectif : sensibiliser les Calédoniens à la préparation sanitaire de leurs séjours à l'étranger. Lire la suite de Plus de 400 Calédoniens reçus chaque année au
centre santé et voyages
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"Choose
Paris Region" : un guichet unique pour faciliter les démarches des investisseurs étrangers 14 novembre 2016 #Tourisme : un plan de 42,7 millions d'euros pour que la France reste la 1ère destination mondiale . t.co/afvQ7yIXwu
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Qu'est-ce qu'un projet de loi ?
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Adoptons les comportements qui sauvent - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Adoptons les comportements qui sauvent Dans le cadre de la campagne « Adoptons les comportements qui sauvent », la Croix-Rouge et les sapeurs-pompiers ont organisé dans toute la France des sessions d'initiation aux gestes qui sauvent. En Haute-Loire, la semaine dernière la Croix rouge a (...)
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Mis à jour le 15/11/2016 Dans le cadre de la campagne « Adoptons les comportements qui sauvent », la Croix-Rouge et les sapeurs-pompiers ont organisé dans toute la France des sessions d'initiation aux gestes qui sauvent. En Haute-Loire, la semaine dernière la Croix rouge a (. Adoptons les comportements qui sauvent
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Adoptons les comportements qui sauvent Dans le cadre de la campagne « Adoptons les comportements qui sauvent », la Croix-Rouge et les sapeurs-pompiers ont organisé dans toute la France des sessions d'initiation aux gestes qui sauvent. En Haute-Loire, la semaine dernière la Croix rouge a (...)
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Mis à jour le 15/11/2016 Dans le cadre de la campagne « Adoptons les comportements qui sauvent », la Croix-Rouge et les sapeurs-pompiers ont organisé dans toute la France des sessions d'initiation aux gestes qui sauvent. En Haute-Loire, la semaine dernière la Croix rouge a (. Adoptons les comportements qui sauvent
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Les chutes de neige concerneront principalement le secteur du Dévoluy au Thabor mais toucheront également le Gapençais, l'Embrunais et le Briançonnais. Météo France annonce la poursuite du phénomène neigeux le jeudi 10 novembre à partir de la fin de la matinée . Épisode neigeux : Prudence sur les routes
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actualités préfecture Restriction de l'usage de l'eau sur les communes de Saint-Jean-Saint-Nicolas, Vitrolles et Lardier-et-Valença 15/11/2016
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Aller au menu Les services de l'État dans les Hautes-Alpes Présentation des Services Préfecture et Sous-Préfecture Agriculture, Environnement, Aménagement et Logement Cohésion Sociale et Protection des Populations Mission Départementale aux Droits des Femmes et à L'égalité Economie, Finances publiques, Travail et Emploi Agriculture et Forêt Alimentation et consommation Aménagement du territoire, construction et logement Collectivités locales Droits des Femmes et égalité entre les femmes et les hommes Elections et Citoyenneté Economie et Emploi Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Santé et protections animales Prévention et Sécurité des Biens et des Personnes Solidarité, Cohésion Sociale et Populations Transports, Déplacements et Sécurité Routière Communiqués de presse Actualités Préfecture Actualités DDT Consultation du public Concours et recrutements Cartes de vigilance météo
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Autorisation de sortie du territoire : obligatoire à partir du 15 janvier 2017 L'autorisation de sortie du territoire (AST) d'un mineur non accompagné par un titulaire de l'autorité parentale, supprimée en 2013, sera rétablie à partir du 15 janvier 2017. publié le mercredi 9 novembre 2016 publié le mardi 8 novembre 2016 LIENS GOUVERNEMENTAUX Toute l'actualité Les dossiers Les dossiers Dossier PAC 2015 2016 Retrouvez toutes les informations utiles sur la PAC 2016 et sur Télépac. La saisine de l'administration par voie électronique Depuis le 7 novembre 2015, les usagers (particuliers, professionnels ou associations) peuvent déposer auprès de l'administration, par voie dématérialisée accessible en ligne depuis le site internet des services de l'État dans les Hautes-Alpes www.hautes-alpes.gouv.fr, toute procédure de demande, de déclaration, d'information ou lui répondre par cette même voie. Fermeture du tunnel du Chambon : infos pratiques
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Cette nouvelle organisation permet de mieux répartir les temps d'enseignement sur la semaine et de proposer à chaque élève les meilleures conditions pour bien apprendre. Le Nouveau Plan Vigipirate Le Premier ministre, en présence des Ministres de l'intérieur et de la défense , a annoncé jeudi 13 février la sortie d'un nouveau plan de vigilance, de prévention et de protection VIGIPIRATE. Association en un clic ! La simplification des démarches : une exigence de modernisation de l'action publique. Créez et faîtes vivre votre association en un clic Avalanches : Prudence en Montagne ! Le risque zéro en montagne n'existe pas et les opérations de secours sont malheureusement fréquentes. Sécurité : Séniors, ayez les bons réflexes Les seniors sont trop souvent les victimes de la lâcheté et de la ruse de certains agresseurs. Départ en vacances, effectuer un long trajet en voiture en toute sécurité. SÉCURITÉ ROUTIÈRE : Des conseils pour prendre la route avant un long trajet
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Circulaires Préfectorales Conseil - Contrôle Finances locales Libertés publiques et démocratie Elections politiques Elections professionnelles Réglementation générale Armes et Chiens dangereux Le dépôt légal professions réglementées Commerce et débits de boissons Evènements sportifs manifestations aériennes et nautiques Explosifs et artifices de divertissement ( cat. Vidéo protection Concours et recrutement L'Etat recrute Allocation pour la diversité dans la fonction publique Liens utiles Préfecture des Hautes-Alpes Télé-déclaration PAC DREAL PACA, Dir. régionale de l'environ- nement, de l'aménagement du logement DRAAF PACA, Dir. régionale de l'alimentation, de l'agriculture de la forêt En pratique. Dictionnaire des sigles utilisés dans les adminis- trations les collectivités territoriales La DDT est équipée d'un défibrillateur automatisé Site mis à jour le 15 novembre 2016 : Mentions légales : Mentions légales
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Comment réagir en cas d'attaque terroriste ? 17/02/2015 À la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Gouvernement lance une campagne de sensibilisation pour mieux préparer et protéger les citoyens face à la menace terroriste. L'affiche "réagir en cas d'attaque terroriste" donne des instructions (. autres actualités 15/11/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Restriction de l'usage de l'eau sur la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur 15/11/2016 actualités préfecture Fièvre catarrhale du mouton (FCO) : restriction des mouvements des ruminants et vaccination 10/11/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Bilan mensuel de l'accidentalité - Octobre 2016 09/11/2016 actualités préfecture Appel à projets 2017 : "Allez les filles ! Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées
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Depuis le 7 novembre 2015, les usagers (particuliers, professionnels ou associations) peuvent déposer auprès de l'administration, par voie dématérialisée accessible en ligne depuis le site internet des services de l'État dans les Hautes-Alpes www.hautes-alpes.gouv.fr, toute procédure de demande, de déclaration, d'information ou lui répondre par cette même voie. L'apprentissage : une solution d'avenir pour les jeunes et pour les entreprises 26/11/2014 Par méconnaissance, l'apprentissage est souvent associé aux métiers manuels et aux études courtes, alors qu'il se développe aujourd'hui dans tous les secteurs et permet d'obtenir des diplômes qui vont du CAP à Bac +5. Que vous soyez chef d'entreprise ou que vous cherchiez votre futur métier, l'apprentissage est peut-être la solution pour votre avenir.
Tour d'horizon des bonnes raisons de choisir cette voie de formation qui gagne à être encore mieux connue. 28/07/2014 serviceide-page{ background-color: #828282; color: white;
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font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block;
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Haut de page Retour à l'accueil Menu principal L'Etat dans les Hautes-Alpes Vos démarches Horaires d'ouverture Accueil des usagers Démarches administratives Pied de page Particuliers Agriculteurs Autres professionnels Collectivités Recherche sur le site
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Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Aide / FAQ RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires _termites-merules : Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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INFORMATIONS SUR L'ACCOMPAGNEMENT DES FAMILLES ET DES ENTREPRISES L'apprentissage : une solution d'avenir pour les jeunes et pour les entreprises Par méconnaissance, l'apprentissage est souvent associé aux métiers manuels et aux études courtes, alors qu'il se développe aujourd'hui dans tous les secteurs et permet d'obtenir des diplômes qui vont du CAP à Bac +5. Que vous soyez chef d'entreprise ou que vous cherchiez votre futur métier, l'apprentissage est peut-être la solution pour votre avenir.
Tour d'horizon des bonnes raisons de choisir cette voie de formation qui gagne à être encore mieux connue. " Territoires Zéro gaspillage, Zéro déchet" Cet appel à projets a pour objectif d'engager 20 territoires volontaires dans une démarche exemplaire et participative de réduction, réutilisation et recyclage de leurs déchets. Rentrée 2014 : les nouveaux horaires des écoles sur internet A la rentrée 2014, le temps scolaire est organisé autour de 5 matinées de classe.
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L'épisode neigeux qu'a connu le département au cours des journées des 9 et 10 novembre 2016 ainsi que le fort vent de Nord-Ouest annoncé pour le week-end à venir entraîne un possible risque d'avalanche sur l'ensemble des massifs alpins. Météo France annonce la poursuite du phénomène neigeux le jeudi 10 novembre à partir de la fin de la matinée. Les chutes de neige concerneront principalement le secteur du Dévoluy au Thabor mais toucheront également le Gapençais, l'Embrunais et le Briançonnais. Pour ne pas manquer les rendez-vous électoraux de 2017 ou d'éventuelles élections partielles qui seraient organisées dans votre commune ou votre département en 2017, vous devez être inscrit sur la liste électorale de votre commune. L'inscription sur les listes électorales est d'ailleurs obligatoire. Prudence en montagne : Risque de déclenchement d'avalanche sur tous les massifs du département Pour voter en 2017, inscrivez-vous sur les listes électorales Actualités
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: Les nouveautés du site : Contactez-nous : Aide : Gestion du site : Authentification Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Manuel Valls s'est exprimé, le 7 novembre, devant les procureurs de la République et les préfets sur le thème du terrorisme et de la lutte contre la radicalisation. A cette occasion, il rappelé aux autorités judiciaires et administratives, l'importance de travailler ensemble dans un respect mutuel du rôle de chacun. 08/11/2016 De nouvelles mesures pour soutenir le tourisme Le Premier ministre a réuni le Comité interministériel du tourisme à l'hôtel de Matignon, le 7 novembre 2016. Objectif : de nouvelles mesures pour que la France reste la destination préférée des touristes partout dans le monde. La sécurité des touristes, le soutien aux entreprises et à l'emploi, les actions de communication et les mesures sociales en faveur des plus démunis ont été traités par ce Comité interministériel. Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité
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Nous suivre sur les réseaux sociaux L'agenda des services de l'État Toutes les actualités La lettre de l'Etat dans la Région Rapport d'activité des services de l'Etat Journaux d'annonces judiciaires et légales Le dépôt légal Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Débits de boisson Toutes les démarches un particulier un professionnel une association Sites de la région La Préfecture de Région La Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt La Direction Régionale de l'Equipement de l'Aménagement et du Logement Le Conseil Régional Le Conseil Général Mis à jour le 15/11/2016
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Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Débits de boisson Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Embauche PME - Une nouvelle aide à l'embauche 26/02/2016 Jusqu'au 31 décembre 2016, les embauches réalisées par les entreprises de moins de 250 salariés bénéficient d'une prime trimestrielle de 500 âé- durant les 2 premières années du contrat, soit 4 000 âé- au total. 13/04/2016 Fermeture du tunnel du Chambon : infos pratiques 16/07/2015 INFORMATIONS SUR L'ACCOMPAGNEMENT DES FAMILLES ET DES ENTREPRISES 30/12/2015 22/06/2015 26/11/2014 La saisine de l'administration par voie électronique 02/03/2016
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Permis de construire habitat Urbanisme et aménagement des territoires Accessibilité Eau milieux aquatiques Environnement faune sauvage Éducation sécurité routières Utilisation de la rubrique "données territoriales et atlas cartographique" Cartes, données et publications par thème Attaque de troupeaux Signaler une attaque campagne 2013 de prévention des cambriolages La réglementation thermique La réglementation thermique dite « RT 2012 » s'applique à toute construction nouvelle depuis le 1er janvier 2013. Vous retrouvez dans les pages suivantes des informations générales sur cette réglementation. En savoir plus. Fièvre catarrhale du mouton (FCO) : restriction des mouvements des ruminants et vaccination publié le mardi 15 novembre 2016 Bilan mensuel de l'accidentalité - Octobre 2016 publié le jeudi 10 novembre 2016 Appel à projets 2017 : "Allez les filles ! publié le mercredi 9 novembre 2016
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Pour un départ en vacances ou un déplacement professionnel, effectuer un long trajet en voiture en toute sécurité ne s'improvise pas. Bien préparer son voyage, c'est d'abord vérifier l'état de son véhicule et de ses équipements. C'est aussi veiller au chargement et étudier son itinéraire. C'est enfin, partir et rester en forme tout au long du trajet et être à chaque instant informé des conditions de circulation et des prévisions météorologiques. En savoir plus. Menu de droite La semaine européenne de la mobilité 16 au 22 septembre Guide d'accompa- gnement juridique des victimes de la route et de leurs familles Logement social : une seule demande, un dossier identique La surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les lieux scolaires Liens utiles Direction Départementale des Territoires Dossier Départemental des Risques Majeurs Prévention des Risques Majeurs Météo France Collectivités territoriales Communes et Cantons Intercommunalité
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serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 10/11/2016 "Le rôle de l'Etat c'est d'accompagner le tissu industriel" Le Premier ministre s'est rendu à l'usine de fabrication de semi-conducteurs X-Fab, le 10 novembre 2016, dans le cadre d'un déplacement en Essonne consacré au thème de l'industrie. L'usine X-Fab, anciennement Altis, est l'un des exemples de redressement accompagné par l'Etat d'une entreprise en difficulté. 08/11/2016 Les procureurs et les préfets ont un rôle majeur dans la lutte contre le terrorisme et la radicalisation
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Regards croisés sur l'entreprise jeudi 1er décembre 2016 Quel ADN pour les entreprises nées globales ? Cette séance aborde la question des start-ups globales dès l'origine en s'interrogeant sur ce qui les différencie des autres entreprises présentes sur les marchés internationaux et sur l'adaptation des dispositifs d'accompagnement et de soutien nécessaires à leur succès. S'inscrire Regards croisés sur l'entreprise jeudi 1er décembre 2016 15/11/2016
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DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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) en fonction d'un taux calculé et transmis par l'administration fiscale. La mise en place du prélèvement sera automatique. Formation d'initiation aux gestes qui sauvent. Retrouvez toutes les informations sur l'influenza aviaire dans les Landes. Le prélèvement à la source pour les contribuables Les gestes qui sauvent Influenza aviaire Actualités Acompte complémentaire sur l'indemnisation des éleveurs de palmipèdes 28/10/2016 Après le versement d'une avance de 8,7 millions d'euros, FranceAgriMer (FAM) met en oeuvre une avance complémentaire de 20 % sur l'indemnisation au bénéfice des éleveurs de palmipèdes en zone de restriction. autres actualités 15/11/2016 Actualités Exercice de sécurité civile le jeudi 17 novembre 2016 de 8h à 12h. 14/11/2016 Actualités 228 infractions au
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Aquitaine Mis à jour le 15/11/2016 Pour les salariés, l'impôt sera prélevé à la source par le tiers versant les revenus (employeur, particulier employeur, etc.
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Le Premier ministre s'est rendu à l'usine de fabrication de semi-conducteurs X-Fab, le 10 novembre 2016, dans le cadre d'un déplacement en Essonne consacré au thème de l'industrie. L'usine X-Fab, anciennement Altis, est l'un des exemples de redressement accompagné par l'Etat d'une entreprise en difficulté. 08/11/2016 Les procureurs et les préfets ont un rôle majeur dans la lutte contre le terrorisme et la radicalisation
Manuel Valls s'est exprimé, le 7 novembre, devant les procureurs de la République et les préfets sur le thème du terrorisme et de la lutte contre la radicalisation. A cette occasion, il rappelé aux autorités judiciaires et administratives, l'importance de travailler ensemble dans un respect mutuel du rôle de chacun. 08/11/2016 De nouvelles mesures pour soutenir le tourisme Le Premier ministre a réuni le Comité interministériel du tourisme à l'hôtel de Matignon, le 7 novembre 2016.
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Objectif : de nouvelles mesures pour que la France reste la destination préférée des touristes partout dans le monde. La sécurité des touristes, le soutien aux entreprises et à l'emploi, les actions de communication et les mesures sociales en faveur des plus démunis ont été traités par ce Comité interministériel. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter
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serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 10/11/2016 "Le rôle de l'Etat c'est d'accompagner le tissu industriel"
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Tous les dossiers Emploi Accessibilité Accessibilité 04/08/2016 Salle de presse Communiqués de presse, dossiers de presse et agenda public du préfet. 11/04/2016 Consultez les communiqués de presse, les dossiers de presse et l'agenda public du préfet. Tous les articles de presse Consultations publiques Consultations du public 24/03/2016 Toutes les consultations publiques Agriculture Retrouvez toutes les informations sur l'agriculture dans les Landes 30/03/2016 Tous les dossiers Agriculture serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top;
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Actualités Sécurité routière : 241 infractions relevées ce week-end Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires et coordonnées Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Pour éviter de nouveaux drames, soyons vigilants ! 23/08/2016 Afin d'agir contre la menace terroriste et lutter contre l'enrôlement djihadiste, chaque citoyen est appelé à être vigilant. Tous les dossiers Sécurité Prime Embauche PME - entreprises et associations de moins de 250 salariés 25/03/2016 En 2016, chaque entreprise ou association qui engage un nouveau salarié rémunéré jusqu'à 1 900 âé- brut mensuels, bénéficie durant les 2 premières années du contrat, d'une prime trimestrielle de 500 âé-, soit 4 000 âé- au total.
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Aquitaine -
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Poitou-Charentes Préfecture et sous-préfecture Agriculture, environnement, aménagement et habitat Finances publiques Protection des populations et cohésion sociale Travail et emploi Défense des droits Délégation à la Mer et au Littoral Politiques publiques Agriculture et Forêt Aménagement du territoire - Urbanisme Collectivités territoriales Transition énergétique et écologique Développement Durable Droits des femmes Égalité Eau, Environnement, Risques Naturels et Technologiques Economie, emploi, entreprises Elections et citoyenneté Jeunesse, sports et vie associative Modernisation de l'action publique Règles de construction Sécurité et protection des populations Solidarité et cohésion sociale Actualités
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DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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) en fonction d'un taux calculé et transmis par l'administration fiscale. La mise en place du prélèvement sera automatique. Formation d'initiation aux gestes qui sauvent. Retrouvez toutes les informations sur l'influenza aviaire dans les Landes. Le prélèvement à la source pour les contribuables Les gestes qui sauvent Influenza aviaire Actualités Acompte complémentaire sur l'indemnisation des éleveurs de palmipèdes 28/10/2016 Après le versement d'une avance de 8,7 millions d'euros, FranceAgriMer (FAM) met en oeuvre une avance complémentaire de 20 % sur l'indemnisation au bénéfice des éleveurs de palmipèdes en zone de restriction. autres actualités 15/11/2016 Actualités Exercice de sécurité civile le jeudi 17 novembre 2016 de 8h à 12h. 14/11/2016 Actualités 228 infractions au
code de la route et 37 immobilisations de véhicule 03/11/2016 Actualités Campagne nationale du Bleuet de France du 4 au 13 novembre 2016 02/11/2016
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Influenza aviaire Nous suivre sur twitter Salle de presse Toutes les actualités Publications Publications légales Publications des services de l'Etat Annonces judiciaires et légales Consultations du public Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires et coordonnées Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région Services de l'Etat en Dordogne Services de l'Etat dans les Pyrénées Atlantiques Services de l'Etat en Lot-et-Garonne Services de l'Etat en Gironde Préfecture de la région Nouvelle-
Aquitaine Mis à jour le 15/11/2016 Pour les salariés, l'impôt sera prélevé à la source par le tiers versant les revenus (employeur, particulier employeur, etc.
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Le Premier ministre s'est rendu à l'usine de fabrication de semi-conducteurs X-Fab, le 10 novembre 2016, dans le cadre d'un déplacement en Essonne consacré au thème de l'industrie. L'usine X-Fab, anciennement Altis, est l'un des exemples de redressement accompagné par l'Etat d'une entreprise en difficulté. 08/11/2016 Les procureurs et les préfets ont un rôle majeur dans la lutte contre le terrorisme et la radicalisation
Manuel Valls s'est exprimé, le 7 novembre, devant les procureurs de la République et les préfets sur le thème du terrorisme et de la lutte contre la radicalisation. A cette occasion, il rappelé aux autorités judiciaires et administratives, l'importance de travailler ensemble dans un respect mutuel du rôle de chacun. 08/11/2016 De nouvelles mesures pour soutenir le tourisme Le Premier ministre a réuni le Comité interministériel du tourisme à l'hôtel de Matignon, le 7 novembre 2016.
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Objectif : de nouvelles mesures pour que la France reste la destination préférée des touristes partout dans le monde. La sécurité des touristes, le soutien aux entreprises et à l'emploi, les actions de communication et les mesures sociales en faveur des plus démunis ont été traités par ce Comité interministériel. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter
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Tous les dossiers Emploi Accessibilité Accessibilité 04/08/2016 Salle de presse Communiqués de presse, dossiers de presse et agenda public du préfet. 11/04/2016 Consultez les communiqués de presse, les dossiers de presse et l'agenda public du préfet. Tous les articles de presse Consultations publiques Consultations du public 24/03/2016 Toutes les consultations publiques Agriculture Retrouvez toutes les informations sur l'agriculture dans les Landes 30/03/2016 Tous les dossiers Agriculture serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top;
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Influenza aviaire - Services de l'Etat dans les LANDES
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Influenza aviaire Retrouvez toutes les informations sur l'influenza aviaire dans les Landes.
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Sécurité routière : 241 infractions relevées ce week-end - Services de l'Etat dans les LANDES
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) en fonction d'un taux calculé et transmis par l'administration fiscale. La mise en place du prélèvement sera automatique. Formation d'initiation aux gestes qui sauvent. Retrouvez toutes les informations sur l'influenza aviaire dans les Landes. Le prélèvement à la source pour les contribuables Les gestes qui sauvent Influenza aviaire Actualités Acompte complémentaire sur l'indemnisation des éleveurs de palmipèdes 28/10/2016 Après le versement d'une avance de 8,7 millions d'euros, FranceAgriMer (FAM) met en oeuvre une avance complémentaire de 20 % sur l'indemnisation au bénéfice des éleveurs de palmipèdes en zone de restriction. autres actualités 15/11/2016 Actualités Exercice de sécurité civile le jeudi 17 novembre 2016 de 8h à 12h. 14/11/2016 Actualités 228 infractions au
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Le Premier ministre s'est rendu à l'usine de fabrication de semi-conducteurs X-Fab, le 10 novembre 2016, dans le cadre d'un déplacement en Essonne consacré au thème de l'industrie. L'usine X-Fab, anciennement Altis, est l'un des exemples de redressement accompagné par l'Etat d'une entreprise en difficulté. 08/11/2016 Les procureurs et les préfets ont un rôle majeur dans la lutte contre le terrorisme et la radicalisation
Manuel Valls s'est exprimé, le 7 novembre, devant les procureurs de la République et les préfets sur le thème du terrorisme et de la lutte contre la radicalisation. A cette occasion, il rappelé aux autorités judiciaires et administratives, l'importance de travailler ensemble dans un respect mutuel du rôle de chacun. 08/11/2016 De nouvelles mesures pour soutenir le tourisme Le Premier ministre a réuni le Comité interministériel du tourisme à l'hôtel de Matignon, le 7 novembre 2016.
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En remplacement, deux organismes agréés ont ouvert à Cholet Fermeture de
centre d'examen du
code de la route Descartes de Cholet le 1er décembre 2016
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Mis à jour le 15/11/2016 En remplacement, deux organismes agréés ont ouvert à Cholet Fermeture de
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code de la route Descartes de Cholet le 1er décembre 2016
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Fermeture de centre d'examen du code de la route Descartes de Cholet le 1er décembre 2016 - Services Etat Maine-et-Loire
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Référence: 14626353364113918674
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Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE) Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE) Déclarer la manipulation de denrées alimentaires d'origine animale Obtenir l'agrément distribution, application (prestation de service) et conseil à l'utilisation des produits phyto Dispositif national d'accompagnement des projets et initiatives (DiNA) des coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole (CUMA) Mis à jour le 15/11/2016 Afin d'améliorer leurs performances économique, environnementale et sociale, les CUMA peuvent faire appel au dispositif national d'accompagnement des projets et initiatives (DiNA). Il comporte deux volets d'aides complémentaires : les investissements immatériels (conseils stratégiques) dans un second temps, les investissements matériels. Les CUMA qui souhaitent bénéficier d'une aide au conseil stratégique doivent adresser une demande écrite à leur DDT(M) ou DAAF. En savoir plus sur le DiNA
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Déclarer la manipulation de denrées alimentaires d'origine animale Déroger à l'agrément sanitaire Handicap : bénéficier d'aménagements d'épreuves aux examens de l'enseignement agricole
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Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique
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Le programme « Entrepreneur d'intérêt général » lancé prochainement ! Jean-Vincent Placé, secrétaire d'Etat chargé de la Réforme de l'Etat et de la. After de la transformation : le lean en action dans l'administration L'Agence nationale de l'habitat et l'Agence de reconversion de la Défense ont mené des. Étude sur les logements vacants - 2015 Dans le cadre de l'évaluation de la politique de mobilisation des logements et bureaux vacants.
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Le programme « Entrepreneur d'intérêt général » lancé prochainement ! Jean-Vincent Placé, secrétaire d'Etat chargé de la Réforme de l'Etat et de la. Personnes âgées : le SGMAP stimule le recours aux dispositifs d'accueil temporaire Dans le cadre de la loi d'adaptation de la société au vieillissement, le SGMAP a accompagné. [Rapport] Évaluation de la politique de mobilisation des logements et bureaux vacants Depuis 2012, l'État a mobilisé de nombreux dispositifs destinés à.
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Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Passeport Carte nationale d'identité Déclarer en ligne la perte de papiers et demander leur renouvellement Vous êtes un particulier Horaires et coordonnéesParticulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Adresses et horaires d'accueil du public PRÉFECTURE DE L'ORNE : Adresses et horaires d'accueil des bureaux à
Alençon 04/02/2016 Les services sont répartis sur trois sites : La cité administrative, Place Bonet La préfecture, 39 rue Saint-Blaise Le bureau de l'intégration et de l'immigration, 54 rue Saint-Blaise Un accueil téléphonique unique au 02 33 80 61 61 Adresses et (. ) Titres et papiers
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Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans l'Orne L'accueil du public dans les services de l'État de l'Orne Les services de l'État dans l'Orne Préfecture et sous-préfectures Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Animaux Collectivités territoriales Culture et Patrimoine Défense et Mémoire Droit des femmes et égalité Économie, entreprises, emploi, finances publiques Éducation et Formation Élections et Citoyenneté Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, sports et vie associative Prévention, Sécurité des biens et des personnes Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables Transports, déplacements et sécurité routière Actualités
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Consulter les documents d'urbanisme : 2 outils sont à disposition 10/10/2016 L'outil national "Géoportail de l'urbanisme" (GPU) est en cours de déploiement dans les collectivités de l'Orne. Documents d'urbanisme Sécurité Lutter contre les vols de vélos 20/07/2015 Pour lutter contre les 500 000 vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la Gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Tous les dossiers Sécurité Habitat Acheter son logement avec le PTZ 17/03/2016 Le prêt à taux zéro (PTZ) est un prêt sans intérêt, accordé sous condition de ressources pour compléter un prêt principal, et aider les ménages à acheter leur première résidence principale. Tous les dossiers .
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}L'actualité du Gouvernement10/11/2016"Le rôle de l'Etat c'est d'accompagner le tissu industriel"Le Premier ministre s'est rendu à l'usine de fabrication de semi-conducteurs X-Fab, le 10 novembre 2016, dans le cadre d'un déplacement en Essonne consacré au thème de l'industrie. L'usine X-Fab, anciennement Altis, est l'un des exemples de redressement accompagné par l'Etat d'une entreprise en difficulté.08/11/2016Les procureurs et les préfets ont un rôle majeur dans la lutte contre le terrorisme et la radicalisationManuel Valls s'est exprimé, le 7 novembre, devant les procureurs de la République et les préfets sur le thème du terrorisme et de la lutte contre la radicalisation. A cette occasion, il rappelé aux autorités judiciaires et administratives, l'importance de travailler ensemble dans un respect mutuel du rôle de chacun.08/11/2016De nouvelles mesures pour soutenir le tourismeLe Premier ministre a réuni le Comité interministériel du tourisme à l'hôtel de Matignon, le 7 novembre 2016.
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Les brèves Actions et représentation de l'État dans l'Orne Les alertes Agriculture Les appels à projets et les appels à candidatures Les consultations publiques Métiers et Recrutement Les campagnes d'information Toutes les actualités Publications La presse ORNE.GOUV, le magazine de l'État dans l'Orne Les bilans annuels de l'activité des services de l'État dans l'Orne Les marchés publics et délégations de service public de l'État dans l'Orne Le catalogue des publications légales Études et cartes des territoires ornais Bibliothèque Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Passeport Carte nationale d'identité Déclarer en ligne la perte de papiers et demander leur renouvellement Vous êtes un particulier Horaires et coordonnées Toutes les démarches Vous êtes .
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Mis à jour le 15/11/2016 15/11/2016 Les actualités Agriculture Pacte de consolidation et de refinancement des exploitations agricoles
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Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Contacts Horaires et coordonnées Mentions légales Recherche Plan du site Aide / FAQ Glossaire Flux RSS La Préfecture labellisée QUALIPREF 2.0. Donnez votre avis Publications légales Marchés publics Présentation de l'Orne Presse Espaces réservés Authentification DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILARépublique Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr france.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Télé service : Demande ou renouvellement de votre permis de conduire 13/06/2016 Le Ministère de l'Intérieur simplifie vos démarches et vous propose dès aujourd'hui un nouveau service en vue de lancer plus rapidement la fabrication de votre permis de conduire sécurisé. Tous les dossiers Secteur agricole Pacte de consolidation et de refinancement des exploitations agricoles 28/10/2016 Le fonds d'allègement des charges à destination des éleveurs et des céréaliers est prolongé jusqu'au 31 décembre 2016. Tous les dossiers Appel à projets Le programme national pour l'alimentation 14/10/2016 Le ministère de l'agriculture lance un nouvel appel à projets.Les dossiers de candidature devront être déposés avant le 30 novembre 2016 Appel à projets Foire aux questions Les questions de service.public.fr 16/10/2015 CLIQUEZ Cette foire aux questions regroupe les questions les plus fréquentes de service-public.fr Santé publique Santé publique Documents d'urbanisme
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un particulier un professionnel une association une collectivité Contacts Sites de la région L'État en
Basse-Normandie DREAL de
Basse-Normandie ARS de
Basse-Normandie DIRECCTE de
Basse-Normandie Académie de Caenrecherche Mis à jour le 15/11/2016A la Une Cérémonie commémorative de l'armistice de la 1e guerre mondiale #OuiJeVote : Inscriptions sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016
Ségolène Royal inaugure le chantier de la première route solaire Actualités Consultation du public : Zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le Bassin Loire-Bretagne03/11/2016 Participation du public : Consultation sur le projet d'arrêté préfectoral portant désignation des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le Bassin Loire-
Bretagne autres actualités Lettre d'actualité des services de l'État - Septembre-Octobre 2016 Toutes les actualités
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Alençon 04/02/2016 Les services sont répartis sur trois sites : La cité administrative, Place Bonet La préfecture, 39 rue Saint-Blaise Le bureau de l'intégration et de l'immigration, 54 rue Saint-Blaise Un accueil téléphonique unique au 02 33 80 61 61 Adresses et (. ) Titres et papiers
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Consulter les documents d'urbanisme : 2 outils sont à disposition 10/10/2016 L'outil national "Géoportail de l'urbanisme" (GPU) est en cours de déploiement dans les collectivités de l'Orne. Documents d'urbanisme Sécurité Lutter contre les vols de vélos 20/07/2015 Pour lutter contre les 500 000 vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la Gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Tous les dossiers Sécurité Habitat Acheter son logement avec le PTZ 17/03/2016 Le prêt à taux zéro (PTZ) est un prêt sans intérêt, accordé sous condition de ressources pour compléter un prêt principal, et aider les ménages à acheter leur première résidence principale. Tous les dossiers .
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}L'actualité du Gouvernement10/11/2016"Le rôle de l'Etat c'est d'accompagner le tissu industriel"Le Premier ministre s'est rendu à l'usine de fabrication de semi-conducteurs X-Fab, le 10 novembre 2016, dans le cadre d'un déplacement en Essonne consacré au thème de l'industrie. L'usine X-Fab, anciennement Altis, est l'un des exemples de redressement accompagné par l'Etat d'une entreprise en difficulté.08/11/2016Les procureurs et les préfets ont un rôle majeur dans la lutte contre le terrorisme et la radicalisationManuel Valls s'est exprimé, le 7 novembre, devant les procureurs de la République et les préfets sur le thème du terrorisme et de la lutte contre la radicalisation. A cette occasion, il rappelé aux autorités judiciaires et administratives, l'importance de travailler ensemble dans un respect mutuel du rôle de chacun.08/11/2016De nouvelles mesures pour soutenir le tourismeLe Premier ministre a réuni le Comité interministériel du tourisme à l'hôtel de Matignon, le 7 novembre 2016.
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Les brèves Actions et représentation de l'État dans l'Orne Les alertes Agriculture Les appels à projets et les appels à candidatures Les consultations publiques Métiers et Recrutement Les campagnes d'information Toutes les actualités Publications La presse ORNE.GOUV, le magazine de l'État dans l'Orne Les bilans annuels de l'activité des services de l'État dans l'Orne Les marchés publics et délégations de service public de l'État dans l'Orne Le catalogue des publications légales Études et cartes des territoires ornais Bibliothèque Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Passeport Carte nationale d'identité Déclarer en ligne la perte de papiers et demander leur renouvellement Vous êtes un particulier Horaires et coordonnées Toutes les démarches Vous êtes .
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Mis à jour le 15/11/2016 15/11/2016 Les actualités Agriculture Pacte de consolidation et de refinancement des exploitations agricoles
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Télé service : Demande ou renouvellement de votre permis de conduire 13/06/2016 Le Ministère de l'Intérieur simplifie vos démarches et vous propose dès aujourd'hui un nouveau service en vue de lancer plus rapidement la fabrication de votre permis de conduire sécurisé. Tous les dossiers Secteur agricole Pacte de consolidation et de refinancement des exploitations agricoles 28/10/2016 Le fonds d'allègement des charges à destination des éleveurs et des céréaliers est prolongé jusqu'au 31 décembre 2016. Tous les dossiers Appel à projets Le programme national pour l'alimentation 14/10/2016 Le ministère de l'agriculture lance un nouvel appel à projets.Les dossiers de candidature devront être déposés avant le 30 novembre 2016 Appel à projets Foire aux questions Les questions de service.public.fr 16/10/2015 CLIQUEZ Cette foire aux questions regroupe les questions les plus fréquentes de service-public.fr Santé publique Santé publique Documents d'urbanisme
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Basse-Normandie Académie de Caenrecherche Mis à jour le 15/11/2016A la Une Cérémonie commémorative de l'armistice de la 1e guerre mondiale #OuiJeVote : Inscriptions sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016
Ségolène Royal inaugure le chantier de la première route solaire Actualités Consultation du public : Zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le Bassin Loire-Bretagne03/11/2016 Participation du public : Consultation sur le projet d'arrêté préfectoral portant désignation des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le Bassin Loire-
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Alençon 04/02/2016 Les services sont répartis sur trois sites : La cité administrative, Place Bonet La préfecture, 39 rue Saint-Blaise Le bureau de l'intégration et de l'immigration, 54 rue Saint-Blaise Un accueil téléphonique unique au 02 33 80 61 61 Adresses et (. ) Titres et papiers
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Consulter les documents d'urbanisme : 2 outils sont à disposition 10/10/2016 L'outil national "Géoportail de l'urbanisme" (GPU) est en cours de déploiement dans les collectivités de l'Orne. Documents d'urbanisme Sécurité Lutter contre les vols de vélos 20/07/2015 Pour lutter contre les 500 000 vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la Gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Tous les dossiers Sécurité Habitat Acheter son logement avec le PTZ 17/03/2016 Le prêt à taux zéro (PTZ) est un prêt sans intérêt, accordé sous condition de ressources pour compléter un prêt principal, et aider les ménages à acheter leur première résidence principale. Tous les dossiers .
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}L'actualité du Gouvernement10/11/2016"Le rôle de l'Etat c'est d'accompagner le tissu industriel"Le Premier ministre s'est rendu à l'usine de fabrication de semi-conducteurs X-Fab, le 10 novembre 2016, dans le cadre d'un déplacement en Essonne consacré au thème de l'industrie. L'usine X-Fab, anciennement Altis, est l'un des exemples de redressement accompagné par l'Etat d'une entreprise en difficulté.08/11/2016Les procureurs et les préfets ont un rôle majeur dans la lutte contre le terrorisme et la radicalisationManuel Valls s'est exprimé, le 7 novembre, devant les procureurs de la République et les préfets sur le thème du terrorisme et de la lutte contre la radicalisation. A cette occasion, il rappelé aux autorités judiciaires et administratives, l'importance de travailler ensemble dans un respect mutuel du rôle de chacun.08/11/2016De nouvelles mesures pour soutenir le tourismeLe Premier ministre a réuni le Comité interministériel du tourisme à l'hôtel de Matignon, le 7 novembre 2016.
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2/108 Statistiques 23/108 Tourisme
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25/118 Tourisme L'actualité - 15 novembre 2016 Détachement de salariés en France : la déclaration préalable doit désormais être effectuée de manière dématérialisée Tout employeur établi hors de France qui prévoit d'effectuer une prestation de service sur le territoire français doit transmettre avant le début de son intervention en France une déclaration préalable de détachement de ses salariés à l'inspection du travail du lieu de réalisation de la prestation. Depuis le 1er octobre, cette déclaration doit être effectuée en ligne sur la plateforme de télé-service (. Du 14 au 20 novembre 2016 : la Semaine pour l'emploi des personnes handicapées Dans le cadre de la semaine européenne pour l'emploi des personnes handicapées du 14 au 20 novembre 2016, plusieurs événements sont organisés en région
Provence-Alpes-Côte d'Azur afin d'informer et de sensibiliser au recrutement et au maintien dans l'emploi des personnes handicapées. L'actualité - 3 novembre 2016
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26/120 Tourisme Actualités - 15 novembre 2016 Un salaire horaire plus élevé qu'en France de province mais davantage de très bas salaires En 2012, les salariés du secteur concurrentiel perçoivent en moyenne 17,5 euros brut de l'heure en
Provence-Alpes-Côte d'Azur. Si leur salaire horaire est inférieur à la moyenne nationale, il est supérieur à celui de l'ensemble des salariés de la France de province. Les caractéristiques liées aux postes de travail et aux salariés ont la même influence sur le salaire dans la région et au niveau national. + Lire la suite Un salaire horaire plus élevé qu'en France de province mais davantage de très bas salaires 15 novembre 2016 Un salaire horaire plus élevé qu'en France de province mais davantage de très bas salaires 15 novembre 2016
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3/124 Statistiques 31/124 Tourisme
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33/105 Accès à l'emploi 9/105 Activité partielle 25/105 Alternance 28/105 Apprentissage 43/105 Chômage 50/105 Compétitivité 31/105 Concurrence 9/105 Conseiller du salarié 27/105 Consommation 28/105 Contrat de génération 3/105 Convention collective 13/105 Dialogue social 31/105 Droit du travail 105/105 Entreprise 6/105 Europe 15/105 Exportation 11/105 Fonds social européen 7/105 GPEC 98/105 Industrie 33/105 Innovation 15/105 Insertion 100/105 Inspection du travail 31/105 Intelligence économique 11/105 investissement 9/105 Jeunes 8/105 Métrologie 7/105 Mutation économique 17/105 Organisation des services 7/105 Responsabilité sociale des entreprises 101/105 Salaires 103/105 Santé au travail 7/105 Securité travail 4/105 Senior 9/105 Services à la personne 17/105 Tourisme
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40/105 Accès à l'emploi 14/105 Action collective 7/105 Activité partielle 24/105 Alternance 31/105 Apprentissage 46/105 Chômage 48/105 Compétitivité 32/105 Concurrence 7/105 Conseiller du salarié 30/105 Consommation 27/105 Contrat de génération 4/105 Convention collective 16/105 Dialogue social 35/105 Droit du travail 27/105 Emploi d'avenir 102/105 Entreprise 4/105 Europe 18/105 Exportation 8/105 Fonds social européen 100/105 Formation professionnelle 9/105 GPEC 96/105 Industrie 32/105 Innovation 20/105 Insertion 98/105 Inspection du travail 32/105 Intelligence économique 10/105 investissement 12/105 Jeunes 10/105 Métrologie 9/105 Mutation économique 14/105 Organisation des services 2/105 Prévention 10/105 Responsabilité sociale des entreprises 16/105 Rupture conventionnelle 105/105 Salaires 104/105 Santé au travail 6/105 Securité travail 2/105 Senior 7/105 Services à la personne
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45/108 Accès à l'emploi 14/108 Action collective 5/108 Activité partielle 27/108 Alternance 36/108 Apprentissage 54/108 Chômage 47/108 Compétitivité 32/108 Concurrence 5/108 Conseiller du salarié 34/108 Consommation 31/108 Contrat de génération 2/108 Convention collective 17/108 Dialogue social 38/108 Droit du travail 31/108 Emploi d'avenir 106/108 Entreprise 4/108 Europe 13/108 Exportation 8/108 Fonds social européen 108/108 Formation professionnelle 11/108 GPEC 103/108 Industrie 34/108 Innovation 20/108 Insertion 101/108 Inspection du travail 32/108 Intelligence économique 8/108 investissement 10/108 Jeunes 12/108 Métrologie 11/108 Mutation économique 15/108 Organisation des services 3/108 Prévention 9/108 Responsabilité sociale des entreprises 17/108 Rupture conventionnelle 48/108 Salaires 102/108 Santé au travail 4/108 Securité travail 2/108 Senior 5/108 Services à la personne
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49/124 Accès à l'emploi 21/124 Action collective 7/124 Activité partielle 37/124 Alternance 44/124 Apprentissage 62/124 Chômage 46/124 Compétitivité 25/124 Concurrence 7/124 Conseiller du salarié 46/124 Consommation 39/124 Contrat de génération 3/124 Convention collective 22/124 Dialogue social 46/124 Droit du travail 39/124 Emploi d'avenir 119/124 Entreprise 6/124 Europe 17/124 Exportation 12/124 Fonds social européen 124/124 Formation professionnelle 7/124 GPEC 115/124 Industrie 46/124 Innovation 24/124 Insertion 121/124 Inspection du travail 25/124 Intelligence économique 12/124 investissement 14/124 Jeunes 16/124 Métrologie 14/124 Mutation économique 16/124 Organisation des services 3/124 Prévention 12/124 Responsabilité sociale des entreprises 22/124 Rupture conventionnelle 43/124 Salaires 103/124 Santé au travail 6/124 Securité travail 3/124 Senior 7/124 Services à la personne
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50/118 Accès à l'emploi 21/118 Action collective 4/118 Activité partielle 31/118 Alternance 37/118 Apprentissage 59/118 Chômage 45/118 Compétitivité 23/118 Concurrence 4/118 Conseiller du salarié 42/118 Consommation 32/118 Contrat de génération 3/118 Convention collective 23/118 Dialogue social 36/118 Droit du travail 30/118 Emploi d'avenir 118/118 Entreprise 6/118 Europe 20/118 Exportation 9/118 Fonds social européen 114/118 Formation professionnelle 8/118 GPEC 107/118 Industrie 44/118 Innovation 22/118 Insertion 74/118 Inspection du travail 23/118 Intelligence économique 12/118 investissement 17/118 Jeunes 6/118 Métrologie 14/118 Mutation économique 17/118 Organisation des services 4/118 Prévention 12/118 Responsabilité sociale des entreprises 12/118 Rupture conventionnelle 86/118 Santé au travail 6/118 Securité travail 3/118 Senior 4/118 Services à la personne 3/118 Statistiques
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51/120 Accès à l'emploi 21/120 Action collective 4/120 Activité partielle 32/120 Alternance 40/120 Apprentissage 59/120 Chômage 46/120 Compétitivité 24/120 Concurrence 4/120 Conseiller du salarié 41/120 Consommation 34/120 Contrat de génération 3/120 Convention collective 21/120 Dialogue social 38/120 Droit du travail 34/120 Emploi d'avenir 120/120 Entreprise 6/120 Europe 18/120 Exportation 9/120 Fonds social européen 117/120 Formation professionnelle 7/120 GPEC 107/120 Industrie 45/120 Innovation 22/120 Insertion 103/120 Inspection du travail 24/120 Intelligence économique 12/120 investissement 15/120 Jeunes 10/120 Métrologie 16/120 Mutation économique 15/120 Organisation des services 4/120 Prévention 10/120 Responsabilité sociale des entreprises 14/120 Rupture conventionnelle 103/120 Santé au travail 6/120 Securité travail 3/120 Senior 4/120 Services à la personne 3/120 Statistiques
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Une nouvelle assistance en matière prud'homale : le défenseur syndical Voulu par la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, dite "loi Macron", et institué par les dispositions des articles L.1453-4 et suivants du
Code du Travail, le défenseur syndical exerce une fonction d'assistance et de représentation devant les Conseils des Prud'hommes et les Cours d'Appel en matière prud'homale. Le défenseur syndical est inscrit sur une (. + Lire la suite Détachement de salariés en France : la déclaration préalable doit désormais être effectuée de manière dématérialisée 15 novembre 2016 Du 14 au 20 novembre 2016 : la Semaine pour l'emploi des personnes handicapées
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www.paca.direccte.gouv.fr/salaires
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Salaires
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www.paca.direccte.gouv.fr/Semaine-pour-l-emploi-des-personnes-handicapees
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Du 14 au 20 novembre 2016 : la Semaine pour l'emploi des personnes handicapées
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www.paca.direccte.gouv.fr/Un-salaire-horaire-plus-eleve-qu-en-France-de-province-mais-davantage-de-tres
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Un salaire horaire plus élevé qu'en France de province mais davantage de très bas salaires
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www.paca.direccte.gouv.fr/Un-salaire-horaire-plus-eleve-qu-en-France-de-province-mais-davantage-de-tres-17794
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+ Lire la suite Un salaire horaire plus élevé qu'en France de province mais davantage de très bas salaires
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www.panache.eu.com ]
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www.panache.eu.com
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Sites de l'Agence Forum des gestionnaires Parc naturel marin Iroise Parc naturel marin du golfe du Lion Portail cartographique Cartomer Réseau d'observateurs en plongée Projet MAIA
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr ]
Parc naturel marin - Iroise
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Accessibilite
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Accessibilité
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Activites-de-loisirs
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Activités de loisirs
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Activites-de-loisirs/Peche-de-loisir
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Pêche de loisir
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Activites-de-loisirs/Peche-de-loisir/Bonnes-pratiques
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Bonnes pratiques
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Activites-de-loisirs/Peche-de-loisir/La-pratique-en-Iroise
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La pratique en Iroise
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Activites-de-loisirs/Peche-de-loisir/Les-reglementations
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Les règlementations
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Activites-de-loisirs/Plaisance
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Plaisance
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Activites-de-loisirs/Plaisance/Ports-et-zones-de-mouillage
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Ports et zones de mouillage
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Activites-de-loisirs/Plaisance/Ports-propres
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Ports propres
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Actualites
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Actualités Toutes les actualités
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Actualites/Des-cameras-pour-etudier-les-phoques
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(...) Des caméras pour étudier les phoques
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Actualites/Kereon-a-100-ans
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(...) Kéréon a 100 ans
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Actualites/Les-acteurs-de-la-Reserve-de-biosphere-reunis-a-Ouessant
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(...) Les acteurs de la Réserve de biosphère réunis à Ouessant
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Consulter-les-appels-a-projets
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Consulter les appels à projets
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Contact
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Contact
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/content/search?SearchText=Algues+vertes
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Algues vertes
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Bars
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Énergies marines renouvelables
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/content/search?SearchText=Car%C3%A9nage
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Carénage
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Conseil de gestion
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Laminaires
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Ligneur
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Molène
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Ouessant
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Phoques
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Sein
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Devenez observateur En savoir plus
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Bars
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Hippocampes et syngnathes
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L'esturgeon européen
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Les oiseaux en détresse
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Les raies et les requins
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Les zostères
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Phoques et dauphins
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Documentation
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Education
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Education/Actu-P-tits-mousses
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Actu P'tits mousses
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Education/Actu-P-tits-mousses/A-la-decouverte-du-plancton
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A la découverte du plancton
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A la pêche aux algues ... et aux fourneaux !
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Education/Actu-P-tits-mousses/Bizarre-bizarre-comme-c-est-etrange
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(...) Bizarre, bizarre, comme c'est étrange! En savoir plus
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Education/Actu-P-tits-mousses/Des-algues-dans-les-assiettes
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Des algues dans les assiettes
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Education/J-apprends-l-Iroise
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J'apprends l'Iroise
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Education/J-apprends-l-Iroise/L-araignee-de-mer
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L'araignée de mer
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Education/J-apprends-l-Iroise/L-ormeau
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L'ormeau
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Education/J-apprends-l-Iroise/La-langouste-rouge
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La langouste rouge
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Education/J-apprends-l-Iroise/La-sardine
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La sardine
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Education/J-apprends-l-Iroise/Le-bar
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Le bar
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Le goéland argenté
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Le grand dauphin
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Le phoque gris
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Le pingouin torda
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Education/J-apprends-l-Iroise/Le-plancton
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Le plancton
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Education/J-apprends-l-Iroise/Le-requin-pelerin
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Le requin pèlerin
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Les hermelles
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Travaux d'élèves
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Travaux de 2009-2010
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Travaux de 2010-2011
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Education/Travaux-d-eleves/Travaux-de-2011-2012
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Travaux de 2011-2012
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Travaux de 2012-2013
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Travaux de 2013-2014
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Travaux de 2014-2015
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Education/Travaux-d-eleves/Travaux-de-2015-2016
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Travaux de 2015-2016
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Evènements
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Evènements ponctuels
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Evenements/Evenements-ponctuels/Exposition-Phare-de-Kereon-1916-2016
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(...) Exposition "Phare de Kéréon 1916-2016" Tous les évènements
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Expositions permanentes
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Balisage dans le chenal du Four
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Exposition "Mer d'Iroise, îles secrètes" au Conquet
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L'espace Parc naturel marin d'Iroise à Océanopolis
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La Maison de l'algue
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A l'occasion des 100 ans de l'allumage du phare de Kéréon, le conseil départemental du Finistère,en partenariat avec le Parc naturel régional d'Armorique, le Parc naturel marin d'Iroise et la subdivision des Phares et Balises de
Brest, vous présente l'exposition «Kéréon, 1916-2016 : un siècle dans le courant», au musée (. Tous les évènements L'actu des P'tits mousses Bizarre, bizarre, comme c'est étrange! Sur la thématique des petites curiosités, les élèves de CM1 et CM2 de l'école Jean Monnet du Conquet ont mené une enquête en cette matinée de mars, sur la plage de Portez, toujours au Conquet. Munis de loupes, d'épuisettes et de seaux, ils avaient pour (. En savoir plus Actualité d'ici et d'ailleurs 06/10/2016 Source : www.aires-marines.fr C-monspot : nouveau site web sur le sport en milieu naturel Le littoral abrite de nombreuses espèces protégées qui contribuent à son attractivité.
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Appels à projets Vous avez un projet en lien avec la mer d'Iroise ? Le Parc marin peut vous aider. Consulter les appels à projets
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La baie de Douarnenez : un refuge pour de multiples espèces Les raies et les requins Les oiseaux en mer Les récifs d'hermelles Les substrats meubles intertidaux Banc de maërl Les champs de blocs Les herbiers de zostère Fonds rocheux subtidaux Le suivi des raies et des requins Chaussée de Sein La chaussée de Sein : des fonds sous-marins exceptionnels Les oiseaux de l'estran Les cétacés Les oiseaux nicheurs Les champs d'algues Les champs de blocs Substrats meubles subtidaux Fonds rocheux subtidaux Le large : sous l'influence des vents, de la houle et des courants de marées Le requin pèlerin Les cétacés Fonds rocheux subtidaux Patrimoine naturel de l'Iroise Richesses culturelles Carte interactive phares Observatoire des phares Visitez les phares Épaves aux multiples facettes Inventaire, conservation et valorisation Patrimoine des côtes et des îles Des patrimoines variés Connaître, conserver et valoriser
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Le programme d'embarquement Effets du peigne norvégien Soutien aux pêcheurs Le label ormeaux de Molène L'ensemencement de coquilles Saint-Jacques Extraction Extraction de maërl et de sable coquillier Energies marines renouvables Activités de loisirs Ports et zones de mouillage Ports propres Pêche de loisir La pratique en Iroise Les règlementations Bonnes pratiques Actu P'tits mousses A la découverte du plancton A la pêche aux algues . et aux fourneaux ! Bizarre, bizarre, comme c'est étrange! Des algues dans les assiettes J'apprends l'Iroise Le goéland argenté Le phoque gris Les hermelles La sardine Le requin pèlerin Le grand dauphin L'araignée de mer La langouste rouge Le pingouin torda Le plancton Travaux d'élèves Travaux de 2015-2016 Travaux de 2014-2015 Travaux de 2013-2014 Travaux de 2012-2013 Travaux de 2011-2012 Travaux de 2010-2011 Travaux de 2009-2010 Dernières actualités
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Les acteurs de la Réserve de biosphère réunis à Ouessant 14/11/2016 Jeudi 10 novembre 2016, les acteurs de la Réserve de biosphère des îles et de la mer d'Iroise (. Des caméras pour étudier les phoques 29/10/2016 Depuis le 28 octobre dernier, un système multimédia développé par l'ISEN de
Brest (institut Supérieur de l'Electronique et (. Kéréon a 100 ans 26/10/2016 Il y a 100 ans s'allumait pour la première fois le phare de Kéréon. Pour célébrer cet anniversaire, (. Toutes les actualités Les paysages de l'Iroise La mer d'Iroise compte une palette de paysages pluriels et singuliers à la fois. Explorez ces paysages depuis le ciel mais le Parc marin vous donne également la possibilité de plonger dans ces paysages grâce aux études sur les paysages marins et sous-marins de la mer d'Iroise. Exemple de la presqu'île de Crozon et du cap de la Chèvre. Exposition "Phare de Kéréon 1916-2016" Du 01/07/2016 au 31/12/2017 Musée des phares et balises - Ouessant
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Les grottes en mer à marée Fonds rocheux subtidaux Archipel de Molène Molène et ses habitats remarquables La loutre d'Europe Les oiseaux de l'estran Les oiseaux nicheurs Les phoques gris Les cétacés Les raies et requins Banc de maërl Les champs d'algues Les champs de blocs Les herbiers de zostère Les substrats meubles intertidaux Suivi acoustique des mammifères marins Le suivi des raies et des requins Suivis télémétriques des phoques gris Cartographie du champ d'algues molénais Effets du peigne norvégien Impact du mouillage Côtes de Crozon Les côtes de Crozon : une zone riche et diversifiée Les oiseaux de l'estran Les oiseaux nicheurs La loutre d'Europe Banc de maërl Les champs de blocs Les herbiers de zostère Substrats meubles subtidaux Les grottes en mer à marée Fonds rocheux subtidaux Le suivi des raies et des requins Les paysages marins et sous-marins Baie de Douarnenez
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Pratiquer vos activités de loisirs tout en respectant et protégeant l'environnement, c'est possible. Un nouveau site web vous informe sur la fragilité de vos spots de pratique en
Bretagne. Agence française pour la biodiversité Le 1er janvier 2017, l'Agence des aires marines protégées, l'Atelier technique des espaces naturels, l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques et Parcs nationaux de France regroupent leurs compétences pour créer l'Agence française pour la biodiversité. Laminaires Algues vertes Conseil de gestion Énergies marines renouvelables Vos observations et signalements sont précieux pour les agents du Parc. En savoir plus L'eau de baignade, elle est comment? Semaines 42-43 17 au 28 octobre 2016 En partenariat avec : Sites web de l'Agence Sites de l'Agence Forum des gestionnaires Parc naturel marin Iroise Parc naturel marin du golfe du Lion Portail cartographique Cartomer Réseau d'observateurs en plongée Projet MAIA Aires marines TV
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Les côtes de Crozon : une zone riche et diversifiée
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Exemple de la presqu'île de Crozon et du cap de la Chèvre. Les paysages marins et sous-marins
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Ouessant et ses îlots périphériques : des sites remarquables.
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Pays de la Loire 15 novembre 2016
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32/107 Accès à l'emploi 1/107 Action collective 1/107 Activité partielle 66/107 Agriculture 3/107 Alternance 21/107 Chômage 25/107 Compétitivité 10/107 Contrat de génération 1/107 Discrimination 42/107 Droit du travail 20/107 Entreprise 2/107 Exportation 30/107 Financement des entreprises 107/107 Formation professionnelle 3/107 Handicap 2/107 Industrie 7/107 Innovation 2/107 Insertion 18/107 Inspection du travail 4/107 Intelligence économique 2/107 investissement 25/107 Jeunes 32/107 Mutation économique 9/107 Prévention 9/107 Qualification 17/107 Saisonniers 9/107 Salaires 36/107 Santé au travail 4/107 Senior 15/107 Tourisme
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32/94 Accès à l'emploi 2/94 Action collective 1/94 Activité partielle 67/94 Agriculture 3/94 Alternance 20/94 Chômage 24/94 Compétitivité 12/94 Contrat de génération 2/94 Discrimination 39/94 Droit du travail 19/94 Entreprise 4/94 Exportation 28/94 Financement des entreprises 94/94 Formation professionnelle 4/94 Handicap 3/94 Industrie 7/94 Innovation 2/94 Insertion 17/94 Inspection du travail 6/94 Intelligence économique 3/94 investissement 25/94 Jeunes 32/94 Mutation économique 8/94 Prévention 7/94 Qualification 12/94 Saisonniers 7/94 Salaires 34/94 Santé au travail 5/94 Senior 19/94 Tourisme
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32/97 Accès à l'emploi 2/97 Action collective 2/97 Activité partielle 54/97 Agriculture 4/97 Alternance 19/97 Chômage 20/97 Compétitivité 14/97 Contrat de génération 2/97 Discrimination 40/97 Droit du travail 22/97 Entreprise 4/97 Exportation 25/97 Financement des entreprises 97/97 Formation professionnelle 5/97 Handicap 2/97 Industrie 8/97 Innovation 2/97 Insertion 17/97 Inspection du travail 7/97 Intelligence économique 3/97 investissement 27/97 Jeunes 26/97 Mutation économique 6/97 Prévention 7/97 Qualification 13/97 Saisonniers 7/97 Salaires 25/97 Santé au travail 6/97 Senior 22/97 Tourisme
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34/101 Accès à l'emploi 2/101 Action collective 2/101 Activité partielle 58/101 Agriculture 4/101 Alternance 21/101 Chômage 20/101 Compétitivité 14/101 Contrat de génération 2/101 Discrimination 42/101 Droit du travail 22/101 Entreprise 4/101 Exportation 25/101 Financement des entreprises 101/101 Formation professionnelle 5/101 Handicap 2/101 Industrie 8/101 Innovation 2/101 Insertion 19/101 Inspection du travail 7/101 Intelligence économique 3/101 investissement 29/101 Jeunes 26/101 Mutation économique 9/101 Prévention 7/101 Qualification 13/101 Saisonniers 7/101 Salaires 32/101 Santé au travail 6/101 Senior 22/101 Tourisme
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51/151 Accès à l'emploi 2/151 Action collective 2/151 Activité partielle 89/151 Agriculture 5/151 Alternance 31/151 Chômage 19/151 Compétitivité 17/151 Contrat de génération 3/151 Discrimination 45/151 Droit du travail 33/151 Entreprise 4/151 Exportation 23/151 Financement des entreprises 151/151 Formation professionnelle 7/151 Handicap 2/151 Industrie 9/151 Innovation 4/151 Insertion 18/151 Inspection du travail 9/151 Intelligence économique 2/151 investissement 29/151 Jeunes 25/151 Mutation économique 6/151 Prévention 12/151 Qualification 23/151 Saisonniers 12/151 Salaires 29/151 Santé au travail 6/151 Senior 30/151 Tourisme 10/151 VAE
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Appui aux entreprises - 15 novembre 2016 Lancement du projet pilote entre Business France et la Direccte
Pays de la Loire Le 9 novembre dernier, Michel Ricochon, directeur de la Direccte
Pays de la Loire et Philippe Autier, directeur interrégional Ouest de Business France, ont lancé une expérimentation régionale innovante + Lire la suite 40/113 Accès à l'emploi 2/113 Action collective 2/113 Activité partielle 65/113 Agriculture 5/113 Alternance 20/113 Chômage 16/113 Compétitivité 17/113 Contrat de génération 3/113 Discrimination 35/113 Droit du travail 28/113 Entreprise 4/113 Exportation 20/113 Financement des entreprises 113/113 Formation professionnelle 7/113 Handicap 2/113 Industrie 6/113 Innovation 4/113 Insertion 15/113 Inspection du travail 9/113 Intelligence économique 2/113 investissement 26/113 Jeunes 22/113 Mutation économique 6/113 Prévention 12/113 Qualification 21/113 Saisonniers 12/113 Salaires
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Préfecture maritime Atlantique
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Décès d'un pêcheur à pied dans le... En savoir plus
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ACTIVITES MILITAIRES 1 operation de remorquage sous-marin, le 17 nov de 0730 a 1300 utc, de 1200 au 2359 utc. En savoir plus
TOULON - DECOUVERTE DE MUNITIONS. Avurnav
toulon 1337/16 provence -
toulon 14 nov 16 six munitions. En savoir plus ILES D'HYERES - INCIDENT DE FEU La bouée de mesure de houle est signalée disparue (lf lb 33270). position: 42. En savoir plus EMBOUCHURE DE L'AUDE - FEU ETEINT Carte 7054 le feu de la balise de l epave le mimosa est eteint (lflb 23940). En savoir plus Arrêté préfectoral n°251/2016 portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en. En savoir plus
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ANTIFER - LARGE DIEPPE Les navigateurs sont informes que plusieurs operations d'extraction de granulats marins sur. En savoir plus ANTIFER - LARGE
LE HAVRE Les navigateurs sont informes que plusieurs operations d'extraction de granulats marins sur. En savoir plus PAS DE
CALAIS - CHENAL DE DUNKERQUE Les navigateurs sont informes que la bouee dw27 est deradee a 500m dans l'est de sa. En savoir plus Premar Méditerranée
NARBONNE PLAGE Le 01 septembre 2015 remplace avurnav local
toulon 0795/15 Lion -
narbonne plage vedette coulée par 5m de fond a 1metre à 1metre 50 du. Le 01 septembre 2015 remplace avurnav local
toulon 0717/15 Provence port grimaud présence d'un banc de sable l'embouchure de. CAP D'AGDE - FEU ETEINT Carte 7054 feu de l angle sud du fort de l ile brescou (lf 24210) 43-15,18n.
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ANTIFER - NORD PALUEL Les navigateurs sont informes que la bouee houlographe de la zone paluel est a la derive au. En savoir plus PAS DE
CALAIS - NORD DUNKERQUE Les navigateurs sont informes qu'une bouee jaune est a la derive a la position (wgs84) :. En savoir plus Premar Méditerranée CAP BEAR - INCIDENT DE FEU Feu de la pointe de la presqu ile (lf lb 22 630) signale eteint. 42-31.092n 003-06.560e En savoir plus
MARSEILLE - MODIFICATION DE FEU Carte 6767 suite a la realisation de travaux d'allongement de la digue du large par le. BANYULS - FEU DYSFONCTIONNE Feux a l extremite de la jetee est du port de banyuls-sur-mer est signale comme. En savoir plus PORT VENDRES - DANGER A LA NAVIGATION Bouee spherique rouge semi-immergee avec bout croche au fond signalant une epave 42-31n. En savoir plus PORT CAMARGUE - EPAVE Epave de la vedette c mavi coulee par 7 metres de fond longueur : 7.85 metres . En savoir plus SETE - BOUEE DISPARUE
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bouee emissaire signalee disparue le 171415z jul 16 position: 43 26.1n - 003 51.4e . En savoir plus SETE - VOITURE IMMERGEE Remplace l'avurnav local 2279/16 le 15 avril 2016 une voiture est immerge dans les canaux.
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Décès d'un pêcheur à pied dans le. Le 15 novembre 2016 à 16h12, le
centre opérationnel départemental. En savoir plus
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DUNKERQUE EST Pas de
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toulon 14 nov 16 six munitions. En savoir plus ILES D'HYERES - INCIDENT DE FEU La bouée de mesure de houle est signalée disparue (lf lb 33270). position: 42. En savoir plus EMBOUCHURE DE L'AUDE - FEU ETEINT Carte 7054 le feu de la balise de l epave le mimosa est eteint (lflb 23940). En savoir plus Arrêté préfectoral n°251/2016 portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en. En savoir plus
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LE HAVRE Les navigateurs sont informes que plusieurs operations d'extraction de granulats marins sur. En savoir plus PAS DE
CALAIS - CHENAL DE DUNKERQUE Les navigateurs sont informes que la bouee dw27 est deradee a 500m dans l'est de sa. En savoir plus Premar Méditerranée
NARBONNE PLAGE Le 01 septembre 2015 remplace avurnav local
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narbonne plage vedette coulée par 5m de fond a 1metre à 1metre 50 du. Le 01 septembre 2015 remplace avurnav local
toulon 0717/15 Provence port grimaud présence d'un banc de sable l'embouchure de. CAP D'AGDE - FEU ETEINT Carte 7054 feu de l angle sud du fort de l ile brescou (lf 24210) 43-15,18n.
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CALAIS - NORD DUNKERQUE Les navigateurs sont informes qu'une bouee jaune est a la derive a la position (wgs84) :. En savoir plus Premar Méditerranée CAP BEAR - INCIDENT DE FEU Feu de la pointe de la presqu ile (lf lb 22 630) signale eteint. 42-31.092n 003-06.560e En savoir plus
MARSEILLE - MODIFICATION DE FEU Carte 6767 suite a la realisation de travaux d'allongement de la digue du large par le. En savoir plus BANYULS - FEU DYSFONCTIONNE Feux a l extremite de la jetee est du port de banyuls-sur-mer est signale comme. En savoir plus PORT VENDRES - DANGER A LA NAVIGATION Bouee spherique rouge semi-immergee avec bout croche au fond signalant une epave 42-31n. En savoir plus PORT CAMARGUE - EPAVE Epave de la vedette c mavi coulee par 7 metres de fond longueur : 7.85 metres . SETE - BOUEE DISPARUE
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ACTIVITES MILITAIRES 1 operation de remorquage sous-marin, le 17 nov de 0730 a 1300 utc, de 1200 au 2359 utc. En savoir plus
TOULON - DECOUVERTE DE MUNITIONS. Avurnav
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toulon 14 nov 16 six munitions. En savoir plus ILES D'HYERES - INCIDENT DE FEU La bouée de mesure de houle est signalée disparue (lf lb 33270). position: 42. En savoir plus EMBOUCHURE DE L'AUDE - FEU ETEINT Carte 7054 le feu de la balise de l epave le mimosa est eteint (lflb 23940). En savoir plus Arrêté préfectoral n°251/2016 portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en. En savoir plus
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NARBONNE PLAGE Le 01 septembre 2015 remplace avurnav local
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narbonne plage vedette coulée par 5m de fond a 1metre à 1metre 50 du. Le 01 septembre 2015 remplace avurnav local
toulon 0717/15 Provence port grimaud présence d'un banc de sable l'embouchure de. CAP D'AGDE - FEU ETEINT Carte 7054 feu de l angle sud du fort de l ile brescou (lf 24210) 43-15,18n.
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www.premier-ministre.gouv.fr ]
Accueil : Gouvernement.fr
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"Choose
Paris Region" : un guichet unique pour faciliter les démarches des investisseurs étrangers 14 novembre 2016 #Tourisme : un plan de 42,7 millions d'euros pour que la France reste la 1ère destination mondiale . t.co/afvQ7yIXwu
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Qu'est-ce qu'un projet de loi ?
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Paris Region" : un guichet unique pour faciliter les démarches des investisseurs étrangers 14 novembre 2016 #Tourisme : un plan de 42,7 millions d'euros pour que la France reste la 1ère destination mondiale . t.co/afvQ7yIXwu
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Qu'est-ce qu'un projet de loi ?
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www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.prison.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364084815956
-
Référence: 14626353364098445013
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Référence: 14626353364107861543
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Référence: 14626353364108266691
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Référence: 14626353364113711582
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Référence: 14626353364113928538
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Grand prix Aménagement 2016 : "Mieux bâtir dans les territoires inondables constructibles"
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La construction neuve en
Auvergne-
Rhône-Alpes 3e trimestre 2016 - Reprise des autorisations de logements neufs 15 novembre 2016 Les autorisations de logements s'inscrivent à la hausse, essentiellement portées par le collectif. Les mises en chantier de logements restent peu dynamiques alors qu'elles progressent au niveau national. Les surfaces des locaux non résidentiels autorisés et commencés augmentent. Grand prix Aménagement 2016 : "Mieux bâtir dans les territoires inondables constructibles" 15 novembre 2016 Ce concours est ouvert aux concepteurs, maîtres d'ouvrages et bureaux d'études. Les projets devront être inscrits avant le 6 janvier 2017. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 novembre 2016
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Le bâtiment à énergie positive : actualités et perspectives 15 novembre 2016 Le jeudi 3 novembre 2016, la DREAL a accueilli une centaine de personnes pour une journée technique régionale autour du bâtiment à énergie positive (BEPOS).
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La construction neuve en
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Rhône-Alpes 3e trimestre 2016 - Reprise des autorisations de logements neufs
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Le bâtiment à énergie positive : actualités et perspectives
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Rhône-Alpes 3e trimestre 2016 - Reprise des autorisations de logements neufs 15 novembre 2016 Les autorisations de logements s'inscrivent à la hausse, essentiellement portées par le collectif. Les mises en chantier de logements restent peu dynamiques alors qu'elles progressent au niveau national. Les surfaces des locaux non résidentiels autorisés et commencés augmentent. Grand prix Aménagement 2016 : "Mieux bâtir dans les territoires inondables constructibles" 15 novembre 2016 Ce concours est ouvert aux concepteurs, maîtres d'ouvrages et bureaux d'études. Les projets devront être inscrits avant le 6 janvier 2017. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 novembre 2016
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Le bâtiment à énergie positive : actualités et perspectives 15 novembre 2016 Le jeudi 3 novembre 2016, la DREAL a accueilli une centaine de personnes pour une journée technique régionale autour du bâtiment à énergie positive (BEPOS).
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Le bâtiment à énergie positive : actualités et perspectives
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Le bâtiment à énergie positive : actualités et perspectives 15 novembre 2016 Le jeudi 3 novembre 2016, la DREAL a accueilli une centaine de personnes pour une journée technique régionale autour du bâtiment à énergie positive (BEPOS).
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Le bâtiment à énergie positive : actualités et perspectives
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Vous possédez un navire de plaisance : de plus de 15 mètres hors tout, consacré à une exploitation commerciale, exploité au cabotage international ou au long cours, armé avec un équipage professionnel, comprenant au moins 25% d'européens, répondant aux normes de sécurité applicables aux navires de plaisance professionnelle (commercial yacht) Immatriculez votre navire au Registre International Français (RIF) et bénéficiez de nombreux avantages, pour vous et votre équipage ! Guichet Unique du Registre International Français- RIF, 21 rue de la République, 13002
Marseille Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 septembre 2016 : Contact : Authentification : Flux RSS
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Authentification
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www.sanctuaire-agoa.fr ]
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Sites de l'Agence Forum des gestionnaires Parc naturel marin Iroise Parc naturel marin du golfe du Lion Portail cartographique Cartomer Réseau d'observateurs en plongée Projet MAIA
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www.sante.gouv.fr ]
Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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www.sante.gouv.fr
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Examen, en première lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale (.
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Examen, en séance publique, des crédits de la mission santé du Projet de loi de finances (.
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Questions d'actualité au Gouvernement
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www.sante.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/marisol-touraine/agenda/article/examen-en-premiere-lecture-du-projet-de-loi-de-financement-de-la-securite-319059?id_evenement=1266
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Examen, en première lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale (...)
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www.sante.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/marisol-touraine/agenda/article/examen-en-premiere-lecture-du-projet-de-loi-de-financement-de-la-securite-319060?id_evenement=1267
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Examen, en première lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale (...)
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Examen, en séance publique, des crédits de la mission santé du Projet de loi de finances (...)
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Questions d'actualité au Gouvernement
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Examen, en première lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale (.
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Examen, en séance publique, des crédits de la mission santé du Projet de loi de finances (.
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Examen, en première lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale (...)
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Examen, en première lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale (...)
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www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/marisol-touraine/agenda/article/examen-en-seance-publique-des-credits-de-la-mission-sante-du-projet-de-loi-de?id_evenement=1265
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Examen, en séance publique, des crédits de la mission santé du Projet de loi de finances (...)
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www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/marisol-touraine/agenda/article/questions-d-actualite-au-gouvernement-319057?id_evenement=1264
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Questions d'actualité au Gouvernement
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Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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30/05/2016 La rage tue encore une personne toutes les dix minutes dans le monde. Réagir en cas d'attaque terroriste 04/12/2015 A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Gouvernement lance une campagne de sensibilisation pour mieux préparer et protéger les citoyens face à la menace terroriste. Lutte contre le djihadisme Lutte contre le djihadisme 28/01/2015 Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Etat d'urgence en Saône-et-Loire Etat d'urgence en Saône-et-Loire 29/12/2015 Suite aux attentats du 13 novembre dernier à
Paris, le président de la République a décrété l'état d'urgence sur l'ensemble du territoire métropolitain. Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile 21/09/2015 Le Président de la République, dans la lignée de notre tradition d'asile, a décidé l'accueil dans les deux prochaines années de 24 000 réfugiés.
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Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État de Saône-et-Loire Services de l'État Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement : la DDT et la DREAL Consommation, alimentation, santé et protection animales Défenseurs des droits Finances publiques Santé et cohésion sociale Travail et emploi Trombinoscope des chefs de services Politiques publiques Agriculture Animaux d'élevage et filières animales Aménagement du territoire, construction, logement Collectivités locales Développement durable Economie et emploi Environnement, risques naturels et technologiques Alimentation, consommation et commerce Jeunesse, sports et vie associative Sécurité publique et civile Sécurité et éducation routière, Transports et déplacements Santé, solidarité et cohésion sociale Élections et citoyenneté Actualités Réseaux sociaux Salle de presse Avis et consultation du public Toutes les actualités
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Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé 08/09/2016 Le pôle sécurité routière du département de Saône-et-Loire met à jour mensuellement pour votre information, le bilan des accidents, des tués et des blessés. Lutte contre le vol Retrouver un vélo volé ? C'est simple avec un vélo marqué ! 02/06/2016 Pour lutter contre les vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Le système de marquage Bicycode permet de rendre à (. Avis et consultation du public Avis et consultation du public 10/05/2015 Retrouvez les avis et consultation du public dans cette rubrique. Agriculture Conjoncture agricole mensuelle 14/01/2016 Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées.
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Gilbert PAYET, préfet de Saône-et-Loire a présenté le rapport d'activité des services de l'État devant l'assemblée du conseil départemental de Saône-et-Loire le 23 septembre 2016. Consulter le rapport d'activité des services de l'Etat en 2015 (format (. Le rapport d'activité des services de l'Etat 2015
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Horaires et coordonnées Mentions légales Plan du site Aide / FAQ Salle de presse Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Manuel Valls s'est exprimé, le 7 novembre, devant les procureurs de la République et les préfets sur le thème du terrorisme et de la lutte contre la radicalisation. A cette occasion, il rappelé aux autorités judiciaires et administratives, l'importance de travailler ensemble dans un respect mutuel du rôle de chacun. 08/11/2016 De nouvelles mesures pour soutenir le tourisme Le Premier ministre a réuni le Comité interministériel du tourisme à l'hôtel de Matignon, le 7 novembre 2016. Objectif : de nouvelles mesures pour que la France reste la destination préférée des touristes partout dans le monde. La sécurité des touristes, le soutien aux entreprises et à l'emploi, les actions de communication et les mesures sociales en faveur des plus démunis ont été traités par ce Comité interministériel. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité
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Mis à jour le 15/11/2016
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Mis à jour le 15/11/2016 Pour pouvoir voter en 2017, il faut impérativement être inscrit sur les listes électorales. La procédure est simple et rapide. Le 24 octobre 2016, l'État et les différents acteurs concernés signaient la convention intercommunale d'équilibre territorial de la CAMVAL. La première du genre en Saône-et-Loire. Gilbert PAYET, préfet de Saône-et-Loire a présenté le rapport d'activité des services de l'État devant l'assemblée du conseil départemental de Saône-et-Loire le 23 septembre 2016. Consulter le rapport d'activité des services de l'Etat en 2015 (format (. Pour voter en 2017, pensez à vous inscrire sur les listes électorales Convention intercommunale d'équilibre territorial de la CAMVAL Le rapport d'activité des services de l'Etat 2015 Actualités Adoptons les comportements qui sauvent ! 19/09/2016 Après les tragiques attentats de
Paris et de
Nice, de nombreux Français ont exprimé le souhait de connaître les gestes utiles pour sauver des vies.
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Pour répondre à cette demande, le ministère de l'Intérieur a organisé en février dernier avec l'ensemble (. autres actualités 09/11/2016 Plan d'actions et de mobilisation contre le sexisme 08/11/2016 Résultats de la construction à fin septembre en Saône-et-Loire 04/11/2016 Révision des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le bassin Loire-
Bretagne 03/11/2016 Démantèlement de la Lande de
Calais : Accueil de mineurs isolés en Saône-et-Loire Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Flash Info Gare à la rage
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Publications Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Les arrêtés préfectoraux Les arrêtés d'autorisation d'épreuves sportives La Saône-et-Loire en cartes E-lettre 1 motard = 1 parrain Recueils des Actes Administratifs Rapport d'activité des services de l'Etat de Saône-et-Loire Annonces judiciaires et légales Études, conjoncture et prospective Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région DIRECCTE
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serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block;
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Manuel Valls s'est exprimé, le 7 novembre, devant les procureurs de la République et les préfets sur le thème du terrorisme et de la lutte contre la radicalisation. A cette occasion, il rappelé aux autorités judiciaires et administratives, l'importance de travailler ensemble dans un respect mutuel du rôle de chacun. 08/11/2016 De nouvelles mesures pour soutenir le tourisme Le Premier ministre a réuni le Comité interministériel du tourisme à l'hôtel de Matignon, le 7 novembre 2016. Objectif : de nouvelles mesures pour que la France reste la destination préférée des touristes partout dans le monde. La sécurité des touristes, le soutien aux entreprises et à l'emploi, les actions de communication et les mesures sociales en faveur des plus démunis ont été traités par ce Comité interministériel. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité
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Mis à jour le 15/11/2016 Pour pouvoir voter en 2017, il faut impérativement être inscrit sur les listes électorales. La procédure est simple et rapide. Le 24 octobre 2016, l'État et les différents acteurs concernés signaient la convention intercommunale d'équilibre territorial de la CAMVAL. La première du genre en Saône-et-Loire. Gilbert PAYET, préfet de Saône-et-Loire a présenté le rapport d'activité des services de l'État devant l'assemblée du conseil départemental de Saône-et-Loire le 23 septembre 2016. Consulter le rapport d'activité des services de l'Etat en 2015 (format (. Pour voter en 2017, pensez à vous inscrire sur les listes électorales Convention intercommunale d'équilibre territorial de la CAMVAL Le rapport d'activité des services de l'Etat 2015 Actualités Adoptons les comportements qui sauvent ! 19/09/2016 Après les tragiques attentats de
Paris et de
Nice, de nombreux Français ont exprimé le souhait de connaître les gestes utiles pour sauver des vies.
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Pour répondre à cette demande, le ministère de l'Intérieur a organisé en février dernier avec l'ensemble (. autres actualités 09/11/2016 Plan d'actions et de mobilisation contre le sexisme 08/11/2016 Résultats de la construction à fin septembre en Saône-et-Loire 04/11/2016 Révision des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le bassin Loire-
Bretagne 03/11/2016 Démantèlement de la Lande de
Calais : Accueil de mineurs isolés en Saône-et-Loire Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Flash Info Gare à la rage
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Publications Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Les arrêtés préfectoraux Les arrêtés d'autorisation d'épreuves sportives La Saône-et-Loire en cartes E-lettre 1 motard = 1 parrain Recueils des Actes Administratifs Rapport d'activité des services de l'Etat de Saône-et-Loire Annonces judiciaires et légales Études, conjoncture et prospective Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région DIRECCTE
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30/05/2016 La rage tue encore une personne toutes les dix minutes dans le monde. Réagir en cas d'attaque terroriste 04/12/2015 A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Gouvernement lance une campagne de sensibilisation pour mieux préparer et protéger les citoyens face à la menace terroriste. Lutte contre le djihadisme Lutte contre le djihadisme 28/01/2015 Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Etat d'urgence en Saône-et-Loire Etat d'urgence en Saône-et-Loire 29/12/2015 Suite aux attentats du 13 novembre dernier à
Paris, le président de la République a décrété l'état d'urgence sur l'ensemble du territoire métropolitain. Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile 21/09/2015 Le Président de la République, dans la lignée de notre tradition d'asile, a décidé l'accueil dans les deux prochaines années de 24 000 réfugiés.
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Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé 08/09/2016 Le pôle sécurité routière du département de Saône-et-Loire met à jour mensuellement pour votre information, le bilan des accidents, des tués et des blessés. Lutte contre le vol Retrouver un vélo volé ? C'est simple avec un vélo marqué ! 02/06/2016 Pour lutter contre les vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Le système de marquage Bicycode permet de rendre à (. Avis et consultation du public Avis et consultation du public 10/05/2015 Retrouvez les avis et consultation du public dans cette rubrique. Agriculture Conjoncture agricole mensuelle 14/01/2016 Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées.
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Gilbert PAYET, préfet de Saône-et-Loire a présenté le rapport d'activité des services de l'État devant l'assemblée du conseil départemental de Saône-et-Loire le 23 septembre 2016. Consulter le rapport d'activité des services de l'Etat en 2015 (format (. Le rapport d'activité des services de l'Etat 2015
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Horaires et coordonnées Mentions légales Plan du site Aide / FAQ Salle de presse Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Paris et de
Nice, de nombreux Français ont exprimé le souhait de connaître les gestes utiles pour sauver des vies.
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Pour répondre à cette demande, le ministère de l'Intérieur a organisé en février dernier avec l'ensemble (. autres actualités 09/11/2016 Plan d'actions et de mobilisation contre le sexisme 08/11/2016 Résultats de la construction à fin septembre en Saône-et-Loire 04/11/2016 Révision des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le bassin Loire-
Bretagne 03/11/2016 Démantèlement de la Lande de
Calais : Accueil de mineurs isolés en Saône-et-Loire Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Flash Info Gare à la rage
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serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block;
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Animaux d'élevage et filières animales - Services Etat Saône-et-Loire
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Animaux d'élevage et filières animales
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www.saone-et-loire.gouv.fr/annonces-judiciaires-et-legales-r2053.html
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Annonces judiciaires et légales
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AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques
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APE : Autorisation Préalable d'Exploiter
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Guide des démarches : Particuliers - site service public.fr - Services Etat Saône-et-Loire
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Convention intercommunale d'équilibre territorial de la CAMVAL Le 24 octobre 2016, l'État et les différents acteurs concernés signaient la convention intercommunale d'équilibre territorial de la CAMVAL. La première du genre en Saône-et-Loire.
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DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier
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30/05/2016 La rage tue encore une personne toutes les dix minutes dans le monde. Réagir en cas d'attaque terroriste 04/12/2015 A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Gouvernement lance une campagne de sensibilisation pour mieux préparer et protéger les citoyens face à la menace terroriste. Lutte contre le djihadisme Lutte contre le djihadisme 28/01/2015 Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Etat d'urgence en Saône-et-Loire Etat d'urgence en Saône-et-Loire 29/12/2015 Suite aux attentats du 13 novembre dernier à
Paris, le président de la République a décrété l'état d'urgence sur l'ensemble du territoire métropolitain. Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile 21/09/2015 Le Président de la République, dans la lignée de notre tradition d'asile, a décidé l'accueil dans les deux prochaines années de 24 000 réfugiés.
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Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé 08/09/2016 Le pôle sécurité routière du département de Saône-et-Loire met à jour mensuellement pour votre information, le bilan des accidents, des tués et des blessés. Lutte contre le vol Retrouver un vélo volé ? C'est simple avec un vélo marqué ! 02/06/2016 Pour lutter contre les vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Le système de marquage Bicycode permet de rendre à (. Avis et consultation du public Avis et consultation du public 10/05/2015 Retrouvez les avis et consultation du public dans cette rubrique. Agriculture Conjoncture agricole mensuelle 14/01/2016 Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées.
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Gilbert PAYET, préfet de Saône-et-Loire a présenté le rapport d'activité des services de l'État devant l'assemblée du conseil départemental de Saône-et-Loire le 23 septembre 2016. Consulter le rapport d'activité des services de l'Etat en 2015 (format (. Le rapport d'activité des services de l'Etat 2015
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Horaires et coordonnées Mentions légales Plan du site Aide / FAQ Salle de presse Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Manuel Valls s'est exprimé, le 7 novembre, devant les procureurs de la République et les préfets sur le thème du terrorisme et de la lutte contre la radicalisation. A cette occasion, il rappelé aux autorités judiciaires et administratives, l'importance de travailler ensemble dans un respect mutuel du rôle de chacun. 08/11/2016 De nouvelles mesures pour soutenir le tourisme Le Premier ministre a réuni le Comité interministériel du tourisme à l'hôtel de Matignon, le 7 novembre 2016. Objectif : de nouvelles mesures pour que la France reste la destination préférée des touristes partout dans le monde. La sécurité des touristes, le soutien aux entreprises et à l'emploi, les actions de communication et les mesures sociales en faveur des plus démunis ont été traités par ce Comité interministériel. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité
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Mis à jour le 15/11/2016
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Mis à jour le 15/11/2016 Pour pouvoir voter en 2017, il faut impérativement être inscrit sur les listes électorales. La procédure est simple et rapide. Le 24 octobre 2016, l'État et les différents acteurs concernés signaient la convention intercommunale d'équilibre territorial de la CAMVAL. La première du genre en Saône-et-Loire. Gilbert PAYET, préfet de Saône-et-Loire a présenté le rapport d'activité des services de l'État devant l'assemblée du conseil départemental de Saône-et-Loire le 23 septembre 2016. Consulter le rapport d'activité des services de l'Etat en 2015 (format (. Pour voter en 2017, pensez à vous inscrire sur les listes électorales Convention intercommunale d'équilibre territorial de la CAMVAL Le rapport d'activité des services de l'Etat 2015 Actualités Adoptons les comportements qui sauvent ! 19/09/2016 Après les tragiques attentats de
Paris et de
Nice, de nombreux Français ont exprimé le souhait de connaître les gestes utiles pour sauver des vies.
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Pour répondre à cette demande, le ministère de l'Intérieur a organisé en février dernier avec l'ensemble (. autres actualités 09/11/2016 Plan d'actions et de mobilisation contre le sexisme 08/11/2016 Résultats de la construction à fin septembre en Saône-et-Loire 04/11/2016 Révision des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le bassin Loire-
Bretagne 03/11/2016 Démantèlement de la Lande de
Calais : Accueil de mineurs isolés en Saône-et-Loire Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Flash Info Gare à la rage
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Publications Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Les arrêtés préfectoraux Les arrêtés d'autorisation d'épreuves sportives La Saône-et-Loire en cartes E-lettre 1 motard = 1 parrain Recueils des Actes Administratifs Rapport d'activité des services de l'Etat de Saône-et-Loire Annonces judiciaires et légales Études, conjoncture et prospective Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région DIRECCTE
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serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block;
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30/05/2016 La rage tue encore une personne toutes les dix minutes dans le monde. Réagir en cas d'attaque terroriste 04/12/2015 A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Gouvernement lance une campagne de sensibilisation pour mieux préparer et protéger les citoyens face à la menace terroriste. Lutte contre le djihadisme Lutte contre le djihadisme 28/01/2015 Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Etat d'urgence en Saône-et-Loire Etat d'urgence en Saône-et-Loire 29/12/2015 Suite aux attentats du 13 novembre dernier à
Paris, le président de la République a décrété l'état d'urgence sur l'ensemble du territoire métropolitain. Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile 21/09/2015 Le Président de la République, dans la lignée de notre tradition d'asile, a décidé l'accueil dans les deux prochaines années de 24 000 réfugiés.
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Mis à jour le 15/11/2016 Pour pouvoir voter en 2017, il faut impérativement être inscrit sur les listes électorales. La procédure est simple et rapide. Le 24 octobre 2016, l'État et les différents acteurs concernés signaient la convention intercommunale d'équilibre territorial de la CAMVAL. La première du genre en Saône-et-Loire. Gilbert PAYET, préfet de Saône-et-Loire a présenté le rapport d'activité des services de l'État devant l'assemblée du conseil départemental de Saône-et-Loire le 23 septembre 2016. Consulter le rapport d'activité des services de l'Etat en 2015 (format (. Pour voter en 2017, pensez à vous inscrire sur les listes électorales Convention intercommunale d'équilibre territorial de la CAMVAL Le rapport d'activité des services de l'Etat 2015 Actualités Adoptons les comportements qui sauvent ! 19/09/2016 Après les tragiques attentats de
Paris et de
Nice, de nombreux Français ont exprimé le souhait de connaître les gestes utiles pour sauver des vies.
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Pour répondre à cette demande, le ministère de l'Intérieur a organisé en février dernier avec l'ensemble (. autres actualités 09/11/2016 Plan d'actions et de mobilisation contre le sexisme 08/11/2016 Résultats de la construction à fin septembre en Saône-et-Loire 04/11/2016 Révision des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le bassin Loire-
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25 novembre 2016 : journée internationale pour l'élimination des violences faites aux femmes En Sarthe, ce n'est pas une seule journée, mais un programme de manifestions qui est proposé pour sensibiliser et informer le public à la thématique des violences faites aux femmes.
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À moto ou en scooter, le port des gants devient obligatoire
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FCO : modification des zonnes réglementées le 11 novembre 2016
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Fièvre Catarrhale Ovine : modification des zones réglementées depuis le 11 novembre 2016
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En Sarthe, ce n'est pas une seule journée, mais un programme de manifestions qui est proposé pour sensibiliser et informer le public à la thématique des violences faites aux femmes. 25 novembre 2016 : journée internationale pour l'élimination des violences faites aux femmes Fièvre Catarrhale Ovine : modification des zones réglementées le 11 novembre 2016 À moto ou en scooter, le port des gants devient obligatoire 06/10/2016 À partir du 20 novembre 2016, le port de gants de motocyclisme certifiés CE devient obligatoire aux conducteurs et aux passagers qui circulent à motocyclette sous peine de verbalisation.
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FCO : modification des zonnes réglementées le 11 novembre 2016 15/11/2016 Par arrêté ministériel paru au
Journal Officiel de la République Française en date du 11 novembre 2016, le zonage concernant la Fièvre Catarrhale Ovine a été modifié. C'est la confirmation d'un foyer dans le département de la Loire Atlantique qui modifie (.
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Fièvre Catarrhale Ovine : modification des zones réglementées depuis le 11 novembre 2016
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En Sarthe, ce n'est pas une seule journée, mais un programme de manifestions qui est proposé pour sensibiliser et informer le public à la thématique des violences faites aux femmes. 25 novembre 2016 : journée internationale pour l'élimination des violences faites aux femmes Fièvre Catarrhale Ovine : modification des zones réglementées le 11 novembre 2016 À moto ou en scooter, le port des gants devient obligatoire 06/10/2016 À partir du 20 novembre 2016, le port de gants de motocyclisme certifiés CE devient obligatoire aux conducteurs et aux passagers qui circulent à motocyclette sous peine de verbalisation.
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Journal Officiel de la République Française en date du 11 novembre 2016, le zonage concernant la Fièvre Catarrhale Ovine a été modifié. C'est la confirmation d'un foyer dans le département de la Loire Atlantique qui modifie (.
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Fièvre Catarrhale Ovine : modification des zones réglementées depuis le 11 novembre 2016
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Paris : DUNOD : 2008
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La pollution de l'air : sources, effets, prévention. ELICHEGARAY Christian Livre :
Paris : DUNOD : 2008 Cet ouvrage dresse un panorama des sources et des effets de la pollution de l'air. L'ouvrage traite de la qualité de l'air, des pollutions de l'air ambiant extérieur et intérieur et des effets planétaires de l'effet de serre.
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Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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Examen, en première lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale (.
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Examen, en séance publique, des crédits de la mission santé du Projet de loi de finances (.
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Questions d'actualité au Gouvernement
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Examen, en première lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale (...)
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Examen, en première lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale (...)
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Examen, en séance publique, des crédits de la mission santé du Projet de loi de finances (...)
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Questions d'actualité au Gouvernement
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Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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Questions d'actualité au Gouvernement
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www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353364098687917
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Référence: 14626353364113720970
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www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15032_une-economie-bas-carbone-a-low-carbon-climate-resilient-economy
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La cro... Le secteur financier face à la transition vers une économie bas-carbone résiliente au changement climatique - The financial sector facing the transition to a low-carbon climate-resilient economy
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15033_nouvelles-despagne-n42-14-novembre-2016
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Nouvelles d'Espagne - n°42 (14 novembre 2016)
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www.tresor.bercy.gouv.fr/6718_les-reserves-nettes-de-change
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Les réserves nettes de change à la fin du mois d'octobre 2016
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référendum L'indice conjoncturel PMI du secteu.
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
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La cro... Le secteur financier face à la transition vers une économie bas-carbone résiliente au changement climatique - The financial sector facing the transition to a low-carbon climate-resilient economy
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Actualité économique Mark Carney défend l'action de la Banque d'Angleterre face au risque de récession Sir Charles Bean alerte la Chambre des Lords sur un creusement potentiel du déficit post-
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Sites de l'Agence Forum des gestionnaires Parc naturel marin Iroise Parc naturel marin du golfe du Lion Portail cartographique Cartomer Réseau d'observateurs en plongée Projet MAIA
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Référence: 14626353364098254305
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TOULON 2016, les sirènes d'alerte du port militaire de
Toulon sonneront le vendredi 18 novembre à 09h et 11h30 : s'agissant d'une SIMULATION de crise, aucune mesure ne sera à mettre en oeuvre par la population.
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Toulon sonneront le vendredi 18 novembre à 09h et 11h30 : s'agissant d'une SIMULATION de crise, aucune mesure ne sera à mettre en oeuvre par la population. 15/11/2016 Appel à projet Appel à projet contrat de ville de la CAD
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Edition 2016 des Rencontres de la Sécurité en Vaucluse Les rencontres de la sécurité sont un rendez-vous annuel donné à l'ensemble des Français par ceux qui veillent à leur sécurité. Policiers, gendarmes, sapeurs-pompiers, représentants de la sécurité routière, personnels des préfectures : ils vont au devant (...)
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Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Vaucluse Services de l'État Accueil des usagers : démarche qualité Horaires, coordonnées, accès, accueil de la préfecture Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation et animaux. Économie, finances publiques, travail et emploi Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Politiques publiques Anciens combattants Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, commerce et consommation Aménagement du territoire, construction, logement Citoyenneté Éducation et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels, technologiques et miniers État et collectivités Jeunesse, sports et vie associative Politique de la ville Santé, Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
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Donnez votre avis Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'Environnement 28/05/2015 Application de la loi du 27 décembre 2012 sur la participation du public aux décisions ayant un impact sur l'environnement Tous les avis . serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px;
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L'usine X-Fab, anciennement Altis, est l'un des exemples de redressement accompagné par l'Etat d'une entreprise en difficulté. 08/11/2016 Les procureurs et les préfets ont un rôle majeur dans la lutte contre le terrorisme et la radicalisation
Manuel Valls s'est exprimé, le 7 novembre, devant les procureurs de la République et les préfets sur le thème du terrorisme et de la lutte contre la radicalisation. A cette occasion, il rappelé aux autorités judiciaires et administratives, l'importance de travailler ensemble dans un respect mutuel du rôle de chacun. 08/11/2016 De nouvelles mesures pour soutenir le tourisme Le Premier ministre a réuni le Comité interministériel du tourisme à l'hôtel de Matignon, le 7 novembre 2016. Objectif : de nouvelles mesures pour que la France reste la destination préférée des touristes partout dans le monde.
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La sécurité des touristes, le soutien aux entreprises et à l'emploi, les actions de communication et les mesures sociales en faveur des plus démunis ont été traités par ce Comité interministériel. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ Nous suivre sur twitter RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française
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Mis à jour le 14/11/2016 Bernard GONZALEZ, préfet de Vaucluse, s'est rendu samedi 8 octobre à Mérindol pour participer au 59áÁë Congrès départemental des sapeurs-pompiers de Vaucluse. Cette manifestation, ouverte au public, comprenait des démonstrations de manoeuvres, un défilé (. Les rencontres de la sécurité sont un rendez-vous annuel donné à l'ensemble des Français par ceux qui veillent à leur sécurité. Policiers, gendarmes, sapeurs-pompiers, représentants de la sécurité routière, personnels des préfectures : ils vont au devant (. Seule une personne sur 5 connaît les gestes qui sauvent. Le Congrès départemental des sapeurs-pompiers Edition 2016 des Rencontres de la Sécurité en Vaucluse Campagne de sensibilisation aux gestes qui sauvent Actualités Rapport d'activité des services de l'Etat - année 2015 07/11/2016 Ce rapport d'activité des services de l'État en Vaucluse présente les principales actions menées par l'État dans le département au cours de l'année 2015
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Téléchargez le rapport d'activité autres actualités 08/11/2016 Publication des résultats CCIR - CCIT 25/10/2016 Autres types d'actualités Compte rendu de la commission départementale du financement de l'économie du 26 septembre 2016 30/09/2016 Autres types d'actualités Immatriculation de véhicules à la sous-préfecture de Carpentras - Mise en place d'un dépôt express 08/09/2016 Autres types d'actualités Arrêté portant agrément en tant qu'installateur de dispositifs d'antidémarrage par éthylotest Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées,accès, accueil Accueil des usagers : démarche qualité Associations - Vos démarches Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr
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Bernard GONZALEZ, préfet de Vaucluse, s'est rendu samedi 8 octobre à Mérindol pour participer au 59áÁë Congrès départemental des sapeurs-pompiers de Vaucluse. Cette manifestation, ouverte au public, comprenait des démonstrations de manoeuvres, un défilé (...) Le Congrès départemental des sapeurs-pompiers
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Manuel Valls s'est exprimé, le 7 novembre, devant les procureurs de la République et les préfets sur le thème du terrorisme et de la lutte contre la radicalisation. A cette occasion, il rappelé aux autorités judiciaires et administratives, l'importance de travailler ensemble dans un respect mutuel du rôle de chacun. 08/11/2016 De nouvelles mesures pour soutenir le tourisme Le Premier ministre a réuni le Comité interministériel du tourisme à l'hôtel de Matignon, le 7 novembre 2016. Objectif : de nouvelles mesures pour que la France reste la destination préférée des touristes partout dans le monde.
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Mis à jour le 14/11/2016 Bernard GONZALEZ, préfet de Vaucluse, s'est rendu samedi 8 octobre à Mérindol pour participer au 59áÁë Congrès départemental des sapeurs-pompiers de Vaucluse. Cette manifestation, ouverte au public, comprenait des démonstrations de manoeuvres, un défilé (. Les rencontres de la sécurité sont un rendez-vous annuel donné à l'ensemble des Français par ceux qui veillent à leur sécurité. Policiers, gendarmes, sapeurs-pompiers, représentants de la sécurité routière, personnels des préfectures : ils vont au devant (. Seule une personne sur 5 connaît les gestes qui sauvent. Le Congrès départemental des sapeurs-pompiers Edition 2016 des Rencontres de la Sécurité en Vaucluse Campagne de sensibilisation aux gestes qui sauvent Actualités Rapport d'activité des services de l'Etat - année 2015 07/11/2016 Ce rapport d'activité des services de l'État en Vaucluse présente les principales actions menées par l'État dans le département au cours de l'année 2015
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Téléchargez le rapport d'activité autres actualités 08/11/2016 Publication des résultats CCIR - CCIT 25/10/2016 Autres types d'actualités Compte rendu de la commission départementale du financement de l'économie du 26 septembre 2016 30/09/2016 Autres types d'actualités Immatriculation de véhicules à la sous-préfecture de Carpentras - Mise en place d'un dépôt express 08/09/2016 Autres types d'actualités Arrêté portant agrément en tant qu'installateur de dispositifs d'antidémarrage par éthylotest Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées,accès, accueil Accueil des usagers : démarche qualité Associations - Vos démarches Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr
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Bernard GONZALEZ, préfet de Vaucluse, s'est rendu samedi 8 octobre à Mérindol pour participer au 59áÁë Congrès départemental des sapeurs-pompiers de Vaucluse. Cette manifestation, ouverte au public, comprenait des démonstrations de manoeuvres, un défilé (...) Le Congrès départemental des sapeurs-pompiers
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Arrêté portant agrément en tant qu'installateur de dispositifs d'antidémarrage par éthylotest - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Campagne de sensibilisation aux gestes qui sauvent - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Donnez votre avis Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'Environnement 28/05/2015 Application de la loi du 27 décembre 2012 sur la participation du public aux décisions ayant un impact sur l'environnement Tous les avis . serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px;
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L'usine X-Fab, anciennement Altis, est l'un des exemples de redressement accompagné par l'Etat d'une entreprise en difficulté. 08/11/2016 Les procureurs et les préfets ont un rôle majeur dans la lutte contre le terrorisme et la radicalisation
Manuel Valls s'est exprimé, le 7 novembre, devant les procureurs de la République et les préfets sur le thème du terrorisme et de la lutte contre la radicalisation. A cette occasion, il rappelé aux autorités judiciaires et administratives, l'importance de travailler ensemble dans un respect mutuel du rôle de chacun. 08/11/2016 De nouvelles mesures pour soutenir le tourisme Le Premier ministre a réuni le Comité interministériel du tourisme à l'hôtel de Matignon, le 7 novembre 2016. Objectif : de nouvelles mesures pour que la France reste la destination préférée des touristes partout dans le monde.
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Mis à jour le 14/11/2016 Bernard GONZALEZ, préfet de Vaucluse, s'est rendu samedi 8 octobre à Mérindol pour participer au 59áÁë Congrès départemental des sapeurs-pompiers de Vaucluse. Cette manifestation, ouverte au public, comprenait des démonstrations de manoeuvres, un défilé (. Les rencontres de la sécurité sont un rendez-vous annuel donné à l'ensemble des Français par ceux qui veillent à leur sécurité. Policiers, gendarmes, sapeurs-pompiers, représentants de la sécurité routière, personnels des préfectures : ils vont au devant (. Seule une personne sur 5 connaît les gestes qui sauvent. Le Congrès départemental des sapeurs-pompiers Edition 2016 des Rencontres de la Sécurité en Vaucluse Campagne de sensibilisation aux gestes qui sauvent Actualités Rapport d'activité des services de l'Etat - année 2015 07/11/2016 Ce rapport d'activité des services de l'État en Vaucluse présente les principales actions menées par l'État dans le département au cours de l'année 2015
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Campagne de sensibilisation aux gestes qui sauvent Seule une personne sur 5 connaît les gestes qui sauvent. Et vous ?
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Donnez votre avis Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'Environnement 28/05/2015 Application de la loi du 27 décembre 2012 sur la participation du public aux décisions ayant un impact sur l'environnement Tous les avis . serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px;
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L'usine X-Fab, anciennement Altis, est l'un des exemples de redressement accompagné par l'Etat d'une entreprise en difficulté. 08/11/2016 Les procureurs et les préfets ont un rôle majeur dans la lutte contre le terrorisme et la radicalisation
Manuel Valls s'est exprimé, le 7 novembre, devant les procureurs de la République et les préfets sur le thème du terrorisme et de la lutte contre la radicalisation. A cette occasion, il rappelé aux autorités judiciaires et administratives, l'importance de travailler ensemble dans un respect mutuel du rôle de chacun. 08/11/2016 De nouvelles mesures pour soutenir le tourisme Le Premier ministre a réuni le Comité interministériel du tourisme à l'hôtel de Matignon, le 7 novembre 2016. Objectif : de nouvelles mesures pour que la France reste la destination préférée des touristes partout dans le monde.
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La sécurité des touristes, le soutien aux entreprises et à l'emploi, les actions de communication et les mesures sociales en faveur des plus démunis ont été traités par ce Comité interministériel. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ Nous suivre sur twitter RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française
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Mis à jour le 14/11/2016 Bernard GONZALEZ, préfet de Vaucluse, s'est rendu samedi 8 octobre à Mérindol pour participer au 59áÁë Congrès départemental des sapeurs-pompiers de Vaucluse. Cette manifestation, ouverte au public, comprenait des démonstrations de manoeuvres, un défilé (. Les rencontres de la sécurité sont un rendez-vous annuel donné à l'ensemble des Français par ceux qui veillent à leur sécurité. Policiers, gendarmes, sapeurs-pompiers, représentants de la sécurité routière, personnels des préfectures : ils vont au devant (. Seule une personne sur 5 connaît les gestes qui sauvent. Le Congrès départemental des sapeurs-pompiers Edition 2016 des Rencontres de la Sécurité en Vaucluse Campagne de sensibilisation aux gestes qui sauvent Actualités Rapport d'activité des services de l'Etat - année 2015 07/11/2016 Ce rapport d'activité des services de l'État en Vaucluse présente les principales actions menées par l'État dans le département au cours de l'année 2015
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serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 10/11/2016 "Le rôle de l'Etat c'est d'accompagner le tissu industriel" Le Premier ministre s'est rendu à l'usine de fabrication de semi-conducteurs X-Fab, le 10 novembre 2016, dans le cadre d'un déplacement en Essonne consacré au thème de l'industrie.
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Téléchargez le rapport d'activité autres actualités 08/11/2016 Publication des résultats CCIR - CCIT 25/10/2016 Autres types d'actualités Compte rendu de la commission départementale du financement de l'économie du 26 septembre 2016 30/09/2016 Autres types d'actualités Immatriculation de véhicules à la sous-préfecture de Carpentras - Mise en place d'un dépôt express 08/09/2016 Autres types d'actualités Arrêté portant agrément en tant qu'installateur de dispositifs d'antidémarrage par éthylotest Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées,accès, accueil Accueil des usagers : démarche qualité Associations - Vos démarches Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr
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Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Nous suivre sur twitter Actualités du préfet de Vaucluse Événements Communiqués Campagnes nationales Recrutements et concours Dossiers d'actualités Autres types d'actualités Toutes les actualités Publications Recueils des actes administratifs (RAA) Les rapports d'activités de l'État Annonces judiciaires et légales La lettre de l'État en Vaucluse Marchés publics Enquêtes publiques Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées,accès, accueil Accueil des usagers : démarche qualité Associations - Vos démarches Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région Régionales 2015 : Elections - Ministère de l'Intérieur
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Bernard GONZALEZ, préfet de Vaucluse, s'est rendu samedi 8 octobre à Mérindol pour participer au 59áÁë Congrès départemental des sapeurs-pompiers de Vaucluse. Cette manifestation, ouverte au public, comprenait des démonstrations de manoeuvres, un défilé (...)
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Le Congrès départemental des sapeurs-pompiers
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pour permettre de redessiner la France territoriale grâce à : la (. 15/11/2015 Depuis le 1er juin 2015, tous les jeunes de moins de 25 ans peuvent s'engager dans une mission de service civique. 12/07/2015 Consultez tous les communiqués de presse, dossiers de presse des services de l'Etat en Vendée.
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Laïcité : une garantie suffisante pour l'égalité femmes-hommes ? . En bref - Actualités - Vie-publique.fr
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Laïcité : une garantie suffisante pour l'égalité femmes-hommes ? [20161115] Laïcité : une garantie suffisante pour l'égalité femmes-hommes ?
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liberté, indépendance et pluralisme des médias. Loi du 14 novembre 2016 visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
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Projet d'arrêté définissant les caractéristiques des conduites forcées au-delà desquelles une étude de dangers est requise, le plan de cette étude de dangers et en précisant le contenu
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Projet d'arrêté fixant le plan de l'étude de dangers des barrages et en précisant le contenu - Débats et consultations - Vie-publique.fr
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Projet d'arrêté fixant le plan de l'étude de dangers des barrages et en précisant le contenu
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Projet d'arrêté précisant les documents techniques relatifs aux barrages prévus par les articles R.214-119 et R.214-122 du code de l'environnement - Débats et consultations - Vie-publique.fr
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Projet d'arrêté précisant les documents techniques relatifs aux barrages prévus par les articles R.214-119 et R.214-122 du
code de l'environnement
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Projet d'arrêté précisant les modalités de détermination de la hauteur et du volume des barrages et ouvrages assimilés aux fins du classement de ces ouvrages en application de l'article R.214-112 du code de l'environnement - Débats et consultations - Vie-p
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Projet d'arrêté précisant les modalités de détermination de la hauteur et du volume des barrages et ouvrages assimilés aux fins du classement de ces ouvrages en application de l'article R.214-112 du
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15/11 : Laïcité : une garantie suffisante pour l'égalité femmes-hommes ? (577) débats et consultations 15/11 : Projet d'arrêté précisant les documents techniques relatifs aux barrages prévus par les articles R.214-119 et R.214-122 du
code de l'environnement 15/11 : Projet d'arrêté définissant les caractéristiques des conduites forcées au-delà desquelles une étude de dangers est requise, le plan de cette étude de dangers et en précisant le contenu Laïcité : une garantie suffisante pour l'égalité femmes-hommes ? [20161115]
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15/11 : Loi du 14 novembre 2016 visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias Loi du 14 novembre 2016 visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias
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15/11 : Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
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Projet d'arrêté précisant les documents techniques relatifs aux barrages prévus par les articles R.214-119 et R.214-122 du
code de l'environnement Projet d'arrêté définissant les caractéristiques des conduites forcées au-delà desquelles une étude de dangers est requise, le plan de cette étude de dangers et en précisant le contenu Projet d'arrêté fixant le plan de l'étude de dangers des barrages et en précisant le contenu Projet d'arrêté précisant les modalités de détermination de la hauteur et du volume des barrages et ouvrages assimilés aux fins du classement de ces ouvrages en application de l'article R.214-112 du
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Actualisation le mardi 15 novembre 2016 à 09h53 Actualisation le mardi 15 novembre 2016 à 09h53 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 15 novembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 15112016_10 Bulletin publié le : 15/11/2016 à 09:53:25 Prochain bulletin publié au plus tard le : 15/11/2016 à 16:00:00 Actualisation le mardi 15 novembre 2016 à 09h53
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Actualisation le mardi 15 novembre 2016 à 15h50 Actualisation le mardi 15 novembre 2016 à 15h50 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 16 novembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 15112016_16 Bulletin publié le : 15/11/2016 à 15:50:55 Prochain bulletin publié au plus tard le : 16/11/2016 à 10:00:00 Actualisation le mardi 15 novembre 2016 à 15h50
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