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16M0053 -- AOO -- Fournitures : 12/01/2017 Acquisition de pièces détachées, d'accessoires, de fournitures, d'outillages spécifiques et de matériels pour véhicules automobiles.
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AOO98-16 -- AOO -- Fournitures : 05/01/2017 Fourniture de produits d'épicerie au profit du service soutien vie (SSV) division vivres de
Brest (29)
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ADO JUSTICE
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364096829149 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364105590747 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364113309670 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364097056997
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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www.agriculture.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.agriculture.gouv.fr/arpent-examen-loutil-numerique-qui-facilite-linscription-aux-examens
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Arpent-examen : l'outil numérique qui facilite l'inscription aux examens
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www.agriculture.gouv.fr/climatch-matchs-dimpro-autour-de-la-question-de-lagriculture-et-des-sols
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Climatch : matchs d'impro autour de la question de l'agriculture et des sols
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www.agriculture.gouv.fr/cop22-focus-sur-linitiative-4-pour-1000-0
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COP22 : focus sur l'initiative 4 pour 1000
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www.agriculture.gouv.fr
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Arpent-examen : l'outil numérique qui facilite l'inscription aux examens Alors que la Semaine de l'innovation publique se déroule du 14 au 20 novembre, présentation d'Arpent-examen, un nouveau service numérique dédié aux candidats individuels et libres des examens de l'enseignement agricole. Rencontre avec Laurent Montaut, responsable de la mission des examens au ministère en charge de l'Agriculture. 07 nov 2016 14 nov 2016 Semaine de l'innovation publique 2016 - 3e édition Dans bien des domaines, l'État est à la pointe de l'innovation. Du 14 au 20 novembre 2016, la 3e édition de la Semaine de l'innovation publique met en lumière tous les projets et les actions innovantes développés dans les services publics sur le territoire français. 07 nov 2016 Eco-geste : au ministère, tous éco-exemplaires !
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Cheick Saidou / Min.Agri.Fr 14 nov 2016 COP22 : focus sur l'initiative 4 pour 1000 14 nov 2016 Climatch : matchs d'impro autour de la question de l'agriculture et des sols Dans le contexte de la COP22 qui se déroule à Marrakech, le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt crée l'événement : de jeunes étudiants de l'enseignement agricole sont les acteurs d'une soirée d'improvisation théâtrale le 14 novembre 2016 au théâtre de La Bruyère à
Paris. « La COP22, une mise en musique de l'accord de
Paris »
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www.agriculture.gouv.fr/semaine-de-linnovation-publique-2016-3e-edition
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Semaine de l'innovation publique 2016 - 3e édition
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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- Actualités du préfet
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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- Communiqués de presse sécurité routière, circulation
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Déplacement de Mme Hélène GEOFFROY, secrétaire d'Etat chargée de la ville La ministre s'est rendue à Oyonnax pour assister à la cérémonie du 11 novembre commémorant le 98ème anniversaire de l'armistice mettant fin à la première guerre mondiale.
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Fumer du cannabis est illégal. Sur la route, ça peut être fatal.
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11/11/2016 Communiqués de presse sécurité routière, circulation Lutte contre l'insécurité routière : la vitesse provoque et aggrave les accidents
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La direction départementale des territoires (DDT) de l'Ain a réalisé une exposition sur les risques naturels dans le département intitulée "On n'a Jamais vu ça ! "On n'a jamais vu ça ! " : l'exposition sur les risques naturels dans l'Ain 14/11/2016 Fumer du cannabis est illégal. Sur la route, ça peut être fatal.
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La ministre s'est rendue à Oyonnax pour assister à la cérémonie du 11 novembre commémorant le 98ème anniversaire de l'armistice mettant fin à la première guerre mondiale. Déplacement de Mme Hélène GEOFFROY, secrétaire d'Etat chargée de la ville Journée du deuil national allemand au cimetière militaire de Dagneux 14/11/2016 Dimanche 13 novembre, Arnaud COCHET, préfet de l'Ain, était présent à la cérémonie commémorative du deuil national allemand. 10/11/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain
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Mis à jour le 14/11/2016
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Journée du deuil national allemand au cimetière militaire de Dagneux
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Lutte contre l'insécurité routière : la vitesse provoque et aggrave les accidents
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"On n'a jamais vu ça !" : l'exposition sur les risques naturels dans l'Ain La direction départementale des territoires (DDT) de l'Ain a réalisé une exposition sur les risques naturels dans le département intitulée "On n'a Jamais vu ça !".
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Déplacement de Mme Hélène GEOFFROY, secrétaire d'Etat chargée de la ville La ministre s'est rendue à Oyonnax pour assister à la cérémonie du 11 novembre commémorant le 98ème anniversaire de l'armistice mettant fin à la première guerre mondiale.
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11/11/2016 Communiqués de presse sécurité routière, circulation Lutte contre l'insécurité routière : la vitesse provoque et aggrave les accidents
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La direction départementale des territoires (DDT) de l'Ain a réalisé une exposition sur les risques naturels dans le département intitulée "On n'a Jamais vu ça ! "On n'a jamais vu ça ! " : l'exposition sur les risques naturels dans l'Ain 14/11/2016 Fumer du cannabis est illégal. Sur la route, ça peut être fatal.
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La ministre s'est rendue à Oyonnax pour assister à la cérémonie du 11 novembre commémorant le 98ème anniversaire de l'armistice mettant fin à la première guerre mondiale. Déplacement de Mme Hélène GEOFFROY, secrétaire d'Etat chargée de la ville Journée du deuil national allemand au cimetière militaire de Dagneux 14/11/2016 Dimanche 13 novembre, Arnaud COCHET, préfet de l'Ain, était présent à la cérémonie commémorative du deuil national allemand. 10/11/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain
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"On n'a jamais vu ça !" : l'exposition sur les risques naturels dans l'Ain La direction départementale des territoires (DDT) de l'Ain a réalisé une exposition sur les risques naturels dans le département intitulée "On n'a Jamais vu ça !".
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Actualités - Actualités du préfet - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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- Actualités du préfet
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Actualités - Communiqués de presse sécurité routière, circulation - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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- Communiqués de presse sécurité routière, circulation
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Déplacement de Mme Hélène GEOFFROY, secrétaire d'Etat chargée de la ville - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Déplacement de Mme Hélène GEOFFROY, secrétaire d'Etat chargée de la ville La ministre s'est rendue à Oyonnax pour assister à la cérémonie du 11 novembre commémorant le 98ème anniversaire de l'armistice mettant fin à la première guerre mondiale.
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Fumer du cannabis est illégal. Sur la route, ça peut être fatal. - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Fumer du cannabis est illégal. Sur la route, ça peut être fatal.
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11/11/2016 Communiqués de presse sécurité routière, circulation Lutte contre l'insécurité routière : la vitesse provoque et aggrave les accidents
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La direction départementale des territoires (DDT) de l'Ain a réalisé une exposition sur les risques naturels dans le département intitulée "On n'a Jamais vu ça ! "On n'a jamais vu ça ! " : l'exposition sur les risques naturels dans l'Ain 14/11/2016 Fumer du cannabis est illégal. Sur la route, ça peut être fatal.
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La ministre s'est rendue à Oyonnax pour assister à la cérémonie du 11 novembre commémorant le 98ème anniversaire de l'armistice mettant fin à la première guerre mondiale. Déplacement de Mme Hélène GEOFFROY, secrétaire d'Etat chargée de la ville Journée du deuil national allemand au cimetière militaire de Dagneux 14/11/2016 Dimanche 13 novembre, Arnaud COCHET, préfet de l'Ain, était présent à la cérémonie commémorative du deuil national allemand. 10/11/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain
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Journée du deuil national allemand au cimetière militaire de Dagneux
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Lutte contre l'insécurité routière : la vitesse provoque et aggrave les accidents
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"On n'a jamais vu ça !" : l'exposition sur les risques naturels dans l'Ain - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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"On n'a jamais vu ça !" : l'exposition sur les risques naturels dans l'Ain La direction départementale des territoires (DDT) de l'Ain a réalisé une exposition sur les risques naturels dans le département intitulée "On n'a Jamais vu ça !".
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11/11/2016 Communiqués de presse sécurité routière, circulation Lutte contre l'insécurité routière : la vitesse provoque et aggrave les accidents
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La direction départementale des territoires (DDT) de l'Ain a réalisé une exposition sur les risques naturels dans le département intitulée "On n'a Jamais vu ça ! "On n'a jamais vu ça ! " : l'exposition sur les risques naturels dans l'Ain 14/11/2016 Fumer du cannabis est illégal. Sur la route, ça peut être fatal.
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La ministre s'est rendue à Oyonnax pour assister à la cérémonie du 11 novembre commémorant le 98ème anniversaire de l'armistice mettant fin à la première guerre mondiale. Déplacement de Mme Hélène GEOFFROY, secrétaire d'Etat chargée de la ville Journée du deuil national allemand au cimetière militaire de Dagneux 14/11/2016 Dimanche 13 novembre, Arnaud COCHET, préfet de l'Ain, était présent à la cérémonie commémorative du deuil national allemand. 10/11/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 19 octobre 2016 LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Fin de l'Alerte Enlèvement La petite fille a été retrouvée. Les photos ne doivent donc plus être diffusées. Merci à tous pour votre aide. Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364083267856 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364112468562 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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COP22 : focus sur l'initiative 4 pour 1000
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Cheick Saidou / Min.Agri.Fr 14 nov 2016 COP22 : focus sur l'initiative 4 pour 1000 14 nov 2016 Climatch : matchs d'impro autour de la question de l'agriculture et des sols Dans le contexte de la COP22 qui se déroule à Marrakech, le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt crée l'événement : de jeunes étudiants de l'enseignement agricole sont les acteurs d'une soirée d'improvisation théâtrale le 14 novembre 2016 au théâtre de La Bruyère à
Paris. « La COP22, une mise en musique de l'accord de
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Les services de l'État dans l'Allier
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98ème anniversaire de l'armistice du 11 novembre 1918
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Mis à jour le 14/11/2016 Pourquoi s'inscrire sur une liste électorale ? Pour ne pas manquer les rendez-vous électoraux de 2017 ou d'éventuelles élections partielles qui seraient organisées dans votre commune ou votre département en 2017, vous devez être inscrit sur la liste (. Pour voter en 2017, je m'inscris sur les listes électorales 98ème anniversaire de l'armistice du 11 novembre 1918 14/11/2016 Vendredi 11 novembre 2016, à l'occasion de la commémoration du 98e anniversaire de l'armistice du 11 novembre 1918, Pascal SANJUAN, Préfet de l'Allier a déposé une gerbe au Monument aux Morts, square Général Leclerc à
Moulins, en présence des élus, des autorités civiles et militaires. 14/11/2016 Actualités Remise de diplômes pour les jeunes sapeur-pompiers de l'Allier
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Les services de l'État dans l'Allier
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Pourquoi s'inscrire sur une liste électorale ? Pour ne pas manquer les rendez-vous électoraux de 2017 ou d'éventuelles élections partielles qui seraient organisées dans votre commune ou votre département en 2017, vous devez être inscrit sur la liste (...)
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Remise de diplômes pour les jeunes sapeur-pompiers de l'Allier
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98ème anniversaire de l'armistice du 11 novembre 1918 - Les services de l'État dans l'Allier
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98ème anniversaire de l'armistice du 11 novembre 1918
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Moulins, en présence des élus, des autorités civiles et militaires. 14/11/2016 Actualités Remise de diplômes pour les jeunes sapeur-pompiers de l'Allier
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Pour voter en 2017, je m'inscris sur les listes électorales - Les services de l'État dans l'Allier
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Pourquoi s'inscrire sur une liste électorale ? Pour ne pas manquer les rendez-vous électoraux de 2017 ou d'éventuelles élections partielles qui seraient organisées dans votre commune ou votre département en 2017, vous devez être inscrit sur la liste (...)
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Moulins, en présence des élus, des autorités civiles et militaires. 14/11/2016 Actualités Remise de diplômes pour les jeunes sapeur-pompiers de l'Allier
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13 octobre 2016 (mis à jour le 14 novembre 2016) Cette manifestation a également été l'occasion pour les collectivités lauréates de l'appel à projets "Villes respirables en 5 ans" du Grand Est de se rencontrer et d'échanger sur leurs projets.
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364082805284 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364096397345 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364113310458 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364112894262
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364096615337 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364106498471 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Ardèche
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Ce vendredi 11 novembre, étaient célébrés la cérémonie commémorative de l'Armistice du 11 novembre et l'Hommage à tous les morts pour la France en présence de Paul-Marie CLAUDON, secrétaire général, sous-préfet de l'arrondissement chef-lieu. Cérémonie du 11 novembre 2016 à
Privas
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 14/11/2016 Ce vendredi 11 novembre, étaient célébrés la cérémonie commémorative de l'Armistice du 11 novembre et l'Hommage à tous les morts pour la France en présence de Paul-Marie CLAUDON, secrétaire général, sous-préfet de l'arrondissement chef-lieu. Cérémonie du 11 novembre 2016 à
Privas
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www.ardeche.equipement.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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Ce vendredi 11 novembre, étaient célébrés la cérémonie commémorative de l'Armistice du 11 novembre et l'Hommage à tous les morts pour la France en présence de Paul-Marie CLAUDON, secrétaire général, sous-préfet de l'arrondissement chef-lieu. Cérémonie du 11 novembre 2016 à
Privas
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www.ardeche.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 14/11/2016 Ce vendredi 11 novembre, étaient célébrés la cérémonie commémorative de l'Armistice du 11 novembre et l'Hommage à tous les morts pour la France en présence de Paul-Marie CLAUDON, secrétaire général, sous-préfet de l'arrondissement chef-lieu. Cérémonie du 11 novembre 2016 à
Privas
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www.ardeche.gouv.fr ]
Ardèche
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Cérémonie du 11 novembre 2016 à Privas - Ardèche
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Ce vendredi 11 novembre, étaient célébrés la cérémonie commémorative de l'Armistice du 11 novembre et l'Hommage à tous les morts pour la France en présence de Paul-Marie CLAUDON, secrétaire général, sous-préfet de l'arrondissement chef-lieu. Cérémonie du 11 novembre 2016 à
Privas
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www.ardeche.gouv.fr
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Mis à jour le 14/11/2016 Ce vendredi 11 novembre, étaient célébrés la cérémonie commémorative de l'Armistice du 11 novembre et l'Hommage à tous les morts pour la France en présence de Paul-Marie CLAUDON, secrétaire général, sous-préfet de l'arrondissement chef-lieu. Cérémonie du 11 novembre 2016 à
Privas
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www.ardeche.pref.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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Ce vendredi 11 novembre, étaient célébrés la cérémonie commémorative de l'Armistice du 11 novembre et l'Hommage à tous les morts pour la France en présence de Paul-Marie CLAUDON, secrétaire général, sous-préfet de l'arrondissement chef-lieu. Cérémonie du 11 novembre 2016 à
Privas
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www.ardeche.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 14/11/2016 Ce vendredi 11 novembre, étaient célébrés la cérémonie commémorative de l'Armistice du 11 novembre et l'Hommage à tous les morts pour la France en présence de Paul-Marie CLAUDON, secrétaire général, sous-préfet de l'arrondissement chef-lieu. Cérémonie du 11 novembre 2016 à
Privas
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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www.ardennes.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 14/11/2016 Recrutement de volontaires en service civique 14/11/2016 Une nouvelle campagne de recrutement de volontaires service civique vient d'être lancée ! A compter du 3 janvier 2017, et pour une durée de 8 mois, la préfecture des Ardennes et la sous-préfecture de Rethel accueilleront deux services civiques. autres actualités 08/11/2016
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Recrutement de volontaires en service civique
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Justice : harcèlement sexuel
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Loi du 6 août 2012 sur le harcèlement sexuel : examen en commission du rapport de la mission d'évaluation
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www.assemblee-nationale.fr
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Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. International Négociations climatiques : quelles perspectives pour la COP 22 ? Mardi 15 novembre vers 18h, la commission des affaires européennes examine le rapport d'information sur les négociations climatiques et les perspectives pour la COP 22 présenté par Bernard Deflesselles, Jérôme Lambert et Arnaud Leroy. Cette réunion sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Politique spatiale et "open space" : présentation devant l'OPECST du rapport remis au Gouvernement Mardi 15 novembre à 17h, l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) entend une présentation par
Geneviève Fioraso de son rapport au Gouvernement "Open Space, l'ouverture comme réponse aux défis de la filière spatiale". Cette réunion sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus
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Création d'un fichier sur les passeports et les cartes d'identité : déclaration du Gouvernement puis débat Mardi 15 novembre, après les questions au Gouvernement, l'Assemblée entend, en application de l'article 50-1 de la Constitution, une déclaration du Gouvernement sur le décret du 28 octobre 2016 autorisant la création d'un traitement de données à caractère personnel relatifs aux passeports et aux cartes nationales d'identité. Cette déclaration sera suivie d'un débat. En savoir plus Séance publique
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La séance publique en direct
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Loi du 6 août 2012 sur le harcèlement sexuel : examen en commission du rapport de la mission d'évaluation Mercredi 16 novembre vers 11h, la commission des lois examine le rapport de la mission d'information sur l'évaluation de la loi n 2012-954 du 6 août 2012 relative au harcèlement sexuel présenté par Pascale Crozon et Guy Geoffroy. Cette réunion sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus Réseau de transport d'électricité : audition de François Brottes, président du directoire Mercredi 16 novembre à 16h30, la commission des affaires économiques auditionne François Brottes, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE). Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée.
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Lundi 14 novembre à 16h et 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (voir le calendrier de la discussion). Arte France : audition de la présidente puis avis sur le contrat d'objectifs et de moyens de la chaîne Mardi 15 novembre à 16h15, la commission des affaires culturelles auditionne Véronique Cayla, présidente d'Arte France, puis donne son avis sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens d'Arte France (2017-2021). Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. France Médias Monde : audition de la PDG puis avis sur le contrat d'objectifs et de moyens de l'entreprise Mardi 15 novembre à 16h30, la commission des affaires étrangères auditionne Marie-Christine Saragosse, présidente directrice générale de France Médias Monde, sur la présentation du projet de contrat d'objectifs et de moyens entre l'État actionnaire et l'entreprise puis donne son avis sur ce projet.
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Marché de l'art : la commission des affaires culturelles débat autour du rapport de la mission d'information Mercredi 16 novembre à 9h30, la commission des affaires culturelles examine le rapport de la mission d'information sur le marché de l'art présenté par Stéphane Travert. Cette réunion sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus Vigne et changement climatique : organisation d'une table ronde Mercredi 16 novembre à 9h30, la commission des affaires économiques organise une table ronde sur " la vigne et le changement climatique" et sur les autorisations de plantation en 2016, avec Jean-Marc Touzard, directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), Jérôme Despey, viticulteur et président du conseil spécialisé "Vins" de FranceAgriMer, et un représentant de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO). Cette table ronde sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Evaluation
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Mercredi 16 novembre à 9h30, la commission des affaires économiques organise une table ronde sur " la vigne et le changement climatique" et sur les autorisations de plantation en 2016, avec Jean-Marc Touzard, directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), Anne Haller, déléguée pour les filières viticoles et cidricoles à FranceAgriMer, et Jérôme Gautier, inspecteur national de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO).
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www.auvergne.equipement.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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www.auvergne.equipement.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 14 novembre 2016
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Réduction d'utilisation des produits phytosanitaires : 13 nouvelles communes labellisées 14 novembre 2016 13 nouvelles communes ont été labellisées en
Auvergne sur le territoire du Syndicat Mixte des Vallées de la Veyre et de l'Auzon (63) et presque 60 sur l'
Auvergne.
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Réduction d'utilisation des produits phytosanitaires : 13 nouvelles communes labellisées
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www.aveyron.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Dans le cadre de la semaine de l'innovation publique, une exposition itinérante sera ouverte au public du 14 au 18 novembre, à l'accueil du
centre administratif Foch. Comment reconnaître un signal d'alarme ? Comment réagir lorsqu'il se déclenche ? (...) Exposition "Alerte et informations des populations", du 14 au 18 novembre
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www.aveyron.pref.gouv.fr
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Dans le cadre de la semaine de l'innovation publique, une exposition itinérante sera ouverte au public du 14 au 18 novembre, à l'accueil du
centre administratif Foch. Comment reconnaître un signal d'alarme ? Comment réagir lorsqu'il se déclenche ? Exposition "Alerte et informations des populations", du 14 au 18 novembre Le monoxyde de carbone : un danger invisible ! 14/11/2016 En février dernier, des sapeurs pompiers évacuaient 56 personnes exposées au monoxyde de Carbone, rue de
Paris à
Rodez. autres actualités 03/11/2016
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Mis à jour le 14/11/2016
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Le monoxyde de carbone : un danger invisible !
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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Echange sur la loi littoral et la loi ALUR - DREAL Bretagne
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Echange sur la loi littoral et la loi ALUR
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Document pdf
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Communiqué de presse
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 14 novembre 2016
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Au 6e jour, la COP22 confirme son statut de COP de l'action Samedi 12 novembre, une plénière informelle de bilan des travaux de l'ensemble de la semaine a été convoquée par le Président de la COP22 afin de faire le point sur l'avancée des négociations et de préparer les travaux de la seconde semaine. Le Président Mezouar a également lancé un appel à toutes les (.
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Echange sur la loi littoral et la loi ALUR 14 novembre 2016 Un réunion d'échanges organisée le 3 novembre 2016 à la DREAL a permis de croiser les regards des élus, des juristes et des urbanistes sur ces deux lois et d'identifier des axes d'amélioration dans leur mise en oeuvre en tenant compte du contexte breton.
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Poursuite de l'aménagement à 2x2 voies de la RN 164 Secteur de Plémet - Lancement de l'enquête publique préalable à la DUP le 23 novembre 2016 14 novembre 2016 Communiqué de presse du 14 novembre 2016 Le projet de mise à 2x2 voies de la RN164 au niveau de Plémet, d'une longueur d'environ 8 km, est étudié depuis mars 2013. Ce tronçon bénéficie de l'inscription d'une enveloppe de 50 Mâé- de crédits au Contrat de Plan État-Région (CPER) 2015-2020, prise en charge à 50 % par l'État et à 50 % par la Région
Bretagne. L'État, maître d'ouvrage du projet, a retenu une solution qui prévoit d'élargir la route existante et de réaliser deux échangeurs. Le projet aborde une phase décisive avec la mise à enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP). Communiqué de presse (format pdf - 206.2 ko - 14/11/2016)
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Poursuite de l'aménagement à 2x2 voies de la RN 164 Secteur de Plémet - Lancement de l'enquête publique préalable à la DUP le 23 novembre 2016 - DREAL Bretagne
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Poursuite de l'aménagement à 2x2 voies de la RN 164 Secteur de Plémet - Lancement de l'enquête publique préalable à la DUP le 23 novembre 2016
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr
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Qu'est-ce que le monoxyde de carbone ? Quelles sont les principales sources de l'intoxication ? Les symptômes ? Comment prévenir les intoxications au monoxyde de carbone en hiver ? Les intoxications au monoxyde de carbone
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Les intoxications au monoxyde de carbone Qu'est-ce que le monoxyde de carbone ? Quelles sont les principales sources de l'intoxication ? Les symptômes ? Comment prévenir les intoxications au monoxyde de carbone en hiver ?
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www.calvados.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Qu'est-ce que le monoxyde de carbone ? Quelles sont les principales sources de l'intoxication ? Les symptômes ? Comment prévenir les intoxications au monoxyde de carbone en hiver ? Les intoxications au monoxyde de carbone
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Les intoxications au monoxyde de carbone Qu'est-ce que le monoxyde de carbone ? Quelles sont les principales sources de l'intoxication ? Les symptômes ? Comment prévenir les intoxications au monoxyde de carbone en hiver ?
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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www.calvados.gouv.fr
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Qu'est-ce que le monoxyde de carbone ? Quelles sont les principales sources de l'intoxication ? Les symptômes ? Comment prévenir les intoxications au monoxyde de carbone en hiver ? Les intoxications au monoxyde de carbone
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Les intoxications au monoxyde de carbone - Les services de l'Etat dans le Calvados
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Les intoxications au monoxyde de carbone Qu'est-ce que le monoxyde de carbone ? Quelles sont les principales sources de l'intoxication ? Les symptômes ? Comment prévenir les intoxications au monoxyde de carbone en hiver ?
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www.calvados.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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www.calvados.pref.gouv.fr
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Qu'est-ce que le monoxyde de carbone ? Quelles sont les principales sources de l'intoxication ? Les symptômes ? Comment prévenir les intoxications au monoxyde de carbone en hiver ? Les intoxications au monoxyde de carbone
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Les intoxications au monoxyde de carbone Qu'est-ce que le monoxyde de carbone ? Quelles sont les principales sources de l'intoxication ? Les symptômes ? Comment prévenir les intoxications au monoxyde de carbone en hiver ?
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www.cantal.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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www.cantal.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 14/11/2016 Samedi 15 octobre 2016, au square à
Aurillac et à Mauriac, les acteurs de la sécurité du Cantal ont fait la démonstration de leurs différentes missions. Rencontres de la sécurité 2016 : retour en images
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Rencontres de la sécurité 2016 : retour en images Samedi 15 octobre 2016, au square à
Aurillac et à Mauriac, les acteurs de la sécurité du Cantal ont fait la démonstration de leurs différentes missions.
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www.cantal.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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www.cantal.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 14/11/2016 Samedi 15 octobre 2016, au square à
Aurillac et à Mauriac, les acteurs de la sécurité du Cantal ont fait la démonstration de leurs différentes missions. Rencontres de la sécurité 2016 : retour en images
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Rencontres de la sécurité 2016 : retour en images Samedi 15 octobre 2016, au square à
Aurillac et à Mauriac, les acteurs de la sécurité du Cantal ont fait la démonstration de leurs différentes missions.
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www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364083273824
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Référence: 14626353364096837409
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Référence: 14626353364105598099
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Référence: 14626353364106272867
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Référence: 14626353364106744183
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Référence: 14626353364112476558
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www.centre.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Centre-Val de Loire
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HEURE D'HIVER - changement d'heure : la Sécurité routière appelle tous les usagers à la vigilance sur les routes - DREAL Centre-Val de Loire
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HEURE D'HIVER - changement d'heure : la Sécurité routière appelle tous les usagers à la vigilance sur les routes
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www.centre.developpement-durable.gouv.fr
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HEURE D'HIVER - changement d'heure : la Sécurité routière appelle tous les usagers à la vigilance sur les routes 14 novembre 2016 Chaque année, les jours suivant le changement d'heure enregistrent un pic d'accidentalité de +40% pour les piétons en fin de journée. La Sécurité routière revient sur les réflexes élémentaires à adopter pour éviter les accidents. Appels à projets : "Initiatives PME 2016" (ADEME) 10 octobre 2016 Deux appels à projets sont lancés par l'ADEME : "Initiatives PME 2016". Ces initiatives ont pour objectif de soutenir des projets de recherche et développement contribuant à accélérer l'essor et la mise sur le marché de solutions innovantes. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 14 novembre
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L'édition 2016 présente les grandes actions engagées par la DREAL dans le domaine des risques, notamment, l'examen des accidents et incidents industriels, la finalisation et la mise en oeuvre des plans de prévention des risques technologiques, les fonds « Barnier », les actions particulières de contrôles menées par la DREAL, les produits chimiques. La maîtrise des risques en région
Centre-Val de Loire Le 10 novembre La maîtrise des risques en région
Centre-Val de Loire 10 novembre 2016 (mis à jour le 14 novembre 2016) L'édition 2016 présente les grandes actions engagées par la DREAL dans le domaine des risques, notamment, l'examen des accidents et incidents industriels, la finalisation et la mise en oeuvre des plans de prévention des risques technologiques, les fonds « Barnier », les actions particulières de contrôles menées par la DREAL, les produits chimiques.
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La maîtrise des risques en région Centre-Val de Loire - DREAL Centre-Val de Loire
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La maîtrise des risques en région
Centre-Val de Loire
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www.centre.drire.gouv.fr ]
DREAL Centre-Val de Loire
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DREAL Centre-Val de Loire
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HEURE D'HIVER - changement d'heure : la Sécurité routière appelle tous les usagers à la vigilance sur les routes
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HEURE D'HIVER - changement d'heure : la Sécurité routière appelle tous les usagers à la vigilance sur les routes 14 novembre 2016 Chaque année, les jours suivant le changement d'heure enregistrent un pic d'accidentalité de +40% pour les piétons en fin de journée. La Sécurité routière revient sur les réflexes élémentaires à adopter pour éviter les accidents. Appels à projets : "Initiatives PME 2016" (ADEME) 10 octobre 2016 Deux appels à projets sont lancés par l'ADEME : "Initiatives PME 2016". Ces initiatives ont pour objectif de soutenir des projets de recherche et développement contribuant à accélérer l'essor et la mise sur le marché de solutions innovantes. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 14 novembre
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L'édition 2016 présente les grandes actions engagées par la DREAL dans le domaine des risques, notamment, l'examen des accidents et incidents industriels, la finalisation et la mise en oeuvre des plans de prévention des risques technologiques, les fonds « Barnier », les actions particulières de contrôles menées par la DREAL, les produits chimiques. La maîtrise des risques en région
Centre-Val de Loire Le 10 novembre La maîtrise des risques en région
Centre-Val de Loire 10 novembre 2016 (mis à jour le 14 novembre 2016) L'édition 2016 présente les grandes actions engagées par la DREAL dans le domaine des risques, notamment, l'examen des accidents et incidents industriels, la finalisation et la mise en oeuvre des plans de prévention des risques technologiques, les fonds « Barnier », les actions particulières de contrôles menées par la DREAL, les produits chimiques.
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DREAL Centre-Val de Loire
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La maîtrise des risques en région
Centre-Val de Loire
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www.concours.agriculture.gouv.fr ]
Accueil
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www.concours.agriculture.gouv.fr
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Concours externes, internes et réservés (déprécarisation) ouverts au titre de la session 2017 dans l'enseignement agricole public et privé :
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Concours externes, internes et réservés ouverts au titre de la session 2017 dans l'enseignement agricole public et privé : Concours externe : préinscriptions du 8 novembre au 1er décembre 2016 Concours internes et réservés : préinscriptions du 1er au 22 décembre 2016
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www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Services Etat Côte-d'Or
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A compter du lundi 21 novembre 2016, pour vous éviter les files d'attente, la préfecture de Côte-d'Or vous reçoit sur rendez-vous. Changement des modalités d'accueil en préfecture pour les demandes de permis de conduire
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www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr
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A compter du lundi 21 novembre 2016, pour vous éviter les files d'attente, la préfecture de Côte-d'Or vous reçoit sur rendez-vous. Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard. Changement des modalités d'accueil en préfecture pour les demandes de permis de conduire Inscription sur les listes électorales pour voter en 2017
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Mis à jour le 14/11/2016 14/11/2016
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Services Etat Côte-d'Or
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Inscription sur les listes électorales pour voter en 2017 Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard .
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www.cote-dor.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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www.cote-dor.gouv.fr/changement-des-modalites-d-accueil-en-prefecture-a6844.html
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A compter du lundi 21 novembre 2016, pour vous éviter les files d'attente, la préfecture de Côte-d'Or vous reçoit sur rendez-vous.
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Changement des modalités d'accueil en préfecture pour les demandes de permis de conduire
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A compter du lundi 21 novembre 2016, pour vous éviter les files d'attente, la préfecture de Côte-d'Or vous reçoit sur rendez-vous. Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard. Changement des modalités d'accueil en préfecture pour les demandes de permis de conduire Inscription sur les listes électorales pour voter en 2017
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Mis à jour le 14/11/2016 14/11/2016
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Inscription sur les listes électorales pour voter en 2017 - Services Etat Côte-d'Or
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Inscription sur les listes électorales pour voter en 2017 Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard .
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www.cote-dor.pref.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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A compter du lundi 21 novembre 2016, pour vous éviter les files d'attente, la préfecture de Côte-d'Or vous reçoit sur rendez-vous. Changement des modalités d'accueil en préfecture pour les demandes de permis de conduire
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A compter du lundi 21 novembre 2016, pour vous éviter les files d'attente, la préfecture de Côte-d'Or vous reçoit sur rendez-vous. Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard. Changement des modalités d'accueil en préfecture pour les demandes de permis de conduire Inscription sur les listes électorales pour voter en 2017
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Services Etat Côte-d'Or
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Inscription sur les listes électorales pour voter en 2017 Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard .
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www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Handicap-La-rentree-litteraire-pour-tous
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[Handicap] « La rentrée littéraire pour tous »
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www.culture.gouv.fr
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14/11 - 12h00 : TV : A. Azoulay et M. El Khomri reçoivent la direction d'iTélé au sujet du conflit qui l'oppose à ses salariés Avec son patrimoine, ses auteurs, ses usages, ses collections, la photographie représente aujourd'hui un univers à part entière au sein de la sphère culturelle. 10.11.2016 Décision du
Conseil constitutionnel sur la loi renforçant la liberté, l'.
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14/11 - 14h00 : TV : A. Azoulay et M. El Khomri ont reçu aujourd'hui la direction d'iTélé au sujet du conflit qui l'oppose à ses salariés Nouveau spectacle - "Si tu m'aimes plus, je me jetterai par la fenêtre de la caravane" -, publication d'une autobiographie - "Les Corbeaux sont les gitans du ciel" aux Éditions de l'Archipel -, signature de la charte Culture - Gens. [Handicap] « La rentrée littéraire pour tous » 14.11.2016 Opération lancée en 2013 par le Syndicat national de l'édition (SNE), en partenariat avec la Bibliothèque nationale de France (BnF), « La rentrée littéraire pour tous » a pour ambition de rendre accessibles aux personnes aveugles ou.
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14.11.2016 Communiqué de presse Agenda prévisionnel d'Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Co. 13.11.2016 Hommage à Malek Chebel 13.11.2016 Hommage d'Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication,. 11.11.2016 Hommage d'Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication,. 09.11.2016 Hommage d'Audrey Azoulay à Raoul Coutard 14 novembre 2016 - 09:30 Ouverture du colloque « Les droits culturels sont dans la loi. 14 novembre 2016 - 12:00 Entretien avec Jean-Christophe THIERY et Gérald-Brice VIRET, Groupe Cana. 15 novembre 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité (
Assemblée nationale) 16 novembre 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité (
Assemblée nationale) 16 novembre 2016 - 16:00
Conseil des ministres (Palais de l'Elysée)
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L'agenda n'est pas encore disponible
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L'indépendance de la presse renforcée Une décision du
Conseil Constitutionnel valide la loi qui apporte de nouvelles garanties à l'indépendance de l'information Hip-hop : Käfig, la compagnie de Mourad Merzouki, fête ses 20 ans Hip-hop : Käfig, la compagnie de Mourad Merzouki, fête ses 20 ans A l'automne 2016, Käfig, la compagnie de danse hip-hop créée par Mourad Merzouki, souffle ses 20 bougies avec deux événements majeurs : l.
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=14-11-2016&end-date=14-11-2016
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Entretien avec Jean-Christophe THIERY et Gérald-Brice VIRET, Groupe Cana... Ouverture du colloque « Les droits culturels sont dans la loi. et après...
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=15-11-2016&end-date=15-11-2016
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Séance de questions d'actualité (
Assemblée nationale)
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=16-11-2016&end-date=16-11-2016
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Conseil des ministres (Palais de l'Elysée) Séance de questions d'actualité (
Assemblée nationale)
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Agenda-previsionnel-d-Audrey-Azoulay-ministre-de-la-Culture-et-de-la-Communication2
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Agenda prévisionnel d'Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Co...
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Decision-du-Conseil-constitutionnel-sur-la-loi-renforcant-la-liberte-l-independance-et-le-pluralisme-des-medias-de-plus-grandes-garanties-d-independance-pour-les-journalistes
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Décision du
Conseil constitutionnel sur la loi renforçant la liberté, l'...
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Decision-du-Conseil-constitutionnel-sur-la-loi-renforcant-la-liberte-l-independance-et-le-pluralisme-des-medias-de-plus-grandes-garanties-d-independance-pour-les-journalistes
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L'indépendance de la presse renforcée
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Hommage-a-Malek-Chebel
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Hommage à Malek Chebel
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Hommage-d-Audrey-Azoulay-ministre-de-la-Culture-et-de-la-Communication-a-Leonard-Cohen
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Hommage d'Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication,...
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Hommage-d-Audrey-Azoulay-ministre-de-la-Culture-et-de-la-Communication-a-Pierre-Billard
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Hommage d'Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication,...
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www.culturecommunication.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/En-continu/Handicap-La-rentree-litteraire-pour-tous
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[Handicap] « La rentrée littéraire pour tous »
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14/11 - 12h00 : TV : A. Azoulay et M. El Khomri reçoivent la direction d'iTélé au sujet du conflit qui l'oppose à ses salariés Avec son patrimoine, ses auteurs, ses usages, ses collections, la photographie représente aujourd'hui un univers à part entière au sein de la sphère culturelle. 10.11.2016 Décision du
Conseil constitutionnel sur la loi renforçant la liberté, l'.
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14/11 - 14h00 : TV : A. Azoulay et M. El Khomri ont reçu aujourd'hui la direction d'iTélé au sujet du conflit qui l'oppose à ses salariés Nouveau spectacle - "Si tu m'aimes plus, je me jetterai par la fenêtre de la caravane" -, publication d'une autobiographie - "Les Corbeaux sont les gitans du ciel" aux Éditions de l'Archipel -, signature de la charte Culture - Gens. [Handicap] « La rentrée littéraire pour tous » 14.11.2016 Opération lancée en 2013 par le Syndicat national de l'édition (SNE), en partenariat avec la Bibliothèque nationale de France (BnF), « La rentrée littéraire pour tous » a pour ambition de rendre accessibles aux personnes aveugles ou.
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14.11.2016 Communiqué de presse Agenda prévisionnel d'Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Co. 13.11.2016 Hommage à Malek Chebel 13.11.2016 Hommage d'Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication,. 11.11.2016 Hommage d'Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication,. 09.11.2016 Hommage d'Audrey Azoulay à Raoul Coutard 14 novembre 2016 - 09:30 Ouverture du colloque « Les droits culturels sont dans la loi. 14 novembre 2016 - 12:00 Entretien avec Jean-Christophe THIERY et Gérald-Brice VIRET, Groupe Cana. 15 novembre 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité (
Assemblée nationale) 16 novembre 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité (
Assemblée nationale) 16 novembre 2016 - 16:00
Conseil des ministres (Palais de l'Elysée)
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L'agenda n'est pas encore disponible
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L'indépendance de la presse renforcée Une décision du
Conseil Constitutionnel valide la loi qui apporte de nouvelles garanties à l'indépendance de l'information Hip-hop : Käfig, la compagnie de Mourad Merzouki, fête ses 20 ans Hip-hop : Käfig, la compagnie de Mourad Merzouki, fête ses 20 ans A l'automne 2016, Käfig, la compagnie de danse hip-hop créée par Mourad Merzouki, souffle ses 20 bougies avec deux événements majeurs : l.
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=14-11-2016&end-date=14-11-2016
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Entretien avec Jean-Christophe THIERY et Gérald-Brice VIRET, Groupe Cana... Ouverture du colloque « Les droits culturels sont dans la loi. et après...
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Séance de questions d'actualité (
Assemblée nationale)
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=16-11-2016&end-date=16-11-2016
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Conseil des ministres (Palais de l'Elysée) Séance de questions d'actualité (
Assemblée nationale)
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Agenda prévisionnel d'Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Co...
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Décision du
Conseil constitutionnel sur la loi renforçant la liberté, l'...
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L'indépendance de la presse renforcée
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Hommage à Malek Chebel
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Hommage d'Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication,...
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www.culturecommunication.gouv.fr/Regions/Drac-Nouvelle-Aquitaine/Actualites/Sodavi-Perigueux-22-novembre-2016
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Sodavi - 1er atelier fédérateur : 22 novembre 2016 à
Périgueux
[
www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/formation-bureautique-cpf/
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Formation bureautique CPF Pour votre formation en bureautique, Excel, Powerpoint ou Word, pensez à utiliser votre CPF - Compte Personnel de formation et certifiez votre formation avec le TOSA ou le PCIE .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/horaires-en-temps-reel-des-reseaux-de-transport-sncf/
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Horaires en temps réel des réseaux de transport 'SNCF' Prochains passages et information du trafic en temps réel des réseaux 'SNCF' [FRANCE (État)]. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/recensement-ville-de-rodez/
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Données geographiques recensement Recensement ville de
rodez
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www.data.gouv.fr
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Formation bureautique CPF Pour votre formation en bureautique, Excel, Powerpoint ou Word, pensez à utiliser votre CPF - Compte Personnel de formation et certifiez votre formation avec le TOSA ou le PCIE . 14/11/2016 à 31/12/2016 Ponctuelle Recensement ville de
rodez Données geographiques recensement 01/01/2016 à 14/11/2016 Commune française
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Horaires en temps réel des réseaux de transport 'SNCF' Prochains passages et information du trafic en temps réel des réseaux 'SNCF' [FRANCE (État)]. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer.
[
www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Au 6e jour, la COP22 confirme son statut de COP de l'action - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Au 6e jour, la COP22 confirme son statut de COP de l'action
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Au programme du pavillon de la France à la COP22 : cinéma, contes, conférences... - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Au programme du pavillon de la France à la COP22 : cinéma, contes, conférences...
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www.developpement-durable.gouv.fr
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14 novembre 2016 Invitation : Signature des statuts de l'Alliance solaire internationale
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Au programme du pavillon de la France à la COP22 : cinéma, contes, conférences. A l'occasion de la COP 22 qui se déroule à Marrakech du 7 au 18 novembre, la France a réalisé un Pavillon en zone bleue, dont l'ambition est de valoriser l'innovation et l'excellence que notre pays exerce dans la lutte contre le changement climatique. Du 14 au 20 novembre 2016, c'est la semaine de l'innovation publique ! Cette année encore, le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer participe au rendez-vous annuel dédié à l'innovation dans le secteur public. En plus d'un hackathon sur les risques naturels dans le cadre de la GreenTech verte, le ministère et ses opérateurs organisent tout au long de la semaine des conférences et ateliers autour de la modernisation de leurs actions. Découvrez les événements. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Débat citoyen pour la planète - Jeudi 24 novembre : Les différents modes de reproduction dans la nature
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Invitation : Signature des statuts de l'Alliance solaire internationale - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Invitation : Signature des statuts de l'Alliance solaire internationale
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Jeudi 24 novembre : Les différents modes de reproduction dans la nature - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Débat citoyen pour la planète - Jeudi 24 novembre : Les différents modes de reproduction dans la nature
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www.developpementdurable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Au programme du pavillon de la France à la COP22 : cinéma, contes, conférences... - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Au programme du pavillon de la France à la COP22 : cinéma, contes, conférences...
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Du 14 au 20 novembre 2016, c'est la semaine de l'innovation publique ! - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Du 14 au 20 novembre 2016, c'est la semaine de l'innovation publique !
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www.developpementdurable.gouv.fr
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14 novembre 2016 Invitation : Signature des statuts de l'Alliance solaire internationale
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Au programme du pavillon de la France à la COP22 : cinéma, contes, conférences. A l'occasion de la COP 22 qui se déroule à Marrakech du 7 au 18 novembre, la France a réalisé un Pavillon en zone bleue, dont l'ambition est de valoriser l'innovation et l'excellence que notre pays exerce dans la lutte contre le changement climatique. Du 14 au 20 novembre 2016, c'est la semaine de l'innovation publique ! Cette année encore, le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer participe au rendez-vous annuel dédié à l'innovation dans le secteur public. En plus d'un hackathon sur les risques naturels dans le cadre de la GreenTech verte, le ministère et ses opérateurs organisent tout au long de la semaine des conférences et ateliers autour de la modernisation de leurs actions. Découvrez les événements. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Débat citoyen pour la planète - Jeudi 24 novembre : Les différents modes de reproduction dans la nature
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Invitation : Signature des statuts de l'Alliance solaire internationale - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Invitation : Signature des statuts de l'Alliance solaire internationale
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www.dgefp.bercy.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.dgefp.bercy.gouv.fr
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11.11 08:50 Question 5 : Quelles obligations pour l'employeur ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NIXnJTDj4P 10.11 08:50 Question 4 : Emploi accompagné : pour quel suivi ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NqWfYiePon 9.11 16:14 @gouvernementFR : Fait religieux en entreprise : quels sont les droits et devoirs des salariés et employeurs ? Suivez le guide ðŸöZ ðŸ`ë https:.
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15024_nouvelles-economiques-de-turquie-n4
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Nouvelles économiques de Turquie n°4
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15025_la-quinzaine-nordique-n123
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La Quinzaine Nordique n°123
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/15027_enjeux-urbains-et-des-transports-en-suede-lettre-dinformation-n10
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Enjeux urbains et des transports en Suède - Lettre d'information n°10
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Enjeux urbains et des transports en Suède - Lettre d'information n°10 14/11/2016 L'actualité urbaine et des transports enn Suède. La Quinzaine Nordique n°123 14/11/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques. Brésil-brèves économiques et financières du 4 au 10 novembre 2016 10/11/2016 Brèves économiques et financières Semaine du 4 au 10 novembre 2016 Résumé : Les échanges bilatéraux entre les USA et le Brésil ne devraient pas, à court terme, être fortement bouleversés par l'élection de Mr Trump. L'inflation passe. Westminster City News du 2 au 8 septembre 2016 10/11/2016 Actualité économique Mark Carney défend l'action de la Banque d'Angleterre face au risque de récession Sir Charles Bean alerte la Chambre des Lords sur un creusement potentiel du déficit post-
référendum L'indice conjoncturel PMI du secteu. Enquête de la
Commission européenne sur la négociation commerciale UE-Indonésie 09/11/2016
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La
Commission européenne a lancé une consultation publique dans le cadre de la négociation en cours d'un accord de libre-échange entre l'
Union européenne et l'Indonésie. Cette enquête se terminera le 1er décembre 2016, les réponses sont à adresser. Nouvelles économiques de Turquie n°4 14/11/2016
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Arrété Interpréfectoral Drôme Ardèche,relatif à l'exercice de la pêche à la carpe de nuit sur les lots du domaine public fluvial pour l'année 2017
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Exercice de la pêche en eau douce pour l'année 2017. Département de la Drôme
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14/11/2016 Autres actualités Exercice de la pêche en eau douce pour l'année 2017. Département de la Drôme 14/11/2016 Autres actualités Arrété Interpréfectoral Drôme Ardèche,relatif à l'exercice de la pêche à la carpe de nuit sur les lots du domaine public fluvial pour l'année 2017
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Du 14 au 20 novembre 2016, l'État met à l'honneur une administration en mouvement au service de tous les usagers (particuliers, chefs d'entreprises, responsables associatifs mais aussi fonctionnaires - agents publics, acheteurs publics, agent des (. La semaine de l'innovation publique en Drôme, du 14 au 20 novembre 2016
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Mis à jour le 14/11/2016
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Du 14 au 20 novembre 2016, l'État met à l'honneur une administration en mouvement au service de tous les usagers (particuliers, chefs d'entreprises, responsables associatifs mais aussi fonctionnaires - agents publics, acheteurs publics, agent des (...) La semaine de l'innovation publique en Drôme, du 14 au 20 novembre 2016
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Exercice de la pêche en eau douce pour l'année 2017. Département de la Drôme
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14/11/2016 Autres actualités Arrété Interpréfectoral Drôme Ardèche,relatif à l'exercice de la pêche à la carpe de nuit sur les lots du domaine public fluvial pour l'année 2017
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14/11/2016 Autres actualités Exercice de la pêche en eau douce pour l'année 2017. Département de la Drôme
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Du 14 au 20 novembre 2016, l'État met à l'honneur une administration en mouvement au service de tous les usagers (particuliers, chefs d'entreprises, responsables associatifs mais aussi fonctionnaires - agents publics, acheteurs publics, agent des (. La semaine de l'innovation publique en Drôme, du 14 au 20 novembre 2016
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Du 14 au 20 novembre 2016, l'État met à l'honneur une administration en mouvement au service de tous les usagers (particuliers, chefs d'entreprises, responsables associatifs mais aussi fonctionnaires - agents publics, acheteurs publics, agent des (...) La semaine de l'innovation publique en Drôme, du 14 au 20 novembre 2016
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Exercice de la pêche en eau douce pour l'année 2017. Département de la Drôme
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14/11/2016 Autres actualités Arrété Interpréfectoral Drôme Ardèche,relatif à l'exercice de la pêche à la carpe de nuit sur les lots du domaine public fluvial pour l'année 2017
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14/11/2016 Autres actualités Exercice de la pêche en eau douce pour l'année 2017. Département de la Drôme
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Du 14 au 20 novembre 2016, l'État met à l'honneur une administration en mouvement au service de tous les usagers (particuliers, chefs d'entreprises, responsables associatifs mais aussi fonctionnaires - agents publics, acheteurs publics, agent des (. La semaine de l'innovation publique en Drôme, du 14 au 20 novembre 2016
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Du 14 au 20 novembre 2016, l'État met à l'honneur une administration en mouvement au service de tous les usagers (particuliers, chefs d'entreprises, responsables associatifs mais aussi fonctionnaires - agents publics, acheteurs publics, agent des (...) La semaine de l'innovation publique en Drôme, du 14 au 20 novembre 2016
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Arrété Interpréfectoral Drôme Ardèche,relatif à l'exercice de la pêche à la carpe de nuit sur les lots du domaine public fluvial pour l'année 2017
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14/11/2016 Autres actualités Arrété Interpréfectoral Drôme Ardèche,relatif à l'exercice de la pêche à la carpe de nuit sur les lots du domaine public fluvial pour l'année 2017
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14/11/2016 Autres actualités Exercice de la pêche en eau douce pour l'année 2017. Département de la Drôme
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Du 14 au 20 novembre 2016, l'État met à l'honneur une administration en mouvement au service de tous les usagers (particuliers, chefs d'entreprises, responsables associatifs mais aussi fonctionnaires - agents publics, acheteurs publics, agent des (. La semaine de l'innovation publique en Drôme, du 14 au 20 novembre 2016
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Du 14 au 20 novembre 2016, l'État met à l'honneur une administration en mouvement au service de tous les usagers (particuliers, chefs d'entreprises, responsables associatifs mais aussi fonctionnaires - agents publics, acheteurs publics, agent des (...) La semaine de l'innovation publique en Drôme, du 14 au 20 novembre 2016
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Au programme du pavillon de la France à la COP22 : cinéma, contes, conférences...
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Du 14 au 20 novembre 2016, c'est la semaine de l'innovation publique !
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14 novembre 2016 Invitation : Signature des statuts de l'Alliance solaire internationale
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Au programme du pavillon de la France à la COP22 : cinéma, contes, conférences. A l'occasion de la COP 22 qui se déroule à Marrakech du 7 au 18 novembre, la France a réalisé un Pavillon en zone bleue, dont l'ambition est de valoriser l'innovation et l'excellence que notre pays exerce dans la lutte contre le changement climatique. Du 14 au 20 novembre 2016, c'est la semaine de l'innovation publique ! Cette année encore, le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer participe au rendez-vous annuel dédié à l'innovation dans le secteur public. En plus d'un hackathon sur les risques naturels dans le cadre de la GreenTech verte, le ministère et ses opérateurs organisent tout au long de la semaine des conférences et ateliers autour de la modernisation de leurs actions. Découvrez les événements. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Débat citoyen pour la planète - Jeudi 24 novembre : Les différents modes de reproduction dans la nature
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Invitation : Signature des statuts de l'Alliance solaire internationale
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Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Tous mobilisés pour vaincre le décrochage scolaire : séminaire "Décrochage, territoire et actions publiques" - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Tous mobilisés pour vaincre le décrochage scolaire : séminaire "Décrochage, territoire et actions publiques"
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Communiqué de presse de Najat Vallaud-Belkacem - Grave accident routier près d'Arras - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Communiqué de presse de
Najat Vallaud-Belkacem - Grave accident routier près d'
Arras
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Prix Goncourt des lycéens 2016 : les sept romans finalistes - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Prix Goncourt des lycéens 2016 : les sept romans finalistes
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www.education.gouv.fr
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Communiqué de presse de
Najat Vallaud-Belkacem - Grave accident routier près d'
Arras Les entretiens Jean Zay "Le récit du commun : l'histoire nationale racontée par les élèves" Au BO du 10 novembre 2016 : programme d'investissements d'avenir et écoles maternelles et élémentaires "Enseigner la langue française : nouveaux programmes, apports de chercheurs" : discours de
Najat Vallaud-Belkacem 2e journée nationale « Non au harcèlement » consacrée au cyberharcèlement, 2 et 3 novembre 2016 -
Paris Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem en Polynésie française et
Nouvelle-Calédonie du 20 au 28 octobre 2016 Communiqué de presse de
Najat Vallaud-Belkacem - Grave accident routier près d'
Arras
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Prix Goncourt des lycéens 2016 : les sept romans finalistes La mobilité des personnels enseignants pour la rentrée scolaire 2017 au BO spécial du 10 novembre 2016 Les entretiens Jean Zay "Le récit du commun : l'histoire nationale racontée par les élèves" Enseigner la langue française : nouveaux programmes, apports de chercheurs Mois sans tabac : en novembre, on arrête ensemble Prix Goncourt des lycéens 2016 : les sept romans finalistes
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Tous mobilisés pour vaincre le décrochage scolaire : séminaire "Décrochage, territoire et actions publiques"
Najat Vallaud-Belkacem organise le séminaire "Décrochage, territoire et actions publiques" le lundi 14 novembre 2016 au secrétariat d'État à l'Enseignement supérieur et à la Recherche. Pour réduire le décrochage, chercheurs et équipes éducatives ont uni leurs forces lors de l'élaboration du plan décrochage de 2014. Tous mobilisés pour vaincre le décrochage scolaire : séminaire "Décrochage, territoire et actions publiques" Au BO du 10 novembre 2016 : programme d'investissements d'avenir et écoles maternelles et élémentaires Tous mobilisés pour vaincre le décrochage scolaire : séminaire "Décrochage, territoire et actions publiques" Au BO du 10 novembre 2016 : programme d'investissements d'avenir et écoles maternelles et élémentaires
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Accueil - Présidence de la République
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www.elysee.fr/Agenda/index/235/agenda-de-m-le-president-de-la-republique-du-lundi-14-novembre-au-dimanche-20-novembre-2016
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Agenda
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www.elysee.fr/declarations/article/declaration-avec-m-antonio-guterres-secretaire-general-designe-de-l-organisation-des-nations-unies/
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Déclaration avec M. Antonio GUTERRES, Secrétaire Général désigné de l'Organisation des Nations Unies
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Déclaration à l'issue du déjeuner de travail avec M. Antonio GUTERRES, Secrétaire Général désigné de l'Organisation des Nations Unies Le président de la République,
François Hollande, s'est exprimé à l'issue de son déjeuner de travail avec M. Antonio GUTERRES, Secrétaire Général désigné de l'Organisation des Nations Unies. Publié le 14 Novembre 2016 Partager sur : Entretien avec M. Ma Kai, Vice-Premier ministre de la République populaire de Chine Publié le 14 Novembre 2016 Partager sur : Discours lors de la cérémonie de remise du Prix Elysée de la photographie Le président de la République,
François Hollande, a prononcé un discours lors de la cérémonie de remise du Prix Elysée de la photographie. Publié le 14 Novembre 2016
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Déclaration conjointe avec M. Antonio GUTERRES, Secrétaire Général désigné de l'Organisation des Nations Unies Déclaration avec M. Antonio GUTERRES, Secrétaire Général désigné de l'Organisation des Nations Unies
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Discours à la cérémonie de pose de la première pierre de l'usine pour Ariane 6 Le président
François Hollande s'est rendu à la cérémonie de pose de la première pierre de l'usine pour Ariane 6 Publié le 14 Novembre 2016 Partager sur :
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Entretien avec M. Ma Kai, Vice-Premier ministre de la République populaire de Chine
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www.elysee.fr/videos/declaration-a-l-issue-du-dejeuner-de-travail-avec-m-antonio-guterres-secretaire-general-designe-de-l-organisation-des-nations-unies/
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Déclaration à l'issue du déjeuner de travail avec M. Antonio GUTERRES, Secrétaire Général désigné de l'Organisation des Nations Unies
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Déclaration conjointe avec M. Antonio GUTERRES, Secrétaire Général désigné de l'Organisation des Nations Unies
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Discours à la cérémonie de pose de la première pierre de l'usine pour Ariane 6
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Discours lors de la cérémonie de remise du Prix Elysée de la photographie
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www.emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.emploi.gouv.fr
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11.11 08:50 Question 5 : Quelles obligations pour l'employeur ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NIXnJTDj4P 10.11 08:50 Question 4 : Emploi accompagné : pour quel suivi ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NqWfYiePon 9.11 16:14 @gouvernementFR : Fait religieux en entreprise : quels sont les droits et devoirs des salariés et employeurs ? Suivez le guide ðŸöZ ðŸ`ë https:.
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www.emploidesseniors.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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11.11 08:50 Question 5 : Quelles obligations pour l'employeur ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NIXnJTDj4P 10.11 08:50 Question 4 : Emploi accompagné : pour quel suivi ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NqWfYiePon 9.11 16:14 @gouvernementFR : Fait religieux en entreprise : quels sont les droits et devoirs des salariés et employeurs ? Suivez le guide ðŸöZ ðŸ`ë https:.
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www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.enlevement-parental.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364083285288
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Référence: 14626353364096847585
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Référence: 14626353364097541505
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Référence: 14626353364105608835
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Référence: 14626353364106289671
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Référence: 14626353364112488938
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www.environnement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Au programme du pavillon de la France à la COP22 : cinéma, contes, conférences...
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Du 14 au 20 novembre 2016, c'est la semaine de l'innovation publique !
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www.environnement.gouv.fr
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14 novembre 2016 Invitation : Signature des statuts de l'Alliance solaire internationale
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Au programme du pavillon de la France à la COP22 : cinéma, contes, conférences. A l'occasion de la COP 22 qui se déroule à Marrakech du 7 au 18 novembre, la France a réalisé un Pavillon en zone bleue, dont l'ambition est de valoriser l'innovation et l'excellence que notre pays exerce dans la lutte contre le changement climatique. Du 14 au 20 novembre 2016, c'est la semaine de l'innovation publique ! Cette année encore, le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer participe au rendez-vous annuel dédié à l'innovation dans le secteur public. En plus d'un hackathon sur les risques naturels dans le cadre de la GreenTech verte, le ministère et ses opérateurs organisent tout au long de la semaine des conférences et ateliers autour de la modernisation de leurs actions. Découvrez les événements. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Débat citoyen pour la planète - Jeudi 24 novembre : Les différents modes de reproduction dans la nature
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Invitation : Signature des statuts de l'Alliance solaire internationale
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www.equipement.gouv.fr ]
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www.equipement.gouv.fr/Au-programme-du-pavillon-de-la.html
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Au programme du pavillon de la France à la COP22 : cinéma, contes, conférences...
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www.equipement.gouv.fr/Du-14-au-20-novembre-2016-c-est-la.html
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Du 14 au 20 novembre 2016, c'est la semaine de l'innovation publique !
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14 novembre 2016 Invitation : Signature des statuts de l'Alliance solaire internationale
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Au programme du pavillon de la France à la COP22 : cinéma, contes, conférences. A l'occasion de la COP 22 qui se déroule à Marrakech du 7 au 18 novembre, la France a réalisé un Pavillon en zone bleue, dont l'ambition est de valoriser l'innovation et l'excellence que notre pays exerce dans la lutte contre le changement climatique. Du 14 au 20 novembre 2016, c'est la semaine de l'innovation publique ! Cette année encore, le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer participe au rendez-vous annuel dédié à l'innovation dans le secteur public. En plus d'un hackathon sur les risques naturels dans le cadre de la GreenTech verte, le ministère et ses opérateurs organisent tout au long de la semaine des conférences et ateliers autour de la modernisation de leurs actions. Découvrez les événements. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Débat citoyen pour la planète - Jeudi 24 novembre : Les différents modes de reproduction dans la nature
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14/11/2016
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14/11/2016 15 NOV 15 NOV Elections CROUS :
Nantes,
Rouen,
Strasbourg,
Caen 15 NOV 15 NOV Elections CROUS :
Nantes,
Rouen,
Strasbourg,
Caen Les élections CROUS se déroulent dans les académies de
Nantes,
Rouen,
Strasbourg,
Caen En savoir plus 16 NOV 16 NOV Elections CROUS :
Amiens 16 NOV 16 NOV Elections CROUS :
Amiens Les élections CROUS se déroulent dans l'académie d'
Amiens. En savoir plus 17 NOV 17 NOV Elections CROUS : Aix-
Marseille,
Clermont-Ferrand,
Lyon,
Reims 17 NOV 17 NOV Elections CROUS : Aix-
Marseille,
Clermont-Ferrand,
Lyon,
Reims Les élections CROUS se déroulent dans les académies d'Aix-
Marseille,
Clermont-Ferrand,
Lyon,
Reims. En savoir plus 21 NOV 21 NOV Elections CROUS :
Nancy-
Metz 21 NOV 21 NOV Elections CROUS :
Nancy-
Metz Les élections CROUS se déroulent dans l'académie de
Nancy-
Metz. En savoir plus 22 NOV 22 NOV
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24 NOV 24 NOV Elections CROUS :
Bordeaux,
Lille,
Montpellier 24 NOV 24 NOV Elections CROUS :
Bordeaux,
Lille,
Montpellier Les élections CROUS se déroulent dans les académies de
Bordeaux,
Lille,
Montpellier. En savoir plus 24 NOV 24 NOV Elections CROUS :
Bordeaux,
Lille,
Montpellier Les élections CROUS se déroulent dans les académies de
Bordeaux,
Lille,
Montpellier. En savoir plus
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Elections CROUS : Antilles-
Guyane,
Besançon, Corte,
Dijon,
Grenoble,
Limoges,
Nice,
Orléans-
Tours,
Poitiers,
Rennes,
Toulouse 22 NOV 22 NOV Elections CROUS : Antilles-
Guyane,
Besançon, Corte,
Dijon,
Grenoble,
Limoges,
Nice,
Orléans-
Tours,
Poitiers,
Rennes,
Toulouse Les élections CROUS se déroulent dans les académies d'Antilles-
Guyane,
Besançon, Corte,
Dijon,
Grenoble,. En savoir plus 23 NOV 23 NOV Elections CROUS :
Créteil,
Paris,
Versailles 23 NOV 23 NOV Elections CROUS :
Créteil,
Paris,
Versailles Les élections CROUS se déroulent dans les académies de
Créteil,
Paris,
Versailles. En savoir plus 15 NOV 15 NOV Elections CROUS :
Nantes,
Rouen,
Strasbourg,
Caen Les élections CROUS se déroulent dans les académies de
Nantes,
Rouen,
Strasbourg,
Caen En savoir plus 16 NOV 16 NOV Elections CROUS :
Amiens Les élections CROUS se déroulent dans l'académie d'
Amiens. En savoir plus 17 NOV 17 NOV Elections CROUS : Aix-
Marseille,
Clermont-Ferrand,
Lyon,
Reims
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Les élections CROUS se déroulent dans les académies d'Aix-
Marseille,
Clermont-Ferrand,
Lyon,
Reims. En savoir plus 21 NOV 21 NOV Elections CROUS :
Nancy-
Metz Les élections CROUS se déroulent dans l'académie de
Nancy-
Metz. 22 NOV 22 NOV Elections CROUS : Antilles-
Guyane,
Besançon, Corte,
Dijon,
Grenoble,
Limoges,
Nice,
Orléans-
Tours,
Poitiers,
Rennes,
Toulouse Les élections CROUS se déroulent dans les académies d'Antilles-
Guyane,
Besançon, Corte,
Dijon,
Grenoble,
Limoges,
Nice,. En savoir plus 23 NOV 23 NOV Elections CROUS :
Créteil,
Paris,
Versailles Les élections CROUS se déroulent dans les académies de
Créteil,
Paris,
Versailles.
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www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
-
www.gouv.nc/actualites/14-11-2016/accord-franz-le-point-annuel-des-partenaires
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Accord FRANZ : le point annuel des partenaires Lire la suite de Accord FRANZ : le point annuel des partenaires
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www.gouv.nc/actualites/14-11-2016/commemoration-du-11-novembre
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Commémoration du 11 novembre Lire la suite de Commémoration du 11 novembre
-
www.gouv.nc/actualites/14-11-2016/les-animateurs-numeriques-en-reseau
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Les animateurs numériques en réseau Lire la suite de Les animateurs numériques en réseau
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Commémoration du 11 novembre 14 novembre 2016Société Une cérémonie commémorant le 98e anniversaire de l'Armistice de 1918 a eu lieu vendredi matin sur la place Bir-Hakeim, à Nouméa. Lire la suite de Commémoration du 11 novembre Accord FRANZ : le point annuel des partenaires 14 novembre 2016Sécurité civile et prévention Lundi 14 et mardi 15 novembre, Nouméa accueille
la réunion annuelle des partenaires de l'accord France-Australie-Nouvelle-Zélande (FRANZ), dont la France assure actuellement la présidence. Lire la suite de Accord FRANZ : le point annuel des partenaires
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Les animateurs numériques en réseau 14 novembre 2016Société Aménagement du territoire La première rencontre des animateurs numériques du territoire a été organisée par la cellule économie numérique (ÉcoNum) de la
Nouvelle-Calédonie le 27 octobre à Bourail. Lire la suite de Les animateurs numériques en réseau
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www.haute-corse.gouv.fr ]
Services État Haute-Corse
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Appel à projets 2017 Contrat de ville de l'aglomération de Bastia - Services État Haute-Corse
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Appel à projets 2017 Contrat de ville de l'aglomération de
Bastia La Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP) de la Haute-
Corse, la Communauté d'Agglomération de
Bastia et la Ville de
Bastia lancent un appel à projets afin d'élaborer la programmation des actions qui seront menées dans le cadre du Contrat de ville pour l'année 2017.
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Conditions de sortie d'un véhicule d'une fourrière - Services État Haute-Corse
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Conditions de sortie d'un véhicule d'une fourrière
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www.haute-corse.gouv.fr
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06/10/2016 Sécurité et protection des biens et des personnes Conditions de sortie d'un véhicule d'une fourrière
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La Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP) de la Haute-
Corse, la Communauté d'Agglomération de
Bastia et la Ville de
Bastia lancent un appel à projets afin d'élaborer la programmation des actions qui seront menées dans le cadre du Contrat de ville pour l'année 2017. Appel à projets 2017 Contrat de ville de l'aglomération de
Bastia
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Mis à jour le 14/11/2016 Dans le cadre de la 4ème édition des Rencontres de la sécurité, les sapeurs-pompiers du SDIS de la Haute-
Corse ont sensibilisé la population à la grande cause nationale « Adoptons les comportements qui sauvent » . Rencontres de la Sécurité 2016
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Rencontres de la Sécurité 2016 - Services État Haute-Corse
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Dans le cadre de la 4ème édition des Rencontres de la sécurité, les sapeurs-pompiers du SDIS de la Haute-
Corse ont sensibilisé la population à la grande cause nationale « Adoptons les comportements qui sauvent » ... Rencontres de la Sécurité 2016
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www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
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des Hautes-Pyrénées
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Fumer du cannabis est illégal. Sur la route, ça peut être fatal. En France, on estime que 13 millions de personnes ont déjà goûté au cannabis et que 1.2 millions de personnes en consomment régulièrement. La consommation de drogue représente un danger sur (...) Fumer du cannabis est illégal. Sur la route, ça peut être fatal.
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Fumer du cannabis est illégal. Sur la route, ça peut être fatal. En France, on estime que 13 millions de personnes ont déjà goûté au cannabis et que 1.2 millions de personnes en consomment régulièrement. La consommation de drogue représente un danger sur (. Fumer du cannabis est illégal. Sur la route, ça peut être fatal. Semaine de l'innovation publique 14/11/2016 Vos services publics se transforment ! L'administration se modernise. L'État est dans certains domaines à la pointe de l'innovation. Cette 3e édition de la Semaine de l'innovation publique, organisée à travers toute la France, mettra à nouveau en (.
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Mis à jour le 14/11/2016 14/11/2016 L'Union Départementale des sapeurs-pompiers des Hautes-Pyrénées
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des Hautes-Pyrénées
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L'Union Départementale des sapeurs-pompiers des Hautes-Pyrénées
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des Hautes-Pyrénées
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Semaine de l'innovation publique
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www.hautes-pyrenees.gouv.fr ]
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Fumer du cannabis est illégal. Sur la route, ça peut être fatal. - des Hautes-Pyrénées
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Fumer du cannabis est illégal. Sur la route, ça peut être fatal. En France, on estime que 13 millions de personnes ont déjà goûté au cannabis et que 1.2 millions de personnes en consomment régulièrement. La consommation de drogue représente un danger sur (...) Fumer du cannabis est illégal. Sur la route, ça peut être fatal.
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Fumer du cannabis est illégal. Sur la route, ça peut être fatal. En France, on estime que 13 millions de personnes ont déjà goûté au cannabis et que 1.2 millions de personnes en consomment régulièrement. La consommation de drogue représente un danger sur (. Fumer du cannabis est illégal. Sur la route, ça peut être fatal. Semaine de l'innovation publique 14/11/2016 Vos services publics se transforment ! L'administration se modernise. L'État est dans certains domaines à la pointe de l'innovation. Cette 3e édition de la Semaine de l'innovation publique, organisée à travers toute la France, mettra à nouveau en (.
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Mis à jour le 14/11/2016 14/11/2016 L'Union Départementale des sapeurs-pompiers des Hautes-Pyrénées
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L'Union Départementale des sapeurs-pompiers des Hautes-Pyrénées - des Hautes-Pyrénées
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L'Union Départementale des sapeurs-pompiers des Hautes-Pyrénées
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Semaine de l'innovation publique - des Hautes-Pyrénées
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Semaine de l'innovation publique
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des Hautes-Pyrénées
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Fumer du cannabis est illégal. Sur la route, ça peut être fatal. En France, on estime que 13 millions de personnes ont déjà goûté au cannabis et que 1.2 millions de personnes en consomment régulièrement. La consommation de drogue représente un danger sur (...) Fumer du cannabis est illégal. Sur la route, ça peut être fatal.
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Fumer du cannabis est illégal. Sur la route, ça peut être fatal. En France, on estime que 13 millions de personnes ont déjà goûté au cannabis et que 1.2 millions de personnes en consomment régulièrement. La consommation de drogue représente un danger sur (. Fumer du cannabis est illégal. Sur la route, ça peut être fatal. Semaine de l'innovation publique 14/11/2016 Vos services publics se transforment ! L'administration se modernise. L'État est dans certains domaines à la pointe de l'innovation. Cette 3e édition de la Semaine de l'innovation publique, organisée à travers toute la France, mettra à nouveau en (.
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Semaine de l'innovation publique
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www.horizon2020.gouv.fr ]
Accueil - Horizon 2020
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Forces et faiblesses des systèmes de recherche et d'innovation en France et en Europe Lire la suite
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14.11.2016 Forces et faiblesses des systèmes de recherche et d'innovation en France et en Europe La C.E. a mise en ligne des données clés sur la Recherche et l'Innovation en Europe ainsi que des synthèses pour chaque pays sur leur participation à Horizon 2020.
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Date d'impression : 14.11.16
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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www.jeunes.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/dictee-avec-des-collegiens-du
-
Dictée avec des collégiens du collège Maurice Utrillo
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/lancement-de-l-antenne-de-l
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Lancement de l'antenne de l'Institut de l'Engagement à
Nancy
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/rencontre-avec-la-mjc-la-fabrique
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Rencontre avec la MJC La Fabrique de Tourcoing
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/concours-d-educateur-de-la
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Concours d'éducateur de la protection judiciaire de la (...) du 13/11 au 09/12
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/stupefiants-au-volant-connaissez
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Stupéfiants au volant, connaissez-vous les risques ? du 04/11 au 22/11
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-logement-social
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J'ai besoin d'un logement social ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere
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J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-bourse-pour
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J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-du-rsa-jeunes
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J'ai besoin du rSa jeunes ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-devenir-animateur
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J'ai envie de devenir animateur ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-une-envie-de-musees
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J'ai une envie de musées ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-emploi-a-l-etranger
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Je cherche un emploi à l'étranger ?
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Je cherche un job d'été ?
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Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
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Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
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Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ?
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Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ?
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Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ?
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Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ?
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Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ?
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Je veux connaître toutes les mesures de santé destinées aux jeunes ?
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Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ?
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Je veux faire un test de dépistage du sida ?
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Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ?
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Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-savoir-si-j-ai-contracte
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Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ?
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Dictée avec des collégiens du collège Maurice Utrillo
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, s'est mué le temps d'une matinée en professeur pour lire une dictée à des élèves du collège Maurice Utrillo (18ème arr. de
Paris) et échanger sur leur orientation professionnelle et notamment leur recherche de stages de 3ème. du 13/11 au 09/12 Concours d'éducateur de la protection judiciaire de la (. Je cherche un soutien financier pour mon projet ? Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ? Je cherche un job d'été ? Je cherche un emploi à l'étranger ?
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du 04/11 au 22/11 Stupéfiants au volant, connaissez-vous les risques ? Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ? Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ? Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ? J'ai envie de devenir animateur ?
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J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ? Je veux faire un test de dépistage du sida ? J'ai une envie de musées ? J'ai besoin d'un logement social ?
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Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ? J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ?
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Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ? J'ai une envie de musées ? J'ai besoin du rSa jeunes ? Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
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Rencontre avec la MJC La Fabrique de Tourcoing Samedi 12 novembre,
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a participé à une manifestation organisée à la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) La Fabrique de Tourcoing, intitulée « Vivons la République ». Lancement de l'antenne de l'Institut de l'Engagement à
Nancy Le ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports,
Patrick Kanner, était aux côtés du Président de la République lors de son déplacement à
Nancy, jeudi 10 novembre, sur le thème du Service Civique.
François Hollande a notamment annoncé la création d'une nouvelle antenne régionale de l'Institut de l'Engagement. Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ? Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ? Je veux connaître toutes les mesures de santé destinées aux jeunes ? Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ?
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www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/acces-aux-soins/article/securite-sociale-etudiants
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Sécurité sociale Etudiants
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www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/acces-aux-soins/article/securite-sociale-etudiants-3429
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Sécurité sociale Etudiants
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www.jeunesse.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/dictee-avec-des-collegiens-du
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Dictée avec des collégiens du collège Maurice Utrillo
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/lancement-de-l-antenne-de-l
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Lancement de l'antenne de l'Institut de l'Engagement à
Nancy
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/rencontre-avec-la-mjc-la-fabrique
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Rencontre avec la MJC La Fabrique de Tourcoing
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/concours-d-educateur-de-la
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Concours d'éducateur de la protection judiciaire de la (...) du 13/11 au 09/12
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/stupefiants-au-volant-connaissez
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Stupéfiants au volant, connaissez-vous les risques ? du 04/11 au 22/11
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-accompagnement
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J'ai besoin d'un accompagnement pendant mes premières années à l'université ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-a-l
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J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-bourse-pour
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J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture
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J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-conseils-pour-la
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J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-du-rsa-jeunes
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J'ai besoin du rSa jeunes ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-d-apprendre-a-conduire
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J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-sport
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J'ai envie de faire du sport ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-une-envie-de-musees
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J'ai une envie de musées ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-une-colocation
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Je cherche une colocation ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-l
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Je m'intéresse aux métiers de l'armée ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-n-ai-pas-de-diplome-et-que-je
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Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-recherche-un-stage-dans-le
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Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-handicape-et-que-je-veux
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Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-permis-a-un
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Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-missions-et
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Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-consulter-pour-une
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Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3532
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Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3618
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Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-etre-benevole-avant-ma
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Je veux être bénévole avant ma majorité ?
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Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ?
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www.jeunesse.gouv.fr
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Dictée avec des collégiens du collège Maurice Utrillo
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, s'est mué le temps d'une matinée en professeur pour lire une dictée à des élèves du collège Maurice Utrillo (18ème arr. de
Paris) et échanger sur leur orientation professionnelle et notamment leur recherche de stages de 3ème. du 13/11 au 09/12 Concours d'éducateur de la protection judiciaire de la (. J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ? J'ai une envie de musées ? J'ai besoin d'un accompagnement pendant mes premières années à l'université ? Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ?
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du 04/11 au 22/11 Stupéfiants au volant, connaissez-vous les risques ? J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ? J'ai une envie de musées ? Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ? J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ?
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Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ? J'ai besoin du rSa jeunes ? Je veux être bénévole avant ma majorité ?
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Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ? J'ai envie de faire du sport ? J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ? Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ?
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Je veux être bénévole avant ma majorité ? Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ? Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ? Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ?
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Rencontre avec la MJC La Fabrique de Tourcoing Samedi 12 novembre,
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a participé à une manifestation organisée à la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) La Fabrique de Tourcoing, intitulée « Vivons la République ». Lancement de l'antenne de l'Institut de l'Engagement à
Nancy Le ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports,
Patrick Kanner, était aux côtés du Président de la République lors de son déplacement à
Nancy, jeudi 10 novembre, sur le thème du Service Civique.
François Hollande a notamment annoncé la création d'une nouvelle antenne régionale de l'Institut de l'Engagement. Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ? Je cherche une colocation ? Je m'intéresse aux métiers de l'armée ? J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
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www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/acces-aux-soins/article/securite-sociale-etudiants
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Sécurité sociale Etudiants
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Sécurité sociale Etudiants
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Dictée avec des collégiens du collège Maurice Utrillo
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Lancement de l'antenne de l'Institut de l'Engagement à
Nancy
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Rencontre avec la MJC La Fabrique de Tourcoing
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Concours d'éducateur de la protection judiciaire de la (...) du 13/11 au 09/12
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Stupéfiants au volant, connaissez-vous les risques ? du 04/11 au 22/11
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours
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J'ai besoin d'aide après les cours ?
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J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ?
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J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ?
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J'ai envie de devenir animateur ?
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J'ai envie de manger plus équilibré ?
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J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ?
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J'ai envie de travailler dans le sport ?
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Je change de statut social après avoir arrête mes études ?
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Je cherche un hébergement pour mes vacances ?
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Je cherche un job d'été ?
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Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ?
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Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ?
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Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ?
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Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ?
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Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ?
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Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ?
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Je veux connaître mes devoirs de citoyen ?
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Je veux connaître mes droits de citoyen ?
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Je veux connaître toutes les mesures de santé destinées aux jeunes ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-association-et
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Je veux créer une association et je suis majeur ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-valider-une
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Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-savoir-si-j-ai-contracte
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Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr
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Dictée avec des collégiens du collège Maurice Utrillo
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, s'est mué le temps d'une matinée en professeur pour lire une dictée à des élèves du collège Maurice Utrillo (18ème arr. de
Paris) et échanger sur leur orientation professionnelle et notamment leur recherche de stages de 3ème. du 13/11 au 09/12 Concours d'éducateur de la protection judiciaire de la (. Je veux créer une association et je suis majeur ? Je veux connaître toutes les mesures de santé destinées aux jeunes ? Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ?
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du 04/11 au 22/11 Stupéfiants au volant, connaissez-vous les risques ? Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ? Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ? Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? Je change de statut social après avoir arrête mes études ?
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Je cherche un hébergement pour mes vacances ? J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ? Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ? Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ?
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Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ? J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ? J'ai envie de travailler dans le sport ? Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ?
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Je veux connaître mes droits de citoyen ? J'ai besoin d'aide après les cours ? J'ai envie de devenir animateur ? J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ?
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Rencontre avec la MJC La Fabrique de Tourcoing Samedi 12 novembre,
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a participé à une manifestation organisée à la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) La Fabrique de Tourcoing, intitulée « Vivons la République ». Lancement de l'antenne de l'Institut de l'Engagement à
Nancy Le ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports,
Patrick Kanner, était aux côtés du Président de la République lors de son déplacement à
Nancy, jeudi 10 novembre, sur le thème du Service Civique.
François Hollande a notamment annoncé la création d'une nouvelle antenne régionale de l'Institut de l'Engagement. Je veux connaître mes devoirs de citoyen ? J'ai envie de manger plus équilibré ? J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ? Je cherche un job d'été ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/acces-aux-soins/article/securite-sociale-etudiants
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Sécurité sociale Etudiants
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/acces-aux-soins/article/securite-sociale-etudiants-3429
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Sécurité sociale Etudiants
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www.languedoc-roussillon.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Occitanie
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DREAL Occitanie
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Adoption de la Stratégie nationale de développement durable 2010-2013 : « Vers une économie verte et équitable »
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DREAL Occitanie
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Consultation sur les zones vulnérables à la pollution par les nitrates du bassin Rhône Méditerranée
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DREAL Occitanie
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Habilitation des organismes pour les diagnostics de fonctionnement des (...)
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www.languedoc-roussillon.developpement-durable.gouv.fr
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Habilitation des organismes pour les diagnostics de fonctionnement des (. Le 6 octobre Consultation sur les zones vulnérables à la pollution par les nitrates du bassin Rhône Méditerranée 17 octobre 2016
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L'édition 2016 de la journée régionale de la qualité de la construction se déroulera le 24 novembre prochain à Colomiers. Journée régionale de la qualité de la construction Le 14 novembre Adoption de la Stratégie nationale de développement durable 2010-2013 : « Vers une économie verte et équitable » 11 octobre 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 14 novembre
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DREAL Occitanie
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Journée régionale de la qualité de la construction
[
www.loi.ecole.gouv.fr ]
La refondation de l'École de la République - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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www.loi.ecole.gouv.fr
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#divfix { position:absolute; width:100%; height:60px; padding:10px 0; text-align:center; background-color:#ece5ec; display:block; overflow:hidden; color:#AD1C72; line-height:28px; font-size:24px;
[
www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364082632640
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Référence: 14626353364083083524
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Référence: 14626353364096861669
-
Référence: 14626353364097319173
-
Référence: 14626353364097550625
-
Référence: 14626353364112295970
[
www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Internet DREAL Grand Est
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr
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13 octobre 2016 (mis à jour le 14 novembre 2016) Cette manifestation a également été l'occasion pour les collectivités lauréates de l'appel à projets "Villes respirables en 5 ans" du Grand Est de se rencontrer et d'échanger sur leurs projets.
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www.lorraine.environnement.gouv.fr ]
Internet DREAL Grand Est
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www.lorraine.environnement.gouv.fr
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13 octobre 2016 (mis à jour le 14 novembre 2016) Cette manifestation a également été l'occasion pour les collectivités lauréates de l'appel à projets "Villes respirables en 5 ans" du Grand Est de se rencontrer et d'échanger sur leurs projets.
[
www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
internet services Etat du Lot-et-Garonne
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Campagne #ouijevote : Inscription sur les listes électorales pour voter en 2017 Pourquoi s'inscrire sur une liste électorale ? Pour ne pas manquer les rendez-vous électoraux de 2017 ou d'éventuelles élections partielles qui seraient organisées dans votre commune ou votre département en 2017, vous devez être inscrit sur la liste (...)
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www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr
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14/11/2016 Actualités Les entreprises s'engagent pour la sécurité de leurs collaborateurs sur la route
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Mis à jour le 14/11/2016 Pourquoi s'inscrire sur une liste électorale ? Pour ne pas manquer les rendez-vous électoraux de 2017 ou d'éventuelles élections partielles qui seraient organisées dans votre commune ou votre département en 2017, vous devez être inscrit sur la liste (. Campagne #ouijevote : Inscription sur les listes électorales pour voter en 2017
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Les entreprises s'engagent pour la sécurité de leurs collaborateurs sur la route
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www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.gouv.fr
-
Mis à jour le 14/11/2016
[
www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.mariage.gouv.fr
-
Référence: 14626353364083524688
-
Référence: 14626353364097323121
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Référence: 14626353364106316391
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Référence: 14626353364112300302
-
Référence: 14626353364112509494
-
Référence: 14626353364112696542
[
www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Occitanie
-
DREAL Occitanie
-
Adoption de la Stratégie nationale de développement durable 2010-2013 : « Vers une économie verte et équitable »
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DREAL Occitanie
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Consultation sur les zones vulnérables à la pollution par les nitrates du bassin Rhône Méditerranée
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DREAL Occitanie
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Habilitation des organismes pour les diagnostics de fonctionnement des (...)
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www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr
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Habilitation des organismes pour les diagnostics de fonctionnement des (. Le 6 octobre Consultation sur les zones vulnérables à la pollution par les nitrates du bassin Rhône Méditerranée 17 octobre 2016
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L'édition 2016 de la journée régionale de la qualité de la construction se déroulera le 24 novembre prochain à Colomiers. Journée régionale de la qualité de la construction Le 14 novembre Adoption de la Stratégie nationale de développement durable 2010-2013 : « Vers une économie verte et équitable » 11 octobre 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 14 novembre
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DREAL Occitanie
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Journée régionale de la qualité de la construction
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www.modernisation.gouv.fr ]
Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique
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www.modernisation.gouv.fr
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Laboratoires d'innovation territoriale : des projets innovants émergent des régions Comment repenser et adapter l'administration suite à la réforme territoriale de l'Etat. En savoir plus La modernisation en marche Dans le cadre de la loi d'adaptation de la société au vieillissement, le SGMAP a accompagné le ministère des Affaires sociales et de la Santé pour encourager le recours à l'offre d'. Laboratoires d'innovation territoriale : des projets innovants émergent des régions Comment repenser et adapter l'administration suite à la réforme territoriale de l'Etat.
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Le programme « Entrepreneur d'intérêt général » lancé prochainement ! Jean-Vincent Placé, secrétaire d'Etat chargé de la Réforme de l'Etat et de la. After de la transformation : le lean en action dans l'administration L'Agence nationale de l'habitat et l'Agence de reconversion de la Défense ont mené des. Étude sur les logements vacants - 2015 Dans le cadre de l'évaluation de la politique de mobilisation des logements et bureaux vacants.
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Le programme « Entrepreneur d'intérêt général » lancé prochainement ! Jean-Vincent Placé, secrétaire d'Etat chargé de la Réforme de l'Etat et de la. Personnes âgées : le SGMAP stimule le recours aux dispositifs d'accueil temporaire Dans le cadre de la loi d'adaptation de la société au vieillissement, le SGMAP a accompagné. Qualité de service : une collectivité et une bibliothèque labellisées Marianne témoignent Serge Guillemin et Lola Mirabail pilotent les démarches visant à améliorer la qualité de service.
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Le programme « Entrepreneur d'intérêt général » lancé prochainement ! Jean-Vincent Placé, secrétaire d'Etat chargé de la Réforme de l'Etat et de la. Personnes âgées : le SGMAP stimule le recours aux dispositifs d'accueil temporaire Dans le cadre de la loi d'adaptation de la société au vieillissement, le SGMAP a accompagné. [Rapport] Évaluation de la politique de mobilisation des logements et bureaux vacants Depuis 2012, l'État a mobilisé de nombreux dispositifs destinés à.
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www.modernisation.gouv.fr/la-qualite-des-services-publics-sameliore/en-fixant-des-referentiels/qualite-de-service-une-collectivite-et-une-bibliotheque-labellisees-marianne-temoignent
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Qualité de service : une collectivité et une bibliothèque labellisées Marianne témoignent link
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www.modernisation.gouv.fr/les-services-publics-se-simplifient-et-innovent/par-la-co-construction/laboratoires-dinnovation-territoriale-des-projets-innovants-emergent-des-regions
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En savoir plus Laboratoires d'innovation territoriale : des projets innovants émergent des régions link
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www.modernisation.gouv.fr/les-services-publics-se-simplifient-et-innovent/par-la-co-construction/le-sgmap-stimule-le-recours-aux-dispositifs-daccueil-temporaire
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Suite
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www.musee-prisons.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.musee-prisons.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364083306172
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Référence: 14626353364097557917
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Référence: 14626353364105635419
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Référence: 14626353364105869251
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Référence: 14626353364106058243
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Référence: 14626353364112936586
[
www.nouvelleuniversite.gouv.fr ]
Autonomie des universités - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
www.nouvelleuniversite.gouv.fr
-
Date d'impression : 14.11.16 Journées européennes du patrimoine au ministère Parité et lutte contre les discriminations
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Journées européennes du patrimoine au ministère Parité et lutte contre les discriminations
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Prix Irène Joliot-Curie Personnels en situation de handicap
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www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Cérémonie commémorative de l'armistice de la 1e guerre mondiale La cérémonie commémorative de l'armistice de la 1e guerre mondiale s'est tenue, vendredi 11 novembre square du Poilu et place de Gaulle, à
Alençon.
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Consulter les documents d'urbanisme : 2 outils sont à disposition
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Démarchages agressifs pour l'élaboration d'agendas d'accessibilité programmée : attention
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www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr
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Depuis 2006, l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre organise, en partenariat avec l'Education nationale, le concours « Les petits artistes de la mémoire : La grande guerre vue par les enfants ». Ce concours a reçu le label de la mission du Centenaire au niveau national. « Les petits artistes de la mémoire : La Grande Guerre vue par les enfants » Edition 2016/2017 Démarchages agressifs pour l'élaboration d'agendas d'accessibilité programmée : attention
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La cérémonie commémorative de l'armistice de la 1e guerre mondiale s'est tenue, vendredi 11 novembre square du Poilu et place de Gaulle, à
Alençon. Cérémonie commémorative de l'armistice de la 1e guerre mondiale
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Mis à jour le 14/11/2016 Consulter les documents d'urbanisme : 2 outils sont à disposition 10/10/2016 L'outil national "Géoportail de l'urbanisme" (GPU) est en cours de déploiement dans les collectivités de l'Orne. L'application "Carto-geo" développée par la DDT61 reste accessible en attendant la complétude des données sur GPU.
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Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard. #OuiJeVote : Inscriptions sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Depuis 2006, l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre organise, en partenariat avec l'Education nationale, le concours « Les petits artistes de la mémoire : La grande guerre vue par les enfants ». Ce concours a reçu le label de la mission du Centenaire au niveau national. « Les petits artistes de la mémoire : La Grande Guerre vue par les enfants » Edition 2016/2017
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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#OuiJeVote : Inscriptions sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016 Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard.
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www.orne.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Cérémonie commémorative de l'armistice de la 1e guerre mondiale - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Cérémonie commémorative de l'armistice de la 1e guerre mondiale La cérémonie commémorative de l'armistice de la 1e guerre mondiale s'est tenue, vendredi 11 novembre square du Poilu et place de Gaulle, à
Alençon.
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Consulter les documents d'urbanisme : 2 outils sont à disposition - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Consulter les documents d'urbanisme : 2 outils sont à disposition
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Démarchages agressifs pour l'élaboration d'agendas d'accessibilité programmée : attention - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Démarchages agressifs pour l'élaboration d'agendas d'accessibilité programmée : attention
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Depuis 2006, l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre organise, en partenariat avec l'Education nationale, le concours « Les petits artistes de la mémoire : La grande guerre vue par les enfants ». Ce concours a reçu le label de la mission du Centenaire au niveau national. « Les petits artistes de la mémoire : La Grande Guerre vue par les enfants » Edition 2016/2017 Démarchages agressifs pour l'élaboration d'agendas d'accessibilité programmée : attention
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La cérémonie commémorative de l'armistice de la 1e guerre mondiale s'est tenue, vendredi 11 novembre square du Poilu et place de Gaulle, à
Alençon. Cérémonie commémorative de l'armistice de la 1e guerre mondiale
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Mis à jour le 14/11/2016 Consulter les documents d'urbanisme : 2 outils sont à disposition 10/10/2016 L'outil national "Géoportail de l'urbanisme" (GPU) est en cours de déploiement dans les collectivités de l'Orne. L'application "Carto-geo" développée par la DDT61 reste accessible en attendant la complétude des données sur GPU.
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Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard. #OuiJeVote : Inscriptions sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016
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« Les petits artistes de la mémoire : La Grande Guerre vue par les enfants » Edition 2016/2017 - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Depuis 2006, l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre organise, en partenariat avec l'Education nationale, le concours « Les petits artistes de la mémoire : La grande guerre vue par les enfants ». Ce concours a reçu le label de la mission du Centenaire au niveau national. « Les petits artistes de la mémoire : La Grande Guerre vue par les enfants » Edition 2016/2017
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#OuiJeVote : Inscriptions sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016 - Internet départemental de l'État dans l'Orne
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#OuiJeVote : Inscriptions sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016 Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard.
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www.orne.pref.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Cérémonie commémorative de l'armistice de la 1e guerre mondiale La cérémonie commémorative de l'armistice de la 1e guerre mondiale s'est tenue, vendredi 11 novembre square du Poilu et place de Gaulle, à
Alençon.
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Consulter les documents d'urbanisme : 2 outils sont à disposition
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Démarchages agressifs pour l'élaboration d'agendas d'accessibilité programmée : attention
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Depuis 2006, l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre organise, en partenariat avec l'Education nationale, le concours « Les petits artistes de la mémoire : La grande guerre vue par les enfants ». Ce concours a reçu le label de la mission du Centenaire au niveau national. « Les petits artistes de la mémoire : La Grande Guerre vue par les enfants » Edition 2016/2017 Démarchages agressifs pour l'élaboration d'agendas d'accessibilité programmée : attention
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La cérémonie commémorative de l'armistice de la 1e guerre mondiale s'est tenue, vendredi 11 novembre square du Poilu et place de Gaulle, à
Alençon. Cérémonie commémorative de l'armistice de la 1e guerre mondiale
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Mis à jour le 14/11/2016 Consulter les documents d'urbanisme : 2 outils sont à disposition 10/10/2016 L'outil national "Géoportail de l'urbanisme" (GPU) est en cours de déploiement dans les collectivités de l'Orne. L'application "Carto-geo" développée par la DDT61 reste accessible en attendant la complétude des données sur GPU.
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Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard. #OuiJeVote : Inscriptions sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Depuis 2006, l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre organise, en partenariat avec l'Education nationale, le concours « Les petits artistes de la mémoire : La grande guerre vue par les enfants ». Ce concours a reçu le label de la mission du Centenaire au niveau national. « Les petits artistes de la mémoire : La Grande Guerre vue par les enfants » Edition 2016/2017
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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#OuiJeVote : Inscriptions sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016 Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard.
[
www.ours.ecologie.gouv.fr ]
DREAL Occitanie
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DREAL Occitanie
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Consultation sur les zones vulnérables à la pollution par les nitrates du bassin Rhône Méditerranée
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www.ours.ecologie.gouv.fr
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édition 2016, se déroulera le 24 novembre prochain Journée régionale de la qualité de la construction Le 14 novembre Consultation sur les zones vulnérables à la pollution par les nitrates du bassin Rhône Méditerranée 17 octobre 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 14 novembre
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L'édition 2016 de la journée régionale de la qualité de la construction se déroulera le 24 novembre prochain à Colomiers.
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DREAL Occitanie
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Journée régionale de la qualité de la construction
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www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr
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18/104 Tourisme
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19/105 Tourisme
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29/139 Tourisme L'actualité - 14 novembre 2016 Semaine pour l'emploi des personnes handicapées du 14 au 20 novembre : Semaine pour l'emploi des personnes handicapées + Lire la suite Semaine pour l'emploi des personnes handicapées 14 novembre 2016
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33/104 Accès à l'emploi 14/104 Action collective 6/104 Activité partielle 23/104 Alternance 26/104 Apprentissage 42/104 Chômage 35/104 Compétitivité 19/104 Concurrence 6/104 Conseiller du salarié 29/104 Consommation 24/104 Contrat de génération 4/104 Convention collective 16/104 Dialogue social 37/104 Droit du travail 28/104 Emploi d'avenir 91/104 Entreprise 4/104 Europe 13/104 Exportation 9/104 Fonds social européen 102/104 Formation professionnelle 5/104 GPEC 72/104 Industrie 35/104 Innovation 17/104 Insertion 64/104 Inspection du travail 21/104 Intelligence économique 11/104 investissement 11/104 Jeunes 4/104 Métrologie 13/104 Mutation économique 18/104 Organisation des services 2/104 Prévention 9/104 Responsabilité sociale des entreprises 14/104 Rupture conventionnelle 104/104 Santé au travail 6/104 Securité travail 2/104 Senior 6/104 Services à la personne 2/104 Statistiques
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33/90 Accès à l'emploi 14/90 Action collective 6/90 Activité partielle 27/90 Alternance 31/90 Apprentissage 45/90 Chômage 37/90 Compétitivité 21/90 Concurrence 6/90 Conseiller du salarié 34/90 Consommation 27/90 Contrat de génération 6/90 Convention collective 15/90 Dialogue social 30/90 Droit du travail 34/90 Emploi d'avenir 90/90 Entreprise 4/90 Europe 12/90 Exportation 8/90 Fonds social européen 77/90 Formation professionnelle 69/90 Industrie 30/90 Innovation 12/90 Insertion 59/90 Inspection du travail 24/90 Intelligence économique 8/90 investissement 10/90 Jeunes 4/90 Métrologie 11/90 Mutation économique 11/90 Organisation des services 2/90 Prévention 10/90 Responsabilité sociale des entreprises 17/90 Rupture conventionnelle 79/90 Santé au travail 8/90 Securité travail 2/90 Senior 6/90 Services à la personne 2/90 Statistiques 22/90 Tourisme
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34/105 Accès à l'emploi 14/105 Action collective 7/105 Activité partielle 25/105 Alternance 28/105 Apprentissage 45/105 Chômage 39/105 Compétitivité 21/105 Concurrence 7/105 Conseiller du salarié 31/105 Consommation 25/105 Contrat de génération 5/105 Convention collective 14/105 Dialogue social 35/105 Droit du travail 33/105 Emploi d'avenir 93/105 Entreprise 4/105 Europe 11/105 Exportation 7/105 Fonds social européen 90/105 Formation professionnelle 6/105 GPEC 72/105 Industrie 32/105 Innovation 19/105 Insertion 66/105 Inspection du travail 23/105 Intelligence économique 14/105 investissement 10/105 Jeunes 4/105 Métrologie 11/105 Mutation économique 16/105 Organisation des services 2/105 Prévention 11/105 Responsabilité sociale des entreprises 16/105 Rupture conventionnelle 105/105 Santé au travail 7/105 Securité travail 2/105 Senior 7/105 Services à la personne 2/105 Statistiques
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46/236 Tourisme
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48/286 Tourisme
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55/139 Accès à l'emploi 21/139 Action collective 10/139 Activité partielle 32/139 Alternance 39/139 Apprentissage 58/139 Chômage 62/139 Compétitivité 39/139 Concurrence 10/139 Conseiller du salarié 49/139 Consommation 35/139 Contrat de génération 6/139 Convention collective 20/139 Dialogue social 35/139 Droit du travail 47/139 Emploi d'avenir 139/139 Entreprise 6/139 Europe 19/139 Exportation 13/139 Fonds social européen 122/139 Formation professionnelle 11/139 GPEC 112/139 Industrie 46/139 Innovation 19/139 Insertion 90/139 Inspection du travail 45/139 Intelligence économique 13/139 investissement 17/139 Jeunes 6/139 Métrologie 19/139 Mutation économique 20/139 Organisation des services 3/139 Prévention 11/139 Responsabilité sociale des entreprises 21/139 Rupture conventionnelle 106/139 Santé au travail 9/139 Securité travail 3/139 Senior 10/139 Services à la personne 3/139 Statistiques
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86/236 Accès à l'emploi 42/236 Action collective 15/236 Activité partielle 49/236 Alternance 55/236 Apprentissage 91/236 Chômage 113/236 Compétitivité 63/236 Concurrence 15/236 Conseiller du salarié 91/236 Consommation 55/236 Contrat de génération 14/236 Convention collective 44/236 Dialogue social 48/236 Droit du travail 52/236 Emploi d'avenir 236/236 Entreprise 12/236 Europe 32/236 Exportation 18/236 Fonds social européen 148/236 Formation professionnelle 13/236 GPEC 205/236 Industrie 80/236 Innovation 33/236 Insertion 124/236 Inspection du travail 67/236 Intelligence économique 26/236 investissement 25/236 Jeunes 12/236 Métrologie 24/236 Mutation économique 30/236 Organisation des services 6/236 Prévention 17/236 Responsabilité sociale des entreprises 22/236 Rupture conventionnelle 84/236 Santé au travail 20/236 Securité travail 6/236 Senior 15/236 Services à la personne 6/236 Statistiques
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96/286 Accès à l'emploi 49/286 Action collective 15/286 Activité partielle 56/286 Alternance 72/286 Apprentissage 105/286 Chômage 129/286 Compétitivité 74/286 Concurrence 15/286 Conseiller du salarié 95/286 Consommation 63/286 Contrat de génération 14/286 Convention collective 47/286 Dialogue social 57/286 Droit du travail 58/286 Emploi d'avenir 286/286 Entreprise 14/286 Europe 44/286 Exportation 21/286 Fonds social européen 229/286 Formation professionnelle 14/286 GPEC 244/286 Industrie 108/286 Innovation 34/286 Insertion 158/286 Inspection du travail 77/286 Intelligence économique 29/286 investissement 28/286 Jeunes 14/286 Métrologie 35/286 Mutation économique 40/286 Organisation des services 7/286 Prévention 26/286 Responsabilité sociale des entreprises 22/286 Rupture conventionnelle 114/286 Santé au travail 21/286 Securité travail 7/286 Senior 15/286 Services à la personne 7/286 Statistiques
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www.paca.direccte.gouv.fr/Semaine-pour-l-emploi-des-personnes-handicapees
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+ Lire la suite Semaine pour l'emploi des personnes handicapées
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Avertissement-concernant-la-declaration-d-activite
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Avertissement concernant la déclaration d'activité
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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31/89 Accès à l'emploi 2/89 Action collective 2/89 Activité partielle 56/89 Agriculture 2/89 Alternance 14/89 Chômage 11/89 Compétitivité 10/89 Contrat de génération 5/89 Discrimination 41/89 Droit du travail 21/89 Entreprise 5/89 Exportation 14/89 Financement des entreprises 89/89 Formation professionnelle 4/89 Handicap 2/89 Industrie 4/89 Innovation 4/89 Insertion 16/89 Inspection du travail 5/89 Intelligence économique 2/89 investissement 22/89 Jeunes 19/89 Mutation économique 6/89 Prévention 12/89 Qualification 24/89 Saisonniers 12/89 Salaires 29/89 Santé au travail 4/89 Senior 21/89 Tourisme Avertissement concernant la déclaration d'activité 14 novembre 2016
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40/155 Accès à l'emploi 3/155 Action collective 3/155 Activité partielle 63/155 Agriculture 3/155 Alternance 20/155 Chômage 9/155 Compétitivité 15/155 Contrat de génération 3/155 Discrimination 40/155 Droit du travail 23/155 Entreprise 6/155 Exportation 12/155 Financement des entreprises 155/155 Formation professionnelle 6/155 Handicap 3/155 Industrie 6/155 Innovation 3/155 Insertion 14/155 Inspection du travail 6/155 Intelligence économique 3/155 investissement 23/155 Jeunes 25/155 Mutation économique 9/155 Prévention 14/155 Qualification 28/155 Saisonniers 14/155 Salaires 27/155 Santé au travail 6/155 Senior 28/155 Tourisme 14/155 VAE
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54/245 Accès à l'emploi 5/245 Action collective 5/245 Activité partielle 114/245 Agriculture 5/245 Alternance 24/245 Chômage 15/245 Compétitivité 25/245 Contrat de génération 5/245 Discrimination 46/245 Droit du travail 37/245 Entreprise 10/245 Exportation 21/245 Financement des entreprises 245/245 Formation professionnelle 11/245 Handicap 5/245 Industrie 10/245 Innovation 5/245 Insertion 12/245 Inspection du travail 10/245 Intelligence économique 5/245 investissement 27/245 Jeunes 47/245 Mutation économique 15/245 Prévention 20/245 Qualification 32/245 Saisonniers 20/245 Salaires 42/245 Santé au travail 10/245 Senior 48/245 Tourisme 18/245 VAE
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www.porte-parole.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353364083529112
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Référence: 14626353364105642171
-
Référence: 14626353364105874035
-
Référence: 14626353364112704602
-
Référence: 14626353364112941746
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Référence: 14626353364113139354
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www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
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SAINT BRIEUC - LARGE DE. Signalons une voile de kite surf de 12 metres carre a la derive, de couleur orange et. En savoir plus BAIE DE ST MALO Le feu de la bouee cardinale sud du plateau de la rance (lf-la 36280) est eteint position. En savoir plus LA LOIRE - PORT PETROLIER DE DONGES -. Les navigateurs sont informes que des travaux sont prevus sur l appontement petrolier. En savoir plus
LA ROCHELLE - PORT DE PLAISANCE Les plaisanciers et utilisateurs sont informes qu un stage securite survie sera. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice de tir, du 16 au 18 nov de 0730 a 0859 utc, 17 nov de 1200 to 1359 utc, . En savoir plus
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Évacuation sanitaire à bord du. Lundi 14 novembre 2016 vers 10h00, le
centre régional opérationnel de surveillance. En savoir plus ANTIFER - PORT D'HONFLEUR Les navigateurs sont informes que des travaux seront entrepris a l'ecluse d'honfleur le. En savoir plus PAS DE
CALAIS - PORT DE
CALAIS Les navigateurs sont informes que des travaux seront entrepris a l'ecluse carnot du mardi. En savoir plus PAS DE
CALAIS - PORT DE
CALAIS Les navigateurs sont informes que la drague jet sed (longueur : 30m, largeur : 14m) assurera. En savoir plus Premar Méditerranée Arrêté préfectoral n°250/2016 portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en. BAIE DU LAZARET - BOUEE DISPARUE bouee signalee disparue balise sablettes n 2' le 141453 utc nov 16,.
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FIGARI - FEU ENLEVE Acarte 7096 le feu babord de pianottoli-caldarello (lflb 39490) 41-28,454n . En savoir plus FIGARI - FEU ENLEVE Carte 7096 le mardi 05 juillet 2016, le feu babord de pianottoli-caldarello (lflb. En savoir plus SETE - TRAVAUX DE DRAGUAGE le pousseur saint-clair avec barges a clapets effectura, du 01 sep 16 au 25 nov 16, des. En savoir plus CAP COURONNE- PHARE PORTEE REDUITE Carte 6767 feu du phare cap couronne 43-19,5n 005-03,2e en portee reduite a 11. En savoir plus CAP COURONNE- PHARE PORTEE REDUITE Carte 6767 le phare du cap couronne (lflb 29610) est en portee reduite a 11 miles. En savoir plus RADE DE
MARSEILLE-FEU ETEINT Feu nord de la passe mourepiane (lb 30370) 43-20,9n 005-19,8e est eteint. En savoir plus Arrêté préfectoral portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer « m/y. En savoir plus
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Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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CALAIS - PORT DE
CALAIS
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SAINT BRIEUC - LARGE DE. Signalons une voile de kite surf de 12 metres carre a la derive, de couleur orange et. En savoir plus BAIE DE ST MALO Le feu de la bouee cardinale sud du plateau de la rance (lf-la 36280) est eteint position. En savoir plus LA LOIRE - PORT PETROLIER DE DONGES -. Les navigateurs sont informes que des travaux sont prevus sur l appontement petrolier. En savoir plus
LA ROCHELLE - PORT DE PLAISANCE Les plaisanciers et utilisateurs sont informes qu un stage securite survie sera. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice de tir, du 16 au 18 nov de 0730 a 0859 utc, 17 nov de 1200 to 1359 utc, . En savoir plus
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CAP COURONNE- PHARE PORTEE REDUITE Carte 6767 feu du phare cap couronne 43-19,5n 005-03,2e en portee reduite a 11. En savoir plus CAP COURONNE- PHARE PORTEE REDUITE Carte 6767 le phare du cap couronne (lflb 29610) est en portee reduite a 11 miles. En savoir plus RADE DE
MARSEILLE-FEU ETEINT Feu nord de la passe mourepiane (lb 30370) 43-20,9n 005-19,8e est eteint. En savoir plus Arrêté préfectoral portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer « m/y. En savoir plus
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Évacuation sanitaire à bord du. Lundi 14 novembre 2016 vers 10h00, le
centre régional opérationnel de surveillance. En savoir plus ANTIFER - PORT D'HONFLEUR Les navigateurs sont informes que des travaux seront entrepris a l'ecluse d'honfleur le. En savoir plus PAS DE
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CALAIS Les navigateurs sont informes que des travaux seront entrepris a l'ecluse carnot du mardi. En savoir plus PAS DE
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CALAIS Les navigateurs sont informes que la drague jet sed (longueur : 30m, largeur : 14m) assurera. En savoir plus Premar Méditerranée Arrêté préfectoral n°250/2016 portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en. BAIE DU LAZARET - BOUEE DISPARUE bouee signalee disparue balise sablettes n 2' le 141453 utc nov 16,.
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FIGARI - FEU ENLEVE Acarte 7096 le feu babord de pianottoli-caldarello (lflb 39490) 41-28,454n . En savoir plus FIGARI - FEU ENLEVE Carte 7096 le mardi 05 juillet 2016, le feu babord de pianottoli-caldarello (lflb. En savoir plus SETE - TRAVAUX DE DRAGUAGE le pousseur saint-clair avec barges a clapets effectura, du 01 sep 16 au 25 nov 16, des. En savoir plus
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Préfecture maritime de la Méditerranée
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CAP COURONNE- PHARE PORTEE REDUITE En savoir plus
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En savoir plus FIGARI - FEU ENLEVE
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En savoir plus SETE - TRAVAUX DE DRAGUAGE
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2016-249 En savoir plus
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2016-250 En savoir plus
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SAINT BRIEUC - LARGE DE. Signalons une voile de kite surf de 12 metres carre a la derive, de couleur orange et. En savoir plus BAIE DE ST MALO Le feu de la bouee cardinale sud du plateau de la rance (lf-la 36280) est eteint position. En savoir plus LA LOIRE - PORT PETROLIER DE DONGES -. Les navigateurs sont informes que des travaux sont prevus sur l appontement petrolier. En savoir plus
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CAP COURONNE- PHARE PORTEE REDUITE Carte 6767 feu du phare cap couronne 43-19,5n 005-03,2e en portee reduite a 11. En savoir plus CAP COURONNE- PHARE PORTEE REDUITE Carte 6767 le phare du cap couronne (lflb 29610) est en portee reduite a 11 miles. En savoir plus RADE DE
MARSEILLE-FEU ETEINT Feu nord de la passe mourepiane (lb 30370) 43-20,9n 005-19,8e est eteint. En savoir plus Arrêté préfectoral portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer « m/y. En savoir plus
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Évacuation sanitaire à bord du. Lundi 14 novembre 2016 vers 10h00, le
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CALAIS Les navigateurs sont informes que des travaux seront entrepris a l'ecluse carnot du mardi. En savoir plus PAS DE
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CALAIS Les navigateurs sont informes que la drague jet sed (longueur : 30m, largeur : 14m) assurera. En savoir plus Premar Méditerranée Arrêté préfectoral n°250/2016 portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en. BAIE DU LAZARET - BOUEE DISPARUE bouee signalee disparue balise sablettes n 2' le 141453 utc nov 16,.
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FIGARI - FEU ENLEVE Acarte 7096 le feu babord de pianottoli-caldarello (lflb 39490) 41-28,454n . En savoir plus FIGARI - FEU ENLEVE Carte 7096 le mardi 05 juillet 2016, le feu babord de pianottoli-caldarello (lflb. En savoir plus SETE - TRAVAUX DE DRAGUAGE le pousseur saint-clair avec barges a clapets effectura, du 01 sep 16 au 25 nov 16, des. En savoir plus
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www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353364082650384
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Référence: 14626353364083530396
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Référence: 14626353364096446613
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Référence: 14626353364097331773
-
Référence: 14626353364112705346
-
Référence: 14626353364112943126
[
www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Cérémonie 11 novembre - élèves et jeunes en service civique mobilisés pour la mémoire et la paix
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www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr
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Cérémonie 11 novembre - élèves et jeunes en service civique mobilisés pour la mémoire et la paix 14/11/2016 A l'occasion de la célébration du 98ème anniversaire de l'armistice du 11 novembre 1918, de la commémoration de la Victoire et de la Paix et de l'Hommage à tous les morts pour la France, Madame Danièle Polvé-Montmasson, Préfète du Puy-de-Dôme, a (.
-
Mis à jour le 14/11/2016
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www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Cérémonie 11 novembre - élèves et jeunes en service civique mobilisés pour la mémoire et la paix
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Cérémonie 11 novembre - élèves et jeunes en service civique mobilisés pour la mémoire et la paix 14/11/2016 A l'occasion de la célébration du 98ème anniversaire de l'armistice du 11 novembre 1918, de la commémoration de la Victoire et de la Paix et de l'Hommage à tous les morts pour la France, Madame Danièle Polvé-Montmasson, Préfète du Puy-de-Dôme, a (.
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Mis à jour le 14/11/2016
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www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 14 novembre 2016
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Réduction d'utilisation des produits phytosanitaires : 13 nouvelles communes labellisées 14 novembre 2016 13 nouvelles communes ont été labellisées en
Auvergne sur le territoire du Syndicat Mixte des Vallées de la Veyre et de l'Auzon (63) et presque 60 sur l'
Auvergne.
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Réduction d'utilisation des produits phytosanitaires : 13 nouvelles communes labellisées
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Réduction d'utilisation des produits phytosanitaires : 13 nouvelles communes labellisées 14 novembre 2016 13 nouvelles communes ont été labellisées en
Auvergne sur le territoire du Syndicat Mixte des Vallées de la Veyre et de l'Auzon (63) et presque 60 sur l'
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Réduction d'utilisation des produits phytosanitaires : 13 nouvelles communes labellisées
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www.sarthe.equipement.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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Mis à jour le 14/11/2016 10/11/2016 Consultation du public sur la révision des zones vulnérables aux nitrates 10/11/2016 Abaissement de l'Huisne au droit du barrage des Jumeaux sur la commune de Boëssé le Sec
[
www.sarthe.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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Mis à jour le 14/11/2016 10/11/2016 Consultation du public sur la révision des zones vulnérables aux nitrates 10/11/2016 Abaissement de l'Huisne au droit du barrage des Jumeaux sur la commune de Boëssé le Sec
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La préfecture de la Sarthe
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Mis à jour le 14/11/2016 10/11/2016 Consultation du public sur la révision des zones vulnérables aux nitrates 10/11/2016 Abaissement de l'Huisne au droit du barrage des Jumeaux sur la commune de Boëssé le Sec
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Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne - Sénat
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Brexit : le groupe de travail poursuit ses travaux 16 novembre - Le groupe de travail entend l'ancien président du Comité militaire de l'
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Brexit : le groupe de travail poursuit ses travaux 16 novembre - Le groupe de travail entend l'ancien président du Comité militaire de l'
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Mise en place d'un fichier "TES" 15 novembre -La commission des lois entend
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Ségolène Royal Le 23 novembre,
Ségolène ROYAL est entendue au
Sénat Questions d'actualité au Gouvernement 17 novembre - Les sénateurs interrogent le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité Audition de
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Questions orales 15 novembre - Les sénateurs interrogent le Gouvernement lors d'une séance de questions orales [En savoir plus] Audition de
Ségolène Royal Le 23 novembre,
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Questions orales [En savoir plus]
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www.side.developpement-durable.gouv.fr ]
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Amazon Auteurs : DIONIS du SEJOUR (Antoine) - DREAL
Centre-Val de Loire Etude et rapport internes : 2016 La loi de Modernisation de l'Action Publique Territoriale et d'Affirmation des Métropoles (MAPTAM) du 27 janvier 2014 a confié au "bloc communal" la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI).... MORICE (Quentin) - DREAL
Centre-Val de Loire PATOUILLARD (Sébastien) - DREAL
Centre-Val de Loire État des lieux 2015 des ouvrages de protection contre les inondations (systèmes d'endiguement)
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Amazon Auteurs : Destiné aux porteurs de stratégies locales, de programmes d'actions de prévention des inondations (PAPI), et plus généralement à tous les acteurs de la prévention des risques d'inondation, ce référentiel constitue un cadre de réfé... Etude et rapport internes : CEREMA : 2016 GUEZO Bernard
MOULIN Christophe Référentiel national de vulnérabilité aux inondations VALLAUD Romaric
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Amazon Etude et rapport internes : La Défense : MEDDE : 2013 La démarche française de prévention des risques majeurs Les catastrophes naturelles et technologiques sont à l'origine d'importants dommages matériels et humains au niveau mondial. Si les conséquences en France sont moindres, elle ne sont cependant pas négligeables. La politique frança...
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État des lieux 2015 des ouvrages de protection contre les inondations (systèmes d'endiguement) PATOUILLARD (Sébastien) - DREAL
Centre-Val de Loire MORICE (Quentin) - DREAL
Centre-Val de Loire DIONIS du SEJOUR (Antoine) - DREAL
Centre-Val de Loire Etude et rapport internes : 2016 La loi de Modernisation de l'Action Publique Territoriale et d'Affirmation des Métropoles (MAPTAM) du 27 janvier 2014 a confié au "bloc communal" la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI).
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La démarche française de prévention des risques majeurs Etude et rapport internes : La Défense : MEDDE : 2013 Les catastrophes naturelles et technologiques sont à l'origine d'importants dommages matériels et humains au niveau mondial. Si les conséquences en France sont moindres, elle ne sont cependant pas négligeables. La politique frança.
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Référentiel national de vulnérabilité aux inondations VALLAUD Romaric GUEZO Bernard
MOULIN Christophe Etude et rapport internes : CEREMA : 2016 Destiné aux porteurs de stratégies locales, de programmes d'actions de prévention des inondations (PAPI), et plus généralement à tous les acteurs de la prévention des risques d'inondation, ce référentiel constitue un cadre de réfé.
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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11.11 08:50 Question 5 : Quelles obligations pour l'employeur ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NIXnJTDj4P 10.11 08:50 Question 4 : Emploi accompagné : pour quel suivi ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NqWfYiePon 9.11 16:14 @gouvernementFR : Fait religieux en entreprise : quels sont les droits et devoirs des salariés et employeurs ? Suivez le guide ðŸöZ ðŸ`ë https:.
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353364082414956
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Référence: 14626353364106336451
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www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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11.11 08:50 Question 5 : Quelles obligations pour l'employeur ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NIXnJTDj4P 10.11 08:50 Question 4 : Emploi accompagné : pour quel suivi ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NqWfYiePon 9.11 16:14 @gouvernementFR : Fait religieux en entreprise : quels sont les droits et devoirs des salariés et employeurs ? Suivez le guide ðŸöZ ðŸ`ë https:.
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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11.11 08:50 Question 5 : Quelles obligations pour l'employeur ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NIXnJTDj4P 10.11 08:50 Question 4 : Emploi accompagné : pour quel suivi ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NqWfYiePon 9.11 16:14 @gouvernementFR : Fait religieux en entreprise : quels sont les droits et devoirs des salariés et employeurs ? Suivez le guide ðŸöZ ðŸ`ë https:.
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www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15024_nouvelles-economiques-de-turquie-n4
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Nouvelles économiques de Turquie n°4
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15025_la-quinzaine-nordique-n123
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La Quinzaine Nordique n°123
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www.tresor.bercy.gouv.fr/15027_enjeux-urbains-et-des-transports-en-suede-lettre-dinformation-n10
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Enjeux urbains et des transports en Suède - Lettre d'information n°10
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Union européenne et l'Indonésie. Cette enquête se terminera le 1er décembre 2016, les réponses sont à adresser. Nouvelles économiques de Turquie n°4 14/11/2016
[
www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.tutelles.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364082664676
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Référence: 14626353364083316524
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Référence: 14626353364106079571
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Référence: 14626353364106336831
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Référence: 14626353364112311458
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Référence: 14626353364113338286
[
www.vaucluse.pref.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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www.vaucluse.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 14/11/2016
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Rapport d'activité des services de l'Etat - année 2015 07/11/2016 Ce rapport d'activité des services de l'État en Vaucluse présente les principales actions menées par l'État dans le département au cours de l'année 2015 Téléchargez le rapport d'activité autres actualités 08/11/2016
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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Rapport d'activité des services de l'Etat - année 2015
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www.vendee.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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www.vendee.gouv.fr
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Mis à jour le 14/11/2016 Course en solitaire, sans escale et sans assistance, le Vendée Globe est l'un des plus grands évènements nautiques internationaux. Le dimanche 6 novembre 2016, 29 skippers se sont élancés des Sables d'Olonne à (. Vendée globe 2016 : un dispositif de sécurité exceptionnel pour assurer la sécurité du public
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Vendée globe 2016 : un dispositif de sécurité exceptionnel pour assurer la sécurité du public - Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Course en solitaire, sans escale et sans assistance, le Vendée Globe est l'un des plus grands évènements nautiques internationaux. Le dimanche 6 novembre 2016, 29 skippers se sont élancés des Sables d'Olonne à (...) Vendée globe 2016 : un dispositif de sécurité exceptionnel pour assurer la sécurité du public
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www.vendee.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Mis à jour le 14/11/2016 Course en solitaire, sans escale et sans assistance, le Vendée Globe est l'un des plus grands évènements nautiques internationaux. Le dimanche 6 novembre 2016, 29 skippers se sont élancés des Sables d'Olonne à (. Vendée globe 2016 : un dispositif de sécurité exceptionnel pour assurer la sécurité du public
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Course en solitaire, sans escale et sans assistance, le Vendée Globe est l'un des plus grands évènements nautiques internationaux. Le dimanche 6 novembre 2016, 29 skippers se sont élancés des Sables d'Olonne à (...) Vendée globe 2016 : un dispositif de sécurité exceptionnel pour assurer la sécurité du public
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le lundi 14 novembre 2016 à 09h52 Actualisation le lundi 14 novembre 2016 à 09h52 Prochaine carte publiée au plus tard le lundi 14 novembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 14112016_10 Bulletin publié le : 14/11/2016 à 09:52:16 Prochain bulletin publié au plus tard le : 14/11/2016 à 16:00:00 Actualisation le lundi 14 novembre 2016 à 09h52
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Actualisation le lundi 14 novembre 2016 à 15h52 Actualisation le lundi 14 novembre 2016 à 15h52 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 15 novembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 14112016_16 Bulletin publié le : 14/11/2016 à 15:52:15 Prochain bulletin publié au plus tard le : 15/11/2016 à 10:00:00 Actualisation le lundi 14 novembre 2016 à 15h52
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le lundi 14 novembre 2016 à 15h52 Actualisation le lundi 14 novembre 2016 à 15h52 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 15 novembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 14112016_16 Bulletin publié le : 14/11/2016 à 15:52:15 Prochain bulletin publié au plus tard le : 15/11/2016 à 10:00:00 Actualisation le lundi 14 novembre 2016 à 15h52
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www.vos-droits.justice.gouv.fr ]
Site du justiciable
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Référence: 16226102619969957435
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Référence: 16226102619969984779
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Référence: 16226102619972457108
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Référence: 16226102619975766973
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Référence: 16226102619975848589
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Référence: 16226102619975874557