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Nouveautés du 13.11.2016

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[ www.ado.justice.gouv.fr ] ADO JUSTICE  

- www.ado.justice.gouv.fr - Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le code civil, le code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise ! - Ministere de la Justice Référence: 14626353364081617660 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Référence: 14626353364095484221 - Référence: 14626353364104926407 - Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.

[ www.alerte-enlevement.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.alerte-enlevement.gouv.fr - Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 19 octobre 2016 LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Fin de l'Alerte Enlèvement La petite fille a été retrouvée. Les photos ne doivent donc plus être diffusées. Merci à tous pour votre aide. Imprimer la page pied de page - Ministere de la Justice Référence: 14626353364081805868 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Ministere de la Justice Référence: 14626353364095560569 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Référence: 14626353364105210123

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- www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr - Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice. - « Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page - Ministere de la Justice Référence: 14626353364081807348 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Ministere de la Justice Référence: 14626353364111550574 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Référence: 14626353364105211467
- www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367 - Voir les actualités du site

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- www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364081457108 - Référence: 14626353364081620360 - Référence: 14626353364095833609 - Référence: 14626353364111552298 - Référence: 14626353364111706622 - Référence: 14626353364111951522

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[ www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr ] Les consultations publiques du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer  

- www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr - 92 commentaire(s) - 99 commentaire(s)

[ www.creps-wattignies.jeunesse-sports.gouv.fr ] Creps Wattignies  

- www.creps-wattignies.jeunesse-sports.gouv.fr/agenda/91-ligue-nord-pas-de-calais-4 - Inscriptions closes
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- COP22 : le programme du Pavillon France lundi 14 novembre - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Samedi 12 Novembre 2016
- www.developpement-durable.gouv.fr - 12 novembre 2016 Ségolène Royal, Présidente de la COP21, Sur le pavillon France, présentation des avancées et des 4 nouvelles initiatives pour le Plan Méditerranée que j'ai lancé en juin 2016
- Ségolène Royal, Présidente de la COP21, Sur le pavillon France, présentation des avancées et des 4 nouvelles initiatives pour le Plan Méditerranée que j'ai lancé en juin 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Ségolène Royal, Présidente de la COP21, Sur le pavillon France, présentation des avancées et des 4 nouvelles initiatives pour le Plan Méditerranée que j'ai lancé en juin 2016

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[ www.dgefp.bercy.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.dgefp.bercy.gouv.fr - 11.11 08:50 Question 5 : Quelles obligations pour l'employeur ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NIXnJTDj4P 10.11 08:50 Question 4 : Emploi accompagné : pour quel suivi ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NqWfYiePon 9.11 16:14 @gouvernementFR : Fait religieux en entreprise : quels sont les droits et devoirs des salariés et employeurs ? Suivez le guide ðŸöZ ðŸ`ë https:.

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- www.dmp.gouv.fr - Your support ID is: 14698854172736497271 - Your support ID is: 14698854172736502227 - Your support ID is: 14698854172736516165 - Your support ID is: 2551160103717918878 - Your support ID is: 2551160103718267225 - Your support ID is: 2551160103718276003

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- www.ecologie.gouv.fr - 12 novembre 2016 Ségolène Royal, Présidente de la COP21, Sur le pavillon France, présentation des avancées et des 4 nouvelles initiatives pour le Plan Méditerranée que j'ai lancé en juin 2016
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[ www.education.gouv.fr ] Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche  

- "Chaque intervention est une expérience autant pour les élèves que pour le réserviste" - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - "Chaque intervention est une expérience autant pour les élèves que pour le réserviste" - Mustapha Adouane, réserviste de l'Éducation nationale
- www.education.gouv.fr - #divfix { position:absolute; width:100%; height:60px; padding:10px 0; text-align:center; background-color:#ece5ec; display:block; overflow:hidden; color:#AD1C72; line-height:28px; font-size:24px; - Enseigner la langue française : nouveaux programmes, apports de chercheurs Mois sans tabac : en novembre, on arrête ensemble "Chaque intervention est une expérience autant pour les élèves que pour le réserviste" - Mustapha Adouane, réserviste de l'Éducation nationale

[ www.elysee.fr ] Accueil - Présidence de la République  

- www.elysee.fr - Cérémonies d'hommage aux victimes des attentats du 13 novembre 2015 Publié le 13 Novembre 2016 Partager sur :
- www.elysee.fr/photos/ceremonies-d-hommage-aux-victimes-des-attentats-du-13-novembre-201/ - Cérémonies d'hommage aux victimes des attentats du 13 novembre 2015

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- www.emploi.gouv.fr - 11.11 08:50 Question 5 : Quelles obligations pour l'employeur ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NIXnJTDj4P 10.11 08:50 Question 4 : Emploi accompagné : pour quel suivi ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NqWfYiePon 9.11 16:14 @gouvernementFR : Fait religieux en entreprise : quels sont les droits et devoirs des salariés et employeurs ? Suivez le guide ðŸöZ ðŸ`ë https:.

[ www.emploidesseniors.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.emploidesseniors.gouv.fr - 11.11 08:50 Question 5 : Quelles obligations pour l'employeur ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NIXnJTDj4P 10.11 08:50 Question 4 : Emploi accompagné : pour quel suivi ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NqWfYiePon 9.11 16:14 @gouvernementFR : Fait religieux en entreprise : quels sont les droits et devoirs des salariés et employeurs ? Suivez le guide ðŸöZ ðŸ`ë https:.

[ www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.enlevement-parental.justice.gouv.fr - Ministere de la Justice Référence: 14626353364104671239 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Référence: 14626353364081712748 - Référence: 14626353364081814456 - Référence: 14626353364095652073 - Référence: 14626353364104756035 - Référence: 14626353364105219099

[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr - Date d'impression : 13.11.16

[ www.environnement.gouv.fr ] Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- www.environnement.gouv.fr - 12 novembre 2016 Ségolène Royal, Présidente de la COP21, Sur le pavillon France, présentation des avancées et des 4 nouvelles initiatives pour le Plan Méditerranée que j'ai lancé en juin 2016
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Ségolène Royal, Présidente de la COP21, Sur le pavillon France, présentation des avancées et des 4 nouvelles initiatives pour le Plan Méditerranée que j'ai lancé en juin 2016

[ www.equipement.gouv.fr ] Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- www.equipement.gouv.fr - 12 novembre 2016 Ségolène Royal, Présidente de la COP21, Sur le pavillon France, présentation des avancées et des 4 nouvelles initiatives pour le Plan Méditerranée que j'ai lancé en juin 2016
- www.equipement.gouv.fr/Segolene-Royal-Presidente-de-la,48976.html - Ségolène Royal, Présidente de la COP21, Sur le pavillon France, présentation des avancées et des 4 nouvelles initiatives pour le Plan Méditerranée que j'ai lancé en juin 2016

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- www.interieur.gouv.fr/fr/Presse/Les-notes-aux-redactions - Les notes aux rédactions
- www.interieur.gouv.fr/fr/Publications - Publications
- www.interieur.gouv.fr/fr/Publications/Budget - Budget
- www.interieur.gouv.fr/fr/Publications/Civique/Le-magazine-Civique - Civique
- www.interieur.gouv.fr/fr/Publications/Cultes-et-laicite - Cultes et laïcité
- www.interieur.gouv.fr/fr/Publications/Fonds-europeen-pour-la-securite-interieure - Fonds européen pour la sécurité intérieure
- www.interieur.gouv.fr/fr/Publications/Infos-collectivites - Infos collectivités
- www.interieur.gouv.fr/fr/Publications/Nos-infographies - Nos infographies
- www.interieur.gouv.fr/fr/Publications/Rapports-de-l-IGA - Rapports de l'IGA
- www.interieur.gouv.fr/fr/Publications/Statistiques - Statistiques
- www.interieur.gouv.fr/fr/Publications/Subventions - Subventions
- www.interieur.gouv.fr/fr/Publications/Textes-officiels - Textes officiels
- www.interieur.gouv.fr/fr/Repertoire-des-informations-publiques - Répertoire des informations publiques
- www.interieur.gouv.fr - 13 novembre 2016 Décès de Malek Chebel M. Bernard CAZENEUVE, ministre de l'Intérieur, a appris avec beaucoup de tristesse la mort de Malek CHEBEL.L'oeuvre considérable de Malek.
- www.interieur.gouv.fr/Le-ministre/Bernard-Cazeneuve - Le ministre

[ www.jeunes.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours - J'ai besoin d'aide après les cours ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-a-l - J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere - J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture-sante - J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-benevolat-a - J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-sejourner-dans-une - J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-travailler-dans-le - J'ai envie de travailler dans le sport ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-eu-un-rapport-sexuel-non-ou - J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-une-envie-de-musees - J'ai une envie de musées ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-des-lieux-de-vacances - Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-une-colocation - Je cherche une colocation ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-handicape-et-que-je-veux - Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-permis-a-un - Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-bien-preparer-mon-voyage-a - Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-l-impact-de-mon - Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-diplomes - Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-mes-droits-de - Je veux connaître mes droits de citoyen ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-consulter-pour-une - Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-devenir-apprenti - Je veux devenir apprenti ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-un-test-de-depistage - Je veux faire un test de dépistage du sida ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-valider-une - Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ?
- www.jeunes.gouv.fr - J'ai besoin d'aide après les cours ? Je veux devenir apprenti ? Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ? Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ? - J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ? J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ? Je veux faire un test de dépistage du sida ? Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ? - J'ai envie de travailler dans le sport ? J'ai une envie de musées ? J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ? Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? - Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ? Je veux connaître mes droits de citoyen ? Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ? - Je cherche une colocation ? J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ? J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ? J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ? - Je veux devenir apprenti ? Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ? Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ?

[ www.jeunesse.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-accompagnement - J'ai besoin d'un accompagnement pendant mes premières années à l'université ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-en-tant-que - J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere-3631 - J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-bourse-pour - J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture-sante - J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-conseils-pour-la - J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-l-aide - J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-du-rsa-jeunes - J'ai besoin du rSa jeunes ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-manger-plus - J'ai envie de manger plus équilibré ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-travailler-dans-le - J'ai envie de travailler dans le sport ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-des-lieux-de-vacances - Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-hebergement-en-foyer - Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-soutien-financier - Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-la - Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-permis-a-un - Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-bien-preparer-mon-voyage-a - Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-effets-du - Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-devenir-apprenti - Je veux devenir apprenti ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3618 - Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-etre-benevole - Je veux être bénévole ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-un-volontariat-de - Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-valider-une - Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ?
- www.jeunesse.gouv.fr - J'ai besoin d'un accompagnement pendant mes premières années à l'université ? J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ? Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ? Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ? - J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ? Je m'intéresse aux métiers de la Défense ? J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ? Je veux être bénévole ? - J'ai besoin du rSa jeunes ? Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ? Je cherche un soutien financier pour mon projet ? J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ? - J'ai envie de manger plus équilibré ? Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ? Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ? Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ? - J'ai envie de travailler dans le sport ? J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ? J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ? Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ? - Je cherche un soutien financier pour mon projet ? Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ? Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ? Je veux devenir apprenti ?

[ www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-16-ans-et-que-je-veux-creer - J'ai 16 ans et que je veux créer une association ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-accompagnement - J'ai besoin d'un accompagnement pendant mes premières années à l'université ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-a-l - J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-en-tant-que - J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-bourse-pour - J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-conseils-pour-la - J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-devenir-pompier - J'ai envie de devenir pompier volontaire ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-benevolat-a - J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-manger-plus - J'ai envie de manger plus équilibré ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-une-envie-de-musees - J'ai une envie de musées ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-hebergement-pour-mes - Je cherche un hébergement pour mes vacances ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-a-l - Je cherche un job ou un stage à l'international ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-en - Je cherche un job ou un stage en Europe ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-dois-passer-de-la-securite - Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-bien-preparer-mon-voyage-a - Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-l-impact-de-mon - Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-association-et - Je veux créer une association et je suis majeur ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-entreprise - Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-la - Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les - Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-etre-benevole-avant-ma - Je veux être bénévole avant ma majorité ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-un-volontariat-de - Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr - J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ? Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ? Je cherche un job ou un stage en Europe ? Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ? - J'ai envie de devenir pompier volontaire ? Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ? J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ? Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? - J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ? Je veux être bénévole avant ma majorité ? J'ai une envie de musées ? Je veux créer une association et je suis majeur ? - Je cherche un job ou un stage en Europe ? J'ai envie de manger plus équilibré ? Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ? J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ? - Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ? J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ? J'ai besoin d'un accompagnement pendant mes premières années à l'université ? Je cherche un job ou un stage à l'international ? - Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ? Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ? Je cherche un hébergement pour mes vacances ? J'ai 16 ans et que je veux créer une association ?

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- www.justice.gouv.fr - 13/11 Déplacement en Alsace les 14 et 15 novembre
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- Rapports publics - La Documentation française - La documentation Française

[ www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364081463920 - Référence: 14626353364081821804 - Référence: 14626353364104850755 - Référence: 14626353364104943827 - Référence: 14626353364105226043 - Référence: 14626353364111564806

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- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr - Désigner un vétérinaire sanitaire Demander l'agrément sanitaire Demander une bourse d'étude sur critères sociaux pour l'enseignement technique Obtenir le certificat produits phyto-pharmaceutiques (Certiphyto)

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- www.metiers.justice.gouv.fr/26853 - Commissaire priseur
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- www.metiers.justice.gouv.fr/conseiller-penitentiaire-dinsertion-et-probation-12622/ - Conseiller pénitentiaire d'insertion et probation
- www.metiers.justice.gouv.fr/directeur-des-services-de-greffe-judiciaires-12573/ - Directeur des services de greffe judiciaires Directeurs des services de greffe judiciaires
- www.metiers.justice.gouv.fr/directeur-des-services-de-la-pjj-12665/ - Directeur des services de la PJJ Directeur des services
- Justice / Métiers et concours / Recrutement des directeurs des services - DPJJ - Année 2017 - Recrutement des directeurs des services - DPJJ - Année 2017 Ouverture des concours externe, interne et troisième concours de directeurs des services Recrutement des directeurs des services - DPJJ - Année 2017
- www.metiers.justice.gouv.fr/directeur-des-services-penitentiaires-12601/ - Directeur des services pénitentiaires
- www.metiers.justice.gouv.fr/directeur-penitentiaire-dinsertion-et-probation-12608/ - Directeur pénitentiaire d'insertion et probation
- www.metiers.justice.gouv.fr/educateur-12672/ - Educateur
- www.metiers.justice.gouv.fr/educateur-12672/lecole-12679/ - École nationale de la PJJ
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Recrutement de chefs de service éducatif - DPJJ - Année 2017
- Justice / Métiers et concours / Classe préparatoire intégrée au concours d'éducateur 2016/2017 - Les inscriptions à la CPI sont ouvertes
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Educateur de la protection judiciaire de la jeunesse Un métier de la justice au service des mineurs en grande difficulté et en conflit avec loi.
- Justice / Métiers et concours / Recrutement des Educateurs internes et externes - DPJJ - 2017 - Recrutement des Educateurs internes et externes - DPJJ - 2017 Ouverture d'un concours interne et d'un concours externe sur épreuves Recrutement des Educateurs internes et externes - DPJJ - 2017
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Inscription prolongée jusqu'au 13 mai 2015
- Justice / Métiers et concours / Educateur sur titres de la PJJ 2016 - - Educateur sur titres de la PJJ 2016 - Liste des candidats admis
- www.metiers.justice.gouv.fr/fonctions-supports-12683/adjoint-administratif-12727/ - Adjoint administratif
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- www.metiers.justice.gouv.fr/fonctions-supports-12683/les-metiers-de-linformatique-12724/ - Les métiers de l'informatique
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- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Examen - C en B 2016 Résultats d'admission
- Justice / Métiers et concours / Examen interne - Greffier principal 2016 - Examen interne - Greffier principal 2016 Résultats d'admissibilité
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- www.metiers.justice.gouv.fr - 04 novembre 2016 Devenez greffier ! 27 octobre 2016 Recrutement des Educateurs internes et externes - DPJJ - 2017 Ouverture d'un concours interne et d'un concours externe sur épreuves 26 octobre 2016 Le recrutement sur dossier des magistrats Devenir magistrat sans passer le concours 21 octobre 2016 Recrutement des directeurs des services - DPJJ - Année 2017 Ouverture des concours externe, interne et troisième concours de directeurs des services Résultats des concours 10 novembre 2016 Examen - C en B 2016 Résultats d'admission 09 novembre 2016 Concours externe et interne de psychologues de la PJJ Résultats d'admissibilité 25 octobre 2016 Educateur sur titres de la PJJ 2016 - Liste des candidats admis 25 octobre 2016 Recrutement de travailleurs handicapés - adjoints techniques 2016 Arrêté fixant la liste des candidats déclarés retenus 12 octobre 2016 Examen interne - Greffier principal 2016 Résultats d'admissibilité Éducateur PJJ en hébergement - 26 octobre 2016 Recrutement de chefs de service éducatif - DPJJ - Année 2017 Ouverture d'un concours interne de chefs de service éducatif La direction de la protection judiciaire de la jeunesse recrute par concours interne des chefs de services éducatifs. 24 octobre 2016 Concours interministériels d'accès aux IRA - Session 2016 Les inscriptions aux concours d'accès aux Instituts régionaux d'administration auront lieu du 25 octobre au 30 novembre 2016 21 octobre 2016 Recrutement des directeurs des services - DPJJ - Année 2017 Ouverture des concours externe, interne et troisième concours de directeurs des services La direction de la protection judiciaire de la jeunesse recrute des directeurs des services par concours interne, externe et troisième concours. Inscriptions aux concours et recrutements 04 novembre 2016 Educateur de la protection judiciaire de la jeunesse Un métier de la justice au service des mineurs en grande difficulté et en conflit avec loi. - Administrateur judiciaire et mandataire judiciaire Assesseur du tribunal pour enfants Avocat Commissaire aux comptes Commissaire priseur Conciliateur de justice Délégué du procureur de la République Expert judiciaire Greffier au tribunal de commerce Huissier audiencier Huissier Médiateur Notaire Devenez éducateur de la Protection Judiciaire de la Jeunesse Inscriptions jusqu'au 2 décembre 2016 La Justice recrute ! Découvrez tous nos concours Le ministère de la Justice recrute des ingénieurs et des informaticiens En savoir plus La Justice recrute ! Découvrez tous nos concours Actualités 09 novembre 2016 Concours externe et interne de psychologues de la PJJ Résultats d'admissibilité 27 octobre 2016 Recrutement des Educateurs internes et externes - DPJJ - 2017 Ouverture d'un concours interne et d'un concours externe sur épreuves La direction de la protection judiciaire de la jeunesse recrute, par concours interne et externe sur épreuves, des éducateurs. - DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice MÉTIERS Métiers judiciaires Métiers pénitentiaires Protection judiciairede la jeunesse Métiers administratifset de l'informatique La Justicehors de la fonction publique Magistrat Directeurs des services de greffe judiciaires Greffier Assistant de justice Directeur des services pénitentiaires Directeur pénitentiaire d'insertion et probation Lieutenant pénitentiaire Conseiller pénitentiaire d'insertion et probation Surveillant pénitentiaire Personnels techniques Directeur des services Psychologue Educateur Mobilité 2016 Attaché d'administration Secrétaire administratif Adjoint administratif Adjoint technique Les métiers de l'informatique - Educateur en milieu ouvert à la PJJ Directeur de service à la PJJ Psychologue à la PJJ Le juge aux affaires familiales Le juge placé Le juge d'instance Le juge d'instruction Le substitut du procureur Le juge des enfants Le juge de l'application des peines Assistants de justice Assesseur au tribunal pour enfants : un engagement pour la justice des mineurs Les métiers de la Justice - Aurélie Leclercq, directrice des services pénitentiaires Directeur des services de greffe judiciaires Directeur des services pénitentiaires Directeur pénitentiaire d'insertion et probation Lieutenant pénitentiaire Conseiller pénitentiaire d'insertion et probation Surveillant pénitentiaire Personnels techniques Directeur des services de la PJJ Psychologue Métiers administratifs et de l'informatique La justice hors de la fonction publique Tous les métiers de la Justice PARTENAIRES - INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits ECOLES DE LA JUSTICE École nationale des greffes (ENG) École nationale de la magistrature (ENM) École nationale d'administration pénitentiaire École nationale de la PJJ : Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Répertoire des informations publiques :
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[ www.musee-prisons.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.musee-prisons.justice.gouv.fr - Ministere de la Justice Référence: 14626353364095496313 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Référence: 14626353364095577997 - Référence: 14626353364096026905 - Référence: 14626353364104852647 - Référence: 14626353364111720082 - Référence: 14626353364111804874

[ www.notaires.fr ]   

- www.notaires.fr/fr/annuaires-notaire - Notaires

[ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ] Autonomie des universités - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.nouvelleuniversite.gouv.fr - Date d'impression : 13.11.16

[ www.oned.gouv.fr ] Accueil : Observatoire National de la Protection de l'Enfance : ONPE  

- www.oned.gouv.fr/actualite/mie-pouvoir-enfin-poser-ses-valises-une-approche-transculturelle - MIE - Pouvoir enfin poser ses valises : une approche transculturelle Plus
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- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1763 - accueil de jour
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1779 - attachement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1780 - autorité parentale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1810 - enfance en danger
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1813 - étude et recherche
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1829 - information préoccupante
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1836 - jeune en difficultés multiples
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1837 - jeune majeur
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- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1941 - observation
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[ www.outre-mer.gouv.fr ] Les Outre-Mer  

- www.outre-mer.gouv.fr/#formulaire_recherche - Actualité

[ www.paca.direccte.gouv.fr ] Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur  

- www.paca.direccte.gouv.fr - 103/287 Accès à l'emploi 43/287 Action collective 6/287 Activité partielle 62/287 Alternance 75/287 Apprentissage 116/287 Chômage 132/287 Compétitivité 85/287 Concurrence 6/287 Conseiller du salarié 102/287 Consommation 68/287 Contrat de génération 21/287 Convention collective 77/287 Dialogue social 57/287 Droit du travail 62/287 Emploi d'avenir 287/287 Entreprise 20/287 Europe 46/287 Exportation 28/287 Fonds social européen 144/287 Formation professionnelle 12/287 GPEC 247/287 Industrie 113/287 Innovation 35/287 Insertion 120/287 Inspection du travail 82/287 Intelligence économique 40/287 investissement 42/287 Jeunes 12/287 Métrologie 44/287 Mutation économique 14/287 Organisation des services 6/287 Prévention 29/287 Responsabilité sociale des entreprises 26/287 Rupture conventionnelle 77/287 Santé au travail 27/287 Securité travail 6/287 Senior 6/287 Services à la personne 6/287 Statistiques - 112/264 Accès à l'emploi 42/264 Action collective 6/264 Activité partielle 56/264 Alternance 65/264 Apprentissage 104/264 Chômage 129/264 Compétitivité 80/264 Concurrence 6/264 Conseiller du salarié 101/264 Consommation 62/264 Contrat de génération 16/264 Convention collective 57/264 Dialogue social 50/264 Droit du travail 56/264 Emploi d'avenir 264/264 Entreprise 16/264 Europe 54/264 Exportation 22/264 Fonds social européen 215/264 Formation professionnelle 21/264 GPEC 231/264 Industrie 92/264 Innovation 45/264 Insertion 114/264 Inspection du travail 83/264 Intelligence économique 32/264 investissement 43/264 Jeunes 12/264 Métrologie 42/264 Mutation économique 10/264 Organisation des services 6/264 Prévention 21/264 Responsabilité sociale des entreprises 20/264 Rupture conventionnelle 93/264 Santé au travail 22/264 Securité travail 6/264 Senior 6/264 Services à la personne 6/264 Statistiques - 36/261 Tourisme - 53/223 Tourisme - 64/264 Tourisme - 78/223 Accès à l'emploi 43/223 Action collective 6/223 Activité partielle 54/223 Alternance 67/223 Apprentissage 100/223 Chômage 100/223 Compétitivité 69/223 Concurrence 6/223 Conseiller du salarié 77/223 Consommation 60/223 Contrat de génération 13/223 Convention collective 37/223 Dialogue social 41/223 Droit du travail 54/223 Emploi d'avenir 223/223 Entreprise 12/223 Europe 30/223 Exportation 20/223 Fonds social européen 94/223 Formation professionnelle 12/223 GPEC 191/223 Industrie 73/223 Innovation 26/223 Insertion 87/223 Inspection du travail 58/223 Intelligence économique 24/223 investissement 25/223 Jeunes 12/223 Métrologie 44/223 Mutation économique 6/223 Organisation des services 6/223 Prévention 21/223 Responsabilité sociale des entreprises 18/223 Rupture conventionnelle 53/223 Santé au travail 19/223 Securité travail 6/223 Senior 6/223 Services à la personne 6/223 Statistiques - 79/261 Accès à l'emploi 56/261 Action collective 6/261 Activité partielle 48/261 Alternance 56/261 Apprentissage 90/261 Chômage 124/261 Compétitivité 80/261 Concurrence 6/261 Conseiller du salarié 71/261 Consommation 54/261 Contrat de génération 6/261 Convention collective 31/261 Dialogue social 55/261 Droit du travail 48/261 Emploi d'avenir 261/261 Entreprise 12/261 Europe 30/261 Exportation 31/261 Fonds social européen 121/261 Formation professionnelle 12/261 GPEC 231/261 Industrie 84/261 Innovation 35/261 Insertion 103/261 Inspection du travail 79/261 Intelligence économique 27/261 investissement 25/261 Jeunes 12/261 Métrologie 18/261 Mutation économique 11/261 Organisation des services 6/261 Prévention 24/261 Responsabilité sociale des entreprises 12/261 Rupture conventionnelle 67/261 Santé au travail 12/261 Securité travail 6/261 Senior 6/261 Services à la personne 6/261 Statistiques - 85/287 Tourisme

[ www.parc-marin-iroise.gouv.fr ] Parc naturel marin - Iroise  

- www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Consulter-les-appels-a-projets - Consulter les appels à projets
- www.parc-marin-iroise.gouv.fr - Appels à projets Vous avez un projet en lien avec la mer d'Iroise ? Le Parc marin peut vous aider. Consulter les appels à projets - L'eau de baignade, elle est comment? Semaines 42-43 17 au 28 octobre 2016 En partenariat avec :
- www.parc-marin-iroise.gouv.fr/Media/Parcs/Iroise/Fichiers/Divers/Suivi-qualite-de-l-eau/Suivi-qualite-de-l-eau-semaines-42-43-17-28-octobre-2016 - 17 au 28 octobre 2016 Semaines 42-43

[ www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ] Direccte Pays-de-la-Loire  

- www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr - 75/162 Accès à l'emploi 7/162 Action collective 7/162 Activité partielle 147/162 Agriculture 10/162 Alternance 36/162 Chômage 21/162 Compétitivité 38/162 Contrat de génération 7/162 Discrimination 53/162 Droit du travail 46/162 Entreprise 14/162 Exportation 29/162 Financement des entreprises 162/162 Formation professionnelle 14/162 Handicap 7/162 Industrie 14/162 Innovation 7/162 Insertion 13/162 Inspection du travail 14/162 Intelligence économique 7/162 investissement 37/162 Jeunes 36/162 Mutation économique 22/162 Prévention 19/162 Qualification 38/162 Saisonniers 19/162 Salaires 58/162 Santé au travail 14/162 Senior 70/162 Tourisme 15/162 VAE - 76/198 Accès à l'emploi 9/198 Action collective 9/198 Activité partielle 170/198 Agriculture 9/198 Alternance 30/198 Chômage 42/198 Compétitivité 45/198 Contrat de génération 9/198 Discrimination 79/198 Droit du travail 45/198 Entreprise 18/198 Exportation 52/198 Financement des entreprises 198/198 Formation professionnelle 18/198 Handicap 9/198 Industrie 32/198 Innovation 10/198 Insertion 24/198 Inspection du travail 18/198 Intelligence économique 9/198 investissement 51/198 Jeunes 55/198 Mutation économique 28/198 Prévention 16/198 Qualification 32/198 Saisonniers 16/198 Salaires 90/198 Santé au travail 18/198 Senior 85/198 Tourisme 19/198 VAE

[ www.porte-parole.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.porte-parole.justice.gouv.fr - Ministere de la Justice Référence: 14626353364111494970 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Référence: 14626353364081632200 - Référence: 14626353364095580157 - Référence: 14626353364105045223 - Référence: 14626353364105232127 - Référence: 14626353364111722290

[ www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr ] Rendez vous Taxi  

- www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr - le 13/11/2016 à 09h46 : - le 13/11/2016 à 11h40 : - le 13/11/2016 à 13h41 : - le 13/11/2016 à 15h40 : - le 13/11/2016 à 17h40 : - le 13/11/2016 à 20h40 :

[ www.premar-atlantique.gouv.fr ] Préfecture maritime Atlantique  

- www.premar-atlantique.gouv.fr - BAIE DE SOMME Antifer - baie de somme les navigateurs sont informes qu'une planche de kite surfeur de. En savoir plus - PORTEE DE FEU REDUITE - PORT DE. portee de feu reduite signalee le 122217z nov 16 (lb 33300) port de porquerolles -feu du. En savoir plus BOUEE SIGNALEE DISPARUE - PETITE RADE. 1.bouee signalee disparue le 121608z nov 16 position 43 05.061n - 005 54.147e bouee baie. En savoir plus

[ www.premar-manche.gouv.fr ] Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord  

- " + PSR_title + " - BAIE DE SOMME En savoir plus
- www.premar-manche.gouv.fr - BAIE DE SOMME Antifer - baie de somme les navigateurs sont informes qu'une planche de kite surfeur de. En savoir plus - PORTEE DE FEU REDUITE - PORT DE. portee de feu reduite signalee le 122217z nov 16 (lb 33300) port de porquerolles -feu du. En savoir plus BOUEE SIGNALEE DISPARUE - PETITE RADE. 1.bouee signalee disparue le 121608z nov 16 position 43 05.061n - 005 54.147e bouee baie. En savoir plus

[ www.premar-mediterranee.gouv.fr ] Préfecture maritime de la Méditerranée  

- " + PSR_title + " - BOUEE SIGNALEE DISPARUE - PETITE RADE... En savoir plus
- " + PSR_title + " - En savoir plus PORTEE DE FEU REDUITE - PORT DE...
- www.premar-mediterranee.gouv.fr - BAIE DE SOMME Antifer - baie de somme les navigateurs sont informes qu'une planche de kite surfeur de. En savoir plus - PORTEE DE FEU REDUITE - PORT DE. portee de feu reduite signalee le 122217z nov 16 (lb 33300) port de porquerolles -feu du. En savoir plus BOUEE SIGNALEE DISPARUE - PETITE RADE. 1.bouee signalee disparue le 121608z nov 16 position 43 05.061n - 005 54.147e bouee baie. En savoir plus

[ www.presse.justice.gouv.fr ] Justice / Presse  

- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Déplacement en Alsace les 14 et 15 novembre
- www.presse.justice.gouv.fr - 13 novembre 2016 Déplacement en Alsace les 14 et 15 novembre Note aux rédactions 13/11 Déplacement en Alsace les 14 et 15 novembre
- www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10095&ssrubrique=12818&article=29444 - Déplacement en Alsace les 14 et 15 novembre

[ www.prison.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.prison.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364081550072 - Référence: 14626353364081632540 - Référence: 14626353364082011960 - Référence: 14626353364095752613 - Référence: 14626353364095852001 - Référence: 14626353364111495174

[ www.ptz-plus.gouv.fr ] Le prêt à taux zéro "PTZ" - Ministère du Logement et de l'Habitat durable  

- www.ptz-plus.gouv.fr - Haut de page

[ www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme  

- www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 13/11/2016 Une cellule technique pour défaire les noeuds administratifs A l'occasion de la 3e édition de la Semaine de l'innovation publique, organisée à travers toute la France, l'Etat met à nouveau en lumière tous ces projets et ces actions innovantes développés (. La semaine de l'innovation publique dans le Puy-de-Dôme du 14 au 20 novembre 2016
- Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme - La semaine de l'innovation publique dans le Puy-de-Dôme du 14 au 20 novembre 2016 Une cellule technique pour défaire les noeuds administratifs A l'occasion de la 3e édition de la Semaine de l'innovation publique, organisée à travers toute la France, l'Etat met à nouveau en lumière tous ces projets et ces actions innovantes développés (...)

[ www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme  

- www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 13/11/2016 Une cellule technique pour défaire les noeuds administratifs A l'occasion de la 3e édition de la Semaine de l'innovation publique, organisée à travers toute la France, l'Etat met à nouveau en lumière tous ces projets et ces actions innovantes développés (. La semaine de l'innovation publique dans le Puy-de-Dôme du 14 au 20 novembre 2016
- Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme - La semaine de l'innovation publique dans le Puy-de-Dôme du 14 au 20 novembre 2016 Une cellule technique pour défaire les noeuds administratifs A l'occasion de la 3e édition de la Semaine de l'innovation publique, organisée à travers toute la France, l'Etat met à nouveau en lumière tous ces projets et ces actions innovantes développés (...)

[ www.puy-de-dome.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme  

- www.puy-de-dome.gouv.fr - Mis à jour le 13/11/2016 Une cellule technique pour défaire les noeuds administratifs A l'occasion de la 3e édition de la Semaine de l'innovation publique, organisée à travers toute la France, l'Etat met à nouveau en lumière tous ces projets et ces actions innovantes développés (. La semaine de l'innovation publique dans le Puy-de-Dôme du 14 au 20 novembre 2016
- La semaine de l'innovation publique dans le Puy-de-Dôme du 14 au 20 novembre 2016 - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme - La semaine de l'innovation publique dans le Puy-de-Dôme du 14 au 20 novembre 2016 Une cellule technique pour défaire les noeuds administratifs A l'occasion de la 3e édition de la Semaine de l'innovation publique, organisée à travers toute la France, l'Etat met à nouveau en lumière tous ces projets et ces actions innovantes développés (...)

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme  

- www.puy-de-dome.pref.gouv.fr - Mis à jour le 13/11/2016 Une cellule technique pour défaire les noeuds administratifs A l'occasion de la 3e édition de la Semaine de l'innovation publique, organisée à travers toute la France, l'Etat met à nouveau en lumière tous ces projets et ces actions innovantes développés (. La semaine de l'innovation publique dans le Puy-de-Dôme du 14 au 20 novembre 2016
- Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme - La semaine de l'innovation publique dans le Puy-de-Dôme du 14 au 20 novembre 2016 Une cellule technique pour défaire les noeuds administratifs A l'occasion de la 3e édition de la Semaine de l'innovation publique, organisée à travers toute la France, l'Etat met à nouveau en lumière tous ces projets et ces actions innovantes développés (...)

[ www.recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.recherche.gouv.fr - Date d'impression : 13.11.16

[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] Recrutement armée de Terre française : Sengager.fr  

- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/decouvrez-l-armee-de-terre/nos-evenements/carrefour-emploi-formation-du-soissonnais-le-15-novembre - 15.11.2016 Carrefour Emploi & Formation du Soissonnais le 15 novembre à Villeneuve St Germain Villeneuve Saint Germain
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr - Carrefour Emploi & Formation du Soissonnais le 15 novembre à Villeneuve St Germain 15.11.2016 Villeneuve Saint Germain

[ www.risques.auvergne.developpement-durable.gouv.fr ] Prévention des Risques Accidentels: Accueil  

- www.risques.auvergne.developpement-durable.gouv.fr/admin.php#contenu_page - Aller au contenu
- www.risques.auvergne.developpement-durable.gouv.fr/admin.php#navigation - Aller au sommaire
- www.risques.auvergne.developpement-durable.gouv.fr - Samedi 12 Novembre 2016 COP22 : le programme du Pavillon France lundi 14 novembre

[ www.santesport.gouv.fr ] Groupement d'employeurs -  

- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Acteurs-de-citoyennete-dans-le-secteur-du-sport-et-de-l-animation - Acteurs de citoyenneté dans les secteurs du sport et de l'animation
- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Groupement-d-employeurs - Groupement d'employeurs
- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Lancement-du-concours-national-d-idees-d-equipements-sportifs-innovants - Lancement du concours national d'idées d'équipements sportifs innovants
- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Le-pacte-de-performance-un-dispositif-gagnant-gagnant-17725 - Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant
- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Les-10-gestes-du-sportif-eco-responsable-17653 - « Les 10 gestes du sportif éco-responsable »
- www.santesport.gouv.fr - Acteurs de citoyenneté dans les secteurs du sport et de l'animation - Acteurs de citoyenneté dans les secteurs du sport et de l'animation « Les 10 gestes du sportif éco-responsable » - Groupement d'employeurs « Les 10 gestes du sportif éco-responsable » - Lancement du concours national d'idées d'équipements sportifs innovants Groupement d'employeurs - Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant Acteurs de citoyenneté dans les secteurs du sport et de l'animation - « Les 10 gestes du sportif éco-responsable » Groupement d'employeurs

[ www.side.developpement-durable.gouv.fr ] Accueil - SIDE   

- www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/IFD_REFDOC_0532259 - Amazon Auteurs : DIONIS du SEJOUR (Antoine) - DREAL Centre-Val de Loire Etude et rapport internes : 2016 La loi de Modernisation de l'Action Publique Territoriale et d'Affirmation des Métropoles (MAPTAM) du 27 janvier 2014 a confié au "bloc communal" la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI).... MORICE (Quentin) - DREAL Centre-Val de Loire PATOUILLARD (Sébastien) - DREAL Centre-Val de Loire État des lieux 2015 des ouvrages de protection contre les inondations (systèmes d'endiguement)
- www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/IFD_REFDOC_0534518 - Amazon Auteurs : Destiné aux porteurs de stratégies locales, de programmes d'actions de prévention des inondations (PAPI), et plus généralement à tous les acteurs de la prévention des risques d'inondation, ce référentiel constitue un cadre de réfé... Etude et rapport internes : CEREMA : 2016 GUEZO Bernard MOULIN Christophe Référentiel national de vulnérabilité aux inondations VALLAUD Romaric
- www.side.developpement-durable.gouv.fr - État des lieux 2015 des ouvrages de protection contre les inondations (systèmes d'endiguement) PATOUILLARD (Sébastien) - DREAL Centre-Val de Loire MORICE (Quentin) - DREAL Centre-Val de Loire DIONIS du SEJOUR (Antoine) - DREAL Centre-Val de Loire Etude et rapport internes : 2016 La loi de Modernisation de l'Action Publique Territoriale et d'Affirmation des Métropoles (MAPTAM) du 27 janvier 2014 a confié au "bloc communal" la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI). - Etude de dangers des levées de la Loire du Val d'Authion DREAL CENTRE-VAL DE LOIRE Etude et rapport internes : 2014 Étude réglementaire au titre du décret du 11 décembre 2007 sur la sécurité des ouvrages hydrauliques, l'étude de dangers des levées de Loire du val d'Authion est un outil de connaissance des ouvrages de protection contre les inond. - Référentiel national de vulnérabilité aux inondations VALLAUD Romaric GUEZO Bernard MOULIN Christophe Etude et rapport internes : CEREMA : 2016 Destiné aux porteurs de stratégies locales, de programmes d'actions de prévention des inondations (PAPI), et plus généralement à tous les acteurs de la prévention des risques d'inondation, ce référentiel constitue un cadre de réfé.

[ www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr ] Request Rejected  

- www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr - Your support ID is: 9776826635221337381 - Your support ID is: 9776826635237906863 - Your support ID is: 9776826635238298960 - Your support ID is: 9776826635243657744 - Your support ID is: 9776826635244206846 - Your support ID is: 9776826635244623145

[ www.sports.gouv.fr ] Groupement d'employeurs -  

- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Acteurs-de-citoyennete-dans-le-secteur-du-sport-et-de-l-animation - Acteurs de citoyenneté dans les secteurs du sport et de l'animation
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Groupement-d-employeurs - Groupement d'employeurs
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Lancement-du-concours-national-d-idees-d-equipements-sportifs-innovants - Lancement du concours national d'idées d'équipements sportifs innovants
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Le-pacte-de-performance-un-dispositif-gagnant-gagnant-17725 - Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Les-10-gestes-du-sportif-eco-responsable-17653 - « Les 10 gestes du sportif éco-responsable »
- www.sports.gouv.fr - Acteurs de citoyenneté dans les secteurs du sport et de l'animation - Groupement d'employeurs - Lancement du concours national d'idées d'équipements sportifs innovants - Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant - « Les 10 gestes du sportif éco-responsable »

[ www.temps.travail.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.temps.travail.gouv.fr - 11.11 08:50 Question 5 : Quelles obligations pour l'employeur ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NIXnJTDj4P 10.11 08:50 Question 4 : Emploi accompagné : pour quel suivi ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NqWfYiePon 9.11 16:14 @gouvernementFR : Fait religieux en entreprise : quels sont les droits et devoirs des salariés et employeurs ? Suivez le guide ðŸöZ ðŸ`ë https:.

[ www.territoires.gouv.fr ] MATRCT Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales  

- www.territoires.gouv.fr - il y a 4 jours communiqués il y a 2 mois aménagement du territoire, montagne
- www.territoires.gouv.fr/jean-michel-baylet-ministre-de-lamenagement-du-territoire-de-la-ruralite-et-des-collectivites-territoriales-a-presente-un-etat-davancement-des-mesures-prises-par-le-gouvernement-da/ - il y a 4 jours
- www.territoires.gouv.fr/moderniser-adapter-repondre-la-nouvelle-loi-montagne/ - il y a 2 mois

[ www.textes.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.textes.justice.gouv.fr - Référence: 14626353364095501261 - Référence: 14626353364095664325 - Référence: 14626353364104775383 - Référence: 14626353364104956451 - Référence: 14626353364105237403 - Référence: 14626353364111812546

[ www.travail-emploi.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.travail-emploi.gouv.fr - 11.11 08:50 Question 5 : Quelles obligations pour l'employeur ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NIXnJTDj4P 10.11 08:50 Question 4 : Emploi accompagné : pour quel suivi ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NqWfYiePon 9.11 16:14 @gouvernementFR : Fait religieux en entreprise : quels sont les droits et devoirs des salariés et employeurs ? Suivez le guide ðŸöZ ðŸ`ë https:.

[ www.travail-emploi-sante.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.travail-emploi-sante.gouv.fr - 11.11 08:50 Question 5 : Quelles obligations pour l'employeur ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NIXnJTDj4P 10.11 08:50 Question 4 : Emploi accompagné : pour quel suivi ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NqWfYiePon 9.11 16:14 @gouvernementFR : Fait religieux en entreprise : quels sont les droits et devoirs des salariés et employeurs ? Suivez le guide ðŸöZ ðŸ`ë https:.

[ www.travail.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.travail.gouv.fr - 11.11 08:50 Question 5 : Quelles obligations pour l'employeur ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NIXnJTDj4P 10.11 08:50 Question 4 : Emploi accompagné : pour quel suivi ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NqWfYiePon 9.11 16:14 @gouvernementFR : Fait religieux en entreprise : quels sont les droits et devoirs des salariés et employeurs ? Suivez le guide ðŸöZ ðŸ`ë https:.

[ www.travail-solidarite.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.travail-solidarite.gouv.fr - 11.11 08:50 Question 5 : Quelles obligations pour l'employeur ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NIXnJTDj4P 10.11 08:50 Question 4 : Emploi accompagné : pour quel suivi ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NqWfYiePon 9.11 16:14 @gouvernementFR : Fait religieux en entreprise : quels sont les droits et devoirs des salariés et employeurs ? Suivez le guide ðŸöZ ðŸ`ë https:.

[ www.travailler-mieux.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.travailler-mieux.gouv.fr - 11.11 08:50 Question 5 : Quelles obligations pour l'employeur ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NIXnJTDj4P 10.11 08:50 Question 4 : Emploi accompagné : pour quel suivi ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NqWfYiePon 9.11 16:14 @gouvernementFR : Fait religieux en entreprise : quels sont les droits et devoirs des salariés et employeurs ? Suivez le guide ðŸöZ ðŸ`ë https:.

[ www.tutelles.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.tutelles.justice.gouv.fr - Ministere de la Justice Référence: 14626353364104686423 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende. - Référence: 14626353364095664449 - Référence: 14626353364104956575 - Référence: 14626353364105048879 - Référence: 14626353364111576578 - Référence: 14626353364111977346

[ www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ] Vigicrues : Information nationale  

- www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr - Actualisation le dimanche 13 novembre 2016 à 09h53 Actualisation le dimanche 13 novembre 2016 à 09h53 Prochaine carte publiée au plus tard le dimanche 13 novembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 13112016_10 Bulletin publié le : 13/11/2016 à 09:53:27 Prochain bulletin publié au plus tard le : 13/11/2016 à 16:00:00 Actualisation le dimanche 13 novembre 2016 à 09h53 - Actualisation le dimanche 13 novembre 2016 à 15h51 Actualisation le dimanche 13 novembre 2016 à 15h51 Prochaine carte publiée au plus tard le lundi 14 novembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 13112016_16 Bulletin publié le : 13/11/2016 à 15:51:11 Prochain bulletin publié au plus tard le : 14/11/2016 à 10:00:00 Actualisation le dimanche 13 novembre 2016 à 15h51

[ www.vigicrues.gouv.fr ] Vigicrues : Information nationale  

- www.vigicrues.gouv.fr - Actualisation le dimanche 13 novembre 2016 à 09h53 Actualisation le dimanche 13 novembre 2016 à 09h53 Prochaine carte publiée au plus tard le dimanche 13 novembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 13112016_10 Bulletin publié le : 13/11/2016 à 09:53:27 Prochain bulletin publié au plus tard le : 13/11/2016 à 16:00:00 Actualisation le dimanche 13 novembre 2016 à 09h53 - Actualisation le dimanche 13 novembre 2016 à 15h51 Actualisation le dimanche 13 novembre 2016 à 15h51 Prochaine carte publiée au plus tard le lundi 14 novembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 13112016_16 Bulletin publié le : 13/11/2016 à 15:51:11 Prochain bulletin publié au plus tard le : 14/11/2016 à 10:00:00 Actualisation le dimanche 13 novembre 2016 à 15h51

[ www.vos-droits.justice.gouv.fr ] Site du justiciable  

- www.vos-droits.justice.gouv.fr - Référence: 16226102619969830839 - Référence: 16226102619971017782 - Référence: 16226102619971046590 - Référence: 16226102619972379060 - Référence: 16226102619972412808 - Référence: 16226102619975637789