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Les services de l'Etat à La Réunion 
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Hommage à Paul Vergès
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Hommage à Paul Verges J'ai appris avec beaucoup d'émotion la disparition de Paul Vergès. Homme de conviction et de courage, Paul Vergès s'est engagé à la première heure au sein des Forces françaises libres. Il intègre l'école d'officiers parachutistes de Ribbesford (...)
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Hommage à Paul Vergès
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Mis à jour le 12/11/2016 J'ai appris avec beaucoup d'émotion la disparition de Paul Vergès. Homme de conviction et de courage, Paul Vergès s'est engagé à la première heure au sein des Forces françaises libres. Il intègre l'école d'officiers parachutistes de Ribbesford (. Hommage à Paul Verges
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www.ado.justice.gouv.fr ]
ADO JUSTICE
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364095031693 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 19 octobre 2016 LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Fin de l'Alerte Enlèvement La petite fille a été retrouvée. Les photos ne doivent donc plus être diffusées. Merci à tous pour votre aide. Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364080759624 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364081083268 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364094950009
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Référence: 14626353364104042403
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Référence: 14626353364104400651
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364095032333 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Dématérialisation des timbres fiscaux Dématérialisation des timbres fiscaux
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364103968567 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364111186314 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364094854185
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Référence: 14626353364094951113
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Référence: 14626353364104401879
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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www.dgefp.bercy.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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11.11 08:50 Question 5 : Quelles obligations pour l'employeur ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NIXnJTDj4P 10.11 08:50 Question 4 : Emploi accompagné : pour quel suivi ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NqWfYiePon 9.11 16:14 @gouvernementFR : Fait religieux en entreprise : quels sont les droits et devoirs des salariés et employeurs ? Suivez le guide ðŸöZ ðŸ`ë https:.
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www.dmp.gouv.fr ]
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www.emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.emploi.gouv.fr
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11.11 08:50 Question 5 : Quelles obligations pour l'employeur ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NIXnJTDj4P 10.11 08:50 Question 4 : Emploi accompagné : pour quel suivi ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NqWfYiePon 9.11 16:14 @gouvernementFR : Fait religieux en entreprise : quels sont les droits et devoirs des salariés et employeurs ? Suivez le guide ðŸöZ ðŸ`ë https:.
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www.emploidesseniors.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.emploidesseniors.gouv.fr
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11.11 08:50 Question 5 : Quelles obligations pour l'employeur ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NIXnJTDj4P 10.11 08:50 Question 4 : Emploi accompagné : pour quel suivi ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NqWfYiePon 9.11 16:14 @gouvernementFR : Fait religieux en entreprise : quels sont les droits et devoirs des salariés et employeurs ? Suivez le guide ðŸöZ ðŸ`ë https:.
[
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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4413373 visiteurs depuis le 16/12/2010 24 utilisateurs en ligne.
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4413512 visiteurs depuis le 16/12/2010 19 utilisateurs en ligne.
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4414484 visiteurs depuis le 16/12/2010 49 utilisateurs en ligne.
[
www.loi.ecole.gouv.fr ]
La refondation de l'École de la République - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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www.loi.ecole.gouv.fr
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#divfix { position:absolute; width:100%; height:60px; padding:10px 0; text-align:center; background-color:#ece5ec; display:block; overflow:hidden; color:#AD1C72; line-height:28px; font-size:24px;
[
www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.mariage.gouv.fr
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Référence: 14626353364081011864
-
Référence: 14626353364095116945
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Référence: 14626353364103978671
-
Référence: 14626353364104057815
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Référence: 14626353364104416815
-
Référence: 14626353364111056562
[
www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Consultation du public : Zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le Bassin Loire-
Bretagne
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www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr
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Samedi 22 octobre 2016, Isabelle David, préfet de l'Orne, avait convié soixante-deux représentants des conseils citoyens pour une journée d'échanges. Première rencontre départementale des conseils citoyens Consultation du public : Zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le Bassin Loire-
Bretagne 03/11/2016 Participation du public : Consultation sur le projet d'arrêté préfectoral portant désignation des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le Bassin Loire-
Bretagne
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Première rencontre départementale des conseils citoyens Samedi 22 octobre 2016, Isabelle David, préfet de l'Orne, avait convié soixante-deux représentants des conseils citoyens pour une journée d'échanges.
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www.orne.pref.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Consultation du public : Zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le Bassin Loire-
Bretagne
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www.orne.pref.gouv.fr
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Samedi 22 octobre 2016, Isabelle David, préfet de l'Orne, avait convié soixante-deux représentants des conseils citoyens pour une journée d'échanges. Première rencontre départementale des conseils citoyens Consultation du public : Zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le Bassin Loire-
Bretagne 03/11/2016 Participation du public : Consultation sur le projet d'arrêté préfectoral portant désignation des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le Bassin Loire-
Bretagne
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Première rencontre départementale des conseils citoyens Samedi 22 octobre 2016, Isabelle David, préfet de l'Orne, avait convié soixante-deux représentants des conseils citoyens pour une journée d'échanges.
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www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr
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35/268 Tourisme
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36/252 Tourisme
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36/314 Tourisme
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42/319 Tourisme
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78/252 Accès à l'emploi 49/252 Action collective 6/252 Activité partielle 48/252 Alternance 58/252 Apprentissage 90/252 Chômage 122/252 Compétitivité 75/252 Concurrence 6/252 Conseiller du salarié 65/252 Consommation 54/252 Contrat de génération 6/252 Convention collective 33/252 Dialogue social 61/252 Droit du travail 48/252 Emploi d'avenir 252/252 Entreprise 12/252 Europe 30/252 Exportation 18/252 Fonds social européen 139/252 Formation professionnelle 12/252 GPEC 217/252 Industrie 79/252 Innovation 30/252 Insertion 103/252 Inspection du travail 75/252 Intelligence économique 29/252 investissement 24/252 Jeunes 12/252 Métrologie 18/252 Mutation économique 14/252 Organisation des services 6/252 Prévention 21/252 Responsabilité sociale des entreprises 12/252 Rupture conventionnelle 79/252 Santé au travail 14/252 Securité travail 6/252 Senior 6/252 Services à la personne 6/252 Statistiques
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80/268 Accès à l'emploi 42/268 Action collective 6/268 Activité partielle 48/268 Alternance 61/268 Apprentissage 90/268 Chômage 130/268 Compétitivité 88/268 Concurrence 6/268 Conseiller du salarié 60/268 Consommation 54/268 Contrat de génération 8/268 Convention collective 38/268 Dialogue social 57/268 Droit du travail 48/268 Emploi d'avenir 268/268 Entreprise 12/268 Europe 30/268 Exportation 18/268 Fonds social européen 111/268 Formation professionnelle 12/268 GPEC 232/268 Industrie 76/268 Innovation 24/268 Insertion 76/268 Inspection du travail 88/268 Intelligence économique 24/268 investissement 24/268 Jeunes 11/268 Métrologie 18/268 Mutation économique 6/268 Organisation des services 6/268 Prévention 29/268 Responsabilité sociale des entreprises 12/268 Rupture conventionnelle 78/268 Santé au travail 19/268 Securité travail 6/268 Senior 6/268 Services à la personne 6/268 Statistiques
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95/314 Accès à l'emploi 42/314 Action collective 10/314 Activité partielle 49/314 Alternance 55/314 Apprentissage 95/314 Chômage 156/314 Compétitivité 101/314 Concurrence 10/314 Conseiller du salarié 61/314 Consommation 60/314 Contrat de génération 15/314 Convention collective 42/314 Dialogue social 58/314 Droit du travail 58/314 Emploi d'avenir 314/314 Entreprise 12/314 Europe 30/314 Exportation 18/314 Fonds social européen 137/314 Formation professionnelle 12/314 GPEC 253/314 Industrie 72/314 Innovation 33/314 Insertion 86/314 Inspection du travail 119/314 Intelligence économique 24/314 investissement 24/314 Jeunes 12/314 Métrologie 20/314 Mutation économique 10/314 Organisation des services 6/314 Prévention 51/314 Responsabilité sociale des entreprises 17/314 Rupture conventionnelle 86/314 Santé au travail 21/314 Securité travail 6/314 Senior 10/314 Services à la personne 6/314 Statistiques
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97/319 Accès à l'emploi 49/319 Action collective 8/319 Activité partielle 56/319 Alternance 63/319 Apprentissage 106/319 Chômage 158/319 Compétitivité 109/319 Concurrence 8/319 Conseiller du salarié 70/319 Consommation 64/319 Contrat de génération 12/319 Convention collective 50/319 Dialogue social 57/319 Droit du travail 58/319 Emploi d'avenir 319/319 Entreprise 14/319 Europe 35/319 Exportation 21/319 Fonds social européen 137/319 Formation professionnelle 14/319 GPEC 284/319 Industrie 92/319 Innovation 30/319 Insertion 99/319 Inspection du travail 111/319 Intelligence économique 28/319 investissement 28/319 Jeunes 14/319 Métrologie 21/319 Mutation économique 8/319 Organisation des services 7/319 Prévention 40/319 Responsabilité sociale des entreprises 15/319 Rupture conventionnelle 77/319 Santé au travail 27/319 Securité travail 7/319 Senior 8/319 Services à la personne 7/319 Statistiques
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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43/97 Accès à l'emploi 4/97 Action collective 4/97 Activité partielle 91/97 Agriculture 6/97 Alternance 18/97 Chômage 22/97 Compétitivité 23/97 Contrat de génération 4/97 Discrimination 42/97 Droit du travail 17/97 Entreprise 8/97 Exportation 26/97 Financement des entreprises 97/97 Formation professionnelle 8/97 Handicap 4/97 Industrie 9/97 Innovation 4/97 Insertion 15/97 Inspection du travail 8/97 Intelligence économique 4/97 investissement 30/97 Jeunes 37/97 Mutation économique 13/97 Prévention 5/97 Qualification 20/97 Saisonniers 5/97 Salaires 32/97 Santé au travail 9/97 Senior 40/97 Tourisme
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69/129 Accès à l'emploi 6/129 Action collective 6/129 Activité partielle 120/129 Agriculture 6/129 Alternance 26/129 Chômage 25/129 Compétitivité 30/129 Contrat de génération 6/129 Discrimination 71/129 Droit du travail 24/129 Entreprise 12/129 Exportation 31/129 Financement des entreprises 129/129 Formation professionnelle 12/129 Handicap 14/129 Industrie 12/129 Innovation 6/129 Insertion 15/129 Inspection du travail 12/129 Intelligence économique 6/129 investissement 33/129 Jeunes 47/129 Mutation économique 18/129 Prévention 6/129 Qualification 36/129 Saisonniers 6/129 Salaires 55/129 Santé au travail 12/129 Senior 62/129 Tourisme 21/129 VAE
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69/133 Accès à l'emploi 5/133 Action collective 5/133 Activité partielle 133/133 Agriculture 5/133 Alternance 34/133 Chômage 18/133 Compétitivité 25/133 Contrat de génération 9/133 Discrimination 58/133 Droit du travail 20/133 Entreprise 10/133 Exportation 23/133 Financement des entreprises 111/133 Formation professionnelle 10/133 Handicap 9/133 Industrie 10/133 Innovation 5/133 Insertion 16/133 Inspection du travail 10/133 Intelligence économique 5/133 investissement 31/133 Jeunes 32/133 Mutation économique 20/133 Prévention 5/133 Qualification 28/133 Saisonniers 5/133 Salaires 52/133 Santé au travail 10/133 Senior 54/133 Tourisme 14/133 VAE
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www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
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www.premar-atlantique.gouv.fr
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ANTIFER - NORD PORT EN BESSIN Wight - north port en bessin the sailors are advised that a trawler has lost a sticks at. En savoir plus ANTIFER - PORT DU HAVRE Les navigateurs sont informes que la bouee lh12 est deradee. position initiale (wgs 84):. En savoir plus ANTIFER - PORT DU HAVRE Les navigateurs sont informes que la bouee lh14 est deradee. position initiale (wgs 84):. En savoir plus
[
www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353364080848524
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Référence: 14626353364094967729
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Référence: 14626353364095244593
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Référence: 14626353364104220531
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Référence: 14626353364104296599
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Référence: 14626353364110923962
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www.reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
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Hommage à Paul Vergès - Les services de l'Etat à La Réunion
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Hommage à Paul Vergès
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Hommage à Paul Verges J'ai appris avec beaucoup d'émotion la disparition de Paul Vergès. Homme de conviction et de courage, Paul Vergès s'est engagé à la première heure au sein des Forces françaises libres. Il intègre l'école d'officiers parachutistes de Ribbesford (...)
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Hommage à Paul Vergès
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Mis à jour le 12/11/2016 J'ai appris avec beaucoup d'émotion la disparition de Paul Vergès. Homme de conviction et de courage, Paul Vergès s'est engagé à la première heure au sein des Forces françaises libres. Il intègre l'école d'officiers parachutistes de Ribbesford (. Hommage à Paul Verges
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Hommage à Paul Vergès
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Hommage à Paul Verges J'ai appris avec beaucoup d'émotion la disparition de Paul Vergès. Homme de conviction et de courage, Paul Vergès s'est engagé à la première heure au sein des Forces françaises libres. Il intègre l'école d'officiers parachutistes de Ribbesford (...)
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Mis à jour le 12/11/2016 J'ai appris avec beaucoup d'émotion la disparition de Paul Vergès. Homme de conviction et de courage, Paul Vergès s'est engagé à la première heure au sein des Forces françaises libres. Il intègre l'école d'officiers parachutistes de Ribbesford (. Hommage à Paul Verges
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Amazon Auteurs : DREAL
CENTRE-VAL DE LOIRE Etude de dangers des levées de la Loire du Val d'Authion Etude et rapport internes : 2014 IRSTEA Étude réglementaire au titre du décret du 11 décembre 2007 sur la sécurité des ouvrages hydrauliques, l'étude de dangers des levées de Loire du val d'Authion est un outil de connaissance des ouvrages de protection contre les inond...
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Amazon Auteurs : Destiné aux porteurs de stratégies locales, de programmes d'actions de prévention des inondations (PAPI), et plus généralement à tous les acteurs de la prévention des risques d'inondation, ce référentiel constitue un cadre de réfé... Etude et rapport internes : CEREMA : 2016 GUEZO Bernard
MOULIN Christophe Référentiel national de vulnérabilité aux inondations VALLAUD Romaric
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Etude de dangers des levées de la Loire du Val d'Authion DREAL
CENTRE-VAL DE LOIRE Etude et rapport internes : 2014 Étude réglementaire au titre du décret du 11 décembre 2007 sur la sécurité des ouvrages hydrauliques, l'étude de dangers des levées de Loire du val d'Authion est un outil de connaissance des ouvrages de protection contre les inond.
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Référentiel national de vulnérabilité aux inondations VALLAUD Romaric GUEZO Bernard
MOULIN Christophe Etude et rapport internes : CEREMA : 2016 Destiné aux porteurs de stratégies locales, de programmes d'actions de prévention des inondations (PAPI), et plus généralement à tous les acteurs de la prévention des risques d'inondation, ce référentiel constitue un cadre de réfé.
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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11.11 08:50 Question 5 : Quelles obligations pour l'employeur ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NIXnJTDj4P 10.11 08:50 Question 4 : Emploi accompagné : pour quel suivi ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NqWfYiePon 9.11 16:14 @gouvernementFR : Fait religieux en entreprise : quels sont les droits et devoirs des salariés et employeurs ? Suivez le guide ðŸöZ ðŸ`ë https:.
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353364081221908
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Référence: 14626353364094879305
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Référence: 14626353364110927490
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www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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11.11 08:50 Question 5 : Quelles obligations pour l'employeur ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NIXnJTDj4P 10.11 08:50 Question 4 : Emploi accompagné : pour quel suivi ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/NqWfYiePon 9.11 16:14 @gouvernementFR : Fait religieux en entreprise : quels sont les droits et devoirs des salariés et employeurs ? Suivez le guide ðŸöZ ðŸ`ë https:.
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353364080939080
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Référence: 14626353364095053997
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Référence: 14626353364110927562
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Référence: 14626353364111206254
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le samedi 12 novembre 2016 à 09h53 Actualisation le samedi 12 novembre 2016 à 09h53 Prochaine carte publiée au plus tard le samedi 12 novembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 12112016_10 Bulletin publié le : 12/11/2016 à 09:53:00 Prochain bulletin publié au plus tard le : 12/11/2016 à 16:00:00 Actualisation le samedi 12 novembre 2016 à 09h53
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Actualisation le samedi 12 novembre 2016 à 15h51 Actualisation le samedi 12 novembre 2016 à 15h51 Prochaine carte publiée au plus tard le dimanche 13 novembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 12112016_16 Bulletin publié le : 12/11/2016 à 15:51:11 Prochain bulletin publié au plus tard le : 13/11/2016 à 10:00:00 Actualisation le samedi 12 novembre 2016 à 15h51
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le samedi 12 novembre 2016 à 09h53 Actualisation le samedi 12 novembre 2016 à 09h53 Prochaine carte publiée au plus tard le samedi 12 novembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 12112016_10 Bulletin publié le : 12/11/2016 à 09:53:00 Prochain bulletin publié au plus tard le : 12/11/2016 à 16:00:00 Actualisation le samedi 12 novembre 2016 à 09h53
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Actualisation le samedi 12 novembre 2016 à 15h51 Actualisation le samedi 12 novembre 2016 à 15h51 Prochaine carte publiée au plus tard le dimanche 13 novembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 12112016_16 Bulletin publié le : 12/11/2016 à 15:51:11 Prochain bulletin publié au plus tard le : 13/11/2016 à 10:00:00 Actualisation le samedi 12 novembre 2016 à 15h51
