[
discours.vie-publique.fr ]
-
Interview de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, à "France Info" le 3 novembre 2016, sur les prévisions de croissance économique pour 2016, sur le nouveau projet de loi sur la corruption, sur la polémique autour de la politique de comm
-
Interview de M.
Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, à "France Info" le 3 novembre 2016, sur les prévisions de croissance économique pour 2016, sur le nouveau projet de loi sur la corruption, sur la polémique autour de la politique de communication du président de la République.
-
Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur le contenu de son projet de loi pour plus de transparence dans la vie économique, au Sénat le 3 novembre 2016. - vie-publique.fr
-
Déclaration de M.
Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur le contenu de son projet de loi pour plus de transparence dans la vie économique, au
Sénat le 3 novembre 2016.
[
reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
- Cérémonie
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Commémoration de l'Armistice du 11 novembre 1918
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Déposez vos armes : premier bilan et rappel des règles de sécurité L'opération Déposez vos armes a débuté le 15 septembre 2016 à
La Réunion. L'objectif de cette campagne est d'inciter les personnes détentrices d'une arme dans des conditions de détention non réglementaires, à s'en débarrasser sans crainte de sanction (...)
-
reunion.gouv.fr
-
L'opération Déposez vos armes a débuté le 15 septembre 2016 à
La Réunion. L'objectif de cette campagne est d'inciter les personnes détentrices d'une arme dans des conditions de détention non réglementaires, à s'en débarrasser sans crainte de sanction (. De nouvelles captures de requins potentiellement dangereux ont été enregistrés récemment sur le littoral Ouest de
La Réunion. Cette situation démontre la persistance de la présence de requins aux abords des zones d'activités nautiques, la saison (. Déposez vos armes : premier bilan et rappel des règles de sécurité Risque requin : conseils de sécurité et de prudence 09/11/2016 Cérémonie Commémoration de l'Armistice du 11 novembre 1918
-
Mis à jour le 09/11/2016
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
De nouvelles captures de requins potentiellement dangereux ont été enregistrés récemment sur le littoral Ouest de
La Réunion. Cette situation démontre la persistance de la présence de requins aux abords des zones d'activités nautiques, la saison (...) Risque requin : conseils de sécurité et de prudence
[
www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense
-
www.achats.defense.gouv.fr
-
1600140MIBRZ -- MAPA -- Fournitures : 09/01/2017 Fourniture d'un théodolite électronique, de son système d'analyse de données 3D et prestations associées. Cette consultation est également accessible sans les pièces jointes au BOAMP sous l'annonce No16-49141.
[
www.ado.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.ado.justice.gouv.fr
-
Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353364091436273 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353364101379803 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
-
Référence: 14626353364077719524
-
Référence: 14626353364108364450
-
Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
[
www.affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr ]
Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée
-
Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée
-
Avis de consultation publique - Projet d'arrêté préfectoral interdisant la peche professionnelle au moyen du chalut jumeau sur la Région PACA
-
www.affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr
-
13331
Marseille cedex 3 Standard : 04 86 94 67 27 dirm-med@developpement-durable.gouv.fr Avis de consultation publique - Projet d'arrêté préfectoral interdisant la peche professionnelle au moyen du chalut jumeau sur la Région PACA 9 novembre 2016 Conformément à la loi du 27 décembre 2012 relative à la mise en oeuvre du principe de participation du public, codifiée aux articles L120-1 à L120-2 du
code de l'environnement, et à l'art L914-3 du
code rural et de la pêche maritime, les projets d'actes réglementaires émanant des autorités de l'État ou de ses établissements publics doivent être soumis pendant 21 jours à la consultation du public. Dans ce cadre, un projet d'arrêté modifiant l'arrêté préfectoral du 10 juin 1999 sur la pêche dans les eaux de la Méditerranée continentale est mis à la consultation publique - le projet de modification de l'arrêté porte sur l'interdiction du chalut jumeau sur la Région PACA. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 9 novembre
-
Liste électorale définitive des électeurs amenés à voter pour les élections des membres du conseil du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de
CORSE 24 octobre 2016 suite à réunion de la commission électorale et arrêté préfectoral cloturant la procédure d'établissement de la liste des électeurs appelés à votre le 12/01/2017 pour les élections professionnelles des memebres du conseil du CRPMEM de
CORSE, la liste définitive de électeurs est publiée
-
Un nouveau siège pour la DIRM Méditerranée Du lundi 14 au vendredi 18 novembre 2016 les services du siège de la DIRM situés au 40 bd de Dunkerque déménagent. Sont concernés par cette première semaine de déménagement : la direction, le secrétariat général, la Mission de coordination, le service réglementation contrôle, le service des affaires économiques et le service emploi formation. L'accueil de ces services sera fermé au public pendant la semaine. Du lundi 21 novembre au vendredi 25 novembre 2016, ce sont les services du 33 rue de la république qui déménagent. Sont concernés par cette deuxième semaine de déménagement : le
centre de sécurité des navires PACA
Corse et le service de santé des gens de mer. L'accueil de ces services sera fermé au public pendant la semaine. A partir du 21 novembre 2016, les nouvelles coordonnées du siège de la DIRM Méditerranée sont les suivantes : Nouvelle adresse : Direction interrégionale de la Mer Méditerranée 16, rue Antoine Zattara
-
Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée
-
Liste électorale définitive des électeurs amenés à voter pour les élections des membres du conseil du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de
CORSE
[
www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
www.ain.developpement-durable.gouv.fr
-
Mis à jour le 09/11/2016 Pour ne pas manquer les rendez-vous électoraux de 2017 ou d'éventuelles élections partielles qui seraient organisées dans votre commune en 2017, vous devez être inscrit sur la liste électorale de votre commune. L'inscription sur les listes électorales (. Pour voter en 2017 : les inscriptions sur les listes électorales, c'est maintenant ! Vigilance sur les routes de l'Ain 09/11/2016 La circulation du vendredi 11 au dimanche 13 novembre 2016 La période du 11 au 13 novembre est favorable à de nombreux déplacements. En ce week-end prolongé, vous serez nombreux sur les routes de l'Ain. Des perturbations de circulation sont (.
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Pour ne pas manquer les rendez-vous électoraux de 2017 ou d'éventuelles élections partielles qui seraient organisées dans votre commune en 2017, vous devez être inscrit sur la liste électorale de votre commune. L'inscription sur les listes électorales (...) Pour voter en 2017 : les inscriptions sur les listes électorales, c'est maintenant !
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Vigilance sur les routes de l'Ain
[
www.ain.equipement.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
www.ain.equipement.gouv.fr
-
Mis à jour le 09/11/2016 Pour ne pas manquer les rendez-vous électoraux de 2017 ou d'éventuelles élections partielles qui seraient organisées dans votre commune en 2017, vous devez être inscrit sur la liste électorale de votre commune. L'inscription sur les listes électorales (. Pour voter en 2017 : les inscriptions sur les listes électorales, c'est maintenant ! Vigilance sur les routes de l'Ain 09/11/2016 La circulation du vendredi 11 au dimanche 13 novembre 2016 La période du 11 au 13 novembre est favorable à de nombreux déplacements. En ce week-end prolongé, vous serez nombreux sur les routes de l'Ain. Des perturbations de circulation sont (.
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Pour ne pas manquer les rendez-vous électoraux de 2017 ou d'éventuelles élections partielles qui seraient organisées dans votre commune en 2017, vous devez être inscrit sur la liste électorale de votre commune. L'inscription sur les listes électorales (...) Pour voter en 2017 : les inscriptions sur les listes électorales, c'est maintenant !
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Vigilance sur les routes de l'Ain
[
www.ain.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
www.ain.gouv.fr
-
Mis à jour le 09/11/2016 Pour ne pas manquer les rendez-vous électoraux de 2017 ou d'éventuelles élections partielles qui seraient organisées dans votre commune en 2017, vous devez être inscrit sur la liste électorale de votre commune. L'inscription sur les listes électorales (. Pour voter en 2017 : les inscriptions sur les listes électorales, c'est maintenant ! Vigilance sur les routes de l'Ain 09/11/2016 La circulation du vendredi 11 au dimanche 13 novembre 2016 La période du 11 au 13 novembre est favorable à de nombreux déplacements. En ce week-end prolongé, vous serez nombreux sur les routes de l'Ain. Des perturbations de circulation sont (.
-
Pour voter en 2017 : les inscriptions sur les listes électorales, c'est maintenant ! - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Pour ne pas manquer les rendez-vous électoraux de 2017 ou d'éventuelles élections partielles qui seraient organisées dans votre commune en 2017, vous devez être inscrit sur la liste électorale de votre commune. L'inscription sur les listes électorales (...) Pour voter en 2017 : les inscriptions sur les listes électorales, c'est maintenant !
-
Vigilance sur les routes de l'Ain - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Vigilance sur les routes de l'Ain
[
www.ain.pref.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
www.ain.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 09/11/2016 Pour ne pas manquer les rendez-vous électoraux de 2017 ou d'éventuelles élections partielles qui seraient organisées dans votre commune en 2017, vous devez être inscrit sur la liste électorale de votre commune. L'inscription sur les listes électorales (. Pour voter en 2017 : les inscriptions sur les listes électorales, c'est maintenant ! Vigilance sur les routes de l'Ain 09/11/2016 La circulation du vendredi 11 au dimanche 13 novembre 2016 La période du 11 au 13 novembre est favorable à de nombreux déplacements. En ce week-end prolongé, vous serez nombreux sur les routes de l'Ain. Des perturbations de circulation sont (.
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Pour ne pas manquer les rendez-vous électoraux de 2017 ou d'éventuelles élections partielles qui seraient organisées dans votre commune en 2017, vous devez être inscrit sur la liste électorale de votre commune. L'inscription sur les listes électorales (...) Pour voter en 2017 : les inscriptions sur les listes électorales, c'est maintenant !
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Vigilance sur les routes de l'Ain
[
www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT
-
www.alerte-enlevement.gouv.fr
-
Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 19 octobre 2016 LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Fin de l'Alerte Enlèvement La petite fille a été retrouvée. Les photos ne doivent donc plus être diffusées. Merci à tous pour votre aide. Imprimer la page pied de page
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353364078083924 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353364078446764 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
[
www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/21769
-
Trouver une association d'aide aux victimes
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/21770
-
Trouver une permanence juridique
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/22081
-
Connaître la juridiction compétente près de chez vous
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaire-des-casiers-judiciaires-10109/
-
Annuaire des casiers judiciaires
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-12162/
-
Annuaires
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Annuaire de la PJJ
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires
-
Etablissements pénitentiaires
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-et-contacts-de-la-dpjj-10112/
-
Annuaires et contacts de la DPJJ
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/associations-socio-educatives-10116/
-
Associations socio-éducatives
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/cdad-12163/
-
CDAD
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/directions-interregionales-de-lap-10115/
-
Directions interrégionales de l'AP
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/etablissements-penitentiaires-10113/
-
Etablissements pénitentiaires
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/implantation-judiciaire-11617/
-
Implantation judiciaire
-
www.annuaires.justice.gouv.fr
-
Accès au droit Aide juridictionnelle Concours Culture Famille NTIC Professionnels Rapports Actualités Formulaires Discours : Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Répertoire des informations publiques :
-
DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice JUSTICE EN RÉGION Lieux d'information Lieux de justice Services pénitentiaires Protection judiciairede la jeunesse Partenaires Maisons de justice et du droit Antennes de justice Conseils départementaux d'accès au droit Points d'accès au droit Associations d'aide aux victimes Cours d'appel Tribunaux de grande instance Tribunaux d'instance Tribunaux pour enfants Conseils de prud'hommes Tribunaux de commerce Cours administratives d'appel Tribunaux administratifs Directions interrégionales Etablissements pénitentiaires Services pénitentiaires d'insertion et probation Annuaire de la PJJ École nationale de la magistrature École nationale de l'administration pénitentiaire École nationale de la PJJ École nationale des greffes Administrateurs et mandataires judiciaires Avocats (CNB) Avocats (Barreau de
Paris) Greffiers des tribunaux de commerce Huissiers de justice Notaires
-
la juridiction compétente près de chez vous Trouver une permanence juridique Trouver une association d'aide aux victimes Votre navigateur ne permet pas d'afficher l'annuaire à l'intérieur de ce site. Cliquez sur ce lien pour y accéder. ARBO / RUBRIQUE Annuaire des casiers judiciaires Implantation judiciaire Tribunaux compétents en matière de nationalité Lieux d'accès aux droits Annuaires et contacts de la DPJJ Etablissements pénitentiaires Services pénitentiaires insertion et probation Directions interrégionales de l'AP Associations socio-éducatives PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits TOILE - JUSTICE Sites des juridictions Sites des écoles de la Justice Sites des professionnels Casier judiciaire Ado-Justice Alerte-Enlèvement e-justice Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice Site internet du projet du futur tribunal de
Paris
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353364077544172 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353364078265992 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
-
Référence: 14626353364091619813
-
Référence: 14626353364100973967
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Plan du site
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/lieux-dacces-aux-droits-10111/
-
Lieux d'accès aux droits
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des antennes de justice
-
Antennes de justice
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Associations d'aide aux victimes
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des cours d'appel
-
Cours d'appel
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Conseils de prud'hommes
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des cours administratives d'appel
-
Cours administratives d'appel
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Directions interrégionales
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des maisons de justice et du droit
-
Maisons de justice et du droit
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Points d'accès au droit
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des services pénitentiaires d'insertion et de probation
-
Services pénitentiaires d'insertion et probation
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Tribunaux de grande instance
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des tribunaux administratifs
-
Tribunaux administratifs
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Tribunaux de commerce
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des tribunaux d'instance
-
Tribunaux d'instance
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Tribunaux pour enfants
-
Justice / Annuaires et contacts / Conseils départementaux d'accès au droit
-
Conseils départementaux d'accès au droit
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/services-penitentiaires-insertion-et-probation-10114/
-
Services pénitentiaires insertion et probation
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/tribunaux-competents-en-matiere-de-nationalite-10110/
-
Tribunaux compétents en matière de nationalité
[
www.ants.interieur.gouv.fr ]
ANTS
-
www.ants.interieur.gouv.fr
-
AGENCE NATIONALE DES TITRES SÉCURISÉS PREPROD PERMIS DE CONDUIRE - PASSEPORT - IMMATRICULATION Application & démarches Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Application & démarches Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
-
Année 2013 Permis de conduire sécurisé Année 2013 Permis de conduire sécurisé
-
Déployer le sous-menu Ingénieur spécialisé sécurité des systèmes d'information Ingénieur spécialisé sécurité des systèmes d'information
-
Ingénieur spécialisé sécurité des systèmes d'information
-
Permis de conduire sécurisé Permis de conduire sécurisé
[
www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
-
www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
-
Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
-
« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353364078449348 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353364091979321 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
-
www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
-
Voir les actualités du site
[
www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
-
Assemblée nationale - Société : égalité et citoyenneté
-
Égalité et citoyenneté : adoption du texte en nouvelle lecture par la commission spéciale
-
www.assemblee-nationale.fr
-
Contrôle et évaluation Industries françaises aéronautiques et spatiales : la commission de la défense auditionne Marwan Lahoud Mercredi 9 novembre matin, la commission de la défense a auditionné Marwan Lahoud, président du groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales. Voir la vidéo de cette audition Contrôle et évaluation Comprendre les inondations de juin 2016 en
Île-de-France: débat autour d'une table ronde Mercredi 9 novembre matin, la commission du développement durable a organisé une table ronde sur le thème "Comprendre les inondations de juin 2016 en
Île-de-France" avec Marc Mortureux, directeur général de la prévention des risques, Jean-Marc Lacave, président de Météo-France, et Emma Haziza, présidente du bureau d'études Mayane. Voir la vidéo de cette table ronde Contrôle et évaluation Projet artistique, culturel et architectural Médicis-Clichy-Montfermeil : audition du directeur
-
Fichier des titres électroniques sécurisés :
Bernard Cazeneuve auditionné Mercredi 9 novembre après-midi, la commission des lois a auditionné
Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur le traitement de données à caractère personnel relatif aux passeports et aux cartes nationales d'identité. Voir la vidéo de cette audition Contrôle et évaluation La séance publique en direct
-
Mardi 8 novembre en fin de journée, la commission des affaires économiques, la commission des affaires étrangères et la commission des affaires européennes ont auditionné
Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, sur les négociations commerciales internationales. Voir la vidéo de cette audition Contrôle et évaluation Harcèlement sexuel : la mission sur l'évaluation de la loi du 6 août 2012 auditionne la ministre Mardi 8 novembre après-midi, la mission d'information sur l'évaluation de la loi n 2012-954 du 6 août 2012 relative au harcèlement sexuel a auditionné
Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes. Voir la vidéo de cette audition En savoir plus La séance publique
-
Mercredi 9 novembre à 16h15 et 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (voir le calendrier de la discussion). Égalité et citoyenneté : adoption du texte en nouvelle lecture par la commission spéciale Mardi 8 novembre dans la nuit, la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté a adopté ce texte en nouvelle lecture. L'examen en séance publique aura lieu à compter du mardi 22 novembre. Voir la vidéo de
la réunion du lundi 7 novembre Voir la vidéo de la 1ère réunion du mardi 8 novembre Voir la vidéo de la 2nde réunion du mardi novembre En savoir plus Lutte contre la corruption ("Sapin 2") et protection des lanceurs d'alerte : adoption des deux textes en lecture définitive Accords et conventions Négociations commerciales internationales : audition de
Matthias Fekl
-
Mercredi 9 novembre à 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (voir le calendrier de la discussion). Mercredi 9 novembre en fin d'après-midi, l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) a auditionné Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine. La vidéo de cette audition sera prochainement mise en ligne. Contrôle et évaluation Politique agricole européenne : audition du ministre Mercredi 9 novembre après-midi, la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes ont auditionné
Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture sur le Conseil agriculture des 14 et 15 novembre. Voir la vidéo de cette audition La séance publique Réunions des commissions et autres instances
-
Mercredi 9 novembre à 9h30, la commission des affaires culturelles a auditionné Olivier Meneux, directeur du projet Médicis-Clichy-Montfermeil. Voir la vidéo de cette audition Réunions des commissions et autres instances
-
Réunions des commissions et autres instances en direct
[
www.aude.gouv.fr ]
AUDE
-
www.aude.gouv.fr
-
Depuis le 07 novembre, grâce à l'authentification par les empreintes, il n'est désormais plus nécessaire de remplir un nouveau formulaire de demande pour faire renouveler son passeport. Renouvellement de passeports biométriques
-
Mis à jour le 09/11/2016 Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard. De nouvelles sessions sont organisées sur l'ensemble du territoire français au cours du mois de novembre 2016. Oui je vote Inscription au programme d'initiation aux gestes qui sauvent
-
Oui je vote - AUDE
-
Oui je vote Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard.
-
Renouvellement de passeports biométriques - AUDE
-
Depuis le 07 novembre, grâce à l'authentification par les empreintes, il n'est désormais plus nécessaire de remplir un nouveau formulaire de demande pour faire renouveler son passeport. Renouvellement de passeports biométriques
[
www.aude.pref.gouv.fr ]
AUDE
-
www.aude.pref.gouv.fr
-
Depuis le 07 novembre, grâce à l'authentification par les empreintes, il n'est désormais plus nécessaire de remplir un nouveau formulaire de demande pour faire renouveler son passeport. Renouvellement de passeports biométriques
-
Mis à jour le 09/11/2016 Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard. De nouvelles sessions sont organisées sur l'ensemble du territoire français au cours du mois de novembre 2016. Oui je vote Inscription au programme d'initiation aux gestes qui sauvent
-
AUDE
-
Oui je vote Pour pouvoir voter en 2017, il est nécessaire de s'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016, au plus tard.
-
AUDE
-
Depuis le 07 novembre, grâce à l'authentification par les empreintes, il n'est désormais plus nécessaire de remplir un nouveau formulaire de demande pour faire renouveler son passeport. Renouvellement de passeports biométriques
[
www.bea-tt.equipement.gouv.fr ]
site internet du bea-tt
-
Clôture des enquêtes de Beuveille et Saint-Aunès - site internet du bea-tt
-
Clôture des enquêtes de Beuveille et Saint-Aunès
-
Roberval - site internet du bea-tt
-
Collision et incendie à Roberval
-
www.bea-tt.equipement.gouv.fr
-
Le 13 février 2015 trois poids lourds et deux autocars entrent en collision sur l'autoroute A1 provoquant l'incendie de plusieurs véhicules Les analyses n'ayant pas identifié de facteurs susceptibles de donner lieu à des recommandations, le BEA-TT clôture les enquêtes sur les accidents de Beuveille et de Saint-Aunès Collision et incendie à Roberval Le 9 novembre Clôture des enquêtes de Beuveille et Saint-Aunès Le 9 novembre 18 décembre 2015 (mis à jour le 9 novembre 2016) Rapport d'enquête technique sur la déviation inopinée d'une rame du RER A vers des voies de service survenue le 9 décembre 2014 à Saint-Germain-en-Laye 30 août 2016 La version intégrale du rapport (4,4 Mo) Rapport d'enquête technique sur le renversement d'un autocar survenu le 9 juin 2014 sur un rond-point de la RN 316 à Loon-Plage 4 juillet 2016 (mis à jour le 29 août 2016) La version intégrale du rapport (3,5 Mo) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 9 novembre
-
www.bea-tt.equipement.gouv.fr/rapport-d-enquete-technique-sur-la-deviation-a753.html
-
Rapport d'enquête technique sur la déviation inopinée d'une rame du RER A vers des voies de service survenue le 9 décembre 2014 à Saint-Germain-en-Laye
-
www.bea-tt.equipement.gouv.fr/rapport-d-enquete-technique-sur-le-renversement-d-a746.html
-
Rapport d'enquête technique sur le renversement d'un autocar survenu le 9 juin 2014 sur un rond-point de la RN 316 à Loon-Plage
[
www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
-
www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
-
Contes, enfants béninois, séquence eau et cinéma au programme le 9 novembre. Découvrez le programme des événements du pavillon France à la #COP22 - Actualités Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 9 novembre 2016
-
COP22 : le programme du Pavillon France le 9 novembre 9 novembre : Contes, enfants béninois, séquence eau, cinéma : découvrez le programme des événements du pavillon France à la #COP22 - Actualités
-
De la COP21 à la COP22, ouverture de la « COP de l'action » La COP22 s'est ouverte lundi 7 novembre. Alors que l'Accord de
Paris a été ratifié par 100 pays, comme l'a annoncé
Ségolène Royal, présidente de la COP21, les 196 Etats attendus au Maroc du 7 au 18 novembre ont fort à faire pour accélérer la mise en oeuvre de l'accord de
Paris et ainsi répondre à (.
-
Invitation presse : Emmanuelle Cosse se rendra à
Nantes lundi 14 novembre 2016 Emmanuelle Cosse rencontrera les professionnels du logement, de la construction et de l'immobilier à
Nantes dans le cadre de sa démarche « Mobilisons les énergies en régions ». Elle visitera des logements sociaux à énergie positive ainsi que des logements réhabilités par SOLIHA. Programme : 14h30 : (. Emmanuelle Cosse s'y rend le mercredi 10 novembre pour (.
[
www.centre.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Centre-Val de Loire
-
Appel à projet : "comment mieux bâtir en terrains inondables" - DREAL Centre-Val de Loire
-
Appel à projet : "comment mieux bâtir en terrains inondables"
-
www.centre.developpement-durable.gouv.fr
-
Appel à projet : "comment mieux bâtir en terrains inondables" 9 novembre 2016 Le ministère de l'environnement et le ministère du logement lancent un appel à projet pour la seconde édition du grand prix d'aménagement " Comment mieux bâtir en terrains inondables constructibles " dédié aux projets d'aménagement en zone inondable constructible, déjà réalisés ou en cours de réalisation, et désormais ouvert aux projets en cours de conception. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 9 novembre
-
Dernier bulletin régional de situation hydrologique et hydrogéologique 9 novembre 2016 La région
Centre-Val de Loire continue de pâtir d'un fort déficit pluviométrique, à une période de l'année où les ressources en eau sont censées commencer à se reconstituer. De fait, les indicateurs se dégradent en octobre, tant pour les rivières que pour les nappes.
[
www.centre.drire.gouv.fr ]
DREAL Centre-Val de Loire
-
DREAL Centre-Val de Loire
-
Appel à projet : "comment mieux bâtir en terrains inondables"
-
www.centre.drire.gouv.fr
-
Appel à projet : "comment mieux bâtir en terrains inondables" 9 novembre 2016 Le ministère de l'environnement et le ministère du logement lancent un appel à projet pour la seconde édition du grand prix d'aménagement " Comment mieux bâtir en terrains inondables constructibles " dédié aux projets d'aménagement en zone inondable constructible, déjà réalisés ou en cours de réalisation, et désormais ouvert aux projets en cours de conception. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 9 novembre
-
Dernier bulletin régional de situation hydrologique et hydrogéologique 9 novembre 2016 La région
Centre-Val de Loire continue de pâtir d'un fort déficit pluviométrique, à une période de l'année où les ressources en eau sont censées commencer à se reconstituer. De fait, les indicateurs se dégradent en octobre, tant pour les rivières que pour les nappes.
[
www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
CGEDD
-
www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
-
CGEDD - Site mis à jour le 9 novembre 2016
-
Les avis délibérés de l'Autorité environnementale : du nouveau" Les avis délibérés de l'Autorité environnementale : du nouveau publié le 9 novembre 2016 Les avis délibérés de l'Autorité environnementale : du nouveau" LIRE LA SUITE
-
Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau publié le 9 novembre 2016 Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" LIRE LA SUITE publié le 24 octobre 2016 (modifié le 9 novembre 2016)
-
Les avis délibérés de l'Autorité environnementale : du nouveau - CGEDD
-
Les avis délibérés de l'Autorité environnementale : du nouveau"> Les avis délibérés de l'Autorité environnementale : du nouveau Les avis délibérés de l'Autorité environnementale : du nouveau">LIRE LA SUITE
[
www.concours.agriculture.gouv.fr ]
Accueil
-
www.concours.agriculture.gouv.fr
-
au concours réservé (déprécarisation) d'attaché d'administration de l'Etat (session 2016) Préinscriptions : du 10 novembre au 12 décembre 2016 Clôture des inscriptions : 21 décembre 2016 Epreuve écrite : 1er février 2017 Epreuve orale : A partir du 15 mai 2017
[
www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Faites des travaux de rénovation énergétique chez vous grâce au programme Habiter Mieux L'hiver approche. Vous êtes propriétaire occupant ou propriétaire bailleur et vous avez un projet de rénovation énergétique ? Vous pouvez compter sur le programme Habiter Mieux.
-
www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Engagée aux côtés des élus, des entreprises, des associations et de l'ensemble des habitants du département ( ) L'hiver approche. Vous êtes propriétaire occupant ou propriétaire bailleur et vous avez un projet de rénovation énergétique ? Vous pouvez compter sur le programme Habiter Mieux. Faites des travaux de rénovation énergétique chez vous grâce au programme Habiter Mieux
-
Mis à jour le 09/11/2016
-
Services Etat Côte-d'Or
-
La préfecture est plus que jamais aux côtés de ses partenaires locaux, garante du contrat social entre l'État et les citoyens. Engagée aux côtés des élus, des entreprises, des associations et de l'ensemble des habitants du département ( )
[
www.cote-dor.pref.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Faites des travaux de rénovation énergétique chez vous grâce au programme Habiter Mieux L'hiver approche. Vous êtes propriétaire occupant ou propriétaire bailleur et vous avez un projet de rénovation énergétique ? Vous pouvez compter sur le programme Habiter Mieux.
-
www.cote-dor.pref.gouv.fr
-
Engagée aux côtés des élus, des entreprises, des associations et de l'ensemble des habitants du département ( ) L'hiver approche. Vous êtes propriétaire occupant ou propriétaire bailleur et vous avez un projet de rénovation énergétique ? Vous pouvez compter sur le programme Habiter Mieux. Faites des travaux de rénovation énergétique chez vous grâce au programme Habiter Mieux
-
Mis à jour le 09/11/2016
-
Services Etat Côte-d'Or
-
La préfecture est plus que jamais aux côtés de ses partenaires locaux, garante du contrat social entre l'État et les citoyens. Engagée aux côtés des élus, des entreprises, des associations et de l'ensemble des habitants du département ( )
[
www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
-
www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Portrait-Alexandre-Romanes-Tsigane-poete-citoyen-du-monde
-
[Portrait] Alexandre Romanès, Tsigane, poète, citoyen du monde
-
www.culture.gouv.fr
-
09 novembre 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale 09 novembre 2016 - 16:30 Audition devant la Commission de la culture, de l'éducation et de la com. 09 novembre 2016 - 20:30 Cérémonie de remise des insignes de Chevalier de la Légion d'honneur à A..
-
Féminisation des professions culturelles
Auvergne-
Rhône-Alpes: Entreprendre dans la culture De la Foire de Francfort au Salon du livre de Beyrouth, en passant par les prix littéraires, la rentrée éditoriale est l'occasion pour Audrey Azoulay de mesurer la vitalité de cette passion française : la littérature. Retour en imag.
-
[Portrait] Alexandre Romanès, Tsigane, poète, citoyen du monde 09.11.2016 Nouveau spectacle - "Si tu m'aimes plus, je me jetterai par la fenêtre" -, publication d'une autobiographie - "Les Corbeaux sont les gitans du ciel" aux Éditions de l'Archipel -, signature de la charte Culture - Gens du Voyage et Ts. 09.11.2016 Communiqué de presse Hommage d'Audrey Azoulay à Raoul Coutard
-
www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=09-11-2016&end-date=09-11-2016
-
Audition devant la Commission de la culture, de l'éducation et de la com... Cérémonie de remise des insignes de Chevalier de la Légion d'honneur à A... Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale
-
www.culture.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Etudes-et-statistiques/L-actualite-du-DEPS/La-lente-feminisation-des-professions-culturelles-CE-2016-2
-
Féminisation des professions culturelles
-
www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Hommage-d-Audrey-Azoulay-a-Raoul-Coutard
-
Hommage d'Audrey Azoulay à Raoul Coutard
-
www.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Auvergne-Rhone-Alpes/Actualites/Participez-au-Forum-entreprendre-dans-la-culture-Auvergne-Rhone-Alpes-les-21-et-22-novembre
-
Auvergne-
Rhône-Alpes: Entreprendre dans la culture
[
www.culturecommunication.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
-
www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/En-continu/Portrait-Alexandre-Romanes-Tsigane-poete-citoyen-du-monde
-
[Portrait] Alexandre Romanès, Tsigane, poète, citoyen du monde
-
www.culturecommunication.gouv.fr
-
09 novembre 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale 09 novembre 2016 - 16:30 Audition devant la Commission de la culture, de l'éducation et de la com. 09 novembre 2016 - 20:30 Cérémonie de remise des insignes de Chevalier de la Légion d'honneur à A..
-
Féminisation des professions culturelles
Auvergne-
Rhône-Alpes: Entreprendre dans la culture De la Foire de Francfort au Salon du livre de Beyrouth, en passant par les prix littéraires, la rentrée éditoriale est l'occasion pour Audrey Azoulay de mesurer la vitalité de cette passion française : la littérature. Retour en imag.
-
[Portrait] Alexandre Romanès, Tsigane, poète, citoyen du monde 09.11.2016 Nouveau spectacle - "Si tu m'aimes plus, je me jetterai par la fenêtre" -, publication d'une autobiographie - "Les Corbeaux sont les gitans du ciel" aux Éditions de l'Archipel -, signature de la charte Culture - Gens du Voyage et Ts. 09.11.2016 Communiqué de presse Hommage d'Audrey Azoulay à Raoul Coutard
-
www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=09-11-2016&end-date=09-11-2016
-
Audition devant la Commission de la culture, de l'éducation et de la com... Cérémonie de remise des insignes de Chevalier de la Légion d'honneur à A... Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale
-
www.culturecommunication.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Etudes-et-statistiques/L-actualite-du-DEPS/La-lente-feminisation-des-professions-culturelles-CE-2016-2
-
Féminisation des professions culturelles
-
www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Hommage-d-Audrey-Azoulay-a-Raoul-Coutard
-
Hommage d'Audrey Azoulay à Raoul Coutard
-
www.culturecommunication.gouv.fr/Regions/Drac-Auvergne-Rhone-Alpes/Actualites/Participez-au-Forum-entreprendre-dans-la-culture-Auvergne-Rhone-Alpes-les-21-et-22-novembre
-
Auvergne-
Rhône-Alpes: Entreprendre dans la culture
[
www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/accessibilite-des-arrets-du-reseau-de-transport-ratp/
-
Accessibilité des arrêts du réseau 'RATP' [75
PARIS (Département) 92 HAUTS DE SEINE (Département) 93 SEINE ST DENIS (Département) 77 SEINE ET MARNE (Département) 94 VAL DE MARNE . Accessibilité des arrêts du réseau de transport 'RATP'
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/arceaux-velo/
-
ARCEAUX_VELO Organisations partenaires Communauté d'agglomération
Orléans Val de Loire
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/bornes-de-recharge-clem-mobilite/
-
Bornes de recharge Clem' Mobilité Ce fichier fournit les coordonnées des points de recharge des véhicules électriques qu'administre Clem' Mobilité pour diverses collectivités, organisations et entreprises, et que .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/bureaux-de-vote-orleans/
-
Bureaux de vote -
Orléans Organisations partenaires Communauté d'agglomération
Orléans Val de Loire
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/compte-administratif-2012-presentation-generale-de-la-ville-de-meudon/
-
Compte administratif 2012 - présentation générale de la Ville de Meudon Meudon ouvre ses comptes administratifs depuis 2012. Chaque tableau détaillant les dépenses et recettes, fonction par fonction, en fonctionnement et investissement, est ouvert .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/compte-administratif-2012-presentation-generale-de-la-ville-de-meudon-1/
-
Compte administratif 2012 - présentation générale de la Ville de Meudon Meudon ouvre ses comptes administratifs depuis 2012. Chaque tableau détaillant les dépenses et recettes, fonction par fonction, en fonctionnement et investissement, est ouvert .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/compte-administratif-2012-section-fonctionnement/
-
Compte administratif 2012 - section fonctionnement Meudon ouvre ses comptes administratifs depuis 2012. Chaque tableau détaillant les dépenses et recettes, fonction par fonction, en fonctionnement et investissement, est ouvert .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/compte-administratif-2012-section-investissement-1/
-
Compte administratif 2012 - section investissement Meudon ouvre ses comptes administratifs depuis 2012. Chaque tableau détaillant les dépenses et recettes, fonction par fonction, en fonctionnement et investissement, est ouvert .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/compte-administratif-2012-vue-generale-densemble/
-
Compte administratif 2012 - vue générale d'ensemble Meudon ouvre ses comptes administratifs depuis 2012. Chaque tableau détaillant les dépenses et recettes, fonction par fonction, en fonctionnement et investissement, est ouvert .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/compte-administratif-2012-vue-generale-densemble-1/
-
Compte administratif 2012 - vue générale d'ensemble Meudon ouvre ses comptes administratifs depuis 2012. Chaque tableau détaillant les dépenses et recettes, fonction par fonction, en fonctionnement et investissement, est ouvert .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/horaires-en-temps-reel-des-reseaux-de-transport-sncf/
-
Horaires en temps réel des réseaux de transport 'SNCF' Prochains passages et information du trafic en temps réel des réseaux 'SNCF' [FRANCE (État)]. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/horaires-en-temps-reel-du-reseau-de-transport-tag/
-
Horaires en temps réel du réseau de transport 'TAG' Prochains passages et information du trafic en temps réel du réseau 'TAG' [PTU49
GRENOBLE (Périmètre de transport urbain)]. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/horaires-en-temps-reel-du-reseau-de-transport-tbm-transports-bordeaux-metropole/
-
Horaires en temps réel du réseau de transport 'TBM - Transports
Bordeaux Métropole' Prochains passages et information du trafic en temps réel du réseau 'TBM - Transports
Bordeaux Métropole' [PTU21
BORDEAUX (Périmètre de transport urbain)]. Autorité organisatrice .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/lefficience-des-depenses-fiscales-relatives-au-developpement-durable/
-
L'efficience des dépenses fiscales relatives au développement durable Pour les besoins d'une enquête demandée par la commission des finances du
Sénat, la Cour a recensé l'ensemble des dispositifs fiscaux susceptibles d'avoir un impact sur .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/points-darrets-de-bus-du-reseau-de-transport-tam/
-
Géolocalisation des arrêts du réseau 'TaM' [PTU64
MONTPELLIER (Périmètre de transport urbain)]. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si . Points d'arrêts de bus du réseau de transport 'TaM'
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/points-darrets-du-tramway-du-reseau-de-transport-tam/
-
Géolocalisation des arrêts du réseau 'TaM' [PTU64
MONTPELLIER (Périmètre de transport urbain)]. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si . Points d'arrêts du tramway du réseau de transport 'TaM'
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/trace-des-lignes-de-bus-suburbaines-du-reseau-de-transport-tam/
-
Tracé des lignes de bus suburbaines du réseau de transport 'TaM' Tracé des lignes du réseau 'TaM' [PTU64
MONTPELLIER (Périmètre de transport urbain)]. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/trace-des-lignes-de-bus-urbaines-du-reseau-de-transport-tam/
-
Tracé des lignes de bus urbaines du réseau de transport 'TaM' Tracé des lignes du réseau 'TaM' [PTU64
MONTPELLIER (Périmètre de transport urbain)]. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/trace-des-lignes-de-tramway-du-reseau-de-transport-tam/
-
Tracé des lignes de tramway du réseau de transport 'TaM' Tracé des lignes du réseau 'TaM' [PTU64
MONTPELLIER (Périmètre de transport urbain)]. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité .
-
www.data.gouv.fr
-
ARCEAUX_VELO Organisations partenaires Communauté d'agglomération
Orléans Val de Loire
-
Bornes de recharge Clem' Mobilité Ce fichier fournit les coordonnées des points de recharge des véhicules électriques qu'administre Clem' Mobilité pour diverses collectivités, organisations et entreprises, et que . 09/11/2016 à 09/12/2016 Compte administratif 2012 - présentation générale de la Ville de Meudon Meudon ouvre ses comptes administratifs depuis 2012. Chaque tableau détaillant les dépenses et recettes, fonction par fonction, en fonctionnement et investissement, est ouvert . Ponctuelle Compte administratif 2012 - présentation générale de la Ville de Meudon Meudon ouvre ses comptes administratifs depuis 2012. Chaque tableau détaillant les dépenses et recettes, fonction par fonction, en fonctionnement et investissement, est ouvert . Ponctuelle
-
Horaires en temps réel des réseaux de transport 'SNCF' Prochains passages et information du trafic en temps réel des réseaux 'SNCF' [FRANCE (État)]. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Compte administratif 2012 - vue générale d'ensemble Compte administratif 2012 - vue générale d'ensemble Accessibilité des arrêts du réseau de transport 'RATP' Accessibilité des arrêts du réseau 'RATP' [75
PARIS (Département) 92 HAUTS DE SEINE (Département) 93 SEINE ST DENIS (Département) 77 SEINE ET MARNE (Département) 94 VAL DE MARNE . Département français Bureaux de vote -
Orléans Organisations partenaires Communauté d'agglomération
Orléans Val de Loire
-
L'efficience des dépenses fiscales relatives au développement durable Pour les besoins d'une enquête demandée par la commission des finances du
Sénat, la Cour a recensé l'ensemble des dispositifs fiscaux susceptibles d'avoir un impact sur . Compte administratif 2012 - section investissement Meudon ouvre ses comptes administratifs depuis 2012. Chaque tableau détaillant les dépenses et recettes, fonction par fonction, en fonctionnement et investissement, est ouvert . Ponctuelle Compte administratif 2012 - section fonctionnement Meudon ouvre ses comptes administratifs depuis 2012. Chaque tableau détaillant les dépenses et recettes, fonction par fonction, en fonctionnement et investissement, est ouvert . Ponctuelle
-
Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Intercommunalité française (EPCI) Points d'arrêts du tramway du réseau de transport 'TaM' Géolocalisation des arrêts du réseau 'TaM' [PTU64
MONTPELLIER (Périmètre de transport urbain)]. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Intercommunalité française (EPCI) Horaires en temps réel du réseau de transport 'TBM - Transports
Bordeaux Métropole' Prochains passages et information du trafic en temps réel du réseau 'TBM - Transports
Bordeaux Métropole' [PTU21
BORDEAUX (Périmètre de transport urbain)]. Autorité organisatrice . Intercommunalité française (EPCI) Horaires en temps réel du réseau de transport 'TAG' Prochains passages et information du trafic en temps réel du réseau 'TAG' [PTU49
GRENOBLE (Périmètre de transport urbain)]. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne . Intercommunalité française (EPCI)
-
Tracé des lignes de tramway du réseau de transport 'TaM' Tracé des lignes du réseau 'TaM' [PTU64
MONTPELLIER (Périmètre de transport urbain)]. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité . Intercommunalité française (EPCI) Tracé des lignes de bus suburbaines du réseau de transport 'TaM' Tracé des lignes du réseau 'TaM' [PTU64
MONTPELLIER (Périmètre de transport urbain)]. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité . Intercommunalité française (EPCI) Tracé des lignes de bus urbaines du réseau de transport 'TaM' Tracé des lignes du réseau 'TaM' [PTU64
MONTPELLIER (Périmètre de transport urbain)]. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité . Intercommunalité française (EPCI) Points d'arrêts de bus du réseau de transport 'TaM' Géolocalisation des arrêts du réseau 'TaM' [PTU64
MONTPELLIER (Périmètre de transport urbain)].
[
www.dgccrf.bercy.gouv.fr ]
DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers
-
www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/securite-et-conformite-des-monte-escaliers
-
Sécurité et conformité des monte-escaliers
-
www.dgccrf.bercy.gouv.fr
-
Sécurité et conformité des monte-escaliers 09/11/2016 La DGCCRF a mené pour la première fois une enquête sur la sécurité des monte-escaliers et le respect des règles relatives à la protection économique du consommateur lors de la commercialisation de ces produits. Les contrôles ont montré que les exigences concernant la sécurité des monte-escaliers sont relativement bien respectées, contrairement à celles portant sur les droits des consommateurs.
[
www.dmp.gouv.fr ]
Request Rejected
-
www.dmp.gouv.fr
-
Your support ID is: 14698854172736199942
-
Your support ID is: 14698854172736223052
-
Your support ID is: 14698854172736230554
-
Your support ID is: 2551160103718092597
-
Your support ID is: 2551160103718097595
-
Your support ID is: 2551160103718103715
[
www.drjscs.gouv.fr ]
DRDJSCS Portail National
-
www.drjscs.gouv.fr
-
Bienvenue sur le portail des DRJSCS Crées en 2010, les directions régionales de la jeunesse des sports et de la cohésion sociale ( DRJSCS ) portent l'ensemble des politiques publiques en matière sociale, sportive, de jeunesse, d'éducation populaire et de vie associative : elles exercent vis à vis des directions départementales interministerielles ( DDCS et DDCSPP) une fonction essentielle de pilotage, d'appui technique et d'expertise. Elles exercent par ailleurs, des missions propres dans le champ de la formation et de la certification pour l'ensemble des professions sociales, de santé non médicales, de jeunesse et de sport, d'une part et dans le champ du sport de haut niveau, d'autre part.
-
DRDJSCS Portail National DRDJSCS Portail National Rechercher : Rechercher Newsletter Actualités Consulter toutes les actualités Informations sur les départements Lettres d information Inscription Désinscription
-
Les DRJSCS fédèrent les différents services de l'Etat dont l'objectif commun est de renforcer le lien social. Elles regroupent : les pôles sociaux des directions régionales des affaires sanitaires et sociales (DRASS et DDASS) dont les fonctions principales étaient tournées vers les publics les plus vulnérables ; les directions régionales de la jeunesse et des sports (DRJS) qui avaient vocation à faciliter l''accès de tous aux activités sportives et aux loisirs éducatifs dans une logique de promotion sociale ; les directions régionales de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé) dont la mission recouvraient la lutte contre les discriminations et la cohésion territoriale dans les territoires de la politique de la ville. Lire la suite Trouvez votre site par région Sélectionnez votre région
Auvergne-
Rhône-Alpes Bourgogne-
Franche-Comté Centre-Val de Loire Hauts-de-France
Île de France La Réunion Nouvelle-
Aquitaine Pays de la Loire
-
Outre les 22 DRJSCS, ont été crées en OUTRE MER 5 directions de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, (DJSCS) qui exercent à la fois les missions du niveau régional et du niveau départemental, et pour l'
ILE de FRANCE, la politique de l'hebergement et du logement est portée par la direction régionale et interdepartementale de l'hebergement et du logement (DRIHL). Lire la suite L'organisation des DRJSCS Pour répondre aux attentes locales, les DRJSCS s'adaptent au contexte et aux projets régionaux. Elles sont cependant structurées autour de 5 pôles d'activités : Le pôle cohésion sociale, jeunesse, vie associative : Il intègre les politiques interministérielles de jeunesse, d'éducation populaire et de vie associative, les politiques de promotion de l'égalité des chances, les actions sociales de la politique de la ville, la protection et l'insertion des personnes vulnérables. Lire la suite Les missions des DRJSCS
-
Provence-Alpes-Côte d'Azur Sélectionnez votre DOM
Guadeloupe Martinique Sites gouvernementaux Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sportshttp://www.ville.gouv.fr/ http://www.jeunesse.gouv.fr/ http://www.sports.gouv.fr/ http://www.associations.gouv.fr/ Ministère des Affaires socialeshttp://www.social-sante.gouv.fr/ Ministère des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes http://www.familles-enfance-droitsdesfemmes.gouv.fr/ Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Socialhttp://www.travail-emploi.gouv.fr
-
Bienvenue sur le portail des DRJSCS - DRDJSCS Portail National
-
Lire la suite
-
Les missions des DRJSCS - DRDJSCS Portail National
-
Lire la suite
-
L'organisation des DRJSCS - DRDJSCS Portail National
-
Lire la suite
-
Actualités - DRDJSCS Portail National
-
Consulter toutes les actualités
[
www.education.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Le Centre Pompidou entre dans la Réserve citoyenne de l'Éducation nationale - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Le
Centre Pompidou entre dans la Réserve citoyenne de l'Éducation nationale
-
Enseigner la langue française : nouveaux programmes, apports de chercheurs - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Enseigner la langue française : nouveaux programmes, apports de chercheurs
-
"Enseigner la langue française : nouveaux programmes, apports de chercheurs" : discours de Najat Vallaud-Belkacem - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
"Enseigner la langue française : nouveaux programmes, apports de chercheurs" : discours de
Najat Vallaud-Belkacem
-
www.education.gouv.fr
-
Enseigner la langue française : nouveaux programmes, apports de chercheurs
-
"Enseigner la langue française : nouveaux programmes, apports de chercheurs" : discours de
Najat Vallaud-Belkacem
-
Enseigner la langue française : nouveaux programmes, apports de chercheurs
Najat Vallaud-Belkacem réunit ce mercredi 9 novembre scientifiques, praticiens et responsables institutionnels pour une journée de réflexion et d'échanges sur le thème "Enseigner la langue française : nouveaux programmes, apports de chercheurs". Enseigner la langue française : nouveaux programmes, apports de chercheurs Concours "Erasmus+ et moi" sur Facebook ! "Chaque intervention est une expérience autant pour les élèves que pour le réserviste" - Mustapha Adouane, réserviste de l'Éducation nationale "C'est une chance de pouvoir mettre un pied dans l'école avant l'heure" - Evelyne Degand, réserviste de l'Éducation nationale "Être réserviste, ce n'est pas seulement intervenir en classe" - Sarah El Kahaz, réserviste de l'Éducation nationale "Je tente d'éveiller du mieux que je peux l'esprit critique" - Thierry Noël-Guitelman, réserviste de l'Éducation nationale
-
Le
Centre Pompidou entre dans la Réserve citoyenne de l'Éducation nationale
Najat Vallaud-Belkacem s'est rendue au
Centre national d'art et de culture Georges Pompidou, ce mardi 8 novembre 2016, pour signer une convention faisant entrer le
Centre Pompidou dans la Réserve citoyenne de l'Éducation nationale. Le
Centre Pompidou entre dans la Réserve citoyenne de l'Éducation nationale Le
Centre Pompidou entre dans la Réserve citoyenne de l'Éducation nationale
-
Najat Vallaud-Belkacem a réuni ce mercredi 9 novembre scientifiques, praticiens et responsables institutionnels pour une journée de réflexion et d'échanges sur le thème "Enseigner la langue française : nouveaux programmes, apports de chercheurs". "Enseigner la langue française : nouveaux programmes, apports de chercheurs" : discours de
Najat Vallaud-Belkacem Lancement de l'appel à candidatures "Création en cours", résidences d'artistes à l'école - mercredi 19 octobre "C'est une chance de pouvoir mettre un pied dans l'école avant l'heure" - Evelyne Degand, réserviste de l'Éducation nationale 19 octobre 2016 : Journée formation, recherche, innovation pédagogique "Je tente d'éveiller du mieux que je peux l'esprit critique" - Thierry Noël-Guitelman, réserviste de l'Éducation nationale "Il faut que la réflexion sur les valeurs de la République commence à l'école" - Jean-Pierre Weisselberg, réserviste de l'Éducation nationale
[
www.enroute.ouest.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
-
www.enroute.ouest.developpement-durable.gouv.fr
-
RN 165 - Aménagement de l'ouvrage de franchissement de la RN165 à Nivillac 9 novembre 2016 La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest accompagne le département du Morbihan dans la réalisation d'une piste vélo sur l'ouvrage du pont supérieur de Nivillac sur la RN 165. Ces travaux impliquent des modifications de circulation dans les 2 sens, du lundi 14 novembre au vendredi 16 décembre. Ces travaux consistent à aménager cet ouvrage de franchissement pour la création d'une véloroute reliant Saint-Malo à Arzal en séparant les piétons/cyclistes des voies de circulation pour automobile Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 9 novembre 2016
-
Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
-
RN 165 - Aménagement de l'ouvrage de franchissement de la RN165 à Nivillac
[
www.enroute.ouest.equipement.gouv.fr ]
Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
-
www.enroute.ouest.equipement.gouv.fr
-
RN 165 - Aménagement de l'ouvrage de franchissement de la RN165 à Nivillac 9 novembre 2016 La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest accompagne le département du Morbihan dans la réalisation d'une piste vélo sur l'ouvrage du pont supérieur de Nivillac sur la RN 165. Ces travaux impliquent des modifications de circulation dans les 2 sens, du lundi 14 novembre au vendredi 16 décembre. Ces travaux consistent à aménager cet ouvrage de franchissement pour la création d'une véloroute reliant Saint-Malo à Arzal en séparant les piétons/cyclistes des voies de circulation pour automobile Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 9 novembre 2016
-
Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
-
RN 165 - Aménagement de l'ouvrage de franchissement de la RN165 à Nivillac
[
www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
-
www.gouv.nc/actualites/09-11-2016/de-futurs-professionnels-de-la-securite-au-gouvernement
-
De futurs professionnels de la sécurité au gouvernement Lire la suite de De futurs professionnels de la sécurité au gouvernement
-
www.gouv.nc
-
De futurs professionnels de la sécurité au gouvernement 09 novembre 2016Éducation et formation Une classe de CAP Agents de sécurité du lycée professionnel Johanna-Vakié de Houaïlou a visité le gouvernement le 9 novembre en présence d'Hélène Iékawé. Lire la suite de De futurs professionnels de la sécurité au gouvernement dittt.gouv.nc/securite-routiere/conseils-de-securite
[
www.guadeloupe.dieccte.gouv.fr ]
Dieccte Guadeloupe
-
www.guadeloupe.dieccte.gouv.fr
-
Accompagnement à l'international - 9 novembre 2016 Le Service Economique Régional Andes Caraïbes Panama vous informe . Brèves n° 44 Andes Caraïbes Panama du 2 novembre 2016 Les services économiques à l'étranger constituent la base de la diplomatie économique. Ils se mobilisent au service de l'appui à l'internationalisation des entreprises et concourent à l'attractivité du territoire. Sous forme de « Brèves », ils informent sur les échanges et investissement, la situation économique et financière, la politique commerciale et positions multilatérales. + Lire la suite
-
www.guadeloupe.dieccte.gouv.fr/Le-service-ecoonomique-regional-Panama-vous-informe
-
+ Lire la suite Le Service Economique Régional Andes Caraïbes Panama vous informe ......
[
www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Appel à projets 2017 : "Allez les filles !"
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Autorisation de sortie du territoire : obligatoire à partir du 15 janvier 2017
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Épisode neigeux : Prudence sur les routes
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Les chutes de neige concerneront principalement le secteur du Dévoluy au Thabor mais toucheront également le Gapençais, l'Embrunais et le Briançonnais. Météo France annonce la poursuite du phénomène neigeux le jeudi 10 novembre à partir de la fin de la matinée . Épisode neigeux : Prudence sur les routes
-
www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr
-
actualités préfecture Appel à projets 2017 : "Allez les filles ! 09/11/2016
-
Météo France annonce la poursuite du phénomène neigeux le jeudi 10 novembre à partir de la fin de la matinée. Les chutes de neige concerneront principalement le secteur du Dévoluy au Thabor mais toucheront également le Gapençais, l'Embrunais et le Briançonnais. Épisode neigeux : Prudence sur les routes actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Épisode neigeux : Prudence sur les routes 08/11/2016
-
Mis à jour le 09/11/2016 09/11/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Autorisation de sortie du territoire : obligatoire à partir du 15 janvier 2017
[
www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Appel à projets 2017 : "Allez les filles !"
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Autorisation de sortie du territoire : obligatoire à partir du 15 janvier 2017
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Épisode neigeux : Prudence sur les routes
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Les chutes de neige concerneront principalement le secteur du Dévoluy au Thabor mais toucheront également le Gapençais, l'Embrunais et le Briançonnais. Météo France annonce la poursuite du phénomène neigeux le jeudi 10 novembre à partir de la fin de la matinée . Épisode neigeux : Prudence sur les routes
-
www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr
-
actualités préfecture Appel à projets 2017 : "Allez les filles ! 09/11/2016
-
Météo France annonce la poursuite du phénomène neigeux le jeudi 10 novembre à partir de la fin de la matinée. Les chutes de neige concerneront principalement le secteur du Dévoluy au Thabor mais toucheront également le Gapençais, l'Embrunais et le Briançonnais. Épisode neigeux : Prudence sur les routes actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Épisode neigeux : Prudence sur les routes 08/11/2016
-
Mis à jour le 09/11/2016 09/11/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Autorisation de sortie du territoire : obligatoire à partir du 15 janvier 2017
[
www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Appel à projets 2017 : "Allez les filles !"
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Autorisation de sortie du territoire : obligatoire à partir du 15 janvier 2017
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Épisode neigeux : Prudence sur les routes
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Les chutes de neige concerneront principalement le secteur du Dévoluy au Thabor mais toucheront également le Gapençais, l'Embrunais et le Briançonnais. Météo France annonce la poursuite du phénomène neigeux le jeudi 10 novembre à partir de la fin de la matinée . Épisode neigeux : Prudence sur les routes
-
www.hautes-alpes.pref.gouv.fr
-
actualités préfecture Appel à projets 2017 : "Allez les filles ! 09/11/2016
-
Météo France annonce la poursuite du phénomène neigeux le jeudi 10 novembre à partir de la fin de la matinée. Les chutes de neige concerneront principalement le secteur du Dévoluy au Thabor mais toucheront également le Gapençais, l'Embrunais et le Briançonnais. Épisode neigeux : Prudence sur les routes actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Épisode neigeux : Prudence sur les routes 08/11/2016
-
Mis à jour le 09/11/2016 09/11/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Autorisation de sortie du territoire : obligatoire à partir du 15 janvier 2017
[
www.horizon2020.gouv.fr ]
Accueil - Horizon 2020
-
www.horizon2020.gouv.fr
-
Date d'impression : 09.11.16 Espace TIC (1) NMP (4) KET - Technologies clés génériques Accès au financement à risque Innovation dans les PME (1)
-
TIC (1) Espace NMP (4) KET - Technologies clés génériques Accès au financement à risque Innovation dans les PME (1)
[
www.immigration.gouv.fr ]
Accueil - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur
-
www.immigration.gouv.fr/Accueil
-
Accueil
-
www.immigration.gouv.fr/Accueil-et-accompagnement
-
Accueil et accompagnement
-
www.immigration.gouv.fr/Accueil-et-accompagnement/Apres-le-contrat-d-integration-republicaine-CIR
-
Après le contrat d'intégration républicaine (CIR)
-
www.immigration.gouv.fr/Accueil-et-accompagnement/La-nationalite-francaise
-
La nationalité française
-
www.immigration.gouv.fr/Accueil-et-accompagnement/Le-parcours-personnalise-d-integration-europeenne
-
Le parcours personnalisé d'intégration européenne
-
www.immigration.gouv.fr/Accueil-et-accompagnement/Les-missions-de-la-direction-de-l-accueil-de-l-accompagnement-des-etrangers-et-de-la-nationalite
-
Les missions de la direction de l'accueil, de l'accompagnement des étrangers et de la nationalité
-
www.immigration.gouv.fr/Asile
-
Asile
-
www.immigration.gouv.fr/Europe-et-International
-
Europe et International
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil
-
Accueil
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement
-
Accueil et accompagnement
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Appel-a-projets-2016-Actions-d-accompagnement-de-la-rehabilitation-de-foyers-de-travailleurs-migrants-et-ou-de-residences-sociales-issues-de-foyers-de-travailleurs-migrants
-
Appel à projets 2016 - Actions d'accompagnement de la réhabilitation de foyers de travailleurs migrants et/ou de résidences sociales issues de...
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Apres-le-contrat-d-integration-republicaine-CIR
-
Après le contrat d'intégration républicaine (CIR)
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/La-nationalite-francaise
-
La nationalité française
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-fonds-europeen-d-integration-FEI-et-le-nouveau-fonds-asile-migration-et-integration-FAMI
-
Le fonds européen d'intégration (FEI) et le nouveau fonds asile, migration et intégration (FAMI)
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-livret-d-information-Venir-vivre-en-France
-
Le livret d'information "Venir vivre en France"
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-parcours-personnalise-d-integration-europeenne
-
Le parcours personnalisé d'intégration européenne
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-acteurs-de-l-integration
-
Les acteurs de l'intégration
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-missions-de-la-direction-de-l-accueil-de-l-accompagnement-des-etrangers-et-de-la-nationalite
-
Les missions de la direction de l'accueil, de l'accompagnement des étrangers et de la nationalité
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Organismes-de-formation-labellises-francais-langue-d-integration-FLI
-
Organismes de formation labellisés "français langue d'intégration" (FLI)
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Politique-nationale-d-accueil-et-d-accompagnement-des-personnes-etrangeres-nouvellement-arrivees-Appel-a-projets-2016-Actions-nationales
-
Politique nationale d'accueil et d'accompagnement des personnes étrangères nouvellement arrivées - Appel à projets 2016 - Actions nationales
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Asile
-
Asile
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-concernant-la-creation-de-4000-places-d-hebergement-d-urgence-pour-demandeurs-d-asile-de-type-AT-SA
-
Appel à projets concernant la création de 4000 places d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile de type AT-SA
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-relatif-a-des-actions-d-aide-a-l-acces-au-logement-et-a-l-emploi-des-beneficiaires-d-une-protection-internationale
-
Appel à projets relatif à des actions d'aide à l'accès au logement et à l'emploi des bénéficiaires d'une protection internationale
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER-Liste-des-actions-selectionnees-au-titre-du-programme-annuel-2013
-
Fonds européen pour les réfugiés (FER) - Liste des actions sélectionnées au titre du programme annuel 2013
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Guide-du-demandeur-d-asile-en-France
-
Guide du demandeur d'asile en France
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/L-acces-a-la-procedure-et-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire
-
L'accès à la procédure et le droit au maintien sur le territoire
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/La-reforme-de-l-asile-issue-de-la-loi-du-29-juillet-2015
-
La réforme de l'asile issue de la loi du 29 juillet 2015
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Le-droit-d-asile
-
Le droit d'asile
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Le-parcours-du-demandeur-d-asile
-
Le parcours du demandeur d'asile
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-conditions-d-examen-de-la-demande-d-asile
-
Les conditions d'examen de la demande d'asile
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-consequences-du-rejet-de-la-demande-d-asile-sur-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire
-
Les conséquences du rejet de la demande d'asile sur le droit au maintien sur le territoire
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-differentes-formes-de-protection
-
Les différentes formes de protection
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-droits-des-beneficiaires-d-une-protection
-
Les droits des bénéficiaires d'une protection
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-droits-des-demandeurs-d-asile
-
Les droits des demandeurs d'asile
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International
-
Europe et International
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/L-approche-globale-des-migrations-et-les-partenariats-pour-la-mobilite-PPM
-
L'approche globale des migrations et les partenariats pour la mobilité (PPM)
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/La-circulation-transfrontiere
-
La circulation transfrontière
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Le-pacte-europeen-sur-l-immigration-et-l-asile
-
Le pacte européen sur l'immigration et l'asile
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Le-reseau-europeen-des-migrations-REM
-
Le réseau européen des migrations - REM
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Les-accords-bilateraux
-
Les accords bilatéraux
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Les-politiques-europeennes-en-matiere-d-integration-et-d-asile
-
Les politiques européennes en matière d'intégration et d'asile
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration
-
Immigration
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/L-immigration-familiale
-
L'immigration familiale
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/L-immigration-professionnelle
-
L'immigration professionnelle
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/La-lutte-contre-l-immigration-irreguliere
-
La lutte contre l'immigration irrégulière
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/La-lutte-contre-le-travail-illegal
-
La lutte contre le travail illégal
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Le-sejour-des-etudiants-etrangers
-
Le séjour des étudiants étrangers
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Les-autres-types-de-droit-au-sejour
-
Les autres types de droit au séjour
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Les-etrangers-malades-et-leurs-accompagnants2
-
Les étrangers malades et leurs accompagnants
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Les-visas
-
Les visas
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Loi-du-7-mars-2016-relative-au-droit-des-etrangers-en-France
-
Loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France
-
www.immigration.gouv.fr/fr/La-Direction-generale/Directions-et-services
-
Directions et services
-
www.immigration.gouv.fr/fr/La-Direction-generale/Le-directeur-general
-
Le directeur général
-
www.immigration.gouv.fr/fr/La-Direction-generale/Presentation
-
La Direction générale Présentation
-
www.immigration.gouv.fr/Immigration
-
Immigration
-
www.immigration.gouv.fr
-
8 novembre 2016 La loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers La loi du 7 mars 2016 est entrée en vigueur le 1er novembre 2016. Elle poursuit 3 objectifs principaux à savoir, mieux accueillir et intégrer. Appel d'offres pour la création de nouvelles places d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile dans le cadre du Programme d'Accueil et d'. Afin de répondre à l'augmentation du flux de la demande d'asile et à l'évolution de la typologie des personnes qui s'inscrivent dans. 20 septembre 2016 De nouvelles dispositions pour un meilleur accueil des étrangers en France Chaque année, la France accueille plus de 100 000 étrangers ressortissants de pays tiers à l'
Union européenne, issus de toutes les régions.
-
Le parcours personnalisé d'intégration européenne Après le contrat d'intégration républicaine (CIR) La nationalité française Après le contrat d'intégration républicaine (CIR) La nationalité française
-
Les missions de la direction de l'accueil, de l'accompagnement des étrangers et de la nationalité Les missions de la direction de l'accueil, de l'accompagnement des étrangers et de la nationalité Le parcours personnalisé d'intégration européenne
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Actualites/L-actu-immigration/Appel-d-offres-pour-la-creation-de-nouvelles-places-d-hebergement-d-urgence-pour-demandeurs-d-asile-dans-le-cadre-du-Programme-d-Accueil-et-d-Hebergement-des-Demandeurs-d-Asile-PRAHDA
-
Appel d'offres pour la création de nouvelles places d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile dans le cadre du Programme d'Accueil et d'...
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Actualites/L-actu-immigration/De-nouvelles-dispositions-pour-un-meilleur-accueil-des-etrangers-en-France
-
De nouvelles dispositions pour un meilleur accueil des étrangers en France
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Actualites/L-actu-immigration/La-loi-du-7-mars-2016-relative-au-droit-des-etrangers
-
La loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers
-
www.immigration.gouv.fr/La-Direction-generale/Presentation
-
La Direction générale
[
www.immigration.interieur.gouv.fr ]
Accueil - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Accueil
-
Accueil
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Accueil-et-accompagnement
-
Accueil et accompagnement
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Accueil-et-accompagnement/Apres-le-contrat-d-integration-republicaine-CIR
-
Après le contrat d'intégration républicaine (CIR)
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Accueil-et-accompagnement/La-nationalite-francaise
-
La nationalité française
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Accueil-et-accompagnement/Le-parcours-personnalise-d-integration-europeenne
-
Le parcours personnalisé d'intégration européenne
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Accueil-et-accompagnement/Les-missions-de-la-direction-de-l-accueil-de-l-accompagnement-des-etrangers-et-de-la-nationalite
-
Les missions de la direction de l'accueil, de l'accompagnement des étrangers et de la nationalité
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Asile
-
Asile
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Europe-et-International
-
Europe et International
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil
-
Accueil
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement
-
Accueil et accompagnement
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Appel-a-projets-2016-Actions-d-accompagnement-de-la-rehabilitation-de-foyers-de-travailleurs-migrants-et-ou-de-residences-sociales-issues-de-foyers-de-travailleurs-migrants
-
Appel à projets 2016 - Actions d'accompagnement de la réhabilitation de foyers de travailleurs migrants et/ou de résidences sociales issues de...
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Apres-le-contrat-d-integration-republicaine-CIR
-
Après le contrat d'intégration républicaine (CIR)
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/La-nationalite-francaise
-
La nationalité française
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-fonds-europeen-d-integration-FEI-et-le-nouveau-fonds-asile-migration-et-integration-FAMI
-
Le fonds européen d'intégration (FEI) et le nouveau fonds asile, migration et intégration (FAMI)
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-livret-d-information-Venir-vivre-en-France
-
Le livret d'information "Venir vivre en France"
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-parcours-personnalise-d-integration-europeenne
-
Le parcours personnalisé d'intégration européenne
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-acteurs-de-l-integration
-
Les acteurs de l'intégration
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-missions-de-la-direction-de-l-accueil-de-l-accompagnement-des-etrangers-et-de-la-nationalite
-
Les missions de la direction de l'accueil, de l'accompagnement des étrangers et de la nationalité
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Organismes-de-formation-labellises-francais-langue-d-integration-FLI
-
Organismes de formation labellisés "français langue d'intégration" (FLI)
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Politique-nationale-d-accueil-et-d-accompagnement-des-personnes-etrangeres-nouvellement-arrivees-Appel-a-projets-2016-Actions-nationales
-
Politique nationale d'accueil et d'accompagnement des personnes étrangères nouvellement arrivées - Appel à projets 2016 - Actions nationales
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile
-
Asile
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-concernant-la-creation-de-4000-places-d-hebergement-d-urgence-pour-demandeurs-d-asile-de-type-AT-SA
-
Appel à projets concernant la création de 4000 places d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile de type AT-SA
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-relatif-a-des-actions-d-aide-a-l-acces-au-logement-et-a-l-emploi-des-beneficiaires-d-une-protection-internationale
-
Appel à projets relatif à des actions d'aide à l'accès au logement et à l'emploi des bénéficiaires d'une protection internationale
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER-Liste-des-actions-selectionnees-au-titre-du-programme-annuel-2013
-
Fonds européen pour les réfugiés (FER) - Liste des actions sélectionnées au titre du programme annuel 2013
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Guide-du-demandeur-d-asile-en-France
-
Guide du demandeur d'asile en France
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/L-acces-a-la-procedure-et-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire
-
L'accès à la procédure et le droit au maintien sur le territoire
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/La-reforme-de-l-asile-issue-de-la-loi-du-29-juillet-2015
-
La réforme de l'asile issue de la loi du 29 juillet 2015
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Le-droit-d-asile
-
Le droit d'asile
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Le-parcours-du-demandeur-d-asile
-
Le parcours du demandeur d'asile
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-conditions-d-examen-de-la-demande-d-asile
-
Les conditions d'examen de la demande d'asile
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-consequences-du-rejet-de-la-demande-d-asile-sur-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire
-
Les conséquences du rejet de la demande d'asile sur le droit au maintien sur le territoire
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-differentes-formes-de-protection
-
Les différentes formes de protection
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-droits-des-beneficiaires-d-une-protection
-
Les droits des bénéficiaires d'une protection
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-droits-des-demandeurs-d-asile
-
Les droits des demandeurs d'asile
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International
-
Europe et International
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/L-approche-globale-des-migrations-et-les-partenariats-pour-la-mobilite-PPM
-
L'approche globale des migrations et les partenariats pour la mobilité (PPM)
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/La-circulation-transfrontiere
-
La circulation transfrontière
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Le-pacte-europeen-sur-l-immigration-et-l-asile
-
Le pacte européen sur l'immigration et l'asile
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Le-reseau-europeen-des-migrations-REM
-
Le réseau européen des migrations - REM
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Les-accords-bilateraux
-
Les accords bilatéraux
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Les-politiques-europeennes-en-matiere-d-integration-et-d-asile
-
Les politiques européennes en matière d'intégration et d'asile
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration
-
Immigration
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/L-immigration-familiale
-
L'immigration familiale
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/L-immigration-professionnelle
-
L'immigration professionnelle
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/La-lutte-contre-l-immigration-irreguliere
-
La lutte contre l'immigration irrégulière
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/La-lutte-contre-le-travail-illegal
-
La lutte contre le travail illégal
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/Le-sejour-des-etudiants-etrangers
-
Le séjour des étudiants étrangers
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/Les-autres-types-de-droit-au-sejour
-
Les autres types de droit au séjour
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/Les-etrangers-malades-et-leurs-accompagnants2
-
Les étrangers malades et leurs accompagnants
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/Les-visas
-
Les visas
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/Loi-du-7-mars-2016-relative-au-droit-des-etrangers-en-France
-
Loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/La-Direction-generale/Directions-et-services
-
Directions et services
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/La-Direction-generale/Le-directeur-general
-
Le directeur général
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/La-Direction-generale/Presentation
-
La Direction générale Présentation
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Immigration
-
Immigration
-
www.immigration.interieur.gouv.fr
-
8 novembre 2016 La loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers La loi du 7 mars 2016 est entrée en vigueur le 1er novembre 2016. Elle poursuit 3 objectifs principaux à savoir, mieux accueillir et intégrer. Appel d'offres pour la création de nouvelles places d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile dans le cadre du Programme d'Accueil et d'. Afin de répondre à l'augmentation du flux de la demande d'asile et à l'évolution de la typologie des personnes qui s'inscrivent dans. 20 septembre 2016 De nouvelles dispositions pour un meilleur accueil des étrangers en France Chaque année, la France accueille plus de 100 000 étrangers ressortissants de pays tiers à l'
Union européenne, issus de toutes les régions.
-
Le parcours personnalisé d'intégration européenne Après le contrat d'intégration républicaine (CIR) La nationalité française Après le contrat d'intégration républicaine (CIR) La nationalité française
-
Les missions de la direction de l'accueil, de l'accompagnement des étrangers et de la nationalité Les missions de la direction de l'accueil, de l'accompagnement des étrangers et de la nationalité Le parcours personnalisé d'intégration européenne
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Actualites/L-actu-immigration/Appel-d-offres-pour-la-creation-de-nouvelles-places-d-hebergement-d-urgence-pour-demandeurs-d-asile-dans-le-cadre-du-Programme-d-Accueil-et-d-Hebergement-des-Demandeurs-d-Asile
-
Appel d'offres pour la création de nouvelles places d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile dans le cadre du Programme d'Accueil et d'...
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Actualites/L-actu-immigration/De-nouvelles-dispositions-pour-un-meilleur-accueil-des-etrangers-en-France
-
De nouvelles dispositions pour un meilleur accueil des étrangers en France
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Actualites/L-actu-immigration/La-loi-du-7-mars-2016-relative-au-droit-des-etrangers
-
La loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/La-Direction-generale/Presentation
-
La Direction générale
[
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
-
Document pdf
-
CHSCT professionnaliser former Expoprotection 4 11 2014 M Masse
-
Document pdf
-
Former professionnaliser et développement durable compétences CT CHSCT
-
Document pdf
-
Santé Travail Responsabilité sociale Etat employeur INTEFP Expoprotection 2016 11 08 Support d'intervention
-
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
-
4407431 visiteurs depuis le 16/12/2010 Expoprotection. Porte de
Versailles. 7 au 9 novembre 2016.Conférence Santé-Travail et Responsabilité Sociale de l'Etat-Employeur. Support d'intervention Fédération des acteurs de la prévention. Evaluons l'évaluation des risques au travail. Forum ouvert. Marcy L'Etoile. 29 novembre 2016. 8 et 9 mars 2017.
Paris 20 au 22 juin 2017 techniques interministeriel education territoriale travail anact durable amiante dgafp cadre sante reseau qualite fpt recherche interieur chsct egalite oeuvre etre professionnalisation culture securite developpement medecine referentiel inspection activite publique technique 26 utilisateurs en ligne. Former professionnaliser et développement durable compétences CT CHSCT Expoprotection Aujourd'hui CHSCT professionnaliser former Expoprotection 4 11 2014 M Masse Expoprotection Aujourd'hui Santé Travail Responsabilité sociale Etat employeur INTEFP Expoprotection 2016 11 08 Expoprotection
-
4407578 visiteurs depuis le 16/12/2010 18 utilisateurs en ligne.
-
4407943 visiteurs depuis le 16/12/2010 19 utilisateurs en ligne.
-
4408078 visiteurs depuis le 16/12/2010 20 utilisateurs en ligne.
-
4408176 visiteurs depuis le 16/12/2010 19 utilisateurs en ligne.
-
4408650 visiteurs depuis le 16/12/2010 78 utilisateurs en ligne.
-
Aujourd'hui
[
www.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail
-
www.justice.gouv.fr
-
C'est la rentrée à l'ENPJJ Défilé du 14 juillet : accueil des personnels pénitentiaires à la Chancellerie Jean-Jacques Urvoas assiste à la répétition du défilé du 14 juillet à Satory Personnels pénitentaires : Répétition du défilé du 14 juillet à Satory Témoignage d'Oksana Bakaeva Zhuk, élève lieutenant pénitentiaire qui défilera le 14 juillet Rencontres internationales des autorités anti-corruption Intrevention de Jean-Jacques Urvoas lors de l'examen du projet de loi #J21 à l'
Assemblée Nationale Semaine de sensibilisation au handicap Psychologue à la PJJ Prestation de serment des auditeurs de justice de la promotion 2016 de l'ENM Les alternatives à l'incarcération : retours d'expérience Éducateur PJJ en hébergement
-
Les alternatives à l'incarcération : retours d'expérience Éducateur PJJ en hébergement
-
Lundi 7 novembre, les ministres de la Justice et de l'Intérieur ont réuni, à l'Ecole militaire, l'ensemble des préfets, procureurs et procureurs généraux. Une telle réunion n'avait pas eu lieu depuis 10 ans ; la première s'était tenue grâce à la ministre de la Justice,
Marylise Lebranchu, et au . C'est la rentrée à l'ENPJJ Défilé du 14 juillet : accueil des personnels pénitentiaires à la Chancellerie Jean-Jacques Urvoas assiste à la répétition du défilé du 14 juillet à Satory Personnels pénitentaires : Répétition du défilé du 14 juillet à Satory Témoignage d'Oksana Bakaeva Zhuk, élève lieutenant pénitentiaire qui défilera le 14 juillet Rencontres internationales des autorités anti-corruption Intrevention de Jean-Jacques Urvoas lors de l'examen du projet de loi #J21 à l'
Assemblée Nationale Semaine de sensibilisation au handicap Psychologue à la PJJ Prestation de serment des auditeurs de justice de la promotion 2016 de l'ENM
-
Rencontre du garde des Sceaux et de son homologue Albanais 08 novembre 2016 Procureurs et préfets se sont réunis le 7 nov. pour échanger sur les nouveaux défis liés à la menace djihadiste. Lundi 7 novembre, les ministres de la Justice et de l'Intérieur ont réuni, à l'Ecole militaire, l'ensemble des préfets, procureurs et procureurs généraux, pour une journée d'échanges et de réflexion sur les pratiques pénales et administratives, la prévention des phénomènes de radicalisation, .
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Rencontre du garde des Sceaux et de son homologue Albanais
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Psychologue à la PJJ
-
www.justice.gouv.fr/template/cache/embeds/embed-4074.html?height=368&width=648
-
Éducateur PJJ en hébergement
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Les alternatives à l'incarcération : retours d'expérience
-
www.justice.gouv.fr/template/cache/embeds/embed-4128.html?height=368&width=648
-
Prestation de serment des auditeurs de justice de la promotion 2016 de l'ENM
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Semaine de sensibilisation au handicap
-
www.justice.gouv.fr/template/cache/embeds/embed-4192.html?height=368&width=648
-
Intrevention de Jean-Jacques Urvoas lors de l'examen du projet de loi #J21 à l'
Assemblée Nationale
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Rencontres internationales des autorités anti-corruption
-
www.justice.gouv.fr/template/cache/embeds/embed-4229.html?height=368&width=648
-
Personnels pénitentaires : Répétition du défilé du 14 juillet à Satory
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Témoignage d'Oksana Bakaeva Zhuk, élève lieutenant pénitentiaire qui défilera le 14 juillet
-
www.justice.gouv.fr/template/cache/embeds/embed-4231.html?height=368&width=648
-
Jean-Jacques Urvoas assiste à la répétition du défilé du 14 juillet à Satory
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Défilé du 14 juillet : accueil des personnels pénitentiaires à la Chancellerie
-
www.justice.gouv.fr/template/cache/embeds/embed-4235.html?height=368&width=648
-
C'est la rentrée à l'ENPJJ
[
www.ladocfrancaise.gouv.fr ]
La Documentation française
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-moraux/departement-des-etudes-de-la-prospective-et-des-statistiques-deps
-
Département des Etudes de la Prospective et des Statistiques (DEPS)
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-moraux/ministere-de-la-culture-et-de-la-communication
-
Ministère de la Culture et de la Communication
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-moraux/observatoire-national-de-la-vie-etudiante-ove
-
Observatoire national de la vie étudiante (OVE)
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-physiques/bernard-roudet
-
Bernard Roudet
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-physiques/olivier-galland
-
Olivier Galland
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-physiques/sylvie-octobre
-
Sylvie Octobre
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-physiques/vincenzo-cicchelli
-
Vincenzo Cicchelli
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr
-
Colonisation. Une autre histoire Romain Bertrand, La Documentation française Défense, sécurité - Institutions Les démocraties face au terrorisme Auteur(s) : La Documentation française Avec les attentats survenus en France en 2015, le terrorisme semble avoir franchi une nouvelle étape et constitue une menace importante pour les démocraties. Cette nouvelle livraison des Cahiers français permet de saisir tous les . Vie politique - Histoire - Faits de société Regards sur les Etats-Unis Auteur(s) : Marie-Jeanne Rossignol, Guillaume Poiret, Jacques Portes, Consulter ce format Consulter ce format Consulter ce format Trois approches inédites pour une connaissance approfondie des États-Unis. Les jeunes aujourd'hui Une jeunesse différente ? Politiques sociales Une jeunesse différente ? Les valeurs des jeunes Français depuis 30 ans Olivier Galland Bernard Roudet Parlons jeunesse en 30 questions Politiques sociales
-
Consulter ce format Une synthèse claire et pédagogique des grandes controverses et des défis de l'économie financière contemporaine
-
Parlons jeunesse en 30 questions Olivier Galland Emploi des jeunes et qualification Emploi, chômage - Politiques sociales Emploi des jeunes et qualification Deux pouces et des neurones Culture - Communication, médias Deux pouces et des neurones Les cultures juvéniles de l'ère médiatique à l'ère numérique Sylvie Octobre Ministère de la Culture et de la Communication Département des Etudes de la Prospective et des Statistiques (DEPS) L'autonomie des jeunes Politiques sociales L'autonomie des jeunes Questions politiques et sociologiques sur les mondes étudiants Vincenzo Cicchelli Observatoire national de la vie étudiante (OVE)
-
Vidéos-conférences Retrouvez les vidéos des Mercredis de la DF Toutes les vidéos Le
centre de documentation Le
centre de documentation fermera définitivement ses portes le 14 nov. 2016 à 17 h. En savoir plus La librairie du quai Voltaire 29 quai Voltaire 75007
Paris Du lundi au vendredi de 10 h à 13 h et de 14 h à 18 h
-
Vie politique - Histoire - Faits de société Regards sur les Etats-Unis Auteur(s) : Marie-Jeanne Rossignol, Guillaume Poiret, Jacques Portes, Consulter ce format Consulter ce format Consulter ce format Trois approches inédites pour une connaissance approfondie des États-Unis. Vie politique - Relations internationales États-Unis : vers une hégémonie discrète Auteur(s) : La Documentation française Consulter ce format Consulter ce format La gestion de la sécurité lors des grands évènements Auteur(s) : Club des directeurs de sécurité des entreprises Consulter ce format
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/numerique/0900016006402-etats-unis-vers-une-hegemonie-discrete
-
Consulter ce format
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/numerique/9782110102805-regards-sur-les-etats-unis
-
Consulter ce format
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/numerique/9782110102812-regards-sur-les-etats-unis
-
Consulter ce format
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/3303330403952-les-democraties-face-au-terrorisme
-
Consulter ce format Les démocraties face au terrorisme plus
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/3303331281146-colonisation.-une-autre-histoire
-
Colonisation. Une autre histoire Consulter ce format plus
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/3303331600640-etats-unis-vers-une-hegemonie-discrete
-
Consulter ce format États-Unis : vers une hégémonie discrète
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/3303332030989-emploi-des-jeunes-et-qualification
-
Emploi des jeunes et qualification
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/3303334300233-la-gestion-de-la-securite-lors-des-grands-evenements
-
Consulter ce format La gestion de la sécurité lors des grands évènements
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782110092106-l-autonomie-des-jeunes
-
L'autonomie des jeunes
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782110092557-parlons-jeunesse-en-30-questions
-
Parlons jeunesse en 30 questions
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782110098672-une-jeunesse-differente
-
Une jeunesse différente ?
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782110102799-regards-sur-les-etats-unis
-
Consulter ce format Regards sur les Etats-Unis plus
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782111281554-deux-pouces-et-des-neurones
-
Deux pouces et des neurones
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782111451193-comprendre-la-finance
-
Consulter ce format
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/selections/accueil/notre-selection
-
Toute la sélection
[
www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
-
www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Mis à jour le 09/11/2016 Pour les salariés, l'impôt sera prélevé à la source par le tiers versant les revenus (employeur, particulier employeur, etc. ) en fonction d'un taux calculé et transmis par l'administration fiscale. La mise en place du prélèvement sera automatique. Le prélèvement à la source pour les contribuables
-
Services de l'Etat dans les LANDES
-
Le prélèvement à la source pour les contribuables Pour les salariés, l'impôt sera prélevé à la source par le tiers versant les revenus (employeur, particulier employeur, etc.) en fonction d'un taux calculé et transmis par l'administration fiscale. La mise en place du prélèvement sera automatique. Moi (...)
[
www.landes.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
-
www.landes.gouv.fr
-
Mis à jour le 09/11/2016 Pour les salariés, l'impôt sera prélevé à la source par le tiers versant les revenus (employeur, particulier employeur, etc. ) en fonction d'un taux calculé et transmis par l'administration fiscale. La mise en place du prélèvement sera automatique. Le prélèvement à la source pour les contribuables
-
Le prélèvement à la source pour les contribuables - Services de l'Etat dans les LANDES
-
Le prélèvement à la source pour les contribuables Pour les salariés, l'impôt sera prélevé à la source par le tiers versant les revenus (employeur, particulier employeur, etc.) en fonction d'un taux calculé et transmis par l'administration fiscale. La mise en place du prélèvement sera automatique. Moi (...)
[
www.landes.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
-
www.landes.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 09/11/2016 Pour les salariés, l'impôt sera prélevé à la source par le tiers versant les revenus (employeur, particulier employeur, etc. ) en fonction d'un taux calculé et transmis par l'administration fiscale. La mise en place du prélèvement sera automatique. Le prélèvement à la source pour les contribuables
-
Services de l'Etat dans les LANDES
-
Le prélèvement à la source pour les contribuables Pour les salariés, l'impôt sera prélevé à la source par le tiers versant les revenus (employeur, particulier employeur, etc.) en fonction d'un taux calculé et transmis par l'administration fiscale. La mise en place du prélèvement sera automatique. Moi (...)
[
www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
internet services Etat du Lot-et-Garonne
-
internet services Etat du Lot-et-Garonne
-
Cérémonie du 11 novembre 2016 à
Agen
-
www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 09/11/2016 09/11/2016 Cérémonie du 11 novembre 2016 à
Agen
-
Parmi les outils de la politique de prévention, le Plan de Prévention des Risques (PPR) naturels est l'outil privilégié de l'Etat pour maîtriser l'urbanisation et réduire la vulnérabilité dans les secteurs à forts enjeux. La révision des PPR Inondation du (. Plan de prévention inondation en agenais : 19 réunions publiques pour présenter les projets de zonage
-
internet services Etat du Lot-et-Garonne
-
Parmi les outils de la politique de prévention, le Plan de Prévention des Risques (PPR) naturels est l'outil privilégié de l'Etat pour maîtriser l'urbanisation et réduire la vulnérabilité dans les secteurs à forts enjeux. La révision des PPR Inondation du (...) Plan de prévention inondation en agenais : 19 réunions publiques pour présenter les projets de zonage
[
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Mis à jour le 09/11/2016 Consultation du public du 7 novembre au 1er décembre 2016 Journée de sensibilisation aux gestes qui sauvent organisée par le SDIS49 dans tout le département - samedi 12 novembre 2016 Révision des zones vulnérables dans le bassin Loire-
Bretagne Formez-vous aux gestes qui sauvent - samedi 12 novembre 2016 08/11/2016 Actualité Sécurité routière : être vu à l'heure d'hiver
-
Services Etat Maine-et-Loire
-
Consultation du public du 7 novembre au 1er décembre 2016 Révision des zones vulnérables dans le bassin Loire-
Bretagne
[
www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.gouv.fr
-
Mis à jour le 09/11/2016 Consultation du public du 7 novembre au 1er décembre 2016 Journée de sensibilisation aux gestes qui sauvent organisée par le SDIS49 dans tout le département - samedi 12 novembre 2016 Révision des zones vulnérables dans le bassin Loire-
Bretagne Formez-vous aux gestes qui sauvent - samedi 12 novembre 2016 08/11/2016 Actualité Sécurité routière : être vu à l'heure d'hiver
-
Révision des zones vulnérables dans le bassin Loire- Bretagne - Services Etat Maine-et-Loire
-
Consultation du public du 7 novembre au 1er décembre 2016 Révision des zones vulnérables dans le bassin Loire-
Bretagne
[
www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.mariage.gouv.fr
-
Référence: 14626353364078112448
-
Référence: 14626353364078293632
-
Référence: 14626353364091837025
-
Référence: 14626353364092408405
-
Référence: 14626353364108058550
-
Référence: 14626353364108234582
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
-
www.paca.direccte.gouv.fr
-
34/111 Accès à l'emploi 15/111 Action collective 5/111 Activité partielle 21/111 Alternance 25/111 Apprentissage 39/111 Chômage 70/111 Compétitivité 53/111 Concurrence 5/111 Conseiller du salarié 26/111 Consommation 24/111 Contrat de génération 11/111 Convention collective 22/111 Dialogue social 35/111 Droit du travail 24/111 Emploi d'avenir 109/111 Entreprise 4/111 Europe 10/111 Exportation 6/111 Fonds social européen 92/111 Formation professionnelle 4/111 GPEC 101/111 Industrie 25/111 Innovation 13/111 Insertion 65/111 Inspection du travail 58/111 Intelligence économique 8/111 investissement 10/111 Jeunes 4/111 Métrologie 10/111 Mutation économique 15/111 Organisation des services 2/111 Prévention 12/111 Rupture conventionnelle 111/111 Santé au travail 13/111 Securité travail 2/111 Senior 5/111 Services à la personne 2/111 Statistiques 17/111 Tourisme
-
34/111 Accès à l'emploi 18/111 Action collective 7/111 Activité partielle 23/111 Alternance 27/111 Apprentissage 41/111 Chômage 63/111 Compétitivité 52/111 Concurrence 7/111 Conseiller du salarié 36/111 Consommation 24/111 Contrat de génération 9/111 Convention collective 21/111 Dialogue social 43/111 Droit du travail 24/111 Emploi d'avenir 111/111 Entreprise 4/111 Europe 11/111 Exportation 8/111 Fonds social européen 88/111 Formation professionnelle 4/111 GPEC 99/111 Industrie 26/111 Innovation 21/111 Insertion 67/111 Inspection du travail 49/111 Intelligence économique 8/111 investissement 11/111 Jeunes 4/111 Métrologie 10/111 Mutation économique 10/111 Organisation des services 2/111 Prévention 15/111 Rupture conventionnelle 101/111 Santé au travail 11/111 Securité travail 2/111 Senior 7/111 Services à la personne 2/111 Statistiques 27/111 Tourisme
-
34/120 Accès à l'emploi 19/120 Action collective 7/120 Activité partielle 24/120 Alternance 27/120 Apprentissage 43/120 Chômage 70/120 Compétitivité 54/120 Concurrence 7/120 Conseiller du salarié 33/120 Consommation 29/120 Contrat de génération 15/120 Convention collective 32/120 Dialogue social 40/120 Droit du travail 24/120 Emploi d'avenir 120/120 Entreprise 5/120 Europe 10/120 Exportation 8/120 Fonds social européen 90/120 Formation professionnelle 6/120 GPEC 110/120 Industrie 27/120 Innovation 15/120 Insertion 73/120 Inspection du travail 62/120 Intelligence économique 8/120 investissement 12/120 Jeunes 4/120 Métrologie 10/120 Mutation économique 14/120 Organisation des services 2/120 Prévention 17/120 Rupture conventionnelle 115/120 Santé au travail 17/120 Securité travail 2/120 Senior 7/120 Services à la personne 2/120 Statistiques 23/120 Tourisme
-
35/110 Accès à l'emploi 16/110 Action collective 7/110 Activité partielle 23/110 Alternance 25/110 Apprentissage 43/110 Chômage 59/110 Compétitivité 44/110 Concurrence 7/110 Conseiller du salarié 29/110 Consommation 26/110 Contrat de génération 10/110 Convention collective 23/110 Dialogue social 46/110 Droit du travail 25/110 Emploi d'avenir 100/110 Entreprise 4/110 Europe 10/110 Exportation 6/110 Fonds social européen 105/110 Formation professionnelle 5/110 GPEC 95/110 Industrie 25/110 Innovation 15/110 Insertion 61/110 Inspection du travail 48/110 Intelligence économique 8/110 investissement 10/110 Jeunes 4/110 Métrologie 10/110 Mutation économique 12/110 Organisation des services 2/110 Prévention 16/110 Rupture conventionnelle 110/110 Santé au travail 12/110 Securité travail 2/110 Senior 7/110 Services à la personne 2/110 Statistiques 19/110 Tourisme
-
35/111 Accès à l'emploi 17/111 Action collective 5/111 Activité partielle 22/111 Alternance 24/111 Apprentissage 42/111 Chômage 63/111 Compétitivité 47/111 Concurrence 5/111 Conseiller du salarié 29/111 Consommation 26/111 Contrat de génération 11/111 Convention collective 26/111 Dialogue social 38/111 Droit du travail 22/111 Emploi d'avenir 105/111 Entreprise 5/111 Europe 10/111 Exportation 7/111 Fonds social européen 85/111 Formation professionnelle 5/111 GPEC 101/111 Industrie 25/111 Innovation 13/111 Insertion 62/111 Inspection du travail 53/111 Intelligence économique 8/111 investissement 11/111 Jeunes 4/111 Métrologie 11/111 Mutation économique 13/111 Organisation des services 2/111 Prévention 13/111 Rupture conventionnelle 111/111 Santé au travail 13/111 Securité travail 2/111 Senior 5/111 Services à la personne 2/111 Statistiques 18/111 Tourisme
-
45/154 Accès à l'emploi 26/154 Action collective 10/154 Activité partielle 32/154 Alternance 36/154 Apprentissage 56/154 Chômage 93/154 Compétitivité 73/154 Concurrence 10/154 Conseiller du salarié 44/154 Consommation 38/154 Contrat de génération 14/154 Convention collective 31/154 Dialogue social 51/154 Droit du travail 32/154 Emploi d'avenir 154/154 Entreprise 8/154 Europe 15/154 Exportation 11/154 Fonds social européen 105/154 Formation professionnelle 9/154 GPEC 152/154 Industrie 39/154 Innovation 22/154 Insertion 83/154 Inspection du travail 72/154 Intelligence économique 12/154 investissement 14/154 Jeunes 6/154 Métrologie 14/154 Mutation économique 9/154 Organisation des services 3/154 Prévention 21/154 Rupture conventionnelle 114/154 Santé au travail 17/154 Securité travail 3/154 Senior 10/154 Services à la personne 3/154 Statistiques 29/154 Tourisme
-
www.paca.direccte.gouv.fr/L-intelligence-economique
-
L'intelligence économique
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
-
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
-
30/90 Accès à l'emploi 1/90 Action collective 1/90 Activité partielle 67/90 Agriculture 2/90 Alternance 23/90 Chômage 14/90 Compétitivité 6/90 Contrat de génération 1/90 Discrimination 29/90 Droit du travail 16/90 Entreprise 3/90 Exportation 16/90 Financement des entreprises 90/90 Formation professionnelle 2/90 Handicap 4/90 Industrie 2/90 Innovation 2/90 Insertion 15/90 Inspection du travail 3/90 Intelligence économique 1/90 investissement 19/90 Jeunes 25/90 Mutation économique 6/90 Prévention 10/90 Qualification 15/90 Saisonniers 10/90 Salaires 24/90 Santé au travail 2/90 Senior 12/90 Tourisme
-
30/97 Accès à l'emploi 1/97 Action collective 1/97 Activité partielle 70/97 Agriculture 2/97 Alternance 24/97 Chômage 15/97 Compétitivité 6/97 Contrat de génération 1/97 Discrimination 30/97 Droit du travail 20/97 Entreprise 3/97 Exportation 17/97 Financement des entreprises 97/97 Formation professionnelle 2/97 Handicap 4/97 Industrie 2/97 Innovation 2/97 Insertion 16/97 Inspection du travail 3/97 Intelligence économique 1/97 investissement 20/97 Jeunes 24/97 Mutation économique 6/97 Prévention 12/97 Qualification 17/97 Saisonniers 12/97 Salaires 29/97 Santé au travail 2/97 Senior 12/97 Tourisme
-
32/94 Accès à l'emploi 2/94 Action collective 2/94 Activité partielle 63/94 Agriculture 3/94 Alternance 20/94 Chômage 16/94 Compétitivité 11/94 Contrat de génération 2/94 Discrimination 43/94 Droit du travail 25/94 Entreprise 4/94 Exportation 19/94 Financement des entreprises 94/94 Formation professionnelle 4/94 Handicap 6/94 Industrie 5/94 Innovation 2/94 Insertion 19/94 Inspection du travail 6/94 Intelligence économique 2/94 investissement 26/94 Jeunes 33/94 Mutation économique 9/94 Prévention 15/94 Qualification 20/94 Saisonniers 15/94 Salaires 33/94 Santé au travail 4/94 Senior 22/94 Tourisme
-
33/105 Accès à l'emploi 2/105 Action collective 2/105 Activité partielle 67/105 Agriculture 2/105 Alternance 23/105 Chômage 15/105 Compétitivité 10/105 Contrat de génération 2/105 Discrimination 35/105 Droit du travail 19/105 Entreprise 5/105 Exportation 17/105 Financement des entreprises 105/105 Formation professionnelle 4/105 Handicap 4/105 Industrie 4/105 Innovation 2/105 Insertion 17/105 Inspection du travail 5/105 Intelligence économique 2/105 investissement 23/105 Jeunes 28/105 Mutation économique 7/105 Prévention 12/105 Qualification 16/105 Saisonniers 12/105 Salaires 32/105 Santé au travail 4/105 Senior 21/105 Tourisme 11/105 VAE
-
39/90 Accès à l'emploi 2/90 Action collective 2/90 Activité partielle 63/90 Agriculture 4/90 Alternance 25/90 Chômage 14/90 Compétitivité 12/90 Contrat de génération 2/90 Discrimination 34/90 Droit du travail 23/90 Entreprise 4/90 Exportation 18/90 Financement des entreprises 90/90 Formation professionnelle 4/90 Handicap 4/90 Industrie 5/90 Innovation 2/90 Insertion 13/90 Inspection du travail 4/90 Intelligence économique 2/90 investissement 21/90 Jeunes 29/90 Mutation économique 7/90 Prévention 14/90 Qualification 18/90 Saisonniers 14/90 Salaires 32/90 Santé au travail 4/90 Senior 22/90 Tourisme
[
www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus chenal de
bordeaux
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus embouchure de la Loire
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus entre l'île de Noirmoutier et l'île...
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus les sables d'Olonne
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus pertuis d'Antioche
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus RADE DE
BREST - COFFRE DE LANVEOC
-
" + PSR_title + "
-
BAIE DE DOUARNENEZ En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
BELLE-ILE En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
CAP FREHEL En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus RADE DE
BREST -
MOULIN BLANC - PORT...
-
www.premar-atlantique.gouv.fr
-
1 exercice de tirs, 21 au 25 nov du lever a 2200 utc et le 26 nov du lever a 1000. CALVI ET CALENZANA - ACTIVITES. 1 exercice de tirs, 14 au 18 nov du lever a 2200 utc et le 19 nov du lever a 1000. CALVI ET CALENZANA - ACTIVITES. 1 exercice de tirs, 07 au 11 nov du lever a 2200 utc et le 12 nov du lever a 1000. CALVI ET CALENZANA - ACTIVITES. 1 exercice de tirs, 01 au 04 nov du lever a 2200 utc et le 05 nov du lever a 1000. 1 travaux sous-marins l europe, le 15 nov, dans les zones : la cote 43-04,8n. 1 travaux sous-marins l europe, le 14 nov, dans les zones: 43-01,7n. 1 travaux sous-marins thetys ii, du 16 au 19 nov dans les zones: 43-27,0n. TRAVAUX SOUS MARINS 1 travaux sous-marins pour l europe, du 17 au 20 nov dans les zones: la cote .
-
1 travaux sous-marins janus ii, du 14 au 20 nov, aux points: 42-47n 09-06,8e/42-44,6n. 1 15 au 16 nov de 0900 a 1759 utc, travaux sous-marins andre malraux, au point. En savoir plus SETE - TRAVAUX SUBAQUATIQUES du 10 au 30 novembre 2016, travaux subaquatiques a partir des navires alexandre z et. En savoir plus GOLFE JUAN - FEU ETEINT Carte 7409 le feu babord digue du vieux port de golfe-juan (lflb 36140) est eteint. 1 conformement a l'arrete prefectoral n 247/2016, pour permettre le bon deroulement des.
-
CAP FREHEL Le feu du phare du cap frehel (lf-la 37000) est eteint. psn (wgs 84): 48 41,046n - 002 19,127w En savoir plus RADE DE
BREST - COFFRE DE LANVEOC Les navigateurs sont informes que le chaland releveur d ancrage telenn-mor et une equipe. En savoir plus PAS DE
CALAIS - ABORDS
CALAIS Les navigateurs sont informes que la bouee dyck (la 24660) est relevee de sa. En savoir plus ANTIFER - PORT DE DEAUVILLE Les navigateurs sont informes qu'en raison de travaux subaquatiques, l'exploitation de. En savoir plus PAS DE
CALAIS - PORT DE
CALAIS Les navigateurs sont informes que du lundi 14 novembre au vendredi 02 decembre 2016 des travaux. En savoir plus SETE - TRAVAUX SUBAQUATIQUES du 10 au 30 novembre 2016, travaux subaquatiques a partir des navires alexandre z et. ILE DU LEVANT - MISE EN PLACE DE. 1 du 091300 au 171400 utc nov 16, mise en place deux cibles pyramidales 43-01,5n. CALVI ET CALENZANA - ACTIVITES.
-
Le feu normal du phare du cap frehel (lf-la 37000) est signale eteint. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord CHENAL DE
ROUEN Antifer - chenal de
rouen les navigateurs sont informes que le feu de la bouee ratier.
-
pertuis d'Antioche 08 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 3994 du 25 octobre 2016 Rochebonne - pertuis d'antioche le feu du phare de chassiron (lf-la 55750) est en. En savoir plus chenal de
bordeaux 08 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 3992 du 24 octobre 2016 Rochebonne - chenal de
bordeaux le feu de la bouée n52a est signalé. En savoir plus les sables d'Olonne 08 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 3921 du 13 octobre 2016 Rochebonne - les sables d'olonne les navigateurs sont informés qu'a. En savoir plus embouchure de la Loire 08 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 3995 du 25 octobre 2016 Yeu - embouchure de la loire la bouée de l'émissaire de rejet de chemoulin a. En savoir plus entre l'île de Noirmoutier et l'île. Remplace avurnav local
brest 3976 du 20 octobre 2016 Les navigateurs sont informés qu'une bouée de marque spéciale (mission. En savoir plus CAP FREHEL
-
Signalons le 091104 utc nov 16, benne de ferraille (longueur 7.5m, largueur 2.5m et hauteur 2.5m). En savoir plus BAIE DE DOUARNENEZ Le cmt aigle effectuera des petardements sous-marins au point de petardement de la baie de. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - ZONE DE MOUILLAGE DE
ROUEN Les navigateurs sont informes de la presence d'une ancre dans la zone de mouillage nr 3 de. En savoir plus ANTIFER - NORD ARROMANCHES Wight - north arromanches the sailors are advised that a trawler has lost his fishing rig. En savoir plus ANTIFER - CHENAL DE
ROUEN Les navigateurs sont informes que le feu de la bouee ratier nord ouest (nmr3) est signale. Premar Méditerranée TRAVAUX SOUS MARINS 1 travaux sous-marins thetys ii, du 16 au 19 nov dans les zones: 43-27,0n. TRAVAUX SOUS MARINS 1 travaux sous-marins pour l europe, du 17 au 20 nov dans les zones: la cote . TRAVAUX SOUS MARINS
[
www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
-
" + PSR_title + "
-
ANTIFER - CHENAL DE
ROUEN En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
ANTIFER - NORD ARROMANCHES En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
ANTIFER - PORT DE DEAUVILLE En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
ANTIFER - ZONE DE MOUILLAGE DE
ROUEN En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
CHENAL DE
ROUEN En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PAS DE
CALAIS - ABORDS
CALAIS
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PAS DE
CALAIS - PORT DE
CALAIS
-
www.premar-manche.gouv.fr
-
1 conformement a l'arrete prefectoral n 247/2016, pour permettre le bon deroulement des. TRAVAUX SOUS MARINS 1 travaux sous-marins janus ii, du 14 au 20 nov, aux points : 42-24,70n. TRAVAUX SOUS MARINS 1 travaux sous-marins antedon ii, du 14 au 18 nov, dans la zone: la cote/43-10,0n. RADE D'HYERES - TRAVAUX SOUS-MARINS 1 travaux sous-marins par eca, 14 au 18 nov de 0600 a 1859 utc, dans la zone: .
-
1 travaux sous-marins l europe, le 14 nov, dans les zones: 43-01,7n. 1 travaux sous-marins thetys ii, du 16 au 19 nov dans les zones: 43-27,0n. 1 travaux sous-marins pour l europe, du 17 au 20 nov dans les zones: la cote . TRAVAUX SOUS MARINS 1 travaux sous-marins janus ii, du 14 au 20 nov, aux points: 42-47n 09-06,8e/42-44,6n.
-
CAP FREHEL Le feu du phare du cap frehel (lf-la 37000) est eteint. psn (wgs 84): 48 41,046n - 002 19,127w En savoir plus RADE DE
BREST - COFFRE DE LANVEOC Les navigateurs sont informes que le chaland releveur d ancrage telenn-mor et une equipe. En savoir plus ILE DU LEVANT - MISE EN PLACE DE. 1 du 091300 au 171400 utc nov 16, mise en place deux cibles pyramidales 43-01,5n. CALVI ET CALENZANA - ACTIVITES. 1 exercice de tirs, 21 au 25 nov du lever a 2200 utc et le 26 nov du lever a 1000. CALVI ET CALENZANA - ACTIVITES. 1 exercice de tirs, 14 au 18 nov du lever a 2200 utc et le 19 nov du lever a 1000. CALVI ET CALENZANA - ACTIVITES. 1 exercice de tirs, 07 au 11 nov du lever a 2200 utc et le 12 nov du lever a 1000. CALVI ET CALENZANA - ACTIVITES. 1 exercice de tirs, 01 au 04 nov du lever a 2200 utc et le 05 nov du lever a 1000. TRAVAUX SOUS MARINS 1 travaux sous-marins l europe, le 15 nov, dans les zones : la cote 43-04,8n.
-
Le feu normal du phare du cap frehel (lf-la 37000) est signale eteint. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord CHENAL DE
ROUEN Antifer - chenal de
rouen les navigateurs sont informes que le feu de la bouee ratier.
-
PAS DE
CALAIS - ABORDS
CALAIS Les navigateurs sont informes que la bouee dyck (la 24660) est relevee de sa. En savoir plus ANTIFER - PORT DE DEAUVILLE Les navigateurs sont informes qu'en raison de travaux subaquatiques, l'exploitation de. En savoir plus PAS DE
CALAIS - PORT DE
CALAIS Les navigateurs sont informes que du lundi 14 novembre au vendredi 02 decembre 2016 des travaux. En savoir plus Premar Méditerranée SETE - TRAVAUX SUBAQUATIQUES du 10 au 30 novembre 2016, travaux subaquatiques a partir des navires alexandre z et.
-
pertuis d'Antioche 08 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 3994 du 25 octobre 2016 Rochebonne - pertuis d'antioche le feu du phare de chassiron (lf-la 55750) est en. En savoir plus chenal de
bordeaux 08 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 3992 du 24 octobre 2016 Rochebonne - chenal de
bordeaux le feu de la bouée n52a est signalé. En savoir plus les sables d'Olonne 08 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 3921 du 13 octobre 2016 Rochebonne - les sables d'olonne les navigateurs sont informés qu'a. En savoir plus embouchure de la Loire 08 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 3995 du 25 octobre 2016 Yeu - embouchure de la loire la bouée de l'émissaire de rejet de chemoulin a. En savoir plus entre l'île de Noirmoutier et l'île. Remplace avurnav local
brest 3976 du 20 octobre 2016 Les navigateurs sont informés qu'une bouée de marque spéciale (mission. En savoir plus CAP FREHEL
-
RADE DE
BREST -
MOULIN BLANC - PORT. La bouee d'oceanopolis (lf-la 43260) a ete retiree a titre definitif. psn (wgs84):. En savoir plus ANTIFER - NORD ARROMANCHES Wight - north arromanches the sailors are advised that a trawler has lost his fishing rig. En savoir plus ANTIFER - CHENAL DE
ROUEN Les navigateurs sont informes que le feu de la bouee ratier nord ouest (nmr3) est signale. En savoir plus 1 travaux sous-marins thetys ii, du 16 au 19 nov dans les zones: 43-27,0n. 1 travaux sous-marins pour l europe, du 17 au 20 nov dans les zones: la cote . 1 travaux sous-marins janus ii, du 14 au 20 nov, aux points: 42-47n 09-06,8e/42-44,6n. 1 15 au 16 nov de 0900 a 1759 utc, travaux sous-marins andre malraux, au point. SETE - TRAVAUX SUBAQUATIQUES du 10 au 30 novembre 2016, travaux subaquatiques a partir des navires alexandre z et. GOLFE JUAN - FEU ETEINT Carte 7409 le feu babord digue du vieux port de golfe-juan (lflb 36140) est eteint.
-
Signalons le 091104 utc nov 16, benne de ferraille (longueur 7.5m, largueur 2.5m et hauteur 2.5m). En savoir plus BAIE DE DOUARNENEZ Le cmt aigle effectuera des petardements sous-marins au point de petardement de la baie de. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - ZONE DE MOUILLAGE DE
ROUEN Les navigateurs sont informes de la presence d'une ancre dans la zone de mouillage nr 3 de.
[
www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
-
" + PSR_title + "
-
CALVI ET CALENZANA - ACTIVITES... En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
CALVI ET CALENZANA - ACTIVITES... En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
CALVI ET CALENZANA - ACTIVITES... En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
CALVI ET CALENZANA - ACTIVITES... En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus GOLFE JUAN - FEU ETEINT
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus ILE DU LEVANT - MISE EN PLACE DE...
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus SETE - TRAVAUX SUBAQUATIQUES
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr
-
1 conformement a l'arrete prefectoral n 247/2016, pour permettre le bon deroulement des. TRAVAUX SOUS MARINS 1 travaux sous-marins janus ii, du 14 au 20 nov, aux points : 42-24,70n. TRAVAUX SOUS MARINS 1 travaux sous-marins antedon ii, du 14 au 18 nov, dans la zone: la cote/43-10,0n. RADE D'HYERES - TRAVAUX SOUS-MARINS 1 travaux sous-marins par eca, 14 au 18 nov de 0600 a 1859 utc, dans la zone: .
-
1 travaux sous-marins l europe, le 14 nov, dans les zones: 43-01,7n. 1 travaux sous-marins thetys ii, du 16 au 19 nov dans les zones: 43-27,0n. 1 travaux sous-marins pour l europe, du 17 au 20 nov dans les zones: la cote . TRAVAUX SOUS MARINS 1 travaux sous-marins janus ii, du 14 au 20 nov, aux points: 42-47n 09-06,8e/42-44,6n.
-
CAP FREHEL Le feu du phare du cap frehel (lf-la 37000) est eteint. psn (wgs 84): 48 41,046n - 002 19,127w En savoir plus RADE DE
BREST - COFFRE DE LANVEOC Les navigateurs sont informes que le chaland releveur d ancrage telenn-mor et une equipe. En savoir plus ILE DU LEVANT - MISE EN PLACE DE. 1 du 091300 au 171400 utc nov 16, mise en place deux cibles pyramidales 43-01,5n. CALVI ET CALENZANA - ACTIVITES. 1 exercice de tirs, 21 au 25 nov du lever a 2200 utc et le 26 nov du lever a 1000. CALVI ET CALENZANA - ACTIVITES. 1 exercice de tirs, 14 au 18 nov du lever a 2200 utc et le 19 nov du lever a 1000. CALVI ET CALENZANA - ACTIVITES. 1 exercice de tirs, 07 au 11 nov du lever a 2200 utc et le 12 nov du lever a 1000. CALVI ET CALENZANA - ACTIVITES. 1 exercice de tirs, 01 au 04 nov du lever a 2200 utc et le 05 nov du lever a 1000. TRAVAUX SOUS MARINS 1 travaux sous-marins l europe, le 15 nov, dans les zones : la cote 43-04,8n.
-
Le feu normal du phare du cap frehel (lf-la 37000) est signale eteint. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord CHENAL DE
ROUEN Antifer - chenal de
rouen les navigateurs sont informes que le feu de la bouee ratier.
-
PAS DE
CALAIS - ABORDS
CALAIS Les navigateurs sont informes que la bouee dyck (la 24660) est relevee de sa. En savoir plus ANTIFER - PORT DE DEAUVILLE Les navigateurs sont informes qu'en raison de travaux subaquatiques, l'exploitation de. En savoir plus PAS DE
CALAIS - PORT DE
CALAIS Les navigateurs sont informes que du lundi 14 novembre au vendredi 02 decembre 2016 des travaux. En savoir plus Premar Méditerranée SETE - TRAVAUX SUBAQUATIQUES du 10 au 30 novembre 2016, travaux subaquatiques a partir des navires alexandre z et.
-
pertuis d'Antioche 08 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 3994 du 25 octobre 2016 Rochebonne - pertuis d'antioche le feu du phare de chassiron (lf-la 55750) est en. En savoir plus chenal de
bordeaux 08 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 3992 du 24 octobre 2016 Rochebonne - chenal de
bordeaux le feu de la bouée n52a est signalé. En savoir plus les sables d'Olonne 08 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 3921 du 13 octobre 2016 Rochebonne - les sables d'olonne les navigateurs sont informés qu'a. En savoir plus embouchure de la Loire 08 novembre 2016 remplace avurnav local
brest 3995 du 25 octobre 2016 Yeu - embouchure de la loire la bouée de l'émissaire de rejet de chemoulin a. En savoir plus entre l'île de Noirmoutier et l'île. Remplace avurnav local
brest 3976 du 20 octobre 2016 Les navigateurs sont informés qu'une bouée de marque spéciale (mission. En savoir plus CAP FREHEL
-
RADE DE
BREST -
MOULIN BLANC - PORT. La bouee d'oceanopolis (lf-la 43260) a ete retiree a titre definitif. psn (wgs84):. En savoir plus ANTIFER - NORD ARROMANCHES Wight - north arromanches the sailors are advised that a trawler has lost his fishing rig. En savoir plus ANTIFER - CHENAL DE
ROUEN Les navigateurs sont informes que le feu de la bouee ratier nord ouest (nmr3) est signale. En savoir plus 1 travaux sous-marins thetys ii, du 16 au 19 nov dans les zones: 43-27,0n. 1 travaux sous-marins pour l europe, du 17 au 20 nov dans les zones: la cote . 1 travaux sous-marins janus ii, du 14 au 20 nov, aux points: 42-47n 09-06,8e/42-44,6n. 1 15 au 16 nov de 0900 a 1759 utc, travaux sous-marins andre malraux, au point. SETE - TRAVAUX SUBAQUATIQUES du 10 au 30 novembre 2016, travaux subaquatiques a partir des navires alexandre z et. GOLFE JUAN - FEU ETEINT Carte 7409 le feu babord digue du vieux port de golfe-juan (lflb 36140) est eteint.
-
Signalons le 091104 utc nov 16, benne de ferraille (longueur 7.5m, largueur 2.5m et hauteur 2.5m). En savoir plus BAIE DE DOUARNENEZ Le cmt aigle effectuera des petardements sous-marins au point de petardement de la baie de. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - ZONE DE MOUILLAGE DE
ROUEN Les navigateurs sont informes de la presence d'une ancre dans la zone de mouillage nr 3 de.
[
www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.prison.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364077579532
-
Référence: 14626353364078302572
-
Référence: 14626353364091678449
-
Référence: 14626353364092030965
-
Référence: 14626353364092414309
-
Référence: 14626353364101001275
[
www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr
-
Mis à jour le 09/11/2016 1er décembre 2016" 1er décembre 2016" style="margin-top:1.5px; 1er décembre 2016" A partir du 1er décembre 2016, le
centre des examens du permis de conduire de
Clermont Ferrand ne proposera plus le passage de l'examen théorique du
code de la route. Les usagers du secteur souhaitant passer cette épreuve devront s'adresser (. 1er décembre 2016" Nouvelles modalités pour l'examen du
code de la route à
Clermont-Ferrand 1er décembre 2016 La préfète accueille 43 puydomois dans la nationalité française 09/11/2016 A l'occasion de la huitième cérémonie d'entrée dans la nationalité française de l'année 2016, Madame Danièle Polvé-Montmasson, Préfète du Puy-de-Dôme a accueilli 43 personnes de 18 nationalités différentes mercredi 8 novembre 2016, à la préfecture.
-
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
La préfète accueille 43 puydomois dans la nationalité française
-
DDEA du Puy-de-D
-
1er décembre 2016" style="margin-top:1.5px;"> 1er décembre 2016"> 1er décembre 2016">A partir du 1er décembre 2016, le
centre des examens du permis de conduire de
Clermont Ferrand ne proposera plus le passage de l'examen théorique du
code de la route. Les usagers du secteur souhaitant passer cette épreuve devront s'adresser (...) 1er décembre 2016">Nouvelles modalités pour l'examen du
code de la route à
Clermont-Ferrand > 1er décembre 2016
[
www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
www.puy-de-dome.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 09/11/2016 1er décembre 2016" 1er décembre 2016" style="margin-top:1.5px; 1er décembre 2016" A partir du 1er décembre 2016, le
centre des examens du permis de conduire de
Clermont Ferrand ne proposera plus le passage de l'examen théorique du
code de la route. Les usagers du secteur souhaitant passer cette épreuve devront s'adresser (. 1er décembre 2016" Nouvelles modalités pour l'examen du
code de la route à
Clermont-Ferrand 1er décembre 2016 La préfète accueille 43 puydomois dans la nationalité française 09/11/2016 A l'occasion de la huitième cérémonie d'entrée dans la nationalité française de l'année 2016, Madame Danièle Polvé-Montmasson, Préfète du Puy-de-Dôme a accueilli 43 personnes de 18 nationalités différentes mercredi 8 novembre 2016, à la préfecture.
-
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
La préfète accueille 43 puydomois dans la nationalité française
-
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
1er décembre 2016" style="margin-top:1.5px;"> 1er décembre 2016"> 1er décembre 2016">A partir du 1er décembre 2016, le
centre des examens du permis de conduire de
Clermont Ferrand ne proposera plus le passage de l'examen théorique du
code de la route. Les usagers du secteur souhaitant passer cette épreuve devront s'adresser (...) 1er décembre 2016">Nouvelles modalités pour l'examen du
code de la route à
Clermont-Ferrand > 1er décembre 2016
[
www.reunion.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
- Cérémonie
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Commémoration de l'Armistice du 11 novembre 1918
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Déposez vos armes : premier bilan et rappel des règles de sécurité L'opération Déposez vos armes a débuté le 15 septembre 2016 à
La Réunion. L'objectif de cette campagne est d'inciter les personnes détentrices d'une arme dans des conditions de détention non réglementaires, à s'en débarrasser sans crainte de sanction (...)
-
www.reunion.pref.gouv.fr
-
L'opération Déposez vos armes a débuté le 15 septembre 2016 à
La Réunion. L'objectif de cette campagne est d'inciter les personnes détentrices d'une arme dans des conditions de détention non réglementaires, à s'en débarrasser sans crainte de sanction (. De nouvelles captures de requins potentiellement dangereux ont été enregistrés récemment sur le littoral Ouest de
La Réunion. Cette situation démontre la persistance de la présence de requins aux abords des zones d'activités nautiques, la saison (. Déposez vos armes : premier bilan et rappel des règles de sécurité Risque requin : conseils de sécurité et de prudence 09/11/2016 Cérémonie Commémoration de l'Armistice du 11 novembre 1918
-
Mis à jour le 09/11/2016
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
De nouvelles captures de requins potentiellement dangereux ont été enregistrés récemment sur le littoral Ouest de
La Réunion. Cette situation démontre la persistance de la présence de requins aux abords des zones d'activités nautiques, la saison (...) Risque requin : conseils de sécurité et de prudence
[
www.sdap-57.culture.gouv.fr ]
Drac Grand Est - Ministère de la Culture et de la Communication
-
www.sdap-57.culture.gouv.fr
-
[ARCHEOLOGIE] Inauguration d'un nouvel équipement : le
centre de conservation et d'étude d'
Alsace 09.11.2016 Inauguré le 15 octobre 2016, à Sélestat, le
Centre de conservation et d'étude d'
Alsace (CCE), soutenu par l'Etat - ministère de la Culture et de la Communication, la Région Grand Est et les départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin,.
-
[CINEMA] Festival du film italien de Villerupt 09.11.2016 Jusqu'au 13 novembre 2016. Evénement majeur du paysage culturel du Grand Est, le festival du film italien de Villerupt a été inauguré en présence de nombreuses personnalités, comme la présidente du jury, la comédienne et productri.
-
[PATRIMOINE] La « Pietà Herzog » de
Colmar restaurée 09.11.2016 Ce chef d'oeuvre du XIVe siècle, classé monument historique en 2015, a été restauré en 2016. A l'occasion de son inauguration, retour sur cette opération exceptionnelle. [PATRIMOINE] La « Pietà Herzog » de
Colmar restaurée 09.11.2016 Ce chef d'oeuvre du XIVe siècle, classé monument historique en 2015, a été restauré en 2016. A l'occasion de son inauguration, retour sur cette opération exceptionnelle.
-
www.sdap-57.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Grand-Est/Actualites/Actualites-a-la-Une/ARCHEOLOGIE-Inauguration-d-un-nouvel-equipement-le-centre-de-conservation-et-d-etude-d-Alsace
-
[ARCHEOLOGIE] Inauguration d'un nouvel équipement : le
centre de conservation et d'étude d'
Alsace
-
www.sdap-57.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Grand-Est/Actualites/Actualites-a-la-Une/CINEMA-Festival-du-film-italien-de-Villerupt
-
[CINEMA] Festival du film italien de Villerupt
-
www.sdap-57.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Grand-Est/Actualites/Actualites-a-la-Une/PATRIMOINE-La-Pieta-Herzog-de-Colmar-restauree
-
[PATRIMOINE] La « Pietà Herzog » de
Colmar restaurée
[
www.senat.fr ]
Accueil - Sénat
-
Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne - Sénat
-
Brexit : le groupe de travail poursuit ses travaux 9 novembre - Le groupe de travail a entendu Sandro Gozzi, secrétaire d'Etat italien chargé des affaires européennes
-
Brexit : le groupe de travail poursuit ses travaux 9 novembre - Le groupe de travail entend Sandro Gozzi, secrétaire d'Etat italien chargé des affaires européennes Brexit : le groupe de travail poursuit ses travaux
-
Suivez les questions d'actualité au Gouvernement - Sénat
-
Question d'actualité au Gouvernement
-
Fiscalité : la réforme du prélèvement de l'impôt à la source - Sénat
-
Prélèvement à la source 9 novembre - Un Q/R Twitter sur la réforme du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu s'est tenu cet après-midi
-
Projet de loi de finances pour 2017 : comprendre les enjeux du texte - Sénat
-
PLF 2017 8 novembre - Les commissions du
Sénat ont poursuivi leurs auditions dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2017
-
Projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain - Sénat
-
Statut de
Paris 9 novembre - Le
Sénat a adopté le projet de loi relatif au statut de
Paris et à l'aménagement métropolitain
-
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Sénat
-
Projet de loi de financement de la sécurité sociale
-
www.senat.fr
-
8 novembre - Les commissions du
Sénat ont poursuivi leurs auditions dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2017
-
9 novembre - Le groupe de travail a entendu Sandro Gozzi, secrétaire d'Etat italien chargé des affaires européennes Mardi à 14h30 et le soir Projet de loi de financement de la sécurité sociale Brexit : le groupe de travail poursuit ses travaux 9 novembre - Le groupe de travail a entendu Sandro Gozzi, secrétaire d'Etat italien chargé des affaires européennes Brexit : le groupe de travail poursuit ses travaux 9 novembre - Le groupe de travail a entendu Sandro Gozzi, secrétaire d'Etat italien chargé des affaires européennes Brexit : le groupe de travail poursuit ses travaux 9 novembre - Le groupe de travail a entendu Sandro Gozzi, secrétaire d'Etat italien chargé des affaires européennes Brexit : le groupe de travail poursuit ses travaux 9 novembre - Le groupe de travail a entendu Sandro Gozzi, secrétaire d'Etat italien chargé des affaires européennes
-
9 novembre - Le
Sénat a adopté le projet de loi relatif au statut de
Paris et à l'aménagement métropolitain 9 novembre - Un Q/R Twitter sur la réforme du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu s'est tenu cet après-midi Mercredi à 14h30 et le soir Projet de loi de financement de la sécurité sociale Jeudi à 10h30 Projet de loi de financement de la sécurité sociale Jeudi à 15h Question d'actualité au Gouvernement Statut de
Paris 9 novembre - Le
Sénat a adopté le projet de loi relatif au statut de
Paris et à l'aménagement métropolitain Prélèvement à la source 9 novembre - Un Q/R Twitter sur la réforme du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu s'est tenu cet après-midi
-
Brexit : le groupe de travail poursuit ses travaux 9 novembre - Le groupe de travail entend Sandro Gozzi, secrétaire d'Etat italien chargé des affaires européennes PLF 2017 8 novembre - Les commissions du
Sénat ont poursuivi leurs auditions dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2017 PLF 2017 8 novembre - Les commissions du
Sénat ont poursuivi leurs auditions dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2017 Brexit : le groupe de travail poursuit ses travaux 9 novembre - Le groupe de travail entend Sandro Gozzi, secrétaire d'Etat italien chargé des affaires européennes PLF 2017 8 novembre - Les commissions du
Sénat ont poursuivi leurs auditions dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2017 Brexit : le groupe de travail poursuit ses travaux 9 novembre - Le groupe de travail entend Sandro Gozzi, secrétaire d'Etat italien chargé des affaires européennes
-
PLF 2017 8 novembre - Les commissions du
Sénat ont poursuivi leurs auditions dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2017 Brexit : le groupe de travail poursuit ses travaux 9 novembre - Le groupe de travail entend Sandro Gozzi, secrétaire d'Etat italien chargé des affaires européennes PLF 2017 8 novembre - Les commissions du
Sénat ont poursuivi leurs auditions dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2017 Brexit : le groupe de travail poursuit ses travaux 9 novembre - Le groupe de travail entend Sandro Gozzi, secrétaire d'Etat italien chargé des affaires européennes
[
www.servicesalapersonne.gouv.fr ]
Services à la personne : Direction Générale des Entreprises (DGE)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/a-votre-service/appels-a-projets
-
Appels à projets
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/a-votre-service/evenements
-
Événements de la DGE Événements
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/a-votre-service/foire-aux-questions
-
Foire Aux Questions (FAQ)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/a-votre-service/les-publications-la-dge
-
A votre service
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/a-votre-service/web-tv
-
Web TV
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/agence-du-numerique
-
Agence du numérique
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/biens-double-usage/accueil
-
Biens à double usage
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/cns
-
Commission nationale des services (CNS)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/conseil-national-industrie
-
Conseil national de l'industrie (CNI)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/dge
-
La DGE
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/dge/accessibilite
-
Accessibilité
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/dge/mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/dge/plan-du-portail
-
Plan du site
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/dge/saisir-administration-par-voie-electronique
-
Saisir la DGE par voie électronique (SVE)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/dge/salle-presse
-
Communiqués de presse
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/etudes-et-statistiques
-
Etudes - Statistiques Études et statistiques
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr
-
Accompagnement des enfants de plus de 3 ans Soutien scolaire et cours à domicile Services de la vie quotidienne Services de la vie quotidienne Entretien de la maison et travaux ménagers Petits travaux de jardinage Travaux de petit bricolage Préparation de repas à domicile Livraison de repas à domicile Collecte et livraison de linge repassé Livraison de courses à domicile Assistance informatique à domicile Maintenance et vigilance temporaires de résidence Assistance administrative à domicile Téléassistance et visio assistance Coordination et délivrance des SAP Réglementation Réglementation La déclaration, l'agrément et l'autorisation L'attestation fiscale annuelle Textes de référence Les acteurs Les acteurs Organismes Particuliers-employeurs Acteurs de la politique publique Fédérations Emetteurs de Cesu Emploi et formation Emploi et formation Les métiers pour la famille et les personnes fragiles
-
Accueil du portail SERVICES-A-LA-PERSONNE Accueil Services à la personne Les services à la personne Actualités Publications Etudes statistiques et économiques Liens utiles 26 activités de services à la personne 26 activités de services à la personne Services d'assistance et daccompagnement Services d'assistance et daccompagnement Assistance aux personnes âgées, handicapées Conduite du véhicule des personnes âgées, handicapées Accompagnement des personnes âgées, handicapées Interprète en langue des signes Assistance aux personnes ayant besoin d'une aide temporaire Conduite du véhicule des personnes ayant besoin d'une aide temporaire Accompagnement des personnes ayant besoin d'une aide temporaire Soins esthétiques aux personnes dépendantes Soins d'animaux pour personnes dépendantes Services à la famille Services à la famille Garde d'enfant de moins de 3 ans Accompagnement des enfants de moins de 3 ans Garde d'enfants de plus de 3 ans
-
Actualités Annuaire FAQ Publications Etudes statistiques et économiques Liens utiles Découvrez les 23 activités des services à la personne 26 vidéos pour découvrir les métiers des services à la personne L'annuraire des services à la personne Salon des services à la personne 2016 (07-nov-2016) Lancement du nouveau site "prévention-domicile" (25-oct-2016) Décret n° 2016-502 du 22 avril 2016 relatif au cahier des charges national des services d'aide et d'accompagnement à domicile et modifiant le
code de l'action sociale et des familles (20-juil-2016) Toutes les actualités Les services à la personne et vous Particuliers S'informer sur la déclaration, l'agrément et l'autorisation La qualité dans les services à la personne Connaître les avantages fiscaux et aides Utiliser le CESU Salariés et candidats Découvrir les métiers des services à la personne S'informer sur les parcours professionnels S'informer sur les conventions collectives Découvrir l'alternance
-
Agent d'accompagnement auprès des personnes âgées et des personnes dépendantes (AAPAPD) Auxiliaire de gérontologie Assistant(e) de vie dépendance Assistant maternel / Garde d'enfants Employé familial Auxiliaire paramédical Diplôme d'Etat Aide médico-psychologique (DEAMP) Mention complémentaire Aide à domicile Surveillant(e) - visiteur(e) de nuit en secteur social et médico-social Diplômes d'Etat Auxiliaire de vie sociale (DEAVS) BEP Accompagnements, soins et services à la personne Animateur en gérontologie Assistant informatique et internet à domicile Diplôme d'Etat de moniteur éducateur (DEME) Diplôme d'Etat de technicien d'intervention sociale et familiale (DETISF) Titre pro Coneiller en assistant en TIC Socio-esthéticienne Baccalauréat pro Services aux personnes et aux territoires Baccalauréat pro ASSP Option A : à domicile Baccalauréat pro ASSP Option B : en structure BTS Economie sociale et familiale (ESF)
-
Dirigeants et créateurs Connaître la règlementation Adhérer à la Charte nationale Qualité Accéder au portail ressources professionnelles Consulter la cartographie des organismes JE ME DECLARE JE DEMANDE UN AGREMENT Modifié le 04/08/2016 Haut de page Mentions légales et infos pratiques Mentions légales Plan du site Foire Aux Questions (FAQ) Accès directs Le portail de la DGE Plan du site Mentions légales Saisir la DGE par voie électronique (SVE) Accessibilité Archives des anciens sites L'Actu de la DGE Fils d'actualités (Flux RSS) Communiqués de presse Appels à projets Événements de la DGE La Dge vous Les réseaux sociaux Sur Twitter Sur Facebook Sur DailyMotion Sur YouTube Sites de Bercy Économie Pôles de compétitivité Information stratégique et sécurité économiques Autres sites Les ressources professionnelles des services à la personne Le portail des aides aux entreprises Direction générale des entreprises (DGE) 2016
-
Droits sociaux et conditions de travail Les conventions collectives Connaître les droits sociaux et les conditions de travail dans les SAP Connaître les droits sociaux et les conditions de travail dans les SAP La santé et sécurité au travail Les outils de sensibilisation Les formations à la prévention Le CESU déclaratif, comment ça marche ? Le CESU déclaratif, quels avantages ? Le CESU préfinancé, qu'est-ce que c'est ? Le CESU préfinancé, quels avantages ? Comment obtenir des CESU préfinancés ? Quelles prestations régler avec le CESU préfinancé ? Comment combiner CESU déclaratif et CESU préfinancé ? Employeurs ; comment déclarer votre salarié à domicile en CESU ? comment encaisser vos CESU préfinancés ? Organismes ; comment encaisser des CESU préfinancés ? Fiscalité et aides Fiscalité et aides Particuliers : avantages fiscaux et sociaux Organismes : avantages fiscaux et sociaux Aides pour financer des prestations de SAP Web TV Pour les pros
-
DUT carrières sociales Assistance sociale Conseiller en économie sociale et familiale (DECSF) BTS Services et prestation en secteur sanitaire et social (SP3S) Diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé (DEES) Diplôme d'Etat d'éducateur technique spécialisé (DEETS) Diplôme d'Etat d'assistant de service social (DEASS) Diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants (DEEJE) Cadres fonctionnels établissements sociaux et médico-sociaux (Licence pro) Soutien et accompagnement à la personne en éducation et en formation (Licence pro) Coordonnateur et gestionnaire d'équipes, de projet et de services gérontologiques (Licence pro) Coordonateur secteur gérontologique (Licence pro) Ingénierie gérontologique et sociale (Licence pro) Licence pro Intervention sociale option Economie sociale Responsables de structures sociales et médico sociales (Licence pro) Gestionnaire d'établissements sanitaires et sociaux (Licence pro) Gestionnaire d'établissements médicaux et médico-sociaux
-
Le numérique Les services Les services à la personne Le tourisme Études et statistiques Accès directs Accès directs Appels à projets Communiqués de presse Événements La DGE sur Twitter La DGE sur Facebook La DGE sur DailyMotion Newsletters « La DGE Vous » competitivite.gouv.fr Autres dossiers Autres dossiers Agence du numérique Biens à double usage Commission nationale des services (CNS) Conseil national de l'industrie (CNI) Guide de la propriété intellectuelle dans les pôles de compétitivité Innovation 2030 Libre circulation des marchandises en Europe Marketing et PME Marques nationales du tourisme Métrologie Précurseurs chimiques de drogues Qualité tourisme Semaine de l'industrie DGE, Direction Générale des Entreprises
Michel Sapin Axelle Lemaire Christophe Sirugue Martine Pinville Les thématiques de la DGE Politique - Enjeux Secteurs professionnels Etudes - Statistiques A votre service
-
Les métiers pour la famille et les personnes fragiles Accompagnateur à la mobilité Aide médico-psychologique Auxiliaire de vie sociale Garde d'enfant à domicile Opérateur de téléassistance Technicien de l'intervention sociale et familiale Les métiers de la vie quotidienne Les métiers de la vie quotidienne Agent d'entretien de petits travaux et de jardins Agent de surveillance du domicile Assistant administratif à domicile Assistant informatique et internet à domicile Cuisinier à domicile Employé familial Employé de ménage à domicile Enseignant à domicile Les métiers de direction et d'encadrement Titres et diplômes Titres et diplômes CAP Assistant(e) technique en milieu familial et collectif CAP Petite enfance CAPA option Services en milieu rural Diplôme d'Etat Assistant(e) familial(e) (DEAF) Titre pro Agent(e) de propreté et d'hygiène Titre pro Assistant(e) de vie aux familles (ADVF)
-
Licence pro Intervention sociale option Ecrivain public Gestion des structures de l'économie sociale (Licence pro) Responsable d'unités et d'actions sociales Management des services sanitaires, sociaux et médico-sociaux (Licence pro) Responsable d'organismes sociaux Responsable d'entreprise d'économie sociale et solidaire Directeur des établissements sanitaires et sociaux (GESS) Directeur des structures d'actions sociales et médico-sociales Directeur d'établissement de l'intervention sociale Diplôme d'Etat d'ingénierie sociale (DEIS) Manager de structures sanitaires et sociales Master en Management spécialité Management des organisations sociales Coordinateur du cadre de vie en secteur sanitaire et social BEP Carrières sanitaires et sociales Comment accéder à un titre ou diplôme ? Comment accéder à un titre ou diplôme ? Droit à la formation Comment accèder à l'emploi ? Zoom sur l'alternance Droits sociaux et conditions de travail
-
service-public.fr legifrance.gouv.fr gouvernement.fr france.fr Accessibilité
-
Haut de page
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/information-strategique-sisse
-
Information stratégique et sécurité économiques
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/innovation-2030/accueil-innovation-2030
-
Innovation 2030
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/marques-nationales-tourisme
-
Marques nationales du tourisme
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/metrologie
-
Métrologie
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/politique-et-enjeux
-
Politique - Enjeux
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/politique-et-enjeux/libre-circulation-des-marchandises-europe
-
Libre circulation des marchandises en Europe
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/precurseurs-chimiques-drogues
-
Précurseurs chimiques de drogues
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/propriete-intellectuelle
-
Guide de la propriété intellectuelle dans les pôles de compétitivité
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/qualite-tourisme
-
Qualité tourisme
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/rss
-
Fils d'actualités (Flux RSS) Flux RSS
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/secteurs-professionnels/economie-numerique
-
Le numérique
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/secteurs-professionnels/professions-liberales
-
Les prof. libérales
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/semaine-industrie
-
Semaine de l'industrie
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services
-
Les services
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne
-
Accueil Les services à la personne
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/6832
-
Assistant informatique et internet à domicile
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/7051
-
Actualités
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/7959
-
Services de la vie quotidienne
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/7960
-
Services à la famille
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/7961
-
Services d'assistance et daccompagnement
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/accompagnateur-a-la-mobilite
-
Accompagnateur à la mobilité
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/accompagnement-d-enfants-moins-3-ans
-
Accompagnement des enfants de moins de 3 ans
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/accompagnement-des-enfants-plus-3-ans-dans-leurs-deplacements
-
Accompagnement des enfants de plus de 3 ans
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/accompagnement-des-personnes-agees-ou-des-personnes-handicapees-ou-atteintes
-
Accompagnement des personnes âgées, handicapées
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/accompagnement-des-personnes-qui-presentent-invalidite-temporaire
-
Accompagnement des personnes ayant besoin d'une aide temporaire
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/acteurs
-
Les acteurs
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/acteurs-publics-ministere-tutelle-la-dge-et-la-misap-direccte
-
Acteurs de la politique publique
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/activites-des-sap
-
26 activités de services à la personne Découvrez les 23 activités des services à la personne
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/actualites-services-a-la-personne
-
Toutes les actualités
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/agent-d-accompagnement-aupres-des-personnes-agees-et-des-personnes-dependante
-
Agent d'accompagnement auprès des personnes âgées et des personnes dépendantes (AAPAPD)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/agent-d-entretien-petits-travaux-et-jardins
-
Agent d'entretien de petits travaux et de jardins
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/agent-surveillance-domicile
-
Agent de surveillance du domicile
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/aide-medico-psychologique
-
Aide médico-psychologique
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/aides-pour-financer-services-a-la-personne
-
Aides pour financer des prestations de SAP
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/alternance
-
Découvrir l'alternance Zoom sur l'alternance
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/animateur-gerontologie
-
Animateur en gérontologie
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/annuaire-des-organismes-services-a-la-personne
-
Annuaire L'annuraire des services à la personne
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/assistance-administrative-a-domicile
-
Assistance administrative à domicile
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/assistance-aux-personnes-agees-ou-aux-personnes-qui-ont-besoin-d-aide
-
Assistance aux personnes âgées, handicapées
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/assistance-aux-personnes-qui-ont-besoin-temporairement-d-aide-personnelle-a
-
Assistance aux personnes ayant besoin d'une aide temporaire
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/assistance-informatique-a-domicile
-
Assistance informatique à domicile
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/assistant-administratif-a-domicile
-
Assistant administratif à domicile
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/assistant-informatique-et-internet-a-domicile-0
-
Assistant informatique et internet à domicile
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/assistant-maternel-garde-d-enfants
-
Assistant maternel / Garde d'enfants
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/assistante-vie-dependance
-
Assistant(e) de vie dépendance
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/auxiliaire-gerontologie
-
Auxiliaire de gérontologie
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/auxiliaire-paramedical
-
Auxiliaire paramédical
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/auxiliaire-vie-sociale-avs
-
Auxiliaire de vie sociale
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/avantages-fiscaux-et-aides-des-services-a-la-personne
-
Fiscalité et aides
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/baccalaureat-pro-assp-option-a-a-domicile
-
Baccalauréat pro ASSP Option A : à domicile
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/baccalaureat-pro-assp-option-b-structure
-
Baccalauréat pro ASSP Option B : en structure
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/baccalaureat-pro-services-aux-personnes-et-aux-territoires
-
Baccalauréat pro Services aux personnes et aux territoires
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/bep-accompagnements-soins-et-services-a-la-personne
-
BEP Accompagnements, soins et services à la personne
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/bep-carrieres-sanitaires-et-sociales
-
BEP Carrières sanitaires et sociales
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/bts-economie-sociale-et-familiale-esf
-
BTS Economie sociale et familiale (ESF)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/bts-services-et-prestation-secteur-sanitaire-et-social-sp3s
-
BTS Services et prestation en secteur sanitaire et social (SP3S)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/cadres-fonctionnels-etablissements-sociaux-et-medico-sociaux-licence-pro
-
Cadres fonctionnels établissements sociaux et médico-sociaux (Licence pro)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/cafdes
-
CAFDES
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/caferuis
-
CAFERUIS
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/cap-assistante-technique-milieu-familial-et-collectif
-
CAP Assistant(e) technique en milieu familial et collectif
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/cap-petite-enfance
-
CAP Petite enfance
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/capa-option-services-milieu-rural
-
CAPA option Services en milieu rural
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/cesu/avantages-cesu-declaratif
-
Le CESU déclaratif, quels avantages ?
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/cesu/cesu-declaratif
-
Le CESU déclaratif, comment ça marche ?
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/cesu/cesu-declaratif-et-cesu-prefinance
-
Cesu
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/cesu/cesu-prefinance-quels-avantages
-
Le CESU préfinancé, quels avantages ?
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/cesu/cheque-emploi-service-universel-prefinance-qu-est-que-c-est
-
Le CESU préfinancé, qu'est-ce que c'est ?
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/cesu/combiner-les-cesu
-
Comment combiner CESU déclaratif et CESU préfinancé ?
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/cesu/comment-obtenir-des-cesu-prefinances
-
Comment obtenir des CESU préfinancés ?
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/cesu-declaratif-et-cesu-prefinance
-
Utiliser le CESU
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/cesu/declarer-salarie-a-domicile
-
Employeurs ; comment déclarer votre salarié à domicile en CESU ?
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/cesu/organisme-services-a-la-personne
-
Organismes ; comment encaisser des CESU préfinancés ?
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/cesu/prestations-cesu-prefinance
-
Quelles prestations régler avec le CESU préfinancé ?
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/cesu/salaries-emploi-direct
-
Salariés ; comment encaisser vos CESU préfinancés ?
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/collecte-et-livraison-a-domicile-linge-repasse
-
Collecte et livraison de linge repassé
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/comment-acceder-a-emploi-services-a-la-personne
-
Comment accèder à l'emploi ?
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/comment-acceder-a-titre-ou-diplomes-et-se-former-aux-services-a-la-personne
-
Comment accéder à un titre ou diplôme ?
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/comment-rediger-l-attestation-fiscale-annuelle
-
L'attestation fiscale annuelle
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/conduite-du-vehicule-personnel-des-personnes-presentant-invalidite-temporaire
-
Conduite du véhicule des personnes ayant besoin d'une aide temporaire
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/connaitre-droit-a-la-formation-professionnelle
-
Droit à la formation
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/connaitre-droits-sociaux-et-conditions-travail
-
Connaître les droits sociaux et les conditions de travail dans les SAP
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/conseiller-economie-sociale-et-familiale-decsf
-
Conseiller en économie sociale et familiale (DECSF)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/conventions
-
S'informer sur les conventions collectives
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/conventions-collectives-du-secteur-des-services-a-la-personne
-
Les conventions collectives
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/coordinateur-cadre-vie-secteur-sanitaire-et-social
-
Coordinateur du cadre de vie en secteur sanitaire et social
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/coordination-et-delivrance-des-sap
-
Coordination et délivrance des SAP
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/coordonateur-secteur-gerontologique-licence-pro
-
Coordonateur secteur gérontologique (Licence pro)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/coordonnateur-et-gestionnaire-d-equipes-projet-et-services-gerontologiques
-
Coordonnateur et gestionnaire d'équipes, de projet et de services gérontologiques (Licence pro)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/cuisinier-a-domicile
-
Cuisinier à domicile
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/decouvrir-metiers-des-sap
-
Découvrir les métiers des services à la personne Métiers
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/decret-ndeg-2016-502-du-22-avril-2016-relatif-au-cahier-des-charges-national
-
Décret n° 2016-502 du 22 avril 2016 relatif au cahier des charges national des services d'aide et d'accompagnement à domicile et modifiant le
code de l'action sociale et des familles
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/diplome-d-etat-aide-medico-psychologique-deamp
-
Diplôme d'Etat Aide médico-psychologique (DEAMP)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/diplome-d-etat-assistante-familiale-deaf
-
Diplôme d'Etat Assistant(e) familial(e) (DEAF)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/diplome-d-etat-d-assistant-service-social-deass
-
Diplôme d'Etat d'assistant de service social (DEASS)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/diplome-d-etat-d-educateur-jeunes-enfants-deeje
-
Diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants (DEEJE)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/diplome-d-etat-d-educateur-specialise-dees
-
Diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé (DEES)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/diplome-d-etat-d-educateur-technique-specialise-deets
-
Diplôme d'Etat d'éducateur technique spécialisé (DEETS)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/diplome-d-etat-d-ingenierie-sociale-deis
-
Diplôme d'Etat d'ingénierie sociale (DEIS)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/diplome-d-etat-moniteur-educateur-deme
-
Diplôme d'Etat de moniteur éducateur (DEME)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/diplome-d-etat-technicien-d-intervention-sociale-et-familiale-detisf
-
Diplôme d'Etat de technicien d'intervention sociale et familiale (DETISF)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/diplomes-d-etat-auxiliaire-vie-sociale-deavs
-
Diplômes d'Etat Auxiliaire de vie sociale (DEAVS)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/diplomes-et-titres
-
Titres et diplômes
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/directeur-d-etablissement-l-intervention-sociale
-
Directeur d'établissement de l'intervention sociale
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/directeur-des-etablissements-sanitaires-et-sociaux-gess
-
Directeur des établissements sanitaires et sociaux (GESS)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/directeur-des-structures-d-actions-sociales-et-medico-sociales
-
Directeur des structures d'actions sociales et médico-sociales
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/droits-sociaux-et-conditions-travail
-
Droits sociaux et conditions de travail
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/dut-carrieres-sociales-assistance-sociale
-
DUT carrières sociales Assistance sociale
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/emetteurs-cesu
-
Emetteurs de Cesu
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/employe-familial
-
Employé familial
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/employe-menage-a-domicile
-
Employé de ménage à domicile
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/enseignant-a-domicile
-
Enseignant à domicile
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/entretien-la-maison-et-travaux-menagers
-
Entretien de la maison et travaux ménagers
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/etudes
-
Etudes statistiques et économiques
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/faq-questions-relatives-aux-services-a-la-personne
-
FAQ
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/federations
-
Fédérations
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/fiscalite-avantages-fiscaux-et-sociaux-des-services-a-la-personne
-
Connaître les avantages fiscaux et aides Particuliers : avantages fiscaux et sociaux
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/garde-d-enfant-a-domicile
-
Garde d'enfant à domicile
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/garde-d-enfant-moins-3-ans-a-domicile-et-accompagnement-d-enfant-moins-trois
-
Garde d'enfant de moins de 3 ans
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/garde-d-enfants-a-domicile-plus-3-ans
-
Garde d'enfants de plus de 3 ans
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/gestion-des-structures-l-economie-sociale-licence-pro
-
Gestion des structures de l'économie sociale (Licence pro)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/gestionnaire-d-etablissements-medicaux-et-medico-sociaux
-
Gestionnaire d'établissements médicaux et médico-sociaux
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/ingenierie-gerontologique-et-sociale-licence-pro
-
Ingénierie gérontologique et sociale (Licence pro)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/interprete-langue-des-signes-technicien-ecrit-et-codeur-langage-parle
-
Interprète en langue des signes
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/la-declaration-agrement-et-autorisation
-
La déclaration, l'agrément et l'autorisation
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/la-declaration-et-agrement
-
S'informer sur la déclaration, l'agrément et l'autorisation
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/la-qualite-dans-secteur-des-services-a-la-personne
-
Adhérer à la Charte nationale Qualité La qualité dans les services à la personne Qualité
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/lancement-du-nouveau-site-prevention-domicile
-
Lancement du nouveau site "prévention-domicile"
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/licence-pro-intervention-sociale-option-economie-sociale
-
Licence pro Intervention sociale option Economie sociale
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/licence-pro-intervention-sociale-option-ecrivain-public
-
Licence pro Intervention sociale option Ecrivain public
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/licence-professionnelle-management-des-organisations-option-gestionnaires-d-e
-
Gestionnaire d'établissements sanitaires et sociaux (Licence pro)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/liens-utiles
-
Liens utiles
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/livraison-courses-a-domicile
-
Livraison de courses à domicile
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/livraison-repas-a-domicile
-
Livraison de repas à domicile
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/maintenance-entretien-et-vigilance-temporaires-a-domicile-la-residence
-
Maintenance et vigilance temporaires de résidence
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/management-des-services-sanitaires-sociaux-et-medico-sociaux-licence-pro
-
Management des services sanitaires, sociaux et médico-sociaux (Licence pro)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/manager-structures-sanitaires-et-sociales
-
Manager de structures sanitaires et sociales
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/master-management-specialite-management-des-organisations-sociales
-
Master en Management spécialité Management des organisations sociales
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/mention-complementaire-aide-a-domicile
-
Mention complémentaire Aide à domicile
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/metiers-direction-et-d-encadrement
-
Les métiers de direction et d'encadrement
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/metiers-la-vie-quotidienne
-
Les métiers de la vie quotidienne
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/metiers-pour-la-famille-et-personnes-fragiles
-
Les métiers pour la famille et les personnes fragiles
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/operateur-teleassistance
-
Opérateur de téléassistance
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/organismes
-
Organismes
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/outils-moyens-de-prevention
-
Les formations à la prévention
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/outils-sensibilisation-a-la-securite-au-travail
-
Les outils de sensibilisation
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/particuliers-employeurs
-
Particuliers-employeurs
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/petits-travaux-jardinage
-
Petits travaux de jardinage
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/preparation-repas-a-domicile
-
Préparation de repas à domicile
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/presentation-metier-d-employe-familial
-
Employé familial
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/prestation-conduite-vehicule-personnel-des-personnes-dependantes
-
Conduite du véhicule des personnes âgées, handicapées
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/publications
-
Publications
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/reglementation
-
Réglementation
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/responsable-d-entreprise-d-economie-sociale-et-solidaire
-
Responsable d'entreprise d'économie sociale et solidaire
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/responsable-d-organismes-sociaux
-
Responsable d'organismes sociaux
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/responsable-d-unites-et-d-actions-sociales
-
Responsable d'unités et d'actions sociales
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/responsables-structures-sociales-et-medico-sociales-licence-pro
-
Responsables de structures sociales et médico sociales (Licence pro)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/ressources-professionnelles-des-services-a-la-personne
-
Pour les pros
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/salon-des-services-a-la-personne-edition-2016-1
-
Salon des services à la personne 2016
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/sante-et-securite-au-travail
-
La santé et sécurité au travail
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/secteur-et-activites
-
Secteur
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/services-a-la-personne-emploi-et-formation
-
Emploi et formation
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/services-a-la-personne-quels-avantages-fiscaux-et-sociaux-pour-entreprises-et
-
Organismes : avantages fiscaux et sociaux
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/socio-estheticienne
-
Socio-esthéticienne
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/soins-d-esthetique-a-domicile-pour-personnes-dependantes
-
Soins esthétiques aux personnes dépendantes
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/soins-et-promenades-d-animaux-compagnie-pour-personnes-dependantes
-
Soins d'animaux pour personnes dépendantes
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/soutien-et-accompagnement-a-la-personne-education-et-formation-licence-pro
-
Soutien et accompagnement à la personne en éducation et en formation (Licence pro)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/soutien-scolaire-ou-cours-a-domicile
-
Soutien scolaire et cours à domicile
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/surveillante-%E2%80%93-visiteure-nuit-secteur-social-et-medico-social
-
Surveillant(e) - visiteur(e) de nuit en secteur social et médico-social
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/technicien-d-intervention-sociale-et-familiale-tisf
-
Technicien de l'intervention sociale et familiale
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/tele-assistance-et-visio-assistance
-
Téléassistance et visio assistance
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/textes-reference
-
Textes de référence
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/titre-pro-agente-proprete-et-d-hygiene
-
Titre pro Agent(e) de propreté et d'hygiène
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/titre-pro-assistante-vie-aux-familles-advf
-
Titre pro Assistant(e) de vie aux familles (ADVF)
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/titre-pro-conseiller-assistant-tic
-
Titre pro Coneiller en assistant en TIC
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/travaux-petit-bricolage
-
Travaux de petit bricolage
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/vae
-
S'informer sur les parcours professionnels VAE
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/services-a-la-personne/web-tv-services-a-la-personne
-
26 vidéos pour découvrir les métiers des services à la personne Web TV
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/thematiques-la-dge
-
Les thématiques de la DGE
-
www.servicesalapersonne.gouv.fr/tourisme
-
Le tourisme
[
www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr ]
Request Rejected
-
www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
-
Your support ID is: 9776826635212181465
-
Your support ID is: 9776826635223960418
-
Your support ID is: 9776826635226458005
-
Your support ID is: 9776826635231397056
-
Your support ID is: 9776826635234134539
-
Your support ID is: 9776826635235185043
[
www.tarn.pref.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
-
www.tarn.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 09/11/2016 Le préfet de la région Occitanie, préfet de Haute-Garonne et le préfet du Tarn ont fixé par arrêté du 27 octobre 2016 les modalités d'organisation de l'enquête publique sur le projet d'autoroute Castres-
Toulouse ainsi que sur la mise en compatibilité des (. Projet d'autoroute Castres-
Toulouse : l'enquête publique débutera le 5 décembre 25/08/2016 Du nouveau pour les associations !
-
site des Services de l'Etat du département du Tarn
-
Le préfet de la région Occitanie, préfet de Haute-Garonne et le préfet du Tarn ont fixé par arrêté du 27 octobre 2016 les modalités d'organisation de l'enquête publique sur le projet d'autoroute Castres-
Toulouse ainsi que sur la mise en compatibilité des (...) Projet d'autoroute Castres-
Toulouse : l'enquête publique débutera le 5 décembre
[
www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.temps.travail.gouv.fr/formation-professionnelle/organismes-de-formation-fonctionnement/article/les-formalites-de-creation-et-de-fonctionnement-des-organismes-de-formation
-
Organismes de formation : formalités administratives
-
www.temps.travail.gouv.fr
-
9.11 14:44 #DARES Colloque du 9 nov "Travailleurs handicapés : quelle place dans l'entreprise ? " t.co/WsaO7cfSJA t.co/Z08OsKoFAX 9.11 08:50 Question 3 : Quelles mesures pour favoriser l'emploi ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/9PhjK3WTsm 8.11 12:13
Myriam El Khomri présente le guide du fait religieux aux partenaires sociaux ðŸ`ë Lire le communiqué de presse :. t.co/c1POUOExyb
-
Organismes de formation : formalités administratives Organismes de formation : formalités administratives 9.11 16:14 @gouvernementFR : Fait religieux en entreprise : quels sont les droits et devoirs des salariés et employeurs ? Suivez le guide ðŸöZ ðŸ`ë https:. 9.11 14:44 #DARES Colloque du 9 nov "Travailleurs handicapés : quelle place dans l'entreprise ? " t.co/WsaO7cfSJA t.co/Z08OsKoFAX 9.11 08:50 Question 3 : Quelles mesures pour favoriser l'emploi ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/9PhjK3WTsm
[
www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.textes.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364078478112
-
Référence: 14626353364100638859
-
Référence: 14626353364101228647
-
Référence: 14626353364101422423
-
Référence: 14626353364108257410
-
Référence: 14626353364108401402
[
www.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail.gouv.fr/formation-professionnelle/organismes-de-formation-fonctionnement/article/les-formalites-de-creation-et-de-fonctionnement-des-organismes-de-formation
-
Organismes de formation : formalités administratives
-
www.travail.gouv.fr
-
9.11 14:44 #DARES Colloque du 9 nov "Travailleurs handicapés : quelle place dans l'entreprise ? " t.co/WsaO7cfSJA t.co/Z08OsKoFAX 9.11 08:50 Question 3 : Quelles mesures pour favoriser l'emploi ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/9PhjK3WTsm 8.11 12:13
Myriam El Khomri présente le guide du fait religieux aux partenaires sociaux ðŸ`ë Lire le communiqué de presse :. t.co/c1POUOExyb
-
Organismes de formation : formalités administratives Organismes de formation : formalités administratives 9.11 16:14 @gouvernementFR : Fait religieux en entreprise : quels sont les droits et devoirs des salariés et employeurs ? Suivez le guide ðŸöZ ðŸ`ë https:. 9.11 14:44 #DARES Colloque du 9 nov "Travailleurs handicapés : quelle place dans l'entreprise ? " t.co/WsaO7cfSJA t.co/Z08OsKoFAX 9.11 08:50 Question 3 : Quelles mesures pour favoriser l'emploi ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/9PhjK3WTsm
[
www.travailler-mieux.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travailler-mieux.gouv.fr/formation-professionnelle/organismes-de-formation-fonctionnement/article/les-formalites-de-creation-et-de-fonctionnement-des-organismes-de-formation
-
Organismes de formation : formalités administratives
-
www.travailler-mieux.gouv.fr
-
9.11 14:44 #DARES Colloque du 9 nov "Travailleurs handicapés : quelle place dans l'entreprise ? " t.co/WsaO7cfSJA t.co/Z08OsKoFAX 9.11 08:50 Question 3 : Quelles mesures pour favoriser l'emploi ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/9PhjK3WTsm 8.11 12:13
Myriam El Khomri présente le guide du fait religieux aux partenaires sociaux ðŸ`ë Lire le communiqué de presse :. t.co/c1POUOExyb
-
Organismes de formation : formalités administratives Organismes de formation : formalités administratives 9.11 16:14 @gouvernementFR : Fait religieux en entreprise : quels sont les droits et devoirs des salariés et employeurs ? Suivez le guide ðŸöZ ðŸ`ë https:. 9.11 14:44 #DARES Colloque du 9 nov "Travailleurs handicapés : quelle place dans l'entreprise ? " t.co/WsaO7cfSJA t.co/Z08OsKoFAX 9.11 08:50 Question 3 : Quelles mesures pour favoriser l'emploi ? ðŸ`ë t.co/L8UQcBpEqx t.co/9PhjK3WTsm
[
www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.tutelles.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364091688253
-
Référence: 14626353364100638943
-
Référence: 14626353364101012559
-
Référence: 14626353364101228951
-
Référence: 14626353364101591239
-
Référence: 14626353364108746006
[
www.vie-publique.fr ]
Vie publique : au coeur du débat public
-
Vieillissement de la population : treize fois plus de centenaires en 2070 ?. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
-
Vieillissement de la population : treize fois plus de centenaires en 2070 ?
-
Nous écrire - Information vie-publique.fr
-
Contact
-
Projet de décret portant diverses dispositions en matière de commande publique - Débats et consultations - Vie-publique.fr
-
Projet de décret portant diverses dispositions en matière de commande publique
-
www.vie-publique.fr
-
9/11 : Vieillissement de la population : treize fois plus de centenaires en 2070 ? 9/11 : Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique 3/11 : Interview de M.
Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, à "France Info" le 3 novembre 2016, sur les prévisions de croissance économique pour 2016, sur le nouveau projet de loi sur la corruption, sur la polémique autour de la politique de communication du président de la République. 3/11 : Déclaration de M.
Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur le contenu de son projet de loi pour plus de transparence dans la vie économique, au
Sénat le 3 novembre 2016. (570) débats et consultations 9/11 : Projet de décret portant diverses dispositions en matière de commande publique Projet de décret portant diverses dispositions en matière de commande publique Vieillissement de la population : treize fois plus de centenaires en 2070 ?
-
Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique Infos légales Mentions légales Arrêté de création Données personnelles Vie-publique.fr sur wikipedia Statistiques Enquêtes de satisfaction Accessibilité Standards du web Droits de reproduction Liens sur vie-publique.fr Comarquage - syndication Partenariats et marchés Partenaires Composants techniques et réalisation Marchés publics Assistance et contacts Lettre d'informations Haut de page vie-publique.fr est un site réalisé par la Direction de l'Information Légale et Administrative http://www.vie-publique.fr/ Direction de l'information légale et administrative 2013 - Tous droits réservés
-
Site en travaux Site en travaux Attention : un problème technique (serveur MySQL) empêche l'accès à cette partie du site. Merci de votre compréhension.
-
Haut de page
-
Appels d'offres et marchés vie-publique.fr - Information vie-publique.fr
-
Marchés publics
-
Arrêté de création de vie-publique.fr - Journal officiel - Information vie-publique.fr
-
Arrêté de création
-
Syndication des contenus vie-publique.fr - Information vie-publique.fr
-
Comarquage - syndication
-
Les composants techniques et prestations - Information vie-publique.fr
-
Composants techniques et réalisation
-
Droits de reproduction - Information vie-publique.fr
-
Droits de reproduction
-
Enquêtes de satisfaction vie-publique.fr - Information vie-publique.fr
-
Enquêtes de satisfaction
-
Etablir un lien sur vie-publique.fr - Information vie-publique.fr
-
Liens sur vie-publique.fr
-
www.vie-publique.fr/information/partenaires/
-
Partenaires
-
Politique des données personnelles - cookies - Information vie-publique.fr
-
Données personnelles
-
Open data des contenus vie-publique.fr - Information vie-publique.fr
-
Open data
-
Respect des standards du web - vie-publique.fr - Information vie-publique.fr
-
Standards du web
-
Statistiques de consultation - Information vie-publique.fr
-
Statistiques
-
www.vie-publique.fr/lettrevp/lettre-archives/2016/novembre/
-
Lettre d'informations
-
www.vie-publique.fr/plan/
-
Plan
[
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
-
Actualisation le mercredi 09 novembre 2016 à 09h50 Actualisation le mercredi 09 novembre 2016 à 09h50 Actualisation le mercredi 09 novembre 2016 à 09h50
-
Actualisation le mercredi 09 novembre 2016 à 15h54 Actualisation le mercredi 09 novembre 2016 à 15h54 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 10 novembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 09112016_16 Bulletin publié le : 09/11/2016 à 15:54:35 Prochain bulletin publié au plus tard le : 10/11/2016 à 10:00:00 Actualisation le mercredi 09 novembre 2016 à 15h54
-
Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 09 novembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 09112016_10 Bulletin publié le : 09/11/2016 à 09:50:58 Prochain bulletin publié au plus tard le : 09/11/2016 à 16:00:00
[
www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.gouv.fr
-
Actualisation le mercredi 09 novembre 2016 à 09h50 Actualisation le mercredi 09 novembre 2016 à 09h50 Actualisation le mercredi 09 novembre 2016 à 09h50
-
Actualisation le mercredi 09 novembre 2016 à 15h54 Actualisation le mercredi 09 novembre 2016 à 15h54 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 10 novembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 09112016_16 Bulletin publié le : 09/11/2016 à 15:54:35 Prochain bulletin publié au plus tard le : 10/11/2016 à 10:00:00 Actualisation le mercredi 09 novembre 2016 à 15h54
-
Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 09 novembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 09112016_10 Bulletin publié le : 09/11/2016 à 09:50:58 Prochain bulletin publié au plus tard le : 09/11/2016 à 16:00:00
