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Ministere de la Justice/Ministry of Justice 
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364084765309 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364101714722 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364071200532
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Elections syndicales des très petites entreprises (TPE)
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Caroline GADOU, secrétaire générale de la préfecture de l'Ain, sous-préfète de l'arrondissement de
Bourg-en-Bresse, Monique Wiel, maire de Val-Revermont et présidente de la communauté de communes de Treffort-en-Revermont, aux côtés d'élus et des (...) Inauguration de maisons de services au public dans l'Ain
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Mis à jour le 03/11/2016 L'ouverture de deux
centres d'accueil et d'orientation (CAO) dans l'Ain s'inscrit dans le contexte national du démantèlement du campement illégal de
Calais. Cette opération humanitaire a été rendue possible grâce à une étroite concertation avec les (. Caroline GADOU, secrétaire générale de la préfecture de l'Ain, sous-préfète de l'arrondissement de
Bourg-en-Bresse, Monique Wiel, maire de Val-Revermont et présidente de la communauté de communes de Treffort-en-Revermont, aux côtés d'élus et des (. L'Ain accueille 93 migrants en provenance de
Calais Inauguration de maisons de services au public dans l'Ain Elections syndicales des très petites entreprises (TPE) 26/10/2016 Si vous travaillez dans une entreprise de moins de 11 salariés ou êtes employé à domicile, vous pouvez participer à l'élection TPE. Vous êtes invité à voter pour être mieux représenté, conseillé et (. autres actualités 02/11/2016
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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L'Ain accueille 93 migrants en provenance de
Calais L'ouverture de deux
centres d'accueil et d'orientation (CAO) dans l'Ain s'inscrit dans le contexte national du démantèlement du campement illégal de
Calais. Cette opération humanitaire a été rendue possible grâce à une étroite concertation avec les (...)
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Bourg-en-Bresse, Monique Wiel, maire de Val-Revermont et présidente de la communauté de communes de Treffort-en-Revermont, aux côtés d'élus et des (...) Inauguration de maisons de services au public dans l'Ain
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Mis à jour le 03/11/2016 L'ouverture de deux
centres d'accueil et d'orientation (CAO) dans l'Ain s'inscrit dans le contexte national du démantèlement du campement illégal de
Calais. Cette opération humanitaire a été rendue possible grâce à une étroite concertation avec les (. Caroline GADOU, secrétaire générale de la préfecture de l'Ain, sous-préfète de l'arrondissement de
Bourg-en-Bresse, Monique Wiel, maire de Val-Revermont et présidente de la communauté de communes de Treffort-en-Revermont, aux côtés d'élus et des (. L'Ain accueille 93 migrants en provenance de
Calais Inauguration de maisons de services au public dans l'Ain Elections syndicales des très petites entreprises (TPE) 26/10/2016 Si vous travaillez dans une entreprise de moins de 11 salariés ou êtes employé à domicile, vous pouvez participer à l'élection TPE. Vous êtes invité à voter pour être mieux représenté, conseillé et (. autres actualités 02/11/2016
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Calais L'ouverture de deux
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Calais. Cette opération humanitaire a été rendue possible grâce à une étroite concertation avec les (...)
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Elections syndicales des très petites entreprises (TPE) - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Elections syndicales des très petites entreprises (TPE)
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Inauguration de maisons de services au public dans l'Ain - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Caroline GADOU, secrétaire générale de la préfecture de l'Ain, sous-préfète de l'arrondissement de
Bourg-en-Bresse, Monique Wiel, maire de Val-Revermont et présidente de la communauté de communes de Treffort-en-Revermont, aux côtés d'élus et des (...) Inauguration de maisons de services au public dans l'Ain
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Mis à jour le 03/11/2016 L'ouverture de deux
centres d'accueil et d'orientation (CAO) dans l'Ain s'inscrit dans le contexte national du démantèlement du campement illégal de
Calais. Cette opération humanitaire a été rendue possible grâce à une étroite concertation avec les (. Caroline GADOU, secrétaire générale de la préfecture de l'Ain, sous-préfète de l'arrondissement de
Bourg-en-Bresse, Monique Wiel, maire de Val-Revermont et présidente de la communauté de communes de Treffort-en-Revermont, aux côtés d'élus et des (. L'Ain accueille 93 migrants en provenance de
Calais Inauguration de maisons de services au public dans l'Ain Elections syndicales des très petites entreprises (TPE) 26/10/2016 Si vous travaillez dans une entreprise de moins de 11 salariés ou êtes employé à domicile, vous pouvez participer à l'élection TPE. Vous êtes invité à voter pour être mieux représenté, conseillé et (. autres actualités 02/11/2016
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L'Ain accueille 93 migrants en provenance de Calais - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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L'Ain accueille 93 migrants en provenance de
Calais L'ouverture de deux
centres d'accueil et d'orientation (CAO) dans l'Ain s'inscrit dans le contexte national du démantèlement du campement illégal de
Calais. Cette opération humanitaire a été rendue possible grâce à une étroite concertation avec les (...)
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Bourg-en-Bresse, Monique Wiel, maire de Val-Revermont et présidente de la communauté de communes de Treffort-en-Revermont, aux côtés d'élus et des (...) Inauguration de maisons de services au public dans l'Ain
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centres d'accueil et d'orientation (CAO) dans l'Ain s'inscrit dans le contexte national du démantèlement du campement illégal de
Calais. Cette opération humanitaire a été rendue possible grâce à une étroite concertation avec les (. Caroline GADOU, secrétaire générale de la préfecture de l'Ain, sous-préfète de l'arrondissement de
Bourg-en-Bresse, Monique Wiel, maire de Val-Revermont et présidente de la communauté de communes de Treffort-en-Revermont, aux côtés d'élus et des (. L'Ain accueille 93 migrants en provenance de
Calais Inauguration de maisons de services au public dans l'Ain Elections syndicales des très petites entreprises (TPE) 26/10/2016 Si vous travaillez dans une entreprise de moins de 11 salariés ou êtes employé à domicile, vous pouvez participer à l'élection TPE. Vous êtes invité à voter pour être mieux représenté, conseillé et (. autres actualités 02/11/2016
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Calais. Cette opération humanitaire a été rendue possible grâce à une étroite concertation avec les (...)
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Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 19 octobre 2016 LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Fin de l'Alerte Enlèvement La petite fille a été retrouvée. Les photos ne doivent donc plus être diffusées. Merci à tous pour votre aide. Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364083952413 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364101903986 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Mis à jour le 03/11/2016 Jeudi 27 octobre, Monsieur
Alain Vidalies, Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche s'est rendu en visite officielle dans le département de l'Allier afin d'évoquer avec les élus concernés les grands chantiers liés au réseau routier du département, pour les années à venir. Visite de M.
Alain Vidalies, Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche 29/12/2014 Le 3939 Allo Service Public est le numéro unique de renseignement administratif par téléphone. 21/12/2015 Le comité de bassin Loire-
Bretagne a adopté le 4 novembre 2015 le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) pour les années 2016 à 2021 et il a émis un avis favorable sur le programme de mesures correspondant. 2015 : La Préfecture de l'Allier obtient le label Qualipref 2.0 (format pdf - 500.2 ko - 19/10/2015) 26/05/2015 Avec l'Agenda des réformes découvrez toutes les réformes du Gouvernement et leur mise en oeuvre. 05/10/2015
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Jeudi 27 octobre, Monsieur
Alain Vidalies, Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche s'est rendu en visite officielle dans le département de l'Allier afin d'évoquer avec les élus concernés les grands chantiers liés au réseau routier du département, pour les années à venir. Visite de M.
Alain Vidalies, Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche
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Bretagne a adopté le 4 novembre 2015 le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) pour les années 2016 à 2021 et il a émis un avis favorable sur le programme de mesures correspondant. 2015 : La Préfecture de l'Allier obtient le label Qualipref 2.0 (format pdf - 500.2 ko - 19/10/2015) 26/05/2015 Avec l'Agenda des réformes découvrez toutes les réformes du Gouvernement et leur mise en oeuvre. 05/10/2015
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Visite de M. Alain Vidalies, Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche - Les services de l'État dans l'Allier
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Bretagne a adopté le 4 novembre 2015 le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) pour les années 2016 à 2021 et il a émis un avis favorable sur le programme de mesures correspondant. 2015 : La Préfecture de l'Allier obtient le label Qualipref 2.0 (format pdf - 500.2 ko - 19/10/2015) 26/05/2015 Avec l'Agenda des réformes découvrez toutes les réformes du Gouvernement et leur mise en oeuvre. 05/10/2015
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364070585776 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364084767717 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des services pénitentiaires d'insertion et de probation
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Services pénitentiaires d'insertion et probation
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Conseils départementaux d'accès au droit
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Services pénitentiaires insertion et probation
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Tribunaux compétents en matière de nationalité
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www.ants.interieur.gouv.fr ]
ANTS
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Année 2015 Permis de conduire sécurisé Déployer le sous-menu Ingénieur spécialisé sécurité des systèmes d'information Année 2015 Permis de conduire sécurisé Ingénieur spécialisé sécurité des systèmes d'information
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Permis de conduire sécurisé Déployer le sous-menu Chef de projets Permis de conduire sécurisé Chef de projets Chef de projets
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364084559369 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364093077807 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364084166277
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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Ardèche
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Ardèche
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Centenaire de la Première guerre mondiale - Nouvelle campagne de labellisation des projets
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Ardèche
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Collectivités Territoriales
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Désignation des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le bassin Loire-
Bretagne : consultation du public
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Espace Presse
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en Ardèche Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier
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un particulier un professionnel une association une collectivité Mis à jour le 03/11/2016 Centenaire de la Première guerre mondiale - Nouvelle campagne de labellisation des projets 03/11/2016 Campagne de labellisation des projets ardéchois. 03/11/2016 Désignation des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le bassin Loire-
Bretagne : consultation du public Collectivités Territoriales 12/05/2014 La démarche Qualité 07/01/2016 Espace Presse 12/05/2014
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Centenaire de la Première guerre mondiale - Nouvelle campagne de labellisation des projets
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Désignation des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le bassin Loire-
Bretagne : consultation du public
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un particulier un professionnel une association une collectivité Mis à jour le 03/11/2016 Centenaire de la Première guerre mondiale - Nouvelle campagne de labellisation des projets 03/11/2016 Campagne de labellisation des projets ardéchois. 03/11/2016 Désignation des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le bassin Loire-
Bretagne : consultation du public Collectivités Territoriales 12/05/2014 La démarche Qualité 07/01/2016 Espace Presse 12/05/2014
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Centenaire de la Première guerre mondiale - Nouvelle campagne de labellisation des projets
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Désignation des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le bassin Loire-
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en Ardèche Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier
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un particulier un professionnel une association une collectivité Mis à jour le 03/11/2016 Centenaire de la Première guerre mondiale - Nouvelle campagne de labellisation des projets 03/11/2016 Campagne de labellisation des projets ardéchois. 03/11/2016 Désignation des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le bassin Loire-
Bretagne : consultation du public Collectivités Territoriales 12/05/2014 La démarche Qualité 07/01/2016 Espace Presse 12/05/2014
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Projet de parc éolien (communes de Villers-le-Tourneur, Hagnicourt et Vaux-Montreuil) (du 4 octobre au 4 novembre 2016) Captage d'alimentation en eau de consommation humaine à Condé-les-Autry (du 17 octobre au 5 novembre 2016) Captage d'alimentation en eau de consommation humaine à Montigny-sur-Vence (du 20 octobre au 10 novembre 2016) Impact hydraulique et environnemental barreau raccordement A304-RN43 (du 17 octobre au 17 novembre 2016)
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www.ardennes.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Projet de parc éolien (communes de Villers-le-Tourneur, Hagnicourt et Vaux-Montreuil) (du 4 octobre au 4 novembre 2016) Captage d'alimentation en eau de consommation humaine à Condé-les-Autry (du 17 octobre au 5 novembre 2016) Captage d'alimentation en eau de consommation humaine à Montigny-sur-Vence (du 20 octobre au 10 novembre 2016) Impact hydraulique et environnemental barreau raccordement A304-RN43 (du 17 octobre au 17 novembre 2016)
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www.ardennes.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Projet de parc éolien (communes de Villers-le-Tourneur, Hagnicourt et Vaux-Montreuil) (du 4 octobre au 4 novembre 2016) Captage d'alimentation en eau de consommation humaine à Condé-les-Autry (du 17 octobre au 5 novembre 2016) Captage d'alimentation en eau de consommation humaine à Montigny-sur-Vence (du 20 octobre au 10 novembre 2016) Impact hydraulique et environnemental barreau raccordement A304-RN43 (du 17 octobre au 17 novembre 2016)
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - DOSSIER : proposition de résolution européenne sur les conséquences de la fin des quotas sur la filière laitière française et européenne
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Fin des quotas laitiers : adoption d'une proposition de résolution européenne
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Assemblée nationale - Sécurité sociale : loi de financement 2017
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Budget de la sécurité sociale pour 2017 : l'Assemblée adopte le projet de loi
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www.assemblee-nationale.fr
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Financement des politiques publiques pour 2017 : les députés débattent de la seconde partie du projet de budget Jeudi 3 novembre à 9h30, 15h et 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (voir le calendrier de la discussion). Budget de la sécurité sociale pour 2017 : l'Assemblée adopte le projet de loi Mercredi 2 novembre après-midi, l'Assemblée a adopté, par scrutin public, le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017. 272 députés ont voté "pour", 240 ont voté "contre" et 15 se sont abstenus. Voir l'analyse de ce scrutin En savoir plus Fin des quotas laitiers : adoption d'une proposition de résolution européenne Mercredi 2 novembre matin, la commission des affaires économiques a adopté la proposition de résolution européenne sur les conséquences de la fin des quotas sur la filière laitière française et européenne présentée par Yves Daniel et Hervé Gaymard. Voir la vidéo de cette réunion En savoir plus
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Jeudi 3 novembre matin, la mission d'information sur les suites du
référendum britannique et le suivi des négociations a organisé une table ronde sur l'impact du "Brexit" sur les activités bancaires et financières, les monnaies et les investissements, avec François Villeroy de Galhau, Gouverneur de la Banque de France, Odile Renaud-Basso, directrice générale du Trésor, Gérard Rameix, président de l'Autorité des Marchés Financiers (AMF), et Arnaud de Bresson, délégué général de
Paris Europlace. Voir la vidéo de cette table ronde En savoir plus La séance publique en direct Réunions des commissions et autres instances en direct
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La séance publique en direct
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La séance publique Réunions des commissions et autres instances
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Réunions des commissions et autres instances
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Réunions des commissions et autres instances en direct
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Vendredi 4 novembre à 9h30 et 15h, l'Assemblée poursuit l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (voir le calendrier de la discussion). La séance publique
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www.aude.gouv.fr ]
AUDE
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www.aude.gouv.fr/aae
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AAE : Avis de l'Autorité Environnementale
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www.aude.gouv.fr/aoep
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AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques
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www.aude.gouv.fr/ape
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APE : Autorisation Préalable d'Exploiter
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AREVA - AUDE
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AREVA
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Campagne de pêche 2017 consultation publique - AUDE
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Campagne de pêche 2017 consultation publique
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Cartographie (SIG) - AUDE
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Cartographie et SIG
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www.aude.gouv.fr/cdac
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CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial
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Classement et régulation des espèces dites nuisibles - AUDE
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Classement et régulation des espèces dites nuisibles
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www.aude.gouv.fr/dgeaf
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DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier
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Enquête publique - AUDE
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Enquête publique
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Environnement - AUDE
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Tous les dossiers "Environnement"
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www.aude.gouv.fr/ial
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IAL : Informations Acquéreurs Locataires
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www.aude.gouv.fr/icpe
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ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement
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www.aude.gouv.fr
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Consultation publique Campagne de pêche 2017 consultation publique 03/11/2016 Dans le cadre de la campagne de pêche 2017, le projet d'arrêté préfectoral fixant les périodes d'ouverture de la pêche pour 2017 est porté à la consultation du public du 4 au 24 novembre 2016.
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dans l'Aude un particulier un professionnel une association une collectivité Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Cartographie et SIG 27/07/2015 Toutes les cartes du département de l'Aude Les guides pour vous aider 28/08/2015 Parce qu'un langage clair, ça simplifie la vie : retrouvez ici le lexique des termes administratifs et le glossaire des sigles et acronymes. Les imprimés CERFA à télécharger et autres documents nécessaires 29/03/2016 Classés par catégories Enquête publique 16/08/2016 Ouverture d'enquête publique : projet de création d'une installation de traitement des nitrates. Du 05 septembre au 05 octobre 2016. Enquête publique Parc éolien "Les Fanges" 06/09/2016 Ouverture d'enquête publique pour le parc éolien "Les Fanges" / Commune de Lapradelle-Puilaurens. Du 12 septembre au 13 octobre 2016 Enquête publique Enquête publique 09/09/2016
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DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier
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L'enquête publique sur le projet d'élaboration du Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL) de la commune de Gruissan aura lieu du 19 septembre au 21 octobre 2016 inclus. Environnement Classement et régulation des espèces dites nuisibles 01/07/2016 Classement des espèces d'animaux classées nuisibles ou susceptibles d'être classées comme telles ; Moyens de destruction des animaux des espèces classées nuisibles. Tous les dossiers "Environnement" S'informer Traduction du site 05/12/2014 translation. traducción. Übersetzung. traduzione. Tous les dossiers "S'informer" RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter
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Mis à jour le 03/11/2016
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Les guides pour vous aider - AUDE
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Les guides pour vous aider
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Les imprimés CERFA à télécharger et autres documents nécessaires - AUDE
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Les imprimés CERFA à télécharger et autres documents nécessaires
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www.aude.gouv.fr/lse
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LSE : Loi Sur l'Eau
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Parc éolien "Les Fanges" - AUDE
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Parc éolien "Les Fanges"
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www.aude.gouv.fr/raa
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RAA : Recueil des actes administratifs
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S'informer - AUDE
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Tous les dossiers "S'informer"
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Termites et Mérules - AUDE
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Termites / Merules
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Traduction du site - AUDE
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Traduction du site
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un particulier - AUDE
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un particulier
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un professionnel - AUDE
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un professionnel
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une association - AUDE
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une association
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une collectivité - AUDE
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une collectivité
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www.aude.pref.gouv.fr ]
AUDE
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AUDE
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AREVA
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AUDE
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Campagne de pêche 2017 consultation publique
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AUDE
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Cartographie et SIG
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AUDE
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Classement et régulation des espèces dites nuisibles
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AUDE
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Enquête publique
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AUDE
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Tous les dossiers "Environnement"
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www.aude.pref.gouv.fr
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Consultation publique Campagne de pêche 2017 consultation publique 03/11/2016 Dans le cadre de la campagne de pêche 2017, le projet d'arrêté préfectoral fixant les périodes d'ouverture de la pêche pour 2017 est porté à la consultation du public du 4 au 24 novembre 2016.
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dans l'Aude un particulier un professionnel une association une collectivité Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Cartographie et SIG 27/07/2015 Toutes les cartes du département de l'Aude Les guides pour vous aider 28/08/2015 Parce qu'un langage clair, ça simplifie la vie : retrouvez ici le lexique des termes administratifs et le glossaire des sigles et acronymes. Les imprimés CERFA à télécharger et autres documents nécessaires 29/03/2016 Classés par catégories Enquête publique 16/08/2016 Ouverture d'enquête publique : projet de création d'une installation de traitement des nitrates. Du 05 septembre au 05 octobre 2016. Enquête publique Parc éolien "Les Fanges" 06/09/2016 Ouverture d'enquête publique pour le parc éolien "Les Fanges" / Commune de Lapradelle-Puilaurens. Du 12 septembre au 13 octobre 2016 Enquête publique Enquête publique 09/09/2016
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DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier
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L'enquête publique sur le projet d'élaboration du Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL) de la commune de Gruissan aura lieu du 19 septembre au 21 octobre 2016 inclus. Environnement Classement et régulation des espèces dites nuisibles 01/07/2016 Classement des espèces d'animaux classées nuisibles ou susceptibles d'être classées comme telles ; Moyens de destruction des animaux des espèces classées nuisibles. Tous les dossiers "Environnement" S'informer Traduction du site 05/12/2014 translation. traducción. Übersetzung. traduzione. Tous les dossiers "S'informer" RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter
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Mis à jour le 03/11/2016
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www.auvergne.equipement.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Deuxième rencontre du club PLUi
Auvergne-
Rhône-Alpes
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www.auvergne.equipement.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 3 novembre
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La 2ème rencontre régionale du club PLUi se tiendra le 8 novembre à Villeurbanne. Plus d'info et inscription Deuxième rencontre du club PLUi
Auvergne-
Rhône-Alpes Le 3 novembre Les installations classées en
Auvergne-
Rhône-Alpes 20 octobre 2016 (mis à jour le 24 octobre 2016) Le site de la DREAL se dote d'un nouveau menu dédié à l'inspection des installations classées en région. Retrouvez toute l'information : les installations concernées, la législation, les services de l'Etat en charge sur vos territoires.
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www.aveyron.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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www.aveyron.gouv.fr/aae
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AAE : Avis de l'Autorité Environnementale
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Formez-vous aux gestes qui sauvent ! (5, 9 et 12 novembre) - Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Après les attentats de novembre 2015 et la tragédie de l'été dernier, de nombreux Français ont exprimé le souhait de connaître les gestes utiles pour sauver des vies. "Les comportements qui sauvent" est une campagne décrétée Grande Cause nationale en (...) Formez-vous aux gestes qui sauvent ! (5, 9 et 12 novembre)
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www.aveyron.gouv.fr
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07/12/2015 Retrouvez les horaires et coordonnées de la Préfecture, des Sous-Préfectures et des Directions Départementales Interministérielles afin de préparer votre déplacement. 09/04/2015 Le programme de simplification met en oeuvre le « choc de simplification » par des mesures immédiates et des chantiers de long terme 19/06/2015 Consultez le magazine des services de l'Etat en Aveyron. 05/06/2014 Le Pacte est l'instrument qui permet aux entreprises d'embaucher, aux salariés modestes de gagner plus d'argent et aux ménages de payer moins d'impôts. 05/06/2013 Retrouvez dans cette rubrique, les enquêtes publiques et participations du public en cours et clôturées.
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Après les attentats de novembre 2015 et la tragédie de l'été dernier, de nombreux Français ont exprimé le souhait de connaître les gestes utiles pour sauver des vies. "Les comportements qui sauvent" est une campagne décrétée Grande Cause nationale en (. Formez-vous aux gestes qui sauvent ! (5, 9 et 12 novembre)
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Mis à jour le 03/11/2016
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Prèvenir le Harcèlement à l'école ou sur Internet 03/11/2016 Le harcèlement se définit comme une violence répétée qui peut être verbale, physique ou psychologique. Cette violence se retrouve aussi au sein de l'école ou sur Internet. Elle est le fait d'un ou de plusieurs élèves à l'encontre d'une victime qui ne peut se défendre.
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Prèvenir le Harcèlement à l'école ou sur Internet - Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Prèvenir le Harcèlement à l'école ou sur Internet
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www.aveyron.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Après les attentats de novembre 2015 et la tragédie de l'été dernier, de nombreux Français ont exprimé le souhait de connaître les gestes utiles pour sauver des vies. "Les comportements qui sauvent" est une campagne décrétée Grande Cause nationale en (...) Formez-vous aux gestes qui sauvent ! (5, 9 et 12 novembre)
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07/12/2015 Retrouvez les horaires et coordonnées de la Préfecture, des Sous-Préfectures et des Directions Départementales Interministérielles afin de préparer votre déplacement. 09/04/2015 Le programme de simplification met en oeuvre le « choc de simplification » par des mesures immédiates et des chantiers de long terme 19/06/2015 Consultez le magazine des services de l'Etat en Aveyron. 05/06/2014 Le Pacte est l'instrument qui permet aux entreprises d'embaucher, aux salariés modestes de gagner plus d'argent et aux ménages de payer moins d'impôts. 05/06/2013 Retrouvez dans cette rubrique, les enquêtes publiques et participations du public en cours et clôturées.
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Après les attentats de novembre 2015 et la tragédie de l'été dernier, de nombreux Français ont exprimé le souhait de connaître les gestes utiles pour sauver des vies. "Les comportements qui sauvent" est une campagne décrétée Grande Cause nationale en (. Formez-vous aux gestes qui sauvent ! (5, 9 et 12 novembre)
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Prèvenir le Harcèlement à l'école ou sur Internet 03/11/2016 Le harcèlement se définit comme une violence répétée qui peut être verbale, physique ou psychologique. Cette violence se retrouve aussi au sein de l'école ou sur Internet. Elle est le fait d'un ou de plusieurs élèves à l'encontre d'une victime qui ne peut se défendre.
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Prèvenir le Harcèlement à l'école ou sur Internet
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DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Comité de Pilotage de la Zone de Protection Spéciale de l'estuaire et des marais de la Basse Seine - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Comité de Pilotage de la Zone de Protection Spéciale de l'estuaire et des marais de la Basse Seine
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Demain durable : Veille Environnementale Normandie - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Demain durable : Veille Environnementale Normandie
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Le projet de parc éolien en mer de Dieppe-Le Tréport 20 octobre 2016 (mis à jour le 21 octobre 2016) La deuxième instance de concertation et de suivi du projet de Dieppe Le Tréport s'est réunie le 19 octobre 2016 à la Préfecture de la région Normandie. Journée d'échanges habitat indigne Normandie 19 octobre 2016 (mis à jour le 25 octobre 2016) Première réunion consacrée à la lutte contre l'habitat indigne en Normandie, en format fusionné. Les bonnes pratiques du chauffage au bois 19 octobre 2016 Le chauffage au bois individuel est une source importante d'énergie renouvelable, mais également de pollution de l'air. Adopter de bonnes pratiques concernant l'usage du chauffage au bois permet de limiter les émissions de polluants atmosphériques.
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Première newsletter du chargé de mission Normandie - programme ObjectifCO2 : « Demain durable : Veille Environnementale Normandie » Demain durable : Veille Environnementale Normandie Le 3 novembre Comité de Pilotage de la Zone de Protection Spéciale de l'estuaire et des marais de la Basse Seine 3 novembre 2016 Réunion du Comité de Pilotage de la Zone de Protection Spéciale (ZPS) de l'estuaire et des marais de la Basse Seine le 7 décembre prochain à 14h30 à la préfecture de région amphi Erignac : documents disponibles Journée régionale sur les paysages industriels 24 octobre 2016 Le 14 octobre 2016, s'est tenue la première Journée régionale sur le Paysage de la région Normandie. Dédiée aux paysages industriels, elle a rassemblé une cinquantaine de participants, dans l'enceinte de Seine Innopolis, à Petit-Quevilly en Seine-Maritime, une ancienne usine de tissage (La Foudre). Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 3 novembre
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Journée d'échanges habitat indigne Normandie - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Journée d'échanges habitat indigne Normandie
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Le projet de parc éolien en mer de Dieppe-Le Tréport - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Le projet de parc éolien en mer de Dieppe-Le Tréport
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Les bonnes pratiques du chauffage au bois - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Les bonnes pratiques du chauffage au bois
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DREAL Bretagne
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C'est un succès sans précédent : pour la première fois dans l'histoire des négociations internationales, 195 pays ont su trouver un consensus universel pour limiter le dérèglement climatique dans les (. Invitation : 10ème édition des journées d'étude du Réseau des Acteurs de la Pauvreté et de la Précarité Energétique dans le Logement Emmanuelle COSSE Ministre du Logement et de l'Habitat durable se rendra à la 10ème édition des journées d'étude du Réseau des Acteurs de la Pauvreté et de la Précarité Energétique dans le Logement (RAPPEL) Vendredi 4 Novembre à 9h15 AG2r La Mondiale, 26 rue de Montholon,
Paris 9ème Depuis 2007, le (. La formation professionnelle pour faciliter l'intégration des réfugiés Jeudi 3 novembre, à Champs-sur-Marne, Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable et
Myriam El Khomri, ministre du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, ont rendu visite aux réfugiés accueillis au sein d'un dispositif d'intégration par (.
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Communiqué de presse du 04 octobre 2016 (format pdf - 219.4 ko - 04/10/2016) Pour faire un point sur ce projet, Fréderic Lavigne, Sous-Préfet de Guingamp, et Gérard Lahellec, Vice-Président de la Région
Bretagne, convient la population à une réunion publique qui aura lieu : le vendredi 7 octobre 2016, à 18h00 à la salle des fêtes Guillaume Le Caroff - place du Bourg-Coz à ROSTRENEN. Les services de l'État en
Bretagne se dotent d'un référentiel commun : composé à terme de 9 fascicules, retrouvez à ce jour les 8 premiers mis en ligne, dont le dernier, le fascicule n°4 : "Les coupures d'urbanisation" Hôtellerie de plein air L'emploi et la formation continue dans le secteur. Les facteurs d'évolution susceptibles d'impacter les ressources humaines sont nombreux. Certains tiennent à la professionnalisation de l'accueil des touristes français ou étrangers (tous devenus plus expérimentés, plus exigeants et moins « captifs (. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 3 novembre 2016
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Le 4 novembre, l'Accord de
Paris entre en vigueur Moins d'un an après la mobilisation exceptionnelle lors de la COP21 en décembre 2015, l'Accord de
Paris, 1er accord universel sur le climat, entre en vigueur le vendredi 4 novembre 2016. A cette occasion, plusieurs évènements sont organisés en France et à l'étranger. Suivez en direct l'opération (. Emmanuelle Cosse lance le réseau national des collectivités mobilisées contre les logements vacants Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, a lancé, le 3 novembre 2016, le réseau national des collectivités mobilisées contre les logements vacants, tel qu'annoncé en juin dernier dans le cadre du programme « Mobilisons les énergies ». La remise sur le marché des logements vacants (. L'Accord de
Paris Le 12 décembre 2015 à la COP21, l'Accord de
Paris, premier accord universel sur le climat, a été adopté.
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Authentification
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www.cantal.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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À partir du 20 novembre 2016, le port de gants de motocyclisme certifiés CE devient obligatoire pour les conducteurs et les passagers qui circulent à motocyclette sous peine de verbalisation.
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www.cantal.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 03/11/2016 À partir du 20 novembre 2016, le port de gants de motocyclisme certifiés CE devient obligatoire pour les conducteurs et les passagers qui circulent à motocyclette sous peine de verbalisation. À moto ou en scooter, le port des gants devient obligatoire 27/09/2016 Solidarité Cohésion Sociale #SexismePasNotreGenre : un plan de mobilisation contre le sexisme
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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#SexismePasNotreGenre : un plan de mobilisation contre le sexisme
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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CGEDD
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Étude des possibilités d'apporter un appui aux propriétaires de terrains ayant appartenu à des exploitations minières et subissant des désordres d'origine non minière ; Proposition de scénarios de financement des politiques publiques de préservation des ressources en eau, de la biodiversité et des milieux (. Les derniers rapports du CGEDD publié le 3 novembre 2016 Étude des possibilités d'apporter un appui aux propriétaires de terrains ayant appartenu à des exploitations minières et subissant des désordres d'origine non minière ; Proposition de scénarios de (. LIRE LA SUITE
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Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau publié le 3 novembre 2016 Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" LIRE LA SUITE
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publié le 26 octobre 2016 publié le 25 octobre 2016 publié le 25 octobre 2016 publié le 25 octobre 2016 publié le 24 octobre 2016 publié le 24 octobre 2016 publié le 24 octobre 2016 publié le 21 octobre 2016 publié le 19 octobre 2016 publié le 14 octobre 2016 (modifié le 17 octobre 2016)
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www.cget.gouv.fr ]
CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
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www.cget.gouv.fr/actualites/alliances-territoires-le-developpement-en-co-construction
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03/11/2016 CONFÉRENCE-DÉBAT AU CESE Coanimé par le CGET, Le Rameau est un
centre de ressources qui s'attache au développement... Lire la suite « Alliances Territoires », le développement en co-construction
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www.cget.gouv.fr/actualites/france-mobile-un-guichet-unique-pour-traiter-les-problemes-des-collectivites
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03/11/2016 France Mobile, un guichet unique pour traiter les problèmes des collectivités L'outil France Mobile est une plateforme de collecte et de traitement des problèmes de... Lire la suite TÉLÉPHONIE MOBILE
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www.cget.gouv.fr/actualites/l-avenir-se-dessine-autour-de-la-simplification-et-de-la-performance
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03/11/2016 L'avenir se dessine autour de la simplification et de la performance Les politiques de cohésion - économique, sociale et territoriale - font partie de l'ADN... Lire la suite POLITIQUE DE COHÉSION EUROPÉENNE
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www.cget.gouv.fr/actualites/les-chevilles-ouvrieres-de-la-politique-de-la-ville
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03/11/2016 Dans la foulée des journées nationales de la Rentrée citoyenne, le CGET a réuni 300... Les « chevilles ouvrières » de la politique de la ville Lire la suite RENCONTRE NATIONALE DES DÉLÉGUÉS DU PRÉFET
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www.cget.gouv.fr/actualites/renforcer-les-cooperations-entre-acteurs-economiques-et-de-la-politique-de-la-ville
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03/11/2016 Ce 3 novembre, le CGET, le Cner* et la Caisse des dépôts (CDC) ont organisé une rencontre... DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE Lire la suite Renforcer les coopérations entre acteurs économiques et de la politique de la ville
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www.cget.gouv.fr/agenda/3e-edition-de-semaine-de-linnovation-publique
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3e édition de la Semaine de l'innovation publique Du 14/11/2016 au 20/11/2016
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www.cget.gouv.fr/agenda/reinventer-modele-mobilite-ville
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14/11/2016 à Puteaux (92) « Réinventer le modèle mobilité-ville »
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www.cget.gouv.fr
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14/11/2016 à Puteaux (92) « Réinventer le modèle mobilité-ville » 14/11/2016 à Puteaux (92) « Réinventer le modèle mobilité-ville »
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Du 14/11/2016 au 20/11/2016 3e édition de la Semaine de l'innovation publique Du 14/11/2016 au 20/11/2016 3e édition de la Semaine de l'innovation publique
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France Mobile, un guichet unique pour traiter les problèmes des collectivités L'outil France Mobile est une plateforme de collecte et de traitement des problèmes de. 03/11/2016
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POLITIQUE DE COHÉSION EUROPÉENNE L'avenir se dessine autour de la simplification et de la performance POLITIQUE DE COHÉSION EUROPÉENNE L'avenir se dessine autour de la simplification et de la performance POLITIQUE DE COHÉSION EUROPÉENNE L'avenir se dessine autour de la simplification et de la performance DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE Renforcer les coopérations entre acteurs économiques et de la politique de la ville Ce 3 novembre, le CGET, le Cner* et la Caisse des dépôts (CDC) ont organisé une rencontre. POLITIQUE DE COHÉSION EUROPÉENNE L'avenir se dessine autour de la simplification et de la performance Les politiques de cohésion - économique, sociale et territoriale - font partie de l'ADN. CONFÉRENCE-DÉBAT AU CESE « Alliances Territoires », le développement en co-construction Coanimé par le CGET, Le Rameau est un
centre de ressources qui s'attache au développement. 03/11/2016 TÉLÉPHONIE MOBILE
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RENCONTRE NATIONALE DES DÉLÉGUÉS DU PRÉFET Les « chevilles ouvrières » de la politique de la ville Dans la foulée des journées nationales de la Rentrée citoyenne, le CGET a réuni 300. 03/11/2016 Lire la suite
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TÉLÉPHONIE MOBILE France Mobile, un guichet unique pour traiter les problèmes des collectivités L'outil France Mobile est une plateforme de collecte et de traitement des problèmes de. 03/11/2016 Lire la suite
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COE
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Automatisation, numérisation et emploi : séance plénière du mardi 18 octobre 2016 en savoir plus
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Automatisation, numérisation et emploi : réunion de travail du mardi 25 octobre 2016 en savoir plus
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Le 24.03.12 - Le Figaro et Le Figaro.fr - Tribune de Marie-Claire Carrère-Gée : "Chômage et emploi : quels chiffres ?" en savoir plus
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Communiqué de Marie-Claire Carrère-Gée : adoption du rapport "L'emploi et les politiques de l'emploi depuis la crise : une approche internationale" en savoir plus
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Communiqué de Marie-Claire Carrère-Gée : adoption du document "Une synthèse des analyses et des propositions du Conseil d'Orientation pour l'Emploi" en savoir plus
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Communiqué de Marie-Claire Carrère-Gée à la suite de la publication du nombre des demandeurs d'emploi inscrits à Pôle Emploi à la fin juin 2012 en savoir plus
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Communiqué de presse : le Conseil d'Orientation pour l'Emploi lancera ses travaux sur la question des « emplois vacants » en janvier 2013 en savoir plus
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Communiqué de Marie-Claire Carrère-Gée en savoir plus
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Communiqué de Marie-Claire Carrère-Gée en savoir plus
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Colloque du jeudi 26 septembre 2013 "Changer de métier : quels enjeux ? quels risques ? quelles opportunités ? en savoir plus
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Adoption de deux rapports sur les aides aux entreprises en faveur de l'emploi en savoir plus
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Adoption du rapport "Emplois durablement vacants et difficultés de recrutement" en savoir plus
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Communiqué de presse : Ouverture des travaux sur l'évolution des formes d'emploi en savoir plus
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Adoption du rapport "L'évolution des formes d'emploi" en savoir plus
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Ouverture des travaux "L'impact d'internet sur le fonctionnement du marché du travail" en savoir plus
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Adoption du rapport « L'impact d'internet sur le fonctionnement du marché du travail » en savoir plus
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Le COE vient de publier son rapport d'activité 2014 en savoir plus
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Conférence sur l'emploi des jeunes du lundi 21 septembre 2015 en savoir plus
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AEF - Echos de la conférence internationale COE/IZA/Chaire de sécurisation des parcours professionnels en savoir plus
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Communiqué de presse - Enquête COE/CSA "Emploi et territoires" en savoir plus
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Synthèse des débats du colloque du lundi 12 octobre 2015 "Emploi et territoires" en savoir plus
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RAPPORT "LES REFORMES DES MARCHES DU TRAVAIL EN EUROPE" - TELECHARGEZ LE RAPPORT ET LA SYNTHESE. en savoir plus
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Conférence internationale du lundi 14 mars 2016 "Les réformes des marchés du travail en Europe" en savoir plus
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Synthèse des actes de la conférence internationale du lundi 14 mars 2016 sur les réformes des marchés du travail en Europe en savoir plus
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Adoption du rapport "L'accompagnement vers et dans l'emploi" en savoir plus
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Colloque annuel " Recruter à l'heure du numérique" en savoir plus
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Ouverture des travaux "Automatisation, numérisation et emploi" en savoir plus
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Enquête COE/CSA "La recherche d'emploi à l'heure du numérique" en savoir plus
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Synthèse des débats du colloque du lundi 10 octobre 2016 « Recruter à l'heure du numérique » en savoir plus
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Résultats de l'enquête COE - TNS Sofres sur les mobilités professionnelles en savoir plus
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Le Figaro : 17.08.09, tribune de Marie-Claire Carrère-Gée : Plans sociaux : faire prévaloir la justice en savoir plus
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Communiqué de Marie-Claire Carrère-Gée : Adoption du rapport Trajectoires et mobilités professionnelles et travaux de rentrée du Conseil en savoir plus
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Communiqué de Marie-Claire Carrère-Gée : adoption du rapport "Propositions en faveur de l'emploi : bilan et actualisation" en savoir plus
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Communiqué de Marie-Claire Carrère-Gée : adoption du rapport "Croissance verte et emploi" en savoir plus
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Communiqué de presse de Marie-Claire Carrère-Gée : Prochains travaux du Conseil. en savoir plus
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Le Figaro : le 08.05.10, "Seniors : du bon emploi de l'ancienneté", Tribune de Marie-Claire Carrère-Gée. en savoir plus
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Le Monde.fr : le 18.05.10, Réforme des retraites, rigueur financière : Cela ne suffit pas ! Tribune de Marie-Claire Carrère-Gée. en savoir plus
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Colloque du mardi 22 juin 2010 sur "l'emploi par-delà la crise". en savoir plus
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Communiqué de Marie-Claire Carrère-Gée : adoption du rapport sur les mutations économiques le 6 juillet 2010 en savoir plus
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Colloque du 22 juin 2010 "L'emploi par-delà la crise" - synthèse des débats en savoir plus
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Le Figaro : le 08.11.10, Lutter mieux contre l'illettrisme, Tribune de Marie-Claire Carrère-Gée. en savoir plus
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Communiqué de Marie-Claire Carrère-Gée : adoption du rapport "Illettrisme et emploi" le 30 novembre 2010. en savoir plus
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La Tribune : le 14.12.10 en savoir plus
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Le COE demande à François Fillon de faire de l'illettrisme la Grande cause nationale de l'année 2012 en savoir plus
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Le Conseil d'Orientation pour l'Emploi a ouvert ses travaux sur l'emploi des jeunes en savoir plus
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Communiqué de Marie-Claire Carrère-Gée : adoption du diagnostic Emploi des jeunes en savoir plus
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Communiqué de presse : Nominations au Conseil d'Orientation pour l'Emploi en savoir plus
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Intervention de Marie-Claire Carrère-Gée au CESE dans le cadre de la journée de lutte contre l'illettrisme en milieu professionnel organisée par Mme Nadine Morano, Ministre chargée de l'Apprentissage et de la Formation Professionnelle en savoir plus
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Communiqué de Marie-Claire Carrère-Gée, Présidente du Conseil d'Orientation pour l'Emploi, suite à la signature par les partenaires sociaux d'un accord relatif à l'emploi des jeunes. en savoir plus
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Communiqué de presse : Synthèse et présentation des résultats de l'enquête COE/TNS Sofres "Mondialisation et emploi" en savoir plus
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Communiqué de Marie-Claire Carrère-Gée : Adoption du rapport "L'emploi dans les TPE" en savoir plus
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Le Conseil d'Orientation pour l'Emploi a ouvert ses travaux sur le chômage de longue durée en savoir plus
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Lancement des travaux sur "Les Politiques de l'emploi menées pendant la crise en Europe et dans quelques pays industrialisés" en savoir plus
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Communiqué de Marie-Claire Carrère-Gée : Adoption du rapport sur "le chômage de longue durée" en savoir plus
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L'accompagnement vers et dans l'emploi en savoir plus
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aux examens professionnalisés (déprécarisation) d'adjoint technique de formation et de recherche 142 et de technicien de formation et de recherche 142 (session 2016) : Epreuve orale : A partir du 27 février 2017 aux concours et examens professionnels de recrutement de technicien et de technicien principal (session 2017) :
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OUVERTURE DES PREINSCRIPTIONS aux examens professionnalisés (déprécarisation) d'adjoint technique de formation recherche 142 et de technicien de formation et de recherche 142 (session 2016) : Préinscriptions : du 4 novembre au 5 décembre 2016 Clôture des inscriptions : 12 décembre 2016 Epreuve orale : A partir du 23 janvier 2017 (Adjoint technique) Epreuve orale : A partir du 17 janvier 2017 (Technicien) Epreuve orale : A partir du 27 février 2017 aux concours et examens professionnels de recrutement de technicien et de technicien principal (session 2017) :
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 3 novembre 2016 : Saisir les services de l'État : Authentification : Flux RSS
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Ainsi, l'État peut contribuer, avec les acteurs du territoire : à la réduction des émissions de Gaz à effet de serre sur l'île (Atténuation) à l'adaptation de la
Corse aux changements déjà perceptibles et à venir, tout en assurant la cohérence des avis et décisions de l'État. 4 groupes de travail ont été constitués par thématiques : mobilité transports collectifs résidentiel / urbanisme activités productives Dans l'ordre : CODERST (Conseil Départemental des Risques Sanitaires et Technologiques) Consultation des collectivités concernées Enquête publique
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L'agrément entreprises solidaire d'utilité sociale (ESUS) est la porte d'entrée pour les entreprises de l'économie sociale et solidaire 3 novembre 2016 Développement Economique et des Compétences - 3 novembre 2016 L'agrément entreprises solidaire d'utilité sociale (ESUS) est la porte d'entrée pour les entreprises de l'économie sociale et solidaire Pourquoi demander l'agrément ESUS ? Les entreprises sociales disposant de la qualité d'« entreprises de l'Économie Sociale et Solidaire » (ESS), au sens de l'article 1er de la loi du 31 juillet 2014 sur l'ESS peuvent prétendre à l'agrément « Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale » (ESUS). Cet agrément, qui a été réformé par l'article 11 de cette même loi, est désormais accordé dès lors que ces entreprises (. + Lire la suite
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www.corse.direccte.gouv.fr/L-agrement-entreprises-solidaire-d-utilite-sociale-ESUS-est-la-porte-d-entree
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+ Lire la suite L'agrément entreprises solidaire d'utilité sociale (ESUS) est la porte d'entrée pour les entreprises de l'économie sociale et solidaire
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www.datar.gouv.fr ]
CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
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03/11/2016 CONFÉRENCE-DÉBAT AU CESE Coanimé par le CGET, Le Rameau est un
centre de ressources qui s'attache au développement... Lire la suite « Alliances Territoires », le développement en co-construction
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03/11/2016 France Mobile, un guichet unique pour traiter les problèmes des collectivités L'outil France Mobile est une plateforme de collecte et de traitement des problèmes de... Lire la suite TÉLÉPHONIE MOBILE
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3e édition de la Semaine de l'innovation publique Du 14/11/2016 au 20/11/2016
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14/11/2016 à Puteaux (92) « Réinventer le modèle mobilité-ville »
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Du 14/11/2016 au 20/11/2016 3e édition de la Semaine de l'innovation publique Du 14/11/2016 au 20/11/2016 3e édition de la Semaine de l'innovation publique
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France Mobile, un guichet unique pour traiter les problèmes des collectivités L'outil France Mobile est une plateforme de collecte et de traitement des problèmes de. 03/11/2016
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centre de ressources qui s'attache au développement. 03/11/2016 TÉLÉPHONIE MOBILE
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Adoption du budget 2017 du ministère de l'Environnement à l'Assemblée nationale - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Adoption du budget 2017 du ministère de l'Environnement à l'
Assemblée nationale
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Conférence de presse : présentation des actions déployées à l'occasion de l'entrée en vigueur de l'Accord de Paris - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Conférence de presse : présentation des actions déployées à l'occasion de l'entrée en vigueur de l'Accord de
Paris
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Doublement des objectifs d'économies d'énergie pour la prochaine période des certificats d'économie d'énergie - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Doublement des objectifs d'économies d'énergie pour la prochaine période des certificats d'économie d'énergie
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Hôtellerie de plein air - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Hôtellerie de plein air
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3 novembre 2016 Doublement des objectifs d'économies d'énergie pour la prochaine période des certificats d'économie d'énergie 3 novembre 2016 Océan et biodiversité 3 novembre 2016
Ségolène Royal soutient 100 projets citoyens innovants pour le climat 3 novembre 2016 Résultats des appels à projets éolien flottant et énergies marines
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3 novembre 2016 Ouverture de la conférence "Energy for Tomorrow : Unlocking Low-Carbon Opportunities" 3 novembre 2016
Ségolène Royal lance une commission sur la valeur de l'action climatique présidée par Stiglitz et Stern 3 novembre 2016
Ségolène Royal announces the Stiglitz-Stern Commission on the value of climate action 3 novembre 2016 Conférence de presse : présentation des actions déployées à l'occasion de l'entrée en vigueur de l'Accord de
Paris
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3 novembre 2016 Rencontre avec les scientifiques et les étudiants de l'Institut Pierre Simon Laplace à l'université Pierre et Marie Curie
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Le 4 novembre, l'Accord de
Paris entre en vigueur Moins d'un an après la mobilisation exceptionnelle lors de la COP21 en décembre 2015, l'Accord de
Paris, 1er accord universel sur le climat, entre en vigueur le vendredi 4 novembre 2016. A cette occasion, plusieurs évènements sont organisés en France et à l'étranger. Suivez en direct l'opération #SmileFortheplanet sur les réseaux sociaux pour fêter l'entrée en vigueur de l'#AccordDeParis. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 3 novembre 2016
Ségolène Royal et Christophe Sirugue annoncent les lauréats de l'appel à projets « Territoires hydrogènes » 3 novembre 2016 Adoption du budget 2017 du ministère de l'Environnement à l'
Assemblée nationale
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Le 4 novembre, l'Accord de Paris entre en vigueur - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Le 4 novembre, l'Accord de
Paris entre en vigueur
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Océan et biodiversité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Océan et biodiversité
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Ouverture de la conférence "Energy for Tomorrow : Unlocking Low-Carbon Opportunities" - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ouverture de la conférence "Energy for Tomorrow : Unlocking Low-Carbon Opportunities"
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Pesticides dans les cours d'eau - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mercredi 02 Novembre 2016
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Rencontre avec les scientifiques et les étudiants de l'Institut Pierre Simon Laplace à l'université Pierre et Marie Curie - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Rencontre avec les scientifiques et les étudiants de l'Institut Pierre Simon Laplace à l'université Pierre et Marie Curie
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Résultats des appels à projets éolien flottant et énergies marines - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Résultats des appels à projets éolien flottant et énergies marines
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Ségolène Royal announces the Stiglitz-Stern Commission on the value of climate action - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal announces the Stiglitz-Stern Commission on the value of climate action
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Ségolène Royal et Christophe Sirugue annoncent les lauréats de l'appel à projets « Territoires hydrogènes » - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal et Christophe Sirugue annoncent les lauréats de l'appel à projets « Territoires hydrogènes »
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Ségolène Royal lance une commission sur la valeur de l'action climatique présidée par Stiglitz et Stern - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal lance une commission sur la valeur de l'action climatique présidée par Stiglitz et Stern
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Ségolène Royal soutient 100 projets citoyens innovants pour le climat - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal soutient 100 projets citoyens innovants pour le climat
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Adoption du budget 2017 du ministère de l'Environnement à l'Assemblée nationale - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Adoption du budget 2017 du ministère de l'Environnement à l'
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Conférence de presse : présentation des actions déployées à l'occasion de l'entrée en vigueur de l'Accord de Paris - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Conférence de presse : présentation des actions déployées à l'occasion de l'entrée en vigueur de l'Accord de
Paris
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3 novembre 2016 Doublement des objectifs d'économies d'énergie pour la prochaine période des certificats d'économie d'énergie 3 novembre 2016 Océan et biodiversité 3 novembre 2016
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3 novembre 2016 Ouverture de la conférence "Energy for Tomorrow : Unlocking Low-Carbon Opportunities" 3 novembre 2016
Ségolène Royal lance une commission sur la valeur de l'action climatique présidée par Stiglitz et Stern 3 novembre 2016
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Paris, 1er accord universel sur le climat, entre en vigueur le vendredi 4 novembre 2016. A cette occasion, plusieurs évènements sont organisés en France et à l'étranger. Suivez en direct l'opération #SmileFortheplanet sur les réseaux sociaux pour fêter l'entrée en vigueur de l'#AccordDeParis. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 3 novembre 2016
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www.donnees.paca.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
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www.donnees.paca.developpement-durable.gouv.fr
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Depuis le débat public relatif à la LGV PACA, le projet a évolué vers la prise en compte des trains du quotidien. Les objectifs suivants La Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur (LNPCA) Le 3 novembre Programme PLAI Adapté 2016 11 août 2016 (mis à jour le 22 août 2016) Le nouvel appel à projets PLAI Adapté est arrivé ! Pour 2016, les demandes des Maîtres d'Ouvrage d'Insertion et des bailleurs sociaux de PACA ont été entendues avec 3 nouveautés : la possibilité de déposer les dossiers au fil de l'eau, la prise en compte de la particularité des opérations d'acquisition-amélioration pour établir les charges, augmentation de la subvention PLAI Adapté pour 2016. Ces nouvelles mesures permettront de déposer un plus grand nombre de dossiers tout en respectant le critère très social du PLAI Adapté. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 3 novembre
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Le rendez-vous de la rénovation énergétique en PACA Le 3 novembre
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Internet DREAL PACA
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La Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur (LNPCA)
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Internet DREAL PACA
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Le rendez-vous de la rénovation énergétique en PACA
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Internet DREAL PACA
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Programme PLAI Adapté 2016
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www.dre.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Comité de Pilotage de la Zone de Protection Spéciale de l'estuaire et des marais de la Basse Seine - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Comité de Pilotage de la Zone de Protection Spéciale de l'estuaire et des marais de la Basse Seine
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Demain durable : Veille Environnementale Normandie - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Demain durable : Veille Environnementale Normandie
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Le projet de parc éolien en mer de Dieppe-Le Tréport 20 octobre 2016 (mis à jour le 21 octobre 2016) La deuxième instance de concertation et de suivi du projet de Dieppe Le Tréport s'est réunie le 19 octobre 2016 à la Préfecture de la région Normandie. Journée d'échanges habitat indigne Normandie 19 octobre 2016 (mis à jour le 25 octobre 2016) Première réunion consacrée à la lutte contre l'habitat indigne en Normandie, en format fusionné. Les bonnes pratiques du chauffage au bois 19 octobre 2016 Le chauffage au bois individuel est une source importante d'énergie renouvelable, mais également de pollution de l'air. Adopter de bonnes pratiques concernant l'usage du chauffage au bois permet de limiter les émissions de polluants atmosphériques.
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Première newsletter du chargé de mission Normandie - programme ObjectifCO2 : « Demain durable : Veille Environnementale Normandie » Demain durable : Veille Environnementale Normandie Le 3 novembre Comité de Pilotage de la Zone de Protection Spéciale de l'estuaire et des marais de la Basse Seine 3 novembre 2016 Réunion du Comité de Pilotage de la Zone de Protection Spéciale (ZPS) de l'estuaire et des marais de la Basse Seine le 7 décembre prochain à 14h30 à la préfecture de région amphi Erignac : documents disponibles Journée régionale sur les paysages industriels 24 octobre 2016 Le 14 octobre 2016, s'est tenue la première Journée régionale sur le Paysage de la région Normandie. Dédiée aux paysages industriels, elle a rassemblé une cinquantaine de participants, dans l'enceinte de Seine Innopolis, à Petit-Quevilly en Seine-Maritime, une ancienne usine de tissage (La Foudre). Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 3 novembre
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Journée d'échanges habitat indigne Normandie - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Journée d'échanges habitat indigne Normandie
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Le projet de parc éolien en mer de Dieppe-Le Tréport - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Le projet de parc éolien en mer de Dieppe-Le Tréport
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Les bonnes pratiques du chauffage au bois - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Les bonnes pratiques du chauffage au bois
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3 novembre 2016 Doublement des objectifs d'économies d'énergie pour la prochaine période des certificats d'économie d'énergie 3 novembre 2016 Océan et biodiversité 3 novembre 2016
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Centre de documentation - CRDD Transports Actualités Etudes et chiffres clés Secteur Ferroviaire Secteur Routier Secteur Maritime et Fluvial Secteur Aérien Mobilité durable Logistique et transports intelligents Grands projets Observatoire des politiques et des strategies de transport en Europe Semaine européenne de la mobilité 2016 Appel à proposition 2016 dans le cadre du Mécanisme pour l'interconnexion en Europe - Transports (MIE-T) Mer et littoral Actualités Etudes et Chiffres clés Stratégie nationale pour la mer et le littoral Assises de la mer et du littoral Conseil national de la mer et des littoraux Les pêches maritimes et l'aquaculture Métiers et gens de mer Plaisance et loisirs nautiques Biodiversité marine et littorale Le littoral Ports et transport maritime Sécurité et sûreté maritimes Le Grenelle Mer de 2009 à 2012 Les Journées de la mer Bâtiment et ville durables Actualités Bâtiment et construction
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Données, indicateurs et statistiques Recherche et innovation Prospective Les grands rendez-vous Conseil économique pour le développement durable
Centre de documentation - CRDD Transports Actualités Etudes et chiffres clés Secteur Ferroviaire Secteur Routier Secteur Maritime et Fluvial Secteur Aérien Mobilité durable Logistique et transports intelligents Grands projets Observatoire des politiques et des strategies de transport en Europe Semaine européenne de la mobilité 2016 Appel à proposition 2016 dans le cadre du Mécanisme pour l'interconnexion en Europe - Transports (MIE-T) Bâtiment et ville durables Actualités Bâtiment et construction Ville durable, aménagement, sites et paysage Réseau génie civil et urbain Mer et littoral Actualités Etudes et Chiffres clés Stratégie nationale pour la mer et le littoral Assises de la mer et du littoral Conseil national de la mer et des littoraux
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Espaces et milieux naturels terrestres Mer et littoral Faune et flore Ressources minérales non énergétiques Les acteurs Prévention des risques Actualités
Tour d'horizon L'économie circulaire dans la transition énergétique pour la croissance verte Territoires "zéro déchet, zéro gaspillage" Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques Sites Portail "Risques" Risques naturels et ouvrages hydrauliques Risques technologiques et transports de matières dangereuses Pollution, qualité de l'environnement et santé Gestion des produits chimiques Gestion des déchets Développement durable
Tour d'horizon Actualités Publications Transition écologique Les objectifs de développement durable Démocratie participative L'autorisation environnementale unique L'environnement en France Economie verte Education à l'environnement et au développement durable Intégration des démarches de développement durable
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Les pêches maritimes et l'aquaculture Métiers et gens de mer Plaisance et loisirs nautiques Biodiversité marine et littorale Le littoral Ports et transport maritime Sécurité et sûreté maritimes Le Grenelle Mer de 2009 à 2012 Les Journées de la mer Accueil du site Bâtiment et ville durables Ville durable, aménagement, sites et paysage Ville durable EcoQuartiers Bâtiment et ville durables Actualités Bâtiment et construction Ville durable, aménagement, sites et paysage Solar Decathlon Europe 2014 Nos missions Grands événements Ville durable Le plan d'actions Ville durable EcoQuartiers Transports collectifs en site propre Restaurer la nature en ville La mise en concurrence des aménageurs dans le cadre d'une concession d'aménagement : un processus complexe en 4 étapes Vitrine des villes durables françaises Ecocity, le sommet mondial de la ville durable Le label Patrimoine mondial
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Prescriptions relatives aux publicités, enseignes et pré-enseignes Réseau génie civil et urbain EcoQuartiers Un ÉcoQuartier est un projet d'aménagement urbain qui respecte les principes du développement durable tout en s'adaptant aux caractéristiques de son territoire. Le Ministère s'est doté d'un référentiel en matière d'aménagement durable. Des textes de référence posent également les principes de la Ville durable. Pour en savoir plus : cliquez ici (Ministère du Logement et de l'habitat durable ) EcoQuartier 10 février 2014 #mc_embed_signup { width:97%; margin:15px auto; border:1px solid #E3E6E6; padding:15px 0; text-transform:uppercase; text-align:center; #mc_embed_signup form { margin:0 auto; text-align:center; padding:5px; #mc_embed_signup label, #mc_embed_signup input.email, #mc_embed_signup input.button{ display:inline-block; #mc_embed_signup input.button { width:40px; margin-bottom:0; min-width:45px; border-radius:0; height:34px; line-height:34px;
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Prévention des risques Actualités
Tour d'horizon L'économie circulaire dans la transition énergétique pour la croissance verte Territoires "zéro déchet, zéro gaspillage" Les Mardis de la Direction Générale de la Prévention de Risques Sites Portail "Risques" Risques naturels et ouvrages hydrauliques Risques technologiques et transports de matières dangereuses Pollution, qualité de l'environnement et santé Gestion des produits chimiques Gestion des déchets Développement durable
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Site en travaux Attention : un problème technique (serveur SQL) empêche l'accès à cette partie du site. Merci de votre compréhension.
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Ville durable, aménagement, sites et paysage Réseau génie civil et urbain Coordonnées : Saisir les services de l'État : Mentions légales : Plan du site : Biodiversité Infographie Comprendre la qualité de l'air La COP21 en action Vers la COP22 Infographie La Green Tech verte L'Accord de
Paris entre en vigueur
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EcoQuartiers - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Intégration des démarches de développement durable
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L'économie circulaire dans la transition énergétique pour la croissance verte
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L'environnement en France
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La mise en concurrence des aménageurs dans le cadre d'une concession d'aménagement : un processus complexe en 4 étapes
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Vitrine des villes durables françaises
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Vivapolis
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr ]
internet DIR Est
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr
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RN 57 - Prolongation de la fermeture de l'échangeur
Epinal - Razimont 3 novembre 2016 La DIR Est procède depuis le 24 octobre à des travaux de pose de clôtures sur la RN57 à hauteur d'
Épinal, entre Razimont et l'aire de la Calotine. Suite à des difficultés techniques rencontrées dans le cadre de ces travaux, la fermeture de l'échangeur
Épinal-Razimont dans le sens
Nancy Remiremont âç' sera prolongée jusqu'au 10 novembre 2016 à 20 h. Les usagers devront continuer d'emprunter les déviations locales mises en place. Outre une interdiction de dépasser, la vitesse sera limitée à 90 km/h au droit du chantier. Cette limitation sera abaissée à 70 km/h au niveau de l'échangeur
Épinal-Razimont. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 3 novembre
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr/rn-57-prolongation-de-la-fermeture-de-l-echangeur-a840.html
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RN 57 - Prolongation de la fermeture de l'échangeur
Epinal - Razimont
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www.environnement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Adoption du budget 2017 du ministère de l'Environnement à l'
Assemblée nationale
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Conférence de presse : présentation des actions déployées à l'occasion de l'entrée en vigueur de l'Accord de
Paris
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Doublement des objectifs d'économies d'énergie pour la prochaine période des certificats d'économie d'énergie
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www.environnement.gouv.fr
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3 novembre 2016 Doublement des objectifs d'économies d'énergie pour la prochaine période des certificats d'économie d'énergie 3 novembre 2016 Océan et biodiversité 3 novembre 2016
Ségolène Royal soutient 100 projets citoyens innovants pour le climat 3 novembre 2016 Résultats des appels à projets éolien flottant et énergies marines
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3 novembre 2016 Ouverture de la conférence "Energy for Tomorrow : Unlocking Low-Carbon Opportunities" 3 novembre 2016
Ségolène Royal lance une commission sur la valeur de l'action climatique présidée par Stiglitz et Stern 3 novembre 2016
Ségolène Royal announces the Stiglitz-Stern Commission on the value of climate action 3 novembre 2016 Conférence de presse : présentation des actions déployées à l'occasion de l'entrée en vigueur de l'Accord de
Paris
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3 novembre 2016 Rencontre avec les scientifiques et les étudiants de l'Institut Pierre Simon Laplace à l'université Pierre et Marie Curie
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Le 4 novembre, l'Accord de
Paris entre en vigueur Moins d'un an après la mobilisation exceptionnelle lors de la COP21 en décembre 2015, l'Accord de
Paris, 1er accord universel sur le climat, entre en vigueur le vendredi 4 novembre 2016. A cette occasion, plusieurs évènements sont organisés en France et à l'étranger. Suivez en direct l'opération #SmileFortheplanet sur les réseaux sociaux pour fêter l'entrée en vigueur de l'#AccordDeParis. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 3 novembre 2016
Ségolène Royal et Christophe Sirugue annoncent les lauréats de l'appel à projets « Territoires hydrogènes » 3 novembre 2016 Adoption du budget 2017 du ministère de l'Environnement à l'
Assemblée nationale
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Le 4 novembre, l'Accord de
Paris entre en vigueur
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Ouverture de la conférence "Energy for Tomorrow : Unlocking Low-Carbon Opportunities"
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Ségolène Royal announces the Stiglitz-Stern Commission on the value of climate action
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Ségolène Royal et Christophe Sirugue annoncent les lauréats de l'appel à projets « Territoires hydrogènes »
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Ségolène Royal lance une commission sur la valeur de l'action climatique présidée par Stiglitz et Stern
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal soutient 100 projets citoyens innovants pour le climat
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www.haute-corse.gouv.fr ]
Services État Haute-Corse
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www.haute-corse.gouv.fr/aae
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AAE : Avis de l'Autorité Environnementale
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Admissibilités au certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi - Services État Haute-Corse
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Admissibilités au certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi
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Appel à projets Fonds national d'accompagnement vers et dans le logement - Services État Haute-Corse
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Appel à projets Fonds national d'accompagnement vers et dans le logement
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Conditions de sortie d'un véhicule d'une fourrière - Services État Haute-Corse
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Conditions de sortie d'un véhicule d'une fourrière
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Actualités - Démarches administratives - Services État Haute-Corse
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- Démarches administratives
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Election aux Chambres de Métiers et de l'Artisanat - Services État Haute-Corse
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Election aux Chambres de Métiers et de l'Artisanat
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www.haute-corse.gouv.fr
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24/03/2016 Commerçants, professions libérales, établissements publics. 12/05/2016 Campagne nationale d'information et de communication, à destination des chefs d'entreprise pour inciter à recruter des apprentis en levant les différents freins au recrutement et en valorisant les dispositifs d'aide. 01/07/2016 Le principe de consultation publique permet à toute personne d'être associée à l'élaboration des décisions publiques ayant un impact sur l'environnement, en formulant ses observations sur les projets. Info nationale Pluie-Inondation : les 8 bons comportements en cas de pluies méditerranéennes intenses 09/09/2016 Le ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, et le ministère de l'Intérieur lancent à partir du samedi 20 août une campagne de sensibilisation aux phénomènes des pluies méditerranéennes intenses, afin de développer une véritable culture du risque pour que chacun adopte les comportements qui sauvent. 22/04/2016
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Campagne : Moi(s) sans tabac 19/10/2016 Moi(s) sans tabac, c'est un défi collectif qui propose à tous les fumeurs d'arrêter pendant un mois avec le soutien de leurs proches. 06/10/2016 Solidarité et cohésion sociale Appel à projets Fonds national d'accompagnement vers et dans le logement
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Election aux Chambres de Métiers et de l'Artisanat 20/10/2016 Cette élection concerne le renouvellement intégral des membres de la chambre régionale qui siègeront de droit à la chambre départementale. A la suite de la parution du décret du 18 mai 2016, le nombre de ces membres est passé de 35 à 25. 11/10/2016 Démarches administratives Admissibilités au certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi 06/10/2016 Sécurité et protection des biens et des personnes Conditions de sortie d'un véhicule d'une fourrière
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La Préfecture poursuit sa démarche d'amélioration continue des conditions d'accueil des usagers par deux nouvelles initiatives qui permettront d'éviter tout déplacement inutile et toute attente dans le hall de la préfecture. 22/09/2016 À partir du 20 novembre 2016, le port de gants de motocyclisme certifiés CE devient obligatoire aux conducteurs et aux passagers qui circulent à motocyclette sous peine de verbalisation. 29/08/2016 Afin d'agir contre la menace terroriste et lutter contre l'enrôlement djihadiste, chaque citoyen est appelé à être vigilant.
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Solidarité et cohésion sociale - Services État Haute-Corse
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- Solidarité et cohésion sociale
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www.haute-loire.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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www.haute-loire.gouv.fr
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Mis à jour le 03/11/2016 Le harcèlement est présent dans tous les établissements sous des formes variées. Il est parfois difficile à déceler. Dans toute violence, il existe plusieurs dimensions ; l'acte lui-même et sa forme (violences physiques, verbales, psychologiques, (. Journée nationale " Non au harcèlement " à l'école
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Journée nationale " Non au harcèlement " à l'école - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Journée nationale " Non au harcèlement " à l'école Le harcèlement est présent dans tous les établissements sous des formes variées. Il est parfois difficile à déceler. Dans toute violence, il existe plusieurs dimensions ; l'acte lui-même et sa forme (violences physiques, verbales, psychologiques, (...)
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www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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www.haute-loire.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 03/11/2016 Le harcèlement est présent dans tous les établissements sous des formes variées. Il est parfois difficile à déceler. Dans toute violence, il existe plusieurs dimensions ; l'acte lui-même et sa forme (violences physiques, verbales, psychologiques, (. Journée nationale " Non au harcèlement " à l'école
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Journée nationale " Non au harcèlement " à l'école Le harcèlement est présent dans tous les établissements sous des formes variées. Il est parfois difficile à déceler. Dans toute violence, il existe plusieurs dimensions ; l'acte lui-même et sa forme (violences physiques, verbales, psychologiques, (...)
[
www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Comité de Pilotage de la Zone de Protection Spéciale de l'estuaire et des marais de la Basse Seine - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Comité de Pilotage de la Zone de Protection Spéciale de l'estuaire et des marais de la Basse Seine
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Demain durable : Veille Environnementale Normandie - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Demain durable : Veille Environnementale Normandie
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www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr
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Le projet de parc éolien en mer de Dieppe-Le Tréport 20 octobre 2016 (mis à jour le 21 octobre 2016) La deuxième instance de concertation et de suivi du projet de Dieppe Le Tréport s'est réunie le 19 octobre 2016 à la Préfecture de la région Normandie. Journée d'échanges habitat indigne Normandie 19 octobre 2016 (mis à jour le 25 octobre 2016) Première réunion consacrée à la lutte contre l'habitat indigne en Normandie, en format fusionné. Les bonnes pratiques du chauffage au bois 19 octobre 2016 Le chauffage au bois individuel est une source importante d'énergie renouvelable, mais également de pollution de l'air. Adopter de bonnes pratiques concernant l'usage du chauffage au bois permet de limiter les émissions de polluants atmosphériques.
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Première newsletter du chargé de mission Normandie - programme ObjectifCO2 : « Demain durable : Veille Environnementale Normandie » Demain durable : Veille Environnementale Normandie Le 3 novembre Comité de Pilotage de la Zone de Protection Spéciale de l'estuaire et des marais de la Basse Seine 3 novembre 2016 Réunion du Comité de Pilotage de la Zone de Protection Spéciale (ZPS) de l'estuaire et des marais de la Basse Seine le 7 décembre prochain à 14h30 à la préfecture de région amphi Erignac : documents disponibles Journée régionale sur les paysages industriels 24 octobre 2016 Le 14 octobre 2016, s'est tenue la première Journée régionale sur le Paysage de la région Normandie. Dédiée aux paysages industriels, elle a rassemblé une cinquantaine de participants, dans l'enceinte de Seine Innopolis, à Petit-Quevilly en Seine-Maritime, une ancienne usine de tissage (La Foudre). Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 3 novembre
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Journée d'échanges habitat indigne Normandie - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Journée d'échanges habitat indigne Normandie
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Le projet de parc éolien en mer de Dieppe-Le Tréport - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Le projet de parc éolien en mer de Dieppe-Le Tréport
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Les bonnes pratiques du chauffage au bois - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Les bonnes pratiques du chauffage au bois
[
www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Campagne nationale du Bleuet de France Du 4 au 13 novembre 2016, des milliers de bénévoles proposeront le Bleuet de France, fleur française du Souvenir , à la générosité des passants.
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www.hautes-alpes.pref.gouv.fr
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Du 4 au 13 novembre 2016, des milliers de bénévoles proposeront le Bleuet de France, fleur française du Souvenir, à la générosité des passants. Campagne nationale du Bleuet de France
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Mis à jour le 03/11/2016
[
www.igas.gouv.fr ]
IGAS - Inspection générale des affaires sociales
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www.igas.gouv.fr
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Un inspecteur des affaires sociales de 1ère classe Deux inspecteurs des affaires sociales de 1ère classe issue de l'inspection du travail Deux inspecteurs généraux des affaires sociales en service extraordinaire Trois inspecteurs des affaires sociales en service extraordinaire
[
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
-
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Rapports publics - La Documentation française
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Expertise sur la continuité pédagogique entre l'école et le collège Enseignement Expertise sur la continuité pédagogique entre l'école et le collège
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Internet et droit d'auteur Internet et droit d'auteur Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur les propositions législatives relatives à la protection du droit d. Communication, médias Rapport de la mission de réflexion sur la création d'un droit voisin pour les éditeurs de presse Rapport d'information déposé (. ) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur le bi. Rapport de la mission sur la révision de la directive 2001/29/CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins da. Exception "Handicap" au droit d'auteur et développement de l'offre de publications accessibles à l'ère numérique Rapport sur les moyens de lutte contre le streaming et le téléchargement direct illicites Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la conciliation entre liberté de l'Int.
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La documentation Française
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les enjeux européens de la numérisation de l'écrit Communication, médias - Communication, médias Création et internet Culture - Culture Le devenir numérique de l'édition - Du livre objet au livre droit Culture - Culture Le développement et la protection des oeuvres culturelles sur les nouveaux réseaux Communication, médias - Communication, médias Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles, sur le droit d'auteur à l'heure d'Internet Etude annuelle 2016 du
Conseil d'Etat - Simplification et qualité du droit Justice, droits fondamentaux Etude annuelle 2016 du
Conseil d'Etat - Simplification et qualité du droit Les dispositifs d'accompagnement des collectivités locales à l'ouverture des données publiques Collectivités territoriales Les dispositifs d'accompagnement des collectivités locales à l'ouverture des données publiques
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Rapports publics - La documentation française
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Tous les produits (11827)
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000367-rapport-d-information-fait-au-nom-de-la-commission-des-affaires-culturelles-sur-le-droit
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles, sur le droit d'auteur à l'heure d'Internet
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/074000726-le-developpement-et-la-protection-des-oeuvres-culturelles-sur-les-nouveaux-reseaux
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Le développement et la protection des oeuvres culturelles sur les nouveaux réseaux
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000381-le-devenir-numerique-de-l-edition-du-livre-objet-au-livre-droit
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Le devenir numérique de l'édition - Du livre objet au livre droit
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/104000006-creation-et-internet
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Création et internet
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/124000191-rapport-d-information-depose-par-la-commission-des-affaires-europeennes-sur-les-enjeux
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les enjeux européens de la numérisation de l'écrit
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/124000228-rapport-d-information-fait-au-nom-de-la-commission-de-la-culture-de-l-education-et-de
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la conciliation entre liberté de l'Int...
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000135-rapport-sur-les-moyens-de-lutte-contre-le-streaming-et-le-telechargement-direct
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Rapport sur les moyens de lutte contre le streaming et le téléchargement direct illicites
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000604-exception-handicap-au-droit-d-auteur-et-developpement-de-l-offre-de-publications
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Exception "Handicap" au droit d'auteur et développement de l'offre de publications accessibles à l'ère numérique
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/154000036-rapport-de-la-mission-sur-la-revision-de-la-directive-2001-29-ce-sur-l-harmonisation-de
-
Rapport de la mission sur la révision de la directive 2001/29/CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins da...
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/154000466-rapport-d-information-depose-par-la-commission-des-affaires-culturelles-et-de
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur le bi...
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000586-rapport-de-la-mission-de-reflexion-sur-la-creation-d-un-droit-voisin-pour-les-editeurs
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Rapport de la mission de réflexion sur la création d'un droit voisin pour les éditeurs de presse
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000641-expertise-sur-la-continuite-pedagogique-entre-l-ecole-et-le-college
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Expertise sur la continuité pédagogique entre l'école et le collège
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000658-les-dispositifs-d-accompagnement-des-collectivites-locales-a-l-ouverture-des-donnees
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Les dispositifs d'accompagnement des collectivités locales à l'ouverture des données publiques
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000676-rapport-d-information-depose-par-la-commission-des-affaires-europeennes-sur-les
-
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur les propositions législatives relatives à la protection du droit d...
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/enseignement-travail-formation
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(1510)
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/tout
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Tous les produits (11827)
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www.ladocumentationfrancaise.fr/selections/rapports-publics/internet-et-droit-d-auteur
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Internet et droit d'auteur
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www.logement.gouv.fr ]
Ministère du Logement et de l'Habitat durable
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www.logement.gouv.fr/emmanuelle-cosse-lance-le-reseau-national-des-collectivites-mobilisees-contre-les-logements-vacants
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Emmanuelle Cosse lance le réseau national des collectivités mobilisées contre les logements vacants
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www.logement.gouv.fr/emmanuelle-cosse-lance-le-reseau-national-des-collectivites-mobilisees-contre-les-logements-vacants-3302
-
Emmanuelle Cosse lance le réseau national des collectivités mobilisées contre les logements vacants
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#AccueilDigne La formation professionnelle pour faciliter l'intégration des réfugiés 3 novembre 2016 Partager sur Facebook Partager sur Twitter Jeudi 3 novembre, à Champs-sur-Marne, Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable et
Myriam El Khomri, ministre du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, ont rendu visite aux réfugiés accueillis (.
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#Logementsvacants Emmanuelle Cosse lance le réseau national des collectivités mobilisées contre les logements vacants 3 novembre 2016 Partager sur Facebook Partager sur Twitter Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, a lancé, le 3 novembre 2016, le réseau national des collectivités mobilisées contre les logements vacants, tel qu'annoncé en juin dernier dans le cadre du programme « Mobilisons les énergies (. 3 / 11 / 2016 Emmanuelle Cosse lance le réseau national des collectivités mobilisées contre les logements vacants
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www.logement.gouv.fr/invitation-10eme-edition-des-journees-d-etude-du-reseau-des-acteurs-de-la-pauvrete-et-de-la-precarite-energetique-dans-le-logement
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Invitation : 10ème édition des journées d'étude du Réseau des Acteurs de la Pauvreté et de la Précarité Energétique dans le Logement
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www.logement.gouv.fr/l-accord-de-paris
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L'Accord de
Paris
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www.logement.gouv.fr/la-formation-professionnelle-pour-faciliter-l-integration-des-refugies
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La formation professionnelle pour faciliter l'intégration des réfugiés
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www.logement.gouv.fr/les-ecoquartiers
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cliquez ici
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www.loire.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
-
Les services de l'Etat dans la Loire
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Consultation sur le projet d'arrêté portant désignation des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le Bassin Loire-
Bretagne.
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www.loire.equipement.gouv.fr
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Actualités Consultation sur le projet d'arrêté portant désignation des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le Bassin Loire-
Bretagne. 03/11/2016
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Actualités Elections complémentaires partielles de St Alban les Eaux 03/11/2016
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Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. 03/03/2013 L'atlas cartographique classé par thématiques. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr 09/04/2015 Les politiques et les projets soutenus par l'Europe en
Rhône-Alpes, ainsi que les démarches à suivre pour bénéficier des fonds européens. 04/10/2016 Consulter le dossier d'enquête publique du projet de prolongement de la 3e ligne de tramway, durant toute la durée de l'enquête, du 17 octobre au 21 novembre 2016.
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Mis à jour le 03/11/2016 Avec la Loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine de février 2014, chacun des 1 500 quartiers dits « prioritaires de la politique de ville » du territoire national a l'obligation de constituer un conseil citoyen. Celui-ci est composé à 50% d'habitants et à 50 % de représentants associatifs et d'acteurs économiques. Réunion des conseils citoyens du département de la Loire 03/11/2016 Actualités Indice des fermages 2016 15/10/2015 Liste des communiqués pour l'année 2016 02/03/2013 Dans le prolongement de la charte Marianne, la Préfecture de la Loire s'inscrit depuis 2011 dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité du service rendu. 16/04/2013 Pour répondre, au plus près, aux préoccupations de nos concitoyens, souvent parmi les plus démunis, confrontés dans les quartiers urbains (. 02/10/2014
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Indice des fermages 2016
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Les services de l'Etat dans la Loire
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(voir détails dans chapitre 6a2) Le PPRM de la vallée de l'Ondaine entre dans sa phase d'information du public avec l'organisation d'expositions de début novembre 2016 à fin janvier 2017 dans les locaux des mairies concernées : Saint-Paul-en-Cornillon, Unieux, Fraisses, Firminy, Le Chambon-Feugerolles, Roche-la-Molière, La Ricamarie, Saint-Genest-Lerpt et
Saint-Etienne (enclave de Saint-Victor-sur-Loire). Une réunion d'information du public aura lieu le 17 janvier 2017 à 19h00 à la Bourse du Travail à Firminy.
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Avec la Loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine de février 2014, chacun des 1 500 quartiers dits « prioritaires de la politique de ville » du territoire national a l'obligation de constituer un conseil citoyen. Celui-ci est composé à 50% d'habitants et à 50 % de représentants associatifs et d'acteurs économiques. Réunion des conseils citoyens du département de la Loire
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Les services de l'Etat dans la Loire
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AAE : Avis de l'Autorité Environnementale
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Consultation sur le projet d'arrêté portant désignation des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le Bassin Loire-Bretagne. - Les services de l'Etat dans la Loire
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Consultation sur le projet d'arrêté portant désignation des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le Bassin Loire-
Bretagne.
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Actualités Consultation sur le projet d'arrêté portant désignation des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le Bassin Loire-
Bretagne. 03/11/2016
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Actualités Elections complémentaires partielles de St Alban les Eaux 03/11/2016
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Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. 03/03/2013 L'atlas cartographique classé par thématiques. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr 09/04/2015 Les politiques et les projets soutenus par l'Europe en
Rhône-Alpes, ainsi que les démarches à suivre pour bénéficier des fonds européens. 04/10/2016 Consulter le dossier d'enquête publique du projet de prolongement de la 3e ligne de tramway, durant toute la durée de l'enquête, du 17 octobre au 21 novembre 2016.
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Mis à jour le 03/11/2016 Avec la Loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine de février 2014, chacun des 1 500 quartiers dits « prioritaires de la politique de ville » du territoire national a l'obligation de constituer un conseil citoyen. Celui-ci est composé à 50% d'habitants et à 50 % de représentants associatifs et d'acteurs économiques. Réunion des conseils citoyens du département de la Loire 03/11/2016 Actualités Indice des fermages 2016 15/10/2015 Liste des communiqués pour l'année 2016 02/03/2013 Dans le prolongement de la charte Marianne, la Préfecture de la Loire s'inscrit depuis 2011 dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité du service rendu. 16/04/2013 Pour répondre, au plus près, aux préoccupations de nos concitoyens, souvent parmi les plus démunis, confrontés dans les quartiers urbains (. 02/10/2014
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Indice des fermages 2016 - Les services de l'Etat dans la Loire
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Indice des fermages 2016
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Les risques miniers sur le territoire de l'agglomération stéphanoise - Les services de l'Etat dans la Loire
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(voir détails dans chapitre 6a2) Le PPRM de la vallée de l'Ondaine entre dans sa phase d'information du public avec l'organisation d'expositions de début novembre 2016 à fin janvier 2017 dans les locaux des mairies concernées : Saint-Paul-en-Cornillon, Unieux, Fraisses, Firminy, Le Chambon-Feugerolles, Roche-la-Molière, La Ricamarie, Saint-Genest-Lerpt et
Saint-Etienne (enclave de Saint-Victor-sur-Loire). Une réunion d'information du public aura lieu le 17 janvier 2017 à 19h00 à la Bourse du Travail à Firminy.
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Réunion des conseils citoyens du département de la Loire - Les services de l'Etat dans la Loire
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Avec la Loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine de février 2014, chacun des 1 500 quartiers dits « prioritaires de la politique de ville » du territoire national a l'obligation de constituer un conseil citoyen. Celui-ci est composé à 50% d'habitants et à 50 % de représentants associatifs et d'acteurs économiques. Réunion des conseils citoyens du département de la Loire
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Consultation sur le projet d'arrêté portant désignation des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le Bassin Loire-
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Actualités Consultation sur le projet d'arrêté portant désignation des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le Bassin Loire-
Bretagne. 03/11/2016
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Actualités Elections complémentaires partielles de St Alban les Eaux 03/11/2016
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Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. 03/03/2013 L'atlas cartographique classé par thématiques. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr 09/04/2015 Les politiques et les projets soutenus par l'Europe en
Rhône-Alpes, ainsi que les démarches à suivre pour bénéficier des fonds européens. 04/10/2016 Consulter le dossier d'enquête publique du projet de prolongement de la 3e ligne de tramway, durant toute la durée de l'enquête, du 17 octobre au 21 novembre 2016.
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Mis à jour le 03/11/2016 Avec la Loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine de février 2014, chacun des 1 500 quartiers dits « prioritaires de la politique de ville » du territoire national a l'obligation de constituer un conseil citoyen. Celui-ci est composé à 50% d'habitants et à 50 % de représentants associatifs et d'acteurs économiques. Réunion des conseils citoyens du département de la Loire 03/11/2016 Actualités Indice des fermages 2016 15/10/2015 Liste des communiqués pour l'année 2016 02/03/2013 Dans le prolongement de la charte Marianne, la Préfecture de la Loire s'inscrit depuis 2011 dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité du service rendu. 16/04/2013 Pour répondre, au plus près, aux préoccupations de nos concitoyens, souvent parmi les plus démunis, confrontés dans les quartiers urbains (. 02/10/2014
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(voir détails dans chapitre 6a2) Le PPRM de la vallée de l'Ondaine entre dans sa phase d'information du public avec l'organisation d'expositions de début novembre 2016 à fin janvier 2017 dans les locaux des mairies concernées : Saint-Paul-en-Cornillon, Unieux, Fraisses, Firminy, Le Chambon-Feugerolles, Roche-la-Molière, La Ricamarie, Saint-Genest-Lerpt et
Saint-Etienne (enclave de Saint-Victor-sur-Loire). Une réunion d'information du public aura lieu le 17 janvier 2017 à 19h00 à la Bourse du Travail à Firminy.
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Avec la Loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine de février 2014, chacun des 1 500 quartiers dits « prioritaires de la politique de ville » du territoire national a l'obligation de constituer un conseil citoyen. Celui-ci est composé à 50% d'habitants et à 50 % de représentants associatifs et d'acteurs économiques. Réunion des conseils citoyens du département de la Loire
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Fermeture de
centre d'examen du
code de la route de Gatignolle le 2 novembre 2016 Il convient de se tourner vers les
centres d'examen agréés
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
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14/03/2016 Les attentats de Bruxelles rappellent le niveau extrêmement élevé de la menace et, parallèlement à l'action renforcée de l'État et des services de sécurité, la nécessité d'une vigilance particulière de chacun. 18/10/2016 Mesures de protection de la ressource en eau 10/08/2016 01/08/2016 Le territoire est désormais structuré en 9 établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre. 10/03/2016 Le plan d'urgence pour l'emploi a été annoncé le 18 janvier dernier par le Président de la République.
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Journée de sensibilisation aux gestes qui sauvent organisée par le SDIS49 dans tout le département - samedi 12 novembre 2016 Il convient de se tourner vers les
centres d'examen agréés Journée de sensibilisation aux gestes qui sauvent - samedi 12 novembre 2016 Fermeture de
centre d'examen du
code de la route de Gatignolle le 2 novembre 2016
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Mis à jour le 03/11/2016
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Journée de sensibilisation aux gestes qui sauvent - samedi 12 novembre 2016 Journée de sensibilisation aux gestes qui sauvent organisée par le SDIS49 dans tout le département - samedi 12 novembre 2016
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AAE : Avis de l'Autorité Environnementale
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Fermeture de centre d'examen du code de la route de Gatignolle le 2 novembre 2016 - Services Etat Maine-et-Loire
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Fermeture de
centre d'examen du
code de la route de Gatignolle le 2 novembre 2016 Il convient de se tourner vers les
centres d'examen agréés
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14/03/2016 Les attentats de Bruxelles rappellent le niveau extrêmement élevé de la menace et, parallèlement à l'action renforcée de l'État et des services de sécurité, la nécessité d'une vigilance particulière de chacun. 18/10/2016 Mesures de protection de la ressource en eau 10/08/2016 01/08/2016 Le territoire est désormais structuré en 9 établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre. 10/03/2016 Le plan d'urgence pour l'emploi a été annoncé le 18 janvier dernier par le Président de la République.
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Journée de sensibilisation aux gestes qui sauvent organisée par le SDIS49 dans tout le département - samedi 12 novembre 2016 Il convient de se tourner vers les
centres d'examen agréés Journée de sensibilisation aux gestes qui sauvent - samedi 12 novembre 2016 Fermeture de
centre d'examen du
code de la route de Gatignolle le 2 novembre 2016
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Mis à jour le 03/11/2016
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Journée de sensibilisation aux gestes qui sauvent - samedi 12 novembre 2016 - Services Etat Maine-et-Loire
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Journée de sensibilisation aux gestes qui sauvent - samedi 12 novembre 2016 Journée de sensibilisation aux gestes qui sauvent organisée par le SDIS49 dans tout le département - samedi 12 novembre 2016
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www.mariage.gouv.fr ]
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Référence: 14626353364070822888
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Référence: 14626353364071029668
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Référence: 14626353364084200365
-
Référence: 14626353364094087083
-
Référence: 14626353364101416666
-
Référence: 14626353364101745974
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www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
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www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr
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Depuis le débat public relatif à la LGV PACA, le projet a évolué vers la prise en compte des trains du quotidien. Les objectifs suivants La Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur (LNPCA) Le 3 novembre Programme PLAI Adapté 2016 11 août 2016 (mis à jour le 22 août 2016) Le nouvel appel à projets PLAI Adapté est arrivé ! Pour 2016, les demandes des Maîtres d'Ouvrage d'Insertion et des bailleurs sociaux de PACA ont été entendues avec 3 nouveautés : la possibilité de déposer les dossiers au fil de l'eau, la prise en compte de la particularité des opérations d'acquisition-amélioration pour établir les charges, augmentation de la subvention PLAI Adapté pour 2016. Ces nouvelles mesures permettront de déposer un plus grand nombre de dossiers tout en respectant le critère très social du PLAI Adapté. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 3 novembre
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Le rendez-vous de la rénovation énergétique en PACA Le 3 novembre
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Internet DREAL PACA
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La Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur (LNPCA)
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Internet DREAL PACA
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Le rendez-vous de la rénovation énergétique en PACA
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Internet DREAL PACA
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Programme PLAI Adapté 2016
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www.nievre.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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www.nievre.gouv.fr/aae
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AAE : Avis de l'Autorité Environnementale
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www.nievre.gouv.fr/enquetes-publiques-et-consultation-du-public-r271.html
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Enquêtes publiques et consultation du public
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www.nievre.gouv.fr
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Enquêtes publiques et consultation du public Le baromètre des actions du PDASR au 30/06/2016 Barometre_mensuel_PDASR_30_juin_2016 (format pdf - 124.6 ko - 08/07/2016) La Sécurité Routière à (. Agriculture Plan de soutien à l'élevage français 29/10/2015 Consultez : les coordonnées des différents interlocuteurs pour la mise en oeuvre des mesures d'urgences des fiches pratiques mises à disposition par le Ministère de l'Agriculture un résumé du plan d'urgence présenté en
conseil des Ministres le 22 (. Marchés publics en cours Marchés publics en cours 29/06/2016 Consulter les avis d'appel à concurrence en cours : Marché de travaux à procédure adaptée : remplacement de 18 fenêtres à la résidence de la sous-préfecture de Château-Chinon Lot unique Date de remise des offres : vendredi 16 septembre 2016 (. Informer le Maire de votre commune ou la gendarmerie (.
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www.paca.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
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Depuis le débat public relatif à la LGV PACA, le projet a évolué vers la prise en compte des trains du quotidien. Les objectifs suivants La Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur (LNPCA) Le 3 novembre Programme PLAI Adapté 2016 11 août 2016 (mis à jour le 22 août 2016) Le nouvel appel à projets PLAI Adapté est arrivé ! Pour 2016, les demandes des Maîtres d'Ouvrage d'Insertion et des bailleurs sociaux de PACA ont été entendues avec 3 nouveautés : la possibilité de déposer les dossiers au fil de l'eau, la prise en compte de la particularité des opérations d'acquisition-amélioration pour établir les charges, augmentation de la subvention PLAI Adapté pour 2016. Ces nouvelles mesures permettront de déposer un plus grand nombre de dossiers tout en respectant le critère très social du PLAI Adapté. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 3 novembre
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Le rendez-vous de la rénovation énergétique en PACA Le 3 novembre
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La Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur (LNPCA) - Internet DREAL PACA
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Le rendez-vous de la rénovation énergétique en PACA - Internet DREAL PACA
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Le rendez-vous de la rénovation énergétique en PACA
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Programme PLAI Adapté 2016 - Internet DREAL PACA
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Programme PLAI Adapté 2016
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www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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34/110 Accès à l'emploi 14/110 Action collective 3/110 Activité partielle 28/110 Alternance 31/110 Apprentissage 42/110 Chômage 38/110 Compétitivité 24/110 Concurrence 3/110 Conseiller du salarié 40/110 Consommation 30/110 Contrat de génération 19/110 Convention collective 33/110 Dialogue social 22/110 Droit du travail 36/110 Emploi d'avenir 77/110 Entreprise 6/110 Europe 10/110 Exportation 11/110 Fonds social européen 83/110 Formation professionnelle 4/110 GPEC 75/110 Industrie 28/110 Innovation 19/110 Insertion 63/110 Inspection du travail 20/110 Intelligence économique 12/110 investissement 11/110 Jeunes 4/110 Métrologie 10/110 Mutation économique 12/110 Organisation des services 2/110 Prévention 17/110 Rupture conventionnelle 110/110 Santé au travail 21/110 Securité travail 2/110 Senior 3/110 Services à la personne 2/110 Statistiques 28/110 Tourisme
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34/92 Accès à l'emploi 14/92 Action collective 5/92 Activité partielle 23/92 Alternance 25/92 Apprentissage 40/92 Chômage 33/92 Compétitivité 18/92 Concurrence 5/92 Conseiller du salarié 33/92 Consommation 28/92 Contrat de génération 15/92 Convention collective 27/92 Dialogue social 28/92 Droit du travail 31/92 Emploi d'avenir 68/92 Entreprise 6/92 Europe 11/92 Exportation 14/92 Fonds social européen 75/92 Formation professionnelle 66/92 Industrie 27/92 Innovation 12/92 Insertion 56/92 Inspection du travail 17/92 Intelligence économique 10/92 investissement 9/92 Jeunes 4/92 Métrologie 8/92 Mutation économique 6/92 Organisation des services 2/92 Prévention 14/92 Rupture conventionnelle 92/92 Santé au travail 17/92 Securité travail 2/92 Senior 5/92 Services à la personne 2/92 Statistiques 20/92 Tourisme L'actualité - 3 novembre 2016
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45/108 Accès à l'emploi 21/108 Action collective 6/108 Activité partielle 38/108 Alternance 43/108 Apprentissage 61/108 Chômage 46/108 Compétitivité 34/108 Concurrence 6/108 Conseiller du salarié 58/108 Consommation 41/108 Contrat de génération 17/108 Convention collective 38/108 Dialogue social 28/108 Droit du travail 41/108 Emploi d'avenir 105/108 Entreprise 12/108 Europe 17/108 Exportation 22/108 Fonds social européen 87/108 Formation professionnelle 7/108 GPEC 108/108 Industrie 38/108 Innovation 19/108 Insertion 62/108 Inspection du travail 25/108 Intelligence économique 12/108 investissement 13/108 Jeunes 6/108 Métrologie 9/108 Mutation économique 7/108 Organisation des services 3/108 Prévention 23/108 Rupture conventionnelle 96/108 Santé au travail 21/108 Securité travail 3/108 Senior 6/108 Services à la personne 3/108 Statistiques 41/108 Tourisme 3 novembre 2016
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48/126 Accès à l'emploi 21/126 Action collective 4/126 Activité partielle 41/126 Alternance 44/126 Apprentissage 62/126 Chômage 53/126 Compétitivité 34/126 Concurrence 4/126 Conseiller du salarié 54/126 Consommation 44/126 Contrat de génération 26/126 Convention collective 46/126 Dialogue social 30/126 Droit du travail 50/126 Emploi d'avenir 110/126 Entreprise 9/126 Europe 15/126 Exportation 16/126 Fonds social européen 105/126 Formation professionnelle 6/126 GPEC 108/126 Industrie 39/126 Innovation 23/126 Insertion 87/126 Inspection du travail 29/126 Intelligence économique 15/126 investissement 12/126 Jeunes 6/126 Métrologie 12/126 Mutation économique 16/126 Organisation des services 3/126 Prévention 24/126 Rupture conventionnelle 126/126 Santé au travail 29/126 Securité travail 3/126 Senior 4/126 Services à la personne 3/126 Statistiques 40/126 Tourisme
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55/129 Accès à l'emploi 21/129 Action collective 6/129 Activité partielle 50/129 Alternance 55/129 Apprentissage 73/129 Chômage 50/129 Compétitivité 38/129 Concurrence 6/129 Conseiller du salarié 70/129 Consommation 53/129 Contrat de génération 29/129 Convention collective 54/129 Dialogue social 40/129 Droit du travail 63/129 Emploi d'avenir 113/129 Entreprise 12/129 Europe 17/129 Exportation 22/129 Fonds social européen 112/129 Formation professionnelle 7/129 GPEC 112/129 Industrie 38/129 Innovation 28/129 Insertion 90/129 Inspection du travail 29/129 Intelligence économique 12/129 investissement 13/129 Jeunes 6/129 Métrologie 9/129 Mutation économique 19/129 Organisation des services 3/129 Prévention 35/129 Rupture conventionnelle 129/129 Santé au travail 33/129 Securité travail 3/129 Senior 6/129 Services à la personne 3/129 Statistiques 53/129 Tourisme
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Election syndicale TPE : pourquoi il faut voter 3 novembre 2016 Election syndicale TPE : pourquoi il faut voter 3 novembre 2016
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Les défenseurs syndicaux 3 novembre 2016
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Les défenseurs syndicaux 32/111 Accès à l'emploi 14/111 Action collective 5/111 Activité partielle 27/111 Alternance 29/111 Apprentissage 41/111 Chômage 37/111 Compétitivité 22/111 Concurrence 5/111 Conseiller du salarié 37/111 Consommation 29/111 Contrat de génération 17/111 Convention collective 30/111 Dialogue social 24/111 Droit du travail 35/111 Emploi d'avenir 75/111 Entreprise 6/111 Europe 10/111 Exportation 15/111 Fonds social européen 82/111 Formation professionnelle 4/111 GPEC 73/111 Industrie 28/111 Innovation 17/111 Insertion 65/111 Inspection du travail 19/111 Intelligence économique 12/111 investissement 10/111 Jeunes 4/111 Métrologie 12/111 Mutation économique 10/111 Organisation des services 2/111 Prévention 18/111 Rupture conventionnelle 111/111 Santé au travail 19/111 Securité travail 2/111 Senior 5/111 Services à la personne 2/111 Statistiques 26/111 Tourisme
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Plaquettes Hôtellerie et Contrats Saisonniers
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Une nouvelle assistance en matière prud'homale : le défenseur syndical -Voulu par la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, dite "loi Macron", et institué par les dispositions des articles L.1453-4 et suivants du
Code du Travail, le défenseur syndical exerce une fonction d'assistance et de représentation devant les Conseils des Prud'hommes et les Cours d'Appel en matière prud'homale. Le défenseur syndical est inscrit sur (. + Lire la suite L'actualité - 2 novembre 2016 L'actualité - 21 octobre 2016 Euro 2016, Opération Interministérielle Vacances. les services de la Concurrence, de la Consommation, et de la Répression des fraudes veillent à la protection des consommateurs. -Euro 2016 : un évènement majeur qui appelait une vigilance particulière Organisé entre le 10 juin et le 10 juillet, l'Euro 2016 avait d'emblée été ciblé par la DGCCRF comme une des priorités du Programme d'Action 2016.
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Une priorité qui prenait en Paca une importance toute particulière, puisque la région accueillait 10 des matches (dont un quart de finale et une demi-finale), mettant à disposition des (. + Lire la suite Elections TPE : votre voix va compter Les organisations syndicales ont un rôle crucial : elles participent à l'élaboration des conventions collectives qui déterminent les conditions de salaire, les horaires de travail, les congés, les conditions de formation. elles participent à la gestion de nombreux organismes paritaires (sécurité sociale, assurance chômage et autres organismes paritaires) ; elles participent aux négociations (. + Lire la suite L'actualité - 5 octobre 2016 Une nouvelle assistance en matière prud'homale : le défenseur syndical 3 novembre 2016
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www.paca.direccte.gouv.fr/Les-defenseurs-syndicaux-17788
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Les défenseurs syndicaux
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www.paca.direccte.gouv.fr/Plaquettes-Hotellerie-et-Contrats-Saisonniers
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Plaquettes Hôtellerie et Contrats Saisonniers
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+ Lire la suite Une nouvelle assistance en matière prud'homale : le défenseur syndical
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www.paca.ecologie.gouv.fr ]
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Depuis le débat public relatif à la LGV PACA, le projet a évolué vers la prise en compte des trains du quotidien. Les objectifs suivants La Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur (LNPCA) Le 3 novembre Programme PLAI Adapté 2016 11 août 2016 (mis à jour le 22 août 2016) Le nouvel appel à projets PLAI Adapté est arrivé ! Pour 2016, les demandes des Maîtres d'Ouvrage d'Insertion et des bailleurs sociaux de PACA ont été entendues avec 3 nouveautés : la possibilité de déposer les dossiers au fil de l'eau, la prise en compte de la particularité des opérations d'acquisition-amélioration pour établir les charges, augmentation de la subvention PLAI Adapté pour 2016. Ces nouvelles mesures permettront de déposer un plus grand nombre de dossiers tout en respectant le critère très social du PLAI Adapté. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 3 novembre
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Le rendez-vous de la rénovation énergétique en PACA Le 3 novembre
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La Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur (LNPCA)
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Le rendez-vous de la rénovation énergétique en PACA
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Programme PLAI Adapté 2016
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Depuis le débat public relatif à la LGV PACA, le projet a évolué vers la prise en compte des trains du quotidien. Les objectifs suivants La Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur (LNPCA) Le 3 novembre Programme PLAI Adapté 2016 11 août 2016 (mis à jour le 22 août 2016) Le nouvel appel à projets PLAI Adapté est arrivé ! Pour 2016, les demandes des Maîtres d'Ouvrage d'Insertion et des bailleurs sociaux de PACA ont été entendues avec 3 nouveautés : la possibilité de déposer les dossiers au fil de l'eau, la prise en compte de la particularité des opérations d'acquisition-amélioration pour établir les charges, augmentation de la subvention PLAI Adapté pour 2016. Ces nouvelles mesures permettront de déposer un plus grand nombre de dossiers tout en respectant le critère très social du PLAI Adapté. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 3 novembre
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Le rendez-vous de la rénovation énergétique en PACA Le 3 novembre
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La Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur (LNPCA)
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Le rendez-vous de la rénovation énergétique en PACA
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Programme PLAI Adapté 2016
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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30/91 Accès à l'emploi 3/91 Action collective 2/91 Activité partielle 91/91 Agriculture 3/91 Alternance 19/91 Chômage 12/91 Compétitivité 8/91 Contrat de génération 1/91 Discrimination 31/91 Droit du travail 13/91 Entreprise 3/91 Exportation 12/91 Financement des entreprises 84/91 Formation professionnelle 4/91 Handicap 2/91 Industrie 4/91 Innovation 3/91 Insertion 8/91 Inspection du travail 3/91 Intelligence économique 2/91 investissement 13/91 Jeunes 15/91 Mutation économique 4/91 Prévention 5/91 Qualification 17/91 Saisonniers 5/91 Salaires 24/91 Santé au travail 2/91 Senior 19/91 Tourisme
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35/99 Accès à l'emploi 2/99 Action collective 3/99 Activité partielle 99/99 Agriculture 6/99 Alternance 19/99 Chômage 13/99 Compétitivité 14/99 Contrat de génération 2/99 Discrimination 32/99 Droit du travail 13/99 Entreprise 4/99 Exportation 15/99 Financement des entreprises 78/99 Formation professionnelle 4/99 Handicap 4/99 Industrie 4/99 Innovation 4/99 Insertion 13/99 Inspection du travail 4/99 Intelligence économique 2/99 investissement 23/99 Jeunes 20/99 Mutation économique 6/99 Prévention 7/99 Qualification 16/99 Saisonniers 7/99 Salaires 26/99 Santé au travail 4/99 Senior 21/99 Tourisme
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36/114 Accès à l'emploi 2/114 Action collective 5/114 Activité partielle 114/114 Agriculture 6/114 Alternance 21/114 Chômage 12/114 Compétitivité 14/114 Contrat de génération 2/114 Discrimination 35/114 Droit du travail 14/114 Entreprise 4/114 Exportation 17/114 Financement des entreprises 84/114 Formation professionnelle 4/114 Handicap 4/114 Industrie 7/114 Innovation 4/114 Insertion 14/114 Inspection du travail 6/114 Intelligence économique 5/114 investissement 24/114 Jeunes 18/114 Mutation économique 8/114 Prévention 6/114 Qualification 16/114 Saisonniers 6/114 Salaires 37/114 Santé au travail 4/114 Senior 21/114 Tourisme 12/114 VAE
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37/104 Accès à l'emploi 4/104 Action collective 2/104 Activité partielle 104/104 Agriculture 2/104 Alternance 28/104 Chômage 17/104 Compétitivité 6/104 Contrat de génération 1/104 Discrimination 36/104 Droit du travail 14/104 Entreprise 3/104 Exportation 16/104 Financement des entreprises 104/104 Formation professionnelle 4/104 Handicap 2/104 Industrie 4/104 Innovation 3/104 Insertion 10/104 Inspection du travail 3/104 Intelligence économique 2/104 investissement 14/104 Jeunes 21/104 Mutation économique 7/104 Prévention 6/104 Qualification 19/104 Saisonniers 6/104 Salaires 35/104 Santé au travail 2/104 Senior 20/104 Tourisme
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44/130 Accès à l'emploi 2/130 Action collective 4/130 Activité partielle 130/130 Agriculture 4/130 Alternance 32/130 Chômage 13/130 Compétitivité 12/130 Contrat de génération 2/130 Discrimination 33/130 Droit du travail 19/130 Entreprise 4/130 Exportation 17/130 Financement des entreprises 110/130 Formation professionnelle 4/130 Handicap 3/130 Industrie 6/130 Innovation 5/130 Insertion 11/130 Inspection du travail 5/130 Intelligence économique 4/130 investissement 19/130 Jeunes 20/130 Mutation économique 7/130 Prévention 8/130 Qualification 18/130 Saisonniers 8/130 Salaires 29/130 Santé au travail 4/130 Senior 22/130 Tourisme 12/130 VAE
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www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
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BREST
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www.premar-atlantique.gouv.fr
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1 travaux sous-marins pour l'europe, 12 au 13 nov de 2000 a 2359 utc dans les zones: . En savoir plus RADE D'HYERES - TRAVAUX SOUS-MARINS 1 travaux sous-marins eca, du 07 au 11 nov de 0600 a 1800 utc, dans une zone: . En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS 1 travaux sous-marins raymond croze 07 au 10 nov, dans les zones suivantes: 43-02,8n. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS 1 travaux sous-marins par glider, du 07 au 13 nov de 0000 a 2359 utc, dans les zones. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS 1 travaux sous-marins janus ii, du 07 au 13 nov, dans les zones suivantes: 42-37,8n. En savoir plus
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LA ROCHELLE La balise numero 11 de la digue du lazaret est signalee disparue. psn (wgs84): 46-08.90n,. En savoir plus TIR DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Primo/avis de tirs zones des landes (toutes heures locales - utc+1) en raison des tirs prevus. En savoir plus RADE DE
BREST - EMBOUCHURE DE L'ELORN Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 30 deriveurs et planches a. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - CHENAL DE LA SOMME Les navigateurs sont informes que les bouees suivantes du chenal principal sont deradees et ne. Arrêté préfectoral n°246/2016 portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en. En savoir plus Arrêté préfectoral n°245/2016 portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en. En savoir plus
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Le feu de la bouee 'karek croisic' (lf-la 45920) est en portee reduite de 3.7 milles. En savoir plus Les usagers sont informes quune regate a la voile aura lieu le dimanche 06 novembre 2016 a. En savoir plus SANTEC - PLAGE DU DOSSEN Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de planches a voile est. En savoir plus RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 50 deriveurs est organisee. En savoir plus ROCHEBONNE - PAZENN - CANTABRICO. 1- course a la voile 'vendee globe', depart le 061200z nov des sables En savoir plus YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C ' Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : En savoir plus YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C ' Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS 1 travaux sous-marins inpp, du 07 au 13 nov, dans les zones suivantes: la cote/43-10,0n. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
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Port de cherbourg alignement a 141 les navigateurs sont informes que le feu anterieur. PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE 1 exercice de tir, 03 nov de 1230 a 1329 utc, la zone: 43-07,8n 006-40,0e/42-40,0n. 1 exercice de tir, 03 nov de 0800 a 1059 utc, la zone: 43-02,8n 005-51,6e/la cote .
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PORT DE CHERBOURG - GRANDE RADE Port de cherbourg - grande rade les navigateurs sont informes que l'axe d'alignement. En savoir plus
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SUD ILE DE GROIX Les navigateurs sont informes qu'une campagne de peche scientifique sera realisee le 05. En savoir plus ABORDS DES SABLES D'OLONNE Les navigateurs sont informes qu'a l'occasion du depart de la course en solitaire du. En savoir plus SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 16 voiliers est organisee. En savoir plus ENTRE L'ABER WRAC'H ET PORTSALL Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 10 voiliers est organisee. En savoir plus Le feu de la bouee 'karek croisic' (lf-la 45920) est eteint. psn (wgs84): 47 50,188n. En savoir plus ile vierge Le feu du phare de l'ile vierge (lf-la 40300) est en portée réduite. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord LE TREPORT Antifer - le treport les navigateurs sont informes que du 07/11/2016 au 14/11/2016,. PORT DE CHERBOURG - ALIGNEMENT A 141
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www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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PORT DE CHERBOURG - GRANDE RADE Port de cherbourg - grande rade les navigateurs sont informes que l'axe d'alignement. En savoir plus
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SUD ILE DE GROIX Les navigateurs sont informes qu'une campagne de peche scientifique sera realisee le 05. En savoir plus ABORDS DES SABLES D'OLONNE Les navigateurs sont informes qu'a l'occasion du depart de la course en solitaire du. En savoir plus SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 16 voiliers est organisee. En savoir plus ENTRE L'ABER WRAC'H ET PORTSALL Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 10 voiliers est organisee. En savoir plus Le feu de la bouee 'karek croisic' (lf-la 45920) est eteint. psn (wgs84): 47 50,188n. En savoir plus ile vierge Le feu du phare de l'ile vierge (lf-la 40300) est en portée réduite. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord LE TREPORT Antifer - le treport les navigateurs sont informes que du 07/11/2016 au 14/11/2016,. PORT DE CHERBOURG - ALIGNEMENT A 141
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En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE
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En savoir plus RADE D'HYERES - TRAVAUX SOUS-MARINS
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En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
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En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
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En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
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En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
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En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
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2016-245 En savoir plus
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2016-246 En savoir plus
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LA ROCHELLE La balise numero 11 de la digue du lazaret est signalee disparue. psn (wgs84): 46-08.90n,. En savoir plus TIR DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Primo/avis de tirs zones des landes (toutes heures locales - utc+1) en raison des tirs prevus. En savoir plus RADE DE
BREST - EMBOUCHURE DE L'ELORN Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 30 deriveurs et planches a. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - CHENAL DE LA SOMME Les navigateurs sont informes que les bouees suivantes du chenal principal sont deradees et ne. Arrêté préfectoral n°246/2016 portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en. En savoir plus Arrêté préfectoral n°245/2016 portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en. En savoir plus
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Le feu de la bouee 'karek croisic' (lf-la 45920) est en portee reduite de 3.7 milles. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS 1 travaux sous-marins inpp, du 07 au 13 nov, dans les zones suivantes: la cote/43-10,0n. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS 1 travaux sous-marins pour l'europe, 12 au 13 nov de 2000 a 2359 utc dans les zones: . En savoir plus RADE D'HYERES - TRAVAUX SOUS-MARINS 1 travaux sous-marins eca, du 07 au 11 nov de 0600 a 1800 utc, dans une zone: . En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS 1 travaux sous-marins raymond croze 07 au 10 nov, dans les zones suivantes: 43-02,8n. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS 1 travaux sous-marins par glider, du 07 au 13 nov de 0000 a 2359 utc, dans les zones. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS 1 travaux sous-marins janus ii, du 07 au 13 nov, dans les zones suivantes: 42-37,8n. En savoir plus
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Les usagers sont informes quune regate a la voile aura lieu le dimanche 06 novembre 2016 a. En savoir plus SANTEC - PLAGE DU DOSSEN Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de planches a voile est. En savoir plus RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 50 deriveurs est organisee. En savoir plus ROCHEBONNE - PAZENN - CANTABRICO. 1- course a la voile 'vendee globe', depart le 061200z nov des sables En savoir plus YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C ' Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : En savoir plus YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C ' Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : En savoir plus
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Port de cherbourg alignement a 141 les navigateurs sont informes que le feu anterieur. PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE 1 exercice de tir, 03 nov de 1230 a 1329 utc, la zone: 43-07,8n 006-40,0e/42-40,0n. 1 exercice de tir, 03 nov de 0800 a 1059 utc, la zone: 43-02,8n 005-51,6e/la cote .
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PORT DE CHERBOURG - GRANDE RADE Port de cherbourg - grande rade les navigateurs sont informes que l'axe d'alignement. En savoir plus
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SUD ILE DE GROIX Les navigateurs sont informes qu'une campagne de peche scientifique sera realisee le 05. En savoir plus ABORDS DES SABLES D'OLONNE Les navigateurs sont informes qu'a l'occasion du depart de la course en solitaire du. En savoir plus SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 16 voiliers est organisee. En savoir plus ENTRE L'ABER WRAC'H ET PORTSALL Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 10 voiliers est organisee. En savoir plus Le feu de la bouee 'karek croisic' (lf-la 45920) est eteint. psn (wgs84): 47 50,188n. En savoir plus ile vierge Le feu du phare de l'ile vierge (lf-la 40300) est en portée réduite. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord LE TREPORT Antifer - le treport les navigateurs sont informes que du 07/11/2016 au 14/11/2016,. PORT DE CHERBOURG - ALIGNEMENT A 141
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Référence: 14626353364070252628
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Référence: 14626353364084213973
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Ce seuil de paiement obligatoire sera progressivement abaissé à : 2 000 âé- en (. 14/10/2016 La médaille de la Jeunesse, des Sports et de l'Engagement Associatif Conditions de circulation Conditions de circulation 19/06/2014 Consultez les conditions de circulation dans le Puy-de-Dôme et le Massif central 23/09/2016 Toute l'information et les conseils saisonniers pour la sécurité et le bien-être des usagers. 02/02/2016 Consultations et enquêtes : accédez à l'ensemble des documents soumis à l'avis du public. 28/05/2015 Gestionnaires ou propriétaires d'établissements recevant du public (commerces, cabinets médicaux, mairies, écoles. 06/05/2016 Consultez les pièces écrites du document d'urbanisme approuvé de votre commune 12/08/2015 Le service civique est une mission qui offre à toute personne volontaire l'opportunité de servir les valeurs de la République et de s'engager en faveur d'un projet collectif en effectuant une mission d'intérêt général. 14/08/2015
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Informations géographiques - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Amélioration de l'habitat - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Aménagement du territoire - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Atlas des paysages de La Réunion - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Avis de l'Autorité environnementale à La Réunion - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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La Réunion
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Bilan d'activité 2015 de la DEAL Réunion - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Bruit des infrastructures de transports terrestres - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Climat - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Communication / Presse - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Concours - Recrutement - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Concours / Recrutement
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Conférence environnementale et transition écologique - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Conseil départemental de l'habitat et de l'hébergement (CDHH) - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Construction neuve à La Réunion - Note de conjoncture - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Construction neuve à
La Réunion - Note de conjoncture
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Consultation du public - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Contrôle du respect des règles de construction (CRC) - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Croissance verte - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Développement durable - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Eaux et milieux aquatiques - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Education à l'Environnement et au Développement Durable (EEDD) - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Etat de l'environnement industriel à La Réunion - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Le 19 septembre Bilan d'activité 2015 de la DEAL Réunion Le 19 avril La construction neuve à
la Réunion en 2014 25 octobre 2016 Après une année 2013 en net recul, le nombre de logements autorisés à la construction est reparti légèrement à la hausse : 7 750 autorisations ont été accordées en 2014 à
La Réunion, en augmentation de 1,6 % sur un an. Journées d'information sur les transports de marchandises 24 octobre 2016 Retrouvez l'ensemble des documents présentés lors des journées d'information à destination des transporteurs de marchandises du département, organisées par la DEAL en octobre 2016. Construction neuve à
La Réunion - Note de conjoncture 25 août 2016 Publication sur le suivi de la construction de logements neufs à
La Réunion. Elle concerne la période juillet 2015-juin 2016. Toutes les actualités Avis et consultations du public La ville durable réunionnaise : construisons l'île de demain Atlas des paysages de
La Réunion Menu de droite Connaissances
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Menu de gauche Qui sommes-nous ? Associations Communication / Presse Marchés publics Concours / Recrutement Consultation du public Haut de page Aller au contenu Retour à l'accueil Recherche sur le site Menu principal Développement durable Nature, Eau, Paysages Aménagement, Urbanisme, Littoral Habitat, Logement, Construction Energie, Air et Climat Prévention des risques et des nuisances Transports, Déplacements, Sécurité routière En partenariat avec la DAC-oI et le Conseil départemental, le CAUE réalise un inventaire des arbres remarquables de
La Réunion. Vous connaissez un arbre remarquable ? Alors, signalez-le. Jean-Michel MAURIN, ingénieur général des Ponts, des Eaux et des Forêts, a pris ses fonctions ce lundi 19 septembre 2016. La DEAL vient de publier son rapport d'activité pour l'année 2015. Inventaire des arbres remarquables de
La Réunion : participez (. Le 28 septembre Jean-Michel MAURIN, nouveau directeur de la DEAL
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Indicateurs du développement durable - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Indicateurs du développement durable
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Indices et index locaux du BTP - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Instances consultatives - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Instances consultatives
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Inventaire des arbres remarquables de La Réunion : participez ! - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Inventaire des arbres remarquables de
La Réunion : participez (...)
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Jean-Michel MAURIN, nouveau directeur de la DEAL - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Jean-Michel MAURIN, nouveau directeur de la DEAL
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Journées d'information sur les transports de marchandises - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Journées d'information sur les transports de marchandises
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La construction neuve à la Réunion en 2014 - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Ville durable réunionnaise : construisons l'île de demain - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Logement social - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Lutte contre l'habitat indigne - DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion
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Associations
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Atlas des paysages de
La Réunion
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Avis de l'Autorité environnementale à
La Réunion
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Bilan d'activité 2015 de la DEAL Réunion
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Bruit des infrastructures de transports terrestres
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Climat
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Communication / Presse
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Concours / Recrutement
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Conférence environnementale et transition écologique
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Conseil départemental de l'habitat et de l'hébergement (CDHH)
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Construction neuve à
La Réunion - Note de conjoncture
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Consultation du public
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Contrôle du respect des règles de construction (CRC)
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Croissance verte
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Développement durable Développement durable
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Données Logement - Construction
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Education à l'Environnement et au Développement Durable (EEDD)
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Fonctionnement de l'Autorité environnementale (AE)
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Habitat, Logement, Construction Habitat, Logement, Construction
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Impacts sur la santé et l'environnement
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Croissance verte Eco-responsabilité Education à l'Environnement et au Développement Durable (EEDD) Semaine européenne du développement durable Indicateurs du développement durable Nature, Eau, Paysages Patrimoine naturel et biodiversité Eaux et milieux aquatiques Milieux marins et littoraux Sites et paysages Instances consultatives Aménagement, Urbanisme, Littoral Aménagement du territoire Ville durable Habitat, Logement, Construction Logement social Amélioration de l'habitat Accession à la propriété Rénovation urbaine Conseil départemental de l'habitat et de l'hébergement (CDHH) Lutte contre l'habitat indigne Qualité de la construction Accessibilité Contrôle du respect des règles de construction (CRC) Données Logement - Construction Energie, Air et Climat Schéma Régionale Climat, Air, Energie (SRCAE) Transition énergétique Prévention des risques et des nuisances Risques naturels Risques technologiques
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Données, cartes et publications Accès aux données géographiques Indices et index du BTP Portail SIDE de la DEAL Réunion Autorité environnementale Fonctionnement de l'Autorité environnementale (AE) Références réglementaires et méthodologiques Avis de l'Autorité environnementale à
La Réunion Sites nationaux Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer Ministère du Logement et de l'Habitat durable Tout sur l'environnement Portail prévention des risques majeurs Sites locaux utiles Portail des services de l'Etat à
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La Réunion (GEIR) Atlas des paysages de
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Impacts sur la santé et l'environnement Ressources minérales Etat de l'environnement industriel à
La Réunion Transports, Déplacements, Sécurité routière Transports routiers Sécurité routière Education routière Bruit des infrastructures de transports terrestres Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer Plan du site : Nous contacter : Mentions légales : Authentification : Flux RSS
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Le 19 septembre Bilan d'activité 2015 de la DEAL Réunion Le 19 avril La construction neuve à
la Réunion en 2014 25 octobre 2016 Après une année 2013 en net recul, le nombre de logements autorisés à la construction est reparti légèrement à la hausse : 7 750 autorisations ont été accordées en 2014 à
La Réunion, en augmentation de 1,6 % sur un an. Journées d'information sur les transports de marchandises 24 octobre 2016 Retrouvez l'ensemble des documents présentés lors des journées d'information à destination des transporteurs de marchandises du département, organisées par la DEAL en octobre 2016. Construction neuve à
La Réunion - Note de conjoncture 25 août 2016 Publication sur le suivi de la construction de logements neufs à
La Réunion. Elle concerne la période juillet 2015-juin 2016. Toutes les actualités Avis et consultations du public La ville durable réunionnaise : construisons l'île de demain Atlas des paysages de
La Réunion Menu de droite Connaissances
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Menu de gauche Qui sommes-nous ? Associations Communication / Presse Marchés publics Concours / Recrutement Consultation du public Haut de page Aller au contenu Retour à l'accueil Recherche sur le site Menu principal Développement durable Nature, Eau, Paysages Aménagement, Urbanisme, Littoral Habitat, Logement, Construction Energie, Air et Climat Prévention des risques et des nuisances Transports, Déplacements, Sécurité routière En partenariat avec la DAC-oI et le Conseil départemental, le CAUE réalise un inventaire des arbres remarquables de
La Réunion. Vous connaissez un arbre remarquable ? Alors, signalez-le. Jean-Michel MAURIN, ingénieur général des Ponts, des Eaux et des Forêts, a pris ses fonctions ce lundi 19 septembre 2016. La DEAL vient de publier son rapport d'activité pour l'année 2015. Inventaire des arbres remarquables de
La Réunion : participez (. Le 28 septembre Jean-Michel MAURIN, nouveau directeur de la DEAL
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La Réunion : participez (...)
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Bruit des infrastructures de transports terrestres
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Le 19 septembre Bilan d'activité 2015 de la DEAL Réunion Le 19 avril La construction neuve à
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La Réunion - Note de conjoncture 25 août 2016 Publication sur le suivi de la construction de logements neufs à
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www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr ]
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Rhône-Alpes
-
www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 3 novembre
-
La 2ème rencontre régionale du club PLUi se tiendra le 8 novembre à Villeurbanne. Plus d'info et inscription Deuxième rencontre du club PLUi
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Rhône-Alpes Le 3 novembre Les installations classées en
Auvergne-
Rhône-Alpes 20 octobre 2016 (mis à jour le 24 octobre 2016) Le site de la DREAL se dote d'un nouveau menu dédié à l'inspection des installations classées en région. Retrouvez toute l'information : les installations concernées, la législation, les services de l'Etat en charge sur vos territoires.
[
www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr ]
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Rhône-Alpes 20 octobre 2016 (mis à jour le 24 octobre 2016) Le site de la DREAL se dote d'un nouveau menu dédié à l'inspection des installations classées en région. Retrouvez toute l'information : les installations concernées, la législation, les services de l'Etat en charge sur vos territoires.
[
www.sarthe.equipement.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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www.sarthe.equipement.gouv.fr
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10/08/2016 Dans le cadre de la simplification des démarches administratives, le télé-service « pré-demande passeport » a été généralisé, le 1er juillet 2016, sur tout le territoire. 18/10/2016
Stéphane LE FOLL, Ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, Porte-parole du Gouvernement a convié ses homologues allemand et polonais au Mans vendredi 14 octobre dans un format dit « sommet de Weimar ». 21/10/2016 Plus de 4,5 millions de salariés d'entreprises de moins de 11 salariés(es) et d'employés(es) à domicile sont appelés voter du 28 novembre au 12 décembre pour désigner les syndicats qui les représenteront pour les 4 prochaines années. Tous les dossiers Sécurité publique Sécurité dans les établissements scolaires en Sarthe 31/08/2016 Présentation des dispositifs de protection des espaces scolaires dans le département de la Sarthe lors de l'état-major départemental de sécurité qui s'est réuni le 31 août 2016 à la préfecture du Mans. 26/10/2016
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Mis à jour le 03/11/2016 Consultation auprès de tous les Sarthois sous forme d'un questionnaire du 3 au 25 novembre 2016. Schéma d'accès des services au public 6 communes sarthoises retenues et 1 commune non reconnue
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Organisée par Santé publique France et le Ministère des Affaires sociales et de la Santé, en partenariat avec l'Assurance Maladie, Moi(s) sans tabac est une campagne nationale d'aide à l'arrêt du tabac inédite en France, misant sur un élan collectif. 05/10/2016 Environ 700 élèves de lycées professionnels, de CFA et d'école d'infirmière ont assisté, le 4 octobre 2016 à un crash test au circuit des 24 heures du Mans en présence de Jean-Michel PORCHER, sous-préfet de l'arrondissement de La Flèche. 20/09/2016 Le ministre de l'Intérieur s'est rendu, le 14 septembre dernier, à la Maison des Sapeurs-Pompiers de France à
Paris pour le lancement de la Grande Cause nationale « Adoptons les comportements qui sauvent ». 04/10/2016 Le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt lance un nouvel appel à projets national du Programme national pour l'alimentation (PNA) en partenariat avec l'ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie). 10/08/2016 Pour voter en 2017.
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10/08/2016 Dans le cadre de la simplification des démarches administratives, le télé-service « pré-demande passeport » a été généralisé, le 1er juillet 2016, sur tout le territoire. 18/10/2016
Stéphane LE FOLL, Ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, Porte-parole du Gouvernement a convié ses homologues allemand et polonais au Mans vendredi 14 octobre dans un format dit « sommet de Weimar ». 21/10/2016 Plus de 4,5 millions de salariés d'entreprises de moins de 11 salariés(es) et d'employés(es) à domicile sont appelés voter du 28 novembre au 12 décembre pour désigner les syndicats qui les représenteront pour les 4 prochaines années. Tous les dossiers Sécurité publique Sécurité dans les établissements scolaires en Sarthe 31/08/2016 Présentation des dispositifs de protection des espaces scolaires dans le département de la Sarthe lors de l'état-major départemental de sécurité qui s'est réuni le 31 août 2016 à la préfecture du Mans. 26/10/2016
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Organisée par Santé publique France et le Ministère des Affaires sociales et de la Santé, en partenariat avec l'Assurance Maladie, Moi(s) sans tabac est une campagne nationale d'aide à l'arrêt du tabac inédite en France, misant sur un élan collectif. 05/10/2016 Environ 700 élèves de lycées professionnels, de CFA et d'école d'infirmière ont assisté, le 4 octobre 2016 à un crash test au circuit des 24 heures du Mans en présence de Jean-Michel PORCHER, sous-préfet de l'arrondissement de La Flèche. 20/09/2016 Le ministre de l'Intérieur s'est rendu, le 14 septembre dernier, à la Maison des Sapeurs-Pompiers de France à
Paris pour le lancement de la Grande Cause nationale « Adoptons les comportements qui sauvent ». 04/10/2016 Le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt lance un nouvel appel à projets national du Programme national pour l'alimentation (PNA) en partenariat avec l'ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie). 10/08/2016 Pour voter en 2017.
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10/08/2016 Dans le cadre de la simplification des démarches administratives, le télé-service « pré-demande passeport » a été généralisé, le 1er juillet 2016, sur tout le territoire. 18/10/2016
Stéphane LE FOLL, Ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, Porte-parole du Gouvernement a convié ses homologues allemand et polonais au Mans vendredi 14 octobre dans un format dit « sommet de Weimar ». 21/10/2016 Plus de 4,5 millions de salariés d'entreprises de moins de 11 salariés(es) et d'employés(es) à domicile sont appelés voter du 28 novembre au 12 décembre pour désigner les syndicats qui les représenteront pour les 4 prochaines années. Tous les dossiers Sécurité publique Sécurité dans les établissements scolaires en Sarthe 31/08/2016 Présentation des dispositifs de protection des espaces scolaires dans le département de la Sarthe lors de l'état-major départemental de sécurité qui s'est réuni le 31 août 2016 à la préfecture du Mans. 26/10/2016
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Des arrondissements adaptés aux évolutions intercommunales en Vendée Promulguée le 7 août 2015, la loi NOTRe portant nouvelle organisation territoriale de la République vise à renforcer les intercommunalités selon un seuil de population correspondant aux réels bassins de vie des citoyens.
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Mis à jour le 03/11/2016 Promulguée le 7 août 2015, la loi NOTRe portant nouvelle organisation territoriale de la République vise à renforcer les intercommunalités selon un seuil de population correspondant aux réels bassins de vie des citoyens. Des arrondissements adaptés aux évolutions intercommunales en Vendée Allocation pour la diversité dans la fonction publique 23/08/2016 Ce dispositif vise à soutenir financièrement les candidats les plus méritants à préparer les concours de la fonction publique. 03/11/2016 Retrouvez chaque trimestre toute l'actualité des services de l'État en Vendée : dossiers, reportages, nouvelles réglementations.
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Actualisation le jeudi 03 novembre 2016 à 15h54 Actualisation le jeudi 03 novembre 2016 à 15h54 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 04 novembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 03112016_16 Bulletin publié le : 03/11/2016 à 15:54:25 Prochain bulletin publié au plus tard le : 04/11/2016 à 10:00:00 Actualisation le jeudi 03 novembre 2016 à 15h54
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Patrick Kanner signe le protocole de préfiguration de la métropole européenne de
Lille #Brève : 3/11/2016
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Renouvellement urbain :
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