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discours.vie-publique.fr ]
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Interview de Mme Hélène Geoffroy, secrétaire d'Etat à la ville à France 2 le 27 octobre 2016, sur la politique de la ville en faveur des quartiers, des jeunes et des conseils citoyens. - vie-publique.fr
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Interview de Mme Hélène Geoffroy, secrétaire d'Etat à la ville à France 2 le 27 octobre 2016, sur la politique de la ville en faveur des quartiers, des jeunes et des conseils citoyens.
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Interview de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports à LCI le 27 octobre 2016, sur le Forum national des Conseils Citoyens et la politique urbaine en faveur des banlieues et des quartiers. - vie-publique.fr
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Interview de M.
Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports à LCI le 27 octobre 2016, sur le Forum national des Conseils Citoyens et la politique urbaine en faveur des banlieues et des quartiers.
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Déclaration de M. Jean-Jacques Urvoas, garde des sceaux, ministre de la justice, sur les efforts en faveur de la Justice, à l'Assemblée nationale le 27 octobre 2016. - vie-publique.fr
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Déclaration de M. Jean-Jacques Urvoas, garde des sceaux, ministre de la justice, sur les efforts en faveur de la Justice, à l'
Assemblée nationale le 27 octobre 2016.
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reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
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Les services de l'Etat à La Réunion
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CCIR : avis aux électeurs
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Déposez vos armes : campagne 2016 de récupération des armes Vous détenez une arme ou des munitions à domicile et vous souhaitez vous en débarrasser ? Du 15 septembre au 15 décembre 2016, vous pouvez remettre votre arme dans les brigades de gendarmerie et commissariats de police : aucune sanction (...)
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reunion.gouv.fr
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02/11/2016 Communiqués Installation du Comité opérationnel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme (CORA)
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Mis à jour le 02/11/2016
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Vous détenez une arme ou des munitions à domicile et vous souhaitez vous en débarrasser ? Du 15 septembre au 15 décembre 2016, vous pouvez remettre votre arme dans les brigades de gendarmerie et commissariats de police : aucune sanction (. Déposez vos armes : campagne 2016 de récupération des armes Rappel de la réglementation de l'emploi du feu et de l'interdiction de la pratique de l'écobuage e 28/10/2016 Depuis le 15 septembre, début de la saison à risque, 172 départs de feux ont été recensés et 235 hectares ont été brûlés sur le département mobilisant de nombreux moyens humains, terrestres et ariens. Plusieurs de ces départs de feux accidentels sont 24/10/2016 CCIR : avis aux électeurs
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Installation du Comité opérationnel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme (CORA)
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www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense
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www.achats.defense.gouv.fr
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2016-016-B -- AOO -- Fournitures : 15/12/2016 Refonte complète du système de diffusion générale du
Centre d'instruction Naval (CIN) de
Brest.
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NPX2016MAINTBANCBVBLINDES -- MAPA -- Services : 15/12/2016 La présente consultation porte sur la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire dont l'objet est la réalisation d'opérations de maintenance préventive et curative d'un banc d'essais .
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SIMMAD-16-MPA-043 -- MAPA -- Services : 12/01/2017 Remise en conformité des pylônes mâts Petitjean de la station hertzienne de la Sainte Beaume et révision des treuils et potences
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www.ado.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.ado.justice.gouv.fr
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364092213463 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364083309749
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Référence: 14626353364083539945
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Référence: 14626353364091602671
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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www.agriculture.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.agriculture.gouv.fr
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Cheick Saidou / Min.Agri.Fr 02 nov 2016 Influenza aviaire : 13 millions d'euros d'avance seront versés aux éleveurs en novembre
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Le Festival International de la Photographie Culinaire 2016 se met à table A la fois professionnel et grand public, le Festival International de la Photographie Culinaire (FIPC) valorise le travail réalisé par des photographes du monde entier autour de l'alimentation. Pour sa 7e édition, le thème de « la table » est à l'honneur. A partir du 3 novembre sous le parrainage du chef des cuisines de l'Elysée, les 30 photographes sélectionnés présenteront leur travail. La boîte à outils des acheteurs publics de restauration collective
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Les 19e Journées nationales de la coopération internationale des établissements d'enseignement agricole se tiennent du 2 au 4 novembre 2016, au lycée agricole La Cazotte de Saint-Affrique (Aveyron).
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www.agriculture.gouv.fr/influenza-aviaire-13-millions-deuros-davance-seront-verses-aux-eleveurs-en-novembre
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Cheick Saidou / Min.Agri.Fr Influenza aviaire : 13 millions d'euros d'avance seront versés aux éleveurs en novembre
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www.agriculture.gouv.fr/le-festival-international-de-la-photographie-culinaire-2016-se-met-table
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Le Festival International de la Photographie Culinaire 2016 se met à table
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Assemblée générale de l'association des maires de l'Ain
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr
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Assemblée générale de l'association des maires de l'Ain 02/11/2016 Vendredi 28 octobre 2016, Arnaud Cochet, préfet de l'Ain est allé à la rencontre des maires de l'Ain.
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Mis à jour le 02/11/2016 La sécurité routière est un enjeu majeur, particulièrement dans l'Ain où la mortalité routière a augmenté de plus de 38 %, en comparaison de la même période l'année précédente. Depuis le 1er janvier 2016, déjà 49 tués sur les routes contre 34 personnes (. Lutte contre l'insécurité routière : la vitesse provoque et aggrave les accidents
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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La sécurité routière est un enjeu majeur, particulièrement dans l'Ain où la mortalité routière a augmenté de plus de 38 %, en comparaison de la même période l'année précédente. Depuis le 1er janvier 2016, déjà 49 tués sur les routes contre 34 personnes (...) Lutte contre l'insécurité routière : la vitesse provoque et aggrave les accidents
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www.ain.equipement.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Assemblée générale de l'association des maires de l'Ain
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www.ain.equipement.gouv.fr
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Assemblée générale de l'association des maires de l'Ain 02/11/2016 Vendredi 28 octobre 2016, Arnaud Cochet, préfet de l'Ain est allé à la rencontre des maires de l'Ain.
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Mis à jour le 02/11/2016 La sécurité routière est un enjeu majeur, particulièrement dans l'Ain où la mortalité routière a augmenté de plus de 38 %, en comparaison de la même période l'année précédente. Depuis le 1er janvier 2016, déjà 49 tués sur les routes contre 34 personnes (. Lutte contre l'insécurité routière : la vitesse provoque et aggrave les accidents
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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La sécurité routière est un enjeu majeur, particulièrement dans l'Ain où la mortalité routière a augmenté de plus de 38 %, en comparaison de la même période l'année précédente. Depuis le 1er janvier 2016, déjà 49 tués sur les routes contre 34 personnes (...) Lutte contre l'insécurité routière : la vitesse provoque et aggrave les accidents
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www.ain.pref.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Assemblée générale de l'association des maires de l'Ain
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www.ain.pref.gouv.fr
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Assemblée générale de l'association des maires de l'Ain 02/11/2016 Vendredi 28 octobre 2016, Arnaud Cochet, préfet de l'Ain est allé à la rencontre des maires de l'Ain.
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Mis à jour le 02/11/2016 La sécurité routière est un enjeu majeur, particulièrement dans l'Ain où la mortalité routière a augmenté de plus de 38 %, en comparaison de la même période l'année précédente. Depuis le 1er janvier 2016, déjà 49 tués sur les routes contre 34 personnes (. Lutte contre l'insécurité routière : la vitesse provoque et aggrave les accidents
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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La sécurité routière est un enjeu majeur, particulièrement dans l'Ain où la mortalité routière a augmenté de plus de 38 %, en comparaison de la même période l'année précédente. Depuis le 1er janvier 2016, déjà 49 tués sur les routes contre 34 personnes (...) Lutte contre l'insécurité routière : la vitesse provoque et aggrave les accidents
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT
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www.alerte-enlevement.gouv.fr
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 19 octobre 2016 LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Fin de l'Alerte Enlèvement La petite fille a été retrouvée. Les photos ne doivent donc plus être diffusées. Merci à tous pour votre aide. Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364069036204 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364082893377
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www.alimentation.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.alimentation.gouv.fr
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Cheick Saidou / Min.Agri.Fr 02 nov 2016 Influenza aviaire : 13 millions d'euros d'avance seront versés aux éleveurs en novembre
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Le Festival International de la Photographie Culinaire 2016 se met à table A la fois professionnel et grand public, le Festival International de la Photographie Culinaire (FIPC) valorise le travail réalisé par des photographes du monde entier autour de l'alimentation. Pour sa 7e édition, le thème de « la table » est à l'honneur. A partir du 3 novembre sous le parrainage du chef des cuisines de l'Elysée, les 30 photographes sélectionnés présenteront leur travail. La boîte à outils des acheteurs publics de restauration collective
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Les 19e Journées nationales de la coopération internationale des établissements d'enseignement agricole se tiennent du 2 au 4 novembre 2016, au lycée agricole La Cazotte de Saint-Affrique (Aveyron).
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www.alimentation.gouv.fr/influenza-aviaire-13-millions-deuros-davance-seront-verses-aux-eleveurs-en-novembre
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Cheick Saidou / Min.Agri.Fr Influenza aviaire : 13 millions d'euros d'avance seront versés aux éleveurs en novembre
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www.alimentation.gouv.fr/le-festival-international-de-la-photographie-culinaire-2016-se-met-table
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Le Festival International de la Photographie Culinaire 2016 se met à table
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www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.annuaires.justice.gouv.fr/21769
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Trouver une association d'aide aux victimes
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www.annuaires.justice.gouv.fr/21770
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Trouver une permanence juridique
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Connaître la juridiction compétente près de chez vous
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www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaire-des-casiers-judiciaires-10109/
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Annuaire des casiers judiciaires
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www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-12162/
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Annuaires
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Annuaire de la PJJ
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Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires
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Etablissements pénitentiaires
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Annuaires et contacts de la DPJJ
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CDAD
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Directions interrégionales de l'AP
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www.annuaires.justice.gouv.fr/etablissements-penitentiaires-10113/
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Etablissements pénitentiaires
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Implantation judiciaire
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364092215423 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364069828100
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Référence: 14626353364083312429
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Référence: 14626353364091604795
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Tribunaux compétents en matière de nationalité
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Application & démarches Année 2013 Permis de conduire sécurisé Application & démarches Année 2013 Permis de conduire sécurisé
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Application & démarches Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Application & démarches Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
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Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364100265814 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364091996875
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Engagée dans une démarche d'amélioration continue de l'accueil des usagers (Qualipref 2.0), la préfecture des Ardennes mène actuellement son enquête de satisfaction. N'hésitez pas à nous faire part de votre avis sur notre accueil. Enquête de satisfaction
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Mis à jour le 02/11/2016 Engagée dans une démarche d'amélioration continue de l'accueil des usagers (Qualipref 2.0), la préfecture des Ardennes mène actuellement son enquête de satisfaction. N'hésitez pas à nous faire part de votre avis sur notre accueil. Enquête de satisfaction
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Enquête de satisfaction ::
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Engagée dans une démarche d'amélioration continue de l'accueil des usagers (Qualipref 2.0), la préfecture des Ardennes mène actuellement son enquête de satisfaction. N'hésitez pas à nous faire part de votre avis sur notre accueil. Enquête de satisfaction
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Sécurité sociale : loi de financement 2017
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Budget de la sécurité sociale pour 2017 : l'Assemblée a adopté le projet de loi
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www.assemblee-nationale.fr
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Budget de la sécurité sociale pour 2017 : l'Assemblée a adopté le projet de loi Mercredi 2 novembre à 16h15, l'Assemblée a adopté, par scrutin public, le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017. 272 députés ont voté "pour", 240 ont voté "contre" et 15 se sont abstenus. L'analyse de ce scrutin sera prochainement mise en ligne. Réunions des commissions et autres instances en direct
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La séance publique en direct
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Mercredi 2 novembre à 17h, l'Assemblée a adopté, par scrutin public, le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017. Voir l'analyse de ce scrutin Jeudi 3 novembre à 9h30, l'Assemblée poursuit l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (voir le calendrier de la discussion). La séance publique Réunions des commissions et autres instances
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Fermeture des services de l'État lundi 31 octobre 2016 - AUDE
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Certains services seront exceptionnellement fermés au public lundi 31/10/2016. Consultez la liste. Fermeture des services de l'État lundi 31 octobre 2016
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Fête musulmane de l'Aïd al Adha - AUDE
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Fête musulmane de l'Aïd al Adha
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09/09/2016 L'enquête publique sur le projet d'élaboration du Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL) de la commune de Gruissan aura lieu du 19 septembre au 21 octobre 2016 inclus. Environnement 01/07/2016 Classement des espèces d'animaux classées nuisibles ou susceptibles d'être classées comme telles ; Tous les dossiers "Environnement" S'informer 05/12/2014 ç¿»è--. Tous les dossiers "S'informer" serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px;
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Aller au menu Les services de l'État dans l'Aude Accueil, horaires d'accueil du public, interprètes Préfecture et sous-préfectures Agriculture, Environnement, Aménagement et Logement Santé, protection de la population et cohésion sociale Éducation nationale Culture et patrimoine Travail et emploi Finances publiques (DDFIP) Qualipref / La démarche qualité dans l'Aude Agriculture Devoir de mémoire Collectivités Territoriales Consommation Économie et Entreprises Environnement Habitat - Logement Politique de la ville Sécurité et prévention des risques Sport, Jeunesse et Vie Associative Travail et emploi Aménagement Urbanisme Vos droits Actualités Les actualités sur 1 mois Communiqués de presse (6 derniers mois) Toutes les actualités Publications Recueil des Actes Administratifs (RAA) Les enquêtes publiques et consultations du public / dossiers complets (hors ICPE)
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Haut de page Retour à l'accueil Menu principal Démarches administratives Pied de page Recherche sur le site
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Il est venu prendre connaissance des résultats du partenariat renforcé entre l'Etat et la région en matière de développement économique. Le Premier ministre a défendu le modèle stratégique de réindustrialisation des territoires adopté par la Nouvelle
Aquitaine et réaffirmé l'affectation d'une fraction de la TVA aux régions. 27/10/2016 "Ce projet de revenu universel, c'est affirmer ce que doit être notre modèle social"
Manuel Valls s'est rendu à
Bordeaux, le 27 octobre 2016. Il a pris connaissance du projet d'expérimentation sur le revenu universel engagé par le Conseil départemental de la Gironde en partenariat avec la Fondation Jean-Jaurès et l'Institut des politiques publiques. Le Premier ministre a donné sa vision du revenu universel. 25/10/2016 Pour un partenariat, Etat, collectivités, secteur associatif, fort contre la radicalisation
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Internet des Services de l'Etat de l'AUDEExtranet des Services de l'Etat de l'AUDEInternet des Services de l'Etat de l'AUDE
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Les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE dossiers complets) Commissaires Enquêteurs Les annonces judiciaires et légales Installation nucléaire de base (INB) Publicités relatives au contrôle des structures Cartographie (SIG) Toutes les publications Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Service amendes Particuliers : toutes les démarches Professionnels : toutes les démarches Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région Préfecture
Languedoc - Roussillon Conseil Régional
Languedoc - Roussillon DRAAF Languedoc Rousillon DREAL
Languedoc Roussillon DR des AFFAIRES CULTURELLES Agence Régionale de la Santé DR de la Jeunesse et des Sports INSEE
Languedoc-Roussillon Pôle Emploi en
Languedoc-Roussillon Conseil Général de l'Aude
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LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Manuel Valls a clôturé, le 24 octobre à la Villette, les Rencontres nationales "État et territoires mobilisés contre la radicalisation", appelant les représentants de l'État, les élus, les universitaires et les acteurs du monde associatif à la mobilisation générale. Pour répondre à l'urgence de la situation, il a également jugé qu'il faudra au moins doubler les capacités de prise en charge des personnes radicalisées d'ici à 2017. Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Aide / FAQ Catalogue thématique Mérules et termites RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale
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Mis à jour le 02/11/2016
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Ouverture d'enquête publique pour le parc éolien "Les Fanges" / Commune de Lapradelle-Puilaurens. Ouverture d'enquête publique : projet de création d'une installation de traitement des nitrates. Du 05 septembre au 05 octobre 2016. Classement des espèces d'animaux classées nuisibles ou susceptibles d'être classées comme telles ; Les imprimés CERFA à télécharger et autres documents nécessaires Classés par catégories Les guides pour vous aider Parce qu'un langage clair, ça simplifie la vie : retrouvez ici le lexique des termes administratifs et le glossaire des sigles et acronymes. Cartographie et SIG Toutes les cartes du département de l'Aude Maires et mairies Liste des maires par communes, photos, liens vers service-public.fr pour les coordonnées et horaires des mairies Menu de droite Site mis à jour le 2 novembre 2016 : Catalogue thématique : Mérules et termites : Gestion du site : Authentification
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padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 28/10/2016 La nouvelle France des territoires
Manuel Valls s'est rendu en Gironde, le 27 octobre 2016, en Nouvelle
Aquitaine.
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Routes départementales de l'Aude Association des Maires de l' Aude COVOITURAGE dans l'Aude Mis à jour le 02/11/2016 Tout comprendre du prélèvement à la source De nouvelles sessions sont organisées sur l'ensemble du territoire français au cours du mois de novembre 2016. Certains services seront exceptionnellement fermés au public lundi 31/10/2016. Consultez la liste. Le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu Inscription au programme d'initiation aux gestes qui sauvent Fermeture des services de l'État lundi 31 octobre 2016 Start-up Ruffié, seconde édition 25/10/2016 Liste des lauréats de la seconde édition de la "start-up Ruffié" autres actualités 06/10/2016 06/10/2016 28/09/2016 13/09/2016 Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité
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Service amendes Particuliers : toutes les démarches Professionnels : toutes les démarches Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Cartographie et SIG 27/07/2015 Toutes les cartes du département de l'Aude Les guides pour vous aider 28/08/2015 Parce qu'un langage clair, ça simplifie la vie : retrouvez ici le lexique des termes administratifs et le glossaire des sigles et acronymes. Les imprimés CERFA à télécharger et autres documents nécessaires 29/03/2016 Classés par catégories Enquête publique 16/08/2016 Ouverture d'enquête publique : projet de création d'une installation de traitement des nitrates. Du 05 septembre au 05 octobre 2016. 06/09/2016 Ouverture d'enquête publique pour le parc éolien "Les Fanges" / Commune de Lapradelle-Puilaurens. Enquête publique Enquête publique
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Inscription au programme d'initiation aux gestes qui sauvent - AUDE
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De nouvelles sessions sont organisées sur l'ensemble du territoire français au cours du mois de novembre 2016. Inscription au programme d'initiation aux gestes qui sauvent
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Installation nucléaire de base (INB) - AUDE
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Installation nucléaire de base (INB)
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Justice - AUDE
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Justice
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Le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu - AUDE
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Le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu Tout comprendre du prélèvement à la source
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Les actualités sur 1 mois - AUDE
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Les enquêtes publiques et consultations du public / dossiers complets (hors ICPE) - AUDE
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Les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE dossiers complets) - AUDE
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Système d'immatriculation des véhicules - AUDE
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Système d'immatriculation des véhicules
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Termites et Mérules - AUDE
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Termites / Merules
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Travail et emploi
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> un particulier un particulier
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> un professionnel un professionnel
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Vous êtes ...
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www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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2ème réunion technique du Club des professionnels du chauffage au bois - Mise (...)
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www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr
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Avant le lancement de la saison hivernale, la deuxième réunion technique du Club des professionnels du chauffage au bois s'est tenue le mercredi 7 septembre 2016. Deux nouveaux professionnels ont signé la Charte d'engagement en faveur de la qualité de l'air, portant à 38 le nombre de professionnels engagés. 2ème réunion technique du Club des professionnels du chauffage au bois - Mise (. Le 2 novembre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 novembre
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www.auvergne.equipement.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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2ème réunion technique du Club des professionnels du chauffage au bois - Mise (...)
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Avant le lancement de la saison hivernale, la deuxième réunion technique du Club des professionnels du chauffage au bois s'est tenue le mercredi 7 septembre 2016. Deux nouveaux professionnels ont signé la Charte d'engagement en faveur de la qualité de l'air, portant à 38 le nombre de professionnels engagés. 2ème réunion technique du Club des professionnels du chauffage au bois - Mise (. Le 2 novembre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 novembre
[
www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV), publiée le 18 août 2015, renforce les objectifs en matière d'économies d'énergie et d'émissions de gaz à effet de serre pour la France : réduction de 40% des émissions de gaz à effet de serre en 2030 par rapport à 1990réduction (. L'Atelier national des initiatives locales pour la rénovation énergétique Cette démarche renvoie à la volonté du Gouvernement de s'appuyer sur l'intelligence locale et les initiatives déjà mises en place dans les territoires pour atteindre les objectifs de la loi de TECV : lutte contre la précarité énergétique, massification de la rénovation, performance et qualité des (.
[
www.budget.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.budget.gouv.fr
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02/11/2016 02/11/2016 02/11/2016 02/11/2016
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Michel Sapin inaugure le Forum franco-ukrainien à Bercy - octobre 2016
Michel Sapin et
Axelle Lemaire visitent l'usine Bic de Montévrain (77) - octobre 2016 Réunion de travail avec
Michel Sapin et son homologue maltais Edward Scicluna - octobre 2016
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr
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Mis à jour le 02/11/2016 Pour pouvoir voter aux prochaines
élections présidentielle et législatives, en 2017 il faut être inscrit sur les listes électorales de son lieu de résidence avant le 31 décembre S'inscrire sur les listes électorales avant le 31 décembre 2016
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Qu'est-ce que le monoxyde de carbone ? Quelles sont les principales sources de l'intoxication ? Les symptômes ? Comment prévenir les intoxications au monoxyde de carbone en hiver ? Les guichets cartes grises et permis de conduire seront désormais ouverts de 8h45 à 12h Les intoxications au monoxyde de carbone Modification des horaires d'ouverture des guichets
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Les intoxications au monoxyde de carbone Qu'est-ce que le monoxyde de carbone ? Quelles sont les principales sources de l'intoxication ? Les symptômes ? Comment prévenir les intoxications au monoxyde de carbone en hiver ?
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Les guichets cartes grises et permis de conduire seront désormais ouverts de 8h45 à 12h Modification des horaires d'ouverture des guichets
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Pour pouvoir voter aux prochaines
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www.cget.gouv.fr ]
CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
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www.cget.gouv.fr/actualites/1-000-conseillers-citoyens-reunis-a-la-villette
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« Des quartiers qui inspirent la France » : placée sous ce label, la Rentrée citoyenne...
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« Des quartiers qui inspirent la France » : placée sous ce lablel, la Rentrée citoyenne...
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www.cget.gouv.fr/actualites/effets-de-la-renovation-urbaine-sur-le-developpement-economique-et-l-emploi
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02/11/2016 Douze ans après le lancement du programme national de rénovation urbaine (PNRU), le CGET... En détail Lire la suite « Effets de la rénovation urbaine sur le développement économique et l'emploi »
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www.cget.gouv.fr
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« Des quartiers qui inspirent la France » : placée sous ce label, la Rentrée citoyenne.
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« Des quartiers qui inspirent la France » : placée sous ce lablel, la Rentrée citoyenne.
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« Effets de la rénovation urbaine sur le développement économique et l'emploi » « Effets de la rénovation urbaine sur le développement économique et l'emploi » « Effets de la rénovation urbaine sur le développement économique et l'emploi » « Effets de la rénovation urbaine sur le développement économique et l'emploi » Douze ans après le lancement du programme national de rénovation urbaine (PNRU), le CGET. 02/11/2016 Lire la suite
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www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Services Etat Côte-d'Or
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- Catastrophes naturelles
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Services Etat Côte-d'Or
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Dans un souci d'harmonisation avec les autres services de l'État, les services d'accueil du public de la sous-préfecture de Montbard sont, depuis le 1er novembre 2016, ouverts du lundi au vendredi uniquement en matinée.
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Services Etat Côte-d'Or
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Consultation du public sur la stratégie locale de gestion du risque inondation (SLGRI) du TRI
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www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr
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Dans un souci d'harmonisation avec les autres services de l'État, les services d'accueil du public de la sous-préfecture de Montbard sont, depuis le 1er novembre 2016, ouverts du lundi au vendredi uniquement en matinée.
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Le 1er novembre marque le déclenchement de la veille saisonnière du plan GRAND FROID. Cette veille saisonnière sera désactivée le 31 mars 2017, sauf si des conditions météorologiques justifient son maintien ( ) Prévention des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 25/10/2016 Catastrophes naturelles Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour dix communes de Côte-d'Or
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Mis à jour le 02/11/2016 Comment éviter les intoxications au monoxyde de carbone en hiver ? Suite aux inondations et aux coulées de boue qui ont frappé le département de la Côte-d'Or en juin dernier, l'état de catastrophe naturelle a été reconnu pour dix communes de Côte-d'Or. Prévention contre l'intoxication au monoxyde de carbone Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour dix communes de Côte-d'Or 07/10/2016 Risques majeurs Consultation du public sur la stratégie locale de gestion du risque inondation (SLGRI) du TRI
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Services Etat Côte-d'Or
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Comment éviter les intoxications au monoxyde de carbone en hiver ? Prévention contre l'intoxication au monoxyde de carbone
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Services Etat Côte-d'Or
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Cette veille saisonnière sera désactivée le 31 mars 2017, sauf si des conditions météorologiques justifient son maintien ( ) Le 1er novembre marque le déclenchement de la veille saisonnière du plan GRAND FROID. Prévention des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid
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Services Etat Côte-d'Or
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Suite aux inondations et aux coulées de boue qui ont frappé le département de la Côte-d'Or en juin dernier, l'état de catastrophe naturelle a été reconnu pour dix communes de Côte-d'Or.
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Services Etat Côte-d'Or
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- Risques majeurs
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www.cote-dor.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Actualités - Catastrophes naturelles - Services Etat Côte-d'Or
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- Catastrophes naturelles
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Changement des horaires d'ouverture des services de la sous-préfecture de Montbard au public - Services Etat Côte-d'Or
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Dans un souci d'harmonisation avec les autres services de l'État, les services d'accueil du public de la sous-préfecture de Montbard sont, depuis le 1er novembre 2016, ouverts du lundi au vendredi uniquement en matinée.
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Consultation du public sur la stratégie locale de gestion du risque inondation (SLGRI) du TRI - Services Etat Côte-d'Or
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Consultation du public sur la stratégie locale de gestion du risque inondation (SLGRI) du TRI
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www.cote-dor.gouv.fr
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Dans un souci d'harmonisation avec les autres services de l'État, les services d'accueil du public de la sous-préfecture de Montbard sont, depuis le 1er novembre 2016, ouverts du lundi au vendredi uniquement en matinée.
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Le 1er novembre marque le déclenchement de la veille saisonnière du plan GRAND FROID. Cette veille saisonnière sera désactivée le 31 mars 2017, sauf si des conditions météorologiques justifient son maintien ( ) Prévention des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 25/10/2016 Catastrophes naturelles Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour dix communes de Côte-d'Or
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Mis à jour le 02/11/2016 Comment éviter les intoxications au monoxyde de carbone en hiver ? Suite aux inondations et aux coulées de boue qui ont frappé le département de la Côte-d'Or en juin dernier, l'état de catastrophe naturelle a été reconnu pour dix communes de Côte-d'Or. Prévention contre l'intoxication au monoxyde de carbone Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour dix communes de Côte-d'Or 07/10/2016 Risques majeurs Consultation du public sur la stratégie locale de gestion du risque inondation (SLGRI) du TRI
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Prévention contre l'intoxication au monoxyde de carbone - Services Etat Côte-d'Or
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Comment éviter les intoxications au monoxyde de carbone en hiver ? Prévention contre l'intoxication au monoxyde de carbone
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Prévention des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid - Services Etat Côte-d'Or
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Cette veille saisonnière sera désactivée le 31 mars 2017, sauf si des conditions météorologiques justifient son maintien ( ) Le 1er novembre marque le déclenchement de la veille saisonnière du plan GRAND FROID. Prévention des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid
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Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour dix communes de Côte-d'Or - Services Etat Côte-d'Or
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Suite aux inondations et aux coulées de boue qui ont frappé le département de la Côte-d'Or en juin dernier, l'état de catastrophe naturelle a été reconnu pour dix communes de Côte-d'Or.
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Actualités - Risques majeurs - Services Etat Côte-d'Or
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- Risques majeurs
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- Catastrophes naturelles
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Consultation du public sur la stratégie locale de gestion du risque inondation (SLGRI) du TRI
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Le 1er novembre marque le déclenchement de la veille saisonnière du plan GRAND FROID. Cette veille saisonnière sera désactivée le 31 mars 2017, sauf si des conditions météorologiques justifient son maintien ( ) Prévention des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 25/10/2016 Catastrophes naturelles Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour dix communes de Côte-d'Or
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Mis à jour le 02/11/2016 Comment éviter les intoxications au monoxyde de carbone en hiver ? Suite aux inondations et aux coulées de boue qui ont frappé le département de la Côte-d'Or en juin dernier, l'état de catastrophe naturelle a été reconnu pour dix communes de Côte-d'Or. Prévention contre l'intoxication au monoxyde de carbone Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour dix communes de Côte-d'Or 07/10/2016 Risques majeurs Consultation du public sur la stratégie locale de gestion du risque inondation (SLGRI) du TRI
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Comment éviter les intoxications au monoxyde de carbone en hiver ? Prévention contre l'intoxication au monoxyde de carbone
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Cette veille saisonnière sera désactivée le 31 mars 2017, sauf si des conditions météorologiques justifient son maintien ( ) Le 1er novembre marque le déclenchement de la veille saisonnière du plan GRAND FROID. Prévention des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid
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Suite aux inondations et aux coulées de boue qui ont frappé le département de la Côte-d'Or en juin dernier, l'état de catastrophe naturelle a été reconnu pour dix communes de Côte-d'Or.
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Services Etat Côte-d'Or
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- Risques majeurs
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Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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01/11 - 18h00 : F. Hollande annonce "l'installation du
centre de conservation du Louvre à Liévin pour abriter ses réserves" 26/10 - 20h30 : Aide à l'écriture, hausse du soutien à la production. La Mésopotamie, berceau des civilisations La Mésopotamie, berceau des civilisations L'Histoire commence en Mésopotamie est le titre de l'exposition du Louvre-Lens qui ouvre le 2 novembre. A travers 400 oeuvres, elle retrac.
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02/11 - 14h00 : Prix littéraires : Yvon Jablonka, lauréat du prix Médicis pour "Laëtitia ou la fin des hommes" (Seuil)
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02.11.2016 Communiqué de presse Prix Médicis 2016
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03 novembre 2016 - Journée Déplacement au Liban, à l'occasion de la 23ème édition du Salon du livre.
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=03-11-2016&end-date=03-11-2016
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Déplacement au Liban, à l'occasion de la 23ème édition du Salon du livre...
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Prix-Medicis-2016
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Prix Médicis 2016
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www.datar.gouv.fr ]
CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
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« Des quartiers qui inspirent la France » : placée sous ce label, la Rentrée citoyenne...
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« Des quartiers qui inspirent la France » : placée sous ce lablel, la Rentrée citoyenne...
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02/11/2016 Douze ans après le lancement du programme national de rénovation urbaine (PNRU), le CGET... En détail Lire la suite « Effets de la rénovation urbaine sur le développement économique et l'emploi »
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« Des quartiers qui inspirent la France » : placée sous ce label, la Rentrée citoyenne.
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« Effets de la rénovation urbaine sur le développement économique et l'emploi » « Effets de la rénovation urbaine sur le développement économique et l'emploi » « Effets de la rénovation urbaine sur le développement économique et l'emploi » « Effets de la rénovation urbaine sur le développement économique et l'emploi » Douze ans après le lancement du programme national de rénovation urbaine (PNRU), le CGET. 02/11/2016 Lire la suite
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr ]
DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr
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BOCCRF n°9 du 31 octobre 2016 Le BOCCRF n°9 du 31 octobre 2016
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www.dgefp.bercy.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.dgefp.bercy.gouv.fr
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2.11 08:30 #ElectionTPE Plus de 4,5 millions de personnes sont appelées à voter dès le 28 nov. Découvrez qui est concerné ! t.co/lDuh0whFcB 28.10 16:42 Consultez l'étude de la DARES : "le profil des pluriactifs" t.co/WR7QmwiTw9 #VendrediLecture ðŸôÿ t.co/tqOm1mJEdG 28.10 15:21 @MyriamElKhomri : #
Guadeloupe J'ai annulé la visite @pole_emploi St-François pr rencontrer, soutenir les conseillers de l'agence St-Rose.
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14961_andes-caraibes-panama-breves-n-43-de-la-semaine-du-21-au-27-octobre-2016
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 43 de la semaine du 21 au 27 octobre 2016
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 43 de la semaine du 21 au 27 octobre 2016 Bahamas Premières estimations des coûts engendrés par les destructions de l'ouragan Matthew. Bolivie Les exportations boliviennes toujours en baisse. Contrat de 500 M USD pour l'exploration gazière à Margarita-Huacaya. Nouvel appel d'of. Nouvelles économiques de Turquie n°2 31/10/2016 Actualité économique et financière du Paraguay, du 21 au 27 octobre 2016 29/10/2016 Appel d'offre public international dans le secteur de la construction Le Ministère des Travaux Publics et des Communications (MOPC) a lancé un appel d'offre international visant à la construction cinq
tours devant accueillir des services du Min. Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-28-10-2016 28/10/2016 Brésil-brèves économiques et financières du 21 au 27 octobre 2016 27/10/2016
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Brèves économiques et financières - Semaine du 21 au 27 octobre 2016 Résumé : La PEC 241, amendement constitutionnel plafonnant l'évolution des dépenses publiques, est votée à la Chambre des députés et passe désormais en examen au Sén. Flash TIC 111 - 1er septembre 2016 SOMMAIRE Télécoms La Federal Communications Commission (FCC) signe un accord permettant le déploiement d'infrastructures télécoms dans les « zones historiques ». Le Copyright Office émet des réserves concernant l'ouverture des données des d.
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12 novembre 2016 : le « Samedi qui sauve » Initiez-vous aux premiers secours, gratuitement, partout
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A l'occasion des Rencontres de la Sécurité, le préfet de la Drôme en partenariat avec l'éducation nationale lance le concours « 26 citoyens pour demain » et t'invite à t'exprimer sur ta vision de la citoyenneté. « 26 citoyens pour demain » - Un concours citoyen pour les collégiens et lycéens de la Drôme
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Mis à jour le 02/11/2016 A l'occasion des Rencontres de la Sécurité, le préfet de la Drôme en partenariat avec l'éducation nationale lance le concours « 26 citoyens pour demain » et t'invite à t'exprimer sur ta vision de la citoyenneté. « 26 citoyens pour demain » - Un concours citoyen pour les collégiens et lycéens de la Drôme 12 novembre 2016 : le « Samedi qui sauve » Initiez-vous aux premiers secours, gratuitement, partout 02/11/2016 Dans le cadre de la campagne de Grande cause nationale 2016 « Adoptons les comportements qui sauvent », les Sapeurs-pompiers, la Croix-Rouge et la Protection civile organisent le 12 novembre prochain des milliers de sessions de proximité, (.
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12 novembre 2016 : le « Samedi qui sauve » Initiez-vous aux premiers secours, gratuitement, partout
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A l'occasion des Rencontres de la Sécurité, le préfet de la Drôme en partenariat avec l'éducation nationale lance le concours « 26 citoyens pour demain » et t'invite à t'exprimer sur ta vision de la citoyenneté. « 26 citoyens pour demain » - Un concours citoyen pour les collégiens et lycéens de la Drôme
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Mis à jour le 02/11/2016 A l'occasion des Rencontres de la Sécurité, le préfet de la Drôme en partenariat avec l'éducation nationale lance le concours « 26 citoyens pour demain » et t'invite à t'exprimer sur ta vision de la citoyenneté. « 26 citoyens pour demain » - Un concours citoyen pour les collégiens et lycéens de la Drôme 12 novembre 2016 : le « Samedi qui sauve » Initiez-vous aux premiers secours, gratuitement, partout 02/11/2016 Dans le cadre de la campagne de Grande cause nationale 2016 « Adoptons les comportements qui sauvent », les Sapeurs-pompiers, la Croix-Rouge et la Protection civile organisent le 12 novembre prochain des milliers de sessions de proximité, (.
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12 novembre 2016 : le « Samedi qui sauve » Initiez-vous aux premiers secours, gratuitement, partout - Site IDE de la Drome
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12 novembre 2016 : le « Samedi qui sauve » Initiez-vous aux premiers secours, gratuitement, partout
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« 26 citoyens pour demain » - Un concours citoyen pour les collégiens et lycéens de la Drôme - Site IDE de la Drome
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A l'occasion des Rencontres de la Sécurité, le préfet de la Drôme en partenariat avec l'éducation nationale lance le concours « 26 citoyens pour demain » et t'invite à t'exprimer sur ta vision de la citoyenneté. « 26 citoyens pour demain » - Un concours citoyen pour les collégiens et lycéens de la Drôme
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Mis à jour le 02/11/2016 A l'occasion des Rencontres de la Sécurité, le préfet de la Drôme en partenariat avec l'éducation nationale lance le concours « 26 citoyens pour demain » et t'invite à t'exprimer sur ta vision de la citoyenneté. « 26 citoyens pour demain » - Un concours citoyen pour les collégiens et lycéens de la Drôme 12 novembre 2016 : le « Samedi qui sauve » Initiez-vous aux premiers secours, gratuitement, partout 02/11/2016 Dans le cadre de la campagne de Grande cause nationale 2016 « Adoptons les comportements qui sauvent », les Sapeurs-pompiers, la Croix-Rouge et la Protection civile organisent le 12 novembre prochain des milliers de sessions de proximité, (.
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12 novembre 2016 : le « Samedi qui sauve » Initiez-vous aux premiers secours, gratuitement, partout
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A l'occasion des Rencontres de la Sécurité, le préfet de la Drôme en partenariat avec l'éducation nationale lance le concours « 26 citoyens pour demain » et t'invite à t'exprimer sur ta vision de la citoyenneté. « 26 citoyens pour demain » - Un concours citoyen pour les collégiens et lycéens de la Drôme
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Mis à jour le 02/11/2016 A l'occasion des Rencontres de la Sécurité, le préfet de la Drôme en partenariat avec l'éducation nationale lance le concours « 26 citoyens pour demain » et t'invite à t'exprimer sur ta vision de la citoyenneté. « 26 citoyens pour demain » - Un concours citoyen pour les collégiens et lycéens de la Drôme 12 novembre 2016 : le « Samedi qui sauve » Initiez-vous aux premiers secours, gratuitement, partout 02/11/2016 Dans le cadre de la campagne de Grande cause nationale 2016 « Adoptons les comportements qui sauvent », les Sapeurs-pompiers, la Croix-Rouge et la Protection civile organisent le 12 novembre prochain des milliers de sessions de proximité, (.
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www.education.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Journée nationale "Non au harcèlement" - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Journée nationale "Non au harcèlement" - jeudi 3 novembre 2016 Journée nationale "Non au harcèlement"
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"Non au harcèlement" : discours de Najat Vallaud-Belkacem - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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"Non au harcèlement" : discours de
Najat Vallaud-Belkacem
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www.education.gouv.fr
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Journée nationale "Non au harcèlement"
Najat Vallaud-Belkacem a tenu une conférence de presse de présentation de la 2e journée nationale " Non au harcèlement " consacrée au thème du cyberharcèlement, lors de laquelle l'équipe de Rose Carpet a par ailleurs dévoilé le nouveau spot de sensibilisation. Journée nationale "Non au harcèlement"
Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche a tenu une conférence de presse de présentation de la 2e journée nationale " Non au harcèlement " consacrée au thème du cyberharcèlement, lors de laquelle l'équipe de Rose Carpet a par ailleurs dévoilé le nouveau spot de sensibilisation. "Non au harcèlement" : discours de
Najat Vallaud-Belkacem Journée nationale "Non au harcèlement" - jeudi 3 novembre 2016 Mois sans tabac : en novembre, on arrête ensemble Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem en Polynésie française et
Nouvelle-Calédonie du 20 au 28 octobre 2016 Journée nationale "Non au harcèlement"
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Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche a tenu une conférence de presse de présentation de la 2e journée nationale "Non au harcèlement" consacrée au thème du cyberharcèlement, lors de laquelle l'équipe de Rose Carpet a par ailleurs dévoilé le nouveau spot de sensibilisation.
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"Non au harcèlement" : discours de
Najat Vallaud-Belkacem
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www.emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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2.11 08:30 #ElectionTPE Plus de 4,5 millions de personnes sont appelées à voter dès le 28 nov. Découvrez qui est concerné ! t.co/lDuh0whFcB 28.10 16:42 Consultez l'étude de la DARES : "le profil des pluriactifs" t.co/WR7QmwiTw9 #VendrediLecture ðŸôÿ t.co/tqOm1mJEdG 28.10 15:21 @MyriamElKhomri : #
Guadeloupe J'ai annulé la visite @pole_emploi St-François pr rencontrer, soutenir les conseillers de l'agence St-Rose.
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www.emploidesseniors.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.finances.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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02/11/2016 02/11/2016 02/11/2016 02/11/2016
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Michel Sapin inaugure le Forum franco-ukrainien à Bercy - octobre 2016
Michel Sapin et
Axelle Lemaire visitent l'usine Bic de Montévrain (77) - octobre 2016 Réunion de travail avec
Michel Sapin et son homologue maltais Edward Scicluna - octobre 2016
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www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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www.gouv.nc/actualites/02-11-2016/des-sauveteurs-heliportes-en-formation
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Des sauveteurs héliportés en formation Lire la suite de Des sauveteurs héliportés en formation
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www.gouv.nc/actualites/02-11-2016/en-avant-toute-pour-la-croisiere
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En avant toute pour la croisière Lire la suite de En avant toute pour la croisière
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www.gouv.nc/actualites/02-11-2016/nos-eaux-territoriales-sous-haute-surveillance
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Lire la suite Nos eaux territoriales sous haute surveillance de Nos eaux territoriales sous haute surveillance
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www.gouv.nc/actualites/02-11-2016/rose-falkirk-remporte-le-grand-prix-du-gouvernement
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Lire la suite Rose of Falkirk remporte le Grand prix du gouvernement de Rose of Falkirk remporte le Grand prix du gouvernement
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www.gouv.nc
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Développer l'activité liée à la croisière en
Nouvelle-Calédonie est une volonté du gouvernement. La délégation menée par Philippe Germain en Australie est rentrée forte d'un projet de collaboration avec la compagnie Carnival. Lire la suite de En avant toute pour la croisière
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Rose of Falkirk remporte le Grand prix du gouvernement 02 novembre 2016Agriculture Société Samedi 29 octobre, le public de l'hippodrome Henry-Milliard a vibré à l'occasion du Grand prix du gouvernement 2016. Lire la suite de Rose of Falkirk remporte le Grand prix du gouvernement Nos eaux territoriales sous haute surveillance 02 novembre 2016Sécurité civile et prévention Environnement et énergie Une opération a eu lieu du 20 au 28 octobre 2016, afin de faire cesser les activités de pêches illicites de trois navires vietnamiens, au niveau des îles Bélep. Lire la suite de Nos eaux territoriales sous haute surveillance Des sauveteurs héliportés en formation 02 novembre 2016Sécurité civile et prévention La direction de la Sécurité civile et de la gestion des risques (DSCGR) s'est récemment dotée d'un hélicoptère Eurocopter EC 135. Lire la suite de Des sauveteurs héliportés en formation En avant toute pour la croisière 02 novembre 2016Relations extérieures Économie
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www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Elections professionnelles dans les très petites entreprises Les salariés des très petites entreprises (TPE) sont appelés aux urnes. Les élections syndicales pour les entreprises de moins de 11 salariés, mais aussi pour les employés à domicile, auront lieu du 28 novembre au 12 décembre 2016. Pour l'occasion, (...)
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Mis à jour le 02/11/2016 Les services publics se simplifient et innovent 02/11/2016 Lundi 24 octobre a été annoncée une nouvelle vague de mesures de simplification à destination des entreprises. Plusieurs ressorts sont activés pour alléger la charge administrative : réduire le nombre de pièces à fournir, faire confiance a priori, (.
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Novembre 2016 Les salariés des très petites entreprises (TPE) sont appelés aux urnes. Les élections syndicales pour les entreprises de moins de 11 salariés, mais aussi pour les employés à domicile, auront lieu du 28 novembre au 12 décembre 2016. Pour l'occasion, (. Elections professionnelles dans les très petites entreprises
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Les services publics se simplifient et innovent
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Novembre 2016
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Bilan des opérations de contrôle routier - Semaine 43
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02/11/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Bilan des opérations de contrôle routier - Semaine 43
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Mis à jour le 02/11/2016
Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, a lancé la campagne « Moi(s) sans tabac », une opération nationale d'un genre nouveau pour lutter contre le tabagisme. Le principe est simple : inciter un maximum de fumeurs à arrêter de fumer pendant au moins 30 jours, à partir du 1er novembre prochain. Moi(s) sans tabac : en novembre, on arrête ensemble 26/10/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Restriction de l'usage de l'eau sur les communes de Réotier et La Beaume
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Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, a lancé la campagne « Moi(s) sans tabac », une opération nationale d'un genre nouveau pour lutter contre le tabagisme. Le principe est simple : inciter un maximum de fumeurs à arrêter de fumer pendant au moins 30 jours, à partir du 1er novembre prochain.
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Restriction de l'usage de l'eau sur les communes de Réotier et La Beaume
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Bilan des opérations de contrôle routier - Semaine 43
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02/11/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Bilan des opérations de contrôle routier - Semaine 43
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Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, a lancé la campagne « Moi(s) sans tabac », une opération nationale d'un genre nouveau pour lutter contre le tabagisme. Le principe est simple : inciter un maximum de fumeurs à arrêter de fumer pendant au moins 30 jours, à partir du 1er novembre prochain. Moi(s) sans tabac : en novembre, on arrête ensemble 26/10/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Restriction de l'usage de l'eau sur les communes de Réotier et La Beaume
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Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, a lancé la campagne « Moi(s) sans tabac », une opération nationale d'un genre nouveau pour lutter contre le tabagisme. Le principe est simple : inciter un maximum de fumeurs à arrêter de fumer pendant au moins 30 jours, à partir du 1er novembre prochain.
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Bilan des opérations de contrôle routier - Semaine 43 - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Bilan des opérations de contrôle routier - Semaine 43
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Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, a lancé la campagne « Moi(s) sans tabac », une opération nationale d'un genre nouveau pour lutter contre le tabagisme. Le principe est simple : inciter un maximum de fumeurs à arrêter de fumer pendant au moins 30 jours, à partir du 1er novembre prochain. Moi(s) sans tabac : en novembre, on arrête ensemble 26/10/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Restriction de l'usage de l'eau sur les communes de Réotier et La Beaume
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Moi(s) sans tabac : en novembre, on arrête ensemble - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, a lancé la campagne « Moi(s) sans tabac », une opération nationale d'un genre nouveau pour lutter contre le tabagisme. Le principe est simple : inciter un maximum de fumeurs à arrêter de fumer pendant au moins 30 jours, à partir du 1er novembre prochain.
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Restriction de l'usage de l'eau sur les communes de Réotier et La Beaume - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Restriction de l'usage de l'eau sur les communes de Réotier et La Beaume
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Bilan des opérations de contrôle routier - Semaine 43
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02/11/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Bilan des opérations de contrôle routier - Semaine 43
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Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, a lancé la campagne « Moi(s) sans tabac », une opération nationale d'un genre nouveau pour lutter contre le tabagisme. Le principe est simple : inciter un maximum de fumeurs à arrêter de fumer pendant au moins 30 jours, à partir du 1er novembre prochain. Moi(s) sans tabac : en novembre, on arrête ensemble 26/10/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Restriction de l'usage de l'eau sur les communes de Réotier et La Beaume
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Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, a lancé la campagne « Moi(s) sans tabac », une opération nationale d'un genre nouveau pour lutter contre le tabagisme. Le principe est simple : inciter un maximum de fumeurs à arrêter de fumer pendant au moins 30 jours, à partir du 1er novembre prochain.
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Organismes de formation labellisés "français langue d'intégration" (FLI)
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Politique nationale d'accueil et d'accompagnement des personnes étrangères nouvellement arrivées - Appel à projets 2016 - Actions nationales
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Appel à projets relatif à des actions d'aide à l'accès au logement et à l'emploi des bénéficiaires d'une protection internationale
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Fonds européen pour les réfugiés (FER) - Liste des actions sélectionnées au titre du programme annuel 2013
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Guide du demandeur d'asile en France
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La réforme de l'asile issue de la loi du 29 juillet 2015
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Loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France
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Arrêté du 28 octobre 2016 pris en application de l'article R. 553-9 du
code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Format pdf [0,17 MB] Arrêté du 28 octobre 2016 pris en application de l'article L. 561-2-1 du
code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Arrêté du 28 octobre 2016 relatif à la procédure de notification des projets de mobilité de courte durée prévue aux articles R. 313-10-10 et. Format pdf [1,07 MB]
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Décret n° 2016-1462 du 28 octobre 2016 relatif aux taxes prévues aux articles L. 311-13 et L. 311-14 du code de l'entrée et du séjour des étra. 28 octobre 2016 Décret n° 2016-1461 du 28 octobre 2016 pris pour l'application de l'article L. 5221-2-1 du
code du travail et fixant la liste des domaines pour le. Auteur : Ministère de l'intérieur 28 octobre 2016 Format pdf [0,14 MB] Décret n° 2016-1459 du 28 octobre 2016 relatif à la contribution spéciale instituée par l'article L. 330-6-1 du
code du travail applicable à M.. Auteur : Ministère de l'intérieur 28 octobre 2016
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code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
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Décret n° 2016-1462 du 28 octobre 2016 relatif aux taxes prévues aux articles L. 311-13 et L. 311-14 du code de l'entrée et du séjour des étra...
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Le fonds européen d'intégration (FEI) et le nouveau fonds asile, migration et intégration (FAMI)
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Organismes de formation labellisés "français langue d'intégration" (FLI)
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Politique nationale d'accueil et d'accompagnement des personnes étrangères nouvellement arrivées - Appel à projets 2016 - Actions nationales
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Asile
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Appel à projets concernant la création de 4000 places d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile de type AT-SA
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Appel à projets relatif à des actions d'aide à l'accès au logement et à l'emploi des bénéficiaires d'une protection internationale
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER-Liste-des-actions-selectionnees-au-titre-du-programme-annuel-2013
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Fonds européen pour les réfugiés (FER) - Liste des actions sélectionnées au titre du programme annuel 2013
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Guide-du-demandeur-d-asile-en-France
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Guide du demandeur d'asile en France
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/L-acces-a-la-procedure-et-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire
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L'accès à la procédure et le droit au maintien sur le territoire
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/La-reforme-de-l-asile-issue-de-la-loi-du-29-juillet-2015
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La réforme de l'asile issue de la loi du 29 juillet 2015
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Le-droit-d-asile
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Le droit d'asile
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Le-parcours-du-demandeur-d-asile
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Le parcours du demandeur d'asile
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-conditions-d-examen-de-la-demande-d-asile
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Les conditions d'examen de la demande d'asile
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-consequences-du-rejet-de-la-demande-d-asile-sur-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire
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Les conséquences du rejet de la demande d'asile sur le droit au maintien sur le territoire
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-differentes-formes-de-protection
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Les différentes formes de protection
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-droits-des-beneficiaires-d-une-protection
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Les droits des bénéficiaires d'une protection
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-droits-des-demandeurs-d-asile
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Les droits des demandeurs d'asile
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La circulation transfrontière
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Décret n° 2016-1456 du 28 octobre 2016 pris pour l'application de la loi n° 2016-274 du 7 mars 2016 et portant diverses dispositions relatives à...
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Directions et services
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Arrêté du 28 octobre 2016 pris en application de l'article R. 553-9 du
code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Format pdf [0,17 MB] Arrêté du 28 octobre 2016 pris en application de l'article L. 561-2-1 du
code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Arrêté du 28 octobre 2016 relatif à la procédure de notification des projets de mobilité de courte durée prévue aux articles R. 313-10-10 et. Format pdf [1,07 MB]
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Décret n° 2016-1462 du 28 octobre 2016 relatif aux taxes prévues aux articles L. 311-13 et L. 311-14 du code de l'entrée et du séjour des étra. 28 octobre 2016 Décret n° 2016-1461 du 28 octobre 2016 pris pour l'application de l'article L. 5221-2-1 du
code du travail et fixant la liste des domaines pour le. Auteur : Ministère de l'intérieur 28 octobre 2016 Format pdf [0,14 MB] Décret n° 2016-1459 du 28 octobre 2016 relatif à la contribution spéciale instituée par l'article L. 330-6-1 du
code du travail applicable à M.. Auteur : Ministère de l'intérieur 28 octobre 2016
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Ce numéro 70 est accompagné d'une note « Gestion Publique Réactive » traitant de la technologie du blockchain au service de la simplification administrative aux États-Unis. En savoir plus sur la veille internationale en brèves et Note réactive L'IGPDE maintient la certification ISO 9001 de son système de management de la qualité En savoir plus sur les engagements de service de l'IGPDE à l'égard de ses clients Les espaces thématiques IGPDE : préparations aux concours IGPDE : séminaires et conférences IGPDE : cycles des hautes études IGPDE : éditions - publications DERNIÈRES MISES À JOUR Parution du numéro71 de « La veille internationale en brèves » 12/10/2016 Lettre d'information IGPDE Actualités 11/10/2016 L'IGPDE aux 19es Rendez-vous de l'histoire de
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Dans ce contexte et pour gagner une guerre totale et mondiale, les banques nationales deviennent des acteurs clés du financement du conflit. En savoir plus Paru en juillet 2016 L'éthique de la gestion publique. Stratégies nationales et internationales de prévention de la corruption Marcel Guenoun et Jean-François Adrian (dir. Postface de
Marylise Lebranchu 240 pages - Ouvrage papier : 19 âé- ISBN 978-2-11-129383-0 ePub/PDF disponible à partir de septembre En savoir plus Mémoires d'un ancien ministre du Trésor public - Tomes I et II François-Nicolas Mollien Édition critique annotée par David Lionel Jauneau sous la direction de Matthieu de Oliveira 330 pages - Ouvrage papier : 35 âé- Collection : XIXe et XXe siècle Thème : Mémoires, Banque de France, Caisse d'amortissement Tome I - Tome II Publications Actualité de la gestion publique
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Défi climat 1er décembre 2016 Quel(s) prix pour le carbone ? de 9 h 15 à 12 h 30, au
Centre de conférences Pierre-
Mendès France, Bercy S'inscrire à la séance Formations L'IGPDE recrute dès le 1er décembre 2016 un concepteur-développeur ou une conceptrice-développeuse d'e-formation. Poste de catégorie A localisé à Vincennes. Voir la fiche de poste sur le site de la BIEP École du management et des ressources humaines Deux formations de l'IGPDE sur le thème du télétravail labellisées par l'École du management et des ressources humaines En clôture des 3es rencontres professionnelles de l'École du management et des ressources humaines (ÉMRH), Annick GIRADIN, ministre de la Fonction publique, a remis le 26 septembre 2016 le label de l'ÉMRH à deux formations mises en oeuvre par l'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE) et consacrées au télétravail : l'une à destination des managers : « Manager les télétravailleurs »
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Economie Gestion publique Actualités Aide à la navigation Bienvenue sur le site de l'IGPDE Créé en 2001, l'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE) est un service à compétence nationale, rattaché au secrétariat général du ministère de l'Économie et des Finances. Il est investi d'une triple mission : assurer des actions de formation permanente au bénéfice prioritaire mais pas exclusif des agents du ministère de l'Économie et des Finances, accompagner la modernisation de l'État, les réformes des administrations ou la mise en oeuvre des politiques publiques menées par le ministère de l'Économie et des Finances, déployer des activités de recherche et de diffusion des savoirs en matière de gestion publique et d'économie. Actualités Achat public responsable
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l'autre à destination des télétravailleurs : « Devenir télétravailleur ». L'IGPDE avait déjà obtenu ce label en 2015 pour trois de ses formations : le cursus Responsable de formation, le cursus Conseiller mobilité carrière et la formation des directeurs de projet des systèmes d'information de l'État. Vient de paraître collection XIXe et XXe siècle L'État, moteur du progrès. Le ministère du Commerce et de l'Industrie 1870-1914 Jean-Philippe Dumas retrace dans cet ouvrage, à partir d'une source peu exploitée, les principales réformes mises en oeuvre par les services chargés du Commerce et de l'Industrie entre 1870 et 1914. En savoir plus Vient de paraître : Les banques françaises et la Grande Guerre Sous la direction de Fabien Cardoni Durant la Grande Guerre, la mobilisation financière des Français pour soutenir les combats a été à la hauteur de la mobilisation humaine.
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N° SIRET de l'IGPDE : 120 020 011 01619 Code APE : 804 C N° d'agrément organisme de formation : 11 94 P 003694 Plan d'accès Les locaux pédagogiques de l'IGPDE se situent à Vincennes (94), au 20 allée Georges Pompidou à 5 minutes à pied de la sortie "Vincennes" de la ligne A du RER et à 10 minutes de la station "Château de Vincennes" de la ligne n°1 du métro. Plan d'accès à l'IGPDE Vincennes - application/pdf - 221.93 Ko - 25/03/2015 Haut de page Mentions légales infos pratiques Plan du portail Accessibilité Mentions légales Assistance aux utilisateurs Accueil Vous orienter Le ministre Les ministères Salle de presse Consultations publiques Actualités Vous êtes un particulier Vous êtes une entreprise L'actualité des ministres Communiqués de presse Colloques et salons Infographies et vidéos Informations sur le portail Contact Plan du portail Mentions légales Accessibilité Evaluez le portail Répertoire des informations publiques Navigation interne
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Parution de la revue « La veille internationale en brèves » qui présente l'actualité de la gestion publique du mois de septembre 2016. ce numéro 71 est accompagné d'une note « Gestion Publique Réactive » traitant d'une stratégie numérique pour contribuer à l'inclusion au Danemark. Rendre compte mois par mois de l'actualité dans les pays européens et étrangers, dans les 4 grands domaines de la gestion publique (gestion de la performance, organisation et mise en oeuvre du service public, qualité de service - relation à l'usager et e-administration, gestion des ressources humaines), tel est l'objectif poursuivi par la revue "La veille internationale en brèves". En savoir plus, s'abonner Parution du numéro 70 de la revue « La veille internationale en brèves » qui présente l'actualité de la gestion publique des mois de juillet-août 2016.
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Pour sa huitième année, l'IGPDE s'est associé à l'Institut de FORmation de l'Environnement (IFORE) et à la Direction des Achats de l'État (DAE) pour proposer le vendredi 25 novembre 2016 une journée interministérielle d'échanges de pratiques sur l'achat public responsable. Cet événement vise à encourager les acheteurs publics à développer la performance sociale et environnementale de leurs achats, notamment en se saisissant des nouvelles possibilités offertes par le droit de la commande publique. Ce rendez-vous annuel est également l'occasion pour les participants de mutualiser les bonnes pratiques et expertises en la matière et de développer un réseau de professionnels. Cette journée, animée par des experts des secteurs public ou privé, s'adresse à un public de décideurs, de prescripteurs ou d'acheteurs issus de différentes administrations nationales et locales. Rencontres économiques 29 novembre 2016 Égalité femmes-hommes, bilan et perspectives pour les politiques publiques S'inscrire
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SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.jeunesse.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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Université d'Automne de l'Institut de l'Engagement
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Le mois de l'ESS du 02/11 au 30/11
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Le mois de l'ESS, l'économie qui a du sens
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"Moi(s) sans tabac" un défi collectif !
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Semaine de la finance solidaire, partout en France du 03/11 au 10/11
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En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
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J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ?
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Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ?
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Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ?
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Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ?
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Je veux connaître mes droits de citoyen ?
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Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ?
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Je veux créer une association et je suis majeur ?
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Je veux faire un test de dépistage du sida ?
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Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ?
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Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ?
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J'ai envie de manger plus équilibré ? J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ? En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ? Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ?
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Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ? Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ? Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ?
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Je veux créer une association et je suis majeur ? J'ai besoin d'un accompagnement pendant mes premières années à l'université ? Je veux être bénévole ? J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ?
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Le mois de l'ESS, l'économie qui a du sens du 03/11 au 10/11 Semaine de la finance solidaire, partout en France J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ? J'ai besoin d'un logement social ? Je cherche un job ou un stage en Europe ? Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ?
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"Moi(s) sans tabac" un défi collectif ! du 02/11 au 30/11 Le mois de l'ESS Je veux faire un test de dépistage du sida ? J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ? Je cherche un logement étudiant ?
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Université d'Automne de l'Institut de l'Engagement Ce vendredi 28 octobre,
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, est intervenu lors de l'Université d'automne de l'Institut de l'Engagement. Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ? Je change de statut social après avoir arrête mes études ? Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ? Je veux connaître mes droits de citoyen ?
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www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/acces-aux-soins/article/securite-sociale-etudiants
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Sécurité sociale Etudiants
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www.lot.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
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www.lot.pref.gouv.fr
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Catherine FERRIER, Préfète du LOT a assisté le lundi 12 septembre 2016 à la présentation de la « légumerie » centralisée du Grand
Cahors. Présentation du projet Légumerie
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Services de l'Etat dans le Lot
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Catherine FERRIER, Préfète du LOT a assisté le lundi 12 septembre 2016 à la présentation de la « légumerie » centralisée du Grand
Cahors. Présentation du projet Légumerie
[
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 02/11/2016 02/11/2016 Actualité Navigation - Avis à la batellerie
[
www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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www.maine-et-loire.gouv.fr
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Mis à jour le 02/11/2016 02/11/2016 Actualité Navigation - Avis à la batellerie
[
www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.mariage.gouv.fr
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Référence: 14626353364068858000
-
Référence: 14626353364069080056
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Référence: 14626353364082922129
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Référence: 14626353364092256487
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Référence: 14626353364100864426
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Référence: 14626353364101065418
[
www.modernisation.gouv.fr ]
Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique
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www.modernisation.gouv.fr
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Simplification : 48 nouvelles mesures pour alléger les contraintes pesant sur les entreprises Lundi 24 octobre a été annoncée une nouvelle vague de mesures de simplification à destination des. Étude sur les logements vacants - 2015 Dans le cadre de l'évaluation de la politique de mobilisation des logements et bureaux vacants.
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Simplification : 48 nouvelles mesures pour alléger les contraintes pesant sur les entreprises Lundi 24 octobre a été annoncée une nouvelle vague de mesures de simplification à destination des. [Rapport] Évaluation de la politique de mobilisation des logements et bureaux vacants Depuis 2012, l'État a mobilisé de nombreux dispositifs destinés à.
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Simplification : 48 nouvelles mesures pour alléger les contraintes pesant sur les entreprises Simplification : 48 nouvelles mesures pour alléger les contraintes pesant sur les entreprises
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www.modernisation.gouv.fr/les-services-publics-se-simplifient-et-innovent/pour-les-entreprises/simplification-entreprises-48-nouvelles-mesures-pour-alleger-les-contraintes-pesant-sur-les-entreprises
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Simplification : 48 nouvelles mesures pour alléger les contraintes pesant sur les entreprises
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www.onpes.gouv.fr ]
Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale
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2ème Colloque National de la Précarité énergétique - le 22 Novembre 2016 - Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale
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2ème Colloque National de la Précarité énergétique - le 22 Novembre 2016 Lire la suite
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Forum organisé par le Secours Catholique-Caritas France « Les voix de la pauvreté en France » - jeudi 17 novembre au Palais Brongniart à Paris - Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale
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Forum organisé par le Secours Catholique-Caritas France « Les voix de la pauvreté en France » - jeudi 17 novembre au Palais Brongniart à
Paris Lire la suite
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www.onpes.gouv.fr
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[3 octobre 2016] Reconnu comme un acteur majeur de l'action sociale, le Secours Catholique-Caritas France profite de la publication de son rapport statistique annuel sur la pauvreté en France et de la réflexion autour de son projet national pour organiser un forum pleinement participatif. 2ème Colloque National de la Précarité énergétique - le 22 Novembre 2016 [3 octobre 2016] Ce deuxième colloque, organisé par l'ADEME et l'ONPE, sera l'occasion de faire le point et d'échanger notamment sur les données actualisées, les avancées législatives, la connaissance des impacts et la mobilité des personnes en situation de précarité énergétique. Les foyers bénéficiaires du Rsa - 1,87 million à fin juin 2016 En juin 2016, le revenu de solidarité active (Rsa) dans sa composante socle est versé (. Les inégalités et le taux de pauvreté se stabilisent en 2014 7 septembre 2016 Après deux années de baisse, les inégalités globales, mesurées par l'indice de Gini, se (.
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Rapport d'information n°4158 du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques de l'
Assemblée nationale sur « l'évaluation des politiques publiques en faveur de l'accès aux droits sociaux » (rapport enregistré le 26 octobre 2016) [2 novembre 2016] La notion de « juste droit » est consacrée en 1998 par la loi relative à la lutte contre les exclusions dont l'article premier définit l'objectif qui est de « garantir sur l'ensemble du territoire l'accès effectif de tous aux droits fondamentaux ». Pour ce faire, il convient d'agir dans deux directions principales : offrir un service public de qualité et lutter contre le non-recours aux droits. Lire la suite Forum organisé par le Secours Catholique-Caritas France « Les voix de la pauvreté en France » - jeudi 17 novembre au Palais Brongniart à
Paris
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Rapport d'information n°4158 du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques de l'Assemblée nationale sur « l'évaluation des politiques publiques en faveur de l'accès aux droits sociaux » (rapport enregistré le 26 octobre 2016) - Observatoir
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Lire la suite Rapport d'information n°4158 du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques de l'
Assemblée nationale sur « l'évaluation des politiques publiques en faveur de l'accès aux droits sociaux » (rapport enregistré le 26 octobre 2016)
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www.orne.pref.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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www.orne.pref.gouv.fr
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Samedi 22 octobre 2016, Isabelle David, préfet de l'Orne, avait convié soixante-deux représentants des conseils citoyens pour une journée d'échanges. Première rencontre départementale des conseils citoyens
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Première rencontre départementale des conseils citoyens Samedi 22 octobre 2016, Isabelle David, préfet de l'Orne, avait convié soixante-deux représentants des conseils citoyens pour une journée d'échanges.
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www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr/Demandeurs-d-emploi-inscrits-a-Pole-emploi-en-septembre-2016
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+ Lire la suite Demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en septembre 2016
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www.paca.direccte.gouv.fr
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109/187 Accès à l'emploi 44/187 Action collective 12/187 Activité partielle 71/187 Alternance 77/187 Apprentissage 114/187 Chômage 80/187 Compétitivité 77/187 Concurrence 12/187 Conseiller du salarié 123/187 Consommation 75/187 Contrat de génération 24/187 Convention collective 62/187 Dialogue social 46/187 Droit du travail 73/187 Emploi d'avenir 182/187 Entreprise 12/187 Europe 33/187 Exportation 22/187 Fonds social européen 125/187 Formation professionnelle 13/187 GPEC 187/187 Industrie 76/187 Innovation 28/187 Insertion 112/187 Inspection du travail 36/187 Intelligence économique 27/187 investissement 28/187 Jeunes 12/187 Métrologie 18/187 Mutation économique 7/187 Organisation des services 6/187 Prévention 39/187 Rupture conventionnelle 93/187 Santé au travail 31/187 Securité travail 6/187 Senior 12/187 Services à la personne 6/187 Statistiques 100/187 Tourisme
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136/210 Accès à l'emploi 44/210 Action collective 12/210 Activité partielle 89/210 Alternance 95/210 Apprentissage 132/210 Chômage 89/210 Compétitivité 95/210 Concurrence 12/210 Conseiller du salarié 150/210 Consommation 93/210 Contrat de génération 33/210 Convention collective 80/210 Dialogue social 64/210 Droit du travail 100/210 Emploi d'avenir 210/210 Entreprise 22/210 Europe 33/210 Exportation 32/210 Fonds social européen 189/210 Formation professionnelle 13/210 GPEC 205/210 Industrie 76/210 Innovation 56/210 Insertion 139/210 Inspection du travail 45/210 Intelligence économique 27/210 investissement 37/210 Jeunes 12/210 Métrologie 18/210 Mutation économique 16/210 Organisation des services 6/210 Prévention 57/210 Rupture conventionnelle 133/210 Santé au travail 49/210 Securité travail 6/210 Senior 12/210 Services à la personne 6/210 Statistiques 127/210 Tourisme
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40/98 Accès à l'emploi 14/98 Action collective 8/98 Activité partielle 28/98 Alternance 34/98 Apprentissage 42/98 Chômage 36/98 Compétitivité 31/98 Concurrence 8/98 Conseiller du salarié 44/98 Consommation 30/98 Contrat de génération 12/98 Convention collective 28/98 Dialogue social 28/98 Droit du travail 35/98 Emploi d'avenir 77/98 Entreprise 9/98 Europe 13/98 Exportation 21/98 Fonds social européen 75/98 Formation professionnelle 90/98 Industrie 34/98 Innovation 17/98 Insertion 57/98 Inspection du travail 22/98 Intelligence économique 12/98 investissement 9/98 Jeunes 4/98 Métrologie 10/98 Mutation économique 9/98 Organisation des services 2/98 Prévention 22/98 Rupture conventionnelle 98/98 Santé au travail 17/98 Securité travail 2/98 Senior 8/98 Services à la personne 2/98 Statistiques 35/98 Tourisme Les synthèses départementales - Edition novembre 2016
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48/108 Accès à l'emploi 14/108 Action collective 9/108 Activité partielle 31/108 Alternance 37/108 Apprentissage 45/108 Chômage 44/108 Compétitivité 43/108 Concurrence 9/108 Conseiller du salarié 54/108 Consommation 33/108 Contrat de génération 13/108 Convention collective 26/108 Dialogue social 34/108 Droit du travail 41/108 Emploi d'avenir 89/108 Entreprise 11/108 Europe 17/108 Exportation 24/108 Fonds social européen 94/108 Formation professionnelle 4/108 GPEC 92/108 Industrie 39/108 Innovation 19/108 Insertion 67/108 Inspection du travail 29/108 Intelligence économique 13/108 investissement 10/108 Jeunes 4/108 Métrologie 12/108 Mutation économique 10/108 Organisation des services 2/108 Prévention 26/108 Rupture conventionnelle 108/108 Santé au travail 20/108 Securité travail 2/108 Senior 9/108 Services à la personne 2/108 Statistiques 44/108 Tourisme
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64/112 Accès à l'emploi 21/112 Action collective 8/112 Activité partielle 36/112 Alternance 39/112 Apprentissage 57/112 Chômage 46/112 Compétitivité 44/112 Concurrence 8/112 Conseiller du salarié 64/112 Consommation 39/112 Contrat de génération 15/112 Convention collective 34/112 Dialogue social 26/112 Droit du travail 46/112 Emploi d'avenir 112/112 Entreprise 16/112 Europe 18/112 Exportation 26/112 Fonds social européen 87/112 Formation professionnelle 6/112 GPEC 97/112 Industrie 45/112 Innovation 26/112 Insertion 65/112 Inspection du travail 29/112 Intelligence économique 12/112 investissement 14/112 Jeunes 6/112 Métrologie 9/112 Mutation économique 9/112 Organisation des services 3/112 Prévention 23/112 Rupture conventionnelle 103/112 Santé au travail 20/112 Securité travail 3/112 Senior 8/112 Services à la personne 3/112 Statistiques 49/112 Tourisme
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Actualités - 2 novembre 2016 Demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en septembre 2016 Fin septembre 2016, en Paca, le nombre de demandeurs d'emploi tenus de rechercher un emploi et sans activité (catégorie A) s'établit à 321 670. Ce nombre augmente de 0,2% sur trois mois (soit +610 personnes), recule de 2,0 % sur un mois et de 0,2 % sur un an. Au total, le nombre de demandeurs d'emploi en catégories A, B, C est de 477 740 en Paca fin septembre 2016. Ce nombre augmente de 1,4 % sur (. + Lire la suite Demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en septembre 2016 2 novembre 2016
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Les synthèses départementales - Edition novembre 2016 sont téléchargeables sur le site internet de la Direccte Paca, rubrique « Etudes et statistiques » . Pour rappel, elles recensent les principaux indicateurs que suit en continu la Direccte Paca : taux de chômage, demande d'emploi, emploi, contrats aidés, et contrats en (. + Lire la suite Actualités - 2 novembre 2016 Les synthèses départementales - Edition novembre 2016 2 novembre 2016
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www.paca.direccte.gouv.fr/Les-syntheses-departementales-Edition-novembre-2016
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+ Lire la suite Les synthèses départementales - Edition novembre 2016
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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37/87 Accès à l'emploi 1/87 Action collective 4/87 Activité partielle 87/87 Agriculture 8/87 Alternance 20/87 Chômage 14/87 Compétitivité 13/87 Contrat de génération 1/87 Discrimination 32/87 Droit du travail 13/87 Entreprise 4/87 Exportation 16/87 Financement des entreprises 83/87 Formation professionnelle 3/87 Handicap 5/87 Industrie 3/87 Innovation 5/87 Insertion 13/87 Inspection du travail 3/87 Intelligence économique 1/87 investissement 23/87 Jeunes 23/87 Mutation économique 6/87 Prévention 7/87 Qualification 14/87 Saisonniers 7/87 Salaires 25/87 Santé au travail 2/87 Senior 22/87 Tourisme
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40/99 Accès à l'emploi 3/99 Action collective 4/99 Activité partielle 87/99 Agriculture 6/99 Alternance 10/99 Chômage 21/99 Compétitivité 18/99 Contrat de génération 3/99 Discrimination 32/99 Droit du travail 16/99 Entreprise 7/99 Exportation 24/99 Financement des entreprises 99/99 Formation professionnelle 9/99 Handicap 4/99 Industrie 7/99 Innovation 6/99 Insertion 8/99 Inspection du travail 9/99 Intelligence économique 3/99 investissement 20/99 Jeunes 28/99 Mutation économique 11/99 Prévention 5/99 Qualification 15/99 Saisonniers 5/99 Salaires 40/99 Santé au travail 6/99 Senior 40/99 Tourisme
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43/91 Accès à l'emploi 2/91 Action collective 2/91 Activité partielle 84/91 Agriculture 9/91 Alternance 19/91 Chômage 15/91 Compétitivité 17/91 Contrat de génération 2/91 Discrimination 32/91 Droit du travail 19/91 Entreprise 4/91 Exportation 18/91 Financement des entreprises 91/91 Formation professionnelle 5/91 Handicap 6/91 Industrie 4/91 Innovation 9/91 Insertion 14/91 Inspection du travail 5/91 Intelligence économique 2/91 investissement 27/91 Jeunes 30/91 Mutation économique 7/91 Prévention 10/91 Qualification 15/91 Saisonniers 10/91 Salaires 30/91 Santé au travail 4/91 Senior 29/91 Tourisme
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46/110 Accès à l'emploi 2/110 Action collective 2/110 Activité partielle 108/110 Agriculture 12/110 Alternance 19/110 Chômage 17/110 Compétitivité 22/110 Contrat de génération 2/110 Discrimination 34/110 Droit du travail 21/110 Entreprise 4/110 Exportation 20/110 Financement des entreprises 110/110 Formation professionnelle 5/110 Handicap 6/110 Industrie 4/110 Innovation 9/110 Insertion 16/110 Inspection du travail 5/110 Intelligence économique 2/110 investissement 32/110 Jeunes 32/110 Mutation économique 7/110 Prévention 12/110 Qualification 17/110 Saisonniers 12/110 Salaires 30/110 Santé au travail 4/110 Senior 29/110 Tourisme 21/110 VAE
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49/116 Accès à l'emploi 2/116 Action collective 3/116 Activité partielle 98/116 Agriculture 7/116 Alternance 23/116 Chômage 20/116 Compétitivité 15/116 Contrat de génération 2/116 Discrimination 43/116 Droit du travail 22/116 Entreprise 5/116 Exportation 25/116 Financement des entreprises 116/116 Formation professionnelle 6/116 Handicap 6/116 Industrie 5/116 Innovation 10/116 Insertion 19/116 Inspection du travail 7/116 Intelligence économique 2/116 investissement 30/116 Jeunes 34/116 Mutation économique 7/116 Prévention 11/116 Qualification 18/116 Saisonniers 11/116 Salaires 35/116 Santé au travail 4/116 Senior 36/116 Tourisme 17/116 VAE Travail illégal : Signatures des conventions régionales de partenariat dans les secteurs du déménagement et du paysage - Dossier de presse 3 octobre 2016
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61/106 Accès à l'emploi 3/106 Action collective 3/106 Activité partielle 106/106 Agriculture 8/106 Alternance 21/106 Chômage 26/106 Compétitivité 20/106 Contrat de génération 6/106 Discrimination 42/106 Droit du travail 23/106 Entreprise 6/106 Exportation 29/106 Financement des entreprises 96/106 Formation professionnelle 10/106 Handicap 9/106 Industrie 11/106 Innovation 5/106 Insertion 6/106 Inspection du travail 6/106 Intelligence économique 3/106 investissement 20/106 Jeunes 37/106 Mutation économique 15/106 Prévention 10/106 Qualification 24/106 Saisonniers 10/106 Salaires 40/106 Santé au travail 6/106 Senior 50/106 Tourisme 20/106 VAE
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Travail-illegal-Signatures-des-conventions-regionales-de-partenariat-dans-les
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Travail illégal : Signatures des conventions régionales de partenariat dans les secteurs du déménagement et du paysage - Dossier de presse
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Préfecture maritime Atlantique
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BREST
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ABORDS HOEDIC - PORT DE L'ARGOL En savoir plus
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LORIENT - LOCMIQUELIC - STE CATHERINE
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BELLE ILE - NORD ILE DE HOUAT Yeu - belle ile - nord ile de houat les navigateurs sont informes que la perche de la cardinale. En savoir plus PLOUGRESCANT - POINTE DU CHATEAU Casquets - plougrescant - pointe du chateau signalons voilier 'meraid' longueur 10.5m.
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CAP D'AGDE-DERIVE 1.rondin de bois a la derive le 021245 utc nov 16 43-10.0n 003-24.2e diametre:. En savoir plus PORT-LA NOUVELLE - TRAVAUX PORTUAIRES 1 travaux de dragage dans le port et le chenal d'acces de port-la nouvelle 43-07,5n. En savoir plus PROVENCE - TRAVAUX SOUS MARINS 1 travaux sous-marins par tethys ii, 07 au 11 nov dans les zones: 43-12,0n. En savoir plus
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ILE VIERGE Ouessant - ile vierge le feu du phare de l'ile vierge (lf-la 40300) est en portee.
LORIENT - LOCMIQUELIC - STE CATHERINE Iroise -
lorient - locmiquelic - ste catherine les navigateurs sont informes qu'une bouee. LA LOIRE - LE PELLERIN - LES COTEAUX Yeu - la loire - le pellerin - les coteaux les navigateurs sont informes que la drague. LOCTUDY - CHENAL D'ENTREE AU PORT DE. Iroise - loctudy - chenal d'entree au port de loctudy signalons aux navigateurs la. BELLE ILE - NORD ILE DE HOUAT Yeu - belle ile - nord ile de houat les navigateurs sont informes que la perche de la cardinale. PLOUGRESCANT - POINTE DU CHATEAU Casquets - plougrescant - pointe du chateau signalons voilier 'meraid' longueur 10.5m. LARGE DE PORTSALL Ouessant - large de portsall signalons disparition d une bouee de mesure, caracteristique de la. PORT DE SAINT NAZAIRE - ECLUSE SUD. Yeu - port de saint nazaire - ecluse sud. les navigateurs sont informes que des travaux de.
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LA GIRONDE Rochebonne - la gironde les navigateurs sont informes que le n/o 'cotes de la. En savoir plus Pazenn 1-travaux sous-marins par le batiment 'pourquoi pas ? ' du 030000 utc nov 16 au. En savoir plus RADE DE
BREST Rade de
brest un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : jeudi 03 novembre 16 de. En savoir plus ESTUAIRE DE LA LOIRE Yeu - estuaire de la loire signalons un tronc d'arbre a la derive dans le chenal sud du. En savoir plus ABORDS HOEDIC - PORT DE L'ARGOL Yeu - abords hoedic - port de l'argol signalons dauphin mort a la derive a la sortie du. En savoir plus GOLFE DU MORBIHAN - MEABAN Iroise - golfe du morbihan - meaban signalons dauphin mort a la derive entre l'entree du. En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE 1 exercice de tir, 03 nov de 0800 a 1059 utc, la zone: 43-02,8n 005-51,6e/la cote . En savoir plus
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ST JEAN DE LUZ Cantabrico - st jean de luz la bouee houlographique de st jean de luz (lf-la 61770) a ete. ENTREE DE LA RIVIERE DU TRIEUX Casquets - entree de la riviere du trieux le feu de la cardinale ouest ''men. CASQUETS - SUD EST DES ECREHOU Les navigateurs sont informes que le feu de la cardinale des ecrevieres est signale. En savoir plus Premar Méditerranée PRESQUILE SAINT-MANDRIER - FEU ETEINT 1.le feu de la digue nord du port de saint mandrier est signale eteint le 31 oct 2016 a. En savoir plus PROVENCE - TRAVAUX PORTUAIRES Des travaux de renovation sur les infrastructures portuaires sont en cours. respecter le. En savoir plus BANYULS - FEU DYSFONCTIONNE Feux a l extremite de la jetee est du port de banyuls-sur-mer est signale comme.
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Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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CASQUETS - SUD EST DES ECREHOU En savoir plus
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BELLE ILE - NORD ILE DE HOUAT Yeu - belle ile - nord ile de houat les navigateurs sont informes que la perche de la cardinale. En savoir plus PLOUGRESCANT - POINTE DU CHATEAU Casquets - plougrescant - pointe du chateau signalons voilier 'meraid' longueur 10.5m.
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CAP D'AGDE-DERIVE 1.rondin de bois a la derive le 021245 utc nov 16 43-10.0n 003-24.2e diametre:. En savoir plus PORT-LA NOUVELLE - TRAVAUX PORTUAIRES 1 travaux de dragage dans le port et le chenal d'acces de port-la nouvelle 43-07,5n. En savoir plus PROVENCE - TRAVAUX SOUS MARINS 1 travaux sous-marins par tethys ii, 07 au 11 nov dans les zones: 43-12,0n. En savoir plus
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ILE VIERGE Ouessant - ile vierge le feu du phare de l'ile vierge (lf-la 40300) est en portee.
LORIENT - LOCMIQUELIC - STE CATHERINE Iroise -
lorient - locmiquelic - ste catherine les navigateurs sont informes qu'une bouee. LA LOIRE - LE PELLERIN - LES COTEAUX Yeu - la loire - le pellerin - les coteaux les navigateurs sont informes que la drague. LOCTUDY - CHENAL D'ENTREE AU PORT DE. Iroise - loctudy - chenal d'entree au port de loctudy signalons aux navigateurs la. BELLE ILE - NORD ILE DE HOUAT Yeu - belle ile - nord ile de houat les navigateurs sont informes que la perche de la cardinale. PLOUGRESCANT - POINTE DU CHATEAU Casquets - plougrescant - pointe du chateau signalons voilier 'meraid' longueur 10.5m. LARGE DE PORTSALL Ouessant - large de portsall signalons disparition d une bouee de mesure, caracteristique de la. PORT DE SAINT NAZAIRE - ECLUSE SUD. Yeu - port de saint nazaire - ecluse sud. les navigateurs sont informes que des travaux de.
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LA GIRONDE Rochebonne - la gironde les navigateurs sont informes que le n/o 'cotes de la. En savoir plus Pazenn 1-travaux sous-marins par le batiment 'pourquoi pas ? ' du 030000 utc nov 16 au. En savoir plus RADE DE
BREST Rade de
brest un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : jeudi 03 novembre 16 de. En savoir plus ESTUAIRE DE LA LOIRE Yeu - estuaire de la loire signalons un tronc d'arbre a la derive dans le chenal sud du. En savoir plus ABORDS HOEDIC - PORT DE L'ARGOL Yeu - abords hoedic - port de l'argol signalons dauphin mort a la derive a la sortie du. En savoir plus GOLFE DU MORBIHAN - MEABAN Iroise - golfe du morbihan - meaban signalons dauphin mort a la derive entre l'entree du. En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE 1 exercice de tir, 03 nov de 0800 a 1059 utc, la zone: 43-02,8n 005-51,6e/la cote . En savoir plus
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ST JEAN DE LUZ Cantabrico - st jean de luz la bouee houlographique de st jean de luz (lf-la 61770) a ete. ENTREE DE LA RIVIERE DU TRIEUX Casquets - entree de la riviere du trieux le feu de la cardinale ouest ''men. CASQUETS - SUD EST DES ECREHOU Les navigateurs sont informes que le feu de la cardinale des ecrevieres est signale. En savoir plus Premar Méditerranée PRESQUILE SAINT-MANDRIER - FEU ETEINT 1.le feu de la digue nord du port de saint mandrier est signale eteint le 31 oct 2016 a. En savoir plus PROVENCE - TRAVAUX PORTUAIRES Des travaux de renovation sur les infrastructures portuaires sont en cours. respecter le. En savoir plus BANYULS - FEU DYSFONCTIONNE Feux a l extremite de la jetee est du port de banyuls-sur-mer est signale comme.
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En savoir plus PROVENCE - TRAVAUX SOUS MARINS
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BELLE ILE - NORD ILE DE HOUAT Yeu - belle ile - nord ile de houat les navigateurs sont informes que la perche de la cardinale. En savoir plus PLOUGRESCANT - POINTE DU CHATEAU Casquets - plougrescant - pointe du chateau signalons voilier 'meraid' longueur 10.5m.
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CAP D'AGDE-DERIVE 1.rondin de bois a la derive le 021245 utc nov 16 43-10.0n 003-24.2e diametre:. En savoir plus PORT-LA NOUVELLE - TRAVAUX PORTUAIRES 1 travaux de dragage dans le port et le chenal d'acces de port-la nouvelle 43-07,5n. En savoir plus PROVENCE - TRAVAUX SOUS MARINS 1 travaux sous-marins par tethys ii, 07 au 11 nov dans les zones: 43-12,0n. En savoir plus
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ILE VIERGE Ouessant - ile vierge le feu du phare de l'ile vierge (lf-la 40300) est en portee.
LORIENT - LOCMIQUELIC - STE CATHERINE Iroise -
lorient - locmiquelic - ste catherine les navigateurs sont informes qu'une bouee. LA LOIRE - LE PELLERIN - LES COTEAUX Yeu - la loire - le pellerin - les coteaux les navigateurs sont informes que la drague. LOCTUDY - CHENAL D'ENTREE AU PORT DE. Iroise - loctudy - chenal d'entree au port de loctudy signalons aux navigateurs la. BELLE ILE - NORD ILE DE HOUAT Yeu - belle ile - nord ile de houat les navigateurs sont informes que la perche de la cardinale. PLOUGRESCANT - POINTE DU CHATEAU Casquets - plougrescant - pointe du chateau signalons voilier 'meraid' longueur 10.5m. LARGE DE PORTSALL Ouessant - large de portsall signalons disparition d une bouee de mesure, caracteristique de la. PORT DE SAINT NAZAIRE - ECLUSE SUD. Yeu - port de saint nazaire - ecluse sud. les navigateurs sont informes que des travaux de.
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LA GIRONDE Rochebonne - la gironde les navigateurs sont informes que le n/o 'cotes de la. En savoir plus Pazenn 1-travaux sous-marins par le batiment 'pourquoi pas ? ' du 030000 utc nov 16 au. En savoir plus RADE DE
BREST Rade de
brest un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : jeudi 03 novembre 16 de. En savoir plus ESTUAIRE DE LA LOIRE Yeu - estuaire de la loire signalons un tronc d'arbre a la derive dans le chenal sud du. En savoir plus ABORDS HOEDIC - PORT DE L'ARGOL Yeu - abords hoedic - port de l'argol signalons dauphin mort a la derive a la sortie du. En savoir plus GOLFE DU MORBIHAN - MEABAN Iroise - golfe du morbihan - meaban signalons dauphin mort a la derive entre l'entree du. En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE 1 exercice de tir, 03 nov de 0800 a 1059 utc, la zone: 43-02,8n 005-51,6e/la cote . En savoir plus
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ST JEAN DE LUZ Cantabrico - st jean de luz la bouee houlographique de st jean de luz (lf-la 61770) a ete. ENTREE DE LA RIVIERE DU TRIEUX Casquets - entree de la riviere du trieux le feu de la cardinale ouest ''men. CASQUETS - SUD EST DES ECREHOU Les navigateurs sont informes que le feu de la cardinale des ecrevieres est signale. En savoir plus Premar Méditerranée PRESQUILE SAINT-MANDRIER - FEU ETEINT 1.le feu de la digue nord du port de saint mandrier est signale eteint le 31 oct 2016 a. En savoir plus PROVENCE - TRAVAUX PORTUAIRES Des travaux de renovation sur les infrastructures portuaires sont en cours. respecter le. En savoir plus BANYULS - FEU DYSFONCTIONNE Feux a l extremite de la jetee est du port de banyuls-sur-mer est signale comme.
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www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353364069091280
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Référence: 14626353364100873370
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Mis à jour le 02/11/2016 Le 28 octobre 2016, Danièle POLVÉ MONTMASSON, Préfète du Puy-de-Dôme a signé la convention "sport insertion" pour la saison 2016-2017 en compagnie de l'association DAHLIR et des représentants de trois structures d'insertion : les
centres communaux (. l'Etat et ses partenaires s'engagent pour l'intégration par le sport dans le Puy-de-Dôme
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Simplifiez le paiement de vos impôts 30/09/2016 En 2016, pour tout avis d'impôt supérieur à 10 000 âé-, vous devez payer par prélèvement mensuel ou à l'échéance, ou par paiement en ligne sur impots.gouv.fr ou par smartphone. Ce seuil de paiement obligatoire sera progressivement abaissé à : 2 000 âé- en (.
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Le 28 octobre 2016, Danièle POLVÉ MONTMASSON, Préfète du Puy-de-Dôme a signé la convention "sport insertion" pour la saison 2016-2017 en compagnie de l'association DAHLIR et des représentants de trois structures d'insertion : les
centres communaux (...) l'Etat et ses partenaires s'engagent pour l'intégration par le sport dans le Puy-de-Dôme
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Mis à jour le 02/11/2016 Le 28 octobre 2016, Danièle POLVÉ MONTMASSON, Préfète du Puy-de-Dôme a signé la convention "sport insertion" pour la saison 2016-2017 en compagnie de l'association DAHLIR et des représentants de trois structures d'insertion : les
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Le 28 octobre 2016, Danièle POLVÉ MONTMASSON, Préfète du Puy-de-Dôme a signé la convention "sport insertion" pour la saison 2016-2017 en compagnie de l'association DAHLIR et des représentants de trois structures d'insertion : les
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Date d'impression : 02.11.16 Parité et lutte contre les discriminations
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Parité et lutte contre les discriminations
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Les services de l'Etat à La Réunion
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CCIR : avis aux électeurs - Les services de l'Etat à La Réunion
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CCIR : avis aux électeurs
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Déposez vos armes : campagne 2016 de récupération des armes - Les services de l'Etat à La Réunion
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Déposez vos armes : campagne 2016 de récupération des armes Vous détenez une arme ou des munitions à domicile et vous souhaitez vous en débarrasser ? Du 15 septembre au 15 décembre 2016, vous pouvez remettre votre arme dans les brigades de gendarmerie et commissariats de police : aucune sanction (...)
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02/11/2016 Communiqués Installation du Comité opérationnel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme (CORA)
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Mis à jour le 02/11/2016
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Vous détenez une arme ou des munitions à domicile et vous souhaitez vous en débarrasser ? Du 15 septembre au 15 décembre 2016, vous pouvez remettre votre arme dans les brigades de gendarmerie et commissariats de police : aucune sanction (. Déposez vos armes : campagne 2016 de récupération des armes Rappel de la réglementation de l'emploi du feu et de l'interdiction de la pratique de l'écobuage e 28/10/2016 Depuis le 15 septembre, début de la saison à risque, 172 départs de feux ont été recensés et 235 hectares ont été brûlés sur le département mobilisant de nombreux moyens humains, terrestres et ariens. Plusieurs de ces départs de feux accidentels sont 24/10/2016 CCIR : avis aux électeurs
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Installation du Comité opérationnel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme (CORA) - Les services de l'Etat à La Réunion
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Installation du Comité opérationnel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme (CORA)
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02/11/2016 Communiqués Installation du Comité opérationnel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme (CORA)
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Mis à jour le 02/11/2016
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Vous détenez une arme ou des munitions à domicile et vous souhaitez vous en débarrasser ? Du 15 septembre au 15 décembre 2016, vous pouvez remettre votre arme dans les brigades de gendarmerie et commissariats de police : aucune sanction (. Déposez vos armes : campagne 2016 de récupération des armes Rappel de la réglementation de l'emploi du feu et de l'interdiction de la pratique de l'écobuage e 28/10/2016 Depuis le 15 septembre, début de la saison à risque, 172 départs de feux ont été recensés et 235 hectares ont été brûlés sur le département mobilisant de nombreux moyens humains, terrestres et ariens. Plusieurs de ces départs de feux accidentels sont 24/10/2016 CCIR : avis aux électeurs
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Installation du Comité opérationnel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme (CORA)
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2ème réunion technique du Club des professionnels du chauffage au bois - Mise (...)
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Avant le lancement de la saison hivernale, la deuxième réunion technique du Club des professionnels du chauffage au bois s'est tenue le mercredi 7 septembre 2016. Deux nouveaux professionnels ont signé la Charte d'engagement en faveur de la qualité de l'air, portant à 38 le nombre de professionnels engagés. 2ème réunion technique du Club des professionnels du chauffage au bois - Mise (. Le 2 novembre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 novembre
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2ème réunion technique du Club des professionnels du chauffage au bois - Mise (...)
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Avant le lancement de la saison hivernale, la deuxième réunion technique du Club des professionnels du chauffage au bois s'est tenue le mercredi 7 septembre 2016. Deux nouveaux professionnels ont signé la Charte d'engagement en faveur de la qualité de l'air, portant à 38 le nombre de professionnels engagés. 2ème réunion technique du Club des professionnels du chauffage au bois - Mise (. Le 2 novembre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 novembre
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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2ème réunion technique du Club des professionnels du chauffage au bois - Mise (...)
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Avant le lancement de la saison hivernale, la deuxième réunion technique du Club des professionnels du chauffage au bois s'est tenue le mercredi 7 septembre 2016. Deux nouveaux professionnels ont signé la Charte d'engagement en faveur de la qualité de l'air, portant à 38 le nombre de professionnels engagés. 2ème réunion technique du Club des professionnels du chauffage au bois - Mise (. Le 2 novembre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 novembre
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www.sarthe.equipement.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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www.sarthe.equipement.gouv.fr
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Jusqu'au début du XXe siècle, les simples soldats morts sur les champs de bataille sont ensevelis dans des fosses communes. Il faut attendre la Première Guerre mondiale pour que les combattants français, soient inhumés individuellement. Sepultures de guerre
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Mis à jour le 02/11/2016
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Simplification - Préparez votre demande de passeport en ligne 10/08/2016 Dans le cadre de la simplification des démarches administratives, le télé-service « pré-demande passeport » a été généralisé, le 1er juillet 2016, sur tout le territoire.
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La préfecture de la Sarthe
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Jusqu'au début du XXe siècle, les simples soldats morts sur les champs de bataille sont ensevelis dans des fosses communes. Il faut attendre la Première Guerre mondiale pour que les combattants français, soient inhumés individuellement. Sepultures de guerre
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La préfecture de la Sarthe
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Simplification - Préparez votre demande de passeport en ligne
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La préfecture de la Sarthe
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Jusqu'au début du XXe siècle, les simples soldats morts sur les champs de bataille sont ensevelis dans des fosses communes. Il faut attendre la Première Guerre mondiale pour que les combattants français, soient inhumés individuellement. Sepultures de guerre
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Mis à jour le 02/11/2016
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Simplification - Préparez votre demande de passeport en ligne 10/08/2016 Dans le cadre de la simplification des démarches administratives, le télé-service « pré-demande passeport » a été généralisé, le 1er juillet 2016, sur tout le territoire.
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Sepultures de guerre - La préfecture de la Sarthe
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Jusqu'au début du XXe siècle, les simples soldats morts sur les champs de bataille sont ensevelis dans des fosses communes. Il faut attendre la Première Guerre mondiale pour que les combattants français, soient inhumés individuellement. Sepultures de guerre
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Simplification - Préparez votre demande de passeport en ligne - La préfecture de la Sarthe
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Simplification - Préparez votre demande de passeport en ligne
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www.sarthe.pref.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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www.sarthe.pref.gouv.fr
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Jusqu'au début du XXe siècle, les simples soldats morts sur les champs de bataille sont ensevelis dans des fosses communes. Il faut attendre la Première Guerre mondiale pour que les combattants français, soient inhumés individuellement. Sepultures de guerre
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Mis à jour le 02/11/2016
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Simplification - Préparez votre demande de passeport en ligne 10/08/2016 Dans le cadre de la simplification des démarches administratives, le télé-service « pré-demande passeport » a été généralisé, le 1er juillet 2016, sur tout le territoire.
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La préfecture de la Sarthe
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Jusqu'au début du XXe siècle, les simples soldats morts sur les champs de bataille sont ensevelis dans des fosses communes. Il faut attendre la Première Guerre mondiale pour que les combattants français, soient inhumés individuellement. Sepultures de guerre
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La préfecture de la Sarthe
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Simplification - Préparez votre demande de passeport en ligne
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Sénat poursuivent leurs auditions dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2017 Droit de l'urbanisme 2 novembre -Le
Sénat a adopté la proposition de loi relative à la simplification du droit de l'urbanisme Jeudi à 10h30 Transport public particulier de personnes (suite éventuelle) Jeudi à 10h30 Modernisation de la vie économique et lanceurs d'alerte Jeudi à 15h Questions d'actualité au Gouvernement Jeudi à 16h15 et le soir Modernisation de la vie économique et lanceurs d'alerte Modification du
code du sport Mercredi 2 novembre - le
Sénat a définitivement adopté un projet de loi ratifiant une ordonnance modifiant le
code du sport Droit de l'urbanisme 2 novembre -Le
Sénat a adopté la proposition de loi relative à la simplification du droit de l'urbanisme
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Droit de l'urbanisme 2 novembre - Après les explications de vote, les sénateurs votent sur la proposition de loi par un scrutin public solennel 2 novembre - Les commissions du
Sénat poursuivent leurs auditions dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2017 Prélèvement à la source N'hésitez pas à laisser votre contribution sur l'espace participatif relatif au projet d'instauration du prélèvement à la source Exposition Fantin-Latour Le musée du Luxembourg présente "Fantin-Latour, à fleur de peau" Prélèvement à la source N'hésitez pas à laisser votre contribution sur l'espace participatif relatif au projet d'instauration du prélèvement à la source Exposition Fantin-Latour Le musée du Luxembourg présente "Fantin-Latour, à fleur de peau" Prélèvement à la source N'hésitez pas à laisser votre contribution sur l'espace participatif relatif au projet d'instauration du prélèvement à la source
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Exposition Fantin-Latour Le musée du Luxembourg présente "Fantin-Latour, à fleur de peau" Prélèvement à la source N'hésitez pas à laisser votre contribution sur l'espace participatif relatif au projet d'instauration du prélèvement à la source Exposition Fantin-Latour Le musée du Luxembourg présente "Fantin-Latour, à fleur de peau" Prélèvement à la source N'hésitez pas à laisser votre contribution sur l'espace participatif relatif au projet d'instauration du prélèvement à la source
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Prélèvement à la source N'hésitez pas à laisser votre contribution sur l'espace participatif relatif au projet d'instauration du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu Prélèvement à la source N'hésitez pas à laisser votre contribution sur l'espace participatif relatif au projet d'instauration du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu Prélèvement à la source N'hésitez pas à laisser votre contribution sur l'espace participatif relatif au projet d'instauration du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu Prélèvement à la source N'hésitez pas à laisser votre contribution sur l'espace participatif relatif au projet d'instauration du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu Prélèvement à la source N'hésitez pas à laisser votre contribution sur l'espace participatif relatif au projet d'instauration du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu
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code du sport Mercredi 2 novembre - le
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Accueil - SIDE
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Etude de dangers des levées de la Loire du Val d'Authion DREAL
CENTRE-VAL DE LOIRE Etude et rapport internes : 2014 Étude réglementaire au titre du décret du 11 décembre 2007 sur la sécurité des ouvrages hydrauliques, l'étude de dangers des levées de Loire du val d'Authion est un outil de connaissance des ouvrages de protection contre les inond.
[
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www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
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[
www.ssi.gouv.fr ]
Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information
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www.ssi.gouv.fr
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Une étude de l'écosystème TLS Publié le 2 novembre 2016 Thèse soutenue le 23 septembre 2016. Jury : Rapporteurs : Karthikeyan Bhargavan - INRIA Pascal Lafourcade - Université Clermont
Auvergne Examinateurs : José Araujo - ANSSI Emmanuel Chailloux - Université Pierre et Marie Curie Aurélien Francillon - EURECOM Kenny Paterson - Royal Holloway, Londres Directeur de thèse : Hervé Debar - Télécom SudParis Co-encadrant [.
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www.ssi.gouv.fr/publication/une-etude-de-lecosysteme-tls/
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Une étude de l'écosystème TLS
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www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.temps.travail.gouv.fr
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2.11 08:30 #ElectionTPE Plus de 4,5 millions de personnes sont appelées à voter dès le 28 nov. Découvrez qui est concerné ! t.co/lDuh0whFcB 28.10 16:42 Consultez l'étude de la DARES : "le profil des pluriactifs" t.co/WR7QmwiTw9 #VendrediLecture ðŸôÿ t.co/tqOm1mJEdG 28.10 15:21 @MyriamElKhomri : #
Guadeloupe J'ai annulé la visite @pole_emploi St-François pr rencontrer, soutenir les conseillers de l'agence St-Rose.
[
www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.textes.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364069103020
-
Référence: 14626353364082937345
-
Référence: 14626353364083360657
-
Référence: 14626353364083570769
-
Référence: 14626353364091656843
-
Référence: 14626353364092281723
[
www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.travail-emploi-sante.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.travailler-mieux.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14961_andes-caraibes-panama-breves-n-43-de-la-semaine-du-21-au-27-octobre-2016
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 43 de la semaine du 21 au 27 octobre 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 43 de la semaine du 21 au 27 octobre 2016 Bahamas Premières estimations des coûts engendrés par les destructions de l'ouragan Matthew. Bolivie Les exportations boliviennes toujours en baisse. Contrat de 500 M USD pour l'exploration gazière à Margarita-Huacaya. Nouvel appel d'of. Nouvelles économiques de Turquie n°2 31/10/2016 Actualité économique et financière du Paraguay, du 21 au 27 octobre 2016 29/10/2016 Appel d'offre public international dans le secteur de la construction Le Ministère des Travaux Publics et des Communications (MOPC) a lancé un appel d'offre international visant à la construction cinq
tours devant accueillir des services du Min. Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-28-10-2016 28/10/2016 Brésil-brèves économiques et financières du 21 au 27 octobre 2016 27/10/2016
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Brèves économiques et financières - Semaine du 21 au 27 octobre 2016 Résumé : La PEC 241, amendement constitutionnel plafonnant l'évolution des dépenses publiques, est votée à la Chambre des députés et passe désormais en examen au Sén. Flash TIC 111 - 1er septembre 2016 SOMMAIRE Télécoms La Federal Communications Commission (FCC) signe un accord permettant le déploiement d'infrastructures télécoms dans les « zones historiques ». Le Copyright Office émet des réserves concernant l'ouverture des données des d.
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.economie.gouv.fr/14961_andes-caraibes-panama-breves-n-43-de-la-semaine-du-21-au-27-octobre-2016
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 43 de la semaine du 21 au 27 octobre 2016
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 43 de la semaine du 21 au 27 octobre 2016 Bahamas Premières estimations des coûts engendrés par les destructions de l'ouragan Matthew. Bolivie Les exportations boliviennes toujours en baisse. Contrat de 500 M USD pour l'exploration gazière à Margarita-Huacaya. Nouvel appel d'of. Nouvelles économiques de Turquie n°2 31/10/2016 Actualité économique et financière du Paraguay, du 21 au 27 octobre 2016 29/10/2016 Appel d'offre public international dans le secteur de la construction Le Ministère des Travaux Publics et des Communications (MOPC) a lancé un appel d'offre international visant à la construction cinq
tours devant accueillir des services du Min. Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-28-10-2016 28/10/2016 Brésil-brèves économiques et financières du 21 au 27 octobre 2016 27/10/2016
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Brèves économiques et financières - Semaine du 21 au 27 octobre 2016 Résumé : La PEC 241, amendement constitutionnel plafonnant l'évolution des dépenses publiques, est votée à la Chambre des députés et passe désormais en examen au Sén. Flash TIC 111 - 1er septembre 2016 SOMMAIRE Télécoms La Federal Communications Commission (FCC) signe un accord permettant le déploiement d'infrastructures télécoms dans les « zones historiques ». Le Copyright Office émet des réserves concernant l'ouverture des données des d.
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.tutelles.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364069103680
-
Référence: 14626353364082937609
-
Référence: 14626353364083360865
-
Référence: 14626353364091657239
-
Référence: 14626353364100694310
-
Référence: 14626353364101077330
[
www.ultramarins.gouv.fr ]
Accueil - Délégation interministérielle pour l'égalité des chances des Français d'Outre-Mer
-
www.ultramarins.gouv.fr/agenda/semaines-du-2-au-13-novembre-2016/
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Voir l'agenda
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www.ultramarins.gouv.fr
-
2 au 9 nov. Réunion de travail avec Edwing LAUPEN, AJEG, Loic ISCAYES, JOM Rendez-vous avec M. Arnaud CHAMPREMIER-TRIGANO Déjeuner de travail avec M. Fabrice RICHY, agence française de développement,. Rendez-vous avec M. Mathieu BEYLOT, journaliste Rendez-vous avec M Stéphane de PAOLI, Maire de
Bobigny Enregistrement de l'émission " les témoins de. Déjeuner avec M. Pierre YVES Rendez-vous avec le Syndicat CFDT des personnels de l'hopital " Pitié Salpêtrière " Voir l'agenda
[
www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Accessibilité et qualité des services au public Boulangeries, stations services, distributeurs de billets, etc. Que pensez-vous de l'offre de services au public de notre département?
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Conférence de presse de lancement de l'exercice "PPI
Toulon 2016" L'exercice « PPI
TOULON 2016 » se déroulera les 17 et 18 novembre 2016 et concernera un sous-marin nucléaire d'attaque (SNA) stationné au quai Missiessy au sein de la Base navale de
Toulon.
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www.var.equipement-agriculture.gouv.fr
-
L'exercice « PPI
TOULON 2016 » se déroulera les 17 et 18 novembre 2016 et concernera un sous-marin nucléaire d'attaque (SNA) stationné au quai Missiessy au sein de la Base navale de
Toulon. Conférence de presse de lancement de l'exercice "PPI
Toulon 2016"
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Mis à jour le 02/11/2016 Boulangeries, stations services, distributeurs de billets, etc. Que pensez-vous de l'offre de services au public de notre département? Accessibilité et qualité des services au public
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www.var.equipement.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Accessibilité et qualité des services au public Boulangeries, stations services, distributeurs de billets, etc. Que pensez-vous de l'offre de services au public de notre département?
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Conférence de presse de lancement de l'exercice "PPI
Toulon 2016" L'exercice « PPI
TOULON 2016 » se déroulera les 17 et 18 novembre 2016 et concernera un sous-marin nucléaire d'attaque (SNA) stationné au quai Missiessy au sein de la Base navale de
Toulon.
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L'exercice « PPI
TOULON 2016 » se déroulera les 17 et 18 novembre 2016 et concernera un sous-marin nucléaire d'attaque (SNA) stationné au quai Missiessy au sein de la Base navale de
Toulon. Conférence de presse de lancement de l'exercice "PPI
Toulon 2016"
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Mis à jour le 02/11/2016 Boulangeries, stations services, distributeurs de billets, etc. Que pensez-vous de l'offre de services au public de notre département? Accessibilité et qualité des services au public
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Accessibilité et qualité des services au public Boulangeries, stations services, distributeurs de billets, etc. Que pensez-vous de l'offre de services au public de notre département?
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Conférence de presse de lancement de l'exercice "PPI
Toulon 2016" L'exercice « PPI
TOULON 2016 » se déroulera les 17 et 18 novembre 2016 et concernera un sous-marin nucléaire d'attaque (SNA) stationné au quai Missiessy au sein de la Base navale de
Toulon.
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L'exercice « PPI
TOULON 2016 » se déroulera les 17 et 18 novembre 2016 et concernera un sous-marin nucléaire d'attaque (SNA) stationné au quai Missiessy au sein de la Base navale de
Toulon. Conférence de presse de lancement de l'exercice "PPI
Toulon 2016"
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Mis à jour le 02/11/2016 Boulangeries, stations services, distributeurs de billets, etc. Que pensez-vous de l'offre de services au public de notre département? Accessibilité et qualité des services au public
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www.vendee.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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www.vendee.gouv.fr
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Mis à jour le 27/10/2016 Agir pour la sécurité, c'est la mission qu'exercent tous les jours les gendarmes, les policiers, les sapeurs-pompiers, les associations de sécurité civile et routière, avec professionnalisme et constance, dans des conditions parfois difficiles. Rencontres de la sécurité : ensemble pour votre sécurité
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Rencontres de la sécurité : ensemble pour votre sécurité - Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Agir pour la sécurité, c'est la mission qu'exercent tous les jours les gendarmes, les policiers, les sapeurs-pompiers, les associations de sécurité civile et routière, avec professionnalisme et constance, dans des conditions parfois difficiles. Rencontres de la sécurité : ensemble pour votre sécurité
[
www.vendee.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
www.vendee.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 27/10/2016 Agir pour la sécurité, c'est la mission qu'exercent tous les jours les gendarmes, les policiers, les sapeurs-pompiers, les associations de sécurité civile et routière, avec professionnalisme et constance, dans des conditions parfois difficiles. Rencontres de la sécurité : ensemble pour votre sécurité
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Agir pour la sécurité, c'est la mission qu'exercent tous les jours les gendarmes, les policiers, les sapeurs-pompiers, les associations de sécurité civile et routière, avec professionnalisme et constance, dans des conditions parfois difficiles. Rencontres de la sécurité : ensemble pour votre sécurité
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www.vie-publique.fr ]
Vie publique : au coeur du débat public
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Libre échange : signature de l'accord entre l'
Union européenne et le Canada [20161102] Libre échange : signature de l'accord entre l'
Union européenne et le Canada
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Projet de plan national d'actions en faveur des chiroptères
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Assemblée nationale le 27 octobre 2016. Libre échange : signature de l'accord entre l'
Union européenne et le Canada [20161102]
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31/10 : Proposition de scénarios de financement des politiques publiques de préservation des ressources en eau, de la biodiversité et des milieux marins 31/10 : L'Etat actionnaire : rapport 2015-2016 31/10 : Le recours à l'activité réduite : Déterminants et trajectoires des demandeurs d'emploi (567) débats et consultations 2/11 : Projet de plan national d'actions en faveur des chiroptères Projet de plan national d'actions en faveur des chiroptères
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le mercredi 02 novembre 2016 à 09h53 Actualisation le mercredi 02 novembre 2016 à 09h53 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 02 novembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 02112016_10 Bulletin publié le : 02/11/2016 à 09:53:48 Prochain bulletin publié au plus tard le : 02/11/2016 à 16:00:00 Actualisation le mercredi 02 novembre 2016 à 09h53
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Actualisation le mercredi 02 novembre 2016 à 15h52 Actualisation le mercredi 02 novembre 2016 à 15h52 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 03 novembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 02112016_16 Bulletin publié le : 02/11/2016 à 15:52:01 Prochain bulletin publié au plus tard le : 03/11/2016 à 10:00:00 Actualisation le mercredi 02 novembre 2016 à 15h52
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr
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Actualisation le mercredi 02 novembre 2016 à 09h53 Actualisation le mercredi 02 novembre 2016 à 09h53 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 02 novembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 02112016_10 Bulletin publié le : 02/11/2016 à 09:53:48 Prochain bulletin publié au plus tard le : 02/11/2016 à 16:00:00 Actualisation le mercredi 02 novembre 2016 à 09h53
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Actualisation le mercredi 02 novembre 2016 à 15h52 Actualisation le mercredi 02 novembre 2016 à 15h52 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 03 novembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 02112016_16 Bulletin publié le : 02/11/2016 à 15:52:01 Prochain bulletin publié au plus tard le : 03/11/2016 à 10:00:00 Actualisation le mercredi 02 novembre 2016 à 15h52
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Logement social : la mixité se construit avec les collectivités et les pouvoirs publics #Brève : 2/11/2016 Samedi 29 octobre dernier,
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, était dans les Alpes-Maritimes où il a, notamment, (.
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Logement social : la mixité se construit avec les collectivités et les pouvoirs publics
