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ADO JUSTICE 
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364089510051 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364081107181
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Référence: 14626353364089803947
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Référence: 14626353364098413398
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Référence: 14626353364098663734
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Référence: 14626353364098781330
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364098288150 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364067320472
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Référence: 14626353364081108449
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Référence: 14626353364089661923
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Référence: 14626353364089805427
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Référence: 14626353364089954067
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - DOSSIER : proposition de résolution européenne sur les conséquences de la fin des quotas sur la filière laitière française et européenne
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En savoir plus Fin des quotas laitiers : examen d'une proposition de résolution européenne
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Assemblée nationale - Sécurité sociale : loi de financement 2017
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Budget de la sécurité sociale pour 2017 : l'Assemblée vote
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www.assemblee-nationale.fr
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En savoir plus
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Mercredi 2 novembre à 10h30, la commission des affaires économiques examine la proposition de résolution européenne sur les conséquences de la fin des quotas sur la filière laitière française et européenne présentée par Yves Daniel et Hervé Gaymard. Cette réunion sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus "Brexit" : quelles conséquences sur les activités financières, bancaires et monétaires ? Jeudi 3 novembre à 10h, la mission d'information sur les suites du
référendum britannique et le suivi des négociations organise une table ronde sur l'impact du "Brexit" sur les activités bancaires et financières, les monnaies et les investissements, avec François Villeroy de Galhau, Gouverneur de la Banque de France, Odile Renaud-Basso, directrice générale du Trésor, Gérard Rameix, président de l'Autorité des Marchés Financiers (AMF), et Arnaud de Bresson, délégué général de
Paris Europlace. Cette table ronde sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée.
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Séance publique Budget de la sécurité sociale pour 2017 : l'Assemblée vote Mercredi 2 novembre à 16h15, l'Assemblée vote par scrutin public sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017. Financement des politiques publiques pour 2017 : les députés commencent à débattre de la seconde partie du projet de budget Mercredi 2 novembre à 17h, l'Assemblée commence l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (voir le calendrier de la discussion). En savoir plus Budget 2017 : poursuite de l'examen des crédits en commission élargie Du mercredi 2 au vendredi 4 novembre, les commissions permanentes, constituées en commissions élargies, examinent, avant passage en séance publique, les crédits de plusieurs missions dans le cadre de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (voir le calendrier des réunions). En savoir plus Fin des quotas laitiers : examen d'une proposition de résolution européenne
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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Hommage national aux nomades internés en France pendant la Seconde Guerre Mondiale Samedi 29 octobre, le président de la République
François Hollande, la ministre du Logement et de l'Habitat durable Emmanuelle Cosse et le secrétaire d'État aux anciens combattants et à la mémoire Jean-Marc Todeschini se sont rendus à Montreuil-Bellay, dans le Maine-et-Loire, pour rendre hommage aux (.
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Pesticides dans les cours d'eau Les teneurs en pesticides dans les cours d'eau, pondérées des risques environnementaux qu'elles représentent pour la faune et la flore aquatique, baissent légèrement sur la période 2008-2013. Cette tendance, extraite d'un nouvel indice synthétique construit à partir des données de la surveillance mise (.
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Ségolène Royal a désigné vendredi 28 octobre les lauréats de la 1ère édition du « Prix international du meilleur reporting climatique investisseurs ».
Ségolène Royal a désigné vendredi 28 octobre, en présence de Angel Gurria, les lauréats de la 1ère édition du « Prix international du meilleur reporting climatique investisseurs ». Organisé en partenariat avec l'association 2° Investing Initiative, le Prix récompense les investisseurs dont les pratiques (.
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www.budget.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.budget.gouv.fr
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31/10/2016 31/10/2016
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Concours national de robotique extérieure : Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités - 31/10/2016 Confidentialité des correspondances électroniques privées : Le contrat de collaboration libérale après 10 ans d'existence : Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités - 31/10/2016 Chorus Pro franchit le cap des 50 000 factures traitées : Agence pour l'informatique financière de l'État (AIFE) - 27/10/2016
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www.cget.gouv.fr ]
CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
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www.cget.gouv.fr/actualites/1-000-conseillers-citoyens-reunis-a-la-villette
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1 000 conseillers citoyens réunis à La Villette 31/10/2016 La Rentrée citoyenne s'est achevée, le 27 octobre dernier, par le premier Forum national... Lire la suite RENTRÉE CITOYENNE
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www.cget.gouv.fr
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1 000 conseillers citoyens réunis à La Villette 1 000 conseillers citoyens réunis à La Villette 1 000 conseillers citoyens réunis à La Villette RENTRÉE CITOYENNE 1 000 conseillers citoyens réunis à La Villette La Rentrée citoyenne s'est achevée, le 27 octobre dernier, par le premier Forum national. 31/10/2016 Lire la suite
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www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Deux-collectionneurs-americains-font-une-donation-exceptionnelle-a-la-France
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Deux collectionneurs américains font une donation exceptionnelle à la France
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www.culture.gouv.fr
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28.10.2016
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31.10.2016 01 novembre 2016 - Journée Déplacement à Lens (Pas-de-
Calais), avec
François Hollande, Président de. 02 novembre 2016 - 10:00
Conseil des ministres, Palais de l'Elysée 02 novembre 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale 02 novembre 2016 - 16:00 Audition devant la Mission d'information relative au marché de l'art, As. 02 novembre 2016 - 18:00 Cérémonie de remise des insignes d'Officier de l'ordre des Arts et des L..
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En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. En savoir plus Fermer Deux collectionneurs américains font une donation exceptionnelle à la France 26.10.2016 Les Américains Marlène et Spencer Hays viennent de donner à la France une collection de près de 600 oeuvres d'art du XIXe siècle et du XXe siècle. Retour sur cette donation exceptionnelle avec Guy Cogeval, directeur du musée d'Orsay.
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En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. En savoir plus Fermer Retour sur cette donation exceptionnelle avec Guy Cogeval, président de l'établissemen.
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www.culture.gouv.fr/Mentions-legales#5. Données à caractère personnel
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=01-11-2016&end-date=01-11-2016
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Déplacement à Lens (Pas-de-
Calais), avec
François Hollande, Président de...
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=02-11-2016&end-date=02-11-2016
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Audition devant la Mission d'information relative au marché de l'art, As...
Conseil des ministres, Palais de l'Elysée Cérémonie de remise des insignes d'Officier de l'ordre des Arts et des L... Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale
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Deux collectionneurs américains font une donation exceptionnelle à la France
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Deux collectionneurs américains font une donation exceptionnelle à la France 26.10.2016 Les Américains Marlène et Spencer Hays viennent de donner à la France une collection de près de 600 oeuvres d'art du XIXe siècle et du XXe siècle. Retour sur cette donation exceptionnelle avec Guy Cogeval, directeur du musée d'Orsay.
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Déplacement à Lens (Pas-de-
Calais), avec
François Hollande, Président de...
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Audition devant la Mission d'information relative au marché de l'art, As...
Conseil des ministres, Palais de l'Elysée Cérémonie de remise des insignes d'Officier de l'ordre des Arts et des L... Séance de questions d'actualité,
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CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
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1 000 conseillers citoyens réunis à La Villette 31/10/2016 La Rentrée citoyenne s'est achevée, le 27 octobre dernier, par le premier Forum national... Lire la suite RENTRÉE CITOYENNE
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1 000 conseillers citoyens réunis à La Villette 1 000 conseillers citoyens réunis à La Villette 1 000 conseillers citoyens réunis à La Villette RENTRÉE CITOYENNE 1 000 conseillers citoyens réunis à La Villette La Rentrée citoyenne s'est achevée, le 27 octobre dernier, par le premier Forum national. 31/10/2016 Lire la suite
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr ]
DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/securite-des-poeles-a-petrole
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Sécurité des poêles à pétrole
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr
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Sécurité des poêles à pétrole 31/10/2016 L'enquête visait à contrôler le respect des obligations réglementaires relatives aux appareils mobiles de chauffage à combustible liquide (poêles à pétrole), qui sont susceptibles de présenter des risques pour la sécurité des consommateurs.
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www.dgefp.bercy.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.dgefp.bercy.gouv.fr
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28.10 16:42 Consultez l'étude de la DARES : "le profil des pluriactifs" t.co/WR7QmwiTw9 #VendrediLecture ðŸôÿ t.co/tqOm1mJEdG 28.10 15:21 @MyriamElKhomri : #
Guadeloupe J'ai annulé la visite @pole_emploi St-François pr rencontrer, soutenir les conseillers de l'agence St-Rose. 28.10 08:33 #ElectionTPE 1 mois avant le début du vote ! Inscrivez votre email pour recevoir un rappel le jour de l'ouverture :. t.co/PBWTp2f1j1
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14958_nouvelles-economiques-de-turquie-n2
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Nouvelles économiques de Turquie n°2
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr
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Le Copyright Office émet des réserves concernant l'ouverture des données des d.
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Nouvelles économiques de Turquie n°2 31/10/2016 Actualité économique et financière du Paraguay, du 21 au 27 octobre 2016 29/10/2016 Appel d'offre public international dans le secteur de la construction Le Ministère des Travaux Publics et des Communications (MOPC) a lancé un appel d'offre international visant à la construction cinq
tours devant accueillir des services du Min. Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-28-10-2016 28/10/2016 Brésil-brèves économiques et financières du 21 au 27 octobre 2016 27/10/2016 Brèves économiques et financières - Semaine du 21 au 27 octobre 2016 Résumé : La PEC 241, amendement constitutionnel plafonnant l'évolution des dépenses publiques, est votée à la Chambre des députés et passe désormais en examen au Sén. Flash TIC 111 - 1er septembre 2016 26/10/2016 SOMMAIRE Télécoms La Federal Communications Commission (FCC) signe un accord permettant le déploiement d'infrastructures télécoms dans les « zones historiques ».
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www.dila.premier-ministre.gouv.fr ]
DILA - Au service du public
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www.dila.premier-ministre.gouv.fr/activites/partenariats/
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Partenariats
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www.dila.premier-ministre.gouv.fr/actualites/actualites/l-imprimerie-de-la-dila-certifiee-iso-9001
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www.dila.premier-ministre.gouv.fr/actualites/actualites/open-case-law-2016-le-hackathon
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www.dila.premier-ministre.gouv.fr/actualites/presse/communiques/les-democraties-face-au-terrorisme
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- Les démocraties face au terrorisme 31/10/2016
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www.dila.premier-ministre.gouv.fr/actualites/presse/communiques/les-livres-dans-l-univers-numerique
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- Les livres dans l'univers numérique 31/10/2016
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www.dila.premier-ministre.gouv.fr
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31/10/2016 - Les démocraties face au terrorisme Avec les attentats du 11 septembre 2001, le terrorisme s'est inscrit durablement dans le siècle naissant. En Europe, après Madrid et Londres, c'est la France qui en 2015 puis à (. 31/10/2016 - Les livres dans l'univers numérique Cette nouvelle édition présente les évolutions du secteur qui suscitent de multiples interrogations. Comment organiser son adaptation à l'évolution des usages en matière de lecture (. Partenariats Open Case Law 2016 : Le Hackathon Les 9 et 16 novembre : un hackathon et deux défis pour stimuler l'innovation ! Informations Journaux officiels
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Anonymisation des décisions de la jurisprudence, normes et modalités d'accès aux décisions, service public de la donnée juridique. L'ouverture des données juridiques portée depuis plus de deux ans par la DILA et les juridictions change le droit et sa pratique. Mais ce véritable tournant dans l'accès à la jurisprudence doit être pensé et encadré, avant d'ouvrir les nombreuses possibilités des nouvelles applications. Consultation & Vente
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L'imprimerie de la DILA certifiée ISO 9001
Paris, le 5 juillet 2016 - La DILA (direction de l'information légale et administrative) a obtenu sa certification ISO 9001 pour ses activités et prestations d'impression, délivrée par le groupe SOCOTEC, l'un des leaders en matière de certification. Le référentiel ISO 9001 est orienté « client », qualité des produits et services délivrés.
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www.dila.premier-ministre.gouv.fr/services/espaces-de-consultation/centre-de-documentation
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Informations Journaux officiels
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Request Rejected
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www.ecologie.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Action pour le Climat :
Ségolène Royal salue les décisions prises à l'Organisation maritime internationale pour réduire les émissions polluantes des navires et pour la protection des milieux marins
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29 octobre 2016 Action pour le Climat :
Ségolène Royal salue les décisions prises à l'Organisation maritime internationale pour réduire les émissions polluantes des navires et pour la protection des milieux marins
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30 octobre 2016 Action pour le Climat :
Ségolène Royal salue les décisions prises à l'Organisation maritime internationale pour réduire les émissions polluantes des navires et pour la protection des milieux marins
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www.economie.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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31/10/2016 31/10/2016
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Concours national de robotique extérieure : Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités - 31/10/2016 Confidentialité des correspondances électroniques privées : Le contrat de collaboration libérale après 10 ans d'existence : Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités - 31/10/2016 Chorus Pro franchit le cap des 50 000 factures traitées : Agence pour l'informatique financière de l'État (AIFE) - 27/10/2016
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Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Fraternité Générale ! - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Fraternité générale !
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Semaine du climat 2016 - Déplacement de Ségolène Royal et Najat Vallaud-Belkacem - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Semaine du climat 2016 - Déplacement de
Ségolène Royal et
Najat Vallaud-Belkacem
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Internet : 10 conseils pour accompagner votre enfant
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10 conseils clés pour accompagner votre enfant sur Internet
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Concours enseignants pour l'année 2017 : près de 190000 candidats inscrits - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Concours enseignants pour l'année 2017 : près de 190000 candidats inscrits
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www.education.gouv.fr
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Concours enseignants pour l'année 2017 : près de 190000 candidats inscrits Les inscriptions à la session 2017 des concours externes de recrutement d'enseignants des premier et second degrés et de conseillers principaux d'éducation, sont closes depuis le 13 octobre et font apparaître cette année encore une hausse du nombre des candidats inscrits. Concours enseignants pour l'année 2017 : près de 190000 candidats inscrits 10 conseils clés pour accompagner votre enfant sur Internet 2e journée nationale « Non au harcèlement » consacrée au cyberharcèlement, 2 et 3 novembre 2016 -
Paris Les cinquièmes entretiens Jean Zay "Chaque intervention est une expérience autant pour les élèves que pour le réserviste" - Mustapha Adouane, réserviste de l'Éducation nationale "La Réserve citoyenne permet aux parents de s'impliquer davantage dans l'éducation de leurs enfants" - Yves Beurrier, réserviste de l'Éducation nationale
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#divfix { position:absolute; width:100%; height:60px; padding:10px 0; text-align:center; background-color:#ece5ec; display:block; overflow:hidden; color:#AD1C72; line-height:28px; font-size:24px; "Être réserviste, ce n'est pas seulement intervenir en classe" - Sarah El Kahaz, réserviste de l'Éducation nationale 7 mesures pour améliorer le remplacement "C'est une chance de pouvoir mettre un pied dans l'école avant l'heure" - Evelyne Degand, réserviste de l'Éducation nationale "Il faut que la réflexion sur les valeurs de la République commence à l'école" - Jean-Pierre Weisselberg, réserviste de l'Éducation nationale "La Réserve citoyenne permet aux parents de s'impliquer davantage dans l'éducation de leurs enfants" - Yves Beurrier, réserviste de l'Éducation nationale Communiqué de presse de
Najat Vallaud-Belkacem - Lycée l'ENNA de
Saint-Denis (93) Semaine du climat 2016 - Déplacement de
Ségolène Royal et
Najat Vallaud-Belkacem
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Du 2 au 10 novembre Fraternité générale !
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"Je tente d'éveiller du mieux que je peux l'esprit critique" - Thierry Noël-Guitelman, réserviste de l'Éducation nationale "Être réserviste, ce n'est pas seulement intervenir en classe" - Sarah El Kahaz, réserviste de l'Éducation nationale "Je tente d'apporter des réponses juridiques à des questions d'actualité" - Anne-Claude Dunan, réserviste de l'Éducation nationale Lancement de la 4ème édition de la Code Week France - Une semaine pour célébrer l'apprentissage du code et la programmation numérique 10 conseils clés pour accompagner votre enfant sur Internet Concours enseignants pour l'année 2017 : près de 190000 candidats inscrits
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28.10 16:42 Consultez l'étude de la DARES : "le profil des pluriactifs" t.co/WR7QmwiTw9 #VendrediLecture ðŸôÿ t.co/tqOm1mJEdG 28.10 15:21 @MyriamElKhomri : #
Guadeloupe J'ai annulé la visite @pole_emploi St-François pr rencontrer, soutenir les conseillers de l'agence St-Rose. 28.10 08:33 #ElectionTPE 1 mois avant le début du vote ! Inscrivez votre email pour recevoir un rappel le jour de l'ouverture :. t.co/PBWTp2f1j1
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www.environnement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Action pour le Climat :
Ségolène Royal salue les décisions prises à l'Organisation maritime internationale pour réduire les émissions polluantes des navires et pour la protection des milieux marins
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www.environnement.gouv.fr
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29 octobre 2016 Action pour le Climat :
Ségolène Royal salue les décisions prises à l'Organisation maritime internationale pour réduire les émissions polluantes des navires et pour la protection des milieux marins
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30 octobre 2016 Action pour le Climat :
Ségolène Royal salue les décisions prises à l'Organisation maritime internationale pour réduire les émissions polluantes des navires et pour la protection des milieux marins
[
www.equipement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
www.equipement.gouv.fr/Action-pour-le-Climat-Segolene.html
-
Action pour le Climat :
Ségolène Royal salue les décisions prises à l'Organisation maritime internationale pour réduire les émissions polluantes des navires et pour la protection des milieux marins
-
www.equipement.gouv.fr
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29 octobre 2016 Action pour le Climat :
Ségolène Royal salue les décisions prises à l'Organisation maritime internationale pour réduire les émissions polluantes des navires et pour la protection des milieux marins
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30 octobre 2016 Action pour le Climat :
Ségolène Royal salue les décisions prises à l'Organisation maritime internationale pour réduire les émissions polluantes des navires et pour la protection des milieux marins
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www.finances.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.finances.gouv.fr
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31/10/2016 31/10/2016
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Concours national de robotique extérieure : Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités - 31/10/2016 Confidentialité des correspondances électroniques privées : Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités - 31/10/2016 Le contrat de collaboration libérale après 10 ans d'existence : Chorus Pro franchit le cap des 50 000 factures traitées : Agence pour l'informatique financière de l'État (AIFE) - 27/10/2016
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www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
-
www.gouv.nc/actualites/31-10-2016/coup-daccelerateur-pour-les-investissements-communaux
-
Coup d'accélérateur pour les investissements communaux Lire la suite de Coup d'accélérateur pour les investissements communaux
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www.gouv.nc/actualites/31-10-2016/le-gouvernement-au-chevet-du-btp
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Le gouvernement au chevet du BTP Lire la suite de Le gouvernement au chevet du BTP
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www.gouv.nc/actualites/31-10-2016/lifou-en-marche-vers-lautonomie-energetique
-
Lifou en marche vers l'autonomie énergétique Lire la suite de Lifou en marche vers l'autonomie énergétique
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www.gouv.nc/actualites/31-10-2016/planifier-les-depenses-hospitalieres
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Lire la suite Planifier les dépenses hospitalières de Planifier les dépenses hospitalières
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www.gouv.nc/actualites/31-10-2016/seduite-par-la-jeunesse-caledonienne
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Lire la suite Séduite par la jeunesse calédonienne de Séduite par la jeunesse calédonienne
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www.gouv.nc
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31 octobre 2016Éducation et formation Après une visite d'un peu plus de trois jours en
Nouvelle-Calédonie, la ministre de l'Éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Najat Vallaud-Belkacem, a dressé un bilan enthousiaste de son séjour. Lire la suite de Séduite par la jeunesse calédonienne Le gouvernement au chevet du BTP 31 octobre 2016Économie Le gouvernement a organisé, jeudi 27 octobre, une réunion de réflexion avec les acteurs du BTP. Objectif : définir des actions de soutien complémentaires pour ce secteur d'activité qui a perdu 2 000 emplois en un an. Lire la suite de Le gouvernement au chevet du BTP
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Coup d'accélérateur pour les investissements communaux 31 octobre 2016Économie Dans le cadre du Pulse (plan d'urgence local de soutien à l'emploi), le gouvernement a adopté un arrêté attribuant près de 300 millions de francs à treize communes du territoire. Lire la suite de Coup d'accélérateur pour les investissements communaux Lifou en marche vers l'autonomie énergétique 31 octobre 2016Environnement et énergie Quatre centrales photovoltaïques verront bientôt le jour à Lifou. À la clé : une autonomie électrique de l'île en progression, des importation d'énergies fossiles à la baisse et des perspectives économiques favorables pour les habitants. Lire la suite de Lifou en marche vers l'autonomie énergétique Planifier les dépenses hospitalières 31 octobre 2016Santé et social Le taux directeur d'évolution des dépenses hospitalières publiques a été arrêté par le gouvernement. Lire la suite de Planifier les dépenses hospitalières Séduite par la jeunesse calédonienne
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www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr ]
Accueil - Inspection des Installations Classées
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Inspection des Installations Classées
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Document de référence sur les meilleures techniques disponibles (BREF) : systèmes communs de traitement/gestion des effluents aqueux et gazeux dans l'industrie chimique
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Inspection des Installations Classées
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Document de référence sur les meilleures techniques disponibles (BREF) : industrie des métaux non ferreux
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www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr
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Document de référence sur les meilleures techniques disponibles (BREF) : systèmes communs de traitement/gestion des effluents aqueux et gazeux dans l'industrie chimique 31/10/2016 Publication des conclusions sur les meilleures techniques disponibles relatives aux systèmes communs de traitement/gestion des effluents aqueux et gazeux dans l'industrie chimique (CWW) I - . 31/10/2016 Document de référence sur les meilleures techniques disponibles (BREF) : systèmes communs de traitement/gestion des effluents aqueux et gazeux dans l'industrie chimique 31/10/2016 Publication des conclusions sur les meilleures techniques disponibles relatives aux systèmes communs de traitement/gestion des effluents aqueux et gazeux dans l'industrie chimique (CWW) I - .
[
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
-
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.mariage.gouv.fr
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Référence: 14626353364066778832
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Référence: 14626353364066937384
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Référence: 14626353364067468000
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Référence: 14626353364089977695
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Référence: 14626353364090111403
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Référence: 14626353364098554802
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www.modernisation.gouv.fr ]
Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique
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Simplification pour les entreprises : 48 nouvelles mesures pour alléger les contraintes pesant sur les entreprises Lundi 24 octobre a été annoncée une nouvelle vague de mesures de simplification à destination des. Étude sur les logements vacants - 2015 Dans le cadre de l'évaluation de la politique de mobilisation des logements et bureaux vacants.
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Simplification pour les entreprises : 48 nouvelles mesures pour alléger les contraintes pesant sur les entreprises Lundi 24 octobre a été annoncée une nouvelle vague de mesures de simplification à destination des. [Rapport] Évaluation de la politique de mobilisation des logements et bureaux vacants Depuis 2012, l'État a mobilisé de nombreux dispositifs destinés à.
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www.oned.gouv.fr ]
Accueil : Observatoire National de la Protection de l'Enfance : ONPE
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www.oned.gouv.fr/actualite/colloque-anpf-placement-familial-une-science-inexacte
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Colloque ANPF "le placement familial : une science inexacte" Plus
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www.oned.gouv.fr/actualite/colloque-association-docteurs-bru-inceste-dans-fratries
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Colloque Association des Docteurs Bru : Inceste dans les fratries Plus
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MIE - Pouvoir enfin poser ses valises : une approche transculturelle Plus
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www.oned.gouv.fr/actualite/prevenir-maltraitance-au-dela-linjonction-une-volonte-affirmee-un-engagement-une-posture
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Plus Prévenir la maltraitance, au-delà de l'injonction : une volonté affirmée, un engagement, une posture
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Colloque ANPF "le placement familial : une science inexacte" MIE - Pouvoir enfin poser ses valises : une approche transculturelle observation étude et recherche maltraitance pupille de l'Etat soutien à la parentalité projet pour l'enfant information préoccupante violence conjugale autorité parentale jeune majeur
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Colloque Association des Docteurs Bru : Inceste dans les fratries Prévenir la maltraitance, au-delà de l'injonction : une volonté affirmée, un engagement, une posture accueil de jour observation soutien à la parentalité mineur isolé étranger projet pour l'enfant pupille de l'Etat jeune majeur autorité parentale violence conjugale partenariat
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Le 26 octobre 2016 Enfance, Adolescence, Famille et Vulnérabilités : enjeux psychopathologiques, perspectives thérapeutiques, éducatives et sociales partenariat violence conjugale milieu ouvert jeune majeur projet pour l'enfant mineur isolé étranger soutien à la parentalité accueil de jour attachement
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Le 26 octobre 2016 Enfance, Adolescence, Famille et Vulnérabilités : enjeux psychopathologiques, perspectives thérapeutiques, éducatives et sociales projet pour l'enfant soutien à la parentalité pupille de l'Etat information préoccupante partenariat étude et recherche maltraitance attachement observation
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MIE - Pouvoir enfin poser ses valises : une approche transculturelle Colloque Association des Docteurs Bru : Inceste dans les fratries maltraitance observation mineur isolé étranger milieu ouvert accueil de jour étude et recherche
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Prévenir la maltraitance, au-delà de l'injonction : une volonté affirmée, un engagement, une posture Colloque ANPF "le placement familial : une science inexacte" maltraitance projet pour l'enfant étude et recherche autorité parentale information préoccupante jeune majeur attachement jeune en difficultés multiples
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www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1763
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accueil de jour
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www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1779
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attachement
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-
autorité parentale
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www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1783
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bien-être
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étude et recherche
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famille
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information préoccupante
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maltraitance
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mineur isolé étranger
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www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1849
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milieu ouvert
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ODPE
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partenariat
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placement
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projet pour l'enfant
-
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pupille de l'Etat
-
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violence conjugale
-
www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1941
-
observation
-
www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1961
-
soutien à la parentalité
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
-
www.paca.direccte.gouv.fr
-
116/319 Accès à l'emploi 56/319 Action collective 8/319 Activité partielle 100/319 Alternance 116/319 Apprentissage 157/319 Chômage 154/319 Compétitivité 189/319 Concurrence 8/319 Conseiller du salarié 208/319 Consommation 108/319 Contrat de génération 35/319 Convention collective 99/319 Dialogue social 60/319 Droit du travail 100/319 Emploi d'avenir 319/319 Entreprise 16/319 Europe 51/319 Exportation 24/319 Fonds social européen 116/319 Formation professionnelle 17/319 GPEC 282/319 Industrie 104/319 Innovation 44/319 Insertion 113/319 Inspection du travail 99/319 Intelligence économique 34/319 investissement 36/319 Jeunes 16/319 Métrologie 32/319 Mutation économique 9/319 Organisation des services 13/319 Prévention 52/319 Rupture conventionnelle 81/319 Santé au travail 45/319 Securité travail 8/319 Senior 8/319 Services à la personne 8/319 Statistiques 192/319 Tourisme
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60/119 Accès à l'emploi 27/119 Action collective 6/119 Activité partielle 62/119 Alternance 74/119 Apprentissage 86/119 Chômage 60/119 Compétitivité 59/119 Concurrence 6/119 Conseiller du salarié 93/119 Consommation 67/119 Contrat de génération 15/119 Convention collective 42/119 Dialogue social 54/119 Droit du travail 71/119 Emploi d'avenir 119/119 Entreprise 6/119 Europe 25/119 Exportation 9/119 Fonds social européen 71/119 Formation professionnelle 6/119 GPEC 115/119 Industrie 41/119 Innovation 28/119 Insertion 84/119 Inspection du travail 39/119 Intelligence économique 14/119 investissement 14/119 Jeunes 6/119 Métrologie 13/119 Mutation économique 16/119 Organisation des services 3/119 Prévention 47/119 Rupture conventionnelle 61/119 Santé au travail 26/119 Securité travail 6/119 Senior 6/119 Services à la personne 3/119 Statistiques 84/119 Tourisme
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
-
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
-
24/81 Accès à l'emploi 2/81 Action collective 2/81 Activité partielle 81/81 Agriculture 2/81 Alternance 12/81 Chômage 8/81 Compétitivité 17/81 Contrat de génération 2/81 Discrimination 19/81 Droit du travail 12/81 Entreprise 4/81 Exportation 12/81 Financement des entreprises 66/81 Formation professionnelle 7/81 Handicap 2/81 Industrie 4/81 Innovation 2/81 Insertion 4/81 Inspection du travail 6/81 Intelligence économique 2/81 investissement 13/81 Jeunes 20/81 Mutation économique 6/81 Prévention 2/81 Qualification 6/81 Saisonniers 2/81 Salaires 19/81 Santé au travail 7/81 Senior 24/81 Tourisme
-
31/69 Accès à l'emploi 4/69 Action collective 4/69 Activité partielle 69/69 Agriculture 4/69 Alternance 11/69 Chômage 15/69 Compétitivité 26/69 Contrat de génération 4/69 Discrimination 34/69 Droit du travail 17/69 Entreprise 8/69 Exportation 19/69 Financement des entreprises 51/69 Formation professionnelle 13/69 Handicap 4/69 Industrie 8/69 Innovation 4/69 Insertion 13/69 Inspection du travail 8/69 Intelligence économique 4/69 investissement 31/69 Jeunes 36/69 Mutation économique 12/69 Prévention 5/69 Qualification 10/69 Saisonniers 5/69 Salaires 28/69 Santé au travail 14/69 Senior 46/69 Tourisme
-
31/72 Accès à l'emploi 3/72 Action collective 3/72 Activité partielle 72/72 Agriculture 3/72 Alternance 16/72 Chômage 12/72 Compétitivité 26/72 Contrat de génération 3/72 Discrimination 25/72 Droit du travail 15/72 Entreprise 6/72 Exportation 18/72 Financement des entreprises 59/72 Formation professionnelle 8/72 Handicap 3/72 Industrie 6/72 Innovation 3/72 Insertion 7/72 Inspection du travail 6/72 Intelligence économique 3/72 investissement 21/72 Jeunes 30/72 Mutation économique 9/72 Prévention 3/72 Qualification 9/72 Saisonniers 3/72 Salaires 23/72 Santé au travail 11/72 Senior 34/72 Tourisme
-
38/113 Accès à l'emploi 3/113 Action collective 3/113 Activité partielle 113/113 Agriculture 3/113 Alternance 21/113 Chômage 10/113 Compétitivité 18/113 Contrat de génération 5/113 Discrimination 19/113 Droit du travail 16/113 Entreprise 10/113 Exportation 14/113 Financement des entreprises 74/113 Formation professionnelle 10/113 Handicap 3/113 Industrie 6/113 Innovation 3/113 Insertion 4/113 Inspection du travail 7/113 Intelligence économique 3/113 investissement 14/113 Jeunes 22/113 Mutation économique 9/113 Prévention 5/113 Qualification 8/113 Saisonniers 5/113 Salaires 23/113 Santé au travail 7/113 Senior 29/113 Tourisme
[
www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
-
www.premar-atlantique.gouv.fr
-
FEUX ETEINT Abord de leucate Feux de la bouee nde mesure de houle signalee eteint depuis le 292300z oct 16 a la position . En savoir plus CETACE MORT A LA DERIVE Cetace mort a la derive a la position :42.52,15n-007.39,1e longueur 3.5 m dangereux pour. En savoir plus
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LION - DERIVE 1.tronc d'arbre a la derive decouvert le 31 octobre 2016 a 1120 utc psn: 42-31.6n . En savoir plus
[
www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
-
www.premar-manche.gouv.fr
-
FEUX ETEINT Abord de leucate Feux de la bouee nde mesure de houle signalee eteint depuis le 292300z oct 16 a la position . En savoir plus CETACE MORT A LA DERIVE Cetace mort a la derive a la position :42.52,15n-007.39,1e longueur 3.5 m dangereux pour. En savoir plus
-
LION - DERIVE 1.tronc d'arbre a la derive decouvert le 31 octobre 2016 a 1120 utc psn: 42-31.6n . En savoir plus
[
www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
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-
CETACE MORT A LA DERIVE En savoir plus
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" + PSR_title + "
-
En savoir plus FEUX ETEINT
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" + PSR_title + "
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En savoir plus LION - DERIVE
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr
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FEUX ETEINT Abord de leucate Feux de la bouee nde mesure de houle signalee eteint depuis le 292300z oct 16 a la position . En savoir plus CETACE MORT A LA DERIVE Cetace mort a la derive a la position :42.52,15n-007.39,1e longueur 3.5 m dangereux pour. En savoir plus
-
LION - DERIVE 1.tronc d'arbre a la derive decouvert le 31 octobre 2016 a 1120 utc psn: 42-31.6n . En savoir plus
[
www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.prison.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364066942460
-
Référence: 14626353364080412133
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Référence: 14626353364081126829
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Référence: 14626353364089833611
-
Référence: 14626353364089986395
-
Référence: 14626353364090118611
[
www.recherche.gouv.fr ]
Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
www.recherche.gouv.fr
-
24.10.2016 Moi(s) sans tabac : un défi collectif pour arrêter de fumer
-
Date d'impression : 31.10.16 Journées européennes du patrimoine au ministère
-
Personnels en situation de handicap
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Prix Irène Joliot-Curie
[
www.redressement-productif.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
-
www.redressement-productif.gouv.fr
-
31/10/2016 31/10/2016
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Concours national de robotique extérieure : Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités - 31/10/2016 Confidentialité des correspondances électroniques privées : Le contrat de collaboration libérale après 10 ans d'existence : Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités - 31/10/2016 Chorus Pro franchit le cap des 50 000 factures traitées : Agence pour l'informatique financière de l'État (AIFE) - 27/10/2016
[
www.side.developpement-durable.gouv.fr ]
Accueil - SIDE
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Ambitions 2020 - SRADDT : Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable du Territoire de la région
Centre CONSEIL REGIONAL DU
CENTRE Rapport :
Orléans : CONSEIL REGIONAL DU
CENTRE : 2013 La loi a confié aux Régions la responsabilité d'élaborer le Schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire (SRADDT). Après avoir dressé un état des lieux détaillé de la situation de notre région et au term.
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28.10 16:42 Consultez l'étude de la DARES : "le profil des pluriactifs" t.co/WR7QmwiTw9 #VendrediLecture ðŸôÿ t.co/tqOm1mJEdG 28.10 15:21 @MyriamElKhomri : #
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353364067069960
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Référence: 14626353364081131501
-
Référence: 14626353364089995259
-
Référence: 14626353364098450610
-
Référence: 14626353364098811626
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www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
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28.10 16:42 Consultez l'étude de la DARES : "le profil des pluriactifs" t.co/WR7QmwiTw9 #VendrediLecture ðŸôÿ t.co/tqOm1mJEdG 28.10 15:21 @MyriamElKhomri : #
Guadeloupe J'ai annulé la visite @pole_emploi St-François pr rencontrer, soutenir les conseillers de l'agence St-Rose. 28.10 08:33 #ElectionTPE 1 mois avant le début du vote ! Inscrivez votre email pour recevoir un rappel le jour de l'ouverture :. t.co/PBWTp2f1j1
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www.travail-solidarite.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14958_nouvelles-economiques-de-turquie-n2
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Nouvelles économiques de Turquie n°2
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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Le Copyright Office émet des réserves concernant l'ouverture des données des d.
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Nouvelles économiques de Turquie n°2 31/10/2016 Actualité économique et financière du Paraguay, du 21 au 27 octobre 2016 29/10/2016 Appel d'offre public international dans le secteur de la construction Le Ministère des Travaux Publics et des Communications (MOPC) a lancé un appel d'offre international visant à la construction cinq
tours devant accueillir des services du Min. Brèves économiques de la CEI et de la Géorgie-28-10-2016 28/10/2016 Brésil-brèves économiques et financières du 21 au 27 octobre 2016 27/10/2016 Brèves économiques et financières - Semaine du 21 au 27 octobre 2016 Résumé : La PEC 241, amendement constitutionnel plafonnant l'évolution des dépenses publiques, est votée à la Chambre des députés et passe désormais en examen au Sén. Flash TIC 111 - 1er septembre 2016 26/10/2016 SOMMAIRE Télécoms La Federal Communications Commission (FCC) signe un accord permettant le déploiement d'infrastructures télécoms dans les « zones historiques ».
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.tutelles.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364080709477
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Référence: 14626353364089552091
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Référence: 14626353364089995431
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Référence: 14626353364090123967
-
Référence: 14626353364098450878
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Référence: 14626353364098926090
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www.vie-publique.fr ]
Vie publique : au coeur du débat public
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Travail : 1,4 million de pluriactifs . En bref - Actualités - Vie-publique.fr
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Travail : 1,4 million de pluriactifs [20161031] Travail : 1,4 million de pluriactifs
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www.vie-publique.fr
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31/10 : Travail : 1,4 million de pluriactifs 27/10 : Conditions de travail - Bilan 2014 27/10 : Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur les propositions législatives relatives à la protection du droit d'auteur dans le Marché Unique du Numérique 27/10 : Rapport d'information déposé (. ) par la Commission des affaires économiques, sur la mise en application de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation Travail : 1,4 million de pluriactifs [20161031]
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le lundi 31 octobre 2016 à 09h50 Actualisation le lundi 31 octobre 2016 à 09h50 Prochaine carte publiée au plus tard le lundi 31 octobre 2016 à 16h00 Carte de référence : 31102016_10 Bulletin publié le : 31/10/2016 à 09:50:51 Prochain bulletin publié au plus tard le : 31/10/2016 à 16:00:00 Actualisation le lundi 31 octobre 2016 à 09h50
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Actualisation le lundi 31 octobre 2016 à 15h52 Actualisation le lundi 31 octobre 2016 à 15h52 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 01 novembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 31102016_16 Bulletin publié le : 31/10/2016 à 15:52:01 Prochain bulletin publié au plus tard le : 01/11/2016 à 10:00:00 Actualisation le lundi 31 octobre 2016 à 15h52
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr
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Actualisation le lundi 31 octobre 2016 à 09h50 Actualisation le lundi 31 octobre 2016 à 09h50 Prochaine carte publiée au plus tard le lundi 31 octobre 2016 à 16h00 Carte de référence : 31102016_10 Bulletin publié le : 31/10/2016 à 09:50:51 Prochain bulletin publié au plus tard le : 31/10/2016 à 16:00:00 Actualisation le lundi 31 octobre 2016 à 09h50
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Actualisation le lundi 31 octobre 2016 à 15h52 Actualisation le lundi 31 octobre 2016 à 15h52 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 01 novembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 31102016_16 Bulletin publié le : 31/10/2016 à 15:52:01 Prochain bulletin publié au plus tard le : 01/11/2016 à 10:00:00 Actualisation le lundi 31 octobre 2016 à 15h52
