[
www.ado.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice 
-
www.ado.justice.gouv.fr
-
Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353364076204291 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353364085697414 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
-
Référence: 14626353364053909636
-
Référence: 14626353364067430441
-
Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
[
www.affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr ]
Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée
-
Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée
-
Avis de fin de consultation publique sur le projet d'arrêté préfectoral portant règlemenattion particulière de la pêche professionnelle aux abords de l'île du Levant - Var
-
www.affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr
-
Avis de fin de consultation publique sur le projet d'arrêté préfectoral portant règlemenattion particulière de la pêche professionnelle aux abords de l'île du Levant - Var 20 octobre 2016 le public est informé de la fin de la mise à la consultation publique du projet d'arrêté préfectoral portant règlementation particulière de la pêche professionnelle aux abords de l'Ile du Levant, commune d'Hyères Les Palmiers, Département du Var
-
Les
centres de formation professionnelle maritime agréés pour le littoral méditerranéen 20 octobre 2016 Le tableau d'informations sur les
centres de formation professionnelle maritime agréés par la DIRM Méditerranée a été actualisé le 20 octobre 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 octobre
[
www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT
-
www.alerte-enlevement.gouv.fr
-
Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 19 octobre 2016 LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Fin de l'Alerte Enlèvement La petite fille a été retrouvée. Les photos ne doivent donc plus être diffusées. Merci à tous pour votre aide. Imprimer la page pied de page
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353364054416264 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353364066736133 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
[
www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/21769
-
Trouver une association d'aide aux victimes
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/21770
-
Trouver une permanence juridique
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/22081
-
Connaître la juridiction compétente près de chez vous
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaire-des-casiers-judiciaires-10109/
-
Annuaire des casiers judiciaires
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-12162/
-
Annuaires
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Annuaire de la PJJ
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires
-
Etablissements pénitentiaires
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-et-contacts-de-la-dpjj-10112/
-
Annuaires et contacts de la DPJJ
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/associations-socio-educatives-10116/
-
Associations socio-éducatives
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/cdad-12163/
-
CDAD
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/directions-interregionales-de-lap-10115/
-
Directions interrégionales de l'AP
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/etablissements-penitentiaires-10113/
-
Etablissements pénitentiaires
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/implantation-judiciaire-11617/
-
Implantation judiciaire
-
www.annuaires.justice.gouv.fr
-
Accès au droit Aide juridictionnelle Concours Culture Famille NTIC Professionnels Rapports Actualités Formulaires Discours : Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Répertoire des informations publiques :
-
DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice JUSTICE EN RÉGION Lieux d'information Lieux de justice Services pénitentiaires Protection judiciairede la jeunesse Partenaires Maisons de justice et du droit Antennes de justice Conseils départementaux d'accès au droit Points d'accès au droit Associations d'aide aux victimes Cours d'appel Tribunaux de grande instance Tribunaux d'instance Tribunaux pour enfants Conseils de prud'hommes Tribunaux de commerce Cours administratives d'appel Tribunaux administratifs Directions interrégionales Etablissements pénitentiaires Services pénitentiaires d'insertion et probation Annuaire de la PJJ École nationale de la magistrature École nationale de l'administration pénitentiaire École nationale de la PJJ École nationale des greffes Administrateurs et mandataires judiciaires Avocats (CNB) Avocats (Barreau de
Paris) Greffiers des tribunaux de commerce Huissiers de justice Notaires
-
la juridiction compétente près de chez vous Trouver une permanence juridique Trouver une association d'aide aux victimes Votre navigateur ne permet pas d'afficher l'annuaire à l'intérieur de ce site. Cliquez sur ce lien pour y accéder. ARBO / RUBRIQUE Annuaire des casiers judiciaires Implantation judiciaire Tribunaux compétents en matière de nationalité Lieux d'accès aux droits Annuaires et contacts de la DPJJ Etablissements pénitentiaires Services pénitentiaires insertion et probation Directions interrégionales de l'AP Associations socio-éducatives PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits TOILE - JUSTICE Sites des juridictions Sites des écoles de la Justice Sites des professionnels Casier judiciaire Ado-Justice Alerte-Enlèvement e-justice Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice Site internet du projet du futur tribunal de
Paris
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353364053661180 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353364075753971 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
-
Référence: 14626353364067191601
-
Référence: 14626353364067431993
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Plan du site
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/lieux-dacces-aux-droits-10111/
-
Lieux d'accès aux droits
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des antennes de justice
-
Antennes de justice
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Associations d'aide aux victimes
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des cours d'appel
-
Cours d'appel
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Conseils de prud'hommes
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des cours administratives d'appel
-
Cours administratives d'appel
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Directions interrégionales
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des maisons de justice et du droit
-
Maisons de justice et du droit
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Points d'accès au droit
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des services pénitentiaires d'insertion et de probation
-
Services pénitentiaires d'insertion et probation
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Tribunaux de grande instance
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des tribunaux administratifs
-
Tribunaux administratifs
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Tribunaux de commerce
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des tribunaux d'instance
-
Tribunaux d'instance
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Tribunaux pour enfants
-
Justice / Annuaires et contacts / Conseils départementaux d'accès au droit
-
Conseils départementaux d'accès au droit
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/services-penitentiaires-insertion-et-probation-10114/
-
Services pénitentiaires insertion et probation
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/tribunaux-competents-en-matiere-de-nationalite-10110/
-
Tribunaux compétents en matière de nationalité
[
www.ants.interieur.gouv.fr ]
ANTS
-
www.ants.interieur.gouv.fr
-
Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux
-
Année 2014 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Année 2014 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
-
Année 2015 Année 2015
-
Application & démarches Année 2013 Dématérialisation des timbres fiscaux Application & démarches Année 2013 Dématérialisation des timbres fiscaux
-
Application & démarches Application & démarches
-
Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
[
www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
-
www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
-
Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
-
« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353364053437580 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353364067680765 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
-
www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
-
Voir les actualités du site
[
www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
-
www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Installation de travail mécanique des métaux et alliages (SARL Pommier Neufmanil) (du 3 au 31 octobre 2016) Projet de protection des captages d'eau sur la commune Vaux-en-Dieulet (du 13 octobre au 2 novembre 2016) Projet de parc éolien (communes de Villers-le-Tourneur, Hagnicourt et Vaux-Montreuil) (du 4 octobre au 4 novembre 2016) Captage d'alimentation en eau de consommation humaine à Condé-les-Autry (du 17 octobre au 5 novembre 2016) Captage d'alimentation en eau de consommation humaine à Montigny-sur-Vence (du 20 octobre au 10 novembre 2016) Impact hydraulique et environnemental barreau raccordement A304-RN43 (du 17 octobre au 17 novembre 2016)
[
www.ardennes.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
-
www.ardennes.gouv.fr
-
Installation de travail mécanique des métaux et alliages (SARL Pommier Neufmanil) (du 3 au 31 octobre 2016) Projet de protection des captages d'eau sur la commune Vaux-en-Dieulet (du 13 octobre au 2 novembre 2016) Projet de parc éolien (communes de Villers-le-Tourneur, Hagnicourt et Vaux-Montreuil) (du 4 octobre au 4 novembre 2016) Captage d'alimentation en eau de consommation humaine à Condé-les-Autry (du 17 octobre au 5 novembre 2016) Captage d'alimentation en eau de consommation humaine à Montigny-sur-Vence (du 20 octobre au 10 novembre 2016) Impact hydraulique et environnemental barreau raccordement A304-RN43 (du 17 octobre au 17 novembre 2016)
[
www.ardennes.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
-
www.ardennes.pref.gouv.fr
-
Installation de travail mécanique des métaux et alliages (SARL Pommier Neufmanil) (du 3 au 31 octobre 2016) Projet de protection des captages d'eau sur la commune Vaux-en-Dieulet (du 13 octobre au 2 novembre 2016) Projet de parc éolien (communes de Villers-le-Tourneur, Hagnicourt et Vaux-Montreuil) (du 4 octobre au 4 novembre 2016) Captage d'alimentation en eau de consommation humaine à Condé-les-Autry (du 17 octobre au 5 novembre 2016) Captage d'alimentation en eau de consommation humaine à Montigny-sur-Vence (du 20 octobre au 10 novembre 2016) Impact hydraulique et environnemental barreau raccordement A304-RN43 (du 17 octobre au 17 novembre 2016)
[
www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
-
www.assemblee-nationale.fr
-
Cette table ronde sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus Contrôle et évaluation Syndrome d'épuisement professionnel : la mission d'information poursuit ses travaux Jeudi 20 octobre, la mission d'information relative au syndrome d'épuisement professionnel organise trois tables rondes : à 14h30, avec des organisations syndicales représentatives des personnels de santé ; à 15h30, avec des organisations représentant les médecins hospitaliers ; à 16h30, avec des organisations représentant les infirmiers. Puis, à 17h30, elle auditionne Frédéric Boiron, président de l'Association des directeurs d'hôpital. Ces réunions seront retransmises en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus Fibromyalgie : publication du rapport de la commission d'enquête Mercredi 19 octobre après-midi, le rapport de la commission d'enquête sur la fibromyalgie a été mis en ligne. Lire ce rapport En savoir plus
-
Jeudi 20 octobre à 9h30, l'Assemblée poursuit l'examen de la première partie (conditions générales de l'équilibre financier) du projet de loi de finances pour 2017. Quels sont les effets du "Brexit" sur les droits des citoyens européens ? Organisation d'une table ronde Jeudi 20 octobre à 10h, la mission d'information sur les suites du
référendum britannique et le suivi des négociations organise une table ronde sur les effets du Brexit sur les droits et avantages des citoyens européens avec Myriam Benlolo-Carabot, professeure des universités, spécialiste de droit européen, Christopher Chantrey, président de l'association "British in France", Thomas Fatome, directeur de la sécurité sociale, Denis Despreaux, chef de la mission Europe et international pour la recherche, l'innovation et l'enseignement supérieur au ministère de l'enseignement supérieur, et Félix Géradon, secrétaire général adjoint de l'Union syndicale-Bruxelles.
-
La séance publique en direct Réunions des commissions et autres instances en direct
-
La séance publique Réunions des commissions et autres instances
-
Quels sont les effets du "Brexit" sur les droits des citoyens européens ? Organisation d'une table ronde Jeudi 20 octobre matin, la mission d'information sur les suites du
référendum britannique et le suivi des négociations a organisé une table ronde sur les effets du Brexit sur les droits et avantages des citoyens européens avec Myriam Benlolo-Carabot, professeure des universités, spécialiste de droit européen, Christopher Chantrey, président de l'association "British in France", Thomas Fatome, directeur de la sécurité sociale, Denis Despreaux, chef de la mission Europe et international pour la recherche, l'innovation et l'enseignement supérieur au ministère de l'enseignement supérieur, et Félix Géradon, secrétaire général adjoint de l'Union syndicale-Bruxelles. Voir la vidéo de cette table ronde En savoir plus La séance publique Réunions des commissions et autres instances
[
www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Bulletin de situation hydrologique -
Auvergne
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Connaitre et protéger les chauves-souris du Cantal
-
www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr
-
Bulletin de situation hydrologique -
Auvergne 20 octobre 2016 Le bulletin de situation hydrologique du mois de septembre 2016 est disponible. Il présente chaque mois des informations sur la pluviométrie, les débits des cours d'eau, les niveaux des nappes, la qualité des eaux superficielles et l'état des retenues. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 octobre
-
Connaitre et protéger les chauves-souris du Cantal 20 octobre 2016 Réalisé dans le cadre de Natura 2000, le film "Connaitre et protéger les chauves-souris du Cantal" sortira dans les semaines qui viennent. Recrutement de deux adjoints administratifs à Clermont-Fd : liste des candidats retenus 20 octobre 2016 Liste des candidats retenus par la commission de sélection pour le recrutement sans concours de deux adjoints administratifs à
Clermont-Ferrand.
-
Installations classées
-
Le site de la DREAL se dote d'un nouveau menu dédié à l'inspection des installations classées en région. Retrouvez toute l'information : les installations concernées, la législation, les services de l'Etat en charge sur vos territoires. Les installations classées en
Auvergne-
Rhône-Alpes Le 20 octobre
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Installations classées
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Les installations classées en
Auvergne-
Rhône-Alpes
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Recrutement de deux adjoints administratifs à Clermont-Fd : liste des candidats retenus
[
www.auvergne.equipement.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Bulletin de situation hydrologique -
Auvergne
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Connaitre et protéger les chauves-souris du Cantal
-
www.auvergne.equipement.gouv.fr
-
Bulletin de situation hydrologique -
Auvergne 20 octobre 2016 Le bulletin de situation hydrologique du mois de septembre 2016 est disponible. Il présente chaque mois des informations sur la pluviométrie, les débits des cours d'eau, les niveaux des nappes, la qualité des eaux superficielles et l'état des retenues. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 octobre
-
Connaitre et protéger les chauves-souris du Cantal 20 octobre 2016 Réalisé dans le cadre de Natura 2000, le film "Connaitre et protéger les chauves-souris du Cantal" sortira dans les semaines qui viennent. Recrutement de deux adjoints administratifs à Clermont-Fd : liste des candidats retenus 20 octobre 2016 Liste des candidats retenus par la commission de sélection pour le recrutement sans concours de deux adjoints administratifs à
Clermont-Ferrand.
-
Installations classées
-
Le site de la DREAL se dote d'un nouveau menu dédié à l'inspection des installations classées en région. Retrouvez toute l'information : les installations concernées, la législation, les services de l'Etat en charge sur vos territoires. Les installations classées en
Auvergne-
Rhône-Alpes Le 20 octobre
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Installations classées
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Les installations classées en
Auvergne-
Rhône-Alpes
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Recrutement de deux adjoints administratifs à Clermont-Fd : liste des candidats retenus
[
www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
-
www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
-
Emmanuelle Cosse se félicite de l'aboutissement de la réforme d'Action Logement Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, se félicite de la présentation en
conseil des ministres de l'ordonnance relative à la réorganisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction. Cette étape marque l'aboutissement de la réforme globale (.
-
Grand prix de l'aménagement : mieux bâtir en terrains inondables La deuxième édition du grand prix d'aménagement " Comment mieux bâtir en terrains inondables constructibles " est lancée. Cet appel à projets 2016 est à nouveau dédié aux projets d'aménagement en zone inondable constructible, déjà réalisés ou en cours de réalisation, et désormais ouvert aux projets (.
[
www.bretagne.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bretagne
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr
-
Actualité - 20 octobre 2016 Salarié(e) d'une très petite entreprise (TPE), employé(e) à domicile : votez pour être mieux représenté, conseillé, défendu Du 28 novembre au 12 décembre, vous pourrez voter pour le syndicat qui vous représentera pendant les 4 années à venir Qui peux voter ? Pourquoi voter ? + Lire la suite
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/Salarie-e-d-une-tres-petite-entreprise-TPE-employe-e-a-domicile-votez-pour-etre
-
+ Lire la suite Salarié(e) d'une très petite entreprise (TPE), employé(e) à domicile : votez pour être mieux représenté, conseillé, défendu
-
www.bretagne.direccte.gouv.fr/Salaries-d-une-tres-petites-entreprises-TPE-employes-a-domicile-votez-pour-etre
-
Salarié(e) d'une très petite entreprise (TPE), employé(e) à domicile : votez pour être mieux représenté, conseillé, défendu
[
www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
-
www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Mis à jour le 20/10/2016 Jeudi 20 octobre 2016, Richard Vignon, préfet du Cantal, Pierre Jarlier, président de l'AMF 15 et Marie-Danièle Campion, recteur de l'académie de
Clermont-Ferrand, ont apposé leur signature à l'avenant à la convention pour un aménagement du territoire (. Signature de l'avenant à la convention pour un aménagement du territoire scolaire cantalien
-
Les services de l'Etat dans le Cantal
-
Jeudi 20 octobre 2016, Richard Vignon, préfet du Cantal, Pierre Jarlier, président de l'AMF 15 et Marie-Danièle Campion, recteur de l'académie de
Clermont-Ferrand, ont apposé leur signature à l'avenant à la convention pour un aménagement du territoire (...) Signature de l'avenant à la convention pour un aménagement du territoire scolaire cantalien
[
www.cantal.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
-
www.cantal.equipement.gouv.fr
-
Mis à jour le 20/10/2016 Jeudi 20 octobre 2016, Richard Vignon, préfet du Cantal, Pierre Jarlier, président de l'AMF 15 et Marie-Danièle Campion, recteur de l'académie de
Clermont-Ferrand, ont apposé leur signature à l'avenant à la convention pour un aménagement du territoire (. Signature de l'avenant à la convention pour un aménagement du territoire scolaire cantalien
-
Les services de l'Etat dans le Cantal
-
Jeudi 20 octobre 2016, Richard Vignon, préfet du Cantal, Pierre Jarlier, président de l'AMF 15 et Marie-Danièle Campion, recteur de l'académie de
Clermont-Ferrand, ont apposé leur signature à l'avenant à la convention pour un aménagement du territoire (...) Signature de l'avenant à la convention pour un aménagement du territoire scolaire cantalien
[
www.cantal.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
-
www.cantal.gouv.fr
-
Mis à jour le 20/10/2016 Jeudi 20 octobre 2016, Richard Vignon, préfet du Cantal, Pierre Jarlier, président de l'AMF 15 et Marie-Danièle Campion, recteur de l'académie de
Clermont-Ferrand, ont apposé leur signature à l'avenant à la convention pour un aménagement du territoire (. Signature de l'avenant à la convention pour un aménagement du territoire scolaire cantalien
-
Signature de l'avenant à la convention pour un aménagement du territoire scolaire cantalien - Les services de l'Etat dans le Cantal
-
Jeudi 20 octobre 2016, Richard Vignon, préfet du Cantal, Pierre Jarlier, président de l'AMF 15 et Marie-Danièle Campion, recteur de l'académie de
Clermont-Ferrand, ont apposé leur signature à l'avenant à la convention pour un aménagement du territoire (...) Signature de l'avenant à la convention pour un aménagement du territoire scolaire cantalien
[
www.cantal.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
-
www.cantal.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 20/10/2016 Jeudi 20 octobre 2016, Richard Vignon, préfet du Cantal, Pierre Jarlier, président de l'AMF 15 et Marie-Danièle Campion, recteur de l'académie de
Clermont-Ferrand, ont apposé leur signature à l'avenant à la convention pour un aménagement du territoire (. Signature de l'avenant à la convention pour un aménagement du territoire scolaire cantalien
-
Les services de l'Etat dans le Cantal
-
Jeudi 20 octobre 2016, Richard Vignon, préfet du Cantal, Pierre Jarlier, président de l'AMF 15 et Marie-Danièle Campion, recteur de l'académie de
Clermont-Ferrand, ont apposé leur signature à l'avenant à la convention pour un aménagement du territoire (...) Signature de l'avenant à la convention pour un aménagement du territoire scolaire cantalien
[
www.centre.drire.gouv.fr ]
DREAL Centre-Val de Loire
-
www.centre.drire.gouv.fr
-
Participation du public : consultation sur le projet d'arrêté préfectoral portant désignation des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le Bassin Loire-
Bretagne 20 octobre 2016 Consultation sur le projet d'arrêté préfectoral portant désignation des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le bassin Loire-
Bretagne. La participation du public est ouverte du 20 octobre 2016 au 13 novembre 2016 sur le projet d'arrêté portant désignation des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le bassin Loire-
Bretagne 2016, suite à la 6e campagne de surveillance « nitrates ». Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 octobre
-
DREAL Centre-Val de Loire
-
Participation du public : consultation sur le projet d'arrêté préfectoral portant désignation des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le Bassin Loire-
Bretagne
[
www.cget.gouv.fr ]
CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
-
www.cget.gouv.fr/actualites/cour-des-comptes-synthese-de-l-enquete-sur-la-politique-des-poles-de-competitivite
-
20/10/2016
Cour des comptes : synthèse de l'enquête sur la politique des pôles de compétitivité La
Cour des comptes a rendu public, le 10 octobre dernier, les principaux résultats et... Lire la suite PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ
-
www.cget.gouv.fr/actualites/le-reseau-des-acteurs-francais-se-met-en-place
-
20/10/2016 Le réseau des acteurs français se met en place Lire la suite Organisé par le CGET, un séminaire constitutif du réseau des acteurs français s'est... STRATÉGIE MACRORÉGIONALE ALPINE
-
www.cget.gouv.fr/actualites/Poles_de_competitivite_et_clusters
-
20/10/2016 Dans un dossier, France Clusters met en avant dix succès de clusters - de différentes... Lire la suite Pôles de compétitivité et clusters, des leviers pour aider les PME à internationaliser leurs activités PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ
-
SOUTIEN AUX PME
-
www.cget.gouv.fr/actualites/un-appel-a-projets-pour-rapprocher-producteurs-distributeurs-et-consommateurs
-
20/10/2016 Lire la suite Mieux manger et construire un modèle alimentaire d'avenir. Telles sont les ambitions du... PROJETS ALIMENTAIRES TERRITORIAUX Un appel à projets pour rapprocher producteurs, distributeurs et consommateurs
-
www.cget.gouv.fr/agenda/4e-assisses-nationales-de-mediation-numerique
-
4e Assisses nationales de la médiation numérique Du 23/10/2016 au 25/10/2016 à Lozère
-
www.cget.gouv.fr/agenda/revitaliser-un-centre-bourg-sappuyant-patrimoine
-
04/11/2016 à
Paris « Revitaliser un
centre-bourg en s'appuyant sur le patrimoine »
-
www.cget.gouv.fr
-
04/11/2016 à
Paris « Revitaliser un
centre-bourg en s'appuyant sur le patrimoine » 04/11/2016 à
Paris « Revitaliser un
centre-bourg en s'appuyant sur le patrimoine »
-
Du 23/10/2016 au 25/10/2016 à Lozère 4e Assisses nationales de la médiation numérique Du 23/10/2016 au 25/10/2016 à Lozère 4e Assisses nationales de la médiation numérique
-
PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ Pôles de compétitivité et clusters, des leviers pour aider les PME à internationaliser leurs activités Dans un dossier, France Clusters met en avant dix succès de clusters - de différentes. 20/10/2016 PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ
Cour des comptes : synthèse de l'enquête sur la politique des pôles de compétitivité La
Cour des comptes a rendu public, le 10 octobre dernier, les principaux résultats et. 20/10/2016 STRATÉGIE MACRORÉGIONALE ALPINE Le réseau des acteurs français se met en place Organisé par le CGET, un séminaire constitutif du réseau des acteurs français s'est. 20/10/2016 PROJETS ALIMENTAIRES TERRITORIAUX Un appel à projets pour rapprocher producteurs, distributeurs et consommateurs Mieux manger et construire un modèle alimentaire d'avenir. Telles sont les ambitions du. 20/10/2016
-
SOUTIEN AUX PME
[
www.colloc.bercy.gouv.fr ]
Collectivités locales : :: Le portail de l'Etat au service des collectivités
-
www.colloc.bercy.gouv.fr
-
/prelevement-a-source-limpot-sur-revenu-role-des-employeurs-publics" Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu : le rôle des employeurs publics Le Ministère de l'Économie et des Finances a lancé le 19 octobre 2016 un site internet dédié au prélèvement à la source : www.prelevementalasource.gouv.fr. /mise-oeuvre-nouvelle-carte-lintercommunalite-application-loi-portant-nouvelle-organisation" Mise en oeuvre de la nouvelle carte de l'intercommunalité en application de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République La mise en place de la nouvelle carte de l'intercommunalité telle qu'elle résulte de la loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) peut susciter des interrogations sur les conséquences des périmètres ainsi redéfinis en matière budgétaire, fiscale et patrimoniale notamment.
-
www.colloc.bercy.gouv.fr/prelevement-a-source-limpot-sur-revenu-role-des-employeurs-publics
-
Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu : le rôle des employeurs publics
-
www.colloc.bercy.gouv.fr/
-
/mise-oeuvre-nouvelle-carte-lintercommunalite-application-loi-portant-nouvelle-organisation /prelevement-a-source-limpot-sur-revenu-role-des-employeurs-publics
[
www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/admin-express/
-
ADMIN EXPRESS Le produit ADMIN EXPRESS décrit le découpage administratif du territoire métropolitain et ultra-marin. Les données sources du produit ADMIN EXPRESS sont mises à jour en continu, .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/test1/
-
div align="justify" Cette page présente une compilation des ressources sur les aides à la presse mises à disposition par le ministère de la culture et de la communication. Le . test1
-
www.data.gouv.fr
-
ADMIN EXPRESS Le produit ADMIN EXPRESS décrit le découpage administratif du territoire métropolitain et ultra-marin. Les données sources du produit ADMIN EXPRESS sont mises à jour en continu, .
-
div align="justify" Cette page présente une compilation des ressources sur les aides à la presse mises à disposition par le ministère de la culture et de la communication. Bimestrielle
[
www.datar.gouv.fr ]
CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
-
www.datar.gouv.fr/actualites/cour-des-comptes-synthese-de-l-enquete-sur-la-politique-des-poles-de-competitivite
-
20/10/2016
Cour des comptes : synthèse de l'enquête sur la politique des pôles de compétitivité La
Cour des comptes a rendu public, le 10 octobre dernier, les principaux résultats et... Lire la suite PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ
-
www.datar.gouv.fr/actualites/le-reseau-des-acteurs-francais-se-met-en-place
-
20/10/2016 Le réseau des acteurs français se met en place Lire la suite Organisé par le CGET, un séminaire constitutif du réseau des acteurs français s'est... STRATÉGIE MACRORÉGIONALE ALPINE
-
www.datar.gouv.fr/actualites/Poles_de_competitivite_et_clusters
-
20/10/2016 Dans un dossier, France Clusters met en avant dix succès de clusters - de différentes... Lire la suite Pôles de compétitivité et clusters, des leviers pour aider les PME à internationaliser leurs activités PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ
-
SOUTIEN AUX PME
-
www.datar.gouv.fr/actualites/un-appel-a-projets-pour-rapprocher-producteurs-distributeurs-et-consommateurs
-
20/10/2016 Lire la suite Mieux manger et construire un modèle alimentaire d'avenir. Telles sont les ambitions du... PROJETS ALIMENTAIRES TERRITORIAUX Un appel à projets pour rapprocher producteurs, distributeurs et consommateurs
-
www.datar.gouv.fr/agenda/4e-assisses-nationales-de-mediation-numerique
-
4e Assisses nationales de la médiation numérique Du 23/10/2016 au 25/10/2016 à Lozère
-
www.datar.gouv.fr/agenda/revitaliser-un-centre-bourg-sappuyant-patrimoine
-
04/11/2016 à
Paris « Revitaliser un
centre-bourg en s'appuyant sur le patrimoine »
-
www.datar.gouv.fr
-
04/11/2016 à
Paris « Revitaliser un
centre-bourg en s'appuyant sur le patrimoine » 04/11/2016 à
Paris « Revitaliser un
centre-bourg en s'appuyant sur le patrimoine »
-
Du 23/10/2016 au 25/10/2016 à Lozère 4e Assisses nationales de la médiation numérique Du 23/10/2016 au 25/10/2016 à Lozère 4e Assisses nationales de la médiation numérique
-
PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ Pôles de compétitivité et clusters, des leviers pour aider les PME à internationaliser leurs activités Dans un dossier, France Clusters met en avant dix succès de clusters - de différentes. 20/10/2016 PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ
Cour des comptes : synthèse de l'enquête sur la politique des pôles de compétitivité La
Cour des comptes a rendu public, le 10 octobre dernier, les principaux résultats et. 20/10/2016 STRATÉGIE MACRORÉGIONALE ALPINE Le réseau des acteurs français se met en place Organisé par le CGET, un séminaire constitutif du réseau des acteurs français s'est. 20/10/2016 PROJETS ALIMENTAIRES TERRITORIAUX Un appel à projets pour rapprocher producteurs, distributeurs et consommateurs Mieux manger et construire un modèle alimentaire d'avenir. Telles sont les ambitions du. 20/10/2016
-
SOUTIEN AUX PME
[
www.dgefp.bercy.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.dgefp.bercy.gouv.fr
-
20.10 10:20 @ClotildeVALTER se rend dans @lenord à Croix et à Lomme sur le thème de la formation des salariés dans la stratégie d'entreprise. 20.10 08:00 #ElectionTPE Les syndicats négocient votre convention collective : horaires, congés, formations, santé/sécurité . t.co/yC0dioDaMm
-
20.10 16:00 @Mois_sans_tabac : En novembre, rejoignez #MoisSansTabac Le premier défi collectif pour arrêter de fumer. t.co/4YJvvG9iqf https:.
[
www.dirm.nord-atlantique-manche-ouest.developpement-durable.gouv.fr ]
D.I.R.M. - NAMO
-
Bilan de la campagne de sécurité des loisirs nautiques 2016 - D.I.R.M. - NAMO
-
Bilan de la campagne de sécurité des loisirs nautiques 2016
-
Document stratégique de façade : association du public - D.I.R.M. - NAMO
-
Document stratégique de façade : association du public
-
Document stratégique de façade (DSF) - D.I.R.M. - NAMO
-
Document stratégique de façade (DSF)
-
www.dirm.nord-atlantique-manche-ouest.developpement-durable.gouv.fr
-
Informations pratiques sur les phares visitables dans l'interrégion. Visiter les phares de
Bretagne et des
Pays de la Loire Le 2 octobre Bilan de la campagne de sécurité des loisirs nautiques 2016 23 septembre 2016 1 221 opérations de recherche et de sauvetage ont été coordonnées cet été par les CROSS Corsen et Étel, services spécialisés de la DIRM NAMO mis à disposition du préfet maritime de l'Atlantique. 3 107 personnes ont été secourues indemnes.
-
La DIRM NAMO était présente aux olympiades des métiers de
Bretagne. Métiers embarqués, portuaires, émergents. Pour découvrir les métiers en direct et s'informer sur les filières et formations maritimes, jeunes, parents et enseignants sont venus nombreux. Association du public et du CMF NAMO du 7/10 au 7/12/2016 à l'élaboration du document stratégique de façade (DSF). Ce document définira une stratégie pour la mer et le littoral de la façade. Il mettra en oeuvre cette stratégie pour protéger l'environnement, valoriser le potentiel de l'économie bleue et anticiper/gérer les conflits d'usages. Faites connaître vos idées ! Formation, pêche maritime, phares et balises, sécurité des navires, sauvetage, planification, etc. : la présentation des 10 services de la DIRM NAMO en 10 fiches. Retour en images sur les Olympiades des métiers de
Bretagne Le 20 octobre Document stratégique de façade : association du public Le 20 octobre Les missions et compétences des services de la DIRM NAMO
-
Le 20 octobre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 octobre Document stratégique de façade (DSF)
-
Témoin à terre d'un événement de mer impliquant des personnes, le 196 permet de joindre gratuitement et directement un
centre de sauvetage en mer (CROSS) qui localise et identifie l'appelant 24H/24 et 7jours/7. Pour les urgences en mer, appelez le 196 ! Le 4 juillet Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 14 octobre
-
Les missions et compétences des services de la DIRM NAMO - D.I.R.M. - NAMO
-
Les missions et compétences des services de la DIRM NAMO
-
Pour les urgences en mer, appelez le 196 ! (vidéo) - D.I.R.M. - NAMO
-
Pour les urgences en mer, appelez le 196 ! (vidéo)
-
Retour en images sur les Olympiades des métiers de Bretagne - D.I.R.M. - NAMO
-
Retour en images sur les Olympiades des métiers de
Bretagne
[
www.dmp.gouv.fr ]
Request Rejected
-
www.dmp.gouv.fr
-
Your support ID is: 14698854172733548197
-
Your support ID is: 2551160103713728900
-
Your support ID is: 2551160103713778970
-
Your support ID is: 2551160103713825792
-
Your support ID is: 2551160103714857225
-
Your support ID is: 2551160103714897443
[
www.donnees.paca.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
-
www.donnees.paca.developpement-durable.gouv.fr
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 octobre
-
Stéphane Bouillon, préfet de la région PACA, préfet de la zone de défense de sécurité sud et préfet des Bouches-du-Rhone a ouvert la première réunion de la communauté de travail pour la prévention des inondations sur l'arc méditerranéen.
-
Visite du 19 octobre 2016 dans le département des Hautes-Alpes Visite d'étape des chantiers d'amélioration de la RN 85 Le 19 octobre
-
Internet DREAL PACA
-
Visite d'étape des chantiers d'amélioration de la RN 85
[
www.douane.gouv.fr ]
Douane.gouv.fr - Site officiel de la douane française
-
www.douane.gouv.fr
-
Accueil
-
www.douane.gouv.fr/
-
douane.gouv.fr
-
www.douane.gouv.fr/abonnements-et-services/application-mobile
-
Application mobile
-
www.douane.gouv.fr/abonnements-et-services/brochures-d-information
-
Brochures d'information
-
www.douane.gouv.fr/abonnements-et-services/donnees-ouvertes-(datadouane)-
-
Données ouvertes (DataDouane)
-
www.douane.gouv.fr/abonnements-et-services/douane-tv
-
Douane TV
-
www.douane.gouv.fr/abonnements-et-services/flux-rss
-
Flux RSS
-
www.douane.gouv.fr/abonnements-et-services/lettre-d-information
-
Lettre d'information
-
www.douane.gouv.fr/abonnements-et-services/twitter-douane_france
-
Twitter @douane_france
-
www.douane.gouv.fr/articles/a11039-les-calendriers-previsionnels-des-concours
-
Les calendriers prévisionnels des concours
-
www.douane.gouv.fr/articles/a11040-inspecteur-programmeur-systeme-d-exploitation-categorie-a-
-
Inspecteur Programmeur Système d'Exploitation (catégorie A)
-
www.douane.gouv.fr/articles/a11041-mecaniciens-des-douanes-categorie-a-b-ou-c
-
Mécaniciens des douanes (catégorie A, B ou C)
-
www.douane.gouv.fr/articles/a11063-reunions-d-information-pour-les-entreprises
-
Réunions douane-entreprises
-
www.douane.gouv.fr/articles/a11605-agenda-des-salons-et-manifestations
-
Salons et manifestations
-
www.douane.gouv.fr/articles/a11605-agenda-des-salons-et-manifestations#euronaval
-
Salon Euronaval 2016
-
www.douane.gouv.fr/articles/a11900-encheres-publiques-avis-de-vente-en-douane
-
Ventes en douane
-
www.douane.gouv.fr/articles/a11951-resultats-du-commerce-exterieur-de-la-france
-
Résultats du commerce extérieur de la France
-
www.douane.gouv.fr/articles/a12008-concours-externes-calendrier-previsionnel#CATEA
-
Devenez Inspecteur des douanes et droits indirects !
-
www.douane.gouv.fr/articles/a12212-equipe-de-france-douane-2016-2017
-
Liste des sportifs sous contrat
-
www.douane.gouv.fr/articles/a12931-une-demi-tonne-de-cannabis-saisie-dans-un-conteneur-en-partance-pour-la-martinique
-
Une demi-tonne de cannabis saisie dans un conteneur en partance pour la
Martinique
-
www.douane.gouv.fr/articles/a12938-saisie-de-2000-hippocampes-dans-des-colis-postaux
-
Saisie de 2000 hippocampes dans des colis postaux
-
www.douane.gouv.fr/articles/a12954-la-plus-importante-saisie-de-methamphetamines-realisee-par-la-douane
-
La plus importante saisie de méthamphétamines réalisée par la douane
-
www.douane.gouv.fr/articles/a12975-les-douaniers-du-perthus-interceptent-625-kg-de-cannabis
-
Les douaniers du Perthus interceptent 625 kg de cannabis
-
www.douane.gouv.fr/articles/a12978-saisie-de-21-kg-d-heroine-a-bordeaux-dans-un-chargement-de-cafe
-
Saisie de 21 kg d'héroïne à
Bordeaux dans un chargement de café
-
www.douane.gouv.fr/articles/a12996-les-experts-douaniers-a-la-rencontre-des-acteurs-des-filieres-vins-et-alcools
-
Les experts douaniers à la rencontre des acteurs des filières vins et alcools
-
www.douane.gouv.fr/articles/a12997-122-poussettes-de-contrefacon-dangereuses-interceptees-par-la-douane
-
122 poussettes de contrefaçon dangereuses interceptées par la douane
-
www.douane.gouv.fr/articles/c164-role-de-la-douane
-
Rôle de la douane
-
www.douane.gouv.fr/articles/c706-recrutement
-
Recrutement
-
www.douane.gouv.fr/articles/c707-inscription
-
Inscription
-
www.douane.gouv.fr/articles/c708-fiches-metiers
-
Fiches métiers
-
www.douane.gouv.fr/articles/c714-controles-douaniers
-
Contrôles douaniers
-
www.douane.gouv.fr/articles/c716-contrefacon
-
Contrefaçon
-
www.douane.gouv.fr/articles/c717-lutte-contre-les-trafics
-
Lutte contre les trafics
-
www.douane.gouv.fr/articles/c718-protection-de-l-environnement
-
Protection de l'environnement
-
www.douane.gouv.fr/articles/c727-annuaires-et-adresses-utiles
-
Contacts utiles et annuaires
-
www.douane.gouv.fr/articles/c737-cooperation-et-douane-a-l-etranger
-
Coopération et étranger
-
www.douane.gouv.fr/contact-et-assistance/agenda-des-rencontres-pros
-
Agenda des rencontres pros
-
www.douane.gouv.fr/contact-et-assistance/agenda-des-salons
-
Agenda des salons
-
www.douane.gouv.fr/contact-et-assistance/agenda-des-ventes-en-douane
-
Agenda des ventes en douane
-
www.douane.gouv.fr/contact-et-assistance/annuaire-de-la-douane
-
Annuaire de la douane
-
www.douane.gouv.fr/contact-et-assistance/assistance-pro-douane
-
Assistance pro.douane
-
www.douane.gouv.fr/contact-et-assistance/contacter-info-douane-service
-
Contacter Info Douane Service
-
www.douane.gouv.fr/contact-et-assistance/contacter-le-mediateur
-
Contacter le médiateur
-
www.douane.gouv.fr/contact-et-assistance/meteo-informatique-pro-douane
-
Météo Informatique pro.douane
-
www.douane.gouv.fr/contact-et-assistance/recherche
-
Recherche
-
www.douane.gouv.fr/contact-et-assistance/recherche-bod
-
Recherche BOD
-
www.douane.gouv.fr/contact-et-assistance/recherche-datadouane
-
Recherche DataDouane
-
www.douane.gouv.fr/contact-et-assistance/service-presse-de-la-douane
-
Service presse de la douane
-
www.douane.gouv.fr
-
122 poussettes de contrefaçon dangereuses interceptées par la douane Testées en laboratoire, ces copies, commandées sur Internet par des particuliers, présentent des risques d'étranglement pour les enfants. Les experts douaniers à la rencontre des acteurs des filières vins et alcools Première étape du
Tour de France vins & alcools à
Paris le 18 octobre 2016. Devenez Inspecteur des douanes et droits indirects ! Ouverture des inscriptions au concours 2017 d'Inspecteur des douanes (catégorie A) le 14 octobre 2016. Visite de
Christian ECKERT aux services des douanes de
Lorraine Le secrétaire d'Etat a inauguré les nouveaux locaux des brigades des douanes de Thionville et de Longwy-Mont-Saint-Martin. Salon Euronaval 2016 La douane sera présente au salon Euronaval du 17 au 21 octobre 2016 au Bourget. Résultats du commerce extérieur de la France Commerce extérieur de marchandises de la France : déficit de -4,3 milliards d'euros en août 2016. Documentation et BOD
-
Direction générale des douanes et droits indirects
-
douane.gouv.fr Particulier Professionnel DataDouane Pro.Douane Identifiant Mot de passe Mot de passe oublié ? Accueil Pro.douane Les Services Pro.douane La Météo Informatique Inscription Vous êtes ici : Saisie de contrefaçons dangereuses 122 contrefaçons de poussettes présentant des risques d'étranglement. Recrutement - 15 postes sans concours à
Metz A pourvoir au sein du service de fiscalité routière (SNDFR). Calendriers des concours douane 2017 Devenez douanier en 2017 ! Dernières publications Inspecteur Programmeur Système d'Exploitation (catégorie A) Informaticiens : rejoignez la douane ! Inscriptions au concours 2017 jusqu'au 25 novembre 2016. Saisie de 21 kg d'héroïne à
Bordeaux dans un chargement de café La valeur de la marchandise est estimée à plus de 800 000 euros sur le marché illicite de la revente au détail de stupéfiants. Les douaniers du Perthus interceptent 625 kg de cannabis
-
Le chauffeur a utilisé des ballons comme moyen caché. La plus importante saisie de méthamphétamines réalisée par la douane Egalement appelée Ice, Crystal ou Meth, la drogue a été découverte par les douaniers de Roissy dans des sachets de céréales. Mécaniciens des douanes (catégorie A, B ou C) Le mécanicien des douanes est un agent de la branche « surveillance » qui peut exercer ses fonctions dans trois spécialités différentes. Les calendriers prévisionnels des concours Les dates des concours externes et internes organisés en 2016 et 2017 par la DGDDI. Saisie de 2000 hippocampes dans des colis postaux Les hippocampes sont des espèces menacées d'extinction et sont à ce titre protégés par la Convention de Washington. Une demi-tonne de cannabis saisie dans un conteneur en partance pour la
Martinique Les stupéfiants ont été découverts suite à l'approfondissement d'un contrôle portant sur des articles de contrefaçons. Actualités
-
STATISTIQUES DU COMMERCE EXTERIEUR Informations pratiques Missions et organisation Rôle de la douane Contacts utiles et annuaires Coopération et étranger Recrutement Inscription Fiches métiers Contrôles douaniers Contrefaçon Lutte contre les trafics Protection de l'environnement Evénements Salons et manifestations Réunions douane-entreprises Ventes en douane Sport de haut niveau Équipe de France Douane Liste des sportifs sous contrat Rencontres sur Douane TV service-public.fr legifrance.gouv.fr gouvernement.fr Particulier Professionnel DataDouane Contact et assistance Recherche BOD Recherche DataDouane Contacter Info Douane Service Annuaire de la douane Assistance pro.douane Météo Informatique pro.douane Contacter le médiateur Agenda des salons Agenda des rencontres pros Agenda des ventes en douane Service presse de la douane Abonnements et services Lettre d'information
-
Twitter @douane_france Application mobile Données ouvertes (DataDouane) Brochures d'information Plan du site Mission et organisation Emploi et recrutement Lutte contre la fraude Voyage et formalités Déménagement et formalités Achats et franchises Navigation et formalités Contributions indirectes et accises Fiscalités de l'énergie et de l'environnement Fiscalité, transports et politiques communautaires Déclaration en douane Dédouanement et compétitivité Restrictions commerciales Opérations au sein de l'UE Equipe France Douane Qualité de service Saisine par voie électronique Chartes audit et contrôle Evaluez le portail Fréquentation du site Informations légales Référentiel Marianne Partenariats economie.gouv.fr gouvernement.fr lekiosque.finances.gouv.fr economie.gouv.fr (Tracfin) musee-douanes.fr modernisation.gouv.fr data.gouv.fr drogues.gouv.fr (MILDECA) wcoomd.org (OMD) France International
-
www.douane.gouv.fr/partenariats/data-gouv-fr
-
data.gouv.fr
-
www.douane.gouv.fr/partenariats/drogues-gouv-fr-(mildeca)
-
drogues.gouv.fr (MILDECA)
-
www.douane.gouv.fr/partenariats/economie-gouv-fr
-
economie.gouv.fr
-
www.douane.gouv.fr/partenariats/economie-gouv-fr-(tracfin)
-
economie.gouv.fr (Tracfin)
-
www.douane.gouv.fr/partenariats/france-international
-
France International
-
www.douane.gouv.fr/partenariats/gouvernement-fr
-
gouvernement.fr
-
www.douane.gouv.fr/partenariats/lekiosque-finances-gouv-fr
-
lekiosque.finances.gouv.fr
-
www.douane.gouv.fr/partenariats/modernisation-gouv-fr
-
modernisation.gouv.fr
-
www.douane.gouv.fr/partenariats/musee-douanes-fr
-
musee-douanes.fr
-
www.douane.gouv.fr/partenariats/wcoomd-org-(omd)
-
wcoomd.org (OMD)
-
www.douane.gouv.fr/plan-du-site/achats-et-franchises
-
Achats et franchises
-
www.douane.gouv.fr/plan-du-site/contributions-indirectes-et-accises
-
Contributions indirectes et accises
-
www.douane.gouv.fr/plan-du-site/declaration-en-douane
-
Déclaration en douane
-
www.douane.gouv.fr/plan-du-site/dedouanement-et-competitivite
-
Dédouanement et compétitivité
-
www.douane.gouv.fr/plan-du-site/demenagement-et-formalites
-
Déménagement et formalités
-
www.douane.gouv.fr/plan-du-site/emploi-et-recrutement
-
Emploi et recrutement
-
www.douane.gouv.fr/plan-du-site/equipe-france-douane
-
Equipe France Douane Équipe de France Douane
-
www.douane.gouv.fr/plan-du-site/fiscalite-transports-et-politiques-communautaires
-
Fiscalité, transports et politiques communautaires
-
www.douane.gouv.fr/plan-du-site/fiscalites-de-l-energie-et-de-l-environnement
-
Fiscalités de l'énergie et de l'environnement
-
www.douane.gouv.fr/plan-du-site/lutte-contre-la-fraude
-
Lutte contre la fraude
-
www.douane.gouv.fr/plan-du-site/mission-et-organisation
-
Mission et organisation
-
www.douane.gouv.fr/plan-du-site/navigation-et-formalites
-
Navigation et formalités
-
www.douane.gouv.fr/plan-du-site/operations-au-sein-de-l-ue
-
Opérations au sein de l'UE
-
www.douane.gouv.fr/plan-du-site/restrictions-commerciales
-
Restrictions commerciales
-
www.douane.gouv.fr/plan-du-site/voyage-et-formalites
-
Voyage et formalités
-
www.douane.gouv.fr/qualite-de-service/chartes-audit-et-controle
-
Chartes audit et contrôle
-
www.douane.gouv.fr/qualite-de-service/evaluez-le-portail
-
Evaluez le portail
-
www.douane.gouv.fr/qualite-de-service/frequentation-du-site
-
Fréquentation du site
-
www.douane.gouv.fr/qualite-de-service/informations-legales
-
Informations légales
-
www.douane.gouv.fr/qualite-de-service/referentiel-marianne
-
Référentiel Marianne
-
www.douane.gouv.fr/qualite-de-service/saisine-par-voie-electronique
-
Saisine par voie électronique
-
www.douane.gouv.fr/services/datadouane
-
DataDouane
-
www.douane.gouv.fr/services/particulier
-
Particulier
-
www.douane.gouv.fr/services/professionnel
-
Professionnel
[
www.drome.equipement.gouv.fr ]
Site IDE de la Drome
-
Site IDE de la Drome
-
Certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi : session 2016
-
Site IDE de la Drome
-
Consultation dans le cadre de la révision 2016 des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole
-
www.drome.equipement.gouv.fr
-
Autres actualités Certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi : session 2016 20/10/2016
-
Mis à jour le 20/10/2016 20/10/2016 Consultation dans le cadre de la révision 2016 des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole
[
www.drome.pref.gouv.fr ]
Site IDE de la Drome
-
Site IDE de la Drome
-
Certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi : session 2016
-
Site IDE de la Drome
-
Consultation dans le cadre de la révision 2016 des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole
-
www.drome.pref.gouv.fr
-
Autres actualités Certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi : session 2016 20/10/2016
-
Mis à jour le 20/10/2016 20/10/2016 Consultation dans le cadre de la révision 2016 des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole
[
www.education.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Au BO du 20 octobre 2016 : prix de l'Audace artistique et culturelle, éducation à la sécurité routière, missions des formateurs, certifications en allemand, anglais et espagnol et échanges et actions de formation à l'étranger - Ministère de l'Éducation na
-
Au BO du 20 octobre 2016 : prix de l'Audace artistique et culturelle, éducation à la sécurité routière, missions des formateurs, certifications en allemand, anglais et espagnol et échanges et actions de formation à l'étranger Au BO du 20 octobre 2016 : prix de l'Audace artistique et culturelle, éducation à la sécurité routière, missions des...
-
Signature de deux conventions avec la fondation Varenne pour l'éducation aux médias et à l'information - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Signature de deux conventions avec la fondation Varenne pour l'éducation aux médias et à l'information
-
Prix de l'Audace artistique et culturelle - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Inscriptions au Prix de l'Audace artistique et culturelle
-
www.education.gouv.fr
-
Accompagnez votre enfant Jusqu'au 27 janvier 2017 Inscriptions au Prix de l'Audace artistique et culturelle Au BO du 20 octobre 2016 : prix de l'Audace artistique et culturelle, éducation à la sécurité routière, missions des formateurs, certifications en allemand, anglais et espagnol et échanges et actions de formation à l'étranger "Je tente d'apporter des réponses juridiques à des questions d'actualité" - Anne-Claude Dunan, réserviste de l'Éducation nationale "Être réserviste, ce n'est pas seulement intervenir en classe" - Sarah El Kahaz, réserviste de l'Éducation nationale "Je tente d'éveiller du mieux que je peux l'esprit critique" - Thierry Noël-Guitelman, réserviste de l'Éducation nationale "La Réserve citoyenne permet aux parents de s'impliquer davantage dans l'éducation de leurs enfants" - Yves Beurrier, réserviste de l'Éducation nationale Au BO du 20 octobre 2016 : prix de l'Audace artistique et culturelle, éducation à la sécurité routière, missions des.
-
Signature de deux conventions avec la fondation Varenne pour l'éducation aux médias et à l'information "Être réserviste, ce n'est pas seulement intervenir en classe" - Sarah El Kahaz, réserviste de l'Éducation nationale "Il faut que la réflexion sur les valeurs de la République commence à l'école" - Jean-Pierre Weisselberg, réserviste de l'Éducation nationale Lancement de la 4ème édition de la Code Week France - Une semaine pour célébrer l'apprentissage du code et la programmation numérique Semaine du climat 2016 - Déplacement de
Ségolène Royal et
Najat Vallaud-Belkacem Signature de deux conventions avec la fondation Varenne pour l'éducation aux médias et à l'information
-
Accompagner son enfant tout au long de l'année - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Accompagnez votre enfant
[
www.emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.emploi.gouv.fr
-
20.10 10:20 @ClotildeVALTER se rend dans @lenord à Croix et à Lomme sur le thème de la formation des salariés dans la stratégie d'entreprise. 20.10 08:00 #ElectionTPE Les syndicats négocient votre convention collective : horaires, congés, formations, santé/sécurité . t.co/yC0dioDaMm
-
20.10 16:00 @Mois_sans_tabac : En novembre, rejoignez #MoisSansTabac Le premier défi collectif pour arrêter de fumer. t.co/4YJvvG9iqf https:.
[
www.emploidesseniors.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.emploidesseniors.gouv.fr
-
20.10 10:20 @ClotildeVALTER se rend dans @lenord à Croix et à Lomme sur le thème de la formation des salariés dans la stratégie d'entreprise. 20.10 08:00 #ElectionTPE Les syndicats négocient votre convention collective : horaires, congés, formations, santé/sécurité . t.co/yC0dioDaMm
-
20.10 16:00 @Mois_sans_tabac : En novembre, rejoignez #MoisSansTabac Le premier défi collectif pour arrêter de fumer. t.co/4YJvvG9iqf https:.
[
www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
-
www.gouv.nc/actualites/20-10-2016/soutenir-le-btp
-
Lire la suite Soutenir le BTP de Soutenir le BTP
-
www.gouv.nc
-
Soutenir le BTP 20 octobre 2016Économie Emploi et travail Dans le cadre du Pulse (plan d'urgence local de soutien à l'emploi) lancé par le gouvernement il y a un mois, plusieurs chantiers vont être engagés prochainement pour un montant total d'environ 1,7 milliard de francs afin de soutenir le secteur du BTP. Lire la suite de Soutenir le BTP gouv.nc/les-marionnettes-sur-leau-un-spectacle-ne-pas-manquer securite-civile.nc/
[
www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
- actualités ddt
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Fermeture partielle de la RD 1091 au Freney d'Oisans du 20 octobre au 04 novembre 2016 compter du 20 octobre 2016 , des travaux de protection contre les chutes de blocs seront réalisés sur la RD 1091. Le secteur impacté se situe sur la portion limitrophe des communes de Mont-de-Lans et de Le Freney d'Oisans (quelques centaine de mètres).
-
www.hautes-alpes.pref.gouv.fr
-
À compter du 20 octobre 2016, des travaux de protection contre les chutes de blocs seront réalisés sur la RD 1091. Le secteur impacté se situe sur la portion limitrophe des communes de Mont-de-Lans et de Le Freney d'Oisans (quelques centaine de mètres). Fermeture partielle de la RD 1091 au Freney d'Oisans du 20 octobre au 04 novembre 2016
-
Mis à jour le 20/10/2016 20/10/2016 actualités ddt Indice des fermages en 2016
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Indice des fermages en 2016
[
www.horizon2020.gouv.fr ]
Accueil - Horizon 2020
-
404 - Page indisponible - Horizon 2020
-
Lire la suite Retour sur la journée nationale d'information Espace Horizon 2020
-
404 - Page indisponible - Horizon 2020
-
Lire la suite Mise en ligne de la présentation de la journée sur les aspects financiers du programme Horizon 2020
-
404 - Page indisponible - Horizon 2020
-
Consultation publique des parties prenantes sur l'évaluation intermédiaire du programme Horizon 2020 Lire la suite
-
www.horizon2020.gouv.fr
-
20.10.2016 Consultation publique des parties prenantes sur l'évaluation intermédiaire du programme Horizon 2020 Le
Commission européenne a lancé le 20.10.2016 une consultation publique des parties prenantes à Horizon 2020 en vue d'alimenter l'évaluation intermédiaire du programme. Lire la suite 20.10.2016 Retour sur la journée nationale d'information Espace Horizon 2020 Lire la suite 20.10.2016 Mise en ligne de la présentation de la journée sur les aspects financiers du programme Horizon 2020
-
Date d'impression : 20.10.16
[
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
-
Document pdf
-
2016 Circ DGCL du 7 septembre 2016 procédure dérogation travaux_reglementes
-
Document pdf
-
2016 Dt 1403 du 18 octobre 2016 formation des représentants du personnel et intances HSCT
-
Document pdf
-
2016 Instr intermin 273 du 7 septembre 2016 mise en oeuvre dérogation travaux interdits jeunes
-
Document pdf
-
Note SDELFPT (26-03-2008)
-
Document pdf
-
Circulaire interministérielle du 27 juin 2008
-
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
-
4358243 visiteurs depuis le 16/12/2010 education interministeriel anact travail techniques territoriale dgafp fpt reseau sante durable cadre recherche amiante egalite chsct qualite interieur professionnalisation etre developpement securite oeuvre culture inspection referentiel technique publique medecine activite 36 utilisateurs en ligne. Circulaire interministérielle du 27 juin 2008 Fonction publique territoriale Aujourd'hui Note SDELFPT (26-03-2008) Fonction publique territoriale Aujourd'hui 2016 Circ DGCL du 7 septembre 2016 procédure dérogation travaux_reglementes Fonction publique territoriale Aujourd'hui 2016 Instr intermin 273 du 7 septembre 2016 mise en oeuvre dérogation travaux interdits jeunes Interministériel Aujourd'hui 2016 Dt 1403 du 18 octobre 2016 formation des représentants du personnel et intances HSCT Aujourd'hui
-
4358428 visiteurs depuis le 16/12/2010 28 utilisateurs en ligne.
-
4358608 visiteurs depuis le 16/12/2010 30 utilisateurs en ligne.
-
4358764 visiteurs depuis le 16/12/2010 23 utilisateurs en ligne.
-
4358963 visiteurs depuis le 16/12/2010 35 utilisateurs en ligne.
-
4359590 visiteurs depuis le 16/12/2010 14 utilisateurs en ligne.
[
www.ladocfrancaise.gouv.fr ]
La Documentation française
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr
-
Conseil d'Etat Consulter ce format Vie économique - Systèmes financiers Comprendre la finance Vie économique - Relations internationales - Relations internationales Les années Obama Communication, médias Vers une crise du 7e art ? Auteur(s) : La Documentation française Consulter ce format
-
Dans le cadre de ses missions, France Stratégie a lancé un projet sur les enjeux de la prochaine
élection présidentielle. En adoptant une perspective décennale, une approche thématique et une démarche transparente, il s'agit d'écl.
-
Vie économique - Concours administratifs - Préparation à Science Po L'économie aux concours Édition 2017 Jean-Louis Doney, Produit à paraitre le 16/11/2016 Consulter ce format Vie politique - Vie économique - Faits de société Amérique latine 2016-2017 Auteur(s) : Olivier Compagnon, Marie Laure Geoffray, La Documentation française, Les années 2015-2016 marquent sur le plan politique, une rupture avec la décennie antérieure, entamant une phase de déclin des gauches dans la région. La procédure de destitution lancée au Brésil à l'encontre de la présidente semb. Collectionneurs d'art contemporain Des acteurs méconnus de la vie artistique Nathalie Moureau, Dominique Sagot-Duvauroux, Marion Vidal, Institutions Constitution française du 4 octobre 1958 Texte intégral en vigueur Auteur(s) : La Documentation française Consulter ce format Administration Simplification et qualité du droit Etude annuelle 2016 du
Conseil d'État Auteur(s) :
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782110102065-amerique-latine-2016-2017
-
Amérique latine 2016-2017 Consulter ce format plus
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782111281608-collectionneurs-d-art-contemporain
-
Collectionneurs d'art contemporain Consulter ce format plus
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782111451193-comprendre-la-finance
-
Comprendre la finance plus
[
www.ladocumentationfrancaise.fr ]
-
Rapports publics - La Documentation française
-
La documentation Française
-
Les pensions de retraite des fonctionnaires : des évolutions à poursuivre Fonction publique Les pensions de retraite des fonctionnaires : des évolutions à poursuivre Les plateformes collaboratives, l'emploi et la protection sociale Vie économique Les plateformes collaboratives, l'emploi et la protection sociale
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique européenne de la montagne Agriculture, alimentation - Agriculture, alimentation Bilan de la politique agricole et forestière en faveur de la montagne Aménagement du territoire Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, sur les améliorations pouvant ê. Aménagement du territoire Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier. Tourisme, loisirs, sports Etudes qualitatives sur les attentes des clientèles actuelles et potentielles des refuges des Alpes Françaises
-
Rapports publics - La documentation française
-
Tous les produits (11809) Politique de la montagne : concilier protection et développement Politiques sociales Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France Transports Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le financement et l'efficacité de la sûreté du transport aérien Evènements Politique de la montagne : concilier protection et développement Environnement Avant-projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne Environnement Un acte II de la loi Montagne pour un pacte renouvelé de la Nation avec les territoires de montagne Aménagement du territoire Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoi. Le développement des emplois dans les territoires de montagne
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/024000347-etudes-qualitatives-sur-les-attentes-des-clienteles-actuelles-et-potentielles-des
-
Etudes qualitatives sur les attentes des clientèles actuelles et potentielles des refuges des Alpes Françaises
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/024000558-rapport-d-information-fait-au-nom-de-la-mission-commune-d-information-chargee-de-dresser
-
Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier...
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/034000516-rapport-d-information-fait-au-nom-de-la-commission-des-affaires-economiques-de
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, sur les améliorations pouvant ê...
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000441-bilan-de-la-politique-agricole-et-forestiere-en-faveur-de-la-montagne
-
Bilan de la politique agricole et forestière en faveur de la montagne
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/114000243-rapport-d-information-fait-au-nom-de-la-commission-des-affaires-europeennes-sur-la
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique européenne de la montagne
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/114000670-le-developpement-des-emplois-dans-les-territoires-de-montagne
-
Le développement des emplois dans les territoires de montagne
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/144000157-rapport-d-information-fait-au-nom-de-la-commission-du-developpement-durable-des
-
Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoi...
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/154000628-un-acte-ii-de-la-loi-montagne-pour-un-pacte-renouvele-de-la-nation-avec-les-territoires
-
Un acte II de la loi Montagne pour un pacte renouvelé de la Nation avec les territoires de montagne
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000588-avant-projet-de-loi-de-modernisation-de-developpement-et-de-protection-des-territoires
-
Avant-projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000627-les-plateformes-collaboratives-l-emploi-et-la-protection-sociale
-
Les plateformes collaboratives, l'emploi et la protection sociale
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000634-les-pensions-de-retraite-des-fonctionnaires-des-evolutions-a-poursuivre
-
Les pensions de retraite des fonctionnaires : des évolutions à poursuivre
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000658/
-
Les dispositifs d'accompagnement des collectivités locales à l'ouverture des données publiques
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000659/
-
Evolutions de l'assiette et des modalités de calcul et de recouvrement des cotisations sociales des travailleurs indépendants
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000664-rapport-d-information-fait-au-nom-de-la-mission-d-information-sur-l-interet-et-les
-
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France plus
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000665-rapport-d-information-fait-au-nom-de-la-commission-des-finances-sur-le-financement-et
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le financement et l'efficacité de la sûreté du transport aérien plus
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/societe
-
(2409)
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/territoire-environnement
-
(2230)
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/tout
-
Tous les produits (11809)
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/selections/rapports-publics/politique-de-la-montagne-concilier-protection-et-developpement
-
Politique de la montagne : concilier protection et développement
[
www.logement.gouv.fr ]
Ministère du Logement et de l'Habitat durable
-
www.logement.gouv.fr/a-marseille-emmanuelle-cosse-s-engage-contre-l-habitat-indigne
-
A
Marseille, Emmanuelle Cosse s'engage contre l'habitat indigne
-
www.logement.gouv.fr/batiment-durable-apres-l-entree-en-vigueur-du-bonus-de-constructibilite-emmanuelle-cosse-accelere-l-experimentation-nationale-du-label-energie
-
Bâtiment durable : après l'entrée en vigueur du bonus de constructibilité, Emmanuelle Cosse accélère l'expérimentation nationale du label (...)
-
www.logement.gouv.fr/emmanuelle-cosse-se-felicite-de-l-aboutissement-de-la-reforme-d-action-logement
-
Emmanuelle Cosse se félicite de l'aboutissement de la réforme d'Action Logement
-
www.logement.gouv.fr/emmanuelle-cosse-visite-le-futur-centre-d-accueil-parisien-pour-les-migrants
-
Emmanuelle Cosse visite le futur
centre d'accueil parisien pour les migrants
-
www.logement.gouv.fr/grand-prix-de-l-amenagement-mieux-batir-en-terrains-inondables
-
Grand prix de l'aménagement : mieux bâtir en terrains inondables
-
www.logement.gouv.fr
-
20 / 10 / 2016 Emmanuelle Cosse se félicite de l'aboutissement de la réforme d'Action Logement
-
Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, est venue constater ce matin l'avancement du chantier du futur
centre de premier accueil Dubois dans le 18ème arrondissement de
Paris. Sas d'entrée pour les primo arrivants, l'ouverture de ce (. Bâtiment durable : après l'entrée en vigueur du bonus de constructibilité, Emmanuelle Cosse accélère l'expérimentation nationale du label (. 20 / 10 / 2016
-
Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, s'est rendue du 17 au 20 octobre à la conférence Habitat III en tant que Cheffe de la délégation française, à Quito en Équateur.
-
#MobilisonsLesEnergies « Mobilisons les énergies » : Emmanuelle Cosse se rend à
Strasbourg 14 octobre 2016 Partager sur Facebook Partager sur Twitter Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable s'est rendue, à
Strasbourg le vendredi 14 octobre, afin de poursuivre sa mobilisation dans le cadre de la démarche Mobilisons les énergies. Ce
tour de France, avec tous les acteurs, sur tous (. A
Marseille, Emmanuelle Cosse s'engage contre l'habitat indigne 13 octobre 2016 Partager sur Facebook Partager sur Twitter Jeudi 13 octobre, la ministre du Logement et de l'Habitat durable Emmanuelle Cosse est allée à la rencontre des acteurs oeuvrant contre l'habitat indigne à
Marseille. Elle s'est également rendue au Congrès des Entreprises publiques locales pour encourager le (. #AccueilDigne Emmanuelle Cosse visite le futur
centre d'accueil parisien pour les migrants 11 octobre 2016 Partager sur Facebook Partager sur Twitter
-
www.logement.gouv.fr/mediatheque
-
Médiathèque Voir la médiathèque
-
www.logement.gouv.fr/mobilisons-les-energies-emmanuelle-cosse-se-rend-a-strasbourg
-
« Mobilisons les énergies » : Emmanuelle Cosse se rend à
Strasbourg
[
www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
internet services Etat du Lot-et-Garonne
-
internet services Etat du Lot-et-Garonne
-
Adoptons les comportements qui sauvent : lancement de la Grande cause nationale 2016 Être acteur de sa propre sécurité, c'est savoir anticiper et réagir, en connaissant les bons réflexes pour ne pas être démuni face à l'urgence quelle que soit sa nature en toutes circonstances.
-
www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr
-
Être acteur de sa propre sécurité, c'est savoir anticiper et réagir, en connaissant les bons réflexes pour ne pas être démuni face à l'urgence quelle que soit sa nature en toutes circonstances. Adoptons les comportements qui sauvent : lancement de la Grande cause nationale 2016
[
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Mis à jour le 20/10/2016 20/10/2016 Actualité Navigation - Avis à la batellerie
[
www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.gouv.fr
-
Mis à jour le 20/10/2016 20/10/2016 Actualité Navigation - Avis à la batellerie
[
www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.mariage.gouv.fr
-
Référence: 14626353364053692080
-
Référence: 14626353364053958404
-
Référence: 14626353364054439528
-
Référence: 14626353364076026663
-
Référence: 14626353364076720835
-
Référence: 14626353364085735638
[
www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
-
www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 octobre
-
Stéphane Bouillon, préfet de la région PACA, préfet de la zone de défense de sécurité sud et préfet des Bouches-du-Rhone a ouvert la première réunion de la communauté de travail pour la prévention des inondations sur l'arc méditerranéen.
-
Visite du 19 octobre 2016 dans le département des Hautes-Alpes Visite d'étape des chantiers d'amélioration de la RN 85 Le 19 octobre
-
Internet DREAL PACA
-
Visite d'étape des chantiers d'amélioration de la RN 85
[
www.miviludes.gouv.fr ]
Bienvenue sur le site de la Miviludes : Miviludes
-
www.miviludes.gouv.fr
-
Constitution " La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle respecte toutes les croyances.
[
www.oned.gouv.fr ]
Accueil : Observatoire National de la Protection de l'Enfance : ONPE
-
www.oned.gouv.fr/actualite/approche-integree-pour-une-justice-respecteuse-besoins-lenfant-victime-dans-meilleur
-
Approche intégrée pour une justice respecteuse des besoins de l'enfant victime dans le meilleur intérêt de ce dernier Plus
-
www.oned.gouv.fr/actualite/liens-interactions-bien-etre-et-vulnerabilite-perspectives-actuelles
-
Liens, interactions, bien-être et vulnérabilité : perspectives actuelles Plus
-
www.oned.gouv.fr/agenda/ecole-et-orphelins-mieux-comprendre-pour-mieux-accompagner
-
Ecole et orphelins : mieux comprendre pour mieux accompagner
-
www.oned.gouv.fr/agenda/education-familles-enfants-et-vulnerabilites
-
Education, familles, enfants et vulnérabilités
-
www.oned.gouv.fr/agenda/lenfant-et-son-environnement-dans-lapproche-nouvelle-loi-2016-relative-protection-lenfant
-
L'enfant et son environnement dans l'approche de la nouvelle loi 2016 relative à la protection de l'enfant
-
www.oned.gouv.fr
-
Approche intégrée pour une justice respecteuse des besoins de l'enfant victime dans le meilleur intérêt de ce dernier Liens, interactions, bien-être et vulnérabilité : perspectives actuelles autorité parentale observation maltraitance attachement milieu ouvert jeune en difficultés multiples information préoccupante pupille de l'Etat partenariat
-
Dossier sur les parcours de jeunes en institutions Approche intégrée pour une justice respecteuse des besoins de l'enfant victime dans le meilleur intérêt de ce dernier autorité parentale mineur isolé étranger accueil de jour pupille de l'Etat projet pour l'enfant enfance en danger étude et recherche jeune majeur information préoccupante
-
Dossier sur les parcours de jeunes en institutions Approche intégrée pour une justice respecteuse des besoins de l'enfant victime dans le meilleur intérêt de ce dernier jeu, 20/10/2016 - 17:15 Colloque ODPE Cantal - 8 décembre 2016 jeu, 20/10/2016 - 17:00 Colloque sur les vulnérabilités -
Besançon 8 juin 2017 Du 08 juin au 09 juin 2017 Education, familles, enfants et vulnérabilités Le 12 janvier 2017 Ecole et orphelins : mieux comprendre pour mieux accompagner Le 08 décembre 2016 L'enfant et son environnement dans l'approche de la nouvelle loi 2016 relative à la protection de l'enfant projet pour l'enfant partenariat enfance en danger autorité parentale étude et recherche pupille de l'Etat soutien à la parentalité violence conjugale jeune en difficultés multiples
-
Liens, interactions, bien-être et vulnérabilité : perspectives actuelles Le 28 septembre 2016 autorité parentale attachement jeune en difficultés multiples milieu ouvert jeune majeur soutien à la parentalité observation violence conjugale
-
Liens, interactions, bien-être et vulnérabilité : perspectives actuelles Le 28 septembre 2016 mineur isolé étranger jeune majeur violence conjugale milieu ouvert maltraitance partenariat pupille de l'Etat
-
maltraitance violence conjugale information préoccupante soutien à la parentalité pupille de l'Etat étude et recherche mineur isolé étranger
-
www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1779
-
attachement
-
www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1780
-
autorité parentale
-
www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1783
-
bien-être
-
www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1810
-
enfance en danger
-
www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1813
-
étude et recherche
-
www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1819
-
famille
-
www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1829
-
information préoccupante
-
www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1836
-
jeune en difficultés multiples
-
www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1837
-
jeune majeur
-
www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1844
-
maltraitance
-
www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1848
-
mineur isolé étranger
-
www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1849
-
milieu ouvert
-
www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1861
-
partenariat
-
www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1865
-
placement
-
www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1883
-
pupille de l'Etat
-
www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1917
-
violence conjugale
-
www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1961
-
soutien à la parentalité
-
Document pdf
-
Colloque sur les vulnérabilités -
Besançon 8 juin 2017
-
Document pdf
-
Colloque ODPE Cantal - 8 décembre 2016
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
-
www.paca.direccte.gouv.fr
-
31/103 Accès à l'emploi 14/103 Action collective 5/103 Activité partielle 45/103 Alternance 48/103 Apprentissage 63/103 Chômage 39/103 Compétitivité 28/103 Concurrence 5/103 Conseiller du salarié 52/103 Consommation 45/103 Contrat de génération 22/103 Dialogue social 50/103 Droit du travail 45/103 Emploi d'avenir 103/103 Entreprise 4/103 Europe 10/103 Exportation 4/103 Fonds social européen 102/103 Formation professionnelle 6/103 GPEC 73/103 Industrie 27/103 Innovation 19/103 Insertion 48/103 Inspection du travail 25/103 Intelligence économique 8/103 investissement 10/103 Jeunes 4/103 Métrologie 16/103 Mutation économique 12/103 Organisation des services 2/103 Prévention 34/103 Rupture conventionnelle 100/103 Santé au travail 2/103 Securité travail 2/103 Senior 5/103 Services à la personne 2/103 Statistiques 37/103 Tourisme
-
31/110 Accès à l'emploi 15/110 Action collective 8/110 Activité partielle 52/110 Alternance 56/110 Apprentissage 66/110 Chômage 43/110 Compétitivité 30/110 Concurrence 8/110 Conseiller du salarié 57/110 Consommation 54/110 Contrat de génération 30/110 Dialogue social 59/110 Droit du travail 52/110 Emploi d'avenir 104/110 Entreprise 4/110 Europe 10/110 Exportation 4/110 Fonds social européen 110/110 Formation professionnelle 10/110 GPEC 78/110 Industrie 30/110 Innovation 20/110 Insertion 47/110 Inspection du travail 29/110 Intelligence économique 8/110 investissement 9/110 Jeunes 4/110 Métrologie 15/110 Mutation économique 7/110 Organisation des services 2/110 Prévention 46/110 Rupture conventionnelle 100/110 Santé au travail 3/110 Securité travail 2/110 Senior 8/110 Services à la personne 2/110 Statistiques 46/110 Tourisme
-
42/141 Accès à l'emploi 22/141 Action collective 12/141 Activité partielle 46/141 Alternance 52/141 Apprentissage 67/141 Chômage 56/141 Compétitivité 32/141 Concurrence 12/141 Conseiller du salarié 49/141 Consommation 49/141 Contrat de génération 37/141 Dialogue social 50/141 Droit du travail 46/141 Emploi d'avenir 141/141 Entreprise 6/141 Europe 15/141 Exportation 6/141 Fonds social européen 84/141 Formation professionnelle 6/141 GPEC 105/141 Industrie 41/141 Innovation 24/141 Insertion 60/141 Inspection du travail 35/141 Intelligence économique 12/141 investissement 14/141 Jeunes 6/141 Métrologie 11/141 Mutation économique 11/141 Organisation des services 3/141 Prévention 37/141 Rupture conventionnelle 81/141 Santé au travail 4/141 Securité travail 3/141 Senior 12/141 Services à la personne 3/141 Statistiques 37/141 Tourisme
-
42/154 Accès à l'emploi 22/154 Action collective 12/154 Activité partielle 56/154 Alternance 62/154 Apprentissage 77/154 Chômage 66/154 Compétitivité 42/154 Concurrence 12/154 Conseiller du salarié 59/154 Consommation 59/154 Contrat de génération 37/154 Dialogue social 60/154 Droit du travail 56/154 Emploi d'avenir 154/154 Entreprise 6/154 Europe 15/154 Exportation 6/154 Fonds social européen 106/154 Formation professionnelle 6/154 GPEC 115/154 Industrie 41/154 Innovation 24/154 Insertion 64/154 Inspection du travail 45/154 Intelligence économique 12/154 investissement 14/154 Jeunes 6/154 Métrologie 14/154 Mutation économique 11/154 Organisation des services 3/154 Prévention 47/154 Rupture conventionnelle 100/154 Santé au travail 4/154 Securité travail 3/154 Senior 12/154 Services à la personne 3/154 Statistiques 47/154 Tourisme
-
43/140 Accès à l'emploi 21/140 Action collective 10/140 Activité partielle 53/140 Alternance 58/140 Apprentissage 74/140 Chômage 60/140 Compétitivité 39/140 Concurrence 10/140 Conseiller du salarié 59/140 Consommation 56/140 Contrat de génération 36/140 Dialogue social 53/140 Droit du travail 53/140 Emploi d'avenir 140/140 Entreprise 6/140 Europe 15/140 Exportation 6/140 Fonds social européen 114/140 Formation professionnelle 12/140 GPEC 110/140 Industrie 42/140 Innovation 24/140 Insertion 61/140 Inspection du travail 39/140 Intelligence économique 12/140 investissement 13/140 Jeunes 6/140 Métrologie 12/140 Mutation économique 9/140 Organisation des services 3/140 Prévention 42/140 Rupture conventionnelle 100/140 Santé au travail 3/140 Securité travail 3/140 Senior 10/140 Services à la personne 3/140 Statistiques 44/140 Tourisme
[
www.paca.ecologie.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
-
www.paca.ecologie.gouv.fr
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 octobre
-
Stéphane Bouillon, préfet de la région PACA, préfet de la zone de défense de sécurité sud et préfet des Bouches-du-Rhone a ouvert la première réunion de la communauté de travail pour la prévention des inondations sur l'arc méditerranéen.
-
Visite du 19 octobre 2016 dans le département des Hautes-Alpes Visite d'étape des chantiers d'amélioration de la RN 85 Le 19 octobre
-
Internet DREAL PACA
-
Visite d'étape des chantiers d'amélioration de la RN 85
[
www.paca.equipement.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
-
www.paca.equipement.gouv.fr
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 octobre
-
Stéphane Bouillon, préfet de la région PACA, préfet de la zone de défense de sécurité sud et préfet des Bouches-du-Rhone a ouvert la première réunion de la communauté de travail pour la prévention des inondations sur l'arc méditerranéen.
-
Visite du 19 octobre 2016 dans le département des Hautes-Alpes Visite d'étape des chantiers d'amélioration de la RN 85 Le 19 octobre
-
Internet DREAL PACA
-
Visite d'étape des chantiers d'amélioration de la RN 85
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
-
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
-
25/57 Accès à l'emploi 1/57 Action collective 3/57 Activité partielle 51/57 Agriculture 3/57 Alternance 15/57 Chômage 13/57 Compétitivité 10/57 Contrat de génération 1/57 Discrimination 38/57 Droit du travail 21/57 Entreprise 2/57 Exportation 16/57 Financement des entreprises 57/57 Formation professionnelle 4/57 Handicap 4/57 Industrie 5/57 Innovation 2/57 Insertion 16/57 Inspection du travail 2/57 Intelligence économique 2/57 investissement 23/57 Jeunes 17/57 Mutation économique 5/57 Prévention 16/57 Qualification 25/57 Saisonniers 16/57 Salaires 35/57 Santé au travail 4/57 Senior 9/57 Tourisme
-
25/59 Accès à l'emploi 1/59 Action collective 48/59 Agriculture 1/59 Alternance 17/59 Chômage 14/59 Compétitivité 9/59 Contrat de génération 1/59 Discrimination 34/59 Droit du travail 21/59 Entreprise 2/59 Exportation 3/59 Handicap 3/59 Industrie 6/59 Innovation 2/59 Insertion 2/59 Intelligence économique 21/59 Jeunes 16/59 Mutation économique 17/59 Qualification 25/59 Saisonniers 17/59 Salaires 28/59 Santé au travail 9/59 Tourisme
-
27/59 Accès à l'emploi 2/59 Action collective 2/59 Activité partielle 52/59 Agriculture 2/59 Alternance 18/59 Chômage 15/59 Compétitivité 10/59 Contrat de génération 2/59 Discrimination 33/59 Droit du travail 18/59 Entreprise 4/59 Exportation 17/59 Financement des entreprises 59/59 Formation professionnelle 4/59 Handicap 2/59 Industrie 5/59 Innovation 3/59 Insertion 16/59 Inspection du travail 4/59 Intelligence économique 2/59 investissement 22/59 Jeunes 18/59 Mutation économique 6/59 Prévention 12/59 Qualification 19/59 Saisonniers 12/59 Salaires 32/59 Santé au travail 4/59 Senior 15/59 Tourisme
-
31/68 Accès à l'emploi 2/68 Action collective 2/68 Activité partielle 43/68 Agriculture 2/68 Alternance 21/68 Chômage 11/68 Compétitivité 10/68 Contrat de génération 2/68 Discrimination 31/68 Droit du travail 14/68 Entreprise 4/68 Exportation 13/68 Financement des entreprises 68/68 Formation professionnelle 4/68 Handicap 2/68 Industrie 4/68 Innovation 2/68 Insertion 16/68 Inspection du travail 4/68 Intelligence économique 2/68 investissement 22/68 Jeunes 15/68 Mutation économique 8/68 Prévention 8/68 Qualification 15/68 Saisonniers 8/68 Salaires 26/68 Santé au travail 4/68 Senior 16/68 Tourisme
-
34/67 Accès à l'emploi 2/67 Action collective 2/67 Activité partielle 45/67 Agriculture 3/67 Alternance 22/67 Chômage 10/67 Compétitivité 12/67 Contrat de génération 2/67 Discrimination 32/67 Droit du travail 12/67 Entreprise 4/67 Exportation 12/67 Financement des entreprises 67/67 Formation professionnelle 4/67 Handicap 3/67 Industrie 4/67 Innovation 2/67 Insertion 15/67 Inspection du travail 4/67 Intelligence économique 2/67 investissement 22/67 Jeunes 14/67 Mutation économique 7/67 Prévention 6/67 Qualification 15/67 Saisonniers 6/67 Salaires 27/67 Santé au travail 4/67 Senior 17/67 Tourisme
[
www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus RADE DE
BREST
-
" + PSR_title + "
-
BAIE DES SABLES D'OLONNE En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
ENTRE L'ILE D NOIRMOUTIER ET L'ILE D'YEU En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus GROIX TIRS EN 'D 16D'
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PAUILLAC
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PORTSALL
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus TIR DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus TIRS DU
CENTRE DESSAIS DES LANDES
-
www.premar-atlantique.gouv.fr
-
TIR DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Cantabrico - tir du
centre d'essais des landes en modification de l'avurnav local
brest. PORT DE GRANVILLE Casquets - port de granville les navigateurs sont informes que la bouee les ardentes a. En savoir plus NORD COURSEULLES SUR MER Wight - north of courseulles sur mer sailors are advised that a shell dredge stick was. En savoir plus Premar Méditerranée ILE DU LEVANT - MISE EN PLACE DE. 1 du 191500 au 241600 utc oct 16, mise en oeuvre cible pyramidale: 43-01,37n. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS 1 travaux sous-marins par glider, du 24 au 30 oct de 0000 a 2359 utc, dans les zones. En savoir plus SETE - TRAVAUX DE DRAGUAGE essais en mer et campagne de dragage de la cap croisette sur sete. les zones de dragage. PORTO VECCHIO - DEBRIS A LA DERIVE suite incendie navires au port de porto vecchio, de nombreux debris entre la sortie du.
-
TIR DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification de l'avurnav local
brest 3917 tirs du vendredi 21 octobre. En savoir plus Premar Manche et Mer du
Nord PAS DE CALAIS - PORT DE
CALAIS Les navigateurs sont informes que la drague 'strandway assurera des travaux de dragage du.
-
TIRS DU
CENTRE DESSAIS DES LANDES Primo/avis de tirs zones des landes (toutes heures locales - utc+2) en raison des tirs prevus. Les usagers sont informes quune regate a la voile aura lieu le dimanche 23 octobre 2016 a partir. SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 16 voiliers est organisee le. Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 35 planches a voile, 70. BAIE DES SABLES D'OLONNE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 30 voiliers habitables est. RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 35 croiseurs habitables est. GROIX TIRS EN 'D 16D' Tirs en 'd 16d' zone delimitee par les points suivants : 47-08.9n 003-26.0w 47-14.0n. ENTRE L'ILE D NOIRMOUTIER ET L'ILE D'YEU Les navigateurs sont informes qu'une bouee de marque speciale (mission ais 'bouee aton. DECES D'UN PLAISANCIER (L'ILE-D'YEU). Le mardi 18 octobre 2016 à 18h10, l'hélicoptère de la.
-
TRAVAUX SOUS MARINS 1 mise en oeuvre dun drone autonome, du 27 au 28 oct de 0600 a 1559 utc, dans les. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS 1 mise en oeuvre dun drone autonome, du 25 au 26 oct de 0600 a 1559 utc, dans les. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS 1 mise en oeuvre dun drone autonome, 24 oct de 1200 a 1559 utc, la zone: 43-04,1n. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS 1 mise en oeuvre dun drone autonome, du 27 au 28 oct de 0600 a 1559 utc, dans les. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice de tir, 27 oct de 1400 to 1659 utc, la zone: 42-25,0n 005-54,0e/41-54,8n. En savoir plus
[
www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus NORD COURSEULLES SUR MER
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PAS DE
CALAIS - PORT DE
CALAIS
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PORT DE GRANVILLE
-
www.premar-manche.gouv.fr
-
BAIE DES SABLES D'OLONNE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 30 voiliers habitables est. En savoir plus RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 35 croiseurs habitables est. En savoir plus GROIX TIRS EN 'D 16D' Tirs en 'd 16d' zone delimitee par les points suivants : 47-08.9n 003-26.0w 47-14.0n. En savoir plus ENTRE L'ILE D NOIRMOUTIER ET L'ILE D'YEU Les navigateurs sont informes qu'une bouee de marque speciale (mission ais 'bouee aton. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord PORT DE GRANVILLE Casquets - port de granville les navigateurs sont informes que la bouee les ardentes a. NORD COURSEULLES SUR MER Wight - north of courseulles sur mer sailors are advised that a shell dredge stick was. Premar Méditerranée TRAVAUX SOUS MARINS 1 travaux sous-marins par glider, du 24 au 30 oct de 0000 a 2359 utc, dans les zones. SETE - TRAVAUX DE DRAGUAGE
-
essais en mer et campagne de dragage de la cap croisette sur sete. les zones de dragage. En savoir plus PORTO VECCHIO - DEBRIS A LA DERIVE suite incendie navires au port de porto vecchio, de nombreux debris entre la sortie du.
-
PAS DE
CALAIS - PORT DE
CALAIS Les navigateurs sont informes que la drague 'strandway assurera des travaux de dragage du. En savoir plus
-
TIR DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification de l'avurnav local
brest 3917 tirs du vendredi 21 octobre. En savoir plus
-
TIRS DU
CENTRE DESSAIS DES LANDES Primo/avis de tirs zones des landes (toutes heures locales - utc+2) en raison des tirs prevus. En savoir plus Les usagers sont informes quune regate a la voile aura lieu le dimanche 23 octobre 2016 a partir. En savoir plus SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 16 voiliers est organisee le. En savoir plus Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 35 planches a voile, 70. En savoir plus ILE DU LEVANT - MISE EN PLACE DE. 1 du 191500 au 241600 utc oct 16, mise en oeuvre cible pyramidale: 43-01,37n. En savoir plus
-
TRAVAUX SOUS MARINS 1 mise en oeuvre dun drone autonome, du 27 au 28 oct de 0600 a 1559 utc, dans les. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS 1 mise en oeuvre dun drone autonome, du 25 au 26 oct de 0600 a 1559 utc, dans les. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS 1 mise en oeuvre dun drone autonome, 24 oct de 1200 a 1559 utc, la zone: 43-04,1n. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS 1 mise en oeuvre dun drone autonome, du 27 au 28 oct de 0600 a 1559 utc, dans les. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice de tir, 27 oct de 1400 to 1659 utc, la zone: 42-25,0n 005-54,0e/41-54,8n. En savoir plus
[
www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
-
" + PSR_title + "
-
ACTIVITES MILITAIRES En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus ILE DU LEVANT - MISE EN PLACE DE...
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PORTO VECCHIO - DEBRIS A LA DERIVE
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus SETE - TRAVAUX DE DRAGUAGE
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr
-
BAIE DES SABLES D'OLONNE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 30 voiliers habitables est. En savoir plus RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 35 croiseurs habitables est. En savoir plus GROIX TIRS EN 'D 16D' Tirs en 'd 16d' zone delimitee par les points suivants : 47-08.9n 003-26.0w 47-14.0n. En savoir plus ENTRE L'ILE D NOIRMOUTIER ET L'ILE D'YEU Les navigateurs sont informes qu'une bouee de marque speciale (mission ais 'bouee aton. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord PORT DE GRANVILLE Casquets - port de granville les navigateurs sont informes que la bouee les ardentes a. NORD COURSEULLES SUR MER Wight - north of courseulles sur mer sailors are advised that a shell dredge stick was. Premar Méditerranée TRAVAUX SOUS MARINS 1 travaux sous-marins par glider, du 24 au 30 oct de 0000 a 2359 utc, dans les zones. En savoir plus SETE - TRAVAUX DE DRAGUAGE
-
essais en mer et campagne de dragage de la cap croisette sur sete. les zones de dragage. PORTO VECCHIO - DEBRIS A LA DERIVE suite incendie navires au port de porto vecchio, de nombreux debris entre la sortie du.
-
PAS DE
CALAIS - PORT DE
CALAIS Les navigateurs sont informes que la drague 'strandway assurera des travaux de dragage du. En savoir plus
-
TIR DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification de l'avurnav local
brest 3917 tirs du vendredi 21 octobre. En savoir plus
-
TIRS DU
CENTRE DESSAIS DES LANDES Primo/avis de tirs zones des landes (toutes heures locales - utc+2) en raison des tirs prevus. En savoir plus Les usagers sont informes quune regate a la voile aura lieu le dimanche 23 octobre 2016 a partir. En savoir plus SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 16 voiliers est organisee le. En savoir plus Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 35 planches a voile, 70. En savoir plus ILE DU LEVANT - MISE EN PLACE DE. 1 du 191500 au 241600 utc oct 16, mise en oeuvre cible pyramidale: 43-01,37n. En savoir plus
-
TRAVAUX SOUS MARINS 1 mise en oeuvre dun drone autonome, du 27 au 28 oct de 0600 a 1559 utc, dans les. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS 1 mise en oeuvre dun drone autonome, du 25 au 26 oct de 0600 a 1559 utc, dans les. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS 1 mise en oeuvre dun drone autonome, 24 oct de 1200 a 1559 utc, la zone: 43-04,1n. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS 1 mise en oeuvre dun drone autonome, du 27 au 28 oct de 0600 a 1559 utc, dans les. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice de tir, 27 oct de 1400 to 1659 utc, la zone: 42-25,0n 005-54,0e/41-54,8n. En savoir plus
[
www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.prison.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364053253496
-
Référence: 14626353364053707264
-
Référence: 14626353364067477569
-
Référence: 14626353364067709065
-
Référence: 14626353364076512503
-
Référence: 14626353364085988442
[
www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
Apprentissage : découvrez le guide pratique qui récapitule les aides en
Auvergne-
Rhône-Alpes Ce guide, réalisé conjointement par l'Etat (la DIRECCTE
Auvergne-
Rhône-Alpes) et le Conseil régional
Auvergne-
Rhône-Alpes, récapitule tous les dispositifs (...) Apprentissage
-
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
DETR 2017 : Mode d'emploi La DETR est une subvention d'Equipement à destination des communes et EPCI. Les dossiers 2017 doivent être transmis au plus tard le 15 décembre 2016 pour les communes et le 15 février 2017 pour les EPCI. Les dossiers devront répondre aux modalités (...)
-
www.puy-de-dome.pref.gouv.fr
-
Apprentissage : découvrez le guide pratique qui récapitule les aides en
Auvergne-
Rhône-Alpes Ce guide, réalisé conjointement par l'Etat (la DIRECCTE
Auvergne-
Rhône-Alpes) et le Conseil régional
Auvergne-
Rhône-Alpes, récapitule tous les dispositifs (. Apprentissage
-
La DETR est une subvention d'Equipement à destination des communes et EPCI. Les dossiers 2017 doivent être transmis au plus tard le 15 décembre 2016 pour les communes et le 15 février 2017 pour les EPCI. Les dossiers devront répondre aux modalités (. DETR 2017 : Mode d'emploi
-
Mis à jour le 20/10/2016
[
www.rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Bulletin de situation hydrologique -
Auvergne
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Connaitre et protéger les chauves-souris du Cantal
-
www.rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr
-
Bulletin de situation hydrologique -
Auvergne 20 octobre 2016 Le bulletin de situation hydrologique du mois de septembre 2016 est disponible. Il présente chaque mois des informations sur la pluviométrie, les débits des cours d'eau, les niveaux des nappes, la qualité des eaux superficielles et l'état des retenues. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 octobre
-
Connaitre et protéger les chauves-souris du Cantal 20 octobre 2016 Réalisé dans le cadre de Natura 2000, le film "Connaitre et protéger les chauves-souris du Cantal" sortira dans les semaines qui viennent. Recrutement de deux adjoints administratifs à Clermont-Fd : liste des candidats retenus 20 octobre 2016 Liste des candidats retenus par la commission de sélection pour le recrutement sans concours de deux adjoints administratifs à
Clermont-Ferrand.
-
Installations classées
-
Le site de la DREAL se dote d'un nouveau menu dédié à l'inspection des installations classées en région. Retrouvez toute l'information : les installations concernées, la législation, les services de l'Etat en charge sur vos territoires. Les installations classées en
Auvergne-
Rhône-Alpes Le 20 octobre
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Installations classées
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Les installations classées en
Auvergne-
Rhône-Alpes
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Recrutement de deux adjoints administratifs à Clermont-Fd : liste des candidats retenus
[
www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Bulletin de situation hydrologique -
Auvergne
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Connaitre et protéger les chauves-souris du Cantal
-
www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr
-
Bulletin de situation hydrologique -
Auvergne 20 octobre 2016 Le bulletin de situation hydrologique du mois de septembre 2016 est disponible. Il présente chaque mois des informations sur la pluviométrie, les débits des cours d'eau, les niveaux des nappes, la qualité des eaux superficielles et l'état des retenues. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 octobre
-
Connaitre et protéger les chauves-souris du Cantal 20 octobre 2016 Réalisé dans le cadre de Natura 2000, le film "Connaitre et protéger les chauves-souris du Cantal" sortira dans les semaines qui viennent. Recrutement de deux adjoints administratifs à Clermont-Fd : liste des candidats retenus 20 octobre 2016 Liste des candidats retenus par la commission de sélection pour le recrutement sans concours de deux adjoints administratifs à
Clermont-Ferrand.
-
Installations classées
-
Le site de la DREAL se dote d'un nouveau menu dédié à l'inspection des installations classées en région. Retrouvez toute l'information : les installations concernées, la législation, les services de l'Etat en charge sur vos territoires. Les installations classées en
Auvergne-
Rhône-Alpes Le 20 octobre
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Installations classées
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Les installations classées en
Auvergne-
Rhône-Alpes
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Recrutement de deux adjoints administratifs à Clermont-Fd : liste des candidats retenus
[
www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Bulletin de situation hydrologique -
Auvergne
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Connaitre et protéger les chauves-souris du Cantal
-
www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr
-
Bulletin de situation hydrologique -
Auvergne 20 octobre 2016 Le bulletin de situation hydrologique du mois de septembre 2016 est disponible. Il présente chaque mois des informations sur la pluviométrie, les débits des cours d'eau, les niveaux des nappes, la qualité des eaux superficielles et l'état des retenues. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 20 octobre
-
Connaitre et protéger les chauves-souris du Cantal 20 octobre 2016 Réalisé dans le cadre de Natura 2000, le film "Connaitre et protéger les chauves-souris du Cantal" sortira dans les semaines qui viennent. Recrutement de deux adjoints administratifs à Clermont-Fd : liste des candidats retenus 20 octobre 2016 Liste des candidats retenus par la commission de sélection pour le recrutement sans concours de deux adjoints administratifs à
Clermont-Ferrand.
-
Installations classées
-
Le site de la DREAL se dote d'un nouveau menu dédié à l'inspection des installations classées en région. Retrouvez toute l'information : les installations concernées, la législation, les services de l'Etat en charge sur vos territoires. Les installations classées en
Auvergne-
Rhône-Alpes Le 20 octobre
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Installations classées
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Les installations classées en
Auvergne-
Rhône-Alpes
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Recrutement de deux adjoints administratifs à Clermont-Fd : liste des candidats retenus
[
www.sarthe.equipement.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
-
La préfecture de la Sarthe
-
6 communes sarthoises retenues et 1 commune non reconnue Suite aux inondations et coulées de boue qui ont touchées la Sarthe en mai dernier, 2 arrêtés portant reconnaissance ou non en état de catastrophe naturelle ont été publiés au
journal officiel le 20 octobre 2016.
-
La préfecture de la Sarthe
-
Suite aux inondations et coulées de boue qui ont touché la Sarthe en mai dernier, 2 arrêtés portant reconnaissance ou non en état de catastrophe naturelle ont été publiés au
journal officiel le 20 octobre 2016.
-
La préfecture de la Sarthe
-
Election des membres de la chambre de métiers et de l'artisanat de région des
Pays de la Loire
-
La préfecture de la Sarthe
-
Elections des membres de la chambre de métiers et de l'artisanat de région des
Pays de la Loire
-
www.sarthe.equipement.gouv.fr
-
Devenez acteur de votre propre sécurité en vous inscrivant, gratuitement, à l'Opération Tranquillité Vacances. Opération Tranquillité Vacances
-
Mis à jour le 20/10/2016 Elections des membres de la chambre de métiers et de l'artisanat de région des
Pays de la Loire 20/10/2016 Résultats du dépouillement du 19 octobre 2016. autres actualités 18/10/2016
-
Suite aux inondations et coulées de boue qui ont touché la Sarthe en mai dernier, 2 arrêtés portant reconnaissance ou non en état de catastrophe naturelle ont été publiés au
journal officiel le 20 octobre 2016.
-
Suite aux inondations et coulées de boue qui ont touchées la Sarthe en mai dernier, 2 arrêtés portant reconnaissance ou non en état de catastrophe naturelle ont été publiés au
journal officiel le 20 octobre 2016. 6 communes sarthoises retenues et 1 commune non reconnue Election des membres de la chambre de métiers et de l'artisanat de région des
Pays de la Loire
-
La préfecture de la Sarthe
-
Devenez acteur de votre propre sécurité en vous inscrivant, gratuitement, à l'Opération Tranquillité Vacances. Opération Tranquillité Vacances
[
www.sarthe.pref.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
-
La préfecture de la Sarthe
-
6 communes sarthoises retenues et 1 commune non reconnue Suite aux inondations et coulées de boue qui ont touchées la Sarthe en mai dernier, 2 arrêtés portant reconnaissance ou non en état de catastrophe naturelle ont été publiés au
journal officiel le 20 octobre 2016.
-
La préfecture de la Sarthe
-
Suite aux inondations et coulées de boue qui ont touché la Sarthe en mai dernier, 2 arrêtés portant reconnaissance ou non en état de catastrophe naturelle ont été publiés au
journal officiel le 20 octobre 2016.
-
La préfecture de la Sarthe
-
Election des membres de la chambre de métiers et de l'artisanat de région des
Pays de la Loire
-
La préfecture de la Sarthe
-
Elections des membres de la chambre de métiers et de l'artisanat de région des
Pays de la Loire
-
www.sarthe.pref.gouv.fr
-
Devenez acteur de votre propre sécurité en vous inscrivant, gratuitement, à l'Opération Tranquillité Vacances. Opération Tranquillité Vacances
-
Mis à jour le 20/10/2016 Elections des membres de la chambre de métiers et de l'artisanat de région des
Pays de la Loire 20/10/2016 Résultats du dépouillement du 19 octobre 2016. autres actualités 18/10/2016
-
Suite aux inondations et coulées de boue qui ont touché la Sarthe en mai dernier, 2 arrêtés portant reconnaissance ou non en état de catastrophe naturelle ont été publiés au
journal officiel le 20 octobre 2016.
-
Suite aux inondations et coulées de boue qui ont touchées la Sarthe en mai dernier, 2 arrêtés portant reconnaissance ou non en état de catastrophe naturelle ont été publiés au
journal officiel le 20 octobre 2016. 6 communes sarthoises retenues et 1 commune non reconnue Election des membres de la chambre de métiers et de l'artisanat de région des
Pays de la Loire
-
La préfecture de la Sarthe
-
Devenez acteur de votre propre sécurité en vous inscrivant, gratuitement, à l'Opération Tranquillité Vacances. Opération Tranquillité Vacances
[
www.senat.fr ]
Accueil - Sénat
-
www.senat.fr/commission/missions/revenu_de_base_en_france
-
Revenu de base
-
Rapports les plus consultés
-
Action extérieure des collectivités territoriales
-
Rapports les plus consultés
-
Recomposition de la carte intercommunale
-
Rapports les plus consultés
-
Ethique du sport
-
Accords transatlantiques : faut-il recourir à l'arbitrage pour régler les conflits entre Etats et investisseurs ? - Sénat
-
Traité transatlantique
-
Débat sur l'eau - Sénat
-
Eau et milieux aquatiques [En savoir plus]
-
Phénomène urbain - Sénat
-
Le phénomène urbain : un atout pour le futur
-
Le phénomène urbain : un atout pour le futur colloque organisé par la délégation à la prospective
-
Médaillés olympiques et paralympiques Rio 2016 - Sénat
-
Médaillés Rio 2016 Le
Sénat a accueilli des médaillés olympiques et paralympiques des jeux de Rio 2016
-
www.senat.fr
-
20 octobre - Le
Sénat a débattu sur les conclusions du rapport d'information sur la situation de la filière équine [En savoir plus] Mardi de 18h30 à 20h et de 21h30 à minuit Recomposition de la carte intercommunale Ratification d'ordonnances visant à moderniser le système de santé 27 octobre - le
Sénat examine, conformément à la procédure d'examen en commission, deux projets de loi visant à ratifier deux ordonnances prises sur le fondement de la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé Recomposition de la carte intercommunale 26 octobre - Le
Sénat examine une proposition de loi déposée par Jacqueline GOURAULT, Mathieu DARNAUD et plusieurs de leurs collègues tendant à faciliter la recomposition de la carte intercommunale
-
20 octobre - Le
Sénat a entendu Edouard Balladur, ancien Premier ministre, sur les négociations du traité transatlantique
-
Médaillés Rio 2016 Le
Sénat a accueilli des médaillés olympiques et paralympiques des jeux de Rio 2016 Médaillés Rio 2016 Le
Sénat a accueilli des médaillés olympiques et paralympiques des jeux de Rio 2016
-
Opérations extérieures de la France 19 octobre - Après une déclaration du Gouvernement, le
Sénat a débattu sur les opérations extérieures de la France [En savoir plus] Revenu de base 19 octobre - La mission d'information a présenté à la presse les conclusions de son rapport Opérations extérieures de la France 19 octobre - Après une déclaration du Gouvernement, le
Sénat a débattu sur les opérations extérieures de la France Organisation d'une conférence internationale sur l'évasion fiscale 27 octobre - Dans le cadre de l'ordre du jour réservé aux groupe CRC, le
Sénat débat sur l'organisation d'une conférence internationale sur l'évasion fiscale. Organisation d'une conférence internationale sur l'évasion fiscale 27 octobre - Dans le cadre de l'ordre du jour réservé aux groupe CRC, le
Sénat débat sur l'organisation d'une conférence internationale sur l'évasion fiscale.
-
Organisation d'une conférence internationale sur l'évasion fiscale 27 octobre - Dans le cadre de l'ordre du jour réservé aux groupe CRC, le
Sénat débat sur l'organisation d'une conférence internationale sur l'évasion fiscale. Organisation d'une conférence internationale sur l'évasion fiscale 27 octobre - Dans le cadre de l'ordre du jour réservé aux groupe CRC, le
Sénat débat sur l'organisation d'une conférence internationale sur l'évasion fiscale.
-
Ratification d'ordonnances visant à moderniser le système de santé 27 octobre - le
Sénat examine, conformément à la procédure d'examen en commission, deux projets de loi visant à ratifier deux ordonnances prises sur le fondement de la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé Recomposition de la carte intercommunale 26 octobre - Le
Sénat examine une proposition de loi déposée par Jacqueline GOURAULT, Mathieu DARNAUD et plusieurs de leurs collègues tendant à faciliter la recomposition de la carte intercommunale Ratification d'ordonnances visant à moderniser le système de santé 27 octobre - le
Sénat examine, conformément à la procédure d'examen en commission, deux projets de loi visant à ratifier deux ordonnances prises sur le fondement de la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé
-
Recomposition de la carte intercommunale 26 octobre - Le
Sénat examine une proposition de loi déposée par Jacqueline GOURAULT, Mathieu DARNAUD et plusieurs de leurs collègues tendant à faciliter la recomposition de la carte intercommunale Ratification d'ordonnances visant à moderniser le système de santé 27 octobre - le
Sénat examine, conformément à la procédure d'examen en commission, deux projets de loi visant à ratifier deux ordonnances prises sur le fondement de la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé Recomposition de la carte intercommunale 26 octobre - Le
Sénat examine une proposition de loi déposée par Jacqueline GOURAULT, Mathieu DARNAUD et plusieurs de leurs collègues tendant à faciliter la recomposition de la carte intercommunale
-
Situation de la filière équine 20 octobre - Le
Sénat débat sur les conclusions du rapport d'information sur la situation de la filière équine [En savoir plus] Le phénomène urbain : un atout pour le futur colloque organisé par la délégation à la prospective Le phénomène urbain : un atout pour le futur colloque organisé par la délégation à la prospective Le phénomène urbain : un atout pour le futur colloque organisé par la délégation à la prospective Le phénomène urbain : un atout pour le futur colloque organisé par la délégation à la prospective
-
Traité transatlantique 20 octobre - Le
Sénat entend Edouard Balladur, ancien Premier ministre, sur les négociations du traité transatlantique Eau et milieux aquatiques 19 octobre - Le
Sénat a débattu sur les conclusions des rapports "Eau : urgence déclarée" et "bilan de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques" [En savoir plus] Le phénomène urbain : un atout pour le futur colloque organisé par la délégation à la prospective Mercredi de 14h30 à 18h30 Ethique du sport Mercredi de 14h30 à 18h30 Action extérieure des collectivités territoriales Opérations extérieures de la France 19 octobre - Après une déclaration du Gouvernement, le
Sénat a débattu sur les opérations extérieures de la France Médaillés Rio 2016 Le
Sénat a accueilli des médaillés olympiques et paralympiques des jeux de Rio 2016 Médaillés Rio 2016 Le
Sénat a accueilli des médaillés olympiques et paralympiques des jeux de Rio 2016
-
Rapports les plus consultés
-
Ratification d'ordonnances visant à moderniser le système de santé 27 octobre - le
Sénat examine, conformément à la procédure d'examen en commission, deux projets de loi visant à ratifier deux ordonnances prises sur le fondement de la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé
-
Rapports les plus consultés
-
Opérations extérieures de la France 19 octobre - Après une déclaration du Gouvernement, le
Sénat a débattu sur les opérations extérieures de la France
-
Rapports les plus consultés
-
Opérations extérieures de la France [En savoir plus]
-
Rapports les plus consultés
-
Organisation d'une conférence internationale sur l'évasion fiscale 27 octobre - Dans le cadre de l'ordre du jour réservé aux groupe CRC, le
Sénat débat sur l'organisation d'une conférence internationale sur l'évasion fiscale.
-
Rapports les plus consultés
-
Recomposition de la carte intercommunale 26 octobre - Le
Sénat examine une proposition de loi déposée par Jacqueline GOURAULT, Mathieu DARNAUD et plusieurs de leurs collègues tendant à faciliter la recomposition de la carte intercommunale
-
Rapports les plus consultés
-
[En savoir plus]
[
www.side.developpement-durable.gouv.fr ]
Accueil - SIDE
-
www.side.developpement-durable.gouv.fr
-
Ambitions 2020 - SRADDT : Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable du Territoire de la région
Centre CONSEIL REGIONAL DU
CENTRE Rapport :
Orléans : CONSEIL REGIONAL DU
CENTRE : 2013 La loi a confié aux Régions la responsabilité d'élaborer le Schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire (SRADDT). Après avoir dressé un état des lieux détaillé de la situation de notre région et au term.
-
Inondations (Les). Dossier d'information Etude et rapport internes :
PARIS : DPPR - SDPRM : 2004 Ce dossier d'information, édité par le ministère de l'Ecologie et du développement durable, présente les principaux éléments de connaissance sur les inondations. Abondamment illustré, conçu pour un large public, ce document évoque.
[
www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr ]
Request Rejected
-
www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
-
Your support ID is: 9776826635145764224
-
Your support ID is: 9776826635148759319
-
Your support ID is: 9776826635154353120
-
Your support ID is: 9776826635155349049
-
Your support ID is: 9776826635158087035
-
Your support ID is: 9776826635158236450
[
www.telepac.agriculture.gouv.fr ]
Telepac - Téléservices des aides de la PAC
-
www.telepac.agriculture.gouv.fr
-
Assistance au 0 800 221 371 (appel gratuit depuis un fixe) du lundi au vendredi de 7h à 21h, le samedi et jours fériés (sauf 1er mai) de 9h à 17h (heures de métropole). Découvrez TelePAC Nous installons actuellement de nouveaux services sur le site TelePAC. Ces opérations programmées sont de courte durée (de une à quelques heures au maximum). Le site sera donc très rapidement de nouveau accessible.
-
Découvrez TelePAC
-
Découvrez TelePAC
-
Document pdf
-
Questions / réponses
[
www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.temps.travail.gouv.fr
-
20.10 10:20 @ClotildeVALTER se rend dans @lenord à Croix et à Lomme sur le thème de la formation des salariés dans la stratégie d'entreprise. 20.10 08:00 #ElectionTPE Les syndicats négocient votre convention collective : horaires, congés, formations, santé/sécurité . t.co/yC0dioDaMm
-
20.10 16:00 @Mois_sans_tabac : En novembre, rejoignez #MoisSansTabac Le premier défi collectif pour arrêter de fumer. t.co/4YJvvG9iqf https:.
[
www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.textes.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364053720124
-
Référence: 14626353364054211724
-
Référence: 14626353364066569533
-
Référence: 14626353364067259657
-
Référence: 14626353364076050867
-
Référence: 14626353364086889654
[
www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail-emploi.gouv.fr
-
20.10 10:20 @ClotildeVALTER se rend dans @lenord à Croix et à Lomme sur le thème de la formation des salariés dans la stratégie d'entreprise. 20.10 08:00 #ElectionTPE Les syndicats négocient votre convention collective : horaires, congés, formations, santé/sécurité . t.co/yC0dioDaMm
-
20.10 16:00 @Mois_sans_tabac : En novembre, rejoignez #MoisSansTabac Le premier défi collectif pour arrêter de fumer. t.co/4YJvvG9iqf https:.
[
www.travail-emploi-sante.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail-emploi-sante.gouv.fr
-
20.10 10:20 @ClotildeVALTER se rend dans @lenord à Croix et à Lomme sur le thème de la formation des salariés dans la stratégie d'entreprise. 20.10 08:00 #ElectionTPE Les syndicats négocient votre convention collective : horaires, congés, formations, santé/sécurité . t.co/yC0dioDaMm
-
20.10 16:00 @Mois_sans_tabac : En novembre, rejoignez #MoisSansTabac Le premier défi collectif pour arrêter de fumer. t.co/4YJvvG9iqf https:.
[
www.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail.gouv.fr
-
20.10 10:20 @ClotildeVALTER se rend dans @lenord à Croix et à Lomme sur le thème de la formation des salariés dans la stratégie d'entreprise. 20.10 08:00 #ElectionTPE Les syndicats négocient votre convention collective : horaires, congés, formations, santé/sécurité . t.co/yC0dioDaMm
-
20.10 16:00 @Mois_sans_tabac : En novembre, rejoignez #MoisSansTabac Le premier défi collectif pour arrêter de fumer. t.co/4YJvvG9iqf https:.
[
www.travail-solidarite.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail-solidarite.gouv.fr
-
20.10 10:20 @ClotildeVALTER se rend dans @lenord à Croix et à Lomme sur le thème de la formation des salariés dans la stratégie d'entreprise. 20.10 08:00 #ElectionTPE Les syndicats négocient votre convention collective : horaires, congés, formations, santé/sécurité . t.co/yC0dioDaMm
-
20.10 16:00 @Mois_sans_tabac : En novembre, rejoignez #MoisSansTabac Le premier défi collectif pour arrêter de fumer. t.co/4YJvvG9iqf https:.
[
www.travailler-mieux.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travailler-mieux.gouv.fr
-
20.10 10:20 @ClotildeVALTER se rend dans @lenord à Croix et à Lomme sur le thème de la formation des salariés dans la stratégie d'entreprise. 20.10 08:00 #ElectionTPE Les syndicats négocient votre convention collective : horaires, congés, formations, santé/sécurité . t.co/yC0dioDaMm
-
20.10 16:00 @Mois_sans_tabac : En novembre, rejoignez #MoisSansTabac Le premier défi collectif pour arrêter de fumer. t.co/4YJvvG9iqf https:.
[
www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.tutelles.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364066813025
-
Référence: 14626353364076522383
-
Référence: 14626353364076743347
-
Référence: 14626353364076986243
-
Référence: 14626353364085755430
-
Référence: 14626353364086200674
[
www.vendee.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
www.vendee.gouv.fr
-
Mis à jour le 20/10/2016
-
Modification des horaires des services de la préfecture et de la sous-préfecture des Sables d'Olonne 20/10/2016 Pendant les vacances scolaires, du jeudi 20 octobre 2016 et jusqu'au mercredi 2 novembre 2016 inclus : le service des cartes grises, le service des permis de conduire, le service des étrangers, le service des cartes nationales d'identité et des (. 18/07/2016 Actu Reportage vidéo sur l'opération de « nettoyage » menée au large des Sables d'Olonne
-
Réglementation des engins de pêche présents en mer - Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Reportage vidéo sur l'opération de « nettoyage » menée au large des Sables d'Olonne
[
www.vendee.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
www.vendee.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 20/10/2016
-
Modification des horaires des services de la préfecture et de la sous-préfecture des Sables d'Olonne 20/10/2016 Pendant les vacances scolaires, du jeudi 20 octobre 2016 et jusqu'au mercredi 2 novembre 2016 inclus : le service des cartes grises, le service des permis de conduire, le service des étrangers, le service des cartes nationales d'identité et des (. 18/07/2016 Actu Reportage vidéo sur l'opération de « nettoyage » menée au large des Sables d'Olonne
-
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
Reportage vidéo sur l'opération de « nettoyage » menée au large des Sables d'Olonne
[
www.vie-publique.fr ]
Vie publique : au coeur du débat public
-
Grippe : bilan de l'épidémie de l'hiver 2015-2016 . En bref - Actualités - Vie-publique.fr
-
Grippe : bilan de l'épidémie de l'hiver 2015-2016
-
Qu'est-ce que l'Observatoire des finances et de la gestion publique locales ?, . A la une, vie-publique.fr
-
Qu'est-ce que l'Observatoire des finances et de la gestion publique locales ?
-
Projet d'arrêté instituant une liste d'espèces marines protégées sur et autour de l'île de Clipperton - Débats et consultations - Vie-publique.fr
-
Projet d'arrêté instituant une liste d'espèces marines protégées sur et autour de l'île de Clipperton
-
Projet d'arrêté instituant une zone de protection de biotope dénommée "aire marine protégée dans les eaux territoriales de l'Île de Clipperton" - Débats et consultations - Vie-publique.fr
-
Projet d'arrêté instituant une zone de protection de biotope dénommée "aire marine protégée dans les eaux territoriales de l'Île de Clipperton"
-
www.vie-publique.fr
-
17/10 : Les dispositifs d'accompagnement des collectivités locales à l'ouverture des données publiques 17/10 : Evolutions de l'assiette et des modalités de calcul et de recouvrement des cotisations sociales des travailleurs indépendants 19/10 :
Conseil des ministres du 19 octobre 2016. Ratification du protocole au Traité de l'Atlantique Nord sur l'accession du Monténégro. 19/10 :
Conseil des ministres du 19 octobre 2016. Schémas régionaux d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires. 19/10 :
Conseil des ministres du 19 octobre 2016. Participation des employeurs à l'effort de construction.
-
20/10 : La politique pénitentiaire Exécution des peines et réinsertion des condamnés Les mesures alternatives à la prison Chronologie La mission de garde Exécution des peines et réinsertion des condamnés
-
(559) débats et consultations 20/10 : Projet d'arrêté instituant une liste d'espèces marines protégées sur et autour de l'île de Clipperton 20/10 : Projet d'arrêté instituant une zone de protection de biotope dénommée "aire marine protégée dans les eaux territoriales de l'Île de Clipperton"
-
Projet d'arrêté instituant une liste d'espèces marines protégées sur et autour de l'île de Clipperton Projet d'arrêté instituant une zone de protection de biotope dénommée "aire marine protégée dans les eaux territoriales de l'Île de Clipperton"
-
Qu'est-ce que l'Observatoire des finances et de la gestion publique locales ? L'Observatoire des finances et de la gestion publique locales a été installé le 18 octobre 2016 par le ministre en charge des collectivités territoriales et le secrétaire d'État en charge du budget. L'Observatoire a été institué par la loi du 7 août (. 20/10 : Grippe : bilan de l'épidémie de l'hiver 2015-2016 Qu'est-ce que l'Observatoire des finances et de la gestion publique locales ? Grippe : bilan de l'épidémie de l'hiver 2015-2016
-
Les mesures alternatives à la prison, La politique pénitentiaire. travail d'intérêt général (TIG), sursis, contrainte pénale, semi-liberté, bracelet électronique, libération conditionnelle, libération sous contrainte, bracelet électronique, - Politiques pu
-
Les mesures alternatives à la prison
-
Chronologie, La politique pénitentiaire. politique pénitentiaire, prisons, détenus, réinsertion, - Politiques publiques - repères - vie-publique.fr
-
Chronologie
-
Exécution des peines et réinsertion des condamnés, La politique pénitentiaire. La politique pénitentiaire, - Politiques publiques - repères - vie-publique.fr
-
Exécution des peines et réinsertion des condamnés
-
La mission de garde, La politique pénitentiaire. prison, surveillant de prison, détenu, surpopulation carcérale, encellullement individuel, sécurité, radicalisation, - Politiques publiques - repères - vie-publique.fr
-
La mission de garde
[
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
-
Actualisation le jeudi 20 octobre 2016 à 09h52 Actualisation le jeudi 20 octobre 2016 à 09h52 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 20 octobre 2016 à 16h00 Carte de référence : 20102016_10 Bulletin publié le : 20/10/2016 à 09:52:04 Prochain bulletin publié au plus tard le : 20/10/2016 à 16:00:00 Actualisation le jeudi 20 octobre 2016 à 09h52
-
Actualisation le jeudi 20 octobre 2016 à 15h50 Actualisation le jeudi 20 octobre 2016 à 15h50 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 21 octobre 2016 à 10h00 Carte de référence : 20102016_16 Bulletin publié le : 20/10/2016 à 15:50:49 Prochain bulletin publié au plus tard le : 21/10/2016 à 10:00:00 Actualisation le jeudi 20 octobre 2016 à 15h50
[
www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.gouv.fr
-
Actualisation le jeudi 20 octobre 2016 à 09h52 Actualisation le jeudi 20 octobre 2016 à 09h52 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 20 octobre 2016 à 16h00 Carte de référence : 20102016_10 Bulletin publié le : 20/10/2016 à 09:52:04 Prochain bulletin publié au plus tard le : 20/10/2016 à 16:00:00 Actualisation le jeudi 20 octobre 2016 à 09h52
-
Actualisation le jeudi 20 octobre 2016 à 15h50 Actualisation le jeudi 20 octobre 2016 à 15h50 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 21 octobre 2016 à 10h00 Carte de référence : 20102016_16 Bulletin publié le : 20/10/2016 à 15:50:49 Prochain bulletin publié au plus tard le : 21/10/2016 à 10:00:00 Actualisation le jeudi 20 octobre 2016 à 15h50
[
www.ville.gouv.fr ]
Ville.gouv.fr - Ministère de la Ville
-
www.ville.gouv.fr/?focus-sur-la-1re-journee-nationale
-
Focus sur la 1re journée nationale, avec les acteurs de proximité LIRE LA SUITE
-
www.ville.gouv.fr
-
Focus sur la 1re journée nationale, avec les acteurs de proximité #RENTRÉE CITOYENNE : 19/10/2016 C'est à
Paris que se sont rencontrés 260 adultes-relais et représentants de têtes de réseaux associatifs, le 17 octobre dernier, après les échanges organisés dans les départements et les régions. En présence d'Hélène Geoffroy, secrétaire d'État chargée de la Ville, ces acteurs de proximité ont ouvert la première série des rencontres nationales de la Rentrée (. 411 millions d'euros pour l'emploi dans les quartiers et la rénovation urbaine #Brève : 4/10/2016 Présenté à Bercy, le 28 septembre dernier, le projet de loi de finances 2017 souhaite maintenir l'effort budgétaire consacré aux secteurs prioritaires (.
-
« Le prolongement du T4 est la réparation d'une injustice » #Brève : 20/10/2016
Patrick Kanner a participé, le 18 octobre dernier, à l'inauguration des travaux de prolongement de la ligne du tramway T4, à Clichy-sous-Bois (93).
-
www.ville.gouv.fr/?le-prolongement-du-t4-est-la
-
« Le prolongement du T4 est la réparation d'une injustice »
