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Les services de l'Etat à La Réunion 
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Circulation routière : évitons les comportements à risques
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Déposez vos armes : premier bilan et rappel des règles de sécurité L'opération Déposez vos armes a débuté le 15 septembre 2016 à
La Réunion. L'objectif de cette campagne est d'inciter les personnes détentrices d'une arme dans des conditions de détention non réglementaires, à s'en débarrasser sans crainte de sanction (...)
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Circulation routière : évitons les comportements à risques 18/10/2016 Trois personnes tuées depuis le début du mois d'octobre et cinq accidents graves ces derniers jours. Alors que la lutte contre l'insécurité routière progresse, une série d'événements tragiques vient rappeler à tous l'impérieuse nécessité de ne pas relâcher (.
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Mis à jour le 18/10/2016 L'opération Déposez vos armes a débuté le 15 septembre 2016 à
La Réunion. L'objectif de cette campagne est d'inciter les personnes détentrices d'une arme dans des conditions de détention non réglementaires, à s'en débarrasser sans crainte de sanction (. Déposez vos armes : premier bilan et rappel des règles de sécurité
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www.ado.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.ado.justice.gouv.fr
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364065439087 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364066197083 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364076532726
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Avec le Québec, le Premier ministre a réaffirmé la force de la relation directe et privilégiée entre la France et le Québec. 06/10/2016 "Nous devons construire les prisons de demain" Le Premier ministre s'est rendu, en compagnie de Jean-Jacques Urvoas, le 6 octobre 2016, à l'École nationale d'administration pénitentiaire à
Agen. Il a détaillé les objectifs du Gouvernement pour augmenter le parc pénitentiaire, la sécurisation des prisons et la prévention de la radicalisation en univers carcéral. 04/10/2016 Crise de l'agriculture : "Il fallait des mesures fortes pour répondre à la situation d'urgence" Le Premier ministre a présidé, en présence de
Stéphane Le Foll, le 4 octobre 2016 à l'hôtel de Matignon,
la réunion portant sur le plan de consolidation et de refinancement de l'agriculture.
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Il a dévoilé les mesures exceptionnelles décidées pour les producteurs de céréales suite aux intempéries du printemps et les dispositifs d'aides nationales et européennes pour les producteurs de lait et de viande bovine.
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serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 14/10/2016
Manuel Valls au Canada : "la France veut désormais être le partenaire européen de référence pour le Canada" Le Premier ministre,
Manuel Valls, s'est rendu en visite officielle au Canada du 12 au 14 octobre, à Ottawa d'abord, puis à Montréal et à Québec. Avec le Canada, cette visite a permis de réaffirmer l'entente forte entre les deux pays et de renforcer leur partenariat dans de nombreux domaines. L'enjeu principal des entretiens avec le Premier ministre canadien, Justin Trudeau, était le CETA, l'accord de libre-échange entre l'
Union européenne et le Canada.
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serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block;
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Avec le Québec, le Premier ministre a réaffirmé la force de la relation directe et privilégiée entre la France et le Québec. 06/10/2016 "Nous devons construire les prisons de demain" Le Premier ministre s'est rendu, en compagnie de Jean-Jacques Urvoas, le 6 octobre 2016, à l'École nationale d'administration pénitentiaire à
Agen. Il a détaillé les objectifs du Gouvernement pour augmenter le parc pénitentiaire, la sécurisation des prisons et la prévention de la radicalisation en univers carcéral. 04/10/2016 Crise de l'agriculture : "Il fallait des mesures fortes pour répondre à la situation d'urgence" Le Premier ministre a présidé, en présence de
Stéphane Le Foll, le 4 octobre 2016 à l'hôtel de Matignon,
la réunion portant sur le plan de consolidation et de refinancement de l'agriculture.
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Il a dévoilé les mesures exceptionnelles décidées pour les producteurs de céréales suite aux intempéries du printemps et les dispositifs d'aides nationales et européennes pour les producteurs de lait et de viande bovine.
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serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 14/10/2016
Manuel Valls au Canada : "la France veut désormais être le partenaire européen de référence pour le Canada" Le Premier ministre,
Manuel Valls, s'est rendu en visite officielle au Canada du 12 au 14 octobre, à Ottawa d'abord, puis à Montréal et à Québec. Avec le Canada, cette visite a permis de réaffirmer l'entente forte entre les deux pays et de renforcer leur partenariat dans de nombreux domaines. L'enjeu principal des entretiens avec le Premier ministre canadien, Justin Trudeau, était le CETA, l'accord de libre-échange entre l'
Union européenne et le Canada.
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serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block;
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Avec le Québec, le Premier ministre a réaffirmé la force de la relation directe et privilégiée entre la France et le Québec. 06/10/2016 "Nous devons construire les prisons de demain" Le Premier ministre s'est rendu, en compagnie de Jean-Jacques Urvoas, le 6 octobre 2016, à l'École nationale d'administration pénitentiaire à
Agen. Il a détaillé les objectifs du Gouvernement pour augmenter le parc pénitentiaire, la sécurisation des prisons et la prévention de la radicalisation en univers carcéral. 04/10/2016 Crise de l'agriculture : "Il fallait des mesures fortes pour répondre à la situation d'urgence" Le Premier ministre a présidé, en présence de
Stéphane Le Foll, le 4 octobre 2016 à l'hôtel de Matignon,
la réunion portant sur le plan de consolidation et de refinancement de l'agriculture.
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Il a dévoilé les mesures exceptionnelles décidées pour les producteurs de céréales suite aux intempéries du printemps et les dispositifs d'aides nationales et européennes pour les producteurs de lait et de viande bovine.
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serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 14/10/2016
Manuel Valls au Canada : "la France veut désormais être le partenaire européen de référence pour le Canada" Le Premier ministre,
Manuel Valls, s'est rendu en visite officielle au Canada du 12 au 14 octobre, à Ottawa d'abord, puis à Montréal et à Québec. Avec le Canada, cette visite a permis de réaffirmer l'entente forte entre les deux pays et de renforcer leur partenariat dans de nombreux domaines. L'enjeu principal des entretiens avec le Premier ministre canadien, Justin Trudeau, était le CETA, l'accord de libre-échange entre l'
Union européenne et le Canada.
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serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block;
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www.ain.pref.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Avec le Québec, le Premier ministre a réaffirmé la force de la relation directe et privilégiée entre la France et le Québec. 06/10/2016 "Nous devons construire les prisons de demain" Le Premier ministre s'est rendu, en compagnie de Jean-Jacques Urvoas, le 6 octobre 2016, à l'École nationale d'administration pénitentiaire à
Agen. Il a détaillé les objectifs du Gouvernement pour augmenter le parc pénitentiaire, la sécurisation des prisons et la prévention de la radicalisation en univers carcéral. 04/10/2016 Crise de l'agriculture : "Il fallait des mesures fortes pour répondre à la situation d'urgence" Le Premier ministre a présidé, en présence de
Stéphane Le Foll, le 4 octobre 2016 à l'hôtel de Matignon,
la réunion portant sur le plan de consolidation et de refinancement de l'agriculture.
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Il a dévoilé les mesures exceptionnelles décidées pour les producteurs de céréales suite aux intempéries du printemps et les dispositifs d'aides nationales et européennes pour les producteurs de lait et de viande bovine.
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serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 14/10/2016
Manuel Valls au Canada : "la France veut désormais être le partenaire européen de référence pour le Canada" Le Premier ministre,
Manuel Valls, s'est rendu en visite officielle au Canada du 12 au 14 octobre, à Ottawa d'abord, puis à Montréal et à Québec. Avec le Canada, cette visite a permis de réaffirmer l'entente forte entre les deux pays et de renforcer leur partenariat dans de nombreux domaines. L'enjeu principal des entretiens avec le Premier ministre canadien, Justin Trudeau, était le CETA, l'accord de libre-échange entre l'
Union européenne et le Canada.
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serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block;
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : Diffuser sur Facebook
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www.alerte-enlevement.gouv.fr
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Associer sa propre communauté Facebook à l'action Alerte Enlèvement : Chaque administrateur d'une page communauté peut automatiser le message d'Alerte Enlèvement quand l'opération est déclenchée, une annonce sera alors déposée sur la page en question et sera donc visible par tous les fans abonnés à cette dernière. Imprimer la page pied de page
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 04 octobre 2011 Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif de diffusion des alertes sur le site Facebook Pour devenir relais de l'alerte sur Facebook: www.facebook.com/alerte.enlevement Une page Facebook est dédiée au dispositif Alerte Enlèvement : Tous les utilisateurs Facebook ont la possibilité de devenir relais de l'opération en devenant fan de la page, puis en consultant l'onglet « Devenez relais ». 3 options sont disponibles : Envoyez des invitations à ses contacts afin qu'ils deviennent eux aussi fans de la page Alerte Enlèvement. Publier l'alerte directement sur son mur :
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364065205527 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364065659887 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364076016386
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www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.annuaires.justice.gouv.fr/21769
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Trouver une association d'aide aux victimes
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Trouver une permanence juridique
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Connaître la juridiction compétente près de chez vous
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www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaire-des-casiers-judiciaires-10109/
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Annuaires
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Annuaire de la PJJ
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Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires
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Directions interrégionales de l'AP
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364043635920 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364056223385 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364043958652
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Tribunaux compétents en matière de nationalité
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ANTS
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Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
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Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364042649220 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364065663027 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364076021510
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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Après les attentats de novembre 2015, de nombreux Français ont exprimé le souhait de connaitre les gestes utiles pour sauver des vies. Grande cause nationale 2016, Adoptons les comportements qui sauvent ! Informez vous, Formez-vous
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr
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18/10/2016 La Semaine de l'innovation publique du 14 au 20 novembre 2016
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Après les attentats de novembre 2015, de nombreux Français ont exprimé le souhait de connaitre les gestes utiles pour sauver des vies. Grande cause nationale 2016, Adoptons les comportements qui sauvent ! Informez vous, Formez-vous
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Mis à jour le 18/10/2016
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Ardèche
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La Semaine de l'innovation publique du 14 au 20 novembre 2016
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www.ardeche.equipement.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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Après les attentats de novembre 2015, de nombreux Français ont exprimé le souhait de connaitre les gestes utiles pour sauver des vies. Grande cause nationale 2016, Adoptons les comportements qui sauvent ! Informez vous, Formez-vous
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www.ardeche.equipement.gouv.fr
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18/10/2016 La Semaine de l'innovation publique du 14 au 20 novembre 2016
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Après les attentats de novembre 2015, de nombreux Français ont exprimé le souhait de connaitre les gestes utiles pour sauver des vies. Grande cause nationale 2016, Adoptons les comportements qui sauvent ! Informez vous, Formez-vous
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Mis à jour le 18/10/2016
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Ardèche
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La Semaine de l'innovation publique du 14 au 20 novembre 2016
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www.ardeche.pref.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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Après les attentats de novembre 2015, de nombreux Français ont exprimé le souhait de connaitre les gestes utiles pour sauver des vies. Grande cause nationale 2016, Adoptons les comportements qui sauvent ! Informez vous, Formez-vous
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www.ardeche.pref.gouv.fr
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18/10/2016 La Semaine de l'innovation publique du 14 au 20 novembre 2016
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Après les attentats de novembre 2015, de nombreux Français ont exprimé le souhait de connaitre les gestes utiles pour sauver des vies. Grande cause nationale 2016, Adoptons les comportements qui sauvent ! Informez vous, Formez-vous
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Mis à jour le 18/10/2016
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Ardèche
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La Semaine de l'innovation publique du 14 au 20 novembre 2016
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Aménagement du territoire : modernisation, développement et protection des territoires de montagne
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Projet de loi "Montagne" : l'Assemblée adopte le texte
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www.assemblee-nationale.fr
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International Situation en Syrie : audition du président du Comité civil de la ville d'Alep et de Casques blancs syriens Mardi 18 octobre après-midi, la commission des affaires étrangères a auditionné Hagi Hasan Brita, président du Comité civil de la ville d'Alep, Abdulrahman Almawwas, vice-président des Casques blancs syriens, et Tammam Allodami, Casque blanc syrien. Voir la vidéo de cette audition Séance publique Opérations extérieures de la France : l'Assemblée débat sur une déclaration du Gouvernement Mercredi 19 octobre à 16h15, en application de l'article 50-1 de la Constitution, l'Assemblée entend une déclaration du Gouvernement sur les opérations extérieures de la France puis débat sur cette déclaration. Offre automobile française : le rapport de la mission présenté en commission
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La séance publique en direct
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Mardi 18 octobre après-midi, la commission des affaires économiques et la commission du développement durable ont débattu autour du rapport de la mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale présenté par Delphine Batho. Voir la vidéo de cette réunion En savoir plus Réforme du droit d'auteur : la commission des affaires européennes débat autour d'un rapport d'information Mardi 18 octobre après-midi, la commission des affaires européennes a autorisé la publication du rapport d'information sur les propositions de la
Commission européenne relatives au droit d'auteur présenté par Marietta Karamanli et Hervé Gaymard. Ce rapport sera prochainement mis en ligne. Voir la vidéo de cette réunion Contrôle et évaluation
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Mardi 18 octobre après-midi, la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes a autorisé la publication du rapport d'information, présenté par Catherine Coutelle, sur "l'aide publique au développement : une opportunité pour les femmes", suite au colloque organisé par la délégation le 5 juillet dernier. Ce rapport sera prochainement mis en ligne. La séance publique
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Séance publique Projet de loi "Montagne" : l'Assemblée adopte le texte Mardi 18 octobre après-midi, l'Assemblée a adopté le projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne. 511 députés ont voté pour, 1 député a voté contre et 15 députés se sont abstenus. Voir l'analyse du scrutin En savoir plus Réunions des commissions et autres instances en direct
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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Document pdf
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Communiqué de presse
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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Certificats d'économie d'énergie : consultez la lettre d'octobre 2016 Démantèlement de la Lande de
Calais : le Gouvernement prend acte de la décision favorable du Tribunal administratif de
Lille M.
Bernard Cazeneuve, Ministre de l'Intérieur, et Mme Emmanuelle Cosse, Ministre du Logement et de l'Habitat durable, prennent acte de la décision du Tribunal administratif de
Lille rendue ce jour validant la démarche du Gouvernement mise en oeuvre à
Calais. Cette décision conforte le Gouvernement (.
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Communiqué de presse (format pdf - 462.5 ko - 18/10/2016) Certificats d'économie d'énergie : consultez la lettre d'octobre2016 Économies d'énergie Arrêté du 14 septembre 2016 portant extension de l'avenant n° 3 à la convention collective des personnels navigants officiers des entreprises de transport et services maritimes Droit du travail maritime Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 18 octobre
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Lancement d'une étape de concertation complémentaire au débat public Octobre 2016 - février 2017 18 octobre 2016 Communiqué de presse du 18 octobre 2016 SNCF Réseau a décidé de poursuivre le projet ferroviaire de Liaisons nouvelles Ouest
Bretagne -
Pays de la Loire par une étape complémentaire qui s'inscrit dans le prolongement du débat public. Ce débat qui s'est tenu de septembre 2014 à janvier 2015 a permis de conforter l'opportunité du projet, au travers de ses grands objectifs. Il reste néanmoins à définir les fonctionnalités précises du projet (performances du service ferroviaire) et à dégager un scénario préférentiel d'aménagement du réseau. C'est pourquoi une nouvelle phase de concertation se tiendra d'octobre 2016 à février 2017 afin de recueillir l'avis des usagers des transports, du grand public, des élus des territoires concernés, des associations et des acteurs économiques. Elle associe largement les partenaires du projet.
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Ouverture officielle de la Conférence HABITAT III - Discours d'Emmanuelle Cosse, cheffe de la délégation France "Monsieur le Président Correa, Monsieur le Secrétaire général des Nations Unies, Monsieur le Secrétaire général de la Conférence, Mesdames et Messieurs les chefs d'Etat, Mesdames et Messieurs les Ministres, Mesdames et Messieurs les maires et élus, Mesdames et Messieurs les délégués, Distingués (.
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Pré-COP22 : les piliers de l'action pour le climat
Ségolène Royal, Présidente de la COP21 et Salaheddine Mezouar, futur Président de la COP22, ont ouvert la pré-COP de Marrakech, dernière réunion ministérielle avant la tenue de la COP22, où plus de 70 pays sont représentés. A cette occasion, la Présidente de la COP21 a réaffirmé les trois piliers de son (.
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Lancement d'une étape de concertation complémentaire au débat public Octobre 2016 - février 2017 - DREAL Bretagne
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Lancement d'une étape de concertation complémentaire au débat public Octobre 2016 - février 2017
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www.budget.gouv.fr ]
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Accessibilité
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www.budget.gouv.fr/assistance-aux-utilisateurs
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Assistance aux utilisateurs
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www.budget.gouv.fr/cedef
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Documentation
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www.budget.gouv.fr/cedef/repertoire-des-informations-publiques
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www.budget.gouv.fr/christophe-sirugue-a-reuni-comite-pilotage-programme-industrie-futur
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Christophe Sirugue a réuni le comité de pilotage du programme Industrie du futur
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www.budget.gouv.fr/christophe-sirugue-a-reuni-commissaires-au-redressement-productif-dans-cadre-dun-seminaire
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Christophe Sirugue a réuni les Commissaires au Redressement Productif dans le cadre d'un séminaire
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www.budget.gouv.fr/colloques-et-salons-des-ministeres-2016
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www.budget.gouv.fr/consultations-publiques
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Michel Sapin et
Myriam El Khomri inaugurent la 14e édition du Salon Planète PME 18/10/2016 Remise du rapport sur la généralisation de l'ouverture des données publiques dans les collectivités locales 17/10/2016 Signature d'un accord entre la Banque européenne d'investissement et l'entreprise Daher 14/10/2016 Actualités #PLF2017 : ouverture de la discussion générale avec les discours de
Michel Sapin et
Christian Eckert - 18/10/2016 Christophe Sirugue a réuni les Commissaires au Redressement Productif dans le cadre d'un séminaire - 14/10/2016 Christophe Sirugue a réuni le comité de pilotage du programme Industrie du futur - 12/10/2016
Michel Sapin au Luxembourg pour l'Eurogroupe et l'Écofin des 10 et 11 octobre 2016 - 12/10/2016
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Michel Sapin et
Myriam El Khomri inaugurent la 14e édition du Salon Planète PME 18/10/2016 Christophe Sirugue a réuni les Commissaires au Redressement Productif dans le cadre d'un séminaire - 14/10/2016
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Michel Sapin reçoit son homologue japonais Taro Aso, dans le cadre du 2e dialogue économique et financier de haut niveau à Bercy - juillet 2016
Michel Sapin et le Secrétaire d'Etat au Trésor américain Jack Lew, à Bercy - juillet 2016 Yves Blein, député du Rhône, remet à
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Christian Eckert son rapport sur la notion de « cercle restreint de personnes » appliquée aux organismes d'intérêt général recevant des dons du public - juillet 2016
Michel Sapin signe un accord financier avec Abdullah Hoti, Premier ministre du Kosovo et Isa Mustafa, son ministre des Finances - juillet 2016
Michel Sapin ouvre le Forum d'affaires du Sommet
Paris-Balkans 2016 à Bercy - juillet 2016 Equipe ministérielle
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Partenariat pour un Gouvernement ouvert : Forum de la #CivicTech - 11/10/2016 La loi pour une République numérique est promulguée - 10/10/2016 Plus d'actualités
Michel Sapin et Christophe Sirugue au Mondial de l'Automobile à
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Michel Sapin accueille à Bercy les ministres des finances de la zone franc - septembre 2016
Michel Sapin et
Christian Eckert présentent le projet de loi de finances 2017 - septembre 2016
Michel Sapin reçoit à Bercy le ministre iranien de l'Industrie Mohamed Reza Nematzadeh - septembre 2016
Michel Sapin avec Zdravko PoÄìivalÅíek, ministre du développement économique de la Slovénie - septembre 2016
Michel Sapin avec Ishaq Dar, ministre des finances du Pakistan - septembre 2016 M. Sapin et C. Eckert au Comité national de lutte contre la fraude, avec M. El Khomri et J-M. Todeschini - septembre 2016
Michel Sapin s'entretient avec Vladislav Goranov, ministre des finances de Bulgarie, à Bercy - septembre 2016
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#PLF2017 : suivez en direct les discours de
Michel Sapin et
Christian Eckert à partir de 16 h 30 18/10/2016 La loi pour une République numérique est promulguée - 10/10/2016
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secrétaire d'État chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Économie sociale et solidaire Christophe Sirugue secrétaire d'État chargé de l'Industrie En direct des services Promouvoir la transmission-reprise d'entreprise : Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités - 18/10/2016 Lettre d'actualité du 14 octobre 2016 :
Centre de documentation Économie Finances (Cedef) - 14/10/2016 Le droit de la concurrence à l'épreuve de l'économie numérique : Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) - 13/10/2016 Le dépannage à domicile - Faites-vous dépanner, pas arnaquer ! Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) - 29/09/2016 Lire tous les fils d'infos Espaces du ministère Mentions légales infos pratiques Plan du portail Accessibilité Mentions légales Assistance aux utilisateurs
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Cartographie des cours d'eau du Calvados
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr
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18/10/2016 TAXIS : liste des candidats admis aux unités de valeur 1, 2 et 3 du 17 octobre 2016 17/10/2016 Cartographie des cours d'eau du Calvados
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Mis à jour le 18/10/2016 Le PPMS est un dispositif dont l'objectif est de mettre en place une organisation interne à l'établissement afin d'assurer la mise en sécurité de toutes les personnes présentes dans l'établissement. Ce plan définit notamment des lieux de confinement Le Plan particulier de mise en sûreté (PPMS)
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Le PPMS est un dispositif dont l'objectif est de mettre en place une organisation interne à l'établissement afin d'assurer la mise en sécurité de toutes les personnes présentes dans l'établissement. Ce plan définit notamment des lieux de confinement Le Plan particulier de mise en sûreté (PPMS)
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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TAXIS : liste des candidats admis aux unités de valeur 1, 2 et 3 du 17 octobre 2016
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www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Cartographie des cours d'eau du Calvados
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18/10/2016 TAXIS : liste des candidats admis aux unités de valeur 1, 2 et 3 du 17 octobre 2016 17/10/2016 Cartographie des cours d'eau du Calvados
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Mis à jour le 18/10/2016 Le PPMS est un dispositif dont l'objectif est de mettre en place une organisation interne à l'établissement afin d'assurer la mise en sécurité de toutes les personnes présentes dans l'établissement. Ce plan définit notamment des lieux de confinement Le Plan particulier de mise en sûreté (PPMS)
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Le PPMS est un dispositif dont l'objectif est de mettre en place une organisation interne à l'établissement afin d'assurer la mise en sécurité de toutes les personnes présentes dans l'établissement. Ce plan définit notamment des lieux de confinement Le Plan particulier de mise en sûreté (PPMS)
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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TAXIS : liste des candidats admis aux unités de valeur 1, 2 et 3 du 17 octobre 2016
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Cartographie des cours d'eau du Calvados
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18/10/2016 TAXIS : liste des candidats admis aux unités de valeur 1, 2 et 3 du 17 octobre 2016 17/10/2016 Cartographie des cours d'eau du Calvados
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Mis à jour le 18/10/2016 Le PPMS est un dispositif dont l'objectif est de mettre en place une organisation interne à l'établissement afin d'assurer la mise en sécurité de toutes les personnes présentes dans l'établissement. Ce plan définit notamment des lieux de confinement Le Plan particulier de mise en sûreté (PPMS)
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Le PPMS est un dispositif dont l'objectif est de mettre en place une organisation interne à l'établissement afin d'assurer la mise en sécurité de toutes les personnes présentes dans l'établissement. Ce plan définit notamment des lieux de confinement Le Plan particulier de mise en sûreté (PPMS)
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TAXIS : liste des candidats admis aux unités de valeur 1, 2 et 3 du 17 octobre 2016
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Cartographie des cours d'eau du Calvados
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Mis à jour le 18/10/2016 Le PPMS est un dispositif dont l'objectif est de mettre en place une organisation interne à l'établissement afin d'assurer la mise en sécurité de toutes les personnes présentes dans l'établissement. Ce plan définit notamment des lieux de confinement Le Plan particulier de mise en sûreté (PPMS)
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Le PPMS est un dispositif dont l'objectif est de mettre en place une organisation interne à l'établissement afin d'assurer la mise en sécurité de toutes les personnes présentes dans l'établissement. Ce plan définit notamment des lieux de confinement Le Plan particulier de mise en sûreté (PPMS)
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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TAXIS : liste des candidats admis aux unités de valeur 1, 2 et 3 du 17 octobre 2016
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Mis à jour le 18/10/2016
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Samedi 15 octobre 2016, au square à
Aurillac et à Mauriac, les acteurs de la sécurité du Cantal ont fait la démonstration de leurs différentes missions. Rencontres de la sécurité 2016 : retour en images
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Rencontres de la sécurité 2016 : retour en images Samedi 15 octobre 2016, au square à
Aurillac et à Mauriac, les acteurs de la sécurité du Cantal ont fait la démonstration de leurs différentes missions.
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Mis à jour le 18/10/2016
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Samedi 15 octobre 2016, au square à
Aurillac et à Mauriac, les acteurs de la sécurité du Cantal ont fait la démonstration de leurs différentes missions. Rencontres de la sécurité 2016 : retour en images
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Rencontres de la sécurité 2016 : retour en images Samedi 15 octobre 2016, au square à
Aurillac et à Mauriac, les acteurs de la sécurité du Cantal ont fait la démonstration de leurs différentes missions.
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www.circulaires.gouv.fr ]
Instructions et circulaires récentes : Legifrance
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www.circulaires.gouv.fr?action=afficherCirculaire&hit=1&retourAccueil=1&r=41390
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Consulter
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www.circulaires.gouv.fr?action=afficherCirculaire&hit=1&retourAccueil=1&r=41391
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Consulter
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www.circulaires.gouv.fr?action=afficherCirculaire&hit=1&retourAccueil=1&r=41393
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Consulter
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Consulter - Date de signature : 06-10-2016. Date de mise en ligne : 17-10-2016.
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Note du 11 octobre 2016 relative à la mise en oeuvre du dispositif d'intervention sur la population de cormorans Consulter - Date de signature : 11-10-2016. Date de mise en ligne : 17-10-2016. INSTRUCTION N° DGCS/SD3B/2016/277 du 9 septembre 2016 relative aux modalités de pilotage du dispositif des groupes d'entraide mutuelle (GEM) par les agences régionales de santé au regard du nouveau cahier des charges fixé par arrêté du 18 mars 2016 Consulter - Date de signature : 09-10-2016. Date de mise en ligne : 17-10-2016. INSTRUCTION N° DGCS/SD3A/DREES/2016/300 du 6 octobre 2016 relative à la prise en compte dans la gestion du fichier national des établissements sanitaires et sociaux (FINESS), des modifications apportées par la loi n°2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement et le décret n°2016-696 du 27 mai 2016 relatif aux résidences autonomie et portant diverses dispositions relatives aux établissements sociaux et médico-sociaux pour personnes âgées
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www.cnle.gouv.fr ]
Le site du CNLE
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www.cnle.gouv.fr
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Les chiffres clés de la pauvreté et de l'exclusion sociale - édition 2016 [17 octobre 2016] A l'occasion du 17 octobre 2016, Journée mondiale du refus de la misère, le CNLE publie la première partie de la mise à jour de son édition des "Chiffres clés de la pauvreté et de l'exclusion sociale". Cette brochure à visée pédagogique est le fruit d'un patient travail de récolte des données statistiques disponibles. Elle regroupe une large sélection des indicateurs dressant l'état des situations de pauvreté et d'exclusion sociale en France. @ZORROCLICHES Un robot Twitter pour en finir avec les idées reçues sur la pauvreté [11 octobre 2016] À l'occasion de la journée mondiale du refus de la misère le 17 octobre, ATD Quart Monde lance un nouvel outil pour combattre en direct sur Twitter les idées reçues sur les pauvres. Ce "robot" Twitter complète le manuel "En finir avec les idées reçues sur les pauvres et la pauvreté" dont ATD Quart Monde publie cette année la 3e édition. 12 septembre 2016
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Les chiffres clés de la pauvreté et de l'exclusion sociale - édition 2016 - Le site du CNLE
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Les chiffres clés de la pauvreté et de l'exclusion sociale - édition 2016
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www.coe.gouv.fr ]
COE
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COE - Automatisation, numérisation et emploi : séance plénière du mardi 18 octobre 2016
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Automatisation, numérisation et emploi : séance plénière du mardi 18 octobre 2016 en savoir plus
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www.coe.gouv.fr
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Automatisation, numérisation et emploi : séance plénière du mardi 18 octobre 2016 Auditions de M. Francis KRAMARZ, Directeur du
Centre de recherche en économie et statistique (CREST), professeur associé à l'Ecole Polytechnique, et de M. Carl Benedikt FREY, Co-directeur du Oxford Martin Programme on Technology and Employment at the Oxford Martin School, and Economics Associate of (. en savoir plus
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www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Services Etat Côte-d'Or
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Consultation du public sur la stratégie locale de gestion du risque inondation (SLGRI) du TRI
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Mis à jour le 18/10/2016 Les quatrièmes « Rencontres de la Sécurité » se sont déroulées du 12 au 15 octobre 2016, sur l'ensemble du territoire français, avec comme objectif d'aider chacun à se prémunir des dangers de la vie quotidienne ( ) Retour en images sur les Rencontres de la Sécurité 2016 18/10/2016 Journée nationale de lutte contre le gaspillage alimentaire : des astuces anti-gaspi ! 18/10/2016 Education routiere Tous les résultats BEPECASER 2016 Risques majeurs Consultation du public sur la stratégie locale de gestion du risque inondation (SLGRI) du TRI 05/10/2016 Publications Une nouvelle publication statistique sur le prix du foncier en
Bourgogne-
Franche-Comté
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Journée nationale de lutte contre le gaspillage alimentaire : des astuces anti-gaspi !
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Services Etat Côte-d'Or
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Les quatrièmes « Rencontres de la Sécurité » se sont déroulées du 12 au 15 octobre 2016, sur l'ensemble du territoire français, avec comme objectif d'aider chacun à se prémunir des dangers de la vie quotidienne ( ) Retour en images sur les Rencontres de la Sécurité 2016
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Tous les résultats BEPECASER 2016
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Une nouvelle publication statistique sur le prix du foncier en
Bourgogne-
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Consultation du public sur la stratégie locale de gestion du risque inondation (SLGRI) du TRI
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Mis à jour le 18/10/2016 Les quatrièmes « Rencontres de la Sécurité » se sont déroulées du 12 au 15 octobre 2016, sur l'ensemble du territoire français, avec comme objectif d'aider chacun à se prémunir des dangers de la vie quotidienne ( ) Retour en images sur les Rencontres de la Sécurité 2016 18/10/2016 Journée nationale de lutte contre le gaspillage alimentaire : des astuces anti-gaspi ! 18/10/2016 Education routiere Tous les résultats BEPECASER 2016 Risques majeurs Consultation du public sur la stratégie locale de gestion du risque inondation (SLGRI) du TRI 05/10/2016 Publications Une nouvelle publication statistique sur le prix du foncier en
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Journée nationale de lutte contre le gaspillage alimentaire : des astuces anti-gaspi !
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Les quatrièmes « Rencontres de la Sécurité » se sont déroulées du 12 au 15 octobre 2016, sur l'ensemble du territoire français, avec comme objectif d'aider chacun à se prémunir des dangers de la vie quotidienne ( ) Retour en images sur les Rencontres de la Sécurité 2016
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Une nouvelle publication statistique sur le prix du foncier en
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www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/caracteristiques-techniques-des-sites/
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Caractéristiques techniques des sites
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/enquete-les-vices-des-francais-au-volant/
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Des Français facilement distraits Une des idées reçues concernant la présence de femmes au volant est que celles-ci prennent trop souvent soin de leur look, parfois au détriment . Enquête : Les vices des Français au volant
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/fiche-descriptive-du-phytolacca-americana-nom-vernaculaire-phytolaque-raisin-d-amerique/
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Fiche descriptive du Phytolacca américana ( nom vernaculaire : phytolaque , raisin d 'amérique ) PHYTOLACCA AMERICANA L. ![Pied de phytolaque] Nom : Phytolacca Americana L. Phytolaccaceae plus connu sous les noms de : Phytolaque ou Raisin d'Amérique, Raisin des teinturiers, .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/fonds-strategique-pour-le-developpement-de-la-presse-fsdp/
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Fonds stratégique pour le développement de la presse (FSDP) Le fonds stratégique pour le développement de la presse (FSDP) bénéficie aux entreprises établies en France ou dans l'un des États membres de l'
Union européenne ou parties à .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/la-protection-juridique-des-majeurs-une-reforme-ambitieuse-une-mise-en-oeuvre-defaillante-1/
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La protection juridique des majeurs : une réforme ambitieuse, une mise en oeuvre défaillante Une action publique qui n'est ni incarnée, ni suffisante : c'est le constat fait par la
Cour des comptes à l'issue de son contrôle de la protection juridique des majeurs, réalisé .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/le-cirque-sur-son-31-diner-spectacle-de-la-saint-sylverstre/
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Le Cirque sur son 31- Diner-spectacle de la Saint-Sylverstre Venez passer un réveillon inoubliable en notre compagnie le 31 Décembre à l'Hippodrome de
Toulouse Un lieu exceptionnel pour une soirée exceptionnelle,
Toulouse aura la chance .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/les-outils-daide-en-ligne-dans-le-domaine-de-la-sante/
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Les outils d'aide en ligne dans le domaine de la santé p Voici un
tour d'horizon, non exhaustif, des différents outils gratuits de simulation que l'on peut trouver sur la toile dans le domaine de la protection en santé. /p Evaluez .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/planning-des-chantiers/
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Notre association organise des chantiers de lutte contre le phytolaque . Tout le monde y est le bienvenu. [Planning du 4ème trimestre trimestre] Pour participer à l 'un de nos . Planning des chantiers
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www.data.gouv.fr
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Enquête : Les vices des Français au volant Des Français facilement distraits Une des idées reçues concernant la présence de femmes au volant est que celles-ci prennent trop souvent soin de leur look, parfois au détriment . Ponctuelle Le Cirque sur son 31- Diner-spectacle de la Saint-Sylverstre Venez passer un réveillon inoubliable en notre compagnie le 31 Décembre à l'Hippodrome de
Toulouse Un lieu exceptionnel pour une soirée exceptionnelle,
Toulouse aura la chance . Département français Hebdomadaire
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Fonds stratégique pour le développement de la presse (FSDP) Le fonds stratégique pour le développement de la presse (FSDP) bénéficie aux entreprises établies en France ou dans l'un des États membres de l'
Union européenne ou parties à . Fiche descriptive du Phytolacca américana ( nom vernaculaire : phytolaque , raisin d 'amérique ) PHYTOLACCA AMERICANA L. ! [Pied de phytolaque] Nom : Phytolacca Americana L. Phytolaccaceae plus connu sous les noms de : Phytolaque ou Raisin d'Amérique, Raisin des teinturiers, . Caractéristiques techniques des sites Caractéristiques techniques des sites Quotidienne
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Les outils d'aide en ligne dans le domaine de la santé p Voici un
tour d'horizon, non exhaustif, des différents outils gratuits de simulation que l'on peut trouver sur la toile dans le domaine de la protection en santé. /p Evaluez .
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Planning des chantiers Notre association organise des chantiers de lutte contre le phytolaque . Tout le monde y est le bienvenu. [Planning du 4ème trimestre trimestre] Pour participer à l 'un de nos . Bimensuelle La protection juridique des majeurs : une réforme ambitieuse, une mise en oeuvre défaillante Une action publique qui n'est ni incarnée, ni suffisante : c'est le constat fait par la
Cour des comptes à l'issue de son contrôle de la protection juridique des majeurs, réalisé .
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www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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4èmes Assises de l'éducation à l'environnement et au développement durable - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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4èmes Assises de l'éducation à l'environnement et au développement durable Lundi 17 Octobre 2016
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A l'occasion de la Pré-COP22 de Marrakech, Ségolène Royal a expliqué les piliers de son action : l'urgence climatique, la justice climatique et l'efficacité climatique - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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A l'occasion de la Pré-COP22 de Marrakech,
Ségolène Royal a expliqué les piliers de son action : l'urgence climatique, la justice climatique et l'efficacité climatique
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www.developpement-durable.gouv.fr/Arrete-du-14-septembre-2016.html
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Arrêté du 14 septembre 2016 portant extension de l'avenant n° 3 à la convention collective des personnels navigants officiers des entreprises de transport et services maritimes
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Lettres d'information depuis 2008 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Certificats d'économie d'énergie : consultez la lettre d'octobre 2016
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Certificats d'économie d'énergie : consultez la lettre d'octobre2016
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www.developpement-durable.gouv.fr
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18 octobre 2016
Ségolène Royal inaugure VOLTA, premier hélicoptère conventionnel 100 % électrique
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18 octobre 2016
Ségolène Royal prend acte de la décision de l'Autorité de sûreté nucléaire et accélère la transition énergétique 18 octobre 2016 A l'occasion de la Pré-COP22 de Marrakech,
Ségolène Royal a expliqué les piliers de son action : l'urgence climatique, la justice climatique et l'efficacité climatique
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Pré-COP22 : les piliers de l'action pour le climat
Ségolène Royal, Présidente de la COP21 et Salaheddine Mezouar, futur Président de la COP22, ont ouvert la pré-COP de Marrakech, dernière réunion ministérielle avant la tenue de la COP22, où plus de 70 pays sont représentés. A cette occasion, la Présidente de la COP21 a réaffirmé les trois piliers de son action : urgence, justice et efficacité climatique. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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L'impact des courants marins sur la biodiversité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lundi 17 Octobre 2016
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A l'occasion de la Pré-COP22 de Marrakech, Ségolène Royal a expliqué les piliers de son action : l'urgence climatique, la justice climatique et l'efficacité climatique - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Pré-COP22 : les piliers de l'action pour le climat
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Prochaines conférences, journées d'études et séminaires - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lundi 17 Octobre 2016 Prochaines conférences, journées d'études et séminaires
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Ségolène Royal inaugure VOLTA, premier hélicoptère conventionnel 100 % électrique - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal inaugure VOLTA, premier hélicoptère conventionnel 100 % électrique
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Ségolène Royal prend acte de la décision de l'Autorité de sûreté nucléaire et accélère la transition énergétique - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal prend acte de la décision de l'Autorité de sûreté nucléaire et accélère la transition énergétique
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Un accord historique pour réduire l'utilisation des gaz HFC a été obtenu à Kigali. - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lundi 17 Octobre 2016
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www.developpementdurable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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A l'occasion de la Pré-COP22 de Marrakech, Ségolène Royal a expliqué les piliers de son action : l'urgence climatique, la justice climatique et l'efficacité climatique - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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A l'occasion de la Pré-COP22 de Marrakech,
Ségolène Royal a expliqué les piliers de son action : l'urgence climatique, la justice climatique et l'efficacité climatique
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18 octobre 2016
Ségolène Royal inaugure VOLTA, premier hélicoptère conventionnel 100 % électrique
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18 octobre 2016
Ségolène Royal prend acte de la décision de l'Autorité de sûreté nucléaire et accélère la transition énergétique 18 octobre 2016 A l'occasion de la Pré-COP22 de Marrakech,
Ségolène Royal a expliqué les piliers de son action : l'urgence climatique, la justice climatique et l'efficacité climatique
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Pré-COP22 : les piliers de l'action pour le climat
Ségolène Royal, Présidente de la COP21 et Salaheddine Mezouar, futur Président de la COP22, ont ouvert la pré-COP de Marrakech, dernière réunion ministérielle avant la tenue de la COP22, où plus de 70 pays sont représentés. A cette occasion, la Présidente de la COP21 a réaffirmé les trois piliers de son action : urgence, justice et efficacité climatique. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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A l'occasion de la Pré-COP22 de Marrakech, Ségolène Royal a expliqué les piliers de son action : l'urgence climatique, la justice climatique et l'efficacité climatique - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Pré-COP22 : les piliers de l'action pour le climat
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Ségolène Royal inaugure VOLTA, premier hélicoptère conventionnel 100 % électrique - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal inaugure VOLTA, premier hélicoptère conventionnel 100 % électrique
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Ségolène Royal prend acte de la décision de l'Autorité de sûreté nucléaire et accélère la transition énergétique - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal prend acte de la décision de l'Autorité de sûreté nucléaire et accélère la transition énergétique
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.dgefp.bercy.gouv.fr/grands-dossiers/garantie-jeunes/article/garantie-jeunes-c-est-quoi
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Garantie jeunes, c'est quoi ?
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www.dgefp.bercy.gouv.fr
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18.10 17:01 Création du Conseil d'orientation des politiques jeunesse : donner la parole aux jeunes pr leur donner + d'autonomie t.co/un52GPg6m7 18.10 13:30 #ElectionTPE Salariés de TPE et employés à domicile, votez pour être mieux représentés, conseillés, défendus. t.co/lI7LE95w8y 17.10 12:37 @Ecole_Numerique : L'ambition de la Grande Ecole du #Numerique : favoriser l'#insertion sociopro répondre aux besoins en #competences h.
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Garantie jeunes, c'est quoi ?
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www.dmp.gouv.fr ]
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Élections à la Chambre de Commerce et d'Industrie 2016
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Barbara Pompili a donné hier au ministère de l'environnement le coup d'envoi de l'opération « La Biodiversité en action », dont l'objectif est de valoriser les actions concrètes réalisées sur les territoires en faveur de la préservation et de la reconquête de la biodiversité. Opération "La biodiversité en action" officiellement lancée ! 06/10/2016 Politiques publiques Élections à la Chambre de Commerce et d'Industrie 2016
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Mis à jour le 18/10/2016 C'est bientôt vos vacances ? Alors, pour partir l'esprit serein et fermer ses portes en toute quiétude, cette année encore, optez pour l'opération tranquillité vacances qui se met en place pendant toute la période des vacances. Mené par l'ensemble des (. Pour éviter les cambriolages, inscrivez-vous à l'opération tranquillité vacances
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Barbara Pompili a donné hier au ministère de l'environnement le coup d'envoi de l'opération « La Biodiversité en action », dont l'objectif est de valoriser les actions concrètes réalisées sur les territoires en faveur de la préservation et de la reconquête de la biodiversité.
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C'est bientôt vos vacances ? Alors, pour partir l'esprit serein et fermer ses portes en toute quiétude, cette année encore, optez pour l'opération tranquillité vacances qui se met en place pendant toute la période des vacances. Mené par l'ensemble des (...) Pour éviter les cambriolages, inscrivez-vous à l'opération tranquillité vacances
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Barbara Pompili a donné hier au ministère de l'environnement le coup d'envoi de l'opération « La Biodiversité en action », dont l'objectif est de valoriser les actions concrètes réalisées sur les territoires en faveur de la préservation et de la reconquête de la biodiversité. Opération "La biodiversité en action" officiellement lancée ! 06/10/2016 Politiques publiques Élections à la Chambre de Commerce et d'Industrie 2016
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Barbara Pompili a donné hier au ministère de l'environnement le coup d'envoi de l'opération « La Biodiversité en action », dont l'objectif est de valoriser les actions concrètes réalisées sur les territoires en faveur de la préservation et de la reconquête de la biodiversité. Opération "La biodiversité en action" officiellement lancée ! 06/10/2016 Politiques publiques Élections à la Chambre de Commerce et d'Industrie 2016
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Opération "La biodiversité en action" officiellement lancée ! - Site IDE de la Drome
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Barbara Pompili a donné hier au ministère de l'environnement le coup d'envoi de l'opération « La Biodiversité en action », dont l'objectif est de valoriser les actions concrètes réalisées sur les territoires en faveur de la préservation et de la reconquête de la biodiversité.
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Actualités - Politiques publiques - Site IDE de la Drome
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- Politiques publiques
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Pour éviter les cambriolages, inscrivez-vous à l'opération tranquillité vacances - Site IDE de la Drome
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C'est bientôt vos vacances ? Alors, pour partir l'esprit serein et fermer ses portes en toute quiétude, cette année encore, optez pour l'opération tranquillité vacances qui se met en place pendant toute la période des vacances. Mené par l'ensemble des (...) Pour éviter les cambriolages, inscrivez-vous à l'opération tranquillité vacances
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Élections à la Chambre de Commerce et d'Industrie 2016
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Barbara Pompili a donné hier au ministère de l'environnement le coup d'envoi de l'opération « La Biodiversité en action », dont l'objectif est de valoriser les actions concrètes réalisées sur les territoires en faveur de la préservation et de la reconquête de la biodiversité. Opération "La biodiversité en action" officiellement lancée ! 06/10/2016 Politiques publiques Élections à la Chambre de Commerce et d'Industrie 2016
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Mis à jour le 18/10/2016 C'est bientôt vos vacances ? Alors, pour partir l'esprit serein et fermer ses portes en toute quiétude, cette année encore, optez pour l'opération tranquillité vacances qui se met en place pendant toute la période des vacances. Mené par l'ensemble des (. Pour éviter les cambriolages, inscrivez-vous à l'opération tranquillité vacances
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Barbara Pompili a donné hier au ministère de l'environnement le coup d'envoi de l'opération « La Biodiversité en action », dont l'objectif est de valoriser les actions concrètes réalisées sur les territoires en faveur de la préservation et de la reconquête de la biodiversité.
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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A l'occasion de la Pré-COP22 de Marrakech,
Ségolène Royal a expliqué les piliers de son action : l'urgence climatique, la justice climatique et l'efficacité climatique
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18 octobre 2016
Ségolène Royal inaugure VOLTA, premier hélicoptère conventionnel 100 % électrique
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18 octobre 2016
Ségolène Royal prend acte de la décision de l'Autorité de sûreté nucléaire et accélère la transition énergétique 18 octobre 2016 A l'occasion de la Pré-COP22 de Marrakech,
Ségolène Royal a expliqué les piliers de son action : l'urgence climatique, la justice climatique et l'efficacité climatique
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Pré-COP22 : les piliers de l'action pour le climat
Ségolène Royal, Présidente de la COP21 et Salaheddine Mezouar, futur Président de la COP22, ont ouvert la pré-COP de Marrakech, dernière réunion ministérielle avant la tenue de la COP22, où plus de 70 pays sont représentés. A cette occasion, la Présidente de la COP21 a réaffirmé les trois piliers de son action : urgence, justice et efficacité climatique. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Pré-COP22 : les piliers de l'action pour le climat
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Ségolène Royal prend acte de la décision de l'Autorité de sûreté nucléaire et accélère la transition énergétique
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Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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"Il faut que la réflexion sur les valeurs de la République commence à l'école" - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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"Il faut que la réflexion sur les valeurs de la République commence à l'école" - Jean-Pierre Weisselberg, réserviste de l'Éducation nationale "Il faut que la réflexion sur les valeurs de la République commence à l'école"
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"La Réserve citoyenne permet aux parents de s'impliquer davantage dans l'éducation de leurs enfants" - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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"La Réserve citoyenne permet aux parents de s'impliquer davantage dans l'éducation de leurs enfants" - Yves Beurrier, réserviste de l'Éducation nationale "La Réserve citoyenne permet aux parents de s'impliquer davantage dans l'éducation de leurs enfants"
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"Chaque intervention est une expérience autant pour les élèves que pour le réserviste" - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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"Chaque intervention est une expérience autant pour les élèves que pour le réserviste" - Mustapha Adouane, réserviste de l'Éducation nationale "Chaque intervention est une expérience autant pour les élèves que pour le réserviste"
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"Je tente d'apporter des réponses juridiques à des questions d'actualité" - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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"Je tente d'apporter des réponses juridiques à des questions d'actualité" - Anne-Claude Dunan, réserviste de l'Éducation nationale "Je tente d'apporter des réponses juridiques à des questions d'actualité"
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"Être réserviste, ce n'est pas seulement intervenir en classe" - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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"Être réserviste, ce n'est pas seulement intervenir en classe" - Sarah El Kahaz, réserviste de l'Éducation nationale
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"C'est une chance de pouvoir mettre un pied dans l'école avant l'heure" - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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"C'est une chance de pouvoir mettre un pied dans l'école avant l'heure" - Evelyne Degand, réserviste de l'Éducation nationale
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"Je tente d'éveiller du mieux que je peux l'esprit critique" - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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"Je tente d'éveiller du mieux que je peux l'esprit critique" - Thierry Noël-Guitelman, réserviste de l'Éducation nationale
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Cérémonie républicaine de remise du diplôme national du brevet et du certificat de formation générale - Mercredi 5 octobre 2016, Paris 18ème - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Cérémonie républicaine de remise du diplôme national du brevet et du certificat de formation générale - Mercredi 5 octobre 2016,
Paris 18ème
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7 mesures pour améliorer le remplacement - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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7 mesures pour améliorer le remplacement
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19 octobre 2016 : Journée formation, recherche, innovation pédagogique - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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19 octobre 2016 : Journée formation, recherche, innovation pédagogique
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Installation de la mission d'étude en France sur la recherche et l'enseignement des génocides et des crimes de masse - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Installation de la mission d'étude en France sur la recherche et l'enseignement des génocides et des crimes de masse
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7 mesures pour améliorer le remplacement
Najat Vallaud-Belkacem présente mardi 18 octobre les nouvelles mesures visant à améliorer le remplacement des enseignants absents, avec trois impératifs : une meilleure information, un renforcement du potentiel existant et une amélioration de la gestion du remplacement. 19 octobre 2016 : Journée formation, recherche, innovation pédagogique 7 mesures pour améliorer le remplacement Conférence de presse de
Najat Vallaud-Belkacem : présentation des nouvelles mesures pour améliorer le remplacement - Mardi 18 octobre 2016, 10h45 Communiqué de presse de
Najat Vallaud-Belkacem - Lycée l'ENNA de
Saint-Denis (93) Plan numérique pour l'Éducation : discours de
Najat Vallaud-Belkacem Communication en
Conseil des ministres : les campus des métiers et des qualifications Nouvelle étape du plan numérique pour l'Éducation : présentation des ressources pédagogiques - Jeudi 13 octobre 2016, académie de
Créteil Le plan numérique pour l'Éducation
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"C'est une chance de pouvoir mettre un pied dans l'école avant l'heure" - Evelyne Degand, réserviste de l'Éducation nationale Conférence de presse de
Najat Vallaud-Belkacem : présentation des nouvelles mesures pour améliorer le remplacement - Mardi 18 octobre 2016, 10h45 Lancement de la 4ème édition de la Code Week France - Une semaine pour célébrer l'apprentissage du code et la programmation numérique Semaine du climat 2016 : déplacement avec la ministre de l'Environnement Communication en
Conseil des ministres : les campus des métiers et des qualifications "Chaque intervention est une expérience autant pour les élèves que pour le réserviste" "Il faut que la réflexion sur les valeurs de la République commence à l'école" "La Réserve citoyenne permet aux parents de s'impliquer davantage dans l'éducation de leurs enfants" "Je tente d'apporter des réponses juridiques à des questions d'actualité"
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Cérémonie républicaine de remise du diplôme national du brevet et du certificat de formation générale - Mercredi 5 octobre 2016,
Paris 18ème
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Installation de la mission d'étude en France sur la recherche et l'enseignement des génocides et des crimes de masse
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Installation de la mission d'étude en France sur la recherche et l'enseignement des génocides et des crimes de masse "Chaque intervention est une expérience autant pour les élèves que pour le réserviste" - Mustapha Adouane, réserviste de l'Éducation nationale "La Réserve citoyenne permet aux parents de s'impliquer davantage dans l'éducation de leurs enfants" - Yves Beurrier, réserviste de l'Éducation nationale "Je tente d'apporter des réponses juridiques à des questions d'actualité" - Anne-Claude Dunan, réserviste de l'Éducation nationale "Il faut que la réflexion sur les valeurs de la République commence à l'école" - Jean-Pierre Weisselberg, réserviste de l'Éducation nationale "Je tente d'éveiller du mieux que je peux l'esprit critique" - Thierry Noël-Guitelman, réserviste de l'Éducation nationale "Être réserviste, ce n'est pas seulement intervenir en classe" - Sarah El Kahaz, réserviste de l'Éducation nationale
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Rendez-vous de l'Histoire de
Blois : lancement de la Grande Collecte 2016 19 octobre 2016 : Journée formation, recherche, innovation pédagogique 7 mesures pour améliorer le remplacement
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www.emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.emploi.gouv.fr/grands-dossiers/garantie-jeunes/article/garantie-jeunes-c-est-quoi
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Garantie jeunes, c'est quoi ?
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18.10 17:01 Création du Conseil d'orientation des politiques jeunesse : donner la parole aux jeunes pr leur donner + d'autonomie t.co/un52GPg6m7 18.10 13:30 #ElectionTPE Salariés de TPE et employés à domicile, votez pour être mieux représentés, conseillés, défendus. t.co/lI7LE95w8y 17.10 12:37 @Ecole_Numerique : L'ambition de la Grande Ecole du #Numerique : favoriser l'#insertion sociopro répondre aux besoins en #competences h.
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Garantie jeunes, c'est quoi ?
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www.environnement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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A l'occasion de la Pré-COP22 de Marrakech,
Ségolène Royal a expliqué les piliers de son action : l'urgence climatique, la justice climatique et l'efficacité climatique
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18 octobre 2016
Ségolène Royal inaugure VOLTA, premier hélicoptère conventionnel 100 % électrique
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18 octobre 2016
Ségolène Royal prend acte de la décision de l'Autorité de sûreté nucléaire et accélère la transition énergétique 18 octobre 2016 A l'occasion de la Pré-COP22 de Marrakech,
Ségolène Royal a expliqué les piliers de son action : l'urgence climatique, la justice climatique et l'efficacité climatique
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Pré-COP22 : les piliers de l'action pour le climat
Ségolène Royal, Présidente de la COP21 et Salaheddine Mezouar, futur Président de la COP22, ont ouvert la pré-COP de Marrakech, dernière réunion ministérielle avant la tenue de la COP22, où plus de 70 pays sont représentés. A cette occasion, la Présidente de la COP21 a réaffirmé les trois piliers de son action : urgence, justice et efficacité climatique. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Pré-COP22 : les piliers de l'action pour le climat
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Ségolène Royal inaugure VOLTA, premier hélicoptère conventionnel 100 % électrique
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Ségolène Royal prend acte de la décision de l'Autorité de sûreté nucléaire et accélère la transition énergétique
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www.equipement.gouv.fr ]
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A l'occasion de la Pré-COP22 de Marrakech,
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18 octobre 2016
Ségolène Royal inaugure VOLTA, premier hélicoptère conventionnel 100 % électrique
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18 octobre 2016
Ségolène Royal prend acte de la décision de l'Autorité de sûreté nucléaire et accélère la transition énergétique 18 octobre 2016 A l'occasion de la Pré-COP22 de Marrakech,
Ségolène Royal a expliqué les piliers de son action : l'urgence climatique, la justice climatique et l'efficacité climatique
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Pré-COP22 : les piliers de l'action pour le climat
Ségolène Royal, Présidente de la COP21 et Salaheddine Mezouar, futur Président de la COP22, ont ouvert la pré-COP de Marrakech, dernière réunion ministérielle avant la tenue de la COP22, où plus de 70 pays sont représentés. A cette occasion, la Présidente de la COP21 a réaffirmé les trois piliers de son action : urgence, justice et efficacité climatique. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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www.equipement.gouv.fr/Pre-COP22-les-piliers-de-l-action.html
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Pré-COP22 : les piliers de l'action pour le climat
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Ségolène Royal inaugure VOLTA, premier hélicoptère conventionnel 100 % électrique
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Ségolène Royal prend acte de la décision de l'Autorité de sûreté nucléaire et accélère la transition énergétique
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www.handicap.gouv.fr ]
Comité Interministériel du Handicap (CIH) : Gouvernement.fr
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www.handicap.gouv.fr
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Ces rendez-vous importants, prévus par la loi du 11 février 2005, ont permis, à partir de consolider et amplifier la feuille de route du CIH. Des engagements internationaux ont été pris par la France avec la ratification de la Convention internationale relative aux droits des personnes handicapées ratifiée en 2006. Au-delà du rapport d'application que le Gouvernement a transmis à l'ONU en mars 2016, le CIH a pour mission de suivre la mise en oeuvre de cette Convention et préparer l'audition de la France. Ils ont notamment pour mission de veiller au respect de la circulaire du 4 juillet 2014 sur la prise en compte du handicap dans chaque projet de loi. Un Secrétaire général, placé auprès du Premier ministre, prépare les travaux et les délibérations du comité. Il est chargé de coordonner et de suivre la mise en oeuvre des décisions prises par le comité interministériel. Consultation de la lettre de mission
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Le Secrétaire général du CIH assure le secrétariat général du Conseil National Consultatif des Personnes Handicapées (CNCPH) , instance consultative et de conseils sur l'ensemble des mesures que les pouvoirs publiques mettent en oeuvre dans le champ du handicap. Composé de 116 membres, le CNCPH assure la participation des personnes handicapées à l'élaboration et à la mise en oeuvre des politiques les concernant.
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www.haute-loire.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Aide à la réduction de livraison de lait de vache - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Aide à la réduction de livraison de lait de vache
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Campagne nationale 2016-2017 de prévention du risque d'intoxication au monoxyde de carbone - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Campagne nationale 2016-2017 de prévention du risque d'intoxication au monoxyde de carbone
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Déploiement des radars autonomes sur des itinéraires accidentogènes - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Déploiement des radars autonomes sur des itinéraires accidentogènes
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www.haute-loire.gouv.fr
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Campagne nationale 2016-2017 de prévention du risque d'intoxication au monoxyde de carbone 18/10/2016 Chaque année, en France, l'approche de la période hivernale est propice à la recrudescence du nombre de victimes d'intoxication au monoxyde de carbone (CO). En 2015, 120 épisodes d'intoxication au CO d'origine accidentelle ont été rapportés en (. 12/09/2016 Aide à la réduction de livraison de lait de vache
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Le 25 septembre 2016, M. Eric Maire, préfet de la Haute-Loire, a présidé la cérémonie en mémoire des harkis et des membres des formations supplétives morts pour la France qui a eu lieu au Jardin Henri Vinay, au Puy-en-Velay, en présence de Michel (. Journée nationale d'hommage aux harkis et membres des formations supplétives 18/10/2016 Déploiement des radars autonomes sur des itinéraires accidentogènes
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Mis à jour le 18/10/2016
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Journée nationale d'hommage aux harkis et membres des formations supplétives - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Journée nationale d'hommage aux harkis et membres des formations supplétives Le 25 septembre 2016, M. Eric Maire, préfet de la Haute-Loire, a présidé la cérémonie en mémoire des harkis et des membres des formations supplétives morts pour la France qui a eu lieu au Jardin Henri Vinay, au Puy-en-Velay, en présence de Michel (...)
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www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
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Campagne nationale 2016-2017 de prévention du risque d'intoxication au monoxyde de carbone 18/10/2016 Chaque année, en France, l'approche de la période hivernale est propice à la recrudescence du nombre de victimes d'intoxication au monoxyde de carbone (CO). En 2015, 120 épisodes d'intoxication au CO d'origine accidentelle ont été rapportés en (. 12/09/2016 Aide à la réduction de livraison de lait de vache
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Le 25 septembre 2016, M. Eric Maire, préfet de la Haute-Loire, a présidé la cérémonie en mémoire des harkis et des membres des formations supplétives morts pour la France qui a eu lieu au Jardin Henri Vinay, au Puy-en-Velay, en présence de Michel (. Journée nationale d'hommage aux harkis et membres des formations supplétives 18/10/2016 Déploiement des radars autonomes sur des itinéraires accidentogènes
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Mis à jour le 18/10/2016
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Journée nationale d'hommage aux harkis et membres des formations supplétives Le 25 septembre 2016, M. Eric Maire, préfet de la Haute-Loire, a présidé la cérémonie en mémoire des harkis et des membres des formations supplétives morts pour la France qui a eu lieu au Jardin Henri Vinay, au Puy-en-Velay, en présence de Michel (...)
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www.horizon2020.gouv.fr ]
Accueil - Horizon 2020
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404 - Page indisponible - Horizon 2020
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Lire la suite Mise en ligne des présentations de la journée "Impact and Innovation in Horizon 2020"
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404 - Page indisponible - Horizon 2020
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Lire la suite Synergies FESI / Horizon 2020 : connaître les participations régionales au programme cadre de R&I
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17.10.2016 Mise en ligne des présentations de la journée "Impact and Innovation in Horizon 2020" Lire la suite
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18.10.2016 Synergies FESI / Horizon 2020 : connaître les participations régionales au programme cadre de R&I Lire la suite
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Date d'impression : 18.10.16
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www.ifore.ecologie.gouv.fr ]
internet IFORE
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internet IFORE
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Bâtiment et biodiversité : Clip d'animation réalisé par Natureparif, en partenariat avec l'IFORE
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www.ifore.ecologie.gouv.fr
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3 octobre 2016 (mis à jour le 18 octobre 2016)
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Bâtiment et biodiversité : Clip d'animation réalisé par Natureparif, en partenariat avec l'IFORE 18 octobre 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 18 octobre
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www.immigration.gouv.fr ]
Accueil - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur
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Plan du site
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Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France Ministère de l'Intérieur
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www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Appel-a-projets-2016-Actions-d-accompagnement-de-la-rehabilitation-de-foyers-de-travailleurs-migrants-et-ou-de-residences-sociales-issues-de-foyers-de-travailleurs-migrants
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Appel à projets 2016 - Actions d'accompagnement de la réhabilitation de foyers de travailleurs migrants et/ou de résidences sociales issues de...
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www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/L-acces-a-la-nationalite-francaise
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L'accès à la nationalité française
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www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-contrat-d-integration-republicaine-CIR
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Le contrat d'intégration républicaine (CIR)
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www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-fonds-europeen-d-integration-FEI-et-le-nouveau-fonds-asile-migration-et-integration-FAMI
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Le fonds européen d'intégration (FEI) et le nouveau fonds asile, migration et intégration (FAMI)
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www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-livret-d-information-Venir-vivre-en-France
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Le livret d'information "Venir vivre en France"
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Le livret du citoyen
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Les acteurs de l'intégration
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www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Organismes-de-formation-labellises-francais-langue-d-integration-FLI
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Organismes de formation labellisés "français langue d'intégration" (FLI)
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www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Politique-nationale-d-accueil-et-d-accompagnement-des-personnes-etrangeres-nouvellement-arrivees-Appel-a-projets-2016-Actions-nationales
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Politique nationale d'accueil et d'accompagnement des personnes étrangères nouvellement arrivées - Appel à projets 2016 - Actions nationales
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Archives
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-concernant-la-creation-de-4000-places-d-hebergement-d-urgence-pour-demandeurs-d-asile-de-type-AT-SA
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Appel à projets concernant la création de 4000 places d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile de type AT-SA
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-relatif-a-des-actions-d-aide-a-l-acces-au-logement-et-a-l-emploi-des-beneficiaires-d-une-protection-internationale
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Appel à projets relatif à des actions d'aide à l'accès au logement et à l'emploi des bénéficiaires d'une protection internationale
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER-Liste-des-actions-selectionnees-au-titre-du-programme-annuel-2013
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Fonds européen pour les réfugiés (FER) - Liste des actions sélectionnées au titre du programme annuel 2013
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Guide-du-demandeur-d-asile-en-France
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Guide du demandeur d'asile en France
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/L-acces-a-la-procedure-et-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire
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L'accès à la procédure et le droit au maintien sur le territoire
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/La-reforme-de-l-asile-issue-de-la-loi-du-29-juillet-2015
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La réforme de l'asile issue de la loi du 29 juillet 2015
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Le-droit-d-asile
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Le droit d'asile
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Le-parcours-du-demandeur-d-asile
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Le parcours du demandeur d'asile
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-conditions-d-examen-de-la-demande-d-asile
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Les conditions d'examen de la demande d'asile
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-consequences-du-rejet-de-la-demande-d-asile-sur-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire
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Les conséquences du rejet de la demande d'asile sur le droit au maintien sur le territoire
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-differentes-formes-de-protection
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Les différentes formes de protection
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Les droits des bénéficiaires d'une protection
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-droits-des-demandeurs-d-asile
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Les droits des demandeurs d'asile
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L'approche globale des migrations et les partenariats pour la mobilité (PPM)
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La circulation transfrontière
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Le pacte européen sur l'immigration et l'asile
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Le réseau européen des migrations - REM
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Les accords bilatéraux
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Les politiques européennes en matière d'intégration et d'asile
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L'immigration familiale
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L'immigration professionnelle
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La lutte contre l'immigration irrégulière
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www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/La-lutte-contre-le-travail-illegal
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La lutte contre le travail illégal
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www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Le-sejour-des-etudiants-etrangers
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Le séjour des étudiants étrangers
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www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Les-autres-types-de-droit-au-sejour
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Les autres types de droit au séjour
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www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Les-etrangers-malades-et-leurs-accompagnants2
-
Les étrangers malades et leurs accompagnants
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www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Les-visas
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Les visas
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www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Loi-du-7-mars-2016-relative-au-droit-des-etrangers-en-France
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Loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France
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www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Actualites
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Actualités
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Documentation
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Le Fonds européen « Facilité eau »
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Le Fonds européen pour le retour (FR)
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18 octobre 2016 Le logement des immigrés vivant en France en 2013 L'Insee distingue les logements « ordinaires » des autres formes d'habitat comme les logements en résidence offrant des services. 18 octobre 2016 Activité, emploi et chômage des immigrés en 2015 D'après l'Insee, en France métropolitaine, 28 726 500 personnes sont actives en 2015, c'est-à-dire en emploi ou au chômage [1, 2].
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Immigration dans les anciennes et les nouvelles régions en 2013 En France métropolitaine, la part des immigrés (personnes nées étrangères à l'étranger) dans la population est de 9,0 %. 18 octobre 2016
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Activité, emploi et chômage des immigrés en 2015
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Appel à projets 2016 - Actions d'accompagnement de la réhabilitation de foyers de travailleurs migrants et/ou de résidences sociales issues de...
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L'accès à la nationalité française
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-contrat-d-integration-republicaine-CIR
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Le contrat d'intégration républicaine (CIR)
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-fonds-europeen-d-integration-FEI-et-le-nouveau-fonds-asile-migration-et-integration-FAMI
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Le fonds européen d'intégration (FEI) et le nouveau fonds asile, migration et intégration (FAMI)
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-livret-d-information-Venir-vivre-en-France
-
Le livret d'information "Venir vivre en France"
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-livret-du-citoyen
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Le livret du citoyen
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-
Les acteurs de l'intégration
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Organismes-de-formation-labellises-francais-langue-d-integration-FLI
-
Organismes de formation labellisés "français langue d'intégration" (FLI)
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Politique-nationale-d-accueil-et-d-accompagnement-des-personnes-etrangeres-nouvellement-arrivees-Appel-a-projets-2016-Actions-nationales
-
Politique nationale d'accueil et d'accompagnement des personnes étrangères nouvellement arrivées - Appel à projets 2016 - Actions nationales
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Archives
-
Archives
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-concernant-la-creation-de-4000-places-d-hebergement-d-urgence-pour-demandeurs-d-asile-de-type-AT-SA
-
Appel à projets concernant la création de 4000 places d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile de type AT-SA
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-relatif-a-des-actions-d-aide-a-l-acces-au-logement-et-a-l-emploi-des-beneficiaires-d-une-protection-internationale
-
Appel à projets relatif à des actions d'aide à l'accès au logement et à l'emploi des bénéficiaires d'une protection internationale
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER-Liste-des-actions-selectionnees-au-titre-du-programme-annuel-2013
-
Fonds européen pour les réfugiés (FER) - Liste des actions sélectionnées au titre du programme annuel 2013
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Guide-du-demandeur-d-asile-en-France
-
Guide du demandeur d'asile en France
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/L-acces-a-la-procedure-et-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire
-
L'accès à la procédure et le droit au maintien sur le territoire
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/La-reforme-de-l-asile-issue-de-la-loi-du-29-juillet-2015
-
La réforme de l'asile issue de la loi du 29 juillet 2015
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Le-droit-d-asile
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Le droit d'asile
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Le-parcours-du-demandeur-d-asile
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Le parcours du demandeur d'asile
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-conditions-d-examen-de-la-demande-d-asile
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Les conditions d'examen de la demande d'asile
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-consequences-du-rejet-de-la-demande-d-asile-sur-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire
-
Les conséquences du rejet de la demande d'asile sur le droit au maintien sur le territoire
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-differentes-formes-de-protection
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Les différentes formes de protection
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-droits-des-beneficiaires-d-une-protection
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Les droits des bénéficiaires d'une protection
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-droits-des-demandeurs-d-asile
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-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/L-approche-globale-des-migrations-et-les-partenariats-pour-la-mobilite-PPM
-
L'approche globale des migrations et les partenariats pour la mobilité (PPM)
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/La-circulation-transfrontiere
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La circulation transfrontière
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Le-pacte-europeen-sur-l-immigration-et-l-asile
-
Le pacte européen sur l'immigration et l'asile
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Le-reseau-europeen-des-migrations-REM
-
Le réseau européen des migrations - REM
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Les-accords-bilateraux
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Les accords bilatéraux
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Les-politiques-europeennes-en-matiere-d-integration-et-d-asile
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Les politiques européennes en matière d'intégration et d'asile
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/L-immigration-familiale
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www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER
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Le Fonds européen pour les réfugiés (FER)
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Les fonds mobilisables pour les actions externes
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Les nouveaux fonds européens (période 2014-2020)
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SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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18 octobre 2016 Installation du Conseil de la stratégie et de la prospective du ministère
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur, a installé ce matin le Conseil de la stratégie et de la prospective du Ministère, qui s'est.
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Immigration dans les anciennes et les nouvelles régions en 2013 Auteur : DSED / DGEF / Ministère de l'intérieur 18 octobre 2016 Format pdf [0,17 MB] Le logement des immigrés vivant en France en 2013 Auteur : DSED / DGEF / Ministère de l'intérieur 18 octobre 2016 Format pdf [0,16 MB] Les besoins en matière d'équipements sportifs dans les outre-mer Auteur : Rémi DUCHENE (IGA) - Grégory VALOT (IGA) - Daniel ZIELINSKI (IGJS) 18 octobre 2016 Format pdf [0,20 MB] Les besoins en matière d'équipements sportifs dans les outre-mer Auteur : Rémi DUCHENE (IGA) - Grégory VALOT (IGA) - Daniel ZIELINSKI (IGJS) 18 octobre 2016 Format pdf [0,20 MB]
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Validation du démantèlement du camp de la Lande à
Calais par le tribunal administratif Démantèlement du camp de la Lande à
Calais : le tribunal administratif de
Lille valide la démarche du gouvernement Publié le 18 octobre 2016 M.
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur, et Mme Emmanuelle COSSE, Ministre du Logement et de l'Habitat durable, prennent acte de la décision du Tribunal administratif de
Lille rendue ce jour validant la démarche du Gouvernement mise en oeuvre à
Calais.Cette décision. Lire l'article complet Euro 2016, policiers et gendarmes au plus près des joueurs Les trois forces d'intervention du ministère de l'Intérieur, BRI, GIGN et RAID, ont assuré la sécurisation des sélections nationales.
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Les besoins en matière d'équipements sportifs dans les outre-mer
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13 octobre 2016 Séminaire des cadres de la protection judiciaire de la jeunesse La direction de la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) du ministère a organisé les 13 et 14 octobre 2016 un séminaire, réunissant 400 cadres, intitulé « La PJJ en mouvement » 13/10 Séminaire des cadres de la Protection judiciaire de la jeunesse
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centre pénitentiaire de Riom, 17 octobre 2016
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Séminaire des cadres de la protection judiciaire de la jeunesse
[
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La Documentation française
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-
Fonction publique Service public, services publics 2e édition Auteur(s) : Pierre Bauby, La Documentation française Consulter ce format Les services publics remontent en France à une longue tradition, qui a défini leurs caractéristiques : accessibilité, continuité, adaptabilité. Ils sont confrontés aujourd'hui à des bouleversements dus aux changements technologiqu.
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Services de l'Etat dans les LANDES
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18/10/2016 Actualités
Stéphane LE FOLL lance la consultation du public sur le programme national de la forêt et du bois 18/10/2016 Actualités Sécurité routière : 171 infractions routières et 32 véhicules ont été immobilisés
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Mis à jour le 18/10/2016 L'apprentissage repose sur le principe de l'alternance entre enseignement théorique en
centre de formation d'apprentis (CFA) et enseignement du métier chez l'employeur avec lequel l'apprenti a signé son contrat. L'apprentissage c'est votre avenir
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L'apprentissage c'est votre avenir L'apprentissage repose sur le principe de l'alternance entre enseignement théorique en
centre de formation d'apprentis (CFA) et enseignement du métier chez l'employeur avec lequel l'apprenti a signé son contrat.
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Stéphane LE FOLL lance la consultation du public sur le programme national de la forêt et du bois
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18/10/2016 Actualités
Stéphane LE FOLL lance la consultation du public sur le programme national de la forêt et du bois 18/10/2016 Actualités Sécurité routière : 171 infractions routières et 32 véhicules ont été immobilisés
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Économies d'énergies
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La DREAL accueille « le train du climat » en gare de
Montpellier (. Le 18 octobre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 18 octobre Transition énergétique
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Stratégie régionale Énergie-Climat Énergies dont renouvelables et production d'énergie décentralisée Économies d'énergies Politiques territoriales de la Transtion énergétique (TE) Maitrise de l'énergie et efficacité énergétique
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La DREAL accueille « le train du climat » en gare de
Montpellier (...)
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Maitrise de l'énergie et efficacité énergétique
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Politiques territoriales de la Transtion énergétique (TE)
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Stratégie régionale Énergie-Climat
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Transport et distribution d'énergies, sécurité d'approvisionnement
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18/10/2016 Opération sentinelle : une trentaine de militaires déployés en Lot-et-Garonne durant 6 jours
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Le préfet signe, aujourd'hui, le protocole « participation citoyenne » avec le maire de Foulayronnes 18/10/2016 La lutte contre les cambriolages constitue une priorité de la politique menée contre la délinquance. En 2015, le renforcement de la présence des forces de l'ordre sur le terrain, alliée à la mise en oeuvre de dispositifs comme la vidéo protection et « (.
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Mis à jour le 18/10/2016
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Le préfet signe, aujourd'hui, le protocole « participation citoyenne » avec le maire de Foulayronnes
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Opération sentinelle : une trentaine de militaires déployés en Lot-et-Garonne durant 6 jours
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Evolution du dispositif de contrôles routiers automatisés en Maine-et-Loire
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Mis à jour le 18/10/2016 Mme le préfèt Béatrice Abollivier a présenté le rapport d'activité 2015 des Services de l'Etat, lors de la séance du Conseil départemental du lundi 17 octobre. Rapport d'activité des Services de l'Etat 2015
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Situation hydrologique estivale Mesures de gestion de l'eau 18/10/2016 Mesures de protection de la ressource en eau
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Mesures de gestion de l'eau
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Mme le préfèt Béatrice Abollivier a présenté le rapport d'activité 2015 des Services de l'Etat, lors de la séance du Conseil départemental du lundi 17 octobre. Rapport d'activité des Services de l'Etat 2015
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Evolution du dispositif de contrôles routiers automatisés en Maine-et-Loire
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www.maine-et-loire.gouv.fr
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Evolution du dispositif de contrôles routiers automatisés en Maine-et-Loire
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Mis à jour le 18/10/2016 Mme le préfèt Béatrice Abollivier a présenté le rapport d'activité 2015 des Services de l'Etat, lors de la séance du Conseil départemental du lundi 17 octobre. Rapport d'activité des Services de l'Etat 2015
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Situation hydrologique estivale Mesures de gestion de l'eau 18/10/2016 Mesures de protection de la ressource en eau
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Mesures de gestion de l'eau - Services Etat Maine-et-Loire
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Mesures de gestion de l'eau
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Rapport d'activité des Services de l'Etat 2015 - Services Etat Maine-et-Loire
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Mme le préfèt Béatrice Abollivier a présenté le rapport d'activité 2015 des Services de l'Etat, lors de la séance du Conseil départemental du lundi 17 octobre. Rapport d'activité des Services de l'Etat 2015
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www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.mariage.gouv.fr
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Référence: 14626353364043139164
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Référence: 14626353364043673660
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Référence: 14626353364056011461
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Référence: 14626353364057294585
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Référence: 14626353364065484643
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Référence: 14626353364065983167
[
www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Occitanie
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DREAL Occitanie
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Air
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DREAL Occitanie
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Économies d'énergies
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DREAL Occitanie
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Énergie, Air, Climat Énergie, Air, Climat
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DREAL Occitanie
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Énergies dont renouvelables et production d'énergie décentralisée
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DREAL Occitanie
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Énergies renouvelables et production d'énergie décentralisée
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DREAL Occitanie
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Espaces collaboratifs
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www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr
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Énergie, Air, Climat Énergie, Air, Climat Stratégie régionale Énergie-Climat Énergies renouvelables et production d'énergie décentralisée Transport et distribution d'énergies, sécurité d'approvisionnement Économies d'énergies
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Énergies dont renouvelables et production d'énergie décentralisée Politiques territoriales de la Transtion énergétique (TE) Maitrise de l'énergie et efficacité énergétique
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Espaces collaboratifs
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La DREAL accueille « le train du climat » en gare de
Montpellier (. Le 18 octobre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 18 octobre Transition énergétique
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DREAL Occitanie
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La DREAL accueille « le train du climat » en gare de
Montpellier (...)
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DREAL Occitanie
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Maitrise de l'énergie et efficacité énergétique
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DREAL Occitanie
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Politiques territoriales de la Transtion énergétique (TE)
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DREAL Occitanie
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Stratégie régionale Énergie-Climat
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DREAL Occitanie
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Transition énergétique
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DREAL Occitanie
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Transport et distribution d'énergies, sécurité d'approvisionnement
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www.nievre.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Début de l'exercice de sécurité civile à Clamecy le 18 octobre à 14h
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Déroulement de l'exercice de sécurité civile à Clamecy
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www.nievre.developpement-durable.gouv.fr
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Cette distinction récompense des personnes ayant montré des mérites et des compétences particuliers en qualité de dirigeant, responsable d'association, animateur, éducateur,. , dans les domaines suivants : Activités physiques et sportives, (. Un millier de visiteurs samedi dernier dans la cour d'honneur de la préfecture : retour en images sur ce moment d'échanges entre les acteurs de la sécurité et le public Dans le cadre des Rencontres de la Sécurité 2016, Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, a assisté au premier cours de la formation « Information Préventives aux comportements qui sauvent » dispensée par le SDIS58 à la 1ère classe des Cadets de la (. Remise de médailles jeunesse, sports et engagement associatif Rencontres de la Sécurité : retour en images La 1ère classe des Cadets de la Sécurité inaugurée au collège Claude Tillier à Cosne 10/10/2016 Nouvelle campagne d'initiation gratuite aux gestes de premiers secours
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La Sécurité Routière à la Journée de (.
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Mis à jour le 18/10/2016 Alerte Début de l'exercice de sécurité civile à Clamecy le 18 octobre à 14h La préfecture de la Nièvre organise aujourd'hui, en association avec la ville de Clamecy, un exercice de sécurité civile de type multi-attentats. Cet exercice a débuté à 14h à l'entrée de l'usine Solvay avec la simulation d'intrusion d'un camion dans le site. Le préfet de la Nièvre a activé le
centre opérationnel départemental (COD) à la préfecture sous l'autorité d'Agnès Bonjean, directrice de cabinet. Sur proposition du responsable de l'usine Solvay, le préfet de la Nièvre a déclenché le plan particulier d'intervention du site. Les sirènes ont fonctionné. L'exercice entraîne la mise en place d'un ou plusieurs périmètres de sécurité interdits au public pouvant occasionner d'éventuelles difficultés de circulation. Les habitants doivent respecter les consignes de sécurité des forces de sécurité déployées pour cet (. 18/10/2016 Déroulement de l'exercice de sécurité civile à Clamecy
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Dans le cadre des Rencontres de la Sécurité 2016, Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, a assisté au premier cours de la formation « Information Préventives aux comportements qui sauvent » dispensée par le SDIS58 à la 1ère classe des Cadets de la (...) La 1ère classe des Cadets de la Sécurité inaugurée au collège Claude Tillier à Cosne
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Nouvelle campagne d'initiation gratuite aux gestes de premiers secours
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Cette distinction récompense des personnes ayant montré des mérites et des compétences particuliers en qualité de dirigeant, responsable d'association, animateur, éducateur,..., dans les domaines suivants : Activités physiques et sportives, (...) Remise de médailles jeunesse, sports et engagement associatif
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Rencontres de la Sécurité : retour en images Un millier de visiteurs samedi dernier dans la cour d'honneur de la préfecture : retour en images sur ce moment d'échanges entre les acteurs de la sécurité et le public
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www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Début de l'exercice de sécurité civile à Clamecy le 18 octobre à 14h
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Déroulement de l'exercice de sécurité civile à Clamecy
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www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr
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Cette distinction récompense des personnes ayant montré des mérites et des compétences particuliers en qualité de dirigeant, responsable d'association, animateur, éducateur,. , dans les domaines suivants : Activités physiques et sportives, (. Un millier de visiteurs samedi dernier dans la cour d'honneur de la préfecture : retour en images sur ce moment d'échanges entre les acteurs de la sécurité et le public Dans le cadre des Rencontres de la Sécurité 2016, Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, a assisté au premier cours de la formation « Information Préventives aux comportements qui sauvent » dispensée par le SDIS58 à la 1ère classe des Cadets de la (. Remise de médailles jeunesse, sports et engagement associatif Rencontres de la Sécurité : retour en images La 1ère classe des Cadets de la Sécurité inaugurée au collège Claude Tillier à Cosne 10/10/2016 Nouvelle campagne d'initiation gratuite aux gestes de premiers secours
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La Sécurité Routière à la Journée de (.
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Mis à jour le 18/10/2016 Alerte Début de l'exercice de sécurité civile à Clamecy le 18 octobre à 14h La préfecture de la Nièvre organise aujourd'hui, en association avec la ville de Clamecy, un exercice de sécurité civile de type multi-attentats. Cet exercice a débuté à 14h à l'entrée de l'usine Solvay avec la simulation d'intrusion d'un camion dans le site. Le préfet de la Nièvre a activé le
centre opérationnel départemental (COD) à la préfecture sous l'autorité d'Agnès Bonjean, directrice de cabinet. Sur proposition du responsable de l'usine Solvay, le préfet de la Nièvre a déclenché le plan particulier d'intervention du site. Les sirènes ont fonctionné. L'exercice entraîne la mise en place d'un ou plusieurs périmètres de sécurité interdits au public pouvant occasionner d'éventuelles difficultés de circulation. Les habitants doivent respecter les consignes de sécurité des forces de sécurité déployées pour cet (. 18/10/2016 Déroulement de l'exercice de sécurité civile à Clamecy
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Dans le cadre des Rencontres de la Sécurité 2016, Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, a assisté au premier cours de la formation « Information Préventives aux comportements qui sauvent » dispensée par le SDIS58 à la 1ère classe des Cadets de la (...) La 1ère classe des Cadets de la Sécurité inaugurée au collège Claude Tillier à Cosne
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Nouvelle campagne d'initiation gratuite aux gestes de premiers secours
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Cette distinction récompense des personnes ayant montré des mérites et des compétences particuliers en qualité de dirigeant, responsable d'association, animateur, éducateur,..., dans les domaines suivants : Activités physiques et sportives, (...) Remise de médailles jeunesse, sports et engagement associatif
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Rencontres de la Sécurité : retour en images Un millier de visiteurs samedi dernier dans la cour d'honneur de la préfecture : retour en images sur ce moment d'échanges entre les acteurs de la sécurité et le public
[
www.nievre.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Début de l'exercice de sécurité civile à Clamecy le 18 octobre à 14h
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Déroulement de l'exercice de sécurité civile à Clamecy
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www.nievre.equipement.gouv.fr
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Cette distinction récompense des personnes ayant montré des mérites et des compétences particuliers en qualité de dirigeant, responsable d'association, animateur, éducateur,. , dans les domaines suivants : Activités physiques et sportives, (. Un millier de visiteurs samedi dernier dans la cour d'honneur de la préfecture : retour en images sur ce moment d'échanges entre les acteurs de la sécurité et le public Dans le cadre des Rencontres de la Sécurité 2016, Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, a assisté au premier cours de la formation « Information Préventives aux comportements qui sauvent » dispensée par le SDIS58 à la 1ère classe des Cadets de la (. Remise de médailles jeunesse, sports et engagement associatif Rencontres de la Sécurité : retour en images La 1ère classe des Cadets de la Sécurité inaugurée au collège Claude Tillier à Cosne 10/10/2016 Nouvelle campagne d'initiation gratuite aux gestes de premiers secours
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La Sécurité Routière à la Journée de (.
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Mis à jour le 18/10/2016 Alerte Début de l'exercice de sécurité civile à Clamecy le 18 octobre à 14h La préfecture de la Nièvre organise aujourd'hui, en association avec la ville de Clamecy, un exercice de sécurité civile de type multi-attentats. Cet exercice a débuté à 14h à l'entrée de l'usine Solvay avec la simulation d'intrusion d'un camion dans le site. Le préfet de la Nièvre a activé le
centre opérationnel départemental (COD) à la préfecture sous l'autorité d'Agnès Bonjean, directrice de cabinet. Sur proposition du responsable de l'usine Solvay, le préfet de la Nièvre a déclenché le plan particulier d'intervention du site. Les sirènes ont fonctionné. L'exercice entraîne la mise en place d'un ou plusieurs périmètres de sécurité interdits au public pouvant occasionner d'éventuelles difficultés de circulation. Les habitants doivent respecter les consignes de sécurité des forces de sécurité déployées pour cet (. 18/10/2016 Déroulement de l'exercice de sécurité civile à Clamecy
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Dans le cadre des Rencontres de la Sécurité 2016, Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, a assisté au premier cours de la formation « Information Préventives aux comportements qui sauvent » dispensée par le SDIS58 à la 1ère classe des Cadets de la (...) La 1ère classe des Cadets de la Sécurité inaugurée au collège Claude Tillier à Cosne
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Nouvelle campagne d'initiation gratuite aux gestes de premiers secours
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Cette distinction récompense des personnes ayant montré des mérites et des compétences particuliers en qualité de dirigeant, responsable d'association, animateur, éducateur,..., dans les domaines suivants : Activités physiques et sportives, (...) Remise de médailles jeunesse, sports et engagement associatif
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Rencontres de la Sécurité : retour en images Un millier de visiteurs samedi dernier dans la cour d'honneur de la préfecture : retour en images sur ce moment d'échanges entre les acteurs de la sécurité et le public
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www.nievre.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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Début de l'exercice de sécurité civile à Clamecy le 18 octobre à 14h - Les services de l'État dans la Nièvre
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Début de l'exercice de sécurité civile à Clamecy le 18 octobre à 14h
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Déroulement de l'exercice de sécurité civile à Clamecy - Les services de l'État dans la Nièvre
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Déroulement de l'exercice de sécurité civile à Clamecy
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Cette distinction récompense des personnes ayant montré des mérites et des compétences particuliers en qualité de dirigeant, responsable d'association, animateur, éducateur,. , dans les domaines suivants : Activités physiques et sportives, (. Un millier de visiteurs samedi dernier dans la cour d'honneur de la préfecture : retour en images sur ce moment d'échanges entre les acteurs de la sécurité et le public Dans le cadre des Rencontres de la Sécurité 2016, Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, a assisté au premier cours de la formation « Information Préventives aux comportements qui sauvent » dispensée par le SDIS58 à la 1ère classe des Cadets de la (. Remise de médailles jeunesse, sports et engagement associatif Rencontres de la Sécurité : retour en images La 1ère classe des Cadets de la Sécurité inaugurée au collège Claude Tillier à Cosne 10/10/2016 Nouvelle campagne d'initiation gratuite aux gestes de premiers secours
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La Sécurité Routière à la Journée de (.
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Mis à jour le 18/10/2016 Alerte Début de l'exercice de sécurité civile à Clamecy le 18 octobre à 14h La préfecture de la Nièvre organise aujourd'hui, en association avec la ville de Clamecy, un exercice de sécurité civile de type multi-attentats. Cet exercice a débuté à 14h à l'entrée de l'usine Solvay avec la simulation d'intrusion d'un camion dans le site. Le préfet de la Nièvre a activé le
centre opérationnel départemental (COD) à la préfecture sous l'autorité d'Agnès Bonjean, directrice de cabinet. Sur proposition du responsable de l'usine Solvay, le préfet de la Nièvre a déclenché le plan particulier d'intervention du site. Les sirènes ont fonctionné. L'exercice entraîne la mise en place d'un ou plusieurs périmètres de sécurité interdits au public pouvant occasionner d'éventuelles difficultés de circulation. Les habitants doivent respecter les consignes de sécurité des forces de sécurité déployées pour cet (. 18/10/2016 Déroulement de l'exercice de sécurité civile à Clamecy
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La 1ère classe des Cadets de la Sécurité inaugurée au collège Claude Tillier à Cosne - Les services de l'État dans la Nièvre
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Dans le cadre des Rencontres de la Sécurité 2016, Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, a assisté au premier cours de la formation « Information Préventives aux comportements qui sauvent » dispensée par le SDIS58 à la 1ère classe des Cadets de la (...) La 1ère classe des Cadets de la Sécurité inaugurée au collège Claude Tillier à Cosne
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Nouvelle campagne d'initiation gratuite aux gestes de premiers secours - Les services de l'État dans la Nièvre
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Nouvelle campagne d'initiation gratuite aux gestes de premiers secours
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Remise de médailles jeunesse, sports et engagement associatif - Les services de l'État dans la Nièvre
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Cette distinction récompense des personnes ayant montré des mérites et des compétences particuliers en qualité de dirigeant, responsable d'association, animateur, éducateur,..., dans les domaines suivants : Activités physiques et sportives, (...) Remise de médailles jeunesse, sports et engagement associatif
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Rencontres de la Sécurité : retour en images - Les services de l'État dans la Nièvre
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Rencontres de la Sécurité : retour en images Un millier de visiteurs samedi dernier dans la cour d'honneur de la préfecture : retour en images sur ce moment d'échanges entre les acteurs de la sécurité et le public
[
www.nievre.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Début de l'exercice de sécurité civile à Clamecy le 18 octobre à 14h
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Déroulement de l'exercice de sécurité civile à Clamecy
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Cette distinction récompense des personnes ayant montré des mérites et des compétences particuliers en qualité de dirigeant, responsable d'association, animateur, éducateur,. , dans les domaines suivants : Activités physiques et sportives, (. Un millier de visiteurs samedi dernier dans la cour d'honneur de la préfecture : retour en images sur ce moment d'échanges entre les acteurs de la sécurité et le public Dans le cadre des Rencontres de la Sécurité 2016, Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, a assisté au premier cours de la formation « Information Préventives aux comportements qui sauvent » dispensée par le SDIS58 à la 1ère classe des Cadets de la (. Remise de médailles jeunesse, sports et engagement associatif Rencontres de la Sécurité : retour en images La 1ère classe des Cadets de la Sécurité inaugurée au collège Claude Tillier à Cosne 10/10/2016 Nouvelle campagne d'initiation gratuite aux gestes de premiers secours
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La Sécurité Routière à la Journée de (.
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Mis à jour le 18/10/2016 Alerte Début de l'exercice de sécurité civile à Clamecy le 18 octobre à 14h La préfecture de la Nièvre organise aujourd'hui, en association avec la ville de Clamecy, un exercice de sécurité civile de type multi-attentats. Cet exercice a débuté à 14h à l'entrée de l'usine Solvay avec la simulation d'intrusion d'un camion dans le site. Le préfet de la Nièvre a activé le
centre opérationnel départemental (COD) à la préfecture sous l'autorité d'Agnès Bonjean, directrice de cabinet. Sur proposition du responsable de l'usine Solvay, le préfet de la Nièvre a déclenché le plan particulier d'intervention du site. Les sirènes ont fonctionné. L'exercice entraîne la mise en place d'un ou plusieurs périmètres de sécurité interdits au public pouvant occasionner d'éventuelles difficultés de circulation. Les habitants doivent respecter les consignes de sécurité des forces de sécurité déployées pour cet (. 18/10/2016 Déroulement de l'exercice de sécurité civile à Clamecy
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Dans le cadre des Rencontres de la Sécurité 2016, Jean-Pierre Condemine, préfet de la Nièvre, a assisté au premier cours de la formation « Information Préventives aux comportements qui sauvent » dispensée par le SDIS58 à la 1ère classe des Cadets de la (...) La 1ère classe des Cadets de la Sécurité inaugurée au collège Claude Tillier à Cosne
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Nouvelle campagne d'initiation gratuite aux gestes de premiers secours
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Cette distinction récompense des personnes ayant montré des mérites et des compétences particuliers en qualité de dirigeant, responsable d'association, animateur, éducateur,..., dans les domaines suivants : Activités physiques et sportives, (...) Remise de médailles jeunesse, sports et engagement associatif
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Rencontres de la Sécurité : retour en images Un millier de visiteurs samedi dernier dans la cour d'honneur de la préfecture : retour en images sur ce moment d'échanges entre les acteurs de la sécurité et le public
[
www.ours.ecologie.gouv.fr ]
DREAL Occitanie
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Air
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Économies d'énergies
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DREAL Occitanie
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Énergie, Air, Climat Énergie, Air, Climat
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Énergies dont renouvelables et production d'énergie décentralisée
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DREAL Occitanie
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Énergies renouvelables et production d'énergie décentralisée
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DREAL Occitanie
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Espaces collaboratifs
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Énergie, Air, Climat Énergie, Air, Climat Stratégie régionale Énergie-Climat Énergies renouvelables et production d'énergie décentralisée Transport et distribution d'énergies, sécurité d'approvisionnement Économies d'énergies
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Énergies dont renouvelables et production d'énergie décentralisée Politiques territoriales de la Transtion énergétique (TE) Maitrise de l'énergie et efficacité énergétique
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Espaces collaboratifs
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La DREAL accueille « le train du climat » en gare de
Montpellier (. Le 18 octobre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 18 octobre Transition énergétique
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DREAL Occitanie
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La DREAL accueille « le train du climat » en gare de
Montpellier (...)
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DREAL Occitanie
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Maitrise de l'énergie et efficacité énergétique
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DREAL Occitanie
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Politiques territoriales de la Transtion énergétique (TE)
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DREAL Occitanie
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Stratégie régionale Énergie-Climat
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DREAL Occitanie
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Transition énergétique
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DREAL Occitanie
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Transport et distribution d'énergies, sécurité d'approvisionnement
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr
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37/113 Accès à l'emploi 14/113 Action collective 4/113 Activité partielle 80/113 Alternance 84/113 Apprentissage 96/113 Chômage 43/113 Compétitivité 25/113 Concurrence 4/113 Conseiller du salarié 84/113 Consommation 82/113 Contrat de génération 18/113 Dialogue social 93/113 Droit du travail 83/113 Emploi d'avenir 113/113 Entreprise 4/113 Europe 10/113 Exportation 4/113 Fonds social européen 89/113 Formation professionnelle 4/113 GPEC 75/113 Industrie 28/113 Innovation 22/113 Insertion 46/113 Inspection du travail 27/113 Intelligence économique 8/113 investissement 12/113 Jeunes 4/113 Métrologie 12/113 Mutation économique 7/113 Organisation des services 2/113 Prévention 70/113 Rupture conventionnelle 100/113 Santé au travail 4/113 Securité travail 2/113 Senior 4/113 Services à la personne 2/113 Statistiques 74/113 Tourisme
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38/109 Accès à l'emploi 14/109 Action collective 3/109 Activité partielle 77/109 Alternance 80/109 Apprentissage 94/109 Chômage 38/109 Compétitivité 21/109 Concurrence 3/109 Conseiller du salarié 80/109 Consommation 79/109 Contrat de génération 52/109 Dialogue social 87/109 Droit du travail 79/109 Emploi d'avenir 109/109 Entreprise 4/109 Europe 10/109 Exportation 4/109 Fonds social européen 93/109 Formation professionnelle 4/109 GPEC 73/109 Industrie 29/109 Innovation 25/109 Insertion 60/109 Inspection du travail 23/109 Intelligence économique 8/109 investissement 15/109 Jeunes 4/109 Métrologie 9/109 Mutation économique 15/109 Organisation des services 2/109 Prévention 66/109 Rupture conventionnelle 100/109 Santé au travail 3/109 Securité travail 2/109 Senior 3/109 Services à la personne 2/109 Statistiques 71/109 Tourisme
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40/102 Accès à l'emploi 14/102 Action collective 5/102 Activité partielle 70/102 Alternance 73/102 Apprentissage 87/102 Chômage 35/102 Compétitivité 18/102 Concurrence 5/102 Conseiller du salarié 73/102 Consommation 74/102 Contrat de génération 49/102 Dialogue social 78/102 Droit du travail 74/102 Emploi d'avenir 102/102 Entreprise 6/102 Europe 10/102 Exportation 6/102 Fonds social européen 86/102 Formation professionnelle 4/102 GPEC 68/102 Industrie 28/102 Innovation 26/102 Insertion 60/102 Inspection du travail 20/102 Intelligence économique 8/102 investissement 16/102 Jeunes 4/102 Métrologie 8/102 Mutation économique 16/102 Organisation des services 2/102 Prévention 61/102 Rupture conventionnelle 100/102 Santé au travail 3/102 Securité travail 2/102 Senior 5/102 Services à la personne 2/102 Statistiques 64/102 Tourisme Actualités - 18 octobre 2016
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42/123 Accès à l'emploi 14/123 Action collective 4/123 Activité partielle 89/123 Alternance 95/123 Apprentissage 106/123 Chômage 49/123 Compétitivité 29/123 Concurrence 4/123 Conseiller du salarié 94/123 Consommation 91/123 Contrat de génération 20/123 Dialogue social 100/123 Droit du travail 94/123 Emploi d'avenir 123/123 Entreprise 4/123 Europe 10/123 Exportation 4/123 Fonds social européen 99/123 Formation professionnelle 4/123 GPEC 82/123 Industrie 30/123 Innovation 24/123 Insertion 44/123 Inspection du travail 31/123 Intelligence économique 9/123 investissement 13/123 Jeunes 4/123 Métrologie 10/123 Mutation économique 9/123 Organisation des services 2/123 Prévention 79/123 Rupture conventionnelle 100/123 Santé au travail 2/123 Securité travail 2/123 Senior 4/123 Services à la personne 2/123 Statistiques 83/123 Tourisme
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59/179 Accès à l'emploi 21/179 Action collective 7/179 Activité partielle 74/179 Alternance 78/179 Apprentissage 99/179 Chômage 69/179 Compétitivité 40/179 Concurrence 7/179 Conseiller du salarié 77/179 Consommation 77/179 Contrat de génération 29/179 Dialogue social 84/179 Droit du travail 81/179 Emploi d'avenir 179/179 Entreprise 6/179 Europe 15/179 Exportation 6/179 Fonds social européen 133/179 Formation professionnelle 6/179 GPEC 118/179 Industrie 41/179 Innovation 36/179 Insertion 61/179 Inspection du travail 47/179 Intelligence économique 13/179 investissement 20/179 Jeunes 6/179 Métrologie 11/179 Mutation économique 10/179 Organisation des services 3/179 Prévention 60/179 Rupture conventionnelle 100/179 Santé au travail 3/179 Securité travail 3/179 Senior 7/179 Services à la personne 3/179 Statistiques 66/179 Tourisme
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61/174 Accès à l'emploi 21/174 Action collective 3/174 Activité partielle 71/174 Alternance 76/174 Apprentissage 92/174 Chômage 68/174 Compétitivité 41/174 Concurrence 3/174 Conseiller du salarié 73/174 Consommation 73/174 Contrat de génération 30/174 Dialogue social 72/174 Droit du travail 79/174 Emploi d'avenir 174/174 Entreprise 6/174 Europe 15/174 Exportation 6/174 Fonds social européen 136/174 Formation professionnelle 6/174 GPEC 118/174 Industrie 44/174 Innovation 33/174 Insertion 49/174 Inspection du travail 44/174 Intelligence économique 14/174 investissement 17/174 Jeunes 6/174 Métrologie 13/174 Mutation économique 7/174 Organisation des services 3/174 Prévention 52/174 Rupture conventionnelle 97/174 Santé au travail 3/174 Securité travail 3/174 Senior 3/174 Services à la personne 3/174 Statistiques 62/174 Tourisme
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La note de conjoncture du 2e trimestre 2016 : l'emploi retrouve son niveau d'avant la crise Au 2e trimestre 2016, l'emploi salarié marchand continue d'augmenter en
Provence-Alpes-Côte d'Azur sur un rythme plus soutenu qu'en France métropolitaine : +0,5 % (soit +5 900 salariés), contre +0,2 %. L'essentiel des créations d'emploi sont hors intérim et ont lieu dans le tertiaire marchand. En comptant chaque intérimaire dans son secteur d'activité employeur, les besoins en ressources de main d'oeuvre (. + Lire la suite La note de conjoncture du 2e trimestre 2016 : l'emploi retrouve son niveau d'avant la crise 18 octobre 2016
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Consultation du public "zones vulnérables" du 17-10 au 17-11-2016
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 18 octobre
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Consultation du public "zones vulnérables" du 17-10 au 17-11-2016 18 octobre 2016 La révision des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole sur la bassin Rhône Méditerranée vient d'être lancée, comprenant notamment une consultation du public par voie électronique.
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Consultation du public "zones vulnérables" du 17-10 au 17-11-2016
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Consultation du public "zones vulnérables" du 17-10 au 17-11-2016 18 octobre 2016 La révision des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole sur la bassin Rhône Méditerranée vient d'être lancée, comprenant notamment une consultation du public par voie électronique.
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Direccte Pays-de-la-Loire
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Concours Photos Interne - UD 85
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35/68 Accès à l'emploi 2/68 Action collective 2/68 Activité partielle 53/68 Agriculture 4/68 Alternance 19/68 Chômage 17/68 Compétitivité 16/68 Contrat de génération 2/68 Discrimination 38/68 Droit du travail 21/68 Entreprise 5/68 Exportation 21/68 Financement des entreprises 68/68 Formation professionnelle 6/68 Handicap 2/68 Industrie 8/68 Innovation 4/68 Insertion 22/68 Inspection du travail 6/68 Intelligence économique 2/68 investissement 32/68 Jeunes 22/68 Mutation économique 6/68 Prévention 9/68 Qualification 15/68 Saisonniers 9/68 Salaires 25/68 Santé au travail 6/68 Senior 21/68 Tourisme
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4/91 Action collective 61/91 Agriculture 6/91 Alternance 32/91 Chômage 21/91 Compétitivité 39/91 Droit du travail 16/91 Entreprise 5/91 Exportation 4/91 Handicap 4/91 Industrie 8/91 Innovation 7/91 Insertion 23/91 Inspection du travail 4/91 Intelligence économique 34/91 Jeunes 7/91 Prévention 8/91 Qualification 15/91 Saisonniers 8/91 Salaires 30/91 Santé au travail 5/91 Senior 16/91 Tourisme
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45/82 Accès à l'emploi 2/82 Action collective 2/82 Activité partielle 52/82 Agriculture 4/82 Alternance 28/82 Chômage 15/82 Compétitivité 15/82 Contrat de génération 2/82 Discrimination 44/82 Droit du travail 23/82 Entreprise 7/82 Exportation 18/82 Financement des entreprises 82/82 Formation professionnelle 5/82 Handicap 2/82 Industrie 7/82 Innovation 8/82 Insertion 28/82 Inspection du travail 5/82 Intelligence économique 2/82 investissement 38/82 Jeunes 19/82 Mutation économique 6/82 Prévention 12/82 Qualification 17/82 Saisonniers 12/82 Salaires 39/82 Santé au travail 6/82 Senior 19/82 Tourisme
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49/94 Accès à l'emploi 3/94 Action collective 2/94 Activité partielle 52/94 Agriculture 7/94 Alternance 30/94 Chômage 17/94 Compétitivité 15/94 Contrat de génération 2/94 Discrimination 38/94 Droit du travail 14/94 Entreprise 5/94 Exportation 18/94 Financement des entreprises 94/94 Formation professionnelle 4/94 Handicap 3/94 Industrie 7/94 Innovation 6/94 Insertion 21/94 Inspection du travail 4/94 Intelligence économique 2/94 investissement 32/94 Jeunes 18/94 Mutation économique 7/94 Prévention 7/94 Qualification 15/94 Saisonniers 7/94 Salaires 35/94 Santé au travail 4/94 Senior 16/94 Tourisme Concours Photos Interne - UD 85 18 octobre 2016
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50/91 Accès à l'emploi 2/91 Action collective 2/91 Activité partielle 64/91 Agriculture 4/91 Alternance 33/91 Chômage 18/91 Compétitivité 15/91 Contrat de génération 2/91 Discrimination 49/91 Droit du travail 23/91 Entreprise 7/91 Exportation 21/91 Financement des entreprises 91/91 Formation professionnelle 5/91 Handicap 2/91 Industrie 7/91 Innovation 10/91 Insertion 33/91 Inspection du travail 5/91 Intelligence économique 2/91 investissement 43/91 Jeunes 22/91 Mutation économique 9/91 Prévention 12/91 Qualification 17/91 Saisonniers 12/91 Salaires 39/91 Santé au travail 6/91 Senior 19/91 Tourisme
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Préfecture maritime Atlantique
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En savoir plus accès bassin d'Arcachon - passe sud
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Moulin Blanc
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CENTRE D'ESSAIS DES LANDES
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Découverte d'un voilier échoué... En savoir plus
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ABORDS DE PERROS-GUIREC Signalons, le 180825 utc, vivier de 4m avec des pontons dessus a la derive a la position. En savoir plus Interdisant la plongée sur l'épave du navire à vapeur « war balloon » située au large du conquet. En savoir plus Premar Manche et Mer du
Nord PAS DE CALAIS - LE CROTOY Les navigateurs sont informes que la bouee nmr20 est signalee deradee. position(wgs84):. Premar Méditerranée RADE DE
TOULON - MISE EN PLACE D'UN. Le 18 oct 16, mise en place d un coffre rouge, eclaire la nuit. 43-05,107n 005-55,554e . En savoir plus
MARSEILLE - MODIFICATION DE FEU Carte 6767 feu la digue du large(lb 30290) 43-20,8n 005-19,1e remplace par fi.
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Arrêté préfectoral n°240/2016 réglementant la navigation, la baignade, le mouillage et la plongée. En savoir plus CETACE A LA DERIVE cetace a la dervive le 171537z oct 16 42-39.20n 005-33.70e longeur entre 8 et 10.
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Découverte d'un voilier échoué. Le mardi 18 octobre 2016 à 15h10, le cross (
centre régional opérationnel de. En savoir plus Les Rencontres de la sécurité en. Du 12 au 15 octobre 2016, les acteurs de la sécurité en charente-maritime se sont. En savoir plus PROVENCE - CAP CAMARAT - FILET DE. 1.filet de peche a la derive le 18 oct 16 a 1427 utc, 43-11,90n 006-41,40e longueur :. En savoir plus PROVENCE - CAP CAMARAT - FILET DE. filet de peche de 60 metres a la derive le 18 oct 16 a 1427 utc 43-11,90n 006-41,40e . En savoir plus
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Le feu de la bouee e/hydro-est de la zone interdite est eteint. 43-27,14n 005-13,46e En savoir plus SUD CAP D'AGDE - MORCEAU. le 18 oct 16 a 1130 utc, morceau d une embarcation de type bois a la derive. En savoir plus SUD CAP D'AGDE - MORCEAU. 1 morceau d une embarcation a la derive le 18 oct 16 a 1130 utc, 43-14,47n. Mise en place d'un coffre d amarrage rouge avec feu de balisage 43-05,107n. ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice de tir, 21 oct de 1100 to 1359 utc, la zone: 43-00,0n 006-22,2e/42-47,0n. ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice de tir, 20 oct de 1200 to 1329 utc, la zone: 43-02,4n 005-38,0e/42-40,0n. RADE DE
TOULON - MISE EN PLACE D'UN. Le 18 oct 16, mise en place d un coffre rouge, eclaire la nuit. 43-05,107n 005-55,554e . En savoir plus Carte 6767 feu la digue du large(lb 30290) 43-20,8n 005-19,1e remplace par fi.
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TAUSSAT-FONTAINEVIEILLE Cantabrico - taussat-fontainevieille les navigateurs sont informes de la mise en place en. TIR DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Cantabrico - tir du
centre d'essais des landes en modification de l'avurnav local
brest. anse du
Moulin Blanc 18 octobre 2016 remplace avirade
brest 275 du 28 septembre 2016 Les navigateurs sont informés qu'une canalisation du système de pompage. accès bassin d'Arcachon - passe sud 18 octobre 2016 remplace avurnav local
brest 3855 du 03 octobre 2016 Signalons un navire de plaisance coule a la position : 44-33.53n, 001-14.70w passe sud du. 18 octobre 2016 remplace avurnav local
brest 3859 du 03 octobre 2016 La bouée dga essais en vol ouest a été relevée de sa. 18 octobre 2016 remplace avurnav local
brest 3858 du 03 octobre 2016 La bouée dga essais en vol est a été relevée de sa. les sables d'Olonne 18 octobre 2016 remplace avurnav local
brest 3836 du 30 septembre 2016
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TIRS D'ARMEMENTS AEROPORTES 'DGA EV Rochebonne - cantabrico heures en utc - tirs d'armements aeroportes 'dga ev'. En savoir plus RADE DE
BREST - Ile Longue Rade de
brest les navigateurs sont informes que des essais de drone seront menes. En savoir plus MOELAN-SUR-MER - PORT-DU-BELON Iroise - moelan-sur-mer - port-du-belon les navigateurs sont informes que pour cause de travaux. En savoir plus
BORDEAUX RIVE GAUCHE Dans le cadre des travaux de mise en place de plateformes d'essai d'hydroliennes en. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord DUNKERQUE EST Pas de
calais - dunkerque est les navigateurs sont informes que le feu anterieur. DUNKERQUE EST Pas de
calais - dunkerque est les navigateurs sont informes que le feu anterieur. Premar Méditerranée SETE - PONT EN REPARATION suite aux intemperies de ces derniers jours, le pont de la gare sera en reparation du. En savoir plus
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Une bouée jaune de diamètre 800 est mise en place en baie des sables d'olonne.
la Rochelle - port de plaisance 18 octobre 2016 remplace avurnav local
brest 3822 du 29 septembre 2016 Les navigateurs sont informés que la drague cap daunis sera en opération dans les.
la Rochelle - port de plaisance 18 octobre 2016 remplace avurnav local
brest 3821 du 29 septembre 2016 Les navigateurs sont informés que la drague avalis ii sera présente aux minimes du. pertuis de Maumusson 18 octobre 2016 remplace avurnav local
brest 3798 du 26 septembre 2016 La bouée de gatseau a déradé vers la sortie du pertuis de maumusson, et se. Sauvetage d'un pêcheur à pied isolé. Mardi 18 octobre 2016, vers 11h20, le
centre opérationnel départemental. En savoir plus Premar Méditerranée Arrêté préfectoral n°241/2016 portant dérogation à l'arrêté préfectoral n°55/2009 du 15 mai 2009. En savoir plus ETANG DE VAINE - MARIGNANE - FEU ETEINT
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En savoir plus Les Rencontres de la sécurité en...
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Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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DUNKERQUE EST En savoir plus
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CALAIS - LE CROTOY
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www.premar-manche.gouv.fr
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43-27,14n 005-13,46e En savoir plus SUD CAP D'AGDE - MORCEAU. le 18 oct 16 a 1130 utc, morceau d une embarcation de type bois a la derive.
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ABORDS DE PERROS-GUIREC Signalons, le 180825 utc, vivier de 4m avec des pontons dessus a la derive a la position. En savoir plus Interdisant la plongée sur l'épave du navire à vapeur « war balloon » située au large du conquet. En savoir plus RADE DE
TOULON - MISE EN PLACE D'UN. Le 18 oct 16, mise en place d un coffre rouge, eclaire la nuit. 43-05,107n 005-55,554e . En savoir plus
MARSEILLE - MODIFICATION DE FEU Carte 6767 feu la digue du large(lb 30290) 43-20,8n 005-19,1e remplace par fi. En savoir plus
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Arrêté préfectoral n°240/2016 réglementant la navigation, la baignade, le mouillage et la plongée. CETACE A LA DERIVE cetace a la dervive le 171537z oct 16 42-39.20n 005-33.70e longeur entre 8 et 10.
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Découverte d'un voilier échoué. Le mardi 18 octobre 2016 à 15h10, le cross (
centre régional opérationnel de. En savoir plus Les Rencontres de la sécurité en. Du 12 au 15 octobre 2016, les acteurs de la sécurité en charente-maritime se sont. En savoir plus PROVENCE - CAP CAMARAT - FILET DE. 1.filet de peche a la derive le 18 oct 16 a 1427 utc, 43-11,90n 006-41,40e longueur :. En savoir plus PROVENCE - CAP CAMARAT - FILET DE. filet de peche de 60 metres a la derive le 18 oct 16 a 1427 utc 43-11,90n 006-41,40e . En savoir plus
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PAS DE
CALAIS - LE CROTOY Les navigateurs sont informes que la bouee nmr20 est signalee deradee. position(wgs84):. En savoir plus
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Portant abrogation de l'arrete prefectoral n°46/2008 du 28 octobre 2008 portant creation d'une. En savoir plus SUD CAP D'AGDE - MORCEAU. 1 morceau d une embarcation a la derive le 18 oct 16 a 1130 utc, 43-14,47n. En savoir plus Mise en place d'un coffre d amarrage rouge avec feu de balisage 43-05,107n. ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice de tir, 21 oct de 1100 to 1359 utc, la zone: 43-00,0n 006-22,2e/42-47,0n. ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice de tir, 20 oct de 1200 to 1329 utc, la zone: 43-02,4n 005-38,0e/42-40,0n. RADE DE
TOULON - MISE EN PLACE D'UN. Le 18 oct 16, mise en place d un coffre rouge, eclaire la nuit. 43-05,107n 005-55,554e . En savoir plus Carte 6767 feu la digue du large(lb 30290) 43-20,8n 005-19,1e remplace par fi. SETE - PONT EN REPARATION suite aux intemperies de ces derniers jours, le pont de la gare sera en reparation du. Arrêté préfectoral n°240/2016 réglementant la navigation, la baignade, le mouillage et la plongée.
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TAUSSAT-FONTAINEVIEILLE Cantabrico - taussat-fontainevieille les navigateurs sont informes de la mise en place en. TIR DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Cantabrico - tir du
centre d'essais des landes en modification de l'avurnav local
brest. anse du
Moulin Blanc 18 octobre 2016 remplace avirade
brest 275 du 28 septembre 2016 Les navigateurs sont informés qu'une canalisation du système de pompage. accès bassin d'Arcachon - passe sud 18 octobre 2016 remplace avurnav local
brest 3855 du 03 octobre 2016 Signalons un navire de plaisance coule a la position : 44-33.53n, 001-14.70w passe sud du. 18 octobre 2016 remplace avurnav local
brest 3859 du 03 octobre 2016 La bouée dga essais en vol ouest a été relevée de sa. 18 octobre 2016 remplace avurnav local
brest 3858 du 03 octobre 2016 La bouée dga essais en vol est a été relevée de sa. les sables d'Olonne 18 octobre 2016 remplace avurnav local
brest 3836 du 30 septembre 2016
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brest les navigateurs sont informes que des essais de drone seront menes. En savoir plus MOELAN-SUR-MER - PORT-DU-BELON Iroise - moelan-sur-mer - port-du-belon les navigateurs sont informes que pour cause de travaux. En savoir plus
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calais - dunkerque est les navigateurs sont informes que le feu anterieur. DUNKERQUE EST Pas de
calais - dunkerque est les navigateurs sont informes que le feu anterieur. Premar Méditerranée SETE - PONT EN REPARATION suite aux intemperies de ces derniers jours, le pont de la gare sera en reparation du.
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la Rochelle - port de plaisance 18 octobre 2016 remplace avurnav local
brest 3822 du 29 septembre 2016 Les navigateurs sont informés que la drague cap daunis sera en opération dans les.
la Rochelle - port de plaisance 18 octobre 2016 remplace avurnav local
brest 3821 du 29 septembre 2016 Les navigateurs sont informés que la drague avalis ii sera présente aux minimes du. pertuis de Maumusson 18 octobre 2016 remplace avurnav local
brest 3798 du 26 septembre 2016 La bouée de gatseau a déradé vers la sortie du pertuis de maumusson, et se. Sauvetage d'un pêcheur à pied isolé. Mardi 18 octobre 2016, vers 11h20, le
centre opérationnel départemental. En savoir plus Premar Méditerranée Arrêté préfectoral n°241/2016 portant dérogation à l'arrêté préfectoral n°55/2009 du 15 mai 2009. ETANG DE VAINE - MARIGNANE - FEU ETEINT Le feu de la bouee e/hydro-est de la zone interdite est eteint.
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www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1588
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2016-237 En savoir plus
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www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1591
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2016-240 En savoir plus
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2016-241 En savoir plus
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43-27,14n 005-13,46e En savoir plus SUD CAP D'AGDE - MORCEAU. le 18 oct 16 a 1130 utc, morceau d une embarcation de type bois a la derive.
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Découverte d'un voilier échoué. Le mardi 18 octobre 2016 à 15h10, le cross (
centre régional opérationnel de. En savoir plus Les Rencontres de la sécurité en. Du 12 au 15 octobre 2016, les acteurs de la sécurité en charente-maritime se sont. En savoir plus PROVENCE - CAP CAMARAT - FILET DE. 1.filet de peche a la derive le 18 oct 16 a 1427 utc, 43-11,90n 006-41,40e longueur :. En savoir plus PROVENCE - CAP CAMARAT - FILET DE. filet de peche de 60 metres a la derive le 18 oct 16 a 1427 utc 43-11,90n 006-41,40e . En savoir plus
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PAS DE
CALAIS - LE CROTOY Les navigateurs sont informes que la bouee nmr20 est signalee deradee. position(wgs84):. En savoir plus
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Portant abrogation de l'arrete prefectoral n°46/2008 du 28 octobre 2008 portant creation d'une. En savoir plus SUD CAP D'AGDE - MORCEAU. 1 morceau d une embarcation a la derive le 18 oct 16 a 1130 utc, 43-14,47n. En savoir plus Mise en place d'un coffre d amarrage rouge avec feu de balisage 43-05,107n. ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice de tir, 21 oct de 1100 to 1359 utc, la zone: 43-00,0n 006-22,2e/42-47,0n. ACTIVITES MILITAIRES 1 exercice de tir, 20 oct de 1200 to 1329 utc, la zone: 43-02,4n 005-38,0e/42-40,0n. RADE DE
TOULON - MISE EN PLACE D'UN. Le 18 oct 16, mise en place d un coffre rouge, eclaire la nuit. 43-05,107n 005-55,554e . En savoir plus Carte 6767 feu la digue du large(lb 30290) 43-20,8n 005-19,1e remplace par fi. SETE - PONT EN REPARATION suite aux intemperies de ces derniers jours, le pont de la gare sera en reparation du. Arrêté préfectoral n°240/2016 réglementant la navigation, la baignade, le mouillage et la plongée.
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TAUSSAT-FONTAINEVIEILLE Cantabrico - taussat-fontainevieille les navigateurs sont informes de la mise en place en. TIR DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Cantabrico - tir du
centre d'essais des landes en modification de l'avurnav local
brest. anse du
Moulin Blanc 18 octobre 2016 remplace avirade
brest 275 du 28 septembre 2016 Les navigateurs sont informés qu'une canalisation du système de pompage. accès bassin d'Arcachon - passe sud 18 octobre 2016 remplace avurnav local
brest 3855 du 03 octobre 2016 Signalons un navire de plaisance coule a la position : 44-33.53n, 001-14.70w passe sud du. 18 octobre 2016 remplace avurnav local
brest 3859 du 03 octobre 2016 La bouée dga essais en vol ouest a été relevée de sa. 18 octobre 2016 remplace avurnav local
brest 3858 du 03 octobre 2016 La bouée dga essais en vol est a été relevée de sa. les sables d'Olonne 18 octobre 2016 remplace avurnav local
brest 3836 du 30 septembre 2016
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TIRS D'ARMEMENTS AEROPORTES 'DGA EV Rochebonne - cantabrico heures en utc - tirs d'armements aeroportes 'dga ev'. En savoir plus RADE DE
BREST - Ile Longue Rade de
brest les navigateurs sont informes que des essais de drone seront menes. En savoir plus MOELAN-SUR-MER - PORT-DU-BELON Iroise - moelan-sur-mer - port-du-belon les navigateurs sont informes que pour cause de travaux. En savoir plus
BORDEAUX RIVE GAUCHE Dans le cadre des travaux de mise en place de plateformes d'essai d'hydroliennes en. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord DUNKERQUE EST Pas de
calais - dunkerque est les navigateurs sont informes que le feu anterieur. DUNKERQUE EST Pas de
calais - dunkerque est les navigateurs sont informes que le feu anterieur. Premar Méditerranée SETE - PONT EN REPARATION suite aux intemperies de ces derniers jours, le pont de la gare sera en reparation du.
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Une bouée jaune de diamètre 800 est mise en place en baie des sables d'olonne.
la Rochelle - port de plaisance 18 octobre 2016 remplace avurnav local
brest 3822 du 29 septembre 2016 Les navigateurs sont informés que la drague cap daunis sera en opération dans les.
la Rochelle - port de plaisance 18 octobre 2016 remplace avurnav local
brest 3821 du 29 septembre 2016 Les navigateurs sont informés que la drague avalis ii sera présente aux minimes du. pertuis de Maumusson 18 octobre 2016 remplace avurnav local
brest 3798 du 26 septembre 2016 La bouée de gatseau a déradé vers la sortie du pertuis de maumusson, et se. Sauvetage d'un pêcheur à pied isolé. Mardi 18 octobre 2016, vers 11h20, le
centre opérationnel départemental. En savoir plus Premar Méditerranée Arrêté préfectoral n°241/2016 portant dérogation à l'arrêté préfectoral n°55/2009 du 15 mai 2009. ETANG DE VAINE - MARIGNANE - FEU ETEINT Le feu de la bouee e/hydro-est de la zone interdite est eteint.
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www.presse.justice.gouv.fr ]
Justice / Presse
-
Justice / Presse / Profession d'avocat
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Profession d'avocat
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Inauguration du
centre pénitentiaire de Riom, 17 octobre 2016
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Séminaire des cadres de la Protection judiciaire de la jeunesse
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Semaine du 17 octobre 2016
-
www.presse.justice.gouv.fr
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18 octobre 2016 Semaine du 17 octobre 2016 Agenda prévisionnel de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la justice
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Inauguration du
centre pénitentiaire de Riom, 17 octobre 2016 Discours de Monsieur Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice 17/10 Inauguration du
centre pénitentiaire de Riom, 17 octobre 2016
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Profession d'avocat Communiqué de presse de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice Profession d'avocat : Un examen d'entrée unique dans les écoles de formation 18 octobre 2016 13/10 Séminaire des cadres de la Protection judiciaire de la jeunesse
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www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10093&ssrubrique=12822&article=29379
-
Inauguration du
centre pénitentiaire de Riom, 17 octobre 2016
-
www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10093&ssrubrique=12822&article=29383
-
Séminaire des cadres de la Protection judiciaire de la jeunesse
[
www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.prison.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364042692992
-
Référence: 14626353364043423368
-
Référence: 14626353364043683128
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Référence: 14626353364043997640
-
Référence: 14626353364056279625
-
Référence: 14626353364075846214
[
www.recherche.gouv.fr ]
Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
www.recherche.gouv.fr
-
Date d'impression : 18.10.16 Prix Irène Joliot-Curie
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Parité et lutte contre les discriminations
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Personnels en situation de handicap
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www.reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
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Circulation routière : évitons les comportements à risques - Les services de l'Etat à La Réunion
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Circulation routière : évitons les comportements à risques
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Déposez vos armes : premier bilan et rappel des règles de sécurité - Les services de l'Etat à La Réunion
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Déposez vos armes : premier bilan et rappel des règles de sécurité L'opération Déposez vos armes a débuté le 15 septembre 2016 à
La Réunion. L'objectif de cette campagne est d'inciter les personnes détentrices d'une arme dans des conditions de détention non réglementaires, à s'en débarrasser sans crainte de sanction (...)
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www.reunion.gouv.fr
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Circulation routière : évitons les comportements à risques 18/10/2016 Trois personnes tuées depuis le début du mois d'octobre et cinq accidents graves ces derniers jours. Alors que la lutte contre l'insécurité routière progresse, une série d'événements tragiques vient rappeler à tous l'impérieuse nécessité de ne pas relâcher (.
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Mis à jour le 18/10/2016 L'opération Déposez vos armes a débuté le 15 septembre 2016 à
La Réunion. L'objectif de cette campagne est d'inciter les personnes détentrices d'une arme dans des conditions de détention non réglementaires, à s'en débarrasser sans crainte de sanction (. Déposez vos armes : premier bilan et rappel des règles de sécurité
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www.reunion.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Circulation routière : évitons les comportements à risques
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Déposez vos armes : premier bilan et rappel des règles de sécurité L'opération Déposez vos armes a débuté le 15 septembre 2016 à
La Réunion. L'objectif de cette campagne est d'inciter les personnes détentrices d'une arme dans des conditions de détention non réglementaires, à s'en débarrasser sans crainte de sanction (...)
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Circulation routière : évitons les comportements à risques 18/10/2016 Trois personnes tuées depuis le début du mois d'octobre et cinq accidents graves ces derniers jours. Alors que la lutte contre l'insécurité routière progresse, une série d'événements tragiques vient rappeler à tous l'impérieuse nécessité de ne pas relâcher (.
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Mis à jour le 18/10/2016 L'opération Déposez vos armes a débuté le 15 septembre 2016 à
La Réunion. L'objectif de cette campagne est d'inciter les personnes détentrices d'une arme dans des conditions de détention non réglementaires, à s'en débarrasser sans crainte de sanction (. Déposez vos armes : premier bilan et rappel des règles de sécurité
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www.sarthe.equipement.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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Mis à jour le 18/10/2016 Versement de 5,2 milliards d'euros d'avances aux agriculteurs qui en avaient fait la demande 18/10/2016
Stéphane LE FOLL annonce le versement de 5,2 milliards d'euros d'avances, à partir du 17 octobre 2016, aux agriculteurs qui en avaient fait la demande. Les aides PAC sont maintenues en zone de catastrophe naturelle 20/06/2016 A la suite des intempéries qui ont touché la Sarthe, Corinne Orzechowski, préfète de la Sarthe, a signé un arrêté définissant la zone sur laquelle les agriculteurs auront la possibilité d'invoquer la force majeure.
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Stéphane Le Foll réunit au Mans les ministres allemand et polonais pour une réunion de travail 18/10/2016
Stéphane LE FOLL, Ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, Porte-parole du Gouvernement a convié ses homologues allemand et polonais au Mans vendredi 14 octobre dans un format dit « sommet de Weimar ».
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La préfecture de la Sarthe
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Les aides PAC sont maintenues en zone de catastrophe naturelle
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La préfecture de la Sarthe
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Stéphane Le Foll réunit au Mans les ministres allemand et polonais pour une réunion de travail
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La préfecture de la Sarthe
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Versement de 5,2 milliards d'euros d'avances aux agriculteurs qui en avaient fait la demande
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www.sarthe.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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www.sarthe.gouv.fr
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Mis à jour le 18/10/2016 Versement de 5,2 milliards d'euros d'avances aux agriculteurs qui en avaient fait la demande 18/10/2016
Stéphane LE FOLL annonce le versement de 5,2 milliards d'euros d'avances, à partir du 17 octobre 2016, aux agriculteurs qui en avaient fait la demande. Les aides PAC sont maintenues en zone de catastrophe naturelle 20/06/2016 A la suite des intempéries qui ont touché la Sarthe, Corinne Orzechowski, préfète de la Sarthe, a signé un arrêté définissant la zone sur laquelle les agriculteurs auront la possibilité d'invoquer la force majeure.
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Stéphane Le Foll réunit au Mans les ministres allemand et polonais pour une réunion de travail 18/10/2016
Stéphane LE FOLL, Ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, Porte-parole du Gouvernement a convié ses homologues allemand et polonais au Mans vendredi 14 octobre dans un format dit « sommet de Weimar ».
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Les aides PAC sont maintenues en zone de catastrophe naturelle - La préfecture de la Sarthe
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Les aides PAC sont maintenues en zone de catastrophe naturelle
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Stéphane Le Foll réunit au Mans les ministres allemand et polonais pour une réunion de travail - La préfecture de la Sarthe
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Stéphane Le Foll réunit au Mans les ministres allemand et polonais pour une réunion de travail
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Versement de 5,2 milliards d'euros d'avances aux agriculteurs qui en avaient fait la demande - La préfecture de la Sarthe
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Versement de 5,2 milliards d'euros d'avances aux agriculteurs qui en avaient fait la demande
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La préfecture de la Sarthe
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Mis à jour le 18/10/2016 Versement de 5,2 milliards d'euros d'avances aux agriculteurs qui en avaient fait la demande 18/10/2016
Stéphane LE FOLL annonce le versement de 5,2 milliards d'euros d'avances, à partir du 17 octobre 2016, aux agriculteurs qui en avaient fait la demande. Les aides PAC sont maintenues en zone de catastrophe naturelle 20/06/2016 A la suite des intempéries qui ont touché la Sarthe, Corinne Orzechowski, préfète de la Sarthe, a signé un arrêté définissant la zone sur laquelle les agriculteurs auront la possibilité d'invoquer la force majeure.
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Stéphane Le Foll réunit au Mans les ministres allemand et polonais pour une réunion de travail 18/10/2016
Stéphane LE FOLL, Ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, Porte-parole du Gouvernement a convié ses homologues allemand et polonais au Mans vendredi 14 octobre dans un format dit « sommet de Weimar ».
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La préfecture de la Sarthe
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Les aides PAC sont maintenues en zone de catastrophe naturelle
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La préfecture de la Sarthe
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Stéphane Le Foll réunit au Mans les ministres allemand et polonais pour une réunion de travail
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Versement de 5,2 milliards d'euros d'avances aux agriculteurs qui en avaient fait la demande
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www.sdap-57.culture.gouv.fr ]
Drac Grand Est - Ministère de la Culture et de la Communication
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A proximité immédiate du
centre ville de
Chaumont, au coeur d'un quartier culturel qui accueille la médiathèque des Silos, un cinéma et l'entrepôt des Subsistances (salle d'exposition), le Signe -
Centre national du Graphisme à Chau. Plus d'actualités Colloques - Journées professionnelles En voir plus
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[ARCHITECTURE] Journées nationales de l'architecture, 3 jours pour valoriser l'architecture et le cadre de vie 27.09.2016 Le ministère de la Culture et de la Communication lance, les 14, 15 et 16 octobre 2016, les premières journées nationales de l'architecture. [LABEL VPAH] Sélestat, nouvelle "Ville d'art et d'histoire" 28.09.2016 Sélestat rejoint le réseau des 186 Villes et Pays d'art et d'histoire, répartis sur l'ensemble du territoire, et les 14 territoires labellisés dans la région Grand Est. Le maillage territorial constitué par ces villes et pays labell. Déplacement à
Strasbourg de la Ministre de la Culture et de la Communication, 22-23 septembre 2016 27.09.2016 Pour la rentrée des écoles d'enseignement supérieur Culture, Mme Audrey Azoulay s'est rendue dans la capitale de la région Grand Est. Plus d'actualités Actualités [GRAPHISME] Ouverture : Le Signe -
Centre national du Graphisme à
Chaumont 06.10.2016
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www.sdap-57.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Grand-Est/Actualites/Actualites-a-la-Une/ARCHITECTURE-Journees-nationales-de-l-architecture-3-jours-pour-valoriser-l-architecture-et-le-cadre-de-vie
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[ARCHITECTURE] Journées nationales de l'architecture, 3 jours pour valoriser l'architecture et le cadre de vie
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Déplacement à
Strasbourg de la Ministre de la Culture et de la Communication, 22-23 septembre 2016
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www.senat.fr ]
Accueil - Sénat
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Mission d'information sur l'orientation - Sénat
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Orientation scolaire
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Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté - Sénat
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Egalité et citoyenneté 18 octobre - Les sénateurs ont adopté en première lecture le projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
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www.senat.fr
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18 octobre - La commission de l'aménagement du territoire a entendu le ministre de l'aménagement du territoire sur le projet de loi relatif au statut de
Paris [En savoir plus]
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18 octobre - Les sénateurs ont adopté en première lecture le projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté Mercredi à 14h Organisation, place, et financement de l'Islam en France Mercredi à 16h15 Opérations extérieures de la France Mardi à 18h30 Débat préalable à
la réunion du Conseil européen des 20 et 21 octobre Egalité et citoyenneté 18 octobre - Les sénateurs ont adopté en première lecture le projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
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Audition de Jean-Michel Baylet 18 octobre - Le ministre de l'aménagement du territoire est entendu sur le projet de loi relatif au statut de
Paris [En savoir plus] 18 octobre - Le
Sénat débat sur le rôle de la France face à la crise en Irak et en Syrie
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Nouveaux rythmes scolaires 18 octobre - Les sénateurs débattent suite à la question de Françoise Cartron sur les rythmes scolaires dans les petites communes [En savoir plus] Orientation scolaire 18 octobre - Le
Sénat débat sur les conclusions de de la mission d'information sur l'orientation scolaire Mardi à 19h15 Nouveaux rythmes scolaires dans les petites communes Mardi, le soir Mission d'information sur l'orientation scolaire
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Questions d'actualité au Gouvernement 18 octobre - Les sénateurs interrogent le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité
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Audition de Jean-Michel Baylet [En savoir plus]
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Rapports les plus consultés
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Débat préalable à
la réunion du Conseil européen des 20 et 21 octobre
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Rapports les plus consultés
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Nouveaux rythmes scolaires [En savoir plus]
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Rapports les plus consultés
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Opérations extérieures de la France
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www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr ]
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www.stac.aviation-civile.gouv.fr ]
Service technique de l'aviation civile - STAC
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www.stac.aviation-civile.gouv.fr
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La turbulence de sillage Tous les aéronefs en vol génèrent de la turbulence de sillage qui prend essentiellement la forme de deux tourbillons. Le risque pour l'aéronef qui traverse la turbulence de sillage de celui qui le précède est d'autant plus important que l'aéronef qui génère la turbulence de sillage est grand et celui qui la rencontre est petit, avec une faible contrôlabilité en roulis notamment. Pour minimiser ces rencontres dangereuses, des règles d'espacement entre aéronefs sont définies. Lire la note d'information technique Dernière mise à jour le 18 octobre 2016 Publication de la note d'information technique La turbulence de sillage
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www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.temps.travail.gouv.fr/grands-dossiers/garantie-jeunes/article/garantie-jeunes-c-est-quoi
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Garantie jeunes, c'est quoi ?
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www.temps.travail.gouv.fr
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18.10 17:01 Création du Conseil d'orientation des politiques jeunesse : donner la parole aux jeunes pr leur donner + d'autonomie t.co/un52GPg6m7 18.10 13:30 #ElectionTPE Salariés de TPE et employés à domicile, votez pour être mieux représentés, conseillés, défendus. t.co/lI7LE95w8y 17.10 12:37 @Ecole_Numerique : L'ambition de la Grande Ecole du #Numerique : favoriser l'#insertion sociopro répondre aux besoins en #competences h.
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Garantie jeunes, c'est quoi ?
[
www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.textes.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364042698868
-
Référence: 14626353364043694588
-
Référence: 14626353364066543159
-
Référence: 14626353364075693562
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Référence: 14626353364075852242
-
Référence: 14626353364076086422
[
www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail-emploi.gouv.fr/grands-dossiers/garantie-jeunes/article/garantie-jeunes-c-est-quoi
-
Garantie jeunes, c'est quoi ?
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www.travail-emploi.gouv.fr
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18.10 17:01 Création du Conseil d'orientation des politiques jeunesse : donner la parole aux jeunes pr leur donner + d'autonomie t.co/un52GPg6m7 18.10 13:30 #ElectionTPE Salariés de TPE et employés à domicile, votez pour être mieux représentés, conseillés, défendus. t.co/lI7LE95w8y 17.10 12:37 @Ecole_Numerique : L'ambition de la Grande Ecole du #Numerique : favoriser l'#insertion sociopro répondre aux besoins en #competences h.
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Garantie jeunes, c'est quoi ?
[
www.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail.gouv.fr/grands-dossiers/garantie-jeunes/article/garantie-jeunes-c-est-quoi
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Garantie jeunes, c'est quoi ?
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www.travail.gouv.fr
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18.10 17:01 Création du Conseil d'orientation des politiques jeunesse : donner la parole aux jeunes pr leur donner + d'autonomie t.co/un52GPg6m7 18.10 13:30 #ElectionTPE Salariés de TPE et employés à domicile, votez pour être mieux représentés, conseillés, défendus. t.co/lI7LE95w8y 17.10 12:37 @Ecole_Numerique : L'ambition de la Grande Ecole du #Numerique : favoriser l'#insertion sociopro répondre aux besoins en #competences h.
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Garantie jeunes, c'est quoi ?
[
www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.tutelles.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364042699060
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Référence: 14626353364065510451
-
Référence: 14626353364065716407
-
Référence: 14626353364066010695
-
Référence: 14626353364066272531
-
Référence: 14626353364076567474
[
www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Accessibilité et qualité des services au public Boulangeries, stations services, distributeurs de billets, etc. Que pensez-vous de l'offre de services au public de notre département?
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Accessibilité et qualité des services au public
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www.var.equipement-agriculture.gouv.fr
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Boulangeries, stations services, distributeurs de billets, etc. Que pensez-vous de l'offre de services au public de notre département? Accessibilité et qualité des services au public Accessibilité et qualité des services au public 17/10/2016 Boulangeries, stations services, distributeurs de billets, etc. Quelques minutes pour répondre au questionnaire
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Enquête et qualité
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Mis à jour le 18/10/2016
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www.var.equipement.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Accessibilité et qualité des services au public Boulangeries, stations services, distributeurs de billets, etc. Que pensez-vous de l'offre de services au public de notre département?
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Accessibilité et qualité des services au public
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Boulangeries, stations services, distributeurs de billets, etc. Que pensez-vous de l'offre de services au public de notre département? Accessibilité et qualité des services au public Accessibilité et qualité des services au public 17/10/2016 Boulangeries, stations services, distributeurs de billets, etc. Quelques minutes pour répondre au questionnaire
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Enquête et qualité
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Mis à jour le 18/10/2016
[
www.var.pref.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Accessibilité et qualité des services au public Boulangeries, stations services, distributeurs de billets, etc. Que pensez-vous de l'offre de services au public de notre département?
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Accessibilité et qualité des services au public
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www.var.pref.gouv.fr
-
Boulangeries, stations services, distributeurs de billets, etc. Que pensez-vous de l'offre de services au public de notre département? Accessibilité et qualité des services au public Accessibilité et qualité des services au public 17/10/2016 Boulangeries, stations services, distributeurs de billets, etc. Quelques minutes pour répondre au questionnaire
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Enquête et qualité
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Mis à jour le 18/10/2016
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www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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A compter du lundi 3 octobre 2016, les opérations d'immatriculation de véhicules les plus courantes ne seront plus traitées en temps réel aux guichets du service des immatriculations. Immatriculation de véhicules à la sous-préfecture de Carpentras - Mise en place d'un dépôt express
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www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr
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A compter du lundi 3 octobre 2016, les opérations d'immatriculation de véhicules les plus courantes ne seront plus traitées en temps réel aux guichets du service des immatriculations. Immatriculation de véhicules à la sous-préfecture de Carpentras - Mise en place d'un dépôt express 17/10/2016 Autres types d'actualités Enfants incommodés au Groupe scolaire MOURNA à L'Isle-sur-la-Sorgue
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Mis à jour le 18/10/2016
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www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
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A compter du lundi 3 octobre 2016, les opérations d'immatriculation de véhicules les plus courantes ne seront plus traitées en temps réel aux guichets du service des immatriculations. Immatriculation de véhicules à la sous-préfecture de Carpentras - Mise en place d'un dépôt express
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www.vaucluse.equipement.gouv.fr
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A compter du lundi 3 octobre 2016, les opérations d'immatriculation de véhicules les plus courantes ne seront plus traitées en temps réel aux guichets du service des immatriculations. Immatriculation de véhicules à la sous-préfecture de Carpentras - Mise en place d'un dépôt express 17/10/2016 Autres types d'actualités Enfants incommodés au Groupe scolaire MOURNA à L'Isle-sur-la-Sorgue
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Mis à jour le 18/10/2016
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www.vaucluse.pref.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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A compter du lundi 3 octobre 2016, les opérations d'immatriculation de véhicules les plus courantes ne seront plus traitées en temps réel aux guichets du service des immatriculations. Immatriculation de véhicules à la sous-préfecture de Carpentras - Mise en place d'un dépôt express
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A compter du lundi 3 octobre 2016, les opérations d'immatriculation de véhicules les plus courantes ne seront plus traitées en temps réel aux guichets du service des immatriculations. Immatriculation de véhicules à la sous-préfecture de Carpentras - Mise en place d'un dépôt express 17/10/2016 Autres types d'actualités Enfants incommodés au Groupe scolaire MOURNA à L'Isle-sur-la-Sorgue
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Mis à jour le 18/10/2016
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le lundi 17 octobre 2016 à 21h37 Actualisation le lundi 17 octobre 2016 à 21h37 Actualisation le lundi 17 octobre 2016 à 21h37
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Actualisation le mardi 18 octobre 2016 à 09h53 Actualisation le mardi 18 octobre 2016 à 09h53 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 18 octobre 2016 à 16h00 Carte de référence : 18102016_10 Bulletin publié le : 18/10/2016 à 09:53:58 Prochain bulletin publié au plus tard le : 18/10/2016 à 16:00:00 Pas de vigilance particulière requise. Actualisation le mardi 18 octobre 2016 à 09h53
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Actualisation le mardi 18 octobre 2016 à 15h52 Actualisation le mardi 18 octobre 2016 à 15h52 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 19 octobre 2016 à 10h00 Carte de référence : 18102016_16 Bulletin publié le : 18/10/2016 à 15:52:31 Prochain bulletin publié au plus tard le : 19/10/2016 à 10:00:00 Actualisation le mardi 18 octobre 2016 à 15h52
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr
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Actualisation le lundi 17 octobre 2016 à 21h37 Actualisation le lundi 17 octobre 2016 à 21h37 Actualisation le lundi 17 octobre 2016 à 21h37
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Actualisation le mardi 18 octobre 2016 à 09h53 Actualisation le mardi 18 octobre 2016 à 09h53 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 18 octobre 2016 à 16h00 Carte de référence : 18102016_10 Bulletin publié le : 18/10/2016 à 09:53:58 Prochain bulletin publié au plus tard le : 18/10/2016 à 16:00:00 Pas de vigilance particulière requise. Actualisation le mardi 18 octobre 2016 à 09h53
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Actualisation le mardi 18 octobre 2016 à 15h52 Actualisation le mardi 18 octobre 2016 à 15h52 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 19 octobre 2016 à 10h00 Carte de référence : 18102016_16 Bulletin publié le : 18/10/2016 à 15:52:31 Prochain bulletin publié au plus tard le : 19/10/2016 à 10:00:00 Actualisation le mardi 18 octobre 2016 à 15h52
