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reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion 
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reunion.gouv.fr
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Mis à jour le 13/10/2016 Piton de la Fournaise : retour en vigilance volcanique à compter du vendredi 14 octobre 2016 à 06h00 Piton de la Fournaise retour en vigilance volcanique à compter du vendredi 14 octobre 2016 à 06h00
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Piton de la Fournaise : retour en vigilance volcanique et réouverture de l'accès à l'Enclos à compter du vendredi 14 octobre 2016 à 06h00
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Piton de la Fournaise retour en vigilance volcanique à compter du vendredi 14 octobre 2016 à 06h00 Piton de la Fournaise : retour en vigilance volcanique à compter du vendredi 14 octobre 2016 à 06h00
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Piton de la Fournaise : retour en vigilance volcanique et réouverture de l'accès à l'Enclos à compter du vendredi 14 octobre 2016 à 06h00
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www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense
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www.achats.defense.gouv.fr
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2016-0001-CMG -- AOO -- Services : 06/12/2016 LE PRÉSENT MARCHÉ DE SERVICES A POUR OBJET DE CONFIER À UNE ENTREPRISE SPÉCIALISÉE ET QUALIFIÉE LE NETTOYAGE D'UNE PARTIE DES LOCAUX, LE NETTOYAGE DE LA VAISSELLE (PLONGE VAISSELLE) ET DE LA GAMELLERIE .
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www.ado.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.ado.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364070658030 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364059017063
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Référence: 14626353364071092778
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : Diffuser sur Facebook
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www.alerte-enlevement.gouv.fr
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Associer sa propre communauté Facebook à l'action Alerte Enlèvement : Chaque administrateur d'une page communauté peut automatiser le message d'Alerte Enlèvement quand l'opération est déclenchée, une annonce sera alors déposée sur la page en question et sera donc visible par tous les fans abonnés à cette dernière. Imprimer la page pied de page
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 04 octobre 2011 Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif de diffusion des alertes sur le site Facebook Pour devenir relais de l'alerte sur Facebook: www.facebook.com/alerte.enlevement Une page Facebook est dédiée au dispositif Alerte Enlèvement : Tous les utilisateurs Facebook ont la possibilité de devenir relais de l'opération en devenant fan de la page, puis en consultant l'onglet « Devenez relais ». 3 options sont disponibles : Envoyez des invitations à ses contacts afin qu'ils deviennent eux aussi fans de la page Alerte Enlèvement. Publier l'alerte directement sur son mur :
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Référence: 14626353364036304236
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Référence: 14626353364058251975
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Référence: 14626353364070085754
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www.allier.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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www.allier.equipement.gouv.fr
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Les rencontres de la sécurité sont un rendez-vous annuel entre les Français et ceux qui veillent à leur sécurité. Pour cette quatrième édition, qui se tiendra à Cusset, place Victor Hugo à partir de 9h30, policiers, gendarmes, sapeurs-pompiers, représentants de la sécurité routière, personnels des préfectures mettront en lumière leur action quotidienne en matière de prévention et d'interventions au bénéfice de tous les citoyens. Rencontres de la Sécurité dans l'Allier : Samedi 15 octobre, place Victor Hugo, Cusset Édition 2016 du City Bike 11/10/2016 Samedi 8 octobre, Pascal SANJUAN, préfet de l'Allier était présent dans le quartier des Champins pour assister au départ de la 8ème édition du City Bike.
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Les services de l'État dans l'Allier
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Les rencontres de la sécurité sont un rendez-vous annuel entre les Français et ceux qui veillent à leur sécurité. Pour cette quatrième édition, qui se tiendra Rencontres de la Sécurité dans l'Allier : Samedi 15 octobre, place Victor Hugo, Cusset à Cusset, place Victor Hugo à partir de 9h30 , policiers, gendarmes, sapeurs-pompiers, représentants de la sécurité routière, personnels des préfectures mettront en lumière leur action quotidienne en matière de prévention et d'interventions au bénéfice de tous les citoyens.
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www.allier.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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www.allier.gouv.fr
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Les rencontres de la sécurité sont un rendez-vous annuel entre les Français et ceux qui veillent à leur sécurité. Pour cette quatrième édition, qui se tiendra à Cusset, place Victor Hugo à partir de 9h30, policiers, gendarmes, sapeurs-pompiers, représentants de la sécurité routière, personnels des préfectures mettront en lumière leur action quotidienne en matière de prévention et d'interventions au bénéfice de tous les citoyens. Rencontres de la Sécurité dans l'Allier : Samedi 15 octobre, place Victor Hugo, Cusset Édition 2016 du City Bike 11/10/2016 Samedi 8 octobre, Pascal SANJUAN, préfet de l'Allier était présent dans le quartier des Champins pour assister au départ de la 8ème édition du City Bike.
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Rencontres de la Sécurité dans l'Allier : Samedi 15 octobre, place Victor Hugo, Cusset - Les services de l'État dans l'Allier
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Les rencontres de la sécurité sont un rendez-vous annuel entre les Français et ceux qui veillent à leur sécurité. Pour cette quatrième édition, qui se tiendra Rencontres de la Sécurité dans l'Allier : Samedi 15 octobre, place Victor Hugo, Cusset à Cusset, place Victor Hugo à partir de 9h30 , policiers, gendarmes, sapeurs-pompiers, représentants de la sécurité routière, personnels des préfectures mettront en lumière leur action quotidienne en matière de prévention et d'interventions au bénéfice de tous les citoyens.
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www.allier.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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www.allier.pref.gouv.fr
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Les rencontres de la sécurité sont un rendez-vous annuel entre les Français et ceux qui veillent à leur sécurité. Pour cette quatrième édition, qui se tiendra à Cusset, place Victor Hugo à partir de 9h30, policiers, gendarmes, sapeurs-pompiers, représentants de la sécurité routière, personnels des préfectures mettront en lumière leur action quotidienne en matière de prévention et d'interventions au bénéfice de tous les citoyens. Rencontres de la Sécurité dans l'Allier : Samedi 15 octobre, place Victor Hugo, Cusset Édition 2016 du City Bike 11/10/2016 Samedi 8 octobre, Pascal SANJUAN, préfet de l'Allier était présent dans le quartier des Champins pour assister au départ de la 8ème édition du City Bike.
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Les services de l'État dans l'Allier
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Les rencontres de la sécurité sont un rendez-vous annuel entre les Français et ceux qui veillent à leur sécurité. Pour cette quatrième édition, qui se tiendra Rencontres de la Sécurité dans l'Allier : Samedi 15 octobre, place Victor Hugo, Cusset à Cusset, place Victor Hugo à partir de 9h30 , policiers, gendarmes, sapeurs-pompiers, représentants de la sécurité routière, personnels des préfectures mettront en lumière leur action quotidienne en matière de prévention et d'interventions au bénéfice de tous les citoyens.
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www.alsace.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet DREAL Grand-est
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Internet DREAL Grand-est
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Colloque "Qualité de l'air - Un défi européen"
Strasbourg, octobre 2016
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www.alsace.developpement-durable.gouv.fr
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Colloque "Qualité de l'air - Un défi européen"
Strasbourg, octobre 2016 13 octobre 2016 Mardi 4 octobre 2016, l'Eurométrople de
Strasbourg a organisé un colloque sur le sujet de la qualité de l'air plus particulièrement dédié aux échanges entre décideurs européens, tels que les collectivités publiques et les acteurs industriels . La qualité de l'air est aujourd'hui perçue à toutes les échelles et par tous les acteurs comme un enjeu majeur de santé publique. Cette manifestation a également été l'occasion pour les collectivités lauréates de l'appel à projets "Villes respirables en 5 ans" du Grand-Est de se rencontrer et d'échanger sur leurs projets. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 octobre
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www.alsace.equipement.gouv.fr ]
Internet DREAL Grand-est
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Internet DREAL Grand-est
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Colloque "Qualité de l'air - Un défi européen"
Strasbourg, octobre 2016
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www.alsace.equipement.gouv.fr
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Colloque "Qualité de l'air - Un défi européen"
Strasbourg, octobre 2016 13 octobre 2016 Mardi 4 octobre 2016, l'Eurométrople de
Strasbourg a organisé un colloque sur le sujet de la qualité de l'air plus particulièrement dédié aux échanges entre décideurs européens, tels que les collectivités publiques et les acteurs industriels . La qualité de l'air est aujourd'hui perçue à toutes les échelles et par tous les acteurs comme un enjeu majeur de santé publique. Cette manifestation a également été l'occasion pour les collectivités lauréates de l'appel à projets "Villes respirables en 5 ans" du Grand-Est de se rencontrer et d'échanger sur leurs projets. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 octobre
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www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.annuaires.justice.gouv.fr/
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Annuaires pénitentiaires
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www.annuaires.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364049571093 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Référence: 14626353364037038232
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Référence: 14626353364059020795
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www.ants.interieur.gouv.fr ]
ANTS
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www.ants.interieur.gouv.fr
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Année 2013 Permis de conduire sécurisé Année 2013 Permis de conduire sécurisé
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Application & démarches Année 2013 Permis de conduire sécurisé Application & démarches Année 2013 Permis de conduire sécurisé
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Application & démarches Année 2015 Application & démarches Année 2015
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Application & démarches Application & démarches
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Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr/
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Archives de la justice
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Référence: 14626353364036094812
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Référence: 14626353364036306724
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Référence: 14626353364058032251
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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Voir les actualités du site
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www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Appel à projets pour la production de chaleur renouvelable
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www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 13/10/2016 13/10/2016 Appel à projets pour la production de chaleur renouvelable
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Projet de protection des captages d'eau sur la commune Vaux-en-Dieulet (du 13 octobre au 2 novembre 2016) Impact hydraulique et environnemental barreau raccordement A304-RN43 (du 17 octobre au 17 novembre 2016) Installation de travail mécanique des métaux et alliages (SARL Pommier Neufmanil) (du 3 au 31 octobre 2016) Projet de parc éolien (communes de Villers-le-Tourneur, Hagnicourt et Vaux-Montreuil) (du 4 octobre au 4 novembre 2016) Captage d'alimentation en eau de consommation humaine à Condé-les-Autry (du 17 octobre au 5 novembre 2016) Captage d'alimentation en eau de consommation humaine à Montigny-sur-Vence (du 20 octobre au 10 novembre 2016)
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Projet de protection des captages d'eau sur la commune Vaux-en-Dieulet
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www.ardennes.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Appel à projets pour la production de chaleur renouvelable
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www.ardennes.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 13/10/2016 13/10/2016 Appel à projets pour la production de chaleur renouvelable
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Projet de protection des captages d'eau sur la commune Vaux-en-Dieulet (du 13 octobre au 2 novembre 2016) Impact hydraulique et environnemental barreau raccordement A304-RN43 (du 17 octobre au 17 novembre 2016) Installation de travail mécanique des métaux et alliages (SARL Pommier Neufmanil) (du 3 au 31 octobre 2016) Projet de parc éolien (communes de Villers-le-Tourneur, Hagnicourt et Vaux-Montreuil) (du 4 octobre au 4 novembre 2016) Captage d'alimentation en eau de consommation humaine à Condé-les-Autry (du 17 octobre au 5 novembre 2016) Captage d'alimentation en eau de consommation humaine à Montigny-sur-Vence (du 20 octobre au 10 novembre 2016)
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Projet de protection des captages d'eau sur la commune Vaux-en-Dieulet
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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www.assemblee-nationale.fr
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Budget 2017 : la commission des finances adopte la première partie du projet de loi Mercredi 12 octobre dans la nuit, la commission des finances a adopté la première partie (conditions générales de l'équilibre financier) du projet de loi de finances pour 2017. Cette partie sera examinée en séance publique à partir du mardi 18 octobre. Réunions des commissions et autres instances en direct
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La séance publique
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Mercredi 12 octobre dans la nuit, la commission des finances a achevé l'examen de la première partie (conditions générales de l'équilibre financier) du projet de loi de finances pour 2017. Voir la vidéo du 12 octobre matin Voir la vidéo de
la réunion du 12 octobre après-midi Voir la vidéo de
la réunion du 12 octobre soir En savoir plus Mercredi 12 octobre dans la nuit, l'Assemblée a achevé l'examen en séance publique du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires. Le vote par scrutin public sur ce texte aura lieu mardi 18 octobre à 16h15. La séance publique en direct
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Mercredi 12 octobre dans la nuit, la commission des finances a adopté la première partie (conditions générales de l'équilibre financier) du projet de loi de finances pour 2017, qui sera examinée en séance publique à partir du mardi 18 octobre. La commission a notamment adopté un amendement intaurant une taxe sur les recettes publicitaires des sites qui mettent à disposition des contenus audiovisuels sur internet dès lors qu'il s'agit de leur activité principale. Réunions des commissions et autres instances
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Réunions des commissions et autres instances
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Réunions des commissions et autres instances en direct
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www.aude.pref.gouv.fr ]
AUDE
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AUDE
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Centre de contact des Finances publiques Chargé des réponses téléphoniques et par mail pour les questions fiscales des usagers particuliers de l'Aude, ce
centre est opérationnel depuis le 1er septembre 2016 à
Carcassonne.
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www.aude.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 13/10/2016 Chargé des réponses téléphoniques et par mail pour les questions fiscales des usagers particuliers de l'Aude, ce
centre est opérationnel depuis le 1er septembre 2016 à
Carcassonne.
Centre de contact des Finances publiques
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www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Conseil scientifique régional du patrimoine naturel de la région
Auvergne-
Rhône-Alpes
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www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr
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Conseil scientifique régional du patrimoine naturel de la région
Auvergne-
Rhône-Alpes 13 octobre 2016 La date limite pour le dépôt de candidature pour le renouvellement du conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN) de la région
Auvergne-
Rhône-Alpes est fixée au 30 octobre 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 octobre
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Pluie-Inondation, les 8 bons comportements en cas de pluies méditerranéennes intenses 23 août 2016 (mis à jour le 23 septembre 2016) Le ministère de l'Environnement et le ministère de l'Intérieur lancent une campagne de sensibilisation aux phénomènes des pluies méditerranéennes intenses. L'objectif est de développer une véritable culture du risque pour que chacun adopte les comportements qui sauvent et d'améliorer la résilience des territoires.
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Pluie-Inondation, les 8 bons comportements en cas de pluies méditerranéennes intenses
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www.auvergne.equipement.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Conseil scientifique régional du patrimoine naturel de la région
Auvergne-
Rhône-Alpes
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www.auvergne.equipement.gouv.fr
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Conseil scientifique régional du patrimoine naturel de la région
Auvergne-
Rhône-Alpes 13 octobre 2016 La date limite pour le dépôt de candidature pour le renouvellement du conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN) de la région
Auvergne-
Rhône-Alpes est fixée au 30 octobre 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 octobre
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Pluie-Inondation, les 8 bons comportements en cas de pluies méditerranéennes intenses 23 août 2016 (mis à jour le 23 septembre 2016) Le ministère de l'Environnement et le ministère de l'Intérieur lancent une campagne de sensibilisation aux phénomènes des pluies méditerranéennes intenses. L'objectif est de développer une véritable culture du risque pour que chacun adopte les comportements qui sauvent et d'améliorer la résilience des territoires.
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Pluie-Inondation, les 8 bons comportements en cas de pluies méditerranéennes intenses
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www.aveyron.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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www.aveyron.gouv.fr
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Alerte VIGILANCE ORANGE PLUIES INONDATIONS - ÉPISODE CEVENOL Le département subit et subira dans les prochaines heures un épisode Cévenol. Dès ce jeudi soir, les pluies, parfois orageuses, se renforcent à partir de l'Hérault et persisteront toute la journée de vendredi avec une intensité de plus en plus forte et impacteront le département de l'Aveyron avec des cumuls pouvant atteindre 50 à 70 mm sur certaines parties du territoire voir, dans des épisodes intenses jusqu'à 150 mm.
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Mis à jour le 13/10/2016
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VIGILANCE ORANGE PLUIES INONDATIONS - ÉPISODE CEVENOL - Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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VIGILANCE ORANGE PLUIES INONDATIONS - ÉPISODE CEVENOL
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www.aveyron.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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www.aveyron.pref.gouv.fr
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Alerte VIGILANCE ORANGE PLUIES INONDATIONS - ÉPISODE CEVENOL Le département subit et subira dans les prochaines heures un épisode Cévenol. Dès ce jeudi soir, les pluies, parfois orageuses, se renforcent à partir de l'Hérault et persisteront toute la journée de vendredi avec une intensité de plus en plus forte et impacteront le département de l'Aveyron avec des cumuls pouvant atteindre 50 à 70 mm sur certaines parties du territoire voir, dans des épisodes intenses jusqu'à 150 mm.
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Mis à jour le 13/10/2016
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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VIGILANCE ORANGE PLUIES INONDATIONS - ÉPISODE CEVENOL
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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7e Assises Nationales des Risques Technologiques 2016 La 7e édition des Assises Nationales des Risques Technologiques a eu lieu le 13 octobre 2016 à Douai. Séances plénières et ateliers ont permis aux acteurs concernés d'échanger autour des risques technologiques, en France et à l'international. Au-delà des bilans, l'édition 2016 avait pour objectif (. A
Marseille, Emmanuelle Cosse s'engage contre l'habitat indigne Jeudi 13 octobre, la ministre du Logement et de l'Habitat durable Emmanuelle Cosse est allée à la rencontre des acteurs oeuvrant contre l'habitat indigne à
Marseille. Elle s'est également rendue au Congrès des Entreprises publiques locales pour encourager le travail de ces acteurs en faveur du (.
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Emmanuelle Cosse se rendra dans l'Eurométropole de
Strasbourg Emmanuelle Cosse, Ministre du Logement et de l'Habitat durable, se rendra dans l'Eurométropole de
Strasbourg vendredi 14 octobre 2016 Programme : 11h30 : Visite de l'appartement pédagogique « Habitat Fac'Ill » sur les économies d'énergie de la société coopérative Hlm Habitat de l'Ill - Quartier (.
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Pilotes : nouvelles informations d'observations météorologiques disponibles ! Espace aéroclubs
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Troisième conférence des Nations Unies sur le logement et le développement urbain durable Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, se rend du 17 au 20 octobre à la conférence Habitat III en tant que Cheffe de la délégation française, à Quito en Équateur. Cette conférence des Nations Unies consacrée au logement et au développement urbain durable a pour objectif (.
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DREAL Bretagne
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Retour à l'accueil
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www.calvados.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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www.calvados.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 13/10/2016
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Sous-préfecture de Vire : fermeture au public les 17-18-19 octobre 2016 13/10/2016 La sous-préfecture de Vire sera fermée au public les 17-18-19 octobre 2016. Cependant, le service de dépôt express pour les demandes relatives à l'immatriculation des véhicules sera accessible au niveau de l'entrée des bâtiments administratifs
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Sous-préfecture de Vire : fermeture au public les 17-18-19 octobre 2016
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www.calvados.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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www.calvados.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 13/10/2016
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Sous-préfecture de Vire : fermeture au public les 17-18-19 octobre 2016 13/10/2016 La sous-préfecture de Vire sera fermée au public les 17-18-19 octobre 2016. Cependant, le service de dépôt express pour les demandes relatives à l'immatriculation des véhicules sera accessible au niveau de l'entrée des bâtiments administratifs
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Sous-préfecture de Vire : fermeture au public les 17-18-19 octobre 2016
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www.centre.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Centre-Val de Loire
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www.centre.developpement-durable.gouv.fr
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Dernier bulletin régional de situation hydrologique et hydrogéologique 13 octobre 2016 Au terme d'une période estivale marquée par un fort déficit pluviométrique, l'état quantitatif des ressources en eau de la région reste globalement satisfaisant. Malgré une baisse des niveaux accentuée par les prélèvements de juillet-août, les taux de remplissage de la plupart des nappes restent plutôt élevés courant septembre. Les débits des cours d'eau bénéficient de cette situation, et sont eux aussi plutôt élevés pour la saison. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 octobre
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www.centre.drire.gouv.fr ]
DREAL Centre-Val de Loire
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www.centre.drire.gouv.fr
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Dernier bulletin régional de situation hydrologique et hydrogéologique 13 octobre 2016 Au terme d'une période estivale marquée par un fort déficit pluviométrique, l'état quantitatif des ressources en eau de la région reste globalement satisfaisant. Malgré une baisse des niveaux accentuée par les prélèvements de juillet-août, les taux de remplissage de la plupart des nappes restent plutôt élevés courant septembre. Les débits des cours d'eau bénéficient de cette situation, et sont eux aussi plutôt élevés pour la saison. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 octobre
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www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet DREAL Grand-est
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Internet DREAL Grand-est
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Colloque "Qualité de l'air - Un défi européen"
Strasbourg, octobre 2016
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Colloque "Qualité de l'air - Un défi européen"
Strasbourg, octobre 2016 13 octobre 2016 Mardi 4 octobre 2016, l'Eurométrople de
Strasbourg a organisé un colloque sur le sujet de la qualité de l'air plus particulièrement dédié aux échanges entre décideurs européens, tels que les collectivités publiques et les acteurs industriels . La qualité de l'air est aujourd'hui perçue à toutes les échelles et par tous les acteurs comme un enjeu majeur de santé publique. Cette manifestation a également été l'occasion pour les collectivités lauréates de l'appel à projets "Villes respirables en 5 ans" du Grand-Est de se rencontrer et d'échanger sur leurs projets. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 octobre
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Colloque "Qualité de l'air - Un défi européen"
Strasbourg, octobre 2016
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Colloque "Qualité de l'air - Un défi européen"
Strasbourg, octobre 2016 13 octobre 2016 Mardi 4 octobre 2016, l'Eurométrople de
Strasbourg a organisé un colloque sur le sujet de la qualité de l'air plus particulièrement dédié aux échanges entre décideurs européens, tels que les collectivités publiques et les acteurs industriels . La qualité de l'air est aujourd'hui perçue à toutes les échelles et par tous les acteurs comme un enjeu majeur de santé publique. Cette manifestation a également été l'occasion pour les collectivités lauréates de l'appel à projets "Villes respirables en 5 ans" du Grand-Est de se rencontrer et d'échanger sur leurs projets. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 octobre
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Colloque "Qualité de l'air - Un défi européen"
Strasbourg, octobre 2016
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Colloque "Qualité de l'air - Un défi européen"
Strasbourg, octobre 2016 13 octobre 2016 Mardi 4 octobre 2016, l'Eurométrople de
Strasbourg a organisé un colloque sur le sujet de la qualité de l'air plus particulièrement dédié aux échanges entre décideurs européens, tels que les collectivités publiques et les acteurs industriels . La qualité de l'air est aujourd'hui perçue à toutes les échelles et par tous les acteurs comme un enjeu majeur de santé publique. Cette manifestation a également été l'occasion pour les collectivités lauréates de l'appel à projets "Villes respirables en 5 ans" du Grand-Est de se rencontrer et d'échanger sur leurs projets. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 octobre
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www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Services Etat Côte-d'Or
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Changement des horaires d'ouverture des services de la sous-préfecture de Montbard au public Dans un souci d'harmonisation avec les autres services de l'État, les services d'accueil du public de la sous-préfecture de Montbard seront, à compter du 1er novembre 2016, ouverts du lundi au vendredi uniquement en matinée.
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Services Etat Côte-d'Or
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- Education routiere
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Dans un souci d'harmonisation avec les autres services de l'État, les services d'accueil du public de la sous-préfecture de Montbard seront, à compter du 1er novembre 2016, ouverts du lundi au vendredi uniquement en matinée. Changement des horaires d'ouverture des services de la sous-préfecture de Montbard au public
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Mis à jour le 13/10/2016 13/10/2016 Education routiere Résultats BEPECASER - liste des candidats reçus - Mentions 2 roues 2016 13/10/2016 Education routiere Résultats BEPECASER - liste des candidats reçus - Mentions Poids Lourds 2016
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Services Etat Côte-d'Or
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Résultats BEPECASER - liste des candidats reçus - Mentions 2 roues 2016
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Services Etat Côte-d'Or
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Résultats BEPECASER - liste des candidats reçus - Mentions Poids Lourds 2016
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www.cote-dor.pref.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Services Etat Côte-d'Or
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Changement des horaires d'ouverture des services de la sous-préfecture de Montbard au public Dans un souci d'harmonisation avec les autres services de l'État, les services d'accueil du public de la sous-préfecture de Montbard seront, à compter du 1er novembre 2016, ouverts du lundi au vendredi uniquement en matinée.
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Services Etat Côte-d'Or
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Dans un souci d'harmonisation avec les autres services de l'État, les services d'accueil du public de la sous-préfecture de Montbard seront, à compter du 1er novembre 2016, ouverts du lundi au vendredi uniquement en matinée. Changement des horaires d'ouverture des services de la sous-préfecture de Montbard au public
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Mis à jour le 13/10/2016 13/10/2016 Education routiere Résultats BEPECASER - liste des candidats reçus - Mentions 2 roues 2016 13/10/2016 Education routiere Résultats BEPECASER - liste des candidats reçus - Mentions Poids Lourds 2016
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Résultats BEPECASER - liste des candidats reçus - Mentions 2 roues 2016
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Services Etat Côte-d'Or
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Résultats BEPECASER - liste des candidats reçus - Mentions Poids Lourds 2016
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www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/decheteries-fixes-et-mobile-1/
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Déchèteries fixes et mobile Pour le dépôt de vos encombrants, vous pouvez accéder aux déchèteries fixes de Meudon ou du quai d'Issy, mais également à la déchèterie mobile deux fois par mois, rue Jullien.
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/effectifs-publics-par-ecole-depuis-2006-2007/
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EFFECTIFS PUBLICS PAR ECOLE DEPUIS 2006/2007 == 2016 EFFECTIFS PUBLICS PAR ECOLE DEPUIS 2006/2007
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/simulateurs/
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SIMULATEURS Simulateurs de la DILA sur service-public.fr Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une cinquantaine de simulateurs disponibles pour répondre à .
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www.data.gouv.fr
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Déchèteries fixes et mobile Pour le dépôt de vos encombrants, vous pouvez accéder aux déchèteries fixes de Meudon ou du quai d'Issy, mais également à la déchèterie mobile deux fois par mois, rue Jullien. Ponctuelle
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EFFECTIFS PUBLICS PAR ECOLE DEPUIS 2006/2007 EFFECTIFS PUBLICS PAR ECOLE DEPUIS 2006/2007 == 2016 Commune française
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SIMULATEURS Simulateurs de la DILA sur service-public.fr Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une cinquantaine de simulateurs disponibles pour répondre à . Ponctuelle
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www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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www.developpement-durable.gouv.fr/
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Le MEDDE
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7e Assises Nationales des Risques Technologiques 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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7e Assises Nationales des Risques Technologiques 2016
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Jeudi 13 Octobre 2016
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9ème journée nationale de sécurité routière aux passages à niveau - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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9ème journée nationale de sécurité routière aux passages à niveau
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"Imaginer le littoral de demain", journée de restitution des idées - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Jeudi 13 Octobre 2016
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"Imaginer le littoral de demain", journée de restitution des idées - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Jeudi 13 Octobre 2016
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www.developpement-durable.gouv.fr
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7e Assises Nationales des Risques Technologiques 2016 La 7e édition des Assises Nationales des Risques Technologiques a eu lieu le 13 octobre 2016 à Douai. Séances plénières et ateliers ont permis aux acteurs concernés d'échanger autour des risques technologiques, en France et à l'international. Au-delà des bilans, l'édition 2016 avait pour objectif d'identifier les risques auxquels nous seront exposés demain. 80 nouveaux territoires rejoignent la communauté des TEPCV
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a reçu 80 territoires lauréats de l'appel à projet Territoires à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV), mardi 11 octobre 2016 au ministère. Ces nouveaux lauréats rejoignent la communauté des 400 territoires engagés pour la transition énergétique et la croissance verte. A cette occasion, la ministre a présenté aux élus les actions contribuant à la mise en oeuvre de la COP21 au niveau local.
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La campagne pluie inondation 13 octobre 2016 Journée nationale de la sécurité aux passages à niveau :
Alain Vidalies réunit le deuxième comité ministériel 13 octobre 2016 9ème journée nationale de sécurité routière aux passages à niveau
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Lancement de la campagne pluie inondation Le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, et le ministère de l'Intérieur ont lancé une campagne de sensibilisation aux phénomènes des pluies méditerranéennes intenses dont l'objectif est de développer une véritable culture du risque pour que chacun adopte les comportements qui sauvent, et d'améliorer la résilience des territoires. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Informations météorologiques - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Pilotes : nouvelles informations d'observations météorologiques disponibles
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Journée nationale de la sécurité aux passages à niveau : Alain Vidalies réunit le deuxième comité ministériel - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Journée nationale de la sécurité aux passages à niveau :
Alain Vidalies réunit le deuxième comité ministériel
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La campagne pluie inondation - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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La campagne pluie inondation
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Lancement de la campagne pluie inondation
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Informations météorologiques - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Jeudi 13 Octobre 2016
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Pilotes : nouvelles informations d'observations météorologiques disponibles !
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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7e Assises Nationales des Risques Technologiques 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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7e Assises Nationales des Risques Technologiques 2016
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9ème journée nationale de sécurité routière aux passages à niveau - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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9ème journée nationale de sécurité routière aux passages à niveau
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7e Assises Nationales des Risques Technologiques 2016 La 7e édition des Assises Nationales des Risques Technologiques a eu lieu le 13 octobre 2016 à Douai. Séances plénières et ateliers ont permis aux acteurs concernés d'échanger autour des risques technologiques, en France et à l'international. Au-delà des bilans, l'édition 2016 avait pour objectif d'identifier les risques auxquels nous seront exposés demain. 80 nouveaux territoires rejoignent la communauté des TEPCV
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a reçu 80 territoires lauréats de l'appel à projet Territoires à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV), mardi 11 octobre 2016 au ministère. Ces nouveaux lauréats rejoignent la communauté des 400 territoires engagés pour la transition énergétique et la croissance verte. A cette occasion, la ministre a présenté aux élus les actions contribuant à la mise en oeuvre de la COP21 au niveau local.
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La campagne pluie inondation 13 octobre 2016 Journée nationale de la sécurité aux passages à niveau :
Alain Vidalies réunit le deuxième comité ministériel 13 octobre 2016 9ème journée nationale de sécurité routière aux passages à niveau
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Lancement de la campagne pluie inondation Le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, et le ministère de l'Intérieur ont lancé une campagne de sensibilisation aux phénomènes des pluies méditerranéennes intenses dont l'objectif est de développer une véritable culture du risque pour que chacun adopte les comportements qui sauvent, et d'améliorer la résilience des territoires. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Journée nationale de la sécurité aux passages à niveau : Alain Vidalies réunit le deuxième comité ministériel - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Journée nationale de la sécurité aux passages à niveau :
Alain Vidalies réunit le deuxième comité ministériel
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La campagne pluie inondation - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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La campagne pluie inondation
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Lancement de la campagne pluie inondation
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr ]
DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/avis-rappel-dun-ventilateur-listo-distribue-par-boulanger
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Avis de rappel d'un ventilateur Listo distribué par Boulanger
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/droit-concurrence-a-lepreuve-leconomie-numerique
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Le droit de la concurrence à l'épreuve de l'économie numérique
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/pratiques-commerciales-entre-producteurs-fruits-et-legumes-frais-et-leurs-clients
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Pratiques commerciales entre producteurs de fruits et légumes frais et leurs clients
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr
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Avis de rappel d'un ventilateur Listo distribué par Boulanger - 13/10/2016
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Le droit de la concurrence à l'épreuve de l'économie numérique 13/10/2016 Jeudi 10 novembre de 9h à 11h Inscrivez-vous en ligne ! Ministère de l'Économie et des Finances -
Centre de conférences Pierre
Mendès France - 139 rue de Bercy 75012
Paris
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Pratiques commerciales entre producteurs de fruits et légumes frais et leurs clients 13/10/2016 La DGCCRF a mené une enquête destinée à vérifier les pratiques commerciales entre les producteurs de fruits et légumes frais et leurs clients. Le taux d'anomalies s'élève à 25 % et concerne principalement les règles de facturation, puis les modalités de contractualisation et, dans une moindre mesure, les délais de paiement. Le plan de contrôle des produits chimiques 26/09/2016 Le plan annuel de contrôle des produits chimiques lancé par la DGCCRF vise, dans un objectif de sécurité des consommateurs, à s'assurer du respect des obligations communautaires relatives aux produits chimiques et substances dangereuses mis sur le marché.
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www.dgefp.bercy.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.dgefp.bercy.gouv.fr
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11.10 15:25 Déjà près de 3,5 millions de comptes personnels de formation activés ! Avez-vous activé le vôtre ? t.co/gqU3M3sUSm 11.10 10:58 @Place_Beauvau : . @BCazeneuve et @MyriamElKhomri rencontrent les 21 signataires de l'appel national des entreprises pour la #sécuritérout. 10.10 18:54 @gouvernementFR : [#semainedugoût] Découvrez l'école du chef étoilé Thierry Marx ðŸì´ t.co/czINvQEGIQ t.co/Ufq9WA8k4b
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13.10 13:55 Aujourd'hui, lancement de la Fondation Innovations Pour les Apprentissages par @ClotildeVALTER au Lab @EDFofficiel t.co/ko3MiCnFyS 11.10 15:25 Déjà près de 3,5 millions de comptes personnels de formation activés ! Avez-vous activé le vôtre ? t.co/gqU3M3sUSm 11.10 10:58 @Place_Beauvau : . @BCazeneuve et @MyriamElKhomri rencontrent les 21 signataires de l'appel national des entreprises pour la #sécuritérout.
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13.10 18:27 Lancement de la Fondation Innovations Pour les Apprentissages - FIPA #Apprentissage t.co/V9woC6ySuh 13.10 16:49 @MyriamElKhomri : Fraudes sociales : la France et la Belgique déterminées à renforcer la coopération opérationnelle et stratégique entre. 13.10 16:47 La France et la Belgique déterminées à renforcer la lutte contre la fraude sociale transfrontalière t.co/PFOKYMPTwJ
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www.dirm.nord-atlantique-manche-ouest.developpement-durable.gouv.fr ]
D.I.R.M. - NAMO
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Chalutage pélagique en Bretagne et dans les Pays de la Loire - D.I.R.M. - NAMO
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Chalutage pélagique en
Bretagne et dans les
Pays de la Loire
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Consultation sur le projet de stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) du 3 août au 13 septembre 2016 - D.I.R.M. - NAMO
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Consultation sur le projet de stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) du 3 août au 13 septembre 2016
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Élections des comités des pêches maritimes et des élevages marins : vote par procuration - D.I.R.M. - NAMO
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Élections des comités des pêches maritimes et des élevages marins : vote par procuration
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Formation professionnelle : délivrance des brevets, navires citernes et formation suivie à l'étranger - D.I.R.M. - NAMO
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Formation professionnelle : délivrance des brevets, navires citernes et formation suivie à l'étranger
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www.dirm.nord-atlantique-manche-ouest.developpement-durable.gouv.fr
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Chalutage pélagique en
Bretagne et dans les
Pays de la Loire 13 octobre 2016 Les formulaires de demande d'autorisation pour la pêche professionnelle au chalut pélagique dans l'interrégion pour 2017 sont disponibles.
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Consultation sur le projet de stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) du 3 août au 13 septembre 2016 19 septembre 2016 Consultation sur le projet de stratégie nationale de la mer et du littoral (SNML) du 3/08 au 13/09/2016.
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Élections des comités des pêches maritimes et des élevages marins : vote par procuration 13 octobre 2016 Les demandes de vote par procuration doivent parvenir à la commission électorale au plus tard le 24 octobre 2016. Seuls sont admis à voter par procuration les électeurs qui participent à une campagne de pêche pendant la période de 20 jours précédant le jour du scrutin, soit à partir du 23 décembre 2016. Formation professionnelle : délivrance des brevets, navires citernes et formation suivie à l'étranger 12 octobre 2016 (mis à jour le 13 octobre 2016) Fermeture du service de délivrance des titres professionnels maritimes les mercredi 12, jeudi 13, vendredi 14, jeudi 20, vendredi 21, jeudi 27, vendredi 28 octobre. Consultez également dans cet article les actualités réglementaires relatives à la formation professionnelle maritime. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 octobre
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www.dmp.gouv.fr ]
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www.dre.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr ]
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Internet DREAL Grand-est
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Colloque "Qualité de l'air - Un défi européen"
Strasbourg, octobre 2016
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Colloque "Qualité de l'air - Un défi européen"
Strasbourg, octobre 2016 13 octobre 2016 Mardi 4 octobre 2016, l'Eurométrople de
Strasbourg a organisé un colloque sur le sujet de la qualité de l'air plus particulièrement dédié aux échanges entre décideurs européens, tels que les collectivités publiques et les acteurs industriels . La qualité de l'air est aujourd'hui perçue à toutes les échelles et par tous les acteurs comme un enjeu majeur de santé publique. Cette manifestation a également été l'occasion pour les collectivités lauréates de l'appel à projets "Villes respirables en 5 ans" du Grand-Est de se rencontrer et d'échanger sur leurs projets. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 octobre
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www.drjscs.gouv.fr ]
DRDJSCS Portail National
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www.drjscs.gouv.fr
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Bienvenue sur le portail des DRJSCS Crées en 2010, les directions régionales de la jeunesse des sports et de la cohésion sociale ( DRJSCS ) portent l'ensemble des politiques publiques en matière sociale, sportive, de jeunesse, d'éducation populaire et de vie associative : elles exercent vis à vis des directions départementales interministerielles ( DDCS et DDCSPP) une fonction essentielle de pilotage, d'appui technique et d'expertise. Elles exercent par ailleurs, des missions propres dans le champ de la formation et de la certification pour l'ensemble des professions sociales, de santé non médicales, de jeunesse et de sport, d'une part et dans le champ du sport de haut niveau, d'autre part.
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DRDJSCS Portail National DRDJSCS Portail National Rechercher : Rechercher Newsletter Actualités Consulter toutes les actualités Informations sur les départements Lettres d information Inscription Désinscription
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Les DRJSCS fédèrent les différents services de l'Etat dont l'objectif commun est de renforcer le lien social. Elles regroupent : les pôles sociaux des directions régionales des affaires sanitaires et sociales (DRASS et DDASS) dont les fonctions principales étaient tournées vers les publics les plus vulnérables ; les directions régionales de la jeunesse et des sports (DRJS) qui avaient vocation à faciliter l''accès de tous aux activités sportives et aux loisirs éducatifs dans une logique de promotion sociale ; les directions régionales de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé) dont la mission recouvraient la lutte contre les discriminations et la cohésion territoriale dans les territoires de la politique de la ville. Lire la suite Trouvez votre site par région Sélectionnez votre région
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Outre les 22 DRJSCS, ont été crées en OUTRE MER 5 directions de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, (DJSCS) qui exercent à la fois les missions du niveau régional et du niveau départemental, et pour l'
ILE de FRANCE, la politique de l'hebergement et du logement est portée par la direction régionale et interdepartementale de l'hebergement et du logement (DRIHL). Lire la suite L'organisation des DRJSCS Pour répondre aux attentes locales, les DRJSCS s'adaptent au contexte et aux projets régionaux. Elles sont cependant structurées autour de 5 pôles d'activités : Le pôle cohésion sociale, jeunesse, vie associative : Il intègre les politiques interministérielles de jeunesse, d'éducation populaire et de vie associative, les politiques de promotion de l'égalité des chances, les actions sociales de la politique de la ville, la protection et l'insertion des personnes vulnérables. Lire la suite Les missions des DRJSCS
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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7e Assises Nationales des Risques Technologiques 2016
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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9ème journée nationale de sécurité routière aux passages à niveau
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7e Assises Nationales des Risques Technologiques 2016 La 7e édition des Assises Nationales des Risques Technologiques a eu lieu le 13 octobre 2016 à Douai. Séances plénières et ateliers ont permis aux acteurs concernés d'échanger autour des risques technologiques, en France et à l'international. Au-delà des bilans, l'édition 2016 avait pour objectif d'identifier les risques auxquels nous seront exposés demain. 80 nouveaux territoires rejoignent la communauté des TEPCV
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a reçu 80 territoires lauréats de l'appel à projet Territoires à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV), mardi 11 octobre 2016 au ministère. Ces nouveaux lauréats rejoignent la communauté des 400 territoires engagés pour la transition énergétique et la croissance verte. A cette occasion, la ministre a présenté aux élus les actions contribuant à la mise en oeuvre de la COP21 au niveau local.
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La campagne pluie inondation 13 octobre 2016 Journée nationale de la sécurité aux passages à niveau :
Alain Vidalies réunit le deuxième comité ministériel 13 octobre 2016 9ème journée nationale de sécurité routière aux passages à niveau
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Lancement de la campagne pluie inondation Le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, et le ministère de l'Intérieur ont lancé une campagne de sensibilisation aux phénomènes des pluies méditerranéennes intenses dont l'objectif est de développer une véritable culture du risque pour que chacun adopte les comportements qui sauvent, et d'améliorer la résilience des territoires. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Journée nationale de la sécurité aux passages à niveau :
Alain Vidalies réunit le deuxième comité ministériel
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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La campagne pluie inondation
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Lancement de la campagne pluie inondation
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Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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Document pdf
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Les missions de Tracfin - application/pdf - 997.64 Ko - 13/10/2016
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www.economie.gouv.fr
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13/10/2016 13/10/2016
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www.education.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Au BO du 13 octobre 2016 : association agréée, Semaine de la presse et des médias dans l'École et écoles situées en zones rurale et de montagne - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Au BO du 13 octobre 2016 : association agréée, Semaine de la presse et des médias dans l'École et écoles situées en zones rurale et de montagne Au BO du 13 octobre 2016 : association agréée, Semaine de la presse et des médias dans l'École et écoles situées en zones...
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Le plan numérique pour l'Éducation - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Le plan numérique pour l'Éducation
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Communiqué de presse de Najat Vallaud-Belkacem - Lycée l'ENNA de Saint-Denis (93) - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Communiqué de presse de
Najat Vallaud-Belkacem - Lycée l'ENNA de
Saint-Denis (93)
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Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt pour créer les espaces éducatifs de demain - jeudi 13 octobre 2016 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt pour créer les espaces éducatifs de demain - jeudi 13 octobre 2016
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Lancement de la 4ème édition de la Code Week France - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Lancement de la 4ème édition de la Code Week France - Une semaine pour célébrer l'apprentissage du code et la programmation numérique Lancement de la 4ème édition de la Code Week France
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Plan numérique pour l'Éducation : discours de Najat Vallaud-Belkacem - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Plan numérique pour l'Éducation : discours de
Najat Vallaud-Belkacem
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www.education.gouv.fr
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#divfix { position:absolute; width:100%; height:60px; padding:10px 0; text-align:center; background-color:#ece5ec; display:block; overflow:hidden; color:#AD1C72; line-height:28px; font-size:24px; Lancement de la 4ème édition de la Code Week France - Une semaine pour célébrer l'apprentissage du code et la programmation numérique Plan numérique pour l'Éducation : discours de
Najat Vallaud-Belkacem Semaine du climat 2016 : déplacement avec la ministre de l'Environnement Le plan numérique pour l'Éducation Lecture de la dictée d'ELA par
Najat Vallaud-Belkacem en présence de Katherine Pancol Lirelactu.fr : un accès gratuit à la presse française et internationale à tous les collégiens et lycéens dans les établissements ! Le "Campus de l'innovation pour les lycées" lancé en présence de 150 lycéens Lancement du "Campus de l'innovation pour les lycées" en présence de
Najat Vallaud-Belkacem et de 150 lycéens
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Le plan numérique pour l'Éducation Lancé par le président de la République en mai 2015 à l'issue de la concertation nationale sur le numérique éducatif, le plan numérique pour l'éducation a pour but de permettre aux enseignants et aux élèves de bénéficier de toutes les opportunités offertes par le numérique. Le plan numérique pour l'Éducation
Najat Vallaud-Belkacem s'est rendue au collège Jean
Moulin de Chevilly-Larue jeudi 13 octobre, dans le cadre du plan numérique pour l'Éducation. Les nouvelles ressources pédagogiques numériques couvrant l'ensemble des disciplines du CM1 à la 3e ont été présentées.
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Najat Vallaud-Belkacem lance la plateforme lireLactu.fr - Jeudi 6 octobre 2016,
Paris 18ème Plan numérique pour l'Éducation : discours de
Najat Vallaud-Belkacem Lancement de la 4ème édition de la Code Week France
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Najat Vallaud-Belkacem lit la dictée d'ELA en présence de Katherine Pancol Pour la 23e année consécutive, l'Association européenne contre les leucodystrophies (ELA), parrainée par Zinédine Zidane, mène dans les écoles, collèges et lycées une campagne nationale intitulée "Mets tes baskets et bats la maladie".
Najat Vallaud-Belkacem a participé, le mardi 11 octobre 2016, au lancement de la semaine nationale ELA dans les établissements scolaires. Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt pour créer les espaces éducatifs de demain - jeudi 13 octobre 2016 Semaine du climat 2016 - Déplacement de
Ségolène Royal et
Najat Vallaud-Belkacem Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt pour créer les espaces éducatifs de demain - jeudi 13 octobre 2016
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" Organisé en partenariat avec l'agence Erasmus+ France / Education Formation, ce concours se déroule du 10 octobre 2016 au 4 décembre 2016. Communication en
Conseil des ministres : les campus des métiers et des qualifications La ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, le ministre de l'Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales et la secrétaire d'Etat chargée de la Formation professionnelle et de l'Apprentissage ont présenté une communication relative aux campus des métiers et des qualifications, le mercredi 12 octobre 2016. Communiqué de presse de
Najat Vallaud-Belkacem - Lycée l'ENNA de
Saint-Denis (93) Au BO du 13 octobre 2016 : association agréée, Semaine de la presse et des médias dans l'École et écoles situées en zones rurale et de montagne Le plan numérique pour l'Éducation Nouvelle étape du plan numérique pour l'Éducation : présentation des ressources pédagogiques - Jeudi 13 octobre 2016, académie de
Créteil
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Semaine du climat 2016 - Déplacement de
Ségolène Royal et
Najat Vallaud-Belkacem Rendez-vous de l'Histoire de
Blois : lancement de la Grande Collecte 2016 Remise du diplôme national du brevet et du certificat de formation générale lors d'une cérémonie républicaine Au BO du 13 octobre 2016 : association agréée, Semaine de la presse et des médias dans l'École et écoles situées en zones. Communiqué de presse de
Najat Vallaud-Belkacem - Lycée l'ENNA de
Saint-Denis (93)
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www.emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.emploi.gouv.fr
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11.10 15:25 Déjà près de 3,5 millions de comptes personnels de formation activés ! Avez-vous activé le vôtre ? t.co/gqU3M3sUSm 11.10 10:58 @Place_Beauvau : . @BCazeneuve et @MyriamElKhomri rencontrent les 21 signataires de l'appel national des entreprises pour la #sécuritérout. 10.10 18:54 @gouvernementFR : [#semainedugoût] Découvrez l'école du chef étoilé Thierry Marx ðŸì´ t.co/czINvQEGIQ t.co/Ufq9WA8k4b
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13.10 13:55 Aujourd'hui, lancement de la Fondation Innovations Pour les Apprentissages par @ClotildeVALTER au Lab @EDFofficiel t.co/ko3MiCnFyS 11.10 15:25 Déjà près de 3,5 millions de comptes personnels de formation activés ! Avez-vous activé le vôtre ? t.co/gqU3M3sUSm 11.10 10:58 @Place_Beauvau : . @BCazeneuve et @MyriamElKhomri rencontrent les 21 signataires de l'appel national des entreprises pour la #sécuritérout.
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13.10 18:27 Lancement de la Fondation Innovations Pour les Apprentissages - FIPA #Apprentissage t.co/V9woC6ySuh 13.10 16:49 @MyriamElKhomri : Fraudes sociales : la France et la Belgique déterminées à renforcer la coopération opérationnelle et stratégique entre. 13.10 16:47 La France et la Belgique déterminées à renforcer la lutte contre la fraude sociale transfrontalière t.co/PFOKYMPTwJ
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www.emploidesseniors.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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11.10 15:25 Déjà près de 3,5 millions de comptes personnels de formation activés ! Avez-vous activé le vôtre ? t.co/gqU3M3sUSm 11.10 10:58 @Place_Beauvau : . @BCazeneuve et @MyriamElKhomri rencontrent les 21 signataires de l'appel national des entreprises pour la #sécuritérout. 10.10 18:54 @gouvernementFR : [#semainedugoût] Découvrez l'école du chef étoilé Thierry Marx ðŸì´ t.co/czINvQEGIQ t.co/Ufq9WA8k4b
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13.10 13:55 Aujourd'hui, lancement de la Fondation Innovations Pour les Apprentissages par @ClotildeVALTER au Lab @EDFofficiel t.co/ko3MiCnFyS 11.10 15:25 Déjà près de 3,5 millions de comptes personnels de formation activés ! Avez-vous activé le vôtre ? t.co/gqU3M3sUSm 11.10 10:58 @Place_Beauvau : . @BCazeneuve et @MyriamElKhomri rencontrent les 21 signataires de l'appel national des entreprises pour la #sécuritérout.
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13.10 18:27 Lancement de la Fondation Innovations Pour les Apprentissages - FIPA #Apprentissage t.co/V9woC6ySuh 13.10 16:49 @MyriamElKhomri : Fraudes sociales : la France et la Belgique déterminées à renforcer la coopération opérationnelle et stratégique entre. 13.10 16:47 La France et la Belgique déterminées à renforcer la lutte contre la fraude sociale transfrontalière t.co/PFOKYMPTwJ
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr ]
internet DIR Est
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr
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Résultats d'admission au recrutement sur dossier d'agents d'exploitation 13 octobre 2016 Les membres de la commission de sélection se sont réunis le jeudi 13 octobre 2016. Ils ont arrêté par ordre de mérite, les noms des candidats admis au recrutement d'agent d'exploitation des travaux publics de l'état au titre de l'année 2016. L'administration contactera les lauréats par ordre de classement pour leur proposer les 2 postes offerts au
centre d'entretien et d'intervention de Sézanne. En cas de renoncement d'un candidat, il sera fait appel au candidat suivant sur la liste. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 octobre
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr/resultats-d-admission-au-recrutement-sur-dossier-d-a826.html
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Résultats d'admission au recrutement sur dossier d'agents d'exploitation
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www.enroute.ouest.equipement.gouv.fr ]
Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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www.enroute.ouest.equipement.gouv.fr
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RN162- Rénovation de la chaussée au niveau de Saint-Martin-Du-Bois/ La Jaille-Yvon 13 octobre 2016 La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest rénove les chaussées de la RN 162, sur les communes de Saint-Martin-du-Bois et de La Jaille-Yvon du 25 octobre au 18 novembre, au nord du département du Maine et Loire. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 octobre
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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RN162- Rénovation de la chaussée au niveau de Saint-Martin-Du-Bois/ La Jaille-Yvon
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www.environnement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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7e Assises Nationales des Risques Technologiques 2016
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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9ème journée nationale de sécurité routière aux passages à niveau
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www.environnement.gouv.fr
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7e Assises Nationales des Risques Technologiques 2016 La 7e édition des Assises Nationales des Risques Technologiques a eu lieu le 13 octobre 2016 à Douai. Séances plénières et ateliers ont permis aux acteurs concernés d'échanger autour des risques technologiques, en France et à l'international. Au-delà des bilans, l'édition 2016 avait pour objectif d'identifier les risques auxquels nous seront exposés demain. 80 nouveaux territoires rejoignent la communauté des TEPCV
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a reçu 80 territoires lauréats de l'appel à projet Territoires à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV), mardi 11 octobre 2016 au ministère. Ces nouveaux lauréats rejoignent la communauté des 400 territoires engagés pour la transition énergétique et la croissance verte. A cette occasion, la ministre a présenté aux élus les actions contribuant à la mise en oeuvre de la COP21 au niveau local.
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La campagne pluie inondation 13 octobre 2016 Journée nationale de la sécurité aux passages à niveau :
Alain Vidalies réunit le deuxième comité ministériel 13 octobre 2016 9ème journée nationale de sécurité routière aux passages à niveau
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Lancement de la campagne pluie inondation Le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, et le ministère de l'Intérieur ont lancé une campagne de sensibilisation aux phénomènes des pluies méditerranéennes intenses dont l'objectif est de développer une véritable culture du risque pour que chacun adopte les comportements qui sauvent, et d'améliorer la résilience des territoires. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Journée nationale de la sécurité aux passages à niveau :
Alain Vidalies réunit le deuxième comité ministériel
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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La campagne pluie inondation
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Lancement de la campagne pluie inondation
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www.equipement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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www.equipement.gouv.fr/7e-Assises-Nationales-des-Risques.html
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7e Assises Nationales des Risques Technologiques 2016
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www.equipement.gouv.fr/9eme-journee-nationale-de-securite,48770.html
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9ème journée nationale de sécurité routière aux passages à niveau
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www.equipement.gouv.fr
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7e Assises Nationales des Risques Technologiques 2016 La 7e édition des Assises Nationales des Risques Technologiques a eu lieu le 13 octobre 2016 à Douai. Séances plénières et ateliers ont permis aux acteurs concernés d'échanger autour des risques technologiques, en France et à l'international. Au-delà des bilans, l'édition 2016 avait pour objectif d'identifier les risques auxquels nous seront exposés demain. 80 nouveaux territoires rejoignent la communauté des TEPCV
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a reçu 80 territoires lauréats de l'appel à projet Territoires à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV), mardi 11 octobre 2016 au ministère. Ces nouveaux lauréats rejoignent la communauté des 400 territoires engagés pour la transition énergétique et la croissance verte. A cette occasion, la ministre a présenté aux élus les actions contribuant à la mise en oeuvre de la COP21 au niveau local.
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La campagne pluie inondation 13 octobre 2016 Journée nationale de la sécurité aux passages à niveau :
Alain Vidalies réunit le deuxième comité ministériel 13 octobre 2016 9ème journée nationale de sécurité routière aux passages à niveau
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Lancement de la campagne pluie inondation Le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, et le ministère de l'Intérieur ont lancé une campagne de sensibilisation aux phénomènes des pluies méditerranéennes intenses dont l'objectif est de développer une véritable culture du risque pour que chacun adopte les comportements qui sauvent, et d'améliorer la résilience des territoires. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Journée nationale de la sécurité aux passages à niveau :
Alain Vidalies réunit le deuxième comité ministériel
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www.equipement.gouv.fr/Lancement-de-la-campagne-pluie.html
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La campagne pluie inondation
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Lancement de la campagne pluie inondation
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www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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www.gouv.nc/actualites/13-10-2016/ccs-intervention-reussie-du-gouvernement-aupres-dhumanis
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CCS : intervention réussie du gouvernement auprès d'Humanis Lire la suite de CCS : intervention réussie du gouvernement auprès d'Humanis
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www.gouv.nc
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CCS : intervention réussie du gouvernement auprès d'Humanis 13 octobre 2016Société Comme il s'y était engagé, le gouvernement est intervenu auprès du groupe Humanis AGIRC-ARRCO. Lire la suite de CCS : intervention réussie du gouvernement auprès d'Humanis
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www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
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www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 13/10/2016 Les bénéfices de l'arrêt du tabac sur la santé des ex-fumeurs sont indéniables. À partir de ce constat, le ministère des Affaires sociales et de la Santé, en partenariat avec Santé publique France et l'Assurance maladie, a conçu « Moi(s) sans tabac », une (. Moi(s) sans tabac, en novembre on arrête ensemble !
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des Hautes-Pyrénées
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Les bénéfices de l'arrêt du tabac sur la santé des ex-fumeurs sont indéniables. À partir de ce constat, le ministère des Affaires sociales et de la Santé, en partenariat avec Santé publique France et l'Assurance maladie, a conçu « Moi(s) sans tabac », une (...) Moi(s) sans tabac, en novembre on arrête ensemble !
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www.hautes-pyrenees.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
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www.hautes-pyrenees.gouv.fr
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Mis à jour le 13/10/2016 Les bénéfices de l'arrêt du tabac sur la santé des ex-fumeurs sont indéniables. À partir de ce constat, le ministère des Affaires sociales et de la Santé, en partenariat avec Santé publique France et l'Assurance maladie, a conçu « Moi(s) sans tabac », une (. Moi(s) sans tabac, en novembre on arrête ensemble !
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Moi(s) sans tabac, en novembre on arrête ensemble ! - des Hautes-Pyrénées
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Les bénéfices de l'arrêt du tabac sur la santé des ex-fumeurs sont indéniables. À partir de ce constat, le ministère des Affaires sociales et de la Santé, en partenariat avec Santé publique France et l'Assurance maladie, a conçu « Moi(s) sans tabac », une (...) Moi(s) sans tabac, en novembre on arrête ensemble !
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www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
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www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 13/10/2016 Les bénéfices de l'arrêt du tabac sur la santé des ex-fumeurs sont indéniables. À partir de ce constat, le ministère des Affaires sociales et de la Santé, en partenariat avec Santé publique France et l'Assurance maladie, a conçu « Moi(s) sans tabac », une (. Moi(s) sans tabac, en novembre on arrête ensemble !
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des Hautes-Pyrénées
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Les bénéfices de l'arrêt du tabac sur la santé des ex-fumeurs sont indéniables. À partir de ce constat, le ministère des Affaires sociales et de la Santé, en partenariat avec Santé publique France et l'Assurance maladie, a conçu « Moi(s) sans tabac », une (...) Moi(s) sans tabac, en novembre on arrête ensemble !
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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Document pdf
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2009 Note de service SGSRHSDDPRS 1201 26 08 09 Organisation télétravail Agriculture
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2016 Aé du 2 août 2016 conditions et modalités télétravail Agriculture
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Document pdf
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2016 Aé du 21 juillet 2016 conditions modalités télétravail MEDDE
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Document pdf
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2016 Dt 151 du 11 février 2016 mise en oeuvre télétravail fonction publique et la magistrature
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SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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Travail à distance
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SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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Textes
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SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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Guides
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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4340189 visiteurs depuis le 16/12/2010 Canicule Travail des jeunes Travail à distance Télétravail travail techniques anact territoriale education interministeriel sante durable egalite cadre dgafp amiante chsct qualite reseau interieur recherche fpt securite oeuvre developpement culture professionnalisation etre publique medecine technique activite inspection referentiel 18 utilisateurs en ligne. 2009 Note de service SGSRHSDDPRS 1201 26 08 09 Organisation télétravail Agriculture Aujourd'hui 2016 Aé du 2 août 2016 conditions et modalités télétravail Agriculture Aujourd'hui 2016 Aé du 21 juillet 2016 conditions modalités télétravail MEDDE Aujourd'hui 2016 Dt 151 du 11 février 2016 mise en oeuvre télétravail fonction publique et la magistrature Aujourd'hui
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Télétravail
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www.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail
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www.justice.gouv.fr/26388
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Evaluation gestion de l'aide juridictionnelle
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www.justice.gouv.fr/actualite-du-ministere-10030/
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Actualité du ministère
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www.justice.gouv.fr/aide-aux-victimes-10044/
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Aide aux victimes
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www.justice.gouv.fr/aide-aux-victimes-10044/attentats-du-13-novembre-12820/
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Lire la suite Un comité de suivi pour aider les victimes des attentats du 13 novembre
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Document pdf
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Rapport du conseil national de l'aide juridique
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www.justice.gouv.fr/budget-et-statistiques-10054/
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Budget et statistiques
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Les chiffres-clés de la Justice - Édition 2016
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www.justice.gouv.fr/comedec-12589/
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Comedec
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www.justice.gouv.fr/europe-et-international-10045/
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Europe et international
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www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/
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Histoire et patrimoine Justice et Histoire
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www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/architecture-et-chantiers-12268/
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Architecture et chantiers Projets immobiliers
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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#JEP2016 #JUSTICE Lire Retour sur les journées du patrimoine 2016
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www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/la-justice-dans-lhistoire-10288/
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Repères historiques
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www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/le-ministere-dans-lhistoire-10289/
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Le ministère et l'Histoire
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Justice / Portail / Le droit se livre : la symbolique du futur tribunal de Paris
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Le droit se livre : la symbolique du futur tribunal de
Paris
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12/10 Justice du 21e siècle : adoption du PL de modernisation
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29 septembre 2016 Le projet de budget de la justice pour l'année 2017 Présentation par Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice, le 29 septembre 2016. Donnons à la Justice des moyens d'agir. 13 octobre 2016 Les chiffres-clés de la Justice - Édition 2016 Ce fascicule rassemble les chiffres essentiels sur l'activité et les moyens du ministère de la Justice. 05 octobre 2016 Nouvelle convention bilatérale d'entraide judiciaire entre la France et l'Algérie M. Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice, et M. Tayeb LOUH, garde des Sceaux, ministre de la justice de la République populaire et démocratique d'Algérie, ont procédé mercredi 5 octobre 2016 à
Paris à la signature d'une nouvelle convention bilatérale d'entraide judiciaire en .
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Il s'agit ainsi de reconnaître leur spécificité et leur rôle déterminant. 21 juillet 2016 Symbolique du futur Tribunal de
Paris Antoine Garapon remet son rapport au garde des Sceaux 20 mai 2016 Traduction de l'ordonnance du 10 février 2016 en langue anglaise Ordonnance for the reform of the law of contract, the general regime of obligations, and proof of obligations Le droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations a été réformé par l'ordonnance du 10 février 2016, qui entrera en vigueur le 1er octobre 2016. Actu en Images Publications Guide «Les droits des victimes» Mission sur l'évaluation de la carte judiciaire Conférence de consensus : rapport du jury Evaluation gestion de l'aide juridictionnelle Rapport du conseil national de l'aide juridique Radio en ligne Le droit se livre : la symbolique du futur tribunal de
Paris Lutte contre la corruption : enjeux, outils et résultats La contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant
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Ils ont profité de ce déplacement pour visiter l'Ecole nationale des greffes. 15 septembre 2016 Le droit se livre : la symbolique du futur tribunal de
Paris « Dans ce futur tribunal, l'arbre est partout car c'est un symbole universel » Pour ce nouveau numéro de l'émission « Le droit se livre », nous recevons Antoine Garapon, Secrétaire général de l'Institut des Hautes Etudes sur la Justice (IHEJ) et auteur d'un rapport sur la symbolique du futur tribunal de
Paris qui est situé dans le 17e arrondissement et dont l'ouverture est . 26 juillet 2016 Les représentants des personnels pénitentiaires reçus à l'Elysée Le 26 juillet le Président de la République a reçu pour un entretien les organisations syndicales pénitentiaires. 22 juillet 2016 Accord avec les SPIP Un relevé de conclusions sous forme d'accord a été signé aujourd'hui entre les représentants des personnels des Services Pénitentiaires d'Insertion et de Probation (SPIP) et le garde des Sceaux, Jean-Jacques Urvoas.
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J21 : le projet de loi de modernisation définitivement adopté Le projet de loi de modernisation de la justice du 21e siècle a été définitivement adopté à l'
Assemblée Nationale Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice, salue l'adoption de ce texte fondateur de réformes structurelles qui s'imposeront pour renforcer le rôle de service public de la justice. 13/10 Confiance en l'institution judiciaire
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Justice des enfants et des adolescents Sve - Saisine par voie électronique PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits TOILE - JUSTICE Sites des juridictions Sites des écoles de la Justice Sites des professionnels Casier judiciaire Ado-Justice Alerte-Enlèvement e-justice Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice Site internet du projet du futur tribunal de
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« La PJJ vous ouvre ses portes » Pour la deuxième année consécutive, la direction de la protection judiciaire de la jeunesse du ministère de la Justice a ouvert les portes de ses établissements et services, le temps d'une journée, en France métropolitaine. Partenaires associatifs et institutionnels, parlementaires, élus locaux, . 09 octobre 2016 Prix de la laïcité de la République française Appel à candidatures pour l'année 2016 L'Observatoire de la laïcité, instance placée auprès du Premier ministre, remettra pour la seconde fois, le Prix de la laïcité de la République française le vendredi 9 décembre 2016, à l'occasion de l'anniversaire de la loi concernant la séparation des Églises et de l'État du 9 décembre 1905. 07 octobre 2016 Le Président de la République et le garde des Sceaux à
Dijon François Hollande et Jean-Jacques Urvoas se sont rendus à
Dijon vendredi 7 octobre 2016 à l'occasion du congrès de l'Union syndicale des magistrats (USM).
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364049123617 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a âé- 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 âé- fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and âé- 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 âé- d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 âé- d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 âé- d'amende.
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Retour sur les journées du patrimoine 2016 #JEP2016 #JUSTICE sur l'encellulement individuel 14 juillet 2016 L'administration pénitentiaire défile pour la 1ère fois Un nouveau site pour vos droits et démarches Actualités 12 octobre 2016 J21 : lecture définitive à l'
Assemblée Nationale Ce projet de loi a l'ambition de mieux utiliser les moyens que le Gouvernement entend mettre à la disposition de la justice pour la rendre plus efficace, moins complexe, plus lisible et accessible. 12 octobre 2016 Programme immobilier pénitentiaire et recherches foncières Annonces du Premier ministre et du garde des Sceaux à l'École Nationale d'Administration Pénitentiaire le 6 octobre 2016
Manuel Valls, Premier ministre et Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice, se sont rendus à la cérémonie de fin de formation de la 190ème promotion d'élèves surveillants, le 6 octobre, à l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire (ENAP) à
Agen. 11 octobre 2016
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Séminaire sur la qualité de la Loi Remise du Prix Vendôme 2015 à Marc-Antoine Julien Lutte contre les atteintes à l'environnement : le magistrat chargé de ce contentieux Le droit se livre : les émotions dans les prétoires Radio en ligne : s'abonner au podcast Le Ministre Actualités Biographie Communiqués 12/10 Justice du 21e siècle : adoption du PL de modernisation 06/10 Programme immobilier pénitentiaire et recherches foncières 06/10 Déplacement à
Dijon le 7 octobre 2016 07/10 Congrès de l'Union Syndicale des Magistrats 29/09 Présentation du projet de Budget Justice pour l'année 2017 26/09 Trentenaire du Palais de Justice de
Meaux C'est la rentrée à l'ENPJJ Défilé du 14 juillet : accueil des personnels pénitentiaires à la Chancellerie Jean-Jacques Urvoas assiste à la répétition du défilé du 14 juillet à Satory Personnels pénitentaires : Répétition du défilé du 14 juillet à Satory
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Témoignage d'Oksana Bakaeva Zhuk, élève lieutenant pénitentiaire qui défilera le 14 juillet Rencontres internationales des autorités anti-corruption Intrevention de Jean-Jacques Urvoas lors de l'examen du projet de loi #J21 à l'
Assemblée Nationale Semaine de sensibilisation au handicap Psychologue à la PJJ Prestation de serment des auditeurs de justice de la promotion 2016 de l'ENM Les alternatives à l'incarcération : retours d'expérience Éducateur PJJ en hébergement ARBO / RUBRIQUE Le garde des Sceaux Le ministère de la Justice Actualité du ministère Organisation de la Justice Prison et réinsertion Justice pénale Justice des mineurs Justice civile Aide aux victimes Europe et international Publications Histoire et patrimoine Budget et statistiques Sites justice Les mots-clés de la Justice - Lexique Multilinguisme Modernisation de la Justice du 21e siècle La réforme pénale Justice : état des savoirs
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www.justice.gouv.fr/justice-civile-11861/
-
Justice civile
-
www.justice.gouv.fr/justice-des-enfants-et-des-adolescents-12754/
-
Justice des enfants et des adolescents
-
www.justice.gouv.fr/justice-des-mineurs-10042/
-
Justice des mineurs
-
www.justice.gouv.fr/justice-etat-des-savoirs-12700/
-
Justice : état des savoirs
-
www.justice.gouv.fr/justice-penale-11330/
-
Justice pénale
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www.justice.gouv.fr/la-garde-des-sceaux-10016/
-
Le Garde des Sceaux
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Lire la suite Plus de moyens pour lutter contre le terrorisme
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www.justice.gouv.fr/la-reforme-penale-12686/
-
La réforme pénale
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www.justice.gouv.fr/le-garde-des-sceaux-10016/
-
Le garde des Sceaux
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Justice / Portail / Accord avec les SPIP
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Accord avec les SPIP
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Attentat de
Nice : Lire déclaration de Jean-Jacques Urvoas
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Justice / Portail / Déplacement de Jean-Jacques Urvoas en Outre-Mer
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Déplacement de J.-J. Urvoas Lire en Outre-mer
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Lire Rapport sur l'encellulement individuel
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Justice / Portail / « La PJJ vous ouvre ses portes »
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« La PJJ vous ouvre ses portes »
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Lire >>> Tout savoir sur la réforme du CSM
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Justice / Portail / Le Président de la République et le garde des Sceaux à Dijon
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Le Président de la République et le garde des Sceaux à
Dijon
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Justice / Portail / Le projet de budget de la justice pour l'année 2017
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Le projet de budget de la justice pour l'année 2017
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Les représentants des personnels pénitentiaires reçus à l'Elysée
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Nouvelle convention bilatérale d'entraide judiciaire
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Justice / Portail / Programme immobilier pénitentiaire et recherches foncières
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Programme immobilier pénitentiaire et recherches foncières
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Le projet de loi adopté par le
Sénat Lire la suite Réforme de la procédure pénale :
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Justice / Portail / Rencontres internationales des autorités anti-corruption
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Lire Lutte contre la corruption : Retour sur les rencontres internationales #Anticorruption
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Lire >>> Un plan de 107 MÇ pour soutenir les juridictions
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Justice / Portail / Symbolique du futur Tribunal de Paris
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Symbolique du futur Tribunal de
Paris
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Le ministère de la Justice
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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15 juillet 2016 Attentat de
Nice : numéro utile Lire
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Justice / Portail / Défilé de la fête nationale #14juillet
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14 juillet 2016 L'administration pénitentiaire défile pour la 1ère fois Lire
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Prix de la laïcité de la République française
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Un nouveau site pour vos droits et démarches Voir
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Justice / Portail / Visite du Président de la République à la Chancellerie
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19 juillet - Attentat de
Nice : le Président de la République et le garde des Sceaux ont échangé avec les magistrats mobilisés Voir >>>
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Plan du site
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Les mots-clés de la Justice - Lexique
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Le projet de loi de modernisation Modernisation de la Justice du 21e siècle de la Justice du 21e siècle adopté le 24 mai 2016 par l'
Assemblée nationale
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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J21 : le projet de loi de modernisation définitivement adopté
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Justice / Portail / J21 : lecture définitive à l'Assemblée Nationale
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J21 : lecture définitive à l'
Assemblée Nationale
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Multilinguisme
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www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/
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La Justice en France Organisation de la Justice
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www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/frais-de-justice-12698/
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Frais de justice
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www.justice.gouv.fr/prison-et-reinsertion-10036/
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Prison et réinsertion
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Document pdf
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Guide «Les droits des victimes»
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Publications
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Nos émissions
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Outils pédagogiques
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Périodiques
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Mission sur l'évaluation de la carte judiciaire
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Repères
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Le ministère
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Organigramme
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L'ordre judiciaire
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L'ordre administratif
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www.justice.gouv.fr?rubrique=10036
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Prison et réinsertion
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Personnes prises en charge
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Vie en détention
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Vie hors détention
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Justice des mineurs
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Partenaires du ministère
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Etudes de droit comparé
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Statistiques
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Budget
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Chiffres clés
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Sites Internet
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Justice pénale
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www.justice.gouv.fr/sites-justice-10059/
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Sites justice
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www.justice.gouv.fr/sve-saisine-par-voie-electronique-12799/
-
Sve - Saisine par voie électronique
-
www.justice.gouv.fr/template/cache/embeds/embed-3965.html?height=368&width=648
-
Psychologue à la PJJ
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Éducateur PJJ en hébergement
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www.justice.gouv.fr/template/cache/embeds/embed-4118.html?height=368&width=648
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Les alternatives à l'incarcération : retours d'expérience
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Prestation de serment des auditeurs de justice de la promotion 2016 de l'ENM
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www.justice.gouv.fr/template/cache/embeds/embed-4164.html?height=368&width=648
-
Semaine de sensibilisation au handicap
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Intrevention de Jean-Jacques Urvoas lors de l'examen du projet de loi #J21 à l'
Assemblée Nationale
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Rencontres internationales des autorités anti-corruption
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Personnels pénitentaires : Répétition du défilé du 14 juillet à Satory
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www.justice.gouv.fr/template/cache/embeds/embed-4230.html?height=368&width=648
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Témoignage d'Oksana Bakaeva Zhuk, élève lieutenant pénitentiaire qui défilera le 14 juillet
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Jean-Jacques Urvoas assiste à la répétition du défilé du 14 juillet à Satory
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www.justice.gouv.fr/template/cache/embeds/embed-4232.html?height=368&width=648
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Défilé du 14 juillet : accueil des personnels pénitentiaires à la Chancellerie
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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C'est la rentrée à l'ENPJJ
[
www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet DREAL Grand-est
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Internet DREAL Grand-est
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Colloque "Qualité de l'air - Un défi européen"
Strasbourg, octobre 2016
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr
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Colloque "Qualité de l'air - Un défi européen"
Strasbourg, octobre 2016 13 octobre 2016 Mardi 4 octobre 2016, l'Eurométrople de
Strasbourg a organisé un colloque sur le sujet de la qualité de l'air plus particulièrement dédié aux échanges entre décideurs européens, tels que les collectivités publiques et les acteurs industriels . La qualité de l'air est aujourd'hui perçue à toutes les échelles et par tous les acteurs comme un enjeu majeur de santé publique. Cette manifestation a également été l'occasion pour les collectivités lauréates de l'appel à projets "Villes respirables en 5 ans" du Grand-Est de se rencontrer et d'échanger sur leurs projets. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 octobre
[
www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Internet DREAL Grand-est
-
Internet DREAL Grand-est
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Colloque "Qualité de l'air - Un défi européen"
Strasbourg, octobre 2016
-
www.lorraine.ecologie.gouv.fr
-
Colloque "Qualité de l'air - Un défi européen"
Strasbourg, octobre 2016 13 octobre 2016 Mardi 4 octobre 2016, l'Eurométrople de
Strasbourg a organisé un colloque sur le sujet de la qualité de l'air plus particulièrement dédié aux échanges entre décideurs européens, tels que les collectivités publiques et les acteurs industriels . La qualité de l'air est aujourd'hui perçue à toutes les échelles et par tous les acteurs comme un enjeu majeur de santé publique. Cette manifestation a également été l'occasion pour les collectivités lauréates de l'appel à projets "Villes respirables en 5 ans" du Grand-Est de se rencontrer et d'échanger sur leurs projets. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 octobre
[
www.lorraine.environnement.gouv.fr ]
Internet DREAL Grand-est
-
Internet DREAL Grand-est
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Colloque "Qualité de l'air - Un défi européen"
Strasbourg, octobre 2016
-
www.lorraine.environnement.gouv.fr
-
Colloque "Qualité de l'air - Un défi européen"
Strasbourg, octobre 2016 13 octobre 2016 Mardi 4 octobre 2016, l'Eurométrople de
Strasbourg a organisé un colloque sur le sujet de la qualité de l'air plus particulièrement dédié aux échanges entre décideurs européens, tels que les collectivités publiques et les acteurs industriels . La qualité de l'air est aujourd'hui perçue à toutes les échelles et par tous les acteurs comme un enjeu majeur de santé publique. Cette manifestation a également été l'occasion pour les collectivités lauréates de l'appel à projets "Villes respirables en 5 ans" du Grand-Est de se rencontrer et d'échanger sur leurs projets. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 octobre
[
www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.mariage.gouv.fr
-
Référence: 14626353364036336888
-
Référence: 14626353364036821852
-
Référence: 14626353364049614597
-
Référence: 14626353364050089893
-
Référence: 14626353364058066071
-
Référence: 14626353364058297747
[
www.modernisation.gouv.fr ]
Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique
-
www.modernisation.gouv.fr
-
Qualité de service : une collectivité et une bibliothèque labellisées Marianne témoignent Serge Guillemin et Lola Mirabail pilotent les démarches visant à améliorer la qualité de service.
[
www.oiseaux-manche.org ]
-
www.oiseaux-manche.org
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Sites de l'Agence Forum des gestionnaires Parc naturel marin Iroise Parc naturel marin du golfe du Lion Portail cartographique Cartomer Réseau d'observateurs en plongée Projet MAIA
[
www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Concours de taxis 2016 : Résultats des épreuves d'admissibilité
-
www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr
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Les professionnels en charge de la protection des populations vous attendent samedi, au
centre de secours d'
Alençon, dans le cadre de l'après-midi portes ouvertes qui va clôturer l'édition ornaise 2016 des rencontres de la sécurité. Rencontres de la sécurité : Journée grand public samedi 15 octobre au
centre de secours d'
Alençon 07/10/2016 4ème édition des "Rencontres de la sécurité" du 11 au 15 octobre
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Mis à jour le 13/10/2016 13/10/2016 Concours de taxis 2016 : Résultats des épreuves d'admissibilité
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Les professionnels en charge de la protection des populations vous attendent samedi, au
centre de secours d'
Alençon, dans le cadre de l'après-midi portes ouvertes qui va clôturer l'édition ornaise 2016 des rencontres de la sécurité. Rencontres de la sécurité : Journée grand public samedi 15 octobre au
centre de secours d'
Alençon
[
www.orne.pref.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Concours de taxis 2016 : Résultats des épreuves d'admissibilité
-
www.orne.pref.gouv.fr
-
Les professionnels en charge de la protection des populations vous attendent samedi, au
centre de secours d'
Alençon, dans le cadre de l'après-midi portes ouvertes qui va clôturer l'édition ornaise 2016 des rencontres de la sécurité. Rencontres de la sécurité : Journée grand public samedi 15 octobre au
centre de secours d'
Alençon 07/10/2016 4ème édition des "Rencontres de la sécurité" du 11 au 15 octobre
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Mis à jour le 13/10/2016 13/10/2016 Concours de taxis 2016 : Résultats des épreuves d'admissibilité
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
Les professionnels en charge de la protection des populations vous attendent samedi, au
centre de secours d'
Alençon, dans le cadre de l'après-midi portes ouvertes qui va clôturer l'édition ornaise 2016 des rencontres de la sécurité. Rencontres de la sécurité : Journée grand public samedi 15 octobre au
centre de secours d'
Alençon
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
-
www.paca.direccte.gouv.fr
-
46/174 Accès à l'emploi 16/174 Action collective 10/174 Activité partielle 20/174 Alternance 22/174 Apprentissage 54/174 Chômage 98/174 Compétitivité 77/174 Concurrence 10/174 Conseiller du salarié 23/174 Consommation 20/174 Contrat de génération 24/174 Dialogue social 28/174 Droit du travail 25/174 Emploi d'avenir 174/174 Entreprise 7/174 Europe 10/174 Exportation 7/174 Fonds social européen 100/174 Formation professionnelle 4/174 GPEC 143/174 Industrie 34/174 Innovation 34/174 Insertion 69/174 Inspection du travail 80/174 Intelligence économique 13/174 investissement 23/174 Jeunes 4/174 Métrologie 8/174 Mutation économique 11/174 Organisation des services 4/174 Prévention 10/174 Rupture conventionnelle 91/174 Santé au travail 4/174 Securité travail 4/174 Senior 10/174 Services à la personne 4/174 Statistiques 16/174 Tourisme L'actualité - 23 septembre 2016
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47/185 Accès à l'emploi 14/185 Action collective 9/185 Activité partielle 17/185 Alternance 19/185 Apprentissage 43/185 Chômage 113/185 Compétitivité 94/185 Concurrence 9/185 Conseiller du salarié 20/185 Consommation 22/185 Contrat de génération 24/185 Dialogue social 26/185 Droit du travail 23/185 Emploi d'avenir 185/185 Entreprise 5/185 Europe 10/185 Exportation 5/185 Fonds social européen 89/185 Formation professionnelle 4/185 GPEC 153/185 Industrie 29/185 Innovation 31/185 Insertion 63/185 Inspection du travail 97/185 Intelligence économique 10/185 investissement 22/185 Jeunes 4/185 Métrologie 10/185 Mutation économique 8/185 Organisation des services 3/185 Prévention 9/185 Rupture conventionnelle 88/185 Santé au travail 3/185 Securité travail 3/185 Senior 9/185 Services à la personne 3/185 Statistiques 12/185 Tourisme
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50/132 Accès à l'emploi 25/132 Action collective 10/132 Activité partielle 21/132 Alternance 24/132 Apprentissage 42/132 Chômage 42/132 Compétitivité 15/132 Concurrence 10/132 Conseiller du salarié 26/132 Consommation 24/132 Contrat de génération 27/132 Dialogue social 35/132 Droit du travail 24/132 Emploi d'avenir 132/132 Entreprise 6/132 Europe 15/132 Exportation 6/132 Fonds social européen 90/132 Formation professionnelle 6/132 GPEC 92/132 Industrie 36/132 Innovation 27/132 Insertion 68/132 Inspection du travail 21/132 Intelligence économique 14/132 investissement 22/132 Jeunes 6/132 Métrologie 13/132 Mutation économique 12/132 Organisation des services 3/132 Prévention 10/132 Rupture conventionnelle 92/132 Santé au travail 3/132 Securité travail 3/132 Senior 10/132 Services à la personne 3/132 Statistiques 15/132 Tourisme
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53/123 Accès à l'emploi 16/123 Action collective 9/123 Activité partielle 23/123 Alternance 25/123 Apprentissage 66/123 Chômage 40/123 Compétitivité 16/123 Concurrence 9/123 Conseiller du salarié 26/123 Consommation 22/123 Contrat de génération 29/123 Dialogue social 32/123 Droit du travail 30/123 Emploi d'avenir 123/123 Entreprise 4/123 Europe 10/123 Exportation 4/123 Fonds social européen 103/123 Formation professionnelle 4/123 GPEC 89/123 Industrie 39/123 Innovation 40/123 Insertion 71/123 Inspection du travail 20/123 Intelligence économique 15/123 investissement 26/123 Jeunes 4/123 Métrologie 9/123 Mutation économique 11/123 Organisation des services 5/123 Prévention 9/123 Rupture conventionnelle 95/123 Santé au travail 5/123 Securité travail 5/123 Senior 9/123 Services à la personne 5/123 Statistiques 18/123 Tourisme
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64/170 Accès à l'emploi 34/170 Action collective 9/170 Activité partielle 28/170 Alternance 32/170 Apprentissage 56/170 Chômage 53/170 Compétitivité 21/170 Concurrence 9/170 Conseiller du salarié 36/170 Consommation 32/170 Contrat de génération 35/170 Dialogue social 36/170 Droit du travail 28/170 Emploi d'avenir 170/170 Entreprise 8/170 Europe 20/170 Exportation 8/170 Fonds social européen 97/170 Formation professionnelle 8/170 GPEC 123/170 Industrie 48/170 Innovation 34/170 Insertion 82/170 Inspection du travail 25/170 Intelligence économique 19/170 investissement 26/170 Jeunes 8/170 Métrologie 20/170 Mutation économique 12/170 Organisation des services 4/170 Prévention 9/170 Rupture conventionnelle 100/170 Santé au travail 4/170 Securité travail 4/170 Senior 9/170 Services à la personne 4/170 Statistiques 21/170 Tourisme
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70/169 Accès à l'emploi 25/169 Action collective 13/169 Activité partielle 31/169 Alternance 34/169 Apprentissage 78/169 Chômage 55/169 Compétitivité 22/169 Concurrence 13/169 Conseiller du salarié 37/169 Consommation 30/169 Contrat de génération 42/169 Dialogue social 38/169 Droit du travail 38/169 Emploi d'avenir 169/169 Entreprise 6/169 Europe 15/169 Exportation 6/169 Fonds social européen 135/169 Formation professionnelle 6/169 GPEC 123/169 Industrie 54/169 Innovation 48/169 Insertion 95/169 Inspection du travail 28/169 Intelligence économique 20/169 investissement 35/169 Jeunes 6/169 Métrologie 13/169 Mutation économique 15/169 Organisation des services 7/169 Prévention 13/169 Rupture conventionnelle 100/169 Santé au travail 7/169 Securité travail 7/169 Senior 13/169 Services à la personne 6/169 Statistiques 26/169 Tourisme
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A l'occasion des 10 ans du label d'État "Entreprise du Patrimoine Vivant" (EPV), l'Institut supérieur des Métiers (ISM), en partenariat avec Association pour la Visite d'Entreprise (AVE), organise les vendredi 14 et samedi 15 octobre 2016 la 1re édition des Journées des Savoir-Faire d'Excellence.
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Mise en oeuvre de la prestation en conseil RH pour les TPE-PME Dans le cadre du dispositif de prestation en conseil en ressources humaines pour les TPE-PME instaurée par l'instruction DGEFP du 8 mars 2016, la DIRECCTE
Provence-Alpes-Côte d'Azur a lancé un appel à projets pour la mise en place d'actions de prestations en conseil RH. Pour bénéficier de la mise en place de prestations en conseil RH cofinancées par l'Etat (dans la limite des crédits disponibles), (. + Lire la suite
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www.paca.direccte.gouv.fr/Mise-en-oeuvre-de-la-prestation-en-conseil-RH-pour-les-TPE-PME
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+ Lire la suite Mise en oeuvre de la prestation en conseil RH pour les TPE-PME
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Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Egalite-professionnelle-Femmes-Hommes
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+ Lire la suite Egalité professionnelle Femmes - Hommes
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18/76 Tourisme Egalité professionnelle Femmes - Hommes 13 octobre 2016
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31/65 Accès à l'emploi 3/65 Action collective 1/65 Activité partielle 53/65 Agriculture 3/65 Alternance 19/65 Chômage 14/65 Compétitivité 13/65 Contrat de génération 2/65 Discrimination 18/65 Droit du travail 22/65 Entreprise 6/65 Exportation 18/65 Financement des entreprises 65/65 Formation professionnelle 6/65 Handicap 1/65 Industrie 7/65 Innovation 2/65 Insertion 6/65 Inspection du travail 6/65 Intelligence économique 4/65 investissement 13/65 Jeunes 21/65 Mutation économique 9/65 Prévention 12/65 Qualification 16/65 Saisonniers 12/65 Salaires 35/65 Santé au travail 4/65 Senior 15/65 Tourisme
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32/69 Accès à l'emploi 2/69 Action collective 1/69 Activité partielle 49/69 Agriculture 5/69 Alternance 18/69 Chômage 13/69 Compétitivité 13/69 Contrat de génération 1/69 Discrimination 20/69 Droit du travail 19/69 Entreprise 4/69 Exportation 16/69 Financement des entreprises 69/69 Formation professionnelle 5/69 Handicap 6/69 Industrie 6/69 Innovation 2/69 Insertion 8/69 Inspection du travail 5/69 Intelligence économique 3/69 investissement 17/69 Jeunes 17/69 Mutation économique 9/69 Prévention 11/69 Qualification 14/69 Saisonniers 11/69 Salaires 37/69 Santé au travail 4/69 Senior 16/69 Tourisme
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32/75 Accès à l'emploi 2/75 Action collective 1/75 Activité partielle 49/75 Agriculture 5/75 Alternance 19/75 Chômage 11/75 Compétitivité 14/75 Contrat de génération 1/75 Discrimination 22/75 Droit du travail 19/75 Entreprise 4/75 Exportation 14/75 Financement des entreprises 75/75 Formation professionnelle 7/75 Handicap 5/75 Industrie 5/75 Innovation 2/75 Insertion 8/75 Inspection du travail 6/75 Intelligence économique 3/75 investissement 18/75 Jeunes 18/75 Mutation économique 10/75 Prévention 10/75 Qualification 14/75 Saisonniers 10/75 Salaires 33/75 Santé au travail 5/75 Senior 16/75 Tourisme
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Actualités régionales - 13 octobre 2016 Egalité professionnelle Femmes - Hommes Aux termes des articles L. 2242-8 et 9 du
Code du travail, les entreprises de 50 salariés et plus ont l'obligation d'être couvertes par un accord relatif à l'égalité professionnelle ou, à défaut d'accord, par un plan d'action. + Lire la suite 30/76 Accès à l'emploi 2/76 Action collective 2/76 Activité partielle 47/76 Agriculture 3/76 Alternance 16/76 Chômage 15/76 Compétitivité 12/76 Contrat de génération 3/76 Discrimination 22/76 Droit du travail 24/76 Entreprise 4/76 Exportation 17/76 Financement des entreprises 76/76 Formation professionnelle 5/76 Handicap 2/76 Industrie 4/76 Innovation 3/76 Insertion 9/76 Inspection du travail 5/76 Intelligence économique 2/76 investissement 17/76 Jeunes 28/76 Mutation économique 7/76 Prévention 17/76 Qualification 22/76 Saisonniers 17/76 Salaires 30/76 Santé au travail 5/76 Senior
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CANTABRICO - TIR DU
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ACTIVITES MILITAIRES - DRONE AUTONOME. mise en oeuvre d un drone autonome de levee de fond, du 130940 utc au 141759 utc oct,. ACTIVITES SCIENTIFIQUES travaux sous-marins par pneumatique eca pour eca robotics, du 17 au 21 oct 16 de 0600. Arrêté préfectoral n°239/2016 réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée. ACTIVITES SCIENTIFIQUES travaux sous-marins realises par le navire antedon ii pour insu-cnrs du 17 oct au. ACTIVITES SCIENTIFIQUES travaux sous-marins par l'europe pour ifremer, le 23 oct de 0000 utc a 2359 utc dans. Avis de vent fort en Méditerranée En raison d'un avis de vent fort en méditerranée dans les prochains jours, la.
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Evacuation d'un passager du navire à. Le 13 octobre 2016 à 03h55, le
centre régional opérationnel de surveillance. En savoir plus ROCHEBONNE - ILE D AIX- JETEE BARBOTIN Ile d aix- jetee barbotin le feu de la jetee barbotin (lf - la 56850) est signale eteint. En savoir plus Premar Manche et Mer du
Nord PAS DE CALAIS - PORT DE
CALAIS Les navigateurs sont informes que des travaux subaquatiques seront entrepris sur le rideau de. En savoir plus ANTIFER - LARGE DIEPPE Les navigateurs sont informes de la mise en place de la bouee axys par les navires celtic. PAS DE
CALAIS - DUNKERQUE EST Les navigateurs sont informes que la bouee dy1 est relevee de sa position (wgs 84): 51-09n -. Premar Méditerranée ACTIVITES SCIENTIFIQUES travaux sous-marins par l'europe pour ifremer, le 23 oct de 0000 utc a 2359 utc dans. ACTIVITES MILITAIRES - DRONE AUTONOME. mise en oeuvre d un drone autonome de levee de fond, du 130940 utc au 141759 utc oct,.
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LES SABLES D'OLONNE Rochebonne - les sables d'olonne les navigateurs sont informes qu'a l'occasion de. En savoir plus CANTABRICO - TIR DU
CENTRE D'ESSAIS. Cantabrico - tir du
centre d'essais des landes en modification de l'avurnav local
brest. En savoir plus YEU - ABORD DE L'ILE DE NOIRMOUTIER Signalons la bouee braillard n 7 relevee de sa position durant toute la periode de. En savoir plus Réglementant la navigation, le stationnement et le mouillage des navires, engins et embarcations. En savoir plus PORQUEROLLES - DANGER A LA NAVIGATION Le 13 oct 16 a 0900 utc, la bouee tribord entree chenal du port de porquerolles deradee, echouee. PORT VENDRES - DANGER A LA NAVIGATION tronc d'arbre de 2 metres a la derive 42-31n 003-07e le 131005 utc oct. ACTIVITES MILITAIRES - SOUS-MARIN Avurnav
toulon 1191/16 travaux sous-marins par l'europe pour. ACTIVITES MILITAIRES - SOUS-MARIN sous-marin a l immersion periscopique, du 171200 utc au 180559 utc oct, dans une zone.
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TIR DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Primo/avis de tirs zones des landes (toutes heures locales - utc+2) en raison des tirs prevus. En savoir plus IROISE - PRESQUILE DE CROZON Iroise - presquile de crozon les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de. En savoir plus Réglementant la navigation, le mouillage et l'échouage ainsi que les activités nautiques et. En savoir plus Réglementant la navigation, le mouillage et l'échouage ainsi que les activités nautiques et. En savoir plus ILE DE BREHAT - CHENALAR C'HIGN BRAS Ile de brehat - chenalar c'hign bras le navire de peche ''l'enfant. En savoir plus CASQUETS - BAIE DE ST BRIEUC -. Baie de st brieuc - paimpol - abords nord lost-pic - banc de la cormorandiere En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - PORT DE DIEPPE Les navigateurs sont informes que des travaux de modernisation des signaux de trafic portuaire.
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ACTIVITES MILITAIRES - DRONE AUTONOME. mise en oeuvre d un drone autonome de levee de fond, du 130940 utc au 141759 utc oct,. ACTIVITES SCIENTIFIQUES travaux sous-marins par pneumatique eca pour eca robotics, du 17 au 21 oct 16 de 0600. Arrêté préfectoral n°239/2016 réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée. ACTIVITES SCIENTIFIQUES travaux sous-marins realises par le navire antedon ii pour insu-cnrs du 17 oct au. ACTIVITES SCIENTIFIQUES travaux sous-marins par l'europe pour ifremer, le 23 oct de 0000 utc a 2359 utc dans. Avis de vent fort en Méditerranée En raison d'un avis de vent fort en méditerranée dans les prochains jours, la.
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Evacuation d'un passager du navire à. Le 13 octobre 2016 à 03h55, le
centre régional opérationnel de surveillance. En savoir plus
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LES SABLES D'OLONNE Rochebonne - les sables d'olonne les navigateurs sont informes qu'a l'occasion de. En savoir plus CANTABRICO - TIR DU
CENTRE D'ESSAIS. Cantabrico - tir du
centre d'essais des landes en modification de l'avurnav local
brest. En savoir plus YEU - ABORD DE L'ILE DE NOIRMOUTIER Signalons la bouee braillard n 7 relevee de sa position durant toute la periode de. En savoir plus Réglementant la navigation, le stationnement et le mouillage des navires, engins et embarcations. En savoir plus PORQUEROLLES - DANGER A LA NAVIGATION Le 13 oct 16 a 0900 utc, la bouee tribord entree chenal du port de porquerolles deradee, echouee. PORT VENDRES - DANGER A LA NAVIGATION tronc d'arbre de 2 metres a la derive 42-31n 003-07e le 131005 utc oct. ACTIVITES MILITAIRES - SOUS-MARIN Avurnav
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CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Primo/avis de tirs zones des landes (toutes heures locales - utc+2) en raison des tirs prevus. En savoir plus IROISE - PRESQUILE DE CROZON Iroise - presquile de crozon les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - PORT DE DIEPPE Les navigateurs sont informes que des travaux de modernisation des signaux de trafic portuaire.
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Justice du 21e siècle : adoption du PL de modernisation
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Devenez surveillant pénitentiaire Le concours 2016 est ouvert Inscrivez vous dès maintenant Suite à la vive émotion soulevée par les propos prêtés au Président de la République, Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice tient à réaffirmer son absolue confiance en l'institution judiciaire et la considération qu'il porte à l'ensemble des magistrats qui la compose.
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Enfin, le délai pour les déclarations de naissance, en mairie, sera allongé : les parents disposeront de 5 jours au lieu de 3 aujourd'hui. Jean-Jacques URVOAS tient à saluer les parlementaires qui ont contribué à l'enrichissement de ce texte initié par
Christiane Taubira. Retrouvez les mesures du projet de loi de modernisation de la justice du 21ème siècle ici : Contact presse Cabinet du garde des Sceaux 01 44 77 63 15 secretariat-presse.cab@justice.gouv.fr Lire le communiqué 12 octobre 2016 Justice du 21e siècle : adoption du PL de modernisation Communiqué de presse de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice Adoption définitive du projet de loi de modernisation de la justice du 21ème siècle à l'
Assemblée Nationale, le mercredi 12 octobre 2016 12/10 Justice du 21e siècle : adoption du PL de modernisation
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Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice, salue l'adoption de ce texte fondateur de réformes structurelles qui s'imposeront pour renforcer le rôle de service public de la justice. De multiples dispositions seront très rapidement applicables pour rendre : Ø Une justice plus accessible Les conseils départementaux d'accès au droit seront réformés pour que les juridictions soient davantage associées. Un service d'accueil unique du justiciable sera mis en place dans 342 juridictions. Ces guichets d'accueil au sein des tribunaux permettront aux justiciables d'obtenir une information générale ou sur une procédure en cours partout en France. Des actions de groupe pourront désormais être menées en matière de discriminations, de questions environnementales ou de protection des données personnelles. Ø Une justice plus efficace Les époux souhaitant divorcer par consentement mutuel se feront représenter chacun par un avocat et ne passeront plus devant le juge.
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La procédure sera plus rapide et ils auront ainsi l'assurance de voir leurs intérêts préservés. Le plan de surendettement élaboré par la commission départementale sera applicable immédiatement sans que les particuliers n'aient à passer devant un juge, alors que 98% des dossiers aujourd'hui ne font pas l'objet d'un litige. L'enregistrement du Pacte civil de solidarité et le changement de prénom seront directement enregistrés en mairie, non plus en tribunal. Une forfaitisation de certains délits routiers, tels que le défaut de permis de conduire ou de défaut d'assurance, améliorera le fonctionnement des juridictions. La répression sera renforcée. Ø Une justice plus simple Les tribunaux correctionnels pour mineurs seront supprimés pour alléger le fonctionnement des juridictions, et garantir la spécialisation de la justice des mineurs ; c'est l'assurance de l'efficacité dans la sanction.
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Les contentieux de la sécurité sociale seront fusionnés dans un pôle unique du tribunal de grande instance départemental. Le traitement de ces litiges, aujourd'hui répartis entre plusieurs types de juridictions, sera amélioré. Ø Une justice plus proche Les modes alternatifs de règlement des conflits seront favorisés. Une conciliation gratuite préalable sera systématiquement tentée pour les litiges de moins de 4 000 euros. Des expérimentations de médiation préalable obligatoire en matière familiale (ex : fixation de pensions alimentaires pour les couples non mariés séparés) et devant le juge administratif (ex : certains contentieux intéressants la fonction publique) seront mises en place. La procédure de changement de sexe à l'état civil sera simplifiée, démédicalisée. Les personnes transgenres pourront bénéficier le plus rapidement possible de papiers en adéquation avec leur identité.
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Suite à la vive émotion soulevée par les propos prêtés au Président de la République, Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice tient à réaffirmer son absolue confiance en l'institution judiciaire et la considération qu'il porte à l'ensemble des magistrats qui la compose. Il rappelle les engagements constants du Président de la République et du gouvernement pour défendre l'indépendance et la place essentielle de l'autorité judiciaire. Afin d'assurer les magistrats de cette confiance, le garde des Sceaux recevra demain les conférences des premiers présidents de cour d'appel, des procureurs généraux, des présidents de tribunaux de grande instance et des procureurs de la République. Contact presse Cabinet du garde des Sceaux 01 44 77 63 15 / secretariat-presse.cab@justice.gouv.fr 13 octobre 2016 Confiance en l'institution judiciaire Communiqué de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice 13/10 Confiance en l'institution judiciaire
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Congrès de l'Union Syndicale des Magistrats
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Présentation du projet de Budget Justice pour l'année 2017
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Trentenaire du Palais de Justice de
Meaux
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Déplacement à
Dijon le 7 octobre 2016
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Programme immobilier pénitentiaire et recherches foncières
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Justice du 21e siècle : adoption du PL de modernisation
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Le porte parole
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.prison.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353364035924280
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Référence: 14626353364049146037
-
Référence: 14626353364049361401
-
Référence: 14626353364049859877
-
Référence: 14626353364070712398
-
Référence: 14626353364071123442
[
www.reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
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www.reunion.gouv.fr
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Mis à jour le 13/10/2016 Piton de la Fournaise : retour en vigilance volcanique à compter du vendredi 14 octobre 2016 à 06h00 Piton de la Fournaise retour en vigilance volcanique à compter du vendredi 14 octobre 2016 à 06h00
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Piton de la Fournaise : retour en vigilance volcanique et réouverture de l'accès à l'Enclos à compter du vendredi 14 octobre 2016 à 06h00
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Piton de la Fournaise retour en vigilance volcanique à compter du vendredi 14 octobre 2016 à 06h00 - Les services de l'Etat à La Réunion
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Piton de la Fournaise retour en vigilance volcanique à compter du vendredi 14 octobre 2016 à 06h00 Piton de la Fournaise : retour en vigilance volcanique à compter du vendredi 14 octobre 2016 à 06h00
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Piton de la Fournaise : retour en vigilance volcanique et réouverture de l'accès à l'Enclos à compter du vendredi 14 octobre 2016 à 06h00
[
www.reunion.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
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www.reunion.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 13/10/2016 Piton de la Fournaise : retour en vigilance volcanique à compter du vendredi 14 octobre 2016 à 06h00 Piton de la Fournaise retour en vigilance volcanique à compter du vendredi 14 octobre 2016 à 06h00
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Piton de la Fournaise : retour en vigilance volcanique et réouverture de l'accès à l'Enclos à compter du vendredi 14 octobre 2016 à 06h00
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Piton de la Fournaise retour en vigilance volcanique à compter du vendredi 14 octobre 2016 à 06h00 Piton de la Fournaise : retour en vigilance volcanique à compter du vendredi 14 octobre 2016 à 06h00
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Piton de la Fournaise : retour en vigilance volcanique et réouverture de l'accès à l'Enclos à compter du vendredi 14 octobre 2016 à 06h00
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www.rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Conseil scientifique régional du patrimoine naturel de la région
Auvergne-
Rhône-Alpes
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Conseil scientifique régional du patrimoine naturel de la région
Auvergne-
Rhône-Alpes 13 octobre 2016 La date limite pour le dépôt de candidature pour le renouvellement du conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN) de la région
Auvergne-
Rhône-Alpes est fixée au 30 octobre 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 octobre
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Pluie-Inondation, les 8 bons comportements en cas de pluies méditerranéennes intenses 23 août 2016 (mis à jour le 23 septembre 2016) Le ministère de l'Environnement et le ministère de l'Intérieur lancent une campagne de sensibilisation aux phénomènes des pluies méditerranéennes intenses. L'objectif est de développer une véritable culture du risque pour que chacun adopte les comportements qui sauvent et d'améliorer la résilience des territoires.
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Pluie-Inondation, les 8 bons comportements en cas de pluies méditerranéennes intenses
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www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Conseil scientifique régional du patrimoine naturel de la région
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Rhône-Alpes
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Conseil scientifique régional du patrimoine naturel de la région
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Rhône-Alpes 13 octobre 2016 La date limite pour le dépôt de candidature pour le renouvellement du conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN) de la région
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Rhône-Alpes est fixée au 30 octobre 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 octobre
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Pluie-Inondation, les 8 bons comportements en cas de pluies méditerranéennes intenses 23 août 2016 (mis à jour le 23 septembre 2016) Le ministère de l'Environnement et le ministère de l'Intérieur lancent une campagne de sensibilisation aux phénomènes des pluies méditerranéennes intenses. L'objectif est de développer une véritable culture du risque pour que chacun adopte les comportements qui sauvent et d'améliorer la résilience des territoires.
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Pluie-Inondation, les 8 bons comportements en cas de pluies méditerranéennes intenses
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Conseil scientifique régional du patrimoine naturel de la région
Auvergne-
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Conseil scientifique régional du patrimoine naturel de la région
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Rhône-Alpes 13 octobre 2016 La date limite pour le dépôt de candidature pour le renouvellement du conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN) de la région
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Rhône-Alpes est fixée au 30 octobre 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 octobre
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Pluie-Inondation, les 8 bons comportements en cas de pluies méditerranéennes intenses 23 août 2016 (mis à jour le 23 septembre 2016) Le ministère de l'Environnement et le ministère de l'Intérieur lancent une campagne de sensibilisation aux phénomènes des pluies méditerranéennes intenses. L'objectif est de développer une véritable culture du risque pour que chacun adopte les comportements qui sauvent et d'améliorer la résilience des territoires.
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Pluie-Inondation, les 8 bons comportements en cas de pluies méditerranéennes intenses
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www.senat.fr ]
Accueil - Sénat
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Suivez les questions d'actualité au Gouvernement - Sénat
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Questions d'actualité au Gouvernement 13 octobre - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité
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Renforcer la sécurité de l'usage des drones civils - Sénat
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Drones civils
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Renforcer la sécurité de l'usage des drones civils - Sénat
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Drones civils 13 octobre - Le
Sénat a adopté définitivement en 2ème lecture la proposition de loi sur le renforcement de la sécurité de l'usage de drones civils
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Renforcer la sécurité de l'usage des drones civils - Sénat
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Usage des drones civils
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Projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté - Sénat
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Egalité et citoyenneté 14 octobre - Le
Sénat poursuit l'examen du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté.
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Egalité et citoyenneté (suite)
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PJL Egalité et Citoyenneté (Explications de vote) PJL Egalité et Citoyenneté (scrutin public solennel)
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www.senat.fr
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Drones civils 13 octobre - Le
Sénat a adopté définitivement en 2ème lecture la proposition de loi sur le renforcement de la sécurité de l'usage de drones civils 13 octobre - Le
Sénat a adopté la proposition de loi portant réforme de la prescription pénale, après son renvoi en commission [En savoir plus] Mardi à 14h30 La France et l'Europe face à la crise du Levant (Débat) Mardi à 16h45 Questions d'actualité au Gouvernement Mardi de 18h30 à 19h PJL Egalité et Citoyenneté (scrutin public solennel) Mardi à 17h45 PJL Egalité et Citoyenneté (Explications de vote) Prescription en matière pénale 13 octobre - Le
Sénat a adopté la proposition de loi portant réforme de la prescription pénale, après son renvoi en commission Drones civils 13 octobre - Le
Sénat a adopté définitivement en 2ème lecture la proposition de loi sur le renforcement de la sécurité de l'usage de drones civils
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Questions d'actualité au Gouvernement 13 octobre - Les sénateurs interrogent le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité Prescription en matière pénale 13 octobre - Le
Sénat examine la proposition de loi portant réforme de la prescription pénale, après son renvoi en commission [En savoir plus] Drones civils 13 octobre - Le
Sénat examine en 2ème lecture la proposition de loi sur le renforcement de la sécurité de l'usage de drones civils Vendredi à 9h30, 14h30 et, éventuellement, le soir Egalité et citoyenneté (suite) Egalité et citoyenneté 14 octobre - Le
Sénat poursuit l'examen du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté. Prescription en matière pénale 13 octobre - Le
Sénat examine la proposition de loi portant réforme de la prescription pénale, après son renvoi en commission
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Questions d'actualité au Gouvernement 13 octobre - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité Questions d'actualité au Gouvernement 13 octobre - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité
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Vigilance des sociétés mères 13 octobre - Le
Sénat examine en 2ème lecture la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères [En savoir plus] Financement de la sécurité sociale 12 octobre - La commission des affaires sociales a entendu
Christian Eckert, secrétaire d'Etat, sur le plfss 2017 14 octobre - Le
Sénat poursuit l'examen du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté. Jeudi, le soir Usage des drones civils Egalité et citoyenneté 14 octobre - Le
Sénat poursuit l'examen du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté.
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Rapports les plus consultés
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Prescription en matière pénale 13 octobre - Le
Sénat a adopté la proposition de loi portant réforme de la prescription pénale, après son renvoi en commission
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Prescription en matière pénale 13 octobre - Le
Sénat examine la proposition de loi portant réforme de la prescription pénale, après son renvoi en commission Prescription en matière pénale [En savoir plus]
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Rapports les plus consultés
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Vigilance des sociétés mères [En savoir plus]
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www.side.developpement-durable.gouv.fr ]
Accueil - SIDE
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www.side.developpement-durable.gouv.fr
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Les tempêtes Etude et rapport internes : La Défense : MEDDE/DGPR : 2013 Ce dossier d'information, édité par le ministère du développement durable, présente les principaux éléments de connaissance concernant les tempêtes. Abondamment illustré, conçu pour un large public, ce document évoque aussi le ris.
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www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr ]
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[
www.sn-seine.developpement-durable.gouv.fr ]
Site internet de la Direction territoriale Bassin de la Seine
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www.sn-seine.developpement-durable.gouv.fr
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VNF et Marinov (SUEZ) lance le contrat de concession des trois ports de plaisance Van Gogh, Sisley et Port Bas, situés à Asnières-sur-Seine et Villeneuve la Garenne (92). Ce mercredi 12 octobre à Asnières-sur-Seine, SUEZ, via sa filiale Marinov, et VNF ont lancé le contrat de concession relatif à la gestion et l'aménagement des trois ports de plaisance Van Gogh, Sisley et Port Bas, situés à Asnières-sur-Seine et Villeneuve la Garenne (92). publié le jeudi 13 octobre 2016 Site mis à jour le 13 octobre 2016
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Site internet de la Direction territoriale Bassin de la Seine
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VNF et Marinov (SUEZ) lance le contrat de concession des trois ports de plaisance Van Gogh, Sisley et Port Bas, situés à Asnières-sur-Seine et Villeneuve la Garenne (92).
[
www.ssi.gouv.fr ]
Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information
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www.ssi.gouv.fr/actualite/crypto-le-webdoc/
-
Crypto : le webdoc'
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www.ssi.gouv.fr/guide/crypto-le-webdoc/
-
CRYPTO : LE WEBDOC'
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www.ssi.gouv.fr
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Crypto : le webdoc' Publié le 13 octobre 2016 L'ANSSI propose un nouveau web-documentaire consacré à la cryptologie. Un format innovant qui présente de manière simple et interactive quelques-unes des nombreuses facettes de la cryptologie. Guide des bonnes pratiques de sécurité informatique à bord des navires Publié le 4 octobre 2016 CRYPTO : LE WEBDOC' Publié le 10 octobre 2016
[
www.strategie.gouv.fr ]
France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
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www.strategie.gouv.fr
-
La carte des votes pour le « Leave » ou pour le « Remain » lors du
référendum britannique sur.
[
www.telepac.agriculture.gouv.fr ]
Telepac - Téléservices des aides de la PAC
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www.telepac.agriculture.gouv.fr
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Assistance au 0 800 221 371 (appel gratuit depuis un fixe) du lundi au vendredi de 7h à 21h, le samedi et jours fériés (sauf 1er mai) de 9h à 17h (heures de métropole). Découvrez TelePAC Nous installons actuellement de nouveaux services sur le site TelePAC. Ces opérations programmées sont de courte durée (de une à quelques heures au maximum). Le site sera donc très rapidement de nouveau accessible.
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Découvrez TelePAC
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Découvrez TelePAC
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Questions / réponses
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www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.temps.travail.gouv.fr
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11.10 15:25 Déjà près de 3,5 millions de comptes personnels de formation activés ! Avez-vous activé le vôtre ? t.co/gqU3M3sUSm 11.10 10:58 @Place_Beauvau : . @BCazeneuve et @MyriamElKhomri rencontrent les 21 signataires de l'appel national des entreprises pour la #sécuritérout. 10.10 18:54 @gouvernementFR : [#semainedugoût] Découvrez l'école du chef étoilé Thierry Marx ðŸì´ t.co/czINvQEGIQ t.co/Ufq9WA8k4b
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13.10 13:55 Aujourd'hui, lancement de la Fondation Innovations Pour les Apprentissages par @ClotildeVALTER au Lab @EDFofficiel t.co/ko3MiCnFyS 11.10 15:25 Déjà près de 3,5 millions de comptes personnels de formation activés ! Avez-vous activé le vôtre ? t.co/gqU3M3sUSm 11.10 10:58 @Place_Beauvau : . @BCazeneuve et @MyriamElKhomri rencontrent les 21 signataires de l'appel national des entreprises pour la #sécuritérout.
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13.10 18:27 Lancement de la Fondation Innovations Pour les Apprentissages - FIPA #Apprentissage t.co/V9woC6ySuh 13.10 16:49 @MyriamElKhomri : Fraudes sociales : la France et la Belgique déterminées à renforcer la coopération opérationnelle et stratégique entre. 13.10 16:47 La France et la Belgique déterminées à renforcer la lutte contre la fraude sociale transfrontalière t.co/PFOKYMPTwJ
[
www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.textes.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353364049644589
-
Référence: 14626353364049868861
-
Référence: 14626353364058086231
-
Référence: 14626353364058326055
-
Référence: 14626353364059315199
-
Référence: 14626353364070509814
-
www.textes.justice.gouv.fr/la-parole-a-12196/
-
La parole à...
-
www.textes.justice.gouv.fr?rubrique=10083&ssrubrique=12766&article=28998
-
Traduction de l'ordonnance du 10 février 2016 en langue anglaise
-
www.textes.justice.gouv.fr?rubrique=10085
-
Bulletin officiel
[
www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.travail-emploi.gouv.fr
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http://www.travail-emploi.gouv.fr
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11.10 15:25 Déjà près de 3,5 millions de comptes personnels de formation activés ! Avez-vous activé le vôtre ? t.co/gqU3M3sUSm 11.10 10:58 @Place_Beauvau : . @BCazeneuve et @MyriamElKhomri rencontrent les 21 signataires de l'appel national des entreprises pour la #sécuritérout. 10.10 18:54 @gouvernementFR : [#semainedugoût] Découvrez l'école du chef étoilé Thierry Marx ðŸì´ t.co/czINvQEGIQ t.co/Ufq9WA8k4b
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13.10 13:55 Aujourd'hui, lancement de la Fondation Innovations Pour les Apprentissages par @ClotildeVALTER au Lab @EDFofficiel t.co/ko3MiCnFyS 11.10 15:25 Déjà près de 3,5 millions de comptes personnels de formation activés ! Avez-vous activé le vôtre ? t.co/gqU3M3sUSm 11.10 10:58 @Place_Beauvau : . @BCazeneuve et @MyriamElKhomri rencontrent les 21 signataires de l'appel national des entreprises pour la #sécuritérout.
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13.10 18:27 Lancement de la Fondation Innovations Pour les Apprentissages - FIPA #Apprentissage t.co/V9woC6ySuh 13.10 16:49 @MyriamElKhomri : Fraudes sociales : la France et la Belgique déterminées à renforcer la coopération opérationnelle et stratégique entre. 13.10 16:47 La France et la Belgique déterminées à renforcer la lutte contre la fraude sociale transfrontalière t.co/PFOKYMPTwJ
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www.travail-emploi-sante.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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13.10 13:55 Aujourd'hui, lancement de la Fondation Innovations Pour les Apprentissages par @ClotildeVALTER au Lab @EDFofficiel t.co/ko3MiCnFyS 11.10 15:25 Déjà près de 3,5 millions de comptes personnels de formation activés ! Avez-vous activé le vôtre ? t.co/gqU3M3sUSm 11.10 10:58 @Place_Beauvau : . @BCazeneuve et @MyriamElKhomri rencontrent les 21 signataires de l'appel national des entreprises pour la #sécuritérout.
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www.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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13.10 13:55 Aujourd'hui, lancement de la Fondation Innovations Pour les Apprentissages par @ClotildeVALTER au Lab @EDFofficiel t.co/ko3MiCnFyS 11.10 15:25 Déjà près de 3,5 millions de comptes personnels de formation activés ! Avez-vous activé le vôtre ? t.co/gqU3M3sUSm 11.10 10:58 @Place_Beauvau : . @BCazeneuve et @MyriamElKhomri rencontrent les 21 signataires de l'appel national des entreprises pour la #sécuritérout.
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13.10 18:27 Lancement de la Fondation Innovations Pour les Apprentissages - FIPA #Apprentissage t.co/V9woC6ySuh 13.10 16:49 @MyriamElKhomri : Fraudes sociales : la France et la Belgique déterminées à renforcer la coopération opérationnelle et stratégique entre. 13.10 16:47 La France et la Belgique déterminées à renforcer la lutte contre la fraude sociale transfrontalière t.co/PFOKYMPTwJ
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www.travail-solidarite.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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13.10 13:55 Aujourd'hui, lancement de la Fondation Innovations Pour les Apprentissages par @ClotildeVALTER au Lab @EDFofficiel t.co/ko3MiCnFyS 11.10 15:25 Déjà près de 3,5 millions de comptes personnels de formation activés ! Avez-vous activé le vôtre ? t.co/gqU3M3sUSm 11.10 10:58 @Place_Beauvau : . @BCazeneuve et @MyriamElKhomri rencontrent les 21 signataires de l'appel national des entreprises pour la #sécuritérout.
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13.10 18:27 Lancement de la Fondation Innovations Pour les Apprentissages - FIPA #Apprentissage t.co/V9woC6ySuh 13.10 16:49 @MyriamElKhomri : Fraudes sociales : la France et la Belgique déterminées à renforcer la coopération opérationnelle et stratégique entre. 13.10 16:47 La France et la Belgique déterminées à renforcer la lutte contre la fraude sociale transfrontalière t.co/PFOKYMPTwJ
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www.travailler-mieux.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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[
www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14835_seminaire-fourgeaud-education-12-octobre-2016
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Le séminaire Fourgeaud du 12 octobre 2016, quatrième séminaire de l'année 2016, a porté sur l... Séminaire Fourgeaud "L'éducation : affectation des enseignants et orientation des élèves" - 12 octobre 2016
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/14845_westminster-city-news-du-7-au-13-octobre-2016
-
Westminster City News du 7 au 13 octobre 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr
-
Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 40 de la semaine du 30 septembre au 6 octobre 2016 07/10/2016 REGION Publication du World Economic Outlook d'octobre 2016 du FMI. BOLIVIE Le tourisme a généré 693 MUSD en 2015. COLOMBIE Le peuple colombien rejette les accords de paix avec les FARC. Accalmie confirmée sur le front des prix.
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Séminaire Fourgeaud "L'éducation : affectation des enseignants et orientation des élèves" - 12 octobre 2016 Le séminaire Fourgeaud du 12 octobre 2016, quatrième séminaire de l'année 2016, a porté sur l.
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Westminster City News du 7 au 13 octobre 2016 13/10/2016 Actualité économique Le règlement des engagements du Royaume-Uni dans le budget européen pourrait lui coûter 20 Mdâé- Le taux de change effectif de la livre sterling est à un plus bas historique Le rendement des gilts bondit avec les antici. Actualité économique et financière de l'Uruguay du 30 septembre au 6 octobre 12/10/2016 Le Chili et l'Uruguay signent un accord de libre-échange Le Président uruguayen, Tabaré Vásquez et le Ministre des relations extérieures chilien, Heraldo Muñoz ont signé mardi un nouvel accord de libre-échange visant à approfondir les relations. Nouvelles d'Espagne - n°37 (10 octobre 2016) 10/10/2016 Actualité Économique Macroéconomie Le FMI revoit à la hausse ses prévisions de croissance pour l'Espagne (tableau 1). Dans ses prévisions d'octobre, le FMI revoit à la hausse le taux de croissance du PIB pour l'année 2016 (qui atteindrait + 3,1. Eire Eco - Octobre 2016 07/10/2016
[
www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.economie.gouv.fr/14835_seminaire-fourgeaud-education-12-octobre-2016
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Le séminaire Fourgeaud du 12 octobre 2016, quatrième séminaire de l'année 2016, a porté sur l... Séminaire Fourgeaud "L'éducation : affectation des enseignants et orientation des élèves" - 12 octobre 2016
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www.tresor.economie.gouv.fr/14845_westminster-city-news-du-7-au-13-octobre-2016
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Westminster City News du 7 au 13 octobre 2016
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Westminster City News du 7 au 13 octobre 2016 13/10/2016 Actualité économique Le règlement des engagements du Royaume-Uni dans le budget européen pourrait lui coûter 20 Mdâé- Le taux de change effectif de la livre sterling est à un plus bas historique Le rendement des gilts bondit avec les antici. Actualité économique et financière de l'Uruguay du 30 septembre au 6 octobre 12/10/2016 Le Chili et l'Uruguay signent un accord de libre-échange Le Président uruguayen, Tabaré Vásquez et le Ministre des relations extérieures chilien, Heraldo Muñoz ont signé mardi un nouvel accord de libre-échange visant à approfondir les relations. Nouvelles d'Espagne - n°37 (10 octobre 2016) 10/10/2016 Actualité Économique Macroéconomie Le FMI revoit à la hausse ses prévisions de croissance pour l'Espagne (tableau 1). Dans ses prévisions d'octobre, le FMI revoit à la hausse le taux de croissance du PIB pour l'année 2016 (qui atteindrait + 3,1. Eire Eco - Octobre 2016 07/10/2016
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353364035933420
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Accueil - Délégation interministérielle pour l'égalité des chances des Français d'Outre-Mer
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Une première étape franchie, un pas supplémentaire vers l'égalité t.co/YxfqNcl7xl Voir l'article Ce sera un travail de longue haleine, auquel chacun d'entre nous doit prendre part t.co/nPvQhNZYGh Voir l'article RT @OutremerConnect: Etudes aux USA : et si vous tentiez le programme #Fulbright ? t.co/ftcoBcQHwd via @EchosStart Voir l'article RT @TheatreTreize: Erzuli Dahomey,Déesse de l'amour de JRLemoine, auteur #haitien mise en scène Nelson-Rafaell Madel au #théâtre 13 du 13 a. RT @la1ere: Début à
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Plateformes collaboratives : les propositions de l'Igas pour sécuriser leur statut et protéger leurs collaborateurs. En bref - Actualités - Vie-publique.fr
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Actualisation le jeudi 13 octobre 2016 à 07h46 Actualisation le jeudi 13 octobre 2016 à 07h46 Carte de référence : 13102016_05 Bulletin publié le : 13/10/2016 à 05:59:46 Un épisode méditerranéen intense engendrant de fortes pluies orageuses s'est mis en place du Roussillon jusqu'aux Cévennes depuis mercredi soir. Les cumuls les plus forts sont observés sur le nord du département de l'Aude et l'ouest du département de l'Hérault. Les cours d'eau n'ont pas encore significativement réagi à ces premières pluies. Actualisation le jeudi 13 octobre 2016 à 07h46
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Actualisation le jeudi 13 octobre 2016 à 09h54 Actualisation le jeudi 13 octobre 2016 à 09h54 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 13 octobre 2016 à 16h00 Carte de référence : 13102016_10 Bulletin publié le : 13/10/2016 à 09:54:56 Prochain bulletin publié au plus tard le : 13/10/2016 à 16:00:00 Maintien des couleurs de vigilance. Un épisode méditerranéen intense engendrant de fortes pluies s'est mis en place du Roussillon jusqu'aux Cévennes depuis mercredi soir. Les cumuls les plus forts sont pour l'instant observés sur le nord du département de l'Aude et l'ouest du département de l'Hérault, où on atteint localement une centaine de mm de pluie cumulée à 10h. Certains cours d'eau connaissent des premières réactions modérées, n'engendrant pour l'instant pas de débordements. Actualisation le jeudi 13 octobre 2016 à 09h54
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Actualisation le jeudi 13 octobre 2016 à 13h13 Actualisation le jeudi 13 octobre 2016 à 13h13 Actualisation le jeudi 13 octobre 2016 à 13h13
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Actualisation le jeudi 13 octobre 2016 à 15h54 Actualisation le jeudi 13 octobre 2016 à 15h54 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 14 octobre 2016 à 10h00 Carte de référence : 13102016_16 Bulletin publié le : 13/10/2016 à 15:54:04 Prochain bulletin publié au plus tard le : 14/10/2016 à 10:00:00 Passage en vigilance orange du tronçon : Dourdou - Sorgue - Rance (dép. 11), Dourdou - Sorgue - Rance (dép. Les cumuls les plus forts sont pour l'instant observés sur le nord du département de l'Aude et l'ouest du département de l'Hérault, où on dépasse localement les 150 mm de pluie cumulée à 16h. Après les cumuls significatifs de pluies sur la première partie de l'événement, qui ont contribué à humidifier les sols, les pluies s'intensifieront à partir de la soirée de jeudi. En conséquent, les cours d'eau du Languedoc et ceux issus des Cévennes pourront connaître des montées rapides et franchir les niveaux de premiers débordements.
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De même, ces pluies, localement orageuses et débordant sur les crêtes cévenoles, pourraient entrainer des débordements significatifs des cours d'eau du tronçon Dourdou - Sorgue - Rance. Actualisation le jeudi 13 octobre 2016 à 15h54
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Actualisation le jeudi 13 octobre 2016 à 07h46 Actualisation le jeudi 13 octobre 2016 à 07h46 Carte de référence : 13102016_05 Bulletin publié le : 13/10/2016 à 05:59:46 Un épisode méditerranéen intense engendrant de fortes pluies orageuses s'est mis en place du Roussillon jusqu'aux Cévennes depuis mercredi soir. Les cumuls les plus forts sont observés sur le nord du département de l'Aude et l'ouest du département de l'Hérault. Les cours d'eau n'ont pas encore significativement réagi à ces premières pluies. Actualisation le jeudi 13 octobre 2016 à 07h46
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De même, ces pluies, localement orageuses et débordant sur les crêtes cévenoles, pourraient entrainer des débordements significatifs des cours d'eau du tronçon Dourdou - Sorgue - Rance. Actualisation le jeudi 13 octobre 2016 à 15h54
