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www.ado.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice 
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364036738277 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353364024399280
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Référence: 14626353364024641544
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À moto ou en scooter, le port des gants devient obligatoire pour limiter la gravité des blessures en À partir du 20 novembre 2016, le port de gants de motocyclisme certifiés CE devient obligatoire aux conducteurs et aux passagers qui circulent à motocyclette sous peine de verbalisation. Cette mesure concerne également les tricycles et quadricycles (...)
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Découverte de capricornes asiatiques dans la commune de Divonne-les-Bains Le 25 août 2016, un habitant de Divonne-Les-Bains a signalé la présence d'un capricorne asiatique sur cette commune. Cela a été confirmée par le laboratoire de la santé des végétaux de l'ANSES. Il s'agit d'un coléoptère du nom latin Anoplophora (...)
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Aller au menu Les services de l'État dans l'Ain Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Cohésion sociale Consommation, alimentation, animaux Economie, finances publiques, travail et emploi Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Citoyenneté, élections Collectivités locales Droits des femmes et égalité Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, actions éducatives, sports et vie associative Politique de la ville, solidarité, logement des populations vulnérables Sécurité et éducation routières, transports et déplacements Actualités Actualités du préfet Communiqués Toutes les actualités Publications
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Découvrez ici l'actualité des PPR naturels ou technologiques (pièces des dossiers, enquêtes publiques, bilans des consultations), ainsi que l'information sur les risques majeurs dans l'Ain. Découvrez la cartothèque de notre système d'information géographique Menu de droite Site mis à jour le 8 août 2016 Plan du site : Gestion du site : Authentification internet DDE AINsite inter dde 01Internet DDT AIN
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Dès son arrivée, le préfet Arnaud Cochet a visité des entreprises de l'Ain : Nexans et Fermob. Le 25 août 2016, un habitant de Divonne-Les-Bains a signalé la présence d'un capricorne asiatique sur cette commune. Cela a été confirmée par le laboratoire de la santé des végétaux de l'ANSES. Il s'agit d'un coléoptère du nom latin Anoplophora (. À moto ou en scooter, le port des gants devient obligatoire pour limiter la gravité des blessures en Visite des entreprises Nexans et Fermob Découverte de capricornes asiatiques dans la commune de Divonne-les-Bains Exercice de crise ferroviaire 29/09/2016 Dans la nuit du mardi 27 septembre au mercredi 28 septembre 2016, la SNCF (Société Nationale des Chemins de Fer français) et la CFF (Chemin de Fer Fédéraux), ont pratiqué un exercice de sécurité civile du dispositif « ORSEC » (Organisation de la Réponse (. autres actualités 30/09/2016 4ème édition des rencontres de la sécurité 26/09/2016
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Haut de page Retour à l'accueil Menu principal Dossiers page d'accueil Démarches administratives Pied de page www.agriculture.gouv.fr www.developpement-durable.gouv.fr www.logement.gouv.fr Recherche sur le site
Recherche avancée Menu de gauche Toute l'actualité Géoportail de l'urbanisme (GPU) Le géoportail de l'urbanisme est la plateforme officielle d'information nationale en matière de documents d'urbanisme et de servitudes d'utilité publique. Il permet de rendre ces documents accessibles en ligne au grand public et aux professionnels. Mise en ligne des documents d'urbanisme Depuis le 1er janvier 2016, les collectivités territoriales doivent mettre à disposition, par voie électronique, dès leur entrée en vigueur, les documents d'urbanisme applicables sur leur territoire. Cartographie des cours d'eau Observatoire de sécurité routière dans l'Ain Risques majeurs, plans de prévention des risques (PPR)
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Journée nationale d'hommage aux Harkis et autres membres des formations supplétives 19/09/2016 Actualités des services de l'État Chaley - Enquête publique sur le plan de prévention des risques inondation 14/09/2016 Actualités du préfet Récompenser l'engagement en faveur de la sécurité routière Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Où en est votre dossier ? Comment faire si . Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Consultation du public 22/11/2013 (art. Toutes les consultations Sécurité routière dans l'Ain Observatoire de sécurité routière dans l'Ain 06/10/2015 Toutes les infos sur la sécurité routière L'information des acquéreurs et locataires (IAL) 29/03/2013
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Lettre d'information des services de l'État dans l'Ain Enquêtes publiques Guides à l'attention des maires Marchés publics Rapport d'activité des services de l'Etat Recueil des actes administratifs (RAA) Liste des journaux d'annonces légales Toutes les publications Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Où en est votre dossier ? Comment faire si . Toutes les démarches un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région jeunesse sports cohésion sociale
Rhône-Alpes Mis à jour le 04/10/2016 À partir du 20 novembre 2016, le port de gants de motocyclisme certifiés CE devient obligatoire aux conducteurs et aux passagers qui circulent à motocyclette sous peine de verbalisation. Cette mesure concerne également les tricycles et quadricycles (.
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Manuel Valls a ouvert, les 22 et 23 septembre, le premier volet de sa tournée en Afrique de l'Ouest par le Sénégal. Il se rendra ensuite, fin octobre, au Togo, au Ghana et en Côte d'Ivoire. Avant son départ, il a donné une interview à l'hebdomadaire "Jeune Afrique", le 12 septembre, dans laquelle il évoque les enjeux de la relation de la France avec l'Afrique. 22/09/2016 Conférence des villes : "bâtir la ville de demain, plus solidaire" À la Conférence des villes,
Manuel Valls est venu présenter la vision du Gouvernement pour une République des territoires. Il a plaidé pour accroître encore la décentralisation et une solidarité sans faille pour lutter contre toutes les ségrégations sociales. Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ
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Mis à jour le 04/10/2016
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RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 27/09/2016 "La France est le pays de l'
Union européenne qui produit le plus de logements sociaux"
Manuel Valls s'est rendu, le 27 septembre 2016, au 77e congrès annuel de l'Union sociale pour l'habitat qui se tenait à
Nantes. Il a annoncé l'octroi d'un milliard d'euros supplémentaire en faveur de la construction et de la réhabilitation des logements sociaux via la Caisse des dépôts. Le Premier ministre a présenté le bilan des réformes pour conforter et moderniser le modèle du logement social en France. Il a loué le modèle français de financement qui a permis le développement efficace du secteur, faisant du pays le premier constructeur de logements sociaux en Europe. 22/09/2016 Tournée de
Manuel Valls en Afrique : 1re étape le Sénégal
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serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px;
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Toutes les informations sur l'IAL Risques majeurs dans l'Ain Risques majeurs, plans de prévention des risques (PPR) 12/05/2014 Découvrez ici l'actualité des PPR naturels ou technologiques (pièces des dossiers, enquêtes publiques, bilans des consultations), ainsi que l'information sur les risques majeurs dans l'Ain. Toute l'actualité sur les risques majeurs Cartothèque 29/03/2013 Découvrez la cartothèque de notre système d'information géographique Toute la cartothèque Documents d'urbanisme Géoportail de l'urbanisme (GPU) 20/06/2016 Le géoportail de l'urbanisme est la plateforme officielle d'information nationale en matière de documents d'urbanisme et de servitudes d'utilité publique. Il permet de rendre ces documents accessibles en ligne au grand public et aux professionnels. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white;
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www.annuaires.justice.gouv.fr ]
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364036742325 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353364024400332
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Référence: 14626353364057854898
[
www.ants.interieur.gouv.fr ]
ANTS
-
www.ants.interieur.gouv.fr
-
Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux
-
Application & démarches Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux Application & démarches Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux
[
www.ardeche.pref.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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Barrage de Villefort - Mise à jour du plan d'organisation interne du Plan Particulier d'Intervention
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www.ardeche.pref.gouv.fr
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04/10/2016 Barrage de Villefort - Mise à jour du plan d'organisation interne du Plan Particulier d'Intervention
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Mis à jour le 04/10/2016
[
www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Société : égalité entre les femmes et les hommes
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loi du 4 août 2014
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www.assemblee-nationale.fr
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Information Consultation sur l'évaluation de la loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes Jusqu'au lundi 17 octobre 18h, l'Assemblée consulte les internautes sur les résultats de la politique en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes. Le questionnaire en ligne - mis au point par le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC) assisté d'un groupe d'experts - permet de donner son appréciation de l'impact des dispositions clefs de la loi du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes : définition des objectifs de cette politique ; place et image des femmes dans les médias et sur Internet ; partage des responsabilités parentales ; lutte contre les impayés de pensions alimentaires ; protection contre les violences conjugales. Pour la 1ère fois, les réponses (anonymisées) à cette consultation seront mises à disposition sur le site open data de l'Assemblée. Leur synthèse fera l'objet d'un rapport du CEC.
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La séance publique en direct
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Mardi 4 octobre à 21h30, l'Assemblée poursuit l'examen du projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique. La séance publique Réunions des commissions et autres instances
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Pour participer à cette consultation Mercredi 5 octobre à 9h45, la commission des finances et la commission des affaires européennes auditionnent Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes.
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Réunions des commissions et autres instances en direct
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www.aude.gouv.fr ]
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Adoptons les comportements qui sauvent - AUDE
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Adoptons les comportements qui sauvent Grande cause nationale 2016, visant à permettre à chaque citoyen de savoir anticiper, réagir à bon escient et connaître les comportements pour se protéger ou les gestes pour sauver.
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www.aude.gouv.fr
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La 4ème édition des Rencontres de la sécurité aura lieu du mercredi 12 au samedi 15 octobre 2016 inclus.
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Mis à jour le 04/10/2016 Grande cause nationale 2016, visant à permettre à chaque citoyen de savoir anticiper, réagir à bon escient et connaître les comportements pour se protéger ou les gestes pour sauver. Adoptons les comportements qui sauvent
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Rencontres de la sécurité - AUDE
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La 4ème édition des Rencontres de la sécurité aura lieu du mercredi 12 au samedi 15 octobre 2016 inclus. Retrouvez le programme complet pour le département de l'Aude.
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www.aude.pref.gouv.fr ]
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AUDE
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Adoptons les comportements qui sauvent Grande cause nationale 2016, visant à permettre à chaque citoyen de savoir anticiper, réagir à bon escient et connaître les comportements pour se protéger ou les gestes pour sauver.
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www.aude.pref.gouv.fr
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La 4ème édition des Rencontres de la sécurité aura lieu du mercredi 12 au samedi 15 octobre 2016 inclus.
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Mis à jour le 04/10/2016 Grande cause nationale 2016, visant à permettre à chaque citoyen de savoir anticiper, réagir à bon escient et connaître les comportements pour se protéger ou les gestes pour sauver. Adoptons les comportements qui sauvent
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AUDE
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La 4ème édition des Rencontres de la sécurité aura lieu du mercredi 12 au samedi 15 octobre 2016 inclus. Retrouvez le programme complet pour le département de l'Aude.
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www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Consultation du public : Projet de révision 2016 des zones sensibles à (...)
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www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 octobre
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Une consultation du public est en cours jusqu'au 30 octobre sur le site : rhone-mediterranee.eaufrance.fr Consultation du public : Projet de révision 2016 des zones sensibles à (. Le 4 octobre Recrutement sans concours de deux adjoints administratifs à Clermont-Fd : liste des candidats sélectionnés pour l'entretien oral avec la commission de sélection (2ème phase) 4 octobre 2016 Après examen des dossiers de candidature, la commission de sélection qui s'est réunie le 3 octobre 2016, a arrêté la liste des candidats retenus pour la 2e phase. Le rapport d'activité 2015 de la DREAL est en ligne 8 septembre 2016 Téléchargez le rapport d'activité 2015 de la DREAL
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Rhône-Alpes
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Recrutement sans concours de deux adjoints administratifs à Clermont-Fd : liste des candidats sélectionnés pour l'entretien oral avec la commission de sélection (2ème phase)
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www.auvergne.equipement.gouv.fr ]
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Consultation du public : Projet de révision 2016 des zones sensibles à (...)
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Une consultation du public est en cours jusqu'au 30 octobre sur le site : rhone-mediterranee.eaufrance.fr Consultation du public : Projet de révision 2016 des zones sensibles à (. Le 4 octobre Recrutement sans concours de deux adjoints administratifs à Clermont-Fd : liste des candidats sélectionnés pour l'entretien oral avec la commission de sélection (2ème phase) 4 octobre 2016 Après examen des dossiers de candidature, la commission de sélection qui s'est réunie le 3 octobre 2016, a arrêté la liste des candidats retenus pour la 2e phase. Le rapport d'activité 2015 de la DREAL est en ligne 8 septembre 2016 Téléchargez le rapport d'activité 2015 de la DREAL
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Recrutement sans concours de deux adjoints administratifs à Clermont-Fd : liste des candidats sélectionnés pour l'entretien oral avec la commission de sélection (2ème phase)
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www.aveyron.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Detention d'armes, autoriation et déclaration - Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Detention d'armes, autoriation et déclaration
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Programme des rencontres
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Dans le cadre des rencontres de la sécurité, de nombreux professionnels, sapeurs-pompiers, policiers, gendarmes se mobilisent dans des écoles et collèges du département. Prévention, sensibilisation, démonstrations et visites sont prévues : Programme des rencontres (format pdf - 524.6 ko) Les rencontres de la sécurité du 11 au 14 octobre 2016 04/10/2016 Un nouveau formulaire pour les drones 04/10/2016 Detention d'armes, autoriation et déclaration
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Mis à jour le 04/10/2016
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Les rencontres de la sécurité du 11 au 14 octobre 2016 - Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Dans le cadre des rencontres de la sécurité, de nombreux professionnels, sapeurs-pompiers, policiers, gendarmes se mobilisent dans des écoles et collèges du département. Prévention, sensibilisation, démonstrations et visites sont prévues : Les rencontres de la sécurité du 11 au 14 octobre 2016
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Un nouveau formulaire pour les drones - Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Un nouveau formulaire pour les drones
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Detention d'armes, autoriation et déclaration
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Dans le cadre des rencontres de la sécurité, de nombreux professionnels, sapeurs-pompiers, policiers, gendarmes se mobilisent dans des écoles et collèges du département. Prévention, sensibilisation, démonstrations et visites sont prévues : Programme des rencontres (format pdf - 524.6 ko) Les rencontres de la sécurité du 11 au 14 octobre 2016 04/10/2016 Un nouveau formulaire pour les drones 04/10/2016 Detention d'armes, autoriation et déclaration
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Dans le cadre des rencontres de la sécurité, de nombreux professionnels, sapeurs-pompiers, policiers, gendarmes se mobilisent dans des écoles et collèges du département. Prévention, sensibilisation, démonstrations et visites sont prévues : Les rencontres de la sécurité du 11 au 14 octobre 2016
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Un nouveau formulaire pour les drones
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DREAL Bretagne
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Communiqué de presse du 04 octobre 2016
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4ème édition de l'UAV Show les 12 & 13 octobre 2016 La 4ème édition de l'UAV SHOW ou salon européen des drones civils, se tiendra les 12 et 13 octobre prochains au coeur de l'Aéroparc de
Bordeaux-Mérignac. 70 exposants y seront présents dont la DGAC. Après trois éditions qui ont mis en avant des drones civils, l'évènement fera, cette année, la promotion (. Le projet de loi Egalité et Citoyenneté est examiné au
Sénat : suivez les discussions en direct Les mesures du projet de loi Egalité et Citoyenneté convergent vers un objectif : casser les logiques de ségrégation en conciliant, à l'échelle de notre pays, égalité des chances et mixité sociale dans l'habitat. Le projet de loi Egalité et Citoyenneté : la mixité sociale dans l'habitat Pour permettre à (.
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 octobre
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Discussion générale de l'examen en séance publique au
Sénat du projet de loi « Egalité et Citoyenneté » Emmanuelle Cosse a prononcé un discours lors de la discussion générale de l'examen en séance publique au
Sénat du projet de loi « Egalité et Citoyenneté » le mardi 4 octobre 2016 Monsieur le Président, Monsieur le Président de la commission spéciale, Mesdames les Rapporteures, Mesdames les Sénatrices, (.
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La ratification de l'Accord de
Paris par l'
Union européenne Ségolène Royal, présidente de la COP21, se rend à
Strasbourg, le 4 octobre, pour assiter au débat et au vote du Parlement européen pour la ratification de l'Accord de
Paris par l'
Union européenne. Suivez la plénière en direct à partir de 11h et la conférence de presse à partir de 12h30. Suivre la (. Mondial de l'automobile :
Ségolène Royal soutient le développement du transport propre Actualités #HackRisques : revivez les data sessions En vue du hackathon #HackRisques qui se déroulera mi-novembre, le Ministère de l'Environnement, de l'Énergie, et de la Mer, organise avec ses partenaires des data sessions afin de mieux comprendre la structure des données ouvertes pour l'occasion et commencer à imaginer les services à concevoir pour (.
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Poursuite de l'aménagement à 2x2 voies de la RN 164 Secteur de Plémet - Réunion publique le mardi 11 octobre 2016 4 octobre 2016 Communiqué de presse du 04 octobre 2016 Le projet de mise à 2x2 voies de la RN164 au niveau de Plémet, va aborder prochainement une phase décisive puisque l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique est en cours de préparation et devrait se tenir à partir de fin novembre 2016. Pour faire un point sur ce projet, Gérard Derouin, Secrétaire Général de la Préfecture des Côtes d'Armor et Gérard Lahellec, Vice-Président de la Région
Bretagne, convient la population à une réunion publique le 11 octobre 2016. Communiqué de presse du 04 octobre 2016 (format pdf - 219.3 ko - 04/10/2016)
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Réduire notre dépendance aux ressources pour gagner en bien-être Conférence organisée le lundi 14 novembre 2016. Cette conférence vise à présenter les résultats de ces travaux aux parties prenantes françaises impliquées dans la transition vers une économie circulaire. Elle permettra de créer un dialogue entre ces parties prenantes et les experts mobilisés par le GIER (. L'
Union européenne ratifie l'Accord de
Paris Ségolène Royal, présidente de la COP21, s'est rendue à
Strasbourg mardi 4 octobre pour assister au débat et au vote du Parlement européen pour la ratification de l'Accord de
Paris par l'
Union européenne. Combat pour la ratification de l'#AccordDeParis : je rejoins le Parlement européen aujourd'hui (.
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Poursuite de l'aménagement à 2x2 voies de la RN 164 Secteur de Plémet - Réunion publique le mardi 11 octobre 2016 - DREAL Bretagne
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Poursuite de l'aménagement à 2x2 voies de la RN 164 Secteur de Plémet - Réunion publique le mardi 11 octobre 2016
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr
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La qualité de l'eau du robinet distribuée sur les communes de Vire, Vaudry, Roullours, Saint-Germain de Tallevende et Saint-Martin de Tallevende n'est pas garantie à ce jour et son utilisation peut présenter des risques pour la santé des consommateurs. Pollution de l'eau potable - Vire Normandie -
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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La qualité de l'eau du robinet distribuée sur les communes de Vire, Vaudry, Roullours, Saint-Germain de Tallevende et Saint-Martin de Tallevende n'est pas garantie à ce jour et son utilisation peut présenter des risques pour la santé des consommateurs. Pollution de l'eau potable - Vire Normandie -
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www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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La qualité de l'eau du robinet distribuée sur les communes de Vire, Vaudry, Roullours, Saint-Germain de Tallevende et Saint-Martin de Tallevende n'est pas garantie à ce jour et son utilisation peut présenter des risques pour la santé des consommateurs. Pollution de l'eau potable - Vire Normandie -
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La qualité de l'eau du robinet distribuée sur les communes de Vire, Vaudry, Roullours, Saint-Germain de Tallevende et Saint-Martin de Tallevende n'est pas garantie à ce jour et son utilisation peut présenter des risques pour la santé des consommateurs. Pollution de l'eau potable - Vire Normandie -
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La qualité de l'eau du robinet distribuée sur les communes de Vire, Vaudry, Roullours, Saint-Germain de Tallevende et Saint-Martin de Tallevende n'est pas garantie à ce jour et son utilisation peut présenter des risques pour la santé des consommateurs. Pollution de l'eau potable - Vire Normandie -
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr ]
Forum de la performance
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/actualites/2016/70-jours-voter-budget-2017
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70 jours pour voter le budget 2017 Lire la suite
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/actualites/2016/donnees-performance-2016-resultats-execution-budgetaire-2015
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Les données de la performance 2016 : résultats de l'exécutio Les données de la performance 2016 : résultats de l'exécution budgétaire 2015 Lire la suite
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/actualites/2016/jep-2016-a-bercy-direction-budget-rendez-vous
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JEP 2016 à Bercy : la direction du Budget au rendez-vous Lire la suite
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/actualites/2016/remise-parlement-documents-annexes-projet-loi-finances-2017
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Lire la suite Remise au Parlement des documents annexés au projet de loi d Remise au Parlement des documents annexés au projet de loi de finances 2017
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/documents-budgetaires/lois-projets-lois-documents-annexes-annee/exercice-2017
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Budget 2017
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/documents-budgetaires/lois-projets-lois-documents-annexes-annee/exercice-2017/projet-loi-finances-2017
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Projet de loi de finances pour 2017
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/documents-budgetaires/lois-projets-lois-documents-annexes-annee/exercice-2017/projet-loi-finances-2017-ba
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Projet de loi de finances pour 2017 - BA
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/documents-budgetaires/lois-projets-lois-documents-annexes-annee/exercice-2017/projet-loi-finances-2017-bg
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Projet de loi de finances pour 2017 - BG
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/documents-budgetaires/lois-projets-lois-documents-annexes-annee/exercice-2017/projet-loi-finances-2017-cas
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Projet de loi de finances pour 2017 - CAS
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/documents-budgetaires/lois-projets-lois-documents-annexes-annee/exercice-2017/projet-loi-finances-2017-ccf
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Projet de loi de finances pour 2017 - CCF
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr
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04 Octobre 2016 Projet de loi de finances pour 2017 04 Octobre 2016 Projet de loi de finances pour 2017 04 Octobre 2016 Projet de loi de finances pour 2017 04 Octobre 2016 Projet de loi de finances pour 2017 04 Octobre 2016 Projet de loi de finances pour 2017 finances pour 2017 et les BUDGET 2017 Budget 2017
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20 Septembre 2016 JEP 2016 à Bercy : la direction du Budget au rendez-vous Les Journées européennes du patrimoine (JEP) se sont tenues les 17 et 18 septembre 2016, avec pour thème « Patrimoine et citoyenneté ». Avec plus de 3400 visiteurs, l'édition 2016 est un nouveau succès pour le ministère de l'Économie et des Finances.
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70 jours pour voter le budget 2017 04 Octobre 2016 Remise au Parlement des documents annexés au projet de loi de finances 2017 04 Octobre 2016 Les données de la performance 2016 : résultats de l'exécution budgétaire 2015 « Les données de la performance 2016 » proposent une représentation synthétique et graphique des résultats obtenus par 25 missions du budget général de l'État en matière de performance en 2015. Lire la suite
Michel Sapin, ministre de l'Économie et des Finances, et
Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du Budget et des comptes publics, ont présenté mercredi 28 septembre 2016, à la presse et en
conseil des ministres, le projet de loi de finances 2017. Lire la suite
Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, et
Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du Budget, ont présenté à la presse, vendredi 23 septembre 2016, le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017, et annoncé un retour proche de l'équilibre, pour 2017,
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Les données de la performance 2016 : résultats de l'exécutio Remise au Parlement des documents annexés au projet de loi d 70 jours pour voter le budget 2017 70 jours pour voter le budget 2017 À l'occasion du dépôt de l'ensemble des documents budgétaires annexés au PLF 2017 à l'
Assemblée nationale le mardi 4 octobre 2017, la direction du Budget lance la chronique budgétaire « 70 jours pour voter le budget », afin de tout savoir sur l'examen, le vote et la promulgation du projet de budget 2017. Le vote du budget 2017 étape par. Lire la suite Remise au Parlement des documents annexés au projet de loi de finances 2017 Les documents budgétaires, annexés au projet de loi de finances (PLF) 2017, ont été transmis ce mardi 4 octobre au Parlement, conformément à la loi organique relative aux lois de finances (LOLF). Ils sont désormais accessibles et consultables en ligne, et via Budgetek, l'application mobile dédiée aux documents budgétaires. Lire la suite 04 Octobre 2016
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www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Création-Cessation d'entreprise
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www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr
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Au regard des conditions météorologiques et après avis de la sous-commission feux de forêt de la commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité réunie le 3 octobre 2016, le préfet du Cantal a pris ce mardi 4 octobre 2016, un arrêté (. Risque incendie : interdiction temporaire des feux de niveau 1
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Création-Cessation d'entreprise Mis à jour le 04/10/2016 Les aides en faveur de l'apprentissage 04/10/2016 Consulter le récapitulatif des aides de l'Etat et du Conseil Régional
Auvergne-
Rhône-Alpes en faveur de l'apprentissage : Création-Cessation d'entreprise
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les aides en faveur de l'apprentissage
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Au regard des conditions météorologiques et après avis de la sous-commission feux de forêt de la commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité réunie le 3 octobre 2016, le préfet du Cantal a pris ce mardi 4 octobre 2016, un arrêté (...) Risque incendie : interdiction temporaire des feux de niveau 1
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www.cantal.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Création-Cessation d'entreprise
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www.cantal.equipement.gouv.fr
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Au regard des conditions météorologiques et après avis de la sous-commission feux de forêt de la commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité réunie le 3 octobre 2016, le préfet du Cantal a pris ce mardi 4 octobre 2016, un arrêté (. Risque incendie : interdiction temporaire des feux de niveau 1
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Création-Cessation d'entreprise Mis à jour le 04/10/2016 Les aides en faveur de l'apprentissage 04/10/2016 Consulter le récapitulatif des aides de l'Etat et du Conseil Régional
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Rhône-Alpes en faveur de l'apprentissage : Création-Cessation d'entreprise
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Au regard des conditions météorologiques et après avis de la sous-commission feux de forêt de la commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité réunie le 3 octobre 2016, le préfet du Cantal a pris ce mardi 4 octobre 2016, un arrêté (...) Risque incendie : interdiction temporaire des feux de niveau 1
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www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364024192792 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353364045670859
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Référence: 14626353364045962327
[
www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
CGEDD
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
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Les avis sur les bilans LOTI Les avis à la commission supérieure des sites perspectives et paysages (CSSPP)
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Les derniers rapports du CGEDD Valorisation des phares et des maisons-feux - Affirmer une politique ambitieuse pour un patrimoine emblématique ; Audit du Parc national de
La Réunion ; Le phénomène d'échouage des sargasses dans les Antilles et en
Guyane Les derniers rapports du CGEDD 4 octobre 2016 Valorisation des phares et des maisons-feux - Affirmer une politique ambitieuse pour un patrimoine emblématique ; Audit du Parc national de
La Réunion ; Le phénomène d'échouage des sargasses dans les (. LIRE LA SUITE
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Les avis à la commission supérieure des sites perspectives et paysages (CSSPP) - CGEDD
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Les avis à la commission supérieure des sites perspectives et paysages (CSSPP)
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Les avis sur les bilans LOTI - CGEDD
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Les avis sur les bilans LOTI
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www.cget.gouv.fr ]
CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
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www.cget.gouv.fr/actualites/411-millions-d-euros-pour-l-emploi-dans-les-quartiers-et-la-renovation-urbaine
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04/10/2016 411 millions d'euros pour l'emploi dans les quartiers et la rénovation urbaine Lire la suite Projet de loi de finances 2017 Présenté à Bercy, le 28 septembre dernier, le projet de loi de finances (PLF) 2017...
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www.cget.gouv.fr/actualites/animation-regionale-du-volet-educatif-du-contrat-de-ville
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04/10/2016 Animation régionale du volet éducatif du contrat de ville
LILLE (59) Le CGET, le
centre de ressources Irev et le ministère de l'Éducation nationale organisent... Lire la suite
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www.cget.gouv.fr/actualites/animation-regionale-du-volet-educatif-du-contrat-de-ville
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Journée régonale sur l'animation du volet éducatif du contrat de ville
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Journée régonale sur l'animation du volet éducatif du contrat de ville
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LILLE (59) Animation régionale du volet éducatif du contrat de ville Le CGET, le
centre de ressources Irev et le ministère de l'Éducation nationale organisent. 04/10/2016 Lire la suite
[
www.coe.gouv.fr ]
COE
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COE - Automatisation, numérisation et emploi : réunion de travail du mardi 4 octobre 2016
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Automatisation, numérisation et emploi : réunion de travail du mardi 4 octobre 2016 en savoir plus
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www.coe.gouv.fr
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Automatisation, numérisation et emploi : réunion de travail du mardi 4 octobre 2016 Auditions de M. Nicolas Le RU, Chargé de mission, Département Travail, Emploi et Compétences, France stratégie, pour une présentation de la note sur l'impact du numérique sur le volume et la structure de l'emploi en France, de M. Sébastien ROUX (INSEE) Chef du Département et M. Olivier SIMON, Chef de (. en savoir plus
[
www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Quand-un-compositeur-se-fond-dans-le-monde-des-archives
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Quand un compositeur se fond dans le monde des archives
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www.culture.gouv.fr
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04.10.2016 Discours d'Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication.
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04 octobre 2016 - 16:45 Séance de questions d'actualité,
Sénat 05 octobre 2016 - 10:00
Conseil des ministres, Palais de l'Elysée 05 octobre 2016 - 13:00 Rencontre avec des auteurs à l'occasion de la rentrée littéraire
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04 octobre 2016 - 18:30 18h30 Inauguration de l'exposition « Mexique 1900-1950, Diego Rivera, Fr.
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Deux créations musicales de Nicolas Frize aux Archives nationales Deux créations musicales de Nicolas Frize aux Archives nationales
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Journées nationales de l'architecture La 1ère édition des JNA va se tenir du 14 au 16 octobre pour, selon A. Azoulay, "rendre l'architecture encore plus visible et accessible à tous". 03/10 - 11h00 : Audrey Azoulay a présenté aux éditeurs de presse le bilan détaillé des aides à la presse et leur évolution Quand un compositeur se fond dans le monde des archives 03.10.2016 Deux créations musicales de Nicolas Frize se font écho cet automne sur les deux sites des Archives nationales. La première, créée en 2015 pour le site de Pierrefitte-sur-Seine, "Silencieusement", marque l'aboutissement d'une résiden.
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=04-10-2016&end-date=04-10-2016
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18h30 Inauguration de l'exposition « Mexique 1900-1950, Diego Rivera, Fr...
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=04-10-2016&end-date=04-10-2016
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Séance de questions d'actualité,
Sénat
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=05-10-2016&end-date=05-10-2016
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Conseil des ministres, Palais de l'Elysée Rencontre avec des auteurs à l'occasion de la rentrée littéraire
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www.culture.gouv.fr/Presse/Discours/Discours-d-Audrey-Azoulay-ministre-de-la-Culture-et-de-la-Communication-prononce-lors-de-la-conference-des-editeurs-le-3-octobre-2016
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Discours d'Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication...
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www.culturecommunication.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/En-continu/Quand-un-compositeur-se-fond-dans-le-monde-des-archives
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Quand un compositeur se fond dans le monde des archives
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www.culturecommunication.gouv.fr
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04.10.2016 Discours d'Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication.
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04 octobre 2016 - 16:45 Séance de questions d'actualité,
Sénat 05 octobre 2016 - 10:00
Conseil des ministres, Palais de l'Elysée 05 octobre 2016 - 13:00 Rencontre avec des auteurs à l'occasion de la rentrée littéraire
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04 octobre 2016 - 18:30 18h30 Inauguration de l'exposition « Mexique 1900-1950, Diego Rivera, Fr.
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Deux créations musicales de Nicolas Frize aux Archives nationales Deux créations musicales de Nicolas Frize aux Archives nationales
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Journées nationales de l'architecture La 1ère édition des JNA va se tenir du 14 au 16 octobre pour, selon A. Azoulay, "rendre l'architecture encore plus visible et accessible à tous". 03/10 - 11h00 : Audrey Azoulay a présenté aux éditeurs de presse le bilan détaillé des aides à la presse et leur évolution Quand un compositeur se fond dans le monde des archives 03.10.2016 Deux créations musicales de Nicolas Frize se font écho cet automne sur les deux sites des Archives nationales. La première, créée en 2015 pour le site de Pierrefitte-sur-Seine, "Silencieusement", marque l'aboutissement d'une résiden.
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=04-10-2016&end-date=04-10-2016
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18h30 Inauguration de l'exposition « Mexique 1900-1950, Diego Rivera, Fr...
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=04-10-2016&end-date=04-10-2016
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Séance de questions d'actualité,
Sénat
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=05-10-2016&end-date=05-10-2016
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Conseil des ministres, Palais de l'Elysée Rencontre avec des auteurs à l'occasion de la rentrée littéraire
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/3eme-edition-de-la-Conference-annuelle-des-editeurs-de-presse
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03/10 - 11h00 : Audrey Azoulay a présenté aux éditeurs de presse le bilan détaillé des aides à la presse et leur évolution
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Discours/Discours-d-Audrey-Azoulay-ministre-de-la-Culture-et-de-la-Communication-prononce-lors-de-la-conference-des-editeurs-le-3-octobre-2016
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Discours d'Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication...
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www.culturecommunication.gouv.fr/Regions/Drac-Nouvelle-Aquitaine/Aides-Demarches/Spectacle-vivant/Aides-2017-aux-equipes-artistiques-du-spectacle-vivant
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Aides 2017 aux équipes artistiques de spectacle vivant
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CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
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www.datar.gouv.fr/actualites/411-millions-d-euros-pour-l-emploi-dans-les-quartiers-et-la-renovation-urbaine
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04/10/2016 411 millions d'euros pour l'emploi dans les quartiers et la rénovation urbaine Lire la suite Projet de loi de finances 2017 Présenté à Bercy, le 28 septembre dernier, le projet de loi de finances (PLF) 2017...
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04/10/2016 Animation régionale du volet éducatif du contrat de ville
LILLE (59) Le CGET, le
centre de ressources Irev et le ministère de l'Éducation nationale organisent... Lire la suite
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Journée régonale sur l'animation du volet éducatif du contrat de ville
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Projet de loi de finances 2017 411 millions d'euros pour l'emploi dans les quartiers et la rénovation urbaine Projet de loi de finances 2017 411 millions d'euros pour l'emploi dans les quartiers et la rénovation urbaine Projet de loi de finances 2017 411 millions d'euros pour l'emploi dans les quartiers et la rénovation urbaine Projet de loi de finances 2017 411 millions d'euros pour l'emploi dans les quartiers et la rénovation urbaine Présenté à Bercy, le 28 septembre dernier, le projet de loi de finances (PLF) 2017. 04/10/2016 Lire la suite
LILLE (59) Animation régionale du volet éducatif du contrat de ville Le CGET, le
centre de ressources Irev et le ministère de l'Éducation nationale organisent. 04/10/2016 Lire la suite
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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4ème édition de l'UAV Show les 12 13 octobre 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer Mer
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4ème édition de l'UAV Show les 12 & 13 octobre 2016
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Alain Vidalies a lancé officiellement la plateforme Le.Taxi à Paris - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Alain Vidalies a lancé officiellement la plateforme Le.Taxi à
Paris
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Déclaration de Ségolène Royal à l'occasion du vote par l'Union européenne de l'Accord de Paris - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Déclaration de
Ségolène Royal à l'occasion du vote par l'
Union européenne de l'Accord de
Paris
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Dossier de presse : Lancement de la plateforme Le.Taxi à Paris - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Dossier de presse : Lancement de la plateforme Le.Taxi à
Paris
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#HackRisques : revivez les data sessions - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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#HackRisques : revivez les data sessions
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Mardi 04 Octobre 2016
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www.developpement-durable.gouv.fr
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4 octobre 2016 Déclaration de
Ségolène Royal à l'occasion du vote par l'
Union européenne de l'Accord de
Paris
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4 octobre 2016 Intervention d'
Alain Vidalies lors du 26ème Congrès international de la sécurité ferroviaire (IRSC) Mardi 4 octobre 2016 4 octobre 2016
Alain Vidalies a lancé officiellement la plateforme Le.Taxi à
Paris
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L'
Union européenne ratifie l'Accord de
Paris Ségolène Royal, présidente de la COP21, s'est rendue à
Strasbourg mardi 4 octobre pour assister au débat et au vote du Parlement européen pour la ratification de l'Accord de
Paris par l'
Union européenne. 4 octobre 2016 Dossier de presse : Lancement de la plateforme Le.Taxi à
Paris
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La ratification de l'Accord de
Paris par l'
Union européenne Ségolène Royal, présidente de la COP21, se rend à
Strasbourg, le 4 octobre, pour assiter au débat et au vote du Parlement européen pour la ratification de l'Accord de
Paris par l'
Union européenne. Suivez la plénière en direct à partir de 11h et la conférence de presse à partir de 12h30. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Mondial de l'automobile :
Ségolène Royal soutient le développement du transport propre
-
Ratification de l'Accord de
Paris par l'
Union européenne Ségolène Royal, présidente de la COP21, se rend à
Strasbourg mardi 4 octobre pour assister au débat et au vote du Parlement européen pour la ratification de l'Accord de
Paris par l'
Union européenne.
-
Intervention d'Alain Vidalies lors du 26ème Congrès international de la sécurité ferroviaire (IRSC) Mardi 4 octobre 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Intervention d'
Alain Vidalies lors du 26ème Congrès international de la sécurité ferroviaire (IRSC) Mardi 4 octobre 2016
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L'Union européenne ratifie l'Accord de Paris - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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L'
Union européenne ratifie l'Accord de
Paris Mardi 04 Octobre 2016
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La ratification de l'Accord de Paris par l'Union européenne - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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La ratification de l'Accord de
Paris par l'
Union européenne
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Mondial de l'automobile : Ségolène Royal soutient le développement du transport propre - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mardi 04 Octobre 2016
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Mondial de l'automobile :
Ségolène Royal soutient le développement du transport propre
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Ratification de l'Accord de Paris par l'Union européenne - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ratification de l'Accord de
Paris par l'
Union européenne
-
Réduire notre dépendance aux ressources pour gagner en bien-être - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Mardi 04 Octobre 2016 Réduire notre dépendance aux ressources pour gagner en bien-être
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Alain Vidalies a lancé officiellement la plateforme Le.Taxi à Paris - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Alain Vidalies a lancé officiellement la plateforme Le.Taxi à
Paris
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Déclaration de
Ségolène Royal à l'occasion du vote par l'
Union européenne de l'Accord de
Paris
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Dossier de presse : Lancement de la plateforme Le.Taxi à Paris - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Dossier de presse : Lancement de la plateforme Le.Taxi à
Paris
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Ségolène Royal à l'occasion du vote par l'
Union européenne de l'Accord de
Paris
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Alain Vidalies lors du 26ème Congrès international de la sécurité ferroviaire (IRSC) Mardi 4 octobre 2016 4 octobre 2016
Alain Vidalies a lancé officiellement la plateforme Le.Taxi à
Paris
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Union européenne ratifie l'Accord de
Paris Ségolène Royal, présidente de la COP21, s'est rendue à
Strasbourg mardi 4 octobre pour assister au débat et au vote du Parlement européen pour la ratification de l'Accord de
Paris par l'
Union européenne. 4 octobre 2016 Dossier de presse : Lancement de la plateforme Le.Taxi à
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Paris par l'
Union européenne Ségolène Royal, présidente de la COP21, se rend à
Strasbourg, le 4 octobre, pour assiter au débat et au vote du Parlement européen pour la ratification de l'Accord de
Paris par l'
Union européenne. Suivez la plénière en direct à partir de 11h et la conférence de presse à partir de 12h30. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Mondial de l'automobile :
Ségolène Royal soutient le développement du transport propre
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Ratification de l'Accord de
Paris par l'
Union européenne Ségolène Royal, présidente de la COP21, se rend à
Strasbourg mardi 4 octobre pour assister au débat et au vote du Parlement européen pour la ratification de l'Accord de
Paris par l'
Union européenne.
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Intervention d'Alain Vidalies lors du 26ème Congrès international de la sécurité ferroviaire (IRSC) Mardi 4 octobre 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Intervention d'
Alain Vidalies lors du 26ème Congrès international de la sécurité ferroviaire (IRSC) Mardi 4 octobre 2016
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Union européenne ratifie l'Accord de
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La ratification de l'Accord de
Paris par l'
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Mondial de l'automobile : Ségolène Royal soutient le développement du transport propre - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mondial de l'automobile :
Ségolène Royal soutient le développement du transport propre
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Ratification de l'Accord de Paris par l'Union européenne - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ratification de l'Accord de
Paris par l'
Union européenne
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www.dgefp.bercy.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.dgefp.bercy.gouv.fr
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4.10 12:15 Salariés de #TPE et employés à domicile : informez-vous et votez ! Toutes les informations sur l'#ElectionTPE ici ðŸ`ë. t.co/elZbALSHT7 4.10 11:53 @MyriamElKhomri : #ElectionTPE, la seule occasion de se faire entendre pour les 4,6 millions salariés et du particulier employeur : ne la. 4.10 11:51 #ElectionTPE : découvrez le parcours d'Emilie, électrice, qui votera à l'élection syndicale TPE ! t.co/2uCsSaRnRr
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14761_actualite-economique-et-financiere-de-largentine-du-23-au-29-septembre-2016
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Actualité économique et financière de l'Argentine du 23 au 29 septembre 2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14769_rapport-economique-social-et-financier-plf-pour-2017
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Le ministre de l'Économie et des Finances et le Secrétaire d'État chargé du Budget et des Comptes publics ont présenté le projet de loi de financ... Rapport économique, social et financier - PLF pour 2017
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14780_enjeux-urbains-et-ferroviaires-en-suede-lettre-dinformation-n9
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Enjeux urbains et ferroviaires en Suède : Lettre d'information n°9
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14781_la-situation-economique-et-financiere-en-septembre-2016
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La situation économique et financière en septembre 2016
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Actualité économique et financière de l'Argentine du 23 au 29 septembre 2016 30/09/2016 Le Chili progresse au classement des nations les plus compétitive, selon un rapport du Forum Économique Mondial, l'Argentine encore loin derrière Selon un rapport du Forum Économique Mondial, le Chili s'est classé 33ème nation la plus compétiti. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 30/09/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Actualité économique et financière de l'Argentine du 16 au 22 septembre 2016 27/09/2016 La Banque Centrale a abaissé mardi son taux directeur de 50 points de base à 26,75%. Cette décision n'a pas surpris les marchés, cette dernière ayant déjà signifié sa volonté de soutenir l'économie par une politique monétaire moins restrictive.
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Rapport économique, social et financier - PLF pour 2017 Le ministre de l'Économie et des Finances et le Secrétaire d'État chargé du Budget et des Comptes publics ont présenté le projet de loi de financ. Enjeux urbains et ferroviaires en Suède : Lettre d'information n°9 04/10/2016 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède. La situation économique et financière en septembre 2016 04/10/2016 Vers une année 2017 moins dynamique Lors de son traditionnel point de conjoncture le 29 septembre dernier, l'institut de prévisions économiques Wifo a confirmé la bonne tenue de l'économie autrichienne en 2016 : la croissance devrait s'établir à.
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Washington Wall Street Watch 2016-34 23/09/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : La FED a laissé inchangé le taux cible des fed funds La proposition de loi des Républicains visant à remplacer le Dodd Frank Act comme cadre de la régulation financière aux . BRESIL brèves économiques et financières semaines du 16-22 septembre 2016 23/09/2016 L'activité déçoit (-0,1% en juillet m.m), malgré une augmentation des services, et annonce un T3 difficile. L'OCDE revoit à la hausse les perspectives de croissance pour le Brésil, qui restent très dégradées. La BCB confirme la résilience du sys.
[
www.dirm.nord-atlantique-manche-ouest.developpement-durable.gouv.fr ]
D.I.R.M. - NAMO
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Chiffres clés 2015 de l'interrégion maritime - D.I.R.M. - NAMO
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Chiffres clés 2015 de l'interrégion maritime
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www.dirm.nord-atlantique-manche-ouest.developpement-durable.gouv.fr
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L'activité maritime dans l'interrégion Nord Atlantique-Manche Ouest en 2015 : pêche, aquaculture, transport, plaisance professionnelle et de loisir, formation secondaire, sécurité, environnement et patrimoine. Chiffres clés 2015 de l'interrégion maritime Le 15 septembre
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La treizième séance plénière du Conseil maritime de façade Nord Atlantique-Manche Ouest (CMF NAMO) se tiendra, à
Nantes, à la préfecture de région des
Pays de la Loire, le 7 octobre 2016, de 14h00 à 16h00. Réunion du conseil maritime de façade du 07/10/2016 Le 4 octobre
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Réunion du conseil maritime de façade du 07/10/2016 4 octobre 2016 La treizième séance plénière du Conseil maritime de façade Nord Atlantique-Manche Ouest (CMF NAMO) se tiendra, à
Nantes, à la préfecture de région des
Pays de la Loire, le 7 octobre 2016, de 14h00 à 16h00. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 octobre
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Réunion du conseil maritime de façade du 07/10/2016 - D.I.R.M. - NAMO
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Réunion du conseil maritime de façade du 07/10/2016
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www.douane.gouv.fr ]
Douane.gouv.fr - Site officiel de la douane française
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www.douane.gouv.fr/
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douane.gouv.fr
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www.douane.gouv.fr/articles/a12978-saisie-de-21-kg-d-heroine-a-bordeaux-dans-un-chargement-de-cafe
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Saisie de 21 kg d'héroïne à
Bordeaux dans un chargement de café
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www.douane.gouv.fr
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A pourvoir au sein du service de fiscalité routière (SNDFR).
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Prochaine vente en douane :
Le Havre (12 octobre 2016). Le chauffeur a utilisé des ballons comme moyen caché. Une opération pour lutter contre les réseaux criminels d'importation de marchandises textiles. Un rendez-vous annuel pour la communauté douanière. Rencontre avec les services douaniers de Roissy chargés de la protection du territoire le 20 septembre 2016.
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Saisie de 21 kg d'héroïne à
Bordeaux dans un chargement de café La valeur de la marchandise est estimée à plus de 800 000 euros sur le marché illicite de la revente au détail de stupéfiants.
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www.ecologie.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Alain Vidalies a lancé officiellement la plateforme Le.Taxi à
Paris
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Déclaration de
Ségolène Royal à l'occasion du vote par l'
Union européenne de l'Accord de
Paris
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Dossier de presse : Lancement de la plateforme Le.Taxi à
Paris
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www.ecologie.gouv.fr
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4 octobre 2016 Déclaration de
Ségolène Royal à l'occasion du vote par l'
Union européenne de l'Accord de
Paris
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4 octobre 2016 Intervention d'
Alain Vidalies lors du 26ème Congrès international de la sécurité ferroviaire (IRSC) Mardi 4 octobre 2016 4 octobre 2016
Alain Vidalies a lancé officiellement la plateforme Le.Taxi à
Paris
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L'
Union européenne ratifie l'Accord de
Paris Ségolène Royal, présidente de la COP21, s'est rendue à
Strasbourg mardi 4 octobre pour assister au débat et au vote du Parlement européen pour la ratification de l'Accord de
Paris par l'
Union européenne. 4 octobre 2016 Dossier de presse : Lancement de la plateforme Le.Taxi à
Paris
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La ratification de l'Accord de
Paris par l'
Union européenne Ségolène Royal, présidente de la COP21, se rend à
Strasbourg, le 4 octobre, pour assiter au débat et au vote du Parlement européen pour la ratification de l'Accord de
Paris par l'
Union européenne. Suivez la plénière en direct à partir de 11h et la conférence de presse à partir de 12h30. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Mondial de l'automobile :
Ségolène Royal soutient le développement du transport propre
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Ratification de l'Accord de
Paris par l'
Union européenne Ségolène Royal, présidente de la COP21, se rend à
Strasbourg mardi 4 octobre pour assister au débat et au vote du Parlement européen pour la ratification de l'Accord de
Paris par l'
Union européenne.
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Intervention d'
Alain Vidalies lors du 26ème Congrès international de la sécurité ferroviaire (IRSC) Mardi 4 octobre 2016
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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L'
Union européenne ratifie l'Accord de
Paris
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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La ratification de l'Accord de
Paris par l'
Union européenne
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mondial de l'automobile :
Ségolène Royal soutient le développement du transport propre
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ratification de l'Accord de
Paris par l'
Union européenne
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Accueil - Présidence de la République
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elysee.fr
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www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/20-ans-de-l-institut-jacques-delors/
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20 ans de l'Institut Jacques Delors
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www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/entretien-avec-m-azali-assoumani-president-de-l-union-des-comores/
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Entretien avec M. Azali Assoumani, président de l'Union des Comores
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www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/liberation-de-mme-nourane-houas-otage-au-yemen/
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Actualité importante : Libération de Mme Nourane Houas, otage au Yémen
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www.elysee.fr/declarations/article/discours-a-l-occasion-de-la-semaine-nationale-des-retraites-et-personnes-agees-2/
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Discours à l'occasion de la semaine nationale des retraités et personnes âgées
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20 ans de l'Institut Jacques Delors Discours à l'occasion de la semaine nationale des retraités et personnes âgées
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Actualité importante : Réception à l'occasion de la semaine nationale des retraités et personnes âgées
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Discours à l'occasion de la semaine nationale des retraités et personnes âgées Reconnaissance de la pénibilité, prise en compte des carrières longues, soutien des services d'aide à domicile ont été au coeur du discours du président
François Hollande à l'occasion de la semaine nationale des retraités et personnes âgées. Entretien avec M. Azali Assoumani, président de l'Union des Comores Le président de la République a reçu aujourd'hui M. Azali Assoumani, président de l'Union des Comores. Il l'a félicité pour son élection et a salué la stabilité institutionnelle de ce pays. Publié le 04 Octobre 2016 Partager sur : Publié le 03 Octobre 2016
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Entretien avec M. Azali Assoumani, président de l'Union des Comores Le président de la République a reçu aujourd'hui M. Azali Assoumani, président de l'Union des Comores. Il l'a félicité pour son élection et a salué la stabilité institutionnelle de ce pays. Publié le 04 Octobre 2016 Partager sur : Entretien avec M. Azali Assoumani, président de l'Union des Comores
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Lancement de la Grande école du numérique Actualité importante : Libération de Mme Nourane Houas, otage au Yémen Le président de la République a appris la libération de notre compatriote Nourane Houas qui était retenue en otage au Yémen depuis le 1er décembre 2015. Publié le 04 Octobre 2016 Partager sur : Libération de Mme Nourane Houas, otage au Yémen
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www.elysee.fr/r-ception-l-occasion-de-la-semaine-nationale-des-retrait-s-et-personnes-g-es/
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Actualité importante : Réception à l'occasion de la semaine nationale des retraités et personnes âgées
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Discours à l'occasion de la semaine nationale des retraités et personnes âgées
[
www.emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.emploi.gouv.fr
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4.10 12:15 Salariés de #TPE et employés à domicile : informez-vous et votez ! Toutes les informations sur l'#ElectionTPE ici ðŸ`ë. t.co/elZbALSHT7 4.10 11:53 @MyriamElKhomri : #ElectionTPE, la seule occasion de se faire entendre pour les 4,6 millions salariés et du particulier employeur : ne la. 4.10 11:51 #ElectionTPE : découvrez le parcours d'Emilie, électrice, qui votera à l'élection syndicale TPE ! t.co/2uCsSaRnRr
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www.emploidesseniors.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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4.10 12:15 Salariés de #TPE et employés à domicile : informez-vous et votez ! Toutes les informations sur l'#ElectionTPE ici ðŸ`ë. t.co/elZbALSHT7 4.10 11:53 @MyriamElKhomri : #ElectionTPE, la seule occasion de se faire entendre pour les 4,6 millions salariés et du particulier employeur : ne la. 4.10 11:51 #ElectionTPE : découvrez le parcours d'Emilie, électrice, qui votera à l'élection syndicale TPE ! t.co/2uCsSaRnRr
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www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364023983792 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353364024205436
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Référence: 14626353364037012529
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Référence: 14626353364057866562
[
www.environnement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Alain Vidalies a lancé officiellement la plateforme Le.Taxi à
Paris
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Déclaration de
Ségolène Royal à l'occasion du vote par l'
Union européenne de l'Accord de
Paris
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Dossier de presse : Lancement de la plateforme Le.Taxi à
Paris
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4 octobre 2016 Déclaration de
Ségolène Royal à l'occasion du vote par l'
Union européenne de l'Accord de
Paris
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4 octobre 2016 Intervention d'
Alain Vidalies lors du 26ème Congrès international de la sécurité ferroviaire (IRSC) Mardi 4 octobre 2016 4 octobre 2016
Alain Vidalies a lancé officiellement la plateforme Le.Taxi à
Paris
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L'
Union européenne ratifie l'Accord de
Paris Ségolène Royal, présidente de la COP21, s'est rendue à
Strasbourg mardi 4 octobre pour assister au débat et au vote du Parlement européen pour la ratification de l'Accord de
Paris par l'
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La ratification de l'Accord de
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Ratification de l'Accord de
Paris par l'
Union européenne Ségolène Royal, présidente de la COP21, se rend à
Strasbourg mardi 4 octobre pour assister au débat et au vote du Parlement européen pour la ratification de l'Accord de
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Intervention d'
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Union européenne ratifie l'Accord de
Paris
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Ratification de l'Accord de
Paris par l'
Union européenne
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www.equipement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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www.equipement.gouv.fr/Alain-Vidalies-a-lance.html
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Alain Vidalies a lancé officiellement la plateforme Le.Taxi à
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www.equipement.gouv.fr/Declaration-de-Segolene-Royal-a-l.html
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Déclaration de
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www.equipement.gouv.fr/Dossier-de-presse-Lancement-de-la.html
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Dossier de presse : Lancement de la plateforme Le.Taxi à
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4 octobre 2016 Déclaration de
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Union européenne de l'Accord de
Paris
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4 octobre 2016 Intervention d'
Alain Vidalies lors du 26ème Congrès international de la sécurité ferroviaire (IRSC) Mardi 4 octobre 2016 4 octobre 2016
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Ratification de l'Accord de
Paris par l'
Union européenne Ségolène Royal, présidente de la COP21, se rend à
Strasbourg mardi 4 octobre pour assister au débat et au vote du Parlement européen pour la ratification de l'Accord de
Paris par l'
Union européenne.
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www.equipement.gouv.fr/Intervention-d-Alain-Vidalies-lors.html
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Intervention d'
Alain Vidalies lors du 26ème Congrès international de la sécurité ferroviaire (IRSC) Mardi 4 octobre 2016
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www.equipement.gouv.fr/L-Union-europeenne-ratifie-l.html
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L'
Union européenne ratifie l'Accord de
Paris
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www.equipement.gouv.fr/La-ratification-de-l-Accord-de.html
-
La ratification de l'Accord de
Paris par l'
Union européenne
-
www.equipement.gouv.fr/Mondial-de-l-automobile-Segolene,48673.html
-
Mondial de l'automobile :
Ségolène Royal soutient le développement du transport propre
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www.equipement.gouv.fr/Ratification-de-l-Accord-de-Paris,48677.html
-
Ratification de l'Accord de
Paris par l'
Union européenne
[
www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
-
www.gouv.nc/actualites/04-10-2016/echange-intergenerationnel
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Lire la suite de Échange intergénérationnel Échange intergénérationnel
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www.gouv.nc/actualites/04-10-2016/le-gouvernement-repond-aux-jeunes-du-congres
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Le gouvernement répond aux jeunes du Congrès Lire la suite de Le gouvernement répond aux jeunes du Congrès
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www.gouv.nc/actualites/04-10-2016/lhabitat-ecologique-soutenu-par-le-ctme
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L'habitat écologique soutenu par le CTME Lire la suite de L'habitat écologique soutenu par le CTME
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www.gouv.nc/actualites/04-10-2016/retour-la-normale-dans-le-ciel-de-belep
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Lire la suite Retour à la normale dans le ciel de Bélep de Retour à la normale dans le ciel de Bélep
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Échange intergénérationnel 04 octobre 2016Santé et social Isabelle Champmoreau, membre du gouvernement en charge de la solidarité et du handicap, a assisté à l'atelier d'échange de savoir-faire entre les pensionnaires des Orchidées et les élèves de l'école Marie-Havet. Lire la suite de Échange intergénérationnel Retour à la normale dans le ciel de Bélep 04 octobre 2016Aménagement du territoire Dès le mois d'octobre, la desserte aérienne de Bélep peut de nouveau accueillir jusqu'à neuf passagers par vol dans des conditions optimales de sécurité. Ceci grâce aux travaux d'études pilotés par la direction de l'Aviation civile (DAC). Lire la suite de Retour à la normale dans le ciel de Bélep Le gouvernement répond aux jeunes du Congrès 04 octobre 2016Jeunesse et sports Éducation et formation Hélène Iékawé participait le 1er octobre à la dernière séance du Congrès des jeunes de cette mandature. Au programme, les réponses des élus aux voeux exprimés par les conseillers en herbe.
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Lire la suite de Le gouvernement répond aux jeunes du Congrès L'habitat écologique soutenu par le CTME 04 octobre 2016Environnement et énergie À Koné, le 30 septembre, Philippe Dunoyer visitait une maison témoin construite en béton de terre. Un habitat écologique qui a bénéficié du soutien financier du Comité territorial pour la maîtrise de l'énergie (CTME). Lire la suite de L'habitat écologique soutenu par le CTME
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www.gouvernement.fr ]
Accueil : Gouvernement.fr
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www.gouvernement.fr/histoiresdefrance-cette-medaille-n-est-pas-qu-a-moi-elle-appartient-a-une-equipe-mes-entraineurs-2909
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#HistoiresdeFrance : "Cette médaille n'est pas qu'à moi, elle appartient à une équipe, mes entraîneurs" Thomas Landreau a remporté en août 2015 la médaille d'or dans la catégorie carrelage, aux dernières Olympiades des métiers à São Paulo. Les "WorldSkills", véritables vitrines des métiers techniques, permettent de promouvoir la formation professionnelle dans le monde.
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www.gouvernement.fr
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3 octobre 2016 Jeunes agriculteurs, connaissez-vous les aides à l'installation ? Renseignez-vous t.co/bbb74pNhG3 . t.co/osJe9nS3NN
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#HistoiresdeFrance : "Cette médaille n'est pas qu'à moi, elle appartient à une équipe, mes entraîneurs" Thomas Landreau a remporté en août 2015 la médaille d'or dans la catégorie carrelage, aux dernières Olympiades des métiers à São Paulo. Les "WorldSkills", véritables vitrines des métiers techniques, permettent de promouvoir la formation professionnelle dans le monde. 4 octobre 2016 Le Gouvernement et #Alstom présentent le plan de maintien des activités ferroviaires et industrielles à
Belfort . t.co/zbUrJtYiWj
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Un accès au logement plus facile grâce à Visale
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www.gouvernement.fr/partage/6282-un-acces-au-logement-plus-facile-grace-a-visale
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Un accès au logement plus facile grâce à Visale
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www.gouvernement.gouv.fr ]
Accueil : Gouvernement.fr
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www.gouvernement.gouv.fr/histoiresdefrance-cette-medaille-n-est-pas-qu-a-moi-elle-appartient-a-une-equipe-mes-entraineurs-2909
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#HistoiresdeFrance : "Cette médaille n'est pas qu'à moi, elle appartient à une équipe, mes entraîneurs" Thomas Landreau a remporté en août 2015 la médaille d'or dans la catégorie carrelage, aux dernières Olympiades des métiers à São Paulo. Les "WorldSkills", véritables vitrines des métiers techniques, permettent de promouvoir la formation professionnelle dans le monde.
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3 octobre 2016 Jeunes agriculteurs, connaissez-vous les aides à l'installation ? Renseignez-vous t.co/bbb74pNhG3 . t.co/osJe9nS3NN
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#HistoiresdeFrance : "Cette médaille n'est pas qu'à moi, elle appartient à une équipe, mes entraîneurs" Thomas Landreau a remporté en août 2015 la médaille d'or dans la catégorie carrelage, aux dernières Olympiades des métiers à São Paulo. Les "WorldSkills", véritables vitrines des métiers techniques, permettent de promouvoir la formation professionnelle dans le monde. 4 octobre 2016 Le Gouvernement et #Alstom présentent le plan de maintien des activités ferroviaires et industrielles à
Belfort . t.co/zbUrJtYiWj
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Un accès au logement plus facile grâce à Visale
-
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Un accès au logement plus facile grâce à Visale
[
www.guyane.dieccte.gouv.fr ]
Direccte Guyane
-
www.guyane.dieccte.gouv.fr
-
Prix des produits pétroliers - 4 octobre 2016 Prix des carburants pour le mois d'octobre 2016 A compter du 1er Octobre 2016 à zéro heure super sans plomb : 1,49 âé-/l au lieu de 1,50 âé-/l soit une baisse de 1 centime / l par rapport à Septembre 2016 gazole route : 1,24 âé-/l au lieu de 1,27 âé-/l soit une baisse de 3 centimes / l par rapport à Septembre 2016 bouteille de gaz de pétrole liquéfié de 12,5 kg : 19,76 âé- au lieu de 19,85 âé- soit une baisse de 9 centimes + Lire la suite
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www.guyane.dieccte.gouv.fr/Prix-des-carburants-pour-le-mois-d-octobre-2016
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+ Lire la suite Prix des carburants pour le mois d'octobre 2016
[
www.haute-loire.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
-
www.haute-loire.gouv.fr
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Mis à jour le 04/10/2016 Le 30 septembre 2016 au collège de Corsac de Brives-Charensac, Eric Maire, préfet de la Haute-Loire a signé une convention relative aux cadets de la sécurité civile avec : M. Jean-Williams Semeraro, inspecteur d'académie, M. Marc Boléa, (. Signature de la convention "les cadets de la sécurité civile"
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Signature de la convention "les cadets de la sécurité civile" - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Le 30 septembre 2016 au collège de Corsac de Brives-Charensac, Eric Maire, préfet de la Haute-Loire a signé une convention relative aux cadets de la sécurité civile avec : M. Jean-Williams Semeraro, inspecteur d'académie, M. Marc Boléa, (...) Signature de la convention "les cadets de la sécurité civile"
[
www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
-
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Mis à jour le 04/10/2016 Le 30 septembre 2016 au collège de Corsac de Brives-Charensac, Eric Maire, préfet de la Haute-Loire a signé une convention relative aux cadets de la sécurité civile avec : M. Jean-Williams Semeraro, inspecteur d'académie, M. Marc Boléa, (. Signature de la convention "les cadets de la sécurité civile"
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Le 30 septembre 2016 au collège de Corsac de Brives-Charensac, Eric Maire, préfet de la Haute-Loire a signé une convention relative aux cadets de la sécurité civile avec : M. Jean-Williams Semeraro, inspecteur d'académie, M. Marc Boléa, (...) Signature de la convention "les cadets de la sécurité civile"
[
www.horizon2020.gouv.fr ]
Accueil - Horizon 2020
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www.horizon2020.gouv.fr
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Date d'impression : 04.10.16
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Santé (4) Bioéconomie Energie (5) Transports (11) Changement climatique et ressources (2) Sociétés inclusives Sécurité
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Santé (4) Bioéconomie Energie (5) Transports (12) Changement climatique et ressources (2) Sociétés inclusives Sécurité
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www.inao.gouv.fr ]
Institut national de l'origine et de la qualité
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Document pdf
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Lettre d'information du pôle vins (sept. 2016) Téléchargez sur notre site internet wwww.inao.gouv.fr :
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Lettre d'information du pôle vins (sept. Téléchargez sur notre site internet wwww.inao.gouv.fr : Lettre d'information du pôle vins (sept. PDF 279 kB
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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4320324 visiteurs depuis le 16/12/2010 25 utilisateurs en ligne.
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4320600 visiteurs depuis le 16/12/2010 16 utilisateurs en ligne.
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4320718 visiteurs depuis le 16/12/2010 30 utilisateurs en ligne.
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4321346 visiteurs depuis le 16/12/2010 17 utilisateurs en ligne.
[
www.jeunes.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/lancement-de-la-grande-ecole-du
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Lancement de la Grande école du numérique (GEN)
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/le-projet-de-loi-egalite
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Le projet de loi Egalité Citoyenneté défendu au
Sénat par
Patrick Kanner et Emmanuelle Cosse
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours
-
J'ai besoin d'aide après les cours ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-a-l
-
J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture-sante
-
J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-l-aide
-
J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-change-de-statut-social-apres
-
Je change de statut social après avoir arrête mes études ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-hebergement-en-foyer
-
Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-a-l
-
Je cherche un job ou un stage à l'international ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-en
-
Je cherche un job ou un stage en Europe ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-la
-
Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-n-ai-pas-de-diplome-et-que-je
-
Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-recherche-un-emploi-en-tant-que
-
Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-recherche-un-stage-dans-le
-
Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-handicape-et-que-je-veux
-
Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-peja
-
Je veux bénéficier du PEJA ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-missions-et
-
Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-devenir-apprenti
-
Je veux devenir apprenti ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les
-
Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-etre-benevole-avant-ma
-
Je veux être bénévole avant ma majorité ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-un-volontariat-de
-
Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-valider-une
-
Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ?
-
www.jeunes.gouv.fr
-
J'ai besoin d'aide après les cours ? Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ? Je veux devenir apprenti ? Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ?
-
Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ? Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ? J'ai besoin d'aide après les cours ? Je change de statut social après avoir arrête mes études ?
-
Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ? Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ? Je veux être bénévole avant ma majorité ?
-
Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ? J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ? J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ? J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ?
-
Lancement de la Grande école du numérique (GEN) Ce lundi 3 octobre, un an après le lancement de la Grande école du numérique (GEN) à l'Elysée le 17 septembre 2015, le Président de la République et les ministres :
Patrick KANNER,
Najat VALLAUD-BELKACEM,
Myriam EL KHOMRI,
Axelle LEMAIRE et Clotilde VALTER, étaient réunis pour la signature de la convention constitutive de la GEN sur le campus de la Web@cadémie. Je cherche un job ou un stage à l'international ? Je m'intéresse aux métiers de la Défense ? Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ? Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ?
-
Le projet de loi Egalité Citoyenneté défendu au
Sénat par
Patrick Kanner et Emmanuelle Cosse
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, défend dès aujourd'hui, avec Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, le projet de loi Egalité et Citoyenneté au
Sénat. Je cherche un job ou un stage en Europe ? Je veux bénéficier du PEJA ? Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ? J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
[
www.jeunesse.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/lancement-de-la-grande-ecole-du
-
Lancement de la Grande école du numérique (GEN)
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/le-projet-de-loi-egalite
-
Le projet de loi Egalité Citoyenneté défendu au
Sénat par
Patrick Kanner et Emmanuelle Cosse
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-accompagnement
-
J'ai besoin d'un accompagnement pendant mes premières années à l'université ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-en-tant-que
-
J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere-3631
-
J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture-sante
-
J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-l-aide
-
J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-pratiquer-plus-de
-
J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-sejourner-dans-une
-
J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-travailler-dans-le
-
J'ai envie de travailler dans le sport ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-change-de-statut-social-apres
-
Je change de statut social après avoir arrête mes études ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-hebergement-en-foyer
-
Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-d-ete
-
Je cherche un job d'été ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-n-ai-pas-de-diplome-et-que-je
-
Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-handicape-et-que-je-veux
-
Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-bien-preparer-mon-voyage-a
-
Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-missions-et
-
Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-toutes-les
-
Je veux connaître toutes les mesures de santé destinées aux jeunes ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-toutes-les-3529
-
Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-consulter-pour-une
-
Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-la
-
Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3532
-
Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-etre-benevole-avant-ma
-
Je veux être bénévole avant ma majorité ?
-
www.jeunesse.gouv.fr
-
Je cherche un job d'été ? J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ? Je change de statut social après avoir arrête mes études ?
-
Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ? Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ? J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ? J'ai besoin d'un accompagnement pendant mes premières années à l'université ?
-
Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ? Je veux être bénévole avant ma majorité ? Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ?
-
Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ? Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ? Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ?
-
Lancement de la Grande école du numérique (GEN) Ce lundi 3 octobre, un an après le lancement de la Grande école du numérique (GEN) à l'Elysée le 17 septembre 2015, le Président de la République et les ministres :
Patrick KANNER,
Najat VALLAUD-BELKACEM,
Myriam EL KHOMRI,
Axelle LEMAIRE et Clotilde VALTER, étaient réunis pour la signature de la convention constitutive de la GEN sur le campus de la Web@cadémie. Je veux connaître toutes les mesures de santé destinées aux jeunes ? Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ? J'ai envie de travailler dans le sport ? J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ?
-
Le projet de loi Egalité Citoyenneté défendu au
Sénat par
Patrick Kanner et Emmanuelle Cosse
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, défend dès aujourd'hui, avec Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, le projet de loi Egalité et Citoyenneté au
Sénat. J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ? J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ? Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ? J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ?
[
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/lancement-de-la-grande-ecole-du
-
Lancement de la Grande école du numérique (GEN)
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/le-projet-de-loi-egalite
-
Le projet de loi Egalité Citoyenneté défendu au
Sénat par
Patrick Kanner et Emmanuelle Cosse
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/en-tant-qu-etudiant-je-veux-creer
-
En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-accompagnement
-
J'ai besoin d'un accompagnement pendant mes premières années à l'université ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-moyen-de
-
J'ai besoin d'un moyen de contraception ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-a-l
-
J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere
-
J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture-sante
-
J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-benevolat-a
-
J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-sport
-
J'ai envie de faire du sport ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-pratiquer-plus-de
-
J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-une-envie-de-musees
-
J'ai une envie de musées ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-d-ete
-
Je cherche un job d'été ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-dois-passer-de-la-securite
-
Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-la
-
Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-recherche-un-stage-dans-le
-
Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-association-et
-
Je veux créer une association et je suis majeur ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-la
-
Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les
-
Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-un-test-de-depistage
-
Je veux faire un test de dépistage du sida ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-savoir-si-j-ai-contracte
-
Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-suivre-une-formation
-
Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr
-
J'ai besoin d'un moyen de contraception ? J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ? Je cherche un job d'été ? J'ai envie de faire du sport ?
-
J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ? Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ? Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ? Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
-
J'ai une envie de musées ? Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ?
-
Je m'intéresse aux métiers de la Défense ? Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ? Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ? Je veux créer une association et je suis majeur ?
-
Lancement de la Grande école du numérique (GEN) Ce lundi 3 octobre, un an après le lancement de la Grande école du numérique (GEN) à l'Elysée le 17 septembre 2015, le Président de la République et les ministres :
Patrick KANNER,
Najat VALLAUD-BELKACEM,
Myriam EL KHOMRI,
Axelle LEMAIRE et Clotilde VALTER, étaient réunis pour la signature de la convention constitutive de la GEN sur le campus de la Web@cadémie. Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? Je veux faire un test de dépistage du sida ? J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ?
-
Le projet de loi Egalité Citoyenneté défendu au
Sénat par
Patrick Kanner et Emmanuelle Cosse
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, défend dès aujourd'hui, avec Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, le projet de loi Egalité et Citoyenneté au
Sénat. J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ? En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ? J'ai besoin d'un accompagnement pendant mes premières années à l'université ? J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
[
www.limousin.culture.gouv.fr ]
Drac Nouvelle-Aquitaine - Ministère de la Culture et de la Communication
-
www.limousin.culture.gouv.fr
-
Aides 2017 aux équipes artistiques de spectacle vivant Lire en Poche 2016, du 7 au 9 octobre La 12e édition de "Lire en Poche" se tiendra à Gradignan, Parc de Mandavit, les vendredi 7, samedi 8 et dimanche 9 octobre 2016, sur un espace dédié à 1500 m2 de livres de poche.
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Lire en Poche 2016, du 7 au 9 octobre à Gradignan La 12e édition de "Lire en Poche" se tiendra à Gradignan, Parc de Mandavit, les vendredi 7, samedi 8 et dimanche 9 octobre 2016, sur un espace de1500 m2 dédié aux livres de poche.
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Lire en Poche 2016 La 12e édition de "Lire en Poche" se tiendra à Gradignan, Parc de Mandavit, les vendredi 7, samedi 8 et dimanche 9 octobre 2016. Le thème proposé cette année traitera de "L'Amour et.
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www.limousin.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Nouvelle-Aquitaine/Actualites/Lire-en-Poche-2016
-
Lire en Poche 2016
-
www.limousin.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Nouvelle-Aquitaine/Actualites/Lire-en-Poche-2016-du-7-au-9-octobre
-
Lire en Poche 2016, du 7 au 9 octobre
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www.limousin.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Nouvelle-Aquitaine/Actualites/Lire-en-Poche-2016-du-7-au-9-octobre-a-Gradignan
-
Lire en Poche 2016, du 7 au 9 octobre à Gradignan
[
www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353364036518097 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
-
Référence: 14626353364024661284
-
Référence: 14626353364037028145
-
Référence: 14626353364045455431
[
www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.gouv.fr
-
Mis à jour le 04/10/2016 04/10/2016
[
www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.mariage.gouv.fr
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353364036519793 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
-
Référence: 14626353364024663588
-
Référence: 14626353364045705419
-
Référence: 14626353364057360318
[
www.musee-prisons.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.musee-prisons.justice.gouv.fr
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353364057086450 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
-
Référence: 14626353364045464951
-
Référence: 14626353364045980531
-
Référence: 14626353364057609254
[
www.nouvelleuniversite.gouv.fr ]
Autonomie des universités - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
www.nouvelleuniversite.gouv.fr
-
Date d'impression : 04.10.16 Prix Irène Joliot-Curie Personnels en situation de handicap
-
Parité et lutte contre les discriminations
-
Personnels en situation de handicap
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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100/155 Accès à l'emploi 21/155 Action collective 6/155 Activité partielle 42/155 Alternance 45/155 Apprentissage 70/155 Chômage 67/155 Compétitivité 27/155 Concurrence 6/155 Conseiller du salarié 32/155 Consommation 29/155 Contrat de génération 23/155 Dialogue social 18/155 Droit du travail 42/155 Emploi d'avenir 155/155 Entreprise 9/155 Europe 32/155 Exportation 12/155 Fonds social européen 115/155 Formation professionnelle 9/155 GPEC 134/155 Industrie 79/155 Innovation 58/155 Insertion 68/155 Inspection du travail 28/155 Intelligence économique 15/155 investissement 56/155 Jeunes 12/155 Métrologie 29/155 Mutation économique 8/155 Organisation des services 5/155 Prévention 6/155 Rupture conventionnelle 100/155 Santé au travail 6/155 Securité travail 6/155 Senior 6/155 Services à la personne 3/155 Statistiques 26/155 Tourisme
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104/165 Accès à l'emploi 21/165 Action collective 6/165 Activité partielle 42/165 Alternance 45/165 Apprentissage 70/165 Chômage 71/165 Compétitivité 31/165 Concurrence 6/165 Conseiller du salarié 32/165 Consommation 29/165 Contrat de génération 23/165 Dialogue social 18/165 Droit du travail 42/165 Emploi d'avenir 165/165 Entreprise 9/165 Europe 35/165 Exportation 12/165 Fonds social européen 126/165 Formation professionnelle 9/165 GPEC 138/165 Industrie 79/165 Innovation 66/165 Insertion 75/165 Inspection du travail 32/165 Intelligence économique 15/165 investissement 60/165 Jeunes 18/165 Métrologie 29/165 Mutation économique 11/165 Organisation des services 5/165 Prévention 6/165 Rupture conventionnelle 100/165 Santé au travail 6/165 Securité travail 6/165 Senior 6/165 Services à la personne 3/165 Statistiques 26/165 Tourisme
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71/117 Accès à l'emploi 14/117 Action collective 8/117 Activité partielle 27/117 Alternance 28/117 Apprentissage 47/117 Chômage 43/117 Compétitivité 22/117 Concurrence 8/117 Conseiller du salarié 22/117 Consommation 18/117 Contrat de génération 15/117 Dialogue social 24/117 Droit du travail 31/117 Emploi d'avenir 104/117 Entreprise 5/117 Europe 18/117 Exportation 6/117 Fonds social européen 117/117 Formation professionnelle 5/117 GPEC 88/117 Industrie 41/117 Innovation 49/117 Insertion 80/117 Inspection du travail 22/117 Intelligence économique 9/117 investissement 36/117 Jeunes 10/117 Métrologie 18/117 Mutation économique 17/117 Organisation des services 3/117 Prévention 8/117 Rupture conventionnelle 100/117 Santé au travail 3/117 Securité travail 3/117 Senior 8/117 Services à la personne 2/117 Statistiques 18/117 Tourisme
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82/123 Accès à l'emploi 21/123 Action collective 9/123 Activité partielle 36/123 Alternance 37/123 Apprentissage 66/123 Chômage 46/123 Compétitivité 19/123 Concurrence 9/123 Conseiller du salarié 28/123 Consommation 28/123 Contrat de génération 24/123 Dialogue social 22/123 Droit du travail 36/123 Emploi d'avenir 123/123 Entreprise 6/123 Europe 20/123 Exportation 6/123 Fonds social européen 111/123 Formation professionnelle 6/123 GPEC 101/123 Industrie 50/123 Innovation 62/123 Insertion 65/123 Inspection du travail 24/123 Intelligence économique 10/123 investissement 57/123 Jeunes 6/123 Métrologie 15/123 Mutation économique 7/123 Organisation des services 8/123 Prévention 9/123 Rupture conventionnelle 100/123 Santé au travail 3/123 Securité travail 3/123 Senior 9/123 Services à la personne 3/123 Statistiques 17/123 Tourisme
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90/129 Accès à l'emploi 14/129 Action collective 10/129 Activité partielle 31/129 Alternance 32/129 Apprentissage 55/129 Chômage 50/129 Compétitivité 21/129 Concurrence 10/129 Conseiller du salarié 22/129 Consommation 20/129 Contrat de génération 20/129 Dialogue social 24/129 Droit du travail 34/129 Emploi d'avenir 120/129 Entreprise 6/129 Europe 24/129 Exportation 8/129 Fonds social européen 129/129 Formation professionnelle 6/129 GPEC 99/129 Industrie 54/129 Innovation 63/129 Insertion 92/129 Inspection du travail 24/129 Intelligence économique 10/129 investissement 48/129 Jeunes 12/129 Métrologie 24/129 Mutation économique 16/129 Organisation des services 4/129 Prévention 10/129 Rupture conventionnelle 100/129 Santé au travail 4/129 Securité travail 4/129 Senior 10/129 Services à la personne 2/129 Statistiques 24/129 Tourisme
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
-
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
-
31/71 Accès à l'emploi 1/71 Action collective 2/71 Activité partielle 71/71 Agriculture 4/71 Alternance 15/71 Chômage 12/71 Compétitivité 14/71 Contrat de génération 1/71 Discrimination 35/71 Droit du travail 20/71 Entreprise 2/71 Exportation 16/71 Financement des entreprises 56/71 Formation professionnelle 5/71 Handicap 3/71 Industrie 6/71 Innovation 5/71 Insertion 5/71 Inspection du travail 3/71 Intelligence économique 2/71 investissement 14/71 Jeunes 18/71 Mutation économique 7/71 Prévention 10/71 Qualification 21/71 Saisonniers 10/71 Salaires 51/71 Santé au travail 5/71 Senior 13/71 Tourisme
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36/68 Accès à l'emploi 1/68 Action collective 3/68 Activité partielle 65/68 Agriculture 5/68 Alternance 14/68 Chômage 14/68 Compétitivité 18/68 Contrat de génération 2/68 Discrimination 28/68 Droit du travail 22/68 Entreprise 4/68 Exportation 20/68 Financement des entreprises 68/68 Formation professionnelle 6/68 Handicap 4/68 Industrie 8/68 Innovation 4/68 Insertion 4/68 Inspection du travail 5/68 Intelligence économique 3/68 investissement 16/68 Jeunes 18/68 Mutation économique 10/68 Prévention 11/68 Qualification 22/68 Saisonniers 11/68 Salaires 46/68 Santé au travail 7/68 Senior 21/68 Tourisme
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39/76 Accès à l'emploi 2/76 Action collective 2/76 Activité partielle 76/76 Agriculture 4/76 Alternance 19/76 Chômage 9/76 Compétitivité 12/76 Contrat de génération 2/76 Discrimination 28/76 Droit du travail 24/76 Entreprise 5/76 Exportation 12/76 Financement des entreprises 59/76 Formation professionnelle 4/76 Handicap 6/76 Industrie 4/76 Innovation 2/76 Insertion 3/76 Inspection du travail 4/76 Intelligence économique 2/76 investissement 11/76 Jeunes 14/76 Mutation économique 7/76 Prévention 17/76 Qualification 28/76 Saisonniers 17/76 Salaires 33/76 Santé au travail 4/76 Senior 21/76 Tourisme
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40/85 Accès à l'emploi 1/85 Action collective 2/85 Activité partielle 85/85 Agriculture 6/85 Alternance 20/85 Chômage 16/85 Compétitivité 19/85 Contrat de génération 1/85 Discrimination 38/85 Droit du travail 22/85 Entreprise 3/85 Exportation 21/85 Financement des entreprises 73/85 Formation professionnelle 6/85 Handicap 4/85 Industrie 7/85 Innovation 6/85 Insertion 5/85 Inspection du travail 3/85 Intelligence économique 2/85 investissement 18/85 Jeunes 19/85 Mutation économique 8/85 Prévention 11/85 Qualification 23/85 Saisonniers 11/85 Salaires 55/85 Santé au travail 7/85 Senior 15/85 Tourisme
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43/81 Accès à l'emploi 2/81 Action collective 3/81 Activité partielle 81/81 Agriculture 6/81 Alternance 17/81 Chômage 15/81 Compétitivité 22/81 Contrat de génération 2/81 Discrimination 35/81 Droit du travail 27/81 Entreprise 4/81 Exportation 21/81 Financement des entreprises 80/81 Formation professionnelle 6/81 Handicap 6/81 Industrie 8/81 Innovation 3/81 Insertion 5/81 Inspection du travail 5/81 Intelligence économique 3/81 investissement 20/81 Jeunes 20/81 Mutation économique 9/81 Prévention 14/81 Qualification 27/81 Saisonniers 14/81 Salaires 52/81 Santé au travail 9/81 Senior 25/81 Tourisme
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47/88 Accès à l'emploi 2/88 Action collective 4/88 Activité partielle 88/88 Agriculture 6/88 Alternance 22/88 Chômage 13/88 Compétitivité 18/88 Contrat de génération 2/88 Discrimination 45/88 Droit du travail 28/88 Entreprise 5/88 Exportation 20/88 Financement des entreprises 76/88 Formation professionnelle 6/88 Handicap 8/88 Industrie 8/88 Innovation 2/88 Insertion 7/88 Inspection du travail 4/88 Intelligence économique 4/88 investissement 19/88 Jeunes 20/88 Mutation économique 13/88 Prévention 17/88 Qualification 33/88 Saisonniers 17/88 Salaires 54/88 Santé au travail 6/88 Senior 25/88 Tourisme
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www.performance-publique.budget.gouv.fr ]
Forum de la performance
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www.performance-publique.budget.gouv.fr/actualites/2016/70-jours-voter-budget-2017
-
70 jours pour voter le budget 2017 Lire la suite
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www.performance-publique.budget.gouv.fr/actualites/2016/donnees-performance-2016-resultats-execution-budgetaire-2015
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Les données de la performance 2016 : résultats de l'exécutio Les données de la performance 2016 : résultats de l'exécution budgétaire 2015 Lire la suite
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www.performance-publique.budget.gouv.fr/actualites/2016/jep-2016-a-bercy-direction-budget-rendez-vous
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JEP 2016 à Bercy : la direction du Budget au rendez-vous Lire la suite
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www.performance-publique.budget.gouv.fr/actualites/2016/remise-parlement-documents-annexes-projet-loi-finances-2017
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Lire la suite Remise au Parlement des documents annexés au projet de loi d Remise au Parlement des documents annexés au projet de loi de finances 2017
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www.performance-publique.budget.gouv.fr/documents-budgetaires/lois-projets-lois-documents-annexes-annee/exercice-2017
-
Budget 2017
-
www.performance-publique.budget.gouv.fr/documents-budgetaires/lois-projets-lois-documents-annexes-annee/exercice-2017/projet-loi-finances-2017
-
Projet de loi de finances pour 2017
-
www.performance-publique.budget.gouv.fr/documents-budgetaires/lois-projets-lois-documents-annexes-annee/exercice-2017/projet-loi-finances-2017-ba
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Projet de loi de finances pour 2017 - BA
-
www.performance-publique.budget.gouv.fr/documents-budgetaires/lois-projets-lois-documents-annexes-annee/exercice-2017/projet-loi-finances-2017-bg
-
Projet de loi de finances pour 2017 - BG
-
www.performance-publique.budget.gouv.fr/documents-budgetaires/lois-projets-lois-documents-annexes-annee/exercice-2017/projet-loi-finances-2017-cas
-
Projet de loi de finances pour 2017 - CAS
-
www.performance-publique.budget.gouv.fr/documents-budgetaires/lois-projets-lois-documents-annexes-annee/exercice-2017/projet-loi-finances-2017-ccf
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Projet de loi de finances pour 2017 - CCF
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04 Octobre 2016 Projet de loi de finances pour 2017 04 Octobre 2016 Projet de loi de finances pour 2017 04 Octobre 2016 Projet de loi de finances pour 2017 04 Octobre 2016 Projet de loi de finances pour 2017 04 Octobre 2016 Projet de loi de finances pour 2017 finances pour 2017 et les BUDGET 2017 Budget 2017
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20 Septembre 2016 JEP 2016 à Bercy : la direction du Budget au rendez-vous Les Journées européennes du patrimoine (JEP) se sont tenues les 17 et 18 septembre 2016, avec pour thème « Patrimoine et citoyenneté ». Avec plus de 3400 visiteurs, l'édition 2016 est un nouveau succès pour le ministère de l'Économie et des Finances.
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70 jours pour voter le budget 2017 04 Octobre 2016 Remise au Parlement des documents annexés au projet de loi de finances 2017 04 Octobre 2016 Les données de la performance 2016 : résultats de l'exécution budgétaire 2015 « Les données de la performance 2016 » proposent une représentation synthétique et graphique des résultats obtenus par 25 missions du budget général de l'État en matière de performance en 2015. Lire la suite
Michel Sapin, ministre de l'Économie et des Finances, et
Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du Budget et des comptes publics, ont présenté mercredi 28 septembre 2016, à la presse et en
conseil des ministres, le projet de loi de finances 2017. Lire la suite
Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, et
Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du Budget, ont présenté à la presse, vendredi 23 septembre 2016, le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017, et annoncé un retour proche de l'équilibre, pour 2017,
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Les données de la performance 2016 : résultats de l'exécutio Remise au Parlement des documents annexés au projet de loi d 70 jours pour voter le budget 2017 70 jours pour voter le budget 2017 À l'occasion du dépôt de l'ensemble des documents budgétaires annexés au PLF 2017 à l'
Assemblée nationale le mardi 4 octobre 2017, la direction du Budget lance la chronique budgétaire « 70 jours pour voter le budget », afin de tout savoir sur l'examen, le vote et la promulgation du projet de budget 2017. Le vote du budget 2017 étape par. Lire la suite Remise au Parlement des documents annexés au projet de loi de finances 2017 Les documents budgétaires, annexés au projet de loi de finances (PLF) 2017, ont été transmis ce mardi 4 octobre au Parlement, conformément à la loi organique relative aux lois de finances (LOLF). Ils sont désormais accessibles et consultables en ligne, et via Budgetek, l'application mobile dédiée aux documents budgétaires. Lire la suite 04 Octobre 2016
[
www.performance-publique.gouv.fr ]
Forum de la performance
-
www.performance-publique.gouv.fr/actualites/2016/70-jours-voter-budget-2017
-
70 jours pour voter le budget 2017 Lire la suite
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www.performance-publique.gouv.fr/actualites/2016/donnees-performance-2016-resultats-execution-budgetaire-2015
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Les données de la performance 2016 : résultats de l'exécutio Les données de la performance 2016 : résultats de l'exécution budgétaire 2015 Lire la suite
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JEP 2016 à Bercy : la direction du Budget au rendez-vous Lire la suite
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Lire la suite Remise au Parlement des documents annexés au projet de loi d Remise au Parlement des documents annexés au projet de loi de finances 2017
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Budget 2017
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Projet de loi de finances pour 2017
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Projet de loi de finances pour 2017 - BA
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Projet de loi de finances pour 2017 - CCF
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04 Octobre 2016 Projet de loi de finances pour 2017 04 Octobre 2016 Projet de loi de finances pour 2017 04 Octobre 2016 Projet de loi de finances pour 2017 04 Octobre 2016 Projet de loi de finances pour 2017 04 Octobre 2016 Projet de loi de finances pour 2017 finances pour 2017 et les BUDGET 2017 Budget 2017
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20 Septembre 2016 JEP 2016 à Bercy : la direction du Budget au rendez-vous Les Journées européennes du patrimoine (JEP) se sont tenues les 17 et 18 septembre 2016, avec pour thème « Patrimoine et citoyenneté ». Avec plus de 3400 visiteurs, l'édition 2016 est un nouveau succès pour le ministère de l'Économie et des Finances.
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Michel Sapin, ministre de l'Économie et des Finances, et
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conseil des ministres, le projet de loi de finances 2017. Lire la suite
Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, et
Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du Budget, ont présenté à la presse, vendredi 23 septembre 2016, le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017, et annoncé un retour proche de l'équilibre, pour 2017,
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Les données de la performance 2016 : résultats de l'exécutio Remise au Parlement des documents annexés au projet de loi d 70 jours pour voter le budget 2017 70 jours pour voter le budget 2017 À l'occasion du dépôt de l'ensemble des documents budgétaires annexés au PLF 2017 à l'
Assemblée nationale le mardi 4 octobre 2017, la direction du Budget lance la chronique budgétaire « 70 jours pour voter le budget », afin de tout savoir sur l'examen, le vote et la promulgation du projet de budget 2017. Le vote du budget 2017 étape par. Lire la suite Remise au Parlement des documents annexés au projet de loi de finances 2017 Les documents budgétaires, annexés au projet de loi de finances (PLF) 2017, ont été transmis ce mardi 4 octobre au Parlement, conformément à la loi organique relative aux lois de finances (LOLF). Ils sont désormais accessibles et consultables en ligne, et via Budgetek, l'application mobile dédiée aux documents budgétaires. Lire la suite 04 Octobre 2016
[
www.poitou-charentes.culture.gouv.fr ]
Drac Nouvelle-Aquitaine - Ministère de la Culture et de la Communication
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Aides 2017 aux équipes artistiques de spectacle vivant Lire en Poche 2016, du 7 au 9 octobre La 12e édition de "Lire en Poche" se tiendra à Gradignan, Parc de Mandavit, les vendredi 7, samedi 8 et dimanche 9 octobre 2016, sur un espace dédié à 1500 m2 de livres de poche.
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Lire en Poche 2016, du 7 au 9 octobre à Gradignan La 12e édition de "Lire en Poche" se tiendra à Gradignan, Parc de Mandavit, les vendredi 7, samedi 8 et dimanche 9 octobre 2016, sur un espace de1500 m2 dédié aux livres de poche.
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Lire en Poche 2016 La 12e édition de "Lire en Poche" se tiendra à Gradignan, Parc de Mandavit, les vendredi 7, samedi 8 et dimanche 9 octobre 2016. Le thème proposé cette année traitera de "L'Amour et.
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www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Nouvelle-Aquitaine/Actualites/Lire-en-Poche-2016
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Lire en Poche 2016
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www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Nouvelle-Aquitaine/Actualites/Lire-en-Poche-2016-du-7-au-9-octobre
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Lire en Poche 2016, du 7 au 9 octobre
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Lire en Poche 2016, du 7 au 9 octobre à Gradignan
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www.porte-parole.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.porte-parole.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364036527945 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353364045715667
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Référence: 14626353364057371038
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Référence: 14626353364057883826
[
www.premar-atlantique.gouv.fr ]
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SAINT BRIEUC - PORT DU LEGUE La bouee n6 du chenal d'acces au port du legue est definitivement supprimee. 48-32.149n,. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS travaux sous-marins par le navire felix pour ixsurvey, le 05 oct 16 de 0400 utc a 1959. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS mise en oeuvre d'un drone sous-marin par le thetis du 10 au 14 oct 16 et du 17 au 21. En savoir plus
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BASSIN D'ARCACHON - SECTEUR LA VIGNE,. Signalons, le 041230z, vedette de 7.5m entre deux eaux sur son corps represente un. En savoir plus TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE 'R 157' Iroise - pierres noires tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' delimitee. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - PORT DE
CAEN OUISTREHAM Les navigateurs sont informes que le feu de la bouee 'ouistreham' (lfla29310) est. En savoir plus ANTIFER - PORT DE BARFLEUR Les navigateurs sont informes de la realisation dun exercice polmar dans le port de barfleur du. Premar Méditerranée CAP FERRAT - UNE DERIVE Carte 7442 1. le 04 oct 16 a 0809 utc une demi barque de 2.5 metres a la derive .
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BELLE ILE - ABORDS SUD ET OUEST Le feu de la bouee d'exercice b1 est signale eteint. psn (wgs84): 47 17,103n - 003 16,428w En savoir plus RADE DE
BREST - PORT DE PLAISANCE DU. Le feu surmontant la bouee provisoire de marque laterale tribord, placee a cote de la balise. En savoir plus
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Naufrage du thonier Papy O au. Le mardi 4 octobre 2016 peu après 15h, le
centre régional opérationnel de. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - LARGE COURSEULLES SUR MER Antifer - large courseulles sur mer les navigateurs sont informes de la presence d'une. Premar Méditerranée Arrêté préfectoral n 232/2016 réglementant la navigation, le. En savoir plus Arrêté préfectoral n 234/2016 réglementant la navigation, le. En savoir plus Arrêté préfectoral n 231/2016 réglementant la navigation, le.
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RADE DE
BREST - ILE LONGUE Les navigateurs sont informes que le gpd mettra en uvre un drone sous-marin le jeudi 06. En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Iroise - zone de tir du lines (r 13a) dans le cadre de tirs dans les zones du lines. En savoir plus TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE 'R 157' Iroise - pierres noires tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' delimitee. En savoir plus TIRS EN ' D 16C ' Yeu - iroise - glenan tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants. En savoir plus
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TIR DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification de lavurnav local
brest 3823 primo : tirs du mercredi 05 octobre 2016 (toutes. En savoir plus Arrêté préfectoral n 233/2016 réglementant la navigation, le. En savoir plus CAP FERRAT - EMBARCATION A LA DERIVE Carte 7442 le 04 oct 16 a 1326 utc une embarcation de 3 metres et de couleur blanche et. En savoir plus CAP FERRAT - EMBARCATION A LA DERIVE Carte 7442 le 04 oct 16 a 0809 utc une demi-barque de 2.5 metres a la. En savoir plus ILE DU LEVANT - BOUEE A LA DERIVE bouee de couleur jaune, de forme conique d'environ 2x1m signale a la derive en position 43. En savoir plus CAP FERRAT - EMBARCATION A LA DERIVE Carte 7442 le 04 oct 16 a 1326 utc une embarcation de 3 metres a la derive 43-40,45n. En savoir plus
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www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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ANTIFER - LARGE COURSEULLES SUR MER En savoir plus
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ANTIFER - PORT DE BARFLEUR En savoir plus
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ANTIFER - PORT DE
CAEN OUISTREHAM En savoir plus
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SAINT BRIEUC - PORT DU LEGUE La bouee n6 du chenal d'acces au port du legue est definitivement supprimee. 48-32.149n,. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS travaux sous-marins par le navire felix pour ixsurvey, le 05 oct 16 de 0400 utc a 1959. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS mise en oeuvre d'un drone sous-marin par le thetis du 10 au 14 oct 16 et du 17 au 21. En savoir plus
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CAEN OUISTREHAM Les navigateurs sont informes que le feu de la bouee 'ouistreham' (lfla29310) est. En savoir plus ANTIFER - PORT DE BARFLEUR Les navigateurs sont informes de la realisation dun exercice polmar dans le port de barfleur du. Premar Méditerranée CAP FERRAT - UNE DERIVE Carte 7442 1. le 04 oct 16 a 0809 utc une demi barque de 2.5 metres a la derive .
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BREST - PORT DE PLAISANCE DU. Le feu surmontant la bouee provisoire de marque laterale tribord, placee a cote de la balise. En savoir plus
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BREST - ILE LONGUE Les navigateurs sont informes que le gpd mettra en uvre un drone sous-marin le jeudi 06. En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Iroise - zone de tir du lines (r 13a) dans le cadre de tirs dans les zones du lines. En savoir plus TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE 'R 157' Iroise - pierres noires tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' delimitee. En savoir plus TIRS EN ' D 16C ' Yeu - iroise - glenan tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants. En savoir plus
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CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification de lavurnav local
brest 3823 primo : tirs du mercredi 05 octobre 2016 (toutes. En savoir plus Arrêté préfectoral n 233/2016 réglementant la navigation, le. En savoir plus CAP FERRAT - EMBARCATION A LA DERIVE Carte 7442 le 04 oct 16 a 1326 utc une embarcation de 3 metres et de couleur blanche et. En savoir plus CAP FERRAT - EMBARCATION A LA DERIVE Carte 7442 le 04 oct 16 a 0809 utc une demi-barque de 2.5 metres a la. En savoir plus ILE DU LEVANT - BOUEE A LA DERIVE bouee de couleur jaune, de forme conique d'environ 2x1m signale a la derive en position 43. En savoir plus CAP FERRAT - EMBARCATION A LA DERIVE Carte 7442 le 04 oct 16 a 1326 utc une embarcation de 3 metres a la derive 43-40,45n. En savoir plus
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Préfecture maritime de la Méditerranée
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CAP FERRAT - UNE DERIVE En savoir plus
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En savoir plus ILE DU LEVANT - BOUEE A LA DERIVE
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En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
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En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
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www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1581
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2016-233 En savoir plus
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2016-231 En savoir plus
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BAIE DE
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BASSIN D'ARCACHON - SECTEUR LA VIGNE,. Signalons, le 041230z, vedette de 7.5m entre deux eaux sur son corps represente un. En savoir plus TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE 'R 157' Iroise - pierres noires tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' delimitee. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - PORT DE
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BELLE ILE - ABORDS SUD ET OUEST Le feu de la bouee d'exercice b1 est signale eteint. psn (wgs84): 47 17,103n - 003 16,428w En savoir plus RADE DE
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www.premier-ministre.gouv.fr ]
Accueil : Gouvernement.fr
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www.premier-ministre.gouv.fr/histoiresdefrance-cette-medaille-n-est-pas-qu-a-moi-elle-appartient-a-une-equipe-mes-entraineurs-2909
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#HistoiresdeFrance : "Cette médaille n'est pas qu'à moi, elle appartient à une équipe, mes entraîneurs" Thomas Landreau a remporté en août 2015 la médaille d'or dans la catégorie carrelage, aux dernières Olympiades des métiers à São Paulo. Les "WorldSkills", véritables vitrines des métiers techniques, permettent de promouvoir la formation professionnelle dans le monde.
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www.premier-ministre.gouv.fr
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3 octobre 2016 Jeunes agriculteurs, connaissez-vous les aides à l'installation ? Renseignez-vous t.co/bbb74pNhG3 . t.co/osJe9nS3NN
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#HistoiresdeFrance : "Cette médaille n'est pas qu'à moi, elle appartient à une équipe, mes entraîneurs" Thomas Landreau a remporté en août 2015 la médaille d'or dans la catégorie carrelage, aux dernières Olympiades des métiers à São Paulo. Les "WorldSkills", véritables vitrines des métiers techniques, permettent de promouvoir la formation professionnelle dans le monde. 4 octobre 2016 Le Gouvernement et #Alstom présentent le plan de maintien des activités ferroviaires et industrielles à
Belfort . t.co/zbUrJtYiWj
-
Un accès au logement plus facile grâce à Visale
-
www.premier-ministre.gouv.fr/partage/6282-un-acces-au-logement-plus-facile-grace-a-visale
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Un accès au logement plus facile grâce à Visale
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www.premierministre.gouv.fr/histoiresdefrance-cette-medaille-n-est-pas-qu-a-moi-elle-appartient-a-une-equipe-mes-entraineurs-2909
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#HistoiresdeFrance : "Cette médaille n'est pas qu'à moi, elle appartient à une équipe, mes entraîneurs" Thomas Landreau a remporté en août 2015 la médaille d'or dans la catégorie carrelage, aux dernières Olympiades des métiers à São Paulo. Les "WorldSkills", véritables vitrines des métiers techniques, permettent de promouvoir la formation professionnelle dans le monde.
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3 octobre 2016 Jeunes agriculteurs, connaissez-vous les aides à l'installation ? Renseignez-vous t.co/bbb74pNhG3 . t.co/osJe9nS3NN
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#HistoiresdeFrance : "Cette médaille n'est pas qu'à moi, elle appartient à une équipe, mes entraîneurs" Thomas Landreau a remporté en août 2015 la médaille d'or dans la catégorie carrelage, aux dernières Olympiades des métiers à São Paulo. Les "WorldSkills", véritables vitrines des métiers techniques, permettent de promouvoir la formation professionnelle dans le monde. 4 octobre 2016 Le Gouvernement et #Alstom présentent le plan de maintien des activités ferroviaires et industrielles à
Belfort . t.co/zbUrJtYiWj
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Un accès au logement plus facile grâce à Visale
[
www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.prison.justice.gouv.fr
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353364057092514 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353364024434640
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Référence: 14626353364024674256
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Référence: 14626353364057373142
[
www.puy-de-dome.gouv.fr ]
DDEA du Puy-de-D
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www.puy-de-dome.gouv.fr/
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Accueil
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Accessibilité - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Actualités 2016 - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Agriculture : téléprocédure de demande d'avance de trésorerie 2016 - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Agriculture : téléprocédure de demande d'avance de trésorerie 2016
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Alerte : raccordement et essai des sirènes de Volvic et Chatelguyon au système SAIP le 6 octobre 2016 - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Alerte : raccordement et essai des sirènes de Volvic et Chatelguyon au système SAIP le 6 octobre 2016
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Aménagement du territoire - Urbanisme - Fiscalité de l'urbanisme - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Droits des femmes, égalité entre les hommes et les femmes - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Du 26 sept. au 21 oct. 2016, l'Etat entretient l'A75 au niveau du contournement d'Issoire - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Dans le cadre de son programme d'entretien préventif des chaussées, la Direction Interdépartementale des Routes Massif Central réalisera des travaux sur l'A75 dans le sens Béziers vers
Clermont-Ferrand au niveau du contournement d'Issoire. L'emprise (...) Du 26 sept. au 21 oct. 2016, l'Etat entretient l'A75 au niveau du contournement d'Issoire
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Economie, emploi et travail - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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02/02/2016 Consultations et enquêtes : accédez à l'ensemble des documents soumis à l'avis du public. Accessibilité Accessibilité aux personnes handicapées 28/05/2015 Gestionnaires ou propriétaires d'établissements recevant du public (commerces, cabinets médicaux, mairies, écoles. ) == Vos démarches obligatoires à réaliser dans les meilleurs délais (agendas d'accessibilité programmée) 06/05/2016 Consultez les pièces écrites du document d'urbanisme approuvé de votre commune Service civique Service civique 12/08/2015 Le service civique est une mission qui offre à toute personne volontaire l'opportunité de servir les valeurs de la République et de s'engager en faveur d'un projet collectif en effectuant une mission d'intérêt général. Espace emploi 14/08/2015 Appels à projet Appels à projets candidatures, télédéclarations 14/08/2015 Retrouvez l'ensemble des appels à projets de l'État et de ses partenaires serviceide-page{ background-color: #828282; color: white;
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04/10/2016 Octobre 2016 Alerte : raccordement et essai des sirènes de Volvic et Chatelguyon au système SAIP le 6 octobre 2016 Septembre 2016 Agriculture : téléprocédure de demande d'avance de trésorerie 2016
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2016, l'Etat entretient l'A75 au niveau du contournement d'Issoire Simplifiez le paiement de vos impôts 30/09/2016 En 2016, pour tout avis d'impôt supérieur à 10 000 âé-, vous devez payer par prélèvement mensuel ou à l'échéance, ou par paiement en ligne sur impots.gouv.fr ou par smartphone. Ce seuil de paiement obligatoire sera progressivement abaissé à : 2 000 âé- en (. autres actualités 04/10/2016 Octobre 2016 Alerte : raccordement et essai des sirènes de Volvic et Chatelguyon au système SAIP le 6 octobre 2016 30/09/2016 Septembre 2016 Agriculture : téléprocédure de demande d'avance de trésorerie 2016 30/09/2016 Présentation du Service Civique 28/09/2016 Septembre 2016 Elections des membres des CCI, élections des délégués consulaires -candidatures- Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées
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font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block;
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Haut de page Retour à l'accueil Menu principal Dossiers d'actualités Démarches administratives Pied de page Espace formation www.agriculture.gouv.fr www.developpement-durable.gouv.fr www.logement.gouv.fr Recherche sur le site
Recherche avancée Menu de gauche Suivi du site Message de bienvenue Le site internet de la DDT a intégré le nouveau site Internet de l'Etat (IDE). L'ensemble de son contenu a été transféré. Pour consulter le site, deux accès possibles : internet : http://www.puy-de-dome.gouv.fr/ Ader : http://www-services-etat-puy-de-dome.intranets.developpement-durable.ader.gouv.fr La mise à jour du site doit s'effectuer depuis l'adresse Ader selon le mode de fonctionnement défini. Remarques : l'adresse du site de la DDT renvoie automatiquement sur le site IDE (les liens ne sont pas perdus) le contenu du site affiché ici (accès Icarré) est désormais obsolète.
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Il a loué le modèle français de financement qui a permis le développement efficace du secteur, faisant du pays le premier constructeur de logements sociaux en Europe. 22/09/2016 Tournée de
Manuel Valls en Afrique : 1re étape le Sénégal
Manuel Valls a ouvert, les 22 et 23 septembre, le premier volet de sa tournée en Afrique de l'Ouest par le Sénégal. Il se rendra ensuite, fin octobre, au Togo, au Ghana et en Côte d'Ivoire. Avant son départ, il a donné une interview à l'hebdomadaire "Jeune Afrique", le 12 septembre, dans laquelle il évoque les enjeux de la relation de la France avec l'Afrique. 22/09/2016 Conférence des villes : "bâtir la ville de demain, plus solidaire" À la Conférence des villes,
Manuel Valls est venu présenter la vision du Gouvernement pour une République des territoires. Il a plaidé pour accroître encore la décentralisation et une solidarité sans faille pour lutter contre toutes les ségrégations sociales. Services de l'État Politiques publiques Actualités
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Lancement d'un appel à projets pour valoriser les réalisations exemplaires en matière d'accessibilité Le ministère de l'Égalité des territoires et du Logement et le ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie lancent un appel à projets (entre le 15 mars et le 24 mai 2013), pour valoriser les réalisations exemplaires qui améliorent les conditions de vie et de déplacement des personnes handicapées ou à mobilité réduite - Plus de détails sur cette opération. Toute l'actualité Toute l'information et les conseils saisonniers pour la sécurité et le bien-être des usagers. Documents d'urbanisme par commune Consultez les pièces écrites du document d'urbanisme approuvé de votre commune Consultations et enquêtes : accédez à l'ensemble des documents soumis à l'avis du public. Préfecture du Puy-de-Dôme Appels à projets candidatures, télédéclarations Retrouvez l'ensemble des appels à projets de l'État et de ses partenaires Service civique
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Le service civique est une mission qui offre à toute personne volontaire l'opportunité de servir les valeurs de la République et de s'engager en faveur d'un projet collectif en effectuant une mission d'intérêt général. Accessibilité aux personnes handicapées Gestionnaires ou propriétaires d'établissements recevant du public (commerces, cabinets médicaux, mairies, écoles. ) == Vos démarches obligatoires à réaliser dans les meilleurs délais (agendas d'accessibilité programmée) Centenaire de la Première Guerre mondiale dans le Puy-de-Dôme Des actions seront organisées dans le département à l'occasion des commémorations du centenaire. Plan Vigipirate renforcé Renforcement des mesures de vigilance et de protection des personnes en uniforme et accroissement de la visibilité du dispositif Conditions de circulation Article N 2000 Descriptif rapide de l'article N2000 Menu de droite Site mis à jour le 4 octobre 2016 : Nouveautés : Réclamations et suggestions
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Mis à jour le 04/10/2016
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Mis à jour le 04/10/2016 La 4ème édition des Rencontres de la sécurité aura lieu du mercredi 12 au samedi 15 octobre 2016 inclus. Un programme de 16 manifestations gratuites, organisées par 10 partenaires dans le Puy-de-Dôme : SDIS, UMPS, Croix (. Le 19 septembre 2016, Mme Danièle POLVE MONTMASSON, Préfète du Puy-de-Dôme, a présidé une commission départementale de coopération intercommunale (CDCI). Cette réunion marque une nouvelle étape dans la finalisation du schéma de coopération intercommunale (. Dans le cadre de son programme d'entretien préventif des chaussées, la Direction Interdépartementale des Routes Massif Central réalisera des travaux sur l'A75 dans le sens Béziers vers
Clermont-Ferrand au niveau du contournement d'Issoire. L'emprise (. Participez aux rencontres de la sécurité intérieure 2016 dans le Puy-de-Dôme - 12 au 15 octobre Nouvelle étape dans la construction du schéma départemental de coopération intercommunale Du 26 sept.
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Permis de conduire Carte nationale d'identité Titres de séjours étrangers Dépôt, instruction et délivrance de titres de séjours étrangers dans le Puy de Dôme Associations Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Horaires et coordonnées Préfecture du Puy-de-Dôme 14/01/2016 Adresse et coordonnées 18 Boulevard Desaix (adresse postale) et 1 rue d'Assas (guichets) 63033
Clermont-Ferrand cedex 1 Tél : 04.73.98.63.63 - Fax : 04.73.98.61.00 Batîment ASSAS Courriel : pref-public@puy-de-dome.gouv.fr Conditions de circulation Conditions de circulation 19/06/2014 Consultez les conditions de circulation dans le Puy-de-Dôme et le Massif central Conseils saisonniers 23/09/2016 Toute l'information et les conseils saisonniers pour la sécurité et le bien-être des usagers. Consultations Consultation et enquêtes publiques
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Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Aide / FAQ Réclamations et suggestions RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 27/09/2016 "La France est le pays de l'
Union européenne qui produit le plus de logements sociaux"
Manuel Valls s'est rendu, le 27 septembre 2016, au 77e congrès annuel de l'Union sociale pour l'habitat qui se tenait à
Nantes. Il a annoncé l'octroi d'un milliard d'euros supplémentaire en faveur de la construction et de la réhabilitation des logements sociaux via la Caisse des dépôts. Le Premier ministre a présenté le bilan des réformes pour conforter et moderniser le modèle du logement social en France.
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: Subventions en faveur des associations de jeunesse et d'éducation populaire : Gestion du site : Authentification DDEA du Puy-de-D
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Toutes les actualités Publications Circulaires préfectorales Concours et recrutements Consultation du public Décisions préfectorales Enquêtes publiques Label Qualipref 2.0 Marchés publics Rapport d'activité des Services de l'État dans le Puy-de-Dôme Recueils des actes administratifs Toutes les publications Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Titres de séjours étrangers Dépôt, instruction et délivrance de titres de séjours étrangers dans le Puy de Dôme Associations Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région Préfecture de l'Allier Préfecture du Cantal Préfecture de la Haute-Loire Dreal
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Auvergne Direccte
Auvergne Drjscs
Auvergne Drac
Auvergne Dir Massif central Rectorat de l'Académie de
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Jeunesse, sports, éducation populaire, vie associative - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Jeunesse, sports, éducation populaire, vie associative
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www.puy-de-dome.gouv.fr/la-lettre-d-information-r1563.html
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La lettre d'information
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www.puy-de-dome.gouv.fr/label-qualipref-2-0-r1017.html
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Marchés publics
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Nouvelle étape dans la construction du schéma départemental de coopération intercommunale - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Le 19 septembre 2016, Mme Danièle POLVE MONTMASSON, Préfète du Puy-de-Dôme, a présidé une commission départementale de coopération intercommunale (CDCI). Cette réunion marque une nouvelle étape dans la finalisation du schéma de coopération intercommunale (...) Nouvelle étape dans la construction du schéma départemental de coopération intercommunale
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Actualités - Octobre 2016 - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Organisation de l'accueil des réfugiés dans le Puy-de-Dôme - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Outils - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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Participez aux rencontres de la sécurité intérieure 2016 dans le Puy-de-Dôme - 12 au 15 octobre - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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La 4ème édition des Rencontres de la sécurité aura lieu du mercredi 12 au samedi 15 octobre 2016 inclus. Un programme de 16 manifestations gratuites, organisées par 10 partenaires dans le Puy-de-Dôme : SDIS, UMPS, Croix (...) Participez aux rencontres de la sécurité intérieure 2016 dans le Puy-de-Dôme - 12 au 15 octobre
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Recrutement sans concours de deux adjoints administratifs à Clermont-Fd : liste des candidats sélectionnés pour l'entretien oral avec la commission de sélection (2ème phase) 4 octobre 2016 Après examen des dossiers de candidature, la commission de sélection qui s'est réunie le 3 octobre 2016, a arrêté la liste des candidats retenus pour la 2e phase.
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Une consultation du public est en cours jusqu'au 30 octobre sur le site : rhone-mediterranee.eaufrance.fr Consultation du public : Projet de révision 2016 des zones sensibles à (. Le 4 octobre Le rapport d'activité 2015 de la DREAL est en ligne 8 septembre 2016 Téléchargez le rapport d'activité 2015 de la DREAL
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Recrutement sans concours de deux adjoints administratifs à Clermont-Fd : liste des candidats sélectionnés pour l'entretien oral avec la commission de sélection (2ème phase) 4 octobre 2016 Après examen des dossiers de candidature, la commission de sélection qui s'est réunie le 3 octobre 2016, a arrêté la liste des candidats retenus pour la 2e phase.
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Recrutement sans concours de deux adjoints administratifs à Clermont-Fd : liste des candidats sélectionnés pour l'entretien oral avec la commission de sélection (2ème phase) 4 octobre 2016 Après examen des dossiers de candidature, la commission de sélection qui s'est réunie le 3 octobre 2016, a arrêté la liste des candidats retenus pour la 2e phase.
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La préfecture de la Sarthe
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La préfecture de la Sarthe
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À moto ou en scooter, le port des gants devient obligatoire
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Implanté sur l'ancienne école de Gendarmerie, ce site qui regroupe 12 directions services de l'Etat a été inauguré le 3 octobre par S. LE FOLL, ministre de l'Agriculture, J.C BOULARD, maire du Mans et H.M COMET, préfet de région
Pays de la Loire. Inauguration du Pôle administratif Paixhans : un lieu unique et innovant
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Implanté sur l'ancienne école de Gendarmerie, ce site qui regroupe 12 directions services de l'Etat a été inauguré le 3 octobre par S. LE FOLL, ministre de l'Agriculture, J.C BOULARD, maire du Mans et H.M COMET, préfet de région
Pays de la Loire. Inauguration du Pôle administratif Paixhans : un lieu unique et innovant
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Mis à jour le 04/10/2016 L'armée de l'air recrutera 2.600 jeunes en 2017 04/10/2016 Avec la prévision de 300 engagements supplémentaires, l'armée de l'air atteint un objectif de recrutement de plus de 2.600 jeunes pour 2017 - soit une hausse d'environ 10% par rapport à 2016. À moto ou en scooter, le port des gants devient obligatoire 04/10/2016 À partir du 20 novembre 2016, le port de gants de motocyclisme certifiés CE devient obligatoire aux conducteurs et aux passagers qui circulent à motocyclette sous peine de verbalisation. Programme National pour l'Alimentation : appel à projets 2016-2017 04/10/2016 Le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt lance un nouvel appel à projets national du Programme national pour l'alimentation (PNA) en partenariat avec l'ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie).
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La préfecture de la Sarthe
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L'armée de l'air recrutera 2.600 jeunes en 2017
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Programme National pour l'Alimentation : appel à projets 2016-2017
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À moto ou en scooter, le port des gants devient obligatoire - La préfecture de la Sarthe
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À moto ou en scooter, le port des gants devient obligatoire
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Inauguration du Pôle administratif Paixhans : un lieu unique et innovant - La préfecture de la Sarthe
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Implanté sur l'ancienne école de Gendarmerie, ce site qui regroupe 12 directions services de l'Etat a été inauguré le 3 octobre par S. LE FOLL, ministre de l'Agriculture, J.C BOULARD, maire du Mans et H.M COMET, préfet de région
Pays de la Loire. Inauguration du Pôle administratif Paixhans : un lieu unique et innovant
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Implanté sur l'ancienne école de Gendarmerie, ce site qui regroupe 12 directions services de l'Etat a été inauguré le 3 octobre par S. LE FOLL, ministre de l'Agriculture, J.C BOULARD, maire du Mans et H.M COMET, préfet de région
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Mis à jour le 04/10/2016 L'armée de l'air recrutera 2.600 jeunes en 2017 04/10/2016 Avec la prévision de 300 engagements supplémentaires, l'armée de l'air atteint un objectif de recrutement de plus de 2.600 jeunes pour 2017 - soit une hausse d'environ 10% par rapport à 2016. À moto ou en scooter, le port des gants devient obligatoire 04/10/2016 À partir du 20 novembre 2016, le port de gants de motocyclisme certifiés CE devient obligatoire aux conducteurs et aux passagers qui circulent à motocyclette sous peine de verbalisation. Programme National pour l'Alimentation : appel à projets 2016-2017 04/10/2016 Le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt lance un nouvel appel à projets national du Programme national pour l'alimentation (PNA) en partenariat avec l'ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie).
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L'armée de l'air recrutera 2.600 jeunes en 2017 - La préfecture de la Sarthe
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L'armée de l'air recrutera 2.600 jeunes en 2017
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Programme National pour l'Alimentation : appel à projets 2016-2017 - La préfecture de la Sarthe
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Programme National pour l'Alimentation : appel à projets 2016-2017
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À moto ou en scooter, le port des gants devient obligatoire
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Pays de la Loire. Inauguration du Pôle administratif Paixhans : un lieu unique et innovant
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La revue du CGDD [Publications] : Observation et statistiques
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Indicateurs nationaux de la transition écologique vers un développement durable 2015-2020 : premier état des lieux [Publications, Études & documents] : Observation et statistiques
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Indicateurs nationaux de la transition écologique vers un développement durable 2015-2020 : premier état des lieux
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Compte du logement 2014 - Premiers résultats 2015 [Publications, RéférenceS] : Observation et statistiques
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L'eau et les milieux aquatiques - Chiffres clés - Édition 2016 [Publications, Repères] : Observation et statistiques
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Transports routiers de marchandises au deuxième trimestre 2016 [Publications, Datalab - essentiel, 2016] : Observation et statistiques
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Conjoncture de l'immobilier - Résultats au deuxième trimestre 2016 [Publications, Datalab - essentiel, 2016] : Observation et statistiques
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Conjoncture de l'immobilier - Résultats au deuxième trimestre 2016
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Immatriculations de voitures particulières neuves en septembre 2016 [Publications, Datalab - essentiel, 2016] : Observation et statistiques
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Énergie, bilan 2015 : chute de la facture [Publications, Datalab - essentiel, 2016] : Observation et statistiques
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Les comptes des transports en 2015 [Publications, Datalab, 2016] : Observation et statistiques
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Les comptes des transports en 2015
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04 octobre 2016 - Immatriculations de voitures particulières neuves en septembre 2016Datalab-Essentiel n° 43 - Octobre 2016
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www.tarn.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
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www.tarn.gouv.fr
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Mis à jour le 04/10/2016 De nombreuses animations sont prévues pour les Rencontres de la sécurité organisées dans le Tarn du vendredi 7 octobre au samedi 15 octobre 2016. Un village de la sécurité est organisé sur la place du Vigan à
Albi le mercredi 12 octobre avec l'ensemble (. Les Rencontres de la sécurité du 7 au 15 octobre 01/09/2016 Pour éviter de nouveaux drames, soyons vigilants !
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Les Rencontres de la sécurité du 7 au 15 octobre - site des Services de l'Etat du département du Tarn
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De nombreuses animations sont prévues pour les Rencontres de la sécurité organisées dans le Tarn du vendredi 7 octobre au samedi 15 octobre 2016. Un village de la sécurité est organisé sur la place du Vigan à
Albi le mercredi 12 octobre avec l'ensemble (...) Les Rencontres de la sécurité du 7 au 15 octobre
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www.tarn.pref.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
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www.tarn.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 04/10/2016 De nombreuses animations sont prévues pour les Rencontres de la sécurité organisées dans le Tarn du vendredi 7 octobre au samedi 15 octobre 2016. Un village de la sécurité est organisé sur la place du Vigan à
Albi le mercredi 12 octobre avec l'ensemble (. Les Rencontres de la sécurité du 7 au 15 octobre 01/09/2016 Pour éviter de nouveaux drames, soyons vigilants !
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site des Services de l'Etat du département du Tarn
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De nombreuses animations sont prévues pour les Rencontres de la sécurité organisées dans le Tarn du vendredi 7 octobre au samedi 15 octobre 2016. Un village de la sécurité est organisé sur la place du Vigan à
Albi le mercredi 12 octobre avec l'ensemble (...) Les Rencontres de la sécurité du 7 au 15 octobre
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www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.temps.travail.gouv.fr
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4.10 12:15 Salariés de #TPE et employés à domicile : informez-vous et votez ! Toutes les informations sur l'#ElectionTPE ici ðŸ`ë. t.co/elZbALSHT7 4.10 11:53 @MyriamElKhomri : #ElectionTPE, la seule occasion de se faire entendre pour les 4,6 millions salariés et du particulier employeur : ne la. 4.10 11:51 #ElectionTPE : découvrez le parcours d'Emilie, électrice, qui votera à l'élection syndicale TPE ! t.co/2uCsSaRnRr
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www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.textes.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364024014856 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353364024442564
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Référence: 14626353364045484271
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Référence: 14626353364057891562
[
www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail-emploi.gouv.fr
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4.10 12:15 Salariés de #TPE et employés à domicile : informez-vous et votez ! Toutes les informations sur l'#ElectionTPE ici ðŸ`ë. t.co/elZbALSHT7 4.10 11:53 @MyriamElKhomri : #ElectionTPE, la seule occasion de se faire entendre pour les 4,6 millions salariés et du particulier employeur : ne la. 4.10 11:51 #ElectionTPE : découvrez le parcours d'Emilie, électrice, qui votera à l'élection syndicale TPE ! t.co/2uCsSaRnRr
[
www.travail-emploi-sante.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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4.10 12:15 Salariés de #TPE et employés à domicile : informez-vous et votez ! Toutes les informations sur l'#ElectionTPE ici ðŸ`ë. t.co/elZbALSHT7 4.10 11:53 @MyriamElKhomri : #ElectionTPE, la seule occasion de se faire entendre pour les 4,6 millions salariés et du particulier employeur : ne la. 4.10 11:51 #ElectionTPE : découvrez le parcours d'Emilie, électrice, qui votera à l'élection syndicale TPE ! t.co/2uCsSaRnRr
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www.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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4.10 12:15 Salariés de #TPE et employés à domicile : informez-vous et votez ! Toutes les informations sur l'#ElectionTPE ici ðŸ`ë. t.co/elZbALSHT7 4.10 11:53 @MyriamElKhomri : #ElectionTPE, la seule occasion de se faire entendre pour les 4,6 millions salariés et du particulier employeur : ne la. 4.10 11:51 #ElectionTPE : découvrez le parcours d'Emilie, électrice, qui votera à l'élection syndicale TPE ! t.co/2uCsSaRnRr
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www.travail-solidarite.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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4.10 12:15 Salariés de #TPE et employés à domicile : informez-vous et votez ! Toutes les informations sur l'#ElectionTPE ici ðŸ`ë. t.co/elZbALSHT7 4.10 11:53 @MyriamElKhomri : #ElectionTPE, la seule occasion de se faire entendre pour les 4,6 millions salariés et du particulier employeur : ne la. 4.10 11:51 #ElectionTPE : découvrez le parcours d'Emilie, électrice, qui votera à l'élection syndicale TPE ! t.co/2uCsSaRnRr
[
www.travailler-mieux.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.travailler-mieux.gouv.fr
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4.10 12:15 Salariés de #TPE et employés à domicile : informez-vous et votez ! Toutes les informations sur l'#ElectionTPE ici ðŸ`ë. t.co/elZbALSHT7 4.10 11:53 @MyriamElKhomri : #ElectionTPE, la seule occasion de se faire entendre pour les 4,6 millions salariés et du particulier employeur : ne la. 4.10 11:51 #ElectionTPE : découvrez le parcours d'Emilie, électrice, qui votera à l'élection syndicale TPE ! t.co/2uCsSaRnRr
[
www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14761_actualite-economique-et-financiere-de-largentine-du-23-au-29-septembre-2016
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Actualité économique et financière de l'Argentine du 23 au 29 septembre 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14769_rapport-economique-social-et-financier-plf-pour-2017
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Le ministre de l'Économie et des Finances et le Secrétaire d'État chargé du Budget et des Comptes publics ont présenté le projet de loi de financ... Rapport économique, social et financier - PLF pour 2017
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14780_enjeux-urbains-et-ferroviaires-en-suede-lettre-dinformation-n9
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Enjeux urbains et ferroviaires en Suède : Lettre d'information n°9
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14781_la-situation-economique-et-financiere-en-septembre-2016
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La situation économique et financière en septembre 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14783_westminster-city-news-du-23-au-29-septembre-2016
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Westminster City News du 23 au 29 septembre 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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Actualité économique et financière de l'Argentine du 23 au 29 septembre 2016 30/09/2016 Le Chili progresse au classement des nations les plus compétitive, selon un rapport du Forum Économique Mondial, l'Argentine encore loin derrière Selon un rapport du Forum Économique Mondial, le Chili s'est classé 33ème nation la plus compétiti. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 30/09/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Actualité économique et financière de l'Argentine du 16 au 22 septembre 2016 27/09/2016 La Banque Centrale a abaissé mardi son taux directeur de 50 points de base à 26,75%. Cette décision n'a pas surpris les marchés, cette dernière ayant déjà signifié sa volonté de soutenir l'économie par une politique monétaire moins restrictive.
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Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : La FED a laissé inchangé le taux cible des fed funds La proposition de loi des Républicains visant à remplacer le Dodd Frank Act comme cadre de la régulation financière aux .
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Le Chili progresse au classement des nations les plus compétitive, selon un rapport du Forum Économique Mondial, l'Argentine encore loin derrière Selon un rapport du Forum Économique Mondial, le Chili s'est classé 33ème nation la plus compétiti. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 30/09/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Actualité économique et financière de l'Argentine du 16 au 22 septembre 2016 27/09/2016 La Banque Centrale a abaissé mardi son taux directeur de 50 points de base à 26,75%. Cette décision n'a pas surpris les marchés, cette dernière ayant déjà signifié sa volonté de soutenir l'économie par une politique monétaire moins restrictive. Washington Wall Street Watch 2016-34
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Rapport économique, social et financier - PLF pour 2017 Le ministre de l'Économie et des Finances et le Secrétaire d'État chargé du Budget et des Comptes publics ont présenté le projet de loi de financ.
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Washington Wall Street Watch 2016-34 23/09/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : La FED a laissé inchangé le taux cible des fed funds La proposition de loi des Républicains visant à remplacer le Dodd Frank Act comme cadre de la régulation financière aux . BRESIL brèves économiques et financières semaines du 16-22 septembre 2016 23/09/2016 L'activité déçoit (-0,1% en juillet m.m), malgré une augmentation des services, et annonce un T3 difficile. L'OCDE revoit à la hausse les perspectives de croissance pour le Brésil, qui restent très dégradées. La BCB confirme la résilience du sys.
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Westminster City News du 23 au 29 septembre 2016 04/10/2016 Actualité économique M. Shafik souligne que les banques ont largement bénéficié du soutien de la BoE après le
référendum À l'OMC, Liam Fox présente un Royaume-Uni champion du libre-échange Pour S P, le Royaume Uni évite la récession mais . La situation économique et financière en septembre 2016 04/10/2016 Vers une année 2017 moins dynamique Lors de son traditionnel point de conjoncture le 29 septembre dernier, l'institut de prévisions économiques Wifo a confirmé la bonne tenue de l'économie autrichienne en 2016 : la croissance devrait s'établir à. Enjeux urbains et ferroviaires en Suède : Lettre d'information n°9 04/10/2016 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède. Actualité économique et financière de l'Argentine du 23 au 29 septembre 2016 30/09/2016
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.economie.gouv.fr/14761_actualite-economique-et-financiere-de-largentine-du-23-au-29-septembre-2016
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Actualité économique et financière de l'Argentine du 23 au 29 septembre 2016
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www.tresor.economie.gouv.fr/14769_rapport-economique-social-et-financier-plf-pour-2017
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Le ministre de l'Économie et des Finances et le Secrétaire d'État chargé du Budget et des Comptes publics ont présenté le projet de loi de financ... Rapport économique, social et financier - PLF pour 2017
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www.tresor.economie.gouv.fr/14780_enjeux-urbains-et-ferroviaires-en-suede-lettre-dinformation-n9
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Enjeux urbains et ferroviaires en Suède : Lettre d'information n°9
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www.tresor.economie.gouv.fr/14781_la-situation-economique-et-financiere-en-septembre-2016
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La situation économique et financière en septembre 2016
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www.tresor.economie.gouv.fr/14783_westminster-city-news-du-23-au-29-septembre-2016
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Westminster City News du 23 au 29 septembre 2016
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Actualité économique et financière de l'Argentine du 23 au 29 septembre 2016 30/09/2016 Le Chili progresse au classement des nations les plus compétitive, selon un rapport du Forum Économique Mondial, l'Argentine encore loin derrière Selon un rapport du Forum Économique Mondial, le Chili s'est classé 33ème nation la plus compétiti. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 30/09/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Actualité économique et financière de l'Argentine du 16 au 22 septembre 2016 27/09/2016 La Banque Centrale a abaissé mardi son taux directeur de 50 points de base à 26,75%. Cette décision n'a pas surpris les marchés, cette dernière ayant déjà signifié sa volonté de soutenir l'économie par une politique monétaire moins restrictive.
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Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : La FED a laissé inchangé le taux cible des fed funds La proposition de loi des Républicains visant à remplacer le Dodd Frank Act comme cadre de la régulation financière aux .
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Le Chili progresse au classement des nations les plus compétitive, selon un rapport du Forum Économique Mondial, l'Argentine encore loin derrière Selon un rapport du Forum Économique Mondial, le Chili s'est classé 33ème nation la plus compétiti. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 30/09/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Actualité économique et financière de l'Argentine du 16 au 22 septembre 2016 27/09/2016 La Banque Centrale a abaissé mardi son taux directeur de 50 points de base à 26,75%. Cette décision n'a pas surpris les marchés, cette dernière ayant déjà signifié sa volonté de soutenir l'économie par une politique monétaire moins restrictive. Washington Wall Street Watch 2016-34
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Rapport économique, social et financier - PLF pour 2017 Le ministre de l'Économie et des Finances et le Secrétaire d'État chargé du Budget et des Comptes publics ont présenté le projet de loi de financ.
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Washington Wall Street Watch 2016-34 23/09/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : La FED a laissé inchangé le taux cible des fed funds La proposition de loi des Républicains visant à remplacer le Dodd Frank Act comme cadre de la régulation financière aux . BRESIL brèves économiques et financières semaines du 16-22 septembre 2016 23/09/2016 L'activité déçoit (-0,1% en juillet m.m), malgré une augmentation des services, et annonce un T3 difficile. L'OCDE revoit à la hausse les perspectives de croissance pour le Brésil, qui restent très dégradées. La BCB confirme la résilience du sys.
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Westminster City News du 23 au 29 septembre 2016 04/10/2016 Actualité économique M. Shafik souligne que les banques ont largement bénéficié du soutien de la BoE après le
référendum À l'OMC, Liam Fox présente un Royaume-Uni champion du libre-échange Pour S P, le Royaume Uni évite la récession mais . La situation économique et financière en septembre 2016 04/10/2016 Vers une année 2017 moins dynamique Lors de son traditionnel point de conjoncture le 29 septembre dernier, l'institut de prévisions économiques Wifo a confirmé la bonne tenue de l'économie autrichienne en 2016 : la croissance devrait s'établir à. Enjeux urbains et ferroviaires en Suède : Lettre d'information n°9 04/10/2016 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède. Actualité économique et financière de l'Argentine du 23 au 29 septembre 2016 30/09/2016
[
www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.tutelles.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364024015272 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353364045484755
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Référence: 14626353364045726807
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Référence: 14626353364045990287
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www.ultramarins.gouv.fr ]
Accueil - Délégation interministérielle pour l'égalité des chances des Français d'Outre-Mer
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www.ultramarins.gouv.fr
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RT @outremers360: #entreprenariat #femmes #quartiersprioritaires avec @JMMormeck @ultramarins apporte des solutions concrètes pour ces pers. Voir l'article RT @outremers360: Apporter des réseaux aux femmes le vivre ensemble ok mais le faire ensemble c est mieux @JMMormeck @ultramarins t. Voir l'article
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www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr
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Instaurés à titre expérimental en 2007 sous le terme de « voisins vigilants », les protocoles de participation citoyenne ont été étendus en 2011. Ils consistent à faire participer les acteurs locaux et la population à la sécurité de leur environnement, (. La participation citoyenne au service de la sécurité du quartier Actualités 13/09/2016 Seule une personne sur 5 connaît les gestes qui sauvent.
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Mis à jour le 04/10/2016
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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Instaurés à titre expérimental en 2007 sous le terme de « voisins vigilants », les protocoles de participation citoyenne ont été étendus en 2011. Ils consistent à faire participer les acteurs locaux et la population à la sécurité de leur environnement, (...) La participation citoyenne au service de la sécurité du quartier
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www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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www.vaucluse.equipement.gouv.fr
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Instaurés à titre expérimental en 2007 sous le terme de « voisins vigilants », les protocoles de participation citoyenne ont été étendus en 2011. Ils consistent à faire participer les acteurs locaux et la population à la sécurité de leur environnement, (. La participation citoyenne au service de la sécurité du quartier Actualités 13/09/2016 Seule une personne sur 5 connaît les gestes qui sauvent.
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Mis à jour le 04/10/2016
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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Instaurés à titre expérimental en 2007 sous le terme de « voisins vigilants », les protocoles de participation citoyenne ont été étendus en 2011. Ils consistent à faire participer les acteurs locaux et la population à la sécurité de leur environnement, (...) La participation citoyenne au service de la sécurité du quartier
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www.vaucluse.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Instaurés à titre expérimental en 2007 sous le terme de « voisins vigilants », les protocoles de participation citoyenne ont été étendus en 2011. Ils consistent à faire participer les acteurs locaux et la population à la sécurité de leur environnement, (. La participation citoyenne au service de la sécurité du quartier Actualités 13/09/2016 Seule une personne sur 5 connaît les gestes qui sauvent.
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Mis à jour le 04/10/2016
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La participation citoyenne au service de la sécurité du quartier - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Instaurés à titre expérimental en 2007 sous le terme de « voisins vigilants », les protocoles de participation citoyenne ont été étendus en 2011. Ils consistent à faire participer les acteurs locaux et la population à la sécurité de leur environnement, (...) La participation citoyenne au service de la sécurité du quartier
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www.vaucluse.pref.gouv.fr ]
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Instaurés à titre expérimental en 2007 sous le terme de « voisins vigilants », les protocoles de participation citoyenne ont été étendus en 2011. Ils consistent à faire participer les acteurs locaux et la population à la sécurité de leur environnement, (. La participation citoyenne au service de la sécurité du quartier Actualités 13/09/2016 Seule une personne sur 5 connaît les gestes qui sauvent.
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Instaurés à titre expérimental en 2007 sous le terme de « voisins vigilants », les protocoles de participation citoyenne ont été étendus en 2011. Ils consistent à faire participer les acteurs locaux et la population à la sécurité de leur environnement, (...) La participation citoyenne au service de la sécurité du quartier
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le mardi 04 octobre 2016 à 09h51 Actualisation le mardi 04 octobre 2016 à 09h51 Carte de référence : 04102016_10 Bulletin publié le : 04/10/2016 à 09:51:40 Prochain bulletin publié au plus tard le : 04/10/2016 à 16:00:00 Actualisation le mardi 04 octobre 2016 à 09h51
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Actualisation le mardi 04 octobre 2016 à 15h53 Actualisation le mardi 04 octobre 2016 à 15h53 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 05 octobre 2016 à 10h00 Carte de référence : 04102016_16 Bulletin publié le : 04/10/2016 à 15:53:29 Prochain bulletin publié au plus tard le : 05/10/2016 à 10:00:00 Actualisation le mardi 04 octobre 2016 à 15h53
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Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 04 octobre 2016 à 16h00
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Ville.gouv.fr - Ministère de la Ville
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www.ville.gouv.fr/?411-millions-d-euros-pour-l-emploi
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411 millions d'euros pour l'emploi dans les quartiers et la rénovation urbaine
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411 millions d'euros pour l'emploi dans les quartiers et la rénovation urbaine #Brève : 4/10/2016 Présenté à Bercy, le 28 septembre dernier, le projet de loi de finances 2017 souhaite maintenir l'effort budgétaire consacré aux secteurs prioritaires (.
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Présenté à Bercy, le 28 septembre dernier, le projet de loi de finances 2017 souhaite maintenir l'effort budgétaire consacré aux secteurs prioritaires : éducation, emploi, sécurité, santé et solidarité. « Un budget au service de la cohésion sociale », ont souligné le ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sport,
Patrick Kanner, et ses secrétaires (. LIRE LA SUITE Top départ de la rentrée citoyenne ! #Brève : 29/09/2016 Venue participer à la rencontre des adultes-relais du Var, organisée dans le cadre de la Rentrée citoyenne, Hélène Geoffroy a officiellement lancé cet (.
