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www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense 
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16USID05-047 -- MAPA -- Travaux : 02/11/2016
Belfort et Bourogne (90) - Quartiers Friederichss - Vallon, de Maud'huy et Ailleret - Remplacement des cylindres mécaniques par des cylindres électroniques et installation de systèmes d'accès extérieur pour les locaux de vie (BCC)
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www.ado.justice.gouv.fr ]
ADO JUSTICE
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www.ado.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364003258616 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Justice / Annuaires et contacts
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www.annuaires.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364031508970 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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www.ants.interieur.gouv.fr ]
ANTS
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www.ants.interieur.gouv.fr
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Année 2015 Année 2015
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Application & démarches Année 2015 Application & démarches Année 2015
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Application & démarches Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Application & démarches Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
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Application & démarches Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Application & démarches Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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Aide à l'embauche PME : 3 000 aides en Ardèche
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr
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16/09/2016 Aide à l'embauche PME : 3 000 aides en Ardèche 16/09/2016 Semaine de l'Egalité : une conférence au CANOPE de
Privas sur le thème "les albums ont-ils un sexe ?
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22/08/2016 Phénomènes de pluies méditerrannéennes intenses : les comportements à adopter
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Mis à jour le 16/09/2016
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Ardèche
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Phénomènes de pluies méditerrannéennes intenses : les comportements à adopter
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Ardèche
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Semaine de l'Egalité : une conférence au CANOPE de
Privas sur le thème "les albums ont-ils un sexe ?"
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www.ardeche.equipement.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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Aide à l'embauche PME : 3 000 aides en Ardèche
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16/09/2016 Aide à l'embauche PME : 3 000 aides en Ardèche 16/09/2016 Semaine de l'Egalité : une conférence au CANOPE de
Privas sur le thème "les albums ont-ils un sexe ?
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22/08/2016 Phénomènes de pluies méditerrannéennes intenses : les comportements à adopter
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Mis à jour le 16/09/2016
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Ardèche
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Phénomènes de pluies méditerrannéennes intenses : les comportements à adopter
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Ardèche
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Semaine de l'Egalité : une conférence au CANOPE de
Privas sur le thème "les albums ont-ils un sexe ?"
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www.ardeche.pref.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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Aide à l'embauche PME : 3 000 aides en Ardèche
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www.ardeche.pref.gouv.fr
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16/09/2016 Aide à l'embauche PME : 3 000 aides en Ardèche 16/09/2016 Semaine de l'Egalité : une conférence au CANOPE de
Privas sur le thème "les albums ont-ils un sexe ?
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22/08/2016 Phénomènes de pluies méditerrannéennes intenses : les comportements à adopter
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Mis à jour le 16/09/2016
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Ardèche
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Phénomènes de pluies méditerrannéennes intenses : les comportements à adopter
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Ardèche
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Semaine de l'Egalité : une conférence au CANOPE de
Privas sur le thème "les albums ont-ils un sexe ?"
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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www.assemblee-nationale.fr
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Jeudi 15 septembre après-midi, la mission d'information relative au syndrome d'épuisement professionnel a organisé : une table ronde des organisations syndicales représentatives des salariés, avec des représentants de la Confédération générale du travail (CGT), de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), de la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC), de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) et de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) ; puis une table ronde des organisations patronales, avec des représentants du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) et de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME).
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www.aude.pref.gouv.fr ]
AUDE
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AUDE
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Economie sociale et solidaire
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www.aude.pref.gouv.fr
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Economie sociale et solidaire 16/09/2016 Appel à projets "dispositif local d'accompagnement départemental" 13/09/2016 Sécurisation des journées européennes du patrimoine
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Mis à jour le 16/09/2016
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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#HackRisques : comment mieux prévenir les risques naturels Le hackathon #HackRisques, imaginé et organisé par le Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, se tiendra le 18, 19 et 20 novembre à
Paris. Des data sessions et un barcamp viendront enrichir les réflexions en amont. Inondations, submersions marines, orages, tempêtes, feux de forêt, (. #HackRisques : comment mieux prévenir les risques naturels Le hackathon #HackRisques, imaginé et organisé par le Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, se tiendra le 18, 19 et 20 novembre à
Paris. Des data sessions et un barcamp viendront enrichir les réflexions en amont. Inondations, submersions marines, orages, tempêtes, feux de forêt, (. Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) : consultation du public, dernière étape avant l'adoption définitive
Ségolène Royal a lancé le 15 septembre la consultation du public sur une nouvelle version du projet de programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE).
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L'Arche de la Défense, inaugurée en 1989 lors du bicentenaire de la Révolution, est un monument emblématique, caractérisé par sa forme et ses grandes façades, blanches en marbre en partie centrale et grises au Sud et au Nord. Des travaux sont en cours sur le pilier Sud pour remplacer le parement en (.
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Le décret précise les modalités de création, d'agrément et de gestion des organismes de foncier solidaire. Ces organismes, sans but lucratif, créés par la loi ALUR, ont pour (. Emmanuelle Cosse salue le bon déroulement de l'opération de mise à l'abri de 2 083 migrants ce matin à
Paris Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, salue le bon déroulement de l'opération de mise à l'abri réalisée ce matin dans le 19ème et rendue possible grâce la mobilisation des services de la préfecture de la région d'
Île-de-France, de la préfecture de Police, de la Ville de
Paris, (. Discours d'ouverture de l'Assemblée générale de L'Agence nationale d'information sur le logement (ANIL) Emmanuelle Cosse a prononcé un discours le 15 septembre lors de l'ouverture de l'Assemblée générale de L'ANIL Monsieur le Président, cher Hugues Saury, Mesdames et Messieurs, Chers amis, C'est avec grand plaisir que j'ai répondu à votre invitation de prononcer le discours d'ouverture de votre (.
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Le document mis en consultation est établi à partir des avis exprimés tout au long du processus de consultation. La programmation pluriannuelle de (. L'aide aux maires bâtisseurs versée en 2016 Pour cette deuxième année d'application, l'Aide aux maires bâtisseurs s'élève à plus de 45 Mâé-, en réponse à l'effort de construction constaté sur le second semestre 2015. Normal 0 21 false false false MicrosoftInternetExplorer4 Pour accompagner les maires dans le développement de leurs équipements et (.
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Le lancement de la première obligation souveraine « verte » se précise La France devrait lancer la première obligation souveraine « verte » (Green bond) dès l'année prochaine. Un comité interministériel vient d'être créé pour définir les modalités d'émission de ces obligations. Elles devraient financer les investissements verts du 3e programme d'investissements d'avenir. Transport de passagers aériens : l'été en pente douce. Août 2016, en légère baisse (-0,5%) par rapport à 2015, ne renouvelle pas la performance observée l'an dernier (record de trafic mensuel avec près de seize millions de passagers aériens). On note en particulier un reflux d'activité à l'international (-0,8%) alors que le marché intérieur reste plutôt (. Emmanuelle Cosse a reçu ce matin Paul Andreu et Paul Chemetov architectes signataires de l'article du Monde « Ne défigurons pas la Grande Arche de la Défense »
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Projet de loi Egalité et citoyenneté : Emmanuelle Cosse regrette les reculs du
Sénat L'examen du titre II du projet de loi Egalité et Citoyenneté, intitulé « Mixité sociale et égalité des chances dans l'habitat », en commission spéciale au
Sénat, achevé mercredi 14 septembre, se traduit par un net recul, par rapport au texte adopté par l'
Assemblée nationale le 6 juillet dernier par (.
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Retour à une forte baisse des prix des billets d'avion au départ de France en août La baisse s'accentue à nouveau au départ de métropole (-3,5%) et s'intensifie encore au départ des départements d'outre-mer (-7,6%), pour s'établir à -3,7% au départ de France, toutes destinations confondues entre août 2015 et août 2016. Évolution m-12 : au départ de métropole, tous les faisceaux (.
Ségolène Royal lance un programme de réhabilitation acoustique de crèches dans les TEPCV Les niveaux de bruit élevés ou une réverbération trop importante dans les établissements accueillant de jeunes enfants peuvent affecter gravement le comportement de ce public, être source de tensions, de fatigue, de dégradation de la qualité du sommeil, d'une diminution de l'intelligibilité de la (. Publication d'un décret sur les modalités de fonctionnement des organismes de foncier solidaire Le décret du 12 septembre 2016 relatif aux organismes de foncier solidaire(OFS) a été publié au
journal officiel du 14 septembre.
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www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 16/09/2016 Compte tenu du risque incendie persistant dans le département du Cantal, le préfet du Cantal a pris ce vendredi 16 septembre 2016, sur proposition de la sous-commission feux de forêt de la commission consultative départementale de sécurité et (. Risque incendie : extension de l' interdiction temporaire des feux sur l'ensemble du département
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Compte tenu du risque incendie persistant dans le département du Cantal, le préfet du Cantal a pris ce vendredi 16 septembre 2016, sur proposition de la sous-commission feux de forêt de la commission consultative départementale de sécurité et (...) Risque incendie : extension de l' interdiction temporaire des feux sur l'ensemble du département
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www.cantal.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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www.cantal.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 16/09/2016 Compte tenu du risque incendie persistant dans le département du Cantal, le préfet du Cantal a pris ce vendredi 16 septembre 2016, sur proposition de la sous-commission feux de forêt de la commission consultative départementale de sécurité et (. Risque incendie : extension de l' interdiction temporaire des feux sur l'ensemble du département
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Compte tenu du risque incendie persistant dans le département du Cantal, le préfet du Cantal a pris ce vendredi 16 septembre 2016, sur proposition de la sous-commission feux de forêt de la commission consultative départementale de sécurité et (...) Risque incendie : extension de l' interdiction temporaire des feux sur l'ensemble du département
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www.cantal.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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www.cantal.gouv.fr
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Mis à jour le 16/09/2016 Compte tenu du risque incendie persistant dans le département du Cantal, le préfet du Cantal a pris ce vendredi 16 septembre 2016, sur proposition de la sous-commission feux de forêt de la commission consultative départementale de sécurité et (. Risque incendie : extension de l' interdiction temporaire des feux sur l'ensemble du département
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Risque incendie : extension de l' interdiction temporaire des feux sur l'ensemble du département - Les services de l'Etat dans le Cantal
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Compte tenu du risque incendie persistant dans le département du Cantal, le préfet du Cantal a pris ce vendredi 16 septembre 2016, sur proposition de la sous-commission feux de forêt de la commission consultative départementale de sécurité et (...) Risque incendie : extension de l' interdiction temporaire des feux sur l'ensemble du département
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www.cantal.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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www.cantal.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 16/09/2016 Compte tenu du risque incendie persistant dans le département du Cantal, le préfet du Cantal a pris ce vendredi 16 septembre 2016, sur proposition de la sous-commission feux de forêt de la commission consultative départementale de sécurité et (. Risque incendie : extension de l' interdiction temporaire des feux sur l'ensemble du département
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Compte tenu du risque incendie persistant dans le département du Cantal, le préfet du Cantal a pris ce vendredi 16 septembre 2016, sur proposition de la sous-commission feux de forêt de la commission consultative départementale de sécurité et (...) Risque incendie : extension de l' interdiction temporaire des feux sur l'ensemble du département
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www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ]
Justice / Presse / La réforme de la carte judiciaire
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www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364021233103 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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www.centre.drire.gouv.fr ]
DREAL Centre-Val de Loire
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DREAL Centre-Val de Loire
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21 septembre : la journée nationale de la qualité de l'air
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www.centre.drire.gouv.fr
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Message de bienvenue La seconde édition de la journée nationale de la qualité de l'air se déroulera le 21 septembre 2016. Le but de cette journée est de sensibiliser les citoyens à l'importance de la qualité de l'air que nous respirons. La valorisation des solutions et bonnes pratiques de chacun sur le territoire en est le principal levier. 21 septembre : la journée nationale de la qualité de l'air Le 16 septembre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 16 septembre
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www.cget.gouv.fr ]
CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
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www.cget.gouv.fr/actualites/seminaire-sur-les-fonds-europeens-et-horizon-2020-le-22-septembre
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16/09/2016 Innovation & recherche en régions Le CGET et le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, avec le soutien... Lire la suite Séminaire sur les fonds européens et Horizon 2020, le 22 septembre
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www.cget.gouv.fr/actualites/urbact-a-la-conference-internationale-habitat-iii-a-quito
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16/09/2016 Les Nations Unies organiseront la conférence Habitat III sur le logement et le... Lire la suite Urbact à la conférence internationale Habitat III, à Quito VILLES DURABLES
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www.cget.gouv.fr/actualites/vivre-et-habiter-le-periurbain-aujourd-hui-et_demain
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16/09/2016 LAB PÉRIURBAIN Le ministère de l'Aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités... Lire la suite Vivre et habiter le périurbain, aujourd'hui et demain
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www.cget.gouv.fr/agenda/decrochage-scolaire-de-construction-dune-problematique-publique-comprehension-processus-de
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21/09/2016 à Sannois (95) « Le Décrochage scolaire. De la construction d'une problématique publique à la compréhension des processus de décrochage »
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www.cget.gouv.fr/agenda/renouveler-demarches-de-gestion-urbaine-de-proximite-habitat-prive-couts-de-gestion
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20/09/2016 à
Saint-Denis (93) « Renouveler les démarches de gestion urbaine de proximité : habitat privé, coûts de gestion, convention d'exonération de Tfpb »
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www.cget.gouv.fr
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20/09/2016 à
Saint-Denis (93) « Renouveler les démarches de gestion urbaine de proximité : habitat privé, coûts de gestion, convention d'exonération de Tfpb » 21/09/2016 à Sannois (95) « Le Décrochage scolaire. De la construction d'une problématique publique à la compréhension des processus de décrochage » Dans la métropole de
Montpellier, il y a 12 conseils citoyens. Mon but, c'est de mettre sur pied un lieu partagé d'expertises, d'échanges et de réflexion autour des problématiques liées à la mobilité, à l'environnement et à l'insertion. Rachid Khaddouchi, conseiller citoyen à
Montpellier et membre du collège « Habitants » du Conseil national des villes
Montpellier, 9 juillet 2016 Elles et Ils ont dit. 20/09/2016 à
Saint-Denis (93) « Renouveler les démarches de gestion urbaine de proximité : habitat privé, coûts de gestion, convention d'exonération de Tfpb » 21/09/2016 à Sannois (95) « Le Décrochage scolaire.
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De la construction d'une problématique publique à la compréhension des processus de décrochage »
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Nouvelle géographie prioritaire Contrat de ville Nouveau programme national de renouvellement urbain Participation des habitants Acteurs Conseil national des villes Innovation & recherche en régions Séminaire sur les fonds européens et Horizon 2020, le 22 septembre Le CGET et le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, avec le soutien. 16/09/2016 Lire la suite
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VILLES DURABLES Urbact à la conférence internationale Habitat III, à Quito Les Nations Unies organiseront la conférence Habitat III sur le logement et le. 16/09/2016 Lire la suite LAB PÉRIURBAIN Vivre et habiter le périurbain, aujourd'hui et demain Le ministère de l'Aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités. 16/09/2016 Lire la suite
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www.cget.gouv.fr/territoires/quartiers-de-la-politique-de-la-ville/acteurs
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Acteurs
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www.cget.gouv.fr/territoires/quartiers-de-la-politique-de-la-ville/contrat-de-ville
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Contrat de ville
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www.cget.gouv.fr/territoires/quartiers-de-la-politique-de-la-ville/nouveau-programme-national-de-renouvellement-urbain
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Nouveau programme national de renouvellement urbain
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www.cget.gouv.fr/territoires/quartiers-de-la-politique-de-la-ville/nouvelle-geographie-prioritaire
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Nouvelle géographie prioritaire
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www.cget.gouv.fr/territoires/quartiers-de-la-politique-de-la-ville/participation-des-habitants
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Participation des habitants
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www.cnle.gouv.fr ]
Le site du CNLE
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www.cnle.gouv.fr
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Arrêté du 1er août 2016 : Etienne Pinte est reconduit à la présidence du CNLE [2 août 2016] Le
Journal officiel du 2 août 2016 publie l'arrêté de nomination de M. Etienne Pinte à la présidence du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE), pour un troisième mandat de trois ans. [10 août 2016] Suite à la publication du décret du 27 juillet 2016 relatif à l'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée, le fonds d'expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée a lancé l'appel à candidature pour la sélection des dix territoires qui participerons à l'expérimentation territoriale. La loi contre la discrimination pour précarité sociale votée à l'
Assemblée nationale 15 juin 2016 Près d'un an après son adoption par le
Sénat, l'
Assemblée nationale a voté dans les mêmes (.
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La loi contre la discrimination pour précarité sociale votée à l'Assemblée nationale - Le site du CNLE
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La loi contre la discrimination pour précarité sociale votée à l'
Assemblée nationale
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www.creps-toulouse.jeunesse-sports.gouv.fr ]
CREPS de Toulouse Midi-Pyrénées
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www.creps-toulouse.jeunesse-sports.gouv.fr
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Sentez-vous Sport - Les 17 et 18 septembre. 16-09-2016 - Les 17 et 18 septembre, la prairie des Filtres accueille la 7e édition de Sentez-vous Sport. Plus de 50 animations sont proposées gratuitement aux adultes, enfants et personnes en situation de handicap. L'occasion de découvrir et de s'initier à de nombreuses disciplines sportives. Journées Européennes du Patrimoine - Dimanche 18 septembre au CREPS de
Toulouse 16-09-2016 - Dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine, le CREPS de
Toulouse vous invite à venir découvrir ses 23 hectares de parc le dimanche 18 septembre de 14h à 17h. Des visites guidées du château de Lespinet et de l'arboretum seront organisées à cette occasion. Pour plus de renseignements merci de contacter le 05 62 17 90 00.
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www.creps-toulouse-midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr ]
CREPS de Toulouse Midi-Pyrénées
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www.creps-toulouse-midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr
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Sentez-vous Sport - Les 17 et 18 septembre. 16-09-2016 - Les 17 et 18 septembre, la prairie des Filtres accueille la 7e édition de Sentez-vous Sport. Plus de 50 animations sont proposées gratuitement aux adultes, enfants et personnes en situation de handicap. L'occasion de découvrir et de s'initier à de nombreuses disciplines sportives. Journées Européennes du Patrimoine - Dimanche 18 septembre au CREPS de
Toulouse 16-09-2016 - Dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine, le CREPS de
Toulouse vous invite à venir découvrir ses 23 hectares de parc le dimanche 18 septembre de 14h à 17h. Des visites guidées du château de Lespinet et de l'arboretum seront organisées à cette occasion. Pour plus de renseignements merci de contacter le 05 62 17 90 00.
[
www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culture.gouv.fr/Enquete-en-ligne-JEP-site-Internet-du-ministere
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Enquête #JEP2016
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www.culture.gouv.fr
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15/09 - 19h00 : Réaction de la France aux propositions de la
Commission européenne sur la réforme du droit d'auteurs
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16.09.2016 Communiqué de presse Additif agenda d'Audrey Azoulay du lundi 12 septembre au dimanche 18 sep. Hommage d'Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication,. 14.09.2016 Communiqué de presse 17 septembre 2016 - 08:20 « L'interview politique », de Pierre Weill, sur France Inter 17 septembre 2016 - 09:00 Ouverture du ministère à l'occasion de la 33ème édition des Journées eur. 17 septembre 2016 - 16:15 Visite de la salle du Jeu de Paume, à
Versailles, à l'occasion de la 33è.
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16.09.2016 Discours d'Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication.
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Enquête #JEP2016
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Réforme du cadre européen du droit d'auteur 15.09.2016 Communiqué de presse
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=17-09-2016&end-date=17-09-2016
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Ouverture du ministère à l'occasion de la 33ème édition des Journées eur... Visite de la salle du Jeu de Paume, à
Versailles, à l'occasion de la 33è... « L'interview politique », de Pierre Weill, sur France Inter
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Additif-agenda-d-Audrey-Azoulay-du-lundi-12-septembre-au-dimanche-18-septembre-2016
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Additif agenda d'Audrey Azoulay du lundi 12 septembre au dimanche 18 sep...
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Hommage-d-Audrey-Azoulay-ministre-de-la-Culture-et-de-la-Communication-a-Gerard-Rondeau
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Hommage d'Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication,...
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Reforme-du-cadre-europeen-du-droit-d-auteur
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Réforme du cadre européen du droit d'auteur
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www.culture.gouv.fr/Presse/Discours/Discours-d-Audrey-Azoulay-ministre-de-la-Culture-et-de-la-Communication-prononce-lors-de-la-remise-du-Prix-architecture-AMO-a-la-Fondation-Louis-Vuitton-le-15-septembre-2016
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Discours d'Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication...
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www.culturecommunication.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culturecommunication.gouv.fr/Enquete-en-ligne-JEP-site-Internet-du-ministere
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Enquête #JEP2016
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www.culturecommunication.gouv.fr
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15/09 - 19h00 : Réaction de la France aux propositions de la
Commission européenne sur la réforme du droit d'auteurs
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16.09.2016 Communiqué de presse Additif agenda d'Audrey Azoulay du lundi 12 septembre au dimanche 18 sep. Hommage d'Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication,. 14.09.2016 Communiqué de presse 17 septembre 2016 - 08:20 « L'interview politique », de Pierre Weill, sur France Inter 17 septembre 2016 - 09:00 Ouverture du ministère à l'occasion de la 33ème édition des Journées eur. 17 septembre 2016 - 16:15 Visite de la salle du Jeu de Paume, à
Versailles, à l'occasion de la 33è.
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16.09.2016 Discours d'Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication.
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Enquête #JEP2016
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Réforme du cadre européen du droit d'auteur 15.09.2016 Communiqué de presse
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www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=17-09-2016&end-date=17-09-2016
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Ouverture du ministère à l'occasion de la 33ème édition des Journées eur... Visite de la salle du Jeu de Paume, à
Versailles, à l'occasion de la 33è... « L'interview politique », de Pierre Weill, sur France Inter
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Additif-agenda-d-Audrey-Azoulay-du-lundi-12-septembre-au-dimanche-18-septembre-2016
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Additif agenda d'Audrey Azoulay du lundi 12 septembre au dimanche 18 sep...
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Hommage-d-Audrey-Azoulay-ministre-de-la-Culture-et-de-la-Communication-a-Gerard-Rondeau
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Hommage d'Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication,...
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Reforme-du-cadre-europeen-du-droit-d-auteur
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15/09 - 19h00 : Réaction de la France aux propositions de la
Commission européenne sur la réforme du droit d'auteurs
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Reforme-du-cadre-europeen-du-droit-d-auteur
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Réforme du cadre européen du droit d'auteur
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Discours/Discours-d-Audrey-Azoulay-ministre-de-la-Culture-et-de-la-Communication-prononce-lors-de-la-remise-du-Prix-architecture-AMO-a-la-Fondation-Louis-Vuitton-le-15-septembre-2016
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Discours d'Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication...
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www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/budget-de-recherche-et-de-transfert-de-technologie-r-t-des-collectivites-territoriales/
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Budget de recherche et de transfert de technologie (R T) des collectivités territoriales Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets de R T des collectivités territoriales (COLLTERR) conduite par le Ministère .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/candidats-et-laureats-du-prix-peps-passion-enseignement-et-pedagogie-dans-le-superieur/
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Candidats et lauréats du prix PEPS - Passion Enseignement et Pédagogie dans le Supérieur Le prix PEPS a pour vocation de reconnaître, soutenir et promouvoir les initiatives portées par les établissements dans le champ de la transformation pédagogique et valorise .
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www.data.gouv.fr
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Budget de recherche et de transfert de technologie (R T) des collectivités territoriales Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets de R T des collectivités territoriales (COLLTERR) conduite par le Ministère . Région française Candidats et lauréats du prix PEPS - Passion Enseignement et Pédagogie dans le Supérieur Le prix PEPS a pour vocation de reconnaître, soutenir et promouvoir les initiatives portées par les établissements dans le champ de la transformation pédagogique et valorise .
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www.datar.gouv.fr ]
CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
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www.datar.gouv.fr/actualites/seminaire-sur-les-fonds-europeens-et-horizon-2020-le-22-septembre
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16/09/2016 Innovation & recherche en régions Le CGET et le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, avec le soutien... Lire la suite Séminaire sur les fonds européens et Horizon 2020, le 22 septembre
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www.datar.gouv.fr/actualites/urbact-a-la-conference-internationale-habitat-iii-a-quito
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16/09/2016 Les Nations Unies organiseront la conférence Habitat III sur le logement et le... Lire la suite Urbact à la conférence internationale Habitat III, à Quito VILLES DURABLES
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www.datar.gouv.fr/actualites/vivre-et-habiter-le-periurbain-aujourd-hui-et_demain
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16/09/2016 LAB PÉRIURBAIN Le ministère de l'Aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités... Lire la suite Vivre et habiter le périurbain, aujourd'hui et demain
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www.datar.gouv.fr/agenda/decrochage-scolaire-de-construction-dune-problematique-publique-comprehension-processus-de
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21/09/2016 à Sannois (95) « Le Décrochage scolaire. De la construction d'une problématique publique à la compréhension des processus de décrochage »
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www.datar.gouv.fr/agenda/renouveler-demarches-de-gestion-urbaine-de-proximite-habitat-prive-couts-de-gestion
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20/09/2016 à
Saint-Denis (93) « Renouveler les démarches de gestion urbaine de proximité : habitat privé, coûts de gestion, convention d'exonération de Tfpb »
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www.datar.gouv.fr
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20/09/2016 à
Saint-Denis (93) « Renouveler les démarches de gestion urbaine de proximité : habitat privé, coûts de gestion, convention d'exonération de Tfpb » 21/09/2016 à Sannois (95) « Le Décrochage scolaire. De la construction d'une problématique publique à la compréhension des processus de décrochage » Dans la métropole de
Montpellier, il y a 12 conseils citoyens. Mon but, c'est de mettre sur pied un lieu partagé d'expertises, d'échanges et de réflexion autour des problématiques liées à la mobilité, à l'environnement et à l'insertion. Rachid Khaddouchi, conseiller citoyen à
Montpellier et membre du collège « Habitants » du Conseil national des villes
Montpellier, 9 juillet 2016 Elles et Ils ont dit. 20/09/2016 à
Saint-Denis (93) « Renouveler les démarches de gestion urbaine de proximité : habitat privé, coûts de gestion, convention d'exonération de Tfpb » 21/09/2016 à Sannois (95) « Le Décrochage scolaire.
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De la construction d'une problématique publique à la compréhension des processus de décrochage »
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Innovation & recherche en régions Séminaire sur les fonds européens et Horizon 2020, le 22 septembre Le CGET et le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, avec le soutien. 16/09/2016 Lire la suite
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Nouvelle géographie prioritaire Contrat de ville Nouveau programme national de renouvellement urbain Participation des habitants Acteurs Conseil national des villes VILLES DURABLES Urbact à la conférence internationale Habitat III, à Quito Les Nations Unies organiseront la conférence Habitat III sur le logement et le. 16/09/2016 Lire la suite LAB PÉRIURBAIN Vivre et habiter le périurbain, aujourd'hui et demain Le ministère de l'Aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités. 16/09/2016 Lire la suite
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www.datar.gouv.fr/territoires/quartiers-de-la-politique-de-la-ville/acteurs
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Acteurs
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www.datar.gouv.fr/territoires/quartiers-de-la-politique-de-la-ville/contrat-de-ville
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Contrat de ville
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www.datar.gouv.fr/territoires/quartiers-de-la-politique-de-la-ville/nouveau-programme-national-de-renouvellement-urbain
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Nouveau programme national de renouvellement urbain
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www.datar.gouv.fr/territoires/quartiers-de-la-politique-de-la-ville/nouvelle-geographie-prioritaire
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Nouvelle géographie prioritaire
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www.datar.gouv.fr/territoires/quartiers-de-la-politique-de-la-ville/participation-des-habitants
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Participation des habitants
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Plan du site
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www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Coup d'envoi de la semaine européenne de la mobilité ! - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Coup d'envoi de la semaine européenne de la mobilité !
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Discours de Barbara Pompili lors des Assises Nationales de la biodiversité à Clermont-Ferrand - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Discours de Barbara Pompili lors des Assises Nationales de la biodiversité à
Clermont-Ferrand
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#HackRisques : comment mieux prévenir les risques naturels - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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#HackRisques : comment mieux prévenir les risques naturels
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Vendredi 16 Septembre 2016
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#HackRisques : comment mieux prévenir les risques naturels - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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#HackRisques : comment mieux prévenir les risques naturels
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Vendredi 16 Septembre 2016
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www.developpement-durable.gouv.fr
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Journées européennes du patrimoine : le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer ouvre ses portes A l'occasion de la 33ème édition des Journées européennes du patrimoine, le 18 septembre, le ministère de l'Environnement vous invite à découvrir et comprendre par le biais de plusieurs animations les enjeux de la transition énergétique, du climat et de la biodiversité. A l'honneur, cette année, le thème « Patrimoine et citoyenneté » Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Coup d'envoi de la semaine européenne de la mobilité ! Du 16 au 22 septembre, c'est la Semaine Européenne de la Mobilité (SEM). Pour cette 15e édition, la mobilité intelligente est mise à l'honneur. Des évènements sont organisés sur tout le territoire pour promouvoir les modes de déplacement durables et responsables. 16 septembre 2016 Discours de Barbara Pompili lors des Assises Nationales de la biodiversité à
Clermont-Ferrand
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Le lancement de la première obligation souveraine « verte » se précise - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Le lancement de la première obligation souveraine « verte » se précise
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Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) : consultation du public, dernière étape avant l'adoption définitive - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) : consultation du public, dernière étape avant l'adoption définitive
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Vendredi 16 Septembre 2016
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Retour à une forte baisse des prix des billets d'avion au départ de France en août - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Retour à une forte baisse des prix des billets d'avion au départ de France en août
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Ségolène Royal lance un programme de réhabilitation acoustique de crèches dans les TEPCV - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal lance un programme de réhabilitation acoustique de crèches dans les TEPCV Vendredi 16 Septembre 2016
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Transport de passagers aériens : l'été en pente douce. - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Transport de passagers aériens : l'été en pente douce.
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www.developpementdurable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Coup d'envoi de la semaine européenne de la mobilité ! - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Coup d'envoi de la semaine européenne de la mobilité !
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Discours de Barbara Pompili lors des Assises Nationales de la biodiversité à Clermont-Ferrand - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Discours de Barbara Pompili lors des Assises Nationales de la biodiversité à
Clermont-Ferrand
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www.developpementdurable.gouv.fr
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Journées européennes du patrimoine : le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer ouvre ses portes A l'occasion de la 33ème édition des Journées européennes du patrimoine, le 18 septembre, le ministère de l'Environnement vous invite à découvrir et comprendre par le biais de plusieurs animations les enjeux de la transition énergétique, du climat et de la biodiversité. A l'honneur, cette année, le thème « Patrimoine et citoyenneté » Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Coup d'envoi de la semaine européenne de la mobilité ! Du 16 au 22 septembre, c'est la Semaine Européenne de la Mobilité (SEM). Pour cette 15e édition, la mobilité intelligente est mise à l'honneur. Des évènements sont organisés sur tout le territoire pour promouvoir les modes de déplacement durables et responsables. 16 septembre 2016 Discours de Barbara Pompili lors des Assises Nationales de la biodiversité à
Clermont-Ferrand
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www.dgefp.bercy.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.dgefp.bercy.gouv.fr
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15.09 19:02 @MyriamElKhomri sera l'invitée d'@EliMartichoux demain à 7h45 sur @RTLFrance #RLTMatin âží t.co/nnpoxuwm4O t.co/3fOXmV5Y5G 14.09 11:50 Jeunes diplômés : comment bénéficier de l'#aide à la recherche du 1er #Emploi #ARPE ? t.co/BAvC3yST48 t.co/n70F7UovEp 14.09 11:10 @gouvernementFR : ðŸô· #EmptyJEP saison 2 : Suivez aussi les déambulations des instagrammers sur notre storify âžíï¸Å t.co/vWugVDkfIN ht.
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16.09 13:55 #ElectionTPE Découvrez les dates clés de l'élection syndicale pour les salariés de TPE et employés à domicile. t.co/roH84bb8pr
[
www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14657_les-echanges-commerciaux-entre-la-france-et-le-portugal-au-premier-semestre-2016-
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Les échanges commerciaux entre la France et le Portugal au premier semestre 2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14658_bresil-breves-economiques-et-financieres-semaine-du-9-au-15-septembre-2016
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Brésil-brèves économiques et financières-semaine du 9 au 15 septembre 2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14659_andes-caraibes-panama-breves-n-37-de-la-semaine-du-9-au-15-septembre-2016
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 37 de la semaine du 9 au 15 septembre 2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14666_westminster-city-news-du-9-au-15-septembre-2016
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Westminster City News du 9 au 15 septembre 2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14678_secteur-bancaire-ivoirien
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Le secteur bancaire ivoirien
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/6718_les-reserves-nettes-de-change
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Les réserves nettes de change à la fin du mois d'août 2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/7883_journees-europeennes-du-patrimoine
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Journées européennes du patrimoine 2016 #JepBercy2016 Les ministères économiques et financiers ouvriront leurs portes samedi 17 septembre de 14h à 18h et dimanche 18 septembre 2016 de 10h à 18h, dans...
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr
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12/09/2016 Actualité Économique macroéconomie Sur les 7 premiers mois de l'année, le solde commercial entre la France et l'Espagne est équilibré. La croissance des exportations françaises en Espagne, portées par les secteurs automobile et aéronautique, ac. Brèves de l'ASEAN semaine 36 (2016) 09/09/2016 Visite du Président de la République : signature de contrats pour un total de 6,5 Mds USD par Airbus au Vietnam ; Révision à la baisse des prévisions de croissance pour les T3 et T4 2016 à Singapour ; Maintien du taux directeur de la Banque centra.
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 37 de la semaine du 9 au 15 septembre 2016 16/09/2016 BAHAMAS Moody's a dégradé sa notation pays. BOLIVIE Le BCB confirme une croissance économique de +5% pour 2016. COLOMBIE Vinci remporte l'appel d'offres pour l'agrandissement et la gestion de l'autoroute Bogota-Girardot. Un prix du. Les échanges commerciaux entre la France et le Portugal au premier semestre 2016 15/09/2016 Au premier semestre 2016, le déficit commercial bilatéral poursuit à un rythme moindre sa hausse entamée en 2015 et s'élève à -529 Mâé-. Cette aggravation s'explique par le dynamisme des importations françaises en provenance du Portugal (+6,2%) qui . Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 09/09/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,.
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Brésil-brèves économiques et financières-semaine du 9 au 15 septembre 2016 15/09/2016 Résumé : L'inflation reste élevée, à 8,97% sur 12 mois, alors que l'alimentaire montre des signes de stabilisation. Le commerce de détail repasse dans le rouge (-0,3% en juillet), tiré par l'habillement et l'électroménager. La note de l'État. Les réserves nettes de change à la fin du mois d'août 2016 15/09/2016 Conformément aux principes décidés par les membres du Fonds Monétaire International en matière de transparence financière internationale, la France publie ses réserves nettes de change depuis juin 1999. Cette diffusion donnait lieu jusqu'à ce jour. Nouvelles d'Espagne - n°33 (12 septembre 2016) 12/09/2016 Actualité Économique macroéconomie Sur les 7 premiers mois de l'année, le solde commercial entre la France et l'Espagne est équilibré. La croissance des exportations françaises en Espagne, portées par les secteurs automobile et aéronautique, ac.
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Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Le Beige Book de la Fed décrit une croissance modeste de l'activité Wells Fargo reçoit une amende record en matière de protection du consommateur pour des pratiques abusives.
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D'une part, l'impact positif de la demande intérieure espagnole sur la dynamique exportatrice française s'essouf. Washington Wall Street Watch 2016-32 09/09/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Le Beige Book de la Fed décrit une croissance modeste de l'activité Wells Fargo reçoit une amende record en matière de protection du consommateur pour des pratiques abusives. Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 37 de la semaine du 9 au 15 septembre 2016 16/09/2016 BAHAMAS Moody's a dégradé sa notation pays. BOLIVIE Le BCB confirme une croissance économique de +5% pour 2016. COLOMBIE Vinci remporte l'appel d'offres pour l'agrandissement et la gestion de l'autoroute Bogota-Girardot. Un prix du.
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Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Les échanges commerciaux entre la France et le Portugal au premier semestre 2016 15/09/2016 Au premier semestre 2016, le déficit commercial bilatéral poursuit à un rythme moindre sa hausse entamée en 2015 et s'élève à -529 Mâé-. Cette aggravation s'explique par le dynamisme des importations françaises en provenance du Portugal (+6,2%) qui . Les relations économiques entre la France et l'Espagne au premier semestre 2016 14/09/2016 Au premier semestre 2016, notre solde commercial devient déficitaire (-299 Mâé-) après deux années de solde excédentaire pour la France. D'une part, l'impact positif de la demande intérieure espagnole sur la dynamique exportatrice française s'essouf. Washington Wall Street Watch 2016-32
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Journées européennes du patrimoine 2016 #JepBercy2016 Les ministères économiques et financiers ouvriront leurs portes samedi 17 septembre de 14h à 18h et dimanche 18 septembre 2016 de 10h à 18h, dans. Le secteur bancaire ivoirien Le secteur bancaire ivoirien connaît une croissance soutenue ces dernières années, sur fond d'une montée en puissance des filiales des établissements à capitaux africains. Le total bilan a crû de 13% en moyenne annuelle entre 2010 et 2014 pour se . Westminster City News du 9 au 15 septembre 2016 16/09/2016 Actualité économique La Banque d'Angleterre laisse sa politique monétaire inchangée mais ajuste son scénario de court-terme Le marché de l'emploi reste très dynamique en juillet mais de premières fragilités apparaissent L'inflation es. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 16/09/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015.
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Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 16/09/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Les échanges commerciaux entre la France et le Portugal au premier semestre 2016 15/09/2016 Au premier semestre 2016, le déficit commercial bilatéral poursuit à un rythme moindre sa hausse entamée en 2015 et s'élève à -529 Mâé-. Cette aggravation s'explique par le dynamisme des importations françaises en provenance du Portugal (+6,2%) qui . Les relations économiques entre la France et l'Espagne au premier semestre 2016 14/09/2016 Au premier semestre 2016, notre solde commercial devient déficitaire (-299 Mâé-) après deux années de solde excédentaire pour la France.
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Westminster City News du 9 au 15 septembre 2016 16/09/2016 Actualité économique La Banque d'Angleterre laisse sa politique monétaire inchangée mais ajuste son scénario de court-terme Le marché de l'emploi reste très dynamique en juillet mais de premières fragilités apparaissent L'inflation es. Brésil-brèves économiques et financières-semaine du 9 au 15 septembre 2016 15/09/2016 Résumé : L'inflation reste élevée, à 8,97% sur 12 mois, alors que l'alimentaire montre des signes de stabilisation. Le commerce de détail repasse dans le rouge (-0,3% en juillet), tiré par l'habillement et l'électroménager. La note de l'État. Les réserves nettes de change à la fin du mois d'août 2016 15/09/2016 Conformément aux principes décidés par les membres du Fonds Monétaire International en matière de transparence financière internationale, la France publie ses réserves nettes de change depuis juin 1999. Cette diffusion donnait lieu jusqu'à ce jour. Nouvelles d'Espagne - n°33 (12 septembre 2016)
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Coup d'envoi de la semaine européenne de la mobilité !
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Discours de Barbara Pompili lors des Assises Nationales de la biodiversité à
Clermont-Ferrand
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Journées européennes du patrimoine : le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer ouvre ses portes A l'occasion de la 33ème édition des Journées européennes du patrimoine, le 18 septembre, le ministère de l'Environnement vous invite à découvrir et comprendre par le biais de plusieurs animations les enjeux de la transition énergétique, du climat et de la biodiversité. A l'honneur, cette année, le thème « Patrimoine et citoyenneté » Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Coup d'envoi de la semaine européenne de la mobilité ! Du 16 au 22 septembre, c'est la Semaine Européenne de la Mobilité (SEM). Pour cette 15e édition, la mobilité intelligente est mise à l'honneur. Des évènements sont organisés sur tout le territoire pour promouvoir les modes de déplacement durables et responsables. 16 septembre 2016 Discours de Barbara Pompili lors des Assises Nationales de la biodiversité à
Clermont-Ferrand
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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15.09 19:02 @MyriamElKhomri sera l'invitée d'@EliMartichoux demain à 7h45 sur @RTLFrance #RLTMatin âží t.co/nnpoxuwm4O t.co/3fOXmV5Y5G 14.09 11:50 Jeunes diplômés : comment bénéficier de l'#aide à la recherche du 1er #Emploi #ARPE ? t.co/BAvC3yST48 t.co/n70F7UovEp 14.09 11:10 @gouvernementFR : ðŸô· #EmptyJEP saison 2 : Suivez aussi les déambulations des instagrammers sur notre storify âžíï¸Å t.co/vWugVDkfIN ht.
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16.09 13:55 #ElectionTPE Découvrez les dates clés de l'élection syndicale pour les salariés de TPE et employés à domicile. t.co/roH84bb8pr
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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15.09 19:02 @MyriamElKhomri sera l'invitée d'@EliMartichoux demain à 7h45 sur @RTLFrance #RLTMatin âží t.co/nnpoxuwm4O t.co/3fOXmV5Y5G 14.09 11:50 Jeunes diplômés : comment bénéficier de l'#aide à la recherche du 1er #Emploi #ARPE ? t.co/BAvC3yST48 t.co/n70F7UovEp 14.09 11:10 @gouvernementFR : ðŸô· #EmptyJEP saison 2 : Suivez aussi les déambulations des instagrammers sur notre storify âžíï¸Å t.co/vWugVDkfIN ht.
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364013974453 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353364014113625
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Coup d'envoi de la semaine européenne de la mobilité !
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Discours de Barbara Pompili lors des Assises Nationales de la biodiversité à
Clermont-Ferrand
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Journées européennes du patrimoine : le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer ouvre ses portes A l'occasion de la 33ème édition des Journées européennes du patrimoine, le 18 septembre, le ministère de l'Environnement vous invite à découvrir et comprendre par le biais de plusieurs animations les enjeux de la transition énergétique, du climat et de la biodiversité. A l'honneur, cette année, le thème « Patrimoine et citoyenneté » Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Coup d'envoi de la semaine européenne de la mobilité ! Du 16 au 22 septembre, c'est la Semaine Européenne de la Mobilité (SEM). Pour cette 15e édition, la mobilité intelligente est mise à l'honneur. Des évènements sont organisés sur tout le territoire pour promouvoir les modes de déplacement durables et responsables. 16 septembre 2016 Discours de Barbara Pompili lors des Assises Nationales de la biodiversité à
Clermont-Ferrand
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Journées européennes du patrimoine : le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer ouvre ses portes A l'occasion de la 33ème édition des Journées européennes du patrimoine, le 18 septembre, le ministère de l'Environnement vous invite à découvrir et comprendre par le biais de plusieurs animations les enjeux de la transition énergétique, du climat et de la biodiversité. A l'honneur, cette année, le thème « Patrimoine et citoyenneté » Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Coup d'envoi de la semaine européenne de la mobilité ! Du 16 au 22 septembre, c'est la Semaine Européenne de la Mobilité (SEM). Pour cette 15e édition, la mobilité intelligente est mise à l'honneur. Des évènements sont organisés sur tout le territoire pour promouvoir les modes de déplacement durables et responsables. 16 septembre 2016 Discours de Barbara Pompili lors des Assises Nationales de la biodiversité à
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Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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La Calédonie gagne un concours jeunesse dans le Pacifique Lire la suite de La Calédonie gagne un concours jeunesse dans le Pacifique
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www.gouv.nc/actualites/16-09-2016/main-dans-la-main-avec-la-nouvelle-zelande
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Lire la suite Main dans la main avec la Nouvelle-Zélande de Main dans la main avec la Nouvelle-Zélande
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www.gouv.nc/actualites/16-09-2016/une-mission-du-senat-recue-par-le-president
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Lire la suite Une mission du
Sénat reçue par le président de Une mission du
Sénat reçue par le président
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La Calédonie gagne un concours jeunesse dans le Pacifique 16 septembre 2016Culture Relations extérieures Les enfants de l'atelier vidéo de la médiathèque de Rivière-Salée, lauréats du concours « Why reading matters »* organisé par la Communauté du Pacifique (CPS), ont reçu leur prix le 14 septembre. Lire la suite de La Calédonie gagne un concours jeunesse dans le Pacifique Main dans la main avec la Nouvelle-Zélande 16 septembre 2016Relations extérieures Les gouvernements de la
Nouvelle-Calédonie et de la Nouvelle-Zélande ont signé, il y a quelques jours, un « plan conjoint de coopération ». Cet accord inédit doit permettre d'accroître les échanges entre les deux pays. Lire la suite de Main dans la main avec la Nouvelle-Zélande Une mission du
Sénat reçue par le président 16 septembre 2016Politique Les objectifs de cette mission sont d'évaluer le rôle, l'intégration et les moyens des forces armées dans la région, mais également la protection de la zone économique exclusive.
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Lire la suite de Une mission du
Sénat reçue par le président
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SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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Justice / Portail
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09 septembre 2016 Déplacement de Jean-Jacques Urvoas en Isère Le garde des Sceaux était en déplacement le 9 septembre 2016 en Isère sur le thème de la Justice de proximité. Il s'est rendu successivement aux palais de Justice de
Grenoble puis de Vienne pour en visiter les différents services et échanger avec les personnels.
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16/09 Un livret sur la justice pour les enfants de 7 à 11 ans
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16 septembre 2016 16 septembre 2016 Un livret sur la justice pour les enfants de 7 à 11 ans Faire découvrir le fonctionnement de la justice aux enfants pour mieux vivre ensemble demain. Le ministère de la Justice et l'association Les petits citoyens ont noué un partenariat afin d'éditer un livret sur le thème de la justice, avec le concours du ministère de l'Éducation nationale.
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Justice / Portail / Déplacement de Jean-Jacques Urvoas en Isère
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Déplacement de Jean-Jacques Urvoas en Isère
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Un livret sur la justice pour les enfants de 7 à 11 ans
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364021092031 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353364014119597
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Services Etat Maine-et-Loire
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Services Etat Maine-et-Loire
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Fermeture de la tranchée couverte de l'A11
Angers-Avrillé Travaux d'entretien de nuit du 19 au 23 septembre 2016. Circulation perturbée
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Mis à jour le 16/09/2016
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Travaux d'entretien de nuit du 19 au 23 septembre 2016. Circulation perturbée Fermeture de la tranchée couverte de l'A11
Angers-Avrillé
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Fermeture de la tranchée couverte de l'A11 Angers-Avrillé - Services Etat Maine-et-Loire
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Fermeture de la tranchée couverte de l'A11
Angers-Avrillé Travaux d'entretien de nuit du 19 au 23 septembre 2016. Circulation perturbée
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www.maine-et-loire.gouv.fr
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Mis à jour le 16/09/2016
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Travaux d'entretien de nuit du 19 au 23 septembre 2016. Circulation perturbée Fermeture de la tranchée couverte de l'A11
Angers-Avrillé
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www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.mariage.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364031366830 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353364031529294
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www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ]
Mes Démarches
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Consulter et modifier le dossier administratif de l'élève Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie
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Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie Demander une attestation de réussite aux diplômes de l'Enseignement Agricole Demander une autorisation administrative de coupe de bois Obtenir l'agrément distribution, application (prestation de service) et conseil à l'utilisation des produits phyto Obtenir le certificat produits phyto-pharmaceutiques (Certiphyto)
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www.modernisation.gouv.fr ]
Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique
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www.modernisation.gouv.fr/documentation/referentiels/le-referentiel-marianne-nouvelle-version
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Le référentiel Marianne - nouvelle version (sept. 2016) link
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Baromètre 2016 de la qualité de l'accueil dans les services de l'État : la progression se confirme Avec une moyenne de 7,2/10, la qualité de l'accueil dans les services de l'État. En savoir plus La modernisation en marche Le prix Soyons clairs a été remis, mardi 12 juillet, en présence de Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État chargé de la Réforme de l'État et de la Simplification. Ce prix incite et.
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Baromètre 2016 de la qualité de l'accueil dans les services de l'État : la progression se confirme Avec une moyenne de 7,2/10, la qualité de l'accueil dans les services de l'État. estrepublicain.fr Et la palme de l'accueil va à. lexpress.fr Mais quelles sont donc les démarches administratives concernées par le "silence vaut accord "? nextinpact.com L'État va ouvrir le code source de trois simulateurs
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Baromètre 2016 de la qualité de l'accueil dans les services de l'État : la progression se confirme Avec une moyenne de 7,2/10, la qualité de l'accueil dans les services de l'État. Le baromètre de la qualité de l'accueil : un outil de transparence et d'amélioration de la qualité de service Depuis 2009, le secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP) réalise.
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Évaluation de l'organisation et du fonctionnement des instances médicales de la fonction publique La santé au travail et la protection des agents publics contre les accidents de.
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Le référentiel Marianne - nouvelle version (sept. Le référentiel Marianne, piloté par le secrétariat général pour la modernisation de l'action. Évaluation de la formation continue des enseignants du premier degré Assurer une formation continue de qualité aux enseignants est une condition.
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www.modernisation.gouv.fr/la-qualite-des-services-publics-sameliore/en-fixant-des-referentiels/barometre-2016-de-la-qualite-de-laccueil-dans-les-services-de-letat-la-progression-se-confirme
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Baromètre 2016 de la qualité de l'accueil dans les services de l'État : la progression se confirme link
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www.modernisation.gouv.fr/la-qualite-des-services-publics-sameliore/en-fixant-des-referentiels/barometre-2016-de-la-qualite-de-laccueil-dans-les-services-de-letat-la-progression-se-confirme
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En savoir plus
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www.modernisation.gouv.fr/la-qualite-des-services-publics-sameliore/en-fixant-des-referentiels/le-barometre-de-la-qualite-de-laccueil-un-outil-de-transparence-et-damelioration-de-la-qualite-de-service
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Le baromètre de la qualité de l'accueil : un outil de transparence et d'amélioration de la qualité de service link
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www.modernisation.gouv.fr/les-services-publics-se-simplifient-et-innovent/par-lecoute/remise-du-prix-soyons-clairs-pour-un-langage-simple-et-clair-dans-les-services-publics
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Suite
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Et la palme de l'accueil va à...
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www.modernisation.gouv.fr/node/116094
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Mais quelles sont donc les démarches administratives concernées par le "silence vaut accord "?
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www.modernisation.gouv.fr/node/116095
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L'État va ouvrir le code source de trois simulateurs
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www.musee-prisons.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364031371110 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353364031531850
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www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr/Accompagner-les-structures-de-l-Economie-Sociale-et-Solidaire-l-appel-a-projets-17753
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Accompagner les structures de l'Economie Sociale et Solidaire : l'appel à projets DLA 2017-2019 est lancé
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www.paca.direccte.gouv.fr/Entreprises-Emploi-Economie-3703
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Entreprises, Emploi, Economie
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www.paca.direccte.gouv.fr
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30/100 Accès à l'emploi 16/100 Action collective 2/100 Activité partielle 14/100 Alternance 17/100 Apprentissage 31/100 Chômage 22/100 Compétitivité 4/100 Concurrence 2/100 Conseiller du salarié 17/100 Consommation 20/100 Contrat de génération 19/100 Dialogue social 11/100 Droit du travail 17/100 Emploi d'avenir 61/100 Entreprise 4/100 Europe 10/100 Exportation 4/100 Fonds social européen 96/100 Formation professionnelle 4/100 GPEC 65/100 Industrie 32/100 Innovation 16/100 Insertion 57/100 Inspection du travail 7/100 Intelligence économique 6/100 investissement 8/100 Jeunes 5/100 Métrologie 10/100 Mutation économique 7/100 Organisation des services 2/100 Prévention 2/100 Rupture conventionnelle 100/100 Santé au travail 3/100 Securité travail 2/100 Senior 2/100 Services à la personne 2/100 Statistiques 49/100 Tourisme
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31/98 Accès à l'emploi 14/98 Action collective 2/98 Activité partielle 14/98 Alternance 18/98 Apprentissage 32/98 Chômage 25/98 Compétitivité 4/98 Concurrence 2/98 Conseiller du salarié 18/98 Consommation 22/98 Contrat de génération 20/98 Dialogue social 13/98 Droit du travail 17/98 Emploi d'avenir 63/98 Entreprise 4/98 Europe 12/98 Exportation 4/98 Fonds social européen 94/98 Formation professionnelle 64/98 Industrie 28/98 Innovation 18/98 Insertion 65/98 Inspection du travail 8/98 Intelligence économique 6/98 investissement 8/98 Jeunes 6/98 Métrologie 12/98 Mutation économique 8/98 Organisation des services 2/98 Prévention 2/98 Rupture conventionnelle 98/98 Santé au travail 4/98 Securité travail 2/98 Senior 2/98 Services à la personne 2/98 Statistiques 35/98 Tourisme
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42/100 Accès à l'emploi 21/100 Action collective 3/100 Activité partielle 21/100 Alternance 24/100 Apprentissage 51/100 Chômage 39/100 Compétitivité 6/100 Concurrence 3/100 Conseiller du salarié 25/100 Consommation 27/100 Contrat de génération 29/100 Dialogue social 20/100 Droit du travail 25/100 Emploi d'avenir 97/100 Entreprise 6/100 Europe 19/100 Exportation 6/100 Fonds social européen 86/100 Formation professionnelle 6/100 GPEC 95/100 Industrie 45/100 Innovation 18/100 Insertion 71/100 Inspection du travail 13/100 Intelligence économique 11/100 investissement 11/100 Jeunes 6/100 Métrologie 13/100 Mutation économique 8/100 Organisation des services 3/100 Prévention 3/100 Rupture conventionnelle 100/100 Santé au travail 3/100 Securité travail 3/100 Senior 3/100 Services à la personne 3/100 Statistiques 40/100 Tourisme 16 septembre 2016
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43/104 Accès à l'emploi 21/104 Action collective 3/104 Activité partielle 21/104 Alternance 25/104 Apprentissage 48/104 Chômage 41/104 Compétitivité 6/104 Concurrence 3/104 Conseiller du salarié 25/104 Consommation 25/104 Contrat de génération 33/104 Dialogue social 18/104 Droit du travail 26/104 Emploi d'avenir 102/104 Entreprise 6/104 Europe 20/104 Exportation 6/104 Fonds social européen 91/104 Formation professionnelle 6/104 GPEC 104/104 Industrie 48/104 Innovation 19/104 Insertion 65/104 Inspection du travail 14/104 Intelligence économique 11/104 investissement 11/104 Jeunes 6/104 Métrologie 14/104 Mutation économique 9/104 Organisation des services 3/104 Prévention 3/104 Rupture conventionnelle 100/104 Santé au travail 3/104 Securité travail 3/104 Senior 3/104 Services à la personne 3/104 Statistiques 40/104 Tourisme
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48/100 Accès à l'emploi 27/100 Apprentissage 49/100 Chômage 33/100 Compétitivité 24/100 Consommation 29/100 Contrat de génération 31/100 Dialogue social 17/100 Droit du travail 26/100 Emploi d'avenir 91/100 Entreprise 17/100 Exportation 92/100 Formation professionnelle 88/100 Industrie 39/100 Innovation 21/100 Insertion 90/100 Inspection du travail 11/100 Intelligence économique 9/100 investissement 13/100 Jeunes 9/100 Métrologie 13/100 Organisation des services 6/100 Securité travail 42/100 Tourisme
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Accompagner les structures de l'Economie Sociale et Solidaire : l'appel à projets DLA 2017-2019 est lancé 16 septembre 2016 Accompagner les structures de l'Economie Sociale et Solidaire : l'appel à projets DLA 2017-2019 est lancé 16 septembre 2016
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www.paca.ecologie.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
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www.paca.ecologie.gouv.fr
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Mise à jour du guide "SRCE : comment l'intègre dans mon document d'urbanisme? Mise en oeuvre du SRCE PACA dans les documents d'urbanisme Le 16 septembre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 16 septembre
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Internet DREAL PACA
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Mise en oeuvre du SRCE PACA dans les documents d'urbanisme
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www.paca.equipement.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
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www.paca.equipement.gouv.fr
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Mise à jour du guide "SRCE : comment l'intègre dans mon document d'urbanisme? Mise en oeuvre du SRCE PACA dans les documents d'urbanisme Le 16 septembre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 16 septembre
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Internet DREAL PACA
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Mise en oeuvre du SRCE PACA dans les documents d'urbanisme
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/APPELS-A-PROJETS-DLA-2017-2019-Cahiers-des-charges-regional-et-departemental
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+ Lire la suite APPELS A PROJETS DLA 2017-2019 - Cahiers des charges régional et départemental
Pays de la Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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21/121 Financement des entreprises 121/121 Formation professionnelle 4/121 Handicap 2/121 Industrie 7/121 Innovation 3/121 Insertion 6/121 Inspection du travail 4/121 Intelligence économique 2/121 investissement 16/121 Jeunes 42/121 Mutation économique 7/121 Prévention 8/121 Saisonniers 37/121 Santé au travail 4/121 Senior 16/121 Tourisme 10/121 VAE Le nouveau FISAC (Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce) : deuxième appel à projets national 2016 16 septembre 2016
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47/80 Accès à l'emploi 2/80 Action collective 2/80 Activité partielle 53/80 Agriculture 7/80 Alternance 23/80 Chômage 11/80 Compétitivité 17/80 Contrat de génération 2/80 Discrimination 23/80 Droit du travail 7/80 Entreprise 5/80 Exportation 13/80 Financement des entreprises 80/80 Formation professionnelle 4/80 Handicap 2/80 Industrie 4/80 Innovation 2/80 Insertion 7/80 Inspection du travail 4/80 Intelligence économique 2/80 investissement 19/80 Jeunes 11/80 Mutation économique 9/80 Prévention 8/80 Saisonniers 29/80 Santé au travail 5/80 Senior 19/80 Tourisme
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53/89 Accès à l'emploi 2/89 Action collective 2/89 Activité partielle 74/89 Agriculture 3/89 Alternance 22/89 Chômage 17/89 Compétitivité 11/89 Contrat de génération 2/89 Discrimination 20/89 Droit du travail 8/89 Entreprise 4/89 Exportation 19/89 Financement des entreprises 89/89 Formation professionnelle 5/89 Handicap 2/89 Industrie 5/89 Innovation 4/89 Insertion 5/89 Inspection du travail 4/89 Intelligence économique 2/89 investissement 12/89 Jeunes 42/89 Mutation économique 7/89 Prévention 8/89 Saisonniers 31/89 Santé au travail 4/89 Senior 16/89 Tourisme
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55/101 Accès à l'emploi 2/101 Action collective 2/101 Activité partielle 83/101 Agriculture 4/101 Alternance 22/101 Chômage 18/101 Compétitivité 12/101 Contrat de génération 2/101 Discrimination 18/101 Droit du travail 8/101 Entreprise 4/101 Exportation 20/101 Financement des entreprises 101/101 Formation professionnelle 4/101 Handicap 3/101 Industrie 5/101 Innovation 2/101 Insertion 6/101 Inspection du travail 4/101 Intelligence économique 2/101 investissement 14/101 Jeunes 48/101 Mutation économique 6/101 Prévention 6/101 Saisonniers 30/101 Santé au travail 4/101 Senior 16/101 Tourisme 10/101 VAE
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93/93 Formation professionnelle 4/93 Handicap 2/93 Industrie 6/93 Innovation 2/93 Insertion 6/93 Inspection du travail 4/93 Intelligence économique 2/93 investissement 17/93 Jeunes 11/93 Mutation économique 8/93 Prévention 8/93 Saisonniers 45/93 Santé au travail 4/93 Senior 17/93 Tourisme APPELS A PROJETS DLA 2017-2019 - Cahiers des charges régional et départemental
Pays de la Loire 16 septembre 2016
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Commerce, Artisanat, Services - 16 septembre 2016 Le nouveau FISAC (Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce) : deuxième appel à projets national 2016 La loi « artisanat, commerce et très petites entreprises » du 18 juin 2014 a modifié le mode d'attribution du fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC), en passant d'une logique de guichet à un dispositif d'appels à projets nationaux. Ces appels à projets permettent de sélectionner, parmi les opérations éligibles, celles qui bénéficieront d'une aide du FISAC compte-tenu des ressources disponibles et des priorités fixées par le ministre chargé du commerce, de l'artisanat et des services. + Lire la suite 63/121 Accès à l'emploi 2/121 Action collective 2/121 Activité partielle 78/121 Agriculture 6/121 Alternance 24/121 Chômage 19/121 Compétitivité 14/121 Contrat de génération 2/121 Discrimination 21/121 Droit du travail 8/121 Entreprise 4/121 Exportation
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Mutations économiques - Développement de l'emploi et des compétences - 16 septembre 2016 APPELS A PROJETS DLA 2017-2019 - Cahiers des charges régional et départemental
Pays de la Loire La Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), la Direction régionale de la Caisse des Dépôts et la Région des
Pays de la Loire, avec le soutien du Fonds social européen le cas échéant, lancent conjointement un appel à projets « DLA Régional
Pays de la Loire » pour l'accompagnement des structures employeuses relevant de l'Économie sociale et solidaire dans le cadre du Dispositif Local d'Accompagnement. + Lire la suite 49/93 Accès à l'emploi 2/93 Action collective 2/93 Activité partielle 60/93 Agriculture 7/93 Alternance 21/93 Chômage 13/93 Compétitivité 15/93 Contrat de génération 2/93 Discrimination 23/93 Droit du travail 7/93 Entreprise 4/93 Exportation 15/93 Financement des entreprises
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Le-nouveau-FISAC-Fonds-d-intervention-pour-les-services-l-artisanat-et-le
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+ Lire la suite Le nouveau FISAC (Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce) : deuxième appel à projets national 2016
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www.porte-parole.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.porte-parole.justice.gouv.fr
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16 septembre 2016 Un livret sur la justice pour les enfants de 7 à 11 ans Communiqué de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice Faire découvrir le fonctionnement de la justice aux enfants pour mieux vivre ensemble demain Le ministère de la Justice et l'association Les petits citoyens ont noué un partenariat afin d'éditer un livret sur le thème de la justice, avec le concours du ministère de l'Éducation nationale. 16/09 Un livret sur la justice pour les enfants de 7 à 11 ans
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« C'est trop injuste ! » Souvent, chez les enfants, l'apprentissage de la justice démarre par la découverte de l'injustice. Pourtant, chaque jour, les informations les bombardent d'histoires judiciaires, entre faits divers ou affaires . L'objet de ce livret intégré à la collection « Et si on s'parlait » est d'expliquer aux enfants de 7 à 11 ans comment fonctionne la justice en France, dans ses fondamentaux comme dans son organisation. Destiné aux enfants et à leurs parents ainsi qu'aux professionnels de l'éducation, cet ouvrage permet de lancer le débat. En consultation avec les professionnels de la justice dont des magistrats, le livret est conçu de manière ludique et pédagogique, avec des mots simples, des personnages auxquels les enfants peuvent s'identifier, des dessins humoristiques. Comment marche la justice ? Quels sont les métiers de la justice ? Que se passe-t-il lors d'un procès ?
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Contacts Les petits citoyens : 01 53 09 00 15, presse@lespetitscitoyens.com Le ministère de la Justice : 01 44 77 63 15, secretariat-presse.cab@justice.gouv.fr Lire le communiqué
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364031375826 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Quel est le rôle de la justice dans la résolution des conflits au sein des familles ou entre citoyens ? L'objectif de ce numéro est de répondre à certaines interrogations des enfants et leur permettre de mieux comprendre que la justice garantit l'égalité de tous devant la loi et permet d'appliquer les règles pour mieux vivre ensemble. « Et si on s'parlait de la justice ? », à découvrir à l'occasion des Journées européennes du patrimoine 2016, les 17 et 18 septembre notamment au ministère de la Justice, place Vendôme à
Paris. L'association Les petits citoyens contribue au développement d'une citoyenneté active dès le plus jeune âge pour un vivre ensemble harmonieux. Les petits citoyens propose des ressources pédagogiques adaptées aux enfants de 7 à 11 ans pour préparer des séquences pédagogiques en groupe, animer des ateliers, mener des activités autour de la citoyenneté. En savoir plus : www.lespetitscitoyens.com
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Référence: 14626353364014126601
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www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ]
Portail - La préfecture de Police
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www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr
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Devenez acteur : initiez-vous aux premiers secours 11.01.2016 Devenez acteur : initiez-vous aux premiers secours Alerter, masser, défibriller, poser un garrot. La brigade de sapeurs-pompiers de
Paris vous propose de suivre une initiation gratuite aux gestes de premiers secours chaque samedi. Inscrivez-vous ! Toutes les actualités
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Journées européennes du patrimoine, édition 2016 16.09.2016 Journées européennes du patrimoine, édition 2016 La préfecture de police vous ouvre ses portes, samedi 17 septembre, à l'occasion des journées européennes du patrimoine et vous invite, dimanche 18 septembre, à une visite virtuelle d'un de ses lieux mythiques. Toutes les actualités
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www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/Nous-connaitre/Actualites/Evenements/Journees-europeennes-du-patrimoine-edition-2016
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Journées européennes du patrimoine, édition 2016
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www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/Nous-connaitre/Actualites/Prevention/Devenez-acteur-initiez-vous-aux-premiers-secours
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Devenez acteur : initiez-vous aux premiers secours
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Devenez acteur : initiez-vous aux premiers secours 11.01.2016 Devenez acteur : initiez-vous aux premiers secours Alerter, masser, défibriller, poser un garrot. La brigade de sapeurs-pompiers de
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1.test de navigation par planeur du 190000 utc au 221400 utc sep et du 221400 utc au 252359. PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE largage de bombes par helicoptere du 20 sep au 21 sep 16 de 0830 utc a 1459 utc dans la. PROVENCE - TRAVAUX SOUS MARIN du 19 au 20 sep de 0000 utc a 2259 utc et le 22 sep, travaux sous-marin par l'europe. PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE operation de remorquage du 19 sep au 20 sep 16 de 1200 utc au 2359 utc dans la zone. PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE operation de remorquage du 19 sep au 20 sep 16 de 1200 utc au 2359 utc dans la zone. PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE tirs d'artillerie du 19 sep au 23 sep 16 de 0600 utc a 1459 utc dans la zone. PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE tirs d artillerie et de missiles le 19 sep 16 de 1330 utc a 1559 utc dans la zone. PROVENCE - TRAVAUX SOUS MARINS le 24 et 25 sep de 0000 utc a 2259 utc, travaux sous-marin par raymond croze, orange.
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ILE DE GROIX - COTES SUD ET ABORDS La bouee ''les chats'' (lf-la 47060) est signalee deradee psn (wgs84): 47. ABORDS SUD-EST DE LESCONIL La marque de jour de la bouee 'algo.4' est signalee manquante. psn (wgs84):. CHENAL DU PORT DU HAVRE Antifer - chenal du port du havre les navigateurs sont informes que le feu de la bouee lh16. En savoir plus Premar Méditerranée Arrêté préfectoral n 221/2016 réglementant la navigation, le.
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La bouee 'algo 2' est signalee demi immergee. psn (wgs84): 47-47.072n, 004-11.444w En savoir plus CANTABRICO - ACCES AU BASSIN D'ARCACHON La bouee 5n est signalee manquante, elle est echouee au niveau du banc d'arguin. PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: 48 20,40. YEU - IROISE - ZONE DE TIR DU LINES. Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 20/09/2016 de 06h00 a 07h00 utc le 20/09/2016 de 06h30 a 15h00 utc BASSIN D'ARCACHON - BELISAIRE Signalons le 160716z sep 16, annexe verte a la derive vers le mimbeau. annuler ce message. TIRS DU
CENTRE DESSAIS DES LANDES En modification des avurnav locaux
brest 3654 et 3712 primo: tirs du celm du 17 au 19. ZONE DE TIR DU LINES Dans le cadre de tirs dans les zones du lines les navigateurs sont informes quune cible sera. PORT D'AUDIERNE Les navigateurs sont informes de la presence d'un ponton en operations de dragage dans le.
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PORT D'AUDIERNE Les navigateurs sont informes de la presence d'un ponton en operations de dragage dans le. PORT DE
NANTES, CHENAL DE LA LOIRE,. Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique aura lieu les 17 et 18 septembre. ESTUAIRE DE LA LOIRE PONT DE. Les navigateurs sont informes que le feu axial aval du pont de saint-nazaire (lf-la 51820) est. PORT DE PLAISANCE DE
LA ROCHELLE Les navigateurs sont informes qu'en raison des manoeuvres necessaires a l'accueil du. CHENAL DE LA LOIRE - POSTE A BARGES. Les navigateurs sont informes que des travaux seront realises a l'aide d'une embarcation. ILE DE NOIRMOUTIER, GOULET DE FROMENTINE Les navigateurs sont informes que des leves bathymetriques auront lieu du lundi 19 au vendredi 23. LES SABLES DOLONNE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 30 voiliers habitables est. ABORDS DE LESCONIL Le feu de la bouee cardinale sud 'algo 1' (lf-la 45430) est signale en avarie - 6.
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Portant dérogation à la limitation de la vitesse dans les eaux maritimes du golfe du morbihan au. En savoir plus Arrêté interpréfectoral portant désignation des comités de pilotage des sites natura 2000 En savoir plus Arrêté interpréfectoral portant désignation des comités de pilotage des sites natura 2000 En savoir plus Arrêté interpréfectoral portant désignation des comités de pilotage des sites natura 2000 En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Opérations de déminage en Manche-mer. Le groupe de plongeurs-démineurs (gpd) manche de la marine nationale, basé à. PAS-DE-
CALAIS - DUNKERQUE EST Les navigateurs sont informes de la mise en service d'une balise ais (reelle) - mmsi. PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE tirs d artillerie du 19 sep au 23 sep 16 de 1200 utc a 1259 utc dans la zone delimitee. PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE tirs d artillerie du 20 sep au 21 sep 16 de 0600 utc a 1429 utc dans la zone delimitee. PROVENCE - TEST DE NAVIGATION
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TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE ' R.. Tirs d'artillerie dans la zone ' r 154 ' delimitee par: 48 20,40 n - 004 37,00 w. En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 19/09/2016 de 06h30 a 15h00 utc En savoir plus PAS DE
CALAIS - DUNKERQUE OUEST Annule et remplace avurnav 1449/16 les navigateurs sont informes que la bouee dw 18 est. En savoir plus
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TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE ' R.. Tirs d'artillerie dans la zone ' r 154 ' delimitee par: 48 20,40 n - 004 37,00 w. Premar Manche et Mer du Nord PETITE ET GRANDE RADE DE CHERBOURG Les navigateurs sont informes que le samedi 17 septembre 2016 de 13h00 a 18h00 (heures locales). Premar Méditerranée Arrêté préfectoral n 222/2016 réglementant la navigation, le.
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ZONE DE TIR DU LINES Dans le cadre de tirs dans les zones du lines les navigateurs sont informes quune cible sera. En savoir plus PORT D'AUDIERNE Les navigateurs sont informes de la presence d'un ponton en operations de dragage dans le. En savoir plus ACTIVITES SCIENTIFIQUES le 21 sep de 0000 utc a 2359 utc, travaux sous-marins par tethys ii pour insu-cnrs dans. En savoir plus CAP D ANTIBES - OBJET A LA DERIVE Ttt avurnav local
toulon 2648/16 ligure - cap d antibes deux troncs d arbre a la. En savoir plus ACTIVITES SCIENTIFIQUES le 19 sep de 0000 utc a 2359 utc, travaux sous-marins par pneumatique eca pour eca. En savoir plus ACTIVITES SCIENTIFIQUES du 23 au 25 sep de 0000 utc a 2359 utc, travaux sous-marins par l europe pour ifremer. En savoir plus ACTIVITES SCIENTIFIQUES du 19 au 25 sep de 0000 utc a 2259 utc, travaux sous-marins par l espadon pour thales. En savoir plus
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1.test de navigation par planeur du 190000 utc au 221400 utc sep et du 221400 utc au 252359. PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE largage de bombes par helicoptere du 20 sep au 21 sep 16 de 0830 utc a 1459 utc dans la. PROVENCE - TRAVAUX SOUS MARIN du 19 au 20 sep de 0000 utc a 2259 utc et le 22 sep, travaux sous-marin par l'europe. PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE operation de remorquage du 19 sep au 20 sep 16 de 1200 utc au 2359 utc dans la zone. PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE operation de remorquage du 19 sep au 20 sep 16 de 1200 utc au 2359 utc dans la zone. PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE tirs d'artillerie du 19 sep au 23 sep 16 de 0600 utc a 1459 utc dans la zone. PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE tirs d artillerie et de missiles le 19 sep 16 de 1330 utc a 1559 utc dans la zone. PROVENCE - TRAVAUX SOUS MARINS le 24 et 25 sep de 0000 utc a 2259 utc, travaux sous-marin par raymond croze, orange.
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Arrêté préfectoral n 222/2016 réglementant la navigation, le.
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ILE DE GROIX - COTES SUD ET ABORDS La bouee ''les chats'' (lf-la 47060) est signalee deradee psn (wgs84): 47. ABORDS SUD-EST DE LESCONIL La marque de jour de la bouee 'algo.4' est signalee manquante. psn (wgs84):. CHENAL DU PORT DU HAVRE Antifer - chenal du port du havre les navigateurs sont informes que le feu de la bouee lh16. En savoir plus Premar Méditerranée Arrêté préfectoral n 221/2016 réglementant la navigation, le.
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La bouee 'algo 2' est signalee demi immergee. psn (wgs84): 47-47.072n, 004-11.444w En savoir plus CANTABRICO - ACCES AU BASSIN D'ARCACHON La bouee 5n est signalee manquante, elle est echouee au niveau du banc d'arguin. En savoir plus PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: 48 20,40. En savoir plus YEU - IROISE - ZONE DE TIR DU LINES. Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 20/09/2016 de 06h00 a 07h00 utc En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 20/09/2016 de 06h30 a 15h00 utc En savoir plus TIRS DU
CENTRE DESSAIS DES LANDES En modification des avurnav locaux
brest 3654 et 3712 primo: tirs du celm du 17 au 19. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord PETITE ET GRANDE RADE DE CHERBOURG Les navigateurs sont informes que le samedi 17 septembre 2016 de 13h00 a 18h00 (heures locales). Premar Méditerranée
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PORT D'AUDIERNE Les navigateurs sont informes de la presence d'un ponton en operations de dragage dans le. PORT DE
NANTES, CHENAL DE LA LOIRE,. Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique aura lieu les 17 et 18 septembre. ESTUAIRE DE LA LOIRE PONT DE. Les navigateurs sont informes que le feu axial aval du pont de saint-nazaire (lf-la 51820) est. PORT DE PLAISANCE DE
LA ROCHELLE Les navigateurs sont informes qu'en raison des manoeuvres necessaires a l'accueil du. CHENAL DE LA LOIRE - POSTE A BARGES. Les navigateurs sont informes que des travaux seront realises a l'aide d'une embarcation. ILE DE NOIRMOUTIER, GOULET DE FROMENTINE Les navigateurs sont informes que des leves bathymetriques auront lieu du lundi 19 au vendredi 23. LES SABLES DOLONNE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 30 voiliers habitables est. ABORDS DE LESCONIL Le feu de la bouee cardinale sud 'algo 1' (lf-la 45430) est signale en avarie - 6.
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Portant dérogation à la limitation de la vitesse dans les eaux maritimes du golfe du morbihan au. En savoir plus Arrêté interpréfectoral portant désignation des comités de pilotage des sites natura 2000 En savoir plus Arrêté interpréfectoral portant désignation des comités de pilotage des sites natura 2000 En savoir plus Arrêté interpréfectoral portant désignation des comités de pilotage des sites natura 2000 En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Opérations de déminage en Manche-mer. Le groupe de plongeurs-démineurs (gpd) manche de la marine nationale, basé à. PAS-DE-
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La bouee 'algo 2' est signalee demi immergee. psn (wgs84): 47-47.072n, 004-11.444w En savoir plus CANTABRICO - ACCES AU BASSIN D'ARCACHON La bouee 5n est signalee manquante, elle est echouee au niveau du banc d'arguin. En savoir plus PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: 48 20,40. En savoir plus YEU - IROISE - ZONE DE TIR DU LINES. Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 20/09/2016 de 06h00 a 07h00 utc En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 20/09/2016 de 06h30 a 15h00 utc En savoir plus TIRS DU
CENTRE DESSAIS DES LANDES En modification des avurnav locaux
brest 3654 et 3712 primo: tirs du celm du 17 au 19. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord PETITE ET GRANDE RADE DE CHERBOURG Les navigateurs sont informes que le samedi 17 septembre 2016 de 13h00 a 18h00 (heures locales). Premar Méditerranée
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NANTES, CHENAL DE LA LOIRE,. Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique aura lieu les 17 et 18 septembre. ESTUAIRE DE LA LOIRE PONT DE. Les navigateurs sont informes que le feu axial aval du pont de saint-nazaire (lf-la 51820) est. PORT DE PLAISANCE DE
LA ROCHELLE Les navigateurs sont informes qu'en raison des manoeuvres necessaires a l'accueil du. CHENAL DE LA LOIRE - POSTE A BARGES. Les navigateurs sont informes que des travaux seront realises a l'aide d'une embarcation. ILE DE NOIRMOUTIER, GOULET DE FROMENTINE Les navigateurs sont informes que des leves bathymetriques auront lieu du lundi 19 au vendredi 23. LES SABLES DOLONNE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 30 voiliers habitables est. ABORDS DE LESCONIL Le feu de la bouee cardinale sud 'algo 1' (lf-la 45430) est signale en avarie - 6.
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Portant dérogation à la limitation de la vitesse dans les eaux maritimes du golfe du morbihan au. En savoir plus Arrêté interpréfectoral portant désignation des comités de pilotage des sites natura 2000 En savoir plus Arrêté interpréfectoral portant désignation des comités de pilotage des sites natura 2000 En savoir plus Arrêté interpréfectoral portant désignation des comités de pilotage des sites natura 2000 En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Opérations de déminage en Manche-mer. Le groupe de plongeurs-démineurs (gpd) manche de la marine nationale, basé à. PAS-DE-
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Justice / Presse / Un livret sur la justice pour les enfants de 7 à 11 ans
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Un livret sur la justice pour les enfants de 7 à 11 ans
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16 septembre 2016 Un livret sur la justice pour les enfants de 7 à 11 ans Communiqué de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice Faire découvrir le fonctionnement de la justice aux enfants pour mieux vivre ensemble demain Le ministère de la Justice et l'association Les petits citoyens ont noué un partenariat afin d'éditer un livret sur le thème de la justice, avec le concours du ministère de l'Éducation nationale. 16/09 Un livret sur la justice pour les enfants de 7 à 11 ans
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« C'est trop injuste ! » Souvent, chez les enfants, l'apprentissage de la justice démarre par la découverte de l'injustice. Pourtant, chaque jour, les informations les bombardent d'histoires judiciaires, entre faits divers ou affaires . L'objet de ce livret intégré à la collection « Et si on s'parlait » est d'expliquer aux enfants de 7 à 11 ans comment fonctionne la justice en France, dans ses fondamentaux comme dans son organisation. Destiné aux enfants et à leurs parents ainsi qu'aux professionnels de l'éducation, cet ouvrage permet de lancer le débat. En consultation avec les professionnels de la justice dont des magistrats, le livret est conçu de manière ludique et pédagogique, avec des mots simples, des personnages auxquels les enfants peuvent s'identifier, des dessins humoristiques. Comment marche la justice ? Quels sont les métiers de la justice ? Que se passe-t-il lors d'un procès ?
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Contacts Les petits citoyens : 01 53 09 00 15, presse@lespetitscitoyens.com Le ministère de la Justice : 01 44 77 63 15, secretariat-presse.cab@justice.gouv.fr Lire le communiqué
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Quel est le rôle de la justice dans la résolution des conflits au sein des familles ou entre citoyens ? L'objectif de ce numéro est de répondre à certaines interrogations des enfants et leur permettre de mieux comprendre que la justice garantit l'égalité de tous devant la loi et permet d'appliquer les règles pour mieux vivre ensemble. « Et si on s'parlait de la justice ? », à découvrir à l'occasion des Journées européennes du patrimoine 2016, les 17 et 18 septembre notamment au ministère de la Justice, place Vendôme à
Paris. L'association Les petits citoyens contribue au développement d'une citoyenneté active dès le plus jeune âge pour un vivre ensemble harmonieux. Les petits citoyens propose des ressources pédagogiques adaptées aux enfants de 7 à 11 ans pour préparer des séquences pédagogiques en groupe, animer des ateliers, mener des activités autour de la citoyenneté. En savoir plus : www.lespetitscitoyens.com
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www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10095&ssrubrique=12818&article=29284
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Un livret sur la justice pour les enfants de 7 à 11 ans
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www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.prison.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364013996645 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353364021254455
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www.risques.auvergne.developpement-durable.gouv.fr ]
Prévention des Risques Accidentels: Accueil
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www.risques.auvergne.developpement-durable.gouv.fr
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Vendredi 16 Septembre 2016
Ségolène Royal lance un programme de réhabilitation acoustique de crèches dans les TEPCV Vendredi 16 Septembre 2016 #HackRisques : comment mieux prévenir les risques naturels Vendredi 16 Septembre 2016 #HackRisques : comment mieux prévenir les risques naturels Vendredi 16 Septembre 2016 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) : consultation du public, dernière étape avant l'adoption définitive
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www.sarthe.equipement.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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La préfecture de la Sarthe
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"À vos marques, prêts, sifflez !" pour lutter contre les préjugés liés au handicap dans le sport
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La préfecture de la Sarthe
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Financement du développement de start-up sarthoises dans le cadre de la labellisation French Tech L'Etat et
Le Mans Sarthe Investissement (LMSI) ont signé, en présence de
Stéphane Le Foll, la lettre d'intention pour le financement du développement de start-up sarthoises dans le cadre de la labellisation French Tech.
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www.sarthe.equipement.gouv.fr
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L'Etat et
Le Mans Sarthe Investissement (LMSI) ont signé, en présence de
Stéphane Le Foll, la lettre d'intention pour le financement du développement de start-up sarthoises dans le cadre de la labellisation French Tech. Financement du développement de start-up sarthoises dans le cadre de la labellisation French Tech
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Les mesures de sécurité seront renforcées pour garantir le bon déroulement de cet évènement.
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Mis à jour le 16/09/2016 Le gouvernement a lancé au mois de février une campagne de communication baptisée « OnTeManipule » pour inciter les internautes, et plus particulièrement les 12-25 ans, à vérifier et à recouper leurs sources d'informations sur internet. Une quarantaine d'entreprises agroalimentaires, industrielles ou artisanales de + 20 salariés, de la Sarthe, de la Mayenne et d'une partie du Maine-et-Loire, ont participé, le 30 juin 2016, à une demi-journée d'information sur ces aides. On te manipule ! Présentation des aides pour la modernisation et l'innovation des industries agroalimentaires "À vos marques, prêts, sifflez ! " pour lutter contre les préjugés liés au handicap dans le sport 16/09/2016 Après trois volets consacrés à l'homophobie, au sexisme et au racisme, la campagne #CoupdeSifflet s'attaque aujourd'hui, à l'occasion des Jeux Paralympiques de Rio 2016, aux comportements et préjugés liés aux personnes en situation de handicap. 06/09/2016
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Prévention : séries de vols à la fausse qualité envers les personnes âgées Sécurité dans les établissements scolaires en Sarthe 31/08/2016 Présentation des dispositifs de protection des espaces scolaires dans le département de la Sarthe lors de l'état-major départemental de sécurité qui s'est réuni le 31 août 2016 à la préfecture du Mans. Mise en service du 1er radar autonome en Sarthe 15/09/2016 Comme l'a annoncé, Corinne Orzechowski, préfète de la Sarthe, le 26 août dernier, le premier radar autonome a été mis en place sur l'A11, le 5 septembre 2016 à l'occasion de travaux sur un ouvrage d'art.
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Stéphane Le Foll, ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, porte-parole du Gouvernement, a rencontré, ce vendredi 16 septembre 2016 les acteurs de l'économie sociale et solidaire.
Stéphane Le Foll rencontre les acteurs de l'économie sociale et solidaire
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La préfecture de la Sarthe
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En Sarthe, près de 220 sites répartis sur 135 communes ouvriront leurs portes au public pour ce rendez-vous populaire très attendu. Les mesures de sécurité seront renforcées pour garantir le bon déroulement de cet évènement.
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La préfecture de la Sarthe
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Le gouvernement a lancé au mois de février une campagne de communication baptisée « OnTeManipule » pour inciter les internautes, et plus particulièrement les 12-25 ans, à vérifier et à recouper leurs sources d'informations sur internet. On te manipule !
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La préfecture de la Sarthe
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Présentation des aides pour la modernisation et l'innovation des industries agroalimentaires Une quarantaine d'entreprises agroalimentaires, industrielles ou artisanales de + 20 salariés, de la Sarthe, de la Mayenne et d'une partie du Maine-et-Loire, ont participé, le 30 juin 2016, à une demi-journée d'information sur ces aides.
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La préfecture de la Sarthe
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Stéphane Le Foll rencontre les acteurs de l'économie sociale et solidaire
Stéphane Le Foll, ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, porte-parole du Gouvernement, a rencontré, ce vendredi 16 septembre 2016 les acteurs de l'économie sociale et solidaire.
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www.sarthe.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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"À vos marques, prêts, sifflez !" pour lutter contre les préjugés liés au handicap dans le sport - La préfecture de la Sarthe
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"À vos marques, prêts, sifflez !" pour lutter contre les préjugés liés au handicap dans le sport
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Financement du développement de start-up sarthoises dans le cadre de la labellisation French Tech - La préfecture de la Sarthe
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Financement du développement de start-up sarthoises dans le cadre de la labellisation French Tech L'Etat et
Le Mans Sarthe Investissement (LMSI) ont signé, en présence de
Stéphane Le Foll, la lettre d'intention pour le financement du développement de start-up sarthoises dans le cadre de la labellisation French Tech.
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L'Etat et
Le Mans Sarthe Investissement (LMSI) ont signé, en présence de
Stéphane Le Foll, la lettre d'intention pour le financement du développement de start-up sarthoises dans le cadre de la labellisation French Tech. Financement du développement de start-up sarthoises dans le cadre de la labellisation French Tech
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Les mesures de sécurité seront renforcées pour garantir le bon déroulement de cet évènement.
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Mis à jour le 16/09/2016 Le gouvernement a lancé au mois de février une campagne de communication baptisée « OnTeManipule » pour inciter les internautes, et plus particulièrement les 12-25 ans, à vérifier et à recouper leurs sources d'informations sur internet. Une quarantaine d'entreprises agroalimentaires, industrielles ou artisanales de + 20 salariés, de la Sarthe, de la Mayenne et d'une partie du Maine-et-Loire, ont participé, le 30 juin 2016, à une demi-journée d'information sur ces aides. On te manipule ! Présentation des aides pour la modernisation et l'innovation des industries agroalimentaires "À vos marques, prêts, sifflez ! " pour lutter contre les préjugés liés au handicap dans le sport 16/09/2016 Après trois volets consacrés à l'homophobie, au sexisme et au racisme, la campagne #CoupdeSifflet s'attaque aujourd'hui, à l'occasion des Jeux Paralympiques de Rio 2016, aux comportements et préjugés liés aux personnes en situation de handicap. 06/09/2016
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Prévention : séries de vols à la fausse qualité envers les personnes âgées Sécurité dans les établissements scolaires en Sarthe 31/08/2016 Présentation des dispositifs de protection des espaces scolaires dans le département de la Sarthe lors de l'état-major départemental de sécurité qui s'est réuni le 31 août 2016 à la préfecture du Mans. Mise en service du 1er radar autonome en Sarthe 15/09/2016 Comme l'a annoncé, Corinne Orzechowski, préfète de la Sarthe, le 26 août dernier, le premier radar autonome a été mis en place sur l'A11, le 5 septembre 2016 à l'occasion de travaux sur un ouvrage d'art.
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Stéphane Le Foll, ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, porte-parole du Gouvernement, a rencontré, ce vendredi 16 septembre 2016 les acteurs de l'économie sociale et solidaire.
Stéphane Le Foll rencontre les acteurs de l'économie sociale et solidaire
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Journées Européennes du Patrimoine les 17 18 septembre 2016 - La préfecture de la Sartherthe
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En Sarthe, près de 220 sites répartis sur 135 communes ouvriront leurs portes au public pour ce rendez-vous populaire très attendu. Les mesures de sécurité seront renforcées pour garantir le bon déroulement de cet évènement.
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On te manipule ! - La préfecture de la Sarthe
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Le gouvernement a lancé au mois de février une campagne de communication baptisée « OnTeManipule » pour inciter les internautes, et plus particulièrement les 12-25 ans, à vérifier et à recouper leurs sources d'informations sur internet. On te manipule !
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Présentation des aides pour la modernisation et l'innovation des industries agroalimentaires - La préfecture de la Sarthe
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Présentation des aides pour la modernisation et l'innovation des industries agroalimentaires Une quarantaine d'entreprises agroalimentaires, industrielles ou artisanales de + 20 salariés, de la Sarthe, de la Mayenne et d'une partie du Maine-et-Loire, ont participé, le 30 juin 2016, à une demi-journée d'information sur ces aides.
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Stéphane Le Foll rencontre les acteurs de l'économie sociale et solidaire - La préfecture de la Sarthe
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Stéphane Le Foll rencontre les acteurs de l'économie sociale et solidaire
Stéphane Le Foll, ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, porte-parole du Gouvernement, a rencontré, ce vendredi 16 septembre 2016 les acteurs de l'économie sociale et solidaire.
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La préfecture de la Sarthe
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La préfecture de la Sarthe
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"À vos marques, prêts, sifflez !" pour lutter contre les préjugés liés au handicap dans le sport
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Financement du développement de start-up sarthoises dans le cadre de la labellisation French Tech L'Etat et
Le Mans Sarthe Investissement (LMSI) ont signé, en présence de
Stéphane Le Foll, la lettre d'intention pour le financement du développement de start-up sarthoises dans le cadre de la labellisation French Tech.
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L'Etat et
Le Mans Sarthe Investissement (LMSI) ont signé, en présence de
Stéphane Le Foll, la lettre d'intention pour le financement du développement de start-up sarthoises dans le cadre de la labellisation French Tech. Financement du développement de start-up sarthoises dans le cadre de la labellisation French Tech
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Les mesures de sécurité seront renforcées pour garantir le bon déroulement de cet évènement.
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Mis à jour le 16/09/2016 Le gouvernement a lancé au mois de février une campagne de communication baptisée « OnTeManipule » pour inciter les internautes, et plus particulièrement les 12-25 ans, à vérifier et à recouper leurs sources d'informations sur internet. Une quarantaine d'entreprises agroalimentaires, industrielles ou artisanales de + 20 salariés, de la Sarthe, de la Mayenne et d'une partie du Maine-et-Loire, ont participé, le 30 juin 2016, à une demi-journée d'information sur ces aides. On te manipule ! Présentation des aides pour la modernisation et l'innovation des industries agroalimentaires "À vos marques, prêts, sifflez ! " pour lutter contre les préjugés liés au handicap dans le sport 16/09/2016 Après trois volets consacrés à l'homophobie, au sexisme et au racisme, la campagne #CoupdeSifflet s'attaque aujourd'hui, à l'occasion des Jeux Paralympiques de Rio 2016, aux comportements et préjugés liés aux personnes en situation de handicap. 06/09/2016
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Prévention : séries de vols à la fausse qualité envers les personnes âgées Sécurité dans les établissements scolaires en Sarthe 31/08/2016 Présentation des dispositifs de protection des espaces scolaires dans le département de la Sarthe lors de l'état-major départemental de sécurité qui s'est réuni le 31 août 2016 à la préfecture du Mans. Mise en service du 1er radar autonome en Sarthe 15/09/2016 Comme l'a annoncé, Corinne Orzechowski, préfète de la Sarthe, le 26 août dernier, le premier radar autonome a été mis en place sur l'A11, le 5 septembre 2016 à l'occasion de travaux sur un ouvrage d'art.
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Stéphane Le Foll, ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, porte-parole du Gouvernement, a rencontré, ce vendredi 16 septembre 2016 les acteurs de l'économie sociale et solidaire.
Stéphane Le Foll rencontre les acteurs de l'économie sociale et solidaire
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En Sarthe, près de 220 sites répartis sur 135 communes ouvriront leurs portes au public pour ce rendez-vous populaire très attendu. Les mesures de sécurité seront renforcées pour garantir le bon déroulement de cet évènement.
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La préfecture de la Sarthe
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Le gouvernement a lancé au mois de février une campagne de communication baptisée « OnTeManipule » pour inciter les internautes, et plus particulièrement les 12-25 ans, à vérifier et à recouper leurs sources d'informations sur internet. On te manipule !
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La préfecture de la Sarthe
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Présentation des aides pour la modernisation et l'innovation des industries agroalimentaires Une quarantaine d'entreprises agroalimentaires, industrielles ou artisanales de + 20 salariés, de la Sarthe, de la Mayenne et d'une partie du Maine-et-Loire, ont participé, le 30 juin 2016, à une demi-journée d'information sur ces aides.
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La préfecture de la Sarthe
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Stéphane Le Foll rencontre les acteurs de l'économie sociale et solidaire
Stéphane Le Foll, ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, porte-parole du Gouvernement, a rencontré, ce vendredi 16 septembre 2016 les acteurs de l'économie sociale et solidaire.
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www.senat.fr ]
Accueil - Sénat
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www.senat.fr/commission/spec/egalite_et_citoyennete
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Egalité et citoyenneté
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Débat sur l'accueil des réfugiés en France et en Europe - Sénat
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Accueil des migrants
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Débat sur l'accueil des réfugiés en France et en Europe - Sénat
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Accueil des migrants 21 septembre - La commission des lois entend
Bernard Cazeneuve sur la création de nouveaux
centres pour l'accueil des migrants
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Le Patrimoine, une passion, des hommes - Sénat
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Le Patrimoine, une Passion, des Hommes
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www.senat.fr/evenement/patrimoine/2016
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Journées européennes du Patrimoine 2016
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www.senat.fr
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17 et 18 septembre - Venez découvrir le Palais du Luxembourg, siège du
Sénat, à l'occasion des Journées européennes du Patrimoine Le Patrimoine, une Passion, des Hommes Le Patrimoine, une Passion, des Hommes s'expose sur les grilles du Jardin du Luxembourg Accueil des migrants 21 septembre - La commission des lois entend
Bernard Cazeneuve sur la création de nouveaux
centres pour l'accueil des migrants Forum de coopération parlementaire franco-algérien 19 septembre - Forum de coopération parlementaire entre le Conseil de la Nation algérien et le
Sénat Forum de coopération parlementaire franco-algérien 19 septembre - Forum de coopération parlementaire entre le Conseil de la Nation algérien et le
Sénat Forum de coopération parlementaire franco-algérien 19 septembre - Forum de coopération parlementaire entre le Conseil de la Nation algérien et le
Sénat
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Egalité et citoyenneté 13 septembre - La commission spéciale sur le projet de loi a examiné le rapport de Dominique Estrosi-Sassone et Françoise Gatel Accueil des migrants 21 septembre - La commission des lois entend
Bernard Cazeneuve sur la création de nouveaux
centres pour l'accueil des migrants Accueil des migrants 21 septembre - La commission des lois entend
Bernard Cazeneuve sur la création de nouveaux
centres pour l'accueil des migrants Accueil des migrants 21 septembre - La commission des lois entend
Bernard Cazeneuve sur la création de nouveaux
centres pour l'accueil des migrants Accueil des migrants 21 septembre - La commission des lois entend
Bernard Cazeneuve sur la création de nouveaux
centres pour l'accueil des migrants
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Forum de coopération parlementaire franco-algérien 19 septembre - Forum de coopération parlementaire entre le Conseil de la Nation algérien et le
Sénat
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www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr ]
Request Rejected
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www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
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Your support ID is: 9776826634990795673
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Your support ID is: 9776826635003522722
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Your support ID is: 9776826635006632069
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Your support ID is: 9776826635014420797
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Your support ID is: 9776826635014486638
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Your support ID is: 9776826635016827988
[
www.stac.aviation-civile.gouv.fr ]
Service technique de l'aviation civile - STAC
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Formation dégivrage déverglaçage
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Lire la présentation du stage, modalités d'inscription Stage Évaluation et gestion du risque animalier sur les aérodromes
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www.stac.aviation-civile.gouv.fr
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Évaluation et gestion du risque animalier sur les aérodromes Conjointement avec l'ENAC, le STAC organise prochainement un stage sur l'évaluation et la gestion du risque animalier à l'intention des cadres aéroportuaires de l'aviation civile et militaires et des entreprises impliquées dans les domaines de la prévention du péril animalier. Lire la présentation du stage, modalités d'inscription Dernière mise à jour le 16 septembre 2016 Stage Évaluation et gestion du risque animalier sur les aérodromes
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Tableau des équipements de sûreté certifiés par le STAC
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Équipements de sûreté de type certifié au 16 septembre
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www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.temps.travail.gouv.fr
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15.09 19:02 @MyriamElKhomri sera l'invitée d'@EliMartichoux demain à 7h45 sur @RTLFrance #RLTMatin âží t.co/nnpoxuwm4O t.co/3fOXmV5Y5G 14.09 11:50 Jeunes diplômés : comment bénéficier de l'#aide à la recherche du 1er #Emploi #ARPE ? t.co/BAvC3yST48 t.co/n70F7UovEp 14.09 11:10 @gouvernementFR : ðŸô· #EmptyJEP saison 2 : Suivez aussi les déambulations des instagrammers sur notre storify âžíï¸Å t.co/vWugVDkfIN ht.
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www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.textes.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364014003753 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353364003283164
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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15.09 19:02 @MyriamElKhomri sera l'invitée d'@EliMartichoux demain à 7h45 sur @RTLFrance #RLTMatin âží t.co/nnpoxuwm4O t.co/3fOXmV5Y5G 14.09 11:50 Jeunes diplômés : comment bénéficier de l'#aide à la recherche du 1er #Emploi #ARPE ? t.co/BAvC3yST48 t.co/n70F7UovEp 14.09 11:10 @gouvernementFR : ðŸô· #EmptyJEP saison 2 : Suivez aussi les déambulations des instagrammers sur notre storify âžíï¸Å t.co/vWugVDkfIN ht.
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www.travail-emploi-sante.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.travail-solidarite.gouv.fr ]
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www.travailler-mieux.gouv.fr ]
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15.09 19:02 @MyriamElKhomri sera l'invitée d'@EliMartichoux demain à 7h45 sur @RTLFrance #RLTMatin âží t.co/nnpoxuwm4O t.co/3fOXmV5Y5G 14.09 11:50 Jeunes diplômés : comment bénéficier de l'#aide à la recherche du 1er #Emploi #ARPE ? t.co/BAvC3yST48 t.co/n70F7UovEp 14.09 11:10 @gouvernementFR : ðŸô· #EmptyJEP saison 2 : Suivez aussi les déambulations des instagrammers sur notre storify âžíï¸Å t.co/vWugVDkfIN ht.
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www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14657_les-echanges-commerciaux-entre-la-france-et-le-portugal-au-premier-semestre-2016-
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Les échanges commerciaux entre la France et le Portugal au premier semestre 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14658_bresil-breves-economiques-et-financieres-semaine-du-9-au-15-septembre-2016
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Brésil-brèves économiques et financières-semaine du 9 au 15 septembre 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14659_andes-caraibes-panama-breves-n-37-de-la-semaine-du-9-au-15-septembre-2016
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 37 de la semaine du 9 au 15 septembre 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14666_westminster-city-news-du-9-au-15-septembre-2016
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Westminster City News du 9 au 15 septembre 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14678_secteur-bancaire-ivoirien
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Le secteur bancaire ivoirien
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www.tresor.bercy.gouv.fr/6718_les-reserves-nettes-de-change
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Les réserves nettes de change à la fin du mois d'août 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr/7883_journees-europeennes-du-patrimoine
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Journées européennes du patrimoine 2016 #JepBercy2016 Les ministères économiques et financiers ouvriront leurs portes samedi 17 septembre de 14h à 18h et dimanche 18 septembre 2016 de 10h à 18h, dans...
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12/09/2016 Actualité Économique macroéconomie Sur les 7 premiers mois de l'année, le solde commercial entre la France et l'Espagne est équilibré. La croissance des exportations françaises en Espagne, portées par les secteurs automobile et aéronautique, ac. Brèves de l'ASEAN semaine 36 (2016) 09/09/2016 Visite du Président de la République : signature de contrats pour un total de 6,5 Mds USD par Airbus au Vietnam ; Révision à la baisse des prévisions de croissance pour les T3 et T4 2016 à Singapour ; Maintien du taux directeur de la Banque centra.
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 37 de la semaine du 9 au 15 septembre 2016 16/09/2016 BAHAMAS Moody's a dégradé sa notation pays. BOLIVIE Le BCB confirme une croissance économique de +5% pour 2016. COLOMBIE Vinci remporte l'appel d'offres pour l'agrandissement et la gestion de l'autoroute Bogota-Girardot. Un prix du. Les échanges commerciaux entre la France et le Portugal au premier semestre 2016 15/09/2016 Au premier semestre 2016, le déficit commercial bilatéral poursuit à un rythme moindre sa hausse entamée en 2015 et s'élève à -529 Mâé-. Cette aggravation s'explique par le dynamisme des importations françaises en provenance du Portugal (+6,2%) qui . Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 09/09/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,.
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Brésil-brèves économiques et financières-semaine du 9 au 15 septembre 2016 15/09/2016 Résumé : L'inflation reste élevée, à 8,97% sur 12 mois, alors que l'alimentaire montre des signes de stabilisation. Le commerce de détail repasse dans le rouge (-0,3% en juillet), tiré par l'habillement et l'électroménager. La note de l'État. Les réserves nettes de change à la fin du mois d'août 2016 15/09/2016 Conformément aux principes décidés par les membres du Fonds Monétaire International en matière de transparence financière internationale, la France publie ses réserves nettes de change depuis juin 1999. Cette diffusion donnait lieu jusqu'à ce jour. Nouvelles d'Espagne - n°33 (12 septembre 2016) 12/09/2016 Actualité Économique macroéconomie Sur les 7 premiers mois de l'année, le solde commercial entre la France et l'Espagne est équilibré. La croissance des exportations françaises en Espagne, portées par les secteurs automobile et aéronautique, ac.
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Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Le Beige Book de la Fed décrit une croissance modeste de l'activité Wells Fargo reçoit une amende record en matière de protection du consommateur pour des pratiques abusives.
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D'une part, l'impact positif de la demande intérieure espagnole sur la dynamique exportatrice française s'essouf. Washington Wall Street Watch 2016-32 09/09/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Le Beige Book de la Fed décrit une croissance modeste de l'activité Wells Fargo reçoit une amende record en matière de protection du consommateur pour des pratiques abusives. Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 37 de la semaine du 9 au 15 septembre 2016 16/09/2016 BAHAMAS Moody's a dégradé sa notation pays. BOLIVIE Le BCB confirme une croissance économique de +5% pour 2016. COLOMBIE Vinci remporte l'appel d'offres pour l'agrandissement et la gestion de l'autoroute Bogota-Girardot. Un prix du.
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Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Les échanges commerciaux entre la France et le Portugal au premier semestre 2016 15/09/2016 Au premier semestre 2016, le déficit commercial bilatéral poursuit à un rythme moindre sa hausse entamée en 2015 et s'élève à -529 Mâé-. Cette aggravation s'explique par le dynamisme des importations françaises en provenance du Portugal (+6,2%) qui . Les relations économiques entre la France et l'Espagne au premier semestre 2016 14/09/2016 Au premier semestre 2016, notre solde commercial devient déficitaire (-299 Mâé-) après deux années de solde excédentaire pour la France. D'une part, l'impact positif de la demande intérieure espagnole sur la dynamique exportatrice française s'essouf. Washington Wall Street Watch 2016-32
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Journées européennes du patrimoine 2016 #JepBercy2016 Les ministères économiques et financiers ouvriront leurs portes samedi 17 septembre de 14h à 18h et dimanche 18 septembre 2016 de 10h à 18h, dans. Le secteur bancaire ivoirien Le secteur bancaire ivoirien connaît une croissance soutenue ces dernières années, sur fond d'une montée en puissance des filiales des établissements à capitaux africains. Le total bilan a crû de 13% en moyenne annuelle entre 2010 et 2014 pour se . Westminster City News du 9 au 15 septembre 2016 16/09/2016 Actualité économique La Banque d'Angleterre laisse sa politique monétaire inchangée mais ajuste son scénario de court-terme Le marché de l'emploi reste très dynamique en juillet mais de premières fragilités apparaissent L'inflation es. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 16/09/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015.
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Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 16/09/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Les échanges commerciaux entre la France et le Portugal au premier semestre 2016 15/09/2016 Au premier semestre 2016, le déficit commercial bilatéral poursuit à un rythme moindre sa hausse entamée en 2015 et s'élève à -529 Mâé-. Cette aggravation s'explique par le dynamisme des importations françaises en provenance du Portugal (+6,2%) qui . Les relations économiques entre la France et l'Espagne au premier semestre 2016 14/09/2016 Au premier semestre 2016, notre solde commercial devient déficitaire (-299 Mâé-) après deux années de solde excédentaire pour la France.
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Westminster City News du 9 au 15 septembre 2016 16/09/2016 Actualité économique La Banque d'Angleterre laisse sa politique monétaire inchangée mais ajuste son scénario de court-terme Le marché de l'emploi reste très dynamique en juillet mais de premières fragilités apparaissent L'inflation es. Brésil-brèves économiques et financières-semaine du 9 au 15 septembre 2016 15/09/2016 Résumé : L'inflation reste élevée, à 8,97% sur 12 mois, alors que l'alimentaire montre des signes de stabilisation. Le commerce de détail repasse dans le rouge (-0,3% en juillet), tiré par l'habillement et l'électroménager. La note de l'État. Les réserves nettes de change à la fin du mois d'août 2016 15/09/2016 Conformément aux principes décidés par les membres du Fonds Monétaire International en matière de transparence financière internationale, la France publie ses réserves nettes de change depuis juin 1999. Cette diffusion donnait lieu jusqu'à ce jour. Nouvelles d'Espagne - n°33 (12 septembre 2016)
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Les échanges commerciaux entre la France et le Portugal au premier semestre 2016
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 37 de la semaine du 9 au 15 septembre 2016
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Westminster City News du 9 au 15 septembre 2016
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Le secteur bancaire ivoirien
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Les réserves nettes de change à la fin du mois d'août 2016
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Journées européennes du patrimoine 2016 #JepBercy2016 Les ministères économiques et financiers ouvriront leurs portes samedi 17 septembre de 14h à 18h et dimanche 18 septembre 2016 de 10h à 18h, dans...
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12/09/2016 Actualité Économique macroéconomie Sur les 7 premiers mois de l'année, le solde commercial entre la France et l'Espagne est équilibré. La croissance des exportations françaises en Espagne, portées par les secteurs automobile et aéronautique, ac. Brèves de l'ASEAN semaine 36 (2016) 09/09/2016 Visite du Président de la République : signature de contrats pour un total de 6,5 Mds USD par Airbus au Vietnam ; Révision à la baisse des prévisions de croissance pour les T3 et T4 2016 à Singapour ; Maintien du taux directeur de la Banque centra.
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 37 de la semaine du 9 au 15 septembre 2016 16/09/2016 BAHAMAS Moody's a dégradé sa notation pays. BOLIVIE Le BCB confirme une croissance économique de +5% pour 2016. COLOMBIE Vinci remporte l'appel d'offres pour l'agrandissement et la gestion de l'autoroute Bogota-Girardot. Un prix du. Les échanges commerciaux entre la France et le Portugal au premier semestre 2016 15/09/2016 Au premier semestre 2016, le déficit commercial bilatéral poursuit à un rythme moindre sa hausse entamée en 2015 et s'élève à -529 Mâé-. Cette aggravation s'explique par le dynamisme des importations françaises en provenance du Portugal (+6,2%) qui . Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 09/09/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,.
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Brésil-brèves économiques et financières-semaine du 9 au 15 septembre 2016 15/09/2016 Résumé : L'inflation reste élevée, à 8,97% sur 12 mois, alors que l'alimentaire montre des signes de stabilisation. Le commerce de détail repasse dans le rouge (-0,3% en juillet), tiré par l'habillement et l'électroménager. La note de l'État. Les réserves nettes de change à la fin du mois d'août 2016 15/09/2016 Conformément aux principes décidés par les membres du Fonds Monétaire International en matière de transparence financière internationale, la France publie ses réserves nettes de change depuis juin 1999. Cette diffusion donnait lieu jusqu'à ce jour. Nouvelles d'Espagne - n°33 (12 septembre 2016) 12/09/2016 Actualité Économique macroéconomie Sur les 7 premiers mois de l'année, le solde commercial entre la France et l'Espagne est équilibré. La croissance des exportations françaises en Espagne, portées par les secteurs automobile et aéronautique, ac.
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Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Le Beige Book de la Fed décrit une croissance modeste de l'activité Wells Fargo reçoit une amende record en matière de protection du consommateur pour des pratiques abusives.
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D'une part, l'impact positif de la demande intérieure espagnole sur la dynamique exportatrice française s'essouf. Washington Wall Street Watch 2016-32 09/09/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Le Beige Book de la Fed décrit une croissance modeste de l'activité Wells Fargo reçoit une amende record en matière de protection du consommateur pour des pratiques abusives. Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 37 de la semaine du 9 au 15 septembre 2016 16/09/2016 BAHAMAS Moody's a dégradé sa notation pays. BOLIVIE Le BCB confirme une croissance économique de +5% pour 2016. COLOMBIE Vinci remporte l'appel d'offres pour l'agrandissement et la gestion de l'autoroute Bogota-Girardot. Un prix du.
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Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Les échanges commerciaux entre la France et le Portugal au premier semestre 2016 15/09/2016 Au premier semestre 2016, le déficit commercial bilatéral poursuit à un rythme moindre sa hausse entamée en 2015 et s'élève à -529 Mâé-. Cette aggravation s'explique par le dynamisme des importations françaises en provenance du Portugal (+6,2%) qui . Les relations économiques entre la France et l'Espagne au premier semestre 2016 14/09/2016 Au premier semestre 2016, notre solde commercial devient déficitaire (-299 Mâé-) après deux années de solde excédentaire pour la France. D'une part, l'impact positif de la demande intérieure espagnole sur la dynamique exportatrice française s'essouf. Washington Wall Street Watch 2016-32
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Journées européennes du patrimoine 2016 #JepBercy2016 Les ministères économiques et financiers ouvriront leurs portes samedi 17 septembre de 14h à 18h et dimanche 18 septembre 2016 de 10h à 18h, dans. Le secteur bancaire ivoirien Le secteur bancaire ivoirien connaît une croissance soutenue ces dernières années, sur fond d'une montée en puissance des filiales des établissements à capitaux africains. Le total bilan a crû de 13% en moyenne annuelle entre 2010 et 2014 pour se . Westminster City News du 9 au 15 septembre 2016 16/09/2016 Actualité économique La Banque d'Angleterre laisse sa politique monétaire inchangée mais ajuste son scénario de court-terme Le marché de l'emploi reste très dynamique en juillet mais de premières fragilités apparaissent L'inflation es. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 16/09/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015.
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Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 16/09/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Les échanges commerciaux entre la France et le Portugal au premier semestre 2016 15/09/2016 Au premier semestre 2016, le déficit commercial bilatéral poursuit à un rythme moindre sa hausse entamée en 2015 et s'élève à -529 Mâé-. Cette aggravation s'explique par le dynamisme des importations françaises en provenance du Portugal (+6,2%) qui . Les relations économiques entre la France et l'Espagne au premier semestre 2016 14/09/2016 Au premier semestre 2016, notre solde commercial devient déficitaire (-299 Mâé-) après deux années de solde excédentaire pour la France.
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Westminster City News du 9 au 15 septembre 2016 16/09/2016 Actualité économique La Banque d'Angleterre laisse sa politique monétaire inchangée mais ajuste son scénario de court-terme Le marché de l'emploi reste très dynamique en juillet mais de premières fragilités apparaissent L'inflation es. Brésil-brèves économiques et financières-semaine du 9 au 15 septembre 2016 15/09/2016 Résumé : L'inflation reste élevée, à 8,97% sur 12 mois, alors que l'alimentaire montre des signes de stabilisation. Le commerce de détail repasse dans le rouge (-0,3% en juillet), tiré par l'habillement et l'électroménager. La note de l'État. Les réserves nettes de change à la fin du mois d'août 2016 15/09/2016 Conformément aux principes décidés par les membres du Fonds Monétaire International en matière de transparence financière internationale, la France publie ses réserves nettes de change depuis juin 1999. Cette diffusion donnait lieu jusqu'à ce jour. Nouvelles d'Espagne - n°33 (12 septembre 2016)
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.tutelles.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364014004017 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353364003283432
[
www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Les électeurs du ressort des Tribunaux de Commerce de Draguignan, Fréjus et
Toulon, sont appelés à voter, à l'effet de procéder au renouvellement partiel des membres de ces juridictions. Élections 2016 aux Tribunaux de Commerce de Draguignan, Fréjus et
Toulon
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www.var.equipement-agriculture.gouv.fr
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Les électeurs du ressort des Tribunaux de Commerce de Draguignan, Fréjus et
Toulon, sont appelés à voter, à l'effet de procéder au renouvellement partiel des membres de ces juridictions. Élections 2016 aux Tribunaux de Commerce de Draguignan, Fréjus et
Toulon
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Mis à jour le 16/09/2016
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www.var.equipement.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Les électeurs du ressort des Tribunaux de Commerce de Draguignan, Fréjus et
Toulon, sont appelés à voter, à l'effet de procéder au renouvellement partiel des membres de ces juridictions. Élections 2016 aux Tribunaux de Commerce de Draguignan, Fréjus et
Toulon
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www.var.equipement.gouv.fr
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Les électeurs du ressort des Tribunaux de Commerce de Draguignan, Fréjus et
Toulon, sont appelés à voter, à l'effet de procéder au renouvellement partiel des membres de ces juridictions. Élections 2016 aux Tribunaux de Commerce de Draguignan, Fréjus et
Toulon
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Mis à jour le 16/09/2016
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www.var.pref.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Les électeurs du ressort des Tribunaux de Commerce de Draguignan, Fréjus et
Toulon, sont appelés à voter, à l'effet de procéder au renouvellement partiel des membres de ces juridictions. Élections 2016 aux Tribunaux de Commerce de Draguignan, Fréjus et
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Les électeurs du ressort des Tribunaux de Commerce de Draguignan, Fréjus et
Toulon, sont appelés à voter, à l'effet de procéder au renouvellement partiel des membres de ces juridictions. Élections 2016 aux Tribunaux de Commerce de Draguignan, Fréjus et
Toulon
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Mis à jour le 16/09/2016
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le vendredi 16 septembre 2016 à 09h55 Actualisation le vendredi 16 septembre 2016 à 09h55 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 16 septembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 16092016_10 Bulletin publié le : 16/09/2016 à 09:55:35 Prochain bulletin publié au plus tard le : 16/09/2016 à 16:00:00 Etat maximal de vigilance sur la France : Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Ce vendredi, un temps pluvieux et instable concerne la majeure partie du pays. Une ligne d'orage touche plus particulièrement le sud du département du Gard ce vendredi matin. Les cumuls attendus sous averse orageuse pourront être assez forts. Compte tenu des précipitations déjà observées cette semaine sur ce secteur et de l'incertitude liée à l'intensité et la localisation des averses les plus fortes, le Vistre et le Gardon dans sa partie aval sont placés en vigilance jaune. Evolution prévue :
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Actualisation le vendredi 16 septembre 2016 à 12h04 Actualisation le vendredi 16 septembre 2016 à 12h04 Actualisation le vendredi 16 septembre 2016 à 12h04
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Actualisation le vendredi 16 septembre 2016 à 15h56 Actualisation le vendredi 16 septembre 2016 à 15h56 Prochaine carte publiée au plus tard le samedi 17 septembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 16092016_16 Bulletin publié le : 16/09/2016 à 15:56:20 Prochain bulletin publié au plus tard le : 17/09/2016 à 10:00:00 Pas de vigilance particulière requise. Actualisation le vendredi 16 septembre 2016 à 15h56
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Sur le département du Gard, les averses orageuses attendues jusqu'en fin de matinée peuvent engendrer localement des phénomènes de ruissellement, des réactions rapides voire quelques débordements non dommageables sur les cours d'eau placés en vigilance et leurs affluents. Les routes et passages à gué potentiellement submersibles peuvent devenir impraticables. Ces averses orageuses devraient se décaler lentement vers l'est en fin de matinée et perdre progressivement en intensité. Pour plus d'informations, veuillez consulter le bulletin local du Service de Prévision des Crues Grand-Delta. Conséquences possibles : Tenez-vous informé de la situation. Les premiers débordements peuvent être constatés. Certains cours d'eau peuvent connaître une montée rapide des eaux. Conseils de comportement : Soyez vigilant si vous vous situez à proximité d'un cours d'eau ou d'une zone habituellement inondable. Conformez-vous à la signalisation routière. Actualisation le vendredi 16 septembre 2016 à 09h55
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr
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Actualisation le vendredi 16 septembre 2016 à 09h55 Actualisation le vendredi 16 septembre 2016 à 09h55 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 16 septembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 16092016_10 Bulletin publié le : 16/09/2016 à 09:55:35 Prochain bulletin publié au plus tard le : 16/09/2016 à 16:00:00 Etat maximal de vigilance sur la France : Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Ce vendredi, un temps pluvieux et instable concerne la majeure partie du pays. Une ligne d'orage touche plus particulièrement le sud du département du Gard ce vendredi matin. Les cumuls attendus sous averse orageuse pourront être assez forts. Compte tenu des précipitations déjà observées cette semaine sur ce secteur et de l'incertitude liée à l'intensité et la localisation des averses les plus fortes, le Vistre et le Gardon dans sa partie aval sont placés en vigilance jaune. Evolution prévue :
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Actualisation le vendredi 16 septembre 2016 à 12h04 Actualisation le vendredi 16 septembre 2016 à 12h04 Actualisation le vendredi 16 septembre 2016 à 12h04
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Actualisation le vendredi 16 septembre 2016 à 15h56 Actualisation le vendredi 16 septembre 2016 à 15h56 Prochaine carte publiée au plus tard le samedi 17 septembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 16092016_16 Bulletin publié le : 16/09/2016 à 15:56:20 Prochain bulletin publié au plus tard le : 17/09/2016 à 10:00:00 Pas de vigilance particulière requise. Actualisation le vendredi 16 septembre 2016 à 15h56
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Sur le département du Gard, les averses orageuses attendues jusqu'en fin de matinée peuvent engendrer localement des phénomènes de ruissellement, des réactions rapides voire quelques débordements non dommageables sur les cours d'eau placés en vigilance et leurs affluents. Les routes et passages à gué potentiellement submersibles peuvent devenir impraticables. Ces averses orageuses devraient se décaler lentement vers l'est en fin de matinée et perdre progressivement en intensité. Pour plus d'informations, veuillez consulter le bulletin local du Service de Prévision des Crues Grand-Delta. Conséquences possibles : Tenez-vous informé de la situation. Les premiers débordements peuvent être constatés. Certains cours d'eau peuvent connaître une montée rapide des eaux. Conseils de comportement : Soyez vigilant si vous vous situez à proximité d'un cours d'eau ou d'une zone habituellement inondable. Conformez-vous à la signalisation routière. Actualisation le vendredi 16 septembre 2016 à 09h55
