auracom moteur de recherche interne
Actualité-institutionnelle.com
Actualité institutionnelle jour par jour - Auracom détecte 6/j les nouveautés annoncées dans les pages d'accueil des grands sites institutionnels français et des gouv.fr

Dernières nouveautés


Sélectionnez les nouveautés du jour Communiqués / Documents / Facebook / Rapports / Résultats d'examens / Rss / Twitter / Videos / Webtv /
Affaires étrangères / Affaires sociales / Agriculture / Aide au développement / Aménagement du territoire / Anciens combattants / Assemblée nationale / Budget / Chômage / Collectivité territoriale / Commerce / Communication / Conseil constitutionnel / Conseil d'Etat / Consommation / Culte / Culture / Décentralisation / Défense / Délinquance / Développement durable / Dialogue social / Direccte / Discriminations / Dreal / Droits / Environnement / Economie / Education / Egalité / Election / Elysée / Emploi / Energie / Entreprise / Environnement / Equipement / Europe / Famille / Fiscalité / Fonction publique / Formation / Francophonie / Gouvernement / Handicap / Immigration / Industrie / Institutions / Intérieur / Internet / Jeunesse / Justice / Logement / Mémoire / Mondialisation / Outre-mer / Police / Politique étrangère / Préfectures / Premier Ministre / Recherche / Réforme de l'Etat / Relance / Retraite / Revenus / Santé / Sécurité / Sécurité sociale / Sénat / Service public / Société / Solidarité / Sport / Technologie / Tourisme / Travail / Vie scolaire / Ville /

Nouveautés du 15.09.2016

 

browsehappy.com
[ browsehappy.com ]   

- browsehappy.com/ - utiliser d'autres navigateurs
 

circulaires.legifrance.gouv.fr
[ circulaires.legifrance.gouv.fr ]   

- Document pdf - Circulaire du 29 mai 2013 de présentation de la loi ouvrant le mariage aux couples de même sexe
 

cnb.avocat.fr
[ cnb.avocat.fr ]   

- Conseil national des barreaux - Avocats (CNB)
 

election-tpe.travail.gouv.fr
[ election-tpe.travail.gouv.fr ]   

- election-tpe.travail.gouv.fr/ - election-tpe.travail.gouv.fr/
- election-tpe.travail.gouv.fr - http://election-tpe.travail.gouv.fr
 

gouv.nc
[ gouv.nc ]   

- gouv.nc/actualites/15-09-2016/la-citoyennete-en-fete-poum - gouv.nc/actualites/15-09-2016/la-citoyennete-en-fete-poum
 

mdel.mon.service-public.fr
[ mdel.mon.service-public.fr ]   

- mdel.mon.service-public.fr/acte-etat-civil.html - Demande d'acte d'état civil - Service gratuit (acte de naissance, mariage ou décès survenu en France)
 

pastel.diplomatie.gouv.fr
[ pastel.diplomatie.gouv.fr ]   

- Entete - Demande d'acte d'état civil : naissance, mariage ou décès survenu à l'étranger
 

reunion.gouv.fr
[ reunion.gouv.fr ] Les services de l'Etat à La Réunion  

- reunion.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Mis à jour le 15/09/2016
 

t.co
[ t.co ]   

- t.co/0DyDBbnrLP - t.co/0DyDBbnrLP
- t.co/18EDziF1RP - t.co/18EDziF1RP
- t.co/6dW9PM8h6O - t.co/6dW9PM8h6O
- t.co/6sS17Gpz7q - t.co/6sS17Gpz7q
- t.co/AMoq4fviLU - t.co/AMoq4fviLU
- t.co/BAvC3yST48 - t.co/BAvC3yST48
- t.co/IQYx7S88aA - t.co/IQYx7S88aA
- t.co/n70F7UovEp - t.co/n70F7UovEp
- t.co/vWugVDkfIN - t.co/vWugVDkfIN
 

videos.assemblee-nationale.fr
[ videos.assemblee-nationale.fr ]   

- videos.assemblee-nationale.fr/commissions - Réunions des commissions et autres instances
- En direct - Vidéos de l'Assemblée nationale - Réunions des commissions et autres instances en direct - Réunions des commissions et autres instances en direct
 

www.achats.defense.gouv.fr
[ www.achats.defense.gouv.fr ] Le portail achats du ministère de la défense  

- www.achats.defense.gouv.fr - 15273-274 -- AOO -- Services : 25/10/2016 Accord-cadre à bons de commande relatif à la vérification et maintenance des installations de détection et d'extinction incendie du site de BERNADOTTE de l'antenne de PAU et de tous les sites de l'antenne . - 35-160091 -- MAPA -- Fournitures : 03/11/2016 Acquisition et maintenance d'une tour de stockage dynamique à plateaux au profit de la DGA TT d'Angers
 

www.ado.justice.gouv.fr
[ www.ado.justice.gouv.fr ] ADO JUSTICE  

- www.ado.justice.gouv.fr - Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le code civil, le code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise ! - Ministere de la Justice Référence: 14626353364018942695 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende. - Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
 

www.affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr
[ www.affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr ] Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée  

- www.affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre L'Etat sur le littoral et la mer
- Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée - L'Etat sur le littoral et la mer
 

www.aft.gouv.fr
[ www.aft.gouv.fr ] Agence France Trésor - AFT  

- www.aft.gouv.fr/articles/aft-issuance-a-total-amount-of-1-246bn-euros-of-inflation-linked-bonds_12758.html - AFT issuance: a total amount of 1.246bn euros of inflation-linked bonds
- www.aft.gouv.fr/articles/aft-issuance-a-total-amount-of-5-999bn-euros-in-oats_12755.html - AFT issuance: a total amount of 5.999bn euros in OATs
- Agence France Trésor - AFT - Long series of price indexes
- Agence France Trésor - AFT - OATâé-is and BTANâé-is indexation coefficients
- www.aft.gouv.fr - AFT issuance: a total amount of 1.246bn euros of inflation-linked bonds AFT issuance: a total amount of 1.246bn euros of inflation-linked bonds Latest auctions - September 2016 Today TEC 10 index as of 15 Sept. - AFT issuance: a total amount of 5.999bn euros in OATs AFT issuance: a total amount of 5.999bn euros in OATs Latest auctions - September 2016 - as of 15 Sept. 2016 : 0,37 % - Long series of price indexes OATâé-is and BTANâé-is indexation coefficients
- Agence France Trésor - AFT - as of 15 Sept. 2016 : 0.29 %
 

www.agreste.agriculture.gouv.fr
[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt - Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole  

- www.agreste.agriculture.gouv.fr/enquetes/environnement/depenses-pour-proteger-l/article/enquete-annuelle-sur-les-12363 - Enquête annuelle sur les investissements pour protéger l'environnement (Antipol) - septembre 2016
- www.agreste.agriculture.gouv.fr - Enquête annuelle sur les investissements pour protéger l'environnement (Antipol) - septembre 2016 Résultats 2014
 

www.agriculture.gouv.fr
[ www.agriculture.gouv.fr ] Alim'agri :  

- www.agriculture.gouv.fr/aides-pac-point-paiements-2015-et-perspectives-2016 - Aides PAC : point paiements 2015 et perspectives 2016
- www.agriculture.gouv.fr/alain-moulinier-nouveau-vice-president-du-cgaaer-une-maison-quil-connait-bien - Alain Moulinier, nouveau vice-président du CGAAER, une "maison" qu'il connait bien
- www.agriculture.gouv.fr - 14 sep 2016 Stéphane Le Foll réaffirme le soutien de l'Etat à la filière bovin viande A l'occasion d'une rencontre avec la filière viande bovine ce mercredi 14 septembre, le ministre de l'Agriculture a pu faire le point sur les initiatives que l'interprofession souhaite initier pour mettre en avant les atouts qualitatifs de la production bovine française. 07 sep 2016 Aides PAC : point paiements 2015 et perspectives 2016 - 15 sep 2016 Alain Moulinier, nouveau vice-président du CGAAER, une "maison" qu'il connait bien - Aides PAC : point paiements 2015 et perspectives 2016
- www.agriculture.gouv.fr/stephane-le-foll-reaffirme-le-soutien-de-letat-la-filiere-bovin-viande - Stéphane Le Foll réaffirme le soutien de l'Etat à la filière bovin viande
 

www.ain.developpement-durable.gouv.fr
[ www.ain.developpement-durable.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- www.ain.developpement-durable.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Actualités du préfet Portes ouvertes du service départemental d'incendie et de secours de l'Ain - Mis à jour le 15/09/2016
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Portes ouvertes du service départemental d'incendie et de secours de l'Ain
 

www.ain.equipement.gouv.fr
[ www.ain.equipement.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- www.ain.equipement.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Actualités du préfet Portes ouvertes du service départemental d'incendie et de secours de l'Ain - Mis à jour le 15/09/2016
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Portes ouvertes du service départemental d'incendie et de secours de l'Ain
 

www.ain.gouv.fr
[ www.ain.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- www.ain.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Actualités du préfet Portes ouvertes du service départemental d'incendie et de secours de l'Ain - Mis à jour le 15/09/2016
- Portes ouvertes du service départemental d'incendie et de secours de l'Ain - Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Portes ouvertes du service départemental d'incendie et de secours de l'Ain
 

www.ain.pref.gouv.fr
[ www.ain.pref.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- www.ain.pref.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Actualités du préfet Portes ouvertes du service départemental d'incendie et de secours de l'Ain - Mis à jour le 15/09/2016
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Portes ouvertes du service départemental d'incendie et de secours de l'Ain
 

www.alerte-enlevement.gouv.fr
[ www.alerte-enlevement.gouv.fr ] Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : Diffuser sur Facebook  

- www.alerte-enlevement.gouv.fr - Associer sa propre communauté Facebook à l'action Alerte Enlèvement : Chaque administrateur d'une page communauté peut automatiser le message d'Alerte Enlèvement quand l'opération est déclenchée, une annonce sera alors déposée sur la page en question et sera donc visible par tous les fans abonnés à cette dernière. Imprimer la page pied de page - Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 04 octobre 2011 Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif de diffusion des alertes sur le site Facebook Pour devenir relais de l'alerte sur Facebook: www.facebook.com/alerte.enlevement Une page Facebook est dédiée au dispositif Alerte Enlèvement : Tous les utilisateurs Facebook ont la possibilité de devenir relais de l'opération en devenant fan de la page, puis en consultant l'onglet « Devenez relais ». 3 options sont disponibles : Envoyez des invitations à ses contacts afin qu'ils deviennent eux aussi fans de la page Alerte Enlèvement. Publier l'alerte directement sur son mur : - Ministere de la Justice Référence: 14626353364019128359 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende. - Référence: 14626353364012340985 - Référence: 14626353364028798102
 

www.alimentation.gouv.fr
[ www.alimentation.gouv.fr ] Alim'agri :  

- www.alimentation.gouv.fr/aides-pac-point-paiements-2015-et-perspectives-2016 - Aides PAC : point paiements 2015 et perspectives 2016
- www.alimentation.gouv.fr/alain-moulinier-nouveau-vice-president-du-cgaaer-une-maison-quil-connait-bien - Alain Moulinier, nouveau vice-président du CGAAER, une "maison" qu'il connait bien
- www.alimentation.gouv.fr - 14 sep 2016 Stéphane Le Foll réaffirme le soutien de l'Etat à la filière bovin viande A l'occasion d'une rencontre avec la filière viande bovine ce mercredi 14 septembre, le ministre de l'Agriculture a pu faire le point sur les initiatives que l'interprofession souhaite initier pour mettre en avant les atouts qualitatifs de la production bovine française. 07 sep 2016 Aides PAC : point paiements 2015 et perspectives 2016 - 15 sep 2016 Alain Moulinier, nouveau vice-président du CGAAER, une "maison" qu'il connait bien - Aides PAC : point paiements 2015 et perspectives 2016
- www.alimentation.gouv.fr/stephane-le-foll-reaffirme-le-soutien-de-letat-la-filiere-bovin-viande - Stéphane Le Foll réaffirme le soutien de l'Etat à la filière bovin viande
 

www.allier.equipement.gouv.fr
[ www.allier.equipement.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier  

- Les services de l'État dans l'Allier - Aide à la réduction volontaire et temporaire de la production laitière
- Les services de l'État dans l'Allier - Allocation pour la diversité dans la fonction publique
- Les services de l'État dans l'Allier - Déclaration de ruches - 2016
- www.allier.equipement.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Mis à jour le 15/09/2016 Allocation pour la diversité dans la fonction publique 08/08/2016 Une aide de 2000 âé- pour préparer les concours. Les allocations pour la diversité dans la fonction publique vont être mises en place pour la 10ème année consécutive. 15/09/2016 Communiqués2016 Déclaration de ruches - 2016 15/09/2016 Communiqués2016 Aide à la réduction volontaire et temporaire de la production laitière
 

www.allier.gouv.fr
[ www.allier.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier  

- Aide à la réduction volontaire et temporaire de la production laitière - Les services de l'État dans l'Allier - Aide à la réduction volontaire et temporaire de la production laitière
- Allocation pour la diversité dans la fonction publique - Les services de l'État dans l'Allier - Allocation pour la diversité dans la fonction publique
- Déclaration de ruches - 2016 - Les services de l'État dans l'Allier - Déclaration de ruches - 2016
- www.allier.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Mis à jour le 15/09/2016 Allocation pour la diversité dans la fonction publique 08/08/2016 Une aide de 2000 âé- pour préparer les concours. Les allocations pour la diversité dans la fonction publique vont être mises en place pour la 10ème année consécutive. 15/09/2016 Communiqués2016 Déclaration de ruches - 2016 15/09/2016 Communiqués2016 Aide à la réduction volontaire et temporaire de la production laitière
 

www.allier.pref.gouv.fr
[ www.allier.pref.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier  

- Les services de l'État dans l'Allier - Aide à la réduction volontaire et temporaire de la production laitière
- Les services de l'État dans l'Allier - Allocation pour la diversité dans la fonction publique
- Les services de l'État dans l'Allier - Déclaration de ruches - 2016
- www.allier.pref.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Mis à jour le 15/09/2016 Allocation pour la diversité dans la fonction publique 08/08/2016 Une aide de 2000 âé- pour préparer les concours. Les allocations pour la diversité dans la fonction publique vont être mises en place pour la 10ème année consécutive. 15/09/2016 Communiqués2016 Déclaration de ruches - 2016 15/09/2016 Communiqués2016 Aide à la réduction volontaire et temporaire de la production laitière
 

www.alsace.developpement-durable.gouv.fr
[ www.alsace.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine  

- www.alsace.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
 

www.alsace.drjscs.gouv.fr
[ www.alsace.drjscs.gouv.fr ] DRDJSCS ACAL  

- www.alsace.drjscs.gouv.fr - Retrait et perte de diplôme
- Retrait et perte de diplôme - DRDJSCS ACAL - Retrait et perte de diplôme
 

www.alsace.equipement.gouv.fr
[ www.alsace.equipement.gouv.fr ] Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine  

- www.alsace.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
 

www.anlci.gouv.fr
[ www.anlci.gouv.fr ] Accueil - Agence Nationale de Lutte contre l'Illettrisme  

- www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Jusqu-au-18-septembre-Geant-Casino-engage-contre-l-illettrisme-en-partenariat-avec-l-ANLCI-et-le-Reseau - Jusqu'au 18 septembre- Géant Casino engagé contre l'illettrisme, en partenariat avec l'ANLCI et le Réseau Publié le jeudi 15 septembre 2016 Retrouvez cette opération jusqu'au 18 septembre, dans le cadre des journées d'action contre l'illettrisme
- www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Lancement-de-la-serie-l-Ami-BaBA-avec-le-soutien-de-France-O-et-Mayotte-1ere - Lancement de la série l'Ami BaBA avec le soutien de France O et Mayotte 1ère Publié le jeudi 15 septembre 2016 Une mini série pour inviter à oser réapprendre
- www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Lancement-de-la-serie-l-Ami-BaBA-avec-le-soutien-de-France-O-et-Mayotte-1ere - Une mini série pour oser réapprendre
- www.anlci.gouv.fr/Actualites/Outils-Partenariats/L-AFEV-Grand-Lyon-recherche-des-Ambassadeurs-du-livre-Volontaires-en-service-civique - Dans le cadre du projet "Ambassadeurs du livre", l'AFEV Grand Lyon recherche des volontaires en service civique pour intervenir dans les écoles de la ville. L'AFEV Grand Lyon recherche des "Ambassadeurs du livre" - Volontaires en service civique Publié le jeudi 15 septembre 2016
- www.anlci.gouv.fr - Lancement de la série l'Ami BaBA avec le soutien de France O et Mayotte 1ère Publié le jeudi 15 septembre 2016 Jusqu'au 18 septembre- Géant Casino engagé contre l'illettrisme, en partenariat avec l'ANLCI et le Réseau Publié le jeudi 15 septembre 2016 Lancement de la série l'Ami BaBA avec le soutien de France O et Mayotte 1ère Une mini série pour inviter à oser réapprendre Publié le jeudi 15 septembre 2016 Jusqu'au 18 septembre- Géant Casino engagé contre l'illettrisme, en partenariat avec l'ANLCI et le Réseau Retrouvez cette opération jusqu'au 18 septembre, dans le cadre des journées d'action contre l'illettrisme Publié le jeudi 15 septembre 2016 L'AFEV Grand Lyon recherche des "Ambassadeurs du livre" - Volontaires en service civique Dans le cadre du projet "Ambassadeurs du livre", l'AFEV Grand Lyon recherche des volontaires en service civique pour intervenir dans les écoles de la ville. Publié le jeudi 15 septembre 2016 - Une mini série pour oser réapprendre
 

www.annuaires.justice.gouv.fr
[ www.annuaires.justice.gouv.fr ] Justice / Annuaires et contacts  

- www.annuaires.justice.gouv.fr/21769 - Trouver une association d'aide aux victimes
- www.annuaires.justice.gouv.fr/21770 - Trouver une permanence juridique
- www.annuaires.justice.gouv.fr/22081 - Connaître la juridiction compétente près de chez vous
- www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaire-des-casiers-judiciaires-10109/ - Annuaire des casiers judiciaires
- www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-12162/ - Annuaires
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Annuaire de la PJJ
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires - Etablissements pénitentiaires
- www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-et-contacts-de-la-dpjj-10112/ - Annuaires et contacts de la DPJJ
- Document pdf - Télécharger la carte des tribunaux de grande instance mise à jour au 1er janvier 2011
- www.annuaires.justice.gouv.fr/associations-socio-educatives-10116/ - Associations socio-éducatives
- www.annuaires.justice.gouv.fr/cdad-12163/ - CDAD
- www.annuaires.justice.gouv.fr/directions-interregionales-de-lap-10115/ - Directions interrégionales de l'AP
- www.annuaires.justice.gouv.fr/etablissements-penitentiaires-10113/ - Etablissements pénitentiaires
- www.annuaires.justice.gouv.fr/implantation-judiciaire-11617/ - Implantation judiciaire
- www.annuaires.justice.gouv.fr - Accès au droit Aide juridictionnelle Concours Culture Famille NTIC Professionnels Rapports Actualités Formulaires Discours : Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Répertoire des informations publiques : - DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice JUSTICE EN RÉGION Lieux d'information Lieux de justice Services pénitentiaires Protection judiciairede la jeunesse Partenaires Maisons de justice et du droit Antennes de justice Conseils départementaux d'accès au droit Points d'accès au droit Associations d'aide aux victimes Cours d'appel Tribunaux de grande instance Tribunaux d'instance Tribunaux pour enfants Conseils de prud'hommes Tribunaux de commerce Cours administratives d'appel Tribunaux administratifs Directions interrégionales Etablissements pénitentiaires Services pénitentiaires d'insertion et probation Annuaire de la PJJ École nationale de la magistrature École nationale de l'administration pénitentiaire École nationale de la PJJ École nationale des greffes Administrateurs et mandataires judiciaires Avocats (CNB) Avocats (Barreau de Paris) Greffiers des tribunaux de commerce Huissiers de justice Notaires - la juridiction compétente près de chez vous Trouver une permanence juridique Trouver une association d'aide aux victimes Votre navigateur ne permet pas d'afficher l'annuaire à l'intérieur de ce site. Cliquez sur ce lien pour y accéder. ARBO / RUBRIQUE Annuaire des casiers judiciaires Implantation judiciaire Tribunaux compétents en matière de nationalité Lieux d'accès aux droits Annuaires et contacts de la DPJJ Etablissements pénitentiaires Services pénitentiaires insertion et probation Directions interrégionales de l'AP Associations socio-éducatives PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits TOILE - JUSTICE Sites des juridictions Sites des écoles de la Justice Sites des professionnels Casier judiciaire Ado-Justice Alerte-Enlèvement e-justice Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice - Ministere de la Justice Référence: 14626353364029052654 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Plan du site
- www.annuaires.justice.gouv.fr/lieux-dacces-aux-droits-10111/ - Lieux d'accès aux droits
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des antennes de justice - Antennes de justice
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Associations d'aide aux victimes
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des cours d'appel - Cours d'appel
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Conseils de prud'hommes
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des cours administratives d'appel - Cours administratives d'appel
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Directions interrégionales
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des maisons de justice et du droit - Maisons de justice et du droit
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Points d'accès au droit
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des services pénitentiaires d'insertion et de probation - Services pénitentiaires d'insertion et probation
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Tribunaux de grande instance
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des tribunaux administratifs - Tribunaux administratifs
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Tribunaux de commerce
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des tribunaux d'instance - Tribunaux d'instance
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Tribunaux pour enfants
- Justice / Annuaires et contacts / Conseils départementaux d'accès au droit - Conseils départementaux d'accès au droit
- www.annuaires.justice.gouv.fr?rubrique=10108 - Les nouvelles cartes judiciaires au 1er janvier 2011
- www.annuaires.justice.gouv.fr/services-penitentiaires-insertion-et-probation-10114/ - Services pénitentiaires insertion et probation
- www.annuaires.justice.gouv.fr/tribunaux-competents-en-matiere-de-nationalite-10110/ - Tribunaux compétents en matière de nationalité
 

www.ants.interieur.gouv.fr
[ www.ants.interieur.gouv.fr ] ANTS   

- www.ants.interieur.gouv.fr - Année 2014 Année 2014 - Application & démarches Année 2013 Dématérialisation des timbres fiscaux Application & démarches Année 2013 Dématérialisation des timbres fiscaux - Application & démarches Année 2013 Permis de conduire sécurisé Application & démarches Année 2013 Permis de conduire sécurisé - Application & démarches Dématérialisation des timbres fiscaux Application & démarches Dématérialisation des timbres fiscaux - Application & démarches Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Application & démarches Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' - Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
 

www.aquitaine.drjscs.gouv.fr
[ www.aquitaine.drjscs.gouv.fr ] DR-D-JSCS Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes  

- www.aquitaine.drjscs.gouv.fr - 14/09/2016 Droit de saisine de l'Administration par voie électronique Le droit des usagers de saisir l'Administration par voie électronique Informations pratiques Prévention de la radicalisation (. Plan Canicule 2016 Droit de saisine de l'Administration 29 mars 2016 : candidat admissible - Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour (. Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale
- Prévention de la radicalisation suite aux évènements du 7 janvier 2015 - DR-D-JSCS Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes - Prévention de la radicalisation (...)
- 29 mars 2016 : candidat admissible au recrutement sans concours d'adjoint administratif 2ème classe - DR-D-JSCS Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes - 29 mars 2016 : candidat admissible
- Plan Canicule 2016 - DR-D-JSCS Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes - Plan Canicule 2016
- Droit de saisine de l'Administration par voie électronique - DR-D-JSCS Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes - Droit de saisine de l'Administration par voie électronique Droit de saisine de l'Administration
- Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - DR-D-JSCS Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes - Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour (...) Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale
 

www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
[ www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ] Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice  

- www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr - Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice. - « Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page - Ministere de la Justice Référence: 14626353364012127677 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende. - Référence: 14626353364018734019 - Référence: 14626353364029503670
- www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367 - Voir les actualités du site
 

www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ] Ardèche  

- Ardèche - Aide financière à la recherche du premier emploi (ARPE) L'ARPE est destinée à accompagner financièrement la période d'insertion professionnelle, qui sépare la sortie des études et l'accès au premier emploi, pour les jeunes diplômés de moins de 28 ans disposant de faibles ressources.
- Ardèche - Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication, en déplacement à Lussas, le 25 août 2016 Retour en images sur le déplacement de la ministre de la Culture et de la Communication.
- www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr - A l'occasion des 33èmes journées européennes du patrimoine, venez visiter les salons de la résidence ainsi que la salle Jean MOULIN. La veille saisonnière du plan national canicule est activée chaque année du 1er juin au 31 août. Cette année, la veille saisonnière est prolongée jusqu'au 16 septembre 2016. Retour en images sur le déplacement de la ministre de la Culture et de la Communication. #JEP2016 La préfecture ouvre ses portes Plan canicule 2016 - prolongation de la veille saisonnière Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication, en déplacement à Lussas, le 25 août 2016 - Les comprimés d'iode, un moyen indispensable pour protéger la thyroïde en cas d'accident nucléaire 15/09/2016 - Mis à jour le 15/09/2016 L'ARPE est destinée à accompagner financièrement la période d'insertion professionnelle, qui sépare la sortie des études et l'accès au premier emploi, pour les jeunes diplômés de moins de 28 ans disposant de faibles ressources. Aide financière à la recherche du premier emploi (ARPE) 15/09/2016 Sécheresse : mesures de restriction des usages de l'eau sur les bassins versants de la Cance, de l'Ardèche, du Doux et de l'Eyrieux 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
- Ardèche - #JEP2016 La préfecture ouvre ses portes A l'occasion des 33èmes journées européennes du patrimoine, venez visiter les salons de la résidence ainsi que la salle Jean MOULIN.
- Ardèche - Les comprimés d'iode, un moyen indispensable pour protéger la thyroïde en cas d'accident nucléaire
- Ardèche - La veille saisonnière du plan national canicule est activée chaque année du 1er juin au 31 août. Cette année, la veille saisonnière est prolongée jusqu'au 16 septembre 2016. Plan canicule 2016 - prolongation de la veille saisonnière
- Ardèche - Sécheresse : mesures de restriction des usages de l'eau sur les bassins versants de la Cance, de l'Ardèche, du Doux et de l'Eyrieux
 

www.ardeche.equipement.gouv.fr
[ www.ardeche.equipement.gouv.fr ] Ardèche  

- Ardèche - Aide financière à la recherche du premier emploi (ARPE) L'ARPE est destinée à accompagner financièrement la période d'insertion professionnelle, qui sépare la sortie des études et l'accès au premier emploi, pour les jeunes diplômés de moins de 28 ans disposant de faibles ressources.
- Ardèche - Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication, en déplacement à Lussas, le 25 août 2016 Retour en images sur le déplacement de la ministre de la Culture et de la Communication.
- www.ardeche.equipement.gouv.fr - A l'occasion des 33èmes journées européennes du patrimoine, venez visiter les salons de la résidence ainsi que la salle Jean MOULIN. La veille saisonnière du plan national canicule est activée chaque année du 1er juin au 31 août. Cette année, la veille saisonnière est prolongée jusqu'au 16 septembre 2016. Retour en images sur le déplacement de la ministre de la Culture et de la Communication. #JEP2016 La préfecture ouvre ses portes Plan canicule 2016 - prolongation de la veille saisonnière Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication, en déplacement à Lussas, le 25 août 2016 - Les comprimés d'iode, un moyen indispensable pour protéger la thyroïde en cas d'accident nucléaire 15/09/2016 - Mis à jour le 15/09/2016 L'ARPE est destinée à accompagner financièrement la période d'insertion professionnelle, qui sépare la sortie des études et l'accès au premier emploi, pour les jeunes diplômés de moins de 28 ans disposant de faibles ressources. Aide financière à la recherche du premier emploi (ARPE) 15/09/2016 Sécheresse : mesures de restriction des usages de l'eau sur les bassins versants de la Cance, de l'Ardèche, du Doux et de l'Eyrieux 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
- Ardèche - #JEP2016 La préfecture ouvre ses portes A l'occasion des 33èmes journées européennes du patrimoine, venez visiter les salons de la résidence ainsi que la salle Jean MOULIN.
- Ardèche - Les comprimés d'iode, un moyen indispensable pour protéger la thyroïde en cas d'accident nucléaire
- Ardèche - La veille saisonnière du plan national canicule est activée chaque année du 1er juin au 31 août. Cette année, la veille saisonnière est prolongée jusqu'au 16 septembre 2016. Plan canicule 2016 - prolongation de la veille saisonnière
- Ardèche - Sécheresse : mesures de restriction des usages de l'eau sur les bassins versants de la Cance, de l'Ardèche, du Doux et de l'Eyrieux
 

www.ardeche.gouv.fr
[ www.ardeche.gouv.fr ] Ardèche  

- Aide financière à la recherche du premier emploi (ARPE) - Ardèche - Aide financière à la recherche du premier emploi (ARPE) L'ARPE est destinée à accompagner financièrement la période d'insertion professionnelle, qui sépare la sortie des études et l'accès au premier emploi, pour les jeunes diplômés de moins de 28 ans disposant de faibles ressources.
- Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication, en déplacement à Lussas, le 25 août 2016 - Ardèche - Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication, en déplacement à Lussas, le 25 août 2016 Retour en images sur le déplacement de la ministre de la Culture et de la Communication.
- www.ardeche.gouv.fr - A l'occasion des 33èmes journées européennes du patrimoine, venez visiter les salons de la résidence ainsi que la salle Jean MOULIN. La veille saisonnière du plan national canicule est activée chaque année du 1er juin au 31 août. Cette année, la veille saisonnière est prolongée jusqu'au 16 septembre 2016. Retour en images sur le déplacement de la ministre de la Culture et de la Communication. #JEP2016 La préfecture ouvre ses portes Plan canicule 2016 - prolongation de la veille saisonnière Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication, en déplacement à Lussas, le 25 août 2016 - Les comprimés d'iode, un moyen indispensable pour protéger la thyroïde en cas d'accident nucléaire 15/09/2016 - Mis à jour le 15/09/2016 L'ARPE est destinée à accompagner financièrement la période d'insertion professionnelle, qui sépare la sortie des études et l'accès au premier emploi, pour les jeunes diplômés de moins de 28 ans disposant de faibles ressources. Aide financière à la recherche du premier emploi (ARPE) 15/09/2016 Sécheresse : mesures de restriction des usages de l'eau sur les bassins versants de la Cance, de l'Ardèche, du Doux et de l'Eyrieux 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
- #JEP2016 La préfecture ouvre ses portes - Ardèche - #JEP2016 La préfecture ouvre ses portes A l'occasion des 33èmes journées européennes du patrimoine, venez visiter les salons de la résidence ainsi que la salle Jean MOULIN.
- Les comprimés d'iode, un moyen indispensable pour protéger la thyroïde en cas d'accident nucléaire - Ardèche - Les comprimés d'iode, un moyen indispensable pour protéger la thyroïde en cas d'accident nucléaire
- Plan canicule 2016 - prolongation de la veille saisonnière - Ardèche - La veille saisonnière du plan national canicule est activée chaque année du 1er juin au 31 août. Cette année, la veille saisonnière est prolongée jusqu'au 16 septembre 2016. Plan canicule 2016 - prolongation de la veille saisonnière
- Sécheresse : mesures de restriction des usages de l'eau sur les bassins versants de la Cance, de l'Ardèche, du Doux et de l'Eyrieux - Ardèche - Sécheresse : mesures de restriction des usages de l'eau sur les bassins versants de la Cance, de l'Ardèche, du Doux et de l'Eyrieux
 

www.ardeche.pref.gouv.fr
[ www.ardeche.pref.gouv.fr ] Ardèche  

- Ardèche - Aide financière à la recherche du premier emploi (ARPE) L'ARPE est destinée à accompagner financièrement la période d'insertion professionnelle, qui sépare la sortie des études et l'accès au premier emploi, pour les jeunes diplômés de moins de 28 ans disposant de faibles ressources.
- Ardèche - Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication, en déplacement à Lussas, le 25 août 2016 Retour en images sur le déplacement de la ministre de la Culture et de la Communication.
- www.ardeche.pref.gouv.fr - A l'occasion des 33èmes journées européennes du patrimoine, venez visiter les salons de la résidence ainsi que la salle Jean MOULIN. La veille saisonnière du plan national canicule est activée chaque année du 1er juin au 31 août. Cette année, la veille saisonnière est prolongée jusqu'au 16 septembre 2016. Retour en images sur le déplacement de la ministre de la Culture et de la Communication. #JEP2016 La préfecture ouvre ses portes Plan canicule 2016 - prolongation de la veille saisonnière Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication, en déplacement à Lussas, le 25 août 2016 - Les comprimés d'iode, un moyen indispensable pour protéger la thyroïde en cas d'accident nucléaire 15/09/2016 - Mis à jour le 15/09/2016 L'ARPE est destinée à accompagner financièrement la période d'insertion professionnelle, qui sépare la sortie des études et l'accès au premier emploi, pour les jeunes diplômés de moins de 28 ans disposant de faibles ressources. Aide financière à la recherche du premier emploi (ARPE) 15/09/2016 Sécheresse : mesures de restriction des usages de l'eau sur les bassins versants de la Cance, de l'Ardèche, du Doux et de l'Eyrieux 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
- Ardèche - #JEP2016 La préfecture ouvre ses portes A l'occasion des 33èmes journées européennes du patrimoine, venez visiter les salons de la résidence ainsi que la salle Jean MOULIN.
- Ardèche - Les comprimés d'iode, un moyen indispensable pour protéger la thyroïde en cas d'accident nucléaire
- Ardèche - La veille saisonnière du plan national canicule est activée chaque année du 1er juin au 31 août. Cette année, la veille saisonnière est prolongée jusqu'au 16 septembre 2016. Plan canicule 2016 - prolongation de la veille saisonnière
- Ardèche - Sécheresse : mesures de restriction des usages de l'eau sur les bassins versants de la Cance, de l'Ardèche, du Doux et de l'Eyrieux
 

www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat Ardennes  

- Internet des Services de l'Etat Ardennes - 8ème édition du festival Sème la Culture
- www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - 15/09/2016 8ème édition du festival Sème la Culture - Mis à jour le 15/09/2016 Mesures de sécurité pour les journées européennes du patrimoine 15/09/2016 Retrouvez le communiqué de presse (format pdf - 88.7 ko) du Préfet des Ardennes concernant les mesures de sécurité pour les journées européennes du patrimoine. Fermeture exceptionnelle du service des étrangers - Pascal JOLY, préfet des Ardennes, vous informe qu'en raison des importants travaux actuellement en cours, l'hôtel de la préfecture ne pourra accueillir de visiteurs lors des journées du patrimoine des 17 et 18 septembre 2016. Retrouvez le (.
- Internet des Services de l'Etat Ardennes - Mesures de sécurité pour les journées européennes du patrimoine
 

www.ardennes.gouv.fr
[ www.ardennes.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat Ardennes  

- 8ème édition du festival Sème la Culture - Internet des Services de l'Etat Ardennes - 8ème édition du festival Sème la Culture
- www.ardennes.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - 15/09/2016 8ème édition du festival Sème la Culture - Mis à jour le 15/09/2016 Mesures de sécurité pour les journées européennes du patrimoine 15/09/2016 Retrouvez le communiqué de presse (format pdf - 88.7 ko) du Préfet des Ardennes concernant les mesures de sécurité pour les journées européennes du patrimoine. Fermeture exceptionnelle du service des étrangers - Pascal JOLY, préfet des Ardennes, vous informe qu'en raison des importants travaux actuellement en cours, l'hôtel de la préfecture ne pourra accueillir de visiteurs lors des journées du patrimoine des 17 et 18 septembre 2016. Retrouvez le (.
- Mesures de sécurité pour les journées européennes du patrimoine - Internet des Services de l'Etat Ardennes - Mesures de sécurité pour les journées européennes du patrimoine
 

www.ardennes.pref.gouv.fr
[ www.ardennes.pref.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat Ardennes  

- Internet des Services de l'Etat Ardennes - 8ème édition du festival Sème la Culture
- www.ardennes.pref.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - 15/09/2016 8ème édition du festival Sème la Culture - Mis à jour le 15/09/2016 Mesures de sécurité pour les journées européennes du patrimoine 15/09/2016 Retrouvez le communiqué de presse (format pdf - 88.7 ko) du Préfet des Ardennes concernant les mesures de sécurité pour les journées européennes du patrimoine. Fermeture exceptionnelle du service des étrangers - Pascal JOLY, préfet des Ardennes, vous informe qu'en raison des importants travaux actuellement en cours, l'hôtel de la préfecture ne pourra accueillir de visiteurs lors des journées du patrimoine des 17 et 18 septembre 2016. Retrouvez le (.
- Internet des Services de l'Etat Ardennes - Mesures de sécurité pour les journées européennes du patrimoine
 

www.assemblee-nationale.fr
[ www.assemblee-nationale.fr ] Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français  

- www.assemblee-nationale.fr - Bibliothèque et archives Négociations commerciales transatlantiques : audition de Matthias Fekl Mercredi 14 septembre matin, la commission des affaires économiques et la commission des affaires étrangères ont auditionné Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, sur les négocations commerciales transatlantiques. Voir la vidéo de cette audition Contrôle et évaluation - Jeudi 15 septembre, la mission d'information relative au syndrome d'épuisement professionnel a organisé : Voir la vidéo de ces tables rondes En savoir plus Réunions des commissions et autres instances - Réunions des commissions et autres instances - Réunions des commissions et autres instances en direct
 

www.association.gouv.fr
[ www.association.gouv.fr ] associations.gouv.fr  

- Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ? - associations.gouv.fr - Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ?
- Existe-t-il un code des associations ? - associations.gouv.fr - Existe-t-il un code des associations ?
- Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ? - associations.gouv.fr - Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ?
- Une association peut-elle organiser une vente au déballage ? - associations.gouv.fr - Une association peut-elle organiser une vente au déballage ?
- Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ? - associations.gouv.fr - Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ?
- Quelles sont les pistes pour mobiliser et fidéliser de jeunes bénévoles ? - associations.gouv.fr - Quelles sont les pistes pour mobiliser et fidéliser de jeunes bénévoles ?
- www.association.gouv.fr - Existe-t-il un code des associations ? - Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ? - Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ? - Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ? - Quelles sont les pistes pour mobiliser et fidéliser de jeunes bénévoles ? - Une association peut-elle organiser une vente au déballage ?
 

www.associations.gouv.fr
[ www.associations.gouv.fr ] associations.gouv.fr  

- Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ? - associations.gouv.fr - Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ?
- Existe-t-il différentes catégories d'associations françaises ? - associations.gouv.fr - Existe-t-il différentes catégories d'associations françaises ?
- Existe-t-il un statut du bénévole ? - associations.gouv.fr - Existe-t-il un statut du bénévole ?
- Peut-on transférer une association étrangère en France ? - associations.gouv.fr - Peut-on transférer une association étrangère en France ?
- Les remboursements de frais aux bénévoles sont-ils imposables ? - associations.gouv.fr - Les remboursements de frais aux bénévoles sont-ils imposables ?
- Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ? - associations.gouv.fr - Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ?
- www.associations.gouv.fr - Existe-t-il différentes catégories d'associations françaises ? - Existe-t-il un statut du bénévole ? - Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ? - Les remboursements de frais aux bénévoles sont-ils imposables ? - Peut-on transférer une association étrangère en France ? - Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles. et jusqu'à quel niveau financier ?
 

www.aude.gouv.fr
[ www.aude.gouv.fr ] AUDE  

- www.aude.gouv.fr - Mis à jour le 15/09/2016 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
 

www.aude.pref.gouv.fr
[ www.aude.pref.gouv.fr ] AUDE  

- www.aude.pref.gouv.fr - Mis à jour le 15/09/2016 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
 

www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr
[ www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Auvergne-Rhône-Alpes  

- www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
 

www.auvergne.equipement.gouv.fr
[ www.auvergne.equipement.gouv.fr ] DREAL Auvergne-Rhône-Alpes  

- www.auvergne.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
 

www.aveyron.gouv.fr
[ www.aveyron.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Aveyron  

- Demande d'allocations pour la diversité dans la fonction publique - Internet des Services de l'Etat en Aveyron - Demande d'allocations pour la diversité dans la fonction publique
- www.aveyron.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Les bons réflexes à avoir Les 8 bons comportements en cas de pluies méditerranéennes intenses. Afin d'agir contre la menace terroriste et lutter contre l'enrôlement djihadiste, chaque citoyen est appelé à être vigilant. Sécurité dans les établissements scolaires Pluie - inondation : les conseils de prévention Radicalisation violente, enrôlement djihadiste : familles et amis, soyez vigilants Du nouveau pour les associations ! 23/08/2016 Depuis la fermeture du site Compteasso.service-public.fr, le 1er juillet 2016, les associations ont rendez-vous sur www.service-public.fr/assoc. pour faire leurs démarches en ligne. 11/08/2016 Demande d'allocations pour la diversité dans la fonction publique 27/07/2016 Retrouver un vélo volé ? C'est simple avec un vélo marqué !
- Pluie - inondation : les conseils de prévention - Internet des Services de l'Etat en Aveyron - Les 8 bons comportements en cas de pluies méditerranéennes intenses.
- Radicalisation violente, enrôlement djihadiste : familles et amis, soyez vigilants - Internet des Services de l'Etat en Aveyron - Afin d'agir contre la menace terroriste et lutter contre l'enrôlement djihadiste, chaque citoyen est appelé à être vigilant. Radicalisation violente, enrôlement djihadiste : familles et amis, soyez vigilants
- Retrouver un vélo volé ? C'est simple avec un vélo marqué ! - Internet des Services de l'Etat en Aveyron - Retrouver un vélo volé ? C'est simple avec un vélo marqué !
- Sécurité dans les établissements scolaires - Internet des Services de l'Etat en Aveyron - Les bons réflexes à avoir
 

www.aveyron.pref.gouv.fr
[ www.aveyron.pref.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Aveyron  

- Internet des Services de l'Etat en Aveyron - Demande d'allocations pour la diversité dans la fonction publique
- www.aveyron.pref.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Les bons réflexes à avoir Les 8 bons comportements en cas de pluies méditerranéennes intenses. Afin d'agir contre la menace terroriste et lutter contre l'enrôlement djihadiste, chaque citoyen est appelé à être vigilant. Sécurité dans les établissements scolaires Pluie - inondation : les conseils de prévention Radicalisation violente, enrôlement djihadiste : familles et amis, soyez vigilants Du nouveau pour les associations ! 23/08/2016 Depuis la fermeture du site Compteasso.service-public.fr, le 1er juillet 2016, les associations ont rendez-vous sur www.service-public.fr/assoc. pour faire leurs démarches en ligne. 11/08/2016 Demande d'allocations pour la diversité dans la fonction publique 27/07/2016 Retrouver un vélo volé ? C'est simple avec un vélo marqué !
- Internet des Services de l'Etat en Aveyron - Les 8 bons comportements en cas de pluies méditerranéennes intenses.
- Internet des Services de l'Etat en Aveyron - Afin d'agir contre la menace terroriste et lutter contre l'enrôlement djihadiste, chaque citoyen est appelé à être vigilant. Radicalisation violente, enrôlement djihadiste : familles et amis, soyez vigilants
- Internet des Services de l'Etat en Aveyron - Retrouver un vélo volé ? C'est simple avec un vélo marqué !
- Internet des Services de l'Etat en Aveyron - Les bons réflexes à avoir
 

www.avocatparis.org
[ www.avocatparis.org ]   

- Erreur sur le lien - Avocats (Barreau de Paris)
 

www.basse-normandie.drjscs.gouv.fr
[ www.basse-normandie.drjscs.gouv.fr ] DRDJSCS Normandie  

- www.basse-normandie.drjscs.gouv.fr - 15/09/2016 Aide alimentaire : demandes d'habilitation régionale Une nouvelle procédure relative à la demande d'habilitation régionale pour percevoir des contributions publiques destinées à la mise en oeuvre de (. - Paris JO 2024 : la concertation normande a débuté ! La première rencontre normande de concertation pour la promotion de la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 a débuté (. 15/09/2016
- Paris JO 2024 : la concertation normande a débuté ! - DRDJSCS Normandie - Paris JO 2024 : la concertation normande a débuté !
- Aide alimentaire : demandes d'habilitation régionale - DRDJSCS Normandie - Aide alimentaire : demandes d'habilitation régionale
 

www.bourgogne.culture.gouv.fr
[ www.bourgogne.culture.gouv.fr ] Drac Bourgogne - Franche-Comté - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.bourgogne.culture.gouv.fr - Ouverture de la DRAC à l'occasion des Journées européennes du Patrimoine 15.09.2016 Les 17 et 18 septembre prochains, week-end des Journées européennes du patrimoine, la DRAC ouvrira ses deux sites, à Dijon et à Besançon. Pour assister aux visites commentées organisées de 14h à 18h, vous devez obligatoirement vous.
- www.bourgogne.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Bourgogne-Franche-Comte/Actualites/Actualite-a-la-une/Ouverture-de-la-DRAC-a-l-occasion-des-Journees-europeennes-du-Patrimoine - Ouverture de la DRAC à l'occasion des Journées européennes du Patrimoine
 

www.bourgogne.drjscs.gouv.fr
[ www.bourgogne.drjscs.gouv.fr ] DRDJSCS Bourgogne-Franche-Comté  

- www.bourgogne.drjscs.gouv.fr - 15/09/2016 2016 Conférence inaugurale : Diplôme universitaire Educateur Sportif et Activité Physique pour la Santé, 11 octobre UFR STAPS Dijon L'UFRSTAPS ouvre à la rentrée 2016-2017 un nouveau Diplôme Universitaire Educateur Sportif et Activité Physique pour la Santé (DU ESAPS L'UFRSTAPS (. 2016 Certificat médical pour le renouvellement de la licence
- 2016 Certificat médical pour le renouvellement de la licence - DRDJSCS Bourgogne-Franche-Comté - 2016 Certificat médical pour le renouvellement de la licence
- 2016 Conférence inaugurale : Diplôme universitaire Educateur Sportif et Activité Physique pour la Santé, 11 octobre UFR STAPS Dijon - DRDJSCS Bourgogne-Franche-Comté - 2016 Conférence inaugurale : Diplôme universitaire Educateur Sportif et Activité Physique pour la Santé, 11 octobre UFR STAPS Dijon
 

www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr ] DRDJSCS Bourgogne-Franche-Comté  

- www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr - 15/09/2016 2016 Conférence inaugurale : Diplôme universitaire Educateur Sportif et Activité Physique pour la Santé, 11 octobre UFR STAPS Dijon L'UFRSTAPS ouvre à la rentrée 2016-2017 un nouveau Diplôme Universitaire Educateur Sportif et Activité Physique pour la Santé (DU ESAPS L'UFRSTAPS (. 2016 Certificat médical pour le renouvellement de la licence
- www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?article1015 - 2016 Certificat médical pour le renouvellement de la licence
- www.bourgogne.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?article1017 - 2016 Conférence inaugurale : Diplôme universitaire Educateur Sportif et Activité Physique pour la Santé, 11 octobre UFR STAPS Dijon
 

www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
[ www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Bretagne  

- www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr - De nouvelles initiatives pour la protection de l'océan A l'occasion de la conférence « Our Ocean » organisée à Washington les 15 et 16 septembre 2016, Ségolène Royal annonce de nouvelles initiatives pour la protection de l'océan et présente les actions engagées en France et à l'international. L'océan est au coeur des enjeux d'avenir de l'humanité Départ pour (. - Hyundai "TALON II 4.0" Défaut de production lors de l'assemblage mécanismes de libération en charge des embarcations de sauvetage - Equipements marins (Alertes de sécurité) - La France premier pays européen pour l'immatriculation de véhicules électriques La politique volontariste du ministère de l'environnement pour favoriser le développement de l'utilisation des véhicules électriques porte ses fruits : on compte au premier semestre 2016 plus de 15 000 nouvelles immatriculations de véhicules électriques. En septembre, plus de 14 200 infrastructures (. Journées européennes du patrimoine : le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer ouvre ses portes A l'occasion de la 33ème édition des Journées européennes du patrimoine, le 18 septembre, le ministère de l'Environnement vous invite à découvrir et comprendre par le biais de plusieurs animations les enjeux de la transition énergétique, du climat et de la biodiversité. A l'honneur, cette année, le (. Critères d'identification des perturbateurs endocriniens / pesticides : Position de la France relative aux propositions de la Commission du 15 juin 2016 - "La nature, source d'innovation ? ", 5ème débat citoyen pour la planète Le ministère accueillera le 5e débat citoyen pour la planète, mardi 4 octobre, dès 19h à l'Hôtel de Roquelaure. Il sera consacré au thème "La nature, source d'innovation ? " pour découvrir le génie de la nature, véritable réserve insoupçonnée d'inventivité. - Le 15 juin 2016, la Commission européenne a publié sa proposition de définition de critères d'identification des perturbateurs endocriniens au titre des règlements sur les produits biocides et phytopharmaceutiques. Elle propose également des modifications des critères d'exclusion et des dispositions (. Déplacement d'Emmanuelle Cosse à Clermont-Ferrand vendredi 16 septembre 2016 Emmanuelle Cosse se rendra à Clermont Ferrand dans le cadre d'une visite d'un Eco-quartier, puis se rendra aux 40 ans de l'établissement public foncier SMAF d'Auvergne. Programme : 14h00 : Visite et présentation de l'Eco quartier Tremonteix, 1 rue Jean Monnet 15h20 : Point presse 15h35 : (.
 

www.budget.gouv.fr
[ www.budget.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.budget.gouv.fr/commission-europeenne-a-presente-projet-code-europeen-des-communications-electroniques - La Commission européenne a présenté un projet de code européen des communications électroniques
- www.budget.gouv.fr - 15/09/2016 - La Commission européenne a présenté un projet de code européen des communications électroniques - 15/09/2016 Plus d'actualités - Nouvelles modalités de traitement des dossiers par le STDR 15/09/2016 Michel Sapin avec Ishaq Dar, ministre des finances du Pakistan - septembre 2016 M. Sapin et C. Eckert au Comité national de lutte contre la fraude, avec M. El Khomri et J-M. Todeschini - septembre 2016
 

www.ca-amiens.justice.fr
[ www.ca-amiens.justice.fr ]   

- www.ca-amiens.justice.fr?rubrique=113&article=27482 - - Installation du nouveau Procureur de la République de Compiègne 12/09
- www.ca-amiens.justice.fr?rubrique=113&ssrubrique=142&article=27477 - - Départ de G.GRAFFEO,secrétaire générale de la Première Présidence 11/09
 

www.ca-paris.justice.fr
[ www.ca-paris.justice.fr ]   

- www.ca-paris.justice.fr?rubrique=11048&article=27469 - - Chantal Arens, première présidente de la cour d'appel de Paris 09/09
 

www.calvados.developpement-durable.gouv.fr
[ www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans le Calvados  

- www.calvados.developpement-durable.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans le Calvados  

- www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.calvados.equipement.gouv.fr
[ www.calvados.equipement.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans le Calvados  

- www.calvados.equipement.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.calvados.gouv.fr
[ www.calvados.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans le Calvados  

- www.calvados.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.calvados.pref.gouv.fr
[ www.calvados.pref.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans le Calvados  

- www.calvados.pref.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans le Cantal  

- www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.cantal.equipement.gouv.fr
[ www.cantal.equipement.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans le Cantal  

- www.cantal.equipement.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.cantal.gouv.fr
[ www.cantal.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans le Cantal  

- www.cantal.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.cantal.pref.gouv.fr
[ www.cantal.pref.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans le Cantal  

- www.cantal.pref.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr
[ www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ] Justice / Presse / La réforme de la carte judiciaire  

- www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr - COUR D APPEL DE MONTPELLIER Visite de Mme La garde des sceaux Renforcer le service public de la Justice auprès des territoires Réouverture du TGI de Saumur Installation du nouveau Procureur de la République de Compiègne Départ de G.GRAFFEO,secrétaire générale de la Première Présidence Chantal Arens, première présidente de la cour d'appel de Paris CA BOURGES : audience solennelle d'installation Réouverture du TGI de Saint-Gaudens Réouverture du TGI de Tulle Radio en ligne Les évolutions du Conseil supérieur de la magistrature Le justiciable peut désormais saisir le CSM Le CSM et la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 ARBO / RUBRIQUE Porte-parolat Pôle presse L'ActuJUSTICE Lu Vu Entendu Garde des Sceaux : Communiqués Discours Agenda Tous les agendas Dossiers de presse Réaliser un reportage Budget de la Justice Archives vidéos Archives discours Archives communiqués Nous contacter S'inscrire, se désinscrire de nos listes - DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice PORTE-PAROLE Le garde des Sceaux Le Porte-parolat Espace journalistes Agenda Communiqués Dossier de presse Discours Le porte-parole Actu-Justice Budget Infostat Annuaire statistiques Les chiffres clés de la Justice Statistiques pénitentiaires Nous contacter Modalités de reportage Inscription - désinscription de la liste d'envoi S'abonner au RSS Accueil L'ActuJUSTICE La réforme de la carte judiciaire 05 janvier 2011 La réforme de la carte judiciaire L'ActuJUSTICE - Numéro 16 La lettre du porte-parole du ministère de la Justice et des Libertés Créée sous Napoléon 1er, la carte judiciaire n'avait pas connu de modification substantielle depuis 1958 et ne correspondait plus à la réalité démographique, sociale et économique du pays. - Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Répertoire des informations publiques : - Référence: 14626353364001431148 - Référence: 14626353364011738329 - Référence: 14626353364012350621 - Référence: 14626353364029061390 - Sa réorganisation était devenue indispensable pour moderniser le fonctionnement de la justice et améliorer le service rendu aux citoyens en leur garantissant une justice efficace et de qualité. La réforme, engagée en 2007, s'est achevée le 31 décembre 2010 avec la fermeture de 17 tribunaux de grande instance (TGI). lire la suite. Télécharger la carte des tribunaux de grande instance mise à jour au 1er janvier 2011 Vidéo : zoom dans la région Ouest Les nouvelles cartes judiciaires au 1er janvier 2011 Tous les textes de référence Témoignage : le président du tribunal de grande instance de Coutances Télécharger l'ActuJUSTICE 16 Lire les autres ActuJUSTICE Articles connexes Un Palais de Justice inauguré par le Président de la République Visite du garde des Sceaux à Rouen Déplacement de Jean-Jacques Urvoas à Rouen Déplacement du garde des Sceaux dans le Pas-de-Calais Visite du tribunal de grande instance de Chartres Christiane Taubira en déplacement à Douai et Grenay
 

www.centre.developpement-durable.gouv.fr
[ www.centre.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Centre-Val de Loire  

- www.centre.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
 

www.centre.drire.gouv.fr
[ www.centre.drire.gouv.fr ] DREAL Centre-Val de Loire  

- www.centre.drire.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
 

www.certa.ssi.gouv.fr
[ www.certa.ssi.gouv.fr ] Site du CERT-FR  

- www.certa.ssi.gouv.fr - CERTFR-2016-AVI-313 Multiples vulnérabilités dans les produits VMware (15 septembre 2016) CERTFR-2016-AVI-312 Multiples vulnérabilités dans les produits Cisco (15 septembre 2016) Dernière mise à jour : le 2016-09-15
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTFR-2016-AVI-312 - CERTFR-2016-AVI-312
- www.certa.ssi.gouv.fr/site/CERTFR-2016-AVI-313 - CERTFR-2016-AVI-313
 

www.cete-est.developpement-durable.gouv.fr
[ www.cete-est.developpement-durable.gouv.fr ] Direction territoriale Est  

- www.cete-est.developpement-durable.gouv.fr - Direction territoriale Est - Site mis à jour le 15 septembre 2016
 

www.cete-est.equipement.gouv.fr
[ www.cete-est.equipement.gouv.fr ] Direction territoriale Est  

- www.cete-est.equipement.gouv.fr - Direction territoriale Est - Site mis à jour le 15 septembre 2016
 

www.cete-lyon.equipement.gouv.fr
[ www.cete-lyon.equipement.gouv.fr ] Direction territoriale Centre Est  

- www.cete-lyon.equipement.gouv.fr - Direction territoriale Centre Est - Site mis à jour le 15 septembre 2016
 

www.cete-nc.equipement.gouv.fr
[ www.cete-nc.equipement.gouv.fr ] Cerema - Direction territoriale Normandie Centre  

- www.cete-nc.equipement.gouv.fr - Cerema - Direction territoriale Normandie Centre - Site mis à jour le 15 septembre 2016
 

www.cete-nord-picardie.equipement.gouv.fr
[ www.cete-nord-picardie.equipement.gouv.fr ] Cerema Nord-Picardie  

- Bien-être et réduction des nuisances - Cerema Nord-Picardie - Bien-être et réduction des nuisances
- www.cete-nord-picardie.equipement.gouv.fr - Cerema Nord-Picardie - Site mis à jour le 15 septembre 2016 - Trame verte et bleue N° 26, août-septembre 2016 Tous les mois, le pôle Documentation de la DTerNP du Cerema sélectionne pour vous l'actualité relative à la trame verte et bleue. Trame verte et bleue N° 26, août-septembre 2016 15 septembre 2016 Tous les mois, le pôle Documentation de la DTerNP du Cerema sélectionne pour vous l'actualité relative à la trame verte et bleue. LIRE LA SUITE - Transition énergétique et changement climatique Bien-être et réduction des nuisances
- Trame verte et bleue N° 26, août-septembre 2016 - Cerema Nord-Picardie - LIRE LA SUITE Trame verte et bleue N° 26, août-septembre 2016
- Transition énergétique et changement climatique - Cerema Nord-Picardie - Transition énergétique et changement climatique
 

www.cete-normandie-centre.developpement-durable.gouv.fr
[ www.cete-normandie-centre.developpement-durable.gouv.fr ] Cerema - Direction territoriale Normandie Centre  

- www.cete-normandie-centre.developpement-durable.gouv.fr - Cerema - Direction territoriale Normandie Centre - Site mis à jour le 15 septembre 2016
 

www.cete-normandie-centre.equipement.gouv.fr
[ www.cete-normandie-centre.equipement.gouv.fr ] Cerema - Direction territoriale Normandie Centre  

- www.cete-normandie-centre.equipement.gouv.fr - Cerema - Direction territoriale Normandie Centre - Site mis à jour le 15 septembre 2016
 

www.cetmef.developpement-durable.gouv.fr
[ www.cetmef.developpement-durable.gouv.fr ] Direction technique Eau, mer et fleuves  

- www.cetmef.developpement-durable.gouv.fr - Direction technique Eau, mer et fleuves - Site mis à jour le 15 septembre 2016 - L'essentiel du port du futur 2015 15 septembre 2016 Retrouvez dans ce document l'essentiel des débats tenus lors de la 5ème édition. LIRE LA SUITE
- L'essentiel du port du futur 2015 - Direction technique Eau, mer et fleuves - L'essentiel du port du futur 2015 LIRE LA SUITE
 

www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
[ www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ] CGEDD  

- www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr - CGEDD - Site mis à jour le 15 septembre 2016 - Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau 15 septembre 2016 Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" LIRE LA SUITE Le Grand Prix national de l'Ingénierie 2016
- Le Grand prix national de l'ingénierie (GPNI) - CGEDD - Le Grand Prix national de l'Ingénierie 2016
 

www.cget.gouv.fr
[ www.cget.gouv.fr ] CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires  

- www.cget.gouv.fr/agenda/journee-transport-public-2016 - 17/09/2016 à National Journée du transport public 2016
- www.cget.gouv.fr - 17/09/2016 à National Journée du transport public 2016 17/09/2016 à National Journée du transport public 2016
 

www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr
[ www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine  

- www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
 

www.champagne-ardenne.drjscs.gouv.fr
[ www.champagne-ardenne.drjscs.gouv.fr ] DRDJSCS ACAL  

- www.champagne-ardenne.drjscs.gouv.fr - Retrait et perte de diplôme
- Retrait et perte de diplôme - DRDJSCS ACAL - Retrait et perte de diplôme
 

www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr
[ www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr ] Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine  

- www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
 

www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr
[ www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr ] Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine  

- www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
 

www.circulaires.gouv.fr
[ www.circulaires.gouv.fr ] Instructions et circulaires récentes : Legifrance  

- www.circulaires.gouv.fr?action=afficherCirculaire&hit=1&retourAccueil=1&r=41287 - Consulter
- www.circulaires.gouv.fr?action=afficherCirculaire&hit=1&retourAccueil=1&r=41289 - Consulter
- www.circulaires.gouv.fr - Note du 26 août 2016 relative à l'organisation des directions départementales en charge de la protection des populations dans leurs missions relatives à l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement Consulter - Date de signature : 26-08-2016. Date de mise en ligne : 14-09-2016. Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - Année scolaire 2016-2017. Consulter - Date de signature : 25-08-2016. Date de mise en ligne : 13-09-2016.
 

www.cnajmj.fr
[ www.cnajmj.fr ]   

- www.cnajmj.fr/annuaire-profession - Administrateurs et mandataires judiciaires
 

www.cngtc.fr
[ www.cngtc.fr ]   

- 404 - La pge n'existe pas ou a été déplacée - Greffiers des tribunaux de commerce
 

www.colloquescgedd.developpement-durable.gouv.fr
[ www.colloquescgedd.developpement-durable.gouv.fr ] Événements - CGEDD  

- www.colloquescgedd.developpement-durable.gouv.fr - CGEDD - Site mis à jour le 15 septembre 2016
 

www.competitivite.gouv.fr
[ www.competitivite.gouv.fr ] Les pôles de Compétitivité - Accueil - Moteur de croissance et d'emploi  

- www.competitivite.gouv.fr - Evènement, Manifestation Save-the-date : Les rencontres du CoFIS - Premières assises de la filière des industries de sécurité le 20 septembre 2016 Publication Guide pratique de l'apprentissage industriel en Île-de-France 2016/2017 - Publication Améliorer sa performance grâce aux technologies numériques
- Les pôles de Compétitivité - Améliorer sa performance grâce aux technologies numériques - Moteur de croissance et d'emploi - Améliorer sa performance grâce aux technologies numériques
- Les pôles de Compétitivité - Guide pratique de l'apprentissage industriel en Île-de-France 2016/2017 - Moteur de croissance et d'emploi - Guide pratique de l'apprentissage industriel en Île-de-France 2016/2017
 

www.conseil-constitutionnel.fr
[ www.conseil-constitutionnel.fr ] Page d'accueil   

- Discours de M. Laurent Fabius à l'occasion de la rentrée solennelle de l'Ecole de droit de Sciences Po Paris - Rentrée solennelle de l'Ecole de droit de Sciences Po Paris
- Quelles évolutions pour le Conseil constitutionnel, institution-repère de la République ? - Discours de M. Laurent Fabius. Rentrée solennelle de l'Ecole de droit de Sciences Po Paris
- Quelles évolutions pour le Conseil constitutionnel, institution-repère de la République ? - Rentrée solennelle de l'Ecole de droit de Sciences Po Paris
- www.conseil-constitutionnel.fr - 14 Septembre 2016 Rentrée solennelle de l'Ecole de droit de Sciences Po Paris 14 Septembre 2016 Discours de M. Laurent Fabius. Rentrée solennelle de l'Ecole de droit de Sciences Po Paris
 

www.conseil-etat.fr
[ www.conseil-etat.fr ] Le Conseil d'État : Accueil  

- www.conseil-etat.fr/Conseil-d-Etat/Relations-internationales/Visites-delegations-et-rencontres/Deplacement-de-Jean-Marc-Sauve-vice-president-du-Conseil-d-Etat-a-Riga - Déplacement de Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'État, à Riga
- www.conseil-etat.fr/Decisions-Avis-Publications/Avis/Selection-des-avis-faisant-l-objet-d-une-communication-particuliere/Projet-de-loi-relatif-aux-territoires-de-montagne - Projet de loi relatif aux territoires de montagne
- www.conseil-etat.fr - 14 septembre 2016 : Avis consultatif Projet de loi relatif aux territoires de montagne Le Gouvernement a décidé de rendre public l'avis rendu par le Conseil d'État sur le projet de loi relatif à la modernisation, au développement. - 15 septembre 2016 Les coulisses du Conseil d'État en vidéo A l'occasion des Journées du patrimoine les 17 et 18 septembre, le Conseil d'État sera ouvert aux visiteurs dans le cadre d'une visite. - 15 septembre 2016 : Relations internationales Déplacement de Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'État, à Riga Le vice-président du Conseil d'État s'est rendu à la 12ème conférence annuelle de la Société européenne de droit international (SEDI),. - Le vice-président du Conseil d'État a prononcé le discours de clôture de la 12ème conférence annuelle de la Société européenne de droit.
 

www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr
[ www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr ] Les consultations publiques du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer  

- CSPRT du 05 juillet 2016 : projet d'arrêté du relatif à la prévention des sinistres dans les entrepôts couverts soumis à autorisation sous la rubrique 1510, y compris ceux relevant également de l'une ou plusieurs des rubriques 1530, 1532, 2662 ou 2663 de l - CSPRT du 05 juillet 2016 : projet d'arrêté du relatif à la prévention des sinistres dans les entrepôts couverts soumis à autorisation sous la rubrique 1510, y compris ceux relevant également de l'une ou plusieurs des rubriques 1530, 1532, 2662 ou 2663 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement LIRE LA SUITE
- www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr - CSPRT du 05 juillet 2016 : projet d'arrêté du relatif à la prévention des sinistres dans les entrepôts couverts soumis à autorisation sous la rubrique 1510, y compris ceux relevant également de l'une ou plusieurs des rubriques 1530, 1532, 2662 ou 2663 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement Du 15/07/2016 au 05/08/2016 10 commentaire(s) La présente consultation concerne le projet d'arrêté relatif à la prévention des sinistres dans les entrepôts couverts soumis à autorisation sous la rubrique 1510, y compris ceux relevant également de (. LIRE LA SUITE Les consultations publiques du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer - Site mis à jour le 15 septembre 2016 - Projet de décret relatif aux modalités de mise en oeuvre de la limitation des gobelets, verres et assiettes jetables en matière plastique Du 01/08/2016 au 22/08/2016 34 commentaire(s) Le projet de décret définit les conditions d'application des dispositions législatives du code de l'environnement visant à limiter, à partir du 1er janvier 2020, la mise à disposition des gobelets, (. LIRE LA SUITE Projet d'arrêté fixant les critères de sortie du statut de déchet pour des déchets graisseux, des huiles alimentaires usagées et des esters méthyliques d'acides gras fabriqués à partir de ces déchets. Du 01/08/2016 au 31/07/2016 11 commentaire(s) La présente consultation concerne le projet d'arrêté fixant les critères de sortie du statut de déchet pour des déchets graisseux, des huiles alimentaires usagées et des esters méthyliques d'acides gras (. LIRE LA SUITE - Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie Du 15/09/2016 au 15/10/2016 aucun commentaire Comme je m'y étais engagée, je vous présente aujourd'hui la programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE), qui est un élément fondateur de la transition énergétique : elle donne des perspectives aux (. LIRE LA SUITE
- Projet d'arrêté fixant les critères de sortie du statut de déchet pour des déchets graisseux, des huiles alimentaires usagées et des esters méthyliques d'acides gras fabriqués à partir de ces déchets. - Les consultations publiques du ministère de l'Envir - LIRE LA SUITE Projet d'arrêté fixant les critères de sortie du statut de déchet pour des déchets graisseux, des huiles alimentaires usagées et des esters méthyliques d'acides gras fabriqués à partir de ces déchets.
- Projet de décret relatif aux modalités de mise en oeuvre de la limitation des gobelets, verres et assiettes jetables en matière plastique - Les consultations publiques du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer - LIRE LA SUITE Projet de décret relatif aux modalités de mise en oeuvre de la limitation des gobelets, verres et assiettes jetables en matière plastique
- Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie - Les consultations publiques du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer - LIRE LA SUITE Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie
 

www.corse.developpement-durable.gouv.fr
[ www.corse.developpement-durable.gouv.fr ] Le portail Internet de la DREAL Corse  

- www.corse.developpement-durable.gouv.fr - La situation hydroclimatologique en Corse 16 septembre 2016 Les bulletins de juillet et d'août 2016 sont en ligne. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 16 septembre
 

www.corse.direccte.gouv.fr
[ www.corse.direccte.gouv.fr ] Direccte Corse  

- www.corse.direccte.gouv.fr - APPEL A PROJET : DLA REGIONAL CORSE 15 septembre 2016 APPEL A PROJET : DLA départemental CORSE-DU-SUD 15 septembre 2016 15 septembre 2016
 

www.corse-du-sud.gouv.fr
[ www.corse-du-sud.gouv.fr ] L'Internet des services de l'Etat en Corse  

- www.corse-du-sud.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Mis à jour le 15/09/2016 Consignes et recommandations de sécurité pour les visiteurs Journées européennes du patrimoine - Rappel des consignes de sécurité
- Journées européennes du patrimoine - Rappel des consignes de sécurité - L'Internet des services de l'Etat en Corse - Consignes et recommandations de sécurité pour les visiteurs Journées européennes du patrimoine - Rappel des consignes de sécurité
 

www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ] Services Etat Côte-d'Or  

- Services Etat Côte-d'Or - Fermeture exceptionnelle du service installaions classées du 20 au 23 septembre
- www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - 15/09/2016 Fermeture exceptionnelle du service installaions classées du 20 au 23 septembre - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.cote-dor.gouv.fr
[ www.cote-dor.gouv.fr ] Services Etat Côte-d'Or  

- Fermeture exceptionnelle du service installaions classées du 20 au 23 septembre - Services Etat Côte-d'Or - Fermeture exceptionnelle du service installaions classées du 20 au 23 septembre
- www.cote-dor.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - 15/09/2016 Fermeture exceptionnelle du service installaions classées du 20 au 23 septembre - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.cote-dor.pref.gouv.fr
[ www.cote-dor.pref.gouv.fr ] Services Etat Côte-d'Or  

- Services Etat Côte-d'Or - Fermeture exceptionnelle du service installaions classées du 20 au 23 septembre
- www.cote-dor.pref.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - 15/09/2016 Fermeture exceptionnelle du service installaions classées du 20 au 23 septembre - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.creps-pdl.sports.gouv.fr
[ www.creps-pdl.sports.gouv.fr ] CREPS des Pays de la Loire  

- www.creps-pdl.sports.gouv.fr/formation/formation-actualites/1072-psc1-session-de-novembre-2016 - Lire la suite PSC1 session de Novembre 2016
- www.creps-pdl.sports.gouv.fr/formation/formation-actualites/1098-rentree-sportive-au-creps-des-pays-de-la-loire-pour-les-stagiaires-en-sports-collectifs - Rentrée sportive pour nos stagiaires
- www.creps-pdl.sports.gouv.fr/haut-niveau/haut-niveau-actualites/1092-bilan-creps-pays-de-la-loire-jo-rio-2016 - L'heure du bilan pour les JO de Rio...
- www.creps-pdl.sports.gouv.fr - PSC1 session de Novembre 2016 Lire la suite - Rentrée sportive pour nos stagiaires Phase d'entretien du recrutement sans concours L'heure du bilan pour les JO de Rio.
- www.creps-pdl.sports.gouv.fr/le-creps/actualites/1079-recrutement-sans-concours - Phase d'entretien du recrutement sans concours
 

www.creps-toulouse.jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.creps-toulouse.jeunesse-sports.gouv.fr ] CREPS de Toulouse Midi-Pyrénées  

- www.creps-toulouse.jeunesse-sports.gouv.fr - Journées Européennes du Patrimoine - Dimanche 18 septembre au CREPS de Toulouse - Manifestation sportive au profit de la lutte contre le cancer du sein - Dimanche 2 octobre à Auzielle. 15-09-2016 - Foulées et marches caritatives dans un esprit de convivialité, sans chronométrage, au profit de la lutte contre le cancer du sein. Informations et bulletin d'inscription disponibles en suivant le lien ci-dessous.
 

www.creps-toulouse-midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.creps-toulouse-midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr ] CREPS de Toulouse Midi-Pyrénées  

- www.creps-toulouse-midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr - Journées Européennes du Patrimoine - Dimanche 18 septembre au CREPS de Toulouse - Manifestation sportive au profit de la lutte contre le cancer du sein - Dimanche 2 octobre à Auzielle. 15-09-2016 - Foulées et marches caritatives dans un esprit de convivialité, sans chronométrage, au profit de la lutte contre le cancer du sein. Informations et bulletin d'inscription disponibles en suivant le lien ci-dessous.
 

www.culture.gouv.fr
[ www.culture.gouv.fr ] Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.culture.gouv.fr - 15.09.2016 Communiqué de presse Programme des Journées européennes du patrimoine au ministère de la Cult. - 15 septembre 2016 - 19:00 Remise du Prix Architecture et Maitres d'ouvrage 2016, Fondation Louis V.. 16 septembre 2016 - Journée Déplacement en Charente-Maritime à l'occasion du 18ème Festival de la fi. 17 septembre 2016 - Journée Déplacement à l'occasion des 33èmes Journées européennes du Patrimoine
- www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=15-09-2016&end-date=15-09-2016 - Remise du Prix Architecture et Maitres d'ouvrage 2016, Fondation Louis V...
- www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=16-09-2016&end-date=16-09-2016 - Déplacement en Charente-Maritime à l'occasion du 18ème Festival de la fi...
- www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=17-09-2016&end-date=17-09-2016 - Déplacement à l'occasion des 33èmes Journées européennes du Patrimoine
- www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Programme-des-Journees-europeennes-du-patrimoine-au-ministere-de-la-Culture-et-de-la-Communication - Programme des Journées européennes du patrimoine au ministère de la Cult...
 

www.culturecommunication.gouv.fr
[ www.culturecommunication.gouv.fr ] Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.culturecommunication.gouv.fr - 15.09.2016 Communiqué de presse Programme des Journées européennes du patrimoine au ministère de la Cult. - 15 septembre 2016 - 19:00 Remise du Prix Architecture et Maitres d'ouvrage 2016, Fondation Louis V.. 16 septembre 2016 - Journée Déplacement en Charente-Maritime à l'occasion du 18ème Festival de la fi. 17 septembre 2016 - Journée Déplacement à l'occasion des 33èmes Journées européennes du Patrimoine
- www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=15-09-2016&end-date=15-09-2016 - Remise du Prix Architecture et Maitres d'ouvrage 2016, Fondation Louis V...
- www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=16-09-2016&end-date=16-09-2016 - Déplacement en Charente-Maritime à l'occasion du 18ème Festival de la fi...
- www.culturecommunication.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=17-09-2016&end-date=17-09-2016 - Déplacement à l'occasion des 33èmes Journées européennes du Patrimoine
- www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Programme-des-Journees-europeennes-du-patrimoine-au-ministere-de-la-Culture-et-de-la-Communication - Programme des Journées européennes du patrimoine au ministère de la Cult...
 

www.data.gouv.fr
[ www.data.gouv.fr ] Accueil - Data.gouv.fr  

- www.data.gouv.fr/fr/datasets/descriptif-des-documents-durbanisme-de-la-communaute-de-communes-du-val-dille/ - Descriptif des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes du Val d'Ille. Origine Document d'urbanisme numérisé conformément aux . Descriptif des documents d'urbanisme de la Communauté de communes du Val d'Ille
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/habillages-lineaires-des-documents-durbanisme-de-la-communaute-de-communes-du-val-dille/ - Habillages linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes du Val d'Ille. Origine Document d'urbanisme numérisé conformément . Habillages linéaires des documents d'urbanisme de la Communauté de communes du Val d'Ille
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/habillages-surfaciques-des-documents-durbanisme-de-la-communaute-de-communes-du-val-dille/ - Habillages surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes du Val d'Ille. Origine Document d'urbanisme numérisé . Habillages surfaciques des documents d'urbanisme de la Communauté de communes du Val d'Ille
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/habillages-textuels-des-documents-durbanisme-de-la-communaute-de-communes-du-val-dille/ - Habillages textuels des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes du Val d'Ille. Origine Document d'urbanisme numérisé conformément . Habillages textuels des documents d'urbanisme de la Communauté de communes du Val d'Ille
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/informations-lineaires-des-documents-durbanisme-de-la-communaute-de-communes-du-val-dille/ - Informations linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes du Val d'Ille. Origine Document d'urbanisme numérisé . Informations linéaires des documents d'urbanisme de la Communauté de communes du Val d'Ille
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/informations-ponctuelles-des-documents-durbanisme-de-la-communaute-de-communes-du-val-dille/ - Informations ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes du Val d'Ille. Origine Document d'urbanisme numérisé . Informations ponctuelles des documents d'urbanisme de la Communauté de communes du Val d'Ille
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/informations-surfaciques-des-documents-durbanisme-de-la-communaute-de-communes-du-val-dille/ - Informations surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes du Val d'Ille. Origine Document d'urbanisme numérisé . Informations surfaciques des documents d'urbanisme de la Communauté de communes du Val d'Ille
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/itineraires-de-randonnees-du-val-dille/ - Couche des sentiers de randonnée d'intérêt communautaire sur le territoire du Val d'Ille. Cette couche intègre les sentiers et leurs variantes. Cette couche n'intègre pas les . Itinéraires de randonnées du Val d'Ille
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/lineaires-bocagers-du-val-dille/ - Le linéaire bocager est constitué de haies et de talus nus ou boisés localisés dans l'espace agricole breton et vectorisés dans le cadre d'opérations collectives en faveur du . Linéaires bocagers du Val d'Ille
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-des-documents-durbanisme-de-lacommunaute-de-communes-du-val-dille/ - Liste des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes du Val d'Ille. Origine Document d'urbanisme numérisé conformément aux . Liste des documents d'urbanisme de laCommunauté de communes du Val d'Ille
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/loffre-daccueil-des-personnes-handicapees-dans-les-etablissements-et-services-medico-sociaux-entre-2010-et-2014-1/ - L'offre d'accueil des personnes handicapées dans les établissements et services médico-sociaux entre 2010 et 2014 Source : Études et Résultats n° 975, septembre 2016 Auteur : Ida Falinower (DREES) Fin 2014, les établissements et services médico-sociaux proposent 489 200 places dans 11 250 .
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/plan-local-durbanisme-de-guipel/ - Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUIPEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG Origine . Plan Local d'Urbanisme de GUIPEL
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/plan-local-durbanisme-de-la-meziere/ - Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MEZIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG Origine . Plan Local d'Urbanisme de LA MEZIERE
- www.data.gouv.fr - Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MEZIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG Origine . - Habillages linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes du Val d'Ille. Origine Document d'urbanisme numérisé conformément . Descriptif des documents d'urbanisme de la Communauté de communes du Val d'Ille Descriptif des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes du Val d'Ille. Origine Document d'urbanisme numérisé conformément aux . Liste des documents d'urbanisme de laCommunauté de communes du Val d'Ille Liste des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes du Val d'Ille. Origine Document d'urbanisme numérisé conformément aux . Plan Local d'Urbanisme de GUIPEL Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUIPEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG Origine . Plan Local d'Urbanisme de LA MEZIERE Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. - Informations linéaires des documents d'urbanisme de la Communauté de communes du Val d'Ille Informations linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes du Val d'Ille. Origine Document d'urbanisme numérisé . Habillages textuels des documents d'urbanisme de la Communauté de communes du Val d'Ille Habillages textuels des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes du Val d'Ille. Origine Document d'urbanisme numérisé conformément . Habillages surfaciques des documents d'urbanisme de la Communauté de communes du Val d'Ille Habillages surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes du Val d'Ille. Origine Document d'urbanisme numérisé . Habillages linéaires des documents d'urbanisme de la Communauté de communes du Val d'Ille - L'offre d'accueil des personnes handicapées dans les établissements et services médico-sociaux entre 2010 et 2014 Source : Études et Résultats n° 975, septembre 2016 Auteur : Ida Falinower (DREES) Fin 2014, les établissements et services médico-sociaux proposent 489 200 places dans 11 250 . - Linéaires bocagers du Val d'Ille Le linéaire bocager est constitué de haies et de talus nus ou boisés localisés dans l'espace agricole breton et vectorisés dans le cadre d'opérations collectives en faveur du . Itinéraires de randonnées du Val d'Ille Couche des sentiers de randonnée d'intérêt communautaire sur le territoire du Val d'Ille. Cette couche intègre les sentiers et leurs variantes. Cette couche n'intègre pas les . Informations surfaciques des documents d'urbanisme de la Communauté de communes du Val d'Ille Informations surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes du Val d'Ille. Origine Document d'urbanisme numérisé . Informations ponctuelles des documents d'urbanisme de la Communauté de communes du Val d'Ille Informations ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes du Val d'Ille. Origine Document d'urbanisme numérisé .
 

www.datar.gouv.fr
[ www.datar.gouv.fr ] CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires  

- www.datar.gouv.fr/agenda/journee-transport-public-2016 - 17/09/2016 à National Journée du transport public 2016
- www.datar.gouv.fr - 17/09/2016 à National Journée du transport public 2016 17/09/2016 à National Journée du transport public 2016
 

www.developpement-durable.gouv.fr
[ www.developpement-durable.gouv.fr ] Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- Conférence "Our Ocean" : Ségolène Royal annonce de nouvelles initiatives pour la protection de l'océan et présente les actions engagées en France et à l'international - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Conférence "Our Ocean" : Ségolène Royal annonce de nouvelles initiatives pour la protection de l'océan et présente les actions engagées en France et à l'international
- Conférence sur le fret fluvial : Alain Vidalies engage la mise en oeuvre du plan d'action pour le fret fluvial - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Conférence sur le fret fluvial : Alain Vidalies engage la mise en oeuvre du plan d'action pour le fret fluvial
- Critères d'identification des perturbateurs endocriniens / pesticides : Position de la France relative aux propositions de la Commission du 15 juin 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Critères d'identification des perturbateurs endocriniens / pesticides : Position de la France relative aux propositions de la Commission du 15 juin 2016 Jeudi 15 Septembre 2016
- De nouvelles initiatives pour la protection de l'océan - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - De nouvelles initiatives pour la protection de l'océan
- Dossier de presse : Conférence Nationale sur le fret fluvial - Réunion de restitution du Jeudi 15 septembre 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Dossier de presse : Conférence Nationale sur le fret fluvial - Réunion de restitution du Jeudi 15 septembre 2016
- Hyundai "TALON II 4.0" - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Hyundai "TALON II 4.0" Jeudi 15 Septembre 2016
- www.developpement-durable.gouv.fr - 15 septembre 2016 Conférence "Our Ocean" : Ségolène Royal annonce de nouvelles initiatives pour la protection de l'océan et présente les actions engagées en France et à l'international - 15 septembre 2016 Ligne nouvelle Perpignan-Figueras : la situation du concessionnaire TP Ferro n'impactera pas les circulations ferroviaires entre la France et l'Espagne - De nouvelles initiatives pour la protection de l'océan A l'occasion de la conférence « Our Ocean » organisée à Washington les 15 et 16 septembre 2016, Ségolène Royal annonce de nouvelles initiatives pour la protection de l'océan et présente les actions engagées en France et à l'international. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 15 septembre 2016 Conférence sur le fret fluvial : Alain Vidalies engage la mise en oeuvre du plan d'action pour le fret fluvial 15 septembre 2016 Dossier de presse : Conférence Nationale sur le fret fluvial - Réunion de restitution du Jeudi 15 septembre 2016 15 septembre 2016 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) : Ségolène Royal engage la consultation du public, dernière étape avant l'adoption définitive - Journées européennes du patrimoine : le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer ouvre ses portes A l'occasion de la 33ème édition des Journées européennes du patrimoine, le 18 septembre, le ministère de l'Environnement vous invite à découvrir et comprendre par le biais de plusieurs animations les enjeux de la transition énergétique, du climat et de la biodiversité. A l'honneur, cette année, le thème « Patrimoine et citoyenneté » Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
- Journées européennes du patrimoine : le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer ouvre ses portes - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Jeudi 15 Septembre 2016 Journées européennes du patrimoine : le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer ouvre ses portes
- La France premier pays européen pour l'immatriculation de véhicules électriques - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Jeudi 15 Septembre 2016 La France premier pays européen pour l'immatriculation de véhicules électriques
- Mardi 4 octobre : La nature, source d'innovation ? - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - "La nature, source d'innovation ?", 5ème débat citoyen pour la planète
- Ligne nouvelle Perpignan-Figueras : la situation du concessionnaire TP Ferro n'impactera pas les circulations ferroviaires entre la France et l'Espagne - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Ligne nouvelle Perpignan-Figueras : la situation du concessionnaire TP Ferro n'impactera pas les circulations ferroviaires entre la France et l'Espagne
- Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) : Ségolène Royal engage la consultation du public, dernière étape avant l'adoption définitive - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) : Ségolène Royal engage la consultation du public, dernière étape avant l'adoption définitive
 

www.developpementdurable.gouv.fr
[ www.developpementdurable.gouv.fr ] Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- Conférence "Our Ocean" : Ségolène Royal annonce de nouvelles initiatives pour la protection de l'océan et présente les actions engagées en France et à l'international - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Conférence "Our Ocean" : Ségolène Royal annonce de nouvelles initiatives pour la protection de l'océan et présente les actions engagées en France et à l'international
- Conférence sur le fret fluvial : Alain Vidalies engage la mise en oeuvre du plan d'action pour le fret fluvial - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Conférence sur le fret fluvial : Alain Vidalies engage la mise en oeuvre du plan d'action pour le fret fluvial
- De nouvelles initiatives pour la protection de l'océan - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - De nouvelles initiatives pour la protection de l'océan
- Dossier de presse : Conférence Nationale sur le fret fluvial - Réunion de restitution du Jeudi 15 septembre 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Dossier de presse : Conférence Nationale sur le fret fluvial - Réunion de restitution du Jeudi 15 septembre 2016
- www.developpementdurable.gouv.fr - 15 septembre 2016 Conférence "Our Ocean" : Ségolène Royal annonce de nouvelles initiatives pour la protection de l'océan et présente les actions engagées en France et à l'international - 15 septembre 2016 Ligne nouvelle Perpignan-Figueras : la situation du concessionnaire TP Ferro n'impactera pas les circulations ferroviaires entre la France et l'Espagne - De nouvelles initiatives pour la protection de l'océan A l'occasion de la conférence « Our Ocean » organisée à Washington les 15 et 16 septembre 2016, Ségolène Royal annonce de nouvelles initiatives pour la protection de l'océan et présente les actions engagées en France et à l'international. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 15 septembre 2016 Conférence sur le fret fluvial : Alain Vidalies engage la mise en oeuvre du plan d'action pour le fret fluvial 15 septembre 2016 Dossier de presse : Conférence Nationale sur le fret fluvial - Réunion de restitution du Jeudi 15 septembre 2016 15 septembre 2016 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) : Ségolène Royal engage la consultation du public, dernière étape avant l'adoption définitive - Journées européennes du patrimoine : le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer ouvre ses portes A l'occasion de la 33ème édition des Journées européennes du patrimoine, le 18 septembre, le ministère de l'Environnement vous invite à découvrir et comprendre par le biais de plusieurs animations les enjeux de la transition énergétique, du climat et de la biodiversité. A l'honneur, cette année, le thème « Patrimoine et citoyenneté » Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
- Journées européennes du patrimoine : le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer ouvre ses portes - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Journées européennes du patrimoine : le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer ouvre ses portes
- Ligne nouvelle Perpignan-Figueras : la situation du concessionnaire TP Ferro n'impactera pas les circulations ferroviaires entre la France et l'Espagne - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Ligne nouvelle Perpignan-Figueras : la situation du concessionnaire TP Ferro n'impactera pas les circulations ferroviaires entre la France et l'Espagne
- Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) : Ségolène Royal engage la consultation du public, dernière étape avant l'adoption définitive - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) : Ségolène Royal engage la consultation du public, dernière étape avant l'adoption définitive
 

www.dgefp.bercy.gouv.fr
[ www.dgefp.bercy.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.dgefp.bercy.gouv.fr - 14.09 11:50 Jeunes diplômés : comment bénéficier de l'#aide à la recherche du 1er #Emploi #ARPE ? t.co/BAvC3yST48 t.co/n70F7UovEp 14.09 11:10 @gouvernementFR : ðŸô· #EmptyJEP saison 2 : Suivez aussi les déambulations des instagrammers sur notre storify âžíï¸Å t.co/vWugVDkfIN ht. 14.09 08:01 #ElectionTPE Salariés de TPE employés à domicile, vérifiez que vs êtes inscrits pr voter ! t.co/AMoq4fviLU t.co/18EDziF1RP - par Ministère du Travail et de l'Emploi http://www.dailymotion.com/video/x4rbhok_election-syndicale-tpe-pourquoi-voter_news Election syndicale TPE : pourquoi voter ? Pour plus d'informations, rendez-vous sur election-tpe.travail.gouv.fr/. - Pour plus d'informations, rendez-vous sur http://election-tpe.travail.gouv.fr. 14.09 11:50 Jeunes diplômés : comment bénéficier de l'#aide à la recherche du 1er #Emploi #ARPE ? t.co/BAvC3yST48 t.co/n70F7UovEp 14.09 11:10 @gouvernementFR : ðŸô· #EmptyJEP saison 2 : Suivez aussi les déambulations des instagrammers sur notre storify âžíï¸Å t.co/vWugVDkfIN ht. 14.09 08:01 #ElectionTPE Salariés de TPE employés à domicile, vérifiez que vs êtes inscrits pr voter ! t.co/AMoq4fviLU t.co/18EDziF1RP
 

www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr
[ www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr ] internet DIR Est  

- www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre - RN57 - Travaux de reconnaissances géotechniques réalisées à hauteur de Thaon-les-Vosges 15 septembre 2016 Du lundi 19 au vendredi 23 septembre 2016, la DIR Est va procéder à des reconnaissances géotechniques dans le cadre d'un projet de protections phoniques sur la RN57 à hauteur de Thaon-les-Vosges. Pour assurer la sécurité du chantier, la voie de droite sera neutralisée. La bretelle de sortie de l'échangeur Thaon-les-Vosges centre sera fermée durant la journée du 19 septembre. Une déviation de circulation sera mise en place pour cette journée, via l'échangeur suivant ZI INOVA 3000. RN4 - Travaux d'entretien sur la RN4 au niveau de la déviation de Saint-Dizier 15 septembre 2016 Le dimanche 18 septembre 2016 de 6 h à 19 h, la DIR Est va réaliser des travaux d'entretien sur la RN4 au niveau de la déviation de Saint-Dizier, dans les deux sens de la circulation. La section de travaux concernée sera totalement fermée à la circulation. Des déviations locales sont mises en place.
- www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr/rn4-travaux-d-entretien-sur-la-rn4-au-niveau-de-la-a809.html - RN4 - Travaux d'entretien sur la RN4 au niveau de la déviation de Saint-Dizier
- www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr/rn57-travaux-de-reconnaissances-geotechniques-a810.html - RN57 - Travaux de reconnaissances géotechniques réalisées à hauteur de Thaon-les-Vosges
 

www.dir.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr
[ www.dir.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr ] Direction des routes Île-de-France  

- contact - Direction des routes Île-de-France - contact contact
- Contact Usagers - Direction des routes Île-de-France - Contact Usagers
- www.dir.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre : Contact Usagers - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 1er septembre
 

www.dir.ouest.developpement-durable.gouv.fr
[ www.dir.ouest.developpement-durable.gouv.fr ] Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest  

- www.dir.ouest.developpement-durable.gouv.fr - RN176 -Neutralisation de voies au niveau des communes de Dol de Bretagne et Roz-Landrieux pendant 2 semaines pour réparations localisées de la chaussée 15 septembre 2016 La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest répare localement la chaussée de la RN 176 au niveau des communes de Dol de Bretagne et de Roz-Landrieux, du lundi 19 au vendredi 23 septembre, puis du lundi 26 au vendredi 30 septembre. Maintenance du système d'information dédié à la gestion du trafic de l'agglomération rennaise (Dor Breizh) 15 septembre 2016 La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest procède à une action de maintenance du système d'information utilisé pour la gestion du trafic . Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
- Maintenance du système d'information dédié à la gestion du trafic de l'agglomération rennaise (Dor Breizh) - Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest - Maintenance du système d'information dédié à la gestion du trafic de l'agglomération rennaise (Dor Breizh)
- RN176 -Neutralisation de voies au niveau des communes de Dol de Bretagne et Roz-Landrieux pendant 2 semaines pour réparations localisées de la chaussée - Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest - RN176 -Neutralisation de voies au niveau des communes de Dol de Bretagne et Roz-Landrieux pendant 2 semaines pour réparations localisées de la chaussée
 

www.dirm.nord-atlantique-manche-ouest.developpement-durable.gouv.fr
[ www.dirm.nord-atlantique-manche-ouest.developpement-durable.gouv.fr ] D.I.R.M. - NAMO  

- Chiffres clés 2015 de l'interrégion maritime - D.I.R.M. - NAMO - Chiffres clés 2015 de l'interrégion maritime
- www.dirm.nord-atlantique-manche-ouest.developpement-durable.gouv.fr - 15 septembre 2016 - L'activité maritime dans l'interrégion Nord Atlantique-Manche Ouest en 2015 : pêche, aquaculture, transport, plaisance professionnelle et de loisir, formation secondaire, sécurité, environnement et patrimoine. Chiffres clés 2015 de l'interrégion maritime Le 15 septembre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
 

www.dmp.gouv.fr
[ www.dmp.gouv.fr ] Request Rejected  

- www.dmp.gouv.fr - Your support ID is: 14698854172726064294 - Your support ID is: 14698854172726115776 - Your support ID is: 14698854172727414125 - Your support ID is: 14698854172727463059 - Your support ID is: 2551160103706810764 - Your support ID is: 2551160103708463315
 

www.donnees.paca.developpement-durable.gouv.fr
[ www.donnees.paca.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

- www.donnees.paca.developpement-durable.gouv.fr - Visite officielle de la Ministre du Logement et de l'Habitat Durable à Marseille le 14 septembre 2016 Visite de la Ministre du Logement et de l'Habitat Durable Le 15 septembre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
- Internet DREAL PACA - Visite de la Ministre du Logement et de l'Habitat Durable
 

www.douane.gouv.fr
[ www.douane.gouv.fr ] Douane.gouv.fr - Site officiel de la douane française   

- www.douane.gouv.fr/ - douane.gouv.fr
- www.douane.gouv.fr/articles/a11063-reunions-d-information-pour-les-entreprises - Réunions douane-entreprises
- www.douane.gouv.fr/articles/a11605-agenda-des-salons-et-manifestations - Salons et manifestations
- www.douane.gouv.fr/articles/a11900-encheres-publiques-avis-de-vente-en-douane - Ventes en douane
- www.douane.gouv.fr/articles/a12212-equipe-de-france-douane-2015-2016 - Liste des sportifs sous contrat
- www.douane.gouv.fr/articles/a12963-saisie-a-roissy-de-369-cactus-proteges-et-menaces-d-extinction - Saisie à Roissy de 369 cactus protégés et menacés d'extinction
- www.douane.gouv.fr/articles/c164-role-de-la-douane - Rôle de la douane
- www.douane.gouv.fr/articles/c706-recrutement - Recrutement
- www.douane.gouv.fr/articles/c707-inscription - Inscription
- www.douane.gouv.fr/articles/c708-fiches-metiers - Fiches métiers
- www.douane.gouv.fr/articles/c714-controles-douaniers - Contrôles douaniers
- www.douane.gouv.fr/articles/c716-contrefacon - Contrefaçon
- www.douane.gouv.fr/articles/c717-lutte-contre-les-trafics - Lutte contre les trafics
- www.douane.gouv.fr/articles/c718-protection-de-l-environnement - Protection de l'environnement
- www.douane.gouv.fr/articles/c727-annuaires-et-adresses-utiles - Contacts utiles et annuaires
- www.douane.gouv.fr/articles/c737-cooperation-et-douane-a-l-etranger - Coopération et étranger
- www.douane.gouv.fr - Saisie à Roissy de 369 cactus protégés et menacés d'extinction Ces plantes, très prisées par certains collectionneurs mais protégées par la convention CITES, ont été confiées au Muséum national d'Histoire naturelle. - Saisie de 369 cactus protégés Ces plantes ont été confiées au Muséum national d'Histoire naturelle. Retrouvez ici le calendrier des enchères publiques de marchandises diverses provenant de saisies douanières, de dépôts ou d'abandons. Comité national de lutte contre la fraude La douane a poursuivi sa progression dans la lutte contre la fraude fiscale en 2015 avec un record historique de redressement de droits et taxes.
- www.douane.gouv.fr/plan-du-site/equipe-france-douane - Equipe de France Douane
 

www.drdjs-poitou-charentes.jeunesse-sports.gouv.fr
[ www.drdjs-poitou-charentes.jeunesse-sports.gouv.fr ] DR-D-JSCS Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes  

- www.drdjs-poitou-charentes.jeunesse-sports.gouv.fr - 14/09/2016 Droit de saisine de l'Administration par voie électronique Le droit des usagers de saisir l'Administration par voie électronique Informations pratiques Prévention de la radicalisation (. Droit de saisine de l'Administration - Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour (. Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale
- www.drdjs-poitou-charentes.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?article1839 - Prévention de la radicalisation (...)
- Chiffres clés 2015 de l'interrégion maritime - D.I.R.M. - NAMO - Droit de saisine de l'Administration - Droit de saisine de l'Administration par voie électronique
- www.drdjs-poitou-charentes.jeunesse-sports.gouv.fr/spip.php?rubrique830 - Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour (...) - Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale
 

www.dre.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr
[ www.dre.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine  

- www.dre.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
 

www.drees.sante.gouv.fr
[ www.drees.sante.gouv.fr ] Études et statistiques - Ministère des Affaires sociales et de la Santé  

- www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/?max_articles=8 - 4 articles de plus (reste 2113)
- www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/publications/etudes-et-resultats/article/aide-sociale-a-l-enfance-55-000-enfants-et-adolescents-heberges-en - Aide sociale à l'enfance : 55 000 (...)
- www.drees.sante.gouv.fr/etudes-et-statistiques/publications/etudes-et-resultats/article/l-offre-d-accueil-des-personnes-handicapees-dans-les-etablissements-et-services - L'offre d'accueil des personnes handicapées dans les établissements et services (...) L'offre d'accueil des personnes handicapées dans les établissements et services médico-sociaux entre 2010 et 2014
- www.drees.sante.gouv.fr - L'offre d'accueil des personnes handicapées dans les établissements et services médico-sociaux entre 2010 et 2014 Aide sociale à l'enfance : 55 000 (. L'offre d'accueil des personnes handicapées dans les établissements et services (. Fin 2014, les établissements et services médico-sociaux proposent 489 200 places dans 11 250 structures (. Handicap et dépendance 4 articles de plus (reste 2113)
 

www.driea.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr
[ www.driea.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr ] DRIEA Île-de-France - Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Île-de-France  

- www.driea.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/controle-des-transports-terrestres-r2218.html - Contrôle des transports terrestres
- www.driea.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/etudes-statistiques-r2194.html - Études, statistiques
- Journées européennes du patrimoine : le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer ouvre ses portes - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Études, statistiques
- www.driea.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr - 5 juillet 2016 (mis à jour le 15 septembre 2016) - Aménagements, Bâtiments, Villes Durables Routes, Transports, Fluvial Sécurité et éducation routières Éducation routière Analyse de l'accidentalité régionale Zooms, études et ressources Quinzaine des usagers vulnérables Politique et actions régionales Études, Statistiques, Outils Cogito, la lettre des études Rapports d'activités Statistiques Enquêtes transport et déplacements Atlas cartographiques Observatoires franciliens Le Grand Paris Métropole du Grand Paris Le Grand Paris au temps des réalisations Contrats de Développement Territorial (CDT) Les grands territoires Gares du Grand Paris Rapports études Décrets, discours, protocoles - Sécurité des transports Études, statistiques Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre Sécurité des transports Éducation routière Sécurité routière Sécurité du transport guidé Contrôle des transports terrestres Études, statistiques
- Sécurité des transports - DRIEA Île-de-France - Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Île-de-France - Sécurité des transports Sécurité des transports
- www.driea.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/securite-du-transport-guide-r2216.html - Sécurité du transport guidé
- Sécurité routière - DRIEA Île-de-France - Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Île-de-France - Sécurité routière
 

www.drihl.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr
[ www.drihl.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr ] DRIHL Ile-de-France  

- www.drihl.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr - DRIHL Ile-de-France - Site mis à jour le 15 septembre 2016
 

www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr ] Site IDE de la Drome  

- Site IDE de la Drome - 2016 : saison cévenole : pluies intenses : que faire?
- Site IDE de la Drome - Élections à la Chambre de Commerce et d'Industrie 2016
- www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Conseils à la population- Autres actualités 2016 : saison cévenole : pluies intenses : que faire? - Mis à jour le 15/09/2016 15/09/2016 Politiques publiques Les gestes qui sauvent - Politiques publiques Élections à la Chambre de Commerce et d'Industrie 2016 15/09/2016
- Site IDE de la Drome - Les gestes qui sauvent
- Site IDE de la Drome - - Politiques publiques
 

www.drome.equipement.gouv.fr
[ www.drome.equipement.gouv.fr ] Site IDE de la Drome  

- Site IDE de la Drome - 2016 : saison cévenole : pluies intenses : que faire?
- Site IDE de la Drome - Élections à la Chambre de Commerce et d'Industrie 2016
- www.drome.equipement.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Conseils à la population- Autres actualités 2016 : saison cévenole : pluies intenses : que faire? - Mis à jour le 15/09/2016 15/09/2016 Politiques publiques Les gestes qui sauvent - Politiques publiques Élections à la Chambre de Commerce et d'Industrie 2016 15/09/2016
- Site IDE de la Drome - Les gestes qui sauvent
- Site IDE de la Drome - - Politiques publiques
 

www.drome.gouv.fr
[ www.drome.gouv.fr ] Site IDE de la Drome  

- 2016 : saison cévenole : pluies intenses : que faire? - Site IDE de la Drome - 2016 : saison cévenole : pluies intenses : que faire?
- Élections à la Chambre de Commerce et d'Industrie 2016 - Site IDE de la Drome - Élections à la Chambre de Commerce et d'Industrie 2016
- www.drome.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Conseils à la population- Autres actualités 2016 : saison cévenole : pluies intenses : que faire? - Mis à jour le 15/09/2016 15/09/2016 Politiques publiques Les gestes qui sauvent - Politiques publiques Élections à la Chambre de Commerce et d'Industrie 2016 15/09/2016
- Les gestes qui sauvent - Site IDE de la Drome - Les gestes qui sauvent
- Actualités - Politiques publiques - Site IDE de la Drome - - Politiques publiques
 

www.drome.pref.gouv.fr
[ www.drome.pref.gouv.fr ] Site IDE de la Drome  

- Site IDE de la Drome - 2016 : saison cévenole : pluies intenses : que faire?
- Site IDE de la Drome - Élections à la Chambre de Commerce et d'Industrie 2016
- www.drome.pref.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Conseils à la population- Autres actualités 2016 : saison cévenole : pluies intenses : que faire? - Mis à jour le 15/09/2016 15/09/2016 Politiques publiques Les gestes qui sauvent - Politiques publiques Élections à la Chambre de Commerce et d'Industrie 2016 15/09/2016
- Site IDE de la Drome - Les gestes qui sauvent
- Site IDE de la Drome - - Politiques publiques
 

www.ecologie.gouv.fr
[ www.ecologie.gouv.fr ] Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Conférence "Our Ocean" : Ségolène Royal annonce de nouvelles initiatives pour la protection de l'océan et présente les actions engagées en France et à l'international
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Conférence sur le fret fluvial : Alain Vidalies engage la mise en oeuvre du plan d'action pour le fret fluvial
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - De nouvelles initiatives pour la protection de l'océan
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Dossier de presse : Conférence Nationale sur le fret fluvial - Réunion de restitution du Jeudi 15 septembre 2016
- www.ecologie.gouv.fr - 15 septembre 2016 Conférence "Our Ocean" : Ségolène Royal annonce de nouvelles initiatives pour la protection de l'océan et présente les actions engagées en France et à l'international - 15 septembre 2016 Ligne nouvelle Perpignan-Figueras : la situation du concessionnaire TP Ferro n'impactera pas les circulations ferroviaires entre la France et l'Espagne - De nouvelles initiatives pour la protection de l'océan A l'occasion de la conférence « Our Ocean » organisée à Washington les 15 et 16 septembre 2016, Ségolène Royal annonce de nouvelles initiatives pour la protection de l'océan et présente les actions engagées en France et à l'international. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 15 septembre 2016 Conférence sur le fret fluvial : Alain Vidalies engage la mise en oeuvre du plan d'action pour le fret fluvial 15 septembre 2016 Dossier de presse : Conférence Nationale sur le fret fluvial - Réunion de restitution du Jeudi 15 septembre 2016 15 septembre 2016 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) : Ségolène Royal engage la consultation du public, dernière étape avant l'adoption définitive - Journées européennes du patrimoine : le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer ouvre ses portes A l'occasion de la 33ème édition des Journées européennes du patrimoine, le 18 septembre, le ministère de l'Environnement vous invite à découvrir et comprendre par le biais de plusieurs animations les enjeux de la transition énergétique, du climat et de la biodiversité. A l'honneur, cette année, le thème « Patrimoine et citoyenneté » Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Journées européennes du patrimoine : le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer ouvre ses portes
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Ligne nouvelle Perpignan-Figueras : la situation du concessionnaire TP Ferro n'impactera pas les circulations ferroviaires entre la France et l'Espagne
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) : Ségolène Royal engage la consultation du public, dernière étape avant l'adoption définitive
 

www.economie.gouv.fr
[ www.economie.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.economie.gouv.fr/commission-europeenne-a-presente-projet-code-europeen-des-communications-electroniques - La Commission européenne a présenté un projet de code européen des communications électroniques
- www.economie.gouv.fr - 15/09/2016 - La Commission européenne a présenté un projet de code européen des communications électroniques - 15/09/2016 Plus d'actualités Michel Sapin avec Ishaq Dar, ministre des finances du Pakistan - septembre 2016 M. Sapin et C. Eckert au Comité national de lutte contre la fraude, avec M. El Khomri et J-M. Todeschini - septembre 2016 - Nouvelles modalités de traitement des dossiers par le STDR 15/09/2016
- www.economie.gouv.fr/le-comite-national-de-lutte-contre-la-fraude-2016-adopte-son-plan-triennal - Comité national de lutte contre la fraude
- www.economie.gouv.fr/nouvelles-modalites-de-traitement-des-dossiers-par-le-stdr - Nouvelles modalités de traitement des dossiers par le STDR
 

www.education.gouv.fr
[ www.education.gouv.fr ] Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche  

- Devenir Enseignant (@EnseignerDemain) : Twitter - Un site d'information et un fil twitter pour devenir enseignant !
- La rentrée scolaire 2016 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - La rentrée scolaire 2016
- Najat Vallaud-Belkacem souhaite une bonne rentrée aux personnels de l'Éducation nationale - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Najat Vallaud-Belkacem souhaite une bonne rentrée aux personnels de l'Éducation nationale
- Au BO du 15 septembre 2016 : bourses de lycée, diplôme national du brevet, certificat de formation générale et vie lycéenne - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Au BO du 15 septembre 2016 : bourses de lycée, diplôme national du brevet, certificat de formation générale et vie lycéenne
- Plan numérique pour l'éducation : action spécifique pour les collèges des départements ruraux - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Plan numérique pour l'éducation : action spécifique pour les collèges des départements ruraux
- www.education.gouv.fr - #divfix { position:absolute; width:100%; height:60px; padding:10px 0; text-align:center; background-color:#ece5ec; display:block; overflow:hidden; color:#AD1C72; line-height:28px; font-size:24px; Au BO du 15 septembre 2016 : bourses de lycée, diplôme national du brevet, certificat de formation générale et vie lycéenne Mouvement de rectrices et recteurs d'académie : la parité atteinte pour la première fois depuis la création des académies Ouverture des inscriptions aux concours enseignants : plus 25 000 postes ouverts aux recrutements en 2017 Le dispositif "meilleurs bacheliers" Najat Vallaud-Belkacem souhaite une bonne rentrée aux personnels de l'Éducation nationale Au BO du 15 septembre 2016 : bourses de lycée, diplôme national du brevet, certificat de formation générale et vie lycéenne Déplacement de Najat Vallaud-Belkacem dans le Cantal le jeudi 15 septembre 2016 - Plan numérique pour l'éducation : action spécifique pour les collèges des départements ruraux Mouvement de rectrices et recteurs d'académie : la parité atteinte pour la première fois depuis la création des académies Ouverture des inscriptions aux concours enseignants : plus 25 000 postes ouverts aux recrutements en 2017 Au BO du 8 septembre 2016 : Prix 2017 "Non au harcèlement" et lycées des métiers Déplacement de Najat Vallaud-Belkacem en Haute-Garonne, mardi 6 septembre 2016 Rentrée scolaire 2016 : visite de François Hollande et Najat Vallaud-Belkacem dans une école et un collège La rentrée scolaire 2016 Plan numérique pour l'éducation : action spécifique pour les collèges des départements ruraux - Un site d'information et un fil twitter pour devenir enseignant ! Mouvement de rectrices et recteurs d'académie : la parité atteinte pour la première fois depuis la création des académies Un site d'information et un fil twitter pour devenir enseignant ! Mouvement de rectrices et recteurs d'académie : la parité atteinte pour la première fois depuis la création des académies
 

www.elysee.fr
[ www.elysee.fr ] Accueil - Présidence de la République  

- www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/creation-d-une-societe-fonciere-publique/ - Création d'une société foncière publique
- www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/deplacement-a-bratislava/ - Déplacement à Bratislava
- www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/deplacement-a-l-occasion-des-10-ans-de-la-societe-leboncoin/ - Déplacement à l'occasion des 10 ans de la société Leboncoin
- www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/hommage-national-aux-victimes-du-terrorisme/ - Hommage national aux victimes du terrorisme
- www.elysee.fr/declarations/article/declaration-conjointe-a-la-presse-avec-angela-merkel-2/ - Déclaration conjointe à la presse avec Angela Merkel
- www.elysee.fr/entretien-avec-mme-angela-merkel-chanceli-re-de-la-r-publique-f-d-rale-d-allemagne-3/ - Actualité importante : Entretien avec Mme Angela Merkel, chancelière de la République fédérale d'Allemagne
- www.elysee.fr - Actualité importante : Entretien avec Mme Angela Merkel, chancelière de la République fédérale d'Allemagne Publié le 15 Septembre 2016 Partager sur : Conseil restreint de défense et de sécurité - Création d'une société foncière publique Déclaration conjointe à la presse avec Angela Merkel Déplacement à Bratislava - Déplacement à l'occasion des 10 ans de la société Leboncoin - Discours lors de la cérémonie de remise du Prix de l'Audace créatrice Le président François Hollande s'est adressé aux lauréats du Prix de l'Audace créatrice. Publié le 15 Septembre 2016 Partager sur : - Hommage national aux victimes du terrorisme
- www.elysee.fr/videos/discours-lors-de-la-ceremonie-de-remise-du-prix-de-l-audace-creatrice-3/ - Discours lors de la cérémonie de remise du Prix de l'Audace créatrice
 

www.emploi.gouv.fr
[ www.emploi.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.emploi.gouv.fr - 14.09 11:50 Jeunes diplômés : comment bénéficier de l'#aide à la recherche du 1er #Emploi #ARPE ? t.co/BAvC3yST48 t.co/n70F7UovEp 14.09 11:10 @gouvernementFR : ðŸô· #EmptyJEP saison 2 : Suivez aussi les déambulations des instagrammers sur notre storify âžíï¸Å t.co/vWugVDkfIN ht. 14.09 08:01 #ElectionTPE Salariés de TPE employés à domicile, vérifiez que vs êtes inscrits pr voter ! t.co/AMoq4fviLU t.co/18EDziF1RP - par Ministère du Travail et de l'Emploi http://www.dailymotion.com/video/x4rbhok_election-syndicale-tpe-pourquoi-voter_news Election syndicale TPE : pourquoi voter ? Pour plus d'informations, rendez-vous sur election-tpe.travail.gouv.fr/. - Pour plus d'informations, rendez-vous sur http://election-tpe.travail.gouv.fr. 14.09 11:50 Jeunes diplômés : comment bénéficier de l'#aide à la recherche du 1er #Emploi #ARPE ? t.co/BAvC3yST48 t.co/n70F7UovEp 14.09 11:10 @gouvernementFR : ðŸô· #EmptyJEP saison 2 : Suivez aussi les déambulations des instagrammers sur notre storify âžíï¸Å t.co/vWugVDkfIN ht. 14.09 08:01 #ElectionTPE Salariés de TPE employés à domicile, vérifiez que vs êtes inscrits pr voter ! t.co/AMoq4fviLU t.co/18EDziF1RP
 

www.emploidesseniors.gouv.fr
[ www.emploidesseniors.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.emploidesseniors.gouv.fr - 14.09 11:50 Jeunes diplômés : comment bénéficier de l'#aide à la recherche du 1er #Emploi #ARPE ? t.co/BAvC3yST48 t.co/n70F7UovEp 14.09 11:10 @gouvernementFR : ðŸô· #EmptyJEP saison 2 : Suivez aussi les déambulations des instagrammers sur notre storify âžíï¸Å t.co/vWugVDkfIN ht. 14.09 08:01 #ElectionTPE Salariés de TPE employés à domicile, vérifiez que vs êtes inscrits pr voter ! t.co/AMoq4fviLU t.co/18EDziF1RP - par Ministère du Travail et de l'Emploi http://www.dailymotion.com/video/x4rbhok_election-syndicale-tpe-pourquoi-voter_news Election syndicale TPE : pourquoi voter ? Pour plus d'informations, rendez-vous sur election-tpe.travail.gouv.fr/. - Pour plus d'informations, rendez-vous sur http://election-tpe.travail.gouv.fr. 14.09 11:50 Jeunes diplômés : comment bénéficier de l'#aide à la recherche du 1er #Emploi #ARPE ? t.co/BAvC3yST48 t.co/n70F7UovEp 14.09 11:10 @gouvernementFR : ðŸô· #EmptyJEP saison 2 : Suivez aussi les déambulations des instagrammers sur notre storify âžíï¸Å t.co/vWugVDkfIN ht. 14.09 08:01 #ElectionTPE Salariés de TPE employés à domicile, vérifiez que vs êtes inscrits pr voter ! t.co/AMoq4fviLU t.co/18EDziF1RP
 

www.enlevement-parental.justice.gouv.fr
[ www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ] Justice / Portail / Enlèvement parental  

- www.enlevement-parental.justice.gouv.fr - Accueil Justice civile Enlèvement parental Enlèvements internationaux d'enfants et droits de visite transfrontières Le développement des échanges internationauxet la mobilité accrue de la cellule familiale se sont accompagnés pour de nombreux couples, à l'occasion ou après leur rupture, de graves difficultés à organiser la vie de leurs enfants. Ceux-ci sont les premières victimes de leur déplacement ou de leur rétention illicite par l'un de leurs parents hors du pays de leur résidence habituelle. De même l'équilibre du mineur peut être directement affecté lorsque l'un de ses parents décide unilatéralement de mettre son ex-conjoint dans l'impossibilité d'exercer son droit de visite. - Cette liste a été élaborée sur la foi des déclarations écrites des médiateurs. Il n'existe pas à l'heure actuelle de diplôme d'Etat de médiateur familial international. 27 octobre 2010 Sources - Listes des médiateurs familiaux internationaux - Suite Mise à jour au 29/03/2016 Cette liste a été élaborée sur la foi des déclarations écrites des médiateurs. Il n'existe pas à l'heure actuelle de diplôme d'Etat de médiateur familial international. Justice civile Réformes législatives lien Décret lien Rapports lien Statistiques lien Dossiers types cession pour officiers ministériels 7 articles Enlèvement parental 10 articles Mariage civil lien Tutelles 12 articles Mineurs non accompagnés lien Fiches techniques CPH 13 articles Le juge de proximité en matière civile Le tribunal d'instance Le tribunal de grande instance Le tribunal de commerce Le conseil de prud'hommes - DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice Organisation de la Justice Publications Prison et réinsertion Europe et international Histoire et patrimoine Le ministère Le Garde des Sceaux Le porte parole Organigramme Budget Chiffres clés La Justice en France L'ordre judiciaire Justice pénale Justice civile Justice des mineurs L'ordre administratif Frais de justice Statistiques Outils pédagogiques Fiches pratiques Guides professionnels Rapports thématiques Bulletin officiel Périodiques Sites Internet Audiovisuel Nos émissions Prison et réinsertion Vie en détention Vie hors détention Projets immobiliers Personnes prises en charge Emploi pénitentiaire Annuaires pénitentiaires Justice européenne Justice internationale Etudes de droit comparé Partenaires du ministère La parole à. Architecture et chantiers Justice et Histoire Repères historiques Le ministère et l'Histoire Archives de la justice Patrimoine immatériel - Le déplacement d'un enfant par l'un de ses parents à l'étranger est considéré comme illicite lorsqu'il est commis en violation des conditions d'exercice de la garde - ou, en France, de l'autorité parentale - reconnues à l'autre parent, ou à toute institution ou organisme, par le droit de l'Etat dans lequel résidait habituellement cet enfant avant son déplacement. De même, en cas de difficultés rencontrées dans l'exercice paisible de son droit de visite, le parent d'un enfant vivant habituellement à l'étranger peut solliciter l'organisation ou la protection de ce droit. - Modernisation de la Justice du 21e siècle La réforme pénale Justice : état des savoirs Justice des enfants et des adolescents Sve - Saisine par voie électronique PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits TOILE - JUSTICE Sites des juridictions Sites des écoles de la Justice Sites des professionnels Casier judiciaire Ado-Justice Alerte-Enlèvement e-justice Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice Accès au droit Aide juridictionnelle Concours Culture Famille NTIC Professionnels Rapports Actualités Formulaires Discours : Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Twitter : Répertoire des informations publiques : - Plus d'informations sur la médiation familiale internationale Nous vous invitons à consulter la rubrique « en pratique » afin d'obtenir les conseils et documents nécessaires à la constitution et au suivi de votre dossier. Plus d'informations Photographies Frédéric Cirou PhotoAlto Liste des articles 28 octobre 2010 L'autorité centrale 28 octobre 2010 La médiation La cellule de Médiation Familiale Internationale - Présentation de la CMFI 28 octobre 2010 En pratique 28 octobre 2010 Carnet de liens 28 octobre 2010 Source - Pays liés à la France : Listes des États de A à L 28 octobre 2010 Source - Pays liés à la France : Listes des États de M à Z 28 octobre 2010 Source - Les conventions applicables 28 octobre 2010 Source - Les conventions applicables - Conventions bilatérales 27 octobre 2010 Sources - Listes des médiateurs familiaux internationaux Mise à jour au 29/03/2016 - Pour sceller une union : Le PACS est ce la bonne solution ? Les atouts de l'acte authentique sur support électronique Organiser à l'avance sa protection ou celle de son enfant Pour une meilleure anticipation des difficultés des entreprises Le métier de mandataire et administrateur judiciaire La profession de greffier des tribunaux de commerce se modernise Une table de référence pour le calcul des pensions alimentaires Un nouveau label qualité pour la Justice Réforme du surendettement : le débiteur mieux protégé Les origines de la propriété littéraire et artistique ARBO / RUBRIQUE Le garde des Sceaux Le ministère de la Justice Actualité du ministère Organisation de la Justice Prison et réinsertion Justice pénale Justice des mineurs Justice civile Aide aux victimes Europe et international Publications Histoire et patrimoine Budget et statistiques Sites justice Les mots-clés de la Justice - Lexique Multilinguisme - Référence: 14626353364018744499 - Référence: 14626353364018961707 - Référence: 14626353364019143059 - Référence: 14626353364029524958 - Si vous êtes victime de l'enlèvement de votre enfant par son autre parent au-delà d'une frontière, ou si vous éprouvez des difficultés à maintenir des relations personnelles avec votre enfant résidant à l'étranger, il vous est vivement recommandé de consulter ce site et de contacter dans les plus brefs délais le bureau du droit de l'Union, du droit international privé et de l'entraide civile (Direction des Affaires Civiles et du Sceau du Ministère de la Justice), désigné en qualité d'Autorité centrale pour la France afin d'assurer la mise en oeuvre de ces instruments internationaux. Plus d'informations sur l'Autorité Centrale Le bureau du droit de l'Union, du droit international privé et de l'entraide civile propose également une aide à la médiation familiale internationale. Ainsi, ce bureau peut, en associant les deux parents, mettre en place une médiation, pour rechercher un accord qui permettra à l'enfant d'entretenir ou de rétablir des relations avec chacun de ses père et mère. - Violences faites aux femmes : l'ordonnance de protection au tribunal de grande instance de Bobigny Défenseur des droits : pour la protection des citoyens Médiation en ligne pour litiges du Net ! Le Centre d'études cliniques des communications familales (CECCOF) Cinquantenaire de l'ENM, le défi du nombre et de la complexité Le bureau des victimes du TGI des Sables d'Olonne Le bureau des victimes des Sables-d? Olonne : un relais victime au c? ur du tribunal Point visio-public à la Maison de justice et du droit d'Orléans Du nouveau en matière de changement de nom Présentation de la réforme des tutelles du 5 mars 2007 Reconstitution d'une signature sur support éléctronique chez M.Blanchet, notaire à Paris Lancement du premier acte authentique sur support électronique Lancement du premier acte authentique sur support électronique L'acte authentique sur support électronique Mieux protéger les personnes vulnérables à l'échelle internationale Radio en ligne
 

www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr
[ www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr ] internet DIR Est  

- www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre - RN57 - Travaux de reconnaissances géotechniques réalisées à hauteur de Thaon-les-Vosges 15 septembre 2016 Du lundi 19 au vendredi 23 septembre 2016, la DIR Est va procéder à des reconnaissances géotechniques dans le cadre d'un projet de protections phoniques sur la RN57 à hauteur de Thaon-les-Vosges. Pour assurer la sécurité du chantier, la voie de droite sera neutralisée. La bretelle de sortie de l'échangeur Thaon-les-Vosges centre sera fermée durant la journée du 19 septembre. Une déviation de circulation sera mise en place pour cette journée, via l'échangeur suivant ZI INOVA 3000. RN4 - Travaux d'entretien sur la RN4 au niveau de la déviation de Saint-Dizier 15 septembre 2016 Le dimanche 18 septembre 2016 de 6 h à 19 h, la DIR Est va réaliser des travaux d'entretien sur la RN4 au niveau de la déviation de Saint-Dizier, dans les deux sens de la circulation. La section de travaux concernée sera totalement fermée à la circulation. Des déviations locales sont mises en place.
- www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr/rn4-travaux-d-entretien-sur-la-rn4-au-niveau-de-la-a809.html - RN4 - Travaux d'entretien sur la RN4 au niveau de la déviation de Saint-Dizier
- www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr/rn57-travaux-de-reconnaissances-geotechniques-a810.html - RN57 - Travaux de reconnaissances géotechniques réalisées à hauteur de Thaon-les-Vosges
 

www.enroute.est.equipement.gouv.fr
[ www.enroute.est.equipement.gouv.fr ] internet DIR Est  

- www.enroute.est.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre - RN57 - Travaux de reconnaissances géotechniques réalisées à hauteur de Thaon-les-Vosges 15 septembre 2016 Du lundi 19 au vendredi 23 septembre 2016, la DIR Est va procéder à des reconnaissances géotechniques dans le cadre d'un projet de protections phoniques sur la RN57 à hauteur de Thaon-les-Vosges. Pour assurer la sécurité du chantier, la voie de droite sera neutralisée. La bretelle de sortie de l'échangeur Thaon-les-Vosges centre sera fermée durant la journée du 19 septembre. Une déviation de circulation sera mise en place pour cette journée, via l'échangeur suivant ZI INOVA 3000. RN4 - Travaux d'entretien sur la RN4 au niveau de la déviation de Saint-Dizier 15 septembre 2016 Le dimanche 18 septembre 2016 de 6 h à 19 h, la DIR Est va réaliser des travaux d'entretien sur la RN4 au niveau de la déviation de Saint-Dizier, dans les deux sens de la circulation. La section de travaux concernée sera totalement fermée à la circulation. Des déviations locales sont mises en place.
- www.enroute.est.equipement.gouv.fr/rn4-travaux-d-entretien-sur-la-rn4-au-niveau-de-la-a809.html - RN4 - Travaux d'entretien sur la RN4 au niveau de la déviation de Saint-Dizier
- www.enroute.est.equipement.gouv.fr/rn57-travaux-de-reconnaissances-geotechniques-a810.html - RN57 - Travaux de reconnaissances géotechniques réalisées à hauteur de Thaon-les-Vosges
 

www.enroute.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr
[ www.enroute.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr ] Direction des routes Île-de-France  

- contact - Direction des routes Île-de-France - contact contact
- Contact Usagers - Direction des routes Île-de-France - Contact Usagers
- www.enroute.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre : Contact Usagers - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 1er septembre
 

www.enroute.ile-de-france.equipement.gouv.fr
[ www.enroute.ile-de-france.equipement.gouv.fr ] Direction des routes Île-de-France  

- contact - Direction des routes Île-de-France - contact contact
- Contact Usagers - Direction des routes Île-de-France - Contact Usagers
- www.enroute.ile-de-france.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre : Contact Usagers - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 1er septembre
 

www.enroute.ouest.developpement-durable.gouv.fr
[ www.enroute.ouest.developpement-durable.gouv.fr ] Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest  

- www.enroute.ouest.developpement-durable.gouv.fr - RN176 -Neutralisation de voies au niveau des communes de Dol de Bretagne et Roz-Landrieux pendant 2 semaines pour réparations localisées de la chaussée 15 septembre 2016 La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest répare localement la chaussée de la RN 176 au niveau des communes de Dol de Bretagne et de Roz-Landrieux, du lundi 19 au vendredi 23 septembre, puis du lundi 26 au vendredi 30 septembre. Maintenance du système d'information dédié à la gestion du trafic de l'agglomération rennaise (Dor Breizh) 15 septembre 2016 La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest procède à une action de maintenance du système d'information utilisé pour la gestion du trafic . Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
- Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest - Maintenance du système d'information dédié à la gestion du trafic de l'agglomération rennaise (Dor Breizh)
- Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest - RN176 -Neutralisation de voies au niveau des communes de Dol de Bretagne et Roz-Landrieux pendant 2 semaines pour réparations localisées de la chaussée
 

www.enroute.ouest.equipement.gouv.fr
[ www.enroute.ouest.equipement.gouv.fr ] Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest  

- www.enroute.ouest.equipement.gouv.fr - RN176 -Neutralisation de voies au niveau des communes de Dol de Bretagne et Roz-Landrieux pendant 2 semaines pour réparations localisées de la chaussée 15 septembre 2016 La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest répare localement la chaussée de la RN 176 au niveau des communes de Dol de Bretagne et de Roz-Landrieux, du lundi 19 au vendredi 23 septembre, puis du lundi 26 au vendredi 30 septembre. Maintenance du système d'information dédié à la gestion du trafic de l'agglomération rennaise (Dor Breizh) 15 septembre 2016 La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest procède à une action de maintenance du système d'information utilisé pour la gestion du trafic . Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
- Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest - Maintenance du système d'information dédié à la gestion du trafic de l'agglomération rennaise (Dor Breizh)
- Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest - RN176 -Neutralisation de voies au niveau des communes de Dol de Bretagne et Roz-Landrieux pendant 2 semaines pour réparations localisées de la chaussée
 

www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- Prix PEPS 2016 : le bilan - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Prix PEPS 2016 : le bilan
- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr - 14.09.2016 M.E.N.E.S.RX.R. Pictures - Date d'impression : 15.09.16 - Prix PEPS 2016 : le bilan Le prix PEPS "Passion Enseignement et Pédagogie dans le Supérieur" a pour vocation de reconnaître, soutenir et promouvoir les initiatives portées par les établissements dans le champ de la transformation pédagogique. Bilan général de la première édition de prix : 292 candidatures pour 6 lauréats. 15.09.2016 Journées européennes du patrimoine au ministère
 

www.entreprises.gouv.fr
[ www.entreprises.gouv.fr ] Direction Générale des Entreprises (DGE) : Direction Générale des Entreprises (DGE)  

- www.entreprises.gouv.fr - Colloque sur le tourisme dans les outre-mer 15/09/2016 Innover dans le tourisme d'Outre-mer Rencontres nationales du tourisme outre-mer 15/09/2016 Première édition des Rencontres nationales du tourisme outre-mer - Colloque sur le tourisme dans les outre-mer : 22 septembre 2016 Brosser les grandes tendances des évolutions attendues en matière de tourisme à l'échelle de la planète, de situer les enjeux pour les outre-mer dans leurs environnements régionaux respectifs. Rencontres nationales du tourisme outre-mer : 19 septembre 2016 Echanger avec les acteurs institutionnels et professionnels du tourisme outre-mer, dans le prolongement des conclusions du Conseil de promotion du tourisme de juillet 2015 qui formulait 27 propositions pour le développement du tourisme outre-mer.
- www.entreprises.gouv.fr/tourisme/colloque-sur-tourisme-dans-outre-mer - Colloque sur le tourisme dans les outre-mer
- www.entreprises.gouv.fr/tourisme/colloque-sur-tourisme-dans-outre-mer-22-septembre-2016 - Colloque sur le tourisme dans les outre-mer : 22 septembre 2016
- www.entreprises.gouv.fr/tourisme/rencontres-nationales-du-tourisme-outre-mer - Rencontres nationales du tourisme outre-mer
- www.entreprises.gouv.fr/tourisme/rencontres-nationales-du-tourisme-outre-mer-19-septembre-2016 - Rencontres nationales du tourisme outre-mer : 19 septembre 2016
 

www.environnement.gouv.fr
[ www.environnement.gouv.fr ] Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Conférence "Our Ocean" : Ségolène Royal annonce de nouvelles initiatives pour la protection de l'océan et présente les actions engagées en France et à l'international
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Conférence sur le fret fluvial : Alain Vidalies engage la mise en oeuvre du plan d'action pour le fret fluvial
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - De nouvelles initiatives pour la protection de l'océan
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Dossier de presse : Conférence Nationale sur le fret fluvial - Réunion de restitution du Jeudi 15 septembre 2016
- www.environnement.gouv.fr - 15 septembre 2016 Conférence "Our Ocean" : Ségolène Royal annonce de nouvelles initiatives pour la protection de l'océan et présente les actions engagées en France et à l'international - 15 septembre 2016 Ligne nouvelle Perpignan-Figueras : la situation du concessionnaire TP Ferro n'impactera pas les circulations ferroviaires entre la France et l'Espagne - De nouvelles initiatives pour la protection de l'océan A l'occasion de la conférence « Our Ocean » organisée à Washington les 15 et 16 septembre 2016, Ségolène Royal annonce de nouvelles initiatives pour la protection de l'océan et présente les actions engagées en France et à l'international. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 15 septembre 2016 Conférence sur le fret fluvial : Alain Vidalies engage la mise en oeuvre du plan d'action pour le fret fluvial 15 septembre 2016 Dossier de presse : Conférence Nationale sur le fret fluvial - Réunion de restitution du Jeudi 15 septembre 2016 15 septembre 2016 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) : Ségolène Royal engage la consultation du public, dernière étape avant l'adoption définitive - Journées européennes du patrimoine : le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer ouvre ses portes A l'occasion de la 33ème édition des Journées européennes du patrimoine, le 18 septembre, le ministère de l'Environnement vous invite à découvrir et comprendre par le biais de plusieurs animations les enjeux de la transition énergétique, du climat et de la biodiversité. A l'honneur, cette année, le thème « Patrimoine et citoyenneté » Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Journées européennes du patrimoine : le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer ouvre ses portes
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Ligne nouvelle Perpignan-Figueras : la situation du concessionnaire TP Ferro n'impactera pas les circulations ferroviaires entre la France et l'Espagne
- Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) : Ségolène Royal engage la consultation du public, dernière étape avant l'adoption définitive
 

www.equipement.gouv.fr
[ www.equipement.gouv.fr ] Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- www.equipement.gouv.fr/Conference-Our-Ocean-Segolene.html - Conférence "Our Ocean" : Ségolène Royal annonce de nouvelles initiatives pour la protection de l'océan et présente les actions engagées en France et à l'international
- www.equipement.gouv.fr/Conference-sur-le-fret-fluvial.html - Conférence sur le fret fluvial : Alain Vidalies engage la mise en oeuvre du plan d'action pour le fret fluvial
- www.equipement.gouv.fr/De-nouvelles-initiatives-pour-la.html - De nouvelles initiatives pour la protection de l'océan
- www.equipement.gouv.fr/Dossier-de-presse-Conference,48565.html - Dossier de presse : Conférence Nationale sur le fret fluvial - Réunion de restitution du Jeudi 15 septembre 2016
- www.equipement.gouv.fr - 15 septembre 2016 Conférence "Our Ocean" : Ségolène Royal annonce de nouvelles initiatives pour la protection de l'océan et présente les actions engagées en France et à l'international - 15 septembre 2016 Ligne nouvelle Perpignan-Figueras : la situation du concessionnaire TP Ferro n'impactera pas les circulations ferroviaires entre la France et l'Espagne - De nouvelles initiatives pour la protection de l'océan A l'occasion de la conférence « Our Ocean » organisée à Washington les 15 et 16 septembre 2016, Ségolène Royal annonce de nouvelles initiatives pour la protection de l'océan et présente les actions engagées en France et à l'international. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 15 septembre 2016 Conférence sur le fret fluvial : Alain Vidalies engage la mise en oeuvre du plan d'action pour le fret fluvial 15 septembre 2016 Dossier de presse : Conférence Nationale sur le fret fluvial - Réunion de restitution du Jeudi 15 septembre 2016 15 septembre 2016 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) : Ségolène Royal engage la consultation du public, dernière étape avant l'adoption définitive - Journées européennes du patrimoine : le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer ouvre ses portes A l'occasion de la 33ème édition des Journées européennes du patrimoine, le 18 septembre, le ministère de l'Environnement vous invite à découvrir et comprendre par le biais de plusieurs animations les enjeux de la transition énergétique, du climat et de la biodiversité. A l'honneur, cette année, le thème « Patrimoine et citoyenneté » Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
- www.equipement.gouv.fr/Journees-europeennes-du-patrimoine,48558.html - Journées européennes du patrimoine : le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer ouvre ses portes
- www.equipement.gouv.fr/Ligne-nouvelle-Perpignan-Figueras,48568.html - Ligne nouvelle Perpignan-Figueras : la situation du concessionnaire TP Ferro n'impactera pas les circulations ferroviaires entre la France et l'Espagne
- www.equipement.gouv.fr/Programmation-pluriannuelle-de-l,48564.html - Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) : Ségolène Royal engage la consultation du public, dernière étape avant l'adoption définitive
 

www.europe-en-france.gouv.fr
[ www.europe-en-france.gouv.fr ] Europe en France, le portail des Fonds européens   

- www.europe-en-france.gouv.fr - Aide à l'installation d'une activité d'aide à la personne dans le quartier de Cronenbourg, Strasbourg - Développement, mise en oeuvre et déploiement d'un Espace Numérique de Travail au profit des collèges du Département de l'Eure - Favoriser l'accès à Internet sur tout le territoire costarmoricain - Innovative Concept of Eco-accommodation approach in rural Regions : Public support policies for eco-investors - Réhabilitation thermique de 53 logements sociaux - Trouver un logement grâce à l'emploi
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Aide-a-l-installation-d-une-activite-d-aide-a-la-personne-dans-le-quartier-de-Cronenbourg-Strasbourg - Aide à l'installation d'une activité d'aide à la personne dans le quartier de Cronenbourg, Strasbourg Je découvre le projet en détail
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Developpement-mise-en-aeuvre-et-deploiement-d-un-Espace-Numerique-de-Travail-ENT-au-profit-des-colleges-du-Departement-de-l-Eure - Développement, mise en oeuvre et déploiement d'un Espace Numérique de Travail au profit des collèges du Département de l'Eure Je découvre le projet en détail
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Favoriser-l-acces-a-Internet-sur-tout-le-territoire-costarmoricain - Favoriser l'accès à Internet sur tout le territoire costarmoricain Je découvre le projet en détail
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/INTERREG-IVC-ICER-Innovative-Concept-of-Eco-accommodation-approach-in-rural-Regions-Public-support-policies-for-eco-investors - Innovative Concept of Eco-accommodation approach in rural Regions : Public support policies for eco-investors Je découvre le projet en détail
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Rehabilitation-thermique-de-53-logements-sociaux-et-installation-du-Laboratoire-energetique-La-Montagnette-a-Ugine-73 - Je découvre le projet en détail Réhabilitation thermique de 53 logements sociaux
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Trouver-un-logement-grace-a-l-emploi - Je découvre le projet en détail Trouver un logement grâce à l'emploi
 

www.fetedelascience.education.gouv.fr
[ www.fetedelascience.education.gouv.fr ] Accueil - Fête de la science  

- www.fetedelascience.education.gouv.fr - Date d'impression : 15.09.16
 

www.finances.gouv.fr
[ www.finances.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.finances.gouv.fr/commission-europeenne-a-presente-projet-code-europeen-des-communications-electroniques - La Commission européenne a présenté un projet de code européen des communications électroniques
- www.finances.gouv.fr - 15/09/2016 - La Commission européenne a présenté un projet de code européen des communications électroniques - 15/09/2016 Plus d'actualités Michel Sapin avec Ishaq Dar, ministre des finances du Pakistan - septembre 2016 M. Sapin et C. Eckert au Comité national de lutte contre la fraude, avec M. El Khomri et J-M. Todeschini - septembre 2016 - Nouvelles modalités de traitement des dossiers par le STDR 15/09/2016
 

www.fonction-publique.gouv.fr
[ www.fonction-publique.gouv.fr ] Portail de la Fonction publique  

- www.fonction-publique.gouv.fr - 15/09/2016 L'apprentissage dans la Fonction publique vu par les apprentis 15/09/2016 Indice de traitement brut - Grille indiciaire (ITB-GI)
 

www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr
[ www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Franche-Comté  

- Extension de la carrière Eurolaves à Poiseul-la-ville et Laperrière : Enquête relative Dérogation à l'article L411-2 du code de l'environnement - DREAL Franche-Comté - Extension de la carrière Eurolaves à Poiseul-la-ville et Laperrière : Enquête relative Dérogation à l'article L411-2 du code de l'environnement
- extension SITA du Drambon (21) : Enquête relative Dérogation à l'article L411-2 du code de l'environnement - DREAL Franche-Comté - extension SITA du Drambon (21) : Enquête relative Dérogation à l'article L411-2 du code de l'environnement
- Extention de la ZAC des marnières : Enquête relative Dérogation à l'article L411-2 du code de l'environnement - DREAL Franche-Comté - Extention de la ZAC des marnières : Enquête relative Dérogation à l'article L411-2 du code de l'environnement
- www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr - extension SITA du Drambon (21) : Enquête relative Dérogation à l'article L411-2 du code de l'environnement 15 septembre 2016 Extention de la ZAC des marnières : Enquête relative Dérogation à l'article L411-2 du code de l'environnement 15 septembre 2016 Extension de la carrière Eurolaves à Poiseul-la-ville et Laperrière : Enquête relative Dérogation à l'article L411-2 du code de l'environnement 15 septembre 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
 

www.franche-comte.drjscs.gouv.fr
[ www.franche-comte.drjscs.gouv.fr ] DRDJSCS Bourgogne-Franche-Comté  

- www.franche-comte.drjscs.gouv.fr - 15/09/2016 2016 Conférence inaugurale : Diplôme universitaire Educateur Sportif et Activité Physique pour la Santé, 11 octobre UFR STAPS Dijon L'UFRSTAPS ouvre à la rentrée 2016-2017 un nouveau Diplôme Universitaire Educateur Sportif et Activité Physique pour la Santé (DU ESAPS L'UFRSTAPS (. 2016 Certificat médical pour le renouvellement de la licence
- 2016 Certificat médical pour le renouvellement de la licence - DRDJSCS Bourgogne-Franche-Comté - 2016 Certificat médical pour le renouvellement de la licence
- 2016 Conférence inaugurale : Diplôme universitaire Educateur Sportif et Activité Physique pour la Santé, 11 octobre UFR STAPS Dijon - DRDJSCS Bourgogne-Franche-Comté - 2016 Conférence inaugurale : Diplôme universitaire Educateur Sportif et Activité Physique pour la Santé, 11 octobre UFR STAPS Dijon
 

www.gouv.nc
[ www.gouv.nc ] Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie  

- www.gouv.nc/actualites/15-09-2016/la-citoyennete-en-fete-poum - La citoyenneté en fête à Poum Lire la suite de La citoyenneté en fête à Poum
- www.gouv.nc/actualites/15-09-2016/medipole-portes-ouvertes-sur-lexcellence - Lire la suite Médipôle : portes ouvertes sur l'excellence de Médipôle : portes ouvertes sur l'excellence
- www.gouv.nc - Médipôle : portes ouvertes sur l'excellence 15 septembre 2016Santé et social Environnement et énergie Jusqu'à dimanche 18 septembre, le Médipôle de Koutio ouvre ses portes au public. Lire la suite de Médipôle : portes ouvertes sur l'excellence La citoyenneté en fête à Poum 15 septembre 2016Culture Société Organisée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, la 11e édition de la Fête de la citoyenneté fait escale cette année à Poum, sur le site de Shelloh, le samedi 24 septembre de 8 heures à 22 heures. Lire la suite de La citoyenneté en fête à Poum gouv.nc/actualites/15-09-2016/la-citoyennete-en-fete-poum
 

www.gouvernement.fr
[ www.gouvernement.fr ] Accueil : Gouvernement.fr  

- www.gouvernement.fr/argumentaire/la-nouvelle-loi-montagne-moderniser-adapter-repondre - La nouvelle loi Montagne : moderniser, adapter, répondre
- www.gouvernement.fr/catastrophes...connaissez-vous - catastrophes...connaissez-vous
- www.gouvernement.fr/?image%5b0%5d=6&nav_start%5b0%5d=0#content - Aller au contenu
- www.gouvernement.fr/?image%5b0%5d=6&nav_start%5b0%5d=0#nav - Aller au menu
- www.gouvernement.fr/?image%5b0%5d=6&nav_start%5b0%5d=0#search-block-form - Aller à la recherche
- www.gouvernement.fr - 15 septembre 2016 Accidents, malaises, catastrophes. connaissez-vous les #GestesQuiSauvent ? t.co/6dW9PM8h6O #GrandeCause t.co/6sS17Gpz7q - [#HinkleyPoint] @MichelSapin et @chsirugue se félicitent de la décision du gouvernement t.co/IQYx7S88aA t.co/0DyDBbnrLP - La nouvelle loi Montagne : moderniser, adapter, répondre
- www.gouvernement.fr/verdun-nous-sommes-les-heritiers-de-ceux-qui-se-sont-battus - Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus"
 

www.gouvernement.gouv.fr
[ www.gouvernement.gouv.fr ] Accueil : Gouvernement.fr  

- www.gouvernement.gouv.fr/argumentaire/la-nouvelle-loi-montagne-moderniser-adapter-repondre - La nouvelle loi Montagne : moderniser, adapter, répondre
- www.gouvernement.gouv.fr/catastrophes...connaissez-vous - catastrophes...connaissez-vous
- www.gouvernement.gouv.fr - 15 septembre 2016 Accidents, malaises, catastrophes. connaissez-vous les #GestesQuiSauvent ? t.co/6dW9PM8h6O #GrandeCause t.co/6sS17Gpz7q - La nouvelle loi Montagne : moderniser, adapter, répondre [#HinkleyPoint] @MichelSapin et @chsirugue se félicitent de la décision du gouvernement t.co/IQYx7S88aA t.co/0DyDBbnrLP
 

www.guadeloupe.dieccte.gouv.fr
[ www.guadeloupe.dieccte.gouv.fr ] Dieccte Guadeloupe  

- www.guadeloupe.dieccte.gouv.fr/Elections-professionnelles-TPE-2016 - + Lire la suite Elections professionnelles TPE 2016
- www.guadeloupe.dieccte.gouv.fr - Accès retour à l'emploi - 12 juillet 2016 « La Direction des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de Guadeloupe, le Conseil Régional et le Conseil Départemental , en partenariat avec les signataires du Pacte Territorial pour l'Insertion 2016/2017 (PTI) lancent un appel projet spécifique en faveur de la mise en oeuvre d'Ateliers Chantiers d'Insertion pour développer une offre d'insertion professionnelle et promouvoir des actions de développement local sur le territoire de la Guadeloupe. En concertation avec les collectivités territoriales, la Direction des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi vous informe du report du délais de réponse pour l'appel à projet spécifique en faveur de la mise en oeuvre d'Ateliers Chantiers d'Insertion pour développer une offre d'insertion professionnelle et promouvoir des actions de développement local sur le (. + Lire la suite Dialogue social - 9 juin 2016 - Elections professionnelles TPE 2016 Dans les entreprises de moins de 11 salariés, où ne sont élus ni délégués du personnel, ni comité d'entreprise, ainsi que pour les employés à domicile, la représentation syndicale repose sur la mesure de la représentativité des organisations syndicales au niveau des branches professionnelles et au niveau national et interprofessionnel. Ce sont les représentants des organisations élues qui négocient ensuite les conventions et les accords collectifs de travail. + Lire la suite
 

www.haute-corse.gouv.fr
[ www.haute-corse.gouv.fr ] Services État Haute-Corse  

- www.haute-corse.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
 

www.haute-loire.gouv.fr
[ www.haute-loire.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire  

- Bilan provisoire de l'accidentalité d'août - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - Bilan provisoire de l'accidentalité d'août
- Contournement de l'agglomération du Puy-en-Velay - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - Contournement de l'agglomération du Puy-en-Velay Visite de chantier samedi 24 septembre La direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Auvergne-Rhône-Alpes organise le samedi 24 septembre 2016 une journée de visite de chantier à destination du grand public. À (...)
- www.haute-loire.gouv.fr - Mis à jour le 15/09/2016 - Sécurité routière Bilan provisoire de l'accidentalité d'août 15/09/2016 - Visite de chantier samedi 24 septembre La direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Auvergne-Rhône-Alpes organise le samedi 24 septembre 2016 une journée de visite de chantier à destination du grand public. Contournement de l'agglomération du Puy-en-Velay 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
 

www.haute-loire.pref.gouv.fr
[ www.haute-loire.pref.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire  

- Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - Bilan provisoire de l'accidentalité d'août
- Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - Contournement de l'agglomération du Puy-en-Velay Visite de chantier samedi 24 septembre La direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Auvergne-Rhône-Alpes organise le samedi 24 septembre 2016 une journée de visite de chantier à destination du grand public. À (...)
- www.haute-loire.pref.gouv.fr - Mis à jour le 15/09/2016 - Sécurité routière Bilan provisoire de l'accidentalité d'août 15/09/2016 - Visite de chantier samedi 24 septembre La direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Auvergne-Rhône-Alpes organise le samedi 24 septembre 2016 une journée de visite de chantier à destination du grand public. Contournement de l'agglomération du Puy-en-Velay 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
 

www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr
[ www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes  

- www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr - Mis à jour le 15/09/2016 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
 

www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes  

- www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 15/09/2016 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
 

www.hautes-alpes.gouv.fr
[ www.hautes-alpes.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes  

- www.hautes-alpes.gouv.fr - Mis à jour le 15/09/2016 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
 

www.hautes-alpes.pref.gouv.fr
[ www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes  

- www.hautes-alpes.pref.gouv.fr - Mis à jour le 15/09/2016 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
 

www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr
[ www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ] des Hautes-Pyrénées  

- www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
 

www.hautes-pyrenees.gouv.fr
[ www.hautes-pyrenees.gouv.fr ] des Hautes-Pyrénées  

- www.hautes-pyrenees.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
 

www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr
[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] des Hautes-Pyrénées  

- www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
 

www.horizon2020.gouv.fr
[ www.horizon2020.gouv.fr ] Accueil - Horizon 2020  

- www.horizon2020.gouv.fr - Date d'impression : 15.09.16 ERC (2) Technologies futures et émergentes (FET) Actions Marie Sklodowska-Curie (1) Infrastructures de recherche (1) - ERC (2) Technologies futures et émergentes (FET) Actions Marie Sklodowska-Curie (2) Infrastructures de recherche (1)
 

www.idf.direccte.gouv.fr
[ www.idf.direccte.gouv.fr ] Direccte Ile-de-France  

- www.idf.direccte.gouv.fr/Communique-de-presse-Election-syndicale-dans-les-TPE-pres-de-1-million-de - Communiqué de presse : Election syndicale dans les TPE, près de 1 million de franciliens appelés aux urnes
- www.idf.direccte.gouv.fr - Communiqué de presse : Election syndicale dans les TPE, près de 1 million de franciliens appelés aux urnes 15 septembre 2016 - Participez au "Jeudi de l'Emploi" spécial PME le 29 septembre 2016
- www.idf.direccte.gouv.fr/Participez-aux-Jeudis-de-l-Emploi-special-PME-le-29-septembre-2016 - Participez au "Jeudi de l'Emploi" spécial PME le 29 septembre 2016
 

www.inao.gouv.fr
[ www.inao.gouv.fr ] Institut national de l'origine et de la qualité   

- www.inao.gouv.fr/Agenda/Commission-permanente-du-Comite-national-des-Indications-Geographiques-Protegees-Labels-Rouges-et-Specialites-Traditionnelles-Garanties6 - Commission permanente du Comité national des Indications Géographiques Protégées,...
- www.inao.gouv.fr - Le 04 oct obre 2016 Commission permanente du Comité national des Indications Géographiques Protégées,. Réunion de la Commission permanente du Comité national des Indications Géographiques Protégées, Labels Rouges et Spécialités Traditionnelles Garanties
 

www.inps.interieur.gouv.fr
[ www.inps.interieur.gouv.fr ] INPS / Etablissements publics / Organisation - Police nationale - Ministère de l'Intérieur  

- www.inps.interieur.gouv.fr - Présentation Actualités Textes officiels Prestations Recrutement Marchés publics Partenaires
- www.inps.interieur.gouv.fr/Organisation/Etablissements-publics/INPS - INPS
 

www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
[ www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ] SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques  

- www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr - 4278463 visiteurs depuis le 16/12/2010 12 utilisateurs en ligne. - 4278582 visiteurs depuis le 16/12/2010 26 utilisateurs en ligne. - 4278694 visiteurs depuis le 16/12/2010 20 utilisateurs en ligne. - 4278837 visiteurs depuis le 16/12/2010 19 utilisateurs en ligne. - 4278961 visiteurs depuis le 16/12/2010 17 utilisateurs en ligne. - 4279449 visiteurs depuis le 16/12/2010
 

www.interieur.gouv.fr
[ www.interieur.gouv.fr ] Accueil - Ministère de l'Intérieur  

- www.interieur.gouv.fr/Actualites/Communiques/Manifestation-du-15-septembre-professionnalisme-et-sang-froid-des-forces-de-l-ordre-salues-par-Bernard-Cazeneuve - Manifestation du 15 septembre : professionnalisme et sang froid des forces de l'ordre salués par Bernard Cazeneuve
- www.interieur.gouv.fr/Actualites/Communiques/Reconduite-hors-du-territoire-de-personnes-en-situation-irreguliere-depuis-Calais - Reconduite hors du territoire de personnes en situation irrégulière depuis Calais
- www.interieur.gouv.fr/Actualites/L-actu-du-Ministere/Adoptons-les-comportements-qui-sauvent-lancement-de-la-Grande-Cause-nationale-2016 - Adoptons les comportements qui sauvent : lancement de la Grande Cause nationale 2016
- Document pdf - Format pdf [35,79 MB]
- www.interieur.gouv.fr/fr/user/login - Connexion
- www.interieur.gouv.fr - 15 septembre 2016 Manifestation du 15 septembre : professionnalisme et sang froid des forces de l'ordre salués par Bernard Cazeneuve M. Bernard Cazeneuve, Ministre de l'Intérieur, salue le professionnalisme et le sang-froid des forces de l'ordre engagées aujourd'hui pour. 15 septembre 2016 Reconduite hors du territoire de personnes en situation irrégulière depuis Calais M. Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur, rappelle que le prochain démantèlement du campement de la lande à Calais, opération. - Adoptons les comportements qui sauvent : lancement de la Grande Cause nationale 2016 Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, s'est rendu ce mercredi 14 septembre à la Maison des Sapeurs-Pompiers de France à Paris pour le lancement de la Grande cause nationale « Adoptons les comportements qui sauvent ». 14 septembre 2016 - BOMI N° 2016-09 Auteur : Direction de l'information légale et administrative 15 septembre 2016 Format pdf [35,79 MB]
- www.interieur.gouv.fr/Publications/Textes-officiels/Bulletin-officiel-du-ministere-de-l-interieur/BOMI-N-2016-09 - BOMI N° 2016-09
- www.interieur.gouv.fr/user/login - Connexion
 

www.jeunes.gouv.fr
[ www.jeunes.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunes.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/cloture-du-seminaire-franco-belge - Clôture du séminaire franco-belge sur la lutte contre la radicalisation des jeunes
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/prix-jeunesse-pour-l-egalite-2016 - Prix « Jeunesse pour l'égalité » 2016-2017
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/journees-du-patrimoine-preparez - du 16/09 au 18/09
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/journees-europeennes-du-patrimoine - #JEP2016 rendez-vous à Bercy aussi du 18/09 au 19/09
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/journees-europeennes-du-patrimoine-7128 - Journées européennes du patrimoine #JEP2016 du 16/09 au 18/09
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/l-inp-un-lieu-charge-d-histoire-et - L'INP, une école d'excellence vous ouvre ses portes du 17/09 au 17/09
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/participez-a-un-atelier-radio - Participez à un atelier radio franco-allemand du 15/09 au 17/10
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/politique-de-la-jeunesse-dans-l-ue - du 19/09 au 16/10
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/en-tant-qu-etudiant-je-veux-creer - En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours - J'ai besoin d'aide après les cours ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere - J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture - J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-benevolat-a - J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-sport - J'ai envie de faire du sport ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-manger-plus - J'ai envie de manger plus équilibré ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-d-ete - Je cherche un job d'été ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-en - Je cherche un job ou un stage en Europe ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-soutien-financier - Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-une-colocation - Je cherche une colocation ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-dois-passer-de-la-securite - Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-recherche-un-emploi-en-tant-que - Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-handicape-et-que-je-veux - Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-de-tarifs - Je veux bénéficier de tarifs réduits dans les transports en commun ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-diplomes - Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-missions-et - Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-mes-devoirs-de - Je veux connaître mes devoirs de citoyen ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-etre-benevole-avant-ma - Je veux être bénévole avant ma majorité ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-suivre-une-formation - Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ?
- www.jeunes.gouv.fr - Clôture du séminaire franco-belge sur la lutte contre la radicalisation des jeunes Ce jeudi 15 septembre, Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a clôturé le séminaire franco-belge sur la prévention de la radicalisation et l'extrémisme violent des jeunes avec Isabelle Simonis, ministre de l'Enseignement de promotion sociale, de la Jeunesse, des Droits des femmes et de l'Egalité des chances de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Journées européennes du patrimoine #JEP2016 du 18/09 au 19/09 #JEP2016 rendez-vous à Bercy aussi Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ? J'ai envie de faire du sport ? Je cherche une colocation ? J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ? - du 03/09 au 30/09 Diversité dans la fonction publique, bénéficiez d'une allocation du 15/09 au 17/10 Participez à un atelier radio franco-allemand du 16/09 au 18/09 du 17/09 au 17/09 L'INP, une école d'excellence vous ouvre ses portes du 19/09 au 16/10 En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ? Je cherche un job d'été ? Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ? Je veux être bénévole avant ma majorité ? - Je cherche un job ou un stage en Europe ? En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ? J'ai envie de manger plus équilibré ? J'ai besoin d'aide après les cours ? - Je veux connaître mes devoirs de citoyen ? Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? Je cherche une colocation ? Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ? - Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ? J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ? J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ? Je veux bénéficier de tarifs réduits dans les transports en commun ? - Prix « Jeunesse pour l'égalité » 2016-2017 L'Observatoire des inégalités organise depuis 2012 le prix « Jeunesse pour l'égalité ». Ce concours encourage les jeunes de 11 à 25 ans à s'exprimer sur les thèmes des inégalités et des discriminations de manière créative et originale, par le biais de vidéos, de photos, d'affiches. Je veux bénéficier de tarifs réduits dans les transports en commun ? Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ? Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
 

www.jeunesse.gouv.fr
[ www.jeunesse.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/cloture-du-seminaire-franco-belge - Clôture du séminaire franco-belge sur la lutte contre la radicalisation des jeunes
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/prix-jeunesse-pour-l-egalite-2016 - Prix « Jeunesse pour l'égalité » 2016-2017
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/journees-du-patrimoine-preparez - du 16/09 au 18/09
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/journees-europeennes-du-patrimoine - #JEP2016 rendez-vous à Bercy aussi du 18/09 au 19/09
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/journees-europeennes-du-patrimoine-7128 - Journées européennes du patrimoine #JEP2016 du 16/09 au 18/09
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/l-inp-un-lieu-charge-d-histoire-et - L'INP, une école d'excellence vous ouvre ses portes du 17/09 au 17/09
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/participez-a-un-atelier-radio - Participez à un atelier radio franco-allemand du 15/09 au 17/10
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/politique-de-la-jeunesse-dans-l-ue - du 19/09 au 16/10
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours - J'ai besoin d'aide après les cours ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-moyen-de - J'ai besoin d'un moyen de contraception ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-a-l - J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere-3631 - J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture - J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-devenir-pompier - J'ai envie de devenir pompier volontaire ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-eu-un-rapport-sexuel-non-ou - J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-une-envie-de-musees - J'ai une envie de musées ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-a-l - Je cherche un job ou un stage à l'international ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-soutien-financier - Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-dois-passer-de-la-securite - Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-n-ai-pas-de-diplome-et-que-je - Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-lyceen-et-je-veux-en - Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-ameliorer-mes-chances-d - Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-bien-preparer-mon-voyage-a - Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-toutes-les-3529 - Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-consulter-pour-une - Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-devenir-apprenti - Je veux devenir apprenti ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-suivre-une-formation - Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ?
- www.jeunesse.gouv.fr - Clôture du séminaire franco-belge sur la lutte contre la radicalisation des jeunes Ce jeudi 15 septembre, Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a clôturé le séminaire franco-belge sur la prévention de la radicalisation et l'extrémisme violent des jeunes avec Isabelle Simonis, ministre de l'Enseignement de promotion sociale, de la Jeunesse, des Droits des femmes et de l'Egalité des chances de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Journées européennes du patrimoine #JEP2016 du 18/09 au 19/09 #JEP2016 rendez-vous à Bercy aussi Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ? Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ? J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ? Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ? - du 03/09 au 30/09 Diversité dans la fonction publique, bénéficiez d'une allocation du 15/09 au 17/10 Participez à un atelier radio franco-allemand du 16/09 au 18/09 du 17/09 au 17/09 L'INP, une école d'excellence vous ouvre ses portes du 19/09 au 16/10 J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ? Je veux devenir apprenti ? Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ? Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ? - J'ai besoin d'aide après les cours ? Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ? J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ? - J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ? J'ai envie de devenir pompier volontaire ? J'ai une envie de musées ? - Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ? Je cherche un soutien financier pour mon projet ? J'ai besoin d'un moyen de contraception ? - Prix « Jeunesse pour l'égalité » 2016-2017 L'Observatoire des inégalités organise depuis 2012 le prix « Jeunesse pour l'égalité ». Ce concours encourage les jeunes de 11 à 25 ans à s'exprimer sur les thèmes des inégalités et des discriminations de manière créative et originale, par le biais de vidéos, de photos, d'affiches. Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ? Je cherche un job ou un stage à l'international ? Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ? J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ?
 

www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr
[ www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/cloture-du-seminaire-franco-belge - Clôture du séminaire franco-belge sur la lutte contre la radicalisation des jeunes
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/prix-jeunesse-pour-l-egalite-2016 - Prix « Jeunesse pour l'égalité » 2016-2017
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/agenda/article/journees-du-patrimoine-preparez - du 16/09 au 18/09
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/agenda/article/journees-europeennes-du-patrimoine - #JEP2016 rendez-vous à Bercy aussi du 18/09 au 19/09
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/agenda/article/journees-europeennes-du-patrimoine-7128 - Journées européennes du patrimoine #JEP2016 du 16/09 au 18/09
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/agenda/article/l-inp-un-lieu-charge-d-histoire-et - L'INP, une école d'excellence vous ouvre ses portes du 17/09 au 17/09
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/agenda/article/participez-a-un-atelier-radio - Participez à un atelier radio franco-allemand du 15/09 au 17/10
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/agenda/article/politique-de-la-jeunesse-dans-l-ue - du 19/09 au 16/10
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/en-tant-qu-etudiant-je-veux-creer - En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-logement-social - J'ai besoin d'un logement social ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere-3631 - J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture - J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture-sante - J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-la-protection - J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-sport - J'ai envie de faire du sport ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-des-lieux-de-vacances - Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-hebergement-en-foyer - Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-soutien-financier - Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-la - Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-bien-preparer-mon-voyage-a - Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-l-impact-de-mon - Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-la-legislation - Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-diplomes - Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-toutes-les-3529 - Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-consulter-pour-une - Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-devenir-apprenti - Je veux devenir apprenti ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3532 - Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3618 - Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-valider-une - Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-m-abonner-gratuitement-a - Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr - Clôture du séminaire franco-belge sur la lutte contre la radicalisation des jeunes Ce jeudi 15 septembre, Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a clôturé le séminaire franco-belge sur la prévention de la radicalisation et l'extrémisme violent des jeunes avec Isabelle Simonis, ministre de l'Enseignement de promotion sociale, de la Jeunesse, des Droits des femmes et de l'Egalité des chances de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Journées européennes du patrimoine #JEP2016 du 18/09 au 19/09 #JEP2016 rendez-vous à Bercy aussi Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ? J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ? Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ? Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ? - du 03/09 au 30/09 Diversité dans la fonction publique, bénéficiez d'une allocation du 15/09 au 17/10 Participez à un atelier radio franco-allemand du 16/09 au 18/09 du 17/09 au 17/09 L'INP, une école d'excellence vous ouvre ses portes du 19/09 au 16/10 Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ? Je m'intéresse aux métiers de la Défense ? Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ? J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ? - En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ? Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ? Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ? Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ? - J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ? Je veux devenir apprenti ? Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ? J'ai besoin d'un logement social ? - Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ? Je cherche un soutien financier pour mon projet ? Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ? - Prix « Jeunesse pour l'égalité » 2016-2017 L'Observatoire des inégalités organise depuis 2012 le prix « Jeunesse pour l'égalité ». Ce concours encourage les jeunes de 11 à 25 ans à s'exprimer sur les thèmes des inégalités et des discriminations de manière créative et originale, par le biais de vidéos, de photos, d'affiches. Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ? Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ? J'ai envie de faire du sport ? Je veux devenir apprenti ?
 

www.justice.gouv.fr
[ www.justice.gouv.fr ] Justice / Portail  

- www.justice.gouv.fr/ - Accueil
- www.justice.gouv.fr/21970 - editeurs
- www.justice.gouv.fr/22644 - tuteurs
- Justice / Portail / Organiser à l'avance sa protection ou celle de son enfant - Lire l'interview
- Document pdf - Brochure de présentation
- www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/architecture-et-chantiers-12268/ - 26 articles
- www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/histoire-des-prisons-12128/ - 9 articles Histoire des prisons
- Justice / Portail / Le musée national des prisons : présentation - Le musée national des prisons : présentation
- Justice / Portail / Visite historique : de l'Ancien Régime au Premier Empire - Visite historique : de l'Ancien Régime au Premier Empire
- Justice / Portail / Visite historique : du XIXe au XXe siècle - Visite historique : du XIXe au XXe siècle
- Justice / Portail / Visite thématique : dans les murs - Visite thématique : dans les murs
- Justice / Portail / Visite thématique : le corps en prison - Visite thématique : le corps en prison
- Justice / Portail / Visite thématique : les activités en prison - Visite thématique : les activités en prison
- Justice / Portail / Visite thématique : les détenus - Visite thématique : les détenus
- Justice / Portail / Visite thématique : les objets interdits - Visite thématique : les objets interdits
- Justice / Portail / Visite thématique : les personnels - Visite thématique : les personnels
- www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/la-justice-dans-lhistoire-10288/ - 29 articles La Justice dans l'Histoire
- www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/le-ministere-dans-lhistoire-10289/ - 6 articles Le ministère dans l'Histoire
- www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/lemission-le-droit-se-livre-12370/ - 10 articles
- www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/lemission-le-droit-se-livre-12370/ - 9 articles L'émission ''Le droit se livre''
- www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/lemission-les-figures-du-droit-12399/ - 5 articles L'émission "Les figures du droit"
- www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/lieux-de-justice-12440/ - Lieux de Justice
- www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/proces-historiques-10411/ - 22 articles Procès historiques
- www.justice.gouv.fr/justice-civile-11861/decret-11868/ - Décret lien
- www.justice.gouv.fr/justice-civile-11861/dossiers-types-cession-pour-officiers-ministeriels-12025/ - 7 articles Dossiers types cession pour officiers ministériels
- www.justice.gouv.fr/justice-civile-11861/enlevement-parental-12063/ - 10 articles Enlèvement parental
- Justice / Portail / Carnet de liens - Carnet de liens
- Justice / Portail / En pratique - En pratique Plus d'informations
- Justice / Portail / La médiation - La médiation Plus d'informations sur la médiation familiale internationale
- Justice / Portail / L'autorité centrale - L'autorité centrale Plus d'informations sur l'Autorité Centrale
- Justice / Portail / Source - Les conventions applicables - Source - Les conventions applicables
- Justice / Portail / Source - Les conventions applicables - Conventions bilatérales - Source - Les conventions applicables - Conventions bilatérales
- Justice / Portail / Source - Pays liés à la France : Listes des États de A à L - Source - Pays liés à la France : Listes des États de A à L
- Justice / Portail / Source - Pays liés à la France : Listes des États de M à Z - Source - Pays liés à la France : Listes des États de M à Z
- Justice / Portail / Sources - Listes des médiateurs familiaux internationaux - Sources - Listes des médiateurs familiaux internationaux
- Justice / Portail / Sources - Listes des médiateurs familiaux internationaux - Suite - Sources - Listes des médiateurs familiaux internationaux - Suite
- www.justice.gouv.fr/justice-civile-11861/fiches-techniques-cph-12836/ - 13 articles Fiches techniques CPH
- www.justice.gouv.fr/justice-civile-11861/mariage-civil-12133/ - Mariage civil lien
- www.justice.gouv.fr/justice-civile-11861/mineurs-non-accompagnes-12720/ - Mineurs non accompagnés lien
- www.justice.gouv.fr/justice-civile-11861/rapports-11869/ - Rapports lien
- www.justice.gouv.fr/justice-civile-11861/reformes-legislatives-11867/ - Réformes législatives lien
- www.justice.gouv.fr/justice-civile-11861/statistiques-11870/ - Statistiques lien
- www.justice.gouv.fr/justice-civile-11861/tutelles-12182/ - 12 articles Tutelles
- Justice / Portail / Comment protéger une personne vulnérable ? - Comment protéger une personne vulnérable ?
- Justice / Portail / Informations aux éditeurs de logiciels de tutelle - Informations aux éditeurs de logiciels de tutelle
- Justice / Portail / Informations aux tuteurs - Informations aux tuteurs
- Justice / Portail / La réforme de A à Z - La réforme de A à Z Lire le lexique
- Justice / Portail / Les textes - Les textes
- Justice / Portail / PMP - Formulaire de contact éditeur - Autre demande - PMP - Formulaire de contact éditeur - Autre demande
- Justice / Portail / PMP - Formulaire de contact éditeur - Déclaration d'incident - PMP - Formulaire de contact éditeur - Déclaration d'incident
- Justice / Portail / PMP - Formulaire de contact éditeur - Demande d'homologation - PMP - Formulaire de contact éditeur - Demande d'homologation
- Justice / Portail / Sources - Lexique - Lettres A à C - Sources - Lexique - Lettres A à C
- Justice / Portail / Sources - Lexique - Lettres D à L - Sources - Lexique - Lettres D à L
- Justice / Portail / Sources - Lexique - Lettres M à P - Sources - Lexique - Lettres M à P
- Justice / Portail / Sources - Lexique - Lettres R à Z - Sources - Lexique - Lettres R à Z
- Justice / Portail / Carte judiciaire : bilan de la réforme - Vidéo : zoom dans la région Ouest
- Justice / Portail / Réforme de la carte judiciaire dans la Manche - Témoignage : le président du tribunal de grande instance de Coutances
- Justice / Portail / 100e labellisation « RPE » en prison - 100e labellisation « RPE » en prison
- Justice / Portail / 1911-2011 : centenaire du rattachement - 1911-2011 : centenaire du rattachement
- Justice / Portail / 2ème édition du Challenge national de basket pénitentiaire - 2ème édition du Challenge national de basket pénitentiaire
- Justice / Portail / 3 questions à Annie Kensey, démographe - 3 questions à Annie Kensey, démographe
- Justice / Portail / Accompagner les familles de personnes détenues - Accompagner les familles de personnes détenues
- www.justice.gouv.fr/prison-et-reinsertion-10036/annuaire-penitentiaire-10266/ - Annuaire pénitentiaire lien
- Justice / Portail / Appel à projets 2014 - Appel à projets 2014
- Justice / Portail / Appel à projets - Appel à projets
- www.justice.gouv.fr/prison-et-reinsertion-10036/assesseur-commission-de-discipline-12232/ - Assesseur commission de discipline
- Justice / Portail / Candidat au concours de surveillant pénitentiaire - Candidat au concours de surveillant pénitentiaire
- Justice / Portail / Canicule : sensibilisation des établissements pénitentiaires - Canicule : sensibilisation des établissements pénitentiaires
- Justice / Portail / Colis de fin d'année en détention - Colis de fin d'année en détention
- Justice / Portail / Colis de fin d'année en détention - Colis de fin d'année en détention
- Justice / Portail / Concert à la maison d'arrêt de Foix - Concert à la maison d'arrêt de Foix
- Justice / Portail / Concert de musique classique - Concert de musique classique
- www.justice.gouv.fr/prison-et-reinsertion-10036/concours-10264/ - Concours lien
- Justice / Portail / Concours de surveillant pénitentiaire - Concours de surveillant pénitentiaire
- Justice / Portail / Concours « Pas si toqués : je cuisine, je cantine » - Concours « Pas si toqués : je cuisine, je cantine »
- Justice / Portail / Cours de cuisine à la maison d'arrêt pour femmes de Strasbourg - Cours de cuisine à la maison d'arrêt pour femmes de Strasbourg
- Justice / Portail / Défilé de l'administration pénitentiaire au 14 juillet - Défilé de l'administration pénitentiaire au 14 juillet
- Justice / Portail / Défilé de l'administration pénitentiaire pour le 14 Juillet - Défilé de l'administration pénitentiaire pour le 14 Juillet
- Justice / Portail / Des personnes détenues participent à un projet humanitaire - Des personnes détenues participent à un projet humanitaire
- Justice / Portail / Développer l'accès à la culture et à l'enseignement - Développer l'accès à la culture et à l'enseignement
- Justice / Portail / Devenez assesseur en commission de discipline - Devenez assesseur en commission de discipline
- Justice / Portail / Devenez conseiller pénitentiaire d'insertion et de probation - Devenez conseiller pénitentiaire d'insertion et de probation
- Justice / Portail / Devenez DSP ou DPIP - Devenez DSP ou DPIP
- Justice / Portail / Dispositif Electronique de Protection Anti-Rapprochement (DEPAR) - Dispositif Electronique de Protection Anti-Rapprochement (DEPAR)
- Justice / Portail / En prison pendant les fêtes de fin d'année - En prison pendant les fêtes de fin d'année
- Justice / Portail / Exposition à la maison centrale de Poissy - Exposition à la maison centrale de Poissy
- Justice / Portail / Exposition "la pénitentiaire à Clairvaux" - Exposition "la pénitentiaire à Clairvaux"
- Justice / Portail / Exposition photos « coeurs de nature » dans les prisons françaises - Exposition photos « coeurs de nature » dans les prisons françaises
- Justice / Portail / Fête de la musique 2012 - Fête de la musique 2012
- Justice / Portail / Fêtes de fin d'année en prison - Fêtes de fin d'année en prison
- Justice / Portail / Galop d'essai réussi au centre pénitentiaire de Moulins-Yzeure - Galop d'essai réussi au centre pénitentiaire de Moulins-Yzeure
- Justice / Portail / Guide des activités physiques et sportives - Guide des activités physiques et sportives
- Justice / Portail / Histoire des uniformes pénitentiaires - Histoire des uniformes pénitentiaires
- Justice / Portail / Inauguration à Poitiers - Inauguration à Poitiers
- Justice / Portail / Inauguration de la boulangerie au centre pénitentiaire de Nantes - Inauguration de la boulangerie au centre pénitentiaire de Nantes
- Justice / Portail / Insertion et probation : un accompagnement personnalisé - Insertion et probation : un accompagnement personnalisé
- Justice / Portail / Journée de défense et de citoyenneté - Journée de défense et de citoyenneté
- Justice / Portail / Journée de l'eau dans les prisons - Journée de l'eau dans les prisons
- Justice / Portail / Journées d'études sur le fait religieux - Journées d'études sur le fait religieux
- Justice / Portail / Journées européennes du patrimoine - Journées européennes du patrimoine
- Justice / Portail / La fête de la musique dans les prisons françaises - La fête de la musique dans les prisons françaises
- Justice / Portail / La Fête de la Nature dans les établissements pénitentiaires - La Fête de la Nature dans les établissements pénitentiaires
- Justice / Portail / La fête des mères en détention - La fête des mères en détention
- Justice / Portail / La fête des pères en détention - La fête des pères en détention
- Justice / Portail / « La folle journée de Nantes » dans les établissements - « La folle journée de Nantes » dans les établissements
- Justice / Portail / La médiation animale en détention - La médiation animale en détention
- Justice / Portail / La semaine du goût dans les prisons françaises - La semaine du goût dans les prisons françaises
- Justice / Portail / La semaine du goût dans les prisons françaises - La semaine du goût dans les prisons françaises
- www.justice.gouv.fr/prison-et-reinsertion-10036/la-vie-en-detention-10039/ - 14 articles La vie en détention
- www.justice.gouv.fr/prison-et-reinsertion-10036/la-vie-hors-detention-10040/ - 6 articles La vie hors détention
- www.justice.gouv.fr/prison-et-reinsertion-10036/ladministration-penitentiaire-10037/ - 9 articles L'administration pénitentiaire
- Justice / Portail / L'administration pénitentiaire et l'Institut Randstad s'associent - L'administration pénitentiaire et l'Institut Randstad s'associent
- Justice / Portail / L'administration pénitentiaire recrute - L'administration pénitentiaire recrute
- Justice / Portail / Le CLIP : aider les détenus à se former en informatique - Le CLIP : aider les détenus à se former en informatique
- Justice / Portail / Le développement durable à l'administration pénitentiaire - Le développement durable à l'administration pénitentiaire
- Justice / Portail / Le Louvre à la Maison centrale de Poissy - Le Louvre à la Maison centrale de Poissy
- Justice / Portail / Le Louvre est partenaire de l'administration pénitentiaire - Le Louvre est partenaire de l'administration pénitentiaire
- Justice / Portail / Le Louvre-Lens dans les prisons du Nord - Le Louvre-Lens dans les prisons du Nord
- Justice / Portail / Le métier de CPIP - Le métier de CPIP
- Justice / Portail / le ministère de la Justice et des Libertés au Salon des Maires - le ministère de la Justice et des Libertés au Salon des Maires
- Justice / Portail / Le ministère de la Justice recrute - Le ministère de la Justice recrute
- Justice / Portail / Le service de l'emploi pénitentiaire au Salon MIDEST - Le service de l'emploi pénitentiaire au Salon MIDEST
- Justice / Portail / Le téléthon 2011 dans les établissements pénitentiaires - Le téléthon 2011 dans les établissements pénitentiaires
- Justice / Portail / Le Téléthon dans les établissements pénitentiaires - Le Téléthon dans les établissements pénitentiaires
- Justice / Portail / L'enseignement pour les personnes détenues - L'enseignement pour les personnes détenues
- Justice / Portail / L'Equithérapie en milieu carcéral - L'Equithérapie en milieu carcéral
- www.justice.gouv.fr/prison-et-reinsertion-10036/les-chiffres-clefs-10041/ - 21 articles Les chiffres clefs
- Justice / Portail / Les équipes régionales d'intervention et de sécurité - Les équipes régionales d'intervention et de sécurité
- Justice / Portail / Les jeux pénitentiaires - Les jeux pénitentiaires
- Justice / Portail / Les jeux pénitentiaires - Les jeux pénitentiaires
- Justice / Portail / Les partenariats associatifs à l'administration pénitentiaire - Les partenariats associatifs à l'administration pénitentiaire
- www.justice.gouv.fr/prison-et-reinsertion-10036/les-personnes-prises-en-charge-10038/ - 8 articles Les personnes prises en charge
- www.justice.gouv.fr/prison-et-reinsertion-10036/les-projets-immobiliers-11368/ - Les projets immobiliers lien
- Justice / Portail / Les règles européennes de probation - Les règles européennes de probation
- www.justice.gouv.fr/prison-et-reinsertion-10036/les-regles-penitentiaires-europeennes-10263/ - Les règles pénitentiaires européennes lien
- Justice / Portail / Les stages de citoyenneté - Les stages de citoyenneté
- Justice / Portail / L'exécution collective des mesures de travail d'intérêt général - L'exécution collective des mesures de travail d'intérêt général
- www.justice.gouv.fr/prison-et-reinsertion-10036/lhistoire-de-ladministration-penitentiaire-11208/ - L'histoire de l'administration pénitentiaire lien
- Justice / Portail / Marseille: festival international du documentaire - Marseille: festival international du documentaire
- Justice / Portail / Marseille-Provence 2013, capitale européenne de la culture - Marseille-Provence 2013, capitale européenne de la culture
- www.justice.gouv.fr/prison-et-reinsertion-10036/metiers-11833/ - Métiers lien
- Justice / Portail / Modalités de vote pour les personnes détenues - Modalités de vote pour les personnes détenues
- Justice / Portail / Musique à coeurs ouverts au centre de détention de Joux-la-ville - Musique à coeurs ouverts au centre de détention de Joux-la-ville
- Justice / Portail / Nos quartiers d'été dans les établissements du Nord - Nos quartiers d'été dans les établissements du Nord
- Justice / Portail / Nouveau partenariat à l'administration pénitentiaire - Nouveau partenariat à l'administration pénitentiaire
- Justice / Portail / Opération « Jeux pour tous, Tous en jeux ». - Opération « Jeux pour tous, Tous en jeux ».
- Justice / Portail / Opération «Un dictionnaire par cellule» à Lorient - Opération «Un dictionnaire par cellule» à Lorient
- Justice / Portail / Opérations « nos quartiers d'été en milieu pénitentiaire » - Opérations « nos quartiers d'été en milieu pénitentiaire »
- Justice / Portail / Orchestre participatif dans les établissements du Nord - Orchestre participatif dans les établissements du Nord
- Justice / Portail / Ouverture de la 1re boulangerie pénitentiaire - Ouverture de la 1re boulangerie pénitentiaire
- Justice / Portail / Ouverture de la base cynotechnique de Lyon - Ouverture de la base cynotechnique de Lyon
- Justice / Portail / Ouverture du nouveau quartier maison d'arrêt de Nantes - Ouverture du nouveau quartier maison d'arrêt de Nantes
- Justice / Portail / Participation de 6 personnes détenues à la course Risoul-Vauban - Participation de 6 personnes détenues à la course Risoul-Vauban
- Justice / Portail / Passer sa journée de défense en détention - Passer sa journée de défense en détention
- Justice / Portail / Passer son bac en prison - Passer son bac en prison
- Justice / Portail / Placement sous surveillance électronique - Placement sous surveillance électronique
- Justice / Portail / Plan Canicule 2012 - Plan Canicule 2012
- Justice / Portail / Plan Canicule 2013 - Plan Canicule 2013
- Justice / Portail / Première épreuve du baccalauréat pour les personnes détenues - Première épreuve du baccalauréat pour les personnes détenues
- Justice / Portail / Préserver la biodiversité en détention - Préserver la biodiversité en détention
- Justice / Portail / Prévention du suicide en détention - Prévention du suicide en détention
- Justice / Portail / Prise en charge sanitaire des personnes détenues - Prise en charge sanitaire des personnes détenues
- Justice / Portail / Prison : se réinsérer grâce à la médiation animale - Prison : se réinsérer grâce à la médiation animale
- Justice / Portail / Projection du film « Les intouchables » - Projection du film « Les intouchables »
- Justice / Portail / Questions/Réponses - Questions/Réponses
- Justice / Portail / Remise de diplômes de frigoriste au centre pénitentiaire de Faa'a - Remise de diplômes de frigoriste au centre pénitentiaire de Faa'a
- Justice / Portail / Remise d'un prix à 6 élèves détenues de la maison d'arrêt de Metz - Remise d'un prix à 6 élèves détenues de la maison d'arrêt de Metz
- Justice / Portail / Retour sur le premier défilé du 14 juillet pour l'ENAP - Retour sur le premier défilé du 14 juillet pour l'ENAP
- Justice / Portail / Salon des maires et des collectivités - Salon des maires et des collectivités
- Justice / Portail / Séminaire de criminologie clinique - Séminaire de criminologie clinique
- Justice / Portail / Signature d'une convention cadre avec le Pôle emploi - Signature d'une convention cadre avec le Pôle emploi
- Justice / Portail / Surveillants pénitentiaires - Surveillants pénitentiaires
- www.justice.gouv.fr/prison-et-reinsertion-10036/textes-et-reformes-10265/ - Textes et réformes lien
- Justice / Portail / TIG : Convention de partenariat avec la Poste - TIG : Convention de partenariat avec la Poste
- Justice / Portail / Tournage du film « intra-muros » - Tournage du film « intra-muros »
- Justice / Portail / Tournée de l'Orchestre symphonique de Bretagne - Tournée de l'Orchestre symphonique de Bretagne
- Justice / Portail / Tourner un film en prison - Tourner un film en prison
- Justice / Portail / Transfert de personnes détenues au CP de Lille Annoeullin - Transfert de personnes détenues au CP de Lille Annoeullin
- Justice / Portail / Travail en détention - Travail en détention
- Justice / Portail / Un partenaire de l'administration pénitentiaire récompensé - Un partenaire de l'administration pénitentiaire récompensé
- Justice / Portail / Victor Hugo s'invite en prison - Victor Hugo s'invite en prison
- Justice / Portail / Visiter un proche en prison - Visiter un proche en prison
- Justice / Portail / Visitez la prison de la Santé - Visitez la prison de la Santé
- Document pdf - Voir la fiche pratique
- Document pdf - Lire la fiche pratique
- www.justice.gouv.fr?rubrique=10016&article=27454 - - Réouverture du TGI de Tulle 03/09
- www.justice.gouv.fr?rubrique=10016&article=27459 - - Réouverture du TGI de Saint-Gaudens 05/09
- www.justice.gouv.fr?rubrique=10016&article=27817 - - Réouverture du TGI de Saumur 27/01
- www.justice.gouv.fr?rubrique=10016&article=27995 - - Renforcer le service public de la Justice auprès des territoires 03/04
- www.justice.gouv.fr?rubrique=10016&article=28681 - - Christiane Taubira en déplacement à Douai et Grenay 25/01
- www.justice.gouv.fr?rubrique=10016&article=28743 - - Visite du tribunal de grande instance de Chartres 12/02
- www.justice.gouv.fr?rubrique=10016&article=28825 - - Déplacement du garde des Sceaux dans le Pas-de-Calais 15/03
- www.justice.gouv.fr?rubrique=10016&article=29090 - - Déplacement de Jean-Jacques Urvoas à Rouen 24/06
- www.justice.gouv.fr?rubrique=10016&article=29190 - - Un Palais de Justice inauguré par le Président de la République 12/07
- www.justice.gouv.fr?rubrique=10050 - Histoire et patrimoine
- www.justice.gouv.fr?rubrique=11861 - Justice civile
- www.justice.gouv.fr?theme=TPEN&type=ACTUA:DISCO:COMMU:PRESS&ordre=2&rubrique=10036 - Tous les contenus de la thématique
 

www.ladocfrancaise.gouv.fr
[ www.ladocfrancaise.gouv.fr ] La Documentation française  

- www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-moraux/prefecture-de-police-de-paris - Préfecture de Police de Paris
- www.ladocfrancaise.gouv.fr - Consulter ce format Consulter ce format Aspirateurs, humanoïdes agents d'accueil, joueurs d'échecs. les robots font de plus en plus partie de notre quotidien et notre société pourrait même s'en trouver modifiée en termes d'emploi, de nouveaux services, de nouveaux usa. Les lieux secrets de la préfecture de Police Justice, droits fondamentaux Les lieux secrets de la préfecture de Police n° spécial Préfecture de Police de Paris - Le robot est-il l'avenir de l'homme ? Rodolphe GELIN, Olivier GUILHEM, Aspirateurs, humanoïdes agents d'accueil, joueurs d'échecs. les robots font de plus en plus partie de notre quotidien et notre société pourrait même s'en trouver modifiée en termes d'emploi, de nouveaux services, de nouveaux usa. Vie économique Faut-il attendre la croissance ? Florence Jany-Catrice, Dominique Méda, La croissance est-elle encore possible ? Est-elle souhaitable ? Défense, sécurité Terrorisme en France. Faire face ! Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ) Ce numéro spécial des Cahiers de la sécurité et de la justice traite de l'anti-terrorisme pris dans le sens le plus large possible : nouvelles formes de fanatisme et nouvelles formes de lutte antiterroriste, évolutions du disposit. Vie économique - Relations internationales - Relations internationales Les années Obama Auteur(s) : La Documentation française Consulter ce format
- www.ladocfrancaise.gouv.fr/numerique/9782110103468-le-robot-est-il-l-avenir-de-l-homme - Consulter ce format
- www.ladocfrancaise.gouv.fr/numerique/9782110103475-le-robot-est-il-l-avenir-de-l-homme - Consulter ce format
- www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/3303332031382-les-annees-obama - Consulter ce format Les années Obama
- www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/3303334700989-terrorisme-en-france.-faire-face - Consulter ce format Terrorisme en France. Faire face ! plus
- www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782110101433-les-lieux-secrets-de-la-prefecture-de-police - Les lieux secrets de la préfecture de Police
 

www.ladocumentationfrancaise.fr
[ www.ladocumentationfrancaise.fr ]   

- Rapports publics - La Documentation française - Rapports publics - La documentation française - Tous les produits (11747) Promouvoir l'activité physique et sportive pour tous et tout au long de la vie : des enjeux partagés dans et hors de l'école Agriculture, alimentation Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques par le groupe de travail « Normes agricoles », sur les normes en matière agricole
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000583/ - Evaluation du contrat à durée déterminée dit d'usage
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000586/ - Rapport de la mission de réflexion sur la création d'un droit voisin pour les éditeurs de presse
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000589/ - L'état de l'emploi scientifique en France - Rapport 2016
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000591-rapport-d-information-fait-au-nom-de-la-commission-des-affaires-economiques-par-le - Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques par le groupe de travail « Normes agricoles », sur les normes en matière agricole plus
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000592-promouvoir-l-activite-physique-et-sportive-pour-tous-et-tout-au-long-de-la-vie-des - Promouvoir l'activité physique et sportive pour tous et tout au long de la vie : des enjeux partagés dans et hors de l'école plus
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/economie-finances - (1686)
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/enseignement-travail-formation - (1490)
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/territoire-environnement - (2208)
- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/tout - Tous les produits (11747)
 

www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr ] Services de l'Etat dans les LANDES  

- www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Mis à jour le 15/09/2016 L'apprentissage repose sur le principe de l'alternance entre enseignement théorique en centre de formation d'apprentis (CFA) et enseignement du métier chez l'employeur avec lequel l'apprenti a signé son contrat. L'apprentissage c'est votre avenir 15/09/2016 Levée des restrictions sur les conditions d'ouverture de la chasse 15/09/2016 Le département passe au niveau de vigilance jaune pour la prévention des incendies de forêt
- Services de l'Etat dans les LANDES - L'apprentissage c'est votre avenir L'apprentissage repose sur le principe de l'alternance entre enseignement théorique en centre de formation d'apprentis (CFA) et enseignement du métier chez l'employeur avec lequel l'apprenti a signé son contrat.
- Services de l'Etat dans les LANDES - Le département passe au niveau de vigilance jaune pour la prévention des incendies de forêt
- Services de l'Etat dans les LANDES - Levée des restrictions sur les conditions d'ouverture de la chasse
 

www.landes.gouv.fr
[ www.landes.gouv.fr ] Services de l'Etat dans les LANDES  

- www.landes.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Mis à jour le 15/09/2016 L'apprentissage repose sur le principe de l'alternance entre enseignement théorique en centre de formation d'apprentis (CFA) et enseignement du métier chez l'employeur avec lequel l'apprenti a signé son contrat. L'apprentissage c'est votre avenir 15/09/2016 Levée des restrictions sur les conditions d'ouverture de la chasse 15/09/2016 Le département passe au niveau de vigilance jaune pour la prévention des incendies de forêt
- L'apprentissage c'est votre avenir - Services de l'Etat dans les LANDES - L'apprentissage c'est votre avenir L'apprentissage repose sur le principe de l'alternance entre enseignement théorique en centre de formation d'apprentis (CFA) et enseignement du métier chez l'employeur avec lequel l'apprenti a signé son contrat.
- Le département passe au niveau de vigilance jaune pour la prévention des incendies de forêt - Services de l'Etat dans les LANDES - Le département passe au niveau de vigilance jaune pour la prévention des incendies de forêt
- Levée des restrictions sur les conditions d'ouverture de la chasse - Services de l'Etat dans les LANDES - Levée des restrictions sur les conditions d'ouverture de la chasse
 

www.landes.pref.gouv.fr
[ www.landes.pref.gouv.fr ] Services de l'Etat dans les LANDES  

- www.landes.pref.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Mis à jour le 15/09/2016 L'apprentissage repose sur le principe de l'alternance entre enseignement théorique en centre de formation d'apprentis (CFA) et enseignement du métier chez l'employeur avec lequel l'apprenti a signé son contrat. L'apprentissage c'est votre avenir 15/09/2016 Levée des restrictions sur les conditions d'ouverture de la chasse 15/09/2016 Le département passe au niveau de vigilance jaune pour la prévention des incendies de forêt
- Services de l'Etat dans les LANDES - L'apprentissage c'est votre avenir L'apprentissage repose sur le principe de l'alternance entre enseignement théorique en centre de formation d'apprentis (CFA) et enseignement du métier chez l'employeur avec lequel l'apprenti a signé son contrat.
- Services de l'Etat dans les LANDES - Le département passe au niveau de vigilance jaune pour la prévention des incendies de forêt
- Services de l'Etat dans les LANDES - Levée des restrictions sur les conditions d'ouverture de la chasse
 

www.languedoc-roussillon.developpement-durable.gouv.fr
[ www.languedoc-roussillon.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées  

- www.languedoc-roussillon.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
 

www.limousin.culture.gouv.fr
[ www.limousin.culture.gouv.fr ] Drac Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.limousin.culture.gouv.fr - Actualités Dans le cadre de la Saison 'Street Art 2016 - Bordeaux Métropole", le projet urbain de l'artiste plasticienne Delphine Delas, associé au quartier Belcier (actuellement en totale transformation. Cité internationale de la tapisserie Aubusson à Aubusson - Creuse - Champ Libre au musée d'Aquitaine En 2015, le musée d'Aquitaine, ALIFS (l'Association du Lien Interculturel, Familial et Social) et le SPIP 33 (Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de la Gironde) imaginent le projet «.
- www.limousin.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes/Actualites/Champ-Libre-au-musee-d-Aquitaine - Champ Libre au musée d'Aquitaine
- www.limousin.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes/Actualites/Cite-internationale-de-la-tapisserie-Aubusson-a-Aubusson-Creuse - Cité internationale de la tapisserie Aubusson à Aubusson - Creuse
 

www.logement.gouv.fr
[ www.logement.gouv.fr ] Ministère du Logement et de l'Habitat durable  

- www.logement.gouv.fr/deplacement-d-emmanuelle-cosse-a-clermont-ferrand-vendredi-16-septembre-2016 - Déplacement d'Emmanuelle Cosse à Clermont-Ferrand vendredi 16 septembre 2016
- www.logement.gouv.fr - 15 / 09 / 2016 Déplacement d'Emmanuelle Cosse à Clermont-Ferrand vendredi 16 septembre 2016
 

www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr
[ www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ] Justice / Textes et réformes / Loi du 24/11/09 appelée "loi pénitentiaire"  

- www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr - Circulaire relative à l'orientation des personnes détenues Publication au BO complémentaire du 15 mars 2012 La circulaire du 21 février 2012 relative à l'orientation en établissement pénitentiaire des personnes détenues rappelle notamment les établissements recevant des personnes détenues, la procédure d'orientation, la décision d'affectation et le changement d'affectation. 29 février 2012 Circulaire concernant les visites en prison Publication au BO n° 2012-02 du 29 février 2012 La circulaire du 20 février 2012 a pour objectif d'une part, de définir les modalités des visites et, d'autre part, les conditions de remise ou d'envoi d'objets aux personnes détenues. 31 août 2011 Circulaire sur les visites des prisons par des parlementaires Publication au BO n° 2011-08 du 31 août 2011 La circulaire du 25 juillet 2011 relative aux visites des établissements pénitentiaires par les parlementaires a été publiée au bulletin officiel du 31 août 2011. - : Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Répertoire des informations publiques : - DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice TEXTES & RÉFORMES COMMERCIAL CONSTITUTIONNEL INTERNATIONAL Accueil Dossiers thématiques Loi du 24/11/09 appelée "loi pénitentiaire" Loi pénitentiaire Publication au JORF n°0273 du 25 novembre 2009 Protéger la société, sanctionner les actes de délinquance, aider à la réinsertion : les missions du service public pénitentiaire sont essentielles au fonctionnement de notre société. En modernisant son cadre juridique, en lui assignant de nouvelles perspectives, la loi du 24 novembre 2009 donne un nouvel élan à l'administration pénitentiaire et à son action. Liste des articles 02 juillet 2012 Circulaire relative à la réserve civile pénitentiaire Publication au BO n° 2012-06 du 29 juin 2012 La circulaire du 1er juin 2012 relative à la mise en oeuvre de la réserve civile pénitentiaire au sein des services du ministère de la justice a été publiée au Bulletin officiel du 29 juin 2012. 16 mars 2012 - Elle rappelle un certain nombre de règles relatives au déroulement des visites des parlementaires. L'objectif est de s'assurer que ces . 29 octobre 2010 Les repères 29 octobre 2010 Les avancées de la loi 29 octobre 2010 La mise en oeuvre Une mise en oeuvre progressive 29 octobre 2010 Les aménagements de peine 29 octobre 2010 Préparation de la loi : élaboration concertée du projet de loi 29 octobre 2010 Préparation de la loi : les missions du COR 29 octobre 2010 Préparation de la loi : composition du COR 29 octobre 2010 Préparation de la loi : interviews 29 octobre 2010 Préparation de la loi : contributions Dossiers thématiques Loi du 17/02/15 sur la simplification du droit 3 articles Ordonnance du 6/11/14 sur l'expropriation 1 article Loi du 17/03/14 sur l'action de groupe 1 article Ordonnance du 12/03/14 - procédures collectives 9 articles Loi du 6/08/12 sur le harcèlement sexuel 2 articles - Loi du 13/02/12 sur le statut de la magistrature 1 article Ordonnance du 16/11/11 sur la médiation 1 article Loi du 10/08/11 citoyens assesseurs et mineurs 14 articles Loi du 20/07/11 vente aux enchères publiques 2 articles Loi du 5/07/11 sur les soins psychiatriques 4 articles Loi du 15/04/11 sur la garde à vue 4 articles Loi du 28/03/11 sur les professions du droit 3 articles Loi du 25/01/11 représentation devant cour d'appel 5 articles Loi du 22/12/10 exercice des professions du droit 5 articles Loi du 9/07/10 saisie et confiscation pénales 3 articles Loi du 9/07/10 contre violences psychologiques 2 articles Loi du 8/02/10 sur l'inceste 3 articles Loi du 4/01/10 sur la protection des sources 4 articles Loi du 24/11/09 appelée "loi pénitentiaire" 13 articles Loi du 28/10/09 propriété littéraire sur internet 1 article Loi du 23/07/08 sur la réforme des institutions 25 articles Loi du 1/07/08 sur les droits des victimes - Loi du 25/02/08 sur la rétention de sûreté 3 articles Textes réformant la carte judiciaire Loi du 13/02/08 ratifiant le traité de Lisbonne 1 article Loi du 13/11/07 sur la lutte contre la corruption Décret du 13/11/07 instituant le JUDEVI 3 articles Loi du 30/10/07 sur contrôleur général des prisons 1 article Loi du 29/10/07 sur la lutte contre la contrefaçon 1 article Loi du 10/08/07 sur la lutte contre la récidive 1 article Loi du 5/03/07 sur la réforme des tutelles 6 articles Loi du 5/03/07 équilibre de la procédure pénale Loi du 14/11/06 sur la validité des mariages Loi du 23/06/06 sur les successions et libéralités 12 articles Ordonnance du 21/04/06 sur la saisie immobilière Loi du 4/04/06 sur les violences au sein du couple 4 articles Loi du 26/07/05 pour les entreprises en difficulté 3 articles Loi du 4/07/05 sur l'adoption Ordonnance du 4/07/05 sur la filiation 5 articles Loi du 30/12/04 portant création de la HALDE - Loi du 9/12/04 sur la simplification du droit Loi du 6/08/04 sur la bioéthique Loi du 21/06/04 sur l'économie numérique Loi du 26/05/04 sur le divorce 2 articles Loi du 4/03/04 dite "Perben II" 2 articles Loi du 9/09/02 sur le juge de proximité 1 article ARBO / RUBRIQUE Textes soumis à concertation Lois et ordonnances Autres textes Dossiers thématiques Conventions et partenariats Bulletin officiel Clic droit, l'actualité juridique en un clic Textes fondamentaux Politique de diffusion des données Le droit d'en parler : l'émission juridique La parole à. La Justice en marche : les réformes en vidéo PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits TOILE - JUSTICE Sites des juridictions Sites des écoles de la Justice Sites des professionnels Casier judiciaire Ado-Justice Alerte-Enlèvement e-justice Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice - Référence: 14626353364011757509 - Référence: 14626353364019159187 - Référence: 14626353364019385923 - Référence: 14626353364029093450
 

www.loire.equipement.gouv.fr
[ www.loire.equipement.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans la Loire  

- www.loire.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 15/09/2016 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
 

www.loire.gouv.fr
[ www.loire.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans la Loire  

- www.loire.gouv.fr - Mis à jour le 15/09/2016 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
 

www.loire.pref.gouv.fr
[ www.loire.pref.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans la Loire  

- www.loire.pref.gouv.fr - Mis à jour le 15/09/2016 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
 

www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr
[ www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine  

- www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
 

www.lorraine.drjscs.gouv.fr
[ www.lorraine.drjscs.gouv.fr ] DRDJSCS ACAL  

- www.lorraine.drjscs.gouv.fr - Retrait et perte de diplôme
- Retrait et perte de diplôme - DRDJSCS ACAL - Retrait et perte de diplôme
 

www.lorraine.ecologie.gouv.fr
[ www.lorraine.ecologie.gouv.fr ] Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine  

- www.lorraine.ecologie.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
 

www.lorraine.environnement.gouv.fr
[ www.lorraine.environnement.gouv.fr ] Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine  

- www.lorraine.environnement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
 

www.lot.equipement.gouv.fr
[ www.lot.equipement.gouv.fr ] Services de l'Etat dans le Lot  

- Services de l'Etat dans le Lot - Actualités
- Services de l'Etat dans le Lot - Fidèles réguliers ou occasionnels, visiteurs qui fréquentez les lieux de culte
- www.lot.equipement.gouv.fr - 12/09/2016 La boite à outils des acheteurs publics de restauration collective - Actualités 12/09/2016 - Catherine FERRIER, Préfète du LOT a assisté le lundi 12 septembre 2016 à la présentation de la « légumerie » centralisée du Grand Cahors. Présentation du projet Légumerie Fidèles réguliers ou occasionnels, visiteurs qui fréquentez les lieux de culte - Mis à jour le 15/09/2016 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
- Services de l'Etat dans le Lot - La boite à outils des acheteurs publics de restauration collective
- Services de l'Etat dans le Lot - Catherine FERRIER, Préfète du LOT a assisté le lundi 12 septembre 2016 à la présentation de la « légumerie » centralisée du Grand Cahors. Présentation du projet Légumerie
 

www.lot-et-garonne.gouv.fr
[ www.lot-et-garonne.gouv.fr ] internet services Etat du Lot-et-Garonne  

- Actualités - Actualités - internet services Etat du Lot-et-Garonne - - Actualités
- Apiculteurs Lot-et-Garonnais, n'oubliez pas de déclarer vos ruches ! - internet services Etat du Lot-et-Garonne - Apiculteurs Lot-et-Garonnais, n'oubliez pas de déclarer vos ruches !
- Arrêtés de limitation des prélèvements d'eau pris en 2016 - internet services Etat du Lot-et-Garonne - Arrêtés de limitation des prélèvements d'eau pris en 2016
- www.lot-et-garonne.gouv.fr - 15/09/2016 Irrigation : nouvelles mesures de restriction à partir du 17 septembre 2016 18/08/2016 Arrêtés de limitation des prélèvements d'eau pris en 2016 16/08/2016 Actualités Apiculteurs Lot-et-Garonnais, n'oubliez pas de déclarer vos ruches ! 02/08/2016 Actualités Renforcement de la protection des lieux de culte et des rassemblements à caractère culturel-festif - Mis à jour le 15/09/2016 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
- Irrigation : nouvelles mesures de restriction à partir du 17 septembre 2016 - internet services Etat du Lot-et-Garonne - Irrigation : nouvelles mesures de restriction à partir du 17 septembre 2016
- Renforcement de la protection des lieux de culte et des rassemblements à caractère culturel-festif - internet services Etat du Lot-et-Garonne - Renforcement de la protection des lieux de culte et des rassemblements à caractère culturel-festif
 

www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr
[ www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ] internet services Etat du Lot-et-Garonne  

- internet services Etat du Lot-et-Garonne - - Actualités
- internet services Etat du Lot-et-Garonne - Apiculteurs Lot-et-Garonnais, n'oubliez pas de déclarer vos ruches !
- internet services Etat du Lot-et-Garonne - Arrêtés de limitation des prélèvements d'eau pris en 2016
- www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr - 15/09/2016 Irrigation : nouvelles mesures de restriction à partir du 17 septembre 2016 18/08/2016 Arrêtés de limitation des prélèvements d'eau pris en 2016 16/08/2016 Actualités Apiculteurs Lot-et-Garonnais, n'oubliez pas de déclarer vos ruches ! 02/08/2016 Actualités Renforcement de la protection des lieux de culte et des rassemblements à caractère culturel-festif - Mis à jour le 15/09/2016 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
- internet services Etat du Lot-et-Garonne - Irrigation : nouvelles mesures de restriction à partir du 17 septembre 2016
- internet services Etat du Lot-et-Garonne - Renforcement de la protection des lieux de culte et des rassemblements à caractère culturel-festif
 

www.lot.gouv.fr
[ www.lot.gouv.fr ] Services de l'Etat dans le Lot  

- Actualités - Services de l'Etat dans le Lot - Actualités
- Fidèles réguliers ou occasionnels, visiteurs qui fréquentez les lieux de culte - Services de l'Etat dans le Lot - Fidèles réguliers ou occasionnels, visiteurs qui fréquentez les lieux de culte
- www.lot.gouv.fr - 12/09/2016 La boite à outils des acheteurs publics de restauration collective - Actualités 12/09/2016 - Catherine FERRIER, Préfète du LOT a assisté le lundi 12 septembre 2016 à la présentation de la « légumerie » centralisée du Grand Cahors. Présentation du projet Légumerie Fidèles réguliers ou occasionnels, visiteurs qui fréquentez les lieux de culte - Mis à jour le 15/09/2016 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
- La boite à outils des acheteurs publics de restauration collective - Services de l'Etat dans le Lot - La boite à outils des acheteurs publics de restauration collective
- Présentation du projet Légumerie - Services de l'Etat dans le Lot - Catherine FERRIER, Préfète du LOT a assisté le lundi 12 septembre 2016 à la présentation de la « légumerie » centralisée du Grand Cahors. Présentation du projet Légumerie
 

www.lot.pref.gouv.fr
[ www.lot.pref.gouv.fr ] Services de l'Etat dans le Lot  

- Services de l'Etat dans le Lot - Actualités
- Services de l'Etat dans le Lot - Fidèles réguliers ou occasionnels, visiteurs qui fréquentez les lieux de culte
- www.lot.pref.gouv.fr - 12/09/2016 La boite à outils des acheteurs publics de restauration collective - Actualités 12/09/2016 - Catherine FERRIER, Préfète du LOT a assisté le lundi 12 septembre 2016 à la présentation de la « légumerie » centralisée du Grand Cahors. Présentation du projet Légumerie Fidèles réguliers ou occasionnels, visiteurs qui fréquentez les lieux de culte - Mis à jour le 15/09/2016 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
- Services de l'Etat dans le Lot - La boite à outils des acheteurs publics de restauration collective
- Services de l'Etat dans le Lot - Catherine FERRIER, Préfète du LOT a assisté le lundi 12 septembre 2016 à la présentation de la « légumerie » centralisée du Grand Cahors. Présentation du projet Légumerie
 

www.loup.developpement-durable.gouv.fr
[ www.loup.developpement-durable.gouv.fr ] Mission loup - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes  

- www.loup.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
 

www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ] Services Etat Maine-et-Loire  

- www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - 15/09/2016 - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.maine-et-loire.gouv.fr
[ www.maine-et-loire.gouv.fr ] Services Etat Maine-et-Loire  

- www.maine-et-loire.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - 15/09/2016 - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.mariage.gouv.fr
[ www.mariage.gouv.fr ] Justice / Vos droits et démarches / Mariage en France  

- www.mariage.gouv.fr - 04 juin 2013 - Direction de l'information légale et administrative Comment sont choisis les témoins d'un mariage ? Les témoins d'un mariage sont désignés par les futurs époux, conjointement (c'est-à-dire d'un commun accord entre eux). Les personnes choisies doivent être âgées d'au moins 18 ans (ou émancipées). Aucune autre condition n'est requise. Les futurs époux déclarent leurs témoins lors de l'accomplissement des formalités préalables au mariage. Mais ils conservent la possibilité de modifier leur choix jusqu'à la célébration officielle. À noter : le nombre de témoins est au minimum de 1 et au maximum de 2 pour chaque futur époux (soit, au total, au moins de 2 et au plus de 4). 10 octobre 2013 - Direction de l'information légale et administrative Deux étrangers vivant à l'étranger peuvent-ils se marier en France ? Les possibilités de se marier en France pour 2 personnes étrangères vivant à l'étranger diffèrent suivant le niveau de leur attache territoriale à la France. - 24 mai 2013 - Direction de l'information légale et administrative Références Code civil : articles 63 à 76 Code civil : articles 143 à 164 Code civil : articles 165 à 171 Loi n° 2009-594 du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer : article 58 Circulaire du 29 mai 2013 de présentation de la loi ouvrant le mariage aux couples de même sexe ARBO / RUBRIQUE Téléservices Formulaires pour les administrations Acquisition et détention d'armes Adoption Aide à l'accès au droit A quel tribunal s'adresser ? Arrhes, acompte Autorité parentale Avocat Casier judiciaire Conciliation et médiation Contraintes pénales Décès, succession Déplacement, disparition et enlèvement d'enfants Discrimination, harcèlement Divorce, séparation Droits des victimes dans la procédure pénale Fiches pratiques téléchargeables Filiation Indemnisation du préjudice Justice des mineurs Litiges avec l'administration - À noter : le pacte civil de solidarité ( Pacs) ne crée pas de lien d'alliance empêchant un mariage, de sorte qu'en droit, un enfant peut, par exemple, épouser le partenaire de pacs d'un de ses parents. Empêchements associés à l'adoption En cas d'adoption plénière Les empêchements associés à une adoption plénièresont identiques à ceux en vigueur en raison d'un lien de parenté direct. En raison d'une adoption simple En cas d' adoption simple, le mariage est complètement interdit : entre l'adoptant et l'adopté, entre l'adoptant et les descendants de l'adopté, entre l'adopté et les descendants de l'adoptant, entre enfants adoptifs d'une même personne, entre l'adoptant et l'ex-conjoint de l'adopté, entre l'ex-conjoint de l'adoptant et l'adopté. Par contre, le mariage est autorisé entre l'adopté et le frère ou la s? ur de l'adoptant (le frère ou la s? ur de l'adopté n'étant, à proprement parler, ni son oncle ni sa tante). - À noter : les futurs époux n'ont pas à produire de justificatif de domicile ou attestation d'hébergement dans cette commune. La mairie peut en revanche exiger la preuve de la domiciliation du ou des parent(s). Dépôt du dossier de mariage Pièces à produire Chacun des futurs époux doit fournir les pièces suivantes : Pièce d'identité Justificatif de domicile ou de résidence (1 ou 2) Informations sur les témoins(noms, prénoms, date et lieu de naissance, profession et domicile, copie de leur titre d'identité) Copie intégrale d'acte de naissance: de moins de 3 mois, si le service délivrant la copie se trouve en France, de moins de 6 mois, si le service délivrant la copie se trouve à l'étranger. S'il est étranger, le futur époux doit fournir des documents spécifiques à sa nationalité (se renseigner à la mairie ou au consulat). Si un contrat de mariageest conclu, il faut fournir le certificat de notaire. - À savoir : le mariage en France d'un couple étranger vivant à l'étranger obéit à des règles particulières de territorialité. Commune en lien direct avec au moins un des futurs époux Le mariage peut être célébré dans la commune où l'un des futurs époux a : son domicile ou sa résidenceétablie par au moins 1 mois d'habitation continue. Si le mariage est célébré dans la commune où l'une des personnes a son domicile, aucune condition de durée n'est exigée. S'il est célébré dans la commune où l'une des personnes n'a qu'une simple résidence, celle-ci doit se manifester par une habitation continue au minimum pendant le mois qui précède la date de la publication des bans. L'officier de l'état civils'assure dans tous les cas qu'au moins l'une des personnes a des liens durables avec la commune. Commune en lien avec un parent d'un des futurs époux Le mariage peut également être célébré dans la commune du domicile d'un des parents des futurs époux. - Absence de lien de parenté ou d'alliance Un lien de parenté ou d'alliance trop procheest une cause d'empêchement du mariage. Consentement Chacun doit consentir au mariage, de façon libre et éclairée. Si l'un des futurs époux est sous tutelleou sous curatelle, il doit obtenir selon les cas, l'accord du curateur, du juge des tutelles ou du conseil de famille. À défaut de consentement libre et éclairé, le mariage est déclaré nul sur demande d'un des époux ou du procureur de la République, dans un délai de 5 ans. Nationalité Si les deux personnes sont de même sexe, ni l'une ni l'autre ne doivent être citoyens d'un des pays suivants : Algérie, Bosnie-Herzégovine, Cambodge, Kosovo, Laos, Maroc, Monténégro, Pologne, Serbie, Slovénie, Tunisie. Commune de mariage Le mariage est célébré dans une commune avec laquelle au moins l'un des deux a des liens durables, de façon directe ou indirecte (via un parent). - Arrhes et acompte Donations et dons Saisie, recouvrement Surendettement Frais liés aux instances Versement des dommages et intérêts Frais des actes notariés Pourcentages sur la somme gagnée par l'avocat Honoraires d'un avocat commis d'office Accueil Mariage civil Célébration Mariage en France Mariage en France Mariage d'un Français à l'étranger Mariage en France Voir la fiche pratique Pour se marier en France, il faut respecter certaines conditions notamment d'âge ou de résidence. Conditions relatives aux futurs époux Il faut être majeur pour se marier. Une dispense d'âge peut être accordée, exceptionnellement, par le procureur de la République pour des motifs graves. Vous ne devez pas être déjà marié, que ce soit au regard de la loi française ou d'une loi étrangère. Attention : une personne en instance de divorce ou simplement séparée de corps est considérée comme encore mariée. Par contre, il est possible d'être déjà engagé par un Pacs, conclu ou non avec le futur époux. - Attention : le mariage à Mayotte n'est plus ouvert aux couples étrangers vivant totalement à l'étranger, sans aucun parent résidant à Mayotte. Vivant partiellement en France 2 étrangers vivant essentiellement à l'étranger mais dont l'un ou l'autre réside de façon continue depuis au moins 1 mois dans une même commune en France peuvent aussi s'y marier. La condition du mois de résidence continue s'apprécie à la date de publication des bans. Étrangers avec un parent vivant en France Vivant exclusivement à l'étranger Si l'un ou l'autre des membres du couple a au moins un parent domicilié en France, leur mariage en France est également possible dans la commune où le parent concerné réside. Vivant partiellement en France Si en outre, l'un ou l'autre réside de façon continue depuis au moins 1 mois dans une même commune en France, leur mariage en France y est encore possible. La condition du mois de résidence continue s'apprécie à la date de publication des bans. - Dans les jours qui suivent, ils peuvent demander à la mairie un extrait ou une copie intégrale de l'acte de mariage. 13 juin 2013 - Direction de l'information légale et administrative Services en ligne et formulaires Demande d'acte d'état civil - Service gratuit (acte de naissance, mariage ou décès survenu en France) Demande d'acte d'état civil : naissance, mariage ou décès survenu à l'étranger Questions-réponses La mairie peut-elle refuser un dossier de mariage ? Non, elle n'en a pas le pouvoir. Dès lors que le dossier de mariage qui lui est présenté est complet, la mairie doit procéder à son enregistrement. Elle est obligée de l'accepter, même si elle estime que le mariage demandé est contraire aux lois. Car le maire ne peut pas empêcher de sa seule autorité un mariage sur sa commune. Transmission du dossier au procureur de la République Si le maire s'oppose à un mariage, il doit en demander sans délail'interdiction au procureur de la République. - DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice DROITS & DÉMARCHES s'informer saisir la justice S'informer sur ses droits Régler un litige à l'amiable Choisir un avocat Aide juridictionnelle Saisir les juridictions pénales Saisir les juridictions civiles Nom de famille Mariage PACS Union libre Filiation Adoption Autorité parentale Divorce, séparation Pensions et obligations alimentaires Tutelle, curatelle et sauvegarde Décès et succession Conditions d'indemnisation Procédure d'indemnisation Service d'aide au recouvrement Commission d'indemnisation Numéros utiles des victimes Victime de faits à l'étranger Mesures restrictives de liberté Mise en examen Procès pénal Peines principales et alternatives Personnes détenues Amendes forfaitaires Justice des mineurs Vol, vandalisme, escroquerie Violences Casier judiciaire - Étrangers sans parent vivant en France Vivant exclusivement à l'étranger 2 étrangers n'ayant ni domicile ni résidence en France et n'ayant aucun parent domicilié en France ne peuvent se marier que dans une commune appartenant à l'un des territoires suivants : Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Saint-Barthélémy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis-et-Futuna. Ils doivent faire leur demande auprès de la collectivité choisie au moins 1 mois et 10 jours avant la date souhaitée pour la célébration du mariage. L'officier d'état civil concerné vérifie que les futurs époux répondent à toutes les conditions posées par la loi françaisepour contracter le mariage. Il peut demander aux autorités diplomatiques de procéder à l'audition préalable obligatoire du couple. La cérémonie se déroule nécessairement en présence d'un traducteur-interprète - Il doit avertir de sa démarche, par écrit, les personnes ayant déposé le dossier de mariage. À noter : si un maire refuse un dossier de mariage sans en prévenir immédiatement le procureur, les futurs époux doivent en alerter à la fois le préfet et le procureur de la République. Décision du procureur de la République Le procureur de la République décide ensuite si le mariage sera ou non célébré, dans un délai maximum de 2 mois et 15 jours, après enquête et auditions éventuelles des personnes concernées. Si le procureur autorise le mariage Le maire est contraint de procéder à sa célébration. Si le procureur interdit le mariage Les personnes souhaitant se marier peuvent contester cette décision devant le tribunal de grande instance, qui statue sous 10 jours. 21 juin 2013 - Direction de l'information légale et administrative Un maire peut-il refuser de célébrer lui-même un mariage ? Oui, mais sous réserve de respecter certaines conditions. Conditions - Le maire peut ne pas célébrer en personne un mariage sous la double réserve suivante : un de ses adjoints (ou un conseiller municipal délégué) le représente lors de la célébration du mariage, pour agir en son nom, etson refus ne relève pas d'un comportement discriminatoire (à l'égard des étrangers, des homosexuels, des personnes pacsées ou divorcées, des opposants politiques, par exemple). En d'autres termes, le refus du maire doit : ne pas faire obstacle à la célébration etêtre motivé par un empêchement réel, non calculé et non systématique à l'égard d'une catégorie de la population. Attention : il ne faut pas confondre le refus d'un maire de célébrer lui-même un mariage avec le refus d'une mairie d'enregistrer un dossier de mariage, qui est un acte différent. Recours des futurs époux Si l'une ou l'autre de ces conditions n'est pas remplie, les futurs époux peuvent s'en plaindre. En cas de célébration empêchée - Les futurs époux peuvent demander au préfet d'agir par tout moyen pour la rendre possible et effective. À savoir : le maire et ses adjoints risquent la suspension, voire la révocation, s'ils ignorent les injonctions du préfet. En cas de comportement discriminatoire Les futurs époux peuvent porter plainte pour discriminationauprès du procureur de la République. 21 juin 2013 - Direction de l'information légale et administrative Peut-on se marier avec un membre de sa famille ? Oui, sous réserve de ne pas entrer dans un cas d'empêchement à mariage. Les situations d'interdiction tiennent soit à un lien de parenté direct, soit à un lien d'alliance. Empêchements en raison d'un lien de parenté direct La parenté directe se définit comme le lien de famille qui existe entre deux personnes ayant un ancêtre commun. Le mariage est ainsi strictement interdit : entre ascendants et descendants, entre 2 frères, entre 2 s? urs et entre 1 frère et 1 s? entre 2 demi-frères, entre 2 demi-s? - Mariage civil Mineurs victimes Nationalité française Nom et prénom Obligations alimentaires et pension alimentaire Pacte civil de solidarité (PACS) Procès civil Procès pénal Saisies et recouvrements Surendettement Tutelle, curatelle et sauvegarde Union libre Violences Voisinage et mitoyenneté Vol vandalisme, escroquerie : Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Répertoire des informations publiques : - Que ce soit avant ou après l'audition, la mairie ne peut pas d'elle-même refuser un dossier de mariage. Mais elle peut demander au procureur de la République d'interdire la célébration du mariage souhaité. Publication des bans L'annonce officielle du prochain mariage est réalisée par la publication d'avis appelés bans. Ils contiennent les prénoms, noms, professions, domiciles ou résidences des futurs époux, ainsi que le lieu où le mariage doit être célébré. Ils sont affichés à la porte de la mairie du mariage, ainsi qu'à celle des mairies où l'un ou l'autre des époux a son domicile. Célébration du mariage Le mariage peut être célébré 10 jours pleins après la publication des bans. Le mariage ne peut donc pas être célébré avant le 11 exposant ème jour et il doit être célébré dans l'année qui suit l'expiration de ce délai de 10 jours. Le jour de la célébration du mariage est fixé en accord avec la mairie et les futurs époux, sous réserve que le dossier de mariage soit complet et actualisé. - Référence: 14626353364001448008 - Référence: 14626353364001655720 - Référence: 14626353364011760729 - Référence: 14626353364029097134 - S'ils ont choisi comme lieu de mariage la commune où réside un parent, des justificatifs de domicile de ce parent sont exigés. Dans certaines situations familiales particulières (veuvage, par exemple), des pièces complémentaires peuvent être demandées. Audition préalable des futurs époux L'officier d'état civil auditionne les futurs époux ensemble. S'il l'estime nécessaire, il peut également demander à s'entretenir séparément avec l'un ou l'autre. Cette audition est obligatoire mais peut, à titre dérogatoire, ne pas avoir lieu, en cas d' impossibilité ou si elle n'apparaît pas nécessaire à l'officier d'état civil. officier peut demander la présence d'un traducteur ou d'un interprète, si l'un des futurs époux est sourd, muet ou ne comprend pas la langue française. Si un des futurs époux réside à l'étranger, l'audition peut être effectuée par l'autorité diplomatique ou consulaire territorialement compétente. Contestation du dossier de mariage - Si plus de 3 mois (ou 6 mois) se sont passés entre le dépôt du dossier et le mariage, il faudra fournir de nouvelles copies d'acte de naissance. Le mariage doit être célébré à la mairie, dans une salle ouverte au public. Toutefois, en cas d'empêchement grave d'un des futurs époux, le procureur de la République peut demander à l'officier d'état civil de se déplacer à son domicile ou résidence. En cas de péril imminent de mort, l? officier de l? état civil pourra même se déplacer au domicile ou à la résidence de l? un des futurs époux sans intervention du procureur. Déroulement La célébration transforme les futurs époux en époux effectifs. Elle doit être faite par le maire(ou son représentant), en présence des futurs époux et des témoins. Lors de la célébration, chaque futur époux confirme son engagement à respecter les obligations du mariage. Un traducteur-interprète peut être présent. Un livret de familleest délivré aux époux. - urset entre 1 demi-frère et 1 demi-s? entre 1 oncleou 1 tanteet 1 nièce ou 1 neveu (les parents des premiers étant les grands-parents des seconds). Empêchements en raison d'un lien d'alliance L'alliance est le lien résultant du mariage qui fait de chacun des époux un allié de tous ceux qui sont en lien direct de parenté avec l'autre, même après divorce ou veuvage. Ainsi, les personnes divorcées ou veuves ne peuvent épouser : ni un enfant de leur ex-conjoint, ni un des parents de leur ex-conjoint. Autrement dit, il est interdit : à un enfant d'épouser l'ex-conjoint d'un de ses parents (ex-parâtre ou ex-marâtre, par exemple), et à un parent d'épouser l'ex-conjoint de son enfant (ex-gendre ou ex-bru). La loi prévoit que dans certains cas , une fois que la personne qui a créé l'alliance est décédée, une dérogation puisse être accordée par le Président de la République, mais en pratique, elle est très exceptionnelle. - Comment sont choisis les témoins d'un mariage ? - Deux étrangers vivant à l'étranger peuvent-ils se marier en France ? - La mairie peut-elle refuser un dossier de mariage ? - Un maire peut-il refuser de célébrer lui-même un mariage ? - Peut-on se marier avec un membre de sa famille ?
 

www.martinique.developpement-durable.gouv.fr
[ www.martinique.developpement-durable.gouv.fr ] DEAL de la Martinique  

- www.martinique.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 14 septembre
 

www.mayotte.dieccte.gouv.fr
[ www.mayotte.dieccte.gouv.fr ] Direccte Mayotte  

- www.mayotte.dieccte.gouv.fr/Appel-a-projets-2017-2019-DLA-Regional-pour-le-Departement-de-Mayotte - Appel à projets 2017-2019 DLA Régional pour le Département de Mayotte
- www.mayotte.dieccte.gouv.fr - Appel à projets 2017-2019 DLA Régional pour le Département de Mayotte 15 septembre 2016
 

www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr
[ www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ] Mes Démarches  

- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/association-ou-organisation-de/effectuer-une-declaration/ - Effectuer une déclaration
- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/association-ou-organisation-de/effectuer-une-declaration/article/declarer-un-etablissement-d-364?id_rubrique=60 - Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie
- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/association-ou-organisation-de/effectuer-une-declaration/article/designer-un-veterinaire-sanitaire-259?id_rubrique=60 - Désigner un vétérinaire sanitaire
- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/collectivite-territoriale-ou/demander-une-aide-une-subvention-91/article/programme-apicole-2014-2016-aide-a?id_rubrique=91 - Programme apicole 2014-2016 : aide à la participation des collectivités territoriales
- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/collectivite-territoriale-ou/exercer-une-mission/ - Exercer une mission
- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/collectivite-territoriale-ou/exercer-une-mission/article/declarer-des-flux-annuels-d-azote-402?id_rubrique=63 - Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE)
- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/collectivite-territoriale-ou/exercer-une-mission/article/obtenir-un-certificat-de-capacite-406?id_rubrique=63 - Obtenir un justificatif de connaissance pour exercer une activité liée aux animaux de compagnie
- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/exploitation-agricole/creer-ou-ceder-une-exploitation/article/certiphyto-obtenir-le-certificat?id_rubrique=10 - Obtenir le certificat produits phytopharmaceutiques (Certiphyto)
- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr - Associations foncières pastorales et groupements pastoraux : demander une aide Obtenir un justificatif de connaissance pour exercer une activité liée aux animaux de compagnie Obtenir un certificat de capacité au dressage des chiens au mordant Obtenir le certificat produits phyto-pharmaceutiques (Certiphyto) Aides PAC 2016 : apport de trésorerie remboursable Dans le contexte exceptionnel de la mise en oeuvre de la PAC au sein de l'Union européenne et afin de ne pas pénaliser les agriculteurs dont beaucoup connaissent des difficultés liées à la crise des marchés agricoles, le gouvernement a décidé de mettre en place un apport de trésorerie pour les aides de la PAC 2016. Pour en savoir plus sur les modalités et le calendrier de dépôt de la demande de perception de l'apport de trésorerie remboursable : consulter l'article - Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE) Expadon : obtenir un certificat d'export - Obtenir le certificat produits phytopharmaceutiques (Certiphyto) Demander l'agrément sanitaire Obtenir le certificat produits phyto-pharmaceutiques (Certiphyto) - Programme apicole 2014-2016 : aide à la participation des collectivités territoriales
 

www.metiers.justice.gouv.fr
[ www.metiers.justice.gouv.fr ] Justice / Métiers et concours  

- www.metiers.justice.gouv.fr/greffier-12565/lecole-12567/ - École nationale des greffes
- www.metiers.justice.gouv.fr/magistrat-12581/lecole-12583/ - École nationale de la magistrature
- Erreur sur le lien - Voir le portrait
- www.metiers.justice.gouv.fr/surveillant-penitentiaire-12629/lecole-12636/ - École nationale de l'administration pénitentiaire
 

www.metiers.santesolidarites.gouv.fr
[ www.metiers.santesolidarites.gouv.fr ] Métiers et concours - Ministère des Affaires sociales et de la Santé   

- www.metiers.santesolidarites.gouv.fr - 4 articles de plus (reste 360) - Médecin Inspecteur de santé publique Les médecins inspecteurs de santé publique (MISP) sont des fonctionnaires de l'Etat, de catégorie A+, gérés par (. 4 articles de plus (reste 361)
- www.metiers.santesolidarites.gouv.fr/metiers-et-concours/les-metiers-de-la-sante/les-fiches-metiers/article/medecin-inspecteur-de-sante-publique - Médecin Inspecteur de santé publique
- www.metiers.santesolidarites.gouv.fr/metiers-et-concours/?max_articles=12 - 4 articles de plus (reste 360) - 4 articles de plus (reste 361)
 

www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr
[ www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

- www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr - Visite officielle de la Ministre du Logement et de l'Habitat Durable à Marseille le 14 octobre 2016 Visite de la Ministre du Logement et de l'Habitat Durable Le 15 septembre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre - Visite officielle de la Ministre du Logement et de l'Habitat Durable à Marseille le 14 septembre 2016
- Internet DREAL PACA - Visite de la Ministre du Logement et de l'Habitat Durable
 

www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr
[ www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées  

- www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
 

www.miviludes.gouv.fr
[ www.miviludes.gouv.fr ] Bienvenue sur le site de la Miviludes : Miviludes  

- www.miviludes.gouv.fr/conseils-et-principes-de-prudence/individu-0 - Conseils et principes de prudence Être aidé
- www.miviludes.gouv.fr/conseils-et-principes-de-prudence/la-miviludes - Qui contacter ?
- www.miviludes.gouv.fr/espace-presse - Espace Presse
- www.miviludes.gouv.fr/faq - FAQ Vos questions, nos réponses
- www.miviludes.gouv.fr/flux - Flux
- www.miviludes.gouv.fr - Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche Espace Presse Nous contacter Rechercher : Constitution " La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle respecte toutes les croyances. Voir les textes fondateurs S'informer Documents utiles La Miviludes La Miviludes observe et analyse le phénomène sectaire, coordonne l'action préventive et répressive des pouvoirs publics à l'encontre des dérives sectaires, et informe le public sur les risques et les dangers auxquels il est exposé. Consultez nos informations Dérives sectaires et santé Consultez nos informations Enfance et éducation Dérives sectaires et enfance et éducation Consultez nos informations Vie professionnelle Dérives sectaires et vie professionnelle Consultez nos informations Vie publique et associative Dérives sectaires et vie publique et associative Consultez nos informations International Dérives sectaires et international - Consultez nos informations S'informer Soyez attentif(ve). Informez vous sur les risques et les dangers auxquels vous exposent les dérives sectaires. Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? Comment la détecter ? Où la déceler ? Que dit la loi ? Vos questions, nos réponses Obtenir l'avis de la Miviludes Ne restez pas isolé(e). Rapprochez vous des personnes qui sauront vous conseiller et vous assister. Qui contacter dans votre région ? Conseils et principes de prudence Vous souhaitez nous faire part d'une situation à risque. N'hésitez pas à intervenir. Quelle instance saisir ? Aider un proche en difficulté Informer la Miviludes d'une dérive sectaire Actualités Serge Blisko, invité de RFI, le 30 juin Le 01/07/2016 - Évènements Serge Blisko, intervenant au séminaire de l'INHESJ le 29 juin Le 01/07/2016 - Colloques et séminaires Voir toutes les actualités Publications Voir la publication Voir la publication Voir la publication - Légifrance.fr data.gouv.fr Mentions légales Plan du site - Voir la publication Voir la publication Voir toutes les Publications La Miviludes est une mission interministérielle instituée auprès du Premier ministre par décret présidentiel du 28 novembre 2002. Présentation Principes d'action Partenaires Obtenir un avis de la Miviludes Informer la Miviludes d'une dérive sectaire S'informer Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? Comment la détecter ? Où la déceler ? Obtenir l'avis de la Miviludes Que dit la loi ? Conseils et principes de prudence Qui contacter ? Quelles instances saisir ? Informer la Miviludes d'une dérive sectaire Aider un proche en difficulté Documents utiles Publications de la Miviludes Autres publications institutionnelles Lois, règlements et circulaires Bibliographie Conventions de partenariat La Miviludes Principes d'action Organisation Historique Nos partenaires Actualités Nous contacter Gouvernement.fr Stop-djihadisme.gouv.fr Service-public.fr - Aller au contenu - Aller au menu principal - Aller au formulaire de recherche
- www.miviludes.gouv.fr/la-miviludes/nos-partenaires/en-france - Nos partenaires Partenaires
- www.miviludes.gouv.fr/mentions-l%C3%A9gales - Mentions légales
- www.miviludes.gouv.fr/missions - Consultez nos informations La Miviludes Missions Présentation
- www.miviludes.gouv.fr/missions/actualites - Actualités
- www.miviludes.gouv.fr/missions/actualites/ - Voir toutes les actualités
- www.miviludes.gouv.fr/missions/actualites/serge-blisko-intervenant-au-s%C3%A9minaire-de-linhesj-le-29-juin - Serge Blisko, intervenant au séminaire de l'INHESJ le 29 juin
- www.miviludes.gouv.fr/missions/actualites/serge-blisko-invit%C3%A9-de-rfi-le-30-juin - Serge Blisko, invité de RFI, le 30 juin
- www.miviludes.gouv.fr/missions/historique - Historique
- www.miviludes.gouv.fr/missions/organisation - Organisation
- www.miviludes.gouv.fr/missions/principes-daction - Principes d'action
- www.miviludes.gouv.fr/nous-contacter - Contact Nous contacter
- www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/bibliographie - Bibliographie
- www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat - Conventions de partenariat
- www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat/convention-ars-ile-de-france - Voir la publication
- www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat/convention-ehesp - Voir la publication
- www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat/convention-fnmf - Voir la publication
- www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/lois-r%C3%A8glements-et-circulaires - Lois, règlements et circulaires
- www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/questions-parlementaires - Autres publications institutionnelles
- www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels - Documents utiles Publications de la Miviludes Voir toutes les Publications
- www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels/rapport-annuel-2011-2012 - Voir la publication
- www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels/rapport-de-la-miviludes-au-premier-ministre - Voir la publication
- www.miviludes.gouv.fr/quelles-instances-saisir - Agir Quelle instance saisir ? Quelles instances saisir ?
- www.miviludes.gouv.fr/quelles-instances-saisir/aider-un-proche-en-difficult%C3%A9 - Aider un proche en difficulté
- www.miviludes.gouv.fr/quelles-instances-saisir/informer-la-miviludes-d-une-derive-sectaire - Informer la Miviludes d'une dérive sectaire
- www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire - Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? S'informer
- www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/comment-la-d%C3%A9tecter - Comment la détecter ?
- www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/o%C3%B9-la-d%C3%A9celer - Où la déceler ?
- www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/obtenir-lavis-de-la-miviludes - Obtenir l'avis de la Miviludes Obtenir un avis de la Miviludes
- www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/que-dit-la-loi - Que dit la loi ?
- www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/que-dit-la-loi/textes-fondateurs - Voir les textes fondateurs
- www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/enfance-et-éducation - Consultez nos informations
- www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/international - Consultez nos informations
- www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/santé - Consultez nos informations
- www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/vie-professionnelle - Consultez nos informations
- www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/vie-publique-et-associative - Consultez nos informations
- www.miviludes.gouv.fr/sitemap - Plan du site
 

www.modernisation.gouv.fr
[ www.modernisation.gouv.fr ] Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique  

- www.modernisation.gouv.fr/documentation/etudes/etude-mise-en-oeuvre-du-principe-silence-vaut-accord-sva - Étude sur la mise en oeuvre du principe «Silence vaut accord» (SVA)
- www.modernisation.gouv.fr - Étude sur la mise en oeuvre du principe «Silence vaut accord» (SVA)
 

www.mon-cep.org
[ www.mon-cep.org ]   

- www.mon-cep.org/ - www.mon-cep.org
 

www.moncompteformation.gouv.fr
[ www.moncompteformation.gouv.fr ] Mon compte formation  

- www.moncompteformation.gouv.fr/article/trouver-un-conseiller-en-evolution-professionnelle-avec-mon-ceporg - Trouver un conseiller en évolution professionnelle avec www.mon-cep.org
- www.moncompteformation.gouv.fr - Trouver un conseiller en évolution professionnelle avec www.mon-cep.org Vous êtes en activité, en recherche d'emploi ou porteur(se) de projets, bénéficiez du conseil en évolution professionnelle : un nouveau droit, un service gratuit et des professionnels qui vous accompagnent en toute confidentialité. Le site internet www.mon-cep.org vous aide à trouver votre CEP pour vous faire accompagner.
 

www.msr83.var.equipement.gouv.fr
[ www.msr83.var.equipement.gouv.fr ] Maison de la sécurité routière du Var - MSR83  

- www.msr83.var.equipement.gouv.fr - Maison de la sécurité routière du Var - MSR83 - Site mis à jour le 15 septembre 2016
 

www.musee-prisons.justice.gouv.fr
[ www.musee-prisons.justice.gouv.fr ] Justice / Portail / Histoire des prisons  

- www.musee-prisons.justice.gouv.fr - Accueil Histoire et patrimoine Histoire des prisons Bienvenue au musée national des prisons Le musée national des prisons a été aménagé en 1995 dans l'ancienne maison d'arrêt de Fontainebleau, fermée 5 ans plus tôt. Dans ce bâtiment, sont exposées (et entreposées) des collections provenant de toutes les prisons de France métropolitaine et d'outre-mer. Elles permettent ainsi de retracer l'histoire des prisons françaises, de leurs détenus, parfois célèbres, et de leurs personnels. Le musée est ouvert au grand public depuis 2003 ; des visites guidées sont proposées par l'office de tourisme de Fontainebleau. Des expositions temporaires sont également organisées, notamment à l'occasion des journées du patrimoine. Liste des articles 07 avril 2014 Le musée national des prisons : présentation Les visites sont actuellement suspendues au musée national des prisons 01 novembre 2010 Visite historique : de l'Ancien Régime au Premier Empire 01 novembre 2010 - DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice Organisation de la Justice Publications Prison et réinsertion Europe et international Histoire et patrimoine Le ministère Le Garde des Sceaux Le porte parole Organigramme Budget Chiffres clés La Justice en France L'ordre judiciaire Justice pénale Justice civile Justice des mineurs L'ordre administratif Frais de justice Statistiques Outils pédagogiques Fiches pratiques Guides professionnels Rapports thématiques Bulletin officiel Périodiques Sites Internet Audiovisuel Nos émissions Prison et réinsertion Vie en détention Vie hors détention Projets immobiliers Personnes prises en charge Emploi pénitentiaire Annuaires pénitentiaires Justice européenne Justice internationale Etudes de droit comparé Partenaires du ministère La parole à. Architecture et chantiers Justice et Histoire Repères historiques Le ministère et l'Histoire Archives de la justice Patrimoine immatériel - Il y a 30 ans, l'abolition de la peine de mort : interview de Robert Badinter Les symboles de la Justice Exposition "Du Parlement de Normandie au palais de justice de Rouen" De la Monarchie à la IIIème République Les cycles dans l'histoire constitutionnelle Les libertés fondamentales Exposition aux Archives nationales : la Révolution à la poursuite du crime L'ENM par ceux qui l'ont vécue Témoignages : 1958-2008 Cinquantenaire de l'ENM, le défi du nombre et de la complexité Le Conseil d? État au Palais Royal L'évolution de la délinquance des mineurs et de la justice pénale des mineurs depuis 1945 Les figures du droit : Portalis, l? étudiant en droit Radio en ligne Louis XVI et Marie Antoinette,les procès des citoyens Capet: introduction à la chronique Louis XVI et Marie Antoinette,les procès des citoyens Capet: les instructions Louis XVI et Marie Antoinette,les procès des citoyens Capet: les actes d'accusation - L'émission ''Le droit se livre'' 10 articles - Louis XVI et Marie Antoinette,les procès des citoyens Capet: les défenses La Justice sous l'Ancien Régime La Justice révolutionnaire La justice Napoléonienne La Justice républicaine ARBO / RUBRIQUE Le garde des Sceaux Le ministère de la Justice Actualité du ministère Organisation de la Justice Prison et réinsertion Justice pénale Justice des mineurs Justice civile Aide aux victimes Europe et international Publications Histoire et patrimoine Budget et statistiques Sites justice Les mots-clés de la Justice - Lexique Multilinguisme Modernisation de la Justice du 21e siècle La réforme pénale Justice : état des savoirs Justice des enfants et des adolescents Sve - Saisine par voie électronique PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits TOILE - JUSTICE - Référence: 14626353364001286568 - Référence: 14626353364001659888 - Référence: 14626353364018768731 - Référence: 14626353364019166231 - Sites des juridictions Sites des écoles de la Justice Sites des professionnels Casier judiciaire Ado-Justice Alerte-Enlèvement e-justice Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice Accès au droit Aide juridictionnelle Concours Culture Famille NTIC Professionnels Rapports Actualités Formulaires Discours : Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Twitter : Répertoire des informations publiques : - Visite historique : du XIXe au XXe siècle 01 novembre 2010 Visite thématique : les détenus 01 novembre 2010 Visite thématique : les personnels 01 novembre 2010 Visite thématique : le corps en prison 01 novembre 2010 Visite thématique : dans les murs 01 novembre 2010 Visite thématique : les activités en prison 01 novembre 2010 Visite thématique : les objets interdits Histoire et patrimoine Architecture et chantiers 26 articles Lieux de Justice La Justice dans l'Histoire 29 articles Le ministère dans l'Histoire 6 articles Procès historiques 22 articles Histoire des prisons 9 articles L'émission ''Le droit se livre'' 9 articles L'émission "Les figures du droit" 5 articles Gisèle Halimi revient sur le procès de Bobigny La rénovation du palais de justice de Paris L'Hôtel de Bourvallais La Cour de cassation Le Parlement de Bourgogne Le palais de justice de Toulouse
 

www.nievre.developpement-durable.gouv.fr
[ www.nievre.developpement-durable.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

- www.nievre.developpement-durable.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Inscrite au Contrat de Plan Etat - Région de Bourgogne pour un montant de 5,5 Mâé-, financée à 100 % par l'État ; - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

- www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Inscrite au Contrat de Plan Etat - Région de Bourgogne pour un montant de 5,5 Mâé-, financée à 100 % par l'État ; - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.nievre.equipement.gouv.fr
[ www.nievre.equipement.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

- www.nievre.equipement.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Inscrite au Contrat de Plan Etat - Région de Bourgogne pour un montant de 5,5 Mâé-, financée à 100 % par l'État ; - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.nievre.gouv.fr
[ www.nievre.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

- www.nievre.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Inscrite au Contrat de Plan Etat - Région de Bourgogne pour un montant de 5,5 Mâé-, financée à 100 % par l'État ; - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.nievre.pref.gouv.fr
[ www.nievre.pref.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

- www.nievre.pref.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Inscrite au Contrat de Plan Etat - Région de Bourgogne pour un montant de 5,5 Mâé-, financée à 100 % par l'État ; - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.nouvelleuniversite.gouv.fr
[ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ] Autonomie des universités - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.nouvelleuniversite.gouv.fr - Date d'impression : 15.09.16 Journées européennes du patrimoine au ministère
 

www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr
[ www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr ] Connaissance des territoires et évaluation - Direction technique Territoires et ville  

- www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr - Direction technique Territoires et ville - Site mis à jour le 15 septembre 2016
 

www.oned.gouv.fr
[ www.oned.gouv.fr ] Accueil : Observatoire National de la Protection de l'Enfance : ONPE  

- www.oned.gouv.fr/actualite/premiers-resultats-premiere-vague-lenquete-elap - Plus Premiers résultats de la première vague de l'enquête ELAP
- www.oned.gouv.fr - étude et recherche information préoccupante accueil de jour autorité parentale attachement pupille de l'Etat projet pour l'enfant jeune majeur - jeu, 15/09/2016 - 16:30 séminaire UAMJP- 19 semptembre 2016 accueil de jour violence conjugale information préoccupante autorité parentale mineur isolé étranger enfance en danger partenariat observation projet pour l'enfant jeune en difficultés multiples - Le 02 août 2016 Premiers résultats de la première vague de l'enquête ELAP maltraitance mineur isolé étranger violence conjugale jeune majeur étude et recherche observation milieu ouvert autorité parentale - mineur isolé étranger partenariat soutien à la parentalité autorité parentale jeune majeur jeune en difficultés multiples milieu ouvert violence conjugale observation pupille de l'Etat - projet pour l'enfant enfance en danger pupille de l'Etat partenariat jeune majeur soutien à la parentalité maltraitance attachement - pupille de l'Etat projet pour l'enfant violence conjugale soutien à la parentalité étude et recherche maltraitance mineur isolé étranger
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1763 - accueil de jour
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1779 - attachement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1780 - autorité parentale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1783 - bien-être
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1810 - enfance en danger
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1813 - étude et recherche
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1819 - famille
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1829 - information préoccupante
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1836 - jeune en difficultés multiples
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1837 - jeune majeur
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1844 - maltraitance
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1849 - milieu ouvert
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1854 - ODPE
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1861 - partenariat
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1865 - placement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1876 - projet pour l'enfant
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1941 - observation
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1961 - soutien à la parentalité
- Document pdf - séminaire UAMJP- 19 semptembre 2016
 

www.opera.com
[ www.opera.com ]   

- www.opera.com/ - Opera
 

www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet départemental de l'État dans l'Orne  

- www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Mis à jour le 15/09/2016 La préfecture sera ouverte au public le dimanche 18 septembre, de 14h à 18h (visites guidées uniquement - départs toutes les 30 minutes). Le parc de la sous-préfecture de Mortagne-au-Perche sera ouvert le samedi, de 9h à 13h. Journées du patrimoine : la préfecture et la sous-préfecture de Mortagne ouvertes au public Les gestes qui sauvent : Les associations de premiers secours 15/09/2016 Après les événements tragiques qui ont marqué la France en 2015, de nombreux Français ont exprimé le souhait de connaître les gestes utiles pour sauver des vies. Vous avez participé à une initiation aux gestes qui sauvent, pour aller plus loin et obtenir votre certificat de compétence en prévention et secours civiques de premier niveau (PSC 1*), contactez une association de premiers secours.
- Internet départemental de l'État dans l'Orne - Journées du patrimoine : la préfecture et la sous-préfecture de Mortagne ouvertes au public La préfecture sera ouverte au public le dimanche 18 septembre, de 14h à 18h (visites guidées uniquement - départs toutes les 30 minutes). Le parc de la sous-préfecture de Mortagne-au-Perche sera ouvert le samedi, de 9h à 13h .
- Internet départemental de l'État dans l'Orne - Les gestes qui sauvent : Les associations de premiers secours
 

www.orne.gouv.fr
[ www.orne.gouv.fr ] Internet départemental de l'État dans l'Orne  

- www.orne.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Mis à jour le 15/09/2016 La préfecture sera ouverte au public le dimanche 18 septembre, de 14h à 18h (visites guidées uniquement - départs toutes les 30 minutes). Le parc de la sous-préfecture de Mortagne-au-Perche sera ouvert le samedi, de 9h à 13h. Journées du patrimoine : la préfecture et la sous-préfecture de Mortagne ouvertes au public Les gestes qui sauvent : Les associations de premiers secours 15/09/2016 Après les événements tragiques qui ont marqué la France en 2015, de nombreux Français ont exprimé le souhait de connaître les gestes utiles pour sauver des vies. Vous avez participé à une initiation aux gestes qui sauvent, pour aller plus loin et obtenir votre certificat de compétence en prévention et secours civiques de premier niveau (PSC 1*), contactez une association de premiers secours.
- Journées du patrimoine : la préfecture et la sous-préfecture de Mortagne ouvertes au public - Internet départemental de l'État dans l'Orne - Journées du patrimoine : la préfecture et la sous-préfecture de Mortagne ouvertes au public La préfecture sera ouverte au public le dimanche 18 septembre, de 14h à 18h (visites guidées uniquement - départs toutes les 30 minutes). Le parc de la sous-préfecture de Mortagne-au-Perche sera ouvert le samedi, de 9h à 13h .
- Les gestes qui sauvent : Les associations de premiers secours - Internet départemental de l'État dans l'Orne - Les gestes qui sauvent : Les associations de premiers secours
 

www.orne.pref.gouv.fr
[ www.orne.pref.gouv.fr ] Internet départemental de l'État dans l'Orne  

- www.orne.pref.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Mis à jour le 15/09/2016 La préfecture sera ouverte au public le dimanche 18 septembre, de 14h à 18h (visites guidées uniquement - départs toutes les 30 minutes). Le parc de la sous-préfecture de Mortagne-au-Perche sera ouvert le samedi, de 9h à 13h. Journées du patrimoine : la préfecture et la sous-préfecture de Mortagne ouvertes au public Les gestes qui sauvent : Les associations de premiers secours 15/09/2016 Après les événements tragiques qui ont marqué la France en 2015, de nombreux Français ont exprimé le souhait de connaître les gestes utiles pour sauver des vies. Vous avez participé à une initiation aux gestes qui sauvent, pour aller plus loin et obtenir votre certificat de compétence en prévention et secours civiques de premier niveau (PSC 1*), contactez une association de premiers secours.
- Internet départemental de l'État dans l'Orne - Journées du patrimoine : la préfecture et la sous-préfecture de Mortagne ouvertes au public La préfecture sera ouverte au public le dimanche 18 septembre, de 14h à 18h (visites guidées uniquement - départs toutes les 30 minutes). Le parc de la sous-préfecture de Mortagne-au-Perche sera ouvert le samedi, de 9h à 13h .
- Internet départemental de l'État dans l'Orne - Les gestes qui sauvent : Les associations de premiers secours
 

www.ours.ecologie.gouv.fr
[ www.ours.ecologie.gouv.fr ] DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées  

- www.ours.ecologie.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
 

www.paca.developpement-durable.gouv.fr
[ www.paca.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

- www.paca.developpement-durable.gouv.fr - Visite officielle de la Ministre du Logement et de l'Habitat Durable à Marseille le 14 octobre 2016 Visite de la Ministre du Logement et de l'Habitat Durable Le 15 septembre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre - Visite officielle de la Ministre du Logement et de l'Habitat Durable à Marseille le 14 septembre 2016
- Visite de la Ministre du Logement et de l'Habitat Durable - Internet DREAL PACA - Visite de la Ministre du Logement et de l'Habitat Durable
 

www.paca.direccte.gouv.fr
[ www.paca.direccte.gouv.fr ] Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur  

- www.paca.direccte.gouv.fr/Accompagner-les-structures-de-l-Economie-Sociale-et-Solidaire-l-appel-a-projets - + Lire la suite Accompagner les structures de l'Economie Sociale et Solidaire : l'appel à projets DLA 2017-2019 est lancé
- www.paca.direccte.gouv.fr - 37/100 Accès à l'emploi 16/100 Action collective 2/100 Activité partielle 14/100 Alternance 20/100 Apprentissage 32/100 Chômage 23/100 Compétitivité 6/100 Concurrence 2/100 Conseiller du salarié 18/100 Consommation 18/100 Contrat de génération 24/100 Dialogue social 17/100 Droit du travail 23/100 Emploi d'avenir 66/100 Entreprise 4/100 Europe 20/100 Exportation 86/100 Formation professionnelle 27/100 Innovation 21/100 Insertion 55/100 Inspection du travail 9/100 Intelligence économique 6/100 investissement 11/100 Jeunes 13/100 Mutation économique 5/100 Organisation des services 2/100 Rupture conventionnelle 2/100 Services à la personne 2/100 Statistiques 36/100 Tourisme - 42/99 Accès à l'emploi 22/99 Action collective 3/99 Activité partielle 21/99 Alternance 24/99 Apprentissage 43/99 Chômage 30/99 Compétitivité 6/99 Concurrence 3/99 Conseiller du salarié 24/99 Consommation 24/99 Contrat de génération 28/99 Dialogue social 19/99 Droit du travail 26/99 Emploi d'avenir 82/99 Entreprise 9/99 Europe 15/99 Exportation 6/99 Fonds social européen 81/99 Formation professionnelle 76/99 Industrie 38/99 Innovation 14/99 Insertion 60/99 Inspection du travail 9/99 Intelligence économique 9/99 investissement 10/99 Jeunes 8/99 Métrologie 11/99 Mutation économique 10/99 Organisation des services 3/99 Prévention 3/99 Rupture conventionnelle 99/99 Santé au travail 4/99 Securité travail 3/99 Senior 3/99 Services à la personne 3/99 Statistiques 44/99 Tourisme - 47/100 Accès à l'emploi 14/100 Action collective 3/100 Activité partielle 21/100 Alternance 25/100 Apprentissage 46/100 Chômage 27/100 Compétitivité 8/100 Concurrence 3/100 Conseiller du salarié 26/100 Consommation 23/100 Contrat de génération 30/100 Dialogue social 21/100 Droit du travail 30/100 Emploi d'avenir 78/100 Entreprise 5/100 Europe 19/100 Exportation 4/100 Fonds social européen 99/100 Formation professionnelle 4/100 GPEC 63/100 Industrie 34/100 Innovation 27/100 Insertion 68/100 Inspection du travail 10/100 Intelligence économique 7/100 investissement 14/100 Jeunes 4/100 Métrologie 9/100 Mutation économique 6/100 Organisation des services 3/100 Prévention 3/100 Rupture conventionnelle 100/100 Santé au travail 2/100 Securité travail 2/100 Senior 3/100 Services à la personne 3/100 Statistiques 43/100 Tourisme L'actualité - 15 septembre 2016 - 52/104 Accès à l'emploi 15/104 Action collective 5/104 Activité partielle 35/104 Alternance 38/104 Apprentissage 68/104 Chômage 36/104 Compétitivité 13/104 Concurrence 5/104 Conseiller du salarié 43/104 Consommation 31/104 Contrat de génération 37/104 Dialogue social 31/104 Droit du travail 38/104 Emploi d'avenir 103/104 Entreprise 7/104 Europe 19/104 Exportation 5/104 Fonds social européen 104/104 Formation professionnelle 4/104 GPEC 77/104 Industrie 47/104 Innovation 24/104 Insertion 68/104 Inspection du travail 12/104 Intelligence économique 10/104 investissement 10/104 Jeunes 5/104 Métrologie 14/104 Mutation économique 10/104 Organisation des services 5/104 Prévention 5/104 Rupture conventionnelle 100/104 Santé au travail 3/104 Securité travail 2/104 Senior 5/104 Services à la personne 5/104 Statistiques 50/104 Tourisme - 66/142 Accès à l'emploi 22/142 Action collective 7/142 Activité partielle 49/142 Alternance 52/142 Apprentissage 95/142 Chômage 50/142 Compétitivité 17/142 Concurrence 7/142 Conseiller du salarié 59/142 Consommation 44/142 Contrat de génération 43/142 Dialogue social 26/142 Droit du travail 50/142 Emploi d'avenir 142/142 Entreprise 9/142 Europe 27/142 Exportation 6/142 Fonds social européen 100/142 Formation professionnelle 6/142 GPEC 108/142 Industrie 66/142 Innovation 14/142 Insertion 75/142 Inspection du travail 17/142 Intelligence économique 13/142 investissement 14/142 Jeunes 8/142 Métrologie 19/142 Mutation économique 14/142 Organisation des services 7/142 Prévention 7/142 Rupture conventionnelle 100/142 Santé au travail 4/142 Securité travail 3/142 Senior 7/142 Services à la personne 7/142 Statistiques 63/142 Tourisme - Accompagner les structures de l'Economie Sociale et Solidaire : l'appel à projets DLA 2017-2019 est lancé L'accompagnement est un levier déterminant pour le renforcement du modèle économique et le développement de l'emploi des structures employeuses de l'Économie sociale et solidaire (associations, structures de l'insertion par l'activité économique, coopératives d'utilité sociale, entreprises disposant de l'agrément ESUS). Le Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue (. Actualités - 25 août 2016 Demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en juillet 2016 Fin juillet 2016, en Paca, le nombre de demandeurs d'emploi tenus de rechercher un emploi et sans activité (catégorie A) s'établit à 324 310. Ce nombre augmente de 1,4 % sur trois mois (soit +4 630 personnes). Il progresse de 1,0 % sur un mois et de 0,6 % sur un an. Le nombre de demandeurs d'emploi tenus de rechercher un emploi, ayant ou non exercé une activité dans le mois (catégories A, B, C), (. - + Lire la suite Accompagner les structures de l'Economie Sociale et Solidaire : l'appel à projets DLA 2017-2019 est lancé 15 septembre 2016
 

www.paca.ecologie.gouv.fr
[ www.paca.ecologie.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

- www.paca.ecologie.gouv.fr - Visite officielle de la Ministre du Logement et de l'Habitat Durable à Marseille le 14 octobre 2016 Visite de la Ministre du Logement et de l'Habitat Durable Le 15 septembre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre - Visite officielle de la Ministre du Logement et de l'Habitat Durable à Marseille le 14 septembre 2016
- Internet DREAL PACA - Visite de la Ministre du Logement et de l'Habitat Durable
 

www.paca.equipement.gouv.fr
[ www.paca.equipement.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

- www.paca.equipement.gouv.fr - Visite officielle de la Ministre du Logement et de l'Habitat Durable à Marseille le 14 octobre 2016 Visite de la Ministre du Logement et de l'Habitat Durable Le 15 septembre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre - Visite officielle de la Ministre du Logement et de l'Habitat Durable à Marseille le 14 septembre 2016
- Internet DREAL PACA - Visite de la Ministre du Logement et de l'Habitat Durable
 

www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr
[ www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL des Pays de la Loire  

- Bulletins hydrologiques 2016 - DREAL des Pays de la Loire - Bulletins hydrologiques 2016
- www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre - Bulletins hydrologiques 2016 15 septembre 2016 Le mois d'août sec et chaud a fait baisser les niveaux des nappes, rivières et barrages réservoirs. Cependant le printemps pluvieux permet aux rivières bénéficiant d'un soutien d'étiage, à la plupart des nappes et aux barrages de présenter des niveaux proches de la moyenne.
 

www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
[ www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ] Direccte Pays-de-la-Loire  

- www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/ARPE-la-nouvelle-aide-a-la-recherche-du-premier-emploi-pour-les-jeunes-diplomes - + Lire la suite ARPE : la nouvelle aide à la recherche du premier emploi pour les jeunes diplômés disposant de faibles ressources
- www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/?debut_actus_regionales_5=95#pagination_actus_regionales_5 - ...
- www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr - 20/78 Tourisme ARPE : la nouvelle aide à la recherche du premier emploi pour les jeunes diplômés disposant de faibles ressources 15 septembre 2016 - 40/76 Accès à l'emploi 2/76 Action collective 3/76 Activité partielle 43/76 Agriculture 4/76 Alternance 21/76 Chômage 12/76 Compétitivité 12/76 Contrat de génération 1/76 Discrimination 31/76 Droit du travail 6/76 Entreprise 6/76 Exportation 14/76 Financement des entreprises 76/76 Formation professionnelle 3/76 Handicap 3/76 Industrie 4/76 Innovation 2/76 Insertion 9/76 Inspection du travail 2/76 Intelligence économique 2/76 investissement 17/76 Jeunes 13/76 Mutation économique 8/76 Prévention 11/76 Saisonniers 26/76 Santé au travail 4/76 Senior 13/76 Tourisme - 43/72 Accès à l'emploi 2/72 Action collective 2/72 Activité partielle 49/72 Agriculture 6/72 Alternance 20/72 Chômage 10/72 Compétitivité 15/72 Contrat de génération 1/72 Discrimination 24/72 Droit du travail 7/72 Entreprise 5/72 Exportation 12/72 Financement des entreprises 72/72 Formation professionnelle 3/72 Handicap 3/72 Industrie 3/72 Innovation 2/72 Insertion 8/72 Inspection du travail 3/72 Intelligence économique 2/72 investissement 19/72 Jeunes 11/72 Mutation économique 8/72 Prévention 8/72 Saisonniers 26/72 Santé au travail 5/72 Senior 13/72 Tourisme - 47/89 Accès à l'emploi 3/89 Action collective 3/89 Activité partielle 50/89 Agriculture 6/89 Alternance 23/89 Chômage 13/89 Compétitivité 17/89 Contrat de génération 2/89 Discrimination 35/89 Droit du travail 8/89 Entreprise 5/89 Exportation 16/89 Financement des entreprises 89/89 Formation professionnelle 5/89 Handicap 4/89 Industrie 5/89 Innovation 3/89 Insertion 11/89 Inspection du travail 4/89 Intelligence économique 3/89 investissement 23/89 Jeunes 13/89 Mutation économique 9/89 Prévention 12/89 Saisonniers 30/89 Santé au travail 6/89 Senior 17/89 Tourisme - 49/78 Accès à l'emploi 4/78 Action collective 61/78 Agriculture 6/78 Alternance 26/78 Chômage 18/78 Compétitivité 20/78 Contrat de génération 32/78 Droit du travail 11/78 Entreprise 6/78 Exportation 22/78 Financement des entreprises 6/78 Handicap 6/78 Industrie 6/78 Innovation 4/78 Insertion 7/78 Inspection du travail 4/78 investissement 21/78 Jeunes 18/78 Mutation économique 11/78 Prévention 11/78 Saisonniers 36/78 Santé au travail 8/78 Senior - Actualités - 15 septembre 2016 ARPE : la nouvelle aide à la recherche du premier emploi pour les jeunes diplômés disposant de faibles ressources Cette aide, mise en oeuvre dès la rentrée 2016, vise à accompagner financièrement les jeunes diplômés d'origine modeste qui entrent sur le marché de l'emploi pour une meilleure insertion professionnelle. + Lire la suite 32/78 Accès à l'emploi 2/78 Action collective 2/78 Activité partielle 58/78 Agriculture 5/78 Alternance 19/78 Chômage 15/78 Compétitivité 13/78 Contrat de génération 2/78 Discrimination 31/78 Droit du travail 7/78 Entreprise 4/78 Exportation 17/78 Financement des entreprises 78/78 Formation professionnelle 4/78 Handicap 2/78 Industrie 4/78 Innovation 3/78 Insertion 10/78 Inspection du travail 4/78 Intelligence économique 2/78 investissement 19/78 Jeunes 16/78 Mutation économique 7/78 Prévention 10/78 Saisonniers 28/78 Santé au travail 4/78 Senior
 

www.pays-de-la-loire.drjscs.gouv.fr
[ www.pays-de-la-loire.drjscs.gouv.fr ] DRDJSCS des Pays de la Loire  

- www.pays-de-la-loire.drjscs.gouv.fr - 12/09/2016 Plan régional sport santé bien être (PRSSBE) Bilan du Plan Régional Sport Santé Bien-être 2013-2016 Appel à projet FONJEP Politique de la Ville Les demandes de postes FONJEP Politique de la ville sont à retourner au plus tard le 5 octobre 2016. 31/08/2016 Allocation pour la diversité dans la fonction publique 2016 2017 L'allocation pour la diversité dans la fonction publique est destinée à soutenir financièrement les candidats les plus méritants à préparer certains concours de la fonction publique. Elle est accordée sous conditions de ressources et de mérite. 5èmes rencontres intersectorielles sport, santé, social le Jeudi 1er décembre 2016 Les 5èmes rencontres intersectorielles sport, santé, social, auront lieu le jeudi 1er décembre 2016 au Centre Hospitalier (CHLSOM) de CRAON (53). Attribution des subventions CNDS 2016 Répartition de la part territoriale du CNDS 2016 telle qu'elle a été votée à la commission territoriale du 23 juin 2016. - 15/09/2016 Ouverture du concours 2017 des bourses Déclics jeunes de la Fondation de France Le concours s'adresse aux jeunes entre 18 et 30 ans qui ont une vocation ou une passion dans différents domaines. 15/09/2016 Pour préparer la campagne FDVA 2017 prenez de l'avance en remplissant et envoyant vos bilans pour chaque action 2016 Bilans 2016 : modalités et conseils Dans l'hypothèse où vous auriez obtenu une subvention au titre du FDVA 2016, il vous est obligatoire de remplir (. 15/09/2016 15/09/2016
- Attribution des subventions CNDS 2016 - DRDJSCS des Pays de la Loire - Attribution des subventions CNDS 2016
- 5èmes rencontres intersectorielles sport, santé, social le Jeudi 1er décembre 2016 - DRDJSCS des Pays de la Loire - 5èmes rencontres intersectorielles sport, santé, social le Jeudi 1er décembre 2016
- Allocation pour la diversité dans la fonction publique 2016 2017 - DRDJSCS des Pays de la Loire - Allocation pour la diversité dans la fonction publique 2016 2017
- Appel à projet FONJEP Politique de la Ville - DRDJSCS des Pays de la Loire - Appel à projet FONJEP Politique de la Ville
- Plan régional sport santé bien être (PRSSBE) - DRDJSCS des Pays de la Loire - Plan régional sport santé bien être (PRSSBE)
- Ouverture du concours 2017 des bourses Déclics jeunes de la Fondation de France - DRDJSCS des Pays de la Loire - Ouverture du concours 2017 des bourses Déclics jeunes de la Fondation de France
 

www.plan-cancer.gouv.fr
[ www.plan-cancer.gouv.fr ] Plan Cancer 2014-2019 - Ref : PLANKPNRT14 : Institut National Du Cancer  

- www.plan-cancer.gouv.fr/Comprendre-prevenir-depister/Comprendre-la-recherche/Questions-frequentes - Questions fréquentes
- www.plan-cancer.gouv.fr - Élaboration de recommandations sur la prévention et la gestion des effets indésirables des immunothérapies spécifiques anti-PD1 et anti-CTLA4 - Questions fréquentes
- www.plan-cancer.gouv.fr/Institut-national-du-cancer/Appels-a-experts/Appels-a-experts-en-cours/Elaboration-de-recommandations-sur-la-prevention-et-la-gestion-des-effets-indesirables-des-immunotherapies-specifiques-anti-PD1-et-anti-CTLA4 - Élaboration de recommandations sur la prévention et la gestion des effets indésirables des immunothérapies spécifiques anti-PD1 et anti-CTLA4
 

www.poitou-charentes.culture.gouv.fr
[ www.poitou-charentes.culture.gouv.fr ] Drac Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr - Actualités Dans le cadre de la Saison 'Street Art 2016 - Bordeaux Métropole", le projet urbain de l'artiste plasticienne Delphine Delas, associé au quartier Belcier (actuellement en totale transformation. Cité internationale de la tapisserie Aubusson à Aubusson - Creuse - Champ Libre au musée d'Aquitaine En 2015, le musée d'Aquitaine, ALIFS (l'Association du Lien Interculturel, Familial et Social) et le SPIP 33 (Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de la Gironde) imaginent le projet «.
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes/Actualites/Champ-Libre-au-musee-d-Aquitaine - Champ Libre au musée d'Aquitaine
- www.poitou-charentes.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes/Actualites/Cite-internationale-de-la-tapisserie-Aubusson-a-Aubusson-Creuse - Cité internationale de la tapisserie Aubusson à Aubusson - Creuse
 

www.poitou-charentes.drjscs.gouv.fr
[ www.poitou-charentes.drjscs.gouv.fr ] DR-D-JSCS Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes  

- www.poitou-charentes.drjscs.gouv.fr - 14/09/2016 Droit de saisine de l'Administration par voie électronique Le droit des usagers de saisir l'Administration par voie électronique Informations pratiques Prévention de la radicalisation (. Droit de saisine de l'Administration Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour (.
- Prévention de la radicalisation suite aux évènements du 7 janvier 2015 - DR-D-JSCS Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes - Prévention de la radicalisation (...)
- Droit de saisine de l'Administration par voie électronique - DR-D-JSCS Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes - Droit de saisine de l'Administration par voie électronique Droit de saisine de l'Administration
- Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - DR-D-JSCS Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes - Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour (...) - Plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale
 

www.porte-parole.justice.gouv.fr
[ www.porte-parole.justice.gouv.fr ] Justice / Presse  

- www.porte-parole.justice.gouv.fr - 08/09 Déplacement de Jean-Jacques Urvoas en Isère 01/09 Inauguration du Palais de Justice de Béziers 31/08 Conseil scientifique de lutte contre la radicalisation 07/07 Evaluation et prise en charge de la radicalisation violente ARBO / RUBRIQUE Porte-parolat Pôle presse L'ActuJUSTICE Lu Vu Entendu Garde des Sceaux : Communiqués Discours Agenda Tous les agendas Dossiers de presse Réaliser un reportage Budget de la Justice Archives vidéos Archives discours Archives communiqués Nous contacter S'inscrire, se désinscrire de nos listes Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Répertoire des informations publiques : - DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice PORTE-PAROLE Le garde des Sceaux Le Porte-parolat Espace journalistes Agenda Communiqués Dossier de presse Discours Le porte-parole Actu-Justice Budget Infostat Annuaire statistiques Les chiffres clés de la Justice Statistiques pénitentiaires Nous contacter Modalités de reportage Inscription - désinscription de la liste d'envoi S'abonner au RSS Actualités 14 septembre 2016 Journées européennes du patrimoine 2016 : 17 et 18 septembre Communiqué de jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice Ce week-end aura lieu la 33ème édition des Journées européennes du patrimoine, sur le thème "Patrimoine et citoyenneté". 12 septembre 2016 Fin de l'incident au centre de détention de Poitiers-Vivonne Communiqué de presse de Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice - Le Garde des Sceaux salue le sang-froid et le professionnalisme des surveillants, des équipes régionales d'intervention et de sécurité, des gendarmes, des pompiers et de l'ensemble du personnel du centre de détention de Poitiers-Vivonne. 12 septembre 2016 Semaine du 12 septembre 2016 Agenda prévisionnel de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice 08 septembre 2016 Déplacement de Jean-Jacques Urvoas en Isère Note aux rédactions 08 septembre 2016 Simplification de la procédure pénale Communiqué de presse de Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice Publication du décret Espace journalistes Nous contacter Modalités de reportage Inscription - désinscription de la liste d'envoi S'abonner au RSS Actu en Images Le Ministre Actualités Biographie Communiqués 14/09 Journées européennes du patrimoine 2016 : 17 et 18 septembre 12/09 Fin de l'incident au centre de détention de Poitiers-Vivonne - Référence: 14626353364001666556 - Référence: 14626353364011987369 - Référence: 14626353364018774431 - Référence: 14626353364019172247
 

www.portic.developpement-durable.gouv.fr
[ www.portic.developpement-durable.gouv.fr ] INERIS  

- www.portic.developpement-durable.gouv.fr - Contrat d objectifs et de performance 2016-2020 Contact et plans d accès
- www.portic.developpement-durable.gouv.fr/propos-ineris/qui-sommes-nous/contrat-d-objectifs-performance-2016-2020 - Contrat d objectifs et de performance 2016-2020
 

www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr
[ www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr ] Rendez vous Taxi  

- www.ppol-taxi.interieur.gouv.fr - le 15/09/2016 à 09h46 : - le 15/09/2016 à 11h42 : - le 15/09/2016 à 13h42 : - le 15/09/2016 à 15h42 : - le 15/09/2016 à 17h42 : - le 15/09/2016 à 20h41 :
 

www.ppp.bercy.gouv.fr
[ www.ppp.bercy.gouv.fr ] PPP - Accueil : Le portail des ministères économiques et financiers  

- Document pdf - Circulaire DGFIP
- www.ppp.bercy.gouv.fr - 15/09/2016 Etude de soutenabilité budgétaire: Circulaire DGFIP
 

www.premar-atlantique.gouv.fr
[ www.premar-atlantique.gouv.fr ] Préfecture maritime Atlantique  

- " + PSR_title + " - En savoir plus RADE DE BREST - STATION LANVEOC
- " + PSR_title + " - ABORDS DE LESCONIL En savoir plus
- " + PSR_title + " - ABORDS SUD-EST DE LESCONIL En savoir plus
- " + PSR_title + " - ANSE DE CAMARET En savoir plus
- " + PSR_title + " - BAIE DE SAINT BRIEUC En savoir plus
- " + PSR_title + " - CHENAL DE LA LOIRE - CHEVIRE AVAL -... En savoir plus
- " + PSR_title + " - CHENAL DE LOIRE - DOCK DU PELLERIN En savoir plus
- " + PSR_title + " - ENTREE DE ST NAZAIRE - JETEE OUEST En savoir plus
- " + PSR_title + " - En savoir plus OUESSANT - IROISE - DST OUESSANT
- " + PSR_title + " - En savoir plus OUESSANT - IROISE - YEU - PAZENN...
- " + PSR_title + " - En savoir plus PASSAGE DU FROMVEUR
- " + PSR_title + " - En savoir plus RADE DE BREST - EMBOUCHURE DE L'AULNE
- " + PSR_title + " - En savoir plus TIRS DU CENTRE D'ESSAIS DES LANDES
- " + PSR_title + " - Disparition de baigneurs plage de la... En savoir plus
- www.premar-atlantique.gouv.fr - ABORDS SUD-EST DE LESCONIL La marque de jour de la bouee 'algo.4' est signalee manquante. psn (wgs84):. En savoir plus RADE DE BREST - STATION LANVEOC Au cours de la semaine 38 (du 19 septembre 2016 au 23 septembre 2016 inclus), aucune mesure. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - PORT DE DIEPPE Les navigateurs sont informes que des travaux de modernisation des signaux de trafic portuaire. - ACTIVITES MILITAIRES tirs d artillerie le 18 sep 16 de 0600 utc a 0759 utc dans la zone delimitee par: . En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE sous-marin a l immersion periscopique le 18 sep 16 de 0400 utc a 0959 utc dans la zone. En savoir plus Arrêté préfectoral n 219/2016 réglementant la navigation, le. En savoir plus Arrêté préfectoral n 218/2016 réglementant la navigation, le. En savoir plus - Les navigateurs sont informes de la mise a l'eau du bac 'lola' du dock du pellerin le. CHENAL DE LA LOIRE - CHEVIRE AVAL -. Les navigateurs sont informes que des travaux d'entretien des defenses a chevire aval. ANTIFER - SAINT VALERY SUR SOMME Les navigateurs sont informes que le feu de l'extremite de la digue submersible est signale. En savoir plus ANTIFER - LARGE DIEPPE LE CROTOY Les navigateurs sont informes que du lundi 19 septembre 2016 au vendredi 23 septembre 2016 le. En savoir plus ANTIFER - CAYEUX SUR MER Les navigateurs sont informes que du lundi 19 septembre 2016 au samedi 04 mars 2017 le navire. En savoir plus ANTIFER - LARGE LE HAVRE EMBOUCHURE. Les navigateurs sont informes que des campagnes scientifiques seront effectuees par le navire. En savoir plus Premar Méditerranée Arrêté préfectoral n 220/2016 réglementant la navigation, le. - LION - FEU ETEINT Feu de la jetee ouest (lblf 23140) est signale eteint. 42-52.429n 003-03.164e En savoir plus LIGURE - NICE - OBJET A LA DERIVE Ligure - nice matelas en mousse et morceaux de bois a la derive le 15 sep 2016 a 0915. En savoir plus OBJET A LA DERIVE Provence - saint-raphael dizaine de transats a la derive le 15 septembre 2016 a 0940 loc . En savoir plus - Primo/avis de tirs zones des landes (toutes heures locales - utc+2) en raison des tirs prevus. OUESSANT - IROISE - YEU - PAZENN. 1-travaux sous-marins par le batiment thalassa' du 100000 utc sep 16 au 182400 utc sep 16. BAIE DE SAINT BRIEUC Les navigateurs sont informes que du vendredi 16 septembre au dimanche 02 octobre inclus, le. ABORDS DE LESCONIL La bouee ''algo.9'' est signalee deradee a la position 47-47,297n - 004-11,059w. RADE DE BREST - EMBOUCHURE DE L'AULNE Les navigateurs sont informes que la bouee n6 de l'embouchure de l'aulne a ete mouillee a. ANSE DE CAMARET Les navigateurs sont informes que le borda effectuera des travaux hydrographiques les 16 et. PASSAGE DU FROMVEUR Les navigateurs sont informes que du 15 septembre au 01 novembre 2016, le bh2 la perouse. OUESSANT - IROISE - DST OUESSANT 1-travaux hydrographiques par le bh2 la perouse du 15 sep au 01 nov 2016 dans une zone. CHENAL DE LOIRE - DOCK DU PELLERIN
 

www.premar-manche.gouv.fr
[ www.premar-manche.gouv.fr ] Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord  

- " + PSR_title + " - ANTIFER - SAINT VALERY SUR SOMME En savoir plus
- " + PSR_title + " - ANTIFER - CAYEUX SUR MER En savoir plus
- " + PSR_title + " - ANTIFER - LARGE DIEPPE LE CROTOY En savoir plus
- " + PSR_title + " - ANTIFER - LARGE LE HAVRE EMBOUCHURE... En savoir plus
- " + PSR_title + " - ANTIFER - PORT DE DIEPPE En savoir plus
- www.premar-manche.gouv.fr - ABORDS SUD-EST DE LESCONIL La marque de jour de la bouee 'algo.4' est signalee manquante. psn (wgs84):. En savoir plus RADE DE BREST - STATION LANVEOC Au cours de la semaine 38 (du 19 septembre 2016 au 23 septembre 2016 inclus), aucune mesure. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - PORT DE DIEPPE Les navigateurs sont informes que des travaux de modernisation des signaux de trafic portuaire. - ACTIVITES MILITAIRES tirs d artillerie le 18 sep 16 de 0600 utc a 0759 utc dans la zone delimitee par: . En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE sous-marin a l immersion periscopique le 18 sep 16 de 0400 utc a 0959 utc dans la zone. En savoir plus Arrêté préfectoral n 219/2016 réglementant la navigation, le. En savoir plus Arrêté préfectoral n 218/2016 réglementant la navigation, le. En savoir plus - ANTIFER - LARGE DIEPPE LE CROTOY Les navigateurs sont informes que du lundi 19 septembre 2016 au vendredi 23 septembre 2016 le. ANTIFER - CAYEUX SUR MER Les navigateurs sont informes que du lundi 19 septembre 2016 au samedi 04 mars 2017 le navire. ANTIFER - LARGE LE HAVRE EMBOUCHURE. Les navigateurs sont informes que des campagnes scientifiques seront effectuees par le navire. - BAIE DE SAINT BRIEUC Les navigateurs sont informes que du vendredi 16 septembre au dimanche 02 octobre inclus, le. En savoir plus ABORDS DE LESCONIL La bouee ''algo.9'' est signalee deradee a la position 47-47,297n - 004-11,059w. En savoir plus RADE DE BREST - EMBOUCHURE DE L'AULNE Les navigateurs sont informes que la bouee n6 de l'embouchure de l'aulne a ete mouillee a. En savoir plus ANSE DE CAMARET Les navigateurs sont informes que le borda effectuera des travaux hydrographiques les 16 et. En savoir plus PASSAGE DU FROMVEUR Les navigateurs sont informes que du 15 septembre au 01 novembre 2016, le bh2 la perouse. En savoir plus OUESSANT - IROISE - DST OUESSANT 1-travaux hydrographiques par le bh2 la perouse du 15 sep au 01 nov 2016 dans une zone. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - SAINT VALERY SUR SOMME Les navigateurs sont informes que le feu de l'extremite de la digue submersible est signale. - CHENAL DE LOIRE - DOCK DU PELLERIN Les navigateurs sont informes de la mise a l'eau du bac 'lola' du dock du pellerin le. En savoir plus CHENAL DE LA LOIRE - CHEVIRE AVAL -. Les navigateurs sont informes que des travaux d'entretien des defenses a chevire aval. En savoir plus ENTREE DE ST NAZAIRE - JETEE OUEST Les navigateurs sont informes de la mise en lumiere de 20 pecheries au carrelet situees boulevard. En savoir plus Disparition de baigneurs plage de la. Le mercredi 14 septembre 2016, à 16h05, le centre opérationnel départemental. En savoir plus Arrêté préfectoral n 220/2016 réglementant la navigation, le. En savoir plus - LION - FEU ETEINT Feu de la jetee ouest (lblf 23140) est signale eteint. 42-52.429n 003-03.164e En savoir plus LIGURE - NICE - OBJET A LA DERIVE Ligure - nice matelas en mousse et morceaux de bois a la derive le 15 sep 2016 a 0915. En savoir plus OBJET A LA DERIVE Provence - saint-raphael dizaine de transats a la derive le 15 septembre 2016 a 0940 loc . En savoir plus - TIRS DU CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Primo/avis de tirs zones des landes (toutes heures locales - utc+2) en raison des tirs prevus. En savoir plus OUESSANT - IROISE - YEU - PAZENN. 1-travaux sous-marins par le batiment thalassa' du 100000 utc sep 16 au 182400 utc sep 16. En savoir plus
 

www.premar-mediterranee.gouv.fr
[ www.premar-mediterranee.gouv.fr ] Préfecture maritime de la Méditerranée  

- " + PSR_title + " - ACTIVITES MILITAIRES En savoir plus
- " + PSR_title + " - En savoir plus LIGURE - NICE - OBJET A LA DERIVE
- " + PSR_title + " - En savoir plus LION - FEU ETEINT
- " + PSR_title + " - En savoir plus OBJET A LA DERIVE
- " + PSR_title + " - En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE
- www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1566 - 2016-220 En savoir plus
- www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1567 - 2016-218 En savoir plus
- www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1568 - 2016-219 En savoir plus
- www.premar-mediterranee.gouv.fr - ABORDS SUD-EST DE LESCONIL La marque de jour de la bouee 'algo.4' est signalee manquante. psn (wgs84):. En savoir plus RADE DE BREST - STATION LANVEOC Au cours de la semaine 38 (du 19 septembre 2016 au 23 septembre 2016 inclus), aucune mesure. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - PORT DE DIEPPE Les navigateurs sont informes que des travaux de modernisation des signaux de trafic portuaire. - ACTIVITES MILITAIRES tirs d artillerie le 18 sep 16 de 0600 utc a 0759 utc dans la zone delimitee par: . En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE sous-marin a l immersion periscopique le 18 sep 16 de 0400 utc a 0959 utc dans la zone. En savoir plus Arrêté préfectoral n 219/2016 réglementant la navigation, le. En savoir plus Arrêté préfectoral n 218/2016 réglementant la navigation, le. En savoir plus - ANTIFER - LARGE DIEPPE LE CROTOY Les navigateurs sont informes que du lundi 19 septembre 2016 au vendredi 23 septembre 2016 le. ANTIFER - CAYEUX SUR MER Les navigateurs sont informes que du lundi 19 septembre 2016 au samedi 04 mars 2017 le navire. ANTIFER - LARGE LE HAVRE EMBOUCHURE. Les navigateurs sont informes que des campagnes scientifiques seront effectuees par le navire. - BAIE DE SAINT BRIEUC Les navigateurs sont informes que du vendredi 16 septembre au dimanche 02 octobre inclus, le. En savoir plus ABORDS DE LESCONIL La bouee ''algo.9'' est signalee deradee a la position 47-47,297n - 004-11,059w. En savoir plus RADE DE BREST - EMBOUCHURE DE L'AULNE Les navigateurs sont informes que la bouee n6 de l'embouchure de l'aulne a ete mouillee a. En savoir plus ANSE DE CAMARET Les navigateurs sont informes que le borda effectuera des travaux hydrographiques les 16 et. En savoir plus PASSAGE DU FROMVEUR Les navigateurs sont informes que du 15 septembre au 01 novembre 2016, le bh2 la perouse. En savoir plus OUESSANT - IROISE - DST OUESSANT 1-travaux hydrographiques par le bh2 la perouse du 15 sep au 01 nov 2016 dans une zone. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - SAINT VALERY SUR SOMME Les navigateurs sont informes que le feu de l'extremite de la digue submersible est signale. - CHENAL DE LOIRE - DOCK DU PELLERIN Les navigateurs sont informes de la mise a l'eau du bac 'lola' du dock du pellerin le. En savoir plus CHENAL DE LA LOIRE - CHEVIRE AVAL -. Les navigateurs sont informes que des travaux d'entretien des defenses a chevire aval. En savoir plus ENTREE DE ST NAZAIRE - JETEE OUEST Les navigateurs sont informes de la mise en lumiere de 20 pecheries au carrelet situees boulevard. En savoir plus Disparition de baigneurs plage de la. Le mercredi 14 septembre 2016, à 16h05, le centre opérationnel départemental. En savoir plus Arrêté préfectoral n 220/2016 réglementant la navigation, le. En savoir plus - LION - FEU ETEINT Feu de la jetee ouest (lblf 23140) est signale eteint. 42-52.429n 003-03.164e En savoir plus LIGURE - NICE - OBJET A LA DERIVE Ligure - nice matelas en mousse et morceaux de bois a la derive le 15 sep 2016 a 0915. En savoir plus OBJET A LA DERIVE Provence - saint-raphael dizaine de transats a la derive le 15 septembre 2016 a 0940 loc . En savoir plus - TIRS DU CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Primo/avis de tirs zones des landes (toutes heures locales - utc+2) en raison des tirs prevus. En savoir plus OUESSANT - IROISE - YEU - PAZENN. 1-travaux sous-marins par le batiment thalassa' du 100000 utc sep 16 au 182400 utc sep 16. En savoir plus
 

www.premier-ministre.gouv.fr
[ www.premier-ministre.gouv.fr ] Accueil : Gouvernement.fr  

- www.premier-ministre.gouv.fr/argumentaire/la-nouvelle-loi-montagne-moderniser-adapter-repondre - La nouvelle loi Montagne : moderniser, adapter, répondre
- www.premier-ministre.gouv.fr/catastrophes...connaissez-vous - catastrophes...connaissez-vous
- www.premier-ministre.gouv.fr - 15 septembre 2016 Accidents, malaises, catastrophes. connaissez-vous les #GestesQuiSauvent ? t.co/6dW9PM8h6O #GrandeCause t.co/6sS17Gpz7q - [#HinkleyPoint] @MichelSapin et @chsirugue se félicitent de la décision du gouvernement t.co/IQYx7S88aA t.co/0DyDBbnrLP - La nouvelle loi Montagne : moderniser, adapter, répondre
 

www.premierministre.gouv.fr
[ www.premierministre.gouv.fr ] Accueil : Gouvernement.fr  

- www.premierministre.gouv.fr/argumentaire/la-nouvelle-loi-montagne-moderniser-adapter-repondre - La nouvelle loi Montagne : moderniser, adapter, répondre
- www.premierministre.gouv.fr/catastrophes...connaissez-vous - catastrophes...connaissez-vous
- www.premierministre.gouv.fr - 15 septembre 2016 Accidents, malaises, catastrophes. connaissez-vous les #GestesQuiSauvent ? t.co/6dW9PM8h6O #GrandeCause t.co/6sS17Gpz7q - La nouvelle loi Montagne : moderniser, adapter, répondre [#HinkleyPoint] @MichelSapin et @chsirugue se félicitent de la décision du gouvernement t.co/IQYx7S88aA t.co/0DyDBbnrLP
 

www.presse.justice.gouv.fr
[ www.presse.justice.gouv.fr ] Justice / Presse  

- www.presse.justice.gouv.fr/ - Accueil
- Document pdf - Télécharger l'ActuJUSTICE 16 lire la suite...
- www.presse.justice.gouv.fr/lactujustice-11598/ - Lire les autres ActuJUSTICE
- www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=11598 - L'ActuJUSTICE
 

www.prison.justice.gouv.fr
[ www.prison.justice.gouv.fr ] Justice / Portail / Prison et réinsertion  

- www.prison.justice.gouv.fr - A l'occasion de la fête des mères, des associations partenaires de l'administration pénitentiaire organisent des évènements en détention afin de maintenir le lien familial avec l'extérieur. 24 mai 2013 La Fête de la Nature dans les établissements pénitentiaires Ateliers et séminaires autour de la nature La Fête de la Nature, qui se déroule du 22 au 26 mai 2013, s'associe pour la 4e année consécutive au ministère de la Justice afin de permettre aux personnes détenues de célébrer la nature en métropole et dans les territoires d'Outre-mer. 24 avril 2013 Des personnes détenues participent à un projet humanitaire Réalisation de presses à briques à destination de Madagascar Des personnes détenues participent depuis 2007 à un projet humanitaire qui vise à fabriquer des presses à briques pour l'association «Ecoles du monde». Douze presses à briques ont été envoyées au mois de février 2013 pour construire des écoles à Mahajanga. Un projet qui a permis aux personnes . 17 avril 2013 - Accueil Prison et réinsertion Prison et réinsertion Les prisons françaises sont gérées par la Direction de l'administration pénitentiaire, rattachée directement au ministère de la Justice et ce depuis 1911. Le régime d'exécution de la peine de privation de liberté concilie la protection de la société, la sanction du condamné et les intérêts de la victime avec la nécessité de préparer l'insertion ou la réinsertion de la personne détenue afin de lui permettre de mener une vie responsable et de prévenir la commission de nouvelles infractions. Loi pénitentiaire du 24 novembre 2009 - article 1 Tous les contenus de la thématique Un courriel frauduleux de convocation circule actuellement Un e-mail frauduleux de convocation au service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP) de Paris circule actuellement. Voir ci-dessous un exemple de courrier adressé Cet e-mail est un faux et contient un virus. Ne l'ouvrez pas. Le SPIP de Paris n'est pas en mesure de vous répondre. - Au centre pénitentiaire Sud Francilien Mardi 13 mars, le centre pénitentiaire Sud Francilien et les services pénitentiaires d'insertion et de probation (SPIP) de Seine et Marne (77) ont organisé un concert de musique classique en partenariat avec Radio Classique. 29 février 2012 « La folle journée de Nantes » dans les établissements des Pays de Loire Pour sa 18e édition consécutive (27-29 janvier et 1-5 février 2012), le festival de musique classique «la folle journée de Nantes» a programmé de la musique russe de 1850 à nos jours. 29 février 2012 Cours de cuisine à la maison d'arrêt pour femmes de Strasbourg Elisabeth Biscarrat, gagnante de Masterchef 2011 donne un cours de pâtisserie Lundi 20 février, Elisabeth Biscarrat, lauréate du concours Masterchef 2011 sur TF1, s'est rendue à la maison d'arrêt de Strasbourg (MAF). 22 février 2012 L'enseignement pour les personnes détenues - Cette manifestation, qui a eu lieu cette année du 22 au 26 septembre au CREPS de Saint-Raphaël, permet aux personnes détenues de se mesurer en participant à différentes compétitions sportives. 01 octobre 2014 Journées européennes du patrimoine 2000 visiteurs ont découvert la prison de la Santé Les 20 et 21 septembre, la maison d'arrêt de Paris-La Santé a ouvert ses portes au grand public avant de fermer pour travaux. Deux mille personnes ont visité cette prison historique construite en 1867. 08 septembre 2014 Visitez la prison de la Santé Journées européennes du patrimoine 2014 A l'occasion des Journées européennes du patrimoine, les 20 et 21 septembre 2014 (programme mis en ligne prochainement), le ministère de la Justice vous donne la possibilité de visiter la maison d'arrêt de Paris la santé. L'occasion de découvrir la dernière prison située au coeur de Paris, bâti en . 24 juillet 2014 Préserver la biodiversité en détention - Chaque année, les services pénitentiaires d'insertion et de probation (SPIP) organisent des évènements pour maintenir les liens familiaux en détention. Nathalie Bosc, directrice pénitentiaire d'insertion et de probation (DPIP) au centre pénitentiaire de Lille-Annoeullin (59), coordonne cette fête . 11 juin 2013 Opération «Un dictionnaire par cellule» à Lorient Mieux maîtriser la langue française en détention Le 27 mai 2013 a été lancée l'opération «un dictionnaire par cellule» au centre pénitentiaire de Lorient (56). Cette action qui s'inscrit dans le cadre de la lutte contre l'illettrisme, déclarée grande cause nationale 2013 par le Premier ministre Jean-Marc Ayrault, a pour objectif de permettre aux . 27 mai 2013 La fête des mères en détention Rencontre avec le Relais Enfants Parents Ile-de-France - Comme tous les ans depuis 2003, une note de l'administration pénitentiaire rappelle les consignes et dispositifs à mettre en oeuvre par les chefs d'établissement, en cas de fortes chaleurs et de déclenchement du plan canicule par l'autorité préfectorale, pour de bonnes conditions estivales dans les . 30 juin 2011 La fête de la musique dans les prisons françaises En prison aussi, la fête de la musique se célèbre. Parfois plusieurs jours avant ou après le 21 juin. Tous les styles de musiques sont représentés, en associant parfois les personnes détenues. Quelques exemples. 20 juin 2011 Première épreuve du baccalauréat pour les personnes détenues Jeudi 16 juin 2011 s'est déroulée la première épreuve du baccalauréat en France y compris dans les établissements pénitentiaires. 14 juin 2011 L'exécution collective des mesures de travail d'intérêt général Une initiative mise en oeuvre dans le ressort du tribunal de grande instance de Saverne - Dans une période où les créations d'emplois se font rares dans la fonction publique, le ministère de la Justice lance une 2e session de recrutement de surveillants pénitentiaires. L'objectif : favoriser la lutte contre la récidive et améliorer les conditions de travail des personnels . 20 novembre 2014 Devenez DSP ou DPIP Le ministère de la Justice recrute Le ministère de la Justice recrute des directeurs des services pénitentiaires (DSP) (BAC+3) et des directeurs pénitentiaires d'insertion et de probation (DPIP) (BAC+3) sur concours. Les inscriptions aux concours sont ouvertes jusqu'au lundi 1er décembre 2014. 24 octobre 2014 Devenez conseiller pénitentiaire d'insertion et de probation Le ministère de la justice recrute Vous avez un BAC +2 et vous souhaitez vous investir dans un métier humain ? Le ministère de la justice recrute 212 conseillers pénitentiaires d'insertion et de probation (CPIP) sur toute la France sur concours. - Depuis fin novembre 2012, le centre de détention de Saint-Mihiel (55- département de la Meuse) expérimente la médiation animale auprès des personnes détenues.Chaque semaine des intervenants extérieurs proposent bénévolement une séance d'1h30 de médiation animale avec des labradors. Objectif : . 21 février 2013 Le Louvre-Lens dans les prisons du Nord La question du temps vue par les personnes détenues Lundi 18 février 2013 a eu lieu la journée de restitution du projet artistique «Le temps en chantier». Débuté en avril 2012, ce dispositif visait à sensibiliser les personnes détenues à l'art, notamment dans le cadre de l'ouverture du Louvre-Lens inauguré le 4 décembre 2012. En tout, 333 personnes . 14 février 2013 Inauguration de la boulangerie au centre pénitentiaire de Nantes Fabrication et distribution de pain dans l'établissement Jeudi 7 février 2013 a eu lieu l'inauguration de la boulangerie du quartier maison d'arrêt de Nantes. - Depuis le 26 janvier et jusqu'au 26 avril, le centre pénitentiaire Sud Francilien (Seine-et Marne) accueille une exposition pas comme les autres ! Conçue par les personnes détenues, l'exposition Les Misérables, est installée dans l'espace muséographique de l'établissement. 28 septembre 2015 L'administration pénitentiaire recrute Ouverture des inscriptions L'administration pénitentiaire recrute sur concours en externe et interne du brevet au Bac+3. Inscription en ligne. Envie de découvrir les métiers pénitentiaires et de poser vos questions ? Rendez-vous au salon Paris pour l'emploi les 1er et 2 octobre 2015. Vous êtes intéressés par les métiers . 10 septembre 2015 Prison : se réinsérer grâce à la médiation animale Atelier éducation canine avec l'association handi'chiens Depuis 2013, le centre pénitentiaire d'Alençon-Condé sur-Sarthe collabore avec l'association handichiens. - Deux moulages de statues, le Gladiateur Borghèse et la Vénus callipyge, sont exposés dans la cour de promenade de la maison centrale de Poissy. Ces statues resteront tout l'été dans la cour de l'établissement, réaménagée récemment par des paysagistes. 27 juillet 2012 Opération « Jeux pour tous, Tous en jeux ». Ateliers de sport dans les prisons du Nord Du 18 au 22 juin, la direction interrégionale des services pénitentiaires de Lille (DISP) a organisé une semaine de découverte sportive : « Jeux pour tous, Tous en jeux ». Dans le sillon des prochains jeux Olympiques de Londres (du 27 juillet au 12 août), la DISP de Lille a sensibilisé les . 18 juillet 2012 Défilé de l'administration pénitentiaire pour le 14 Juillet Les personnels pénitentiaires défilent à Agen et Nouméa (Nouvelle-Calédonie) L'école nationale d'administration pénitentiaire (ENAP) a participé au défilé du 14 Juillet à Agen. 17 juillet 2012 Plan Canicule 2012 - Dimanche 16 octobre, les 285 personnes détenues du quartier maison d'arrêt (QMA) de Loos ont été transférées au QMA du nouveau centre pénitentiaire de Lille Annoeullin. 15 septembre 2011 Exposition photos « coeurs de nature » dans les prisons françaises Lancement de l'exposition "coeurs de nature" sur les grilles du Sénat et dans les prisons françaises. 09 septembre 2011 Projection du film « Les intouchables » à la maison d'arrêt d'Angoulême Dans le cadre d'un partenariat avec le festival français d'Angoulême, 30 personnes détenues ont assisté jeudi 25 août à la projection du film « Les intouchables » à la maison d'arrêt d'Angoulême. 26 août 2011 Opérations « nos quartiers d'été en milieu pénitentiaire » Retrouvez les web épisodes réalisés par des personnes détenues des établissements de Maubeuge et Bapaume sur leur initiation à la culture brésilienne. 19 août 2011 Concert à la maison d'arrêt de Foix dans le cadre du festival "Ingénieuse Afrique" - DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice Organisation de la Justice Publications Prison et réinsertion Europe et international Histoire et patrimoine Le ministère Le Garde des Sceaux Le porte parole Organigramme Budget Chiffres clés La Justice en France L'ordre judiciaire Justice pénale Justice civile Justice des mineurs L'ordre administratif Frais de justice Statistiques Outils pédagogiques Fiches pratiques Guides professionnels Rapports thématiques Bulletin officiel Périodiques Sites Internet Audiovisuel Nos émissions Prison et réinsertion Vie en détention Vie hors détention Projets immobiliers Personnes prises en charge Emploi pénitentiaire Annuaires pénitentiaires Justice européenne Justice internationale Etudes de droit comparé Partenaires du ministère La parole à. Architecture et chantiers Justice et Histoire Repères historiques Le ministère et l'Histoire Archives de la justice Patrimoine immatériel - Durant les fêtes de fin d'année, chaque personne détenue peut recevoir un colis constitué par ses proches ou par une association jusqu'au lundi 6 janvier 2014 inclus. 05 décembre 2013 Les règles européennes de probation Harmoniser les législations et les pratiques professionnelles Adoptées en janvier 2010 par le comité des ministres du Conseil de l'Europe, les règles européennes relatives à la probation déclinent 108 principes fondamentaux et recommandations concrètes. Elles visent à guider l'exécution des mesures et sanctions en milieu ouvert par les services pénitentiaires . 26 novembre 2013 Concours de surveillant pénitentiaire Deux surveillants parlent de leur métier Frederick, surveillant à la maison d'arrêt d'Osny (95) et Salif, surveillant «référent mouvements» à la maison d'arrêt de Lyon-Corbas (69) répondent à quelques questions sur leur métier, leur parcours et leur évolution au sein de l'administration pénitentiaire. 19 novembre 2013 - Grâce à un partenariat avec la société GAIA (partenaire privé de l'administration pénitentiaire regroupant les sociétés Idex et Avenance), 6 personnes détenues peuvent désormais travailler quotidiennement à . 02 février 2011 Le Louvre à la Maison centrale de Poissy Mercredi 26 janvier, Jean-Amédée Lathoud, directeur de l'administration pénitentiaire, et Henri Loyrette, président-directeur du Louvre, ont inauguré l'exposition « Au-delà des murs » à la Maison centrale de Poissy. Brochure de présentation Prison et réinsertion L'administration pénitentiaire 9 articles Les personnes prises en charge 8 articles La vie en détention 14 articles La vie hors détention 6 articles Les chiffres clefs 21 articles Les règles pénitentiaires européennes lien Concours lien Métiers lien Textes et réformes lien Annuaire pénitentiaire lien L'histoire de l'administration pénitentiaire lien Les projets immobiliers lien Assesseur commission de discipline - Insertion et probation : un accompagnement personnalisé Reportage sur le service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP) de Paris Les services pénitentiaires d'insertion et de probation (SPIP), services déconcentrés de l'administration pénitentiaire au niveau départemental, assurent le contrôle et le suivi des personnes placées sous main de justice, qu'elles soient en milieu ouvert ou en milieu fermé. Afin de prévenir la . 28 juin 2013 Marseille-Provence 2013, capitale européenne de la culture Evènements autour de la culture en détention De janvier à décembre 2013, la métropole Marseille-Provence propose un large panel d'évènements autour de la culture : musique, arts, conférences. De nombreux évènements culturels sont aussi programmés autour de la culture en détention. 25 juin 2013 La fête des pères en détention Au centre pénitentiaire de Lille-Annoeullin - Journées d'études sur le fait religieux Evolutions et comparaisons de la place de la religion dans les prisons Les 28 et 29 octobre 2013, l'administration pénitentiaire a organisé des journées d'études internationales sur le fait religieux en prison, à Sciences-Po Paris. Des chercheurs et intervenants français et étrangers se sont exprimés durant 2 jours sur la place de la religion en prison. 11 octobre 2013 Histoire des uniformes pénitentiaires De 1822 à nos jours L'administration pénitentiaire et l'école nationale d'administration pénitentiaire (ENAP) mettent à disposition des internautes une frise historique retraçant l'histoire des uniformes pénitentiaires de 1822 à nos jours. 10 octobre 2013 L'Equithérapie en milieu carcéral Une expérience réussie à la maison centrale d'Arles - La 3e édition du guide relative à la prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice vient d'être publiée. 21 novembre 2012 Inauguration à Poitiers Ouverture d'un centre pour peines aménagées, d'un quartier semi-liberté et du SPIP de Vienne Vendredi 16 novembre, Henri Masse, directeur de l'administration pénitentiaire, accompagné des autorités judiciaires et pénitentiaires locales, a inauguré le centre pour peines aménagées (CPA), le quartier semi-liberté (QSL) et les locaux du service pénitentiaire d'insertion et de probation . 05 novembre 2012 La semaine du goût dans les prisons françaises Activités autour de la cuisine Du 15 au 21 octobre se déroulait la 23e édition de la semaine du goût avec pour thème : «le goût c'est tout ! 17 octobre 2012 Questions/Réponses Concours de surveillant pénitentiaire Vous souhaitez passer le concours de surveillant pénitentiaire mais vous vous posez des questions ? 19 septembre 2012 Les jeux pénitentiaires - La loi pénitentiaire du 24 novembre 2009 a affirmé qu'en matière délictuelle, les peines d'emprisonnement sans sursis ne doivent être prononcées qu'en dernier recours et que l'aménagement des peines doit être privilégié dès lors que les critères d'octroi sont réunis. 02 décembre 2011 Le téléthon 2011 dans les établissements pénitentiaires Le téléthon 2011 dans les établissements pénitentiaires 02 décembre 2011 le ministère de la Justice et des Libertés au Salon des Maires et des collectivités locales Du mardi 22 novembre au jeudi 24 novembre 2011 se déroulait le salon des maires et des collectivités locales au parc des expositions à Paris. 24 novembre 2011 Dispositif Electronique de Protection Anti-Rapprochement (DEPAR) - La loi pénitentiaire du 24 novembre 2009 permet dès le 1er juin 2011 aux citoyens de participer aux commissions de discipline dans les établissements pénitentiaires. 28 avril 2011 L'administration pénitentiaire et l'Institut Randstad s'associent pour faciliter le retour à l'emploi d'anciennes détenues. Mardi 19 avril a eu lieu la remise des bourses de l'Institut Randstad pour l'Egalité des Chances et le Développement Durable 14 avril 2011 Journée de défense et de citoyenneté à la maison d'arrêt d'Osny dans le Val-d'Oise Mercredi 6 avril, s'est déroulée une journée de défense et de citoyenneté (anciennement appelée journée d'appel de préparation à la défense) à la maison d'arrêt d'Osny dans le Val-d'Oise. 05 avril 2011 Ouverture de la 1re boulangerie pénitentiaire à la prison de Toulon-La Farlède Le 31 mars dernier a eu lieu l'inauguration de la toute première boulangerie pénitentiaire. - La Région Aquitaine s'est engagée depuis le 1er janvier 2011, dans l'expérimentation du transfert, de l'organisation et du financement des actions de la formation professionnelle des personnes détenues. Elle lance cette année à nouveau un appel à projets afin de financer des actions en faveur de la . 22 juillet 2013 Plan Canicule 2013 Prévenir la canicule en détention Comme tous les ans depuis 2003, l'administration pénitentiaire rappelle les consignes et dispositifs à mettre en oeuvre dans les établissements pénitentiaires, en cas de fortes chaleurs et de déclenchement du plan canicule. 08 juillet 2013 Passer sa journée de défense en détention A l'EPM de Marseille Chaque citoyen français doit effectuer sa journée de défense et de citoyenneté (JDC) pour pouvoir passer des examens d'Etat comme par exemple le permis de conduire. Depuis le 28 mars 2013, les personnes détenues des établissements de la DISP de Marseille peuvent passer leur JDC en détention et . 05 juillet 2013 - La réinsertion passe notamment par l'enseignement, la culture, le sport ou le travail. La direction . 11 décembre 2012 Le Téléthon dans les établissements pénitentiaires Sports et relais Cette année encore, les établissements, les services pénitentiaires d'insertion et de probation (SPIP) et les partenaires ont participé et ont réaffirmé leur engagement au Téléthon notamment en faveur des personnes en situation d'handicap. 28 novembre 2012 Salon des maires et des collectivités Travail en détention et aménagements de peine Du mardi 20 au jeudi 22 novembre s'est déroulé le salon des maires et des collectivités locales à Paris (porte de Versailles). Dans ce cadre, l'administration pénitentiaire présentait un stand, inauguré par Christiane Taubira, garde des Sceaux, ministre de la Justice, mardi 20 novembre. 26 novembre 2012 Prise en charge sanitaire des personnes détenues Un guide de référence pour les professionnels de terrain - Le 16 septembre dernier, la Fondation de France a remis un prix à l'association Hugo B, pour son intervention d'équithérapie à la maison centrale d'Arles, menée en partenariat avec l'administration pénitentiaire. Thierry Boissin, psychologue intervenant au sein de l'association, revient sur . 20 septembre 2013 Guide des activités physiques et sportives En milieu carcéral Un guide sur la pratique et l'organisation du sport en détention à destination des acteurs du monde du sport et des personnels pénitentiaires vient d'être publié. 13 septembre 2013 Le métier de CPIP Interview de 2 conseillères pénitentiaires d'insertion et de probation Dans le cadre du lancement du concours de recrutement de CPIP, Perrine et Adeline, CPIP en milieu fermé et ouvert, reviennent sur les raisons qui les ont poussées à choisir ce métier, leurs missions dans leurs quotidiens et leurs souvenirs les plus marquants. Elles donnent aussi quelques conseils . 06 août 2013 - Le 23 mai 2011, le tribunal de grande instance (TGI) de Saverne a, en partenariat avec le service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP) du Bas-Rhin, signé avec la mairie de Saverne une convention permettant l'exécution collective, via des chantiers groupés, des mesures de travail . 31 mai 2011 Galop d'essai réussi au centre pénitentiaire de Moulins-Yzeure Mardi 24 mai, une activité équitation a été organisée au centre pénitentiaire de Moulins-Yzeure dans l'Allier. 25 mai 2011 Remise d'un prix à 6 élèves détenues de la maison d'arrêt de Metz Dans le cadre du concours "dis-moi dix mots qui nous relient" à l'académie française 17 mai 2011 2ème édition du Challenge national de basket pénitentiaire à Paris-Bercy 10 mai 2011 Devenez assesseur en commission de discipline dans les établissements pénitentiaires - Le défilé du 14 juillet 2014 des personnels de l'administration pénitentiaire Visite de la maison d'arrêt Le Mans - Les Croisettes L'ÉNAP défile le 14 juillet à Agen Témoignage d'un tigiste L'Orchestre National de Lille à la maison d'arrêt de Sequedin Bracelet électronique, une alternative à l'incarcération Le SPIP de Paris, un acteur de la réinsertion Travail et formation professionnelle en détention Le PSEM : une autre façon d'accomplir une peine privative de liberté Stage de citoyenneté : récit filmé d'une expérience collective SEP RIEP 2° version Tour de France cycliste pénitentiaire : ils l'ont fait ! Le BEX, un poste avancé de l'exécution des peines Jean-Olivier Viout, président du comité d'orientation restreint sur le parcours de mobilisation SEP Salon des maires École nationale d'administration pénitentiaire : des métiers à découvrir Tour de France cycliste pénitentiaire : étape Muret-Agen - Le développement durable à l'administration pénitentiaire Des pistes pour protéger l'environnement et devenir éco-citoyen La direction de l'administration pénitentiaire s'est engagée dans une politique de développement durable et a défini plusieurs objectifs. 09 avril 2013 Les stages de citoyenneté Une alternative à l'incarcération Instaurés par la loi du 9 mars 2004, les stages de citoyenneté sont une alternative à l'emprisonnement. Au 1er janvier 2013, 858 personnes suivies par les services pénitentiaires d'insertion et de probation (SPIP) en milieu ouvert accomplissent un stage de citoyenneté. Parmi elles, 55 sont . 29 mars 2013 Journée de l'eau dans les prisons Sensibilisation et ateliers autour de l'eau Dans le cadre de la 20e journée mondiale de l'eau, l'administration pénitentiaire a mené différentes actions afin de sensibiliser personnes détenues et personnels sur le gaspillage de l'eau. 19 mars 2013 La médiation animale en détention Un pas vers la réinsertion - Le Directeur de l'administration pénitentiaire, Henri Masse, et le Directeur général de l'enseignement scolaire, Jean-Michel Blanquer, ont signé, le 8 décembre 2011, les nouveaux textes (convention et circulaire), organisant et renforçant le partenariat entre les deux administrations. 31 janvier 2012 Accompagner les familles de personnes détenues Rencontre avec une association Jeannette Favre est à l'origine en 1993 de la première fédération régionale des maisons d'accueil des familles et amis de personnes détenues et de l'union nationale UFRAMA. Assistante sociale de formation, elle a exercé pendant 14 ans sa profession à la maison d'arrêt de Saintes (17), avec la . 30 janvier 2012 100e labellisation « RPE » en prison Le 3 janvier 2012, le 100e label RPE (règles pénitentiaires européennes) a été attribué par l'organisme certificateur Bureau Veritas au processus de prise en charge des arrivants d'un établissement pénitentiaire (maison d'arrêt des femmes de Fresnes). - Les inscriptions sont ouvertes jusqu'au 12 novembre sur devenircpip.fr 20 octobre 2014 Travail en détention Les établissements de Rhône-Alpes et Auvergne, partenaires des entreprises Vous êtes une entreprise et vous êtes intéressés par le travail en détention ? L'administration pénitentiaire propose différentes solutions qui associent maîtrise des coûts et souplesse. 15 octobre 2014 Candidat au concours de surveillant pénitentiaire Préparez-vous grâce aux outils en ligne Vous vous êtes inscrits au concours de surveillant pénitentiaire. L'épreuve d'admissibilité aura lieu le mercredi 22 octobre. Plusieurs outils sont en ligne afin de vous aider à vous préparer. 10 octobre 2014 Les jeux pénitentiaires La réinsertion par le sport L'administration pénitentiaire organise depuis 2012 les jeux pénitentiaires. - Les personnes détenues peuvent voter, comme tous citoyens sous réserve qu'elles respectent les conditions spécifiques du scrutin, qu'elles jouissent de leurs droits civils et politiques et qu'elles ne soient dans aucun cas d'incapacité prévu par la loi. 26 décembre 2013 TIG : Convention de partenariat avec la Poste Contribuer à la réinsertion par le travail 26 décembre 2013 Un partenaire de l'administration pénitentiaire récompensé Lieux fictifs reçoit le prix spécial de l'agence Europe-Education-Formation-France L'association Lieux fictifs, partenaire de l'administration pénitentiaire, est un laboratoire de création, d'éducation, de formation et d'expérimentation autour de l'image. Dans le cadre de ses activités, elle organise des ateliers de cinéma en détention, forme les personnes détenues aux métiers . 24 décembre 2013 Colis de fin d'année en détention Apporter ou envoyer un colis à une personne détenue - Marseille: festival international du documentaire Des personnes détenues aux Baumettes participent au festival. 19 juillet 2011 Défilé de l'administration pénitentiaire au 14 juillet Des éleves de l'école d'administration pénitentiaire ont défilé le 14 juillet. Visionnez le film fait par l'ENAP sur le défilé. 15 juillet 2011 Placement sous surveillance électronique Avec le bracelet électronique, le système pénitentiaire se modernise L'administration pénitentiaire poursuit le développement de sa politique d'alternative à l'incarcération, conformément aux objectifs fixés par la révision générale des politiques publiques (RGPP). L'utilisation du bracelet électronique est un des moyens permettant cette évolution. 12 juillet 2011 Canicule : sensibilisation des établissements pénitentiaires - Moment d'échange à la maison d'arrêt de Foix autour d'un concert de musique. 11 août 2011 Remise de diplômes de frigoriste au centre pénitentiaire de Faa'a en Polynésie Retour sur la formation frigoriste, installateur et réparateur qui vient de s'achever au centre pénitentiaire de Faa'a 03 août 2011 Participation de 6 personnes détenues à la course Risoul-Vauban Les 30 et 31 juillet, 15 coureurs (dont 6 personnes détenues) ont participé à la course cycliste Risoul Vauban 03 août 2011 Musique à coeurs ouverts au centre de détention de Joux-la-ville Mercredi 20 juillet s'est déroulée l'opération « musique à coeurs ouverts » au centre de détention de Joux-la-Ville 03 août 2011 Retour sur le premier défilé du 14 juillet pour l'ENAP A l'occasion de la fête nationale du 14 juillet, les membres de l'Ecole nationale de l'administration pénitentiaire (ENAP) ont défilé pour la première fois à Agen, ville dans laquelle est située l'Ecole. 20 juillet 2011 - Nouveau partenariat à l'administration pénitentiaire Signature d'une convention avec la fédération française de handball Samedi 15 juin, l'administration pénitentiaire a signé pour la première fois une convention avec la fédération française de handball pour une durée d'un an. La fédération française de handball (FFHB) rejoint ainsi les 12 partenaires sportifs de l'administration pénitentiaire. 23 juillet 2013 Signature d'une convention cadre avec le Pôle emploi Les personnes détenues pourront s'inscrire comme demandeur d'emploi L'administration pénitentiaire et Pôle emploi ont signé une nouvelle convention cadre nationale 2013-2015, le 11 juin dernier. Cette nouvelle convention va permettre aux personnes détenues de s'engager dans des démarches de recherche d'emploi avant leur sortie en s'inscrivant sur la liste des . 23 juillet 2013 Appel à projets 2014 Formation professionnelle des personnes détenues en région Aquitaine - Objectif : faire participer des personnes détenues à l'éducation de chiens pour les personnes handicapées pendant 6 mois grâce au soutien financier de la Fondation de France et la Fondation . 15 juillet 2015 Exposition "la pénitentiaire à Clairvaux" Les 900 ans de l'abbaye de Clairvaux Du 3 juillet au 30 septembre, l'administration pénitentiaire propose une exposition sur la vie carcérale : «la pénitentiaire à Clairvaux» à l'Hostellerie des Dames de l'Abbaye. L'entrée est gratuite. 23 décembre 2014 Colis de fin d'année en détention Apporter ou envoyer un colis à une personne détenue Durant les fêtes de fin d'année, chaque personne détenue peut recevoir un colis constitué par ses proches ou par une association jusqu'au lundi 5 janvier 2015 inclus. 08 décembre 2014 Le ministère de la Justice recrute Devenez surveillant pénitentiaire, un métier aux multiples facettes - Opérationnel depuis l'automne 2012, cet atelier va permettre de produire quotidiennement 1 400 baguettes. 21 janvier 2013 Les partenariats associatifs à l'administration pénitentiaire Travailler ensemble en faveur de la réinsertion des personnes détenues L'administration pénitentiaire accomplit ses missions notamment en matière de réinsertion en partenariat avec de nombreuses associations au niveau local et national. Serge Canape, chef du bureau des politiques sociales et d'insertion (PMJ2) à l'administration pénitentiaire revient sur les actions . 24 décembre 2012 En prison pendant les fêtes de fin d'année Moments de convivialité et envoi de colis 24 décembre 2012 Développer l'accès à la culture et à l'enseignement Régions Bourgogne, Centre et Champagne-Ardenne L'une des missions essentielles de l'administration pénitentiaire est de contribuer à l'insertion ou la réinsertion des personnes détenues [ART 2 de la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009]. - Passer son bac en prison "Interview d'un enseignant à la maison d'arrêt de Lyon-Corbas" 3 questions à Denis Jean, responsable local d'enseignement, enseignant spécialisé, à la maison d'arrêt de Lyon-Corbas 15 juin 2012 Séminaire de criminologie clinique La maison d'arrêt de Nanterre a accueilli la troisième édition" 3 questions à Christelle Rotach, chef d'établissement de la maison d'arrêt de Nanterre. 06 juin 2012 Ouverture du nouveau quartier maison d'arrêt de Nantes Depuis samedi 3 juin, le quartier maison d'arrêt (QMA) situé en centre ville a fermé ses portes pour laisser place à un nouvel établissement en périphérie de Nantes. A cette occasion, 323 personnes détenues ont été transférées vers le nouvel établissement. 21 mars 2012 Orchestre participatif dans les établissements du Nord Depuis janvier 2012, on peut entendre jouer de la musique classique dans certains des établissements pénitentiaires du Nord. 19 mars 2012 Concert de musique classique - Pour de bonnes conditions estivales dans les établissements pénitentiaires Comme tous les ans depuis 2003, l'administration pénitentiaire rappelle les consignes et dispositifs à mettre en oeuvre dans les établissements pénitentiaires, en cas de fortes chaleurs et de déclenchement du plan canicule par l'autorité préfectorale. 09 juillet 2012 Appel à projets Pour la formation professionnelle des personnes détenues en région Aquitaine La Région Aquitaine s'est engagée depuis le 1er janvier 2011, dans l'expérimentation du transfert, de l'organisation et du financement des actions de la formation professionnelle des personnes détenues et ce afin de porter l'enjeu de l'accès à la qualification de ces dernières. 28 juin 2012 Fête de la musique 2012 Nombreux concerts dans les prisons françaises Pour l'édition 2012 de la fête de la musique, plusieurs artistes se sont rendus dans les établissements pénitentiaires afin de partager un moment musical avec les personnes détenues 21 juin 2012 - Pour revenir sur cet événement, l'ENAP a organisé du 7 au 9 décembre dernier, un colloque du centenaire. Retour sur l'histoire de . 15 décembre 2011 Tournage du film « intra-muros » à l'ancienne maison d'arrêt de Rennes Tournage du film « intra-muros » à l'ancienne maison d'arrêt de Rennes 12 décembre 2011 Concours « Pas si toqués : je cuisine, je cantine » dans les prisons du Sud-ouest Initié en 2007 par la section formation professionnelle de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux (DISP), le concours de cuisine « Pas si toqués : je cantine, je cuisine » qui avait débuté le 20 juin, s'est achevé le 30 novembre avec la finale. Cofinancé par la DISP de . 05 décembre 2011 3 questions à Annie Kensey, démographe et chef du bureau des études et de la prospective à l'administration pénitentiaire. - Prévu par l'article 6 III de la loi du 9 juillet 2010, le dispositif électronique de protection anti-rapprochement « DEPAR » consiste à contrôler, par le biais d'un matériel technique, l'interdiction faite à une personne mise en examen ou condamnée pour un crime ou un délit commis dans un contexte . 22 novembre 2011 Le service de l'emploi pénitentiaire au Salon MIDEST Le service de l'emploi pénitentiaire était au salon MIDEST du 15 au 18 novembre 2011 10 novembre 2011 Le Louvre est partenaire de l'administration pénitentiaire Le Louvre, premier musée du monde signe une convention avec l'administration pénitentiaire 27 octobre 2011 La semaine du goût dans les prisons françaises Du 17 au 23 octobre s'est déroulé la semaine du goût en France. Dans les établissements pénitentiaires français, plusieurs manifestations ont eu lieu à destination des personnes détenues. 18 octobre 2011 Transfert de personnes détenues au CP de Lille Annoeullin - Référence: 14626353364018775359 - Référence: 14626353364018995843 - Référence: 14626353364019173099 - Référence: 14626353364029558954 - Régions PACA, Corse Du lundi 10 au vendredi 14 septembre ont eu lieu les 1er jeux pénitentiaires dans la direction interrégionale des services pénitentiaires (DISP) de Marseille (régions PACA, Corse). 07 septembre 2012 Tournée de l'Orchestre symphonique de Bretagne Concert dans 7 prisons de la région Bretagne 3 questions à Pascal Lecuyer, adjoint au chef de département des politiques d'insertion de probation et de prévention de la récidive à la direction interrégionale des services pénitentiaires (DISP) de Rennes. 17 août 2012 Nos quartiers d'été dans les établissements du Nord Sport versus culture : l'important est de participer ! Durant les mois de juillet et août, l'association Hors Cadre propose aux personnes détenues de la région Nord-Pas-de-Calais de nombreuses activités, dans le cadre du dispositif «Nos quartiers d'été en milieu pénitentiaire». 08 août 2012 Exposition à la maison centrale de Poissy 2 moulages de statues du Louvre exposés - Retour sur la démarche « RPE » dans laquelle . 16 janvier 2012 Visiter un proche en prison Permis de visite et parloirs Pour rencontrer une personne détenue, vous devez obtenir un « permis de visite ». Les démarches à effectuer varient selon la situation de la personne détenue : selon qu'elle est prévenue ou condamnée. On considère une personne comme « prévenue » dès lors que son jugement n'est pas définitif (en . 22 décembre 2011 Fêtes de fin d'année en prison préserver les liens parents/enfants Pour les fêtes de fin d'année, différentes actions ont lieu dans les établissements pénitentiaires afin de préserver le lien parent/enfant durant cette période. 16 décembre 2011 1911-2011 : centenaire du rattachement de l'administration pénitentiaire au ministère de la justice Le 13 mars 1911, l'administration pénitentiaire anciennement attachée au ministère de l'Intérieur est transférée par décret au ministère de la Justice. - Si vous souhaitez porter plainte, contactez la police ou la gendarmerie. Merci de votre compréhension. Liste des articles 07 septembre 2016 Surveillants pénitentiaires Concours 2016 Les inscriptions au concours de surveillant sont closes depuis le 1er septembre. L'épreuve écrite se déroulera le 19 octobre. 16 février 2016 Ouverture de la base cynotechnique de Lyon 10e anniversaire de la création des unités cynotechniques pénitentiaires Après l'ouverture de la première base cynotechnique en 2006 à Fresnes et la seconde en 2011 à Toulouse, une troisième base située près de Lyon à Meyzieu (69) a été inaugurée le 9 février. L'occasion de fêter le 10e anniversaire de la création des bases cynotechniques et de revenir sur leurs . 02 février 2016 Victor Hugo s'invite en prison Exposition Les Misérables au centre pénitentiaire Sud Francilien - Signature d'une charte à la maison d'arrêt de Strasbourg Jeudi 22 mai, Alain Reymond, directeur de la maison d'arrêt de Strasbourg a signé la charte «tous unis pour plus de biodiversité» à la communauté urbaine de Strasbourg (CUS) qui encadre l'utilisation des produits phytosanitaires et favorise les comportements écologiques en détention. Depuis 2008, . 14 juin 2014 Les équipes régionales d'intervention et de sécurité Leurs missions Les équipes régionales d'intervention et de sécurité (ERIS) ont été créés par la circulaire du 27 février 2003 en réponse à des incidents survenus en détention l'année précédente (mutinerie, évasion). 12 juin 2014 Prévention du suicide en détention L'administration pénitentiaire se mobilise L'administration pénitentiaire poursuit sa politique volontariste de prévention du suicide en détention mise en place dès 1967. - Sites justice Les mots-clés de la Justice - Lexique Multilinguisme Modernisation de la Justice du 21e siècle La réforme pénale Justice : état des savoirs Justice des enfants et des adolescents Sve - Saisine par voie électronique PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits TOILE - JUSTICE Sites des juridictions Sites des écoles de la Justice Sites des professionnels Casier judiciaire Ado-Justice Alerte-Enlèvement e-justice Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice Accès au droit Aide juridictionnelle Concours Culture Famille NTIC Professionnels Rapports Actualités Formulaires Discours : Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Twitter : Répertoire des informations publiques : - Tour de france cycliste pénitentiaire : étape Privas - Le Pontet Le départ du Tour de France cycliste pénitentiaire Ensemble, c'est le Tour - Tour de France cycliste pénitentiaire La réinsertion par le travail : le point de vue des détenus Interview de Jean-Olivier Viout, président du comité d'orientation restreint sur les droit des détenus Point presse d'André Ride, Inspecteur Général des Services Judiciaires Le travail d'intérêt général, une sanction utile au condamné et à la société L'entraînement pour le Tour de france cycliste pénitentiaire Interview de Jean-Olivier Viout, président du comité d'orientation restreint sur l'amménagement des peines ARBO / RUBRIQUE Le garde des Sceaux Le ministère de la Justice Actualité du ministère Organisation de la Justice Prison et réinsertion Justice pénale Justice des mineurs Justice civile Aide aux victimes Europe et international Publications Histoire et patrimoine Budget et statistiques - Une mobilisation qui s'est traduite par la mise en place d'un grand plan national d'actions de prévention du suicide des personnes détenues en 2009 et la création en 2010 . 16 mai 2014 Tourner un film en prison Modalités et conditions Vous souhaitez tourner un film, une fiction ou les images d'illustration pour des documentaires dans un établissement pénitentiaire? Voici les conditions à respecter afin de faire une demande à l'administration pénitentiaire. 17 avril 2014 Le CLIP : aider les détenus à se former en informatique «Nous avons voulu réduire la fracture sociale, qui freine la réinsertion de certaines personnes détenues» En complément des enseignements proposés par les unités locales d'enseignement (ULE), présentes dans chaque établissement pénitentiaire, le club informatique pénitentiaire (CLIP) contribue à la réinsertion des personnes détenues en les sensibilisant à l'utilisation d'Internet et aux outils de . 10 mars 2014 Modalités de vote pour les personnes détenues
 

www.ptz-plus.gouv.fr
[ www.ptz-plus.gouv.fr ] Le prêt à taux zéro "PTZ" - Ministère du Logement et de l'Habitat durable  

- www.ptz-plus.gouv.fr - Haut de page
 

www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme  

- www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr
[ www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme  

- www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.puy-de-dome.gouv.fr
[ www.puy-de-dome.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme  

- www.puy-de-dome.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.puy-de-dome.pref.gouv.fr
[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme  

- www.puy-de-dome.pref.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.recherche.gouv.fr
[ www.recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- Prix PEPS 2016 : le bilan - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr - Prix PEPS 2016 : le bilan
- www.recherche.gouv.fr - 14.09.2016 M.E.N.E.S.RX.R. Pictures - Date d'impression : 15.09.16 Journées européennes du patrimoine au ministère - Prix PEPS 2016 : le bilan Le prix PEPS "Passion Enseignement et Pédagogie dans le Supérieur" a pour vocation de reconnaître, soutenir et promouvoir les initiatives portées par les établissements dans le champ de la transformation pédagogique. Bilan général de la première édition de prix : 292 candidatures pour 6 lauréats. 15.09.2016
 

www.recrutement.terre.defense.gouv.fr
[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] Recrutement armée de Terre française : Sengager.fr  

- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/decouvrez-l-armee-de-terre/nos-evenements/forum-associations-de-chateauroux-du-17-au-18-septembre - 17.09.2016 18.09.2016 Chateauroux Du Forum associations de Chateauroux du 17 au 18 septembre 2016. au
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr - Il y a 1 semaine 3 jours Forum associations de Chateauroux du 17 au 18 septembre 2016. Du 17.09.2016 au 18.09.2016 Chateauroux Question Candidature Soldat 15 septembre à 13h59 Limite d'age 15 septembre à 13h55
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/le-choix-de-votre-affectation/question-candidature-soldat - 15 septembre à 13h59 Question Candidature Soldat
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/les-conditions-administratives/limite-dage - 15 septembre à 13h55 Limite d'age
 

www.redressement-productif.gouv.fr
[ www.redressement-productif.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.redressement-productif.gouv.fr/commission-europeenne-a-presente-projet-code-europeen-des-communications-electroniques - La Commission européenne a présenté un projet de code européen des communications électroniques
- www.redressement-productif.gouv.fr - 15/09/2016 - La Commission européenne a présenté un projet de code européen des communications électroniques - 15/09/2016 Plus d'actualités Michel Sapin avec Ishaq Dar, ministre des finances du Pakistan - septembre 2016 M. Sapin et C. Eckert au Comité national de lutte contre la fraude, avec M. El Khomri et J-M. Todeschini - septembre 2016 - Nouvelles modalités de traitement des dossiers par le STDR 15/09/2016
 

www.renovation-info-service.gouv.fr
[ www.renovation-info-service.gouv.fr ] J'éco-rénove j'économise I Un seul n° à votre service 0 808 800 700  

- www.renovation-info-service.gouv.fr/agir-dans-les-dom - Agir dans les DOM
- www.renovation-info-service.gouv.fr/dans-les-dom - Dans les DOM
- www.renovation-info-service.gouv.fr - Agir dans les DOM J'ai une question (Métropole et Dom) - Dans les DOM
- www.renovation-info-service.gouv.fr/jai-une-question-metropole-et-dom - J'ai une question (Métropole et Dom)
 

www.reunion.developpement-durable.gouv.fr
[ www.reunion.developpement-durable.gouv.fr ] DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion  

- www.reunion.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
 

www.reunion.dieccte.gouv.fr
[ www.reunion.dieccte.gouv.fr ] Direccte La Réunion  

- www.reunion.dieccte.gouv.fr - Liste des défenseurs syndicaux intervenant en matière prud'homale 15 septembre 2016 Informations sur le droit du travail - 15 septembre 2016 Liste des défenseurs syndicaux intervenant en matière prud'homale Liste des défenseurs syndicaux intervenant en matière prud'homale + Lire la suite
- www.reunion.dieccte.gouv.fr/Liste-des-defenseurs-syndicaux-intervenant-en-matiere-prud-homale - + Lire la suite Liste des défenseurs syndicaux intervenant en matière prud'homale
 

www.reunion.drire.gouv.fr
[ www.reunion.drire.gouv.fr ] DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion  

- www.reunion.drire.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
 

www.reunion.equipement.gouv.fr
[ www.reunion.equipement.gouv.fr ] DEAL Réunion - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de La Réunion  

- www.reunion.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
 

www.reunion.gouv.fr
[ www.reunion.gouv.fr ] Les services de l'Etat à La Réunion  

- www.reunion.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.reunion.pref.gouv.fr
[ www.reunion.pref.gouv.fr ] Les services de l'Etat à La Réunion  

- www.reunion.pref.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr
[ www.rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Auvergne-Rhône-Alpes  

- www.rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
 

www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr
[ www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr ] DREAL Auvergne-Rhône-Alpes  

- www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
 

www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr
[ www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr ] DREAL Auvergne-Rhône-Alpes  

- www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
 

www.risques.auvergne.developpement-durable.gouv.fr
[ www.risques.auvergne.developpement-durable.gouv.fr ] Prévention des Risques Accidentels: Accueil  

- www.risques.auvergne.developpement-durable.gouv.fr - Jeudi 15 Septembre 2016 La France premier pays européen pour l'immatriculation de véhicules électriques Jeudi 15 Septembre 2016 Journées européennes du patrimoine : le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer ouvre ses portes Jeudi 15 Septembre 2016 Critères d'identification des perturbateurs endocriniens / pesticides : Position de la France relative aux propositions de la Commission du 15 juin 2016 Jeudi 15 Septembre 2016 Hyundai "TALON II 4.0"
 

www.rn19.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr
[ www.rn19.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Franche-Comté  

- DREAL Franche-Comté - Extension de la carrière Eurolaves à Poiseul-la-ville et Laperrière : Enquête relative Dérogation à l'article L411-2 du code de l'environnement
- DREAL Franche-Comté - extension SITA du Drambon (21) : Enquête relative Dérogation à l'article L411-2 du code de l'environnement
- DREAL Franche-Comté - Extention de la ZAC des marnières : Enquête relative Dérogation à l'article L411-2 du code de l'environnement
- www.rn19.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr - extension SITA du Drambon (21) : Enquête relative Dérogation à l'article L411-2 du code de l'environnement 15 septembre 2016 Extention de la ZAC des marnières : Enquête relative Dérogation à l'article L411-2 du code de l'environnement 15 septembre 2016 Extension de la carrière Eurolaves à Poiseul-la-ville et Laperrière : Enquête relative Dérogation à l'article L411-2 du code de l'environnement 15 septembre 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 15 septembre
 

www.saint-pierre-et-miquelon.developpement-durable.gouv.fr
[ www.saint-pierre-et-miquelon.developpement-durable.gouv.fr ] Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer   

- Examen du code de la route à Saint-Pierre - mercredi 21 et vendredi 23 septembre 2016 - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer - Examen du code de la route à Saint-Pierre - mercredi 21 et vendredi 23 septembre 2016 LIRE LA SUITE
- www.saint-pierre-et-miquelon.developpement-durable.gouv.fr - 14 septembre 2016 (mis à jour le 15 septembre 2016) Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer - Site mis à jour le 15 septembre 2016 - Examen du code de la route à Saint-Pierre - mercredi 21 et vendredi 23 septembre 2016 15 septembre 2016 La DTAM, cellule Éducation routière, communique : Des sessions d'examen au Code de la route auront lieu à Saint-Pierre les mercredi 21 et vendredi 23 septembre (. LIRE LA SUITE Les coquillages - témoins des évolutions du milieu 14 septembre 2016 (mis à jour le 15 septembre 2016)
- Les coquillages - témoins des évolutions du milieu - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer - LIRE LA SUITE Les coquillages - témoins des évolutions du milieu
 

www.sante.gouv.fr
[ www.sante.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales et de la Santé   

- www.sante.gouv.fr - Conseil des Ministres - Entretien avec Carolina Stanley, ministre du Développement social d'Argentine - Entretien avec Marine Martin, Présidente de l'association d'Aide aux Parents d'Enfants (.
- www.sante.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/marisol-touraine/agenda/article/conseil-des-ministres-318630?id_evenement=1032 - Conseil des Ministres
- www.sante.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/marisol-touraine/agenda/article/entretien-avec-carolina-stanley-ministre-du-developpement-social-d-argentine?id_evenement=1036 - Entretien avec Carolina Stanley, ministre du Développement social d'Argentine
- www.sante.gouv.fr/ministere/la-ministre-et-les-secretaires-d-etat/marisol-touraine/agenda/article/entretien-avec-marine-martin-presidente-de-l-association-d-aide-aux-parents-d-318633?id_evenement=1035 - Entretien avec Marine Martin, Présidente de l'association d'Aide aux Parents d'Enfants (...)
 

www.santesport.gouv.fr
[ www.santesport.gouv.fr ] Vidéos -  

- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Le-pacte-de-performance-un-dispositif-gagnant-gagnant - Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant
- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Remise-du-rapport-sur-les-enjeux-de-la-pratique-physique-et-sportive-dans-et-hors-de-l-ecole - Rapport sur les enjeux du sport à l'école et en dehors
- www.santesport.gouv.fr - Du 08 au 18 septembre Course : Championnats du Monde - Mixte H/F NANKIN (Chine) - Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant jeudi 15 septembre 2016 Porté par le secrétaire d'État aux Sports, Thierry Braillard, et lancé par le Président de la République, François Hollande, le 2 décembre 2014, à l'INSEP, le Pacte de Performance repose sur un engagement (. - Rapport sur les enjeux du sport à l'école et en dehors
 

www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr
[ www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr ] Services Etat Saône-et-Loire  

- Services Etat Saône-et-Loire - Centenaire de la première guerre mondiale - Appel à projets pour labellisations 2017
- www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - 14/09/2016 Centenaire de la première guerre mondiale - Appel à projets pour labellisations 2017 - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ] Services Etat Saône-et-Loire  

- Services Etat Saône-et-Loire - Centenaire de la première guerre mondiale - Appel à projets pour labellisations 2017
- www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - 14/09/2016 Centenaire de la première guerre mondiale - Appel à projets pour labellisations 2017 - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr
[ www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ] Services Etat Saône-et-Loire  

- Services Etat Saône-et-Loire - Centenaire de la première guerre mondiale - Appel à projets pour labellisations 2017
- www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - 14/09/2016 Centenaire de la première guerre mondiale - Appel à projets pour labellisations 2017 - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.saone-et-loire.gouv.fr
[ www.saone-et-loire.gouv.fr ] Services Etat Saône-et-Loire  

- Centenaire de la première guerre mondiale - Appel à projets pour labellisations 2017 - Services Etat Saône-et-Loire - Centenaire de la première guerre mondiale - Appel à projets pour labellisations 2017
- www.saone-et-loire.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - 14/09/2016 Centenaire de la première guerre mondiale - Appel à projets pour labellisations 2017 - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.saone-et-loire.pref.gouv.fr
[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] Services Etat Saône-et-Loire  

- Services Etat Saône-et-Loire - Centenaire de la première guerre mondiale - Appel à projets pour labellisations 2017
- www.saone-et-loire.pref.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - 14/09/2016 Centenaire de la première guerre mondiale - Appel à projets pour labellisations 2017 - Mis à jour le 15/09/2016
 

www.sarthe.equipement.gouv.fr
[ www.sarthe.equipement.gouv.fr ] La préfecture de la Sarthe  

- www.sarthe.equipement.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
 

www.sarthe.gouv.fr
[ www.sarthe.gouv.fr ] La préfecture de la Sarthe  

- www.sarthe.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
 

www.sarthe.pref.gouv.fr
[ www.sarthe.pref.gouv.fr ] La préfecture de la Sarthe  

- www.sarthe.pref.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
 

www.sdap-57.culture.gouv.fr
[ www.sdap-57.culture.gouv.fr ] Drac Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.sdap-57.culture.gouv.fr - ATTENTION : tout dossier de demande de subventions pour l'année 2017 devra être renvoyé pour le 30 SEPTEMBRE 2016, délai de rigueur Dans le cadre de la nouvelle organisation régionale et de l'harmonisation des dispositifs, tout dossier de demande de subvention pour l'année 2017 devra être renvoyé pour le 30 SEPTEMBRE 2016, délai de rigueur. - Les journées européennes du Patrimoine 2016 sous le signe de la citoyenneté
- www.sdap-57.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine/Actualites/Actualites-archivees/Divers/Demandes-de-subventions-2017 - ATTENTION : tout dossier de demande de subventions pour l'année 2017 devra être renvoyé pour le 30 SEPTEMBRE 2016, délai de rigueur
- www.sdap-57.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine/Aides-et-demarches/Manifestations-nationales/Les-journees-europeennes-du-patrimoine/Les-journees-europeennes-du-Patrimoine-2016-sous-le-signe-de-la-citoyennete - Journées européennes du Patrimoine 2016 Les journées européennes du Patrimoine 2016 sous le signe de la citoyenneté
 

www.senat.fr
[ www.senat.fr ] Accueil - Sénat  

- www.senat.fr/commission/missions/revenu_de_base_en_france - Revenu de base 15 septembre - La mission d'information sur le revenu de base a poursuivi ses auditions - Revenu de base 15 septembre - La mission d'information sur le revenu de base poursuit ses auditions
- www.senat.fr/evenement/patrimoine/2015 - Journées européennes du Patrimoine 2016
- www.senat.fr - 15 septembre - La mission d'information sur le revenu de base poursuit ses auditions Revenu de base 15 septembre - La mission d'information sur le revenu de base poursuit ses auditions - Journées européennes du Patrimoine 2016 17 et 18 septembre - Venez découvrir le Palais du Luxembourg, siège du Sénat à l'occasion des Journées européennes du Patrimoine 15 septembre - La mission d'information sur le revenu de base a poursuivi ses auditions Revenu de base 15 septembre - La mission d'information sur le revenu de base a poursuivi ses auditions - Revenu de base 15 septembre - La mission d'information sur le revenu de base poursuit ses auditions
 

www.service-public.fr
[ www.service-public.fr ]   

- www.service-public.fr/associations - www.service-public.fr/assoc...
 

www.shom.marine.defense.gouv.fr
[ www.shom.marine.defense.gouv.fr ] www.shom.fr  

- www.shom.marine.defense.gouv.fr - Il y a 80 ans, naufrage du Pourquoi pas? En septembre 1936, de retour du Groenland, l'explorateur polaire Jean-Baptiste Charcot à bord du navire le Pourquoi pas? IV fait escale à Reykjavik,.
- www.shom.marine.defense.gouv.fr/le-shom/actualites/les-communiques/actualite-detaillee/article/il-y-a-80-ans-naufrage-du-pourquoi-pas/ - Il y a 80 ans, naufrage du Pourquoi pas?
 

www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
[ www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr ] Request Rejected  

- www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr - Your support ID is: 9776826634984213457 - Your support ID is: 9776826634988329487 - Your support ID is: 9776826634997455150 - Your support ID is: 9776826635001718531 - Your support ID is: 9776826635006490477 - Your support ID is: 9776826635008136937
 

www.sports.gouv.fr
[ www.sports.gouv.fr ] Vidéos -  

- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Le-pacte-de-performance-un-dispositif-gagnant-gagnant - Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant
- www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Remise-du-rapport-sur-les-enjeux-de-la-pratique-physique-et-sportive-dans-et-hors-de-l-ecole - Rapport sur les enjeux du sport à l'école et en dehors
- www.sports.gouv.fr - Du 08 au 18 septembre Course : Championnats du Monde - Mixte H/F NANKIN (Chine) - Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant jeudi 15 septembre 2016 Porté par le secrétaire d'État aux Sports, Thierry Braillard, et lancé par le Président de la République, François Hollande, le 2 décembre 2014, à l'INSEP, le Pacte de Performance repose sur un engagement (. - Rapport sur les enjeux du sport à l'école et en dehors
 

www.strategie.gouv.fr
[ www.strategie.gouv.fr ] France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer  

- www.strategie.gouv.fr - Le coût économique des discriminations Mardi 20 septembre 2016, aura lieu la présentation à la presse du rapport élaboré par France Stratégie sur "Le coût économique des. BFM Business - Simplifier la. - Quelle priorité pour quelle école ? France Stratégie présentera, en exclusivité à la presse, le rapport "Quelle finalité pour quelle école ? " le jeudi 22 septembre 2016 à 9h30. Le coût économique des.
- www.strategie.gouv.fr/presse/infos-presse/cout-economique-discriminations - Le coût économique des... - Le coût économique des discriminations
- www.strategie.gouv.fr/presse/infos-presse/priorite-ecole - Quelle priorité pour quelle école ?
- www.strategie.gouv.fr/presse/interventions-media/bfm-business-simplifier-fiscalite - BFM Business - Simplifier la...
 

www.sytadin.equipement.gouv.fr
[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ] Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel  

- www.sytadin.equipement.gouv.fr - 1 Alerte(s) Réseau : - 4 Alerte(s) Réseau : 15/09/16 à 09:08 : FLASH/Accident sur A86 intérieur (Rungis) 15/09/16 à 09:06 : FLASH/Accident sur A10 vers Paris (Massy) 15/09/16 à 08:30 : FLASH/Accident sur A3 vers Paris (Bagnolet)
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 15/09/16 à 08:30 : FLASH/Accident sur A3 vers Paris (Bagnolet)
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 15/09/16 à 09:06 : FLASH/Accident sur A10 vers Paris (Massy)
- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 15/09/16 à 09:08 : FLASH/Accident sur A86 intérieur (Rungis)
 

www.tarn.gouv.fr
[ www.tarn.gouv.fr ] site des Services de l'Etat du département du Tarn  

- www.tarn.gouv.fr - Mis à jour le 15/09/2016 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
 

www.tarn.pref.gouv.fr
[ www.tarn.pref.gouv.fr ] site des Services de l'Etat du département du Tarn  

- www.tarn.pref.gouv.fr - Mis à jour le 15/09/2016 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
 

www.temps.travail.gouv.fr
[ www.temps.travail.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.temps.travail.gouv.fr - 14.09 11:50 Jeunes diplômés : comment bénéficier de l'#aide à la recherche du 1er #Emploi #ARPE ? t.co/BAvC3yST48 t.co/n70F7UovEp 14.09 11:10 @gouvernementFR : ðŸô· #EmptyJEP saison 2 : Suivez aussi les déambulations des instagrammers sur notre storify âžíï¸Å t.co/vWugVDkfIN ht. 14.09 08:01 #ElectionTPE Salariés de TPE employés à domicile, vérifiez que vs êtes inscrits pr voter ! t.co/AMoq4fviLU t.co/18EDziF1RP - par Ministère du Travail et de l'Emploi http://www.dailymotion.com/video/x4rbhok_election-syndicale-tpe-pourquoi-voter_news Election syndicale TPE : pourquoi voter ? Pour plus d'informations, rendez-vous sur election-tpe.travail.gouv.fr/. - Pour plus d'informations, rendez-vous sur http://election-tpe.travail.gouv.fr.
 

www.territoires.gouv.fr
[ www.territoires.gouv.fr ] MATRCT Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales  

- www.territoires.gouv.fr/33eme-edition-des-journees-europeennes-du-patrimoine/ - il y a 1 jour
- www.territoires.gouv.fr - il y a 1 jour aménagement du territoire, montagne il y a 1 jour communiqués il y a 3 jours communiqués, périurbain
- www.territoires.gouv.fr/moderniser-adapter-repondre-la-nouvelle-loi-montagne/ - il y a 1 jour
- www.territoires.gouv.fr/premier-prix-de-linnovation-dans-les-territoires-periurbains/ - il y a 3 jours
 

www.textes.justice.gouv.fr
[ www.textes.justice.gouv.fr ] Justice / Textes et réformes  

- www.textes.justice.gouv.fr/ - Accueil
- www.textes.justice.gouv.fr/27971 - « Un nouveau code de l'expropriation par Marie Walazyc »
- www.textes.justice.gouv.fr/autres-textes-10182/ - Autres textes
- Justice / Textes et réformes / Circulaire relative à la lutte contre le terrorisme - Circulaire relative à la lutte contre le terrorisme
- Justice / Textes et réformes / Lutte contre les évasions de détenus - Lutte contre les évasions de détenus
- www.textes.justice.gouv.fr/bulletin-officiel-10085/ - Bulletin officiel
- Justice / Textes et réformes / Bulletin officiel n°2016-06 du 30 juin 2016 - Bulletin officiel n°2016-06 du 30 juin 2016
- Justice / Textes et réformes / Bulletin officiel n°2016-07 du 29 juillet 2016 - Bulletin officiel n°2016-07 du 29 juillet 2016
- Justice / Textes et réformes / Bulletin officiel n°2016-08 du 31 août 2016 - Bulletin officiel n°2016-08 du 31 août 2016
- www.textes.justice.gouv.fr/clic-droit-lactualite-juridique-en-un-clic-11816/ - Clic droit, l'actualité juridique en un clic
- www.textes.justice.gouv.fr/conventions-et-partenariats-11143/ - Conventions et partenariats
- www.textes.justice.gouv.fr/decrets-10181/ - Décrets
- Justice / Textes et réformes / Décret concernant les procédures collectives - Décret concernant les procédures collectives
- Justice / Textes et réformes / Décret définissant le contrat type de syndic de copropriété - Décret définissant le contrat type de syndic de copropriété
- Justice / Textes et réformes / Décret relatif à la protection juridique des mineurs et majeurs - Décret du 5 décembre 2008
- Justice / Textes et réformes / Décret relatif aux bureaux d'aide aux victimes - Décret relatif aux bureaux d'aide aux victimes
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/ - Dossiers thématiques
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/decret-du-131107-instituant-le-judevi-11458/ - 3 articles Décret du 13/11/07 instituant le JUDEVI
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-100807-sur-la-lutte-contre-la-recidive-10598/ - 1 article Loi du 10/08/07 sur la lutte contre la récidive
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-100811-citoyens-assesseurs-et-mineurs-12314/ - 14 articles Loi du 10/08/11 citoyens assesseurs et mineurs
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-10708-sur-les-droits-des-victimes-11315/ - Loi du 1/07/08 sur les droits des victimes
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-130208-ratifiant-le-traite-de-lisbonne-11141/ - 1 article Loi du 13/02/08 ratifiant le traité de Lisbonne
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-130212-sur-le-statut-de-la-magistrature-12369/ - 1 article Loi du 13/02/12 sur le statut de la magistrature
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-131107-sur-la-lutte-contre-la-corruption-10628/ - Loi du 13/11/07 sur la lutte contre la corruption
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-141106-sur-la-validite-des-mariages-10341/ - Loi du 14/11/06 sur la validité des mariages
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-150411-sur-la-garde-a-vue-12260/ - 4 articles Loi du 15/04/11 sur la garde à vue
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-170215-sur-la-simplification-du-droit-12766/ - 3 articles Loi du 17/02/15 sur la simplification du droit
- Justice / Textes et réformes / Réforme du droit des contrats : 3 questions à Carole Champalaune - « La réforme du droits des contrats par Carole Champalaune »
- Justice / Textes et réformes / Traduction de l'ordonnance du 10 février 2016 en langue anglaise - Traduction de l'ordonnance du 10 février 2016 en langue anglaise
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-170314-sur-laction-de-groupe-12775/ - 1 article Loi du 17/03/14 sur l'action de groupe
- Justice / Textes et réformes / Zoom sur l'action de groupe en matière de consommation - « L'action de groupe en matière de consommation »
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-200711-vente-aux-encheres-publiques-12297/ - 2 articles Loi du 20/07/11 vente aux enchères publiques
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-210604-sur-leconomie-numerique-10430/ - Loi du 21/06/04 sur l'économie numérique
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-221210-exercice-des-professions-du-droit-12213/ - 5 articles Loi du 22/12/10 exercice des professions du droit
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-230606-sur-les-successions-et-liberalites-10183/ - 12 articles Loi du 23/06/06 sur les successions et libéralités
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-230708-sur-la-reforme-des-institutions-11201/ - 25 articles Loi du 23/07/08 sur la réforme des institutions
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-241109-appelee-loi-penitentiaire-12127/ - 13 articles Loi du 24/11/09 appelée "loi pénitentiaire"
- Justice / Textes et réformes / Circulaire concernant les visites en prison - Circulaire concernant les visites en prison
- Justice / Textes et réformes / Circulaire relative à la réserve civile pénitentiaire - Circulaire relative à la réserve civile pénitentiaire
- Justice / Textes et réformes / Circulaire relative à l'orientation des personnes détenues - Circulaire relative à l'orientation des personnes détenues
- Justice / Textes et réformes / Circulaire sur les visites des prisons par des parlementaires - Circulaire sur les visites des prisons par des parlementaires
- Justice / Textes et réformes / La mise en oeuvre - La mise en oeuvre
- Justice / Textes et réformes / Les aménagements de peine - Les aménagements de peine
- Justice / Textes et réformes / Les avancées de la loi - Les avancées de la loi
- Justice / Textes et réformes / Les repères - Les repères
- Justice / Textes et réformes / Préparation de la loi : composition du COR - Préparation de la loi : composition du COR
- Justice / Textes et réformes / Préparation de la loi : contributions - Préparation de la loi : contributions
- Justice / Textes et réformes / Préparation de la loi : élaboration concertée du projet de loi - Préparation de la loi : élaboration concertée du projet de loi
- Justice / Textes et réformes / Préparation de la loi : interviews - Préparation de la loi : interviews
- Justice / Textes et réformes / Préparation de la loi : les missions du COR - Préparation de la loi : les missions du COR
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-250111-representation-devant-cour-dappel-12214/ - 5 articles Loi du 25/01/11 représentation devant cour d'appel
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-250208-sur-la-retention-de-surete-11142/ - 3 articles Loi du 25/02/08 sur la rétention de sûreté
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-260504-sur-le-divorce-10185/ - 2 articles Loi du 26/05/04 sur le divorce
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-260705-pour-les-entreprises-en-difficulte-10458/ - 3 articles Loi du 26/07/05 pour les entreprises en difficulté
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-280311-sur-les-professions-du-droit-12208/ - 3 articles Loi du 28/03/11 sur les professions du droit
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-281009-propriete-litteraire-sur-internet-12026/ - 1 article Loi du 28/10/09 propriété littéraire sur internet
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-291007-sur-la-lutte-contre-la-contrefacon-10612/ - 1 article Loi du 29/10/07 sur la lutte contre la contrefaçon
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-301007-sur-controleur-general-des-prisons-10609/ - 1 article Loi du 30/10/07 sur contrôleur général des prisons
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-301204-portant-creation-de-la-halde-10426/ - Loi du 30/12/04 portant création de la HALDE
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-40110-sur-la-protection-des-sources-11758/ - 4 articles Loi du 4/01/10 sur la protection des sources
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-40304-dite-perben-ii-10187/ - 2 articles Loi du 4/03/04 dite "Perben II"
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-40406-sur-les-violences-au-sein-du-couple-10427/ - 4 articles Loi du 4/04/06 sur les violences au sein du couple
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-40705-sur-ladoption-10428/ - Loi du 4/07/05 sur l'adoption
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-50307-equilibre-de-la-procedure-penale-10084/ - Loi du 5/03/07 équilibre de la procédure pénale
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-50307-sur-la-reforme-des-tutelles-11451/ - 6 articles Loi du 5/03/07 sur la réforme des tutelles
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-50711-sur-les-soins-psychiatriques-12298/ - 4 articles Loi du 5/07/11 sur les soins psychiatriques
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-60804-sur-la-bioethique-10431/ - Loi du 6/08/04 sur la bioéthique
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-60812-sur-le-harcelement-sexuel-12444/ - 2 articles Loi du 6/08/12 sur le harcèlement sexuel
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-80210-sur-linceste-11775/ - 3 articles Loi du 8/02/10 sur l'inceste
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-90710-contre-violences-psychologiques-11994/ - 2 articles Loi du 9/07/10 contre violences psychologiques
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-90710-saisie-et-confiscation-penales-11914/ - 3 articles Loi du 9/07/10 saisie et confiscation pénales
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-90902-sur-le-juge-de-proximite-10186/ - 1 article Loi du 9/09/02 sur le juge de proximité
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/loi-du-91204-sur-la-simplification-du-droit-10425/ - Loi du 9/12/04 sur la simplification du droit
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/ordonnance-du-120314-procedures-collectives-12663/ - 9 articles La réforme des procédures collectives Ordonnance du 12/03/14 - procédures collectives
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/ordonnance-du-161111-sur-la-mediation-12358/ - 1 article Ordonnance du 16/11/11 sur la médiation
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/ordonnance-du-210406-sur-la-saisie-immobiliere-10429/ - Ordonnance du 21/04/06 sur la saisie immobilière
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/ordonnance-du-40705-sur-la-filiation-10342/ - 5 articles Ordonnance du 4/07/05 sur la filiation
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/ordonnance-du-61114-sur-lexpropriation-12778/ - 1 article Ordonnance du 6/11/14 sur l'expropriation
- www.textes.justice.gouv.fr/dossiers-thematiques-10083/textes-reformant-la-carte-judiciaire-11209/ - Textes réformant la carte judiciaire Tous les textes de référence
- www.textes.justice.gouv.fr - Au Bulletin officiel Tous les Bulletins officiels 31 août 2016 Bulletin officiel n°2016-08 du 31 août 2016 29 juillet 2016 Bulletin officiel n°2016-07 du 29 juillet 2016 30 juin 2016 Bulletin officiel n°2016-06 du 30 juin 2016 La réforme des procédures collectives La Justice en marche La Justice en marche : lutte contre le harcèlement sexuel La Justice en marche : prévention de la récidive La Justice en marche : le mariage, une institution universelle Défenseur des enfants : la protection des droits des mineurs Accessibilité et qualité du droit : un enjeu majeur Garde à vue, les nouvelles dispositions Existe-t-il un droit des victimes au procès pénal ? Défenseur des droits : pour la protection des citoyens Justice en ligne : des échanges accélérés et dématérialisés Le droit d'en parler n°2 : La motivation des arrêts de cour d'Assises Justimémo : pour découvrir la Justice autrement Du nouveau en matière de saisie et confiscation pénales - : Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Répertoire des informations publiques : - DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice TEXTES & RÉFORMES COMMERCIAL CONSTITUTIONNEL INTERNATIONAL Actualités 20 mai 2016 Traduction de l'ordonnance du 10 février 2016 en langue anglaise Ordonnance for the reform of the law of contract, the general regime of obligations, and proof of obligations Le droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations a été réformé par l'ordonnance du 10 février 2016, qui entrera en vigueur le 1er octobre 2016. 31 décembre 2015 Circulaire relative à la lutte contre le terrorisme Publication au BO du 31 décembre 2015 La circulaire du 18 décembre 2015 relative à la lutte contre le terrorisme et à la coordination de la réponse judiciaire a été publiée au Bulletin officiel du 31 décembre 2015. 31 décembre 2015 Lutte contre les évasions de détenus Publication au BO du 31 décembre 2015 - La circulaire du 24 novembre 2015 relative au traitement judiciaire des évasions a été publiée au Bulletin officiel du 31 décembre 2015. A vos agendas 28 septembre 2016 L'a-territorialité du droit à l'ère du numérique (Conseil d'Etat) Dernières interviews 13 janvier 2016 « Lutter contre les pratiques anticoncurrentielles est essentielle» 26 mars 2015 « Un nouveau code de l'expropriation par Marie Walazyc » 12 mars 2015 « La réforme du droits des contrats par Carole Champalaune » 12 mars 2015 « L'action de groupe en matière de consommation » Au Journal officiel Toutes les lois Tous les décrets Lois et ordonnances 18/02 Loi de simplification du droit et des procédures 17/03 Loi introduisant l'action de groupe en droit français 12/03 Ordonnance consolidant le droit des entreprises en difficulté 03/04 Décret définissant le contrat type de syndic de copropriété 30/06 Décret concernant les procédures collectives 07/05 Décret relatif aux bureaux d'aide aux victimes - Les libertés fondamentales Les symboles de la Justice Radio en ligne Réforme du droit des contrats et des obligations : Interview de Carole Champalaune Zoom sur l'action de groupe en matière de consommation S'abonner au podcast ARBO / RUBRIQUE Textes soumis à concertation Lois et ordonnances Autres textes Dossiers thématiques Conventions et partenariats Bulletin officiel Clic droit, l'actualité juridique en un clic Textes fondamentaux Politique de diffusion des données Le droit d'en parler : l'émission juridique La parole à. La Justice en marche : les réformes en vidéo PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits TOILE - JUSTICE Sites des juridictions Sites des écoles de la Justice Sites des professionnels Casier judiciaire Ado-Justice Alerte-Enlèvement e-justice Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice - Référence: 14626353364012407253 - Référence: 14626353364018785279 - Référence: 14626353364019008431 - Référence: 14626353364029310670
- www.textes.justice.gouv.fr/la-justice-en-marche-les-reformes-en-video-12558/ - La Justice en marche : les réformes en vidéo La Justice en marche
- www.textes.justice.gouv.fr/le-droit-den-parler-lemission-juridique-12173/ - Le droit d'en parler : l'émission juridique
- Justice / Textes et réformes / Le plan de site - Plan du site
- www.textes.justice.gouv.fr/lois-et-ordonnances-10180/ - Lois et ordonnances
- Justice / Textes et réformes / Loi de simplification du droit et des procédures - Loi de simplification du droit et des procédures
- Justice / Textes et réformes / Loi introduisant l'action de groupe en droit français - Loi introduisant l'action de groupe en droit français
- Justice / Textes et réformes / Loi réformant les tutelles - Loi du 5 mars 2007
- Justice / Textes et réformes / Ordonnance consolidant le droit des entreprises en difficulté - Ordonnance consolidant le droit des entreprises en difficulté
- www.textes.justice.gouv.fr/politique-de-diffusion-des-donnees-10555/ - Politique de diffusion des données
- www.textes.justice.gouv.fr?rubrique=10083 - Dossiers thématiques
- www.textes.justice.gouv.fr?rubrique=10085 - Tous les Bulletins officiels
- www.textes.justice.gouv.fr?rubrique=10180 - Toutes les lois
- www.textes.justice.gouv.fr?rubrique=10181 - Tous les décrets
- www.textes.justice.gouv.fr/textes-fondamentaux-10086/ - Textes fondamentaux
- www.textes.justice.gouv.fr/textes-soumis-a-concertation-10179/ - Textes soumis à concertation
- www.textes.justice.gouv.fr?type=LEGAL:DECRE&theme=TINT:SINSUNI:SINSCON - INTERNATIONAL
- www.textes.justice.gouv.fr?type=LEGAL:DECRE&theme=TJCI:TAJU:SBUDFRA:TECI:TFAM - CIVIL
- www.textes.justice.gouv.fr?type=LEGAL:DECRE&theme=TJCO:TELE - CONSTITUTIONNEL
- www.textes.justice.gouv.fr?type=LEGAL:DECRE&theme=TJEC - COMMERCIAL
- www.textes.justice.gouv.fr?type=LEGAL:DECRE&theme=TJPE:TPEN:TDIS:TAVI:TSEC:TVIO - PÉNAL
- www.textes.justice.gouv.fr/zoom-11470/ - ZOOM
- Justice / Textes et réformes / Lutter contre les pratiques anticoncurrentielles - Lutter contre les pratiques anticoncurrentielles est essentielle »
 

www.travail-emploi.gouv.fr
[ www.travail-emploi.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.travail-emploi.gouv.fr - 14.09 11:50 Jeunes diplômés : comment bénéficier de l'#aide à la recherche du 1er #Emploi #ARPE ? t.co/BAvC3yST48 t.co/n70F7UovEp 14.09 11:10 @gouvernementFR : ðŸô· #EmptyJEP saison 2 : Suivez aussi les déambulations des instagrammers sur notre storify âžíï¸Å t.co/vWugVDkfIN ht. 14.09 08:01 #ElectionTPE Salariés de TPE employés à domicile, vérifiez que vs êtes inscrits pr voter ! t.co/AMoq4fviLU t.co/18EDziF1RP - par Ministère du Travail et de l'Emploi http://www.dailymotion.com/video/x4rbhok_election-syndicale-tpe-pourquoi-voter_news Election syndicale TPE : pourquoi voter ? Pour plus d'informations, rendez-vous sur election-tpe.travail.gouv.fr/. - Pour plus d'informations, rendez-vous sur http://election-tpe.travail.gouv.fr.
 

www.travail-emploi-sante.gouv.fr
[ www.travail-emploi-sante.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.travail-emploi-sante.gouv.fr - 14.09 11:50 Jeunes diplômés : comment bénéficier de l'#aide à la recherche du 1er #Emploi #ARPE ? t.co/BAvC3yST48 t.co/n70F7UovEp 14.09 11:10 @gouvernementFR : ðŸô· #EmptyJEP saison 2 : Suivez aussi les déambulations des instagrammers sur notre storify âžíï¸Å t.co/vWugVDkfIN ht. 14.09 08:01 #ElectionTPE Salariés de TPE employés à domicile, vérifiez que vs êtes inscrits pr voter ! t.co/AMoq4fviLU t.co/18EDziF1RP - par Ministère du Travail et de l'Emploi http://www.dailymotion.com/video/x4rbhok_election-syndicale-tpe-pourquoi-voter_news Election syndicale TPE : pourquoi voter ? Pour plus d'informations, rendez-vous sur election-tpe.travail.gouv.fr/. - Pour plus d'informations, rendez-vous sur http://election-tpe.travail.gouv.fr.
 

www.travail.gouv.fr
[ www.travail.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.travail.gouv.fr - 14.09 11:50 Jeunes diplômés : comment bénéficier de l'#aide à la recherche du 1er #Emploi #ARPE ? t.co/BAvC3yST48 t.co/n70F7UovEp 14.09 11:10 @gouvernementFR : ðŸô· #EmptyJEP saison 2 : Suivez aussi les déambulations des instagrammers sur notre storify âžíï¸Å t.co/vWugVDkfIN ht. 14.09 08:01 #ElectionTPE Salariés de TPE employés à domicile, vérifiez que vs êtes inscrits pr voter ! t.co/AMoq4fviLU t.co/18EDziF1RP - par Ministère du Travail et de l'Emploi http://www.dailymotion.com/video/x4rbhok_election-syndicale-tpe-pourquoi-voter_news Election syndicale TPE : pourquoi voter ? Pour plus d'informations, rendez-vous sur election-tpe.travail.gouv.fr/. - Pour plus d'informations, rendez-vous sur http://election-tpe.travail.gouv.fr.
 

www.travail-solidarite.gouv.fr
[ www.travail-solidarite.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.travail-solidarite.gouv.fr - 14.09 11:50 Jeunes diplômés : comment bénéficier de l'#aide à la recherche du 1er #Emploi #ARPE ? t.co/BAvC3yST48 t.co/n70F7UovEp 14.09 11:10 @gouvernementFR : ðŸô· #EmptyJEP saison 2 : Suivez aussi les déambulations des instagrammers sur notre storify âžíï¸Å t.co/vWugVDkfIN ht. 14.09 08:01 #ElectionTPE Salariés de TPE employés à domicile, vérifiez que vs êtes inscrits pr voter ! t.co/AMoq4fviLU t.co/18EDziF1RP - par Ministère du Travail et de l'Emploi http://www.dailymotion.com/video/x4rbhok_election-syndicale-tpe-pourquoi-voter_news Election syndicale TPE : pourquoi voter ? Pour plus d'informations, rendez-vous sur election-tpe.travail.gouv.fr/. - Pour plus d'informations, rendez-vous sur http://election-tpe.travail.gouv.fr.
 

www.travailler-mieux.gouv.fr
[ www.travailler-mieux.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.travailler-mieux.gouv.fr - 14.09 11:50 Jeunes diplômés : comment bénéficier de l'#aide à la recherche du 1er #Emploi #ARPE ? t.co/BAvC3yST48 t.co/n70F7UovEp 14.09 11:10 @gouvernementFR : ðŸô· #EmptyJEP saison 2 : Suivez aussi les déambulations des instagrammers sur notre storify âžíï¸Å t.co/vWugVDkfIN ht. 14.09 08:01 #ElectionTPE Salariés de TPE employés à domicile, vérifiez que vs êtes inscrits pr voter ! t.co/AMoq4fviLU t.co/18EDziF1RP - par Ministère du Travail et de l'Emploi http://www.dailymotion.com/video/x4rbhok_election-syndicale-tpe-pourquoi-voter_news Election syndicale TPE : pourquoi voter ? Pour plus d'informations, rendez-vous sur election-tpe.travail.gouv.fr/. - Pour plus d'informations, rendez-vous sur http://election-tpe.travail.gouv.fr.
 

www.tutelles.justice.gouv.fr
[ www.tutelles.justice.gouv.fr ] Justice / Portail / Tutelles  

- www.tutelles.justice.gouv.fr - Accueil Justice civile Tutelles Espace Tutelles Les dernières actualités : Mise à jour des informations aux tuteurs et aux éditeurs : lire les articles tuteurs - editeurs Un lexique destiné aux professionnels. Lire le lexique L'intérêt de la personne protégée avant tout. Voir le portrait Organiser à l'avance sa protection. Lire l'interview Protection des personne vulnérable. Lire la fiche pratique En savoir plus : Loi du 5 mars 2007 créant le mandat de protection future Décret du 5 décembre 2008 détaillant les modalités de mise en oeuvre Formulaire CERFA du mandat de protection future Mandataires judiciaires : le formulaire pour la demande d'agrément et l'arrêté sur légifrance Liste des articles 01 mars 2013 PMP - Formulaire de contact éditeur - Déclaration d'incident 01 mars 2013 PMP - Formulaire de contact éditeur - Demande d'homologation 01 mars 2013 PMP - Formulaire de contact éditeur - Autre demande 06 février 2012 - Aide aux victimes Europe et international Publications Histoire et patrimoine Budget et statistiques Sites justice Les mots-clés de la Justice - Lexique Multilinguisme Modernisation de la Justice du 21e siècle La réforme pénale Justice : état des savoirs Justice des enfants et des adolescents Sve - Saisine par voie électronique PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits TOILE - JUSTICE Sites des juridictions Sites des écoles de la Justice Sites des professionnels Casier judiciaire Ado-Justice Alerte-Enlèvement e-justice Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice Accès au droit Aide juridictionnelle Concours Culture Famille NTIC Professionnels Rapports Actualités Formulaires Discours : Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Twitter : Répertoire des informations publiques : - DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice Organisation de la Justice Publications Prison et réinsertion Europe et international Histoire et patrimoine Le ministère Le Garde des Sceaux Le porte parole Organigramme Budget Chiffres clés La Justice en France L'ordre judiciaire Justice pénale Justice civile Justice des mineurs L'ordre administratif Frais de justice Statistiques Outils pédagogiques Fiches pratiques Guides professionnels Rapports thématiques Bulletin officiel Périodiques Sites Internet Audiovisuel Nos émissions Prison et réinsertion Vie en détention Vie hors détention Projets immobiliers Personnes prises en charge Emploi pénitentiaire Annuaires pénitentiaires Justice européenne Justice internationale Etudes de droit comparé Partenaires du ministère La parole à. Architecture et chantiers Justice et Histoire Repères historiques Le ministère et l'Histoire Archives de la justice Patrimoine immatériel - Fiches techniques CPH 13 articles Le juge de proximité en matière civile Le tribunal d'instance Le tribunal de grande instance Le tribunal de commerce Le conseil de prud'hommes Violences faites aux femmes : l'ordonnance de protection au tribunal de grande instance de Bobigny Défenseur des droits : pour la protection des citoyens Médiation en ligne pour litiges du Net ! Le Centre d'études cliniques des communications familales (CECCOF) Cinquantenaire de l'ENM, le défi du nombre et de la complexité Le bureau des victimes du TGI des Sables d'Olonne Le bureau des victimes des Sables-d? Olonne : un relais victime au c? ur du tribunal Point visio-public à la Maison de justice et du droit d'Orléans Du nouveau en matière de changement de nom Présentation de la réforme des tutelles du 5 mars 2007 Reconstitution d'une signature sur support éléctronique chez M.Blanchet, notaire à Paris Lancement du premier acte authentique sur support électronique - Informations aux tuteurs Création du portail Majeurs protégés 03 août 2011 Informations aux éditeurs de logiciels de tutelle Création du portail Majeurs protégés 23 mars 2011 Les textes 23 mars 2011 Comment protéger une personne vulnérable ? 23 mars 2011 La réforme de A à Z Lexique à l'usage des professionnels 23 mars 2011 Sources - Lexique - Lettres A à C Lexique à l'usage des professionnels 23 mars 2011 Sources - Lexique - Lettres D à L Lexique à l'usage des professionnels 23 mars 2011 Sources - Lexique - Lettres M à P Lexique à l'usage des professionnels 23 mars 2011 Sources - Lexique - Lettres R à Z Lexique à l'usage des professionnels Justice civile Réformes législatives lien Décret lien Rapports lien Statistiques lien Dossiers types cession pour officiers ministériels 7 articles Enlèvement parental 10 articles Mariage civil lien Tutelles 12 articles Mineurs non accompagnés lien - Lancement du premier acte authentique sur support électronique L'acte authentique sur support électronique Mieux protéger les personnes vulnérables à l'échelle internationale Radio en ligne Pour sceller une union : Le PACS est ce la bonne solution ? Les atouts de l'acte authentique sur support électronique Organiser à l'avance sa protection ou celle de son enfant Pour une meilleure anticipation des difficultés des entreprises Le métier de mandataire et administrateur judiciaire La profession de greffier des tribunaux de commerce se modernise Une table de référence pour le calcul des pensions alimentaires Un nouveau label qualité pour la Justice Réforme du surendettement : le débiteur mieux protégé Les origines de la propriété littéraire et artistique ARBO / RUBRIQUE Le garde des Sceaux Le ministère de la Justice Actualité du ministère Organisation de la Justice Prison et réinsertion Justice pénale Justice des mineurs Justice civile - Référence: 14626353364001674472 - Référence: 14626353364011999453 - Référence: 14626353364012171349 - Référence: 14626353364018786019
 

www.vae.gouv.fr
[ www.vae.gouv.fr ] Le portail de la validation des acquis de l'expérience  

- Le portail de la validation des acquis de l'expérience - Signaler une erreur sur cette page
- www.vae.gouv.fr/spip.php?page=contact&signaler=http%3A%2F%2Fwww.vae.gouv.fr%2Fvous-etes-un-particulier%2Fvous-renseigner%2Ffavicon-16x16.png - Signaler une erreur sur cette page
 

www.var.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ] L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)  

- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - - Eau
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Avoir le bon réflexe peut sauver une vie ! Grâce aux associations agréées de sécurité civile, vous pouvez apprendre les gestes de premiers secours à travers une formation simple et courte
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Hôtel Les Roches - Le Lavandou
- www.var.equipement-agriculture.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Avoir le bon réflexe peut sauver une vie ! Grâce aux associations agréées de sécurité civile, vous pouvez apprendre les gestes de premiers secours à travers une formation simple et courte Les tests des sirènes sont prévus le 12, 13, 14, 15, 16 septembre Vigilance météo ORANGE pour orages et pluie-inondation Formations aux premiers secours Système d'alerte et d'information - SAIP 06/09/2016 Eau Projet 4 lots privatifs - Montauroux - Privons-le d'eau : bâchez, couvrez, videz ! Le moustique tigre, privons-le d'eau ! 31/08/2016 Hôtel Les Roches - Le Lavandou
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Le moustique tigre, privons-le d'eau ! Privons-le d'eau : bâchez, couvrez, videz !
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Projet 4 lots privatifs - Montauroux
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Les tests des sirènes sont prévus le 12, 13, 14, 15, 16 septembre Système d'alerte et d'information - SAIP
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Le département du Var est placé en vigilance météo ORANGE pour orages et pluie-inondation jusqu'au 15 septembre en milieu de matinée : prudence sur les routes et à proximité des cours d'eau.
 

www.var.equipement.gouv.fr
[ www.var.equipement.gouv.fr ] L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)  

- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - - Eau
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Avoir le bon réflexe peut sauver une vie ! Grâce aux associations agréées de sécurité civile, vous pouvez apprendre les gestes de premiers secours à travers une formation simple et courte
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Hôtel Les Roches - Le Lavandou
- www.var.equipement.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Avoir le bon réflexe peut sauver une vie ! Grâce aux associations agréées de sécurité civile, vous pouvez apprendre les gestes de premiers secours à travers une formation simple et courte Les tests des sirènes sont prévus le 12, 13, 14, 15, 16 septembre Vigilance météo ORANGE pour orages et pluie-inondation Formations aux premiers secours Système d'alerte et d'information - SAIP 06/09/2016 Eau Projet 4 lots privatifs - Montauroux - Privons-le d'eau : bâchez, couvrez, videz ! Le moustique tigre, privons-le d'eau ! 31/08/2016 Hôtel Les Roches - Le Lavandou
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Le moustique tigre, privons-le d'eau ! Privons-le d'eau : bâchez, couvrez, videz !
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Projet 4 lots privatifs - Montauroux
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Les tests des sirènes sont prévus le 12, 13, 14, 15, 16 septembre Système d'alerte et d'information - SAIP
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Le département du Var est placé en vigilance météo ORANGE pour orages et pluie-inondation jusqu'au 15 septembre en milieu de matinée : prudence sur les routes et à proximité des cours d'eau.
 

www.var.gouv.fr
[ www.var.gouv.fr ] L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)  

- Actualités - Eau - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - - Eau
- Formations aux premiers secours - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Avoir le bon réflexe peut sauver une vie ! Grâce aux associations agréées de sécurité civile, vous pouvez apprendre les gestes de premiers secours à travers une formation simple et courte
- Hôtel Les Roches - Le Lavandou - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Hôtel Les Roches - Le Lavandou
- www.var.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Avoir le bon réflexe peut sauver une vie ! Grâce aux associations agréées de sécurité civile, vous pouvez apprendre les gestes de premiers secours à travers une formation simple et courte Les tests des sirènes sont prévus le 12, 13, 14, 15, 16 septembre Vigilance météo ORANGE pour orages et pluie-inondation Formations aux premiers secours Système d'alerte et d'information - SAIP 06/09/2016 Eau Projet 4 lots privatifs - Montauroux - Privons-le d'eau : bâchez, couvrez, videz ! Le moustique tigre, privons-le d'eau ! 31/08/2016 Hôtel Les Roches - Le Lavandou
- Le moustique tigre, privons-le d'eau ! - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Le moustique tigre, privons-le d'eau ! Privons-le d'eau : bâchez, couvrez, videz !
- Projet 4 lots privatifs - Montauroux - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Projet 4 lots privatifs - Montauroux
- Système d'alerte et d'information - SAIP - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Les tests des sirènes sont prévus le 12, 13, 14, 15, 16 septembre Système d'alerte et d'information - SAIP
- Bulletin vigilance Météo France - Le département du Var est placé en vigilance météo ORANGE pour orages et pluie-inondation jusqu'au 15 septembre en milieu de matinée : prudence sur les routes et à proximité des cours d'eau.
 

www.var.pref.gouv.fr
[ www.var.pref.gouv.fr ] L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)  

- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - - Eau
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Avoir le bon réflexe peut sauver une vie ! Grâce aux associations agréées de sécurité civile, vous pouvez apprendre les gestes de premiers secours à travers une formation simple et courte
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Hôtel Les Roches - Le Lavandou
- www.var.pref.gouv.fr - 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne. - Avoir le bon réflexe peut sauver une vie ! Grâce aux associations agréées de sécurité civile, vous pouvez apprendre les gestes de premiers secours à travers une formation simple et courte Les tests des sirènes sont prévus le 12, 13, 14, 15, 16 septembre Vigilance météo ORANGE pour orages et pluie-inondation Formations aux premiers secours Système d'alerte et d'information - SAIP 06/09/2016 Eau Projet 4 lots privatifs - Montauroux - Privons-le d'eau : bâchez, couvrez, videz ! Le moustique tigre, privons-le d'eau ! 31/08/2016 Hôtel Les Roches - Le Lavandou
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Le moustique tigre, privons-le d'eau ! Privons-le d'eau : bâchez, couvrez, videz !
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Projet 4 lots privatifs - Montauroux
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Les tests des sirènes sont prévus le 12, 13, 14, 15, 16 septembre Système d'alerte et d'information - SAIP
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Le département du Var est placé en vigilance météo ORANGE pour orages et pluie-inondation jusqu'au 15 septembre en milieu de matinée : prudence sur les routes et à proximité des cours d'eau.
 

www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr ] L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)  

- www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 15/09/2016 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
 

www.vaucluse.equipement.gouv.fr
[ www.vaucluse.equipement.gouv.fr ] L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)  

- www.vaucluse.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 15/09/2016 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
 

www.vaucluse.gouv.fr
[ www.vaucluse.gouv.fr ] L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)  

- www.vaucluse.gouv.fr - Mis à jour le 15/09/2016 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
 

www.vaucluse.pref.gouv.fr
[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ] L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)  

- www.vaucluse.pref.gouv.fr - Mis à jour le 15/09/2016 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
 

www.vendee.gouv.fr
[ www.vendee.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat de Vendée  

- www.vendee.gouv.fr - Comme chaque année, la préfecture de la Vendée ouvre ses portes et son jardin à l'occasion des journées du patrimoine. Cette journée est, pour le public, l'unique occasion dans l'année de visiter l'hôtel de la préfecture. Journées du patrimoine : la préfecture de la Vendée ouvre ses portes dimanche 18 septembre - Mis à jour le 15/09/2016 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
- Journées du patrimoine : la préfecture de la Vendée ouvre ses portes dimanche 18 septembre - Internet des Services de l'Etat de Vendée - Comme chaque année, la préfecture de la Vendée ouvre ses portes et son jardin à l'occasion des journées du patrimoine. Cette journée est, pour le public, l'unique occasion dans l'année de visiter l'hôtel de la préfecture. Journées du patrimoine : la préfecture de la Vendée ouvre ses portes dimanche 18 septembre
 

www.vendee.pref.gouv.fr
[ www.vendee.pref.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat de Vendée  

- www.vendee.pref.gouv.fr - Comme chaque année, la préfecture de la Vendée ouvre ses portes et son jardin à l'occasion des journées du patrimoine. Cette journée est, pour le public, l'unique occasion dans l'année de visiter l'hôtel de la préfecture. Journées du patrimoine : la préfecture de la Vendée ouvre ses portes dimanche 18 septembre - Mis à jour le 15/09/2016 13/09/2016 Verdun : "Nous sommes les héritiers de ceux qui se sont battus" Manuel Valls a présidé, le 13 septembre 2016, la cérémonie de commémoration des 100 ans de la remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'honneur à la ville de Verdun. Le Premier ministre a rappelé la double dimension du souvenir et de l'avenir que symbolise Verdun, lieu de mémoire collective et ferment de la construction européenne.
- Internet des Services de l'Etat de Vendée - Comme chaque année, la préfecture de la Vendée ouvre ses portes et son jardin à l'occasion des journées du patrimoine. Cette journée est, pour le public, l'unique occasion dans l'année de visiter l'hôtel de la préfecture. Journées du patrimoine : la préfecture de la Vendée ouvre ses portes dimanche 18 septembre
 

www.vie-publique.fr
[ www.vie-publique.fr ] Vie publique : au coeur du débat public  

- Consommation de soins et de biens médicaux : des dépenses financées à 76,8% par la sécurité sociale. En bref - Actualités - Vie-publique.fr - Consommation de soins et de biens médicaux : des dépenses financées à 76,8% par la sécurité sociale [20160915] Consommation de soins et de biens médicaux : des dépenses financées à 76,8% par la sécurité sociale
- modernisation, développement et protection des territoires de montagne. Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr - Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
- www.vie-publique.fr - 15/09 : Consommation de soins et de biens médicaux : des dépenses financées à 76,8% par la sécurité sociale Consommation de soins et de biens médicaux : des dépenses financées à 76,8% par la sécurité sociale [20160915] - 15/09 : Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne 12/09 : Evaluation du contrat à durée déterminée dit d'usage 12/09 : Rapport de la mission de réflexion sur la création d'un droit voisin pour les éditeurs de presse 12/09 : L'état de l'emploi scientifique en France - Rapport 2016 14/09 : Conseil des ministres du 14 septembre 2016. Modernisation, développement et protection des territoires de montagne. 14/09 : Conseil des ministres du 14 septembre 2016. Société du Canal Seine - Nord Europe. 14/09 : Conseil des ministres du 14 septembre 2016. Croissance, activité et égalité des chances économiques. Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
 

www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
[ www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ] Vigicrues : Information nationale  

- www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr - Actualisation le jeudi 15 septembre 2016 à 08h25 Actualisation le jeudi 15 septembre 2016 à 08h25 Actualisation le jeudi 15 septembre 2016 à 08h25 - Actualisation le jeudi 15 septembre 2016 à 09h53 Actualisation le jeudi 15 septembre 2016 à 09h53 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 15 septembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 15092016_10 Bulletin publié le : 15/09/2016 à 09:53:41 Prochain bulletin publié au plus tard le : 15/09/2016 à 16:00:00 Pas de vigilance particulière requise. Actualisation le jeudi 15 septembre 2016 à 09h53 - Actualisation le jeudi 15 septembre 2016 à 15h52 Actualisation le jeudi 15 septembre 2016 à 15h52 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 16 septembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 15092016_16 Bulletin publié le : 15/09/2016 à 15:52:40 Prochain bulletin publié au plus tard le : 16/09/2016 à 10:00:00 Actualisation le jeudi 15 septembre 2016 à 15h52
 

www.vigicrues.gouv.fr
[ www.vigicrues.gouv.fr ] Vigicrues : Information nationale  

- www.vigicrues.gouv.fr - Actualisation le jeudi 15 septembre 2016 à 08h25 Actualisation le jeudi 15 septembre 2016 à 08h25 Actualisation le jeudi 15 septembre 2016 à 08h25 - Actualisation le jeudi 15 septembre 2016 à 09h53 Actualisation le jeudi 15 septembre 2016 à 09h53 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 15 septembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 15092016_10 Bulletin publié le : 15/09/2016 à 09:53:41 Prochain bulletin publié au plus tard le : 15/09/2016 à 16:00:00 Pas de vigilance particulière requise. Actualisation le jeudi 15 septembre 2016 à 09h53 - Actualisation le jeudi 15 septembre 2016 à 15h52 Actualisation le jeudi 15 septembre 2016 à 15h52 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 16 septembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 15092016_16 Bulletin publié le : 15/09/2016 à 15:52:40 Prochain bulletin publié au plus tard le : 16/09/2016 à 10:00:00 Actualisation le jeudi 15 septembre 2016 à 15h52
 

www.ville.gouv.fr
[ www.ville.gouv.fr ] Ville.gouv.fr - Ministère de la Ville  

- www.ville.gouv.fr - Relancer une offre de commerce à Grigny #Brève : 15/09/2016 À Grigny, dans l'Essonne, une enseigne commerciale vient de fermer le dernier supermarché de la ville, laissant près de 28 000 habitants sans (.
- www.ville.gouv.fr/?relancer-une-offre-de-commerce-a - Relancer une offre de commerce à Grigny
 

auracom moteur de recherche interne
auracom moteur de recherche interne