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Fiscalité, inégalités territoriales, emploi, éducation, climat, Europe : le projet 2017/2027 vise à élucider les enjeux de la présidentielle et ceux de la prochaine décennie. Focus sur
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reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Élections des membres de la chambre de métiers et de l'artisanat de
La Réunion : candidatures
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Les services de l'Etat à La Réunion
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- Élections
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Après l'augmentation de l'activité sismique constatée depuis 7h30, le Piton de la Fournaise est entré en éruption ce jour, à 8h41. D'après les renseignements fournis par l'observatoire volcanologique, l'éruption a lieu dans l'enclos Fouqué au niveau du (. Les 33e Journées européennes du patrimoine et les 14e Rendez-vous aux jardins, se dérouleront à
La Réunion les 17 et 18 septembre 2016. Téléchargez le Programme Journées européennes du patrimoine et Rendez-vous aux jardins 2016 (format pdf - 12.3 Mo) (. De nouvelles captures de requins potentiellement dangereux ont été enregistrés récemment sur le littoral Ouest de
La Réunion. Cette situation démontre la persistance de la présence de requins aux abords des zones d'activités nautiques, la saison (. Piton de la Fournaise : passage en alerte 2-2 éruption en cours dans l'enclos - 11/09/2016 - 8h41 Journées européennes du patrimoine et Rendez-vous aux jardins Risque requin : conseils de sécurité et de prudence 12/09/2016
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Élections Élections des membres de la chambre de métiers et de l'artisanat de
La Réunion : candidatures
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Mis à jour le 13/09/2016 Alerte Piton de la Fournaise : passage en alerte 1 éruption probable ou imminente 11/09/2016 - 8h30 L'observatoire volcanologique du Piton de la Fournaise enregistre depuis 7h30 une crise sismique avec plusieurs centaines d'événements sous la zone sommitale. Une éruption est donc probable à plus ou moins brève échéance. Dans ces conditions, le préfet a décidé de mettre en oeuvre la phase d'alerte 1 « éruption probable ou imminente » du dispositif spécifique « ORSEC* volcan », à compter de ce jour à 8h30. En conséquence, l'accès du public à la partie haute de l'enclos du Piton de la Fournaise est interdit jusqu'à nouvel avis, que ce soit depuis le sentier du Pas de Bellecombe ou depuis tout autre sentier. Par ailleurs, il est rappelé que le poser d'hélicoptère est interdit dans la zone du volcan. La gendarmerie nationale et l'office national des forêts sont chargés de veiller à l'application de ces mesures de (.
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Journées européennes du patrimoine et Rendez-vous aux jardins Les 33e Journées européennes du patrimoine et les 14e Rendez-vous aux jardins, se dérouleront à
La Réunion les 17 et 18 septembre 2016. Téléchargez le Programme Journées européennes du patrimoine et Rendez-vous aux jardins 2016 (format pdf - 12.3 Mo) (...)
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Piton de la Fournaise : passage en alerte 1 éruption probable ou imminente 11/09/2016 - 8h30
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Après l'augmentation de l'activité sismique constatée depuis 7h30, le Piton de la Fournaise est entré en éruption ce jour, à 8h41. D'après les renseignements fournis par l'observatoire volcanologique, l'éruption a lieu dans l'enclos Fouqué au niveau du (...) Piton de la Fournaise : passage en alerte 2-2 éruption en cours dans l'enclos - 11/09/2016 - 8h41
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De nouvelles captures de requins potentiellement dangereux ont été enregistrés récemment sur le littoral Ouest de
La Réunion. Cette situation démontre la persistance de la présence de requins aux abords des zones d'activités nautiques, la saison (...) Risque requin : conseils de sécurité et de prudence
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www.ado.justice.gouv.fr ]
ADO JUSTICE
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363998705116 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt - Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole
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Document pdf
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Panorama de septembre 2016 (pdf : 1.9 Mo)
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Panorama de septembre 2016 (pdf : 1.9 Mo) Des productions végétales fortement impactées par les conditions climatiques du printemps et de l'été
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363998916968 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363999130316
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Annuaires
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364009281189 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364009518153 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Référence: 14626353364026458390
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Mardi 13 septembre après-midi, la mission d'information sur l'avenir de la prévention spécialisée a auditionné Geneviève Avenard, Défenseure des enfants, Marie Lieberherr, cheffe du pôle Défense des droits de l'enfant, et France de Saint-Martin, attachée parlementaire. Voir la vidéo de cette audition En savoir plus Avenir de l'Europe : la commission des affaires européennes prépare le sommet de Bratislava Mardi 13 septembre midi, la commission des affaires européennes a entendu une communication de sa présidente Danielle Auroi sur les priorités pour l'avenir de l'
Union européenne puis a apopté une proposition de conclusions, dans la perspective du sommet européen du 16 septembre qui se tiendra à Bratislava, à l'invitation de la présidence slovaque. Voir la vidéo de cette réunion Réunions des commissions et autres instances
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Réunions des commissions et autres instances
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Réunions des commissions et autres instances en direct
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www.aude.pref.gouv.fr ]
AUDE
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AUDE
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Alerte vent violent et orages Météo France a placé le département de l'Aude en vigilance jaune Orages, Vent violent
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AUDE
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Fermeture des massifs Risque très sévère de feux de forêt : Fermeture des massifs de Fontfroide, la Clape, Ile de Ste Lucie et la Pinède de la Crémade (Boutenac)
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www.aude.pref.gouv.fr
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13/09/2016 Prévention contre les escroqueries
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Les enquêtes publiques et consultations du public / dossiers complets (hors ICPE) Mis à jour le 13/09/2016 Sécurisation des journées européennes du patrimoine 13/09/2016 Mesures préventives 09/09/2016 Ariane, un fil de sécurité
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Météo France a placé le département de l'Aude en vigilance jaune Orages, Vent violent Alerte vent violent et orages
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Risque très sévère de feux de forêt : Fermeture des massifs de Fontfroide, la Clape, Ile de Ste Lucie et la Pinède de la Crémade (Boutenac) Fermeture des massifs
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www.aveyron.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Alerte Orange - Risque d'inondations
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Alerte Alerte Orange - Risque d'inondations De fortes pluies orageuses se mettent en place sur le sud de l'Aveyron en fin de nuit et s'étendent au reste du département en cours de matinée. Actualités Sécurité dans les établissements scolaires 30/08/2016 23/08/2016 Toutes les actualités Du nouveau pour les associations ! 22/08/2016 Toutes les actualités Pluie - inondation : les conseils de prévention
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Mis à jour le 13/09/2016
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www.bea-tt.equipement.gouv.fr ]
site internet du bea-tt
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www.bea-tt.equipement.gouv.fr
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L'incident technique et l'évacuation du téléphérique "Panoramic Mont-Blanc", le 8 septembre 2016 à Chamonix-Mont-Blanc (74) La chute d'un arbre sur un TER, le 17 août 2016, à Saint-Aunès (34) La chute d'un siège du télésiège "les Granges", le 4 avril 2016 sur le domaine skiable des Ménuires à Saint-Martin-de-Belleville (73) La collision entre un fourgon et un poids lourd survenue sur la RN79, le 24 mars 2016, à Montbeugny (Allier) L'accident impliquant un poids lourd et un autocar de transport scolaire, le 11 février 2016 à Rochefort (Charente-Maritime) 18 décembre 2015 (mis à jour le 13 septembre 2016)
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DREAL Bretagne
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8 septembre 2016 (mis à jour le 13 septembre 2016)
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 septembre
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Chaque réunion doit permettre : de suivre l'évolution des « Démonstrateurs industriels pour la ville durable » (DIVD)d'approfondir des thématiques concernant l'innovation Des questions ?
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Cité Descartes : Marne-la-Vallée, ville de demain ! Dans le cadre du programme d'investissements d'avenir "Ville de demain", Emmanuelle Cosse a signé, lundi 12 septembre 2016, la convention EcoCité de Marne-la-Vallée. Elle accompagnera financièrement l'accélération de l'innovation urbaine à Marne-la-Vallée au travers de 14 projets. 9 de ces (.
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Déchets ménagers : efficacité de la tarification incitative La tarification incitative consiste à faire payer les usagers du service de gestion des déchets selon les quantités qu'ils produisent. Ce système, en plein essor en France depuis 2010, est promu dans la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte de 2015, et concerne aujourd'hui (.
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Forum aéronautique "Attirer et former les jeunes" Le secteur aéronautique est l'une des belles réussites de l'industrie européenne. En pleine croissance, il doit cette réussite à la qualité de ses ingénieurs, techniciens et ouvriers. Mais 50% d'entre eux partiront à la retraite dans les dix prochaines années. Le besoin de recrutement est immense, et (.
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Mardi 4 octobre : La nature, source d'innovation ? Le ministère accueillera le 5e débat citoyen pour la planète, mardi 4 octobre, dès 19h à l'Hôtel de Roquelaure. Il sera consacré au thème "La nature, source d'innovation ? " pour découvrir le génie de la nature, véritable réserve insoupçonnée d'inventivité. Cette bio inspiration du vivant, qu'on appelle (. Les actions de valorisation Des plaquettes de valorisation des savoirs faire français Le réseau Vivapolis a une mission de valorisation des actions des acteurs du réseau. Dans ce cadre, l'objectif est de disposer, pour la Conférence Climat COP22, en novembre prochain, d'une première collection de documents de promotion des (. Les actions d'innovation Organisation de 4 réunions plénières par an En 2016, ces réunions ont lieu en avril, juillet, octobre et décembre.
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www.calvados.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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www.calvados.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 13/09/2016
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Se former aux premiers secours 13/09/2016 Alerter les secours, masser, défibriller, traiter les hémorragies sont les gestes essentiels d'urgence qui peuvent être pratiqués lors d'accidents de la vie quotidienne ou de situations d'une gravité exceptionnelle. Ces gestes essentiels peuvent sauver des vies. autres actualités 13/09/2016
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Se former aux premiers secours
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www.calvados.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Mis à jour le 13/09/2016
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Se former aux premiers secours 13/09/2016 Alerter les secours, masser, défibriller, traiter les hémorragies sont les gestes essentiels d'urgence qui peuvent être pratiqués lors d'accidents de la vie quotidienne ou de situations d'une gravité exceptionnelle. Ces gestes essentiels peuvent sauver des vies. autres actualités 13/09/2016
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Se former aux premiers secours
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www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ]
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364016152743 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353364009755357
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Référence: 14626353364026217674
[
www.centre.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Centre-Val de Loire
-
www.centre.developpement-durable.gouv.fr
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Dernier bulletin de situation hydrologique Loire-
Bretagne 13 septembre 2016 Le mois d'août, comme celui de de juillet, a été particulièrement sec sur l'ensemble du bassin Loire-
Bretagne. La sévérité de l'étiage, nettement marquée au sud-ouest du bassin, reste cependant encore tempérée par la bonne reconstitution des réserves permise par le printemps humide.
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Opération de contrôle des transports routiers, les 8 septembre 2016, en présence d'
Alain VIDALIES, Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche 13 septembre 2016
Alain VIDALIES a participé le 8 septembre 2016 à un contrôle routier de la DREAL
Centre-Val de Loire sur l'application des règles sociales dans le secteur du transport routier. Le Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche a fait part de sa détermination à lutter contre la concurrence déloyale et le dumping social. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 septembre
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Opération de contrôle des transports routiers, les 8 septembre 2016, en présence d'Alain VIDALIES, Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche - DREAL Centre-Val de Loire
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Opération de contrôle des transports routiers, les 8 septembre 2016, en présence d'
Alain VIDALIES, Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche
[
www.centre.drire.gouv.fr ]
DREAL Centre-Val de Loire
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www.centre.drire.gouv.fr
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Dernier bulletin de situation hydrologique Loire-
Bretagne 13 septembre 2016 Le mois d'août, comme celui de de juillet, a été particulièrement sec sur l'ensemble du bassin Loire-
Bretagne. La sévérité de l'étiage, nettement marquée au sud-ouest du bassin, reste cependant encore tempérée par la bonne reconstitution des réserves permise par le printemps humide.
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Opération de contrôle des transports routiers, les 8 septembre 2016, en présence d'
Alain VIDALIES, Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche 13 septembre 2016
Alain VIDALIES a participé le 8 septembre 2016 à un contrôle routier de la DREAL
Centre-Val de Loire sur l'application des règles sociales dans le secteur du transport routier. Le Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche a fait part de sa détermination à lutter contre la concurrence déloyale et le dumping social. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 septembre
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DREAL Centre-Val de Loire
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Opération de contrôle des transports routiers, les 8 septembre 2016, en présence d'
Alain VIDALIES, Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche
[
www.cget.gouv.fr ]
CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
-
www.cget.gouv.fr/agenda/citoyennete-engagement-musee-de-lhistoire-de-limmigration
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Du 17/09/2016 au 18/09/2016 à
Paris « Citoyenneté et engagement » au musée de l'Histoire de l'immigration
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www.cget.gouv.fr/agenda/journee-de-rencontres-autour-droits-urbains
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17/09/2016 à
Paris Journée de rencontres autour des droits urbains
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www.cget.gouv.fr/agenda/renouveler-demarches-de-gestion-urbaine-de-proximite-habitat-prive-couts-de-gestion
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20/09/2016 à
Saint-Denis (93) « Renouveler les démarches de gestion urbaine de proximité : habitat privé, coûts de gestion, convention d'exonération de Tfpb »
-
www.cget.gouv.fr
-
20/09/2016 à
Saint-Denis (93) « Renouveler les démarches de gestion urbaine de proximité : habitat privé, coûts de gestion, convention d'exonération de Tfpb » 20/09/2016 à
Saint-Denis (93) « Renouveler les démarches de gestion urbaine de proximité : habitat privé, coûts de gestion, convention d'exonération de Tfpb »
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Du 17/09/2016 au 18/09/2016 à
Paris « Citoyenneté et engagement » au musée de l'Histoire de l'immigration 17/09/2016 à
Paris Journée de rencontres autour des droits urbains Elles et Ils ont dit. Dans la métropole de
Montpellier, il y a 12 conseils citoyens. Mon but, c'est de mettre sur pied un lieu partagé d'expertises, d'échanges et de réflexion autour des problématiques liées à la mobilité, à l'environnement et à l'insertion. Rachid Khaddouchi, conseiller citoyen à
Montpellier et membre du collège « Habitants » du Conseil national des villes
Montpellier, 9 juillet 2016 Du 17/09/2016 au 18/09/2016 à
Paris « Citoyenneté et engagement » au musée de l'Histoire de l'immigration 17/09/2016 à
Paris Journée de rencontres autour des droits urbains
[
www.coe.gouv.fr ]
COE
-
COE - Automatisation, numérisation et emploi : réunion de travail du mardi 13 septembre 2016
-
Automatisation, numérisation et emploi : réunion de travail du mardi 13 septembre 2016 en savoir plus
-
www.coe.gouv.fr
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Automatisation, numérisation et emploi : réunion de travail du mardi 13 septembre 2016 Auditions de M. Raja CHATILA, Directeur de recherche au CNRS, Directeur de l'ISIR - Institut des Systèmes Intelligents et de Robotique, et de M. Marco VIVARELLI, Directeur de l'Institut de politique économique, professeur à l'Università Cattolica del Sacro Cuore, (. en savoir plus
[
www.creps-toulouse.jeunesse-sports.gouv.fr ]
CREPS de Toulouse Midi-Pyrénées
-
www.creps-toulouse.jeunesse-sports.gouv.fr
-
Journées Européennes du Patrimoine 2016 12-09-2016 - Dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine, le CREPS de
Toulouse vous invite à venir découvrir ses 23 hectares de parc le dimanche 18 septembre de 14h à 17h. Des visites guidées du château de Lespinet et de l'arboretum seront organisées à cette occasion. Pour plus de renseignements merci de contacter le 05 62 17 90 00.
[
www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
-
www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/JEP-2016-Patrimoine-citoyennete-education
-
JEP 2016 : Patrimoine, citoyenneté, éducation
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www.culture.gouv.fr
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A la rencontre du 1% artistique 13.09.2016 COMMUNIQUÉ DE PRESSE Avec la 4ème édition des "Journées du 1% artistique de l'école à l'enseignement supérieur", qui va se tenir du 17 au 23 septembre, le public pourra découvrir - ou redécouvrir - la richesse du patrimoine d'oeuvres d'art constitué gr.
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JEP 2016 : Patrimoine, citoyenneté, éducation 13.09.2016 Comme lieux de mémoire, les monuments jouent souvent - on l'a vu hier dans notre premier volet consacré aux Journées européennes du patrimoine - un rôle civique de première importance. C'est aussi le cas pour le patrimoine qui possè. A la rencontre du 1% artistique 16.06.2016 COMMUNIQUÉ DE PRESSE Avec la 4ème édition des "Journées du 1% artistique de l'école à l'enseignement supérieur", qui va se tenir du 17 au 23 septembre, le public pourra découvrir - ou redécouvrir - la richesse du patrimoine d'oeuvres d'art constitué gr. [Infographie] Aides à la presse : les 3 axes de la réforme 02.09.2016 Destinées à renforcer le pluralisme de l'information et la création de nouveaux médias, la réforme des aides à la presse est entrée en vigueur. Record historique pour les exportations de programmes audiovisuels français 08.09.2016
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Le record de ventes des programmes audiovisuels français à l'étranger confirme le dynamisme et la bonne santé de ce secteur.
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Premier volet de notre série : patrimoine et mémoire (1.
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www.culture.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Le-1-artistique/Actualites/A-la-rencontre-du-1-artistique
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A la rencontre du 1% artistique
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www.culturecommunication.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/En-continu/JEP-2016-Patrimoine-citoyennete-education
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JEP 2016 : Patrimoine, citoyenneté, éducation
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www.culturecommunication.gouv.fr
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13.09.2016 Communiqué de presse A la rencontre du 1% artistique
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A la rencontre du 1% artistique 13.09.2016 COMMUNIQUÉ DE PRESSE Avec la 4ème édition des "Journées du 1% artistique de l'école à l'enseignement supérieur", qui va se tenir du 17 au 23 septembre, le public pourra découvrir - ou redécouvrir - la richesse du patrimoine d'oeuvres d'art constitué gr. 08.09.2016 Dîner des professionnels de la presse à l'occasion de la Fête de l'Humanité
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JEP 2016 : Patrimoine, citoyenneté, éducation 13.09.2016 Comme lieux de mémoire, les monuments jouent souvent - on l'a vu hier dans notre premier volet consacré aux Journées européennes du patrimoine - un rôle civique de première importance. C'est aussi le cas pour le patrimoine qui possè. A la rencontre du 1% artistique 16.06.2016 COMMUNIQUÉ DE PRESSE Avec la 4ème édition des "Journées du 1% artistique de l'école à l'enseignement supérieur", qui va se tenir du 17 au 23 septembre, le public pourra découvrir - ou redécouvrir - la richesse du patrimoine d'oeuvres d'art constitué gr. [Infographie] Aides à la presse : les 3 axes de la réforme 02.09.2016 Destinées à renforcer le pluralisme de l'information et la création de nouveaux médias, la réforme des aides à la presse est entrée en vigueur. Record historique pour les exportations de programmes audiovisuels français 08.09.2016
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Le record de ventes des programmes audiovisuels français à l'étranger confirme le dynamisme et la bonne santé de ce secteur.
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Premier volet de notre série : patrimoine et mémoire (1.
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www.culturecommunication.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Le-1-artistique/Actualites/A-la-rencontre-du-1-artistique
-
A la rencontre du 1% artistique
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/A-la-rencontre-du-1-artistique
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A la rencontre du 1% artistique
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www.culturecommunication.gouv.fr/Presse/Discours/Diner-des-professionnels-de-la-presse-a-l-occasion-de-la-Fete-de-l-Humanite
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Dîner des professionnels de la presse à l'occasion de la Fête de l'Humanité
[
www.datar.gouv.fr ]
CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
-
www.datar.gouv.fr/agenda/citoyennete-engagement-musee-de-lhistoire-de-limmigration
-
Du 17/09/2016 au 18/09/2016 à
Paris « Citoyenneté et engagement » au musée de l'Histoire de l'immigration
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www.datar.gouv.fr/agenda/journee-de-rencontres-autour-droits-urbains
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17/09/2016 à
Paris Journée de rencontres autour des droits urbains
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www.datar.gouv.fr/agenda/renouveler-demarches-de-gestion-urbaine-de-proximite-habitat-prive-couts-de-gestion
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20/09/2016 à
Saint-Denis (93) « Renouveler les démarches de gestion urbaine de proximité : habitat privé, coûts de gestion, convention d'exonération de Tfpb »
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www.datar.gouv.fr
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17/09/2016 à
Paris Journée de rencontres autour des droits urbains 17/09/2016 à
Paris Journée de rencontres autour des droits urbains
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20/09/2016 à
Saint-Denis (93) « Renouveler les démarches de gestion urbaine de proximité : habitat privé, coûts de gestion, convention d'exonération de Tfpb » 20/09/2016 à
Saint-Denis (93) « Renouveler les démarches de gestion urbaine de proximité : habitat privé, coûts de gestion, convention d'exonération de Tfpb »
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Du 17/09/2016 au 18/09/2016 à
Paris « Citoyenneté et engagement » au musée de l'Histoire de l'immigration Elles et Ils ont dit. Dans la métropole de
Montpellier, il y a 12 conseils citoyens. Mon but, c'est de mettre sur pied un lieu partagé d'expertises, d'échanges et de réflexion autour des problématiques liées à la mobilité, à l'environnement et à l'insertion. Rachid Khaddouchi, conseiller citoyen à
Montpellier et membre du collège « Habitants » du Conseil national des villes
Montpellier, 9 juillet 2016 Du 17/09/2016 au 18/09/2016 à
Paris « Citoyenneté et engagement » au musée de l'Histoire de l'immigration
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Déchets ménagers : efficacité de la tarification incitative
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Mardi 13 Septembre 2016
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Finance climat : Ségolène Royal mobilise les investisseurs et annonce plusieurs initiatives - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Finance climat :
Ségolène Royal mobilise les investisseurs et annonce plusieurs initiatives
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Forum aéronautique "Attirer et former les jeunes" - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Forum aéronautique "Attirer et former les jeunes"
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Green Tech Verte : l'incubateur a ouvert ses portes - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Green Tech Verte : l'incubateur ouvre ses portes
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Green Tech Verte : l'incubateur ouvre ses portes - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Green Tech Verte : l'incubateur ouvre ses portes
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Greentech verte - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Green Tech verte
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Green Tech verte : participez au deuxième appel à projets jeunes pousses
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www.developpement-durable.gouv.fr
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13 septembre 2016 Le conseil national de protection de la nature approuve à l'unanimité la qualité scientifique du projet d'extension de la réserve naturelle nationale des Terres Australes Françaises 13 septembre 2016 Mouvement social le 15 septembre : 15% des vols annulés en Région parisienne (CDG, Orly et
Beauvais)
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Green Tech Verte : l'incubateur ouvre ses portes 13 septembre 2016
Ségolène Royal apporte son soutien aux associations et aux élus opposés à l'extraction des sables coquilliers marins dans la baie de Lannion 13 septembre 2016 Finance climat :
Ségolène Royal mobilise les investisseurs et annonce plusieurs initiatives
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Green Tech verte : participez au deuxième appel à projets jeunes pousses
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Le conseil national de protection de la nature approuve à l'unanimité la qualité scientifique du projet d'extension de la réserve naturelle nationale des Terres Australes Françaises - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Le conseil national de protection de la nature approuve à l'unanimité la qualité scientifique du projet d'extension de la réserve naturelle nationale des Terres Australes Françaises
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Mardi 4 octobre : La nature, source d'innovation ? - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mardi 13 Septembre 2016 Mardi 4 octobre : La nature, source d'innovation ?
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Mouvement social le 15 septembre : 15% des vols annulés en Région parisienne (CDG, Orly et Beauvais) - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mouvement social le 15 septembre : 15% des vols annulés en Région parisienne (CDG, Orly et
Beauvais)
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Ségolène Royal apporte son soutien aux associations et aux élus opposés à l'extraction des sables coquilliers marins dans la baie de Lannion - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal apporte son soutien aux associations et aux élus opposés à l'extraction des sables coquilliers marins dans la baie de Lannion
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Vélocomotion ou la location de vélos en ligne - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mardi 13 Septembre 2016 Vélocomotion ou la location de vélos en ligne
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Finance climat : Ségolène Royal mobilise les investisseurs et annonce plusieurs initiatives - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Finance climat :
Ségolène Royal mobilise les investisseurs et annonce plusieurs initiatives
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Green Tech Verte : l'incubateur ouvre ses portes
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Green Tech Verte : l'incubateur ouvre ses portes - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Green Tech Verte : l'incubateur ouvre ses portes
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13 septembre 2016 Le conseil national de protection de la nature approuve à l'unanimité la qualité scientifique du projet d'extension de la réserve naturelle nationale des Terres Australes Françaises 13 septembre 2016 Mouvement social le 15 septembre : 15% des vols annulés en Région parisienne (CDG, Orly et
Beauvais)
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Green Tech Verte : l'incubateur ouvre ses portes 13 septembre 2016
Ségolène Royal apporte son soutien aux associations et aux élus opposés à l'extraction des sables coquilliers marins dans la baie de Lannion 13 septembre 2016 Finance climat :
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Mouvement social le 15 septembre : 15% des vols annulés en Région parisienne (CDG, Orly et
Beauvais)
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Ségolène Royal apporte son soutien aux associations et aux élus opposés à l'extraction des sables coquilliers marins dans la baie de Lannion - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal apporte son soutien aux associations et aux élus opposés à l'extraction des sables coquilliers marins dans la baie de Lannion
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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9.09 16:59 @MyriamElKhomri : A #Bruxelles pour défendre nos propositions sur la révision de la directive sur le #TravailDétaché t.co/GJhPWbt. 9.09 16:50 Jeunes diplômés avez-vous fait votre demande d'#aide à la recherche du 1er #Emploi ? #ARPE t.co/nWz7J6FkgI t.co/iziBwc9wqY 9.09 14:35 #DARES Dans quels contextes les comportements sexistes au travail sont-ils le plus fréquent ? t.co/7TVC4oWSB5 t.co/aMfP3FsMA6
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13 septembre 2016 :
centre d'accueil et d'orientation d'ALLEX La France fait face à une crise migratoire sans précédent, la plus grave depuis la Seconde Guerre mondiale, et qui continue à produire ses effets. L'année dernière, dans ce contexte, plus d'un million d'entrées ont eu lieu sur le territoire de l'Union (...)
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La France fait face à une crise migratoire sans précédent, la plus grave depuis la Seconde Guerre mondiale, et qui continue à produire ses effets. L'année dernière, dans ce contexte, plus d'un million d'entrées ont eu lieu sur le territoire de l'Union (. 13 septembre 2016 :
centre d'accueil et d'orientation d'ALLEX 09/09/2016 Autres actualités Cérémonie commémorative du 72ème anniversaire de la Libération de la Drôme à Mirmande
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13 septembre 2016 : centre d'accueil et d'orientation d'ALLEX - Site IDE de la Drome
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centre d'accueil et d'orientation d'ALLEX La France fait face à une crise migratoire sans précédent, la plus grave depuis la Seconde Guerre mondiale, et qui continue à produire ses effets. L'année dernière, dans ce contexte, plus d'un million d'entrées ont eu lieu sur le territoire de l'Union (...)
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La France fait face à une crise migratoire sans précédent, la plus grave depuis la Seconde Guerre mondiale, et qui continue à produire ses effets. L'année dernière, dans ce contexte, plus d'un million d'entrées ont eu lieu sur le territoire de l'Union (. 13 septembre 2016 :
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Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Communiqué de presse de Najat Vallaud-Belkacem - Lycée Louis Armand de Villefranche-sur-Saône - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Communiqué de presse de
Najat Vallaud-Belkacem - Lycée Louis Armand de Villefranche-sur-Saône
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Clôture de la 9e conférence européenne sur l'égalité entre les femmes et les hommes dans l'enseignement supérieur et la recherche - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Clôture de la 9e conférence européenne sur l'égalité entre les femmes et les hommes dans l'enseignement supérieur et la... Clôture par
Najat Vallaud-Belkacem de la 9e conférence européenne sur l'égalité entre les femmes et les hommes dans l'enseignement supérieur et la recherche
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Journée nationale du sport scolaire - Déplacement de Najat Vallaud-Belkacem, Patrick Kanner et Thierry Braillard, Mercredi 14 septembre à 11h45, Paris 13ème - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Journée nationale du sport scolaire - Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem,
Patrick Kanner et
Thierry Braillard, Mercredi 14 septembre à 11h45,
Paris 13ème Journée nationale du sport scolaire - Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem,
Patrick Kanner et
Thierry Braillard, Mercredi...
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Clôture par
Najat Vallaud-Belkacem de la 9e conférence européenne sur l'égalité entre les femmes et les hommes dans l'enseignement supérieur et la recherche Communiqué de presse de
Najat Vallaud-Belkacem - Lycée Louis Armand de Villefranche-sur-Saône Le développement de l'accueil des enfants de moins de trois ans Le dispositif "meilleurs bacheliers" Clôture de la 9e conférence européenne sur l'égalité entre les femmes et les hommes dans l'enseignement supérieur et la. Communiqué de presse de
Najat Vallaud-Belkacem - Lycée Louis Armand de Villefranche-sur-Saône
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Journée nationale du sport scolaire - Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem,
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Thierry Braillard, Mercredi 14 septembre à 11h45,
Paris 13ème Journée nationale du sport scolaire - Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem,
Patrick Kanner et
Thierry Braillard, Mercredi.
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Accueil - Présidence de la République
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Discours à l'Institut de Formation Commerciale Permanente
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Actualité importante : Visite d'Etat en Roumanie Publié le 13 Septembre 2016 Partager sur : Déplacement à l'Institut de Formation Commerciale Permanente
François Hollande @fhollande Toutes mes félicitations à Marie-Amélie Le Fur pour cette 2e médaille d'or. Vous êtes une formidable championne ! Publié le 13 Septembre 2016 Partager sur : Actualité importante : Essai nucléaire en Corée du Nord La France dénonce avec force le nouvel essai nucléaire effectué cette nuit par la Corée du Nord et appelle le Conseil de sécurité des Nations Unies à se saisir de cette violation de ses résolutions. Publié le 09 Septembre 2016 Partager sur : Conseil de Défense
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Discours à l'Institut de Formation Commerciale Permanente
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Publié le 12 Septembre 2016
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Actualité importante : Visite d'Etat en Roumanie
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Actualité importante : Visite d'Etat en Roumanie
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www.emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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9.09 16:59 @MyriamElKhomri : A #Bruxelles pour défendre nos propositions sur la révision de la directive sur le #TravailDétaché t.co/GJhPWbt. 9.09 16:50 Jeunes diplômés avez-vous fait votre demande d'#aide à la recherche du 1er #Emploi ? #ARPE t.co/nWz7J6FkgI t.co/iziBwc9wqY 9.09 14:35 #DARES Dans quels contextes les comportements sexistes au travail sont-ils le plus fréquent ? t.co/7TVC4oWSB5 t.co/aMfP3FsMA6
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www.emploidesseniors.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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9.09 16:59 @MyriamElKhomri : A #Bruxelles pour défendre nos propositions sur la révision de la directive sur le #TravailDétaché t.co/GJhPWbt. 9.09 16:50 Jeunes diplômés avez-vous fait votre demande d'#aide à la recherche du 1er #Emploi ? #ARPE t.co/nWz7J6FkgI t.co/iziBwc9wqY 9.09 14:35 #DARES Dans quels contextes les comportements sexistes au travail sont-ils le plus fréquent ? t.co/7TVC4oWSB5 t.co/aMfP3FsMA6
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www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364016169211 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363999140276
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Référence: 14626353364009534361
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www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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www.gouv.nc/actualites/13-09-2016/un-plan-dattaque-pour-pulser-lemploi
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Lire la suite Un plan d'attaque pour « pulser » l'emploi de Un plan d'attaque pour « pulser » l'emploi
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www.gouv.nc/actualites/thematique/economie
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Économie
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Un plan d'attaque pour « pulser » l'emploi 13 septembre 2016Économie Emploi et travail Le gouvernement met en oeuvre un plan d'urgence local de soutien à l'emploi (Pulse) qui comprend plus d'une dizaine de mesures territoriales et provinciales à effet immédiat afin de préserver et de développer l'emploi. Lire la suite de Un plan d'attaque pour « pulser » l'emploi L'expérience ultramarine aux États généraux de l'habitat 12 septembre 2016Aménagement du territoire Dans le cadre de leur conférence annuelle, les représentants des entreprises publiques locales (EPL) d'Outre-mer ont rencontré, le 9 septembre, les acteurs des États généraux de l'habitat, en présence de Philippe Dunoyer. Lire la suite de L'expérience ultramarine aux États généraux de l'habitat
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www.haute-loire.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Au vu des informations transmises par Météo France et le Service des Prévisions des Crues (SPC) annonçant une perturbation pluvio-orageuse très active sur notre département, le préfet a mis en oeuvre le 13 septembre 2016, le dispositif Inondation de (. Le Haut-Allier placé en vigilance jaune inondation
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Dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine 2016, la préfecture de Haute-Loire ouvre ses portes au public, le samedi 17 septembre de 10H 30 à 12H 30. La visite est placée sous la conduite de Mme Janet Darne, guide conférencière. Le public (. Journées Européennes du Patrimoine 2016
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Mis à jour le 13/09/2016 Le paiement des aides PAC 2015 et versement de l'avance PAC 2016 13/09/2016 1- Le paiement des aides PAC 2015 La mise en paiement des aides PAC 2015 est en train de se dérouler pour la quasi-totalité des exploitations. Ces paiements qui ont débuté début septembre viennent compléter les acomptes versés au 1er octobre et au (. autres actualités 12/09/2016
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Journées Européennes du Patrimoine 2016 - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine 2016, la préfecture de Haute-Loire ouvre ses portes au public, le samedi 17 septembre de 10H 30 à 12H 30. La visite est placée sous la conduite de Mme Janet Darne, guide conférencière. Le public (...) Journées Européennes du Patrimoine 2016
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Le Haut-Allier placé en vigilance jaune inondation - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Au vu des informations transmises par Météo France et le Service des Prévisions des Crues (SPC) annonçant une perturbation pluvio-orageuse très active sur notre département, le préfet a mis en oeuvre le 13 septembre 2016, le dispositif Inondation de (...) Le Haut-Allier placé en vigilance jaune inondation
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Le paiement des aides PAC 2015 et versement de l'avance PAC 2016 - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Le paiement des aides PAC 2015 et versement de l'avance PAC 2016
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www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Au vu des informations transmises par Météo France et le Service des Prévisions des Crues (SPC) annonçant une perturbation pluvio-orageuse très active sur notre département, le préfet a mis en oeuvre le 13 septembre 2016, le dispositif Inondation de (. Le Haut-Allier placé en vigilance jaune inondation
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Dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine 2016, la préfecture de Haute-Loire ouvre ses portes au public, le samedi 17 septembre de 10H 30 à 12H 30. La visite est placée sous la conduite de Mme Janet Darne, guide conférencière. Le public (. Journées Européennes du Patrimoine 2016
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Mis à jour le 13/09/2016 Le paiement des aides PAC 2015 et versement de l'avance PAC 2016 13/09/2016 1- Le paiement des aides PAC 2015 La mise en paiement des aides PAC 2015 est en train de se dérouler pour la quasi-totalité des exploitations. Ces paiements qui ont débuté début septembre viennent compléter les acomptes versés au 1er octobre et au (. autres actualités 12/09/2016
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Dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine 2016, la préfecture de Haute-Loire ouvre ses portes au public, le samedi 17 septembre de 10H 30 à 12H 30. La visite est placée sous la conduite de Mme Janet Darne, guide conférencière. Le public (...) Journées Européennes du Patrimoine 2016
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Au vu des informations transmises par Météo France et le Service des Prévisions des Crues (SPC) annonçant une perturbation pluvio-orageuse très active sur notre département, le préfet a mis en oeuvre le 13 septembre 2016, le dispositif Inondation de (...) Le Haut-Allier placé en vigilance jaune inondation
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Le paiement des aides PAC 2015 et versement de l'avance PAC 2016
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Accueil - Horizon 2020
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404 - Page indisponible - Horizon 2020
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Consultation publique : Prix Horizon pour l'observation environnementale de la Terre Lire la suite
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404 - Page indisponible - Horizon 2020
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Lancement du Prix européen pour les femmes innovatrices 2017 Lire la suite
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www.horizon2020.gouv.fr
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08.09.2016 Consultation publique : Prix Horizon pour l'observation environnementale de la Terre Lire la suite
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13.09.2016 Lancement du Prix européen pour les femmes innovatrices 2017 Lire la suite CCR IET Propager l'excellence et élargir la participation à Horizon 2020 Science avec et pour la société (1) Coopération internationale Genre (1) FTI - Fast Track to Innovation
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Accueil - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur
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www.immigration.gouv.fr/Europe-et-International/Le-reseau-europeen-des-migrations-REM/Les-conferences-et-evenements-du-REM/Les-conferences-annuelles-du-REM/Retour-et-cooperation-avec-les-pays-d-origine-conference-annuelle-a-Bratislava-6-et-7-juillet-2016
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Retour et coopération avec les pays d'origine (conférence annuelle à Bratislava, 6 et 7 juillet 2016)
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Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France Ministère de l'Intérieur
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www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Appel-a-projets-2016-Actions-d-accompagnement-de-la-rehabilitation-de-foyers-de-travailleurs-migrants-et-ou-de-residences-sociales-issues-de-foyers-de-travailleurs-migrants
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Appel à projets 2016 - Actions d'accompagnement de la réhabilitation de foyers de travailleurs migrants et/ou de résidences sociales issues de...
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L'accès à la nationalité française
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Le contrat d'intégration républicaine (CIR)
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www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-fonds-europeen-d-integration-FEI-et-le-nouveau-fonds-asile-migration-et-integration-FAMI
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Le fonds européen d'intégration (FEI) et le nouveau fonds asile, migration et intégration (FAMI)
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Le guide d'information : "Venir vivre en France"
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Le livret du citoyen
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Les acteurs de l'intégration
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Organismes de formation labellisés "français langue d'intégration" (FLI)
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Politique nationale d'accueil et d'accompagnement des personnes étrangères nouvellement arrivées - Appel à projets 2016 - Actions nationales
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Appel à projets concernant la création de 4000 places d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile de type AT-SA
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Appel à projets relatif à des actions d'aide à l'accès au logement et à l'emploi des bénéficiaires d'une protection internationale
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER-Liste-des-actions-selectionnees-au-titre-du-programme-annuel-2013
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Fonds européen pour les réfugiés (FER) - Liste des actions sélectionnées au titre du programme annuel 2013
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Guide-du-demandeur-d-asile-en-France
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Guide du demandeur d'asile en France
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/L-acces-a-la-procedure-et-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire
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L'accès à la procédure et le droit au maintien sur le territoire
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La réforme de l'asile issue de la loi du 29 juillet 2015
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Le droit d'asile
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Le parcours du demandeur d'asile
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Les conditions d'examen de la demande d'asile
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Les conséquences du rejet de la demande d'asile sur le droit au maintien sur le territoire
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Les différentes formes de protection
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La lutte contre l'immigration irrégulière
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Le séjour des étudiants étrangers
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Les autres types de droit au séjour
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Les étrangers malades et leurs accompagnants
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Les visas
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Loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France
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12 septembre 2016 Crise migratoire :
Bernard Cazeneuve reçoit ses homologues grecs Communiqué de presse de
Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, en date du 12 septembre 2016
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13 septembre 2016 Retour et coopération avec les pays d'origine (conférence annuelle à Bratislava, 6 et 7 juillet 2016) La seconde conférence annuelle du Réseau européen des migrations s'est tenue à Bratislava les 6 et 7 juillet 2016, sur le thème « retour.
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www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Actualites/L-actu-immigration/Crise-migratoire-Bernard-Cazeneuve-recoit-ses-homologues-grecs
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Crise migratoire :
Bernard Cazeneuve reçoit ses homologues grecs
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Accueil - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur
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Retour et coopération avec les pays d'origine (conférence annuelle à Bratislava, 6 et 7 juillet 2016)
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Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France Ministère de l'Intérieur
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Appel à projets 2016 - Actions d'accompagnement de la réhabilitation de foyers de travailleurs migrants et/ou de résidences sociales issues de...
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Le contrat d'intégration républicaine (CIR)
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Le fonds européen d'intégration (FEI) et le nouveau fonds asile, migration et intégration (FAMI)
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Le guide d'information : "Venir vivre en France"
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Le livret du citoyen
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Les acteurs de l'intégration
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Organismes de formation labellisés "français langue d'intégration" (FLI)
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Politique-nationale-d-accueil-et-d-accompagnement-des-personnes-etrangeres-nouvellement-arrivees-Appel-a-projets-2016-Actions-nationales
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Politique nationale d'accueil et d'accompagnement des personnes étrangères nouvellement arrivées - Appel à projets 2016 - Actions nationales
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-concernant-la-creation-de-4000-places-d-hebergement-d-urgence-pour-demandeurs-d-asile-de-type-AT-SA
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Appel à projets concernant la création de 4000 places d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile de type AT-SA
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-
Appel à projets relatif à des actions d'aide à l'accès au logement et à l'emploi des bénéficiaires d'une protection internationale
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER-Liste-des-actions-selectionnees-au-titre-du-programme-annuel-2013
-
Fonds européen pour les réfugiés (FER) - Liste des actions sélectionnées au titre du programme annuel 2013
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Guide-du-demandeur-d-asile-en-France
-
Guide du demandeur d'asile en France
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/L-acces-a-la-procedure-et-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire
-
L'accès à la procédure et le droit au maintien sur le territoire
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/La-reforme-de-l-asile-issue-de-la-loi-du-29-juillet-2015
-
La réforme de l'asile issue de la loi du 29 juillet 2015
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Le-droit-d-asile
-
Le droit d'asile
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Le-parcours-du-demandeur-d-asile
-
Le parcours du demandeur d'asile
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-conditions-d-examen-de-la-demande-d-asile
-
Les conditions d'examen de la demande d'asile
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-consequences-du-rejet-de-la-demande-d-asile-sur-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire
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Les conséquences du rejet de la demande d'asile sur le droit au maintien sur le territoire
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-differentes-formes-de-protection
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Les différentes formes de protection
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Les droits des bénéficiaires d'une protection
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Les droits des demandeurs d'asile
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/L-approche-globale-des-migrations-et-les-partenariats-pour-la-mobilite-PPM
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L'approche globale des migrations et les partenariats pour la mobilité (PPM)
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Le-pacte-europeen-sur-l-immigration-et-l-asile
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Les accords bilatéraux
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Les autres types de droit au séjour
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/Loi-du-7-mars-2016-relative-au-droit-des-etrangers-en-France
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Loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France
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Journées du patrimoine 2016 Journées européennes du patrimoine 2016 La Justice ouvre ses portes partout en France - #JEP2016 #JUSTICE Lire
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05 septembre 2016 Déplacement de Jean-Jacques Urvoas en
Corse Le garde des Sceaux s'est rendu en
Corse lundi 5 septembre 2016. Le matin, il a présidé la 6ème instance de coordination judiciaire pour la
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Journées du patrimoine 2016 La Justice ouvre ses portes partout en France - #JEP2016 #JUSTICE 12 septembre 2016 Journées européennes du patrimoine 2016 La Justice ouvre ses portes partout en France Comme chaque année, les Journées du patrimoine sont l'occasion pour vous de découvrir ou de redécouvrir les lieux de Justice : des sites chargés d'histoire, mais aussi des lieux ouverts, vivants et accessibles, des lieux où se mêlent le passé, le présent et le futur, au service des citoyens et des .
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Déplacement de Jean-Jacques Urvoas en
Corse
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www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
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ALERTE METEOROLOGIQUE : vigilance metéorologique orange
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Mis à jour le 13/09/2016 ALERTE METEOROLOGIQUE : vigilance metéorologique orange 13/09/2016 En raison d'une situation fortement orageuse et conformément au plan d'alerte météorologique, le département des Landes est placé en VIGILANCE METEOROLOGIQUE ORANGE à compter du mardi 13 septembre 2016 à 14h00 au mercredi 14 septembre 2016 à 00h00. 12/09/2016 Le niveau de vigilance orange pour la prévention des incendies de forêt est maintenu
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Mis à jour le 13/09/2016 ALERTE METEOROLOGIQUE : vigilance metéorologique orange 13/09/2016 En raison d'une situation fortement orageuse et conformément au plan d'alerte météorologique, le département des Landes est placé en VIGILANCE METEOROLOGIQUE ORANGE à compter du mardi 13 septembre 2016 à 14h00 au mercredi 14 septembre 2016 à 00h00. 12/09/2016 Le niveau de vigilance orange pour la prévention des incendies de forêt est maintenu
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363998739300 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Du 31 mai au 2 juin, à la demande du Préfet, les forces de l'ordre ont procédé à l'évacuation des occupants sans droit ni titre, installés sur plusieurs parcelles faisant partie du périmètre de la future technopôle
Agen-Garonne (...) Expulsion des zadistes installés dans le périmètre de la future technopôle
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Alerte Alerte orange pour le phénomène "orages" en Lot-et-Garonne En cas d'obligation de déplacement Limitez votre vitesse en particulier si vous conduisez un véhicule ou attelage sensible aux effets du vent. Signalez votre départ et votre destination à vos proches. Ne vous promenez pas en forêt. En ville, soyez vigilants face aux chutes possibles d'objets divers. Pour protéger votre intégrité et votre environnement proche Rangez ou fixez les objets sensibles aux effets du vent ou susceptibles d'être endommagés. N'intervenez en aucun cas sur les toitures et ne touchez pas à des fils électriques tombés au sol. Si vous utilisez un dispositif d'assistance médicale (respiratoire ou autre) alimenté par électricité, prenez vos précautions en contactant l'organisme qui en assure la (.
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Mis à jour le 13/09/2016 Alerte Alerte orange pour le phénomène "orages" en Lot-et-Garonne En cas d'obligation de déplacement Limitez votre vitesse en particulier si vous conduisez un véhicule ou attelage sensible aux effets du vent. Signalez votre départ et votre destination à vos proches. Ne vous promenez pas en forêt. En ville, soyez vigilants face aux chutes possibles d'objets divers. Pour protéger votre intégrité et votre environnement proche Rangez ou fixez les objets sensibles aux effets du vent ou susceptibles d'être endommagés. N'intervenez en aucun cas sur les toitures et ne touchez pas à des fils électriques tombés au sol. Si vous utilisez un dispositif d'assistance médicale (respiratoire ou autre) alimenté par électricité, prenez vos précautions en contactant l'organisme qui en assure la gestion. Un point de situation sera fait à 16h, sauf évolution du phénomène nécessitant la (.
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Tout ce qu'il faut savoir sur les mesures de sécurité prises en Lot-et-Garonne et les bons comportements à avoir face à la menace terroriste La priorité de l'Etat en Lot-et-Garonne demeure la mobilisation en faveur de la croissance et de l'emploi Du 31 mai au 2 juin, à la demande du Préfet, les forces de l'ordre ont procédé à l'évacuation des occupants sans droit ni titre, installés sur plusieurs parcelles faisant partie du périmètre de la future technopôle
Agen-Garonne (. Sécurité et menace terroriste : les informations utiles sur les mesures prises en Lot-et-Garonne Renforcer le développement économique et dynamiser l'emploi : l'action de l'Etat en Lot-et-Garonne Expulsion des zadistes installés dans le périmètre de la future technopôle
Agen-Garonne
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Renforcer le développement économique et dynamiser l'emploi : l'action de l'Etat en Lot-et-Garonne - internet services Etat du Lot-et-Garonne
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La priorité de l'Etat en Lot-et-Garonne demeure la mobilisation en faveur de la croissance et de l'emploi Renforcer le développement économique et dynamiser l'emploi : l'action de l'Etat en Lot-et-Garonne
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Sécurité et menace terroriste : les informations utiles sur les mesures prises en Lot-et-Garonne - internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Sécurité et menace terroriste : les informations utiles sur les mesures prises en Lot-et-Garonne Tout ce qu'il faut savoir sur les mesures de sécurité prises en Lot-et-Garonne et les bons comportements à avoir face à la menace terroriste
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www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
internet services Etat du Lot-et-Garonne
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Alerte orange pour le phénomène "orages" en Lot-et-Garonne
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Alerte orange pour le phénomène "orages" en Lot-et-Garonne
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Du 31 mai au 2 juin, à la demande du Préfet, les forces de l'ordre ont procédé à l'évacuation des occupants sans droit ni titre, installés sur plusieurs parcelles faisant partie du périmètre de la future technopôle
Agen-Garonne (...) Expulsion des zadistes installés dans le périmètre de la future technopôle
Agen-Garonne
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Alerte Alerte orange pour le phénomène "orages" en Lot-et-Garonne En cas d'obligation de déplacement Limitez votre vitesse en particulier si vous conduisez un véhicule ou attelage sensible aux effets du vent. Signalez votre départ et votre destination à vos proches. Ne vous promenez pas en forêt. En ville, soyez vigilants face aux chutes possibles d'objets divers. Pour protéger votre intégrité et votre environnement proche Rangez ou fixez les objets sensibles aux effets du vent ou susceptibles d'être endommagés. N'intervenez en aucun cas sur les toitures et ne touchez pas à des fils électriques tombés au sol. Si vous utilisez un dispositif d'assistance médicale (respiratoire ou autre) alimenté par électricité, prenez vos précautions en contactant l'organisme qui en assure la (.
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Mis à jour le 13/09/2016 Alerte Alerte orange pour le phénomène "orages" en Lot-et-Garonne En cas d'obligation de déplacement Limitez votre vitesse en particulier si vous conduisez un véhicule ou attelage sensible aux effets du vent. Signalez votre départ et votre destination à vos proches. Ne vous promenez pas en forêt. En ville, soyez vigilants face aux chutes possibles d'objets divers. Pour protéger votre intégrité et votre environnement proche Rangez ou fixez les objets sensibles aux effets du vent ou susceptibles d'être endommagés. N'intervenez en aucun cas sur les toitures et ne touchez pas à des fils électriques tombés au sol. Si vous utilisez un dispositif d'assistance médicale (respiratoire ou autre) alimenté par électricité, prenez vos précautions en contactant l'organisme qui en assure la gestion. Un point de situation sera fait à 16h, sauf évolution du phénomène nécessitant la (.
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Tout ce qu'il faut savoir sur les mesures de sécurité prises en Lot-et-Garonne et les bons comportements à avoir face à la menace terroriste La priorité de l'Etat en Lot-et-Garonne demeure la mobilisation en faveur de la croissance et de l'emploi Du 31 mai au 2 juin, à la demande du Préfet, les forces de l'ordre ont procédé à l'évacuation des occupants sans droit ni titre, installés sur plusieurs parcelles faisant partie du périmètre de la future technopôle
Agen-Garonne (. Sécurité et menace terroriste : les informations utiles sur les mesures prises en Lot-et-Garonne Renforcer le développement économique et dynamiser l'emploi : l'action de l'Etat en Lot-et-Garonne Expulsion des zadistes installés dans le périmètre de la future technopôle
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La priorité de l'Etat en Lot-et-Garonne demeure la mobilisation en faveur de la croissance et de l'emploi Renforcer le développement économique et dynamiser l'emploi : l'action de l'Etat en Lot-et-Garonne
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Sécurité et menace terroriste : les informations utiles sur les mesures prises en Lot-et-Garonne Tout ce qu'il faut savoir sur les mesures de sécurité prises en Lot-et-Garonne et les bons comportements à avoir face à la menace terroriste
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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Services Etat Maine-et-Loire
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Alerte météo orange - Orage
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
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Alerte Alerte météo orange - Orage Météo France a émis une carte de vigilance météo pour notre département et une grande partie de la façade atlantique, de 19h le 13 septembre à 1h du matin le 14.
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Mis à jour le 13/09/2016
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Mis à jour le 14/09/2016 13/09/2016
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www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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Alerte météo orange - Orage - Services Etat Maine-et-Loire
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Alerte météo orange - Orage
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www.maine-et-loire.gouv.fr
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Alerte Alerte météo orange - Orage Météo France a émis une carte de vigilance météo pour notre département et une grande partie de la façade atlantique, de 19h le 13 septembre à 1h du matin le 14.
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Mis à jour le 13/09/2016
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Mis à jour le 14/09/2016 13/09/2016
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www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.mariage.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364009315105 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353364026242346
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Référence: 14626353364026481610
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364016202695 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Référence: 14626353364016429887
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Référence: 14626353364026484926
[
www.nouvelleuniversite.gouv.fr ]
Autonomie des universités - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
www.nouvelleuniversite.gouv.fr
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Date d'impression : 13.09.16
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Journées européennes du patrimoine au ministère Parité et lutte contre les discriminations
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Personnels en situation de handicap
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Prix Irène Joliot-Curie Personnels en situation de handicap
[
www.onpes.gouv.fr ]
Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale
-
www.onpes.gouv.fr
-
Les inégalités et le taux de pauvreté se stabilisent en 2014 [7 septembre 2016] Après deux années de baisse, les inégalités globales, mesurées par l'indice de Gini, se stabilisent en 2014, selon l'INSEE. Depuis le début de la crise économique, les inégalités se sont un peu plus réduites en France que dans le reste de l'
Union européenne à 27. Le seuil de pauvreté, qui correspond à 60 % du niveau de vie médian de la population, s'établit à 1 008 euros mensuels. La pauvreté ainsi définie touche 14,1 % de la population, proportion stable par rapport à 2013. En 2014, 36,6 % des chômeurs vivent au-dessous du seuil de pauvreté et 35,9 % des personnes vivant dans une famille monoparentale sont pauvres en termes monétaires. Lire la suite
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Les inégalités et le taux de pauvreté se stabilisent en 2014 - Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale
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Les inégalités et le taux de pauvreté se stabilisent en 2014 Lire la suite
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr/Election-syndicale-TPE-ouverture-du-site-national
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+ Lire la suite Election syndicale TPE : ouverture du site national
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www.paca.direccte.gouv.fr
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42/122 Accès à l'emploi 14/122 Action collective 14/122 Activité partielle 25/122 Alternance 29/122 Apprentissage 43/122 Chômage 22/122 Compétitivité 4/122 Concurrence 14/122 Conseiller du salarié 19/122 Consommation 18/122 Contrat de génération 51/122 Dialogue social 32/122 Droit du travail 27/122 Emploi d'avenir 73/122 Entreprise 5/122 Europe 17/122 Exportation 5/122 Fonds social européen 122/122 Formation professionnelle 4/122 GPEC 62/122 Industrie 37/122 Innovation 13/122 Insertion 69/122 Inspection du travail 8/122 Intelligence économique 7/122 investissement 6/122 Jeunes 4/122 Métrologie 19/122 Mutation économique 12/122 Organisation des services 2/122 Prévention 14/122 Rupture conventionnelle 100/122 Santé au travail 4/122 Securité travail 2/122 Senior 14/122 Services à la personne 3/122 Statistiques 34/122 Tourisme
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50/118 Accès à l'emploi 18/118 Action collective 13/118 Activité partielle 32/118 Alternance 38/118 Apprentissage 57/118 Chômage 29/118 Compétitivité 5/118 Concurrence 13/118 Conseiller du salarié 24/118 Consommation 22/118 Contrat de génération 53/118 Dialogue social 31/118 Droit du travail 35/118 Emploi d'avenir 81/118 Entreprise 6/118 Europe 14/118 Exportation 7/118 Fonds social européen 118/118 Formation professionnelle 4/118 GPEC 71/118 Industrie 44/118 Innovation 14/118 Insertion 71/118 Inspection du travail 7/118 Intelligence économique 9/118 investissement 7/118 Jeunes 4/118 Métrologie 24/118 Mutation économique 10/118 Organisation des services 3/118 Prévention 13/118 Rupture conventionnelle 100/118 Santé au travail 5/118 Securité travail 2/118 Senior 13/118 Services à la personne 4/118 Statistiques 43/118 Tourisme
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59/141 Accès à l'emploi 24/141 Action collective 13/141 Activité partielle 40/141 Alternance 41/141 Apprentissage 73/141 Chômage 35/141 Compétitivité 6/141 Concurrence 13/141 Conseiller du salarié 29/141 Consommation 26/141 Contrat de génération 56/141 Dialogue social 32/141 Droit du travail 42/141 Emploi d'avenir 100/141 Entreprise 7/141 Europe 17/141 Exportation 8/141 Fonds social européen 141/141 Formation professionnelle 6/141 GPEC 84/141 Industrie 56/141 Innovation 17/141 Insertion 73/141 Inspection du travail 9/141 Intelligence économique 11/141 investissement 9/141 Jeunes 4/141 Métrologie 28/141 Mutation économique 9/141 Organisation des services 4/141 Prévention 13/141 Rupture conventionnelle 100/141 Santé au travail 7/141 Securité travail 2/141 Senior 13/141 Services à la personne 6/141 Statistiques 50/141 Tourisme
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59/145 Accès à l'emploi 25/145 Action collective 8/145 Activité partielle 44/145 Alternance 44/145 Apprentissage 77/145 Chômage 40/145 Compétitivité 7/145 Concurrence 8/145 Conseiller du salarié 31/145 Consommation 31/145 Contrat de génération 32/145 Dialogue social 24/145 Droit du travail 41/145 Emploi d'avenir 112/145 Entreprise 9/145 Europe 18/145 Exportation 10/145 Fonds social européen 145/145 Formation professionnelle 6/145 GPEC 100/145 Industrie 59/145 Innovation 17/145 Insertion 61/145 Inspection du travail 10/145 Intelligence économique 13/145 investissement 10/145 Jeunes 6/145 Métrologie 20/145 Mutation économique 11/145 Organisation des services 5/145 Prévention 8/145 Rupture conventionnelle 100/145 Santé au travail 4/145 Securité travail 3/145 Senior 8/145 Services à la personne 6/145 Statistiques 48/145 Tourisme
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76/178 Accès à l'emploi 40/178 Action collective 8/178 Activité partielle 69/178 Alternance 70/178 Apprentissage 125/178 Chômage 65/178 Compétitivité 11/178 Concurrence 8/178 Conseiller du salarié 48/178 Consommation 45/178 Contrat de génération 28/178 Dialogue social 29/178 Droit du travail 66/178 Emploi d'avenir 173/178 Entreprise 14/178 Europe 27/178 Exportation 16/178 Fonds social européen 178/178 Formation professionnelle 9/178 GPEC 146/178 Industrie 92/178 Innovation 25/178 Insertion 87/178 Inspection du travail 15/178 Intelligence économique 21/178 investissement 15/178 Jeunes 8/178 Métrologie 21/178 Mutation économique 12/178 Organisation des services 7/178 Prévention 8/178 Rupture conventionnelle 100/178 Santé au travail 7/178 Securité travail 4/178 Senior 8/178 Services à la personne 10/178 Statistiques 72/178 Tourisme
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Election syndicale TPE Un site internet pour vous informer 76/164 Accès à l'emploi 40/164 Action collective 8/164 Activité partielle 69/164 Alternance 70/164 Apprentissage 125/164 Chômage 65/164 Compétitivité 11/164 Concurrence 8/164 Conseiller du salarié 48/164 Consommation 45/164 Contrat de génération 28/164 Dialogue social 29/164 Droit du travail 66/164 Emploi d'avenir 163/164 Entreprise 14/164 Europe 27/164 Exportation 16/164 Fonds social européen 164/164 Formation professionnelle 9/164 GPEC 146/164 Industrie 87/164 Innovation 25/164 Insertion 87/164 Inspection du travail 15/164 Intelligence économique 21/164 investissement 15/164 Jeunes 8/164 Métrologie 21/164 Mutation économique 12/164 Organisation des services 7/164 Prévention 8/164 Rupture conventionnelle 95/164 Santé au travail 7/164 Securité travail 4/164 Senior 8/164 Services à la personne 10/164 Statistiques 72/164 Tourisme
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L'actualité - 13 septembre 2016 Election syndicale TPE : ouverture du site national Du 28 novembre au 12 décembre 2016, les salariés des TPE (très petites entreprises, moins de 11 salariés) et les employés à domicile sont, pour la deuxième fois, appelés à voter pour le syndicat qui les représentera pour les 4 années à venir. En France, ce sont plus de 4 millions de salariés qui sont concernés et seront donc appelés à exercer leur droit de vote, sur Internet ou par courrier. + Lire la suite Election syndicale TPE : ouverture du site national 13 septembre 2016
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www.paca.ecologie.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
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www.paca.ecologie.gouv.fr
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1er juin 2016 (mis à jour le 13 septembre 2016) EXPOSITION : Du 9/09 au 23/09, la DREAL présente dans ses locaux la Stratégie nationale de la transition écologique vers le développement durable (SNTEDD) en PACA : 14 partenaires et 18 actions régionales.
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www.paca.equipement.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
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www.paca.equipement.gouv.fr
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1er juin 2016 (mis à jour le 13 septembre 2016) EXPOSITION : Du 9/09 au 23/09, la DREAL présente dans ses locaux la Stratégie nationale de la transition écologique vers le développement durable (SNTEDD) en PACA : 14 partenaires et 18 actions régionales.
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr ]
Parc naturel marin - Iroise
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www.parc-marin-iroise.gouv.fr
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15/07/2016 Création du Parc naturel marin du cap
Corse et de l'Agriate À l'occasion de sa venue en
Corse le vendredi 15 juillet,
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, chargée des Relations internationales sur le climat, a signé le décret de création du Parc naturel marin du cap
Corse et de l'Agriate. Ce Parc, dans lequel l'ensemble des acteurs locaux seront représentés, (.
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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23/64 Accès à l'emploi 2/64 Action collective 2/64 Activité partielle 38/64 Agriculture 2/64 Alternance 16/64 Chômage 20/64 Compétitivité 7/64 Contrat de génération 1/64 Discrimination 22/64 Droit du travail 6/64 Entreprise 2/64 Exportation 20/64 Financement des entreprises 64/64 Formation professionnelle 3/64 Handicap 3/64 Industrie 3/64 Innovation 2/64 Insertion 6/64 Inspection du travail 3/64 Intelligence économique 1/64 investissement 10/64 Jeunes 19/64 Mutation économique 4/64 Prévention 9/64 Saisonniers 20/64 Santé au travail 2/64 Senior 12/64 Tourisme
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23/78 Accès à l'emploi 2/78 Action collective 1/78 Activité partielle 37/78 Agriculture 2/78 Alternance 17/78 Chômage 21/78 Compétitivité 8/78 Contrat de génération 1/78 Discrimination 24/78 Droit du travail 8/78 Entreprise 2/78 Exportation 21/78 Financement des entreprises 78/78 Formation professionnelle 2/78 Handicap 3/78 Industrie 3/78 Innovation 3/78 Insertion 6/78 Inspection du travail 3/78 Intelligence économique 1/78 investissement 11/78 Jeunes 20/78 Mutation économique 4/78 Prévention 10/78 Saisonniers 21/78 Santé au travail 3/78 Senior 11/78 Tourisme
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27/69 Accès à l'emploi 2/69 Action collective 2/69 Activité partielle 41/69 Agriculture 3/69 Alternance 18/69 Chômage 26/69 Compétitivité 10/69 Contrat de génération 1/69 Discrimination 24/69 Droit du travail 7/69 Entreprise 2/69 Exportation 27/69 Financement des entreprises 69/69 Formation professionnelle 3/69 Handicap 4/69 Industrie 3/69 Innovation 3/69 Insertion 6/69 Inspection du travail 2/69 Intelligence économique 1/69 investissement 12/69 Jeunes 26/69 Mutation économique 5/69 Prévention 10/69 Saisonniers 23/69 Santé au travail 3/69 Senior 15/69 Tourisme
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29/91 Accès à l'emploi 2/91 Action collective 4/91 Activité partielle 50/91 Agriculture 2/91 Alternance 19/91 Chômage 26/91 Compétitivité 15/91 Contrat de génération 2/91 Discrimination 33/91 Droit du travail 13/91 Entreprise 4/91 Exportation 30/91 Financement des entreprises 91/91 Formation professionnelle 6/91 Handicap 7/91 Industrie 7/91 Innovation 7/91 Insertion 7/91 Inspection du travail 4/91 Intelligence économique 2/91 investissement 14/91 Jeunes 24/91 Mutation économique 9/91 Prévention 12/91 Saisonniers 35/91 Santé au travail 5/91 Senior 22/91 Tourisme
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31/81 Accès à l'emploi 2/81 Action collective 3/81 Activité partielle 52/81 Agriculture 2/81 Alternance 22/81 Chômage 25/81 Compétitivité 14/81 Contrat de génération 2/81 Discrimination 29/81 Droit du travail 11/81 Entreprise 4/81 Exportation 28/81 Financement des entreprises 81/81 Formation professionnelle 5/81 Handicap 6/81 Industrie 6/81 Innovation 6/81 Insertion 7/81 Inspection du travail 4/81 Intelligence économique 2/81 investissement 14/81 Jeunes 24/81 Mutation économique 7/81 Prévention 12/81 Saisonniers 28/81 Santé au travail 5/81 Senior 19/81 Tourisme
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38/97 Accès à l'emploi 2/97 Action collective 3/97 Activité partielle 61/97 Agriculture 2/97 Alternance 29/97 Chômage 25/97 Compétitivité 14/97 Contrat de génération 2/97 Discrimination 34/97 Droit du travail 11/97 Entreprise 4/97 Exportation 28/97 Financement des entreprises 97/97 Formation professionnelle 5/97 Handicap 6/97 Industrie 6/97 Innovation 6/97 Insertion 7/97 Inspection du travail 4/97 Intelligence économique 2/97 investissement 14/97 Jeunes 24/97 Mutation économique 7/97 Prévention 14/97 Saisonniers 28/97 Santé au travail 5/97 Senior 19/97 Tourisme
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www.porte-parole.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.porte-parole.justice.gouv.fr
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Aucun personnel n'a été blessé. En l'état actuel, aucun détenu n'a été hospitalisé. Le
centre pénitentiaire de
Poitiers-Vivonne a été ouvert en 2009. Il compte 271 places en régime
centre de détention où sont hébergés 219 condamnés, et 305 places en quartier maison d'arrêt accueillant 306 personnes détenues. Contact presse Direction de l'administration pénitentiaire du ministère de la Justice 01 70 22 83 15 Lire le communiqué Fin de l'incident au
centre de détention de
Poitiers-Vivonne Communiqué de presse de Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice Le Garde des Sceaux salue le sang-froid et le professionnalisme des surveillants, des équipes régionales d'intervention et de sécurité, des gendarmes, des pompiers et de l'ensemble du personnel du
centre de détention de
Poitiers-Vivonne. 12 septembre 2016 12/09 Fin de l'incident au
centre de détention de
Poitiers-Vivonne
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Ce lundi 12 septembre 2016, des personnes détenues au 2e étage du quartier
centre de détention sont parvenues à s'emparer du trousseau de clés du surveillant d'étage, qui a pu s'extraire de la coursive et n'est pas blessé. A cet étage, une cinquantaine de détenus est hébergée. Des détenus ont alors provoqué un départ d'incendie, entraînant d'importants dégagements de fumée. Les équipes régionales d'intervention et de sécurité (ERIS) ont été mobilisés immédiatement. Les pompiers sont arrivés rapidement sur place ainsi que la gendarmerie nationale qui a sécurisé le bâtiment. Les pompiers ont évacué les quelques détenus présents au 3e étage pour les protéger de la fumée Le reste de la détention est resté calme pendant tout l'incident. Les équipes régionales d'intervention et de sécurité (ERIS) et la gendarmerie nationale sont intervenues vers 20h30, prenant le contrôle du 2e étage. Les détenus à l'origine du mouvement ont été placés en garde à vue. Les autres ont été évacués vers le gymnase.
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364016208139 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363998957144
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Référence: 14626353364026488582
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Liaisons, la zone de défense et de sécurité de
Paris - Protéger les populations 30.08.2016 Liaisons, la zone de défense et de sécurité de
Paris - Protéger les populations Le nouveau numéro du magazine Liaisons vous invite à découvrir le Secrétariat général de la Zone de défense et de sécurité de
Paris, service incontournable de la gestion de crise, au coeur de la vie des Franciliens.
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Préfecture maritime Atlantique
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ABORDS DE BREHAT - CHENAL DU FERLAS -... En savoir plus
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BAIE DE CONCARNEAU En savoir plus
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BELLE ILE - ABORDS DE LA POINTE DU... En savoir plus
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CHENAL DE LA LOIRE - PORT PETROLIER... En savoir plus
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En savoir plus ILE DE GROIX - COTES SUD ET ABORDS
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En savoir plus TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES
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En savoir plus YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C '
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En savoir plus ZONE DE TIR DU LINES (R 13A)
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Décès d'un baigneur plage du Grand... En savoir plus
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ANTIFER - LARGE DIEPPE Les navigateurs sont informes de la mise en place de la bouee axys par les navires celtic. En savoir plus ANTIFER - PORT DE HONFLEUR Les navigateurs sont informes que dans le cadre de la manifestation nautique "regate des. En savoir plus Premar Méditerranée ILE DU LEVANT - MISE EN PLACE D'UNE. du 13 au 22 sep 16, une bouee jaune sans voyant lumineux est positionnee en 43-01.85n. SETE - TRAVAUX DE DRAGUAGE essais en mer et campagne de dragage de la cap croisette sur sete. les zones de dragage.
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BELLE ILE - ABORDS DE LA POINTE DU. Signalons, le 13 sep 16, navire de peche coule a la position 47-22.43n, 003-15.49w. represente. En savoir plus TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification de l'avurnav local
brest 3654 primo : tirs du celm le mercredi 14. En savoir plus YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C ' Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : En savoir plus Premar Manche et Mer du
Nord PAS DE CALAIS - DUNKERQUE OUEST Annule et remplace avurnav 1449/16 les navigateurs sont informes que la bouee dw 18 est. PORT DE DUNKERQUE Pas de
calais - port de dunkerque les navigateurs sont informes qu'un instrument. ACTIVITES MILITAIRES tirs dartillerie le 18 sep 16 de 0600 utc a 0759 utc dans la zone delimitee par: . tir dartillerie du 17 sep au 18 sep 16 de 0730 utc a 1029 utc dans la zone delimitee. Avurnav
toulon 999/16 provence 1. tir sur coble remorquee du 17 sep au 18 sep 16 de.
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CHENAL DE LA LOIRE - PORT PETROLIER. Les navigateurs sont informes que des travaux de prelevements de peinture auront lieu le. En savoir plus ABORDS DE BREHAT - CHENAL DU FERLAS -. La balise de la cale de loguivy est signalee disparue. le socle represente un danger pour la. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - PORT DE DIEPPE Les navigateurs sont informes que plusieurs operations d'extraction de granulats marins.
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ILE DE GROIX - COTES SUD ET ABORDS La bouee 'les chats' (lf-la 47060) est deradee a la position (wgs84): 47-35.865n,. En savoir plus DST PAS DE
CALAIS Wight - tss pas de
calais new obstruction : anchor in position (wgs84): 50-28.000 n. DST PAS DE
CALAIS Thames - tss pas de
calais sailors are advised that the buoy 'ruytingen ouest' is. TAMISE - NORD DUNKERQUE Thames - north dunkerque cancel and supersedes avurnav 090/16 sailors are advised that. TAMISE - NORD DUNKERQUE Thames - north dunkerque sailors are advised that geophysical campaign is in progress from. COLBART NORD Dover - colbart north establishment of an ais beacon on buoy - colbart north buoy -. VERGOYER NORD-OUEST Dover - vergoyer nw establishment of an ais beacon on buoy - vergoyer nw buoy - mmsi number. VERGOYER SUD-OUEST Wight - vergoyer sw establishment of an ais beacon on buoy - vergoyer sw buoy - mmsi number. ANTIFER - PORT DE DIEPPE
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Les navigateurs sont informes que plusieurs operations d'extraction de granulats marins. ANTIFER - PORT DE CARENTAN Les navigateurs sont informes que la bouee n 7 du port de carentan est relevee de sa. PORT DE CHERBOURG - BASSIN DU COMMERCE Les navigateurs sont informes que du 12 au 16 septembre inclus afin de faciliter les travaux de. ACTIVITE MILITAIRE SOUS-MARIN sous-marin a l immersion periscopique le 15 sep 16 de 0200 utc a 1059 utc dans la zone. En savoir plus exercices de tirs et emissions de laser le 21 sep de 0700 utc a 2100 utc et le 22 sep de. tirs de leurres infra-rouge le 15 sep 16 de 1600 utc a 1759 utc dans la zone delimitee. tirs d artillerie le 15 sep 16 de 1600 utc a 1759 utc dans la zone delimitee par: . tirs d artillerie le 15 sep 16 de 1200 utc a 1329 utc dans la zone delimitee par: . OBJET A LA DERIVE nombreux debris a la derive appartenant a la vedette marco polo coulee a la position .
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tirs d artillerie le 15 sep de 0630 utc a 1229 utc dans la zone delimitee par: 43-01.9n. tirs d artillerie le 15 sep de 0800 utc a 0944 utc dans la zone delimitee par: . tirs d artillerie le 15 sep de 1200 utc a 1259 utc dans la zone delimitee par: . tirs d artillerie le 15 sep de 0600 utc a 1329 utc dans la zone delimitee par: .
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tirs d artillerie le 16 sep 16 de 1130 utc a 1329 utc dans la zone delimitee par: . tirs dartillerie le 16 sep 16 de 0600 utc a 0829 utc dans la zone delimitee par: . ACTIVITES MILITAIRES tirs dartillerie le 16 sep 16 de 0730 utc a 0759 utc dans la zone delimitee par: . tirs dartillerie le 16 sep 16 de 0700 utc a 0829 utc dans la zone delimitee par: . ILE DU LEVANT - DANGER A LA NAVIGATION Carte 6615 1. une bouee jaune sans voyant lumineux 43-01.85n 006-34.5e. annuler ce. tirs d artillerie le 16 sep 16 de 0600 utc a 1359 utc dans la zone delimitee par: . ACTIVITES SCIENTIFIQUES mise en place de materiel sous-marin pour eca robotics du 15 sep au 16 sep 16 de 0600.
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ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 15/09/2016 de 06h30 a 15h00 utc la. En savoir plus Signalons le 130912 utc sep 16, bille de bois (longueur 2.5m, diametre 0.3m) a la position. En savoir plus LARGE BISCAROSSE Signalons la presence d'un engin pyrotechnique non explose a la position 44-19.16n,. En savoir plus BAIE DE CONCARNEAU Signalons, le 130634z sep16, bouee de marque speciale a la derive a la position 47-50.20n,. En savoir plus
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Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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ANTIFER - LARGE DIEPPE En savoir plus
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ANTIFER - PORT DE HONFLEUR En savoir plus
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COLBART NORD En savoir plus
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CALAIS En savoir plus
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CALAIS En savoir plus
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En savoir plus PORT DE DUNKERQUE
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En savoir plus TAMISE - NORD DUNKERQUE
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En savoir plus VERGOYER NORD-OUEST
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En savoir plus VERGOYER SUD-OUEST
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ANTIFER - LARGE DIEPPE Les navigateurs sont informes de la mise en place de la bouee axys par les navires celtic. En savoir plus ANTIFER - PORT DE HONFLEUR Les navigateurs sont informes que dans le cadre de la manifestation nautique "regate des. En savoir plus Premar Méditerranée ILE DU LEVANT - MISE EN PLACE D'UNE. du 13 au 22 sep 16, une bouee jaune sans voyant lumineux est positionnee en 43-01.85n. SETE - TRAVAUX DE DRAGUAGE essais en mer et campagne de dragage de la cap croisette sur sete. les zones de dragage.
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BELLE ILE - ABORDS DE LA POINTE DU. Signalons, le 13 sep 16, navire de peche coule a la position 47-22.43n, 003-15.49w. represente. En savoir plus TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification de l'avurnav local
brest 3654 primo : tirs du celm le mercredi 14. En savoir plus YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C ' Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : En savoir plus Premar Manche et Mer du
Nord PAS DE CALAIS - DUNKERQUE OUEST Annule et remplace avurnav 1449/16 les navigateurs sont informes que la bouee dw 18 est. PORT DE DUNKERQUE Pas de
calais - port de dunkerque les navigateurs sont informes qu'un instrument. ACTIVITES MILITAIRES tirs dartillerie le 18 sep 16 de 0600 utc a 0759 utc dans la zone delimitee par: . tir dartillerie du 17 sep au 18 sep 16 de 0730 utc a 1029 utc dans la zone delimitee. Avurnav
toulon 999/16 provence 1. tir sur coble remorquee du 17 sep au 18 sep 16 de.
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CHENAL DE LA LOIRE - PORT PETROLIER. Les navigateurs sont informes que des travaux de prelevements de peinture auront lieu le. En savoir plus ABORDS DE BREHAT - CHENAL DU FERLAS -. La balise de la cale de loguivy est signalee disparue. le socle represente un danger pour la. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - PORT DE DIEPPE Les navigateurs sont informes que plusieurs operations d'extraction de granulats marins.
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Décès d'un baigneur plage du Grand. Le mardi 13 août 2016, à 15h10, le
centre opérationnel départemental. En savoir plus
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ILE DE GROIX - COTES SUD ET ABORDS La bouee 'les chats' (lf-la 47060) est deradee a la position (wgs84): 47-35.865n,. En savoir plus DST PAS DE
CALAIS Wight - tss pas de
calais new obstruction : anchor in position (wgs84): 50-28.000 n. DST PAS DE
CALAIS Thames - tss pas de
calais sailors are advised that the buoy 'ruytingen ouest' is. TAMISE - NORD DUNKERQUE Thames - north dunkerque cancel and supersedes avurnav 090/16 sailors are advised that. TAMISE - NORD DUNKERQUE Thames - north dunkerque sailors are advised that geophysical campaign is in progress from. COLBART NORD Dover - colbart north establishment of an ais beacon on buoy - colbart north buoy -. VERGOYER NORD-OUEST Dover - vergoyer nw establishment of an ais beacon on buoy - vergoyer nw buoy - mmsi number. VERGOYER SUD-OUEST Wight - vergoyer sw establishment of an ais beacon on buoy - vergoyer sw buoy - mmsi number. ANTIFER - PORT DE DIEPPE
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Les navigateurs sont informes que plusieurs operations d'extraction de granulats marins. ANTIFER - PORT DE CARENTAN Les navigateurs sont informes que la bouee n 7 du port de carentan est relevee de sa. PORT DE CHERBOURG - BASSIN DU COMMERCE Les navigateurs sont informes que du 12 au 16 septembre inclus afin de faciliter les travaux de. ACTIVITE MILITAIRE SOUS-MARIN sous-marin a l immersion periscopique le 15 sep 16 de 0200 utc a 1059 utc dans la zone. En savoir plus exercices de tirs et emissions de laser le 21 sep de 0700 utc a 2100 utc et le 22 sep de. tirs de leurres infra-rouge le 15 sep 16 de 1600 utc a 1759 utc dans la zone delimitee. tirs d artillerie le 15 sep 16 de 1600 utc a 1759 utc dans la zone delimitee par: . tirs d artillerie le 15 sep 16 de 1200 utc a 1329 utc dans la zone delimitee par: . OBJET A LA DERIVE nombreux debris a la derive appartenant a la vedette marco polo coulee a la position .
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tirs d artillerie le 15 sep de 0630 utc a 1229 utc dans la zone delimitee par: 43-01.9n. tirs d artillerie le 15 sep de 0800 utc a 0944 utc dans la zone delimitee par: . tirs d artillerie le 15 sep de 1200 utc a 1259 utc dans la zone delimitee par: . tirs d artillerie le 15 sep de 0600 utc a 1329 utc dans la zone delimitee par: .
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tirs d artillerie le 16 sep 16 de 1130 utc a 1329 utc dans la zone delimitee par: . tirs dartillerie le 16 sep 16 de 0600 utc a 0829 utc dans la zone delimitee par: . ACTIVITES MILITAIRES tirs dartillerie le 16 sep 16 de 0730 utc a 0759 utc dans la zone delimitee par: . tirs dartillerie le 16 sep 16 de 0700 utc a 0829 utc dans la zone delimitee par: . ILE DU LEVANT - DANGER A LA NAVIGATION Carte 6615 1. une bouee jaune sans voyant lumineux 43-01.85n 006-34.5e. annuler ce. tirs d artillerie le 16 sep 16 de 0600 utc a 1359 utc dans la zone delimitee par: . ACTIVITES SCIENTIFIQUES mise en place de materiel sous-marin pour eca robotics du 15 sep au 16 sep 16 de 0600.
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ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 15/09/2016 de 06h30 a 15h00 utc la. En savoir plus Signalons le 130912 utc sep 16, bille de bois (longueur 2.5m, diametre 0.3m) a la position. En savoir plus LARGE BISCAROSSE Signalons la presence d'un engin pyrotechnique non explose a la position 44-19.16n,. En savoir plus BAIE DE CONCARNEAU Signalons, le 130634z sep16, bouee de marque speciale a la derive a la position 47-50.20n,. En savoir plus
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www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
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ACTIVITE MILITAIRE SOUS-MARIN En savoir plus
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En savoir plus SETE - TRAVAUX DE DRAGUAGE
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ANTIFER - LARGE DIEPPE Les navigateurs sont informes de la mise en place de la bouee axys par les navires celtic. En savoir plus ANTIFER - PORT DE HONFLEUR Les navigateurs sont informes que dans le cadre de la manifestation nautique "regate des. En savoir plus Premar Méditerranée ILE DU LEVANT - MISE EN PLACE D'UNE. du 13 au 22 sep 16, une bouee jaune sans voyant lumineux est positionnee en 43-01.85n. SETE - TRAVAUX DE DRAGUAGE essais en mer et campagne de dragage de la cap croisette sur sete. les zones de dragage.
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BELLE ILE - ABORDS DE LA POINTE DU. Signalons, le 13 sep 16, navire de peche coule a la position 47-22.43n, 003-15.49w. represente. En savoir plus TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification de l'avurnav local
brest 3654 primo : tirs du celm le mercredi 14. En savoir plus YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C ' Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : En savoir plus Premar Manche et Mer du
Nord PAS DE CALAIS - DUNKERQUE OUEST Annule et remplace avurnav 1449/16 les navigateurs sont informes que la bouee dw 18 est. PORT DE DUNKERQUE Pas de
calais - port de dunkerque les navigateurs sont informes qu'un instrument. ACTIVITES MILITAIRES tirs dartillerie le 18 sep 16 de 0600 utc a 0759 utc dans la zone delimitee par: . tir dartillerie du 17 sep au 18 sep 16 de 0730 utc a 1029 utc dans la zone delimitee. Avurnav
toulon 999/16 provence 1. tir sur coble remorquee du 17 sep au 18 sep 16 de.
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CHENAL DE LA LOIRE - PORT PETROLIER. Les navigateurs sont informes que des travaux de prelevements de peinture auront lieu le. En savoir plus ABORDS DE BREHAT - CHENAL DU FERLAS -. La balise de la cale de loguivy est signalee disparue. le socle represente un danger pour la. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - PORT DE DIEPPE Les navigateurs sont informes que plusieurs operations d'extraction de granulats marins.
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Décès d'un baigneur plage du Grand. Le mardi 13 août 2016, à 15h10, le
centre opérationnel départemental. En savoir plus
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ILE DE GROIX - COTES SUD ET ABORDS La bouee 'les chats' (lf-la 47060) est deradee a la position (wgs84): 47-35.865n,. En savoir plus DST PAS DE
CALAIS Wight - tss pas de
calais new obstruction : anchor in position (wgs84): 50-28.000 n. DST PAS DE
CALAIS Thames - tss pas de
calais sailors are advised that the buoy 'ruytingen ouest' is. TAMISE - NORD DUNKERQUE Thames - north dunkerque cancel and supersedes avurnav 090/16 sailors are advised that. TAMISE - NORD DUNKERQUE Thames - north dunkerque sailors are advised that geophysical campaign is in progress from. COLBART NORD Dover - colbart north establishment of an ais beacon on buoy - colbart north buoy -. VERGOYER NORD-OUEST Dover - vergoyer nw establishment of an ais beacon on buoy - vergoyer nw buoy - mmsi number. VERGOYER SUD-OUEST Wight - vergoyer sw establishment of an ais beacon on buoy - vergoyer sw buoy - mmsi number. ANTIFER - PORT DE DIEPPE
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ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 15/09/2016 de 06h30 a 15h00 utc la. En savoir plus Signalons le 130912 utc sep 16, bille de bois (longueur 2.5m, diametre 0.3m) a la position. En savoir plus LARGE BISCAROSSE Signalons la presence d'un engin pyrotechnique non explose a la position 44-19.16n,. En savoir plus BAIE DE CONCARNEAU Signalons, le 130634z sep16, bouee de marque speciale a la derive a la position 47-50.20n,. En savoir plus
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www.presse.justice.gouv.fr ]
Justice / Presse
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Justice / Presse / Fin de l'incident au centre de détention de Poitiers-Vivonne
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Fin de l'incident au
centre de détention de
Poitiers-Vivonne
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Document pdf
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Aucun personnel n'a été blessé. En l'état actuel, aucun détenu n'a été hospitalisé. Le
centre pénitentiaire de
Poitiers-Vivonne a été ouvert en 2009. Il compte 271 places en régime
centre de détention où sont hébergés 219 condamnés, et 305 places en quartier maison d'arrêt accueillant 306 personnes détenues. Contact presse Direction de l'administration pénitentiaire du ministère de la Justice 01 70 22 83 15 Lire le communiqué Fin de l'incident au
centre de détention de
Poitiers-Vivonne Communiqué de presse de Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice Le Garde des Sceaux salue le sang-froid et le professionnalisme des surveillants, des équipes régionales d'intervention et de sécurité, des gendarmes, des pompiers et de l'ensemble du personnel du
centre de détention de
Poitiers-Vivonne. 12 septembre 2016 12/09 Fin de l'incident au
centre de détention de
Poitiers-Vivonne
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Ce lundi 12 septembre 2016, des personnes détenues au 2e étage du quartier
centre de détention sont parvenues à s'emparer du trousseau de clés du surveillant d'étage, qui a pu s'extraire de la coursive et n'est pas blessé. A cet étage, une cinquantaine de détenus est hébergée. Des détenus ont alors provoqué un départ d'incendie, entraînant d'importants dégagements de fumée. Les équipes régionales d'intervention et de sécurité (ERIS) ont été mobilisés immédiatement. Les pompiers sont arrivés rapidement sur place ainsi que la gendarmerie nationale qui a sécurisé le bâtiment. Les pompiers ont évacué les quelques détenus présents au 3e étage pour les protéger de la fumée Le reste de la détention est resté calme pendant tout l'incident. Les équipes régionales d'intervention et de sécurité (ERIS) et la gendarmerie nationale sont intervenues vers 20h30, prenant le contrôle du 2e étage. Les détenus à l'origine du mouvement ont été placés en garde à vue. Les autres ont été évacués vers le gymnase.
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www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10095&ssrubrique=12818&article=29272
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Fin de l'incident au
centre de détention de
Poitiers-Vivonne
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.prison.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363998754136 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363998957788
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Référence: 14626353364009775585
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www.reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
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Égalité réelle Outre-mer : les Réunionnais appelés à s'exprimer sur Internet - Les services de l'Etat à La Réunion
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Une importante campagne de consultation participative est lancée pour permettre à tous les concitoyens des outre-mer de contribuer au projet de loi Égalité réelle qui sera présenté devant le parlement d'ici la fin de l'année. Après l'annonce, place à (...) Égalité réelle Outre-mer : les Réunionnais appelés à s'exprimer sur Internet
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Élections des membres de la chambre de métiers et de l'artisanat de La Réunion : candidatures - Les services de l'Etat à La Réunion
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Élections des membres de la chambre de métiers et de l'artisanat de
La Réunion : candidatures
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Actualités - Élections - Les services de l'Etat à La Réunion
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- Élections
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D'après les renseignements fournis par l'observatoire volcanologique, l'éruption a lieu dans l'enclos Fouqué au niveau du (. Les 33e Journées européennes du patrimoine et les 14e Rendez-vous aux jardins, se dérouleront à
La Réunion les 17 et 18 septembre 2016. Téléchargez le Programme Journées européennes du patrimoine et Rendez-vous aux jardins 2016 (format pdf - 12.3 Mo) (. Une importante campagne de consultation participative est lancée pour permettre à tous les concitoyens des outre-mer de contribuer au projet de loi Égalité réelle qui sera présenté devant le parlement d'ici la fin de l'année. Après l'annonce, place à (. Piton de la Fournaise : passage en alerte 2-2 éruption en cours dans l'enclos - 11/09/2016 - 8h41 Journées européennes du patrimoine et Rendez-vous aux jardins Égalité réelle Outre-mer : les Réunionnais appelés à s'exprimer sur Internet
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De nouvelles captures de requins potentiellement dangereux ont été enregistrés récemment sur le littoral Ouest de
La Réunion. Cette situation démontre la persistance de la présence de requins aux abords des zones d'activités nautiques, la saison (. Risque requin : conseils de sécurité et de prudence 12/09/2016 Élections Élections des membres de la chambre de métiers et de l'artisanat de
La Réunion : candidatures
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Mis à jour le 13/09/2016
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Journées européennes du patrimoine et Rendez-vous aux jardins - Les services de l'Etat à La Réunion
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Journées européennes du patrimoine et Rendez-vous aux jardins Les 33e Journées européennes du patrimoine et les 14e Rendez-vous aux jardins, se dérouleront à
La Réunion les 17 et 18 septembre 2016. Téléchargez le Programme Journées européennes du patrimoine et Rendez-vous aux jardins 2016 (format pdf - 12.3 Mo) (...)
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Piton de la Fournaise : passage en alerte 2-2 éruption en cours dans l'enclos - 11/09/2016 - 8h41 - Les services de l'Etat à La Réunion
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Après l'augmentation de l'activité sismique constatée depuis 7h30, le Piton de la Fournaise est entré en éruption ce jour, à 8h41. D'après les renseignements fournis par l'observatoire volcanologique, l'éruption a lieu dans l'enclos Fouqué au niveau du (...)
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Risque requin : conseils de sécurité et de prudence - Les services de l'Etat à La Réunion
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De nouvelles captures de requins potentiellement dangereux ont été enregistrés récemment sur le littoral Ouest de
La Réunion. Cette situation démontre la persistance de la présence de requins aux abords des zones d'activités nautiques, la saison (...) Risque requin : conseils de sécurité et de prudence
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Une importante campagne de consultation participative est lancée pour permettre à tous les concitoyens des outre-mer de contribuer au projet de loi Égalité réelle qui sera présenté devant le parlement d'ici la fin de l'année. Après l'annonce, place à (...) Égalité réelle Outre-mer : les Réunionnais appelés à s'exprimer sur Internet
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La Réunion les 17 et 18 septembre 2016. Téléchargez le Programme Journées européennes du patrimoine et Rendez-vous aux jardins 2016 (format pdf - 12.3 Mo) (. Une importante campagne de consultation participative est lancée pour permettre à tous les concitoyens des outre-mer de contribuer au projet de loi Égalité réelle qui sera présenté devant le parlement d'ici la fin de l'année. Après l'annonce, place à (. Piton de la Fournaise : passage en alerte 2-2 éruption en cours dans l'enclos - 11/09/2016 - 8h41 Journées européennes du patrimoine et Rendez-vous aux jardins Égalité réelle Outre-mer : les Réunionnais appelés à s'exprimer sur Internet
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La Réunion. Cette situation démontre la persistance de la présence de requins aux abords des zones d'activités nautiques, la saison (. Risque requin : conseils de sécurité et de prudence 12/09/2016 Élections Élections des membres de la chambre de métiers et de l'artisanat de
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La Réunion les 17 et 18 septembre 2016. Téléchargez le Programme Journées européennes du patrimoine et Rendez-vous aux jardins 2016 (format pdf - 12.3 Mo) (...)
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Après l'augmentation de l'activité sismique constatée depuis 7h30, le Piton de la Fournaise est entré en éruption ce jour, à 8h41. D'après les renseignements fournis par l'observatoire volcanologique, l'éruption a lieu dans l'enclos Fouqué au niveau du (...)
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www.saint-pierre-et-miquelon.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Concours d'agents d'exploitation spécialisés 2016 LIRE LA SUITE
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Concours d'agents d'exploitation spécialisés 2016 13 septembre 2016 Un concours externe pour le recrutement de cinq agents d'exploitation spécialisés des travaux publics de l'État, branche « Routes/Bases Aériennes » est ouvert au plan local au titre de l'année 2016, à la (. LIRE LA SUITE
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Conférence-débat : les coquillages - témoins des évolutions du milieu 12 septembre 2016 Lorsqu'ils grandissent, les mollusques emprisonnent dans leurs coquilles les données du milieu : température de l'eau, qualité du plancton, salinité, présence de (. LIRE LA SUITE
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www.sarthe.equipement.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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Mis à jour le 13/09/2016 En Sarthe, près de 220 sites répartis sur 135 communes ouvriront leurs portes au public pour ce rendez-vous populaire très attendu. Journées Européennes du Patrimoine les 17 18 septembre 2016
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La préfecture de la Sarthe
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En Sarthe, près de 220 sites répartis sur 135 communes ouvriront leurs portes au public pour ce rendez-vous populaire très attendu. Journées Européennes du Patrimoine les 17 18 septembre 2016
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www.sarthe.pref.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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www.senat.fr ]
Accueil - Sénat
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Revenu de base
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Débat sur l'accueil des réfugiés en France et en Europe - Sénat
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Accueil des réfugiés en France et en Europe
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Accueil des réfugiés en France et en Europe 14 septembre - La commission des affaires étrangères présente à la presse son rapport d'information "L'Europe au défi des migrants : agir vraiment ! Revenu de base 14 septembre - La mission d'information sur le revenu de base poursuit ses auditions Transparence de la vie économique 14 septembre - Les commissions mixtes paritaires examinent les dispositions restant en discussion Egalité et citoyenneté 13 septembre - La commission spéciale sur le projet de loi examine le rapport de Dominique Estrosi-Sassone et Françoise Gatel Transparence de la vie économique 14 septembre - Les commissions mixtes paritaires examinent les dispositions restant en discussion Egalité et citoyenneté 13 septembre - La commission spéciale sur le projet de loi examine le rapport de Dominique Estrosi-Sassone et Françoise Gatel Transparence de la vie économique 14 septembre - Les commissions mixtes paritaires examinent les dispositions restant en discussion
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Amazon Enquête : La Défense : Ministère de l'écologie de l'énergie du développement durable et de l'énergie : 2016 Rapport d'enquête technique sur la rupture de rail, franchie en vitesse par des trains le 26 novembre 2013 à Carbonne (31) Une enquête technique a été ouverte le 5 décembre 2013, en application du code des transports, sur la rupture de rail, survenue sur la voie 1 de la ligne ferroviaire de
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www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/IFD_REFDOC_0532043
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Amazon Cet ouvrage du Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer présente les évolutions règlementaires concernant les méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique et chimique ainsi que du potentiel écologique des ... Guide - Manuel : France : Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer : 2016 Guide technique, Relatif à l'évaluation de l'état des eaux de surface continentales (cours d'eau, canaux, plans d'eau)
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Amazon Cette publication contribue à l'objectif de fiabiliser l'accès par le citoyen "à des données sur l'eau facilement compréhensibles", rappelé dans la stratégie de transition écologique vers le développement durable adoptée en Consei... L'eau et les milieux aquatiques chiffres clés Édition 2016 Rapport :
PARIS : MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, de l'ECOLOGIE et de la MER : 2016
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photothèque en ligne
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Cet ouvrage de l'Office Pour les Insectes et leur Environnement et du Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie présente le plan national d'actions proposé en mai 2015 par
Ségolène Royal. Le document décrit. Guide technique, Relatif à l'évaluation de l'état des eaux de surface continentales (cours d'eau, canaux, plans d'eau) Guide - Manuel : France : Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer : 2016 Cet ouvrage du Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer présente les évolutions règlementaires concernant les méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique et chimique ainsi que du potentiel écologique des . L'eau et les milieux aquatiques chiffres clés Édition 2016 Rapport :
PARIS : MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, de l'ECOLOGIE et de la MER : 2016
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Cette publication contribue à l'objectif de fiabiliser l'accès par le citoyen "à des données sur l'eau facilement compréhensibles", rappelé dans la stratégie de transition écologique vers le développement durable adoptée en Consei. Le site du Ministère de l'Environnement de l'Energie et de la Mer Nos partenaires Portails moissonnant notre base de données
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environnement NOT Fonds_idx Avis Cas","ScenarioDisplayMode":"display-standard","DecodedFacets":[]} Rapport d'enquête technique sur la rupture de rail, franchie en vitesse par des trains le 26 novembre 2013 à Carbonne (31) Enquête : La Défense : Ministère de l'écologie de l'énergie du développement durable et de l'énergie : 2016 Une enquête technique a été ouverte le 5 décembre 2013, en application du code des transports, sur la rupture de rail, survenue sur la voie 1 de la ligne ferroviaire de
Toulouse à
Tarbes, sur la commune de Carbonne (31). Plan national d'actions, "France Terre de pollinisateurs" pour la préservation des abeilles et des insectes pollinisateurs sauvages GADOUM Serge - OPIE ROUX-FOUILLET Jeanne-Marie - MEDDE Guide - Manuel : France : Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie : 2016
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La DREAL
Auvergne-
Rhône Alpes vient de publier La DREAL
Centre-Val de Loire met sa photothèque en ligne La Dreal
Auvergne Rhône-Alpes vient de publier
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www.ssi.gouv.fr ]
Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information
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www.ssi.gouv.fr/actualite/rapport-dactivite-de-lanssi-2015-une-annee-charniere-pour-la-concretisation-des-actions-engagees/
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Rapport d'activité de l'ANSSI - 2015 : « Une année charnière pour la concrétisation des actions engagées »
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www.ssi.gouv.fr
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Rapport d'activité de l'ANSSI - 2015 : « Une année charnière pour la concrétisation des actions engagées » Publié le 13 septembre 2016 L'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information présente son nouveau rapport d'activité pour l'année 2015. Une période marquante pour l'agence avec de nombreux temps forts qui ont participés à la consolidation de sa mission et à l'affirmation de son rôle et de son expertise dans l'ensemble de ses domaines d'intervention, toujours au profit de la sécurité du numérique. Rapport d'activité 2015 : « Une année charnière pour la concrétisation des actions engagées » Publié le 13 septembre 2016 Ce rapport, volontairement immersif, donne la parole aux agents à travers l'évocation des temps forts qu'a connus l'agence, des dossiers thématiques et un portfolio in situ. L'opportunité pour l'ANSSI et ses partenaires de faire un arrêt sur image de l'année écoulée et de mieux se projeter vers les défis qui l'attendent, et ceux qui la [.
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www.ssi.gouv.fr/publication/rapport-dactivite-2015-une-annee-charniere-pour-la-concretisation-des-actions-engagees/
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Rapport d'activité 2015 : « Une année charnière pour la concrétisation des actions engagées »
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www.strategie.gouv.fr ]
France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
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www.strategie.gouv.fr
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Fiscalité, inégalités territoriales, emploi, éducation, climat, Europe : le projet 2017/2027 vise à élucider les enjeux de la présidentielle et ceux de la prochaine décennie. Travailleurs saisonniers, un.
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www.strategie.gouv.fr/presse/interventions-media/travailleurs-saisonniers-un-precieux-etat-lieux
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Travailleurs saisonniers, un...
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www.tarn.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
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Allocation pour la diversité dans la fonction publique - site des Services de l'Etat du département du Tarn
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Allocation pour la diversité dans la fonction publique Pour la 10e année consécutive, l'État reconduit le dispositif d'allocation pour la diversité dans la fonction publique. Le dispositif d'allocation pour la diversité dans la fonction publique a pour objectif de diversifier les recrutements dans la (...)
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www.tarn.gouv.fr
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Mis à jour le 13/09/2016 Pour la 10e année consécutive, l'État reconduit le dispositif d'allocation pour la diversité dans la fonction publique. Le dispositif d'allocation pour la diversité dans la fonction publique a pour objectif de diversifier les recrutements dans la (. Allocation pour la diversité dans la fonction publique 22/08/2016 Départ du préfet Thierry Gentilhomme
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Schéma départemental de coopération intercommunale 31/03/2016 Le schéma départemental de coopération intercommunale du Tarn, approuvé à la majorité absolue par la commission départementale de coopération intercommunale qui s'est réunie le 21 mars 2016, a été arrêté par le préfet du Tarn le 29 mars 2016.
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Schéma départemental de coopération intercommunale - site des Services de l'Etat du département du Tarn
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Schéma départemental de coopération intercommunale
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www.tarn.pref.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
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site des Services de l'Etat du département du Tarn
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Allocation pour la diversité dans la fonction publique Pour la 10e année consécutive, l'État reconduit le dispositif d'allocation pour la diversité dans la fonction publique. Le dispositif d'allocation pour la diversité dans la fonction publique a pour objectif de diversifier les recrutements dans la (...)
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www.tarn.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 13/09/2016 Pour la 10e année consécutive, l'État reconduit le dispositif d'allocation pour la diversité dans la fonction publique. Le dispositif d'allocation pour la diversité dans la fonction publique a pour objectif de diversifier les recrutements dans la (. Allocation pour la diversité dans la fonction publique 22/08/2016 Départ du préfet Thierry Gentilhomme
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Schéma départemental de coopération intercommunale 31/03/2016 Le schéma départemental de coopération intercommunale du Tarn, approuvé à la majorité absolue par la commission départementale de coopération intercommunale qui s'est réunie le 21 mars 2016, a été arrêté par le préfet du Tarn le 29 mars 2016.
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site des Services de l'Etat du département du Tarn
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Schéma départemental de coopération intercommunale
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www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.temps.travail.gouv.fr
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13.09 11:10 Représentativité patronale : candidatures ouvertes ! Créez dès maintenant votre compte âží t.co/A9S5fnHSwz t.co/CN1aBI1YdJ
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www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.textes.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364016223407 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363998964520
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Référence: 14626353364009780637
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www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.travail-emploi.gouv.fr
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13.09 11:10 Représentativité patronale : candidatures ouvertes ! Créez dès maintenant votre compte âží t.co/A9S5fnHSwz t.co/CN1aBI1YdJ
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www.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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13.09 11:10 Représentativité patronale : candidatures ouvertes ! Créez dès maintenant votre compte âží t.co/A9S5fnHSwz t.co/CN1aBI1YdJ
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www.travailler-mieux.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.travailler-mieux.gouv.fr
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13.09 11:10 Représentativité patronale : candidatures ouvertes ! Créez dès maintenant votre compte âží t.co/A9S5fnHSwz t.co/CN1aBI1YdJ
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.tutelles.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364026016126 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353364016653687
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Référence: 14626353364026263442
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le mardi 13 septembre 2016 à 09h57 Actualisation le mardi 13 septembre 2016 à 09h57 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 13 septembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 13092016_10 Bulletin publié le : 13/09/2016 à 09:57:02 Prochain bulletin publié au plus tard le : 13/09/2016 à 16:00:00 Etat maximal de vigilance sur la France : Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Hier, des orages se sont déclenchés sur la façade est du pays. Les sols étant relativement secs, on ne relève pas à ce stade de réaction notable des cours d'eau. Evolution prévue : Passage en vigilance jaune des tronçons : Nive (dép. 64), Nivelle (dép. Une dégradation orageuse très active devrait toucher le sud-ouest du pays en début d'après-midi jusqu'à minuit.
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Actualisation le mardi 13 septembre 2016 à 15h55 Actualisation le mardi 13 septembre 2016 à 15h55 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 14 septembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 13092016_16 Bulletin publié le : 13/09/2016 à 15:55:31 Prochain bulletin publié au plus tard le : 14/09/2016 à 10:00:00 Une dégradation orageuse très active devrait toucher le sud-ouest du pays ce mardi dans l'après-midi jusqu'à minuit. Entre la seconde partie de nuit de mardi à mercredi et la nuit suivante, une importante dégradation orageuse d'origine méditerranéenne sera susceptible de générer des montées rapides sur l'amont des cours d'eau issus des Cévennes. Des phénomènes importants de ruissellement sont également attendus en dehors du réseau de cours d'eau surveillés, ainsi que dans les agglomérations. Les passages à gué et les chaussées inondées ne doivent pas être empruntés. Actualisation le mardi 13 septembre 2016 à 15h55
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Bien que les sols soient relativement secs, des montées rapides des niveaux pourraient se produire sur les cours d'eau de l'ouest des Pyrénées, notamment sur les bassins de la Nive et de la Nivelle, justifiant leur passage en vigilance jaune. Les pluies soutenues progressent mercredi vers l'est, avec une activité pluvio-orageuse intense des Cévennes au midi méditerranéen. Conséquences possibles : Tenez-vous informé de la situation. Les premiers débordements peuvent être constatés. Certains cours d'eau peuvent connaître une montée rapide des eaux. Conseils de comportement : Soyez vigilant si vous vous situez à proximité d'un cours d'eau ou d'une zone habituellement inondable. Conformez-vous à la signalisation routière. Actualisation le mardi 13 septembre 2016 à 09h57
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr
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Actualisation le mardi 13 septembre 2016 à 09h57 Actualisation le mardi 13 septembre 2016 à 09h57 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 13 septembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 13092016_10 Bulletin publié le : 13/09/2016 à 09:57:02 Prochain bulletin publié au plus tard le : 13/09/2016 à 16:00:00 Etat maximal de vigilance sur la France : Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Hier, des orages se sont déclenchés sur la façade est du pays. Les sols étant relativement secs, on ne relève pas à ce stade de réaction notable des cours d'eau. Evolution prévue : Passage en vigilance jaune des tronçons : Nive (dép. 64), Nivelle (dép. Une dégradation orageuse très active devrait toucher le sud-ouest du pays en début d'après-midi jusqu'à minuit.
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Actualisation le mardi 13 septembre 2016 à 15h55 Actualisation le mardi 13 septembre 2016 à 15h55 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 14 septembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 13092016_16 Bulletin publié le : 13/09/2016 à 15:55:31 Prochain bulletin publié au plus tard le : 14/09/2016 à 10:00:00 Une dégradation orageuse très active devrait toucher le sud-ouest du pays ce mardi dans l'après-midi jusqu'à minuit. Entre la seconde partie de nuit de mardi à mercredi et la nuit suivante, une importante dégradation orageuse d'origine méditerranéenne sera susceptible de générer des montées rapides sur l'amont des cours d'eau issus des Cévennes. Des phénomènes importants de ruissellement sont également attendus en dehors du réseau de cours d'eau surveillés, ainsi que dans les agglomérations. Les passages à gué et les chaussées inondées ne doivent pas être empruntés. Actualisation le mardi 13 septembre 2016 à 15h55
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Bien que les sols soient relativement secs, des montées rapides des niveaux pourraient se produire sur les cours d'eau de l'ouest des Pyrénées, notamment sur les bassins de la Nive et de la Nivelle, justifiant leur passage en vigilance jaune. Les pluies soutenues progressent mercredi vers l'est, avec une activité pluvio-orageuse intense des Cévennes au midi méditerranéen. Conséquences possibles : Tenez-vous informé de la situation. Les premiers débordements peuvent être constatés. Certains cours d'eau peuvent connaître une montée rapide des eaux. Conseils de comportement : Soyez vigilant si vous vous situez à proximité d'un cours d'eau ou d'une zone habituellement inondable. Conformez-vous à la signalisation routière. Actualisation le mardi 13 septembre 2016 à 09h57
