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www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense 
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www.achats.defense.gouv.fr
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M16T20018 -- DSD -- Fournitures : 30/11/2016 M16T20018 - Accord-Cadre - Fourniture de matériels spécifiques et d'équipements pour travaux sous-marins au profit des Eléments de Forces Maritimes (EFM) et des Eléments de Forces Armées (EFA). M16T20016 -- DSD -- Fournitures : 30/11/2016 M16T20016 - Accord-Cadre - Fourniture de matériels et d'équipements de plongée liés à l'équipement du plongeur au profit des Eléments de Forces Maritimes (efm) et des Eléments de Forces Armées (EFA).
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www.ado.justice.gouv.fr ]
ADO JUSTICE
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www.ado.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363995034344 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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www.agriculture.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.agriculture.gouv.fr/abattage-rituel-un-guide-pratique-pour-laid-el-kebir
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Abattage rituel : un guide pratique pour l'Aïd-el-Kébir
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www.agriculture.gouv.fr/campagne-vaccinacteurs-vacciner-les-animaux-pour-reduire-lutilisation-des-antibiotiques
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Campagne Vaccin'acteurs : vacciner les animaux pour réduire l'utilisation des antibiotiques
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www.agriculture.gouv.fr
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Abattage rituel : un guide pratique pour l'Aïd-el-Kébir En 2016, la célébration de l'Aïd-el-Kébir débute le 12 septembre. Pour accompagner cette fête traditionnelle musulmane, un guide pratique a été réalisé par les ministères de l'Agriculture et de l'Intérieur. Il a pour vocation de mettre à disposition des professionnels, administrations, collectivités et citoyens un ensemble de données concrètes concernant les règles régissant la bonne mise en oeuvre des abattages rituels. 09 sep 2016 Campagne Vaccin'acteurs : vacciner les animaux pour réduire l'utilisation des antibiotiques 06 sep 2016
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Pour sa 3e édition, l'événement « Les Terres de Jim » s'installe dans le pays de Saint-Gilles (Vendée) du 9 au 11 septembre 2016. Cultures, élevages et productions maritimes seront les thèmes prépondérants de ces 3 jours de fêtes ponctués par la visite du ministre de l'Agriculture,
Stéphane Le Foll, ce vendredi 9 septembre. 08 sep 2016 La France à l'initiative de la constitution d'un réseau européen sur les MAEC MIAM : une récolte 2016 au goût de tilleul ! Comme chaque année, la récolte du Miel issu des abeilles du ministère (MIAM), a eu lieu début septembre. Comment et par qui le miel est-il récolté dans les jardins de la rue de Varenne ? Avant de visiter les ruches du ministère lors des Journées européennes du patrimoine, entrez dans les coulisses de cette cuvée 2016 !
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www.agriculture.gouv.fr/miam-une-recolte-2016-au-gout-de-tilleul
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MIAM : une récolte 2016 au goût de tilleul !
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www.alimentation.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.alimentation.gouv.fr/abattage-rituel-un-guide-pratique-pour-laid-el-kebir
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Abattage rituel : un guide pratique pour l'Aïd-el-Kébir
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www.alimentation.gouv.fr/campagne-vaccinacteurs-vacciner-les-animaux-pour-reduire-lutilisation-des-antibiotiques
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Campagne Vaccin'acteurs : vacciner les animaux pour réduire l'utilisation des antibiotiques
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www.alimentation.gouv.fr
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Abattage rituel : un guide pratique pour l'Aïd-el-Kébir En 2016, la célébration de l'Aïd-el-Kébir débute le 12 septembre. Pour accompagner cette fête traditionnelle musulmane, un guide pratique a été réalisé par les ministères de l'Agriculture et de l'Intérieur. Il a pour vocation de mettre à disposition des professionnels, administrations, collectivités et citoyens un ensemble de données concrètes concernant les règles régissant la bonne mise en oeuvre des abattages rituels. 09 sep 2016 Campagne Vaccin'acteurs : vacciner les animaux pour réduire l'utilisation des antibiotiques 06 sep 2016
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Pour sa 3e édition, l'événement « Les Terres de Jim » s'installe dans le pays de Saint-Gilles (Vendée) du 9 au 11 septembre 2016. Cultures, élevages et productions maritimes seront les thèmes prépondérants de ces 3 jours de fêtes ponctués par la visite du ministre de l'Agriculture,
Stéphane Le Foll, ce vendredi 9 septembre. 08 sep 2016 La France à l'initiative de la constitution d'un réseau européen sur les MAEC MIAM : une récolte 2016 au goût de tilleul ! Comme chaque année, la récolte du Miel issu des abeilles du ministère (MIAM), a eu lieu début septembre. Comment et par qui le miel est-il récolté dans les jardins de la rue de Varenne ? Avant de visiter les ruches du ministère lors des Journées européennes du patrimoine, entrez dans les coulisses de cette cuvée 2016 !
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www.alimentation.gouv.fr/miam-une-recolte-2016-au-gout-de-tilleul
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MIAM : une récolte 2016 au goût de tilleul !
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www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Justice / Annuaires et contacts
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www.annuaires.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364005163485 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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www.ants.interieur.gouv.fr ]
ANTS
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www.ants.interieur.gouv.fr
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Année 2013 Permis de conduire sécurisé Année 2013 Permis de conduire sécurisé
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Année 2015 Dématérialisation des timbres fiscaux Année 2015 Dématérialisation des timbres fiscaux
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Année 2015 Permis de conduire sécurisé Année 2015 Permis de conduire sécurisé
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Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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www.assemblee-nationale.fr
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à 14h, une table ronde des organisations syndicales représentatives des salariés, avec des représentants de la Confédération générale du travail (CGT), de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), de la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC), de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) et de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) ; à 16h, une table ronde des organisations patronales, avec des représentants du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) et de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME). Ces tables rondes seront retransmises en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée.
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Avenir de l'Europe : la commission des affaires européennes prépare le sommet de Bratislava Mardi 13 septembre à 11h30, la commission des affaires européennes entend une communication de sa présidente Danielle Auroi sur les priorités pour l'avenir de l'
Union européenne puis examine une proposition de conclusions, en perspective du sommet européen du 16 septembre qui se tiendra à Bratislava, à l'invitation de la présidence slovaque. Cette réunion sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Avenir de la prévention spécialisée : la mission d'information auditionne la Défenseure des enfants Mardi 13 septembre à 15h, la mission d'information sur l'avenir de la prévention spécialisée auditionne Geneviève Avenard, Défenseure des enfants, Marie Lieberherr, cheffe du pôle Défense des droits de l'enfant, et France de Saint-Martin, attachée parlementaire. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée.
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Négociations commerciales transatlantiques : audition de
Matthias Fekl Mercredi 14 septembre à 10h, la commission des affaires économiques et la commission des affaires étrangères auditionnent
Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, sur les négocations commerciales transatlantiques. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Contrôle et évaluation Syndrome d'épuisement professionnel : la mission organise deux tables rondes avec les organisations syndicales et patronales Jeudi 15 septembre, la mission d'information relative au syndrome d'épuisement professionnel organise :
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www.aude.gouv.fr ]
AUDE
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Enquête publique - AUDE
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Enquête publique
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www.aude.gouv.fr
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Enquête publique Enquête publique 09/09/2016 L'enquête publique sur le projet d'élaboration du Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL) de la commune de Gruissan aura lieu du 19 septembre au 21 octobre 2016 inclus. Vous pouvez télécharger en cliquant sur le lien ci-dessous l'arrêté (.
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La 3ème édition de la Semaine de l'innovation publique aura lieu du 14 au 20 novembre 2016 dans toute la France. Sept jours de projets innovants pour faire tomber tous vos clichés sur l'administration ! Semaine de l'innovation publique
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Mis à jour le 09/09/2016
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Semaine de l'innovation publique - AUDE
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La 3ème édition de la Semaine de l'innovation publique aura lieu du 14 au 20 novembre 2016 dans toute la France. Sept jours de projets innovants pour faire tomber tous vos clichés sur l'administration ! Semaine de l'innovation publique
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www.aude.pref.gouv.fr ]
AUDE
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AUDE
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Enquête publique
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www.aude.pref.gouv.fr
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Enquête publique Enquête publique 09/09/2016 L'enquête publique sur le projet d'élaboration du Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL) de la commune de Gruissan aura lieu du 19 septembre au 21 octobre 2016 inclus. Vous pouvez télécharger en cliquant sur le lien ci-dessous l'arrêté (.
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La 3ème édition de la Semaine de l'innovation publique aura lieu du 14 au 20 novembre 2016 dans toute la France. Sept jours de projets innovants pour faire tomber tous vos clichés sur l'administration ! Semaine de l'innovation publique
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Mis à jour le 09/09/2016
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AUDE
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La 3ème édition de la Semaine de l'innovation publique aura lieu du 14 au 20 novembre 2016 dans toute la France. Sept jours de projets innovants pour faire tomber tous vos clichés sur l'administration ! Semaine de l'innovation publique
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www.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Concertation publique relative à la RN12 dans l'Orne - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Concertation publique relative à la RN12 dans l'Orne
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www.basse-normandie.developpement-durable.gouv.fr
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20 juillet 2016 (mis à jour le 27 juillet 2016) Composé de 57 cartes thématiques de la nouvelle Normandie, l'Atlas de la DREAL montre un panel synthétique de ses grands domaines de compétence. Venez le découvrir
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 9 septembre
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Déviation de
Saint-Denis-sur-Sarthon et Pacé et aménagement du créneau de dépassement de Gandelain. Le sonneur à ventre jaune (Bombina variegata), petit crapaud que l'on croyait disparu de Normandie depuis quelques décennies, a été redécouvert en 2001 dans la commune de la Vacherie en Vallée de l'Iton. Concertation publique relative à la RN12 dans l'Orne Le 9 septembre Le sonneur à ventre jaune, histoire d'un sauvetage ! Le 9 septembre Logement social : la Normandie une des régions françaises les mieux dotées 23 août 2016 Une analyse des données du Répertoire du Parc Locatif Social, au 1er janvier 2015 Promouvoir le logement choisi, abordable et durable 23 août 2016 (mis à jour le 29 août 2016) Dans le cadre du plan de relance et des mesures engagées en faveur de la construction, Emmanuelle Cosse, Ministre du Logement et de l'Habitat durable lance un appel à manifestation d'intérêt (AMI) pour le logement choisi, abordable et durable. La Normandie a son Atlas
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La Normandie a son Atlas - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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La Normandie a son Atlas
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Le sonneur à ventre jaune, histoire d'un sauvetage ! - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Le sonneur à ventre jaune, histoire d'un sauvetage !
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Logement social : la Normandie une des régions françaises les mieux dotées - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Logement social : la Normandie une des régions françaises les mieux dotées
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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Création du premier incubateur Green Tech verte pour accélérer la croissance verte avec 49 start-ups
Ségolène Royal a inauguré aujourd'hui le premier incubateur Greentech verte devant plusieurs dizaines d'entrepreneurs réunis à l'École nationale des ponts et chaussées. La ministre a salué la créativité des 49 talents qui vont pouvoir être accompagnés et participer à l'accélération d'une nouvelle (. Rénovation énergétique dans le parc social : bon pour la planète, l'emploi et le pouvoir d'achat Emmanuelle Cosse, s'est rendue, le 8 septembre, dans un « immeuble laboratoire des baisses de charges » et un chantier de réhabilitation dans le 19ème arrondissement à
Paris. Ces bâtiments permettent d'améliorer la performance énergétique de leur patrimoine tout en réduisant les charges pour ses (.
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Emmanuelle Cosse signera la convention Ecocité de Marne-la-Vallée/Cité Descartes pour accompagner financièrement des projets urbains innovants Emmanuelle Cosse, Ministre du Logement et de l'Habitat durable, signera la convention Ecocité de Marne-la-Vallée/Cité Descartes pour accompagner financièrement des projets urbains innovants le lundi 12 septembre à 12h 1,9 million d'euros pour accélérer l'innovation urbaine à Marne-la-Vallée, c'est (.
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Le ministère du logement ouvre ses portes aux start-ups innovantes A l'occasion de la quatorzième édition du Jeudigital, rendez-vous mensuel initiée par
Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat en charge de l'Innovation et du Numérique, Emmanuelle Cosse a reçu jeudi 8 septembre six start-ups qui innovent dans le domaine du logement et de l'habitat pour une présentation de (. Saisine par voie électronique : conditions générales d'utilisation Les présentes conditions générales d'utilisation ne s'appliquent qu'à l'usage du formulaire de contact SVE. 1) Définition et objet du « formulaire de contact SVE » Le formulaire de contact dénommé « formulaire SVE » est un téléservice au sens de l'ordonnance n°2014-1330 du 6 novembre 2014 modifiant (.
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Ségolène Royal lance le plan de lutte contre les micropolluants 2016-2021 lors du congrès international sur les risques liés aux résidus de médicaments dans l'environnement A l'occasion du premier congrès international sur les risques liés aux résidus de médicaments dans l'environnement, organisé par l'Académie nationale de pharmacie et le ministère de l'Environnement,
Ségolène Royal a annoncé le lancement du plan national sur les micropolluants. Le plan national (.
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www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Evolution des mesures de restrictions des usages de l'eau à compter du 9 septembre 2016
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www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr
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A l'occasion de la 33e édition des journées européennes du patrimoine 2016, la préfecture du Cantal et les sous-préfectures de Saint-Flour et Mauriac ouvrent leurs portes au public le samedi 17 septembre 2016. Les visiteurs pourront découvrir ces (. Journées européennes du patrimoine 2016 Evolution des mesures de restrictions des usages de l'eau à compter du 9 septembre 2016 09/09/2016 Au regard de la situation hydrologique, du déficit pluviométrique marqué, du faible niveau des réserves en eau superficielles et souterraines et des prévisions météorologiques, le préfet du Cantal a pris le 9 septembre 2016, sur proposition de la (. Sport-vie associative Du nouveau pour les associations !
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Mis à jour le 09/09/2016
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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A l'occasion de la 33e édition des journées européennes du patrimoine 2016, la préfecture du Cantal et les sous-préfectures de Saint-Flour et Mauriac ouvrent leurs portes au public le samedi 17 septembre 2016. Les visiteurs pourront découvrir ces (...)
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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- Sport-vie associative
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www.cantal.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Evolution des mesures de restrictions des usages de l'eau à compter du 9 septembre 2016
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www.cantal.equipement.gouv.fr
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A l'occasion de la 33e édition des journées européennes du patrimoine 2016, la préfecture du Cantal et les sous-préfectures de Saint-Flour et Mauriac ouvrent leurs portes au public le samedi 17 septembre 2016. Les visiteurs pourront découvrir ces (. Journées européennes du patrimoine 2016 Evolution des mesures de restrictions des usages de l'eau à compter du 9 septembre 2016 09/09/2016 Au regard de la situation hydrologique, du déficit pluviométrique marqué, du faible niveau des réserves en eau superficielles et souterraines et des prévisions météorologiques, le préfet du Cantal a pris le 9 septembre 2016, sur proposition de la (. Sport-vie associative Du nouveau pour les associations !
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Mis à jour le 09/09/2016
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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A l'occasion de la 33e édition des journées européennes du patrimoine 2016, la préfecture du Cantal et les sous-préfectures de Saint-Flour et Mauriac ouvrent leurs portes au public le samedi 17 septembre 2016. Les visiteurs pourront découvrir ces (...)
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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- Sport-vie associative
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www.cantal.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Evolution des mesures de restrictions des usages de l'eau à compter du 9 septembre 2016
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www.cantal.pref.gouv.fr
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A l'occasion de la 33e édition des journées européennes du patrimoine 2016, la préfecture du Cantal et les sous-préfectures de Saint-Flour et Mauriac ouvrent leurs portes au public le samedi 17 septembre 2016. Les visiteurs pourront découvrir ces (. Journées européennes du patrimoine 2016 Evolution des mesures de restrictions des usages de l'eau à compter du 9 septembre 2016 09/09/2016 Au regard de la situation hydrologique, du déficit pluviométrique marqué, du faible niveau des réserves en eau superficielles et souterraines et des prévisions météorologiques, le préfet du Cantal a pris le 9 septembre 2016, sur proposition de la (. Sport-vie associative Du nouveau pour les associations !
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Mis à jour le 09/09/2016
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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A l'occasion de la 33e édition des journées européennes du patrimoine 2016, la préfecture du Cantal et les sous-préfectures de Saint-Flour et Mauriac ouvrent leurs portes au public le samedi 17 septembre 2016. Les visiteurs pourront découvrir ces (...)
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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- Sport-vie associative
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www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ]
Justice / Presse / La réforme de la carte judiciaire
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www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364005165769 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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www.centre.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Centre-Val de Loire
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Actualité : - DREAL Centre-Val de Loire
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Actualité :
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www.centre.developpement-durable.gouv.fr
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9 septembre 2016 Grâce à l'excédent hydrique exceptionnel de fin-mai début-juin, l'état quantitatif des ressources en eau de la région reste globalement satisfaisant au mois d'août, et ce en dépit d'un été très sec. Aucune situation d'étiage sévère n'est observée courant août. Malgré une baisse des niveaux accentuée par les prélèvements, le taux de remplissage de la plupart des nappes reste plutôt élevé pour la saison. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 9 septembre Actualité :
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www.centre.drire.gouv.fr ]
DREAL Centre-Val de Loire
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DREAL Centre-Val de Loire
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Actualité :
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www.centre.drire.gouv.fr
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9 septembre 2016 Grâce à l'excédent hydrique exceptionnel de fin-mai début-juin, l'état quantitatif des ressources en eau de la région reste globalement satisfaisant au mois d'août, et ce en dépit d'un été très sec. Aucune situation d'étiage sévère n'est observée courant août. Malgré une baisse des niveaux accentuée par les prélèvements, le taux de remplissage de la plupart des nappes reste plutôt élevé pour la saison. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 9 septembre Actualité :
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
CGEDD
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
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2016 : Les dossiers objet d'un examen au cas par cas : du nouveau 9 septembre 2016 Dans cette rubrique, l'Autorité environnementale du CGEDD liste les cas par cas en cours d'examen et les décisions qu'elle a prises (. LIRE LA SUITE CGEDD - Site mis à jour le 9 septembre 2016
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Étude exploratoire en vue de la création d'une agence d'urbanisme en Savoie - Rapport final ; Audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques en région
Basse-Normandie ; Les pôles de compétitivité - Leur (. Les derniers rapports du CGEDD 9 septembre 2016 Étude exploratoire en vue de la création d'une agence d'urbanisme en Savoie - Rapport final ; Audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques en région (. LIRE LA SUITE
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www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr
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Après un premier semestre 2016 très humide, les faibles précipitations constatées en Côte-d'Or depuis juillet dernier se traduisent désormais par une baisse conséquente du niveau de plusieurs cours d'eau. De surcroît, MétéoFrance ne prévoit pas de pluie (. Sécheresse en Côte-d'Or
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Mis à jour le 09/09/2016
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Services Etat Côte-d'Or
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Après un premier semestre 2016 très humide, les faibles précipitations constatées en Côte-d'Or depuis juillet dernier se traduisent désormais par une baisse conséquente du niveau de plusieurs cours d'eau. De surcroît, MétéoFrance ne prévoit pas de pluie (...) Sécheresse en Côte-d'Or
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www.cote-dor.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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www.cote-dor.gouv.fr
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Après un premier semestre 2016 très humide, les faibles précipitations constatées en Côte-d'Or depuis juillet dernier se traduisent désormais par une baisse conséquente du niveau de plusieurs cours d'eau. De surcroît, MétéoFrance ne prévoit pas de pluie (. Sécheresse en Côte-d'Or
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Mis à jour le 09/09/2016
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Sécheresse en Côte-d'Or - Services Etat Côte-d'Or
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Après un premier semestre 2016 très humide, les faibles précipitations constatées en Côte-d'Or depuis juillet dernier se traduisent désormais par une baisse conséquente du niveau de plusieurs cours d'eau. De surcroît, MétéoFrance ne prévoit pas de pluie (...) Sécheresse en Côte-d'Or
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www.cote-dor.pref.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Après un premier semestre 2016 très humide, les faibles précipitations constatées en Côte-d'Or depuis juillet dernier se traduisent désormais par une baisse conséquente du niveau de plusieurs cours d'eau. De surcroît, MétéoFrance ne prévoit pas de pluie (. Sécheresse en Côte-d'Or
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Mis à jour le 09/09/2016
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Services Etat Côte-d'Or
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Après un premier semestre 2016 très humide, les faibles précipitations constatées en Côte-d'Or depuis juillet dernier se traduisent désormais par une baisse conséquente du niveau de plusieurs cours d'eau. De surcroît, MétéoFrance ne prévoit pas de pluie (...) Sécheresse en Côte-d'Or
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www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Willy-Ronis-un-fonds-photographique-d-une-richesse-exceptionnelle
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Willy Ronis, un fonds photographique d'une richesse exceptionnelle
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08.09.2016 Dîner des professionnels de la presse à l'occasion de la Fête de l'Humanité
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09/09 - 08h00 : "La seule réponse au terrorisme dans la durée, c'est l'éducation et la culture" (Audrey Azoulay) 09 septembre 2016 - 14:30 Entretien avec Mélanie Joly, ministre du Patrimoine canadien
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09/09 - 12h00 : Lancement du crédit d'impôt producteurs de spectacle qui soutiennent la création musicale : 14Mâé- sur 3 ans
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Soutenir la création musicale Un nouveau crédit d'impôt pour les entreprises du spectacle vivant musical ou de variétés qui soutiennent les artistes émergents. 09/09 - 12h00 : Lancement du crédit d'impôt les producteurs qui soutiennent la création musicale : 14Mâé- sur 3 ans
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Willy Ronis, un fonds photographique d'une richesse exceptionnelle 09.09.2016 À l'heure où l'oeuvre du photographe rejoint les collections nationales, la Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, qui conserve l'intégralité du fonds exceptionnel de Willy Ronis, présente, à partir du 12 septembre, l'exposi. 09.09.2016 Communiqué de presse Entrée en vigueur du nouveau crédit d'impôt pour le spectacle vivant mus.
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=09-09-2016&end-date=09-09-2016
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Entretien avec Mélanie Joly, ministre du Patrimoine canadien
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Entree-en-vigueur-du-nouveau-credit-d-impot-pour-le-spectacle-vivant-musical-ou-de-varietes
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Entrée en vigueur du nouveau crédit d'impôt pour le spectacle vivant mus...
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Entree-en-vigueur-du-nouveau-credit-d-impot-pour-le-spectacle-vivant-musical-ou-de-varietes
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Soutenir la création musicale
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www.culture.gouv.fr/Presse/Discours/Diner-des-professionnels-de-la-presse-a-l-occasion-de-la-Fete-de-l-Humanite
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Dîner des professionnels de la presse à l'occasion de la Fête de l'Humanité
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Willy Ronis, un fonds photographique d'une richesse exceptionnelle
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09/09 - 08h00 : "La seule réponse au terrorisme dans la durée, c'est l'éducation et la culture" (Audrey Azoulay) 09 septembre 2016 - 14:30 Entretien avec Mélanie Joly, ministre du Patrimoine canadien
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Soutenir la création musicale Un nouveau crédit d'impôt pour les entreprises du spectacle vivant musical ou de variétés qui soutiennent les artistes émergents. 09/09 - 12h00 : Lancement du crédit d'impôt les producteurs qui soutiennent la création musicale : 14Mâé- sur 3 ans
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Willy Ronis, un fonds photographique d'une richesse exceptionnelle 09.09.2016 À l'heure où l'oeuvre du photographe rejoint les collections nationales, la Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, qui conserve l'intégralité du fonds exceptionnel de Willy Ronis, présente, à partir du 12 septembre, l'exposi. 09.09.2016 Communiqué de presse Entrée en vigueur du nouveau crédit d'impôt pour le spectacle vivant mus.
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Entretien avec Mélanie Joly, ministre du Patrimoine canadien
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09/09 - 12h00 : Lancement du crédit d'impôt les producteurs qui soutiennent la création musicale : 14Mâé- sur 3 ans Soutenir la création musicale
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Dîner des professionnels de la presse à l'occasion de la Fête de l'Humanité
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Exposition L'épée médiévale de Hautot
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Naissance d'une épée : une opération d'archéologie expérimentale à la forge d'Asgeir à Videcosvil...
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Barbara Pompili se rendra dans les Bouches-du-Rhône le Mardi 13 septembre 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Barbara Pompili se rendra dans les Bouches-du-Rhône le Mardi 13 septembre 2016
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Bonne nouvelle, la Convention sur les eaux de ballast va pouvoir rentrer en vigueur et permettre de traiter les pollutions par les eaux de ballast - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Bonne nouvelle, la Convention sur les eaux de ballast va pouvoir rentrer en vigueur et permettre de traiter les pollutions par les eaux de ballast
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Bratislava : Ségolène Royal a rendu visite aujourd'hui à Robert Fico, Premier ministre de Slovaquie, qui lui a annoncé son intention de lancer un appel au sommet de Bratislava - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Bratislava :
Ségolène Royal a rendu visite aujourd'hui à Robert Fico, Premier ministre de Slovaquie, qui lui a annoncé son intention de lancer un appel au sommet de Bratislava
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Construire l'adaptation : s'adapter au changement climatique avéré et à venir est devenu crucial - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Construire l'adaptation : s'adapter au changement climatique avéré et à venir est devenu crucial Vendredi 09 Septembre 2016
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Création du premier incubateur Green Tech verte pour accélérer la croissance verte avec 49 start-ups - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Création du premier incubateur Green Tech verte pour accélérer la croissance verte avec 49 start-ups
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Vendredi 09 Septembre 2016
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Green Tech verte
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Green Tech Verte : l'incubateur a ouvert ses portes - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Green Tech Verte : l'incubateur a ouvert ses portes
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9 septembre 2016 Barbara Pompili se rendra dans les Bouches-du-Rhône le Mardi 13 septembre 2016 9 septembre 2016 Bratislava :
Ségolène Royal a rendu visite aujourd'hui à Robert Fico, Premier ministre de Slovaquie, qui lui a annoncé son intention de lancer un appel au sommet de Bratislava
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9 septembre 2016 Bonne nouvelle, la Convention sur les eaux de ballast va pouvoir rentrer en vigueur et permettre de traiter les pollutions par les eaux de ballast
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Green Tech Verte : l'incubateur a ouvert ses portes Le premier incubateur de la Green Tech verte du ministère de l'Environnement a été inauguré, le 8 septembre, par
Ségolène Royal à l'École nationale des ponts et chaussées à Champs sur Marne en région parisienne. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Les rencontres de la recherche : saison 2016-2017 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Les rencontres de la recherche : saison 2016-2017 Vendredi 09 Septembre 2016
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Ségolène Royal lance le plan de lutte contre les micropolluants 2016-2021 lors du congrès international sur les risques liés aux résidus de médicaments dans l'environnement - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal lance le plan de lutte contre les micropolluants 2016-2021 lors du congrès international sur les risques liés aux résidus de médicaments dans l'environnement
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Vendredi 09 Septembre 2016
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Barbara Pompili se rendra dans les Bouches-du-Rhône le Mardi 13 septembre 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Barbara Pompili se rendra dans les Bouches-du-Rhône le Mardi 13 septembre 2016
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Bonne nouvelle, la Convention sur les eaux de ballast va pouvoir rentrer en vigueur et permettre de traiter les pollutions par les eaux de ballast - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Bonne nouvelle, la Convention sur les eaux de ballast va pouvoir rentrer en vigueur et permettre de traiter les pollutions par les eaux de ballast
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Bratislava : Ségolène Royal a rendu visite aujourd'hui à Robert Fico, Premier ministre de Slovaquie, qui lui a annoncé son intention de lancer un appel au sommet de Bratislava - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Bratislava :
Ségolène Royal a rendu visite aujourd'hui à Robert Fico, Premier ministre de Slovaquie, qui lui a annoncé son intention de lancer un appel au sommet de Bratislava
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Green Tech Verte : l'incubateur a ouvert ses portes - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Green Tech Verte : l'incubateur a ouvert ses portes
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9 septembre 2016 Barbara Pompili se rendra dans les Bouches-du-Rhône le Mardi 13 septembre 2016 9 septembre 2016 Bratislava :
Ségolène Royal a rendu visite aujourd'hui à Robert Fico, Premier ministre de Slovaquie, qui lui a annoncé son intention de lancer un appel au sommet de Bratislava
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9 septembre 2016 Bonne nouvelle, la Convention sur les eaux de ballast va pouvoir rentrer en vigueur et permettre de traiter les pollutions par les eaux de ballast
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Green Tech Verte : l'incubateur a ouvert ses portes Le premier incubateur de la Green Tech verte du ministère de l'Environnement a été inauguré, le 8 septembre, par
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DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/jep-2016-dgccrf-sera-presente
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JEP 2016 : la DGCCRF sera présente !
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BOCCRF n°8 du 9 septembre 2016 Le BOCCRF n°8 du 9 septembre 2016
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JEP 2016 : la DGCCRF sera présente ! 09/09/2016 Les 17 et 18 septembre, Bercy participe aux Journées européennes du patrimoine. Venez visiter le stand de la DGCCRF et découvrir nos animations !
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www.dgefp.bercy.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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8.09 19:56 #SexismePasNotreGenre : lancement d'un Plan d'actions et de mobilisation contre le sexisme t.co/tb3Zc7Vgz4 t.co/YRb5sAvuYI 8.09 18:30 Retrouvez le discours de @MyriamElKhomri à l'occasion des #USpring ici : t.co/grL06fWz70 #FormPro #Emploi 8.09 18:27 Trophée #USpring : récompenser les entreprises innovantes pr la formation des salariés et la gestion des compétences t.co/8vqPnbaYcK
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14559_tresor-eco-178-accord-agirc-arrco
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Les régimes Agirc et Arrco sont les régimes de retraite complémen... Trésor-Éco n°178 - L'accord Agirc-Arrco d'octobre 2015 améliore le solde du système de retraite de 0,3 point de PIB entre 2020 et 2060
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14635_breves-de-lasean-semaine-36-2016-
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Brèves de l'ASEAN semaine 36 (2016)
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14638_andes-caraibes-panama-breves-n-36-de-la-semaine-du-2-au-8-septembre-2016
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 36 de la semaine du 2 au 8 septembre 2016
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 36 de la semaine du 2 au 8 septembre 2016 BOLIVIE La première usine pétrochimique bolivienne d'ammoniac et d'urée va démarrer sa production en janvier 2017. Le déficit commercial atteint 671 M USD sur la période janvier-juillet 2016. COLOMBIE L'indice des prix à la consommation . Brèves de l'ASEAN semaine 36 (2016) 09/09/2016 Visite du Président de la République : signature de contrats pour un total de 6,5 Mds USD par Airbus au Vietnam ; Révision à la baisse des prévisions de croissance pour les T3 et T4 2016 à Singapour ; Maintien du taux directeur de la Banque centra. Le déficit commercial augmente en raison de la hausse des importations énergétiques 08/09/2016 À 4,5 Mdâé-, le déficit des échanges de biens se creuse de 1 Mdâé- en juillet 2016. Cette évolution tient essentiellement (pour moitié) à la détérioration du solde énergétique (augmentation de 63,3 % des achats d'hydrocarbures naturels qui avaient été.
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Brèves de l'ASEAN semaine 36 (2016) 09/09/2016 Visite du Président de la République : signature de contrats pour un total de 6,5 Mds USD par Airbus au Vietnam ; Révision à la baisse des prévisions de croissance pour les T3 et T4 2016 à Singapour ; Maintien du taux directeur de la Banque centra. Brésil-brèves économiques et financières-semaine du 26 août au 1er septembre 2016 08/09/2016 Résumé : Michel Temer participera au G20 avec le statut désormais officiel de Chef d'État. Le PIB se contracte de -0,6% au T2 2016, en raison de la baisse dans les services et l'agriculture, alors que l'industrie se reprend légèrement. Les politiques agricoles à travers le monde - Quelques exemples - Espagne 06/09/2016 Espagne : Contexte agricole et relations internationales ce qu'il faut retenir : L'Espagne, deuxième pays européen par sa surface agricole utile (SAU), produit principalement des légumes et des fruits, notamment des agrumes (1er rang mondial po.
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Édito INDE - Une stratégie d'inclusion financière et de bancarisation de l'économie en bonne voie pour faire du crédit bancaire un levier de développement PAKISTAN - La nécessaire initiative du gouvernement pour orienter le crédit bancaire vers. Eire Eco - Septembre 2016 02/09/2016 Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 09/09/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,.
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Note de conjoncture Mexique - Août 2016 02/09/2016 Le Mexique se distingue toujours en Amérique latine par une croissance régulière bien que modérée. La hausse des IDE témoigne de l'attractivité du pays, malgré des prévisions de croissance qui se dégradent. Si les fondamentaux économiques restent . Conférence internationale sur la compétitivité régionale en Turquie 02/09/2016 L'OCDE a présenté le 1er septembre une étude, réalisée durant deux avec le soutien de l'UE, portant sur l'état et les leviers du développement de la compétitivité régionale en Turquie. Le rapport souligne que malgré la forte croissance économique.
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Nouvelles d'Espagne - n°32 (5 septembre 2016) 07/09/2016 Actualité Économique Toujours pas de gouvernement après le rejet de l'investiture de Mariano Rajoy, qui n'a pas obtenu le nombre de votes suffisant (170 « pour » et 180 « contre ») lors des deux votes d'investiture des 31 août et 2 septembre. [ASIE DU SUD] Lettre d'Asie du sud - Juillet 2016 05/09/2016 Édito INDE - Une stratégie d'inclusion financière et de bancarisation de l'économie en bonne voie pour faire du crédit bancaire un levier de développement PAKISTAN - La nécessaire initiative du gouvernement pour orienter le crédit bancaire vers. Eire Eco - Septembre 2016
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Trésor-Éco n°178 - L'accord Agirc-Arrco d'octobre 2015 améliore le solde du système de retraite de 0,3 point de PIB entre 2020 et 2060 Les régimes Agirc et Arrco sont les régimes de retraite complémen. Le déficit commercial augmente en raison de la hausse des importations énergétiques 08/09/2016 À 4,5 Mdâé-, le déficit des échanges de biens se creuse de 1 Mdâé- en juillet 2016. Cette évolution tient essentiellement (pour moitié) à la détérioration du solde énergétique (augmentation de 63,3 % des achats d'hydrocarbures naturels qui avaient été. Nouvelles d'Espagne - n°32 (5 septembre 2016) 07/09/2016 Actualité Économique Toujours pas de gouvernement après le rejet de l'investiture de Mariano Rajoy, qui n'a pas obtenu le nombre de votes suffisant (170 « pour » et 180 « contre ») lors des deux votes d'investiture des 31 août et 2 septembre. [ASIE DU SUD] Lettre d'Asie du sud - Juillet 2016 05/09/2016
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internet DIR Est
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A31 - Travaux de réhabilitation de la chaussée de l'échangeur de Fey (57)
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A31 - Travaux de réhabilitation de la chaussée de l'échangeur de Fey (57) 9 septembre 2016 Du lundi 12 au vendredi 16 septembre 2016, la DIR Est va réaliser des travaux de réhabilitation de la chaussée de l'échangeur de Fey (A31/RN431). Les travaux se dérouleront de nuit, de 21h à 6h. Ils entraîneront, au niveau de cet échangeur, la coupure des bretelles de sortie et d'entrée sur A31 dans le sens
Nancy-
Metz, la fermeture de la RN431 dans les deux sens entre l'échangeur de Fey et celui de Marly-Cuvry, ainsi que la neutralisation de la voie de droite sur A31 dans le sens
Nancy-
Metz. Des déviations locales seront mises en place. En journée, l'ensemble du secteur sera réouvert à la circulation, avec circulation sur chaussée provisoire. La vitesse est limitée à 50 km/h dans les bretelles. RN44 - Travaux de réfection de chaussée au niveau de Saint-Amand-sur-Fion (51) 9 septembre 2016
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Du lundi 12 septembre au mercredi 21 septembre 2016, la DIR Est va réaliser des travaux de renouvellement des enrobés de chaussée sur la RN44 au niveau de Saint-Amand-sur-Fion dans le sens Vitry-le-François =
Châlons-en-Champagne. Ces travaux vont entraîner un basculement de circulation ainsi que la fermeture de la bretelle d'Ablancourt et Aulnay L'aître seront nécessaires pour assurer la sécurité sur le chantier. Une déviation sera mise en place. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 9 septembre
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www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr/rn44-travaux-de-refection-de-chaussee-au-niveau-de-a806.html
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RN44 - Travaux de réfection de chaussée au niveau de Saint-Amand-sur-Fion (51)
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DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Concertation publique relative à la RN12 dans l'Orne - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Concertation publique relative à la RN12 dans l'Orne
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20 juillet 2016 (mis à jour le 27 juillet 2016) Composé de 57 cartes thématiques de la nouvelle Normandie, l'Atlas de la DREAL montre un panel synthétique de ses grands domaines de compétence. Venez le découvrir
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 9 septembre
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Déviation de
Saint-Denis-sur-Sarthon et Pacé et aménagement du créneau de dépassement de Gandelain. Le sonneur à ventre jaune (Bombina variegata), petit crapaud que l'on croyait disparu de Normandie depuis quelques décennies, a été redécouvert en 2001 dans la commune de la Vacherie en Vallée de l'Iton. Concertation publique relative à la RN12 dans l'Orne Le 9 septembre Le sonneur à ventre jaune, histoire d'un sauvetage ! Le 9 septembre Logement social : la Normandie une des régions françaises les mieux dotées 23 août 2016 Une analyse des données du Répertoire du Parc Locatif Social, au 1er janvier 2015 Promouvoir le logement choisi, abordable et durable 23 août 2016 (mis à jour le 29 août 2016) Dans le cadre du plan de relance et des mesures engagées en faveur de la construction, Emmanuelle Cosse, Ministre du Logement et de l'Habitat durable lance un appel à manifestation d'intérêt (AMI) pour le logement choisi, abordable et durable. La Normandie a son Atlas
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La Normandie a son Atlas - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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La Normandie a son Atlas
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Le sonneur à ventre jaune, histoire d'un sauvetage ! - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Le sonneur à ventre jaune, histoire d'un sauvetage !
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Logement social : la Normandie une des régions françaises les mieux dotées - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Logement social : la Normandie une des régions françaises les mieux dotées
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Enquête logement 2013 : nouvelles contributions sur les conditions de logement en
Ile-de-France 9 septembre 2016 Le traitement des données de l'enquête, a été réalisé dans le cadre d'un partenariat réunissant la direction régionale de l'INSEE, la DRIHL et la DRIEA, l'APUR et l'IAU (. LIRE LA SUITE DRIHL
Ile-de-France - Site mis à jour le 9 septembre 2016
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Rénovation énergétique dans le parc social : bon pour la planète, l'emploi et le pouvoir d'achat Emmanuelle Cosse, accompagnée de Jean-Martin Delorme, DRIHL, (.
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Toit et joie : Inauguration de l'opération d'acquisition - amélioration de 18 logements sociaux, à
Paris dans le 19ème 9 septembre 2016 LIRE LA SUITE
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Rénovation énergétique dans le parc social : bon pour la planète, l'emploi et le pouvoir d'achat - DRIHL Ile-de-France
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Rénovation énergétique dans le parc social : bon pour la planète, l'emploi et le pouvoir d'achat
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Toit et joie : Inauguration de l'opération d'acquisition - amélioration de 18 logements sociaux, à Paris dans le 19ème - DRIHL Ile-de-France
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Paris dans le 19ème
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9 septembre 2016 : inauguration du mur numérique des services de l'Etat Eric SPITZ, préfet de la Drôme, a inauguré ce vendredi 9 septembre un nouvel outil moderne et efficace créé par la préfecture de la Drôme : le mur numérique des services de l'État.
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Ce vendredi 09 septembre 2016 au mémorial de la résistance de Mirmande, Eric SPITZ, préfet de la Drôme, accompagné par de nombreux élus, a participé à l'hommage rendu aux résistants qui ont perdu la vie dans la Drôme, à l'occasion de la cérémonie (...)
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Ce vendredi 09 septembre 2016 au mémorial de la résistance de Mirmande, Eric SPITZ, préfet de la #Drôme, accompagné par de nombreux élus, a participé à l'hommage rendu aux résistants qui ont perdu la vie dans la Drôme, à l'occasion de la cérémonie (...) Cérémonie commémorative du 72ème anniversaire de la Libération de la Drôme à Mirmande
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Eric SPITZ, préfet de la Drôme, a inauguré ce vendredi 9 septembre un nouvel outil moderne et efficace créé par la préfecture de la Drôme : le mur numérique des services de l'État. Ce vendredi 09 septembre 2016 au mémorial de la résistance de Mirmande, Eric SPITZ, préfet de la Drôme, accompagné par de nombreux élus, a participé à l'hommage rendu aux résistants qui ont perdu la vie dans la Drôme, à l'occasion de la cérémonie (. 9 septembre 2016 : inauguration du mur numérique des services de l'Etat
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Mis à jour le 09/09/2016 Ce vendredi 09 septembre 2016 au mémorial de la résistance de Mirmande, Eric SPITZ, préfet de la #Drôme, accompagné par de nombreux élus, a participé à l'hommage rendu aux résistants qui ont perdu la vie dans la Drôme, à l'occasion de la cérémonie (. Cérémonie commémorative du 72ème anniversaire de la Libération de la Drôme à Mirmande
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9 septembre 2016 : inauguration du mur numérique des services de l'Etat Eric SPITZ, préfet de la Drôme, a inauguré ce vendredi 9 septembre un nouvel outil moderne et efficace créé par la préfecture de la Drôme : le mur numérique des services de l'État.
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Ce vendredi 09 septembre 2016 au mémorial de la résistance de Mirmande, Eric SPITZ, préfet de la Drôme, accompagné par de nombreux élus, a participé à l'hommage rendu aux résistants qui ont perdu la vie dans la Drôme, à l'occasion de la cérémonie (...)
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Eric SPITZ, préfet de la Drôme, a inauguré ce vendredi 9 septembre un nouvel outil moderne et efficace créé par la préfecture de la Drôme : le mur numérique des services de l'État. Ce vendredi 09 septembre 2016 au mémorial de la résistance de Mirmande, Eric SPITZ, préfet de la Drôme, accompagné par de nombreux élus, a participé à l'hommage rendu aux résistants qui ont perdu la vie dans la Drôme, à l'occasion de la cérémonie (. 9 septembre 2016 : inauguration du mur numérique des services de l'Etat
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9 septembre 2016 : inauguration du mur numérique des services de l'Etat - Site IDE de la Drome
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9 septembre 2016 : inauguration du mur numérique des services de l'Etat Eric SPITZ, préfet de la Drôme, a inauguré ce vendredi 9 septembre un nouvel outil moderne et efficace créé par la préfecture de la Drôme : le mur numérique des services de l'État.
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Cérémonie commémorative du 72ème anniversaire de la Libération de la Drôme à Mirmande - Site IDE de la Drome
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Ce vendredi 09 septembre 2016 au mémorial de la résistance de Mirmande, Eric SPITZ, préfet de la Drôme, accompagné par de nombreux élus, a participé à l'hommage rendu aux résistants qui ont perdu la vie dans la Drôme, à l'occasion de la cérémonie (...)
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Eric SPITZ, préfet de la Drôme, a inauguré ce vendredi 9 septembre un nouvel outil moderne et efficace créé par la préfecture de la Drôme : le mur numérique des services de l'État. Ce vendredi 09 septembre 2016 au mémorial de la résistance de Mirmande, Eric SPITZ, préfet de la Drôme, accompagné par de nombreux élus, a participé à l'hommage rendu aux résistants qui ont perdu la vie dans la Drôme, à l'occasion de la cérémonie (. 9 septembre 2016 : inauguration du mur numérique des services de l'Etat
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Eric SPITZ, préfet de la Drôme, a inauguré ce vendredi 9 septembre un nouvel outil moderne et efficace créé par la préfecture de la Drôme : le mur numérique des services de l'État. Ce vendredi 09 septembre 2016 au mémorial de la résistance de Mirmande, Eric SPITZ, préfet de la Drôme, accompagné par de nombreux élus, a participé à l'hommage rendu aux résistants qui ont perdu la vie dans la Drôme, à l'occasion de la cérémonie (. 9 septembre 2016 : inauguration du mur numérique des services de l'Etat
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Mis à jour le 09/09/2016 Ce vendredi 09 septembre 2016 au mémorial de la résistance de Mirmande, Eric SPITZ, préfet de la #Drôme, accompagné par de nombreux élus, a participé à l'hommage rendu aux résistants qui ont perdu la vie dans la Drôme, à l'occasion de la cérémonie (. Cérémonie commémorative du 72ème anniversaire de la Libération de la Drôme à Mirmande
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Barbara Pompili se rendra dans les Bouches-du-Rhône le Mardi 13 septembre 2016
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Bonne nouvelle, la Convention sur les eaux de ballast va pouvoir rentrer en vigueur et permettre de traiter les pollutions par les eaux de ballast
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Bratislava :
Ségolène Royal a rendu visite aujourd'hui à Robert Fico, Premier ministre de Slovaquie, qui lui a annoncé son intention de lancer un appel au sommet de Bratislava
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Green Tech Verte : l'incubateur a ouvert ses portes
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9 septembre 2016 Barbara Pompili se rendra dans les Bouches-du-Rhône le Mardi 13 septembre 2016 9 septembre 2016 Bratislava :
Ségolène Royal a rendu visite aujourd'hui à Robert Fico, Premier ministre de Slovaquie, qui lui a annoncé son intention de lancer un appel au sommet de Bratislava
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9 septembre 2016 Bonne nouvelle, la Convention sur les eaux de ballast va pouvoir rentrer en vigueur et permettre de traiter les pollutions par les eaux de ballast
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Green Tech Verte : l'incubateur a ouvert ses portes Le premier incubateur de la Green Tech verte du ministère de l'Environnement a été inauguré, le 8 septembre, par
Ségolène Royal à l'École nationale des ponts et chaussées à Champs sur Marne en région parisienne. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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8.09 19:56 #SexismePasNotreGenre : lancement d'un Plan d'actions et de mobilisation contre le sexisme t.co/tb3Zc7Vgz4 t.co/YRb5sAvuYI 8.09 18:30 Retrouvez le discours de @MyriamElKhomri à l'occasion des #USpring ici : t.co/grL06fWz70 #FormPro #Emploi 8.09 18:27 Trophée #USpring : récompenser les entreprises innovantes pr la formation des salariés et la gestion des compétences t.co/8vqPnbaYcK
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www.emploidesseniors.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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8.09 19:56 #SexismePasNotreGenre : lancement d'un Plan d'actions et de mobilisation contre le sexisme t.co/tb3Zc7Vgz4 t.co/YRb5sAvuYI 8.09 18:30 Retrouvez le discours de @MyriamElKhomri à l'occasion des #USpring ici : t.co/grL06fWz70 #FormPro #Emploi 8.09 18:27 Trophée #USpring : récompenser les entreprises innovantes pr la formation des salariés et la gestion des compétences t.co/8vqPnbaYcK
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www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail / Enlèvement parental
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364011833951 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr ]
internet DIR Est
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A31 - Travaux de réhabilitation de la chaussée de l'échangeur de Fey (57)
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A31 - Travaux de réhabilitation de la chaussée de l'échangeur de Fey (57) 9 septembre 2016 Du lundi 12 au vendredi 16 septembre 2016, la DIR Est va réaliser des travaux de réhabilitation de la chaussée de l'échangeur de Fey (A31/RN431). Les travaux se dérouleront de nuit, de 21h à 6h. Ils entraîneront, au niveau de cet échangeur, la coupure des bretelles de sortie et d'entrée sur A31 dans le sens
Nancy-
Metz, la fermeture de la RN431 dans les deux sens entre l'échangeur de Fey et celui de Marly-Cuvry, ainsi que la neutralisation de la voie de droite sur A31 dans le sens
Nancy-
Metz. Des déviations locales seront mises en place. En journée, l'ensemble du secteur sera réouvert à la circulation, avec circulation sur chaussée provisoire. La vitesse est limitée à 50 km/h dans les bretelles. RN44 - Travaux de réfection de chaussée au niveau de Saint-Amand-sur-Fion (51) 9 septembre 2016
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Du lundi 12 septembre au mercredi 21 septembre 2016, la DIR Est va réaliser des travaux de renouvellement des enrobés de chaussée sur la RN44 au niveau de Saint-Amand-sur-Fion dans le sens Vitry-le-François =
Châlons-en-Champagne. Ces travaux vont entraîner un basculement de circulation ainsi que la fermeture de la bretelle d'Ablancourt et Aulnay L'aître seront nécessaires pour assurer la sécurité sur le chantier. Une déviation sera mise en place. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 9 septembre
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www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr/rn44-travaux-de-refection-de-chaussee-au-niveau-de-a806.html
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RN44 - Travaux de réfection de chaussée au niveau de Saint-Amand-sur-Fion (51)
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A31 - Travaux de réhabilitation de la chaussée de l'échangeur de Fey (57) 9 septembre 2016 Du lundi 12 au vendredi 16 septembre 2016, la DIR Est va réaliser des travaux de réhabilitation de la chaussée de l'échangeur de Fey (A31/RN431). Les travaux se dérouleront de nuit, de 21h à 6h. Ils entraîneront, au niveau de cet échangeur, la coupure des bretelles de sortie et d'entrée sur A31 dans le sens
Nancy-
Metz, la fermeture de la RN431 dans les deux sens entre l'échangeur de Fey et celui de Marly-Cuvry, ainsi que la neutralisation de la voie de droite sur A31 dans le sens
Nancy-
Metz. Des déviations locales seront mises en place. En journée, l'ensemble du secteur sera réouvert à la circulation, avec circulation sur chaussée provisoire. La vitesse est limitée à 50 km/h dans les bretelles. RN44 - Travaux de réfection de chaussée au niveau de Saint-Amand-sur-Fion (51) 9 septembre 2016
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Du lundi 12 septembre au mercredi 21 septembre 2016, la DIR Est va réaliser des travaux de renouvellement des enrobés de chaussée sur la RN44 au niveau de Saint-Amand-sur-Fion dans le sens Vitry-le-François =
Châlons-en-Champagne. Ces travaux vont entraîner un basculement de circulation ainsi que la fermeture de la bretelle d'Ablancourt et Aulnay L'aître seront nécessaires pour assurer la sécurité sur le chantier. Une déviation sera mise en place. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 9 septembre
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Barbara Pompili se rendra dans les Bouches-du-Rhône le Mardi 13 septembre 2016
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Ségolène Royal a rendu visite aujourd'hui à Robert Fico, Premier ministre de Slovaquie, qui lui a annoncé son intention de lancer un appel au sommet de Bratislava
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Green Tech Verte : l'incubateur a ouvert ses portes
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9 septembre 2016 Barbara Pompili se rendra dans les Bouches-du-Rhône le Mardi 13 septembre 2016 9 septembre 2016 Bratislava :
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Green Tech Verte : l'incubateur a ouvert ses portes Le premier incubateur de la Green Tech verte du ministère de l'Environnement a été inauguré, le 8 septembre, par
Ségolène Royal à l'École nationale des ponts et chaussées à Champs sur Marne en région parisienne. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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www.finances.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.finances.gouv.fr/2e-vague-labellisations-grande-ecole-du-numerique
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La Grande École du Numérique fait sa rentrée avec une deuxième vague de labellisation
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Consulter les ressources documentaires Documentation
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Christophe Sirugue nommé secrétaire d'Etat chargé de l'Industrie auprès du ministre de l'Economie et des Finances
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[Vidéo] Conférence de presse d'
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Christian Eckert à Lisbonne pour la signature d'un avenant à la convention fiscale franco-portugaise 06/09/2016 Élargir l'accès sécurisé aux données publiques pour les chercheurs 05/09/2016 G20 :
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Emmanuel Macron et
Michel Sapin - 31/08/2016 [Vidéo] Conférence de presse d'
Emmanuel Macron - 30/08/2016 La Grande École du Numérique fait sa rentrée avec une deuxième vague de labellisation - 24/08/2016 Plus d'actualités Lutte contre la fraude à travers les numéros surtaxés - 04/08/2016 Le dispositif du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu - 02/08/2016 Loi croissance et activité : trois nouvelles zones touristiques internationales sont créées en région - 01/08/2016
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Christophe Siruguesecrétaire d'Etat chargé de l'Industrie En direct des services Compensation des coûts indirects 2015 : Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités - 09/09/2016 Enquête dans le secteur du dépannage poids lourds sur autoroute : Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) - 02/09/2016 Trésor-Éco N°179 : Obésité : quelles conséquences pour l'économie et comment les limiter ? Direction générale du Trésor - Actualités - 01/09/2016 Enquête sur l'assurance obsèques : Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) - 29/08/2016 Lire tous les fils d'infos Espaces du ministère Mentions légales infos pratiques Plan du portail Accessibilité Mentions légales Assistance aux utilisateurs Informations sur le portail
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Dernière minute Dossier de presse - Baisse de l'impôt sur le revenu et poursuite du pacte de responsabilité et de solidarité
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F. Pesin, président de l'Observatoire du financement des entreprises, remet à
Michel Sapin un rapport sur la lisibilité et la comparabilité des tarifs des instruments de financement utilisés par les TPE-PME, en présence de F. Oudéa, président de la FBF, et de P. Dumont, président de l'Association française des sociétés financières - juillet 2016
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Paris, à Bercy - juillet 2016
Michel Sapin avec Daniel Kablan Duncan, premier ministre de la République de Côte d'Ivoire, à Bercy - juillet 2016
Michel Sapin avec Il-Ho Yoo, ministre de la Stratégie et des Finances de Corée du Sud - juin 2016
Michel Sapin avec SEM Masato Kitera, ambassadeur du Japon en France, à Bercy - juin 2016
Michel Sapin préside la 9e séance du Haut Conseil de stabilité financière à Bercy - juin 2016
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Le Gouvernement annonce une baisse de l'impôt sur le revenu et sur les sociétés 09/09/2016 Christophe Sirugue nommé secrétaire d'Etat chargé de l'Industrie auprès du ministre de l'Economie et des Finances - 01/09/2016 Plus d'actualités Lettre d'actualité du 9 septembre 2016 :
Centre de documentation Économie Finances (Cedef) - 09/09/2016
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Michel Sapin avec Patrick Chinamasa, ministre des Finances du Zimbabwe - juin 2016 Réunion de travail avec
Michel Sapin et Alfonso Prat Gay, ministre des finances de l'Argentine à Bercy - juin 2016
Michel Sapin avec Christian Noyer, membre du Haut Conseil des finances publiques, et François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France, au Comité "Place de
Paris 2020" - mai 2016
Michel Sapin avec Aichetou Mint M'Haiham, ambassadrice de la république islamique de Mauritanie à
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Michel Sapin avec Dr Coumba Ba, ministre de la jeunesse et des sports de Mauritanie - mai 2016 Equipe ministérielle Michel Sapinministre de l'Economie et des Finances Christian Eckertsecrétaire d'Etat chargé du Budget et des Comptes publics Axelle Lemairesecrétaire d'Etat chargée du Numérique et de l'Innovation Martine Pinvillesecrétaire d'Etat chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Economie sociale et solidaire
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Michel Sapin s'entretient avec Vladislav Goranov, ministre des finances de Bulgarie, à Bercy - septembre 2016
Michel Sapin reçoit son homologue japonais Taro Aso, dans le cadre du 2e dialogue économique et financier de haut niveau à Bercy - juillet 2016
Michel Sapin et le Secrétaire d'Etat au Trésor américain Jack Lew, à Bercy - juillet 2016 Yves Blein, député du Rhône, remet à
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Michel Sapin signe un accord financier avec Abdullah Hoti, Premier ministre du Kosovo et Isa Mustafa, son ministre des Finances - juillet 2016
Michel Sapin ouvre le Forum d'affaires du Sommet
Paris-Balkans 2016 à Bercy - juillet 2016
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Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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L'écomobilité s'invite à la semaine de la mobilité Lire la suite de L'écomobilité s'invite à la semaine de la mobilité
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L'écomobilité s'invite à la semaine de la mobilité 09 septembre 2016Aménagement du territoire Environnement et énergie À vélo, en bus, à pied. Du 10 au 18 septembre, la semaine de la mobilité invite les Calédoniens à penser différemment leurs déplacements. Lire la suite de L'écomobilité s'invite à la semaine de la mobilité
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www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Concertation publique relative à la RN12 dans l'Orne - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Concertation publique relative à la RN12 dans l'Orne
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www.haute-normandie.developpement-durable.gouv.fr
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20 juillet 2016 (mis à jour le 27 juillet 2016) Composé de 57 cartes thématiques de la nouvelle Normandie, l'Atlas de la DREAL montre un panel synthétique de ses grands domaines de compétence. Venez le découvrir
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 9 septembre
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Déviation de
Saint-Denis-sur-Sarthon et Pacé et aménagement du créneau de dépassement de Gandelain. Le sonneur à ventre jaune (Bombina variegata), petit crapaud que l'on croyait disparu de Normandie depuis quelques décennies, a été redécouvert en 2001 dans la commune de la Vacherie en Vallée de l'Iton. Concertation publique relative à la RN12 dans l'Orne Le 9 septembre Le sonneur à ventre jaune, histoire d'un sauvetage ! Le 9 septembre Logement social : la Normandie une des régions françaises les mieux dotées 23 août 2016 Une analyse des données du Répertoire du Parc Locatif Social, au 1er janvier 2015 Promouvoir le logement choisi, abordable et durable 23 août 2016 (mis à jour le 29 août 2016) Dans le cadre du plan de relance et des mesures engagées en faveur de la construction, Emmanuelle Cosse, Ministre du Logement et de l'Habitat durable lance un appel à manifestation d'intérêt (AMI) pour le logement choisi, abordable et durable. La Normandie a son Atlas
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La Normandie a son Atlas - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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La Normandie a son Atlas
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Le sonneur à ventre jaune, histoire d'un sauvetage ! - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Le sonneur à ventre jaune, histoire d'un sauvetage !
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Logement social : la Normandie une des régions françaises les mieux dotées - DREAL Normandie - Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Logement social : la Normandie une des régions françaises les mieux dotées
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Agenda des services de l'État dans les Hautes-Alpes - Semaine 37
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Cellule départementale de suivi de la radicalisation Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, a réuni, pour la 1ère fois, le 8 septembre 2016, en formation plénière, la cellule départementale de suivi de la radicalisation.
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09/09/2016 Agenda Etat Agenda des services de l'État dans les Hautes-Alpes - Semaine 37
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Mis à jour le 09/09/2016 Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, a réuni, pour la 1ère fois, le 8 septembre 2016, en formation plénière, la cellule départementale de suivi de la radicalisation. Cellule départementale de suivi de la radicalisation
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Agenda des services de l'État dans les Hautes-Alpes - Semaine 37
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Cellule départementale de suivi de la radicalisation Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, a réuni, pour la 1ère fois, le 8 septembre 2016, en formation plénière, la cellule départementale de suivi de la radicalisation.
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09/09/2016 Agenda Etat Agenda des services de l'État dans les Hautes-Alpes - Semaine 37
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Mis à jour le 09/09/2016 Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, a réuni, pour la 1ère fois, le 8 septembre 2016, en formation plénière, la cellule départementale de suivi de la radicalisation. Cellule départementale de suivi de la radicalisation
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Agenda des services de l'État dans les Hautes-Alpes - Semaine 37 - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Cellule départementale de suivi de la radicalisation - Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Cellule départementale de suivi de la radicalisation Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, a réuni, pour la 1ère fois, le 8 septembre 2016, en formation plénière, la cellule départementale de suivi de la radicalisation.
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09/09/2016 Agenda Etat Agenda des services de l'État dans les Hautes-Alpes - Semaine 37
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Mis à jour le 09/09/2016 Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, a réuni, pour la 1ère fois, le 8 septembre 2016, en formation plénière, la cellule départementale de suivi de la radicalisation. Cellule départementale de suivi de la radicalisation
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Agenda des services de l'État dans les Hautes-Alpes - Semaine 37
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Cellule départementale de suivi de la radicalisation Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, a réuni, pour la 1ère fois, le 8 septembre 2016, en formation plénière, la cellule départementale de suivi de la radicalisation.
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Mis à jour le 09/09/2016 Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, a réuni, pour la 1ère fois, le 8 septembre 2016, en formation plénière, la cellule départementale de suivi de la radicalisation. Cellule départementale de suivi de la radicalisation
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des Hautes-Pyrénées
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Bulletins de suivi du bassin de l'adour
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des Hautes-Pyrénées
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Célébration de la fête religieuse de l'Aïd al Adha
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des Hautes-Pyrénées
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Concours professionnel d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière
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09/09/2016 Bulletins de suivi du bassin de l'adour
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Mis à jour le 09/09/2016 09/09/2016 Concours professionnel d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière 09/09/2016 Célébration de la fête religieuse de l'Aïd al Adha
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Sécheresse : renforcement des restrictions et interdictions d'usage de l'eau (bassin de l'Adour) 09/09/2016
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Travaux de sécurisation de la RD 921-Gorges de Luz 08/09/2016
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Sécheresse : renforcement des restrictions et interdictions d'usage de l'eau (bassin de l'Adour)
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Travaux de sécurisation de la RD 921-Gorges de Luz
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Sécheresse : renforcement des restrictions et interdictions d'usage de l'eau (bassin de l'Adour) 09/09/2016
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Sécheresse : renforcement des restrictions et interdictions d'usage de l'eau (bassin de l'Adour)
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Travaux de sécurisation de la RD 921-Gorges de Luz
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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[
www.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail
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www.justice.gouv.fr
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09 septembre 2016 Publication du décret de simplification de la procédure pénale Le décret visant une simplification des règles de la procédure pénale est publié ce jour 8 septembre 2016 et entrera en vigueur dès demain 9 septembre 2016. Fruit d'un effort constant du Gouvernement, il vise à la fois à renforcer l'efficacité des procédures et les garanties des justiciables.
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Publication du décret de simplification de la procédure pénale
[
www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 09/09/2016
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Territoires périurbains : un concours pour valoriser les innovations 09/09/2016 Ouverts à tous les acteurs de démarches novatrices avant le 30 septembre 2016. Avec plus de 30 % de la population française qui y trouve un foncier à un prix accessible et des conditions de vie empruntant à la ville et la campagne, le périurbain (. 09/09/2016 Territoires périurbains : un concours pour valoriser les innovations
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Territoires périurbains : un concours pour valoriser les innovations
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Territoires périurbains : un concours pour valoriser les innovations
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www.landes.pref.gouv.fr ]
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Mis à jour le 09/09/2016
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Territoires périurbains : un concours pour valoriser les innovations 09/09/2016 Ouverts à tous les acteurs de démarches novatrices avant le 30 septembre 2016. Avec plus de 30 % de la population française qui y trouve un foncier à un prix accessible et des conditions de vie empruntant à la ville et la campagne, le périurbain (. 09/09/2016 Territoires périurbains : un concours pour valoriser les innovations
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Territoires périurbains : un concours pour valoriser les innovations
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Territoires périurbains : un concours pour valoriser les innovations
[
www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ]
Justice / Textes et réformes / Loi du 24/11/09 appelée "loi pénitentiaire"
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www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364005174805 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
[
www.lot-et-garonne.gouv.fr ]
internet services Etat du Lot-et-Garonne
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www.lot-et-garonne.gouv.fr
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En raison de l'évolution des conditions météorologiques (disparition du vent et baisse des températures) le préfet a décidé de baisser le niveau de vigilance en revenant au niveau orange (vigilance élevée / niveau 3 sur une échelle de 5) pour la prévention des incendies de forêt dans le département de Lot-et-Garonne à partir d'aujourd'hui 8 septembre, et jusqu'à nouvel ordre. En conséquence, les mesures de restriction suivantes s'appliquent à l'intérieur des bois, forêts et landes et ce, jusqu'à une distance de 200 m dans les communes à dominante forestière (.
[
www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
internet services Etat du Lot-et-Garonne
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En raison de l'évolution des conditions météorologiques (disparition du vent et baisse des températures) le préfet a décidé de baisser le niveau de vigilance en revenant au niveau orange (vigilance élevée / niveau 3 sur une échelle de 5) pour la prévention des incendies de forêt dans le département de Lot-et-Garonne à partir d'aujourd'hui 8 septembre, et jusqu'à nouvel ordre. En conséquence, les mesures de restriction suivantes s'appliquent à l'intérieur des bois, forêts et landes et ce, jusqu'à une distance de 200 m dans les communes à dominante forestière (.
[
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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Services Etat Maine-et-Loire
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Afin de favoriser la stabilisation du marché du lait, dans le contexte actuel de déséquilibre entre l'offre et la demande, une aide est proposée aux producteurs de lait de vache qui s'engagent à réduire temporairement leur (...) Aide à la réduction volontaire et temporaire de la production laitière
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 09/09/2016 Afin de favoriser la stabilisation du marché du lait, dans le contexte actuel de déséquilibre entre l'offre et la demande, une aide est proposée aux producteurs de lait de vache qui s'engagent à réduire temporairement leur (. Aide à la réduction volontaire et temporaire de la production laitière 09/09/2016
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www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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Aide à la réduction volontaire et temporaire de la production laitière - Services Etat Maine-et-Loire
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Afin de favoriser la stabilisation du marché du lait, dans le contexte actuel de déséquilibre entre l'offre et la demande, une aide est proposée aux producteurs de lait de vache qui s'engagent à réduire temporairement leur (...) Aide à la réduction volontaire et temporaire de la production laitière
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Mis à jour le 09/09/2016 Afin de favoriser la stabilisation du marché du lait, dans le contexte actuel de déséquilibre entre l'offre et la demande, une aide est proposée aux producteurs de lait de vache qui s'engagent à réduire temporairement leur (. Aide à la réduction volontaire et temporaire de la production laitière 09/09/2016
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Justice / Vos droits et démarches / Mariage en France
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364005175653 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique
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Évaluation de l'organisation et du fonctionnement des instances médicales de la fonction publique La santé au travail et la protection des agents publics contre les accidents de.
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Évaluation de la formation continue des enseignants du premier degré Assurer une formation continue de qualité aux enseignants est une condition.
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www.musee-prisons.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail / Histoire des prisons
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364021074350 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr
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30/94 Accès à l'emploi 14/94 Action collective 7/94 Activité partielle 17/94 Alternance 18/94 Apprentissage 32/94 Chômage 23/94 Compétitivité 4/94 Concurrence 7/94 Conseiller du salarié 16/94 Consommation 18/94 Contrat de génération 11/94 Dialogue social 29/94 Droit du travail 16/94 Emploi d'avenir 69/94 Entreprise 6/94 Europe 12/94 Exportation 4/94 Fonds social européen 94/94 Formation professionnelle 68/94 Industrie 27/94 Innovation 15/94 Insertion 61/94 Inspection du travail 8/94 Intelligence économique 6/94 investissement 7/94 Jeunes 4/94 Métrologie 8/94 Mutation économique 11/94 Organisation des services 4/94 Prévention 7/94 Rupture conventionnelle 84/94 Santé au travail 4/94 Securité travail 2/94 Senior 7/94 Services à la personne 2/94 Statistiques 28/94 Tourisme
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35/81 Accès à l'emploi 14/81 Action collective 6/81 Activité partielle 22/81 Alternance 23/81 Apprentissage 35/81 Chômage 28/81 Compétitivité 4/81 Concurrence 6/81 Conseiller du salarié 16/81 Consommation 23/81 Contrat de génération 11/81 Dialogue social 23/81 Droit du travail 19/81 Emploi d'avenir 70/81 Entreprise 5/81 Europe 14/81 Exportation 5/81 Fonds social européen 81/81 Formation professionnelle 70/81 Industrie 29/81 Innovation 16/81 Insertion 60/81 Inspection du travail 9/81 Intelligence économique 7/81 investissement 8/81 Jeunes 4/81 Métrologie 6/81 Mutation économique 10/81 Organisation des services 2/81 Prévention 6/81 Rupture conventionnelle 78/81 Santé au travail 5/81 Securité travail 3/81 Senior 6/81 Services à la personne 3/81 Statistiques 30/81 Tourisme
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46/100 Accès à l'emploi 18/100 Action collective 6/100 Activité partielle 32/100 Alternance 33/100 Apprentissage 48/100 Chômage 38/100 Compétitivité 5/100 Concurrence 6/100 Conseiller du salarié 18/100 Consommation 32/100 Contrat de génération 14/100 Dialogue social 24/100 Droit du travail 27/100 Emploi d'avenir 93/100 Entreprise 7/100 Europe 10/100 Exportation 7/100 Fonds social européen 93/100 Formation professionnelle 8/100 GPEC 87/100 Industrie 36/100 Innovation 24/100 Insertion 78/100 Inspection du travail 14/100 Intelligence économique 8/100 investissement 12/100 Jeunes 4/100 Métrologie 8/100 Mutation économique 14/100 Organisation des services 2/100 Prévention 6/100 Rupture conventionnelle 100/100 Santé au travail 7/100 Securité travail 4/100 Senior 6/100 Services à la personne 4/100 Statistiques 40/100 Tourisme
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52/97 Accès à l'emploi 21/97 Action collective 8/97 Activité partielle 23/97 Alternance 28/97 Apprentissage 50/97 Chômage 30/97 Compétitivité 6/97 Concurrence 8/97 Conseiller du salarié 24/97 Consommation 24/97 Contrat de génération 9/97 Dialogue social 26/97 Droit du travail 23/97 Emploi d'avenir 97/97 Entreprise 7/97 Europe 15/97 Exportation 7/97 Fonds social européen 91/97 Formation professionnelle 88/97 Industrie 44/97 Innovation 12/97 Insertion 82/97 Inspection du travail 10/97 Intelligence économique 9/97 investissement 11/97 Jeunes 6/97 Métrologie 11/97 Mutation économique 12/97 Organisation des services 3/97 Prévention 8/97 Rupture conventionnelle 85/97 Santé au travail 9/97 Securité travail 3/97 Senior 8/97 Services à la personne 3/97 Statistiques 41/97 Tourisme
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56/114 Accès à l'emploi 21/114 Action collective 7/114 Activité partielle 43/114 Alternance 45/114 Apprentissage 64/114 Chômage 48/114 Compétitivité 6/114 Concurrence 7/114 Conseiller du salarié 24/114 Consommation 45/114 Contrat de génération 18/114 Dialogue social 23/114 Droit du travail 35/114 Emploi d'avenir 114/114 Entreprise 9/114 Europe 15/114 Exportation 9/114 Fonds social européen 97/114 Formation professionnelle 10/114 GPEC 107/114 Industrie 48/114 Innovation 18/114 Insertion 84/114 Inspection du travail 13/114 Intelligence économique 12/114 investissement 14/114 Jeunes 6/114 Métrologie 11/114 Mutation économique 14/114 Organisation des services 3/114 Prévention 7/114 Rupture conventionnelle 97/114 Santé au travail 9/114 Securité travail 6/114 Senior 7/114 Services à la personne 6/114 Statistiques 38/114 Tourisme
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Les publications du service 33/110 Accès à l'emploi 14/110 Action collective 8/110 Activité partielle 22/110 Alternance 23/110 Apprentissage 37/110 Chômage 28/110 Compétitivité 4/110 Concurrence 8/110 Conseiller du salarié 16/110 Consommation 23/110 Contrat de génération 15/110 Dialogue social 33/110 Droit du travail 18/110 Emploi d'avenir 78/110 Entreprise 7/110 Europe 14/110 Exportation 5/110 Fonds social européen 110/110 Formation professionnelle 8/110 GPEC 75/110 Industrie 28/110 Innovation 15/110 Insertion 72/110 Inspection du travail 9/110 Intelligence économique 7/110 investissement 8/110 Jeunes 4/110 Métrologie 9/110 Mutation économique 14/110 Organisation des services 2/110 Prévention 8/110 Rupture conventionnelle 100/110 Santé au travail 4/110 Securité travail 3/110 Senior 8/110 Services à la personne 3/110 Statistiques 33/110 Tourisme
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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30/63 Accès à l'emploi 2/63 Action collective 3/63 Activité partielle 57/63 Agriculture 2/63 Alternance 25/63 Chômage 12/63 Compétitivité 10/63 Contrat de génération 1/63 Discrimination 23/63 Droit du travail 7/63 Entreprise 5/63 Exportation 13/63 Financement des entreprises 63/63 Formation professionnelle 2/63 Handicap 3/63 Industrie 3/63 Innovation 4/63 Insertion 4/63 Inspection du travail 3/63 Intelligence économique 1/63 investissement 10/63 Jeunes 14/63 Mutation économique 6/63 Prévention 5/63 Saisonniers 25/63 Santé au travail 4/63 Senior 9/63 Tourisme
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30/89 Accès à l'emploi 2/89 Action collective 3/89 Activité partielle 53/89 Agriculture 2/89 Alternance 22/89 Chômage 13/89 Compétitivité 10/89 Contrat de génération 2/89 Discrimination 25/89 Droit du travail 7/89 Entreprise 4/89 Exportation 15/89 Financement des entreprises 89/89 Formation professionnelle 4/89 Handicap 2/89 Industrie 4/89 Innovation 6/89 Insertion 5/89 Inspection du travail 4/89 Intelligence économique 2/89 investissement 11/89 Jeunes 18/89 Mutation économique 8/89 Prévention 5/89 Saisonniers 23/89 Santé au travail 4/89 Senior 18/89 Tourisme
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36/74 Accès à l'emploi 1/74 Action collective 2/74 Activité partielle 60/74 Agriculture 2/74 Alternance 29/74 Chômage 14/74 Compétitivité 7/74 Contrat de génération 1/74 Discrimination 22/74 Droit du travail 6/74 Entreprise 4/74 Exportation 15/74 Financement des entreprises 74/74 Formation professionnelle 2/74 Handicap 2/74 Industrie 3/74 Innovation 4/74 Insertion 4/74 Inspection du travail 2/74 Intelligence économique 1/74 investissement 9/74 Jeunes 18/74 Mutation économique 9/74 Prévention 7/74 Saisonniers 25/74 Santé au travail 3/74 Senior 9/74 Tourisme
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38/62 Accès à l'emploi 1/62 Action collective 1/62 Activité partielle 62/62 Agriculture 2/62 Alternance 30/62 Chômage 14/62 Compétitivité 7/62 Contrat de génération 2/62 Discrimination 20/62 Droit du travail 5/62 Entreprise 3/62 Exportation 15/62 Financement des entreprises 60/62 Formation professionnelle 2/62 Handicap 1/62 Industrie 2/62 Innovation 4/62 Insertion 4/62 Inspection du travail 2/62 Intelligence économique 1/62 investissement 8/62 Jeunes 19/62 Mutation économique 10/62 Prévention 6/62 Saisonniers 26/62 Santé au travail 2/62 Senior 10/62 Tourisme
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38/67 Accès à l'emploi 1/67 Action collective 2/67 Activité partielle 61/67 Agriculture 3/67 Alternance 29/67 Chômage 14/67 Compétitivité 10/67 Contrat de génération 3/67 Discrimination 22/67 Droit du travail 6/67 Entreprise 2/67 Exportation 15/67 Financement des entreprises 67/67 Formation professionnelle 2/67 Handicap 1/67 Industrie 2/67 Innovation 3/67 Insertion 4/67 Inspection du travail 2/67 Intelligence économique 1/67 investissement 10/67 Jeunes 19/67 Mutation économique 9/67 Prévention 6/67 Saisonniers 27/67 Santé au travail 3/67 Senior 9/67 Tourisme
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41/88 Accès à l'emploi 2/88 Action collective 2/88 Activité partielle 57/88 Agriculture 2/88 Alternance 32/88 Chômage 16/88 Compétitivité 10/88 Contrat de génération 2/88 Discrimination 21/88 Droit du travail 8/88 Entreprise 4/88 Exportation 18/88 Financement des entreprises 88/88 Formation professionnelle 4/88 Handicap 2/88 Industrie 4/88 Innovation 4/88 Insertion 5/88 Inspection du travail 4/88 Intelligence économique 2/88 investissement 11/88 Jeunes 19/88 Mutation économique 9/88 Prévention 4/88 Saisonniers 26/88 Santé au travail 4/88 Senior 17/88 Tourisme
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www.porte-parole.justice.gouv.fr ]
Justice / Presse
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www.porte-parole.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364005180281 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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1.tirs d artillerie le 14 sep 16 de 0600 utc a 0729 utc dans la zone delimitee par: . MANIFESTATION NAUTIQUE conformement a l arrete prefectoral nr 217/2016, pour permettre le bon deroulement de la.
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ANTIFER - RADE DE OUISTREHAM Les navigateurs sont informes que conformement a l'arrete prefectoral 77/2016, lors de la. En savoir plus Premar Méditerranée ACTIVITES MILITAIRES Tirs d artillerie le 14 sep 16 de 0600 utc a 0659 utc dans la zone delimitee par: . ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir et emission de laser le 15 sep de 1300 utc a 2100 utc et le 16 sep de. MANIFESTATION NAUTIQUE dans le cadre de louis vuitton americas cup world series qui se deroulera du 09 sep au. travaux sous-marin par l europe pour ifremer, le 16 sep 16 de 0000 utc a 2359 utc dans. tirs dartillerie le 13 sep 16 de 0630 utc a 1214 utc dans la zone delimitee par: . tirs de leurre infra-rouge le 13 sep 16 de 1530 utc a 1729 utc dans la zone delimitee. tirs de leurre infra-rouge le 13 sep 16 de 1230 utc a 1329 utc dans la zone delimitee. tirs dartillerie le 13 sep 16 de 1900 utc a 2159 utc dans la zone delimitee par: . ACTIVITES MILITAIRES
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LA GIRONDE - PAUILLAC Les usagers sont informes qu'une regate a la voile aura lieu le dimanche 11 septembre 2016 a. ROCHEBONNE - CANTABRICO - DE LACANAU. Les navigateurs sont informes que des travaux geophysiques seront menes du 11 septembre au 10. DE LA BAIE DE DOUARNENEZ A LA BAIE. Les navigateurs sont informes que le n/o cotes de la manche effectuera des travaux. Les navigateurs sont informes du concours de peche aux chipirons le dimanche 11 septembre de. BAIE DE MORLAIX Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 16 petits voiliers est. RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 80 planches a voile est. RADE DE
BREST ET GOULET Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 35 croiseurs est organisee le.
LA ROCHELLE-PALLICE - BASSIN. Le feu de l'extremite du mole nord (lf-la 56270) est eteint. position (wgs84): 46 09,5n -. LA PALLICE - QUAI LOMBARD
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Le feu blanc fixe du duc d'albe d'amarrage jetee nord est signale. TIR DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Cantabrico - tir du
centre d'essais des landes en modification de avurnav local
brest.
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Les navigateurs sont informes que les escales sont interdites sur les pontons visiteurs des. LA GIRONDE - PAUILLAC Les usagers sont informes qu'une regate a la voile aura lieu le dimanche 11 septembre 2016 a. Arrêté préfectoral n 217/2016 portant dérogation temporaire. En savoir plus
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POINTE DE CHATELAILLON Signalons annexe en bois de couleur bleue marine (inscription : axe lr gwalarn) a la derive a. PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: Les usagers sont informes que des regates a la voile auront lieu du vendredi 09 au dimanche. SAINT JEAN DE LUZ Les navigateurs sont informes que la bouee houlographe de st jean de luz, position theorique. TRENTEMOULT, PORT DE
NANTES, CHENAL. Les navigateurs sont informes que les regates de trentemoult auront lieu le 11 septembre 2016. ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 13/09/2016 de 06h30 a 15h00 utc ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 12/09/2016 de 06h30 a 15h00 utc
LA ROCHELLE, PORT DES MINIMES ET.
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Portant délégation de signature à l'administrateur général de 2ème classe des affaires maritimes. En savoir plus Réglementant les activités maritimes à l'occasion de la manifestation nautique « atlantique le. En savoir plus Opération d'assistance à un navire de. Vendredi 9 septembre 2016, vers 06h55, le navire de pêche notre dame de foy signale au. En savoir plus ANTIFER - PORT DE DIEPPE Les navigateurs sont informes qu'une campagne halieutique sera realisee par le chalutier. En savoir plus Premar Méditerranée CAP CAMARAT - ACTIVITES SCIENTIFIQUE 1.test de navigation par planeur du 12 au 13 sep, de 1700 utc a 2359 utc dans les zones. En savoir plus ACTIVITES SCIENTIFIQUES du 12 au 18 sep, de 0000 utc a 2259 utc, travaux sous-marins par l espadon pour thales. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES tirs d artillerie le 14 sep 16 de 0630 utc a 0659 utc dans la zone delimitee par: . En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES
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POINTE DE CHATELAILLON Signalons annexe en bois de couleur bleue marine (inscription : axe lr gwalarn) a la derive a. PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: PIERRES NOIRES TIRS D'ARTILLERIE . Tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154' delimitee par: Les usagers sont informes que des regates a la voile auront lieu du vendredi 09 au dimanche. SAINT JEAN DE LUZ Les navigateurs sont informes que la bouee houlographe de st jean de luz, position theorique. TRENTEMOULT, PORT DE
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NANTES, CHENAL. Les navigateurs sont informes que les regates de trentemoult auront lieu le 11 septembre 2016. ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 13/09/2016 de 06h30 a 15h00 utc ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Dans le cadre de tirs dans les zones du lines. le 12/09/2016 de 06h30 a 15h00 utc
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363995054716 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Recrutement armée de Terre française : Sengager.fr
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Actualité Alors le voici. N°1 : Ta mission est de livrer la liaison quel qu'en soit le prix. Tu l'exécutes jusqu'au bout, pour garantir la transmission des ordres du commandement et assurer le succès de tes frères d'armes. N°2 : Tu appartiens à l'arme qui unit les armes. Au service de tous tes camarades... Connaissez-vous le code du transmetteur ? Non ?
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Amazon Cas par cas (formulaire + décision en date du 05/02/2016) : Révision du zonage des eaux usées de VIOLES (84150) géré par la communauté des communes d'... Cas par cas (formulaire + décision en date du 05/02/2016) : Révision du zonage des eaux usées de VIOLES (84150) géré par la communauté des communes d'AUGUES-OUVEZE-EN-PROVENCE - Date implicite d'éligibilité : 20/02/2016 Etude et rapport internes : 2016
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Extension du parc d'activités des Massiès à COUFOULEUX (81) . Examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une étude d'impact Etude et rapport internes : 2016 Cas par cas (formulaire + décision en date du 05/02/2016) : Révision du zonage des eaux usées de VIOLES (84150) géré par la communauté des communes d'. Etude et rapport internes : 2016 Cas par cas (formulaire + décision en date du 05/02/2016) : Révision du zonage des eaux usées de VIOLES (84150) géré par la communauté des communes d'AUGUES-OUVEZE-EN-PROVENCE - Date implicite d'éligibilité : 20/02/2016
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Convention contre les manipulations sportives adoptée par le (...) -
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Du 09 au 18 septembre Baseball : CE Sénior Baseball - Homme Hoofddorp (Pays-Bas)
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France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
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www.strategie.gouv.fr/evenements/debat-euro-and-battle-ideas
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Débat - The Euro and the Battle of Ideas
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17/09 - 18/09 A l'occasion des 33e Journées européennes du patrimoine, France Stratégie proposera pour la première fois des visites guidées de l'hôtel de. Débat - The Euro and the Battle of Ideas France Stratégie et le CEPII réunissent régulièrement des personnalités du.
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Les mesures de sécurité ayant été renforcées dans le cadre du plan Vigipirate, l'hôtel de Vogüé ne pourra finalement pas être ouvert pour ces.
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www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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8.09 19:56 #SexismePasNotreGenre : lancement d'un Plan d'actions et de mobilisation contre le sexisme t.co/tb3Zc7Vgz4 t.co/YRb5sAvuYI 8.09 18:30 Retrouvez le discours de @MyriamElKhomri à l'occasion des #USpring ici : t.co/grL06fWz70 #FormPro #Emploi 8.09 18:27 Trophée #USpring : récompenser les entreprises innovantes pr la formation des salariés et la gestion des compétences t.co/8vqPnbaYcK
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www.textes.justice.gouv.fr ]
Justice / Textes et réformes
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www.textes.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364005183065 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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8.09 19:56 #SexismePasNotreGenre : lancement d'un Plan d'actions et de mobilisation contre le sexisme t.co/tb3Zc7Vgz4 t.co/YRb5sAvuYI 8.09 18:30 Retrouvez le discours de @MyriamElKhomri à l'occasion des #USpring ici : t.co/grL06fWz70 #FormPro #Emploi 8.09 18:27 Trophée #USpring : récompenser les entreprises innovantes pr la formation des salariés et la gestion des compétences t.co/8vqPnbaYcK
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www.travail-emploi-sante.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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8.09 19:56 #SexismePasNotreGenre : lancement d'un Plan d'actions et de mobilisation contre le sexisme t.co/tb3Zc7Vgz4 t.co/YRb5sAvuYI 8.09 18:30 Retrouvez le discours de @MyriamElKhomri à l'occasion des #USpring ici : t.co/grL06fWz70 #FormPro #Emploi 8.09 18:27 Trophée #USpring : récompenser les entreprises innovantes pr la formation des salariés et la gestion des compétences t.co/8vqPnbaYcK
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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8.09 19:56 #SexismePasNotreGenre : lancement d'un Plan d'actions et de mobilisation contre le sexisme t.co/tb3Zc7Vgz4 t.co/YRb5sAvuYI 8.09 18:30 Retrouvez le discours de @MyriamElKhomri à l'occasion des #USpring ici : t.co/grL06fWz70 #FormPro #Emploi 8.09 18:27 Trophée #USpring : récompenser les entreprises innovantes pr la formation des salariés et la gestion des compétences t.co/8vqPnbaYcK
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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8.09 19:56 #SexismePasNotreGenre : lancement d'un Plan d'actions et de mobilisation contre le sexisme t.co/tb3Zc7Vgz4 t.co/YRb5sAvuYI 8.09 18:30 Retrouvez le discours de @MyriamElKhomri à l'occasion des #USpring ici : t.co/grL06fWz70 #FormPro #Emploi 8.09 18:27 Trophée #USpring : récompenser les entreprises innovantes pr la formation des salariés et la gestion des compétences t.co/8vqPnbaYcK
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www.travailler-mieux.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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8.09 19:56 #SexismePasNotreGenre : lancement d'un Plan d'actions et de mobilisation contre le sexisme t.co/tb3Zc7Vgz4 t.co/YRb5sAvuYI 8.09 18:30 Retrouvez le discours de @MyriamElKhomri à l'occasion des #USpring ici : t.co/grL06fWz70 #FormPro #Emploi 8.09 18:27 Trophée #USpring : récompenser les entreprises innovantes pr la formation des salariés et la gestion des compétences t.co/8vqPnbaYcK
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www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14559_tresor-eco-178-accord-agirc-arrco
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Les régimes Agirc et Arrco sont les régimes de retraite complémen... Trésor-Éco n°178 - L'accord Agirc-Arrco d'octobre 2015 améliore le solde du système de retraite de 0,3 point de PIB entre 2020 et 2060
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14633_bresil-breves-economiques-et-financieres-semaine-du-2-au-8-septembre-2016
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Brésil-brèves économiques et financières-semaine du 2 au 8 septembre 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14635_breves-de-lasean-semaine-36-2016-
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Brèves de l'ASEAN semaine 36 (2016)
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14638_andes-caraibes-panama-breves-n-36-de-la-semaine-du-2-au-8-septembre-2016
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 36 de la semaine du 2 au 8 septembre 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 36 de la semaine du 2 au 8 septembre 2016 BOLIVIE La première usine pétrochimique bolivienne d'ammoniac et d'urée va démarrer sa production en janvier 2017. Le déficit commercial atteint 671 M USD sur la période janvier-juillet 2016. COLOMBIE L'indice des prix à la consommation . Le déficit commercial augmente en raison de la hausse des importations énergétiques À 4,5 Mdâé-, le déficit des échanges de biens se creuse de 1 Mdâé- en juillet 2016. Cette évolution tient essentiellement (pour moitié) à la détérioration du solde énergétique (augmentation de 63,3 % des achats d'hydrocarbures naturels qui avaient été. Brèves de l'ASEAN semaine 36 (2016) 09/09/2016 Visite du Président de la République : signature de contrats pour un total de 6,5 Mds USD par Airbus au Vietnam ; Révision à la baisse des prévisions de croissance pour les T3 et T4 2016 à Singapour ; Maintien du taux directeur de la Banque centra.
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Brésil-brèves économiques et financières-semaine du 2 au 8 septembre 2016 08/09/2016 Résumé : La production industrielle continue sa lente récupération : +0,1% en juillet comparé à juin. La Banque Centrale redéfinit son scénario de référence et voit l'inflation à 4,5% dès 2017. De l'incertitude de l'ajustement budgétaire. Nouvelles d'Espagne - n°32 (5 septembre 2016) 07/09/2016 Actualité Économique Toujours pas de gouvernement après le rejet de l'investiture de Mariano Rajoy, qui n'a pas obtenu le nombre de votes suffisant (170 « pour » et 180 « contre ») lors des deux votes d'investiture des 31 août et 2 septembre. [ASIE DU SUD] Lettre d'Asie du sud - Juillet 2016 05/09/2016 Édito INDE - Une stratégie d'inclusion financière et de bancarisation de l'économie en bonne voie pour faire du crédit bancaire un levier de développement PAKISTAN - La nécessaire initiative du gouvernement pour orienter le crédit bancaire vers. Eire Eco - Septembre 2016
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Brèves de l'ASEAN semaine 36 (2016) 09/09/2016 Visite du Président de la République : signature de contrats pour un total de 6,5 Mds USD par Airbus au Vietnam ; Révision à la baisse des prévisions de croissance pour les T3 et T4 2016 à Singapour ; Maintien du taux directeur de la Banque centra. Brésil-brèves économiques et financières-semaine du 26 août au 1er septembre 2016 08/09/2016 Résumé : Michel Temer participera au G20 avec le statut désormais officiel de Chef d'État. Le PIB se contracte de -0,6% au T2 2016, en raison de la baisse dans les services et l'agriculture, alors que l'industrie se reprend légèrement. Les politiques agricoles à travers le monde - Quelques exemples - Espagne 06/09/2016 Espagne : Contexte agricole et relations internationales ce qu'il faut retenir : L'Espagne, deuxième pays européen par sa surface agricole utile (SAU), produit principalement des légumes et des fruits, notamment des agrumes (1er rang mondial po.
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Édito INDE - Une stratégie d'inclusion financière et de bancarisation de l'économie en bonne voie pour faire du crédit bancaire un levier de développement PAKISTAN - La nécessaire initiative du gouvernement pour orienter le crédit bancaire vers. Eire Eco - Septembre 2016 02/09/2016 Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 09/09/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,.
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Note de conjoncture Mexique - Août 2016 02/09/2016 Le Mexique se distingue toujours en Amérique latine par une croissance régulière bien que modérée. La hausse des IDE témoigne de l'attractivité du pays, malgré des prévisions de croissance qui se dégradent. Si les fondamentaux économiques restent . Conférence internationale sur la compétitivité régionale en Turquie 02/09/2016 L'OCDE a présenté le 1er septembre une étude, réalisée durant deux avec le soutien de l'UE, portant sur l'état et les leviers du développement de la compétitivité régionale en Turquie. Le rapport souligne que malgré la forte croissance économique.
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Trésor-Éco n°178 - L'accord Agirc-Arrco d'octobre 2015 améliore le solde du système de retraite de 0,3 point de PIB entre 2020 et 2060 Les régimes Agirc et Arrco sont les régimes de retraite complémen. Le déficit commercial augmente en raison de la hausse des importations énergétiques 08/09/2016 À 4,5 Mdâé-, le déficit des échanges de biens se creuse de 1 Mdâé- en juillet 2016. Cette évolution tient essentiellement (pour moitié) à la détérioration du solde énergétique (augmentation de 63,3 % des achats d'hydrocarbures naturels qui avaient été. Nouvelles d'Espagne - n°32 (5 septembre 2016) 07/09/2016 Actualité Économique Toujours pas de gouvernement après le rejet de l'investiture de Mariano Rajoy, qui n'a pas obtenu le nombre de votes suffisant (170 « pour » et 180 « contre ») lors des deux votes d'investiture des 31 août et 2 septembre. [ASIE DU SUD] Lettre d'Asie du sud - Juillet 2016 05/09/2016
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.economie.gouv.fr/14559_tresor-eco-178-accord-agirc-arrco
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Les régimes Agirc et Arrco sont les régimes de retraite complémen... Trésor-Éco n°178 - L'accord Agirc-Arrco d'octobre 2015 améliore le solde du système de retraite de 0,3 point de PIB entre 2020 et 2060
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www.tresor.economie.gouv.fr/14633_bresil-breves-economiques-et-financieres-semaine-du-2-au-8-septembre-2016
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Brésil-brèves économiques et financières-semaine du 2 au 8 septembre 2016
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www.tresor.economie.gouv.fr/14635_breves-de-lasean-semaine-36-2016-
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Brèves de l'ASEAN semaine 36 (2016)
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www.tresor.economie.gouv.fr/14638_andes-caraibes-panama-breves-n-36-de-la-semaine-du-2-au-8-septembre-2016
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 36 de la semaine du 2 au 8 septembre 2016
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www.tresor.economie.gouv.fr
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Andes-Caraïbes-Panama : brèves n° 36 de la semaine du 2 au 8 septembre 2016 BOLIVIE La première usine pétrochimique bolivienne d'ammoniac et d'urée va démarrer sa production en janvier 2017. Le déficit commercial atteint 671 M USD sur la période janvier-juillet 2016. COLOMBIE L'indice des prix à la consommation . Le déficit commercial augmente en raison de la hausse des importations énergétiques À 4,5 Mdâé-, le déficit des échanges de biens se creuse de 1 Mdâé- en juillet 2016. Cette évolution tient essentiellement (pour moitié) à la détérioration du solde énergétique (augmentation de 63,3 % des achats d'hydrocarbures naturels qui avaient été. Brèves de l'ASEAN semaine 36 (2016) 09/09/2016 Visite du Président de la République : signature de contrats pour un total de 6,5 Mds USD par Airbus au Vietnam ; Révision à la baisse des prévisions de croissance pour les T3 et T4 2016 à Singapour ; Maintien du taux directeur de la Banque centra.
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Brésil-brèves économiques et financières-semaine du 2 au 8 septembre 2016 08/09/2016 Résumé : La production industrielle continue sa lente récupération : +0,1% en juillet comparé à juin. La Banque Centrale redéfinit son scénario de référence et voit l'inflation à 4,5% dès 2017. De l'incertitude de l'ajustement budgétaire. Nouvelles d'Espagne - n°32 (5 septembre 2016) 07/09/2016 Actualité Économique Toujours pas de gouvernement après le rejet de l'investiture de Mariano Rajoy, qui n'a pas obtenu le nombre de votes suffisant (170 « pour » et 180 « contre ») lors des deux votes d'investiture des 31 août et 2 septembre. [ASIE DU SUD] Lettre d'Asie du sud - Juillet 2016 05/09/2016 Édito INDE - Une stratégie d'inclusion financière et de bancarisation de l'économie en bonne voie pour faire du crédit bancaire un levier de développement PAKISTAN - La nécessaire initiative du gouvernement pour orienter le crédit bancaire vers. Eire Eco - Septembre 2016
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Brèves de l'ASEAN semaine 36 (2016) 09/09/2016 Visite du Président de la République : signature de contrats pour un total de 6,5 Mds USD par Airbus au Vietnam ; Révision à la baisse des prévisions de croissance pour les T3 et T4 2016 à Singapour ; Maintien du taux directeur de la Banque centra. Brésil-brèves économiques et financières-semaine du 26 août au 1er septembre 2016 08/09/2016 Résumé : Michel Temer participera au G20 avec le statut désormais officiel de Chef d'État. Le PIB se contracte de -0,6% au T2 2016, en raison de la baisse dans les services et l'agriculture, alors que l'industrie se reprend légèrement. Les politiques agricoles à travers le monde - Quelques exemples - Espagne 06/09/2016 Espagne : Contexte agricole et relations internationales ce qu'il faut retenir : L'Espagne, deuxième pays européen par sa surface agricole utile (SAU), produit principalement des légumes et des fruits, notamment des agrumes (1er rang mondial po.
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Édito INDE - Une stratégie d'inclusion financière et de bancarisation de l'économie en bonne voie pour faire du crédit bancaire un levier de développement PAKISTAN - La nécessaire initiative du gouvernement pour orienter le crédit bancaire vers. Eire Eco - Septembre 2016 02/09/2016 Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 09/09/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,.
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Note de conjoncture Mexique - Août 2016 02/09/2016 Le Mexique se distingue toujours en Amérique latine par une croissance régulière bien que modérée. La hausse des IDE témoigne de l'attractivité du pays, malgré des prévisions de croissance qui se dégradent. Si les fondamentaux économiques restent . Conférence internationale sur la compétitivité régionale en Turquie 02/09/2016 L'OCDE a présenté le 1er septembre une étude, réalisée durant deux avec le soutien de l'UE, portant sur l'état et les leviers du développement de la compétitivité régionale en Turquie. Le rapport souligne que malgré la forte croissance économique.
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Trésor-Éco n°178 - L'accord Agirc-Arrco d'octobre 2015 améliore le solde du système de retraite de 0,3 point de PIB entre 2020 et 2060 Les régimes Agirc et Arrco sont les régimes de retraite complémen. Le déficit commercial augmente en raison de la hausse des importations énergétiques 08/09/2016 À 4,5 Mdâé-, le déficit des échanges de biens se creuse de 1 Mdâé- en juillet 2016. Cette évolution tient essentiellement (pour moitié) à la détérioration du solde énergétique (augmentation de 63,3 % des achats d'hydrocarbures naturels qui avaient été. Nouvelles d'Espagne - n°32 (5 septembre 2016) 07/09/2016 Actualité Économique Toujours pas de gouvernement après le rejet de l'investiture de Mariano Rajoy, qui n'a pas obtenu le nombre de votes suffisant (170 « pour » et 180 « contre ») lors des deux votes d'investiture des 31 août et 2 septembre. [ASIE DU SUD] Lettre d'Asie du sud - Juillet 2016 05/09/2016
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail / Tutelles
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www.tutelles.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364011847851 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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www.var.pref.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Coupe de l'America (America's Cup) : infos pratiques Escale à
Toulon de la 5ème étape du circuit préliminaire regroupant les six prétendants à la Coupe de l'America : infos pratiques via le site de
Toulon Provence Méditerranée
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www.var.pref.gouv.fr
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09/09/2016 Préparation de la fête de l'Aïd El Kebir 2016
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Escale à
Toulon de la 5ème étape du circuit préliminaire regroupant les six prétendants à la Coupe de l'America : infos pratiques via le site de
Toulon Provence Méditerranée Coupe de l'America (America's Cup) : infos pratiques
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Mis à jour le 09/09/2016
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Préparation de la fête de l'Aïd El Kebir 2016
[
www.vaucluse.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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www.vaucluse.gouv.fr
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L'accès aux massifs forestiers 01/07/2016 Circulation et stationnement sont réglementés suivant les risques d'incendies. Consultez la carte chaque jour
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Mis à jour le 09/09/2016
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www.vaucluse.pref.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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www.vaucluse.pref.gouv.fr
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L'accès aux massifs forestiers 01/07/2016 Circulation et stationnement sont réglementés suivant les risques d'incendies. Consultez la carte chaque jour
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Mis à jour le 09/09/2016
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le vendredi 09 septembre 2016 à 09h53 Actualisation le vendredi 09 septembre 2016 à 09h53 Actualisation le vendredi 09 septembre 2016 à 09h53
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Actualisation le vendredi 09 septembre 2016 à 15h53 Actualisation le vendredi 09 septembre 2016 à 15h53 Prochaine carte publiée au plus tard le samedi 10 septembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 09092016_16 Bulletin publié le : 09/09/2016 à 15:53:17 Prochain bulletin publié au plus tard le : 10/09/2016 à 10:00:00 Actualisation le vendredi 09 septembre 2016 à 15h53
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Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 09 septembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 09092016_10 Bulletin publié le : 09/09/2016 à 09:53:58 Prochain bulletin publié au plus tard le : 09/09/2016 à 16:00:00
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr
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Actualisation le vendredi 09 septembre 2016 à 09h53 Actualisation le vendredi 09 septembre 2016 à 09h53 Actualisation le vendredi 09 septembre 2016 à 09h53
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Actualisation le vendredi 09 septembre 2016 à 15h53 Actualisation le vendredi 09 septembre 2016 à 15h53 Prochaine carte publiée au plus tard le samedi 10 septembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 09092016_16 Bulletin publié le : 09/09/2016 à 15:53:17 Prochain bulletin publié au plus tard le : 10/09/2016 à 10:00:00 Actualisation le vendredi 09 septembre 2016 à 15h53
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Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 09 septembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 09092016_10 Bulletin publié le : 09/09/2016 à 09:53:58 Prochain bulletin publié au plus tard le : 09/09/2016 à 16:00:00
