[
reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion 
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Attaque de requin à Boucan-Canot : bilan du dispositif post-attaque activé le 27 août 2016
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Avis d'ouverture d'une enquête publique pour l'exploitation d'une carrière à ciel ouvert
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
- Evènements
-
reunion.gouv.fr
-
08/09/2016 Sécurité routière Rallye motocycliste 2016 de la gendarmerie nationale Dimanche 6 novembre 2016
-
Mis à jour le 08/09/2016 Les 33e Journées européennes du patrimoine et les 14e Rendez-vous aux jardins, se dérouleront à
La Réunion les 17 et 18 septembre 2016. Téléchargez le programme des Journées européennes du patrimoine (JEP) et les Rendez-vous aux jardins 2016 à
La Réunion (. Journées européennes du patrimoine et Rendez-vous aux jardins 30/08/2016 Attaque de requin à Boucan-Canot : bilan du dispositif post-attaque activé le 27 août 2016
-
Téléchargez le Programme Journées européennes du patrimoine et Rendez-vous aux jardins 2016 (format pdf - 12.3 Mo) (. Avis d'ouverture d'une enquête publique pour l'exploitation d'une carrière à ciel ouvert 12/08/2016 Objet : ouverture d'une enquête publique pour l'exploitation d'une carrière à ciel ouvert. Lieu : Ravine du Trou à Saint-Leu. Consultez les documents relatifs à l'enquête en cours : http://www.reunion.gouv.fr/societe-. 02/09/2016 Evènements Éclipse annulaire de soleil du 1er septembre 2016
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Journées européennes du patrimoine et Rendez-vous aux jardins Les 33e Journées européennes du patrimoine et les 14e Rendez-vous aux jardins, se dérouleront à
La Réunion les 17 et 18 septembre 2016. Téléchargez le programme des Journées européennes du patrimoine (JEP) et les Rendez-vous aux jardins 2016 à
La Réunion (...)
-
Les 33e Journées européennes du patrimoine et les 14e Rendez-vous aux jardins, se dérouleront à
La Réunion les 17 et 18 septembre 2016. Téléchargez le Programme Journées européennes du patrimoine et Rendez-vous aux jardins 2016 (format pdf - 12.3 Mo) (...)
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Rallye motocycliste 2016 de la gendarmerie nationale Dimanche 6 novembre 2016
[
www.ain.equipement.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Chaley - Réunion publique sur le plan de prévention des risques inondation
-
www.ain.equipement.gouv.fr
-
Mis à jour le 08/09/2016 31/08/2016 Chaley - Réunion publique sur le plan de prévention des risques inondation
-
Réglementation des accès aux massifs forestiers 08/09/2016 Forts risques d'incendies dans l'Ain : le préfet réglemente l'accès au aux massifs forestiers du sud du Bugey Depuis plusieurs semaines, le sud du Bugey, d'Ambérieu à Belley, fait l'objet d'une vigilance particulière à l'égard du risque d'incendies.
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Réglementation des accès aux massifs forestiers
[
www.ain.pref.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Chaley - Réunion publique sur le plan de prévention des risques inondation
-
www.ain.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 08/09/2016 31/08/2016 Chaley - Réunion publique sur le plan de prévention des risques inondation
-
Réglementation des accès aux massifs forestiers 08/09/2016 Forts risques d'incendies dans l'Ain : le préfet réglemente l'accès au aux massifs forestiers du sud du Bugey Depuis plusieurs semaines, le sud du Bugey, d'Ambérieu à Belley, fait l'objet d'une vigilance particulière à l'égard du risque d'incendies.
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Réglementation des accès aux massifs forestiers
[
www.anlci.gouv.fr ]
Accueil - Agence Nationale de Lutte contre l'Illettrisme
-
www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/8-septembre-portes-ouvertes-AFFIC-CRIA-37-Centre-Val-de-Loire
-
Portes ouvertes AFFIC CRIA 37 -
Centre Val de Loire
-
www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Atelier-ecriture-lumineuse-8-septembre-2016-Bourgogne-Franche-Comte
-
Atelier écriture lumineuse -
Bourgogne
-
www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Dejouer-les-mots-du-2-au-8-septembre-2016-Centre-Val-de-Loire
-
Déjouer les mots -
Centre - Val de Loire
-
www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Et-si-on-re-faisait-la-rentree-8-septembre-2016-MARTINIQUE
-
Et si on (re)faisait la rentrée ?
MARTINIQUE
-
www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Les-nouveaux-visages-de-l-illettrisme-en-2016-De-la-lutte-contre-l-illettrisme-a-la-fracture-numerique-8-septembre-2016-Auvergne-Rhone-Alpes
-
Les nouveaux visages de l'illettrisme en 2016 ? De la lutte contre l'illettrisme à la fracture numérique -
Rhône-Alpes
-
www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Lutte-contre-l-illettrisme-quelle-place-quel-role-pour-les-bibliotheques-8-septembre-2016-Auvergne-Rhone-Alpes
-
Lutte contre l'illettrisme : quelle place, quel rôle pour les bibliothèques ?
Rhône-Alpes
-
www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Paroles-d-apprenants-8-septembre-2016-Bretagne
-
Paroles d'apprenants -
Bretagne
-
www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Rallye-Lecture-8-septembre-2016-en-Bretagne
-
Rallye Lecture -
Bretagne
-
www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Suivez-en-direct-a-15h-la-Rencontre-M6-ANLCI-les-mots-en-prison-quelle-importance-8-septembre-2016-Paris
-
La 1ère édition du concours d'écriture « Au-delà des lignes », organisé par la Fondation M6 et l'Education Nationale, avec le soutien de l'Administration Pénitentiaire et de l'ANLCI, a pour objectif de favoriser la réinsertion des personnes détenues en luttant contre l'illettrisme et la récidive . Publié le jeudi 8 septembre 2016 Suivez en direct à 15h la Rencontre M6 / ANLCI : les mots en prison, quelle importance ? 8 septembre 2016 -
Paris
-
www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/The-ou-Cafe-de-la-Langue-Francaise-8-septembre-Hauts-de-France
-
Thé ou Café de la Langue Française - Hauts-de-France
-
www.anlci.gouv.fr
-
La 1ère édition du concours d'écriture « Au-delà des lignes », organisé par la Fondation M6 et l'Education Nationale, avec le soutien de l'Administration Pénitentiaire et de l'ANLCI, a pour objectif de favoriser la réinsertion des personnes détenues en luttant contre l'illettrisme et la récidive. Publié le jeudi 8 septembre 2016
-
Suivez en direct à 15h la Rencontre M6 / ANLCI : les mots en prison, quelle importance ? 8 septembre 2016 -
Paris Publié le jeudi 8 septembre 2016 Déjouer les mots -
Centre - Val de Loire Les nouveaux visages de l'illettrisme en 2016 ? De la lutte contre l'illettrisme à la fracture numérique -
Rhône-Alpes Rallye Lecture -
Bretagne Lutte contre l'illettrisme : quelle place, quel rôle pour les bibliothèques ?
Rhône-Alpes Atelier écriture lumineuse -
Bourgogne Paroles d'apprenants -
Bretagne Et si on (re)faisait la rentrée ?
MARTINIQUE Portes ouvertes AFFIC CRIA 37 -
Centre Val de Loire Thé ou Café de la Langue Française - Hauts-de-France Suivez en direct à 15h la Rencontre M6 / ANLCI : les mots en prison, quelle importance ? 8 septembre 2016 -
Paris
[
www.ants.interieur.gouv.fr ]
ANTS
-
www.ants.interieur.gouv.fr
-
Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
-
Application & démarches Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Application & démarches Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
-
Application & démarches Application & démarches
[
www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
-
www.assemblee-nationale.fr
-
Contrôle et évaluation Avenir de la prévention spécialisée : la mission d'information commence ses auditions Jeudi 8 septembre à 9h, la mission d'information sur l'avenir de la prévention spécialisée auditionne Jean-Philippe Vinquant, directeur général de la cohésion sociale, et Isabelle Grimault, sous-directrice de l'enfance et de la famille au ministère des affaires sociales et de la santé. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Mercredi 7 septembre matin, elle a auditionné Chantal Rimbault, présidente de l'Association nationale des directeurs de l'enfance et de la famille et directrice de la protection de l'enfance et de la jeunesse du Val-de Marne, puis Jean-Benoît Dujol, délégué interministériel à la jeunesse, puis Brigitte Foure et Anne Reveillère-Maury, du conseil départemental de Charente (voir la vidéo de ces auditions).
-
Jeudi 8 septembre matin, la mission d'information sur l'avenir de la prévention spécialisée a auditionné Jean-Philippe Vinquant, directeur général de la cohésion sociale, et Isabelle Grimault, sous-directrice de l'enfance et de la famille au ministère des affaires sociales et de la santé (voir la vidéo de cette audition). Mercredi 7 septembre matin, elle avait auditionné Chantal Rimbault, présidente de l'Association nationale des directeurs de l'enfance et de la famille et directrice de la protection de l'enfance et de la jeunesse du Val-de Marne, puis Jean-Benoît Dujol, délégué interministériel à la jeunesse, puis Brigitte Foure et Anne Reveillère-Maury, du conseil départemental de Charente (voir la vidéo de ces auditions).
-
Lundi 5 septembre après-midi, elle avait auditionné Samai Darami, de l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés non lucratifs sanitaires et sociaux, puis François Chobeaux et David Ryboloviecz, du
Centre d'Entraînement aux Méthodes d'Éducation Active, puis Laurent Mucchielli, de l'Observatoire régional de la délinquance et des contextes sociaux (voir la vidéo de ces auditions). En savoir plus Mercredi 7 septembre, la commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne numéro 23 et de sa vente a auditionné successivement Yassine Belattar, animateur et producteur, responsable du projet UrbTV, Nicolas de Tavernost, président du directoire du Groupe M6, Alain Méar, ancien membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), Françoise Laborde, ancienne membre du CSA, Francine Mariani-Ducray, membre du CSA, Patrice Gelinet, membre du CSA, et David Kessler, ancien directeur général délégué des Nouvelles Éditions Indépendantes SAS.
-
Réunions des commissions et autres instances
-
Réunions des commissions et autres instances en direct
[
www.aude.pref.gouv.fr ]
AUDE
-
AUDE
-
Ariane, un fil de sécurité
-
AUDE
-
Classement et régulation des espèces dites nuisibles
-
AUDE
-
Communiqués de presse (6 derniers mois)
-
AUDE
-
Eau
-
AUDE
-
ÉLECTION PRÉSIDENTIELLE des 22 avril et 6 mai 2012 - Horaires d'ouverture et de fermeture des bureaux de vote.
-
AUDE
-
Enquête publique
-
AUDE
-
Tous les dossiers "Environnement"
-
AUDE
-
Fermeture des massifs forestiers - vigilance feu
-
www.aude.pref.gouv.fr
-
01/07/2016 Classement des espèces d'animaux classées nuisibles ou susceptibles d'être classées comme telles ; Moyens de destruction des animaux des espèces classées nuisibles. Tous les dossiers "Environnement"
-
08/09/2016
ÉLECTION PRÉSIDENTIELLE des 22 avril et 6 mai 2012 - Horaires d'ouverture et de fermeture des bureaux de vote.
-
Commissaires Enquêteurs Publicités relatives au contrôle des structures Cartographie (SIG)
-
Les actualités sur 1 mois Communiqués de presse (6 derniers mois) Fermeture des massifs forestiers - vigilance feu 02/09/2016 Afin de renforcer les mesures de prévention des incendies de forêt, de garantir la sécurité de la population, de faciliter la lutte contre les incendies et d'en limiter les conséquences, des mesures exceptionnelles précisées dans les articles (. 08/07/2016 Enquête publique Enquête publique 23/08/2016 Avis rectificatif d'ouverture d'une enquête publique relative au projet de création de l'association syndicale autorisée (ASA) Fanjeaux Razès Sou Enquête publique Parc éolien "Les Fanges" 06/09/2016 Ouverture d'enquête publique pour le parc éolien "Les Fanges" / Commune de Lapradelle-Puilaurens 30/08/2016 Mise à jour quotidienne à partir de 18h. 18/08/2016 Plans de fermeture des 3 principaux massifs forestiers de l'Aude, en période de risque de feux de forêt élevé. Environnement Classement et régulation des espèces dites nuisibles
-
Mis à jour le 08/09/2016 Les 8 bons comportements en cas de pluies méditerranéennes intenses Pluie - Inondation 29/06/2016 Ariane, un fil de sécurité 24/06/2016 Recrutement sans concours d'adjoint technique
-
AUDE
-
Les actualités sur 1 mois
-
AUDE
-
Les 8 bons comportements en cas de pluies méditerranéennes intenses
-
AUDE
-
Recrutement sans concours d'adjoint technique
[
www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 8 septembre
-
Téléchargez le rapport d'activité 2015 de la DREAL
Auvergne-
Rhône-Alpes Le rapport d'activité 2015 de la DREAL est en ligne Le 8 septembre Bulletin de situation hydrologique -
Auvergne 8 septembre 2016 Le bulletin de situation hydrologique du mois de août 2016 est disponible. Il présente chaque mois des informations sur la pluviométrie, les débits des cours d'eau, les niveaux des nappes, la qualité des eaux superficielles et l'état des retenues.
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Le rapport d'activité 2015 de la DREAL est en ligne
[
www.auvergne.equipement.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
www.auvergne.equipement.gouv.fr
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 8 septembre
-
Téléchargez le rapport d'activité 2015 de la DREAL
Auvergne-
Rhône-Alpes Le rapport d'activité 2015 de la DREAL est en ligne Le 8 septembre Bulletin de situation hydrologique -
Auvergne 8 septembre 2016 Le bulletin de situation hydrologique du mois de août 2016 est disponible. Il présente chaque mois des informations sur la pluviométrie, les débits des cours d'eau, les niveaux des nappes, la qualité des eaux superficielles et l'état des retenues.
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Le rapport d'activité 2015 de la DREAL est en ligne
[
www.bourgogne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bourgogne
-
www.bourgogne.developpement-durable.gouv.fr
-
Du 30/08/2016 au 14/09/2016, consultez le dossier de demande de dérogation "espèces protégées", concernant le renouvellement de l'autorisation de capture, de transport et de détention d'espèces animales non domestiques, de Monsieur Crikboom Dominique dans le cadre du
Centre de sauvegarde des oiseaux sauvages (CSOS), et en vue de la réinsertion dans le milieu naturel. Du 29/08/2016 au 13/09/2016, consultez le dossier de demande de dérogation "espèces protégées" pour le projet de la société Autoroutes
Paris Rhin Rhône (APRR) d'aménagement de l'autoroute A6 : entre le diffuseur d'
Auxerre Nord (PR 153.9) et la fin de la rampe de l'aire des services de Venoy (PR 169.3 Ce projet consiste à créer une nouvelle canalisation souterraine de transport de gaz naturel d'une longueur totale d'environ 187 km entre Étrez dans l'Ain et Voisines en Haute-Marne, via Palleau en Saône-et-Loire. Ce projet traverse trois régions, respectivement
Rhône-Alpes,
Bourgogne et
Champagne-Ardennes et quatre départements.
-
L'emprise finale du projet sur le tronçon de 187 km sera de 700 ha. Cette demande de dérogation est traitée à l'échelle interrégionale (
Champagne-Ardennes,
Bourgogne,
Rhône-Alpes), l'instruction étant coordonnée et assurée par la DREAL
Bourgogne. Protection et sauvegarde des amphibiens sur la commune de Val Suzon (21) 8 février 2016 Du 08/02/2016 au 23/02/2016, consultez le dossier de demande de dérogation au titre des espèces protégées pour le projet de protection et de sauvegarde de la migration des amphibiens sur la commune de Val Suzon (21) Saisir les services de l'État par voie électronique 29 octobre 2015 À partir du 7 novembre 2015, sur tous les sites des services de l'État, les usagers pourront adresser en ligne leurs demandes d'information à l'attention de l'administration.
-
Protection et sauvegarde des amphibiens sur la commune de Val Suzon (21) - DREAL Bourgogne
-
Protection et sauvegarde des amphibiens sur la commune de Val Suzon (21)
-
Saisir les services de l'État par voie électronique - DREAL Bourgogne
-
Saisir les services de l'État par voie électronique
[
www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
-
www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
-
60e anniversaire d'ADOMA : un acteur majeur du logement accompagné Mercredi 7 septembre, lors de la clôture du colloque du 60ème anniversaire d'Adoma à la Philharmonie de
Paris, Emmanuelle Cosse a tenue à souligner le rôle essentiel joué par cette entreprise dans le secteur du logement et de l'hébergement en France. « L'histoire d'ADOMA, c'est l'histoire de la France (.
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 8 septembre
-
Rapport d'activité 2015 de la DREAL
Bretagne 8 septembre 2016 Présenté par grandes thématiques, ce rapport d'activité 2015 illustre la diversité et l'importance des actions conduites par la DREAL, au sein des services de l'État en
Bretagne et en relation avec les acteurs locaux. Signature de la convention locale Ville de demain de
Rennes Métropole 8 septembre 2016 Le jeudi 8 septembre 2016, Emmanuel Couet, Président de
Rennes Métropole, Christophe Mirmand, Préfet de la région
Bretagne et d'Ille-et-Vilaine, Loïc Rolland, directeur régional
Bretagne de la Caisse des dépôts, Nathalie Appéré, Maire de
Rennes, Albert Plouhinec, Maire de Cesson Sévigné et président de la SPLA ViaSilva et Jean-Luc Gaudin, président de la Sem Territoires Développement et de la SPLA Territoires publics ont signé la convention locale correspondant à la seconde tranche du programme « Ville de Demain », elle-même inscrite dans le cadre du Programme d'Investissements d'Avenir (PIA VDD).
-
Rapport d'activité 2015 de la DREAL Bretagne - DREAL Bretagne
-
Rapport d'activité 2015 de la DREAL
Bretagne
-
Signature de la convention locale Ville de demain de Rennes Métropole - DREAL Bretagne
-
Signature de la convention locale Ville de demain de
Rennes Métropole
[
www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
-
www.calvados.developpement-durable.gouv.fr
-
Mis à jour le 08/09/2016 Plus de 960 monuments participent sur l'ensemble du territoire normand à cette manifestation initiée par le ministère de la Culture et de la Communication pour permettre à tous de découvrir et de s'approprier notre patrimoine, bien commun de la Nation (. Le 18 septembre 2016, dans le cadre des JEP, venez nombreux découvrir les salons de la Préfecture du Calvados
-
Les services de l'Etat dans le Calvados
-
Le 18 septembre 2016, dans le cadre des JEP, venez nombreux découvrir les salons de la Préfecture du Calvados Plus de 960 monuments participent sur l'ensemble du territoire normand à cette manifestation initiée par le ministère de la Culture et de la Communication pour permettre à tous de découvrir et de s'approprier notre patrimoine, bien commun de la Nation (...)
[
www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
-
www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Mis à jour le 08/09/2016 Plus de 960 monuments participent sur l'ensemble du territoire normand à cette manifestation initiée par le ministère de la Culture et de la Communication pour permettre à tous de découvrir et de s'approprier notre patrimoine, bien commun de la Nation (. Le 18 septembre 2016, dans le cadre des JEP, venez nombreux découvrir les salons de la Préfecture du Calvados
-
Les services de l'Etat dans le Calvados
-
Le 18 septembre 2016, dans le cadre des JEP, venez nombreux découvrir les salons de la Préfecture du Calvados Plus de 960 monuments participent sur l'ensemble du territoire normand à cette manifestation initiée par le ministère de la Culture et de la Communication pour permettre à tous de découvrir et de s'approprier notre patrimoine, bien commun de la Nation (...)
[
www.calvados.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
-
www.calvados.equipement.gouv.fr
-
Mis à jour le 08/09/2016 Plus de 960 monuments participent sur l'ensemble du territoire normand à cette manifestation initiée par le ministère de la Culture et de la Communication pour permettre à tous de découvrir et de s'approprier notre patrimoine, bien commun de la Nation (. Le 18 septembre 2016, dans le cadre des JEP, venez nombreux découvrir les salons de la Préfecture du Calvados
-
Les services de l'Etat dans le Calvados
-
Le 18 septembre 2016, dans le cadre des JEP, venez nombreux découvrir les salons de la Préfecture du Calvados Plus de 960 monuments participent sur l'ensemble du territoire normand à cette manifestation initiée par le ministère de la Culture et de la Communication pour permettre à tous de découvrir et de s'approprier notre patrimoine, bien commun de la Nation (...)
[
www.calvados.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
-
www.calvados.gouv.fr
-
Mis à jour le 08/09/2016 Plus de 960 monuments participent sur l'ensemble du territoire normand à cette manifestation initiée par le ministère de la Culture et de la Communication pour permettre à tous de découvrir et de s'approprier notre patrimoine, bien commun de la Nation (. Le 18 septembre 2016, dans le cadre des JEP, venez nombreux découvrir les salons de la Préfecture du Calvados
-
Le 18 septembre 2016, dans le cadre des JEP, venez nombreux découvrir les salons de la Préfecture du Calvados - Les services de l'Etat dans le Calvados
-
Le 18 septembre 2016, dans le cadre des JEP, venez nombreux découvrir les salons de la Préfecture du Calvados Plus de 960 monuments participent sur l'ensemble du territoire normand à cette manifestation initiée par le ministère de la Culture et de la Communication pour permettre à tous de découvrir et de s'approprier notre patrimoine, bien commun de la Nation (...)
[
www.calvados.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
-
www.calvados.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 08/09/2016 Plus de 960 monuments participent sur l'ensemble du territoire normand à cette manifestation initiée par le ministère de la Culture et de la Communication pour permettre à tous de découvrir et de s'approprier notre patrimoine, bien commun de la Nation (. Le 18 septembre 2016, dans le cadre des JEP, venez nombreux découvrir les salons de la Préfecture du Calvados
-
Les services de l'Etat dans le Calvados
-
Le 18 septembre 2016, dans le cadre des JEP, venez nombreux découvrir les salons de la Préfecture du Calvados Plus de 960 monuments participent sur l'ensemble du territoire normand à cette manifestation initiée par le ministère de la Culture et de la Communication pour permettre à tous de découvrir et de s'approprier notre patrimoine, bien commun de la Nation (...)
[
www.centre.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Centre-Val de Loire
-
www.centre.developpement-durable.gouv.fr
-
Vous souhaitez faire des économies d'énergie et améliorer votre confort en rénovant votre logement? Vous voulez augmenter la valeur patrimoniale d'un bien que vous louez? L'éco-PTZ vous permet de financer vos travaux de rénovation énergétique à moindre coût en bénéficiant d'un prêt à taux zéro. Pour tout savoir sur ce mode de financement et faciliter votre démarche, consultez le fascicule que la DREAL
Centre-Val de Loire a élaboré pour vous. L'éco-PTZ : un prêt à 0% pour vos travaux de rénovation énergétique Le 1er septembre
[
www.centre.drire.gouv.fr ]
DREAL Centre-Val de Loire
-
www.centre.drire.gouv.fr
-
Vous souhaitez faire des économies d'énergie et améliorer votre confort en rénovant votre logement? Vous voulez augmenter la valeur patrimoniale d'un bien que vous louez? L'éco-PTZ vous permet de financer vos travaux de rénovation énergétique à moindre coût en bénéficiant d'un prêt à taux zéro. Pour tout savoir sur ce mode de financement et faciliter votre démarche, consultez le fascicule que la DREAL
Centre-Val de Loire a élaboré pour vous. L'éco-PTZ : un prêt à 0% pour vos travaux de rénovation énergétique Le 1er septembre
[
www.cget.gouv.fr ]
CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
-
www.cget.gouv.fr/actions-une-serie-cget-donne-aux-acteurs-de-terrain
-
VIDÉO « En actions », une série du CGET qui donne la parole aux acteurs de terrain
-
www.cget.gouv.fr/actualites/instruction_decret_sur_la_mise_en_%C5%93uvre_nouvelle_carte_intercommunalite_sraddet
-
08/09/2016 CIRCULAIRES Instruction NOR INTB1617629N relative à la mise en oeuvre de la nouvelle carte de... Instruction et décret sur la mise en oeuvre de la nouvelle carte de l'intercommunalité et le Sraddet Lire la suite
-
www.cget.gouv.fr/actualites/intervention-de-jean-michel-thornary-sur-l-acces-aux-services-au-public
-
08/09/2016 Intervention de Jean-Michel Thornary sur l'accès aux services au public Lire la suite RENCONTRES « RURALI'TIC 2016 » « La ruralité, avenir de la France ». Tel sera le fil rouge des rencontres « Rurali'Tic...
-
www.cget.gouv.fr/actualites/la-ville-autrement-voyage-urbain-aux-pays-bas
-
La ville autrement : voyage urbain aux Pays-Bas Reportage
-
www.cget.gouv.fr/actualites/retour-sur-la-conference-de-cork
-
08/09/2016 DÉVELOPPEMENT RURAL EN EUROPE La ville de Cork, en Irlande, a accueilli une conférence européenne sur le développement... Lire la suite Retour sur la conférence de Cork
-
www.cget.gouv.fr/actualites/un-pouvoir-d-alerte-accorde-aux-prefets-sur-leur-implantation
-
08/09/2016 ACCESSIBILITÉ DES SERVICES PUBLICS Dans le cadre de l'élaboration des schémas départementaux d'amélioration de... Lire la suite Un pouvoir d'alerte accordé aux préfets sur leur implantation
-
www.cget.gouv.fr
-
DÉVELOPPEMENT RURAL EN EUROPE Retour sur la conférence de Cork La ville de Cork, en Irlande, a accueilli une conférence européenne sur le développement. 08/09/2016 CIRCULAIRES Instruction et décret sur la mise en oeuvre de la nouvelle carte de l'intercommunalité et le Sraddet Instruction NOR INTB1617629N relative à la mise en oeuvre de la nouvelle carte de. 08/09/2016 RENCONTRES « RURALI'TIC 2016 » Intervention de Jean-Michel Thornary sur l'accès aux services au public « La ruralité, avenir de la France ». Tel sera le fil rouge des rencontres « Rurali'Tic. 08/09/2016 ACCESSIBILITÉ DES SERVICES PUBLICS Un pouvoir d'alerte accordé aux préfets sur leur implantation Dans le cadre de l'élaboration des schémas départementaux d'amélioration de. 08/09/2016
-
La ville autrement : voyage urbain aux Pays-Bas RENCONTRES « RURALI'TIC 2016 » Intervention de Jean-Michel Thornary sur l'accès aux services au public « En actions », une série du CGET qui donne la parole aux acteurs de terrain La ville autrement : voyage urbain aux Pays-Bas RENCONTRES « RURALI'TIC 2016 » Intervention de Jean-Michel Thornary sur l'accès aux services au public « En actions », une série du CGET qui donne la parole aux acteurs de terrain La ville autrement : voyage urbain aux Pays-Bas RENCONTRES « RURALI'TIC 2016 » Intervention de Jean-Michel Thornary sur l'accès aux services au public « En actions », une série du CGET qui donne la parole aux acteurs de terrain
-
Lab Périurbain Lab Périurbain
[
www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/borne-de-recharge-ve-yonne/
-
Borne de recharge VE Yonne Implantation de bornes de charge pour véhicules électriques. mise en place en cour de réalisation par le Syndicat départemental d'Énergies de l'Yonne
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/reseau-de-borne-de-charge-pour-vehicules-electriques-sdey/
-
Reseau de borne de charge pour véhicules électriques SDEY implantation de bornes de charge pour véhicules électriques mise en place réalisée par le SDEY Syndicat départemental d'Énergies de l'Yonne
-
www.data.gouv.fr
-
Reseau de borne de charge pour véhicules électriques SDEY implantation de bornes de charge pour véhicules électriques mise en place réalisée par le SDEY Syndicat départemental d'Énergies de l'Yonne Département français Borne de recharge VE Yonne Implantation de bornes de charge pour véhicules électriques. mise en place en cour de réalisation par le Syndicat départemental d'Énergies de l'Yonne Département français
[
www.datar.gouv.fr ]
CGET : Commissariat général à l'égalité des territoires
-
www.datar.gouv.fr/actions-une-serie-cget-donne-aux-acteurs-de-terrain
-
VIDÉO « En actions », une série du CGET qui donne la parole aux acteurs de terrain
-
www.datar.gouv.fr/actualites/instruction_decret_sur_la_mise_en_%C5%93uvre_nouvelle_carte_intercommunalite_sraddet
-
08/09/2016 CIRCULAIRES Instruction NOR INTB1617629N relative à la mise en oeuvre de la nouvelle carte de... Instruction et décret sur la mise en oeuvre de la nouvelle carte de l'intercommunalité et le Sraddet Lire la suite
-
www.datar.gouv.fr/actualites/intervention-de-jean-michel-thornary-sur-l-acces-aux-services-au-public
-
08/09/2016 Intervention de Jean-Michel Thornary sur l'accès aux services au public Lire la suite RENCONTRES « RURALI'TIC 2016 » « La ruralité, avenir de la France ». Tel sera le fil rouge des rencontres « Rurali'Tic...
-
www.datar.gouv.fr/actualites/la-ville-autrement-voyage-urbain-aux-pays-bas
-
La ville autrement : voyage urbain aux Pays-Bas Reportage
-
www.datar.gouv.fr/actualites/retour-sur-la-conference-de-cork
-
08/09/2016 DÉVELOPPEMENT RURAL EN EUROPE La ville de Cork, en Irlande, a accueilli une conférence européenne sur le développement... Lire la suite Retour sur la conférence de Cork
-
www.datar.gouv.fr/actualites/un-pouvoir-d-alerte-accorde-aux-prefets-sur-leur-implantation
-
08/09/2016 ACCESSIBILITÉ DES SERVICES PUBLICS Dans le cadre de l'élaboration des schémas départementaux d'amélioration de... Lire la suite Un pouvoir d'alerte accordé aux préfets sur leur implantation
-
www.datar.gouv.fr
-
DÉVELOPPEMENT RURAL EN EUROPE Retour sur la conférence de Cork La ville de Cork, en Irlande, a accueilli une conférence européenne sur le développement. 08/09/2016 CIRCULAIRES Instruction et décret sur la mise en oeuvre de la nouvelle carte de l'intercommunalité et le Sraddet Instruction NOR INTB1617629N relative à la mise en oeuvre de la nouvelle carte de. 08/09/2016 RENCONTRES « RURALI'TIC 2016 » Intervention de Jean-Michel Thornary sur l'accès aux services au public « La ruralité, avenir de la France ». Tel sera le fil rouge des rencontres « Rurali'Tic. 08/09/2016 ACCESSIBILITÉ DES SERVICES PUBLICS Un pouvoir d'alerte accordé aux préfets sur leur implantation Dans le cadre de l'élaboration des schémas départementaux d'amélioration de. 08/09/2016
-
La ville autrement : voyage urbain aux Pays-Bas RENCONTRES « RURALI'TIC 2016 » Intervention de Jean-Michel Thornary sur l'accès aux services au public « En actions », une série du CGET qui donne la parole aux acteurs de terrain La ville autrement : voyage urbain aux Pays-Bas RENCONTRES « RURALI'TIC 2016 » Intervention de Jean-Michel Thornary sur l'accès aux services au public « En actions », une série du CGET qui donne la parole aux acteurs de terrain La ville autrement : voyage urbain aux Pays-Bas RENCONTRES « RURALI'TIC 2016 » Intervention de Jean-Michel Thornary sur l'accès aux services au public « En actions », une série du CGET qui donne la parole aux acteurs de terrain
-
Lab Périurbain Lab Périurbain
[
www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Barbara Pompili se rendra lundi 12 et mardi 13 septembre 2016 dans le Parc national du Mercantour - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Barbara Pompili se rendra lundi 12 et mardi 13 septembre 2016 dans le Parc national du Mercantour
-
BeeBryte réduit jusqu'à 40% les factures d'électricité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
BeeBryte réduit jusqu'à 40% les factures d'électricité Jeudi 08 Septembre 2016
-
COP21, 26 États ont ratifié l'Accord de Paris - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Mercredi 07 Septembre 2016
-
COP21, 26 États ont ratifié l'Accord de Paris - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Mercredi 07 Septembre 2016
-
Discours de Barbara Pompili : Réunion du Conseil d'Administration transitoire de l'Agence Française pour la Biodiversité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Discours de Barbara Pompili : Réunion du Conseil d'Administration transitoire de l'Agence Française pour la Biodiversité
-
Discours de Barbara Pompili : Ouverture de la réunion du comité de suivi de la Stratégie nationale de la Biodiversité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Discours de Barbara Pompili : Ouverture de
la réunion du comité de suivi de la Stratégie nationale de la Biodiversité
-
Discours de Mme Ségolène Royal : Ouverture de la 1ère conférence internationale sur les risques liés aux résidus de médicaments dans l'environnement - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Discours de Mme
Ségolène Royal : Ouverture de la 1ère conférence internationale sur les risques liés aux résidus de médicaments dans l'environnement
-
www.developpement-durable.gouv.fr
-
8 septembre 2016 Barbara Pompili se rendra lundi 12 et mardi 13 septembre 2016 dans le Parc national du Mercantour
-
8 septembre 2016 Discours de Barbara Pompili : Ouverture de
la réunion du comité de suivi de la Stratégie nationale de la Biodiversité 8 septembre 2016 Discours de Mme
Ségolène Royal : Ouverture de la 1ère conférence internationale sur les risques liés aux résidus de médicaments dans l'environnement 8 septembre 2016
Ségolène Royal lance le plan de lutte contre les micropolluants 2016-2021 lors du congrès international sur les risques liés aux résidus de médicaments dans l'environnement
-
8 septembre 2016
Ségolène Royal annonce un plan de restauration dans le Parc national des Calanques en associant les élus locaux 8 septembre 2016 Discours de Barbara Pompili : Réunion du Conseil d'Administration transitoire de l'Agence Française pour la Biodiversité
-
8 septembre 2016 Transport routier de marchandises : le Gouvernement engagé dans la lutte contre le dumping social 8 septembre 2016 Transport routier de marchandises : Le Gouvernement engagé dans la lutte contre le dumping social 8 septembre 2016
Ségolène Royal crée le 1er incubateur Green Tech verte pour accélérer la croissance verte avec 49 start-ups et lance le 2ème appel à concours « initiatives Green Tech verte »
-
Rapport DSAC relatif à l'incident du survol de la ville de Nice par le vol THY9GC de la compagnie Turkish Airlines le 27 aout 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Mercredi 07 Septembre 2016
-
Ségolène Royal annonce un plan de restauration dans le Parc national des Calanques en associant les élus locaux - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ségolène Royal annonce un plan de restauration dans le Parc national des Calanques en associant les élus locaux
-
Ségolène Royal crée le 1er incubateur Green Tech verte pour accélérer la croissance verte avec 49 start-ups et lance le 2ème appel à concours « initiatives Green Tech verte » - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ségolène Royal crée le 1er incubateur Green Tech verte pour accélérer la croissance verte avec 49 start-ups et lance le 2ème appel à concours « initiatives Green Tech verte »
-
Ségolène Royal lance le plan de lutte contre les micropolluants 2016-2021 lors du congrès international sur les risques liés aux résidus de médicaments dans l'environnement - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ségolène Royal lance le plan de lutte contre les micropolluants 2016-2021 lors du congrès international sur les risques liés aux résidus de médicaments dans l'environnement
-
Transport routier de marchandises : Le Gouvernement engagé dans la lutte contre le dumping social - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Transport routier de marchandises : Le Gouvernement engagé dans la lutte contre le dumping social
-
Transport routier de marchandises : le Gouvernement engagé dans la lutte contre le dumping social - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Transport routier de marchandises : le Gouvernement engagé dans la lutte contre le dumping social
[
www.developpementdurable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Barbara Pompili se rendra lundi 12 et mardi 13 septembre 2016 dans le Parc national du Mercantour - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Barbara Pompili se rendra lundi 12 et mardi 13 septembre 2016 dans le Parc national du Mercantour
-
Discours de Barbara Pompili : Réunion du Conseil d'Administration transitoire de l'Agence Française pour la Biodiversité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Discours de Barbara Pompili : Réunion du Conseil d'Administration transitoire de l'Agence Française pour la Biodiversité
-
Discours de Barbara Pompili : Ouverture de la réunion du comité de suivi de la Stratégie nationale de la Biodiversité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Discours de Barbara Pompili : Ouverture de
la réunion du comité de suivi de la Stratégie nationale de la Biodiversité
-
Discours de Mme Ségolène Royal : Ouverture de la 1ère conférence internationale sur les risques liés aux résidus de médicaments dans l'environnement - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Discours de Mme
Ségolène Royal : Ouverture de la 1ère conférence internationale sur les risques liés aux résidus de médicaments dans l'environnement
-
www.developpementdurable.gouv.fr
-
8 septembre 2016 Barbara Pompili se rendra lundi 12 et mardi 13 septembre 2016 dans le Parc national du Mercantour
-
8 septembre 2016 Discours de Barbara Pompili : Ouverture de
la réunion du comité de suivi de la Stratégie nationale de la Biodiversité 8 septembre 2016 Discours de Mme
Ségolène Royal : Ouverture de la 1ère conférence internationale sur les risques liés aux résidus de médicaments dans l'environnement 8 septembre 2016
Ségolène Royal lance le plan de lutte contre les micropolluants 2016-2021 lors du congrès international sur les risques liés aux résidus de médicaments dans l'environnement
-
8 septembre 2016
Ségolène Royal annonce un plan de restauration dans le Parc national des Calanques en associant les élus locaux 8 septembre 2016 Discours de Barbara Pompili : Réunion du Conseil d'Administration transitoire de l'Agence Française pour la Biodiversité
-
8 septembre 2016 Transport routier de marchandises : le Gouvernement engagé dans la lutte contre le dumping social 8 septembre 2016 Transport routier de marchandises : Le Gouvernement engagé dans la lutte contre le dumping social 8 septembre 2016
Ségolène Royal crée le 1er incubateur Green Tech verte pour accélérer la croissance verte avec 49 start-ups et lance le 2ème appel à concours « initiatives Green Tech verte »
-
Ségolène Royal annonce un plan de restauration dans le Parc national des Calanques en associant les élus locaux - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ségolène Royal annonce un plan de restauration dans le Parc national des Calanques en associant les élus locaux
-
Ségolène Royal crée le 1er incubateur Green Tech verte pour accélérer la croissance verte avec 49 start-ups et lance le 2ème appel à concours « initiatives Green Tech verte » - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ségolène Royal crée le 1er incubateur Green Tech verte pour accélérer la croissance verte avec 49 start-ups et lance le 2ème appel à concours « initiatives Green Tech verte »
-
Ségolène Royal lance le plan de lutte contre les micropolluants 2016-2021 lors du congrès international sur les risques liés aux résidus de médicaments dans l'environnement - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ségolène Royal lance le plan de lutte contre les micropolluants 2016-2021 lors du congrès international sur les risques liés aux résidus de médicaments dans l'environnement
-
Transport routier de marchandises : Le Gouvernement engagé dans la lutte contre le dumping social - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Transport routier de marchandises : Le Gouvernement engagé dans la lutte contre le dumping social
-
Transport routier de marchandises : le Gouvernement engagé dans la lutte contre le dumping social - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Transport routier de marchandises : le Gouvernement engagé dans la lutte contre le dumping social
[
www.dgccrf.bercy.gouv.fr ]
DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers
-
Document pdf
-
Intervention de Martine PINVILLE - Visite de l'atelier de réparation des appareils électroménagers de la société DOM
-
Document pdf
-
Résultats de l'enquête sur l'information en matière de garantie et de disponibilité des pièces détachées
-
www.dgccrf.bercy.gouv.fr
-
Le Gouvernement poursuit son action de contrôle en faveur de la protection des consommateurs - 08/09/2016 - PDF, 227 Ko Intervention de Martine PINVILLE - Visite de l'atelier de réparation des appareils électroménagers de la société DOM - ( PDF, 230 Ko) Résultats de l'enquête sur l'information en matière de garantie et de disponibilité des pièces détachées - (PDF, 231 Ko)
[
www.dila.premier-ministre.gouv.fr ]
DILA - La référence au service du public
-
www.dila.premier-ministre.gouv.fr
-
vie-publique.fr est un site réalisé par la Direction de l'Information Légale et Administrative
-
www.dila.premier-ministre.gouv.fr/actualites/actualites/programme-open-case-law-2016
-
Lire la suite de l'article
-
www.dila.premier-ministre.gouv.fr
-
Programme Open "Case" Law 2016 #PGO2016 #OPENLAW
Paris, le 7 septembre 2016. A la veille de la prise de la Présidence par la France du « Partenariat pour un gouvernement ouvert » (PGO) dont le programme du plan d'action national, élaboré avec la société civile, a été rendu public le 15 juillet dernier, et dans le prolongement des dispositions de la loi Lemaire, la DILA annonce le lancement du programme Open « Case » Law 2016, programme d'innovation collaborative autour des données ouvertes, qu'elle co-organise avec l'association Open Law* le Droit Ouvert, en partenariat avec Etalab, le ministère de la Justice, la
Cour de Cassation, la
Cour des Comptes, le
Conseil d'Etat, la CNIL, l'INPI et l'Ordre des Avocats de
Paris.
-
www.dila.premier-ministre.gouv.fr/vie-publique-fr
-
Presse
[
www.dmp.gouv.fr ]
Request Rejected
-
www.dmp.gouv.fr
-
Your support ID is: 14698854172724980962
-
Your support ID is: 14698854172725055620
-
Your support ID is: 14698854172726514883
-
Your support ID is: 2551160103705682626
-
Your support ID is: 2551160103707617211
-
Your support ID is: 2551160103707633193
[
www.ecologie.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Barbara Pompili se rendra lundi 12 et mardi 13 septembre 2016 dans le Parc national du Mercantour
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Discours de Barbara Pompili : Réunion du Conseil d'Administration transitoire de l'Agence Française pour la Biodiversité
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Discours de Barbara Pompili : Ouverture de
la réunion du comité de suivi de la Stratégie nationale de la Biodiversité
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Discours de Mme
Ségolène Royal : Ouverture de la 1ère conférence internationale sur les risques liés aux résidus de médicaments dans l'environnement
-
www.ecologie.gouv.fr
-
8 septembre 2016 Barbara Pompili se rendra lundi 12 et mardi 13 septembre 2016 dans le Parc national du Mercantour
-
8 septembre 2016 Discours de Barbara Pompili : Ouverture de
la réunion du comité de suivi de la Stratégie nationale de la Biodiversité 8 septembre 2016 Discours de Mme
Ségolène Royal : Ouverture de la 1ère conférence internationale sur les risques liés aux résidus de médicaments dans l'environnement 8 septembre 2016
Ségolène Royal lance le plan de lutte contre les micropolluants 2016-2021 lors du congrès international sur les risques liés aux résidus de médicaments dans l'environnement
-
8 septembre 2016
Ségolène Royal annonce un plan de restauration dans le Parc national des Calanques en associant les élus locaux 8 septembre 2016 Discours de Barbara Pompili : Réunion du Conseil d'Administration transitoire de l'Agence Française pour la Biodiversité
-
8 septembre 2016 Transport routier de marchandises : le Gouvernement engagé dans la lutte contre le dumping social 8 septembre 2016 Transport routier de marchandises : Le Gouvernement engagé dans la lutte contre le dumping social 8 septembre 2016
Ségolène Royal crée le 1er incubateur Green Tech verte pour accélérer la croissance verte avec 49 start-ups et lance le 2ème appel à concours « initiatives Green Tech verte »
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ségolène Royal annonce un plan de restauration dans le Parc national des Calanques en associant les élus locaux
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ségolène Royal crée le 1er incubateur Green Tech verte pour accélérer la croissance verte avec 49 start-ups et lance le 2ème appel à concours « initiatives Green Tech verte »
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ségolène Royal lance le plan de lutte contre les micropolluants 2016-2021 lors du congrès international sur les risques liés aux résidus de médicaments dans l'environnement
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Transport routier de marchandises : Le Gouvernement engagé dans la lutte contre le dumping social
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Transport routier de marchandises : le Gouvernement engagé dans la lutte contre le dumping social
[
www.education.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Rencontre de Najat Vallaud-Belkacem avec les nouveaux professeurs stagiaires de l'académie de Créteil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Rencontre de
Najat Vallaud-Belkacem avec les nouveaux professeurs stagiaires de l'académie de
Créteil
-
En 2017, le ministère recrute 25 000 nouveaux enseignants : inscrivez-vous aux concours de recrutement d'enseignants et de personnels d'éducation - Devenir enseignant
-
En 2017, le ministère recrute 25 000 enseignants : inscrivez-vous !
-
En 2017, le ministère recrute 25 000 nouveaux enseignants : inscrivez-vous aux concours de recrutement d'enseignants et de personnels d'éducation - Devenir enseignant
-
En 2017, le ministère recrute 25 000 nouveaux enseignants : inscrivez-vous dès à présent !
-
Au BO du 8 septembre 2016 : Prix 2017 "Non au harcèlement" et lycées des métiers - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Au BO du 8 septembre 2016 : Prix 2017 "Non au harcèlement" et lycées des métiers
-
Taux de participation à la grève du 8 septembre 2016 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Taux de participation à la grève du 8 septembre 2016
-
Ouverture des inscriptions aux concours enseignants : plus 25 000 postes ouverts aux recrutements en 2017 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Ouverture des inscriptions aux concours enseignants : plus 25 000 postes ouverts aux recrutements en 2017
-
Concours des personnels d'encadrement - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Concours des personnels d'encadrement
-
7 et 8 octobre, élections des représentants des parents d'élèves - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Elections des représentants des parents d'élèves dans les académies de
la Réunion et de
Mayotte Elections des représentants des parents d'élèves
-
La mise en place du dispositif "plus de maîtres que de classes" - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
La mise en place du dispositif "plus de maîtres que de classes"
-
Le développement de l'accueil des enfants de moins de trois ans - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Le développement de l'accueil des enfants de moins de trois ans
-
Sécurité dans les établissements scolaires : les bons réflexes à avoir - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Sécurité dans les établissements scolaires : les bons réflexes à avoir
-
www.education.gouv.fr
-
Concours des personnels d'encadrement La mise en place du dispositif "plus de maîtres que de classes" Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem dans le Pas-de-
Calais - Vendredi 2 septembre 2016,
Arras La rentrée scolaire 2016 Sécurité dans les écoles, collèges et lycées : déplacement avec le ministre de l'Intérieur En 2017, le ministère recrute 25 000 enseignants : inscrivez-vous ! La mise en place du dispositif "plus de maîtres que de classes"
-
Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem en Haute-Garonne, mardi 6 septembre 2016 En 2017, le ministère recrute 25 000 nouveaux enseignants : inscrivez-vous aux concours de recrutement d'enseignants et de personnels d'éducation Rencontre avec les enseignants à l'occasion de la pré-rentrée Tout savoir sur l'année scolaire 2016 - 2017 Au BO du 25 août 2016 : année de l'Olympisme, concours "Découvrons notre constitution", parcours d'excellence, baccalauréat technologique, scolarisation des élèves en situation de handicap, éducation à la santé, éducation à la sécurité et diplôme national du brevet Rencontre de
Najat Vallaud-Belkacem avec les nouveaux professeurs stagiaires de l'académie de
Créteil Sécurité dans les établissements scolaires : les bons réflexes à avoir
-
#divfix { position:absolute; width:100%; height:60px; padding:10px 0; text-align:center; background-color:#ece5ec; display:block; overflow:hidden; color:#AD1C72; line-height:28px; font-size:24px; Taux de participation à la grève du 8 septembre 2016 Au BO du 8 septembre 2016 : Prix 2017 "Non au harcèlement" et lycées des métiers Le dispositif "meilleurs bacheliers"
Najat Vallaud-Belkacem souhaite une bonne rentrée aux personnels de l'Éducation nationale En 2017, le ministère recrute 25 000 nouveaux enseignants : inscrivez-vous aux concours de recrutement d'enseignants et de personnels d'éducation [Vidéo] Suivez en direct la conférence de presse de rentrée, lundi 29 août, dès 9h30 Rentrée 2016 : discours de
Najat Vallaud-Belkacem Au BO du 8 septembre 2016 : Prix 2017 "Non au harcèlement" et lycées des métiers Taux de participation à la grève du 8 septembre 2016
-
L'Éducation nationalre recrute En 2017, l'Éducation nationale recrute 25000 nouveaux enseignants : inscrivez-vous aux concours de recrutement d'enseignants et de personnels d'éducation ! Accompagner son enfant tout au long de l'année L'essentiel pour accompagner son enfant tout au long de l'année : calendrier scolaire, formalités, orientation, présentation des enseignements, etc. 30 septembre et 1er octobre Elections des représentants des parents d'élèves dans les académies de
la Réunion et de
Mayotte 7 et 8 octobre Elections des représentants des parents d'élèves
-
Le développement de l'accueil des enfants de moins de trois ans Déplacement de
Najat Vallaud-Belkacem en Haute-Garonne, mardi 6 septembre 2016 Rentrée scolaire 2016 : visite de
François Hollande et
Najat Vallaud-Belkacem dans une école et un collège Sécurité dans les écoles, collèges et lycées : déplacement avec le ministre de l'Intérieur En 2017, le ministère recrute 25 000 nouveaux enseignants : inscrivez-vous dès à présent ! Le développement de l'accueil des enfants de moins de trois ans
-
Ouverture des inscriptions aux concours enseignants : plus 25 000 postes ouverts aux recrutements en 2017 La mise en place du dispositif "plus de maîtres que de classes" Le dispositif "meilleurs bacheliers" En 2017, le ministère recrute 25 000 nouveaux enseignants : inscrivez-vous dès à présent ! Tout savoir sur l'année scolaire 2016 - 2017 Rentrée 2016 : discours de
Najat Vallaud-Belkacem Ouverture des inscriptions aux concours enseignants : plus 25 000 postes ouverts aux recrutements en 2017
-
Accompagner son enfant tout au long de l'année - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Accompagner son enfant tout au long de l'année
[
www.emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.emploi.gouv.fr/demarches-et-fiches-pratiques/annuaire-service-public-emploi
-
Annuaire du service public de l'emploi
-
www.emploi.gouv.fr
-
7.09 14:10 Vous souhaitez vous former ? Trouvez la formation qui vous convient sur t.co/UqWNId263u #FormPro t.co/HgNn8mf4Oi 6.09 18:09 @EducationFrance : ðŸ`» Jeunes diplômés, découvrez l' #ARPE sur snapchat ! ðŸÿë âå' t.co/dE0rWsDCbZ t.co/CtJS8XL6yn 6.09 17:50 Le Ministère du travail sera au salon @JeunesdAvenirs le 27 et 28 septembre ! t.co/Bxk80MI4tq t.co/N5hBlm4JqR
[
www.environnement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Barbara Pompili se rendra lundi 12 et mardi 13 septembre 2016 dans le Parc national du Mercantour
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Discours de Barbara Pompili : Réunion du Conseil d'Administration transitoire de l'Agence Française pour la Biodiversité
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Discours de Barbara Pompili : Ouverture de
la réunion du comité de suivi de la Stratégie nationale de la Biodiversité
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Discours de Mme
Ségolène Royal : Ouverture de la 1ère conférence internationale sur les risques liés aux résidus de médicaments dans l'environnement
-
www.environnement.gouv.fr
-
8 septembre 2016 Barbara Pompili se rendra lundi 12 et mardi 13 septembre 2016 dans le Parc national du Mercantour
-
8 septembre 2016 Discours de Barbara Pompili : Ouverture de
la réunion du comité de suivi de la Stratégie nationale de la Biodiversité 8 septembre 2016 Discours de Mme
Ségolène Royal : Ouverture de la 1ère conférence internationale sur les risques liés aux résidus de médicaments dans l'environnement 8 septembre 2016
Ségolène Royal lance le plan de lutte contre les micropolluants 2016-2021 lors du congrès international sur les risques liés aux résidus de médicaments dans l'environnement
-
8 septembre 2016
Ségolène Royal annonce un plan de restauration dans le Parc national des Calanques en associant les élus locaux 8 septembre 2016 Discours de Barbara Pompili : Réunion du Conseil d'Administration transitoire de l'Agence Française pour la Biodiversité
-
8 septembre 2016 Transport routier de marchandises : le Gouvernement engagé dans la lutte contre le dumping social 8 septembre 2016 Transport routier de marchandises : Le Gouvernement engagé dans la lutte contre le dumping social 8 septembre 2016
Ségolène Royal crée le 1er incubateur Green Tech verte pour accélérer la croissance verte avec 49 start-ups et lance le 2ème appel à concours « initiatives Green Tech verte »
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ségolène Royal annonce un plan de restauration dans le Parc national des Calanques en associant les élus locaux
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ségolène Royal crée le 1er incubateur Green Tech verte pour accélérer la croissance verte avec 49 start-ups et lance le 2ème appel à concours « initiatives Green Tech verte »
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ségolène Royal lance le plan de lutte contre les micropolluants 2016-2021 lors du congrès international sur les risques liés aux résidus de médicaments dans l'environnement
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Transport routier de marchandises : Le Gouvernement engagé dans la lutte contre le dumping social
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Transport routier de marchandises : le Gouvernement engagé dans la lutte contre le dumping social
[
www.famille.gouv.fr ]
Familles - Enfance - Affaires sociales - Ministère des Affaires sociales et de la Santé
-
www.famille.gouv.fr/affaires-sociales/familles-enfance?max_articles=12
-
4 articles de plus (reste 17)
-
www.famille.gouv.fr
-
Dispositifs d'aides aux familles Droits de l'enfant Lieux d'accueil et d'écoute des jeunes Mesures de protection et d'accompagnement La loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs a mis en place un dispositif (. Handicap et dépendance Personnes âgées Mandataires judiciaires à la protection des majeurs Les mandataires judiciaires à la protection des majeurs exercent à titre habituel les mesures de protection (. Handicap et dépendance Personnes âgées Financement des mesures de protection La loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs a prévu qu'à partir du 1er janvier (. Aides à domicile Les services à la personne, définis dans le
code du travail (Art. L. 129-1), désignent les organismes qui (. Dispositifs d'aides aux familles Prestations familiales : attribution Les prestations familiales légales, qui constituent une partie essentielle de la branche « Famille » de la (. Famille, enfance, jeunesse
-
Fiches pratiques Prestations familiales : présentation Qui peut bénéficier des allocations familiales ? Les allocations familiales sont dues à partir du deuxième (. Fiches pratiques 4 articles de plus (reste 17)
-
Prestations familiales : présentation
[
www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
-
www.gouv.nc/actualites/08-09-2016/accompagner-les-enseignants-deleves-autistes
-
Accompagner les enseignants d'élèves autistes Lire la suite de Accompagner les enseignants d'élèves autistes
-
www.gouv.nc/actualites/08-09-2016/conseils-gratuits-au-point-info-energie
-
Conseils gratuits au Point info énergie Lire la suite de Conseils gratuits au Point info énergie
-
www.gouv.nc/actualites/08-09-2016/sinscrire-aux-concours-en-ligne
-
Lire la suite S'inscrire aux concours en ligne de S'inscrire aux concours en ligne
-
www.gouv.nc
-
07 septembre 2016Aménagement du territoire
-
S'inscrire aux concours en ligne 08 septembre 2016Société Emploi et travail Aménagement du territoire Jusqu'à présent, l'inscription aux concours de la fonction publique se faisait uniquement sur papier et le paiement par timbre fiscal. Lire la suite de S'inscrire aux concours en ligne Conseils gratuits au Point info énergie 08 septembre 2016Environnement et énergie Le Point info énergie (PIE) fête sa première année d'existence ! Ce service gratuit, qui découle du Schéma pour la transition énergétique de la
Nouvelle-Calédonie, a été créé pour aider la population à maîtriser sa consommation énergétique. Lire la suite de Conseils gratuits au Point info énergie Accompagner les enseignants d'élèves autistes 08 septembre 2016Éducation et formation Des mallettes pédagogiques destinées aux enseignants accueillant dans leurs classes des élèves souffrant d'autisme sont en cours d'élaboration. Lire la suite de Accompagner les enseignants d'élèves autistes
[
www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
-
www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr
-
Journées du Patrimoine édition 2016 : thème patrimoine et citoyenneté 08/09/2016 Le thème de cette 33ème édition des journées européennes du patrimoine est consacré aux lieux d'expression de la citoyenneté. Un thème qui nous unit et nous rassemble tous, autour de la République. Il permettra la découverte ou la redécouverte de lieux (.
-
Mis à jour le 08/09/2016 08/09/2016 Service civique : proposition d'une mission à la délégation départementale aux droits des femmes
-
des Hautes-Pyrénées
-
Journées du Patrimoine édition 2016 : thème patrimoine et citoyenneté
-
des Hautes-Pyrénées
-
Service civique : proposition d'une mission à la délégation départementale aux droits des femmes
[
www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
-
www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr
-
Journées du Patrimoine édition 2016 : thème patrimoine et citoyenneté 08/09/2016 Le thème de cette 33ème édition des journées européennes du patrimoine est consacré aux lieux d'expression de la citoyenneté. Un thème qui nous unit et nous rassemble tous, autour de la République. Il permettra la découverte ou la redécouverte de lieux (.
-
Mis à jour le 08/09/2016 08/09/2016 Service civique : proposition d'une mission à la délégation départementale aux droits des femmes
-
des Hautes-Pyrénées
-
Journées du Patrimoine édition 2016 : thème patrimoine et citoyenneté
-
des Hautes-Pyrénées
-
Service civique : proposition d'une mission à la délégation départementale aux droits des femmes
[
www.horizon2020.gouv.fr ]
Accueil - Horizon 2020
-
404 - Page indisponible - Horizon 2020
-
Formation du PCN Environnement : "Montage de projet européen"
-
404 - Page indisponible - Horizon 2020
-
325 jeunes chercheurs financés pour l'appel ERC Starting Grant 2016 Lire la suite
-
www.horizon2020.gouv.fr
-
08.09.2016 325 jeunes chercheurs financés pour l'appel ERC Starting Grant 2016 L'ERC a annoncé le 8 septembre 2016 la liste des lauréats retenus dans le cadre de. Initiative pilote pour accélérer le transfert des résultats de la recherche menée dans les projets du 7ème P.C.R.D. et d'Horizon 2020 Lire la suite 26.08.2016
-
Date d'impression : 08.09.16
-
Formation du PCN Environnement : "Montage de projet européen"
[
www.immigration.gouv.fr ]
Accueil - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Actualites
-
Actualités
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Actualites/Communiques
-
Communiqués
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Actualites/Focus
-
Focus
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Actualites/L-actu-immigration
-
L'actu immigration
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Demarches
-
Démarches
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Demarches/Demarches-de-l-etranger-en-France
-
Démarches de l'étranger en France
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Demarches/Formulaires-Cerfa
-
Formulaires Cerfa
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Documentation
-
Documentation
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Documentation/Appels-a-projets
-
Appels à projets
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Documentation/Definitions-et-methodologie
-
Définitions et méthodologie
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Documentation/Partenaires
-
Partenaires
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Documentation/Rapports-publics
-
Rapports publics
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Documentation/Textes-officiels
-
Textes officiels
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens
-
Fonds européens
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-d-integration-FEI
-
Le Fonds européen d'intégration (FEI)
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-Facilite-eau
-
Le Fonds européen « Facilité eau »
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-le-retour-FR
-
Le Fonds européen pour le retour (FR)
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-les-frontieres-exterieures-FFE
-
Le Fonds européen pour les frontières extérieures (FFE)
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER
-
Le Fonds européen pour les réfugiés (FER)
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Les-fonds-mobilisables-pour-les-actions-externes
-
Les fonds mobilisables pour les actions externes
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Les-nouveaux-fonds-europeens-periode-2014-2020
-
Les nouveaux fonds européens (période 2014-2020)
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Statistiques
-
Statistiques
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Statistiques/Appels-a-projets-d-etudes-sur-les-migrations-de-nature-demographiques-ou-economiques
-
Appels à projets d'études sur les migrations, de nature démographiques ou économiques
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Statistiques/Etudes-et-publications
-
Etudes et publications
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Statistiques/Tableaux-statistiques
-
Tableaux statistiques
-
www.immigration.gouv.fr
-
7 septembre 2016 60e anniversaire d'Adoma Discours de M.
Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, à l'occasion du 60e anniversaire d'Adoma - Cité de la Musique, le 7 septembre 2016 6 septembre 2016 Nouveau
centre d'accueil pour migrants à
Paris : l'Etat apporte 15 millions d'euros M.
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur, et Mme Emmanuelle COSSE, Ministre du Logement et de l'Habitat durable, saluent l'annonce par. 2 septembre 2016 Situation migratoire à
Calais Discours de
Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, en date du 2 septembre 2016, à
Calais
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Actualites
-
Actualités
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Actualites/Communiques
-
Communiqués
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Actualites/Focus
-
Focus
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Actualites/L-actu-immigration
-
L'actu immigration
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Actualites/L-actu-immigration/60e-anniversaire-d-Adoma
-
60e anniversaire d'Adoma
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Actualites/L-actu-immigration/Nouveau-centre-d-accueil-pour-migrants-a-Paris-l-Etat-apporte-15-millions-d-euros
-
Nouveau
centre d'accueil pour migrants à
Paris : l'Etat apporte 15 millions d'euros
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Actualites/L-actu-immigration/Situation-migratoire-a-Calais
-
Situation migratoire à
Calais
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Demarches
-
Démarches
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Demarches/Demarches-de-l-etranger-en-France
-
Démarches de l'étranger en France
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Demarches/Formulaires-Cerfa
-
Formulaires Cerfa
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Documentation
-
Documentation
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Documentation/Appels-a-projets
-
Appels à projets
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Documentation/Definitions-et-methodologie
-
Définitions et méthodologie
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Documentation/Partenaires
-
Partenaires
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Documentation/Rapports-publics
-
Rapports publics
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Documentation/Textes-officiels
-
Textes officiels
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens
-
Fonds européens
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-d-integration-FEI
-
Le Fonds européen d'intégration (FEI)
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-Facilite-eau
-
Le Fonds européen « Facilité eau »
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-le-retour-FR
-
Le Fonds européen pour le retour (FR)
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-les-frontieres-exterieures-FFE
-
Le Fonds européen pour les frontières extérieures (FFE)
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER
-
Le Fonds européen pour les réfugiés (FER)
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Les-fonds-mobilisables-pour-les-actions-externes
-
Les fonds mobilisables pour les actions externes
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Les-nouveaux-fonds-europeens-periode-2014-2020
-
Les nouveaux fonds européens (période 2014-2020)
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Statistiques/Appels-a-projets-d-etudes-sur-les-migrations-de-nature-demographiques-ou-economiques
-
Appels à projets d'études sur les migrations, de nature démographiques ou économiques
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Statistiques/Etudes-et-publications
-
Etudes et publications
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Statistiques/Tableaux-statistiques
-
Tableaux statistiques
[
www.immigration.interieur.gouv.fr ]
Accueil - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Info-ressources/Actualites
-
Actualités
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Info-ressources/Actualites/Communiques
-
Communiqués
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Info-ressources/Actualites/Focus
-
Focus
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Info-ressources/Actualites/L-actu-immigration
-
L'actu immigration
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Info-ressources/Demarches
-
Démarches
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Info-ressources/Demarches/Demarches-de-l-etranger-en-France
-
Démarches de l'étranger en France
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Info-ressources/Demarches/Formulaires-Cerfa
-
Formulaires Cerfa
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Info-ressources/Documentation
-
Documentation
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Info-ressources/Documentation/Appels-a-projets
-
Appels à projets
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Info-ressources/Documentation/Definitions-et-methodologie
-
Définitions et méthodologie
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Info-ressources/Documentation/Partenaires
-
Partenaires
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Info-ressources/Documentation/Rapports-publics
-
Rapports publics
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Info-ressources/Documentation/Textes-officiels
-
Textes officiels
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens
-
Fonds européens
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-d-integration-FEI
-
Le Fonds européen d'intégration (FEI)
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-Facilite-eau
-
Le Fonds européen « Facilité eau »
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-le-retour-FR
-
Le Fonds européen pour le retour (FR)
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-les-frontieres-exterieures-FFE
-
Le Fonds européen pour les frontières extérieures (FFE)
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER
-
Le Fonds européen pour les réfugiés (FER)
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Les-fonds-mobilisables-pour-les-actions-externes
-
Les fonds mobilisables pour les actions externes
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Les-nouveaux-fonds-europeens-periode-2014-2020
-
Les nouveaux fonds européens (période 2014-2020)
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Info-ressources/Statistiques
-
Statistiques
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Info-ressources/Statistiques/Appels-a-projets-d-etudes-sur-les-migrations-de-nature-demographiques-ou-economiques
-
Appels à projets d'études sur les migrations, de nature démographiques ou économiques
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Info-ressources/Statistiques/Etudes-et-publications
-
Etudes et publications
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Info-ressources/Statistiques/Tableaux-statistiques
-
Tableaux statistiques
-
www.immigration.interieur.gouv.fr
-
7 septembre 2016 60e anniversaire d'Adoma Discours de M.
Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, à l'occasion du 60e anniversaire d'Adoma - Cité de la Musique, le 7 septembre 2016 6 septembre 2016 Nouveau
centre d'accueil pour migrants à
Paris : l'Etat apporte 15 millions d'euros M.
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur, et Mme Emmanuelle COSSE, Ministre du Logement et de l'Habitat durable, saluent l'annonce par. 2 septembre 2016 Situation migratoire à
Calais Discours de
Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, en date du 2 septembre 2016, à
Calais
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Actualites
-
Actualités
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Actualites/Communiques
-
Communiqués
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Actualites/Focus
-
Focus
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Actualites/L-actu-immigration
-
L'actu immigration
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Actualites/L-actu-immigration/60e-anniversaire-d-Adoma
-
60e anniversaire d'Adoma
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Actualites/L-actu-immigration/Nouveau-centre-d-accueil-pour-migrants-a-Paris-l-Etat-apporte-15-millions-d-euros
-
Nouveau
centre d'accueil pour migrants à
Paris : l'Etat apporte 15 millions d'euros
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Actualites/L-actu-immigration/Situation-migratoire-a-Calais
-
Situation migratoire à
Calais
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Demarches
-
Démarches
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Demarches/Demarches-de-l-etranger-en-France
-
Démarches de l'étranger en France
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Demarches/Formulaires-Cerfa
-
Formulaires Cerfa
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Documentation
-
Documentation
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Documentation/Appels-a-projets
-
Appels à projets
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Documentation/Definitions-et-methodologie
-
Définitions et méthodologie
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Documentation/Partenaires
-
Partenaires
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Documentation/Rapports-publics
-
Rapports publics
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Documentation/Textes-officiels
-
Textes officiels
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens
-
Fonds européens
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-d-integration-FEI
-
Le Fonds européen d'intégration (FEI)
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-Facilite-eau
-
Le Fonds européen « Facilité eau »
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-le-retour-FR
-
Le Fonds européen pour le retour (FR)
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-les-frontieres-exterieures-FFE
-
Le Fonds européen pour les frontières extérieures (FFE)
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER
-
Le Fonds européen pour les réfugiés (FER)
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Les-fonds-mobilisables-pour-les-actions-externes
-
Les fonds mobilisables pour les actions externes
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Les-nouveaux-fonds-europeens-periode-2014-2020
-
Les nouveaux fonds européens (période 2014-2020)
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Statistiques/Appels-a-projets-d-etudes-sur-les-migrations-de-nature-demographiques-ou-economiques
-
Appels à projets d'études sur les migrations, de nature démographiques ou économiques
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Statistiques/Etudes-et-publications
-
Etudes et publications
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Statistiques/Tableaux-statistiques
-
Tableaux statistiques
[
www.institut.minefi.gouv.fr ]
IGPDE - Institut de gestion publique et du développement économique : Le portail des ministères économiques et financiers
-
www.institut.minefi.gouv.fr
-
(catégorie A, ouvert aux contractuels,localisation Vincennes, poste vacant) Pour en savoir plus, voir la fiche de poste sur le site de la BIEP
[
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
-
Document pdf
-
2014 Aé du 22 décembre 2014 création CHSCT ESR
-
Document pdf
-
2014 Dt 1560 du 22 décembre 2014 création de CHSCT M MEN et ESR
-
Document pdf
-
2015 Aé du 27 novembre 2015 contingent autorisations absences CHSCT MEN ESR
-
Document pdf
-
2015 Circ 193 MEM ESR du 25 novembre 2015 harcèlement sexuel EPR
-
Document pdf
-
2015 Orientations stratégiques SST ESR 2015 2016
-
Document pdf
-
2016 Aé du 27 janvier 2016 majoration CHSCT MEDDE
-
Document pdf
-
2016 Dt 1074 du 3 août 2016 protection des travailleurs risques électromagnétiques
-
Document pdf
-
2016 Dt 1070 du 3 août 2016 dérogation travaux réglementés jeunes
-
Document pdf
-
2016 Orientations stratégiques ministérielles 2016-2017 ESR
-
Document pdf
-
2014 Orientations stratégiques MESR 2014 2015
-
Document pdf
-
2016 Orientations stratégiques minstérielles 2016 2017 MEN
-
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
-
2016 Dt 1070 du 3 août 2016 dérogation travaux réglementés jeunes Fonction publique territoriale Aujourd'hui
-
4261774 visiteurs depuis le 16/12/2010 Assises du CHSCT. Stade de France. 28 et 29 septembre 2016. (en cours d'actualisation)
Rennes 4 au 6 octobre 2016. CONFERENCE : CHSCT, espace de dissension ou de conciliation ? DEBAT 1 : Evaluation des risques et document unique : quel avenir ? INTEFP et Fédération des acteurs de la prévention (FAP) M. Vincent Giraudeaux, Président * DEBAT 2 : Psychologisation des RPS et intérêts et limites de la Qualité de vie au travail. FO Santé, Denis Garnier et INTEFP. 29 novembre 2016. Porte de
Versailles. 7 au 9 novembre 2016. interministeriel anact travail medecine education techniques etre egalite sante cadre dgafp durable referentiel reseau chsct interieur recherche qualite amiante developpement securite culture professionnalisation oeuvre rh technique publique activite inspection territoriale 23 utilisateurs en ligne. 2016 Dt 1074 du 3 août 2016 protection des travailleurs risques électromagnétiques Aujourd'hui
-
4261906 visiteurs depuis le 16/12/2010 techniques territoriale education interministeriel travail anact durable cadre dgafp referentiel sante reseau qualite interieur recherche fpt chsct egalite oeuvre culture professionnalisation etre securite developpement medecine activite inspection amiante publique technique 16 utilisateurs en ligne. 2015 Orientations stratégiques SST ESR 2015 2016 Ministère ESR Aujourd'hui 2014 Dt 1560 du 22 décembre 2014 création de CHSCT M MEN et ESR Ministère ESR 2014 Aé du 22 décembre 2014 création CHSCT ESR Ministère ESR Aujourd'hui 2015 Circ 193 MEM ESR du 25 novembre 2015 harcèlement sexuel EPR Ministère ESR Aujourd'hui 2015 Aé du 27 novembre 2015 contingent autorisations absences CHSCT MEN ESR Ministère ESR Aujourd'hui 2014 Orientations stratégiques MESR 2014 2015 Ministère ESR 2016 Orientations stratégiques ministérielles 2016-2017 ESR Aujourd'hui 2016 Orientations stratégiques minstérielles 2016 2017 MEN
-
4262092 visiteurs depuis le 16/12/2010 24 utilisateurs en ligne.
-
4262320 visiteurs depuis le 16/12/2010 20 utilisateurs en ligne.
-
4262686 visiteurs depuis le 16/12/2010 24 utilisateurs en ligne.
-
4263333 visiteurs depuis le 16/12/2010 89 utilisateurs en ligne.
-
Textes Education nationale Aujourd'hui 2016 Aé du 27 janvier 2016 majoration CHSCT MEDDE Développement durable Aujourd'hui
-
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
-
fpt
[
www.interieur.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de l'Intérieur
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute
-
Le ministère recrute
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Apprentissage
-
Apprentissage
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Filiere-administrative
-
Filière administrative
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Filiere-permis-de-conduire-et-securite-routiere
-
Filière permis de conduire et sécurité routière
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Filiere-services-techniques
-
Filière services techniques
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Filiere-systemes-d-information-et-de-communication
-
Filière systèmes d'information et de communication
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Gendarmerie-nationale
-
Gendarmerie nationale
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Police-nationale
-
Police nationale
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Reserve-civile
-
Réserve civile
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Securite-civile
-
Sécurité civile
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Service-civique
-
Service civique
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Service-volontaire-citoyen
-
Service volontaire citoyen
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Travailleurs-handicapes
-
Travailleurs handicapés
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Ma-securite
-
Ma sécurité
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Ma-securite/Aide-aux-victimes
-
Aide aux victimes
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Ma-securite/Conseils-pratiques
-
Conseils pratiques
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Ma-securite/Les-gestes-qui-sauvent
-
Les gestes qui sauvent
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches
-
Mes démarches
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Argent
-
Argent
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Associations
-
Associations
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Etranger-Europe
-
Étranger - Europe
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Famille
-
Famille
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Justice
-
Justice
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Logement
-
Logement
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Loisirs
-
Loisirs
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Mes-formulaires
-
Mes formulaires
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Mes-teleservices
-
Mes téléservices
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Papiers-Citoyennete
-
Papiers - Citoyenneté
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Secteurs
-
Secteurs
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Social-Sante
-
Social - Santé
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Transports
-
Transports
-
www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Vente-Commerce
-
Vente - Commerce
-
www.interieur.gouv.fr/Accueil
-
Accueil
-
www.interieur.gouv.fr/Actualites
-
Actualités
-
www.interieur.gouv.fr/Actualites/Communiques
-
Communiqués
-
www.interieur.gouv.fr/Actualites/Dossiers
-
Dossiers
-
www.interieur.gouv.fr/Actualites/L-actu-du-Ministere
-
Actualités L'actu du Ministère
-
www.interieur.gouv.fr/Actualites/L-actu-du-Ministere/Lancement-du-Plan-d-actions-et-de-mobilisation-contre-le-sexisme
-
Lancement du Plan d'actions et de mobilisation contre le sexisme
-
www.interieur.gouv.fr/Actualites/L-actu-du-Ministere/Lutte-contre-les-incendies-dans-les-departements-de-l-Herault-de-l-Aude-des-Landes-de-la-Dordogne-et-de-la-Vienne
-
Lutte contre les incendies dans les départements de l'Hérault, de l'Aude, des Landes, de la Dordogne et de la Vienne
-
www.interieur.gouv.fr/Actualites/La-lutte-contre-le-terrorisme
-
La lutte contre le terrorisme
-
www.interieur.gouv.fr/Actualites/Questions-d-actu
-
Questions d'actu
-
www.interieur.gouv.fr/Actualites/Securite-les-grands-plans-d-action
-
Sécurité : les grands plans d'action
-
www.interieur.gouv.fr/Archives
-
Archives
-
www.interieur.gouv.fr/Elections
-
Elections
-
www.interieur.gouv.fr/Elections/Actualites-des-elections
-
Actualités des élections
-
www.interieur.gouv.fr/Elections/Comment-voter
-
Comment voter ?
-
www.interieur.gouv.fr/Elections/Elections-regionales-2015
-
Elections régionales 2015
-
www.interieur.gouv.fr/Elections/Etre-candidat
-
Être candidat
-
www.interieur.gouv.fr/Elections/Etudes-electorales
-
Etudes électorales
-
www.interieur.gouv.fr/Elections/FAQ
-
FAQ
-
www.interieur.gouv.fr/Elections/Les-elections-en-France
-
Les élections en France
-
www.interieur.gouv.fr/Elections/Les-resultats
-
Les résultats
-
www.interieur.gouv.fr/fr
-
Ministère de l'Intérieur interieur.gouv.fr
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute
-
Le ministère recrute
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Apprentissage
-
Apprentissage
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Filiere-administrative
-
Filière administrative
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Filiere-permis-de-conduire-et-securite-routiere
-
Filière permis de conduire et sécurité routière
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Filiere-services-techniques
-
Filière services techniques
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Filiere-systemes-d-information-et-de-communication
-
Filière systèmes d'information et de communication
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Gendarmerie-nationale
-
Gendarmerie nationale
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Police-nationale
-
Police nationale
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Reserve-civile
-
Réserve civile
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Securite-civile
-
Sécurité civile
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Service-civique
-
Service civique
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Service-volontaire-citoyen
-
Service volontaire citoyen
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Travailleurs-handicapes
-
Travailleurs handicapés
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Ma-securite
-
Ma sécurité
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Ma-securite/Aide-aux-victimes
-
Aide aux victimes
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Ma-securite/Conseils-pratiques
-
Conseils pratiques
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Ma-securite/Les-gestes-qui-sauvent
-
Les gestes qui sauvent
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches
-
Mes démarches
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches/Argent
-
Argent
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches/Associations
-
Associations
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches/Etranger-Europe
-
Étranger - Europe
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches/Famille
-
Famille
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches/Justice
-
Justice
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches/Logement
-
Logement
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches/Loisirs
-
Loisirs
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches/Mes-formulaires
-
Mes formulaires
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches/Mes-teleservices
-
Mes téléservices
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches/Papiers-Citoyennete
-
Papiers - Citoyenneté
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches/Secteurs
-
Secteurs
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches/Social-Sante
-
Social - Santé
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches/Transports
-
Transports
-
www.interieur.gouv.fr/fr/A-votre-service/Mes-demarches/Vente-Commerce
-
Vente - Commerce
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Accueil
-
Accueil
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Actualites
-
Actualités
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Actualites/Communiques
-
Communiqués
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Actualites/Dossiers
-
Dossiers
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Actualites/L-actu-du-Ministere
-
Actualités L'actu du Ministère
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Actualites/La-lutte-contre-le-terrorisme
-
La lutte contre le terrorisme
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Actualites/Questions-d-actu
-
Questions d'actu
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Actualites/Securite-les-grands-plans-d-action
-
Sécurité : les grands plans d'action
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Archives
-
Archives
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Elections
-
Elections
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Elections/Actualites-des-elections
-
Actualités des élections
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Elections/Comment-voter
-
Comment voter ?
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Elections/Elections-regionales-2015
-
Elections régionales 2015
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Elections/Etre-candidat
-
Être candidat
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Elections/Etudes-electorales
-
Etudes électorales
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Elections/FAQ
-
FAQ
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Elections/Les-elections-en-France
-
Les élections en France
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Elections/Les-resultats
-
Les résultats
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Infos-du-site/E-accessibilite
-
E-accessibilité
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Infos-du-site/Marches-publics
-
Marchés publics
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Infos-du-site/Mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Infos-du-site/Nous-contacter
-
Nous contacter
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Le-ministere
-
Le ministère
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Le-ministere/Collectivites-territoriales
-
Collectivités territoriales
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Le-ministere/Deontologie
-
Déontologie
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Le-ministere/DGSI
-
DGSI
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Le-ministere/Gendarmerie-nationale
-
Gendarmerie nationale
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Le-ministere/Histoire
-
Histoire
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Le-ministere/Immigration
-
Immigration
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Le-ministere/Organisation
-
Organisation
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Le-ministere/Patrimoine
-
Patrimoine
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Le-ministere/Police-nationale
-
Police nationale
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Le-ministere/Porte-parolat
-
Porte-parolat
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Le-ministere/Prefectures
-
Préfectures
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Le-ministere/Secretariat-general
-
Secrétariat général
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Le-ministere/Securite-civile
-
Sécurité civile
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Le-ministere/Securite-routiere
-
Sécurité routière
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Le-ministre
-
Le ministre
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Le-ministre/Agenda-du-ministre
-
Agenda du ministre
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Le-ministre/Bernard-Cazeneuve
-
Bernard Cazeneuve Le ministre
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Le-ministre/Cabinet-du-Ministre
-
Cabinet du Ministre
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Le-ministre/Interventions-du-ministre
-
Interventions du ministre
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Presse
-
Presse
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Presse/Dossiers-de-presse
-
Dossiers de presse
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Presse/Les-communiques
-
Les communiqués
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Presse/Les-notes-aux-redactions
-
Les notes aux rédactions
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Publications
-
Publications
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Publications/Budget
-
Budget
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Publications/Civique/Le-magazine-Civique
-
Civique
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Publications/Cultes-et-laicite
-
Cultes et laïcité
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Publications/Fonds-europeen-pour-la-securite-interieure
-
Fonds européen pour la sécurité intérieure
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Publications/Infos-collectivites
-
Infos collectivités
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Publications/Nos-infographies
-
Nos infographies
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Publications/Rapports-de-l-IGA
-
Rapports de l'IGA
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Publications/Statistiques
-
Statistiques
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Publications/Subventions
-
Subventions
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Publications/Textes-officiels
-
Textes officiels
-
www.interieur.gouv.fr/fr/Repertoire-des-informations-publiques
-
Répertoire des informations publiques
-
www.interieur.gouv.fr/fr/user/login
-
Connexion
-
www.interieur.gouv.fr
-
8 septembre 2016 Lancement du Plan d'actions et de mobilisation contre le sexisme Du 8 septembre 2016 au 8 mars 2017, la ministre des Familles, de l'Enfance et des Droits des Femmes
Laurence Rossignol,lance une grande campagne de mobilisation contre le sexisme.
-
Lutte contre les incendies dans les départements de l'Hérault, de l'Aude, des Landes, de la Dordogne et de la Vienne M.
Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur, salue la mobilisation des 700 sapeurs-pompiers qui ont réussi à contenir ce soir plusieurs. 7 septembre 2016
-
www.interieur.gouv.fr/Infos-du-site/E-accessibilite
-
E-accessibilité
-
www.interieur.gouv.fr/Infos-du-site/Marches-publics
-
Marchés publics
-
www.interieur.gouv.fr/Infos-du-site/Mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.interieur.gouv.fr/Infos-du-site/Nous-contacter
-
Nous contacter
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministere
-
Le ministère
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Collectivites-territoriales
-
Collectivités territoriales
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Deontologie
-
Déontologie
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/DGSI
-
DGSI
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Gendarmerie-nationale
-
Gendarmerie nationale
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Histoire
-
Histoire
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Immigration
-
Immigration
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Organisation
-
Organisation
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Patrimoine
-
Patrimoine
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Police-nationale
-
Police nationale
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Porte-parolat
-
Porte-parolat
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Secretariat-general
-
Secrétariat général
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Securite-civile
-
Sécurité civile
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministere/Securite-routiere
-
Sécurité routière
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministre
-
Le ministre
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministre/Agenda-du-ministre
-
Agenda du ministre
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministre/Bernard-Cazeneuve
-
Le ministre
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministre/Cabinet-du-Ministre
-
Cabinet du Ministre
-
www.interieur.gouv.fr/Le-ministre/Interventions-du-ministre
-
Interventions du ministre
-
www.interieur.gouv.fr/Presse
-
Presse
-
www.interieur.gouv.fr/Presse/Dossiers-de-presse
-
Dossiers de presse
-
www.interieur.gouv.fr/Presse/Les-communiques
-
Les communiqués
-
www.interieur.gouv.fr/Presse/Les-notes-aux-redactions
-
Les notes aux rédactions
-
www.interieur.gouv.fr/Publications
-
Publications
-
www.interieur.gouv.fr/Publications/Budget
-
Budget
-
www.interieur.gouv.fr/Publications/Civique/Le-magazine-Civique
-
Civique
-
www.interieur.gouv.fr/Publications/Cultes-et-laicite
-
Cultes et laïcité
-
www.interieur.gouv.fr/Publications/Fonds-europeen-pour-la-securite-interieure
-
Fonds européen pour la sécurité intérieure
-
www.interieur.gouv.fr/Publications/Infos-collectivites
-
Infos collectivités
-
www.interieur.gouv.fr/Publications/Nos-infographies
-
Nos infographies
-
www.interieur.gouv.fr/Publications/Rapports-de-l-IGA
-
Rapports de l'IGA
-
www.interieur.gouv.fr/Publications/Statistiques
-
Statistiques
-
www.interieur.gouv.fr/Publications/Subventions
-
Subventions
-
www.interieur.gouv.fr/Publications/Textes-officiels
-
Textes officiels
-
www.interieur.gouv.fr/Repertoire-des-informations-publiques
-
Répertoire des informations publiques
-
www.interieur.gouv.fr/user/login
-
Connexion
[
www.interventions-precoces.sante.gouv.fr ]
Familles - Enfance - Affaires sociales - Ministère des Affaires sociales et de la Santé
-
www.interventions-precoces.sante.gouv.fr/affaires-sociales/familles-enfance?max_articles=12
-
4 articles de plus (reste 17)
-
www.interventions-precoces.sante.gouv.fr
-
Dispositifs d'aides aux familles Droits de l'enfant Lieux d'accueil et d'écoute des jeunes Mesures de protection et d'accompagnement La loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs a mis en place un dispositif (. Handicap et dépendance Personnes âgées Mandataires judiciaires à la protection des majeurs Les mandataires judiciaires à la protection des majeurs exercent à titre habituel les mesures de protection (. Handicap et dépendance Personnes âgées Financement des mesures de protection La loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs a prévu qu'à partir du 1er janvier (. Aides à domicile Les services à la personne, définis dans le
code du travail (Art. L. 129-1), désignent les organismes qui (. Dispositifs d'aides aux familles Prestations familiales : attribution Les prestations familiales légales, qui constituent une partie essentielle de la branche « Famille » de la (. Famille, enfance, jeunesse
-
Fiches pratiques Prestations familiales : présentation Qui peut bénéficier des allocations familiales ? Les allocations familiales sont dues à partir du deuxième (. Fiches pratiques 4 articles de plus (reste 17)
-
Prestations familiales : présentation
[
www.jeunes.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/les-entreprises-s-engagent-pour-l
-
Les entreprises s'engagent pour l'emploi des jeunes dans les quartiers
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/libreensemble-rejoignez-le
-
#LibreEnsemble, rejoignez le mouvement des jeunes francophones du 03/09 au 10/09
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-16-ans-et-que-je-veux-creer
-
J'ai 16 ans et que je veux créer une association ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-a-l
-
J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere
-
J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-conseils-pour-la
-
J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-la-protection
-
J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-devenir-animateur
-
J'ai envie de devenir animateur ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-sejourner-dans-une
-
J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-a-l
-
Je cherche un job ou un stage à l'international ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-soutien-financier
-
Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-une-colocation
-
Je cherche une colocation ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-peja
-
Je veux bénéficier du PEJA ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-bien-preparer-mon-voyage-a
-
Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-la-legislation
-
Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-diplomes
-
Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-mes-droits-de
-
Je veux connaître mes droits de citoyen ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-consulter-pour-une
-
Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-association-et
-
Je veux créer une association et je suis majeur ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-la
-
Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3532
-
Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3618
-
Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-etre-benevole-avant-ma
-
Je veux être bénévole avant ma majorité ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-m-abonner-gratuitement-a
-
Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ?
-
www.jeunes.gouv.fr
-
du 03/09 au 10/09 #LibreEnsemble, rejoignez le mouvement des jeunes francophones Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ? Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ? Je veux bénéficier du PEJA ?
-
J'ai 16 ans et que je veux créer une association ? J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ? Je cherche une colocation ? Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ?
-
Je veux connaître mes droits de citoyen ? Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ? Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ? Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ?
-
Je veux créer une association et je suis majeur ? J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ? J'ai envie de devenir animateur ?
-
Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ? J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ? J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ? Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
-
Les entreprises s'engagent pour l'emploi des jeunes dans les quartiers La signature d'un accord de partenariat 2016-2018 entre
Patrick KANNER, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et Gérard MESTRALLET, président de la Fondation Agir Contre l'Exclusion (FACE), mardi, à
Arras, a mis en avant l'implication des entreprises dans les actions en faveur de l'emploi pour les jeunes des quartiers populaires. J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ? Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ? Je cherche un job ou un stage à l'international ? Je veux être bénévole avant ma majorité ?
[
www.jeunesse.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/les-entreprises-s-engagent-pour-l
-
Les entreprises s'engagent pour l'emploi des jeunes dans les quartiers
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/libreensemble-rejoignez-le
-
#LibreEnsemble, rejoignez le mouvement des jeunes francophones du 03/09 au 10/09
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/en-tant-qu-etudiant-je-veux-creer
-
En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-16-ans-et-que-je-veux-creer
-
J'ai 16 ans et que je veux créer une association ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-en-tant-que
-
J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-bourse-pour
-
J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture
-
J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-l-aide
-
J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-la-protection
-
J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-devenir-animateur
-
J'ai envie de devenir animateur ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-eu-un-rapport-sexuel-non-ou
-
J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-emploi-a-l-etranger
-
Je cherche un emploi à l'étranger ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-soutien-financier
-
Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-n-ai-pas-de-diplome-et-que-je
-
Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-lyceen-et-je-veux-en
-
Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-l-impact-de-mon
-
Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-diplomes
-
Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-mes-droits-de
-
Je veux connaître mes droits de citoyen ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-association-et
-
Je veux créer une association et je suis majeur ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-entreprise
-
Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3618
-
Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-etre-benevole-avant-ma
-
Je veux être bénévole avant ma majorité ?
-
www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-valider-une
-
Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ?
-
www.jeunesse.gouv.fr
-
du 03/09 au 10/09 #LibreEnsemble, rejoignez le mouvement des jeunes francophones Je cherche un emploi à l'étranger ? J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ? J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ? Je veux créer une association et je suis majeur ?
-
En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ? Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ? J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ? Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ?
-
J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ? J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ? Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ? J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ?
-
J'ai envie de devenir animateur ? Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ? Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ?
-
Je veux connaître mes droits de citoyen ? J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ? Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ?
-
Les entreprises s'engagent pour l'emploi des jeunes dans les quartiers La signature d'un accord de partenariat 2016-2018 entre
Patrick KANNER, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et Gérard MESTRALLET, président de la Fondation Agir Contre l'Exclusion (FACE), mardi, à
Arras, a mis en avant l'implication des entreprises dans les actions en faveur de l'emploi pour les jeunes des quartiers populaires. Je cherche un soutien financier pour mon projet ? Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ? Je veux être bénévole avant ma majorité ? J'ai 16 ans et que je veux créer une association ?
[
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/les-entreprises-s-engagent-pour-l
-
Les entreprises s'engagent pour l'emploi des jeunes dans les quartiers
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/agenda/article/libreensemble-rejoignez-le
-
#LibreEnsemble, rejoignez le mouvement des jeunes francophones du 03/09 au 10/09
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/en-tant-qu-etudiant-je-veux-creer
-
En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-16-ans-et-que-je-veux-creer
-
J'ai 16 ans et que je veux créer une association ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-a-l
-
J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture-sante
-
J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-conseils-pour-la
-
J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-l-aide
-
J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-sport
-
J'ai envie de faire du sport ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-sejourner-dans-une
-
J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-change-de-statut-social-apres
-
Je change de statut social après avoir arrête mes études ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-emploi-a-l-etranger
-
Je cherche un emploi à l'étranger ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-hebergement-en-foyer
-
Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-d-ete
-
Je cherche un job d'été ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-a-l
-
Je cherche un job ou un stage à l'international ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-soutien-financier
-
Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-l
-
Je m'intéresse aux métiers de l'armée ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-recherche-un-stage-dans-le
-
Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-souhaite-effectuer-une-mission
-
Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-permis-a-un
-
Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-effets-du
-
Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-mes-devoirs-de
-
Je veux connaître mes devoirs de citoyen ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-un-test-de-depistage
-
Je veux faire un test de dépistage du sida ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-suivre-une-formation
-
Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ?
-
www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr
-
du 03/09 au 10/09 #LibreEnsemble, rejoignez le mouvement des jeunes francophones J'ai 16 ans et que je veux créer une association ? Je cherche un emploi à l'étranger ? J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ? J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ?
-
J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ? Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ? Je m'intéresse aux métiers de l'armée ? J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ?
-
Je cherche un job d'été ? Je veux faire un test de dépistage du sida ? Je change de statut social après avoir arrête mes études ?
-
Je cherche un soutien financier pour mon projet ? Je cherche un job ou un stage à l'international ? Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ? J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
-
Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ? Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ? Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ? Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ?
-
Les entreprises s'engagent pour l'emploi des jeunes dans les quartiers La signature d'un accord de partenariat 2016-2018 entre
Patrick KANNER, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et Gérard MESTRALLET, président de la Fondation Agir Contre l'Exclusion (FACE), mardi, à
Arras, a mis en avant l'implication des entreprises dans les actions en faveur de l'emploi pour les jeunes des quartiers populaires. En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ? J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ? Je veux connaître mes devoirs de citoyen ? J'ai envie de faire du sport ?
[
www.ladocumentationfrancaise.fr ]
-
Rapports publics - La Documentation française
-
Enseignement - Enseignement L'enseignement des langues étrangères comme politique publique Enseignement - Enseignement Pilotage et cohérence de la carte des langues
-
Evaluation de la convention d'objectifs et de gestion 2011-2015 de la MSA dans la perspective de son renouvellement Enseignement Cartographie de l'enseignement professionnel
Conseil d'Etat - Rapport public 2015 : activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives Justice, droits fondamentaux
Conseil d'Etat - Rapport public 2015 : activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives Les discriminations dans l'accès à l'emploi public Administration Les discriminations dans l'accès à l'emploi public Le maintien à domicile des personnes âgées en perte d'autonomie Faits de société Le maintien à domicile des personnes âgées en perte d'autonomie Etude annuelle 2015 du
Conseil d'Etat - L'action économique des personnes publiques Vie économique Etude annuelle 2015 du
Conseil d'Etat - L'action économique des personnes publiques
-
La documentation Française
-
La documentation Française Tous les produits (0) L'apprentissage des langues étrangères L'apprentissage des langues étrangères Enseignement Classes bi-langues et sections européennes ou de langues orientales(SELO) en collège Enseignement Les enseignements à tirer des résultats des élèves de troisième lors de l'étude européenne réalisée en 2011 sur les compétences en langues. Enseignement Bilan de la mise en oeuvre des programmes issus de la réforme de l'école primaire de 2008 Enseignement Apprendre les langues, apprendre le monde : rapport du Comité stratégique des langues Enseignement Modalités et espaces nouveaux pour l'enseignement des langues Enseignement L'ouverture européenne et internationale dans les politiques académiques Enseignement L'enseignement des sciences physiques et chimiques dans les sections européennes et de langues orientales (SELO) Enseignement L'évaluation en langue vivante : état des lieux et perspectives d'évolution
-
Rapports publics - La documentation française
-
Tous les produits (11734) Culture, communication Communication, médias Droit, institutions Administration Défense, sécurité Fonction publique Institutions Justice, droits fondamentaux Vie politique Économie, finances Agriculture, alimentation Entreprise, industrie Finances publiques Systèmes financiers Vie économique Enseignement, travail, formation Emploi, chômage Enseignement Formation professionnelle Travail, droit du travail Europe, international
Union européenne : généralité, institutions Relations internationales Faits de société Politiques sociales Population, migration Protection sociale, retraite Santé, bioéthique Territoire, environnement Aménagement du territoire Collectivités territoriales Environnement Transports Tourisme, loisirs, sports Ville et urbanisme Protection sociale, retraite
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/054000373-pilotage-et-coherence-de-la-carte-des-langues
-
Pilotage et cohérence de la carte des langues
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/054000678-l-enseignement-des-langues-etrangeres-comme-politique-publique
-
L'enseignement des langues étrangères comme politique publique
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/084000013-l-enseignement-des-sciences-physiques-et-chimiques-dans-les-sections-europeennes-et-de
-
L'enseignement des sciences physiques et chimiques dans les sections européennes et de langues orientales (SELO)
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/104000137-modalites-et-espaces-nouveaux-pour-l-enseignement-des-langues
-
Modalités et espaces nouveaux pour l'enseignement des langues
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/124000067-apprendre-les-langues-apprendre-le-monde-rapport-du-comite-strategique-des-langues
-
Apprendre les langues, apprendre le monde : rapport du Comité stratégique des langues
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/124000082-l-evaluation-en-langue-vivante-etat-des-lieux-et-perspectives-d-evolution
-
L'évaluation en langue vivante : état des lieux et perspectives d'évolution
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/124000279-l-ouverture-europeenne-et-internationale-dans-les-politiques-academiques
-
L'ouverture européenne et internationale dans les politiques académiques
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000806-bilan-de-la-mise-en-oeuvre-des-programmes-issus-de-la-reforme-de-l-ecole-primaire-de
-
Bilan de la mise en oeuvre des programmes issus de la réforme de l'école primaire de 2008
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000221-conseil-d-etat-rapport-public-2015-activite-juridictionnelle-et-consultative-des
-
Conseil d'Etat - Rapport public 2015 : activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000576-les-enseignements-a-tirer-des-resultats-des-eleves-de-troisieme-lors-de-l-etude
-
Les enseignements à tirer des résultats des élèves de troisième lors de l'étude européenne réalisée en 2011 sur les compétences en langues...
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000577-classes-bi-langues-et-sections-europeennes-ou-de-langues-orientales-selo-en-college
-
Classes bi-langues et sections européennes ou de langues orientales(SELO) en collège
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000578-evaluation-de-la-convention-d-objectifs-et-de-gestion-2011-2015-de-la-msa-dans-la
-
Evaluation de la convention d'objectifs et de gestion 2011-2015 de la MSA dans la perspective de son renouvellement plus
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000579-cartographie-de-l-enseignement-professionnel
-
Cartographie de l'enseignement professionnel plus
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/administration
-
Administration
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/agriculture-alimentation
-
Agriculture, alimentation
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/amenagement-du-territoire
-
Aménagement du territoire
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/collectivites-territoriales
-
Collectivités territoriales
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/communication-medias
-
Communication, médias
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/culture
-
Culture
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/culture-communication
-
(798) Culture, communication
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/defense-securite
-
Défense, sécurité
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/droit-institutions
-
(1643) Droit, institutions
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/economie-finances
-
(1685) Économie, finances
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/emploi-chomage
-
Emploi, chômage
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/enseignement
-
Enseignement
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/enseignement-travail-formation
-
(1485) Enseignement, travail, formation
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/entreprise-industrie
-
Entreprise, industrie
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/environnement
-
Environnement
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/europe-international
-
(561) Europe, international
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/faits-de-societe
-
Faits de société
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/finances-publiques
-
Finances publiques
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/fonction-publique
-
Fonction publique
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/formation-professionnelle
-
Formation professionnelle
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/institutions
-
Institutions
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/justice-droits-fondamentaux
-
Justice, droits fondamentaux
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/logement
-
Logement
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/politiques-sociales
-
Politiques sociales
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/population-migration
-
Population, migration
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/protection-sociale-retraite
-
Protection sociale, retraite
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/recherche
-
Recherche
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/relations-internationales
-
Relations internationales
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/sante-bioethique
-
Santé, bioéthique
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/societe
-
(2403) Société
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/systemes-financiers
-
Systèmes financiers
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/territoire-environnement
-
(2203) Territoire, environnement
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/tourisme-loisirs-sports
-
Tourisme, loisirs, sports
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/tout
-
Tous les produits (0)
-
Tous les produits (11734)
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/transports
-
Transports
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/travail-droit-du-travail
-
Travail, droit du travail
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/union-europeenne-generalite-institutions
-
Union européenne : généralité, institutions
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/vie-economique
-
Vie économique
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/vie-politique
-
Vie politique
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/ville-et-urbanisme
-
Ville et urbanisme
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/selections/rapports-publics/l-apprentissage-des-langues-etrangeres
-
L'apprentissage des langues étrangères
[
www.lot.equipement.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
-
www.lot.equipement.gouv.fr
-
JOURNÉES EUROPÉENNES DU PATRIMOINE DANS LE LOT - EDITION 2016 - les 17 et 18 septembre 2016 08/09/2016 La 33ème édition des journées du patrimoine se déroulera les 17 et 18 septembre 2016. Le programme pour l'ensemble des départements de la Région est consultable en suivant le lien ci-après mis en ligne par la Direction Régionales des Affaires (. La fête de l'Aïd el Adha aura lieu le lundi 12 septembre 2016. 05/09/2016
-
Mis à jour le 08/09/2016 08/09/2016 Opération "Parrainage pour la Fonction Publique 2016-2017 "
-
Services de l'Etat dans le Lot
-
JOURNÉES EUROPÉENNES DU PATRIMOINE DANS LE LOT - EDITION 2016 - les 17 et 18 septembre 2016
-
Services de l'Etat dans le Lot
-
Opération "Parrainage pour la Fonction Publique 2016-2017 "
[
www.lot-et-garonne.gouv.fr ]
internet services Etat du Lot-et-Garonne
-
www.lot-et-garonne.gouv.fr
-
Mis à jour le 08/09/2016 Alerte Le niveau de vigilance pour la prévention des incendies en forêt revient au niveau ORANGE En conséquence, les mesures de restriction suivantes s'appliquent à l'intérieur des bois, forêts et landes et ce, jusqu'à une distance de 200 m dans les communes à dominante forestière concernées (voir liste dans le communiqué en pièce jointe) : la circulation et le stationnement des véhicules avec ou sans moteur sont interdits entre 14h et 22h sur les pistes forestières, chemins ruraux, chemins d'exploitation et pistes cyclables sauf pour les personnes listées à l'article 33 du règlement ; les activités d'exploitation forestière, de travaux sylvicoles, de (.
-
Restriction de la chasse en Lot-et-Garonne en raison des conditions climatiques 08/09/2016 Compte tenu de la situation de sécheresse et du risque élevé de feux dans les massifs des Landes de Gascogne et du Fumélois (communes listées ci-après) et après concertation avec la fédération départementale des chasseurs, le préfet a décidé d'interdire (.
-
Le niveau de vigilance pour la prévention des incendies en forêt revient au niveau ORANGE - internet services Etat du Lot-et-Garonne
-
Le niveau de vigilance pour la prévention des incendies en forêt revient au niveau ORANGE
-
Restriction de la chasse en Lot-et-Garonne en raison des conditions climatiques - internet services Etat du Lot-et-Garonne
-
Restriction de la chasse en Lot-et-Garonne en raison des conditions climatiques
[
www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
internet services Etat du Lot-et-Garonne
-
www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 08/09/2016 Alerte Le niveau de vigilance pour la prévention des incendies en forêt revient au niveau ORANGE En conséquence, les mesures de restriction suivantes s'appliquent à l'intérieur des bois, forêts et landes et ce, jusqu'à une distance de 200 m dans les communes à dominante forestière concernées (voir liste dans le communiqué en pièce jointe) : la circulation et le stationnement des véhicules avec ou sans moteur sont interdits entre 14h et 22h sur les pistes forestières, chemins ruraux, chemins d'exploitation et pistes cyclables sauf pour les personnes listées à l'article 33 du règlement ; les activités d'exploitation forestière, de travaux sylvicoles, de (.
-
Restriction de la chasse en Lot-et-Garonne en raison des conditions climatiques 08/09/2016 Compte tenu de la situation de sécheresse et du risque élevé de feux dans les massifs des Landes de Gascogne et du Fumélois (communes listées ci-après) et après concertation avec la fédération départementale des chasseurs, le préfet a décidé d'interdire (.
-
internet services Etat du Lot-et-Garonne
-
Le niveau de vigilance pour la prévention des incendies en forêt revient au niveau ORANGE
-
internet services Etat du Lot-et-Garonne
-
Restriction de la chasse en Lot-et-Garonne en raison des conditions climatiques
[
www.lot.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
-
www.lot.pref.gouv.fr
-
JOURNÉES EUROPÉENNES DU PATRIMOINE DANS LE LOT - EDITION 2016 - les 17 et 18 septembre 2016 08/09/2016 La 33ème édition des journées du patrimoine se déroulera les 17 et 18 septembre 2016. Le programme pour l'ensemble des départements de la Région est consultable en suivant le lien ci-après mis en ligne par la Direction Régionales des Affaires (. La fête de l'Aïd el Adha aura lieu le lundi 12 septembre 2016. 05/09/2016
-
Mis à jour le 08/09/2016 08/09/2016 Opération "Parrainage pour la Fonction Publique 2016-2017 "
-
Services de l'Etat dans le Lot
-
JOURNÉES EUROPÉENNES DU PATRIMOINE DANS LE LOT - EDITION 2016 - les 17 et 18 septembre 2016
-
Services de l'Etat dans le Lot
-
Opération "Parrainage pour la Fonction Publique 2016-2017 "
[
www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.gouv.fr
-
Mis à jour le 08/09/2016
[
www.miviludes.gouv.fr ]
Bienvenue sur le site de la Miviludes : Miviludes
-
www.miviludes.gouv.fr/conseils-et-principes-de-prudence/individu-0
-
Conseils et principes de prudence Être aidé
-
www.miviludes.gouv.fr/conseils-et-principes-de-prudence/la-miviludes
-
Qui contacter ?
-
www.miviludes.gouv.fr/espace-presse
-
Espace Presse
-
www.miviludes.gouv.fr/faq
-
FAQ Vos questions, nos réponses
-
www.miviludes.gouv.fr/flux
-
Flux
-
www.miviludes.gouv.fr
-
Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche Espace Presse Nous contacter Rechercher : Constitution " La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle respecte toutes les croyances. Voir les textes fondateurs S'informer Documents utiles La Miviludes La Miviludes observe et analyse le phénomène sectaire, coordonne l'action préventive et répressive des pouvoirs publics à l'encontre des dérives sectaires, et informe le public sur les risques et les dangers auxquels il est exposé. Consultez nos informations Dérives sectaires et santé Consultez nos informations Enfance et éducation Dérives sectaires et enfance et éducation Consultez nos informations Vie professionnelle Dérives sectaires et vie professionnelle Consultez nos informations Vie publique et associative Dérives sectaires et vie publique et associative Consultez nos informations International Dérives sectaires et international
-
Constitution " La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle respecte toutes les croyances.
-
Consultez nos informations S'informer Soyez attentif(ve). Informez vous sur les risques et les dangers auxquels vous exposent les dérives sectaires. Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? Comment la détecter ? Où la déceler ? Que dit la loi ? Vos questions, nos réponses Obtenir l'avis de la Miviludes Ne restez pas isolé(e). Rapprochez vous des personnes qui sauront vous conseiller et vous assister. Qui contacter dans votre région ? Conseils et principes de prudence Vous souhaitez nous faire part d'une situation à risque. N'hésitez pas à intervenir. Quelle instance saisir ? Aider un proche en difficulté Informer la Miviludes d'une dérive sectaire Actualités Serge Blisko, invité de RFI, le 30 juin Le 01/07/2016 - Évènements Serge Blisko, intervenant au séminaire de l'INHESJ le 29 juin Le 01/07/2016 - Colloques et séminaires Voir toutes les actualités Publications Voir la publication Voir la publication Voir la publication
-
Légifrance.fr data.gouv.fr Mentions légales Plan du site
-
Voir la publication Voir la publication Voir toutes les Publications La Miviludes est une mission interministérielle instituée auprès du Premier ministre par décret présidentiel du 28 novembre 2002. Présentation Principes d'action Partenaires Obtenir un avis de la Miviludes Informer la Miviludes d'une dérive sectaire S'informer Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? Comment la détecter ? Où la déceler ? Obtenir l'avis de la Miviludes Que dit la loi ? Conseils et principes de prudence Qui contacter ? Quelles instances saisir ? Informer la Miviludes d'une dérive sectaire Aider un proche en difficulté Documents utiles Publications de la Miviludes Autres publications institutionnelles Lois, règlements et circulaires Bibliographie Conventions de partenariat La Miviludes Principes d'action Organisation Historique Nos partenaires Actualités Nous contacter Gouvernement.fr Stop-djihadisme.gouv.fr Service-public.fr
-
Aller au contenu
-
Aller au menu principal
-
Aller au formulaire de recherche
-
www.miviludes.gouv.fr/la-miviludes/nos-partenaires/en-france
-
Nos partenaires Partenaires
-
www.miviludes.gouv.fr/mentions-l%C3%A9gales
-
Mentions légales
-
www.miviludes.gouv.fr/missions
-
Consultez nos informations La Miviludes Missions Présentation
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/actualites
-
Actualités
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/actualites/
-
Voir toutes les actualités
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/actualites/serge-blisko-intervenant-au-s%C3%A9minaire-de-linhesj-le-29-juin
-
Serge Blisko, intervenant au séminaire de l'INHESJ le 29 juin
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/actualites/serge-blisko-invit%C3%A9-de-rfi-le-30-juin
-
Serge Blisko, invité de RFI, le 30 juin
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/historique
-
Historique
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/organisation
-
Organisation
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/principes-daction
-
Principes d'action
-
www.miviludes.gouv.fr/nous-contacter
-
Contact Nous contacter
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/bibliographie
-
Bibliographie
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat
-
Conventions de partenariat
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat/convention-ars-ile-de-france
-
Voir la publication
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat/convention-ehesp
-
Voir la publication
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat/convention-fnmf
-
Voir la publication
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/lois-r%C3%A8glements-et-circulaires
-
Lois, règlements et circulaires
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/questions-parlementaires
-
Autres publications institutionnelles
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels
-
Documents utiles Publications de la Miviludes Voir toutes les Publications
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels/rapport-annuel-2011-2012
-
Voir la publication
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels/rapport-de-la-miviludes-au-premier-ministre
-
Voir la publication
-
www.miviludes.gouv.fr/quelles-instances-saisir
-
Agir Quelle instance saisir ? Quelles instances saisir ?
-
www.miviludes.gouv.fr/quelles-instances-saisir/aider-un-proche-en-difficult%C3%A9
-
Aider un proche en difficulté
-
www.miviludes.gouv.fr/quelles-instances-saisir/informer-la-miviludes-d-une-derive-sectaire
-
Informer la Miviludes d'une dérive sectaire
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire
-
Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? S'informer
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/comment-la-d%C3%A9tecter
-
Comment la détecter ?
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/o%C3%B9-la-d%C3%A9celer
-
Où la déceler ?
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/obtenir-lavis-de-la-miviludes
-
Obtenir l'avis de la Miviludes Obtenir un avis de la Miviludes
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/que-dit-la-loi
-
Que dit la loi ?
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/que-dit-la-loi/textes-fondateurs
-
Voir les textes fondateurs
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/enfance-et-éducation
-
Consultez nos informations
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/international
-
Consultez nos informations
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/santé
-
Consultez nos informations
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/vie-professionnelle
-
Consultez nos informations
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/vie-publique-et-associative
-
Consultez nos informations
-
www.miviludes.gouv.fr/sitemap
-
Plan du site
[
www.modernisation.gouv.fr ]
Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique
-
www.modernisation.gouv.fr
-
Évaluation de la formation continue des enseignants du premier degré Assurer une formation continue de qualité aux enseignants est une condition.
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
-
www.paca.direccte.gouv.fr
-
45/104 Accès à l'emploi 23/104 Action collective 8/104 Activité partielle 18/104 Alternance 21/104 Apprentissage 40/104 Chômage 23/104 Compétitivité 6/104 Concurrence 8/104 Conseiller du salarié 20/104 Consommation 21/104 Contrat de génération 8/104 Dialogue social 22/104 Droit du travail 21/104 Emploi d'avenir 85/104 Entreprise 8/104 Europe 12/104 Exportation 7/104 Fonds social européen 104/104 Formation professionnelle 8/104 GPEC 74/104 Industrie 39/104 Innovation 10/104 Insertion 62/104 Inspection du travail 9/104 Intelligence économique 6/104 investissement 10/104 Jeunes 7/104 Métrologie 13/104 Mutation économique 7/104 Organisation des services 2/104 Prévention 8/104 Rupture conventionnelle 88/104 Santé au travail 8/104 Securité travail 2/104 Senior 8/104 Services à la personne 2/104 Statistiques 20/104 Tourisme
-
45/96 Accès à l'emploi 19/96 Action collective 7/96 Activité partielle 19/96 Alternance 23/96 Apprentissage 37/96 Chômage 22/96 Compétitivité 5/96 Concurrence 7/96 Conseiller du salarié 20/96 Consommation 20/96 Contrat de génération 10/96 Dialogue social 19/96 Droit du travail 21/96 Emploi d'avenir 80/96 Entreprise 7/96 Europe 10/96 Exportation 6/96 Fonds social européen 96/96 Formation professionnelle 73/96 Industrie 36/96 Innovation 9/96 Insertion 61/96 Inspection du travail 9/96 Intelligence économique 6/96 investissement 11/96 Jeunes 6/96 Métrologie 12/96 Mutation économique 9/96 Organisation des services 2/96 Prévention 7/96 Rupture conventionnelle 82/96 Santé au travail 7/96 Securité travail 2/96 Senior 7/96 Services à la personne 2/96 Statistiques 18/96 Tourisme
-
65/129 Accès à l'emploi 38/129 Action collective 10/129 Activité partielle 23/129 Alternance 24/129 Apprentissage 55/129 Chômage 27/129 Compétitivité 8/129 Concurrence 10/129 Conseiller du salarié 30/129 Consommation 30/129 Contrat de génération 10/129 Dialogue social 30/129 Droit du travail 33/129 Emploi d'avenir 108/129 Entreprise 12/129 Europe 15/129 Exportation 9/129 Fonds social européen 129/129 Formation professionnelle 10/129 GPEC 99/129 Industrie 56/129 Innovation 13/129 Insertion 71/129 Inspection du travail 7/129 Intelligence économique 9/129 investissement 11/129 Jeunes 7/129 Métrologie 19/129 Mutation économique 11/129 Organisation des services 2/129 Prévention 10/129 Rupture conventionnelle 100/129 Santé au travail 10/129 Securité travail 2/129 Senior 10/129 Services à la personne 3/129 Statistiques 26/129 Tourisme
-
67/135 Accès à l'emploi 36/135 Action collective 14/135 Activité partielle 28/135 Alternance 29/135 Apprentissage 68/135 Chômage 33/135 Compétitivité 8/135 Concurrence 14/135 Conseiller du salarié 26/135 Consommation 28/135 Contrat de génération 14/135 Dialogue social 35/135 Droit du travail 37/135 Emploi d'avenir 121/135 Entreprise 13/135 Europe 21/135 Exportation 13/135 Fonds social européen 135/135 Formation professionnelle 6/135 GPEC 102/135 Industrie 65/135 Innovation 14/135 Insertion 83/135 Inspection du travail 10/135 Intelligence économique 11/135 investissement 12/135 Jeunes 6/135 Métrologie 14/135 Mutation économique 15/135 Organisation des services 3/135 Prévention 14/135 Rupture conventionnelle 100/135 Santé au travail 6/135 Securité travail 3/135 Senior 14/135 Services à la personne 4/135 Statistiques 32/135 Tourisme
-
68/102 Accès à l'emploi 18/102 Action collective 6/102 Activité partielle 30/102 Alternance 31/102 Apprentissage 63/102 Chômage 31/102 Compétitivité 7/102 Concurrence 6/102 Conseiller du salarié 30/102 Consommation 28/102 Contrat de génération 11/102 Dialogue social 26/102 Droit du travail 35/102 Emploi d'avenir 98/102 Entreprise 7/102 Europe 16/102 Exportation 9/102 Fonds social européen 102/102 Formation professionnelle 6/102 GPEC 79/102 Industrie 48/102 Innovation 13/102 Insertion 72/102 Inspection du travail 12/102 Intelligence économique 9/102 investissement 15/102 Jeunes 6/102 Métrologie 15/102 Mutation économique 16/102 Organisation des services 3/102 Prévention 6/102 Rupture conventionnelle 75/102 Santé au travail 4/102 Securité travail 2/102 Senior 6/102 Services à la personne 5/102 Statistiques 32/102 Tourisme
-
83/146 Accès à l'emploi 45/146 Action collective 10/146 Activité partielle 33/146 Alternance 34/146 Apprentissage 78/146 Chômage 38/146 Compétitivité 10/146 Concurrence 10/146 Conseiller du salarié 30/146 Consommation 33/146 Contrat de génération 16/146 Dialogue social 32/146 Droit du travail 40/146 Emploi d'avenir 135/146 Entreprise 11/146 Europe 24/146 Exportation 12/146 Fonds social européen 146/146 Formation professionnelle 7/146 GPEC 121/146 Industrie 72/146 Innovation 17/146 Insertion 93/146 Inspection du travail 12/146 Intelligence économique 13/146 investissement 15/146 Jeunes 6/146 Métrologie 18/146 Mutation économique 19/146 Organisation des services 3/146 Prévention 10/146 Rupture conventionnelle 94/146 Santé au travail 8/146 Securité travail 3/146 Senior 10/146 Services à la personne 5/146 Statistiques 41/146 Tourisme
[
www.paca.ecologie.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
-
Internet DREAL PACA
-
13 octobre 2016 - Assises Nationales des Risques Technologiques
-
www.paca.ecologie.gouv.fr
-
7éme édition à Douai (Nord) des assises nationales des risques Technologiques. 13 octobre 2016 - Assises Nationales des Risques Technologiques Le 8 septembre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 8 septembre
[
www.paca.equipement.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
-
Internet DREAL PACA
-
13 octobre 2016 - Assises Nationales des Risques Technologiques
-
www.paca.equipement.gouv.fr
-
7éme édition à Douai (Nord) des assises nationales des risques Technologiques. 13 octobre 2016 - Assises Nationales des Risques Technologiques Le 8 septembre Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 8 septembre
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
-
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
-
28/57 Accès à l'emploi 2/57 Action collective 3/57 Activité partielle 57/57 Agriculture 3/57 Alternance 20/57 Chômage 16/57 Compétitivité 11/57 Contrat de génération 2/57 Discrimination 30/57 Droit du travail 7/57 Entreprise 7/57 Exportation 18/57 Financement des entreprises 53/57 Formation professionnelle 3/57 Handicap 4/57 Industrie 6/57 Innovation 4/57 Insertion 8/57 Inspection du travail 3/57 Intelligence économique 2/57 investissement 15/57 Jeunes 15/57 Mutation économique 8/57 Prévention 7/57 Saisonniers 24/57 Santé au travail 4/57 Senior 17/57 Tourisme
-
33/65 Accès à l'emploi 2/65 Action collective 61/65 Agriculture 3/65 Alternance 14/65 Compétitivité 10/65 Contrat de génération 1/65 Discrimination 27/65 Droit du travail 5/65 Entreprise 5/65 Exportation 14/65 Financement des entreprises 4/65 Innovation 5/65 Inspection du travail 2/65 Intelligence économique 1/65 investissement 10/65 Jeunes 17/65 Mutation économique 8/65 Prévention 6/65 Saisonniers 26/65 Santé au travail 2/65 Senior 11/65 Tourisme
-
34/68 Accès à l'emploi 3/68 Action collective 4/68 Activité partielle 64/68 Agriculture 4/68 Alternance 22/68 Chômage 18/68 Compétitivité 16/68 Contrat de génération 3/68 Discrimination 27/68 Droit du travail 9/68 Entreprise 6/68 Exportation 21/68 Financement des entreprises 68/68 Formation professionnelle 5/68 Handicap 5/68 Industrie 8/68 Innovation 4/68 Insertion 6/68 Inspection du travail 5/68 Intelligence économique 3/68 investissement 16/68 Jeunes 17/68 Mutation économique 11/68 Prévention 7/68 Saisonniers 29/68 Santé au travail 6/68 Senior 25/68 Tourisme
-
35/65 Accès à l'emploi 3/65 Action collective 4/65 Activité partielle 57/65 Agriculture 4/65 Alternance 26/65 Chômage 16/65 Compétitivité 14/65 Contrat de génération 2/65 Discrimination 29/65 Droit du travail 6/65 Entreprise 7/65 Exportation 17/65 Financement des entreprises 65/65 Formation professionnelle 3/65 Handicap 3/65 Industrie 6/65 Innovation 5/65 Insertion 6/65 Inspection du travail 3/65 Intelligence économique 2/65 investissement 14/65 Jeunes 16/65 Mutation économique 11/65 Prévention 8/65 Saisonniers 32/65 Santé au travail 4/65 Senior 17/65 Tourisme
[
www.pays-de-la-loire.drjscs.gouv.fr ]
DRDJSCS des Pays de la Loire
-
www.pays-de-la-loire.drjscs.gouv.fr
-
Pour préparer la campagne FDVA 2017 prenez de l'avance en remplissant et envoyant vos bilans pour chaque action 2016 Bilans 2016 : modalités et conseils Dans l'hypothèse où vous auriez obtenu une subvention au titre du FDVA 2016, il vous est obligatoire de remplir (.
[
www.porte-parole.justice.gouv.fr ]
Justice / Presse
-
www.porte-parole.justice.gouv.fr
-
Assises à la cour d'appel [hors presse] 10h05 - 10h50 Réunion de travail sur la réforme des conseils des prud'hommes [
tour images en début de réunion] 10h50 - 11h00 Temps presse micros-tendus 11h05 - 11h35 Entretien avec Maître Wilfried Samba-Sambeligue, bâtonnier de l'ordre des avocats de
Grenoble, Maison de l'avocat [hors presse] Séquence à Vienne 14h15 Accueil par les chefs de cour et de juridictions et les élus au palais de justice de Vienne 16 place Charles de Gaulle, 38209 Vienne 14h15 - 14h45 Visite des services et échanges avec les personnels [hors presse] 14h45 - 15h30 Réunion de travail sur l'aspect immobilier des tribunaux de grande instance de Vienne et Bourgoin-Jallieu [hors presse] 15h30 - 15h40 Temps presse micros-tendus Accréditations auprès du service presse de la Préfecture de l'Isère communication@isere.pref.gouv.fr Lire la NAR Déplacement de Jean-Jacques Urvoas en Isère Note aux rédactions 08 septembre 2016 08/09 Déplacement de Jean-Jacques Urvoas en Isère
-
Communiqué de presse de Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice Publication du décret 08/09 Simplification de la procédure pénale
-
Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice, salue la publication ce jour du décret modifiant le
code de procédure pénale pour davantage de simplification des procédures. Une partie de ces mesures résulte des travaux menés conjointement par le ministère de la justice et le ministère de l'intérieur et avait fait l'objet d'annonces du Premier ministre au mois d'octobre 2015. Ce décret vise principalement à alléger le formalisme des actes de procédure pénale et à décharger les enquêteurs de certaines tâches, dont ils étaient investis. Il constitue le deuxième volet d'un plan de simplification dont les premières mesures, qui relevaient du domaine de la loi, ont été adoptées dans le cadre de la loi du 3 juin 2016. Dans cette perspective, la possibilité pour les enquêteurs de regrouper plusieurs actes de procédure en un seul et même procès-verbal est généralisée, afin de simplifier et d'alléger le formalisme de la procédure.
-
Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice, sera en déplacement en Isère le vendredi 9 septembre 2016, sur le thème de la Justice de proximité. Il se rendra aux palais de justice de
Grenoble et de Vienne pour en visiter les différents services. L'occasion d'échanger avec les personnels notamment sur le service d'accueil unique du justiciable et d'autres mesures du projet de loi de modernisation de la Justice du 21ème siècle. Egalement, une réunion de travail se tiendra sur la mise en oeuvre de la réforme des conseils des prud'hommes entrée en vigueur avec le décret du 25 mai 2016. Déroulé prévisionnel : Séquence à
Grenoble 9h00 Accueil par les chefs de cour et de juridictions au palais de justice de
Grenoble 1 place Firmin Gautier, 38 027
Grenoble 9h05 - 10h05 Visite des services du palais de justice : Service d'accueil unique du justiciable (SAUJ) du palais Tutelles du tribunal d'instance [hors presse] Traitement en temps réel (TTR) [hors presse]
-
Le décret autorise également les personnels de police technique et scientifique à placer eux-mêmes sous scellé les indices et prélèvements recueillis ou réalisés sur une scène d'infraction, dispensant ainsi l'officier de police judiciaire de sa présence sur les lieux lorsque celle-ci n'avait pas d'autres fins. Ce décret entre en vigueur demain, le 9 septembre 2016. Les efforts de simplification et d'allègement de la procédure pénale constituent un engagement constant du Gouvernement afin de permettre aux enquêteurs comme aux magistrats de se concentrer sur leur coeur de métier et de renforcer l'efficacité des procédures, en même temps que ses garanties. Ces mesures de simplification seront prochainement complétées par voie de circulaire. Contact presse Cabinet du garde des Sceaux 01 44 77 63 15 secretariat-presse.cab@justice.gouv.fr Lire le communiqué 08 septembre 2016 Simplification de la procédure pénale
-
Tel est notamment le cas du procès-verbal de fin de garde à vue, prévu à l'article 64 du
code de procédure pénale, qui mentionne l'ensemble des diligences accomplies pour mettre en oeuvre les droits dont bénéficie la personne suspectée (examen par un médecin, avocat, avis à famille. Par ailleurs, afin de permettre aux enquêteurs de consacrer davantage de temps au fond de l'affaire et au respect des règles de procédure, le nouveau décret prévoit d'expérimenter des plateformes de gestion des gardes à vue. Ces plateformes permettront de centraliser et de rationnaliser la mise en oeuvre de l'ensemble des droits dont bénéficie la personne placée en garde à vue (recherche d'un médecin, contact avec l'avocat choisi, recherche d'un interprète. Cela permettra de dégager davantage de temps au profit des enquêteurs, qui seront déchargés de la gestion matérielle de ces tâches.
[
www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus RADE DE
BREST - EMBOUCHURE DE L'ELORN
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus RADE DE
BREST - STATION LANVEOC
-
" + PSR_title + "
-
BAIE DES SABLES D'OLONNE En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
ENTRE ABER WRAC'H ET ROSCOFF En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus NOIRMOUTIER
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus OUESSANT - IROISE - YEU - PAZENN...
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PAUILLAC
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus POINTE DE CHEMOULIN
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus ROCHEBONNE - CANTABRICO TIRS...
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus
LA ROCHELLE-PALLICE - BASSIN...
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus TIR DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES
-
www.premar-atlantique.gouv.fr
-
Le feu de la pointe de st antoine (lflb 28530) est modifie avec les caracteristiques suivantes : .
MARSEILLE - PORTEE DE FEU Carte 7392 (int.3195) feu nord de la passe sainte marie (lflb 7392) est modifie a 3 nm. PORT DE BOUC - CARACTERISTIQUES FEU Carte 6684 le feu de la pointe de st antoine (lflb 28530) est modifie avec les . PORQUEROLLES - BOUEE DERADEE Bouee jaune deradee sur la bande des 300 metres 290/ semaphore. ACTIVITE MILITAIRE SOUS-MARIN ACTIVITE MILITAIRE exercice de tir d artillerie le 08 sep de 0630 utc a 0959 utc, dans une zone delimitee. ACTIVITE MILITAIRE operation de remorquage le 08 sep 16 de 0000 utc a 1759 utc dans la zone delimitee par :.
-
POINTE DE CHEMOULIN Yeu - pointe de chemoulin signalons bouee jaune (balisage de plage) a la derive a la. En savoir plus ROCHEBONNE - CANTABRICO TIRS. heures en utc - tirs d'armements aeroportes 'dga ev' semaine 37 dans les. En savoir plus TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Avis de tirs zones des landes (toutes heures locales - utc+2) en raison des tirs prevus du 12. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord TAMISE - NORD DUNKERQUE Thames - north dunkerque sailors are advised that geophysical campaign is in progress from. Premar Méditerranée CAP BEAR - INCIDENT DE FEU Feu de la pointe de la presqu ile (lf lb 22 630) signale eteint. 42-31.092n 003-06.560e ACTIVITES MILITAIRES emissions d infrarouge du 06 au 08 sep 16 de 0700 utc a 1559 utc dans la zone delimitee.
MARSEILLE - PORTEE DE FEU Le feu nord de la passe sainte marie (lflb 30650) a une nouvelle portee de 3nm, 43-17.9n -. PORT DE BOUC - CARACTERISTIQUES FEU
-
RADE DE
BREST - EMBOUCHURE DE L'ELORN Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 115 navires (croiseurs,. OUESSANT - IROISE - YEU - PAZENN. 1-travaux sous-marins par le batiment thalassa' du 100000 utc sep 16 au 182400 utc sep 16. Les navigateurs sont informes qu'un feu d'artifice sera tire le samedi 10 septembre. NOIRMOUTIER Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 14 navires motorises est. BAIE DES SABLES D'OLONNE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 20 voiliers habitables est. ENTRE ABER WRAC'H ET ROSCOFF Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 08 croiseurs habitables.
LA ROCHELLE-PALLICE - BASSIN. Les navigateurs sont informes que le feu de l'extremite du mole nord (lf-la 56270) est. PORT DE
LA ROCHELLE Rochebonne - port de
la rochelle la balise n11 digue du lazaret est signalee disparue. PORT DE ST NAZAIRE
-
RADE DE
BREST - STATION LANVEOC Au cours de la semaine 37 (du 12 septembre 2016 au 16 septembre 2016 inclus), aucune mesure. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord CASQUETS - SUD CARTERET Les navigateurs sont informes que cinq ancres materialisees par des bouees jaunes lumineuses. En savoir plus PAS DE
CALAIS - DUNKERQUE EST Les navigateurs sont informes que la bouee e11 du chenal d'acces a dunkerque est est. Premar Méditerranée PROVENCE - LION - ACTIVITE MILITAIRE exercice de guerre des mines du 15 au 18 sep dans les zones delimitees par: . En savoir plus PROVENCE - MISE EN PLACE DE BOUEE Provence - la ciotat du 12 au 16 sep 16 de 0000 utc a 2359 utc, deux bouees de mesure. PROVENCE - MISE EN PLACE DE BOUEE Provence - la ciotat du 12 au 16 sep 16 de 0000 utc a 2359 utc, deux bouees de mesure.
-
TIR DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Cantabrico - tir du
centre d'essais des landes en modification de avurnav local
brest. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - PORT DE GRANDCAMP Les navigateurs sont informes que le mat supportant le feu posterieur d'alignement a 146. En savoir plus ANTIFER - FECAMP Les navigateurs sont informes que la vedette d-tec realise le 09 septembre 2016 une campagne. Premar Méditerranée Arrêté préfectoral n 216/2016 réglementant la navigation, le. ACTIVITES SCIENTIFIQUES du 14 au 16 sep de 0000 utc a 2359 utc, travaux sous-marins par tethys ii pour insu-cnrs. ACTIVITES MILITAIRES tirs d artillerie le 12 sep 16 de 1645 utc a 1744 utc dans la zone delimitee par: . tirs de leurre infra-rouge le 12 sep 16 de 1200 utc a 1329 utc dans la zone delimitee. ACTIVITES MILITAIRES tirs d artillerie le 12 sep 16 de 1200 utc a 1229 utc dans la zone delimitee par: . ACTIVITES MILITAIRES
-
tirs dartillerie le 12 sep 16 de 1045 utc a 1714 utc dans la zone delimitee par: . PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE tirs d'artillerie le 12 sep 16 de 1100 utc a 1159 utc dans la zone delimitee par: . PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE tirs d'artillerie le 12 sep 16 de 0630 utc a 0829 utc dans la zone delimitee par: . PROVENCE - TRAVAUX SOUS MARINS travaux sous-marin par l'europe pour ifremer, du 16 au 18 sep dans la zone delimitee. PROVENCE - TRAVAUX SOUS MARINS le 12 et du 15 au 18 sep, de 0000 utc a 2259 utc, travaux sous-marins par l 'espadon.
-
Yeu - port de st nazaire les navigateurs sont informes qu'en raison d'un probleme. Cantabrico - tir du
centre d'essais des landes en modification de avurnav local
brest. ANTIFER - OUISTREHAM Antifer - ouistreham les navigateurs sont informes de la presence d'apparaux de peche. En savoir plus Premar Méditerranée PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE tirs d artillerie le 08 sep 16 de 0700 utc au 0959 utc dans la zone delimitee par: . En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE operation de remorquage le 08 sep 16 de 0000 utc a 1759 utc dans la zone delimitee par :. En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE exercice de tir d artillerie le 08 sep de 0630 utc a 0959 utc, dans une zone delimitee. En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE SOUS-MARIN sous-marin a l immersion periscopique le 08 sep 16 de 0000 utc a 1759 utc dans la zone.
[
www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
-
" + PSR_title + "
-
CASQUETS - SUD CARTERET En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PAS DE
CALAIS - DUNKERQUE EST
-
" + PSR_title + "
-
ANTIFER - FECAMP En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
ANTIFER - OUISTREHAM En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
ANTIFER - PORT DE GRANDCAMP En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus TAMISE - NORD DUNKERQUE
-
www.premar-manche.gouv.fr
-
Le feu de la pointe de st antoine (lflb 28530) est modifie avec les caracteristiques suivantes : .
MARSEILLE - PORTEE DE FEU Carte 7392 (int.3195) feu nord de la passe sainte marie (lflb 7392) est modifie a 3 nm. PORT DE BOUC - CARACTERISTIQUES FEU Carte 6684 le feu de la pointe de st antoine (lflb 28530) est modifie avec les . PORQUEROLLES - BOUEE DERADEE Bouee jaune deradee sur la bande des 300 metres 290/ semaphore. ACTIVITE MILITAIRE SOUS-MARIN ACTIVITE MILITAIRE exercice de tir d artillerie le 08 sep de 0630 utc a 0959 utc, dans une zone delimitee. ACTIVITE MILITAIRE operation de remorquage le 08 sep 16 de 0000 utc a 1759 utc dans la zone delimitee par :.
-
POINTE DE CHEMOULIN Yeu - pointe de chemoulin signalons bouee jaune (balisage de plage) a la derive a la. En savoir plus ROCHEBONNE - CANTABRICO TIRS. heures en utc - tirs d'armements aeroportes 'dga ev' semaine 37 dans les. En savoir plus TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Avis de tirs zones des landes (toutes heures locales - utc+2) en raison des tirs prevus du 12. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord TAMISE - NORD DUNKERQUE Thames - north dunkerque sailors are advised that geophysical campaign is in progress from. Premar Méditerranée CAP BEAR - INCIDENT DE FEU Feu de la pointe de la presqu ile (lf lb 22 630) signale eteint. 42-31.092n 003-06.560e ACTIVITES MILITAIRES emissions d infrarouge du 06 au 08 sep 16 de 0700 utc a 1559 utc dans la zone delimitee.
MARSEILLE - PORTEE DE FEU Le feu nord de la passe sainte marie (lflb 30650) a une nouvelle portee de 3nm, 43-17.9n -. PORT DE BOUC - CARACTERISTIQUES FEU
-
RADE DE
BREST - EMBOUCHURE DE L'ELORN Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 115 navires (croiseurs,. OUESSANT - IROISE - YEU - PAZENN. 1-travaux sous-marins par le batiment thalassa' du 100000 utc sep 16 au 182400 utc sep 16. Les navigateurs sont informes qu'un feu d'artifice sera tire le samedi 10 septembre. NOIRMOUTIER Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 14 navires motorises est. BAIE DES SABLES D'OLONNE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 20 voiliers habitables est. ENTRE ABER WRAC'H ET ROSCOFF Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 08 croiseurs habitables.
LA ROCHELLE-PALLICE - BASSIN. Les navigateurs sont informes que le feu de l'extremite du mole nord (lf-la 56270) est. PORT DE
LA ROCHELLE Rochebonne - port de
la rochelle la balise n11 digue du lazaret est signalee disparue. PORT DE ST NAZAIRE
-
RADE DE
BREST - STATION LANVEOC Au cours de la semaine 37 (du 12 septembre 2016 au 16 septembre 2016 inclus), aucune mesure. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord CASQUETS - SUD CARTERET Les navigateurs sont informes que cinq ancres materialisees par des bouees jaunes lumineuses. En savoir plus PAS DE
CALAIS - DUNKERQUE EST Les navigateurs sont informes que la bouee e11 du chenal d'acces a dunkerque est est. Premar Méditerranée PROVENCE - LION - ACTIVITE MILITAIRE exercice de guerre des mines du 15 au 18 sep dans les zones delimitees par: . En savoir plus PROVENCE - MISE EN PLACE DE BOUEE Provence - la ciotat du 12 au 16 sep 16 de 0000 utc a 2359 utc, deux bouees de mesure. PROVENCE - MISE EN PLACE DE BOUEE Provence - la ciotat du 12 au 16 sep 16 de 0000 utc a 2359 utc, deux bouees de mesure.
-
TIR DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Cantabrico - tir du
centre d'essais des landes en modification de avurnav local
brest. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - PORT DE GRANDCAMP Les navigateurs sont informes que le mat supportant le feu posterieur d'alignement a 146. En savoir plus ANTIFER - FECAMP Les navigateurs sont informes que la vedette d-tec realise le 09 septembre 2016 une campagne. Premar Méditerranée Arrêté préfectoral n 216/2016 réglementant la navigation, le. ACTIVITES SCIENTIFIQUES du 14 au 16 sep de 0000 utc a 2359 utc, travaux sous-marins par tethys ii pour insu-cnrs. ACTIVITES MILITAIRES tirs d artillerie le 12 sep 16 de 1645 utc a 1744 utc dans la zone delimitee par: . tirs de leurre infra-rouge le 12 sep 16 de 1200 utc a 1329 utc dans la zone delimitee. ACTIVITES MILITAIRES tirs d artillerie le 12 sep 16 de 1200 utc a 1229 utc dans la zone delimitee par: . ACTIVITES MILITAIRES
-
tirs dartillerie le 12 sep 16 de 1045 utc a 1714 utc dans la zone delimitee par: . PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE tirs d'artillerie le 12 sep 16 de 1100 utc a 1159 utc dans la zone delimitee par: . PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE tirs d'artillerie le 12 sep 16 de 0630 utc a 0829 utc dans la zone delimitee par: . PROVENCE - TRAVAUX SOUS MARINS travaux sous-marin par l'europe pour ifremer, du 16 au 18 sep dans la zone delimitee. PROVENCE - TRAVAUX SOUS MARINS le 12 et du 15 au 18 sep, de 0000 utc a 2259 utc, travaux sous-marins par l 'espadon.
-
Yeu - port de st nazaire les navigateurs sont informes qu'en raison d'un probleme. Cantabrico - tir du
centre d'essais des landes en modification de avurnav local
brest. ANTIFER - OUISTREHAM Antifer - ouistreham les navigateurs sont informes de la presence d'apparaux de peche. En savoir plus Premar Méditerranée PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE tirs d artillerie le 08 sep 16 de 0700 utc au 0959 utc dans la zone delimitee par: . En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE operation de remorquage le 08 sep 16 de 0000 utc a 1759 utc dans la zone delimitee par :. En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE exercice de tir d artillerie le 08 sep de 0630 utc a 0959 utc, dans une zone delimitee. En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE SOUS-MARIN sous-marin a l immersion periscopique le 08 sep 16 de 0000 utc a 1759 utc dans la zone.
[
www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
-
" + PSR_title + "
-
ACTIVITES MILITAIRES En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
ACTIVITES MILITAIRES En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
ACTIVITES MILITAIRES En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
ACTIVITES MILITAIRES En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
ACTIVITES MILITAIRES En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
ACTIVITES SCIENTIFIQUES En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PORQUEROLLES - BOUEE DERADEE
-
" + PSR_title + "
-
CAP BEAR - INCIDENT DE FEU En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
ACTIVITE MILITAIRE
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE
-
" + PSR_title + "
-
ACTIVITE MILITAIRE
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE
-
" + PSR_title + "
-
ACTIVITE MILITAIRE SOUS-MARIN
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE SOUS-MARIN
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PORT DE BOUC - CARACTERISTIQUES FEU
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PORT DE BOUC - CARACTERISTIQUES FEU
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PROVENCE - LION - ACTIVITE MILITAIRE
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PROVENCE - MISE EN PLACE DE BOUEE
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PROVENCE - MISE EN PLACE DE BOUEE
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus
MARSEILLE - PORTEE DE FEU
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus
MARSEILLE - PORTEE DE FEU
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PROVENCE - TRAVAUX SOUS MARINS
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PROVENCE - TRAVAUX SOUS MARINS
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1564
-
2016-216 En savoir plus
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr
-
Le feu de la pointe de st antoine (lflb 28530) est modifie avec les caracteristiques suivantes : .
MARSEILLE - PORTEE DE FEU Carte 7392 (int.3195) feu nord de la passe sainte marie (lflb 7392) est modifie a 3 nm. PORT DE BOUC - CARACTERISTIQUES FEU Carte 6684 le feu de la pointe de st antoine (lflb 28530) est modifie avec les . PORQUEROLLES - BOUEE DERADEE Bouee jaune deradee sur la bande des 300 metres 290/ semaphore. ACTIVITE MILITAIRE SOUS-MARIN ACTIVITE MILITAIRE exercice de tir d artillerie le 08 sep de 0630 utc a 0959 utc, dans une zone delimitee. ACTIVITE MILITAIRE operation de remorquage le 08 sep 16 de 0000 utc a 1759 utc dans la zone delimitee par :.
-
POINTE DE CHEMOULIN Yeu - pointe de chemoulin signalons bouee jaune (balisage de plage) a la derive a la. En savoir plus ROCHEBONNE - CANTABRICO TIRS. heures en utc - tirs d'armements aeroportes 'dga ev' semaine 37 dans les. En savoir plus TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Avis de tirs zones des landes (toutes heures locales - utc+2) en raison des tirs prevus du 12. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord TAMISE - NORD DUNKERQUE Thames - north dunkerque sailors are advised that geophysical campaign is in progress from. Premar Méditerranée CAP BEAR - INCIDENT DE FEU Feu de la pointe de la presqu ile (lf lb 22 630) signale eteint. 42-31.092n 003-06.560e ACTIVITES MILITAIRES emissions d infrarouge du 06 au 08 sep 16 de 0700 utc a 1559 utc dans la zone delimitee.
MARSEILLE - PORTEE DE FEU Le feu nord de la passe sainte marie (lflb 30650) a une nouvelle portee de 3nm, 43-17.9n -. PORT DE BOUC - CARACTERISTIQUES FEU
-
RADE DE
BREST - EMBOUCHURE DE L'ELORN Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 115 navires (croiseurs,. OUESSANT - IROISE - YEU - PAZENN. 1-travaux sous-marins par le batiment thalassa' du 100000 utc sep 16 au 182400 utc sep 16. Les navigateurs sont informes qu'un feu d'artifice sera tire le samedi 10 septembre. NOIRMOUTIER Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 14 navires motorises est. BAIE DES SABLES D'OLONNE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 20 voiliers habitables est. ENTRE ABER WRAC'H ET ROSCOFF Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 08 croiseurs habitables.
LA ROCHELLE-PALLICE - BASSIN. Les navigateurs sont informes que le feu de l'extremite du mole nord (lf-la 56270) est. PORT DE
LA ROCHELLE Rochebonne - port de
la rochelle la balise n11 digue du lazaret est signalee disparue. PORT DE ST NAZAIRE
-
RADE DE
BREST - STATION LANVEOC Au cours de la semaine 37 (du 12 septembre 2016 au 16 septembre 2016 inclus), aucune mesure. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord CASQUETS - SUD CARTERET Les navigateurs sont informes que cinq ancres materialisees par des bouees jaunes lumineuses. En savoir plus PAS DE
CALAIS - DUNKERQUE EST Les navigateurs sont informes que la bouee e11 du chenal d'acces a dunkerque est est. Premar Méditerranée PROVENCE - LION - ACTIVITE MILITAIRE exercice de guerre des mines du 15 au 18 sep dans les zones delimitees par: . En savoir plus PROVENCE - MISE EN PLACE DE BOUEE Provence - la ciotat du 12 au 16 sep 16 de 0000 utc a 2359 utc, deux bouees de mesure. PROVENCE - MISE EN PLACE DE BOUEE Provence - la ciotat du 12 au 16 sep 16 de 0000 utc a 2359 utc, deux bouees de mesure.
-
TIR DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Cantabrico - tir du
centre d'essais des landes en modification de avurnav local
brest. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ANTIFER - PORT DE GRANDCAMP Les navigateurs sont informes que le mat supportant le feu posterieur d'alignement a 146. En savoir plus ANTIFER - FECAMP Les navigateurs sont informes que la vedette d-tec realise le 09 septembre 2016 une campagne. Premar Méditerranée Arrêté préfectoral n 216/2016 réglementant la navigation, le. ACTIVITES SCIENTIFIQUES du 14 au 16 sep de 0000 utc a 2359 utc, travaux sous-marins par tethys ii pour insu-cnrs. ACTIVITES MILITAIRES tirs d artillerie le 12 sep 16 de 1645 utc a 1744 utc dans la zone delimitee par: . tirs de leurre infra-rouge le 12 sep 16 de 1200 utc a 1329 utc dans la zone delimitee. ACTIVITES MILITAIRES tirs d artillerie le 12 sep 16 de 1200 utc a 1229 utc dans la zone delimitee par: . ACTIVITES MILITAIRES
-
tirs dartillerie le 12 sep 16 de 1045 utc a 1714 utc dans la zone delimitee par: . PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE tirs d'artillerie le 12 sep 16 de 1100 utc a 1159 utc dans la zone delimitee par: . PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE tirs d'artillerie le 12 sep 16 de 0630 utc a 0829 utc dans la zone delimitee par: . PROVENCE - TRAVAUX SOUS MARINS travaux sous-marin par l'europe pour ifremer, du 16 au 18 sep dans la zone delimitee. PROVENCE - TRAVAUX SOUS MARINS le 12 et du 15 au 18 sep, de 0000 utc a 2259 utc, travaux sous-marins par l 'espadon.
-
Yeu - port de st nazaire les navigateurs sont informes qu'en raison d'un probleme. Cantabrico - tir du
centre d'essais des landes en modification de avurnav local
brest. ANTIFER - OUISTREHAM Antifer - ouistreham les navigateurs sont informes de la presence d'apparaux de peche. En savoir plus Premar Méditerranée PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE tirs d artillerie le 08 sep 16 de 0700 utc au 0959 utc dans la zone delimitee par: . En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE operation de remorquage le 08 sep 16 de 0000 utc a 1759 utc dans la zone delimitee par :. En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE exercice de tir d artillerie le 08 sep de 0630 utc a 0959 utc, dans une zone delimitee. En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE SOUS-MARIN sous-marin a l immersion periscopique le 08 sep 16 de 0000 utc a 1759 utc dans la zone.
[
www.presse.justice.gouv.fr ]
Justice / Presse
-
Justice / Presse / Déplacement de Jean-Jacques Urvoas en Isère
-
Déplacement de Jean-Jacques Urvoas en Isère
-
Justice / Presse / Simplification de la procédure pénale
-
Simplification de la procédure pénale
-
Document pdf
-
Lire le communiqué
-
Document pdf
-
Lire la NAR
-
www.presse.justice.gouv.fr
-
Assises à la cour d'appel [hors presse] 10h05 - 10h50 Réunion de travail sur la réforme des conseils des prud'hommes [
tour images en début de réunion] 10h50 - 11h00 Temps presse micros-tendus 11h05 - 11h35 Entretien avec Maître Wilfried Samba-Sambeligue, bâtonnier de l'ordre des avocats de
Grenoble, Maison de l'avocat [hors presse] Séquence à Vienne 14h15 Accueil par les chefs de cour et de juridictions et les élus au palais de justice de Vienne 16 place Charles de Gaulle, 38209 Vienne 14h15 - 14h45 Visite des services et échanges avec les personnels [hors presse] 14h45 - 15h30 Réunion de travail sur l'aspect immobilier des tribunaux de grande instance de Vienne et Bourgoin-Jallieu [hors presse] 15h30 - 15h40 Temps presse micros-tendus Accréditations auprès du service presse de la Préfecture de l'Isère communication@isere.pref.gouv.fr Lire la NAR Déplacement de Jean-Jacques Urvoas en Isère Note aux rédactions 08 septembre 2016 08/09 Déplacement de Jean-Jacques Urvoas en Isère
-
Communiqué de presse de Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice Publication du décret 08/09 Simplification de la procédure pénale
-
Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice, salue la publication ce jour du décret modifiant le
code de procédure pénale pour davantage de simplification des procédures. Une partie de ces mesures résulte des travaux menés conjointement par le ministère de la justice et le ministère de l'intérieur et avait fait l'objet d'annonces du Premier ministre au mois d'octobre 2015. Ce décret vise principalement à alléger le formalisme des actes de procédure pénale et à décharger les enquêteurs de certaines tâches, dont ils étaient investis. Il constitue le deuxième volet d'un plan de simplification dont les premières mesures, qui relevaient du domaine de la loi, ont été adoptées dans le cadre de la loi du 3 juin 2016. Dans cette perspective, la possibilité pour les enquêteurs de regrouper plusieurs actes de procédure en un seul et même procès-verbal est généralisée, afin de simplifier et d'alléger le formalisme de la procédure.
-
Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice, sera en déplacement en Isère le vendredi 9 septembre 2016, sur le thème de la Justice de proximité. Il se rendra aux palais de justice de
Grenoble et de Vienne pour en visiter les différents services. L'occasion d'échanger avec les personnels notamment sur le service d'accueil unique du justiciable et d'autres mesures du projet de loi de modernisation de la Justice du 21ème siècle. Egalement, une réunion de travail se tiendra sur la mise en oeuvre de la réforme des conseils des prud'hommes entrée en vigueur avec le décret du 25 mai 2016. Déroulé prévisionnel : Séquence à
Grenoble 9h00 Accueil par les chefs de cour et de juridictions au palais de justice de
Grenoble 1 place Firmin Gautier, 38 027
Grenoble 9h05 - 10h05 Visite des services du palais de justice : Service d'accueil unique du justiciable (SAUJ) du palais Tutelles du tribunal d'instance [hors presse] Traitement en temps réel (TTR) [hors presse]
-
Le décret autorise également les personnels de police technique et scientifique à placer eux-mêmes sous scellé les indices et prélèvements recueillis ou réalisés sur une scène d'infraction, dispensant ainsi l'officier de police judiciaire de sa présence sur les lieux lorsque celle-ci n'avait pas d'autres fins. Ce décret entre en vigueur demain, le 9 septembre 2016. Les efforts de simplification et d'allègement de la procédure pénale constituent un engagement constant du Gouvernement afin de permettre aux enquêteurs comme aux magistrats de se concentrer sur leur coeur de métier et de renforcer l'efficacité des procédures, en même temps que ses garanties. Ces mesures de simplification seront prochainement complétées par voie de circulaire. Contact presse Cabinet du garde des Sceaux 01 44 77 63 15 secretariat-presse.cab@justice.gouv.fr Lire le communiqué 08 septembre 2016 Simplification de la procédure pénale
-
Tel est notamment le cas du procès-verbal de fin de garde à vue, prévu à l'article 64 du
code de procédure pénale, qui mentionne l'ensemble des diligences accomplies pour mettre en oeuvre les droits dont bénéficie la personne suspectée (examen par un médecin, avocat, avis à famille. Par ailleurs, afin de permettre aux enquêteurs de consacrer davantage de temps au fond de l'affaire et au respect des règles de procédure, le nouveau décret prévoit d'expérimenter des plateformes de gestion des gardes à vue. Ces plateformes permettront de centraliser et de rationnaliser la mise en oeuvre de l'ensemble des droits dont bénéficie la personne placée en garde à vue (recherche d'un médecin, contact avec l'avocat choisi, recherche d'un interprète. Cela permettra de dégager davantage de temps au profit des enquêteurs, qui seront déchargés de la gestion matérielle de ces tâches.
-
www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10095&article=29265
-
Simplification de la procédure pénale
-
www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10095&ssrubrique=12818&article=29268
-
Déplacement de Jean-Jacques Urvoas en Isère
[
www.recherche.gouv.fr ]
Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
www.recherche.gouv.fr
-
Date d'impression : 08.09.16 Personnels en situation de handicap
-
Parité et lutte contre les discriminations
[
www.reunion.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Attaque de requin à Boucan-Canot : bilan du dispositif post-attaque activé le 27 août 2016
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Avis d'ouverture d'une enquête publique pour l'exploitation d'une carrière à ciel ouvert
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
- Evènements
-
www.reunion.pref.gouv.fr
-
08/09/2016 Sécurité routière Rallye motocycliste 2016 de la gendarmerie nationale Dimanche 6 novembre 2016
-
Mis à jour le 08/09/2016 Les 33e Journées européennes du patrimoine et les 14e Rendez-vous aux jardins, se dérouleront à
La Réunion les 17 et 18 septembre 2016. Téléchargez le programme des Journées européennes du patrimoine (JEP) et les Rendez-vous aux jardins 2016 à
La Réunion (. Journées européennes du patrimoine et Rendez-vous aux jardins 30/08/2016 Attaque de requin à Boucan-Canot : bilan du dispositif post-attaque activé le 27 août 2016
-
Téléchargez le Programme Journées européennes du patrimoine et Rendez-vous aux jardins 2016 (format pdf - 12.3 Mo) (. Avis d'ouverture d'une enquête publique pour l'exploitation d'une carrière à ciel ouvert 12/08/2016 Objet : ouverture d'une enquête publique pour l'exploitation d'une carrière à ciel ouvert. Lieu : Ravine du Trou à Saint-Leu. Consultez les documents relatifs à l'enquête en cours : http://www.reunion.gouv.fr/societe-. 02/09/2016 Evènements Éclipse annulaire de soleil du 1er septembre 2016
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Journées européennes du patrimoine et Rendez-vous aux jardins Les 33e Journées européennes du patrimoine et les 14e Rendez-vous aux jardins, se dérouleront à
La Réunion les 17 et 18 septembre 2016. Téléchargez le programme des Journées européennes du patrimoine (JEP) et les Rendez-vous aux jardins 2016 à
La Réunion (...)
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Les 33e Journées européennes du patrimoine et les 14e Rendez-vous aux jardins, se dérouleront à
La Réunion les 17 et 18 septembre 2016. Téléchargez le Programme Journées européennes du patrimoine et Rendez-vous aux jardins 2016 (format pdf - 12.3 Mo) (...)
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Rallye motocycliste 2016 de la gendarmerie nationale Dimanche 6 novembre 2016
[
www.rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
www.rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 8 septembre
-
Téléchargez le rapport d'activité 2015 de la DREAL
Auvergne-
Rhône-Alpes Le rapport d'activité 2015 de la DREAL est en ligne Le 8 septembre Bulletin de situation hydrologique -
Auvergne 8 septembre 2016 Le bulletin de situation hydrologique du mois de août 2016 est disponible. Il présente chaque mois des informations sur la pluviométrie, les débits des cours d'eau, les niveaux des nappes, la qualité des eaux superficielles et l'état des retenues.
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Le rapport d'activité 2015 de la DREAL est en ligne
[
www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 8 septembre
-
Téléchargez le rapport d'activité 2015 de la DREAL
Auvergne-
Rhône-Alpes Le rapport d'activité 2015 de la DREAL est en ligne Le 8 septembre Bulletin de situation hydrologique -
Auvergne 8 septembre 2016 Le bulletin de situation hydrologique du mois de août 2016 est disponible. Il présente chaque mois des informations sur la pluviométrie, les débits des cours d'eau, les niveaux des nappes, la qualité des eaux superficielles et l'état des retenues.
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Le rapport d'activité 2015 de la DREAL est en ligne
[
www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr ]
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 8 septembre
-
Téléchargez le rapport d'activité 2015 de la DREAL
Auvergne-
Rhône-Alpes Le rapport d'activité 2015 de la DREAL est en ligne Le 8 septembre Bulletin de situation hydrologique -
Auvergne 8 septembre 2016 Le bulletin de situation hydrologique du mois de août 2016 est disponible. Il présente chaque mois des informations sur la pluviométrie, les débits des cours d'eau, les niveaux des nappes, la qualité des eaux superficielles et l'état des retenues.
-
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
-
Le rapport d'activité 2015 de la DREAL est en ligne
[
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr
-
Mis à jour le 08/09/2016 L'hôtel de la préfecture de Saône-et-Loire, situé à
Mâcon, ouvrira ses portes au public le samedi 17 septembre de 10h à 12h et de 13h45 à 16h. Journées européennes du patrimoine : ouverture de la préfecture au public
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Journées européennes du patrimoine : ouverture de la préfecture au public L'hôtel de la préfecture de Saône-et-Loire, situé à
Mâcon, ouvrira ses portes au public le samedi 17 septembre de 10h à 12h et de 13h45 à 16h.
[
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 08/09/2016 L'hôtel de la préfecture de Saône-et-Loire, situé à
Mâcon, ouvrira ses portes au public le samedi 17 septembre de 10h à 12h et de 13h45 à 16h. Journées européennes du patrimoine : ouverture de la préfecture au public
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Journées européennes du patrimoine : ouverture de la préfecture au public L'hôtel de la préfecture de Saône-et-Loire, situé à
Mâcon, ouvrira ses portes au public le samedi 17 septembre de 10h à 12h et de 13h45 à 16h.
[
www.senat.fr ]
Accueil - Sénat
-
www.senat.fr/commission/missions/materiaux_et_composants_des_telephones_mobiles
-
Devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles 9 septembre - La mission d'information entend Gérard Cote, professeur à l'ENSCP et Jean-Lionel Laccourreye, président du SIRRMIET
-
Accords transatlantiques : faut-il recourir à l'arbitrage pour régler les conflits entre Etats et investisseurs ? - Sénat
-
[Rétro 2015-2016] Traité transatlantique
-
Conférence de presse de rentrée de M. Gérard Larcher - 6 Septembre 2016 - Sénat
-
Conférence de presse de Gérard Larcher 6 septembre - Le Président du
Sénat a tenu une conférence de presse de rentrée
-
www.senat.fr
-
Brexit : le
Sénat a entendu l'ambassadeur d'Allemagne en France 7 septembre - Le groupe de suivi sur les conséquences du Brexit a entendu l'Ambassadeur d'Allemagne en France [Rétro 2015-2016] Traité transatlantique Retour sur les travaux du
Sénat sur les conséquences du traité transatlantique Conférence de presse de Gérard Larcher 6 septembre - Le Président du
Sénat a tenu une conférence de presse de rentrée Conférence de presse de Gérard Larcher 6 septembre - Le Président du
Sénat a tenu une conférence de presse de rentrée Conférence de presse de Gérard Larcher 6 septembre - Le Président du
Sénat a tenu une conférence de presse de rentrée Conférence de presse de Gérard Larcher 6 septembre - Le Président du
Sénat a tenu une conférence de presse de rentrée
-
Devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles 9 septembre - La mission d'information entend Gérard Cote, professeur à l'ENSCP et Jean-Lionel Laccourreye, président du SIRRMIET Exposition Fantin-Latour Le musée du Luxembourg présente "Fantin-Latour, à fleur de peau" Exposition Fantin-Latour Le musée du Luxembourg présente "Fantin-Latour, à fleur de peau" Exposition Fantin-Latour Le musée du Luxembourg présente "Fantin-Latour, à fleur de peau" Exposition Fantin-Latour Le musée du Luxembourg présente "Fantin-Latour, à fleur de peau"
[
www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr ]
Request Rejected
-
www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
-
Your support ID is: 9776826634957681901
-
Your support ID is: 9776826634968342952
-
Your support ID is: 9776826634974474667
-
Your support ID is: 9776826634978113963
-
Your support ID is: 9776826634980962396
-
Your support ID is: 9776826634985285262
[
www.sn-seine.developpement-durable.gouv.fr ]
Site internet de la Direction territoriale Bassin de la Seine
-
www.sn-seine.developpement-durable.gouv.fr
-
Réinventer la Seine : appel à projets sur la commune de Choisy-le-Roi Partenaire de "Réinventer la Seine", VNF met à disposition des porteurs de projets privés ou publics, dans le cadre de l'appel à projets "Réinventer la Seine", un espace du domaine public fluvial pour la création d'un site d'activités en lien avec la Seine et ses usages fluvestres à Choisy-le-Roi (94). publié le jeudi 8 septembre 2016 Site mis à jour le 8 septembre 2016
-
Site internet de la Direction territoriale Bassin de la Seine
-
Réinventer la Seine : appel à projets sur la commune de Choisy-le-Roi
[
www.telepac.agriculture.gouv.fr ]
Telepac - Téléservices des aides de la PAC
-
www.telepac.agriculture.gouv.fr
-
**La t l d claration de l'apport de tr sorerie 2016 est ouverte (m tropole et Dom) Vous pouvez t l d clarer votre demande jusqu'au 15 d cembre 2016 inclus. =~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
-
* T l d clarer votre demande d'apport de tr sorerie 2016 * Consulter et v rifier vos SNA et vos surfaces admissibles 2015 * D poser un bordereau de localisation ou un bordereau de perte d'animaux * Mettre jour vos donn es d'exploitation * Mettre jour vos coordonn es bancaires * Consulter le d tail du paiement de vos aides * Consulter les donn es d taill es de votre levage bovin * Consulter et t l charger les courriers de la DDT(M)/DAAF
[
www.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail.gouv.fr/demarches-et-fiches-pratiques/annuaire-service-public-emploi
-
Annuaire du service public de l'emploi
-
www.travail.gouv.fr
-
7.09 14:10 Vous souhaitez vous former ? Trouvez la formation qui vous convient sur t.co/UqWNId263u #FormPro t.co/HgNn8mf4Oi 6.09 18:09 @EducationFrance : ðŸ`» Jeunes diplômés, découvrez l' #ARPE sur snapchat ! ðŸÿë âå' t.co/dE0rWsDCbZ t.co/CtJS8XL6yn 6.09 17:50 Le Ministère du travail sera au salon @JeunesdAvenirs le 27 et 28 septembre ! t.co/Bxk80MI4tq t.co/N5hBlm4JqR
[
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
-
Actualisation le jeudi 08 septembre 2016 à 09h52 Actualisation le jeudi 08 septembre 2016 à 09h52 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 08 septembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 08092016_10 Bulletin publié le : 08/09/2016 à 09:52:50 Prochain bulletin publié au plus tard le : 08/09/2016 à 16:00:00 Actualisation le jeudi 08 septembre 2016 à 09h52
-
Actualisation le jeudi 08 septembre 2016 à 15h53 Actualisation le jeudi 08 septembre 2016 à 15h53 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 09 septembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 08092016_16 Bulletin publié le : 08/09/2016 à 15:53:28 Prochain bulletin publié au plus tard le : 09/09/2016 à 10:00:00 Actualisation le jeudi 08 septembre 2016 à 15h53
[
www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.gouv.fr
-
Actualisation le jeudi 08 septembre 2016 à 09h52 Actualisation le jeudi 08 septembre 2016 à 09h52 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 08 septembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 08092016_10 Bulletin publié le : 08/09/2016 à 09:52:50 Prochain bulletin publié au plus tard le : 08/09/2016 à 16:00:00 Actualisation le jeudi 08 septembre 2016 à 09h52
-
Actualisation le jeudi 08 septembre 2016 à 15h53 Actualisation le jeudi 08 septembre 2016 à 15h53 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 09 septembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 08092016_16 Bulletin publié le : 08/09/2016 à 15:53:28 Prochain bulletin publié au plus tard le : 09/09/2016 à 10:00:00 Actualisation le jeudi 08 septembre 2016 à 15h53
[
www.ville.gouv.fr ]
Ville.gouv.fr - Ministère de la Ville
-
www.ville.gouv.fr/?helene-geoffroy-en-deplacement,4668
-
Hélène Geoffroy en déplacement dans le Rhône
-
www.ville.gouv.fr
-
Insertion professionnelle :
Patrick Kanner renouvelle le partenariat avec Face #Brève : 8/09/2016
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, et la fondation Agir contre l'exclusion (Face) ont renouvelé leur convention de partenariat, le 6 septembre dernier à
Arras (62). LIRE LA SUITE Hélène Geoffroy en déplacement dans le Rhône #Brève : 8/09/2016 Lundi 5 septembre dernier, Hélène Geoffroy, secrétaire d'État à la Ville, était en déplacement dans le Rhône (69). Au programme, notamment, la mise en (. Il a signé un contrat de (.
-
www.ville.gouv.fr/?insertion-professionnelle-patrick
-
Insertion professionnelle :
Patrick Kanner renouvelle le partenariat avec Face LIRE LA SUITE
