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reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion 
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Les services de l'Etat à La Réunion
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- Culture
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Dispositif de contrôle du respect de la charte d'approche des baleines et du
code de l'environnement La présence de quelques baleines a été signalée le long de nos côtes. Leur observation suscite toujours un vif intérêt de la part d'un public qui a parfois tendance à oublier les règles élémentaires d'approche et d'observation, inscrites dans la charte (...)
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Éclipse annulaire de soleil du 1er septembre 2016
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reunion.gouv.fr
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01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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02/09/2016 Sécurité routière Réglementation de la circulation sur la voie cannière entre l'échangeur de Mont Caprice (Ligne des Bambous) et la balance des casernes à Saint-Pierre
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Mis à jour le 02/09/2016 La présence de quelques baleines a été signalée le long de nos côtes. Leur observation suscite toujours un vif intérêt de la part d'un public qui a parfois tendance à oublier les règles élémentaires d'approche et d'observation, inscrites dans la charte (. Dispositif de contrôle du respect de la charte d'approche des baleines et du
code de l'environnement Éclipse annulaire de soleil du 1er septembre 2016 02/09/2016 Le jeudi 1er septembre 2016, une éclipse annulaire du soleil était visible à
La Réunion de 12h20 à 15h40. Le maximum d'obscuration du soleil a eu lieu à 14h09. Sur les parties Sud et Ouest de l'île, la Lune était intégralement entourée par le disque (. autres actualités 01/09/2016 Culture Journées européennes du patrimoine et Rendez-vous aux jardins Conférence de presse - jeudi 8 septembre à 10h Communiqués Prix de vente maximum des hydrocarbures à compter du 1er septembre 2016
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Journées européennes du patrimoine et Rendez-vous aux jardins Conférence de presse - jeudi 8 septembre à 10h
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Les services de l'Etat à La Réunion
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Réglementation de la circulation sur la voie cannière entre l'échangeur de Mont Caprice (Ligne des Bambous) et la balance des casernes à Saint-Pierre
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Les services de l'Etat à La Réunion
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- Sécurité routière
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www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense
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www.achats.defense.gouv.fr
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Q-769 -- AOO -- Fournitures : 30/11/2016 Parka pour troupe de montagne et combattants débarqués (théâtre européen (TE), zone enneigée ZE) ; Surpantalon pour troupe de montagne et combattants débarqués (théâtre européen (TE), zone enneigée (ZE).
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www.ado.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.ado.justice.gouv.fr
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363986458468 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364011063382 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353364002176531
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Référence: 14626353364002683123
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Circulation dans
Bourg-en-Bresse perturbée le lundi 5 septembre entre 9h et 13h
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr
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La posture « rentrée 2016 » Le niveau « Vigilance renforcée » Le plan Vigipirate et sa déclinaison dans l'Ain pour la rentrée 2016 Circulation dans
Bourg-en-Bresse perturbée le lundi 5 septembre entre 9h et 13h Informations relatives à la circulation dans
Bourg-en-Bresse le lundi 5 septembre 2016 (entre 9h et 13h) à l'occasion de la visite du Premier ministre et de la Ministre de l'éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
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Le plan Vigipirate et sa déclinaison dans l'Ain pour la rentrée 2016 02/09/2016 La posture « rentrée 2016 » Le niveau « Vigilance renforcée » 01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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Mis à jour le 02/09/2016
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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La posture « rentrée 2016 » Le niveau « Vigilance renforcée »
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Le plan Vigipirate et sa déclinaison dans l'Ain pour la rentrée 2016
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www.ain.equipement.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Circulation dans
Bourg-en-Bresse perturbée le lundi 5 septembre entre 9h et 13h
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www.ain.equipement.gouv.fr
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La posture « rentrée 2016 » Le niveau « Vigilance renforcée » Le plan Vigipirate et sa déclinaison dans l'Ain pour la rentrée 2016 Circulation dans
Bourg-en-Bresse perturbée le lundi 5 septembre entre 9h et 13h Informations relatives à la circulation dans
Bourg-en-Bresse le lundi 5 septembre 2016 (entre 9h et 13h) à l'occasion de la visite du Premier ministre et de la Ministre de l'éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
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Le plan Vigipirate et sa déclinaison dans l'Ain pour la rentrée 2016 02/09/2016 La posture « rentrée 2016 » Le niveau « Vigilance renforcée » 01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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Mis à jour le 02/09/2016
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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La posture « rentrée 2016 » Le niveau « Vigilance renforcée »
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Le plan Vigipirate et sa déclinaison dans l'Ain pour la rentrée 2016
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www.ain.pref.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Circulation dans
Bourg-en-Bresse perturbée le lundi 5 septembre entre 9h et 13h
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La posture « rentrée 2016 » Le niveau « Vigilance renforcée » Le plan Vigipirate et sa déclinaison dans l'Ain pour la rentrée 2016 Circulation dans
Bourg-en-Bresse perturbée le lundi 5 septembre entre 9h et 13h Informations relatives à la circulation dans
Bourg-en-Bresse le lundi 5 septembre 2016 (entre 9h et 13h) à l'occasion de la visite du Premier ministre et de la Ministre de l'éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
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Le plan Vigipirate et sa déclinaison dans l'Ain pour la rentrée 2016 02/09/2016 La posture « rentrée 2016 » Le niveau « Vigilance renforcée » 01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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Mis à jour le 02/09/2016
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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La posture « rentrée 2016 » Le niveau « Vigilance renforcée »
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Le plan Vigipirate et sa déclinaison dans l'Ain pour la rentrée 2016
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : Diffuser sur Facebook
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www.alerte-enlevement.gouv.fr
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Associer sa propre communauté Facebook à l'action Alerte Enlèvement : Chaque administrateur d'une page communauté peut automatiser le message d'Alerte Enlèvement quand l'opération est déclenchée, une annonce sera alors déposée sur la page en question et sera donc visible par tous les fans abonnés à cette dernière. Imprimer la page pied de page
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 04 octobre 2011 Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif de diffusion des alertes sur le site Facebook Pour devenir relais de l'alerte sur Facebook: www.facebook.com/alerte.enlevement Une page Facebook est dédiée au dispositif Alerte Enlèvement : Tous les utilisateurs Facebook ont la possibilité de devenir relais de l'opération en devenant fan de la page, puis en consultant l'onglet « Devenez relais ». 3 options sont disponibles : Envoyez des invitations à ses contacts afin qu'ils deviennent eux aussi fans de la page Alerte Enlèvement. Publier l'alerte directement sur son mur :
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364002330419 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364002847619 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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www.allier.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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www.allier.pref.gouv.fr
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01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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Mis à jour le 02/09/2016 02/09/2016 Communiqués2016 Sécurité autour des établissements scolaires
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Les services de l'État dans l'Allier
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Sécurité autour des établissements scolaires
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www.alsace.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Consultation du public du 2 septembre 2016 au 16 septembre 2016 sur un projet de déconstruction d'anciens bâtiments militaires à Commercy (55)
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www.alsace.developpement-durable.gouv.fr
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30 août 2016 (mis à jour le 2 septembre 2016) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 septembre
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Consultation du public du 2 septembre 2016 au 16 septembre 2016 sur un projet de déconstruction d'anciens bâtiments militaires à Commercy (55) 2 septembre 2016 Consultation du public du 2 septembre au 16 septembre 12016 pour un projet de déconstruction d'anciens bâtiments militaires
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www.alsace.equipement.gouv.fr ]
Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Consultation du public du 2 septembre 2016 au 16 septembre 2016 sur un projet de déconstruction d'anciens bâtiments militaires à Commercy (55)
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www.alsace.equipement.gouv.fr
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30 août 2016 (mis à jour le 2 septembre 2016) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 septembre
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Consultation du public du 2 septembre 2016 au 16 septembre 2016 sur un projet de déconstruction d'anciens bâtiments militaires à Commercy (55) 2 septembre 2016 Consultation du public du 2 septembre au 16 septembre 12016 pour un projet de déconstruction d'anciens bâtiments militaires
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www.anlci.gouv.fr ]
Accueil - Agence Nationale de Lutte contre l'Illettrisme
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Atelier-thematique-le-numerique-pour-tous-8-septembre-2016-Guadeloupe
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Atelier thématique : le numérique pour tous - 8 septembre 2016 -
Guadeloupe Débat, Conférence, atelier et témoignages à la Cité des métiers du Raizet - Jielle Formation Publié le vendredi 2 septembre 2016
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/En-route-vers-les-lettres-et-les-claviers-5-septembre-2016-PACA
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En route vers les lettres et les claviers - PACA
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Illettrisme-parlons-en-!-8-septembre-2016-Ile-de-France
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Conférence, sensibilisation et Exposition quizz - Préfecture de région
Ile de France, mission régionale illettrisme Illettrisme, parlons-en ! - 8 septembre 2016 -
Ile de France Publié le vendredi 2 septembre 2016
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Mon-Monde-Virtuel-9-septembre-2016-La-Reunion
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Mon Monde Virtuel - 9 septembre 2016 -
La Réunion Publié le vendredi 2 septembre 2016 Soirée entre parents et enfants : Jeux autour du monde du numérique et du livre - Association Les Petits Boucaniers
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www.anlci.gouv.fr
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En route vers les lettres et les claviers - PACA Illettrisme, parlons-en ! 8 septembre 2016 -
Ile de France Conférence, sensibilisation et Exposition quizz - Préfecture de région
Ile de France, mission régionale illettrisme Publié le vendredi 2 septembre 2016 Atelier thématique : le numérique pour tous - 8 septembre 2016 -
Guadeloupe Débat, Conférence, atelier et témoignages à la Cité des métiers du Raizet - Jielle Formation Publié le vendredi 2 septembre 2016
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Mon Monde Virtuel - 9 septembre 2016 -
La Réunion Soirée entre parents et enfants : Jeux autour du monde du numérique et du livre - Association Les Petits Boucaniers Publié le vendredi 2 septembre 2016
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www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.annuaires.justice.gouv.fr/21769
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Trouver une association d'aide aux victimes
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www.annuaires.justice.gouv.fr/21770
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Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364002006395 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364002517199 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353364002178303
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des services pénitentiaires d'insertion et de probation
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Services pénitentiaires d'insertion et probation
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Conseils départementaux d'accès au droit
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Tribunaux compétents en matière de nationalité
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ANTS
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Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
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Application & démarches Application & démarches
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Application & démarches Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Application & démarches Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
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Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363986766068 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364011432198 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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www.ardeche.gouv.fr ]
Ardèche
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www.ardeche.gouv.fr
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01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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Mis à jour le 02/09/2016
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www.ardennes.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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www.ardennes.pref.gouv.fr
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01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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Mis à jour le 02/09/2016 02/09/2016 Labellisation "Centenaire de la Première Guerre mondiale" - Appel à projets pour l'année 2017
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Labellisation "Centenaire de la Première Guerre mondiale" - Appel à projets pour l'année 2017
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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8ème prix parlementaire franco-allemand Le prix parlementaire franco-allemand attribué par l'
Assemblée nationale et le Bundestag récompense deux lauréats, l'un français, l'autre allemand, pour un ouvrage qui contribue à une meilleure connaissance mutuelle des deux pays, dans les domaines juridique, politique, économique, social ou dans celui des sciences humaines. Les candidatures pour le 8ème prix, qui sera remis courant 2017, sont ouvertes. Pour en savoir plus, cliquer sur le titre.
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à 10h30, des représentants de l'Assemblée des départements de France et de l'Association des maires de France (à confirmer). Jeudi 8 septembre à 9h, elle auditionne Jean-Philippe Vinquant, directeur général de la cohésion sociale, et Isabelle Grimault, sous-directrice de l'enfance et de la famille au ministère des affaires sociales et de la santé. Ces auditions seront retransmises en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus Contrôle et évaluation Syndrome d'épuisement professionnel : la mission d'information organise une série d'auditions Mardi 6 septembre, la mission d'information relative au syndrome d'épuisement professionnel auditionne : à 9h30, Marc Loriol, sociologue, chercheur au CNRS, spécialiste de la fatigue et du stress au travail, de la protection sociale et des professionnels de santé ; à 10h30, Catherine Vasey, psychologue du travail, auteur de l'ouvrage "Burnout, le détecter et le prévenir" ; à 11h30, le cabinet Pradel avocats (à confirmer).
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Anniversaire de l'adoption de la 1ère Constitution de la France Il y a 225 ans, le 3 septembre 1791, était adoptée la première Constitution française par l'
Assemblée nationale. Ce texte marque le triomphe de la philosophie des Lumières, sous l'influence notamment des écrits de Montesquieu et de Rousseau. Elle inclut dans son préambule la Déclaration des Droits de l'Homme et du citoyen du 26 août 1789. À l'issue de deux années de travaux parlementaires, le serment du Jeu de paume est ainsi respecté. Le texte prévoit que la France est désormais une monarchie constitutionnelle fondée sur une stricte séparation des pouvoirs. Le roi ne peut dissoudre l'Assemblée. Cependant, celle-ci n'a pas le pouvoir de chasser le roi ou de renverser ses ministres. Quant au pouvoir judiciaire,"[Il] ne peut, en aucun cas, être exercé par le Corps législatif, ni par le roi". Le pouvoir exécutif appartient au roi des Français (il n'est plus roi de France) qui doit prêter serment de fidélité à la Nation.
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Avenir de la prévention spécialisée : la mission d'information commence ses auditions Lundi 5 septembre, la mission d'information sur l'avenir de la prévention spécialisée auditionne : à 15h30, Samai Darami, de l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés non lucratifs sanitaires et sociaux ; à 16h15, François Chobeaux et David Ryboloviecz, du
Centre d'Entraînement aux Méthodes d'Éducation Active ; à 17h, des représentants de l'Association pour la formation, l'expérimentation et la recherche en travail éducatif et social (à confirmer) ; à 17h45, Laurent Mucchielli, de l'Observatoire régional de la délinquance et des contextes sociaux. Mercredi 7 septembre, elle auditionne : à 9h, Chantal Rimbault, présidente de l'Association nationale des directeurs de l'enfance et de la famille et directrice de la protection de l'enfance et de la jeunesse du Val-de Marne ; à 9h45, Jean-Benoît Dujol, délégué interministériel à la jeunesse ;
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Jeudi 21 juillet après-midi, le Président de l'
Assemblée nationale a annoncé qu'aucune motion de censure n'avait été déposée dans le délai de 24 heures après l'engagement par le Premier ministre de la responsabilité du Gouvernement sur le projet de loi relatif au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels. En conséquence, en application de l'article 49 alinea 3 de la Constitution, le texte est considéré comme adopté en lecture définitive. Voir le texte sur lequel le Gouvernement avait engagé sa responsabilité En savoir plus Séance publique Prorogation de l'état d'urgence : l'Assemblée adopte le texte de la CMP Jeudi 21 juillet midi, l'Assemblée a adopté, sur le rapport de la commission mixte paritaire (CMP), le projet de loi prorogeant l'application de la loi n 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence et portant mesures de renforcement de la lutte antiterroriste. 87 députés ont voté pour et 5 députés ont voté contre.
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Le pouvoir législatif est détenu par l'
Assemblée nationale composée de 745 députés élus pour un mandat de deux ans. Son oeuvre constitutionnelle accomplie, "la Constituante" se séparera le 30 septembre 1791. L'
Assemblée nationale législative lui succédera dès le 1er octobre.
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Mercredi 7 septembre, elle auditionne : à 9h30, François Dupuy, sociologue des organisations ; à 10h30, Hervé Lanouzière, directeur général de l'Agence nationale de l'amélioration des conditions de travail. Ces auditions seront retransmises en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. En savoir plus Contrôle et évaluation Attentat de
Nice : audition de représentants de l'IGPN sur l'évaluation du dispositif de sécurité Mardi 6 septembre à 15h, la commission des lois auditionne Marie-France Moneger-Guyomarc'h, cheffe de l'inspection générale de la police nationale, accompagnée de Jean-François Bas et Serge Rivayrand, contrôleurs généraux, sur le rapport de l'enquête administrative relative à "l'évaluation du dispositif de sécurité et d'ordre public mis en place à
Nice dans la nuit du 14 au 15 juillet 2016". Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Chaîne numéro 23 : la commission d'enquête poursuit ses travaux
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Mercredi 7 septembre, la commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne numéro 23 et de sa vente auditionne : à 14h, Yassine Belattar, animateur et producteur, responsable du projet UrbTV ; à 15h, Nicolas de Tavernost, président du directoire du Groupe M6 ; à 16h, Alain Méar, ancien membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) ; à 17h, Françoise Laborde, ancienne membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) ; à 17h30, Francine Mariani-Ducray, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) ; à 18h, Patrice Gelinet, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) ; à 18h30, David Kessler, ancien directeur général délégué des Nouvelles Éditions Indépendantes SAS. En savoir plus Séance publique "Projet de loi Travail" : le texte définitivement adopté
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Voir l'analyse du scrutin En savoir plus Contrôle et évaluation
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AUDE
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Fermeture des massifs forestiers - vigilence feu - AUDE
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Fermeture des massifs forestiers - vigilence feu
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www.aude.gouv.fr
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Fermeture des massifs forestiers - vigilence feu 02/09/2016 Afin de renforcer les mesures de prévention des incendies de forêt, de garantir la sécurité de la population, de faciliter la lutte contre les incendies et d'en limiter les conséquences, des mesures exceptionnelles précisées dans les articles (.
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Mis à jour le 02/09/2016 01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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www.aude.pref.gouv.fr ]
AUDE
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AUDE
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Fermeture des massifs forestiers - vigilence feu
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www.aude.pref.gouv.fr
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Fermeture des massifs forestiers - vigilence feu 02/09/2016 Afin de renforcer les mesures de prévention des incendies de forêt, de garantir la sécurité de la population, de faciliter la lutte contre les incendies et d'en limiter les conséquences, des mesures exceptionnelles précisées dans les articles (.
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Mis à jour le 02/09/2016 01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
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Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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Accueil - Bison Futé
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Communique de presse
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pour le sens
Paris - province : la RN104 (Francilienne), l'autoroute A5 vers
Troyes et l'autoroute A19 vers Courtenay pour rejoindre l'autoroute A6 en direction de
Lyon, pour le sens province -
Paris : l'itinéraire inverse à partir de l'échangerur de Courtenay sur l'autoroute A6. En empruntant cet itinéraire, l'allongement de temps de parcours est de 20 minutes par rapport à l'itinéraire par l'autoroute A6 en situation fluide. Pour de plus amples informations, vous pouvez consultez le Communique de presse (format pdf - 724 ko - 02/09/2016)
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Travaux A6 D'importants travaux de réparation du pont sur l'Essonne à Ormoy ont déjà commencé et s'achèveront le 30 septembre 2016. Sur un tronçon de 4 kms, autour du pont de l'autoroute A6 sur l'Essonne entre Oromoy et Villabé, la circulation est organisée sur deux voies . En septembre, en période de pointe en semaine, les automobilistes doivent prévoir un allongement de temps de parcours de : * 30 minutes en moyenne dans le sens province
Paris toute la matinée (de 7h00 à 14h00) * 15 minutes en moyenne dans le sens
Paris province le soir (de 17h00 à 21h00). Pour les week-ends, les automobilistes doivent prévoir un allongement de temps de parcours de : * au moins 1 heure dans le sens province
Paris le dimanche (de 14h00 à 00h00) * 30 minutes en moyenne dans le sens
Paris province le vendredi après-midi (de 16h00 à 23h00). Afin d'éviter ce secteur pendant les travaux, et notamment pour quitter la région
Ile-de-France ou y entrer, les automobilistes sont invités à emprunter :
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Travaux du pont sur l'Essonne à Ormoy
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Paris : l'itinéraire inverse à partir de l'échangerur de Courtenay sur l'autoroute A6. En empruntant cet itinéraire, l'allongement de temps de parcours est de 20 minutes par rapport à l'itinéraire par l'autoroute A6 en situation fluide. Pour de plus amples informations, vous pouvez consultez le Communique de presse (format pdf - 724 ko - 02/09/2016)
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Travaux A6 D'importants travaux de réparation du pont sur l'Essonne à Ormoy ont déjà commencé et s'achèveront le 30 septembre 2016. Sur un tronçon de 4 kms, autour du pont de l'autoroute A6 sur l'Essonne entre Oromoy et Villabé, la circulation est organisée sur deux voies . En septembre, en période de pointe en semaine, les automobilistes doivent prévoir un allongement de temps de parcours de : * 30 minutes en moyenne dans le sens province
Paris toute la matinée (de 7h00 à 14h00) * 15 minutes en moyenne dans le sens
Paris province le soir (de 17h00 à 21h00). Pour les week-ends, les automobilistes doivent prévoir un allongement de temps de parcours de : * au moins 1 heure dans le sens province
Paris le dimanche (de 14h00 à 00h00) * 30 minutes en moyenne dans le sens
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Paris - province : la RN104 (Francilienne), l'autoroute A5 vers
Troyes et l'autoroute A19 vers Courtenay pour rejoindre l'autoroute A6 en direction de
Lyon, pour le sens province -
Paris : l'itinéraire inverse à partir de l'échangerur de Courtenay sur l'autoroute A6. En empruntant cet itinéraire, l'allongement de temps de parcours est de 20 minutes par rapport à l'itinéraire par l'autoroute A6 en situation fluide. Pour de plus amples informations, vous pouvez consultez le Communique de presse (format pdf - 724 ko - 02/09/2016)
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Travaux A6 D'importants travaux de réparation du pont sur l'Essonne à Ormoy ont déjà commencé et s'achèveront le 30 septembre 2016. Sur un tronçon de 4 kms, autour du pont de l'autoroute A6 sur l'Essonne entre Oromoy et Villabé, la circulation est organisée sur deux voies . En septembre, en période de pointe en semaine, les automobilistes doivent prévoir un allongement de temps de parcours de : * 30 minutes en moyenne dans le sens province
Paris toute la matinée (de 7h00 à 14h00) * 15 minutes en moyenne dans le sens
Paris province le soir (de 17h00 à 21h00). Pour les week-ends, les automobilistes doivent prévoir un allongement de temps de parcours de : * au moins 1 heure dans le sens province
Paris le dimanche (de 14h00 à 00h00) * 30 minutes en moyenne dans le sens
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Troyes et l'autoroute A19 vers Courtenay pour rejoindre l'autoroute A6 en direction de
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Paris : l'itinéraire inverse à partir de l'échangerur de Courtenay sur l'autoroute A6. En empruntant cet itinéraire, l'allongement de temps de parcours est de 20 minutes par rapport à l'itinéraire par l'autoroute A6 en situation fluide. Pour de plus amples informations, vous pouvez consultez le Communique de presse (format pdf - 724 ko - 02/09/2016)
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Travaux A6 D'importants travaux de réparation du pont sur l'Essonne à Ormoy ont déjà commencé et s'achèveront le 30 septembre 2016. Sur un tronçon de 4 kms, autour du pont de l'autoroute A6 sur l'Essonne entre Oromoy et Villabé, la circulation est organisée sur deux voies . En septembre, en période de pointe en semaine, les automobilistes doivent prévoir un allongement de temps de parcours de : * 30 minutes en moyenne dans le sens province
Paris toute la matinée (de 7h00 à 14h00) * 15 minutes en moyenne dans le sens
Paris province le soir (de 17h00 à 21h00). Pour les week-ends, les automobilistes doivent prévoir un allongement de temps de parcours de : * au moins 1 heure dans le sens province
Paris le dimanche (de 14h00 à 00h00) * 30 minutes en moyenne dans le sens
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DREAL Bretagne
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Construire l'adaptation : s'adapter au changement climatique avéré et à venir est devenu crucial Séminaire de restitution de l'appel à proposition de recherche 2012 du programme gestion et impacts du changement climatique. L'appel à propositions de recherche, lancé par le programme gestion et impacts du changement climatique en 2012 et s'inscrivant dans la démarche du plan national d'adaptation (. [3/5] La reconstruction en milieu agricole (1945-1954) Le ministère du Logement et de l'Habitat Durable vous propose une série de cinq rendez-vous consacrée à son patrimoine photographique, enrichi de réalisations cinématographiques d'époque, produites ou co-produites par le ministère. Ces archives photographiques et historiques portent un témoignage (.
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La France confirme l'ambition d'émettre la première obligation verte souveraine Conformément aux orientations fixées par le Président de la République lors de son allocution du 25 avril 2016 à l'occasion de la quatrième conférence environnementale,
Ségolène Royal, Ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat et Michel (. [4/5] Les grandes expositions sur la Reconstruction, l'Urbanisme et l'Habitation (1945-1961) Le ministère du Logement et de l'Habitat Durable vous propose une série de cinq rendez-vous consacrée à son patrimoine photographique, enrichi de réalisations cinématographiques d'époque, produites ou co-produites par le ministère. Ces archives photographiques et historiques portent un témoignage (.
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Lancement de la campagne pluie inondation Le ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, et le ministère de l'Intérieur ont lancé une campagne de sensibilisation aux phénomènes des pluies méditerranéennes intenses dont l'objectif est de développer une véritable culture du risque pour que chacun adopte les comportements qui sauvent, (.
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Une nouvelle ère de la conception et de la construction pour un habitat durable Vendredi 2 septembre, en ouverture du conseil d'administration de l'association HQE - France GBC, la ministre du Logement et de l'Habitat durable, Emmanuelle Cosse, a salué les travaux de l'association, et appelé à poursuivre le mouvement en faveur d'un habitat durable. « Le logement, la (.
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www.calvados.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr ]
Forum de la performance
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/actualites/2016/mise-a-jour-recueil-regles-budgetaires-organismes
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Lire la suite Mise à jour du recueil des règles budgétaires des organisme Mise à jour du recueil des règles budgétaires des organismes
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr
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02 Septembre 2016 Mise à jour du recueil des règles budgétaires des organisme Mise à jour du recueil des règles budgétaires des organismes Le recueil des règles budgétaires des organismes, initialement publié par arrêté du 7 août 2015, a été mis à jour par arrêté du 24 août 2016. Il précise les modalités d'application de la gestion budgétaire et comptable mise en place par le décret GBCP pour les organismes soumis aux dispositions de ses titres I et III. Lire la suite 02 Septembre 2016 Mise à jour du recueil des règles budgétaires des organismes La loi n° 2016-999 de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 a été promulguée le 22 juillet 2016 par le Président de la République. Lire la suite
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www.cantal.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Fermeture du tunnel du Lioran le 6 septembre de 9h00 à 17h00
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www.cantal.pref.gouv.fr
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01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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02/09/2016 Fermeture du tunnel du Lioran le 6 septembre de 9h00 à 17h00
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Mis à jour le 02/09/2016
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www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363995891081 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363986923412
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Référence: 14626353363996058017
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Référence: 14626353364002689179
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Référence: 14626353364010886002
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Référence: 14626353364011434450
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www.centre.drire.gouv.fr ]
DREAL Centre-Val de Loire
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DREAL Centre-Val de Loire
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Débits des rivières sur le bassin Loire-
Bretagne
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www.centre.drire.gouv.fr
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Débits des rivières sur le bassin Loire-
Bretagne
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Dernier bulletin régional de situation hydrologique et hydrogéologique 2 septembre 2016 Sous l'effet d'une pluviométrie déficitaire, l'état quantitatif des ressources en eau se dégrade entre mi-juillet et mi-août. Malgré le tarissement qui se poursuit depuis les épisodes de crues de début juin, les débits des cours d'eau restent globalement satisfaisants autour du 15 août. Les nappes d'eau souterraines suivent la même tendance. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 septembre
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
CGEDD
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www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
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Le renforcement de la sécurité de la navigation sur le bief parisien de la Seine ; Audit du contrôle interne comptable des interventions de la direction (. 2 septembre 2016 Le renforcement de la sécurité de la navigation sur le bief parisien de la Seine ; Positionnement d'une agence d'urbanisme dans les (. 2 septembre 2016 CGEDD - Site mis à jour le 2 septembre 2016
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www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr ]
Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Consultation du public du 2 septembre 2016 au 16 septembre 2016 sur un projet de déconstruction d'anciens bâtiments militaires à Commercy (55)
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www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr
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30 août 2016 (mis à jour le 2 septembre 2016) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 septembre
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Consultation du public du 2 septembre 2016 au 16 septembre 2016 sur un projet de déconstruction d'anciens bâtiments militaires à Commercy (55) 2 septembre 2016 Consultation du public du 2 septembre au 16 septembre 12016 pour un projet de déconstruction d'anciens bâtiments militaires
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www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr ]
Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Consultation du public du 2 septembre 2016 au 16 septembre 2016 sur un projet de déconstruction d'anciens bâtiments militaires à Commercy (55)
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www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr
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30 août 2016 (mis à jour le 2 septembre 2016) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 septembre
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Consultation du public du 2 septembre 2016 au 16 septembre 2016 sur un projet de déconstruction d'anciens bâtiments militaires à Commercy (55) 2 septembre 2016 Consultation du public du 2 septembre au 16 septembre 12016 pour un projet de déconstruction d'anciens bâtiments militaires
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www.cote-dor.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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www.cote-dor.gouv.fr
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01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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www.creps-pdl.sports.gouv.fr ]
CREPS des Pays de la Loire
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www.creps-pdl.sports.gouv.fr/formation/formation-actualites/924-focus-sur-le-bpjeps-monovalent-voile
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Focus sur le BPJEPS monovalent Voile Lire la suite... Lire la suite
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www.creps-pdl.sports.gouv.fr
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Focus sur le BPJEPS monovalent Voile Lire la suite Focus sur le BPJEPS monovalent Voile Moniteur de voile : vivez votre passion dans un secteur qui recrute ! Le BPJEPS Activités nautiques est un diplôme professionnel de niveau 4 permettant d'enseigner auprès de tous les publics. En pleine mer ou sur un lac, le moniteur de voile anime et entraîne les novices et les pratiquants confirmés jusqu'à un premier niveau de compétition. C'est souvent à terre que commence sa mission : il prépare les bateaux et fournit des explications sur le vent et les courants mais aussi le maniement d'un support de navigation (comment hisser une voile, faire de noeuds marins, barrer, virer de bord, utiliser un gilet de sauvetage). Il rappelle les consignes de sécurité, renseigne sur les conditions météo et la manière de se comporter en cas de difficulté. Un moniteur veille toujours à minimiser les risques. Une fois sur l'eau, en particulier avec des enfants, sa vigilance ne doit jamais fléchir.
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Il faut aussi maîtriser le matériel utilisé et l'entretenir. youtu.be/DXzDo2WMdVY Lire la suite.
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www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/accessibilite-et-personnes-a-mobilite-reduite-1/
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Accessibilité et personnes à mobilité réduite Ce jeu de données présente les caractéristiques d'accessibilité de l'ensemble des parkings Saemes : places PMR (personnes à mobilité réduite), places courtoisie (réservées aux .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/chiffres-de-lapd-2015/
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Chiffres de l'APD 2015 Les données préliminaires de la France pour 2015 d'aide publique au développement (APD) au format CSV.
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/consignes-a-casques-mainlib-en-temps-reel-1/
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Ce jeu de données permet de retrouver la disponibilité en temps réel de chaque casier (= locker) des bornes Mainslib installées dans les parkings Saemes. Les bornes Mainslib' . Consignes à casques MainLib' en temps réel
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/energie-et-developpement-durable-1/
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Ce jeux de données indique les caractéristiques des parkings Saemes en faveur de l'environnement. Notamment : - l'éclairage par LED permettant -30% de consommation électrique et . Energie et développement durable
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/horaires-ouverture-parkings-1/
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Ce jeu de données présente les horaires d'ouverture des parkings publics et parcs relais Saemes de manière normée pour chaque jour de la semaine (y compris les jours fériés). Horaires ouverture parkings
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/les-demandes-dasile-1/
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En 2015, 80 075 demandes ont été enregistrées à l'OFPRA, dont 74 468 premières demandes (mineurs inclus) et 5 607 réexamens. 62 057 décisions hors mineurs accompagnant ont été . Les demandes d'asile
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-horodateurs-stationnement-voirie-saemes-1/
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Ce jeu de données vous permet de situer les horodateurs en voirie ainsi que leur tarification et la durée maximale de stationnement. Liste horodateurs stationnement voirie Saemes
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/photos-parkings-et-zones-voirie-saemes-1/
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Photos parkings et zones voirie Saemes Vous trouverez ici quelques photos en basse résolution pour illustrer nos parkings. Copyright obligatoire : Saemes
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/points-recharges-electriques-parkings-1/
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Points recharges électriques parkings Retrouvez dans ce jeu de données l'ensembles des points de recharge des parkings. Et notamment : - les bornes intelligentes (22 KW) permettant un rechargement rapide (payant). Les .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/programme-de-la-fete-de-la-science-2016/
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Ce jeu de données présente l'ensemble des événements organisés partout en France pour la 26e édition de la Fête de la science qui aura lieu du 8 au 16 octobre 2016 : animations, . Programme de la fête de la Science 2016
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/referentiel-parkings-saemes-1/
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Les caractéristiques de l'ensemble des parkings exploités par Saemes sont indiquées. Notamment la localisation, les horaires, les services, les tarifs horaires (à partir de 15 . ReÌüfeÌürentiel parkings Saemes
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/referentiel-stationnement-voirie-saemes-1/
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Les caractéristiques des zones de stationnement en voirie que nous exploitons sont indiquées. Notamment leur localisation, le nombre d'horodateurs et de places disponibles. Les . ReÌüfeÌürentiel stationnement voirie Saemes
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/zones-de-stationnement-voirie-saemes-1/
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Ce jeu de données vous permet de situer très précisément les zones de stationnement en voirie ainsi que leur tarification et la durée maximale de stationnement. Zones de stationnement voirie Saemes
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www.data.gouv.fr
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Ce jeu de données présente les caractéristiques d'accessibilité de l'ensemble des parkings Saemes : places PMR (personnes à mobilité réduite), places courtoisie (réservées aux . Zones de stationnement voirie Saemes Ce jeu de données vous permet de situer très précisément les zones de stationnement en voirie ainsi que leur tarification et la durée maximale de stationnement. Consignes à casques MainLib' en temps réel Ce jeu de données permet de retrouver la disponibilité en temps réel de chaque casier (= locker) des bornes Mainslib installées dans les parkings Saemes. Les bornes Mainslib' . Energie et développement durable Ce jeux de données indique les caractéristiques des parkings Saemes en faveur de l'environnement. Notamment : - l'éclairage par LED permettant -30% de consommation électrique et . ReÌüfeÌürentiel parkings Saemes Les caractéristiques de l'ensemble des parkings exploités par Saemes sont indiquées.
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Notamment la localisation, les horaires, les services, les tarifs horaires (à partir de 15 .
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Programme de la fête de la Science 2016 Ce jeu de données présente l'ensemble des événements organisés partout en France pour la 26e édition de la Fête de la science qui aura lieu du 8 au 16 octobre 2016 : animations, . Les demandes d'asile En 2015, 80 075 demandes ont été enregistrées à l'OFPRA, dont 74 468 premières demandes (mineurs inclus) et 5 607 réexamens. 62 057 décisions hors mineurs accompagnant ont été . Chiffres de l'APD 2015 Les données préliminaires de la France pour 2015 d'aide publique au développement (APD) au format CSV. Liste horodateurs stationnement voirie Saemes Ce jeu de données vous permet de situer les horodateurs en voirie ainsi que leur tarification et la durée maximale de stationnement. ReÌüfeÌürentiel parkings Saemes Les caractéristiques de l'ensemble des parkings exploités par Saemes sont indiquées. Notamment la localisation, les horaires, les services, les tarifs horaires (à partir de 15 . Accessibilité et personnes à mobilité réduite
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www.ddm.gouv.fr ]
La direction générale des médias et des industries culturelles - Ministère de la Culture et de la Communication
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182 rue Saint-Honoré 75001
Paris
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Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche Espace Presse Nous contacter Rechercher : ARTICLE 10 Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen " Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la Loi. Voir les textes fondateurs S'informer Documents utiles La Miviludes La Miviludes observe et analyse le phénomène sectaire, coordonne l'action préventive et répressive des pouvoirs publics à l'encontre des dérives sectaires, et informe le public sur les risques et les dangers auxquels il est exposé. Consultez nos informations Dérives sectaires et santé Consultez nos informations Enfance et éducation Dérives sectaires et enfance et éducation Consultez nos informations Vie professionnelle Dérives sectaires et vie professionnelle Consultez nos informations Vie publique et associative Dérives sectaires et vie publique et associative
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Consultez nos informations International Dérives sectaires et international Consultez nos informations S'informer Soyez attentif(ve). Informez vous sur les risques et les dangers auxquels vous exposent les dérives sectaires. Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? Comment la détecter ? Où la déceler ? Que dit la loi ? Vos questions, nos réponses Obtenir l'avis de la Miviludes Ne restez pas isolé(e). Rapprochez vous des personnes qui sauront vous conseiller et vous assister. Qui contacter dans votre région ? Conseils et principes de prudence Vous souhaitez nous faire part d'une situation à risque. N'hésitez pas à intervenir. Quelle instance saisir ? Aider un proche en difficulté Informer la Miviludes d'une dérive sectaire Actualités Serge Blisko, invité de RFI, le 30 juin Le 01/07/2016 - Évènements Serge Blisko, intervenant au séminaire de l'INHESJ le 29 juin Le 01/07/2016 - Colloques et séminaires Voir toutes les actualités Publications
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Plan du site
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr ]
DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/enquete-dans-secteur-depannage-poids-lourds-sur-autoroute
-
Enquête dans le secteur du dépannage poids lourds sur autoroute
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr
-
Enquête dans le secteur du dépannage poids lourds sur autoroute 02/09/2016 La DGCCRF a mené une enquête destinée à vérifier les pratiques mises en oeuvre par les dépanneurs de poids lourds sur autoroute. Le taux d'anomalies constatées s'élève à 24% et concerne principalement le défaut d'information du client et le non-respect des règles de facturation.
[
www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr/12289_objectif-afrique-lettre-d-information-economique-hebdomadaire
-
Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14586_westminster-city-news-du-5-aout-au-1er-septembre-2016
-
Westminster City News du 5 août au 1er septembre 2016
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14591_conference-internationale-sur-la-competitivite-regionale-en-turquie
-
Conférence internationale sur la compétitivité régionale en Turquie
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14593_eire-eco-septembre-2016
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Eire Eco - Septembre 2016
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr
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Au second trimestre 2016, pour lequel nous n'avons pas encore le détail des contributions, l'activité économique s'est très légèrement reprise à 3,1 % en g.a. (3,0 % CVS) et s'est accentuée de 0,9 % par rapport au trimestre précédent. Sur l'ensemb.
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Au second trimestre 2016, pour lequel nous n'avons pas encore le détail des contributions, l'activité économique s'est très légèrement reprise à 3,1 % en g.a. (3,0 % CVS) et s'est accentuée de 0,9 % par rapport au trimestre précédent. Sur l'ensemb. Brésil-Brèves économiques et financière- semaine du 12 au 18 août 2016 18/08/2016 Résumé : L'activité se reprend légèrement en juin (+0,2% comparé à mai), en raison de la légère reprise du secteur industriel, et se contracte de -0,5% au T2 2016 (g.t). Le gouvernement revoit à la hausse ses prévisions de croissance pour 20.
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Conférence internationale sur la compétitivité régionale en Turquie 02/09/2016 L'OCDE a présenté le 1er septembre une étude, réalisée durant deux avec le soutien de l'UE, portant sur l'état et les leviers du développement de la compétitivité régionale en Turquie. Le rapport souligne que malgré la forte croissance économique. Les réserves nettes de change à la fin du mois de juillet 2016 31/08/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°8 30/08/2016 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède Situation économique et financière de la Pologne à la mi-2016 24/08/2016
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Eire Eco - Septembre 2016 02/09/2016 Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 02/09/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Les réserves nettes de change à la fin du mois de juillet 2016 31/08/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°8 30/08/2016 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède Situation économique et financière de la Pologne à la mi-2016 24/08/2016
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La transformation en profondeur de l'industrie taïwanaise dans le sens d'une plus grande innovation et d'une montée en gamme technologique, jugée essentielle par la plupart des observateurs pour échapper à la concurrence régionale et notamment chi. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 02/09/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,.
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Westminster City News du 5 août au 1er septembre 2016 01/09/2016 Actualité économique Les investisseurs étrangers réduisent leur détention de bons du Trésor de 4,4 Mdú en juillet Sir Charles Bean a été nommé au comité de direction de l'OBR Andrew Tyrie souhaite une analyse de l'impact du projet de bud. La Quinzaine Nordique n°118 30/08/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques Brèves de l'ASEAN semaine 34 (2016) 26/08/2016 Annonce de l'achat du Baltic Exchange par la Bourse de Singapour, pour 114 M USD ; Adoption d'une 13ème mesure de relance économique en Indonésie ; Levée de certaines restrictions à l'investissement des étrangers hors-ASEAN en Thaïlande Les cinq grands travaux économiques de Tsai Ing-Wen 22/08/2016
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Westminster City News du 5 août au 1er septembre 2016 01/09/2016 Actualité économique Les investisseurs étrangers réduisent leur détention de bons du Trésor de 4,4 Mdú en juillet Sir Charles Bean a été nommé au comité de direction de l'OBR Andrew Tyrie souhaite une analyse de l'impact du projet de bud. La Quinzaine Nordique n°118 L'actualité économique et financière des pays nordiques Les réserves nettes de change à la fin du mois de juillet 2016 31/08/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°8 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède
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internet DIR Est
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www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr/a35-deviation-de-selestat-fermeture-de-bretelles-a800.html
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A35 - Déviation de Sélestat : fermeture de bretelles jusqu'au 23 septembre
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La déviation mise en place invitera les usagers à suivre la RD40b, puis la D657 pour emprunter l'A31 au diffuseur n° 24 de Custines où ils feront demi-
tour via le RD40e pour reprendre l'A31 en direction de
Metz. RN4 - Travaux d'entretien sur la déviation de
Saint-Dizier (52) 2 septembre 2016 Au cours des nuits du mercredi 7 au jeudi 8 septembre et du jeudi 8 au vendredi 9 septembre 2016 (de 20h00 à 6h00), la DIR Est va réaliser des travaux d'entretien sur la RN4 au niveau de la déviation de
Saint-Dizier dans les 2 sens de circulation. La section de travaux concernée sera totalement fermée à la circulation. Des déviations locales sont mises en place. A35 - Déviation de Sélestat : fermeture de bretelles jusqu'au 23 septembre 2 septembre 2016 Suite à des difficultés techniques imprévues, la DIR-Est est contrainte de modifier la signalisation de chantier liée aux travaux de renforcement de la bande d'arrêt d'urgence.
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Les travaux seront réalisés jusqu'au 23 septembre sur l'A35 dans le sens
Colmar =
Strasbourg entre les échangeurs n°16 de Maison Rouge et n°17 de Châtenois. Ils entraîneront la fermeture des bretelles suivantes pendant toute la durée des travaux :
Colmar = Châtenois Sélestat et Châtenois =
Strasbourg échangeur n°17 de Châtenois. Des déviations locales seront mises en place. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 septembre
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RN 431 - Travaux de confortement de talus 2 septembre 2016 Du lundi 5 septembre au vendredi 30 septembre 2016, suite à un glissement de talus sur la RN 431, dans le sens A31 vers l'A4, après l'échangeur de Peltre, la DIR Est va procéder à des travaux de confortement du talus. Ces travaux entraîneront une neutralisation de la voie de droite. La circulation se fera sur la voie de gauche avec une limitation de vitesse à 70 km/h dans la zone de travaux.
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Viaduc d'Autreville : dernière coupure de l'A31 2 septembre 2016 La DIR Est va procéder à la dernière coupure de l'A31. Elle concernera le sens
Metz -
Nancy, programmée dans la nuit du 6 au 7 septembre (sauf aléas météorologiques). Les usagers de l'A31 en provenance de
Metz sortiront de l'A31 à Lesmenils pour emprunter la déviation par le RD910, puis 910b et D657 pour reprendre l'A31 à Belleville en direction de
Nancy. Les bretelles d'accès à l'A31 en direction de
Nancy de Atton et de l'A313 seront fermées. L'aire de repos de Lesmenils sera fermée, ainsi que l'aire de service de l'Obrion. La nuit du 7 au 8 septembre, seule la bretelle d'accès à l'A31 du diffuseur 25 à Belleville en direction de
Metz sera fermée. Un basculement de circulation du sens
Nancy-
Metz sur le sens
Metz-
Nancy sera effectuée.
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www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr/rn-431-travaux-de-confortement-de-talus-a803.html
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RN 431 - Travaux de confortement de talus
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www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr/rn4-travaux-d-entretien-sur-la-deviation-de-saint-a801.html
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RN4 - Travaux d'entretien sur la déviation de
Saint-Dizier (52)
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Viaduc d'Autreville : dernière coupure de l'A31 - internet DIR Est
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Viaduc d'Autreville : dernière coupure de l'A31
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www.dirm.nord-atlantique-manche-ouest.developpement-durable.gouv.fr ]
D.I.R.M. - NAMO
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Consultation sur le projet de stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) du 3 août au 13 septembre 2016 - D.I.R.M. - NAMO
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Consultation sur le projet de stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) du 3 août au 13 septembre 2016
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Consultation sur le projet de stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) du 3 août au 13 septembre 2016 2 septembre 2016 Consultation sur le projet de stratégie nationale de la mer et du littoral (SNML) du 3/08 au 13/09/2016. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 septembre
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Les CROSS, 50 ans au service de la surveillance et du sauvetage en mer 28 juillet 2016 Les
centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) fêtent leurs 50 ans. Devenus incontournables dans le paysage de la sécurité maritime, ils oeuvrent au quotidien pour contrôler le trafic maritime et coordonner les secours en mer. Les CROSS mobilisent aujourd'hui 300 professionnels répartis en métropole et outre-mer. Ils assurent, 24 h sur 24 et 7 jours sur 7, des missions de service public au profit des gens de mer, professionnels et plaisanciers. La DIRM NAMO compte deux CROSS : le CROSS Corsen implanté sur la commune de Plouarzel dans le Finistère, le CROSS Étel dans le Morbihan.
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Les CROSS, 50 ans au service de la surveillance et du sauvetage en mer 28 juillet 2016 Les
centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) fêtent leurs 50 ans. Devenus incontournables dans le paysage de la sécurité maritime, ils oeuvrent au quotidien pour contrôler le trafic maritime et coordonner les secours en mer. Les CROSS mobilisent aujourd'hui 300 professionnels répartis en métropole et outre-mer. Ils assurent, 24 h sur 24 et 7 jours sur 7, des missions de service public au profit des gens de mer, professionnels et plaisanciers. La DIRM NAMO compte deux CROSS : le CROSS Corsen implanté sur la commune de Plouarzel dans le Finistère, le CROSS Étel dans le Morbihan. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 août
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Les CROSS, 50 ans au service de la surveillance et du sauvetage en mer - D.I.R.M. - NAMO
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Les CROSS, 50 ans au service de la surveillance et du sauvetage en mer
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DREAL Nord - Pas-de-Calais Picardie - Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement
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Accès Professionnels Mon compte
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?Appel-d-offres-portant-sur-la-realisation-et-l-exploitation-d-Installations-de-production-d-electricite-a-partir-d-energies-renouvelables-en-autoconsommation
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Appel d'offres portant sur la réalisation et l'exploitation d'Installations de production d'électricité à partir d'énergies renouvelables en autoconsommation
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?Arretes-prefectoraux-ICPE-Nord-Pas-de-Calais-1299-1299-1299
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Arrêtés préfectoraux ICPE
Nord - Pas-de-Calais
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Arrêtés préfectoraux ICPE
Nord - Pas-de-Calais
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Biodiversite-Paysage-Eau-et-Milieux-1057-1057-1057-1057-1057-1057-1057-
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Biodiversité, Paysage, Eau et Milieux
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Biodiversité, Paysage, Eau et Milieux
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?Decouverte-du-champignon-pathogene-Batrachochitrium-salamandrivorans-en-Belgique-un-risque-infectieux-mortel-pour-les-amphibiens
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www.dre.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Deplacements-intermodalite-infrastructures-1061-1061-1061-1061-1061-1061-
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Déplacements, intermodalité, infrastructures
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Déplacements, intermodalité, infrastructures
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Lire la suite Éligibilité des communes au dispositif d'aide à l'investissement locatif dit dispositif Pinel
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Lire la suite Éligibilité des communes au dispositif d'aide à l'investissement locatif dit dispositif Pinel
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2 septembre 2016 Éligibilité des communes au dispositif d'aide à l'investissement locatif dit dispositif Pinel Le dispositif d'aide à l'investissement locatif "Pinel" permet de bénéficier d'une réduction d'impôt sur le revenu pour l'acquisition ou la construction d'un logement neuf, en contrepartie d'un engagement à le louer nu à usage d'habitation principale et à un prix inférieur à celui du (.
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3 août 2016 7e Assises Nationales des Risques Technologiques Les Assises Nationales des Risques Technologiques se tiendront le jeudi 13 octobre 2016 à Douai (Nord). Cet événement est organisé par le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, et le réseau des DREAL.
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Découverte du champignon pathogène Batrachochitrium salamandrivorans en Belgique, un risque infectieux mortel pour les amphibiens Le champignon pathogène Batrachochitrium salamandrivorans a été décelé en Belgique non loin de la frontière franco-belge au printemps 2016. Il est responsable de mortalités importantes de salamandres et de tritons notamment aux Pays-Bas (provoquant une infection, la chytridiomycose). 18 août 2016 Appel d'offres portant sur la réalisation et l'exploitation d'Installations de production d'électricité à partir d'énergies renouvelables en autoconsommation Découverte du champignon pathogène Batrachochitrium salamandrivorans en Belgique, un risque infectieux mortel pour les amphibiens Le champignon pathogène Batrachochitrium salamandrivorans a été décelé en Belgique non loin de la frontière franco-belge au printemps 2016. Il est responsable de mortalités importantes de salamandres et de tritons notamment aux Pays-Bas (provoquant une infection, la chytridiomycose).
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Éligibilité des communes au dispositif d'aide à l'investissement locatif dit dispositif Pinel Le dispositif d'aide à l'investissement locatif "Pinel" permet de bénéficier d'une réduction d'impôt sur le revenu pour l'acquisition ou la construction d'un logement neuf, en contrepartie d'un engagement à le louer nu à usage d'habitation principale et à un prix inférieur à celui du marché, pendant une durée de 6, 9 ou 12 ans. 26 août 2016 Découverte du champignon pathogène Batrachochitrium salamandrivorans en Belgique, un risque infectieux mortel pour les amphibiens Éligibilité des communes au dispositif d'aide à l'investissement locatif dit dispositif Pinel Le dispositif d'aide à l'investissement locatif "Pinel" permet de bénéficier d'une réduction d'impôt sur le revenu pour l'acquisition ou la construction d'un logement neuf, en contrepartie d'un engagement à le louer nu à usage d'habitation principale et à un prix inférieur à celui du marché, pendant une durée de 6, 9 ou 12 ans.
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Éligibilité des communes au dispositif d'aide à l'investissement locatif dit dispositif Pinel Le nouveau zonage dit A/B/C classant les communes par zones géographiques est applicable depuis le 1er octobre 2014 pour le dispositif d'investissement locatif intermédiaire. 26 août 2016 Découverte du champignon pathogène Batrachochitrium salamandrivorans en Belgique, un risque infectieux mortel pour les amphibiens Éligibilité des communes au dispositif d'aide à l'investissement locatif dit dispositif Pinel Le nouveau zonage dit A/B/C classant les communes par zones géographiques est applicable depuis le 1er octobre 2014 pour le dispositif d'investissement locatif intermédiaire. 18 septembre 2015 Éligibilité des communes au dispositif d'aide à l'investissement locatif dit dispositif Pinel Le nouveau zonage dit A/B/C classant les communes par zones géographiques est applicable depuis le 1er octobre 2014 pour le dispositif d'investissement locatif intermédiaire.
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Prévention des risques
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Statistiques
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Statistiques
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Thématiques
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8 juin 2016 : lancement de l'application gouvernementale SAIP
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Mis à jour le 02/09/2016 8 juin 2016 : lancement de l'application gouvernementale SAIP 02/09/2016 L'application SAIP (Système d'Alerte et d'Information des Populations) vise à alerter les populations en cas de crise majeure. 02/09/2016 agenda public Agenda public du préfet et des sous-préfets de la Drôme 01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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8 juin 2016 : lancement de l'application gouvernementale SAIP
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Mis à jour le 02/09/2016 8 juin 2016 : lancement de l'application gouvernementale SAIP 02/09/2016 L'application SAIP (Système d'Alerte et d'Information des Populations) vise à alerter les populations en cas de crise majeure. 02/09/2016 agenda public Agenda public du préfet et des sous-préfets de la Drôme 01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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8 juin 2016 : lancement de l'application gouvernementale SAIP - Site IDE de la Drome
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8 juin 2016 : lancement de l'application gouvernementale SAIP
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Mis à jour le 02/09/2016 8 juin 2016 : lancement de l'application gouvernementale SAIP 02/09/2016 L'application SAIP (Système d'Alerte et d'Information des Populations) vise à alerter les populations en cas de crise majeure. 02/09/2016 agenda public Agenda public du préfet et des sous-préfets de la Drôme 01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
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Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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8 juin 2016 : lancement de l'application gouvernementale SAIP
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Mis à jour le 02/09/2016 8 juin 2016 : lancement de l'application gouvernementale SAIP 02/09/2016 L'application SAIP (Système d'Alerte et d'Information des Populations) vise à alerter les populations en cas de crise majeure. 02/09/2016 agenda public Agenda public du préfet et des sous-préfets de la Drôme 01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Rentrée scolaire 2016 : visites de François Hollande et Najat Vallaud-Belkacem - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Rentrée scolaire 2016 : visite de
François Hollande et
Najat Vallaud-Belkacem dans une école et un collège Rentrée scolaire 2016 : visites de
François Hollande et
Najat Vallaud-Belkacem
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[Bac pro] Discours prononcé par Najat Vallaud-Belkacem au lycée professionnel Savary Ferry d'Arras, dans l'académie de Lille - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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[Bac pro] Discours prononcé par
Najat Vallaud-Belkacem au lycée professionnel Savary Ferry d'
Arras, dans l'académie de
Lille
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Journée nationale du sport scolaire - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Journée nationale du sport scolaire
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www.education.gouv.fr
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14 septembre Journée nationale du sport scolaire
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#divfix { position:absolute; width:100%; height:60px; padding:10px 0; text-align:center; background-color:#ece5ec; display:block; overflow:hidden; color:#AD1C72; line-height:28px; font-size:24px; [Bac pro] Discours prononcé par
Najat Vallaud-Belkacem au lycée professionnel Savary Ferry d'
Arras, dans l'académie de
Lille Rentrée scolaire 2016 : visite de
François Hollande et
Najat Vallaud-Belkacem dans une école et un collège
Najat Vallaud-Belkacem souhaite une bonne rentrée aux personnels de l'Éducation nationale Sécurité dans les écoles, collèges et lycées : déplacement avec le ministre de l'Intérieur Rentrée 2016 : discours de
Najat Vallaud-Belkacem eParents, l'application pour les parents d'enfants du CP à la 3e Rencontre de
Najat Vallaud-Belkacem avec les nouveaux professeurs stagiaires de l'académie de
Créteil [Bac pro] Discours prononcé par
Najat Vallaud-Belkacem au lycée professionnel Savary Ferry d'
Arras, dans l'académie de
Lille
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Le niveau "alerte attentat" s'applique en
Ile-de-France et dans les Alpes-Maritimes. La "vigilance renforcée" continue de s'appliquer sur le reste du territoire.
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Rentrée scolaire 2016 : visites de
François Hollande et
Najat Vallaud-Belkacem François Hollande et
Najat Vallaud-Belkacem se sont rendus à
Orléans à l'occasion de la rentrée scolaire, le jeudi 1er septembre 2016. Le président de la République et la ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ont visité une école primaire en réseau d'éducation prioritaire et un collège numérique. Rentrée scolaire 2016 : visite de
François Hollande et
Najat Vallaud-Belkacem dans une école et un collège Rentrée scolaire 2016 : visites de
François Hollande et
Najat Vallaud-Belkacem
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www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.enlevement-parental.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364010515466 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363987093200
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Référence: 14626353363996067149
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Référence: 14626353363996392613
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Référence: 14626353364002346835
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Référence: 14626353364011441678
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www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr ]
internet DIR Est
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A35 - Déviation de Sélestat : fermeture de bretelles jusqu'au 23 septembre
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www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr
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La déviation mise en place invitera les usagers à suivre la RD40b, puis la D657 pour emprunter l'A31 au diffuseur n° 24 de Custines où ils feront demi-
tour via le RD40e pour reprendre l'A31 en direction de
Metz. RN4 - Travaux d'entretien sur la déviation de
Saint-Dizier (52) 2 septembre 2016 Au cours des nuits du mercredi 7 au jeudi 8 septembre et du jeudi 8 au vendredi 9 septembre 2016 (de 20h00 à 6h00), la DIR Est va réaliser des travaux d'entretien sur la RN4 au niveau de la déviation de
Saint-Dizier dans les 2 sens de circulation. La section de travaux concernée sera totalement fermée à la circulation. Des déviations locales sont mises en place. A35 - Déviation de Sélestat : fermeture de bretelles jusqu'au 23 septembre 2 septembre 2016 Suite à des difficultés techniques imprévues, la DIR-Est est contrainte de modifier la signalisation de chantier liée aux travaux de renforcement de la bande d'arrêt d'urgence.
-
Les travaux seront réalisés jusqu'au 23 septembre sur l'A35 dans le sens
Colmar =
Strasbourg entre les échangeurs n°16 de Maison Rouge et n°17 de Châtenois. Ils entraîneront la fermeture des bretelles suivantes pendant toute la durée des travaux :
Colmar = Châtenois Sélestat et Châtenois =
Strasbourg échangeur n°17 de Châtenois. Des déviations locales seront mises en place. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 septembre
-
RN 431 - Travaux de confortement de talus 2 septembre 2016 Du lundi 5 septembre au vendredi 30 septembre 2016, suite à un glissement de talus sur la RN 431, dans le sens A31 vers l'A4, après l'échangeur de Peltre, la DIR Est va procéder à des travaux de confortement du talus. Ces travaux entraîneront une neutralisation de la voie de droite. La circulation se fera sur la voie de gauche avec une limitation de vitesse à 70 km/h dans la zone de travaux.
-
Viaduc d'Autreville : dernière coupure de l'A31 2 septembre 2016 La DIR Est va procéder à la dernière coupure de l'A31. Elle concernera le sens
Metz -
Nancy, programmée dans la nuit du 6 au 7 septembre (sauf aléas météorologiques). Les usagers de l'A31 en provenance de
Metz sortiront de l'A31 à Lesmenils pour emprunter la déviation par le RD910, puis 910b et D657 pour reprendre l'A31 à Belleville en direction de
Nancy. Les bretelles d'accès à l'A31 en direction de
Nancy de Atton et de l'A313 seront fermées. L'aire de repos de Lesmenils sera fermée, ainsi que l'aire de service de l'Obrion. La nuit du 7 au 8 septembre, seule la bretelle d'accès à l'A31 du diffuseur 25 à Belleville en direction de
Metz sera fermée. Un basculement de circulation du sens
Nancy-
Metz sur le sens
Metz-
Nancy sera effectuée.
-
www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr/rn-431-travaux-de-confortement-de-talus-a803.html
-
RN 431 - Travaux de confortement de talus
-
www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr/rn4-travaux-d-entretien-sur-la-deviation-de-saint-a801.html
-
RN4 - Travaux d'entretien sur la déviation de
Saint-Dizier (52)
-
Viaduc d'Autreville : dernière coupure de l'A31 - internet DIR Est
-
Viaduc d'Autreville : dernière coupure de l'A31
[
www.enroute.est.equipement.gouv.fr ]
internet DIR Est
-
www.enroute.est.equipement.gouv.fr/a35-deviation-de-selestat-fermeture-de-bretelles-a800.html
-
A35 - Déviation de Sélestat : fermeture de bretelles jusqu'au 23 septembre
-
www.enroute.est.equipement.gouv.fr
-
La déviation mise en place invitera les usagers à suivre la RD40b, puis la D657 pour emprunter l'A31 au diffuseur n° 24 de Custines où ils feront demi-
tour via le RD40e pour reprendre l'A31 en direction de
Metz. RN4 - Travaux d'entretien sur la déviation de
Saint-Dizier (52) 2 septembre 2016 Au cours des nuits du mercredi 7 au jeudi 8 septembre et du jeudi 8 au vendredi 9 septembre 2016 (de 20h00 à 6h00), la DIR Est va réaliser des travaux d'entretien sur la RN4 au niveau de la déviation de
Saint-Dizier dans les 2 sens de circulation. La section de travaux concernée sera totalement fermée à la circulation. Des déviations locales sont mises en place. A35 - Déviation de Sélestat : fermeture de bretelles jusqu'au 23 septembre 2 septembre 2016 Suite à des difficultés techniques imprévues, la DIR-Est est contrainte de modifier la signalisation de chantier liée aux travaux de renforcement de la bande d'arrêt d'urgence.
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Les travaux seront réalisés jusqu'au 23 septembre sur l'A35 dans le sens
Colmar =
Strasbourg entre les échangeurs n°16 de Maison Rouge et n°17 de Châtenois. Ils entraîneront la fermeture des bretelles suivantes pendant toute la durée des travaux :
Colmar = Châtenois Sélestat et Châtenois =
Strasbourg échangeur n°17 de Châtenois. Des déviations locales seront mises en place. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 septembre
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RN 431 - Travaux de confortement de talus 2 septembre 2016 Du lundi 5 septembre au vendredi 30 septembre 2016, suite à un glissement de talus sur la RN 431, dans le sens A31 vers l'A4, après l'échangeur de Peltre, la DIR Est va procéder à des travaux de confortement du talus. Ces travaux entraîneront une neutralisation de la voie de droite. La circulation se fera sur la voie de gauche avec une limitation de vitesse à 70 km/h dans la zone de travaux.
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Viaduc d'Autreville : dernière coupure de l'A31 2 septembre 2016 La DIR Est va procéder à la dernière coupure de l'A31. Elle concernera le sens
Metz -
Nancy, programmée dans la nuit du 6 au 7 septembre (sauf aléas météorologiques). Les usagers de l'A31 en provenance de
Metz sortiront de l'A31 à Lesmenils pour emprunter la déviation par le RD910, puis 910b et D657 pour reprendre l'A31 à Belleville en direction de
Nancy. Les bretelles d'accès à l'A31 en direction de
Nancy de Atton et de l'A313 seront fermées. L'aire de repos de Lesmenils sera fermée, ainsi que l'aire de service de l'Obrion. La nuit du 7 au 8 septembre, seule la bretelle d'accès à l'A31 du diffuseur 25 à Belleville en direction de
Metz sera fermée. Un basculement de circulation du sens
Nancy-
Metz sur le sens
Metz-
Nancy sera effectuée.
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr/rn-431-travaux-de-confortement-de-talus-a803.html
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RN 431 - Travaux de confortement de talus
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr/rn4-travaux-d-entretien-sur-la-deviation-de-saint-a801.html
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RN4 - Travaux d'entretien sur la déviation de
Saint-Dizier (52)
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Viaduc d'Autreville : dernière coupure de l'A31 - internet DIR Est
-
Viaduc d'Autreville : dernière coupure de l'A31
[
www.enroute.ouest.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
-
www.enroute.ouest.developpement-durable.gouv.fr
-
30 août 2016 (mis à jour le 2 septembre 2016) La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest rénove 4 km de chaussée sur la RN12, au niveau de la commune de La Chapelle Janson, du lundi 5 septembre au mardi 13 septembre, de 8h30 à 17h00.
-
RN 165 - Lanester - Fin des travaux de nuit 2 septembre 2016 La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest rénove la chaussée et le marquage routier sur la RN 165, dans les 2 sens de circulation, du lundi 5 septembre au jeudi 8 septembre, de 20h30 à 6h00. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 septembre
-
RN 165 - Loperhet Rénovation de la chaussée 2 septembre 2016 La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest rénove 3 km de chaussée de la RN165, entre les échangeurs de Loperhet et de Dirinon, dans le sens
Brest -
Quimper, entre le 5 septembre et le 14 octobre.
-
Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
-
RN 165 - Lanester - Fin des travaux de nuit
-
Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
-
RN 165 - Loperhet Rénovation de la chaussée
[
www.enroute.ouest.equipement.gouv.fr ]
Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
-
www.enroute.ouest.equipement.gouv.fr
-
30 août 2016 (mis à jour le 2 septembre 2016) La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest rénove 4 km de chaussée sur la RN12, au niveau de la commune de La Chapelle Janson, du lundi 5 septembre au mardi 13 septembre, de 8h30 à 17h00.
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RN 165 - Lanester - Fin des travaux de nuit 2 septembre 2016 La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest rénove la chaussée et le marquage routier sur la RN 165, dans les 2 sens de circulation, du lundi 5 septembre au jeudi 8 septembre, de 20h30 à 6h00. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 septembre
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RN 165 - Loperhet Rénovation de la chaussée 2 septembre 2016 La direction interdépartementale des routes (DIR) Ouest rénove 3 km de chaussée de la RN165, entre les échangeurs de Loperhet et de Dirinon, dans le sens
Brest -
Quimper, entre le 5 septembre et le 14 octobre.
-
Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
-
RN 165 - Lanester - Fin des travaux de nuit
-
Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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RN 165 - Loperhet Rénovation de la chaussée
[
www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
-
www.gouv.nc/actualites/02-09-2016/pour-vous-faire-rever
-
Lire la suite Pour vous faire rêver de Pour vous faire rêver
-
www.gouv.nc/actualites/02-09-2016/que-va-devenir-la-tss
-
Lire la suite Que va devenir la TSS ? de Que va devenir la TSS ?
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www.gouv.nc/actualites/02-09-2016/tgc-et-competitivite-votees-par-le-congres
-
Lire la suite TGC et compétitivité votées par le Congrès de TGC et compétitivité votées par le Congrès
-
www.gouv.nc
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Aperçu des activités proposées par les établissements de la
Nouvelle-Calédonie. Lire la suite de Pour vous faire rêver
-
Que va devenir la TSS ? 02 septembre 2016Économie Ces dernières semaines, on a entendu et lu un peu tout et son contraire, y compris que l'ensemble des services allaient augmenter de 6 % avec la future TGC. Le passage de la TSS à 5 % à une TGC à 3 %, 11 % ou 22 % (et vraisemblablement 6 %) n'a rien de mécanique. Lire la suite de Que va devenir la TSS ? TGC et compétitivité votées par le Congrès 02 septembre 2016Économie Les élus du Congrès étaient réunis ce jeudi 1er septembre en session extraordinaire afin d'examiner deux projets de loi majeurs pour l'économie du pays : l'un instituant une taxe générale à la consommation (TGC), l'autre portant sur la concurrence, la compé Lire la suite de TGC et compétitivité votées par le Congrès Pour vous faire rêver 02 septembre 2016Culture La 23e édition du Mois du patrimoine en province Sud se déroule du 3 septembre au 1er octobre, autour du thème « le patrimoine qui fait rêver ».
[
www.hautes-alpes.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
www.hautes-alpes.gouv.fr
-
01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
-
Mis à jour le 02/09/2016
[
www.horizon2020.gouv.fr ]
Accueil - Horizon 2020
-
www.horizon2020.gouv.fr
-
Date d'impression : 02.09.16 ERC (2) Technologies futures et émergentes (FET) Actions Marie Sklodowska-Curie (2) Infrastructures de recherche (1)
-
Santé (6) Bioéconomie (5) Energie (3) Transports (8) Changement climatique et ressources (3) Sociétés inclusives Sécurité
[
www.idf.direccte.gouv.fr ]
Direccte Ile-de-France
-
www.idf.direccte.gouv.fr/Election-TPE-tout-savoir-sur-le-scrutin-et-sa-preparation-17774
-
+ Lire la suite Election TPE : tout savoir sur le scrutin et sa préparation
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www.idf.direccte.gouv.fr
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Election TPE : tout savoir sur le scrutin et sa préparation 2 septembre 2016 L'actu du travail en
Ile-de-France - 2 septembre 2016 Election TPE : tout savoir sur le scrutin et sa préparation Les salariés des entreprises de moins de 11 salariés et employés à domicile sont appelés à voter du 28 novembre au 12 décembre 2016 pour choisir le syndicat qui les représentera. Tout savoir sur les enjeux et modalités du scrutin. Télécharger les outils de la campagne d'information nationale. + Lire la suite
[
www.immigration.gouv.fr ]
Accueil - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur
-
www.immigration.gouv.fr/Archives
-
Archives
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www.immigration.gouv.fr/fr
-
Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France Ministère de l'Intérieur
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www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Appel-a-projets-2016-Actions-d-accompagnement-de-la-rehabilitation-de-foyers-de-travailleurs-migrants-et-ou-de-residences-sociales-issues-de-foyers-de-travailleurs-migrants
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Appel à projets 2016 - Actions d'accompagnement de la réhabilitation de foyers de travailleurs migrants et/ou de résidences sociales issues de...
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/L-acces-a-la-nationalite-francaise
-
L'accès à la nationalité française
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-contrat-d-integration-republicaine-CIR
-
Le contrat d'intégration républicaine (CIR)
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-fonds-europeen-d-integration-FEI-et-le-nouveau-fonds-asile-migration-et-integration-FAMI
-
Le fonds européen d'intégration (FEI) et le nouveau fonds asile, migration et intégration (FAMI)
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www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-guide-d-information-Venir-vivre-en-France
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Le guide d'information : "Venir vivre en France"
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www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-livret-du-citoyen
-
Le livret du citoyen
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www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-acteurs-de-l-integration
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Les acteurs de l'intégration
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www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Organismes-de-formation-labellises-francais-langue-d-integration-FLI
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Organismes de formation labellisés "français langue d'intégration" (FLI)
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Politique-nationale-d-accueil-et-d-accompagnement-des-personnes-etrangeres-nouvellement-arrivees-Appel-a-projets-2016-Actions-nationales
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Politique nationale d'accueil et d'accompagnement des personnes étrangères nouvellement arrivées - Appel à projets 2016 - Actions nationales
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www.immigration.gouv.fr/fr/Archives
-
Archives
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-concernant-la-creation-de-4000-places-d-hebergement-d-urgence-pour-demandeurs-d-asile-de-type-AT-SA
-
Appel à projets concernant la création de 4000 places d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile de type AT-SA
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-relatif-a-des-actions-d-aide-a-l-acces-au-logement-et-a-l-emploi-des-beneficiaires-d-une-protection-internationale
-
Appel à projets relatif à des actions d'aide à l'accès au logement et à l'emploi des bénéficiaires d'une protection internationale
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER-Liste-des-actions-selectionnees-au-titre-du-programme-annuel-2013
-
Fonds européen pour les réfugiés (FER) - Liste des actions sélectionnées au titre du programme annuel 2013
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Guide-du-demandeur-d-asile-en-France
-
Guide du demandeur d'asile en France
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/L-acces-a-la-procedure-et-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire
-
L'accès à la procédure et le droit au maintien sur le territoire
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/La-reforme-de-l-asile-issue-de-la-loi-du-29-juillet-2015
-
La réforme de l'asile issue de la loi du 29 juillet 2015
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Le-droit-d-asile
-
Le droit d'asile
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Le-parcours-du-demandeur-d-asile
-
Le parcours du demandeur d'asile
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-conditions-d-examen-de-la-demande-d-asile
-
Les conditions d'examen de la demande d'asile
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-consequences-du-rejet-de-la-demande-d-asile-sur-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire
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Les conséquences du rejet de la demande d'asile sur le droit au maintien sur le territoire
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-differentes-formes-de-protection
-
Les différentes formes de protection
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-droits-des-beneficiaires-d-une-protection
-
Les droits des bénéficiaires d'une protection
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-droits-des-demandeurs-d-asile
-
Les droits des demandeurs d'asile
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www.immigration.gouv.fr/fr/content/view/sitemap/39688
-
Plan du site
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/L-approche-globale-des-migrations-et-les-partenariats-pour-la-mobilite-PPM
-
L'approche globale des migrations et les partenariats pour la mobilité (PPM)
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/La-circulation-transfrontiere
-
La circulation transfrontière
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Le-pacte-europeen-sur-l-immigration-et-l-asile
-
Le pacte européen sur l'immigration et l'asile
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Le-reseau-europeen-des-migrations-REM
-
Le réseau européen des migrations - REM
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www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Les-accords-bilateraux
-
Les accords bilatéraux
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Les-politiques-europeennes-en-matiere-d-integration-et-d-asile
-
Les politiques européennes en matière d'intégration et d'asile
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/L-immigration-familiale
-
L'immigration familiale
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/L-immigration-professionnelle
-
L'immigration professionnelle
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/La-lutte-contre-l-immigration-irreguliere
-
La lutte contre l'immigration irrégulière
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/La-lutte-contre-le-travail-illegal
-
La lutte contre le travail illégal
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Le-sejour-des-etudiants-etrangers
-
Le séjour des étudiants étrangers
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Les-autres-types-de-droit-au-sejour
-
Les autres types de droit au séjour
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Les-etrangers-malades-et-leurs-accompagnants2
-
Les étrangers malades et leurs accompagnants
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Les-visas
-
Les visas
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Loi-du-7-mars-2016-relative-au-droit-des-etrangers-en-France
-
Loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Actualites
-
Actualités
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www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Demarches
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Démarches
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www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Documentation
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Documentation
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www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens
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Fonds européens
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www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Statistiques
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www.immigration.gouv.fr/fr/Infos-du-site/Contacts
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Directions et services
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www.immigration.gouv.fr/fr/La-Direction-generale/Le-directeur-general
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Le directeur général
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www.immigration.gouv.fr/fr/La-Direction-generale/Presentation
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Présentation
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www.immigration.gouv.fr/fr/Menu-accessibilite/Contacts
-
Contacts
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www.immigration.gouv.fr
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Arrêté du 4 août 2016 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territo. 4 août 2016 Format pdf [0,16 MB] Arrêté du 4 août 2016 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le terri. 4 août 2016 Format pdf [0,16 MB]
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Actualites
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Actualités
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Communiqués
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Focus
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L'actu immigration
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Démarches de l'étranger en France
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www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Demarches/Formulaires-Cerfa
-
Formulaires Cerfa
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-
Documentation
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www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Documentation/Appels-a-projets
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Appels à projets
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www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Documentation/Definitions-et-methodologie
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Définitions et méthodologie
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www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Documentation/Partenaires
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Partenaires
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www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Documentation/Rapports-publics
-
Rapports publics
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www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Documentation/Textes-officiels
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Textes officiels
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens
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Fonds européens
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-d-integration-FEI
-
Le Fonds européen d'intégration (FEI)
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-Facilite-eau
-
Le Fonds européen « Facilité eau »
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-le-retour-FR
-
Le Fonds européen pour le retour (FR)
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-les-frontieres-exterieures-FFE
-
Le Fonds européen pour les frontières extérieures (FFE)
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER
-
Le Fonds européen pour les réfugiés (FER)
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Les-fonds-mobilisables-pour-les-actions-externes
-
Les fonds mobilisables pour les actions externes
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Les-nouveaux-fonds-europeens-periode-2014-2020
-
Les nouveaux fonds européens (période 2014-2020)
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Statistiques/Appels-a-projets-d-etudes-sur-les-migrations-de-nature-demographiques-ou-economiques
-
Appels à projets d'études sur les migrations, de nature démographiques ou économiques
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Statistiques/Etudes-et-publications
-
Etudes et publications
-
www.immigration.gouv.fr/Info-ressources/Statistiques/Tableaux-statistiques
-
Tableaux statistiques
-
www.immigration.gouv.fr/Infos-du-site/Contacts
-
Contacts
-
www.immigration.gouv.fr/Infos-du-site/E-accessibilite
-
E-accessibilité
-
www.immigration.gouv.fr/Infos-du-site/Mentions-legales
-
Mentions légales
-
www.immigration.gouv.fr/Infos-du-site/Repertoire-des-informations-publiques
-
Répertoire des informations publiques
-
www.immigration.gouv.fr/Menu-accessibilite/Contacts
-
Contacts
[
www.immigration.interieur.gouv.fr ]
Accueil - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/Archives
-
Archives
-
Document pdf
-
Format pdf [0,16 MB]
-
Document pdf
-
Format pdf [0,16 MB]
-
www.immigration.interieur.gouv.fr/fr
-
Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France Ministère de l'Intérieur
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Appel-a-projets-2016-Actions-d-accompagnement-de-la-rehabilitation-de-foyers-de-travailleurs-migrants-et-ou-de-residences-sociales-issues-de-foyers-de-travailleurs-migrants
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Appel à projets 2016 - Actions d'accompagnement de la réhabilitation de foyers de travailleurs migrants et/ou de résidences sociales issues de...
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/L-acces-a-la-nationalite-francaise
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L'accès à la nationalité française
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-contrat-d-integration-republicaine-CIR
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Le contrat d'intégration républicaine (CIR)
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-fonds-europeen-d-integration-FEI-et-le-nouveau-fonds-asile-migration-et-integration-FAMI
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Le fonds européen d'intégration (FEI) et le nouveau fonds asile, migration et intégration (FAMI)
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-guide-d-information-Venir-vivre-en-France
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Le guide d'information : "Venir vivre en France"
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-livret-du-citoyen
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Le livret du citoyen
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-acteurs-de-l-integration
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Les acteurs de l'intégration
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Organismes-de-formation-labellises-francais-langue-d-integration-FLI
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Organismes de formation labellisés "français langue d'intégration" (FLI)
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Politique-nationale-d-accueil-et-d-accompagnement-des-personnes-etrangeres-nouvellement-arrivees-Appel-a-projets-2016-Actions-nationales
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Politique nationale d'accueil et d'accompagnement des personnes étrangères nouvellement arrivées - Appel à projets 2016 - Actions nationales
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Archives
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Archives
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-concernant-la-creation-de-4000-places-d-hebergement-d-urgence-pour-demandeurs-d-asile-de-type-AT-SA
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Appel à projets concernant la création de 4000 places d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile de type AT-SA
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-relatif-a-des-actions-d-aide-a-l-acces-au-logement-et-a-l-emploi-des-beneficiaires-d-une-protection-internationale
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Appel à projets relatif à des actions d'aide à l'accès au logement et à l'emploi des bénéficiaires d'une protection internationale
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER-Liste-des-actions-selectionnees-au-titre-du-programme-annuel-2013
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Fonds européen pour les réfugiés (FER) - Liste des actions sélectionnées au titre du programme annuel 2013
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Guide-du-demandeur-d-asile-en-France
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Guide du demandeur d'asile en France
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/L-acces-a-la-procedure-et-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire
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L'accès à la procédure et le droit au maintien sur le territoire
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/La-reforme-de-l-asile-issue-de-la-loi-du-29-juillet-2015
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La réforme de l'asile issue de la loi du 29 juillet 2015
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Le-droit-d-asile
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Le droit d'asile
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Le-parcours-du-demandeur-d-asile
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Le parcours du demandeur d'asile
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-conditions-d-examen-de-la-demande-d-asile
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Les conditions d'examen de la demande d'asile
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-consequences-du-rejet-de-la-demande-d-asile-sur-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire
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Les conséquences du rejet de la demande d'asile sur le droit au maintien sur le territoire
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-differentes-formes-de-protection
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Les différentes formes de protection
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Les droits des bénéficiaires d'une protection
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Plan du site
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L'approche globale des migrations et les partenariats pour la mobilité (PPM)
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Le pacte européen sur l'immigration et l'asile
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Le réseau européen des migrations - REM
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Bulletin du REM - Avril-Juin 2016
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Les accords bilatéraux
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Les politiques européennes en matière d'intégration et d'asile
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L'immigration professionnelle
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La lutte contre l'immigration irrégulière
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La lutte contre le travail illégal
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Le séjour des étudiants étrangers
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/Les-autres-types-de-droit-au-sejour
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Les autres types de droit au séjour
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/Les-etrangers-malades-et-leurs-accompagnants2
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Les étrangers malades et leurs accompagnants
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/Les-visas
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Les visas
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/Loi-du-7-mars-2016-relative-au-droit-des-etrangers-en-France
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Loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France
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Arrêté du 4 août 2016 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territo. 4 août 2016 Format pdf [0,16 MB] Arrêté du 4 août 2016 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le terri. 4 août 2016 Format pdf [0,16 MB]
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Démarches de l'étranger en France
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Arrêté du 4 août 2016 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territo...
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www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Documentation/Textes-officiels/Les-textes-portant-sur-l-immigration-a-l-asile-a-l-accueil-et-a-l-accompagnement-des-etrangers-Annee-2016/Septembre-2016/Arrete-du-4-aout-2016-modifiant-l-arrete-du-29-decembr
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Arrêté du 4 août 2016 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le terri...
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www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens
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Fonds européens
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www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-d-integration-FEI
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Le Fonds européen d'intégration (FEI)
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www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-Facilite-eau
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Le Fonds européen « Facilité eau »
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www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-le-retour-FR
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Le Fonds européen pour le retour (FR)
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www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-les-frontieres-exterieures-FFE
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Le Fonds européen pour les frontières extérieures (FFE)
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www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER
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Le Fonds européen pour les réfugiés (FER)
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www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Les-fonds-mobilisables-pour-les-actions-externes
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Les fonds mobilisables pour les actions externes
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Les nouveaux fonds européens (période 2014-2020)
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Appels à projets d'études sur les migrations, de nature démographiques ou économiques
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Etudes et publications
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www.innovation.gouv.fr ]
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Journées européennes du patrimoine au ministère Parité et lutte contre les discriminations
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www.institut.minefi.gouv.fr ]
IGPDE - Institut de gestion publique et du développement économique : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.institut.minefi.gouv.fr
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Créé en 2001, l'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE) est un service à compétence nationale, rattaché au secrétariat général du ministère de l'Économie et des Finances. Il est investi d'une triple mission : assurer des actions de formation permanente au bénéfice prioritaire mais pas exclusif des agents du ministère de l'Économie et des Finances, accompagner la modernisation de l'État, les réformes des administrations ou la mise en oeuvre des politiques publiques menées par le ministère de l'Économie et des Finances, déployer des activités de recherche et de diffusion des savoirs en matière de gestion publique et d'économie.
[
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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Accueil - Ministère de l'Intérieur
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Apprentissage
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Le renforcement de la sécurité de la navigation sur le bief parisien de la Seine Auteur : Marc-René BAYLE (IGA) - Michel ROSTAGNAT (CGEDD) - Philippe de GUIBERT (CGEDD) 2 septembre 2016 Format pdf [0,15 MB] Bulletin du REM - Avril-Juin 2016 2 septembre 2016 Format pdf [0,72 MB] Le renforcement de la sécurité de la navigation sur le bief parisien de la Seine Auteur : Marc-René BAYLE (IGA) - Michel ROSTAGNAT (CGEDD) - Philippe de GUIBERT (CGEDD) 2 septembre 2016 Format pdf [0,15 MB]
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Rentrée 2016 : sécurité dans les écoles, lycées et collèges Rentrée 2016 : sécurité dans les écoles, lycées et collèges Publié le 24 août 2016 Quelques jours avant la rentrée scolaire 2016, Najat Vallaut-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche,
Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, et
Stéphane Le Foll, ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, ont présenté à l'occasion d'une conférence de presse les consignes de sécurité et les dispositions concernant les écoles et établissements scolaires. 30 août 2016 Coopération franco-britannique en matière de lutte anti-terroriste, de sécurité et de migration Déclaration conjointe des ministres de l'Intérieur du Royaume-Uni, Mme Amber RUDD, et de la France, M.
Bernard CAZENEUVE, en date du 30 août 2016
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Le renforcement de la sécurité de la navigation sur le bief parisien de la Seine
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www.landes.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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Mis à jour le 02/09/2016 02/09/2016 Le niveau de vigilance orange pour la prévention des incendies de forêt est maintenu 01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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Services de l'Etat dans les LANDES
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Le niveau de vigilance orange pour la prévention des incendies de forêt est maintenu
[
www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363986486560 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363986644976
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Référence: 14626353363986783520
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Référence: 14626353363996409245
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Référence: 14626353363996566681
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Référence: 14626353364011447974
[
www.loire.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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www.loire.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 02/09/2016 02/09/2016 Actualités Présentation du programme "Habiter mieux" 01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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Présentation du programme "Habiter mieux"
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Présentation du programme "Habiter mieux"
[
www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Consultation du public du 2 septembre 2016 au 16 septembre 2016 sur un projet de déconstruction d'anciens bâtiments militaires à Commercy (55)
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr
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30 août 2016 (mis à jour le 2 septembre 2016) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 septembre
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Consultation du public du 2 septembre 2016 au 16 septembre 2016 sur un projet de déconstruction d'anciens bâtiments militaires à Commercy (55) 2 septembre 2016 Consultation du public du 2 septembre au 16 septembre 12016 pour un projet de déconstruction d'anciens bâtiments militaires
[
www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Consultation du public du 2 septembre 2016 au 16 septembre 2016 sur un projet de déconstruction d'anciens bâtiments militaires à Commercy (55)
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr
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30 août 2016 (mis à jour le 2 septembre 2016) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 septembre
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Consultation du public du 2 septembre 2016 au 16 septembre 2016 sur un projet de déconstruction d'anciens bâtiments militaires à Commercy (55) 2 septembre 2016 Consultation du public du 2 septembre au 16 septembre 12016 pour un projet de déconstruction d'anciens bâtiments militaires
[
www.lorraine.environnement.gouv.fr ]
Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Consultation du public du 2 septembre 2016 au 16 septembre 2016 sur un projet de déconstruction d'anciens bâtiments militaires à Commercy (55)
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www.lorraine.environnement.gouv.fr
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30 août 2016 (mis à jour le 2 septembre 2016) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 2 septembre
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Consultation du public du 2 septembre 2016 au 16 septembre 2016 sur un projet de déconstruction d'anciens bâtiments militaires à Commercy (55) 2 septembre 2016 Consultation du public du 2 septembre au 16 septembre 12016 pour un projet de déconstruction d'anciens bâtiments militaires
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www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
internet services Etat du Lot-et-Garonne
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Canton du Livradais : élection départementale partielle les 11 et 18 septembre 2016
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www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr
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Canton du Livradais : élection départementale partielle les 11 et 18 septembre 2016 06/07/2016 A la suite de la décision du
Conseil d'Etat du 13 juin 2016 d'annuler les élections des 22 et 29 mars 2015 dans le canton du Livradais, un nouveau scrutin est organisé les 11 et 18 septembre 2016.
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Mis à jour le 02/09/2016 02/09/2016 Renforcement des mesures de limitation de prélèvements d'eau sur les cours d'eau non réalimentés 01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Renforcement des mesures de limitation de prélèvements d'eau sur les cours d'eau non réalimentés
[
www.lot.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
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www.lot.gouv.fr
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Mis à jour le 02/09/2016 01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
[
www.lot.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
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www.lot.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 02/09/2016 01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
[
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
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01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
[
www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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www.maine-et-loire.gouv.fr
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01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
[
www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.mariage.gouv.fr
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353364002034199 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363986646608
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Référence: 14626353363986947840
-
Référence: 14626353363996568245
-
Référence: 14626353363996718813
-
Référence: 14626353364010903502
[
www.martinique.dieccte.gouv.fr ]
Direccte Martinique
-
www.martinique.dieccte.gouv.fr
-
Dernière révision mensuelle 1er septembre 2016 Les chiffres du marché du travail en juillet 2016 1er septembre 2016 Prix des produits pétroliers - 1er septembre 2016 Les prix maximum sont fixés à compter du 1er septembre 2016 à zéro heure Marché du travail - 1er septembre 2016 Les chiffres du marché du travail en juillet 2016 En
Martinique, le nombre de demandeurs d'emploi tenus de rechercher un emploi, ayant ou non exercé une activité dans le mois (catégories A, B, C) s'établit à 51 120 fin juillet 2016. Ce nombre baisse de 0,6 % sur trois mois (soit -320 personnes). Il diminue de 1,1 % sur un mois et de 5,1 % sur un an.
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www.martinique.dieccte.gouv.fr/Les-chiffres-du-marche-du-travail-en-juillet-2016
-
+ Lire la suite Les chiffres du marché du travail en juillet 2016
[
www.midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
-
www.midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr
-
Mise à jour du catalogue régional de formations civiques et citoyennes / Année 2016 La formation Civique et Citoyenne des volontaires du Service Civique est une obligation faite par la loi du 10 mars 2010 relative au Service Civique
[
www.miviludes.gouv.fr ]
Bienvenue sur le site de la Miviludes : Miviludes
-
www.miviludes.gouv.fr
-
ARTICLE 10 " Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la Loi.
[
www.musee-prisons.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.musee-prisons.justice.gouv.fr
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353363995923125 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363987104180
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Référence: 14626353363987257020
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Référence: 14626353364010742922
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Référence: 14626353364010906822
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Référence: 14626353364011107410
[
www.nanomicro.recherche.gouv.fr ]
Welcome to nginx!
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Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Journées européennes du patrimoine 2016 : le ministère chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ouvre ses portes au public
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Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Contribuer au cycle de design participatif sur la transformation numérique de l'Enseignement supérieur
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Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Texte d'orientation en vue de l'appel à projets DUNE
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www.nanomicro.recherche.gouv.fr
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2.09.2016 M.E.S.RPICTURETANK Texte d'orientation en vue de l'appel à projets DUNE
Thierry Mandon et Louis Schweitzer, partagent une priorité donnée à la transformation numérique des établissements d'enseignement supérieur. Ils publient un texte d'orientation qui préfigure un appel à projets qui sera lancé dans les prochaines semaines, en lien avec la démarche proposée par le Conseil national du numérique (CNNum). 2.09.2016 Fotolia Contribuer au cycle de design participatif sur la transformation numérique de l'Enseignement supérieur
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Date d'impression : 02.09.16
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Journées européennes du patrimoine 2016 : le ministère chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ouvre ses portes au public
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Journées européennes du patrimoine au ministère Parité et lutte contre les discriminations
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Welcome to nginx! If you see this page, the nginx web server is successfully installed and working. Further configuration is required. For online documentation and support please refer to nginx.org. Commercial support is available at nginx.com. Thank you for using nginx.
[
www.nievre.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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www.nievre.gouv.fr
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01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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Mis à jour le 02/09/2016
[
www.nievre.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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www.nievre.pref.gouv.fr
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01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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Mis à jour le 02/09/2016
[
www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Nord - Pas-de-Calais Picardie - Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Acces-Professionnels-1050-1050-
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Accès Professionnels Mon compte
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Acces-Professionnels-1050-1050-1050-
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Accès Professionnels Mon compte
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?Appel-d-offres-portant-sur-la-realisation-et-l-exploitation-d-Installations-de-production-d-electricite-a-partir-d-energies-renouvelables-en-autoconsommation
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Appel d'offres portant sur la réalisation et l'exploitation d'Installations de production d'électricité à partir d'énergies renouvelables en autoconsommation
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?Arretes-prefectoraux-ICPE-Nord-Pas-de-Calais-1299-1299-1299
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Arrêtés préfectoraux ICPE
Nord - Pas-de-Calais
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?Arretes-prefectoraux-ICPE-Nord-Pas-de-Calais-1299-1299-1299-1299-1299-1299-1299-1299
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Arrêtés préfectoraux ICPE
Nord - Pas-de-Calais
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Biodiversite-Paysage-Eau-et-Milieux-1057-1057-1057-1057-1057-1057-1057-
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Biodiversité, Paysage, Eau et Milieux
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Biodiversite-Paysage-Eau-et-Milieux-1057-1057-1057-1057-1057-1057-1057-1057-1057-
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Biodiversité, Paysage, Eau et Milieux
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?Decouverte-du-champignon-pathogene-Batrachochitrium-salamandrivorans-en-Belgique-un-risque-infectieux-mortel-pour-les-amphibiens
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Lire la suite
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Deplacements-intermodalite-infrastructures-1061-1061-1061-1061-1061-1061-
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Déplacements, intermodalité, infrastructures
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Deplacements-intermodalite-infrastructures-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-
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Déplacements, intermodalité, infrastructures
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?Eligibilite-des-communes-au-dispositif-d-aide-a-l-investissement-locatif-dit-dispositif-Pinel
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Lire la suite Éligibilité des communes au dispositif d'aide à l'investissement locatif dit dispositif Pinel
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?Eligibilite-des-communes-au-dispositif-d-aide-a-l-investissement-locatif-dit-dispositif-Pinel-14965
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Lire la suite Éligibilité des communes au dispositif d'aide à l'investissement locatif dit dispositif Pinel
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr
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2 septembre 2016 Éligibilité des communes au dispositif d'aide à l'investissement locatif dit dispositif Pinel Le dispositif d'aide à l'investissement locatif "Pinel" permet de bénéficier d'une réduction d'impôt sur le revenu pour l'acquisition ou la construction d'un logement neuf, en contrepartie d'un engagement à le louer nu à usage d'habitation principale et à un prix inférieur à celui du (.
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3 août 2016 7e Assises Nationales des Risques Technologiques Les Assises Nationales des Risques Technologiques se tiendront le jeudi 13 octobre 2016 à Douai (Nord). Cet événement est organisé par le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, et le réseau des DREAL.
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Découverte du champignon pathogène Batrachochitrium salamandrivorans en Belgique, un risque infectieux mortel pour les amphibiens Le champignon pathogène Batrachochitrium salamandrivorans a été décelé en Belgique non loin de la frontière franco-belge au printemps 2016. Il est responsable de mortalités importantes de salamandres et de tritons notamment aux Pays-Bas (provoquant une infection, la chytridiomycose). 18 août 2016 Appel d'offres portant sur la réalisation et l'exploitation d'Installations de production d'électricité à partir d'énergies renouvelables en autoconsommation Découverte du champignon pathogène Batrachochitrium salamandrivorans en Belgique, un risque infectieux mortel pour les amphibiens Le champignon pathogène Batrachochitrium salamandrivorans a été décelé en Belgique non loin de la frontière franco-belge au printemps 2016. Il est responsable de mortalités importantes de salamandres et de tritons notamment aux Pays-Bas (provoquant une infection, la chytridiomycose).
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Éligibilité des communes au dispositif d'aide à l'investissement locatif dit dispositif Pinel Le dispositif d'aide à l'investissement locatif "Pinel" permet de bénéficier d'une réduction d'impôt sur le revenu pour l'acquisition ou la construction d'un logement neuf, en contrepartie d'un engagement à le louer nu à usage d'habitation principale et à un prix inférieur à celui du marché, pendant une durée de 6, 9 ou 12 ans. 26 août 2016 Découverte du champignon pathogène Batrachochitrium salamandrivorans en Belgique, un risque infectieux mortel pour les amphibiens Éligibilité des communes au dispositif d'aide à l'investissement locatif dit dispositif Pinel Le dispositif d'aide à l'investissement locatif "Pinel" permet de bénéficier d'une réduction d'impôt sur le revenu pour l'acquisition ou la construction d'un logement neuf, en contrepartie d'un engagement à le louer nu à usage d'habitation principale et à un prix inférieur à celui du marché, pendant une durée de 6, 9 ou 12 ans.
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Éligibilité des communes au dispositif d'aide à l'investissement locatif dit dispositif Pinel Le nouveau zonage dit A/B/C classant les communes par zones géographiques est applicable depuis le 1er octobre 2014 pour le dispositif d'investissement locatif intermédiaire. 26 août 2016 Découverte du champignon pathogène Batrachochitrium salamandrivorans en Belgique, un risque infectieux mortel pour les amphibiens Éligibilité des communes au dispositif d'aide à l'investissement locatif dit dispositif Pinel Le nouveau zonage dit A/B/C classant les communes par zones géographiques est applicable depuis le 1er octobre 2014 pour le dispositif d'investissement locatif intermédiaire. 18 septembre 2015 Éligibilité des communes au dispositif d'aide à l'investissement locatif dit dispositif Pinel Le nouveau zonage dit A/B/C classant les communes par zones géographiques est applicable depuis le 1er octobre 2014 pour le dispositif d'investissement locatif intermédiaire.
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Prevention-des-risques-1059-1059-
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Prévention des risques
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Prevention-des-risques-1059-1059-1059-1059-1059-
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Prévention des risques
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Statistiques-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116-
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Statistiques
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Statistiques-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116-
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Statistiques
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Thematiques-
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Thématiques
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www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Thematiques-1056-1056-1056-1056-1056-1056-
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Thématiques
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www.orne.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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www.orne.gouv.fr
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Mis à jour le 02/09/2016 01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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www.orne.pref.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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www.orne.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 02/09/2016 01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr
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30/80 Accès à l'emploi 17/80 Action collective 2/80 Activité partielle 16/80 Alternance 20/80 Apprentissage 31/80 Chômage 26/80 Compétitivité 4/80 Concurrence 2/80 Conseiller du salarié 16/80 Consommation 18/80 Contrat de génération 7/80 Dialogue social 15/80 Droit du travail 17/80 Emploi d'avenir 76/80 Entreprise 6/80 Europe 10/80 Exportation 6/80 Fonds social européen 64/80 Formation professionnelle 58/80 Industrie 35/80 Innovation 20/80 Insertion 39/80 Inspection du travail 7/80 Intelligence économique 9/80 investissement 7/80 Jeunes 5/80 Métrologie 6/80 Mutation économique 4/80 Organisation des services 2/80 Prévention 2/80 Rupture conventionnelle 80/80 Santé au travail 4/80 Securité travail 2/80 Senior 2/80 Services à la personne 2/80 Statistiques 25/80 Tourisme
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32/93 Accès à l'emploi 19/93 Action collective 3/93 Activité partielle 18/93 Alternance 20/93 Apprentissage 32/93 Chômage 26/93 Compétitivité 4/93 Concurrence 3/93 Conseiller du salarié 16/93 Consommation 16/93 Contrat de génération 9/93 Dialogue social 20/93 Droit du travail 17/93 Emploi d'avenir 75/93 Entreprise 4/93 Europe 10/93 Exportation 4/93 Fonds social européen 66/93 Formation professionnelle 54/93 Industrie 31/93 Innovation 15/93 Insertion 35/93 Inspection du travail 8/93 Intelligence économique 6/93 investissement 9/93 Jeunes 4/93 Métrologie 6/93 Mutation économique 3/93 Organisation des services 2/93 Prévention 3/93 Rupture conventionnelle 93/93 Santé au travail 4/93 Securité travail 2/93 Senior 3/93 Services à la personne 2/93 Statistiques 33/93 Tourisme
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36/100 Accès à l'emploi 5/100 Activité partielle 37/100 Chômage 23/100 Compétitivité 5/100 Conseiller du salarié 13/100 Dialogue social 25/100 Droit du travail 20/100 Emploi d'avenir 71/100 Entreprise 63/100 Formation professionnelle 53/100 Industrie 29/100 Innovation 15/100 Insertion 8/100 Intelligence économique 9/100 Jeunes 9/100 Mutation économique 5/100 Rupture conventionnelle 5/100 Services à la personne 42/100 Tourisme
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39/100 Accès à l'emploi 14/100 Action collective 4/100 Activité partielle 20/100 Alternance 23/100 Apprentissage 34/100 Chômage 31/100 Compétitivité 4/100 Concurrence 4/100 Conseiller du salarié 16/100 Consommation 16/100 Contrat de génération 10/100 Dialogue social 20/100 Droit du travail 21/100 Emploi d'avenir 82/100 Entreprise 4/100 Europe 10/100 Exportation 4/100 Fonds social européen 80/100 Formation professionnelle 4/100 GPEC 59/100 Industrie 33/100 Innovation 20/100 Insertion 44/100 Inspection du travail 10/100 Intelligence économique 7/100 investissement 11/100 Jeunes 4/100 Métrologie 7/100 Mutation économique 5/100 Organisation des services 2/100 Prévention 4/100 Rupture conventionnelle 100/100 Santé au travail 5/100 Securité travail 2/100 Senior 4/100 Services à la personne 2/100 Statistiques 35/100 Tourisme
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41/103 Accès à l'emploi 21/103 Action collective 5/103 Activité partielle 21/103 Alternance 24/103 Apprentissage 45/103 Chômage 34/103 Compétitivité 6/103 Concurrence 5/103 Conseiller du salarié 24/103 Consommation 24/103 Contrat de génération 14/103 Dialogue social 28/103 Droit du travail 23/103 Emploi d'avenir 103/103 Entreprise 6/103 Europe 15/103 Exportation 6/103 Fonds social européen 79/103 Formation professionnelle 6/103 GPEC 79/103 Industrie 45/103 Innovation 18/103 Insertion 49/103 Inspection du travail 9/103 Intelligence économique 9/103 investissement 10/103 Jeunes 6/103 Métrologie 10/103 Mutation économique 6/103 Organisation des services 3/103 Prévention 5/103 Rupture conventionnelle 100/103 Santé au travail 3/103 Securité travail 3/103 Senior 5/103 Services à la personne 3/103 Statistiques 49/103 Tourisme
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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16/73 Tourisme Salarié(e) d'une entreprise de moins de 11 salariés ou employé(e) à domicile, cette élection vous concerne 2 septembre 2016
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37/77 Accès à l'emploi 2/77 Action collective 2/77 Activité partielle 72/77 Agriculture 2/77 Alternance 29/77 Chômage 24/77 Compétitivité 10/77 Contrat de génération 2/77 Discrimination 26/77 Droit du travail 7/77 Entreprise 4/77 Exportation 26/77 Financement des entreprises 77/77 Formation professionnelle 9/77 Handicap 2/77 Industrie 11/77 Innovation 3/77 Insertion 8/77 Inspection du travail 4/77 Intelligence économique 2/77 investissement 14/77 Jeunes 17/77 Mutation économique 11/77 Prévention 8/77 Saisonniers 40/77 Santé au travail 4/77 Senior 26/77 Tourisme
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37/86 Accès à l'emploi 2/86 Action collective 2/86 Activité partielle 86/86 Agriculture 4/86 Alternance 26/86 Chômage 16/86 Compétitivité 14/86 Contrat de génération 2/86 Discrimination 28/86 Droit du travail 9/86 Entreprise 4/86 Exportation 18/86 Financement des entreprises 79/86 Formation professionnelle 8/86 Handicap 2/86 Industrie 8/86 Innovation 7/86 Insertion 14/86 Inspection du travail 4/86 Intelligence économique 2/86 investissement 23/86 Jeunes 13/86 Mutation économique 11/86 Prévention 8/86 Saisonniers 32/86 Santé au travail 5/86 Senior 24/86 Tourisme Tourisme et handicap : de nouveux sites marqués 2 septembre 2016
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43/94 Accès à l'emploi 2/94 Action collective 2/94 Activité partielle 88/94 Agriculture 5/94 Alternance 32/94 Chômage 17/94 Compétitivité 15/94 Contrat de génération 2/94 Discrimination 30/94 Droit du travail 7/94 Entreprise 4/94 Exportation 19/94 Financement des entreprises 94/94 Formation professionnelle 6/94 Handicap 3/94 Industrie 7/94 Innovation 7/94 Insertion 16/94 Inspection du travail 4/94 Intelligence économique 2/94 investissement 25/94 Jeunes 16/94 Mutation économique 13/94 Prévention 7/94 Saisonniers 33/94 Santé au travail 4/94 Senior 21/94 Tourisme
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51/91 Accès à l'emploi 2/91 Action collective 2/91 Activité partielle 91/91 Agriculture 2/91 Alternance 43/91 Chômage 25/91 Compétitivité 10/91 Contrat de génération 2/91 Discrimination 25/91 Droit du travail 10/91 Entreprise 4/91 Exportation 27/91 Financement des entreprises 87/91 Formation professionnelle 8/91 Handicap 5/91 Industrie 10/91 Innovation 6/91 Insertion 10/91 Inspection du travail 4/91 Intelligence économique 2/91 investissement 16/91 Jeunes 19/91 Mutation économique 13/91 Prévention 7/91 Saisonniers 41/91 Santé au travail 4/91 Senior 27/91 Tourisme
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Election Salariés des TPE et employés à domicile - 2 septembre 2016 Salarié(e) d'une entreprise de moins de 11 salariés ou employé(e) à domicile, cette élection vous concerne Du 28 novembre au 12 décembre, vous êtes invités à voter pour désigner le syndicat qui pourra vous représenter, vous conseiller, vous défendre. Tout savoir sur cette élection + Lire la suite 28/73 Accès à l'emploi 1/73 Action collective 1/73 Activité partielle 73/73 Agriculture 3/73 Alternance 20/73 Chômage 12/73 Compétitivité 10/73 Contrat de génération 1/73 Discrimination 22/73 Droit du travail 6/73 Entreprise 2/73 Exportation 13/73 Financement des entreprises 61/73 Formation professionnelle 6/73 Handicap 2/73 Industrie 5/73 Innovation 6/73 Insertion 11/73 Inspection du travail 2/73 Intelligence économique 1/73 investissement 18/73 Jeunes 10/73 Mutation économique 8/73 Prévention 7/73 Saisonniers 25/73 Santé au travail 4/73 Senior
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Salarie-e-d-une-entreprise-de-moins-de-11-salaries-ou-employe-e-a-domicile
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+ Lire la suite Salarié(e) d'une entreprise de moins de 11 salariés ou employé(e) à domicile, cette élection vous concerne
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Tourisme-et-handicap-de-nouveux-sites-marques
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Tourisme et handicap : de nouveux sites marqués
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www.picardie.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Nord - Pas-de-Calais Picardie - Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement
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www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Acces-Professionnels-1050-1050-
-
Accès Professionnels Mon compte
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www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Acces-Professionnels-1050-1050-1050-
-
Accès Professionnels Mon compte
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www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?Appel-d-offres-portant-sur-la-realisation-et-l-exploitation-d-Installations-de-production-d-electricite-a-partir-d-energies-renouvelables-en-autoconsommation
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Appel d'offres portant sur la réalisation et l'exploitation d'Installations de production d'électricité à partir d'énergies renouvelables en autoconsommation
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www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?Arretes-prefectoraux-ICPE-Nord-Pas-de-Calais-1299-1299-1299
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Arrêtés préfectoraux ICPE
Nord - Pas-de-Calais
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www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?Arretes-prefectoraux-ICPE-Nord-Pas-de-Calais-1299-1299-1299-1299-1299-1299-1299-1299
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Arrêtés préfectoraux ICPE
Nord - Pas-de-Calais
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www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Biodiversite-Paysage-Eau-et-Milieux-1057-1057-1057-1057-1057-1057-1057-
-
Biodiversité, Paysage, Eau et Milieux
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www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Biodiversite-Paysage-Eau-et-Milieux-1057-1057-1057-1057-1057-1057-1057-1057-1057-
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Biodiversité, Paysage, Eau et Milieux
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www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?Decouverte-du-champignon-pathogene-Batrachochitrium-salamandrivorans-en-Belgique-un-risque-infectieux-mortel-pour-les-amphibiens
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Lire la suite
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www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Deplacements-intermodalite-infrastructures-1061-1061-1061-1061-1061-1061-
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Déplacements, intermodalité, infrastructures
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www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Deplacements-intermodalite-infrastructures-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-
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Déplacements, intermodalité, infrastructures
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www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?Eligibilite-des-communes-au-dispositif-d-aide-a-l-investissement-locatif-dit-dispositif-Pinel
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Lire la suite Éligibilité des communes au dispositif d'aide à l'investissement locatif dit dispositif Pinel
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www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?Eligibilite-des-communes-au-dispositif-d-aide-a-l-investissement-locatif-dit-dispositif-Pinel-14965
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Lire la suite Éligibilité des communes au dispositif d'aide à l'investissement locatif dit dispositif Pinel
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www.picardie.developpement-durable.gouv.fr
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2 septembre 2016 Éligibilité des communes au dispositif d'aide à l'investissement locatif dit dispositif Pinel Le dispositif d'aide à l'investissement locatif "Pinel" permet de bénéficier d'une réduction d'impôt sur le revenu pour l'acquisition ou la construction d'un logement neuf, en contrepartie d'un engagement à le louer nu à usage d'habitation principale et à un prix inférieur à celui du (.
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3 août 2016 7e Assises Nationales des Risques Technologiques Les Assises Nationales des Risques Technologiques se tiendront le jeudi 13 octobre 2016 à Douai (Nord). Cet événement est organisé par le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, et le réseau des DREAL.
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Découverte du champignon pathogène Batrachochitrium salamandrivorans en Belgique, un risque infectieux mortel pour les amphibiens Le champignon pathogène Batrachochitrium salamandrivorans a été décelé en Belgique non loin de la frontière franco-belge au printemps 2016. Il est responsable de mortalités importantes de salamandres et de tritons notamment aux Pays-Bas (provoquant une infection, la chytridiomycose). 18 août 2016 Appel d'offres portant sur la réalisation et l'exploitation d'Installations de production d'électricité à partir d'énergies renouvelables en autoconsommation Découverte du champignon pathogène Batrachochitrium salamandrivorans en Belgique, un risque infectieux mortel pour les amphibiens Le champignon pathogène Batrachochitrium salamandrivorans a été décelé en Belgique non loin de la frontière franco-belge au printemps 2016. Il est responsable de mortalités importantes de salamandres et de tritons notamment aux Pays-Bas (provoquant une infection, la chytridiomycose).
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Éligibilité des communes au dispositif d'aide à l'investissement locatif dit dispositif Pinel Le dispositif d'aide à l'investissement locatif "Pinel" permet de bénéficier d'une réduction d'impôt sur le revenu pour l'acquisition ou la construction d'un logement neuf, en contrepartie d'un engagement à le louer nu à usage d'habitation principale et à un prix inférieur à celui du marché, pendant une durée de 6, 9 ou 12 ans. 26 août 2016 Découverte du champignon pathogène Batrachochitrium salamandrivorans en Belgique, un risque infectieux mortel pour les amphibiens Éligibilité des communes au dispositif d'aide à l'investissement locatif dit dispositif Pinel Le dispositif d'aide à l'investissement locatif "Pinel" permet de bénéficier d'une réduction d'impôt sur le revenu pour l'acquisition ou la construction d'un logement neuf, en contrepartie d'un engagement à le louer nu à usage d'habitation principale et à un prix inférieur à celui du marché, pendant une durée de 6, 9 ou 12 ans.
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Éligibilité des communes au dispositif d'aide à l'investissement locatif dit dispositif Pinel Le nouveau zonage dit A/B/C classant les communes par zones géographiques est applicable depuis le 1er octobre 2014 pour le dispositif d'investissement locatif intermédiaire. 26 août 2016 Découverte du champignon pathogène Batrachochitrium salamandrivorans en Belgique, un risque infectieux mortel pour les amphibiens Éligibilité des communes au dispositif d'aide à l'investissement locatif dit dispositif Pinel Le nouveau zonage dit A/B/C classant les communes par zones géographiques est applicable depuis le 1er octobre 2014 pour le dispositif d'investissement locatif intermédiaire. 18 septembre 2015 Éligibilité des communes au dispositif d'aide à l'investissement locatif dit dispositif Pinel Le nouveau zonage dit A/B/C classant les communes par zones géographiques est applicable depuis le 1er octobre 2014 pour le dispositif d'investissement locatif intermédiaire.
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www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Prevention-des-risques-1059-1059-1059-1059-1059-
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Prévention des risques
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www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Statistiques-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116-
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Statistiques
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www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Statistiques-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116-
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Statistiques
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www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Thematiques-
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Thématiques
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www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Thematiques-1056-1056-1056-1056-1056-1056-
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Thématiques
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www.plan-antibiotiques.sante.gouv.fr ]
Plan antibiotiques
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www.plan-antibiotiques.sante.gouv.fr/article2281.html
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Arrêté du 8 décembre 2015 fixant la liste des orientations nationales du développement professionnel continu des professionnels de santé pour les années 2016 à 2018, orientation no 24 : Juste prescription des antibiotiques, pour une maitrise de l'antibio-résistance
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www.plan-antibiotiques.sante.gouv.fr
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Arrêté du 8 décembre 2015 fixant la liste des orientations nationales du développement professionnel continu des professionnels de santé pour les années 2016 à 2018, orientation no 24 : Juste prescription des antibiotiques, pour une maitrise de l'antibio-résistance mis en ligne le 02/09/2016
[
www.porte-parole.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.porte-parole.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364002043815 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363986655724
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Référence: 14626353363996420441
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Référence: 14626353363996572477
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Référence: 14626353364002367151
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Référence: 14626353364011453990
[
www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
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ANSE DU POULMIC Anse du poulmic dans le cadre des stages d'entrainement a la survie du mois de septembre. En savoir plus POINTE SAINT GILDAS Yeu - pointe saint gildas les navigateurs sont informes que la balise de l'apcheu est. En savoir plus Premar Manche et Mer du
Nord PAS DE CALAIS - PORT DE DUNKERQUE Les navigateurs sont informes de la presence d'un filet tremail dans le chenal d'acces. TAMISE - NORD DUNKERQUE Thames - north dunkerque sailors are advised that scientific campaign is in progress from 05. Premar Méditerranée ACTIVITES MILITAIRES tirs dartilleries et de missiles du 07 au 08 sep 16 de 1200 utc au 1859 utc dans la zone. ACTIVITES MILITAIRES largague de bombes par areonefs le 07 sep 16 de 0730 utc a 0959 utc dans la zone. tirs dartilleries le 07 sep 16 de 1200 utc a 1759 utc dans la zone delimitee par: . operation de remorquage du 06 au 07 sep 16 de 0000 utc a 2359 utc dans la zone delimitee. ACTIVITES MILITAIRES
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ANSE DU POULMIC Anse du poulmic les navigateurs sont informes qu'une annexe de couleur verte. En savoir plus PERTUIS BRETON - COTES NORD ET EST Rochebonne - pertuis breton - cotes nord et est le feu normal du phare du grouin du cou (lf-la. En savoir plus Premar Manche et Mer du
Nord PAS DE CALAIS - PORT DE DUNKERQUE Pas de
calais - port de dunkerque les navigateurs sont informes qu'un instrument. CASQUET- NORD LA HAGUE Annule et remplace avurnav 1445/16 casquet- nord la hague les navigateurs sont informes. Premar Méditerranée CAP D'AIL - TOURNAGE D'UNE SERIE conformement a l arrete prefectoral n208/16, pour permettre le bon deroulement d un.
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emissions d infrarouge du 06 au 08 sep 16 de 0700 utc a 1559 utc dans la zone delimitee. HYERES - MANIFESTATION NAUTIQUE conformement a l arrete prefectoral n 211/16, pour permettre le bon deroulement de la. MANDELIEU LA NAPOULE - MANIFESTATION. conformement a l arrete prefectoral n 210/16, pour permettre le bon deroulement du tri. Arrêté préfectoral n 211/2016 ACTIVITES MILITAIRES tir de canon, roquettes et missiles du 05 sep 16 au 07 sep 16 de 1200 utc a 2359 utc. ACTIVITES MILITAIRES sous-marin a l immersion periscopique le 05 sep 16 de 0700 utc a 1559 utc dans la zone.
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LA FAUTE SUR MER Rochebonne - la faute sur mer les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique. Yeu - pornic la balise babord n3 du port de pornic est signalee disparue. une bouee de. ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Iroise - zone de tir du lines (r 13a) dans le cadre de tirs dans les zones du lines. NORD/EST DE L'ILE DE GROIX Iroise - nord/est de l'ile de groix les navigateurs sont informes que des parachutages de. LA GIRONDE Rochebonne - la gironde les navigateurs sont informes que le n/o 'cotes de la. BOURG SUR GIRONDE Rochebonne - bourg sur gironde les usagers sont informes qu'une regate a la voile aura lieu. Rochebonne - marennes les navigateurs sont informes que le fete de la mer du port de. SABLES D'OLONNE Rochebonne - sables d'olonne les navigateurs sont informes qu'une manifestation. TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE 'R.. Iroise - pierres noires tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154'. TIRS EN ' D 16C '
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operation de remorquage du 06 au 07 sep 16 de 0000 utc a 2359 utc dans la zone delimitee.
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PORT HALIGUEN Yeu - port haliguen signalons le 021315z sep 16 feu a retournement de couleur blanche a la. En savoir plus Arrêté préfectoral n 213/2016 portant création d'un. Arrêté préfectoral n 212/2016 portant création d'une. Arrêté préfectoral n 214/2016 portant création d'une. GOLFE DE ST TROPEZ - MODIFICATION DE FEU coffre d'amarrage jaune sera mouillé à 30 mètres à. travaux sous-marins par leurope pour ifremer du 06 sep au 13 sep de 0000 utc a 2359 utc. GOLFE DE ST TROPEZ - MODIFICATION DE FEU Avurnav local
toulon 2622/16 provence golfe de saint-tropez 1. du 05 septembre au 30. ACTIVITES MILITAIRES tirs dartilleries et de missiles du 07 au 08 sep 16 de 1200 utc au 1859 utc dans la zone. ACTIVITES MILITAIRES largague de bombes par areonefs le 07 sep 16 de 0730 utc a 0959 utc dans la zone. tirs dartilleries le 07 sep 16 de 1200 utc a 1759 utc dans la zone delimitee par: .
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Yeu - iroise - glenan tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants. ACTIVITES MILITAIRES tir de canon, roquettes et missiles du 05 sep 16 au 07 sep 16 de 1200 utc a 2359 utc. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES sous-marin a l immersion periscopique le 05 sep 16 de 0700 utc a 1559 utc dans la zone. En savoir plus Arrêté préfectoral n 210/2016 réglementant la navigation, le. En savoir plus LE LAVANDOU - TOURNAGE CINEMATOGRAPHIQUE conformement a l arrete prefectoral n 209/16, pour permettre le bon deroulement d un. En savoir plus
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Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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En savoir plus PAS DE
CALAIS - PORT DE DUNKERQUE
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ANSE DU POULMIC Anse du poulmic dans le cadre des stages d'entrainement a la survie du mois de septembre. En savoir plus POINTE SAINT GILDAS Yeu - pointe saint gildas les navigateurs sont informes que la balise de l'apcheu est. En savoir plus Premar Manche et Mer du
Nord PAS DE CALAIS - PORT DE DUNKERQUE Les navigateurs sont informes de la presence d'un filet tremail dans le chenal d'acces. TAMISE - NORD DUNKERQUE Thames - north dunkerque sailors are advised that scientific campaign is in progress from 05. Premar Méditerranée ACTIVITES MILITAIRES tirs dartilleries et de missiles du 07 au 08 sep 16 de 1200 utc au 1859 utc dans la zone. ACTIVITES MILITAIRES largague de bombes par areonefs le 07 sep 16 de 0730 utc a 0959 utc dans la zone. tirs dartilleries le 07 sep 16 de 1200 utc a 1759 utc dans la zone delimitee par: . operation de remorquage du 06 au 07 sep 16 de 0000 utc a 2359 utc dans la zone delimitee. ACTIVITES MILITAIRES
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ANSE DU POULMIC Anse du poulmic les navigateurs sont informes qu'une annexe de couleur verte. En savoir plus PERTUIS BRETON - COTES NORD ET EST Rochebonne - pertuis breton - cotes nord et est le feu normal du phare du grouin du cou (lf-la. En savoir plus CAP D'AIL - TOURNAGE D'UNE SERIE conformement a l arrete prefectoral n208/16, pour permettre le bon deroulement d un. En savoir plus
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emissions d infrarouge du 06 au 08 sep 16 de 0700 utc a 1559 utc dans la zone delimitee. HYERES - MANIFESTATION NAUTIQUE conformement a l arrete prefectoral n 211/16, pour permettre le bon deroulement de la. MANDELIEU LA NAPOULE - MANIFESTATION. conformement a l arrete prefectoral n 210/16, pour permettre le bon deroulement du tri. Arrêté préfectoral n 211/2016 ACTIVITES MILITAIRES tir de canon, roquettes et missiles du 05 sep 16 au 07 sep 16 de 1200 utc a 2359 utc. ACTIVITES MILITAIRES sous-marin a l immersion periscopique le 05 sep 16 de 0700 utc a 1559 utc dans la zone.
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LA FAUTE SUR MER Rochebonne - la faute sur mer les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique. Yeu - pornic la balise babord n3 du port de pornic est signalee disparue. une bouee de. ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Iroise - zone de tir du lines (r 13a) dans le cadre de tirs dans les zones du lines. NORD/EST DE L'ILE DE GROIX Iroise - nord/est de l'ile de groix les navigateurs sont informes que des parachutages de. LA GIRONDE Rochebonne - la gironde les navigateurs sont informes que le n/o 'cotes de la. BOURG SUR GIRONDE Rochebonne - bourg sur gironde les usagers sont informes qu'une regate a la voile aura lieu. Rochebonne - marennes les navigateurs sont informes que le fete de la mer du port de. SABLES D'OLONNE Rochebonne - sables d'olonne les navigateurs sont informes qu'une manifestation. TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE 'R.. Iroise - pierres noires tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154'. TIRS EN ' D 16C '
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operation de remorquage du 06 au 07 sep 16 de 0000 utc a 2359 utc dans la zone delimitee.
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PORT HALIGUEN Yeu - port haliguen signalons le 021315z sep 16 feu a retournement de couleur blanche a la. En savoir plus Arrêté préfectoral n 213/2016 portant création d'un. Arrêté préfectoral n 212/2016 portant création d'une. Arrêté préfectoral n 214/2016 portant création d'une. GOLFE DE ST TROPEZ - MODIFICATION DE FEU coffre d'amarrage jaune sera mouillé à 30 mètres à. travaux sous-marins par leurope pour ifremer du 06 sep au 13 sep de 0000 utc a 2359 utc. GOLFE DE ST TROPEZ - MODIFICATION DE FEU Avurnav local
toulon 2622/16 provence golfe de saint-tropez 1. du 05 septembre au 30. ACTIVITES MILITAIRES tirs dartilleries et de missiles du 07 au 08 sep 16 de 1200 utc au 1859 utc dans la zone. ACTIVITES MILITAIRES largague de bombes par areonefs le 07 sep 16 de 0730 utc a 0959 utc dans la zone. tirs dartilleries le 07 sep 16 de 1200 utc a 1759 utc dans la zone delimitee par: .
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Yeu - iroise - glenan tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants. ACTIVITES MILITAIRES tir de canon, roquettes et missiles du 05 sep 16 au 07 sep 16 de 1200 utc a 2359 utc. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES sous-marin a l immersion periscopique le 05 sep 16 de 0700 utc a 1559 utc dans la zone. En savoir plus Arrêté préfectoral n 210/2016 réglementant la navigation, le. En savoir plus LE LAVANDOU - TOURNAGE CINEMATOGRAPHIQUE conformement a l arrete prefectoral n 209/16, pour permettre le bon deroulement d un. En savoir plus
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ANSE DU POULMIC Anse du poulmic dans le cadre des stages d'entrainement a la survie du mois de septembre. En savoir plus POINTE SAINT GILDAS Yeu - pointe saint gildas les navigateurs sont informes que la balise de l'apcheu est. En savoir plus Premar Manche et Mer du
Nord PAS DE CALAIS - PORT DE DUNKERQUE Les navigateurs sont informes de la presence d'un filet tremail dans le chenal d'acces. TAMISE - NORD DUNKERQUE Thames - north dunkerque sailors are advised that scientific campaign is in progress from 05. Premar Méditerranée ACTIVITES MILITAIRES tirs dartilleries et de missiles du 07 au 08 sep 16 de 1200 utc au 1859 utc dans la zone. ACTIVITES MILITAIRES largague de bombes par areonefs le 07 sep 16 de 0730 utc a 0959 utc dans la zone. tirs dartilleries le 07 sep 16 de 1200 utc a 1759 utc dans la zone delimitee par: . operation de remorquage du 06 au 07 sep 16 de 0000 utc a 2359 utc dans la zone delimitee. ACTIVITES MILITAIRES
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ANSE DU POULMIC Anse du poulmic les navigateurs sont informes qu'une annexe de couleur verte. En savoir plus PERTUIS BRETON - COTES NORD ET EST Rochebonne - pertuis breton - cotes nord et est le feu normal du phare du grouin du cou (lf-la. En savoir plus CAP D'AIL - TOURNAGE D'UNE SERIE conformement a l arrete prefectoral n208/16, pour permettre le bon deroulement d un. En savoir plus
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emissions d infrarouge du 06 au 08 sep 16 de 0700 utc a 1559 utc dans la zone delimitee. HYERES - MANIFESTATION NAUTIQUE conformement a l arrete prefectoral n 211/16, pour permettre le bon deroulement de la. MANDELIEU LA NAPOULE - MANIFESTATION. conformement a l arrete prefectoral n 210/16, pour permettre le bon deroulement du tri. Arrêté préfectoral n 211/2016 ACTIVITES MILITAIRES tir de canon, roquettes et missiles du 05 sep 16 au 07 sep 16 de 1200 utc a 2359 utc. ACTIVITES MILITAIRES sous-marin a l immersion periscopique le 05 sep 16 de 0700 utc a 1559 utc dans la zone.
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LA FAUTE SUR MER Rochebonne - la faute sur mer les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique. Yeu - pornic la balise babord n3 du port de pornic est signalee disparue. une bouee de. ZONE DE TIR DU LINES (R 13A) Iroise - zone de tir du lines (r 13a) dans le cadre de tirs dans les zones du lines. NORD/EST DE L'ILE DE GROIX Iroise - nord/est de l'ile de groix les navigateurs sont informes que des parachutages de. LA GIRONDE Rochebonne - la gironde les navigateurs sont informes que le n/o 'cotes de la. BOURG SUR GIRONDE Rochebonne - bourg sur gironde les usagers sont informes qu'une regate a la voile aura lieu. Rochebonne - marennes les navigateurs sont informes que le fete de la mer du port de. SABLES D'OLONNE Rochebonne - sables d'olonne les navigateurs sont informes qu'une manifestation. TIRS D'ARTILLERIE DANS LA ZONE 'R.. Iroise - pierres noires tirs d'artillerie dans la zone 'r 157' et 'r 154'. TIRS EN ' D 16C '
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PORT HALIGUEN Yeu - port haliguen signalons le 021315z sep 16 feu a retournement de couleur blanche a la. En savoir plus Arrêté préfectoral n 213/2016 portant création d'un. Arrêté préfectoral n 212/2016 portant création d'une. Arrêté préfectoral n 214/2016 portant création d'une. GOLFE DE ST TROPEZ - MODIFICATION DE FEU coffre d'amarrage jaune sera mouillé à 30 mètres à. travaux sous-marins par leurope pour ifremer du 06 sep au 13 sep de 0000 utc a 2359 utc. GOLFE DE ST TROPEZ - MODIFICATION DE FEU Avurnav local
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Yeu - iroise - glenan tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants. ACTIVITES MILITAIRES tir de canon, roquettes et missiles du 05 sep 16 au 07 sep 16 de 1200 utc a 2359 utc. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES sous-marin a l immersion periscopique le 05 sep 16 de 0700 utc a 1559 utc dans la zone. En savoir plus Arrêté préfectoral n 210/2016 réglementant la navigation, le. En savoir plus LE LAVANDOU - TOURNAGE CINEMATOGRAPHIQUE conformement a l arrete prefectoral n 209/16, pour permettre le bon deroulement d un. En savoir plus
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363986498868 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363986656680
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Référence: 14626353363986957296
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Référence: 14626353363996226149
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Référence: 14626353363996721825
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Référence: 14626353364011287882
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www.puy-de-dome.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
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01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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www.reunion.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
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- Culture
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Dispositif de contrôle du respect de la charte d'approche des baleines et du
code de l'environnement La présence de quelques baleines a été signalée le long de nos côtes. Leur observation suscite toujours un vif intérêt de la part d'un public qui a parfois tendance à oublier les règles élémentaires d'approche et d'observation, inscrites dans la charte (...)
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Éclipse annulaire de soleil du 1er septembre 2016
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01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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Culture Journées européennes du patrimoine et Rendez-vous aux jardins Conférence de presse - jeudi 8 septembre à 10h Communiqués Prix de vente maximum des hydrocarbures à compter du 1er septembre 2016
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Mis à jour le 02/09/2016 La présence de quelques baleines a été signalée le long de nos côtes. Leur observation suscite toujours un vif intérêt de la part d'un public qui a parfois tendance à oublier les règles élémentaires d'approche et d'observation, inscrites dans la charte (. Dispositif de contrôle du respect de la charte d'approche des baleines et du
code de l'environnement Éclipse annulaire de soleil du 1er septembre 2016 02/09/2016 Le jeudi 1er septembre 2016, une éclipse annulaire du soleil était visible à
La Réunion de 12h20 à 15h40. Le maximum d'obscuration du soleil a eu lieu à 14h09. Sur les parties Sud et Ouest de l'île, la Lune était intégralement entourée par le disque (. autres actualités 02/09/2016 Sécurité routière Réglementation de la circulation sur la voie cannière entre l'échangeur de Mont Caprice (Ligne des Bambous) et la balance des casernes à Saint-Pierre 01/09/2016
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Réglementation de la circulation sur la voie cannière entre l'échangeur de Mont Caprice (Ligne des Bambous) et la balance des casernes à Saint-Pierre
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Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant
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Rio fait place aux Jeux Paralympiques
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Jeux Olympiques de Rio 2016
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Plan " Citoyens du sport "
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Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant vendredi 2 septembre 2016 Porté par le secrétaire d'État aux Sports,
Thierry Braillard, et lancé par le Président de la République,
François Hollande, le 2 décembre 2014, à l'INSEP, le Pacte de Performance repose sur un engagement (. Jeux Olympiques de Rio 2016 Colloque de l'ONAPS
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Pratique sportive : Simplification du certificat médical vendredi 2 septembre 2016 Au lendemain des Jeux Olympiques et à la veille des Jeux Paralympiques de Rio de Janeiro, le développement de l'activité physique et sportive est un enjeu majeur pour notre (. Colloque de l'ONAPS Jeux Olympiques de Rio 2016
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Rio fait place aux Jeux Paralympiques vendredi 2 septembre 2016 Au lendemain d'une belle olympiade, la capitale brésilienne fait désormais place aux Jeux paralympiques. Du 7 au 18 septembre 2016, 4 350 sportifs venus de 176 pays seront présents pour en découdre (. L'Atlas national des fédérations sportives 2015 Colloque de l'ONAPS Groupement d'employeurs
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La préfecture de la Sarthe
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A l'occasion de la rentrée scolaire, 02/09/2016 la Sécurité routière repart en campagne contre les dangers du téléphone au volant. 01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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Depuis 1er septembre 2016, le département de la Sarthe est placé en risque fort pour les risques de feux de forêt.
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Mis à jour le 02/09/2016
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Risques de feux de forêt : passage en risque fort 01/09/2016 À compter du 1er septembre 2016, le département de la Sarthe est placé en risque fort pour les risques de feux de forêt. 25/08/2016 Les chiffres du chômage en Sarthe fin juillet 2016
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www.sarthe.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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A l'occasion de la rentrée scolaire, - La préfecture de la Sarthe
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A l'occasion de la rentrée scolaire,
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A l'occasion de la rentrée scolaire, 02/09/2016 la Sécurité routière repart en campagne contre les dangers du téléphone au volant. 01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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Depuis 1er septembre 2016, le département de la Sarthe est placé en risque fort pour les risques de feux de forêt.
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Mis à jour le 02/09/2016
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Risques de feux de forêt : passage en risque fort 01/09/2016 À compter du 1er septembre 2016, le département de la Sarthe est placé en risque fort pour les risques de feux de forêt. 25/08/2016 Les chiffres du chômage en Sarthe fin juillet 2016
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www.sarthe.pref.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
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La préfecture de la Sarthe
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A l'occasion de la rentrée scolaire,
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A l'occasion de la rentrée scolaire, 02/09/2016 la Sécurité routière repart en campagne contre les dangers du téléphone au volant. 01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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Depuis 1er septembre 2016, le département de la Sarthe est placé en risque fort pour les risques de feux de forêt.
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Mis à jour le 02/09/2016
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Risques de feux de forêt : passage en risque fort 01/09/2016 À compter du 1er septembre 2016, le département de la Sarthe est placé en risque fort pour les risques de feux de forêt. 25/08/2016 Les chiffres du chômage en Sarthe fin juillet 2016
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www.semaine.industrie.gouv.fr ]
Présentation : Direction Générale des Entreprises (DGE)
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L'industrie aussi, c'est écologique !
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www.senat.fr ]
Accueil - Sénat
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Les 8 et 9 septembre 2016, la commission sur l'égalité et la non-discrimination de l'APCE se réunit au
Sénat.
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Sénat Junior : les clés pour apprendre Citoyenneté, découverte des institutions, dossiers d'actualité, jeux. (re)Découvrez
Sénat Junior !
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Pratique sportive : Simplification du certificat (...) -
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Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/a-la-une/article/Rio-fait-place-aux-Jeux-Paralympiques
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Rio fait place aux Jeux Paralympiques
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Videos/article/GREM
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Groupement d'employeurs
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Videos/article/Thierry-BRAILLARD-participe-au-debat-Sport-Entreprises-et-pacte-de-performance
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Thierry BRAILLARD participe au débat" Sport, Entreprises et pacte de performance"
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Colloque-de-l-ONAPS
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Colloque de l'ONAPS
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Coup-de-sifflet-contre-les-prejuges-sexistes
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Coup de sifflet contre les préjugés sexistes
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Jeux-Olympiques-de-Rio-2016
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Jeux Olympiques de Rio 2016
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www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/L-Atlas-national-des-federations-sportives-2015-17300
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L'Atlas national des fédérations sportives 2015
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www.sports.gouv.fr/emplois-metiers/acces-a-l-emploi/GE2016/
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Groupement d'employeurs
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www.sports.gouv.fr/emplois-metiers/acces-a-l-emploi/gesportanim/
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Groupement d'employeurs
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Colloque de l'ONAPS
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Colloque de l'ONAPS
Thierry BRAILLARD participe au débat" Sport, Entreprises et pacte de performance"
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Jeux Olympiques de Rio 2016
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Le pacte de performance : un dispositif gagnant - gagnant vendredi 2 septembre 2016 Porté par le secrétaire d'État aux Sports,
Thierry Braillard, et lancé par le Président de la République,
François Hollande, le 2 décembre 2014, à l'INSEP, le Pacte de Performance repose sur un engagement (. Jeux Olympiques de Rio 2016
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Pratique sportive : Simplification du certificat médical vendredi 2 septembre 2016 Au lendemain des Jeux Olympiques et à la veille des Jeux Paralympiques de Rio de Janeiro, le développement de l'activité physique et sportive est un enjeu majeur pour notre (. Coup de sifflet contre les préjugés sexistes L'Atlas national des fédérations sportives 2015
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Rio fait place aux Jeux Paralympiques vendredi 2 septembre 2016 Au lendemain d'une belle olympiade, la capitale brésilienne fait désormais place aux Jeux paralympiques. Du 7 au 18 septembre 2016, 4 350 sportifs venus de 176 pays seront présents pour en découdre (. Coup de sifflet contre les préjugés sexistes L'Atlas national des fédérations sportives 2015 Groupement d'employeurs
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www.sports.gouv.fr/pratiques-sportives/sante-bien-etre/Agenda/article/Agenda-Sport-sante-bien-etre
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Colloque de l'ONAPS
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www.tarn.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
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01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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Mis à jour le 02/09/2016
[
www.tarn.pref.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
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01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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Mis à jour le 02/09/2016
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www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.temps.travail.gouv.fr/emploi/accompagnement-des-tpe-pme/
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Accompagnement des TPE-PME
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www.temps.travail.gouv.fr
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1.09 19:00 @MyriamElKhomri : En 2015, grâce à l'aide #TPE jeunes apprentis, l'#apprentissage repart à la hausse. Continuons de valoriser cette voie.
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1.09 19:00 @MyriamElKhomri : En 2015, grâce à l'aide #TPE jeunes apprentis, l'#apprentissage repart à la hausse. Continuons de valoriser cette voie. 1.09 12:38 [#DARES] Consultez la dernière parution de la DARES : L'#apprentissage en 2015 t.co/bXjbqeAteh t.co/876TkCtiwP 31.08 11:13 @pole_emploi : Premier semestre 2016 : baisse du nombre de demandeurs d'emploi inscrits à #poleemploi t.co/8nqncI9Jwz
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Accompagnement des TPE-PME Accompagnement des TPE-PME
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www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.textes.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353364010546842 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363996236009
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Référence: 14626353364002714983
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Référence: 14626353364010758846
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Référence: 14626353364011122614
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Référence: 14626353364011460234
[
www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail-emploi.gouv.fr/emploi/accompagnement-des-tpe-pme/
-
Accompagnement des TPE-PME
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1.09 19:00 @MyriamElKhomri : En 2015, grâce à l'aide #TPE jeunes apprentis, l'#apprentissage repart à la hausse. Continuons de valoriser cette voie. 1.09 12:38 [#DARES] Consultez la dernière parution de la DARES : L'#apprentissage en 2015 t.co/bXjbqeAteh t.co/876TkCtiwP 31.08 11:13 @pole_emploi : Premier semestre 2016 : baisse du nombre de demandeurs d'emploi inscrits à #poleemploi t.co/8nqncI9Jwz
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www.travail-emploi-sante.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.travail-emploi-sante.gouv.fr/emploi/accompagnement-des-tpe-pme/
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Accompagnement des TPE-PME Accompagnement des TPE-PME 1.09 19:00 @MyriamElKhomri : En 2015, grâce à l'aide #TPE jeunes apprentis, l'#apprentissage repart à la hausse. Continuons de valoriser cette voie. 1.09 12:38 [#DARES] Consultez la dernière parution de la DARES : L'#apprentissage en 2015 t.co/bXjbqeAteh t.co/876TkCtiwP 31.08 11:13 @pole_emploi : Premier semestre 2016 : baisse du nombre de demandeurs d'emploi inscrits à #poleemploi t.co/8nqncI9Jwz
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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Accompagnement des TPE-PME Accompagnement des TPE-PME 1.09 19:00 @MyriamElKhomri : En 2015, grâce à l'aide #TPE jeunes apprentis, l'#apprentissage repart à la hausse. Continuons de valoriser cette voie. 1.09 12:38 [#DARES] Consultez la dernière parution de la DARES : L'#apprentissage en 2015 t.co/bXjbqeAteh t.co/876TkCtiwP 31.08 11:13 @pole_emploi : Premier semestre 2016 : baisse du nombre de demandeurs d'emploi inscrits à #poleemploi t.co/8nqncI9Jwz
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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[
www.travailler-mieux.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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Accompagnement des TPE-PME
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www.travailler-mieux.gouv.fr
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Accompagnement des TPE-PME Accompagnement des TPE-PME 1.09 19:00 @MyriamElKhomri : En 2015, grâce à l'aide #TPE jeunes apprentis, l'#apprentissage repart à la hausse. Continuons de valoriser cette voie. 1.09 12:38 [#DARES] Consultez la dernière parution de la DARES : L'#apprentissage en 2015 t.co/bXjbqeAteh t.co/876TkCtiwP 31.08 11:13 @pole_emploi : Premier semestre 2016 : baisse du nombre de demandeurs d'emploi inscrits à #poleemploi t.co/8nqncI9Jwz
[
www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/12289_objectif-afrique-lettre-d-information-economique-hebdomadaire
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Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14586_westminster-city-news-du-5-aout-au-1er-septembre-2016
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Westminster City News du 5 août au 1er septembre 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14591_conference-internationale-sur-la-competitivite-regionale-en-turquie
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Conférence internationale sur la compétitivité régionale en Turquie
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14593_eire-eco-septembre-2016
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Eire Eco - Septembre 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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Au second trimestre 2016, pour lequel nous n'avons pas encore le détail des contributions, l'activité économique s'est très légèrement reprise à 3,1 % en g.a. (3,0 % CVS) et s'est accentuée de 0,9 % par rapport au trimestre précédent. Sur l'ensemb.
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Au second trimestre 2016, pour lequel nous n'avons pas encore le détail des contributions, l'activité économique s'est très légèrement reprise à 3,1 % en g.a. (3,0 % CVS) et s'est accentuée de 0,9 % par rapport au trimestre précédent. Sur l'ensemb. Brésil-Brèves économiques et financière- semaine du 12 au 18 août 2016 18/08/2016 Résumé : L'activité se reprend légèrement en juin (+0,2% comparé à mai), en raison de la légère reprise du secteur industriel, et se contracte de -0,5% au T2 2016 (g.t). Le gouvernement revoit à la hausse ses prévisions de croissance pour 20.
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Conférence internationale sur la compétitivité régionale en Turquie 02/09/2016 L'OCDE a présenté le 1er septembre une étude, réalisée durant deux avec le soutien de l'UE, portant sur l'état et les leviers du développement de la compétitivité régionale en Turquie. Le rapport souligne que malgré la forte croissance économique. Les réserves nettes de change à la fin du mois de juillet 2016 31/08/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°8 30/08/2016 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède Situation économique et financière de la Pologne à la mi-2016 24/08/2016
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Eire Eco - Septembre 2016 02/09/2016 Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 02/09/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Les réserves nettes de change à la fin du mois de juillet 2016 31/08/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°8 30/08/2016 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède Situation économique et financière de la Pologne à la mi-2016 24/08/2016
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La transformation en profondeur de l'industrie taïwanaise dans le sens d'une plus grande innovation et d'une montée en gamme technologique, jugée essentielle par la plupart des observateurs pour échapper à la concurrence régionale et notamment chi. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 02/09/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,.
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Westminster City News du 5 août au 1er septembre 2016 01/09/2016 Actualité économique Les investisseurs étrangers réduisent leur détention de bons du Trésor de 4,4 Mdú en juillet Sir Charles Bean a été nommé au comité de direction de l'OBR Andrew Tyrie souhaite une analyse de l'impact du projet de bud. La Quinzaine Nordique n°118 30/08/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques Brèves de l'ASEAN semaine 34 (2016) 26/08/2016 Annonce de l'achat du Baltic Exchange par la Bourse de Singapour, pour 114 M USD ; Adoption d'une 13ème mesure de relance économique en Indonésie ; Levée de certaines restrictions à l'investissement des étrangers hors-ASEAN en Thaïlande Les cinq grands travaux économiques de Tsai Ing-Wen 22/08/2016
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Westminster City News du 5 août au 1er septembre 2016 01/09/2016 Actualité économique Les investisseurs étrangers réduisent leur détention de bons du Trésor de 4,4 Mdú en juillet Sir Charles Bean a été nommé au comité de direction de l'OBR Andrew Tyrie souhaite une analyse de l'impact du projet de bud. La Quinzaine Nordique n°118 L'actualité économique et financière des pays nordiques Les réserves nettes de change à la fin du mois de juillet 2016 31/08/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°8 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède
[
www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.economie.gouv.fr/12289_objectif-afrique-lettre-d-information-economique-hebdomadaire
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Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire
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www.tresor.economie.gouv.fr/14586_westminster-city-news-du-5-aout-au-1er-septembre-2016
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Westminster City News du 5 août au 1er septembre 2016
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www.tresor.economie.gouv.fr/14591_conference-internationale-sur-la-competitivite-regionale-en-turquie
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Conférence internationale sur la compétitivité régionale en Turquie
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Eire Eco - Septembre 2016
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Au second trimestre 2016, pour lequel nous n'avons pas encore le détail des contributions, l'activité économique s'est très légèrement reprise à 3,1 % en g.a. (3,0 % CVS) et s'est accentuée de 0,9 % par rapport au trimestre précédent. Sur l'ensemb.
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Au second trimestre 2016, pour lequel nous n'avons pas encore le détail des contributions, l'activité économique s'est très légèrement reprise à 3,1 % en g.a. (3,0 % CVS) et s'est accentuée de 0,9 % par rapport au trimestre précédent. Sur l'ensemb. Brésil-Brèves économiques et financière- semaine du 12 au 18 août 2016 18/08/2016 Résumé : L'activité se reprend légèrement en juin (+0,2% comparé à mai), en raison de la légère reprise du secteur industriel, et se contracte de -0,5% au T2 2016 (g.t). Le gouvernement revoit à la hausse ses prévisions de croissance pour 20.
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Conférence internationale sur la compétitivité régionale en Turquie 02/09/2016 L'OCDE a présenté le 1er septembre une étude, réalisée durant deux avec le soutien de l'UE, portant sur l'état et les leviers du développement de la compétitivité régionale en Turquie. Le rapport souligne que malgré la forte croissance économique. Les réserves nettes de change à la fin du mois de juillet 2016 31/08/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°8 30/08/2016 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède Situation économique et financière de la Pologne à la mi-2016 24/08/2016
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Eire Eco - Septembre 2016 02/09/2016 Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 02/09/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Les réserves nettes de change à la fin du mois de juillet 2016 31/08/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°8 30/08/2016 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède Situation économique et financière de la Pologne à la mi-2016 24/08/2016
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La transformation en profondeur de l'industrie taïwanaise dans le sens d'une plus grande innovation et d'une montée en gamme technologique, jugée essentielle par la plupart des observateurs pour échapper à la concurrence régionale et notamment chi. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 02/09/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,.
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Westminster City News du 5 août au 1er septembre 2016 01/09/2016 Actualité économique Les investisseurs étrangers réduisent leur détention de bons du Trésor de 4,4 Mdú en juillet Sir Charles Bean a été nommé au comité de direction de l'OBR Andrew Tyrie souhaite une analyse de l'impact du projet de bud. La Quinzaine Nordique n°118 30/08/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques Brèves de l'ASEAN semaine 34 (2016) 26/08/2016 Annonce de l'achat du Baltic Exchange par la Bourse de Singapour, pour 114 M USD ; Adoption d'une 13ème mesure de relance économique en Indonésie ; Levée de certaines restrictions à l'investissement des étrangers hors-ASEAN en Thaïlande Les cinq grands travaux économiques de Tsai Ing-Wen 22/08/2016
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Westminster City News du 5 août au 1er septembre 2016 01/09/2016 Actualité économique Les investisseurs étrangers réduisent leur détention de bons du Trésor de 4,4 Mdú en juillet Sir Charles Bean a été nommé au comité de direction de l'OBR Andrew Tyrie souhaite une analyse de l'impact du projet de bud. La Quinzaine Nordique n°118 L'actualité économique et financière des pays nordiques Les réserves nettes de change à la fin du mois de juillet 2016 31/08/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°8 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.tutelles.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363986508168 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363986795204
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Référence: 14626353364010759102
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Référence: 14626353364011122842
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Référence: 14626353364011293650
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Référence: 14626353364011460338
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www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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www.var.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 02/09/2016 Le hasard des calendriers fait que je pars au moment du bouclage de ce nouveau numéro de Var Action, après un peu plus de 22 mois passés dans ce beau département Var action n°73 - septembre 2016
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Permis de conduire à Draguignan À compter du lundi 19 septembre 2016, le service reçoit le public uniquement sur rendez-vous 01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Permis de conduire à Draguignan
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Le hasard des calendriers fait que je pars au moment du bouclage de ce nouveau numéro de Var Action, après un peu plus de 22 mois passés dans ce beau département Var action n°73 - septembre 2016
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www.var.equipement.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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www.var.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 02/09/2016 Le hasard des calendriers fait que je pars au moment du bouclage de ce nouveau numéro de Var Action, après un peu plus de 22 mois passés dans ce beau département Var action n°73 - septembre 2016
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Permis de conduire à Draguignan À compter du lundi 19 septembre 2016, le service reçoit le public uniquement sur rendez-vous 01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Permis de conduire à Draguignan
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Le hasard des calendriers fait que je pars au moment du bouclage de ce nouveau numéro de Var Action, après un peu plus de 22 mois passés dans ce beau département Var action n°73 - septembre 2016
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www.var.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Mis à jour le 02/09/2016 Le hasard des calendriers fait que je pars au moment du bouclage de ce nouveau numéro de Var Action, après un peu plus de 22 mois passés dans ce beau département Var action n°73 - septembre 2016
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Permis de conduire à Draguignan À compter du lundi 19 septembre 2016, le service reçoit le public uniquement sur rendez-vous 01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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Permis de conduire à Draguignan - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Permis de conduire à Draguignan
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Var action n°73 - septembre 2016 - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Le hasard des calendriers fait que je pars au moment du bouclage de ce nouveau numéro de Var Action, après un peu plus de 22 mois passés dans ce beau département Var action n°73 - septembre 2016
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www.var.pref.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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www.var.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 02/09/2016 Le hasard des calendriers fait que je pars au moment du bouclage de ce nouveau numéro de Var Action, après un peu plus de 22 mois passés dans ce beau département Var action n°73 - septembre 2016
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Permis de conduire à Draguignan À compter du lundi 19 septembre 2016, le service reçoit le public uniquement sur rendez-vous 01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Permis de conduire à Draguignan
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Le hasard des calendriers fait que je pars au moment du bouclage de ce nouveau numéro de Var Action, après un peu plus de 22 mois passés dans ce beau département Var action n°73 - septembre 2016
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www.vaucluse.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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www.vaucluse.gouv.fr
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01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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Mis à jour le 02/09/2016
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www.vaucluse.pref.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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www.vaucluse.pref.gouv.fr
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01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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Mis à jour le 02/09/2016
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www.vendee.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Fermeture exceptionnelle des bureaux Maison de l'État de Fontenay le Comte de 15h à 16h30 le 5/09
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www.vendee.pref.gouv.fr
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01/09/2016
Manuel Valls : "Construire une école, c'est redire avec force notre vision de l'école de la République"
Manuel Valls et
Najat Vallaud-Belkacem étaient à
Évry (Essonne), le 31 août 2016, pour inaugurer la nouvelle école primaire Aimé-Césaire et la nouvelle avenue Simone Veil qui desservira l'établissement. Une journée placée sous le signe de l'égalité des chances à l'école.
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Mis à jour le 02/09/2016 Fermeture exceptionnelle des bureaux Maison de l'État de Fontenay le Comte de 15h à 16h30 le 5/09 02/09/2016 Les Bureaux de la Maison de l'État de Fontenay le Comte seront exceptionnellement fermés de 15 h 00 à 16 h 30 le lundi 5 septembre prochain.
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le vendredi 02 septembre 2016 à 09h51 Actualisation le vendredi 02 septembre 2016 à 09h51 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 02 septembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 02092016_10 Bulletin publié le : 02/09/2016 à 09:51:07 Prochain bulletin publié au plus tard le : 02/09/2016 à 16:00:00 Actualisation le vendredi 02 septembre 2016 à 09h51
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Actualisation le vendredi 02 septembre 2016 à 15h54 Actualisation le vendredi 02 septembre 2016 à 15h54 Prochaine carte publiée au plus tard le samedi 03 septembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 02092016_16 Bulletin publié le : 02/09/2016 à 15:54:15 Prochain bulletin publié au plus tard le : 03/09/2016 à 10:00:00 Actualisation le vendredi 02 septembre 2016 à 15h54
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr
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Actualisation le vendredi 02 septembre 2016 à 09h51 Actualisation le vendredi 02 septembre 2016 à 09h51 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 02 septembre 2016 à 16h00 Carte de référence : 02092016_10 Bulletin publié le : 02/09/2016 à 09:51:07 Prochain bulletin publié au plus tard le : 02/09/2016 à 16:00:00 Actualisation le vendredi 02 septembre 2016 à 09h51
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Actualisation le vendredi 02 septembre 2016 à 15h54 Actualisation le vendredi 02 septembre 2016 à 15h54 Prochaine carte publiée au plus tard le samedi 03 septembre 2016 à 10h00 Carte de référence : 02092016_16 Bulletin publié le : 02/09/2016 à 15:54:15 Prochain bulletin publié au plus tard le : 03/09/2016 à 10:00:00 Actualisation le vendredi 02 septembre 2016 à 15h54
