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Nouveautés du 25.08.2016

 

browsehappy.com
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gouvernement.fr
[ gouvernement.fr ]   

- gouvernement.fr - Gouvernement.fr
 

reunion.gouv.fr
[ reunion.gouv.fr ] Les services de l'Etat à La Réunion  

- reunion.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016
 

t.co
[ t.co ]   

- t.co/6HbQ0G1ZR4 - t.co/6HbQ0G1ZR4
- t.co/8Fc67j6u6Z - t.co/8Fc67j6u6Z
- t.co/LIXqNcnFpb - t.co/LIXqNcnFpb
- t.co/mrQ0P1SaSR - t.co/mrQ0P1SaSR
- t.co/SgRrJ8ftwo - t.co/SgRrJ8ftwo
- t.co/z4l0UYD3PX - t.co/z4l0UYD3PX
 

www.accessibilite.gouv.fr
[ www.accessibilite.gouv.fr ] Accessibilité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- Accessibilité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Diffusion de la nouvelle carte mobilité inclusion
- www.accessibilite.gouv.fr - Diffusion de la nouvelle carte mobilité inclusion 6 juillet 2016 Orange et ses partenaires lancent un hackathon "le numérique pour l'autonomie" 20 juin 2016 Les matchs de l'Euro en audiodescription 15 juin 2016
- Accessibilité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Les matchs de l'Euro en audiodescription
- Accessibilité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Orange et ses partenaires lancent un hackathon "le numérique pour l'autonomie"
 

www.achats.defense.gouv.fr
[ www.achats.defense.gouv.fr ] Le portail achats du ministère de la défense  

- www.achats.defense.gouv.fr - 83-160061 -- AOO -- Fournitures : 12/10/2016 Fourniture et livraison de groupes tournants 1500tr/min et de postes autonomes d'électrotechniques, au profit du Pôle Écoles Méditerranée (PEM) de Saint-Mandrier. Lot no1 : Fourniture et livraison .
 

www.aft.gouv.fr
[ www.aft.gouv.fr ] Agence France Trésor - AFT  

- www.aft.gouv.fr - as of 25 Aug.
- Agence France Trésor - AFT - as of 25 Aug. 2016 : 0.16 %
 

www.agriculture.gouv.fr
[ www.agriculture.gouv.fr ] Alim'agri :  

- www.agriculture.gouv.fr - 25 aoû 2016 L'association Tela Botanica lance un MOOC sur la botanique
- www.agriculture.gouv.fr/lassociation-tela-botanica-lance-un-mooc-sur-la-botanique - L'association Tela Botanica lance un MOOC sur la botanique
 

www.ain.developpement-durable.gouv.fr
[ www.ain.developpement-durable.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- www.ain.developpement-durable.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016 L'application gratuite qui permet d'être alerté, via notification sur son smartphone, en cas d'événement exceptionnel ou de prendre connaissance en permanence des bons comportements à adopter en cas de risques majeurs. SAIP : L'application mobile du gouvernement pour alerter les populations
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - L'application gratuite qui permet d'être alerté, via notification sur son smartphone, en cas d'événement exceptionnel ou de prendre connaissance en permanence des bons comportements à adopter en cas de risques majeurs. SAIP : L'application mobile du gouvernement pour alerter les populations
 

www.ain.equipement.gouv.fr
[ www.ain.equipement.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- www.ain.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016 L'application gratuite qui permet d'être alerté, via notification sur son smartphone, en cas d'événement exceptionnel ou de prendre connaissance en permanence des bons comportements à adopter en cas de risques majeurs. SAIP : L'application mobile du gouvernement pour alerter les populations
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - L'application gratuite qui permet d'être alerté, via notification sur son smartphone, en cas d'événement exceptionnel ou de prendre connaissance en permanence des bons comportements à adopter en cas de risques majeurs. SAIP : L'application mobile du gouvernement pour alerter les populations
 

www.ain.gouv.fr
[ www.ain.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- www.ain.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016 L'application gratuite qui permet d'être alerté, via notification sur son smartphone, en cas d'événement exceptionnel ou de prendre connaissance en permanence des bons comportements à adopter en cas de risques majeurs. SAIP : L'application mobile du gouvernement pour alerter les populations
- SAIP : L'application mobile du gouvernement pour alerter les populations - Internet des services de l'Etat dans l'Ain - L'application gratuite qui permet d'être alerté, via notification sur son smartphone, en cas d'événement exceptionnel ou de prendre connaissance en permanence des bons comportements à adopter en cas de risques majeurs. SAIP : L'application mobile du gouvernement pour alerter les populations
 

www.ain.pref.gouv.fr
[ www.ain.pref.gouv.fr ] Internet des services de l'Etat dans l'Ain  

- www.ain.pref.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016 L'application gratuite qui permet d'être alerté, via notification sur son smartphone, en cas d'événement exceptionnel ou de prendre connaissance en permanence des bons comportements à adopter en cas de risques majeurs. SAIP : L'application mobile du gouvernement pour alerter les populations
- Internet des services de l'Etat dans l'Ain - L'application gratuite qui permet d'être alerté, via notification sur son smartphone, en cas d'événement exceptionnel ou de prendre connaissance en permanence des bons comportements à adopter en cas de risques majeurs. SAIP : L'application mobile du gouvernement pour alerter les populations
 

www.alerte-enlevement.gouv.fr
[ www.alerte-enlevement.gouv.fr ] Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : Diffuser sur Facebook  

- www.alerte-enlevement.gouv.fr - Ministere de la Justice Référence: 14626353364001434382 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
 

www.alimentation.gouv.fr
[ www.alimentation.gouv.fr ] Alim'agri :  

- www.alimentation.gouv.fr - 25 aoû 2016 L'association Tela Botanica lance un MOOC sur la botanique
- www.alimentation.gouv.fr/lassociation-tela-botanica-lance-un-mooc-sur-la-botanique - L'association Tela Botanica lance un MOOC sur la botanique
 

www.allier.equipement.gouv.fr
[ www.allier.equipement.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier  

- Les services de l'État dans l'Allier - Le Préfet de l'Allier déclenche le niveau 3 du plan départemental canicule suite au passage du département en vigilance orange canicule par Météo France.
- www.allier.equipement.gouv.fr - Le Préfet de l'Allier déclenche le niveau 3 du plan départemental canicule suite au passage du département en vigilance orange canicule par Météo France.
 

www.allier.gouv.fr
[ www.allier.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier  

- Alerte météo pour canicule sur le département de l'Allier - Les services de l'État dans l'Allier - Le Préfet de l'Allier déclenche le niveau 3 du plan départemental canicule suite au passage du département en vigilance orange canicule par Météo France.
- www.allier.gouv.fr - Le Préfet de l'Allier déclenche le niveau 3 du plan départemental canicule suite au passage du département en vigilance orange canicule par Météo France.
 

www.allier.pref.gouv.fr
[ www.allier.pref.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier  

- Les services de l'État dans l'Allier - Le Préfet de l'Allier déclenche le niveau 3 du plan départemental canicule suite au passage du département en vigilance orange canicule par Météo France.
- www.allier.pref.gouv.fr - Le Préfet de l'Allier déclenche le niveau 3 du plan départemental canicule suite au passage du département en vigilance orange canicule par Météo France.
 

www.alsace.developpement-durable.gouv.fr
[ www.alsace.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine  

- www.alsace.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 25 août
 

www.alsace.equipement.gouv.fr
[ www.alsace.equipement.gouv.fr ] Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine  

- www.alsace.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 25 août
 

www.ants.interieur.gouv.fr
[ www.ants.interieur.gouv.fr ] ANTS   

- www.ants.interieur.gouv.fr - Année 2013 Permis de conduire sécurisé Année 2013 Permis de conduire sécurisé - Application & démarches Année 2014 Permis de conduire sécurisé Application & démarches Année 2014 Permis de conduire sécurisé - Application & démarches Année 2015 Permis de conduire sécurisé Application & démarches Année 2015 Permis de conduire sécurisé - Application & démarches Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Application & démarches Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' - Application & démarches Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Application & démarches Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' - Dématérialisation des timbres fiscaux Dématérialisation des timbres fiscaux
 

www.aquitaine.drjscs.gouv.fr
[ www.aquitaine.drjscs.gouv.fr ] DR-D-JSCS Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes  

- www.aquitaine.drjscs.gouv.fr - 24/08/2016 Droit de saisine de l'Administration par voie électronique Le droit des usagers de saisir l'Administration par voie électronique - 25/08/2016 Alerte canicule Message d'information du niveau 3 - alerte canicule Météo France a placé, jeudi 25 août, 37 départements en vigilance orange en Île-de-France, (Paris (. - "Bougez au travail ! Prévention santé par l'activité physique", un guide conçu pour les entreprises La DRJSCS Poitou-Charentes a élaboré un guide de conseils et méthode auprès des entreprises et administrations souhaitant lancer une démarche (. 25/08/2016
- "Bougez au travail ! Prévention santé par l'activité physique", un guide conçu pour les entreprises - DR-D-JSCS Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes - "Bougez au travail ! Prévention santé par l'activité physique", un guide conçu pour les entreprises
- Droit de saisine de l'Administration par voie électronique - DR-D-JSCS Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes - Droit de saisine de l'Administration par voie électronique
- Alerte canicule - DR-D-JSCS Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes - Alerte canicule
 

www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
[ www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ] Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice  

- www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr - Ministere de la Justice Référence: 14626353363979218052 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
 

www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ] Ardèche  

- www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr - Dans le cadre du dispositif de prévention des feux de forêt, le préfet de l'Ardèche, Alain TRIOLLE et la présidente du Conseil d'administration du SDIS de l'Ardèche, Sandrine CHAREYRE, se sont rendus à Chirols pour visiter le 24 août 2016 la tour de guet "Sainte-Marguerite". Le préfet en visite à la tour de guet "Sainte-Marguerite" 22/08/2016 Phénomènes de pluies méditerrannéennes intenses : les comportements à adopter - Mis à jour le 25/08/2016 L'application gouvernementale pour alerter les populations en cas de crise majeure SAIP (Système d'alerte et d'information des populations) - Une semaine avant la rentrée scolaire, le 1er septembre prochain, Najat-Vallaud Belkacem, Bernard Cazeneuve et Stéphane Le Foll ont détaillé les mesures prises pour garantir un haut niveau de sécurité aux élèves et personnels des écoles, collèges et lycées. Sécurité dans les établissements scolaires : anticiper, sécuriser, savoir réagir
- Ardèche - Dans le cadre du dispositif de prévention des feux de forêt, le préfet de l'Ardèche, Alain TRIOLLE et la présidente du Conseil d'administration du SDIS de l'Ardèche, Sandrine CHAREYRE, se sont rendus à Chirols pour visiter le 24 août 2016 la tour de guet "Sainte-Marguerite". Le préfet en visite à la tour de guet "Sainte-Marguerite"
- Ardèche - L'application gouvernementale pour alerter les populations en cas de crise majeure SAIP (Système d'alerte et d'information des populations)
- Ardèche - Sécurité dans les établissements scolaires : anticiper, sécuriser, savoir réagir Une semaine avant la rentrée scolaire, le 1er septembre prochain, Najat-Vallaud Belkacem, Bernard Cazeneuve et Stéphane Le Foll ont détaillé les mesures prises pour garantir un haut niveau de sécurité aux élèves et personnels des écoles, collèges et lycées.
 

www.ardeche.equipement.gouv.fr
[ www.ardeche.equipement.gouv.fr ] Ardèche  

- www.ardeche.equipement.gouv.fr - Dans le cadre du dispositif de prévention des feux de forêt, le préfet de l'Ardèche, Alain TRIOLLE et la présidente du Conseil d'administration du SDIS de l'Ardèche, Sandrine CHAREYRE, se sont rendus à Chirols pour visiter le 24 août 2016 la tour de guet "Sainte-Marguerite". Le préfet en visite à la tour de guet "Sainte-Marguerite" 22/08/2016 Phénomènes de pluies méditerrannéennes intenses : les comportements à adopter - Mis à jour le 25/08/2016 L'application gouvernementale pour alerter les populations en cas de crise majeure SAIP (Système d'alerte et d'information des populations) - Une semaine avant la rentrée scolaire, le 1er septembre prochain, Najat-Vallaud Belkacem, Bernard Cazeneuve et Stéphane Le Foll ont détaillé les mesures prises pour garantir un haut niveau de sécurité aux élèves et personnels des écoles, collèges et lycées. Sécurité dans les établissements scolaires : anticiper, sécuriser, savoir réagir
- Ardèche - Dans le cadre du dispositif de prévention des feux de forêt, le préfet de l'Ardèche, Alain TRIOLLE et la présidente du Conseil d'administration du SDIS de l'Ardèche, Sandrine CHAREYRE, se sont rendus à Chirols pour visiter le 24 août 2016 la tour de guet "Sainte-Marguerite". Le préfet en visite à la tour de guet "Sainte-Marguerite"
- Ardèche - L'application gouvernementale pour alerter les populations en cas de crise majeure SAIP (Système d'alerte et d'information des populations)
- Ardèche - Sécurité dans les établissements scolaires : anticiper, sécuriser, savoir réagir Une semaine avant la rentrée scolaire, le 1er septembre prochain, Najat-Vallaud Belkacem, Bernard Cazeneuve et Stéphane Le Foll ont détaillé les mesures prises pour garantir un haut niveau de sécurité aux élèves et personnels des écoles, collèges et lycées.
 

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[ www.ardeche.gouv.fr ] Ardèche  

- www.ardeche.gouv.fr - Dans le cadre du dispositif de prévention des feux de forêt, le préfet de l'Ardèche, Alain TRIOLLE et la présidente du Conseil d'administration du SDIS de l'Ardèche, Sandrine CHAREYRE, se sont rendus à Chirols pour visiter le 24 août 2016 la tour de guet "Sainte-Marguerite". Le préfet en visite à la tour de guet "Sainte-Marguerite" 22/08/2016 Phénomènes de pluies méditerrannéennes intenses : les comportements à adopter - Mis à jour le 25/08/2016 L'application gouvernementale pour alerter les populations en cas de crise majeure SAIP (Système d'alerte et d'information des populations) - Une semaine avant la rentrée scolaire, le 1er septembre prochain, Najat-Vallaud Belkacem, Bernard Cazeneuve et Stéphane Le Foll ont détaillé les mesures prises pour garantir un haut niveau de sécurité aux élèves et personnels des écoles, collèges et lycées. Sécurité dans les établissements scolaires : anticiper, sécuriser, savoir réagir
- Le préfet en visite à la tour de guet "Sainte-Marguerite" - Ardèche - Dans le cadre du dispositif de prévention des feux de forêt, le préfet de l'Ardèche, Alain TRIOLLE et la présidente du Conseil d'administration du SDIS de l'Ardèche, Sandrine CHAREYRE, se sont rendus à Chirols pour visiter le 24 août 2016 la tour de guet "Sainte-Marguerite". Le préfet en visite à la tour de guet "Sainte-Marguerite"
- SAIP (Système d'alerte et d'information des populations) - Ardèche - L'application gouvernementale pour alerter les populations en cas de crise majeure SAIP (Système d'alerte et d'information des populations)
- Sécurité dans les établissements scolaires : anticiper, sécuriser, savoir réagir - Ardèche - Sécurité dans les établissements scolaires : anticiper, sécuriser, savoir réagir Une semaine avant la rentrée scolaire, le 1er septembre prochain, Najat-Vallaud Belkacem, Bernard Cazeneuve et Stéphane Le Foll ont détaillé les mesures prises pour garantir un haut niveau de sécurité aux élèves et personnels des écoles, collèges et lycées.
 

www.ardeche.pref.gouv.fr
[ www.ardeche.pref.gouv.fr ] Ardèche  

- www.ardeche.pref.gouv.fr - Dans le cadre du dispositif de prévention des feux de forêt, le préfet de l'Ardèche, Alain TRIOLLE et la présidente du Conseil d'administration du SDIS de l'Ardèche, Sandrine CHAREYRE, se sont rendus à Chirols pour visiter le 24 août 2016 la tour de guet "Sainte-Marguerite". Le préfet en visite à la tour de guet "Sainte-Marguerite" 22/08/2016 Phénomènes de pluies méditerrannéennes intenses : les comportements à adopter - Mis à jour le 25/08/2016 L'application gouvernementale pour alerter les populations en cas de crise majeure SAIP (Système d'alerte et d'information des populations) - Une semaine avant la rentrée scolaire, le 1er septembre prochain, Najat-Vallaud Belkacem, Bernard Cazeneuve et Stéphane Le Foll ont détaillé les mesures prises pour garantir un haut niveau de sécurité aux élèves et personnels des écoles, collèges et lycées. Sécurité dans les établissements scolaires : anticiper, sécuriser, savoir réagir
- Ardèche - Dans le cadre du dispositif de prévention des feux de forêt, le préfet de l'Ardèche, Alain TRIOLLE et la présidente du Conseil d'administration du SDIS de l'Ardèche, Sandrine CHAREYRE, se sont rendus à Chirols pour visiter le 24 août 2016 la tour de guet "Sainte-Marguerite". Le préfet en visite à la tour de guet "Sainte-Marguerite"
- Ardèche - L'application gouvernementale pour alerter les populations en cas de crise majeure SAIP (Système d'alerte et d'information des populations)
- Ardèche - Sécurité dans les établissements scolaires : anticiper, sécuriser, savoir réagir Une semaine avant la rentrée scolaire, le 1er septembre prochain, Najat-Vallaud Belkacem, Bernard Cazeneuve et Stéphane Le Foll ont détaillé les mesures prises pour garantir un haut niveau de sécurité aux élèves et personnels des écoles, collèges et lycées.
 

www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat Ardennes  

- www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr - N'oubliez pas de déclarer l'achèvement de votre Ad'Ap après la réalisation des travaux.
 

www.ardennes.gouv.fr
[ www.ardennes.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat Ardennes  

- www.ardennes.gouv.fr - N'oubliez pas de déclarer l'achèvement de votre Ad'Ap après la réalisation des travaux.
 

www.ardennes.pref.gouv.fr
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- www.ardennes.pref.gouv.fr - N'oubliez pas de déclarer l'achèvement de votre Ad'Ap après la réalisation des travaux.
 

www.association.gouv.fr
[ www.association.gouv.fr ] associations.gouv.fr  

- Un adhérent peut-il exiger que le livre des comptes et les relevés bancaires soient mis à la disposition des adhérents lors d'une A.G. ? - associations.gouv.fr - Un adhérent peut-il exiger que le livre des comptes et les relevés bancaires soient mis à la disposition des adhérents lors d'une A.G. ?
- Existe-t-il un code des associations ? - associations.gouv.fr - Existe-t-il un code des associations ?
- Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ? - associations.gouv.fr - Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ?
- Les associations peuvent-elles recevoir des libéralités ? - associations.gouv.fr - Les associations peuvent-elles recevoir des libéralités ?
- Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ? - associations.gouv.fr - Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ?
- www.association.gouv.fr - Existe-t-il un code des associations ? - Les associations peuvent-elles recevoir des libéralités ? - Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ? - Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ? - Un adhérent peut-il exiger que le livre des comptes et les relevés bancaires soient mis à la disposition des adhérents lors d'une A.G. ?
 

www.associations.gouv.fr
[ www.associations.gouv.fr ] associations.gouv.fr  

- Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ? - associations.gouv.fr - Existe-t-il une liste complète des organismes versant des subventions aux associations ?
- Une association peut-elle recevoir une donation ? - associations.gouv.fr - Une association peut-elle recevoir une donation ?
- Une association peut-elle conclure un bail commercial ? - associations.gouv.fr - Une association peut-elle conclure un bail commercial ?
- Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ? - associations.gouv.fr - Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ?
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- Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ? - associations.gouv.fr - Les associations sont-elles habilitées à émettre des reçus fiscaux ?
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www.aude.gouv.fr
[ www.aude.gouv.fr ] AUDE  

- www.aude.gouv.fr/corridas-manifestation-et-attroupement-interdits-a9141.html - Corridas : Manifestation et attroupement interdits
- www.aude.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016 Manifestation et attroupement interdits 25/08/2016 Les samedi 27 août et dimanche 28 août 2016 de 8 heures à 23 heures, tout attroupement de personnes et toute manifestation sont interdits sur Carcassonne, selon un périmètre défini. autres actualités 22/08/2016 - Sécurité dans les établissements scolaires : anticiper, sécuriser, savoir réagir Sécurité des écoles et des établissements scolaires Corridas : Manifestation et attroupement interdits Les samedi 27 août et dimanche 28 août 2016 de 8 heures à 23 heures, dans le cadre de l'organisation des corridas, à l'occasion de la Féria, tout attroupement de personnes et toute manifestation sont interdits.
- www.aude.gouv.fr/manifestation-et-attroupement-interdits-a9141.html - Manifestation et attroupement interdits
- Sécurité des écoles et des établissements scolaires - AUDE - Sécurité dans les établissements scolaires : anticiper, sécuriser, savoir réagir Sécurité des écoles et des établissements scolaires
 

www.aude.pref.gouv.fr
[ www.aude.pref.gouv.fr ] AUDE  

- AUDE - Corridas : Manifestation et attroupement interdits
- www.aude.pref.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016 Manifestation et attroupement interdits 25/08/2016 Les samedi 27 août et dimanche 28 août 2016 de 8 heures à 23 heures, tout attroupement de personnes et toute manifestation sont interdits sur Carcassonne, selon un périmètre défini. autres actualités 22/08/2016 - Sécurité dans les établissements scolaires : anticiper, sécuriser, savoir réagir Sécurité des écoles et des établissements scolaires Corridas : Manifestation et attroupement interdits Les samedi 27 août et dimanche 28 août 2016 de 8 heures à 23 heures, dans le cadre de l'organisation des corridas, à l'occasion de la Féria, tout attroupement de personnes et toute manifestation sont interdits.
- AUDE - Manifestation et attroupement interdits
- AUDE - Sécurité dans les établissements scolaires : anticiper, sécuriser, savoir réagir Sécurité des écoles et des établissements scolaires
 

www.auvergne.culture.gouv.fr
[ www.auvergne.culture.gouv.fr ] Drac Auvergne - Rhône-Alpes - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.auvergne.culture.gouv.fr - Patrimoine et citoyenneté - la "Marianne" de Sourcieux-les-Mines (Rhône) : une histoire mouvementée 25.08.2016 Le département du Rhône et la Métropole de Lyon se distinguent en étant les seuls départements français à conserver des bustes de Marianne datant de la Première République1 (1792-1804) classés Monuments historiques au titre des obje. Appel à projet Label Exposition d'intérêt national pour les musées de France 25.08.2016 Le ministère de la Culture et de la Communication lance chaque année, en direction des musées territoriaux bénéficiant de l'appellation musée de France, un appel à projet en vue de l'obtention du label Exposition d'intérêt national.
- www.auvergne.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Auvergne-Rhone-Alpes/Appels-a-projets/Appel-a-projet-Label-Exposition-d-interet-national-pour-les-musees-de-France - Appel à projet Label Exposition d'intérêt national pour les musées de France
- www.auvergne.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Auvergne-Rhone-Alpes/Focus/Patrimoine-et-citoyennete-la-Marianne-de-Sourcieux-les-Mines-Rhone-une-histoire-mouvementee - Patrimoine et citoyenneté - la "Marianne" de Sourcieux-les-Mines (Rhône) : une histoire mouvementée
 

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[ www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Auvergne-Rhône-Alpes  

- www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 25 août
 

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[ www.auvergne.equipement.gouv.fr ] DREAL Auvergne-Rhône-Alpes  

- www.auvergne.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 25 août
 

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[ www.aveyron.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Aveyron  

- www.aveyron.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016
 

www.aveyron.pref.gouv.fr
[ www.aveyron.pref.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Aveyron  

- www.aveyron.pref.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016
 

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[ www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Bretagne  

- Chiffres-clés sur le logement en Bretagne - DREAL Bretagne - Chiffres-clés sur le logement en Bretagne
- www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr - Certificats d'économie d'énergie : consultez la lettre d'août 2016 Les certificats d'économies d'énergie en bref - ChargeMap, le service pour trouver où recharger son véhicule électrique L'application mobile ChargeMap permettra de trouver facilement une borne de recharge véhicule électrique, de la réserver et de payer en ligne. La plate-forme utilise les données fournies par les opérateurs de recharge et celles des conducteurs utilisateurs. Le projet de l'entreprise est de bâtir le (. - Chiffres-clés sur le logement en Bretagne 25 août 2016 Le Chiffres-clés sur le logement en Bretagne en 2015 est sorti. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 25 août - « Madame la présidente (Myriam Maestroni) Monsieur Le maire de la Rochelle et Président de la communauté d'agglomération (Jean-François Fountaine) Monsieur le député (Olivier Falorni) Madame la fédératrice du réseau d'acteurs Vivapolis (Michèle Pappalardo) Mesdames et messieurs Je suis particulièrement (. - Quartier St Eloi : objectif mixité sociale et habitat durable A l'occasion de son déplacement à La Rochelle, Emmanuelle Cosse s'est rendue dans le quartier Saint Eloi où lui a été présenté le projet de rénovation urbaine de la ville. Ce programme démarré en 2009, prévoit une réhabilitation de la cité des Géraniums pour favoriser la mixité sociale, engager la (. « Entrons dans l'ère de l'Habitat Durable. Mercredi 24 et jeudi 25 août, Emmanuelle Cosse s'est rendue à l'université d'été de la Fondation e5t (Énergie, Efficacité Énergétique, Économie d'Énergie et Territoires) à la Rochelle. Elle a pu récompenser des projets particulièrement innovants en matière de transition énergétique, et encourager les travaux (. Discours d'Emmanuelle Cosse : Ouverture des universités d'été de la fondation Energie, Efficacité Energétique, Economie d'Energie et Territoires (E5T)
 

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[ www.btp.developpement-durable.gouv.fr ] Marchés publics du BTP - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- www.btp.developpement-durable.gouv.fr - Les comptes des transports Transport en 2015 : plus de voyageurs, moins de marchandises, un peu plus de GES
- Marchés publics du BTP - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Les comptes des transports
- Marchés publics du BTP - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Transport en 2015 : plus de voyageurs, moins de marchandises, un peu plus de GES
 

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[ www.budget.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.budget.gouv.fr - 25/08/2016
 

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[ www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans le Cantal  

- www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016
 

www.cantal.equipement.gouv.fr
[ www.cantal.equipement.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans le Cantal  

- www.cantal.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016
 

www.cantal.gouv.fr
[ www.cantal.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans le Cantal  

- www.cantal.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016
 

www.cantal.pref.gouv.fr
[ www.cantal.pref.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans le Cantal  

- www.cantal.pref.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016
 

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[ www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ] Justice / Presse / La réforme de la carte judiciaire  

- www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr - Ministere de la Justice Référence: 14626353363993603027 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
 

www.certa.ssi.gouv.fr
[ www.certa.ssi.gouv.fr ] Site du CERT-FR  

- www.certa.ssi.gouv.fr - Dernière mise à jour : le 2016-08-25
 

www.cete-lyon.equipement.gouv.fr
[ www.cete-lyon.equipement.gouv.fr ] Direction territoriale Centre Est  

- www.cete-lyon.equipement.gouv.fr - Direction territoriale Centre Est - Site mis à jour le 25 août 2016
 

www.cete-nord-picardie.equipement.gouv.fr
[ www.cete-nord-picardie.equipement.gouv.fr ] Cerema Nord-Picardie  

- www.cete-nord-picardie.equipement.gouv.fr - Les Actualités des Marchés locaux de l'habitat, n°35, Juin-Juillet-Août 2016 29 juillet 2016 (mis à jour le 5 août 2016) Une revue des actualités des Marchés locaux de l'habitat vous est proposée par le PCI MLH. S'abonner à la liste de diffusion des Actualités des MLH Cerema Nord-Picardie - Site mis à jour le 25 août 2016
- Les Actualités des Marchés locaux de l'habitat, n°35, Juin-Juillet-Août 2016 - Cerema Nord-Picardie - LIRE LA SUITE Les Actualités des Marchés locaux de l'habitat, n°35, Juin-Juillet-Août 2016
 

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[ www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr ] Bienvenue sur le site internet Cerema Sud-Ouest  

- www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr - Bienvenue sur le site internet Cerema Sud-Ouest - Site mis à jour le 25 août 2016
 

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[ www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ] CGEDD  

- www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr - Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau 25 août 2016 Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" LIRE LA SUITE CGEDD - Site mis à jour le 25 août 2016
 

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[ www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine  

- www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 25 août
 

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[ www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr ] Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine  

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[ www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr ] Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine  

- www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 25 août
 

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[ www.circulaires.gouv.fr ] Instructions et circulaires récentes : Legifrance  

- www.circulaires.gouv.fr?action=afficherCirculaire&hit=1&retourAccueil=1&r=41227 - Consulter
- www.circulaires.gouv.fr - Modalités de financement de la gestion des effluents d'élevage dans le cadre du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Exploitations agricoles PCAE. Consulter - Date de signature : 10-08-2016. Date de mise en ligne : 24-08-2016.
 

www.cnig.gouv.fr
[ www.cnig.gouv.fr ] CNIG  

- www.cnig.gouv.fr - CNToponymie octobre 10 @ 15:00
 

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[ www.colloquescgedd.developpement-durable.gouv.fr ] Événements - CGEDD  

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[ www.competitivite.gouv.fr ] Les pôles de Compétitivité - Accueil - Moteur de croissance et d'emploi  

- www.competitivite.gouv.fr?do=forum&forum_id=0#contenu1 - Aller au contenu
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- www.competitivite.gouv.fr - Jusqu'au 24 février 2017 Second appel à labellisation de la Grande Ecole du Numérique
- Les pôles de Compétitivité - Second appel à labellisation de la Grande Ecole du Numérique - Moteur de croissance et d'emploi - Second appel à labellisation de la Grande Ecole du Numérique
 

www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr
[ www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr ] Les consultations publiques du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer  

- CSPRT 20 SEPTEMBRE 2016 -Arrêté ministériel de prescriptions générales applicables aux installations soumises à enregistrement sous la rubrique 2240- - Les consultations publiques du ministère de l'Environnement - CSPRT 20 SEPTEMBRE 2016 -Arrêté ministériel de prescriptions générales applicables aux installations soumises à enregistrement sous la rubrique 2240- LIRE LA SUITE
- CSPRT 20 SEPTEMBRE 2016- le décret modifiant la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) pour créer le seuil de l'enregistrement au sein de la rubrique 2240- - Les consultations publiques du ministère de l'Envir - CSPRT 20 SEPTEMBRE 2016- le décret modifiant la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) pour créer le seuil de l'enregistrement au sein de la rubrique 2240- LIRE LA SUITE
- CSPRT 20 SEPTEMBRE 2016 -Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 5 mars 2014 définissant les modalités d'application du chapitre V du titre V du livre V du code de l'environnement et portant règlement de la sécurité des canalisations de transport de gaz natu - CSPRT 20 SEPTEMBRE 2016 -Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 5 mars 2014 définissant les modalités d'application du chapitre V du titre V du livre V du code de l'environnement et portant règlement de la sécurité des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures et de produits chimiques- LIRE LA SUITE
- www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr - 26 commentaire(s) - 27 commentaire(s) - CSPRT 20 SEPTEMBRE 2016- le décret modifiant la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) pour créer le seuil de l'enregistrement au sein de la rubrique 2240- Du 25/08/2016 au 15/09/2016 aucun commentaire La présente consultation concerne le projet de décret modifiant la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) pour créer le seuil de l'enregistrement au sein (. LIRE LA SUITE CSPRT 20 SEPTEMBRE 2016 -Arrêté ministériel de prescriptions générales applicables aux installations soumises à enregistrement sous la rubrique 2240- Du 25/08/2016 au 15/09/2016 aucun commentaire La présente consultation concerne le projet d'arrêté ministériel de prescriptions générales applicables aux installations soumises à enregistrement sous la rubrique 2240. Vous pouvez consulter ce projet (. LIRE LA SUITE - CSPRT 20 SEPTEMBRE 2016 -Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 5 mars 2014 définissant les modalités d'application du chapitre V du titre V du livre V du code de l'environnement et portant règlement de la sécurité des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures et de produits chimiques- Du 25/08/2016 au 15/09/2016 aucun commentaire La présente consultation concerne le projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 5 mars 2014 définissant les modalités d'application du chapitre V du titre V du livre V du code de l'environnement et portant (. LIRE LA SUITE - Les consultations publiques du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer - Site mis à jour le 25 août 2016
 

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[ www.corse-du-sud.gouv.fr ] L'Internet des services de l'Etat en Corse  

- www.corse-du-sud.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016
 

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[ www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ] Services Etat Côte-d'Or  

- www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016 - Rentrée 2016 - Sécurité dans les établissements scolaires : anticiper, sécuriser, savoir réagir
- Services Etat Côte-d'Or - Dans un contexte de menace terroriste élevée, les écoles et établissements scolaires font l'objet d'une attention et d'une vigilance particulières. Plusieurs mesures viennent compléter le dispositif mis en place depuis décembre 2015. Rentrée 2016 - Sécurité dans les établissements scolaires : anticiper, sécuriser, savoir réagir
 

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[ www.cote-dor.gouv.fr ] Services Etat Côte-d'Or  

- www.cote-dor.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016 - Rentrée 2016 - Sécurité dans les établissements scolaires : anticiper, sécuriser, savoir réagir
- Sécurité dans les établissements scolaires : anticiper, sécuriser, savoir réagir : Gouvernement.fr - Dans un contexte de menace terroriste élevée, les écoles et établissements scolaires font l'objet d'une attention et d'une vigilance particulières. Plusieurs mesures viennent compléter le dispositif mis en place depuis décembre 2015. Rentrée 2016 - Sécurité dans les établissements scolaires : anticiper, sécuriser, savoir réagir
 

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[ www.cote-dor.pref.gouv.fr ] Services Etat Côte-d'Or  

- www.cote-dor.pref.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016 - Rentrée 2016 - Sécurité dans les établissements scolaires : anticiper, sécuriser, savoir réagir
- Services Etat Côte-d'Or - Dans un contexte de menace terroriste élevée, les écoles et établissements scolaires font l'objet d'une attention et d'une vigilance particulières. Plusieurs mesures viennent compléter le dispositif mis en place depuis décembre 2015. Rentrée 2016 - Sécurité dans les établissements scolaires : anticiper, sécuriser, savoir réagir
 

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[ www.culture.gouv.fr ] Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Hommage-a-la-photojournaliste-Camille-Lepage - Camille Lepage, une photojournaliste engagée
- www.culture.gouv.fr/Aides-demarches/Appels-a-projets/Appel-a-projets-services-numeriques-innovants-2016 - Lancement de l'appel à projets sur les services numériques innovants
- www.culture.gouv.fr - Camille Lepage, une photojournaliste engagée Jusqu'au 12 septembre, le ministère de la Culture présente la travail de la photojournaliste Camille Lepage, disparue tragiquement en 2014. 25/08 - 08h30 : A. Azoulay salue la mémoire de Michel Butor, "un écrivain inclassable auteur d'une oeuvre immense" 20/08 - 18h00 : A Nexon (Haute-Vienne), Audrey Azoulay présente un nouveau plan de soutien aux arts du cirque 25.08.2016 Communiqué de presse Hommage à Michel Butor - Hommage à Sonia Rykiel 25.08.2016 Communiqué de presse - Lancement de l'appel à projets sur les services numériques innovants
- www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Hommage-a-Michel-Butor - Hommage à Michel Butor
- www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Hommage-a-Sonia-Rykiel - Hommage à Sonia Rykiel
 

www.culturecommunication.gouv.fr
[ www.culturecommunication.gouv.fr ] Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication  

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- www.culturecommunication.gouv.fr/Aides-demarches/Appels-a-projets/Appel-a-projets-services-numeriques-innovants-2016 - Lancement de l'appel à projets sur les services numériques innovants
- www.culturecommunication.gouv.fr - Camille Lepage, une photojournaliste engagée Jusqu'au 12 septembre, le ministère de la Culture présente la travail de la photojournaliste Camille Lepage, disparue tragiquement en 2014. 25/08 - 08h30 : A. Azoulay salue la mémoire de Michel Butor, "un écrivain inclassable auteur d'une oeuvre immense" 20/08 - 18h00 : A Nexon (Haute-Vienne), Audrey Azoulay présente un nouveau plan de soutien aux arts du cirque 25.08.2016 Communiqué de presse Hommage à Michel Butor - Hommage à Sonia Rykiel 25.08.2016 Communiqué de presse - Lancement de l'appel à projets sur les services numériques innovants
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[ www.data.gouv.fr ] Accueil - Data.gouv.fr  

- www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-des-marches-publics/ - Liste des marchés publics conclus (notifiés) par Saint-Malo Agglomération. Liste des marchés publics
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/liste-des-marches-publics-1/ - Liste des marchés conclus (notifiés) par la Ville de Saint-Malo. En application de l'article 133 du Code des Marchés Publics, sont listés les marchés dont le montant H.T. est . Liste des marchés publics
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/mediatheque-de-saint-malo-les-auteurs-les-plus-empruntes/ - Médiathèque de Saint-Malo : les auteurs les plus empruntés Par an ou par trimestre, "top 10" des auteurs dont les ouvrages sont les plus empruntés à la médiathèque de la Grande Passerelle.
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/mediatheque-de-saint-malo-les-bd-les-plus-empruntes/ - Médiathèque de Saint-Malo : les BD les plus empruntés Par an ou par trimestre, "top 10" des séries* de bandes dessinées les plus empruntées à la médiathèque de la Grande Passerelle. : tous tomes confondus
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/mediatheque-de-saint-malo-les-documents-les-plus-empruntes/ - Médiathèque de Saint-Malo : les documents les plus empruntés Par an ou par trimestre, "top 10" des documents les plus empruntés à la médiathèque de la Grande Passerelle.
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/mediatheque-de-saint-malo-statistiques/ - La médiathèque de Saint-Malo, intégrée au Pole Culturel La Grande Passerelle, est ouverte depuis décembre 2014. Ce jeu de données recense quelques statistiques annuelles sur les . Médiathèque de Saint-Malo : statistiques
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/parking-relais-paul-feval-navettes-de-bus/ - Le parking-relais Paul Féval se situe à l'entrée de la ville de Saint-Malo, près de l'hippodrome de Marville. Il est ouvert : Durant tout l'été Lors des grands événements . Parking relais Paul Féval - Navettes de bus
- www.data.gouv.fr/fr/datasets/population-legale-de-saint-malo-agglomeration/ - Données statistiques de la population légale, établis par l'INSEE (avec la nouvelle méthode de recensement depuis 2006). Les données proposées sont établies à périmètre . Population légale de Saint-Malo Agglomération
- www.data.gouv.fr - Le parking-relais Paul Féval se situe à l'entrée de la ville de Saint-Malo, près de l'hippodrome de Marville. Il est ouvert : Durant tout l'été Lors des grands événements . Commune française Liste des marchés publics Liste des marchés conclus (notifiés) par la Ville de Saint-Malo. En application de l'article 133 du Code des Marchés Publics, sont listés les marchés dont le montant H.T. est . Commune française Liste des marchés publics Liste des marchés publics conclus (notifiés) par Saint-Malo Agglomération. Intercommunalité française (EPCI) - Médiathèque de Saint-Malo : les BD les plus empruntés Par an ou par trimestre, "top 10" des séries* de bandes dessinées les plus empruntées à la médiathèque de la Grande Passerelle. : tous tomes confondus Commune française Ponctuelle Médiathèque de Saint-Malo : les auteurs les plus empruntés Par an ou par trimestre, "top 10" des auteurs dont les ouvrages sont les plus empruntés à la médiathèque de la Grande Passerelle. Commune française Ponctuelle Médiathèque de Saint-Malo : les documents les plus empruntés Par an ou par trimestre, "top 10" des documents les plus empruntés à la médiathèque de la Grande Passerelle. Commune française Ponctuelle Médiathèque de Saint-Malo : statistiques La médiathèque de Saint-Malo, intégrée au Pole Culturel La Grande Passerelle, est ouverte depuis décembre 2014. Ce jeu de données recense quelques statistiques annuelles sur les . Commune française Parking relais Paul Féval - Navettes de bus - Population légale de Saint-Malo Agglomération Données statistiques de la population légale, établis par l'INSEE (avec la nouvelle méthode de recensement depuis 2006). Les données proposées sont établies à périmètre . Intercommunalité française (EPCI)
 

www.ddm.gouv.fr
[ www.ddm.gouv.fr ] La direction générale des médias et des industries culturelles - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.ddm.gouv.fr/Aides-demarches/Appels-a-projets/Appel-a-projets-services-numeriques-innovants-2016 - Lancement de l'appel à projets sur les services numériques innovants
- www.ddm.gouv.fr - Lancement de l'appel à projets sur les services numériques innovants
 

www.defense.gouv.fr
[ www.defense.gouv.fr ] Ministère de la Défense  

- www.defense.gouv.fr/actualites/articles/le-massacre-de-bucheres - Le massacre de Buchères
- www.defense.gouv.fr/actualites/articles/liberation-de-paris-l-espoir-venu-du-ciel - [Libération de Paris] L'espoir venu du ciel
- www.defense.gouv.fr - Le massacre de Buchères - [Libération de Paris] L'espoir venu du ciel La guerre dévoile tous les héroïsmes. L'histoire . [Libération de Paris] L'espoir venu du ciel Barkhane : patrouille de la force Barkhane à Kidal
- www.defense.gouv.fr/operations/actualites/barkhane-patrouille-de-la-force-barkhane-a-kidal - Barkhane : patrouille de la force Barkhane à Kidal
 

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[ www.derives-sectes.gouv.fr ] Bienvenue sur le site de la Miviludes : Miviludes  

- www.derives-sectes.gouv.fr/conseils-et-principes-de-prudence/individu-0 - Conseils et principes de prudence Être aidé
- www.derives-sectes.gouv.fr/conseils-et-principes-de-prudence/la-miviludes - Qui contacter ?
- www.derives-sectes.gouv.fr/espace-presse - Espace Presse
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[ www.dgccrf.bercy.gouv.fr ] DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers  

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[ www.dicod.defense.gouv.fr ] Ministère de la Défense  

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- www.dicod.defense.gouv.fr/actualites/articles/liberation-de-paris-l-espoir-venu-du-ciel - [Libération de Paris] L'espoir venu du ciel
- www.dicod.defense.gouv.fr - Le massacre de Buchères - [Libération de Paris] L'espoir venu du ciel La guerre dévoile tous les héroïsmes. L'histoire . [Libération de Paris] L'espoir venu du ciel Barkhane : patrouille de la force Barkhane à Kidal
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[ www.economie.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

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- Page indisponible - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Au BO du 25 août 2016 : année de l'Olympisme, concours "Découvrons notre constitution", parcours d'excellence, bac... Au BO du 25 août 2016 : année de l'Olympisme, concours "Découvrons notre constitution", parcours d'excellence, baccalauréat technologique, scolarisation des élèves en situation de handicap, éducation à la santé, éducation à la sécurité et diplôme national du brevet
- Rentrée 2016 : Najat Vallaud-Belkacem rencontre les nouveaux professeurs stagiaires de l'académie de Créteil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Rentrée 2016 : Najat Vallaud-Belkacem rencontre les nouveaux professeurs stagiaires de l'académie de Créteil
- www.education.gouv.fr - Au BO du 25 août 2016 : année de l'Olympisme, concours "Découvrons notre constitution", parcours d'excellence, baccalauréat technologique, scolarisation des élèves en situation de handicap, éducation à la santé, éducation à la sécurité et diplôme national du brevet Sécurité dans les établissements scolaires : les bons réflexes à avoir Au BO du 25 août 2016 : année de l'Olympisme, concours "Découvrons notre constitution", parcours d'excellence, bac. - Rentrée 2016 : Najat Vallaud-Belkacem rencontre les nouveaux professeurs stagiaires de l'académie de Créteil Najat Vallaud-Belkacem a rencontré les nouveaux professeurs stagiaires de l'académie de Créteil jeudi 25 août à l'Université de Paris-Est Créteil. Des journées d'accueil sont organisées à chaque rentrée pour les enseignants stagiaires par les Écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ESPE) des académies. Rentrée 2016 : Najat Vallaud-Belkacem rencontre les nouveaux professeurs stagiaires de l'académie de Créteil Sécurité des écoles, collèges et lycées : discours de Najat Vallaud-Belkacem Rentrée 2016 : Najat Vallaud-Belkacem rencontre les nouveaux professeurs stagiaires de l'académie de Créteil Rencontre de Najat Vallaud-Belkacem avec les nouveaux professeurs stagiaires de l'académie de Créteil - Sécurité des écoles, collèges et lycées Découvrez les mesures et les consignes de sécurité qui concernent les écoles et établissements scolaires. Le coût de la rentrée scolaire stable en 2016 Familles de France a publié ce jour son baromètre annuel du coût de la rentrée scolaire. Le coût moyen de la rentrée scolaire restera stable cette année, à 190,24 euros pour un enfant entrant en sixième.
 

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- www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/deces-de-michel-butor/ - Décès de Michel Butor
- www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/deces-de-sonia-rykiel/ - Décès de Sonia Rykiel
- www.elysee.fr/communiques-de-presse/article/entretien-avec-m-juan-manuel-santos-president-de-la-republique-de-colombie-3/ - Actualité importante : Entretien avec M. Juan Manuel SANTOS, Président de la République de Colombie
- www.elysee.fr - Actualité importante : Rencontre des dirigeants sociaux-démocrates européens Publié le 25 Août 2016 Partager sur : - Discours lors de la visite de l'entreprise APMA Retrouvez le discours du président de la République, François Hollande à l'occasion de la visite de l'entreprise APMA. François Hollande @fhollande Le tremblement de terre en Italie est une terrible tragédie. J'exprime à @matteorenzi la solidarité et l'affection du peuple français. ðŸç ðŸç¹ðŸç«ðŸç· Décès de Michel Butor Michel Butor était un grand écrivain. Figure du Nouveau Roman, il n'aura jamais cessé d'expérimenter diverses formes d'écriture, souvent dans le dialogue avec d'autres arts, toujours avec le même esprit de liberté et de découverte. Publié le 25 Août 2016 Partager sur : Décès de Michel Butor - Élysée @Elysee Revivez les coulisses de la rencontre de @fhollande av. les dirigeants sociaux-démocrates ðŸçªðŸçº sur @Snapchat fhollande Publié le 25 Août 2016 Partager sur : Actualité importante : Entretien avec M. Juan Manuel SANTOS, Président de la République de Colombie Il l'a félicité très chaleureusement pour la conclusion d'un accord de paix global et définitif entre son gouvernement et la guérilla des FARC (Forces armées révolutionnaires de Colombie). Publié le 25 Août 2016 Partager sur : Entretien avec M. Juan Manuel SANTOS, Président de la République de Colombie - François Hollande @fhollande Sonia RYKIEL était une femme libre, une pionnière. Son style restera le symbole de l'alliance entre couleur et naturel, fluidité et lumière. Publié le 25 Août 2016 Partager sur : François Hollande @fhollande Le tremblement de terre en Italie est une terrible tragédie. J'exprime à @matteorenzi la solidarité et l'affection du peuple français. ðŸç ðŸç¹ðŸç«ðŸç· Discours lors de la visite de l'entreprise APMA Retrouvez le discours du président de la République, François Hollande à l'occasion de la visite de l'entreprise APMA. Décès de Sonia Rykiel
- www.elysee.fr/rencontre-des-dirigeants-sociaux-d-mocrates-europ-ens/ - Actualité importante : Rencontre des dirigeants sociaux-démocrates européens
- www.elysee.fr/videos/discours-lors-de-la-visite-de-l-entreprise-apma/ - Discours lors de la visite de l'entreprise APMA
 

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- www.emploi.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/vague-de-chaleur-en-france-adoptez-les-bons-reflexes-dans-votre-entreprise-375540 - Vague de chaleur en France : adoptez les bons réflexes dans votre entreprise
- www.emploi.gouv.fr - 24.08 18:10 Au mois de juillet, le nombre de demandeurs d'emploi inscrits à @pole_emploi en catégorie A a diminué de 19100 t.co/SgRrJ8ftwo - 25.08 11:01 Jeunes diplômés, bénéficiez d'une aide durant la recherche de votre 1er emploi #ARPE t.co/6HbQ0G1ZR4 t.co/8Fc67j6u6Z - Vague de chaleur en France : adoptez les bons réflexes dans votre entreprise 25.08 14:40 Vague de chaleur en France : Adoptez les bons réflexes dans votre entreprise t.co/LIXqNcnFpb #Canicule t.co/mrQ0P1SaSR
 

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[ www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ] Justice / Portail / Enlèvement parental  

- www.enlevement-parental.justice.gouv.fr - Ministere de la Justice Référence: 14626353364001441126 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
 

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[ www.enroute.massif-central.developpement-durable.gouv.fr ] DIR Massif Central  

- www.enroute.massif-central.developpement-durable.gouv.fr - RN122 - Travaux d'entretien de chaussées septembre 2016 25 août 2016 Sur les communes de Joursac/Ferrières St Mary et St Jacques de Blats Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 25 août
- RN122 - Travaux d'entretien de chaussées septembre 2016 - DIR Massif Central - RN122 - Travaux d'entretien de chaussées septembre 2016
 

www.enroute.massif-central.equipement.gouv.fr
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr - Date d'impression : 25.08.16 - Journées européennes du patrimoine au ministère Parité et lutte contre les discriminations - Personnels en situation de handicap - Prix Irène Joliot-Curie
 

www.entreprises.gouv.fr
[ www.entreprises.gouv.fr ] Direction Générale des Entreprises (DGE) : Direction Générale des Entreprises (DGE)  

- www.entreprises.gouv.fr - Accès directs
 

www.environnement.gouv.fr
[ www.environnement.gouv.fr ] Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- www.environnement.gouv.fr - Jeudi 25 août, 37 départements sont placés en vigilance orange avec des températures pouvant dépasser les 35°C. Informez-vous en temps réel et adoptez les bons réflexes !
 

www.equipement.gouv.fr
[ www.equipement.gouv.fr ] Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

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[ www.europe-en-france.gouv.fr ] Europe en France, le portail des Fonds européens   

- www.europe-en-france.gouv.fr - Couveuse d'entreprises "A Petits PAS" en Nord-Pas de Calais - Faciliter l'accès à l'emploi des jeunes dans le secteur artisanal - Modernisation du Camping 'Les Saules' : une modernisation, oui, mais durable - Trouver un logement grâce à l'emploi - Une ancienne friche convertie en salle de concerts : la Rodia, à Besançon - Une voiture intelligente sans conducteur en Auvergne
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Couveuse-d-entreprises-A-Petits-PAS-en-Nord-Pas-de-Calais - Couveuse d'entreprises "A Petits PAS" en Nord-Pas de Calais Je découvre le projet en détail
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- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Modernisation-du-Camping-Les-Saules-une-modernisation-oui-mais-durable - Je découvre le projet en détail Modernisation du Camping 'Les Saules' : une modernisation, oui, mais durable
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www.famille.gouv.fr
[ www.famille.gouv.fr ] Familles - Enfance - Affaires sociales - Ministère des Affaires sociales et de la Santé   

- www.famille.gouv.fr - Consultations publiques
- www.famille.gouv.fr/ministere/consultations-publiques/ - Consultations publiques
 

www.fetedelascience.education.gouv.fr
[ www.fetedelascience.education.gouv.fr ] Accueil - Fête de la science  

- www.fetedelascience.education.gouv.fr - Date d'impression : 25.08.16
 

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[ www.finances.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.finances.gouv.fr - 25/08/2016
 

www.gouv.nc
[ www.gouv.nc ] Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie  

- www.gouv.nc/actualites/25-08-2016/habitat-de-la-theorie-au-terrain - Habitat : de la théorie au terrain Lire la suite de Habitat : de la théorie au terrain
- www.gouv.nc/actualites/25-08-2016/ils-vont-rio - Ils vont à Rio. Lire la suite de Ils vont à Rio.
- www.gouv.nc - Ils vont à Rio. 25 août 2016Jeunesse et sports À quelques jours de leur départ pour les Jeux paralympiques de Rio (7-18 septembre), les sportifs calédoniens Pierre Fairbank, Rose Welepa et Nicolas Brignone étaient reçus ce mercredi soir par le président du gouvernement Philippe Germain. Ambiance et ambitions. Lire la suite de Ils vont à Rio. Habitat : de la théorie au terrain 25 août 2016Aménagement du territoire Le troisième rendez-vous des États généraux de l'habitat (EGH) s'est tenu mercredi 24 août. Au programme : des ateliers de réflexion et une visite de Dumbéa-sur-Mer pour illustrer les problématiques et solutions relatives au logement. Lire la suite de Habitat : de la théorie au terrain
 

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[ www.gouvernement.fr ] Accueil : Gouvernement.fr  

- www.gouvernement.fr - site du Gouvernement
- www.gouvernement.fr/argumentaire/l-aide-a-la-recherche-du-premier-emploi-entre-en-vigueur-ce-10-aout - L'Aide à la recherche du premier emploi est disponible
- www.gouvernement.fr - #PrélèvementALaSource : ce qui va changer pour vous Manuel Valls à BFMTV : "l'économie française crée de nouveau des emplois" L'Aide à la recherche du premier emploi est disponible - Sécurité dans les établissements scolaires : anticiper, sécuriser, savoir réagir 25 août 2016 "Baisser les #impôts pour les ménages aux revenus moyens et modestes a toujours été mon objectif" @manuelvalls t.co/z4l0UYD3PX
- www.gouvernement.fr/manuel-valls-a-bfmtv-l-economie-francaise-cree-de-nouveau-des-emplois - Manuel Valls à BFMTV : "l'économie française crée de nouveau des emplois"
- www.gouvernement.fr/prelevementalasource-ce-qui-va-changer-pour-vous-6352 - #PrélèvementALaSource : ce qui va changer pour vous
- www.gouvernement.fr/securite-dans-les-etablissements-scolaires-anticiper-securiser-savoir-reagir - Sécurité dans les établissements scolaires : anticiper, sécuriser, savoir réagir
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[ www.guyane.developpement-durable.gouv.fr ] DEAL GUYANE  

- Avis de recrutement sans concours d'adjoint administratif 2éme classe - DEAL GUYANE - Avis de recrutement sans concours d'adjoint administratif 2éme classe
- www.guyane.developpement-durable.gouv.fr - Avis de recrutement sans concours d'adjoint administratif 2éme classe 25 août 2016 La DEAL GUYANE recrute sans concours un(e) adjoint(e) administratif 2éme classe des administrations de l'état. La date limite de dépôt des dossiers est fixée au 16 septembre 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 25 août
 

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[ www.guyane.dieccte.gouv.fr ] Direccte Guyane  

- www.guyane.dieccte.gouv.fr/DEMANDEURS-D-EMPLOI-INSCRITS-A-POLE-EMPLOI-EN-GUYANE-EN-JUILLET-2016 - + Lire la suite DEMANDEURS D'EMPLOI INSCRITS À PÔLE EMPLOI EN GUYANE EN JUILLET 2016
- www.guyane.dieccte.gouv.fr - Le CHSCT - 25 août 2016 Tout savoir sur le CHSCT Découvrez le nouveau guide des membres du comité d'hygiène de sécurité et des condistions de travail. Vous y trouverez des repères et des informations ainsi que des outils pour l'action + Lire la suite - Publications Marché du travail - 25 août 2016 DEMANDEURS D'EMPLOI INSCRITS À PÔLE EMPLOI EN GUYANE EN JUILLET 2016 Fin juillet 2016,en Guyane,le nombre de demandeurs d'emploi tenus de rechercher un emploi et sans activité(catégorie A) s'établit à 22 380. Ce nombre baisse : De 0,8 % surun mois(soit -170 personnes) De 1,7 % sur trois mois De 3,9 % sur un an. En France(y compris Dom),ce nombre baisse de 0,5 % sur un mois, de 0,1 % sur trois mois et de 1,4 % sur un an. + Lire la suite
 

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[ www.haute-loire.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire  

- 72ème anniversaire de la libération du Puy-en-Velay - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - 72ème anniversaire de la libération du Puy-en-Velay Vendredi 19 août, Eric Maire, préfet de la Haute-Loire, a présidé la cérémonie de commémoration du 72ème anniversaire de la libération du Puy-en-Velay en présence du député Jean-Pierre Vigier, de M. Yves Deveze, représentant le maire, des personnalités (...)
- www.haute-loire.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016 Vendredi 19 août, Eric Maire, préfet de la Haute-Loire, a présidé la cérémonie de commémoration du 72ème anniversaire de la libération du Puy-en-Velay en présence du député Jean-Pierre Vigier, de M. Yves Deveze, représentant le maire, des personnalités (. 72ème anniversaire de la libération du Puy-en-Velay
 

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[ www.haute-loire.pref.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire  

- Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - 72ème anniversaire de la libération du Puy-en-Velay Vendredi 19 août, Eric Maire, préfet de la Haute-Loire, a présidé la cérémonie de commémoration du 72ème anniversaire de la libération du Puy-en-Velay en présence du député Jean-Pierre Vigier, de M. Yves Deveze, représentant le maire, des personnalités (...)
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[ www.haute-normandie.culture.gouv.fr ] Drac Normandie - Ministère de la Culture et de la Communication  

- www.haute-normandie.culture.gouv.fr - Concert d'inauguration du carillon de la cathédrale à Rouen samedi 17 se. À l'occasion des Journées européennes du patrimoine, un grand concert est organisé par l'Association du carillon de la cathédrale de Rouen le samedi 17 septembre de 17h30 à 19h pour célébrer la rec.
- www.haute-normandie.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Normandie/Actualites/Concert-d-inauguration-du-carillon-de-la-cathedrale-a-Rouen-samedi-17-septembre-de-17h30-a-19h - Concert d'inauguration du carillon de la cathédrale à Rouen samedi 17 se...
 

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[ www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes  

- www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016
 

www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes  

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- www.hautes-alpes.pref.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016
 

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[ www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ] des Hautes-Pyrénées  

- des Hautes-Pyrénées - Coupon sport 2016-2017
- www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016 25/08/2016 Coupon sport 2016-2017
 

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www.horizon2020.gouv.fr
[ www.horizon2020.gouv.fr ] Accueil - Horizon 2020  

- www.horizon2020.gouv.fr - Date d'impression : 25.08.16
 

www.ineris.fr
[ www.ineris.fr ]   

- www.ineris.fr/ressources/recherche/iddoc=2715 - Les substances dangereuses pour le milieu aquatique dans les rejets industriels (2016)
- www.ineris.fr/ressources/recherche/iddoc=2721 - Classification des déchets en dangerosité, méthode pour HP 12 (2015)
 

www.innovation.gouv.fr
[ www.innovation.gouv.fr ] Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.innovation.gouv.fr - Date d'impression : 25.08.16 - Journées européennes du patrimoine au ministère Parité et lutte contre les discriminations - Personnels en situation de handicap - Prix Irène Joliot-Curie
 

www.inps.interieur.gouv.fr
[ www.inps.interieur.gouv.fr ] INPS / Etablissements publics / Organisation - Police nationale - Ministère de l'Intérieur  

- www.inps.interieur.gouv.fr - Présentation Actualités Textes officiels Prestations Recrutement Marchés publics Partenaires
- www.inps.interieur.gouv.fr/Organisation/Etablissements-publics/INPS - INPS
 

www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr
[ www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr ] Accueil - Inspection des Installations Classées  

- www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr - Accompagnement des riverains dans la réalisation des travaux prescrits par le PPRT Avant de débuter tout travaux, il est nécessaire de se renseigner auprès de la collectivité sur la possibilité . - PPRT : Mise en oeuvre des diagnostics 25/08/2016 L'intervention de professionnels du bâtiment sera nécessaire lors de 2 étapes : la réalisation du diagnostic la réalisation des travaux Diagnostic L'objectif d'un . - PPRT : Mise en oeuvre des travaux dans un logement 25/08/2016 Obligation du propriétaire du logement Le propriétaire a l'obligation d'effectuer des travaux de protection contre les effets thermiques, de surpressions et toxiques identifiés dans le .
- Inspection des Installations Classées - PPRT : Mise en oeuvre des diagnostics
- Inspection des Installations Classées - PPRT : Mise en oeuvre des travaux dans un logement
 

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[ www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ] SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques  

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www.interventions-precoces.sante.gouv.fr
[ www.interventions-precoces.sante.gouv.fr ] Familles - Enfance - Affaires sociales - Ministère des Affaires sociales et de la Santé   

- www.interventions-precoces.sante.gouv.fr - Consultations publiques
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[ www.jeunes.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/c-est-le-moment-de-rencontrer-un - C'est le moment de rencontrer un ambassadeur du 25/08 au 02/09
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/journees-du-patrimoine-preparez - Journées du patrimoine, préparez votre programme du 25/08 au 18/09
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/en-tant-qu-etudiant-je-veux-creer - En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-accompagnement-3537 - J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-logement-social - J'ai besoin d'un logement social ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere - J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-conseils-pour-la - J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-la-protection - J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-devenir-pompier - J'ai envie de devenir pompier volontaire ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-manger-plus - J'ai envie de manger plus équilibré ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-travailler-dans-le - J'ai envie de travailler dans le sport ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-hebergement-en-foyer - Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-hebergement-pour-mes - Je cherche un hébergement pour mes vacances ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-a-l - Je cherche un job ou un stage à l'international ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-logement-etudiant - Je cherche un logement étudiant ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-une-colocation - Je cherche une colocation ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-dois-passer-de-la-securite - Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ?
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- www.jeunes.gouv.fr - du 25/08 au 02/09 C'est le moment de rencontrer un ambassadeur J'ai besoin d'un logement social ? Je cherche un job ou un stage à l'international ? Je veux connaître mes devoirs de citoyen ? Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ? - du 25/08 au 18/09 Journées du patrimoine, préparez votre programme Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ? J'ai envie de travailler dans le sport ? Je cherche un hébergement pour mes vacances ? J'ai envie de devenir pompier volontaire ? - J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ? J'ai envie de travailler dans le sport ? Je veux créer une association et je suis majeur ? - Je cherche un logement étudiant ? J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ? Je veux connaître mes droits de citoyen ? Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ? - Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ? J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ? J'ai envie de manger plus équilibré ? - Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ? Je cherche une colocation ? En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ? Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ?
 

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- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/c-est-le-moment-de-rencontrer-un - C'est le moment de rencontrer un ambassadeur du 25/08 au 02/09
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/journees-du-patrimoine-preparez - Journées du patrimoine, préparez votre programme du 25/08 au 18/09
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-16-ans-et-que-je-veux-creer - J'ai 16 ans et que je veux créer une association ?
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- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-diplomes - Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-effets-du - Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ?
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- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-la - Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-un-volontariat-de - Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-suivre-une-formation - Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ?
- www.jeunesse.gouv.fr - du 25/08 au 02/09 C'est le moment de rencontrer un ambassadeur Je cherche un soutien financier pour mon projet ? J'ai une envie de musées ? J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ? Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ? - du 25/08 au 18/09 Journées du patrimoine, préparez votre programme Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ? Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ? J'ai besoin d'un accompagnement pendant mes premières années à l'université ? Je veux bénéficier du PEJA ? - J'ai besoin d'aide après les cours ? Je change de statut social après avoir arrête mes études ? J'ai envie de devenir animateur ? J'ai envie de manger plus équilibré ? - J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ? Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ? J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ? - J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ? J'ai 16 ans et que je veux créer une association ? Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ? - Je veux créer une association et je suis majeur ? J'ai envie de travailler dans le sport ? Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ? Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
 

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- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/agenda/article/c-est-le-moment-de-rencontrer-un - C'est le moment de rencontrer un ambassadeur du 25/08 au 02/09
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/agenda/article/journees-du-patrimoine-preparez - Journées du patrimoine, préparez votre programme du 25/08 au 18/09
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-accompagnement-3537 - J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ?
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- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-etre-benevole - Je veux être bénévole ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-un-test-de-depistage - Je veux faire un test de dépistage du sida ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-valider-une - Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-m-abonner-gratuitement-a - Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr - du 25/08 au 02/09 C'est le moment de rencontrer un ambassadeur Je veux connaître mes devoirs de citoyen ? J'ai envie de manger plus équilibré ? J'ai besoin du rSa jeunes ? Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ? - du 25/08 au 18/09 Journées du patrimoine, préparez votre programme J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ? Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ? Je cherche un soutien financier pour mon projet ? - J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ? J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ? Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ? - Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ? Je veux faire un test de dépistage du sida ? Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ? Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? - Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ? Je veux être bénévole ? J'ai envie de travailler dans le sport ? - Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ? J'ai une envie de musées ? Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ? J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ?
 

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[ www.justice.gouv.fr ] Justice / Portail  

- www.justice.gouv.fr - 18 août 2016 Visite du centre pénitentiaire d'Avignon-le Pontet Le garde des Sceaux a rencontré les personnels et les organisations syndicales Jeudi 18 août 2016, Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice s'est rendu à l'établissement pénitentiaire d'Avignon-Le Pontet afin de rencontrer et d'échanger avec les agents. 08 août 2016 Visite de la maison d'arrêt de Nîmes Le Premier ministre et le garde des Sceaux saluent l'engagement du personnel pénitentiaire Lundi 8 août 2016, Manuel Valls, Premier ministre et Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice, se sont rendus à la maison d'arrêt de Nîmes. L'occasion de rencontrer les personnels pénitentiaires et de leur témoigner leur soutien. - 24/08 Déplacement de Jean-Jacques URVOAS à Nice
- Justice / Portail / Visite de la maison d'arrêt de Nîmes - Visite de la maison d'arrêt de Nîmes
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[ www.ladocfrancaise.gouv.fr ] La Documentation française  

- www.ladocfrancaise.gouv.fr - Rentrée universitaire
 

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- Rapports publics - La Documentation française - La documentation Française - Rapports publics - La documentation française - Rapports publics - La documentation française Tous les produits (11679)
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- www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/tout - Tous les produits (11679)
 

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[ www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr ] Services de l'Etat dans les LANDES  

- www.landes.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016
 

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- www.landes.pref.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016
 

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[ www.languedoc-roussillon.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées  

- www.languedoc-roussillon.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 25 août
 

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[ www.logement.gouv.fr ] Ministère du Logement et de l'Habitat durable  

- www.logement.gouv.fr/a-la-rochelle-emmanuelle-cosse-encourage-l-innovation-energetique - « Entrons dans l'ère de l'Habitat Durable. »
- www.logement.gouv.fr/discours-d-emmanuelle-cosse-ouverture-des-universites-d-ete-de-la-fondation-energie-efficacite-energetique-economie-d-energie-et-territoires-e5t - Discours d'Emmanuelle Cosse : Ouverture des universités d'été de la fondation Energie, Efficacité Energétique, Economie d'Energie et Territoires (E5T)
- www.logement.gouv.fr - « Entrons dans l'ère de l'Habitat Durable. 25 août 2016 Partager sur Facebook Partager sur Twitter Mercredi 24 et jeudi 25 août, Emmanuelle Cosse s'est rendue à l'université d'été de la Fondation e5t (Énergie, Efficacité Énergétique, Économie d'Énergie et Territoires) à la Rochelle. Elle a pu récompenser des projets particulièrement innovants en matière de (. - La Rochelle Quartier St Eloi : objectif mixité sociale et habitat durable 25 août 2016 Partager sur Facebook Partager sur Twitter A l'occasion de son déplacement à La Rochelle, Emmanuelle Cosse s'est rendue dans le quartier Saint Eloi où lui a été présenté le projet de rénovation urbaine de la ville. Ce programme démarré en 2009, prévoit une réhabilitation de la cité des Géraniums pour (.
- www.logement.gouv.fr/quartier-st-eloi-objectif-mixite-sociale-et-habitat-durable - Quartier St Eloi : objectif mixité sociale et habitat durable
 

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[ www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ] Justice / Textes et réformes / Loi du 24/11/09 appelée "loi pénitentiaire"  

- www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr - Ministere de la Justice Référence: 14626353363979226344 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
 

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[ www.loire.equipement.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans la Loire  

- Les services de l'Etat dans la Loire - Déclenchement du niveau 3 "alerte" du plan canicule départemental dans la Loire Météo-France a émis ce jour à 16h, pour le département de la Loire, un bulletin de vigilance météorologique canicule de niveau ORANGE valable à compter de ce jour, mercredi 24 août 2016 à 16h00, jusqu'au samedi 27 août 2016. Ce bulletin annonce des températures pouvant pour atteindre des valeurs caniculaires de 35 à 37°dg en journée et de 17 à 20 °C la nuit dans les prochains jours.
- www.loire.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 24/08/2016 Météo-France a émis ce jour à 16h, pour le département de la Loire, un bulletin de vigilance météorologique canicule de niveau ORANGE valable à compter de ce jour, mercredi 24 août 2016 à 16h00, jusqu'au samedi 27 août 2016. Ce bulletin annonce des températures pouvant pour atteindre des valeurs caniculaires de 35 à 37°dg en journée et de 17 à 20 °C la nuit dans les prochains jours. Déclenchement du niveau 3 "alerte" du plan canicule départemental dans la Loire - Mis à jour le 25/08/2016
 

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[ www.loire.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans la Loire  

- Déclenchement du niveau 3 "alerte" du plan canicule départemental dans la Loire - Les services de l'Etat dans la Loire - Déclenchement du niveau 3 "alerte" du plan canicule départemental dans la Loire Météo-France a émis ce jour à 16h, pour le département de la Loire, un bulletin de vigilance météorologique canicule de niveau ORANGE valable à compter de ce jour, mercredi 24 août 2016 à 16h00, jusqu'au samedi 27 août 2016. Ce bulletin annonce des températures pouvant pour atteindre des valeurs caniculaires de 35 à 37°dg en journée et de 17 à 20 °C la nuit dans les prochains jours.
- www.loire.gouv.fr - Mis à jour le 24/08/2016 Météo-France a émis ce jour à 16h, pour le département de la Loire, un bulletin de vigilance météorologique canicule de niveau ORANGE valable à compter de ce jour, mercredi 24 août 2016 à 16h00, jusqu'au samedi 27 août 2016. Ce bulletin annonce des températures pouvant pour atteindre des valeurs caniculaires de 35 à 37°dg en journée et de 17 à 20 °C la nuit dans les prochains jours. Déclenchement du niveau 3 "alerte" du plan canicule départemental dans la Loire - Mis à jour le 25/08/2016
 

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- Les services de l'Etat dans la Loire - Déclenchement du niveau 3 "alerte" du plan canicule départemental dans la Loire Météo-France a émis ce jour à 16h, pour le département de la Loire, un bulletin de vigilance météorologique canicule de niveau ORANGE valable à compter de ce jour, mercredi 24 août 2016 à 16h00, jusqu'au samedi 27 août 2016. Ce bulletin annonce des températures pouvant pour atteindre des valeurs caniculaires de 35 à 37°dg en journée et de 17 à 20 °C la nuit dans les prochains jours.
- www.loire.pref.gouv.fr - Mis à jour le 24/08/2016 Météo-France a émis ce jour à 16h, pour le département de la Loire, un bulletin de vigilance météorologique canicule de niveau ORANGE valable à compter de ce jour, mercredi 24 août 2016 à 16h00, jusqu'au samedi 27 août 2016. Ce bulletin annonce des températures pouvant pour atteindre des valeurs caniculaires de 35 à 37°dg en journée et de 17 à 20 °C la nuit dans les prochains jours. Déclenchement du niveau 3 "alerte" du plan canicule départemental dans la Loire - Mis à jour le 25/08/2016
 

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[ www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine  

- www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 25 août
 

www.lorraine.ecologie.gouv.fr
[ www.lorraine.ecologie.gouv.fr ] Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine  

- www.lorraine.ecologie.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 25 août
 

www.lorraine.environnement.gouv.fr
[ www.lorraine.environnement.gouv.fr ] Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine  

- www.lorraine.environnement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 25 août
 

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[ www.lot.equipement.gouv.fr ] Services de l'Etat dans le Lot  

- Services de l'Etat dans le Lot - ACTIVATION DU NIVEAU 3 « ALERTE CANICULE » VIGILANCE DE NIVEAU ORANGE
- www.lot.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016 ACTIVATION DU NIVEAU 3 « ALERTE CANICULE » VIGILANCE DE NIVEAU ORANGE
 

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[ www.lot.gouv.fr ] Services de l'Etat dans le Lot  

- ACTIVATION DU NIVEAU 3 « ALERTE CANICULE » VIGILANCE DE NIVEAU ORANGE - Services de l'Etat dans le Lot - ACTIVATION DU NIVEAU 3 « ALERTE CANICULE » VIGILANCE DE NIVEAU ORANGE
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[ www.loup.developpement-durable.gouv.fr ] Mission loup - DREAL Auvergne-Rhône-Alpes  

- www.loup.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 25 août
 

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[ www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ] Services Etat Maine-et-Loire  

- www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016
 

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[ www.maine-et-loire.gouv.fr ] Services Etat Maine-et-Loire  

- www.maine-et-loire.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016
 

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[ www.mariage.gouv.fr ] Justice / Vos droits et démarches / Mariage en France  

- www.mariage.gouv.fr - Ministere de la Justice Référence: 14626353363993613911 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
 

www.mayotte.dieccte.gouv.fr
[ www.mayotte.dieccte.gouv.fr ] Direccte Mayotte  

- www.mayotte.dieccte.gouv.fr/Elections-TPE-17652 - Elections TPE
- www.mayotte.dieccte.gouv.fr/Elections-TPE-17659 - + Lire la suite Elections TPE
- www.mayotte.dieccte.gouv.fr - Elections TPE 25 août 2016 - Elections TPE - 25 août 2016 Elections TPE La liste des candidatures des organisations syndicales qui sont recevables dans le cadre de scrutin concernant la mesure de l'audience électorale (.
 

www.medicaments.social-sante.gouv.fr
[ www.medicaments.social-sante.gouv.fr ] Médicaments - Soins et maladies - Ministère des Affaires sociales et de la Santé   

- www.medicaments.social-sante.gouv.fr - Consultations publiques
- www.medicaments.social-sante.gouv.fr/ministere/consultations-publiques/ - Consultations publiques
 

www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr
[ www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ] Mes Démarches  

- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr - Remboursement de la taxe de consommation TIC/TICGN Programme apicole 2014-2016 : aide à la participation des collectivités territoriales Demander une bourse d'étude sur critères sociaux pour l'enseignement supérieur Demander une autorisation administrative de coupe de bois - Vendre des animaux de compagnie Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE) Déclarer la manipulation de denrées alimentaires d'origine animale Obtenir le certificat produits phyto-pharmaceutiques (Certiphyto)
 

www.metiers.santesolidarites.gouv.fr
[ www.metiers.santesolidarites.gouv.fr ] Métiers et concours - Ministère des Affaires sociales et de la Santé   

- www.metiers.santesolidarites.gouv.fr - Consultations publiques
- www.metiers.santesolidarites.gouv.fr/ministere/consultations-publiques/ - Consultations publiques
 

www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr
[ www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

- www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 25 août
 

www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr
[ www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées  

- www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 25 août
 

www.miviludes.gouv.fr
[ www.miviludes.gouv.fr ]   

- www.miviludes.gouv.fr/conseils-et-principes-de-prudence/individu-0 - Conseils et principes de prudence Être aidé
- www.miviludes.gouv.fr/conseils-et-principes-de-prudence/la-miviludes - Qui contacter ?
- www.miviludes.gouv.fr/espace-presse - Espace Presse
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- www.miviludes.gouv.fr - Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche Espace Presse Nous contacter Rechercher : Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen " La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui [ ] " Voir les textes fondateurs S'informer Documents utiles La Miviludes La Miviludes observe et analyse le phénomène sectaire, coordonne l'action préventive et répressive des pouvoirs publics à l'encontre des dérives sectaires, et informe le public sur les risques et les dangers auxquels il est exposé. Consultez nos informations Dérives sectaires et santé Consultez nos informations Enfance et éducation Dérives sectaires et enfance et éducation Consultez nos informations Vie professionnelle Dérives sectaires et vie professionnelle Consultez nos informations Vie publique et associative Dérives sectaires et vie publique et associative Consultez nos informations International Dérives sectaires et international - Consultez nos informations S'informer Soyez attentif(ve). Informez vous sur les risques et les dangers auxquels vous exposent les dérives sectaires. Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? Comment la détecter ? Où la déceler ? Que dit la loi ? Vos questions, nos réponses Obtenir l'avis de la Miviludes Ne restez pas isolé(e). Rapprochez vous des personnes qui sauront vous conseiller et vous assister. Qui contacter dans votre région ? Conseils et principes de prudence Vous souhaitez nous faire part d'une situation à risque. N'hésitez pas à intervenir. Quelle instance saisir ? Aider un proche en difficulté Informer la Miviludes d'une dérive sectaire Actualités Serge Blisko, invité de RFI, le 30 juin Le 01/07/2016 - Évènements Serge Blisko, intervenant au séminaire de l'INHESJ le 29 juin Le 01/07/2016 - Colloques et séminaires Voir toutes les actualités Publications Voir la publication Voir la publication Voir la publication - Légifrance.fr data.gouv.fr Mentions légales Plan du site - Voir la publication Voir la publication Voir toutes les Publications La Miviludes est une mission interministérielle instituée auprès du Premier ministre par décret présidentiel du 28 novembre 2002. Présentation Principes d'action Partenaires Obtenir un avis de la Miviludes Informer la Miviludes d'une dérive sectaire S'informer Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? Comment la détecter ? Où la déceler ? Obtenir l'avis de la Miviludes Que dit la loi ? Conseils et principes de prudence Qui contacter ? Quelles instances saisir ? Informer la Miviludes d'une dérive sectaire Aider un proche en difficulté Documents utiles Publications de la Miviludes Autres publications institutionnelles Lois, règlements et circulaires Bibliographie Conventions de partenariat La Miviludes Principes d'action Organisation Historique Nos partenaires Actualités Nous contacter Gouvernement.fr Stop-djihadisme.gouv.fr Service-public.fr - Aller au contenu - Aller au menu principal - Aller au formulaire de recherche
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[ www.msr83.var.equipement.gouv.fr ] Maison de la sécurité routière du Var - MSR83  

- Maison de la sécurité routière du Var - MSR83 - Bonne Année !! LIRE LA SUITE
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www.musee-prisons.justice.gouv.fr
[ www.musee-prisons.justice.gouv.fr ] Justice / Portail / Histoire des prisons  

- www.musee-prisons.justice.gouv.fr - Ministere de la Justice Référence: 14626353363979229292 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
 

www.nanomicro.recherche.gouv.fr
[ www.nanomicro.recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.nanomicro.recherche.gouv.fr - Date d'impression : 25.08.16 Personnels en situation de handicap - Journées européennes du patrimoine au ministère Parité et lutte contre les discriminations - Parité et lutte contre les discriminations - Personnels en situation de handicap - Prix Irène Joliot-Curie
 

www.nievre.developpement-durable.gouv.fr
[ www.nievre.developpement-durable.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

- www.nievre.developpement-durable.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016
 

www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

- www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016
 

www.nievre.equipement.gouv.fr
[ www.nievre.equipement.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

- www.nievre.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016
 

www.nievre.gouv.fr
[ www.nievre.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

- www.nievre.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016
 

www.nievre.pref.gouv.fr
[ www.nievre.pref.gouv.fr ] Les services de l'État dans la Nièvre  

- www.nievre.pref.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016
 

www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr
[ www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Nord - Pas-de-Calais Picardie - Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement  

- www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Acces-Professionnels-1050-1050- - Accès Professionnels Mon compte
- www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Acces-Professionnels-1050-1050-1050- - Accès Professionnels Mon compte
- www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?Arretes-prefectoraux-ICPE-Nord-Pas-de-Calais-1299-1299-1299 - Arrêtés préfectoraux ICPE Nord - Pas-de-Calais
- www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?Arretes-prefectoraux-ICPE-Nord-Pas-de-Calais-1299-1299-1299-1299-1299-1299-1299-1299 - Arrêtés préfectoraux ICPE Nord - Pas-de-Calais
- www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Biodiversite-Paysage-Eau-et-Milieux-1057-1057-1057-1057-1057-1057-1057- - Biodiversité, Paysage, Eau et Milieux
- www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?Declenchement-du-niveau-3-du-plan-canicule-Recommandations-en-cas-de-fortes-chaleurs - Déclenchement du niveau 3 du plan canicule : recommandations en cas de fortes chaleurs
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- www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Deplacements-intermodalite-infrastructures-1061-1061-1061-1061-1061-1061- - Déplacements, intermodalité, infrastructures
- www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Deplacements-intermodalite-infrastructures-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061- - Déplacements, intermodalité, infrastructures
- www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr - Déclenchement du niveau 3 du plan canicule : recommandations en cas de fortes chaleurs Météo-France a placé le département du Nord en vigilance orange canicule, à compter du mardi 23 août 2016 à 16h00, jusqu'au jeudi 25 en fin d'après-midi, au plus tôt, en raison d'un épisode de canicule nécessitant une vigilance particulière pour les personnes sensibles ou exposées, les températures étant élevées de jour comme de nuit. 24 août 2016 Déclenchement du niveau 3 du plan canicule : recommandations en cas de fortes chaleurs Météo-France a placé le département du Nord en vigilance orange canicule, à compter du mardi 23 août 2016 à 16h00, jusqu'au jeudi 25 en fin d'après-midi, au plus tôt, en raison d'un épisode de canicule nécessitant une vigilance particulière pour les personnes sensibles ou exposées, les (.
- www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Prevention-des-risques-1059-1059- - Prévention des risques
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- www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Statistiques-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116-1116- - Statistiques
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- www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Thematiques- - Thématiques
- www.nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr/?-Thematiques-1056-1056-1056-1056-1056-1056- - Thématiques
 

www.nouvelleuniversite.gouv.fr
[ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ] Autonomie des universités - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.nouvelleuniversite.gouv.fr - Date d'impression : 25.08.16 - Journées européennes du patrimoine au ministère Parité et lutte contre les discriminations - Personnels en situation de handicap - Prix Irène Joliot-Curie
 

www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr
[ www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr ] Connaissance des territoires et évaluation - Direction technique Territoires et ville  

- www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr - Direction technique Territoires et ville - Site mis à jour le 25 août 2016
 

www.oned.gouv.fr
[ www.oned.gouv.fr ] Accueil : Observatoire National de la Protection de l'Enfance : ONPE  

- www.oned.gouv.fr - accueil de jour attachement mineur isolé étranger jeune majeur projet pour l'enfant partenariat observation information préoccupante maltraitance - attachement jeune en difficultés multiples projet pour l'enfant maltraitance jeune majeur mineur isolé étranger soutien à la parentalité autorité parentale partenariat - autorité parentale observation étude et recherche maltraitance pupille de l'Etat milieu ouvert - mar, 02/08/2016 - 16:30 Le PPE : état des lieux, enjeux organisationnels et pratiques partenariat information préoccupante enfance en danger autorité parentale projet pour l'enfant observation soutien à la parentalité étude et recherche maltraitance - mar, 02/08/2016 - 16:30 Synthèse du rapport - Le PPE : état des lieux, enjeux organisationnels et pratiques jeune en difficultés multiples violence conjugale projet pour l'enfant milieu ouvert partenariat jeune majeur attachement - partenariat autorité parentale pupille de l'Etat soutien à la parentalité attachement violence conjugale accueil de jour information préoccupante milieu ouvert
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1763 - accueil de jour
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1779 - attachement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1780 - autorité parentale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1783 - bien-être
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1813 - étude et recherche
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1819 - famille
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1829 - information préoccupante
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1836 - jeune en difficultés multiples
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1837 - jeune majeur
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1844 - maltraitance
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1848 - mineur isolé étranger
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1849 - milieu ouvert
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1861 - partenariat
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1865 - placement
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1876 - projet pour l'enfant
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1883 - pupille de l'Etat
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1917 - violence conjugale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1941 - observation
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1961 - soutien à la parentalité
 

www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr
[ www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ] Internet départemental de l'État dans l'Orne  

- www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016 A la suite des attentats de 2015, une application mobile d'alerte sur smartphone a été développée par le Gouvernement. Elle permet d'alerter les utilisateurs des risques encourus dans une zone déterminée et de leur délivrer des consignes de sécurité. SAIP : Un système d'alerte sur smartphone en cas de crise majeure
- Internet départemental de l'État dans l'Orne - A la suite des attentats de 2015, une application mobile d'alerte sur smartphone a été développée par le Gouvernement. Elle permet d'alerter les utilisateurs des risques encourus dans une zone déterminée et de leur délivrer des consignes de sécurité. SAIP : Un système d'alerte sur smartphone en cas de crise majeure
 

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[ www.orne.gouv.fr ] Internet départemental de l'État dans l'Orne  

- www.orne.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016 A la suite des attentats de 2015, une application mobile d'alerte sur smartphone a été développée par le Gouvernement. Elle permet d'alerter les utilisateurs des risques encourus dans une zone déterminée et de leur délivrer des consignes de sécurité. SAIP : Un système d'alerte sur smartphone en cas de crise majeure
- SAIP : Un système d'alerte sur smartphone en cas de crise majeure - Internet départemental de l'État dans l'Orne - A la suite des attentats de 2015, une application mobile d'alerte sur smartphone a été développée par le Gouvernement. Elle permet d'alerter les utilisateurs des risques encourus dans une zone déterminée et de leur délivrer des consignes de sécurité. SAIP : Un système d'alerte sur smartphone en cas de crise majeure
 

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[ www.orne.pref.gouv.fr ] Internet départemental de l'État dans l'Orne  

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[ www.ours.ecologie.gouv.fr ] DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées  

- www.ours.ecologie.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 25 août
 

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[ www.paca.developpement-durable.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

- www.paca.developpement-durable.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 25 août
 

www.paca.direccte.gouv.fr
[ www.paca.direccte.gouv.fr ] Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur  

- www.paca.direccte.gouv.fr/Demandeurs-d-emploi-inscrits-a-Pole-emploi-en-juillet-2016 - + Lire la suite Demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en juillet 2016
- www.paca.direccte.gouv.fr - 35/77 Accès à l'emploi 19/77 Action collective 8/77 Activité partielle 16/77 Alternance 18/77 Apprentissage 30/77 Chômage 25/77 Compétitivité 6/77 Concurrence 8/77 Conseiller du salarié 24/77 Consommation 18/77 Contrat de génération 8/77 Dialogue social 37/77 Droit du travail 24/77 Emploi d'avenir 70/77 Entreprise 4/77 Europe 10/77 Exportation 4/77 Fonds social européen 66/77 Formation professionnelle 61/77 Industrie 34/77 Innovation 17/77 Insertion 50/77 Inspection du travail 8/77 Intelligence économique 6/77 investissement 6/77 Jeunes 10/77 Métrologie 8/77 Mutation économique 4/77 Organisation des services 2/77 Prévention 8/77 Rupture conventionnelle 77/77 Santé au travail 8/77 Securité travail 5/77 Senior 8/77 Services à la personne 2/77 Statistiques 6/77 Tourisme - 36/74 Accès à l'emploi 21/74 Action collective 10/74 Activité partielle 17/74 Alternance 19/74 Apprentissage 31/74 Chômage 26/74 Compétitivité 7/74 Concurrence 10/74 Conseiller du salarié 28/74 Consommation 19/74 Contrat de génération 9/74 Dialogue social 38/74 Droit du travail 23/74 Emploi d'avenir 74/74 Entreprise 4/74 Europe 10/74 Exportation 4/74 Fonds social européen 71/74 Formation professionnelle 61/74 Industrie 36/74 Innovation 18/74 Insertion 50/74 Inspection du travail 9/74 Intelligence économique 6/74 investissement 7/74 Jeunes 10/74 Métrologie 9/74 Mutation économique 2/74 Organisation des services 2/74 Prévention 10/74 Rupture conventionnelle 72/74 Santé au travail 7/74 Securité travail 2/74 Senior 10/74 Services à la personne 3/74 Statistiques 6/74 Tourisme - 37/90 Accès à l'emploi 19/90 Action collective 7/90 Activité partielle 16/90 Alternance 18/90 Apprentissage 34/90 Chômage 26/90 Compétitivité 7/90 Concurrence 7/90 Conseiller du salarié 27/90 Consommation 18/90 Contrat de génération 11/90 Dialogue social 37/90 Droit du travail 23/90 Emploi d'avenir 81/90 Entreprise 5/90 Europe 14/90 Exportation 4/90 Fonds social européen 80/90 Formation professionnelle 64/90 Industrie 33/90 Innovation 16/90 Insertion 59/90 Inspection du travail 12/90 Intelligence économique 9/90 investissement 8/90 Jeunes 10/90 Métrologie 11/90 Mutation économique 7/90 Organisation des services 2/90 Prévention 7/90 Rupture conventionnelle 90/90 Santé au travail 7/90 Securité travail 4/90 Senior 7/90 Services à la personne 2/90 Statistiques 6/90 Tourisme - 51/103 Accès à l'emploi 29/103 Action collective 9/103 Activité partielle 24/103 Alternance 27/103 Apprentissage 45/103 Chômage 34/103 Compétitivité 10/103 Concurrence 9/103 Conseiller du salarié 39/103 Consommation 27/103 Contrat de génération 9/103 Dialogue social 49/103 Droit du travail 33/103 Emploi d'avenir 103/103 Entreprise 6/103 Europe 15/103 Exportation 6/103 Fonds social européen 96/103 Formation professionnelle 6/103 GPEC 84/103 Industrie 47/103 Innovation 23/103 Insertion 54/103 Inspection du travail 13/103 Intelligence économique 9/103 investissement 9/103 Jeunes 12/103 Métrologie 13/103 Mutation économique 3/103 Organisation des services 3/103 Prévention 9/103 Rupture conventionnelle 89/103 Santé au travail 9/103 Securité travail 3/103 Senior 9/103 Services à la personne 3/103 Statistiques 9/103 Tourisme - 53/121 Accès à l'emploi 32/121 Action collective 14/121 Activité partielle 26/121 Alternance 31/121 Apprentissage 52/121 Chômage 37/121 Compétitivité 8/121 Concurrence 14/121 Conseiller du salarié 31/121 Consommation 26/121 Contrat de génération 10/121 Dialogue social 55/121 Droit du travail 29/121 Emploi d'avenir 115/121 Entreprise 8/121 Europe 19/121 Exportation 7/121 Fonds social européen 121/121 Formation professionnelle 8/121 GPEC 99/121 Industrie 51/121 Innovation 19/121 Insertion 58/121 Inspection du travail 12/121 Intelligence économique 11/121 investissement 12/121 Jeunes 6/121 Métrologie 19/121 Mutation économique 3/121 Organisation des services 4/121 Prévention 14/121 Rupture conventionnelle 69/121 Santé au travail 4/121 Securité travail 4/121 Senior 14/121 Services à la personne 5/121 Statistiques 9/121 Tourisme Actualités - 25 août 2016 - 61/131 Accès à l'emploi 36/131 Action collective 13/131 Activité partielle 29/131 Alternance 33/131 Apprentissage 57/131 Chômage 40/131 Compétitivité 8/131 Concurrence 13/131 Conseiller du salarié 32/131 Consommation 36/131 Contrat de génération 12/131 Dialogue social 51/131 Droit du travail 32/131 Emploi d'avenir 131/131 Entreprise 8/131 Europe 20/131 Exportation 8/131 Fonds social européen 128/131 Formation professionnelle 9/131 GPEC 108/131 Industrie 60/131 Innovation 18/131 Insertion 66/131 Inspection du travail 12/131 Intelligence économique 12/131 investissement 12/131 Jeunes 8/131 Métrologie 18/131 Mutation économique 4/131 Organisation des services 4/131 Prévention 13/131 Rupture conventionnelle 100/131 Santé au travail 9/131 Securité travail 4/131 Senior 13/131 Services à la personne 5/131 Statistiques 12/131 Tourisme - Demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en juillet 2016 Fin juillet 2016, en Paca, le nombre de demandeurs d'emploi tenus de rechercher un emploi et sans activité (catégorie A) s'établit à 324 310. Ce nombre augmente de 1,4 % sur trois mois (soit +4 630 personnes). Il progresse de 1,0 % sur un mois et de 0,6 % sur un an. Le nombre de demandeurs d'emploi tenus de rechercher un emploi, ayant ou non exercé une activité dans le mois (catégories A, B, C), (. + Lire la suite Demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi en juillet 2016 25 août 2016
 

www.paca.ecologie.gouv.fr
[ www.paca.ecologie.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

- www.paca.ecologie.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 25 août
 

www.paca.equipement.gouv.fr
[ www.paca.equipement.gouv.fr ] Internet DREAL PACA  

- www.paca.equipement.gouv.fr - Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 25 août
 

www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
[ www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ] Direccte Pays-de-la-Loire  

- www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr - 33/71 Accès à l'emploi 2/71 Action collective 2/71 Activité partielle 45/71 Agriculture 2/71 Alternance 24/71 Chômage 14/71 Compétitivité 10/71 Contrat de génération 2/71 Discrimination 17/71 Droit du travail 6/71 Entreprise 4/71 Exportation 16/71 Financement des entreprises 71/71 Formation professionnelle 5/71 Handicap 5/71 Industrie 5/71 Innovation 8/71 Insertion 3/71 Inspection du travail 4/71 Intelligence économique 2/71 investissement 9/71 Jeunes 13/71 Mutation économique 8/71 Prévention 8/71 Saisonniers 28/71 Santé au travail 4/71 Senior 18/71 Tourisme - 35/58 Accès à l'emploi 2/58 Action collective 2/58 Activité partielle 47/58 Agriculture 2/58 Alternance 24/58 Chômage 9/58 Compétitivité 10/58 Contrat de génération 2/58 Discrimination 22/58 Droit du travail 6/58 Entreprise 4/58 Exportation 11/58 Financement des entreprises 58/58 Formation professionnelle 4/58 Handicap 2/58 Industrie 4/58 Innovation 8/58 Insertion 4/58 Inspection du travail 4/58 Intelligence économique 2/58 investissement 10/58 Jeunes 9/58 Mutation économique 9/58 Prévention 12/58 Saisonniers 29/58 Santé au travail 4/58 Senior 16/58 Tourisme - 37/87 Accès à l'emploi 2/87 Action collective 2/87 Activité partielle 64/87 Agriculture 4/87 Alternance 26/87 Chômage 16/87 Compétitivité 12/87 Contrat de génération 2/87 Discrimination 23/87 Droit du travail 6/87 Entreprise 4/87 Exportation 18/87 Financement des entreprises 87/87 Formation professionnelle 5/87 Handicap 5/87 Industrie 5/87 Innovation 8/87 Insertion 3/87 Inspection du travail 4/87 Intelligence économique 2/87 investissement 11/87 Jeunes 15/87 Mutation économique 8/87 Prévention 14/87 Saisonniers 32/87 Santé au travail 4/87 Senior 18/87 Tourisme - 47/66 Accès à l'emploi 2/66 Action collective 4/66 Activité partielle 37/66 Agriculture 4/66 Alternance 34/66 Chômage 11/66 Compétitivité 13/66 Contrat de génération 2/66 Discrimination 30/66 Droit du travail 8/66 Entreprise 4/66 Exportation 15/66 Financement des entreprises 66/66 Formation professionnelle 6/66 Handicap 4/66 Industrie 7/66 Innovation 5/66 Insertion 7/66 Inspection du travail 4/66 Intelligence économique 4/66 investissement 16/66 Jeunes 12/66 Mutation économique 11/66 Prévention 12/66 Saisonniers 24/66 Santé au travail 5/66 Senior 19/66 Tourisme - Marché du travail - 25 août 2016 Les demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi fin juillet 2016 en Pays de la Loire Les derniers chiffres de la demande d'emploi en Pays de la Loire + Lire la suite 41/75 Accès à l'emploi 2/75 Action collective 3/75 Activité partielle 60/75 Agriculture 3/75 Alternance 27/75 Chômage 9/75 Compétitivité 11/75 Contrat de génération 2/75 Discrimination 27/75 Droit du travail 7/75 Entreprise 4/75 Exportation 12/75 Financement des entreprises 75/75 Formation professionnelle 5/75 Handicap 3/75 Industrie 5/75 Innovation 7/75 Insertion 5/75 Inspection du travail 4/75 Intelligence économique 3/75 investissement 12/75 Jeunes 10/75 Mutation économique 12/75 Prévention 14/75 Saisonniers 29/75 Santé au travail 4/75 Senior 17/75 Tourisme Les demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi fin juillet 2016 en Pays de la Loire 25 août 2016
- www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Les-demandeurs-d-emploi-inscrits-a-Pole-emploi-fin-juillet-2016-en-Pays-de-la - + Lire la suite Les demandeurs d'emploi inscrits à Pôle emploi fin juillet 2016 en Pays de la Loire
 

www.pfrh.lorraine.pref.gouv.fr
[ www.pfrh.lorraine.pref.gouv.fr ] Accueil Plateforme RH   

- www.pfrh.lorraine.pref.gouv.fr - Accueil Plateforme RH Publié le 17/11/2015 à 15:34:30 PRESENTATION GENERALE DE LA PFRH En accompagnement de l'évolution de l'organisation territoriale des services de l'Etat, une plateforme régionale d'appui interministériel à la gestion des ressources humaines a été mise en place au sein de chaque région. Elle est placée sous la responsabilité des préfets de région et rattachée aux services du Secrétariat Général aux Affaires Régionales (SGAR). Ses Missions Sur le territoire régional, la plateforme a pour vocation : de contribuer à une meilleure fluidité de l'emploi public en développant les possibilités de parcours individuels des agents, de développer et d'accompagner les mobilités interministérielles des agents de l'Etat exerçant en Lorraine, en prenant en compte les spécificités territoriales et en nouant des partenariats avec les fonctions publiques territoriale et hospitalière, - de professionnaliser les acteurs des ressources humaines en région pour leur permettre d'accompagner les évolutions professionnelles, d'apporter un soutien aux services déconcentrés de l'Etat. Ainsi, elle doit contribuer à améliorer la vision de l'emploi public de l'Etat sur le territoire régional et aider à développer la gestion personnalisée des parcours professionnels. En tant qu'interlocuteur des différents services déconcentrés, la plateforme vise à favoriser les échanges d'informations entre ces derniers. C'est dans ce cadre que la plateforme apporte son appui et son expertise à l'ensemble des administrations de l'Etat en matière d'action sociale et d'environnement professionnel, de formation continue à caractère interministériel et de conseil en mobilité et carrière. Pour plus d'informations, le cadre d'action précis des plateformes régionales est défini par les circulaires du Premier Ministre des 31 décembre 2008 et 27 février 2009 ainsi que par le décret du 25 mai 2009. Ses Acteurs - La consolidation et le développement et d'une offre de formation interministérielle régionale L'animation de l'action sociale interministérielle et l'appui aux projets relatifs à l'environnement professionnel Contact : plateforme-rh@lorraine.pref.gouv.fr Ci-dessous, version à éditer de la plaquette de présentation de la PFRH : Ajouter aux favoris - Pour animer les réseaux d' acteurs des différents domaines d'activité, la plateforme lorraine est composée : d'un Directeur ; d'une Conseillère Emploi, Mobilité-Carrière, chargée de développer une approche mutualisée et territoriale de l'emploi public ; d'un Conseiller Formation, chargé d'animer le dispositif régional de formation continue interministérielle ; d'une Conseillère Action Sociale et Environnement Professionnel, chargée de dynamiser les échanges de bonnes pratiques et d'accompagner les services dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail ; d'une assistante, assurant l'animation de la bourse régionale interministérielle de l'emploi public (BRIEP) et le secrétariat administratif et technique de la section régionale interministérielle d'action sociale (SRIAS). Les Domaines d'Activité de la Plateforme en Bref Le conseil dans le domaine de l'emploi, de la mobilité et de la carrière
- www.pfrh.lorraine.pref.gouv.fr/index-quick.php?dims_op=doc_file_download&docfile_md5id=2f9337c7037c6285a32f25bbce4e87b7 - Publié le 17/11/2015 à 15:34:30 PRESENTATION GENERALE DE LA PFRH En accompagnement de l'évolution de l'organisation territoriale des services de l'Etat, une plateforme régionale d'appui interministériel à la gestion des ressources humaines a été mise en place au sein de chaque région. Elle est placée sous la responsabilité des préfets de région et rattachée aux services du Secrétariat Général aux Affaires Régionales (SGAR). Normal
- www.pfrh.lorraine.pref.gouv.fr/index-quick.php?dims_op=doc_file_download&docfile_md5id=79a470fe27540202492904b46232c409 - Publié le 17/11/2015 à 15:34:30 PRESENTATION GENERALE DE LA PFRH En accompagnement de l'évolution de l'organisation territoriale des services de l'Etat, une plateforme régionale d'appui interministériel à la gestion des ressources humaines a été mise en place au sein de chaque région. Elle est placée sous la responsabilité des préfets de région et rattachée aux services du Secrétariat Général aux Affaires Régionales (SGAR). Normal
- www.pfrh.lorraine.pref.gouv.fr/index-quick.php?dims_op=doc_file_download&docfile_md5id=db92e1da6cd9289967b73626abd3ad80 - Publié le 17/11/2015 à 15:34:30 PRESENTATION GENERALE DE LA PFRH En accompagnement de l'évolution de l'organisation territoriale des services de l'Etat, une plateforme régionale d'appui interministériel à la gestion des ressources humaines a été mise en place au sein de chaque région. Elle est placée sous la responsabilité des préfets de région et rattachée aux services du Secrétariat Général aux Affaires Régionales (SGAR). Normal
 

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[ www.picardie.developpement-durable.gouv.fr ] DREAL Nord - Pas-de-Calais Picardie - Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement  

- www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Acces-Professionnels-1050-1050- - Accès Professionnels Mon compte
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- www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?Arretes-prefectoraux-ICPE-Nord-Pas-de-Calais-1299-1299-1299 - Arrêtés préfectoraux ICPE Nord - Pas-de-Calais
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- www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Biodiversite-Paysage-Eau-et-Milieux-1057-1057-1057-1057-1057-1057-1057- - Biodiversité, Paysage, Eau et Milieux
- www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?Declenchement-du-niveau-3-du-plan-canicule-Recommandations-en-cas-de-fortes-chaleurs - Déclenchement du niveau 3 du plan canicule : recommandations en cas de fortes chaleurs
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- www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?Declenchement-du-niveau-3-du-plan-canicule-recommandations-en-cas-de-fortes-chaleurs - Lire la suite
- www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Deplacements-intermodalite-infrastructures-1061-1061-1061-1061-1061-1061- - Déplacements, intermodalité, infrastructures
- www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Deplacements-intermodalite-infrastructures-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061-1061- - Déplacements, intermodalité, infrastructures
- www.picardie.developpement-durable.gouv.fr - Déclenchement du niveau 3 du plan canicule : recommandations en cas de fortes chaleurs Météo-France a placé le département du Nord en vigilance orange canicule, à compter du mardi 23 août 2016 à 16h00, jusqu'au jeudi 25 en fin d'après-midi, au plus tôt, en raison d'un épisode de canicule nécessitant une vigilance particulière pour les personnes sensibles ou exposées, les températures étant élevées de jour comme de nuit. 24 août 2016 Déclenchement du niveau 3 du plan canicule : recommandations en cas de fortes chaleurs Météo-France a placé le département du Nord en vigilance orange canicule, à compter du mardi 23 août 2016 à 16h00, jusqu'au jeudi 25 en fin d'après-midi, au plus tôt, en raison d'un épisode de canicule nécessitant une vigilance particulière pour les personnes sensibles ou exposées, les (.
- www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Prevention-des-risques-1059-1059- - Prévention des risques
- www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Prevention-des-risques-1059-1059-1059-1059-1059- - Prévention des risques
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- www.picardie.developpement-durable.gouv.fr/?-Thematiques-1056-1056-1056-1056-1056-1056- - Thématiques
 

www.poitou-charentes.drjscs.gouv.fr
[ www.poitou-charentes.drjscs.gouv.fr ] DR-D-JSCS Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes  

- www.poitou-charentes.drjscs.gouv.fr - 24/08/2016 Droit de saisine de l'Administration par voie électronique Le droit des usagers de saisir l'Administration par voie électronique - 25/08/2016 Alerte canicule Message d'information du niveau 3 - alerte canicule Météo France a placé, jeudi 25 août, 37 départements en vigilance orange en Île-de-France, (Paris (. - "Bougez au travail ! Prévention santé par l'activité physique", un guide conçu pour les entreprises La DRJSCS Poitou-Charentes a élaboré un guide de conseils et méthode auprès des entreprises et administrations souhaitant lancer une démarche (. 25/08/2016
- "Bougez au travail ! Prévention santé par l'activité physique", un guide conçu pour les entreprises - DR-D-JSCS Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes - "Bougez au travail ! Prévention santé par l'activité physique", un guide conçu pour les entreprises
- Droit de saisine de l'Administration par voie électronique - DR-D-JSCS Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes - Droit de saisine de l'Administration par voie électronique
- Alerte canicule - DR-D-JSCS Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes - Alerte canicule
 

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[ www.porte-parole.justice.gouv.fr ] Justice / Presse  

- www.porte-parole.justice.gouv.fr - 24 août 2016 Déplacement de Jean-Jacques URVOAS à Nice Notes aux rédactions 24/08 Déplacement de Jean-Jacques URVOAS à Nice - Ministere de la Justice Référence: 14626353363979230628 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
 

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[ www.portic.developpement-durable.gouv.fr ] INERIS  

- www.portic.developpement-durable.gouv.fr - Developpement Durable Convention Aarhus L'INERIS et la gouvernance du développement durable Politique d'achat Formations Actualités Outils pédagogiques Ineris sur le Web Espaces institutionnels Espaces thématiques En partenariat Espaces commerciaux Téléservices et portails - Rapport d'étude (25/08/2016) Classification des déchets en dangerosité, méthode pour HP 12 (2015) Rapport d'étude (22/08/2016) Les substances dangereuses pour le milieu aquatique dans les rejets industriels (2016)
- www.portic.developpement-durable.gouv.fr/ineris-web/espaces-thematiques/en-partenariat#stheme-1921 - En partenariat
- www.portic.developpement-durable.gouv.fr/ineris-web/espaces-thematiques/ineris#stheme-1921 - INERIS
- www.portic.developpement-durable.gouv.fr/propos-ineris/partenariats/gie-cem-picardie - Le GIE CEM Picardie
 

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[ www.premar-atlantique.gouv.fr ] Préfecture maritime Atlantique  

- " + PSR_title + " - En savoir plus RADE DE BREST
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- www.premar-atlantique.gouv.fr - En savoir plus - L'ESPIGUETTE - OBJET A LA DERIVE tronc darbre a la derive le 250900 utc aou 16. 43-28.74n 004-09.92e longueur: 6. En savoir plus L'ESPIGUETTE - OBJET A LA DERIVE tronc d arbre a la derive le 251100 loc aou 16. 43-28.74n 004-9.92e longueur: 6. En savoir plus Arrêté préfectoral n 201/2016 portant dérogation temporaire. En savoir plus - LA ROCHELLE Rochebonne - la rochelle les navigateurs sont informes qu'a l'occasion d'une. En savoir plus ENTRE SAINT GILLES CROIX DE VIE ET. Yeu - entre saint gilles croix de vie et l'ile d'yeu les navigateurs sont informes. En savoir plus BAIE DE MORLAIX - BAIE DE LANNION Ouessant - baie de morlaix - baie de lannion les navigateurs sont informes qu'une. En savoir plus BAIE DE MORLAIX - CARANTEC Ouessant - baie de morlaix - carantec les navigateurs sont informes qu'une manifestation. En savoir plus TIR DU CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Cantabrico - tir du centre d'essais des landes primo/ avis de tirs zones des landes. En savoir plus ABORDS DE BERCK SUR MER Pas de calais - abords de berck sur mer les navigateurs sont informes qu'a compter du mardi. En savoir plus Contre-minage aux abords des côtes. Dans la journée du 2 août 2016, la préfecture maritime de la. En savoir plus - LARGE CHERBOURG Antifer - large cherbourg les navigateurs sont informes qu'un tuyau de 10 metres de long. En savoir plus - RADE DE BREST Rade de brest les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de. En savoir plus TIRS D'ARMEMENTS AEROPORTES 'DGA EV' Rochebonne - cantabrico heures en utc - tirs d'armements aeroportes 'dga ev'. En savoir plus ABORDS ILE GRANDE Ouessant - abords ile grande les navigateurs sont informes que la marque de jour de la balise. En savoir plus Cantabrico - bayonne les navigateurs sont informes que le chenal d'acces au port. En savoir plus CAP FERRET - BANC D'ARGUIN Cantabrico - cap ferret - banc d'arguin signalons annexe grise (inscription margouillat) a. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord LARGE DE BERCK SUR MER Pas de calais - large de berck sur mer les navigateurs sont informes que le chasseur de mines. PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE sous-marin a limmersion periscopique le 31 sep 16 de 0100 utc a 0959 utc, de 1100 utc a. En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE - SECTEUR LA BAULE - BAIE DE POULIGUEN Yeu - secteur la baule - baie de pouliguen les navigateurs sont informes que la bouee. En savoir plus SECTEUR ETEL - ILE DE ROELAN Iroise - secteur etel - ile de roelan une annexe blanche a la derive entre deux eaux. En savoir plus ILE DE NOIRMOUTIER - COTE OUEST Yeu - ile de noirmoutier - cote ouest le feu de la bouee de la passe de la grise (lf-la. En savoir plus CHENAL DE BORDEAUX Rochebonne - chenal de bordeaux la bouee numero 57 a ete recuperee. elle reste absente de. En savoir plus RADE DE BREST rade de brest un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : En savoir plus voilier suedois ''clara'', coque noire, a la derive, a la. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord LARGE FECAMP Antifer - large fecamp les navigateurs sont informes que le jeudi 25 aout le semi. CAP BENAT - TOURNAGE D'UN FILM tournage d un film : du 29 aou au 02 sep de 0800 loc a 2100 loc sur le plan d eau de . - tir dartillerie le 29 aou 16 de 1200 utc a 1559 utc dans la zone delimitee par : . En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE tir dartillerie le 29 aou 16 de 1500 utc a 1559 utc et de 1900 utc a 1959 utc dans la. En savoir plus PROVENCE - TRAVAUX SOUS MARINS travaux sous-marins realises par gilder pour alcen alseamar. du 29 aou 16 au 04 sep 16. En savoir plus
 

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[ www.premar-manche.gouv.fr ] Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord  

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- www.premar-manche.gouv.fr - L'ESPIGUETTE - OBJET A LA DERIVE tronc darbre a la derive le 250900 utc aou 16. 43-28.74n 004-09.92e longueur: 6. En savoir plus L'ESPIGUETTE - OBJET A LA DERIVE tronc d arbre a la derive le 251100 loc aou 16. 43-28.74n 004-9.92e longueur: 6. En savoir plus Arrêté préfectoral n 201/2016 portant dérogation temporaire. En savoir plus - LA ROCHELLE Rochebonne - la rochelle les navigateurs sont informes qu'a l'occasion d'une. En savoir plus ENTRE SAINT GILLES CROIX DE VIE ET. Yeu - entre saint gilles croix de vie et l'ile d'yeu les navigateurs sont informes. En savoir plus BAIE DE MORLAIX - BAIE DE LANNION Ouessant - baie de morlaix - baie de lannion les navigateurs sont informes qu'une. En savoir plus BAIE DE MORLAIX - CARANTEC Ouessant - baie de morlaix - carantec les navigateurs sont informes qu'une manifestation. En savoir plus TIR DU CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Cantabrico - tir du centre d'essais des landes primo/ avis de tirs zones des landes. En savoir plus ABORDS DE BERCK SUR MER Pas de calais - abords de berck sur mer les navigateurs sont informes qu'a compter du mardi. En savoir plus Contre-minage aux abords des côtes. Dans la journée du 2 août 2016, la préfecture maritime de la. En savoir plus - LARGE CHERBOURG Antifer - large cherbourg les navigateurs sont informes qu'un tuyau de 10 metres de long. En savoir plus - LARGE DE BERCK SUR MER Pas de calais - large de berck sur mer les navigateurs sont informes que le chasseur de mines. En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE sous-marin a limmersion periscopique le 31 sep 16 de 0100 utc a 0959 utc, de 1100 utc a. En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE tir dartillerie le 29 aou 16 de 1200 utc a 1559 utc dans la zone delimitee par : . En savoir plus PROVENCE - ACTIVITE MILITAIRE tir dartillerie le 29 aou 16 de 1500 utc a 1559 utc et de 1900 utc a 1959 utc dans la. En savoir plus PROVENCE - TRAVAUX SOUS MARINS travaux sous-marins realises par gilder pour alcen alseamar. du 29 aou 16 au 04 sep 16. En savoir plus - RADE DE BREST Rade de brest les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de. En savoir plus TIRS D'ARMEMENTS AEROPORTES 'DGA EV' Rochebonne - cantabrico heures en utc - tirs d'armements aeroportes 'dga ev'. En savoir plus ABORDS ILE GRANDE Ouessant - abords ile grande les navigateurs sont informes que la marque de jour de la balise. En savoir plus Cantabrico - bayonne les navigateurs sont informes que le chenal d'acces au port. En savoir plus CAP FERRET - BANC D'ARGUIN Cantabrico - cap ferret - banc d'arguin signalons annexe grise (inscription margouillat) a. En savoir plus - SECTEUR LA BAULE - BAIE DE POULIGUEN Yeu - secteur la baule - baie de pouliguen les navigateurs sont informes que la bouee. En savoir plus SECTEUR ETEL - ILE DE ROELAN Iroise - secteur etel - ile de roelan une annexe blanche a la derive entre deux eaux. En savoir plus ILE DE NOIRMOUTIER - COTE OUEST Yeu - ile de noirmoutier - cote ouest le feu de la bouee de la passe de la grise (lf-la. En savoir plus CHENAL DE BORDEAUX Rochebonne - chenal de bordeaux la bouee numero 57 a ete recuperee. elle reste absente de. En savoir plus RADE DE BREST rade de brest un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : En savoir plus voilier suedois ''clara'', coque noire, a la derive, a la. En savoir plus LARGE FECAMP Antifer - large fecamp les navigateurs sont informes que le jeudi 25 aout le semi. ANTIFER-DST Casquet-antifer-dst un cetace d'environ 15 a 20 m de long est signale a la derive a. En savoir plus CAP BENAT - TOURNAGE D'UN FILM - tournage d un film : du 29 aou au 02 sep de 0800 loc a 2100 loc sur le plan d eau de . En savoir plus
 

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[ www.premar-mediterranee.gouv.fr ] Préfecture maritime de la Méditerranée  

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- www.prison.justice.gouv.fr - Ministere de la Justice Référence: 14626353363993616839 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
 

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- www.reunion.developpement-durable.gouv.fr - Construction neuve à La Réunion - Note de conjoncture 25 août 2016 Publication sur le suivi de la construction de logements neufs à La Réunion. Elle concerne la période juillet 2015-juin 2016. Enquête publique sur le projet de PPR « inondation et mouvements de terrain » de Saint-Louis (TERMINEE) 13 juillet 2016 (mis à jour le 25 août 2016) Une enquête publique sur le projet plan de prévention des risques (PPR) relatif aux phénomènes d'inondation et de mouvements de terrain de la commune de Saint-Louis a lieu du 13 juillet 2016 (9h00) au 11 août 2016 (16h00). Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 25 août
 

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- www.reunion.dieccte.gouv.fr - Appel à projets_Contrats de structuration des Pôles Touristiques Territoriaux (SPôTT) du 23 août 2016 au 31 octobre 2016 25 août 2016 Tourisme - 25 août 2016 Appel à projets_Contrats de structuration des Pôles Touristiques Territoriaux (SPôTT) du 23 août 2016 au 31 octobre 2016 Un nouvel appel à projet de contrats de structuration de pôles touristiques territoriaux (SPôTT) est lancé du 23 août 2016 au 31 octobre 2016. Cet appel à projet répond à la volonté de proposer aux territoires n'ayant pas forcémenent de visibilité internationnale un dispositif leur permettant de valoriser la qualité de leur offre touristique tout en favorisant leur dévelopopement économique. Il est piloté (. + Lire la suite - Les conseillers du salarié 25 août 2016
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BAFM session 2016 : inscription à l'examen 25 mai 2016 Date de clôture des inscriptions : le lundi 20 juin 2016 Date épreuves d'admissibilité : mercredi 21 septembre 2016 Date épreuves orales d'admission : à compter du lundi 20 mars 2017 Observatoire des loyers privés : publications des données relatives à l'agglomération de Saint-Denis 20 mai 2016 La DEAL, avec l'appui de l'AGORAH et de l'ADIL, vient de publier les premières données 2014 de l'observatoire des loyers à La Réunion. Aujourd'hui, limitées à l'agglomération de Saint-Denis. Celles-ci ont vocation à s'étendre à d'autres territoires et à englober à terme l'ensemble du département. Toutes les actualités La ville durable réunionnaise : construisons l'île de demain La transition énergétique pour la croissance verte - La DEAL vient de publier son rapport d'activité pour l'année 2015. Appel à projets - Economie de fonctionnalité Le 1er juillet Livre blanc sur la ville réunionnaise : troisième phase Le 15 juin Bilan d'activité 2015 de la DEAL Réunion Le 19 avril Avis et consultations du public 15 avril 2015 (mis à jour le 22 juillet 2016) Les consultations en cours : Aucune consultation en cours. Construction neuve à La Réunion - Note de conjoncture 25 août 2016 Publication sur le suivi de la construction de logements neufs à La Réunion. Elle concerne la période juillet 2015-juin 2016. Enquête publique sur le projet de PPR « inondation et mouvements de terrain » de Saint-Louis (TERMINEE) 13 juillet 2016 (mis à jour le 25 août 2016) Une enquête publique sur le projet plan de prévention des risques (PPR) relatif aux phénomènes d'inondation et de mouvements de terrain de la commune de Saint-Louis a lieu du 13 juillet 2016 (9h00) au 11 août 2016 (16h00). - Menu de gauche Qui sommes-nous ? 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- www.reunion.equipement.gouv.fr - Construction neuve à La Réunion - Note de conjoncture 25 août 2016 Publication sur le suivi de la construction de logements neufs à La Réunion. Elle concerne la période juillet 2015-juin 2016. Enquête publique sur le projet de PPR « inondation et mouvements de terrain » de Saint-Louis (TERMINEE) 13 juillet 2016 (mis à jour le 25 août 2016) Une enquête publique sur le projet plan de prévention des risques (PPR) relatif aux phénomènes d'inondation et de mouvements de terrain de la commune de Saint-Louis a lieu du 13 juillet 2016 (9h00) au 11 août 2016 (16h00). Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 25 août
 

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- www.santesport.gouv.fr/accueil-du-site/Zoom-sur/article/Jeux-Olympiques-de-Rio-2016 - Jeux Olympiques de Rio 2016
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- www.santesport.gouv.fr - Coup de sifflet contre les préjugés sexistes - Coup de sifflet contre les préjugés sexistes L'Atlas national des fédérations sportives 2015 - Jeux Olympiques de Rio 2016 - Jeux Olympiques de Rio 2016 Plan " Citoyens du sport " - Thierry Braillard aux Jeux Olympiques de Rio jeudi 25 août 2016 Le secrétaire d'État aux Sports, Thierry Braillard, était présent à Rio du 12 au 21 août pour soutenir l'équipe de France olympique engagée dans la XXXIe édition des JO de l'ère (. Jeux Olympiques de Rio 2016 L'Atlas national des fédérations sportives 2015
 

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- La préfecture de la Sarthe - Les chiffres du chômage en Sarthe fin juillet 2016
 

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[ www.securite-informatique.gouv.fr ] Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information  

- www.securite-informatique.gouv.fr/actualite/cybersecurite-des-oiv-publication-dune-nouvelle-vague-darretes-sectoriels/ - Cybersécurité des OIV : publication d'une nouvelle vague d'arrêtés sectoriels
- www.securite-informatique.gouv.fr - Cybersécurité des OIV : publication d'une nouvelle vague d'arrêtés sectoriels Publié le 25 août 2016 Après l'entrée en vigueur au 1er juillet 2016 des premiers arrêtés sectoriels, la mise en place effective des dispositions réglementaires relatives à la sécurité des systèmes d'information des opérateurs d'importance vitale (OIV) se poursuit, avec la publication de six nouveaux arrêtés relatifs aux secteurs de l'énergie et des transports.
 

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- 72e anniversaire de la Libération de Paris - Sénat - Libération de Paris
- www.senat.fr - Libération de Paris 25 août - Le Sénat a célébré l'anniversaire de la Libération de Paris dans le Jardin du Luxembourg
 

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- www.side.developpement-durable.gouv.fr - État des lieux 2015 des ouvrages de protection contre les inondations (systèmes d'endiguement) PATOUILLARD (Sébastien) - DREAL Centre-Val de Loire MORICE (Quentin) - DREAL Centre-Val de Loire DIONIS du SEJOUR (Antoine) - DREAL Centre-Val de Loire Etude et rapport internes : 2016 La loi de Modernisation de l'Action Publique Territoriale et d'Affirmation des Métropoles (MAPTAM) du 27 janvier 2014 a confié au "bloc communal" la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI).
 

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- www.sports.gouv.fr - Jeux Olympiques de Rio 2016 Coup de sifflet contre les préjugés sexistes - L'Atlas national des fédérations sportives 2015 - Plan " Citoyens du sport " - Plan " Citoyens du sport " Coup de sifflet contre les préjugés sexistes - Thierry Braillard aux Jeux Olympiques de Rio jeudi 25 août 2016 Le secrétaire d'État aux Sports, Thierry Braillard, était présent à Rio du 12 au 21 août pour soutenir l'équipe de France olympique engagée dans la XXXIe édition des JO de l'ère (. Coup de sifflet contre les préjugés sexistes L'Atlas national des fédérations sportives 2015
 

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- www.ssi.gouv.fr - Cybersécurité des OIV : publication d'une nouvelle vague d'arrêtés sectoriels Publié le 25 août 2016 Après l'entrée en vigueur au 1er juillet 2016 des premiers arrêtés sectoriels, la mise en place effective des dispositions réglementaires relatives à la sécurité des systèmes d'information des opérateurs d'importance vitale (OIV) se poursuit, avec la publication de six nouveaux arrêtés relatifs aux secteurs de l'énergie et des transports.
 

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- www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr - 25 août 2016 - Les flux de marchandises - année 2014 - Datalab - Août 2016 Ce rapport dresse un panorama des transports en 2015 : bilan de la mobilité des marchandises et des voyageurs, de la circulation routière, de plusieurs externalités (accidentalité et impacts environnementaux). 25 août 2016 - Transport en 2015 : plus de voyageurs, moins de marchandises, un peu plus de GESDatalab - Essentiel n° 23 - Août 2016 - Les comptes des transports en 2015 Datalab - Essentiel n° 24 - Août 2016 Ce rapport dresse un panorama des transports en 2015 : bilan de la mobilité des marchandises et des voyageurs, de la circulation routière, de plusieurs externalités (accidentalité et impacts environnementaux). Il présente aussi les. Énergie, bilan 2015 : chute de la facture Datalab - Essentiel n° 17 - Juillet 2016 En France, après avoir chuté de 3,8 % en 2014, la consommation d'énergie primaire réelle rebondit de 1,6 % en 2015, à 253,4 Mtep, en raison principalement de la baisse des températures par rapport à 2014,. 05 août 2016 - 2 des voitures particulières et des véhicules utilitaires neufs en juillet 2016" Motorisations et émissions de CO2 des voitures particulières et des véhicules utilitaires neufs en juillet 2016Datalab - Essentiel n° 21 - août 2016
- Motorisations et émissions de CO2 des voitures particulières et des véhicules utilitaires neufs en juillet 2016 [Publications, Datalab, 2016] : Observation et statistiques - des voitures particulières et des véhicules utilitaires neufs en juillet 2016" >Motorisations et émissions de CO des voitures particulières et des véhicules utilitaires neufs en juillet 2016
- Énergie, bilan 2015 : chute de la facture [Publications, Datalab, 2016] : Observation et statistiques - Énergie, bilan 2015 : chute de la facture
- Tous modes [Transports, Transport de marchandises] : Observation et statistiques - Les flux de marchandises - année 2014
 

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[ www.stop-djihadisme.gouv.fr ]   

- www.stop-djihadisme.gouv.fr/ - Stop-djihadisme.gouv.fr
 

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[ www.strategie.gouv.fr ] France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer  

- www.strategie.gouv.fr - 2017/2027 - Croissance et répartition des revenus Publications 2017/2027 - Croissance et répartition des revenus 2017/2027 - Croissance et répartition des revenus La croissance a longtemps rassemblé les Français. Aujourd'hui elle risque de les diviser. 2017/2027 - Croissance et répartition des revenus La croissance a longtemps rassemblé les Français. Aujourd'hui elle risque de les diviser. Certains continuent à voir en elle une condition indispensable à la prospérité de notre société. D'autres considèrent qu'elle est. 2017/2027 - Croissance et répartition des revenus La croissance a longtemps rassemblé les Français. Aujourd'hui elle risque de les diviser. Certains continuent à voir en elle une condition indispensable à la prospérité de notre société. D'autres considèrent qu'elle est. Croissance et répartition des revenus Dans le cadre de ses missions d'anticipation et de concertation, France Stratégie a lancé en mars 2016 le projet 2017/2027, visant à éclairer les. - Emploi : le quotidien des. Travailleurs saisonniers, un.
- www.strategie.gouv.fr/presse/infos-presse/croissance-repartition-revenus - Croissance et répartition des revenus
- www.strategie.gouv.fr/presse/interventions-media/emploi-quotidien-travailleurs-saisonniers - Emploi : le quotidien des...
- www.strategie.gouv.fr/publications/20172027-croissance-repartition-revenus - 2017/2027 - Croissance et répartition des revenus 25/08 Publications
 

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[ www.sytadin.equipement.gouv.fr ] Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel  

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- Sytadin : l'état du trafic en Île-de-France en temps réel - 25/08/16 à 18:46 : INFO/Pic de pollution à l'Ozone
 

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[ www.tabac.gouv.fr ] Système de santé et médico-social - Ministère des Affaires sociales et de la Santé   

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- Du nouveau pour les associations ! - site des Services de l'Etat du département du Tarn - Depuis la fermeture du site Compteasso.service-public.fr, le 1er juillet 2016, les associations ont rendez-vous sur Service-Public-Asso.fr pour faire leurs démarches en ligne. Du nouveau pour les associations !
- www.tarn.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016 Depuis la fermeture du site Compteasso.service-public.fr, le 1er juillet 2016, les associations ont rendez-vous sur Service-Public-Asso.fr pour faire leurs démarches en ligne. Du nouveau pour les associations ! Elections des membres et délégués de la chambre de commerce et d'industrie
 

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[ www.temps.travail.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.temps.travail.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/vague-de-chaleur-en-france-adoptez-les-bons-reflexes-dans-votre-entreprise-375540 - Vague de chaleur en France : adoptez les bons réflexes dans votre entreprise
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[ www.textes.justice.gouv.fr ] Justice / Textes et réformes  

- www.textes.justice.gouv.fr - Ministere de la Justice Référence: 14626353363993619923 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
 

www.transports.developpement-durable.gouv.fr
[ www.transports.developpement-durable.gouv.fr ] Transports - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- www.transports.developpement-durable.gouv.fr - Ligne capillaire fret du Bec d'Ambès : une infrastructure renouvelée au service de l'activité industrielle et de l'emploi 29 juillet 2016 Alain Vidalies, Secrétaire d'Etat chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, Anne-Laure Bedu, Conseillère régionale de Nouvelle-Aquitaine chargée du transfert, de l'innovation et de l'accélération économique, Claude Mellier, Vice-présidente de Bordeaux Métropole chargée des infrastructures routières et ferroviaires, et Patrick Jeantet, Président de SNCF Réseau, ont inauguré ce vendredi 29 juillet la ligne capillaire fret rénovée du Bec d'Ambès en Gironde. Mise en oeuvre de la feuille de route du Gouvernement pour un nouvel avenir des Trains d'Equilibre du Territoire 21 juillet 2016 Les comptes des transports Transport en 2015 : plus de voyageurs, moins de marchandises, un peu plus de GES
- Transports - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Les comptes des transports
- Transports - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Ligne capillaire fret du Bec d'Ambès : une infrastructure renouvelée au service de l'activité industrielle et de l'emploi
- Transports - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Mise en oeuvre de la feuille de route du Gouvernement pour un nouvel avenir des Trains d'Equilibre du Territoire
- Transports - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Transport en 2015 : plus de voyageurs, moins de marchandises, un peu plus de GES
 

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[ www.travail-emploi.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.travail-emploi.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/vague-de-chaleur-en-france-adoptez-les-bons-reflexes-dans-votre-entreprise-375540 - Vague de chaleur en France : adoptez les bons réflexes dans votre entreprise
- www.travail-emploi.gouv.fr - 24.08 18:10 Au mois de juillet, le nombre de demandeurs d'emploi inscrits à @pole_emploi en catégorie A a diminué de 19100 t.co/SgRrJ8ftwo - 25.08 11:01 Jeunes diplômés, bénéficiez d'une aide durant la recherche de votre 1er emploi #ARPE t.co/6HbQ0G1ZR4 t.co/8Fc67j6u6Z - Vague de chaleur en France : adoptez les bons réflexes dans votre entreprise 25.08 14:40 Vague de chaleur en France : Adoptez les bons réflexes dans votre entreprise t.co/LIXqNcnFpb #Canicule t.co/mrQ0P1SaSR
 

www.travail-emploi-sante.gouv.fr
[ www.travail-emploi-sante.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.travail-emploi-sante.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/article/vague-de-chaleur-en-france-adoptez-les-bons-reflexes-dans-votre-entreprise-375540 - Vague de chaleur en France : adoptez les bons réflexes dans votre entreprise
- www.travail-emploi-sante.gouv.fr - 24.08 18:10 Au mois de juillet, le nombre de demandeurs d'emploi inscrits à @pole_emploi en catégorie A a diminué de 19100 t.co/SgRrJ8ftwo - 25.08 11:01 Jeunes diplômés, bénéficiez d'une aide durant la recherche de votre 1er emploi #ARPE t.co/6HbQ0G1ZR4 t.co/8Fc67j6u6Z - Vague de chaleur en France : adoptez les bons réflexes dans votre entreprise 25.08 14:40 Vague de chaleur en France : Adoptez les bons réflexes dans votre entreprise t.co/LIXqNcnFpb #Canicule t.co/mrQ0P1SaSR
 

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[ www.travail.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

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- www.travail.gouv.fr - 24.08 18:10 Au mois de juillet, le nombre de demandeurs d'emploi inscrits à @pole_emploi en catégorie A a diminué de 19100 t.co/SgRrJ8ftwo - 25.08 11:01 Jeunes diplômés, bénéficiez d'une aide durant la recherche de votre 1er emploi #ARPE t.co/6HbQ0G1ZR4 t.co/8Fc67j6u6Z - Vague de chaleur en France : adoptez les bons réflexes dans votre entreprise 25.08 14:40 Vague de chaleur en France : Adoptez les bons réflexes dans votre entreprise t.co/LIXqNcnFpb #Canicule t.co/mrQ0P1SaSR
 

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- www.travail-solidarite.gouv.fr - 24.08 18:10 Au mois de juillet, le nombre de demandeurs d'emploi inscrits à @pole_emploi en catégorie A a diminué de 19100 t.co/SgRrJ8ftwo - 25.08 11:01 Jeunes diplômés, bénéficiez d'une aide durant la recherche de votre 1er emploi #ARPE t.co/6HbQ0G1ZR4 t.co/8Fc67j6u6Z - Vague de chaleur en France : adoptez les bons réflexes dans votre entreprise 25.08 14:40 Vague de chaleur en France : Adoptez les bons réflexes dans votre entreprise t.co/LIXqNcnFpb #Canicule t.co/mrQ0P1SaSR
 

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- www.travailler-mieux.gouv.fr - 24.08 18:10 Au mois de juillet, le nombre de demandeurs d'emploi inscrits à @pole_emploi en catégorie A a diminué de 19100 t.co/SgRrJ8ftwo - 25.08 11:01 Jeunes diplômés, bénéficiez d'une aide durant la recherche de votre 1er emploi #ARPE t.co/6HbQ0G1ZR4 t.co/8Fc67j6u6Z - Vague de chaleur en France : adoptez les bons réflexes dans votre entreprise 25.08 14:40 Vague de chaleur en France : Adoptez les bons réflexes dans votre entreprise t.co/LIXqNcnFpb #Canicule t.co/mrQ0P1SaSR
 

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[ www.tresor.bercy.gouv.fr ] Site Internet de la direction générale du Trésor   

- www.tresor.bercy.gouv.fr/14532_tresor-eco-les-aides-a-l-embauche-un-outil-efficace-de-soutien-a-l-emploi - Trésor-Éco n°177 - Les aides à l'embauche : un outil efficace de soutien à l'emploi ?
- www.tresor.bercy.gouv.fr/14538_situation-economique-et-financiere-de-la-pologne-a-la-mi-2016 - Situation économique et financière de la Pologne à la mi-2016
- www.tresor.bercy.gouv.fr - Nouvelles d'Espagne - n°30 (16 août 2016) 16/08/2016 Actualité Économique Macroéconomie Après deux années d'excédents, la France dégage à nouveau un déficit commercial vis-à-vis de l'Espagne au premier semestre 2016 (-299 Mâé-). Les exportations françaises en Espagne, portées par les secteurs autom. Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 5 au 11 août 2016 11/08/2016 Résumé : Les marchés réagissent positivement à l'avancée de la procédure d'impeachment, contrariant les exportations en raison de l'appréciation du réal face au dollar. Malgré les prix de l'alimentation en hausse, l'inflation continue son len. Brèves de l'OMC n° 07 : Les contours possibles pour MC11 Suivant la recommandation du directeur général, Roberto Azevedo, de passer à l'action en mai dernier, les réunions et les consultations sous des formats variés se sont multipliées. Sur un certain nombre de thèmes, des contributions, nombreuses sur. - Situation économique et financière de la Pologne à la mi-2016 24/08/2016 Au second trimestre 2016, pour lequel nous n'avons pas encore le détail des contributions, l'activité économique s'est très légèrement reprise à 3,1 % en g.a. (3,0 % CVS) et s'est accentuée de 0,9 % par rapport au trimestre précédent. Sur l'ensemb. Les cinq grands travaux économiques de Tsai Ing-Wen 22/08/2016 La transformation en profondeur de l'industrie taïwanaise dans le sens d'une plus grande innovation et d'une montée en gamme technologique, jugée essentielle par la plupart des observateurs pour échapper à la concurrence régionale et notamment chi. Brésil-Brèves économiques et financière- semaine du 12 au 18 août 2016 18/08/2016 Résumé : L'activité se reprend légèrement en juin (+0,2% comparé à mai), en raison de la légère reprise du secteur industriel, et se contracte de -0,5% au T2 2016 (g.t). Le gouvernement revoit à la hausse ses prévisions de croissance pour 20. - Trésor-Éco n°177 - Les aides à l'embauche : un outil efficace de soutien à l'emploi ?
 

www.tresor.economie.gouv.fr
[ www.tresor.economie.gouv.fr ] Site Internet de la direction générale du Trésor   

- www.tresor.economie.gouv.fr/14532_tresor-eco-les-aides-a-l-embauche-un-outil-efficace-de-soutien-a-l-emploi - Trésor-Éco n°177 - Les aides à l'embauche : un outil efficace de soutien à l'emploi ?
- www.tresor.economie.gouv.fr/14538_situation-economique-et-financiere-de-la-pologne-a-la-mi-2016 - Situation économique et financière de la Pologne à la mi-2016
- www.tresor.economie.gouv.fr - Nouvelles d'Espagne - n°30 (16 août 2016) 16/08/2016 Actualité Économique Macroéconomie Après deux années d'excédents, la France dégage à nouveau un déficit commercial vis-à-vis de l'Espagne au premier semestre 2016 (-299 Mâé-). Les exportations françaises en Espagne, portées par les secteurs autom. Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 5 au 11 août 2016 11/08/2016 Résumé : Les marchés réagissent positivement à l'avancée de la procédure d'impeachment, contrariant les exportations en raison de l'appréciation du réal face au dollar. Malgré les prix de l'alimentation en hausse, l'inflation continue son len. Brèves de l'OMC n° 07 : Les contours possibles pour MC11 Suivant la recommandation du directeur général, Roberto Azevedo, de passer à l'action en mai dernier, les réunions et les consultations sous des formats variés se sont multipliées. Sur un certain nombre de thèmes, des contributions, nombreuses sur. - Situation économique et financière de la Pologne à la mi-2016 24/08/2016 Au second trimestre 2016, pour lequel nous n'avons pas encore le détail des contributions, l'activité économique s'est très légèrement reprise à 3,1 % en g.a. (3,0 % CVS) et s'est accentuée de 0,9 % par rapport au trimestre précédent. Sur l'ensemb. Les cinq grands travaux économiques de Tsai Ing-Wen 22/08/2016 La transformation en profondeur de l'industrie taïwanaise dans le sens d'une plus grande innovation et d'une montée en gamme technologique, jugée essentielle par la plupart des observateurs pour échapper à la concurrence régionale et notamment chi. Brésil-Brèves économiques et financière- semaine du 12 au 18 août 2016 18/08/2016 Résumé : L'activité se reprend légèrement en juin (+0,2% comparé à mai), en raison de la légère reprise du secteur industriel, et se contracte de -0,5% au T2 2016 (g.t). Le gouvernement revoit à la hausse ses prévisions de croissance pour 20. - Trésor-Éco n°177 - Les aides à l'embauche : un outil efficace de soutien à l'emploi ?
 

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[ www.tutelles.justice.gouv.fr ] Justice / Portail / Tutelles  

- www.tutelles.justice.gouv.fr - Ministere de la Justice Référence: 14626353363993620023 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
 

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[ www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ] L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)  

- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Accidentologie juillet 2016
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Création lotissement "Clos des Roses", lieu-dit "Quartier Les Legets" - Montauroux
- www.var.equipement-agriculture.gouv.fr - 8 bonnes raisons pour réagir rapidement en cas d'inondations Pluies méditerranéennes intenses - Mis à jour le 25/08/2016 25/08/2016 Eau Création lotissement "Clos des Roses", lieu-dit "Quartier Les Legets" - Montauroux 25/08/2016 Sécurité routière Accidentologie juillet 2016
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - 8 bonnes raisons pour réagir rapidement en cas d'inondations Pluies méditerranéennes intenses
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - - Sécurité routière
 

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[ www.var.equipement.gouv.fr ] L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)  

- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Accidentologie juillet 2016
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Création lotissement "Clos des Roses", lieu-dit "Quartier Les Legets" - Montauroux
- www.var.equipement.gouv.fr - 8 bonnes raisons pour réagir rapidement en cas d'inondations Pluies méditerranéennes intenses - Mis à jour le 25/08/2016 25/08/2016 Eau Création lotissement "Clos des Roses", lieu-dit "Quartier Les Legets" - Montauroux 25/08/2016 Sécurité routière Accidentologie juillet 2016
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - 8 bonnes raisons pour réagir rapidement en cas d'inondations Pluies méditerranéennes intenses
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - - Sécurité routière
 

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[ www.var.gouv.fr ] L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)  

- Accidentologie juillet 2016 - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Accidentologie juillet 2016
- Création lotissement "Clos des Roses", lieu-dit "Quartier Les Legets" - Montauroux - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Création lotissement "Clos des Roses", lieu-dit "Quartier Les Legets" - Montauroux
- www.var.gouv.fr - 8 bonnes raisons pour réagir rapidement en cas d'inondations Pluies méditerranéennes intenses - Mis à jour le 25/08/2016 25/08/2016 Eau Création lotissement "Clos des Roses", lieu-dit "Quartier Les Legets" - Montauroux 25/08/2016 Sécurité routière Accidentologie juillet 2016
- Pluies méditerranéennes intenses - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - 8 bonnes raisons pour réagir rapidement en cas d'inondations Pluies méditerranéennes intenses
- Actualités - Sécurité routière - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - - Sécurité routière
 

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[ www.var.pref.gouv.fr ] L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)  

- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Accidentologie juillet 2016
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - Création lotissement "Clos des Roses", lieu-dit "Quartier Les Legets" - Montauroux
- www.var.pref.gouv.fr - 8 bonnes raisons pour réagir rapidement en cas d'inondations Pluies méditerranéennes intenses - Mis à jour le 25/08/2016 25/08/2016 Eau Création lotissement "Clos des Roses", lieu-dit "Quartier Les Legets" - Montauroux 25/08/2016 Sécurité routière Accidentologie juillet 2016
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - 8 bonnes raisons pour réagir rapidement en cas d'inondations Pluies méditerranéennes intenses
- L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83) - - Sécurité routière
 

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[ www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr ] L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)  

- www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016
 

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[ www.vaucluse.equipement.gouv.fr ] L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)  

- www.vaucluse.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016
 

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[ www.vaucluse.gouv.fr ] L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)  

- www.vaucluse.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016
 

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- www.vaucluse.pref.gouv.fr - Mis à jour le 25/08/2016
 

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[ www.videoprotection.interieur.gouv.fr ] Vidéoprotection - Ministère de l'Intérieur  

- www.videoprotection.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Apprentissage - Apprentissage
- www.videoprotection.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Filiere-administrative - Filière administrative
- www.videoprotection.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Filiere-permis-de-conduire-et-securite-routiere - Filière permis de conduire et sécurité routière
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- www.videoprotection.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Le-ministere-recrute/Gendarmerie-nationale - Gendarmerie nationale
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- www.ville.gouv.fr - Hélène Geoffroy rencontre l'ONG Bibliothèques Sans Frontières #Brève : 25/08/2016 Hélène Geoffroy, secrétaire d'État chargée de la Ville, a visité, le 23 août dernier, la base logistique de Bibliothèques Sans Frontières (BSF), située à Épône (78). À Paris, VVV contribue au rapprochement entre la police et les jeunes #Brève : 28/07/2016 Initiation aux gestes de premiers secours, sensibilisation aux risques et dangers d'Internet, tirs à l'arc, escalade ou encore capoeira. À Paris, le (.
 

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