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16CM6740 -- MAPA -- Fournitures : 07/10/2016 Étude, développement et fourniture de bouteilles d'oxygène 1L 300 bars
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2016-35-0005 -- AOO -- Services : 18/10/2016 Abonnement à des prestations de veille réglementaire et de conformité réglementaire (environnement, santé et sécurité au travail), pour l'ensemble des organismes de la Direction générale de l'armement . SIMMAD-16-MPA-020 -- MAPA -- Fournitures : 12/10/2016 Acquisition d'une cuvette de rétention temporaire permettant le lavage d'aéronefs et matériels techniques 424459 -- MAPA -- Services : 10/10/2016 PRODUCTION ET OPTIMISATION DES CONTENUS DITS DE WEBRADIO DE 'DEFENSE MOBILITE' (AGENCE DE RECONVERSION DES PERSONNELS DU MINISTERE DE LA DEFENSE)
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S2A-HMI-2016450006 -- DSD -- Fournitures : 11/10/2016 Fourniture de systèmes de communications sans fil pour hélicoptères et prestations associées
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363964214612 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363971119285 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363981917586
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Référence: 14626353363982795354
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : Diffuser sur Facebook
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Associer sa propre communauté Facebook à l'action Alerte Enlèvement : Chaque administrateur d'une page communauté peut automatiser le message d'Alerte Enlèvement quand l'opération est déclenchée, une annonce sera alors déposée sur la page en question et sera donc visible par tous les fans abonnés à cette dernière. Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363964057120 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363970972657 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363964215608 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363982280290 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363964350968
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Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363971280165 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363982102522 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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Déploiement en Ardèche du dispositif de Téléprotection Grave Danger Le Préfet de l'Ardèche, Alain TRIOLLE et le Procureur de la République, Dominique SENECHAL ont tenu un point presse ce jeudi 8 octobre afin de présenter le dispositif de Téléprotection Grand Danger.
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr
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09/08/2016 RN 102 : fermeture du tunnel de Baza entre octobre 2016 et mars 2017
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Le Préfet de l'Ardèche, Alain TRIOLLE et le Procureur de la République, Dominique SENECHAL ont tenu un point presse ce jeudi 8 octobre afin de présenter le dispositif de Téléprotection Grand Danger. Déploiement en Ardèche du dispositif de Téléprotection Grave Danger
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Mis à jour le 09/08/2016 Pour éviter de nouveaux drames, soyons vigilants ! 09/08/2016 Afin d'agir contre la menace terroriste et lutter contre l'enrôlement djihadiste, chaque citoyen est appelé à être vigilant.
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Ardèche
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Pour éviter de nouveaux drames, soyons vigilants !
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Ardèche
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RN 102 : fermeture du tunnel de Baza entre octobre 2016 et mars 2017
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www.ardeche.equipement.gouv.fr ]
Ardèche
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Déploiement en Ardèche du dispositif de Téléprotection Grave Danger Le Préfet de l'Ardèche, Alain TRIOLLE et le Procureur de la République, Dominique SENECHAL ont tenu un point presse ce jeudi 8 octobre afin de présenter le dispositif de Téléprotection Grand Danger.
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09/08/2016 RN 102 : fermeture du tunnel de Baza entre octobre 2016 et mars 2017
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Le Préfet de l'Ardèche, Alain TRIOLLE et le Procureur de la République, Dominique SENECHAL ont tenu un point presse ce jeudi 8 octobre afin de présenter le dispositif de Téléprotection Grand Danger. Déploiement en Ardèche du dispositif de Téléprotection Grave Danger
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Mis à jour le 09/08/2016 Pour éviter de nouveaux drames, soyons vigilants ! 09/08/2016 Afin d'agir contre la menace terroriste et lutter contre l'enrôlement djihadiste, chaque citoyen est appelé à être vigilant.
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Pour éviter de nouveaux drames, soyons vigilants !
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RN 102 : fermeture du tunnel de Baza entre octobre 2016 et mars 2017
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www.ardeche.pref.gouv.fr ]
Ardèche
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Déploiement en Ardèche du dispositif de Téléprotection Grave Danger Le Préfet de l'Ardèche, Alain TRIOLLE et le Procureur de la République, Dominique SENECHAL ont tenu un point presse ce jeudi 8 octobre afin de présenter le dispositif de Téléprotection Grand Danger.
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www.ardeche.pref.gouv.fr
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09/08/2016 RN 102 : fermeture du tunnel de Baza entre octobre 2016 et mars 2017
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Le Préfet de l'Ardèche, Alain TRIOLLE et le Procureur de la République, Dominique SENECHAL ont tenu un point presse ce jeudi 8 octobre afin de présenter le dispositif de Téléprotection Grand Danger. Déploiement en Ardèche du dispositif de Téléprotection Grave Danger
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Mis à jour le 09/08/2016 Pour éviter de nouveaux drames, soyons vigilants ! 09/08/2016 Afin d'agir contre la menace terroriste et lutter contre l'enrôlement djihadiste, chaque citoyen est appelé à être vigilant.
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Ardèche
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Pour éviter de nouveaux drames, soyons vigilants !
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Ardèche
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RN 102 : fermeture du tunnel de Baza entre octobre 2016 et mars 2017
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www.ardennes.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Allocations pour la diversité dans la fonction publique 2016/2017
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www.ardennes.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 09/08/2016 Allocations pour la diversité dans la fonction publique 2016/2017 09/08/2016 Vous êtes intéressé par les carrières de la fonction publique ? Vous hésitez à vous lancer dans la préparation des concours ? L'allocation pour la diversité vous aide à franchir le pas. Public concerné : étudiants et demandeurs d'emploi titulaires d'un (.
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www.aude.gouv.fr ]
AUDE
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www.aude.gouv.fr
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Afin d'agir contre la menace terroriste et lutter contre l'enrôlement djihadiste, chaque citoyen est appelé à être vigilant. Pour éviter de nouveaux drames, soyons vigilants !
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Mis à jour le 09/08/2016
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Pour éviter de nouveaux drames, soyons vigilants ! - AUDE
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Afin d'agir contre la menace terroriste et lutter contre l'enrôlement djihadiste, chaque citoyen est appelé à être vigilant. Pour éviter de nouveaux drames, soyons vigilants !
[
www.aude.pref.gouv.fr ]
AUDE
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Afin d'agir contre la menace terroriste et lutter contre l'enrôlement djihadiste, chaque citoyen est appelé à être vigilant. Pour éviter de nouveaux drames, soyons vigilants !
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Mis à jour le 09/08/2016
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AUDE
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Afin d'agir contre la menace terroriste et lutter contre l'enrôlement djihadiste, chaque citoyen est appelé à être vigilant. Pour éviter de nouveaux drames, soyons vigilants !
[
www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages est publiée au
journal officiel Après la loi sur la nature de 1976 et la loi sur la reconquête des paysages de 1993, une nouvelle étape est franchie avec la promulgation de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. Elle place la France à l'avant-garde avec de grandes avancées, vers une nouvelle (. Usage du vélo pour les transports du quotidien Évaluation de la politique de développement de leur usage. Les politiques publiques en faveur de l'usage du vélo ont dopé la pratique du vélo pour les déplacements du quotidien en zone urbaine. Leur bilan socioéconomique est positif. Le principal avantage de ces politiques pour la société réside dans (. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 9 août
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www.cete-nord-picardie.equipement.gouv.fr ]
Cerema Nord-Picardie
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29 septembre 2016 : Séminaire "Des ouvrages d'art, générateurs de qualité de vie" - Cerema Nord-Picardie
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Assemblée plénière de la COTITA Nord-Pas de Calais - Picardie - Cerema Nord-Picardie
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Foncier et stratégies foncières, n°46, juillet 2016 - Cerema Nord-Picardie
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Foncier et stratégies foncières, n°46, juillet 2016 LIRE LA SUITE
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div.menu {width: 222px; 29 septembre 2016 : Séminaire "Des ouvrages d'art, générateurs de qualité de vie" 4 août 2016 (mis à jour le 5 août 2016) Comment programmer, concevoir et évaluer ? Séminaire-débat : cité Descartes, Champs-sur-Marne le 29 septembre 2016 de 9H00 à 17H00 amphithéâtre du bâtiment Bienvenue (IFSTTAR) Inscriptions en ligne (. LIRE LA SUITE Assemblée plénière de la COTITA
Nord-Pas de Calais -
Picardie 3 août 2016 (mis à jour le 5 août 2016) Mardi 13 septembre 2016 Lieu : Conseil départemental du Pas-de-
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Picardie sélectionne pour vous les articles relatifs à l'actualité du foncier.
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Trame verte et bleue N° 25, juin-juillet 2016 - Cerema Nord-Picardie
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www.cote-dor.pref.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
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Mis à jour le 09/08/2016 Afin d'agir contre la menace terroriste et lutter contre l'enrôlement djihadiste, chaque citoyen est appelé à être vigilant. Pour éviter de nouveaux drames, soyons vigilants !
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Services Etat Côte-d'Or
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Afin d'agir contre la menace terroriste et lutter contre l'enrôlement djihadiste, chaque citoyen est appelé à être vigilant. Pour éviter de nouveaux drames, soyons vigilants !
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Ces données proposent un lien pour se connecter à la fiche des nécropoles nationales de la base de données MémorialGenWeb. Cette fiche indique la liste de tous les soldats inhumés . Liste des nécropoles nationales
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Inventaire des pelouses et pelouses relictuelles dans la Parc naturel régional de la Montagne de
Reims. Pelouses relictuelles
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Statistiques Action Sociale Statistiques de fréquentation du CIAS (
Bar-le-Duc et Ligny-en-Barrois), ainsi que des aides financières délivrées par le service SILO
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www.data.gouv.fr
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Liste des nécropoles nationales Ces données proposent un lien pour se connecter à la fiche des nécropoles nationales de la base de données MémorialGenWeb. Cette fiche indique la liste de tous les soldats inhumés . Quotidienne
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Pelouses relictuelles Inventaire des pelouses et pelouses relictuelles dans la Parc naturel régional de la Montagne de
Reims.
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Statistiques Action Sociale Statistiques de fréquentation du CIAS (
Bar-le-Duc et Ligny-en-Barrois), ainsi que des aides financières délivrées par le service SILO Intercommunalité française (EPCI)
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Allonger la durée de vie des produits - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lundi 08 Aout 2016
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Greentech verte : découvrez les projets lauréats de l'appel à projets "Jeunes pousses" - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Greentech verte : découvrez les projets lauréats de l'appel à projets "Jeunes pousses"
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www.developpement-durable.gouv.fr
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Greentech verte : découvrez les projets lauréats de l'appel à projets "Jeunes pousses" Le succès de l'appel à projets "Jeunes pousses de la Green Tech verte" a dépassé les prévisions initiales : près de 120 candidatures ont été déposées sur la plateforme dédiée et 37 projets ont été retenus. Découvrez les projets lauréats. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 9 août 2016 La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages est publiée : une nouvelle harmonie entre la nature et les humains 3 août 2016 Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 5 août
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La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages est publiée au
journal officiel Après la loi sur la nature de 1976 et la loi sur la reconquête des paysages de 1993, une nouvelle étape est franchie avec la promulgation de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. Elle place la France à l'avant-garde avec de grandes avancées, vers une nouvelle harmonie entre la nature et les humains. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Une loi pour la reconquête de la biodiversité
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La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages est publiée : une nouvelle harmonie entre la nature et les humains - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages est publiée : une nouvelle harmonie entre la nature et les humains
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La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages est publiée au journal officiel - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages est publiée au
journal officiel
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Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Une loi pour la reconquête de la biodiversité
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Usage du vélo pour les transports du quotidien - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Usage du vélo pour les transports du quotidien
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Greentech verte : découvrez les projets lauréats de l'appel à projets "Jeunes pousses" - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Greentech verte : découvrez les projets lauréats de l'appel à projets "Jeunes pousses"
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www.developpementdurable.gouv.fr
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Greentech verte : découvrez les projets lauréats de l'appel à projets "Jeunes pousses" Le succès de l'appel à projets "Jeunes pousses de la Green Tech verte" a dépassé les prévisions initiales : près de 120 candidatures ont été déposées sur la plateforme dédiée et 37 projets ont été retenus. Découvrez les projets lauréats. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 9 août 2016 La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages est publiée : une nouvelle harmonie entre la nature et les humains 3 août 2016 Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 5 août
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La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages est publiée : une nouvelle harmonie entre la nature et les humains
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www.douane.gouv.fr ]
Douane.gouv.fr - Site officiel de la douane française
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www.douane.gouv.fr
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Commerce extérieur de marchandises de la France : déficit de -3,4 milliards d'euros en juin 2016.
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www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr ]
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7 juillet 2016 : Comité départemental canicule
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- Conseils à la population
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Afin d'agir contre la menace terroriste et lutter contre l'enrôlement djihadiste, chaque citoyen est appelé à être vigilant. Pour éviter de nouveaux drames, soyons vigilants !
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Arrêté Préfectoral du 4 août 2016 portant sur la restriction de certains usages de l'eau dans le département de la Drôme + annexes Sécheresse : Restriction des usages de l'eau - Arrêté du 4 août 2016 08/07/2016 Conseils à la population 7 juillet 2016 : Comité départemental canicule
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Arrêté Préfectoral du 4 août 2016 portant sur la restriction de certains usages de l'eau dans le département de la Drôme + annexes Sécheresse : Restriction des usages de l'eau - Arrêté du 4 août 2016
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www.ecologie.gouv.fr ]
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Greentech verte : découvrez les projets lauréats de l'appel à projets "Jeunes pousses"
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Greentech verte : découvrez les projets lauréats de l'appel à projets "Jeunes pousses" Le succès de l'appel à projets "Jeunes pousses de la Green Tech verte" a dépassé les prévisions initiales : près de 120 candidatures ont été déposées sur la plateforme dédiée et 37 projets ont été retenus. Découvrez les projets lauréats. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 9 août 2016 La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages est publiée : une nouvelle harmonie entre la nature et les humains 3 août 2016 Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 5 août
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François Hollande @fhollande 1ère médaille d'or ! Formidable équipe de France d'équitation, championne olympique du concours complet ! Félicitations aux 4 cavaliers ! Publié le 09 Août 2016 Partager sur :
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www.emploidesseniors.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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www.equipement.gouv.fr/Greentech-verte-decouvrez-les.html
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Greentech verte : découvrez les projets lauréats de l'appel à projets "Jeunes pousses"
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Greentech verte : découvrez les projets lauréats de l'appel à projets "Jeunes pousses" Le succès de l'appel à projets "Jeunes pousses de la Green Tech verte" a dépassé les prévisions initiales : près de 120 candidatures ont été déposées sur la plateforme dédiée et 37 projets ont été retenus. Découvrez les projets lauréats. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 9 août 2016 La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages est publiée : une nouvelle harmonie entre la nature et les humains 3 août 2016 Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 5 août
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La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages est publiée au
journal officiel Après la loi sur la nature de 1976 et la loi sur la reconquête des paysages de 1993, une nouvelle étape est franchie avec la promulgation de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. Elle place la France à l'avant-garde avec de grandes avancées, vers une nouvelle harmonie entre la nature et les humains. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter !
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Une loi pour la reconquête de la biodiversité
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www.equipement.gouv.fr/La-loi-pour-la-reconquete-de-la,48330.html
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La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages est publiée : une nouvelle harmonie entre la nature et les humains
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www.equipement.gouv.fr/La-loi-pour-la-reconquete-de-la,48332.html
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La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages est publiée au
journal officiel
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www.equipement.gouv.fr/-Projet-de-loi-pour-la-reconquete-.html
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Une loi pour la reconquête de la biodiversité
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www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Allocation pour la diversité dans la fonction publique Une aide de 2000âé- pour préparer les concours Les allocations pour la diversité dans la fonction publique vont être mises en place pour la 10ème année consécutive. Au total, 203 allocations seront attribuées pour la région
Auvergne-
Rhône-Alpes, soit (...)
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www.haute-loire.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 09/08/2016 Une aide de 2000âé- pour préparer les concours Les allocations pour la diversité dans la fonction publique vont être mises en place pour la 10ème année consécutive. Au total, 203 allocations seront attribuées pour la région
Auvergne-
Rhône-Alpes, soit (. Allocation pour la diversité dans la fonction publique
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www.innovation.gouv.fr ]
Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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www.innovation.gouv.fr
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Date d'impression : 09.08.16 Personnels en situation de handicap
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Journées européennes du patrimoine au ministère
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www.institut.minefi.gouv.fr ]
IGPDE - Institut de gestion publique et du développement économique : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.institut.minefi.gouv.fr/igpde/rencontres-economiques-en-septembre
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- 09/08/2016 Rencontres économiques en septembre
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www.institut.minefi.gouv.fr
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Le rapport annuel d'activité 2015 vient de paraitre Télécharger le rapport annuel d'activité de l'IGPDE (disponible en PDF) Le numérique, quelles promesses pour la croissance ? (13 septembre), en savoir plus, s'inscrire à la conférence
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Rencontres économiques le 13 septembre 2016 Cette rencontre aura pour thème Le numérique, quelles promesses pour la croissance ? En savoir plus S'inscrire en ligne Rencontres économiques en septembre 09/08/2016
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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www.landes.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
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www.landes.gouv.fr
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Mis à jour le 09/08/2016 Actualités Sécurité routière : les infractions pour vitesse excessive et alcoolémie trop nombreuses
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www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
internet services Etat du Lot-et-Garonne
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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Guichets « cartes grises » et « permis de conduire » : horaires particuliers d'ouverture mois d'Août
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internet services Etat du Lot-et-Garonne
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RAPPEL Les demandes de certificats d'immatriculation et de permis de conduire peuvent être adressées par voie postale. Cette procédure, fortement conseillée, n'entraîne aucune incidence sur les délais de délivrance des titres. Pour plus d'informations (...)
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www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr
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Guichets « cartes grises » et « permis de conduire » : horaires particuliers d'ouverture mois d'Août
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Mis à jour le 09/08/2016 Les demandes de certificats d'immatriculation et de permis de conduire peuvent être adressées par voie postale. Cette procédure, fortement conseillée, n'entraîne aucune incidence sur les délais de délivrance des titres. Pour plus d'informations (. Guichets « cartes grises » et « permis de conduire » : horaires particuliers d'ouverture mois d'Août
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www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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www.maine-et-loire.gouv.fr
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Mis à jour le 09/08/2016
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www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.mariage.gouv.fr
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Référence: 14626353363963653068
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Référence: 14626353363963925164
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Référence: 14626353363964233108
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Référence: 14626353363971005853
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Référence: 14626353363971595009
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Bienvenue sur le site de la Miviludes : Miviludes
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Consultez nos informations S'informer Soyez attentif(ve). Informez vous sur les risques et les dangers auxquels vous exposent les dérives sectaires. Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? Comment la détecter ? Où la déceler ? Que dit la loi ? Vos questions, nos réponses Obtenir l'avis de la Miviludes Ne restez pas isolé(e). Rapprochez vous des personnes qui sauront vous conseiller et vous assister. Qui contacter dans votre région ? Conseils et principes de prudence Vous souhaitez nous faire part d'une situation à risque. N'hésitez pas à intervenir. Quelle instance saisir ? Aider un proche en difficulté Informer la Miviludes d'une dérive sectaire Actualités Serge Blisko, invité de RFI, le 30 juin Le 01/07/2016 - Évènements Serge Blisko, intervenant au séminaire de l'INHESJ le 29 juin Le 01/07/2016 - Colloques et séminaires Voir toutes les actualités Publications Voir la publication Voir la publication Voir la publication
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Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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La Gendarmerie du Var sur Facebook Infos routières, Actus, Carrières Tunnels de
Toulon : infos utiles et sécurité Informations pratiques et consignes de sécurité Permis de conduire à 1 par jour : auto-écoles Les auto-écoles concernées par ce programme dans le Var (la dernière mise à jour) Portail des Permis de conduire / ANTS Résultats d'examens, nouveau permis, solde de points, perte/vol, démarches et questions liées au permis La MSR-Var recrute des bénévoles (IDSR) Les IDSR participent aux actions de prévention de la MSR-Var. Association "Vivr'Handi" Association qui intervient aux côtés de la MSR-Var Association "Handi Roue Libre" Association qui intervient aux côtés de la MSR-Var Association "Alcool, Vitesse et Contresens" Association qui intervient aux côtés de la MSR-Var
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr
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53/109 Accès à l'emploi 22/109 Action collective 10/109 Activité partielle 21/109 Alternance 27/109 Apprentissage 46/109 Chômage 33/109 Compétitivité 6/109 Concurrence 10/109 Conseiller du salarié 26/109 Consommation 28/109 Contrat de génération 11/109 Dialogue social 48/109 Droit du travail 31/109 Emploi d'avenir 109/109 Entreprise 6/109 Europe 15/109 Exportation 7/109 Fonds social européen 105/109 Formation professionnelle 6/109 GPEC 96/109 Industrie 50/109 Innovation 22/109 Insertion 75/109 Inspection du travail 9/109 Intelligence économique 12/109 investissement 9/109 Jeunes 10/109 Métrologie 9/109 Mutation économique 5/109 Organisation des services 3/109 Prévention 10/109 Rupture conventionnelle 69/109 Santé au travail 3/109 Securité travail 4/109 Senior 10/109 Services à la personne 3/109 Statistiques 9/109 Tourisme
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67/121 Accès à l'emploi 35/121 Action collective 8/121 Activité partielle 28/121 Alternance 32/121 Apprentissage 56/121 Chômage 41/121 Compétitivité 12/121 Concurrence 8/121 Conseiller du salarié 36/121 Consommation 36/121 Contrat de génération 16/121 Dialogue social 53/121 Droit du travail 46/121 Emploi d'avenir 121/121 Entreprise 10/121 Europe 20/121 Exportation 13/121 Fonds social européen 106/121 Formation professionnelle 8/121 GPEC 104/121 Industrie 65/121 Innovation 31/121 Insertion 64/121 Inspection du travail 12/121 Intelligence économique 12/121 investissement 12/121 Jeunes 8/121 Métrologie 12/121 Mutation économique 7/121 Organisation des services 4/121 Prévention 8/121 Rupture conventionnelle 45/121 Santé au travail 4/121 Securité travail 4/121 Senior 8/121 Services à la personne 4/121 Statistiques 12/121 Tourisme
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76/157 Accès à l'emploi 41/157 Action collective 15/157 Activité partielle 37/157 Alternance 43/157 Apprentissage 71/157 Chômage 53/157 Compétitivité 12/157 Concurrence 15/157 Conseiller du salarié 50/157 Consommation 44/157 Contrat de génération 26/157 Dialogue social 73/157 Droit du travail 50/157 Emploi d'avenir 157/157 Entreprise 10/157 Europe 27/157 Exportation 13/157 Fonds social européen 146/157 Formation professionnelle 11/157 GPEC 136/157 Industrie 82/157 Innovation 31/157 Insertion 107/157 Inspection du travail 16/157 Intelligence économique 15/157 investissement 15/157 Jeunes 10/157 Métrologie 17/157 Mutation économique 13/157 Organisation des services 5/157 Prévention 15/157 Rupture conventionnelle 73/157 Santé au travail 5/157 Securité travail 9/157 Senior 15/157 Services à la personne 5/157 Statistiques 15/157 Tourisme
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80/165 Accès à l'emploi 38/165 Action collective 12/165 Activité partielle 35/165 Alternance 46/165 Apprentissage 70/165 Chômage 56/165 Compétitivité 10/165 Concurrence 12/165 Conseiller du salarié 45/165 Consommation 41/165 Contrat de génération 21/165 Dialogue social 58/165 Droit du travail 49/165 Emploi d'avenir 150/165 Entreprise 10/165 Europe 25/165 Exportation 12/165 Fonds social européen 165/165 Formation professionnelle 10/165 GPEC 143/165 Industrie 80/165 Innovation 25/165 Insertion 95/165 Inspection du travail 15/165 Intelligence économique 21/165 investissement 15/165 Jeunes 10/165 Métrologie 15/165 Mutation économique 10/165 Organisation des services 5/165 Prévention 12/165 Rupture conventionnelle 84/165 Santé au travail 5/165 Securité travail 7/165 Senior 12/165 Services à la personne 5/165 Statistiques 15/165 Tourisme
[
www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL des Pays de la Loire
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Bulletins hydrologiques 2016 - DREAL des Pays de la Loire
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Bulletins hydrologiques 2016
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www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 9 août
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Bulletins hydrologiques 2016 9 août 2016 L'été a tardé à s'installer sur la région. Le déficit pluviométrique du mois de juillet n'empêche pas les nappes et retenues de présenter des niveaux supérieurs ou proches de la normale. Les débits des rivières sont plus contrastés, mais seules les rivières réactives sur les sols les plus asséchés présentent des débits inférieurs à la moyenne. Les départements 44, 49 et 85 ont pris des mesures de limitation des prélèvements.
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Indicateurs et séries statistiques des transports - Données conjoncturelles (mensuelles et trimestrielles) 9 août 2016 Cet article propose une série d'indicateurs conjoncturels sur les transports, actualisés le deuxième mardi de chaque mois. Provenant de sources diverses, les données portent sur la démographie des entreprises de transport, les demandeurs d'emploi, les immatriculations de véhicules, les trafics aéroportuaires, les flux routiers et portuaires, etc. Dernière mise à jour : 9 août 2016.
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
-
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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35/86 Accès à l'emploi 3/86 Action collective 3/86 Activité partielle 66/86 Agriculture 3/86 Alternance 22/86 Chômage 16/86 Compétitivité 15/86 Contrat de génération 3/86 Discrimination 34/86 Droit du travail 16/86 Entreprise 6/86 Exportation 19/86 Financement des entreprises 86/86 Formation professionnelle 7/86 Handicap 4/86 Industrie 10/86 Innovation 3/86 Insertion 9/86 Inspection du travail 6/86 Intelligence économique 3/86 investissement 18/86 Jeunes 15/86 Mutation économique 11/86 Prévention 12/86 Saisonniers 34/86 Santé au travail 6/86 Senior 29/86 Tourisme
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37/87 Accès à l'emploi 2/87 Action collective 2/87 Activité partielle 77/87 Agriculture 5/87 Alternance 25/87 Chômage 9/87 Compétitivité 13/87 Contrat de génération 2/87 Discrimination 24/87 Droit du travail 7/87 Entreprise 4/87 Exportation 11/87 Financement des entreprises 87/87 Formation professionnelle 4/87 Handicap 2/87 Industrie 6/87 Innovation 7/87 Insertion 6/87 Inspection du travail 4/87 Intelligence économique 2/87 investissement 15/87 Jeunes 10/87 Mutation économique 12/87 Prévention 11/87 Saisonniers 34/87 Santé au travail 4/87 Senior 20/87 Tourisme
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41/100 Accès à l'emploi 3/100 Action collective 3/100 Activité partielle 83/100 Agriculture 5/100 Alternance 25/100 Chômage 18/100 Compétitivité 21/100 Contrat de génération 3/100 Discrimination 33/100 Droit du travail 20/100 Entreprise 6/100 Exportation 23/100 Financement des entreprises 100/100 Formation professionnelle 9/100 Handicap 3/100 Industrie 11/100 Innovation 9/100 Insertion 10/100 Inspection du travail 8/100 Intelligence économique 3/100 investissement 23/100 Jeunes 14/100 Mutation économique 9/100 Prévention 11/100 Saisonniers 42/100 Santé au travail 8/100 Senior 31/100 Tourisme
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51/109 Accès à l'emploi 3/109 Action collective 3/109 Activité partielle 91/109 Agriculture 6/109 Alternance 33/109 Chômage 16/109 Compétitivité 20/109 Contrat de génération 3/109 Discrimination 29/109 Droit du travail 14/109 Entreprise 6/109 Exportation 20/109 Financement des entreprises 109/109 Formation professionnelle 7/109 Handicap 3/109 Industrie 11/109 Innovation 6/109 Insertion 6/109 Inspection du travail 7/109 Intelligence économique 3/109 investissement 19/109 Jeunes 13/109 Mutation économique 11/109 Prévention 10/109 Saisonniers 39/109 Santé au travail 7/109 Senior 33/109 Tourisme
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58/117 Accès à l'emploi 3/117 Action collective 3/117 Activité partielle 102/117 Agriculture 8/117 Alternance 36/117 Chômage 19/117 Compétitivité 22/117 Contrat de génération 3/117 Discrimination 27/117 Droit du travail 16/117 Entreprise 6/117 Exportation 23/117 Financement des entreprises 117/117 Formation professionnelle 8/117 Handicap 3/117 Industrie 13/117 Innovation 8/117 Insertion 8/117 Inspection du travail 7/117 Intelligence économique 3/117 investissement 23/117 Jeunes 16/117 Mutation économique 13/117 Prévention 9/117 Saisonniers 40/117 Santé au travail 7/117 Senior 39/117 Tourisme
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www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
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bouee de mesure de houle a la. En savoir plus La balise à flotteur n°8 du port. Ttt avurnav local
toulon 2258/16 provence port petrolier de fos En savoir plus
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DST PAS DE
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calais presence d'une nouvelle obstruction: 1 ancre a la position. En savoir plus
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LA LOIRE - TERMINAL METHANIER DE MONTOIR Yeu - la loire - terminal methanier de montoir les navigateurs sont informes de travaux au. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Arrêté préfectoral n° 77/2016 Réglementant temporairement les activités nautiques dans la rade de ouistreham à l'occasion du. Antifer - barfleur les navigateurs sont informes que la bouee cardinale nord basse du renier. En savoir plus Arrêté préfectoral n 191/2016 réglementant la navigation, le. En savoir plus THEOULE SUR MER - ZONE INTERDITE mouillage du batiment -uss mount whitney- du 14 aout au 18 aout 2016 dans le golfe de la. En savoir plus CANNES - MISE EN SEVICE D'UN FEU Mise en service d un feu blanc sur le train de ponton dans le n-e du secant de cannes. En savoir plus
MARSEILLE - TRAVAUX PORTUAIRES des travaux de confortement et d amenagement de la digue j4 debuteront le 18 juillet et. En savoir plus
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TIRS EN ' D 16C ' Yeu - iroise - glenan tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants. En savoir plus ILE D'OLERON - BOYARDVILLE - LA. Rochebonne - ile d'oleron - boyardville - la perrotine la marque speciale cote nord est. En savoir plus Une embarcation semi-rigide en. Le lundi 08 août 2016 vers 19h, le
centre régional opérationnel de. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Casquets - granville les navigateurs sont informes de la presence d'apparaux de peche. ABORDS DE SETE ET BASSIN DE THAU Avis d'incident feu eteint pour le feu tribords de la jetee est du port de. En savoir plus ANNEXE A LA DERIVE DE COULEUR GRISE Avurnav local
toulon 2559/16 provence - cap camarat / pampelonne annexe a la derive de. En savoir plus PALANGRE A LA DERIVE Avurnav local
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MARSEILLE - TRAVAUX PORTUAIRES
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Arrêté préfectoral n° 77/2016 Réglementant temporairement les activités nautiques dans la rade de ouistreham à l'occasion du. En savoir plus Antifer - barfleur les navigateurs sont informes que la bouee cardinale nord basse du renier. En savoir plus Arrêté préfectoral n 191/2016 réglementant la navigation, le. En savoir plus THEOULE SUR MER - ZONE INTERDITE mouillage du batiment -uss mount whitney- du 14 aout au 18 aout 2016 dans le golfe de la. En savoir plus CANNES - MISE EN SEVICE D'UN FEU Mise en service d un feu blanc sur le train de ponton dans le n-e du secant de cannes. En savoir plus
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La préfecture de la Sarthe
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Calendrier d'envoi des avis des impôts des particuliers 2016
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En Sarthe, la baisse des niveaux des cours d'eau se fait sentir sur deux bassins versants : La Braye et la Vègre. Compte tenu des niveaux observés, ces deux cours d'eau ainsi que leurs affluents nécessitent une attention particulière. Sécheresse en Sarthe : appel à la vigilance sur le département
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Mis à jour le 09/08/2016 Calendrier d'envoi des avis des impôts des particuliers 2016 09/08/2016 A compter de cette année, l'avis de situation fiscale déclarative (ASDIR) remplace les avis de non imposition pour les usagers " non imposables " ou " restituables " après calcul de leur impôt. autres actualités 27/07/2016
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En Sarthe, la baisse des niveaux des cours d'eau se fait sentir sur deux bassins versants : La Braye et la Vègre. Compte tenu des niveaux observés, ces deux cours d'eau ainsi que leurs affluents nécessitent une attention particulière. Sécheresse en Sarthe : appel à la vigilance sur le département
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Calendrier d'envoi des avis des impôts des particuliers 2016 - La préfecture de la Sarthe
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Calendrier d'envoi des avis des impôts des particuliers 2016
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En Sarthe, la baisse des niveaux des cours d'eau se fait sentir sur deux bassins versants : La Braye et la Vègre. Compte tenu des niveaux observés, ces deux cours d'eau ainsi que leurs affluents nécessitent une attention particulière. Sécheresse en Sarthe : appel à la vigilance sur le département
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Mis à jour le 09/08/2016 Calendrier d'envoi des avis des impôts des particuliers 2016 09/08/2016 A compter de cette année, l'avis de situation fiscale déclarative (ASDIR) remplace les avis de non imposition pour les usagers " non imposables " ou " restituables " après calcul de leur impôt. autres actualités 27/07/2016
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Sécheresse en Sarthe : appel à la vigilance sur le département - La préfecture de la Sarthe
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En Sarthe, la baisse des niveaux des cours d'eau se fait sentir sur deux bassins versants : La Braye et la Vègre. Compte tenu des niveaux observés, ces deux cours d'eau ainsi que leurs affluents nécessitent une attention particulière. Sécheresse en Sarthe : appel à la vigilance sur le département
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Calendrier d'envoi des avis des impôts des particuliers 2016
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En Sarthe, la baisse des niveaux des cours d'eau se fait sentir sur deux bassins versants : La Braye et la Vègre. Compte tenu des niveaux observés, ces deux cours d'eau ainsi que leurs affluents nécessitent une attention particulière. Sécheresse en Sarthe : appel à la vigilance sur le département
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En Sarthe, la baisse des niveaux des cours d'eau se fait sentir sur deux bassins versants : La Braye et la Vègre. Compte tenu des niveaux observés, ces deux cours d'eau ainsi que leurs affluents nécessitent une attention particulière. Sécheresse en Sarthe : appel à la vigilance sur le département
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Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Sénat
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Biodiversité, nature et paysages 8 août - Le Président de la République a promulgué la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. Biodiversité, nature et paysages [En savoir plus]
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Loi travail : nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs ? - Sénat
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Loi travail 8 août - Le Président de la République a promulgué la loi relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels. Loi travail
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Loi travail 8 août - Le Président de la République a promulgué la loi relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels. Biodiversité, nature et paysages 8 août - Le Président de la République a promulgué la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. [En savoir plus] Biodiversité, nature et paysages 8 août - Le Président de la République a promulgué la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. Loi travail 8 août - Le Président de la République a promulgué la loi relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels.
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Amazon Etude et rapport internes :
Marseille : Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement
Provence-Alpes-Côte d'Azur : 2016 L'Eau en
Provence-Alpes-Côte d'Azur : Bulletin de situation hydrologique de la DREAL PACA, n° 211, mai 2016 Les niveaux sont encore bas; La météo a été plutôt contrastée en ce mois de mai : sur la moitié sud de la région PACA, les précipitations mensuelles ont été faibles (entre 20 et 75 mm), tandis qu'au nord, le cumul des pluies est p...
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L'Eau en
Provence-Alpes-Côte d'Azur : Bulletin de situation hydrologique de la DREAL PACA, n° 211, mai 2016 Etude et rapport internes :
Marseille : Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement
Provence-Alpes-Côte d'Azur : 2016 Les niveaux sont encore bas; La météo a été plutôt contrastée en ce mois de mai : sur la moitié sud de la région PACA, les précipitations mensuelles ont été faibles (entre 20 et 75 mm), tandis qu'au nord, le cumul des pluies est p.
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Plan de Prévention des Risques d'Inondation de Macouria du 09 juillet 2002 et modification du 22 avril 2013 Etude et rapport internes : DEAL
GUYANE : 2002 L''État et les communes ont des responsabilités respectives en matière de prévention des risques naturels dans le cadre de la gestion et de l''aménagement de l''espace. Les maires ont l''obligation d''informer le représentant de l.
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www.ssi.gouv.fr ]
Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information
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www.ssi.gouv.fr/guide/recommandations-et-methodologie-pour-le-nettoyage-dune-politique-de-filtrage-reseau-dun-pare-feu/
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Recommandations et méthodologie pour le nettoyage d'une politique de filtrage réseau d'un pare-feu
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Recommandations et méthodologie pour le nettoyage d'une politique de filtrage réseau d'un pare-feu Publié le 9 août 2016 Ce document s'incrit dans la suite logique d'une précédente publication ANSSI intitulée Recommandations pour la définition d'une politique de filtrage réseau d'un pare-feu. Il a pour objectif de proposer un cadre permettant « d'assainir » la politique de filtrage réseau d'un pare-feu d'interconnexion dont la maîtrise ou la compréhension n'est plus garantie. Les pare-feux ont [.
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www.strategie.gouv.fr ]
France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
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Emplois : il ne faut pas encore.
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Travailleurs saisonniers, un.
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www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.temps.travail.gouv.fr
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9.08 14:45 Vous recherchez une offre d'emploi en #Apprentissage ? Rendez-vous ici ðŸ`ë t.co/VWFzY10Clr #emploi ðŸ'¼ t.co/02aYY9B9Ii
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www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.textes.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363963666540
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Référence: 14626353363964365924
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Référence: 14626353363971455701
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Référence: 14626353363975847647
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Référence: 14626353363982158206
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Référence: 14626353363982506054
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www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.travailler-mieux.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
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www.tutelles.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363963666892
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Référence: 14626353363964365972
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Référence: 14626353363971151193
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Référence: 14626353363971327029
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Référence: 14626353363975713947
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Référence: 14626353363976169115
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www.var.equipement.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Artifices et pyrotechnie sous réglementation Toute utilisation d'artifices et d'articles pyrotechniques est interdite pour les particuliers du dimanche 7 août 2016 minuit au dimanche 18 septembre inclus.
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Toute utilisation d'artifices et d'articles pyrotechniques est interdite pour les particuliers du dimanche 7 août 2016 minuit au dimanche 18 septembre inclus. Artifices et pyrotechnie sous réglementation
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Artifices et pyrotechnie sous réglementation Toute utilisation d'artifices et d'articles pyrotechniques est interdite pour les particuliers du dimanche 7 août 2016 minuit au dimanche 18 septembre inclus.
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Vie publique : au coeur du débat public
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reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, Agence française pour la biodiversité. Loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
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Loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
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nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs, loi travail, myriam El Khomri. Loi du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels - Panorama des
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Loi du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels
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9/08 : Loi du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels 9/08 : Loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages Loi du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels Loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le mardi 09 août 2016 à 09h57 Actualisation le mardi 09 août 2016 à 09h57 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 09 août 2016 à 16h00 Carte de référence : 09082016_10 Bulletin publié le : 09/08/2016 à 09:57:33 Prochain bulletin publié au plus tard le : 09/08/2016 à 16:00:00 Actualisation le mardi 09 août 2016 à 09h57
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Actualisation le mardi 09 août 2016 à 16h09 Actualisation le mardi 09 août 2016 à 16h09 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 10 août 2016 à 10h00 Carte de référence : 09082016_16 Bulletin publié le : 09/08/2016 à 16:09:45 Prochain bulletin publié au plus tard le : 10/08/2016 à 10:00:00 Actualisation le mardi 09 août 2016 à 16h09
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le mardi 09 août 2016 à 09h57 Actualisation le mardi 09 août 2016 à 09h57 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 09 août 2016 à 16h00 Carte de référence : 09082016_10 Bulletin publié le : 09/08/2016 à 09:57:33 Prochain bulletin publié au plus tard le : 09/08/2016 à 16:00:00 Actualisation le mardi 09 août 2016 à 09h57
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Actualisation le mardi 09 août 2016 à 16h09 Actualisation le mardi 09 août 2016 à 16h09 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 10 août 2016 à 10h00 Carte de référence : 09082016_16 Bulletin publié le : 09/08/2016 à 16:09:45 Prochain bulletin publié au plus tard le : 10/08/2016 à 10:00:00 Actualisation le mardi 09 août 2016 à 16h09
