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ADO JUSTICE
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363960280472 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363960014736
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Référence: 14626353363971489319
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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Mis à jour le 04/08/2016 Cinq départements, dont l'Ain, sont placés en vigilance orange/orages ce jeudi 4 août 2016 à partir de 16h. La fin de cet épisode orageux est prévue le 05 août à 00h. Vigilance météorologique orange/orages sur le département de l'Ain
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Cinq départements, dont l'Ain, sont placés en vigilance orange/orages ce jeudi 4 août 2016 à partir de 16h. La fin de cet épisode orageux est prévue le 05 août à 00h. Vigilance météorologique orange/orages sur le département de l'Ain
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www.ain.equipement.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Mis à jour le 04/08/2016 Cinq départements, dont l'Ain, sont placés en vigilance orange/orages ce jeudi 4 août 2016 à partir de 16h. La fin de cet épisode orageux est prévue le 05 août à 00h. Vigilance météorologique orange/orages sur le département de l'Ain
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Cinq départements, dont l'Ain, sont placés en vigilance orange/orages ce jeudi 4 août 2016 à partir de 16h. La fin de cet épisode orageux est prévue le 05 août à 00h. Vigilance météorologique orange/orages sur le département de l'Ain
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www.ain.pref.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Mis à jour le 04/08/2016 Cinq départements, dont l'Ain, sont placés en vigilance orange/orages ce jeudi 4 août 2016 à partir de 16h. La fin de cet épisode orageux est prévue le 05 août à 00h. Vigilance météorologique orange/orages sur le département de l'Ain
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Cinq départements, dont l'Ain, sont placés en vigilance orange/orages ce jeudi 4 août 2016 à partir de 16h. La fin de cet épisode orageux est prévue le 05 août à 00h. Vigilance météorologique orange/orages sur le département de l'Ain
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Associer sa propre communauté Facebook à l'action Alerte Enlèvement : Chaque administrateur d'une page communauté peut automatiser le message d'Alerte Enlèvement quand l'opération est déclenchée, une annonce sera alors déposée sur la page en question et sera donc visible par tous les fans abonnés à cette dernière. Imprimer la page pied de page
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 04 octobre 2011 Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif de diffusion des alertes sur le site Facebook Pour devenir relais de l'alerte sur Facebook: www.facebook.com/alerte.enlevement Une page Facebook est dédiée au dispositif Alerte Enlèvement : Tous les utilisateurs Facebook ont la possibilité de devenir relais de l'opération en devenant fan de la page, puis en consultant l'onglet « Devenez relais ». 3 options sont disponibles : Envoyez des invitations à ses contacts afin qu'ils deviennent eux aussi fans de la page Alerte Enlèvement. Publier l'alerte directement sur son mur :
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363966868509 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363971667387 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 août
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Ordonnance PPRT : une mise en oeuvre des Plans de Prévention des Risques Technologiques facilitée 18 juillet 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 août 2030
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Statistiques trimestrielles de la construction de locaux non résidentiels 2016 5 juillet 2016 (mis à jour le 4 août 2016) La construction de locaux à fin juin 2016 La construction de locaux à fin mars 2016 Statistiques trimestrielles de la construction de logements 2016 5 juillet 2016 (mis à jour le 4 août 2016) La construction de logements à fin juin 2016 La construction de logements à fin mars 2016
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Ordonnance PPRT : une mise en oeuvre des Plans de Prévention des Risques Technologiques facilitée
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Ordonnance PPRT : une mise en oeuvre des Plans de Prévention des Risques Technologiques facilitée 18 juillet 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 août 2030
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Statistiques trimestrielles de la construction de locaux non résidentiels 2016 5 juillet 2016 (mis à jour le 4 août 2016) La construction de locaux à fin juin 2016 La construction de locaux à fin mars 2016 Statistiques trimestrielles de la construction de logements 2016 5 juillet 2016 (mis à jour le 4 août 2016) La construction de logements à fin juin 2016 La construction de logements à fin mars 2016
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Ordonnance PPRT : une mise en oeuvre des Plans de Prévention des Risques Technologiques facilitée
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Statistiques trimestrielles de la construction de locaux non résidentiels 2016
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Annuaires
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Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires
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Etablissements pénitentiaires
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Annuaires et contacts de la DPJJ
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363971328007 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363966732029
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Référence: 14626353363971492107
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363966870377 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363971669399 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Ardèche
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Alerte L'Ardèche placée en vigilance orange pour un épisode orageux
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Alerte L'Ardèche placée en vigilance orange pour un épisode orageux et vigilance jaune pour montée rapide des eaux Météo-France a classé le département de l'Ardèche en vigilance orange pour un épisode « orageux » à partir de la fin d'après-midi, jusqu'en fin de soirée. Le service de vigilance des crues a placé en vigilance jaune pour montée rapide des eaux, les cours d'eau : Doux, Cance, Ay, Ouvèze, Eyrieux et Ardèche amont. Présentation des chiffres de la sécurité routière pour l'Ardèche 04/08/2016 Bilan au 4 août 2016 22/07/2016 Le préfet de l'Ardèche appelle les usagers de la route à la plus grande vigilance
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Météo-France a classé le département de l'Ardèche en vigilance orange pour un épisode « orageux » à partir de la fin d'après-midi, jusqu'en fin d'après-midi. L'Ardèche placée en vigilance orange pour un épisode orageux 22/07/2016 Intégrer la réserve opérationnelle
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Mis à jour le 04/08/2016
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Ardèche
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L'Ardèche placée en vigilance orange pour un épisode orageux et vigilance jaune pour montée rapide des eaux
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Ardèche
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L'Ardèche placée en vigilance orange pour un épisode orageux Météo-France a classé le département de l'Ardèche en vigilance orange pour un épisode « orageux » à partir de la fin d'après-midi, jusqu'en fin d'après-midi.
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Ardèche
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Présentation des chiffres de la sécurité routière pour l'Ardèche
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www.ardeche.equipement.gouv.fr ]
Ardèche
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Alerte L'Ardèche placée en vigilance orange pour un épisode orageux
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Alerte L'Ardèche placée en vigilance orange pour un épisode orageux et vigilance jaune pour montée rapide des eaux Météo-France a classé le département de l'Ardèche en vigilance orange pour un épisode « orageux » à partir de la fin d'après-midi, jusqu'en fin de soirée. Le service de vigilance des crues a placé en vigilance jaune pour montée rapide des eaux, les cours d'eau : Doux, Cance, Ay, Ouvèze, Eyrieux et Ardèche amont. Présentation des chiffres de la sécurité routière pour l'Ardèche 04/08/2016 Bilan au 4 août 2016 22/07/2016 Le préfet de l'Ardèche appelle les usagers de la route à la plus grande vigilance
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Météo-France a classé le département de l'Ardèche en vigilance orange pour un épisode « orageux » à partir de la fin d'après-midi, jusqu'en fin d'après-midi. L'Ardèche placée en vigilance orange pour un épisode orageux 22/07/2016 Intégrer la réserve opérationnelle
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Mis à jour le 04/08/2016
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Ardèche
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L'Ardèche placée en vigilance orange pour un épisode orageux et vigilance jaune pour montée rapide des eaux
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Ardèche
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L'Ardèche placée en vigilance orange pour un épisode orageux Météo-France a classé le département de l'Ardèche en vigilance orange pour un épisode « orageux » à partir de la fin d'après-midi, jusqu'en fin d'après-midi.
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Ardèche
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Présentation des chiffres de la sécurité routière pour l'Ardèche
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www.ardeche.gouv.fr ]
Ardèche
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Alerte L'Ardèche placée en vigilance orange pour un épisode orageux
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Alerte L'Ardèche placée en vigilance orange pour un épisode orageux et vigilance jaune pour montée rapide des eaux Météo-France a classé le département de l'Ardèche en vigilance orange pour un épisode « orageux » à partir de la fin d'après-midi, jusqu'en fin de soirée. Le service de vigilance des crues a placé en vigilance jaune pour montée rapide des eaux, les cours d'eau : Doux, Cance, Ay, Ouvèze, Eyrieux et Ardèche amont. Présentation des chiffres de la sécurité routière pour l'Ardèche 04/08/2016 Bilan au 4 août 2016 22/07/2016 Le préfet de l'Ardèche appelle les usagers de la route à la plus grande vigilance
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Météo-France a classé le département de l'Ardèche en vigilance orange pour un épisode « orageux » à partir de la fin d'après-midi, jusqu'en fin d'après-midi. L'Ardèche placée en vigilance orange pour un épisode orageux 22/07/2016 Intégrer la réserve opérationnelle
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Mis à jour le 04/08/2016
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L'Ardèche placée en vigilance orange pour un épisode orageux et vigilance jaune pour montée rapide des eaux - Ardèche
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L'Ardèche placée en vigilance orange pour un épisode orageux et vigilance jaune pour montée rapide des eaux
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L'Ardèche placée en vigilance orange pour un épisode orageux Météo-France a classé le département de l'Ardèche en vigilance orange pour un épisode « orageux » à partir de la fin d'après-midi, jusqu'en fin d'après-midi.
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Présentation des chiffres de la sécurité routière pour l'Ardèche - Ardèche
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Présentation des chiffres de la sécurité routière pour l'Ardèche
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www.ardeche.pref.gouv.fr ]
Ardèche
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www.ardeche.pref.gouv.fr
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Alerte L'Ardèche placée en vigilance orange pour un épisode orageux
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Alerte L'Ardèche placée en vigilance orange pour un épisode orageux et vigilance jaune pour montée rapide des eaux Météo-France a classé le département de l'Ardèche en vigilance orange pour un épisode « orageux » à partir de la fin d'après-midi, jusqu'en fin de soirée. Le service de vigilance des crues a placé en vigilance jaune pour montée rapide des eaux, les cours d'eau : Doux, Cance, Ay, Ouvèze, Eyrieux et Ardèche amont. Présentation des chiffres de la sécurité routière pour l'Ardèche 04/08/2016 Bilan au 4 août 2016 22/07/2016 Le préfet de l'Ardèche appelle les usagers de la route à la plus grande vigilance
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Météo-France a classé le département de l'Ardèche en vigilance orange pour un épisode « orageux » à partir de la fin d'après-midi, jusqu'en fin d'après-midi. L'Ardèche placée en vigilance orange pour un épisode orageux 22/07/2016 Intégrer la réserve opérationnelle
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Mis à jour le 04/08/2016
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Ardèche
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L'Ardèche placée en vigilance orange pour un épisode orageux et vigilance jaune pour montée rapide des eaux
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L'Ardèche placée en vigilance orange pour un épisode orageux Météo-France a classé le département de l'Ardèche en vigilance orange pour un épisode « orageux » à partir de la fin d'après-midi, jusqu'en fin d'après-midi.
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Ardèche
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Présentation des chiffres de la sécurité routière pour l'Ardèche
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www.aude.gouv.fr ]
AUDE
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Épandage de produits phytosanitaires - AUDE
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Épandage de produits phytosanitaires
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Fermeture des massifs forestiers - AUDE
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Fermeture des massifs forestiers de La Clape, Fontfroide, des Pinèdes Crémades et de l'ile Sainte-Lucie. Fermeture des massifs forestiers
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Mis à jour le 04/08/2016 Fermeture des massifs forestiers de La Clape, Fontfroide, des Pinèdes Crémades et de l'ile Sainte-Lucie. Fermeture des massifs forestiers Épandage de produits phytosanitaires 04/08/2016 Projet d'arrêté relatif à l'épandage de produits phytopharmaceutiques dans le département de l'Aude : consultation du public
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www.aude.pref.gouv.fr ]
AUDE
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AUDE
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Épandage de produits phytosanitaires
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AUDE
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Fermeture des massifs forestiers de La Clape, Fontfroide, des Pinèdes Crémades et de l'ile Sainte-Lucie. Fermeture des massifs forestiers
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Mis à jour le 04/08/2016 Fermeture des massifs forestiers de La Clape, Fontfroide, des Pinèdes Crémades et de l'ile Sainte-Lucie. Fermeture des massifs forestiers Épandage de produits phytosanitaires 04/08/2016 Projet d'arrêté relatif à l'épandage de produits phytopharmaceutiques dans le département de l'Aude : consultation du public
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DREAL Bretagne
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 août
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La loi n° 2016-816 du 20 juin 2016 pour l'économie bleue parue au
journal officiel du 21 juin 2016 a pour but, entre autres, de confirmer la démarche de développement du secteur de la plaisance. Contrairement aux secteurs de la marine marchande ou de la pêche, la filière nautique est couverte très (. Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 5 août Samedi 6 août sera la deuxième journée la plus difficile sur l'ensemble des grands axes de liaison du pays. La circulation sera « exceptionnellement difficile » sur la grande majorité des axes routiers. Pour Emmanuelle Cosse, la prévention des expulsions locatives reste une priorité en plein coeur de l'été A l'occasion d'un entretien accordé à une délégation du Droit au Logement (DAL), comme à chaque fois qu'il en a fait la demande, le Ministère du Logement et de l'Habitat durable a rappelé la mobilisation sans relâche d'Emmanuelle Cosse pour lutter contre les expulsions locatives, ainsi que son action (.
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Rappels des constructeurs (mis à jour le 3 août 2016) - Réglementation
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Sterblue facilite l'inspection des éoliennes et des réseaux électriques A cet effet, Sterblue développe un drone, une station d'accueil ainsi qu'une plateforme en ligne. Sterblue est une jeune start-up basée à
Nantes (44300) qui développe la première solution d'inspection visuelle automatique des éoliennes et des réseaux électriques. Pour cela nous développons : Le Stork : (. Le projet Green Shield a pour but de réduire l'usage des pesticides Le projet Green Shield développe des modules électroniques de lutte contre les pestes des productions végétales. Ces modules seront capables de détecter des pestes telles que des invertébrés ou des maladies en utilisant l'analyse spectrale, et de les détruire grâce à un laser, le tout de façon (. Le secteur de la plaisance concernée par la Loi pour l'économie bleue
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Visite du recueil social de la RATP : une mobilisation quotidienne pour les personnes sans abri Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, a visité mercredi 3 août le dispositif de recueil social mis en place par la RATP. Au côté d'Elisabeth Borne, P-DG de la Régie, elle a salué l'action menée par les personnels volontaires au service des plus démunis et a rappelé la (. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 3 août
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www.calvados.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Consultation du public - Schéma des structures des exploitations de cultures marines
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04/08/2016 Consultation du public - Schéma des structures des exploitations de cultures marines
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04/08/2016 Règles locales en matière de pêche des poissons et crustacés
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Mis à jour le 04/08/2016 Samedi 6 août sera la deuxième journée la plus difficile sur l'ensemble des grands axes de liaison du pays. Il correspond au deuxième chassé-croisé de l'été entre les « juillettistes » et les « aoûtiens ». La circulation sera « exceptionnellement difficile » sur la grande majorité des axes routiers. Prévisions nationales de circulation période du vendredi 5 au dimanche 7 août 2016
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Prévisions nationales de circulation période du vendredi 5 au dimanche 7 août 2016 Samedi 6 août sera la deuxième journée la plus difficile sur l'ensemble des grands axes de liaison du pays. Il correspond au deuxième chassé-croisé de l'été entre les « juillettistes » et les « aoûtiens ». La circulation sera « exceptionnellement difficile » sur la grande majorité des axes routiers.
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Règles locales en matière de pêche des poissons et crustacés
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www.calvados.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Consultation du public - Schéma des structures des exploitations de cultures marines
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04/08/2016 Consultation du public - Schéma des structures des exploitations de cultures marines
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04/08/2016 Règles locales en matière de pêche des poissons et crustacés
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Mis à jour le 04/08/2016 Samedi 6 août sera la deuxième journée la plus difficile sur l'ensemble des grands axes de liaison du pays. Il correspond au deuxième chassé-croisé de l'été entre les « juillettistes » et les « aoûtiens ». La circulation sera « exceptionnellement difficile » sur la grande majorité des axes routiers. Prévisions nationales de circulation période du vendredi 5 au dimanche 7 août 2016
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Prévisions nationales de circulation période du vendredi 5 au dimanche 7 août 2016 Samedi 6 août sera la deuxième journée la plus difficile sur l'ensemble des grands axes de liaison du pays. Il correspond au deuxième chassé-croisé de l'été entre les « juillettistes » et les « aoûtiens ». La circulation sera « exceptionnellement difficile » sur la grande majorité des axes routiers.
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Règles locales en matière de pêche des poissons et crustacés
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Consultation du public - Schéma des structures des exploitations de cultures marines
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04/08/2016 Consultation du public - Schéma des structures des exploitations de cultures marines
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04/08/2016 Règles locales en matière de pêche des poissons et crustacés
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Mis à jour le 04/08/2016 Samedi 6 août sera la deuxième journée la plus difficile sur l'ensemble des grands axes de liaison du pays. Il correspond au deuxième chassé-croisé de l'été entre les « juillettistes » et les « aoûtiens ». La circulation sera « exceptionnellement difficile » sur la grande majorité des axes routiers. Prévisions nationales de circulation période du vendredi 5 au dimanche 7 août 2016
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Prévisions nationales de circulation période du vendredi 5 au dimanche 7 août 2016 Samedi 6 août sera la deuxième journée la plus difficile sur l'ensemble des grands axes de liaison du pays. Il correspond au deuxième chassé-croisé de l'été entre les « juillettistes » et les « aoûtiens ». La circulation sera « exceptionnellement difficile » sur la grande majorité des axes routiers.
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Règles locales en matière de pêche des poissons et crustacés
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Consultation du public - Schéma des structures des exploitations de cultures marines
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04/08/2016 Consultation du public - Schéma des structures des exploitations de cultures marines
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04/08/2016 Règles locales en matière de pêche des poissons et crustacés
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Mis à jour le 04/08/2016 Samedi 6 août sera la deuxième journée la plus difficile sur l'ensemble des grands axes de liaison du pays. Il correspond au deuxième chassé-croisé de l'été entre les « juillettistes » et les « aoûtiens ». La circulation sera « exceptionnellement difficile » sur la grande majorité des axes routiers. Prévisions nationales de circulation période du vendredi 5 au dimanche 7 août 2016
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Prévisions nationales de circulation période du vendredi 5 au dimanche 7 août 2016 Samedi 6 août sera la deuxième journée la plus difficile sur l'ensemble des grands axes de liaison du pays. Il correspond au deuxième chassé-croisé de l'été entre les « juillettistes » et les « aoûtiens ». La circulation sera « exceptionnellement difficile » sur la grande majorité des axes routiers.
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Les services de l'Etat dans le Calvados
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Règles locales en matière de pêche des poissons et crustacés
[
www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363960435248
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Référence: 14626353363966873497
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Référence: 14626353363967339285
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Référence: 14626353363971332523
-
Référence: 14626353363971824287
-
Référence: 14626353363976736862
[
www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr ]
Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr
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Ordonnance PPRT : une mise en oeuvre des Plans de Prévention des Risques Technologiques facilitée 18 juillet 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 août 2030
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Statistiques trimestrielles de la construction de locaux non résidentiels 2016 5 juillet 2016 (mis à jour le 4 août 2016) La construction de locaux à fin juin 2016 La construction de locaux à fin mars 2016 Statistiques trimestrielles de la construction de logements 2016 5 juillet 2016 (mis à jour le 4 août 2016) La construction de logements à fin juin 2016 La construction de logements à fin mars 2016
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Ordonnance PPRT : une mise en oeuvre des Plans de Prévention des Risques Technologiques facilitée
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Statistiques trimestrielles de la construction de locaux non résidentiels 2016
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Statistiques trimestrielles de la construction de logements 2016
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www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr ]
Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Ordonnance PPRT : une mise en oeuvre des Plans de Prévention des Risques Technologiques facilitée 18 juillet 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 août 2030
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Ordonnance PPRT : une mise en oeuvre des Plans de Prévention des Risques Technologiques facilitée
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Statistiques trimestrielles de la construction de locaux non résidentiels 2016
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Statistiques trimestrielles de la construction de logements 2016
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Ce jeu de données a été constitué à partir du site internet www.rio2016.com Pour chaque épreuve sont indiqués: le lieu (coordonnées géographiques, nom du site olympique et lien . Epreuves sportives des Jeux Olympiques 2016 de Rio
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/evenements-de-la-nuit-des-etoiles-2016/
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Evénements de la Nuit des Étoiles 2016 Liste des événements répertoriés sur www.afastronomie.fr/manifestations Exemple: { "geometry": { "coordinates": [ 2.12197, 43.33215 ], "type": "Point" }, "properties": { .
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Evénements de la Nuit des Étoiles 2016 Liste des événements répertoriés sur www.afastronomie.fr/manifestations Exemple: { "geometry": { "coordinates": [ 2.12197, 43.33215 ], "type": "Point" }, "properties": { . Ponctuelle Epreuves sportives des Jeux Olympiques 2016 de Rio Ce jeu de données a été constitué à partir du site internet www.rio2016.com Pour chaque épreuve sont indiqués: le lieu (coordonnées géographiques, nom du site olympique et lien . Ponctuelle
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Internet DREAL PACA
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(13) - 2016 - Arles - Plan de gestion de la RNN des marais du Vigueirat
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Internet DREAL PACA
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(13) - 2016 - Arles - Plan de gestion de la RNN des marais du Vigueirat
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www.donnees.paca.developpement-durable.gouv.fr
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(13) - 2016 - Arles - Plan de gestion de la RNN des marais du Vigueirat 8 juillet 2016 : (13) - 2016 - Arles - Plan de gestion de la RNN des marais du Vigueirat
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Sam, agent spécial des Avengers pour sauver des vies 4 août 2016 Cet été, Sam devient « Samvenger », agent très spécial des AVENGERS, aux côtés de Captain America, Maria Hill, Iron Man et Black Widow.
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Internet DREAL PACA
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Sam, agent spécial des Avengers pour sauver des vies
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www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Site IDE de la Drome
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Site IDE de la Drome
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04 août 2016 : la Drôme en vigilance orange pour orages Météo France a classé ce matin le département de la Drôme en vigilance orange pour orages de 17h à 23h.
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4 août 2016 : Décès d'Angelo VIVENZIO C'est avec émotion qu'Eric SPITZ, préfet de la Drôme, a appris le décès brutal cette nuit d'Angelo VIVENZIO, maire de Solaure-en-Diois, à l'âge de 58 ans.
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C'est avec émotion qu'Eric SPITZ, préfet de la Drôme, a appris le décès brutal cette nuit d'Angelo VIVENZIO, maire de Solaure-en-Diois, à l'âge de 58 ans. Météo France a classé ce matin le département de la Drôme en vigilance orange pour orages de 17h à 23h. 4 août 2016 : Décès d'Angelo VIVENZIO 04 août 2016 : la Drôme en vigilance orange pour orages
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Les mesures interministérielles pour les territoires ruraux Mis à jour le 04/08/2016
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Les mesures interministérielles pour les territoires ruraux
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04 août 2016 : la Drôme en vigilance orange pour orages Météo France a classé ce matin le département de la Drôme en vigilance orange pour orages de 17h à 23h.
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4 août 2016 : Décès d'Angelo VIVENZIO C'est avec émotion qu'Eric SPITZ, préfet de la Drôme, a appris le décès brutal cette nuit d'Angelo VIVENZIO, maire de Solaure-en-Diois, à l'âge de 58 ans.
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C'est avec émotion qu'Eric SPITZ, préfet de la Drôme, a appris le décès brutal cette nuit d'Angelo VIVENZIO, maire de Solaure-en-Diois, à l'âge de 58 ans. Météo France a classé ce matin le département de la Drôme en vigilance orange pour orages de 17h à 23h. 4 août 2016 : Décès d'Angelo VIVENZIO 04 août 2016 : la Drôme en vigilance orange pour orages
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Les mesures interministérielles pour les territoires ruraux
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www.drome.pref.gouv.fr ]
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4 août 2016 : Décès d'Angelo VIVENZIO C'est avec émotion qu'Eric SPITZ, préfet de la Drôme, a appris le décès brutal cette nuit d'Angelo VIVENZIO, maire de Solaure-en-Diois, à l'âge de 58 ans.
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C'est avec émotion qu'Eric SPITZ, préfet de la Drôme, a appris le décès brutal cette nuit d'Angelo VIVENZIO, maire de Solaure-en-Diois, à l'âge de 58 ans. Météo France a classé ce matin le département de la Drôme en vigilance orange pour orages de 17h à 23h. 4 août 2016 : Décès d'Angelo VIVENZIO 04 août 2016 : la Drôme en vigilance orange pour orages
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Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Publication de la circulaire interdisant les dissections animales en cours de Sciences de la vie et de la Terre Présentation de la Charte pour l'éducation artistique et culturelle
Najat Vallaud-Belkacem annonce la parution des ouvrages "Votre enfant à la maternelle", "Votre enfant à l'école élémentaire" et "Votre enfant au collège" Campagne d'information des familles : l'école dès 2 ans, c'est possible ! Au BO du 7 juillet 2016 : représentants des parents d'élèves, baccalauréat général et sections Abibac Concours vidéo MyFrance 2016 : cérémonie de remise des prix aux collégiens Les quatrièmes entretiens Jean Zay Bonnes vacances !
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www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353363960444240
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Référence: 14626353363966742033
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Référence: 14626353363977045158
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www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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www.gouv.nc/actualites/04-08-2016/le-cgtm-sur-la-bonne-voie
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Le CGTM sur la bonne voie Lire la suite de Le CGTM sur la bonne voie
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www.gouv.nc/actualites/04-08-2016/le-memento-agricole-en-ligne
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Le « Mémento agricole » en ligne Lire la suite de Le « Mémento agricole » en ligne
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www.gouv.nc/actualites/04-08-2016/sous-le-signe-de-la-croix-rouge
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Lire la suite Sous le signe de la Croix-Rouge de Sous le signe de la Croix-Rouge
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Sous le signe de la Croix-Rouge 04 août 2016Santé et social Ce jeudi matin, Isabelle Champmoreau, membre du gouvernement en charge de la protection sociale, de la protection judiciaire de l'enfance et de la jeunesse, de la solidarité et du handicap, ainsi que de la politique de la famille, visitait plusieurs structures de la d Lire la suite de Sous le signe de la Croix-Rouge Le « Mémento agricole » en ligne 04 août 2016Agriculture La nouvelle édition du Mémento agricole vient de sortir. Il est réalisé, comme chaque année, par le Service des statistiques et des affaires rurales de la Davar. Lire la suite de Le « Mémento agricole » en ligne Le CGTM sur la bonne voie 04 août 2016Aménagement du territoire Le Comité de gestion des transports et de la mobilité (CGTM) s'est réuni le mercredi 27 juillet à Koné. Lire la suite de Le CGTM sur la bonne voie
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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www.jeunes.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/concours-tmtf-la-fraternite-en-90
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Concours #TMTF - La fraternité en 90 secondes
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/roverway-rassemblement-de-scouts
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ROVERWAY : rassemblement de scouts et guides de toute l'Europe
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/priorite-jeunesse/article/egalite-et-citoyennete-le-projet
-
Égalité et Citoyenneté : présentation du projet de loi
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-moyen-de
-
J'ai besoin d'un moyen de contraception ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-devenir-animateur
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J'ai envie de devenir animateur ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-sport
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J'ai envie de faire du sport ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-pratiquer-plus-de
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J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-sejourner-dans-une
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J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-eu-un-rapport-sexuel-non-ou
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J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-hebergement-pour-mes
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Je cherche un hébergement pour mes vacances ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-en
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Je cherche un job ou un stage en Europe ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-soutien-financier
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Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-n-ai-pas-de-diplome-et-que-je
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Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-recherche-un-stage-dans-le
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Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-bien-preparer-mon-voyage-a
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Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ?
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Je veux connaître mes devoirs de citoyen ?
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Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ?
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Je veux devenir apprenti ?
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Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-etre-benevole
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Je veux être bénévole ?
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Concours #TMTF - La fraternité en 90 secondes 90 SECONDES POUR FILMER LA FRATERNITÉ et tenter de gagner une formation au YouTube Space de Los Angeles en participant au concours #TMTF jusqu'au 30 septembre 2016 J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ? Je cherche un soutien financier pour mon projet ? Je cherche un hébergement pour mes vacances ? J'ai besoin d'un moyen de contraception ?
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J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ? Je veux devenir apprenti ? J'ai besoin d'un moyen de contraception ? Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ?
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Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ? J'ai envie de devenir animateur ? Je veux connaître mes devoirs de citoyen ? Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ?
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Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ? J'ai envie de devenir animateur ? J'ai envie de faire du sport ? J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ? Égalité et Citoyenneté : présentation du projet de loi
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ROVERWAY : rassemblement de scouts et guides de toute l'Europe Pour Roverway 2016, 7 cérémonies de lancement ont eu lieu, ce mercredi 3 août, en simultané à
Amiens,
Rennes,
Strasbourg,
Lyon,
Montpellier,
Bordeaux, et
Paris. Le Président de la République
François Hollande et le Ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports,
Patrick Kanner, ont participé à cette dernière. Je cherche un job ou un stage en Europe ? Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ? Je veux être bénévole ?
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www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/acces-aux-soins/article/securite-sociale-etudiants
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Sécurité sociale Etudiants
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www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/acces-aux-soins/article/securite-sociale-etudiants-3429
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Sécurité sociale Etudiants
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www.jeunesse.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/concours-tmtf-la-fraternite-en-90
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Concours #TMTF - La fraternité en 90 secondes
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/roverway-rassemblement-de-scouts
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ROVERWAY : rassemblement de scouts et guides de toute l'Europe
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/priorite-jeunesse/article/egalite-et-citoyennete-le-projet
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Égalité et Citoyenneté : présentation du projet de loi
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-moyen-de
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J'ai besoin d'un moyen de contraception ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-a-l
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J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-benevolat-a
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J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-manger-plus
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J'ai envie de manger plus équilibré ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-pratiquer-plus-de
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J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-eu-un-rapport-sexuel-non-ou
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J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-hebergement-pour-mes
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Je cherche un hébergement pour mes vacances ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-d-ete
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Je cherche un job d'été ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-dois-passer-de-la-securite
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Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-l
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Je m'intéresse aux métiers de l'armée ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-n-ai-pas-de-diplome-et-que-je
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Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-recherche-un-stage-dans-le
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Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-handicape-et-que-je-veux
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Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-ameliorer-mes-chances-d
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Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-missions-et
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Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ?
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Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ?
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Je veux être bénévole ?
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Je veux être bénévole avant ma majorité ?
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Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ?
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Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ?
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Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ?
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Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ?
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Concours #TMTF - La fraternité en 90 secondes 90 SECONDES POUR FILMER LA FRATERNITÉ et tenter de gagner une formation au YouTube Space de Los Angeles en participant au concours #TMTF jusqu'au 30 septembre 2016 Je m'intéresse aux métiers de l'armée ? Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ? Je cherche un hébergement pour mes vacances ? Je cherche un job d'été ?
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J'ai besoin d'un moyen de contraception ? J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ? Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ? Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ? Égalité et Citoyenneté : présentation du projet de loi
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Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ? Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ? J'ai envie de manger plus équilibré ? Je veux être bénévole ?
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Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ? Je veux être bénévole avant ma majorité ? Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ? J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ?
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Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ? J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ? Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ?
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ROVERWAY : rassemblement de scouts et guides de toute l'Europe Pour Roverway 2016, 7 cérémonies de lancement ont eu lieu, ce mercredi 3 août, en simultané à
Amiens,
Rennes,
Strasbourg,
Lyon,
Montpellier,
Bordeaux, et
Paris. Le Président de la République
François Hollande et le Ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports,
Patrick Kanner, ont participé à cette dernière. Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ? Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ? Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ?
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Sécurité sociale Etudiants
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Sécurité sociale Etudiants
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Concours #TMTF - La fraternité en 90 secondes
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ROVERWAY : rassemblement de scouts et guides de toute l'Europe
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Égalité et Citoyenneté : présentation du projet de loi
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J'ai 16 ans et que je veux créer une association ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-accompagnement-3537
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J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ?
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J'ai besoin d'un logement social ?
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J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ?
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J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ?
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J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ?
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J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ?
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J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ?
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J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ?
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J'ai envie de devenir animateur ?
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Je cherche un job d'été ?
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Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ?
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Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ?
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Je veux bénéficier du PEJA ?
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Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ?
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Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ?
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Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ?
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Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ?
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Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ?
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Je veux connaître toutes les mesures de santé destinées aux jeunes ?
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Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ?
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Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ?
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Je veux être bénévole avant ma majorité ?
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Concours #TMTF - La fraternité en 90 secondes 90 SECONDES POUR FILMER LA FRATERNITÉ et tenter de gagner une formation au YouTube Space de Los Angeles en participant au concours #TMTF jusqu'au 30 septembre 2016 J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ? Je veux être bénévole avant ma majorité ? Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ?
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J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ? J'ai besoin d'un logement social ? Je veux bénéficier du PEJA ? Je veux connaître toutes les mesures de santé destinées aux jeunes ?
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J'ai envie de devenir animateur ? Je cherche un job d'été ? J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ? Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ?
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Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ? Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ? J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ? J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ? Égalité et Citoyenneté : présentation du projet de loi
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ROVERWAY : rassemblement de scouts et guides de toute l'Europe Pour Roverway 2016, 7 cérémonies de lancement ont eu lieu, ce mercredi 3 août, en simultané à
Amiens,
Rennes,
Strasbourg,
Lyon,
Montpellier,
Bordeaux, et
Paris. Le Président de la République
François Hollande et le Ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports,
Patrick Kanner, ont participé à cette dernière. Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ? Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ? J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/sante-et-bien-etre/acces-aux-soins/article/securite-sociale-etudiants
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Sécurité sociale Etudiants
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Sécurité sociale Etudiants
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Justice / Portail
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26 juillet 2016 Les représentants des personnels pénitentiaires reçus à l'Elysée Le 26 juillet le Président de la République a reçu pour un entretien les organisations syndicales pénitentiaires.
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363977614982 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Les représentants des personnels pénitentiaires reçus à l'Elysée
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ]
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Ordonnance PPRT : une mise en oeuvre des Plans de Prévention des Risques Technologiques facilitée 18 juillet 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 août 2030
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Statistiques trimestrielles de la construction de locaux non résidentiels 2016 5 juillet 2016 (mis à jour le 4 août 2016) La construction de locaux à fin juin 2016 La construction de locaux à fin mars 2016 Statistiques trimestrielles de la construction de logements 2016 5 juillet 2016 (mis à jour le 4 août 2016) La construction de logements à fin juin 2016 La construction de logements à fin mars 2016
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Ordonnance PPRT : une mise en oeuvre des Plans de Prévention des Risques Technologiques facilitée
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Ordonnance PPRT : une mise en oeuvre des Plans de Prévention des Risques Technologiques facilitée 18 juillet 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 août 2030
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Ordonnance PPRT : une mise en oeuvre des Plans de Prévention des Risques Technologiques facilitée
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Statistiques trimestrielles de la construction de locaux non résidentiels 2016
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Statistiques trimestrielles de la construction de logements 2016
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Ordonnance PPRT : une mise en oeuvre des Plans de Prévention des Risques Technologiques facilitée
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Statistiques trimestrielles de la construction de logements 2016
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Référence: 14626353363966891289
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Référence: 14626353363971046531
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Référence: 14626353363971353991
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Référence: 14626353363971525167
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Référence: 14626353363977413106
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Remboursement de la taxe de consommation TIC/TICGN Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE) Déclarer la manipulation de denrées alimentaires d'origine animale
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(13) - 2016 - Arles - Plan de gestion de la RNN des marais du Vigueirat
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(13) - 2016 - Arles - Plan de gestion de la RNN des marais du Vigueirat
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(13) - 2016 - Arles - Plan de gestion de la RNN des marais du Vigueirat 8 juillet 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 août : (13) - 2016 - Arles - Plan de gestion de la RNN des marais du Vigueirat
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Sam, agent spécial des Avengers pour sauver des vies 4 août 2016 Cet été, Sam devient « Samvenger », agent très spécial des AVENGERS, aux côtés de Captain America, Maria Hill, Iron Man et Black Widow.
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Sam, agent spécial des Avengers pour sauver des vies
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Plan du site
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www.musee-prisons.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353363960041280
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Référence: 14626353363966895017
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Référence: 14626353363967212433
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Référence: 14626353363971357695
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Référence: 14626353363977416078
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Référence: 14626353363977621966
[
www.nouvelleuniversite.gouv.fr ]
Autonomie des universités - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
www.nouvelleuniversite.gouv.fr
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Date d'impression : 04.08.16 Journées européennes du patrimoine au ministère Personnels en situation de handicap
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Journées européennes du patrimoine au ministère
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Prix Irène Joliot-Curie
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
-
www.paca.direccte.gouv.fr
-
42/111 Accès à l'emploi 21/111 Action collective 16/111 Activité partielle 21/111 Alternance 25/111 Apprentissage 47/111 Chômage 30/111 Compétitivité 6/111 Concurrence 16/111 Conseiller du salarié 27/111 Consommation 26/111 Contrat de génération 12/111 Dialogue social 16/111 Droit du travail 24/111 Emploi d'avenir 111/111 Entreprise 6/111 Europe 15/111 Exportation 6/111 Fonds social européen 61/111 Formation professionnelle 6/111 GPEC 78/111 Industrie 45/111 Innovation 15/111 Insertion 67/111 Inspection du travail 9/111 Intelligence économique 9/111 investissement 11/111 Jeunes 6/111 Métrologie 16/111 Mutation économique 5/111 Organisation des services 3/111 Prévention 16/111 Rupture conventionnelle 77/111 Santé au travail 3/111 Securité travail 3/111 Senior 16/111 Services à la personne 3/111 Statistiques 9/111 Tourisme
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43/91 Accès à l'emploi 21/91 Action collective 18/91 Activité partielle 21/91 Alternance 25/91 Apprentissage 49/91 Chômage 30/91 Compétitivité 6/91 Concurrence 18/91 Conseiller du salarié 28/91 Consommation 26/91 Contrat de génération 9/91 Dialogue social 18/91 Droit du travail 25/91 Emploi d'avenir 91/91 Entreprise 6/91 Europe 15/91 Exportation 6/91 Fonds social européen 59/91 Formation professionnelle 75/91 Industrie 40/91 Innovation 16/91 Insertion 62/91 Inspection du travail 9/91 Intelligence économique 9/91 investissement 11/91 Jeunes 6/91 Métrologie 17/91 Mutation économique 5/91 Organisation des services 3/91 Prévention 18/91 Rupture conventionnelle 80/91 Santé au travail 3/91 Securité travail 3/91 Senior 18/91 Services à la personne 3/91 Statistiques 9/91 Tourisme
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47/100 Accès à l'emploi 23/100 Action collective 20/100 Activité partielle 21/100 Alternance 28/100 Apprentissage 47/100 Chômage 31/100 Compétitivité 6/100 Concurrence 20/100 Conseiller du salarié 28/100 Consommation 24/100 Contrat de génération 11/100 Dialogue social 20/100 Droit du travail 28/100 Emploi d'avenir 100/100 Entreprise 6/100 Europe 15/100 Exportation 6/100 Fonds social européen 76/100 Formation professionnelle 7/100 GPEC 75/100 Industrie 45/100 Innovation 14/100 Insertion 68/100 Inspection du travail 9/100 Intelligence économique 9/100 investissement 9/100 Jeunes 6/100 Métrologie 10/100 Mutation économique 3/100 Organisation des services 3/100 Prévention 20/100 Rupture conventionnelle 77/100 Santé au travail 3/100 Securité travail 3/100 Senior 20/100 Services à la personne 3/100 Statistiques 9/100 Tourisme
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47/93 Accès à l'emploi 22/93 Action collective 21/93 Activité partielle 21/93 Alternance 27/93 Apprentissage 46/93 Chômage 30/93 Compétitivité 6/93 Concurrence 21/93 Conseiller du salarié 27/93 Consommation 24/93 Contrat de génération 9/93 Dialogue social 21/93 Droit du travail 29/93 Emploi d'avenir 93/93 Entreprise 6/93 Europe 15/93 Exportation 6/93 Fonds social européen 67/93 Formation professionnelle 75/93 Industrie 42/93 Innovation 21/93 Insertion 69/93 Inspection du travail 9/93 Intelligence économique 9/93 investissement 9/93 Jeunes 6/93 Métrologie 18/93 Mutation économique 7/93 Organisation des services 3/93 Prévention 21/93 Rupture conventionnelle 82/93 Santé au travail 3/93 Securité travail 3/93 Senior 21/93 Services à la personne 3/93 Statistiques 9/93 Tourisme
[
www.paca.ecologie.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
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Internet DREAL PACA
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(13) - 2016 - Arles - Plan de gestion de la RNN des marais du Vigueirat
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Internet DREAL PACA
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(13) - 2016 - Arles - Plan de gestion de la RNN des marais du Vigueirat
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(13) - 2016 - Arles - Plan de gestion de la RNN des marais du Vigueirat 8 juillet 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 août : (13) - 2016 - Arles - Plan de gestion de la RNN des marais du Vigueirat
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Sam, agent spécial des Avengers pour sauver des vies 4 août 2016 Cet été, Sam devient « Samvenger », agent très spécial des AVENGERS, aux côtés de Captain America, Maria Hill, Iron Man et Black Widow.
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Internet DREAL PACA
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Sam, agent spécial des Avengers pour sauver des vies
[
www.paca.equipement.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
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Internet DREAL PACA
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(13) - 2016 - Arles - Plan de gestion de la RNN des marais du Vigueirat
-
Internet DREAL PACA
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(13) - 2016 - Arles - Plan de gestion de la RNN des marais du Vigueirat
-
www.paca.equipement.gouv.fr
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(13) - 2016 - Arles - Plan de gestion de la RNN des marais du Vigueirat 8 juillet 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 4 août : (13) - 2016 - Arles - Plan de gestion de la RNN des marais du Vigueirat
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Sam, agent spécial des Avengers pour sauver des vies 4 août 2016 Cet été, Sam devient « Samvenger », agent très spécial des AVENGERS, aux côtés de Captain America, Maria Hill, Iron Man et Black Widow.
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Internet DREAL PACA
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Sam, agent spécial des Avengers pour sauver des vies
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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46/58 Accès à l'emploi 2/58 Action collective 2/58 Activité partielle 58/58 Agriculture 2/58 Alternance 32/58 Chômage 19/58 Compétitivité 10/58 Contrat de génération 5/58 Discrimination 39/58 Droit du travail 6/58 Entreprise 4/58 Exportation 21/58 Financement des entreprises 58/58 Formation professionnelle 4/58 Handicap 2/58 Industrie 4/58 Innovation 6/58 Insertion 8/58 Inspection du travail 4/58 Intelligence économique 2/58 investissement 14/58 Jeunes 20/58 Mutation économique 6/58 Prévention 18/58 Saisonniers 37/58 Santé au travail 4/58 Senior 22/58 Tourisme
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49/78 Accès à l'emploi 3/78 Action collective 2/78 Activité partielle 78/78 Agriculture 3/78 Alternance 34/78 Chômage 16/78 Compétitivité 12/78 Contrat de génération 4/78 Discrimination 50/78 Droit du travail 6/78 Entreprise 5/78 Exportation 17/78 Financement des entreprises 59/78 Formation professionnelle 6/78 Handicap 3/78 Industrie 5/78 Innovation 9/78 Insertion 6/78 Inspection du travail 4/78 Intelligence économique 2/78 investissement 14/78 Jeunes 18/78 Mutation économique 7/78 Prévention 27/78 Saisonniers 48/78 Santé au travail 5/78 Senior 28/78 Tourisme
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Conjoncture - 4 août 2016 Bulletin de conjoncture Bulletin de conjoncture 1er trimestre 2016 + Lire la suite 45/82 Accès à l'emploi 3/82 Action collective 3/82 Activité partielle 82/82 Agriculture 3/82 Alternance 29/82 Chômage 13/82 Compétitivité 16/82 Contrat de génération 7/82 Discrimination 36/82 Droit du travail 9/82 Entreprise 6/82 Exportation 16/82 Financement des entreprises 62/82 Formation professionnelle 6/82 Handicap 3/82 Industrie 6/82 Innovation 5/82 Insertion 5/82 Inspection du travail 6/82 Intelligence économique 3/82 investissement 15/82 Jeunes 18/82 Mutation économique 9/82 Prévention 19/82 Saisonniers 53/82 Santé au travail 7/82 Senior 30/82 Tourisme Bulletin de conjoncture 4 août 2016
[
www.porte-parole.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.porte-parole.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363960309940
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Référence: 14626353363960614572
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Référence: 14626353363966761301
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Référence: 14626353363971532247
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Référence: 14626353363976909910
[
www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
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ABER BENOIT En savoir plus
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" + PSR_title + "
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ABORDS DE CONTIS En savoir plus
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" + PSR_title + "
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BASSIN D'ARCACHON Cantabrico - bassin d'arcachon les navigateurs sont informes qu'en raison du. En savoir plus TIRS EN ' D 16C ' Yeu - iroise - glenan tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord DUNKERQUE EST Pas de
calais - dunkerque est les navigateurs sont informes que la bouee dy1 est signalee en.
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ESTUAIRE DE LA GIRONDE Rochebonne - estuaire de la gironde les usagers sont informes que des regates a la voile auront. BAIE DE LANNION Ouessant - baie de lannion les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique. ANSE DE BERTHEAUME Iroise - anse de bertheaume les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique. ABER BENOIT Ouessant - aber benoit les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique. BAIE DE MORLAIX Ouessant - baie de morlaix les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de. Pazenn 1- recherche scientifique en cours par m/v skoven jusqu'au 042300 utc aou 16 le. SORTIE DE L'ABER WRAC'H - SW ILE DE. Ouessant - sortie de l'aber wrac'h - sw ile de wrac'h les navigateurs sont informes. ABORDS DE CONTIS Cantabrico - abords de contis le feu du phare de contis (lf-la 61100) est eteint. Evacuation d'un marin-pêcheur blessé. Le 02 août 2016 à 14h42, le
centre régional opérationnel de. RADE DE
BREST
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ILE DE MOLENE - CHENAL D'ACCES AU PORT Iroise - ile de molene - chenal d'acces au port les navigateurs sont informes qu'une. En savoir plus Arrêté réglementant la circulation, le mouillage et l'échouage dans les eaux maritimes au large. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord ST PIERRE EN PORT Antifer - st pierre en port les navigateurs sont informes de la presence d'une bille de. Antifer - ault les navigateurs sont informes de la presence d'un tronc d'arbre. ILE ROUSSE - MISE EN PLACE D'UNE BARGE du 140900 loc au 150100 loc aou 16, mise en place d une barge pour le tir du feu d. PORT VENDRES - DANGER A LA NAVIGATION bouee spherique rouge semi-immergee avec bout croche au fond signalant une epave 42-31n. BOUCHES DE BONIFACIO - OBJET A LA DERIVE bille de bois a la derive 41-19.9n 009-14.3e le 041045 loc aou 16. longueur: 2 metres,. GOLFE DE LAVA - OBJET A LA DERIVE bouee fly fish jaune rouge a la derive 41-59.40n 008-40.14e le 040900 loc aou.
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Rade de
brest un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : vendredi 05 aout 16 de.
LE HAVRE PORT 2000 Antifer -
le havre port 2000 les navigateurs sont informes que le feu posterieur 104 de. En savoir plus
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TOULON - INCIDENT DE FEU Carte 7093 (int 3198) feu de la petite passe (lflb : 32610) est en portee reduite de 8.2 m . PORT DU BRUSC - MANIFESTATION NAUTIQUE du 141000 loc au 142300 loc aout mise en place d une barge pour le tir du feu d artifice. ACTIVITES SCIENTIFIQUES travaux sous-marins realises par le thetys ii pour insu-cnrs. le 10 aout de 0000 utc a 2359. ACTIVITES SCIENTIFIQUES travaux sous-marins realises par le thetys ii pour insu-cnrs. du 11 au 13 aout de 0000. Evacuation d'une vedette à passagers. Ce jour, à 14h44, le cross med en
corse est contacté sur le canal 16 de la vhf par.
TOULON - OBJET A LA DERIVE tronc darbre a la derive 43-05.58n 005-56.87e le 031045 loc. longueur : 2 metres.
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Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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En savoir plus ST PIERRE EN PORT
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BASSIN D'ARCACHON Cantabrico - bassin d'arcachon les navigateurs sont informes qu'en raison du. En savoir plus TIRS EN ' D 16C ' Yeu - iroise - glenan tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord DUNKERQUE EST Pas de
calais - dunkerque est les navigateurs sont informes que la bouee dy1 est signalee en.
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ESTUAIRE DE LA GIRONDE Rochebonne - estuaire de la gironde les usagers sont informes que des regates a la voile auront. BAIE DE LANNION Ouessant - baie de lannion les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique. ANSE DE BERTHEAUME Iroise - anse de bertheaume les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique. ABER BENOIT Ouessant - aber benoit les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique. BAIE DE MORLAIX Ouessant - baie de morlaix les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de. Pazenn 1- recherche scientifique en cours par m/v skoven jusqu'au 042300 utc aou 16 le. SORTIE DE L'ABER WRAC'H - SW ILE DE. Ouessant - sortie de l'aber wrac'h - sw ile de wrac'h les navigateurs sont informes. ABORDS DE CONTIS Cantabrico - abords de contis le feu du phare de contis (lf-la 61100) est eteint. Evacuation d'un marin-pêcheur blessé. Le 02 août 2016 à 14h42, le
centre régional opérationnel de. RADE DE
BREST
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ILE DE MOLENE - CHENAL D'ACCES AU PORT Iroise - ile de molene - chenal d'acces au port les navigateurs sont informes qu'une. En savoir plus Arrêté réglementant la circulation, le mouillage et l'échouage dans les eaux maritimes au large. En savoir plus PORT DU BECQUET Antifer - port du becquet les navigateurs sont informes que le feu posterieur. En savoir plus ILE ROUSSE - MISE EN PLACE D'UNE BARGE du 140900 loc au 150100 loc aou 16, mise en place d une barge pour le tir du feu d. En savoir plus PORT VENDRES - DANGER A LA NAVIGATION bouee spherique rouge semi-immergee avec bout croche au fond signalant une epave 42-31n. En savoir plus
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Rade de
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LE HAVRE PORT 2000 Antifer -
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ST PIERRE EN PORT Antifer - st pierre en port les navigateurs sont informes de la presence d'une bille de. En savoir plus Antifer - ault les navigateurs sont informes de la presence d'un tronc d'arbre. En savoir plus Premar Méditerranée BOUCHES DE BONIFACIO - OBJET A LA DERIVE bille de bois a la derive 41-19.9n 009-14.3e le 041045 loc aou 16. longueur: 2 metres,. En savoir plus GOLFE DE LAVA - OBJET A LA DERIVE bouee fly fish jaune rouge a la derive 41-59.40n 008-40.14e le 040900 loc aou. En savoir plus
TOULON - INCIDENT DE FEU Carte 7093 (int 3198) feu de la petite passe (lflb : 32610) est en portee reduite de 8.2 m . En savoir plus PORT DU BRUSC - MANIFESTATION NAUTIQUE du 141000 loc au 142300 loc aout mise en place d une barge pour le tir du feu d artifice. ACTIVITES SCIENTIFIQUES travaux sous-marins realises par le thetys ii pour insu-cnrs. le 10 aout de 0000 utc a 2359. En savoir plus ACTIVITES SCIENTIFIQUES
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travaux sous-marins realises par le thetys ii pour insu-cnrs. du 11 au 13 aout de 0000.
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Préfecture maritime de la Méditerranée
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TOULON - INCIDENT DE FEU
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BREST
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ILE DE MOLENE - CHENAL D'ACCES AU PORT Iroise - ile de molene - chenal d'acces au port les navigateurs sont informes qu'une. En savoir plus Arrêté réglementant la circulation, le mouillage et l'échouage dans les eaux maritimes au large. En savoir plus PORT DU BECQUET Antifer - port du becquet les navigateurs sont informes que le feu posterieur. En savoir plus ILE ROUSSE - MISE EN PLACE D'UNE BARGE du 140900 loc au 150100 loc aou 16, mise en place d une barge pour le tir du feu d. En savoir plus PORT VENDRES - DANGER A LA NAVIGATION bouee spherique rouge semi-immergee avec bout croche au fond signalant une epave 42-31n. En savoir plus
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Rade de
brest un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : vendredi 05 aout 16 de.
LE HAVRE PORT 2000 Antifer -
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ST PIERRE EN PORT Antifer - st pierre en port les navigateurs sont informes de la presence d'une bille de. En savoir plus Antifer - ault les navigateurs sont informes de la presence d'un tronc d'arbre. En savoir plus Premar Méditerranée BOUCHES DE BONIFACIO - OBJET A LA DERIVE bille de bois a la derive 41-19.9n 009-14.3e le 041045 loc aou 16. longueur: 2 metres,. GOLFE DE LAVA - OBJET A LA DERIVE bouee fly fish jaune rouge a la derive 41-59.40n 008-40.14e le 040900 loc aou. En savoir plus
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Justice / Presse
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Prise d'otage à la maison d'arrêt du Mans
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Depuis la fin de matinée, un surveillant pénitentiaire est pris en otage dans la maison d'arrêt
Le Mans-Les Croisettes (Sarthe). La Direction de l'Administration Pénitentiaire du ministère de la Justice a ouvert une cellule de crise. Toutes les mesures de sécurité du périmètre ont immédiatement été mises en place : Les autorités judiciaires et la direction interrégionale de
Rennes sont mobilisées, Les équipes régionales d'intervention et de sécurité (ERIS) de
Rennes ont été dépêchées, Une équipe du RAID arrive sur les lieux. Lire le CP 04 août 2016 Prise d'otage à la maison d'arrêt du Mans Communiqué de l'administration pénitentiaire du ministère de la Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363960765476 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Appel à projets 2017 : labellisation Centenaire de la Première Guerre mondiale Dans le cadre des commémorations du centenaire de la Première Guerre mondiale de l'année 2017, la Mission du Centenaire renouvelle cette année le lancement de son appel à projets dans tous les départements français. Les porteurs de projets sont (...)
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Fermeture de la préfecture et des sous-préfectures lundi 15 août 2016
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04/08/2016 Août 2016 Fermeture de la préfecture et des sous-préfectures lundi 15 août 2016
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Mis à jour le 04/08/2016 Dans le cadre des commémorations du centenaire de la Première Guerre mondiale de l'année 2017, la Mission du Centenaire renouvelle cette année le lancement de son appel à projets dans tous les départements français. Les porteurs de projets sont (. Appel à projets 2017 : labellisation Centenaire de la Première Guerre mondiale
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21/09/2015 Le Président de la République, dans la lignée de notre tradition d'asile, a décidé l'accueil dans les deux prochaines années de 24 000 réfugiés. Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé 08/02/2016 L'accidentologie en Saône-et-Loire 19/07/2016 "L'autoroute du soleil" met en scène l'accident d'un père de famille qui va entraîner tous ses proches avec lui parce qu'il roulait trop vite sur la route des vacances. L'objectif est de rappeler "qu'on ne regrette de rouler trop vite que lorsqu'il est (. Lutte contre le vol 02/06/2016 Pour lutter contre les vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Le système de marquage Bicycode permet de rendre à (. Avis et consultation du public 10/05/2015 Retrouvez les avis et consultation du public dans cette rubrique.
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26 nouvelles mesures pour une nouvelle mobilisation En un peu plus de 40 ans le nombre de morts sur la route a été divisé par 5. Mais ce nombre de morts restera toujours trop important. Le ministre de l'Intérieur a annoncé le 26 janvier que l'objectif de moins de 2 000 morts en 2020 était maintenu et a présenté un nouveau plan d'action. 26 mesures ciblées pour combattre les causes déjà identifiées Le plan d'actions pour la sécurité routière vise à mobiliser l'ensemble des registres d'intervention en matière de sécurité routière. De la formation des (. Consultation jeune consommateur (CJC) Alcool, cannabis, cocaïne, ecstasy, jeux vidéo, tabac. La consommation de votre enfant vous inquiète ? Il existe un lieu pour en parler et faire le point : ce sont les Consultations Jeunes Consommateurs (CJC).
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A l'occasion des journées européennes du patrimoine l'hôtel de la préfecture de Saône-et-Loire et les sous-préfectures de
Chalon-sur-Saône et de Louhans ouvriront leurs portes. Les journées européennes du patrimoine sont organisées par le Ministère de la Culture et de la Communication et sont déclinées au niveau local par les directions régionales des affaires culturelles et les services départementaux de l'architecture et du patrimoine. Les journées européennes du patrimoine sont, chaque année, une belle (. On ne regrette de rouler trop vite que lorsqu'il est trop tard Dans ce nouveau film TV, inspiré du film néo-zélandais " Mistakes ", une famille est spectatrice de son propre accident. Le temps s'arrête, se fige, une fraction de seconde avant l'impact. Hors de la voiture, les parents sont lucides et désemparés devant la scène l'issue inéluctable, ils tentent vainement de rassurer leur petite fille, qui a peur et pressent la catastrophe.
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Aide / FAQ Salle de presse RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Aller au menu Les services de l'État de Saône-et-Loire Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement : la DDT et la DREAL Consommation, alimentation, santé et protection animales Défenseurs des droits Finances publiques Santé et cohésion sociale Travail et emploi Trombinoscope des chefs de services Agriculture Animaux d'élevage et filières animales Aménagement du territoire, construction, logement Collectivités locales Développement durable Economie et emploi Environnement, risques naturels et technologiques Alimentation, consommation et commerce Jeunesse, sports et vie associative Sécurité publique et civile Sécurité et éducation routière, Transports et déplacements Santé, solidarité et cohésion sociale Élections et citoyenneté Actualités Réseaux sociaux Salle de presse Avis et consultation du public Toutes les actualités Publications
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Au moment où la famille remonte dans la voiture, tout s'enchaîne très vite. Ce film sensibilise les usagers aux dangers de la (. Où en est votre permis de conduire ? Vous pouvez suivre l'état d'avancement de votre demande de production de votre permis de conduire, être informé par SMS et/ou courriel de la disponibilité de votre titre en cliquant ICI Un
centre d'appels spécifique est également mis en place par l'Agence nationale des titres sécurisés pour vous informer sur l'état d'avancement de la production de votre permis de conduire et sur son acheminement. Le numéro à contacter à cet effet est le suivant : 0 810 901 041 (coût d'un appel local, du lundi au vendredi (. Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Sapeur-pompier + volontaire = moi aussi Trop vite, trop près, trop tard Le ministère des Transports se mobilise pour la sécurité des agents qui interviennent sur les routes
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C'est une tranche de vie d'un couple amoureux comme au premier jour en train de faire ses courses. Elle remplit son caddie et gère les enfants turbulents pendant qu'il raconte sa journée. Un film « choc » pour sensibiliser ! Diffuser la culture de sécurité civile et faire prendre conscience à chacun que nous pouvons tous être acteurs de notre sécurité, tel est l'objectif du film choc imaginé par le jeune réalisateur creusotin Hugo Martel en collaboration avec les pompiers de Saône et Loire. « Je voulais me lancer dans la réalisation d'un spot de sécurité routière très réaliste, reproduire une vraie situation d'accident », explique l'apprenti réalisateur, en formation à l'Arfis (une école de cinéma lyonnaise renommée). C'est un (. Les délégués du Défenseur des droits Le Défenseur des droits est une autorité constitutionnelle indépendante chargée de veiller au respect des droits et des libertés et à la promotion de l'égalité.
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Ce changement de norme de la télévision implique le cas échéant une mise à niveau de votre équipement TV pour continuer à recevoir la télévision après le 5 avril. N'attendez pas et vérifiez dès à présent la compatibilité de votre téléviseur ! L'ajout d'un simple adaptateur TNT HD suffit. Si vous êtes concernés, équipez-vous sans attendre pour bénéficier de l'ensemble des gammes de prix des adaptateurs (à (. "Onde de choc" - #TousTouchés "Derrière chaque victime de la route, il y a des victimes dans la vie. Un accident, c'est une onde de choc qui impacte, et pour longtemps, les vies de nos familles, de nos amis, de nos collègues. Un Français sur deux connait un proche touché par un accident de la route, soit 23 millions de personnes, et un Français sur trois en a lui--même été victime. Un film de Bruno Aveillan (Quad) pour la Sécurité routière, met en scène cette onde de choc sur une composition musicale de Mirwais. Il appelle à en (. Conjoncture agricole mensuelle
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Cette manifestation gratuite est ouverte aux conducteurs de motos, qu'ils soient conducteurs confirmés ou débutants, et pilotant tous les types de deux-roues de 125 cc et plus. Cette année le départ aura lieu de Buffières, (. Monte avec Sam si tu veux vivre ! La Sécurité routière diffuse dès aujourd'hui dans les salles de cinéma "Monte avec Sam si tu veux vivre". Un court-métrage de 30 secondes où "Sam, celui qui qui conduit c'est celui qui ne boit pas", sauve des vies avec le super-héros. Vous pouvez également visionner ce film en cliquant sur le lien suivant : youtu.be/DwcZSmxW3AM Le court métrage sera diffusé tout l'été dans plus de 3 600 salles de cinéma, ce qui représente 11 millions de spectateurs, ainsi que sur la chaîne (. Retrouvez les avis et consultation du public dans cette rubrique. Lorsque l'amour sera mort Le nouveau clip de la sécurité routière Découvrez le nouveau film d'Erick Zonca pour la sécurité routière avec Elodie Bouchez et Pascal Elbé.
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Chaque mois, la situation de l'agriculture de Saône-et-Loire : conditions climatiques, surfaces et rendements des cultures, suivi des marchés, séries chiffrées. Etat d'urgence en Saône-et-Loire Suite aux attentats du 13 novembre dernier à
Paris, le président de la République a décrété l'état d'urgence sur l'ensemble du territoire métropolitain. Réagir en cas d'attaque terroriste A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Gouvernement lance une campagne de sensibilisation pour mieux préparer et protéger les citoyens face à la menace terroriste. Mesures de lutte contre la fièvre catarrhale ovine (FCO) Cette maladie strictement animale n'est pas transmissible à l'homme et n'affecte pas la qualité des denrées alimentaires. Elle ne présente donc aucun risque pour l'homme. Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile Le Président de la République, dans la lignée de notre tradition d'asile, a décidé l'accueil dans les deux prochaines années de 24 000 réfugiés.
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Depuis 2001, 11 cas de rage canine ont été (. "Perte de contrôle" la nouvelle campagne de la sécurité routière À l'approche des beaux jours et des premières sorties à moto, la Sécurité routière repart en campagne. Les conducteurs de deux-roues motorisés représentent près de la moitié des blessés graves et un quart des décès. La majorité des accidents à moto se produit lorsque le motard se sent en confiance, de jour, par beau temps et en rase campagne. Derrière les 768 personnes tuées et les 11 000 blessés graves à deux-roues motorisés, en 2015, combien de victimes dans la vie ? Chaque accident engendre une onde de (. Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé L'accidentologie en Saône-et-Loire Tous à la TNT Haute Définition Le passage à la TNT HD aura lieu en une seule nuit sur l'ensemble du territoire, du 4 au 5 avril prochain.
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En France, une femme sur dix déclare avoir subi des violences conjugales. La mobilisation de chacune et chacun est donc essentielle : Victimes ou témoins, appelez le 3919 Le 4ème plan interministériel de lutte contre les violences faites aux femmes a été présenté le 22 novembre 2013. Une campagne nationale pour libérer la parole face aux violences et orienter les victimes vers les professionnels a également été lancée. Ce quatrième plan est articulé autour de trois objectifs : 1/ Organiser (. Permis de conduire - un nouveau service aux usagers Vous pouvez suivre l'état d'avancement de votre demande de production de votre permis de conduire, être informé par SMS et/ou courriel de la disponibilité de votre titre en cliquant ICI Un
centre d'appels spécifique est également mis en place par l'Agence nationale des titres sécurisés pour vous informer sur l'état d'avancement de la production de votre permis de conduire et sur son acheminement.
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En savoir plus ou être aidé surwww.drogues-info-service.fr ou au 0800 23 13 13, 7j/7 de 8h à 2h, appel anonyme gratuit depuis un poste fixe (01 70 23 13 13 pour les portables au coût d'une communication ordinaire). Ces spots mettent en scène les visions caricaturales et fantasmées induites (. Résultat en ligne du permis de conduire Quand on tient à quelqu'un, on le retient A l'occasion des fêtes de fin d'année, la Sécurité routière renouvelle son message de prévention en diffusant son film « Le choix » à la télévision et sur le digital. Il incite l'entourage à agir coûte que coûte face à celui qui a perdu sa faculté de discernement à cause de l'alcool et s'apprête à reprendre le volant. Ce film raconte la fin d'un dîner entre amis. Les convives sont encore autour de la table, plaisantent et continuent de boire en riant. L'un d'entre eux a trop bu, cela n'échappe à personne. Journées européennes du patrimoine - Visite de la préfecture et des sous-préfectures
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Entre ces deux séances photos : 21 ans, 4 mois, 11 jours. et quelques secondes d'inattention Responsable d'1 accident mortel sur 3, l'alcool est l'une des principales causes d'accident mortel sur les routes en France. Vigilance dans les démarches administratives « payantes » De nombreuses démarches administratives gratuites (extrait d'acte de naissance, de casier judiciaire, de demande de carte grise) sont proposées par des sociétés privées, moyennant rémunération. Cette pratique est légale tant qu'elle est effectuée. Balade en moto le dimanche 27 septembre 2015 La balade à moto, organisée par le pôle sécurité routière de l'État en Saône-et Loire, recueille chaque année un vif succès. C'est pourquoi cette année encore l'opération sera reconduite. Elle se déroulera le dimanche 27 septembre 2015. Découvrez le programme et les modalités d'inscription.
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Haut de page Retour à l'accueil Menu principal Démarches administratives Pied de page Menu de gauche Conduite accompagnée trois possibilités Conduite et handicaps Les examens L'accidentologie Toute l'actualité Pollutions diffuses, directive nitrates et aires d'alimentation de captages Risques naturels et technologiques Natura 2000 "L'autoroute du soleil" met en scène l'accident d'un père de famille qui va entraîner tous ses proches avec lui parce qu'il roulait trop vite sur la route des vacances. L'objectif est de rappeler "qu'on ne regrette de rouler trop vite que lorsqu'il est trop tard". Comme dans les deux premiers films "Onde de choc" et "Perte de Contrôle", la Sécurité routière met en évidence les bouleversements irréversibles engendrés par un accident de la route dans l'entourage des victimes. En France, 1 accident mortel sur (.
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Jacques Toubon a été nommé Défenseur des droits par le Président de la République le 17 juillet 2014, en remplacement de Dominique Baudis, décédé. Le Défenseur des droits a succédé, depuis 2011, à 4 autorités indépendantes qui étaient : le Médiateur de la République le Défenseur des enfants, la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et (. « Combien de temps » - Rendre la #routeplussure ne dépend que de nous Chaque 24 heures sur nos routes, 100 blessés graves. Mobilisons-nous sur http://www.routeplussure.fr/ Maryse, Marius, Sébastien, Cyril, Alan, Frank et Aurélien ont accepté d'être filmés dans leur quotidien avec leurs proches et leurs soignants pour dire à tous les usagers de la route qu'un accident peut durer toute une vie. Voir les témoignages de Marius, Sébastien, Cyril, Alan, Maryse, Frank, Aurélien, Aline, Nathalie, Virginie, Emmanuelle, Raphaëlle : www.youtube.com/watch? Lutte contre le djihadisme Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs
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Le numéro à contacter à cet effet est le suivant : 0 810 901 041 (coût d'un appel local, du lundi au vendredi (. Menu de droite Mise à jour le 04/08/2016 : Plan du site : Salle de presse : Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie
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Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Les arrêtés préfectoraux Les arrêtés d'autorisation d'épreuves sportives La Saône-et-Loire en cartes E-lettre 1 motard = 1 parrain Recueils des Actes Administratifs Rapport d'activité des services de l'Etat de Saône-et-Loire Annonces judiciaires et légales Études, conjoncture et prospective Toutes les publications Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région DIRECCTE
Bourgogne DRAAF de
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Bourgogne Département de Saône-et-Loire L'Etat en
Bourgogne Mis à jour le 04/08/2016
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Manuel Valls s'est exprimé à la tribune de l'
Assemblée nationale, le 19 juillet 2016, en ouverture des débats sur le projet de loi de prorogation de l'état d'urgence. Face à la menace terroriste, le Premier ministre a appelé à vivre avec la menace mais à la combattre dans l'unité. 12/07/2016 "La capacité de notre pays à s'appuyer sur la recherche pour innover, inventer de nouvelles solutions, sera essentielle" #MT180
Manuel Valls a accueilli, le 11 juillet 2016 à l'hôtel Matignon, les lauréats 2016 de "Ma thèse en 180 secondes". L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de la recherche en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement dans l'enseignement supérieur pour développer davantage ce secteur. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Plan du site
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Mis à jour le 04/08/2016
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Pour lutter contre les vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Le système de marquage Bicycode permet de rendre à leurs propriétaires les vélos volés grâce à une base de données constituées par les vélos marqués. Ce registre, accessible des services de police et des gendarmerie, comprend les noms et coordonnées des propriétaires. En 2016, le ministère de l'intérieur (. Gare à la rage La rage tue encore une personne toutes les dix minutes dans le monde. C'est pour cette raison que le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt lance pour la deuxième année consécutive une campagne de sensibilisation pour rappeler aux voyageurs qu'ils ne doivent pas rapporter d'animaux des pays affectés par la rage. Le ministère y rappelle également les démarches à effectuer impérativement avant de voyager à l'étranger avec son animal.
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Près de 5000 agents des Directions interdépartementales des routes (DIR) travaillent jour et nuit pour améliorer la sécurité des usagers et leur garantir les meilleures conditions de circulation. Leur métier est rendu dangereux par le comportement de certains conducteurs. Depuis 2006, sept agents des DIR ont perdu la vie dans l'exercice de leurs fonctions. Ces agents sont également témoins ou (. Pour tout savoir sur les
élections européennes du 25 mai 2014 Pour tout savoir sur les
élections européennes du 25 mai 2014 Renouvellement de la carte d'identité ou de passeport : n'attendez pas l'été A l'approche des examens de la fin d'année scolaire ou universitaire et des vacances d'été, vous êtes nombreux à faire renouveler vos cartes nationales d'identité (CNI) ou passeports. Pour éviter que l'afflux de demandes ne conduise à des délais d'attente incompatibles avec les dates de voyage ou d'examen, il est recommandé de prendre dès à présent les dispositions nécessaires. N° d'écoute 3919
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Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Flash Info Gare à la rage 30/05/2016 La rage tue encore une personne toutes les dix minutes dans le monde. Réagir en cas d'attaque terroriste 04/12/2015 A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Gouvernement lance une campagne de sensibilisation pour mieux préparer et protéger les citoyens face à la menace terroriste. Lutte contre le djihadisme Lutte contre le djihadisme 28/01/2015 Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Etat d'urgence en Saône-et-Loire Etat d'urgence en Saône-et-Loire 29/12/2015 Suite aux attentats du 13 novembre dernier à
Paris, le président de la République a décrété l'état d'urgence sur l'ensemble du territoire métropolitain. Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile
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serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 22/07/2016 Tunnel
Lyon-Turin : "Ce projet est un projet d'envergure. Il montre combien l'Italie et la France sont des partenaires solides"
Manuel Valls a inauguré, le 21 juillet 2016, le tunnelier Federica, chargé de creuser une galerie souterraine de 9 kilomètres dans le cadre de la réalisation du nouveau tunnel ferroviaire international entre
Lyon et Turin. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de la relation franco-italienne, pays au coeur de la construction européenne, aujourd'hui mise à mal. 20/07/2016 "L'unité fait partie intégrante de la stratégie de lutte" contre le terrorisme
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serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block;
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Si vous vous absentez pour des vacances, même en dehors des périodes de vacances scolaires, les services de police et de gendarmerie du département de Saône-et-Loire peuvent, à votre demande, surveiller votre domicile ou votre commerce au cours de (. autres actualités 03/08/2016 Bison Futé : Vacances d'été - Période du vendredi 5 au dimanche 7 août 2016 02/08/2016 RCEA - Mise à 2x2 voies de la RN 80 - Coupure de la circulation les nuits du 8 au 10 août 28/07/2016 Lieutenant de louveterie : appel à candidature sur la circonscription n° 7 27/07/2016 Élection des membres de la CCI de Saône-et-Loire, de la CRCI de
Bourgogne, des délégués consulaires Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Particulier, professionnel, association
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Signée le 21 juillet 2016, cette charte d'engagement est une des réponses apportées par les professionnels, les élus et l'État afin de renforcer les mesures de prévention essentielles pour protéger les populations les plus vulnérables (enfants, personnes (. Les services de l'État en Saône-et-Loire communiquent régulièrement sur Twitter et Facebook Afin d'améliorer l'accueil et le service rendu au public et de limiter le temps d'attente des usagers aux guichets, les démarches d'immatriculation des véhicules s'effectueront uniquement sur rendez-vous à compter du 1er juin 2016 à la préfecture de (. Les bonnes pratiques agricoles et viticoles pour l'usage des produits phytopharmaceutiques Rejoignez-nous sur Twitter et Facebook Cartes grises : nouveau service à la préfecture et à la sous-préfecture de
Chalon-sur-Saône Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes 02/06/2016
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Les bonnes pratiques agricoles et viticoles pour l'usage des produits phytopharmaceutiques - Services Etat Saône-et-Loire
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Les bonnes pratiques agricoles et viticoles pour l'usage des produits phytopharmaceutiques Signée le 21 juillet 2016, cette charte d'engagement est une des réponses apportées par les professionnels, les élus et l'État afin de renforcer les mesures de prévention essentielles pour protéger les populations les plus vulnérables (enfants, personnes (...)
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Les délégués du Défenseur des droits - Vers la DDT en Saone-et-Loiresite internet DDEA 71La direction d
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Lieutenant de louveterie : appel à candidature sur la circonscription n° 7 - Services Etat Saône-et-Loire
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17/03 Loi introduisant l'action de groupe en droit français 12/03 Ordonnance consolidant le droit des entreprises en difficulté 03/04 Décret définissant le contrat type de syndic de copropriété 30/06 Décret concernant les procédures collectives 07/05 Décret relatif aux bureaux d'aide aux victimes Au
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Bulletin officiel n°2016-05 du 31 mai 2016 La réforme des procédures collectives La Justice en marche La Justice en marche : lutte contre le harcèlement sexuel La Justice en marche : prévention de la récidive La Justice en marche : le mariage, une institution universelle Défenseur des enfants : la protection des droits des mineurs Accessibilité et qualité du droit : un enjeu majeur Garde à vue, les nouvelles dispositions Existe-t-il un droit des victimes au procès pénal ?
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DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice TEXTES & RÉFORMES COMMERCIAL CONSTITUTIONNEL INTERNATIONAL Actualités 20 mai 2016 Traduction de l'ordonnance du 10 février 2016 en langue anglaise Ordonnance for the reform of the law of contract, the general regime of obligations, and proof of obligations Le droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations a été réformé par l'ordonnance du 10 février 2016, qui entrera en vigueur le 1er octobre 2016. 22 février 2016 Registre du commerce et des sociétés : les avis du comité Pas de publication au JORF ni au BO Cette page recense tous les avis du comité de coordination du registre du commerce et des sociétés (RCS) publiés sur le site internet du ministère de la Justice. 31 décembre 2015 Circulaire relative à la lutte contre le terrorisme Publication au BO du 31 décembre 2015
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La circulaire du 18 décembre 2015 relative à la lutte contre le terrorisme et à la coordination de la réponse judiciaire a été publiée au
Bulletin officiel du 31 décembre 2015. 31 décembre 2015 Lutte contre les évasions de détenus Publication au BO du 31 décembre 2015 La circulaire du 24 novembre 2015 relative au traitement judiciaire des évasions a été publiée au
Bulletin officiel du 31 décembre 2015. A vos agendas 28 septembre 2016 L'a-territorialité du droit à l'ère du numérique (
Conseil d'Etat) Dernières interviews 13 janvier 2016 « Lutter contre les pratiques anticoncurrentielles est essentielle» 26 mars 2015 « Un nouveau code de l'expropriation par Marie Walazyc » 12 mars 2015 « La réforme du droits des contrats par Carole Champalaune » 12 mars 2015 « L'action de groupe en matière de consommation » Au
Journal officiel Toutes les lois Tous les décrets Lois et ordonnances 18/02 Loi de simplification du droit et des procédures
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Référence: 14626353363960048944
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Référence: 14626353363967051173
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Référence: 14626353363967223073
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Référence: 14626353363967376829
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La Justice en marche : les réformes en vidéo La Justice en marche
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Justice / Textes et réformes / Loi de simplification du droit et des procédures
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Ordonnance consolidant le droit des entreprises en difficulté
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Lutter contre les pratiques anticoncurrentielles est essentielle »
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14456_les-ide-en-cote-divoire-2014
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Les IDE en Côte d'Ivoire 2014
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Les IDE en Côte d'Ivoire 2014 04/08/2016 En 2014, la Côte d'Ivoire a enregistré une entrée d'IDE de 462 M USD (+13,5% par rapport à 2013), dépassant le niveau record de 2008 (446 M USD). Cette évolution reflète la dynamique retrouvée de l'économie ivoirienne depuis la fin de la crise en . Cadrage général 01/08/2016 Le Panama compte aujourd'hui 4 millions d'habitants. Son PIB a franchi la barre des 52 Md USD fin 2015, soit un PIB/habitant de 13 000 USD. Le pays bénéficie d'une situation géographique avantageuse l'ayant incité à se spécialiser dans les service. Les réserves nettes de change à la fin du mois de juin 2016 29/07/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Les relations économiques entre la France et la République tchèque (2015) 28/07/2016
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Malgré l'essor du volume des échanges commerciaux en 10 ans (+170%), la France accuse avec la République tchèque, 2ème partenaire parmi les nouveaux États membres de l'UE, son premier déficit commercial en Europe centrale (2,45 Mds âé- en 2015). Washington Wall Street Watch 2016-26 25/07/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Le CBO a révisé à la hausse ses projections de déficit et de dette publique fédérale de long terme Plusieurs membres du comité de politique monétaire de la Fed se sont expri.
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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Les IDE en Côte d'Ivoire 2014
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Les IDE en Côte d'Ivoire 2014 04/08/2016 En 2014, la Côte d'Ivoire a enregistré une entrée d'IDE de 462 M USD (+13,5% par rapport à 2013), dépassant le niveau record de 2008 (446 M USD). Cette évolution reflète la dynamique retrouvée de l'économie ivoirienne depuis la fin de la crise en . Cadrage général 01/08/2016 Le Panama compte aujourd'hui 4 millions d'habitants. Son PIB a franchi la barre des 52 Md USD fin 2015, soit un PIB/habitant de 13 000 USD. Le pays bénéficie d'une situation géographique avantageuse l'ayant incité à se spécialiser dans les service. Les réserves nettes de change à la fin du mois de juin 2016 29/07/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont . Les relations économiques entre la France et la République tchèque (2015) 28/07/2016
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Malgré l'essor du volume des échanges commerciaux en 10 ans (+170%), la France accuse avec la République tchèque, 2ème partenaire parmi les nouveaux États membres de l'UE, son premier déficit commercial en Europe centrale (2,45 Mds âé- en 2015). Washington Wall Street Watch 2016-26 25/07/2016 Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Le CBO a révisé à la hausse ses projections de déficit et de dette publique fédérale de long terme Plusieurs membres du comité de politique monétaire de la Fed se sont expri.
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.tutelles.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363960049028
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Référence: 14626353363960625176
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Référence: 14626353363966906985
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Référence: 14626353363967532161
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Référence: 14626353363977071886
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Référence: 14626353363977268826
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www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Accès aux massifs forestiers du département de Vaucluse
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Approbation du PPRI de la Durance sur 3 communes de Vaucluse
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- Autres types d'actualités
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Compte rendu du comité départemental d'examen des problèmes de financement des entreprises
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Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes - Tranquilité vacances 2016
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Santé, Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes - Tranquilité vacances 2016 16/06/2016 En 2015, il a été constaté une baisse des cambriolages de logement pour la troisième année consécutive depuis la mise en oeuvre du plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée. En 2015, 233 541 cambriolages de logements ont été (. 01/07/2016 Accès aux massifs forestiers du département de Vaucluse 24/06/2016 Approbation du PPRI de la Durance sur 3 communes de Vaucluse 20/06/2016 Autres types d'actualités Compte rendu du comité départemental d'examen des problèmes de financement des entreprises
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Santé, Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
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www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
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Santé, Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes - Tranquilité vacances 2016 16/06/2016 En 2015, il a été constaté une baisse des cambriolages de logement pour la troisième année consécutive depuis la mise en oeuvre du plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée. En 2015, 233 541 cambriolages de logements ont été (. 01/07/2016 Accès aux massifs forestiers du département de Vaucluse 24/06/2016 Approbation du PPRI de la Durance sur 3 communes de Vaucluse 20/06/2016 Autres types d'actualités Compte rendu du comité départemental d'examen des problèmes de financement des entreprises
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L'accès aux massifs forestiers en Vaucluse en période estivale - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Santé, Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes - Tranquilité vacances 2016 16/06/2016 En 2015, il a été constaté une baisse des cambriolages de logement pour la troisième année consécutive depuis la mise en oeuvre du plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée. En 2015, 233 541 cambriolages de logements ont été (. 01/07/2016 Accès aux massifs forestiers du département de Vaucluse 24/06/2016 Approbation du PPRI de la Durance sur 3 communes de Vaucluse 20/06/2016 Autres types d'actualités Compte rendu du comité départemental d'examen des problèmes de financement des entreprises
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Santé, Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables - L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
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Santé, Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
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Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes - Tranquilité vacances 2016
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Santé, Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes - Tranquilité vacances 2016 16/06/2016 En 2015, il a été constaté une baisse des cambriolages de logement pour la troisième année consécutive depuis la mise en oeuvre du plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée. En 2015, 233 541 cambriolages de logements ont été (. 01/07/2016 Accès aux massifs forestiers du département de Vaucluse 24/06/2016 Approbation du PPRI de la Durance sur 3 communes de Vaucluse 20/06/2016 Autres types d'actualités Compte rendu du comité départemental d'examen des problèmes de financement des entreprises
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Santé, Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le jeudi 04 août 2016 à 09h52 Actualisation le jeudi 04 août 2016 à 09h52 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 04 août 2016 à 16h00 Carte de référence : 04082016_10 Bulletin publié le : 04/08/2016 à 09:52:11 Prochain bulletin publié au plus tard le : 04/08/2016 à 16:00:00 Actualisation le jeudi 04 août 2016 à 09h52
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Actualisation le jeudi 04 août 2016 à 15h53 Actualisation le jeudi 04 août 2016 à 15h53 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 05 août 2016 à 10h00 Carte de référence : 04082016_16 Bulletin publié le : 04/08/2016 à 15:53:11 Prochain bulletin publié au plus tard le : 05/08/2016 à 10:00:00 Etat maximal de vigilance sur la France : Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Des orages localement violents devraient toucher l'est du pays et notamment le département de l'Ardèche à partir de la fin d'après-midi de jeudi, jusqu'en milieu de nuit de jeudi à vendredi. Des montées rapides des niveaux pourraient se produire sur les rivières du nord du département de l'Ardèche, justifiant leur passage en vigilance jaune. Evolution prévue : Retour d'un temps plus calme et globalement sec sur le pays dès vendredi matin. Conséquences possibles : Tenez-vous informé de la situation. Les premiers débordements peuvent être constatés.
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Certains cours d'eau peuvent connaître une montée rapide des eaux. Conseils de comportement : Soyez vigilant si vous vous situez à proximité d'un cours d'eau ou d'une zone habituellement inondable. Conformez-vous à la signalisation routière. Actualisation le jeudi 04 août 2016 à 15h53
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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Actualisation le jeudi 04 août 2016 à 09h52 Actualisation le jeudi 04 août 2016 à 09h52 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 04 août 2016 à 16h00 Carte de référence : 04082016_10 Bulletin publié le : 04/08/2016 à 09:52:11 Prochain bulletin publié au plus tard le : 04/08/2016 à 16:00:00 Actualisation le jeudi 04 août 2016 à 09h52
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Actualisation le jeudi 04 août 2016 à 15h53 Actualisation le jeudi 04 août 2016 à 15h53 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 05 août 2016 à 10h00 Carte de référence : 04082016_16 Bulletin publié le : 04/08/2016 à 15:53:11 Prochain bulletin publié au plus tard le : 05/08/2016 à 10:00:00 Etat maximal de vigilance sur la France : Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Des orages localement violents devraient toucher l'est du pays et notamment le département de l'Ardèche à partir de la fin d'après-midi de jeudi, jusqu'en milieu de nuit de jeudi à vendredi. Des montées rapides des niveaux pourraient se produire sur les rivières du nord du département de l'Ardèche, justifiant leur passage en vigilance jaune. Evolution prévue : Retour d'un temps plus calme et globalement sec sur le pays dès vendredi matin. Conséquences possibles : Tenez-vous informé de la situation. Les premiers débordements peuvent être constatés.
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