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Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : Diffuser sur Facebook
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www.alerte-enlevement.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363959684533 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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DREAL Alsace
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Aménagement et villes durables
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Astreintes DREAL et Zone de Défense et de Sécurité
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Connaissance de la biodiversité
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Connaissance et développement durable Connaissance et développement durable
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Construction et bâtiment durable
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Consultation du public relative au dossier de demande de dérogation espèces protégées concernant des interventions d'ENEDIS en présence de Cigognes blanches dans le département des Ardennes.
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Consultation du public relative au dossier de demande de dérogation espèces protégées concernant la capture temporaire et le déplacement de reptiles dans le cadre d'un futur chantier dans le département des Ardennes.
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Consultation du public relative au projet d'arrêté de délimitation des zones vulnérables dans le bassin Rhin Meuse
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Contrôle technique et homologation des véhicules
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Délégation de bassin Rhin Meuse
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Démarches
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Développement durable et transition écologique
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Données et Cartes
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Eau Biodiversité Paysage Eau Biodiversité Paysage
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Eau et milieux aquatiques
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Espaces naturels
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Espèces : faune et flore
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Evaluation Environnementale Evaluation Environnementale
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Examen de capacité professionnelle de transporteur
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Formations et réunions
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Gouvernance de la biodiversité
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Habitat et logement
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Astreintes DREAL et Zone de Défense et de Sécurité Sites en région DDT des Ardennes DDT de la Haute-Marne DDT de l'Aube DDT de la Marne DDT de la Meurthe-et-Moselle DDT de la Meuse DDT de Moselle DDT du Haut-Rhin DDT du Bas-Rhin DDT des Vosges Liens pratiques Tout sur l'Environnement Service public Légifrance Geoportail Démarches en ligne La Documentation Française Les Circulaires S'abonner Se désabonner Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 27 juillet Transition énergétique, air, climat Energies et Energies renouvelables Eau Biodiversité Paysage Eau et milieux aquatiques Délégation de bassin Rhin Meuse Relations internationales Police de l'eau et nature Espaces naturels Sites, paysages et publicité Espèces : faune et flore Connaissance de la biodiversité Gouvernance de la biodiversité Prévention des risques Risques miniers - sous-sol Risques Accidentels
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Consultation du public relative au dossier de demande de dérogation espèces protégées concernant la capture temporaire et le déplacement de reptiles dans le cadre d'un futur chantier dans le département des Ardennes. 19 juillet 2016 (mis à jour le 22 juillet 2016) Consultation du public du 19 juillet au 3 août 2016. Ordonnance PPRT : une mise en oeuvre des Plans de Prévention des Risques Technologiques facilitée 18 juillet 2016 Consultation du public relative au dossier de demande de dérogation espèces protégées concernant des interventions d'ENEDIS en présence de Cigognes blanches dans le département des Ardennes. 18 juillet 2016 (mis à jour le 22 juillet 2016) Consultation du public du 18 juillet au 2 août 2016. Cartes et Publications Données et Cartes Publications et Etudes Sites ministériels Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer Ministère du Logement et de l'Habitat durable Accès direct Saisir les services de l'État
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La DREAL
Alsace-
Champagne-Ardenne-
Lorraine s'inscrit dans la nouvelle organisation de l'administration de l'État en région. Publication de la première e-lettre d'information du bâtiment 25 juillet 2016 (mis à jour le 26 juillet 2016) La DREAL
Alsace-
Champagne-Ardenne-
Lorraine publie sa première e-lettre d'information du bâtiment, qui vise à faire connaître les principales actualités en région dans les domaines construction/bâtiment durables, à expliquer les politiques publiques mises en oeuvre sur nos territoires, à présenter les évolutions réglementaires et à valoriser les différentes initiatives locales. Consultation du public relative au projet d'arrêté de délimitation des zones vulnérables dans le bassin Rhin Meuse 20 juillet 2016 (mis à jour le 22 juillet 2016) Mise à disposition du public du projet d'arrêté de délimitation infra-communale des zones vulnérables entre le 12 juillet 2016 et le 15 septembre 2016
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Présentation de la DREAL Publications Recrutements et concours Transition énergétique, air, climat Eau Biodiversité Paysage Prévention des risques Transport Mobilité Connaissance et développement durable Ville, habitat, logement, construction durables Evaluation Environnementale L'Agence régionale de santé (ARS) et la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) lancent une enquête auprès du grand public sur les territoires lorrain et champardennais afin de mieux connaître les principales préoccupations en matière de santé environnementale. Lancement du 3ème appel à projets national « 10 000 logements HLM accompagnés (. Le 27 juin Santé-environnement : lancement d'une enquête grand public Le 20 juin Examen de capacité professionnelle de transporteur Le 19 avril Présentation de la DREAL ACAL 7 janvier 2016 (mis à jour le 16 mars 2016)
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Risques Chroniques - Santé-Environnement Les Installations classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) Risques naturels Risques hydrauliques Prévision des crues Sécheresse Transport Mobilité Projets d'infrastructures de transport Réglementation des Transports Contrôle technique et homologation des véhicules Mobilité durable Sécurité routière Connaissance et développement durable Données et cartes Publications et études Profil environnemental régional Développement durable et transition écologique Ville, habitat, logement, construction durables Construction et bâtiment durable Habitat et logement Aménagement et villes durables Evaluation Environnementale Avis et décisions de l'AE Ressources et liens utiles Formations et réunions : Mentions légales : Saisir les services de l'État
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La construction neuve en région
Alsace-
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Lorraine
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Lancement du 3ème appel à projets national « 10 000 logements HLM accompagnés (...)
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Les Installations classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE)
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Mentions légales
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Mobilité durable
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Ordonnance PPRT : une mise en oeuvre des Plans de Prévention des Risques Technologiques facilitée
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Police de l'eau et nature
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Présentation de la DREAL
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Prévention des risques Prévention des risques
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Prévision des crues
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Profil environnemental régional
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Projets d'infrastructures de transport
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Publication de la première e-lettre d'information du bâtiment
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Publications et Etudes
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Relations internationales
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Risques Chroniques - Santé-Environnement
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Saisir les services de l'État
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Sécheresse
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Transport Mobilité Transport Mobilité
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Ville, habitat, logement, construction durables Ville, habitat, logement, construction durables
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Lorraine s'inscrit dans la nouvelle organisation de l'administration de l'État en région. Publication de la première e-lettre d'information du bâtiment 25 juillet 2016 (mis à jour le 26 juillet 2016) La DREAL
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Présentation de la DREAL Publications Recrutements et concours Transition énergétique, air, climat Eau Biodiversité Paysage Prévention des risques Transport Mobilité Connaissance et développement durable Ville, habitat, logement, construction durables Evaluation Environnementale L'Agence régionale de santé (ARS) et la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) lancent une enquête auprès du grand public sur les territoires lorrain et champardennais afin de mieux connaître les principales préoccupations en matière de santé environnementale. Lancement du 3ème appel à projets national « 10 000 logements HLM accompagnés (. Le 27 juin Santé-environnement : lancement d'une enquête grand public Le 20 juin Examen de capacité professionnelle de transporteur Le 19 avril Présentation de la DREAL ACAL 7 janvier 2016 (mis à jour le 16 mars 2016)
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Risques Chroniques - Santé-Environnement Les Installations classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) Risques naturels Risques hydrauliques Prévision des crues Sécheresse Transport Mobilité Projets d'infrastructures de transport Réglementation des Transports Contrôle technique et homologation des véhicules Mobilité durable Sécurité routière Connaissance et développement durable Données et cartes Publications et études Profil environnemental régional Développement durable et transition écologique Ville, habitat, logement, construction durables Construction et bâtiment durable Habitat et logement Aménagement et villes durables Evaluation Environnementale Avis et décisions de l'AE Ressources et liens utiles Formations et réunions : Mentions légales : Saisir les services de l'État
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Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux
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Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
[
www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
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Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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www.aude.pref.gouv.fr ]
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Vigilance sécheresse et restriction d'eau 27/07/2016 La sécheresse se généralise à l'est du département et s'accentue encore dans les Corbières
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Vos droits Vos droits 16/04/2014 Connaitre vos droits, et où vous adresser en cas de besoin. Tous les dossiers "Vos droits"
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Vigilance sécheresse et restriction d'eau
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www.auvergne.developpement-durable.gouv.fr ]
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Chiens de protection de troupeau : adoptez les bons gestes ! Le 13 juillet La lettre Info Loup n°11 est sortie Le 13 juillet Étude thermique du fleuve Rhône Bulletin de situation hydrologique -
Auvergne 21 juillet 2016 Le bulletin de situation hydrologique du mois de juin 2016 est disponible. Il présente chaque mois des informations sur la pluviométrie, les débits des cours d'eau, les niveaux des nappes, la qualité des eaux superficielles et l'état des retenues. Conseil scientifique régional du patrimoine naturel de la région
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Rhône-Alpes 21 juillet 2016 Le formulaire de candidature pour le renouvellement du conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN) de la région
Auvergne-
Rhône-Alpes est en ligne. Consulter le nouvel organigramme de la DREAL au 1er juillet 2016 30 juin 2016 Recrutement réservé sans concours dans le corps des adjoints administratifs de 2ème classe des administrations de l'État - session 2016 30 juin 2016
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La commission de sélection s'est réunie le 21 juin 2016. Espèces menacées : Séminaire odonates et des Maculinea du Massif-Central 16 juin 2016 La DREAL
Auvergne-
Rhône-Alpes organisait les 02 et 03 juin 2016 à Millau un séminaire regroupant une trentaine d'experts, de gestionnaires et de collectivités investis dans l'étude et la conservation des odonates et des Maculinea dans le Massif Central. Toutes les actualités Dossiers d'actualité Le schéma régional de cohérence écologique Stratégie Nationale de Transition Ecologique vers un Développement Durable (SNTEDD) Portrait cartographique et statistique de la nouvelle région
Auvergne-
Rhône-Alpes La Transition Énergétique pour la croissance verte Le Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'Energie (SRCAE) Le développement urbain en
Rhône-Alpes Accès Rapides Autorité environnementale Contrôle des véhicules
Auvergne Démarches en ligne Écrire à la DREAL Sites institutionnels
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Les services de l'État en région (portail préfecture) Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer Ministère du Logement et de l'Habitat durable Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 27 juillet Climat Air Énergie La Transition Énergétique pour la croissance verte Changements climatiques Qualité de l'air Énergies renouvelables Économies d'énergies Réseau d'électricite Planification Energie - Air - Climat -
Auvergne Eau Nature Biodiversité Nature et biodiversité Mines et Carrières Bassin Rhône-Méditerranée Mission loup Prévention des Risques Risques naturels Risques Technologiques Risques Mines, Sous-Sol et Carrière Installations classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) Prévention des pollutions industrielles Sécurité des ouvrages hydrauliques Santé-Environnement Transports Mobilité Infrastructures routières Transport ferroviaire Transport routier Observatoire régional des transports
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Présentation de la DREAL Consultation du public Commissaires enquêteurs Climat Air Énergie Eau Nature Biodiversité Prévention des Risques Transports Mobilité Aménagement Paysage Logement Construction Ville Durable Développement Durable et Données Cette liste prévoit l'interdiction d'importation, transport, commercialisation, culture ou introduction de l'environnement de quelques 37 espèces dont 20 représentées en
Auvergne-
Rhône-Alpes. Faux-arum - Fritz Geller-Grimm Creative commons En montagne l'été, il est fréquent que vous rencontriez des troupeaux en alpage. En cas de rencontre avec un troupeau et des chiens de protection : adoptez les bons gestes ! La lettre Info Loup n°11 - Mai/Juin 2016 est en ligne Le bilan des études du comportement thermique du Rhône sur une période de près de 100 ans a été présenté au Comité de bassin Rhône-Méditerranée du 27 mai 2016. Première liste d'espèces exotiques envahissantes pour l'
Union européenne Le 25 juillet
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Transport fluvial Sécurité et éducation routières Contrôle des véhicules Aménagement Paysage Aménagement Sites inscrits et sites classés Logement Construction Ville Durable Construction Ville durable Développement Durable et Données Développement durable et partenariats : Contacts
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Infrastructures routières
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Installations classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE)
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La lettre Info Loup n°11 est sortie
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La Transition Énergétique pour la croissance verte
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La Transition Énergétique pour la croissance verte
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Le développement urbain en
Rhône-Alpes
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Le schéma régional de cohérence écologique
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Le Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'Energie (SRCAE)
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Les services de l'État en région (portail préfecture)
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Logement Construction Ville Durable Logement Construction Ville Durable
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Logement
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Mentions légales
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Mines et Carrières
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Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Ministère du Logement et de l'Habitat durable
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Mission loup
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Nature et biodiversité
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Observatoire régional des transports
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Paysages
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Planification
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Portrait cartographique et statistique de la nouvelle région
Auvergne-
Rhône-Alpes
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Première liste d'espèces exotiques envahissantes pour l'
Union européenne
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Présentation de la DREAL
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Prévention des pollutions industrielles
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Prévention des Risques Prévention des Risques
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Qualité de l'air
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Recrutement réservé sans concours dans le corps des adjoints administratifs de 2ème classe des administrations de l'État - session 2016
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Réseau d'électricite
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Risques Mines, Sous-Sol et Carrière
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Risques naturels
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Risques Technologiques
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Santé-Environnement
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Sécurité des ouvrages hydrauliques
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Sécurité et éducation routières
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Sites inscrits et sites classés
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Stratégie Nationale de Transition Ecologique vers un Développement Durable (SNTEDD)
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Transport ferroviaire
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Transport fluvial
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Transport routier
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Transports Mobilité Transports Mobilité
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Ville durable
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www.auvergne.equipement.gouv.fr ]
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Aménagement Paysage Aménagement Paysage
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Aménagement
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Autorité environnementale
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Bassin Rhône-Méditerranée
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Bulletin de situation hydrologique -
Auvergne
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Changements climatiques
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Chiens de protection de troupeau : adoptez les bons gestes !
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Climat Air Énergie Climat Air Énergie
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Commissaires enquêteurs
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Conseil scientifique régional du patrimoine naturel de la région
Auvergne-
Rhône-Alpes
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Construction
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Consultation du public
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Consulter le nouvel organigramme de la DREAL au 1er juillet 2016
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Contacts
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Contrôle des véhicules
Auvergne
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Contrôle des véhicules
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Développement Durable et Données Développement Durable et Données
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Développement durable et partenariats
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Données et publications
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Eau et milieux aquatiques
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Eau Nature Biodiversité Eau Nature Biodiversité
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Économies d'énergies
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Écrire à la DREAL
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Energie - Air - Climat -
Auvergne
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Énergies renouvelables
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Espèces menacées : Séminaire odonates et des Maculinea du Massif-Central
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Étude thermique du fleuve Rhône
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www.auvergne.equipement.gouv.fr
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Chiens de protection de troupeau : adoptez les bons gestes ! Le 13 juillet La lettre Info Loup n°11 est sortie Le 13 juillet Étude thermique du fleuve Rhône Bulletin de situation hydrologique -
Auvergne 21 juillet 2016 Le bulletin de situation hydrologique du mois de juin 2016 est disponible. Il présente chaque mois des informations sur la pluviométrie, les débits des cours d'eau, les niveaux des nappes, la qualité des eaux superficielles et l'état des retenues. Conseil scientifique régional du patrimoine naturel de la région
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Rhône-Alpes 21 juillet 2016 Le formulaire de candidature pour le renouvellement du conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN) de la région
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Rhône-Alpes est en ligne. Consulter le nouvel organigramme de la DREAL au 1er juillet 2016 30 juin 2016 Recrutement réservé sans concours dans le corps des adjoints administratifs de 2ème classe des administrations de l'État - session 2016 30 juin 2016
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La commission de sélection s'est réunie le 21 juin 2016. Espèces menacées : Séminaire odonates et des Maculinea du Massif-Central 16 juin 2016 La DREAL
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Rhône-Alpes organisait les 02 et 03 juin 2016 à Millau un séminaire regroupant une trentaine d'experts, de gestionnaires et de collectivités investis dans l'étude et la conservation des odonates et des Maculinea dans le Massif Central. Toutes les actualités Dossiers d'actualité Le schéma régional de cohérence écologique Stratégie Nationale de Transition Ecologique vers un Développement Durable (SNTEDD) Portrait cartographique et statistique de la nouvelle région
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Rhône-Alpes La Transition Énergétique pour la croissance verte Le Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'Energie (SRCAE) Le développement urbain en
Rhône-Alpes Accès Rapides Autorité environnementale Contrôle des véhicules
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Les services de l'État en région (portail préfecture) Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer Ministère du Logement et de l'Habitat durable Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 27 juillet Climat Air Énergie La Transition Énergétique pour la croissance verte Changements climatiques Qualité de l'air Énergies renouvelables Économies d'énergies Réseau d'électricite Planification Energie - Air - Climat -
Auvergne Eau Nature Biodiversité Nature et biodiversité Mines et Carrières Bassin Rhône-Méditerranée Mission loup Prévention des Risques Risques naturels Risques Technologiques Risques Mines, Sous-Sol et Carrière Installations classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) Prévention des pollutions industrielles Sécurité des ouvrages hydrauliques Santé-Environnement Transports Mobilité Infrastructures routières Transport ferroviaire Transport routier Observatoire régional des transports
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Présentation de la DREAL Consultation du public Commissaires enquêteurs Climat Air Énergie Eau Nature Biodiversité Prévention des Risques Transports Mobilité Aménagement Paysage Logement Construction Ville Durable Développement Durable et Données Cette liste prévoit l'interdiction d'importation, transport, commercialisation, culture ou introduction de l'environnement de quelques 37 espèces dont 20 représentées en
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Rhône-Alpes. Faux-arum - Fritz Geller-Grimm Creative commons En montagne l'été, il est fréquent que vous rencontriez des troupeaux en alpage. En cas de rencontre avec un troupeau et des chiens de protection : adoptez les bons gestes ! La lettre Info Loup n°11 - Mai/Juin 2016 est en ligne Le bilan des études du comportement thermique du Rhône sur une période de près de 100 ans a été présenté au Comité de bassin Rhône-Méditerranée du 27 mai 2016. Première liste d'espèces exotiques envahissantes pour l'
Union européenne Le 25 juillet
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Transport fluvial Sécurité et éducation routières Contrôle des véhicules Aménagement Paysage Aménagement Sites inscrits et sites classés Logement Construction Ville Durable Construction Ville durable Développement Durable et Données Développement durable et partenariats : Contacts
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La Transition Énergétique pour la croissance verte
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La Transition Énergétique pour la croissance verte
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Le développement urbain en
Rhône-Alpes
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Le schéma régional de cohérence écologique
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Mission loup
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Paysages
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Planification
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Portrait cartographique et statistique de la nouvelle région
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Rhône-Alpes
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Première liste d'espèces exotiques envahissantes pour l'
Union européenne
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Prévention des pollutions industrielles
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Prévention des Risques Prévention des Risques
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Qualité de l'air
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Recrutement réservé sans concours dans le corps des adjoints administratifs de 2ème classe des administrations de l'État - session 2016
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Réseau d'électricite
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Risques naturels
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Santé-Environnement
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Sécurité des ouvrages hydrauliques
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Sécurité et éducation routières
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Sites inscrits et sites classés
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Transport ferroviaire
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Transport fluvial
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Transport routier
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Transports Mobilité Transports Mobilité
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Ville durable
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www.aveyron.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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www.aveyron.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 27/07/2016
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Pour lutter contre les vols de vélos, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Retrouver un vélo volé ? C'est simple avec un vélo marqué !
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Pour lutter contre les vols de vélos, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Retrouver un vélo volé ? C'est simple avec un vélo marqué !
[
www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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Bagneaux-sur-Loing : Emmanuelle Cosse rencontre les sinistrés Bagneaux-sur-Loing, située dans la vallée du Loing, a été particulièrement impactée par les crues de juin 2016 : près de 80 % de la commune a été touchée par les eaux. Le Gouvernement a mis en place des mesures d'urgence et mobilisé le fonds d'aide au relogement d'urgence (FARU) pour venir en aide aux (.
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Bison Futé : prévisions de circulation pour le weekend du 29 juillet Généralités sur la période : Samedi 30 juillet sera l'une des journées les plus difficiles de l'été 2016. Elle correspond au traditionnel chassé-croisé entre les « juilletistes » et les « aoûtiens ». La circulation sera « exceptionnellement difficile » sur la grande majorité des axes routiers. La circulation (.
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IoT4Reuse pour développer l'usage des eaux usées traitées dans l'irrigation Des objets connectés pour l'agriculture. GreenCityZen, pionnier de l'internet des objets industriels pour l'environnement développe IoT4Reuse : les objets connectés pour développer l'usage des eaux usées traitées dans l'irrigation agricole et des espaces verts. La solution HummBOX et ses capteurs (. Astre pour bénéficier de son d'énergie solaire où l'on veut Astre permettra aux propriétaires d'une installation solaire en autoconsommation de bénéficier de leur excédent de production d'énergie sur un autre lieu de consommation : un autre bâtiment ou une borne de recharge pour véhicule électrique. Le service, fondé sur des nouvelles technologies (.
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"La plateforme, une véritable démarche de service public" Simple (.
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Lancement d'une plateforme numérique dédiée aux locataires et propriétaires parisiens A l'occasion du premier anniversaire de l'encadrement des loyers à
Paris, Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, a lancé, mardi 26 juillet, la plateforme numérique encadrementdesloyers.gouv.fr. "La plateforme une véritable démarche de service public" Simple (.
[
www.cantal.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
-
Les services de l'Etat dans le Cantal
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Fenêtre ouverte = danger pour les enfants
-
www.cantal.equipement.gouv.fr
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27/07/2016 Fenêtre ouverte = danger pour les enfants
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Deux jours après l'attentat de
Nice, le ministre de l'Intérieur
Bernard Cazeneuve a appelé "tous les Français patriotes qui le souhaitent" à rejoindre la réserve opérationnelle. En fonction des événements et des lieux à sécuriser, les préfets peuvent (. Intégrer la réserve opérationnelle
-
Mis à jour le 27/07/2016
-
Les services de l'Etat dans le Cantal
-
Deux jours après l'attentat de
Nice, le ministre de l'Intérieur
Bernard Cazeneuve a appelé "tous les Français patriotes qui le souhaitent" à rejoindre la réserve opérationnelle. En fonction des événements et des lieux à sécuriser, les préfets peuvent (...) Intégrer la réserve opérationnelle
[
www.cantal.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Fenêtre ouverte = danger pour les enfants
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www.cantal.pref.gouv.fr
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27/07/2016 Fenêtre ouverte = danger pour les enfants
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Deux jours après l'attentat de
Nice, le ministre de l'Intérieur
Bernard Cazeneuve a appelé "tous les Français patriotes qui le souhaitent" à rejoindre la réserve opérationnelle. En fonction des événements et des lieux à sécuriser, les préfets peuvent (. Intégrer la réserve opérationnelle
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Mis à jour le 27/07/2016
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Deux jours après l'attentat de
Nice, le ministre de l'Intérieur
Bernard Cazeneuve a appelé "tous les Français patriotes qui le souhaitent" à rejoindre la réserve opérationnelle. En fonction des événements et des lieux à sécuriser, les préfets peuvent (...) Intégrer la réserve opérationnelle
[
www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ]
Justice / Presse / La réforme de la carte judiciaire
-
www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363963534739 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
[
www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Aménagement et villes durables
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Astreintes DREAL et Zone de Défense et de Sécurité
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Avis et décisions de l'AE
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Carrières
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Connaissance de la biodiversité
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Connaissance et développement durable Connaissance et développement durable
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Construction et bâtiment durable
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Consultation du public relative au dossier de demande de dérogation espèces protégées concernant des interventions d'ENEDIS en présence de Cigognes blanches dans le département des Ardennes.
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
-
Consultation du public relative au dossier de demande de dérogation espèces protégées concernant la capture temporaire et le déplacement de reptiles dans le cadre d'un futur chantier dans le département des Ardennes.
-
Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
-
Consultation du public relative au projet d'arrêté de délimitation des zones vulnérables dans le bassin Rhin Meuse
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Contrôle technique et homologation des véhicules
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Délégation de bassin Rhin Meuse
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Démarches
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Développement durable et transition écologique
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Données et Cartes
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Données et cartes
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Eau Biodiversité Paysage Eau Biodiversité Paysage
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Eau et milieux aquatiques
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Energies et Energies renouvelables
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Espaces naturels
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Espèces : faune et flore
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Evaluation Environnementale Evaluation Environnementale
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Examen de capacité professionnelle de transporteur
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Formations et réunions
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Gouvernance de la biodiversité
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Internet DREAL Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
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Habitat et logement
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www.champagne-ardenne.developpement-durable.gouv.fr
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Astreintes DREAL et Zone de Défense et de Sécurité DDT de la Haute-Marne DDT de la Meurthe-et-Moselle DDT de la Meuse DDT de Moselle DDT du Haut-Rhin DDT du Bas-Rhin DDT des Vosges Geoportail Démarches en ligne La Documentation Française Les Circulaires Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 27 juillet Transition énergétique, air, climat Stratégie régionale Energies et Energies renouvelables Eau Biodiversité Paysage Eau et milieux aquatiques Délégation de bassin Rhin Meuse Relations internationales Police de l'eau et nature Espaces naturels Sites, paysages et publicité Espèces : faune et flore Connaissance de la biodiversité Gouvernance de la biodiversité Prévention des risques Risques miniers - sous-sol Risques Accidentels Risques Chroniques - Santé-Environnement Les Installations classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) Risques naturels Risques hydrauliques Prévision des crues
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Consultation du public relative au dossier de demande de dérogation espèces protégées concernant la capture temporaire et le déplacement de reptiles dans le cadre d'un futur chantier dans le département des Ardennes. 19 juillet 2016 (mis à jour le 22 juillet 2016) Consultation du public du 19 juillet au 3 août 2016. Ordonnance PPRT : une mise en oeuvre des Plans de Prévention des Risques Technologiques facilitée 18 juillet 2016 Consultation du public relative au dossier de demande de dérogation espèces protégées concernant des interventions d'ENEDIS en présence de Cigognes blanches dans le département des Ardennes. 18 juillet 2016 (mis à jour le 22 juillet 2016) Consultation du public du 18 juillet au 2 août 2016. Cartes et Publications Données et Cartes Publications et Etudes Sites ministériels Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer Ministère du Logement et de l'Habitat durable Saisir les services de l'État
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La DREAL
Alsace-
Champagne-Ardenne-
Lorraine s'inscrit dans la nouvelle organisation de l'administration de l'État en région. Publication de la première e-lettre d'information du bâtiment 25 juillet 2016 (mis à jour le 26 juillet 2016) La DREAL
Alsace-
Champagne-Ardenne-
Lorraine publie sa première e-lettre d'information du bâtiment, qui vise à faire connaître les principales actualités en région dans les domaines construction/bâtiment durables, à expliquer les politiques publiques mises en oeuvre sur nos territoires, à présenter les évolutions réglementaires et à valoriser les différentes initiatives locales. Consultation du public relative au projet d'arrêté de délimitation des zones vulnérables dans le bassin Rhin Meuse 20 juillet 2016 (mis à jour le 22 juillet 2016) Mise à disposition du public du projet d'arrêté de délimitation infra-communale des zones vulnérables entre le 12 juillet 2016 et le 15 septembre 2016
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Présentation de la DREAL Publications Recrutements et concours Transition énergétique, air, climat Eau Biodiversité Paysage Transport Mobilité Connaissance et développement durable Ville, habitat, logement, construction durables Evaluation Environnementale L'Agence régionale de santé (ARS) et la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) lancent une enquête auprès du grand public sur les territoires lorrain et champardennais afin de mieux connaître les principales préoccupations en matière de santé environnementale. Lancement du 3ème appel à projets national « 10 000 logements HLM accompagnés (. Le 27 juin Santé-environnement : lancement d'une enquête grand public Le 20 juin La construction neuve en région
Alsace-
Champagne-Ardenne-
Lorraine Examen de capacité professionnelle de transporteur Le 19 avril Présentation de la DREAL ACAL 7 janvier 2016 (mis à jour le 16 mars 2016)
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Sécheresse Transport Mobilité Projets d'infrastructures de transport Réglementation des Transports Contrôle technique et homologation des véhicules Connaissance et développement durable Données et cartes Publications et études Développement durable et transition écologique Ville, habitat, logement, construction durables Construction et bâtiment durable Habitat et logement Aménagement et villes durables Evaluation Environnementale Avis et décisions de l'AE Ressources et liens utiles Formations et réunions : Mentions légales : Saisir les services de l'État : Flux RSS
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La construction neuve en région
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Lancement du 3ème appel à projets national « 10 000 logements HLM accompagnés (...)
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Consultation du public relative au dossier de demande de dérogation espèces protégées concernant des interventions d'ENEDIS en présence de Cigognes blanches dans le département des Ardennes.
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Consultation du public relative au dossier de demande de dérogation espèces protégées concernant la capture temporaire et le déplacement de reptiles dans le cadre d'un futur chantier dans le département des Ardennes.
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Consultation du public relative au projet d'arrêté de délimitation des zones vulnérables dans le bassin Rhin Meuse
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Astreintes DREAL et Zone de Défense et de Sécurité DDT de la Haute-Marne DDT de la Meurthe-et-Moselle DDT de la Meuse DDT de Moselle DDT du Haut-Rhin DDT du Bas-Rhin DDT des Vosges Geoportail Démarches en ligne La Documentation Française Les Circulaires Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 27 juillet Transition énergétique, air, climat Stratégie régionale Energies et Energies renouvelables Eau Biodiversité Paysage Eau et milieux aquatiques Délégation de bassin Rhin Meuse Relations internationales Police de l'eau et nature Espaces naturels Sites, paysages et publicité Espèces : faune et flore Connaissance de la biodiversité Gouvernance de la biodiversité Prévention des risques Risques miniers - sous-sol Risques Accidentels Risques Chroniques - Santé-Environnement Les Installations classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) Risques naturels Risques hydrauliques Prévision des crues
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Consultation du public relative au dossier de demande de dérogation espèces protégées concernant la capture temporaire et le déplacement de reptiles dans le cadre d'un futur chantier dans le département des Ardennes. 19 juillet 2016 (mis à jour le 22 juillet 2016) Consultation du public du 19 juillet au 3 août 2016. Ordonnance PPRT : une mise en oeuvre des Plans de Prévention des Risques Technologiques facilitée 18 juillet 2016 Consultation du public relative au dossier de demande de dérogation espèces protégées concernant des interventions d'ENEDIS en présence de Cigognes blanches dans le département des Ardennes. 18 juillet 2016 (mis à jour le 22 juillet 2016) Consultation du public du 18 juillet au 2 août 2016. Toutes les actualités Cartes et Publications Données et Cartes Publications et Etudes Sites ministériels Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer Ministère du Logement et de l'Habitat durable Saisir les services de l'État
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La DREAL
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Lorraine s'inscrit dans la nouvelle organisation de l'administration de l'État en région. Publication de la première e-lettre d'information du bâtiment 25 juillet 2016 (mis à jour le 26 juillet 2016) La DREAL
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Lorraine publie sa première e-lettre d'information du bâtiment, qui vise à faire connaître les principales actualités en région dans les domaines construction/bâtiment durables, à expliquer les politiques publiques mises en oeuvre sur nos territoires, à présenter les évolutions réglementaires et à valoriser les différentes initiatives locales. Consultation du public relative au projet d'arrêté de délimitation des zones vulnérables dans le bassin Rhin Meuse 20 juillet 2016 (mis à jour le 22 juillet 2016) Mise à disposition du public du projet d'arrêté de délimitation infra-communale des zones vulnérables entre le 12 juillet 2016 et le 15 septembre 2016
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Présentation de la DREAL Publications Recrutements et concours Transition énergétique, air, climat Eau Biodiversité Paysage Transport Mobilité Connaissance et développement durable Ville, habitat, logement, construction durables Evaluation Environnementale L'Agence régionale de santé (ARS) et la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) lancent une enquête auprès du grand public sur les territoires lorrain et champardennais afin de mieux connaître les principales préoccupations en matière de santé environnementale. Lancement du 3ème appel à projets national « 10 000 logements HLM accompagnés (. Le 27 juin Santé-environnement : lancement d'une enquête grand public Le 20 juin La construction neuve en région
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Lorraine Examen de capacité professionnelle de transporteur Le 19 avril Présentation de la DREAL ACAL 7 janvier 2016 (mis à jour le 16 mars 2016)
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Alain Vidalies inaugurera la ligne capillaire fret du Bec d'Ambès (Gironde), le vendredi 29 juillet 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Alain Vidalies inaugurera la ligne capillaire fret du Bec d'Ambès (Gironde), le vendredi 29 juillet 2016
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Application de la loi de transition énergétique : Coup d'envoi d'une campagne d'information sur les 10 mesures pour agir au quotidien - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Application de la loi de transition énergétique : Coup d'envoi d'une campagne d'information sur les 10 mesures pour agir au quotidien
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Astre pour bénéficier de son d'énergie solaire où l'on veut - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Astre pour bénéficier de son d'énergie solaire où l'on veut
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Mercredi 27 Juillet 2016
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Bison Futé : prévisions de circulation pour le weekend du 29 juillet - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Bison Futé : prévisions de circulation pour le weekend du 29 juillet
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27 juillet 2016 Application de la loi de transition énergétique : Coup d'envoi d'une campagne d'information sur les 10 mesures pour agir au quotidien 27 juillet 2016
Alain Vidalies inaugurera la ligne capillaire fret du Bec d'Ambès (Gironde), le vendredi 29 juillet 2016
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27 juillet 2016 Prévention du risque sismique aux Antilles -
Ségolène Royal et
George Pau-Langevin annoncent le lancement de la deuxième phase du « plan Séismes Antilles » 27 juillet 2016 Bison Futé : prévisions de circulation pour le weekend du 29 juillet
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27 juillet 2016
Ségolène Royal rencontrera le personnel de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) Jeudi 28 Juillet 2016
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IoT4Reuse pour développer l'usage des eaux usées traitées dans l'irrigation - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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IoT4Reuse pour développer l'usage des eaux usées traitées dans l'irrigation
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Prévention du risque sismique aux Antilles - Ségolène Royal et George Pau-Langevin annoncent le lancement de la deuxième phase du « plan Séismes Antilles » - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Prévention du risque sismique aux Antilles -
Ségolène Royal et
George Pau-Langevin annoncent le lancement de la deuxième phase du « plan Séismes Antilles »
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Ségolène Royal rencontrera le personnel de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) Jeudi 28 Juillet 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Alain Vidalies inaugurera la ligne capillaire fret du Bec d'Ambès (Gironde), le vendredi 29 juillet 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Alain Vidalies inaugurera la ligne capillaire fret du Bec d'Ambès (Gironde), le vendredi 29 juillet 2016
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Bison Futé : prévisions de circulation pour le weekend du 29 juillet - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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27 juillet 2016 Application de la loi de transition énergétique : Coup d'envoi d'une campagne d'information sur les 10 mesures pour agir au quotidien 27 juillet 2016
Alain Vidalies inaugurera la ligne capillaire fret du Bec d'Ambès (Gironde), le vendredi 29 juillet 2016
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Bulletin Hydro - Juin 2016
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 27 juillet
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Le dispositif FranceConnect ouvre à tous les titulaires d'un permis de conduire l'accès rapide et simplifié au solde de ses points Il est désormais possible de faire une demande de renouvellement de son permis de conduire par Internet dans les cas de perte, vol, détérioration de son permis de conduire ou de changement d'état civil. Chiffres du mois de juin 2016 Bulletin Hydro - Juin 2016 12 juillet 2016 (mis à jour le 18 juillet 2016) Contraste entre le Nord et le Sud-Est de la Région : Des débits proches de la normale au Nord, et des débits très en dessous au sud En application, de la loi du 27 décembre 2012 relative à la mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement, le projet de PLAGEPOMI est mis à disposition par voie électronique du 17 mai au 13 juin 2016. Accès aux lettres de l'Etat en
Provence-Alpes-Côte d'Azur sur le site de la préfecture de région PACA
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Astreintes DREAL et Zone de Défense et de Sécurité DDT de la Haute-Marne DDT de la Meurthe-et-Moselle DDT de la Meuse DDT de Moselle DDT du Haut-Rhin DDT du Bas-Rhin DDT des Vosges Geoportail Démarches en ligne La Documentation Française Les Circulaires Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 27 juillet Transition énergétique, air, climat Stratégie régionale Energies et Energies renouvelables Eau Biodiversité Paysage Eau et milieux aquatiques Délégation de bassin Rhin Meuse Relations internationales Police de l'eau et nature Espaces naturels Sites, paysages et publicité Espèces : faune et flore Connaissance de la biodiversité Gouvernance de la biodiversité Prévention des risques Risques miniers - sous-sol Risques Accidentels Risques Chroniques - Santé-Environnement Les Installations classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) Risques naturels Risques hydrauliques Prévision des crues
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Consultation du public relative au dossier de demande de dérogation espèces protégées concernant la capture temporaire et le déplacement de reptiles dans le cadre d'un futur chantier dans le département des Ardennes. 19 juillet 2016 (mis à jour le 22 juillet 2016) Consultation du public du 19 juillet au 3 août 2016. Ordonnance PPRT : une mise en oeuvre des Plans de Prévention des Risques Technologiques facilitée 18 juillet 2016 Consultation du public relative au dossier de demande de dérogation espèces protégées concernant des interventions d'ENEDIS en présence de Cigognes blanches dans le département des Ardennes. 18 juillet 2016 (mis à jour le 22 juillet 2016) Consultation du public du 18 juillet au 2 août 2016. Toutes les actualités Cartes et Publications Données et Cartes Publications et Etudes Sites ministériels Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer Ministère du Logement et de l'Habitat durable Saisir les services de l'État
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La DREAL
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Lorraine s'inscrit dans la nouvelle organisation de l'administration de l'État en région. Publication de la première e-lettre d'information du bâtiment 25 juillet 2016 (mis à jour le 26 juillet 2016) La DREAL
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Lorraine publie sa première e-lettre d'information du bâtiment, qui vise à faire connaître les principales actualités en région dans les domaines construction/bâtiment durables, à expliquer les politiques publiques mises en oeuvre sur nos territoires, à présenter les évolutions réglementaires et à valoriser les différentes initiatives locales. Consultation du public relative au projet d'arrêté de délimitation des zones vulnérables dans le bassin Rhin Meuse 20 juillet 2016 (mis à jour le 22 juillet 2016) Mise à disposition du public du projet d'arrêté de délimitation infra-communale des zones vulnérables entre le 12 juillet 2016 et le 15 septembre 2016
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Présentation de la DREAL Publications Recrutements et concours Transition énergétique, air, climat Eau Biodiversité Paysage Transport Mobilité Connaissance et développement durable Ville, habitat, logement, construction durables Evaluation Environnementale L'Agence régionale de santé (ARS) et la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) lancent une enquête auprès du grand public sur les territoires lorrain et champardennais afin de mieux connaître les principales préoccupations en matière de santé environnementale. Lancement du 3ème appel à projets national « 10 000 logements HLM accompagnés (. Le 27 juin Santé-environnement : lancement d'une enquête grand public Le 20 juin La construction neuve en région
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Lorraine Examen de capacité professionnelle de transporteur Le 19 avril Présentation de la DREAL ACAL 7 janvier 2016 (mis à jour le 16 mars 2016)
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Sécheresse Transport Mobilité Projets d'infrastructures de transport Réglementation des Transports Contrôle technique et homologation des véhicules Connaissance et développement durable Données et cartes Publications et études Développement durable et transition écologique Ville, habitat, logement, construction durables Construction et bâtiment durable Habitat et logement Aménagement et villes durables Evaluation Environnementale Avis et décisions de l'AE Ressources et liens utiles Formations et réunions : Mentions légales : Saisir les services de l'État : Flux RSS
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La construction neuve en région
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Lancement du 3ème appel à projets national « 10 000 logements HLM accompagnés (...)
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Les Installations classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE)
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Compte-rendu du
Conseil des ministres du mardi 27 juillet 2016
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www.elysee.fr/conseils-des-ministres/article/ordre-du-jour-du-conseil-des-ministres-du-mercredi-27-juillet-201/
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Ordre du jour du
Conseil des ministres du mercredi 27 juillet 2016
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www.elysee.fr/declarations/article/declaration-attentat-a-saint-etienne-de-rouvray/
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Déclaration : attentat à
Saint-Etienne-de-Rouvray
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www.elysee.fr/declarations/article/reception-a-l-occasion-de-l-anniversaire-de-la-loi-sur-la-transition-energetique-2/
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Réception à l'occasion de l'anniversaire de la loi sur la transition énergétique
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www.elysee.fr
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Compte-rendu du
Conseil des ministres du mardi 27 juillet 2016 La ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat a présenté un projet de loi ratifiant l'ordonnance n 2016-461 du 14 avril 2016 précisant les compétences de la Commission de régulation de l'énergie (CRE) en matière de recueil d'information, de sanction et de coopération. Compte-rendu du
Conseil des ministres du mardi 27 juillet 2016
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Déclaration à la suite de l'attentat perpétré à
Saint-Etienne-du-Rouvray Le président de la République,
François Hollande, s'ext exprimé à la suite de l'attentat perpétré à
Saint-Etienne-du-Rouvray. Publié le 26 Juillet 2016 Partager sur :
François Hollande @fhollande Ce qui est visé c'est notre démocratie, elle est la cible, elle sera notre bouclier. C'est notre unité qui fait notre force. Publié le 26 Juillet 2016 Partager sur : Déclaration : attentat à
Saint-Etienne-de-Rouvray
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Déclarations de
Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur,
Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, et de
Stéphane Le Foll, Porte parole du Gouvernement
Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur,
Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, et de
Stéphane Le Foll, Porte parole du Gouvernement, se sont exprimés à l'issue, d'une part, du Conseil restreint de défense et de sécurité, et d'autre part, du
Conseil des ministres. Publié le 27 Juillet 2016 Partager sur : Décès de Marceau LONG Marceau LONG était un immense serviteur de l'Etat. Il eut, tout au long de sa carrière, la charge des plus hauts emplois publics, notamment comme secrétaire général pour l'administration du ministère des Armées, secrétaire général du Gouvernement ou président du Conseil d'administration d'Air France. Dans chacun de ces emplois, il fut un très grand réformateur pour toujours moderniser le service public. Publié le 27 Juillet 2016 Partager sur : Décès de Marceau LONG
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Élysée @Elysee Le Conseil restreint de défense et de sécurité se déroule actuellement à l'Élysée, autour du président @fhollande Publié le 27 Juillet 2016 Partager sur : Actualité importante : Réunion de la Conférence des représentants des cultes en France Publié le 27 Juillet 2016 Partager sur : Ordre du jour du
Conseil des ministres du mercredi 27 juillet 2016 Pour le
Conseil des ministres du mercredi 27 juillet 2016, le Président de la République a arrêté l'ordre du jour suivant (parties A et C) : Publié le 27 Juillet 2016
François Hollande @fhollande Ce qui est visé c'est notre démocratie, elle est la cible, elle sera notre bouclier. C'est notre unité qui fait notre force. Publié le 26 Juillet 2016 Partager sur : Actualité importante : Entretien avec le Pape François
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Le président de la République a appelé le Pape François pour lui exprimer le chagrin du peuple français après l'odieux assassinat du père Jacques Hamel par deux terroristes, dans son église de
Saint-Etienne-du-Rouvray. Publié le 26 Juillet 2016 Partager sur :
François Hollande @fhollande J'adresse aux familles des victimes ainsi qu'à l'ensemble des catholiques de France, la solidarité et la compassion de la Nation. Publié le 26 Juillet 2016 Partager sur : Réception à l'occasion de l'anniversaire de la loi sur la transition énergétique Ordre du jour du
Conseil des ministres du mercredi 27 juillet 2016
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Messe d'hommage au prêtre Jacques Hamel Publié le 27 Juillet 2016 Partager sur : Entretien avec le Président de la République du Mali Le Président de la République s'est entretenu avec M. Ibrahim Boubacar Keïta, Président de la République du Mali. Publié le 27 Juillet 2016 Partager sur : Entretien avec le Président de la République du Mali
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www.elysee.fr/photos/messe-d-hommage-au-pretre-jacques-hamel/
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Messe d'hommage au prêtre Jacques Hamel
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www.elysee.fr/photos/reunion-de-la-conference-des-representants-des-cultes-en-france/
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Actualité importante : Réunion de la Conférence des représentants des cultes en France
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www.elysee.fr/videos/declaration-a-la-suite-de-l-attentat-perpetre-a-saint-etienne-du-rouvray/
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Déclaration à la suite de l'attentat perpétré à
Saint-Etienne-du-Rouvray
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www.elysee.fr/videos/declarations-de-bernard-cazeneuve-ministre-de-l-interieur-jean-yves-le-drian-ministre-de-la-defense-et-de-stephane-le-foll-porte-parole-du-gouvernement/
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Déclarations de
Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur,
Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, et de
Stéphane Le Foll, Porte parole du Gouvernement
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www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail / Enlèvement parental
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www.enlevement-parental.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363968442198 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr ]
internet DIR Est
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Document pdf
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Des déviations seront mises en place.
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Document pdf
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Pour en savoir plus
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr
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RN 4 - Renouvellement de la chaussée à hauteur d'Hudiviller (54) 27 juillet 2016 Jusqu'au vendredi 12 août 2016, la DIR Est va réaliser des travaux de renouvellement de la chaussée sur la RN4 dans le sens
Nancy =
Strasbourg à hauteur d'Hudiviller. Les travaux se dérouleront de jour sous basculement de la circulation avec fermeture de bretelles d'échangeurs et mise en place de déviations locales. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 27 juillet
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RN4 - Mise à 2 x 2 voies entre St Georges et Héming 27 juillet 2016 Du 29 au 31 juillet 2016, ces travaux vont entraîner des restrictions ponctuelles de circulation sur la RN4, notamment la fermeture d'une bretelle d'entrée de l'échangeur RD955/RN4 à Héming pendant deux jours, puis la coupure de la RN4 dans les deux sens de la circulation pendant une journée. Pour en savoir plus Des déviations seront mises en place.
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr/rn-4-renouvellement-de-la-chaussee-a-hauteur-d-a783.html
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RN 4 - Renouvellement de la chaussée à hauteur d'Hudiviller (54)
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RN4 - Mise à 2 x 2 voies entre St Georges et Héming - internet DIR Est
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RN4 - Mise à 2 x 2 voies entre St Georges et Héming
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www.environnement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Alain Vidalies inaugurera la ligne capillaire fret du Bec d'Ambès (Gironde), le vendredi 29 juillet 2016
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Application de la loi de transition énergétique : Coup d'envoi d'une campagne d'information sur les 10 mesures pour agir au quotidien
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Bison Futé : prévisions de circulation pour le weekend du 29 juillet
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www.environnement.gouv.fr
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27 juillet 2016 Application de la loi de transition énergétique : Coup d'envoi d'une campagne d'information sur les 10 mesures pour agir au quotidien 27 juillet 2016
Alain Vidalies inaugurera la ligne capillaire fret du Bec d'Ambès (Gironde), le vendredi 29 juillet 2016
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27 juillet 2016 Prévention du risque sismique aux Antilles -
Ségolène Royal et
George Pau-Langevin annoncent le lancement de la deuxième phase du « plan Séismes Antilles » 27 juillet 2016 Bison Futé : prévisions de circulation pour le weekend du 29 juillet
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27 juillet 2016
Ségolène Royal rencontrera le personnel de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) Jeudi 28 Juillet 2016
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Prévention du risque sismique aux Antilles -
Ségolène Royal et
George Pau-Langevin annoncent le lancement de la deuxième phase du « plan Séismes Antilles »
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal rencontrera le personnel de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) Jeudi 28 Juillet 2016
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www.etudiant.gouv.fr ]
Accueil - etudiant.gouv.fr
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www.etudiant.gouv.fr
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Aide à la recherche du premier emploi Aide à la recherche du premier emploi Votre diplôme en poche, si vous étiez boursier l'an dernier, vous pouvez bénéficier d'un coup de pouce financier pendant 4 mois. Conditions et démarches pour obtenir l'ARPE
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Jeune diplômé disposant de faibles ressources ? Demandez l'ARPE : l'aide à la recherche du premier emploi 27/07/2016 Jeune diplômé disposant de faibles ressources ? Demandez l'ARPE : l'aide à la recherche du premier emploi Votre diplôme en poche, si vous étiez boursier l'an dernier, vous pouvez bénéficier d'un coup de pouce financier pendant 4 mois. Quelles conditions pour obtenir. Pour tout savoir sur le gel du montant des droits d'inscription, du prix des repas en restaurant universitaire, de la cotisation d'assurance maladie et des nouveaux montants des bourses.
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Jeune diplômé disposant de faibles ressources ? Demandez l'ARPE - etudiant.gouv.fr
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Jeune diplômé disposant de faibles ressources ? Demandez l'ARPE : l'aide à la recherche du premier emploi
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www.fonction-publique.gouv.fr ]
Portail de la Fonction publique
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www.fonction-publique.gouv.fr/action-sociale
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Action sociale
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www.fonction-publique.gouv.fr
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Rapport sur le temps de travail dans la fonction publique Régimes de travail Télétravail Compte épargne-temps Congés Europe et international Actualités internationales de la DGAFP Colloque mobilité européenne et internationale le 9 juin 2016 Réseaux Actualités - Avril-Mai 2015 Échanges et accueil des fonctionnaires Actualités - Février-Mars 2015 Ressources thématiques Remise des prix d'Excellence des Nations Unies pour le Service public (UNPSA) Action sociale Portail des prestations d'action sociale interministérielle Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'État (CIAS) Sections régionales interministérielles d'action sociale (SRIAS) Aide au maintien à domicile Logement Restauration Aide aux familles Aide aux retraités La protection sociale complémentaire des retraités Statistiques
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www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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www.gouv.nc/actualites/27-07-2016/les-tonga-noumea
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Les Tonga à Nouméa Lire la suite de Les Tonga à Nouméa
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www.gouv.nc
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Les Tonga à Nouméa 27 juillet 2016Relations extérieures Ce mardi soir, Philippe Germain recevait le vice-Premier ministre des Tonga, Siaosi Sovaleni. Au menu, des échanges autour de la coopération bilatérale, du Forum des Îles du Pacifique ou encore d'un sommet
Union européenne-Pacifique à Nouméa en juillet 2017. Lire la suite de Les Tonga à Nouméa gouv.nc/actualites/21-06-2016/le-don-dorganes-un-geste-pour-la-vie gouv.nc/dossiers/les-etats-generaux-de-lhabitat gouv.nc/actualites/03-06-2016/medipole-appel-projets-artistiques gouv.nc/dossiers/point-detape-du-gouvernement-avril-2015-avril-2016 gouv.nc/communication/changeons-de-regard-sur-le-handicap gouv.nc/actualites/01-06-2016/la-mer-dans-les-regles
[
www.innovation.gouv.fr ]
Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
www.innovation.gouv.fr
-
Date d'impression : 27.07.16 Personnels en situation de handicap
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Prix Irène Joliot-Curie Parité et lutte contre les discriminations
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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4103703 visiteurs depuis le 16/12/2010 34 utilisateurs en ligne.
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www.languedoc-roussillon.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Administration exemplaire
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Aménagement du territoire et urbanisme
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Aménagement, logement, paysages Aménagement, logement, paysages
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Authentification
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Avis et décisions de l'Autorité Environnementale
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Bassin Adour-Garonne
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Biodiversité
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Bison Futé
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Bureau des associations
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Cartes et données SIG
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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CITES
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Concessions hydroélectriques
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Concours "Handicap et innovation"
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Contacter la Dreal
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Contacter la DREAL
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Des dysfonctionnements peuvent apparaître, veuillez nous excuser pour la gêne occasionnée.
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Développement durable, évaluation environnementale Développement durable, évaluation environnementale
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Développement durable
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Directive cadre : "Stratégie pour le milieu marin"
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Eau et milieux aquatiques
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Écologie Écologie
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Économie verte
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Economies d'énergies
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Énergie - Climat Énergie - Climat
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Energies renouvelables et production d'énergie décentralisée
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Espace presse
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Espace professionnel
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Évaluation environnementale
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Geoportail
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Inauguration du carrefour giratoire de Saint-Brès (34)
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www.languedoc-roussillon.developpement-durable.gouv.fr
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Economies d'énergies Prévention des risques Risques industriels et technologiques Risques naturels Mer Littoral Directive cadre : "Stratégie pour le milieu marin" Les aménagements et les risques littoraux La qualité des eaux littorales Natura 2000 en Mer Sentier littoral Prospective littorale : Les nouveautés du site : Saisir les services de l'Etat : Contacter la Dreal : Authentification
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Les directions départementales des territoires (et de la mer) Autres liens utiles Ministère de l'Écologie Ministère du Logement Inspection des installations classées Geoportail Bassin Adour-Garonne Sécurité routière Bison Futé S'abonner Se désabonner Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 27 juillet Aménagement, logement, paysages Aménagement du territoire et urbanisme Sites et paysages Logement et habitat Qualité de la construction - Bâtiment Transports Infrastructures Transports Sécurité routière Observatoires Développement durable, évaluation environnementale Développement durable Économie verte Administration exemplaire Profil environnemental Évaluation environnementale Biodiversité Eau et milieux aquatiques Ressources minérales Énergie - Climat Stratégie régionale Energie-Climat Concessions hydroélectriques Energies renouvelables et production d'énergie décentralisée Transport d'énergies
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Les mêmes missions, un nouveau périmètre, une nouvelle organisation Les marchés immobiliers dans l'ancien durant les années 2004-2014 22 juillet 2016 Le premier Comité de bien pour le canal du Midi 30 juin 2016 La reprise des ventes de logements neufs amorcée en 2015 se confirme 27 juin 2016 Le parc des logements locatifs sociaux 2015 en
Languedoc-Roussillon-
Midi-Pyrénées Logements et locaux d'activité Site en cours de mise à jour Des dysfonctionnements peuvent apparaître, veuillez nous excuser pour la gêne occasionnée. Les données de la DREAL Le droit d'accès aux informations environnementales Cartes et données SIG Statistiques et observatoires Les publications La documentation Accès direct Contacter la DREAL Participation du public Avis et décisions de l'Autorité Environnementale Bureau des associations Vigilances et alertes Vigilance Météo Vigilances crues L'Etat en région La préfecture de région Les préfectures de la région
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Présentation de la Dreal Espace presse Espace professionnel Aménagement, logement, paysages Transports Développement durable, évaluation environnementale Énergie - Climat Prévention des risques Mer Littoral Bienvenue sur le site internet de la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de la région
Languedoc-Roussillon-
Midi-Pyrénées. Service déconcentré des ministères de l'environnement, du logement et de l'aménagement du territoire, elle agit sous l'autorité du préfet de région, et sous l'autorité fonctionnelle des 13 préfets de département de la région. Forte des compétences et de l'expertise de ses 850 agents, et attentive aux défis sociétaux actuels, la DREAL décline ses missions, de manière concertée, à différentes échelles administratives et géographiques comme celle du bassin Adour-Garonne, du massif des Pyrénées ou du littoral méditerranéen.
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Ses objectifs visent à concilier aménagement du territoire, préservation de l'environnement, prévention des risques et vision à long terme de notre région. Ce site internet reflète l'activité de ce nouveau service régional de l'État créé le 1er janvier 2016 dans le cadre de la réforme de l'administration territoriale. Il met à la disposition des citoyens et internautes les données et informations dont elle dispose pour leur permettre de participer à l'élaboration des décisions publiques ayant une incidence sur notre territoire commun. Bonne navigation Didier Kruger DREAL LRMP Dépôt des dossiers avant le 28 septembre 2016 Situation au 1er juillet 2016 le 8 juillet 2016 à 9h 30. se déroulera à
Marseille du 14 au 16 septembre. Concours "Handicap et innovation" Le 26 juillet Le bulletin hydrologique du bassin Adour-Garonne Le 19 juillet Inauguration du carrefour giratoire de Saint-Brès (34) Le 8 juillet Le congrès national du bâtiment durable Le 4 juillet
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Infrastructures
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Inspection des installations classées
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La documentation
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La préfecture de région
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La qualité des eaux littorales
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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La reprise des ventes de logements neufs amorcée en 2015 se confirme
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Le bulletin hydrologique du bassin Adour-Garonne
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Le congrès national du bâtiment durable
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Le droit d'accès aux informations environnementales
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Le parc des logements locatifs sociaux 2015 en
Languedoc-Roussillon-
Midi-Pyrénées
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Le premier Comité de bien pour le canal du Midi
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Les aménagements et les risques littoraux
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Les directions départementales des territoires (et de la mer)
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Les marchés immobiliers dans l'ancien durant les années 2004-2014
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Les mêmes missions, un nouveau périmètre, une nouvelle organisation
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Les nouveautés du site
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Les préfectures de la région
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Les publications
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Logement et habitat
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Logements et locaux d'activité
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Mer Littoral Mer Littoral
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Ministère du Logement
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Natura 2000 en Mer
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Participation du public
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Prévention des risques Prévention des risques
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PREVIMer
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Profil environnemental
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Prospective littorale
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Qualité de la construction - Bâtiment
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Qualité des eaux de baignade
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Recrutement et concours
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Ressources minérales
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Risques naturels
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Saisir les services de l'Etat
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Sécurité routière
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Sécurité routière
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Sentier littoral
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Statistiques et observatoires
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Stratégie régionale Energie-Climat
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Transport d'énergies
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Transports Transports
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Transports
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Véhicules
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Vigilance Météo
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Vigilances crues
[
www.logement.gouv.fr ]
Ministère du Logement et de l'Habitat durable
-
www.logement.gouv.fr/bagneaux-sur-loing-emmanuelle-cosse-rencontre-les-sinistres
-
Bagneaux-sur-Loing : Emmanuelle Cosse rencontre les sinistrés
-
www.logement.gouv.fr
-
#inondations Bagneaux-sur-Loing : Emmanuelle Cosse rencontre les sinistrés 27 juillet 2016 Partager sur Facebook Partager sur Twitter Bagneaux-sur-Loing, située dans la vallée du Loing, a été particulièrement impactée par les crues de juin 2016 : près de 80 % de la commune a été touchée par les eaux. Le Gouvernement a mis en place des mesures d'urgence et mobilisé le fonds d'aide au (.
[
www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ]
Justice / Textes et réformes / Loi du 24/11/09 appelée "loi pénitentiaire"
-
www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363959698869 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
[
www.loire.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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www.loire.equipement.gouv.fr
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Evence Richard, Préfet de la Loire, a organisé une réunion préparatoire afin d'élaborer le dispositif de sécurité pour le match de football. Mesures de sécurité match ASSE-AEK ATHENES le 28 juillet 2016 à 21h00
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Mis à jour le 27/07/2016
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Evence Richard, Préfet de la Loire, a organisé une réunion préparatoire afin d'élaborer le dispositif de sécurité pour le match de football. Mesures de sécurité match ASSE-AEK ATHENES le 28 juillet 2016 à 21h00
[
www.loire.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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Evence Richard, Préfet de la Loire, a organisé une réunion préparatoire afin d'élaborer le dispositif de sécurité pour le match de football. Mesures de sécurité match ASSE-AEK ATHENES le 28 juillet 2016 à 21h00
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Mis à jour le 27/07/2016
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Evence Richard, Préfet de la Loire, a organisé une réunion préparatoire afin d'élaborer le dispositif de sécurité pour le match de football. Mesures de sécurité match ASSE-AEK ATHENES le 28 juillet 2016 à 21h00
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ]
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Aménagement et villes durables
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Astreintes DREAL et Zone de Défense et de Sécurité
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Avis et décisions de l'AE
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Carrières
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Connaissance de la biodiversité
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Connaissance et développement durable Connaissance et développement durable
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Construction et bâtiment durable
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Consultation du public relative au dossier de demande de dérogation espèces protégées concernant des interventions d'ENEDIS en présence de Cigognes blanches dans le département des Ardennes.
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Consultation du public relative au dossier de demande de dérogation espèces protégées concernant la capture temporaire et le déplacement de reptiles dans le cadre d'un futur chantier dans le département des Ardennes.
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Consultation du public relative au projet d'arrêté de délimitation des zones vulnérables dans le bassin Rhin Meuse
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Contrôle technique et homologation des véhicules
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Délégation de bassin Rhin Meuse
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Démarches
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Développement durable et transition écologique
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Données et Cartes
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Données et cartes
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Eau Biodiversité Paysage Eau Biodiversité Paysage
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Eau et milieux aquatiques
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Energies et Energies renouvelables
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Espaces naturels
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Espèces : faune et flore
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Evaluation Environnementale Evaluation Environnementale
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Examen de capacité professionnelle de transporteur
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Formations et réunions
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Gouvernance de la biodiversité
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Habitat et logement
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Bison Futé : prévisions de circulation pour le weekend du 29 juillet Généralités sur la période : Samedi 30 juillet sera l'une des journées les plus difficiles de l'été 2016. Elle correspond au traditionnel chassé-croisé entre les « juilletistes » et les « aoûtiens ». La circulation sera « exceptionnellement difficile » sur la grande majorité des axes routiers. La circulation (.
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Connaissance et développement durable Données et cartes Publications et études Profil environnemental régional Développement durable et transition écologique Ville, habitat, logement, construction durables Construction et bâtiment durable Habitat et logement Aménagement et villes durables Avis et décisions de l'AE Ressources et liens utiles Formations et réunions : Mentions légales : Saisir les services de l'État : Flux RSS
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Consultation du public du 19 juillet au 3 août 2016. Ordonnance PPRT : une mise en oeuvre des Plans de Prévention des Risques Technologiques facilitée 18 juillet 2016 Consultation du public relative au dossier de demande de dérogation espèces protégées concernant des interventions d'ENEDIS en présence de Cigognes blanches dans le département des Ardennes. 18 juillet 2016 (mis à jour le 22 juillet 2016) Consultation du public du 18 juillet au 2 août 2016. Cartes et Publications Données et Cartes Publications et Etudes Sites ministériels Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer Ministère du Logement et de l'Habitat durable Saisir les services de l'État Astreintes DREAL et Zone de Défense et de Sécurité Sites en région DDT des Ardennes DDT de la Haute-Marne DDT de l'Aube DDT de la Marne DDT de la Meurthe-et-Moselle DDT de la Meuse DDT de Moselle DDT du Haut-Rhin DDT du Bas-Rhin DDT des Vosges Liens pratiques
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IoT4Reuse pour développer l'usage des eaux usées traitées dans l'irrigation Des objets connectés pour l'agriculture. GreenCityZen, pionnier de l'internet des objets industriels pour l'environnement développe IoT4Reuse : les objets connectés pour développer l'usage des eaux usées traitées dans l'irrigation agricole et des espaces verts. La solution HummBOX et ses capteurs (. Astre pour bénéficier de son d'énergie solaire où l'on veut Astre permettra aux propriétaires d'une installation solaire en autoconsommation de bénéficier de leur excédent de production d'énergie sur un autre lieu de consommation : un autre bâtiment ou une borne de recharge pour véhicule électrique. Le service, fondé sur des nouvelles technologies (.
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La DREAL
Alsace-
Champagne-Ardenne-
Lorraine publie sa première e-lettre d'information du bâtiment, qui vise à faire connaître les principales actualités en région dans les domaines construction/bâtiment durables, à expliquer les politiques publiques mises en oeuvre sur nos territoires, à présenter les évolutions réglementaires et à valoriser les différentes initiatives locales. Consultation du public relative au projet d'arrêté de délimitation des zones vulnérables dans le bassin Rhin Meuse 20 juillet 2016 (mis à jour le 22 juillet 2016) Mise à disposition du public du projet d'arrêté de délimitation infra-communale des zones vulnérables entre le 12 juillet 2016 et le 15 septembre 2016 Consultation du public relative au dossier de demande de dérogation espèces protégées concernant la capture temporaire et le déplacement de reptiles dans le cadre d'un futur chantier dans le département des Ardennes. 19 juillet 2016 (mis à jour le 22 juillet 2016)
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Recrutements et concours Transition énergétique, air, climat Eau Biodiversité Paysage Transport Mobilité Connaissance et développement durable Ville, habitat, logement, construction durables Evaluation Environnementale Lancement du 3ème appel à projets national « 10 000 logements HLM accompagnés (. Le 27 juin Le 20 juin La construction neuve en région
Alsace-
Champagne-Ardenne-
Lorraine Le 19 avril Présentation de la DREAL ACAL 7 janvier 2016 (mis à jour le 16 mars 2016) La DREAL
Alsace-
Champagne-Ardenne-
Lorraine s'inscrit dans la nouvelle organisation de l'administration de l'État en région. Publication de la première e-lettre d'information du bâtiment 25 juillet 2016 (mis à jour le 26 juillet 2016)
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Tout sur l'Environnement Légifrance La Documentation Française Les Circulaires S'abonner Se désabonner Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 27 juillet Transition énergétique, air, climat Stratégie régionale Energies et Energies renouvelables Eau Biodiversité Paysage Eau et milieux aquatiques Délégation de bassin Rhin Meuse Relations internationales Police de l'eau et nature Espaces naturels Sites, paysages et publicité Espèces : faune et flore Connaissance de la biodiversité Gouvernance de la biodiversité Risques miniers - sous-sol Risques Accidentels Risques Chroniques - Santé-Environnement Les Installations classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) Risques hydrauliques Prévision des crues Sécheresse Transport Mobilité Projets d'infrastructures de transport Réglementation des Transports Contrôle technique et homologation des véhicules Mobilité durable Sécurité routière
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La construction neuve en région
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Lorraine
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Lancement du 3ème appel à projets national « 10 000 logements HLM accompagnés (...)
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Les Installations classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE)
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Mobilité durable
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Ordonnance PPRT : une mise en oeuvre des Plans de Prévention des Risques Technologiques facilitée
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Police de l'eau et nature
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Publications et Etudes
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Santé-environnement : lancement d'une enquête grand public
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Transition énergétique, air, climat Transition énergétique, air, climat
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Transport Mobilité Transport Mobilité
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Ville, habitat, logement, construction durables Ville, habitat, logement, construction durables
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Consultation du public relative au dossier de demande de dérogation espèces protégées concernant des interventions d'ENEDIS en présence de Cigognes blanches dans le département des Ardennes.
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Consultation du public relative au dossier de demande de dérogation espèces protégées concernant la capture temporaire et le déplacement de reptiles dans le cadre d'un futur chantier dans le département des Ardennes.
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Bison Futé : prévisions de circulation pour le weekend du 29 juillet Généralités sur la période : Samedi 30 juillet sera l'une des journées les plus difficiles de l'été 2016. Elle correspond au traditionnel chassé-croisé entre les « juilletistes » et les « aoûtiens ». La circulation sera « exceptionnellement difficile » sur la grande majorité des axes routiers. La circulation (.
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Connaissance et développement durable Données et cartes Publications et études Profil environnemental régional Développement durable et transition écologique Ville, habitat, logement, construction durables Construction et bâtiment durable Habitat et logement Aménagement et villes durables Avis et décisions de l'AE Ressources et liens utiles Formations et réunions : Mentions légales : Saisir les services de l'État : Flux RSS
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Consultation du public du 19 juillet au 3 août 2016. Ordonnance PPRT : une mise en oeuvre des Plans de Prévention des Risques Technologiques facilitée 18 juillet 2016 Consultation du public relative au dossier de demande de dérogation espèces protégées concernant des interventions d'ENEDIS en présence de Cigognes blanches dans le département des Ardennes. 18 juillet 2016 (mis à jour le 22 juillet 2016) Consultation du public du 18 juillet au 2 août 2016. Cartes et Publications Données et Cartes Publications et Etudes Sites ministériels Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer Ministère du Logement et de l'Habitat durable Saisir les services de l'État Astreintes DREAL et Zone de Défense et de Sécurité Sites en région DDT des Ardennes DDT de la Haute-Marne DDT de l'Aube DDT de la Marne DDT de la Meurthe-et-Moselle DDT de la Meuse DDT de Moselle DDT du Haut-Rhin DDT du Bas-Rhin DDT des Vosges Liens pratiques
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IoT4Reuse pour développer l'usage des eaux usées traitées dans l'irrigation Des objets connectés pour l'agriculture. GreenCityZen, pionnier de l'internet des objets industriels pour l'environnement développe IoT4Reuse : les objets connectés pour développer l'usage des eaux usées traitées dans l'irrigation agricole et des espaces verts. La solution HummBOX et ses capteurs (. Astre pour bénéficier de son d'énergie solaire où l'on veut Astre permettra aux propriétaires d'une installation solaire en autoconsommation de bénéficier de leur excédent de production d'énergie sur un autre lieu de consommation : un autre bâtiment ou une borne de recharge pour véhicule électrique. Le service, fondé sur des nouvelles technologies (.
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Lorraine publie sa première e-lettre d'information du bâtiment, qui vise à faire connaître les principales actualités en région dans les domaines construction/bâtiment durables, à expliquer les politiques publiques mises en oeuvre sur nos territoires, à présenter les évolutions réglementaires et à valoriser les différentes initiatives locales. Consultation du public relative au projet d'arrêté de délimitation des zones vulnérables dans le bassin Rhin Meuse 20 juillet 2016 (mis à jour le 22 juillet 2016) Mise à disposition du public du projet d'arrêté de délimitation infra-communale des zones vulnérables entre le 12 juillet 2016 et le 15 septembre 2016 Consultation du public relative au dossier de demande de dérogation espèces protégées concernant la capture temporaire et le déplacement de reptiles dans le cadre d'un futur chantier dans le département des Ardennes. 19 juillet 2016 (mis à jour le 22 juillet 2016)
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Tout sur l'Environnement Légifrance La Documentation Française Les Circulaires S'abonner Se désabonner Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 27 juillet Transition énergétique, air, climat Stratégie régionale Energies et Energies renouvelables Eau Biodiversité Paysage Eau et milieux aquatiques Délégation de bassin Rhin Meuse Relations internationales Police de l'eau et nature Espaces naturels Sites, paysages et publicité Espèces : faune et flore Connaissance de la biodiversité Gouvernance de la biodiversité Risques miniers - sous-sol Risques Accidentels Risques Chroniques - Santé-Environnement Les Installations classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) Risques hydrauliques Prévision des crues Sécheresse Transport Mobilité Projets d'infrastructures de transport Réglementation des Transports Contrôle technique et homologation des véhicules Mobilité durable Sécurité routière
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Connaissance et développement durable Données et cartes Publications et études Profil environnemental régional Développement durable et transition écologique Ville, habitat, logement, construction durables Construction et bâtiment durable Habitat et logement Aménagement et villes durables Avis et décisions de l'AE Ressources et liens utiles Formations et réunions : Mentions légales : Saisir les services de l'État : Flux RSS
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Consultation du public du 19 juillet au 3 août 2016. Ordonnance PPRT : une mise en oeuvre des Plans de Prévention des Risques Technologiques facilitée 18 juillet 2016 Consultation du public relative au dossier de demande de dérogation espèces protégées concernant des interventions d'ENEDIS en présence de Cigognes blanches dans le département des Ardennes. 18 juillet 2016 (mis à jour le 22 juillet 2016) Consultation du public du 18 juillet au 2 août 2016. Cartes et Publications Données et Cartes Publications et Etudes Sites ministériels Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer Ministère du Logement et de l'Habitat durable Saisir les services de l'État Astreintes DREAL et Zone de Défense et de Sécurité Sites en région DDT des Ardennes DDT de la Haute-Marne DDT de l'Aube DDT de la Marne DDT de la Meurthe-et-Moselle DDT de la Meuse DDT de Moselle DDT du Haut-Rhin DDT du Bas-Rhin DDT des Vosges Liens pratiques
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IoT4Reuse pour développer l'usage des eaux usées traitées dans l'irrigation Des objets connectés pour l'agriculture. GreenCityZen, pionnier de l'internet des objets industriels pour l'environnement développe IoT4Reuse : les objets connectés pour développer l'usage des eaux usées traitées dans l'irrigation agricole et des espaces verts. La solution HummBOX et ses capteurs (. Astre pour bénéficier de son d'énergie solaire où l'on veut Astre permettra aux propriétaires d'une installation solaire en autoconsommation de bénéficier de leur excédent de production d'énergie sur un autre lieu de consommation : un autre bâtiment ou une borne de recharge pour véhicule électrique. Le service, fondé sur des nouvelles technologies (.
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La DREAL
Alsace-
Champagne-Ardenne-
Lorraine publie sa première e-lettre d'information du bâtiment, qui vise à faire connaître les principales actualités en région dans les domaines construction/bâtiment durables, à expliquer les politiques publiques mises en oeuvre sur nos territoires, à présenter les évolutions réglementaires et à valoriser les différentes initiatives locales. Consultation du public relative au projet d'arrêté de délimitation des zones vulnérables dans le bassin Rhin Meuse 20 juillet 2016 (mis à jour le 22 juillet 2016) Mise à disposition du public du projet d'arrêté de délimitation infra-communale des zones vulnérables entre le 12 juillet 2016 et le 15 septembre 2016 Consultation du public relative au dossier de demande de dérogation espèces protégées concernant la capture temporaire et le déplacement de reptiles dans le cadre d'un futur chantier dans le département des Ardennes. 19 juillet 2016 (mis à jour le 22 juillet 2016)
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Recrutements et concours Transition énergétique, air, climat Eau Biodiversité Paysage Transport Mobilité Connaissance et développement durable Ville, habitat, logement, construction durables Evaluation Environnementale Lancement du 3ème appel à projets national « 10 000 logements HLM accompagnés (. Le 27 juin Le 20 juin La construction neuve en région
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Champagne-Ardenne-
Lorraine Le 19 avril Présentation de la DREAL ACAL 7 janvier 2016 (mis à jour le 16 mars 2016) La DREAL
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Champagne-Ardenne-
Lorraine s'inscrit dans la nouvelle organisation de l'administration de l'État en région. Publication de la première e-lettre d'information du bâtiment 25 juillet 2016 (mis à jour le 26 juillet 2016)
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Tout sur l'Environnement Légifrance La Documentation Française Les Circulaires S'abonner Se désabonner Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 27 juillet Transition énergétique, air, climat Stratégie régionale Energies et Energies renouvelables Eau Biodiversité Paysage Eau et milieux aquatiques Délégation de bassin Rhin Meuse Relations internationales Police de l'eau et nature Espaces naturels Sites, paysages et publicité Espèces : faune et flore Connaissance de la biodiversité Gouvernance de la biodiversité Risques miniers - sous-sol Risques Accidentels Risques Chroniques - Santé-Environnement Les Installations classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) Risques hydrauliques Prévision des crues Sécheresse Transport Mobilité Projets d'infrastructures de transport Réglementation des Transports Contrôle technique et homologation des véhicules Mobilité durable Sécurité routière
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La construction neuve en région
Alsace-
Champagne-Ardenne-
Lorraine
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Lancement du 3ème appel à projets national « 10 000 logements HLM accompagnés (...)
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Les Installations classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE)
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Mentions légales
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Mobilité durable
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Ordonnance PPRT : une mise en oeuvre des Plans de Prévention des Risques Technologiques facilitée
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Police de l'eau et nature
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Présentation de la DREAL
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Présentation de la DREAL ACAL
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Prévention des risques Prévention des risques
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Prévision des crues
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Profil environnemental régional
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Projets d'infrastructures de transport
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Publication de la première e-lettre d'information du bâtiment
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Publications et Etudes
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Risques Chroniques - Santé-Environnement
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Risques hydrauliques
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Risques miniers - sous-sol
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Risques naturels
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Saisir les services de l'État
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Saisir les services de l'État
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Santé-environnement : lancement d'une enquête grand public
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Sécheresse
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Sécurité routière
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Sites, paysages et publicité
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Stratégie régionale
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Transition énergétique, air, climat Transition énergétique, air, climat
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Transport Mobilité Transport Mobilité
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Ville, habitat, logement, construction durables Ville, habitat, logement, construction durables
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
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L'Unité Départementale du Maine et Loire de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), a fixé le salaire, les avantages en nature et les frais de déplacement des saisonniers pour la campagne 2016 des vendanges. Salaire des vendanges - campagne 2016
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Mis à jour le 27/07/2016
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Services Etat Maine-et-Loire
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L'Unité Départementale du Maine et Loire de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), a fixé le salaire, les avantages en nature et les frais de déplacement des saisonniers pour la campagne 2016 des vendanges. Salaire des vendanges - campagne 2016
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www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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www.maine-et-loire.gouv.fr
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L'Unité Départementale du Maine et Loire de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), a fixé le salaire, les avantages en nature et les frais de déplacement des saisonniers pour la campagne 2016 des vendanges. Salaire des vendanges - campagne 2016
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Mis à jour le 27/07/2016
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Salaire des vendanges - campagne 2016 - Services Etat Maine-et-Loire
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L'Unité Départementale du Maine et Loire de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), a fixé le salaire, les avantages en nature et les frais de déplacement des saisonniers pour la campagne 2016 des vendanges. Salaire des vendanges - campagne 2016
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www.mariage.gouv.fr ]
Justice / Vos droits et démarches / Mariage en France
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www.mariage.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363963546171 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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www.martinique.dieccte.gouv.fr ]
Direccte Martinique
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Appel à projets expérimental consacré à l'économie sociale et solidaire 18 mai 2016 Emploi - Appui aux entreprises - 28 mai 2015 Les mesures économiques qui profitent aux chefs d'entreprise Le Gouvernement aide les chefs des grandes entreprises comme ceux des PME à payer moins de charges pour investir et embaucher. Découvrez comment (. + Lire la suite
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Les chiffres du marché du travail en juin 2016 27 juillet 2016 Marché du travail - 27 juillet 2016 Les chiffres du marché du travail en juin 2016 En
Martinique, le nombre de demandeurs d'emploi tenus de rechercher un emploi, ayant ou non exercé une activité dans le mois (catégories A, B, C) s'établit à 51 670 fin juin 2016. Ce nombre baisse de 1,3 % sur trois mois (soit -700 personnes). Il diminue de 0,3 % sur un mois et de 4,3 % sur un an. + Lire la suite
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www.martinique.dieccte.gouv.fr/Les-chiffres-du-marche-du-travail-en-mai-2016
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+ Lire la suite Les chiffres du marché du travail en juin 2016
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www.martinique.dieccte.gouv.fr/Les-mesures-economiques-qui,16497
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+ Lire la suite Les mesures économiques qui profitent aux chefs d'entreprise
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr ]
Médicaments - Soins et maladies - Ministère des Affaires sociales et de la Santé
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Autorisation d'AMM archivée Autorisation d'AMM retirée Autorisation d'AMM suspendue Autorisation de mise sur le marché Autorisation d'importation parallèle Autorisation temporaire d'utilisation Bioéquivalence
Centre de Référence sur les Agents Tératogènes (CRAT)
Centre régional de pharmacovigilance (CRPV)
Centres d'Évaluation et d'Information sur la Pharmacodépendance (CEIP) Conditions de prescription et de délivrance ou CPD Contre-indication Dénomination commune internationale (DCI) Distribution parallèle Effet indésirable Effet thérapeutique Enregistrement des médicaments homéopathiques Enregistrement d'un médicament traditionnel à base de plantes Erreur médicamenteuse Essai clinique Excipient à effet notoire Forme pharmaceutique Gastro-résistant Générique (médicament) Gestion des risques Homéopathique (médicament) Honoraire de dispensation Iatrogénie Indication thérapeutique Indications remboursées
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Comment un médicament est-il mis sur le marché ? Dans quels cas un médicament est-il retiré du marché ? Le médicament générique est-il aussi efficace que le médicament original ? Les médicaments sont-ils vendus au même prix ? Où obtenir des informations sur les effets indésirables d'un médicament ? Peut-on acheter sans risque des médicaments sur Internet ? Peut-on prendre un médicament périmé ? Pour un même traitement, faut-il toujours prendre le même générique ? Que faire des médicaments non utilisés une fois le traitement terminé ? Quelle est la différence entre un médicament à prescription médicale obligatoire et un médicament à prescription médicale facultative ? Qui fixe le prix des médicaments ? Suppression de la vignette pharmaceutique - Questions/Réponses à l'attention des pharmaciens Abus de médicaments Accès direct ou libre accès (médicament en) Addictovigilance Agrément aux collectivités Automédication Autorisation d'AMM abrogée
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Existe-t-il un risque d'acheter des médicaments falsifiés sur internet ? Le pharmacien peut-il refuser une commande de médicaments ? Où trouver la liste des sites internet autorisés et comment les reconnaître ? Quelle quantité de médicaments peut être achetée sur internet ? Quelles sont les informations disponibles sur les médicaments en vente sur les sites internet des officines agréées ? Quels médicaments peuvent être vendus sur internet ? Qui peut vendre des médicaments sur internet ? Les médicaments pédiatriques Les médicaments orphelins Les médicaments homéopathiques Des politiques publiques pour préserver l'efficacité des antibiotiques Journée européenne d'information sur les antibiotiques Les politiques publiques pour favoriser le bon usage des benzodiazépines Recommandations de bon usage des contraceptifs oraux Des politiques publiques pour préserver l'efficacité des antibiotiques Journée européenne d'information sur les antibiotiques
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La démarche « une seule santé » appliquée à l'antibiorésistance : le temps des actions - 17 novembre 2015 Le concept « une seule santé » appliqué à l'antibiorésistance : colloque du 14 novembre 2013 Outils de calcul des consommations d'antibiotiques Kit pédagogique pour l'usage des antibiotiques en (EHPAD) L'antibiorésistance chez l'homme et l'animal : colloque du 12 novembre 2014 Les politiques publiques pour favoriser le bon usage des benzodiazépines Suppression de la vignette pharmaceutique - Questions/Réponses à l'attention des pharmaciens Comment et par qui seront gérées les données sur le prix et la prise en charge des médicaments ? Pourquoi la vignette est-elle supprimée le 1et juillet 2014 Qu'est-ce que le code CIP 13 et le Datamatrix ? Qu'est-ce qui changera pour l'officine ? Que faire des boîtes comportant les anciennes vignettes ? Que se passera-t-il en cas de changement de prix ? Ai-je le droit de refuser la prescription d'un générique ?
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Libération prolongée Liste I et II Médicament Médicament de référence Notification/Signalement/Déclaration Orphelin (médicament) Pharmacie à usage intérieur (PUI) Pharmacodépendance Pharmacologique (action) Pharmacopée Pharmacovigilance Plan de gestion des risques (PGR) Présentation Princeps (médicament) Principe actif ou substance active Procédure d'AMM centralisée Procédure d'AMM décentralisée Procédure d'AMM nationale Procédure de reconnaissance mutuelle Rapport bénéfice/risque Recommandation temporaire d'utilisation (RTU) Répertoire des groupes génériques SMR (service médical rendu) Soumission chimique Spécialité pharmaceutique Stupéfiants et psychotropes Substance active Substance psychoactive Substance tératogène Substitution (droit des pharmaciens) Surveillance renforcée Tiers-payant Usage détourné d'un médicament BASE DE DONNÉES PUBLIQUE DES MÉDICAMENTS
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Prescription médicale obligatoire/Prescription médicale facultative/médication officinale/Prescriptions (. Médicaments Professionnels de santé Prix et tarif des médicaments (spécialités pharmaceutiques) Les spécialités pharmaceutiques prises en charge ou remboursables par l'assurance maladie bénéficient (.
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Qu'est-ce qu'un médicament ? Le développement du médicament La déclaration des effets indésirables Le circuit de distribution du médicament Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. Vestibulum id justo arcu. Cras maximus quis sem eu pellentesque. Aliquam nec risus quis urna dignissim bibendum. Vestibulum vel dapibus dolor. Interdum et malesuada fames ac ante ipsum primis in faucibus. Duis ac vestibulum mi, faucibus interdum ex. In hac habitasse platea dictumst. Interdum et malesuada fames ac ante ipsum primis in faucibus. Duis ac vestibulum mi, faucibus interdum ex. In hac habitasse platea dictumst. Questions-réponses : la vente en ligne Comment est assurée la protection des données personnelles ? Comment le dossier pharmaceutique est-il alimenté lors d'un achat de médicaments sur internet ? Comment le pharmacien informe-t-il et conseille-t-il le patient ? Comment sont livrés les médicaments ?
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Retrouvez toutes les informations sur vos médicaments (composition, posologie, indications, contre-indications. Rechercher par médicament Commençant par Rechercher par substance active Commençant par ACCÈS DIRECT À LA BASE ACCÈS À LA VERSION MOBILE button.zai { border: none; background-color: transparent; Sites autorisés pour la vente de médicaments sur Internet Liste des sites internet des officines de pharmacie autorisés par les Agences régionales de (. Lutte contre la contrefaçon des médicaments Traçabilité au lot (data matrix) Depuis le 1er janvier 2011, lors de chaque transaction entre les acteurs du (. Médicaments Professionnels de santé Préparations magistrales, officinales et hospitalières Les trois types de préparations Les préparations sont des médicaments préparés pour les besoins spécifiques d'un (. Médicaments Professionnels de santé Prescription des médicaments
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/focus-medicaments/article/des-politiques-publiques-pour-preserver-l-efficacite-des-antibiotiques
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Des politiques publiques pour préserver l'efficacité des antibiotiques
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/focus-medicaments/article/journee-europeenne-d-information-sur-les-antibiotiques
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Journée européenne d'information sur les antibiotiques
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/focus-medicaments/article/les-politiques-publiques-pour-favoriser-le-bon-usage-des-benzodiazepines
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Les politiques publiques pour favoriser le bon usage des benzodiazépines
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/focus-medicaments/article/recommandations-de-bon-usage-des-contraceptifs-oraux
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Recommandations de bon usage des contraceptifs oraux
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/
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Glossaire
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/abus-de-medicaments
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Abus de médicaments
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/acces-direct-ou-libre-acces-medicament-en
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Accès direct ou libre accès (médicament en)
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/addictovigilance
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Addictovigilance
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/agrement-aux-collectivites
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Agrément aux collectivités
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/asmr
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ASMR
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/automedication
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Automédication
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/autorisation-d-amm-abrogee
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Autorisation d'AMM abrogée
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/autorisation-d-amm-archivee
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Autorisation d'AMM archivée
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/autorisation-d-amm-retiree
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Autorisation d'AMM retirée
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/autorisation-d-amm-suspendue
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Autorisation d'AMM suspendue
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/autorisation-d-importation-parallele
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Autorisation d'importation parallèle
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/autorisation-de-mise-sur-le-marche
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Autorisation de mise sur le marché
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/autorisation-temporaire-d-utilisation
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Autorisation temporaire d'utilisation
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/bioequivalence
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Bioéquivalence
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/centre-de-reference-sur-les-agents-teratogenes-crat
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Centre de Référence sur les Agents Tératogènes (CRAT)
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/centre-regional-de-pharmacovigilance-crpv
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Centre régional de pharmacovigilance (CRPV)
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/centres-d-evaluation-et-d-information-sur-la-pharmacodependance-ceip
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Centres d'Évaluation et d'Information sur la Pharmacodépendance (CEIP)
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/code-cip
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Code CIP
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/code-cip-317828
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Code CIP
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/code-cis
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Code CIS
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/conditions-de-prescription-et-de-delivrance-ou-cpd
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Conditions de prescription et de délivrance ou CPD
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/contre-indication
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Contre-indication
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/denomination-commune-internationale-dci
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Dénomination commune internationale (DCI)
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/distribution-parallele
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Distribution parallèle
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/effet-indesirable
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Effet indésirable
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/effet-therapeutique
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Effet thérapeutique
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/enregistrement-d-un-medicament-traditionnel-a-base-de-plantes
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Enregistrement d'un médicament traditionnel à base de plantes
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/enregistrement-des-medicaments-homeopathiques
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Enregistrement des médicaments homéopathiques
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/erreur-medicamenteuse
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Erreur médicamenteuse
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/essai-clinique
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Essai clinique
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/excipient
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Excipient
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/excipient-a-effet-notoire
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Excipient à effet notoire
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/forme-pharmaceutique
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Forme pharmaceutique
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/gastro-resistant
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Gastro-résistant
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/generique
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Générique (médicament)
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/gestion-des-risques
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Gestion des risques
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/homeopathique-medicament
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Homéopathique (médicament)
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/honoraire-de-dispensation
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Honoraire de dispensation
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/iatrogenie
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Iatrogénie
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/indication-therapeutique
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Indication thérapeutique
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/indications-remboursees
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Indications remboursées
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/liberation-prolongee
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Libération prolongée
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/liste-i-et-ii
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Liste I et II
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/medicament
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Médicament
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/medicament-de-reference
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Médicament de référence
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/mesusage
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Mésusage
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/notice
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Notice
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/notification-signalement-declaration
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Notification/Signalement/Déclaration
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/orphelin-medicament
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Orphelin (médicament)
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/pharmacie-a-usage-interieur-pui
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Pharmacie à usage intérieur (PUI)
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/pharmacodependance
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Pharmacodépendance
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/pharmacologique-action
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Pharmacologique (action)
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/pharmacopee
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Pharmacopée
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/pharmacovigilance
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Pharmacovigilance
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/plan-de-gestion-des-risques-pgr
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Plan de gestion des risques (PGR)
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/posologie
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Posologie
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/presentation
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Présentation
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/princeps-medicament
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Princeps (médicament)
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/principe-actif-ou-substance-active
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Principe actif ou substance active
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/procedure-d-amm-centralisee
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Procédure d'AMM centralisée
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/procedure-d-amm-decentralisee
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Procédure d'AMM décentralisée
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/procedure-d-amm-nationale
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Procédure d'AMM nationale
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/procedure-de-reconnaissance-mutuelle
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Procédure de reconnaissance mutuelle
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/rapport-benefice-risque
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Rapport bénéfice/risque
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/rcp
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RCP
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/recommandation-temporaire-d-utilisation-rtu
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Recommandation temporaire d'utilisation (RTU)
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/repertoire-des-groupes-generiques
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Répertoire des groupes génériques
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/signal
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Signal
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/smr-service-medical-rendu
-
SMR (service médical rendu)
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/soumission-chimique
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Soumission chimique
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/specialite-pharmaceutique
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Spécialité pharmaceutique
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/stupefiants-et-psychotropes
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Stupéfiants et psychotropes
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/substance-active
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Substance active
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/substance-psychoactive
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Substance psychoactive
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/substance-teratogene
-
Substance tératogène
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/substitution-droit-des-pharmaciens
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Substitution (droit des pharmaciens)
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/surdosage
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Surdosage
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/surveillance-renforcee
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Surveillance renforcée
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/tiers-payant
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Tiers-payant
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/glossaire/article/usage-detourne-d-un-medicament
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Usage détourné d'un médicament
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/le-bon-usage-des-medicaments/questions-reponses-la-vente-en-ligne/
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Questions-réponses : la vente en ligne
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/le-bon-usage-des-medicaments/questions-reponses-la-vente-en-ligne/article/comment-est-assuree-la-protection-des-donnees-personnelles
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Comment est assurée la protection des données personnelles ?
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/le-bon-usage-des-medicaments/questions-reponses-la-vente-en-ligne/article/comment-le-dossier-pharmaceutique-est-il-alimente-lors-d-un-achat-de
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Comment le dossier pharmaceutique est-il alimenté lors d'un achat de médicaments sur internet ?
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/le-bon-usage-des-medicaments/questions-reponses-la-vente-en-ligne/article/comment-le-pharmacien-informe-t-il-et-conseille-t-il-le-patient
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Comment le pharmacien informe-t-il et conseille-t-il le patient ?
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/le-bon-usage-des-medicaments/questions-reponses-la-vente-en-ligne/article/comment-sont-livres-les-medicaments
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Comment sont livrés les médicaments ?
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/le-bon-usage-des-medicaments/questions-reponses-la-vente-en-ligne/article/existe-t-il-un-risque-d-acheter-des-medicaments-falsifies-sur-internet
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Existe-t-il un risque d'acheter des médicaments falsifiés sur internet ?
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/le-bon-usage-des-medicaments/questions-reponses-la-vente-en-ligne/article/le-pharmacien-peut-il-refuser-une-commande-de-medicaments
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Le pharmacien peut-il refuser une commande de médicaments ?
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/le-bon-usage-des-medicaments/questions-reponses-la-vente-en-ligne/article/ou-trouver-la-liste-des-sites-internet-autorises-et-comment-les-reconnaitre
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Où trouver la liste des sites internet autorisés et comment les reconnaître ?
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/le-bon-usage-des-medicaments/questions-reponses-la-vente-en-ligne/article/quelle-quantite-de-medicaments-peut-etre-achetee-sur-internet
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Quelle quantité de médicaments peut être achetée sur internet ?
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/le-bon-usage-des-medicaments/questions-reponses-la-vente-en-ligne/article/quelles-sont-les-informations-disponibles-sur-les-medicaments-en-vente-sur-les
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Quelles sont les informations disponibles sur les médicaments en vente sur les sites internet des officines agréées ?
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/le-bon-usage-des-medicaments/questions-reponses-la-vente-en-ligne/article/quels-medicaments-peuvent-etre-vendus-sur-internet
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Quels médicaments peuvent être vendus sur internet ?
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/le-bon-usage-des-medicaments/questions-reponses-la-vente-en-ligne/article/qui-peut-vendre-des-medicaments-sur-internet
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Qui peut vendre des médicaments sur internet ?
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/le-circuit-du-medicament/article/le-circuit-de-distribution-du-medicament-en-france
-
Le circuit de distribution du médicament
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/le-circuit-du-medicament/article/les-medicaments-homeopathiques
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Les médicaments homéopathiques
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/le-circuit-du-medicament/article/les-medicaments-orphelins
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Les médicaments orphelins
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/le-circuit-du-medicament/article/les-medicaments-pediatriques
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Les médicaments pédiatriques
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/bon-usage-par-les-professionnels/article/kit-pedagogique-pour-l-usage-des-antibiotiques-en-ehpad
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Kit pédagogique pour l'usage des antibiotiques en (EHPAD)
-
www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/bon-usage-par-les-professionnels/article/l-antibioresistance-chez-l-homme-et-l-animal-colloque-du-12-novembre-2014
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L'antibiorésistance chez l'homme et l'animal : colloque du 12 novembre 2014
-
www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/bon-usage-par-les-professionnels/article/la-demarche-une-seule-sante-appliquee-a-l-antibioresistance-le-temps-des
-
La démarche « une seule santé » appliquée à l'antibiorésistance : le temps des actions - 17 novembre 2015
-
www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/bon-usage-par-les-professionnels/article/le-concept-une-seule-sante-applique-a-l-antibioresistance-colloque-du-14
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Le concept « une seule santé » appliqué à l'antibiorésistance : colloque du 14 novembre 2013
-
www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/bon-usage-par-les-professionnels/article/outils-de-calcul-des-consommations-d-antibiotiques
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Outils de calcul des consommations d'antibiotiques
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/suppression-de-la-vignette-pharmaceutique-questions-reponses-a-l-attention-des/
-
Suppression de la vignette pharmaceutique - Questions/Réponses à l'attention des pharmaciens
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/suppression-de-la-vignette-pharmaceutique-questions-reponses-a-l-attention-des/article/comment-et-par-qui-seront-gerees-les-donnees-sur-le-prix-et-la-prise-en-charge
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Comment et par qui seront gérées les données sur le prix et la prise en charge des médicaments ?
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/suppression-de-la-vignette-pharmaceutique-questions-reponses-a-l-attention-des/article/pourquoi-la-vignette-est-elle-supprimee-le-1et-juillet-2014
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Pourquoi la vignette est-elle supprimée le 1et juillet 2014
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/suppression-de-la-vignette-pharmaceutique-questions-reponses-a-l-attention-des/article/qu-est-ce-que-le-code-cip-13-et-le-datamatrix
-
Qu'est-ce que le code CIP 13 et le Datamatrix ?
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/suppression-de-la-vignette-pharmaceutique-questions-reponses-a-l-attention-des/article/qu-est-ce-qui-changera-pour-l-officine
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Qu'est-ce qui changera pour l'officine ?
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/suppression-de-la-vignette-pharmaceutique-questions-reponses-a-l-attention-des/article/que-faire-des-boites-comportant-les-anciennes-vignettes
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Que faire des boîtes comportant les anciennes vignettes ?
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/professionnels-de-sante/suppression-de-la-vignette-pharmaceutique-questions-reponses-a-l-attention-des/article/que-se-passera-t-il-en-cas-de-changement-de-prix
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Que se passera-t-il en cas de changement de prix ?
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/questions-reponses/article/ai-je-le-droit-de-refuser-la-prescription-d-un-generique
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Ai-je le droit de refuser la prescription d'un générique ?
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/questions-reponses/article/comment-un-medicament-est-il-mis-sur-le-marche
-
Comment un médicament est-il mis sur le marché ?
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/questions-reponses/article/dans-quels-cas-un-medicament-est-il-retire-du-marche
-
Dans quels cas un médicament est-il retiré du marché ?
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/questions-reponses/article/le-medicament-generique-est-il-aussi-efficace-que-le-medicament-original
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Le médicament générique est-il aussi efficace que le médicament original ?
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/questions-reponses/article/les-medicaments-sont-ils-vendus-au-meme-prix
-
Les médicaments sont-ils vendus au même prix ?
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/questions-reponses/article/ou-obtenir-des-informations-sur-les-effets-indesirables-d-un-medicament
-
Où obtenir des informations sur les effets indésirables d'un médicament ?
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/questions-reponses/article/peut-on-acheter-sans-risque-des-medicaments-sur-internet
-
Peut-on acheter sans risque des médicaments sur Internet ?
-
www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/questions-reponses/article/peut-on-prendre-un-medicament-perime
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Peut-on prendre un médicament périmé ?
-
www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/questions-reponses/article/pour-un-meme-traitement-faut-il-toujours-prendre-le-meme-generique
-
Pour un même traitement, faut-il toujours prendre le même générique ?
-
www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/questions-reponses/article/que-faire-des-medicaments-non-utilises-une-fois-le-traitement-termine
-
Que faire des médicaments non utilisés une fois le traitement terminé ?
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www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/questions-reponses/article/quelle-est-la-difference-entre-un-medicament-a-prescription-medicale
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Quelle est la différence entre un médicament à prescription médicale obligatoire et un médicament à prescription médicale facultative ?
-
www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/questions-reponses/article/qui-fixe-le-prix-des-medicaments
-
Qui fixe le prix des médicaments ?
-
www.medicaments.social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/medicaments/questions-reponses/article/suppression-de-la-vignette-pharmaceutique-questions-reponses-a-l-attention-des
-
Suppression de la vignette pharmaceutique - Questions/Réponses à l'attention des pharmaciens
[
www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
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Internet DREAL PACA
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Bulletin Hydro - Juin 2016
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www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 27 juillet
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Le dispositif FranceConnect ouvre à tous les titulaires d'un permis de conduire l'accès rapide et simplifié au solde de ses points Il est désormais possible de faire une demande de renouvellement de son permis de conduire par Internet dans les cas de perte, vol, détérioration de son permis de conduire ou de changement d'état civil. Chiffres du mois de juin 2016 Bulletin Hydro - Juin 2016 12 juillet 2016 (mis à jour le 18 juillet 2016) Contraste entre le Nord et le Sud-Est de la Région : Des débits proches de la normale au Nord, et des débits très en dessous au sud En application, de la loi du 27 décembre 2012 relative à la mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement, le projet de PLAGEPOMI est mis à disposition par voie électronique du 17 mai au 13 juin 2016. Accès aux lettres de l'Etat en
Provence-Alpes-Côte d'Azur sur le site de la préfecture de région PACA
[
www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
-
DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Administration exemplaire
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Aménagement du territoire et urbanisme
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Aménagement, logement, paysages Aménagement, logement, paysages
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Authentification
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Avis et décisions de l'Autorité Environnementale
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Bassin Adour-Garonne
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Biodiversité
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Bureau des associations
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Cartes et données SIG
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CITES
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Concessions hydroélectriques
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Concours "Handicap et innovation"
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Développement durable, évaluation environnementale Développement durable, évaluation environnementale
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Développement durable
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Directive cadre : "Stratégie pour le milieu marin"
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Eau et milieux aquatiques
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Écologie Écologie
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Économie verte
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Economies d'énergies
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Énergie - Climat Énergie - Climat
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Energies renouvelables et production d'énergie décentralisée
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Inauguration du carrefour giratoire de Saint-Brès (34)
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www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr
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Les directions départementales des territoires (et de la mer) Autres liens utiles Ministère de l'Écologie Ministère du Logement Inspection des installations classées Geoportail Bassin Adour-Garonne Bison Futé Aménagement, logement, paysages Aménagement du territoire et urbanisme Sites et paysages Logement et habitat Qualité de la construction - Bâtiment Transports Infrastructures Transports Sécurité routière Observatoires Développement durable, évaluation environnementale Développement durable Économie verte Administration exemplaire Profil environnemental Évaluation environnementale Biodiversité Eau et milieux aquatiques Ressources minérales Énergie - Climat Stratégie régionale Energie-Climat Concessions hydroélectriques Energies renouvelables et production d'énergie décentralisée Transport d'énergies Economies d'énergies Prévention des risques Risques industriels et technologiques Risques naturels
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Les mêmes missions, un nouveau périmètre, une nouvelle organisation Les marchés immobiliers dans l'ancien durant les années 2004-2014 22 juillet 2016 Le premier Comité de bien pour le canal du Midi 30 juin 2016 La reprise des ventes de logements neufs amorcée en 2015 se confirme 27 juin 2016 Le parc des logements locatifs sociaux 2015 en
Languedoc-Roussillon-
Midi-Pyrénées Logements et locaux d'activité Site en cours de mise à jour Des dysfonctionnements peuvent apparaître, veuillez nous excuser pour la gêne occasionnée. Le droit d'accès aux informations environnementales Cartes et données SIG Statistiques et observatoires Les publications La documentation Accès direct Contacter la DREAL Participation du public Avis et décisions de l'Autorité Environnementale Bureau des associations Vigilances et alertes Vigilance Météo Vigilances crues Qualité des eaux de baignade La préfecture de région Les préfectures de la région
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Mer Littoral Directive cadre : "Stratégie pour le milieu marin" Les aménagements et les risques littoraux La qualité des eaux littorales Natura 2000 en Mer Sentier littoral Prospective littorale : Saisir les services de l'Etat : Contacter la Dreal : Mentions légales
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Présentation de la Dreal Recrutement et concours Participation du public Espace professionnel Aménagement, logement, paysages Transports Développement durable, évaluation environnementale Énergie - Climat Prévention des risques Mer Littoral Bienvenue sur le site internet de la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de la région
Languedoc-Roussillon-
Midi-Pyrénées. Service déconcentré des ministères de l'environnement, du logement et de l'aménagement du territoire, elle agit sous l'autorité du préfet de région, et sous l'autorité fonctionnelle des 13 préfets de département de la région. Forte des compétences et de l'expertise de ses 850 agents, et attentive aux défis sociétaux actuels, la DREAL décline ses missions, de manière concertée, à différentes échelles administratives et géographiques comme celle du bassin Adour-Garonne, du massif des Pyrénées ou du littoral méditerranéen.
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Ses objectifs visent à concilier aménagement du territoire, préservation de l'environnement, prévention des risques et vision à long terme de notre région. Ce site internet reflète l'activité de ce nouveau service régional de l'État créé le 1er janvier 2016 dans le cadre de la réforme de l'administration territoriale. Il met à la disposition des citoyens et internautes les données et informations dont elle dispose pour leur permettre de participer à l'élaboration des décisions publiques ayant une incidence sur notre territoire commun. Bonne navigation Didier Kruger DREAL LRMP Dépôt des dossiers avant le 28 septembre 2016 Situation au 1er juillet 2016 le 8 juillet 2016 à 9h 30. se déroulera à
Marseille du 14 au 16 septembre. Concours "Handicap et innovation" Le 26 juillet Le bulletin hydrologique du bassin Adour-Garonne Le 19 juillet Inauguration du carrefour giratoire de Saint-Brès (34) Le 8 juillet Le congrès national du bâtiment durable Le 4 juillet
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Infrastructures
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Inspection des installations classées
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La préfecture de région
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La reprise des ventes de logements neufs amorcée en 2015 se confirme
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Le bulletin hydrologique du bassin Adour-Garonne
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Le droit d'accès aux informations environnementales
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Le parc des logements locatifs sociaux 2015 en
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Le premier Comité de bien pour le canal du Midi
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Les marchés immobiliers dans l'ancien durant les années 2004-2014
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Consultez nos informations S'informer Soyez attentif(ve). Informez vous sur les risques et les dangers auxquels vous exposent les dérives sectaires. Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? Comment la détecter ? Où la déceler ? Que dit la loi ? Vos questions, nos réponses Obtenir l'avis de la Miviludes Ne restez pas isolé(e). Rapprochez vous des personnes qui sauront vous conseiller et vous assister. Qui contacter dans votre région ? Conseils et principes de prudence Vous souhaitez nous faire part d'une situation à risque. N'hésitez pas à intervenir. Quelle instance saisir ? Aider un proche en difficulté Informer la Miviludes d'une dérive sectaire Actualités Serge Blisko, invité de RFI, le 30 juin Le 01/07/2016 - Évènements Serge Blisko, intervenant au séminaire de l'INHESJ le 29 juin Le 01/07/2016 - Colloques et séminaires Voir toutes les actualités Publications Voir la publication Voir la publication Voir la publication
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www.msr83.var.equipement.gouv.fr ]
Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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Maison de la sécurité routière du Var - MSR83
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Bonne Année !! LIRE LA SUITE
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Bonne Année ! 4 janvier 2016 Voeux de la MSR-Var. LIRE LA SUITE Sites et liens internet Site de la Sécurité Routière Portail de l'Etat dans le Var Le Département du Var La Gendarmerie du Var sur Facebook Infos routières, Actus, Carrières Tunnels de
Toulon : infos utiles et sécurité Informations pratiques et consignes de sécurité Permis de conduire à 1 par jour : auto-écoles Les auto-écoles concernées par ce programme dans le Var (la dernière mise à jour) Portail des Permis de conduire / ANTS Résultats d'examens, nouveau permis, solde de points, perte/vol, démarches et questions liées au permis La MSR-Var recrute des bénévoles (IDSR) Les IDSR participent aux actions de prévention de la MSR-Var. Association "Vivr'Handi" Association qui intervient aux côtés de la MSR-Var Association "Handi Roue Libre" Association qui intervient aux côtés de la MSR-Var Association "Alcool, Vitesse et Contresens" Association qui intervient aux côtés de la MSR-Var
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Toulon : infos utiles et sécurité Informations pratiques et consignes de sécurité Permis de conduire à 1 par jour : auto-écoles Les auto-écoles concernées par ce programme dans le Var (la dernière mise à jour) Portail des Permis de conduire / ANTS Résultats d'examens, nouveau permis, solde de points, perte/vol, démarches et questions liées au permis La MSR-Var recrute des bénévoles (IDSR) Les IDSR participent aux actions de prévention de la MSR-Var. Association "Vivr'Handi" Association qui intervient aux côtés de la MSR-Var Association "Handi Roue Libre" Association qui intervient aux côtés de la MSR-Var Association "Alcool, Vitesse et Contresens" Association qui intervient aux côtés de la MSR-Var
[
www.musee-prisons.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail / Histoire des prisons
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www.musee-prisons.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363959701153 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
[
www.orne.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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www.orne.gouv.fr
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Mis à jour le 27/07/2016 27/07/2016 Les documents d'urbanisme dont la mise en ligne a été autorisée par des communes de l'Orne sont à présent accessibles depuis une application dédiée.
[
www.orne.pref.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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www.orne.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 27/07/2016 27/07/2016 Les documents d'urbanisme dont la mise en ligne a été autorisée par des communes de l'Orne sont à présent accessibles depuis une application dédiée.
[
www.ours.ecologie.gouv.fr ]
DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Administration exemplaire
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Aménagement du territoire et urbanisme
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Aménagement, logement, paysages Aménagement, logement, paysages
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Authentification
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Avis et décisions de l'Autorité Environnementale
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Bassin Adour-Garonne
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Biodiversité
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Développement durable, évaluation environnementale Développement durable, évaluation environnementale
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Inauguration du carrefour giratoire de Saint-Brès (34)
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Les mêmes missions, un nouveau périmètre, une nouvelle organisation Les marchés immobiliers dans l'ancien durant les années 2004-2014 22 juillet 2016 Le premier Comité de bien pour le canal du Midi 30 juin 2016 La reprise des ventes de logements neufs amorcée en 2015 se confirme 27 juin 2016 Toutes les actualités Le parc des logements locatifs sociaux 2015 en
Languedoc-Roussillon-
Midi-Pyrénées Logements et locaux d'activité Site en cours de mise à jour Des dysfonctionnements peuvent apparaître, veuillez nous excuser pour la gêne occasionnée. Le droit d'accès aux informations environnementales Cartes et données SIG Statistiques et observatoires Les publications La documentation Accès direct Contacter la DREAL Participation du public Avis et décisions de l'Autorité Environnementale Bureau des associations Vigilances et alertes Vigilance Météo Vigilances crues Qualité des eaux de baignade La préfecture de région
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Les préfectures de la région Les directions départementales des territoires (et de la mer) Autres liens utiles Ministère de l'Écologie Ministère du Logement Inspection des installations classées Geoportail Bassin Adour-Garonne Bison Futé Aménagement, logement, paysages Aménagement du territoire et urbanisme Sites et paysages Logement et habitat Qualité de la construction - Bâtiment Transports Infrastructures Transports Sécurité routière Observatoires Développement durable, évaluation environnementale Développement durable Économie verte Administration exemplaire Profil environnemental Évaluation environnementale Biodiversité Eau et milieux aquatiques Ressources minérales Énergie - Climat Stratégie régionale Energie-Climat Concessions hydroélectriques Energies renouvelables et production d'énergie décentralisée Transport d'énergies Economies d'énergies Prévention des risques
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Présentation de la Dreal Recrutement et concours Participation du public Espace professionnel Aménagement, logement, paysages Transports Développement durable, évaluation environnementale Énergie - Climat Prévention des risques Mer Littoral Message de bienvenue Bienvenue sur le site internet de la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de la région
Languedoc-Roussillon-
Midi-Pyrénées. Service déconcentré des ministères de l'environnement, du logement et de l'aménagement du territoire, elle agit sous l'autorité du préfet de région, et sous l'autorité fonctionnelle des 13 préfets de département de la région. Forte des compétences et de l'expertise de ses 850 agents, et attentive aux défis sociétaux actuels, la DREAL décline ses missions, de manière concertée, à différentes échelles administratives et géographiques comme celle du bassin Adour-Garonne, du massif des Pyrénées ou du littoral méditerranéen.
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Risques industriels et technologiques Risques naturels Mer Littoral Directive cadre : "Stratégie pour le milieu marin" Les aménagements et les risques littoraux La qualité des eaux littorales Natura 2000 en Mer Sentier littoral Prospective littorale : Saisir les services de l'Etat : Contacter la Dreal : Mentions légales
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Ses objectifs visent à concilier aménagement du territoire, préservation de l'environnement, prévention des risques et vision à long terme de notre région. Ce site internet reflète l'activité de ce nouveau service régional de l'État créé le 1er janvier 2016 dans le cadre de la réforme de l'administration territoriale. Il met à la disposition des citoyens et internautes les données et informations dont elle dispose pour leur permettre de participer à l'élaboration des décisions publiques ayant une incidence sur notre territoire commun. Bonne navigation Didier Kruger DREAL LRMP Dépôt des dossiers avant le 28 septembre 2016 Situation au 1er juillet 2016 le 8 juillet 2016 à 9h 30. se déroulera à
Marseille du 14 au 16 septembre. Concours "Handicap et innovation" Le 26 juillet Le bulletin hydrologique du bassin Adour-Garonne Le 19 juillet Inauguration du carrefour giratoire de Saint-Brès (34) Le 8 juillet Le congrès national du bâtiment durable Le 4 juillet
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104/112 Accès à l'emploi 23/112 Action collective 11/112 Activité partielle 25/112 Alternance 32/112 Apprentissage 44/112 Chômage 33/112 Compétitivité 9/112 Concurrence 11/112 Conseiller du salarié 30/112 Consommation 25/112 Contrat de génération 9/112 Dialogue social 11/112 Droit du travail 89/112 Emploi d'avenir 112/112 Entreprise 7/112 Europe 17/112 Exportation 7/112 Fonds social européen 62/112 Formation professionnelle 6/112 GPEC 85/112 Industrie 50/112 Innovation 15/112 Insertion 51/112 Inspection du travail 9/112 Intelligence économique 11/112 investissement 10/112 Jeunes 6/112 Métrologie 13/112 Mutation économique 4/112 Organisation des services 3/112 Prévention 11/112 Rupture conventionnelle 50/112 Santé au travail 3/112 Securité travail 4/112 Senior 11/112 Services à la personne 3/112 Statistiques 9/112 Tourisme
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50/93 Accès à l'emploi 14/93 Action collective 10/93 Activité partielle 16/93 Alternance 22/93 Apprentissage 32/93 Chômage 20/93 Compétitivité 6/93 Concurrence 10/93 Conseiller du salarié 23/93 Consommation 17/93 Contrat de génération 10/93 Dialogue social 10/93 Droit du travail 42/93 Emploi d'avenir 93/93 Entreprise 6/93 Europe 10/93 Exportation 6/93 Fonds social européen 47/93 Formation professionnelle 55/93 Industrie 46/93 Innovation 13/93 Insertion 40/93 Inspection du travail 6/93 Intelligence économique 6/93 investissement 8/93 Jeunes 6/93 Métrologie 7/93 Mutation économique 2/93 Organisation des services 2/93 Prévention 10/93 Rupture conventionnelle 65/93 Santé au travail 2/93 Securité travail 2/93 Senior 10/93 Services à la personne 2/93 Statistiques 6/93 Tourisme
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57/116 Accès à l'emploi 19/116 Action collective 9/116 Activité partielle 16/116 Alternance 23/116 Apprentissage 32/116 Chômage 20/116 Compétitivité 6/116 Concurrence 9/116 Conseiller du salarié 22/116 Consommation 20/116 Contrat de génération 10/116 Dialogue social 9/116 Droit du travail 47/116 Emploi d'avenir 116/116 Entreprise 6/116 Europe 10/116 Exportation 6/116 Fonds social européen 51/116 Formation professionnelle 4/116 GPEC 54/116 Industrie 60/116 Innovation 14/116 Insertion 42/116 Inspection du travail 8/116 Intelligence économique 6/116 investissement 8/116 Jeunes 6/116 Métrologie 7/116 Mutation économique 2/116 Organisation des services 2/116 Prévention 9/116 Rupture conventionnelle 75/116 Santé au travail 2/116 Securité travail 2/116 Senior 9/116 Services à la personne 2/116 Statistiques 6/116 Tourisme
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57/88 Accès à l'emploi 14/88 Action collective 12/88 Activité partielle 17/88 Alternance 25/88 Apprentissage 35/88 Chômage 21/88 Compétitivité 7/88 Concurrence 12/88 Conseiller du salarié 25/88 Consommation 18/88 Contrat de génération 13/88 Dialogue social 12/88 Droit du travail 50/88 Emploi d'avenir 88/88 Entreprise 7/88 Europe 10/88 Exportation 7/88 Fonds social européen 53/88 Formation professionnelle 59/88 Industrie 41/88 Innovation 15/88 Insertion 36/88 Inspection du travail 6/88 Intelligence économique 7/88 investissement 9/88 Jeunes 7/88 Métrologie 8/88 Mutation économique 3/88 Organisation des services 2/88 Prévention 12/88 Rupture conventionnelle 62/88 Santé au travail 2/88 Securité travail 2/88 Senior 12/88 Services à la personne 2/88 Statistiques 6/88 Tourisme
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61/89 Accès à l'emploi 14/89 Action collective 13/89 Activité partielle 17/89 Alternance 25/89 Apprentissage 37/89 Chômage 21/89 Compétitivité 8/89 Concurrence 13/89 Conseiller du salarié 27/89 Consommation 19/89 Contrat de génération 14/89 Dialogue social 13/89 Droit du travail 53/89 Emploi d'avenir 89/89 Entreprise 7/89 Europe 10/89 Exportation 7/89 Fonds social européen 53/89 Formation professionnelle 56/89 Industrie 43/89 Innovation 17/89 Insertion 39/89 Inspection du travail 6/89 Intelligence économique 7/89 investissement 9/89 Jeunes 4/89 Métrologie 8/89 Mutation économique 2/89 Organisation des services 2/89 Prévention 13/89 Rupture conventionnelle 58/89 Santé au travail 2/89 Securité travail 2/89 Senior 13/89 Services à la personne 2/89 Statistiques 6/89 Tourisme
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84/109 Accès à l'emploi 21/109 Action collective 12/109 Activité partielle 21/109 Alternance 29/109 Apprentissage 42/109 Chômage 31/109 Compétitivité 7/109 Concurrence 12/109 Conseiller du salarié 27/109 Consommation 28/109 Contrat de génération 9/109 Dialogue social 12/109 Droit du travail 68/109 Emploi d'avenir 109/109 Entreprise 6/109 Europe 15/109 Exportation 6/109 Fonds social européen 55/109 Formation professionnelle 6/109 GPEC 79/109 Industrie 44/109 Innovation 12/109 Insertion 50/109 Inspection du travail 9/109 Intelligence économique 10/109 investissement 9/109 Jeunes 6/109 Métrologie 12/109 Mutation économique 3/109 Organisation des services 3/109 Prévention 12/109 Rupture conventionnelle 51/109 Santé au travail 3/109 Securité travail 3/109 Senior 12/109 Services à la personne 3/109 Statistiques 9/109 Tourisme
[
www.paca.ecologie.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
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Internet DREAL PACA
-
Bulletin Hydro - Juin 2016
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www.paca.ecologie.gouv.fr
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 27 juillet
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Le dispositif FranceConnect ouvre à tous les titulaires d'un permis de conduire l'accès rapide et simplifié au solde de ses points Il est désormais possible de faire une demande de renouvellement de son permis de conduire par Internet dans les cas de perte, vol, détérioration de son permis de conduire ou de changement d'état civil. Chiffres du mois de juin 2016 Bulletin Hydro - Juin 2016 12 juillet 2016 (mis à jour le 18 juillet 2016) Contraste entre le Nord et le Sud-Est de la Région : Des débits proches de la normale au Nord, et des débits très en dessous au sud En application, de la loi du 27 décembre 2012 relative à la mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement, le projet de PLAGEPOMI est mis à disposition par voie électronique du 17 mai au 13 juin 2016. Accès aux lettres de l'Etat en
Provence-Alpes-Côte d'Azur sur le site de la préfecture de région PACA
[
www.paca.equipement.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
-
Internet DREAL PACA
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Bulletin Hydro - Juin 2016
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www.paca.equipement.gouv.fr
-
Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 27 juillet
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Le dispositif FranceConnect ouvre à tous les titulaires d'un permis de conduire l'accès rapide et simplifié au solde de ses points Il est désormais possible de faire une demande de renouvellement de son permis de conduire par Internet dans les cas de perte, vol, détérioration de son permis de conduire ou de changement d'état civil. Chiffres du mois de juin 2016 Bulletin Hydro - Juin 2016 12 juillet 2016 (mis à jour le 18 juillet 2016) Contraste entre le Nord et le Sud-Est de la Région : Des débits proches de la normale au Nord, et des débits très en dessous au sud En application, de la loi du 27 décembre 2012 relative à la mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement, le projet de PLAGEPOMI est mis à disposition par voie électronique du 17 mai au 13 juin 2016. Accès aux lettres de l'Etat en
Provence-Alpes-Côte d'Azur sur le site de la préfecture de région PACA
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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37/69 Accès à l'emploi 2/69 Action collective 2/69 Activité partielle 53/69 Agriculture 3/69 Alternance 28/69 Chômage 9/69 Compétitivité 13/69 Contrat de génération 2/69 Discrimination 17/69 Droit du travail 7/69 Entreprise 4/69 Exportation 11/69 Financement des entreprises 69/69 Formation professionnelle 4/69 Handicap 3/69 Industrie 4/69 Innovation 6/69 Insertion 2/69 Inspection du travail 4/69 Intelligence économique 2/69 investissement 11/69 Jeunes 11/69 Mutation économique 6/69 Prévention 7/69 Saisonniers 33/69 Santé au travail 6/69 Senior 24/69 Tourisme
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41/72 Accès à l'emploi 2/72 Action collective 2/72 Activité partielle 69/72 Agriculture 3/72 Alternance 32/72 Chômage 10/72 Compétitivité 13/72 Contrat de génération 2/72 Discrimination 17/72 Droit du travail 8/72 Entreprise 4/72 Exportation 12/72 Financement des entreprises 72/72 Formation professionnelle 4/72 Handicap 4/72 Industrie 4/72 Innovation 4/72 Insertion 2/72 Inspection du travail 4/72 Intelligence économique 2/72 investissement 10/72 Jeunes 10/72 Mutation économique 7/72 Prévention 7/72 Saisonniers 41/72 Santé au travail 5/72 Senior 22/72 Tourisme
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42/72 Accès à l'emploi 2/72 Action collective 2/72 Activité partielle 72/72 Agriculture 4/72 Alternance 32/72 Chômage 10/72 Compétitivité 13/72 Contrat de génération 2/72 Discrimination 27/72 Droit du travail 7/72 Entreprise 4/72 Exportation 12/72 Financement des entreprises 63/72 Formation professionnelle 4/72 Handicap 2/72 Industrie 6/72 Innovation 5/72 Insertion 5/72 Inspection du travail 4/72 Intelligence économique 2/72 investissement 13/72 Jeunes 10/72 Mutation économique 6/72 Prévention 12/72 Saisonniers 34/72 Santé au travail 4/72 Senior 25/72 Tourisme
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50/78 Accès à l'emploi 2/78 Action collective 2/78 Activité partielle 72/78 Agriculture 3/78 Alternance 39/78 Chômage 10/78 Compétitivité 15/78 Contrat de génération 2/78 Discrimination 22/78 Droit du travail 6/78 Entreprise 4/78 Exportation 12/78 Financement des entreprises 78/78 Formation professionnelle 4/78 Handicap 2/78 Industrie 5/78 Innovation 8/78 Insertion 3/78 Inspection du travail 4/78 Intelligence économique 2/78 investissement 14/78 Jeunes 13/78 Mutation économique 6/78 Prévention 8/78 Saisonniers 37/78 Santé au travail 8/78 Senior 31/78 Tourisme
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51/83 Accès à l'emploi 2/83 Action collective 2/83 Activité partielle 83/83 Agriculture 3/83 Alternance 39/83 Chômage 10/83 Compétitivité 13/83 Contrat de génération 2/83 Discrimination 25/83 Droit du travail 7/83 Entreprise 4/83 Exportation 12/83 Financement des entreprises 82/83 Formation professionnelle 5/83 Handicap 3/83 Industrie 6/83 Innovation 5/83 Insertion 4/83 Inspection du travail 4/83 Intelligence économique 2/83 investissement 12/83 Jeunes 15/83 Mutation économique 8/83 Prévention 11/83 Saisonniers 34/83 Santé au travail 5/83 Senior 33/83 Tourisme
[
www.porte-parole.justice.gouv.fr ]
Justice / Presse
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www.porte-parole.justice.gouv.fr
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353363968455334 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
[
www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
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" + PSR_title + "
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En savoir plus RADE DE
BREST
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" + PSR_title + "
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BASSIN DARCACHON En savoir plus
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" + PSR_title + "
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ENTRE SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE ET... En savoir plus
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" + PSR_title + "
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En savoir plus ILE DE NOIRMOUTIER - L'HERBAUDIERE -...
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" + PSR_title + "
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En savoir plus ROSCOFF - BAIE DE LABER
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www.premar-atlantique.gouv.fr
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Arrêté préfectoral n° 71/2016 Réglementant temporairement la navigation, le mouillage, le stationnement de tout navire, engin. En savoir plus En savoir plus PORQUEROLLES - BOUEE A LA DERIVE bouee des 300 metres a la derive le 251240 utc juillet 16 position : 42-59,431n.
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RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : mercredi 27 juillet 2016 de 12h00 a 18h00. En savoir plus BASSIN DARCACHON Les usagers du bassin darcachon sont informes quen raison du deroulement dun spectacle. En savoir plus ENTRE SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE ET. Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique denviron 80 navires motorises est. En savoir plus ROSCOFF - BAIE DE LABER Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 40 nageurs est organisee le. En savoir plus ILE DE NOIRMOUTIER - L'HERBAUDIERE -. Signalons la presence du voilier ''ninou'' coule sur son corps mort. En savoir plus Evacuation médicale d'un homme à bord. Ce mardi 26 juillet, vers 19h35, le cross méditerranée en
corse (*) reçoit. En savoir plus
[
www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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www.premar-manche.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=819
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Arrêté préfectoral n° 71/2016 En savoir plus
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www.premar-manche.gouv.fr
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Arrêté préfectoral n° 71/2016 Réglementant temporairement la navigation, le mouillage, le stationnement de tout navire, engin. En savoir plus PORQUEROLLES - BOUEE A LA DERIVE bouee des 300 metres a la derive le 251240 utc juillet 16 position : 42-59,431n. En savoir plus
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BASSIN DARCACHON Les usagers du bassin darcachon sont informes quen raison du deroulement dun spectacle. En savoir plus ENTRE SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE ET. Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique denviron 80 navires motorises est. En savoir plus ROSCOFF - BAIE DE LABER Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 40 nageurs est organisee le. En savoir plus ILE DE NOIRMOUTIER - L'HERBAUDIERE -. Signalons la presence du voilier ''ninou'' coule sur son corps mort. En savoir plus
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RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : mercredi 27 juillet 2016 de 12h00 a 18h00. En savoir plus Evacuation médicale d'un homme à bord. Ce mardi 26 juillet, vers 19h35, le cross méditerranée en
corse (*) reçoit. En savoir plus
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www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
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" + PSR_title + "
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En savoir plus PORQUEROLLES - BOUEE A LA DERIVE
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" + PSR_title + "
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En savoir plus Evacuation médicale d'un homme à bord...
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Arrêté préfectoral n° 71/2016 Réglementant temporairement la navigation, le mouillage, le stationnement de tout navire, engin. En savoir plus PORQUEROLLES - BOUEE A LA DERIVE bouee des 300 metres a la derive le 251240 utc juillet 16 position : 42-59,431n. En savoir plus
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BASSIN DARCACHON Les usagers du bassin darcachon sont informes quen raison du deroulement dun spectacle. En savoir plus ENTRE SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE ET. Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique denviron 80 navires motorises est. En savoir plus ROSCOFF - BAIE DE LABER Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 40 nageurs est organisee le. En savoir plus ILE DE NOIRMOUTIER - L'HERBAUDIERE -. Signalons la presence du voilier ''ninou'' coule sur son corps mort. En savoir plus
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RADE DE
BREST Un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : mercredi 27 juillet 2016 de 12h00 a 18h00. En savoir plus Evacuation médicale d'un homme à bord. Ce mardi 26 juillet, vers 19h35, le cross méditerranée en
corse (*) reçoit. En savoir plus
[
www.prison.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail / Prison et réinsertion
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www.prison.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363968455762 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Espèces menacées : Séminaire odonates et des Maculinea du Massif-Central
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Consultation du public Climat Air Énergie Eau Nature Biodiversité Prévention des Risques Transports Mobilité Aménagement Paysage Logement Construction Ville Durable Développement Durable et Données Cette liste prévoit l'interdiction d'importation, transport, commercialisation, culture ou introduction de l'environnement de quelques 37 espèces dont 20 représentées en
Auvergne-
Rhône-Alpes. Faux-arum - Fritz Geller-Grimm Creative commons En montagne l'été, il est fréquent que vous rencontriez des troupeaux en alpage. En cas de rencontre avec un troupeau et des chiens de protection : adoptez les bons gestes ! La lettre Info Loup n°11 - Mai/Juin 2016 est en ligne Le bilan des études du comportement thermique du Rhône sur une période de près de 100 ans a été présenté au Comité de bassin Rhône-Méditerranée du 27 mai 2016. Première liste d'espèces exotiques envahissantes pour l'
Union européenne Le 25 juillet Chiens de protection de troupeau : adoptez les bons gestes !
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Données et publications : Contacts : Flux RSS
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Espèces menacées : Séminaire odonates et des Maculinea du Massif-Central 16 juin 2016 La DREAL
Auvergne-
Rhône-Alpes organisait les 02 et 03 juin 2016 à Millau un séminaire regroupant une trentaine d'experts, de gestionnaires et de collectivités investis dans l'étude et la conservation des odonates et des Maculinea dans le Massif Central. Toutes les actualités Dossiers d'actualité Le schéma régional de cohérence écologique Stratégie Nationale de Transition Ecologique vers un Développement Durable (SNTEDD) Portrait cartographique et statistique de la nouvelle région
Auvergne-
Rhône-Alpes La Transition Énergétique pour la croissance verte Le Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'Energie (SRCAE) Le développement urbain en
Rhône-Alpes Accès Rapides Contrôle des véhicules
Auvergne Démarches en ligne Écrire à la DREAL Sites institutionnels Les services de l'État en région (portail préfecture) Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Le 13 juillet La lettre Info Loup n°11 est sortie Le 13 juillet Étude thermique du fleuve Rhône Bulletin de situation hydrologique -
Auvergne 21 juillet 2016 Le bulletin de situation hydrologique du mois de juin 2016 est disponible. Il présente chaque mois des informations sur la pluviométrie, les débits des cours d'eau, les niveaux des nappes, la qualité des eaux superficielles et l'état des retenues. Conseil scientifique régional du patrimoine naturel de la région
Auvergne-
Rhône-Alpes 21 juillet 2016 Le formulaire de candidature pour le renouvellement du conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN) de la région
Auvergne-
Rhône-Alpes est en ligne. Consulter le nouvel organigramme de la DREAL au 1er juillet 2016 30 juin 2016 Recrutement réservé sans concours dans le corps des adjoints administratifs de 2ème classe des administrations de l'État - session 2016 30 juin 2016 La commission de sélection s'est réunie le 21 juin 2016.
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Ministère du Logement et de l'Habitat durable Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 27 juillet Climat Air Énergie Changements climatiques Énergies renouvelables Économies d'énergies Réseau d'électricite Energie - Air - Climat -
Auvergne Eau Nature Biodiversité Eau et milieux aquatiques Nature et biodiversité Mines et Carrières Bassin Rhône-Méditerranée Prévention des Risques Risques naturels Risques Technologiques Risques Mines, Sous-Sol et Carrière Sécurité des ouvrages hydrauliques Santé-Environnement Transports Mobilité Infrastructures routières Transport ferroviaire Transport routier Observatoire régional des transports Transport fluvial Sécurité et éducation routières Contrôle des véhicules Aménagement Paysage Aménagement Sites inscrits et sites classés Logement Construction Ville Durable Développement Durable et Données Autorité environnementale Développement durable et partenariats
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Infrastructures routières
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Installations classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE)
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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La lettre Info Loup n°11 est sortie
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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La Transition Énergétique pour la croissance verte
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DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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La Transition Énergétique pour la croissance verte
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www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr ]
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Consultation du public Climat Air Énergie Eau Nature Biodiversité Prévention des Risques Transports Mobilité Aménagement Paysage Logement Construction Ville Durable Développement Durable et Données Cette liste prévoit l'interdiction d'importation, transport, commercialisation, culture ou introduction de l'environnement de quelques 37 espèces dont 20 représentées en
Auvergne-
Rhône-Alpes. Faux-arum - Fritz Geller-Grimm Creative commons En montagne l'été, il est fréquent que vous rencontriez des troupeaux en alpage. En cas de rencontre avec un troupeau et des chiens de protection : adoptez les bons gestes ! La lettre Info Loup n°11 - Mai/Juin 2016 est en ligne Le bilan des études du comportement thermique du Rhône sur une période de près de 100 ans a été présenté au Comité de bassin Rhône-Méditerranée du 27 mai 2016. Première liste d'espèces exotiques envahissantes pour l'
Union européenne Le 25 juillet Chiens de protection de troupeau : adoptez les bons gestes !
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Données et publications : Contacts : Flux RSS
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Espèces menacées : Séminaire odonates et des Maculinea du Massif-Central 16 juin 2016 La DREAL
Auvergne-
Rhône-Alpes organisait les 02 et 03 juin 2016 à Millau un séminaire regroupant une trentaine d'experts, de gestionnaires et de collectivités investis dans l'étude et la conservation des odonates et des Maculinea dans le Massif Central. Toutes les actualités Dossiers d'actualité Le schéma régional de cohérence écologique Stratégie Nationale de Transition Ecologique vers un Développement Durable (SNTEDD) Portrait cartographique et statistique de la nouvelle région
Auvergne-
Rhône-Alpes La Transition Énergétique pour la croissance verte Le Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'Energie (SRCAE) Le développement urbain en
Rhône-Alpes Accès Rapides Contrôle des véhicules
Auvergne Démarches en ligne Écrire à la DREAL Sites institutionnels Les services de l'État en région (portail préfecture) Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
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Le 13 juillet La lettre Info Loup n°11 est sortie Le 13 juillet Étude thermique du fleuve Rhône Bulletin de situation hydrologique -
Auvergne 21 juillet 2016 Le bulletin de situation hydrologique du mois de juin 2016 est disponible. Il présente chaque mois des informations sur la pluviométrie, les débits des cours d'eau, les niveaux des nappes, la qualité des eaux superficielles et l'état des retenues. Conseil scientifique régional du patrimoine naturel de la région
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Rhône-Alpes 21 juillet 2016 Le formulaire de candidature pour le renouvellement du conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN) de la région
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Rhône-Alpes est en ligne. Consulter le nouvel organigramme de la DREAL au 1er juillet 2016 30 juin 2016 Recrutement réservé sans concours dans le corps des adjoints administratifs de 2ème classe des administrations de l'État - session 2016 30 juin 2016 La commission de sélection s'est réunie le 21 juin 2016.
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Ministère du Logement et de l'Habitat durable Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 27 juillet Climat Air Énergie Changements climatiques Énergies renouvelables Économies d'énergies Réseau d'électricite Energie - Air - Climat -
Auvergne Eau Nature Biodiversité Eau et milieux aquatiques Nature et biodiversité Mines et Carrières Bassin Rhône-Méditerranée Prévention des Risques Risques naturels Risques Technologiques Risques Mines, Sous-Sol et Carrière Sécurité des ouvrages hydrauliques Santé-Environnement Transports Mobilité Infrastructures routières Transport ferroviaire Transport routier Observatoire régional des transports Transport fluvial Sécurité et éducation routières Contrôle des véhicules Aménagement Paysage Aménagement Sites inscrits et sites classés Logement Construction Ville Durable Développement Durable et Données Autorité environnementale Développement durable et partenariats
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/construction-r3019.html
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Construction
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/consultation-du-public-a9102.html
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Consultation du public
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/consulter-le-nouvel-organigramme-de-la-dreal-au-a9512.html
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Consulter le nouvel organigramme de la DREAL au 1er juillet 2016
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/contacts-a9104.html?lang=fr&forcer_lang=true
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Contacts
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/controle-des-vehicules-auvergne-r1922.html
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Contrôle des véhicules
Auvergne
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/controle-des-vehicules-r3013.html
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Contrôle des véhicules
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/developpement-durable-et-donnees-r2983.html
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/developpement-durable-et-partenariats-r3021.html
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/donnees-et-publications-r3030.html
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/eau-et-milieux-aquatiques-r3004.html
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/eau-nature-biodiversite-r2978.html
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Eau Nature Biodiversité
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/economies-d-energies-r2997.html
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/ecrire-a-la-dreal-a9159.html
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/energie-air-climat-auvergne-r1929.html
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/energies-renouvelables-r2996.html
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Espèces menacées : Séminaire odonates et des Maculinea du Massif-Central
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/etude-thermique-du-fleuve-rhone-a9464.html
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Rhône-Alpes. Faux-arum - Fritz Geller-Grimm Creative commons En montagne l'été, il est fréquent que vous rencontriez des troupeaux en alpage. En cas de rencontre avec un troupeau et des chiens de protection : adoptez les bons gestes ! La lettre Info Loup n°11 - Mai/Juin 2016 est en ligne Le bilan des études du comportement thermique du Rhône sur une période de près de 100 ans a été présenté au Comité de bassin Rhône-Méditerranée du 27 mai 2016. Première liste d'espèces exotiques envahissantes pour l'
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/infrastructures-routieres-r3003.html
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Infrastructures routières
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/la-lettre-info-loup-no11-est-sortie-a9529.html
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/la-transition-energetique-pour-la-croissance-verte-r1299.html
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La Transition Énergétique pour la croissance verte
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/le-schema-regional-de-coherence-ecologique-r2296.html
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/le-schema-regional-du-climat-de-l-air-et-de-l-r2074.html
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Le Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'Energie (SRCAE)
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/les-services-de-l-etat-en-region-portail-a9121.html
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Les services de l'État en région (portail préfecture)
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/mentions-legales-a9099.html?lang=fr&forcer_lang=true
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Mentions légales
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/mines-et-carrieres-r3006.html
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Mines et Carrières
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Ministère du Logement et de l'Habitat durable
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/nature-et-biodiversite-r3005.html
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Nature et biodiversité
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/observatoire-regional-des-transports-r3011.html
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Observatoire régional des transports
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/paysages-r3012.html
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Paysages
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/planification-r2999.html
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Planification
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/portrait-cartographique-et-statistique-de-la-r3032.html
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/premiere-liste-d-especes-exotiques-envahissantes-a9541.html
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Première liste d'espèces exotiques envahissantes pour l'
Union européenne
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/prevention-des-pollutions-industrielles-r3025.html
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Prévention des pollutions industrielles
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/prevention-des-risques-r2979.html
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Prévention des Risques
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/qualite-de-l-air-r2995.html
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Qualité de l'air
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Réseau d'électricite
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/risques-mines-sous-sol-et-carriere-r3027.html
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Risques Mines, Sous-Sol et Carrière
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www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/risques-naturels-r3022.html
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Egalité et citoyenneté 27 juillet - La commission spéciale sur le projet de loi a entendu le Directeur du projet Réserve et
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Apports du Sénat au quotidien des Français en 2015-16 - Sénat
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Sénat et les Français Quelques exemples de dispositions récentes initiées par le
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27 juillet - La commission spéciale sur le projet de loi a entendu le Directeur du projet Réserve et
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[
www.sep.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363963395523 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Présentation
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Lire la suite Service de l'Emploi Pénitentiaire
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Acteur d'insertion
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Accueil - SIDE
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Plan de Prévention des Risques d'Inondation de Macouria du 09 juillet 2002 et modification du 22 avril 2013 Etude et rapport internes : DEAL
GUYANE : 2002 L''État et les communes ont des responsabilités respectives en matière de prévention des risques naturels dans le cadre de la gestion et de l''aménagement de l''espace. Les maires ont l''obligation d''informer le représentant de l.
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Justice / Textes et réformes
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363968460414 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.tutelles.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363959551669 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363968460466
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www.var.pref.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Formations aux premiers secours
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www.var.pref.gouv.fr
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27/07/2016 Formations aux premiers secours
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État d'urgence Informations utiles 27/07/2016 Rappels sur la mise en oeuvre de l'État d'urgence dans le Var
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Mis à jour le 27/07/2016 Durant votre absence à l'occasion des vacances, les services de police et de gendarmerie peuvent, sur demande, surveiller votre domicile au cours de leurs patrouilles quotidiennes Opération tranquillité vacances
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Informations utiles
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Durant votre absence à l'occasion des vacances, les services de police et de gendarmerie peuvent, sur demande, surveiller votre domicile au cours de leurs patrouilles quotidiennes Opération tranquillité vacances
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le mercredi 27 juillet 2016 à 09h53 Actualisation le mercredi 27 juillet 2016 à 09h53 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 27 juillet 2016 à 16h00 Carte de référence : 27072016_10 Bulletin publié le : 27/07/2016 à 09:53:50 Prochain bulletin publié au plus tard le : 27/07/2016 à 16:00:00 Actualisation le mercredi 27 juillet 2016 à 09h53
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Actualisation le mercredi 27 juillet 2016 à 15h56 Actualisation le mercredi 27 juillet 2016 à 15h56 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 28 juillet 2016 à 10h00 Carte de référence : 27072016_16 Bulletin publié le : 27/07/2016 à 15:56:14 Prochain bulletin publié au plus tard le : 28/07/2016 à 10:00:00 Actualisation le mercredi 27 juillet 2016 à 15h56
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr
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Actualisation le mercredi 27 juillet 2016 à 09h53 Actualisation le mercredi 27 juillet 2016 à 09h53 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 27 juillet 2016 à 16h00 Carte de référence : 27072016_10 Bulletin publié le : 27/07/2016 à 09:53:50 Prochain bulletin publié au plus tard le : 27/07/2016 à 16:00:00 Actualisation le mercredi 27 juillet 2016 à 09h53
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Actualisation le mercredi 27 juillet 2016 à 15h56 Actualisation le mercredi 27 juillet 2016 à 15h56 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 28 juillet 2016 à 10h00 Carte de référence : 27072016_16 Bulletin publié le : 27/07/2016 à 15:56:14 Prochain bulletin publié au plus tard le : 28/07/2016 à 10:00:00 Actualisation le mercredi 27 juillet 2016 à 15h56
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www.ville.gouv.fr ]
Ville.gouv.fr - Ministère de la Ville
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www.ville.gouv.fr
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La rénovation urbaine redessine les quartiers d'Alfortville #Brève : 26/07/2016
Patrick Kanner s'est rendu, le 25 juillet, à Alfortville (94) où il a visité les quartiers du Grand Ensemble et de la Chantereine, tous deux bénéficiaires du plan national de rénovation urbaine (PNRU). Accession sociale à la propriété :
Patrick Kanner signe une convention avec les coopératives HLM #Brève : 12/07/2016 Les coopératives d'HLM s'engagent à produire 1 000 logements par an en accession sociale dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville, (.
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www.ville.gouv.fr/?la-renovation-urbaine-redessine
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