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www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense 
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15-MAPA-PMO-MTZ-11 -- MAPA -- Travaux : 26/09/2016 MAILLY LE CAMP (10) - Camp militaire - Zone 1 du camp bâti - Réhabilitation des bâtiments 0006 et 0008 - ID 443343
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80-c-16-36 -- MAPA -- Fournitures : 13/10/2016 Acquisition d'un système optique destiné à mesurer le temps de déifférents phénomènes pyrotechniques rapides.
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FI1600353EM -- MAPA -- Services : 29/09/2016 Maintien en condition opérationnelle du parc machines outils de DGA EM 2016-ESID-TLN-0688 -- MAPA -- Services : 27/09/2016 Base navale
Toulon - Création d'un poste HT/BT "Sardine" et démantèlement du poste "Sar" - Mission de contrôle technique
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www.ado.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.ado.justice.gouv.fr
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363953576599 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363958314238 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363945658580
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Référence: 14626353363953757203
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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www.ain.equipement.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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www.ain.equipement.gouv.fr
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Sous-préfecture de l'arrondissement de Gex : le service des cartes grises / permis de conduire sera fermé du 13 au (.
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Préfecture de l'Ain : fermeture les mercredis 20 et 27 juillet et les mercredis 3, 10 et 17 août ; horaires inchangés : 8h30 à 12h30 Sous-préfecture de l'arrondissement de Gex : le service des cartes grises / permis de conduire sera fermé du 13 au (...)
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www.ain.pref.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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www.ain.pref.gouv.fr
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Sous-préfecture de l'arrondissement de Gex : le service des cartes grises / permis de conduire sera fermé du 13 au (.
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Préfecture de l'Ain : fermeture les mercredis 20 et 27 juillet et les mercredis 3, 10 et 17 août ; horaires inchangés : 8h30 à 12h30 Sous-préfecture de l'arrondissement de Gex : le service des cartes grises / permis de conduire sera fermé du 13 au (...)
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : Diffuser sur Facebook
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www.alerte-enlevement.gouv.fr
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Associer sa propre communauté Facebook à l'action Alerte Enlèvement : Chaque administrateur d'une page communauté peut automatiser le message d'Alerte Enlèvement quand l'opération est déclenchée, une annonce sera alors déposée sur la page en question et sera donc visible par tous les fans abonnés à cette dernière. Imprimer la page pied de page
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 04 octobre 2011 Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif de diffusion des alertes sur le site Facebook Pour devenir relais de l'alerte sur Facebook: www.facebook.com/alerte.enlevement Une page Facebook est dédiée au dispositif Alerte Enlèvement : Tous les utilisateurs Facebook ont la possibilité de devenir relais de l'opération en devenant fan de la page, puis en consultant l'onglet « Devenez relais ». 3 options sont disponibles : Envoyez des invitations à ses contacts afin qu'ils deviennent eux aussi fans de la page Alerte Enlèvement. Publier l'alerte directement sur son mur :
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363945827012 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363951263713 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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www.allier.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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Les services de l'État dans l'Allier
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Action de prévention sur la RCEA
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Les services de l'État dans l'Allier
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Alerte météo pour canicule sur le département de l'Allier Le Préfet de l'Allier déclenche le niveau 3 du plan départemental canicule suite au passage du département en vigilance orange canicule par Météo France
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www.allier.equipement.gouv.fr
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19/07/2016 Actualités Action de prévention sur la RCEA
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Mis à jour le 19/07/2016 Le Préfet de l'Allier déclenche le niveau 3 du plan départemental canicule suite au passage du département en vigilance orange canicule par Météo France Alerte météo pour canicule sur le département de l'Allier 15/07/2016 Actualités Deuil national
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www.allier.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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Les services de l'État dans l'Allier
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Action de prévention sur la RCEA
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Les services de l'État dans l'Allier
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Alerte météo pour canicule sur le département de l'Allier Le Préfet de l'Allier déclenche le niveau 3 du plan départemental canicule suite au passage du département en vigilance orange canicule par Météo France
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19/07/2016 Actualités Action de prévention sur la RCEA
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Mis à jour le 19/07/2016 Le Préfet de l'Allier déclenche le niveau 3 du plan départemental canicule suite au passage du département en vigilance orange canicule par Météo France Alerte météo pour canicule sur le département de l'Allier 15/07/2016 Actualités Deuil national
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www.anlci.gouv.fr ]
Accueil - Agence Nationale de Lutte contre l'Illettrisme
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Atelier-ecriture-lumineuse-8-septembre-2016-Bourgogne
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A partir de 12h00 Atelier écriture lumineuse - 8 septembre 2016 -
Bourgogne L'intervenante sera Anne-Sophie Ropiot de l'association "d'Oeil en Oeil". La bibliothèque municipale la Nef à
Dijon propose un atelier light graf: Une photographe mettra en lumière vos écritures virtuelles. Publié le mardi 19 juillet 2016 Une lettre, un mot, une pensée retransmise en photo.
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Autour-des-mots-10-septembre-2016-Ile-de-France
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Après-midi ludique autour des mots proposé par Soroptimist. Autour des mots - 10 septembre 2016 -
Ile-de-France Publié le mardi 19 juillet 2016
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Faites-des-livres-9-septembre-2016-Limousin
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Faites des livres - 9 septembre 2016 -
Limousin Le collège Langevin de Saint-Junien accueillera plusieurs associations qui oeuvrent dans la lutte contre l'illettrisme et qui souhaitent redonner le goût et le plaisir de la lecture à ceux qui en sont éloignés. Publié le mardi 19 juillet 2016
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Lecture-des-le-plus-jeune-age-6-et-8-septembre-2016-Bourgogne
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Le Multi accueil accueille des enfants de 2 mois et demi à 4 ans et organise des rencontres inter-générations et des actions de lutte contre l'illettrisme. Lecture dès le plus jeune âge - 6 et 8 septembre 2016 -
Bourgogne Publié le mardi 19 juillet 2016
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Lire-ensemble-7-septembre-2016-Limousin
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" Au
Centre de Ressources et d'Aide à la Formation (CRAF), tout le monde échange . «Osez écrire » est le maître mot du CRAF. Alors, à nous de jouer ! » Le CFA les 13 Vents à
Tulle organise une exposition sur le thème de l'expression écrite pour des personnes en difficultés face à la langue, par l'intermédiaire d'un article de presse. Lire ensemble - 7 septembre 2016 -
Limousin Publié le mardi 19 juillet 2016
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Lutte-contre-l-illettrisme-quelle-place-quel-role-pour-les-bibliotheques-8-septembre-2016-Rhone-Alpes
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Dans le cadre des Journées Nationales d'Action contre l'Illettrisme, le Service de la Lecture Publique organise le jeudi 8 septembre prochain, à Saint-Martin-d'Hères, une après-midi d'échanges avec les bibliothécaires de notre réseau sur le thème de l'illettrisme. Lutte contre l'illettrisme : quelle place, quel rôle pour les bibliothèques ? 8 septembre 2016 -
Rhône-Alpes Publié le mardi 19 juillet 2016
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Ouvrons-nous-a-la-culture-litteraire-10-septembre-2016-Nord-Pas-de-Calais
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Ouvrons-nous à la culture littéraire - 10 septembre 2016 -
Nord-Pas-de-Calais Portes ouvertes, Exposition, Ateliers pour enfants au
Centre d'Animation du Rocher et de la rue de
Calais à Hazebrouck Publié le mardi 19 juillet 2016
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Paroles-d-apprenants-8-septembre-2016-Bretagne
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AMISEP propose la visite d'une exposition "Paroles d'apprenants": qui met en avant de courts textes écrits par des personnes en situation d'illettrisme accompagnées par le pôle formation de l'association AMISEP. Une journée "Portes ouvertes" est également organisée au
centre de formation AMISEP afin de faire connaitre ses activités en direction des personnes en situation d'illettrisme. Paroles d'apprenants - 8 septembre 2016 -
Bretagne Publié le mardi 19 juillet 2016
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Pique-Mots-10-septembre-2016-Centre-Val-de-Loire
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L'association Libre de mots organise un pique-nique au cours d'un atelier d'écriture dans un parc orléanais en
centre ville. Cette action est proposée à toutes les personnes désireuses de partager un moment ludique, convivial autour de l'écrit et ce, quel que soit son rapport à la langue. Pique-Mots - 10 septembre 2016-
Centre - Val-de-Loire Publié le mardi 19 juillet 2016
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Rallye-Lisons-Strasbourg-9-septembre-2016-Alsace
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"Rallye lecture" propose aux jeunes de découvrir la ville de
Strasbourg en répondant par écrit aux questions posées dans le livret. Les indices pour les réponses sont à rechercher sur des bâtiments, monuments etc. Les bénévoles accompagnant le groupe vont donner des explications plus approfondies sur l'histoire de la ville. Après la promenade les jeunes rédigeront un article pour le journal associatif de SPR. Publié le mardi 19 juillet 2016 Rallye "Lisons
Strasbourg" - 9 septembre 2016 -
Alsace
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www.anlci.gouv.fr/Actualites/Agir-ensemble-contre-l-illettrisme/Wiki-atelier-lutte-contre-l-illettrisme-7-septembre-2016-PACA
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Didac'ressources est un
centre ressources qui propose outils et conseils sur la formation des adultes, la lutte contre l'illettrisme, l'alphabétisation, la lutte contre les discriminations. Dans le cadre des journées d'action contre l'illettrisme, l'association se propose d'organiser à
Marseille un atelier Wikipédia : séminaire ouvert à tous ceux qui s'intéressent à la question, il s'agira de travailler ensemble à l'alimentation de l'encyclopédie collaborative wikipédia sur les questions liées à la lutte co Publié le mardi 19 juillet 2016 Wiki atelier lutte contre l'illettrisme - 7 septembre 2016 - PACA
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www.anlci.gouv.fr
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Alors, à nous de jouer ! Publié le mardi 19 juillet 2016
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Autour des mots - 10 septembre 2016 -
Ile-de-France Après-midi ludique autour des mots proposé par Soroptimist. Ouvrons-nous à la culture littéraire - 10 septembre 2016 -
Nord-Pas-de-Calais Portes ouvertes, Exposition, Ateliers pour enfants au
Centre d'Animation du Rocher et de la rue de
Calais à Hazebrouck Pique-Mots - 10 septembre 2016-
Centre - Val-de-Loire L'association Libre de mots organise un pique-nique au cours d'un atelier d'écriture dans un parc orléanais en
centre ville. Cette action est proposée à toutes les personnes désireuses de partager un moment ludique, convivial autour de l'écrit et ce, quel que soit son rapport à la langue.
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Dans le cadre des Journées Nationales d'Action contre l'Illettrisme, le Service de la Lecture Publique organise le jeudi 8 septembre prochain, à Saint-Martin-d'Hères, une après-midi d'échanges avec les bibliothécaires de notre réseau sur le thème de l'illettrisme.
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Faites des livres - 9 septembre 2016 -
Limousin Le collège Langevin de Saint-Junien accueillera plusieurs associations qui oeuvrent dans la lutte contre l'illettrisme et qui souhaitent redonner le goût et le plaisir de la lecture à ceux qui en sont éloignés. Rallye "Lisons
Strasbourg" - 9 septembre 2016 -
Alsace "Rallye lecture" propose aux jeunes de découvrir la ville de
Strasbourg en répondant par écrit aux questions posées dans le livret. Les indices pour les réponses sont à rechercher sur des bâtiments, monuments etc. Les bénévoles accompagnant le groupe vont donner des explications plus approfondies sur l'histoire de la ville. Après la promenade les jeunes rédigeront un article pour le journal associatif de SPR. Lecture dès le plus jeune âge - 6 et 8 septembre 2016 -
Bourgogne Le Multi accueil accueille des enfants de 2 mois et demi à 4 ans et organise des rencontres inter-générations et des actions de lutte contre l'illettrisme.
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Paroles d'apprenants - 8 septembre 2016 -
Bretagne AMISEP propose la visite d'une exposition "Paroles d'apprenants": qui met en avant de courts textes écrits par des personnes en situation d'illettrisme accompagnées par le pôle formation de l'association AMISEP. Une journée "Portes ouvertes" est également organisée au
centre de formation AMISEP afin de faire connaitre ses activités en direction des personnes en situation d'illettrisme. Atelier écriture lumineuse - 8 septembre 2016 -
Bourgogne La bibliothèque municipale la Nef à
Dijon propose un atelier light graf: Une photographe mettra en lumière vos écritures virtuelles. Une lettre, un mot, une pensée retransmise en photo. L'intervenante sera Anne-Sophie Ropiot de l'association "d'Oeil en Oeil". A partir de 12h00 Publié le mardi 19 juillet 2016 Lutte contre l'illettrisme : quelle place, quel rôle pour les bibliothèques ? 8 septembre 2016 -
Rhône-Alpes
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Wiki atelier lutte contre l'illettrisme - 7 septembre 2016 - PACA Didac'ressources est un
centre ressources qui propose outils et conseils sur la formation des adultes, la lutte contre l'illettrisme, l'alphabétisation, la lutte contre les discriminations. Dans le cadre des journées d'action contre l'illettrisme, l'association se propose d'organiser à
Marseille un atelier Wikipédia : séminaire ouvert à tous ceux qui s'intéressent à la question, il s'agira de travailler ensemble à l'alimentation de l'encyclopédie collaborative wikipédia sur les questions liées à la lutte contre l'illettrisme. Publié le mardi 19 juillet 2016 Lire ensemble - 7 septembre 2016 -
Limousin Le CFA les 13 Vents à
Tulle organise une exposition sur le thème de l'expression écrite pour des personnes en difficultés face à la langue, par l'intermédiaire d'un article de presse. " Au
Centre de Ressources et d'Aide à la Formation (CRAF), tout le monde échange . «Osez écrire » est le maître mot du CRAF.
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www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/21769
-
Trouver une association d'aide aux victimes
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www.annuaires.justice.gouv.fr/21770
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Trouver une permanence juridique
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www.annuaires.justice.gouv.fr/22081
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Connaître la juridiction compétente près de chez vous
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www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaire-des-casiers-judiciaires-10109/
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Annuaire des casiers judiciaires
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www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-12162/
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Annuaires
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Annuaire de la PJJ
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Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires
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Etablissements pénitentiaires
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www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-et-contacts-de-la-dpjj-10112/
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Annuaires et contacts de la DPJJ
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www.annuaires.justice.gouv.fr/associations-socio-educatives-10116/
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Associations socio-éducatives
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www.annuaires.justice.gouv.fr/cdad-12163/
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CDAD
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www.annuaires.justice.gouv.fr/directions-interregionales-de-lap-10115/
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Directions interrégionales de l'AP
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www.annuaires.justice.gouv.fr/etablissements-penitentiaires-10113/
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Etablissements pénitentiaires
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www.annuaires.justice.gouv.fr/implantation-judiciaire-11617/
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Implantation judiciaire
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Paris) Greffiers des tribunaux de commerce Huissiers de justice Notaires
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la juridiction compétente près de chez vous Trouver une permanence juridique Trouver une association d'aide aux victimes Votre navigateur ne permet pas d'afficher l'annuaire à l'intérieur de ce site. Cliquez sur ce lien pour y accéder. ARBO / RUBRIQUE Annuaire des casiers judiciaires Implantation judiciaire Tribunaux compétents en matière de nationalité Lieux d'accès aux droits Annuaires et contacts de la DPJJ Etablissements pénitentiaires Services pénitentiaires insertion et probation Directions interrégionales de l'AP Associations socio-éducatives PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits TOILE - JUSTICE Sites des juridictions Sites des écoles de la Justice Sites des professionnels Casier judiciaire Ado-Justice Alerte-Enlèvement e-justice Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363945343260 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363954300351 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363945660500
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Référence: 14626353363950576485
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Tribunaux compétents en matière de nationalité
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www.ants.interieur.gouv.fr ]
ANTS
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Année 2013 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Année 2013 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
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Année 2014 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Année 2014 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
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Application & démarches Année 2013 Application & démarches Année 2013
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Application & démarches Année 2014 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Application & démarches Année 2014 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
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Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr
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10/150 Prévention 31/150 Programme opérationnel 2/150 Revitalisation 6/150 Risques professionnels 8/150 Rupture conventionnelle 5/150 Saisonniers 6/150 Salaires 150/150 Santé au travail 2/150 Sécurité alimentaire 8/150 Securité travail 10/150 Senior 17/150 Services à la personne 4/150 Services de santé au travail 2/150 Sous-traitance 8/150 Statistiques 2/150 Tourisme 4/150 Travail illégal 7/150 Travail saisonnier
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13/161 Prévention 41/161 Programme opérationnel 2/161 Revitalisation 9/161 Risques professionnels 10/161 Rupture conventionnelle 5/161 Saisonniers 5/161 Salaires 155/161 Santé au travail 2/161 Sécurité alimentaire 8/161 Securité travail 11/161 Senior 18/161 Services à la personne 4/161 Services de santé au travail 5/161 Sous-traitance 10/161 Statistiques 2/161 Tourisme 5/161 Travail illégal 7/161 Travail saisonnier
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14/150 Accès à l'emploi 2/150 Activité partielle 15/150 Agriculture 2/150 Chômage 3/150 CHSCT 2/150 Comité d'entreprise 2/150 Commande publique 2/150 Compétitivité 51/150 Conseiller du salarié 8/150 Consommation 4/150 Contrat de génération 24/150 Convention collective 4/150 Dialogue social 2/150 Discrimination 10/150 DLA 127/150 Droit du travail 8/150 Emploi d'avenir 10/150 Entreprise 43/150 Europe 2/150 Exclusion 4/150 Exportation 12/150 Femmes 50/150 Fonds social européen 34/150 Formation professionnelle 2/150 GPEC 2/150 Handicap 4/150 Industrie 4/150 Innovation 4/150 Insertion 113/150 Inspection du travail 2/150 Intelligence économique 4/150 investissement 14/150 Jeunes 4/150 Marché public 6/150 Médecine du travail 10/150 Médiateur 4/150 Nacre 7/150 Négociation collective 60/150 Organisation des services 3/150 Parcours professionnel 8/150 Prestations de services internationales
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14/157 Accès à l'emploi 2/157 Activité partielle 14/157 Agriculture 2/157 Chômage 3/157 CHSCT 2/157 Comité d'entreprise 2/157 Commande publique 2/157 Compétitivité 69/157 Conseiller du salarié 8/157 Consommation 4/157 Contrat de génération 22/157 Convention collective 4/157 Dialogue social 2/157 Discrimination 12/157 DLA 154/157 Droit du travail 10/157 Emploi d'avenir 10/157 Entreprise 57/157 Europe 2/157 Exclusion 4/157 Exportation 12/157 Femmes 64/157 Fonds social européen 41/157 Formation professionnelle 2/157 GPEC 2/157 Handicap 4/157 Industrie 4/157 Innovation 4/157 Insertion 151/157 Inspection du travail 2/157 Intelligence économique 4/157 investissement 15/157 Jeunes 4/157 Marché public 6/157 Médecine du travail 10/157 Médiateur 6/157 Nacre 7/157 Négociation collective 76/157 Organisation des services 5/157 Parcours professionnel 12/157 Prestations de services internationales
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14/157 Prévention 42/157 Programme opérationnel 2/157 Revitalisation 10/157 Risques professionnels 10/157 Rupture conventionnelle 7/157 Saisonniers 5/157 Salaires 157/157 Santé au travail 2/157 Sécurité alimentaire 8/157 Securité travail 10/157 Senior 18/157 Services à la personne 4/157 Services de santé au travail 6/157 Sous-traitance 10/157 Statistiques 2/157 Tourisme 4/157 Travail illégal 9/157 Travail saisonnier
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14/161 Accès à l'emploi 2/161 Activité partielle 12/161 Agriculture 2/161 Chômage 2/161 CHSCT 2/161 Comité d'entreprise 2/161 Commande publique 2/161 Compétitivité 75/161 Conseiller du salarié 8/161 Consommation 4/161 Contrat de génération 19/161 Convention collective 4/161 Dialogue social 2/161 Discrimination 11/161 DLA 161/161 Droit du travail 10/161 Emploi d'avenir 11/161 Entreprise 55/161 Europe 2/161 Exclusion 4/161 Exportation 13/161 Femmes 63/161 Fonds social européen 39/161 Formation professionnelle 2/161 GPEC 2/161 Handicap 4/161 Industrie 4/161 Innovation 4/161 Insertion 144/161 Inspection du travail 2/161 Intelligence économique 4/161 investissement 16/161 Jeunes 4/161 Marché public 6/161 Médecine du travail 10/161 Médiateur 5/161 Nacre 6/161 Négociation collective 74/161 Organisation des services 4/161 Parcours professionnel 9/161 Prestations de services internationales
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14/179 Accès à l'emploi 2/179 Activité partielle 15/179 Agriculture 2/179 Chômage 2/179 CHSCT 2/179 Comité d'entreprise 2/179 Commande publique 2/179 Compétitivité 81/179 Conseiller du salarié 8/179 Consommation 4/179 Contrat de génération 24/179 Convention collective 4/179 Dialogue social 2/179 Discrimination 12/179 DLA 179/179 Droit du travail 10/179 Emploi d'avenir 11/179 Entreprise 61/179 Europe 2/179 Exclusion 4/179 Exportation 14/179 Femmes 69/179 Fonds social européen 42/179 Formation professionnelle 3/179 GPEC 2/179 Handicap 4/179 Industrie 4/179 Innovation 4/179 Insertion 164/179 Inspection du travail 2/179 Intelligence économique 4/179 investissement 17/179 Jeunes 4/179 Marché public 6/179 Médecine du travail 10/179 Médiateur 5/179 Nacre 6/179 Négociation collective 82/179 Organisation des services 4/179 Parcours professionnel 8/179 Prestations de services internationales
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14/179 Prévention 47/179 Programme opérationnel 2/179 Revitalisation 10/179 Risques professionnels 11/179 Rupture conventionnelle 5/179 Saisonniers 5/179 Salaires 162/179 Santé au travail 2/179 Sécurité alimentaire 8/179 Securité travail 12/179 Senior 20/179 Services à la personne 4/179 Services de santé au travail 4/179 Sous-traitance 10/179 Statistiques 2/179 Tourisme 5/179 Travail illégal 7/179 Travail saisonnier
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15/179 Accès à l'emploi 95/179 Conseiller du salarié 27/179 Convention collective 10/179 DLA 11/179 Emploi d'avenir 62/179 Europe 13/179 Femmes 40/179 Formation professionnelle 5/179 Industrie 5/179 Innovation 5/179 investissement 18/179 Jeunes 10/179 Médecine du travail 11/179 Médiateur 4/179 Nacre 7/179 Négociation collective 87/179 Organisation des services 3/179 Parcours professionnel 14/179 Prestations de services internationales 17/179 Prévention 46/179 Programme opérationnel 13/179 Risques professionnels 4/179 Saisonniers 7/179 Salaires 155/179 Santé au travail 9/179 Securité travail 11/179 Senior 23/179 Services à la personne 8/179 Services de santé au travail 10/179 Sous-traitance 4/179 Travail illégal 6/179 Travail saisonnier
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9/142 Accès à l'emploi 9/142 Agriculture 2/142 CHSCT 47/142 Conseiller du salarié 17/142 Convention collective 113/142 Droit du travail 5/142 Emploi d'avenir 6/142 Entreprise 42/142 Europe 9/142 Femmes 48/142 Fonds social européen 32/142 Formation professionnelle 2/142 GPEC 109/142 Inspection du travail 6/142 Médecine du travail 9/142 Médiateur 3/142 Nacre 58/142 Organisation des services 5/142 Prestations de services internationales 7/142 Prévention 33/142 Programme opérationnel 5/142 Risques professionnels 3/142 Salaires 8/142 Senior 11/142 Services à la personne 5/142 Services de santé au travail 3/142 Sous-traitance 4/142 Travail saisonnier
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www.aquitaine.travail.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.aquitaine.travail.gouv.fr
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10/150 Prévention 31/150 Programme opérationnel 2/150 Revitalisation 6/150 Risques professionnels 8/150 Rupture conventionnelle 5/150 Saisonniers 6/150 Salaires 150/150 Santé au travail 2/150 Sécurité alimentaire 8/150 Securité travail 10/150 Senior 17/150 Services à la personne 4/150 Services de santé au travail 2/150 Sous-traitance 8/150 Statistiques 2/150 Tourisme 4/150 Travail illégal 7/150 Travail saisonnier
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13/161 Prévention 41/161 Programme opérationnel 2/161 Revitalisation 9/161 Risques professionnels 10/161 Rupture conventionnelle 5/161 Saisonniers 5/161 Salaires 155/161 Santé au travail 2/161 Sécurité alimentaire 8/161 Securité travail 11/161 Senior 18/161 Services à la personne 4/161 Services de santé au travail 5/161 Sous-traitance 10/161 Statistiques 2/161 Tourisme 5/161 Travail illégal 7/161 Travail saisonnier
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14/150 Accès à l'emploi 2/150 Activité partielle 15/150 Agriculture 2/150 Chômage 3/150 CHSCT 2/150 Comité d'entreprise 2/150 Commande publique 2/150 Compétitivité 51/150 Conseiller du salarié 8/150 Consommation 4/150 Contrat de génération 24/150 Convention collective 4/150 Dialogue social 2/150 Discrimination 10/150 DLA 127/150 Droit du travail 8/150 Emploi d'avenir 10/150 Entreprise 43/150 Europe 2/150 Exclusion 4/150 Exportation 12/150 Femmes 50/150 Fonds social européen 34/150 Formation professionnelle 2/150 GPEC 2/150 Handicap 4/150 Industrie 4/150 Innovation 4/150 Insertion 113/150 Inspection du travail 2/150 Intelligence économique 4/150 investissement 14/150 Jeunes 4/150 Marché public 6/150 Médecine du travail 10/150 Médiateur 4/150 Nacre 7/150 Négociation collective 60/150 Organisation des services 3/150 Parcours professionnel 8/150 Prestations de services internationales
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14/157 Accès à l'emploi 2/157 Activité partielle 14/157 Agriculture 2/157 Chômage 3/157 CHSCT 2/157 Comité d'entreprise 2/157 Commande publique 2/157 Compétitivité 69/157 Conseiller du salarié 8/157 Consommation 4/157 Contrat de génération 22/157 Convention collective 4/157 Dialogue social 2/157 Discrimination 12/157 DLA 154/157 Droit du travail 10/157 Emploi d'avenir 10/157 Entreprise 57/157 Europe 2/157 Exclusion 4/157 Exportation 12/157 Femmes 64/157 Fonds social européen 41/157 Formation professionnelle 2/157 GPEC 2/157 Handicap 4/157 Industrie 4/157 Innovation 4/157 Insertion 151/157 Inspection du travail 2/157 Intelligence économique 4/157 investissement 15/157 Jeunes 4/157 Marché public 6/157 Médecine du travail 10/157 Médiateur 6/157 Nacre 7/157 Négociation collective 76/157 Organisation des services 5/157 Parcours professionnel 12/157 Prestations de services internationales
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14/157 Prévention 42/157 Programme opérationnel 2/157 Revitalisation 10/157 Risques professionnels 10/157 Rupture conventionnelle 7/157 Saisonniers 5/157 Salaires 157/157 Santé au travail 2/157 Sécurité alimentaire 8/157 Securité travail 10/157 Senior 18/157 Services à la personne 4/157 Services de santé au travail 6/157 Sous-traitance 10/157 Statistiques 2/157 Tourisme 4/157 Travail illégal 9/157 Travail saisonnier
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14/161 Accès à l'emploi 2/161 Activité partielle 12/161 Agriculture 2/161 Chômage 2/161 CHSCT 2/161 Comité d'entreprise 2/161 Commande publique 2/161 Compétitivité 75/161 Conseiller du salarié 8/161 Consommation 4/161 Contrat de génération 19/161 Convention collective 4/161 Dialogue social 2/161 Discrimination 11/161 DLA 161/161 Droit du travail 10/161 Emploi d'avenir 11/161 Entreprise 55/161 Europe 2/161 Exclusion 4/161 Exportation 13/161 Femmes 63/161 Fonds social européen 39/161 Formation professionnelle 2/161 GPEC 2/161 Handicap 4/161 Industrie 4/161 Innovation 4/161 Insertion 144/161 Inspection du travail 2/161 Intelligence économique 4/161 investissement 16/161 Jeunes 4/161 Marché public 6/161 Médecine du travail 10/161 Médiateur 5/161 Nacre 6/161 Négociation collective 74/161 Organisation des services 4/161 Parcours professionnel 9/161 Prestations de services internationales
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14/179 Accès à l'emploi 2/179 Activité partielle 15/179 Agriculture 2/179 Chômage 2/179 CHSCT 2/179 Comité d'entreprise 2/179 Commande publique 2/179 Compétitivité 81/179 Conseiller du salarié 8/179 Consommation 4/179 Contrat de génération 24/179 Convention collective 4/179 Dialogue social 2/179 Discrimination 12/179 DLA 179/179 Droit du travail 10/179 Emploi d'avenir 11/179 Entreprise 61/179 Europe 2/179 Exclusion 4/179 Exportation 14/179 Femmes 69/179 Fonds social européen 42/179 Formation professionnelle 3/179 GPEC 2/179 Handicap 4/179 Industrie 4/179 Innovation 4/179 Insertion 164/179 Inspection du travail 2/179 Intelligence économique 4/179 investissement 17/179 Jeunes 4/179 Marché public 6/179 Médecine du travail 10/179 Médiateur 5/179 Nacre 6/179 Négociation collective 82/179 Organisation des services 4/179 Parcours professionnel 8/179 Prestations de services internationales
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14/179 Prévention 47/179 Programme opérationnel 2/179 Revitalisation 10/179 Risques professionnels 11/179 Rupture conventionnelle 5/179 Saisonniers 5/179 Salaires 162/179 Santé au travail 2/179 Sécurité alimentaire 8/179 Securité travail 12/179 Senior 20/179 Services à la personne 4/179 Services de santé au travail 4/179 Sous-traitance 10/179 Statistiques 2/179 Tourisme 5/179 Travail illégal 7/179 Travail saisonnier
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15/179 Accès à l'emploi 95/179 Conseiller du salarié 27/179 Convention collective 10/179 DLA 11/179 Emploi d'avenir 62/179 Europe 13/179 Femmes 40/179 Formation professionnelle 5/179 Industrie 5/179 Innovation 5/179 investissement 18/179 Jeunes 10/179 Médecine du travail 11/179 Médiateur 4/179 Nacre 7/179 Négociation collective 87/179 Organisation des services 3/179 Parcours professionnel 14/179 Prestations de services internationales 17/179 Prévention 46/179 Programme opérationnel 13/179 Risques professionnels 4/179 Saisonniers 7/179 Salaires 155/179 Santé au travail 9/179 Securité travail 11/179 Senior 23/179 Services à la personne 8/179 Services de santé au travail 10/179 Sous-traitance 4/179 Travail illégal 6/179 Travail saisonnier
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9/142 Accès à l'emploi 9/142 Agriculture 2/142 CHSCT 47/142 Conseiller du salarié 17/142 Convention collective 113/142 Droit du travail 5/142 Emploi d'avenir 6/142 Entreprise 42/142 Europe 9/142 Femmes 48/142 Fonds social européen 32/142 Formation professionnelle 2/142 GPEC 109/142 Inspection du travail 6/142 Médecine du travail 9/142 Médiateur 3/142 Nacre 58/142 Organisation des services 5/142 Prestations de services internationales 7/142 Prévention 33/142 Programme opérationnel 5/142 Risques professionnels 3/142 Salaires 8/142 Senior 11/142 Services à la personne 5/142 Services de santé au travail 3/142 Sous-traitance 4/142 Travail saisonnier
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363958110602 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363958513450 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Fermeture des services des permis de conduire et des cartes grises Les services des cartes grises et des permis de conduire seront fermés au public du lundi 4 juillet au vendredi 2 septembre 2016 inclus tous les après-midis. Une permanence sera assurée pour la remise des permis sécurisés. Retrouvez le (...)
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www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr
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Les services des cartes grises et des permis de conduire seront fermés au public du lundi 4 juillet au vendredi 2 septembre 2016 inclus tous les après-midis. Une permanence sera assurée pour la remise des permis sécurisés. Retrouvez le (. Fermeture des services des permis de conduire et des cartes grises
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Mis à jour le 19/07/2016 Un séminaire dédié à la prévention de la radicalisation a été organisé le vendredi 1er juillet au Théâtre de
Charleville-Mézières avec la collaboration du conseil départemental et de la communauté d'agglomération. Il est en effet apparu nécessaire de (. Prévention de la radicalisation - les outils du maires
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Prévention de la radicalisation - les outils du maires Un séminaire dédié à la prévention de la radicalisation a été organisé le vendredi 1er juillet au Théâtre de
Charleville-Mézières avec la collaboration du conseil départemental et de la communauté d'agglomération. Il est en effet apparu nécessaire de (...)
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www.ardennes.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Fermeture des services des permis de conduire et des cartes grises - Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Fermeture des services des permis de conduire et des cartes grises Les services des cartes grises et des permis de conduire seront fermés au public du lundi 4 juillet au vendredi 2 septembre 2016 inclus tous les après-midis. Une permanence sera assurée pour la remise des permis sécurisés. Retrouvez le (...)
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www.ardennes.gouv.fr
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Les services des cartes grises et des permis de conduire seront fermés au public du lundi 4 juillet au vendredi 2 septembre 2016 inclus tous les après-midis. Une permanence sera assurée pour la remise des permis sécurisés. Retrouvez le (. Fermeture des services des permis de conduire et des cartes grises
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Mis à jour le 19/07/2016 Un séminaire dédié à la prévention de la radicalisation a été organisé le vendredi 1er juillet au Théâtre de
Charleville-Mézières avec la collaboration du conseil départemental et de la communauté d'agglomération. Il est en effet apparu nécessaire de (. Prévention de la radicalisation - les outils du maires
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Prévention de la radicalisation - les outils du maires - Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Prévention de la radicalisation - les outils du maires Un séminaire dédié à la prévention de la radicalisation a été organisé le vendredi 1er juillet au Théâtre de
Charleville-Mézières avec la collaboration du conseil départemental et de la communauté d'agglomération. Il est en effet apparu nécessaire de (...)
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Fermeture des services des permis de conduire et des cartes grises Les services des cartes grises et des permis de conduire seront fermés au public du lundi 4 juillet au vendredi 2 septembre 2016 inclus tous les après-midis. Une permanence sera assurée pour la remise des permis sécurisés. Retrouvez le (...)
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Les services des cartes grises et des permis de conduire seront fermés au public du lundi 4 juillet au vendredi 2 septembre 2016 inclus tous les après-midis. Une permanence sera assurée pour la remise des permis sécurisés. Retrouvez le (. Fermeture des services des permis de conduire et des cartes grises
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Mis à jour le 19/07/2016 Un séminaire dédié à la prévention de la radicalisation a été organisé le vendredi 1er juillet au Théâtre de
Charleville-Mézières avec la collaboration du conseil départemental et de la communauté d'agglomération. Il est en effet apparu nécessaire de (. Prévention de la radicalisation - les outils du maires
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Prévention de la radicalisation - les outils du maires Un séminaire dédié à la prévention de la radicalisation a été organisé le vendredi 1er juillet au Théâtre de
Charleville-Mézières avec la collaboration du conseil départemental et de la communauté d'agglomération. Il est en effet apparu nécessaire de (...)
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Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Pouvoirs publics : prorogation de l'application de la loi sur l'état d'urgence
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En savoir plus Prorogation de l'état d'urgence : la commission des lois se prononce
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Prorogation de l'état d'urgence : le texte examiné en commission puis en séance publique
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Assemblée nationale - Culture : liberté, indépendance et pluralisme des médias
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Indépendance et pluralisme des médias : adoption du texte en nouvelle lecture
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Assemblée nationale - Pouvoirs publics : modalités d'inscription sur les listes électorales
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En savoir plus Modification des modalités d'inscription sur les listes électorales : l'Assemblée se prononce sur les rapports de la CMP
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Assemblée nationale - Pouvoirs publics : modalités d'inscription sur les listes électorales
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Modification des modalités d'inscription sur les listes électorales : l'Assemblée adopte trois propositions de loi
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Déontologie Mardi 19 juillet à 16h30, la commission des lois examine le projet de loi prorogeant l'application de la loi n 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence. Fibromyalgie : la commission d'enquête auditionne le PDG de l'INSERM Mardi 19 juillet matin, la commission d'enquête sur la fibromyalgie a auditionné Yves Lévy, président-directeur général de l'INSERM, Sophie Nicole, coordonnatrice de l'expertise collective fibromyalgie et Laurent Fleury, responsable des expertises collectives. Voir la vidéo de cette audition En savoir plus
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La séance publique
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Mardi 19 juillet après-midi, la commission des affaires européennes a autorisé la publication du rapport d'information sur le projet de budget de l'
Union européenne pour 2017 présenté par Gilles Savary et Marc Laffineur. Ce rapport sera prochainement mis en ligne. Voir la vidéo de cette réunion Contrôle et évaluation Application des mesures fiscales des lois de finances : la commission des finances débat autour du rapport de la Rapporteure générale Mardi 19 juillet après-midi, la commission des finances a autorisé la publication du rapport d'information sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances présenté par Valérie Rabault, Rapporteure générale. Ce rapport sera prochainement mis en ligne. Voir la vidéo de cette réunion
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Modification des modalités d'inscription sur les listes électorales : l'Assemblée adopte trois propositions de loi Mardi 19 juillet après-midi, l'Assemblée a adopté, sur les rapports des commissions mixtes paritaires (CMP) : Contrôle et évaluation Hospitalisation à domicile : la commission des affaires sociales débat autour du rapport de la MECSS Mardi 19 juillet après-midi, la commission des affaires sociales a autorisé la publication du rapport de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) sur l'hospitalisation à domicile présenté par Joëlle Huillier. Ce rapport et la vidéo de cette réunion seront prochainement mis en ligne. En savoir plus Projet de budget 2017 de l'
Union européenne : adoption d'un rapport d'information
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Prorogation de l'état d'urgence : le texte examiné en commission puis en séance publique Mardi 19 juillet à 21h30, l'Assemblée examine ce texte. Mercredi 20 juillet en fin d'après-midi, l'Assemblée examine, sur le rapport de la commission mixte paritaire (CMP), le projet de loi pour une République numérique. En savoir plus Séance publique Biodiversité : l'Assemblée se prononce en lecture définitive Mercredi 20 juillet en fin de journée, l'Assemblée examine en lecture définitive le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. La séance publique en direct Réunions des commissions et autres instances en direct
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Séance publique Indépendance et pluralisme des médias : adoption du texte en nouvelle lecture Lundi 18 juillet en fin de journée, l'Assemblée a adopté en nouvelle lecture la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias. En savoir plus
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Déontologie à l'Assemblée nationale - Assemblée nationale
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Déontologie
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www.auvergne.culture.gouv.fr ]
Drac Auvergne - Rhône-Alpes - Ministère de la Culture et de la Communication
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« L'OEuvre architecturale de Le Corbusier, une contribution exceptionnelle au Mouvement Moderne » 17.07.2016 COMMUNIQUÉ DE PRESSE Cette candidature transnationale, portée par la France, est le fruit d'un travail conjoint avec six autres pays. La ministre remercie l'Allemagne, l'Argentine, la Belgique, l'Inde, le Japon et la Suisse d'avoir collectivement contr. 23.06.2016 Entrée en vigueur de la loi LCAP 19.07.2016 De nouvelles dispositions en matière de conservation et de mise en valeur du patrimoine architectural, urbain et paysager sont prévues par la loi relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (LCAP), promul. Plan Vigipirate Actions de renforcement et surveillance des lieux culturels
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www.auvergne.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Auvergne-Rhone-Alpes/Actualites/L-OEuvre-architecturale-de-Le-Corbusier-une-contribution-exceptionnelle-au-Mouvement-Moderne
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« L'OEuvre architecturale de Le Corbusier, une contribution exceptionnelle au Mouvement Moderne »
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www.auvergne.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Auvergne-Rhone-Alpes/Focus/Entree-en-vigueur-de-la-loi-LCAP
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Entrée en vigueur de la loi LCAP
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Direccte AUVRA
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30/210 Accès à l'emploi 7/210 Activité partielle 9/210 Alternance 5/210 Apprentissage 20/210 Chômage 29/210 CHSCT 29/210 Comité d'entreprise 27/210 Compétitivité 122/210 Concurrence 58/210 Conseiller du salarié 120/210 Consommation 1/210 Contrat de génération 59/210 Convention collective 50/210 Dialogue social 210/210 Droit du travail 1/210 Emploi d'avenir 207/210 Entreprise 3/210 Europe 1/210 Femmes 8/210 Fonds social européen 118/210 Formation professionnelle 8/210 Handicap 4/210 Industrie 6/210 Insertion 174/210 Inspection du travail 5/210 investissement 14/210 Jeunes 93/210 Médecine du travail 6/210 Mutation économique 16/210 Nacre 204/210 Organisation des services 11/210 Prévention 7/210 Qualification 31/210 Ressources Humaines 8/210 Saisonniers 40/210 Salaires 108/210 Santé au travail 9/210 Securité travail 1/210 Senior 2/210 Statistiques 2/210 Tourisme 12/210 VAE
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30/228 Accès à l'emploi 8/228 Activité partielle 11/228 Alternance 6/228 Apprentissage 22/228 Chômage 26/228 CHSCT 26/228 Comité d'entreprise 25/228 Compétitivité 130/228 Concurrence 64/228 Conseiller du salarié 129/228 Consommation 1/228 Contrat de génération 68/228 Convention collective 49/228 Dialogue social 228/228 Droit du travail 1/228 Emploi d'avenir 210/228 Entreprise 3/228 Europe 1/228 Femmes 7/228 Fonds social européen 117/228 Formation professionnelle 9/228 Handicap 4/228 Industrie 7/228 Insertion 179/228 Inspection du travail 4/228 investissement 14/228 Jeunes 95/228 Médecine du travail 7/228 Mutation économique 14/228 Nacre 222/228 Organisation des services 10/228 Prévention 8/228 Qualification 29/228 Ressources Humaines 8/228 Saisonniers 52/228 Salaires 109/228 Santé au travail 8/228 Securité travail 1/228 Senior 2/228 Statistiques 2/228 Tourisme 13/228 VAE
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35/228 Accès à l'emploi 8/228 Activité partielle 10/228 Alternance 7/228 Apprentissage 21/228 Chômage 27/228 CHSCT 27/228 Comité d'entreprise 29/228 Compétitivité 133/228 Concurrence 64/228 Conseiller du salarié 132/228 Consommation 2/228 Contrat de génération 61/228 Convention collective 51/228 Dialogue social 228/228 Droit du travail 1/228 Emploi d'avenir 227/228 Entreprise 4/228 Europe 1/228 Femmes 10/228 Fonds social européen 121/228 Formation professionnelle 11/228 Handicap 6/228 Industrie 6/228 Insertion 189/228 Inspection du travail 6/228 investissement 19/228 Jeunes 100/228 Médecine du travail 6/228 Mutation économique 23/228 Nacre 227/228 Organisation des services 15/228 Prévention 7/228 Qualification 33/228 Ressources Humaines 10/228 Saisonniers 44/228 Salaires 119/228 Santé au travail 12/228 Securité travail 2/228 Senior 3/228 Statistiques 3/228 Tourisme 15/228 VAE
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50/219 Accès à l'emploi 8/219 Activité partielle 11/219 Alternance 9/219 Apprentissage 35/219 Chômage 22/219 CHSCT 22/219 Comité d'entreprise 26/219 Compétitivité 120/219 Concurrence 69/219 Conseiller du salarié 117/219 Consommation 3/219 Contrat de génération 75/219 Convention collective 54/219 Dialogue social 219/219 Droit du travail 2/219 Emploi d'avenir 201/219 Entreprise 2/219 Europe 2/219 Femmes 14/219 Fonds social européen 129/219 Formation professionnelle 13/219 Handicap 6/219 Industrie 6/219 Insertion 149/219 Inspection du travail 6/219 investissement 23/219 Jeunes 79/219 Médecine du travail 6/219 Mutation économique 17/219 Nacre 187/219 Organisation des services 20/219 Prévention 8/219 Qualification 27/219 Ressources Humaines 9/219 Saisonniers 63/219 Salaires 107/219 Santé au travail 18/219 Securité travail 3/219 Senior 2/219 Statistiques 2/219 Tourisme 20/219 VAE
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50/247 Accès à l'emploi 8/247 Activité partielle 11/247 Alternance 9/247 Apprentissage 35/247 Chômage 30/247 CHSCT 30/247 Comité d'entreprise 28/247 Compétitivité 134/247 Concurrence 71/247 Conseiller du salarié 131/247 Consommation 3/247 Contrat de génération 83/247 Convention collective 54/247 Dialogue social 247/247 Droit du travail 2/247 Emploi d'avenir 219/247 Entreprise 2/247 Europe 2/247 Femmes 14/247 Fonds social européen 129/247 Formation professionnelle 13/247 Handicap 6/247 Industrie 6/247 Insertion 181/247 Inspection du travail 6/247 investissement 23/247 Jeunes 91/247 Médecine du travail 6/247 Mutation économique 19/247 Nacre 216/247 Organisation des services 20/247 Prévention 8/247 Qualification 29/247 Ressources Humaines 11/247 Saisonniers 65/247 Salaires 119/247 Santé au travail 18/247 Securité travail 3/247 Senior 2/247 Statistiques 2/247 Tourisme 20/247 VAE
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9/247 Activité partielle 8/247 Apprentissage 36/247 Chômage 31/247 CHSCT 31/247 Comité d'entreprise 27/247 Compétitivité 140/247 Concurrence 75/247 Conseiller du salarié 137/247 Consommation 2/247 Contrat de génération 72/247 Convention collective 60/247 Dialogue social 233/247 Entreprise 15/247 Fonds social européen 127/247 Formation professionnelle 12/247 Handicap 7/247 Insertion 190/247 Inspection du travail 5/247 investissement 24/247 Jeunes 100/247 Médecine du travail 7/247 Mutation économique 22/247 Nacre 218/247 Organisation des services 16/247 Prévention 9/247 Qualification 30/247 Ressources Humaines 13/247 Saisonniers 56/247 Salaires 124/247 Santé au travail 14/247 Securité travail 2/247 Senior 3/247 Tourisme 18/247 VAE
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Situation de l'emploi dans la Drôme 19 juillet 2016
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/Situation-de-l-emploi-dans-la-Drome
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Situation de l'emploi dans la Drôme
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www.basse-normandie.direccte.gouv.fr ]
Direccte Normandie
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www.basse-normandie.direccte.gouv.fr
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Les métiers en tension en Normandie - 5 juillet 2016 Les métiers en tension en Normandie en 2016 Issu d'un partenariat entre la Direccte, le Conseil Régional, Pôle emploi, le CREFOR et l'ERREFOM, l'outil Métiers en tension en Normandie a pour objectif principal de repérer sur chaque territoire les métiers susceptibles de connaître des difficultés particulières en matière de recrutement. + Lire la suite Autres actualités Deuil national Publié le 15 juillet 2011
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Santé et sécurité au travail - 19 juillet 2016 Travailler sous une forte chaleur Le travail par fortes chaleurs présente des dangers. La canicule ou des conditions inhabituelles de chaleur sont à l'origine de troubles pour la santé voire d'accidents du travail dont certains peuvent être mortels. Les risques liés au travail par fortes chaleurs en été doivent être repérés et le travail adapté. + Lire la suite
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www.basse-normandie.direccte.gouv.fr/Les-metiers-en-tension-en-Normandie-en-2016-17802
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+ Lire la suite Les métiers en tension en Normandie en 2016
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www.basse-normandie.direccte.gouv.fr/Travailler-sous-une-forte-chaleur
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+ Lire la suite Travailler sous une forte chaleur
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr
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2/30 Accès à l'emploi 6/30 Apprentissage 5/30 Droit du travail 2/30 Égalité professionnelle 4/30 Fonds social européen 30/30 Jeunes 6/30 Santé au travail
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3/23 Accès à l'emploi 9/23 Apprentissage 9/23 Droit du travail 3/23 Égalité professionnelle 6/23 Fonds social européen 23/23 Jeunes 10/23 Santé au travail
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5/39 Accès à l'emploi 15/39 Apprentissage 5/39 Droit du travail 5/39 Égalité professionnelle 10/39 Fonds social européen 39/39 Jeunes 21/39 Santé au travail
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5/53 Accès à l'emploi 15/53 Apprentissage 19/53 Droit du travail 5/53 Égalité professionnelle 10/53 Fonds social européen 53/53 Jeunes 21/53 Santé au travail
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 19 juillet
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Fortes chaleurs : pic de pollution à l'ozone Sous l'effet des conditions météorologiques anticycloniques, plusieurs régions traversent actuellement un épisode de pollution à l'ozone. Quel est l'impact de la pollution à l'ozone et comment s'en protéger ? Toutes les réponses dans notre rubrique dédiée. Invitation presse : Signature de l'avenant aux conventions d'Action Logement Emmanuelle Cosse, Ministre du Logement et de l'Habitat durable, Jacques Chanut, Président de l'UESL-Action Logement Jean-Baptiste Dolci, Vice-Président de l'UESL-Action Logement, en présence de Marie-Angele Lopes, Présidente de l'APAGL, signeront l'avenant à la convention entre l'Etat et (.
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Pokémons de la biodiversité, le serious game de la biodiversité Pokémons de la biodiversité est une application mobile de sciences participatives permettant au citoyen de découvrir de manière ludique son environnement. En utilisant les fonctions de géolocalisation du téléphone le jeu propose à l'utilisateur de chercher et d'observer une espèce animale ou végétale (. Elo est la plateforme digitale dédiée au partage de vélos électriques Elo met en relation toute personne souhaitant utiliser un vélo électrique avec les propriétaires de vélo électriques correspondant le mieux à sa demande (localisation, type de vélo électrique, prix, disponibilité, services. Les bénéfices sont multiples : pour les utilisateurs, une offre riche et facile à (.
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www.budget.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.budget.gouv.fr
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19/07/2016 4 Pages n°60 - 84,5 millions de touristes étrangers en France en 2015 : Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités - 19/07/2016 Conseil aux acheteurs - La DAJ actualise ses tableaux synthétiques des mesures de publicité et des procédures : 13/07/2016 19/07/2016
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr ]
Forum de la performance
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/actualites/2016/adoption-definitive-projet-loi-reglement-budget-d-approbation-comptes-etat-2015-parlement
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Adoption définitive du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'État 2015 par le Parlement Adoption définitive du projet de loi de règlement du budget Lire la suite
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www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr
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19 Juillet 2016 Adoption définitive du projet de loi de règlement du budget Adoption définitive du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'État 2015 par le Parlement Les députés ont adopté en lecture définitive, ce lundi 18 juillet 2016, le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'État pour l'année 2015. La loi sera prochainement promulguée. Lire la suite 19 Juillet 2016 Adoption définitive du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'État 2015 par le Parlement 06 Juillet 2016 Remise au Parlement du rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiques Le rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiques a été transmis le 6 juillet 2016 à l'Assemblé nationale et au
Sénat conformément à l'article 48 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF). Lire la suite
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www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363945346892 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363945664636
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Référence: 14626353363945835872
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Référence: 14626353363946006704
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Référence: 14626353363951266653
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Référence: 14626353363953767395
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www.centre.direccte.gouv.fr ]
Direccte Centre-Val de Loire
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www.centre.direccte.gouv.fr
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25/439 Mutation économique 22/439 Nacre 54/439 Organisation des services 9/439 Orientation stratégique 108/439 Prévention 24/439 Qualification 3/439 Saisonniers 26/439 Salaires 277/439 Santé au travail 3/439 Sécurité alimentaire 15/439 Securité travail 55/439 Senior 36/439 Services à la personne 3/439 Sous-traitance 180/439 Statistiques 104/439 Tourisme 31/439 VAE
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35/696 Mutation économique 39/696 Nacre 29/696 Organisation des services 15/696 Orientation stratégique 180/696 Prévention 40/696 Qualification 5/696 Saisonniers 36/696 Salaires 444/696 Santé au travail 5/696 Sécurité alimentaire 25/696 Securité travail 80/696 Senior 60/696 Services à la personne 5/696 Sous-traitance 296/696 Statistiques 156/696 Tourisme 52/696 VAE
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35/702 Mutation économique 38/702 Nacre 60/702 Organisation des services 15/702 Orientation stratégique 175/702 Prévention 40/702 Qualification 5/702 Saisonniers 32/702 Salaires 447/702 Santé au travail 5/702 Sécurité alimentaire 25/702 Securité travail 85/702 Senior 60/702 Services à la personne 5/702 Sous-traitance 309/702 Statistiques 161/702 Tourisme 48/702 VAE
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35/703 Mutation économique 39/703 Nacre 29/703 Organisation des services 15/703 Orientation stratégique 180/703 Prévention 40/703 Qualification 5/703 Saisonniers 36/703 Salaires 444/703 Santé au travail 5/703 Sécurité alimentaire 25/703 Securité travail 87/703 Senior 60/703 Services à la personne 5/703 Sous-traitance 296/703 Statistiques 156/703 Tourisme 52/703 VAE
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408/439 Accès à l'emploi 12/439 Action collective 5/439 Activité partielle 35/439 Agriculture 68/439 Alternance 66/439 Apprentissage 115/439 Chômage 18/439 CHSCT 69/439 Compétitivité 28/439 Concurrence 84/439 Conseiller du salarié 70/439 Consommation 17/439 Contrat de génération 60/439 Convention collective 49/439 Dialogue social 39/439 Discrimination 156/439 Droit du travail 39/439 Emploi d'avenir 439/439 Entreprise 3/439 Europe 12/439 Exclusion 41/439 Exportation 28/439 Femmes 41/439 Financement des entreprises 97/439 Fonds social européen 226/439 Formation professionnelle 23/439 GPEC 89/439 Handicap 8/439 Indre et loire 128/439 Industrie 130/439 Innovation 255/439 Insertion 158/439 Inspection du travail 117/439 Intelligence économique 14/439 investissement 178/439 Jeunes 3/439 Jouets 9/439 Marché public 8/439 Médecine du travail 19/439 Médiateur 24/439 Métrologie
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42/739 Mutation économique 48/739 Nacre 27/739 Organisation des services 18/739 Orientation stratégique 220/739 Prévention 48/739 Qualification 6/739 Saisonniers 46/739 Salaires 531/739 Santé au travail 6/739 Sécurité alimentaire 30/739 Securité travail 96/739 Senior 72/739 Services à la personne 6/739 Sous-traitance 332/739 Statistiques 188/739 Tourisme 42/739 VAE
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614/702 Accès à l'emploi 20/702 Action collective 9/702 Activité partielle 24/702 Agriculture 105/702 Alternance 95/702 Apprentissage 177/702 Chômage 30/702 CHSCT 117/702 Compétitivité 37/702 Concurrence 113/702 Conseiller du salarié 95/702 Consommation 30/702 Contrat de génération 63/702 Convention collective 55/702 Dialogue social 55/702 Discrimination 212/702 Droit du travail 58/702 Emploi d'avenir 702/702 Entreprise 5/702 Europe 20/702 Exclusion 70/702 Exportation 49/702 Femmes 71/702 Financement des entreprises 159/702 Fonds social européen 365/702 Formation professionnelle 37/702 GPEC 131/702 Handicap 13/702 Indre et loire 197/702 Industrie 197/702 Innovation 375/702 Insertion 197/702 Inspection du travail 195/702 Intelligence économique 24/702 investissement 291/702 Jeunes 5/702 Jouets 16/702 Marché public 14/702 Médecine du travail 15/702 Médiateur 40/702 Métrologie
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621/696 Accès à l'emploi 20/696 Action collective 11/696 Activité partielle 25/696 Agriculture 95/696 Alternance 81/696 Apprentissage 164/696 Chômage 30/696 CHSCT 114/696 Compétitivité 22/696 Concurrence 93/696 Conseiller du salarié 81/696 Consommation 25/696 Contrat de génération 57/696 Convention collective 41/696 Dialogue social 36/696 Discrimination 166/696 Droit du travail 61/696 Emploi d'avenir 696/696 Entreprise 5/696 Europe 20/696 Exclusion 60/696 Exportation 39/696 Femmes 67/696 Financement des entreprises 160/696 Fonds social européen 368/696 Formation professionnelle 41/696 GPEC 130/696 Handicap 15/696 Indre et loire 194/696 Industrie 192/696 Innovation 380/696 Insertion 184/696 Inspection du travail 195/696 Intelligence économique 26/696 investissement 296/696 Jeunes 5/696 Jouets 10/696 Marché public 17/696 Médecine du travail 11/696 Médiateur 40/696 Métrologie
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628/703 Accès à l'emploi 20/703 Action collective 11/703 Activité partielle 25/703 Agriculture 95/703 Alternance 81/703 Apprentissage 164/703 Chômage 30/703 CHSCT 114/703 Compétitivité 22/703 Concurrence 93/703 Conseiller du salarié 81/703 Consommation 32/703 Contrat de génération 64/703 Convention collective 41/703 Dialogue social 36/703 Discrimination 166/703 Droit du travail 61/703 Emploi d'avenir 703/703 Entreprise 5/703 Europe 20/703 Exclusion 60/703 Exportation 46/703 Femmes 67/703 Financement des entreprises 160/703 Fonds social européen 375/703 Formation professionnelle 41/703 GPEC 130/703 Handicap 15/703 Indre et loire 194/703 Industrie 192/703 Innovation 380/703 Insertion 184/703 Inspection du travail 195/703 Intelligence économique 26/703 investissement 296/703 Jeunes 5/703 Jouets 10/703 Marché public 17/703 Médecine du travail 11/703 Médiateur 40/703 Métrologie
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690/739 Accès à l'emploi 24/739 Action collective 6/739 Activité partielle 32/739 Agriculture 115/739 Alternance 90/739 Apprentissage 191/739 Chômage 36/739 CHSCT 137/739 Compétitivité 18/739 Concurrence 95/739 Conseiller du salarié 90/739 Consommation 30/739 Contrat de génération 65/739 Convention collective 42/739 Dialogue social 46/739 Discrimination 184/739 Droit du travail 66/739 Emploi d'avenir 739/739 Entreprise 6/739 Europe 24/739 Exclusion 72/739 Exportation 48/739 Femmes 81/739 Financement des entreprises 164/739 Fonds social européen 405/739 Formation professionnelle 51/739 GPEC 137/739 Handicap 19/739 Indre et loire 227/739 Industrie 221/739 Innovation 425/739 Insertion 200/739 Inspection du travail 236/739 Intelligence économique 24/739 investissement 349/739 Jeunes 6/739 Jouets 12/739 Marché public 6/739 Médecine du travail 6/739 Médiateur 48/739 Métrologie
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www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr ]
Bienvenue sur le site internet Cerema Sud-Ouest
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www.cete-sud-ouest.equipement.gouv.fr
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28 juin 2016 (mis à jour le 19 juillet 2016) L'accompagnement du Cerema Sud-Ouest dans la territorialisation des grandes politiques publiques de l'État sur le périmètre du SCoT Vallée de l'Isle en Périgord.
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Bienvenue sur le site internet Cerema Sud-Ouest - Site mis à jour le 19 juillet 2016
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www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr ]
Les consultations publiques du ministère de l'Environnement
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www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr
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14 commentaire(s) Les consultations publiques du ministère de l'Environnement - Site mis à jour le 19 juillet 2016
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38 commentaire(s) 20 commentaire(s) 6 commentaire(s)
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Le projet d'ordonnance a été préparé en application du 3° du I de l'article 106 de la loi n°2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques habilitant le Gouvernement à réformer les procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de projets, plans et programmes afin de les moderniser et de les simplifier, de mieux garantir leur conformité aux exigences constitutionnelles ainsi que leur adaptabilité aux différents projets, de faire en sorte que le processus d'élaboration des projets soit plus transparent et l'effectivité de la participation du public à cette élaboration mieux assurée. Le texte présenté résulte de propositions issues du rapport de la commission spécialisée du Conseil national de la transition écologique sur la (.
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Projet d'ordonnance relatif à la démocratisation du dialogue environnemental Du 19/07/2016 au 21/07/2016 37 commentaire(s) Le projet d'ordonnance a été préparé en application du 3° du I de l'article 106 de la loi n°2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques habilitant le (. LIRE LA SUITE 16 commentaire(s) Projet d'ordonnance relatif à la démocratisation du dialogue environnemental
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Projet d'ordonnance relatif à la démocratisation du dialogue environnemental - Les consultations publiques du ministère de l'Environnement
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Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/17-realisations-de-Le-Corbusier-au-patrimoine-mondial-de-l-Unesco
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17 réalisations de Le Corbusier au patrimoine mondial de l'Unesco
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/17-realisations-de-Le-Corbusier-au-patrimoine-mondial-de-l-Unesco
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Le Corbusier au patrimoine de l'Unesco
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Jeunesse-et-culture-un-bilan-positif-des-engagements-concrets
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Jeunesse et culture, engagements concrets
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Les-temps-forts-de-la-loi-creation
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Ce qu'il faut retenir de la loi "création"
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Partir-en-livre-place-aux-ados
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Partir en livre : place aux ados
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-images/Attentat-de-Nice-les-internautes-repliquent-par-le-dessin
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Nice: hommage en dessins
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17 sites de Le Corbusier répartis dans 7 pays ont été inscrits sur la Liste du patrimoine mondial de l'Unesco.
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20 juillet 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale
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Le Corbusier au patrimoine mondial de l'Unesco 17 sites de Le Corbusier répartis dans 7 pays ont été inscrits le sur la Liste du patrimoine mondial de l'Unesco. Ce qu'il faut retenir de la loi "création" Retour sur les temps forts de la loi du 7 juillet 2016, un texte qui renforce le modèle culturel français. Jeunesse et culture, engagements concrets Audrey Azoulay dresse un bilan des actions menées pour rendre la culture accessible aux plus jeunes 14 mesures pour l'emploi culturel Lire le plan d'action présenté le 18 mai pour "le développement d'un emploi de qualité dans le spectacle, l'audiovisuel et le cinéma". 19 juillet 2016 - 09:00
Conseil des ministres, Palais de l'Elysée 19 juillet 2016 - 15:00 Entretien avec des membres du Comité de candidature aux Jeux olympiques. 19 juillet 2016 - 18:00 Réception à l'occasion de l'inscription de l'oeuvre de Le Corbusier sur l. 20 juillet 2016 - 12:30 Déplacement à Pantin à l'occasion de l'opération « Partir en livre », Ma.
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Nice: hommage en dessins Le Corbusier au patrimoine de l'Unesco 17 réalisations de Le Corbusier au patrimoine mondial de l'Unesco 19.07.2016 Le 17 juillet 2016, l'Unesco a inscrit "l'oeuvre architecturale de Le Corbusier, une contribution exceptionnelle au Mouvement Moderne" sur la Liste du patrimoine mondial. Une reconnaissance saluée par la ministre de la Culture et de.
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Partir en livre : place aux ados 18.07.2016 Science-fiction, romance, manga, fantasy, polar : autour des genres littéraires préférés des adolescents, 7 villes partenaires de Partir en livre -
Lille,
Lyon,
Marseille, Morlaix,
Nice, Pantin,
Paris - ont concocté des animations a.
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=19-07-2016&end-date=19-07-2016
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Conseil des ministres, Palais de l'Elysée Entretien avec des membres du Comité de candidature aux Jeux olympiques... Réception à l'occasion de l'inscription de l'oeuvre de Le Corbusier sur l...
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=20-07-2016&end-date=20-07-2016
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Déplacement à Pantin à l'occasion de l'opération « Partir en livre », Ma... Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/L-OEuvre-architecturale-de-Le-Corbusier-une-contribution-exceptionnelle-au-Mouvement-Moderne
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Le Corbusier au patrimoine de l'Unesco
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Le Corbusier au patrimoine mondial de l'Unesco
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14 mesures pour l'emploi culturel
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Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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Actions de renforcement et surveillance des lieux culturels
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17 réalisations de Le Corbusier au patrimoine mondial de l'Unesco
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Le Corbusier au patrimoine de l'Unesco
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Jeunesse et culture, engagements concrets
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Ce qu'il faut retenir de la loi "création"
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Partir en livre : place aux ados
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Nice: hommage en dessins
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17 sites de Le Corbusier répartis dans 7 pays ont été inscrits sur la Liste du patrimoine mondial de l'Unesco.
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20 juillet 2016 - 15:00 Séance de questions d'actualité,
Assemblée nationale
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Le Corbusier au patrimoine mondial de l'Unesco 17 sites de Le Corbusier répartis dans 7 pays ont été inscrits le sur la Liste du patrimoine mondial de l'Unesco. Ce qu'il faut retenir de la loi "création" Retour sur les temps forts de la loi du 7 juillet 2016, un texte qui renforce le modèle culturel français. Jeunesse et culture, engagements concrets Audrey Azoulay dresse un bilan des actions menées pour rendre la culture accessible aux plus jeunes 14 mesures pour l'emploi culturel Lire le plan d'action présenté le 18 mai pour "le développement d'un emploi de qualité dans le spectacle, l'audiovisuel et le cinéma". 19 juillet 2016 - 09:00
Conseil des ministres, Palais de l'Elysée 19 juillet 2016 - 15:00 Entretien avec des membres du Comité de candidature aux Jeux olympiques. 19 juillet 2016 - 18:00 Réception à l'occasion de l'inscription de l'oeuvre de Le Corbusier sur l. 20 juillet 2016 - 12:30 Déplacement à Pantin à l'occasion de l'opération « Partir en livre », Ma.
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Nice: hommage en dessins Le Corbusier au patrimoine de l'Unesco 17 réalisations de Le Corbusier au patrimoine mondial de l'Unesco 19.07.2016 Le 17 juillet 2016, l'Unesco a inscrit "l'oeuvre architecturale de Le Corbusier, une contribution exceptionnelle au Mouvement Moderne" sur la Liste du patrimoine mondial. Une reconnaissance saluée par la ministre de la Culture et de.
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Partir en livre : place aux ados 18.07.2016 Science-fiction, romance, manga, fantasy, polar : autour des genres littéraires préférés des adolescents, 7 villes partenaires de Partir en livre -
Lille,
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Greentech verte : découvrez les projets lauréats de l'appel à projets "Jeunes pousses" - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Greentech verte : découvrez les projets lauréats de l'appel à projets "Jeunes pousses"
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www.developpement-durable.gouv.fr
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19 juillet 2016 Attractivité maritime et portuaire de la France : remise des rapports des quatre missions parlementaires 19 juillet 2016 Invitation presse : point d'étape sur la mise en oeuvre de la feuille de route pour un nouvel avenir des Trains d'Equilibre du Territoire, jeudi 21 juillet à 11h30
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Fortes chaleurs : pic de pollution à l'ozone Sous l'effet des conditions météorologiques anticycloniques, plusieurs régions traversent actuellement un épisode de pollution à l'ozone. Quel est l'impact de la pollution à l'ozone et comment s'en protéger ? Toutes les réponses dans notre rubrique dédiée. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Lecture définitive du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages La lecture définitive du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages aura lieu à l'
Assemblée Nationale le 20 juillet. Le projet de loi a été adopté par le
Sénat, le 11 juillet, en 3ème lecture et par l'Assemblée le 23 juin 2016. 19 juillet 2016 Examen à l'
Assemblée Nationale de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
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Greentech verte : découvrez les projets lauréats de l'appel à projets "Jeunes pousses" Le succès de l'appel à projets "Jeunes pousses de la Green Tech verte" a dépassé les prévisions initiales : près de 120 candidatures ont été déposées sur la plateforme dédiée et 37 projets ont été retenus. Découvrez les projets lauréats. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 19 juillet 2016 Signature du 10ème protocole social de la DGAC
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Invitation presse : point d'étape sur la mise en oeuvre de la feuille de route pour un nouvel avenir des Trains d'Equilibre du Territoire, jeudi 21 juillet à 11h30 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Invitation presse : point d'étape sur la mise en oeuvre de la feuille de route pour un nouvel avenir des Trains d'Equilibre du Territoire, jeudi 21 juillet à 11h30
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Lecture définitive du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lecture définitive du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
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Pokémons de la biodiversité, le serious game de la biodiversité - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mardi 19 Juillet 2016
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Pokémons de la biodiversité, le serious game de la biodiversité
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Prochaines conférences, journées d'études et séminaires - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mardi 19 Juillet 2016 Prochaines conférences, journées d'études et séminaires
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Signature du 10ème protocole social de la DGAC - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Signature du 10ème protocole social de la DGAC
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Attractivité maritime et portuaire de la France : remise des rapports des quatre missions parlementaires - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Attractivité maritime et portuaire de la France : remise des rapports des quatre missions parlementaires
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Examen à l'Assemblée Nationale de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Examen à l'
Assemblée Nationale de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
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Questions/réponses : le pic de pollution à l'ozone - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Fortes chaleurs : pic de pollution à l'ozone
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Greentech verte : découvrez les projets lauréats de l'appel à projets "Jeunes pousses" - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Greentech verte : découvrez les projets lauréats de l'appel à projets "Jeunes pousses"
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19 juillet 2016 Attractivité maritime et portuaire de la France : remise des rapports des quatre missions parlementaires 19 juillet 2016 Invitation presse : point d'étape sur la mise en oeuvre de la feuille de route pour un nouvel avenir des Trains d'Equilibre du Territoire, jeudi 21 juillet à 11h30
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Fortes chaleurs : pic de pollution à l'ozone Sous l'effet des conditions météorologiques anticycloniques, plusieurs régions traversent actuellement un épisode de pollution à l'ozone. Quel est l'impact de la pollution à l'ozone et comment s'en protéger ? Toutes les réponses dans notre rubrique dédiée. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! Lecture définitive du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages La lecture définitive du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages aura lieu à l'
Assemblée Nationale le 20 juillet. Le projet de loi a été adopté par le
Sénat, le 11 juillet, en 3ème lecture et par l'Assemblée le 23 juin 2016. 19 juillet 2016 Examen à l'
Assemblée Nationale de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
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Greentech verte : découvrez les projets lauréats de l'appel à projets "Jeunes pousses" Le succès de l'appel à projets "Jeunes pousses de la Green Tech verte" a dépassé les prévisions initiales : près de 120 candidatures ont été déposées sur la plateforme dédiée et 37 projets ont été retenus. Découvrez les projets lauréats. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 19 juillet 2016 Signature du 10ème protocole social de la DGAC
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Invitation presse : point d'étape sur la mise en oeuvre de la feuille de route pour un nouvel avenir des Trains d'Equilibre du Territoire, jeudi 21 juillet à 11h30 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lecture définitive du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lecture définitive du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
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Signature du 10ème protocole social de la DGAC - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Signature du 10ème protocole social de la DGAC
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr ]
DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/avis-rappel-jupes-et-robe-enfant-marque-jacadi
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Avis de rappel de jupes et robe enfant de marque JACADI
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr
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Avis de rappel de jupes et robe enfant de marque JACADI - 19/07/2016
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Huiles essentielles 19/07/2016 Les conseils de la DGCCRF pour les utiliser en toute sécurité. Huiles essentielles, conseils pour les utiliser en toute sécurité - application/pdf - 2.47 Mo - 19/07/2016 Guide de l'acheteur en ligne 19/07/2016 Les précautions à prendre - A qui s'adresser en cas de litige ? Guide de l'acheteur en ligne - application/pdf - 1.68 Mo - 19/07/2016 BOCCRF n°7 du 19 juillet 2016 Le BOCCRF n°7 du 19 juillet 2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14372_breves-dafrique-de-lest-et-de-locean-indien-n27-du-5-au-11-juillet-2016
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Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°27 - du 5 au 11 juillet 2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr
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Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°27 - du 5 au 11 juillet 2016 19/07/2016 Nouvelles d'Espagne - n°27 (18 juillet 2016) 18/07/2016 Actualité Économique Macroéconomie Le panel d'experts du consensus Funcas révise à la hausse ses prévisions de croissance pour 2016 (+2,9 %). Selon les dernières données de l'enquête menée par la fondation des caisses d'épargne espagnoles auprè. Situation économique et financière de la République tchèque au 1er semestre 2016 14/07/2016 Après une période de consolidation des finances publiques et la correction avec succès du déficit excessif, l'introduction de mesures de politique monétaire non conventionnelle par la Banque centrale (CNB) en novembre 2013 et l'orientation pro-cyc. Washington Wall Street Watch 2016-24 13/07/2016
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Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Mercredi, le
Sénat a voté le projet de loi visant à aider Porto Rico à faire face à la dette de 70 milliards de dollars accumulée 30 banques sur 33 réussissent sans objectio. Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°26 - du 28 juin au 4 juillet 2016 12/07/2016 La Quinzaine Nordique n°117 L'actualité économique et financière des pays nordiques.
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www.dirm.nord-atlantique-manche-ouest.developpement-durable.gouv.fr ]
D.I.R.M. - NAMO
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www.dirm.nord-atlantique-manche-ouest.developpement-durable.gouv.fr
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Sur-mortalités des moules :
Alain Vidalies, Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche a reçu les professionnels 21 juin 2016
Alain Vidalies, Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, a reçu le 17 juin 2016 les professionnels de la mytiliculture, qui font face à un phénomène de mortalité de leur production très préoccupant.
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Sur-mortalités des moules : Alain Vidalies, Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche a reçu les professionnels - D.I.R.M. - NAMO
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Sur-mortalités des moules :
Alain Vidalies, Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche a reçu les professionnels
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www.drdjs-languedoc-roussillon.jeunesse-sports.gouv.fr ]
DRJSCS Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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www.drdjs-languedoc-roussillon.jeunesse-sports.gouv.fr
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14/06/2016 L'Institut de l'Engagement ouvre une seconde session de candidature, du 15 juin au 20 septembre 2016 Les volontaires peuvent révéler, pendant leur Service Civique (ou leur Service Volontaire Européen), un sens des responsabilités, une capacité d'initiative, un esprit d'équipe, un engagement, une motivation. grâce auxquels ils peuvent porter des projets ambitieux.
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19/07/2016 Liste des sportifs sélectionnés aux Jeux Olympiques de Rio 2016 Liste des sportifs sélectionnés aux Jeux Olympiques de Rio 2016
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S'inscrire à l'Examen de niveau 2016 en ex
Languedoc-Roussillon Inscription à l'examen de niveau DRJSCS 2016 pour l'entrée en formation du DEASS, DEES, DEEJE 19/07/2016
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L'Institut de l'Engagement ouvre une seconde session de candidature, du 15 juin au 20 septembre 2016 - DRJSCS Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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L'Institut de l'Engagement ouvre une seconde session de candidature, du 15 juin au 20 septembre 2016
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Liste des sportifs sélectionnés aux Jeux Olympiques de Rio 2016 - DRJSCS Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Liste des sportifs sélectionnés aux Jeux Olympiques de Rio 2016
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S'inscrire à l'Examen de niveau 2016 en ex Languedoc-Roussillon - DRJSCS Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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S'inscrire à l'Examen de niveau 2016 en ex
Languedoc-Roussillon
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www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Site IDE de la Drome
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Site IDE de la Drome
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19 juillet 2016 : bouchons entre Montélimar sud et Piolenc Réouverture de l'A7
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Site IDE de la Drome
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19 juillet 2016 : coupure A7 entre Montélimar sud et Piolenc Un homme est actuellement retranché dans un hôtel à Bollène (Vaucluse). Par mesure de précaution, l'autoroute # A7 est coupée entre les sorties Montélimar sud et Piolenc.
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www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 19/07/2016
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Réouverture de l'A7 19 juillet 2016 : bouchons entre Montélimar sud et Piolenc
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Un homme est actuellement retranché dans un hôtel à Bollène (Vaucluse). Par mesure de précaution, l'autoroute # A7 est coupée entre les sorties Montélimar sud et Piolenc. 19 juillet 2016 : coupure A7 entre Montélimar sud et Piolenc
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www.drome.equipement.gouv.fr ]
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19 juillet 2016 : bouchons entre Montélimar sud et Piolenc Réouverture de l'A7
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19 juillet 2016 : coupure A7 entre Montélimar sud et Piolenc Un homme est actuellement retranché dans un hôtel à Bollène (Vaucluse). Par mesure de précaution, l'autoroute # A7 est coupée entre les sorties Montélimar sud et Piolenc.
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Mis à jour le 19/07/2016
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Réouverture de l'A7 19 juillet 2016 : bouchons entre Montélimar sud et Piolenc
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Un homme est actuellement retranché dans un hôtel à Bollène (Vaucluse). Par mesure de précaution, l'autoroute # A7 est coupée entre les sorties Montélimar sud et Piolenc. 19 juillet 2016 : coupure A7 entre Montélimar sud et Piolenc
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www.drome.pref.gouv.fr ]
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19 juillet 2016 : bouchons entre Montélimar sud et Piolenc Réouverture de l'A7
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19 juillet 2016 : coupure A7 entre Montélimar sud et Piolenc Un homme est actuellement retranché dans un hôtel à Bollène (Vaucluse). Par mesure de précaution, l'autoroute # A7 est coupée entre les sorties Montélimar sud et Piolenc.
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Réouverture de l'A7 19 juillet 2016 : bouchons entre Montélimar sud et Piolenc
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Un homme est actuellement retranché dans un hôtel à Bollène (Vaucluse). Par mesure de précaution, l'autoroute # A7 est coupée entre les sorties Montélimar sud et Piolenc. 19 juillet 2016 : coupure A7 entre Montélimar sud et Piolenc
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www.ecologie.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Attractivité maritime et portuaire de la France : remise des rapports des quatre missions parlementaires
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Examen à l'
Assemblée Nationale de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
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Fortes chaleurs : pic de pollution à l'ozone
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Greentech verte : découvrez les projets lauréats de l'appel à projets "Jeunes pousses"
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Fortes chaleurs : pic de pollution à l'ozone Sous l'effet des conditions météorologiques anticycloniques, plusieurs régions traversent actuellement un épisode de pollution à l'ozone. Quel est l'impact de la pollution à l'ozone et comment s'en protéger ? Toutes les réponses dans notre rubrique dédiée. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 19 juillet 2016 Examen à l'
Assemblée Nationale de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
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Greentech verte : découvrez les projets lauréats de l'appel à projets "Jeunes pousses" Le succès de l'appel à projets "Jeunes pousses de la Green Tech verte" a dépassé les prévisions initiales : près de 120 candidatures ont été déposées sur la plateforme dédiée et 37 projets ont été retenus. Découvrez les projets lauréats. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 19 juillet 2016 Signature du 10ème protocole social de la DGAC
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Lecture définitive du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages La lecture définitive du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages aura lieu à l'
Assemblée Nationale le 20 juillet. Le projet de loi a été adopté par le
Sénat, le 11 juillet, en 3ème lecture et par l'Assemblée le 23 juin 2016. 19 juillet 2016 Attractivité maritime et portuaire de la France : remise des rapports des quatre missions parlementaires 19 juillet 2016 Invitation presse : point d'étape sur la mise en oeuvre de la feuille de route pour un nouvel avenir des Trains d'Equilibre du Territoire, jeudi 21 juillet à 11h30
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Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Au BO du 30 juin 2016 : baccalauréat professionnel, certificat d'aptitude professionnelle, enseignement agricole, concours national de la Résistance et de la déportation, protocole interministériel et établissements scolaires d'enseignement français à l'étranger Université d'été de la Réserve citoyenne organisée avec l'association des citoyens réservistes de l'Éducation nationale
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Présentation de la Charte pour l'éducation artistique et culturelle Au BO du 7 juillet 2016 : représentants des parents d'élèves, baccalauréat général et sections Abibac
Najat Vallaud-Belkacem se félicite d'une hausse historique pour l'Éducation nationale, l'Enseignement supérieur et la Recherche Semaine de la presse et des médias dans l'école en mars 2017 : "D'où vient l'info ? ", thème de la 28ème édition Les quatrièmes entretiens Jean Zay Cérémonie de remise des prix du Concours général des lycées et des métiers 2016 Augmentation de l'indemnité pour les enseignants du 1er degré (ISAE) de 400 à 1 200 euros : publication des textes pour une application dès septembre 2016 Remise du Prix "Impulsions" de l'administration innovante
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Accueil - Présidence de la République
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www.elysee.fr/conseils-des-ministres/article/compte-rendu-du-conseil-des-ministres-du-mardi-19-juillet-201/
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Compte-rendu du
Conseil des ministres du mardi 19 juillet 2016
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www.elysee.fr/conseils-des-ministres/article/ordre-du-jour-du-conseil-des-ministres-du-mardi-19-juillet-201/
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Actualité importante : Ordre du jour du
Conseil des ministres du mardi 19 juillet 2016
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Actualité importante : Visite de travail en République portugaise Publié le 19 Juillet 2016 Partager sur : À la suite de l'attentat de
Nice, n'oublions pas les valeurs qui fondent notre République. ðŸç«ðŸç· A video posted by
François Hollande (@fhollande) on Jul 19, 2016 at 9:46am PDT Partager sur : Point de presse avec Marcelo Rebelo de Sousa, président du Portugal Les présidents
François Hollande et Marcelo Rebelo de Sousa ont tenu un point de presse à l'issue de leur entretien. Publié le 19 Juillet 2016
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Le
Conseil des ministres se tiendra exceptionnellement demain, mardi 19 juillet 2016, à 9h00 cc @gouvernementFR Publié le 18 Juillet 2016 Partager sur : Actualité importante : Ordre du jour du
Conseil des ministres du mardi 19 juillet 2016 Pour le
Conseil des ministres du mardi 19 juillet 2016, le président de la République a arrêté l'ordre du jour suivant (parties A et C) : Publié le 18 Juillet 2016 Partager sur : Ordre du jour du
Conseil des ministres du mardi 19 juillet 2016
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Point de presse de
Stéphane Le Foll, le 19 juillet 2016 Le porte-parole du Gouvernement,
Stéphane Le Foll, est revenu sur les différents points à l'ordre du jour en
Conseil des ministres, avant de répondre aux questions des journalistes. Publié le 19 Juillet 2016 Ordre du jour du
Conseil des ministres du mardi 19 juillet 2016 Compte-rendu du
Conseil des ministres du mardi 19 juillet 2016
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www.elysee.fr/videos/point-de-presse-avec-marcelo-rebelo-de-sousa-president-du-portugal/
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Point de presse avec Marcelo Rebelo de Sousa, président du Portugal
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www.elysee.fr/videos/point-de-presse-de-stephane-le-foll-le-19-juillet-201/
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Point de presse de
Stéphane Le Foll, le 19 juillet 2016
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www.elysee.fr/visite-de-travail-en-r-publique-portugaise/
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Actualité importante : Visite de travail en République portugaise
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www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.enlevement-parental.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363953589407 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363945517484
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Référence: 14626353363951112345
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Référence: 14626353363951271629
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Référence: 14626353363953936791
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Référence: 14626353363958132130
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www.enroute.ouest.equipement.gouv.fr ]
Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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Information routière, votre avis nous intéresse ! 19 juillet 2016 Afin d'adapter la politique d'information routière et d'être à l'écoute de vos attentes, la DIR Ouest réalise une enquête sur les messages affichés sur les Panneaux à Messages Variables. Vos réponses sont confidentielles et anonymes. Pour répondre à cette enquête, cliquez ici. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 19 juillet
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Direction interdépartementale des routes Ouest - DIR Ouest
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Information routière, votre avis nous intéresse !
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Invitation presse : point d'étape sur la mise en oeuvre de la feuille de route pour un nouvel avenir des Trains d'Equilibre du Territoire, jeudi 21 juillet à 11h30
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lecture définitive du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Signature du 10ème protocole social de la DGAC
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www.equipement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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www.equipement.gouv.fr/Attractivite-maritime-et-portuaire,48184.html
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Attractivité maritime et portuaire de la France : remise des rapports des quatre missions parlementaires
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www.equipement.gouv.fr/Examen-a-l-Assemblee-Nationale-de.html
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Examen à l'
Assemblée Nationale de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
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www.equipement.gouv.fr/Fortes-chaleurs-pic-de-pollution-a.html
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Fortes chaleurs : pic de pollution à l'ozone
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www.equipement.gouv.fr/Greentech-verte-decouvrez-les.html
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Greentech verte : découvrez les projets lauréats de l'appel à projets "Jeunes pousses"
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www.equipement.gouv.fr
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Fortes chaleurs : pic de pollution à l'ozone Sous l'effet des conditions météorologiques anticycloniques, plusieurs régions traversent actuellement un épisode de pollution à l'ozone. Quel est l'impact de la pollution à l'ozone et comment s'en protéger ? Toutes les réponses dans notre rubrique dédiée. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 19 juillet 2016 Examen à l'
Assemblée Nationale de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
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Greentech verte : découvrez les projets lauréats de l'appel à projets "Jeunes pousses" Le succès de l'appel à projets "Jeunes pousses de la Green Tech verte" a dépassé les prévisions initiales : près de 120 candidatures ont été déposées sur la plateforme dédiée et 37 projets ont été retenus. Découvrez les projets lauréats. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 19 juillet 2016 Signature du 10ème protocole social de la DGAC
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Lecture définitive du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages La lecture définitive du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages aura lieu à l'
Assemblée Nationale le 20 juillet. Le projet de loi a été adopté par le
Sénat, le 11 juillet, en 3ème lecture et par l'Assemblée le 23 juin 2016. 19 juillet 2016 Attractivité maritime et portuaire de la France : remise des rapports des quatre missions parlementaires 19 juillet 2016 Invitation presse : point d'étape sur la mise en oeuvre de la feuille de route pour un nouvel avenir des Trains d'Equilibre du Territoire, jeudi 21 juillet à 11h30
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www.equipement.gouv.fr/Invitation-presse-point-d-etape.html
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Invitation presse : point d'étape sur la mise en oeuvre de la feuille de route pour un nouvel avenir des Trains d'Equilibre du Territoire, jeudi 21 juillet à 11h30
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www.equipement.gouv.fr/Le-projet-de-loi-biodiversite-est,46117.html
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Lecture définitive du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
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www.equipement.gouv.fr/Signature-du-10eme-protocole.html
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Signature du 10ème protocole social de la DGAC
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www.finances.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.finances.gouv.fr
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19/07/2016 4 Pages n°60 - 84,5 millions de touristes étrangers en France en 2015 : Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités - 19/07/2016 Conseil aux acheteurs - La DAJ actualise ses tableaux synthétiques des mesures de publicité et des procédures : 13/07/2016 19/07/2016
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr
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2/30 Accès à l'emploi 6/30 Apprentissage 5/30 Droit du travail 2/30 Égalité professionnelle 4/30 Fonds social européen 30/30 Jeunes 6/30 Santé au travail
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3/19 Accès à l'emploi 9/19 Apprentissage 7/19 Droit du travail 3/19 Égalité professionnelle 6/19 Fonds social européen 19/19 Jeunes 9/19 Santé au travail
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3/23 Accès à l'emploi 9/23 Apprentissage 9/23 Droit du travail 3/23 Égalité professionnelle 6/23 Fonds social européen 23/23 Jeunes 10/23 Santé au travail
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5/39 Accès à l'emploi 15/39 Apprentissage 5/39 Droit du travail 5/39 Égalité professionnelle 10/39 Fonds social européen 39/39 Jeunes 21/39 Santé au travail
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5/53 Accès à l'emploi 15/53 Apprentissage 19/53 Droit du travail 5/53 Égalité professionnelle 10/53 Fonds social européen 53/53 Jeunes 21/53 Santé au travail
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www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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www.gouv.nc/actualites/15-07-2016/une-fete-nationale-au-gout-de-larmes
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Lire la suite Une fête nationale au goût de larmes de Une fête nationale au goût de larmes
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www.gouv.nc/actualites/19-07-2016/un-cadre-pour-le-placement-des-demandeurs-demploi
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Lire la suite Un cadre pour le placement des demandeurs d'emploi de Un cadre pour le placement des demandeurs d'emploi
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www.gouv.nc
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Un cadre pour le placement des demandeurs d'emploi 19 juillet 2016Emploi et travail Le gouvernement a arrêté un projet de délibération du Congrès concernant la délégation de compétence de la
Nouvelle-Calédonie aux provinces en matière de placement des demandeurs d'emploi. Elle se traduit par la signature de conventions de partenariat. Lire la suite de Un cadre pour le placement des demandeurs d'emploi Une fête nationale au goût de larmes 15 juillet 2016Société « Restons solidaires face à la barbarie », a déclaré Philippe Germain au lendemain de l'attentat qui a endeuillé la ville de
Nice lors du feu d'artifice du 14-Juillet. Lire la suite de Une fête nationale au goût de larmes
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www.haute-loire.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Cérémonie du 14 juillet 2016 - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Cérémonie du 14 juillet 2016 M. Éric MAIRE, préfet de la Haute-Loire, a présidé la cérémonie du 14 juillet au Puy-en-Velay, en présence des autorités civiles et militaires. La cérémonie s'est terminée par un défilé à pied et motorisé des forces de l'ordre et des sapeur-pompiers. (...)
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Contrôles routiers - RN 88 Sud - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Contrôles routiers - RN 88 Sud Vendredi 15 juillet, M. Éric Maire, préfet de la Haute-Loire, accompagné du Colonel Jérôme Patoux et de l'escadron départemental de sécurité routière a assisté à des contrôles de vitesse sur la RN 88 au niveau de l'intersection de Bizac (commune du Brignon). (...)
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Hommage aux victimes de crimes racistes et antisémites de l'Etat français et aux Justes - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Hommage aux victimes de crimes racistes et antisémites de l'Etat français et aux Justes Mme Christine HACQUES, Sous-Préfète de l'arrondissement d'Yssingeaux représentant M. Eric MAIRE, préfet de la Haute-Loire, s'est rendue dimanche 17 juillet à Polignac pour rendre hommage aux victimes de crimes racistes et antisémites de l'État français (...)
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www.haute-loire.gouv.fr
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Mis à jour le 19/07/2016 Vendredi 15 juillet, M. Éric Maire, préfet de la Haute-Loire, accompagné du Colonel Jérôme Patoux et de l'escadron départemental de sécurité routière a assisté à des contrôles de vitesse sur la RN 88 au niveau de l'intersection de Bizac (commune du Brignon). Mme Christine HACQUES, Sous-Préfète de l'arrondissement d'Yssingeaux représentant M. Eric MAIRE, préfet de la Haute-Loire, s'est rendue dimanche 17 juillet à Polignac pour rendre hommage aux victimes de crimes racistes et antisémites de l'État français (. M. Éric MAIRE, préfet de la Haute-Loire, a présidé la cérémonie du 14 juillet au Puy-en-Velay, en présence des autorités civiles et militaires. La cérémonie s'est terminée par un défilé à pied et motorisé des forces de l'ordre et des sapeur-pompiers. Contrôles routiers - RN 88 Sud Hommage aux victimes de crimes racistes et antisémites de l'Etat français et aux Justes Cérémonie du 14 juillet 2016
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www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Cérémonie du 14 juillet 2016 M. Éric MAIRE, préfet de la Haute-Loire, a présidé la cérémonie du 14 juillet au Puy-en-Velay, en présence des autorités civiles et militaires. La cérémonie s'est terminée par un défilé à pied et motorisé des forces de l'ordre et des sapeur-pompiers. (...)
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Contrôles routiers - RN 88 Sud Vendredi 15 juillet, M. Éric Maire, préfet de la Haute-Loire, accompagné du Colonel Jérôme Patoux et de l'escadron départemental de sécurité routière a assisté à des contrôles de vitesse sur la RN 88 au niveau de l'intersection de Bizac (commune du Brignon). (...)
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Hommage aux victimes de crimes racistes et antisémites de l'Etat français et aux Justes Mme Christine HACQUES, Sous-Préfète de l'arrondissement d'Yssingeaux représentant M. Eric MAIRE, préfet de la Haute-Loire, s'est rendue dimanche 17 juillet à Polignac pour rendre hommage aux victimes de crimes racistes et antisémites de l'État français (...)
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Mis à jour le 19/07/2016 Vendredi 15 juillet, M. Éric Maire, préfet de la Haute-Loire, accompagné du Colonel Jérôme Patoux et de l'escadron départemental de sécurité routière a assisté à des contrôles de vitesse sur la RN 88 au niveau de l'intersection de Bizac (commune du Brignon). Mme Christine HACQUES, Sous-Préfète de l'arrondissement d'Yssingeaux représentant M. Eric MAIRE, préfet de la Haute-Loire, s'est rendue dimanche 17 juillet à Polignac pour rendre hommage aux victimes de crimes racistes et antisémites de l'État français (. M. Éric MAIRE, préfet de la Haute-Loire, a présidé la cérémonie du 14 juillet au Puy-en-Velay, en présence des autorités civiles et militaires. La cérémonie s'est terminée par un défilé à pied et motorisé des forces de l'ordre et des sapeur-pompiers. Contrôles routiers - RN 88 Sud Hommage aux victimes de crimes racistes et antisémites de l'Etat français et aux Justes Cérémonie du 14 juillet 2016
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www.haute-normandie.direccte.gouv.fr ]
Direccte Normandie
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www.haute-normandie.direccte.gouv.fr
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Les métiers en tension en Normandie - 5 juillet 2016 Les métiers en tension en Normandie en 2016 Issu d'un partenariat entre la Direccte, le Conseil Régional, Pôle emploi, le CREFOR et l'ERREFOM, l'outil Métiers en tension en Normandie a pour objectif principal de repérer sur chaque territoire les métiers susceptibles de connaître des difficultés particulières en matière de recrutement. + Lire la suite Autres actualités Deuil national Publié le 15 juillet 2011
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Santé et sécurité au travail - 19 juillet 2016 Travailler sous une forte chaleur Le travail par fortes chaleurs présente des dangers. La canicule ou des conditions inhabituelles de chaleur sont à l'origine de troubles pour la santé voire d'accidents du travail dont certains peuvent être mortels. Les risques liés au travail par fortes chaleurs en été doivent être repérés et le travail adapté. + Lire la suite
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www.haute-normandie.direccte.gouv.fr/Les-metiers-en-tension-en-Normandie-en-2016-17802
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+ Lire la suite Les métiers en tension en Normandie en 2016
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www.haute-normandie.direccte.gouv.fr/Travailler-sous-une-forte-chaleur
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+ Lire la suite Travailler sous une forte chaleur
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www.ifore.ecologie.gouv.fr ]
internet IFORE
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internet IFORE
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Connaître et comprendre les outils d'analyse économique. 17 juin 2016 à la Défense
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www.ifore.ecologie.gouv.fr
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Connaître et comprendre les outils d'analyse économique. 17 juin 2016 à la Défense 19 juillet 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 19 juillet
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« Transformations » 25 ans de la démarche OPP. Journée d'échanges du 21 juin 2016 19 juillet 2016
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internet IFORE
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« Transformations » 25 ans de la démarche OPP. Journée d'échanges du 21 juin 2016
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www.inao.gouv.fr ]
Institut national de l'origine et de la qualité
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Document pdf
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Lettre de l'INAO - juillet 2016 Téléchargez sur notre site internet wwww.inao.gouv.fr :
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Le 19 juil let 2016 Bilan des Rencontres de Cambremer Le rendez-vous annuel des AOC/AOP a été riche en débats. Retour sur la participation de l'INAO. Lettre de l'INAO - juillet 2016 Téléchargez sur notre site internet wwww.inao.gouv.fr : Lettre de l'INAO - juillet 2016 PDF 609 kB
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www.inao.gouv.fr/Nos-actualites/Bilan-des-Rencontres-de-Cambremer
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Bilan des Rencontres de Cambremer
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www.innovation.gouv.fr ]
Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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L'innovation en France : indicateurs de positionnement international
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Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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Publication du rapport : L'innovation en France, indicateurs de positionnement international
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www.innovation.gouv.fr
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19.07.2016 Publication du rapport : L'innovation en France, indicateurs de positionnement international La coordination interministérielle de l'innovation et du transfert (C.2.I.T.) publie un nouvel outil de benchmarking analysant le positionnement international de la France dans le domaine de l'innovation. 19.07.2016 L'innovation en France : indicateurs de positionnement international Ce rapport positionne la capacité d'innovation de la France dans le contexte mondial à travers une trentaine d'indicateurs. Basé sur une conception systémique de l'innovation, il permet donc de positionner la France par rapport à un référentiel de neuf pays et de comprendre les points forts et les points faibles de chacun. Rapport : l'innovation en France - édition 2016 Prix Irène Joliot-Curie
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Date d'impression : 19.07.16
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Journées européennes du patrimoine au ministère
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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www.jeunes.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/attentats-comment-en-parler-aux
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Attentats : comment en parler aux enfants
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/defile-du-14-juillet-les-valeurs
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Défilé du 14 juillet - Les valeurs de l'engagement mises à l'honneur
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/message-aux-agents-du-ministere-de
-
Message aux agents du Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports suite à l'attentat du 14 juillet 2016
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/agenda/article/le-point-sur-les-mesures-apres-l
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Le point sur les mesures après l'attentat de
Nice du 19/07 au 30/07
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours
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J'ai besoin d'aide après les cours ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-accompagnement
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J'ai besoin d'un accompagnement pendant mes premières années à l'université ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere
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J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture
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J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-l-aide
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J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-du-rsa-jeunes
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J'ai besoin du rSa jeunes ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-devenir-animateur
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J'ai envie de devenir animateur ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-devenir-pompier
-
J'ai envie de devenir pompier volontaire ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-benevolat-a
-
J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-manger-plus
-
J'ai envie de manger plus équilibré ?
-
www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-travailler-dans-le
-
J'ai envie de travailler dans le sport ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-une-envie-de-musees
-
J'ai une envie de musées ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-a-l
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Je cherche un job ou un stage à l'international ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-en
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Je cherche un job ou un stage en Europe ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-logement-etudiant
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Je cherche un logement étudiant ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-recherche-un-stage-dans-le
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Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-de-tarifs
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Je veux bénéficier de tarifs réduits dans les transports en commun ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-bien-preparer-mon-voyage-a
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Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-l-impact-de-mon
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Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-mes-droits-de
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Je veux connaître mes droits de citoyen ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-toutes-les
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Je veux connaître toutes les mesures de santé destinées aux jeunes ?
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www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3532
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Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ?
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www.jeunes.gouv.fr
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Attentats : comment en parler aux enfants L'attentat perpétré à
Nice ce 14 juillet a été d'une violence inouïe. Comment en parler aux enfants ? J'ai une envie de musées ? J'ai envie de travailler dans le sport ? Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ?
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Défilé du 14 juillet - Les valeurs de l'engagement mises à l'honneur Pour la quatrième année consécutive, les volontaires du Service Civique ont participé au défilé du 14 juillet. Cette année, ils étaient 10 volontaires du Service Civique à participer à l'animation finale du défilé. Je veux bénéficier de tarifs réduits dans les transports en commun ? Je cherche un job ou un stage à l'international ? Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ? Je cherche un logement étudiant ?
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du 19/07 au 30/07 Le point sur les mesures après l'attentat de
Nice J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ? J'ai besoin du rSa jeunes ? Je veux connaître toutes les mesures de santé destinées aux jeunes ? J'ai besoin d'aide après les cours ?
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J'ai besoin de l'aide personnalisée au logement ? J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ? Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ?
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J'ai envie de manger plus équilibré ? J'ai envie de devenir pompier volontaire ? Je veux connaître mes droits de citoyen ? J'ai envie de devenir animateur ?
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Message aux agents du Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports suite à l'attentat du 14 juillet 2016 Les ministres,
Patrick Kanner, Hélène Geoffroy, et
Thierry Braillard, ont souhaité adresser un message aux agents du Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports suite à l'attentat du 14 juillet 2016 à
Nice. J'ai besoin d'un accompagnement pendant mes premières années à l'université ? J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ? Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ? Je cherche un job ou un stage en Europe ?
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www.jeunes.gouv.fr/interministeriel/loisirs/vacances/article/colo
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COLO
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www.jeunesse.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/attentats-comment-en-parler-aux
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Attentats : comment en parler aux enfants
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/defile-du-14-juillet-les-valeurs
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Défilé du 14 juillet - Les valeurs de l'engagement mises à l'honneur
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/message-aux-agents-du-ministere-de
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Message aux agents du Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports suite à l'attentat du 14 juillet 2016
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/agenda/article/le-point-sur-les-mesures-apres-l
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Le point sur les mesures après l'attentat de
Nice du 19/07 au 30/07
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours
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J'ai besoin d'aide après les cours ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-accompagnement-3537
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J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-logement-social
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J'ai besoin d'un logement social ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-a-l
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J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-bourse-pour
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J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ?
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J'ai envie de devenir animateur ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-sejourner-dans-une
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J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-une-envie-de-musees
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J'ai une envie de musées ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-change-de-statut-social-apres
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Je change de statut social après avoir arrête mes études ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-d-ete
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Je cherche un job d'été ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-en
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Je cherche un job ou un stage en Europe ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-soutien-financier
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Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-l
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Je m'intéresse aux métiers de l'armée ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-la
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Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-souhaite-effectuer-une-mission
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Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-permis-a-un
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Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ?
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Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-mes-devoirs-de
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Je veux connaître mes devoirs de citoyen ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3532
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Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ?
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www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-savoir-si-j-ai-contracte
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Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ?
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www.jeunesse.gouv.fr
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Attentats : comment en parler aux enfants L'attentat perpétré à
Nice ce 14 juillet a été d'une violence inouïe. Comment en parler aux enfants ? Je veux connaître mes devoirs de citoyen ? Je cherche un job ou un stage en Europe ? J'ai envie de devenir animateur ? Je m'intéresse aux métiers de l'armée ?
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Défilé du 14 juillet - Les valeurs de l'engagement mises à l'honneur Pour la quatrième année consécutive, les volontaires du Service Civique ont participé au défilé du 14 juillet. Cette année, ils étaient 10 volontaires du Service Civique à participer à l'animation finale du défilé. Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ? J'ai une envie de musées ? J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ? J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ?
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du 19/07 au 30/07 Le point sur les mesures après l'attentat de
Nice J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ? J'ai besoin d'un logement social ? J'ai besoin d'une aide à l'insertion professionnelle ? Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
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Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ? Je cherche un job d'été ? Je cherche un soutien financier pour mon projet ? Je change de statut social après avoir arrête mes études ?
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Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ? J'ai besoin d'aide après les cours ? Je change de statut social après avoir arrête mes études ?
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Message aux agents du Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports suite à l'attentat du 14 juillet 2016 Les ministres,
Patrick Kanner, Hélène Geoffroy, et
Thierry Braillard, ont souhaité adresser un message aux agents du Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports suite à l'attentat du 14 juillet 2016 à
Nice. Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ? Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ? J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ? J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ?
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www.jeunesse.gouv.fr/interministeriel/loisirs/vacances/article/colo
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COLO
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr ]
Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/attentats-comment-en-parler-aux
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Attentats : comment en parler aux enfants
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/defile-du-14-juillet-les-valeurs
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Défilé du 14 juillet - Les valeurs de l'engagement mises à l'honneur
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/actualites-interministerielles/article/message-aux-agents-du-ministere-de
-
Message aux agents du Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports suite à l'attentat du 14 juillet 2016
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/agenda/article/le-point-sur-les-mesures-apres-l
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Le point sur les mesures après l'attentat de
Nice du 19/07 au 30/07
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours
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J'ai besoin d'aide après les cours ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-accompagnement
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J'ai besoin d'un accompagnement pendant mes premières années à l'université ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-la-protection
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J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-d-apprendre-a-conduire
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J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-manger-plus
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J'ai envie de manger plus équilibré ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-pratiquer-plus-de
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J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-sejourner-dans-une
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J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-travailler-dans-le
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J'ai envie de travailler dans le sport ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-une-envie-de-musees
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J'ai une envie de musées ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-logement-etudiant
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Je cherche un logement étudiant ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-dois-passer-de-la-securite
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Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-la
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Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-souhaite-effectuer-une-mission
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Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-handicape-et-que-je-veux
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Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-permis-a-un
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Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-bien-preparer-mon-voyage-a
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Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-l-impact-de-mon
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Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les
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Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-un-test-de-depistage
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Je veux faire un test de dépistage du sida ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-m-abonner-gratuitement-a
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Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-savoir-si-j-ai-contracte
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Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr
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Attentats : comment en parler aux enfants L'attentat perpétré à
Nice ce 14 juillet a été d'une violence inouïe. Comment en parler aux enfants ? Je m'intéresse aux métiers de la Défense ? Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ? Je veux bénéficier du permis à un euro par jour ? J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ?
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Défilé du 14 juillet - Les valeurs de l'engagement mises à l'honneur Pour la quatrième année consécutive, les volontaires du Service Civique ont participé au défilé du 14 juillet. Cette année, ils étaient 10 volontaires du Service Civique à participer à l'animation finale du défilé. J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ? J'ai besoin d'un accompagnement pendant mes premières années à l'université ? J'ai une envie de musées ?
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du 19/07 au 30/07 Le point sur les mesures après l'attentat de
Nice Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ? Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ? J'ai envie de pratiquer plus de sport au collège ?
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Je cherche un logement étudiant ? Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ? J'ai envie de travailler dans le sport ?
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Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ? J'ai envie d'apprendre à conduire dès 16 ans ? Je veux faire un test de dépistage du sida ? Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ?
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Message aux agents du Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports suite à l'attentat du 14 juillet 2016 Les ministres,
Patrick Kanner, Hélène Geoffroy, et
Thierry Braillard, ont souhaité adresser un message aux agents du Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports suite à l'attentat du 14 juillet 2016 à
Nice. Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ? J'ai envie de manger plus équilibré ? J'ai besoin d'aide après les cours ?
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www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/interministeriel/loisirs/vacances/article/colo
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COLO
[
www.ladocfrancaise.gouv.fr ]
La Documentation française
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www.ladocfrancaise.gouv.fr
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Formations en ligne Partenariat Grandes écoles Le cycle des petits-déjeuners avec l'ENA, avec la collection Réflexe Europe. La lettre mensuelle de la conférence des Grandes écoles avec Les éditions La Documentation française. Partenariat Médias Le Journal de Sciences Po
Paris, La Péniche. France Culture : l'émission Enjeux internationaux et Questions internationales. Partenariat événementiels Les journées de l'économie à
Lyon, les Journées Please avec le
centre d'Économie de la Sorbonne, le Forum européen de l'ENA.
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www.ladocfrancaise.gouv.fr/informations/besoin-d-aide/formations-en-ligne
-
Formations en ligne
[
www.languedoc-roussillon.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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www.languedoc-roussillon.drjscs.gouv.fr
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14/06/2016 L'Institut de l'Engagement ouvre une seconde session de candidature, du 15 juin au 20 septembre 2016 Les volontaires peuvent révéler, pendant leur Service Civique (ou leur Service Volontaire Européen), un sens des responsabilités, une capacité d'initiative, un esprit d'équipe, un engagement, une motivation. grâce auxquels ils peuvent porter des projets ambitieux.
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19/07/2016 Liste des sportifs sélectionnés aux Jeux Olympiques de Rio 2016 Liste des sportifs sélectionnés aux Jeux Olympiques de Rio 2016
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S'inscrire à l'Examen de niveau 2016 en ex
Languedoc-Roussillon Inscription à l'examen de niveau DRJSCS 2016 pour l'entrée en formation du DEASS, DEES, DEEJE 19/07/2016
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L'Institut de l'Engagement ouvre une seconde session de candidature, du 15 juin au 20 septembre 2016 - DRJSCS Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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L'Institut de l'Engagement ouvre une seconde session de candidature, du 15 juin au 20 septembre 2016
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Liste des sportifs sélectionnés aux Jeux Olympiques de Rio 2016 - DRJSCS Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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Liste des sportifs sélectionnés aux Jeux Olympiques de Rio 2016
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S'inscrire à l'Examen de niveau 2016 en ex Languedoc-Roussillon - DRJSCS Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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S'inscrire à l'Examen de niveau 2016 en ex
Languedoc-Roussillon
[
www.limousin.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
-
www.limousin.direccte.gouv.fr
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10/150 Prévention 31/150 Programme opérationnel 2/150 Revitalisation 6/150 Risques professionnels 8/150 Rupture conventionnelle 5/150 Saisonniers 6/150 Salaires 150/150 Santé au travail 2/150 Sécurité alimentaire 8/150 Securité travail 10/150 Senior 17/150 Services à la personne 4/150 Services de santé au travail 2/150 Sous-traitance 8/150 Statistiques 2/150 Tourisme 4/150 Travail illégal 7/150 Travail saisonnier
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13/161 Prévention 41/161 Programme opérationnel 2/161 Revitalisation 9/161 Risques professionnels 10/161 Rupture conventionnelle 5/161 Saisonniers 5/161 Salaires 155/161 Santé au travail 2/161 Sécurité alimentaire 8/161 Securité travail 11/161 Senior 18/161 Services à la personne 4/161 Services de santé au travail 5/161 Sous-traitance 10/161 Statistiques 2/161 Tourisme 5/161 Travail illégal 7/161 Travail saisonnier
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14/150 Accès à l'emploi 2/150 Activité partielle 15/150 Agriculture 2/150 Chômage 3/150 CHSCT 2/150 Comité d'entreprise 2/150 Commande publique 2/150 Compétitivité 51/150 Conseiller du salarié 8/150 Consommation 4/150 Contrat de génération 24/150 Convention collective 4/150 Dialogue social 2/150 Discrimination 10/150 DLA 127/150 Droit du travail 8/150 Emploi d'avenir 10/150 Entreprise 43/150 Europe 2/150 Exclusion 4/150 Exportation 12/150 Femmes 50/150 Fonds social européen 34/150 Formation professionnelle 2/150 GPEC 2/150 Handicap 4/150 Industrie 4/150 Innovation 4/150 Insertion 113/150 Inspection du travail 2/150 Intelligence économique 4/150 investissement 14/150 Jeunes 4/150 Marché public 6/150 Médecine du travail 10/150 Médiateur 4/150 Nacre 7/150 Négociation collective 60/150 Organisation des services 3/150 Parcours professionnel 8/150 Prestations de services internationales
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14/157 Accès à l'emploi 2/157 Activité partielle 14/157 Agriculture 2/157 Chômage 3/157 CHSCT 2/157 Comité d'entreprise 2/157 Commande publique 2/157 Compétitivité 69/157 Conseiller du salarié 8/157 Consommation 4/157 Contrat de génération 22/157 Convention collective 4/157 Dialogue social 2/157 Discrimination 12/157 DLA 154/157 Droit du travail 10/157 Emploi d'avenir 10/157 Entreprise 57/157 Europe 2/157 Exclusion 4/157 Exportation 12/157 Femmes 64/157 Fonds social européen 41/157 Formation professionnelle 2/157 GPEC 2/157 Handicap 4/157 Industrie 4/157 Innovation 4/157 Insertion 151/157 Inspection du travail 2/157 Intelligence économique 4/157 investissement 15/157 Jeunes 4/157 Marché public 6/157 Médecine du travail 10/157 Médiateur 6/157 Nacre 7/157 Négociation collective 76/157 Organisation des services 5/157 Parcours professionnel 12/157 Prestations de services internationales
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14/157 Prévention 42/157 Programme opérationnel 2/157 Revitalisation 10/157 Risques professionnels 10/157 Rupture conventionnelle 7/157 Saisonniers 5/157 Salaires 157/157 Santé au travail 2/157 Sécurité alimentaire 8/157 Securité travail 10/157 Senior 18/157 Services à la personne 4/157 Services de santé au travail 6/157 Sous-traitance 10/157 Statistiques 2/157 Tourisme 4/157 Travail illégal 9/157 Travail saisonnier
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14/161 Accès à l'emploi 2/161 Activité partielle 12/161 Agriculture 2/161 Chômage 2/161 CHSCT 2/161 Comité d'entreprise 2/161 Commande publique 2/161 Compétitivité 75/161 Conseiller du salarié 8/161 Consommation 4/161 Contrat de génération 19/161 Convention collective 4/161 Dialogue social 2/161 Discrimination 11/161 DLA 161/161 Droit du travail 10/161 Emploi d'avenir 11/161 Entreprise 55/161 Europe 2/161 Exclusion 4/161 Exportation 13/161 Femmes 63/161 Fonds social européen 39/161 Formation professionnelle 2/161 GPEC 2/161 Handicap 4/161 Industrie 4/161 Innovation 4/161 Insertion 144/161 Inspection du travail 2/161 Intelligence économique 4/161 investissement 16/161 Jeunes 4/161 Marché public 6/161 Médecine du travail 10/161 Médiateur 5/161 Nacre 6/161 Négociation collective 74/161 Organisation des services 4/161 Parcours professionnel 9/161 Prestations de services internationales
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14/179 Accès à l'emploi 2/179 Activité partielle 15/179 Agriculture 2/179 Chômage 2/179 CHSCT 2/179 Comité d'entreprise 2/179 Commande publique 2/179 Compétitivité 81/179 Conseiller du salarié 8/179 Consommation 4/179 Contrat de génération 24/179 Convention collective 4/179 Dialogue social 2/179 Discrimination 12/179 DLA 179/179 Droit du travail 10/179 Emploi d'avenir 11/179 Entreprise 61/179 Europe 2/179 Exclusion 4/179 Exportation 14/179 Femmes 69/179 Fonds social européen 42/179 Formation professionnelle 3/179 GPEC 2/179 Handicap 4/179 Industrie 4/179 Innovation 4/179 Insertion 164/179 Inspection du travail 2/179 Intelligence économique 4/179 investissement 17/179 Jeunes 4/179 Marché public 6/179 Médecine du travail 10/179 Médiateur 5/179 Nacre 6/179 Négociation collective 82/179 Organisation des services 4/179 Parcours professionnel 8/179 Prestations de services internationales
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14/179 Prévention 47/179 Programme opérationnel 2/179 Revitalisation 10/179 Risques professionnels 11/179 Rupture conventionnelle 5/179 Saisonniers 5/179 Salaires 162/179 Santé au travail 2/179 Sécurité alimentaire 8/179 Securité travail 12/179 Senior 20/179 Services à la personne 4/179 Services de santé au travail 4/179 Sous-traitance 10/179 Statistiques 2/179 Tourisme 5/179 Travail illégal 7/179 Travail saisonnier
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15/179 Accès à l'emploi 95/179 Conseiller du salarié 27/179 Convention collective 10/179 DLA 11/179 Emploi d'avenir 62/179 Europe 13/179 Femmes 40/179 Formation professionnelle 5/179 Industrie 5/179 Innovation 5/179 investissement 18/179 Jeunes 10/179 Médecine du travail 11/179 Médiateur 4/179 Nacre 7/179 Négociation collective 87/179 Organisation des services 3/179 Parcours professionnel 14/179 Prestations de services internationales 17/179 Prévention 46/179 Programme opérationnel 13/179 Risques professionnels 4/179 Saisonniers 7/179 Salaires 155/179 Santé au travail 9/179 Securité travail 11/179 Senior 23/179 Services à la personne 8/179 Services de santé au travail 10/179 Sous-traitance 4/179 Travail illégal 6/179 Travail saisonnier
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9/142 Accès à l'emploi 9/142 Agriculture 2/142 CHSCT 47/142 Conseiller du salarié 17/142 Convention collective 113/142 Droit du travail 5/142 Emploi d'avenir 6/142 Entreprise 42/142 Europe 9/142 Femmes 48/142 Fonds social européen 32/142 Formation professionnelle 2/142 GPEC 109/142 Inspection du travail 6/142 Médecine du travail 9/142 Médiateur 3/142 Nacre 58/142 Organisation des services 5/142 Prestations de services internationales 7/142 Prévention 33/142 Programme opérationnel 5/142 Risques professionnels 3/142 Salaires 8/142 Senior 11/142 Services à la personne 5/142 Services de santé au travail 3/142 Sous-traitance 4/142 Travail saisonnier
[
www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353363953600731 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363945675224
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Référence: 14626353363951123593
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Référence: 14626353363954127423
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Référence: 14626353363954509155
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Référence: 14626353363957748286
[
www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr
-
Fortes chaleurs : pic de pollution à l'ozone Sous l'effet des conditions météorologiques anticycloniques, plusieurs régions traversent actuellement un épisode de pollution à l'ozone. Quel est l'impact de la pollution à l'ozone et comment s'en protéger ? Toutes les réponses dans notre rubrique dédiée.
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Pokémons de la biodiversité, le serious game de la biodiversité Pokémons de la biodiversité est une application mobile de sciences participatives permettant au citoyen de découvrir de manière ludique son environnement. En utilisant les fonctions de géolocalisation du téléphone le jeu propose à l'utilisateur de chercher et d'observer une espèce animale ou végétale (. Elo est la plateforme digitale dédiée au partage de vélos électriques Elo met en relation toute personne souhaitant utiliser un vélo électrique avec les propriétaires de vélo électriques correspondant le mieux à sa demande (localisation, type de vélo électrique, prix, disponibilité, services. Les bénéfices sont multiples : pour les utilisateurs, une offre riche et facile à (.
[
www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
www.lorraine.ecologie.gouv.fr
-
Fortes chaleurs : pic de pollution à l'ozone Sous l'effet des conditions météorologiques anticycloniques, plusieurs régions traversent actuellement un épisode de pollution à l'ozone. Quel est l'impact de la pollution à l'ozone et comment s'en protéger ? Toutes les réponses dans notre rubrique dédiée.
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Pokémons de la biodiversité, le serious game de la biodiversité Pokémons de la biodiversité est une application mobile de sciences participatives permettant au citoyen de découvrir de manière ludique son environnement. En utilisant les fonctions de géolocalisation du téléphone le jeu propose à l'utilisateur de chercher et d'observer une espèce animale ou végétale (. Elo est la plateforme digitale dédiée au partage de vélos électriques Elo met en relation toute personne souhaitant utiliser un vélo électrique avec les propriétaires de vélo électriques correspondant le mieux à sa demande (localisation, type de vélo électrique, prix, disponibilité, services. Les bénéfices sont multiples : pour les utilisateurs, une offre riche et facile à (.
[
www.lorraine.environnement.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
www.lorraine.environnement.gouv.fr
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Fortes chaleurs : pic de pollution à l'ozone Sous l'effet des conditions météorologiques anticycloniques, plusieurs régions traversent actuellement un épisode de pollution à l'ozone. Quel est l'impact de la pollution à l'ozone et comment s'en protéger ? Toutes les réponses dans notre rubrique dédiée.
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Pokémons de la biodiversité, le serious game de la biodiversité Pokémons de la biodiversité est une application mobile de sciences participatives permettant au citoyen de découvrir de manière ludique son environnement. En utilisant les fonctions de géolocalisation du téléphone le jeu propose à l'utilisateur de chercher et d'observer une espèce animale ou végétale (. Elo est la plateforme digitale dédiée au partage de vélos électriques Elo met en relation toute personne souhaitant utiliser un vélo électrique avec les propriétaires de vélo électriques correspondant le mieux à sa demande (localisation, type de vélo électrique, prix, disponibilité, services. Les bénéfices sont multiples : pour les utilisateurs, une offre riche et facile à (.
[
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
Services Etat Maine-et-Loire
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Début d'évènement prévu le lundi 18 juillet 2016 à 14h00 - Fin de phénomène prévue le mercredi 20 juillet 2016 après 16H Episode de très fortes chaleurs jusqu'au 20 juillet : vigilance
-
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Début d'évènement prévu le lundi 18 juillet 2016 à 14h00 - Fin de phénomène prévue le mercredi 20 juillet 2016 après 16H Episode de très fortes chaleurs jusqu'au 20 juillet : vigilance
-
Mis à jour le 19/07/2016
[
www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
Episode de très fortes chaleurs jusqu'au 20 juillet : vigilance - Services Etat Maine-et-Loire
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Début d'évènement prévu le lundi 18 juillet 2016 à 14h00 - Fin de phénomène prévue le mercredi 20 juillet 2016 après 16H Episode de très fortes chaleurs jusqu'au 20 juillet : vigilance
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www.maine-et-loire.gouv.fr
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Début d'évènement prévu le lundi 18 juillet 2016 à 14h00 - Fin de phénomène prévue le mercredi 20 juillet 2016 après 16H Episode de très fortes chaleurs jusqu'au 20 juillet : vigilance
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Mis à jour le 19/07/2016
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www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.mariage.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363945370012 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363946177168
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Référence: 14626353363950610009
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Référence: 14626353363950744093
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Référence: 14626353363954326979
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Référence: 14626353363958154618
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www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ]
Mes Démarches
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Déclarer des ruches Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie Rechercher un établissement Défricher une forêt Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie
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Obtenir l'agrément distribution, application (prestation de service) et conseil à l'utilisation des produits phyto
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Remboursement de la taxe de consommation TIC/TICGN Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE) Demander une bourse d'étude sur critères sociaux pour l'enseignement supérieur Défricher une forêt
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Remboursement de la taxe de consommation TIC/TICGN Obtenir un certificat de capacité au dressage des chiens au mordant
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www.midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr ]
DRJSCS Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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www.midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr
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14/06/2016 L'Institut de l'Engagement ouvre une seconde session de candidature, du 15 juin au 20 septembre 2016 Les volontaires peuvent révéler, pendant leur Service Civique (ou leur Service Volontaire Européen), un sens des responsabilités, une capacité d'initiative, un esprit d'équipe, un engagement, une motivation. grâce auxquels ils peuvent porter des projets ambitieux.
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19/07/2016 Liste des sportifs sélectionnés aux Jeux Olympiques de Rio 2016 Liste des sportifs sélectionnés aux Jeux Olympiques de Rio 2016
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S'inscrire à l'Examen de niveau 2016 en ex
Languedoc-Roussillon Inscription à l'examen de niveau DRJSCS 2016 pour l'entrée en formation du DEASS, DEES, DEEJE 19/07/2016
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L'Institut de l'Engagement ouvre une seconde session de candidature, du 15 juin au 20 septembre 2016 - DRJSCS Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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L'Institut de l'Engagement ouvre une seconde session de candidature, du 15 juin au 20 septembre 2016
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Liste des sportifs sélectionnés aux Jeux Olympiques de Rio 2016 - DRJSCS Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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S'inscrire à l'Examen de niveau 2016 en ex Languedoc-Roussillon - DRJSCS Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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S'inscrire à l'Examen de niveau 2016 en ex
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www.midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr ]
DRJSCS Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
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14/06/2016 L'Institut de l'Engagement ouvre une seconde session de candidature, du 15 juin au 20 septembre 2016 Les volontaires peuvent révéler, pendant leur Service Civique (ou leur Service Volontaire Européen), un sens des responsabilités, une capacité d'initiative, un esprit d'équipe, un engagement, une motivation. grâce auxquels ils peuvent porter des projets ambitieux.
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Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique
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www.modernisation.gouv.fr/documentation/publications/plaquette-les-evaluations-de-politiques-publiques-dans-le-cadre-de-la-modernisation-de-laction-publique
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[Plaquette] Les évaluations de politiques publiques dans le cadre de la modernisation de l'action publique link
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www.modernisation.gouv.fr
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Évaluations des politiques publiques : les impacts à la loupe Le séminaire " Évaluations des politiques publiques : quels impacts ? " du 19 mai.
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[Plaquette] Les évaluations de politiques publiques dans le cadre de la modernisation de l'action publique Depuis décembre 2012, le gouvernement mène une démarche d'évaluation de l'ensemble des.
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Remise du prix Soyons clairs, pour un langage simple et clair dans les services publics Le prix Soyons clairs a été remis, mardi 12 juillet, en présence de Jean-Vincent Placé, secrétaire. En savoir plus Remise du prix Soyons clairs, pour un langage simple et clair dans les services publics Le prix Soyons clairs a été remis, mardi 12 juillet, en présence de Jean-Vincent Placé, secrétaire.
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www.modernisation.gouv.fr/laction-publique-se-transforme/en-evaluant-ses-politiques-publiques/evaluations-des-politiques-publiques-les-impacts-a-la-loupe
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link Évaluations des politiques publiques : les impacts à la loupe
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www.modernisation.gouv.fr/les-services-publics-se-simplifient-et-innovent/par-lecoute/remise-du-prix-soyons-clairs-pour-un-langage-simple-et-clair-dans-les-services-publics
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En savoir plus Remise du prix Soyons clairs, pour un langage simple et clair dans les services publics link
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www.musee-prisons.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.musee-prisons.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363953606911 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363950939649
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Référence: 14626353363951127401
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Référence: 14626353363951279337
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Référence: 14626353363953797527
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Référence: 14626353363953953347
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Les services de l'État dans la Nièvre
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3 réflexes pour se baigner sans danger !
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www.nievre.equipement.gouv.fr
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3 réflexes pour se baigner sans danger ! 19/07/2016 L'été est là, le risque de noyade aussi ! Chaque année les baignades font de nombreuses victimes tant en piscine, lac, mer ou rivière. En 2012, 495 noyades ont été mortelles, dont 27 parmi les moins de 5 ans. La prévention des noyades reste une (.
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Mis à jour le 19/07/2016
[
www.nievre.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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3 réflexes pour se baigner sans danger !
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3 réflexes pour se baigner sans danger ! 19/07/2016 L'été est là, le risque de noyade aussi ! Chaque année les baignades font de nombreuses victimes tant en piscine, lac, mer ou rivière. En 2012, 495 noyades ont été mortelles, dont 27 parmi les moins de 5 ans. La prévention des noyades reste une (.
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Mis à jour le 19/07/2016
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www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Comment réagir en cas d'attaque terroriste ?
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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La chaleur fatigue toujours. Elle peut entraîner des accidents graves et même mortels, comme la déshydratation ou le coup de chaleur. La pollution de l'air et l'humidité aggravent les effets liés à la chaleur.
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www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 19/07/2016 La chaleur fatigue toujours. Elle peut entraîner des accidents graves et même mortels, comme la déshydratation ou le coup de chaleur. La pollution de l'air et l'humidité aggravent les effets liés à la chaleur. Fortes chaleurs et canicule : Les recommandations Comment réagir en cas d'attaque terroriste ? 15/01/2016 A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Premier ministre a souhaité mobiliser la société française pour qu'elle soit mieux préparée à se protéger face à la menace terroriste. Tous les dossiers Sécurité
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La chaleur fatigue toujours. Elle peut entraîner des accidents graves et même mortels, comme la déshydratation ou le coup de chaleur. La pollution de l'air et l'humidité aggravent les effets liés à la chaleur.
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Mis à jour le 19/07/2016 La chaleur fatigue toujours. Elle peut entraîner des accidents graves et même mortels, comme la déshydratation ou le coup de chaleur. La pollution de l'air et l'humidité aggravent les effets liés à la chaleur. Fortes chaleurs et canicule : Les recommandations Comment réagir en cas d'attaque terroriste ? 15/01/2016 A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Premier ministre a souhaité mobiliser la société française pour qu'elle soit mieux préparée à se protéger face à la menace terroriste. Tous les dossiers Sécurité
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www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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40/105 Accès à l'emploi 21/105 Action collective 8/105 Activité partielle 27/105 Alternance 33/105 Apprentissage 43/105 Chômage 32/105 Compétitivité 6/105 Concurrence 8/105 Conseiller du salarié 24/105 Consommation 25/105 Contrat de génération 9/105 Dialogue social 8/105 Droit du travail 25/105 Emploi d'avenir 105/105 Entreprise 7/105 Europe 15/105 Exportation 7/105 Fonds social européen 56/105 Formation professionnelle 6/105 GPEC 79/105 Industrie 45/105 Innovation 10/105 Insertion 59/105 Inspection du travail 11/105 Intelligence économique 9/105 investissement 8/105 Jeunes 5/105 Métrologie 13/105 Mutation économique 3/105 Organisation des services 3/105 Prévention 8/105 Rupture conventionnelle 62/105 Santé au travail 3/105 Securité travail 3/105 Senior 8/105 Services à la personne 3/105 Statistiques 10/105 Tourisme
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43/110 Accès à l'emploi 21/110 Action collective 9/110 Activité partielle 28/110 Alternance 34/110 Apprentissage 45/110 Chômage 32/110 Compétitivité 6/110 Concurrence 9/110 Conseiller du salarié 24/110 Consommation 26/110 Contrat de génération 9/110 Dialogue social 9/110 Droit du travail 27/110 Emploi d'avenir 110/110 Entreprise 8/110 Europe 15/110 Exportation 8/110 Fonds social européen 55/110 Formation professionnelle 6/110 GPEC 80/110 Industrie 47/110 Innovation 11/110 Insertion 60/110 Inspection du travail 11/110 Intelligence économique 9/110 investissement 9/110 Jeunes 6/110 Métrologie 14/110 Mutation économique 3/110 Organisation des services 3/110 Prévention 9/110 Rupture conventionnelle 61/110 Santé au travail 3/110 Securité travail 3/110 Senior 9/110 Services à la personne 3/110 Statistiques 11/110 Tourisme
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47/123 Accès à l'emploi 21/123 Action collective 9/123 Activité partielle 22/123 Alternance 24/123 Apprentissage 43/123 Chômage 35/123 Compétitivité 6/123 Concurrence 9/123 Conseiller du salarié 25/123 Consommation 28/123 Contrat de génération 9/123 Dialogue social 9/123 Droit du travail 24/123 Emploi d'avenir 123/123 Entreprise 10/123 Europe 15/123 Exportation 10/123 Fonds social européen 56/123 Formation professionnelle 6/123 GPEC 80/123 Industrie 49/123 Innovation 14/123 Insertion 64/123 Inspection du travail 14/123 Intelligence économique 9/123 investissement 9/123 Jeunes 6/123 Métrologie 15/123 Mutation économique 3/123 Organisation des services 3/123 Prévention 9/123 Rupture conventionnelle 53/123 Santé au travail 3/123 Securité travail 3/123 Senior 9/123 Services à la personne 3/123 Statistiques 13/123 Tourisme
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47/85 Accès à l'emploi 14/85 Action collective 9/85 Activité partielle 20/85 Alternance 30/85 Apprentissage 30/85 Chômage 22/85 Compétitivité 4/85 Concurrence 9/85 Conseiller du salarié 17/85 Consommation 17/85 Contrat de génération 6/85 Dialogue social 9/85 Droit du travail 33/85 Emploi d'avenir 85/85 Entreprise 5/85 Europe 10/85 Exportation 5/85 Fonds social européen 49/85 Formation professionnelle 57/85 Industrie 40/85 Innovation 11/85 Insertion 53/85 Inspection du travail 8/85 Intelligence économique 6/85 investissement 6/85 Jeunes 4/85 Métrologie 16/85 Mutation économique 2/85 Organisation des services 2/85 Prévention 9/85 Rupture conventionnelle 70/85 Santé au travail 2/85 Securité travail 5/85 Senior 9/85 Services à la personne 2/85 Statistiques 7/85 Tourisme
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54/132 Accès à l'emploi 28/132 Action collective 11/132 Activité partielle 29/132 Alternance 32/132 Apprentissage 57/132 Chômage 40/132 Compétitivité 8/132 Concurrence 11/132 Conseiller du salarié 32/132 Consommation 32/132 Contrat de génération 12/132 Dialogue social 11/132 Droit du travail 31/132 Emploi d'avenir 132/132 Entreprise 12/132 Europe 20/132 Exportation 12/132 Fonds social européen 60/132 Formation professionnelle 8/132 GPEC 100/132 Industrie 63/132 Innovation 18/132 Insertion 65/132 Inspection du travail 12/132 Intelligence économique 12/132 investissement 12/132 Jeunes 8/132 Métrologie 13/132 Mutation économique 4/132 Organisation des services 4/132 Prévention 11/132 Rupture conventionnelle 55/132 Santé au travail 4/132 Securité travail 4/132 Senior 11/132 Services à la personne 4/132 Statistiques 16/132 Tourisme
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
-
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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39/70 Accès à l'emploi 1/70 Action collective 1/70 Activité partielle 50/70 Agriculture 4/70 Alternance 32/70 Chômage 9/70 Compétitivité 8/70 Contrat de génération 1/70 Discrimination 21/70 Droit du travail 10/70 Entreprise 2/70 Exportation 12/70 Financement des entreprises 70/70 Formation professionnelle 4/70 Handicap 2/70 Industrie 2/70 Innovation 3/70 Insertion 7/70 Inspection du travail 5/70 Intelligence économique 1/70 investissement 13/70 Jeunes 11/70 Mutation économique 5/70 Prévention 7/70 Saisonniers 32/70 Santé au travail 2/70 Senior 9/70 Tourisme
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41/62 Accès à l'emploi 2/62 Action collective 2/62 Activité partielle 59/62 Agriculture 2/62 Alternance 33/62 Chômage 12/62 Compétitivité 10/62 Contrat de génération 2/62 Discrimination 19/62 Droit du travail 9/62 Entreprise 4/62 Exportation 14/62 Financement des entreprises 62/62 Formation professionnelle 6/62 Handicap 3/62 Industrie 4/62 Innovation 2/62 Insertion 7/62 Inspection du travail 4/62 Intelligence économique 2/62 investissement 13/62 Jeunes 12/62 Mutation économique 8/62 Prévention 3/62 Saisonniers 37/62 Santé au travail 4/62 Senior 16/62 Tourisme
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43/59 Accès à l'emploi 2/59 Action collective 2/59 Activité partielle 47/59 Agriculture 2/59 Alternance 35/59 Chômage 16/59 Compétitivité 10/59 Contrat de génération 2/59 Discrimination 17/59 Droit du travail 7/59 Entreprise 4/59 Exportation 18/59 Financement des entreprises 59/59 Formation professionnelle 4/59 Handicap 3/59 Industrie 5/59 Innovation 2/59 Insertion 7/59 Inspection du travail 4/59 Intelligence économique 2/59 investissement 13/59 Jeunes 17/59 Mutation économique 7/59 Prévention 3/59 Saisonniers 35/59 Santé au travail 4/59 Senior 18/59 Tourisme
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46/66 Accès à l'emploi 2/66 Action collective 2/66 Activité partielle 52/66 Agriculture 2/66 Alternance 38/66 Chômage 18/66 Compétitivité 10/66 Contrat de génération 2/66 Discrimination 22/66 Droit du travail 10/66 Entreprise 4/66 Exportation 20/66 Financement des entreprises 66/66 Formation professionnelle 4/66 Handicap 3/66 Industrie 5/66 Innovation 2/66 Insertion 10/66 Inspection du travail 4/66 Intelligence économique 2/66 investissement 16/66 Jeunes 19/66 Mutation économique 10/66 Prévention 5/66 Saisonniers 37/66 Santé au travail 4/66 Senior 18/66 Tourisme
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47/61 Accès à l'emploi 2/61 Action collective 1/61 Activité partielle 52/61 Agriculture 3/61 Alternance 40/61 Chômage 10/61 Compétitivité 8/61 Contrat de génération 1/61 Discrimination 21/61 Droit du travail 7/61 Entreprise 4/61 Exportation 10/61 Financement des entreprises 61/61 Formation professionnelle 5/61 Handicap 3/61 Industrie 3/61 Innovation 2/61 Insertion 7/61 Inspection du travail 3/61 Intelligence économique 1/61 investissement 13/61 Jeunes 10/61 Mutation économique 7/61 Prévention 5/61 Saisonniers 35/61 Santé au travail 3/61 Senior 10/61 Tourisme
[
www.poitou-charentes.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet DREAL Poitou-Charentes
-
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Le parc locatif social en
Aquitaine -
Limousin -
Poitou-Charentes 19 juillet 2016 Au 1er janvier 2015, le parc locatif social régional compte 277 100 logements. Il progresse de 2,1 % sur un an, soit 5 700 logements supplémentaires. En 2014, 6 300 logements ont été mis en service, majoritairement des logements neufs avec une forte proportion de logements individuels. Dans le même temps, 1 200 logements ne font plus partie du parc social régional. Au 1er janvier 2015, le taux de vacance de plus de 3 mois est de 2,1 %. Le taux de mobilité (ou d'emménagement) baisse d'un demi-point pour s'établir à 10,7 %. Le loyer moyen s'élève à 5,29 âé-/m² de surface habitable, en augmentation de 1,1 % sur un an Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 19 juillet
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Le parc locatif social en
Aquitaine -
Limousin -
Poitou-Charentes
[
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
-
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr
-
10/150 Prévention 31/150 Programme opérationnel 2/150 Revitalisation 6/150 Risques professionnels 8/150 Rupture conventionnelle 5/150 Saisonniers 6/150 Salaires 150/150 Santé au travail 2/150 Sécurité alimentaire 8/150 Securité travail 10/150 Senior 17/150 Services à la personne 4/150 Services de santé au travail 2/150 Sous-traitance 8/150 Statistiques 2/150 Tourisme 4/150 Travail illégal 7/150 Travail saisonnier
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13/161 Prévention 41/161 Programme opérationnel 2/161 Revitalisation 9/161 Risques professionnels 10/161 Rupture conventionnelle 5/161 Saisonniers 5/161 Salaires 155/161 Santé au travail 2/161 Sécurité alimentaire 8/161 Securité travail 11/161 Senior 18/161 Services à la personne 4/161 Services de santé au travail 5/161 Sous-traitance 10/161 Statistiques 2/161 Tourisme 5/161 Travail illégal 7/161 Travail saisonnier
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14/150 Accès à l'emploi 2/150 Activité partielle 15/150 Agriculture 2/150 Chômage 3/150 CHSCT 2/150 Comité d'entreprise 2/150 Commande publique 2/150 Compétitivité 51/150 Conseiller du salarié 8/150 Consommation 4/150 Contrat de génération 24/150 Convention collective 4/150 Dialogue social 2/150 Discrimination 10/150 DLA 127/150 Droit du travail 8/150 Emploi d'avenir 10/150 Entreprise 43/150 Europe 2/150 Exclusion 4/150 Exportation 12/150 Femmes 50/150 Fonds social européen 34/150 Formation professionnelle 2/150 GPEC 2/150 Handicap 4/150 Industrie 4/150 Innovation 4/150 Insertion 113/150 Inspection du travail 2/150 Intelligence économique 4/150 investissement 14/150 Jeunes 4/150 Marché public 6/150 Médecine du travail 10/150 Médiateur 4/150 Nacre 7/150 Négociation collective 60/150 Organisation des services 3/150 Parcours professionnel 8/150 Prestations de services internationales
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14/157 Accès à l'emploi 2/157 Activité partielle 14/157 Agriculture 2/157 Chômage 3/157 CHSCT 2/157 Comité d'entreprise 2/157 Commande publique 2/157 Compétitivité 69/157 Conseiller du salarié 8/157 Consommation 4/157 Contrat de génération 22/157 Convention collective 4/157 Dialogue social 2/157 Discrimination 12/157 DLA 154/157 Droit du travail 10/157 Emploi d'avenir 10/157 Entreprise 57/157 Europe 2/157 Exclusion 4/157 Exportation 12/157 Femmes 64/157 Fonds social européen 41/157 Formation professionnelle 2/157 GPEC 2/157 Handicap 4/157 Industrie 4/157 Innovation 4/157 Insertion 151/157 Inspection du travail 2/157 Intelligence économique 4/157 investissement 15/157 Jeunes 4/157 Marché public 6/157 Médecine du travail 10/157 Médiateur 6/157 Nacre 7/157 Négociation collective 76/157 Organisation des services 5/157 Parcours professionnel 12/157 Prestations de services internationales
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14/157 Prévention 42/157 Programme opérationnel 2/157 Revitalisation 10/157 Risques professionnels 10/157 Rupture conventionnelle 7/157 Saisonniers 5/157 Salaires 157/157 Santé au travail 2/157 Sécurité alimentaire 8/157 Securité travail 10/157 Senior 18/157 Services à la personne 4/157 Services de santé au travail 6/157 Sous-traitance 10/157 Statistiques 2/157 Tourisme 4/157 Travail illégal 9/157 Travail saisonnier
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14/161 Accès à l'emploi 2/161 Activité partielle 12/161 Agriculture 2/161 Chômage 2/161 CHSCT 2/161 Comité d'entreprise 2/161 Commande publique 2/161 Compétitivité 75/161 Conseiller du salarié 8/161 Consommation 4/161 Contrat de génération 19/161 Convention collective 4/161 Dialogue social 2/161 Discrimination 11/161 DLA 161/161 Droit du travail 10/161 Emploi d'avenir 11/161 Entreprise 55/161 Europe 2/161 Exclusion 4/161 Exportation 13/161 Femmes 63/161 Fonds social européen 39/161 Formation professionnelle 2/161 GPEC 2/161 Handicap 4/161 Industrie 4/161 Innovation 4/161 Insertion 144/161 Inspection du travail 2/161 Intelligence économique 4/161 investissement 16/161 Jeunes 4/161 Marché public 6/161 Médecine du travail 10/161 Médiateur 5/161 Nacre 6/161 Négociation collective 74/161 Organisation des services 4/161 Parcours professionnel 9/161 Prestations de services internationales
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14/179 Accès à l'emploi 2/179 Activité partielle 15/179 Agriculture 2/179 Chômage 2/179 CHSCT 2/179 Comité d'entreprise 2/179 Commande publique 2/179 Compétitivité 81/179 Conseiller du salarié 8/179 Consommation 4/179 Contrat de génération 24/179 Convention collective 4/179 Dialogue social 2/179 Discrimination 12/179 DLA 179/179 Droit du travail 10/179 Emploi d'avenir 11/179 Entreprise 61/179 Europe 2/179 Exclusion 4/179 Exportation 14/179 Femmes 69/179 Fonds social européen 42/179 Formation professionnelle 3/179 GPEC 2/179 Handicap 4/179 Industrie 4/179 Innovation 4/179 Insertion 164/179 Inspection du travail 2/179 Intelligence économique 4/179 investissement 17/179 Jeunes 4/179 Marché public 6/179 Médecine du travail 10/179 Médiateur 5/179 Nacre 6/179 Négociation collective 82/179 Organisation des services 4/179 Parcours professionnel 8/179 Prestations de services internationales
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14/179 Prévention 47/179 Programme opérationnel 2/179 Revitalisation 10/179 Risques professionnels 11/179 Rupture conventionnelle 5/179 Saisonniers 5/179 Salaires 162/179 Santé au travail 2/179 Sécurité alimentaire 8/179 Securité travail 12/179 Senior 20/179 Services à la personne 4/179 Services de santé au travail 4/179 Sous-traitance 10/179 Statistiques 2/179 Tourisme 5/179 Travail illégal 7/179 Travail saisonnier
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15/179 Accès à l'emploi 95/179 Conseiller du salarié 27/179 Convention collective 10/179 DLA 11/179 Emploi d'avenir 62/179 Europe 13/179 Femmes 40/179 Formation professionnelle 5/179 Industrie 5/179 Innovation 5/179 investissement 18/179 Jeunes 10/179 Médecine du travail 11/179 Médiateur 4/179 Nacre 7/179 Négociation collective 87/179 Organisation des services 3/179 Parcours professionnel 14/179 Prestations de services internationales 17/179 Prévention 46/179 Programme opérationnel 13/179 Risques professionnels 4/179 Saisonniers 7/179 Salaires 155/179 Santé au travail 9/179 Securité travail 11/179 Senior 23/179 Services à la personne 8/179 Services de santé au travail 10/179 Sous-traitance 4/179 Travail illégal 6/179 Travail saisonnier
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9/142 Accès à l'emploi 9/142 Agriculture 2/142 CHSCT 47/142 Conseiller du salarié 17/142 Convention collective 113/142 Droit du travail 5/142 Emploi d'avenir 6/142 Entreprise 42/142 Europe 9/142 Femmes 48/142 Fonds social européen 32/142 Formation professionnelle 2/142 GPEC 109/142 Inspection du travail 6/142 Médecine du travail 9/142 Médiateur 3/142 Nacre 58/142 Organisation des services 5/142 Prestations de services internationales 7/142 Prévention 33/142 Programme opérationnel 5/142 Risques professionnels 3/142 Salaires 8/142 Senior 11/142 Services à la personne 5/142 Services de santé au travail 3/142 Sous-traitance 4/142 Travail saisonnier
[
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.porte-parole.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363950428601 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363946036316
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Référence: 14626353363950944545
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Référence: 14626353363953956867
-
Référence: 14626353363954515487
-
Référence: 14626353363957763414
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Préfecture maritime Atlantique
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Arrêté préfectoral n° 66/2016 Réglementant la navigation et les activités nautiques sur la bande littorale des 300 mètres de la. RAZ BLANCHARD Casquets - raz blanchard du raz blanchard a cherbourg des essais de materiel de recuperation. Premar Méditerranée Arrêté préfectoral n 173/2016 portant agrément d'une. En savoir plus PORTO VECCHIO - FEU ETEINT Carte 6911 le feu de punta di pozzoli (lflb 40660) 41-36,539n 009-17,441e est eteint. En savoir plus PORTO VECCHIO - FEU ETEINT Carte 6911 le feu de bouee de porto-vecchio n1 (lflb 40740) est eteint. position :. ISOLELA - TRONC D'ARBRE A LA DERIVE Carte 7280 1. tronc d arbre de 5 metres a la derive 41-53n 008-45e le 061016 utc jul. BEC DE L'AIGLE - FEU ETEINT feu ilot des empereurs eteint - feu blanc et rouge - nb position: 43 10.2n - 005 23.7e.
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Avurnav
toulon 815/16 provence - ligure 1. travaux sous-marins par le navire l europe.
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Décès d'un plongeur apnéiste au large. Le 18 juillet 2016 à 16h47, le
centre opérationnel de surveillance et de sauvetage. En savoir plus RADE DE
BREST - ENTREE PORT DE. Le feu de l'extremite de la jetee sud est signalee eteint. psn(wgs 84): 48 22.7n - 004 28.5w En savoir plus PERTUIS BRETON Le phare des baleines (lf-la 55100) est signale eteint. psn (wgs84): 46 14,651n - 001 33,665w En savoir plus
LORIENT - BAIE DE LOCMALO - BAN-GAVRES Le feu anterieur 'les soeurs' de l'alignement au 057 (lf-la 47270) est. En savoir plus BAIE DE LANNION - PORT DE LOCQUEMEAU Le feu anterieur de l'alignement au 121 (lf-la 39500) est signale eteint. psn (wgs84):. En savoir plus ABORDS DE L'ILE DE BREHAT La marque de jour de la balise petit-pen-azen est signalee manquante. psn : 48 52.385n - 002. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Arrêté préfectoral n° 67/2016 Portant création d'un chenal permanent et réglementant la navigation et les activités nautiques.
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TIR DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification de l'avurnav local
brest 3342 tirs du celm le mercredi 20. En savoir plus LES SABLES DOLONNE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 22 voiliers est organisee le. En savoir plus OUESSANT - ABER WRAC'H Les navigateurs sont informes qu'un courantometre sera mouille du jeudi 21 au vendredi 22. En savoir plus Antifer - dieppe les navigateurs sont informes que suite a des travaux, une interruption des. En savoir plus Antifer carentan les navigateurs sont informes que la bouee nr 6 du balisage du port de. En savoir plus Premar Méditerranée SETE - MANIFESTATION NAUTIQUE le vendredi 29 juillet 2016 de 22h00b a 23h30b, deux embarcations participeront au.
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YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C ' Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : 47-46.4n. En savoir plus CANTABRICO - ROCHEBONNE TIRS. Tirs d'artillerie par aeronefs dans la zone 'd32' delimitee par: 45-41.00n,. En savoir plus LA LOIRE BASSE-INDRE Les navigateurs sont informes que dans le cadre du chantier de remplacement des pylones et du. En savoir plus
LA ROCHELLE Les navigateurs sont informes qu'en raison dune manifestation nautique, la circulation et le. En savoir plus LA LOIRE - YEU - CORDEMAIS - ILE BERNARD Les navigateurs sont informes qu'un radeau de peinture de 4m x 2 m semi immerge est a la. Premar Manche et Mer du Nord Deux opérations de levées de doutes. Le 18 juillet 2016, vers 22h00, le
centre régional opérationnel de surveillance et. Premar Méditerranée TRAVAUX SOUS MARINS travaux sous-marins par le navire ggix pour ixsurvey, le 25 juillet de 00h00 utc a 23h59. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
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Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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Arrêté préfectoral n° 66/2016 En savoir plus
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Arrêté préfectoral n° 67/2016 En savoir plus
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Arrêté préfectoral n° 66/2016 Réglementant la navigation et les activités nautiques sur la bande littorale des 300 mètres de la. RAZ BLANCHARD Casquets - raz blanchard du raz blanchard a cherbourg des essais de materiel de recuperation. Premar Méditerranée Arrêté préfectoral n 173/2016 portant agrément d'une. En savoir plus PORTO VECCHIO - FEU ETEINT Carte 6911 le feu de punta di pozzoli (lflb 40660) 41-36,539n 009-17,441e est eteint. En savoir plus PORTO VECCHIO - FEU ETEINT Carte 6911 le feu de bouee de porto-vecchio n1 (lflb 40740) est eteint. position :. ISOLELA - TRONC D'ARBRE A LA DERIVE Carte 7280 1. tronc d arbre de 5 metres a la derive 41-53n 008-45e le 061016 utc jul. BEC DE L'AIGLE - FEU ETEINT feu ilot des empereurs eteint - feu blanc et rouge - nb position: 43 10.2n - 005 23.7e.
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Décès d'un plongeur apnéiste au large. Le 18 juillet 2016 à 16h47, le
centre opérationnel de surveillance et de sauvetage. En savoir plus RADE DE
BREST - ENTREE PORT DE. Le feu de l'extremite de la jetee sud est signalee eteint. psn(wgs 84): 48 22.7n - 004 28.5w En savoir plus PERTUIS BRETON Le phare des baleines (lf-la 55100) est signale eteint. psn (wgs84): 46 14,651n - 001 33,665w En savoir plus
LORIENT - BAIE DE LOCMALO - BAN-GAVRES Le feu anterieur 'les soeurs' de l'alignement au 057 (lf-la 47270) est. En savoir plus BAIE DE LANNION - PORT DE LOCQUEMEAU Le feu anterieur de l'alignement au 121 (lf-la 39500) est signale eteint. psn (wgs84):. En savoir plus ABORDS DE L'ILE DE BREHAT La marque de jour de la balise petit-pen-azen est signalee manquante. psn : 48 52.385n - 002. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Arrêté préfectoral n° 67/2016 Portant création d'un chenal permanent et réglementant la navigation et les activités nautiques.
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Deux opérations de levées de doutes. Le 18 juillet 2016, vers 22h00, le
centre régional opérationnel de surveillance et. En savoir plus
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OUESSANT - ABER WRAC'H Les navigateurs sont informes qu'un courantometre sera mouille du jeudi 21 au vendredi 22. En savoir plus SETE - MANIFESTATION NAUTIQUE le vendredi 29 juillet 2016 de 22h00b a 23h30b, deux embarcations participeront au. En savoir plus
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TIR DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification de l'avurnav local
brest 3342 tirs du celm le mercredi 20. En savoir plus LES SABLES DOLONNE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 22 voiliers est organisee le. En savoir plus Antifer - dieppe les navigateurs sont informes que suite a des travaux, une interruption des. En savoir plus Antifer carentan les navigateurs sont informes que la bouee nr 6 du balisage du port de. En savoir plus
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YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C ' Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : 47-46.4n. En savoir plus CANTABRICO - ROCHEBONNE TIRS. Tirs d'artillerie par aeronefs dans la zone 'd32' delimitee par: 45-41.00n,. En savoir plus LA LOIRE BASSE-INDRE Les navigateurs sont informes que dans le cadre du chantier de remplacement des pylones et du. En savoir plus
LA ROCHELLE Les navigateurs sont informes qu'en raison dune manifestation nautique, la circulation et le. En savoir plus LA LOIRE - YEU - CORDEMAIS - ILE BERNARD Les navigateurs sont informes qu'un radeau de peinture de 4m x 2 m semi immerge est a la. TRAVAUX SOUS MARINS travaux sous-marins par le navire ggix pour ixsurvey, le 25 juillet de 00h00 utc a 23h59. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS Avurnav
toulon 815/16 provence - ligure 1. travaux sous-marins par le navire l europe. En savoir plus
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www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
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" + PSR_title + "
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BEC DE L'AIGLE - FEU ETEINT En savoir plus
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En savoir plus ISOLELA - TRONC D'ARBRE A LA DERIVE
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En savoir plus PORTO VECCHIO - FEU ETEINT
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En savoir plus SETE - MANIFESTATION NAUTIQUE
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En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
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" + PSR_title + "
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En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
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www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1521
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2016-173 En savoir plus
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www.premar-mediterranee.gouv.fr
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Arrêté préfectoral n° 66/2016 Réglementant la navigation et les activités nautiques sur la bande littorale des 300 mètres de la. RAZ BLANCHARD Casquets - raz blanchard du raz blanchard a cherbourg des essais de materiel de recuperation. Premar Méditerranée Arrêté préfectoral n 173/2016 portant agrément d'une. En savoir plus PORTO VECCHIO - FEU ETEINT Carte 6911 le feu de punta di pozzoli (lflb 40660) 41-36,539n 009-17,441e est eteint. En savoir plus PORTO VECCHIO - FEU ETEINT Carte 6911 le feu de bouee de porto-vecchio n1 (lflb 40740) est eteint. position :. ISOLELA - TRONC D'ARBRE A LA DERIVE Carte 7280 1. tronc d arbre de 5 metres a la derive 41-53n 008-45e le 061016 utc jul. BEC DE L'AIGLE - FEU ETEINT feu ilot des empereurs eteint - feu blanc et rouge - nb position: 43 10.2n - 005 23.7e.
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Décès d'un plongeur apnéiste au large. Le 18 juillet 2016 à 16h47, le
centre opérationnel de surveillance et de sauvetage. En savoir plus RADE DE
BREST - ENTREE PORT DE. Le feu de l'extremite de la jetee sud est signalee eteint. psn(wgs 84): 48 22.7n - 004 28.5w En savoir plus PERTUIS BRETON Le phare des baleines (lf-la 55100) est signale eteint. psn (wgs84): 46 14,651n - 001 33,665w En savoir plus
LORIENT - BAIE DE LOCMALO - BAN-GAVRES Le feu anterieur 'les soeurs' de l'alignement au 057 (lf-la 47270) est. En savoir plus BAIE DE LANNION - PORT DE LOCQUEMEAU Le feu anterieur de l'alignement au 121 (lf-la 39500) est signale eteint. psn (wgs84):. En savoir plus ABORDS DE L'ILE DE BREHAT La marque de jour de la balise petit-pen-azen est signalee manquante. psn : 48 52.385n - 002. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Arrêté préfectoral n° 67/2016 Portant création d'un chenal permanent et réglementant la navigation et les activités nautiques.
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Deux opérations de levées de doutes. Le 18 juillet 2016, vers 22h00, le
centre régional opérationnel de surveillance et. En savoir plus
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OUESSANT - ABER WRAC'H Les navigateurs sont informes qu'un courantometre sera mouille du jeudi 21 au vendredi 22. En savoir plus SETE - MANIFESTATION NAUTIQUE le vendredi 29 juillet 2016 de 22h00b a 23h30b, deux embarcations participeront au. En savoir plus
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TIR DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification de l'avurnav local
brest 3342 tirs du celm le mercredi 20. En savoir plus LES SABLES DOLONNE Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 22 voiliers est organisee le. En savoir plus Antifer - dieppe les navigateurs sont informes que suite a des travaux, une interruption des. En savoir plus Antifer carentan les navigateurs sont informes que la bouee nr 6 du balisage du port de. En savoir plus
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YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C ' Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : 47-46.4n. En savoir plus CANTABRICO - ROCHEBONNE TIRS. Tirs d'artillerie par aeronefs dans la zone 'd32' delimitee par: 45-41.00n,. En savoir plus LA LOIRE BASSE-INDRE Les navigateurs sont informes que dans le cadre du chantier de remplacement des pylones et du. En savoir plus
LA ROCHELLE Les navigateurs sont informes qu'en raison dune manifestation nautique, la circulation et le. En savoir plus LA LOIRE - YEU - CORDEMAIS - ILE BERNARD Les navigateurs sont informes qu'un radeau de peinture de 4m x 2 m semi immerge est a la. TRAVAUX SOUS MARINS travaux sous-marins par le navire ggix pour ixsurvey, le 25 juillet de 00h00 utc a 23h59. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS Avurnav
toulon 815/16 provence - ligure 1. travaux sous-marins par le navire l europe. En savoir plus
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www.presse.justice.gouv.fr ]
Justice / Presse
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Statistiques sur la population carcérale au 1er juillet 2016
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Document pdf
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Agenda
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Document pdf
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communiqué
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Semaine du 18 juillet 2016
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www.presse.justice.gouv.fr
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C'est la raison pour laquelle le ministre remettra au Parlement en septembre un rapport sur l'encellulement individuel dans les prisons, dans lequel il dressera un état des lieux de l'immobilier pénitentiaire et présentera des propositions pour lutter contre la surpopulation en prison. Lire le communiqué 19/07 Statistiques sur la population carcérale au 1er juillet 2016 19/07 Statistiques sur la population carcérale au 1er juillet 2016
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de Chevalier de l'Ordre national de la Légion d'Honneur à Monsieur Alain JEGO, Directeur interrégional des services pénitentiaire de
Lille et de l'Insigne de Chevalier de l'Ordre national de la Légion d'Honneur à Monsieur Hugues TRANCHANT, Directeur adjoint de la Protection judiciaire de la Jeunesse Chancellerie Mardi 19 juillet 08h20 Matinale d'Europe 1 09h00
Conseil des Ministres Palais de l'Elysée 12h00 Entretien avec Madame Virginie DUVAL, présidente de l'Union Syndicale des Magistrats (USM) Chancellerie 13h00 Déjeuner avec Maître Patrice SPINOSI Chancellerie 19H00 Réception de fin de session du Groupe Socialiste et Républicain
Sénat
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Le Ministère de la Justice a publié ce jour comme chaque mois ses statistiques mensuelles de la population carcérale en France Ces chiffres au 1er juillet confortent l'analyse du garde des Sceaux sur la gravité de la situation de surpopulation de nos établissements pénitentiaires. En effet, avec 69 375 personnes détenues au 1er juillet et 20 035 personnes prévenues, ces chiffres marquent de tristes records. Ils viennent confirmer l'alerte lancée par Jean-Jacques URVOAS dès sa prise de fonction à la Chancellerie, et au-delà même, ses engagements de longue date sur la situation carcérale en France Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice, réitère sa position sur la nécessite d'un programme de construction de places et d'un développement des aménagements de peines pour atteindre l'encellulement individuel dans les prisons.
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Lundi 18 juillet 09h00 Conseil restreint de défense Palais de l'Elysée 10h00 Entretien avec Monsieur le Président de la République Palais de l'Elysée 12h00 Minute de silence en mémoire des victimes de l'attentat de
Nice Olympe de Gouges - 35, rue de la Gare - 75019
Paris 15h00 Echanges avec les magistrats mobilisés depuis l'attentat de
Nice avec le Président de la République Chancellerie 15h45 Entretien avec Messieurs Georges FENECH et Sébastien PIETRASANTA, Président et rapporteur de la commission d'enquête de la lutte contre le terrorisme Chancellerie 16h45 Entretien avec Monsieur Jean-Pierre HUGUES, Directeur de cabinet à la
Présidence de la République Chancellerie 18h00 Point de situation après l'attentat du 14 juillet Hôtel de Matignon 19h30 Remises de l'Insigne d'Officier de l'Ordre nationale du Mérite à Madame Isabelle GORCE, Directrice de l'Administration pénitentiaire, de l'Insign
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Mercredi 20 juillet 15h00 Questions au Gouvernement
Assemblée nationale 16h30 Entretien avec Monsieur Hugues FOURAGE, Député de Vendée Chancellerie 19h00 Remises de l'Insigne d'Officier de l'Ordre de la Légion d'Honneur à Monsieur Eric LUCAS, Secrétaire général du ministère de la Justice et de l'Insigne de Chevalier de l'Ordre national du Mérite à Madame Anne DUCLOS-GRISIER, Secrétaire générale adjointe du ministère de la Justice Chancellerie Jeudi 21 juillet 15h30 Réunion avec les Premiers Présidents des Cours d'appel Chancellerie 18h00 Remise du rapport du groupe de réflexion sur « la symbolique judiciaire du futur tribunal de
Paris » par Monsieur GARAPON, secrétaire général de l'Institut des hautes études sur la Justice Chancellerie
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Vendredi 22 juillet 10h00 Entretien avec Monsieur Pascal EYDOUX, Président du Conseil National des Barreaux Chancellerie 11h00 Entretien avec Messieurs le Bâtonnier Frédéric SICARD, Président de l'Ordre des Avocats du Barreau de
Paris et le Bâtonnier Yves MAHIU, Président de la Conférence des Bâtonniers Chancellerie Lire l'Agenda 18/07 Semaine du 18 juillet 2016
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www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10095&ssrubrique=12818&article=29175
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Statistiques sur la population carcérale au 1er juillet 2016
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www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.prison.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363950430045 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363946180224
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Référence: 14626353363950945573
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Référence: 14626353363954338347
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Référence: 14626353363957764642
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Référence: 14626353363957944290
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www.redressement-productif.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
-
www.redressement-productif.gouv.fr
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19/07/2016 4 Pages n°60 - 84,5 millions de touristes étrangers en France en 2015 : Direction Générale des Entreprises (DGE) - Actualités - 19/07/2016 Conseil aux acheteurs - La DAJ actualise ses tableaux synthétiques des mesures de publicité et des procédures : 13/07/2016 19/07/2016
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr
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30/210 Accès à l'emploi 7/210 Activité partielle 9/210 Alternance 5/210 Apprentissage 20/210 Chômage 29/210 CHSCT 29/210 Comité d'entreprise 27/210 Compétitivité 122/210 Concurrence 58/210 Conseiller du salarié 120/210 Consommation 1/210 Contrat de génération 59/210 Convention collective 50/210 Dialogue social 210/210 Droit du travail 1/210 Emploi d'avenir 207/210 Entreprise 3/210 Europe 1/210 Femmes 8/210 Fonds social européen 118/210 Formation professionnelle 8/210 Handicap 4/210 Industrie 6/210 Insertion 174/210 Inspection du travail 5/210 investissement 14/210 Jeunes 93/210 Médecine du travail 6/210 Mutation économique 16/210 Nacre 204/210 Organisation des services 11/210 Prévention 7/210 Qualification 31/210 Ressources Humaines 8/210 Saisonniers 40/210 Salaires 108/210 Santé au travail 9/210 Securité travail 1/210 Senior 2/210 Statistiques 2/210 Tourisme 12/210 VAE
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33/208 Accès à l'emploi 6/208 Activité partielle 9/208 Alternance 6/208 Apprentissage 20/208 Chômage 29/208 CHSCT 29/208 Comité d'entreprise 26/208 Compétitivité 117/208 Concurrence 57/208 Conseiller du salarié 116/208 Consommation 1/208 Contrat de génération 59/208 Convention collective 50/208 Dialogue social 205/208 Droit du travail 1/208 Emploi d'avenir 208/208 Entreprise 4/208 Europe 1/208 Femmes 9/208 Fonds social européen 118/208 Formation professionnelle 9/208 Handicap 4/208 Industrie 5/208 Insertion 174/208 Inspection du travail 5/208 investissement 16/208 Jeunes 88/208 Médecine du travail 5/208 Mutation économique 19/208 Nacre 200/208 Organisation des services 12/208 Prévention 6/208 Qualification 32/208 Ressources Humaines 8/208 Saisonniers 39/208 Salaires 104/208 Santé au travail 10/208 Securité travail 1/208 Senior 3/208 Statistiques 2/208 Tourisme 12/208 VAE
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36/243 Accès à l'emploi 9/243 Activité partielle 12/243 Alternance 8/243 Apprentissage 26/243 Chômage 32/243 CHSCT 32/243 Comité d'entreprise 27/243 Compétitivité 135/243 Concurrence 72/243 Conseiller du salarié 134/243 Consommation 1/243 Contrat de génération 75/243 Convention collective 58/243 Dialogue social 243/243 Droit du travail 1/243 Emploi d'avenir 226/243 Entreprise 3/243 Europe 1/243 Femmes 7/243 Fonds social européen 117/243 Formation professionnelle 10/243 Handicap 4/243 Industrie 7/243 Insertion 194/243 Inspection du travail 4/243 investissement 18/243 Jeunes 100/243 Médecine du travail 8/243 Mutation économique 15/243 Nacre 230/243 Organisation des services 14/243 Prévention 8/243 Qualification 34/243 Ressources Humaines 9/243 Saisonniers 54/243 Salaires 118/243 Santé au travail 11/243 Securité travail 1/243 Senior 2/243 Statistiques 2/243 Tourisme 13/243 VAE
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48/206 Accès à l'emploi 7/206 Activité partielle 9/206 Alternance 8/206 Apprentissage 36/206 Chômage 24/206 CHSCT 24/206 Comité d'entreprise 25/206 Compétitivité 120/206 Concurrence 68/206 Conseiller du salarié 117/206 Consommation 2/206 Contrat de génération 62/206 Convention collective 51/206 Dialogue social 206/206 Droit du travail 2/206 Emploi d'avenir 200/206 Entreprise 2/206 Europe 2/206 Femmes 13/206 Fonds social européen 127/206 Formation professionnelle 12/206 Handicap 6/206 Industrie 5/206 Insertion 153/206 Inspection du travail 5/206 investissement 22/206 Jeunes 85/206 Médecine du travail 5/206 Mutation économique 20/206 Nacre 184/206 Organisation des services 15/206 Prévention 7/206 Qualification 25/206 Ressources Humaines 9/206 Saisonniers 49/206 Salaires 108/206 Santé au travail 13/206 Securité travail 2/206 Senior 2/206 Statistiques 3/206 Tourisme 16/206 VAE
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50/219 Accès à l'emploi 8/219 Activité partielle 11/219 Alternance 9/219 Apprentissage 35/219 Chômage 22/219 CHSCT 22/219 Comité d'entreprise 26/219 Compétitivité 120/219 Concurrence 69/219 Conseiller du salarié 117/219 Consommation 3/219 Contrat de génération 75/219 Convention collective 54/219 Dialogue social 219/219 Droit du travail 2/219 Emploi d'avenir 201/219 Entreprise 2/219 Europe 2/219 Femmes 14/219 Fonds social européen 129/219 Formation professionnelle 13/219 Handicap 6/219 Industrie 6/219 Insertion 149/219 Inspection du travail 6/219 investissement 23/219 Jeunes 79/219 Médecine du travail 6/219 Mutation économique 17/219 Nacre 187/219 Organisation des services 20/219 Prévention 8/219 Qualification 27/219 Ressources Humaines 9/219 Saisonniers 63/219 Salaires 107/219 Santé au travail 18/219 Securité travail 3/219 Senior 2/219 Statistiques 2/219 Tourisme 20/219 VAE
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50/247 Accès à l'emploi 9/247 Activité partielle 11/247 Alternance 8/247 Apprentissage 36/247 Chômage 31/247 CHSCT 31/247 Comité d'entreprise 27/247 Compétitivité 140/247 Concurrence 75/247 Conseiller du salarié 137/247 Consommation 2/247 Contrat de génération 72/247 Convention collective 60/247 Dialogue social 247/247 Droit du travail 2/247 Emploi d'avenir 233/247 Entreprise 2/247 Europe 2/247 Femmes 15/247 Fonds social européen 127/247 Formation professionnelle 12/247 Handicap 6/247 Industrie 7/247 Insertion 190/247 Inspection du travail 5/247 investissement 24/247 Jeunes 100/247 Médecine du travail 7/247 Mutation économique 22/247 Nacre 218/247 Organisation des services 16/247 Prévention 9/247 Qualification 30/247 Ressources Humaines 13/247 Saisonniers 56/247 Salaires 124/247 Santé au travail 14/247 Securité travail 2/247 Senior 2/247 Statistiques 3/247 Tourisme 18/247 VAE
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Situation de l'emploi dans la Drôme 19 juillet 2016
-
www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/Situation-de-l-emploi-dans-la-Drome
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Situation de l'emploi dans la Drôme
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www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
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Services Etat Saône-et-Loire
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Avertissement chaleur pour l'ensemble de la région
Bourgogne-
Franche-Comté Déclenchement du niveau 2 du plan national canicule et recommandations sanitaires.
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Services Etat Saône-et-Loire
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Élection des membres de la CCI de Saône-et-Loire, de la CRCI de
Bourgogne, des délégués consulaires
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www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr
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Déclenchement du niveau 2 du plan national canicule et recommandations sanitaires. Avertissement chaleur pour l'ensemble de la région
Bourgogne-
Franche-Comté L'autoroute du soleil - #TousTouchés 19/07/2016 "L'autoroute du soleil" met en scène l'accident d'un père de famille qui va entraîner tous ses proches avec lui parce qu'il roulait trop vite sur la route des vacances. L'objectif est de rappeler "qu'on ne regrette de rouler trop vite que lorsqu'il est (.
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Mis à jour le 19/07/2016 18/07/2016 Élection des membres de la CCI de Saône-et-Loire, de la CRCI de
Bourgogne, des délégués consulaires
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Services Etat Saône-et-Loire
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L'autoroute du soleil - #TousTouchés
[
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
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Services Etat Saône-et-Loire
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Avertissement chaleur pour l'ensemble de la région
Bourgogne-
Franche-Comté Déclenchement du niveau 2 du plan national canicule et recommandations sanitaires.
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Services Etat Saône-et-Loire
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Élection des membres de la CCI de Saône-et-Loire, de la CRCI de
Bourgogne, des délégués consulaires
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www.saone-et-loire.pref.gouv.fr
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Déclenchement du niveau 2 du plan national canicule et recommandations sanitaires. Avertissement chaleur pour l'ensemble de la région
Bourgogne-
Franche-Comté L'autoroute du soleil - #TousTouchés 19/07/2016 "L'autoroute du soleil" met en scène l'accident d'un père de famille qui va entraîner tous ses proches avec lui parce qu'il roulait trop vite sur la route des vacances. L'objectif est de rappeler "qu'on ne regrette de rouler trop vite que lorsqu'il est (.
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Mis à jour le 19/07/2016 18/07/2016 Élection des membres de la CCI de Saône-et-Loire, de la CRCI de
Bourgogne, des délégués consulaires
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Services Etat Saône-et-Loire
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L'autoroute du soleil - #TousTouchés
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www.senat.fr ]
Accueil - Sénat
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www.senat.fr/commission/spec/egalite_et_citoyennete
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Egalité et citoyenneté 19 juillet - La commission spéciale sur le projet de loi a entendu Ericka Bareigts secrétaire d'Etat chargé de l'égalité réelle et Jacques Toubon, Défenseur des droits
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Egalité et citoyenneté 19 juillet - La commission spéciale sur le projet de loi entend Ericka Bareigts secrétaire d'Etat chargé de l'égalité réelle et Jacques Toubon, Défenseur des droits Egalité et citoyenneté
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Quelle justice en France pour le XXIe siècle ? - Sénat
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Justice du XXIe siècle (ordre du jour prévisionnel et conditionnel)
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Projet de loi pour une République numérique - Sénat
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République numérique (Ordre du jour prévisionnel et conditionnel)
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Loi travail : nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs ? - Sénat
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Loi travail
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Loi travail : nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs ? - Sénat
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Loi travail 19 juillet - Le
Sénat n'a pas adopté, en nouvelle lecture, le projet de loi "travail"
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Faciliter les procédures d'inscription sur les listes électorales - Sénat
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Inscription sur les listes électorales 19 juillet - Le
Sénat a définitivement adopté différentes propositions de loi visant à faciliter les inscriptions sur les listes électorales
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Faciliter les procédures d'inscription sur les listes électorales - Sénat
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Inscription sur les listes électorales 19 juillet - Le
Sénat examine les conclusions des CMP sur plusieurs propositions de loi visant à faciliter l'inscription sur les listes électorales Inscription sur les listes électorales
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Faciliter les procédures d'inscription sur les listes électorales - Sénat
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Inscription sur les listes électorales 19 juillet - Le
Sénat examine les conclusions des commissions mixtes paritaires sur plusieurs propositions de loi visant à faciliter l'inscription sur les listes électorales
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Le Sénat rend hommage aux victimes des attentats du 14 juillet 2016 - Sénat
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Attentat de
Nice 19 juillet - Le
Sénat a rendu hommage en séance publique aux victimes de l'attentat de
Nice
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www.senat.fr
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19 juillet - La commission spéciale sur le projet de loi a entendu Ericka Bareigts secrétaire d'Etat chargé de l'égalité réelle et Jacques Toubon, Défenseur des droits Prorogation de l'état d'urgence 20 juillet - Le
Sénat examine le projet de loi de prorogation de l'état d'urgence Inscription sur les listes électorales 19 juillet - Le
Sénat a définitivement adopté différentes propositions de loi visant à faciliter les inscriptions sur les listes électorales Egalité et citoyenneté 19 juillet - La commission spéciale sur le projet de loi a entendu Ericka Bareigts secrétaire d'Etat chargé de l'égalité réelle et Jacques Toubon, Défenseur des droits Attentat de
Nice 19 juillet - Le
Sénat a rendu hommage en séance publique aux victimes de l'attentat de
Nice Audition de Bernard Roman 20 juillet - Le
Sénat entend le candidat proposé à la présidence de l'autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
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19 juillet - Le
Sénat a rendu hommage en séance publique aux victimes de l'attentat de
Nice [En savoir plus] Egalité et citoyenneté 19 juillet - La commission spéciale sur le projet de loi entend Ericka Bareigts secrétaire d'Etat chargé de l'égalité réelle et Jacques Toubon, Défenseur des droits Egalité et citoyenneté 19 juillet - La commission spéciale sur le projet de loi entend Ericka Bareigts secrétaire d'Etat chargé de l'égalité réelle et Jacques Toubon, Défenseur des droits
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Attentat de
Nice 19 juillet - Le
Sénat a rendu hommage en séance publique aux victimes de l'attentat de
Nice Attentat de
Nice 19 juillet - Le
Sénat a rendu hommage en séance publique aux victimes de l'attentat de
Nice Attentat de
Nice 19 juillet - Le
Sénat a rendu hommage en séance publique aux victimes de l'attentat de
Nice Attentat de
Nice 19 juillet - Le
Sénat a rendu hommage en séance publique aux victimes de l'attentat de
Nice
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Audition de Bernard Roman 20 juillet - Le
Sénat entend le candidat proposé à la présidence de l'autorité de régulation des activités ferroviaires et routières Communiqués de Presse Audition de Bernard Roman 20 juillet - Le
Sénat entend le candidat proposé à la présidence de l'autorité de régulation des activités ferroviaires et routières Événements Audition de Bernard Roman 20 juillet - Le
Sénat entend le candidat proposé à la présidence de l'autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
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Inscription sur les listes électorales 19 juillet - Le
Sénat examine les conclusions des CMP sur plusieurs propositions de loi visant à faciliter l'inscription sur les listes électorales Audition de Jean-Michel Baylet La commission de l'aménagement du territoire entend le ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales [En savoir plus] Mardi 27 septembre Ouverture de la session extraordinaire (ordre du jour prévisionnel) Mardi à 14h30 et le soir République numérique (Ordre du jour prévisionnel et conditionnel) Mardi à 14h30 et le soir Justice du XXIe siècle (ordre du jour prévisionnel et conditionnel) Inscription sur les listes électorales 19 juillet - Le
Sénat examine les conclusions des CMP sur plusieurs propositions de loi visant à faciliter l'inscription sur les listes électorales Loi travail 19 juillet - Le
Sénat n'a pas adopté, en nouvelle lecture, le projet de loi "travail"
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Questions orales 19 juillet - Les sénateurs interrogent le Gouvernement lors d'une séance de questions orales [En savoir plus] Loi travail 19 juillet - Le
Sénat examine, en nouvelle lecture, le projet de loi "travail" Inscription sur les listes électorales 19 juillet - Le
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Ouverture de la session extraordinaire (ordre du jour prévisionnel)
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Accueil - SIDE
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www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/IFD_REFDOC_0530222
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ARCHAUX (Frédéric) Amazon Auteurs : CHATARD (Patrice) Cet atlas, synthèse de 36 000 observations de 2000 à 2013, est le premier inventaire systématique et cartographique des papillons de jour (rhopalocères et zygènes) du département du Loiret. L'ouvrage précise la répartition, la pér... FAUCHEUX (Franck) Livre : So.MOS : 2015 Papillons du Loiret : atlas des rhopalocères et zygènes du Loiret (2000-2013)
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www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/IFD_REFDOC_0532896
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Amazon Annuaire 2015 du réseau piézométrique de la région
Centre-Val de Loire Etude et rapport internes : 2016 Le réseau piézométrique de la région
Centre-Val de Loire, dont la maîtrise d'ouvrage, la gestion et la maintenance sont assurées par la DREAL pour les départements de l'Eure-et-Loir, de l'Indre-et-Loire, du Loir-et-Cher, du Loiret...
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Annuaire 2015 du réseau piézométrique de la région
Centre-Val de Loire Etude et rapport internes : 2016 Le réseau piézométrique de la région
Centre-Val de Loire, dont la maîtrise d'ouvrage, la gestion et la maintenance sont assurées par la DREAL pour les départements de l'Eure-et-Loir, de l'Indre-et-Loire, du Loir-et-Cher, du Loiret.
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Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux 2016-2021 : district hydrographique de la
Martinique Etude et rapport internes : Schoelcher : DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT
MARTINIQUE : 2015 Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) de la
Martinique est un document de planification, bénéficiant d'une portée juridique, qui définit, pour une période de six ans, de 2016 à 2021, les grandes orientat. Papillons du Loiret : atlas des rhopalocères et zygènes du Loiret (2000-2013) ARCHAUX (Frédéric) CHATARD (Patrice) FAUCHEUX (Franck) Livre : So.MOS : 2015 Cet atlas, synthèse de 36 000 observations de 2000 à 2013, est le premier inventaire systématique et cartographique des papillons de jour (rhopalocères et zygènes) du département du Loiret. L'ouvrage précise la répartition, la pér.
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France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
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Grand angle : Quelles priorités éducatives ?
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Grand angle : Quelles priorités éducatives ? France Stratégie vous propose un nouveau numéro de son magazine mensuel: Grand angle. Chaque mois, un reportage sur le terrain décrypte nos publications et travaux. Pour ce 6e numéro, Grand Angle s'appuie sur la note. L'effet de l'automatisation sur l'emploi : ce qu'on sait et ce qu'on. Les innovations numériques seront-elles sources d'opportunités et de création d'emplois ou, au contraire, les détruiront-elles massivement ? 2017/2027 - Dette, déficit et.
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J. Pisani-Ferry invité de.
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L'effet de l'automatisation sur l'emploi : ce qu'on sait et ce qu'on. Publications L'effet de l'automatisation sur l'emploi : ce qu'on sait et ce qu'on. L'effet de l'automatisation sur l'emploi : ce qu'on sait et ce qu'on. La moitié des emplois menacée par l'automatisation ? Le numérique détruit et crée des emplois, mais. L'effet de l'automatisation sur l'emploi : ce qu'on sait et ce qu'on ignore La moitié des emplois menacée par l'automatisation ? Le numérique détruit et crée des emplois, mais surtout en transforme. L'automatisation n'est pas qu'une question de technologie mais aussi d'acceptabilité sociale,. Le débat du projet "2017-2027" portera sur "Quels leviers pour l'emploi ? L'effet de l'automatisation sur l'emploi : ce qu'on sait et ce qu'on ignore La moitié des emplois menacée par l'automatisation ? Le numérique détruit et crée des emplois, mais surtout en transforme. L'automatisation n'est pas qu'une question de technologie mais aussi d'acceptabilité sociale,.
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www.strategie.gouv.fr/presse/infos-presse/20172027-dette-deficit-depenses-publiques-orientations
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2017/2027 - Dette, déficit et...
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www.strategie.gouv.fr/presse/infos-presse/leffet-de-lautomatisation-lemploi-quon-sait-quon-ignore
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L'effet de l'automatisation sur l'emploi : ce qu'on sait et ce qu'on...
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www.strategie.gouv.fr/publications/leffet-de-lautomatisation-lemploi-quon-sait-quon-ignore
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19/07 L'effet de l'automatisation sur l'emploi : ce qu'on sait et ce qu'on ignore L'effet de l'automatisation sur l'emploi : ce qu'on sait et ce qu'on... Publications
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www.tarn.pref.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
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site des Services de l'Etat du département du Tarn
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Elections des membres et délégués de la chambre de commerce et d'industrie Les élections des membres et des délégués des chambres de commerce et d'industrie auront lieu du 20 octobre 2016 au 2 novembre 2016. La date de clôture du scrutin est fixée au 2 novembre 2016. La liste générale des électeurs à la chambre de commerce et (...)
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www.tarn.pref.gouv.fr
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Les élections des membres et des délégués des chambres de commerce et d'industrie auront lieu du 20 octobre 2016 au 2 novembre 2016. La date de clôture du scrutin est fixée au 2 novembre 2016. La liste générale des électeurs à la chambre de commerce et (. Elections des membres et délégués de la chambre de commerce et d'industrie Schéma départemental de coopération intercommunale 31/03/2016 Le schéma départemental de coopération intercommunale du Tarn, approuvé à la majorité absolue par la commission départementale de coopération intercommunale qui s'est réunie le 21 mars 2016, a été arrêté par le préfet du Tarn le 29 mars 2016. Réglementation temporaire des prises d'eau sur le cours d'eau de Bernazobre et ses affluents 19/07/2016
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Mis à jour le 19/07/2016 19/07/2016 Réglementation temporaire des prises d'eau sur le cours du Tescou et ses affluents
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site des Services de l'Etat du département du Tarn
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Réglementation temporaire des prises d'eau sur le cours du Tescou et ses affluents
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site des Services de l'Etat du département du Tarn
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Réglementation temporaire des prises d'eau sur le cours d'eau de Bernazobre et ses affluents
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site des Services de l'Etat du département du Tarn
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Schéma départemental de coopération intercommunale
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www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.textes.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363950439613 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363951136025
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Référence: 14626353363953811943
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Référence: 14626353363953962927
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Référence: 14626353363954153683
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Référence: 14626353363954518647
[
www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14372_breves-dafrique-de-lest-et-de-locean-indien-n27-du-5-au-11-juillet-2016
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Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°27 - du 5 au 11 juillet 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°27 - du 5 au 11 juillet 2016 19/07/2016 Nouvelles d'Espagne - n°27 (18 juillet 2016) 18/07/2016 Actualité Économique Macroéconomie Le panel d'experts du consensus Funcas révise à la hausse ses prévisions de croissance pour 2016 (+2,9 %). Selon les dernières données de l'enquête menée par la fondation des caisses d'épargne espagnoles auprè. Situation économique et financière de la République tchèque au 1er semestre 2016 14/07/2016 Après une période de consolidation des finances publiques et la correction avec succès du déficit excessif, l'introduction de mesures de politique monétaire non conventionnelle par la Banque centrale (CNB) en novembre 2013 et l'orientation pro-cyc. Washington Wall Street Watch 2016-24 13/07/2016
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Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Mercredi, le
Sénat a voté le projet de loi visant à aider Porto Rico à faire face à la dette de 70 milliards de dollars accumulée 30 banques sur 33 réussissent sans objectio. Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°26 - du 28 juin au 4 juillet 2016 12/07/2016 La Quinzaine Nordique n°117 L'actualité économique et financière des pays nordiques.
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.economie.gouv.fr/14372_breves-dafrique-de-lest-et-de-locean-indien-n27-du-5-au-11-juillet-2016
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Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°27 - du 5 au 11 juillet 2016
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www.tresor.economie.gouv.fr
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Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°27 - du 5 au 11 juillet 2016 19/07/2016 Nouvelles d'Espagne - n°27 (18 juillet 2016) 18/07/2016 Actualité Économique Macroéconomie Le panel d'experts du consensus Funcas révise à la hausse ses prévisions de croissance pour 2016 (+2,9 %). Selon les dernières données de l'enquête menée par la fondation des caisses d'épargne espagnoles auprè. Situation économique et financière de la République tchèque au 1er semestre 2016 14/07/2016 Après une période de consolidation des finances publiques et la correction avec succès du déficit excessif, l'introduction de mesures de politique monétaire non conventionnelle par la Banque centrale (CNB) en novembre 2013 et l'orientation pro-cyc. Washington Wall Street Watch 2016-24 13/07/2016
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Cette semaine au sommaire du Washington Wall Street Watch Sommaire : Mercredi, le
Sénat a voté le projet de loi visant à aider Porto Rico à faire face à la dette de 70 milliards de dollars accumulée 30 banques sur 33 réussissent sans objectio. Brèves d'Afrique de l'Est et de l'Océan Indien n°26 - du 28 juin au 4 juillet 2016 12/07/2016 La Quinzaine Nordique n°117 L'actualité économique et financière des pays nordiques.
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.tutelles.justice.gouv.fr
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363957576010 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363945876352
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Référence: 14626353363950756921
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Référence: 14626353363951284257
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Référence: 14626353363954346419
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Référence: 14626353363957777578
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www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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www.var.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 19/07/2016 Recommandations en cas de fortes chaleurs, les actions nationales et départementales avec le plan canicule 2016 L'ensemble du département du Var est placé en situation de vigilance sécheresse tandis que le bassin versant de l'Argens est en alerte sécheresse Plan départemental de gestion canicule 2016 Accès aux massifs forestiers du Var Eau Situation d'alerte sécheresse pour le bassin versant de l'Arc - Var
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Plan départemental de gestion canicule 2016 Recommandations en cas de fortes chaleurs, les actions nationales et départementales avec le plan canicule 2016
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www.var.equipement.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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www.var.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 19/07/2016 Recommandations en cas de fortes chaleurs, les actions nationales et départementales avec le plan canicule 2016 L'ensemble du département du Var est placé en situation de vigilance sécheresse tandis que le bassin versant de l'Argens est en alerte sécheresse Plan départemental de gestion canicule 2016 Accès aux massifs forestiers du Var Eau Situation d'alerte sécheresse pour le bassin versant de l'Arc - Var
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Plan départemental de gestion canicule 2016 Recommandations en cas de fortes chaleurs, les actions nationales et départementales avec le plan canicule 2016
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www.var.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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www.var.gouv.fr
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Mis à jour le 19/07/2016 Recommandations en cas de fortes chaleurs, les actions nationales et départementales avec le plan canicule 2016 L'ensemble du département du Var est placé en situation de vigilance sécheresse tandis que le bassin versant de l'Argens est en alerte sécheresse Plan départemental de gestion canicule 2016 Accès aux massifs forestiers du Var Eau Situation d'alerte sécheresse pour le bassin versant de l'Arc - Var
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Plan départemental de gestion canicule 2016 - L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Plan départemental de gestion canicule 2016 Recommandations en cas de fortes chaleurs, les actions nationales et départementales avec le plan canicule 2016
[
www.var.pref.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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www.var.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 19/07/2016 Recommandations en cas de fortes chaleurs, les actions nationales et départementales avec le plan canicule 2016 L'ensemble du département du Var est placé en situation de vigilance sécheresse tandis que le bassin versant de l'Argens est en alerte sécheresse Plan départemental de gestion canicule 2016 Accès aux massifs forestiers du Var Eau Situation d'alerte sécheresse pour le bassin versant de l'Arc - Var
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L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
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Plan départemental de gestion canicule 2016 Recommandations en cas de fortes chaleurs, les actions nationales et départementales avec le plan canicule 2016
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www.vendee.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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www.vendee.gouv.fr
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L'unité littorale des Affaires maritimes de la Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) vérifie régulièrement la régularité des engins de pêche présents en mer. Rappel de la réglementation et informations pratiques.
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www.vendee.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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www.vendee.pref.gouv.fr
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L'unité littorale des Affaires maritimes de la Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) vérifie régulièrement la régularité des engins de pêche présents en mer. Rappel de la réglementation et informations pratiques.
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www.vie-publique.fr ]
Vie publique : au coeur du débat public
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loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence. Projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
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Projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence
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liberté, indépendance et pluralisme des médias. Proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Panorama des lois - Actualités - Vie-publique.fr
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Proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias
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2016 - Chronologies de la vie publique - vie-publique.fr
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24 juin
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2016 - Chronologies de la vie publique - vie-publique.fr
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26 juin
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2016 - Chronologies de la vie publique - vie-publique.fr
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30 juin
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2016 - Chronologies de la vie publique - vie-publique.fr
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30 juin
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www.vie-publique.fr/chronologie/rub1865/ #Juin 2016
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Juin 2016
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www.vie-publique.fr
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19/07 : Projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence Projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence
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19/07 : Proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias 19/07 : Les impôts : quels penseurs, quelles controverses ? L'impôt, c'est le vol ? Selon les économistes Frédéric Bastiat (1848) et Murray Rothbard (2002), (. Les impôts : quels penseurs, quelles controverses ? Proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias
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[ Publicité ] Juin 2016 : retrouver l'ensemble des faits marquants de l'actualité politique, économique et sociale de la France.
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Les impôts : quels penseurs, quelles controverses ?, vie-publique.fr. - Politiques publiques - repères - vie-publique.fr
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Les impôts : quels penseurs, quelles controverses ?
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le mardi 19 juillet 2016 à 09h50 Actualisation le mardi 19 juillet 2016 à 09h50 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 19 juillet 2016 à 16h00 Carte de référence : 19072016_10 Bulletin publié le : 19/07/2016 à 09:50:28 Prochain bulletin publié au plus tard le : 19/07/2016 à 16:00:00 Actualisation le mardi 19 juillet 2016 à 09h50
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