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Nouveautés du 17.07.2016

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[ www.ado.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.ado.justice.gouv.fr - Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le code civil, le code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise ! - Ministere de la Justice Référence: 14626353363943812276 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende. - Référence: 14626353363948530713 - Référence: 14626353363951735979 - Référence: 14626353363955578730 - Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.

[ www.alerte-enlevement.gouv.fr ] Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : Diffuser sur Facebook  

- www.alerte-enlevement.gouv.fr - Associer sa propre communauté Facebook à l'action Alerte Enlèvement : Chaque administrateur d'une page communauté peut automatiser le message d'Alerte Enlèvement quand l'opération est déclenchée, une annonce sera alors déposée sur la page en question et sera donc visible par tous les fans abonnés à cette dernière. Imprimer la page pied de page - Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 04 octobre 2011 Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif de diffusion des alertes sur le site Facebook Pour devenir relais de l'alerte sur Facebook: www.facebook.com/alerte.enlevement Une page Facebook est dédiée au dispositif Alerte Enlèvement : Tous les utilisateurs Facebook ont la possibilité de devenir relais de l'opération en devenant fan de la page, puis en consultant l'onglet « Devenez relais ». 3 options sont disponibles : Envoyez des invitations à ses contacts afin qu'ils deviennent eux aussi fans de la page Alerte Enlèvement. Publier l'alerte directement sur son mur : - Ministere de la Justice Référence: 14626353363948589857 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Ministere de la Justice Référence: 14626353363955705658 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.

[ www.annuaires.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.annuaires.justice.gouv.fr/21769 - Trouver une association d'aide aux victimes
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- www.annuaires.justice.gouv.fr/22081 - Connaître la juridiction compétente près de chez vous
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[ www.ants.interieur.gouv.fr ] ANTS   

- www.ants.interieur.gouv.fr - Année 2013 Permis de conduire sécurisé Année 2013 Permis de conduire sécurisé - Année 2013 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Année 2013 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' - Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux

[ www.apple.com ]   

- www.apple.com/fr/safari/ - Safari
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[ www.aquitaine.direccte.gouv.fr ] Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes  

- www.aquitaine.direccte.gouv.fr - 15/272 Prestations de services internationales 25/272 Prévention 48/272 Programme opérationnel 5/272 Revitalisation 15/272 Risques professionnels 10/272 Rupture conventionnelle 5/272 Saisonniers 15/272 Salaires 272/272 Santé au travail 5/272 Sécurité alimentaire 20/272 Securité travail 10/272 Senior 47/272 Services à la personne 10/272 Services de santé au travail 5/272 Sous-traitance 20/272 Statistiques 5/272 Tourisme 10/272 Travail illégal 10/272 Travail saisonnier - 19/200 Prestations de services internationales 33/200 Prévention 54/200 Programme opérationnel 6/200 Revitalisation 21/200 Risques professionnels 6/200 Rupture conventionnelle 6/200 Saisonniers 12/200 Salaires 200/200 Santé au travail 6/200 Sécurité alimentaire 24/200 Securité travail 12/200 Senior 42/200 Services à la personne 20/200 Services de santé au travail 6/200 Sous-traitance 25/200 Statistiques 6/200 Tourisme 12/200 Travail illégal 12/200 Travail saisonnier - 19/207 Prestations de services internationales 31/207 Prévention 54/207 Programme opérationnel 6/207 Revitalisation 19/207 Risques professionnels 6/207 Rupture conventionnelle 6/207 Saisonniers 12/207 Salaires 207/207 Santé au travail 6/207 Sécurité alimentaire 24/207 Securité travail 12/207 Senior 42/207 Services à la personne 15/207 Services de santé au travail 6/207 Sous-traitance 25/207 Statistiques 6/207 Tourisme 12/207 Travail illégal 12/207 Travail saisonnier - 21/308 Prestations de services internationales 35/308 Prévention 69/308 Programme opérationnel 7/308 Revitalisation 21/308 Risques professionnels 7/308 Rupture conventionnelle 7/308 Saisonniers 14/308 Salaires 308/308 Santé au travail 7/308 Sécurité alimentaire 28/308 Securité travail 14/308 Senior 49/308 Services à la personne 14/308 Services de santé au travail 7/308 Sous-traitance 28/308 Statistiques 7/308 Tourisme 14/308 Travail illégal 14/308 Travail saisonnier - 45/272 Accès à l'emploi 5/272 Activité partielle 27/272 Agriculture 5/272 Chômage 5/272 CHSCT 5/272 Comité d'entreprise 5/272 Commande publique 5/272 Compétitivité 100/272 Conseiller du salarié 20/272 Consommation 10/272 Contrat de génération 47/272 Convention collective 10/272 Dialogue social 5/272 Discrimination 13/272 DLA 152/272 Droit du travail 22/272 Emploi d'avenir 25/272 Entreprise 54/272 Europe 5/272 Exclusion 10/272 Exportation 15/272 Femmes 69/272 Fonds social européen 61/272 Formation professionnelle 5/272 GPEC 5/272 Handicap 10/272 Industrie 10/272 Innovation 10/272 Insertion 160/272 Inspection du travail 5/272 Intelligence économique 10/272 investissement 45/272 Jeunes 10/272 Marché public 15/272 Médecine du travail 25/272 Médiateur 10/272 Nacre 27/272 Négociation collective 71/272 Organisation des services 7/272 Parcours professionnel - 50/207 Accès à l'emploi 6/207 Activité partielle 30/207 Agriculture 6/207 Chômage 6/207 CHSCT 6/207 Comité d'entreprise 6/207 Commande publique 6/207 Compétitivité 93/207 Conseiller du salarié 24/207 Consommation 12/207 Contrat de génération 48/207 Convention collective 12/207 Dialogue social 6/207 Discrimination 12/207 DLA 140/207 Droit du travail 32/207 Emploi d'avenir 31/207 Entreprise 66/207 Europe 6/207 Exclusion 12/207 Exportation 18/207 Femmes 86/207 Fonds social européen 58/207 Formation professionnelle 6/207 GPEC 6/207 Handicap 12/207 Industrie 12/207 Innovation 12/207 Insertion 161/207 Inspection du travail 6/207 Intelligence économique 12/207 investissement 50/207 Jeunes 12/207 Marché public 21/207 Médecine du travail 30/207 Médiateur 12/207 Nacre 18/207 Négociation collective 68/207 Organisation des services 6/207 Parcours professionnel - 55/200 Accès à l'emploi 6/200 Activité partielle 33/200 Agriculture 6/200 Chômage 6/200 CHSCT 6/200 Comité d'entreprise 6/200 Commande publique 6/200 Compétitivité 92/200 Conseiller du salarié 25/200 Consommation 12/200 Contrat de génération 51/200 Convention collective 12/200 Dialogue social 6/200 Discrimination 12/200 DLA 165/200 Droit du travail 37/200 Emploi d'avenir 31/200 Entreprise 69/200 Europe 6/200 Exclusion 12/200 Exportation 18/200 Femmes 91/200 Fonds social européen 72/200 Formation professionnelle 6/200 GPEC 6/200 Handicap 12/200 Industrie 13/200 Innovation 12/200 Insertion 164/200 Inspection du travail 6/200 Intelligence économique 12/200 investissement 55/200 Jeunes 12/200 Marché public 26/200 Médecine du travail 30/200 Médiateur 14/200 Nacre 18/200 Négociation collective 63/200 Organisation des services 8/200 Parcours professionnel - 66/308 Accès à l'emploi 7/308 Activité partielle 30/308 Agriculture 7/308 Chômage 7/308 CHSCT 7/308 Comité d'entreprise 7/308 Commande publique 7/308 Compétitivité 121/308 Conseiller du salarié 28/308 Consommation 14/308 Contrat de génération 51/308 Convention collective 14/308 Dialogue social 7/308 Discrimination 20/308 DLA 173/308 Droit du travail 32/308 Emploi d'avenir 35/308 Entreprise 79/308 Europe 7/308 Exclusion 14/308 Exportation 21/308 Femmes 100/308 Fonds social européen 84/308 Formation professionnelle 7/308 GPEC 7/308 Handicap 14/308 Industrie 14/308 Innovation 14/308 Insertion 219/308 Inspection du travail 7/308 Intelligence économique 14/308 investissement 66/308 Jeunes 14/308 Marché public 21/308 Médecine du travail 35/308 Médiateur 14/308 Nacre 30/308 Négociation collective 98/308 Organisation des services 12/308 Parcours professionnel

[ www.aquitaine.travail.gouv.fr ] Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes  

- www.aquitaine.travail.gouv.fr - 15/272 Prestations de services internationales 25/272 Prévention 48/272 Programme opérationnel 5/272 Revitalisation 15/272 Risques professionnels 10/272 Rupture conventionnelle 5/272 Saisonniers 15/272 Salaires 272/272 Santé au travail 5/272 Sécurité alimentaire 20/272 Securité travail 10/272 Senior 47/272 Services à la personne 10/272 Services de santé au travail 5/272 Sous-traitance 20/272 Statistiques 5/272 Tourisme 10/272 Travail illégal 10/272 Travail saisonnier - 19/200 Prestations de services internationales 33/200 Prévention 54/200 Programme opérationnel 6/200 Revitalisation 21/200 Risques professionnels 6/200 Rupture conventionnelle 6/200 Saisonniers 12/200 Salaires 200/200 Santé au travail 6/200 Sécurité alimentaire 24/200 Securité travail 12/200 Senior 42/200 Services à la personne 20/200 Services de santé au travail 6/200 Sous-traitance 25/200 Statistiques 6/200 Tourisme 12/200 Travail illégal 12/200 Travail saisonnier - 19/207 Prestations de services internationales 31/207 Prévention 54/207 Programme opérationnel 6/207 Revitalisation 19/207 Risques professionnels 6/207 Rupture conventionnelle 6/207 Saisonniers 12/207 Salaires 207/207 Santé au travail 6/207 Sécurité alimentaire 24/207 Securité travail 12/207 Senior 42/207 Services à la personne 15/207 Services de santé au travail 6/207 Sous-traitance 25/207 Statistiques 6/207 Tourisme 12/207 Travail illégal 12/207 Travail saisonnier - 21/308 Prestations de services internationales 35/308 Prévention 69/308 Programme opérationnel 7/308 Revitalisation 21/308 Risques professionnels 7/308 Rupture conventionnelle 7/308 Saisonniers 14/308 Salaires 308/308 Santé au travail 7/308 Sécurité alimentaire 28/308 Securité travail 14/308 Senior 49/308 Services à la personne 14/308 Services de santé au travail 7/308 Sous-traitance 28/308 Statistiques 7/308 Tourisme 14/308 Travail illégal 14/308 Travail saisonnier - 45/272 Accès à l'emploi 5/272 Activité partielle 27/272 Agriculture 5/272 Chômage 5/272 CHSCT 5/272 Comité d'entreprise 5/272 Commande publique 5/272 Compétitivité 100/272 Conseiller du salarié 20/272 Consommation 10/272 Contrat de génération 47/272 Convention collective 10/272 Dialogue social 5/272 Discrimination 13/272 DLA 152/272 Droit du travail 22/272 Emploi d'avenir 25/272 Entreprise 54/272 Europe 5/272 Exclusion 10/272 Exportation 15/272 Femmes 69/272 Fonds social européen 61/272 Formation professionnelle 5/272 GPEC 5/272 Handicap 10/272 Industrie 10/272 Innovation 10/272 Insertion 160/272 Inspection du travail 5/272 Intelligence économique 10/272 investissement 45/272 Jeunes 10/272 Marché public 15/272 Médecine du travail 25/272 Médiateur 10/272 Nacre 27/272 Négociation collective 71/272 Organisation des services 7/272 Parcours professionnel - 50/207 Accès à l'emploi 6/207 Activité partielle 30/207 Agriculture 6/207 Chômage 6/207 CHSCT 6/207 Comité d'entreprise 6/207 Commande publique 6/207 Compétitivité 93/207 Conseiller du salarié 24/207 Consommation 12/207 Contrat de génération 48/207 Convention collective 12/207 Dialogue social 6/207 Discrimination 12/207 DLA 140/207 Droit du travail 32/207 Emploi d'avenir 31/207 Entreprise 66/207 Europe 6/207 Exclusion 12/207 Exportation 18/207 Femmes 86/207 Fonds social européen 58/207 Formation professionnelle 6/207 GPEC 6/207 Handicap 12/207 Industrie 12/207 Innovation 12/207 Insertion 161/207 Inspection du travail 6/207 Intelligence économique 12/207 investissement 50/207 Jeunes 12/207 Marché public 21/207 Médecine du travail 30/207 Médiateur 12/207 Nacre 18/207 Négociation collective 68/207 Organisation des services 6/207 Parcours professionnel - 55/200 Accès à l'emploi 6/200 Activité partielle 33/200 Agriculture 6/200 Chômage 6/200 CHSCT 6/200 Comité d'entreprise 6/200 Commande publique 6/200 Compétitivité 92/200 Conseiller du salarié 25/200 Consommation 12/200 Contrat de génération 51/200 Convention collective 12/200 Dialogue social 6/200 Discrimination 12/200 DLA 165/200 Droit du travail 37/200 Emploi d'avenir 31/200 Entreprise 69/200 Europe 6/200 Exclusion 12/200 Exportation 18/200 Femmes 91/200 Fonds social européen 72/200 Formation professionnelle 6/200 GPEC 6/200 Handicap 12/200 Industrie 13/200 Innovation 12/200 Insertion 164/200 Inspection du travail 6/200 Intelligence économique 12/200 investissement 55/200 Jeunes 12/200 Marché public 26/200 Médecine du travail 30/200 Médiateur 14/200 Nacre 18/200 Négociation collective 63/200 Organisation des services 8/200 Parcours professionnel - 66/308 Accès à l'emploi 7/308 Activité partielle 30/308 Agriculture 7/308 Chômage 7/308 CHSCT 7/308 Comité d'entreprise 7/308 Commande publique 7/308 Compétitivité 121/308 Conseiller du salarié 28/308 Consommation 14/308 Contrat de génération 51/308 Convention collective 14/308 Dialogue social 7/308 Discrimination 20/308 DLA 173/308 Droit du travail 32/308 Emploi d'avenir 35/308 Entreprise 79/308 Europe 7/308 Exclusion 14/308 Exportation 21/308 Femmes 100/308 Fonds social européen 84/308 Formation professionnelle 7/308 GPEC 7/308 Handicap 14/308 Industrie 14/308 Innovation 14/308 Insertion 219/308 Inspection du travail 7/308 Intelligence économique 14/308 investissement 66/308 Jeunes 14/308 Marché public 21/308 Médecine du travail 35/308 Médiateur 14/308 Nacre 30/308 Négociation collective 98/308 Organisation des services 12/308 Parcours professionnel

[ www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ] Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice  

- www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr - Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice. - « Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page - Ministere de la Justice Référence: 14626353363943767332 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Ministere de la Justice Référence: 14626353363944009092 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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[ www.association.gouv.fr ] associations.gouv.fr  

- Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ? - associations.gouv.fr - Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ?
- Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ? - associations.gouv.fr - Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ?
- Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ? - associations.gouv.fr - Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ?
- Existe-t-il un statut du bénévole ? - associations.gouv.fr - Existe-t-il un statut du bénévole ?
- Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ? - associations.gouv.fr - Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ?
- www.association.gouv.fr - Existe-t-il un statut du bénévole ? - Le greffe des associations de la préfecture peut-il refuser un dossier de déclaration ? - Quelles sont les mesures spécifiques pour l'emploi salarié du secteur sportif ? - Quelles sont les procédures de résolution de difficultés graves au sein d'une association ? - Y a-t-il un quorum minimum pour l'assemblée générale ordinaire d'une association si aucun quorum n'est indiqué dans les statuts ?

[ www.associations.gouv.fr ] associations.gouv.fr  

- Un adhérent peut-il exiger que le livre des comptes et les relevés bancaires soient mis à la disposition des adhérents lors d'une A.G. ? - associations.gouv.fr - Un adhérent peut-il exiger que le livre des comptes et les relevés bancaires soient mis à la disposition des adhérents lors d'une A.G. ?
- Un adhérent doit-il recevoir un récépissé de paiement lors du paiement de la cotisation ? Une carte d'adhérent est-elle obligatoire ? - associations.gouv.fr - Un adhérent doit-il recevoir un récépissé de paiement lors du paiement de la cotisation ? Une carte d'adhérent est-elle obligatoire ?
- Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ? - associations.gouv.fr - Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ?
- Une association peut-elle conclure un bail commercial ? - associations.gouv.fr - Une association peut-elle conclure un bail commercial ?
- Les bénévoles peuvent-ils bénéficier de la réduction d'impôt s'ils renoncent aux remboursements de leurs frais justifiés ? - associations.gouv.fr - Les bénévoles peuvent-ils bénéficier de la réduction d'impôt s'ils renoncent aux remboursements de leurs frais justifiés ?
- www.associations.gouv.fr - Les bénévoles peuvent-ils bénéficier de la réduction d'impôt s'ils renoncent aux remboursements de leurs frais justifiés ? - Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles. et jusqu'à quel niveau financier ? - Un adhérent doit-il recevoir un récépissé de paiement lors du paiement de la cotisation ? Une carte d'adhérent est-elle obligatoire ? - Un adhérent peut-il exiger que le livre des comptes et les relevés bancaires soient mis à la disposition des adhérents lors d'une A.G. ? - Une association peut-elle conclure un bail commercial ?

[ www.auvergne.direccte.gouv.fr ] Direccte AUVRA  

- www.auvergne.direccte.gouv.fr - 72/158 Accès à l'emploi 13/158 Activité partielle 18/158 Alternance 18/158 Apprentissage 69/158 Chômage 30/158 CHSCT 30/158 Comité d'entreprise 39/158 Compétitivité 58/158 Concurrence 83/158 Conseiller du salarié 54/158 Consommation 5/158 Contrat de génération 73/158 Convention collective 74/158 Dialogue social 157/158 Droit du travail 4/158 Emploi d'avenir 153/158 Entreprise 4/158 Europe 4/158 Femmes 20/158 Fonds social européen 158/158 Formation professionnelle 12/158 Handicap 14/158 Industrie 9/158 Insertion 111/158 Inspection du travail 15/158 investissement 42/158 Jeunes 42/158 Médecine du travail 9/158 Mutation économique 11/158 Nacre 101/158 Organisation des services 26/158 Prévention 14/158 Qualification 20/158 Ressources Humaines 6/158 Saisonniers 54/158 Salaires 84/158 Santé au travail 22/158 Securité travail 5/158 Senior 5/158 Statistiques 4/158 Tourisme 21/158 VAE - 72/166 Accès à l'emploi 12/166 Activité partielle 16/166 Alternance 17/166 Apprentissage 68/166 Chômage 32/166 CHSCT 32/166 Comité d'entreprise 31/166 Compétitivité 78/166 Concurrence 95/166 Conseiller du salarié 74/166 Consommation 4/166 Contrat de génération 64/166 Convention collective 78/166 Dialogue social 166/166 Droit du travail 4/166 Emploi d'avenir 163/166 Entreprise 4/166 Europe 4/166 Femmes 20/166 Fonds social européen 155/166 Formation professionnelle 12/166 Handicap 12/166 Industrie 8/166 Insertion 123/166 Inspection du travail 11/166 investissement 40/166 Jeunes 54/166 Médecine du travail 8/166 Mutation économique 8/166 Nacre 119/166 Organisation des services 26/166 Prévention 12/166 Qualification 15/166 Ressources Humaines 4/166 Saisonniers 40/166 Salaires 96/166 Santé au travail 22/166 Securité travail 4/166 Senior 4/166 Statistiques 4/166 Tourisme 20/166 VAE - 72/181 Accès à l'emploi 12/181 Activité partielle 16/181 Alternance 16/181 Apprentissage 71/181 Chômage 33/181 CHSCT 33/181 Comité d'entreprise 33/181 Compétitivité 79/181 Concurrence 104/181 Conseiller du salarié 78/181 Consommation 4/181 Contrat de génération 73/181 Convention collective 94/181 Dialogue social 181/181 Droit du travail 4/181 Emploi d'avenir 161/181 Entreprise 4/181 Europe 4/181 Femmes 23/181 Fonds social européen 160/181 Formation professionnelle 12/181 Handicap 12/181 Industrie 8/181 Insertion 117/181 Inspection du travail 12/181 investissement 43/181 Jeunes 51/181 Médecine du travail 8/181 Mutation économique 5/181 Nacre 114/181 Organisation des services 20/181 Prévention 12/181 Qualification 15/181 Ressources Humaines 4/181 Saisonniers 48/181 Salaires 90/181 Santé au travail 19/181 Securité travail 4/181 Senior 4/181 Statistiques 4/181 Tourisme 20/181 VAE

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- Erreur sur le lien - Avocats (Barreau de Paris)

[ www.basse-normandie.direccte.gouv.fr ] Direccte Normandie  

- www.basse-normandie.direccte.gouv.fr/Deuil-national - + Lire la suite Deuil national
- www.basse-normandie.direccte.gouv.fr - Santé et sécurité au travail - 17 juillet 2016 Le compte personnel de prévention de la pénibilité La réforme des retraites a mis en place un compte personnel de prévention de la pénibilité, avec un double objectif : contribuer à réduire la pénibilité du travail et les durées d'exposition ; tenir compte des périodes de pénibilité dans la définition des droits à la retraite. + Lire la suite - Santé et sécurité au travail - 17 juillet 2016 Nouvelle campagne de recrutement de médecins inspecteurs du travail Le ministère du travail recrute 26 médecins inspecteurs du travail qualifiés en médecine du travail + Lire la suite - Travail et relations sociales - 15 juillet 2016 Deuil national Le président de la République a déclaré un deuil national pour les 16, 17 et 18 juillet 2016 en hommage aux victimes de l'attentat de Nice. Les drapeaux des bâtiments et édifices publics vont être mis en berne dès le 15 juillet. + Lire la suite Santé et sécurité au travail - 14 juillet 2016
- www.basse-normandie.direccte.gouv.fr/Le-compte-personnel-de-prevention-de-la-penibilite - + Lire la suite Le compte personnel de prévention de la pénibilité
- www.basse-normandie.direccte.gouv.fr/Nouvelle-campagne-de-recrutement-de-medecins-inspecteurs-du-travail - + Lire la suite Nouvelle campagne de recrutement de médecins inspecteurs du travail

[ www.bourgogne.direccte.gouv.fr ] Direccte Bourgogne-Franche-Comté  

- www.bourgogne.direccte.gouv.fr - 13/40 Accès à l'emploi 40/40 Apprentissage 13/40 Droit du travail 13/40 Égalité professionnelle 39/40 Fonds social européen 28/40 Jeunes 26/40 Santé au travail

[ www.budget.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.budget.gouv.fr - 17/07/2016 17/07/2016 17/07/2016

[ www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr - Référence: 14626353363943922804 - Référence: 14626353363948533145 - Référence: 14626353363948650105 - Référence: 14626353363955354558 - Référence: 14626353363955501390 - Référence: 14626353363955708750

[ www.centre.direccte.gouv.fr ] Direccte Centre-Val de Loire  

- www.centre.direccte.gouv.fr - 49/798 Mutation économique 51/798 Nacre 28/798 Organisation des services 23/798 Orientation stratégique 248/798 Prévention 56/798 Qualification 7/798 Saisonniers 46/798 Salaires 583/798 Santé au travail 7/798 Sécurité alimentaire 35/798 Securité travail 112/798 Senior 84/798 Services à la personne 7/798 Sous-traitance 419/798 Statistiques 246/798 Tourisme 49/798 VAE - 49/853 Mutation économique 51/853 Nacre 28/853 Organisation des services 23/853 Orientation stratégique 247/853 Prévention 56/853 Qualification 7/853 Saisonniers 53/853 Salaires 583/853 Santé au travail 7/853 Sécurité alimentaire 43/853 Securité travail 132/853 Senior 84/853 Services à la personne 7/853 Sous-traitance 434/853 Statistiques 242/853 Tourisme 49/853 VAE - 55/718 Mutation économique 60/718 Nacre 30/718 Organisation des services 29/718 Orientation stratégique 186/718 Prévention 55/718 Qualification 7/718 Saisonniers 46/718 Salaires 438/718 Santé au travail 7/718 Sécurité alimentaire 38/718 Securité travail 114/718 Senior 91/718 Services à la personne 8/718 Sous-traitance 332/718 Statistiques 202/718 Tourisme 52/718 VAE - 683/718 Accès à l'emploi 46/718 Action collective 8/718 Activité partielle 43/718 Agriculture 125/718 Alternance 117/718 Apprentissage 216/718 Chômage 43/718 CHSCT 169/718 Compétitivité 23/718 Concurrence 40/718 Conseiller du salarié 114/718 Consommation 39/718 Contrat de génération 65/718 Convention collective 58/718 Dialogue social 26/718 Discrimination 148/718 Droit du travail 81/718 Emploi d'avenir 718/718 Entreprise 8/718 Europe 30/718 Exclusion 88/718 Exportation 58/718 Femmes 104/718 Financement des entreprises 175/718 Fonds social européen 401/718 Formation professionnelle 50/718 GPEC 158/718 Handicap 15/718 Indre et loire 236/718 Industrie 210/718 Innovation 438/718 Insertion 158/718 Inspection du travail 201/718 Intelligence économique 31/718 investissement 329/718 Jeunes 7/718 Jouets 17/718 Marché public 10/718 Médecine du travail 7/718 Médiateur 63/718 Métrologie - 798/798 Accès à l'emploi 34/798 Action collective 11/798 Activité partielle 42/798 Agriculture 144/798 Alternance 105/798 Apprentissage 223/798 Chômage 50/798 CHSCT 164/798 Compétitivité 21/798 Concurrence 35/798 Conseiller du salarié 114/798 Consommation 35/798 Contrat de génération 58/798 Convention collective 61/798 Dialogue social 22/798 Discrimination 149/798 Droit du travail 73/798 Emploi d'avenir 778/798 Entreprise 7/798 Europe 28/798 Exclusion 84/798 Exportation 51/798 Femmes 93/798 Financement des entreprises 189/798 Fonds social européen 462/798 Formation professionnelle 44/798 GPEC 179/798 Handicap 14/798 Indre et loire 267/798 Industrie 252/798 Innovation 519/798 Insertion 154/798 Inspection du travail 275/798 Intelligence économique 28/798 investissement 401/798 Jeunes 7/798 Jouets 14/798 Marché public 7/798 Médecine du travail 7/798 Médiateur 66/798 Métrologie - 853/853 Accès à l'emploi 34/853 Action collective 10/853 Activité partielle 39/853 Agriculture 150/853 Alternance 121/853 Apprentissage 222/853 Chômage 49/853 CHSCT 172/853 Compétitivité 21/853 Concurrence 33/853 Conseiller du salarié 128/853 Consommation 45/853 Contrat de génération 55/853 Convention collective 69/853 Dialogue social 31/853 Discrimination 164/853 Droit du travail 73/853 Emploi d'avenir 838/853 Entreprise 7/853 Europe 28/853 Exclusion 84/853 Exportation 49/853 Femmes 92/853 Financement des entreprises 189/853 Fonds social européen 484/853 Formation professionnelle 51/853 GPEC 177/853 Handicap 14/853 Indre et loire 266/853 Industrie 273/853 Innovation 527/853 Insertion 196/853 Inspection du travail 274/853 Intelligence économique 36/853 investissement 416/853 Jeunes 7/853 Jouets 14/853 Marché public 7/853 Médecine du travail 7/853 Médiateur 64/853 Métrologie

[ www.cnajmj.fr ]   

- www.cnajmj.fr/annuaire-profession - Administrateurs et mandataires judiciaires

[ www.cngtc.fr ]   

- 404 - La pge n'existe pas ou a été déplacée - Greffiers des tribunaux de commerce

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- www.haute-normandie.direccte.gouv.fr/Deuil-national - + Lire la suite Deuil national
- www.haute-normandie.direccte.gouv.fr - Santé et sécurité au travail - 17 juillet 2016 Le compte personnel de prévention de la pénibilité La réforme des retraites a mis en place un compte personnel de prévention de la pénibilité, avec un double objectif : contribuer à réduire la pénibilité du travail et les durées d'exposition ; tenir compte des périodes de pénibilité dans la définition des droits à la retraite. + Lire la suite - Santé et sécurité au travail - 17 juillet 2016 Nouvelle campagne de recrutement de médecins inspecteurs du travail Le ministère du travail recrute 26 médecins inspecteurs du travail qualifiés en médecine du travail + Lire la suite - Travail et relations sociales - 15 juillet 2016 Deuil national Le président de la République a déclaré un deuil national pour les 16, 17 et 18 juillet 2016 en hommage aux victimes de l'attentat de Nice. Les drapeaux des bâtiments et édifices publics vont être mis en berne dès le 15 juillet. + Lire la suite Santé et sécurité au travail - 14 juillet 2016
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[ www.horizon2020.gouv.fr ] Accueil - Horizon 2020  

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- www.interieur.gouv.fr/Publications/Nos-infographies - Nos infographies
- www.interieur.gouv.fr/Publications/Rapports-de-l-IGA - Rapports de l'IGA
- www.interieur.gouv.fr/Publications/Statistiques - Statistiques
- www.interieur.gouv.fr/Publications/Subventions - Subventions
- www.interieur.gouv.fr/Publications/Textes-officiels - Textes officiels
- www.interieur.gouv.fr/Repertoire-des-informations-publiques - Répertoire des informations publiques
- www.interieur.gouv.fr/user/login - Connexion

[ www.jeunes.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours - J'ai besoin d'aide après les cours ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-logement-social - J'ai besoin d'un logement social ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture-sante - J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-conseils-pour-la - J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-la-protection - J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-benevolat-a - J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-manger-plus - J'ai envie de manger plus équilibré ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-travailler-dans-le - J'ai envie de travailler dans le sport ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-une-envie-de-musees - J'ai une envie de musées ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-emploi-a-l-etranger - Je cherche un emploi à l'étranger ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-la - Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-souhaite-effectuer-une-mission - Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-effets-du - Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-mes-devoirs-de - Je veux connaître mes devoirs de citoyen ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-consulter-pour-une - Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-entreprise - Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3532 - Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3618 - Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-m-abonner-gratuitement-a - Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ?
- www.jeunes.gouv.fr - J'ai envie de manger plus équilibré ? J'ai besoin de conseils pour la création de mon entreprise ? J'ai envie de travailler dans le sport ? - Je cherche un emploi à l'étranger ? J'ai une envie de musées ? J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ? Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ? - Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ? J'ai besoin d'une couverture santé complémentaire ? J'ai une envie de musées ? J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ? - Je veux connaître mes devoirs de citoyen ? J'ai besoin d'un logement social ? Je veux en savoir plus sur les internats d'excellence ? - Je veux consulter pour une interruption volontaire de grossesse ? J'ai besoin d'aide après les cours ? Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ? - Je veux créer une entreprise sociale et solidaire ? Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ? J'ai envie de manger plus équilibré ? Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?

[ www.jeunesse.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/en-tant-qu-etudiant-je-veux-creer - En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-logement-social - J'ai besoin d'un logement social ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere-3631 - J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-sport - J'ai envie de faire du sport ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-sejourner-dans-une - J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-eu-un-rapport-sexuel-non-ou - J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-une-envie-de-musees - J'ai une envie de musées ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-des-lieux-de-vacances - Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-l - Je m'intéresse aux métiers de l'armée ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-n-ai-pas-de-diplome-et-que-je - Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-lyceen-et-je-veux-en - Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-ameliorer-mes-chances-d - Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-effets-du - Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-toutes-les-3529 - Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-la - Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les - Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les-3618 - Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-etre-benevole - Je veux être bénévole ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-un-test-de-depistage - Je veux faire un test de dépistage du sida ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-un-volontariat-de - Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-savoir-si-j-ai-contracte - Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-suivre-une-formation - Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ?
- www.jeunesse.gouv.fr - J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ? J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ? Je veux être bénévole ? Je veux savoir si j'ai contracté une infection sexuellement transmissible ? - Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ? Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ? Je veux en savoir plus sur la réforme du lycée ? - Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ? J'ai besoin d'un logement social ? J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ? Je veux faire un volontariat de solidarité internationale ? - Je veux être bénévole ? Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ? Je veux en savoir plus sur les effets de l'alcool sur l'organisme ? Je veux améliorer mes chances d'accéder à des études supérieures ? - Je veux faire un test de dépistage du sida ? J'ai envie de faire du sport ? J'ai une envie de musées ? Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ? - Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ? En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ? Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ? Je m'intéresse aux métiers de l'armée ?

[ www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-accompagnement-3537 - J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-en-tant-que - J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-bourse-pour - J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture - J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-de-la-protection - J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-une-envie-de-musees - J'ai une envie de musées ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-hebergement-pour-mes - Je cherche un hébergement pour mes vacances ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-en - Je cherche un job ou un stage en Europe ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-logement-etudiant - Je cherche un logement étudiant ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-soutien-financier - Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-souhaite-effectuer-une-mission - Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-lyceen-et-je-veux-en - Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-bien-preparer-mon-voyage-a - Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-effets-du - Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-toutes-les - Je veux connaître toutes les mesures de santé destinées aux jeunes ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-association-et - Je veux créer une association et je suis majeur ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-etre-benevole-avant-ma - Je veux être bénévole avant ma majorité ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-un-test-de-depistage - Je veux faire un test de dépistage du sida ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-valider-une - Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-m-abonner-gratuitement-a - Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr - J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ? J'ai besoin de la protection sociale du régime étudiant ? Je veux être bénévole avant ma majorité ? - J'ai besoin d'une aide en tant que colocataire ? Je veux m'abonner gratuitement à mon journal préféré ? J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ? J'ai une envie de musées ? - Je cherche un logement étudiant ? Je cherche un hébergement pour mes vacances ? J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ? Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ? - Je veux connaître toutes les mesures de santé destinées aux jeunes ? Je veux être bénévole avant ma majorité ? Je cherche un job ou un stage en Europe ? Je cherche un soutien financier pour mon projet ? - Je veux créer une association et je suis majeur ? Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ? J'ai besoin d'un accompagnement personnalisé au lycée ? J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ? - Je veux faire un test de dépistage du sida ? Je veux bien préparer mon voyage à l'étranger ? Je veux connaître les effets du cannabis sur l'organisme ? Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ?

[ www.ladocumentationfrancaise.fr ]   

- Rapports publics - La Documentation française - Rapports publics - La documentation française

[ www.limousin.direccte.gouv.fr ] Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes  

- www.limousin.direccte.gouv.fr - 15/272 Prestations de services internationales 25/272 Prévention 48/272 Programme opérationnel 5/272 Revitalisation 15/272 Risques professionnels 10/272 Rupture conventionnelle 5/272 Saisonniers 15/272 Salaires 272/272 Santé au travail 5/272 Sécurité alimentaire 20/272 Securité travail 10/272 Senior 47/272 Services à la personne 10/272 Services de santé au travail 5/272 Sous-traitance 20/272 Statistiques 5/272 Tourisme 10/272 Travail illégal 10/272 Travail saisonnier - 19/200 Prestations de services internationales 33/200 Prévention 54/200 Programme opérationnel 6/200 Revitalisation 21/200 Risques professionnels 6/200 Rupture conventionnelle 6/200 Saisonniers 12/200 Salaires 200/200 Santé au travail 6/200 Sécurité alimentaire 24/200 Securité travail 12/200 Senior 42/200 Services à la personne 20/200 Services de santé au travail 6/200 Sous-traitance 25/200 Statistiques 6/200 Tourisme 12/200 Travail illégal 12/200 Travail saisonnier - 19/207 Prestations de services internationales 31/207 Prévention 54/207 Programme opérationnel 6/207 Revitalisation 19/207 Risques professionnels 6/207 Rupture conventionnelle 6/207 Saisonniers 12/207 Salaires 207/207 Santé au travail 6/207 Sécurité alimentaire 24/207 Securité travail 12/207 Senior 42/207 Services à la personne 15/207 Services de santé au travail 6/207 Sous-traitance 25/207 Statistiques 6/207 Tourisme 12/207 Travail illégal 12/207 Travail saisonnier - 21/308 Prestations de services internationales 35/308 Prévention 69/308 Programme opérationnel 7/308 Revitalisation 21/308 Risques professionnels 7/308 Rupture conventionnelle 7/308 Saisonniers 14/308 Salaires 308/308 Santé au travail 7/308 Sécurité alimentaire 28/308 Securité travail 14/308 Senior 49/308 Services à la personne 14/308 Services de santé au travail 7/308 Sous-traitance 28/308 Statistiques 7/308 Tourisme 14/308 Travail illégal 14/308 Travail saisonnier - 45/272 Accès à l'emploi 5/272 Activité partielle 27/272 Agriculture 5/272 Chômage 5/272 CHSCT 5/272 Comité d'entreprise 5/272 Commande publique 5/272 Compétitivité 100/272 Conseiller du salarié 20/272 Consommation 10/272 Contrat de génération 47/272 Convention collective 10/272 Dialogue social 5/272 Discrimination 13/272 DLA 152/272 Droit du travail 22/272 Emploi d'avenir 25/272 Entreprise 54/272 Europe 5/272 Exclusion 10/272 Exportation 15/272 Femmes 69/272 Fonds social européen 61/272 Formation professionnelle 5/272 GPEC 5/272 Handicap 10/272 Industrie 10/272 Innovation 10/272 Insertion 160/272 Inspection du travail 5/272 Intelligence économique 10/272 investissement 45/272 Jeunes 10/272 Marché public 15/272 Médecine du travail 25/272 Médiateur 10/272 Nacre 27/272 Négociation collective 71/272 Organisation des services 7/272 Parcours professionnel - 50/207 Accès à l'emploi 6/207 Activité partielle 30/207 Agriculture 6/207 Chômage 6/207 CHSCT 6/207 Comité d'entreprise 6/207 Commande publique 6/207 Compétitivité 93/207 Conseiller du salarié 24/207 Consommation 12/207 Contrat de génération 48/207 Convention collective 12/207 Dialogue social 6/207 Discrimination 12/207 DLA 140/207 Droit du travail 32/207 Emploi d'avenir 31/207 Entreprise 66/207 Europe 6/207 Exclusion 12/207 Exportation 18/207 Femmes 86/207 Fonds social européen 58/207 Formation professionnelle 6/207 GPEC 6/207 Handicap 12/207 Industrie 12/207 Innovation 12/207 Insertion 161/207 Inspection du travail 6/207 Intelligence économique 12/207 investissement 50/207 Jeunes 12/207 Marché public 21/207 Médecine du travail 30/207 Médiateur 12/207 Nacre 18/207 Négociation collective 68/207 Organisation des services 6/207 Parcours professionnel - 55/200 Accès à l'emploi 6/200 Activité partielle 33/200 Agriculture 6/200 Chômage 6/200 CHSCT 6/200 Comité d'entreprise 6/200 Commande publique 6/200 Compétitivité 92/200 Conseiller du salarié 25/200 Consommation 12/200 Contrat de génération 51/200 Convention collective 12/200 Dialogue social 6/200 Discrimination 12/200 DLA 165/200 Droit du travail 37/200 Emploi d'avenir 31/200 Entreprise 69/200 Europe 6/200 Exclusion 12/200 Exportation 18/200 Femmes 91/200 Fonds social européen 72/200 Formation professionnelle 6/200 GPEC 6/200 Handicap 12/200 Industrie 13/200 Innovation 12/200 Insertion 164/200 Inspection du travail 6/200 Intelligence économique 12/200 investissement 55/200 Jeunes 12/200 Marché public 26/200 Médecine du travail 30/200 Médiateur 14/200 Nacre 18/200 Négociation collective 63/200 Organisation des services 8/200 Parcours professionnel - 66/308 Accès à l'emploi 7/308 Activité partielle 30/308 Agriculture 7/308 Chômage 7/308 CHSCT 7/308 Comité d'entreprise 7/308 Commande publique 7/308 Compétitivité 121/308 Conseiller du salarié 28/308 Consommation 14/308 Contrat de génération 51/308 Convention collective 14/308 Dialogue social 7/308 Discrimination 20/308 DLA 173/308 Droit du travail 32/308 Emploi d'avenir 35/308 Entreprise 79/308 Europe 7/308 Exclusion 14/308 Exportation 21/308 Femmes 100/308 Fonds social européen 84/308 Formation professionnelle 7/308 GPEC 7/308 Handicap 14/308 Industrie 14/308 Innovation 14/308 Insertion 219/308 Inspection du travail 7/308 Intelligence économique 14/308 investissement 66/308 Jeunes 14/308 Marché public 21/308 Médecine du travail 35/308 Médiateur 14/308 Nacre 30/308 Négociation collective 98/308 Organisation des services 12/308 Parcours professionnel

[ www.linkedin.com ]   

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[ www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr - Référence: 14626353363943871620 - Référence: 14626353363948539613 - Référence: 14626353363948598505 - Référence: 14626353363948786161 - Référence: 14626353363948886957 - Référence: 14626353363955432842

[ www.mariage.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.mariage.gouv.fr - Ministere de la Justice Référence: 14626353363951552327 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende. - Référence: 14626353363948659041 - Référence: 14626353363951614843 - Référence: 14626353363951749887 - Référence: 14626353363955594186 - Référence: 14626353363955718978

[ www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ] Mes Démarches  

- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr - Remboursement de la taxe de consommation TIC/TICGN

[ www.metiers.justice.gouv.fr ] Justice / Métiers et concours  

- www.metiers.justice.gouv.fr/26853 - Commissaire priseur
- www.metiers.justice.gouv.fr/26854 - Médiateur
- www.metiers.justice.gouv.fr/26855 - Assistant de justice
- www.metiers.justice.gouv.fr/26857 - Huissier audiencier
- www.metiers.justice.gouv.fr/26859 - Expert judiciaire
- www.metiers.justice.gouv.fr/26860 - Délégué du procureur de la République
- www.metiers.justice.gouv.fr/26861 - Huissier
- www.metiers.justice.gouv.fr/26862 - Notaire
- www.metiers.justice.gouv.fr/26863 - Conciliateur de justice
- www.metiers.justice.gouv.fr/26864 - Administrateur judiciaire et mandataire judiciaire
- www.metiers.justice.gouv.fr/26865 - Greffier au tribunal de commerce
- www.metiers.justice.gouv.fr/26866 - Commissaire aux comptes
- www.metiers.justice.gouv.fr/26867 - Avocat
- www.metiers.justice.gouv.fr/26869 - Assesseur du tribunal pour enfants
- www.metiers.justice.gouv.fr/28836 - Mobilité 2016
- www.metiers.justice.gouv.fr/conseiller-penitentiaire-dinsertion-et-probation-12622/ - Conseiller pénitentiaire d'insertion et probation
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Avis de recrutement travailleurs handicapés CPIP
- www.metiers.justice.gouv.fr/directeur-des-services-de-greffe-judiciaires-12573/ - Directeur des services de greffe judiciaires Directeurs des services de greffe judiciaires
- www.metiers.justice.gouv.fr/directeur-des-services-de-la-pjj-12665/ - Directeur des services de la PJJ Directeur des services
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[ www.musee-prisons.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.musee-prisons.justice.gouv.fr - Ministere de la Justice Référence: 14626353363948542009 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende. - Référence: 14626353363948602989 - Référence: 14626353363948660685 - Référence: 14626353363948721429 - Référence: 14626353363948789209 - Référence: 14626353363955719958

[ www.nanomicro.recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.nanomicro.recherche.gouv.fr - Date d'impression : 17.07.16 Parité et lutte contre les discriminations - Personnels en situation de handicap

[ www.notaires.fr ]   

- www.notaires.fr/fr/annuaires-notaire - Notaires

[ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ] Autonomie des universités - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.nouvelleuniversite.gouv.fr - Date d'impression : 17.07.16 Parité et lutte contre les discriminations - Personnels en situation de handicap

[ www.oned.gouv.fr ] Accueil : Observatoire National de la Protection de l'Enfance : ONPE  

- www.oned.gouv.fr - attachement autorité parentale projet pour l'enfant enfance en danger information préoccupante maltraitance étude et recherche observation milieu ouvert jeune majeur - Colloque RIAFET : l'enfant en accueil familial Le 01 juillet 2016 enfance en danger pupille de l'Etat maltraitance jeune majeur soutien à la parentalité mineur isolé étranger violence conjugale projet pour l'enfant étude et recherche - Colloque sur la maltraitance Le 01 juillet 2016 information préoccupante mineur isolé étranger soutien à la parentalité projet pour l'enfant étude et recherche partenariat observation attachement - information préoccupante enfance en danger projet pour l'enfant étude et recherche autorité parentale mineur isolé étranger accueil de jour partenariat maltraitance - Journée d'étude Le 01 juillet 2016 Compte-rendu de la journée d'étude de l'ONPE sur les maltraitances aujourd'hui maltraitance attachement pupille de l'Etat soutien à la parentalité autorité parentale milieu ouvert étude et recherche jeune en difficultés multiples - Le 01 juillet 2016 Colloque RIAFET : l'enfant en accueil familial Le 01 juillet 2016 Colloque sur la maltraitance pupille de l'Etat jeune majeur violence conjugale jeune en difficultés multiples accueil de jour partenariat milieu ouvert soutien à la parentalité
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1763 - accueil de jour
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1779 - attachement
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- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1961 - soutien à la parentalité

[ www.opera.com ]   

- www.opera.com/ - Opera

[ www.paca.direccte.gouv.fr ] Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur  

- www.paca.direccte.gouv.fr - 123/274 Accès à l'emploi 49/274 Action collective 8/274 Activité partielle 66/274 Alternance 73/274 Apprentissage 129/274 Chômage 77/274 Compétitivité 21/274 Concurrence 8/274 Conseiller du salarié 70/274 Consommation 58/274 Contrat de génération 29/274 Dialogue social 8/274 Droit du travail 63/274 Emploi d'avenir 274/274 Entreprise 25/274 Europe 43/274 Exportation 25/274 Fonds social européen 117/274 Formation professionnelle 14/274 GPEC 190/274 Industrie 142/274 Innovation 41/274 Insertion 69/274 Inspection du travail 22/274 Intelligence économique 21/274 investissement 52/274 Jeunes 14/274 Métrologie 21/274 Mutation économique 7/274 Organisation des services 7/274 Prévention 8/274 Rupture conventionnelle 63/274 Santé au travail 7/274 Securité travail 7/274 Senior 8/274 Services à la personne 7/274 Statistiques 21/274 Tourisme - 135/379 Accès à l'emploi 70/379 Action collective 21/379 Activité partielle 73/379 Alternance 83/379 Apprentissage 154/379 Chômage 111/379 Compétitivité 21/379 Concurrence 21/379 Conseiller du salarié 104/379 Consommation 80/379 Contrat de génération 31/379 Dialogue social 21/379 Droit du travail 72/379 Emploi d'avenir 379/379 Entreprise 24/379 Europe 50/379 Exportation 24/379 Fonds social européen 127/379 Formation professionnelle 20/379 GPEC 271/379 Industrie 182/379 Innovation 44/379 Insertion 126/379 Inspection du travail 30/379 Intelligence économique 30/379 investissement 44/379 Jeunes 19/379 Métrologie 30/379 Mutation économique 23/379 Organisation des services 10/379 Prévention 21/379 Rupture conventionnelle 47/379 Santé au travail 10/379 Securité travail 10/379 Senior 21/379 Services à la personne 10/379 Statistiques 30/379 Tourisme

[ www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ] Direccte Pays-de-la-Loire  

- www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr - 65/98 Accès à l'emploi 8/98 Action collective 8/98 Activité partielle 98/98 Agriculture 8/98 Alternance 32/98 Chômage 40/98 Compétitivité 41/98 Contrat de génération 8/98 Discrimination 55/98 Droit du travail 24/98 Entreprise 16/98 Exportation 48/98 Financement des entreprises 91/98 Formation professionnelle 16/98 Handicap 8/98 Industrie 22/98 Innovation 9/98 Insertion 9/98 Inspection du travail 16/98 Intelligence économique 8/98 investissement 34/98 Jeunes 34/98 Mutation économique 26/98 Prévention 22/98 Saisonniers 57/98 Santé au travail 17/98 Senior 77/98 Tourisme

[ www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr ] Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes  

- www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr - 15/272 Prestations de services internationales 25/272 Prévention 48/272 Programme opérationnel 5/272 Revitalisation 15/272 Risques professionnels 10/272 Rupture conventionnelle 5/272 Saisonniers 15/272 Salaires 272/272 Santé au travail 5/272 Sécurité alimentaire 20/272 Securité travail 10/272 Senior 47/272 Services à la personne 10/272 Services de santé au travail 5/272 Sous-traitance 20/272 Statistiques 5/272 Tourisme 10/272 Travail illégal 10/272 Travail saisonnier - 19/200 Prestations de services internationales 33/200 Prévention 54/200 Programme opérationnel 6/200 Revitalisation 21/200 Risques professionnels 6/200 Rupture conventionnelle 6/200 Saisonniers 12/200 Salaires 200/200 Santé au travail 6/200 Sécurité alimentaire 24/200 Securité travail 12/200 Senior 42/200 Services à la personne 20/200 Services de santé au travail 6/200 Sous-traitance 25/200 Statistiques 6/200 Tourisme 12/200 Travail illégal 12/200 Travail saisonnier - 19/207 Prestations de services internationales 31/207 Prévention 54/207 Programme opérationnel 6/207 Revitalisation 19/207 Risques professionnels 6/207 Rupture conventionnelle 6/207 Saisonniers 12/207 Salaires 207/207 Santé au travail 6/207 Sécurité alimentaire 24/207 Securité travail 12/207 Senior 42/207 Services à la personne 15/207 Services de santé au travail 6/207 Sous-traitance 25/207 Statistiques 6/207 Tourisme 12/207 Travail illégal 12/207 Travail saisonnier - 21/308 Prestations de services internationales 35/308 Prévention 69/308 Programme opérationnel 7/308 Revitalisation 21/308 Risques professionnels 7/308 Rupture conventionnelle 7/308 Saisonniers 14/308 Salaires 308/308 Santé au travail 7/308 Sécurité alimentaire 28/308 Securité travail 14/308 Senior 49/308 Services à la personne 14/308 Services de santé au travail 7/308 Sous-traitance 28/308 Statistiques 7/308 Tourisme 14/308 Travail illégal 14/308 Travail saisonnier - 45/272 Accès à l'emploi 5/272 Activité partielle 27/272 Agriculture 5/272 Chômage 5/272 CHSCT 5/272 Comité d'entreprise 5/272 Commande publique 5/272 Compétitivité 100/272 Conseiller du salarié 20/272 Consommation 10/272 Contrat de génération 47/272 Convention collective 10/272 Dialogue social 5/272 Discrimination 13/272 DLA 152/272 Droit du travail 22/272 Emploi d'avenir 25/272 Entreprise 54/272 Europe 5/272 Exclusion 10/272 Exportation 15/272 Femmes 69/272 Fonds social européen 61/272 Formation professionnelle 5/272 GPEC 5/272 Handicap 10/272 Industrie 10/272 Innovation 10/272 Insertion 160/272 Inspection du travail 5/272 Intelligence économique 10/272 investissement 45/272 Jeunes 10/272 Marché public 15/272 Médecine du travail 25/272 Médiateur 10/272 Nacre 27/272 Négociation collective 71/272 Organisation des services 7/272 Parcours professionnel - 50/207 Accès à l'emploi 6/207 Activité partielle 30/207 Agriculture 6/207 Chômage 6/207 CHSCT 6/207 Comité d'entreprise 6/207 Commande publique 6/207 Compétitivité 93/207 Conseiller du salarié 24/207 Consommation 12/207 Contrat de génération 48/207 Convention collective 12/207 Dialogue social 6/207 Discrimination 12/207 DLA 140/207 Droit du travail 32/207 Emploi d'avenir 31/207 Entreprise 66/207 Europe 6/207 Exclusion 12/207 Exportation 18/207 Femmes 86/207 Fonds social européen 58/207 Formation professionnelle 6/207 GPEC 6/207 Handicap 12/207 Industrie 12/207 Innovation 12/207 Insertion 161/207 Inspection du travail 6/207 Intelligence économique 12/207 investissement 50/207 Jeunes 12/207 Marché public 21/207 Médecine du travail 30/207 Médiateur 12/207 Nacre 18/207 Négociation collective 68/207 Organisation des services 6/207 Parcours professionnel - 55/200 Accès à l'emploi 6/200 Activité partielle 33/200 Agriculture 6/200 Chômage 6/200 CHSCT 6/200 Comité d'entreprise 6/200 Commande publique 6/200 Compétitivité 92/200 Conseiller du salarié 25/200 Consommation 12/200 Contrat de génération 51/200 Convention collective 12/200 Dialogue social 6/200 Discrimination 12/200 DLA 165/200 Droit du travail 37/200 Emploi d'avenir 31/200 Entreprise 69/200 Europe 6/200 Exclusion 12/200 Exportation 18/200 Femmes 91/200 Fonds social européen 72/200 Formation professionnelle 6/200 GPEC 6/200 Handicap 12/200 Industrie 13/200 Innovation 12/200 Insertion 164/200 Inspection du travail 6/200 Intelligence économique 12/200 investissement 55/200 Jeunes 12/200 Marché public 26/200 Médecine du travail 30/200 Médiateur 14/200 Nacre 18/200 Négociation collective 63/200 Organisation des services 8/200 Parcours professionnel - 66/308 Accès à l'emploi 7/308 Activité partielle 30/308 Agriculture 7/308 Chômage 7/308 CHSCT 7/308 Comité d'entreprise 7/308 Commande publique 7/308 Compétitivité 121/308 Conseiller du salarié 28/308 Consommation 14/308 Contrat de génération 51/308 Convention collective 14/308 Dialogue social 7/308 Discrimination 20/308 DLA 173/308 Droit du travail 32/308 Emploi d'avenir 35/308 Entreprise 79/308 Europe 7/308 Exclusion 14/308 Exportation 21/308 Femmes 100/308 Fonds social européen 84/308 Formation professionnelle 7/308 GPEC 7/308 Handicap 14/308 Industrie 14/308 Innovation 14/308 Insertion 219/308 Inspection du travail 7/308 Intelligence économique 14/308 investissement 66/308 Jeunes 14/308 Marché public 21/308 Médecine du travail 35/308 Médiateur 14/308 Nacre 30/308 Négociation collective 98/308 Organisation des services 12/308 Parcours professionnel

[ www.porte-parole.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.porte-parole.justice.gouv.fr - Ministere de la Justice Référence: 14626353363948544581 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende. - Référence: 14626353363943874944 - Référence: 14626353363948662717 - Référence: 14626353363948791265 - Référence: 14626353363948891029 - Référence: 14626353363955367974

[ www.premar-atlantique.gouv.fr ] Préfecture maritime Atlantique  

- www.premar-atlantique.gouv.fr - DST RIDENS Pas de calais - dst ridens les navigateurs sont informes que la bouee 'ridens sud est'. En savoir plus - LARGE DIEPPE Antifer - large dieppe les navigateurs sont informes qu'un banc blanc longueur 3. En savoir plus LARGE SAINT VALERY EN CAUX Antifer - large saint valery en caux les navigateurs sont informes que le: dimanche 17. En savoir plus

[ www.premar-manche.gouv.fr ] Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord  

- " + PSR_title + " - DST RIDENS En savoir plus
- " + PSR_title + " - En savoir plus LARGE DIEPPE
- " + PSR_title + " - En savoir plus LARGE SAINT VALERY EN CAUX
- www.premar-manche.gouv.fr - DST RIDENS Pas de calais - dst ridens les navigateurs sont informes que la bouee 'ridens sud est'. En savoir plus - LARGE DIEPPE Antifer - large dieppe les navigateurs sont informes qu'un banc blanc longueur 3. En savoir plus LARGE SAINT VALERY EN CAUX Antifer - large saint valery en caux les navigateurs sont informes que le: dimanche 17. En savoir plus

[ www.premar-mediterranee.gouv.fr ] Préfecture maritime de la Méditerranée  

- www.premar-mediterranee.gouv.fr - DST RIDENS Pas de calais - dst ridens les navigateurs sont informes que la bouee 'ridens sud est'. En savoir plus - LARGE DIEPPE Antifer - large dieppe les navigateurs sont informes qu'un banc blanc longueur 3. En savoir plus LARGE SAINT VALERY EN CAUX Antifer - large saint valery en caux les navigateurs sont informes que le: dimanche 17. En savoir plus

[ www.prison.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.prison.justice.gouv.fr - Référence: 14626353363943823480 - Référence: 14626353363943875452 - Référence: 14626353363951556651 - Référence: 14626353363951820995 - Référence: 14626353363955368506 - Référence: 14626353363955722130

[ www.recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.recherche.gouv.fr - Date d'impression : 17.07.16 Parité et lutte contre les discriminations - Personnels en situation de handicap

[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] Recrutement armée de Terre française : Sengager.fr  

- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr - Il y a 1 semaine 3 jours

[ www.redressement-productif.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.redressement-productif.gouv.fr - 17/07/2016 17/07/2016 17/07/2016

[ www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr ] Direccte AUVRA  

- www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr - 72/158 Accès à l'emploi 13/158 Activité partielle 18/158 Alternance 18/158 Apprentissage 69/158 Chômage 30/158 CHSCT 30/158 Comité d'entreprise 39/158 Compétitivité 58/158 Concurrence 83/158 Conseiller du salarié 54/158 Consommation 5/158 Contrat de génération 73/158 Convention collective 74/158 Dialogue social 157/158 Droit du travail 4/158 Emploi d'avenir 153/158 Entreprise 4/158 Europe 4/158 Femmes 20/158 Fonds social européen 158/158 Formation professionnelle 12/158 Handicap 14/158 Industrie 9/158 Insertion 111/158 Inspection du travail 15/158 investissement 42/158 Jeunes 42/158 Médecine du travail 9/158 Mutation économique 11/158 Nacre 101/158 Organisation des services 26/158 Prévention 14/158 Qualification 20/158 Ressources Humaines 6/158 Saisonniers 54/158 Salaires 84/158 Santé au travail 22/158 Securité travail 5/158 Senior 5/158 Statistiques 4/158 Tourisme 21/158 VAE - 72/166 Accès à l'emploi 12/166 Activité partielle 16/166 Alternance 17/166 Apprentissage 68/166 Chômage 32/166 CHSCT 32/166 Comité d'entreprise 31/166 Compétitivité 78/166 Concurrence 95/166 Conseiller du salarié 74/166 Consommation 4/166 Contrat de génération 64/166 Convention collective 78/166 Dialogue social 166/166 Droit du travail 4/166 Emploi d'avenir 163/166 Entreprise 4/166 Europe 4/166 Femmes 20/166 Fonds social européen 155/166 Formation professionnelle 12/166 Handicap 12/166 Industrie 8/166 Insertion 123/166 Inspection du travail 11/166 investissement 40/166 Jeunes 54/166 Médecine du travail 8/166 Mutation économique 8/166 Nacre 119/166 Organisation des services 26/166 Prévention 12/166 Qualification 15/166 Ressources Humaines 4/166 Saisonniers 40/166 Salaires 96/166 Santé au travail 22/166 Securité travail 4/166 Senior 4/166 Statistiques 4/166 Tourisme 20/166 VAE - 72/181 Accès à l'emploi 12/181 Activité partielle 16/181 Alternance 16/181 Apprentissage 71/181 Chômage 33/181 CHSCT 33/181 Comité d'entreprise 33/181 Compétitivité 79/181 Concurrence 104/181 Conseiller du salarié 78/181 Consommation 4/181 Contrat de génération 73/181 Convention collective 94/181 Dialogue social 181/181 Droit du travail 4/181 Emploi d'avenir 161/181 Entreprise 4/181 Europe 4/181 Femmes 23/181 Fonds social européen 160/181 Formation professionnelle 12/181 Handicap 12/181 Industrie 8/181 Insertion 117/181 Inspection du travail 12/181 investissement 43/181 Jeunes 51/181 Médecine du travail 8/181 Mutation économique 5/181 Nacre 114/181 Organisation des services 20/181 Prévention 12/181 Qualification 15/181 Ressources Humaines 4/181 Saisonniers 48/181 Salaires 90/181 Santé au travail 19/181 Securité travail 4/181 Senior 4/181 Statistiques 4/181 Tourisme 20/181 VAE

[ www.sante.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales et de la Santé   

- www.sante.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/vague-de-chaleur-dans-plusieurs-regions-au-cours-des-prochains-jours - Vague de chaleur dans plusieurs régions au cours des prochains (...)
- www.sante.gouv.fr - Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, s'est rendue à Nice au chevet des (. - Vague de chaleur dans plusieurs régions au cours des prochains (.

[ www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales et de la Santé   

- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/vague-de-chaleur-dans-plusieurs-regions-au-cours-des-prochains-jours - Vague de chaleur dans plusieurs régions au cours des prochains (...)
- www.sante-jeunesse-sports.gouv.fr - Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, s'est rendue à Nice au chevet des (. - Vague de chaleur dans plusieurs régions au cours des prochains (.

[ www.sante-sports.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales et de la Santé   

- www.sante-sports.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/vague-de-chaleur-dans-plusieurs-regions-au-cours-des-prochains-jours - Vague de chaleur dans plusieurs régions au cours des prochains (...)
- www.sante-sports.gouv.fr - Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, s'est rendue à Nice au chevet des (. - Vague de chaleur dans plusieurs régions au cours des prochains (.

[ www.santesport.gouv.fr ] Agenda -  

- www.santesport.gouv.fr - 17 juillet Triathlon : Championnat du monde relais mixte par équi. Hambourg (GER)

[ www.side.developpement-durable.gouv.fr ] Accueil - SIDE   

- www.side.developpement-durable.gouv.fr - Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux 2016-2021 : district hydrographique de la Martinique Etude et rapport internes : Schoelcher : DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT MARTINIQUE : 2015 Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) de la Martinique est un document de planification, bénéficiant d'une portée juridique, qui définit, pour une période de six ans, de 2016 à 2021, les grandes orientat.

[ www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr ] Request Rejected  

- www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr - Your support ID is: 9776826634785578999 - Your support ID is: 9776826634795654534 - Your support ID is: 9776826634795729186 - Your support ID is: 9776826634796101141 - Your support ID is: 9776826634796573995 - Your support ID is: 9776826634798555772

[ www.social-sante.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales et de la Santé   

- www.social-sante.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/vague-de-chaleur-dans-plusieurs-regions-au-cours-des-prochains-jours - Vague de chaleur dans plusieurs régions au cours des prochains (...)
- www.social-sante.gouv.fr - Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, s'est rendue à Nice au chevet des (. - Vague de chaleur dans plusieurs régions au cours des prochains (.

[ www.solidarite.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales et de la Santé   

- www.solidarite.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/vague-de-chaleur-dans-plusieurs-regions-au-cours-des-prochains-jours - Vague de chaleur dans plusieurs régions au cours des prochains (...)
- www.solidarite.gouv.fr - Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, s'est rendue à Nice au chevet des (. - Vague de chaleur dans plusieurs régions au cours des prochains (.

[ www.sports.gouv.fr ] Agenda -  

- www.sports.gouv.fr - 17 juillet Triathlon : Championnat du monde relais mixte par équi. Hambourg (GER)

[ www.textes.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.textes.justice.gouv.fr - Référence: 14626353363943733944 - Référence: 14626353363943779096 - Référence: 14626353363943933168 - Référence: 14626353363948727509 - Référence: 14626353363951686691 - Référence: 14626353363951935599

[ www.tutelles.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.tutelles.justice.gouv.fr - Ministere de la Justice Référence: 14626353363948549593 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende. - Référence: 14626353363948666053 - Référence: 14626353363951622055 - Référence: 14626353363951935655 - Référence: 14626353363955516742 - Référence: 14626353363955602958

[ www.vae.gouv.fr ] Le portail de la validation des acquis de l'expérience  

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[ www.videoprotection.interieur.gouv.fr ] Vidéoprotection - Ministère de l'Intérieur  

- www.videoprotection.interieur.gouv.fr/fr/user/login - Connexion
- www.videoprotection.interieur.gouv.fr/user/login - Connexion

[ www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ] Vigicrues : Information nationale  

- www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr - Actualisation le dimanche 17 juillet 2016 à 09h50 Actualisation le dimanche 17 juillet 2016 à 09h50 Prochaine carte publiée au plus tard le dimanche 17 juillet 2016 à 16h00 Carte de référence : 17072016_10 Bulletin publié le : 17/07/2016 à 09:50:50 Prochain bulletin publié au plus tard le : 17/07/2016 à 16:00:00 Suite aux précipitations du début de semaine, une crue modérée se propage sur le Rhin canalisé aval et le Rhin à courant libre, qui restent en vigilance jaune. La décrue est en cours sur les tronçons du Rhin encore en vigilance. Actualisation le dimanche 17 juillet 2016 à 09h50 - Actualisation le dimanche 17 juillet 2016 à 15h56 Actualisation le dimanche 17 juillet 2016 à 15h56 Prochaine carte publiée au plus tard le lundi 18 juillet 2016 à 10h00 Carte de référence : 17072016_16 Bulletin publié le : 17/07/2016 à 15:56:11 Prochain bulletin publié au plus tard le : 18/07/2016 à 10:00:00 Suite aux précipitations du début de semaine, une crue modérée se propage sur le Rhin à courant libre, qui reste en vigilance jaune. Un temps sec est prévu pour ce dimanche et le début de la semaine suivante. La décrue en cours sur le Rhin à courant libre va se poursuivre. Actualisation le dimanche 17 juillet 2016 à 15h56

[ www.vigicrues.gouv.fr ] Vigicrues : Information nationale  

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