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Nouveautés du 16.07.2016

 

cnb.avocat.fr
[ cnb.avocat.fr ]   

- Conseil national des barreaux - Avocats (CNB)
 

t.co
[ t.co ]   

- t.co/65GaNukvJN - t.co/65GaNukvJN
- t.co/OUoFqHmVRx - t.co/OUoFqHmVRx
 

www.ado.justice.gouv.fr
[ www.ado.justice.gouv.fr ] ADO JUSTICE  

- www.ado.justice.gouv.fr - Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le code civil, le code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise ! - Ministere de la Justice Référence: 14626353363943537792 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Ministere de la Justice Référence: 14626353363948104709 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende. - Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
 

www.alerte-enlevement.gouv.fr
[ www.alerte-enlevement.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.alerte-enlevement.gouv.fr - Associer sa propre communauté Facebook à l'action Alerte Enlèvement : Chaque administrateur d'une page communauté peut automatiser le message d'Alerte Enlèvement quand l'opération est déclenchée, une annonce sera alors déposée sur la page en question et sera donc visible par tous les fans abonnés à cette dernière. Imprimer la page pied de page - Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 04 octobre 2011 Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif de diffusion des alertes sur le site Facebook Pour devenir relais de l'alerte sur Facebook: www.facebook.com/alerte.enlevement Une page Facebook est dédiée au dispositif Alerte Enlèvement : Tous les utilisateurs Facebook ont la possibilité de devenir relais de l'opération en devenant fan de la page, puis en consultant l'onglet « Devenez relais ». 3 options sont disponibles : Envoyez des invitations à ses contacts afin qu'ils deviennent eux aussi fans de la page Alerte Enlèvement. Publier l'alerte directement sur son mur : - Ministere de la Justice Référence: 14626353363954798958 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende. - Référence: 14626353363943274700 - Référence: 14626353363943317268 - Référence: 14626353363951200371
 

www.allier.equipement.gouv.fr
[ www.allier.equipement.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier  

- Les services de l'État dans l'Allier - Hommage aux victimes de l'attentat de Nice du 14 juillet 2016
- www.allier.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 16/07/2016 16/07/2016 Communiqués2016 Hommage aux victimes de l'attentat de Nice du 14 juillet 2016
 

www.allier.gouv.fr
[ www.allier.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier  

- Hommage aux victimes de l'attentat de Nice du 14 juillet 2016 - Les services de l'État dans l'Allier - Hommage aux victimes de l'attentat de Nice du 14 juillet 2016
- www.allier.gouv.fr - Mis à jour le 16/07/2016 16/07/2016 Communiqués2016 Hommage aux victimes de l'attentat de Nice du 14 juillet 2016
 

www.allier.pref.gouv.fr
[ www.allier.pref.gouv.fr ] Les services de l'État dans l'Allier  

- Les services de l'État dans l'Allier - Hommage aux victimes de l'attentat de Nice du 14 juillet 2016
- www.allier.pref.gouv.fr - Mis à jour le 16/07/2016 16/07/2016 Communiqués2016 Hommage aux victimes de l'attentat de Nice du 14 juillet 2016
 

www.alsace.drjscs.gouv.fr
[ www.alsace.drjscs.gouv.fr ] DRDJSCS ACAL  

- www.alsace.drjscs.gouv.fr - Remise officielle du label par le secrétaire d'État chargé des Sports
 

www.annuaires.justice.gouv.fr
[ www.annuaires.justice.gouv.fr ] Justice / Annuaires et contacts  

- www.annuaires.justice.gouv.fr/21769 - Trouver une association d'aide aux victimes
- www.annuaires.justice.gouv.fr/21770 - Trouver une permanence juridique
- www.annuaires.justice.gouv.fr/22081 - Connaître la juridiction compétente près de chez vous
- www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaire-des-casiers-judiciaires-10109/ - Annuaire des casiers judiciaires
- www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-12162/ - Annuaires
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Annuaire de la PJJ
- Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires - Etablissements pénitentiaires
- www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-et-contacts-de-la-dpjj-10112/ - Annuaires et contacts de la DPJJ
- www.annuaires.justice.gouv.fr/associations-socio-educatives-10116/ - Associations socio-éducatives
- www.annuaires.justice.gouv.fr/cdad-12163/ - CDAD
- www.annuaires.justice.gouv.fr/directions-interregionales-de-lap-10115/ - Directions interrégionales de l'AP
- www.annuaires.justice.gouv.fr/etablissements-penitentiaires-10113/ - Etablissements pénitentiaires
- www.annuaires.justice.gouv.fr/implantation-judiciaire-11617/ - Implantation judiciaire
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www.ants.interieur.gouv.fr
[ www.ants.interieur.gouv.fr ] ANTS   

- www.ants.interieur.gouv.fr - Année 2013 Permis de conduire sécurisé Année 2013 Permis de conduire sécurisé - Application & démarches Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux Application & démarches Année 2014 Dématérialisation des timbres fiscaux - Application & démarches Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Application & démarches Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
 

www.aquitaine.direccte.gouv.fr
[ www.aquitaine.direccte.gouv.fr ] Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes  

- www.aquitaine.direccte.gouv.fr - 14/194 Prestations de services internationales 27/194 Prévention 49/194 Programme opérationnel 4/194 Revitalisation 15/194 Risques professionnels 8/194 Rupture conventionnelle 5/194 Saisonniers 8/194 Salaires 132/194 Santé au travail 4/194 Sécurité alimentaire 23/194 Securité travail 14/194 Senior 36/194 Services à la personne 8/194 Services de santé au travail 4/194 Sous-traitance 20/194 Statistiques 4/194 Tourisme 10/194 Travail illégal 9/194 Travail saisonnier - 15/190 Prestations de services internationales 27/190 Prévention 50/190 Programme opérationnel 5/190 Revitalisation 16/190 Risques professionnels 7/190 Rupture conventionnelle 5/190 Saisonniers 10/190 Salaires 166/190 Santé au travail 5/190 Sécurité alimentaire 22/190 Securité travail 13/190 Senior 40/190 Services à la personne 17/190 Services de santé au travail 5/190 Sous-traitance 22/190 Statistiques 5/190 Tourisme 10/190 Travail illégal 10/190 Travail saisonnier - 15/203 Prestations de services internationales 30/203 Prévention 55/203 Programme opérationnel 5/203 Revitalisation 17/203 Risques professionnels 9/203 Rupture conventionnelle 6/203 Saisonniers 10/203 Salaires 140/203 Santé au travail 5/203 Sécurité alimentaire 25/203 Securité travail 15/203 Senior 43/203 Services à la personne 10/203 Services de santé au travail 5/203 Sous-traitance 24/203 Statistiques 5/203 Tourisme 10/203 Travail illégal 11/203 Travail saisonnier - 18/268 Prestations de services internationales 38/268 Prévention 58/268 Programme opérationnel 7/268 Revitalisation 19/268 Risques professionnels 15/268 Rupture conventionnelle 9/268 Saisonniers 10/268 Salaires 151/268 Santé au travail 5/268 Sécurité alimentaire 29/268 Securité travail 11/268 Senior 50/268 Services à la personne 10/268 Services de santé au travail 6/268 Sous-traitance 29/268 Statistiques 5/268 Tourisme 10/268 Travail illégal 14/268 Travail saisonnier - 35/194 Accès à l'emploi 4/194 Activité partielle 27/194 Agriculture 4/194 Chômage 5/194 CHSCT 5/194 Comité d'entreprise 5/194 Commande publique 5/194 Compétitivité 95/194 Conseiller du salarié 19/194 Consommation 14/194 Contrat de génération 44/194 Convention collective 14/194 Dialogue social 5/194 Discrimination 10/194 DLA 185/194 Droit du travail 19/194 Emploi d'avenir 26/194 Entreprise 54/194 Europe 5/194 Exclusion 10/194 Exportation 19/194 Femmes 68/194 Fonds social européen 65/194 Formation professionnelle 5/194 GPEC 5/194 Handicap 8/194 Industrie 9/194 Innovation 10/194 Insertion 194/194 Inspection du travail 5/194 Intelligence économique 9/194 investissement 35/194 Jeunes 10/194 Marché public 13/194 Médecine du travail 25/194 Médiateur 15/194 Nacre 19/194 Négociation collective 90/194 Organisation des services 4/194 Parcours professionnel - 37/203 Accès à l'emploi 5/203 Activité partielle 24/203 Agriculture 5/203 Chômage 5/203 CHSCT 5/203 Comité d'entreprise 5/203 Commande publique 5/203 Compétitivité 108/203 Conseiller du salarié 20/203 Consommation 10/203 Contrat de génération 39/203 Convention collective 10/203 Dialogue social 5/203 Discrimination 10/203 DLA 187/203 Droit du travail 20/203 Emploi d'avenir 29/203 Entreprise 61/203 Europe 5/203 Exclusion 10/203 Exportation 20/203 Femmes 76/203 Fonds social européen 47/203 Formation professionnelle 5/203 GPEC 5/203 Handicap 10/203 Industrie 10/203 Innovation 10/203 Insertion 203/203 Inspection du travail 5/203 Intelligence économique 10/203 investissement 35/203 Jeunes 10/203 Marché public 15/203 Médecine du travail 25/203 Médiateur 10/203 Nacre 15/203 Négociation collective 84/203 Organisation des services 5/203 Parcours professionnel - 41/190 Accès à l'emploi 5/190 Activité partielle 27/190 Agriculture 5/190 Chômage 5/190 CHSCT 5/190 Comité d'entreprise 5/190 Commande publique 5/190 Compétitivité 93/190 Conseiller du salarié 20/190 Consommation 13/190 Contrat de génération 46/190 Convention collective 13/190 Dialogue social 5/190 Discrimination 10/190 DLA 183/190 Droit du travail 26/190 Emploi d'avenir 27/190 Entreprise 55/190 Europe 5/190 Exclusion 10/190 Exportation 18/190 Femmes 70/190 Fonds social européen 81/190 Formation professionnelle 5/190 GPEC 5/190 Handicap 10/190 Industrie 10/190 Innovation 10/190 Insertion 190/190 Inspection du travail 5/190 Intelligence économique 10/190 investissement 41/190 Jeunes 10/190 Marché public 22/190 Médecine du travail 25/190 Médiateur 21/190 Nacre 19/190 Négociation collective 94/190 Organisation des services 12/190 Parcours professionnel - 41/268 Accès à l'emploi 5/268 Activité partielle 31/268 Agriculture 5/268 Chômage 5/268 CHSCT 5/268 Comité d'entreprise 5/268 Commande publique 5/268 Compétitivité 128/268 Conseiller du salarié 20/268 Consommation 10/268 Contrat de génération 48/268 Convention collective 11/268 Dialogue social 5/268 Discrimination 11/268 DLA 229/268 Droit du travail 20/268 Emploi d'avenir 36/268 Entreprise 67/268 Europe 5/268 Exclusion 10/268 Exportation 16/268 Femmes 83/268 Fonds social européen 69/268 Formation professionnelle 5/268 GPEC 5/268 Handicap 14/268 Industrie 14/268 Innovation 10/268 Insertion 268/268 Inspection du travail 5/268 Intelligence économique 14/268 investissement 39/268 Jeunes 10/268 Marché public 15/268 Médecine du travail 25/268 Médiateur 10/268 Nacre 15/268 Négociation collective 113/268 Organisation des services 6/268 Parcours professionnel
 

www.aquitaine.travail.gouv.fr
[ www.aquitaine.travail.gouv.fr ] Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes  

- www.aquitaine.travail.gouv.fr - 14/194 Prestations de services internationales 27/194 Prévention 49/194 Programme opérationnel 4/194 Revitalisation 15/194 Risques professionnels 8/194 Rupture conventionnelle 5/194 Saisonniers 8/194 Salaires 132/194 Santé au travail 4/194 Sécurité alimentaire 23/194 Securité travail 14/194 Senior 36/194 Services à la personne 8/194 Services de santé au travail 4/194 Sous-traitance 20/194 Statistiques 4/194 Tourisme 10/194 Travail illégal 9/194 Travail saisonnier - 15/190 Prestations de services internationales 27/190 Prévention 50/190 Programme opérationnel 5/190 Revitalisation 16/190 Risques professionnels 7/190 Rupture conventionnelle 5/190 Saisonniers 10/190 Salaires 166/190 Santé au travail 5/190 Sécurité alimentaire 22/190 Securité travail 13/190 Senior 40/190 Services à la personne 17/190 Services de santé au travail 5/190 Sous-traitance 22/190 Statistiques 5/190 Tourisme 10/190 Travail illégal 10/190 Travail saisonnier - 15/203 Prestations de services internationales 30/203 Prévention 55/203 Programme opérationnel 5/203 Revitalisation 17/203 Risques professionnels 9/203 Rupture conventionnelle 6/203 Saisonniers 10/203 Salaires 140/203 Santé au travail 5/203 Sécurité alimentaire 25/203 Securité travail 15/203 Senior 43/203 Services à la personne 10/203 Services de santé au travail 5/203 Sous-traitance 24/203 Statistiques 5/203 Tourisme 10/203 Travail illégal 11/203 Travail saisonnier - 18/268 Prestations de services internationales 38/268 Prévention 58/268 Programme opérationnel 7/268 Revitalisation 19/268 Risques professionnels 15/268 Rupture conventionnelle 9/268 Saisonniers 10/268 Salaires 151/268 Santé au travail 5/268 Sécurité alimentaire 29/268 Securité travail 11/268 Senior 50/268 Services à la personne 10/268 Services de santé au travail 6/268 Sous-traitance 29/268 Statistiques 5/268 Tourisme 10/268 Travail illégal 14/268 Travail saisonnier - 35/194 Accès à l'emploi 4/194 Activité partielle 27/194 Agriculture 4/194 Chômage 5/194 CHSCT 5/194 Comité d'entreprise 5/194 Commande publique 5/194 Compétitivité 95/194 Conseiller du salarié 19/194 Consommation 14/194 Contrat de génération 44/194 Convention collective 14/194 Dialogue social 5/194 Discrimination 10/194 DLA 185/194 Droit du travail 19/194 Emploi d'avenir 26/194 Entreprise 54/194 Europe 5/194 Exclusion 10/194 Exportation 19/194 Femmes 68/194 Fonds social européen 65/194 Formation professionnelle 5/194 GPEC 5/194 Handicap 8/194 Industrie 9/194 Innovation 10/194 Insertion 194/194 Inspection du travail 5/194 Intelligence économique 9/194 investissement 35/194 Jeunes 10/194 Marché public 13/194 Médecine du travail 25/194 Médiateur 15/194 Nacre 19/194 Négociation collective 90/194 Organisation des services 4/194 Parcours professionnel - 37/203 Accès à l'emploi 5/203 Activité partielle 24/203 Agriculture 5/203 Chômage 5/203 CHSCT 5/203 Comité d'entreprise 5/203 Commande publique 5/203 Compétitivité 108/203 Conseiller du salarié 20/203 Consommation 10/203 Contrat de génération 39/203 Convention collective 10/203 Dialogue social 5/203 Discrimination 10/203 DLA 187/203 Droit du travail 20/203 Emploi d'avenir 29/203 Entreprise 61/203 Europe 5/203 Exclusion 10/203 Exportation 20/203 Femmes 76/203 Fonds social européen 47/203 Formation professionnelle 5/203 GPEC 5/203 Handicap 10/203 Industrie 10/203 Innovation 10/203 Insertion 203/203 Inspection du travail 5/203 Intelligence économique 10/203 investissement 35/203 Jeunes 10/203 Marché public 15/203 Médecine du travail 25/203 Médiateur 10/203 Nacre 15/203 Négociation collective 84/203 Organisation des services 5/203 Parcours professionnel - 41/190 Accès à l'emploi 5/190 Activité partielle 27/190 Agriculture 5/190 Chômage 5/190 CHSCT 5/190 Comité d'entreprise 5/190 Commande publique 5/190 Compétitivité 93/190 Conseiller du salarié 20/190 Consommation 13/190 Contrat de génération 46/190 Convention collective 13/190 Dialogue social 5/190 Discrimination 10/190 DLA 183/190 Droit du travail 26/190 Emploi d'avenir 27/190 Entreprise 55/190 Europe 5/190 Exclusion 10/190 Exportation 18/190 Femmes 70/190 Fonds social européen 81/190 Formation professionnelle 5/190 GPEC 5/190 Handicap 10/190 Industrie 10/190 Innovation 10/190 Insertion 190/190 Inspection du travail 5/190 Intelligence économique 10/190 investissement 41/190 Jeunes 10/190 Marché public 22/190 Médecine du travail 25/190 Médiateur 21/190 Nacre 19/190 Négociation collective 94/190 Organisation des services 12/190 Parcours professionnel - 41/268 Accès à l'emploi 5/268 Activité partielle 31/268 Agriculture 5/268 Chômage 5/268 CHSCT 5/268 Comité d'entreprise 5/268 Commande publique 5/268 Compétitivité 128/268 Conseiller du salarié 20/268 Consommation 10/268 Contrat de génération 48/268 Convention collective 11/268 Dialogue social 5/268 Discrimination 11/268 DLA 229/268 Droit du travail 20/268 Emploi d'avenir 36/268 Entreprise 67/268 Europe 5/268 Exclusion 10/268 Exportation 16/268 Femmes 83/268 Fonds social européen 69/268 Formation professionnelle 5/268 GPEC 5/268 Handicap 14/268 Industrie 14/268 Innovation 10/268 Insertion 268/268 Inspection du travail 5/268 Intelligence économique 14/268 investissement 39/268 Jeunes 10/268 Marché public 15/268 Médecine du travail 25/268 Médiateur 10/268 Nacre 15/268 Négociation collective 113/268 Organisation des services 6/268 Parcours professionnel
 

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[ www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr - Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice. - « Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page - Ministere de la Justice Référence: 14626353363954799730 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice - Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende. - Référence: 14626353363943461088 - Référence: 14626353363947990389 - Référence: 14626353363954656438
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- www.assemblee-nationale.fr - Hommage aux victimes de l'attentat de Nice Vendredi 15 juillet dans la nuit, la colonnade du Palais Bourbon est illuminée aux couleurs de la République en hommage aux victimes de l'attentat de Nice. Cette illumination sera renouvelée pendant toute la durée du deuil national.
 

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[ www.auvergne.direccte.gouv.fr ] Direccte AUVRA  

- www.auvergne.direccte.gouv.fr - 60/166 Accès à l'emploi 12/166 Activité partielle 15/166 Alternance 12/166 Apprentissage 58/166 Chômage 19/166 CHSCT 19/166 Comité d'entreprise 25/166 Compétitivité 77/166 Concurrence 65/166 Conseiller du salarié 73/166 Consommation 3/166 Contrat de génération 63/166 Convention collective 59/166 Dialogue social 166/166 Droit du travail 3/166 Emploi d'avenir 161/166 Entreprise 3/166 Europe 3/166 Femmes 17/166 Fonds social européen 140/166 Formation professionnelle 10/166 Handicap 9/166 Industrie 9/166 Insertion 117/166 Inspection du travail 7/166 investissement 30/166 Jeunes 55/166 Médecine du travail 9/166 Mutation économique 4/166 Nacre 129/166 Organisation des services 35/166 Prévention 12/166 Qualification 24/166 Ressources Humaines 9/166 Saisonniers 56/166 Salaires 102/166 Santé au travail 31/166 Securité travail 3/166 Senior 5/166 Statistiques 3/166 Tourisme 20/166 VAE - 60/184 Accès à l'emploi 15/184 Activité partielle 22/184 Alternance 14/184 Apprentissage 56/184 Chômage 24/184 CHSCT 24/184 Comité d'entreprise 30/184 Compétitivité 76/184 Concurrence 83/184 Conseiller du salarié 72/184 Consommation 8/184 Contrat de génération 84/184 Convention collective 77/184 Dialogue social 184/184 Droit du travail 3/184 Emploi d'avenir 175/184 Entreprise 3/184 Europe 3/184 Femmes 20/184 Fonds social européen 144/184 Formation professionnelle 11/184 Handicap 10/184 Industrie 11/184 Insertion 113/184 Inspection du travail 7/184 investissement 44/184 Jeunes 54/184 Médecine du travail 11/184 Mutation économique 6/184 Nacre 118/184 Organisation des services 30/184 Prévention 18/184 Qualification 32/184 Ressources Humaines 9/184 Saisonniers 72/184 Salaires 97/184 Santé au travail 27/184 Securité travail 8/184 Senior 7/184 Statistiques 3/184 Tourisme 20/184 VAE - 61/177 Accès à l'emploi 11/177 Activité partielle 16/177 Alternance 14/177 Apprentissage 57/177 Chômage 15/177 CHSCT 15/177 Comité d'entreprise 29/177 Compétitivité 76/177 Concurrence 68/177 Conseiller du salarié 73/177 Consommation 9/177 Contrat de génération 78/177 Convention collective 65/177 Dialogue social 177/177 Droit du travail 3/177 Emploi d'avenir 170/177 Entreprise 3/177 Europe 3/177 Femmes 21/177 Fonds social européen 139/177 Formation professionnelle 11/177 Handicap 11/177 Industrie 8/177 Insertion 107/177 Inspection du travail 8/177 investissement 38/177 Jeunes 53/177 Médecine du travail 8/177 Mutation économique 3/177 Nacre 120/177 Organisation des services 33/177 Prévention 11/177 Qualification 27/177 Ressources Humaines 10/177 Saisonniers 76/177 Salaires 100/177 Santé au travail 30/177 Securité travail 9/177 Senior 4/177 Statistiques 3/177 Tourisme 17/177 VAE - 63/200 Accès à l'emploi 12/200 Activité partielle 18/200 Alternance 15/200 Apprentissage 58/200 Chômage 19/200 CHSCT 19/200 Comité d'entreprise 31/200 Compétitivité 85/200 Concurrence 71/200 Conseiller du salarié 81/200 Consommation 3/200 Contrat de génération 89/200 Convention collective 65/200 Dialogue social 200/200 Droit du travail 3/200 Emploi d'avenir 178/200 Entreprise 3/200 Europe 3/200 Femmes 17/200 Fonds social européen 140/200 Formation professionnelle 13/200 Handicap 12/200 Industrie 9/200 Insertion 129/200 Inspection du travail 10/200 investissement 33/200 Jeunes 59/200 Médecine du travail 9/200 Mutation économique 4/200 Nacre 149/200 Organisation des services 35/200 Prévention 12/200 Qualification 24/200 Ressources Humaines 9/200 Saisonniers 82/200 Salaires 109/200 Santé au travail 31/200 Securité travail 3/200 Senior 5/200 Statistiques 3/200 Tourisme 20/200 VAE - 64/183 Accès à l'emploi 11/183 Activité partielle 16/183 Alternance 14/183 Apprentissage 60/183 Chômage 16/183 CHSCT 16/183 Comité d'entreprise 27/183 Compétitivité 72/183 Concurrence 71/183 Conseiller du salarié 72/183 Consommation 10/183 Contrat de génération 87/183 Convention collective 65/183 Dialogue social 183/183 Droit du travail 3/183 Emploi d'avenir 158/183 Entreprise 3/183 Europe 3/183 Femmes 19/183 Fonds social européen 139/183 Formation professionnelle 12/183 Handicap 11/183 Industrie 8/183 Insertion 108/183 Inspection du travail 8/183 investissement 39/183 Jeunes 50/183 Médecine du travail 8/183 Mutation économique 4/183 Nacre 124/183 Organisation des services 32/183 Prévention 11/183 Qualification 23/183 Ressources Humaines 7/183 Saisonniers 81/183 Salaires 96/183 Santé au travail 29/183 Securité travail 10/183 Senior 4/183 Statistiques 3/183 Tourisme 17/183 VAE
 

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- Expérimentation du chèque énergie en Aveyron - Internet des Services de l'Etat en Aveyron - Expérimentation du chèque énergie en Aveyron Le chèque énergie est mis en place à titre expérimental, depuis le 20 mai 2016, dans 4 départements : l'Ardèche, l'Aveyron, les Côtes-d'Armor et le Pas-de-Calais.
- www.aveyron.gouv.fr - Le chèque énergie est mis en place à titre expérimental, depuis le 20 mai 2016, dans 4 départements : l'Ardèche, l'Aveyron, les Côtes-d'Armor et le Pas-de-Calais. Expérimentation du chèque énergie en Aveyron
 

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- www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr - Référence: 14626353363951008359 - Référence: 14626353363951074355 - Référence: 14626353363954589262 - Référence: 14626353363954801314 - Référence: 14626353363954876166 - Référence: 14626353363954989918
 

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[ www.centre.direccte.gouv.fr ] Direccte Centre-Val de Loire  

- www.centre.direccte.gouv.fr - 29/504 Mutation économique 28/504 Nacre 20/504 Organisation des services 12/504 Orientation stratégique 138/504 Prévention 32/504 Qualification 4/504 Saisonniers 24/504 Salaires 322/504 Santé au travail 4/504 Sécurité alimentaire 20/504 Securité travail 64/504 Senior 48/504 Services à la personne 4/504 Sous-traitance 232/504 Statistiques 131/504 Tourisme 28/504 VAE - 29/518 Mutation économique 28/518 Nacre 20/518 Organisation des services 12/518 Orientation stratégique 138/518 Prévention 32/518 Qualification 4/518 Saisonniers 24/518 Salaires 323/518 Santé au travail 4/518 Sécurité alimentaire 20/518 Securité travail 64/518 Senior 48/518 Services à la personne 4/518 Sous-traitance 229/518 Statistiques 129/518 Tourisme 28/518 VAE - 450/504 Accès à l'emploi 16/504 Action collective 4/504 Activité partielle 19/504 Agriculture 77/504 Alternance 69/504 Apprentissage 138/504 Chômage 24/504 CHSCT 94/504 Compétitivité 12/504 Concurrence 45/504 Conseiller du salarié 59/504 Consommation 20/504 Contrat de génération 33/504 Convention collective 32/504 Dialogue social 20/504 Discrimination 94/504 Droit du travail 43/504 Emploi d'avenir 504/504 Entreprise 4/504 Europe 16/504 Exclusion 48/504 Exportation 35/504 Femmes 57/504 Financement des entreprises 108/504 Fonds social européen 267/504 Formation professionnelle 24/504 GPEC 95/504 Handicap 8/504 Indre et loire 153/504 Industrie 140/504 Innovation 345/504 Insertion 93/504 Inspection du travail 155/504 Intelligence économique 16/504 investissement 227/504 Jeunes 4/504 Jouets 9/504 Marché public 6/504 Médecine du travail 8/504 Médiateur 33/504 Métrologie - 450/518 Accès à l'emploi 16/518 Action collective 4/518 Activité partielle 20/518 Agriculture 77/518 Alternance 70/518 Apprentissage 136/518 Chômage 24/518 CHSCT 94/518 Compétitivité 12/518 Concurrence 48/518 Conseiller du salarié 60/518 Consommation 20/518 Contrat de génération 29/518 Convention collective 32/518 Dialogue social 21/518 Discrimination 96/518 Droit du travail 44/518 Emploi d'avenir 518/518 Entreprise 4/518 Europe 16/518 Exclusion 48/518 Exportation 35/518 Femmes 59/518 Financement des entreprises 108/518 Fonds social européen 252/518 Formation professionnelle 24/518 GPEC 96/518 Handicap 8/518 Indre et loire 153/518 Industrie 140/518 Innovation 345/518 Insertion 95/518 Inspection du travail 156/518 Intelligence économique 16/518 investissement 229/518 Jeunes 4/518 Jouets 9/518 Marché public 7/518 Médecine du travail 8/518 Médiateur 33/518 Métrologie
 

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[ www.champagne-ardenne.drjscs.gouv.fr ] DRDJSCS ACAL  

- www.champagne-ardenne.drjscs.gouv.fr - Remise officielle du label par le secrétaire d'État chargé des Sports
 

www.cnajmj.fr
[ www.cnajmj.fr ]   

- www.cnajmj.fr/annuaire-profession - Administrateurs et mandataires judiciaires
 

www.cngtc.fr
[ www.cngtc.fr ]   

- 404 - La pge n'existe pas ou a été déplacée - Greffiers des tribunaux de commerce
 

www.competitivite.gouv.fr
[ www.competitivite.gouv.fr ] Les pôles de Compétitivité - Accueil - Moteur de croissance et d'emploi  

- www.competitivite.gouv.fr?id=1#contenu1 - Aller au contenu
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[ www.corse-du-sud.gouv.fr ] L'Internet des services de l'Etat en Corse  

- www.corse-du-sud.gouv.fr - Mis à jour le 16/07/2016 A la suite d'une réunion de sécurité organisée vendredi 15 juillet, à la suite de l'attentat de Nice, les mesures suivantes ont été décidées. Renforcement des mesures de sécurité en Corse
- Renforcement des mesures de sécurité en Corse - L'Internet des services de l'Etat en Corse - A la suite d'une réunion de sécurité organisée vendredi 15 juillet, à la suite de l'attentat de Nice, les mesures suivantes ont été décidées. Renforcement des mesures de sécurité en Corse
 

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[ www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ] Services Etat Côte-d'Or  

- Services Etat Côte-d'Or - A la suite de l'attentat survenu à Nice le 14 juillet 2016, un Conseil restreint de sécurité et de défense s'est réuni vendredi 15 juillet, sous l'autorité du président de la République. Attentat de Nice
- www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 16/07/2016 A la suite de l'attentat survenu à Nice le 14 juillet 2016, un Conseil restreint de sécurité et de défense s'est réuni vendredi 15 juillet, sous l'autorité du président de la République. Attentat de Nice - Une surveillance particulière de ce moustique est mise en place en métropole du 1er mai au 30 novembre. Moustique tigre Aedes albopictus
- Services Etat Côte-d'Or - Moustique tigre Aedes albopictus Une surveillance particulière de ce moustique est mise en place en métropole du 1er mai au 30 novembre.
 

www.cote-dor.gouv.fr
[ www.cote-dor.gouv.fr ] Services Etat Côte-d'Or  

- Attentat de Nice - Services Etat Côte-d'Or - A la suite de l'attentat survenu à Nice le 14 juillet 2016, un Conseil restreint de sécurité et de défense s'est réuni vendredi 15 juillet, sous l'autorité du président de la République. Attentat de Nice
- www.cote-dor.gouv.fr - Mis à jour le 16/07/2016 A la suite de l'attentat survenu à Nice le 14 juillet 2016, un Conseil restreint de sécurité et de défense s'est réuni vendredi 15 juillet, sous l'autorité du président de la République. Attentat de Nice - Une surveillance particulière de ce moustique est mise en place en métropole du 1er mai au 30 novembre. Moustique tigre Aedes albopictus
- ARS - Agences Régionales de Santé: Moustique tigre Aedes albopictus - Moustique tigre Aedes albopictus Une surveillance particulière de ce moustique est mise en place en métropole du 1er mai au 30 novembre.
 

www.cote-dor.pref.gouv.fr
[ www.cote-dor.pref.gouv.fr ] Services Etat Côte-d'Or  

- Services Etat Côte-d'Or - A la suite de l'attentat survenu à Nice le 14 juillet 2016, un Conseil restreint de sécurité et de défense s'est réuni vendredi 15 juillet, sous l'autorité du président de la République. Attentat de Nice
- www.cote-dor.pref.gouv.fr - Mis à jour le 16/07/2016 A la suite de l'attentat survenu à Nice le 14 juillet 2016, un Conseil restreint de sécurité et de défense s'est réuni vendredi 15 juillet, sous l'autorité du président de la République. Attentat de Nice - Une surveillance particulière de ce moustique est mise en place en métropole du 1er mai au 30 novembre. Moustique tigre Aedes albopictus
- Services Etat Côte-d'Or - Moustique tigre Aedes albopictus Une surveillance particulière de ce moustique est mise en place en métropole du 1er mai au 30 novembre.
 

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[ www.defense.gouv.fr ] Ministère de la Défense  

- www.defense.gouv.fr/actualites/articles/message-de-jean-yves-le-drian-aux-armees - Message de Jean-Yves Le Drian aux armées
- www.defense.gouv.fr - Message de Jean-Yves Le Drian aux armées La nuit dernière, alors que les Français célébraient le . Message de Jean-Yves Le Drian aux armées
 

www.developpement-durable.gouv.fr
[ www.developpement-durable.gouv.fr ] Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  

- #Nice - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer - Vendredi 15 Juillet 2016
 

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[ www.dgefp.bercy.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.dgefp.bercy.gouv.fr - 16.07 13:19 @gouvernementFR : #EtatdUrgence : le président de la République a annoncé une prolongation de 3 mois t.co/65GaNukvJN #Nice htt.
 

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[ www.dicod.defense.gouv.fr ] Ministère de la Défense  

- www.dicod.defense.gouv.fr/actualites/articles/message-de-jean-yves-le-drian-aux-armees - Message de Jean-Yves Le Drian aux armées
- www.dicod.defense.gouv.fr - Message de Jean-Yves Le Drian aux armées La nuit dernière, alors que les Français célébraient le . Message de Jean-Yves Le Drian aux armées
 

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- Site IDE de la Drome - Deuil national Suite à l'attentat de Nice, 3 jours de deuil national ont été décrétés les 16, 17 et 18 juillet. Les drapeaux sont mis en berne sur tous les édifices publics. - Suite à l'attentat de Nice, 3 jours de deuil national ont été décrétés les 16, 17 et 18 juillet. Les drapeaux sont mis en berne sur tous les édifices publics. Un moment de recueillement sera organisé en préfecture avec les agents des services publics le (...)
- www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr - Mis à jour le 16/07/2016 Suite à l'attentat de Nice, 3 jours de deuil national ont été décrétés les 16, 17 et 18 juillet. Les drapeaux sont mis en berne sur tous les édifices publics. Deuil national - Un moment de recueillement sera organisé en préfecture avec les agents des services publics le (.
 

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- Site IDE de la Drome - Deuil national Suite à l'attentat de Nice, 3 jours de deuil national ont été décrétés les 16, 17 et 18 juillet. Les drapeaux sont mis en berne sur tous les édifices publics. - Suite à l'attentat de Nice, 3 jours de deuil national ont été décrétés les 16, 17 et 18 juillet. Les drapeaux sont mis en berne sur tous les édifices publics. Un moment de recueillement sera organisé en préfecture avec les agents des services publics le (...)
- www.drome.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 16/07/2016 Suite à l'attentat de Nice, 3 jours de deuil national ont été décrétés les 16, 17 et 18 juillet. Les drapeaux sont mis en berne sur tous les édifices publics. Deuil national - Un moment de recueillement sera organisé en préfecture avec les agents des services publics le (.
 

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- Deuil national - Site IDE de la Drome - Deuil national Suite à l'attentat de Nice, 3 jours de deuil national ont été décrétés les 16, 17 et 18 juillet. Les drapeaux sont mis en berne sur tous les édifices publics. - Suite à l'attentat de Nice, 3 jours de deuil national ont été décrétés les 16, 17 et 18 juillet. Les drapeaux sont mis en berne sur tous les édifices publics. Un moment de recueillement sera organisé en préfecture avec les agents des services publics le (...)
- www.drome.gouv.fr - Mis à jour le 16/07/2016 Suite à l'attentat de Nice, 3 jours de deuil national ont été décrétés les 16, 17 et 18 juillet. Les drapeaux sont mis en berne sur tous les édifices publics. Deuil national - Un moment de recueillement sera organisé en préfecture avec les agents des services publics le (.
 

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[ www.drome.pref.gouv.fr ] Site IDE de la Drome  

- Site IDE de la Drome - Deuil national Suite à l'attentat de Nice, 3 jours de deuil national ont été décrétés les 16, 17 et 18 juillet. Les drapeaux sont mis en berne sur tous les édifices publics. - Suite à l'attentat de Nice, 3 jours de deuil national ont été décrétés les 16, 17 et 18 juillet. Les drapeaux sont mis en berne sur tous les édifices publics. Un moment de recueillement sera organisé en préfecture avec les agents des services publics le (...)
- www.drome.pref.gouv.fr - Mis à jour le 16/07/2016 Suite à l'attentat de Nice, 3 jours de deuil national ont été décrétés les 16, 17 et 18 juillet. Les drapeaux sont mis en berne sur tous les édifices publics. Deuil national - Un moment de recueillement sera organisé en préfecture avec les agents des services publics le (.
 

www.economie.gouv.fr
[ www.economie.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.economie.gouv.fr - 16/07/2016 16/07/2016 16/07/2016
 

www.elysee.fr
[ www.elysee.fr ] Accueil - Présidence de la République  

- www.elysee.fr - Actualité importante : Déclaration à l'issue de la réunion des membres du gouvernement Réunion des membres du gouvernement Publié le 16 Juillet 2016 Partager sur : - Actualité importante : Réunion des membres du gouvernement Publié le 16 Juillet 2016 Partager sur : Déplacement à la suite de l'attentat Nice - Conseil restreint de sécurité et de défense Publié le 16 Juillet 2016 Partager sur : - Visite à la cellule interministérielle d'aide aux victimes au Quai d'Orsay Publié le 16 Juillet 2016 Partager sur :
- www.elysee.fr/photos/conseil-restreint-de-securite-et-de-defense-2/ - Conseil restreint de sécurité et de défense
- www.elysee.fr/photos/reunion-des-membres-du-gouvernement/ - Actualité importante : Réunion des membres du gouvernement
- www.elysee.fr/photos/visite-a-la-cellule-interministerielle-d-aide-aux-victimes-au-quai-d-orsay/ - Visite à la cellule interministérielle d'aide aux victimes au Quai d'Orsay
- www.elysee.fr/videos/declaration-a-l-issue-de-la-reunion-des-membres-du-gouvernement/ - Actualité importante : Déclaration à l'issue de la réunion des membres du gouvernement
 

www.emploi.gouv.fr
[ www.emploi.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.emploi.gouv.fr - 15.07 15:41 #Nice06 #NiceAttentat Une cellule interministérielle d'aide aux victimes est joignable au 01 43 17 56 46 t.co/4fk9n0JExy - 16.07 13:19 @gouvernementFR : #EtatdUrgence : le président de la République a annoncé une prolongation de 3 mois t.co/65GaNukvJN #Nice htt.
 

www.emploidesseniors.gouv.fr
[ www.emploidesseniors.gouv.fr ] Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  

- www.emploidesseniors.gouv.fr - 15.07 15:41 #Nice06 #NiceAttentat Une cellule interministérielle d'aide aux victimes est joignable au 01 43 17 56 46 t.co/4fk9n0JExy - 16.07 13:19 @gouvernementFR : #EtatdUrgence : le président de la République a annoncé une prolongation de 3 mois t.co/65GaNukvJN #Nice htt.
 

www.enlevement-parental.justice.gouv.fr
[ www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.enlevement-parental.justice.gouv.fr - Référence: 14626353363951204607 - Référence: 14626353363951296735 - Référence: 14626353363954593198 - Référence: 14626353363954662418 - Référence: 14626353363954735630 - Référence: 14626353363954805658
 

www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
[ www.enseignementsup-recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.enseignementsup-recherche.gouv.fr - Date d'impression : 16.07.16 Journées européennes du patrimoine au ministère - Journées européennes du patrimoine au ministère - Parité et lutte contre les discriminations - Personnels en situation de handicap - Prix Irène Joliot-Curie
 

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[ www.europe-en-france.gouv.fr ] Europe en France, le portail des Fonds européens   

- www.europe-en-france.gouv.fr - Couveuse d'entreprises "A Petits PAS" en Nord-Pas de Calais - Créer de l'énergie à partir de matière organique en Limousin - Grand port maritime de La Rochelle - Le panier de la mer 56 - Modernisation d'un vignoble aux normes écoenvironnementales en PACA - Modernisation d'une exploitation familiale en Lorraine
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Couveuse-d-entreprises-A-Petits-PAS-en-Nord-Pas-de-Calais - Couveuse d'entreprises "A Petits PAS" en Nord-Pas de Calais Je découvre le projet en détail
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Creer-de-l-energie-a-partir-de-matiere-organique-en-Limousin - Créer de l'énergie à partir de matière organique en Limousin Je découvre le projet en détail
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Grand-port-maritime-de-La-Rochelle - Grand port maritime de La Rochelle Je découvre le projet en détail
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Le-panier-de-la-mer-56-Du-filetage-de-poisson-a-l-insertion-professionnelle-durable - Je découvre le projet en détail Le panier de la mer 56
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Modernisation-d-un-vignoble-aux-normes-ecoenvironnementales-en-PACA - Je découvre le projet en détail Modernisation d'un vignoble aux normes écoenvironnementales en PACA
- www.europe-en-france.gouv.fr/Rendez-vous-compte/Projets-exemplaires/Modernisation-d-une-exploitation-familiale-en-Lorraine - Je découvre le projet en détail Modernisation d'une exploitation familiale en Lorraine
 

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[ www.fetedelascience.education.gouv.fr ] Accueil - Fête de la science  

- www.fetedelascience.education.gouv.fr - Date d'impression : 16.07.16
 

www.finances.gouv.fr
[ www.finances.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.finances.gouv.fr - 16/07/2016 16/07/2016 16/07/2016
 

www.franche-comte.direccte.gouv.fr
[ www.franche-comte.direccte.gouv.fr ] Direccte Bourgogne-Franche-Comté  

- www.franche-comte.direccte.gouv.fr - 5/18 Accès à l'emploi 18/18 Apprentissage 8/18 Droit du travail 5/18 Égalité professionnelle 16/18 Fonds social européen 16/18 Jeunes 10/18 Santé au travail - 8/24 Accès à l'emploi 24/24 Apprentissage 14/24 Droit du travail 8/24 Égalité professionnelle 16/24 Fonds social européen 17/24 Jeunes 16/24 Santé au travail - 8/25 Accès à l'emploi 25/25 Apprentissage 10/25 Droit du travail 8/25 Égalité professionnelle 17/25 Fonds social européen 18/25 Jeunes 16/25 Santé au travail
 

www.gouv.nc
[ www.gouv.nc ] Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie  

- www.gouv.nc/actualites/16-07-2016/solidarite-avec-nice - Lire la suite Solidarité avec Nice de Solidarité avec Nice
- www.gouv.nc - Solidarité avec Nice 16 juillet 2016Société C'est avec une profonde tristesse que le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a appris le nouveau drame qui vient de frapper la France. Lire la suite de Solidarité avec Nice
 

www.gouvernement.fr
[ www.gouvernement.fr ] Accueil : Gouvernement.fr  

- www.gouvernement.fr - État d'urgence : le président de la République annonce une prolongation de trois mois Le tableau de bord des indicateurs économiques 16 juillet 2016 #CoupDEtatTurquie Une réponse téléphonique a été mise en place au 01 45 55 80 00 (+33 1 45 55 80 00 dep. l'étranger) t.co/OUoFqHmVRx
- www.gouvernement.fr/partage/7694-l-etat-d-urgence-prolonge-pour-trois-mois - État d'urgence : le président de la République annonce une prolongation de trois mois
 

www.gouvernement.gouv.fr
[ www.gouvernement.gouv.fr ] Accueil : Gouvernement.fr  

- www.gouvernement.gouv.fr - État d'urgence : le président de la République annonce une prolongation de trois mois Le tableau de bord des indicateurs économiques 16 juillet 2016 #CoupDEtatTurquie Une réponse téléphonique a été mise en place au 01 45 55 80 00 (+33 1 45 55 80 00 dep. l'étranger) t.co/OUoFqHmVRx
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www.haute-corse.gouv.fr
[ www.haute-corse.gouv.fr ] Services État Haute-Corse  

- www.haute-corse.gouv.fr - Mis à jour le 16/07/2016 Au lendemain de l'attaque terroriste qui a frappé la ville de Nice, les préfets de Corse-du-Sud et de Haute-Corse et les procureurs de la République d'Ajaccio et de Bastia ont, conjointement, réuni les responsables régionaux et départementaux des services de police, de gendarmerie et de douane. Renforcement des mesures de sécurité suite à l'attentat commis à Nice le 14 juillet 2016 SAIP - Mise en place des essais mensuels des sirènes 05/07/2016 A partir du 6 juillet 2016, des essais mensuels seront réalisés le 1er mercredi de chaque mois à 12h dans les communes de Biguglia, Borgo, Furiani et Lucciana.
- Renforcement des mesures de sécurité suite à l'attentat commis à Nice le 14 juillet 2016 - Services État Haute-Corse - Au lendemain de l'attaque terroriste qui a frappé la ville de Nice, les préfets de Corse-du-Sud et de Haute-Corse et les procureurs de la République d'Ajaccio et de Bastia ont, conjointement, réuni les responsables régionaux et départementaux des services de police, de gendarmerie et de douane... Renforcement des mesures de sécurité suite à l'attentat commis à Nice le 14 juillet 2016
- SAIP - Mise en place des essais mensuels des sirènes - Services État Haute-Corse - SAIP - Mise en place des essais mensuels des sirènes
 

www.haute-loire.gouv.fr
[ www.haute-loire.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire  

- www.haute-loire.gouv.fr - Restrictions de circulation entre le 4 et le 20 juillet 2016 01/07/2016 RN 102 - section le Collet - Le Panorama (Polignac) En raison de travaux de réfection de la chaussée de la RN102 entre Le Collet et le Panorama (commune de Polignac) et sous réserve de conditions climatiques favorables, des restrictions de (.
- Restrictions de circulation entre le 4 et le 20 juillet 2016 - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - Restrictions de circulation entre le 4 et le 20 juillet 2016
 

www.haute-loire.pref.gouv.fr
[ www.haute-loire.pref.gouv.fr ] Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire  

- www.haute-loire.pref.gouv.fr - Restrictions de circulation entre le 4 et le 20 juillet 2016 01/07/2016 RN 102 - section le Collet - Le Panorama (Polignac) En raison de travaux de réfection de la chaussée de la RN102 entre Le Collet et le Panorama (commune de Polignac) et sous réserve de conditions climatiques favorables, des restrictions de (.
- Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire - Restrictions de circulation entre le 4 et le 20 juillet 2016
 

www.horizon2020.gouv.fr
[ www.horizon2020.gouv.fr ] Accueil - Horizon 2020  

- www.horizon2020.gouv.fr - Date d'impression : 16.07.16
 

www.immigration.gouv.fr
[ www.immigration.gouv.fr ] Accueil - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur  

- www.immigration.gouv.fr/Archives - Archives
- www.immigration.gouv.fr/fr - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France Ministère de l'Intérieur
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Appel-a-projets-2016-Actions-d-accompagnement-de-la-rehabilitation-de-foyers-de-travailleurs-migrants-et-ou-de-residences-sociales-issues-de-foyers-de-travailleurs-migrants - Appel à projets 2016 - Actions d'accompagnement de la réhabilitation de foyers de travailleurs migrants et/ou de résidences sociales issues de...
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/L-acces-a-la-nationalite-francaise - L'accès à la nationalité française
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-contrat-d-integration-republicaine-CIR - Le contrat d'intégration républicaine (CIR)
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-fonds-europeen-d-integration-FEI-et-le-nouveau-fonds-asile-migration-et-integration-FAMI - Le fonds européen d'intégration (FEI) et le nouveau fonds asile, migration et intégration (FAMI)
- www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-livret-du-citoyen - Le livret du citoyen
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- www.interieur.gouv.fr/fr/Publications/Statistiques - Statistiques
- www.interieur.gouv.fr/fr/Publications/Subventions - Subventions
- www.interieur.gouv.fr/fr/Publications/Textes-officiels - Textes officiels
- www.interieur.gouv.fr - 15 juillet 2016 Mise en oeuvre de l'application SAIP le soir du 14 juillet 2016 L'information relative à l'attentat qui a frappé la ville de Nice le 14 juillet a été relayée beaucoup trop tardivement par.
 

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- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/en-tant-qu-etudiant-je-veux-creer - En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-16-ans-et-que-je-veux-creer - J'ai 16 ans et que je veux créer une association ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-moyen-de - J'ai besoin d'un moyen de contraception ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-une-envie-de-musees - J'ai une envie de musées ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-change-de-statut-social-apres - Je change de statut social après avoir arrête mes études ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-hebergement-pour-mes - Je cherche un hébergement pour mes vacances ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-a-l - Je cherche un job ou un stage à l'international ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-soutien-financier - Je cherche un soutien financier pour mon projet ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-la - Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
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- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-handicape-et-que-je-veux - Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-suis-lyceen-et-je-veux-en - Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-la-legislation - Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-missions-et - Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-mes-devoirs-de - Je veux connaître mes devoirs de citoyen ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-toutes-les - Je veux connaître toutes les mesures de santé destinées aux jeunes ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-toutes-les-3529 - Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les - Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-etre-benevole - Je veux être bénévole ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-un-test-de-depistage - Je veux faire un test de dépistage du sida ?
- www.jeunes.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-suivre-une-formation - Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ?
- www.jeunes.gouv.fr - Je cherche un job ou un stage à l'international ? J'ai besoin d'un moyen de contraception ? Je veux être bénévole ? Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ? - Je cherche un soutien financier pour mon projet ? Je veux connaître mes devoirs de citoyen ? Je veux suivre une formation professionnelle tout en étant salarié ? Je veux connaître toutes les mesures de santé destinées aux jeunes ? - Je m'intéresse aux métiers de la Défense ? Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ? En tant qu'étudiant, je veux créer une entreprise en rapport avec mes recherches ? - Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ? Je veux faire un test de dépistage du sida ? J'ai 16 ans et que je veux créer une association ? Je suis lycéen et je veux en savoir plus sur l'université ? - Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ? Je change de statut social après avoir arrête mes études ? Je suis handicapé et que je veux suivre des études supérieures ? Je veux connaître les missions et les métiers de la Défense ? - Je recherche un stage dans le cadre de ma formation ? J'ai une envie de musées ? Je cherche un hébergement pour mes vacances ? Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ?
 

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- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-aide-apres-les-cours - J'ai besoin d'aide après les cours ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-logement-social - J'ai besoin d'un logement social ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere - J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-bourse-pour - J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-du-rsa-jeunes - J'ai besoin du rSa jeunes ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-devenir-pompier - J'ai envie de devenir pompier volontaire ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-benevolat-a - J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-eu-un-rapport-sexuel-non-ou - J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-des-lieux-de-vacances - Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-emploi-a-l-etranger - Je cherche un emploi à l'étranger ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-hebergement-en-foyer - Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-hebergement-pour-mes - Je cherche un hébergement pour mes vacances ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-a-l - Je cherche un job ou un stage à l'international ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-n-ai-pas-de-diplome-et-que-je - Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-souhaite-effectuer-une-mission - Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-l-impact-de-mon - Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-diplomes - Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-mes-droits-de - Je veux connaître mes droits de citoyen ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-toutes-les - Je veux connaître toutes les mesures de santé destinées aux jeunes ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-toutes-les-3529 - Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-creer-une-association-et - Je veux créer une association et je suis majeur ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-devenir-apprenti - Je veux devenir apprenti ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-etre-benevole-avant-ma - Je veux être bénévole avant ma majorité ?
- www.jeunesse.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-faire-valider-une - Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ?
- www.jeunesse.gouv.fr - J'ai besoin d'un logement social ? Je cherche un emploi à l'étranger ? Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ? - J'ai besoin d'une aide financière pour partir en vacances ? Je veux connaître toutes les mesures de santé destinées aux jeunes ? Je cherche des lieux de vacances accessibles aux personnes handicapées ? J'ai eu un rapport sexuel non ou mal protégé ? - J'ai besoin du rSa jeunes ? Je n'ai pas de diplôme et que je veux suivre une formation professionnelle ? Je cherche un hébergement en foyer pour jeunes travailleurs ? Je veux devenir apprenti ? - Je souhaite effectuer une mission dans une entreprise française à l'étranger ? Je veux connaître l'impact de mon alimentation sur ma santé ? Je cherche un hébergement pour mes vacances ? J'ai envie de devenir pompier volontaire ? - Je veux connaître toutes les formalités avant mon départ ? Je cherche un job ou un stage à l'international ? Je veux être bénévole avant ma majorité ? Je veux connaître mes droits de citoyen ? - Je veux créer une association et je suis majeur ? J'ai besoin d'aide après les cours ? Je veux faire valider une expérience bénévole et associative par un diplôme ? J'ai besoin d'une bourse pour étudier à l'étranger ?
 

www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr
[ www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr ] Jeunes.gouv.fr : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports  

- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-un-accompagnement - J'ai besoin d'un accompagnement pendant mes premières années à l'université ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-aide-financiere-3631 - J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-besoin-d-une-couverture - J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-benevolat-a - J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-faire-du-sport - J'ai envie de faire du sport ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-envie-de-sejourner-dans-une - J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/j-ai-une-envie-de-musees - J'ai une envie de musées ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-hebergement-pour-mes - Je cherche un hébergement pour mes vacances ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-d-ete - Je cherche un job d'été ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-un-job-ou-un-stage-a-l - Je cherche un job ou un stage à l'international ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-cherche-une-colocation - Je cherche une colocation ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-dois-passer-de-la-securite - Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-l - Je m'intéresse aux métiers de l'armée ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-m-interesse-aux-metiers-de-la - Je m'intéresse aux métiers de la Défense ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-recherche-un-emploi-en-tant-que - Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-beneficier-du-peja - Je veux bénéficier du PEJA ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-la-legislation - Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-les-diplomes - Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-connaitre-toutes-les - Je veux connaître toutes les mesures de santé destinées aux jeunes ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-devenir-apprenti - Je veux devenir apprenti ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr/actualites/que-faire-si/article/je-veux-en-savoir-plus-sur-les - Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ?
- www.jeunesse-vie-associative.gouv.fr - J'ai envie de séjourner dans une famille allemande ? J'ai une envie de musées ? Je cherche un hébergement pour mes vacances ? - Je cherche un job d'été ? Je veux bénéficier du PEJA ? Je dois passer de la Sécurité sociale étudiants à celle des travailleurs ? Je veux en savoir plus sur les séjours de vacances destinés aux jeunes ? - Je cherche une colocation ? J'ai envie de faire du bénévolat à l'étranger ? Je veux connaître toutes les mesures de santé destinées aux jeunes ? Je veux devenir apprenti ? - Je m'intéresse aux métiers de l'armée ? Je cherche une colocation ? Je veux connaître les diplômes auxquels l'apprentissage prépare ? J'ai envie de faire du sport ? - Je m'intéresse aux métiers de la Défense ? Je cherche un job ou un stage à l'international ? J'ai besoin d'une couverture sociale pendant ma recherche d'emploi ? Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ? - Je recherche un emploi en tant que travailleur handicapé ? J'ai besoin d'un accompagnement pendant mes premières années à l'université ? Je veux connaître la législation sur la consommation d'alcool ? J'ai besoin d'une aide financière pour faire du sport ?
 

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[ www.justice.gouv.fr ] Justice / Portail  

- www.justice.gouv.fr - Attentat de Nice : déclaration de Jean-Jacques Urvoas Attentat de Nice : déclaration de Jean-Jacques Urvoas Le ministre a rencontré les agents de la Cellule interministérielle d'aide aux victimes (CIAV) ce 15 juillet 2016. Jean-Jacques Urvoas assiste à la répétition du défilé du 14 juillet à Satory
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Attentat de Nice : déclaration de Jean-Jacques Urvoas
- Justice / Portail / Attentat de Nice : déclaration de Jean-Jacques Urvoas - Attentat de Nice : déclaration de Jean-Jacques Urvoas
- Ministere de la Justice/Ministry of Justice - Jean-Jacques Urvoas assiste à la répétition du défilé du 14 juillet à Satory
 

www.ladocumentationfrancaise.fr
[ www.ladocumentationfrancaise.fr ]   

- Rapports publics - La Documentation française - La documentation Française - Rapports publics - La documentation française
 

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[ www.limousin.direccte.gouv.fr ] Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes  

- www.limousin.direccte.gouv.fr - 14/194 Prestations de services internationales 27/194 Prévention 49/194 Programme opérationnel 4/194 Revitalisation 15/194 Risques professionnels 8/194 Rupture conventionnelle 5/194 Saisonniers 8/194 Salaires 132/194 Santé au travail 4/194 Sécurité alimentaire 23/194 Securité travail 14/194 Senior 36/194 Services à la personne 8/194 Services de santé au travail 4/194 Sous-traitance 20/194 Statistiques 4/194 Tourisme 10/194 Travail illégal 9/194 Travail saisonnier - 15/190 Prestations de services internationales 27/190 Prévention 50/190 Programme opérationnel 5/190 Revitalisation 16/190 Risques professionnels 7/190 Rupture conventionnelle 5/190 Saisonniers 10/190 Salaires 166/190 Santé au travail 5/190 Sécurité alimentaire 22/190 Securité travail 13/190 Senior 40/190 Services à la personne 17/190 Services de santé au travail 5/190 Sous-traitance 22/190 Statistiques 5/190 Tourisme 10/190 Travail illégal 10/190 Travail saisonnier - 15/203 Prestations de services internationales 30/203 Prévention 55/203 Programme opérationnel 5/203 Revitalisation 17/203 Risques professionnels 9/203 Rupture conventionnelle 6/203 Saisonniers 10/203 Salaires 140/203 Santé au travail 5/203 Sécurité alimentaire 25/203 Securité travail 15/203 Senior 43/203 Services à la personne 10/203 Services de santé au travail 5/203 Sous-traitance 24/203 Statistiques 5/203 Tourisme 10/203 Travail illégal 11/203 Travail saisonnier - 18/268 Prestations de services internationales 38/268 Prévention 58/268 Programme opérationnel 7/268 Revitalisation 19/268 Risques professionnels 15/268 Rupture conventionnelle 9/268 Saisonniers 10/268 Salaires 151/268 Santé au travail 5/268 Sécurité alimentaire 29/268 Securité travail 11/268 Senior 50/268 Services à la personne 10/268 Services de santé au travail 6/268 Sous-traitance 29/268 Statistiques 5/268 Tourisme 10/268 Travail illégal 14/268 Travail saisonnier - 35/194 Accès à l'emploi 4/194 Activité partielle 27/194 Agriculture 4/194 Chômage 5/194 CHSCT 5/194 Comité d'entreprise 5/194 Commande publique 5/194 Compétitivité 95/194 Conseiller du salarié 19/194 Consommation 14/194 Contrat de génération 44/194 Convention collective 14/194 Dialogue social 5/194 Discrimination 10/194 DLA 185/194 Droit du travail 19/194 Emploi d'avenir 26/194 Entreprise 54/194 Europe 5/194 Exclusion 10/194 Exportation 19/194 Femmes 68/194 Fonds social européen 65/194 Formation professionnelle 5/194 GPEC 5/194 Handicap 8/194 Industrie 9/194 Innovation 10/194 Insertion 194/194 Inspection du travail 5/194 Intelligence économique 9/194 investissement 35/194 Jeunes 10/194 Marché public 13/194 Médecine du travail 25/194 Médiateur 15/194 Nacre 19/194 Négociation collective 90/194 Organisation des services 4/194 Parcours professionnel - 37/203 Accès à l'emploi 5/203 Activité partielle 24/203 Agriculture 5/203 Chômage 5/203 CHSCT 5/203 Comité d'entreprise 5/203 Commande publique 5/203 Compétitivité 108/203 Conseiller du salarié 20/203 Consommation 10/203 Contrat de génération 39/203 Convention collective 10/203 Dialogue social 5/203 Discrimination 10/203 DLA 187/203 Droit du travail 20/203 Emploi d'avenir 29/203 Entreprise 61/203 Europe 5/203 Exclusion 10/203 Exportation 20/203 Femmes 76/203 Fonds social européen 47/203 Formation professionnelle 5/203 GPEC 5/203 Handicap 10/203 Industrie 10/203 Innovation 10/203 Insertion 203/203 Inspection du travail 5/203 Intelligence économique 10/203 investissement 35/203 Jeunes 10/203 Marché public 15/203 Médecine du travail 25/203 Médiateur 10/203 Nacre 15/203 Négociation collective 84/203 Organisation des services 5/203 Parcours professionnel - 41/190 Accès à l'emploi 5/190 Activité partielle 27/190 Agriculture 5/190 Chômage 5/190 CHSCT 5/190 Comité d'entreprise 5/190 Commande publique 5/190 Compétitivité 93/190 Conseiller du salarié 20/190 Consommation 13/190 Contrat de génération 46/190 Convention collective 13/190 Dialogue social 5/190 Discrimination 10/190 DLA 183/190 Droit du travail 26/190 Emploi d'avenir 27/190 Entreprise 55/190 Europe 5/190 Exclusion 10/190 Exportation 18/190 Femmes 70/190 Fonds social européen 81/190 Formation professionnelle 5/190 GPEC 5/190 Handicap 10/190 Industrie 10/190 Innovation 10/190 Insertion 190/190 Inspection du travail 5/190 Intelligence économique 10/190 investissement 41/190 Jeunes 10/190 Marché public 22/190 Médecine du travail 25/190 Médiateur 21/190 Nacre 19/190 Négociation collective 94/190 Organisation des services 12/190 Parcours professionnel - 41/268 Accès à l'emploi 5/268 Activité partielle 31/268 Agriculture 5/268 Chômage 5/268 CHSCT 5/268 Comité d'entreprise 5/268 Commande publique 5/268 Compétitivité 128/268 Conseiller du salarié 20/268 Consommation 10/268 Contrat de génération 48/268 Convention collective 11/268 Dialogue social 5/268 Discrimination 11/268 DLA 229/268 Droit du travail 20/268 Emploi d'avenir 36/268 Entreprise 67/268 Europe 5/268 Exclusion 10/268 Exportation 16/268 Femmes 83/268 Fonds social européen 69/268 Formation professionnelle 5/268 GPEC 5/268 Handicap 14/268 Industrie 14/268 Innovation 10/268 Insertion 268/268 Inspection du travail 5/268 Intelligence économique 14/268 investissement 39/268 Jeunes 10/268 Marché public 15/268 Médecine du travail 25/268 Médiateur 10/268 Nacre 15/268 Négociation collective 113/268 Organisation des services 6/268 Parcours professionnel
 

www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr
[ www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr - Référence: 14626353363943545792 - Référence: 14626353363948054645 - Référence: 14626353363948173021 - Référence: 14626353363951082835 - Référence: 14626353363954597046 - Référence: 14626353363954887710
 

www.loire.equipement.gouv.fr
[ www.loire.equipement.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans la Loire  

- Les services de l'Etat dans la Loire - Attentat de Nice Mobilisation des acteurs publics de la Loire
- www.loire.equipement.gouv.fr - Mis à jour le 16/07/2016 Mobilisation des acteurs publics de la Loire Attentat de Nice
 

www.loire.gouv.fr
[ www.loire.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans la Loire  

- Attentat de Nice - Les services de l'Etat dans la Loire - Attentat de Nice Mobilisation des acteurs publics de la Loire
- www.loire.gouv.fr - Mis à jour le 16/07/2016 Mobilisation des acteurs publics de la Loire Attentat de Nice
 

www.loire.pref.gouv.fr
[ www.loire.pref.gouv.fr ] Les services de l'Etat dans la Loire  

- Les services de l'Etat dans la Loire - Attentat de Nice Mobilisation des acteurs publics de la Loire
- www.loire.pref.gouv.fr - Mis à jour le 16/07/2016 Mobilisation des acteurs publics de la Loire Attentat de Nice
 

www.lorraine.drjscs.gouv.fr
[ www.lorraine.drjscs.gouv.fr ] DRDJSCS ACAL  

- www.lorraine.drjscs.gouv.fr - Remise officielle du label par le secrétaire d'État chargé des Sports
 

www.mariage.gouv.fr
[ www.mariage.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.mariage.gouv.fr - Référence: 14626353363948115421 - Référence: 14626353363948174041 - Référence: 14626353363948231613 - Référence: 14626353363950959851 - Référence: 14626353363954669286 - Référence: 14626353363955000574
 

www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr
[ www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ] Mes Démarches  

- www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr - Désigner un vétérinaire sanitaire Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE) Déclarer la manipulation de denrées alimentaires d'origine animale Demander une autorisation administrative de coupe de bois Obtenir un certificat de capacité au dressage des chiens au mordant Obtenir le certificat produits phyto-pharmaceutiques (Certiphyto)
 

www.metiers.justice.gouv.fr
[ www.metiers.justice.gouv.fr ] Justice / Métiers et concours  

- www.metiers.justice.gouv.fr/greffier-12565/lecole-12567/ - École nationale des greffes
- www.metiers.justice.gouv.fr/magistrat-12581/lecole-12583/ - École nationale de la magistrature
- www.metiers.justice.gouv.fr/surveillant-penitentiaire-12629/lecole-12636/ - École nationale de l'administration pénitentiaire
 

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[ www.miviludes.gouv.fr ] Bienvenue sur le site de la Miviludes : Miviludes  

- www.miviludes.gouv.fr/conseils-et-principes-de-prudence/individu-0 - Conseils et principes de prudence Être aidé
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www.musee-prisons.justice.gouv.fr
[ www.musee-prisons.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.musee-prisons.justice.gouv.fr - Référence: 14626353363943280052 - Référence: 14626353363943330256 - Référence: 14626353363948175201 - Référence: 14626353363951085779 - Référence: 14626353363951212039 - Référence: 14626353363955001586
 

www.nanomicro.recherche.gouv.fr
[ www.nanomicro.recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.nanomicro.recherche.gouv.fr - Date d'impression : 16.07.16 - Journées européennes du patrimoine au ministère - Prix Irène Joliot-Curie
 

www.nouvelleuniversite.gouv.fr
[ www.nouvelleuniversite.gouv.fr ] Autonomie des universités - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.nouvelleuniversite.gouv.fr - Date d'impression : 16.07.16 - Journées européennes du patrimoine au ministère - Personnels en situation de handicap - Prix Irène Joliot-Curie Parité et lutte contre les discriminations
 

www.oned.gouv.fr
[ www.oned.gouv.fr ] Accueil : Observatoire National de la Protection de l'Enfance : ONPE  

- www.oned.gouv.fr/actualite/colloque-lafmjf-paradoxes-passage-majorite - Colloque de l'AFMJF : les paradoxes du passage à la majorité Plus
- www.oned.gouv.fr/actualite/forums-lites-bilan-et-perspectives-dix-ans-apres-loi-relative-aux-assistants-familiaux - Les forums de l'ITES : bilan et perspectives dix ans après la loi relative aux assistants familiaux Plus
- www.oned.gouv.fr/actualite/mineurs-non-accompagnes-un-decret-fixe-modalites-repartition-sur-territoire - Mineurs non accompagnés : un décret fixe les modalités de répartition sur le territoire Plus
- www.oned.gouv.fr - jeune en difficultés multiples violence conjugale étude et recherche jeune majeur observation projet pour l'enfant attachement enfance en danger - Journée d'étude Colloque de l'AFMJF : les paradoxes du passage à la majorité soutien à la parentalité mineur isolé étranger accueil de jour pupille de l'Etat milieu ouvert jeune en difficultés multiples maltraitance étude et recherche - Les forums de l'ITES : bilan et perspectives dix ans après la loi relative aux assistants familiaux information préoccupante enfance en danger accueil de jour violence conjugale étude et recherche mineur isolé étranger maltraitance soutien à la parentalité autorité parentale - Mineurs non accompagnés : un décret fixe les modalités de répartition sur le territoire soutien à la parentalité partenariat projet pour l'enfant milieu ouvert jeune en difficultés multiples violence conjugale observation information préoccupante - observation attachement enfance en danger partenariat pupille de l'Etat milieu ouvert maltraitance mineur isolé étranger jeune en difficultés multiples - observation autorité parentale partenariat étude et recherche maltraitance jeune majeur mineur isolé étranger attachement accueil de jour
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1763 - accueil de jour
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- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1780 - autorité parentale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1783 - bien-être
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- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1849 - milieu ouvert
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- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1883 - pupille de l'Etat
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1917 - violence conjugale
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1941 - observation
- www.oned.gouv.fr/ressources/?motcle=1961 - soutien à la parentalité
 

www.paca.direccte.gouv.fr
[ www.paca.direccte.gouv.fr ] Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur  

- www.paca.direccte.gouv.fr - 87/247 Accès à l'emploi 49/247 Action collective 7/247 Activité partielle 51/247 Alternance 58/247 Apprentissage 106/247 Chômage 88/247 Compétitivité 14/247 Concurrence 7/247 Conseiller du salarié 55/247 Consommation 56/247 Contrat de génération 23/247 Dialogue social 7/247 Droit du travail 52/247 Emploi d'avenir 247/247 Entreprise 14/247 Europe 60/247 Exportation 14/247 Fonds social européen 92/247 Formation professionnelle 14/247 GPEC 176/247 Industrie 122/247 Innovation 22/247 Insertion 71/247 Inspection du travail 21/247 Intelligence économique 21/247 investissement 21/247 Jeunes 13/247 Métrologie 24/247 Mutation économique 11/247 Organisation des services 7/247 Prévention 7/247 Rupture conventionnelle 59/247 Santé au travail 7/247 Securité travail 7/247 Senior 7/247 Services à la personne 7/247 Statistiques 21/247 Tourisme - 91/209 Accès à l'emploi 44/209 Action collective 9/209 Activité partielle 55/209 Alternance 62/209 Apprentissage 98/209 Chômage 76/209 Compétitivité 12/209 Concurrence 9/209 Conseiller du salarié 50/209 Consommation 52/209 Contrat de génération 28/209 Dialogue social 9/209 Droit du travail 61/209 Emploi d'avenir 209/209 Entreprise 15/209 Europe 31/209 Exportation 13/209 Fonds social européen 75/209 Formation professionnelle 13/209 GPEC 167/209 Industrie 96/209 Innovation 26/209 Insertion 73/209 Inspection du travail 20/209 Intelligence économique 19/209 investissement 20/209 Jeunes 13/209 Métrologie 29/209 Mutation économique 17/209 Organisation des services 6/209 Prévention 9/209 Rupture conventionnelle 59/209 Santé au travail 7/209 Securité travail 7/209 Senior 9/209 Services à la personne 8/209 Statistiques 18/209 Tourisme
 

www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
[ www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ] Direccte Pays-de-la-Loire  

- www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr - 42/76 Accès à l'emploi 3/76 Action collective 3/76 Activité partielle 76/76 Agriculture 3/76 Alternance 30/76 Chômage 12/76 Compétitivité 15/76 Contrat de génération 3/76 Discrimination 25/76 Droit du travail 13/76 Entreprise 6/76 Exportation 15/76 Financement des entreprises 67/76 Formation professionnelle 6/76 Handicap 3/76 Industrie 7/76 Innovation 3/76 Insertion 8/76 Inspection du travail 6/76 Intelligence économique 3/76 investissement 17/76 Jeunes 12/76 Mutation économique 9/76 Prévention 8/76 Saisonniers 31/76 Santé au travail 6/76 Senior 27/76 Tourisme - 47/107 Accès à l'emploi 5/107 Action collective 5/107 Activité partielle 81/107 Agriculture 5/107 Alternance 27/107 Chômage 19/107 Compétitivité 25/107 Contrat de génération 5/107 Discrimination 30/107 Droit du travail 15/107 Entreprise 10/107 Exportation 24/107 Financement des entreprises 107/107 Formation professionnelle 10/107 Handicap 5/107 Industrie 10/107 Innovation 5/107 Insertion 6/107 Inspection du travail 10/107 Intelligence économique 5/107 investissement 21/107 Jeunes 19/107 Mutation économique 15/107 Prévention 6/107 Saisonniers 50/107 Santé au travail 10/107 Senior 40/107 Tourisme 14/107 VAE - 54/107 Accès à l'emploi 34/107 Chômage 26/107 Compétitivité 31/107 Financement des entreprises 26/107 Mutation économique 57/107 Santé au travail
 

www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr
[ www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr ] Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes  

- www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr - 14/194 Prestations de services internationales 27/194 Prévention 49/194 Programme opérationnel 4/194 Revitalisation 15/194 Risques professionnels 8/194 Rupture conventionnelle 5/194 Saisonniers 8/194 Salaires 132/194 Santé au travail 4/194 Sécurité alimentaire 23/194 Securité travail 14/194 Senior 36/194 Services à la personne 8/194 Services de santé au travail 4/194 Sous-traitance 20/194 Statistiques 4/194 Tourisme 10/194 Travail illégal 9/194 Travail saisonnier - 15/190 Prestations de services internationales 27/190 Prévention 50/190 Programme opérationnel 5/190 Revitalisation 16/190 Risques professionnels 7/190 Rupture conventionnelle 5/190 Saisonniers 10/190 Salaires 166/190 Santé au travail 5/190 Sécurité alimentaire 22/190 Securité travail 13/190 Senior 40/190 Services à la personne 17/190 Services de santé au travail 5/190 Sous-traitance 22/190 Statistiques 5/190 Tourisme 10/190 Travail illégal 10/190 Travail saisonnier - 15/203 Prestations de services internationales 30/203 Prévention 55/203 Programme opérationnel 5/203 Revitalisation 17/203 Risques professionnels 9/203 Rupture conventionnelle 6/203 Saisonniers 10/203 Salaires 140/203 Santé au travail 5/203 Sécurité alimentaire 25/203 Securité travail 15/203 Senior 43/203 Services à la personne 10/203 Services de santé au travail 5/203 Sous-traitance 24/203 Statistiques 5/203 Tourisme 10/203 Travail illégal 11/203 Travail saisonnier - 18/268 Prestations de services internationales 38/268 Prévention 58/268 Programme opérationnel 7/268 Revitalisation 19/268 Risques professionnels 15/268 Rupture conventionnelle 9/268 Saisonniers 10/268 Salaires 151/268 Santé au travail 5/268 Sécurité alimentaire 29/268 Securité travail 11/268 Senior 50/268 Services à la personne 10/268 Services de santé au travail 6/268 Sous-traitance 29/268 Statistiques 5/268 Tourisme 10/268 Travail illégal 14/268 Travail saisonnier - 35/194 Accès à l'emploi 4/194 Activité partielle 27/194 Agriculture 4/194 Chômage 5/194 CHSCT 5/194 Comité d'entreprise 5/194 Commande publique 5/194 Compétitivité 95/194 Conseiller du salarié 19/194 Consommation 14/194 Contrat de génération 44/194 Convention collective 14/194 Dialogue social 5/194 Discrimination 10/194 DLA 185/194 Droit du travail 19/194 Emploi d'avenir 26/194 Entreprise 54/194 Europe 5/194 Exclusion 10/194 Exportation 19/194 Femmes 68/194 Fonds social européen 65/194 Formation professionnelle 5/194 GPEC 5/194 Handicap 8/194 Industrie 9/194 Innovation 10/194 Insertion 194/194 Inspection du travail 5/194 Intelligence économique 9/194 investissement 35/194 Jeunes 10/194 Marché public 13/194 Médecine du travail 25/194 Médiateur 15/194 Nacre 19/194 Négociation collective 90/194 Organisation des services 4/194 Parcours professionnel - 37/203 Accès à l'emploi 5/203 Activité partielle 24/203 Agriculture 5/203 Chômage 5/203 CHSCT 5/203 Comité d'entreprise 5/203 Commande publique 5/203 Compétitivité 108/203 Conseiller du salarié 20/203 Consommation 10/203 Contrat de génération 39/203 Convention collective 10/203 Dialogue social 5/203 Discrimination 10/203 DLA 187/203 Droit du travail 20/203 Emploi d'avenir 29/203 Entreprise 61/203 Europe 5/203 Exclusion 10/203 Exportation 20/203 Femmes 76/203 Fonds social européen 47/203 Formation professionnelle 5/203 GPEC 5/203 Handicap 10/203 Industrie 10/203 Innovation 10/203 Insertion 203/203 Inspection du travail 5/203 Intelligence économique 10/203 investissement 35/203 Jeunes 10/203 Marché public 15/203 Médecine du travail 25/203 Médiateur 10/203 Nacre 15/203 Négociation collective 84/203 Organisation des services 5/203 Parcours professionnel - 41/190 Accès à l'emploi 5/190 Activité partielle 27/190 Agriculture 5/190 Chômage 5/190 CHSCT 5/190 Comité d'entreprise 5/190 Commande publique 5/190 Compétitivité 93/190 Conseiller du salarié 20/190 Consommation 13/190 Contrat de génération 46/190 Convention collective 13/190 Dialogue social 5/190 Discrimination 10/190 DLA 183/190 Droit du travail 26/190 Emploi d'avenir 27/190 Entreprise 55/190 Europe 5/190 Exclusion 10/190 Exportation 18/190 Femmes 70/190 Fonds social européen 81/190 Formation professionnelle 5/190 GPEC 5/190 Handicap 10/190 Industrie 10/190 Innovation 10/190 Insertion 190/190 Inspection du travail 5/190 Intelligence économique 10/190 investissement 41/190 Jeunes 10/190 Marché public 22/190 Médecine du travail 25/190 Médiateur 21/190 Nacre 19/190 Négociation collective 94/190 Organisation des services 12/190 Parcours professionnel - 41/268 Accès à l'emploi 5/268 Activité partielle 31/268 Agriculture 5/268 Chômage 5/268 CHSCT 5/268 Comité d'entreprise 5/268 Commande publique 5/268 Compétitivité 128/268 Conseiller du salarié 20/268 Consommation 10/268 Contrat de génération 48/268 Convention collective 11/268 Dialogue social 5/268 Discrimination 11/268 DLA 229/268 Droit du travail 20/268 Emploi d'avenir 36/268 Entreprise 67/268 Europe 5/268 Exclusion 10/268 Exportation 16/268 Femmes 83/268 Fonds social européen 69/268 Formation professionnelle 5/268 GPEC 5/268 Handicap 14/268 Industrie 14/268 Innovation 10/268 Insertion 268/268 Inspection du travail 5/268 Intelligence économique 14/268 investissement 39/268 Jeunes 10/268 Marché public 15/268 Médecine du travail 25/268 Médiateur 10/268 Nacre 15/268 Négociation collective 113/268 Organisation des services 6/268 Parcours professionnel
 

www.porte-parole.justice.gouv.fr
[ www.porte-parole.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.porte-parole.justice.gouv.fr - Référence: 14626353363943378456 - Référence: 14626353363948176113 - Référence: 14626353363951213371 - Référence: 14626353363954601334 - Référence: 14626353363954673074 - Référence: 14626353363955003914
 

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[ www.premar-atlantique.gouv.fr ] Préfecture maritime Atlantique  

- www.premar-atlantique.gouv.fr - Arrete prefectoral n 172/2016 portant abrogation de l'arrete prefectoral n 171/2016. En savoir plus - PHARE DE CARTERET Casquets - phare de carteret les navigateurs sont informes que le feu du phare de carteret. En savoir plus
 

www.premar-manche.gouv.fr
[ www.premar-manche.gouv.fr ] Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord  

- " + PSR_title + " - En savoir plus PHARE DE CARTERET
- www.premar-manche.gouv.fr - Arrete prefectoral n 172/2016 portant abrogation de l'arrete prefectoral n 171/2016. En savoir plus - PHARE DE CARTERET Casquets - phare de carteret les navigateurs sont informes que le feu du phare de carteret. En savoir plus
 

www.premar-mediterranee.gouv.fr
[ www.premar-mediterranee.gouv.fr ] Préfecture maritime de la Méditerranée  

- www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1520 - 2016-172 En savoir plus
- www.premar-mediterranee.gouv.fr - Arrete prefectoral n 172/2016 portant abrogation de l'arrete prefectoral n 171/2016. En savoir plus - PHARE DE CARTERET Casquets - phare de carteret les navigateurs sont informes que le feu du phare de carteret. En savoir plus
 

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[ www.premier-ministre.gouv.fr ] Accueil : Gouvernement.fr  

- www.premier-ministre.gouv.fr - État d'urgence : le président de la République annonce une prolongation de trois mois Le tableau de bord des indicateurs économiques 16 juillet 2016 #CoupDEtatTurquie Une réponse téléphonique a été mise en place au 01 45 55 80 00 (+33 1 45 55 80 00 dep. l'étranger) t.co/OUoFqHmVRx
- www.premier-ministre.gouv.fr/partage/7694-l-etat-d-urgence-prolonge-pour-trois-mois - État d'urgence : le président de la République annonce une prolongation de trois mois
 

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[ www.prison.justice.gouv.fr ] Ministere de la Justice/Ministry of Justice  

- www.prison.justice.gouv.fr - Référence: 14626353363943282248 - Référence: 14626353363948060981 - Référence: 14626353363951305279 - Référence: 14626353363954741750 - Référence: 14626353363954818890 - Référence: 14626353363954892018
 

www.ptz-plus.gouv.fr
[ www.ptz-plus.gouv.fr ] Le prêt à taux zéro "PTZ" - Ministère du Logement et de l'Habitat durable  

- www.ptz-plus.gouv.fr - Haut de page
 

www.recherche.gouv.fr
[ www.recherche.gouv.fr ] Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr  

- www.recherche.gouv.fr - Date d'impression : 16.07.16 - Journées européennes du patrimoine au ministère - Personnels en situation de handicap - Prix Irène Joliot-Curie Parité et lutte contre les discriminations
 

www.recrutement.terre.defense.gouv.fr
[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] Recrutement armée de Terre française : Sengager.fr  

- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr - Il y a 1 semaine 2 jours - S'engager à 17 ans 16 juillet à 00h30
- www.recrutement.terre.defense.gouv.fr/jusquau-bac/sengager-17-ans - 16 juillet à 00h30 S'engager à 17 ans
 

www.redressement-productif.gouv.fr
[ www.redressement-productif.gouv.fr ] Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers  

- www.redressement-productif.gouv.fr - 16/07/2016 16/07/2016 16/07/2016
 

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[ www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr ] Direccte AUVRA  

- www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr - 60/184 Accès à l'emploi 15/184 Activité partielle 22/184 Alternance 14/184 Apprentissage 56/184 Chômage 24/184 CHSCT 24/184 Comité d'entreprise 30/184 Compétitivité 76/184 Concurrence 83/184 Conseiller du salarié 72/184 Consommation 8/184 Contrat de génération 84/184 Convention collective 77/184 Dialogue social 184/184 Droit du travail 3/184 Emploi d'avenir 175/184 Entreprise 3/184 Europe 3/184 Femmes 20/184 Fonds social européen 144/184 Formation professionnelle 11/184 Handicap 10/184 Industrie 11/184 Insertion 113/184 Inspection du travail 7/184 investissement 44/184 Jeunes 54/184 Médecine du travail 11/184 Mutation économique 6/184 Nacre 118/184 Organisation des services 30/184 Prévention 18/184 Qualification 32/184 Ressources Humaines 9/184 Saisonniers 72/184 Salaires 97/184 Santé au travail 27/184 Securité travail 8/184 Senior 7/184 Statistiques 3/184 Tourisme 20/184 VAE - 61/177 Accès à l'emploi 11/177 Activité partielle 16/177 Alternance 14/177 Apprentissage 57/177 Chômage 15/177 CHSCT 15/177 Comité d'entreprise 29/177 Compétitivité 76/177 Concurrence 68/177 Conseiller du salarié 73/177 Consommation 9/177 Contrat de génération 78/177 Convention collective 65/177 Dialogue social 177/177 Droit du travail 3/177 Emploi d'avenir 170/177 Entreprise 3/177 Europe 3/177 Femmes 21/177 Fonds social européen 139/177 Formation professionnelle 11/177 Handicap 11/177 Industrie 8/177 Insertion 107/177 Inspection du travail 8/177 investissement 38/177 Jeunes 53/177 Médecine du travail 8/177 Mutation économique 3/177 Nacre 120/177 Organisation des services 33/177 Prévention 11/177 Qualification 27/177 Ressources Humaines 10/177 Saisonniers 76/177 Salaires 100/177 Santé au travail 30/177 Securité travail 9/177 Senior 4/177 Statistiques 3/177 Tourisme 17/177 VAE - 63/200 Accès à l'emploi 12/200 Activité partielle 18/200 Alternance 15/200 Apprentissage 58/200 Chômage 19/200 CHSCT 19/200 Comité d'entreprise 31/200 Compétitivité 85/200 Concurrence 71/200 Conseiller du salarié 81/200 Consommation 3/200 Contrat de génération 89/200 Convention collective 65/200 Dialogue social 200/200 Droit du travail 3/200 Emploi d'avenir 178/200 Entreprise 3/200 Europe 3/200 Femmes 17/200 Fonds social européen 140/200 Formation professionnelle 13/200 Handicap 12/200 Industrie 9/200 Insertion 129/200 Inspection du travail 10/200 investissement 33/200 Jeunes 59/200 Médecine du travail 9/200 Mutation économique 4/200 Nacre 149/200 Organisation des services 35/200 Prévention 12/200 Qualification 24/200 Ressources Humaines 9/200 Saisonniers 82/200 Salaires 109/200 Santé au travail 31/200 Securité travail 3/200 Senior 5/200 Statistiques 3/200 Tourisme 20/200 VAE - 64/183 Accès à l'emploi 11/183 Activité partielle 16/183 Alternance 14/183 Apprentissage 60/183 Chômage 16/183 CHSCT 16/183 Comité d'entreprise 27/183 Compétitivité 72/183 Concurrence 71/183 Conseiller du salarié 72/183 Consommation 10/183 Contrat de génération 87/183 Convention collective 65/183 Dialogue social 183/183 Droit du travail 3/183 Emploi d'avenir 158/183 Entreprise 3/183 Europe 3/183 Femmes 19/183 Fonds social européen 139/183 Formation professionnelle 12/183 Handicap 11/183 Industrie 8/183 Insertion 108/183 Inspection du travail 8/183 investissement 39/183 Jeunes 50/183 Médecine du travail 8/183 Mutation économique 4/183 Nacre 124/183 Organisation des services 32/183 Prévention 11/183 Qualification 23/183 Ressources Humaines 7/183 Saisonniers 81/183 Salaires 96/183 Santé au travail 29/183 Securité travail 10/183 Senior 4/183 Statistiques 3/183 Tourisme 17/183 VAE
 

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[ www.risques.auvergne.developpement-durable.gouv.fr ] Prévention des Risques Accidentels: Accueil  

- www.risques.auvergne.developpement-durable.gouv.fr - Vendredi 15 Juillet 2016
 

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[ www.sante.gouv.fr ] Ministère des Affaires sociales et de la Santé   

- www.sante.gouv.fr/actualites/actualites-du-ministere/article/attentat-de-nice-marisol-touraine-au-chevet-des-blesses - Attentat de Nice : Marisol Touraine au chevet des blessés
 

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[ www.side.developpement-durable.gouv.fr ] Accueil - SIDE   

- www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/IFD_REFDOC_0530222 - ARCHAUX (Frédéric) Amazon Auteurs : CHATARD (Patrice) Cet atlas, synthèse de 36 000 observations de 2000 à 2013, est le premier inventaire systématique et cartographique des papillons de jour (rhopalocères et zygènes) du département du Loiret. L'ouvrage précise la répartition, la pér... FAUCHEUX (Franck) Livre : So.MOS : 2015 Papillons du Loiret : atlas des rhopalocères et zygènes du Loiret (2000-2013)
- www.side.developpement-durable.gouv.fr - Papillons du Loiret : atlas des rhopalocères et zygènes du Loiret (2000-2013) ARCHAUX (Frédéric) CHATARD (Patrice) FAUCHEUX (Franck) Livre : So.MOS : 2015 Cet atlas, synthèse de 36 000 observations de 2000 à 2013, est le premier inventaire systématique et cartographique des papillons de jour (rhopalocères et zygènes) du département du Loiret. L'ouvrage précise la répartition, la pér. - Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux 2016-2021 : district hydrographique de la Martinique Etude et rapport internes : Schoelcher : DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT MARTINIQUE : 2015 Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) de la Martinique est un document de planification, bénéficiant d'une portée juridique, qui définit, pour une période de six ans, de 2016 à 2021, les grandes orientat.
 

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- www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr - Actualisation le samedi 16 juillet 2016 à 09h51 Actualisation le samedi 16 juillet 2016 à 09h51 Prochaine carte publiée au plus tard le samedi 16 juillet 2016 à 16h00 Carte de référence : 16072016_10 Bulletin publié le : 16/07/2016 à 09:51:19 Prochain bulletin publié au plus tard le : 16/07/2016 à 16:00:00 Les précipitations du début de semaine sur le bassin alpin du Rhin suisse ont généré une crue modérée sur la partie française du Rhin, maintenue en vigilance jaune. Un temps sec est prévu pour cette fin de semaine et début de la suivante. Sur l'amont de la partie française du Rhin, la tendance est à la décrue. Les débits vont rester soutenus, en particulier sur les secteurs aval, pour les prochaines 24h. Actualisation le samedi 16 juillet 2016 à 09h51 - Actualisation le samedi 16 juillet 2016 à 15h52 Actualisation le samedi 16 juillet 2016 à 15h52 Prochaine carte publiée au plus tard le dimanche 17 juillet 2016 à 10h00 Carte de référence : 16072016_16 Bulletin publié le : 16/07/2016 à 15:52:02 Prochain bulletin publié au plus tard le : 17/07/2016 à 10:00:00 Les précipitations du début de semaine sur le bassin alpin du Rhin suisse ont généré une crue modérée qui se propage sur le Rhin. Seuls les tronçons du Rhin canalisé amont, du Rhin canalisé aval et du Rhin à courant libre restent en vigilance jaune. La tendance est à la décrue sur les tronçons du Rhin encore en vigilance. Actualisation le samedi 16 juillet 2016 à 15h52
 

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