[
reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion 
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
10èmes jeux de la commission de la jeunesse et des sports de l'océan Indien - Présentation de la délégation réunionnaise
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Campagne de sécurité routière sucrière « grand' matin » avec les agriculteurs
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Défilé du 14 juillet 2016 Le défilé du 14 juillet jouit d'une très grande popularité auprès des Réunionnaises et des Réunionnais qui s'y rendent bien volontiers en famille. Entre 5 et 10 000 personnes assistent au défilé chaque année sur le Barachois à
Saint-Denis.
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Horaires et coordonnées
-
reunion.gouv.fr
-
Dominique SORAIN, préfet de
La Réunion, a présenté le bilan de la sécurité routière du premier semestre 2016 le mercredi 13 juillet 2016 à la mission locale Nord à Sainte-Clotilde. A cette occasion, une convention de partenariat a été signée entre la (. Sécurité routière : bilan de l'accidentalité routière du premier semestre 2016 - Mercredi 13 juillet 2016
-
Le défilé du 14 juillet jouit d'une très grande popularité auprès des Réunionnaises et des Réunionnais qui s'y rendent bien volontiers en famille. Entre 5 et 10 000 personnes assistent au défilé chaque année sur le Barachois à
Saint-Denis. Défilé du 14 juillet 2016 Sport 10èmes jeux de la commission de la jeunesse et des sports de l'océan Indien - Présentation de la délégation réunionnaise 13/07/2016
-
Mis à jour le 13/07/2016 13/07/2016 Campagne de sécurité routière sucrière « grand' matin » avec les agriculteurs Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Plan du site RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Mentions légales
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Dominique SORAIN, préfet de
La Réunion, a présenté le bilan de la sécurité routière du premier semestre 2016 le mercredi 13 juillet 2016 à la mission locale Nord à Sainte-Clotilde. A cette occasion, une convention de partenariat a été signée entre la (...) Sécurité routière : bilan de l'accidentalité routière du premier semestre 2016 - Mercredi 13 juillet 2016
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
- Sport
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
> un particulier
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
> un professionnel
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
> une association
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
> une collectivité
[
www.ado.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.ado.justice.gouv.fr
-
Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353363940913468 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353363941393720 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
-
Référence: 14626353363946045501
-
Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
[
www.agenda21.languedoc-roussillon.developpement-durable.gouv.fr ]
Agenda21
-
Accompagnement des collectivités - Agenda21
-
Accompagnement des collectivités
-
Accompagnement financier de la DREAL Languedoc-Roussillon - Agenda21
-
Accompagnement financier de la DREAL
Languedoc-Roussillon
-
Changement climatique - transition écologique, énergétique - ADEME
-
ADEME
-
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
-
Agence de l'Eau RMC
-
Appel à projets « Economie circulaire en Languedoc-Roussillon », candidatez avant le 11 septembre 2015 ! - Agenda21
-
Appel à projets « Economie circulaire en
Languedoc-Roussillon », candidatez avant le 11 septembre 2015 ! LIRE LA SUITE
-
Appel à reconnaisance national, 8ème session (2013) - Agenda21
-
Appel à reconnaisance national, 8ème session (2013) LIRE LA SUITE
-
Appel à reconnaissance nationale "Agenda 21 local France " 2015 : IXème session de reconnaissance - Agenda21
-
Appel à reconnaissance nationale "Agenda 21 local France " 2015 : IXème session de reconnaissance LIRE LA SUITE
-
Bougez autrement : semaine de la mobilité du 16 au 22 septembre 2013 - Agenda21
-
Bougez autrement : semaine de la mobilité du 16 au 22 septembre 2013 LIRE LA SUITE
-
Accueil - Département de l'Aude
-
CG 11
-
www.agenda21.languedoc-roussillon.developpement-durable.gouv.fr/cg-30-a18.html
-
CG 30
-
Environnement : Conseil départemental de l'Hérault
-
CG 34
-
Département de la Lozère
-
CG 48
-
Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales - Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales
-
CG 66
-
Erreur sur le lien
-
CNFPT LR
-
Site Internet Comité 21
-
Comité 21
-
Composition et Missions - Agenda21
-
Composition et Missions
-
Compte-rendus de réunions - Agenda21
-
Compte-rendus de réunions
-
Site officiel de la région Languedoc-Roussillon - La Région Languedoc Roussillon
-
Conseil régional
-
Contactez-nous - Agenda21
-
Contactez-nous
-
www.agenda21.languedoc-roussillon.developpement-durable.gouv.fr/contacts-r38.html
-
Contacts
-
De la stratégie à l'évaluation : des clés pour réussir un Agenda 21 local - Agenda21
-
De la stratégie à l'évaluation : des clés pour réussir un Agenda 21 local LIRE LA SUITE
-
Site INTERNET de la DREAL Languedoc-Roussillon
-
DREAL
-
Elaboration d'un agenda 21 - Agenda21
-
Elaboration d'un agenda 21
-
Film "Les Agendas 21 en Languedoc-Roussillon" Octobre 2015 - Agenda21
-
Film "Les Agendas 21 en
Languedoc-Roussillon" Octobre 2015 LIRE LA SUITE
-
Forum régional Santé-Environnement le 17 juin 2014 à Montpellier - Agenda21
-
Forum régional Santé-Environnement le 17 juin 2014 à
Montpellier LIRE LA SUITE
-
www.agenda21.languedoc-roussillon.developpement-durable.gouv.fr
-
Film "Les Agendas 21 en
Languedoc-Roussillon" Octobre 2015 5 octobre 2015 (mis à jour le 7 octobre 2015) LIRE LA SUITE Appel à projets « Economie circulaire en
Languedoc-Roussillon », candidatez avant le 11 septembre 2015 ! 22 juin 2015 LIRE LA SUITE Procédure 2015 d'attribution aux collectivités de subventions DREAL relatives aux Agendas 21 2 avril 2015 LIRE LA SUITE La Stratégie Nationale de Transition Ecologique vers un Développement Durable (SNTEDD) 2015-2020 est en vigueur ! 2 avril 2015 LIRE LA SUITE Semaine européenne du développement durable du 30 mai au 5 juin 2015 2 février 2015 (mis à jour le 2 avril 2015) LIRE LA SUITE Appel à reconnaissance nationale "Agenda 21 local France " 2015 : IXème session de reconnaissance 1er février 2015 (mis à jour le 2 avril 2015) LIRE LA SUITE La contribution du
Languedoc-Roussillon sur les Agendas 21 de demain est disponible ! 11 juillet 2014 (mis à jour le 25 juillet 2014) LIRE LA SUITE
-
Guide 2011 du Commissariat Général au Développement Durable (CGDD) du ministère de l'Écologie, du Développement durable, (. LIRE LA SUITE Journée de sensibilisation : compte-rendu de la première journée du 15 novembre 2011 13 décembre 2011 (mis à jour le 31 mars 2014) LIRE LA SUITE Les agendas 21 en région : cartes et tableau de bord LIRE LA SUITE La conférence environnementale LIRE LA SUITE Appel à reconnaisance national, 8ème session (2013) LIRE LA SUITE Menu de droite Partenaires Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie Conseil régional Agence de l'Eau RMC Sites ressources Observatoire territoires durables Pied de page Menu secondaire La démarche Agenda 21 Qu'est ce qu'un agenda 21? Les 5 finalités du développement durable Elaboration d'un agenda 21 Les 5 éléments déterminants de la démarche La reconnaissance nationale Accompagnement des collectivités Sites internet ressources Pour information
-
Le 5ème Comité Régional des Agendas 21 a eu lieu le 5 juin 2014 6 mai 2014 (mis à jour le 11 juillet 2014) LIRE LA SUITE Forum régional Santé-Environnement le 17 juin 2014 à
Montpellier 7 avril 2014 LIRE LA SUITE Bougez autrement : semaine de la mobilité du 16 au 22 septembre 2013 24 juillet 2013 Villes, collectivités, agglomérations, syndicats mixtes, départements, régions, autorités organisatrices de transports, inscrivez-vous sur le site www.mobilityweek.eu rubrique (. LIRE LA SUITE Les agendas 21 cartographiés 7 février 2012 La rubrique "les agendas 21 en région" s'enrichit. Outre le tableau de bord, vous pouvez désormais consulter les cartes des agendas 21 communaux par départements et l'ensemble des agendas 21 sur la (. LIRE LA SUITE De la stratégie à l'évaluation : des clés pour réussir un Agenda 21 local 13 décembre 2011 Référentiel pour l'évaluation des projets territoriaux de développement durable.
-
Outils méthodologiques nationaux Outils développés localement Accompagnement financier de la DREAL
Languedoc-Roussillon Le Comité Régional Composition et Missions Compte-rendus de réunions Les agendas 21 en région : cartes et tableau de bord Plan du site : Contactez-nous : Mentions légales Agenda21 - Site mis à jour le 30 juin 2016
-
Journée de sensibilisation : compte-rendu de la première journée du 15 novembre 2011 - Agenda21
-
Journée de sensibilisation : compte-rendu de la première journée du 15 novembre 2011 LIRE LA SUITE
-
Journée de sensibilisation : compte-rendu de la première journée du 15 novembre 2011 - Agenda21
-
La conférence environnementale
-
www.agenda21.languedoc-roussillon.developpement-durable.gouv.fr/la-conference-environnementale-r75.html
-
LIRE LA SUITE
-
La contribution du Languedoc-Roussillon sur les Agendas 21 de demain est disponible ! - Agenda21
-
LIRE LA SUITE La contribution du
Languedoc-Roussillon sur les Agendas 21 de demain est disponible !
-
La démarche Agenda 21 - Agenda21
-
La démarche Agenda 21
-
La reconnaissance nationale - Agenda21
-
La reconnaissance nationale
-
La Stratégie Nationale de Transition Ecologique vers un Développement Durable (SNTEDD) 2015-2020 est en vigueur ! - Agenda21
-
LIRE LA SUITE La Stratégie Nationale de Transition Ecologique vers un Développement Durable (SNTEDD) 2015-2020 est en vigueur !
-
Le 5ème Comité Régional des Agendas 21 a eu lieu le 5 juin 2014 - Agenda21
-
LIRE LA SUITE Le 5ème Comité Régional des Agendas 21 a eu lieu le 5 juin 2014
-
Le Comité Régional - Agenda21
-
Le Comité Régional
-
Les 5 éléments déterminants de la démarche - Agenda21
-
Les 5 éléments déterminants de la démarche
-
Les 5 finalités du développement durable - Agenda21
-
Les 5 finalités du développement durable
-
Agendas 21 en Languedoc Roussillon : cartes et tableau de bord. - Agenda21
-
LIRE LA SUITE Les agendas 21 cartographiés
-
Agendas 21 en Languedoc Roussillon : cartes et tableau de bord. - Agenda21
-
Les agendas 21 en région : cartes et tableau de bord
-
www.agenda21.languedoc-roussillon.developpement-durable.gouv.fr/les-agendas-21-en-region-cartes-et-tableau-de-bord-r2.html
-
LIRE LA SUITE
-
Mentions légales - Agenda21
-
Mentions légales
-
Erreur sur le lien
-
Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie
-
L'observatoire national des agendas 21 locaux - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Observatoire territoires durables
-
Outils développés localement - Agenda21
-
Outils développés localement
-
Outils méthodologiques nationaux - Agenda21
-
Outils méthodologiques nationaux
-
Pour information - Agenda21
-
Pour information
-
Procédure 2015 d'attribution aux collectivités de subventions DREAL relatives aux Agendas 21 - Agenda21
-
LIRE LA SUITE Procédure 2015 d'attribution aux collectivités de subventions DREAL relatives aux Agendas 21
-
Qu'est ce qu'un agenda 21? - Agenda21
-
Qu'est ce qu'un agenda 21?
-
Semaine européenne du développement durable du 30 mai au 5 juin 2015 - Agenda21
-
LIRE LA SUITE Semaine européenne du développement durable du 30 mai au 5 juin 2015
-
Sites internet ressources - Agenda21
-
Sites internet ressources
-
Plan du site - Agenda21
-
Plan du site
[
www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
www.ain.developpement-durable.gouv.fr/
-
Accueil
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Accessibilité
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
- Actualités du préfet
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Actualités du préfet
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Actualités Toutes les actualités
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Agenda du préfet de l'Ain
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Agriculture, forêt et développement rural
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Alimentation, consommation et commerce
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Aménagement du territoire, construction, logement
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Animaux
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Atlas cartographique
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Toute la cartothèque
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Carte nationale d'identité
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Certificat de non-gage
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Citoyenneté, élections
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Cohésion sociale
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Collectivités locales
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Comment faire si .
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Communiqués
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Consommation, alimentation, animaux
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Toutes les consultations
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Contacts
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Culture
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Défense
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Démarches administratives Toutes les démarches Voir toutes les démarches
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Droits des femmes et égalité
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Economie, finances publiques, travail et emploi
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Education et formation
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Education
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Enquêtes publiques
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Environnement, risques naturels et technologiques
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Aide / FAQ
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Géoportail de l'urbanisme (GPU)
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Glossaire
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Guides à l'attention des maires
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Horaires et coordonnées
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Inauguration officielle du palais de justice de
Bourg-en-Bresse par le président de la République
-
www.ain.developpement-durable.gouv.fr
-
12/07/2016 "La capacité de notre pays à s'appuyer sur la recherche pour innover, inventer de nouvelles solutions, sera essentielle" #MT180
Manuel Valls a accueilli, le 11 juillet 2016 à l'hôtel Matignon, les lauréats 2016 de "Ma thèse en 180 secondes". L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de la recherche en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement dans l'enseignement supérieur pour développer davantage ce secteur. 12/07/2016 Ruralités : "La France a besoin de toutes les valeurs ajoutées, de tous les savoir-faire, de toutes les bonnes volontés" A l'occasion de la signature du schéma départemental d'accessibilité au conseil départemental de l'Aude,
Manuel Valls a rappelé l'importance des ruralités en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour répondre aux enjeux locaux. 07/07/2016 Attractivité : "C'est plus que jamais le moment de venir en France !
-
Actualités du préfet Communiqués Toutes les actualités Publications Lettre d'information des services de l'État dans l'Ain Enquêtes publiques Guides à l'attention des maires Marchés publics Rapport d'activité des services de l'Etat Recueil des actes administratifs (RAA) Liste des journaux d'annonces légales Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Où en est votre dossier ? Comment faire si . Toutes les démarches un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région jeunesse sports cohésion sociale
Rhône-Alpes Mis à jour le 12/07/2016 Les services de l'État sont particulièrement mobilisés pour cet événement afin de garantir une sécurité maximale lors des deux étapes, les 16 et 17 juillet 2016.
-
Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans l'Ain Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Cohésion sociale Consommation, alimentation, animaux Economie, finances publiques, travail et emploi Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Citoyenneté, élections Collectivités locales Droits des femmes et égalité Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, actions éducatives, sports et vie associative Politique de la ville, solidarité, logement des populations vulnérables Sécurité et éducation routières, transports et déplacements Actualités
-
APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
Cette compétition sportive induit une adaptation de la circulation routière et du stationnement sur les itinéraires empruntées par les cyclistes. Le 15 juillet, tous les services seront fermés (préfecture et sous-préfectures) Préfecture de l'Ain : fermeture les mercredis 20 et 27 juillet et les mercredis 3, 10 et 17 août ; horaires inchangés : 8h30 à 12h30 Sous-préfecture de (. Le gouvernement lance une nouvelle campagne intitulée OnTeManipule, qui s'adresse aux jeunes de 13-20 ans. L'objectif est de les inciter à prendre du recul, à vérifier et à recouper les sources des informations qu'ils lisent sur (. Le
tour de France 2016 en toute sécurité : circulation et stationnement adaptés Modification des horaires d'ouverture durant la période estivale OnTeManipule ! Actualités Inauguration officielle du palais de justice de
Bourg-en-Bresse par le président de la République 12/07/2016
-
Le président de la République s'est rendu avec M. Jean-Jacques Urvoas, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, à l'inauguration du Palais de justice de
Bourg-en-Bresse le mardi 12 juillet 2016. autres actualités 11/07/2016 Actualités du préfet Réception de départ du colonel Martin, commandant le groupement de gendarmerie départementale de l'A 08/07/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain 07/07/2016 Actualités du préfet Restauration du château de Voltaire 05/07/2016 Prévention montagne été 2016 Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Où en est votre dossier ? Comment faire si . Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Consultation du public
-
Manuel Valls s'est rendu, le 6 juillet 2016, aux rencontres de
Paris Europlace, organisation en charge de promouvoir et développer la Place financière de
Paris. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'attractivité de cette dernière et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour dynamiser la création de richesses et l'innovation en France. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial
-
Mis à jour le 13/07/2016 13/07/2016 Actualités du préfet Soirée républicaine pour la fête nationale
-
Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement 22/11/2013 (art. L 120-1-1 du
code de l'environnement) Toutes les consultations Sécurité routière dans l'Ain Observatoire de sécurité routière dans l'Ain 06/10/2015 Toutes les infos sur la sécurité routière L'information des acquéreurs et locataires (IAL) Information des acquéreurs et locataires sur les risques naturels et technologiques 29/03/2013 L'IAL s'inscrit dans les dispositions d'information et de responsabilisation de tous face aux risques. Retrouvez dans cet article les renseignements utiles à l'état des risques (ERNMT) et à la déclaration de sinistre. Toutes les informations sur l'IAL Risques majeurs dans l'Ain Risques majeurs, plans de prévention des risques (PPR) 12/05/2014 Découvrez ici l'actualité des PPR naturels ou technologiques (pièces des dossiers, enquêtes publiques, bilans des consultations), ainsi que l'information sur les risques majeurs dans l'Ain.
-
serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement
-
Toute l'actualité sur les risques majeurs Cartothèque Atlas cartographique 29/03/2013 Découvrez la cartothèque de notre système d'information géographique Toute la cartothèque Documents d'urbanisme Géoportail de l'urbanisme (GPU) 20/06/2016 Le géoportail de l'urbanisme est la plateforme officielle d'information nationale en matière de documents d'urbanisme et de servitudes d'utilité publique. Il permet de rendre ces documents accessibles en ligne au grand public et aux professionnels. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top;
-
Aller au menu
-
Aller au contenu
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Toutes les informations sur l'IAL
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Information des acquéreurs et locataires sur les risques naturels et technologiques
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Jeunesse, actions éducatives, sports et vie associative
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Justice
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Le
tour de France 2016 en toute sécurité : circulation et stationnement adaptés Les services de l'État sont particulièrement mobilisés pour cet événement afin de garantir une sécurité maximale lors des deux étapes, les 16 et 17 juillet 2016. Cette compétition sportive induit une adaptation de la circulation routière et du stationnement sur les itinéraires empruntées par les cyclistes.
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Lettre d'information des services de l'État dans l'Ain
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Liste des journaux d'annonces légales
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Marchés publics
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Mentions légales
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Le 15 juillet, tous les services seront fermés (préfecture et sous-préfectures) Préfecture de l'Ain : fermeture les mercredis 20 et 27 juillet et les mercredis 3, 10 et 17 août ; horaires inchangés : 8h30 à 12h30 Sous-préfecture de (...) Modification des horaires d'ouverture durant la période estivale
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Observatoire de sécurité routière dans l'Ain
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Le gouvernement lance une nouvelle campagne intitulée OnTeManipule, qui s'adresse aux jeunes de 13-20 ans. L'objectif est de les inciter à prendre du recul, à vérifier et à recouper les sources des informations qu'ils lisent sur (...) OnTeManipule !
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Où en est votre dossier ?
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Passeport
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Permis de conduire
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Politique de la ville, solidarité, logement des populations vulnérables
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Politiques publiques
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Préfecture et sous-préfectures
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Présentation des services
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Prévention montagne été 2016
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Professions réglementées
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Publications Toutes les publications
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Rapport d'activité des services de l'Etat
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Réception de départ du colonel Martin, commandant le groupement de gendarmerie départementale de l'A
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Recueil des actes administratifs (RAA)
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Restauration du château de Voltaire
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Toute l'actualité sur les risques majeurs
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Risques majeurs, plans de prévention des risques (PPR)
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
RSS
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Santé
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Santé
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Sécurité et éducation routières, transports et déplacements
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Sécurité et protection des personnes
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Sécurité
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Toutes les infos sur la sécurité routière
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Services de l'État
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Soirée républicaine pour la fête nationale
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Système d'immatriculation des véhicules
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Termites / Merules
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Transports, déplacements et sécurité routière
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
> un particulier un particulier
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
> un professionnel un professionnel
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
> une association une association
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
> une collectivité une collectivité
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Vous êtes
[
www.ain.equipement.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
www.ain.equipement.gouv.fr/
-
Accueil
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Accessibilité
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
- Actualités du préfet
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Actualités du préfet
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Actualités Toutes les actualités
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Agenda du préfet de l'Ain
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Agriculture, forêt et développement rural
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Alimentation, consommation et commerce
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Aménagement du territoire, construction, logement
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Animaux
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Atlas cartographique
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Toute la cartothèque
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Carte nationale d'identité
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Certificat de non-gage
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Citoyenneté, élections
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Cohésion sociale
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Collectivités locales
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Comment faire si .
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Communiqués
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Consommation, alimentation, animaux
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Toutes les consultations
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Contacts
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Culture
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Défense
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Démarches administratives Toutes les démarches Voir toutes les démarches
-
internet DDE AINsite inter dde 01Internet DDT AIN
-
Droits des femmes et égalité
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Economie, finances publiques, travail et emploi
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Education et formation
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Education
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Enquêtes publiques
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Environnement, risques naturels et technologiques
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Aide / FAQ
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Géoportail de l'urbanisme (GPU)
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Glossaire
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Guides à l'attention des maires
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Horaires et coordonnées
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Inauguration officielle du palais de justice de
Bourg-en-Bresse par le président de la République
-
www.ain.equipement.gouv.fr
-
12/07/2016 "La capacité de notre pays à s'appuyer sur la recherche pour innover, inventer de nouvelles solutions, sera essentielle" #MT180
Manuel Valls a accueilli, le 11 juillet 2016 à l'hôtel Matignon, les lauréats 2016 de "Ma thèse en 180 secondes". L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de la recherche en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement dans l'enseignement supérieur pour développer davantage ce secteur. 12/07/2016 Ruralités : "La France a besoin de toutes les valeurs ajoutées, de tous les savoir-faire, de toutes les bonnes volontés" A l'occasion de la signature du schéma départemental d'accessibilité au conseil départemental de l'Aude,
Manuel Valls a rappelé l'importance des ruralités en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour répondre aux enjeux locaux. 07/07/2016 Attractivité : "C'est plus que jamais le moment de venir en France !
-
Actualités du préfet Communiqués Toutes les actualités Publications Lettre d'information des services de l'État dans l'Ain Enquêtes publiques Guides à l'attention des maires Marchés publics Rapport d'activité des services de l'Etat Recueil des actes administratifs (RAA) Liste des journaux d'annonces légales Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Où en est votre dossier ? Comment faire si . Toutes les démarches un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région jeunesse sports cohésion sociale
Rhône-Alpes Mis à jour le 12/07/2016 Les services de l'État sont particulièrement mobilisés pour cet événement afin de garantir une sécurité maximale lors des deux étapes, les 16 et 17 juillet 2016.
-
Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans l'Ain Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Cohésion sociale Consommation, alimentation, animaux Economie, finances publiques, travail et emploi Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Citoyenneté, élections Collectivités locales Droits des femmes et égalité Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, actions éducatives, sports et vie associative Politique de la ville, solidarité, logement des populations vulnérables Sécurité et éducation routières, transports et déplacements Actualités
-
APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
Cette compétition sportive induit une adaptation de la circulation routière et du stationnement sur les itinéraires empruntées par les cyclistes. Le 15 juillet, tous les services seront fermés (préfecture et sous-préfectures) Préfecture de l'Ain : fermeture les mercredis 20 et 27 juillet et les mercredis 3, 10 et 17 août ; horaires inchangés : 8h30 à 12h30 Sous-préfecture de (. Le gouvernement lance une nouvelle campagne intitulée OnTeManipule, qui s'adresse aux jeunes de 13-20 ans. L'objectif est de les inciter à prendre du recul, à vérifier et à recouper les sources des informations qu'ils lisent sur (. Le
tour de France 2016 en toute sécurité : circulation et stationnement adaptés Modification des horaires d'ouverture durant la période estivale OnTeManipule ! Actualités Inauguration officielle du palais de justice de
Bourg-en-Bresse par le président de la République 12/07/2016
-
Le président de la République s'est rendu avec M. Jean-Jacques Urvoas, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, à l'inauguration du Palais de justice de
Bourg-en-Bresse le mardi 12 juillet 2016. autres actualités 11/07/2016 Actualités du préfet Réception de départ du colonel Martin, commandant le groupement de gendarmerie départementale de l'A 08/07/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain 07/07/2016 Actualités du préfet Restauration du château de Voltaire 05/07/2016 Prévention montagne été 2016 Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Où en est votre dossier ? Comment faire si . Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Consultation du public
-
Manuel Valls s'est rendu, le 6 juillet 2016, aux rencontres de
Paris Europlace, organisation en charge de promouvoir et développer la Place financière de
Paris. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'attractivité de cette dernière et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour dynamiser la création de richesses et l'innovation en France. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial
-
Mis à jour le 13/07/2016 13/07/2016 Actualités du préfet Soirée républicaine pour la fête nationale
-
Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement 22/11/2013 (art. L 120-1-1 du
code de l'environnement) Toutes les consultations Sécurité routière dans l'Ain Observatoire de sécurité routière dans l'Ain 06/10/2015 Toutes les infos sur la sécurité routière L'information des acquéreurs et locataires (IAL) Information des acquéreurs et locataires sur les risques naturels et technologiques 29/03/2013 L'IAL s'inscrit dans les dispositions d'information et de responsabilisation de tous face aux risques. Retrouvez dans cet article les renseignements utiles à l'état des risques (ERNMT) et à la déclaration de sinistre. Toutes les informations sur l'IAL Risques majeurs dans l'Ain Risques majeurs, plans de prévention des risques (PPR) 12/05/2014 Découvrez ici l'actualité des PPR naturels ou technologiques (pièces des dossiers, enquêtes publiques, bilans des consultations), ainsi que l'information sur les risques majeurs dans l'Ain.
-
serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement
-
Toute l'actualité sur les risques majeurs Cartothèque Atlas cartographique 29/03/2013 Découvrez la cartothèque de notre système d'information géographique Toute la cartothèque Documents d'urbanisme Géoportail de l'urbanisme (GPU) 20/06/2016 Le géoportail de l'urbanisme est la plateforme officielle d'information nationale en matière de documents d'urbanisme et de servitudes d'utilité publique. Il permet de rendre ces documents accessibles en ligne au grand public et aux professionnels. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top;
-
Aller au menu
-
Aller au contenu
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Toutes les informations sur l'IAL
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Information des acquéreurs et locataires sur les risques naturels et technologiques
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Jeunesse, actions éducatives, sports et vie associative
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Justice
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Le
tour de France 2016 en toute sécurité : circulation et stationnement adaptés Les services de l'État sont particulièrement mobilisés pour cet événement afin de garantir une sécurité maximale lors des deux étapes, les 16 et 17 juillet 2016. Cette compétition sportive induit une adaptation de la circulation routière et du stationnement sur les itinéraires empruntées par les cyclistes.
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Lettre d'information des services de l'État dans l'Ain
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Liste des journaux d'annonces légales
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Marchés publics
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Mentions légales
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Le 15 juillet, tous les services seront fermés (préfecture et sous-préfectures) Préfecture de l'Ain : fermeture les mercredis 20 et 27 juillet et les mercredis 3, 10 et 17 août ; horaires inchangés : 8h30 à 12h30 Sous-préfecture de (...) Modification des horaires d'ouverture durant la période estivale
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Observatoire de sécurité routière dans l'Ain
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Le gouvernement lance une nouvelle campagne intitulée OnTeManipule, qui s'adresse aux jeunes de 13-20 ans. L'objectif est de les inciter à prendre du recul, à vérifier et à recouper les sources des informations qu'ils lisent sur (...) OnTeManipule !
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Où en est votre dossier ?
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Passeport
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Permis de conduire
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Politique de la ville, solidarité, logement des populations vulnérables
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Politiques publiques
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Préfecture et sous-préfectures
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Présentation des services
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Prévention montagne été 2016
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Professions réglementées
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Publications Toutes les publications
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Rapport d'activité des services de l'Etat
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Réception de départ du colonel Martin, commandant le groupement de gendarmerie départementale de l'A
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Recueil des actes administratifs (RAA)
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Restauration du château de Voltaire
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Toute l'actualité sur les risques majeurs
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Risques majeurs, plans de prévention des risques (PPR)
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
RSS
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Santé
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Santé
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Sécurité et éducation routières, transports et déplacements
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Sécurité et protection des personnes
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Sécurité
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Toutes les infos sur la sécurité routière
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Services de l'État
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Soirée républicaine pour la fête nationale
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Système d'immatriculation des véhicules
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Termites / Merules
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Transports, déplacements et sécurité routière
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
> un particulier un particulier
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
> un professionnel un professionnel
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
> une association une association
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
> une collectivité une collectivité
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Vous êtes
[
www.ain.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
www.ain.gouv.fr/
-
Accueil
-
Accessibilité - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Accessibilité
-
Actualités - Actualités du préfet - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
- Actualités du préfet
-
Actualités du préfet - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Actualités du préfet
-
Actualités - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Actualités Toutes les actualités
-
www.ain.gouv.fr/aee
-
AAE : Avis de l'Autorité Environnementale
-
Agenda du préfet de l'Ain - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Agenda du préfet de l'Ain
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
Agriculture, forêt et développement rural - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Agriculture, forêt et développement rural
-
Alimentation, consommation et commerce - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Alimentation, consommation et commerce
-
Aménagement du territoire, construction, logement - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Aménagement du territoire, construction, logement
-
Animaux - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Animaux
-
www.ain.gouv.fr/aoep
-
AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques
-
www.ain.gouv.fr/ape
-
APE : Autorisation Préalable d'Exploiter
-
Information géographique et cartothèque - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Atlas cartographique
-
Actualités - Atlas cartographique - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Toute la cartothèque
-
Carte nationale d'identité - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Carte nationale d'identité
-
www.ain.gouv.fr/cdac
-
CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial
-
Certificat de non-gage - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Certificat de non-gage
-
Citoyenneté, élections - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Citoyenneté, élections
-
Cohésion sociale - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Cohésion sociale
-
Collectivités locales - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Collectivités locales
-
Comment faire si . - Internet des services de l'Etat dans l'Ains l'Ain
-
Comment faire si .
-
Communiqués - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Communiqués
-
Consommation, alimentation, animaux - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Consommation, alimentation, animaux
-
Actualités - Consultation du public - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Toutes les consultations
-
Par thème - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Contacts
-
Culture - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Culture
-
Défense - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Défense
-
Démarches administratives - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Démarches administratives Toutes les démarches Voir toutes les démarches
-
www.ain.gouv.fr/dgeaf
-
DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier
-
Droits des femmes et égalité - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Droits des femmes et égalité
-
Economie, finances publiques, travail et emploi - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Economie, finances publiques, travail et emploi
-
Education et formation - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Education et formation
-
Education - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Education
-
Enquêtes publiques - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Enquêtes publiques
-
Entreprises, économie, emploi, finances publiques - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
-
Environnement, risques naturels et technologiques - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Environnement, risques naturels et technologiques
-
FAQ - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Aide / FAQ
-
Géoportail de l'urbanisme (GPU) - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Géoportail de l'urbanisme (GPU)
-
Glossaire - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Glossaire
-
Guides à l'attention des maires - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Guides à l'attention des maires
-
Horaires et coordonnées - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Horaires et coordonnées
-
www.ain.gouv.fr/ial
-
IAL : Informations Acquéreurs Locataires
-
www.ain.gouv.fr/icpe
-
ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement
-
Inauguration officielle du palais de justice de Bourg-en-Bresse par le président de la République - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Inauguration officielle du palais de justice de
Bourg-en-Bresse par le président de la République
-
www.ain.gouv.fr
-
12/07/2016 "La capacité de notre pays à s'appuyer sur la recherche pour innover, inventer de nouvelles solutions, sera essentielle" #MT180
Manuel Valls a accueilli, le 11 juillet 2016 à l'hôtel Matignon, les lauréats 2016 de "Ma thèse en 180 secondes". L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de la recherche en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement dans l'enseignement supérieur pour développer davantage ce secteur. 12/07/2016 Ruralités : "La France a besoin de toutes les valeurs ajoutées, de tous les savoir-faire, de toutes les bonnes volontés" A l'occasion de la signature du schéma départemental d'accessibilité au conseil départemental de l'Aude,
Manuel Valls a rappelé l'importance des ruralités en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour répondre aux enjeux locaux. 07/07/2016 Attractivité : "C'est plus que jamais le moment de venir en France !
-
Actualités du préfet Communiqués Toutes les actualités Publications Lettre d'information des services de l'État dans l'Ain Enquêtes publiques Guides à l'attention des maires Marchés publics Rapport d'activité des services de l'Etat Recueil des actes administratifs (RAA) Liste des journaux d'annonces légales Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Où en est votre dossier ? Comment faire si . Toutes les démarches un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région jeunesse sports cohésion sociale
Rhône-Alpes Mis à jour le 12/07/2016 Les services de l'État sont particulièrement mobilisés pour cet événement afin de garantir une sécurité maximale lors des deux étapes, les 16 et 17 juillet 2016.
-
Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans l'Ain Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Cohésion sociale Consommation, alimentation, animaux Economie, finances publiques, travail et emploi Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Citoyenneté, élections Collectivités locales Droits des femmes et égalité Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, actions éducatives, sports et vie associative Politique de la ville, solidarité, logement des populations vulnérables Sécurité et éducation routières, transports et déplacements Actualités
-
APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
Cette compétition sportive induit une adaptation de la circulation routière et du stationnement sur les itinéraires empruntées par les cyclistes. Le 15 juillet, tous les services seront fermés (préfecture et sous-préfectures) Préfecture de l'Ain : fermeture les mercredis 20 et 27 juillet et les mercredis 3, 10 et 17 août ; horaires inchangés : 8h30 à 12h30 Sous-préfecture de (. Le gouvernement lance une nouvelle campagne intitulée OnTeManipule, qui s'adresse aux jeunes de 13-20 ans. L'objectif est de les inciter à prendre du recul, à vérifier et à recouper les sources des informations qu'ils lisent sur (. Le
tour de France 2016 en toute sécurité : circulation et stationnement adaptés Modification des horaires d'ouverture durant la période estivale OnTeManipule ! Actualités Inauguration officielle du palais de justice de
Bourg-en-Bresse par le président de la République 12/07/2016
-
Le président de la République s'est rendu avec M. Jean-Jacques Urvoas, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, à l'inauguration du Palais de justice de
Bourg-en-Bresse le mardi 12 juillet 2016. autres actualités 11/07/2016 Actualités du préfet Réception de départ du colonel Martin, commandant le groupement de gendarmerie départementale de l'A 08/07/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain 07/07/2016 Actualités du préfet Restauration du château de Voltaire 05/07/2016 Prévention montagne été 2016 Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Où en est votre dossier ? Comment faire si . Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Consultation du public
-
Manuel Valls s'est rendu, le 6 juillet 2016, aux rencontres de
Paris Europlace, organisation en charge de promouvoir et développer la Place financière de
Paris. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'attractivité de cette dernière et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour dynamiser la création de richesses et l'innovation en France. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial
-
Mis à jour le 13/07/2016 13/07/2016 Actualités du préfet Soirée républicaine pour la fête nationale
-
Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement 22/11/2013 (art. L 120-1-1 du
code de l'environnement) Toutes les consultations Sécurité routière dans l'Ain Observatoire de sécurité routière dans l'Ain 06/10/2015 Toutes les infos sur la sécurité routière L'information des acquéreurs et locataires (IAL) Information des acquéreurs et locataires sur les risques naturels et technologiques 29/03/2013 L'IAL s'inscrit dans les dispositions d'information et de responsabilisation de tous face aux risques. Retrouvez dans cet article les renseignements utiles à l'état des risques (ERNMT) et à la déclaration de sinistre. Toutes les informations sur l'IAL Risques majeurs dans l'Ain Risques majeurs, plans de prévention des risques (PPR) 12/05/2014 Découvrez ici l'actualité des PPR naturels ou technologiques (pièces des dossiers, enquêtes publiques, bilans des consultations), ainsi que l'information sur les risques majeurs dans l'Ain.
-
serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement
-
Toute l'actualité sur les risques majeurs Cartothèque Atlas cartographique 29/03/2013 Découvrez la cartothèque de notre système d'information géographique Toute la cartothèque Documents d'urbanisme Géoportail de l'urbanisme (GPU) 20/06/2016 Le géoportail de l'urbanisme est la plateforme officielle d'information nationale en matière de documents d'urbanisme et de servitudes d'utilité publique. Il permet de rendre ces documents accessibles en ligne au grand public et aux professionnels. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top;
-
Aller au menu
-
Aller au contenu
-
Information des acquéreurs et locataires (IAL) sur les risques naturels et technologiques - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Toutes les informations sur l'IAL
-
Information des acquéreurs et locataires sur les risques naturels et technologiques - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Information des acquéreurs et locataires sur les risques naturels et technologiques
-
Jeunesse, actions éducatives, sports et vie associative - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Jeunesse, actions éducatives, sports et vie associative
-
Justice - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Justice
-
Le tour de France 2016 en toute sécurité : circulation et stationnement adaptés - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Le
tour de France 2016 en toute sécurité : circulation et stationnement adaptés Les services de l'État sont particulièrement mobilisés pour cet événement afin de garantir une sécurité maximale lors des deux étapes, les 16 et 17 juillet 2016. Cette compétition sportive induit une adaptation de la circulation routière et du stationnement sur les itinéraires empruntées par les cyclistes.
-
Lettre d'information des services de l'État dans l'Ain - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Lettre d'information des services de l'État dans l'Ain
-
Liste des journaux d'annonces légales - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Liste des journaux d'annonces légales
-
www.ain.gouv.fr/lse
-
LSE : Loi Sur l'Eau
-
Marchés publics - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Marchés publics
-
Mentions légales - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Mentions légales
-
Modification des horaires d'ouverture durant la période estivale - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Le 15 juillet, tous les services seront fermés (préfecture et sous-préfectures) Préfecture de l'Ain : fermeture les mercredis 20 et 27 juillet et les mercredis 3, 10 et 17 août ; horaires inchangés : 8h30 à 12h30 Sous-préfecture de (...) Modification des horaires d'ouverture durant la période estivale
-
Observatoire de la sécurité routière - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Observatoire de sécurité routière dans l'Ain
-
OnTeManipule ! - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Le gouvernement lance une nouvelle campagne intitulée OnTeManipule, qui s'adresse aux jeunes de 13-20 ans. L'objectif est de les inciter à prendre du recul, à vérifier et à recouper les sources des informations qu'ils lisent sur (...) OnTeManipule !
-
Où en est votre dossier ? - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Où en est votre dossier ?
-
Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement (art. L120-1-1 du code de l'environnement) - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement
-
Passeport - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Passeport
-
Permis de conduire - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Permis de conduire
-
Politique de la ville, solidarité, logement des populations vulnérables - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Politique de la ville, solidarité, logement des populations vulnérables
-
Politiques publiques - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Politiques publiques
-
Préfecture et sous-préfectures - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Préfecture et sous-préfectures
-
Présentation des services - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Présentation des services
-
Prévention montagne été 2016 - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Prévention montagne été 2016
-
Professions réglementées - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Professions réglementées
-
Publications - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Publications Toutes les publications
-
www.ain.gouv.fr/raa
-
RAA : Recueil des actes administratifs
-
Rapport d'activité des services de l'Etat - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Rapport d'activité des services de l'Etat
-
Réception de départ du colonel Martin, commandant le groupement de gendarmerie départementale de l'A - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Réception de départ du colonel Martin, commandant le groupement de gendarmerie départementale de l'A
-
Recueil des actes administratifs (RAA) - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Recueil des actes administratifs (RAA)
-
Restauration du château de Voltaire - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Restauration du château de Voltaire
-
Actualités - Risques majeurs dans l'Ain - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Toute l'actualité sur les risques majeurs
-
Risques majeurs - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Risques majeurs, plans de prévention des risques (PPR)
-
RSS - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
RSS
-
Santé - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Santé
-
Santé - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Santé
-
Sécurité et éducation routières, transports et déplacements - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Sécurité et éducation routières, transports et déplacements
-
Sécurité et protection des personnes - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Sécurité et protection des personnes
-
Sécurité - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Sécurité
-
Sécurité routière - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Toutes les infos sur la sécurité routière
-
Services de l'État - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Services de l'État
-
Soirée républicaine pour la fête nationale - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Soirée républicaine pour la fête nationale
-
Plan du site - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Plan du site
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain - Recherche
-
Recherche
-
Système d'immatriculation des véhicules - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Système d'immatriculation des véhicules
-
Termites et Mérules - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Termites / Merules
-
Transports, déplacements et sécurité routière - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Transports, déplacements et sécurité routière
-
un particulier - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
> un particulier un particulier
-
un professionnel - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
> un professionnel un professionnel
-
une association - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
> une association une association
-
une collectivité - Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
> une collectivité une collectivité
-
Vous êtes - Internet des services de l'Etat dans l'Ains l'Ain
-
Vous êtes
[
www.ain.pref.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
www.ain.pref.gouv.fr/
-
Accueil
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Accessibilité
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
- Actualités du préfet
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Actualités du préfet
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Actualités Toutes les actualités
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Agenda du préfet de l'Ain
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Agriculture, forêt et développement rural
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Alimentation, consommation et commerce
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Aménagement du territoire, construction, logement
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Animaux
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Atlas cartographique
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Toute la cartothèque
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Carte nationale d'identité
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Certificat de non-gage
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Citoyenneté, élections
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Cohésion sociale
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Collectivités locales
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Comment faire si .
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Communiqués
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Consommation, alimentation, animaux
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Toutes les consultations
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Contacts
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Culture
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Défense
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Démarches administratives Toutes les démarches Voir toutes les démarches
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Droits des femmes et égalité
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Economie, finances publiques, travail et emploi
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Education et formation
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Education
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Enquêtes publiques
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Environnement, risques naturels et technologiques
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Aide / FAQ
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Géoportail de l'urbanisme (GPU)
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Glossaire
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Guides à l'attention des maires
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Horaires et coordonnées
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Inauguration officielle du palais de justice de
Bourg-en-Bresse par le président de la République
-
www.ain.pref.gouv.fr
-
12/07/2016 "La capacité de notre pays à s'appuyer sur la recherche pour innover, inventer de nouvelles solutions, sera essentielle" #MT180
Manuel Valls a accueilli, le 11 juillet 2016 à l'hôtel Matignon, les lauréats 2016 de "Ma thèse en 180 secondes". L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de la recherche en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement dans l'enseignement supérieur pour développer davantage ce secteur. 12/07/2016 Ruralités : "La France a besoin de toutes les valeurs ajoutées, de tous les savoir-faire, de toutes les bonnes volontés" A l'occasion de la signature du schéma départemental d'accessibilité au conseil départemental de l'Aude,
Manuel Valls a rappelé l'importance des ruralités en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour répondre aux enjeux locaux. 07/07/2016 Attractivité : "C'est plus que jamais le moment de venir en France !
-
Actualités du préfet Communiqués Toutes les actualités Publications Lettre d'information des services de l'État dans l'Ain Enquêtes publiques Guides à l'attention des maires Marchés publics Rapport d'activité des services de l'Etat Recueil des actes administratifs (RAA) Liste des journaux d'annonces légales Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Où en est votre dossier ? Comment faire si . Toutes les démarches un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région jeunesse sports cohésion sociale
Rhône-Alpes Mis à jour le 12/07/2016 Les services de l'État sont particulièrement mobilisés pour cet événement afin de garantir une sécurité maximale lors des deux étapes, les 16 et 17 juillet 2016.
-
Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État dans l'Ain Services de l'État Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Cohésion sociale Consommation, alimentation, animaux Economie, finances publiques, travail et emploi Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Citoyenneté, élections Collectivités locales Droits des femmes et égalité Education et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels et technologiques Jeunesse, actions éducatives, sports et vie associative Politique de la ville, solidarité, logement des populations vulnérables Sécurité et éducation routières, transports et déplacements Actualités
-
APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
Cette compétition sportive induit une adaptation de la circulation routière et du stationnement sur les itinéraires empruntées par les cyclistes. Le 15 juillet, tous les services seront fermés (préfecture et sous-préfectures) Préfecture de l'Ain : fermeture les mercredis 20 et 27 juillet et les mercredis 3, 10 et 17 août ; horaires inchangés : 8h30 à 12h30 Sous-préfecture de (. Le gouvernement lance une nouvelle campagne intitulée OnTeManipule, qui s'adresse aux jeunes de 13-20 ans. L'objectif est de les inciter à prendre du recul, à vérifier et à recouper les sources des informations qu'ils lisent sur (. Le
tour de France 2016 en toute sécurité : circulation et stationnement adaptés Modification des horaires d'ouverture durant la période estivale OnTeManipule ! Actualités Inauguration officielle du palais de justice de
Bourg-en-Bresse par le président de la République 12/07/2016
-
Le président de la République s'est rendu avec M. Jean-Jacques Urvoas, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, à l'inauguration du Palais de justice de
Bourg-en-Bresse le mardi 12 juillet 2016. autres actualités 11/07/2016 Actualités du préfet Réception de départ du colonel Martin, commandant le groupement de gendarmerie départementale de l'A 08/07/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain 07/07/2016 Actualités du préfet Restauration du château de Voltaire 05/07/2016 Prévention montagne été 2016 Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Où en est votre dossier ? Comment faire si . Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Consultation du public
-
Manuel Valls s'est rendu, le 6 juillet 2016, aux rencontres de
Paris Europlace, organisation en charge de promouvoir et développer la Place financière de
Paris. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'attractivité de cette dernière et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour dynamiser la création de richesses et l'innovation en France. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial
-
Mis à jour le 13/07/2016 13/07/2016 Actualités du préfet Soirée républicaine pour la fête nationale
-
Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement 22/11/2013 (art. L 120-1-1 du
code de l'environnement) Toutes les consultations Sécurité routière dans l'Ain Observatoire de sécurité routière dans l'Ain 06/10/2015 Toutes les infos sur la sécurité routière L'information des acquéreurs et locataires (IAL) Information des acquéreurs et locataires sur les risques naturels et technologiques 29/03/2013 L'IAL s'inscrit dans les dispositions d'information et de responsabilisation de tous face aux risques. Retrouvez dans cet article les renseignements utiles à l'état des risques (ERNMT) et à la déclaration de sinistre. Toutes les informations sur l'IAL Risques majeurs dans l'Ain Risques majeurs, plans de prévention des risques (PPR) 12/05/2014 Découvrez ici l'actualité des PPR naturels ou technologiques (pièces des dossiers, enquêtes publiques, bilans des consultations), ainsi que l'information sur les risques majeurs dans l'Ain.
-
serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement
-
Toute l'actualité sur les risques majeurs Cartothèque Atlas cartographique 29/03/2013 Découvrez la cartothèque de notre système d'information géographique Toute la cartothèque Documents d'urbanisme Géoportail de l'urbanisme (GPU) 20/06/2016 Le géoportail de l'urbanisme est la plateforme officielle d'information nationale en matière de documents d'urbanisme et de servitudes d'utilité publique. Il permet de rendre ces documents accessibles en ligne au grand public et aux professionnels. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top;
-
Aller au menu
-
Aller au contenu
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Toutes les informations sur l'IAL
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Information des acquéreurs et locataires sur les risques naturels et technologiques
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Jeunesse, actions éducatives, sports et vie associative
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Justice
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Le
tour de France 2016 en toute sécurité : circulation et stationnement adaptés Les services de l'État sont particulièrement mobilisés pour cet événement afin de garantir une sécurité maximale lors des deux étapes, les 16 et 17 juillet 2016. Cette compétition sportive induit une adaptation de la circulation routière et du stationnement sur les itinéraires empruntées par les cyclistes.
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Lettre d'information des services de l'État dans l'Ain
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Liste des journaux d'annonces légales
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Marchés publics
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Mentions légales
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Le 15 juillet, tous les services seront fermés (préfecture et sous-préfectures) Préfecture de l'Ain : fermeture les mercredis 20 et 27 juillet et les mercredis 3, 10 et 17 août ; horaires inchangés : 8h30 à 12h30 Sous-préfecture de (...) Modification des horaires d'ouverture durant la période estivale
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Observatoire de sécurité routière dans l'Ain
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Le gouvernement lance une nouvelle campagne intitulée OnTeManipule, qui s'adresse aux jeunes de 13-20 ans. L'objectif est de les inciter à prendre du recul, à vérifier et à recouper les sources des informations qu'ils lisent sur (...) OnTeManipule !
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Où en est votre dossier ?
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Passeport
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Permis de conduire
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Politique de la ville, solidarité, logement des populations vulnérables
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Politiques publiques
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Préfecture et sous-préfectures
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Présentation des services
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Prévention montagne été 2016
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Professions réglementées
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Publications Toutes les publications
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Rapport d'activité des services de l'Etat
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Réception de départ du colonel Martin, commandant le groupement de gendarmerie départementale de l'A
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Recueil des actes administratifs (RAA)
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Restauration du château de Voltaire
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Toute l'actualité sur les risques majeurs
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Risques majeurs, plans de prévention des risques (PPR)
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
RSS
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Santé
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Santé
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Sécurité et éducation routières, transports et déplacements
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Sécurité et protection des personnes
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Sécurité
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Toutes les infos sur la sécurité routière
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Services de l'État
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Soirée républicaine pour la fête nationale
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Système d'immatriculation des véhicules
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Termites / Merules
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Transports, déplacements et sécurité routière
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
> un particulier un particulier
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
> un professionnel un professionnel
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
> une association une association
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
> une collectivité une collectivité
-
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
Vous êtes
[
www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : Diffuser sur Facebook
-
www.alerte-enlevement.gouv.fr
-
Associer sa propre communauté Facebook à l'action Alerte Enlèvement : Chaque administrateur d'une page communauté peut automatiser le message d'Alerte Enlèvement quand l'opération est déclenchée, une annonce sera alors déposée sur la page en question et sera donc visible par tous les fans abonnés à cette dernière. Imprimer la page pied de page
-
Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 04 octobre 2011 Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif de diffusion des alertes sur le site Facebook Pour devenir relais de l'alerte sur Facebook: www.facebook.com/alerte.enlevement Une page Facebook est dédiée au dispositif Alerte Enlèvement : Tous les utilisateurs Facebook ont la possibilité de devenir relais de l'opération en devenant fan de la page, puis en consultant l'onglet « Devenez relais ». 3 options sont disponibles : Envoyez des invitations à ses contacts afin qu'ils deviennent eux aussi fans de la page Alerte Enlèvement. Publier l'alerte directement sur son mur :
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353363941080504 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353363948969935 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
-
Référence: 14626353363948431191
[
www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/21769
-
Trouver une association d'aide aux victimes
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/21770
-
Trouver une permanence juridique
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/22081
-
Connaître la juridiction compétente près de chez vous
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaire-des-casiers-judiciaires-10109/
-
Annuaire des casiers judiciaires
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-12162/
-
Annuaires
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Annuaire de la PJJ
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires
-
Etablissements pénitentiaires
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-et-contacts-de-la-dpjj-10112/
-
Annuaires et contacts de la DPJJ
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/associations-socio-educatives-10116/
-
Associations socio-éducatives
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/cdad-12163/
-
CDAD
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/directions-interregionales-de-lap-10115/
-
Directions interrégionales de l'AP
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/etablissements-penitentiaires-10113/
-
Etablissements pénitentiaires
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/implantation-judiciaire-11617/
-
Implantation judiciaire
-
www.annuaires.justice.gouv.fr
-
Accès au droit Aide juridictionnelle Concours Culture Famille NTIC Professionnels Rapports Actualités Formulaires Discours : Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Répertoire des informations publiques :
-
DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice JUSTICE EN RÉGION Lieux d'information Lieux de justice Services pénitentiaires Protection judiciairede la jeunesse Partenaires Maisons de justice et du droit Antennes de justice Conseils départementaux d'accès au droit Points d'accès au droit Associations d'aide aux victimes Cours d'appel Tribunaux de grande instance Tribunaux d'instance Tribunaux pour enfants Conseils de prud'hommes Tribunaux de commerce Cours administratives d'appel Tribunaux administratifs Directions interrégionales Etablissements pénitentiaires Services pénitentiaires d'insertion et probation Annuaire de la PJJ École nationale de la magistrature École nationale de l'administration pénitentiaire École nationale de la PJJ École nationale des greffes Administrateurs et mandataires judiciaires Avocats (CNB) Avocats (Barreau de
Paris) Greffiers des tribunaux de commerce Huissiers de justice Notaires
-
la juridiction compétente près de chez vous Trouver une permanence juridique Trouver une association d'aide aux victimes Votre navigateur ne permet pas d'afficher l'annuaire à l'intérieur de ce site. Cliquez sur ce lien pour y accéder. ARBO / RUBRIQUE Annuaire des casiers judiciaires Implantation judiciaire Tribunaux compétents en matière de nationalité Lieux d'accès aux droits Annuaires et contacts de la DPJJ Etablissements pénitentiaires Services pénitentiaires insertion et probation Directions interrégionales de l'AP Associations socio-éducatives PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits TOILE - JUSTICE Sites des juridictions Sites des écoles de la Justice Sites des professionnels Casier judiciaire Ado-Justice Alerte-Enlèvement e-justice Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353363948062839 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353363948617731 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
-
Référence: 14626353363941592076
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Plan du site
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/lieux-dacces-aux-droits-10111/
-
Lieux d'accès aux droits
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des antennes de justice
-
Antennes de justice
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Associations d'aide aux victimes
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des cours d'appel
-
Cours d'appel
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Conseils de prud'hommes
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des cours administratives d'appel
-
Cours administratives d'appel
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Directions interrégionales
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des maisons de justice et du droit
-
Maisons de justice et du droit
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Points d'accès au droit
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des services pénitentiaires d'insertion et de probation
-
Services pénitentiaires d'insertion et probation
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Tribunaux de grande instance
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des tribunaux administratifs
-
Tribunaux administratifs
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Tribunaux de commerce
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des tribunaux d'instance
-
Tribunaux d'instance
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Tribunaux pour enfants
-
Justice / Annuaires et contacts / Conseils départementaux d'accès au droit
-
Conseils départementaux d'accès au droit
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/services-penitentiaires-insertion-et-probation-10114/
-
Services pénitentiaires insertion et probation
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/tribunaux-competents-en-matiere-de-nationalite-10110/
-
Tribunaux compétents en matière de nationalité
[
www.ants.interieur.gouv.fr ]
ANTS
-
www.ants.interieur.gouv.fr
-
Année 2013 Permis de conduire sécurisé Année 2013 Permis de conduire sécurisé
-
Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
-
Application & démarches Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Application & démarches Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
[
www.aquitaine.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
-
www.aquitaine.direccte.gouv.fr
-
14/182 Accès à l'emploi 2/182 Activité partielle 19/182 Agriculture 2/182 Chômage 2/182 CHSCT 2/182 Comité d'entreprise 2/182 Commande publique 2/182 Compétitivité 90/182 Conseiller du salarié 8/182 Consommation 4/182 Contrat de génération 28/182 Convention collective 4/182 Dialogue social 2/182 Discrimination 10/182 DLA 182/182 Droit du travail 8/182 Emploi d'avenir 10/182 Entreprise 75/182 Europe 2/182 Exclusion 4/182 Exportation 15/182 Femmes 82/182 Fonds social européen 44/182 Formation professionnelle 2/182 GPEC 2/182 Handicap 4/182 Industrie 4/182 Innovation 4/182 Insertion 163/182 Inspection du travail 2/182 Intelligence économique 4/182 investissement 15/182 Jeunes 5/182 Marché public 7/182 Médecine du travail 10/182 Médiateur 6/182 Nacre 6/182 Négociation collective 77/182 Organisation des services 2/182 Parcours professionnel 10/182 Prestations de services internationales
-
14/182 Prévention 44/182 Programme opérationnel 2/182 Revitalisation 10/182 Risques professionnels 7/182 Rupture conventionnelle 3/182 Saisonniers 5/182 Salaires 66/182 Santé au travail 2/182 Sécurité alimentaire 12/182 Securité travail 13/182 Senior 19/182 Services à la personne 5/182 Services de santé au travail 6/182 Sous-traitance 10/182 Statistiques 2/182 Tourisme 4/182 Travail illégal 5/182 Travail saisonnier
-
14/184 Accès à l'emploi 19/184 Agriculture 2/184 CHSCT 4/184 Commande publique 75/184 Conseiller du salarié 10/184 Consommation 29/184 Convention collective 14/184 DLA 180/184 Droit du travail 11/184 Emploi d'avenir 55/184 Europe 18/184 Femmes 61/184 Fonds social européen 17/184 Jeunes 6/184 Marché public 6/184 Médecine du travail 6/184 Négociation collective 102/184 Organisation des services 3/184 Parcours professionnel 8/184 Prestations de services internationales 23/184 Prévention 50/184 Programme opérationnel 19/184 Risques professionnels 11/184 Rupture conventionnelle 6/184 Saisonniers 74/184 Santé au travail 19/184 Securité travail 16/184 Senior 20/184 Services à la personne 4/184 Sous-traitance 11/184 Statistiques 8/184 Travail saisonnier
-
14/190 Accès à l'emploi 2/190 Activité partielle 21/190 Agriculture 2/190 Chômage 2/190 CHSCT 2/190 Comité d'entreprise 3/190 Commande publique 2/190 Compétitivité 75/190 Conseiller du salarié 9/190 Consommation 4/190 Contrat de génération 33/190 Convention collective 4/190 Dialogue social 2/190 Discrimination 11/190 DLA 190/190 Droit du travail 10/190 Emploi d'avenir 10/190 Entreprise 63/190 Europe 2/190 Exclusion 4/190 Exportation 14/190 Femmes 69/190 Fonds social européen 49/190 Formation professionnelle 2/190 GPEC 2/190 Handicap 4/190 Industrie 4/190 Innovation 4/190 Insertion 186/190 Inspection du travail 2/190 Intelligence économique 4/190 investissement 15/190 Jeunes 7/190 Marché public 6/190 Médecine du travail 10/190 Médiateur 5/190 Nacre 6/190 Négociation collective 90/190 Organisation des services 2/190 Parcours professionnel 7/190 Prestations de services internationales
-
14/194 Accès à l'emploi 2/194 Activité partielle 23/194 Agriculture 2/194 Chômage 2/194 CHSCT 2/194 Comité d'entreprise 2/194 Commande publique 2/194 Compétitivité 96/194 Conseiller du salarié 8/194 Consommation 4/194 Contrat de génération 34/194 Convention collective 4/194 Dialogue social 2/194 Discrimination 194/194 Droit du travail 9/194 Emploi d'avenir 10/194 Entreprise 87/194 Europe 2/194 Exclusion 4/194 Exportation 17/194 Femmes 94/194 Fonds social européen 51/194 Formation professionnelle 2/194 GPEC 2/194 Handicap 4/194 Industrie 4/194 Innovation 4/194 Insertion 187/194 Inspection du travail 2/194 Intelligence économique 4/194 investissement 15/194 Jeunes 6/194 Marché public 7/194 Médecine du travail 10/194 Médiateur 7/194 Nacre 6/194 Négociation collective 88/194 Organisation des services 2/194 Parcours professionnel 10/194 Prestations de services internationales 17/194 Prévention
-
14/208 Accès à l'emploi 2/208 Activité partielle 23/208 Agriculture 2/208 Chômage 2/208 CHSCT 2/208 Comité d'entreprise 2/208 Commande publique 2/208 Compétitivité 103/208 Conseiller du salarié 8/208 Consommation 4/208 Contrat de génération 33/208 Convention collective 7/208 Dialogue social 2/208 Discrimination 15/208 DLA 195/208 Droit du travail 8/208 Emploi d'avenir 10/208 Entreprise 92/208 Europe 2/208 Exclusion 4/208 Exportation 21/208 Femmes 99/208 Fonds social européen 46/208 Formation professionnelle 2/208 GPEC 2/208 Handicap 4/208 Industrie 4/208 Innovation 4/208 Insertion 208/208 Inspection du travail 2/208 Intelligence économique 4/208 investissement 16/208 Jeunes 5/208 Marché public 8/208 Médecine du travail 10/208 Médiateur 10/208 Nacre 6/208 Négociation collective 109/208 Organisation des services 3/208 Parcours professionnel 12/208 Prestations de services internationales
-
15/208 Prévention 58/208 Programme opérationnel 2/208 Revitalisation 11/208 Risques professionnels 7/208 Rupture conventionnelle 3/208 Saisonniers 6/208 Salaires 72/208 Santé au travail 2/208 Sécurité alimentaire 12/208 Securité travail 19/208 Senior 23/208 Services à la personne 6/208 Services de santé au travail 8/208 Sous-traitance 10/208 Statistiques 2/208 Tourisme 4/208 Travail illégal 5/208 Travail saisonnier
-
21/190 Prévention 42/190 Programme opérationnel 2/190 Revitalisation 15/190 Risques professionnels 8/190 Rupture conventionnelle 5/190 Saisonniers 4/190 Salaires 81/190 Santé au travail 2/190 Sécurité alimentaire 17/190 Securité travail 12/190 Senior 18/190 Services à la personne 4/190 Services de santé au travail 3/190 Sous-traitance 10/190 Statistiques 2/190 Tourisme 4/190 Travail illégal 7/190 Travail saisonnier
-
49/194 Programme opérationnel 2/194 Revitalisation 12/194 Risques professionnels 6/194 Rupture conventionnelle 4/194 Saisonniers 5/194 Salaires 76/194 Santé au travail 2/194 Sécurité alimentaire 14/194 Securité travail 15/194 Senior 21/194 Services à la personne 5/194 Services de santé au travail 6/194 Sous-traitance 11/194 Statistiques 2/194 Tourisme 4/194 Travail illégal 6/194 Travail saisonnier
-
9/184 Prestations de services internationales 17/184 Prévention 41/184 Programme opérationnel 2/184 Revitalisation 13/184 Risques professionnels 13/184 Rupture conventionnelle 4/184 Saisonniers 4/184 Salaires 69/184 Santé au travail 2/184 Sécurité alimentaire 9/184 Securité travail 10/184 Senior 16/184 Services à la personne 4/184 Services de santé au travail 5/184 Sous-traitance 8/184 Statistiques 2/184 Tourisme 4/184 Travail illégal 6/184 Travail saisonnier
-
Tableau services à la personne Haute-Vienne juin 2016 16/184 Accès à l'emploi 2/184 Activité partielle 21/184 Agriculture 2/184 Chômage 3/184 CHSCT 2/184 Comité d'entreprise 5/184 Commande publique 2/184 Compétitivité 74/184 Conseiller du salarié 11/184 Consommation 4/184 Contrat de génération 31/184 Convention collective 4/184 Dialogue social 2/184 Discrimination 182/184 Droit du travail 13/184 Emploi d'avenir 10/184 Entreprise 44/184 Europe 2/184 Exclusion 4/184 Exportation 12/184 Femmes 50/184 Fonds social européen 55/184 Formation professionnelle 2/184 GPEC 2/184 Handicap 4/184 Industrie 4/184 Innovation 4/184 Insertion 184/184 Inspection du travail 2/184 Intelligence économique 4/184 investissement 18/184 Jeunes 7/184 Marché public 7/184 Médecine du travail 10/184 Médiateur 6/184 Nacre 8/184 Négociation collective 99/184 Organisation des services 4/184 Parcours professionnel
-
www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Tableau-services-a-la-personne-Haute-Vienne-juin-2016
-
Tableau services à la personne Haute-Vienne juin 2016
[
www.aquitaine.travail.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
-
www.aquitaine.travail.gouv.fr
-
14/182 Accès à l'emploi 2/182 Activité partielle 19/182 Agriculture 2/182 Chômage 2/182 CHSCT 2/182 Comité d'entreprise 2/182 Commande publique 2/182 Compétitivité 90/182 Conseiller du salarié 8/182 Consommation 4/182 Contrat de génération 28/182 Convention collective 4/182 Dialogue social 2/182 Discrimination 10/182 DLA 182/182 Droit du travail 8/182 Emploi d'avenir 10/182 Entreprise 75/182 Europe 2/182 Exclusion 4/182 Exportation 15/182 Femmes 82/182 Fonds social européen 44/182 Formation professionnelle 2/182 GPEC 2/182 Handicap 4/182 Industrie 4/182 Innovation 4/182 Insertion 163/182 Inspection du travail 2/182 Intelligence économique 4/182 investissement 15/182 Jeunes 5/182 Marché public 7/182 Médecine du travail 10/182 Médiateur 6/182 Nacre 6/182 Négociation collective 77/182 Organisation des services 2/182 Parcours professionnel 10/182 Prestations de services internationales
-
14/182 Prévention 44/182 Programme opérationnel 2/182 Revitalisation 10/182 Risques professionnels 7/182 Rupture conventionnelle 3/182 Saisonniers 5/182 Salaires 66/182 Santé au travail 2/182 Sécurité alimentaire 12/182 Securité travail 13/182 Senior 19/182 Services à la personne 5/182 Services de santé au travail 6/182 Sous-traitance 10/182 Statistiques 2/182 Tourisme 4/182 Travail illégal 5/182 Travail saisonnier
-
14/184 Accès à l'emploi 19/184 Agriculture 2/184 CHSCT 4/184 Commande publique 75/184 Conseiller du salarié 10/184 Consommation 29/184 Convention collective 14/184 DLA 180/184 Droit du travail 11/184 Emploi d'avenir 55/184 Europe 18/184 Femmes 61/184 Fonds social européen 17/184 Jeunes 6/184 Marché public 6/184 Médecine du travail 6/184 Négociation collective 102/184 Organisation des services 3/184 Parcours professionnel 8/184 Prestations de services internationales 23/184 Prévention 50/184 Programme opérationnel 19/184 Risques professionnels 11/184 Rupture conventionnelle 6/184 Saisonniers 74/184 Santé au travail 19/184 Securité travail 16/184 Senior 20/184 Services à la personne 4/184 Sous-traitance 11/184 Statistiques 8/184 Travail saisonnier
-
14/190 Accès à l'emploi 2/190 Activité partielle 21/190 Agriculture 2/190 Chômage 2/190 CHSCT 2/190 Comité d'entreprise 3/190 Commande publique 2/190 Compétitivité 75/190 Conseiller du salarié 9/190 Consommation 4/190 Contrat de génération 33/190 Convention collective 4/190 Dialogue social 2/190 Discrimination 11/190 DLA 190/190 Droit du travail 10/190 Emploi d'avenir 10/190 Entreprise 63/190 Europe 2/190 Exclusion 4/190 Exportation 14/190 Femmes 69/190 Fonds social européen 49/190 Formation professionnelle 2/190 GPEC 2/190 Handicap 4/190 Industrie 4/190 Innovation 4/190 Insertion 186/190 Inspection du travail 2/190 Intelligence économique 4/190 investissement 15/190 Jeunes 7/190 Marché public 6/190 Médecine du travail 10/190 Médiateur 5/190 Nacre 6/190 Négociation collective 90/190 Organisation des services 2/190 Parcours professionnel 7/190 Prestations de services internationales
-
14/194 Accès à l'emploi 2/194 Activité partielle 23/194 Agriculture 2/194 Chômage 2/194 CHSCT 2/194 Comité d'entreprise 2/194 Commande publique 2/194 Compétitivité 96/194 Conseiller du salarié 8/194 Consommation 4/194 Contrat de génération 34/194 Convention collective 4/194 Dialogue social 2/194 Discrimination 194/194 Droit du travail 9/194 Emploi d'avenir 10/194 Entreprise 87/194 Europe 2/194 Exclusion 4/194 Exportation 17/194 Femmes 94/194 Fonds social européen 51/194 Formation professionnelle 2/194 GPEC 2/194 Handicap 4/194 Industrie 4/194 Innovation 4/194 Insertion 187/194 Inspection du travail 2/194 Intelligence économique 4/194 investissement 15/194 Jeunes 6/194 Marché public 7/194 Médecine du travail 10/194 Médiateur 7/194 Nacre 6/194 Négociation collective 88/194 Organisation des services 2/194 Parcours professionnel 10/194 Prestations de services internationales 17/194 Prévention
-
14/208 Accès à l'emploi 2/208 Activité partielle 23/208 Agriculture 2/208 Chômage 2/208 CHSCT 2/208 Comité d'entreprise 2/208 Commande publique 2/208 Compétitivité 103/208 Conseiller du salarié 8/208 Consommation 4/208 Contrat de génération 33/208 Convention collective 7/208 Dialogue social 2/208 Discrimination 15/208 DLA 195/208 Droit du travail 8/208 Emploi d'avenir 10/208 Entreprise 92/208 Europe 2/208 Exclusion 4/208 Exportation 21/208 Femmes 99/208 Fonds social européen 46/208 Formation professionnelle 2/208 GPEC 2/208 Handicap 4/208 Industrie 4/208 Innovation 4/208 Insertion 208/208 Inspection du travail 2/208 Intelligence économique 4/208 investissement 16/208 Jeunes 5/208 Marché public 8/208 Médecine du travail 10/208 Médiateur 10/208 Nacre 6/208 Négociation collective 109/208 Organisation des services 3/208 Parcours professionnel 12/208 Prestations de services internationales
-
15/208 Prévention 58/208 Programme opérationnel 2/208 Revitalisation 11/208 Risques professionnels 7/208 Rupture conventionnelle 3/208 Saisonniers 6/208 Salaires 72/208 Santé au travail 2/208 Sécurité alimentaire 12/208 Securité travail 19/208 Senior 23/208 Services à la personne 6/208 Services de santé au travail 8/208 Sous-traitance 10/208 Statistiques 2/208 Tourisme 4/208 Travail illégal 5/208 Travail saisonnier
-
21/190 Prévention 42/190 Programme opérationnel 2/190 Revitalisation 15/190 Risques professionnels 8/190 Rupture conventionnelle 5/190 Saisonniers 4/190 Salaires 81/190 Santé au travail 2/190 Sécurité alimentaire 17/190 Securité travail 12/190 Senior 18/190 Services à la personne 4/190 Services de santé au travail 3/190 Sous-traitance 10/190 Statistiques 2/190 Tourisme 4/190 Travail illégal 7/190 Travail saisonnier
-
49/194 Programme opérationnel 2/194 Revitalisation 12/194 Risques professionnels 6/194 Rupture conventionnelle 4/194 Saisonniers 5/194 Salaires 76/194 Santé au travail 2/194 Sécurité alimentaire 14/194 Securité travail 15/194 Senior 21/194 Services à la personne 5/194 Services de santé au travail 6/194 Sous-traitance 11/194 Statistiques 2/194 Tourisme 4/194 Travail illégal 6/194 Travail saisonnier
-
9/184 Prestations de services internationales 17/184 Prévention 41/184 Programme opérationnel 2/184 Revitalisation 13/184 Risques professionnels 13/184 Rupture conventionnelle 4/184 Saisonniers 4/184 Salaires 69/184 Santé au travail 2/184 Sécurité alimentaire 9/184 Securité travail 10/184 Senior 16/184 Services à la personne 4/184 Services de santé au travail 5/184 Sous-traitance 8/184 Statistiques 2/184 Tourisme 4/184 Travail illégal 6/184 Travail saisonnier
-
Tableau services à la personne Haute-Vienne juin 2016 16/184 Accès à l'emploi 2/184 Activité partielle 21/184 Agriculture 2/184 Chômage 3/184 CHSCT 2/184 Comité d'entreprise 5/184 Commande publique 2/184 Compétitivité 74/184 Conseiller du salarié 11/184 Consommation 4/184 Contrat de génération 31/184 Convention collective 4/184 Dialogue social 2/184 Discrimination 182/184 Droit du travail 13/184 Emploi d'avenir 10/184 Entreprise 44/184 Europe 2/184 Exclusion 4/184 Exportation 12/184 Femmes 50/184 Fonds social européen 55/184 Formation professionnelle 2/184 GPEC 2/184 Handicap 4/184 Industrie 4/184 Innovation 4/184 Insertion 184/184 Inspection du travail 2/184 Intelligence économique 4/184 investissement 18/184 Jeunes 7/184 Marché public 7/184 Médecine du travail 10/184 Médiateur 6/184 Nacre 8/184 Négociation collective 99/184 Organisation des services 4/184 Parcours professionnel
-
www.aquitaine.travail.gouv.fr/Tableau-services-a-la-personne-Haute-Vienne-juin-2016
-
Tableau services à la personne Haute-Vienne juin 2016
[
www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
-
www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
-
Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
-
« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353363941741452 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353363951622922 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
-
Référence: 14626353363948433279
-
www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
-
Voir les actualités du site
[
www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
-
Internet des Services de l'Etat Ardennes
-
Clips vidéos - J'aime la vie ... et vous ? La sécurité routière est une grande cause nationale qui doit être une priorité de chaque instant. C'est pourquoi, afin de renforcer la lutte contre l'insécurité routière, le Préfet des Ardennes s'est associé aux différents acteurs de la sécurité (...)
-
Internet des Services de l'Etat Ardennes
-
Concours de pêche dans "La Retourne" commune de Juniville
-
www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr
-
La sécurité routière est une grande cause nationale qui doit être une priorité de chaque instant. C'est pourquoi, afin de renforcer la lutte contre l'insécurité routière, le Préfet des Ardennes s'est associé aux différents acteurs de la sécurité (. Clips vidéos - J'aime la vie .
-
Mis à jour le 13/07/2016 Concours de pêche dans "La Retourne" commune de Juniville (du 13 au 28 juillet 2016) Demande d'autorisation de défrichement de 0.3 ha présentée par la commune de RENWEZ (du 4 au 20 juillet 2016)
[
www.ardennes.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
-
Internet des Services de l'Etat Ardennes
-
Clips vidéos - J'aime la vie ... et vous ? La sécurité routière est une grande cause nationale qui doit être une priorité de chaque instant. C'est pourquoi, afin de renforcer la lutte contre l'insécurité routière, le Préfet des Ardennes s'est associé aux différents acteurs de la sécurité (...)
-
Internet des Services de l'Etat Ardennes
-
Concours de pêche dans "La Retourne" commune de Juniville
-
www.ardennes.pref.gouv.fr
-
La sécurité routière est une grande cause nationale qui doit être une priorité de chaque instant. C'est pourquoi, afin de renforcer la lutte contre l'insécurité routière, le Préfet des Ardennes s'est associé aux différents acteurs de la sécurité (. Clips vidéos - J'aime la vie .
-
Mis à jour le 13/07/2016 Concours de pêche dans "La Retourne" commune de Juniville (du 13 au 28 juillet 2016) Demande d'autorisation de défrichement de 0.3 ha présentée par la commune de RENWEZ (du 4 au 20 juillet 2016)
[
www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
-
Assemblée nationale - Justice: justice du XXIe siècle
-
Justice du XXIe siècle : adoption du projet de loi en nouvelle lecture
-
www.assemblee-nationale.fr
-
110ème anniversaire de la loi de réhabilitation d'Alfred Dreyfus Il y a 110 ans, le 13 juillet 1906, la loi réhabilitait Alfred Dreyfus en le réintégrant dans les cadres de l'armée. Ainsi s'achevait "l'affaire Dreyfus". En décembre 1894, ce capitaine était jugé pour haute trahison et condamné à la dégradation militaire et à la déportation perpétuelle. La France se divisa entre Dreyfusards et anti-Dreyfusards. Bien qu'il fut établi que Dreyfus avait été condamné sur la base d'un dossier non communiqué à la défense, l'armée refusa de reconnaître l'erreur judiciaire. Un faux fut fabriqué désignant Dreyfus comme traître. Le 13 janvier 1898, Émile Zola publia dans l'Aurore le fameux "J'accuse ! Le 22 janvier, devant une Chambre houleuse, Jean Jaurès dénonça avec violence l'attitude du Gouvernement. Avant qu'il ait pu achever son discours, le tumulte éclata : dreyfusards et anti-dreyfusards en étaient venus aux mains, dans la salle des séances d'abord, puis dans les couloirs.
-
DGF, avenir d'EDF et chaîne d'information du service public : adoption par la commission des finances de trois rapports d'information Mercredi 13 juillet matin, la commission des finances a examiné puis autorisé la publication : du rapport d'information sur la dotation globale de fonctionnement du bloc communal présenté par Christine Pires Beaune et Véronique Louwagie ; du rapport d'information sur la situation financière et l'avenir d'Électricité de France présenté par Marc Goua et Hervé Mariton ; du rapport d'information sur la nouvelle chaîne d'information continue du service public : enjeux et financement présenté par Jean-Marie Beffara. Voir la vidéo Sécurité sociale Détachement de travailleurs : adoption d'une proposition de résolution européenne
-
En conséquence, en application de l'article 49 alinea 3 de la Constitution, le texte est considéré comme adopté en nouvelle lecture. Texte sur lequel le Gouvernement avait engagé sa responsabilité En savoir plus Réunions des commissions et autres instances en direct
-
Justice du XXIe siècle : adoption du projet de loi en nouvelle lecture Mardi 12 juillet dans la nuit, l'Assemblée a adopté, en nouvelle lecture, le projet de loi de modernisation de la justice du XXIe siècle. Information Publication du rapport de la commission d'enquête sur les moyens pour lutter contre le terrorisme Mardi 12 juillet en fin de matinée, le rapport de la commission d'enquête relative aux moyens mis en oeuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 a été mis en ligne. Lire le tome 1 de ce rapport Lire le tome 2 (auditions) En savoir plus On trouve parmi eux des députés de la gauche indépendante, des communistes dissidents ayant rompu avec leur parti après le Pacte germano-soviétique, des socialistes comme Léon Blum, Vincent Auriol, des radicaux-socialistes dont Vincent Badie, Gaston Manent, Alfred Margaine et d'autres élus à droite, un démocrate-chrétien comme Auguste Champetier de Ribes ou un industriel catholique comme le marquis de Moustiers.
-
Les journaux titrèrent : "Tuerie à la Chambre ! Le conseil de guerre, réuni à
Rennes durant l'été 1899, condamna Alfred Dreyfus à 10 ans de prison en lui reconnaissant des circonstances atténuantes. Le 19 septembre 1899, il fut gracié par le Président de la République, Émile Loubet qui relança la révision du procès en 1903. Le 12 juillet 1906, la
Cour de cassation reconnut Alfred Dreyfus innocent du crime dont il avait été accusé et le 13 juillet, la loi le réintégra dans l'armée, faisant ainsi triompher la justice sur la raison d'État. Pour lire le compte rendu de la séance du 13 juillet 1906, cliquer sur le titre. La séance publique
-
Lundi 11 juillet soir, l'Assemblée a adopté la proposition de loi, adoptée par le
Sénat, précisant les modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue. En savoir plus Séance publique La séance publique en direct Réunions des commissions et autres instances en direct
-
Mardi 12 juillet après-midi, la commission des affaires sociales a auditionné, en application de l'article L. 1451-1 du
code de la santé publique, Lionel Collet, dont la désignation en tant que président du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique (ANSP) est envisagée par le Gouvernement. Voir la vidéo de cette audition Séance publique "Projet de loi travail" : le texte considéré comme adopté Mercredi 6 juillet à 16h10, le Président de l'
Assemblée nationale a annoncé qu'aucune motion de censure n'avait été déposée dans le délai de 24 heures après l'engagement par le Premier ministre de la responsabilité du Gouvernement sur le projet de loi relatif au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels (précédemment intitulé projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs).
-
Mardi 12 juillet après-midi, la commission du développement durable et la commission des affaires européennes ont organisé une table ronde sur le marché de l'électricité en Europe avec Amaryllis Verhoeven, de la direction générale Énergie de la Commission, Olivier Coppens, de la représentation de la
Commission européenne en France, François Brottes, président de RTE, Hélène Gassin, membre du collège de la commission de régulation de l'énergie (CRE), Marc Bussieras, directeur stratégie du groupe EDF, Jean-Pierre Roncato, Président de l'union des industries utilisatrices d'énergie (UNIDEN), Jean-Arnold Vinois, conseiller pour l'énergie de l'Institut Jacques Delors, Jean-Louis Bal, président du syndicat des énergies renouvelables (SER), et Marc Jedliczka, pour l'association négaWatt. Voir la vidéo de cette table ronde Présidence de l'Agence nationale de santé publique : audition du candidat à ce poste
-
Mercredi 13 juillet matin, la commission a adopté à l'unanimité la proposition de résolution européenne sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 96/71/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 1996 concernant le détachement de travailleurs (COM(2016) 128 final) (n 3885) présentée par Gilles Savary. Voir la vidéo de cette réunion Présidence de l'INRA : audition puis vote favorable à la nomination du candidat pressenti Mercredi 13 juillet matin, la commission des affaires économiques a auditionné, en application de l'article 13 de la Constitution, Philippe Mauguin, dont la nomination à la présidence de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) est envisagée par le Président de la République, puis a émis par un vote un avis favorable à sa nomination. La commission compétente du
Sénat a également émis un avis favorable à cette nomination. Enfouissement des déchets radioactifs : l'Assemblée adopte une proposition de loi
-
Mercredi 13 juillet matin, la commission des affaires culturelles a auditionné Laurence Engel, présidente de la Bibliothèque nationale de France. Voir la vidéo de cette audition Mercredi 13 juillet matin, la commission des affaires économiques a auditionné, en application de l'article 13 de la Constitution, Philippe Mauguin, dont la nomination à la présidence de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) est envisagée par le Président de la République, puis vote sur cette nomination. Le résultat du vote sera ultérieurement communiqué avec celui de la commission des affaires économique du
Sénat. Voir la vidéo de cette audition Mercredi 13 juillet en fin de matinée, la commission des affaires sociales a examiné puis adopté le rapport d'information sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 présenté par Gérard Bapt, Michèle Delaunay, Joëlle Huillier, Michel Issindou, Denis Jacquat et Marie-Françoise Clergeau. Voir la vidéo de cette réunion
-
Pour en savoir plus, cliquez sur le titre. Contrôle et évaluation Quel peut être l'avenir de la place financière de
Paris après le Brexit ? Audition à la commission des finances Mardi 12 juillet après-midi, la commission des finances a auditionné Gérard Mestrallet, président de
Paris Europlace, et Marie Anne Barbat-Layani, directrice générale de la Fédération bancaire française, sur l'avenir de la place de
Paris. Voir la vidéo de cette audition Avenir du marché européen de l'électricté : organisation d'une table ronde
-
Réunions des commissions et autres instances
[
www.aude.gouv.fr ]
AUDE
-
Arrêté d'interdiction de Rave Party - AUDE
-
Arrêté d'interdiction de Rave Party La tenue des rassemblements festifs à caractère musical répondant à l'ensemble des caractéristiques énoncées à l'article R. 211-2 du code de la sécurité intérieure, autres que ceux légalement déclarés ou autorisés, est interdite sur l'ensemble du territoire (...)
-
www.aude.gouv.fr
-
Mis à jour le 13/07/2016 La tenue des rassemblements festifs à caractère musical répondant à l'ensemble des caractéristiques énoncées à l'article R. 211-2 du code de la sécurité intérieure, autres que ceux légalement déclarés ou autorisés, est interdite sur l'ensemble du territoire (. Arrêté d'interdiction de Rave Party
[
www.aude.pref.gouv.fr ]
AUDE
-
AUDE
-
Arrêté d'interdiction de Rave Party La tenue des rassemblements festifs à caractère musical répondant à l'ensemble des caractéristiques énoncées à l'article R. 211-2 du code de la sécurité intérieure, autres que ceux légalement déclarés ou autorisés, est interdite sur l'ensemble du territoire (...)
-
www.aude.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 13/07/2016 La tenue des rassemblements festifs à caractère musical répondant à l'ensemble des caractéristiques énoncées à l'article R. 211-2 du code de la sécurité intérieure, autres que ceux légalement déclarés ou autorisés, est interdite sur l'ensemble du territoire (. Arrêté d'interdiction de Rave Party
[
www.auvergne.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
-
www.auvergne.direccte.gouv.fr
-
22/241 VAE
-
22/263 VAE
-
25/283 VAE
-
49/262 Accès à l'emploi 13/262 Activité partielle 16/262 Alternance 14/262 Apprentissage 39/262 Chômage 26/262 CHSCT 26/262 Comité d'entreprise 28/262 Compétitivité 134/262 Concurrence 84/262 Conseiller du salarié 131/262 Consommation 3/262 Contrat de génération 91/262 Convention collective 80/262 Dialogue social 262/262 Droit du travail 1/262 Emploi d'avenir 243/262 Entreprise 1/262 Europe 2/262 Femmes 12/262 Fonds social européen 124/262 Formation professionnelle 13/262 Handicap 9/262 Industrie 9/262 Insertion 162/262 Inspection du travail 5/262 investissement 29/262 Jeunes 89/262 Médecine du travail 11/262 Mutation économique 12/262 Nacre 213/262 Organisation des services 28/262 Prévention 13/262 Qualification 46/262 Ressources Humaines 21/262 Saisonniers 85/262 Salaires 127/262 Santé au travail 27/262 Securité travail 3/262 Senior 4/262 Statistiques 3/262 Tourisme 19/262 VAE
-
60/241 Accès à l'emploi 17/241 Activité partielle 21/241 Alternance 13/241 Apprentissage 52/241 Chômage 29/241 CHSCT 29/241 Comité d'entreprise 34/241 Compétitivité 125/241 Concurrence 81/241 Conseiller du salarié 119/241 Consommation 4/241 Contrat de génération 73/241 Convention collective 76/241 Dialogue social 11/241 DLA 231/241 Droit du travail 1/241 Emploi d'avenir 241/241 Entreprise 1/241 Europe 3/241 Femmes 15/241 Fonds social européen 137/241 Formation professionnelle 16/241 Handicap 11/241 Industrie 13/241 Insertion 159/241 Inspection du travail 7/241 investissement 28/241 Jeunes 80/241 Médecine du travail 14/241 Mutation économique 13/241 Nacre 206/241 Organisation des services 25/241 Prévention 17/241 Qualification 43/241 Ressources Humaines 18/241 Saisonniers 66/241 Salaires 117/241 Santé au travail 24/241 Securité travail 4/241 Senior 6/241 Statistiques 4/241 Tourisme
-
60/263 Accès à l'emploi 17/263 Activité partielle 21/263 Alternance 13/263 Apprentissage 52/263 Chômage 30/263 CHSCT 30/263 Comité d'entreprise 35/263 Compétitivité 134/263 Concurrence 93/263 Conseiller du salarié 128/263 Consommation 4/263 Contrat de génération 85/263 Convention collective 87/263 Dialogue social 11/263 DLA 261/263 Droit du travail 1/263 Emploi d'avenir 263/263 Entreprise 1/263 Europe 3/263 Femmes 15/263 Fonds social européen 137/263 Formation professionnelle 16/263 Handicap 12/263 Industrie 13/263 Insertion 171/263 Inspection du travail 7/263 investissement 28/263 Jeunes 88/263 Médecine du travail 14/263 Mutation économique 16/263 Nacre 220/263 Organisation des services 29/263 Prévention 17/263 Qualification 48/263 Ressources Humaines 25/263 Saisonniers 84/263 Salaires 129/263 Santé au travail 28/263 Securité travail 4/263 Senior 6/263 Statistiques 4/263 Tourisme
-
69/283 Accès à l'emploi 17/283 Activité partielle 23/283 Alternance 16/283 Apprentissage 58/283 Chômage 31/283 CHSCT 31/283 Comité d'entreprise 38/283 Compétitivité 147/283 Concurrence 93/283 Conseiller du salarié 140/283 Consommation 5/283 Contrat de génération 84/283 Convention collective 87/283 Dialogue social 11/283 DLA 271/283 Droit du travail 2/283 Emploi d'avenir 283/283 Entreprise 2/283 Europe 3/283 Femmes 18/283 Fonds social européen 138/283 Formation professionnelle 18/283 Handicap 13/283 Industrie 13/283 Insertion 190/283 Inspection du travail 8/283 investissement 37/283 Jeunes 97/283 Médecine du travail 14/283 Mutation économique 18/283 Nacre 240/283 Organisation des services 32/283 Prévention 19/283 Qualification 49/283 Ressources Humaines 22/283 Saisonniers 79/283 Salaires 141/283 Santé au travail 29/283 Securité travail 5/283 Senior 7/283 Statistiques 5/283 Tourisme
-
74/254 Accès à l'emploi 17/254 Activité partielle 22/254 Alternance 18/254 Apprentissage 65/254 Chômage 27/254 CHSCT 27/254 Comité d'entreprise 44/254 Compétitivité 119/254 Concurrence 85/254 Conseiller du salarié 115/254 Consommation 4/254 Contrat de génération 77/254 Convention collective 76/254 Dialogue social 242/254 Droit du travail 2/254 Emploi d'avenir 254/254 Entreprise 2/254 Europe 4/254 Femmes 20/254 Fonds social européen 149/254 Formation professionnelle 17/254 Handicap 14/254 Industrie 12/254 Insertion 160/254 Inspection du travail 10/254 investissement 36/254 Jeunes 81/254 Médecine du travail 13/254 Mutation économique 21/254 Nacre 198/254 Organisation des services 27/254 Prévention 19/254 Qualification 48/254 Ressources Humaines 23/254 Saisonniers 77/254 Salaires 121/254 Santé au travail 26/254 Securité travail 4/254 Senior 5/254 Statistiques 4/254 Tourisme 25/254 VAE
-
78/234 Accès à l'emploi 15/234 Activité partielle 21/234 Alternance 19/234 Apprentissage 61/234 Chômage 22/234 CHSCT 22/234 Comité d'entreprise 39/234 Compétitivité 112/234 Concurrence 79/234 Conseiller du salarié 107/234 Consommation 5/234 Contrat de génération 68/234 Convention collective 70/234 Dialogue social 223/234 Droit du travail 2/234 Emploi d'avenir 234/234 Entreprise 2/234 Europe 4/234 Femmes 21/234 Fonds social européen 150/234 Formation professionnelle 17/234 Handicap 12/234 Industrie 10/234 Insertion 149/234 Inspection du travail 8/234 investissement 39/234 Jeunes 75/234 Médecine du travail 11/234 Mutation économique 10/234 Nacre 185/234 Organisation des services 28/234 Prévention 17/234 Qualification 44/234 Ressources Humaines 19/234 Saisonniers 68/234 Salaires 116/234 Santé au travail 27/234 Securité travail 5/234 Senior 5/234 Statistiques 4/234 Tourisme 25/234 VAE
[
www.aveyron.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
-
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
-
Bénéficiez d'une aide financière pour rénover votre logement
-
www.aveyron.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 13/07/2016 Bénéficiez d'une aide financière pour rénover votre logement 13/07/2016 Vous êtes propriétaire occupant de votre logement qui a plus de 15 ans ? Vous pouvez bénéficier d'une aide financière en fonction de vos revenus pour des travaux de rénovation thermique (isolation, chauffage, VMC, menuiseries . ) afin de mieux vous (. autres actualités 06/07/2016
[
www.basse-normandie.direccte.gouv.fr ]
Direccte Normandie
-
www.basse-normandie.direccte.gouv.fr/Appel-a-projets-sur-les-experimentations-reglementaires
-
+ Lire la suite Appel à projets sur les expérimentations réglementaires
-
www.basse-normandie.direccte.gouv.fr/Fermeture-de-la-DIRECCTE-de-Normandie-le-15-juillet
-
+ Lire la suite Fermeture de la DIRECCTE de Normandie le 15 juillet
-
www.basse-normandie.direccte.gouv.fr/Fermeture-de-la-DIRECCTE-de-Normandie-le-15-juillet-17737
-
+ Lire la suite Fermeture de la DIRECCTE de Normandie le 15 juillet
-
www.basse-normandie.direccte.gouv.fr/Fermeture-de-la-DIRECCTE-de-Normandie-le-15-juillet-17738
-
+ Lire la suite Fermeture de la DIRECCTE de Normandie le 15 juillet
-
www.basse-normandie.direccte.gouv.fr
-
Appels à projets - 1er juillet 2016 Appel à projets sur les expérimentations réglementaires Vous avez un projet innovant et ambitieux en termes de marché et d'emplois, cet appel à projets vous propose un cadre vous permettant de solliciter auprès de l'Administration des dérogations temporaires à certaines dispositions réglementaires vous paraissant de nature à empêcher le développement de votre projet. + Lire la suite
-
Horaires d'ouverture - 12 juillet 2016 Fermeture de la DIRECCTE de Normandie le 15 juillet 2016 Seine-Maritime - 12 juillet 2016 Fermeture de la DIRECCTE de Normandie le 15 juillet Détachement temporaire de travailleurs - 17 mai 2016 Les principaux droits des salariés en détachement en France Les entreprises dont le siège social est établi hors de France peuvent détacher temporairement leurs salariés en France. Elles doivent alors respecter plusieurs formalités obligatoires et appliquer aux salariés ainsi détachés, certaines dispositions prévues par le
Code du travail en matière, notamment, de rémunération, de durée du travail et de conditions de travail. + Lire la suite
-
Manche - 13 juillet 2016 Fermeture de la DIRECCTE de Normandie le 15 juillet Nous vous informons que l'ensemble des services de la DIRECCTE de Normandie - Unités Régionales et Unités Départementales - seront exceptionnellement fermés le 15 juillet 2016. Horaires d'ouverture - 12 juillet 2016 Fermeture du service des renseignements en droit du travail du Calvados les 13, 20 et 27 juillet 2016 ATTENTION : Le service des renseignements en droit du travail du Calvados sera exceptionnellement fermé les mercredi 13 juillet, 20 juillet et 27 juillet 2016. + Lire la suite Intelligence économique - 12 juillet 2016 Le routard du financement d'entreprise Découvrez le guide du routard du financement en entreprise + Lire la suite Orne - 13 juillet 2016 Fermeture de la DIRECCTE de Normandie le 15 juillet Nous vous informons que l'ensemble des services de la DIRECCTE de Normandie - Unités Régionales et Unités Départementales - seront exceptionnellement fermés le 15 juillet 2016.
-
www.basse-normandie.direccte.gouv.fr/Les-principaux-droits-des-salaries-en-detachement-en-France
-
+ Lire la suite Les principaux droits des salariés en détachement en France
[
www.bourgogne.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
-
Bourgogne - Direccte Bourgogne-Franche-Comté
-
DIRECCTE
Bourgogne
-
www.bourgogne.direccte.gouv.fr
-
3/32 Accès à l'emploi 7/32 Apprentissage 3/32 Droit du travail 2/32 Égalité professionnelle 4/32 Fonds social européen 32/32 Jeunes 8/32 Santé au travail
-
4/22 Accès à l'emploi 13/22 Apprentissage 4/22 Droit du travail 5/22 Égalité professionnelle 8/22 Fonds social européen 22/22 Jeunes 14/22 Santé au travail
-
4/23 Accès à l'emploi 8/23 Apprentissage 4/23 Droit du travail 2/23 Égalité professionnelle 4/23 Fonds social européen 23/23 Jeunes 9/23 Santé au travail
-
4/24 Accès à l'emploi 9/24 Apprentissage 4/24 Droit du travail 3/24 Égalité professionnelle 4/24 Fonds social européen 24/24 Jeunes 7/24 Santé au travail
-
4/28 Accès à l'emploi 15/28 Apprentissage 4/28 Droit du travail 6/28 Égalité professionnelle 8/28 Fonds social européen 28/28 Jeunes 17/28 Santé au travail
[
www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
-
www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
-
Appel à projets "PLAI adaptés" 2016 Le ministère du logement lance l'appel à projets " PLAi adaptés " pour 2016. La procédure de sélection des projets a été assouplie pour permettre l'émergence de plus de ces projets, destinés aux ménages fragiles. Qu'est ce qu'un habitat adapté ? La notion d'« habitat adapté » a émergé pour (.
-
Construire, rénover, reloger : les engagements des bailleurs sociaux. Signature de conventions entre l'État et 4 bailleurs sociaux En présence d'Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, Jean-François Carenco, préfet de la Région d'
Île-de-France, préfet de
Paris, a signé le mercredi 13 juillet, quatre conventions fixant les engagements entre l'État et des bailleurs sociaux pour améliorer le développement de (. Un contrat pour redynamiser les zones commerciales et artisanales des quartiers populaires, partout en France Mercredi 13 juillet, Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat Durable, s'est rendue à Pantin, en Seine-
Saint-Denis, pour y signer le Contrat d'Objectifs et de Performance 2016-2020 de l'EPARECA qui vise à reconquérir les zones commerciales et artisanales de la ville, et à offrir (.
-
Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, a réuni hier le premier comité de pilotage du plan national de prévention des expulsions locatives lancé le 29 mars dernier. Les services de l'État impliqués et acteurs associatifs concernés ont échangé sur les premières réalisations du (.
-
L'adaptation au changement climatique dans la transition écologique Appel à proposition de recherche GICC 2016. Le programme de recherche GICC vous informe du lancement de son 11ème appel à propositions de recherche sur le thème de « l'adaptation au changement climatique dans la transition écologique ». Cet appel se positionne dans la dynamique de l'accord de
Paris (. participez à la consultation publique sur LIFE Vous avez la possibilité de vous exprimer sur le programme LIFE par le biais d'un questionnaire en ligne jusqu'au 9 septembre. Présentation du programme et des appels à projets Invitation presse : Signature de l'avenant aux conventions d'Action Logement Emmanuelle Cosse, Ministre du Logement et de l'Habitat durable, Jacques Chanut, Président de l'UESL-Action Logement Jean-Baptiste Dolci, Vice-Président de l'UESL-Action Logement, en présence de Marie-Angele Lopes, Présidente de l'APAGL, signeront l'avenant à la convention entre l'Etat et (.
-
Lancement de l'évaluation de la seconde période des bilans GES L'ADEME réalise l'évaluation officielle de la deuxième période réglementaire 2013-2015. Tous les établissements publics, entreprises et collectivités ayant réalisé leur bilan GES sont invités à répondre aux questionnaires en ligne disponibles sous les liens suivants (temps de réponse estimé 10 minutes) (.
-
Ségolène Royal inaugure les Fêtes maritimes internationales de
Brest Mercredi 13 juillet,
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a inauguré les Fêtes maritimes de
Brest et accueilli la frégate l'Hermione, réplique historique du navire amiral de La Fayette. Elle a pu rappeler à l'occasion les actions entreprises par la France pour (. My Tayo : une des 37 stats-up lauréates de l'appel à projets jeunes pousses de la greentech verte Avec My Tayo, la start-up développe la 1ère plateforme de mobilité collaborative pour événements professionnels. Elle aide les participants à s'organiser à plusieurs selon les modes de transport de leur choix et à se retrouver en chemin pour partager la suite de leurs trajets. Tayo s'adresse aux (. Prévenir les expulsions locatives : Emmanuelle Cosse réunit le premier comité de pilotage
-
Vélocomotion ou la location de vélos en ligne Vélocomotion apporte à chacun l'assurance de disposer d'un vélo partout et à tout moment, quel que soit le type d'usage du vélo . Lancé pour la saison 2016, Vélocomotion ambitionne : de louer en ligne les 700000 vélos des 8000 loueurs professionnels qui couvrent le territoire français, de mettre en (. Tayo, c'est le provocateur de rencontres business lors de vos trajets vers vos événements professionnels Avec My Tayo, la start-up développe la 1ère plateforme de mobilité collaborative pour événements professionnels. Elle aide les participants à s'organiser à plusieurs selon les modes de transport de leur choix et à se retrouver en chemin pour partager la suite de leurs trajets. Tayo s'adresse aux (.
[
www.centre.direccte.gouv.fr ]
Direccte Centre-Val de Loire
-
www.centre.direccte.gouv.fr
-
11/456 Médiateur 22/456 Métrologie 21/456 Mutation économique 19/456 Nacre 19/456 Organisation des services 9/456 Orientation stratégique 74/456 Prévention 18/456 Qualification 2/456 Saisonniers 28/456 Salaires 170/456 Santé au travail 2/456 Sécurité alimentaire 13/456 Securité travail 37/456 Senior 24/456 Services à la personne 2/456 Sous-traitance 119/456 Statistiques 75/456 Tourisme 16/456 VAE
-
14/480 Nacre 22/480 Organisation des services 6/480 Orientation stratégique 79/480 Prévention 16/480 Qualification 2/480 Saisonniers 28/480 Salaires 165/480 Santé au travail 2/480 Sécurité alimentaire 17/480 Securité travail 34/480 Senior 27/480 Services à la personne 2/480 Sous-traitance 117/480 Statistiques 76/480 Tourisme 18/480 VAE
-
16/417 Nacre 19/417 Organisation des services 6/417 Orientation stratégique 72/417 Prévention 16/417 Qualification 2/417 Saisonniers 31/417 Salaires 154/417 Santé au travail 2/417 Sécurité alimentaire 13/417 Securité travail 34/417 Senior 24/417 Services à la personne 2/417 Sous-traitance 106/417 Statistiques 72/417 Tourisme 16/417 VAE
-
19/443 Nacre 19/443 Organisation des services 6/443 Orientation stratégique 74/443 Prévention 18/443 Qualification 2/443 Saisonniers 28/443 Salaires 164/443 Santé au travail 2/443 Sécurité alimentaire 13/443 Securité travail 34/443 Senior 24/443 Services à la personne 2/443 Sous-traitance 115/443 Statistiques 69/443 Tourisme 16/443 VAE
-
25/546 Mutation économique 23/546 Nacre 25/546 Organisation des services 11/546 Orientation stratégique 103/546 Prévention 25/546 Qualification 3/546 Saisonniers 34/546 Salaires 233/546 Santé au travail 3/546 Sécurité alimentaire 16/546 Securité travail 51/546 Senior 38/546 Services à la personne 3/546 Sous-traitance 240/546 Statistiques 105/546 Tourisme 21/546 VAE
-
25/578 Mutation économique 23/578 Nacre 25/578 Organisation des services 11/578 Orientation stratégique 106/578 Prévention 28/578 Qualification 3/578 Saisonniers 37/578 Salaires 239/578 Santé au travail 3/578 Sécurité alimentaire 16/578 Securité travail 51/578 Senior 38/578 Services à la personne 3/578 Sous-traitance 261/578 Statistiques 108/578 Tourisme 21/578 VAE
-
265/417 Accès à l'emploi 8/417 Action collective 3/417 Activité partielle 24/417 Agriculture 41/417 Alternance 55/417 Apprentissage 75/417 Chômage 17/417 CHSCT 46/417 Compétitivité 10/417 Concurrence 49/417 Conseiller du salarié 42/417 Consommation 10/417 Contrat de génération 45/417 Convention collective 31/417 Dialogue social 15/417 Discrimination 64/417 Droit du travail 21/417 Emploi d'avenir 417/417 Entreprise 2/417 Europe 8/417 Exclusion 24/417 Exportation 19/417 Femmes 26/417 Financement des entreprises 56/417 Fonds social européen 161/417 Formation professionnelle 26/417 GPEC 55/417 Handicap 9/417 Indre et loire 85/417 Industrie 123/417 Innovation 167/417 Insertion 82/417 Inspection du travail 77/417 Intelligence économique 10/417 investissement 134/417 Jeunes 2/417 Jouets 4/417 Marché public 2/417 Médecine du travail 9/417 Médiateur 19/417 Métrologie 20/417 Mutation économique
-
281/443 Accès à l'emploi 8/443 Action collective 2/443 Activité partielle 23/443 Agriculture 48/443 Alternance 56/443 Apprentissage 85/443 Chômage 19/443 CHSCT 46/443 Compétitivité 9/443 Concurrence 50/443 Conseiller du salarié 41/443 Consommation 10/443 Contrat de génération 44/443 Convention collective 35/443 Dialogue social 14/443 Discrimination 67/443 Droit du travail 20/443 Emploi d'avenir 443/443 Entreprise 2/443 Europe 8/443 Exclusion 24/443 Exportation 19/443 Femmes 26/443 Financement des entreprises 58/443 Fonds social européen 168/443 Formation professionnelle 27/443 GPEC 57/443 Handicap 8/443 Indre et loire 86/443 Industrie 119/443 Innovation 175/443 Insertion 91/443 Inspection du travail 77/443 Intelligence économique 10/443 investissement 145/443 Jeunes 2/443 Jouets 4/443 Marché public 7/443 Médecine du travail 11/443 Médiateur 19/443 Métrologie 18/443 Mutation économique
-
281/480 Accès à l'emploi 8/480 Action collective 4/480 Activité partielle 22/480 Agriculture 42/480 Alternance 43/480 Apprentissage 76/480 Chômage 15/480 CHSCT 47/480 Compétitivité 12/480 Concurrence 57/480 Conseiller du salarié 50/480 Consommation 11/480 Contrat de génération 48/480 Convention collective 37/480 Dialogue social 16/480 Discrimination 78/480 Droit du travail 22/480 Emploi d'avenir 480/480 Entreprise 3/480 Europe 8/480 Exclusion 25/480 Exportation 23/480 Femmes 32/480 Financement des entreprises 60/480 Fonds social européen 176/480 Formation professionnelle 30/480 GPEC 56/480 Handicap 5/480 Indre et loire 87/480 Industrie 138/480 Innovation 174/480 Insertion 88/480 Inspection du travail 77/480 Intelligence économique 11/480 investissement 138/480 Jeunes 2/480 Jouets 4/480 Marché public 2/480 Médecine du travail 9/480 Médiateur 22/480 Métrologie 19/480 Mutation économique
-
465/546 Accès à l'emploi 12/546 Action collective 3/546 Activité partielle 30/546 Agriculture 65/546 Alternance 70/546 Apprentissage 118/546 Chômage 25/546 CHSCT 70/546 Compétitivité 14/546 Concurrence 86/546 Conseiller du salarié 52/546 Consommation 15/546 Contrat de génération 52/546 Convention collective 43/546 Dialogue social 15/546 Discrimination 102/546 Droit du travail 36/546 Emploi d'avenir 546/546 Entreprise 3/546 Europe 12/546 Exclusion 36/546 Exportation 27/546 Femmes 41/546 Financement des entreprises 86/546 Fonds social européen 229/546 Formation professionnelle 30/546 GPEC 81/546 Handicap 9/546 Indre et loire 127/546 Industrie 142/546 Innovation 240/546 Insertion 129/546 Inspection du travail 117/546 Intelligence économique 15/546 investissement 207/546 Jeunes 3/546 Jouets 6/546 Marché public 9/546 Médecine du travail 12/546 Médiateur 26/546 Métrologie
-
493/578 Accès à l'emploi 12/578 Action collective 3/578 Activité partielle 33/578 Agriculture 65/578 Alternance 70/578 Apprentissage 118/578 Chômage 41/578 CHSCT 70/578 Compétitivité 14/578 Concurrence 89/578 Conseiller du salarié 55/578 Consommation 15/578 Contrat de génération 59/578 Convention collective 50/578 Dialogue social 15/578 Discrimination 105/578 Droit du travail 36/578 Emploi d'avenir 578/578 Entreprise 3/578 Europe 12/578 Exclusion 36/578 Exportation 27/578 Femmes 47/578 Financement des entreprises 86/578 Fonds social européen 241/578 Formation professionnelle 30/578 GPEC 84/578 Handicap 9/578 Indre et loire 127/578 Industrie 145/578 Innovation 243/578 Insertion 146/578 Inspection du travail 120/578 Intelligence économique 15/578 investissement 210/578 Jeunes 3/578 Jouets 6/578 Marché public 9/578 Médecine du travail 12/578 Médiateur 26/578 Métrologie
-
Le marché du travail en 2015 - juillet 2016 13 juillet 2016 286/456 Accès à l'emploi 8/456 Action collective 2/456 Activité partielle 23/456 Agriculture 48/456 Alternance 56/456 Apprentissage 90/456 Chômage 19/456 CHSCT 49/456 Compétitivité 9/456 Concurrence 55/456 Conseiller du salarié 41/456 Consommation 10/456 Contrat de génération 44/456 Convention collective 35/456 Dialogue social 14/456 Discrimination 70/456 Droit du travail 26/456 Emploi d'avenir 456/456 Entreprise 2/456 Europe 8/456 Exclusion 24/456 Exportation 19/456 Femmes 29/456 Financement des entreprises 61/456 Fonds social européen 168/456 Formation professionnelle 27/456 GPEC 57/456 Handicap 8/456 Indre et loire 92/456 Industrie 127/456 Innovation 175/456 Insertion 96/456 Inspection du travail 77/456 Intelligence économique 10/456 investissement 151/456 Jeunes 2/456 Jouets 4/456 Marché public 10/456 Médecine du travail
-
www.centre.direccte.gouv.fr/Le-marche-du-travail-en-2015-juillet-2016
-
Le marché du travail en 2015 - juillet 2016
[
www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
CGEDD
-
www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
-
2016 : Les dossiers objet d'un examen au cas par cas : du nouveau 13 juillet 2016 Dans cette rubrique, l'Autorité environnementale du CGEDD liste les cas par cas en cours d'examen et les décisions qu'elle a prises (. LIRE LA SUITE
-
Les derniers rapports du CGEDD Evaluation de la politique publique de mobilisation des logements et des bureaux vacants Les derniers rapports du CGEDD 13 juillet 2016 Evaluation de la politique publique de mobilisation des logements et des bureaux vacants LIRE LA SUITE
-
Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau 13 juillet 2016 Les saisines de l'Autorité environnementale : du nouveau" LIRE LA SUITE CGEDD - Site mis à jour le 13 juillet 2016
-
Les derniers rapports - CGEDD
-
LIRE LA SUITE
[
www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr ]
Page protégée
-
Page protégée
-
Aménagement et urbanisme durables Aménagement et urbanisme durables
-
Page protégée
-
Autoroute A304
-
Page protégée
-
Avis de l'autorité environnementale
-
Page protégée
-
Bâtiment durable
-
Page protégée
-
Bruit
-
Page protégée
-
Bulletin de situation hydrologique et sécheresse
-
Page protégée
-
Cartes et données
-
Page protégée
-
Consultation du public
-
Page protégée
-
Contact
-
Page protégée
-
Développement durable et évaluation environnementale Développement durable et évaluation environnementale
-
Page protégée
-
Développement durable
-
Page protégée
-
Eau, biodiversité, ressources minérales Eau, biodiversité, ressources minérales
-
Page protégée
-
Économie verte
-
Page protégée
-
Énergie, air, climat Énergie, air, climat
-
Page protégée
-
Énergies renouvelables
-
Page protégée
-
Équipements sous pression et canalisations
-
Page protégée
-
Espaces collaboratifs
-
Page protégée
-
Études et données régionales
-
Page protégée
-
Études et prospectives territoriales
-
Page protégée
-
Etudes et publications régionales
-
Page protégée
-
Évaluation environnementale
-
Page protégée
-
Expérimentation en région
Champagne-Ardenne du certificat de projet et de l'autorisation unique
-
Page protégée
-
Grands projets d'infrastructure
-
Page protégée
-
Habitat, logement, construction Habitat, logement, construction
-
www.champagne-ardenne.ecologie.gouv.fr
-
Énergies renouvelables Qualité de l'air Plan climat air énergie régional (PCAER) Plans climat énergie territoriaux (PCET) et bilans gaz à effet de serre (GES) Eau, biodiversité, ressources minérales Politique de l'eau Ressource en eau Patrimoine naturel Trame verte et bleue Ressources minérales Transports, mobilité Grands projets d'infrastructure Réglementation Transports et Véhicules Mobilité durable Observatoire régional des transports Sécurité routière Développement durable et évaluation environnementale Profil environnemental régional Développement durable Évaluation environnementale Économie verte Prévention des risques Risques naturels et prévision des crues Santé-environnement Sécurité des barrages et des digues Installations classées Équipements sous pression et canalisations Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer Plan du site : Mentions légales : Authentification : Flux RSS
-
Expérimentation en région
Champagne-Ardenne du certificat de projet et de l'autorisation unique Sites ministériels Sites en région Portail de l'État en région DDT des Ardennes DDT de l'Aube DDT de la Marne DDT de la Haute-Marne DRAAF
Champagne-Ardenne Conseil Régional Liens pratiques Tout sur l'Environnement Système d'information documentaire sur l'environnement (SIDE) Installations classées Risques majeurs Sécurité routière Geoportail Service public Légifrance S'abonner Se désabonner Pied de page Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 17 juin Menu secondaire Habitat, logement, construction Études et données régionales Logement privé Logement social public Politiques sociales Bâtiment durable Aménagement et urbanisme durables Ville durable Planification et droit des sols Études et prospectives territoriales Sites et paysages Énergie, air, climat Politique nationale de l'énergie
-
Menu de gauche Nous trouver Recrutement Ressources et données Consultation du public Haut de page Aller au contenu Retour à l'accueil Recherche sur le site Menu principal Habitat, logement, construction Aménagement et urbanisme durables Énergie, air, climat Eau, biodiversité, ressources minérales Transports, mobilité Développement durable et évaluation environnementale Prévention des risques Accueil Page protégée Page protégée Page protégée Pour accéder à cette page, authentifiez-vous en cliquant sur le lien ci-dessous. Sinon cliquez sur le lien de retour à l'accueil Authentification Retour à l'accueil Menu de droite Accès direct Espaces collaboratifs Cartes et données Etudes et publications régionales L'éolien en région Autoroute A304 Natura 2000 Avis de l'autorité environnementale Bulletin de situation hydrologique et sécheresse
-
Aller au contenu
-
Page protégée
-
Installations classées
-
Page protégée
-
L'éolien en région
-
Page protégée
-
La DREAL
-
Page protégée
-
Logement privé
-
Page protégée
-
Logement social public
-
Page protégée
-
Mentions légales
-
Page protégée
-
Mobilité durable
-
Page protégée
-
Natura 2000
-
Page protégée
-
Nous trouver
-
Page protégée
-
Observatoire régional des transports
-
Page protégée
-
Patrimoine naturel
-
Page protégée
-
Plan climat air énergie régional (PCAER)
-
Page protégée
-
Planification et droit des sols
-
Page protégée
-
Plans climat énergie territoriaux (PCET) et bilans gaz à effet de serre (GES)
-
Page protégée
-
Politique de l'eau
-
Page protégée
-
Politique nationale de l'énergie
-
Page protégée
-
Politiques sociales
-
Page protégée
-
Prévention des risques Prévention des risques
-
Page protégée
-
Profil environnemental régional
-
Page protégée
-
Qualité de l'air
-
Page protégée
-
Recrutement
-
Page protégée
-
Réglementation Transports et Véhicules
-
Page protégée
-
Ressource en eau
-
Page protégée
-
Ressources et données
-
Page protégée
-
Ressources minérales
-
Page protégée
-
Risques naturels et prévision des crues
-
Page protégée
-
Santé-environnement
-
Page protégée
-
Sécurité des barrages et des digues
-
Page protégée
-
Sécurité routière
-
Page protégée
-
Sites et paysages
-
Page protégée
-
Flux RSS
-
Page protégée
-
Trame verte et bleue
-
Page protégée
-
Transports, mobilité Transports, mobilité
-
Page protégée
-
Ville durable
[
www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr ]
Page protégée
-
Page protégée
-
Aménagement et urbanisme durables Aménagement et urbanisme durables
-
Page protégée
-
Autoroute A304
-
Page protégée
-
Avis de l'autorité environnementale
-
Page protégée
-
Bâtiment durable
-
Page protégée
-
Bruit
-
Page protégée
-
Bulletin de situation hydrologique et sécheresse
-
Page protégée
-
Cartes et données
-
Page protégée
-
Consultation du public
-
Page protégée
-
Contact
-
Page protégée
-
Développement durable et évaluation environnementale Développement durable et évaluation environnementale
-
Page protégée
-
Développement durable
-
Page protégée
-
Eau, biodiversité, ressources minérales Eau, biodiversité, ressources minérales
-
Page protégée
-
Économie verte
-
Page protégée
-
Énergie, air, climat Énergie, air, climat
-
Page protégée
-
Énergies renouvelables
-
Page protégée
-
Équipements sous pression et canalisations
-
Page protégée
-
Espaces collaboratifs
-
Page protégée
-
Études et données régionales
-
Page protégée
-
Études et prospectives territoriales
-
Page protégée
-
Etudes et publications régionales
-
Page protégée
-
Évaluation environnementale
-
Page protégée
-
Expérimentation en région
Champagne-Ardenne du certificat de projet et de l'autorisation unique
-
Page protégée
-
Grands projets d'infrastructure
-
Page protégée
-
Habitat, logement, construction Habitat, logement, construction
-
www.champagne-ardenne.equipement.gouv.fr
-
Énergies renouvelables Qualité de l'air Plan climat air énergie régional (PCAER) Plans climat énergie territoriaux (PCET) et bilans gaz à effet de serre (GES) Eau, biodiversité, ressources minérales Politique de l'eau Ressource en eau Patrimoine naturel Trame verte et bleue Ressources minérales Transports, mobilité Grands projets d'infrastructure Réglementation Transports et Véhicules Mobilité durable Observatoire régional des transports Sécurité routière Développement durable et évaluation environnementale Profil environnemental régional Développement durable Évaluation environnementale Économie verte Prévention des risques Risques naturels et prévision des crues Santé-environnement Sécurité des barrages et des digues Installations classées Équipements sous pression et canalisations Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer Plan du site : Mentions légales : Authentification : Flux RSS
-
Expérimentation en région
Champagne-Ardenne du certificat de projet et de l'autorisation unique Sites ministériels Sites en région Portail de l'État en région DDT des Ardennes DDT de l'Aube DDT de la Marne DDT de la Haute-Marne DRAAF
Champagne-Ardenne Conseil Régional Liens pratiques Tout sur l'Environnement Système d'information documentaire sur l'environnement (SIDE) Installations classées Risques majeurs Sécurité routière Geoportail Service public Légifrance S'abonner Se désabonner Pied de page Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 17 juin Menu secondaire Habitat, logement, construction Études et données régionales Logement privé Logement social public Politiques sociales Bâtiment durable Aménagement et urbanisme durables Ville durable Planification et droit des sols Études et prospectives territoriales Sites et paysages Énergie, air, climat Politique nationale de l'énergie
-
Menu de gauche Nous trouver Recrutement Ressources et données Consultation du public Haut de page Aller au contenu Retour à l'accueil Recherche sur le site Menu principal Habitat, logement, construction Aménagement et urbanisme durables Énergie, air, climat Eau, biodiversité, ressources minérales Transports, mobilité Développement durable et évaluation environnementale Prévention des risques Accueil Page protégée Page protégée Page protégée Pour accéder à cette page, authentifiez-vous en cliquant sur le lien ci-dessous. Sinon cliquez sur le lien de retour à l'accueil Authentification Retour à l'accueil Menu de droite Accès direct Espaces collaboratifs Cartes et données Etudes et publications régionales L'éolien en région Autoroute A304 Natura 2000 Avis de l'autorité environnementale Bulletin de situation hydrologique et sécheresse
-
Aller au contenu
-
Page protégée
-
Installations classées
-
Page protégée
-
L'éolien en région
-
Page protégée
-
La DREAL
-
Page protégée
-
Logement privé
-
Page protégée
-
Logement social public
-
Page protégée
-
Mentions légales
-
Page protégée
-
Mobilité durable
-
Page protégée
-
Natura 2000
-
Page protégée
-
Nous trouver
-
Page protégée
-
Observatoire régional des transports
-
Page protégée
-
Patrimoine naturel
-
Page protégée
-
Plan climat air énergie régional (PCAER)
-
Page protégée
-
Planification et droit des sols
-
Page protégée
-
Plans climat énergie territoriaux (PCET) et bilans gaz à effet de serre (GES)
-
Page protégée
-
Politique de l'eau
-
Page protégée
-
Politique nationale de l'énergie
-
Page protégée
-
Politiques sociales
-
Page protégée
-
Prévention des risques Prévention des risques
-
Page protégée
-
Profil environnemental régional
-
Page protégée
-
Qualité de l'air
-
Page protégée
-
Recrutement
-
Page protégée
-
Réglementation Transports et Véhicules
-
Page protégée
-
Ressource en eau
-
Page protégée
-
Ressources et données
-
Page protégée
-
Ressources minérales
-
Page protégée
-
Risques naturels et prévision des crues
-
Page protégée
-
Santé-environnement
-
Page protégée
-
Sécurité des barrages et des digues
-
Page protégée
-
Sécurité routière
-
Page protégée
-
Sites et paysages
-
Page protégée
-
Flux RSS
-
Page protégée
-
Trame verte et bleue
-
Page protégée
-
Transports, mobilité Transports, mobilité
-
Page protégée
-
Ville durable
[
www.cifp-nancy.equipement.gouv.fr ]
CVRH de Nancy
-
CVRH de Nancy
-
Catalogue de formation du CVRH de
NANCY
-
CVRH de Nancy
-
Conseil agent
-
CVRH de Nancy
-
Conseil aux services
-
CVRH de Nancy
-
Consultations en cours
-
CVRH de Nancy
-
Devenir formateur
-
www.cifp-nancy.equipement.gouv.fr
-
Menu de gauche Haut de page Aller au contenu Retour à l'accueil Recherche sur le site Menu principal Offre de formation Offre Conseil Partenaires Message de bienvenue Le
Centre de Valorisation des Ressources Humaines (CVRH) de
Nancy est un organisme dépendant du Ministère de l'écologie. Avec les 9 autres CVRH Répartis sur le territoire et le
Centre d'Evaluation et d'Innovation Pédagogique (CEDIP), il constitue le
Centre Ministériel des Ressources Humaines. Abbaye des Prémontrés 54701 Pont-à-Mousson Cedex Tél : 03 83 80 46 00 Fax : 03 83 80 46 10 Catalogue de formation du CVRH de
NANCY 5 février 2016 (mis à jour le 4 avril 2016) Toutes les actualités Menu de droite Partenaires CVRH
Paris CVRH
Mâcon CVRH de
Clermont-Ferrand CVRH de
Tours S'abonner Se désabonner Pied de page Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 5 février Menu secondaire Missions et bénéficiaires Organigramme Séjourner au CVRH
-
Offre de formation Offre Conseil Conseil agent Conseil aux services Partenaires Consultations en cours Devenir formateur Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer Plan du site : Saisir les services de l'Etat : Info éditeur : Authentification : Flux RSS
-
Aller au contenu
-
CVRH de Nancy
-
Info éditeur
-
CVRH de Nancy
-
Le CVRH Le CVRH
-
CVRH de Nancy
-
Missions et bénéficiaires
-
CVRH de Nancy
-
Offre Conseil Offre Conseil
-
CVRH de Nancy
-
Offre de formation Offre de formation
-
CVRH de Nancy
-
Organigramme
-
CVRH de Nancy
-
Partenaires Partenaires
-
CVRH de Nancy
-
Saisir les services de l'Etat
-
CVRH de Nancy
-
Séjourner au CVRH
-
Catalogue de formation du CVRH de NANCY
-
Flux RSS
[
www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
-
www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr/
-
Accueil
-
Services Etat Côte-d'Or
-
15 juillet 2016 : Fermeture exceptionnelle de certains services de l'Etat Afin que les usagers puissent effectuer leurs démarches administratives en temps utile, vous trouverez ci-joint la liste des services de l'Etat fermés au public le vendredi 15 juillet 2016
-
Services Etat Côte-d'Or
-
2016, année de La Marseillaise
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Accessibilité
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Actualités Toutes les actualités
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Agriculture, forêt et développement rural
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Alimentation, consommation et commerce
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Aménagement du territoire, construction, logement
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Animaux d'élevage et filières animales
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Annonces légales
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Appui aux collectivités locales
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Armes et Vidéoprotection
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Associations
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Avis, consultations, décisions administratives en matière d'environnement
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Carte nationale d'identité
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Cérémonie de clôture des services civiques d'Unis-Cité
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Certificat de non-gage
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Citoyenneté et élections
-
Services Etat Côte-d'Or
-
- Citoyennete
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM)
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Communiqués de presse
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Consommation, alimentation, animaux
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Consultation de la cartographie des cours d'eau du département
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Contacts
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Coordonnées et horaires
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Culture
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Culture
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Défense
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Défenseur des droits
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Démarches administratives Toutes les démarches Voir toutes les démarches
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Dossier départemental des risques majeurs
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Education et formation
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Education
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Education routière
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Environnement
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Etat et collectivités
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Aide / FAQ
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Fin des sacs en plastique à usage unique
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Finances publiques
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Glossaire
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Guide des vacances d'été : retrouvez les conseils de la DGCCRF
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Horaires et coordonnées des services
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Horaires et coordonnées
-
www.cote-d-or.equipement-agriculture.gouv.fr
-
12/07/2016 "La capacité de notre pays à s'appuyer sur la recherche pour innover, inventer de nouvelles solutions, sera essentielle" #MT180
Manuel Valls a accueilli, le 11 juillet 2016 à l'hôtel Matignon, les lauréats 2016 de "Ma thèse en 180 secondes". L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de la recherche en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement dans l'enseignement supérieur pour développer davantage ce secteur. 12/07/2016 Ruralités : "La France a besoin de toutes les valeurs ajoutées, de tous les savoir-faire, de toutes les bonnes volontés" A l'occasion de la signature du schéma départemental d'accessibilité au conseil départemental de l'Aude,
Manuel Valls a rappelé l'importance des ruralités en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour répondre aux enjeux locaux. 07/07/2016 Attractivité : "C'est plus que jamais le moment de venir en France !
-
Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Côte-d'Or Services de l'État L'Etat, le Web, et vous Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Défenseur des droits Finances publiques Santé et cohésion sociale Etat et collectivités Travail et emploi Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Animaux d'élevage et filières animales Appui aux collectivités locales Citoyenneté et élections Education et formation Education routière Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement Jeunesse, sports et vie associative Politique de la ville Sécurité publique, civile et routière Risques majeurs, naturels et technologiques Solidarité, handicap et cohésion sociale Actualités
-
CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
Cela permettra à chacun de nous de se réapproprier le lien puissant qui unit La Marseillaise et l'histoire de notre Nation. Centenaire de la Première Guerre Mondiale La mission nationale : organiser, coordonner, informer 07/11/2014 La "Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale - 1914-2014" est chargée de concevoir et de mettre en oeuvre un programme officiel des commémorations Foire aux questions (FAQ) Nouveauté ! Une foire aux questions (FAQ) pour vos démarches administratives 07/10/2015 Trouvez les réponses aux questions les plus fréquemment posées, selon la démarche que vous souhaitez effectuer serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818;
-
font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement
-
Horaires et coordonnées des services L'agenda de la préfète Toutes les actualités Publications Communiqués de presse La préfecture twitte Lettres externes départementales ''L'État en Côte-d'Or'' Lettre externe ''l'État en
Bourgogne'' Recueils des Actes Administratifs Organigrammes Avis, consultations, décisions administratives en matière d'environnement Dossier départemental des risques majeurs Jeunesse et sport Rapports d'activités Annonces légales Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM) Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Titres de séjour / Naturalisation Armes et Vidéoprotection Toutes les démarches un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région Portail de l'Etat en
Bourgogne
-
Les déplacements, les loisirs, les achats, les voyages La DGCCRF vous guide pour vos vacances d'été 2016. Guide des vacances d'été : retrouvez les conseils de la DGCCRF
-
Manuel Valls s'est rendu, le 6 juillet 2016, aux rencontres de
Paris Europlace, organisation en charge de promouvoir et développer la Place financière de
Paris. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'attractivité de cette dernière et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour dynamiser la création de richesses et l'innovation en France. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ Information sur les cookies RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau
-
Mis à jour le 13/07/2016 13/07/2016
-
Prenez connaissance des entretiens et différents déplacements de la semaine de Christiane BARRET, préfète de la région
Bourgogne-
Franche-Comté, préfète de la Côte-d'Or. autres actualités 06/07/2016 Consultation de la cartographie des cours d'eau du département 21/06/2016 Citoyennete Cérémonie de clôture des services civiques d'Unis-Cité 17/06/2016 Projet de parc éolien des « Genèvres » La préfète accorde partiellement l'autorisation d'exploiter 15/06/2016 Projet de parc éolien des « Useroles » à Poiseul-la-Ville-et-Laperrière et Billy-lès-Chanceaux Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Titres de séjour / Naturalisation Armes et Vidéoprotection Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches
-
Service-public.fr Coordonnées et horaires des services de la préfecture Coordonnées et horaires 28/09/2015 Découvrez les coordonnées et les horaires des services de l'Etat en Côte-d'Or Avis, consultations, décisions en matière d'environnement Toute la réglementation environnementale 29/10/2015 La réglementation, les consultations publiques eau, les enquêtes publiques eau, les consultations publiques risques majeurs, naturels et technologiques, les enquêtes publiques risques majeurs, naturels Parc national Champagne-
Bourgogne Tout savoir sur le Parc national Champagne-
Bourgogne 08/04/2016 Ce dossier relatif au projet de parc national Champagne-
Bourgogne vous apporte les éléments nécessaires destinés à la mise en place du régime transitoire d'autorisation spéciale 2016, année de La Marseillaise 2016, année de La Marseillaise 03/03/2016 En septembre dernier, le Président de la République a annoncé que l'année 2016 serait consacrée à La Marseillaise.
-
Site de la Préfecture de Région Services de l'Etat de la Nièvre Services de l'Etat de Saône-et-Loire Services de l'Etat de l'Yonne Mis à jour le 12/07/2016 A la veille d'un grand départ des vacances d'été classé rouge,
Ségolène Royal, lance l'application Bison Futé. Une application qui rend désormais l'information routière disponible partout, tout le temps. Afin que les usagers puissent effectuer leurs démarches administratives en temps utile, vous trouverez ci-joint la liste des services de l'Etat fermés au public le vendredi 15 juillet 2016 Les sacs en matière plastique à usage unique seront interdits aux caisses à compter du 1er juillet 2016 Lancement de l'application mobile gratuite Bison Futé 15 juillet 2016 : Fermeture exceptionnelle de certains services de l'Etat Fin des sacs en plastique à usage unique Actualités L'agenda de la préfète 08/07/2016
-
Aller au menu
-
Aller au contenu
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Information sur les cookies
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Jeunesse et sport
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Jeunesse, sports et vie associative
-
Services Etat Côte-d'Or
-
L'agenda de la préfète
-
Services Etat Côte-d'Or
-
L'agenda de la préfète
-
Services Etat Côte-d'Or
-
L'Etat, le Web, et vous
-
Services Etat Côte-d'Or
-
La mission nationale : organiser, coordonner, informer
-
Services Etat Côte-d'Or
-
La préfecture twitte
-
Services Etat Côte-d'Or
-
A la veille d'un grand départ des vacances d'été classé rouge,
Ségolène Royal, lance l'application Bison Futé. Une application qui rend désormais l'information routière disponible partout, tout le temps. Lancement de l'application mobile gratuite Bison Futé
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Lettre externe ''l'État en
Bourgogne''
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Lettres externes départementales ''L'État en Côte-d'Or''
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Mentions légales
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Nouveauté ! Une foire aux questions (FAQ) pour vos démarches administratives
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Organigrammes
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Passeport
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Permis de conduire
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Politique de la ville
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Politiques publiques
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Préfecture et sous-préfectures
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Présentation des services
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Professions réglementées
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Projet de parc éolien des « Genèvres » La préfète accorde partiellement l'autorisation d'exploiter
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Projet de parc éolien des « Useroles » à Poiseul-la-Ville-et-Laperrière et Billy-lès-Chanceaux
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Publications Toutes les publications
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Rapports d'activités
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Recueils des Actes Administratifs
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Risques majeurs, naturels et technologiques
-
Services Etat Côte-d'Or
-
RSS
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Santé et cohésion sociale
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Sécurité publique, civile et routière
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Sécurité
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Services de l'État
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Solidarité, handicap et cohésion sociale
-
Services Etat Côte-d'Or
-
STAP
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Système d'immatriculation des véhicules
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Termites / Merules
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Titres de séjour / Naturalisation
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Tout savoir sur le Parc national Champagne-
Bourgogne
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Toute la réglementation environnementale
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Travail et emploi
-
Services Etat Côte-d'Or
-
> un particulier un particulier
-
Services Etat Côte-d'Or
-
> un professionnel un professionnel
-
Services Etat Côte-d'Or
-
> une association une association
-
Services Etat Côte-d'Or
-
> une collectivité une collectivité
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Vous êtes
[
www.cote-dor.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
-
www.cote-dor.gouv.fr/
-
Accueil
-
15 juillet 2016 : Fermeture exceptionnelle de certains services de l'Etat - Services Etat Côte-d'Or
-
15 juillet 2016 : Fermeture exceptionnelle de certains services de l'Etat Afin que les usagers puissent effectuer leurs démarches administratives en temps utile, vous trouverez ci-joint la liste des services de l'Etat fermés au public le vendredi 15 juillet 2016
-
2016, année de La Marseillaise - Services Etat Côte-d'Or
-
2016, année de La Marseillaise
-
Accessibilité - Services Etat Côte-d'Or
-
Accessibilité
-
Actualités - Services Etat Côte-d'Or
-
Actualités Toutes les actualités
-
www.cote-dor.gouv.fr/aee
-
AAE : Avis de l'Autorité Environnementale
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement - Services Etat Côte-d'Or
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
Agriculture, forêt et développement rural - Services Etat Côte-d'Or
-
Agriculture, forêt et développement rural
-
Alimentation, consommation et commerce - Services Etat Côte-d'Or
-
Alimentation, consommation et commerce
-
Aménagement du territoire, construction, logement - Services Etat Côte-d'Or
-
Aménagement du territoire, construction, logement
-
Animaux d'élevage et filières animales - Services Etat Côte-d'Or
-
Animaux d'élevage et filières animales
-
Annonces légales - Services Etat Côte-d'Or
-
Annonces légales
-
www.cote-dor.gouv.fr/aoep
-
AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques
-
www.cote-dor.gouv.fr/ape
-
APE : Autorisation Préalable d'Exploiter
-
Appui aux collectivités locales - Services Etat Côte-d'Or
-
Appui aux collectivités locales
-
Armes et Vidéoprotection - Démarches en ligne - Services Etat Côte-d'Or
-
Armes et Vidéoprotection
-
Formalités administratives d'une association - Services Etat Côte-d'Or
-
Associations
-
Avis, consultations, décisions administratives en matière d'environnement - Services Etat Côte-d'Or
-
Avis, consultations, décisions administratives en matière d'environnement
-
Carte nationale d'identité - Services Etat Côte-d'Or
-
Carte nationale d'identité
-
www.cote-dor.gouv.fr/cdac
-
CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial
-
Cérémonie de clôture des services civiques d'Unis-Cité - Services Etat Côte-d'Or
-
Cérémonie de clôture des services civiques d'Unis-Cité
-
Certificat de non gage - Services Etat Côte-d'Or
-
Certificat de non-gage
-
Citoyenneté et élections - Services Etat Côte-d'Or
-
Citoyenneté et élections
-
Actualités - Citoyennete - Services Etat Côte-d'Or
-
- Citoyennete
-
Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM) - Services Etat Côte-d'Or
-
Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM)
-
Communiqués de presse - Services Etat Côte-d'Or
-
Communiqués de presse
-
Consommation, alimentation, animaux - Services Etat Côte-d'Or
-
Consommation, alimentation, animaux
-
Consultation de la cartographie des cours d'eau du département - Services Etat Côte-d'Or
-
Consultation de la cartographie des cours d'eau du département
-
Par thème - Services Etat Côte-d'Or
-
Contacts
-
Horaires et coordonnées - Services Etat Côte-d'Or
-
Coordonnées et horaires
-
Culture - Services Etat Côte-d'Or
-
Culture
-
Culture - Services Etat Côte-d'Or
-
Culture
-
Défense - Services Etat Côte-d'Or
-
Défense
-
www.cote-dor.gouv.fr/defenseur-des-droits-r639.html
-
Défenseur des droits
-
Démarches administratives - Services Etat Côte-d'Or
-
Démarches administratives Toutes les démarches Voir toutes les démarches
-
www.cote-dor.gouv.fr/dgeaf
-
DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier
-
Dossier départemental des risques majeurs - Services Etat Côte-d'Or
-
Dossier départemental des risques majeurs
-
www.cote-dor.gouv.fr/education-et-formation-r776.html
-
Education et formation
-
Education - Services Etat Côte-d'Or
-
Education
-
Education routière - Services Etat Côte-d'Or
-
Education routière
-
Entreprises, économie, emploi, finances publiques - Services Etat Côte-d'Or
-
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
-
Environnement - Services Etat Côte-d'Or
-
Environnement
-
Etat et collectivités - Services Etat Côte-d'Or
-
Etat et collectivités
-
FAQ - Services Etat Côte-d'Or
-
Aide / FAQ
-
Fin des sacs en plastique à usage unique - DREAL Bourgogne-Franche-Comte
-
Fin des sacs en plastique à usage unique
-
Finances publiques - Services Etat Côte-d'Or
-
Finances publiques
-
Glossaire - Services Etat Côte-d'Or
-
Glossaire
-
Guide des vacances d'été : les conseils de la DGCCRF - Direccte Bourgogne-Franche-Comté
-
Guide des vacances d'été : retrouvez les conseils de la DGCCRF
-
www.cote-dor.gouv.fr/horaires-et-coordonnees-des-services-r753.html
-
Horaires et coordonnées des services
-
Horaires et coordonnées - Services Etat Côte-d'Or
-
Horaires et coordonnées
-
www.cote-dor.gouv.fr/ial
-
IAL : Informations Acquéreurs Locataires
-
www.cote-dor.gouv.fr/icpe
-
ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement
-
www.cote-dor.gouv.fr
-
12/07/2016 "La capacité de notre pays à s'appuyer sur la recherche pour innover, inventer de nouvelles solutions, sera essentielle" #MT180
Manuel Valls a accueilli, le 11 juillet 2016 à l'hôtel Matignon, les lauréats 2016 de "Ma thèse en 180 secondes". L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de la recherche en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement dans l'enseignement supérieur pour développer davantage ce secteur. 12/07/2016 Ruralités : "La France a besoin de toutes les valeurs ajoutées, de tous les savoir-faire, de toutes les bonnes volontés" A l'occasion de la signature du schéma départemental d'accessibilité au conseil départemental de l'Aude,
Manuel Valls a rappelé l'importance des ruralités en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour répondre aux enjeux locaux. 07/07/2016 Attractivité : "C'est plus que jamais le moment de venir en France !
-
Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Côte-d'Or Services de l'État L'Etat, le Web, et vous Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Défenseur des droits Finances publiques Santé et cohésion sociale Etat et collectivités Travail et emploi Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Animaux d'élevage et filières animales Appui aux collectivités locales Citoyenneté et élections Education et formation Education routière Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement Jeunesse, sports et vie associative Politique de la ville Sécurité publique, civile et routière Risques majeurs, naturels et technologiques Solidarité, handicap et cohésion sociale Actualités
-
CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
Cela permettra à chacun de nous de se réapproprier le lien puissant qui unit La Marseillaise et l'histoire de notre Nation. Centenaire de la Première Guerre Mondiale La mission nationale : organiser, coordonner, informer 07/11/2014 La "Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale - 1914-2014" est chargée de concevoir et de mettre en oeuvre un programme officiel des commémorations Foire aux questions (FAQ) Nouveauté ! Une foire aux questions (FAQ) pour vos démarches administratives 07/10/2015 Trouvez les réponses aux questions les plus fréquemment posées, selon la démarche que vous souhaitez effectuer serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818;
-
font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement
-
Horaires et coordonnées des services L'agenda de la préfète Toutes les actualités Publications Communiqués de presse La préfecture twitte Lettres externes départementales ''L'État en Côte-d'Or'' Lettre externe ''l'État en
Bourgogne'' Recueils des Actes Administratifs Organigrammes Avis, consultations, décisions administratives en matière d'environnement Dossier départemental des risques majeurs Jeunesse et sport Rapports d'activités Annonces légales Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM) Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Titres de séjour / Naturalisation Armes et Vidéoprotection Toutes les démarches un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région Portail de l'Etat en
Bourgogne
-
Les déplacements, les loisirs, les achats, les voyages La DGCCRF vous guide pour vos vacances d'été 2016. Guide des vacances d'été : retrouvez les conseils de la DGCCRF
-
Manuel Valls s'est rendu, le 6 juillet 2016, aux rencontres de
Paris Europlace, organisation en charge de promouvoir et développer la Place financière de
Paris. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'attractivité de cette dernière et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour dynamiser la création de richesses et l'innovation en France. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ Information sur les cookies RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau
-
Mis à jour le 13/07/2016 13/07/2016
-
Prenez connaissance des entretiens et différents déplacements de la semaine de Christiane BARRET, préfète de la région
Bourgogne-
Franche-Comté, préfète de la Côte-d'Or. autres actualités 06/07/2016 Consultation de la cartographie des cours d'eau du département 21/06/2016 Citoyennete Cérémonie de clôture des services civiques d'Unis-Cité 17/06/2016 Projet de parc éolien des « Genèvres » La préfète accorde partiellement l'autorisation d'exploiter 15/06/2016 Projet de parc éolien des « Useroles » à Poiseul-la-Ville-et-Laperrière et Billy-lès-Chanceaux Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Titres de séjour / Naturalisation Armes et Vidéoprotection Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches
-
Service-public.fr Coordonnées et horaires des services de la préfecture Coordonnées et horaires 28/09/2015 Découvrez les coordonnées et les horaires des services de l'Etat en Côte-d'Or Avis, consultations, décisions en matière d'environnement Toute la réglementation environnementale 29/10/2015 La réglementation, les consultations publiques eau, les enquêtes publiques eau, les consultations publiques risques majeurs, naturels et technologiques, les enquêtes publiques risques majeurs, naturels Parc national Champagne-
Bourgogne Tout savoir sur le Parc national Champagne-
Bourgogne 08/04/2016 Ce dossier relatif au projet de parc national Champagne-
Bourgogne vous apporte les éléments nécessaires destinés à la mise en place du régime transitoire d'autorisation spéciale 2016, année de La Marseillaise 2016, année de La Marseillaise 03/03/2016 En septembre dernier, le Président de la République a annoncé que l'année 2016 serait consacrée à La Marseillaise.
-
Site de la Préfecture de Région Services de l'Etat de la Nièvre Services de l'Etat de Saône-et-Loire Services de l'Etat de l'Yonne Mis à jour le 12/07/2016 A la veille d'un grand départ des vacances d'été classé rouge,
Ségolène Royal, lance l'application Bison Futé. Une application qui rend désormais l'information routière disponible partout, tout le temps. Afin que les usagers puissent effectuer leurs démarches administratives en temps utile, vous trouverez ci-joint la liste des services de l'Etat fermés au public le vendredi 15 juillet 2016 Les sacs en matière plastique à usage unique seront interdits aux caisses à compter du 1er juillet 2016 Lancement de l'application mobile gratuite Bison Futé 15 juillet 2016 : Fermeture exceptionnelle de certains services de l'Etat Fin des sacs en plastique à usage unique Actualités L'agenda de la préfète 08/07/2016
-
Aller au menu
-
Aller au contenu
-
Information sur les cookies - Services Etat Côte-d'Or
-
Information sur les cookies
-
Jeunesse et sport - Services Etat Côte-d'Or
-
Jeunesse et sport
-
Jeunesse, sports et vie associative - Services Etat Côte-d'Or
-
Jeunesse, sports et vie associative
-
L'agenda de la préfète - Services Etat Côte-d'Or
-
L'agenda de la préfète
-
www.cote-dor.gouv.fr/l-agenda-de-la-prefete-r2688.html
-
L'agenda de la préfète
-
www.cote-dor.gouv.fr/l-etat-le-web-et-vous-r653.html
-
L'Etat, le Web, et vous
-
La mission nationale : organiser, coordonner, informer - Services Etat Côte-d'Or
-
La mission nationale : organiser, coordonner, informer
-
www.cote-dor.gouv.fr/la-prefecture-twitte-r2817.html
-
La préfecture twitte
-
Lancement de l'application mobile gratuite Bison Futé - Services Etat Côte-d'Or
-
A la veille d'un grand départ des vacances d'été classé rouge,
Ségolène Royal, lance l'application Bison Futé. Une application qui rend désormais l'information routière disponible partout, tout le temps. Lancement de l'application mobile gratuite Bison Futé
-
Lettre externe ''l'État en Bourgogne'' - Services Etat Côte-d'Or
-
Lettre externe ''l'État en
Bourgogne''
-
www.cote-dor.gouv.fr/lettres-externes-departementales-l-etat-en-cote-d-r2865.html
-
Lettres externes départementales ''L'État en Côte-d'Or''
-
www.cote-dor.gouv.fr/lse
-
LSE : Loi Sur l'Eau
-
Mentions légales - Services Etat Côte-d'Or
-
Mentions légales
-
FAQ - Services Etat Côte-d'Or
-
Nouveauté ! Une foire aux questions (FAQ) pour vos démarches administratives
-
Organigrammes - Services Etat Côte-d'Or
-
Organigrammes
-
Passeport et visa - Services Etat Côte-d'Or
-
Passeport
-
Permis de conduire - Services Etat Côte-d'Or
-
Permis de conduire
-
Politique de la ville - Services Etat Côte-d'Or
-
Politique de la ville
-
Politiques publiques - Services Etat Côte-d'Or
-
Politiques publiques
-
Préfecture et sous-préfectures - Services Etat Côte-d'Or
-
Préfecture et sous-préfectures
-
www.cote-dor.gouv.fr/presentation-des-services-r538.html
-
Présentation des services
-
Professions réglementées - Services Etat Côte-d'Or
-
Professions réglementées
-
Projet de parc éolien des « Genèvres » La préfète accorde partiellement l'autorisation d'exploiter - Services Etat Côte-d'Or
-
Projet de parc éolien des « Genèvres » La préfète accorde partiellement l'autorisation d'exploiter
-
Projet de parc éolien des « Useroles » à Poiseul-la-Ville-et-Laperrière et Billy-lès-Chanceaux - Services Etat Côte-d'Or
-
Projet de parc éolien des « Useroles » à Poiseul-la-Ville-et-Laperrière et Billy-lès-Chanceaux
-
Publications - Services Etat Côte-d'Or
-
Publications Toutes les publications
-
www.cote-dor.gouv.fr/raa
-
RAA : Recueil des actes administratifs
-
Rapports d'activités - Services Etat Côte-d'Or
-
Rapports d'activités
-
Recueils des Actes Administratifs - Services Etat Côte-d'Or
-
Recueils des Actes Administratifs
-
Risques majeurs, naturels et technologiques - Services Etat Côte-d'Or
-
Risques majeurs, naturels et technologiques
-
RSS - Services Etat Côte-d'Or
-
RSS
-
Santé et cohésion sociale - Services Etat Côte-d'Or
-
Santé et cohésion sociale
-
Sécurité publique, civile et routière - Services Etat Côte-d'Or
-
Sécurité publique, civile et routière
-
Sécurité - Services Etat Côte-d'Or
-
Sécurité
-
Services de l'État - Services Etat Côte-d'Or
-
Services de l'État
-
Solidarité, handicap et cohésion sociale - Services Etat Côte-d'Or
-
Solidarité, handicap et cohésion sociale
-
Plan du site - Services Etat Côte-d'Or
-
Plan du site
-
Services Etat Côte-d'Or - Recherche
-
Recherche
-
STAP - Services Etat Côte-d'Or
-
STAP
-
Changement des modalités d'accueil en préfecture pour les demandes d'immatriculation - Services Etat Côte-d'Or
-
Système d'immatriculation des véhicules
-
Termites et Mérules - Services Etat Côte-d'Or
-
Termites / Merules
-
Titres de séjour / Naturalisation - Services Etat Côte-d'Or
-
Titres de séjour / Naturalisation
-
www.cote-dor.gouv.fr/tout-savoir-sur-le-parc-national-champagne-a6606.html
-
Tout savoir sur le Parc national Champagne-
Bourgogne
-
Toute la réglementation environnementale - Services Etat Côte-d'Or
-
Toute la réglementation environnementale
-
Travail et emploi - Services Etat Côte-d'Or
-
Travail et emploi
-
un particulier - Services Etat Côte-d'Or
-
> un particulier un particulier
-
un professionnel - Services Etat Côte-d'Or
-
> un professionnel un professionnel
-
une association - Services Etat Côte-d'Or
-
> une association une association
-
une collectivité - Services Etat Côte-d'Or
-
> une collectivité une collectivité
-
Vous êtes - Services Etat Côte-d'Orte-d'Or
-
Vous êtes
[
www.cote-dor.pref.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
-
www.cote-dor.pref.gouv.fr/
-
Accueil
-
Services Etat Côte-d'Or
-
15 juillet 2016 : Fermeture exceptionnelle de certains services de l'Etat Afin que les usagers puissent effectuer leurs démarches administratives en temps utile, vous trouverez ci-joint la liste des services de l'Etat fermés au public le vendredi 15 juillet 2016
-
Services Etat Côte-d'Or
-
2016, année de La Marseillaise
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Accessibilité
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Actualités Toutes les actualités
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Agriculture, forêt et développement rural
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Alimentation, consommation et commerce
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Aménagement du territoire, construction, logement
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Animaux d'élevage et filières animales
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Annonces légales
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Appui aux collectivités locales
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Armes et Vidéoprotection
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Associations
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Avis, consultations, décisions administratives en matière d'environnement
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Carte nationale d'identité
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Cérémonie de clôture des services civiques d'Unis-Cité
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Certificat de non-gage
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Citoyenneté et élections
-
Services Etat Côte-d'Or
-
- Citoyennete
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM)
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Communiqués de presse
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Consommation, alimentation, animaux
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Consultation de la cartographie des cours d'eau du département
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Contacts
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Coordonnées et horaires
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Culture
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Culture
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Défense
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Défenseur des droits
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Démarches administratives Toutes les démarches Voir toutes les démarches
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Dossier départemental des risques majeurs
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Education et formation
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Education
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Education routière
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Environnement
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Etat et collectivités
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Aide / FAQ
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Fin des sacs en plastique à usage unique
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Finances publiques
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Glossaire
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Guide des vacances d'été : retrouvez les conseils de la DGCCRF
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Horaires et coordonnées des services
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Horaires et coordonnées
-
www.cote-dor.pref.gouv.fr
-
12/07/2016 "La capacité de notre pays à s'appuyer sur la recherche pour innover, inventer de nouvelles solutions, sera essentielle" #MT180
Manuel Valls a accueilli, le 11 juillet 2016 à l'hôtel Matignon, les lauréats 2016 de "Ma thèse en 180 secondes". L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de la recherche en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement dans l'enseignement supérieur pour développer davantage ce secteur. 12/07/2016 Ruralités : "La France a besoin de toutes les valeurs ajoutées, de tous les savoir-faire, de toutes les bonnes volontés" A l'occasion de la signature du schéma départemental d'accessibilité au conseil départemental de l'Aude,
Manuel Valls a rappelé l'importance des ruralités en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour répondre aux enjeux locaux. 07/07/2016 Attractivité : "C'est plus que jamais le moment de venir en France !
-
Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Côte-d'Or Services de l'État L'Etat, le Web, et vous Présentation des services Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation, animaux Défenseur des droits Finances publiques Santé et cohésion sociale Etat et collectivités Travail et emploi Politiques publiques Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, consommation et commerce Aménagement du territoire, construction, logement Animaux d'élevage et filières animales Appui aux collectivités locales Citoyenneté et élections Education et formation Education routière Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement Jeunesse, sports et vie associative Politique de la ville Sécurité publique, civile et routière Risques majeurs, naturels et technologiques Solidarité, handicap et cohésion sociale Actualités
-
CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
Cela permettra à chacun de nous de se réapproprier le lien puissant qui unit La Marseillaise et l'histoire de notre Nation. Centenaire de la Première Guerre Mondiale La mission nationale : organiser, coordonner, informer 07/11/2014 La "Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale - 1914-2014" est chargée de concevoir et de mettre en oeuvre un programme officiel des commémorations Foire aux questions (FAQ) Nouveauté ! Une foire aux questions (FAQ) pour vos démarches administratives 07/10/2015 Trouvez les réponses aux questions les plus fréquemment posées, selon la démarche que vous souhaitez effectuer serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818;
-
font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement
-
Horaires et coordonnées des services L'agenda de la préfète Toutes les actualités Publications Communiqués de presse La préfecture twitte Lettres externes départementales ''L'État en Côte-d'Or'' Lettre externe ''l'État en
Bourgogne'' Recueils des Actes Administratifs Organigrammes Avis, consultations, décisions administratives en matière d'environnement Dossier départemental des risques majeurs Jeunesse et sport Rapports d'activités Annonces légales Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM) Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Titres de séjour / Naturalisation Armes et Vidéoprotection Toutes les démarches un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région Portail de l'Etat en
Bourgogne
-
Les déplacements, les loisirs, les achats, les voyages La DGCCRF vous guide pour vos vacances d'été 2016. Guide des vacances d'été : retrouvez les conseils de la DGCCRF
-
Manuel Valls s'est rendu, le 6 juillet 2016, aux rencontres de
Paris Europlace, organisation en charge de promouvoir et développer la Place financière de
Paris. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'attractivité de cette dernière et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour dynamiser la création de richesses et l'innovation en France. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ Information sur les cookies RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau
-
Mis à jour le 13/07/2016 13/07/2016
-
Prenez connaissance des entretiens et différents déplacements de la semaine de Christiane BARRET, préfète de la région
Bourgogne-
Franche-Comté, préfète de la Côte-d'Or. autres actualités 06/07/2016 Consultation de la cartographie des cours d'eau du département 21/06/2016 Citoyennete Cérémonie de clôture des services civiques d'Unis-Cité 17/06/2016 Projet de parc éolien des « Genèvres » La préfète accorde partiellement l'autorisation d'exploiter 15/06/2016 Projet de parc éolien des « Useroles » à Poiseul-la-Ville-et-Laperrière et Billy-lès-Chanceaux Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Titres de séjour / Naturalisation Armes et Vidéoprotection Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches
-
Service-public.fr Coordonnées et horaires des services de la préfecture Coordonnées et horaires 28/09/2015 Découvrez les coordonnées et les horaires des services de l'Etat en Côte-d'Or Avis, consultations, décisions en matière d'environnement Toute la réglementation environnementale 29/10/2015 La réglementation, les consultations publiques eau, les enquêtes publiques eau, les consultations publiques risques majeurs, naturels et technologiques, les enquêtes publiques risques majeurs, naturels Parc national Champagne-
Bourgogne Tout savoir sur le Parc national Champagne-
Bourgogne 08/04/2016 Ce dossier relatif au projet de parc national Champagne-
Bourgogne vous apporte les éléments nécessaires destinés à la mise en place du régime transitoire d'autorisation spéciale 2016, année de La Marseillaise 2016, année de La Marseillaise 03/03/2016 En septembre dernier, le Président de la République a annoncé que l'année 2016 serait consacrée à La Marseillaise.
-
Site de la Préfecture de Région Services de l'Etat de la Nièvre Services de l'Etat de Saône-et-Loire Services de l'Etat de l'Yonne Mis à jour le 12/07/2016 A la veille d'un grand départ des vacances d'été classé rouge,
Ségolène Royal, lance l'application Bison Futé. Une application qui rend désormais l'information routière disponible partout, tout le temps. Afin que les usagers puissent effectuer leurs démarches administratives en temps utile, vous trouverez ci-joint la liste des services de l'Etat fermés au public le vendredi 15 juillet 2016 Les sacs en matière plastique à usage unique seront interdits aux caisses à compter du 1er juillet 2016 Lancement de l'application mobile gratuite Bison Futé 15 juillet 2016 : Fermeture exceptionnelle de certains services de l'Etat Fin des sacs en plastique à usage unique Actualités L'agenda de la préfète 08/07/2016
-
Aller au menu
-
Aller au contenu
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Information sur les cookies
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Jeunesse et sport
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Jeunesse, sports et vie associative
-
Services Etat Côte-d'Or
-
L'agenda de la préfète
-
Services Etat Côte-d'Or
-
L'agenda de la préfète
-
Services Etat Côte-d'Or
-
L'Etat, le Web, et vous
-
Services Etat Côte-d'Or
-
La mission nationale : organiser, coordonner, informer
-
Services Etat Côte-d'Or
-
La préfecture twitte
-
Services Etat Côte-d'Or
-
A la veille d'un grand départ des vacances d'été classé rouge,
Ségolène Royal, lance l'application Bison Futé. Une application qui rend désormais l'information routière disponible partout, tout le temps. Lancement de l'application mobile gratuite Bison Futé
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Lettre externe ''l'État en
Bourgogne''
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Lettres externes départementales ''L'État en Côte-d'Or''
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Mentions légales
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Nouveauté ! Une foire aux questions (FAQ) pour vos démarches administratives
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Organigrammes
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Passeport
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Permis de conduire
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Politique de la ville
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Politiques publiques
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Préfecture et sous-préfectures
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Présentation des services
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Professions réglementées
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Projet de parc éolien des « Genèvres » La préfète accorde partiellement l'autorisation d'exploiter
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Projet de parc éolien des « Useroles » à Poiseul-la-Ville-et-Laperrière et Billy-lès-Chanceaux
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Publications Toutes les publications
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Rapports d'activités
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Recueils des Actes Administratifs
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Risques majeurs, naturels et technologiques
-
Services Etat Côte-d'Or
-
RSS
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Santé et cohésion sociale
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Sécurité publique, civile et routière
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Sécurité
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Services de l'État
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Solidarité, handicap et cohésion sociale
-
Services Etat Côte-d'Or
-
STAP
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Système d'immatriculation des véhicules
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Termites / Merules
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Titres de séjour / Naturalisation
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Tout savoir sur le Parc national Champagne-
Bourgogne
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Toute la réglementation environnementale
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Travail et emploi
-
Services Etat Côte-d'Or
-
> un particulier un particulier
-
Services Etat Côte-d'Or
-
> un professionnel un professionnel
-
Services Etat Côte-d'Or
-
> une association une association
-
Services Etat Côte-d'Or
-
> une collectivité une collectivité
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Vous êtes
[
www.creps-pdl.sports.gouv.fr ]
CREPS des Pays de la Loire
-
www.creps-pdl.sports.gouv.fr/haut-niveau/haut-niveau-actualites/1075-trainingload-pro-suivi-quotidien-innovant-du-sportif
-
Lire la suite Trainingload Pro - Suivi quotidien innovant du sportif... Trainingload Pro - Suivi quotidien innovant du sportif
-
www.creps-pdl.sports.gouv.fr
-
Figure 4 Marqueur vigueur et fatigue au quotidien qui permet de contrôler la bonne adaptation des sportifs, ici d'une volleyeuse. Pour la fatigue il est important qu'elle soit élevée à certaine période de la saison. C'est aussi un bon moyen de contrôler les périodes à risque (fin de trimestre, examens,.
-
Il peut ainsi alerter si le sportif est en sous ou surentraînement. Pour Dominique Duvivier, également formé à l'interprétation des données, le but a été d'augmenter les charges d'entraînements des joueuses par une augmentation de l'intensité des séances technico-tactiques. Il avait détecté, sur ces séances spécifiques, des valeurs trop faibles au regard des exigences des matchs et du haut niveau. Les écarts de perceptions des coachs et des sportifs sont souvent à l'origine d'erreurs de programmation et du non respect des principes fondamentaux de l'entraînement. Finalement cet outil d'aide à la performance replace le sportif au
centre du projet. Figure 2 Dynamique des charges d'entraînement hebdomadaire d'une volleyeuse afin de contrôler l'alternance charge-décharge Figure 3 Dynamique des charges d'entraînement quotidienne d'une volleyeuse avec visualisation des charges de match pour vérifier la bonne application du principe de spécificité
-
Mickael Marteau, rameur du pôle France qualifié pour Rio en quatre sans barreur l'a utilisé au quotidien. En pratique, après chaque entraînement ou compétition il s'est identifié à son interface personnalisée et y a enregistré ses données personnelles. Il rapporte que « la saisie des séances est rapide et que ça ne prend pas de temps sur l'entraînement ». Effectivement il faut compter entre 45'' et 1'15 de saisie et cela peu importe le support connecté utilisé : smartphone, tablette ou ordinateur. Interface de saisie pour les sportifs Le staff technique du
centre de formation du Volleyball
Nantes a également utilisé la Web-application TRAININGLOAD PRO. L'accès aux données par les entraîneurs suit le même principe, ils s'identifient pour accéder à leur l'interface coach personnalisée. C'est à partir de cette interface qu'ils vont pouvoir visualiser et analyser les données de tous leurs sportifs.
-
Pour Dominique Duvivier, entraîneur et préparateur physique du
centre, c'est un véritable gain de réactivité et lui permet d'être attentif à toutes les joueuses. Il s'agit en fait d'un tableau de bord qui permet entre autre de repérer les sportifs qui ne sont pas à jour de leur saisies, qui sont ou qui rentrent dans un état de stress général important (stress score et alertes quotidiennes), de suivre les principales douleurs. Cette interface se veut aussi être un véritable carnet d'entraînement avec son agenda qui permet à l'entraîneur d'enregistrer ses séances et ses dominantes de travail. Bien sur un processus d'entraînement est pertinent si et seulement si il est individualisé. Ainsi il est possible de réaliser des analyses individuelles. Grâce aux nombreuses données quotidiennes collectées, Maxime Chaigneau, le préparateur physique du CREPS des
Pays de la Loire, formé à l'interprétation des graphiques, réalise des retours individualisés au sportif et à l'encadrement.
-
Pour les outils, les nouvelles technologies que sont smartphones et tablettes permettent de créer toutes sortes de supports informatiques comme les web-applications par exemple. Depuis septembre, le CREPS des
Pays de la Loire fait profiter ses différentes structures (pôles espoirs, pôles France et
centres de formation) de la web-application TRAININGLOAD. Elle a été conçue par des entraîneurs pour les entraîneurs dans le but de les aider dans leurs prises de décisions. Différents marqueurs de perceptions y sont implémentés. Ils sont liés à la charge d'entraînement, à la récupération, au niveau de douleur, à la maîtrise technico-tactique et à l'état général du sportif. Des algorithmes innovants traitent les données et permettent le suivi de l'état de forme et la détection des sportifs en état de stress. Lors de cette année Olympique, le pôle France aviron de
Nantes a optimisé l'entraînement des athlètes sélectionnable pour cet événement.
-
Trainingload Pro - Suivi quotidien innovant du sportif. Lire la suite Trainingload Pro - Suivi quotidien innovant du sportif La progression physique et technique est conditionnée par le temps passé à l'entraînement. Il faut donc s'entraîner toujours plus et mieux pour tendre vers le haut niveau et y rester. Toutefois pour comprendre les effets de l'entraînement sur les sportifs et leur éviter de tomber dans le surentraînement ou de se blesser, il est pertinent de mettre en place un suivi individuel et quotidien. Se pose alors la question des marqueurs à sélectionner et des outils à utiliser. Le choix des marqueurs perceptifs est très intéressant car ils sont très simple à récolter en routine quotidienne et ont un caractère systémique qui représente de véritables atouts dans le contrôle des effets de la charge d'entraînement.
[
www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/actual-generation/
-
Actual generation Cette API permet de récupérer les données de production réalisée agrégée par filière (en MW) et de production réalisée par groupe (en MW) en infrajournalier, correspondant aux .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/balancing-energy/
-
Balancing energy Cette API permet de récupérer le registre des capacités certifiées. Il est construit à partir des contrats de certification signés par chaque titulaire d'EDC (Entité de .
-
Cette API met à disposition des données relatives à l'activation d'énergie d'équilibrage.
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/certification-obligation-parameter/
-
Certification obligation parameter Cette API permet de récupérer le calcul de l'obligation et les engagements au titre de la certification reposant sur des paramètres par année de livraison. Ces paramètres, fixés .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/certified-capacities-registry/
-
Certified capacities registry Cette API permet de récupérer le registre des capacités certifiées. Il est construit à partir des contrats de certification signés par chaque titulaire d'EDC (Entité de .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/certified-capacities-registry-1/
-
Certified capacities registry Cette API permet de récupérer le registre des capacités certifiées. Il est construit à partir des contrats de certification signés par chaque titulaire d'EDC (Entité de .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/coefficients-de-pertes/
-
Coefficients de pertes Les pertes modélisées représentent à la fois les pertes techniques (fer et Joule) et non techniques (dysfonctionnement de comptage, fraudes...). Les coefficients du polynôme sont .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/coefficients-des-profils/
-
Coefficients des profils Les données publiées correspondent aux valeurs de 10 profils nationaux construits par Enedis en vue d'établir des bilans réglementaires d'énergie (Reconstitution des flux). Un .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/cross-zonal-capacity/
-
Cette API permet de récupérer les caractéristiques des enchères explicites annuelles et mensuelles (date de l'enchère, période concernée et capacité offerte en MW), ainsi que les . Cross zonal capacity
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-comptage-vitrine/
-
Cette API vous permet de récupérer, dans un délai inférieur à 30 minutes, les données brutes élémentaires issues des compteurs de deux sites de démonstration. Ces données de . Données comptage vitrine
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-de-comptage-vitrine/
-
Cette API vous permet de récupérer, dans un délai inférieur à 30 minutes, les données brutes élémentaires issues des compteurs de vos sites ou des sites pour lesquels vous avez un . Données de comptage vitrine
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-physique-vitrine/
-
Cette API vous permet de récupérer, dans un délai inférieur à 30 minutes, les données brutes d'injection et soutirage physiques de deux sites de démonstration. Ces données . Données physique vitrine
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/equilibre-national-mensuel-production-consommation-brute-janvier-2007-a-mai-2016/
-
Equilibre national mensuel production = consommation brute (janvier 2007 à mai 2016) Historique de la réalisation de l'équilibre mensuel production/consommation (GWh) en fonction de la consommation brute, du solde des échanges physiques avec l'étranger, des .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/equilibre-regional-mensuel-production-consommation-brute-janvier-2014-a-decembre-2015/
-
Equilibre régional mensuel production = consommation brute (janvier 2014 à décembre 2015) Historique régional de la réalisation de l'équilibre mensuel production/consommation (GWh) en fonction de la consommation brute, du solde des échanges physiques avec l'étranger, .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/extremas-journaliers-des-flux-commerciaux-janvier-2012-a-mai-2016/
-
Extremas journaliers des flux commerciaux (janvier 2012 à mai 2016) Valeurs minimales et maximales journalières en puissance (MW) du bilan des flux commerciaux sur l'ensemble des frontières contextualisées par la température moyenne journalière. .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/facteur-de-charge-et-taux-de-couverture-regionaux-annuels-enr-depuis-2014/
-
Facteur de charge et taux de couverture régionaux annuels EnR depuis 2014 Facteurs de charge (%) et taux de couverture (%) mensuels pour les énergies renouvelables Remarque: le facteur de charge pour la bio énergie n'est pas publié car non significatif. .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/facteurs-de-charge-et-taux-de-couverture-nationaux-mensuels-eoliens-et-solaires-janvier-2012-a-mai-2016/
-
Facteurs de charge (%) et taux de couverture (%) mensuels pour l'éolien et le solaire. Facteur de charge : rapport entre l'électricité effectivement produite par la filière et . Facteurs de charge et taux de couverture nationaux mensuels éoliens et solaires (janvier 2012 à mai 2016)
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/facteurs-de-charge-et-taux-de-couverture-regionaux-mensuels-eoliens-et-solaires-janvier-2014-a-decembre-2015/
-
Facteurs de charge (%) et taux de couverture (%) régionaux mensuels pour l'éolien et le solaire. Facteur de charge: rapport entre l'électricité effectivement produite par la . Facteurs de charge et taux de couverture régionaux mensuels éoliens et solaires (janvier 2014 à décembre 2015)
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/le-vote-fn-dans-lessonne/
-
Exemple de datamining à partir des résultats aux quatre dernières élections (Ministère de l'Intérieur), de données socio-économiques (INSEE) et des comptes des communes (DGFIP) : . Le vote FN dans l'Essonne
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/parc-regional-annuel-de-production-par-filiere-2008-a-2015/
-
Parc annuel de production par filière (MW) au 31 décembre, depuis 2008 _ _ _ _ Parc régional annuel de production par filière (2008 à 2015)
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/parcs-regionaux-annuels-de-production-eolien-et-solaire-2001-a-2015/
-
Historique des parcs de production éolien et solaire (MW) au 31 décembre par région administrative, depuis 2001 _ _ Parcs régionaux annuels de production éolien et solaire (2001 à 2015)
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/pertes-modelisees/
-
Les pertes modélisées représentent à la fois les pertes techniques (fer et Joule) et non techniques (dysfonctionnement de comptage, fraudes...). Les coefficients du polynôme sont . Pertes modélisées
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/production-regionale-annuelle-des-energies-renouvelables-2008-a-2015/
-
Production renouvelable régionale annuelle depuis 2008. Selon la directive
Européenne 2009/28/CE la partie renouvelable est calculée comme suit: Hydraulique: On soustrait 70 % de . Production régionale annuelle des énergies renouvelables (2008 à 2015)
-
www.data.gouv.fr/fr/posts/des-vacances-dete-enrichies-par-la-donnee/
-
Des vacances d'été enrichies par la donnée
-
www.data.gouv.fr
-
Cross zonal capacity Cette API permet de récupérer les caractéristiques des enchères explicites annuelles et mensuelles (date de l'enchère, période concernée et capacité offerte en MW), ainsi que les . Actual generation Cette API permet de récupérer les données de production réalisée agrégée par filière (en MW) et de production réalisée par groupe (en MW) en infrajournalier, correspondant aux . Données physique vitrine Cette API vous permet de récupérer, dans un délai inférieur à 30 minutes, les données brutes d'injection et soutirage physiques de deux sites de démonstration. Ces données . Données comptage vitrine Cette API vous permet de récupérer, dans un délai inférieur à 30 minutes, les données brutes élémentaires issues des compteurs de deux sites de démonstration. Ces données de . Balancing energy Cette API met à disposition des données relatives à l'activation d'énergie d'équilibrage.
-
Des vacances d'été enrichies par la donnée Les résultats du bac sont sortis, les départs en vacances se multiplient : Etalab vous présente sa sélection open data pour enrichir votre été par la donnée publique ! Certification obligation parameter Cette API permet de récupérer le calcul de l'obligation et les engagements au titre de la certification reposant sur des paramètres par année de livraison. Ces paramètres, fixés .
-
Données de comptage vitrine Cette API vous permet de récupérer, dans un délai inférieur à 30 minutes, les données brutes élémentaires issues des compteurs de vos sites ou des sites pour lesquels vous avez un . Balancing energy Cette API permet de récupérer le registre des capacités certifiées. Il est construit à partir des contrats de certification signés par chaque titulaire d'EDC (Entité de . Certified capacities registry Cette API permet de récupérer le registre des capacités certifiées. Il est construit à partir des contrats de certification signés par chaque titulaire d'EDC (Entité de .
-
Facteurs de charge (%) et taux de couverture (%) régionaux mensuels pour l'éolien et le solaire. Facteur de charge: rapport entre l'électricité effectivement produite par la . Equilibre national mensuel production = consommation brute (janvier 2007 à mai 2016) Historique de la réalisation de l'équilibre mensuel production/consommation (GWh) en fonction de la consommation brute, du solde des échanges physiques avec l'étranger, des . Facteurs de charge et taux de couverture nationaux mensuels éoliens et solaires (janvier 2012 à mai 2016) Facteurs de charge (%) et taux de couverture (%) mensuels pour l'éolien et le solaire. Facteur de charge : rapport entre l'électricité effectivement produite par la filière et . Extremas journaliers des flux commerciaux (janvier 2012 à mai 2016) Valeurs minimales et maximales journalières en puissance (MW) du bilan des flux commerciaux sur l'ensemble des frontières contextualisées par la température moyenne journalière.
-
Le vote FN dans l'Essonne Exemple de datamining à partir des résultats aux quatre dernières élections (Ministère de l'Intérieur), de données socio-économiques (INSEE) et des comptes des communes (DGFIP) : . Commune française
-
Parcs régionaux annuels de production éolien et solaire (2001 à 2015) Historique des parcs de production éolien et solaire (MW) au 31 décembre par région administrative, depuis 2001 _ _ Parc régional annuel de production par filière (2008 à 2015) Parc annuel de production par filière (MW) au 31 décembre, depuis 2008 _ _ _ _ Facteur de charge et taux de couverture régionaux annuels EnR depuis 2014 Facteurs de charge (%) et taux de couverture (%) mensuels pour les énergies renouvelables Remarque: le facteur de charge pour la bio énergie n'est pas publié car non significatif. Production régionale annuelle des énergies renouvelables (2008 à 2015) Production renouvelable régionale annuelle depuis 2008. Selon la directive
Européenne 2009/28/CE la partie renouvelable est calculée comme suit: Hydraulique: On soustrait 70 % de .
-
Pertes modélisées Les pertes modélisées représentent à la fois les pertes techniques (fer et Joule) et non techniques (dysfonctionnement de comptage, fraudes. Les coefficients du polynôme sont . Coefficients de pertes Les pertes modélisées représentent à la fois les pertes techniques (fer et Joule) et non techniques (dysfonctionnement de comptage, fraudes. Les coefficients du polynôme sont . Coefficients des profils Les données publiées correspondent aux valeurs de 10 profils nationaux construits par Enedis en vue d'établir des bilans réglementaires d'énergie (Reconstitution des flux). Equilibre régional mensuel production = consommation brute (janvier 2014 à décembre 2015) Historique régional de la réalisation de l'équilibre mensuel production/consommation (GWh) en fonction de la consommation brute, du solde des échanges physiques avec l'étranger, . Facteurs de charge et taux de couverture régionaux mensuels éoliens et solaires (janvier 2014 à décembre 2015)
[
www.derives-sectes.gouv.fr ]
-
www.derives-sectes.gouv.fr/conseils-et-principes-de-prudence/individu-0
-
Conseils et principes de prudence Être aidé
-
www.derives-sectes.gouv.fr/conseils-et-principes-de-prudence/la-miviludes
-
Qui contacter ?
-
www.derives-sectes.gouv.fr/espace-presse
-
Espace Presse
-
www.derives-sectes.gouv.fr/faq
-
FAQ Vos questions, nos réponses
-
www.derives-sectes.gouv.fr/flux
-
Flux
-
www.derives-sectes.gouv.fr
-
Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche Espace Presse Nous contacter Rechercher : Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen " La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui [ ] " Voir les textes fondateurs S'informer Documents utiles La Miviludes La Miviludes observe et analyse le phénomène sectaire, coordonne l'action préventive et répressive des pouvoirs publics à l'encontre des dérives sectaires, et informe le public sur les risques et les dangers auxquels il est exposé. Consultez nos informations Dérives sectaires et santé Consultez nos informations Enfance et éducation Dérives sectaires et enfance et éducation Consultez nos informations Vie professionnelle Dérives sectaires et vie professionnelle Consultez nos informations Vie publique et associative Dérives sectaires et vie publique et associative Consultez nos informations International Dérives sectaires et international
-
Consultez nos informations S'informer Soyez attentif(ve). Informez vous sur les risques et les dangers auxquels vous exposent les dérives sectaires. Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? Comment la détecter ? Où la déceler ? Que dit la loi ? Vos questions, nos réponses Obtenir l'avis de la Miviludes Ne restez pas isolé(e). Rapprochez vous des personnes qui sauront vous conseiller et vous assister. Qui contacter dans votre région ? Conseils et principes de prudence Vous souhaitez nous faire part d'une situation à risque. N'hésitez pas à intervenir. Quelle instance saisir ? Aider un proche en difficulté Informer la Miviludes d'une dérive sectaire Actualités Serge Blisko, invité de RFI, le 30 juin Le 01/07/2016 - Évènements Serge Blisko, intervenant au séminaire de l'INHESJ le 29 juin Le 01/07/2016 - Colloques et séminaires Voir toutes les actualités Publications Voir la publication Voir la publication Voir la publication
-
Légifrance.fr data.gouv.fr Mentions légales Plan du site
-
Voir la publication Voir la publication Voir toutes les Publications La Miviludes est une mission interministérielle instituée auprès du Premier ministre par décret présidentiel du 28 novembre 2002. Présentation Principes d'action Partenaires Obtenir un avis de la Miviludes Informer la Miviludes d'une dérive sectaire S'informer Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? Comment la détecter ? Où la déceler ? Obtenir l'avis de la Miviludes Que dit la loi ? Conseils et principes de prudence Qui contacter ? Quelles instances saisir ? Informer la Miviludes d'une dérive sectaire Aider un proche en difficulté Documents utiles Publications de la Miviludes Autres publications institutionnelles Lois, règlements et circulaires Bibliographie Conventions de partenariat La Miviludes Principes d'action Organisation Historique Nos partenaires Actualités Nous contacter Gouvernement.fr Stop-djihadisme.gouv.fr Service-public.fr
-
Aller au contenu
-
Aller au menu principal
-
Aller au formulaire de recherche
-
www.derives-sectes.gouv.fr/la-miviludes/nos-partenaires/en-france
-
Nos partenaires Partenaires
-
www.derives-sectes.gouv.fr/mentions-l%C3%A9gales
-
Mentions légales
-
www.derives-sectes.gouv.fr/missions
-
Consultez nos informations La Miviludes Missions Présentation
-
www.derives-sectes.gouv.fr/missions/actualites
-
Actualités
-
www.derives-sectes.gouv.fr/missions/actualites/
-
Voir toutes les actualités
-
www.derives-sectes.gouv.fr/missions/actualites/serge-blisko-intervenant-au-s%C3%A9minaire-de-linhesj-le-29-juin
-
Serge Blisko, intervenant au séminaire de l'INHESJ le 29 juin
-
www.derives-sectes.gouv.fr/missions/actualites/serge-blisko-invit%C3%A9-de-rfi-le-30-juin
-
Serge Blisko, invité de RFI, le 30 juin
-
www.derives-sectes.gouv.fr/missions/historique
-
Historique
-
www.derives-sectes.gouv.fr/missions/organisation
-
Organisation
-
www.derives-sectes.gouv.fr/missions/principes-daction
-
Principes d'action
-
www.derives-sectes.gouv.fr/nous-contacter
-
Contact Nous contacter
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/bibliographie
-
Bibliographie
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat
-
Conventions de partenariat
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat/convention-ars-ile-de-france
-
Voir la publication
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat/convention-ehesp
-
Voir la publication
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat/convention-fnmf
-
Voir la publication
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/lois-r%C3%A8glements-et-circulaires
-
Lois, règlements et circulaires
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/questions-parlementaires
-
Autres publications institutionnelles
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels
-
Documents utiles Publications de la Miviludes Voir toutes les Publications
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels/rapport-annuel-2011-2012
-
Voir la publication
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels/rapport-de-la-miviludes-au-premier-ministre
-
Voir la publication
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quelles-instances-saisir
-
Agir Quelle instance saisir ? Quelles instances saisir ?
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quelles-instances-saisir/aider-un-proche-en-difficult%C3%A9
-
Aider un proche en difficulté
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quelles-instances-saisir/informer-la-miviludes-d-une-derive-sectaire
-
Informer la Miviludes d'une dérive sectaire
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire
-
Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? S'informer
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/comment-la-d%C3%A9tecter
-
Comment la détecter ?
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/o%C3%B9-la-d%C3%A9celer
-
Où la déceler ?
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/obtenir-lavis-de-la-miviludes
-
Obtenir l'avis de la Miviludes Obtenir un avis de la Miviludes
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/que-dit-la-loi
-
Que dit la loi ?
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/que-dit-la-loi/textes-fondateurs
-
Voir les textes fondateurs
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/enfance-et-éducation
-
Consultez nos informations
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/international
-
Consultez nos informations
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/santé
-
Consultez nos informations
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/vie-professionnelle
-
Consultez nos informations
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/vie-publique-et-associative
-
Consultez nos informations
-
www.derives-sectes.gouv.fr/sitemap
-
Plan du site
[
www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
www.developpement-durable.gouv.fr
-
13 juillet 2016 Programmation pluriannuelle de l'énergie de la
Corse :
Ségolène Royal lance l'Appel à Manifestations d'intérêt pour l'approvisionnement en gaz naturel de la
Corse en 2023 La transition énergétique
-
Ségolène Royal inaugure les Fêtes maritimes internationales de
Brest Mercredi 13 juillet,
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a inauguré les Fêtes maritimes de
Brest et accueilli la frégate l'Hermione, réplique historique du navire amiral de La Fayette. Elle a pu rappeler à l'occasion les actions entreprises par la France pour protéger les mers, les océans et la biodiversité marine face aux bouleversements climatiques. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 13 juillet 2016
Ségolène Royal se rend en Haute-
Corse comme promis pour le suivi des dossiers énergie, environnement et mer
-
L'adaptation au changement climatique dans la transition écologique - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
L'adaptation au changement climatique dans la transition écologique
-
Lancement de l'évaluation de la seconde période des bilans GES - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Lancement de l'évaluation de la seconde période des bilans GES
-
My Tayo : une des 37 stats-up lauréates de l'appel à projets jeunes pousses de la greentech verte - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
My Tayo : une des 37 stats-up lauréates de l'appel à projets jeunes pousses de la greentech verte
-
participez à la consultation publique sur LIFE - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
participez à la consultation publique sur LIFE
-
Programmation pluriannuelle de l'énergie de la Corse : Ségolène Royal lance l'Appel à Manifestations d'intérêt pour l'approvisionnement en gaz naturel de la Corse en 2023 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Programmation pluriannuelle de l'énergie de la
Corse :
Ségolène Royal lance l'Appel à Manifestations d'intérêt pour l'approvisionnement en gaz naturel de la
Corse en 2023
-
Ségolène Royal inaugure les Fêtes maritimes internationales de Brest - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ségolène Royal inaugure les Fêtes maritimes internationales de
Brest
-
Ségolène Royal se rend en Haute-Corse comme promis pour le suivi des dossiers énergie, environnement et mer - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ségolène Royal se rend en Haute-
Corse comme promis pour le suivi des dossiers énergie, environnement et mer
-
La transition énergétique - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
La transition énergétique
-
My Tayo : une des 37 stats-up lauréates de l'appel à projets jeunes pousses de la greentech verte - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Mercredi 13 Juillet 2016
-
Tayo, c'est le provocateur de rencontres business lors de vos trajets vers vos événements professionnels
-
Vélocomotion ou la location de vélos en ligne - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Mercredi 13 Juillet 2016
-
Vélocomotion ou la location de vélos en ligne
[
www.developpementdurable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
www.developpementdurable.gouv.fr
-
13 juillet 2016 Programmation pluriannuelle de l'énergie de la
Corse :
Ségolène Royal lance l'Appel à Manifestations d'intérêt pour l'approvisionnement en gaz naturel de la
Corse en 2023 La transition énergétique
-
Ségolène Royal inaugure les Fêtes maritimes internationales de
Brest Mercredi 13 juillet,
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a inauguré les Fêtes maritimes de
Brest et accueilli la frégate l'Hermione, réplique historique du navire amiral de La Fayette. Elle a pu rappeler à l'occasion les actions entreprises par la France pour protéger les mers, les océans et la biodiversité marine face aux bouleversements climatiques. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 13 juillet 2016
Ségolène Royal se rend en Haute-
Corse comme promis pour le suivi des dossiers énergie, environnement et mer
-
Programmation pluriannuelle de l'énergie de la Corse : Ségolène Royal lance l'Appel à Manifestations d'intérêt pour l'approvisionnement en gaz naturel de la Corse en 2023 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Programmation pluriannuelle de l'énergie de la
Corse :
Ségolène Royal lance l'Appel à Manifestations d'intérêt pour l'approvisionnement en gaz naturel de la
Corse en 2023
-
Ségolène Royal inaugure les Fêtes maritimes internationales de Brest - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ségolène Royal inaugure les Fêtes maritimes internationales de
Brest
-
Ségolène Royal se rend en Haute-Corse comme promis pour le suivi des dossiers énergie, environnement et mer - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ségolène Royal se rend en Haute-
Corse comme promis pour le suivi des dossiers énergie, environnement et mer
-
La transition énergétique - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
La transition énergétique
[
www.dgefp.bercy.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.dgefp.bercy.gouv.fr
-
13.07 13:43 @gouvernementFR : Vous avez aimé découvrir Paul ? âsôï¸Å L'expérience #GénérationApprentis continue ici t.co/2rMH2BCJBD t. 13.07 13:32 #EmbauchePME déjà 500.000 demandes déposées. Vous aussi, demandez la prime à l'embauche ! t.co/oVsVmUCDBZ t.co/3kcsBz1csB
-
13.07 16:50 Chefs d'entreprises #TPE #PME, découvrez comment franchir le cap du 1er recrutement t.co/WUFOs2QVhU #emploi t.co/h5SwXrT8Ka
[
www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14345_enjeux-urbains-et-ferroviaires-en-suede-lettre-dinformation-n7-
-
Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°7
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr
-
Autriche : la situation économique et financière en juin 2016 05/07/2016 Bon début d'année mais incertitudes redoublées Le chancelier Kern et le vice-chancelier Mitterlehner ont présenté le 4 juillet le rapport économique de l'Autriche pour 2016. Le nouveau tandem gouvernemental a placé l'économie au
centre du débat p.
-
Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°7 13/07/2016 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède La Quinzaine Nordique n°117 11/07/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques. Prolongation jusqu'au 30 juin 2017 de l'offre d'assurance-crédit publique à court terme destinée aux entreprises françaises qui souhaitent exporter vers la Grèce 08/07/2016 Suite à l'autorisation de la
Commission européenne de permettre aux États membres d'utiliser leurs systèmes de garanties publiques pour couvrir les crédits-export à court terme octroyés aux acheteurs grecs et à l'instar des dispositifs proposés pa. Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 1er au 7 juillet 2016 07/07/2016 Résumé : La production industrielle stagne en mai, et traduit une fragile stabilisation conjoncturelle. La BCB montre un nouveau visage (4 des 8 sous-gouverneurs changent) et se prépare au prochain Copom. Les capitales d'États - sauf Rio- .
[
www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr ]
internet DIR Est
-
www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr/a35-rocade-ouest-de-strasbourg-sur-le-troncon-du-a771.html
-
A35 - Rocade ouest de
Strasbourg sur le tronçon du secteur dit « de l'Elsau »
-
www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr
-
A35 - Rocade ouest de
Strasbourg sur le tronçon du secteur dit « de l'Elsau » 13 juillet 2016 La DIR Est va procéder à d'importants travaux de réhabilitation de chaussée sur l'A35 (rocade ouest de
Strasbourg), sur le tronçon du secteur dit « de l'Elsau ». La mise en place des premiers balisages temporaires s'effectuera à partir du lundi 18 juillet 2016 avec notamment : la fermeture de la voie de gauche de la bretelle RN4 Étoile/Kehl vers A35
Paris, jusqu'au 26 août ; la fermeture de la voie de gauche de l'A35 dans le sens
Colmar âå'
Paris, entre l'échangeur du Baggersee et l'échangeur de la Porte Blanche. Cette fermeture est nécessaire pour la pose du marquage jaune provisoire. Les travaux débuteront dans la nuit du lundi 18 juillet au mardi 19 juillet. Des bouchons sont à prévoir pour le sens
Colmar âå'
Paris, à partir de l'heure de pointe du matin du mardi 19 juillet 2016, jusqu'au 26 août. 1er juillet 2016 (mis à jour le 13 juillet 2016)
-
Dans le cadre de son programme d'entretien annuel des chaussées et des ouvrages d'art, la Direction Interdépartementale des Routes de l'Est va procéder à des travaux de réhabilitation de la structure de chaussée de l'A35, dans sa traversée de
Strasbourg, entre le franchissement de la voie ferrée
Strasbourg âå' Bâle et la prison de l'Elsau, dans le sens Nord vers Sud. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 juillet
-
: Flux RSS
-
A35 - Réhabilitation de chaussée secteur « Elsau »
-
Flux RSS
[
www.dmp.gouv.fr ]
Request Rejected
-
www.dmp.gouv.fr
-
Your support ID is: 14698854172719099941
-
Your support ID is: 2551160103697900742
-
Your support ID is: 2551160103697934724
-
Your support ID is: 2551160103697953302
-
Your support ID is: 2551160103700469845
-
Your support ID is: 2551160103700506467
[
www.donnees.paca.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
-
Internet DREAL PACA
-
Avis du comité de suivi et d'information des rejets en mer des effluents aqueux de l'usine Alteo de Gardanne
-
www.donnees.paca.developpement-durable.gouv.fr
-
Avis du comité de suivi et d'information des rejets en mer des effluents aqueux de l'usine Alteo de Gardanne 13 juillet 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 juillet
-
le préfet de région PACA, la Région, l'EPTB Durance, l'Agence de l'eau RMC et EDF ont signé le 8 juillet 2016 une feuille de route portant sur les politiques publiques de l'eau en Durance. Les acteurs du bassin de la Durance s'engagent pour une gestion optimisée de (. Le 13 juillet
-
Internet DREAL PACA
-
Les acteurs du bassin de la Durance s'engagent pour une gestion optimisée de (...)
[
www.drogues.gouv.fr ]
Grand public : Mildeca
-
www.drogues.gouv.fr/actualites/premier-appel-candidature-prix-scientifique-mildeca
-
LIRE PLUS Premier appel à candidature pour le Prix scientifique MILDECA lire plus
-
www.drogues.gouv.fr
-
Premier appel à candidature pour le Prix scientifique MILDECA Cette année et pour la première fois, la MILDECA décernera un Prix scientifique de 10 000 euros destiné à récompenser une équipe de recherche ayant produit des travaux scientifiques sur les. Premier appel à candidature pour le Prix scientifique MILDECA Premier appel à candidature pour le Prix scientifique MILDECA Cette année et pour la première fois, la MILDECA décernera un Prix scientifique de 10 000 euros.
[
www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Site IDE de la Drome
-
Site IDE de la Drome
-
Allocution de M. le Préfet de la Drôme à l'occasion de la fête nationale Eric SPITZ, préfet de la Drôme , a été reçu par Nicolas DARAGON, maire de
Valence, à l'issu du défilé militaire de la fête nationale.
-
Site IDE de la Drome
-
Défilé militaire du 14 juillet 2016 Eric SPITZ, préfet de la Drôme , a participé cette après midi au défilé militaire à
Valence aux côtés de Nicolas DARAGON, maire de
Valence, à l'occasion de la fête nationale.
-
www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Eric SPITZ, préfet de la Drôme , a été reçu par Nicolas DARAGON, maire de
Valence, à l'issu du défilé militaire de la fête nationale. Eric SPITZ, préfet de la Drôme , a participé cette après midi au défilé militaire à
Valence aux côtés de Nicolas DARAGON, maire de
Valence, à l'occasion de la fête nationale. Allocution de M. le Préfet de la Drôme à l'occasion de la fête nationale Défilé militaire du 14 juillet 2016
-
Mis à jour le 13/07/2016
[
www.drome.equipement.gouv.fr ]
Site IDE de la Drome
-
Site IDE de la Drome
-
Allocution de M. le Préfet de la Drôme à l'occasion de la fête nationale Eric SPITZ, préfet de la Drôme , a été reçu par Nicolas DARAGON, maire de
Valence, à l'issu du défilé militaire de la fête nationale.
-
Site IDE de la Drome
-
Défilé militaire du 14 juillet 2016 Eric SPITZ, préfet de la Drôme , a participé cette après midi au défilé militaire à
Valence aux côtés de Nicolas DARAGON, maire de
Valence, à l'occasion de la fête nationale.
-
www.drome.equipement.gouv.fr
-
Eric SPITZ, préfet de la Drôme , a été reçu par Nicolas DARAGON, maire de
Valence, à l'issu du défilé militaire de la fête nationale. Eric SPITZ, préfet de la Drôme , a participé cette après midi au défilé militaire à
Valence aux côtés de Nicolas DARAGON, maire de
Valence, à l'occasion de la fête nationale. Allocution de M. le Préfet de la Drôme à l'occasion de la fête nationale Défilé militaire du 14 juillet 2016
-
Mis à jour le 13/07/2016
[
www.drome.gouv.fr ]
Site IDE de la Drome
-
Allocution de M. le Préfet de la Drôme à l'occasion de la fête nationale - Site IDE de la Drome
-
Allocution de M. le Préfet de la Drôme à l'occasion de la fête nationale Eric SPITZ, préfet de la Drôme , a été reçu par Nicolas DARAGON, maire de
Valence, à l'issu du défilé militaire de la fête nationale.
-
Défilé militaire du 14 juillet 2016 - Site IDE de la Drome
-
Défilé militaire du 14 juillet 2016 Eric SPITZ, préfet de la Drôme , a participé cette après midi au défilé militaire à
Valence aux côtés de Nicolas DARAGON, maire de
Valence, à l'occasion de la fête nationale.
-
www.drome.gouv.fr
-
Eric SPITZ, préfet de la Drôme , a été reçu par Nicolas DARAGON, maire de
Valence, à l'issu du défilé militaire de la fête nationale. Eric SPITZ, préfet de la Drôme , a participé cette après midi au défilé militaire à
Valence aux côtés de Nicolas DARAGON, maire de
Valence, à l'occasion de la fête nationale. Allocution de M. le Préfet de la Drôme à l'occasion de la fête nationale Défilé militaire du 14 juillet 2016
-
Mis à jour le 13/07/2016
[
www.drome.pref.gouv.fr ]
Site IDE de la Drome
-
Site IDE de la Drome
-
Allocution de M. le Préfet de la Drôme à l'occasion de la fête nationale Eric SPITZ, préfet de la Drôme , a été reçu par Nicolas DARAGON, maire de
Valence, à l'issu du défilé militaire de la fête nationale.
-
Site IDE de la Drome
-
Défilé militaire du 14 juillet 2016 Eric SPITZ, préfet de la Drôme , a participé cette après midi au défilé militaire à
Valence aux côtés de Nicolas DARAGON, maire de
Valence, à l'occasion de la fête nationale.
-
www.drome.pref.gouv.fr
-
Eric SPITZ, préfet de la Drôme , a été reçu par Nicolas DARAGON, maire de
Valence, à l'issu du défilé militaire de la fête nationale. Eric SPITZ, préfet de la Drôme , a participé cette après midi au défilé militaire à
Valence aux côtés de Nicolas DARAGON, maire de
Valence, à l'occasion de la fête nationale. Allocution de M. le Préfet de la Drôme à l'occasion de la fête nationale Défilé militaire du 14 juillet 2016
-
Mis à jour le 13/07/2016
[
www.ecologie.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
www.ecologie.gouv.fr
-
13 juillet 2016 Programmation pluriannuelle de l'énergie de la
Corse :
Ségolène Royal lance l'Appel à Manifestations d'intérêt pour l'approvisionnement en gaz naturel de la
Corse en 2023 La transition énergétique
-
Ségolène Royal inaugure les Fêtes maritimes internationales de
Brest Mercredi 13 juillet,
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a inauguré les Fêtes maritimes de
Brest et accueilli la frégate l'Hermione, réplique historique du navire amiral de La Fayette. Elle a pu rappeler à l'occasion les actions entreprises par la France pour protéger les mers, les océans et la biodiversité marine face aux bouleversements climatiques. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 13 juillet 2016
Ségolène Royal se rend en Haute-
Corse comme promis pour le suivi des dossiers énergie, environnement et mer
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Programmation pluriannuelle de l'énergie de la
Corse :
Ségolène Royal lance l'Appel à Manifestations d'intérêt pour l'approvisionnement en gaz naturel de la
Corse en 2023
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ségolène Royal inaugure les Fêtes maritimes internationales de
Brest
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ségolène Royal se rend en Haute-
Corse comme promis pour le suivi des dossiers énergie, environnement et mer
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
La transition énergétique
[
www.education.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Concours enseignants 2016 : près de 25 000 nouveaux professeurs recrutés, un record - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Concours enseignants 2016 : près de 25 000 nouveaux professeurs recrutés, un record
-
www.education.gouv.fr
-
Concours enseignants 2016 : près de 25 000 nouveaux professeurs recrutés, un record Les concours enseignants 2016 ont permis de recruter 24 438 professeurs, une hausse de 1 189 admis par rapport à l'année dernière. Concours enseignants 2016 : près de 25 000 nouveaux professeurs recrutés, un record Le Concours général des lycées et des métiers 2016 - cérémonie de remise des prix Concours enseignants 2016 : près de 25 000 nouveaux professeurs recrutés, un record
-
Présentation de la Charte pour l'éducation artistique et culturelle Élaborée par le Haut Conseil à l'éducation artistique et culturelle, la Charte pour l'Éducation artistique et culturelle a été présentée en
Avignon le 8 juillet 2016 en présence de
Najat Vallaud Belkacem, ministre de l'Éducation Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche et d'Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication.
[
www.emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.emploi.gouv.fr
-
13.07 13:43 @gouvernementFR : Vous avez aimé découvrir Paul ? âsôï¸Å L'expérience #GénérationApprentis continue ici t.co/2rMH2BCJBD t. 13.07 13:32 #EmbauchePME déjà 500.000 demandes déposées. Vous aussi, demandez la prime à l'embauche ! t.co/oVsVmUCDBZ t.co/3kcsBz1csB
-
13.07 16:50 Chefs d'entreprises #TPE #PME, découvrez comment franchir le cap du 1er recrutement t.co/WUFOs2QVhU #emploi t.co/h5SwXrT8Ka
[
www.emploidesseniors.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.emploidesseniors.gouv.fr
-
13.07 13:43 @gouvernementFR : Vous avez aimé découvrir Paul ? âsôï¸Å L'expérience #GénérationApprentis continue ici t.co/2rMH2BCJBD t. 13.07 13:32 #EmbauchePME déjà 500.000 demandes déposées. Vous aussi, demandez la prime à l'embauche ! t.co/oVsVmUCDBZ t.co/3kcsBz1csB
-
13.07 16:50 Chefs d'entreprises #TPE #PME, découvrez comment franchir le cap du 1er recrutement t.co/WUFOs2QVhU #emploi t.co/h5SwXrT8Ka
[
www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr ]
internet DIR Est
-
www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr/a35-rocade-ouest-de-strasbourg-sur-le-troncon-du-a771.html
-
A35 - Rocade ouest de
Strasbourg sur le tronçon du secteur dit « de l'Elsau »
-
www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr
-
A35 - Rocade ouest de
Strasbourg sur le tronçon du secteur dit « de l'Elsau » 13 juillet 2016 La DIR Est va procéder à d'importants travaux de réhabilitation de chaussée sur l'A35 (rocade ouest de
Strasbourg), sur le tronçon du secteur dit « de l'Elsau ». La mise en place des premiers balisages temporaires s'effectuera à partir du lundi 18 juillet 2016 avec notamment : la fermeture de la voie de gauche de la bretelle RN4 Étoile/Kehl vers A35
Paris, jusqu'au 26 août ; la fermeture de la voie de gauche de l'A35 dans le sens
Colmar âå'
Paris, entre l'échangeur du Baggersee et l'échangeur de la Porte Blanche. Cette fermeture est nécessaire pour la pose du marquage jaune provisoire. Les travaux débuteront dans la nuit du lundi 18 juillet au mardi 19 juillet. Des bouchons sont à prévoir pour le sens
Colmar âå'
Paris, à partir de l'heure de pointe du matin du mardi 19 juillet 2016, jusqu'au 26 août. 1er juillet 2016 (mis à jour le 13 juillet 2016)
-
Dans le cadre de son programme d'entretien annuel des chaussées et des ouvrages d'art, la Direction Interdépartementale des Routes de l'Est va procéder à des travaux de réhabilitation de la structure de chaussée de l'A35, dans sa traversée de
Strasbourg, entre le franchissement de la voie ferrée
Strasbourg âå' Bâle et la prison de l'Elsau, dans le sens Nord vers Sud. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 juillet
[
www.enroute.est.equipement.gouv.fr ]
internet DIR Est
-
www.enroute.est.equipement.gouv.fr/a35-rocade-ouest-de-strasbourg-sur-le-troncon-du-a771.html
-
A35 - Rocade ouest de
Strasbourg sur le tronçon du secteur dit « de l'Elsau »
-
www.enroute.est.equipement.gouv.fr
-
A35 - Rocade ouest de
Strasbourg sur le tronçon du secteur dit « de l'Elsau » 13 juillet 2016 La DIR Est va procéder à d'importants travaux de réhabilitation de chaussée sur l'A35 (rocade ouest de
Strasbourg), sur le tronçon du secteur dit « de l'Elsau ». La mise en place des premiers balisages temporaires s'effectuera à partir du lundi 18 juillet 2016 avec notamment : la fermeture de la voie de gauche de la bretelle RN4 Étoile/Kehl vers A35
Paris, jusqu'au 26 août ; la fermeture de la voie de gauche de l'A35 dans le sens
Colmar âå'
Paris, entre l'échangeur du Baggersee et l'échangeur de la Porte Blanche. Cette fermeture est nécessaire pour la pose du marquage jaune provisoire. Les travaux débuteront dans la nuit du lundi 18 juillet au mardi 19 juillet. Des bouchons sont à prévoir pour le sens
Colmar âå'
Paris, à partir de l'heure de pointe du matin du mardi 19 juillet 2016, jusqu'au 26 août. 1er juillet 2016 (mis à jour le 13 juillet 2016)
-
Dans le cadre de son programme d'entretien annuel des chaussées et des ouvrages d'art, la Direction Interdépartementale des Routes de l'Est va procéder à des travaux de réhabilitation de la structure de chaussée de l'A35, dans sa traversée de
Strasbourg, entre le franchissement de la voie ferrée
Strasbourg âå' Bâle et la prison de l'Elsau, dans le sens Nord vers Sud. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 juillet
[
www.environnement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
www.environnement.gouv.fr
-
13 juillet 2016 Programmation pluriannuelle de l'énergie de la
Corse :
Ségolène Royal lance l'Appel à Manifestations d'intérêt pour l'approvisionnement en gaz naturel de la
Corse en 2023 La transition énergétique
-
Ségolène Royal inaugure les Fêtes maritimes internationales de
Brest Mercredi 13 juillet,
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a inauguré les Fêtes maritimes de
Brest et accueilli la frégate l'Hermione, réplique historique du navire amiral de La Fayette. Elle a pu rappeler à l'occasion les actions entreprises par la France pour protéger les mers, les océans et la biodiversité marine face aux bouleversements climatiques. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 13 juillet 2016
Ségolène Royal se rend en Haute-
Corse comme promis pour le suivi des dossiers énergie, environnement et mer
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Programmation pluriannuelle de l'énergie de la
Corse :
Ségolène Royal lance l'Appel à Manifestations d'intérêt pour l'approvisionnement en gaz naturel de la
Corse en 2023
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ségolène Royal inaugure les Fêtes maritimes internationales de
Brest
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ségolène Royal se rend en Haute-
Corse comme promis pour le suivi des dossiers énergie, environnement et mer
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
La transition énergétique
[
www.equipement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
www.equipement.gouv.fr
-
13 juillet 2016 Programmation pluriannuelle de l'énergie de la
Corse :
Ségolène Royal lance l'Appel à Manifestations d'intérêt pour l'approvisionnement en gaz naturel de la
Corse en 2023 La transition énergétique
-
Ségolène Royal inaugure les Fêtes maritimes internationales de
Brest Mercredi 13 juillet,
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a inauguré les Fêtes maritimes de
Brest et accueilli la frégate l'Hermione, réplique historique du navire amiral de La Fayette. Elle a pu rappeler à l'occasion les actions entreprises par la France pour protéger les mers, les océans et la biodiversité marine face aux bouleversements climatiques. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 13 juillet 2016
Ségolène Royal se rend en Haute-
Corse comme promis pour le suivi des dossiers énergie, environnement et mer
-
www.equipement.gouv.fr/Programmation-pluriannuelle-de-l,48142.html
-
Programmation pluriannuelle de l'énergie de la
Corse :
Ségolène Royal lance l'Appel à Manifestations d'intérêt pour l'approvisionnement en gaz naturel de la
Corse en 2023
-
www.equipement.gouv.fr/Segolene-Royal-inaugure-les-Fetes,48146.html
-
Ségolène Royal inaugure les Fêtes maritimes internationales de
Brest
-
www.equipement.gouv.fr/Segolene-Royal-se-rend-en-Haute.html
-
Ségolène Royal se rend en Haute-
Corse comme promis pour le suivi des dossiers énergie, environnement et mer
-
www.equipement.gouv.fr/-Suivi-de-l-avancement-des-mesures-.html
-
La transition énergétique
[
www.franche-comte.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
-
www.franche-comte.direccte.gouv.fr
-
3/32 Accès à l'emploi 7/32 Apprentissage 3/32 Droit du travail 2/32 Égalité professionnelle 4/32 Fonds social européen 32/32 Jeunes 8/32 Santé au travail
-
4/22 Accès à l'emploi 13/22 Apprentissage 4/22 Droit du travail 5/22 Égalité professionnelle 8/22 Fonds social européen 22/22 Jeunes 14/22 Santé au travail
-
4/23 Accès à l'emploi 8/23 Apprentissage 4/23 Droit du travail 2/23 Égalité professionnelle 4/23 Fonds social européen 23/23 Jeunes 9/23 Santé au travail
-
4/24 Accès à l'emploi 9/24 Apprentissage 4/24 Droit du travail 3/24 Égalité professionnelle 4/24 Fonds social européen 24/24 Jeunes 7/24 Santé au travail
-
4/28 Accès à l'emploi 15/28 Apprentissage 4/28 Droit du travail 6/28 Égalité professionnelle 8/28 Fonds social européen 28/28 Jeunes 17/28 Santé au travail
[
www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
-
www.gouv.nc/actualites/13-07-2016/ce-nest-quun-au-revoir
-
Ce n'est qu'un au revoir Lire la suite de Ce n'est qu'un au revoir
-
www.gouv.nc
-
Première étape vers la constitution d'un référentiel de la construction de la
Nouvelle-Calédonie, une liste des normes en vue d'être rendues applicables est désormais établie. Ce n'est qu'un au revoir 13 juillet 2016Jeunesse et sports L'échange entre jeunes Belges et Calédoniens, organisé avec le soutien du gouvernement, s'est achevé le 13 juillet autour d'un petit déjeuner convivial, en présence de tous les partenaires institutionnels. Lire la suite de Ce n'est qu'un au revoir
[
www.guadeloupe.dieccte.gouv.fr ]
Dieccte Guadeloupe
-
www.guadeloupe.dieccte.gouv.fr
-
Accès retour à l'emploi - 12 juillet 2016 « La Direction des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de
Guadeloupe, le Conseil Régional et le Conseil Départemental , en partenariat avec les signataires du Pacte Territorial pour l'Insertion 2016/2017 (PTI) lancent un appel projet spécifique en faveur de la mise en oeuvre d'Ateliers Chantiers d'Insertion pour développer une offre d'insertion professionnelle et promouvoir des actions de développement local sur le territoire de la
Guadeloupe. + Lire la suite
-
www.guadeloupe.dieccte.gouv.fr/La-Direction-des-Entreprises-de-la-Concurrence-de-la-Consommation-du-Travail-et
-
+ Lire la suite « La Direction des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi de
Guadeloupe, le Conseil Régional et le Conseil Départemental , en partenariat avec les signataires du Pacte Territorial pour l'Insertion 2016/2017 (PTI) lancent un appel projet spécifique en faveur de la mise en oeuvre d'Ateliers Chantiers d'Insertion pour développer une offre d'insertion professionnelle et promouvoir des actions de développement local sur le territoire de la
Guadeloupe.
[
www.haute-loire.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
-
www.haute-loire.gouv.fr
-
Mis à jour le 13/07/2016 Le programme "Transition Numérique" aide les TPE et les PME à s'approprier les nouveaux usages numériques et à intégrer ces technologies pour améliorer leur compétitivité. Transition numérique
-
Transition numérique - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
-
Le programme "Transition Numérique" aide les TPE et les PME à s'approprier les nouveaux usages numériques et à intégrer ces technologies pour améliorer leur compétitivité. Transition numérique
[
www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
-
www.haute-loire.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 13/07/2016 Le programme "Transition Numérique" aide les TPE et les PME à s'approprier les nouveaux usages numériques et à intégrer ces technologies pour améliorer leur compétitivité. Transition numérique
-
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
-
Le programme "Transition Numérique" aide les TPE et les PME à s'approprier les nouveaux usages numériques et à intégrer ces technologies pour améliorer leur compétitivité. Transition numérique
[
www.haute-normandie.direccte.gouv.fr ]
Direccte Normandie
-
www.haute-normandie.direccte.gouv.fr/Appel-a-projets-sur-les-experimentations-reglementaires
-
+ Lire la suite Appel à projets sur les expérimentations réglementaires
-
www.haute-normandie.direccte.gouv.fr/Fermeture-de-la-DIRECCTE-de-Normandie-le-15-juillet
-
+ Lire la suite Fermeture de la DIRECCTE de Normandie le 15 juillet
-
www.haute-normandie.direccte.gouv.fr/Fermeture-de-la-DIRECCTE-de-Normandie-le-15-juillet-17737
-
+ Lire la suite Fermeture de la DIRECCTE de Normandie le 15 juillet
-
www.haute-normandie.direccte.gouv.fr/Fermeture-de-la-DIRECCTE-de-Normandie-le-15-juillet-17738
-
+ Lire la suite Fermeture de la DIRECCTE de Normandie le 15 juillet
-
www.haute-normandie.direccte.gouv.fr
-
Appels à projets - 1er juillet 2016 Appel à projets sur les expérimentations réglementaires Vous avez un projet innovant et ambitieux en termes de marché et d'emplois, cet appel à projets vous propose un cadre vous permettant de solliciter auprès de l'Administration des dérogations temporaires à certaines dispositions réglementaires vous paraissant de nature à empêcher le développement de votre projet. + Lire la suite
-
Horaires d'ouverture - 12 juillet 2016 Fermeture de la DIRECCTE de Normandie le 15 juillet 2016 Seine-Maritime - 12 juillet 2016 Fermeture de la DIRECCTE de Normandie le 15 juillet Détachement temporaire de travailleurs - 17 mai 2016 Les principaux droits des salariés en détachement en France Les entreprises dont le siège social est établi hors de France peuvent détacher temporairement leurs salariés en France. Elles doivent alors respecter plusieurs formalités obligatoires et appliquer aux salariés ainsi détachés, certaines dispositions prévues par le
Code du travail en matière, notamment, de rémunération, de durée du travail et de conditions de travail. + Lire la suite
-
Manche - 13 juillet 2016 Fermeture de la DIRECCTE de Normandie le 15 juillet Nous vous informons que l'ensemble des services de la DIRECCTE de Normandie - Unités Régionales et Unités Départementales - seront exceptionnellement fermés le 15 juillet 2016. Horaires d'ouverture - 12 juillet 2016 Fermeture du service des renseignements en droit du travail du Calvados les 13, 20 et 27 juillet 2016 ATTENTION : Le service des renseignements en droit du travail du Calvados sera exceptionnellement fermé les mercredi 13 juillet, 20 juillet et 27 juillet 2016. + Lire la suite Intelligence économique - 12 juillet 2016 Le routard du financement d'entreprise Découvrez le guide du routard du financement en entreprise + Lire la suite Orne - 13 juillet 2016 Fermeture de la DIRECCTE de Normandie le 15 juillet Nous vous informons que l'ensemble des services de la DIRECCTE de Normandie - Unités Régionales et Unités Départementales - seront exceptionnellement fermés le 15 juillet 2016.
-
www.haute-normandie.direccte.gouv.fr/Les-principaux-droits-des-salaries-en-detachement-en-France
-
+ Lire la suite Les principaux droits des salariés en détachement en France
[
www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
- Communiqués de presse 2016
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Le public est informé qu'à l'occasion du pont du 14 juillet les services de l'État ci-dessous seront exceptionnellement fermés le vendredi 15 juillet 2016 :
-
www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr
-
Le public est informé qu'à l'occasion du pont du 14 juillet les services de l'État ci-dessous seront exceptionnellement fermés le vendredi 15 juillet 2016 : Fermeture exceptionnelle des services de l'État le vendredi 15 juillet 2016 30/06/2016 actualités préfecture Le premier Conseil de vie collégienne départemental s'est tenu dans l'hémicycle du département le 10 juin 2016
-
Météo-France a publié ce jour un bulletin de prévision météorologique annonçant pour l'ensemble du département un phénomène venteux de large secteur nord pour la soirée du 13 juillet, pouvant atteindre 60 à 90 km/h en vallée et de 60 à 80 km/h en montagne. Le phénomène s'estompe légèrement pour la journée et la soirée du 14 juillet mais les prévisions attendues annoncent de possibles rafales de 60 à 70 km/h en vallée et 60 km/h en montagne. Vents forts : Risque de départ d'incendie de forêt lié aux feux d'artifice
-
Mis à jour le 13/07/2016 13/07/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Week-end prolongé du 13 au 17 juillet : Prudence sur les routes
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Le premier Conseil de vie collégienne départemental s'est tenu dans l'hémicycle du département le 10 juin 2016
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Météo-France a publié ce jour un bulletin de prévision météorologique annonçant pour l'ensemble du département un phénomène venteux de large secteur nord pour la soirée du 13 juillet, pouvant atteindre 60 à 90 km/h en vallée et de 60 à 80 km/h en montagne. Le phénomène s'estompe légèrement pour la journée et la soirée du 14 juillet mais les prévisions attendues annoncent de possibles rafales de 60 à 70 km/h en vallée et 60 km/h en montagne. Vents forts : Risque de départ d'incendie de forêt lié aux feux d'artifice
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Week-end prolongé du 13 au 17 juillet : Prudence sur les routes
[
www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
- Communiqués de presse 2016
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Le public est informé qu'à l'occasion du pont du 14 juillet les services de l'État ci-dessous seront exceptionnellement fermés le vendredi 15 juillet 2016 :
-
www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Le public est informé qu'à l'occasion du pont du 14 juillet les services de l'État ci-dessous seront exceptionnellement fermés le vendredi 15 juillet 2016 : Fermeture exceptionnelle des services de l'État le vendredi 15 juillet 2016 30/06/2016 actualités préfecture Le premier Conseil de vie collégienne départemental s'est tenu dans l'hémicycle du département le 10 juin 2016
-
Météo-France a publié ce jour un bulletin de prévision météorologique annonçant pour l'ensemble du département un phénomène venteux de large secteur nord pour la soirée du 13 juillet, pouvant atteindre 60 à 90 km/h en vallée et de 60 à 80 km/h en montagne. Le phénomène s'estompe légèrement pour la journée et la soirée du 14 juillet mais les prévisions attendues annoncent de possibles rafales de 60 à 70 km/h en vallée et 60 km/h en montagne. Vents forts : Risque de départ d'incendie de forêt lié aux feux d'artifice
-
Mis à jour le 13/07/2016 13/07/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Week-end prolongé du 13 au 17 juillet : Prudence sur les routes
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Le premier Conseil de vie collégienne départemental s'est tenu dans l'hémicycle du département le 10 juin 2016
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Météo-France a publié ce jour un bulletin de prévision météorologique annonçant pour l'ensemble du département un phénomène venteux de large secteur nord pour la soirée du 13 juillet, pouvant atteindre 60 à 90 km/h en vallée et de 60 à 80 km/h en montagne. Le phénomène s'estompe légèrement pour la journée et la soirée du 14 juillet mais les prévisions attendues annoncent de possibles rafales de 60 à 70 km/h en vallée et 60 km/h en montagne. Vents forts : Risque de départ d'incendie de forêt lié aux feux d'artifice
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Week-end prolongé du 13 au 17 juillet : Prudence sur les routes
[
www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
- Communiqués de presse 2016
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Le public est informé qu'à l'occasion du pont du 14 juillet les services de l'État ci-dessous seront exceptionnellement fermés le vendredi 15 juillet 2016 :
-
www.hautes-alpes.pref.gouv.fr
-
Le public est informé qu'à l'occasion du pont du 14 juillet les services de l'État ci-dessous seront exceptionnellement fermés le vendredi 15 juillet 2016 : Fermeture exceptionnelle des services de l'État le vendredi 15 juillet 2016 30/06/2016 actualités préfecture Le premier Conseil de vie collégienne départemental s'est tenu dans l'hémicycle du département le 10 juin 2016
-
Météo-France a publié ce jour un bulletin de prévision météorologique annonçant pour l'ensemble du département un phénomène venteux de large secteur nord pour la soirée du 13 juillet, pouvant atteindre 60 à 90 km/h en vallée et de 60 à 80 km/h en montagne. Le phénomène s'estompe légèrement pour la journée et la soirée du 14 juillet mais les prévisions attendues annoncent de possibles rafales de 60 à 70 km/h en vallée et 60 km/h en montagne. Vents forts : Risque de départ d'incendie de forêt lié aux feux d'artifice
-
Mis à jour le 13/07/2016 13/07/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Week-end prolongé du 13 au 17 juillet : Prudence sur les routes
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Le premier Conseil de vie collégienne départemental s'est tenu dans l'hémicycle du département le 10 juin 2016
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Météo-France a publié ce jour un bulletin de prévision météorologique annonçant pour l'ensemble du département un phénomène venteux de large secteur nord pour la soirée du 13 juillet, pouvant atteindre 60 à 90 km/h en vallée et de 60 à 80 km/h en montagne. Le phénomène s'estompe légèrement pour la journée et la soirée du 14 juillet mais les prévisions attendues annoncent de possibles rafales de 60 à 70 km/h en vallée et 60 km/h en montagne. Vents forts : Risque de départ d'incendie de forêt lié aux feux d'artifice
-
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
Week-end prolongé du 13 au 17 juillet : Prudence sur les routes
[
www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
-
des Hautes-Pyrénées
-
Gare à la rage - Certains pays sont encore touchés par la rage
-
www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr
-
Journée nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat français et 13/07/2016
-
Mis à jour le 13/07/2016 13/07/2016 Gare à la rage - Certains pays sont encore touchés par la rage
-
des Hautes-Pyrénées
-
Journée nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat français et
[
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
-
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
-
4072076 visiteurs depuis le 16/12/2010 226 utilisateurs en ligne.
-
4073194 visiteurs depuis le 16/12/2010 235 utilisateurs en ligne.
-
4073502 visiteurs depuis le 16/12/2010 43 utilisateurs en ligne.
-
4073652 visiteurs depuis le 16/12/2010 46 utilisateurs en ligne.
-
4073850 visiteurs depuis le 16/12/2010 52 utilisateurs en ligne.
-
4074289 visiteurs depuis le 16/12/2010 59 utilisateurs en ligne.
[
www.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail
-
www.justice.gouv.fr
-
12 juillet 2016 Défilé de la fête nationale #14juillet Première participation des personnels pénitentiaires Sur proposition de Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice, le Président de la République a décidé que les personnels de l'administration pénitentiaire participeraient pour la première fois de l'histoire au défilé sur les Champs-Elysées. Une marque de confiance et une source .
-
13/07 Olivier LEURENT,directeur de l'Ecole nationale de la Magistrature
-
13 juillet 2016 Un nouveau directeur pour l'Ecole nationale de la magistrature Olivier Leurent est nommé directeur de l'Ecole nationale de la magistrature par le garde des Sceaux Jean-Jacques Urvoas A l'issue d'une méthode de sélection aussi nouvelle que transparente, Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice, a décidé de nommer Olivier LEURENT à la direction de l'Ecole Nationale de la Magistrature (ENM).
-
14 juillet 2016 L'administration pénitentiaire défile pour la 1ère fois
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
14 juillet 2016 L'administration pénitentiaire défile pour la 1ère fois Lire
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Un nouveau directeur pour l'Ecole nationale de la magistrature
[
www.ladocfrancaise.gouv.fr ]
La Documentation française
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-moraux/atout-france
-
Atout France
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-moraux/departement-des-etudes-de-la-prospective-et-des-statistiques-deps
-
Département des Etudes de la Prospective et des Statistiques (DEPS)
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-moraux/ministere-de-la-culture-et-de-la-communication
-
Ministère de la Culture et de la Communication
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/auteurs-physiques/philippe-duhamel
-
Philippe Duhamel
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr
-
Environnement Adaptation au changement climatique: évaluations et recommandations Auteur(s) : Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC) Consulter ce format Arts - Communication, médias - Métiers Métiers d'art et numérique Alain Cadix, Hugues Jacquet, Gérard Laizé, Consulter ce format Impact des technologies numériques de conception et de fabrication sur l'univers des métiers d'art Faits de société - Protection sociale, retraite - Emploi, chômage Crise économique, santé et inégalités sociales de santé Haut conseil de la santé publique (HCSP) Les crises économiques affectent particulièrement les populations les plus socialement démunies. De plus, les restrictions budgétaires qui s'en suivent entraînent souvent une diminution des budgets consacrés à la protection social. Tourisme, loisirs, sports Les valeurs ajoutées du tourisme social et solidaire Atout France Visiter en famille
-
L'industrie du tourisme Tourisme, loisirs, sports L'industrie du tourisme Les valeurs ajoutées du tourisme social et solidaire Tourisme, loisirs, sports Les valeurs ajoutées du tourisme social et solidaire Atout France Le marché du tourisme de groupe : nouveaux enjeux clientèles et chiffres clés Tourisme, loisirs, sports Le marché du tourisme de groupe : nouveaux enjeux clientèles et chiffres clés Atout France Chiffres clés de la culture et de la communication 2016 Culture - Culture - Culture Chiffres clés de la culture et de la communication 2016 Ministère de la Culture et de la Communication Département des Etudes de la Prospective et des Statistiques (DEPS) Le tourisme Tourisme, loisirs, sports Le tourisme Lectures géographiques Philippe Duhamel
-
Socialisation et médiation des patrimoines Anne Jonchery, Sophie Biraud, Ministère de la Culture et de la Communication Tourisme, loisirs, sports Quelle couleur ? Rapport sur la lutte contre la discrimination et le racisme dans le football Auteur(s) : Albrecht Sonntag, David Ranc, Tourisme, loisirs, sports L'industrie du tourisme Consulter ce format Ce dossier livre, dans une approche originale, une analyse d'un secteur en pleine évolution. Agriculture, alimentation Agriculture et alimentation Institutions - Administration Simplifier l'action publique ? Ecole nationale d'administration (ENA)
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/3303331280941-le-tourisme
-
Le tourisme
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/3303337901574-simplifier-l-action-publique
-
Consulter ce format Simplifier l'action publique ? plus
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782110103444-adaptation-au-changement-climatique-evaluations-et-recommandations
-
Adaptation au changement climatique: évaluations et recommandations Consulter ce format plus
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782111281585-chiffres-cles-de-la-culture-et-de-la-communication-2016
-
Chiffres clés de la culture et de la communication 2016
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782111450523-crise-economique-sante-et-inegalites-sociales-de-sante
-
Consulter ce format Crise économique, santé et inégalités sociales de santé plus
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782367110493-le-marche-du-tourisme-de-groupe-nouveaux-enjeux-clienteles-et-chiffres-cles
-
Le marché du tourisme de groupe : nouveaux enjeux clientèles et chiffres clés
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782367110530-les-valeurs-ajoutees-du-tourisme-social-et-solidaire
-
Consulter ce format plus
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9782367110530-les-valeurs-ajoutees-du-tourisme-social-et-solidaire
-
Les valeurs ajoutées du tourisme social et solidaire
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/selections/territoire-environnement/notre-selection
-
Toute la sélection
[
www.limousin.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
-
www.limousin.direccte.gouv.fr
-
14/182 Accès à l'emploi 2/182 Activité partielle 19/182 Agriculture 2/182 Chômage 2/182 CHSCT 2/182 Comité d'entreprise 2/182 Commande publique 2/182 Compétitivité 90/182 Conseiller du salarié 8/182 Consommation 4/182 Contrat de génération 28/182 Convention collective 4/182 Dialogue social 2/182 Discrimination 10/182 DLA 182/182 Droit du travail 8/182 Emploi d'avenir 10/182 Entreprise 75/182 Europe 2/182 Exclusion 4/182 Exportation 15/182 Femmes 82/182 Fonds social européen 44/182 Formation professionnelle 2/182 GPEC 2/182 Handicap 4/182 Industrie 4/182 Innovation 4/182 Insertion 163/182 Inspection du travail 2/182 Intelligence économique 4/182 investissement 15/182 Jeunes 5/182 Marché public 7/182 Médecine du travail 10/182 Médiateur 6/182 Nacre 6/182 Négociation collective 77/182 Organisation des services 2/182 Parcours professionnel 10/182 Prestations de services internationales
-
14/182 Prévention 44/182 Programme opérationnel 2/182 Revitalisation 10/182 Risques professionnels 7/182 Rupture conventionnelle 3/182 Saisonniers 5/182 Salaires 66/182 Santé au travail 2/182 Sécurité alimentaire 12/182 Securité travail 13/182 Senior 19/182 Services à la personne 5/182 Services de santé au travail 6/182 Sous-traitance 10/182 Statistiques 2/182 Tourisme 4/182 Travail illégal 5/182 Travail saisonnier
-
14/190 Accès à l'emploi 2/190 Activité partielle 21/190 Agriculture 2/190 Chômage 2/190 CHSCT 2/190 Comité d'entreprise 3/190 Commande publique 2/190 Compétitivité 75/190 Conseiller du salarié 9/190 Consommation 4/190 Contrat de génération 33/190 Convention collective 4/190 Dialogue social 2/190 Discrimination 11/190 DLA 190/190 Droit du travail 10/190 Emploi d'avenir 10/190 Entreprise 63/190 Europe 2/190 Exclusion 4/190 Exportation 14/190 Femmes 69/190 Fonds social européen 49/190 Formation professionnelle 2/190 GPEC 2/190 Handicap 4/190 Industrie 4/190 Innovation 4/190 Insertion 186/190 Inspection du travail 2/190 Intelligence économique 4/190 investissement 15/190 Jeunes 7/190 Marché public 6/190 Médecine du travail 10/190 Médiateur 5/190 Nacre 6/190 Négociation collective 90/190 Organisation des services 2/190 Parcours professionnel 7/190 Prestations de services internationales
-
14/194 Accès à l'emploi 2/194 Activité partielle 23/194 Agriculture 2/194 Chômage 2/194 CHSCT 2/194 Comité d'entreprise 2/194 Commande publique 2/194 Compétitivité 96/194 Conseiller du salarié 8/194 Consommation 4/194 Contrat de génération 34/194 Convention collective 4/194 Dialogue social 2/194 Discrimination 194/194 Droit du travail 9/194 Emploi d'avenir 10/194 Entreprise 87/194 Europe 2/194 Exclusion 4/194 Exportation 17/194 Femmes 94/194 Fonds social européen 51/194 Formation professionnelle 2/194 GPEC 2/194 Handicap 4/194 Industrie 4/194 Innovation 4/194 Insertion 187/194 Inspection du travail 2/194 Intelligence économique 4/194 investissement 15/194 Jeunes 6/194 Marché public 7/194 Médecine du travail 10/194 Médiateur 7/194 Nacre 6/194 Négociation collective 88/194 Organisation des services 2/194 Parcours professionnel 10/194 Prestations de services internationales 17/194 Prévention
-
14/204 Accès à l'emploi 2/204 Activité partielle 24/204 Agriculture 2/204 Chômage 2/204 CHSCT 2/204 Comité d'entreprise 4/204 Commande publique 2/204 Compétitivité 80/204 Conseiller du salarié 10/204 Consommation 4/204 Contrat de génération 36/204 Convention collective 4/204 Dialogue social 2/204 Discrimination 14/204 DLA 199/204 Droit du travail 11/204 Emploi d'avenir 10/204 Entreprise 68/204 Europe 2/204 Exclusion 4/204 Exportation 18/204 Femmes 74/204 Fonds social européen 57/204 Formation professionnelle 2/204 GPEC 2/204 Handicap 4/204 Industrie 4/204 Innovation 4/204 Insertion 204/204 Inspection du travail 2/204 Intelligence économique 4/204 investissement 17/204 Jeunes 9/204 Marché public 6/204 Médecine du travail 10/204 Médiateur 6/204 Nacre 6/204 Négociation collective 109/204 Organisation des services 3/204 Parcours professionnel 8/204 Prestations de services internationales
-
14/208 Accès à l'emploi 2/208 Activité partielle 23/208 Agriculture 2/208 Chômage 2/208 CHSCT 2/208 Comité d'entreprise 2/208 Commande publique 2/208 Compétitivité 103/208 Conseiller du salarié 8/208 Consommation 4/208 Contrat de génération 33/208 Convention collective 7/208 Dialogue social 2/208 Discrimination 15/208 DLA 195/208 Droit du travail 8/208 Emploi d'avenir 10/208 Entreprise 92/208 Europe 2/208 Exclusion 4/208 Exportation 21/208 Femmes 99/208 Fonds social européen 46/208 Formation professionnelle 2/208 GPEC 2/208 Handicap 4/208 Industrie 4/208 Innovation 4/208 Insertion 208/208 Inspection du travail 2/208 Intelligence économique 4/208 investissement 16/208 Jeunes 5/208 Marché public 8/208 Médecine du travail 10/208 Médiateur 10/208 Nacre 6/208 Négociation collective 109/208 Organisation des services 3/208 Parcours professionnel 12/208 Prestations de services internationales
-
15/208 Prévention 58/208 Programme opérationnel 2/208 Revitalisation 11/208 Risques professionnels 7/208 Rupture conventionnelle 3/208 Saisonniers 6/208 Salaires 72/208 Santé au travail 2/208 Sécurité alimentaire 12/208 Securité travail 19/208 Senior 23/208 Services à la personne 6/208 Services de santé au travail 8/208 Sous-traitance 10/208 Statistiques 2/208 Tourisme 4/208 Travail illégal 5/208 Travail saisonnier
-
21/190 Prévention 42/190 Programme opérationnel 2/190 Revitalisation 15/190 Risques professionnels 8/190 Rupture conventionnelle 5/190 Saisonniers 4/190 Salaires 81/190 Santé au travail 2/190 Sécurité alimentaire 17/190 Securité travail 12/190 Senior 18/190 Services à la personne 4/190 Services de santé au travail 3/190 Sous-traitance 10/190 Statistiques 2/190 Tourisme 4/190 Travail illégal 7/190 Travail saisonnier
-
26/204 Prévention 50/204 Programme opérationnel 2/204 Revitalisation 19/204 Risques professionnels 11/204 Rupture conventionnelle 6/204 Saisonniers 4/204 Salaires 92/204 Santé au travail 2/204 Sécurité alimentaire 22/204 Securité travail 16/204 Senior 20/204 Services à la personne 4/204 Services de santé au travail 4/204 Sous-traitance 11/204 Statistiques 2/204 Tourisme 4/204 Travail illégal 8/204 Travail saisonnier
-
49/194 Programme opérationnel 2/194 Revitalisation 12/194 Risques professionnels 6/194 Rupture conventionnelle 4/194 Saisonniers 5/194 Salaires 76/194 Santé au travail 2/194 Sécurité alimentaire 14/194 Securité travail 15/194 Senior 21/194 Services à la personne 5/194 Services de santé au travail 6/194 Sous-traitance 11/194 Statistiques 2/194 Tourisme 4/194 Travail illégal 6/194 Travail saisonnier
-
9/184 Prestations de services internationales 17/184 Prévention 41/184 Programme opérationnel 2/184 Revitalisation 13/184 Risques professionnels 13/184 Rupture conventionnelle 4/184 Saisonniers 4/184 Salaires 69/184 Santé au travail 2/184 Sécurité alimentaire 9/184 Securité travail 10/184 Senior 16/184 Services à la personne 4/184 Services de santé au travail 5/184 Sous-traitance 8/184 Statistiques 2/184 Tourisme 4/184 Travail illégal 6/184 Travail saisonnier
-
Tableau services à la personne Haute-Vienne juin 2016 16/184 Accès à l'emploi 2/184 Activité partielle 21/184 Agriculture 2/184 Chômage 3/184 CHSCT 2/184 Comité d'entreprise 5/184 Commande publique 2/184 Compétitivité 74/184 Conseiller du salarié 11/184 Consommation 4/184 Contrat de génération 31/184 Convention collective 4/184 Dialogue social 2/184 Discrimination 182/184 Droit du travail 13/184 Emploi d'avenir 10/184 Entreprise 44/184 Europe 2/184 Exclusion 4/184 Exportation 12/184 Femmes 50/184 Fonds social européen 55/184 Formation professionnelle 2/184 GPEC 2/184 Handicap 4/184 Industrie 4/184 Innovation 4/184 Insertion 184/184 Inspection du travail 2/184 Intelligence économique 4/184 investissement 18/184 Jeunes 7/184 Marché public 7/184 Médecine du travail 10/184 Médiateur 6/184 Nacre 8/184 Négociation collective 99/184 Organisation des services 4/184 Parcours professionnel
-
www.limousin.direccte.gouv.fr/Tableau-services-a-la-personne-Haute-Vienne-juin-2016
-
Tableau services à la personne Haute-Vienne juin 2016
[
www.logement.gouv.fr ]
Ministère du Logement et de l'Habitat durable
-
www.logement.gouv.fr/appel-a-projets-plai-adaptes-2016
-
Appel à projets "PLAI adaptés" 2016
-
www.logement.gouv.fr/construire-renover-reloger-les-engagements-des-bailleurs-sociaux-signature-de-conventions-entre-l-etat-et-4-bailleurs-sociaux
-
Construire, rénover, reloger : les engagements des bailleurs sociaux. Signature de conventions entre l'État et 4 bailleurs (...) Construire, rénover, reloger : les engagements des bailleurs sociaux. Signature de conventions entre l'État et 4 bailleurs sociaux
-
www.logement.gouv.fr/idees-recues-sur-l-encadrement-des-loyers-vrai-ou-faux
-
Idées-reçues sur l'Encadrement des loyers : Vrai ou Faux ?
-
www.logement.gouv.fr
-
13 / 07 / 2016 Prévenir les expulsions locatives : Emmanuelle Cosse réunit le premier comité de pilotage
-
Un contrat pour redynamiser les zones commerciales et artisanales des quartiers populaires, partout en France 13 juillet 2016 Partager sur Facebook Partager sur Twitter Mercredi 13 juillet, Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat Durable, s'est rendue à Pantin, en Seine-
Saint-Denis, pour y signer le Contrat d'Objectifs et de Performance 2016-2020 de l'EPARECA qui vise à reconquérir les zones commerciales et (. Idées-reçues sur l'Encadrement des loyers : Vrai ou Faux ? 8 juillet 2016 Partager sur Facebook Partager sur Twitter Après le coup d'envoi de l'extension de l'encadrement des loyers à l'agglomération parisienne par Emmanuelle Cosse, cette démarche de progrès et de lutte contre les loyers trop chers (qui existe déjà à
Paris) nourrit parfois des questions ou (. Construire, rénover, reloger : les engagements des bailleurs sociaux. Signature de conventions entre l'État et 4 bailleurs (. 13 / 07 / 2016
-
www.logement.gouv.fr/invitation-presse-signature-de-l-avenant-aux-conventions-d-action-logement
-
Invitation presse : Signature de l'avenant aux conventions d'Action Logement
-
www.logement.gouv.fr/prevenir-les-expulsions-locatives-emmanuelle-cosse-reunit-le-premier-comite-de-pilotage
-
Prévenir les expulsions locatives : Emmanuelle Cosse réunit le premier comité de pilotage
-
www.logement.gouv.fr/un-contrat-pour-redynamiser-les-zones-commerciales-et-artisanales-des-quartiers-populaires-partout-en-france
-
Un contrat pour redynamiser les zones commerciales et artisanales des quartiers populaires, partout en France
[
www.loire.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
-
www.loire.equipement.gouv.fr
-
Mis à jour le 13/07/2016 La Fromagerie PUILLET (42670 BELMONT DE LA LOIRE) a procédé lundi 11 juillet 2016 au retrait de la vente de fromages au lait cru après la mise en évidence de la présence de Listeria monocytogenes. INFORMATION DU CONSOMMATEUR - RAPPEL DE PRODUIT - Fromages au lait cru Projet d'extension du zonage "carrière" sur la commune de Saint-Julien Molin Molette 13/07/2016 Consulter la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols : Pièce n° 1 : Piece_no1_-_Declaration_de_projet (format pdf - 14.5 Mo) Pièce n° 2 : Piece_no2_-_Projet_mise_compatibilite_POS-1 (format pdf - 1 (. 22/06/2016 Actualités Règlement particulier de police de la navigation à Grangent
-
Les services de l'Etat dans la Loire
-
La Fromagerie PUILLET (42670 BELMONT DE LA LOIRE) a procédé lundi 11 juillet 2016 au retrait de la vente de fromages au lait cru après la mise en évidence de la présence de Listeria monocytogenes .
-
Les services de l'Etat dans la Loire
-
Projet d'extension du zonage "carrière" sur la commune de Saint-Julien Molin Molette
-
Les services de l'Etat dans la Loire
-
Règlement particulier de police de la navigation à Grangent
[
www.loire.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
-
www.loire.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 13/07/2016 La Fromagerie PUILLET (42670 BELMONT DE LA LOIRE) a procédé lundi 11 juillet 2016 au retrait de la vente de fromages au lait cru après la mise en évidence de la présence de Listeria monocytogenes. INFORMATION DU CONSOMMATEUR - RAPPEL DE PRODUIT - Fromages au lait cru Projet d'extension du zonage "carrière" sur la commune de Saint-Julien Molin Molette 13/07/2016 Consulter la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols : Pièce n° 1 : Piece_no1_-_Declaration_de_projet (format pdf - 14.5 Mo) Pièce n° 2 : Piece_no2_-_Projet_mise_compatibilite_POS-1 (format pdf - 1 (. 22/06/2016 Actualités Règlement particulier de police de la navigation à Grangent
-
Les services de l'Etat dans la Loire
-
La Fromagerie PUILLET (42670 BELMONT DE LA LOIRE) a procédé lundi 11 juillet 2016 au retrait de la vente de fromages au lait cru après la mise en évidence de la présence de Listeria monocytogenes .
-
Les services de l'Etat dans la Loire
-
Projet d'extension du zonage "carrière" sur la commune de Saint-Julien Molin Molette
-
Les services de l'Etat dans la Loire
-
Règlement particulier de police de la navigation à Grangent
[
www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr
-
L'adaptation au changement climatique dans la transition écologique Appel à proposition de recherche GICC 2016. Le programme de recherche GICC vous informe du lancement de son 11ème appel à propositions de recherche sur le thème de « l'adaptation au changement climatique dans la transition écologique ». Cet appel se positionne dans la dynamique de l'accord de
Paris (. participez à la consultation publique sur LIFE Vous avez la possibilité de vous exprimer sur le programme LIFE par le biais d'un questionnaire en ligne jusqu'au 9 septembre. Présentation du programme et des appels à projets
Ségolène Royal inaugure les Fêtes maritimes internationales de
Brest Mercredi 13 juillet,
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a inauguré les Fêtes maritimes de
Brest et accueilli la frégate l'Hermione, réplique historique du navire amiral de La Fayette. Elle a pu rappeler à l'occasion les actions entreprises par la France pour (.
-
Lancement de l'évaluation de la seconde période des bilans GES L'ADEME réalise l'évaluation officielle de la deuxième période réglementaire 2013-2015. Tous les établissements publics, entreprises et collectivités ayant réalisé leur bilan GES sont invités à répondre aux questionnaires en ligne disponibles sous les liens suivants (temps de réponse estimé 10 minutes) (.
-
My Tayo : une des 37 stats-up lauréates de l'appel à projets jeunes pousses de la greentech verte Avec My Tayo, la start-up développe la 1ère plateforme de mobilité collaborative pour événements professionnels. Elle aide les participants à s'organiser à plusieurs selon les modes de transport de leur choix et à se retrouver en chemin pour partager la suite de leurs trajets. Tayo s'adresse aux (.
-
Vélocomotion ou la location de vélos en ligne Vélocomotion apporte à chacun l'assurance de disposer d'un vélo partout et à tout moment, quel que soit le type d'usage du vélo . Lancé pour la saison 2016, Vélocomotion ambitionne : de louer en ligne les 700000 vélos des 8000 loueurs professionnels qui couvrent le territoire français, de mettre en (. Tayo, c'est le provocateur de rencontres business lors de vos trajets vers vos événements professionnels Avec My Tayo, la start-up développe la 1ère plateforme de mobilité collaborative pour événements professionnels. Elle aide les participants à s'organiser à plusieurs selon les modes de transport de leur choix et à se retrouver en chemin pour partager la suite de leurs trajets. Tayo s'adresse aux (.
[
www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
www.lorraine.ecologie.gouv.fr
-
L'adaptation au changement climatique dans la transition écologique Appel à proposition de recherche GICC 2016. Le programme de recherche GICC vous informe du lancement de son 11ème appel à propositions de recherche sur le thème de « l'adaptation au changement climatique dans la transition écologique ». Cet appel se positionne dans la dynamique de l'accord de
Paris (. participez à la consultation publique sur LIFE Vous avez la possibilité de vous exprimer sur le programme LIFE par le biais d'un questionnaire en ligne jusqu'au 9 septembre. Présentation du programme et des appels à projets
Ségolène Royal inaugure les Fêtes maritimes internationales de
Brest Mercredi 13 juillet,
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a inauguré les Fêtes maritimes de
Brest et accueilli la frégate l'Hermione, réplique historique du navire amiral de La Fayette. Elle a pu rappeler à l'occasion les actions entreprises par la France pour (.
-
Lancement de l'évaluation de la seconde période des bilans GES L'ADEME réalise l'évaluation officielle de la deuxième période réglementaire 2013-2015. Tous les établissements publics, entreprises et collectivités ayant réalisé leur bilan GES sont invités à répondre aux questionnaires en ligne disponibles sous les liens suivants (temps de réponse estimé 10 minutes) (.
-
My Tayo : une des 37 stats-up lauréates de l'appel à projets jeunes pousses de la greentech verte Avec My Tayo, la start-up développe la 1ère plateforme de mobilité collaborative pour événements professionnels. Elle aide les participants à s'organiser à plusieurs selon les modes de transport de leur choix et à se retrouver en chemin pour partager la suite de leurs trajets. Tayo s'adresse aux (.
-
Vélocomotion ou la location de vélos en ligne Vélocomotion apporte à chacun l'assurance de disposer d'un vélo partout et à tout moment, quel que soit le type d'usage du vélo . Lancé pour la saison 2016, Vélocomotion ambitionne : de louer en ligne les 700000 vélos des 8000 loueurs professionnels qui couvrent le territoire français, de mettre en (. Tayo, c'est le provocateur de rencontres business lors de vos trajets vers vos événements professionnels Avec My Tayo, la start-up développe la 1ère plateforme de mobilité collaborative pour événements professionnels. Elle aide les participants à s'organiser à plusieurs selon les modes de transport de leur choix et à se retrouver en chemin pour partager la suite de leurs trajets. Tayo s'adresse aux (.
[
www.lorraine.environnement.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
www.lorraine.environnement.gouv.fr
-
L'adaptation au changement climatique dans la transition écologique Appel à proposition de recherche GICC 2016. Le programme de recherche GICC vous informe du lancement de son 11ème appel à propositions de recherche sur le thème de « l'adaptation au changement climatique dans la transition écologique ». Cet appel se positionne dans la dynamique de l'accord de
Paris (. participez à la consultation publique sur LIFE Vous avez la possibilité de vous exprimer sur le programme LIFE par le biais d'un questionnaire en ligne jusqu'au 9 septembre. Présentation du programme et des appels à projets
Ségolène Royal inaugure les Fêtes maritimes internationales de
Brest Mercredi 13 juillet,
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a inauguré les Fêtes maritimes de
Brest et accueilli la frégate l'Hermione, réplique historique du navire amiral de La Fayette. Elle a pu rappeler à l'occasion les actions entreprises par la France pour (.
-
Lancement de l'évaluation de la seconde période des bilans GES L'ADEME réalise l'évaluation officielle de la deuxième période réglementaire 2013-2015. Tous les établissements publics, entreprises et collectivités ayant réalisé leur bilan GES sont invités à répondre aux questionnaires en ligne disponibles sous les liens suivants (temps de réponse estimé 10 minutes) (.
-
My Tayo : une des 37 stats-up lauréates de l'appel à projets jeunes pousses de la greentech verte Avec My Tayo, la start-up développe la 1ère plateforme de mobilité collaborative pour événements professionnels. Elle aide les participants à s'organiser à plusieurs selon les modes de transport de leur choix et à se retrouver en chemin pour partager la suite de leurs trajets. Tayo s'adresse aux (.
-
Vélocomotion ou la location de vélos en ligne Vélocomotion apporte à chacun l'assurance de disposer d'un vélo partout et à tout moment, quel que soit le type d'usage du vélo . Lancé pour la saison 2016, Vélocomotion ambitionne : de louer en ligne les 700000 vélos des 8000 loueurs professionnels qui couvrent le territoire français, de mettre en (. Tayo, c'est le provocateur de rencontres business lors de vos trajets vers vos événements professionnels Avec My Tayo, la start-up développe la 1ère plateforme de mobilité collaborative pour événements professionnels. Elle aide les participants à s'organiser à plusieurs selon les modes de transport de leur choix et à se retrouver en chemin pour partager la suite de leurs trajets. Tayo s'adresse aux (.
[
www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.gouv.fr
-
Mis à jour le 13/07/2016
[
www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.mariage.gouv.fr
-
Référence: 14626353363941426168
-
Référence: 14626353363941615204
-
Référence: 14626353363941754660
-
Référence: 14626353363945355285
-
Référence: 14626353363945530501
-
Référence: 14626353363948455987
[
www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
-
Internet DREAL PACA
-
Avis du comité de suivi et d'information des rejets en mer des effluents aqueux de l'usine Alteo de Gardanne
-
www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr
-
Avis du comité de suivi et d'information des rejets en mer des effluents aqueux de l'usine Alteo de Gardanne 13 juillet 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 juillet
-
le préfet de région PACA, la Région, l'EPTB Durance, l'Agence de l'eau RMC et EDF ont signé le 8 juillet 2016 une feuille de route portant sur les politiques publiques de l'eau en Durance. Les acteurs du bassin de la Durance s'engagent pour une gestion optimisée de (. Le 13 juillet
-
Internet DREAL PACA
-
Les acteurs du bassin de la Durance s'engagent pour une gestion optimisée de (...)
[
www.miviludes.gouv.fr ]
Bienvenue sur le site de la Miviludes : Miviludes
-
www.miviludes.gouv.fr/conseils-et-principes-de-prudence/individu-0
-
Conseils et principes de prudence Être aidé
-
www.miviludes.gouv.fr/conseils-et-principes-de-prudence/la-miviludes
-
Qui contacter ?
-
www.miviludes.gouv.fr/espace-presse
-
Espace Presse
-
www.miviludes.gouv.fr/faq
-
FAQ Vos questions, nos réponses
-
www.miviludes.gouv.fr/flux
-
Flux
-
www.miviludes.gouv.fr
-
Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche Espace Presse Nous contacter Rechercher : Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen " La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui [ ] " Voir les textes fondateurs S'informer Documents utiles La Miviludes La Miviludes observe et analyse le phénomène sectaire, coordonne l'action préventive et répressive des pouvoirs publics à l'encontre des dérives sectaires, et informe le public sur les risques et les dangers auxquels il est exposé. Consultez nos informations Dérives sectaires et santé Consultez nos informations Enfance et éducation Dérives sectaires et enfance et éducation Consultez nos informations Vie professionnelle Dérives sectaires et vie professionnelle Consultez nos informations Vie publique et associative Dérives sectaires et vie publique et associative Consultez nos informations International Dérives sectaires et international
-
Consultez nos informations S'informer Soyez attentif(ve). Informez vous sur les risques et les dangers auxquels vous exposent les dérives sectaires. Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? Comment la détecter ? Où la déceler ? Que dit la loi ? Vos questions, nos réponses Obtenir l'avis de la Miviludes Ne restez pas isolé(e). Rapprochez vous des personnes qui sauront vous conseiller et vous assister. Qui contacter dans votre région ? Conseils et principes de prudence Vous souhaitez nous faire part d'une situation à risque. N'hésitez pas à intervenir. Quelle instance saisir ? Aider un proche en difficulté Informer la Miviludes d'une dérive sectaire Actualités Serge Blisko, invité de RFI, le 30 juin Le 01/07/2016 - Évènements Serge Blisko, intervenant au séminaire de l'INHESJ le 29 juin Le 01/07/2016 - Colloques et séminaires Voir toutes les actualités Publications Voir la publication Voir la publication Voir la publication
-
Légifrance.fr data.gouv.fr Mentions légales Plan du site
-
Voir la publication Voir la publication Voir toutes les Publications La Miviludes est une mission interministérielle instituée auprès du Premier ministre par décret présidentiel du 28 novembre 2002. Présentation Principes d'action Partenaires Obtenir un avis de la Miviludes Informer la Miviludes d'une dérive sectaire S'informer Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? Comment la détecter ? Où la déceler ? Obtenir l'avis de la Miviludes Que dit la loi ? Conseils et principes de prudence Qui contacter ? Quelles instances saisir ? Informer la Miviludes d'une dérive sectaire Aider un proche en difficulté Documents utiles Publications de la Miviludes Autres publications institutionnelles Lois, règlements et circulaires Bibliographie Conventions de partenariat La Miviludes Principes d'action Organisation Historique Nos partenaires Actualités Nous contacter Gouvernement.fr Stop-djihadisme.gouv.fr Service-public.fr
-
Aller au contenu
-
Aller au menu principal
-
Aller au formulaire de recherche
-
www.miviludes.gouv.fr/la-miviludes/nos-partenaires/en-france
-
Nos partenaires Partenaires
-
www.miviludes.gouv.fr/mentions-l%C3%A9gales
-
Mentions légales
-
www.miviludes.gouv.fr/missions
-
Consultez nos informations La Miviludes Missions Présentation
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/actualites
-
Actualités
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/actualites/
-
Voir toutes les actualités
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/actualites/serge-blisko-intervenant-au-s%C3%A9minaire-de-linhesj-le-29-juin
-
Serge Blisko, intervenant au séminaire de l'INHESJ le 29 juin
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/actualites/serge-blisko-invit%C3%A9-de-rfi-le-30-juin
-
Serge Blisko, invité de RFI, le 30 juin
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/historique
-
Historique
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/organisation
-
Organisation
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/principes-daction
-
Principes d'action
-
www.miviludes.gouv.fr/nous-contacter
-
Contact Nous contacter
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/bibliographie
-
Bibliographie
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat
-
Conventions de partenariat
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat/convention-ars-ile-de-france
-
Voir la publication
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat/convention-ehesp
-
Voir la publication
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat/convention-fnmf
-
Voir la publication
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/lois-r%C3%A8glements-et-circulaires
-
Lois, règlements et circulaires
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/questions-parlementaires
-
Autres publications institutionnelles
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels
-
Documents utiles Publications de la Miviludes Voir toutes les Publications
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels/rapport-annuel-2011-2012
-
Voir la publication
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels/rapport-de-la-miviludes-au-premier-ministre
-
Voir la publication
-
www.miviludes.gouv.fr/quelles-instances-saisir
-
Agir Quelle instance saisir ? Quelles instances saisir ?
-
www.miviludes.gouv.fr/quelles-instances-saisir/aider-un-proche-en-difficult%C3%A9
-
Aider un proche en difficulté
-
www.miviludes.gouv.fr/quelles-instances-saisir/informer-la-miviludes-d-une-derive-sectaire
-
Informer la Miviludes d'une dérive sectaire
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire
-
Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? S'informer
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/comment-la-d%C3%A9tecter
-
Comment la détecter ?
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/o%C3%B9-la-d%C3%A9celer
-
Où la déceler ?
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/obtenir-lavis-de-la-miviludes
-
Obtenir l'avis de la Miviludes Obtenir un avis de la Miviludes
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/que-dit-la-loi
-
Que dit la loi ?
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/que-dit-la-loi/textes-fondateurs
-
Voir les textes fondateurs
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/enfance-et-éducation
-
Consultez nos informations
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/international
-
Consultez nos informations
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/santé
-
Consultez nos informations
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/vie-professionnelle
-
Consultez nos informations
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/vie-publique-et-associative
-
Consultez nos informations
-
www.miviludes.gouv.fr/sitemap
-
Plan du site
[
www.nievre.developpement-durable.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
-
www.nievre.developpement-durable.gouv.fr
-
Mis à jour le 13/07/2016 RN7 : mise en service d'un nouveau tronçon à 2x2 voies entre Maison Rouge et Saint-Pierre-le-Moûtier le 18 juillet 2016 13/07/2016 Le lundi 18 juillet 2016, après 13 mois de travaux, un nouveau tronçon à 2 x 2 voies de la RN7 dans la Nièvre va être mis en service. Il s'agit des 2,1 km reliant le lieu-dit « Maison Rouge » à l'échangeur nord de Saint-Pierre-le-Moûtier (communes de (.
-
Les services de l'État dans la Nièvre
-
RN7 : mise en service d'un nouveau tronçon à 2x2 voies entre Maison Rouge et Saint-Pierre-le-Moûtier le 18 juillet 2016
[
www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
-
www.nievre.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Mis à jour le 13/07/2016 RN7 : mise en service d'un nouveau tronçon à 2x2 voies entre Maison Rouge et Saint-Pierre-le-Moûtier le 18 juillet 2016 13/07/2016 Le lundi 18 juillet 2016, après 13 mois de travaux, un nouveau tronçon à 2 x 2 voies de la RN7 dans la Nièvre va être mis en service. Il s'agit des 2,1 km reliant le lieu-dit « Maison Rouge » à l'échangeur nord de Saint-Pierre-le-Moûtier (communes de (.
-
Les services de l'État dans la Nièvre
-
RN7 : mise en service d'un nouveau tronçon à 2x2 voies entre Maison Rouge et Saint-Pierre-le-Moûtier le 18 juillet 2016
[
www.nievre.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
-
www.nievre.equipement.gouv.fr
-
Mis à jour le 13/07/2016 RN7 : mise en service d'un nouveau tronçon à 2x2 voies entre Maison Rouge et Saint-Pierre-le-Moûtier le 18 juillet 2016 13/07/2016 Le lundi 18 juillet 2016, après 13 mois de travaux, un nouveau tronçon à 2 x 2 voies de la RN7 dans la Nièvre va être mis en service. Il s'agit des 2,1 km reliant le lieu-dit « Maison Rouge » à l'échangeur nord de Saint-Pierre-le-Moûtier (communes de (.
-
Les services de l'État dans la Nièvre
-
RN7 : mise en service d'un nouveau tronçon à 2x2 voies entre Maison Rouge et Saint-Pierre-le-Moûtier le 18 juillet 2016
[
www.nievre.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
-
www.nievre.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 13/07/2016 RN7 : mise en service d'un nouveau tronçon à 2x2 voies entre Maison Rouge et Saint-Pierre-le-Moûtier le 18 juillet 2016 13/07/2016 Le lundi 18 juillet 2016, après 13 mois de travaux, un nouveau tronçon à 2 x 2 voies de la RN7 dans la Nièvre va être mis en service. Il s'agit des 2,1 km reliant le lieu-dit « Maison Rouge » à l'échangeur nord de Saint-Pierre-le-Moûtier (communes de (.
-
Les services de l'État dans la Nièvre
-
RN7 : mise en service d'un nouveau tronçon à 2x2 voies entre Maison Rouge et Saint-Pierre-le-Moûtier le 18 juillet 2016
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
-
www.paca.direccte.gouv.fr
-
42/92 Accès à l'emploi 14/92 Action collective 4/92 Activité partielle 21/92 Alternance 31/92 Apprentissage 43/92 Chômage 26/92 Compétitivité 4/92 Concurrence 4/92 Conseiller du salarié 23/92 Consommation 20/92 Contrat de génération 11/92 Dialogue social 4/92 Droit du travail 26/92 Emploi d'avenir 92/92 Entreprise 4/92 Europe 11/92 Exportation 6/92 Fonds social européen 81/92 Formation professionnelle 62/92 Industrie 34/92 Innovation 20/92 Insertion 50/92 Inspection du travail 7/92 Intelligence économique 8/92 investissement 9/92 Jeunes 4/92 Métrologie 13/92 Mutation économique 4/92 Organisation des services 2/92 Prévention 4/92 Rupture conventionnelle 84/92 Santé au travail 4/92 Securité travail 2/92 Senior 4/92 Services à la personne 2/92 Statistiques 7/92 Tourisme Actualités - 13 juillet 2016 La note de conjoncture du 1er trimestre 2016 : l'emploi retrouve son niveau d'avant la crise
-
46/92 Accès à l'emploi 14/92 Action collective 5/92 Activité partielle 15/92 Alternance 25/92 Apprentissage 42/92 Chômage 23/92 Compétitivité 4/92 Concurrence 5/92 Conseiller du salarié 20/92 Consommation 20/92 Contrat de génération 11/92 Dialogue social 5/92 Droit du travail 27/92 Emploi d'avenir 92/92 Entreprise 5/92 Europe 13/92 Exportation 5/92 Fonds social européen 77/92 Formation professionnelle 64/92 Industrie 36/92 Innovation 26/92 Insertion 42/92 Inspection du travail 8/92 Intelligence économique 6/92 investissement 11/92 Jeunes 4/92 Métrologie 10/92 Mutation économique 6/92 Organisation des services 3/92 Prévention 5/92 Rupture conventionnelle 78/92 Santé au travail 2/92 Securité travail 3/92 Senior 5/92 Services à la personne 2/92 Statistiques 8/92 Tourisme
-
46/97 Accès à l'emploi 14/97 Action collective 5/97 Activité partielle 24/97 Alternance 31/97 Apprentissage 46/97 Chômage 25/97 Compétitivité 4/97 Concurrence 5/97 Conseiller du salarié 24/97 Consommation 21/97 Contrat de génération 12/97 Dialogue social 5/97 Droit du travail 30/97 Emploi d'avenir 97/97 Entreprise 4/97 Europe 12/97 Exportation 7/97 Fonds social européen 73/97 Formation professionnelle 66/97 Industrie 32/97 Innovation 22/97 Insertion 51/97 Inspection du travail 8/97 Intelligence économique 9/97 investissement 9/97 Jeunes 4/97 Métrologie 11/97 Mutation économique 5/97 Organisation des services 3/97 Prévention 5/97 Rupture conventionnelle 86/97 Santé au travail 5/97 Securité travail 2/97 Senior 5/97 Services à la personne 2/97 Statistiques 8/97 Tourisme
-
47/121 Accès à l'emploi 21/121 Action collective 4/121 Activité partielle 23/121 Alternance 29/121 Apprentissage 49/121 Chômage 36/121 Compétitivité 6/121 Concurrence 4/121 Conseiller du salarié 30/121 Consommation 25/121 Contrat de génération 12/121 Dialogue social 4/121 Droit du travail 25/121 Emploi d'avenir 121/121 Entreprise 7/121 Europe 19/121 Exportation 7/121 Fonds social européen 80/121 Formation professionnelle 8/121 GPEC 96/121 Industrie 54/121 Innovation 26/121 Insertion 57/121 Inspection du travail 13/121 Intelligence économique 9/121 investissement 17/121 Jeunes 6/121 Métrologie 15/121 Mutation économique 8/121 Organisation des services 4/121 Prévention 4/121 Rupture conventionnelle 61/121 Santé au travail 3/121 Securité travail 4/121 Senior 4/121 Services à la personne 3/121 Statistiques 12/121 Tourisme
-
49/111 Accès à l'emploi 20/111 Action collective 4/111 Activité partielle 22/111 Alternance 27/111 Apprentissage 46/111 Chômage 31/111 Compétitivité 6/111 Concurrence 4/111 Conseiller du salarié 27/111 Consommation 24/111 Contrat de génération 12/111 Dialogue social 4/111 Droit du travail 29/111 Emploi d'avenir 111/111 Entreprise 6/111 Europe 17/111 Exportation 6/111 Fonds social européen 73/111 Formation professionnelle 7/111 GPEC 87/111 Industrie 47/111 Innovation 28/111 Insertion 50/111 Inspection du travail 11/111 Intelligence économique 8/111 investissement 14/111 Jeunes 5/111 Métrologie 13/111 Mutation économique 7/111 Organisation des services 4/111 Prévention 4/111 Rupture conventionnelle 66/111 Santé au travail 3/111 Securité travail 3/111 Senior 4/111 Services à la personne 3/111 Statistiques 11/111 Tourisme
-
Au 1er trimestre 2016, l'emploi salarié marchand accélère nettement en
Provence-Alpes-Côte d'Azur : +0,9 % par rapport à fin 2015, soit la plus forte progression trimestrielle en neuf ans. Sur un seul trimestre, Paca crée ainsi presque autant d'emplois que sur l'ensemble de l'année 2015 : +10 000. La région compte désormais autant de salariés dans les secteurs concurrentiels hors agriculture et (. La note de conjoncture du 1er trimestre 2016 : l'emploi retrouve son niveau d'avant la crise 13 juillet 2016
-
www.paca.direccte.gouv.fr/La-note-de-conjoncture-du-1er-trimestre-2016-l-emploi-retrouve-son-niveau-d
-
+ Lire la suite La note de conjoncture du 1er trimestre 2016 : l'emploi retrouve son niveau d'avant la crise
[
www.paca.ecologie.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
-
Internet DREAL PACA
-
Avis du comité de suivi et d'information des rejets en mer des effluents aqueux de l'usine Alteo de Gardanne
-
www.paca.ecologie.gouv.fr
-
Avis du comité de suivi et d'information des rejets en mer des effluents aqueux de l'usine Alteo de Gardanne 13 juillet 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 juillet
-
le préfet de région PACA, la Région, l'EPTB Durance, l'Agence de l'eau RMC et EDF ont signé le 8 juillet 2016 une feuille de route portant sur les politiques publiques de l'eau en Durance. Les acteurs du bassin de la Durance s'engagent pour une gestion optimisée de (. Le 13 juillet
-
Internet DREAL PACA
-
Les acteurs du bassin de la Durance s'engagent pour une gestion optimisée de (...)
[
www.paca.equipement.gouv.fr ]
Internet DREAL PACA
-
Internet DREAL PACA
-
Avis du comité de suivi et d'information des rejets en mer des effluents aqueux de l'usine Alteo de Gardanne
-
www.paca.equipement.gouv.fr
-
Avis du comité de suivi et d'information des rejets en mer des effluents aqueux de l'usine Alteo de Gardanne 13 juillet 2016 Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 juillet
-
le préfet de région PACA, la Région, l'EPTB Durance, l'Agence de l'eau RMC et EDF ont signé le 8 juillet 2016 une feuille de route portant sur les politiques publiques de l'eau en Durance. Les acteurs du bassin de la Durance s'engagent pour une gestion optimisée de (. Le 13 juillet
-
Internet DREAL PACA
-
Les acteurs du bassin de la Durance s'engagent pour une gestion optimisée de (...)
[
www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL des Pays de la Loire
-
Bulletins hydrologiques 2016 - DREAL des Pays de la Loire
-
Bulletins hydrologiques 2016
-
www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr
-
Bulletins hydrologiques 2016 13 juillet 2016 Fin mai / début Juin, le quart Nord-Est de la France connaît des épisodes de fortes pluies orageuses. Une crue modérée de la Loire aval et du Loir se produit pendant la première semaine de Juin. Des phénomènes de ruissellements concernent aussi plusieurs petits bassins versant situés dans le département de la Sarthe. En définitive, le mois de juin 2016 se caractérise par des débits moyens supérieurs voire très supérieurs à la normale partout sur la région, un bon état de la réserve d'eau dans les nappes, et des barrages pratiquement pleins. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 13 juillet
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
-
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
-
36/68 Accès à l'emploi 1/68 Action collective 3/68 Activité partielle 54/68 Agriculture 2/68 Alternance 30/68 Chômage 10/68 Compétitivité 7/68 Contrat de génération 1/68 Discrimination 24/68 Droit du travail 6/68 Entreprise 2/68 Exportation 11/68 Financement des entreprises 68/68 Formation professionnelle 2/68 Handicap 1/68 Industrie 5/68 Innovation 3/68 Insertion 4/68 Inspection du travail 2/68 Intelligence économique 1/68 investissement 9/68 Jeunes 9/68 Mutation économique 7/68 Prévention 14/68 Saisonniers 27/68 Santé au travail 3/68 Senior 15/68 Tourisme
-
37/68 Accès à l'emploi 2/68 Action collective 1/68 Activité partielle 59/68 Agriculture 2/68 Alternance 31/68 Chômage 10/68 Compétitivité 7/68 Contrat de génération 1/68 Discrimination 33/68 Droit du travail 7/68 Entreprise 3/68 Exportation 10/68 Financement des entreprises 68/68 Formation professionnelle 3/68 Handicap 2/68 Industrie 6/68 Innovation 4/68 Insertion 6/68 Inspection du travail 3/68 Intelligence économique 1/68 investissement 11/68 Jeunes 8/68 Mutation économique 9/68 Prévention 18/68 Saisonniers 28/68 Santé au travail 3/68 Senior 17/68 Tourisme
-
39/69 Accès à l'emploi 1/69 Action collective 1/69 Activité partielle 61/69 Agriculture 2/69 Alternance 34/69 Chômage 10/69 Compétitivité 8/69 Contrat de génération 1/69 Discrimination 29/69 Droit du travail 7/69 Entreprise 2/69 Exportation 11/69 Financement des entreprises 69/69 Formation professionnelle 2/69 Handicap 2/69 Industrie 6/69 Innovation 4/69 Insertion 5/69 Inspection du travail 2/69 Intelligence économique 1/69 investissement 11/69 Jeunes 8/69 Mutation économique 8/69 Prévention 17/69 Saisonniers 31/69 Santé au travail 4/69 Senior 14/69 Tourisme
-
41/61 Accès à l'emploi 2/61 Action collective 2/61 Activité partielle 61/61 Agriculture 3/61 Alternance 32/61 Chômage 10/61 Compétitivité 11/61 Contrat de génération 2/61 Discrimination 32/61 Droit du travail 10/61 Entreprise 4/61 Exportation 12/61 Financement des entreprises 61/61 Formation professionnelle 4/61 Handicap 2/61 Industrie 7/61 Innovation 6/61 Insertion 5/61 Inspection du travail 4/61 Intelligence économique 2/61 investissement 12/61 Jeunes 8/61 Mutation économique 9/61 Prévention 16/61 Saisonniers 38/61 Santé au travail 4/61 Senior 23/61 Tourisme
-
42/58 Accès à l'emploi 2/58 Action collective 2/58 Activité partielle 58/58 Agriculture 4/58 Alternance 32/58 Chômage 11/58 Compétitivité 12/58 Contrat de génération 2/58 Discrimination 31/58 Droit du travail 9/58 Entreprise 4/58 Exportation 13/58 Financement des entreprises 55/58 Formation professionnelle 4/58 Handicap 3/58 Industrie 8/58 Innovation 4/58 Insertion 6/58 Inspection du travail 4/58 Intelligence économique 2/58 investissement 14/58 Jeunes 7/58 Mutation économique 7/58 Prévention 15/58 Saisonniers 28/58 Santé au travail 4/58 Senior 25/58 Tourisme
[
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
-
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr
-
11/174 Accès à l'emploi 3/174 Activité partielle 17/174 Agriculture 1/174 Chômage 3/174 CHSCT 2/174 Comité d'entreprise 2/174 Commande publique 2/174 Compétitivité 81/174 Conseiller du salarié 8/174 Consommation 3/174 Contrat de génération 25/174 Convention collective 6/174 Dialogue social 2/174 Discrimination 11/174 DLA 174/174 Droit du travail 6/174 Emploi d'avenir 7/174 Entreprise 73/174 Europe 2/174 Exclusion 3/174 Exportation 15/174 Femmes 78/174 Fonds social européen 40/174 Formation professionnelle 2/174 GPEC 2/174 Handicap 2/174 Industrie 3/174 Innovation 3/174 Insertion 171/174 Inspection du travail 2/174 Intelligence économique 4/174 investissement 15/174 Jeunes 5/174 Marché public 7/174 Médecine du travail 9/174 Médiateur 8/174 Nacre 5/174 Négociation collective 89/174 Organisation des services 4/174 Parcours professionnel 10/174 Prestations de services internationales
-
11/174 Prévention 45/174 Programme opérationnel 1/174 Revitalisation 8/174 Risques professionnels 5/174 Rupture conventionnelle 2/174 Saisonniers 4/174 Salaires 62/174 Santé au travail 1/174 Sécurité alimentaire 10/174 Securité travail 13/174 Senior 16/174 Services à la personne 5/174 Services de santé au travail 6/174 Sous-traitance 7/174 Statistiques 1/174 Tourisme 2/174 Travail illégal 3/174 Travail saisonnier
-
14/190 Accès à l'emploi 2/190 Activité partielle 21/190 Agriculture 2/190 Chômage 2/190 CHSCT 2/190 Comité d'entreprise 3/190 Commande publique 2/190 Compétitivité 75/190 Conseiller du salarié 9/190 Consommation 4/190 Contrat de génération 33/190 Convention collective 4/190 Dialogue social 2/190 Discrimination 11/190 DLA 190/190 Droit du travail 10/190 Emploi d'avenir 10/190 Entreprise 63/190 Europe 2/190 Exclusion 4/190 Exportation 14/190 Femmes 69/190 Fonds social européen 49/190 Formation professionnelle 2/190 GPEC 2/190 Handicap 4/190 Industrie 4/190 Innovation 4/190 Insertion 186/190 Inspection du travail 2/190 Intelligence économique 4/190 investissement 15/190 Jeunes 7/190 Marché public 6/190 Médecine du travail 10/190 Médiateur 5/190 Nacre 6/190 Négociation collective 90/190 Organisation des services 2/190 Parcours professionnel 7/190 Prestations de services internationales
-
14/194 Accès à l'emploi 2/194 Activité partielle 23/194 Agriculture 2/194 Chômage 2/194 CHSCT 2/194 Comité d'entreprise 2/194 Commande publique 2/194 Compétitivité 96/194 Conseiller du salarié 8/194 Consommation 4/194 Contrat de génération 34/194 Convention collective 4/194 Dialogue social 2/194 Discrimination 194/194 Droit du travail 9/194 Emploi d'avenir 10/194 Entreprise 87/194 Europe 2/194 Exclusion 4/194 Exportation 17/194 Femmes 94/194 Fonds social européen 51/194 Formation professionnelle 2/194 GPEC 2/194 Handicap 4/194 Industrie 4/194 Innovation 4/194 Insertion 187/194 Inspection du travail 2/194 Intelligence économique 4/194 investissement 15/194 Jeunes 6/194 Marché public 7/194 Médecine du travail 10/194 Médiateur 7/194 Nacre 6/194 Négociation collective 88/194 Organisation des services 2/194 Parcours professionnel 10/194 Prestations de services internationales 17/194 Prévention
-
14/204 Accès à l'emploi 2/204 Activité partielle 24/204 Agriculture 2/204 Chômage 2/204 CHSCT 2/204 Comité d'entreprise 4/204 Commande publique 2/204 Compétitivité 80/204 Conseiller du salarié 10/204 Consommation 4/204 Contrat de génération 36/204 Convention collective 4/204 Dialogue social 2/204 Discrimination 14/204 DLA 199/204 Droit du travail 11/204 Emploi d'avenir 10/204 Entreprise 68/204 Europe 2/204 Exclusion 4/204 Exportation 18/204 Femmes 74/204 Fonds social européen 57/204 Formation professionnelle 2/204 GPEC 2/204 Handicap 4/204 Industrie 4/204 Innovation 4/204 Insertion 204/204 Inspection du travail 2/204 Intelligence économique 4/204 investissement 17/204 Jeunes 9/204 Marché public 6/204 Médecine du travail 10/204 Médiateur 6/204 Nacre 6/204 Négociation collective 109/204 Organisation des services 3/204 Parcours professionnel 8/204 Prestations de services internationales
-
14/208 Accès à l'emploi 2/208 Activité partielle 23/208 Agriculture 2/208 Chômage 2/208 CHSCT 2/208 Comité d'entreprise 2/208 Commande publique 2/208 Compétitivité 103/208 Conseiller du salarié 8/208 Consommation 4/208 Contrat de génération 33/208 Convention collective 7/208 Dialogue social 2/208 Discrimination 15/208 DLA 195/208 Droit du travail 8/208 Emploi d'avenir 10/208 Entreprise 92/208 Europe 2/208 Exclusion 4/208 Exportation 21/208 Femmes 99/208 Fonds social européen 46/208 Formation professionnelle 2/208 GPEC 2/208 Handicap 4/208 Industrie 4/208 Innovation 4/208 Insertion 208/208 Inspection du travail 2/208 Intelligence économique 4/208 investissement 16/208 Jeunes 5/208 Marché public 8/208 Médecine du travail 10/208 Médiateur 10/208 Nacre 6/208 Négociation collective 109/208 Organisation des services 3/208 Parcours professionnel 12/208 Prestations de services internationales
-
15/208 Prévention 58/208 Programme opérationnel 2/208 Revitalisation 11/208 Risques professionnels 7/208 Rupture conventionnelle 3/208 Saisonniers 6/208 Salaires 72/208 Santé au travail 2/208 Sécurité alimentaire 12/208 Securité travail 19/208 Senior 23/208 Services à la personne 6/208 Services de santé au travail 8/208 Sous-traitance 10/208 Statistiques 2/208 Tourisme 4/208 Travail illégal 5/208 Travail saisonnier
-
21/190 Prévention 42/190 Programme opérationnel 2/190 Revitalisation 15/190 Risques professionnels 8/190 Rupture conventionnelle 5/190 Saisonniers 4/190 Salaires 81/190 Santé au travail 2/190 Sécurité alimentaire 17/190 Securité travail 12/190 Senior 18/190 Services à la personne 4/190 Services de santé au travail 3/190 Sous-traitance 10/190 Statistiques 2/190 Tourisme 4/190 Travail illégal 7/190 Travail saisonnier
-
26/204 Prévention 50/204 Programme opérationnel 2/204 Revitalisation 19/204 Risques professionnels 11/204 Rupture conventionnelle 6/204 Saisonniers 4/204 Salaires 92/204 Santé au travail 2/204 Sécurité alimentaire 22/204 Securité travail 16/204 Senior 20/204 Services à la personne 4/204 Services de santé au travail 4/204 Sous-traitance 11/204 Statistiques 2/204 Tourisme 4/204 Travail illégal 8/204 Travail saisonnier
-
49/194 Programme opérationnel 2/194 Revitalisation 12/194 Risques professionnels 6/194 Rupture conventionnelle 4/194 Saisonniers 5/194 Salaires 76/194 Santé au travail 2/194 Sécurité alimentaire 14/194 Securité travail 15/194 Senior 21/194 Services à la personne 5/194 Services de santé au travail 6/194 Sous-traitance 11/194 Statistiques 2/194 Tourisme 4/194 Travail illégal 6/194 Travail saisonnier
-
9/184 Prestations de services internationales 17/184 Prévention 41/184 Programme opérationnel 2/184 Revitalisation 13/184 Risques professionnels 13/184 Rupture conventionnelle 4/184 Saisonniers 4/184 Salaires 69/184 Santé au travail 2/184 Sécurité alimentaire 9/184 Securité travail 10/184 Senior 16/184 Services à la personne 4/184 Services de santé au travail 5/184 Sous-traitance 8/184 Statistiques 2/184 Tourisme 4/184 Travail illégal 6/184 Travail saisonnier
-
Tableau services à la personne Haute-Vienne juin 2016 16/184 Accès à l'emploi 2/184 Activité partielle 21/184 Agriculture 2/184 Chômage 3/184 CHSCT 2/184 Comité d'entreprise 5/184 Commande publique 2/184 Compétitivité 74/184 Conseiller du salarié 11/184 Consommation 4/184 Contrat de génération 31/184 Convention collective 4/184 Dialogue social 2/184 Discrimination 182/184 Droit du travail 13/184 Emploi d'avenir 10/184 Entreprise 44/184 Europe 2/184 Exclusion 4/184 Exportation 12/184 Femmes 50/184 Fonds social européen 55/184 Formation professionnelle 2/184 GPEC 2/184 Handicap 4/184 Industrie 4/184 Innovation 4/184 Insertion 184/184 Inspection du travail 2/184 Intelligence économique 4/184 investissement 18/184 Jeunes 7/184 Marché public 7/184 Médecine du travail 10/184 Médiateur 6/184 Nacre 8/184 Négociation collective 99/184 Organisation des services 4/184 Parcours professionnel
-
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr/Tableau-services-a-la-personne-Haute-Vienne-juin-2016
-
Tableau services à la personne Haute-Vienne juin 2016
[
www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus RADE DE
BREST
-
" + PSR_title + "
-
ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
BAIE DE MORLAIX - ILE CALLOT En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
CANTABRICO - ROCHEBONNE TIRS... En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
CANTABRICO - ROCHEBONNE TIRS... En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus LA GIRONDE - BLAYE
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus ILE D'OLERON - PORT DE LA COTINIERE
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus IROISE - YEU LARGAGE DE CIBLE...
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PERTUIS BRETON
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PERTUIS BRETON
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PORNIC
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PORT DE PIRIAC
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus SAINT JEAN DE MONTS
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus Evacuation médicale d'un matelot du...
-
www.premar-atlantique.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1261
-
2016-087 En savoir plus
-
www.premar-atlantique.gouv.fr
-
des travaux sous-marins sont effectues par pneumatique eca pour eca robotics, du 18 au. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS travaux sous-marins par le navire ggix pour ixsurvey, le 22 juillet de 00h00 utc a 23h59. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS travaux sous-marins par le navire l europe pour ifremer, du 19 juillet de 01h00 utc au. En savoir plus PALAVAS LES FLOTS - ZONES REGLEMENTEES conformement a l'arrete prefectoral nr 149/2016, jusqu au 7 juin 2021, il est cree,. En savoir plus
-
Evacuation médicale d'un matelot du. Le 12 juillet 2016 à 22h45, le
centre régional opérationnel de surveillance. En savoir plus Réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages. En savoir plus BARCARES - MANIFESTATION AERIENNE conformément à l'arrêté préfectoral n 168/2016,. En savoir plus CAP D'ANTIBES - BOUEE A LA DERIVE bouee jaune des 300 metres a la derive le 131215 utc juillet 16 position : 43-34.32n. En savoir plus
-
exercice de tir missile et d artillerie le 23 juillet de 1030 utc to 1259 utc dans une. Arrete prefectoral n 168/2016 reglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la. ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 22 juillet de 1030 utc a 1259 utc dans une zone. ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 22 juillet de 0800 utc a 0859 utc dans une zone. ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 22 juillet de 0600 utc a 0759 utc dans une zone. ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 21 juillet de 0900 utc a 1059 utc dans une zone.
-
IROISE - YEU LARGAGE DE CIBLE. Largage de cible sous-marine dans un rayon de 25 milles
centre sur 47-40n, 005-20w En savoir plus Opération de contrôle des activités. Hier, la direction départementale des territoires et de la mer (délégation. En savoir plus
-
PORT DE PIRIAC Les navigateurs sont informes que le port de piriac sur mer sera ferme les dimanche 17 et lundi. En savoir plus ILE D'OLERON - PORT DE LA COTINIERE Les navigateurs sont informes qu'en raison d'un spectacle pyrotechnique le dimanche 17. En savoir plus ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que des modifications de balisage ont ete effectuees passe nord de. En savoir plus
-
SAINT JEAN DE MONTS Les navigateurs sont informes que le vendredi 15 juillet 2016, des travaux sous marins auront. En savoir plus Les navigateurs sont informes qua l occasion dun meeting aerien organise les samedi 16 et. En savoir plus LA GIRONDE - BLAYE Les usagers sont informes quune regate a la voile aura lieu le samedi 16 juillet 2016 entre 16h00. En savoir plus BAIE DE MORLAIX - ILE CALLOT Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 80 deriveurs et petits. En savoir plus RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 50 voiliers est organisee les. En savoir plus LEUCATE - MANIFESTATION AERIENNE conformement a l arrete prefectoral n 167/2016, pour permettre le bon deroulement de la. En savoir plus PORT BARCARES - VOILIER COULE voilier coule suite a un incendie a bord, quelques debris a la derive. En savoir plus RADE D'HYERES - TRAVAUX SOUS-MARINS
-
TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Primo/avis de tirs zones des landes (toutes heures locales - utc+2) en raison des tirs. En savoir plus PERTUIS BRETON Le feu de la bouee de marque speciale intermediaire est de la zone conchylicole est signale. En savoir plus PERTUIS BRETON Le feu de la bouee nord de la zone conchylicole (lf-la 55170) est signale eteint. psn (wgs84). En savoir plus CANTABRICO - ROCHEBONNE TIRS. Tirs d'artillerie par aeronefs dans la zone 'd32' delimitee par: 45-41.00n,. En savoir plus CANTABRICO - ROCHEBONNE TIRS. Tirs d'artillerie par aeronefs dans la zone 'd32'delimitee par: 45-41.00n,. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 21 juillet de 1100 utc a 1229 utc dans une zone. Arrete prefectoral n 169/2016 reglementant la navigation, le mouillage et la plongee. ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 24 juillet de 0730 utc a 1029 utc dans une zone. ACTIVITES MILITAIRES
[
www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PORT DE DUNKERQUE
-
www.premar-manche.gouv.fr
-
des travaux sous-marins sont effectues par pneumatique eca pour eca robotics, du 18 au. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS travaux sous-marins par le navire ggix pour ixsurvey, le 22 juillet de 00h00 utc a 23h59. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS travaux sous-marins par le navire l europe pour ifremer, du 19 juillet de 01h00 utc au. En savoir plus PALAVAS LES FLOTS - ZONES REGLEMENTEES conformement a l'arrete prefectoral nr 149/2016, jusqu au 7 juin 2021, il est cree,. En savoir plus
-
Evacuation médicale d'un matelot du. Le 12 juillet 2016 à 22h45, le
centre régional opérationnel de surveillance. En savoir plus Réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages. En savoir plus BARCARES - MANIFESTATION AERIENNE conformément à l'arrêté préfectoral n 168/2016,. En savoir plus CAP D'ANTIBES - BOUEE A LA DERIVE bouee jaune des 300 metres a la derive le 131215 utc juillet 16 position : 43-34.32n. En savoir plus
-
exercice de tir missile et d artillerie le 23 juillet de 1030 utc to 1259 utc dans une. Arrete prefectoral n 168/2016 reglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la. ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 22 juillet de 1030 utc a 1259 utc dans une zone. ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 22 juillet de 0800 utc a 0859 utc dans une zone. ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 22 juillet de 0600 utc a 0759 utc dans une zone. ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 21 juillet de 0900 utc a 1059 utc dans une zone.
-
IROISE - YEU LARGAGE DE CIBLE. Largage de cible sous-marine dans un rayon de 25 milles
centre sur 47-40n, 005-20w En savoir plus Opération de contrôle des activités. Hier, la direction départementale des territoires et de la mer (délégation. En savoir plus
-
PORT DE DUNKERQUE Pas de
calais - port de dunkerque les navigateurs sont informes de la presence des filets de. En savoir plus
-
PORT DE PIRIAC Les navigateurs sont informes que le port de piriac sur mer sera ferme les dimanche 17 et lundi. En savoir plus ILE D'OLERON - PORT DE LA COTINIERE Les navigateurs sont informes qu'en raison d'un spectacle pyrotechnique le dimanche 17. En savoir plus ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que des modifications de balisage ont ete effectuees passe nord de. En savoir plus
-
SAINT JEAN DE MONTS Les navigateurs sont informes que le vendredi 15 juillet 2016, des travaux sous marins auront. En savoir plus Les navigateurs sont informes qua l occasion dun meeting aerien organise les samedi 16 et. En savoir plus LA GIRONDE - BLAYE Les usagers sont informes quune regate a la voile aura lieu le samedi 16 juillet 2016 entre 16h00. En savoir plus BAIE DE MORLAIX - ILE CALLOT Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 80 deriveurs et petits. En savoir plus RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 50 voiliers est organisee les. En savoir plus LEUCATE - MANIFESTATION AERIENNE conformement a l arrete prefectoral n 167/2016, pour permettre le bon deroulement de la. En savoir plus PORT BARCARES - VOILIER COULE voilier coule suite a un incendie a bord, quelques debris a la derive. En savoir plus RADE D'HYERES - TRAVAUX SOUS-MARINS
-
TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Primo/avis de tirs zones des landes (toutes heures locales - utc+2) en raison des tirs. En savoir plus PERTUIS BRETON Le feu de la bouee de marque speciale intermediaire est de la zone conchylicole est signale. En savoir plus PERTUIS BRETON Le feu de la bouee nord de la zone conchylicole (lf-la 55170) est signale eteint. psn (wgs84). En savoir plus CANTABRICO - ROCHEBONNE TIRS. Tirs d'artillerie par aeronefs dans la zone 'd32' delimitee par: 45-41.00n,. En savoir plus CANTABRICO - ROCHEBONNE TIRS. Tirs d'artillerie par aeronefs dans la zone 'd32'delimitee par: 45-41.00n,. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 21 juillet de 1100 utc a 1229 utc dans une zone. Arrete prefectoral n 169/2016 reglementant la navigation, le mouillage et la plongee. ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 24 juillet de 0730 utc a 1029 utc dans une zone. ACTIVITES MILITAIRES
[
www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PALAVAS LES FLOTS - ZONES REGLEMENTEES
-
" + PSR_title + "
-
BARCARES - MANIFESTATION AERIENNE En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
ACTIVITES MILITAIRES En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
ACTIVITES MILITAIRES En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
ACTIVITES MILITAIRES En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
ACTIVITES MILITAIRES En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
ACTIVITES MILITAIRES En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
ACTIVITES MILITAIRES En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
ACTIVITES MILITAIRES En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
CAP D'ANTIBES - BOUEE A LA DERIVE En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus LEUCATE - MANIFESTATION AERIENNE
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PORT BARCARES - VOILIER COULE
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus RADE D'HYERES - TRAVAUX SOUS-MARINS
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus Opération de contrôle des activités...
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1515
-
2016-168 En savoir plus
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1517
-
2016-169 En savoir plus
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr
-
des travaux sous-marins sont effectues par pneumatique eca pour eca robotics, du 18 au. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS travaux sous-marins par le navire ggix pour ixsurvey, le 22 juillet de 00h00 utc a 23h59. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS travaux sous-marins par le navire l europe pour ifremer, du 19 juillet de 01h00 utc au. En savoir plus PALAVAS LES FLOTS - ZONES REGLEMENTEES conformement a l'arrete prefectoral nr 149/2016, jusqu au 7 juin 2021, il est cree,. En savoir plus
-
Evacuation médicale d'un matelot du. Le 12 juillet 2016 à 22h45, le
centre régional opérationnel de surveillance. En savoir plus Réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages. En savoir plus BARCARES - MANIFESTATION AERIENNE conformément à l'arrêté préfectoral n 168/2016,. En savoir plus CAP D'ANTIBES - BOUEE A LA DERIVE bouee jaune des 300 metres a la derive le 131215 utc juillet 16 position : 43-34.32n. En savoir plus
-
exercice de tir missile et d artillerie le 23 juillet de 1030 utc to 1259 utc dans une. Arrete prefectoral n 168/2016 reglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la. ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 22 juillet de 1030 utc a 1259 utc dans une zone. ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 22 juillet de 0800 utc a 0859 utc dans une zone. ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 22 juillet de 0600 utc a 0759 utc dans une zone. ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 21 juillet de 0900 utc a 1059 utc dans une zone.
-
IROISE - YEU LARGAGE DE CIBLE. Largage de cible sous-marine dans un rayon de 25 milles
centre sur 47-40n, 005-20w En savoir plus Opération de contrôle des activités. Hier, la direction départementale des territoires et de la mer (délégation. En savoir plus
-
PORT DE DUNKERQUE Pas de
calais - port de dunkerque les navigateurs sont informes de la presence des filets de. En savoir plus
-
PORT DE PIRIAC Les navigateurs sont informes que le port de piriac sur mer sera ferme les dimanche 17 et lundi. En savoir plus ILE D'OLERON - PORT DE LA COTINIERE Les navigateurs sont informes qu'en raison d'un spectacle pyrotechnique le dimanche 17. En savoir plus ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que des modifications de balisage ont ete effectuees passe nord de. En savoir plus
-
SAINT JEAN DE MONTS Les navigateurs sont informes que le vendredi 15 juillet 2016, des travaux sous marins auront. En savoir plus Les navigateurs sont informes qua l occasion dun meeting aerien organise les samedi 16 et. En savoir plus LA GIRONDE - BLAYE Les usagers sont informes quune regate a la voile aura lieu le samedi 16 juillet 2016 entre 16h00. En savoir plus BAIE DE MORLAIX - ILE CALLOT Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 80 deriveurs et petits. En savoir plus RADE DE
BREST Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 50 voiliers est organisee les. En savoir plus LEUCATE - MANIFESTATION AERIENNE conformement a l arrete prefectoral n 167/2016, pour permettre le bon deroulement de la. En savoir plus PORT BARCARES - VOILIER COULE voilier coule suite a un incendie a bord, quelques debris a la derive. En savoir plus RADE D'HYERES - TRAVAUX SOUS-MARINS
-
TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES Primo/avis de tirs zones des landes (toutes heures locales - utc+2) en raison des tirs. En savoir plus PERTUIS BRETON Le feu de la bouee de marque speciale intermediaire est de la zone conchylicole est signale. En savoir plus PERTUIS BRETON Le feu de la bouee nord de la zone conchylicole (lf-la 55170) est signale eteint. psn (wgs84). En savoir plus CANTABRICO - ROCHEBONNE TIRS. Tirs d'artillerie par aeronefs dans la zone 'd32' delimitee par: 45-41.00n,. En savoir plus CANTABRICO - ROCHEBONNE TIRS. Tirs d'artillerie par aeronefs dans la zone 'd32'delimitee par: 45-41.00n,. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 21 juillet de 1100 utc a 1229 utc dans une zone. Arrete prefectoral n 169/2016 reglementant la navigation, le mouillage et la plongee. ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 24 juillet de 0730 utc a 1029 utc dans une zone. ACTIVITES MILITAIRES
[
www.presse.justice.gouv.fr ]
Justice / Presse
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Olivier LEURENT,directeur de l'Ecole nationale de la Magistrature
-
Document pdf
-
Lire le communiqué
-
www.presse.justice.gouv.fr
-
13/07 Olivier LEURENT,directeur de l'Ecole nationale de la Magistrature
-
Composé de personnalités respectées du siège et du parquet, d'un directeur du ministère de la Justice, d'un universitaire et d'une personnalité ayant siégé dans des cours internationales, le comité était chargé de recevoir et d'auditionner les candidats déclarés et de faire ses propositions de nomination. A l'issue de ce processus, le garde des Sceaux a retenu le nom d'Olivier LEURENT, président de chambre à la cour d'appel de
Versailles. Son projet vise en particulier à développer l'attractivité de l'Ecole, à approfondir la réflexion des auditeurs notamment sur l'éthique et la place du juge en France, diversifier l'offre de formation continue grâce aux partenariats. Il prévoit de développer des projets pédagogiques innovants et de promouvoir le rayonnement international de l'Ecole, s'inscrivent pleinement dans la réponse aux enjeux de la formation des magistrats.
-
Dans le même temps, les exigences accrues de transparence, d'indépendance et d'impartialité de la justice, que le législateur vient récemment de renforcer, nécessitent d'approfondir la formation des magistrats et des personnes concourant à l'oeuvre de justice, à la déontologie, à l'éthique et à la place du juge au sein de l'Etat et de la société. Ces enjeux imposent de choisir un directeur ou une directrice à la hauteur de la place centrale qu'elle occupe dans le monde judiciaire, en tant que creuset de la formation des magistrats. Après avoir diffusé le profil de poste à l'ensemble des magistrats, un appel à candidatures et une invitation des candidats à soumettre leur lettre de motivation, le garde des Sceaux a mis en place un comité consultatif de sélection.
-
Son parcours professionnel particulièrement riche, son expérience de l'activité juridictionnelle, ses compétences de très haut niveau, acquises après 26 années d'activité professionnelle, lui donnent toute légitimité pour exercer cette importante responsabilité. Ce magistrat, dont le parcours professionnel s'est inscrit dans un lien constant avec l'ENM, saura s'appuyer sur son expérience en matière d'animation, de direction, d'administration, de gestion budgétaire, associée à un sens du travail en équipe. 13 juillet 2016 Olivier LEURENT,directeur de l'Ecole nationale de la Magistrature Communiqué de Jean-jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice A l'issue d'une méthode de sélection aussi nouvelle que transparente, Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice, a décidé de nommer Olivier LEURENT à la direction de l'Ecole Nationale de la Magistrature (ENM). 13/07 Olivier LEURENT,directeur de l'Ecole nationale de la Magistrature
-
Soucieux d'agir dans une véritable transparence, et alors que la nomination est traditionnellement à la seule discrétion du garde des Sceaux, Jean-Jacques URVOAS a souhaité adopter une nouvelle méthode de sélection des candidats au poste de directeur de l'ENM. Créée en 1958 pour assurer la formation initiale et continue des magistrats de l'ordre judiciaire, l'Ecole Nationale de la Magistrature, a vu depuis ses missions se diversifier. Pierre angulaire du service public de la justice, elle doit aujourd'hui relever de nouveaux défis liés à : l'augmentation significative, depuis 2012, du nombre de recrutements de magistrats de l'ordre judiciaire, la diversification des voies d'accès à la magistrature, l'élargissement de la formation aux membres des conseils de prud'hommes et des tribunaux de commerce. Ces défis imposent de maintenir la qualité reconnue de la formation, d'adapter celle-ci à de nouveaux publics et de développer encore le rayonnement de l'école à l'international.
-
www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10095&ssrubrique=12818&article=29158
-
Olivier LEURENT,directeur de l'Ecole nationale de la Magistrature
[
www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.prison.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353363941619404
-
Référence: 14626353363948106763
-
Référence: 14626353363948303671
-
Référence: 14626353363948991527
-
Référence: 14626353363951840374
-
Référence: 14626353363952063970
[
www.recherche.gouv.fr ]
Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
www.recherche.gouv.fr
-
Date d'impression : 13.07.16
-
Journées européennes du patrimoine au ministère
-
Parité et lutte contre les discriminations
-
Personnels en situation de handicap
-
Prix Irène Joliot-Curie
[
www.reunion.dieccte.gouv.fr ]
Direccte La Réunion
-
www.reunion.dieccte.gouv.fr
-
Sanctions - Délais de paiements 13 juillet 2016 Actualités - 13 juillet 2016 Sanctions - Délais de paiements En application des articles L.441-6 VI et L.465-2 du
code de commerce, une amende de 184 000 âé- a été prononcée par la Direction des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIECCTE) de
La Réunion à l'encontre de la société YOUFA exploitant l'enseigne "ATLAS" pour des retards significatifs et répétés dans le paiement des factures de ses fournisseurs. La constatation (. + Lire la suite
-
www.reunion.dieccte.gouv.fr/Sanctions-Delais-de-paiements
-
+ Lire la suite Sanctions - Délais de paiements
[
www.reunion.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
10èmes jeux de la commission de la jeunesse et des sports de l'océan Indien - Présentation de la délégation réunionnaise
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Campagne de sécurité routière sucrière « grand' matin » avec les agriculteurs
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Défilé du 14 juillet 2016 Le défilé du 14 juillet jouit d'une très grande popularité auprès des Réunionnaises et des Réunionnais qui s'y rendent bien volontiers en famille. Entre 5 et 10 000 personnes assistent au défilé chaque année sur le Barachois à
Saint-Denis.
-
www.reunion.pref.gouv.fr
-
Dominique SORAIN, préfet de
La Réunion, a présenté le bilan de la sécurité routière du premier semestre 2016 le mercredi 13 juillet 2016 à la mission locale Nord à Sainte-Clotilde. A cette occasion, une convention de partenariat a été signée entre la (. Sécurité routière : bilan de l'accidentalité routière du premier semestre 2016 - Mercredi 13 juillet 2016
-
Le défilé du 14 juillet jouit d'une très grande popularité auprès des Réunionnaises et des Réunionnais qui s'y rendent bien volontiers en famille. Entre 5 et 10 000 personnes assistent au défilé chaque année sur le Barachois à
Saint-Denis. Défilé du 14 juillet 2016 Sport 10èmes jeux de la commission de la jeunesse et des sports de l'océan Indien - Présentation de la délégation réunionnaise 13/07/2016
-
Mis à jour le 13/07/2016 13/07/2016 Campagne de sécurité routière sucrière « grand' matin » avec les agriculteurs
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Dominique SORAIN, préfet de
La Réunion, a présenté le bilan de la sécurité routière du premier semestre 2016 le mercredi 13 juillet 2016 à la mission locale Nord à Sainte-Clotilde. A cette occasion, une convention de partenariat a été signée entre la (...) Sécurité routière : bilan de l'accidentalité routière du premier semestre 2016 - Mercredi 13 juillet 2016
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
- Sport
[
www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
-
www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr
-
22/247 VAE
-
25/283 VAE
-
49/262 Accès à l'emploi 13/262 Activité partielle 16/262 Alternance 14/262 Apprentissage 39/262 Chômage 26/262 CHSCT 26/262 Comité d'entreprise 28/262 Compétitivité 134/262 Concurrence 84/262 Conseiller du salarié 131/262 Consommation 3/262 Contrat de génération 91/262 Convention collective 80/262 Dialogue social 262/262 Droit du travail 1/262 Emploi d'avenir 243/262 Entreprise 1/262 Europe 2/262 Femmes 12/262 Fonds social européen 124/262 Formation professionnelle 13/262 Handicap 9/262 Industrie 9/262 Insertion 162/262 Inspection du travail 5/262 investissement 29/262 Jeunes 89/262 Médecine du travail 11/262 Mutation économique 12/262 Nacre 213/262 Organisation des services 28/262 Prévention 13/262 Qualification 46/262 Ressources Humaines 21/262 Saisonniers 85/262 Salaires 127/262 Santé au travail 27/262 Securité travail 3/262 Senior 4/262 Statistiques 3/262 Tourisme 19/262 VAE
-
50/252 Accès à l'emploi 14/252 Activité partielle 19/252 Alternance 13/252 Apprentissage 42/252 Chômage 29/252 CHSCT 29/252 Comité d'entreprise 30/252 Compétitivité 132/252 Concurrence 80/252 Conseiller du salarié 129/252 Consommation 3/252 Contrat de génération 84/252 Convention collective 78/252 Dialogue social 252/252 Droit du travail 1/252 Emploi d'avenir 243/252 Entreprise 1/252 Europe 2/252 Femmes 12/252 Fonds social européen 130/252 Formation professionnelle 13/252 Handicap 9/252 Industrie 11/252 Insertion 161/252 Inspection du travail 5/252 investissement 25/252 Jeunes 86/252 Médecine du travail 12/252 Mutation économique 13/252 Nacre 213/252 Organisation des services 25/252 Prévention 15/252 Qualification 43/252 Ressources Humaines 20/252 Saisonniers 77/252 Salaires 119/252 Santé au travail 24/252 Securité travail 3/252 Senior 5/252 Statistiques 3/252 Tourisme 19/252 VAE
-
60/247 Accès à l'emploi 17/247 Activité partielle 21/247 Alternance 13/247 Apprentissage 52/247 Chômage 30/247 CHSCT 30/247 Comité d'entreprise 34/247 Compétitivité 129/247 Concurrence 84/247 Conseiller du salarié 123/247 Consommation 4/247 Contrat de génération 78/247 Convention collective 79/247 Dialogue social 11/247 DLA 240/247 Droit du travail 1/247 Emploi d'avenir 247/247 Entreprise 1/247 Europe 3/247 Femmes 15/247 Fonds social européen 137/247 Formation professionnelle 16/247 Handicap 12/247 Industrie 13/247 Insertion 163/247 Inspection du travail 7/247 investissement 28/247 Jeunes 83/247 Médecine du travail 14/247 Mutation économique 13/247 Nacre 210/247 Organisation des services 25/247 Prévention 17/247 Qualification 44/247 Ressources Humaines 18/247 Saisonniers 70/247 Salaires 120/247 Santé au travail 24/247 Securité travail 4/247 Senior 6/247 Statistiques 4/247 Tourisme
-
69/283 Accès à l'emploi 17/283 Activité partielle 23/283 Alternance 16/283 Apprentissage 58/283 Chômage 31/283 CHSCT 31/283 Comité d'entreprise 38/283 Compétitivité 147/283 Concurrence 93/283 Conseiller du salarié 140/283 Consommation 5/283 Contrat de génération 84/283 Convention collective 87/283 Dialogue social 11/283 DLA 271/283 Droit du travail 2/283 Emploi d'avenir 283/283 Entreprise 2/283 Europe 3/283 Femmes 18/283 Fonds social européen 138/283 Formation professionnelle 18/283 Handicap 13/283 Industrie 13/283 Insertion 190/283 Inspection du travail 8/283 investissement 37/283 Jeunes 97/283 Médecine du travail 14/283 Mutation économique 18/283 Nacre 240/283 Organisation des services 32/283 Prévention 19/283 Qualification 49/283 Ressources Humaines 22/283 Saisonniers 79/283 Salaires 141/283 Santé au travail 29/283 Securité travail 5/283 Senior 7/283 Statistiques 5/283 Tourisme
-
74/254 Accès à l'emploi 17/254 Activité partielle 22/254 Alternance 18/254 Apprentissage 65/254 Chômage 27/254 CHSCT 27/254 Comité d'entreprise 44/254 Compétitivité 119/254 Concurrence 85/254 Conseiller du salarié 115/254 Consommation 4/254 Contrat de génération 77/254 Convention collective 76/254 Dialogue social 242/254 Droit du travail 2/254 Emploi d'avenir 254/254 Entreprise 2/254 Europe 4/254 Femmes 20/254 Fonds social européen 149/254 Formation professionnelle 17/254 Handicap 14/254 Industrie 12/254 Insertion 160/254 Inspection du travail 10/254 investissement 36/254 Jeunes 81/254 Médecine du travail 13/254 Mutation économique 21/254 Nacre 198/254 Organisation des services 27/254 Prévention 19/254 Qualification 48/254 Ressources Humaines 23/254 Saisonniers 77/254 Salaires 121/254 Santé au travail 26/254 Securité travail 4/254 Senior 5/254 Statistiques 4/254 Tourisme 25/254 VAE
-
78/234 Accès à l'emploi 15/234 Activité partielle 21/234 Alternance 19/234 Apprentissage 61/234 Chômage 22/234 CHSCT 22/234 Comité d'entreprise 39/234 Compétitivité 112/234 Concurrence 79/234 Conseiller du salarié 107/234 Consommation 5/234 Contrat de génération 68/234 Convention collective 70/234 Dialogue social 223/234 Droit du travail 2/234 Emploi d'avenir 234/234 Entreprise 2/234 Europe 4/234 Femmes 21/234 Fonds social européen 150/234 Formation professionnelle 17/234 Handicap 12/234 Industrie 10/234 Insertion 149/234 Inspection du travail 8/234 investissement 39/234 Jeunes 75/234 Médecine du travail 11/234 Mutation économique 10/234 Nacre 185/234 Organisation des services 28/234 Prévention 17/234 Qualification 44/234 Ressources Humaines 19/234 Saisonniers 68/234 Salaires 116/234 Santé au travail 27/234 Securité travail 5/234 Senior 5/234 Statistiques 4/234 Tourisme 25/234 VAE
[
www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr/
-
Accueil
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Acquisition et détention d'armes
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Actualités Toutes les actualités
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement : la DDT et la DREAL
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Agriculture
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Alimentation, consommation et commerce
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Aménagement du territoire, construction, logement
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Animaux d'élevage et filières animales
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Annonces judiciaires et légales
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Associations
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Avis et consultation du public
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Avis et consultation du public
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 14 juillet
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Carte nationale d'identité
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Afin d'améliorer l'accueil et le service rendu au public et de limiter le temps d'attente des usagers aux guichets, les démarches d'immatriculation des véhicules s'effectueront uniquement sur rendez-vous à compter du 1er juin 2016 à la préfecture de (...) Cartes grises : nouveau service à la préfecture et à la sous-préfecture de
Chalon-sur-Saône
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Certificat de non-gage
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Collectivités locales
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Concilier activités agricoles et préservation de la qualité de l'eau et des milieux aquatiques Gilbert Payet, préfet de Saône-et-Loire, Laurent Roy, directeur général de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée
Corse et Christian Decerle, président de la Chambre d'agriculture de Saône-et-Loire ont signé le 15 juin au lycée viticole de Davayé, un (...)
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Consommation, alimentation, santé et protection animales
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Contacts
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Culture
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Défense
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Défenseurs des droits
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Démarches administratives Toutes les démarches Voir toutes les démarches
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Des projets de travaux de rénovation : L'État et ses partenaires locaux vous aident à les réaliser
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Développement durable
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
E-lettre 1 motard = 1 parrain
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Economie et emploi
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Education
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Élections et citoyenneté
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Environnement, risques naturels et technologiques
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Etat d'urgence en Saône-et-Loire
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Études, conjoncture et prospective
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Aide / FAQ
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Fermeture exceptionnelle de certains services de l'État le vendredi 15 juillet 2016
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Finances publiques
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Gare à la rage
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Horaires et coordonnées
-
www.saone-et-loire.developpement-durable.gouv.fr
-
10/05/2015 Retrouvez les avis et consultation du public dans cette rubrique. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px;
-
12/07/2016 Ruralités : "La France a besoin de toutes les valeurs ajoutées, de tous les savoir-faire, de toutes les bonnes volontés" A l'occasion de la signature du schéma départemental d'accessibilité au conseil départemental de l'Aude,
Manuel Valls a rappelé l'importance des ruralités en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour répondre aux enjeux locaux. 07/07/2016 Attractivité : "C'est plus que jamais le moment de venir en France !
Manuel Valls s'est rendu, le 6 juillet 2016, aux rencontres de
Paris Europlace, organisation en charge de promouvoir et développer la Place financière de
Paris. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'attractivité de cette dernière et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour dynamiser la création de richesses et l'innovation en France. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association
-
Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile 21/09/2015 Le Président de la République, dans la lignée de notre tradition d'asile, a décidé l'accueil dans les deux prochaines années de 24 000 réfugiés. Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé 08/02/2016 L'accidentologie en Saône-et-Loire Sécurité routière "Perte de contrôle" la nouvelle campagne de la sécurité routière 31/03/2016 À l'approche des beaux jours et des premières sorties à moto, la Sécurité routière repart en campagne. Lutte contre le vol Retrouver un vélo volé ? C'est simple avec un vélo marqué ! 02/06/2016 Pour lutter contre les vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Le système de marquage Bicycode permet de rendre à (. Avis et consultation du public Avis et consultation du public
-
Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État de Saône-et-Loire Services de l'État Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement : la DDT et la DREAL Consommation, alimentation, santé et protection animales Défenseurs des droits Finances publiques Santé et cohésion sociale Travail et emploi Trombinoscope des chefs de services Politiques publiques Agriculture Animaux d'élevage et filières animales Aménagement du territoire, construction, logement Collectivités locales Développement durable Economie et emploi Environnement, risques naturels et technologiques Alimentation, consommation et commerce Jeunesse, sports et vie associative Sécurité publique et civile Sécurité et éducation routière, Transports et déplacements Santé, solidarité et cohésion sociale Élections et citoyenneté Actualités Réseaux sociaux Salle de presse Avis et consultation du public Toutes les actualités
-
Cartes grises : nouveau service à la préfecture et à la sous-préfecture de
Chalon-sur-Saône Actualités Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes 02/06/2016 Si vous vous absentez pour des vacances, même en dehors des périodes de vacances scolaires, les services de police et de gendarmerie du département de Saône-et-Loire peuvent, à votre demande, surveiller votre domicile ou votre commerce au cours de (. autres actualités 12/07/2016 Fermeture exceptionnelle de certains services de l'État le vendredi 15 juillet 2016 12/07/2016 Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 14 juillet 04/07/2016 Lutte contre les arboviroses et le moustique tigre en Saône-et-Loire 24/06/2016 Des projets de travaux de rénovation : L'État et ses partenaires locaux vous aident à les réaliser Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage
-
Mis à jour le 12/07/2016 Soyez informé en cas de crise majeure en téléchargeant l'application d'alerte # SAIP , disponible gratuitement sur iOS et Android. À la suite des attentats survenus en France en janvier et novembre 2015, la direction générale de la sécurité civile et (. Gilbert Payet, préfet de Saône-et-Loire, Laurent Roy, directeur général de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée
Corse et Christian Decerle, président de la Chambre d'agriculture de Saône-et-Loire ont signé le 15 juin au lycée viticole de Davayé, un (. Afin d'améliorer l'accueil et le service rendu au public et de limiter le temps d'attente des usagers aux guichets, les démarches d'immatriculation des véhicules s'effectueront uniquement sur rendez-vous à compter du 1er juin 2016 à la préfecture de (. L'application SAIP (Système d'Alerte et d'Information des Populations) Concilier activités agricoles et préservation de la qualité de l'eau et des milieux aquatiques
-
Mis à jour le 13/07/2016 13/07/2016 RCEA - Mise à 2x2 voies de la RN 70 - Coupure de la circulation du 18 au 22 juillet entre 7h et 20h 13/07/2016 Opération Interministérielle Vacances (OIV)
-
Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Flash Info Gare à la rage 30/05/2016 La rage tue encore une personne toutes les dix minutes dans le monde. Réagir en cas d'attaque terroriste 04/12/2015 A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Gouvernement lance une campagne de sensibilisation pour mieux préparer et protéger les citoyens face à la menace terroriste. Lutte contre le djihadisme Lutte contre le djihadisme 28/01/2015 Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Etat d'urgence en Saône-et-Loire Etat d'urgence en Saône-et-Loire 29/12/2015 Suite aux attentats du 13 novembre dernier à
Paris, le président de la République a décrété l'état d'urgence sur l'ensemble du territoire métropolitain.
-
Publications Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Les arrêtés préfectoraux Les arrêtés d'autorisation d'épreuves sportives La Saône-et-Loire en cartes E-lettre 1 motard = 1 parrain Recueils des Actes Administratifs Rapport d'activité des services de l'Etat de Saône-et-Loire Annonces judiciaires et légales Études, conjoncture et prospective Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région DIRECCTE
Bourgogne DRAAF de
Bourgogne DREAL de
Bourgogne DRJSCS de
Bourgogne DRAC de
Bourgogne ADEME de
Bourgogne Région de
Bourgogne Département de Saône-et-Loire L'Etat en
Bourgogne
-
text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 12/07/2016 "La capacité de notre pays à s'appuyer sur la recherche pour innover, inventer de nouvelles solutions, sera essentielle" #MT180
Manuel Valls a accueilli, le 11 juillet 2016 à l'hôtel Matignon, les lauréats 2016 de "Ma thèse en 180 secondes". L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de la recherche en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement dans l'enseignement supérieur pour développer davantage ce secteur.
-
une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Plan du site Aide / FAQ Salle de presse Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
Aller au menu
-
Aller au contenu
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Jeunesse, sports et vie associative
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
L'application SAIP (Système d'Alerte et d'Information des Populations) Soyez informé en cas de crise majeure en téléchargeant l'application d'alerte # SAIP , disponible gratuitement sur iOS et Android. À la suite des attentats survenus en France en janvier et novembre 2015, la direction générale de la sécurité civile et (...)
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
La Saône-et-Loire en cartes
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Les arrêtés d'autorisation d'épreuves sportives
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Les arrêtés préfectoraux
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Lutte contre le djihadisme
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Lutte contre les arboviroses et le moustique tigre en Saône-et-Loire
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Mentions légales
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Opération Interministérielle Vacances (OIV)
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Passeport
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Permis de conduire
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
"Perte de contrôle" la nouvelle campagne de la sécurité routière
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Politiques publiques
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Préfecture et sous-préfectures
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Professions réglementées
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Publications Toutes les publications
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Rapport d'activité des services de l'Etat de Saône-et-Loire
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
RCEA - Mise à 2x2 voies de la RN 70 - Coupure de la circulation du 18 au 22 juillet entre 7h et 20h
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Réagir en cas d'attaque terroriste
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Recueils des Actes Administratifs
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Réseaux sociaux
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Retrouver un vélo volé ? C'est simple avec un vélo marqué !
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
RSS
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Salle de presse
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Salle de presse
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Santé et cohésion sociale
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Santé, solidarité et cohésion sociale
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Sécurité et éducation routière, Transports et déplacements
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Sécurité publique et civile
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Sécurité
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Services de l'État
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Système d'immatriculation des véhicules
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Termites / Merules
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Travail et emploi
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Trombinoscope des chefs de services
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
> un particulier un particulier
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
> un professionnel un professionnel
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
> une association une association
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
> une collectivité une collectivité
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Vous êtes ...
[
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/
-
Accueil
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Acquisition et détention d'armes
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Actualités Toutes les actualités
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement : la DDT et la DREAL
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Agriculture
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Alimentation, consommation et commerce
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Aménagement du territoire, construction, logement
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Animaux d'élevage et filières animales
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Annonces judiciaires et légales
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Associations
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Avis et consultation du public
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Avis et consultation du public
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 14 juillet
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Carte nationale d'identité
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Afin d'améliorer l'accueil et le service rendu au public et de limiter le temps d'attente des usagers aux guichets, les démarches d'immatriculation des véhicules s'effectueront uniquement sur rendez-vous à compter du 1er juin 2016 à la préfecture de (...) Cartes grises : nouveau service à la préfecture et à la sous-préfecture de
Chalon-sur-Saône
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Certificat de non-gage
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Collectivités locales
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Concilier activités agricoles et préservation de la qualité de l'eau et des milieux aquatiques Gilbert Payet, préfet de Saône-et-Loire, Laurent Roy, directeur général de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée
Corse et Christian Decerle, président de la Chambre d'agriculture de Saône-et-Loire ont signé le 15 juin au lycée viticole de Davayé, un (...)
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Consommation, alimentation, santé et protection animales
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Contacts
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Culture
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Défense
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Défenseurs des droits
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Démarches administratives Toutes les démarches Voir toutes les démarches
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Des projets de travaux de rénovation : L'État et ses partenaires locaux vous aident à les réaliser
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Développement durable
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
E-lettre 1 motard = 1 parrain
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/economie-et-emploi-r1080.html
-
Economie et emploi
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/education-r1075.html
-
Education
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/elections-et-citoyennete-r1843.html
-
Élections et citoyenneté
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/environnement-risques-naturels-et-technologiques-r392.html
-
Environnement, risques naturels et technologiques
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/etat-d-urgence-en-saone-et-loire-a7958.html
-
Etat d'urgence en Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/etudes-conjoncture-et-prospective-r1766.html
-
Études, conjoncture et prospective
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/faq-r1085.html
-
Aide / FAQ
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/fermeture-exceptionnelle-de-certains-services-de-l-a8562.html
-
Fermeture exceptionnelle de certains services de l'État le vendredi 15 juillet 2016
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/finances-publiques-r1076.html
-
Finances publiques
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/gare-a-la-rage-a8406.html
-
Gare à la rage
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/horaires-et-coordonnees-r1084.html
-
Horaires et coordonnées
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
-
10/05/2015 Retrouvez les avis et consultation du public dans cette rubrique. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px;
-
12/07/2016 Ruralités : "La France a besoin de toutes les valeurs ajoutées, de tous les savoir-faire, de toutes les bonnes volontés" A l'occasion de la signature du schéma départemental d'accessibilité au conseil départemental de l'Aude,
Manuel Valls a rappelé l'importance des ruralités en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour répondre aux enjeux locaux. 07/07/2016 Attractivité : "C'est plus que jamais le moment de venir en France !
Manuel Valls s'est rendu, le 6 juillet 2016, aux rencontres de
Paris Europlace, organisation en charge de promouvoir et développer la Place financière de
Paris. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'attractivité de cette dernière et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour dynamiser la création de richesses et l'innovation en France. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association
-
Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile 21/09/2015 Le Président de la République, dans la lignée de notre tradition d'asile, a décidé l'accueil dans les deux prochaines années de 24 000 réfugiés. Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé 08/02/2016 L'accidentologie en Saône-et-Loire Sécurité routière "Perte de contrôle" la nouvelle campagne de la sécurité routière 31/03/2016 À l'approche des beaux jours et des premières sorties à moto, la Sécurité routière repart en campagne. Lutte contre le vol Retrouver un vélo volé ? C'est simple avec un vélo marqué ! 02/06/2016 Pour lutter contre les vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Le système de marquage Bicycode permet de rendre à (. Avis et consultation du public Avis et consultation du public
-
Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État de Saône-et-Loire Services de l'État Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement : la DDT et la DREAL Consommation, alimentation, santé et protection animales Défenseurs des droits Finances publiques Santé et cohésion sociale Travail et emploi Trombinoscope des chefs de services Politiques publiques Agriculture Animaux d'élevage et filières animales Aménagement du territoire, construction, logement Collectivités locales Développement durable Economie et emploi Environnement, risques naturels et technologiques Alimentation, consommation et commerce Jeunesse, sports et vie associative Sécurité publique et civile Sécurité et éducation routière, Transports et déplacements Santé, solidarité et cohésion sociale Élections et citoyenneté Actualités Réseaux sociaux Salle de presse Avis et consultation du public Toutes les actualités
-
Cartes grises : nouveau service à la préfecture et à la sous-préfecture de
Chalon-sur-Saône Actualités Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes 02/06/2016 Si vous vous absentez pour des vacances, même en dehors des périodes de vacances scolaires, les services de police et de gendarmerie du département de Saône-et-Loire peuvent, à votre demande, surveiller votre domicile ou votre commerce au cours de (. autres actualités 12/07/2016 Fermeture exceptionnelle de certains services de l'État le vendredi 15 juillet 2016 12/07/2016 Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 14 juillet 04/07/2016 Lutte contre les arboviroses et le moustique tigre en Saône-et-Loire 24/06/2016 Des projets de travaux de rénovation : L'État et ses partenaires locaux vous aident à les réaliser Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage
-
Mis à jour le 12/07/2016 Soyez informé en cas de crise majeure en téléchargeant l'application d'alerte # SAIP , disponible gratuitement sur iOS et Android. À la suite des attentats survenus en France en janvier et novembre 2015, la direction générale de la sécurité civile et (. Gilbert Payet, préfet de Saône-et-Loire, Laurent Roy, directeur général de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée
Corse et Christian Decerle, président de la Chambre d'agriculture de Saône-et-Loire ont signé le 15 juin au lycée viticole de Davayé, un (. Afin d'améliorer l'accueil et le service rendu au public et de limiter le temps d'attente des usagers aux guichets, les démarches d'immatriculation des véhicules s'effectueront uniquement sur rendez-vous à compter du 1er juin 2016 à la préfecture de (. L'application SAIP (Système d'Alerte et d'Information des Populations) Concilier activités agricoles et préservation de la qualité de l'eau et des milieux aquatiques
-
Mis à jour le 13/07/2016 13/07/2016 RCEA - Mise à 2x2 voies de la RN 70 - Coupure de la circulation du 18 au 22 juillet entre 7h et 20h 13/07/2016 Opération Interministérielle Vacances (OIV)
-
Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Flash Info Gare à la rage 30/05/2016 La rage tue encore une personne toutes les dix minutes dans le monde. Réagir en cas d'attaque terroriste 04/12/2015 A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Gouvernement lance une campagne de sensibilisation pour mieux préparer et protéger les citoyens face à la menace terroriste. Lutte contre le djihadisme Lutte contre le djihadisme 28/01/2015 Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Etat d'urgence en Saône-et-Loire Etat d'urgence en Saône-et-Loire 29/12/2015 Suite aux attentats du 13 novembre dernier à
Paris, le président de la République a décrété l'état d'urgence sur l'ensemble du territoire métropolitain.
-
Publications Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Les arrêtés préfectoraux Les arrêtés d'autorisation d'épreuves sportives La Saône-et-Loire en cartes E-lettre 1 motard = 1 parrain Recueils des Actes Administratifs Rapport d'activité des services de l'Etat de Saône-et-Loire Annonces judiciaires et légales Études, conjoncture et prospective Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région DIRECCTE
Bourgogne DRAAF de
Bourgogne DREAL de
Bourgogne DRJSCS de
Bourgogne DRAC de
Bourgogne ADEME de
Bourgogne Région de
Bourgogne Département de Saône-et-Loire L'Etat en
Bourgogne
-
text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 12/07/2016 "La capacité de notre pays à s'appuyer sur la recherche pour innover, inventer de nouvelles solutions, sera essentielle" #MT180
Manuel Valls a accueilli, le 11 juillet 2016 à l'hôtel Matignon, les lauréats 2016 de "Ma thèse en 180 secondes". L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de la recherche en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement dans l'enseignement supérieur pour développer davantage ce secteur.
-
une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Plan du site Aide / FAQ Salle de presse Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
Aller au menu
-
Aller au contenu
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/jeunesse-sports-et-vie-associative-r1081.html
-
Jeunesse, sports et vie associative
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/l-application-saip-systeme-d-alerte-et-d-a8495.html
-
L'application SAIP (Système d'Alerte et d'Information des Populations)
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Soyez informé en cas de crise majeure en téléchargeant l'application d'alerte # SAIP , disponible gratuitement sur iOS et Android. À la suite des attentats survenus en France en janvier et novembre 2015, la direction générale de la sécurité civile et (...)
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/la-saone-et-loire-en-cartes-r351.html
-
La Saône-et-Loire en cartes
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/les-arretes-d-autorisation-d-epreuves-sportives-r1881.html
-
Les arrêtés d'autorisation d'épreuves sportives
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/les-arretes-prefectoraux-r1880.html
-
Les arrêtés préfectoraux
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/lettre-d-information-des-services-de-l-etat-en-a6168.html
-
Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/lettre-d-information-des-services-de-l-etat-en-r1934.html
-
Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/lutte-contre-le-djihadisme-a7044.html
-
Lutte contre le djihadisme
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/lutte-contre-le-djihadisme-m1012.html
-
Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/lutte-contre-les-arboviroses-et-le-moustique-tigre-a8551.html
-
Lutte contre les arboviroses et le moustique tigre en Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/mentions-legales-a3308.html
-
Mentions légales
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Opération Interministérielle Vacances (OIV)
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/passeport-a6841.html
-
Passeport
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/permis-de-conduire-a6840.html
-
Permis de conduire
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/perte-de-controle-la-nouvelle-campagne-de-la-a8207.html
-
"Perte de contrôle" la nouvelle campagne de la sécurité routière
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/politiques-publiques-r1050.html
-
Politiques publiques
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/prefecture-et-sous-prefectures-r1071.html
-
Préfecture et sous-préfectures
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/professions-reglementees-a6839.html
-
Professions réglementées
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/publications-r1052.html
-
Publications
-
Toutes les publications
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/rapport-d-activite-des-services-de-l-etat-de-saone-r2119.html
-
Rapport d'activité des services de l'Etat de Saône-et-Loire
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
RCEA - Mise à 2x2 voies de la RN 70 - Coupure de la circulation du 18 au 22 juillet entre 7h et 20h
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/reagir-en-cas-d-attaque-terroriste-a7916.html
-
Réagir en cas d'attaque terroriste
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/recueils-des-actes-administratifs-r2091.html
-
Recueils des Actes Administratifs
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/reseaux-sociaux-r2120.html
-
Réseaux sociaux
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/retrouver-un-velo-vole-c-est-simple-avec-un-velo-a8423.html
-
Retrouver un vélo volé ? C'est simple avec un vélo marqué !
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/rss-r1087.html
-
RSS
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/salle-de-presse-a4663.html
-
Salle de presse
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/salle-de-presse-r1810.html
-
Salle de presse
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/sante-et-cohesion-sociale-r1077.html
-
Santé et cohésion sociale
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/sante-solidarite-et-cohesion-sociale-r1083.html
-
Santé, solidarité et cohésion sociale
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/securite-et-education-routiere-transports-et-r1663.html
-
Sécurité et éducation routière, Transports et déplacements
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/securite-publique-et-civile-r1082.html
-
Sécurité publique et civile
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/securite-r1078.html
-
Sécurité
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/services-de-l-etat-r1063.html
-
Services de l'État
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/systeme-d-immatriculation-des-vehicules-a6837.html
-
Système d'immatriculation des véhicules
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/termites-et-merules-a6836.html
-
Termites / Merules
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/travail-et-emploi-r1079.html
-
Travail et emploi
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/trombinoscope-des-chefs-de-services-r1070.html
-
Trombinoscope des chefs de services
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/un-particulier-m682.html
-
> un particulier
-
un particulier
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/un-professionnel-m683.html
-
> un professionnel
-
un professionnel
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/une-association-m684.html
-
> une association
-
une association
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/une-collectivite-m685.html
-
> une collectivité
-
une collectivité
-
www.saone-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr/vous-etes-g31.html
-
Vous êtes ...
[
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/
-
Accueil
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/accueil-des-refugies-et-demandeurs-d-asile-a7755.html
-
Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/acquisition-et-detention-d-armes-a5711.html
-
Acquisition et détention d'armes
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/actualites-r1066.html
-
Actualités
-
Toutes les actualités
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/agriculture-environnement-amenagement-et-logement-r1072.html
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement : la DDT et la DREAL
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/agriculture-r390.html
-
Agriculture
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/alimentation-consommation-et-commerce-r1386.html
-
Alimentation, consommation et commerce
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/amenagement-du-territoire-construction-logement-r90.html
-
Aménagement du territoire, construction, logement
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/animaux-d-elevage-et-filieres-animales-r1336.html
-
Animaux d'élevage et filières animales
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/annonces-judiciaires-et-legales-r2053.html
-
Annonces judiciaires et légales
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/associations-a4343.html
-
Associations
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/avis-et-consultation-du-public-a5352.html
-
Avis et consultation du public
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/avis-et-consultation-du-public-r1803.html
-
Avis et consultation du public
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/barometre-mensuel-de-l-accidentologie-actualise-a3234.html
-
Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/bison-fute-les-previsions-de-circulation-pour-le-a8574.html
-
Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 14 juillet
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/carte-nationale-d-identite-a6842.html
-
Carte nationale d'identité
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/cartes-grises-nouveau-service-a-la-prefecture-et-a-a8364.html
-
Afin d'améliorer l'accueil et le service rendu au public et de limiter le temps d'attente des usagers aux guichets, les démarches d'immatriculation des véhicules s'effectueront uniquement sur rendez-vous à compter du 1er juin 2016 à la préfecture de (...)
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Cartes grises : nouveau service à la préfecture et à la sous-préfecture de
Chalon-sur-Saône
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/certificat-de-non-gage-a6838.html
-
Certificat de non-gage
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/collectivites-locales-r1679.html
-
Collectivités locales
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/concilier-activites-agricoles-et-preservation-de-a8492.html
-
Concilier activités agricoles et préservation de la qualité de l'eau et des milieux aquatiques
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Gilbert Payet, préfet de Saône-et-Loire, Laurent Roy, directeur général de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée
Corse et Christian Decerle, président de la Chambre d'agriculture de Saône-et-Loire ont signé le 15 juin au lycée viticole de Davayé, un (...)
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/consommation-alimentation-sante-et-protection-r1313.html
-
Consommation, alimentation, santé et protection animales
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/contacts-r1753.html
-
Contacts
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/contre-les-cambriolages-ayez-les-bons-reflexes-a8422.html
-
Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/culture-r1073.html
-
Culture
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/defense-r1074.html
-
Défense
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/defenseurs-des-droits-r2125.html
-
Défenseurs des droits
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/demarches-administratives-r1064.html
-
Démarches administratives
-
Toutes les démarches Voir toutes les démarches
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/des-projets-de-travaux-de-renovation-l-etat-et-ses-a8532.html
-
Des projets de travaux de rénovation : L'État et ses partenaires locaux vous aident à les réaliser
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/developpement-durable-r1662.html
-
Développement durable
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/e-lettre-1-motard-1-parrain-r1793.html
-
E-lettre 1 motard = 1 parrain
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/economie-et-emploi-r1080.html
-
Economie et emploi
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/education-r1075.html
-
Education
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/elections-et-citoyennete-r1843.html
-
Élections et citoyenneté
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/environnement-risques-naturels-et-technologiques-r392.html
-
Environnement, risques naturels et technologiques
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/etat-d-urgence-en-saone-et-loire-a7958.html
-
Etat d'urgence en Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/etudes-conjoncture-et-prospective-r1766.html
-
Études, conjoncture et prospective
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/faq-r1085.html
-
Aide / FAQ
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/fermeture-exceptionnelle-de-certains-services-de-l-a8562.html
-
Fermeture exceptionnelle de certains services de l'État le vendredi 15 juillet 2016
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/finances-publiques-r1076.html
-
Finances publiques
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/gare-a-la-rage-a8406.html
-
Gare à la rage
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/horaires-et-coordonnees-r1084.html
-
Horaires et coordonnées
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr
-
10/05/2015 Retrouvez les avis et consultation du public dans cette rubrique. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px;
-
12/07/2016 Ruralités : "La France a besoin de toutes les valeurs ajoutées, de tous les savoir-faire, de toutes les bonnes volontés" A l'occasion de la signature du schéma départemental d'accessibilité au conseil départemental de l'Aude,
Manuel Valls a rappelé l'importance des ruralités en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour répondre aux enjeux locaux. 07/07/2016 Attractivité : "C'est plus que jamais le moment de venir en France !
Manuel Valls s'est rendu, le 6 juillet 2016, aux rencontres de
Paris Europlace, organisation en charge de promouvoir et développer la Place financière de
Paris. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'attractivité de cette dernière et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour dynamiser la création de richesses et l'innovation en France. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association
-
Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile 21/09/2015 Le Président de la République, dans la lignée de notre tradition d'asile, a décidé l'accueil dans les deux prochaines années de 24 000 réfugiés. Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé 08/02/2016 L'accidentologie en Saône-et-Loire Sécurité routière "Perte de contrôle" la nouvelle campagne de la sécurité routière 31/03/2016 À l'approche des beaux jours et des premières sorties à moto, la Sécurité routière repart en campagne. Lutte contre le vol Retrouver un vélo volé ? C'est simple avec un vélo marqué ! 02/06/2016 Pour lutter contre les vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Le système de marquage Bicycode permet de rendre à (. Avis et consultation du public Avis et consultation du public
-
Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État de Saône-et-Loire Services de l'État Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement : la DDT et la DREAL Consommation, alimentation, santé et protection animales Défenseurs des droits Finances publiques Santé et cohésion sociale Travail et emploi Trombinoscope des chefs de services Politiques publiques Agriculture Animaux d'élevage et filières animales Aménagement du territoire, construction, logement Collectivités locales Développement durable Economie et emploi Environnement, risques naturels et technologiques Alimentation, consommation et commerce Jeunesse, sports et vie associative Sécurité publique et civile Sécurité et éducation routière, Transports et déplacements Santé, solidarité et cohésion sociale Élections et citoyenneté Actualités Réseaux sociaux Salle de presse Avis et consultation du public Toutes les actualités
-
Cartes grises : nouveau service à la préfecture et à la sous-préfecture de
Chalon-sur-Saône Actualités Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes 02/06/2016 Si vous vous absentez pour des vacances, même en dehors des périodes de vacances scolaires, les services de police et de gendarmerie du département de Saône-et-Loire peuvent, à votre demande, surveiller votre domicile ou votre commerce au cours de (. autres actualités 12/07/2016 Fermeture exceptionnelle de certains services de l'État le vendredi 15 juillet 2016 12/07/2016 Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 14 juillet 04/07/2016 Lutte contre les arboviroses et le moustique tigre en Saône-et-Loire 24/06/2016 Des projets de travaux de rénovation : L'État et ses partenaires locaux vous aident à les réaliser Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage
-
Mis à jour le 12/07/2016 Soyez informé en cas de crise majeure en téléchargeant l'application d'alerte # SAIP , disponible gratuitement sur iOS et Android. À la suite des attentats survenus en France en janvier et novembre 2015, la direction générale de la sécurité civile et (. Gilbert Payet, préfet de Saône-et-Loire, Laurent Roy, directeur général de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée
Corse et Christian Decerle, président de la Chambre d'agriculture de Saône-et-Loire ont signé le 15 juin au lycée viticole de Davayé, un (. Afin d'améliorer l'accueil et le service rendu au public et de limiter le temps d'attente des usagers aux guichets, les démarches d'immatriculation des véhicules s'effectueront uniquement sur rendez-vous à compter du 1er juin 2016 à la préfecture de (. L'application SAIP (Système d'Alerte et d'Information des Populations) Concilier activités agricoles et préservation de la qualité de l'eau et des milieux aquatiques
-
Mis à jour le 13/07/2016 13/07/2016 RCEA - Mise à 2x2 voies de la RN 70 - Coupure de la circulation du 18 au 22 juillet entre 7h et 20h 13/07/2016 Opération Interministérielle Vacances (OIV)
-
Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Flash Info Gare à la rage 30/05/2016 La rage tue encore une personne toutes les dix minutes dans le monde. Réagir en cas d'attaque terroriste 04/12/2015 A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Gouvernement lance une campagne de sensibilisation pour mieux préparer et protéger les citoyens face à la menace terroriste. Lutte contre le djihadisme Lutte contre le djihadisme 28/01/2015 Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Etat d'urgence en Saône-et-Loire Etat d'urgence en Saône-et-Loire 29/12/2015 Suite aux attentats du 13 novembre dernier à
Paris, le président de la République a décrété l'état d'urgence sur l'ensemble du territoire métropolitain.
-
Publications Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Les arrêtés préfectoraux Les arrêtés d'autorisation d'épreuves sportives La Saône-et-Loire en cartes E-lettre 1 motard = 1 parrain Recueils des Actes Administratifs Rapport d'activité des services de l'Etat de Saône-et-Loire Annonces judiciaires et légales Études, conjoncture et prospective Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région DIRECCTE
Bourgogne DRAAF de
Bourgogne DREAL de
Bourgogne DRJSCS de
Bourgogne DRAC de
Bourgogne ADEME de
Bourgogne Région de
Bourgogne Département de Saône-et-Loire L'Etat en
Bourgogne
-
text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 12/07/2016 "La capacité de notre pays à s'appuyer sur la recherche pour innover, inventer de nouvelles solutions, sera essentielle" #MT180
Manuel Valls a accueilli, le 11 juillet 2016 à l'hôtel Matignon, les lauréats 2016 de "Ma thèse en 180 secondes". L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de la recherche en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement dans l'enseignement supérieur pour développer davantage ce secteur.
-
une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Plan du site Aide / FAQ Salle de presse Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
Aller au menu
-
Aller au contenu
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/jeunesse-sports-et-vie-associative-r1081.html
-
Jeunesse, sports et vie associative
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/l-application-saip-systeme-d-alerte-et-d-a8495.html
-
L'application SAIP (Système d'Alerte et d'Information des Populations)
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Soyez informé en cas de crise majeure en téléchargeant l'application d'alerte # SAIP , disponible gratuitement sur iOS et Android. À la suite des attentats survenus en France en janvier et novembre 2015, la direction générale de la sécurité civile et (...)
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/la-saone-et-loire-en-cartes-r351.html
-
La Saône-et-Loire en cartes
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/les-arretes-d-autorisation-d-epreuves-sportives-r1881.html
-
Les arrêtés d'autorisation d'épreuves sportives
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/les-arretes-prefectoraux-r1880.html
-
Les arrêtés préfectoraux
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/lettre-d-information-des-services-de-l-etat-en-a6168.html
-
Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/lettre-d-information-des-services-de-l-etat-en-r1934.html
-
Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/lutte-contre-le-djihadisme-a7044.html
-
Lutte contre le djihadisme
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/lutte-contre-le-djihadisme-m1012.html
-
Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/lutte-contre-les-arboviroses-et-le-moustique-tigre-a8551.html
-
Lutte contre les arboviroses et le moustique tigre en Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/mentions-legales-a3308.html
-
Mentions légales
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Opération Interministérielle Vacances (OIV)
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/passeport-a6841.html
-
Passeport
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/permis-de-conduire-a6840.html
-
Permis de conduire
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/perte-de-controle-la-nouvelle-campagne-de-la-a8207.html
-
"Perte de contrôle" la nouvelle campagne de la sécurité routière
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/politiques-publiques-r1050.html
-
Politiques publiques
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/prefecture-et-sous-prefectures-r1071.html
-
Préfecture et sous-préfectures
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/professions-reglementees-a6839.html
-
Professions réglementées
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/publications-r1052.html
-
Publications
-
Toutes les publications
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/rapport-d-activite-des-services-de-l-etat-de-saone-r2119.html
-
Rapport d'activité des services de l'Etat de Saône-et-Loire
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
RCEA - Mise à 2x2 voies de la RN 70 - Coupure de la circulation du 18 au 22 juillet entre 7h et 20h
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/reagir-en-cas-d-attaque-terroriste-a7916.html
-
Réagir en cas d'attaque terroriste
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/recueils-des-actes-administratifs-r2091.html
-
Recueils des Actes Administratifs
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/reseaux-sociaux-r2120.html
-
Réseaux sociaux
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/retrouver-un-velo-vole-c-est-simple-avec-un-velo-a8423.html
-
Retrouver un vélo volé ? C'est simple avec un vélo marqué !
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/rss-r1087.html
-
RSS
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/salle-de-presse-a4663.html
-
Salle de presse
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/salle-de-presse-r1810.html
-
Salle de presse
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/sante-et-cohesion-sociale-r1077.html
-
Santé et cohésion sociale
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/sante-solidarite-et-cohesion-sociale-r1083.html
-
Santé, solidarité et cohésion sociale
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/securite-et-education-routiere-transports-et-r1663.html
-
Sécurité et éducation routière, Transports et déplacements
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/securite-publique-et-civile-r1082.html
-
Sécurité publique et civile
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/securite-r1078.html
-
Sécurité
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/services-de-l-etat-r1063.html
-
Services de l'État
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/systeme-d-immatriculation-des-vehicules-a6837.html
-
Système d'immatriculation des véhicules
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/termites-et-merules-a6836.html
-
Termites / Merules
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/travail-et-emploi-r1079.html
-
Travail et emploi
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/trombinoscope-des-chefs-de-services-r1070.html
-
Trombinoscope des chefs de services
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/un-particulier-m682.html
-
> un particulier
-
un particulier
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/un-professionnel-m683.html
-
> un professionnel
-
un professionnel
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/une-association-m684.html
-
> une association
-
une association
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/une-collectivite-m685.html
-
> une collectivité
-
une collectivité
-
www.saone-et-loire.equipement.gouv.fr/vous-etes-g31.html
-
Vous êtes ...
[
www.saone-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/
-
Accueil Services de l'Etat de Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/accueil-des-refugies-et-demandeurs-d-asile-a7755.html
-
Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/acquisition-et-detention-d-armes-a5711.html
-
Acquisition et détention d'armes
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/actualites-r1066.html
-
Actualités
-
Toutes les actualités
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/aee
-
AAE : Avis de l'Autorité Environnementale
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/agriculture-environnement-amenagement-et-logement-r1072.html
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement : la DDT et la DREAL
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/agriculture-r390.html
-
Agriculture
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/alimentation-consommation-et-commerce-r1386.html
-
Alimentation, consommation et commerce
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/amenagement-du-territoire-construction-logement-r90.html
-
Aménagement du territoire, construction, logement
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/animaux-d-elevage-et-filieres-animales-r1336.html
-
Animaux d'élevage et filières animales
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/annonces-judiciaires-et-legales-r2053.html
-
Annonces judiciaires et légales
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/aoep
-
AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/ape
-
APE : Autorisation Préalable d'Exploiter
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/associations-a4343.html
-
Associations
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/avis-et-consultation-du-public-a5352.html
-
Avis et consultation du public
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/avis-et-consultation-du-public-r1803.html
-
Avis et consultation du public
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/barometre-mensuel-de-l-accidentologie-actualise-a3234.html
-
Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/bison-fute-les-previsions-de-circulation-pour-le-a8574.html
-
Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 14 juillet
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/carte-nationale-d-identite-a6842.html
-
Carte nationale d'identité
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/cartes-grises-nouveau-service-a-la-prefecture-et-a-a8364.html
-
Afin d'améliorer l'accueil et le service rendu au public et de limiter le temps d'attente des usagers aux guichets, les démarches d'immatriculation des véhicules s'effectueront uniquement sur rendez-vous à compter du 1er juin 2016 à la préfecture de (...)
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Cartes grises : nouveau service à la préfecture et à la sous-préfecture de
Chalon-sur-Saône
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/cdac
-
CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/certificat-de-non-gage-a6838.html
-
Certificat de non-gage
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/collectivites-locales-r1679.html
-
Collectivités locales
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/concilier-activites-agricoles-et-preservation-de-a8492.html
-
Concilier activités agricoles et préservation de la qualité de l'eau et des milieux aquatiques
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Gilbert Payet, préfet de Saône-et-Loire, Laurent Roy, directeur général de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée
Corse et Christian Decerle, président de la Chambre d'agriculture de Saône-et-Loire ont signé le 15 juin au lycée viticole de Davayé, un (...)
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/consommation-alimentation-sante-et-protection-r1313.html
-
Consommation, alimentation, santé et protection animales
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/contacts-r1753.html
-
Contacts
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/contre-les-cambriolages-ayez-les-bons-reflexes-a8422.html
-
Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/culture-r1073.html
-
Culture
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/defense-r1074.html
-
Défense
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/defenseurs-des-droits-r2125.html
-
Défenseurs des droits
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/demarches-administratives-r1064.html
-
Démarches administratives
-
Toutes les démarches Voir toutes les démarches
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/des-projets-de-travaux-de-renovation-l-etat-et-ses-a8532.html
-
Des projets de travaux de rénovation : L'État et ses partenaires locaux vous aident à les réaliser
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/developpement-durable-r1662.html
-
Développement durable
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/dgeaf
-
DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/e-lettre-1-motard-1-parrain-r1793.html
-
E-lettre 1 motard = 1 parrain
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/economie-et-emploi-r1080.html
-
Economie et emploi
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/education-r1075.html
-
Education
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/elections-et-citoyennete-r1843.html
-
Élections et citoyenneté
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/environnement-risques-naturels-et-technologiques-r392.html
-
Environnement, risques naturels et technologiques
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/etat-d-urgence-en-saone-et-loire-a7958.html
-
Etat d'urgence en Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/etudes-conjoncture-et-prospective-r1766.html
-
Études, conjoncture et prospective
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/faq-r1085.html
-
Aide / FAQ
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/fermeture-exceptionnelle-de-certains-services-de-l-a8562.html
-
Fermeture exceptionnelle de certains services de l'État le vendredi 15 juillet 2016
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/finances-publiques-r1076.html
-
Finances publiques
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/gare-a-la-rage-a8406.html
-
Gare à la rage
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/horaires-et-coordonnees-r1084.html
-
Horaires et coordonnées
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/ial
-
IAL : Informations Acquéreurs Locataires
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/icpe
-
ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement
-
www.saone-et-loire.gouv.fr
-
10/05/2015 Retrouvez les avis et consultation du public dans cette rubrique. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px;
-
12/07/2016 Ruralités : "La France a besoin de toutes les valeurs ajoutées, de tous les savoir-faire, de toutes les bonnes volontés" A l'occasion de la signature du schéma départemental d'accessibilité au conseil départemental de l'Aude,
Manuel Valls a rappelé l'importance des ruralités en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour répondre aux enjeux locaux. 07/07/2016 Attractivité : "C'est plus que jamais le moment de venir en France !
Manuel Valls s'est rendu, le 6 juillet 2016, aux rencontres de
Paris Europlace, organisation en charge de promouvoir et développer la Place financière de
Paris. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'attractivité de cette dernière et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour dynamiser la création de richesses et l'innovation en France. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association
-
Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile 21/09/2015 Le Président de la République, dans la lignée de notre tradition d'asile, a décidé l'accueil dans les deux prochaines années de 24 000 réfugiés. Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé 08/02/2016 L'accidentologie en Saône-et-Loire Sécurité routière "Perte de contrôle" la nouvelle campagne de la sécurité routière 31/03/2016 À l'approche des beaux jours et des premières sorties à moto, la Sécurité routière repart en campagne. Lutte contre le vol Retrouver un vélo volé ? C'est simple avec un vélo marqué ! 02/06/2016 Pour lutter contre les vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Le système de marquage Bicycode permet de rendre à (. Avis et consultation du public Avis et consultation du public
-
Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État de Saône-et-Loire Services de l'État Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement : la DDT et la DREAL Consommation, alimentation, santé et protection animales Défenseurs des droits Finances publiques Santé et cohésion sociale Travail et emploi Trombinoscope des chefs de services Politiques publiques Agriculture Animaux d'élevage et filières animales Aménagement du territoire, construction, logement Collectivités locales Développement durable Economie et emploi Environnement, risques naturels et technologiques Alimentation, consommation et commerce Jeunesse, sports et vie associative Sécurité publique et civile Sécurité et éducation routière, Transports et déplacements Santé, solidarité et cohésion sociale Élections et citoyenneté Actualités Réseaux sociaux Salle de presse Avis et consultation du public Toutes les actualités
-
Cartes grises : nouveau service à la préfecture et à la sous-préfecture de
Chalon-sur-Saône Actualités Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes 02/06/2016 Si vous vous absentez pour des vacances, même en dehors des périodes de vacances scolaires, les services de police et de gendarmerie du département de Saône-et-Loire peuvent, à votre demande, surveiller votre domicile ou votre commerce au cours de (. autres actualités 12/07/2016 Fermeture exceptionnelle de certains services de l'État le vendredi 15 juillet 2016 12/07/2016 Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 14 juillet 04/07/2016 Lutte contre les arboviroses et le moustique tigre en Saône-et-Loire 24/06/2016 Des projets de travaux de rénovation : L'État et ses partenaires locaux vous aident à les réaliser Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage
-
Mis à jour le 12/07/2016 Soyez informé en cas de crise majeure en téléchargeant l'application d'alerte # SAIP , disponible gratuitement sur iOS et Android. À la suite des attentats survenus en France en janvier et novembre 2015, la direction générale de la sécurité civile et (. Gilbert Payet, préfet de Saône-et-Loire, Laurent Roy, directeur général de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée
Corse et Christian Decerle, président de la Chambre d'agriculture de Saône-et-Loire ont signé le 15 juin au lycée viticole de Davayé, un (. Afin d'améliorer l'accueil et le service rendu au public et de limiter le temps d'attente des usagers aux guichets, les démarches d'immatriculation des véhicules s'effectueront uniquement sur rendez-vous à compter du 1er juin 2016 à la préfecture de (. L'application SAIP (Système d'Alerte et d'Information des Populations) Concilier activités agricoles et préservation de la qualité de l'eau et des milieux aquatiques
-
Mis à jour le 13/07/2016 13/07/2016 RCEA - Mise à 2x2 voies de la RN 70 - Coupure de la circulation du 18 au 22 juillet entre 7h et 20h 13/07/2016 Opération Interministérielle Vacances (OIV)
-
Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Flash Info Gare à la rage 30/05/2016 La rage tue encore une personne toutes les dix minutes dans le monde. Réagir en cas d'attaque terroriste 04/12/2015 A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Gouvernement lance une campagne de sensibilisation pour mieux préparer et protéger les citoyens face à la menace terroriste. Lutte contre le djihadisme Lutte contre le djihadisme 28/01/2015 Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Etat d'urgence en Saône-et-Loire Etat d'urgence en Saône-et-Loire 29/12/2015 Suite aux attentats du 13 novembre dernier à
Paris, le président de la République a décrété l'état d'urgence sur l'ensemble du territoire métropolitain.
-
Publications Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Les arrêtés préfectoraux Les arrêtés d'autorisation d'épreuves sportives La Saône-et-Loire en cartes E-lettre 1 motard = 1 parrain Recueils des Actes Administratifs Rapport d'activité des services de l'Etat de Saône-et-Loire Annonces judiciaires et légales Études, conjoncture et prospective Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région DIRECCTE
Bourgogne DRAAF de
Bourgogne DREAL de
Bourgogne DRJSCS de
Bourgogne DRAC de
Bourgogne ADEME de
Bourgogne Région de
Bourgogne Département de Saône-et-Loire L'Etat en
Bourgogne
-
text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 12/07/2016 "La capacité de notre pays à s'appuyer sur la recherche pour innover, inventer de nouvelles solutions, sera essentielle" #MT180
Manuel Valls a accueilli, le 11 juillet 2016 à l'hôtel Matignon, les lauréats 2016 de "Ma thèse en 180 secondes". L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de la recherche en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement dans l'enseignement supérieur pour développer davantage ce secteur.
-
une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Plan du site Aide / FAQ Salle de presse Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
Aller au menu
-
Aller au contenu
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/jeunesse-sports-et-vie-associative-r1081.html
-
Jeunesse, sports et vie associative
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/l-application-saip-systeme-d-alerte-et-d-a8495.html
-
L'application SAIP (Système d'Alerte et d'Information des Populations)
-
Soyez informé en cas de crise majeure en téléchargeant l'application d'alerte # SAIP , disponible gratuitement sur iOS et Android. À la suite des attentats survenus en France en janvier et novembre 2015, la direction générale de la sécurité civile et (...)
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/la-saone-et-loire-en-cartes-r351.html
-
La Saône-et-Loire en cartes
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/les-arretes-d-autorisation-d-epreuves-sportives-r1881.html
-
Les arrêtés d'autorisation d'épreuves sportives
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/les-arretes-prefectoraux-r1880.html
-
Les arrêtés préfectoraux
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/lettre-d-information-des-services-de-l-etat-en-a6168.html
-
Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/lettre-d-information-des-services-de-l-etat-en-r1934.html
-
Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/lse
-
LSE : Loi Sur l'Eau
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/lutte-contre-le-djihadisme-a7044.html
-
Lutte contre le djihadisme
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/lutte-contre-le-djihadisme-m1012.html
-
Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/lutte-contre-les-arboviroses-et-le-moustique-tigre-a8551.html
-
Lutte contre les arboviroses et le moustique tigre en Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/mentions-legales-a3308.html
-
Mentions légales
-
Opération Interministérielle Vacances (OIV) - Services Etat Saône-et-Loire
-
Opération Interministérielle Vacances (OIV)
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/passeport-a6841.html
-
Passeport
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/permis-de-conduire-a6840.html
-
Permis de conduire
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/perte-de-controle-la-nouvelle-campagne-de-la-a8207.html
-
"Perte de contrôle" la nouvelle campagne de la sécurité routière
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/politiques-publiques-r1050.html
-
Politiques publiques
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/prefecture-et-sous-prefectures-r1071.html
-
Préfecture et sous-préfectures
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/professions-reglementees-a6839.html
-
Professions réglementées
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/publications-r1052.html
-
Publications
-
Toutes les publications
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/raa
-
RAA : Recueil des actes administratifs
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/rapport-d-activite-des-services-de-l-etat-de-saone-r2119.html
-
Rapport d'activité des services de l'Etat de Saône-et-Loire
-
RCEA - Mise à 2x2 voies de la RN 70 - Coupure de la circulation du 18 au 22 juillet entre 7h et 20h - Services Etat Saône-et-Loire
-
RCEA - Mise à 2x2 voies de la RN 70 - Coupure de la circulation du 18 au 22 juillet entre 7h et 20h
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/reagir-en-cas-d-attaque-terroriste-a7916.html
-
Réagir en cas d'attaque terroriste
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/recueils-des-actes-administratifs-r2091.html
-
Recueils des Actes Administratifs
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/reseaux-sociaux-r2120.html
-
Réseaux sociaux
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/retrouver-un-velo-vole-c-est-simple-avec-un-velo-a8423.html
-
Retrouver un vélo volé ? C'est simple avec un vélo marqué !
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/rss-r1087.html
-
RSS
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/salle-de-presse-a4663.html
-
Salle de presse
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/salle-de-presse-r1810.html
-
Salle de presse
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/sante-et-cohesion-sociale-r1077.html
-
Santé et cohésion sociale
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/sante-solidarite-et-cohesion-sociale-r1083.html
-
Santé, solidarité et cohésion sociale
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/securite-et-education-routiere-transports-et-r1663.html
-
Sécurité et éducation routière, Transports et déplacements
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/securite-publique-et-civile-r1082.html
-
Sécurité publique et civile
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/securite-r1078.html
-
Sécurité
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/services-de-l-etat-r1063.html
-
Services de l'État
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/spip.php?page=plan
-
Plan du site
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/spip.php?page=recherche
-
Recherche
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/systeme-d-immatriculation-des-vehicules-a6837.html
-
Système d'immatriculation des véhicules
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/termites-et-merules-a6836.html
-
Termites / Merules
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/travail-et-emploi-r1079.html
-
Travail et emploi
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/trombinoscope-des-chefs-de-services-r1070.html
-
Trombinoscope des chefs de services
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/un-particulier-m682.html
-
> un particulier
-
un particulier
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/un-professionnel-m683.html
-
> un professionnel
-
un professionnel
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/une-association-m684.html
-
> une association
-
une association
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/une-collectivite-m685.html
-
> une collectivité
-
une collectivité
-
www.saone-et-loire.gouv.fr/vous-etes-g31.html
-
Vous êtes ...
[
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/
-
Accueil
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/accueil-des-refugies-et-demandeurs-d-asile-a7755.html
-
Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/acquisition-et-detention-d-armes-a5711.html
-
Acquisition et détention d'armes
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/actualites-r1066.html
-
Actualités
-
Toutes les actualités
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/agriculture-environnement-amenagement-et-logement-r1072.html
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement : la DDT et la DREAL
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/agriculture-r390.html
-
Agriculture
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/alimentation-consommation-et-commerce-r1386.html
-
Alimentation, consommation et commerce
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/amenagement-du-territoire-construction-logement-r90.html
-
Aménagement du territoire, construction, logement
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/animaux-d-elevage-et-filieres-animales-r1336.html
-
Animaux d'élevage et filières animales
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/annonces-judiciaires-et-legales-r2053.html
-
Annonces judiciaires et légales
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/associations-a4343.html
-
Associations
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/avis-et-consultation-du-public-a5352.html
-
Avis et consultation du public
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/avis-et-consultation-du-public-r1803.html
-
Avis et consultation du public
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/barometre-mensuel-de-l-accidentologie-actualise-a3234.html
-
Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/bison-fute-les-previsions-de-circulation-pour-le-a8574.html
-
Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 14 juillet
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/carte-nationale-d-identite-a6842.html
-
Carte nationale d'identité
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/cartes-grises-nouveau-service-a-la-prefecture-et-a-a8364.html
-
Afin d'améliorer l'accueil et le service rendu au public et de limiter le temps d'attente des usagers aux guichets, les démarches d'immatriculation des véhicules s'effectueront uniquement sur rendez-vous à compter du 1er juin 2016 à la préfecture de (...)
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Cartes grises : nouveau service à la préfecture et à la sous-préfecture de
Chalon-sur-Saône
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/certificat-de-non-gage-a6838.html
-
Certificat de non-gage
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/collectivites-locales-r1679.html
-
Collectivités locales
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/concilier-activites-agricoles-et-preservation-de-a8492.html
-
Concilier activités agricoles et préservation de la qualité de l'eau et des milieux aquatiques
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Gilbert Payet, préfet de Saône-et-Loire, Laurent Roy, directeur général de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée
Corse et Christian Decerle, président de la Chambre d'agriculture de Saône-et-Loire ont signé le 15 juin au lycée viticole de Davayé, un (...)
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/consommation-alimentation-sante-et-protection-r1313.html
-
Consommation, alimentation, santé et protection animales
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/contacts-r1753.html
-
Contacts
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/contre-les-cambriolages-ayez-les-bons-reflexes-a8422.html
-
Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/culture-r1073.html
-
Culture
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/defense-r1074.html
-
Défense
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/defenseurs-des-droits-r2125.html
-
Défenseurs des droits
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/demarches-administratives-r1064.html
-
Démarches administratives
-
Toutes les démarches Voir toutes les démarches
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/des-projets-de-travaux-de-renovation-l-etat-et-ses-a8532.html
-
Des projets de travaux de rénovation : L'État et ses partenaires locaux vous aident à les réaliser
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/developpement-durable-r1662.html
-
Développement durable
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/e-lettre-1-motard-1-parrain-r1793.html
-
E-lettre 1 motard = 1 parrain
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/economie-et-emploi-r1080.html
-
Economie et emploi
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/education-r1075.html
-
Education
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/elections-et-citoyennete-r1843.html
-
Élections et citoyenneté
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/environnement-risques-naturels-et-technologiques-r392.html
-
Environnement, risques naturels et technologiques
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/etat-d-urgence-en-saone-et-loire-a7958.html
-
Etat d'urgence en Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/etudes-conjoncture-et-prospective-r1766.html
-
Études, conjoncture et prospective
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/faq-r1085.html
-
Aide / FAQ
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/fermeture-exceptionnelle-de-certains-services-de-l-a8562.html
-
Fermeture exceptionnelle de certains services de l'État le vendredi 15 juillet 2016
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/finances-publiques-r1076.html
-
Finances publiques
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/gare-a-la-rage-a8406.html
-
Gare à la rage
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/horaires-et-coordonnees-r1084.html
-
Horaires et coordonnées
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr
-
10/05/2015 Retrouvez les avis et consultation du public dans cette rubrique. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px;
-
12/07/2016 Ruralités : "La France a besoin de toutes les valeurs ajoutées, de tous les savoir-faire, de toutes les bonnes volontés" A l'occasion de la signature du schéma départemental d'accessibilité au conseil départemental de l'Aude,
Manuel Valls a rappelé l'importance des ruralités en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour répondre aux enjeux locaux. 07/07/2016 Attractivité : "C'est plus que jamais le moment de venir en France !
Manuel Valls s'est rendu, le 6 juillet 2016, aux rencontres de
Paris Europlace, organisation en charge de promouvoir et développer la Place financière de
Paris. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'attractivité de cette dernière et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour dynamiser la création de richesses et l'innovation en France. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association
-
Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile Accueil des réfugiés et demandeurs d'asile 21/09/2015 Le Président de la République, dans la lignée de notre tradition d'asile, a décidé l'accueil dans les deux prochaines années de 24 000 réfugiés. Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé Baromètre mensuel de l'accidentologie actualisé 08/02/2016 L'accidentologie en Saône-et-Loire Sécurité routière "Perte de contrôle" la nouvelle campagne de la sécurité routière 31/03/2016 À l'approche des beaux jours et des premières sorties à moto, la Sécurité routière repart en campagne. Lutte contre le vol Retrouver un vélo volé ? C'est simple avec un vélo marqué ! 02/06/2016 Pour lutter contre les vols de vélos qui ont lieu tous les ans, la fédération française des usagers de la bicyclette, la police et la gendarmerie se mobilisent pour inciter au marquage des vélos. Le système de marquage Bicycode permet de rendre à (. Avis et consultation du public Avis et consultation du public
-
Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État de Saône-et-Loire Services de l'État Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement : la DDT et la DREAL Consommation, alimentation, santé et protection animales Défenseurs des droits Finances publiques Santé et cohésion sociale Travail et emploi Trombinoscope des chefs de services Politiques publiques Agriculture Animaux d'élevage et filières animales Aménagement du territoire, construction, logement Collectivités locales Développement durable Economie et emploi Environnement, risques naturels et technologiques Alimentation, consommation et commerce Jeunesse, sports et vie associative Sécurité publique et civile Sécurité et éducation routière, Transports et déplacements Santé, solidarité et cohésion sociale Élections et citoyenneté Actualités Réseaux sociaux Salle de presse Avis et consultation du public Toutes les actualités
-
Cartes grises : nouveau service à la préfecture et à la sous-préfecture de
Chalon-sur-Saône Actualités Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes 02/06/2016 Si vous vous absentez pour des vacances, même en dehors des périodes de vacances scolaires, les services de police et de gendarmerie du département de Saône-et-Loire peuvent, à votre demande, surveiller votre domicile ou votre commerce au cours de (. autres actualités 12/07/2016 Fermeture exceptionnelle de certains services de l'État le vendredi 15 juillet 2016 12/07/2016 Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 14 juillet 04/07/2016 Lutte contre les arboviroses et le moustique tigre en Saône-et-Loire 24/06/2016 Des projets de travaux de rénovation : L'État et ses partenaires locaux vous aident à les réaliser Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage
-
Mis à jour le 12/07/2016 Soyez informé en cas de crise majeure en téléchargeant l'application d'alerte # SAIP , disponible gratuitement sur iOS et Android. À la suite des attentats survenus en France en janvier et novembre 2015, la direction générale de la sécurité civile et (. Gilbert Payet, préfet de Saône-et-Loire, Laurent Roy, directeur général de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée
Corse et Christian Decerle, président de la Chambre d'agriculture de Saône-et-Loire ont signé le 15 juin au lycée viticole de Davayé, un (. Afin d'améliorer l'accueil et le service rendu au public et de limiter le temps d'attente des usagers aux guichets, les démarches d'immatriculation des véhicules s'effectueront uniquement sur rendez-vous à compter du 1er juin 2016 à la préfecture de (. L'application SAIP (Système d'Alerte et d'Information des Populations) Concilier activités agricoles et préservation de la qualité de l'eau et des milieux aquatiques
-
Mis à jour le 13/07/2016 13/07/2016 RCEA - Mise à 2x2 voies de la RN 70 - Coupure de la circulation du 18 au 22 juillet entre 7h et 20h 13/07/2016 Opération Interministérielle Vacances (OIV)
-
Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Flash Info Gare à la rage 30/05/2016 La rage tue encore une personne toutes les dix minutes dans le monde. Réagir en cas d'attaque terroriste 04/12/2015 A la suite des attentats du 13 novembre 2015, le Gouvernement lance une campagne de sensibilisation pour mieux préparer et protéger les citoyens face à la menace terroriste. Lutte contre le djihadisme Lutte contre le djihadisme 28/01/2015 Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs Etat d'urgence en Saône-et-Loire Etat d'urgence en Saône-et-Loire 29/12/2015 Suite aux attentats du 13 novembre dernier à
Paris, le président de la République a décrété l'état d'urgence sur l'ensemble du territoire métropolitain.
-
Publications Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire Les arrêtés préfectoraux Les arrêtés d'autorisation d'épreuves sportives La Saône-et-Loire en cartes E-lettre 1 motard = 1 parrain Recueils des Actes Administratifs Rapport d'activité des services de l'Etat de Saône-et-Loire Annonces judiciaires et légales Études, conjoncture et prospective Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Associations Acquisition et détention d'armes Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région DIRECCTE
Bourgogne DRAAF de
Bourgogne DREAL de
Bourgogne DRJSCS de
Bourgogne DRAC de
Bourgogne ADEME de
Bourgogne Région de
Bourgogne Département de Saône-et-Loire L'Etat en
Bourgogne
-
text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 12/07/2016 "La capacité de notre pays à s'appuyer sur la recherche pour innover, inventer de nouvelles solutions, sera essentielle" #MT180
Manuel Valls a accueilli, le 11 juillet 2016 à l'hôtel Matignon, les lauréats 2016 de "Ma thèse en 180 secondes". L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de la recherche en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement dans l'enseignement supérieur pour développer davantage ce secteur.
-
une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Plan du site Aide / FAQ Salle de presse Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
Aller au menu
-
Aller au contenu
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/jeunesse-sports-et-vie-associative-r1081.html
-
Jeunesse, sports et vie associative
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/l-application-saip-systeme-d-alerte-et-d-a8495.html
-
L'application SAIP (Système d'Alerte et d'Information des Populations)
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Soyez informé en cas de crise majeure en téléchargeant l'application d'alerte # SAIP , disponible gratuitement sur iOS et Android. À la suite des attentats survenus en France en janvier et novembre 2015, la direction générale de la sécurité civile et (...)
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/la-saone-et-loire-en-cartes-r351.html
-
La Saône-et-Loire en cartes
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/les-arretes-d-autorisation-d-epreuves-sportives-r1881.html
-
Les arrêtés d'autorisation d'épreuves sportives
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/les-arretes-prefectoraux-r1880.html
-
Les arrêtés préfectoraux
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/lettre-d-information-des-services-de-l-etat-en-a6168.html
-
Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/lettre-d-information-des-services-de-l-etat-en-r1934.html
-
Lettre d'information des services de l'Etat en Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/lutte-contre-le-djihadisme-a7044.html
-
Lutte contre le djihadisme
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/lutte-contre-le-djihadisme-m1012.html
-
Contre le djihadisme, tous vigilants et tous acteurs
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/lutte-contre-les-arboviroses-et-le-moustique-tigre-a8551.html
-
Lutte contre les arboviroses et le moustique tigre en Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/mentions-legales-a3308.html
-
Mentions légales
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Opération Interministérielle Vacances (OIV)
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/passeport-a6841.html
-
Passeport
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/permis-de-conduire-a6840.html
-
Permis de conduire
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/perte-de-controle-la-nouvelle-campagne-de-la-a8207.html
-
"Perte de contrôle" la nouvelle campagne de la sécurité routière
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/politiques-publiques-r1050.html
-
Politiques publiques
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/prefecture-et-sous-prefectures-r1071.html
-
Préfecture et sous-préfectures
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/professions-reglementees-a6839.html
-
Professions réglementées
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/publications-r1052.html
-
Publications
-
Toutes les publications
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/rapport-d-activite-des-services-de-l-etat-de-saone-r2119.html
-
Rapport d'activité des services de l'Etat de Saône-et-Loire
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
RCEA - Mise à 2x2 voies de la RN 70 - Coupure de la circulation du 18 au 22 juillet entre 7h et 20h
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/reagir-en-cas-d-attaque-terroriste-a7916.html
-
Réagir en cas d'attaque terroriste
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/recueils-des-actes-administratifs-r2091.html
-
Recueils des Actes Administratifs
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/reseaux-sociaux-r2120.html
-
Réseaux sociaux
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/retrouver-un-velo-vole-c-est-simple-avec-un-velo-a8423.html
-
Retrouver un vélo volé ? C'est simple avec un vélo marqué !
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/rss-r1087.html
-
RSS
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/salle-de-presse-a4663.html
-
Salle de presse
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/salle-de-presse-r1810.html
-
Salle de presse
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/sante-et-cohesion-sociale-r1077.html
-
Santé et cohésion sociale
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/sante-solidarite-et-cohesion-sociale-r1083.html
-
Santé, solidarité et cohésion sociale
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/securite-et-education-routiere-transports-et-r1663.html
-
Sécurité et éducation routière, Transports et déplacements
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/securite-publique-et-civile-r1082.html
-
Sécurité publique et civile
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/securite-r1078.html
-
Sécurité
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/services-de-l-etat-r1063.html
-
Services de l'État
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/systeme-d-immatriculation-des-vehicules-a6837.html
-
Système d'immatriculation des véhicules
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/termites-et-merules-a6836.html
-
Termites / Merules
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/travail-et-emploi-r1079.html
-
Travail et emploi
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/trombinoscope-des-chefs-de-services-r1070.html
-
Trombinoscope des chefs de services
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/un-particulier-m682.html
-
> un particulier
-
un particulier
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/un-professionnel-m683.html
-
> un professionnel
-
un professionnel
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/une-association-m684.html
-
> une association
-
une association
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/une-collectivite-m685.html
-
> une collectivité
-
une collectivité
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr/vous-etes-g31.html
-
Vous êtes ...
[
www.senat.fr ]
Accueil - Sénat
-
Mission d'information sur l'orientation - Sénat
-
Orientation scolaire
-
Mission d'information sur l'orientation - Sénat
-
Orientation scolaire La mission d'information a publié son rapport sur l'orientation scolaire
-
www.senat.fr/commission/missions/islam_en_france
-
De l'Islam en France à un Islam de France La mission d'information sur la place de l'Islam en France a publié son rapport et présenté ses conclusions à la presse De l'Islam en France à un Islam de France
-
www.senat.fr/commission/spec/egalite_et_citoyennete
-
Audition de Thierry Repentin 13 juillet - La commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté a entendu le délégué interministériel à la mixité sociale dans l'habitat
-
Loi travail : nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs ? - Sénat
-
Loi travail 19 juillet - Le
Sénat examine, en nouvelle lecture, le projet de loi "travail"
-
Faciliter les procédures d'inscription sur les listes électorales - Sénat
-
Inscriptions sur les listes électorales
-
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 - Sénat
-
Projet de loi de règlement du budget 2015 13 juillet - Le
Sénat n'a pas adopté, par 134 voix pour et 189 voix contre, le projet de loi de règlement et d'approbation des comptes pour 2015
-
www.senat.fr/evenement/ete_du_senat/2016
-
L'été du
Sénat
-
www.senat.fr
-
13 juillet - La commission des affaires économiques s'est prononcé sur la nomination de Philippe Mauguin à la présidence de l'INRA [En savoir plus] Mardi à 14h30 Nouvelles libertés et protections pour les actif-ve-s Mardi après-midi Inscriptions sur les listes électorales
-
Audition de Thierry Repentin 13 juillet - La commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté a entendu le délégué interministériel à la mixité sociale dans l'habitat Présidence de l'INRA 13 juillet - La commission des affaires économiques s'est prononcé sur la nomination de Philippe Mauguin à la présidence de l'INRA Loi travail 19 juillet - Le
Sénat examine, en nouvelle lecture, le projet de loi "travail" Audition de Thierry Repentin 13 juillet - La commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté a entendu le délégué interministériel à la mixité sociale dans l'habitat Présidence de l'INRA 13 juillet - La commission des affaires économiques s'est prononcé sur la nomination de Philippe Mauguin à la présidence de l'INRA
-
Audition de Thierry Repentin 13 juillet - La commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté a entendu le délégué interministériel à la mixité sociale dans l'habitat Présidence de l'INRA 13 juillet - La commission des affaires économiques s'est prononcé sur la nomination de Philippe Mauguin à la présidence de l'INRA Loi travail 19 juillet - Le
Sénat examine, en nouvelle lecture, le projet de loi "travail" Audition de Thierry Repentin 13 juillet - La commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté a entendu le délégué interministériel à la mixité sociale dans l'habitat Présidence de l'INRA 13 juillet - La commission des affaires économiques s'est prononcé sur la nomination de Philippe Mauguin à la présidence de l'INRA Loi travail 19 juillet - Le
Sénat examine, en nouvelle lecture, le projet de loi "travail"
-
De l'Islam en France à un Islam de France La mission d'information sur la place de l'Islam en France a publié son rapport et présenté ses conclusions à la presse Orientation scolaire La mission d'information a publié son rapport sur l'orientation scolaire De l'Islam en France à un Islam de France La mission d'information sur la place de l'Islam en France a publié son rapport et présenté ses conclusions à la presse Orientation scolaire La mission d'information a publié son rapport sur l'orientation scolaire De l'Islam en France à un Islam de France La mission d'information sur la place de l'Islam en France a publié son rapport et présenté ses conclusions à la presse Orientation scolaire La mission d'information a publié son rapport sur l'orientation scolaire De l'Islam en France à un Islam de France La mission d'information sur la place de l'Islam en France a publié son rapport et présenté ses conclusions à la presse
-
Fourniture de gaz et d'électricité 13 juillet - Le
Sénat a adopté, en première lecture, le projet de loi relative à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité [En savoir plus] 13 juillet - Le
Sénat n'a pas adopté, par 134 voix pour et 189 voix contre, le projet de loi de règlement et d'approbation des comptes pour 2015 [En savoir plus] Orientation scolaire La mission d'information a publié son rapport sur l'orientation scolaire Mardi à la levée de la séance Clôture de la session extraordinaire Mardi 27 septembre Ouverture de la session extraordinaire (ordre du jour prévisionnel) Loi travail 19 juillet - Le
Sénat examine, en nouvelle lecture, le projet de loi "travail" Audition de Thierry Repentin 13 juillet - La commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté a entendu le délégué interministériel à la mixité sociale dans l'habitat Loi travail 19 juillet - Le
Sénat examine, en nouvelle lecture, le projet de loi "travail"
-
L'été du
Sénat Découvrez l'ensemble des manifestations culturelles de l'été du
Sénat au coeur du Jardin du Luxembourg De l'Islam en France à un Islam de France La mission d'information sur la place de l'Islam en France a publié son rapport et présenté ses conclusions à la presse Projet de loi de règlement du budget 2015 13 juillet - Le
Sénat n'a pas adopté, par 134 voix pour et 189 voix contre, le projet de loi de règlement et d'approbation des comptes pour 2015 De l'Islam en France à un Islam de France La mission d'information sur la place de l'Islam en France a publié son rapport et présenté ses conclusions à la presse Présidence de l'INRA 13 juillet - La commission des affaires économiques s'est prononcé sur la nomination de Philippe Mauguin à la présidence de l'INRA Orientation scolaire La mission d'information a publié son rapport sur l'orientation scolaire
-
Rapports les plus consultés
-
Fourniture de gaz et d'électricité [En savoir plus]
-
Rapports les plus consultés
-
Présidence de l'INRA 13 juillet - La commission des affaires économiques s'est prononcé sur la nomination de Philippe Mauguin à la présidence de l'INRA
-
Rapports les plus consultés
-
Clôture de la session extraordinaire
-
Rapports les plus consultés
-
Ouverture de la session extraordinaire (ordre du jour prévisionnel)
[
www.side.developpement-durable.gouv.fr ]
Accueil - SIDE
-
www.side.developpement-durable.gouv.fr/EXPLOITATION/DEFAULT/doc/IFD/IFD_REFDOC_0525525
-
Amazon Etude et rapport internes : DEAL
GUYANE : 2002 L''État et les communes ont des responsabilités respectives en matière de prévention des risques naturels dans le cadre de la gestion et de l''aménagement de l''espace. Les maires ont l''obligation d''informer le représentant de l... Plan de Prévention des Risques d'Inondation de Macouria du 09 juillet 2002 et modification du 22 avril 2013
-
www.side.developpement-durable.gouv.fr
-
Construction de logements : des règles à respecter DREAL
CENTRE Etude et rapport internes : DREAL
CENTRE-VAL DE LOIRE : 2016 L'obtention de votre permis de construire confirme le respect par votre projet des règles d'urbanisme applicables à votre terrain (
Code de l'Urbanisme CU), mais il vous appartient de vous assurer du respect des règles de construct.
-
Plan de Prévention des Risques d'Inondation de Macouria du 09 juillet 2002 et modification du 22 avril 2013 Etude et rapport internes : DEAL
GUYANE : 2002 L''État et les communes ont des responsabilités respectives en matière de prévention des risques naturels dans le cadre de la gestion et de l''aménagement de l''espace. Les maires ont l''obligation d''informer le représentant de l.
[
www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr ]
Request Rejected
-
www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
-
Your support ID is: 9776826634787059090
-
Your support ID is: 9776826634788069928
-
Your support ID is: 9776826634788647620
-
Your support ID is: 9776826634790993170
-
Your support ID is: 9776826634792623710
-
Your support ID is: 9776826634793534642
[
www.ssi.gouv.fr ]
Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information
-
www.ssi.gouv.fr/actualite/lanssi-et-le-cert-fr-participent-a-la-10eme-session-de-lafricacert/
-
L'ANSSI et le CERT-FR participent à la 10ème session de l'AfricaCERT
-
www.ssi.gouv.fr
-
L'ANSSI et le CERT-FR participent à la 10ème session de l'AfricaCERT Publié le 13 juillet 2016 La 10ème session de l'AfricaCERT, le rendez-vous de l'association éponyme pour la promotion, la coordination et l'émergence d'une communauté de CERTs sur le continent africain, s'est tenue le mois dernier à Gaborone, au Botswana. Invitée par AfricaCERT, l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information a de nouveau soutenu l'évènement.
[
www.strategie.gouv.fr ]
France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
-
www.strategie.gouv.fr/evenements/colloque-annuel-recruter-lheure-numerique
-
Colloque annuel - Recruter à l'heure du...
-
www.strategie.gouv.fr/evenements/investir-jeunesse-priorites-marges-de-manoeuvre-leviers
-
Investir dans jeunesse : quelles priorités ? Quelles marges de manoeuvre ? Quels leviers ?
-
www.strategie.gouv.fr
-
2017/2027 - Dette, déficit et dépenses publiques : quelles. Publications 2017/2027 - Dette, déficit et dépenses publiques : quelles. 2017/2027 - Dette, déficit et dépenses publiques : quelles. La dette publique française atteint un niveau sans précédent depuis l'après-guerre. Si le contexte. 2017/2027 - Dette, déficit et dépenses publiques : quelles orientations ? La dette publique française atteint un niveau sans précédent depuis l'après-guerre. Si le contexte des années 2008-2014 en est en partie responsable, cet endettement provient aussi de ce que les comptes publics n'ont. 2017/2027 - Dette, déficit et dépenses publiques : quelles orientations ? La dette publique française atteint un niveau sans précédent depuis l'après-guerre. Si le contexte des années 2008-2014 en est en partie responsable, cet endettement provient aussi de ce que les comptes publics n'ont.
-
Investir dans jeunesse : quelles priorités ? Quelles marges de manoeuvre ? Quels leviers ? Cinquième séance du cycle de séminaires conduit en partenariat par la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), la Direction générale de la. Colloque annuel - Recruter à l'heure du. "Recruter à l'heure du numérique" de 14h à 18h à la Maison de. Acteurs Publics - Jean Pisani-Ferry est revenu sur les enjeux de. Jean Pisani-Ferry : "L'évaluation ne doit pas être perçue uniquement comme un instrument de la réduction de la dépense" J. Pisani-Ferry invité de.
-
J. Pisani-Ferry invité de Jean-Pierre Elkabbach Jean-Pisani Ferry était l'invité de Jean-Pierre Elkabbach jeudi 7 juillet 2016. Le commissaire général de France Stratégie a présenté la note. Acteurs Publics - Jean.
-
www.strategie.gouv.fr/presse/interventions-media/acteurs-publics-jean-pisani-ferry-revenu-enjeux-de-levaluation
-
Acteurs Publics - Jean...
-
www.strategie.gouv.fr/presse/interventions-media/acteurs-publics-jean-pisani-ferry-revenu-enjeux-de-levaluation
-
Acteurs Publics - Jean Pisani-Ferry est revenu sur les enjeux de...
-
www.strategie.gouv.fr/presse/interventions-media/j-pisani-ferry-invite-de-jean-pierre-elkabbach
-
J. Pisani-Ferry invité de...
-
www.strategie.gouv.fr/presse/interventions-media/j-pisani-ferry-invite-de-jean-pierre-elkabbach
-
J. Pisani-Ferry invité de Jean-Pierre Elkabbach
-
www.strategie.gouv.fr/publications/20172027-dette-deficit-depenses-publiques-orientations
-
13/07 2017/2027 - Dette, déficit et dépenses publiques : quelles orientations ? 2017/2027 - Dette, déficit et dépenses publiques : quelles... Publications
[
www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.temps.travail.gouv.fr
-
13.07 13:43 @gouvernementFR : Vous avez aimé découvrir Paul ? âsôï¸Å L'expérience #GénérationApprentis continue ici t.co/2rMH2BCJBD t. 13.07 13:32 #EmbauchePME déjà 500.000 demandes déposées. Vous aussi, demandez la prime à l'embauche ! t.co/oVsVmUCDBZ t.co/3kcsBz1csB
-
13.07 16:50 Chefs d'entreprises #TPE #PME, découvrez comment franchir le cap du 1er recrutement t.co/WUFOs2QVhU #emploi t.co/h5SwXrT8Ka
[
www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.textes.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353363940954780
-
Référence: 14626353363941129324
-
Référence: 14626353363946084477
-
Référence: 14626353363948471883
-
Référence: 14626353363948994311
-
Référence: 14626353363952075354
[
www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail-emploi.gouv.fr
-
13.07 13:43 @gouvernementFR : Vous avez aimé découvrir Paul ? âsôï¸Å L'expérience #GénérationApprentis continue ici t.co/2rMH2BCJBD t. 13.07 13:32 #EmbauchePME déjà 500.000 demandes déposées. Vous aussi, demandez la prime à l'embauche ! t.co/oVsVmUCDBZ t.co/3kcsBz1csB
-
13.07 16:50 Chefs d'entreprises #TPE #PME, découvrez comment franchir le cap du 1er recrutement t.co/WUFOs2QVhU #emploi t.co/h5SwXrT8Ka
[
www.travail-emploi-sante.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail-emploi-sante.gouv.fr
-
13.07 13:43 @gouvernementFR : Vous avez aimé découvrir Paul ? âsôï¸Å L'expérience #GénérationApprentis continue ici t.co/2rMH2BCJBD t. 13.07 13:32 #EmbauchePME déjà 500.000 demandes déposées. Vous aussi, demandez la prime à l'embauche ! t.co/oVsVmUCDBZ t.co/3kcsBz1csB
-
13.07 16:50 Chefs d'entreprises #TPE #PME, découvrez comment franchir le cap du 1er recrutement t.co/WUFOs2QVhU #emploi t.co/h5SwXrT8Ka
[
www.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail.gouv.fr
-
13.07 13:43 @gouvernementFR : Vous avez aimé découvrir Paul ? âsôï¸Å L'expérience #GénérationApprentis continue ici t.co/2rMH2BCJBD t. 13.07 13:32 #EmbauchePME déjà 500.000 demandes déposées. Vous aussi, demandez la prime à l'embauche ! t.co/oVsVmUCDBZ t.co/3kcsBz1csB
-
13.07 16:50 Chefs d'entreprises #TPE #PME, découvrez comment franchir le cap du 1er recrutement t.co/WUFOs2QVhU #emploi t.co/h5SwXrT8Ka
[
www.travail-solidarite.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail-solidarite.gouv.fr
-
13.07 13:43 @gouvernementFR : Vous avez aimé découvrir Paul ? âsôï¸Å L'expérience #GénérationApprentis continue ici t.co/2rMH2BCJBD t. 13.07 13:32 #EmbauchePME déjà 500.000 demandes déposées. Vous aussi, demandez la prime à l'embauche ! t.co/oVsVmUCDBZ t.co/3kcsBz1csB
-
13.07 16:50 Chefs d'entreprises #TPE #PME, découvrez comment franchir le cap du 1er recrutement t.co/WUFOs2QVhU #emploi t.co/h5SwXrT8Ka
[
www.travailler-mieux.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travailler-mieux.gouv.fr
-
13.07 13:43 @gouvernementFR : Vous avez aimé découvrir Paul ? âsôï¸Å L'expérience #GénérationApprentis continue ici t.co/2rMH2BCJBD t. 13.07 13:32 #EmbauchePME déjà 500.000 demandes déposées. Vous aussi, demandez la prime à l'embauche ! t.co/oVsVmUCDBZ t.co/3kcsBz1csB
-
13.07 16:50 Chefs d'entreprises #TPE #PME, découvrez comment franchir le cap du 1er recrutement t.co/WUFOs2QVhU #emploi t.co/h5SwXrT8Ka
[
www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/14345_enjeux-urbains-et-ferroviaires-en-suede-lettre-dinformation-n7-
-
Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°7
-
www.tresor.bercy.gouv.fr
-
Autriche : la situation économique et financière en juin 2016 05/07/2016 Bon début d'année mais incertitudes redoublées Le chancelier Kern et le vice-chancelier Mitterlehner ont présenté le 4 juillet le rapport économique de l'Autriche pour 2016. Le nouveau tandem gouvernemental a placé l'économie au
centre du débat p.
-
Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°7 13/07/2016 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède La Quinzaine Nordique n°117 11/07/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques. Prolongation jusqu'au 30 juin 2017 de l'offre d'assurance-crédit publique à court terme destinée aux entreprises françaises qui souhaitent exporter vers la Grèce 08/07/2016 Suite à l'autorisation de la
Commission européenne de permettre aux États membres d'utiliser leurs systèmes de garanties publiques pour couvrir les crédits-export à court terme octroyés aux acheteurs grecs et à l'instar des dispositifs proposés pa. Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 1er au 7 juillet 2016 07/07/2016 Résumé : La production industrielle stagne en mai, et traduit une fragile stabilisation conjoncturelle. La BCB montre un nouveau visage (4 des 8 sous-gouverneurs changent) et se prépare au prochain Copom. Les capitales d'États - sauf Rio- .
[
www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
-
www.tresor.economie.gouv.fr/14345_enjeux-urbains-et-ferroviaires-en-suede-lettre-dinformation-n7-
-
Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°7
-
www.tresor.economie.gouv.fr
-
Autriche : la situation économique et financière en juin 2016 05/07/2016 Bon début d'année mais incertitudes redoublées Le chancelier Kern et le vice-chancelier Mitterlehner ont présenté le 4 juillet le rapport économique de l'Autriche pour 2016. Le nouveau tandem gouvernemental a placé l'économie au
centre du débat p.
-
Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°7 13/07/2016 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède La Quinzaine Nordique n°117 11/07/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques. Prolongation jusqu'au 30 juin 2017 de l'offre d'assurance-crédit publique à court terme destinée aux entreprises françaises qui souhaitent exporter vers la Grèce 08/07/2016 Suite à l'autorisation de la
Commission européenne de permettre aux États membres d'utiliser leurs systèmes de garanties publiques pour couvrir les crédits-export à court terme octroyés aux acheteurs grecs et à l'instar des dispositifs proposés pa. Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 1er au 7 juillet 2016 07/07/2016 Résumé : La production industrielle stagne en mai, et traduit une fragile stabilisation conjoncturelle. La BCB montre un nouveau visage (4 des 8 sous-gouverneurs changent) et se prépare au prochain Copom. Les capitales d'États - sauf Rio- .
[
www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.tutelles.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353363941273868
-
Référence: 14626353363941447448
-
Référence: 14626353363941763132
-
Référence: 14626353363948115711
-
Référence: 14626353363948312459
-
Référence: 14626353363952250770
[
www.var.equipement.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
www.var.equipement.gouv.fr
-
Certains services départementaux de l'État seront exceptionnellement fermés les jeudi 14 et vendredi 15 juillet 2016 Fermeture exceptionnelle de services d'accueil du public
-
Interdiction des feux d'artifices dans le Var les 13 et 14 juillet 2016 13/07/2016
-
Mis à jour le 13/07/2016 13/07/2016 Eau Modification de la composition de la CLE du SAGE du bassin versant du Gapeau
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Interdiction des feux d'artifices dans le Var les 13 et 14 juillet 2016
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Modification de la composition de la CLE du SAGE du bassin versant du Gapeau
[
www.var.pref.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
www.var.pref.gouv.fr
-
Certains services départementaux de l'État seront exceptionnellement fermés les jeudi 14 et vendredi 15 juillet 2016 Fermeture exceptionnelle de services d'accueil du public
-
Interdiction des feux d'artifices dans le Var les 13 et 14 juillet 2016 13/07/2016
-
Mis à jour le 13/07/2016 13/07/2016 Eau Modification de la composition de la CLE du SAGE du bassin versant du Gapeau
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Interdiction des feux d'artifices dans le Var les 13 et 14 juillet 2016
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Modification de la composition de la CLE du SAGE du bassin versant du Gapeau
[
www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/
-
Accueil
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/accessibilite-a8135.html
-
Accessibilité
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/accueil-des-usagers-demarche-qualite-a8711.html
-
Accueil des usagers : démarche qualité
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/accueil-des-usagers-demarche-qualite-r3106.html
-
Accueil des usagers : démarche qualité
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/actualites-du-prefet-de-vaucluse-r3306.html
-
Actualités du préfet de Vaucluse
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/actualites-r2416.html
-
Actualités
-
Toutes les actualités
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/agriculture-environnement-amenagement-et-logement-r2423.html
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/agriculture-foret-et-developpement-rural-r2431.html
-
Agriculture, forêt et développement rural
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/alimentation-commerce-et-consommation-r2818.html
-
Alimentation, commerce et consommation
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/amenagement-du-territoire-construction-logement-r2432.html
-
Aménagement du territoire, construction, logement
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/anciens-combattants-r3215.html
-
Anciens combattants
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/animaux-r2710.html
-
Animaux
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/annonces-judiciaires-et-legales-r3232.html
-
Annonces judiciaires et légales
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/approbation-du-ppri-de-la-durance-sur-3-communes-a10822.html
-
Approbation du PPRI de la Durance sur 3 communes de Vaucluse
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/associations-vos-demarches-a8529.html
-
Associations - Vos démarches
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/autres-types-d-actualites-m1707.html
-
- Autres types d'actualités
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/autres-types-d-actualites-r3132.html
-
Autres types d'actualités
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/avis-et-consultation-du-public-m2826.html
-
Tous les avis ...
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/campagnes-nationales-r3195.html
-
Campagnes nationales
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/carte-nationale-d-identite-a9970.html
-
Carte nationale d'identité
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/certificat-de-non-gage-a9966.html
-
Certificat de non-gage
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/citoyennete-r2853.html
-
Citoyenneté
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/communiques-m1705.html
-
- Communiqués
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/communiques-r3131.html
-
Communiqués
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/compte-rendu-du-comite-departemental-d-examen-des-a10827.html
-
Compte rendu du comité départemental d'examen des problèmes de financement des entreprises
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/consommation-alimentation-et-animaux-r2737.html
-
Consommation, alimentation et animaux...
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/contacts-r2820.html
-
Contacts
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/culture-r2424.html
-
Culture
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/culture-r2852.html
-
Culture
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/defense-r2425.html
-
Défense
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/demarches-administratives-r2414.html
-
Démarches administratives
-
Toutes les démarches Voir toutes les démarches
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/dispositif-de-prevention-et-de-securite-mis-en-a10849.html
-
Dispositif de prévention et de sécurité mis en place pour le passage de la 12ème étape du
Tour de France 2016 en Vaucluse
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/dossiers-d-actualites-r3199.html
-
Dossiers d'actualités
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r2427.html
-
Économie, finances publiques, travail et emploi
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/education-et-formation-r2854.html
-
Éducation et formation
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/education-r2426.html
-
Education
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/enquetes-publiques-r3211.html
-
Enquêtes publiques
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/entreprises-economie-emploi-finances-publiques-r2433.html
-
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/environnement-risques-naturels-technologiques-et-r2434.html
-
Environnement, risques naturels, technologiques et miniers
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/etat-et-collectivites-r3169.html
-
État et collectivités
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/evenements-r3130.html
-
Événements
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/faq-r2439.html
-
Aide / FAQ
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/fermeture-au-public-des-services-departementaux-de-a10756.html
-
Fermeture au public des services départementaux de l'État le vendredi 15 juillet 2016
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/gare-a-la-rage-a10826.html
-
Gare à la rage
-
La rage tue encore une personne toutes les dix minutes dans le monde. C'est pour cette raison que le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt lance pour la deuxième année consécutive une campagne de sensibilisation pour rappeler (...)
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/glossaire-r2440.html
-
Glossaire
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/horaires-coordonnees-acces-accueil-a8898.html
-
Horaires, coordonnées,accès, accueil
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/horaires-coordonnees-acces-accueil-de-la-r3122.html
-
Horaires, coordonnées, accès, accueil de la préfecture
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/horaires-et-coordonnees-r2438.html
-
Horaires et coordonnées
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/inauguration-de-la-premiere-maison-de-services-au-a10850.html
-
Inauguration de la première Maison de Services Au Public en Vaucluse
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Vendredi 1er juillet 2016, Mérindol est devenu le premier village du département à se doter d'une Maison de Services Au Public. L'inauguration s'est déroulée au bureau de La Poste en présence de Bernard Gonzalez, Préfet de Vaucluse, de plusieurs (...)
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr
-
Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Vaucluse Services de l'État Accueil des usagers : démarche qualité Horaires, coordonnées, accès, accueil de la préfecture Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation et animaux. Économie, finances publiques, travail et emploi Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Politiques publiques Anciens combattants Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, commerce et consommation Aménagement du territoire, construction, logement Citoyenneté Éducation et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels, technologiques et miniers État et collectivités Jeunesse, sports et vie associative Politique de la ville Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
-
Communiqués Le préfet de Vaucluse met en place les premières mesures de restriction de l'usage de l'eau 24/06/2016 Approbation du PPRI de la Durance sur 3 communes de Vaucluse 20/06/2016 Autres types d'actualités Compte rendu du comité départemental d'examen des problèmes de financement des entreprises 02/06/2016 Rapports et conclusions de la commission d'enquête portant sur le projet de PPRI de la Durance sur les communes de Cavaillon, Cheval-Blanc et Pertuis Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées,accès, accueil Accueil des usagers : démarche qualité Associations - Vos démarches Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Donnez votre avis
-
L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'attractivité de cette dernière et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour dynamiser la création de richesses et l'innovation en France. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française
-
Manuel Valls a accueilli, le 11 juillet 2016 à l'hôtel Matignon, les lauréats 2016 de "Ma thèse en 180 secondes". L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de la recherche en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement dans l'enseignement supérieur pour développer davantage ce secteur. 12/07/2016 Ruralités : "La France a besoin de toutes les valeurs ajoutées, de tous les savoir-faire, de toutes les bonnes volontés" A l'occasion de la signature du schéma départemental d'accessibilité au conseil départemental de l'Aude,
Manuel Valls a rappelé l'importance des ruralités en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour répondre aux enjeux locaux. 07/07/2016 Attractivité : "C'est plus que jamais le moment de venir en France !
Manuel Valls s'est rendu, le 6 juillet 2016, aux rencontres de
Paris Europlace, organisation en charge de promouvoir et développer la Place financière de
Paris.
-
Mis à jour le 12/07/2016 Vendredi 1er juillet 2016, Mérindol est devenu le premier village du département à se doter d'une Maison de Services Au Public. L'inauguration s'est déroulée au bureau de La Poste en présence de Bernard Gonzalez, Préfet de Vaucluse, de plusieurs (. La rage tue encore une personne toutes les dix minutes dans le monde. C'est pour cette raison que le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt lance pour la deuxième année consécutive une campagne de sensibilisation pour rappeler (. Inauguration de la première Maison de Services Au Public en Vaucluse Dispositif de prévention et de sécurité mis en place pour le passage de la 12ème étape du
Tour de France 2016 en Vaucluse Gare à la rage Actualités Fermeture au public des services départementaux de l'État le vendredi 15 juillet 2016 12/07/2016 Retrouvez les services de l'État qui seront fermés au public le vendredi 15 juillet 2016 autres actualités 08/07/2016
-
padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 12/07/2016 "La capacité de notre pays à s'appuyer sur la recherche pour innover, inventer de nouvelles solutions, sera essentielle" #MT180
-
Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'Environnement 28/05/2015 Application de la loi du 27 décembre 2012 sur la participation du public aux décisions ayant un impact sur l'environnement Tous les avis . A consulter tous les jours L'accès aux massifs forestiers 01/07/2016 Circulation et stationnement sont réglementés suivant les risques d'incendies. Consultez la carte chaque jour serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px;
-
Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Nous suivre sur twitter Actualités du préfet de Vaucluse Événements Communiqués Campagnes nationales Recrutements et concours Dossiers d'actualités Autres types d'actualités Toutes les actualités Publications Recueils des actes administratifs (RAA) Les rapports d'activités de l'État Annonces judiciaires et légales La lettre de l'État en Vaucluse Marchés publics Enquêtes publiques Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées,accès, accueil Accueil des usagers : démarche qualité Associations - Vos démarches Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région Régionales 2015 : Elections - Ministère de l'Intérieur
-
Aller au menu
-
Aller au contenu
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/jeunesse-sports-et-vie-associative-r2435.html
-
Jeunesse, sports et vie associative
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/l-acces-aux-massifs-forestiers-a10355.html
-
L'accès aux massifs forestiers
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/la-lettre-de-l-etat-en-vaucluse-r3162.html
-
La lettre de l'État en Vaucluse
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/le-prefet-de-vaucluse-met-en-place-les-premieres-a10847.html
-
Le préfet de Vaucluse met en place les premières mesures de restriction de l'usage de l'eau
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/les-rapports-d-activites-de-l-etat-r2013.html
-
Les rapports d'activités de l'État
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/marches-publics-r3184.html
-
Marchés publics
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/mentions-legales-a8134.html
-
Mentions légales
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/nous-suivre-sur-twitter-r3326.html
-
Nous suivre sur twitter
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/participation-du-public-aux-decisions-ayant-une-a9743.html
-
Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'Environnement
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/passeport-a9969.html
-
Passeport
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/permis-de-conduire-a9968.html
-
Permis de conduire
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/politique-de-la-ville-r3066.html
-
Politique de la ville
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/politiques-publiques-r2413.html
-
Politiques publiques
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/prefecture-et-sous-prefectures-r2422.html
-
Préfecture et sous-préfectures
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/professions-reglementees-a9967.html
-
Professions réglementées
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/publications-r2417.html
-
Publications
-
Toutes les publications
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/rapports-et-conclusions-de-la-commission-d-enquete-a10798.html
-
Rapports et conclusions de la commission d'enquête portant sur le projet de PPRI de la Durance sur les communes de Cavaillon, Cheval-Blanc et Pertuis
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/recrutements-et-concours-r3209.html
-
Recrutements et concours
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/recueils-des-actes-administratifs-raa-r3244.html
-
Recueils des actes administratifs (RAA)
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/rss-r2441.html
-
RSS
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/sante-et-cohesion-sociale-r2428.html
-
Santé et cohésion sociale
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/sante-r3233.html
-
Santé
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/securite-et-protection-des-personnes-r2429.html
-
Sécurité et protection des personnes
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/securite-r2436.html
-
Sécurité
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/services-de-l-etat-r2412.html
-
Services de l'État
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/solidarite-hebergement-logement-et-populations-r2437.html
-
Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/systeme-d-immatriculation-des-vehicules-a9965.html
-
Système d'immatriculation des véhicules
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/termites-et-merules-a9964.html
-
Termites / Merules
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/transports-deplacements-et-securite-routiere-r2430.html
-
Transports, déplacements et sécurité routière
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/transports-deplacements-et-securite-routiere-r2856.html
-
Transports, déplacements et sécurité routière
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/un-particulier-m1675.html
-
> un particulier
-
un particulier
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/un-professionnel-m1676.html
-
> un professionnel
-
un professionnel
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/une-association-m1677.html
-
> une association
-
une association
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/une-collectivite-m1678.html
-
> une collectivité
-
une collectivité
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr/vous-etes-g87.html
-
Vous êtes ...
[
www.vaucluse.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
www.vaucluse.gouv.fr/
-
Accueil
-
www.vaucluse.gouv.fr/accessibilite-a8135.html
-
Accessibilité
-
www.vaucluse.gouv.fr/accueil-des-usagers-demarche-qualite-a8711.html
-
Accueil des usagers : démarche qualité
-
www.vaucluse.gouv.fr/accueil-des-usagers-demarche-qualite-r3106.html
-
Accueil des usagers : démarche qualité
-
www.vaucluse.gouv.fr/actualites-du-prefet-de-vaucluse-r3306.html
-
Actualités du préfet de Vaucluse
-
www.vaucluse.gouv.fr/actualites-r2416.html
-
Actualités
-
Toutes les actualités
-
www.vaucluse.gouv.fr/agriculture-environnement-amenagement-et-logement-r2423.html
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
www.vaucluse.gouv.fr/agriculture-foret-et-developpement-rural-r2431.html
-
Agriculture, forêt et développement rural
-
www.vaucluse.gouv.fr/alimentation-commerce-et-consommation-r2818.html
-
Alimentation, commerce et consommation
-
www.vaucluse.gouv.fr/amenagement-du-territoire-construction-logement-r2432.html
-
Aménagement du territoire, construction, logement
-
www.vaucluse.gouv.fr/anciens-combattants-r3215.html
-
Anciens combattants
-
www.vaucluse.gouv.fr/animaux-r2710.html
-
Animaux
-
www.vaucluse.gouv.fr/annonces-judiciaires-et-legales-r3232.html
-
Annonces judiciaires et légales
-
www.vaucluse.gouv.fr/approbation-du-ppri-de-la-durance-sur-3-communes-a10822.html
-
Approbation du PPRI de la Durance sur 3 communes de Vaucluse
-
www.vaucluse.gouv.fr/associations-vos-demarches-a8529.html
-
Associations - Vos démarches
-
www.vaucluse.gouv.fr/autres-types-d-actualites-m1707.html
-
- Autres types d'actualités
-
www.vaucluse.gouv.fr/autres-types-d-actualites-r3132.html
-
Autres types d'actualités
-
www.vaucluse.gouv.fr/avis-et-consultation-du-public-m2826.html
-
Tous les avis ...
-
www.vaucluse.gouv.fr/campagnes-nationales-r3195.html
-
Campagnes nationales
-
www.vaucluse.gouv.fr/carte-nationale-d-identite-a9970.html
-
Carte nationale d'identité
-
www.vaucluse.gouv.fr/certificat-de-non-gage-a9966.html
-
Certificat de non-gage
-
www.vaucluse.gouv.fr/citoyennete-r2853.html
-
Citoyenneté
-
www.vaucluse.gouv.fr/communiques-m1705.html
-
- Communiqués
-
www.vaucluse.gouv.fr/communiques-r3131.html
-
Communiqués
-
www.vaucluse.gouv.fr/compte-rendu-du-comite-departemental-d-examen-des-a10827.html
-
Compte rendu du comité départemental d'examen des problèmes de financement des entreprises
-
www.vaucluse.gouv.fr/consommation-alimentation-et-animaux-r2737.html
-
Consommation, alimentation et animaux...
-
www.vaucluse.gouv.fr/contacts-r2820.html
-
Contacts
-
www.vaucluse.gouv.fr/culture-r2424.html
-
Culture
-
www.vaucluse.gouv.fr/culture-r2852.html
-
Culture
-
www.vaucluse.gouv.fr/defense-r2425.html
-
Défense
-
www.vaucluse.gouv.fr/demarches-administratives-r2414.html
-
Démarches administratives
-
Toutes les démarches Voir toutes les démarches
-
www.vaucluse.gouv.fr/dispositif-de-prevention-et-de-securite-mis-en-a10849.html
-
Dispositif de prévention et de sécurité mis en place pour le passage de la 12ème étape du
Tour de France 2016 en Vaucluse
-
www.vaucluse.gouv.fr/dossiers-d-actualites-r3199.html
-
Dossiers d'actualités
-
www.vaucluse.gouv.fr/economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r2427.html
-
Économie, finances publiques, travail et emploi
-
www.vaucluse.gouv.fr/education-et-formation-r2854.html
-
Éducation et formation
-
www.vaucluse.gouv.fr/education-r2426.html
-
Education
-
www.vaucluse.gouv.fr/enquetes-publiques-r3211.html
-
Enquêtes publiques
-
www.vaucluse.gouv.fr/entreprises-economie-emploi-finances-publiques-r2433.html
-
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
-
www.vaucluse.gouv.fr/environnement-risques-naturels-technologiques-et-r2434.html
-
Environnement, risques naturels, technologiques et miniers
-
www.vaucluse.gouv.fr/etat-et-collectivites-r3169.html
-
État et collectivités
-
www.vaucluse.gouv.fr/evenements-r3130.html
-
Événements
-
www.vaucluse.gouv.fr/faq-r2439.html
-
Aide / FAQ
-
www.vaucluse.gouv.fr/fermeture-au-public-des-services-departementaux-de-a10756.html
-
Fermeture au public des services départementaux de l'État le vendredi 15 juillet 2016
-
www.vaucluse.gouv.fr/gare-a-la-rage-a10826.html
-
Gare à la rage
-
La rage tue encore une personne toutes les dix minutes dans le monde. C'est pour cette raison que le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt lance pour la deuxième année consécutive une campagne de sensibilisation pour rappeler (...)
-
www.vaucluse.gouv.fr/glossaire-r2440.html
-
Glossaire
-
www.vaucluse.gouv.fr/horaires-coordonnees-acces-accueil-a8898.html
-
Horaires, coordonnées,accès, accueil
-
www.vaucluse.gouv.fr/horaires-coordonnees-acces-accueil-de-la-r3122.html
-
Horaires, coordonnées, accès, accueil de la préfecture
-
www.vaucluse.gouv.fr/horaires-et-coordonnees-r2438.html
-
Horaires et coordonnées
-
www.vaucluse.gouv.fr/inauguration-de-la-premiere-maison-de-services-au-a10850.html
-
Inauguration de la première Maison de Services Au Public en Vaucluse
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Vendredi 1er juillet 2016, Mérindol est devenu le premier village du département à se doter d'une Maison de Services Au Public. L'inauguration s'est déroulée au bureau de La Poste en présence de Bernard Gonzalez, Préfet de Vaucluse, de plusieurs (...)
-
www.vaucluse.gouv.fr
-
Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Vaucluse Services de l'État Accueil des usagers : démarche qualité Horaires, coordonnées, accès, accueil de la préfecture Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation et animaux. Économie, finances publiques, travail et emploi Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Politiques publiques Anciens combattants Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, commerce et consommation Aménagement du territoire, construction, logement Citoyenneté Éducation et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels, technologiques et miniers État et collectivités Jeunesse, sports et vie associative Politique de la ville Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
-
Communiqués Le préfet de Vaucluse met en place les premières mesures de restriction de l'usage de l'eau 24/06/2016 Approbation du PPRI de la Durance sur 3 communes de Vaucluse 20/06/2016 Autres types d'actualités Compte rendu du comité départemental d'examen des problèmes de financement des entreprises 02/06/2016 Rapports et conclusions de la commission d'enquête portant sur le projet de PPRI de la Durance sur les communes de Cavaillon, Cheval-Blanc et Pertuis Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées,accès, accueil Accueil des usagers : démarche qualité Associations - Vos démarches Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Donnez votre avis
-
L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'attractivité de cette dernière et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour dynamiser la création de richesses et l'innovation en France. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française
-
Manuel Valls a accueilli, le 11 juillet 2016 à l'hôtel Matignon, les lauréats 2016 de "Ma thèse en 180 secondes". L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de la recherche en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement dans l'enseignement supérieur pour développer davantage ce secteur. 12/07/2016 Ruralités : "La France a besoin de toutes les valeurs ajoutées, de tous les savoir-faire, de toutes les bonnes volontés" A l'occasion de la signature du schéma départemental d'accessibilité au conseil départemental de l'Aude,
Manuel Valls a rappelé l'importance des ruralités en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour répondre aux enjeux locaux. 07/07/2016 Attractivité : "C'est plus que jamais le moment de venir en France !
Manuel Valls s'est rendu, le 6 juillet 2016, aux rencontres de
Paris Europlace, organisation en charge de promouvoir et développer la Place financière de
Paris.
-
Mis à jour le 12/07/2016 Vendredi 1er juillet 2016, Mérindol est devenu le premier village du département à se doter d'une Maison de Services Au Public. L'inauguration s'est déroulée au bureau de La Poste en présence de Bernard Gonzalez, Préfet de Vaucluse, de plusieurs (. La rage tue encore une personne toutes les dix minutes dans le monde. C'est pour cette raison que le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt lance pour la deuxième année consécutive une campagne de sensibilisation pour rappeler (. Inauguration de la première Maison de Services Au Public en Vaucluse Dispositif de prévention et de sécurité mis en place pour le passage de la 12ème étape du
Tour de France 2016 en Vaucluse Gare à la rage Actualités Fermeture au public des services départementaux de l'État le vendredi 15 juillet 2016 12/07/2016 Retrouvez les services de l'État qui seront fermés au public le vendredi 15 juillet 2016 autres actualités 08/07/2016
-
padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 12/07/2016 "La capacité de notre pays à s'appuyer sur la recherche pour innover, inventer de nouvelles solutions, sera essentielle" #MT180
-
Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'Environnement 28/05/2015 Application de la loi du 27 décembre 2012 sur la participation du public aux décisions ayant un impact sur l'environnement Tous les avis . A consulter tous les jours L'accès aux massifs forestiers 01/07/2016 Circulation et stationnement sont réglementés suivant les risques d'incendies. Consultez la carte chaque jour serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px;
-
Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Nous suivre sur twitter Actualités du préfet de Vaucluse Événements Communiqués Campagnes nationales Recrutements et concours Dossiers d'actualités Autres types d'actualités Toutes les actualités Publications Recueils des actes administratifs (RAA) Les rapports d'activités de l'État Annonces judiciaires et légales La lettre de l'État en Vaucluse Marchés publics Enquêtes publiques Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées,accès, accueil Accueil des usagers : démarche qualité Associations - Vos démarches Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région Régionales 2015 : Elections - Ministère de l'Intérieur
-
Aller au menu
-
Aller au contenu
-
www.vaucluse.gouv.fr/jeunesse-sports-et-vie-associative-r2435.html
-
Jeunesse, sports et vie associative
-
www.vaucluse.gouv.fr/l-acces-aux-massifs-forestiers-a10355.html
-
L'accès aux massifs forestiers
-
www.vaucluse.gouv.fr/la-lettre-de-l-etat-en-vaucluse-r3162.html
-
La lettre de l'État en Vaucluse
-
www.vaucluse.gouv.fr/le-prefet-de-vaucluse-met-en-place-les-premieres-a10847.html
-
Le préfet de Vaucluse met en place les premières mesures de restriction de l'usage de l'eau
-
www.vaucluse.gouv.fr/les-rapports-d-activites-de-l-etat-r2013.html
-
Les rapports d'activités de l'État
-
www.vaucluse.gouv.fr/marches-publics-r3184.html
-
Marchés publics
-
www.vaucluse.gouv.fr/mentions-legales-a8134.html
-
Mentions légales
-
www.vaucluse.gouv.fr/nous-suivre-sur-twitter-r3326.html
-
Nous suivre sur twitter
-
www.vaucluse.gouv.fr/participation-du-public-aux-decisions-ayant-une-a9743.html
-
Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'Environnement
-
www.vaucluse.gouv.fr/passeport-a9969.html
-
Passeport
-
www.vaucluse.gouv.fr/permis-de-conduire-a9968.html
-
Permis de conduire
-
www.vaucluse.gouv.fr/politique-de-la-ville-r3066.html
-
Politique de la ville
-
www.vaucluse.gouv.fr/politiques-publiques-r2413.html
-
Politiques publiques
-
www.vaucluse.gouv.fr/prefecture-et-sous-prefectures-r2422.html
-
Préfecture et sous-préfectures
-
www.vaucluse.gouv.fr/professions-reglementees-a9967.html
-
Professions réglementées
-
www.vaucluse.gouv.fr/publications-r2417.html
-
Publications
-
Toutes les publications
-
www.vaucluse.gouv.fr/rapports-et-conclusions-de-la-commission-d-enquete-a10798.html
-
Rapports et conclusions de la commission d'enquête portant sur le projet de PPRI de la Durance sur les communes de Cavaillon, Cheval-Blanc et Pertuis
-
www.vaucluse.gouv.fr/recrutements-et-concours-r3209.html
-
Recrutements et concours
-
www.vaucluse.gouv.fr/recueils-des-actes-administratifs-raa-r3244.html
-
Recueils des actes administratifs (RAA)
-
www.vaucluse.gouv.fr/rss-r2441.html
-
RSS
-
www.vaucluse.gouv.fr/sante-et-cohesion-sociale-r2428.html
-
Santé et cohésion sociale
-
www.vaucluse.gouv.fr/sante-r3233.html
-
Santé
-
www.vaucluse.gouv.fr/securite-et-protection-des-personnes-r2429.html
-
Sécurité et protection des personnes
-
www.vaucluse.gouv.fr/securite-r2436.html
-
Sécurité
-
www.vaucluse.gouv.fr/services-de-l-etat-r2412.html
-
Services de l'État
-
www.vaucluse.gouv.fr/solidarite-hebergement-logement-et-populations-r2437.html
-
Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
-
www.vaucluse.gouv.fr/systeme-d-immatriculation-des-vehicules-a9965.html
-
Système d'immatriculation des véhicules
-
www.vaucluse.gouv.fr/termites-et-merules-a9964.html
-
Termites / Merules
-
www.vaucluse.gouv.fr/transports-deplacements-et-securite-routiere-r2430.html
-
Transports, déplacements et sécurité routière
-
www.vaucluse.gouv.fr/transports-deplacements-et-securite-routiere-r2856.html
-
Transports, déplacements et sécurité routière
-
www.vaucluse.gouv.fr/un-particulier-m1675.html
-
> un particulier
-
un particulier
-
www.vaucluse.gouv.fr/un-professionnel-m1676.html
-
> un professionnel
-
un professionnel
-
www.vaucluse.gouv.fr/une-association-m1677.html
-
> une association
-
une association
-
www.vaucluse.gouv.fr/une-collectivite-m1678.html
-
> une collectivité
-
une collectivité
-
www.vaucluse.gouv.fr/vous-etes-g87.html
-
Vous êtes ...
[
www.vaucluse.pref.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/
-
Accueil
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/accessibilite-a8135.html
-
Accessibilité
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/accueil-des-usagers-demarche-qualite-a8711.html
-
Accueil des usagers : démarche qualité
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/accueil-des-usagers-demarche-qualite-r3106.html
-
Accueil des usagers : démarche qualité
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/actualites-du-prefet-de-vaucluse-r3306.html
-
Actualités du préfet de Vaucluse
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/actualites-r2416.html
-
Actualités
-
Toutes les actualités
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/agriculture-environnement-amenagement-et-logement-r2423.html
-
Agriculture, environnement, aménagement et logement
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/agriculture-foret-et-developpement-rural-r2431.html
-
Agriculture, forêt et développement rural
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/alimentation-commerce-et-consommation-r2818.html
-
Alimentation, commerce et consommation
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/amenagement-du-territoire-construction-logement-r2432.html
-
Aménagement du territoire, construction, logement
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/anciens-combattants-r3215.html
-
Anciens combattants
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/animaux-r2710.html
-
Animaux
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/annonces-judiciaires-et-legales-r3232.html
-
Annonces judiciaires et légales
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/approbation-du-ppri-de-la-durance-sur-3-communes-a10822.html
-
Approbation du PPRI de la Durance sur 3 communes de Vaucluse
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/associations-vos-demarches-a8529.html
-
Associations - Vos démarches
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/autres-types-d-actualites-m1707.html
-
- Autres types d'actualités
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/autres-types-d-actualites-r3132.html
-
Autres types d'actualités
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/avis-et-consultation-du-public-m2826.html
-
Tous les avis ...
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/campagnes-nationales-r3195.html
-
Campagnes nationales
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/carte-nationale-d-identite-a9970.html
-
Carte nationale d'identité
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/certificat-de-non-gage-a9966.html
-
Certificat de non-gage
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/citoyennete-r2853.html
-
Citoyenneté
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/communiques-m1705.html
-
- Communiqués
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/communiques-r3131.html
-
Communiqués
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/compte-rendu-du-comite-departemental-d-examen-des-a10827.html
-
Compte rendu du comité départemental d'examen des problèmes de financement des entreprises
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/consommation-alimentation-et-animaux-r2737.html
-
Consommation, alimentation et animaux...
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/contacts-r2820.html
-
Contacts
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/culture-r2424.html
-
Culture
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/culture-r2852.html
-
Culture
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/defense-r2425.html
-
Défense
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/demarches-administratives-r2414.html
-
Démarches administratives
-
Toutes les démarches Voir toutes les démarches
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/dispositif-de-prevention-et-de-securite-mis-en-a10849.html
-
Dispositif de prévention et de sécurité mis en place pour le passage de la 12ème étape du
Tour de France 2016 en Vaucluse
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/dossiers-d-actualites-r3199.html
-
Dossiers d'actualités
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/economie-finances-publiques-travail-et-emploi-r2427.html
-
Économie, finances publiques, travail et emploi
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/education-et-formation-r2854.html
-
Éducation et formation
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/education-r2426.html
-
Education
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/enquetes-publiques-r3211.html
-
Enquêtes publiques
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/entreprises-economie-emploi-finances-publiques-r2433.html
-
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/environnement-risques-naturels-technologiques-et-r2434.html
-
Environnement, risques naturels, technologiques et miniers
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/etat-et-collectivites-r3169.html
-
État et collectivités
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/evenements-r3130.html
-
Événements
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/faq-r2439.html
-
Aide / FAQ
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/fermeture-au-public-des-services-departementaux-de-a10756.html
-
Fermeture au public des services départementaux de l'État le vendredi 15 juillet 2016
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/gare-a-la-rage-a10826.html
-
Gare à la rage
-
La rage tue encore une personne toutes les dix minutes dans le monde. C'est pour cette raison que le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt lance pour la deuxième année consécutive une campagne de sensibilisation pour rappeler (...)
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/glossaire-r2440.html
-
Glossaire
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/horaires-coordonnees-acces-accueil-a8898.html
-
Horaires, coordonnées,accès, accueil
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/horaires-coordonnees-acces-accueil-de-la-r3122.html
-
Horaires, coordonnées, accès, accueil de la préfecture
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/horaires-et-coordonnees-r2438.html
-
Horaires et coordonnées
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/inauguration-de-la-premiere-maison-de-services-au-a10850.html
-
Inauguration de la première Maison de Services Au Public en Vaucluse
-
Services Etat Saône-et-Loire
-
Vendredi 1er juillet 2016, Mérindol est devenu le premier village du département à se doter d'une Maison de Services Au Public. L'inauguration s'est déroulée au bureau de La Poste en présence de Bernard Gonzalez, Préfet de Vaucluse, de plusieurs (...)
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr
-
Aller au contenu Aller au menu Les services de l'État en Vaucluse Services de l'État Accueil des usagers : démarche qualité Horaires, coordonnées, accès, accueil de la préfecture Préfecture et sous-préfectures Agriculture, environnement, aménagement et logement Consommation, alimentation et animaux. Économie, finances publiques, travail et emploi Santé et cohésion sociale Sécurité et protection des personnes Transports, déplacements et sécurité routière Politiques publiques Anciens combattants Agriculture, forêt et développement rural Alimentation, commerce et consommation Aménagement du territoire, construction, logement Citoyenneté Éducation et formation Entreprises, économie, emploi, finances publiques Environnement, risques naturels, technologiques et miniers État et collectivités Jeunesse, sports et vie associative Politique de la ville Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
-
Communiqués Le préfet de Vaucluse met en place les premières mesures de restriction de l'usage de l'eau 24/06/2016 Approbation du PPRI de la Durance sur 3 communes de Vaucluse 20/06/2016 Autres types d'actualités Compte rendu du comité départemental d'examen des problèmes de financement des entreprises 02/06/2016 Rapports et conclusions de la commission d'enquête portant sur le projet de PPRI de la Durance sur les communes de Cavaillon, Cheval-Blanc et Pertuis Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées,accès, accueil Accueil des usagers : démarche qualité Associations - Vos démarches Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Donnez votre avis
-
L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'attractivité de cette dernière et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour dynamiser la création de richesses et l'innovation en France. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française
-
Manuel Valls a accueilli, le 11 juillet 2016 à l'hôtel Matignon, les lauréats 2016 de "Ma thèse en 180 secondes". L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de la recherche en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement dans l'enseignement supérieur pour développer davantage ce secteur. 12/07/2016 Ruralités : "La France a besoin de toutes les valeurs ajoutées, de tous les savoir-faire, de toutes les bonnes volontés" A l'occasion de la signature du schéma départemental d'accessibilité au conseil départemental de l'Aude,
Manuel Valls a rappelé l'importance des ruralités en France, et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour répondre aux enjeux locaux. 07/07/2016 Attractivité : "C'est plus que jamais le moment de venir en France !
Manuel Valls s'est rendu, le 6 juillet 2016, aux rencontres de
Paris Europlace, organisation en charge de promouvoir et développer la Place financière de
Paris.
-
Mis à jour le 12/07/2016 Vendredi 1er juillet 2016, Mérindol est devenu le premier village du département à se doter d'une Maison de Services Au Public. L'inauguration s'est déroulée au bureau de La Poste en présence de Bernard Gonzalez, Préfet de Vaucluse, de plusieurs (. La rage tue encore une personne toutes les dix minutes dans le monde. C'est pour cette raison que le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt lance pour la deuxième année consécutive une campagne de sensibilisation pour rappeler (. Inauguration de la première Maison de Services Au Public en Vaucluse Dispositif de prévention et de sécurité mis en place pour le passage de la 12ème étape du
Tour de France 2016 en Vaucluse Gare à la rage Actualités Fermeture au public des services départementaux de l'État le vendredi 15 juillet 2016 12/07/2016 Retrouvez les services de l'État qui seront fermés au public le vendredi 15 juillet 2016 autres actualités 08/07/2016
-
padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 12/07/2016 "La capacité de notre pays à s'appuyer sur la recherche pour innover, inventer de nouvelles solutions, sera essentielle" #MT180
-
Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'Environnement 28/05/2015 Application de la loi du 27 décembre 2012 sur la participation du public aux décisions ayant un impact sur l'environnement Tous les avis . A consulter tous les jours L'accès aux massifs forestiers 01/07/2016 Circulation et stationnement sont réglementés suivant les risques d'incendies. Consultez la carte chaque jour serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px;
-
Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
-
Transports, déplacements et sécurité routière Actualités Nous suivre sur twitter Actualités du préfet de Vaucluse Événements Communiqués Campagnes nationales Recrutements et concours Dossiers d'actualités Autres types d'actualités Toutes les actualités Publications Recueils des actes administratifs (RAA) Les rapports d'activités de l'État Annonces judiciaires et légales La lettre de l'État en Vaucluse Marchés publics Enquêtes publiques Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées,accès, accueil Accueil des usagers : démarche qualité Associations - Vos démarches Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région Régionales 2015 : Elections - Ministère de l'Intérieur
-
Aller au menu
-
Aller au contenu
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/jeunesse-sports-et-vie-associative-r2435.html
-
Jeunesse, sports et vie associative
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/l-acces-aux-massifs-forestiers-a10355.html
-
L'accès aux massifs forestiers
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/la-lettre-de-l-etat-en-vaucluse-r3162.html
-
La lettre de l'État en Vaucluse
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/le-prefet-de-vaucluse-met-en-place-les-premieres-a10847.html
-
Le préfet de Vaucluse met en place les premières mesures de restriction de l'usage de l'eau
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/les-rapports-d-activites-de-l-etat-r2013.html
-
Les rapports d'activités de l'État
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/marches-publics-r3184.html
-
Marchés publics
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/mentions-legales-a8134.html
-
Mentions légales
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/nous-suivre-sur-twitter-r3326.html
-
Nous suivre sur twitter
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/participation-du-public-aux-decisions-ayant-une-a9743.html
-
Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'Environnement
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/passeport-a9969.html
-
Passeport
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/permis-de-conduire-a9968.html
-
Permis de conduire
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/politique-de-la-ville-r3066.html
-
Politique de la ville
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/politiques-publiques-r2413.html
-
Politiques publiques
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/prefecture-et-sous-prefectures-r2422.html
-
Préfecture et sous-préfectures
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/professions-reglementees-a9967.html
-
Professions réglementées
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/publications-r2417.html
-
Publications
-
Toutes les publications
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/rapports-et-conclusions-de-la-commission-d-enquete-a10798.html
-
Rapports et conclusions de la commission d'enquête portant sur le projet de PPRI de la Durance sur les communes de Cavaillon, Cheval-Blanc et Pertuis
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/recrutements-et-concours-r3209.html
-
Recrutements et concours
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/recueils-des-actes-administratifs-raa-r3244.html
-
Recueils des actes administratifs (RAA)
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/rss-r2441.html
-
RSS
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/sante-et-cohesion-sociale-r2428.html
-
Santé et cohésion sociale
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/sante-r3233.html
-
Santé
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/securite-et-protection-des-personnes-r2429.html
-
Sécurité et protection des personnes
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/securite-r2436.html
-
Sécurité
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/services-de-l-etat-r2412.html
-
Services de l'État
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/solidarite-hebergement-logement-et-populations-r2437.html
-
Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/systeme-d-immatriculation-des-vehicules-a9965.html
-
Système d'immatriculation des véhicules
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/termites-et-merules-a9964.html
-
Termites / Merules
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/transports-deplacements-et-securite-routiere-r2430.html
-
Transports, déplacements et sécurité routière
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/transports-deplacements-et-securite-routiere-r2856.html
-
Transports, déplacements et sécurité routière
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/un-particulier-m1675.html
-
> un particulier
-
un particulier
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/un-professionnel-m1676.html
-
> un professionnel
-
un professionnel
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/une-association-m1677.html
-
> une association
-
une association
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/une-collectivite-m1678.html
-
> une collectivité
-
une collectivité
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr/vous-etes-g87.html
-
Vous êtes ...
[
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
-
Actualisation le mercredi 13 juillet 2016 à 09h52 Actualisation le mercredi 13 juillet 2016 à 09h52 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 13 juillet 2016 à 16h00 Carte de référence : 13072016_10 Bulletin publié le : 13/07/2016 à 09:52:37 Prochain bulletin publié au plus tard le : 13/07/2016 à 16:00:00 Etat maximal de vigilance sur la France : Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Les précipitations actives observées sur le bassin alpin du Rhin suisse provoquent une montée des niveaux sur le Rhin, placé en vigilance jaune. Ailleurs, un temps pluvio-orageux a concerné une grande partie de la France mardi, sans conséquence notable sur les cours d'eau surveillés. Evolution prévue : Mercredi, les précipitations concernent principalement un large quart nord-est du pays et se décalent progressivement vers l'est vendredi. La crue du Rhin va se propager sur le secteur français avec des débits soutenus.
-
Actualisation le mercredi 13 juillet 2016 à 15h53 Actualisation le mercredi 13 juillet 2016 à 15h53 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 14 juillet 2016 à 10h00 Carte de référence : 13072016_16 Bulletin publié le : 13/07/2016 à 15:53:26 Prochain bulletin publié au plus tard le : 14/07/2016 à 10:00:00 Ailleurs, le temps pluvio-orageux de ses dernières heures sur le nord et l'est du pays n'a pas de conséquence notable sur les niveaux des cours d'eau surveillés. Les précipitations les plus actives concernent un large quart nord-est du pays ce mercredi après-midi et se décalent progressivement vers l'est. Sur le Rhin, La crue va se propager sur le secteur français avec des débits soutenus. Actualisation le mercredi 13 juillet 2016 à 15h53
-
Actualisation le mercredi 13 juillet 2016 à 18h39 Actualisation le mercredi 13 juillet 2016 à 18h39 Actualisation le mercredi 13 juillet 2016 à 18h39
-
Pour plus de précisions, veillez consulter le bulletin du Service de Prévision des Crues Rhin Sarre. Conséquences possibles : Tenez-vous informé de la situation. Les premiers débordements peuvent être constatés. Certains cours d'eau peuvent connaître une montée rapide des eaux. Conseils de comportement : Soyez vigilant si vous vous situez à proximité d'un cours d'eau ou d'une zone habituellement inondable. Conformez-vous à la signalisation routière. Actualisation le mercredi 13 juillet 2016 à 09h52
[
www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.gouv.fr
-
Actualisation le mercredi 13 juillet 2016 à 09h52 Actualisation le mercredi 13 juillet 2016 à 09h52 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 13 juillet 2016 à 16h00 Carte de référence : 13072016_10 Bulletin publié le : 13/07/2016 à 09:52:37 Prochain bulletin publié au plus tard le : 13/07/2016 à 16:00:00 Etat maximal de vigilance sur la France : Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Les précipitations actives observées sur le bassin alpin du Rhin suisse provoquent une montée des niveaux sur le Rhin, placé en vigilance jaune. Ailleurs, un temps pluvio-orageux a concerné une grande partie de la France mardi, sans conséquence notable sur les cours d'eau surveillés. Evolution prévue : Mercredi, les précipitations concernent principalement un large quart nord-est du pays et se décalent progressivement vers l'est vendredi. La crue du Rhin va se propager sur le secteur français avec des débits soutenus.
-
Actualisation le mercredi 13 juillet 2016 à 15h53 Actualisation le mercredi 13 juillet 2016 à 15h53 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 14 juillet 2016 à 10h00 Carte de référence : 13072016_16 Bulletin publié le : 13/07/2016 à 15:53:26 Prochain bulletin publié au plus tard le : 14/07/2016 à 10:00:00 Ailleurs, le temps pluvio-orageux de ses dernières heures sur le nord et l'est du pays n'a pas de conséquence notable sur les niveaux des cours d'eau surveillés. Les précipitations les plus actives concernent un large quart nord-est du pays ce mercredi après-midi et se décalent progressivement vers l'est. Sur le Rhin, La crue va se propager sur le secteur français avec des débits soutenus. Actualisation le mercredi 13 juillet 2016 à 15h53
-
Actualisation le mercredi 13 juillet 2016 à 18h39 Actualisation le mercredi 13 juillet 2016 à 18h39 Actualisation le mercredi 13 juillet 2016 à 18h39
-
Pour plus de précisions, veillez consulter le bulletin du Service de Prévision des Crues Rhin Sarre. Conséquences possibles : Tenez-vous informé de la situation. Les premiers débordements peuvent être constatés. Certains cours d'eau peuvent connaître une montée rapide des eaux. Conseils de comportement : Soyez vigilant si vous vous situez à proximité d'un cours d'eau ou d'une zone habituellement inondable. Conformez-vous à la signalisation routière. Actualisation le mercredi 13 juillet 2016 à 09h52
[
www.ville.gouv.fr ]
Ville.gouv.fr - Ministère de la Ville
-
www.ville.gouv.fr/?accession-sociale-a-la-propriete,4619
-
Accession sociale à la propriété :
Patrick Kanner signe une convention avec les coopératives HLM LIRE LA SUITE
-
www.ville.gouv.fr
-
Accession sociale à la propriété :
Patrick Kanner signe une convention avec les coopératives HLM #Brève : 12/07/2016 Les coopératives d'HLM s'engagent à produire 1 000 logements par an en accession sociale dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville, soit 10 000 d'ici 2026. La Caisse d'Épargne Nord France Europe s'engage pour l'accès des jeunes à la formation et à l'emploi #Brève : 12/07/2016
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, et la Caisse d'Épargne Nord France Europe ont signé Le projet de loi #ÉgalitéCitoyenneté adopté en 1ère lecture à l'
Assemblée nationale #Brève : 6/07/2016 Ce mercredi 6 juillet, les députés ont adopté, par 305 voix pour, 157 contre, le projet de loi Égalité et Citoyenneté, après une semaine de (.
-
Les institutions culturelles intensifient leur présence dans les quartiers populaires franciliens #Brève : 13/07/2016 Audrey Azoulay et
Patrick Kanner ont signé, le 13 juillet, les 13 premières conventions de jumelage entre de grands
-
www.ville.gouv.fr/?la-caisse-d-epargne-nord-france
-
La Caisse d'Épargne Nord France Europe s'engage pour l'accès des jeunes à la formation et à l'emploi
-
www.ville.gouv.fr/?les-institutions-culturelles
-
Les institutions culturelles intensifient leur présence dans les quartiers populaires franciliens
