[
www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense
-
www.achats.defense.gouv.fr
-
80-c-16-35 -- MAPA -- Fournitures : 26/09/2016 Etude et fourniture de capteurs permettant de s'insérer dans une chaîne de mesure de latence de commandes sur des véhicules militaires
[
www.affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr ]
Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée
-
www.affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr
-
11 juillet 2016 SÈTE : résultats du CIN et du CPNCM 1 - session 2016 SÈTE : PV module 3 (machine - PCMM - 250 kW) du capitaine 200 - juin 2016 Résultats des examens de la session 2016 des formations continues (CAPM, BEPM, BAC PRO et BTSM) : consulter le site http://www.ucem-
nantes.fr/ Les
centres de formation professionnelle maritime agréés pour le littoral méditerranéen 11 juillet 2016 Le tableau d'informations sur les
centres de formation professionnelle maritime agréés par la DIRM Méditerranée a été actualisé le 11 juillet 2016
[
www.agreste.agriculture.gouv.fr ]
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt - Agreste - La statistique, l'évaluation et la prospective agricole
-
www.agreste.agriculture.gouv.fr
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Tableau de bord mensuel : En avril 2016, la production des IAA poursuit sa baisse sur un an Principales tendances d'évolution mensuelle des indicateurs de production, prix, chiffre d'affaires, commerce extérieur, consommation des ménages, emploi, opinions des industriels. Graphiques et chiffres de référence. Synthèses Légumes
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www.agreste.agriculture.gouv.fr/page-d-accueil/article/tableau-de-bord-mensuel-hausse-de
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Tableau de bord mensuel : En avril 2016, la production des IAA poursuit sa baisse sur un an
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www.agreste.agriculture.gouv.fr/page-d-accueil/d-4-conjoncture/article/syntheses-legumes
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Synthèses Légumes
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www.agriculture.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.agriculture.gouv.fr/construction-bois-des-logements-sociaux-qui-concilient-esthetisme-confort-et-ecologie
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Construction bois : des logements sociaux qui concilient esthétisme, confort et écologie
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www.agriculture.gouv.fr/epicurium-lincroyable-monde-des-fruits-et-des-legumes
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Epicurium : l'incroyable monde des fruits et des légumes
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www.agriculture.gouv.fr
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11/07/2016 Rage : informations grand public et voyageurs Xavier Remongin / Min.Agri.Fr 11 juil 2016 Protection des animaux : inspection de loutres de mer à Roissy La France est le premier producteur mondial de lin textile. Le lin est une passion qui se transmet de génération en génération en
Haute-Normandie, dans le
Nord-Pas-de-Calais et en
Picardie. Retour sur une culture millénaire innovante qui contribue au rayonnement français sur la scène internationale. 11 juil 2016 Construction bois : des logements sociaux qui concilient esthétisme, confort et écologie #TDF2016 : faites votre
Tour de France gastronomique et rural ! À l'occasion du
Tour de France, du 2 au 24 juillet 2016, le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt revient sur un produit, un terroir ou une histoire corrrespondant à chaque étape du
Tour. Top départ ! 07 juil 2016 Epicurium : l'incroyable monde des fruits et des légumes
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Innovation alimentaire : l'Ecotrophelia France 2016 récompense l'ENSAIA Fruits, légumes et fromages. Le panier de saison de juillet
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La Bergerie nationale en plein virage agro-écologique La Bergerie nationale de Rambouillet a, depuis sa création par Louis XVI, vocation à moderniser l'agriculture et son enseignement. Plateforme technologique et support de formations, elle s'est convertie en 2014 à l'agriculture biologique. Les salariés testent de nouvelles pratiques en agro-écologie et se lancent dans de nouveaux projets. 08 juil 2016 Le lin : un savoir-faire français, des atouts économiques et environnementaux
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www.agriculture.gouv.fr/innovation-alimentaire-lecotrophelia-france-2016-recompense-lensaia
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Innovation alimentaire : l'Ecotrophelia France 2016 récompense l'ENSAIA
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www.agriculture.gouv.fr/la-bergerie-nationale-en-plein-virage-agro-ecologique
-
La Bergerie nationale en plein virage agro-écologique
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www.agriculture.gouv.fr/protection-des-animaux-inspection-de-loutres-de-mer-roissy
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Xavier Remongin / Min.Agri.Fr
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www.agriculture.gouv.fr/rage-informations-grand-public-et-voyageurs
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Rage : informations grand public et voyageurs
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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www.ain.developpement-durable.gouv.fr
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Mis à jour le 11/07/2016 Le département de l'Ain est placé en vigilance orange/orages ce lundi 11 juillet 2016. Les services de l'État sont particulièrement mobilisés pour cet événement afin de garantir une sécurité maximale lors des deux étapes, les 16 et 17 juillet 2016. Vigilance météorologique orange ORAGES sur le département de l'Ain 11/07/2016 Actualités du préfet Réception de départ du colonel Martin, commandant le groupement de gendarmerie départementale de l'A
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Les services de l'État sont particulièrement mobilisés pour cet événement afin de garantir une sécurité maximale lors des deux étapes, les 16 et 17 juillet 2016. Cette compétition sportive induit une adaptation de la circulation routière et du stationnement sur les itinéraires empruntées par les cyclistes.
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Réception de départ du colonel Martin, commandant le groupement de gendarmerie départementale de l'A
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Le département de l'Ain est placé en vigilance orange/orages ce lundi 11 juillet 2016. Vigilance météorologique orange ORAGES sur le département de l'Ain
[
www.ain.equipement.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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www.ain.equipement.gouv.fr
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à l'occasion de l'inauguration du palais de justice de
Bourg-en-Bresse par le président de la République et le ministre de la justice Limitation de la circulation dans
Bourg-en-Bresse le 12 juillet 2016
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Mis à jour le 11/07/2016 Le département de l'Ain est placé en vigilance orange/orages ce lundi 11 juillet 2016. Les services de l'État sont particulièrement mobilisés pour cet événement afin de garantir une sécurité maximale lors des deux étapes, les 16 et 17 juillet 2016. Vigilance météorologique orange ORAGES sur le département de l'Ain 11/07/2016 Actualités du préfet Réception de départ du colonel Martin, commandant le groupement de gendarmerie départementale de l'A
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Les services de l'État sont particulièrement mobilisés pour cet événement afin de garantir une sécurité maximale lors des deux étapes, les 16 et 17 juillet 2016. Cette compétition sportive induit une adaptation de la circulation routière et du stationnement sur les itinéraires empruntées par les cyclistes.
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Limitation de la circulation dans
Bourg-en-Bresse le 12 juillet 2016 à l'occasion de l'inauguration du palais de justice de
Bourg-en-Bresse par le président de la République et le ministre de la justice
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Le département de l'Ain est placé en vigilance orange/orages ce lundi 11 juillet 2016. Vigilance météorologique orange ORAGES sur le département de l'Ain
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Bourg-en-Bresse par le président de la République et le ministre de la justice Limitation de la circulation dans
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Carte nationale d'identité Où en est votre dossier ? Comment faire si . Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Consultation du public Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement 22/11/2013 (art. L 120-1-1 du
code de l'environnement) Toutes les consultations Sécurité routière dans l'Ain Observatoire de sécurité routière dans l'Ain 06/10/2015 Toutes les infos sur la sécurité routière L'information des acquéreurs et locataires (IAL) Information des acquéreurs et locataires sur les risques naturels et technologiques 29/03/2013 L'IAL s'inscrit dans les dispositions d'information et de responsabilisation de tous face aux risques. Retrouvez dans cet article les renseignements utiles à l'état des risques (ERNMT) et à la déclaration de sinistre. Toutes les informations sur l'IAL Risques majeurs dans l'Ain
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Comment faire si . Toutes les démarches un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région jeunesse sports cohésion sociale
Rhône-Alpes Mis à jour le 11/07/2016 Le département de l'Ain est placé en vigilance orange/orages ce lundi 11 juillet 2016. Les services de l'État sont particulièrement mobilisés pour cet événement afin de garantir une sécurité maximale lors des deux étapes, les 16 et 17 juillet 2016. Cette compétition sportive induit une adaptation de la circulation routière et du stationnement sur les itinéraires empruntées par les cyclistes. Préfecture de l'Ain : fermeture les mercredis 20 et 27 juillet et les mercredis 3, 10 et 17 août ; horaires inchangés : 8h30 à 12h30 Sous-préfecture de l'arrondissement de Gex : le service des cartes grises / permis de conduire sera fermé du 13 au (. Vigilance météorologique orange ORAGES sur le département de l'Ain
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Inédit dans sa forme et soutenu par
la réunion régulière d'une Conférence des métropoles (C15), ce pacte vise à renforcer les métropoles, soutenir leur stratégie d'innovation et accompagner leur développement. 04/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires
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Le
tour de France 2016 en toute sécurité : circulation et stationnement adaptés Modification des horaires d'ouverture durant la période estivale Actualités Prévention montagne été 2016 05/07/2016 Le ministère chargé des sports édite un mémento destiné à sensibiliser les vacanciers aux règles de sécurité à respecter lors de la pratique d'activités de pleine nature autres actualités 11/07/2016 Actualités du préfet Réception de départ du colonel Martin, commandant le groupement de gendarmerie départementale de l'A 08/07/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain 07/07/2016 Actualités du préfet Restauration du château de Voltaire 01/07/2016 Actualités du préfet Préfecture de l'Ain : un parc, des étudiants, un projet Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire
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Mis à jour le 11/07/2016 Le département de l'Ain est placé en vigilance orange/orages ce lundi 11 juillet 2016. Les services de l'État sont particulièrement mobilisés pour cet événement afin de garantir une sécurité maximale lors des deux étapes, les 16 et 17 juillet 2016. Vigilance météorologique orange ORAGES sur le département de l'Ain 11/07/2016 Actualités du préfet Réception de départ du colonel Martin, commandant le groupement de gendarmerie départementale de l'A
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padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px;
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Risques majeurs, plans de prévention des risques (PPR) 12/05/2014 Découvrez ici l'actualité des PPR naturels ou technologiques (pièces des dossiers, enquêtes publiques, bilans des consultations), ainsi que l'information sur les risques majeurs dans l'Ain. Toute l'actualité sur les risques majeurs Cartothèque Atlas cartographique 29/03/2013 Découvrez la cartothèque de notre système d'information géographique Toute la cartothèque Documents d'urbanisme Géoportail de l'urbanisme (GPU) 20/06/2016 Le géoportail de l'urbanisme est la plateforme officielle d'information nationale en matière de documents d'urbanisme et de servitudes d'utilité publique. Il permet de rendre ces documents accessibles en ligne au grand public et aux professionnels. serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto;
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serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 07/07/2016 Attractivité : "C'est plus que jamais le moment de venir en France !
Manuel Valls s'est rendu, le 6 juillet 2016, aux rencontres de
Paris Europlace, organisation en charge de promouvoir et développer la Place financière de
Paris. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'attractivité de cette dernière et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour dynamiser la création de richesses et l'innovation en France. 06/07/2016
Manuel Valls : "Ce pacte État-métropoles présente la cartographie de nos innovations urbaines"
Manuel Valls a signé à
Lyon ce mercredi 6 juillet avec les présidents des 15 métropoles françaises, réunies au sein de l'association France urbaine, le pacte "Etat-métropoles".
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Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Toutes les informations sur l'IAL
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Information des acquéreurs et locataires sur les risques naturels et technologiques
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Le
tour de France 2016 en toute sécurité : circulation et stationnement adaptés Les services de l'État sont particulièrement mobilisés pour cet événement afin de garantir une sécurité maximale lors des deux étapes, les 16 et 17 juillet 2016. Cette compétition sportive induit une adaptation de la circulation routière et du stationnement sur les itinéraires empruntées par les cyclistes.
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Les services de l'État sont particulièrement mobilisés pour cet événement afin de garantir une sécurité maximale lors des deux étapes, les 16 et 17 juillet 2016. Cette compétition sportive induit une adaptation de la circulation routière et du stationnement sur les itinéraires empruntées par les cyclistes.
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Limitation de la circulation dans
Bourg-en-Bresse le 12 juillet 2016 à l'occasion de l'inauguration du palais de justice de
Bourg-en-Bresse par le président de la République et le ministre de la justice
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Modification des horaires d'ouverture durant la période estivale Préfecture de l'Ain : fermeture les mercredis 20 et 27 juillet et les mercredis 3, 10 et 17 août ; horaires inchangés : 8h30 à 12h30 Sous-préfecture de l'arrondissement de Gex : le service des cartes grises / permis de conduire sera fermé du 13 au (...)
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Observatoire de sécurité routière dans l'Ain
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Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement
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Préfecture de l'Ain : un parc, des étudiants, un projet
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Prévention montagne été 2016
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Réception de départ du colonel Martin, commandant le groupement de gendarmerie départementale de l'A
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Restauration du château de Voltaire
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Toute l'actualité sur les risques majeurs
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Risques majeurs, plans de prévention des risques (PPR)
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> un particulier un particulier
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Le département de l'Ain est placé en vigilance orange/orages ce lundi 11 juillet 2016. Vigilance météorologique orange ORAGES sur le département de l'Ain
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Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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Vous êtes
[
www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.alerte-enlevement.gouv.fr
-
Référence: 14626353363943185321
-
Référence: 14626353363943417989
-
Référence: 14626353363945347171
-
Référence: 14626353363945540215
-
Référence: 14626353363946192523
-
Référence: 14626353363948356630
[
www.alimentation.gouv.fr ]
Alim'agri :
-
www.alimentation.gouv.fr/construction-bois-des-logements-sociaux-qui-concilient-esthetisme-confort-et-ecologie
-
Construction bois : des logements sociaux qui concilient esthétisme, confort et écologie
-
www.alimentation.gouv.fr/epicurium-lincroyable-monde-des-fruits-et-des-legumes
-
Epicurium : l'incroyable monde des fruits et des légumes
-
www.alimentation.gouv.fr
-
11/07/2016 Rage : informations grand public et voyageurs Xavier Remongin / Min.Agri.Fr 11 juil 2016 Protection des animaux : inspection de loutres de mer à Roissy La France est le premier producteur mondial de lin textile. Le lin est une passion qui se transmet de génération en génération en
Haute-Normandie, dans le
Nord-Pas-de-Calais et en
Picardie. Retour sur une culture millénaire innovante qui contribue au rayonnement français sur la scène internationale. 11 juil 2016 Construction bois : des logements sociaux qui concilient esthétisme, confort et écologie #TDF2016 : faites votre
Tour de France gastronomique et rural ! À l'occasion du
Tour de France, du 2 au 24 juillet 2016, le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt revient sur un produit, un terroir ou une histoire corrrespondant à chaque étape du
Tour. Top départ ! 07 juil 2016 Epicurium : l'incroyable monde des fruits et des légumes
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Innovation alimentaire : l'Ecotrophelia France 2016 récompense l'ENSAIA Fruits, légumes et fromages. Le panier de saison de juillet
-
La Bergerie nationale en plein virage agro-écologique La Bergerie nationale de Rambouillet a, depuis sa création par Louis XVI, vocation à moderniser l'agriculture et son enseignement. Plateforme technologique et support de formations, elle s'est convertie en 2014 à l'agriculture biologique. Les salariés testent de nouvelles pratiques en agro-écologie et se lancent dans de nouveaux projets. 08 juil 2016 Le lin : un savoir-faire français, des atouts économiques et environnementaux
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www.alimentation.gouv.fr/innovation-alimentaire-lecotrophelia-france-2016-recompense-lensaia
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Innovation alimentaire : l'Ecotrophelia France 2016 récompense l'ENSAIA
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www.alimentation.gouv.fr/la-bergerie-nationale-en-plein-virage-agro-ecologique
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La Bergerie nationale en plein virage agro-écologique
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www.alimentation.gouv.fr/protection-des-animaux-inspection-de-loutres-de-mer-roissy
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Xavier Remongin / Min.Agri.Fr
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www.alimentation.gouv.fr/rage-informations-grand-public-et-voyageurs
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Rage : informations grand public et voyageurs
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www.allier.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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Accessibilité
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Les services de l'État dans l'Allier
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Aide / FAQ
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Fermeture exceptionnelle des services de l'État le 15 juillet 2016
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Les services de l'État dans l'Allier
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Glossaire
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Les services de l'État dans l'Allier
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www.allier.pref.gouv.fr
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Actualités Projets de nouvelles intercommunalités à fiscalité propre au 1er janvier 2017 11/07/2016
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Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Manuel Valls a signé à
Lyon ce mercredi 6 juillet avec les présidents des 15 métropoles françaises, réunies au sein de l'association France urbaine, le pacte "Etat-métropoles". Inédit dans sa forme et soutenu par
la réunion régulière d'une Conférence des métropoles (C15), ce pacte vise à renforcer les métropoles, soutenir leur stratégie d'innovation et accompagner leur développement. 04/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité
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min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 07/07/2016 Attractivité : "C'est plus que jamais le moment de venir en France !
Manuel Valls s'est rendu, le 6 juillet 2016, aux rencontres de
Paris Europlace, organisation en charge de promouvoir et développer la Place financière de
Paris. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'attractivité de cette dernière et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour dynamiser la création de richesses et l'innovation en France. 06/07/2016
Manuel Valls : "Ce pacte État-métropoles présente la cartographie de nos innovations urbaines"
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Mis à jour le 11/07/2016 11/07/2016 Communiqués2016 Fermeture exceptionnelle des services de l'État le 15 juillet 2016
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Les services de l'État dans l'Allier
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Mentions légales
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Les services de l'État dans l'Allier
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Projets de nouvelles intercommunalités à fiscalité propre au 1er janvier 2017
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Les services de l'État dans l'Allier
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Les services de l'État dans l'Allier
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Termites / Merules
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Les services de l'État dans l'Allier
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> un particulier
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Les services de l'État dans l'Allier
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> un professionnel
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Les services de l'État dans l'Allier
-
> une association
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Les services de l'État dans l'Allier
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> une collectivité
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www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Aquitaine
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www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/
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- Direction Régionale de l'Environnment, de l'Aménagement et du Logement
Aquitaine
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Accés avec authentification - DREAL Aquitaine
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Accés avec authentification
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Accueil du public - DREAL Aquitaine
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Actualités - DREAL Aquitaine
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Actus "Evaluation Environnementale" - DREAL Aquitaine
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Actus "Evaluation Environnementale" En savoir +
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Adoption du schéma régional de cohérence écologique d'Aquitaine (SRCE) - DREAL Aquitaine
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Adoption du schéma régional de cohérence écologique d'
Aquitaine (...)
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Agendas 21 - DREAL Aquitaine
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Agendas 21
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Aides financières 2016 - DREAL Aquitaine
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Aides financières 2016
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Autorité Environnementale Cas par Cas - DREAL Aquitaineaine
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Autorité Environnementale Cas par Cas
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Biodiversité - DREAL Aquitaine
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Biodiversité
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Bulletin Hydrologique - DREAL Aquitaine
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Bulletin Hydrologique
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Campus 21 - DREAL Aquitaine
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Campus 21
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Caravane RIO 21 - DREAL Aquitaine
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Caravane RIO 21
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Cartes, données et publications - DREAL Aquitaine
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Cartes, données et publications
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Cartographie Zone Défense et Sécurité - DREAL Aquitaine
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Circulation inter-files - DREAL Aquitaine
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Concertation - Information - DREAL Aquitaine
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Construction Durable - DREAL Aquitaine
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Construction Durable
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Consultation de prestataires pour la réalisation de contrôles inopinés EAU ICPE - DREAL Aquitaine
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Consultation de prestataires pour la réalisation de contrôles inopinés EAU (...)
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Consultation du public - DREAL Aquitaine
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Consultation du public
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Contactez la Dreal - DREAL Aquitaine
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Contrôle de la sécurité des ouvrages hydrauliques - DREAL Aquitaine
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Contrôle de la sécurité des ouvrages hydrauliques
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Contrôle Technique des Véhicules - DREAL Aquitaine
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Contrôle Technique des Véhicules
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COP21 - DREAL Aquitaine
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COP21
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Démarches, Marchés publics, Données, CITES, Info Crues (ex CRUDOR), INERIS, BASOL, - DREAL Aquitaineuitaine
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Démarches, Marchés publics, Données, CITES, Info Crues (ex CRUDOR), INERIS, BASOL,
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DEVELOPPEMENT DURABLE EN ACTION - DREAL Aquitaine
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DEVELOPPEMENT DURABLE EN ACTION
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Directive Seveso 3 : Modalités de recensement - DREAL Aquitaine
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Directive Seveso 3 : Modalités de recensement
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DREAL Aquitaine - DREAL Aquitaine
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DREAL
Aquitaine
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Droit d'accès aux informations - DREAL Aquitaine
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Eau et Ressources Minérales - DREAL Aquitaine
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Eco-responsabilité en actions - DREAL Aquitaine
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Economie circulaire - DREAL Aquitaine
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Edition 2014 du Rapport de l'Environnement en France - DREAL Aquitaine
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Education au Développement Durable - DREAL Aquitaine
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Energie - DREAL Aquitaine
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Entreprises - DREAL Aquitaine
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Habitat et Logement - DREAL Aquitaine
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Hydroélectricité - DREAL Aquitaine
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Hydroélectricité
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 9 juin Menu secondaire DREAL
Aquitaine Services et missions : "des compétences pour un territoire durable" Accueil du public Management de la qualité et environnemental Rapports d'activité de la DREAL Sigles Glossaire DEVELOPPEMENT DURABLE EN ACTION Agendas 21 Caravane RIO 21 Economie circulaire Edition 2014 du Rapport de l'Environnement en France Education au Développement Durable Entreprises Réseau des correspondants Développement Durable Semaine Européenne du Développement Durable en
Aquitaine Vie Associative TRANSITION ENERGETIQUE ET CLIMAT Transition énergétique Rénovation énergétique de l'habitat Plan d'Adaptation au Changement Climatique Construction Durable SRCAE, SRE et S3REnR Hydroélectricité Stratégie nationale bas-carbone (SNBC) MOBILITE ET TRANSPORTS Contrôle Technique des Véhicules Infrastructures de Transport et Trafics Sécurité Routière Transports routiers
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Actualités PAYSAGE, EAU ET NATURE Sites Classés et Inscrits Trame bleue et verte Biodiversité Bulletin Hydrologique Eau et Ressources Minérales Natura 2000 PREVENTION DES RISQUES Présentation du service Risques Naturels Contrôle de la sécurité des ouvrages hydrauliques Prévision des crues Sécurité industrielle Risques Chroniques, Santé Environnement Risques miniers, sous-sol, carrières Installations classées Concertation - Information TERRITOIRES ET LOGEMENT DURABLES Planification et Urbanisme Habitat et Logement Littoral et Montagne Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer Plan du site : Mentions légales : NOUVEAUTES DU SITE : Infos du site en flux RSS : Pré-Authentification : Contactez la Dreal : Authentification : Flux RSS
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Directive Seveso 3 : Modalités de recensement 7 janvier 2016 (mis à jour le 25 janvier 2016) Le recensement se déroulera entre le 1er février 2016 et le 1er avril 2016. Toutes les actualités Zones cliquables pour accès direct aux sites Menu de droite Services en ligne Consultation du public Démarches, Marchés publics, Données, CITES, Info Crues (ex CRUDOR), INERIS, BASOL, Accés avec authentification PARTAGER LES CONNAISSANCES Cartes, données et publications Droit d'accès aux informations EVALUATION ENVIRONNEMENTALE Avis de l'autorité environnementale Réglementation et informations pratiques MISSION ZONALE DE DEFENSE DE SECURITE Organisation de la Défense et de la Sécurité Plans Zonaux pour la Gestion d'Evènements Cartographie Zone Défense et Sécurité Sites internet à visiter Tous les sites nationaux, locaux accès nomade Eco-responsabilité Eco-responsabilité en actions Tous Eco-responsables ! Pied de page
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Journée de sensibilisation à la géothermie très basse énergie Autorité Environnementale Cas par Cas Consultation de prestataires pour la réalisation de contrôles inopinés EAU (. Adoption du schéma régional de cohérence écologique d'
Aquitaine (. Le 6 janvier Actus "Evaluation Environnementale" 31 mai 2016 Suite à la création de la grande région
Aquitaine-
Limousin-
Poitou-Charentes, la rubrique "Évaluation Environnementale" de ce site n'est plus alimentée. En savoir + Aides financières 2016 1er mars 2016 Pour les travaux de rénovation énergétique des logements existants Circulation inter-files 25 janvier 2016 A partir du 1er févier 2016 sera menée en Gironde l'expérimentation de la circulation inter-files des deux roues motorisées. L'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) des bâtiments de l'Etat (ERP)
Aquitaine 19 janvier 2016 Le Préfet de région a signé le 25 septembre 2015 l'agenda d'accessibilité programmée pour les bâtiments de l'Etat.
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Infos du site en flux RSS - DREAL Aquitaine
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Infrastructures de Transport et Trafics - DREAL Aquitaine
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Installations classées - DREAL Aquitaine
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Journée de sensibilisation à la géothermie très basse énergie - DREAL Aquitaine
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L'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) des bâtiments de l'Etat (ERP) Aquitaine - DREAL Aquitaine
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Littoral et Montagne - DREAL Aquitaine
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Management de la qualité et environnemental - DREAL Aquitaine
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Mécénat - DREAL Aquitaine
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Organisation de la Défense et de la Sécurité - DREAL Aquitaine
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PAYSAGE, EAU ET NATURE - DREAL Aquitaine
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Plan d'Adaptation au Changement Climatique - DREAL Aquitaine
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Plans Zonaux pour la Gestion d'Evènements - DREAL Aquitaine
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Présentation du service - DREAL Aquitaine
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Prévision des crues - DREAL Aquitaine
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Réglementation et informations pratiques - DREAL Aquitaine
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Rénovation énergétique de l'habitat - DREAL Aquitaine
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Réseau des correspondants Développement Durable - DREAL Aquitaine
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Risques Chroniques, Santé Environnement - DREAL Aquitaine
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Risques miniers, sous-sol, carrières - DREAL Aquitaine
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Semaine Européenne du Développement Durable en Aquitaine - DREAL Aquitaine
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Services et missions : "des compétences pour un territoire durable" - DREAL Aquitaine
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Sigles Glossaire - DREAL Aquitaineaine
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Directive Seveso 3 : Modalités de recensement
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SRCAE, SRE et S3REnR - DREAL Aquitaine
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Stratégie nationale bas-carbone (SNBC) - DREAL Aquitaine
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TERRITOIRES ET LOGEMENT DURABLES - DREAL Aquitaine
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Tous les sites nationaux, locaux accès nomade - DREAL Aquitaineuitaine
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Trame bleue et verte - DREAL Aquitaine
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TRANSITION ENERGETIQUE ET CLIMAT - DREAL Aquitaine
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TRANSITION ENERGETIQUE ET CLIMAT
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11/190 Prévention 64/190 Programme opérationnel 2/190 Revitalisation 6/190 Risques professionnels 12/190 Rupture conventionnelle 18/190 Saisonniers 6/190 Salaires 97/190 Santé au travail 2/190 Sécurité alimentaire 9/190 Securité travail 18/190 Senior 22/190 Services à la personne 6/190 Services de santé au travail 2/190 Sous-traitance 11/190 Statistiques 2/190 Tourisme 9/190 Travail illégal 20/190 Travail saisonnier
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11/269 Prestations de services internationales 22/269 Prévention 86/269 Programme opérationnel 4/269 Revitalisation 11/269 Risques professionnels 4/269 Rupture conventionnelle 8/269 Saisonniers 6/269 Salaires 162/269 Santé au travail 3/269 Sécurité alimentaire 18/269 Securité travail 32/269 Senior 26/269 Services à la personne 6/269 Services de santé au travail 3/269 Sous-traitance 14/269 Statistiques 3/269 Tourisme 11/269 Travail illégal 11/269 Travail saisonnier
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12/186 Prévention 47/186 Programme opérationnel 2/186 Revitalisation 6/186 Risques professionnels 8/186 Rupture conventionnelle 16/186 Saisonniers 7/186 Salaires 94/186 Santé au travail 2/186 Sécurité alimentaire 10/186 Securité travail 14/186 Senior 15/186 Services à la personne 4/186 Services de santé au travail 2/186 Sous-traitance 10/186 Statistiques 2/186 Tourisme 8/186 Travail illégal 18/186 Travail saisonnier
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16/228 Prestations de services internationales 33/228 Prévention 58/228 Programme opérationnel 5/228 Revitalisation 16/228 Risques professionnels 5/228 Rupture conventionnelle 5/228 Saisonniers 10/228 Salaires 228/228 Santé au travail 5/228 Sécurité alimentaire 29/228 Securité travail 10/228 Senior 42/228 Services à la personne 10/228 Services de santé au travail 6/228 Sous-traitance 20/228 Statistiques 5/228 Tourisme 10/228 Travail illégal 13/228 Travail saisonnier
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17/225 Prévention 67/225 Programme opérationnel 3/225 Revitalisation 9/225 Risques professionnels 12/225 Rupture conventionnelle 11/225 Saisonniers 6/225 Salaires 120/225 Santé au travail 3/225 Sécurité alimentaire 14/225 Securité travail 20/225 Senior 22/225 Services à la personne 6/225 Services de santé au travail 3/225 Sous-traitance 15/225 Statistiques 3/225 Tourisme 8/225 Travail illégal 14/225 Travail saisonnier
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18/213 Prestations de services internationales 31/213 Prévention 84/213 Programme opérationnel 6/213 Revitalisation 18/213 Risques professionnels 6/213 Rupture conventionnelle 8/213 Saisonniers 12/213 Salaires 213/213 Santé au travail 6/213 Sécurité alimentaire 25/213 Securité travail 23/213 Senior 48/213 Services à la personne 12/213 Services de santé au travail 6/213 Sous-traitance 25/213 Statistiques 6/213 Tourisme 12/213 Travail illégal 14/213 Travail saisonnier
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20/190 Accès à l'emploi 2/190 Activité partielle 18/190 Agriculture 4/190 Chômage 2/190 CHSCT 2/190 Comité d'entreprise 2/190 Commande publique 2/190 Compétitivité 82/190 Conseiller du salarié 8/190 Consommation 5/190 Contrat de génération 24/190 Convention collective 7/190 Dialogue social 2/190 Discrimination 17/190 DLA 187/190 Droit du travail 14/190 Emploi d'avenir 12/190 Entreprise 69/190 Europe 2/190 Exclusion 4/190 Exportation 20/190 Femmes 80/190 Fonds social européen 51/190 Formation professionnelle 2/190 GPEC 2/190 Handicap 5/190 Industrie 5/190 Innovation 5/190 Insertion 190/190 Inspection du travail 2/190 Intelligence économique 7/190 investissement 25/190 Jeunes 6/190 Marché public 8/190 Médecine du travail 11/190 Médiateur 11/190 Nacre 6/190 Négociation collective 93/190 Organisation des services 3/190 Parcours professionnel 6/190 Prestations de services internationales
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21/186 Accès à l'emploi 2/186 Activité partielle 16/186 Agriculture 5/186 Chômage 2/186 CHSCT 2/186 Comité d'entreprise 2/186 Commande publique 2/186 Compétitivité 81/186 Conseiller du salarié 8/186 Consommation 6/186 Contrat de génération 23/186 Convention collective 6/186 Dialogue social 2/186 Discrimination 11/186 DLA 186/186 Droit du travail 15/186 Emploi d'avenir 10/186 Entreprise 52/186 Europe 2/186 Exclusion 4/186 Exportation 16/186 Femmes 63/186 Fonds social européen 46/186 Formation professionnelle 2/186 GPEC 2/186 Handicap 6/186 Industrie 6/186 Innovation 6/186 Insertion 183/186 Inspection du travail 2/186 Intelligence économique 6/186 investissement 26/186 Jeunes 7/186 Marché public 6/186 Médecine du travail 11/186 Médiateur 15/186 Nacre 7/186 Négociation collective 94/186 Organisation des services 4/186 Parcours professionnel 6/186 Prestations de services internationales
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23/225 Accès à l'emploi 3/225 Activité partielle 23/225 Agriculture 3/225 Chômage 3/225 CHSCT 3/225 Comité d'entreprise 3/225 Commande publique 3/225 Compétitivité 95/225 Conseiller du salarié 12/225 Consommation 8/225 Contrat de génération 33/225 Convention collective 8/225 Dialogue social 3/225 Discrimination 15/225 DLA 207/225 Droit du travail 14/225 Emploi d'avenir 15/225 Entreprise 70/225 Europe 3/225 Exclusion 6/225 Exportation 23/225 Femmes 82/225 Fonds social européen 63/225 Formation professionnelle 3/225 GPEC 3/225 Handicap 8/225 Industrie 8/225 Innovation 8/225 Insertion 225/225 Inspection du travail 3/225 Intelligence économique 8/225 investissement 26/225 Jeunes 11/225 Marché public 9/225 Médecine du travail 17/225 Médiateur 20/225 Nacre 10/225 Négociation collective 119/225 Organisation des services 6/225 Parcours professionnel 9/225 Prestations de services internationales
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31/269 Accès à l'emploi 3/269 Activité partielle 28/269 Agriculture 3/269 Chômage 3/269 CHSCT 4/269 Comité d'entreprise 4/269 Commande publique 4/269 Compétitivité 114/269 Conseiller du salarié 16/269 Consommation 7/269 Contrat de génération 39/269 Convention collective 12/269 Dialogue social 4/269 Discrimination 24/269 DLA 220/269 Droit du travail 19/269 Emploi d'avenir 19/269 Entreprise 89/269 Europe 4/269 Exclusion 8/269 Exportation 36/269 Femmes 105/269 Fonds social européen 57/269 Formation professionnelle 4/269 GPEC 4/269 Handicap 11/269 Industrie 12/269 Innovation 12/269 Insertion 269/269 Inspection du travail 4/269 Intelligence économique 11/269 investissement 37/269 Jeunes 16/269 Marché public 10/269 Médecine du travail 23/269 Médiateur 31/269 Nacre 13/269 Négociation collective 146/269 Organisation des services 3/269 Parcours professionnel
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45/213 Accès à l'emploi 6/213 Activité partielle 38/213 Agriculture 6/213 Chômage 6/213 CHSCT 6/213 Comité d'entreprise 6/213 Commande publique 6/213 Compétitivité 112/213 Conseiller du salarié 24/213 Consommation 12/213 Contrat de génération 63/213 Convention collective 12/213 Dialogue social 6/213 Discrimination 23/213 DLA 185/213 Droit du travail 26/213 Emploi d'avenir 30/213 Entreprise 91/213 Europe 6/213 Exclusion 12/213 Exportation 29/213 Femmes 112/213 Fonds social européen 81/213 Formation professionnelle 7/213 GPEC 6/213 Handicap 12/213 Industrie 12/213 Innovation 12/213 Insertion 198/213 Inspection du travail 6/213 Intelligence économique 12/213 investissement 48/213 Jeunes 12/213 Marché public 19/213 Médecine du travail 30/213 Médiateur 27/213 Nacre 25/213 Négociation collective 90/213 Organisation des services 6/213 Parcours professionnel
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49/228 Accès à l'emploi 5/228 Activité partielle 23/228 Agriculture 5/228 Chômage 5/228 CHSCT 5/228 Comité d'entreprise 5/228 Commande publique 5/228 Compétitivité 109/228 Conseiller du salarié 20/228 Consommation 10/228 Contrat de génération 44/228 Convention collective 10/228 Dialogue social 5/228 Discrimination 11/228 DLA 122/228 Droit du travail 33/228 Emploi d'avenir 25/228 Entreprise 69/228 Europe 5/228 Exclusion 10/228 Exportation 15/228 Femmes 91/228 Fonds social européen 71/228 Formation professionnelle 5/228 GPEC 5/228 Handicap 13/228 Industrie 13/228 Innovation 10/228 Insertion 183/228 Inspection du travail 5/228 Intelligence économique 13/228 investissement 43/228 Jeunes 10/228 Marché public 15/228 Médecine du travail 25/228 Médiateur 10/228 Nacre 21/228 Négociation collective 81/228 Organisation des services 5/228 Parcours professionnel
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www.aquitaine.travail.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.aquitaine.travail.gouv.fr
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11/190 Prévention 64/190 Programme opérationnel 2/190 Revitalisation 6/190 Risques professionnels 12/190 Rupture conventionnelle 18/190 Saisonniers 6/190 Salaires 97/190 Santé au travail 2/190 Sécurité alimentaire 9/190 Securité travail 18/190 Senior 22/190 Services à la personne 6/190 Services de santé au travail 2/190 Sous-traitance 11/190 Statistiques 2/190 Tourisme 9/190 Travail illégal 20/190 Travail saisonnier
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11/269 Prestations de services internationales 22/269 Prévention 86/269 Programme opérationnel 4/269 Revitalisation 11/269 Risques professionnels 4/269 Rupture conventionnelle 8/269 Saisonniers 6/269 Salaires 162/269 Santé au travail 3/269 Sécurité alimentaire 18/269 Securité travail 32/269 Senior 26/269 Services à la personne 6/269 Services de santé au travail 3/269 Sous-traitance 14/269 Statistiques 3/269 Tourisme 11/269 Travail illégal 11/269 Travail saisonnier
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12/186 Prévention 47/186 Programme opérationnel 2/186 Revitalisation 6/186 Risques professionnels 8/186 Rupture conventionnelle 16/186 Saisonniers 7/186 Salaires 94/186 Santé au travail 2/186 Sécurité alimentaire 10/186 Securité travail 14/186 Senior 15/186 Services à la personne 4/186 Services de santé au travail 2/186 Sous-traitance 10/186 Statistiques 2/186 Tourisme 8/186 Travail illégal 18/186 Travail saisonnier
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16/228 Prestations de services internationales 33/228 Prévention 58/228 Programme opérationnel 5/228 Revitalisation 16/228 Risques professionnels 5/228 Rupture conventionnelle 5/228 Saisonniers 10/228 Salaires 228/228 Santé au travail 5/228 Sécurité alimentaire 29/228 Securité travail 10/228 Senior 42/228 Services à la personne 10/228 Services de santé au travail 6/228 Sous-traitance 20/228 Statistiques 5/228 Tourisme 10/228 Travail illégal 13/228 Travail saisonnier
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17/225 Prévention 67/225 Programme opérationnel 3/225 Revitalisation 9/225 Risques professionnels 12/225 Rupture conventionnelle 11/225 Saisonniers 6/225 Salaires 120/225 Santé au travail 3/225 Sécurité alimentaire 14/225 Securité travail 20/225 Senior 22/225 Services à la personne 6/225 Services de santé au travail 3/225 Sous-traitance 15/225 Statistiques 3/225 Tourisme 8/225 Travail illégal 14/225 Travail saisonnier
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18/213 Prestations de services internationales 31/213 Prévention 84/213 Programme opérationnel 6/213 Revitalisation 18/213 Risques professionnels 6/213 Rupture conventionnelle 8/213 Saisonniers 12/213 Salaires 213/213 Santé au travail 6/213 Sécurité alimentaire 25/213 Securité travail 23/213 Senior 48/213 Services à la personne 12/213 Services de santé au travail 6/213 Sous-traitance 25/213 Statistiques 6/213 Tourisme 12/213 Travail illégal 14/213 Travail saisonnier
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20/190 Accès à l'emploi 2/190 Activité partielle 18/190 Agriculture 4/190 Chômage 2/190 CHSCT 2/190 Comité d'entreprise 2/190 Commande publique 2/190 Compétitivité 82/190 Conseiller du salarié 8/190 Consommation 5/190 Contrat de génération 24/190 Convention collective 7/190 Dialogue social 2/190 Discrimination 17/190 DLA 187/190 Droit du travail 14/190 Emploi d'avenir 12/190 Entreprise 69/190 Europe 2/190 Exclusion 4/190 Exportation 20/190 Femmes 80/190 Fonds social européen 51/190 Formation professionnelle 2/190 GPEC 2/190 Handicap 5/190 Industrie 5/190 Innovation 5/190 Insertion 190/190 Inspection du travail 2/190 Intelligence économique 7/190 investissement 25/190 Jeunes 6/190 Marché public 8/190 Médecine du travail 11/190 Médiateur 11/190 Nacre 6/190 Négociation collective 93/190 Organisation des services 3/190 Parcours professionnel 6/190 Prestations de services internationales
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21/186 Accès à l'emploi 2/186 Activité partielle 16/186 Agriculture 5/186 Chômage 2/186 CHSCT 2/186 Comité d'entreprise 2/186 Commande publique 2/186 Compétitivité 81/186 Conseiller du salarié 8/186 Consommation 6/186 Contrat de génération 23/186 Convention collective 6/186 Dialogue social 2/186 Discrimination 11/186 DLA 186/186 Droit du travail 15/186 Emploi d'avenir 10/186 Entreprise 52/186 Europe 2/186 Exclusion 4/186 Exportation 16/186 Femmes 63/186 Fonds social européen 46/186 Formation professionnelle 2/186 GPEC 2/186 Handicap 6/186 Industrie 6/186 Innovation 6/186 Insertion 183/186 Inspection du travail 2/186 Intelligence économique 6/186 investissement 26/186 Jeunes 7/186 Marché public 6/186 Médecine du travail 11/186 Médiateur 15/186 Nacre 7/186 Négociation collective 94/186 Organisation des services 4/186 Parcours professionnel 6/186 Prestations de services internationales
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23/225 Accès à l'emploi 3/225 Activité partielle 23/225 Agriculture 3/225 Chômage 3/225 CHSCT 3/225 Comité d'entreprise 3/225 Commande publique 3/225 Compétitivité 95/225 Conseiller du salarié 12/225 Consommation 8/225 Contrat de génération 33/225 Convention collective 8/225 Dialogue social 3/225 Discrimination 15/225 DLA 207/225 Droit du travail 14/225 Emploi d'avenir 15/225 Entreprise 70/225 Europe 3/225 Exclusion 6/225 Exportation 23/225 Femmes 82/225 Fonds social européen 63/225 Formation professionnelle 3/225 GPEC 3/225 Handicap 8/225 Industrie 8/225 Innovation 8/225 Insertion 225/225 Inspection du travail 3/225 Intelligence économique 8/225 investissement 26/225 Jeunes 11/225 Marché public 9/225 Médecine du travail 17/225 Médiateur 20/225 Nacre 10/225 Négociation collective 119/225 Organisation des services 6/225 Parcours professionnel 9/225 Prestations de services internationales
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31/269 Accès à l'emploi 3/269 Activité partielle 28/269 Agriculture 3/269 Chômage 3/269 CHSCT 4/269 Comité d'entreprise 4/269 Commande publique 4/269 Compétitivité 114/269 Conseiller du salarié 16/269 Consommation 7/269 Contrat de génération 39/269 Convention collective 12/269 Dialogue social 4/269 Discrimination 24/269 DLA 220/269 Droit du travail 19/269 Emploi d'avenir 19/269 Entreprise 89/269 Europe 4/269 Exclusion 8/269 Exportation 36/269 Femmes 105/269 Fonds social européen 57/269 Formation professionnelle 4/269 GPEC 4/269 Handicap 11/269 Industrie 12/269 Innovation 12/269 Insertion 269/269 Inspection du travail 4/269 Intelligence économique 11/269 investissement 37/269 Jeunes 16/269 Marché public 10/269 Médecine du travail 23/269 Médiateur 31/269 Nacre 13/269 Négociation collective 146/269 Organisation des services 3/269 Parcours professionnel
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45/213 Accès à l'emploi 6/213 Activité partielle 38/213 Agriculture 6/213 Chômage 6/213 CHSCT 6/213 Comité d'entreprise 6/213 Commande publique 6/213 Compétitivité 112/213 Conseiller du salarié 24/213 Consommation 12/213 Contrat de génération 63/213 Convention collective 12/213 Dialogue social 6/213 Discrimination 23/213 DLA 185/213 Droit du travail 26/213 Emploi d'avenir 30/213 Entreprise 91/213 Europe 6/213 Exclusion 12/213 Exportation 29/213 Femmes 112/213 Fonds social européen 81/213 Formation professionnelle 7/213 GPEC 6/213 Handicap 12/213 Industrie 12/213 Innovation 12/213 Insertion 198/213 Inspection du travail 6/213 Intelligence économique 12/213 investissement 48/213 Jeunes 12/213 Marché public 19/213 Médecine du travail 30/213 Médiateur 27/213 Nacre 25/213 Négociation collective 90/213 Organisation des services 6/213 Parcours professionnel
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49/228 Accès à l'emploi 5/228 Activité partielle 23/228 Agriculture 5/228 Chômage 5/228 CHSCT 5/228 Comité d'entreprise 5/228 Commande publique 5/228 Compétitivité 109/228 Conseiller du salarié 20/228 Consommation 10/228 Contrat de génération 44/228 Convention collective 10/228 Dialogue social 5/228 Discrimination 11/228 DLA 122/228 Droit du travail 33/228 Emploi d'avenir 25/228 Entreprise 69/228 Europe 5/228 Exclusion 10/228 Exportation 15/228 Femmes 91/228 Fonds social européen 71/228 Formation professionnelle 5/228 GPEC 5/228 Handicap 13/228 Industrie 13/228 Innovation 10/228 Insertion 183/228 Inspection du travail 5/228 Intelligence économique 13/228 investissement 43/228 Jeunes 10/228 Marché public 15/228 Médecine du travail 25/228 Médiateur 10/228 Nacre 21/228 Négociation collective 81/228 Organisation des services 5/228 Parcours professionnel
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363942617713
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Référence: 14626353363942807713
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Référence: 14626353363942989769
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Référence: 14626353363945992411
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Référence: 14626353363946194047
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Référence: 14626353363948957058
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Activation du niveau 2 « Avertissement chaleur » du plan national de gestion de la canicule et recommandations sanitaires. Activation du niveau 2 « Avertissement chaleur » du plan national de gestion de la canicule
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A l'occasion de la fête nationale du 14 juillet, plusieurs arrêtés ont été pris par le préfet de l'Ardèche. Arrêtés préfectoraux à l'occasion de la fête nationale du 14 juillet 2016
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Déplacement en Ardèche de Martine PINVILLE, secrétaire d'État chargée du Commerce, de l'Artisanat
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Déplacement en Ardèche de Martine PINVILLE, secrétaire d'État chargée du Commerce, de l'Artisanat 30/06/2016 Le Plan de Rénovation Énergétique de l'Habitat (PREH) 24/06/2016 Zen en vacances ? Bénéficiez de l'Opération Tranquillité Vacances ! 24/06/2016 Lutter contre les vols de vélos Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées et plan d'accès Mes Téléservices Décorations Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Collectivités Territoriales 12/05/2014 La démarche Qualité 07/01/2016 Espace Presse 12/05/2014 serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px;
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Inédit dans sa forme et soutenu par
la réunion régulière d'une Conférence des métropoles (C15), ce pacte vise à renforcer les métropoles, soutenir leur stratégie d'innovation et accompagner leur développement. 04/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ Réseaux sociaux : charte de modération et d'engagement
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margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 07/07/2016 Attractivité : "C'est plus que jamais le moment de venir en France !
Manuel Valls s'est rendu, le 6 juillet 2016, aux rencontres de
Paris Europlace, organisation en charge de promouvoir et développer la Place financière de
Paris. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'attractivité de cette dernière et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour dynamiser la création de richesses et l'innovation en France. 06/07/2016
Manuel Valls : "Ce pacte État-métropoles présente la cartographie de nos innovations urbaines"
Manuel Valls a signé à
Lyon ce mercredi 6 juillet avec les présidents des 15 métropoles françaises, réunies au sein de l'association France urbaine, le pacte "Etat-métropoles".
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Mis à jour le 11/07/2016
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RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px;
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un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région Mis à jour le 11/07/2016 Vendredi 15 juillet 2016, l'Ardèche accueille la 13e étape du
Tour de France. Un contre-la-montre de 37,5 km entre Bourg-Saint-Andéol et Vallon-Pont-d'Arc, avec une arrivée à La Caverne du Pont d'Arc. Activation du niveau 2 « Avertissement chaleur » du plan national de gestion de la canicule et recommandations sanitaires. A l'occasion de la fête nationale du 14 juillet, plusieurs arrêtés ont été pris par le préfet de l'Ardèche.
Tour de France 2016 : 13ème étape en Ardèche Activation du niveau 2 « Avertissement chaleur » du plan national de gestion de la canicule Arrêtés préfectoraux à l'occasion de la fête nationale du 14 juillet 2016 Actualités Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes en difficultés (PDALHPD) 03/07/2016 Vendredi 24 juin 2016 - Réunion en préfecture sur le PDALHPD autres actualités 08/07/2016
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Le Plan de Rénovation Énergétique de l'Habitat (PREH)
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Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes en difficultés (PDALHPD)
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Termites / Merules
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Tour de France 2016 : 13ème étape en Ardèche Vendredi 15 juillet 2016, l'Ardèche accueille la 13e étape du
Tour de France. Un contre-la-montre de 37,5 km entre Bourg-Saint-Andéol et Vallon-Pont-d'Arc, avec une arrivée à La Caverne du Pont d'Arc.
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Ardèche
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Zen en vacances ? Bénéficiez de l'Opération Tranquillité Vacances !
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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A titre exceptionnel, les services de l'État seront fermés au public le vendredi 15 juillet 2016. communiqué de presse (format pdf - 229.7 ko) Fermeture exceptionnelle des services de l'Etat
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www.ardennes.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 11/07/2016 A titre exceptionnel, les services de l'État seront fermés au public le vendredi 15 juillet 2016. communiqué de presse (format pdf - 229.7 ko) Fermeture exceptionnelle des services de l'Etat
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Commémoration du vote des Quatre-vingts - 10 juillet 2010
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10 juillet 1940 : hommage aux 80 parlementaires qui refusèrent de voter les pleins pouvoirs au Maréchal Pétain
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Assemblée nationale - Justice: justice du XXIe siècle
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En savoir plus Justice du XXIe siècle : l'Assemblée débat en nouvelle lecture
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Assemblée nationale - Budget : règlement des comptes 2015
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Projet de loi de règlement pour 2015 : l'Assemblée examine à nouveau le projet de loi
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Assemblée nationale - Recherche : stockage en couche géologique profonde des déchets radioactifs
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En savoir plus Enfouissement des déchets nucléaires : l'Assemblée examine une proposition de loi
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Assemblée nationale - Recherche : stockage en couche géologique profonde des déchets radioactifs
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Enfouissement des déchets radioactifs : l'Assemblée adopte une proposition de loi
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www.assemblee-nationale.fr
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10 juillet 1940 : hommage aux 80 parlementaires qui refusèrent de voter les pleins pouvoirs au Maréchal Pétain Il y 76 ans, le 10 juillet 1940, la Chambre des députés et le
Sénat réunis en
Assemblée nationale à
Vichy, abolissaient la République en donnant "tous pouvoirs au Gouvernement de la République, sous l'autorité et la signature du maréchal Pétain, à l'effet de promulguer (. ) une nouvelle Constitution de l'État français". Quatre-vingts parlementaires (57 députés et 23 sénateurs) refusèrent de voter les pleins pouvoirs au maréchal Pétain, le vote étant acquis par 569 voix contre 80 et 17 abstentions. Leur refus sauva l'honneur de la République. On trouve parmi eux des députés de la gauche indépendante, des communistes dissidents ayant rompu avec leur parti après le Pacte germano-soviétique, des socialistes comme Léon Blum, Vincent Auriol, des radicaux-socialistes dont Vincent Badie, Gaston Manent, Alfred Margaine. Leur engagement coûta la vie à plusieurs d'entre eux.
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Audition à la commission des finances Mardi 12 juillet à 16h30, la commission des finances auditionne Gérard Mestrallet, président de
Paris Europlace, et Marie Anne Barbat-Layani, directrice générale de la Fédération bancaire française, sur l'avenir de la place de
Paris. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Présidence de l'Agence nationale de santé publique : audition du candidat à ce poste Mardi 12 juillet à 17h, la commission des affaires sociales auditionne, en application de l'article L. 1451-1 du
code de la santé publique, Lionel Collet, dont la désignation en tant que président du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique (ANSP) est envisagée par le Gouvernement. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. DGF, avenir d'EDF et chaîne d'information du service public : examen par la commission des finances de trois rapports d'information
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Avenir du marché européen de l'électricté : organisation d'une table ronde Mardi 12 juillet à 15h, la commission du développement durable et la commission des affaires européennes organisent une table ronde sur le marché de l'électricité en Europe avec Amaryllis Verhoeven, de la direction générale Énergie de la Commission, Olivier Coppens, de la représentation de la
Commission européenne en France, François Brottes, président de RTE, Hélène Gassin, membre du collège de la commission de régulation de l'énergie (CRE), Marc Bussieras, directeur stratégie du groupe EDF, Jean-Pierre Roncato, Président de l'union des industries utilisatrices d'énergie (UNIDEN), Jean-Arnold Vinois, conseiller pour l'énergie de l'Institut Jacques Delors, Jean-Louis Bal, président du syndicat des énergies renouvelables (SER), et Marc Jedliczka, pour l'association négaWatt. Cette table ronde sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Quel peut être l'avenir de la place financière de
Paris après le Brexit ?
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Deux furent assassinés : François Camel et Marx Dormoy. Dix furent envoyés en déportation, dont cinq ne revinrent jamais : Claude Jordery, Augustin Malroux, Léonel de Moustier, Joseph-Paul Rambaud, Isidore Thivrier. POur en savoir plus, cliquez sur le titre.
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Justice du XXIe siècle : l'Assemblée débat en nouvelle lecture Lundi 11 juillet en fin de journée, l'Assemblée commence l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de modernisation de la justice du XXIe siècle. En savoir plus Séance publique Projet de loi de règlement pour 2015 : l'Assemblée examine à nouveau le projet de loi Mardi 12 juillet à 15h, l'Assemblée examine, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes pour 2015. En savoir plus Séance publique Séance publique Enfouissement des déchets nucléaires : l'Assemblée examine une proposition de loi Lundi 11 juillet à 16h, l'Assemblée examine la proposition de loi, adoptée par le
Sénat, précisant les modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue. En savoir plus
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La séance publique en direct
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Lundi 11 juillet à 21h30, l'Assemblée commence l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de modernisation de la justice du XXIe siècle. Enfouissement des déchets radioactifs : l'Assemblée adopte une proposition de loi Lundi 11 juillet soir, l'Assemblée a adopté la proposition de loi, adoptée par le
Sénat, précisant les modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue. La séance publique
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Mercredi 13 juillet à 9h, la commission des finances examine : le rapport d'information sur la dotation globale de fonctionnement du bloc communal présenté par Christine Pires Beaune et Véronique Louwagie ; le rapport d'information sur la situation financière et l'avenir d'Électricité de France présenté par Marc Goua et Hervé Mariton ; le rapport d'information sur la nouvelle chaîne d'information continue du service public : enjeux et financement présenté par Jean-Marie Beffara. Cette réunion sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Bilan et perspectives de la Bibliothèque nationale de France : audition de sa présidente Mercredi 13 juillet à 9h30, la commission des affaires culturelles auditionne Laurence Engel, présidente de la Bibliothèque nationale de France. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Avis avant nomination Présidence de l'INRA : audition du candidat pressenti puis vote sur sa nomination
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Mercredi 13 juillet à 9h30, la commission des affaires économiques auditionne, en application de l'article 13 de la Constitution, Philippe Mauguin, dont la nomination à la présidence de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) est envisagée par le Président de la République, puis vote sur cette nomination. L'audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Sécurité sociale Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 : la commission des affaires sociales examine un rapport d'information Mercredi 13 juillet vers 10h, la commission des affaires sociales examine le rapport d'information sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 présenté par Gérard Bapt, Michèle Delaunay, Joëlle Huillier, Michel Issindou, Denis Jacquat et Marie-Françoise Clergeau. Cette réunion sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée.
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www.auvergne.culture.gouv.fr ]
Drac Auvergne - Rhône-Alpes - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.auvergne.culture.gouv.fr
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11.07.2016 A découvrir : une collection d'objets liturgiques allant de l'époque byzantine au XIXème siècle
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A découvrir une collection d'objets liturgiques allant de l'époque byzantine au XIX° siècle
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www.auvergne.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
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www.auvergne.direccte.gouv.fr
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40/243 Accès à l'emploi 9/243 Activité partielle 16/243 Alternance 15/243 Apprentissage 26/243 Chômage 29/243 CHSCT 29/243 Comité d'entreprise 30/243 Compétitivité 132/243 Concurrence 54/243 Conseiller du salarié 129/243 Consommation 1/243 Contrat de génération 78/243 Convention collective 45/243 Dialogue social 243/243 Droit du travail 2/243 Emploi d'avenir 229/243 Entreprise 1/243 Europe 1/243 Femmes 12/243 Fonds social européen 121/243 Formation professionnelle 11/243 Handicap 4/243 Industrie 8/243 Insertion 171/243 Inspection du travail 4/243 investissement 28/243 Jeunes 90/243 Médecine du travail 8/243 Mutation économique 14/243 Nacre 224/243 Organisation des services 32/243 Prévention 9/243 Qualification 46/243 Ressources Humaines 20/243 Saisonniers 70/243 Salaires 131/243 Santé au travail 29/243 Securité travail 1/243 Senior 1/243 Statistiques 2/243 Tourisme 14/243 VAE
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54/265 Accès à l'emploi 6/265 Activité partielle 12/265 Alternance 14/265 Apprentissage 41/265 Chômage 34/265 CHSCT 34/265 Comité d'entreprise 32/265 Compétitivité 147/265 Concurrence 50/265 Conseiller du salarié 141/265 Consommation 2/265 Contrat de génération 86/265 Convention collective 40/265 Dialogue social 265/265 Droit du travail 3/265 Emploi d'avenir 242/265 Entreprise 2/265 Europe 2/265 Femmes 17/265 Fonds social européen 128/265 Formation professionnelle 13/265 Handicap 7/265 Industrie 4/265 Insertion 175/265 Inspection du travail 4/265 investissement 34/265 Jeunes 100/265 Médecine du travail 4/265 Mutation économique 14/265 Nacre 216/265 Organisation des services 33/265 Prévention 6/265 Qualification 42/265 Ressources Humaines 17/265 Saisonniers 71/265 Salaires 143/265 Santé au travail 31/265 Securité travail 2/265 Senior 2/265 Statistiques 3/265 Tourisme 14/265 VAE
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56/224 Accès à l'emploi 6/224 Activité partielle 16/224 Alternance 23/224 Apprentissage 40/224 Chômage 24/224 CHSCT 24/224 Comité d'entreprise 33/224 Compétitivité 112/224 Concurrence 57/224 Conseiller du salarié 112/224 Consommation 2/224 Contrat de génération 64/224 Convention collective 37/224 Dialogue social 224/224 Droit du travail 2/224 Emploi d'avenir 207/224 Entreprise 3/224 Europe 2/224 Femmes 19/224 Fonds social européen 133/224 Formation professionnelle 13/224 Handicap 6/224 Industrie 4/224 Insertion 129/224 Inspection du travail 7/224 investissement 32/224 Jeunes 71/224 Médecine du travail 4/224 Mutation économique 20/224 Nacre 167/224 Organisation des services 18/224 Prévention 6/224 Qualification 41/224 Ressources Humaines 27/224 Saisonniers 69/224 Salaires 102/224 Santé au travail 16/224 Securité travail 2/224 Senior 2/224 Statistiques 2/224 Tourisme 15/224 VAE
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64/312 Accès à l'emploi 6/312 Activité partielle 16/312 Alternance 23/312 Apprentissage 49/312 Chômage 40/312 CHSCT 40/312 Comité d'entreprise 46/312 Compétitivité 157/312 Concurrence 84/312 Conseiller du salarié 154/312 Consommation 2/312 Contrat de génération 101/312 Convention collective 66/312 Dialogue social 312/312 Droit du travail 2/312 Emploi d'avenir 303/312 Entreprise 3/312 Europe 2/312 Femmes 31/312 Fonds social européen 136/312 Formation professionnelle 16/312 Handicap 6/312 Industrie 4/312 Insertion 191/312 Inspection du travail 7/312 investissement 35/312 Jeunes 100/312 Médecine du travail 4/312 Mutation économique 26/312 Nacre 240/312 Organisation des services 36/312 Prévention 6/312 Qualification 73/312 Ressources Humaines 30/312 Saisonniers 93/312 Salaires 149/312 Santé au travail 34/312 Securité travail 2/312 Senior 2/312 Statistiques 5/312 Tourisme 20/312 VAE
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91/306 Accès à l'emploi 12/306 Activité partielle 20/306 Alternance 24/306 Apprentissage 71/306 Chômage 45/306 CHSCT 45/306 Comité d'entreprise 46/306 Compétitivité 154/306 Concurrence 97/306 Conseiller du salarié 154/306 Consommation 4/306 Contrat de génération 93/306 Convention collective 65/306 Dialogue social 306/306 Droit du travail 4/306 Emploi d'avenir 304/306 Entreprise 5/306 Europe 4/306 Femmes 28/306 Fonds social européen 158/306 Formation professionnelle 20/306 Handicap 12/306 Industrie 8/306 Insertion 195/306 Inspection du travail 13/306 investissement 48/306 Jeunes 84/306 Médecine du travail 8/306 Mutation économique 42/306 Nacre 237/306 Organisation des services 8/306 Prévention 13/306 Qualification 53/306 Ressources Humaines 26/306 Saisonniers 78/306 Salaires 108/306 Santé au travail 4/306 Securité travail 4/306 Senior 4/306 Statistiques 4/306 Tourisme 30/306 VAE
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92/244 Accès à l'emploi 13/244 Activité partielle 24/244 Alternance 24/244 Apprentissage 77/244 Chômage 20/244 CHSCT 20/244 Comité d'entreprise 30/244 Compétitivité 128/244 Concurrence 49/244 Conseiller du salarié 130/244 Consommation 4/244 Contrat de génération 43/244 Convention collective 35/244 Dialogue social 226/244 Droit du travail 5/244 Emploi d'avenir 244/244 Entreprise 7/244 Europe 4/244 Femmes 22/244 Fonds social européen 157/244 Formation professionnelle 18/244 Handicap 13/244 Industrie 9/244 Insertion 131/244 Inspection du travail 8/244 investissement 48/244 Jeunes 65/244 Médecine du travail 9/244 Mutation économique 19/244 Nacre 180/244 Organisation des services 8/244 Prévention 15/244 Qualification 33/244 Ressources Humaines 21/244 Saisonniers 48/244 Salaires 91/244 Santé au travail 5/244 Securité travail 4/244 Senior 4/244 Statistiques 4/244 Tourisme 30/244 VAE
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Accompagner le dialogue social - 11 juillet 2016 Scrutin des Très Petites Entreprises (TPE) 2016 Les résultats serviront de fondement pour apprécier la représentativité des organisations syndicales au niveau des branches et au niveau national (. + Lire la suite Scrutin des Très Petites Entreprises (TPE) 2016 11 juillet 2016
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Embauche PME - 1er juillet 2016 "Embauche PME" : chefs d'entreprises, bénéficiez d'une aide au recrutement ! "Embauche PME" est la nouvelle aide pour les Petites et Moyennes Entreprises annoncée par le Président de la République. Cette aide concerne les (. Commerce - 2 juillet 2016 Management de
centre-ville et de territoires : candidatez pour entrer dans la démarche régionale ! Le management de
centre-ville ou management territorial de proximité est un mode de gestion qui permet de rassembler les acteurs publics et les (. + Lire la suite Commerce - 24 juin 2016 Retrouvez l'appel à projet FISAC 2016 Téléchargez le dossier de demande de subvention Retrouvez les supports des interventions de la journée de lancement du Plan Régional de Santé au Travail (PRST3) 2016-2020 11 juillet 2016
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PRST3 2016-2020 - 11 juillet 2016 Retrouvez les supports des interventions de la journée de lancement du Plan Régional de Santé au Travail (PRST3) 2016-2020 Programme de la journée de lancement du Plan Régional de Santé au travail 2016/2020
Auvergne-
Rhône-Alpes Fil rouge de la journée de lancement du (. + Lire la suite
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/Retrouvez-l-appel-a-projet-FISAC-2016
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+ Lire la suite Retrouvez l'appel à projet FISAC 2016
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/Retrouvez-les-supports-des-interventions-de-la-journee-de-lancement-du-Plan
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+ Lire la suite
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/Retrouvez-les-supports-des-interventions-de-la-journee-de-lancement-du-Plan
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Retrouvez les supports des interventions de la journée de lancement du Plan Régional de Santé au Travail (PRST3) 2016-2020
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+ Lire la suite Scrutin des Très Petites Entreprises (TPE) 2016
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Fermeture des services de l'État le vendredi 15 juillet 2016 - Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Fermeture des services de l'État le vendredi 15 juillet 2016 Plusieurs services de l'État seront fermés à l'occasion du pont de la fête nationale et n'assureront donc pas l'accueil du public le vendredi 15 juillet : la préfecture et les sous-préfectures d'arrondissements ; la direction départementale des (...)
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Mis à jour le 11/07/2016 Plusieurs services de l'État seront fermés à l'occasion du pont de la fête nationale et n'assureront donc pas l'accueil du public le vendredi 15 juillet : la préfecture et les sous-préfectures d'arrondissements ; la direction départementale des (. Fermeture des services de l'État le vendredi 15 juillet 2016
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Fermeture des services de l'État le vendredi 15 juillet 2016 Plusieurs services de l'État seront fermés à l'occasion du pont de la fête nationale et n'assureront donc pas l'accueil du public le vendredi 15 juillet : la préfecture et les sous-préfectures d'arrondissements ; la direction départementale des (...)
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Mis à jour le 11/07/2016 Plusieurs services de l'État seront fermés à l'occasion du pont de la fête nationale et n'assureront donc pas l'accueil du public le vendredi 15 juillet : la préfecture et les sous-préfectures d'arrondissements ; la direction départementale des (. Fermeture des services de l'État le vendredi 15 juillet 2016
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Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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18/54 Accès à l'emploi 54/54 Apprentissage 27/54 Droit du travail 18/54 Égalité professionnelle 36/54 Fonds social européen 37/54 Jeunes 43/54 Santé au travail
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3/50 Accès à l'emploi 9/50 Apprentissage 4/50 Droit du travail 3/50 Égalité professionnelle 6/50 Fonds social européen 50/50 Jeunes 7/50 Santé au travail
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5/35 Accès à l'emploi 15/35 Apprentissage 7/35 Droit du travail 5/35 Égalité professionnelle 10/35 Fonds social européen 35/35 Jeunes 11/35 Santé au travail
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6/45 Accès à l'emploi 18/45 Apprentissage 9/45 Droit du travail 6/45 Égalité professionnelle 12/45 Fonds social européen 45/45 Jeunes 14/45 Santé au travail
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9/73 Accès à l'emploi 27/73 Apprentissage 14/73 Droit du travail 9/73 Égalité professionnelle 18/73 Fonds social européen 73/73 Jeunes 22/73 Santé au travail
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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16 nouveaux paysagistes-conseils de l'État en 2016 Actuellement 130 architectes et 140 paysagistes, en activité dans le privé, consacrent ainsi de 26 à 40 jours maximum par an à une mission de service public exercée dans les services centraux ou déconcentrés de l'État. La permanence de leurs missions facilite le dialogue entre services et acteurs des (. Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 14 juillet Ce très long week-end du 14 juillet connaîtra des flux de circulation dans le sens des départs largement répartis sur 4 jours, du mercredi 13 au samedi 16 juillet. Le samedi sera le jour de plus fort trafic de ce week-end et des encombrements importants sont attendus. Cependant, dès mercredi, des (.
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La DSAC publie son rapport d'activité 2015 Une actualité contrastée en termes de sécurité aérienne, des enjeux d'adaptation importants pour l'industrie auxquels la DSAC a su répondre, des enjeux managériaux internes que la DSAC prend en compte. Actualités Invitation presse : Mobilisation du foncier public pour la construction de logements, déplacement à
Lyon mardi 12 juillet à 9h Emmanuelle Cosse, Ministre du Logement et de l'Habitat durable et
Christian Eckert, Secrétaire d'État chargé du Budget se rendront à
Lyon à l'occasion de la signature de l'acte de cession d'un terrain de l'Etat à la métropole de
Lyon, en présence de Thierry Repentin, Délégué interministériel à la (.
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Une valeur ajoutée de 30 milliards d'euros En 2014, la valeur ajoutée dans l'ensemble des éco-activités est estimée à 29,9 milliards d'euros, soit 1,4 % du produit intérieur brut. Elle augmente de 0,5 % contre 0,6 % dans l'ensemble de l'économie. La valeur ajoutée dans le domaine des énergies renouvelables progresse de 3,8% entre 2013 et 2014.
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www.budget.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.budget.gouv.fr
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11/07/2016 11/07/2016
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Christian Eckert en visite à l'Urssaf de
Paris sur le thème du contrôle des entreprises 11/07/2016
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La Lettre de la DAJ n° 213 est parue : Direction des affaires juridiques (DAJ) - 07/07/2016 Rapport d'activité 2015, perspectives 2016 : 4 Pages n°60 - 84,5 millions de touristes étrangers en France en 2015 :
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Le comparateur public de tarifs bancaires s'étoffe ! 11/07/2016
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www.cantal.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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Élection départementale partielle - canton St-Flour 2
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Examen de taxi : session 2016
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02/06/2016 Si vous souhaitez devenir commissaire-enquêteur, déposez ici votre candidature Foire aux questions Foire aux questions 05/10/2015 Les réponses aux questions que vous vous poser fréquemment. Participez Participation du public 03/11/2013 Consultations du public dans différents domaines (enquêtes, environnement. Signalisation routière Usagers de la route : Exprimez-vous 17/11/2014 La signalisation routière est un facteur incontournable de la sécurité des usagers de la route. L'observatoire des territoires 12/01/2013 Voir les différentes cartes produites par l'Etat et le Conseil Général. Nous contacter Votre avis nous intéresse 10/01/2013 serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase;
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04/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ Mentions légales Charte Facebook RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau
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11/07/2016 Préfecture Fermeture de l'accueil du public à la préfecture du Cantal le 15 juillet 2016
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CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both;
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L'actualité du Gouvernement 07/07/2016 Attractivité : "C'est plus que jamais le moment de venir en France !
Manuel Valls s'est rendu, le 6 juillet 2016, aux rencontres de
Paris Europlace, organisation en charge de promouvoir et développer la Place financière de
Paris. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'attractivité de cette dernière et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour dynamiser la création de richesses et l'innovation en France. 06/07/2016
Manuel Valls : "Ce pacte État-métropoles présente la cartographie de nos innovations urbaines"
Manuel Valls a signé à
Lyon ce mercredi 6 juillet avec les présidents des 15 métropoles françaises, réunies au sein de l'association France urbaine, le pacte "Etat-métropoles". Inédit dans sa forme et soutenu par
la réunion régulière d'une Conférence des métropoles (C15), ce pacte vise à renforcer les métropoles, soutenir leur stratégie d'innovation et accompagner leur développement.
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Mis à jour le 11/07/2016
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Voyager avec son animal de compagnie :conditions de mouvements carnivores domestiques Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Déclarations installations classées protection de l'environnement (ICPE) Création-Cessation d'entreprise Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Les horaires Accueil et démarche qualité 03/04/2014 Trouvez ici les horaires d'ouverture des services de l'état dans le Cantal. Élection départementale partielle - canton St-Flour 2 26/05/2016 Scrutin du 26 juin et du 3 juillet 2016 Examen de taxi 2016 Examen de taxi : session 2016 24/03/2016 Résultat UV4 Commissaire-enquêteur Devenir commissaire-enquêteur
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www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.carte-judiciaire.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363938687556
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Référence: 14626353363942622881
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Référence: 14626353363945777771
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Référence: 14626353363948555962
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Référence: 14626353363949185710
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Référence: 14626353363949407834
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www.centre.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Centre-Val de Loire
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15 nouveaux ambassadeurs des matériaux biosourcés en région Centre-Val de Loire - DREAL Centre-Val de Loire
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15 nouveaux ambassadeurs des matériaux biosourcés en région
Centre-Val de Loire
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Accueil des contrôles techniques des véhicules
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Actualité : Communiqué de Presse du 11 avril 2016 - sanctions administratives - DREAL Centre-Val de Loire
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Actualité : Communiqué de Presse du 11 avril 2016 - sanctions administratives
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Air, Energie, climat - DREAL Centre-Val de Loire
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Air, Energie, climat Air, Energie, climat
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Air et climat - DREAL Centre-Val de Loire
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Air et climat
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Aménagement durable - DREAL Centre-Val de Loire
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Aménagement durable Aménagement durable
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Aménagement et planification - DREAL Centre-Val de Loire
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Aménagement et planification
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Animation et réseaux - DREAL Centre-Val de Loire
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Animation et réseaux
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Appel à projets 2017 sur la connaissance des populations de poissons migrateurs amphihalins du bassin de la Loire - DREAL Centre-Val de Loire
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Appel à projets 2017 sur la connaissance des populations de poissons (...)
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Autorisation unique éolien et méthanisation - DREAL Centre-Val de Loire
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Autorisation unique éolien et méthanisation
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Autorité environnementale - DREAL Centre-Val de Loire
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Autorité environnementale
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Autres données
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Autres risques naturels - DREAL Centre-Val de Loire
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Bassin Loire-Bretagne - DREAL Centre-Val de Loire
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Bassin Loire-
Bretagne Bassin Loire-
Bretagne
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Bâtiment construction - DREAL Centre-Val de Loire
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Bâtiment construction
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Bilan 2015 de l'inspection des installations classées et présentation des objectifs 2016 - DREAL Centre-Val de Loire
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Biodiversité - DREAL Centre-Val de Loire
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Biodiversité
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Bulletins hydrologiques - DREAL Centre-Val de Loire
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Cartographies interactives - DREAL Centre-Val de Loire
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Certification qualité - DREAL Centre-Val de Loire
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Colloque "Bâtiments accessibles : Agir ensemble !" du 26 mai 2016 - DREAL Centre-Val de Loire
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Colloque "Bâtiments accessibles : Agir ensemble !" du 26 mai 2016
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Construction de logements : des règles à respecter - DREAL Centre-Val de Loire
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Contact - DREAL Centre-Val de Loire
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Création du pôle national transferts transfrontaliers de déchets - DREAL Centre-Val de Loire
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Création du pôle national transferts transfrontaliers de déchets
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Déménagement du Service Déplacements, Infrastructures, Transports - DREAL Centre-Val de Loire
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Déménagement du Service Déplacements, Infrastructures, Transports
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historique des bulletins de situation hydrologique depuis deux ans
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Dernier bulletin régional de situation hydrologique et hydrogéologique
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Des missions - DREAL Centre-Val de Loire
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Développement des infrastructures routières et ferroviaires - DREAL Centre-Val de Loire
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Développement des infrastructures routières et ferroviaires
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Données SIG - DREAL Centre-Val de Loire
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Eau et milieux aquatiques - DREAL Centre-Val de Loire
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Eau et milieux aquatiques
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Eau, nature, ressources minérales - DREAL Centre-Val de Loire
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Ecoute clients - DREAL Centre-Val de Loire
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Éducation à l'environnement - DREAL Centre-Val de Loire
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Energie nucléaire - DREAL Centre-Val de Loire
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Energies renouvelables - DREAL Centre-Val de Loire
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Formulaires et déclarations - DREAL Centre-Val de Loire
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1er décembre 2015 (mis à jour le 15 décembre 2015) L'activité d'instruction de dossier de transferts transfrontaliers de déchets exercée par la DREAL
Centre-Val de Loire par délégation préfectorale est transférée à compter du 1er septembre 2015 au pôle national des transferts transfrontaliers de déchets (PNTTD). Dernier bulletin régional de situation hydrologique et hydrogéologique 11 juillet 2016 La pluviométrie exceptionnelle de fin mai - début juin impacte sensiblement l'état quantitatif des ressources en eau de la région
Centre-Val de Loire. Début juin, des cours d'eau entrent en crue sur tout le territoire régional, et la plupart des débits restent élevés sur tout le mois. Grâce à un complément de recharge inattendu à cette période de l'année, la plupart des nappes affichent un taux de remplissage élevé pour un début juillet. Construction de logements : des règles à respecter 14 juin 2016
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 juillet
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Bilan 2015 de l'inspection des installations classées et présentation des objectifs 2016 20 mai 2016 Comme chaque année la DREAL
Centre-Val de Loire a établi le bilan régional des actions de l'inspection des installations classées engagées au cours de l'année 2015. PRSE 2 : le bilan est disponible 17 mars 2016 Conformément aux engagements du PRSE 2, les pilotes des fiches actions ont établi le bilan de leurs actions qu'ils ont présenté aux membres du GRSE le 3 juillet 2015, pour validation du bilan du PRSE 2. Autorisation unique éolien et méthanisation 11 janvier 2016 Déclinée en région
Centre-Val de Loire depuis le 1er novembre 2015, l'expérimentation de la procédure d'autorisation unique poursuit des objectifs de simplification administrative et de réduction des délais dans l'instruction des dossiers des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) soumises à autorisation. Création du pôle national transferts transfrontaliers de déchets
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Dernier bulletin régional de situation hydrologique et hydrogéologique 11 juillet 2016 La pluviométrie exceptionnelle de fin mai - début juin impacte sensiblement l'état quantitatif des ressources en eau de la région
Centre-Val de Loire. Début juin, des cours d'eau entrent en crue sur tout le territoire régional, et la plupart des débits restent élevés sur tout le mois. Grâce à un complément de recharge inattendu à cette période de l'année, la plupart des nappes affichent un taux de remplissage élevé pour un début juillet.
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Destiné aux professionnels du bâtiment, aux collectivités locales et aux administrations oeuvrant en faveur de l'accessibilité, cet événement a replacé le handicap au coeur des politiques de l'Etat. 15 nouveaux ambassadeurs des matériaux biosourcés en région
Centre-Val de Loire 10 juin 2016 (mis à jour le 14 juin 2016) Forte des retours positifs de la session 2015 de la formation des ambassadeurs des matériaux biosourcés, la DREAL
Centre-Val de Loire a initié en 2016 une seconde session. Le réseau régional des acteurs de terrain en capacité d'éclairer les porteurs de projets sur ces matériaux issus de la biomasse animale ou végétale (bois, paille, chanvre, lin, laine de mouton, etc. ) et sur les retours d'expérience régionaux intègre désormais une grande diversité de structures. Suivre la prévision des crues 3 juin 2016 Comment vous informer sur la prévision des crues ? Toutes les actualités
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Energie nucléaire Transport d'énergie Air et climat Maitrise de l'énergie Développement durable Profil environnemental régional
Centre-Val de Loire Territoires durables Transition écologique Éducation à l'environnement Evaluation environnementale Portail des aides aux filières vertes Risque inondation Autres risques naturels La qualité de l'environnement et la santé Les installations classées Les risques technologiques Les déchets Transports Actualité : Communiqué de Presse du 11 avril 2016 - sanctions administratives Transports routiers Développement des infrastructures routières et ferroviaires Politique des déplacements Règlementation des véhicules Sécurité routière Bassin Loire-
Bretagne Un territoire Une organisation Des missions Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer Plan du site : Mentions légales : Saisir les services de l'Etat : Flux RSS
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Faites connaître votre initiative en faveur du climat, de la transition énergétique ou de l'éducation à l'environnement ! Pour le faire, cliquez sur le logo J'éco-rénove, j'économise0810 140 240 Révision des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole RN 154 - RN 12 La mise en oeuvre de la directive inondations Menu de droite Accès rapide Bulletins hydrologiques Prévision des crues Loire-Cher-Indre Niveaux des nappes en région
Centre-Val de Loire Nappe de Beauce Transports routiers Plan régional santé environnement Saisir les services de l'Etat Saisie par voie électronique Sites institutionnels Sécurité routière Les services de l'État en région
Centre-Val de Loire Préfecture du Loiret Données et publications Politique de diffusion des données Base de données communale Autres données Cartographies interactives Données SIG Publications en ligne etportail documentaire SIDE Statistiques et indicateurs
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La construction de logements implique de se conformer à des règles d'urbanisme (permis de construire) mais également à des règles de construction édictées par le
code de la construction et de l'habitation. Cette plaquette vise à faire le point sur les règles de construction à connaître, qui relèvent de la sécurité, de la qualité d'usage, de l'accessibilité et de la performance énergétique. Colloque "Bâtiments accessibles : Agir ensemble ! " du 26 mai 2016 13 juin 2016 (mis à jour le 17 juin 2016) Pourquoi respecter les règles d'accessibilité et prendre en compte l'ensemble des handicaps dans les bâtiments? Comment rendre les logements, les ERP et les commerces accessibles à tous? Telles sont les questions auxquelles a répondu le colloque "Bâtiments accessibles : Agir ensemble ! " organisé par la DREAL le 26 mai 2016 et ayant réuni plus de 80 participants.
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Le 21 juin, la DREAL
Centre-Val de Loire a réuni une trentaine de bureaux d'étude afin de revenir sur les attentes de l'inspection vis-à-vis des dossiers de demandes d'autorisation ou d'enregistrement et ainsi améliorer la qualité de ces dossiers et, par voie de conséquence, diminuer leur délai d'instruction. Les Rencontres de l'Eau en Loire-
Bretagne organisées conjointement par l'Agence de l'Eau Loire-
Bretagne et la DREAL
Centre-Val de Loire 10 juin 2016 Le 7 juin, l'Agence de l'Eau Loire-
Bretagne et la DREAL
Centre-Val de Loire ont présenté à une cinquantaine d'industriels les dispositifs d'aides et de redevances de l'agence de l'eau, les modalités de l'autosurveillance et les actions concernant les substances dangereuses. Déménagement du Service Déplacements, Infrastructures, Transports 20 mai 2016 (mis à jour le 13 juin 2016) ATTENTION : le service a déménagé le 1er juin. Depuis le 6 juin, l'accueil du public est de nouveau opérationnel au 5 avenue Buffon à
Orléans.
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Menu de gauche Présentation de la DREAL Recrutement Formulaires et déclarations Votre profil : médias, associations Autorité environnementale Participation du public Haut de page Aller au contenu Retour à l'accueil Recherche sur le site Menu principal Aménagement durable Eau, nature, ressources minérales Air, Energie, climat Développement durable Transports Bassin Loire-
Bretagne Le 14 juin 2016 le préfet le Préfet de région
Centre Val-de-Loire a rencontré au siège de la DREAL les personnels du service et les a remerciés pour leur mobilisation lors des inondations qui ont touché le Loiret du 28 mai au 02 juin 2016. ATTENTION : le service a déménagé le 1er juin. Depuis le 6 juin, l'accueil du public est de nouveau opérationnel au 5 avenue Buffon à
Orléans.
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Sites pratiques Bison futé Service-public.fr Portail de l'eau : eaufrance toutsurlenvironnement.fr Sites Internet de nos partenaires Espace Qualité Certification qualité Manuel Qualité Ecoute clients Numéros Indigo Informations sur la Loire et ses affluents Accueil des contrôles techniques des véhicules S'abonner Se désabonner Pied de page Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 juillet Menu secondaire Aménagement durable Aménagement et planification Urbanisme durable Sites et paysages Logement et habitat Bâtiment construction Animation et réseaux Eau, nature, ressources minérales Biodiversité Eau et milieux aquatiques Ressources minérales La Loire et ses affluents Air, Energie, climat Transition énergétique pour la croissance verte Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'Energie Plans Climat-Energie Territoriaux (PCET) et bilan de gaz à effet de serre Energies renouvelables Energies fossiles
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Un appel à projets est lancé jusqu'au 30 septembre 2016, afin de susciter des opérations d'acquisition de connaissances, de suivi des populations de poissons migrateurs amphihalins et de valorisation de ces connaissances à des fins d'expertise sur le bassin de la Loire Comme chaque année la DREAL
Centre-Val de Loire a établi le bilan régional des actions de l'inspection des installations classées engagées au cours de l'année 2015. Les inondations en Région
Centre-Val de Loire Le 21 juin Déménagement du Service Déplacements, Infrastructures, Transports Appel à projets 2017 sur la connaissance des populations de poissons (. Bilan 2015 de l'inspection des installations classées et présentation des (. Session d'information des bureaux d'étude sur l'élaboration des dossiers de demande d'autorisation et d'enregistrement au titre de la législation relative aux installations classées pour la protection de l'environnement 22 juin 2016 (mis à jour le 5 juillet 2016)
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Comment financer la rénovation énergétique de votre logement ? - DREAL Centre-Val de Loire
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J'éco-rénove, j'économise 0810 140 240
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La Loire et ses affluents - DREAL Centre-Val de Loire
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La mise en oeuvre de la directive inondations - DREAL Centre-Val de Loire
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La qualité de l'environnement et la santé - DREAL Centre-Val de Loire
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Les déchets - DREAL Centre-Val de Loire
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Les Rencontres de l'Eau en Loire-Bretagne organisées conjointement par l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne et la DREAL Centre-Val de Loire - DREAL Centre-Val de Loire
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Bretagne organisées conjointement par l'Agence de l'Eau Loire-
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Logement et habitat - DREAL Centre-Val de Loire
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Maitrise de l'énergie - DREAL Centre-Val de Loire
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www.centre.developpement-durable.gouv.fr/manuel-qualite-r496.html
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Manuel Qualité
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Mentions légales - DREAL Centre-Val de Loire
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Mentions légales
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www.centre.developpement-durable.gouv.fr/nappe-de-beauce-r258.html
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Nappe de Beauce
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Niveaux des nappes en région
Centre-Val de Loire
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Participation du public - DREAL Centre-Val de Loire
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Plan régional santé et environnement - DREAL Centre-Val de Loire
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Plans Climat-Energie Territoriaux (PCET) et bilan de gaz à effet de serre - DREAL Centre-Val de Loire
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Plans Climat-Energie Territoriaux (PCET) et bilan de gaz à effet de serre
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Politique de diffusion des données - DREAL Centre-Val de Loire
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Politique de diffusion des données
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Politique des déplacements - DREAL Centre-Val de Loire
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Portail des aides aux filières vertes - DREAL Centre-Val de Loire
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Présentation de la DREAL - DREAL Centre-Val de Loire
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www.centre.developpement-durable.gouv.fr/prevision-des-crues-loire-cher-indre-r261.html
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Prévision des crues Loire-Cher-Indre
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Profil environnemental régional Centre-Val de Loire - DREAL Centre-Val de Loire
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Profil environnemental régional
Centre-Val de Loire
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PRSE 2 : le bilan est disponible - DREAL Centre-Val de Loiree Loire
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PRSE 2 : le bilan est disponible
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www.centre.developpement-durable.gouv.fr/publications-en-ligne-etportail-documentaire-side-r544.html
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Publications en ligne et
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Recrutement - DREAL Centre-Val de Loire
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Règlementation des véhicules - DREAL Centre-Val de Loire
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Révision des zones vulnérables suite à la cinquième campagne de surveillance - DREAL Centre-Val de Loire
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Risque inondation - DREAL Centre-Val de Loire
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Risques - DREAL Centre-Val de Loire
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Saisie par voie électronique - DREAL Centre-Val de Loire
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Saisir les services de l'Etat
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Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'Energie - DREAL Centre-Val de Loire
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Sécurité routière - DREAL Centre-Val de Loire
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Session d'information des bureaux d'étude sur l'élaboration des dossiers de demande d'autorisation et d'enregistrement au titre de la législation relative aux installations classées pour la protection de l'environnement - DREAL Centre-Val de Loire
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Votre profil : médias, associations - DREAL Centre-Val de Loire
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Votre profil : médias, associations
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www.centre.direccte.gouv.fr ]
Direccte Centre-Val de Loire
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www.centre.direccte.gouv.fr/Appel-a-projet-implantation-d-une-Entreprise-d-Insertion-a-Chinon
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Appel à projet : implantation d'une Entreprise d'Insertion à Chinon
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www.centre.direccte.gouv.fr/France-experimentation-lever-les-freins-reglementaires-a-l-innovation
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+ Lire la suite France expérimentation : lever les freins règlementaires à l'innovation
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www.centre.direccte.gouv.fr
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17/504 Nacre 38/504 Organisation des services 6/504 Orientation stratégique 79/504 Prévention 17/504 Qualification 2/504 Saisonniers 20/504 Salaires 183/504 Santé au travail 2/504 Sécurité alimentaire 16/504 Securité travail 44/504 Senior 29/504 Services à la personne 2/504 Sous-traitance 123/504 Statistiques 77/504 Tourisme 17/504 VAE
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22/541 Mutation économique 24/541 Nacre 32/541 Organisation des services 9/541 Orientation stratégique 110/541 Prévention 25/541 Qualification 3/541 Saisonniers 27/541 Salaires 249/541 Santé au travail 3/541 Sécurité alimentaire 22/541 Securité travail 51/541 Senior 42/541 Services à la personne 3/541 Sous-traitance 166/541 Statistiques 103/541 Tourisme 24/541 VAE
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23/615 Mutation économique 27/615 Nacre 35/615 Organisation des services 9/615 Orientation stratégique 111/615 Prévention 26/615 Qualification 3/615 Saisonniers 26/615 Salaires 255/615 Santé au travail 3/615 Sécurité alimentaire 22/615 Securité travail 50/615 Senior 39/615 Services à la personne 3/615 Sous-traitance 176/615 Statistiques 105/615 Tourisme 23/615 VAE
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28/656 Mutation économique 32/656 Nacre 22/656 Organisation des services 12/656 Orientation stratégique 149/656 Prévention 45/656 Qualification 4/656 Saisonniers 39/656 Salaires 342/656 Santé au travail 5/656 Sécurité alimentaire 27/656 Securité travail 66/656 Senior 59/656 Services à la personne 4/656 Sous-traitance 232/656 Statistiques 124/656 Tourisme 28/656 VAE
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352/504 Accès à l'emploi 8/504 Action collective 2/504 Activité partielle 16/504 Agriculture 46/504 Alternance 60/504 Apprentissage 91/504 Chômage 18/504 CHSCT 47/504 Compétitivité 21/504 Concurrence 84/504 Conseiller du salarié 62/504 Consommation 17/504 Contrat de génération 45/504 Convention collective 49/504 Dialogue social 31/504 Discrimination 97/504 Droit du travail 24/504 Emploi d'avenir 504/504 Entreprise 7/504 Europe 8/504 Exclusion 25/504 Exportation 37/504 Femmes 36/504 Financement des entreprises 70/504 Fonds social européen 229/504 Formation professionnelle 47/504 GPEC 74/504 Handicap 8/504 Indre et loire 97/504 Industrie 224/504 Innovation 202/504 Insertion 100/504 Inspection du travail 77/504 Intelligence économique 8/504 investissement 158/504 Jeunes 2/504 Jouets 4/504 Marché public 2/504 Médecine du travail 19/504 Médiateur 27/504 Métrologie 15/504 Mutation économique
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412/541 Accès à l'emploi 12/541 Action collective 3/541 Activité partielle 22/541 Agriculture 66/541 Alternance 68/541 Apprentissage 114/541 Chômage 20/541 CHSCT 69/541 Compétitivité 18/541 Concurrence 86/541 Conseiller du salarié 66/541 Consommation 16/541 Contrat de génération 59/541 Convention collective 50/541 Dialogue social 26/541 Discrimination 104/541 Droit du travail 34/541 Emploi d'avenir 541/541 Entreprise 5/541 Europe 12/541 Exclusion 36/541 Exportation 40/541 Femmes 44/541 Financement des entreprises 91/541 Fonds social européen 265/541 Formation professionnelle 54/541 GPEC 82/541 Handicap 7/541 Indre et loire 128/541 Industrie 245/541 Innovation 245/541 Insertion 118/541 Inspection du travail 115/541 Intelligence économique 12/541 investissement 202/541 Jeunes 3/541 Jouets 6/541 Marché public 3/541 Médecine du travail 14/541 Médiateur 30/541 Métrologie
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454/615 Accès à l'emploi 12/615 Action collective 3/615 Activité partielle 19/615 Agriculture 68/615 Alternance 72/615 Apprentissage 124/615 Chômage 21/615 CHSCT 73/615 Compétitivité 19/615 Concurrence 86/615 Conseiller du salarié 68/615 Consommation 18/615 Contrat de génération 42/615 Convention collective 65/615 Dialogue social 19/615 Discrimination 95/615 Droit du travail 34/615 Emploi d'avenir 615/615 Entreprise 3/615 Europe 12/615 Exclusion 37/615 Exportation 46/615 Femmes 48/615 Financement des entreprises 89/615 Fonds social européen 283/615 Formation professionnelle 64/615 GPEC 95/615 Handicap 9/615 Indre et loire 140/615 Industrie 272/615 Innovation 269/615 Insertion 100/615 Inspection du travail 116/615 Intelligence économique 13/615 investissement 218/615 Jeunes 3/615 Jouets 6/615 Marché public 3/615 Médecine du travail 20/615 Médiateur 27/615 Métrologie
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458/1012 Jeunes 6/1012 Jouets 12/1012 Marché public 6/1012 Médecine du travail 44/1012 Médiateur 59/1012 Métrologie 48/1012 Mutation économique 52/1012 Nacre 49/1012 Organisation des services 18/1012 Orientation stratégique 228/1012 Prévention 57/1012 Qualification 6/1012 Saisonniers 64/1012 Salaires 526/1012 Santé au travail 6/1012 Sécurité alimentaire 53/1012 Securité travail 105/1012 Senior 88/1012 Services à la personne 6/1012 Sous-traitance 343/1012 Statistiques 202/1012 Tourisme 49/1012 VAE
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550/656 Accès à l'emploi 16/656 Action collective 4/656 Activité partielle 24/656 Agriculture 95/656 Alternance 86/656 Apprentissage 159/656 Chômage 27/656 CHSCT 98/656 Compétitivité 12/656 Concurrence 95/656 Conseiller du salarié 56/656 Consommation 26/656 Contrat de génération 32/656 Convention collective 75/656 Dialogue social 33/656 Discrimination 114/656 Droit du travail 49/656 Emploi d'avenir 656/656 Entreprise 4/656 Europe 17/656 Exclusion 64/656 Exportation 48/656 Femmes 82/656 Financement des entreprises 119/656 Fonds social européen 297/656 Formation professionnelle 41/656 GPEC 113/656 Handicap 8/656 Indre et loire 167/656 Industrie 202/656 Innovation 279/656 Insertion 143/656 Inspection du travail 159/656 Intelligence économique 22/656 investissement 281/656 Jeunes 5/656 Jouets 8/656 Marché public 5/656 Médecine du travail 18/656 Médiateur 37/656 Métrologie
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60/940 Femmes 98/940 Financement des entreprises 175/940 Fonds social européen 498/940 Formation professionnelle 65/940 GPEC 200/940 Handicap 13/940 Indre et loire 268/940 Industrie 355/940 Innovation 437/940 Insertion 199/940 Inspection du travail 234/940 Intelligence économique 28/940 investissement 422/940 Jeunes 6/940 Jouets 12/940 Marché public 6/940 Médecine du travail 35/940 Médiateur 59/940 Métrologie 48/940 Mutation économique 52/940 Nacre 49/940 Organisation des services 18/940 Orientation stratégique 228/940 Prévention 57/940 Qualification 6/940 Saisonniers 55/940 Salaires 526/940 Santé au travail 6/940 Sécurité alimentaire 35/940 Securité travail 105/940 Senior 79/940 Services à la personne 6/940 Sous-traitance 334/940 Statistiques 202/940 Tourisme 49/940 VAE
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Appel à projet : implantation d'une Entreprise d'Insertion à Chinon 11 juillet 2016 890/1012 Accès à l'emploi 24/1012 Action collective 6/1012 Activité partielle 46/1012 Agriculture 142/1012 Alternance 136/1012 Apprentissage 250/1012 Chômage 38/1012 CHSCT 144/1012 Compétitivité 26/1012 Concurrence 135/1012 Conseiller du salarié 120/1012 Consommation 43/1012 Contrat de génération 69/1012 Convention collective 126/1012 Dialogue social 35/1012 Discrimination 6/1012 DLA 172/1012 Droit du travail 76/1012 Emploi d'avenir 1012/1012 Entreprise 6/1012 Europe 24/1012 Exclusion 80/1012 Exportation 60/1012 Femmes 98/1012 Financement des entreprises 175/1012 Fonds social européen 543/1012 Formation professionnelle 83/1012 GPEC 209/1012 Handicap 22/1012 Indre et loire 277/1012 Industrie 409/1012 Innovation 446/1012 Insertion 208/1012 Inspection du travail 234/1012 Intelligence économique 28/1012 investissement
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France expérimentation : lever les freins règlementaires à l'innovation 11 juillet 2016 Innovation - 11 juillet 2016 France expérimentation : lever les freins règlementaires à l'innovation Lancé le 29 juin dernier, l'appel à projets « France expérimentation » s'adresse aux entreprises ayant des projets de développement innovants. La Direccte
Centre-Val de Loire accompagne les entreprises candidates dans le montage de leur dossier. + Lire la suite 845/940 Accès à l'emploi 24/940 Action collective 6/940 Activité partielle 37/940 Agriculture 133/940 Alternance 127/940 Apprentissage 241/940 Chômage 38/940 CHSCT 144/940 Compétitivité 26/940 Concurrence 135/940 Conseiller du salarié 111/940 Consommation 43/940 Contrat de génération 60/940 Convention collective 117/940 Dialogue social 35/940 Discrimination 154/940 Droit du travail 76/940 Emploi d'avenir 940/940 Entreprise 6/940 Europe 24/940 Exclusion 80/940 Exportation
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www.centre.drire.gouv.fr ]
DREAL Centre-Val de Loire
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www.centre.drire.gouv.fr
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 juillet
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Dernier bulletin régional de situation hydrologique et hydrogéologique 11 juillet 2016 La pluviométrie exceptionnelle de fin mai - début juin impacte sensiblement l'état quantitatif des ressources en eau de la région
Centre-Val de Loire. Début juin, des cours d'eau entrent en crue sur tout le territoire régional, et la plupart des débits restent élevés sur tout le mois. Grâce à un complément de recharge inattendu à cette période de l'année, la plupart des nappes affichent un taux de remplissage élevé pour un début juillet.
[
www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr ]
Les consultations publiques du ministère de l'Environnement
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1 commentaire(s) projets d'ordonnance et de décret relatifs à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes Les projets d'ordonnance et de décrets présentés ont été préparés en application du 2° du I de l'article 106 de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des changes économiques qui prévoit la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes. Ces textes poursuivent trois objectifs : la simplification et la clarification de ces règles ; l'amélioration de l'articulation entre les évaluations environnementales de projets différents, d'une part, et entre les évaluations environnementales des projets et des plans et programmes, d'autre part ; assurer la conformité de ces règles au droit de l'
Union européenne, en transposant la directive 2011/92/UE du Parlement européen et du Conseil du 13 décembre 2011 concernant l'évaluation (.
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Les consultations publiques du ministère de l'Environnement - Site mis à jour le 11 juillet 2016
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L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Accessibilité - L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Accessibilité
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www.corse-du-sud.gouv.fr/aee
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AAE : Avis de l'Autorité Environnementale
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www.corse-du-sud.gouv.fr/aoep
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AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques
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www.corse-du-sud.gouv.fr/ape
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APE : Autorisation Préalable d'Exploiter
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Carte du risque d'incendie pour les activités de pleine nature - L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Carte du risque d'incendie pour les activités de pleine nature
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www.corse-du-sud.gouv.fr/cdac
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CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial
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Démarches administratives - L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Voir toutes les démarches
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www.corse-du-sud.gouv.fr/dgeaf
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DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier
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Engagement de la préfecture de la Corse-du-Sud dans la démarche qualité Qualipref 2.0. - L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Engagement de la préfecture de la
Corse-du-Sud dans la démarche qualité Qualipref 2.0.
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FAQ - L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Aide / FAQ
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Glossaire - L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Glossaire
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Horaires et coordonnées des services de la préfecture de Corse du Sud - L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Horaires et coordonnées des services de la préfecture de
Corse du Sud
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Horaires et coordonnées - L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Horaires et coordonnées
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www.corse-du-sud.gouv.fr/ial
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IAL : Informations Acquéreurs Locataires
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ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement
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www.corse-du-sud.gouv.fr
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17/06/2014 Le principe de consultation publique permet à toute personne d'être associée à l'élaboration des décisions publiques ayant un impact sur l'environnement, en formulant ses observations sur les projets. Engagement de la préfecture de la
Corse-du-Sud dans la démarche qualité Qualipref 2.0. 01/12/2015 La préfecture de
Corse-du-Sud travaille à l'obtention du label Qualipref 2.0. reconnaissant les efforts entrepris par l'ensemble des agents pour améliorer les services rendus aux usagers. Xylella fastidiosa Xylella fastidiosa : adaptation des mesures d'introduction et de circulation des végétaux en
Corse 12/10/2015 Nouvelles dispositions au 9 octobre Consultez tous les articles sur la Xylella Fastidiosa serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px;
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Inédit dans sa forme et soutenu par
la réunion régulière d'une Conférence des métropoles (C15), ce pacte vise à renforcer les métropoles, soutenir leur stratégie d'innovation et accompagner leur développement. 04/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires
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line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 07/07/2016 Attractivité : "C'est plus que jamais le moment de venir en France !
Manuel Valls s'est rendu, le 6 juillet 2016, aux rencontres de
Paris Europlace, organisation en charge de promouvoir et développer la Place financière de
Paris. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'attractivité de cette dernière et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour dynamiser la création de richesses et l'innovation en France. 06/07/2016
Manuel Valls : "Ce pacte État-métropoles présente la cartographie de nos innovations urbaines"
Manuel Valls a signé à
Lyon ce mercredi 6 juillet avec les présidents des 15 métropoles françaises, réunies au sein de l'association France urbaine, le pacte "Etat-métropoles".
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Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Horaires et coordonnées des services de la préfecture de
Corse du Sud 08/01/2014 . Carte du risque d'incendie pour les activités de pleine nature 24/06/2016 De mi-juin à mi-septembre, l'accès à certains massifs peut être dangereux, en fonction des conditions météorologiques. Une "carte du risque incendie", actualisée chaque jour à 18h pour le lendemain, vous informe sur le risque incendie en
Corse (cliquer (. Le débroussaillement 09/11/2013 Le débroussaillement : un geste vital, une obligation légale Le programme exceptionnel d'investissements pour la
Corse (PEI) 07/01/2014 Le PEI, outil stratégique de développement économique pour la
Corse Toutes les consultations publiques.
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serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px; serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px;
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Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Le débroussaillement - L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Le programme exceptionnel d'investissements pour la Corse (PEI) - L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Actualités - Xylella fastidiosa - L'Internet des services de l'Etat en Corse
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Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/La-Cite-de-la-bande-dessinee-affiche-ses-ambitions
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La Cité de la bande dessinée affiche ses ambitions
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Les-temps-forts-de-la-loi-creation
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Ce qu'il faut retenir de la loi "création"
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www.culture.gouv.fr/ http://www.culturecommunication.gouv.fr/Politiques-ministerielles/Audiovisuel/Actualites/Consultation-publique-decret-production
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11/07 - 15h00 : Lancement d'une consultation publique sur la contribution de la télévision à la production audiovisuelle
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www.culture.gouv.fr
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09.07.2016 Communiqué de presse Hommage d'Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication,. 09.07.2016 Communiqué de presse Hommage d'Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication,. 08.07.2016 Communiqué de presse Nomination d'Arthur Nauzyciel à la direction du Théâtre National de Bret. 11 juillet 2016 - 11:00 Entretien avec Nkosinathi Emmanuel Mthethwa, ministre des Arts et de la. 12 juillet 2016 - 16:45 Séance de questions d'actualité,
Sénat 12 juillet 2016 - 18:00 Signature des premières conventions entre les établissements culturels n. 13 juillet 2016 - Journée Déplacement à
Avignon (Vaucluse) 14 juillet 2016 - Journée Cérémonie du 14 juillet, avenue des Champs Elysées
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Ce qu'il faut retenir de la loi "création" Retour sur les temps forts de la loi du 7 juillet 2016, un texte qui renforce le modèle culturel français. 11.07.2016 Communiqué de presse Colloque État de l'art urbain, Oxymores III 11.07.2016 Communiqué de presse Consultation publique sur la contribution de la télévision à la producti.
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Consultation sur la production audiovisuelle 11/07 - 15h00 : Lancement d'une consultation publique sur la contribution de la télévision à la production audiovisuelle Accord de coopération culturelle entre la France et l'Afrique du Sud 11.07.2016 Communiqué de presse
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La Cité de la bande dessinée affiche ses ambitions 11.07.2016 Création, transmission du patrimoine, ancrage territorial, ouverture à l'international. Le projet d'établissement 2016-2018 de la Cité internationale de la bande dessinée et de l'image, à
Angoulême, aborde tous ces enjeux de front.
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=11-07-2016&end-date=11-07-2016
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Entretien avec Nkosinathi Emmanuel Mthethwa, ministre des Arts et de la...
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=12-07-2016&end-date=12-07-2016
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Signature des premières conventions entre les établissements culturels n... Séance de questions d'actualité,
Sénat
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=13-07-2016&end-date=13-07-2016
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Déplacement à
Avignon (Vaucluse)
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www.culture.gouv.fr/Ministere/Agenda-de-la-ministre?start-date=14-07-2016&end-date=14-07-2016
-
Cérémonie du 14 juillet, avenue des Champs Elysées
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Accord-de-cooperation-culturelle-entre-la-France-et-l-Afrique-du-Sud
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Accord de coopération culturelle entre la France et l'Afrique du Sud
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Colloque-Etat-de-l-art-urbain-Oxymores-III
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Colloque État de l'art urbain, Oxymores III
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Consultation-publique-sur-la-contribution-de-la-television-a-la-production-audiovisuelle
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Consultation publique sur la contribution de la télévision à la producti...
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Consultation-publique-sur-la-contribution-de-la-television-a-la-production-audiovisuelle
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Consultation sur la production audiovisuelle
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Hommage-d-Audrey-Azoulay-ministre-de-la-culture-et-de-la-communication-a-Gerard-Bourgeois
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Hommage d'Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication,...
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Hommage-d-Audrey-Azoulay-ministre-de-la-culture-et-de-la-communication-a-Jacques-Rouffio
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Nomination-d-Arthur-Nauzyciel-a-la-direction-du-Theatre-National-de-Bretagne
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Nomination d'Arthur Nauzyciel à la direction du Théâtre National de Bret...
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www.culturecommunication.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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La Cité de la bande dessinée affiche ses ambitions
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08/07 - 09h00 : La loi du 7 juillet 2016 sur la liberté de création, l'architecture et le patrimoine est publiée au
Journal officiel
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Ce qu'il faut retenir de la loi "création"
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11/07 - 15h00 : Lancement d'une consultation publique sur la contribution de la télévision à la production audiovisuelle
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09.07.2016 Communiqué de presse Hommage d'Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication,. 09.07.2016 Communiqué de presse Hommage d'Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication,. 08.07.2016 Communiqué de presse Nomination d'Arthur Nauzyciel à la direction du Théâtre National de Bret. 11 juillet 2016 - 11:00 Entretien avec Nkosinathi Emmanuel Mthethwa, ministre des Arts et de la. 12 juillet 2016 - 16:45 Séance de questions d'actualité,
Sénat 12 juillet 2016 - 18:00 Signature des premières conventions entre les établissements culturels n. 13 juillet 2016 - Journée Déplacement à
Avignon (Vaucluse) 14 juillet 2016 - Journée Cérémonie du 14 juillet, avenue des Champs Elysées
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Accord de coopération culturelle entre la France et l'Afrique du Sud 11.07.2016 Communiqué de presse
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Ce qu'il faut retenir de la loi "création" Retour sur les temps forts de la loi du 7 juillet 2016, un texte qui renforce le modèle culturel français. 11.07.2016 Communiqué de presse Colloque État de l'art urbain, Oxymores III 11.07.2016 Communiqué de presse Consultation publique sur la contribution de la télévision à la producti.
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Consultation sur la production audiovisuelle 11/07 - 15h00 : Lancement d'une consultation publique sur la contribution de la télévision à la production audiovisuelle
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La Cité de la bande dessinée affiche ses ambitions 11.07.2016 Création, transmission du patrimoine, ancrage territorial, ouverture à l'international. Le projet d'établissement 2016-2018 de la Cité internationale de la bande dessinée et de l'image, à
Angoulême, aborde tous ces enjeux de front.
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Entretien avec Nkosinathi Emmanuel Mthethwa, ministre des Arts et de la...
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Déplacement à
Avignon (Vaucluse)
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Cérémonie du 14 juillet, avenue des Champs Elysées
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Où la déceler ?
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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16 nouveaux paysagistes-conseils de l'État en 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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16 nouveaux paysagistes-conseils de l'État en 2016
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Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 14 juillet - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 14 juillet
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Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 14 juillet - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Bison futé - Vacances d'été : Période du mercredi 13 au dimanche 17 juillet 2016
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Biodiversité : le
Sénat examine le projet de loi en nouvelle lecture Le
Sénat examine en nouvelle lecture le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, du 11 au 13 juillet. Adopté par l'Assemblée le 23 juin 2016, le vote définitif devrait avoir lieu mi-juillet. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 11 juillet 2016 Bison futé - Vacances d'été : Période du mercredi 13 au dimanche 17 juillet 2016 Bison Futé Téléchargez la nouvelle application sur smartphone
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Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 14 juillet Ce très long week-end du 14 juillet connaîtra des flux de circulation dans le sens des départs largement répartis sur 4 jours, du mercredi 13 au samedi 16 juillet. Le samedi sera le jour de plus fort trafic de ce week-end et des encombrements importants sont attendus. Cependant, dès mercredi, des départs notables sont attendus. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 11 juillet 2016
Ségolène Royal annonce les actions qu'elle engage à la suite de la mission sur le prix du carbone de Gérard Mestrallet, Pascal Canfin et Alain Grandjean
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Rapports d'activité de la direction de la sécurité de l'Aviation civile - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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La DSAC publie son rapport d'activité 2015
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Biodiversité : le Sénat examine le projet de loi en nouvelle lecture - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Biodiversité : le
Sénat examine le projet de loi en nouvelle lecture
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Ségolène Royal annonce les actions qu'elle engage à la suite de la mission sur le prix du carbone de Gérard Mestrallet, Pascal Canfin et Alain Grandjean - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal annonce les actions qu'elle engage à la suite de la mission sur le prix du carbone de Gérard Mestrallet, Pascal Canfin et Alain Grandjean
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Une valeur ajoutée de 30 milliards d'euros - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lundi 11 Juillet 2016
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Une valeur ajoutée de 30 milliards d'euros
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 14 juillet - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 14 juillet
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Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 14 juillet - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Biodiversité : le
Sénat examine le projet de loi en nouvelle lecture Le
Sénat examine en nouvelle lecture le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, du 11 au 13 juillet. Adopté par l'Assemblée le 23 juin 2016, le vote définitif devrait avoir lieu mi-juillet. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 11 juillet 2016 Bison futé - Vacances d'été : Période du mercredi 13 au dimanche 17 juillet 2016 Bison Futé Téléchargez la nouvelle application sur smartphone
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Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 14 juillet Ce très long week-end du 14 juillet connaîtra des flux de circulation dans le sens des départs largement répartis sur 4 jours, du mercredi 13 au samedi 16 juillet. Le samedi sera le jour de plus fort trafic de ce week-end et des encombrements importants sont attendus. Cependant, dès mercredi, des départs notables sont attendus. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 11 juillet 2016
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Biodiversité : le Sénat examine le projet de loi en nouvelle lecture - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Biodiversité : le
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DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.dgccrf.bercy.gouv.fr/dgccrf/guide-lete-pour-des-vacances-reussies
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Le guide de l'été pour des vacances réussies
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Le guide de l'été pour des vacances réussies 11/07/2016 C'est bientôt les vacances, la plage, le camping, les promenades à vélo. Pour vous accompagner durant la période estivale, la DGCCRF met à votre disposition des conseils pratiques pour profiter en toute sécurité des opportunités offertes par la saison.
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14243_bresil-breves-economiques-et-financiere-semaine-du-24-au-30-juin-2016
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Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 24 au 30 juin 2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14330_deficit-commercial-se-reduit-fortement-en-mai-grands-contrats-france-foreign-trade-exports-contracts-services-current-account-balance-of-payments
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A 2,8 Mdâé-, le déficit des échanges de biens se réduit de 2 Mdâé- en mai, au plus bas depuis août 2015. Le défic... Le déficit commercial se réduit fortement en mai, principalement du fait de grands contrats
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14331_la-quinzaine-nordique-n117
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La Quinzaine Nordique n°117
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14335_seminaire-fourgeaud-laccession-a-la-propriete-et-le-logement-social-6-juillet-2016
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Séminaire Fourgeaud "L'accession à la propriété et le logement social" - 6 juillet 2016
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr
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En 2015, les échanges bilatéraux ont augmenté pour atteindre environ 600 MKD, soit une augmentation significative de 30% par rapport à 2014. La France a ainsi dégagé un e. Nouvelles d'Espagne - n°25 (4 juillet 2016) 04/07/2016 Actualité Économique macroéconomie Le PIB enregistre une croissance trimestrielle de +0,7 % au T2 2016 selon la Banque d'Espagne. Dans son bulletin économique de juin, publié cette semaine, la banque centrale espagnole prévoit une croissance tri.
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La Quinzaine Nordique n°117 11/07/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques. Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 08/07/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Innovasjon Norge : Discours annuel sur l'innovation 2016 06/07/2016 Innovasjon Norge, agence gouvernementale pour l'export du savoir-faire et des produits de l'industrie norvégienne, a tenu le mardi 31 mai 2016 son traditionnel « discours sur l'innovation ». Celui-ci a été organisé, pour la première fois, en parte. Relations économiques bilatérales 05/07/2016 Comment évaluer les relations économiques entre le Koweït et la France ?
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Le nouveau tandem gouvernemental a placé l'économie au
centre du débat p. [ASIE DU SUD] Lettre d'Asie du sud - Juin 2016 05/07/2016 INDE - Le pays conforte son statut d'économie émergente la plus dynamique PAKISTAN - Bilan macroéconomique des trois premières années du gouvernement Sharif BANGLADESH - Situation économique et perspective 2016 9 SRI LANKA - Une situation macr. IDE Turquie en 2015 01/07/2016 L'exercice 2015 aura finalement été une année positive pour les IDE en Turquie, ce qui peut paraître étonnant compte tenu du contexte macroéconomique, domestique et régional. Couplée à une nette réduction du déficit courant, la hausse sensible des. Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 24 au 30 juin 2016 Résumé : Rajoutant de la volatilité aux actifs brésiliens, le Brexit accentue les tendances du début d'année au Brésil mais son impact pourrait être plus important sur la négociation UE-Mercosul que sur un plan strictement économique.
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Prolongation jusqu'au 30 juin 2017 de l'offre d'assurance-crédit publique à court terme destinée aux entreprises françaises qui souhaitent exporter vers la Grèce 08/07/2016 Suite à l'autorisation de la
Commission européenne de permettre aux États membres d'utiliser leurs systèmes de garanties publiques pour couvrir les crédits-export à court terme octroyés aux acheteurs grecs et à l'instar des dispositifs proposés pa. Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 1er au 7 juillet 2016 07/07/2016 Résumé : La production industrielle stagne en mai, et traduit une fragile stabilisation conjoncturelle. La BCB montre un nouveau visage (4 des 8 sous-gouverneurs changent) et se prépare au prochain Copom. Les capitales d'États - sauf Rio- . Autriche : la situation économique et financière en juin 2016 05/07/2016 Bon début d'année mais incertitudes redoublées Le chancelier Kern et le vice-chancelier Mitterlehner ont présenté le 4 juillet le rapport économique de l'Autriche pour 2016.
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Prolongation jusqu'au 30 juin 2017 de l'offre d'assurance-crédit publique à court terme destinée aux entreprises françaises qui souhaitent exporter vers la Grèce Suite à l'autorisation de la
Commission européenne de permettre aux États membres d'utiliser leurs systèmes de garanties publiques pour couvrir les crédits-export à court terme octroyés aux acheteurs grecs et à l'instar des dispositifs proposés pa. Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 1er au 7 juillet 2016 07/07/2016 Résumé : La production industrielle stagne en mai, et traduit une fragile stabilisation conjoncturelle. La BCB montre un nouveau visage (4 des 8 sous-gouverneurs changent) et se prépare au prochain Copom. Les capitales d'États - sauf Rio- . Autriche : la situation économique et financière en juin 2016 05/07/2016 Bon début d'année mais incertitudes redoublées Le chancelier Kern et le vice-chancelier Mitterlehner ont présenté le 4 juillet le rapport économique de l'Autriche pour 2016.
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www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr ]
internet DIR Est
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A33 - Travaux de génie civil - internet DIR Est
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A33 - Travaux de génie civil Pour en savoir plus sur les différentes périodes de travaux et sur les conditions de circulation
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A33 - Travaux de génie civil 11 juillet 2016 Du 11 juillet au 5 août 2016, la DIR Est va procéder à des travaux de génie civil sur l'A33, du CHU de
Nancy, de Fléville-devant-
Nancy, de St Nicolas-de-Port et de Houdemont. Ces travaux vont entraîner des perturbations de la circulation : fermeture de bretelles, neutralisation de voies. Pour en savoir plus sur les différentes périodes de travaux et sur les conditions de circulation Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 juillet
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www.douane.gouv.fr ]
Douane.gouv.fr - Site officiel de la douane française
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www.douane.gouv.fr
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14 juillet 2016 - la douane sur les Champs-Elysées Engagée pour la défense de notre territoire dans un contexte de risque terroriste accru, la douane défilera sur les Champs-Élysées cette année.
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Les recrutements sans concours (emplois réservés, PACTE, AC2) Nouveauté : sélection et liste complémentaire pour un mécanicien auto-moto à
la Rochelle ; sélection et liste complémentaire pour un mécanicien à
Marseille.
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www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr ]
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11 juillet 2016 : L'Etat l'été Stéphane COSTAGLIOLI, directeur de cabinet du préfet de la Drôme , et Alex PERRIN, procureur de la République près le tribunal de grande instance (TGI) de
Valence, ont exposé ce lundi 11 juillet 2016 le dispositif interministériel de sécurité pour la (...)
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14 et 15 juillet 2016 : fermeture exceptionnelle des services Exceptionnellement, les services de l'Etat seront fermés les 14 et 15 juillet 2016. Nous vous remercions de bien vouloir en tenir compte.
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www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 11/07/2016 Exceptionnellement, les services de l'Etat seront fermés les 14 et 15 juillet 2016. Nous vous remercions de bien vouloir en tenir compte. 14 et 15 juillet 2016 : fermeture exceptionnelle des services
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Stéphane COSTAGLIOLI, directeur de cabinet du préfet de la Drôme , et Alex PERRIN, procureur de la République près le tribunal de grande instance (TGI) de
Valence, ont exposé ce lundi 11 juillet 2016 le dispositif interministériel de sécurité pour la (. 11 juillet 2016 : L'Etat l'été
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www.drome.equipement.gouv.fr ]
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11 juillet 2016 : L'Etat l'été Stéphane COSTAGLIOLI, directeur de cabinet du préfet de la Drôme , et Alex PERRIN, procureur de la République près le tribunal de grande instance (TGI) de
Valence, ont exposé ce lundi 11 juillet 2016 le dispositif interministériel de sécurité pour la (...)
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14 et 15 juillet 2016 : fermeture exceptionnelle des services Exceptionnellement, les services de l'Etat seront fermés les 14 et 15 juillet 2016. Nous vous remercions de bien vouloir en tenir compte.
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Mis à jour le 11/07/2016 Exceptionnellement, les services de l'Etat seront fermés les 14 et 15 juillet 2016. Nous vous remercions de bien vouloir en tenir compte. 14 et 15 juillet 2016 : fermeture exceptionnelle des services
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Valence, ont exposé ce lundi 11 juillet 2016 le dispositif interministériel de sécurité pour la (. 11 juillet 2016 : L'Etat l'été
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11 juillet 2016 : L'Etat l'été - Site IDE de la Drome
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11 juillet 2016 : L'Etat l'été Stéphane COSTAGLIOLI, directeur de cabinet du préfet de la Drôme , et Alex PERRIN, procureur de la République près le tribunal de grande instance (TGI) de
Valence, ont exposé ce lundi 11 juillet 2016 le dispositif interministériel de sécurité pour la (...)
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14 et 15 juillet 2016 : fermeture exceptionnelle des services - Site IDE de la Drome
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14 et 15 juillet 2016 : fermeture exceptionnelle des services Exceptionnellement, les services de l'Etat seront fermés les 14 et 15 juillet 2016. Nous vous remercions de bien vouloir en tenir compte.
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Valence, ont exposé ce lundi 11 juillet 2016 le dispositif interministériel de sécurité pour la (. 11 juillet 2016 : L'Etat l'été
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11 juillet 2016 : L'Etat l'été Stéphane COSTAGLIOLI, directeur de cabinet du préfet de la Drôme , et Alex PERRIN, procureur de la République près le tribunal de grande instance (TGI) de
Valence, ont exposé ce lundi 11 juillet 2016 le dispositif interministériel de sécurité pour la (...)
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14 et 15 juillet 2016 : fermeture exceptionnelle des services Exceptionnellement, les services de l'Etat seront fermés les 14 et 15 juillet 2016. Nous vous remercions de bien vouloir en tenir compte.
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Stéphane COSTAGLIOLI, directeur de cabinet du préfet de la Drôme , et Alex PERRIN, procureur de la République près le tribunal de grande instance (TGI) de
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www.ecologie.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 14 juillet
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Bison futé - Vacances d'été : Période du mercredi 13 au dimanche 17 juillet 2016
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Biodiversité : le
Sénat examine le projet de loi en nouvelle lecture Le
Sénat examine en nouvelle lecture le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, du 11 au 13 juillet. Adopté par l'Assemblée le 23 juin 2016, le vote définitif devrait avoir lieu mi-juillet. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 11 juillet 2016 Bison futé - Vacances d'été : Période du mercredi 13 au dimanche 17 juillet 2016 Bison Futé Téléchargez la nouvelle application sur smartphone
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Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 14 juillet Ce très long week-end du 14 juillet connaîtra des flux de circulation dans le sens des départs largement répartis sur 4 jours, du mercredi 13 au samedi 16 juillet. Le samedi sera le jour de plus fort trafic de ce week-end et des encombrements importants sont attendus. Cependant, dès mercredi, des départs notables sont attendus. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 11 juillet 2016
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www.enlevement-parental.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.enlevement-parental.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363945175239
-
Référence: 14626353363945367531
-
Référence: 14626353363945557947
-
Référence: 14626353363946203187
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Référence: 14626353363948984238
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Référence: 14626353363949196518
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www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr ]
internet DIR Est
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A33 - Travaux de génie civil - internet DIR Est
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A33 - Travaux de génie civil Pour en savoir plus sur les différentes périodes de travaux et sur les conditions de circulation
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A33 - Travaux de génie civil 11 juillet 2016 Du 11 juillet au 5 août 2016, la DIR Est va procéder à des travaux de génie civil sur l'A33, du CHU de
Nancy, de Fléville-devant-
Nancy, de St Nicolas-de-Port et de Houdemont. Ces travaux vont entraîner des perturbations de la circulation : fermeture de bretelles, neutralisation de voies. Pour en savoir plus sur les différentes périodes de travaux et sur les conditions de circulation Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 juillet
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internet DIR Est
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A33 - Travaux de génie civil Pour en savoir plus sur les différentes périodes de travaux et sur les conditions de circulation
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A33 - Travaux de génie civil 11 juillet 2016 Du 11 juillet au 5 août 2016, la DIR Est va procéder à des travaux de génie civil sur l'A33, du CHU de
Nancy, de Fléville-devant-
Nancy, de St Nicolas-de-Port et de Houdemont. Ces travaux vont entraîner des perturbations de la circulation : fermeture de bretelles, neutralisation de voies. Pour en savoir plus sur les différentes périodes de travaux et sur les conditions de circulation Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 11 juillet
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www.entreprises.gouv.fr ]
Direction Générale des Entreprises (DGE) : Direction Générale des Entreprises (DGE)
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www.entreprises.gouv.fr/cns/guide
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Guide
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www.entreprises.gouv.fr/cns/la-qualite-levier-performance-des-pme-services
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La qualité, levier de performance des PME de services
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www.entreprises.gouv.fr/etudes-et-statistiques/4-pages-60-touristes-etrangers-france-2015?utm_source=toutes-actus&utm_medium=rss1&utm_campaign=RSS
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4 Pages n°60 - 84,5 millions de touristes étrangers en France en 2015
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www.entreprises.gouv.fr
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Décision et avis de la Cnac 275 du 06 juillet 2016 08/07/2016
Montpellier, Graulhet, Pompertuzat, Caussade, Mouy, Chevigny-Saint-Sauveur, Tôtes, Ecouis 28/06/2016 Guide sur la qualité dans les services
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La qualité, levier de performance des PME de services 10/07/2016 Ce guide a pour objectif de sensibiliser les TPE et PME de services à l'intérêt de la mise en oeuvre de démarches qualité tant en matière de relations commerciales que sur les plans organisationnels et humains.
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www.entreprises.gouv.fr/secteurs-professionnels/decision-et-avis-la-cnac-275-du-06-juillet-2016
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Décision et avis de la Cnac 275 du 06 juillet 2016
[
www.environnement.gouv.fr ]
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Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 14 juillet
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Biodiversité : le
Sénat examine le projet de loi en nouvelle lecture Le
Sénat examine en nouvelle lecture le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, du 11 au 13 juillet. Adopté par l'Assemblée le 23 juin 2016, le vote définitif devrait avoir lieu mi-juillet. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 11 juillet 2016 Bison futé - Vacances d'été : Période du mercredi 13 au dimanche 17 juillet 2016 Bison Futé Téléchargez la nouvelle application sur smartphone
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Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 14 juillet Ce très long week-end du 14 juillet connaîtra des flux de circulation dans le sens des départs largement répartis sur 4 jours, du mercredi 13 au samedi 16 juillet. Le samedi sera le jour de plus fort trafic de ce week-end et des encombrements importants sont attendus. Cependant, dès mercredi, des départs notables sont attendus. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 11 juillet 2016
Ségolène Royal annonce les actions qu'elle engage à la suite de la mission sur le prix du carbone de Gérard Mestrallet, Pascal Canfin et Alain Grandjean
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Biodiversité : le
Sénat examine le projet de loi en nouvelle lecture
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal annonce les actions qu'elle engage à la suite de la mission sur le prix du carbone de Gérard Mestrallet, Pascal Canfin et Alain Grandjean
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www.equipement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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www.equipement.gouv.fr/Bison-fute-les-previsions-de.html
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Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 14 juillet
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www.equipement.gouv.fr/Bison-fute-Vacances-d-ete-Periode,48123.html
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Bison futé - Vacances d'été : Période du mercredi 13 au dimanche 17 juillet 2016
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www.equipement.gouv.fr
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Biodiversité : le
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Sénat examine en nouvelle lecture le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, du 11 au 13 juillet. Adopté par l'Assemblée le 23 juin 2016, le vote définitif devrait avoir lieu mi-juillet. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 11 juillet 2016 Bison futé - Vacances d'été : Période du mercredi 13 au dimanche 17 juillet 2016 Bison Futé Téléchargez la nouvelle application sur smartphone
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Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 14 juillet Ce très long week-end du 14 juillet connaîtra des flux de circulation dans le sens des départs largement répartis sur 4 jours, du mercredi 13 au samedi 16 juillet. Le samedi sera le jour de plus fort trafic de ce week-end et des encombrements importants sont attendus. Cependant, dès mercredi, des départs notables sont attendus. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 11 juillet 2016
Ségolène Royal annonce les actions qu'elle engage à la suite de la mission sur le prix du carbone de Gérard Mestrallet, Pascal Canfin et Alain Grandjean
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www.equipement.gouv.fr/Le-projet-de-loi-biodiversite-est,46117.html
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Biodiversité : le
Sénat examine le projet de loi en nouvelle lecture
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www.equipement.gouv.fr/Segolene-Royal-annonce-les-actions.html
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Ségolène Royal annonce les actions qu'elle engage à la suite de la mission sur le prix du carbone de Gérard Mestrallet, Pascal Canfin et Alain Grandjean
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www.finances.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.finances.gouv.fr
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11/07/2016 11/07/2016
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Christian Eckert en visite à l'Urssaf de
Paris sur le thème du contrôle des entreprises 11/07/2016
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La Lettre de la DAJ n° 213 est parue : Direction des affaires juridiques (DAJ) - 07/07/2016 Rapport d'activité 2015, perspectives 2016 : 4 Pages n°60 - 84,5 millions de touristes étrangers en France en 2015 :
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Le comparateur public de tarifs bancaires s'étoffe ! 11/07/2016
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr
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16/48 Accès à l'emploi 48/48 Apprentissage 24/48 Droit du travail 16/48 Égalité professionnelle 32/48 Fonds social européen 32/48 Jeunes 38/48 Santé au travail
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3/49 Accès à l'emploi 9/49 Apprentissage 4/49 Droit du travail 3/49 Égalité professionnelle 6/49 Fonds social européen 49/49 Jeunes 7/49 Santé au travail
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5/35 Accès à l'emploi 15/35 Apprentissage 7/35 Droit du travail 5/35 Égalité professionnelle 10/35 Fonds social européen 35/35 Jeunes 11/35 Santé au travail
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6/45 Accès à l'emploi 18/45 Apprentissage 9/45 Droit du travail 6/45 Égalité professionnelle 12/45 Fonds social européen 45/45 Jeunes 14/45 Santé au travail
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9/73 Accès à l'emploi 27/73 Apprentissage 14/73 Droit du travail 9/73 Égalité professionnelle 18/73 Fonds social européen 73/73 Jeunes 22/73 Santé au travail
[
www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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www.gouv.nc/actualites/11-07-2016/avertissement-sans-frais
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Avertissement sans frais Lire la suite de Avertissement sans frais
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www.gouv.nc/actualites/11-07-2016/echange-franco-chilien-koutio
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Lire la suite de Échange franco-chilien à Koutio Échange franco-chilien à Koutio
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www.gouv.nc/actualites/11-07-2016/sections-australiennes-en-construction
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Lire la suite Sections australiennes en construction de Sections australiennes en construction
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www.gouv.nc
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Échange franco-chilien à Koutio 11 juillet 2016Éducation et formation Ce lundi matin, Hélène Iékawé participait au lycée du Grand Nouméa à la cérémonie d'accueil d'une délégation en provenance du lycée français Claude-Gay d'Osorno, une ville du Sud du Chili. 800 élèves s'étaient réunis pour l'occasion ! Lire la suite de Échange franco-chilien à Koutio Avertissement sans frais 11 juillet 2016Sécurité civile et prévention Sensibiliser plutôt que verbaliser : c'était l'objectif de l'opération « Carton jaune » menée vendredi dernier à Normandie par la Prévention routière, les forces de l'ordre et le gouvernement. Lire la suite de Avertissement sans frais Sections australiennes en construction 11 juillet 2016Éducation et formation Pendant une semaine, une mission d'expertise a étudié les conditions d'ouverture de sections internationales australiennes au sein de collèges calédoniens. Leur création est prévue à la rentrée 2017.
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Lire la suite de Sections australiennes en construction
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www.haute-loire.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Alerte Orange pour orages violents - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Alerte Orange pour orages violents Météo France a émis un bulletin d'alerte ORANGE - orages violents pour le département de la Haute-Loire dès cet après-midi et jusqu'au 12 juillet fin de nuit. Les orages prennent de l'ampleur dans l'après-midi sur l'est du Massif central (Haute-Loire, (...)
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Mis à jour le 11/07/2016 Météo France a émis un bulletin d'alerte ORANGE - orages violents pour le département de la Haute-Loire dès cet après-midi et jusqu'au 12 juillet fin de nuit. Les orages prennent de l'ampleur dans l'après-midi sur l'est du Massif central (Haute-Loire, (. Alerte Orange pour orages violents
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www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Alerte Orange pour orages violents Météo France a émis un bulletin d'alerte ORANGE - orages violents pour le département de la Haute-Loire dès cet après-midi et jusqu'au 12 juillet fin de nuit. Les orages prennent de l'ampleur dans l'après-midi sur l'est du Massif central (Haute-Loire, (...)
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Mis à jour le 11/07/2016 Météo France a émis un bulletin d'alerte ORANGE - orages violents pour le département de la Haute-Loire dès cet après-midi et jusqu'au 12 juillet fin de nuit. Les orages prennent de l'ampleur dans l'après-midi sur l'est du Massif central (Haute-Loire, (. Alerte Orange pour orages violents
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www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Fermeture exceptionnelle des services de l'État le vendredi 15 juillet 2016
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Dans le cadre de la promotion du "conducteur sobre" la Coordination "Sécurité Routière" de la préfecture a organisé une opération SAM dans trois établissement festifs de
Gap dans la soirée et la nuit du 8 au 9 juillet 2016. Opération SAM "Celui qui conduit c'est celui qui ne boit pas" 11/07/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Fermeture exceptionnelle des services de l'État le vendredi 15 juillet 2016 11/07/2016 Agenda Etat L'agenda des services de l'État dans les Hautes-Alpes - Semaine 28
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Mis à jour le 11/07/2016
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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L'agenda des services de l'État dans les Hautes-Alpes - Semaine 28
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Dans le cadre de la promotion du "conducteur sobre" la Coordination "Sécurité Routière" de la préfecture a organisé une opération SAM dans trois établissement festifs de
Gap dans la soirée et la nuit du 8 au 9 juillet 2016. Opération SAM "Celui qui conduit c'est celui qui ne boit pas"
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www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Fermeture exceptionnelle des services de l'État le vendredi 15 juillet 2016
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Dans le cadre de la promotion du "conducteur sobre" la Coordination "Sécurité Routière" de la préfecture a organisé une opération SAM dans trois établissement festifs de
Gap dans la soirée et la nuit du 8 au 9 juillet 2016. Opération SAM "Celui qui conduit c'est celui qui ne boit pas" 11/07/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Fermeture exceptionnelle des services de l'État le vendredi 15 juillet 2016 11/07/2016 Agenda Etat L'agenda des services de l'État dans les Hautes-Alpes - Semaine 28
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L'agenda des services de l'État dans les Hautes-Alpes - Semaine 28
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Dans le cadre de la promotion du "conducteur sobre" la Coordination "Sécurité Routière" de la préfecture a organisé une opération SAM dans trois établissement festifs de
Gap dans la soirée et la nuit du 8 au 9 juillet 2016. Opération SAM "Celui qui conduit c'est celui qui ne boit pas"
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Fermeture exceptionnelle des services de l'État le vendredi 15 juillet 2016
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Dans le cadre de la promotion du "conducteur sobre" la Coordination "Sécurité Routière" de la préfecture a organisé une opération SAM dans trois établissement festifs de
Gap dans la soirée et la nuit du 8 au 9 juillet 2016. Opération SAM "Celui qui conduit c'est celui qui ne boit pas" 11/07/2016 actualités préfecture- Communiqués de presse 2016 Fermeture exceptionnelle des services de l'État le vendredi 15 juillet 2016 11/07/2016 Agenda Etat L'agenda des services de l'État dans les Hautes-Alpes - Semaine 28
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Mis à jour le 11/07/2016
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L'agenda des services de l'État dans les Hautes-Alpes - Semaine 28
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Dans le cadre de la promotion du "conducteur sobre" la Coordination "Sécurité Routière" de la préfecture a organisé une opération SAM dans trois établissement festifs de
Gap dans la soirée et la nuit du 8 au 9 juillet 2016. Opération SAM "Celui qui conduit c'est celui qui ne boit pas"
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www.innovation.gouv.fr ]
Innovation - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
www.innovation.gouv.fr
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Date d'impression : 10.07.16 Prix Irène Joliot-Curie
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Date d'impression : 11.07.16
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Journées européennes du patrimoine au ministère
[
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
-
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
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Rapports publics - La Documentation française
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La documentation Française
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La documentation Française Tous les produits (11556) Santé, bioéthique Rapport d'activité 2015 de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte
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Rapports publics - La documentation française
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Tous les produits (11553) Culture, communication Communication, médias Droit, institutions Administration Défense, sécurité Fonction publique Institutions Justice, droits fondamentaux Vie politique Économie, finances Agriculture, alimentation Entreprise, industrie Finances publiques Systèmes financiers Vie économique Enseignement, travail, formation Emploi, chômage Enseignement Formation professionnelle Travail, droit du travail Europe, international
Union européenne : généralité, institutions Relations internationales Faits de société Politiques sociales Population, migration Protection sociale, retraite Santé, bioéthique Territoire, environnement Aménagement du territoire Collectivités territoriales Environnement Transports Tourisme, loisirs, sports Ville et urbanisme
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000405/
-
Etude annuelle 2015 du
Conseil d'Etat - L'action économique des personnes publiques
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000416-rapport-d-activite-2015-de-l-agence-nationale-de-securite-sanitaire-de-l-alimentation
-
Rapport d'activité 2015 de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail plus
-
www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000417-rapport-d-information-fait-au-nom-de-la-mission-d-information-sur-l-organisation-la
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Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte plus
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/administration
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Administration
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Agriculture, alimentation
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Aménagement du territoire
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Collectivités territoriales
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/communication-medias
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Communication, médias
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Culture
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(789) Culture, communication
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(790)
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Défense, sécurité
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/droit-institutions
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(1618) Droit, institutions
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(1619)
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(1652) Économie, finances
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Emploi, chômage
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Enseignement
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(1467) Enseignement, travail, formation
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Entreprise, industrie
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Environnement
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(555) Europe, international
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Faits de société
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Finances publiques
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Fonction publique
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Recherche
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Relations internationales
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Santé, bioéthique
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(2367) Société
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(2368)
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Systèmes financiers
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(2165) Territoire, environnement
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Tourisme, loisirs, sports
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Tous les produits (11553)
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Tous les produits (11556)
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Transports
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Travail, droit du travail
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Union européenne : généralité, institutions
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Vie économique
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www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/liste/vie-politique
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Vie politique
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Ville et urbanisme
[
www.limousin.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
-
www.limousin.direccte.gouv.fr
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11/190 Prévention 64/190 Programme opérationnel 2/190 Revitalisation 6/190 Risques professionnels 12/190 Rupture conventionnelle 18/190 Saisonniers 6/190 Salaires 97/190 Santé au travail 2/190 Sécurité alimentaire 9/190 Securité travail 18/190 Senior 22/190 Services à la personne 6/190 Services de santé au travail 2/190 Sous-traitance 11/190 Statistiques 2/190 Tourisme 9/190 Travail illégal 20/190 Travail saisonnier
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11/269 Prestations de services internationales 22/269 Prévention 86/269 Programme opérationnel 4/269 Revitalisation 11/269 Risques professionnels 4/269 Rupture conventionnelle 8/269 Saisonniers 6/269 Salaires 162/269 Santé au travail 3/269 Sécurité alimentaire 18/269 Securité travail 32/269 Senior 26/269 Services à la personne 6/269 Services de santé au travail 3/269 Sous-traitance 14/269 Statistiques 3/269 Tourisme 11/269 Travail illégal 11/269 Travail saisonnier
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12/186 Prévention 47/186 Programme opérationnel 2/186 Revitalisation 6/186 Risques professionnels 8/186 Rupture conventionnelle 16/186 Saisonniers 7/186 Salaires 94/186 Santé au travail 2/186 Sécurité alimentaire 10/186 Securité travail 14/186 Senior 15/186 Services à la personne 4/186 Services de santé au travail 2/186 Sous-traitance 10/186 Statistiques 2/186 Tourisme 8/186 Travail illégal 18/186 Travail saisonnier
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16/228 Prestations de services internationales 33/228 Prévention 58/228 Programme opérationnel 5/228 Revitalisation 16/228 Risques professionnels 5/228 Rupture conventionnelle 5/228 Saisonniers 10/228 Salaires 228/228 Santé au travail 5/228 Sécurité alimentaire 29/228 Securité travail 10/228 Senior 42/228 Services à la personne 10/228 Services de santé au travail 6/228 Sous-traitance 20/228 Statistiques 5/228 Tourisme 10/228 Travail illégal 13/228 Travail saisonnier
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17/225 Prévention 67/225 Programme opérationnel 3/225 Revitalisation 9/225 Risques professionnels 12/225 Rupture conventionnelle 11/225 Saisonniers 6/225 Salaires 120/225 Santé au travail 3/225 Sécurité alimentaire 14/225 Securité travail 20/225 Senior 22/225 Services à la personne 6/225 Services de santé au travail 3/225 Sous-traitance 15/225 Statistiques 3/225 Tourisme 8/225 Travail illégal 14/225 Travail saisonnier
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18/393 Prestations de services internationales 31/393 Prévention 125/393 Programme opérationnel 6/393 Revitalisation 18/393 Risques professionnels 6/393 Rupture conventionnelle 16/393 Saisonniers 12/393 Salaires 263/393 Santé au travail 6/393 Sécurité alimentaire 25/393 Securité travail 47/393 Senior 48/393 Services à la personne 12/393 Services de santé au travail 6/393 Sous-traitance 25/393 Statistiques 6/393 Tourisme 21/393 Travail illégal 22/393 Travail saisonnier
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20/190 Accès à l'emploi 2/190 Activité partielle 18/190 Agriculture 4/190 Chômage 2/190 CHSCT 2/190 Comité d'entreprise 2/190 Commande publique 2/190 Compétitivité 82/190 Conseiller du salarié 8/190 Consommation 5/190 Contrat de génération 24/190 Convention collective 7/190 Dialogue social 2/190 Discrimination 17/190 DLA 187/190 Droit du travail 14/190 Emploi d'avenir 12/190 Entreprise 69/190 Europe 2/190 Exclusion 4/190 Exportation 20/190 Femmes 80/190 Fonds social européen 51/190 Formation professionnelle 2/190 GPEC 2/190 Handicap 5/190 Industrie 5/190 Innovation 5/190 Insertion 190/190 Inspection du travail 2/190 Intelligence économique 7/190 investissement 25/190 Jeunes 6/190 Marché public 8/190 Médecine du travail 11/190 Médiateur 11/190 Nacre 6/190 Négociation collective 93/190 Organisation des services 3/190 Parcours professionnel 6/190 Prestations de services internationales
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21/186 Accès à l'emploi 2/186 Activité partielle 16/186 Agriculture 5/186 Chômage 2/186 CHSCT 2/186 Comité d'entreprise 2/186 Commande publique 2/186 Compétitivité 81/186 Conseiller du salarié 8/186 Consommation 6/186 Contrat de génération 23/186 Convention collective 6/186 Dialogue social 2/186 Discrimination 11/186 DLA 186/186 Droit du travail 15/186 Emploi d'avenir 10/186 Entreprise 52/186 Europe 2/186 Exclusion 4/186 Exportation 16/186 Femmes 63/186 Fonds social européen 46/186 Formation professionnelle 2/186 GPEC 2/186 Handicap 6/186 Industrie 6/186 Innovation 6/186 Insertion 183/186 Inspection du travail 2/186 Intelligence économique 6/186 investissement 26/186 Jeunes 7/186 Marché public 6/186 Médecine du travail 11/186 Médiateur 15/186 Nacre 7/186 Négociation collective 94/186 Organisation des services 4/186 Parcours professionnel 6/186 Prestations de services internationales
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23/225 Accès à l'emploi 3/225 Activité partielle 23/225 Agriculture 3/225 Chômage 3/225 CHSCT 3/225 Comité d'entreprise 3/225 Commande publique 3/225 Compétitivité 95/225 Conseiller du salarié 12/225 Consommation 8/225 Contrat de génération 33/225 Convention collective 8/225 Dialogue social 3/225 Discrimination 15/225 DLA 207/225 Droit du travail 14/225 Emploi d'avenir 15/225 Entreprise 70/225 Europe 3/225 Exclusion 6/225 Exportation 23/225 Femmes 82/225 Fonds social européen 63/225 Formation professionnelle 3/225 GPEC 3/225 Handicap 8/225 Industrie 8/225 Innovation 8/225 Insertion 225/225 Inspection du travail 3/225 Intelligence économique 8/225 investissement 26/225 Jeunes 11/225 Marché public 9/225 Médecine du travail 17/225 Médiateur 20/225 Nacre 10/225 Négociation collective 119/225 Organisation des services 6/225 Parcours professionnel 9/225 Prestations de services internationales
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31/269 Accès à l'emploi 3/269 Activité partielle 28/269 Agriculture 3/269 Chômage 3/269 CHSCT 4/269 Comité d'entreprise 4/269 Commande publique 4/269 Compétitivité 114/269 Conseiller du salarié 16/269 Consommation 7/269 Contrat de génération 39/269 Convention collective 12/269 Dialogue social 4/269 Discrimination 24/269 DLA 220/269 Droit du travail 19/269 Emploi d'avenir 19/269 Entreprise 89/269 Europe 4/269 Exclusion 8/269 Exportation 36/269 Femmes 105/269 Fonds social européen 57/269 Formation professionnelle 4/269 GPEC 4/269 Handicap 11/269 Industrie 12/269 Innovation 12/269 Insertion 269/269 Inspection du travail 4/269 Intelligence économique 11/269 investissement 37/269 Jeunes 16/269 Marché public 10/269 Médecine du travail 23/269 Médiateur 31/269 Nacre 13/269 Négociation collective 146/269 Organisation des services 3/269 Parcours professionnel
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45/393 Accès à l'emploi 6/393 Activité partielle 47/393 Agriculture 6/393 Chômage 6/393 CHSCT 6/393 Comité d'entreprise 6/393 Commande publique 6/393 Compétitivité 146/393 Conseiller du salarié 24/393 Consommation 12/393 Contrat de génération 72/393 Convention collective 12/393 Dialogue social 6/393 Discrimination 31/393 DLA 235/393 Droit du travail 26/393 Emploi d'avenir 30/393 Entreprise 132/393 Europe 6/393 Exclusion 12/393 Exportation 53/393 Femmes 153/393 Fonds social européen 98/393 Formation professionnelle 7/393 GPEC 6/393 Handicap 12/393 Industrie 12/393 Innovation 12/393 Insertion 393/393 Inspection du travail 6/393 Intelligence économique 12/393 investissement 56/393 Jeunes 21/393 Marché public 19/393 Médecine du travail 39/393 Médiateur 27/393 Nacre 25/393 Négociation collective 167/393 Organisation des services 6/393 Parcours professionnel
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49/228 Accès à l'emploi 5/228 Activité partielle 23/228 Agriculture 5/228 Chômage 5/228 CHSCT 5/228 Comité d'entreprise 5/228 Commande publique 5/228 Compétitivité 109/228 Conseiller du salarié 20/228 Consommation 10/228 Contrat de génération 44/228 Convention collective 10/228 Dialogue social 5/228 Discrimination 11/228 DLA 122/228 Droit du travail 33/228 Emploi d'avenir 25/228 Entreprise 69/228 Europe 5/228 Exclusion 10/228 Exportation 15/228 Femmes 91/228 Fonds social européen 71/228 Formation professionnelle 5/228 GPEC 5/228 Handicap 13/228 Industrie 13/228 Innovation 10/228 Insertion 183/228 Inspection du travail 5/228 Intelligence économique 13/228 investissement 43/228 Jeunes 10/228 Marché public 15/228 Médecine du travail 25/228 Médiateur 10/228 Nacre 21/228 Négociation collective 81/228 Organisation des services 5/228 Parcours professionnel
[
www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.loi-penitentiaire.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353363938706884
-
Référence: 14626353363943630157
-
Référence: 14626353363945188511
-
Référence: 14626353363945385907
-
Référence: 14626353363945814279
-
Référence: 14626353363946021739
[
www.loire.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
-
Les services de l'Etat dans la Loire
-
Semaine du 11 juillet au 17 juillet
-
Les services de l'Etat dans la Loire
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Fermeture exceptionnelle des services de l'Etat - vendredi 15 juillet 2016 Les services de la préfecture et des sous-préfectures de Roanne et Montbrison seront exceptionnellement fermés le vendredi 15 juillet 2016
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www.loire.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 11/07/2016 Les services de la préfecture et des sous-préfectures de Roanne et Montbrison seront exceptionnellement fermés le vendredi 15 juillet 2016 Fermeture exceptionnelle des services de l'Etat - vendredi 15 juillet 2016
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Semaine du 11 juillet au 17 juillet Agenda médiatique des services de l'Etat dans la Loire L'Est Forézien 14/06/2016 Projet de périmètre du nouvel établissement public de coopération intercommunale
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Les services de l'Etat dans la Loire
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L'Est Forézien
[
www.loire.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Semaine du 11 juillet au 17 juillet
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Les services de l'Etat dans la Loire
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Fermeture exceptionnelle des services de l'Etat - vendredi 15 juillet 2016 Les services de la préfecture et des sous-préfectures de Roanne et Montbrison seront exceptionnellement fermés le vendredi 15 juillet 2016
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Mis à jour le 11/07/2016 Les services de la préfecture et des sous-préfectures de Roanne et Montbrison seront exceptionnellement fermés le vendredi 15 juillet 2016 Fermeture exceptionnelle des services de l'Etat - vendredi 15 juillet 2016
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Semaine du 11 juillet au 17 juillet Agenda médiatique des services de l'Etat dans la Loire L'Est Forézien 14/06/2016 Projet de périmètre du nouvel établissement public de coopération intercommunale
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Les services de l'Etat dans la Loire
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L'Est Forézien
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr
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16 nouveaux paysagistes-conseils de l'État en 2016 Actuellement 130 architectes et 140 paysagistes, en activité dans le privé, consacrent ainsi de 26 à 40 jours maximum par an à une mission de service public exercée dans les services centraux ou déconcentrés de l'État. La permanence de leurs missions facilite le dialogue entre services et acteurs des (. Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 14 juillet Ce très long week-end du 14 juillet connaîtra des flux de circulation dans le sens des départs largement répartis sur 4 jours, du mercredi 13 au samedi 16 juillet. Le samedi sera le jour de plus fort trafic de ce week-end et des encombrements importants sont attendus. Cependant, dès mercredi, des (.
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La DSAC publie son rapport d'activité 2015 Une actualité contrastée en termes de sécurité aérienne, des enjeux d'adaptation importants pour l'industrie auxquels la DSAC a su répondre, des enjeux managériaux internes que la DSAC prend en compte. Actualités
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Une valeur ajoutée de 30 milliards d'euros En 2014, la valeur ajoutée dans l'ensemble des éco-activités est estimée à 29,9 milliards d'euros, soit 1,4 % du produit intérieur brut. Elle augmente de 0,5 % contre 0,6 % dans l'ensemble de l'économie. La valeur ajoutée dans le domaine des énergies renouvelables progresse de 3,8% entre 2013 et 2014.
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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16 nouveaux paysagistes-conseils de l'État en 2016 Actuellement 130 architectes et 140 paysagistes, en activité dans le privé, consacrent ainsi de 26 à 40 jours maximum par an à une mission de service public exercée dans les services centraux ou déconcentrés de l'État. La permanence de leurs missions facilite le dialogue entre services et acteurs des (. Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 14 juillet Ce très long week-end du 14 juillet connaîtra des flux de circulation dans le sens des départs largement répartis sur 4 jours, du mercredi 13 au samedi 16 juillet. Le samedi sera le jour de plus fort trafic de ce week-end et des encombrements importants sont attendus. Cependant, dès mercredi, des (.
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La DSAC publie son rapport d'activité 2015 Une actualité contrastée en termes de sécurité aérienne, des enjeux d'adaptation importants pour l'industrie auxquels la DSAC a su répondre, des enjeux managériaux internes que la DSAC prend en compte. Actualités
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Une valeur ajoutée de 30 milliards d'euros En 2014, la valeur ajoutée dans l'ensemble des éco-activités est estimée à 29,9 milliards d'euros, soit 1,4 % du produit intérieur brut. Elle augmente de 0,5 % contre 0,6 % dans l'ensemble de l'économie. La valeur ajoutée dans le domaine des énergies renouvelables progresse de 3,8% entre 2013 et 2014.
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www.lorraine.environnement.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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16 nouveaux paysagistes-conseils de l'État en 2016 Actuellement 130 architectes et 140 paysagistes, en activité dans le privé, consacrent ainsi de 26 à 40 jours maximum par an à une mission de service public exercée dans les services centraux ou déconcentrés de l'État. La permanence de leurs missions facilite le dialogue entre services et acteurs des (. Bison futé : les prévisions de circulation pour le week-end du 14 juillet Ce très long week-end du 14 juillet connaîtra des flux de circulation dans le sens des départs largement répartis sur 4 jours, du mercredi 13 au samedi 16 juillet. Le samedi sera le jour de plus fort trafic de ce week-end et des encombrements importants sont attendus. Cependant, dès mercredi, des (.
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La DSAC publie son rapport d'activité 2015 Une actualité contrastée en termes de sécurité aérienne, des enjeux d'adaptation importants pour l'industrie auxquels la DSAC a su répondre, des enjeux managériaux internes que la DSAC prend en compte. Actualités
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Une valeur ajoutée de 30 milliards d'euros En 2014, la valeur ajoutée dans l'ensemble des éco-activités est estimée à 29,9 milliards d'euros, soit 1,4 % du produit intérieur brut. Elle augmente de 0,5 % contre 0,6 % dans l'ensemble de l'économie. La valeur ajoutée dans le domaine des énergies renouvelables progresse de 3,8% entre 2013 et 2014.
[
www.lot.equipement.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
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Services de l'Etat dans le Lot
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Élections des membres de la Chambre de Commerce et d'Industrie et des délégués consulaires
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Services de l'Etat dans le Lot
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FERMETURE DES SERVICES ADMINISTRATIFS de L'ÉTAT Le vendredi 15 juillet 2016, les services administratifs suivants seront fermés :
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Mis à jour le 11/07/2016 Le vendredi 15 juillet 2016, les services administratifs suivants seront fermés : FERMETURE DES SERVICES ADMINISTRATIFS de L'ÉTAT Élections des membres de la Chambre de Commerce et d'Industrie et des délégués consulaires 08/07/2016 Avis de publication des listes électorales autres actualités Bon à savoir Arrivée de Thierry DOUSSET, Sous-Préfet de l'arrondissement de GOURDON
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Élections des membres de la Chambre de Commerce et d'Industrie et des délégués consulaires
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FERMETURE DES SERVICES ADMINISTRATIFS de L'ÉTAT Le vendredi 15 juillet 2016, les services administratifs suivants seront fermés :
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Mis à jour le 11/07/2016 Le vendredi 15 juillet 2016, les services administratifs suivants seront fermés : FERMETURE DES SERVICES ADMINISTRATIFS de L'ÉTAT Élections des membres de la Chambre de Commerce et d'Industrie et des délégués consulaires 08/07/2016 Avis de publication des listes électorales autres actualités Bon à savoir Arrivée de Thierry DOUSSET, Sous-Préfet de l'arrondissement de GOURDON
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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Services Etat Maine-et-Loire
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Les listes électorales de la Chambre de commerce et d'industrie de Maine-et-Loire sont déposées et peuvent être consultées entre le 18 juillet 2016 et le 25 août Élections aux chambres de commerce et d'industrie de novembre 2016
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www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 11/07/2016 Les listes électorales de la Chambre de commerce et d'industrie de Maine-et-Loire sont déposées et peuvent être consultées entre le 18 juillet 2016 et le 25 août Élections aux chambres de commerce et d'industrie de novembre 2016
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www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
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Élections aux chambres de commerce et d'industrie de novembre 2016 - Services Etat Maine-et-Loire
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Les listes électorales de la Chambre de commerce et d'industrie de Maine-et-Loire sont déposées et peuvent être consultées entre le 18 juillet 2016 et le 25 août Élections aux chambres de commerce et d'industrie de novembre 2016
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www.maine-et-loire.gouv.fr
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Mis à jour le 11/07/2016 Les listes électorales de la Chambre de commerce et d'industrie de Maine-et-Loire sont déposées et peuvent être consultées entre le 18 juillet 2016 et le 25 août Élections aux chambres de commerce et d'industrie de novembre 2016
[
www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.mariage.gouv.fr
-
Référence: 14626353363943243065
-
Référence: 14626353363945192223
-
Référence: 14626353363946024751
-
Référence: 14626353363948590602
-
Référence: 14626353363948785138
-
Référence: 14626353363949428418
[
www.mer.gouv.fr ]
Mer et littoral - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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www.mer.gouv.fr
-
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www.modernisation.gouv.fr ]
Modernisation : Le portail de la modernisation de l'action publique
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www.modernisation.gouv.fr/actualites/actualites/remise-du-prix-soyons-clairs-pour-un-langage-simple-et-clair-dans-les-services-publics
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Remise du prix Soyons clairs : pour un langage sim... Remise du prix Soyons clairs : pour un langage simple et clair dans les services publics link
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www.modernisation.gouv.fr/actualites?field_taxo_format_tid=16
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FranceConnect : déjà 85 000 utilisateurs et une vingtaine de services Mis en service depuis 3 mois, le système d'identification et d'authentification en. En savoir plus [Plaquette] Les évaluations de politiques publiques dans le cadre de la modernisation de l'action publique Depuis décembre 2012, le gouvernement mène une démarche d'évaluation de l'ensemble des. Le Partenariat pour un gouvernement ouvert, espace de coopération internationale Les bonnes idées de gouvernance ouverte se nourrissent des échanges et des expertises partagés au.
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[Vidéo] Fusion des régions : la région Grand Est s'organise avec l'appui du SGMAP Avec la fusion des régions, le Gouvernement mène une réforme de l'administration territoriale.
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www.modernisation.gouv.fr/laction-publique-se-transforme/avec-les-administrations-et-les-operateurs-publics/fusion-des-regions-grand-est-s-organise-avec-appui-du-sgmap
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www.modernisation.gouv.fr/laction-publique-se-transforme/en-ouvrant-les-donnees-publiques/partenariat-pour-un-gouvernement-ouvert-espace-de-cooperation-internationale
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Le Partenariat pour un gouvernement ouvert, espace de coopération internationale link
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www.modernisation.gouv.fr/ladministration-change-avec-le-numerique/par-son-systeme-dinformation/franceconnect-deja-85-000-utilisateurs-vingtaine-services
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En savoir plus
[
www.musee-prisons.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.musee-prisons.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363943022301
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Référence: 14626353363943634353
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Référence: 14626353363945400803
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Référence: 14626353363946029247
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Référence: 14626353363948393778
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Référence: 14626353363949012594
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www.nanomicro.recherche.gouv.fr ]
Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
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www.nanomicro.recherche.gouv.fr
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Date d'impression : 11.07.16
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Journées européennes du patrimoine au ministère
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Journées européennes du patrimoine au ministère Personnels en situation de handicap
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Parité et lutte contre les discriminations
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Prix Irène Joliot-Curie
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www.nievre.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Accessibilité
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Les services de l'État dans la Nièvre
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Commémoration du Centenaire de la guerre 1914-1918 : présentation
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03/04/2015 Les conseillers régionaux se renouvellent intégralement. Ils sont élus pour six ans et sont rééligibles. Suite à la réforme territoriale des régions, les régions
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IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Inédit dans sa forme et soutenu par
la réunion régulière d'une Conférence des métropoles (C15), ce pacte vise à renforcer les métropoles, soutenir leur stratégie d'innovation et accompagner leur développement. 04/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
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Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ Satisfaction des usagers RAA : Recueil des actes administratifs
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Paris. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'attractivité de cette dernière et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour dynamiser la création de richesses et l'innovation en France. 06/07/2016
Manuel Valls : "Ce pacte État-métropoles présente la cartographie de nos innovations urbaines"
Manuel Valls a signé à
Lyon ce mercredi 6 juillet avec les présidents des 15 métropoles françaises, réunies au sein de l'association France urbaine, le pacte "Etat-métropoles".
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Direccte PICA-NPC
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+ Lire la suite 15 juillet 2016 : les services de la Direccte exceptionnellement fermés
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Actualités - 11 juillet 2016 15 juillet 2016 : les services de la Direccte exceptionnellement fermés Tous les services de la Direccte
Nord - Pas-de-Calais Picardie sont concernés : unité régionale comme unités départementales. + Lire la suite
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Les perspectives d'activité des entreprises de taille intermédiaire (ETI) françaises en hausse 11 juillet 2016 Actualités - 11 juillet 2016 Les perspectives d'activité des entreprises de taille intermédiaire (ETI) françaises en hausse Tous les ans, la direction générale des entreprises (DGE) et bpifrance réalisent une enquête de conjoncture auprès des entreprises de taille intermédiaire (ETI) nationales. Celle de 2016 a fait l'objet d'un "4 pages". Les ETI confirment la reprise avec des perspectives d'investissement et d'embauche en hausse pour 2016. + Lire la suite
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Taux de chômage au 1er trimestre 2016 en région
Nord - Pas-de-Calais Picardie 11 juillet 2016 Emploi et Marché du travail - 11 juillet 2016 Taux de chômage au 1er trimestre 2016 en région
Nord - Pas-de-Calais Picardie Au 1er trimestre 2016, le taux de chômage de la région
Nord - Pas-de-Calais Picardie atteint 12,3 % de la population active, en baisse de 0,1 pt en un trimestre. À même période, le taux de chômage de la France métropolitaine est de 9,9 % (identique au trimestre précédent). Pour le département de l'Aisne, le taux est de 13,9 %. Pour le département du Nord, le taux est de 12,7 %. Pour le département de (. + Lire la suite
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www.nord-pas-de-calais.direccte.gouv.fr/Les-perspectives-d-activite-des-entreprises-de-taille-intermediaire-ETI
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www.nord-pas-de-calais.direccte.gouv.fr/Taux-de-chomage-au-1er-trimestre-2016-en-region-Nord-Pas-de-Calais-Picardie
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Nord - Pas-de-Calais Picardie
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www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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A partir du 1er juillet , les horaires de permanence téléphonique du bureau des usagers de la route seront modifiés. Accueil téléphonique des usagers de la route : Des horaires modifiés
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Fermeture exceptionnelle des services de l'Etat
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Fermeture exceptionnelle des services de l'Etat 11/07/2016 L'ensemble des bureaux des services de l'Etat sera exceptionnellement fermé au public vendredi 15 juillet 2016. Synthèse de la participation du public sur l'arrêté réglementant le brûlage des déchets végétaux
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Mis à jour le 11/07/2016 A partir du 1er juillet, les horaires de permanence téléphonique du bureau des usagers de la route seront modifiés. Accueil téléphonique des usagers de la route : Des horaires modifiés 11/07/2016 Synthèse de la participation du public sur la règlementation des déchets verts
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Synthèse de la participation du public sur l'arrêté réglementant le brûlage des déchets végétaux
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Synthèse de la participation du public sur la règlementation des déchets verts
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www.orne.pref.gouv.fr ]
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A partir du 1er juillet , les horaires de permanence téléphonique du bureau des usagers de la route seront modifiés. Accueil téléphonique des usagers de la route : Des horaires modifiés
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Fermeture exceptionnelle des services de l'Etat
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Fermeture exceptionnelle des services de l'Etat 11/07/2016 L'ensemble des bureaux des services de l'Etat sera exceptionnellement fermé au public vendredi 15 juillet 2016. Synthèse de la participation du public sur l'arrêté réglementant le brûlage des déchets végétaux
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Mis à jour le 11/07/2016 A partir du 1er juillet, les horaires de permanence téléphonique du bureau des usagers de la route seront modifiés. Accueil téléphonique des usagers de la route : Des horaires modifiés 11/07/2016 Synthèse de la participation du public sur la règlementation des déchets verts
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Synthèse de la participation du public sur l'arrêté réglementant le brûlage des déchets végétaux
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Synthèse de la participation du public sur la règlementation des déchets verts
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Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr/Contacter-la-Direccte-Provence-Alpes-Cote-d-Azur
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Contacter la Direccte
Provence-Alpes-Côte d'Azur
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En vidéo
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37/98 Accès à l'emploi 16/98 Action collective 10/98 Activité partielle 17/98 Alternance 25/98 Apprentissage 32/98 Chômage 20/98 Compétitivité 4/98 Concurrence 10/98 Conseiller du salarié 19/98 Consommation 17/98 Contrat de génération 9/98 Dialogue social 10/98 Droit du travail 23/98 Emploi d'avenir 98/98 Entreprise 15/98 Europe 13/98 Exportation 15/98 Fonds social européen 86/98 Formation professionnelle 63/98 Industrie 39/98 Innovation 20/98 Insertion 73/98 Inspection du travail 6/98 Intelligence économique 6/98 investissement 9/98 Jeunes 4/98 Métrologie 26/98 Mutation économique 10/98 Organisation des services 2/98 Prévention 10/98 Rupture conventionnelle 90/98 Santé au travail 2/98 Securité travail 2/98 Senior 10/98 Services à la personne 2/98 Statistiques 6/98 Tourisme
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42/108 Accès à l'emploi 17/108 Action collective 13/108 Activité partielle 18/108 Alternance 28/108 Apprentissage 33/108 Chômage 21/108 Compétitivité 4/108 Concurrence 13/108 Conseiller du salarié 21/108 Consommation 18/108 Contrat de génération 6/108 Dialogue social 13/108 Droit du travail 26/108 Emploi d'avenir 108/108 Entreprise 9/108 Europe 14/108 Exportation 9/108 Fonds social européen 90/108 Formation professionnelle 4/108 GPEC 63/108 Industrie 46/108 Innovation 22/108 Insertion 71/108 Inspection du travail 7/108 Intelligence économique 6/108 investissement 9/108 Jeunes 4/108 Métrologie 27/108 Mutation économique 12/108 Organisation des services 2/108 Prévention 13/108 Rupture conventionnelle 89/108 Santé au travail 2/108 Securité travail 2/108 Senior 13/108 Services à la personne 2/108 Statistiques 6/108 Tourisme 11 juillet 2016
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46/123 Accès à l'emploi 25/123 Action collective 9/123 Activité partielle 26/123 Alternance 29/123 Apprentissage 45/123 Chômage 31/123 Compétitivité 6/123 Concurrence 9/123 Conseiller du salarié 26/123 Consommation 25/123 Contrat de génération 9/123 Dialogue social 9/123 Droit du travail 28/123 Emploi d'avenir 123/123 Entreprise 8/123 Europe 20/123 Exportation 8/123 Fonds social européen 87/123 Formation professionnelle 6/123 GPEC 88/123 Industrie 51/123 Innovation 29/123 Insertion 69/123 Inspection du travail 10/123 Intelligence économique 9/123 investissement 13/123 Jeunes 6/123 Métrologie 20/123 Mutation économique 8/123 Organisation des services 3/123 Prévention 9/123 Rupture conventionnelle 75/123 Santé au travail 3/123 Securité travail 3/123 Senior 9/123 Services à la personne 3/123 Statistiques 9/123 Tourisme Suivez-nous sur Facebook - 17 juin 2016
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68/187 Accès à l'emploi 36/187 Action collective 16/187 Activité partielle 38/187 Alternance 42/187 Apprentissage 62/187 Chômage 42/187 Compétitivité 8/187 Concurrence 16/187 Conseiller du salarié 37/187 Consommation 36/187 Contrat de génération 12/187 Dialogue social 16/187 Droit du travail 42/187 Emploi d'avenir 187/187 Entreprise 13/187 Europe 31/187 Exportation 13/187 Fonds social européen 130/187 Formation professionnelle 8/187 GPEC 122/187 Industrie 78/187 Innovation 50/187 Insertion 115/187 Inspection du travail 14/187 Intelligence économique 12/187 investissement 21/187 Jeunes 8/187 Métrologie 33/187 Mutation économique 14/187 Organisation des services 4/187 Prévention 16/187 Rupture conventionnelle 100/187 Santé au travail 4/187 Securité travail 4/187 Senior 16/187 Services à la personne 4/187 Statistiques 12/187 Tourisme Suivez l'actualité - 17 juin 2016
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79/238 Accès à l'emploi 42/238 Action collective 14/238 Activité partielle 45/238 Alternance 51/238 Apprentissage 87/238 Chômage 86/238 Compétitivité 16/238 Concurrence 14/238 Conseiller du salarié 62/238 Consommation 49/238 Contrat de génération 28/238 Dialogue social 14/238 Droit du travail 51/238 Emploi d'avenir 238/238 Entreprise 22/238 Europe 36/238 Exportation 22/238 Fonds social européen 106/238 Formation professionnelle 12/238 GPEC 205/238 Industrie 107/238 Innovation 28/238 Insertion 94/238 Inspection du travail 34/238 Intelligence économique 25/238 investissement 21/238 Jeunes 19/238 Métrologie 18/238 Mutation économique 9/238 Organisation des services 9/238 Prévention 14/238 Rupture conventionnelle 30/238 Santé au travail 6/238 Securité travail 6/238 Senior 14/238 Services à la personne 6/238 Statistiques 21/238 Tourisme
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85/254 Accès à l'emploi 55/254 Action collective 7/254 Activité partielle 48/254 Alternance 54/254 Apprentissage 83/254 Chômage 64/254 Compétitivité 12/254 Concurrence 7/254 Conseiller du salarié 55/254 Consommation 55/254 Contrat de génération 18/254 Dialogue social 7/254 Droit du travail 55/254 Emploi d'avenir 254/254 Entreprise 20/254 Europe 48/254 Exportation 20/254 Fonds social européen 156/254 Formation professionnelle 12/254 GPEC 176/254 Industrie 118/254 Innovation 43/254 Insertion 90/254 Inspection du travail 22/254 Intelligence économique 18/254 investissement 22/254 Jeunes 12/254 Métrologie 32/254 Mutation économique 13/254 Organisation des services 6/254 Prévention 7/254 Rupture conventionnelle 97/254 Santé au travail 6/254 Securité travail 6/254 Senior 7/254 Services à la personne 6/254 Statistiques 18/254 Tourisme Suivez-nous sur Facebook - 17 juin 2016
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La Direccte
Provence-Alpes-Côte d'Azur en quelques mots 10 juillet 2016 Contacter la Direccte
Provence-Alpes-Côte d'Azur 9 juillet 2016
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www.paca.direccte.gouv.fr/La-Direccte-Provence-Alpes-Cote-d-Azur-en-quelques-mots
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La Direccte
Provence-Alpes-Côte d'Azur en quelques mots
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/?debut_actus_regionales_5=90#pagination_actus_regionales_5
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...
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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12/88 Innovation 4/88 Insertion 9/88 Inspection du travail 4/88 Intelligence économique 2/88 investissement 20/88 Jeunes 11/88 Mutation économique 6/88 Prévention 8/88 Saisonniers 40/88 Santé au travail 6/88 Senior 17/88 Tourisme Palmarès des Prix "Coup de coeur" 2016 Gîtes de France : six propriétaires de gîtes, de maisons d'hôtes et d'un habitat insolite récompensés 11 juillet 2016
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35/95 Accès à l'emploi 1/95 Action collective 1/95 Activité partielle 73/95 Agriculture 3/95 Alternance 29/95 Chômage 14/95 Compétitivité 8/95 Contrat de génération 1/95 Discrimination 37/95 Droit du travail 5/95 Entreprise 2/95 Exportation 15/95 Financement des entreprises 95/95 Formation professionnelle 5/95 Handicap 4/95 Industrie 9/95 Innovation 3/95 Insertion 11/95 Inspection du travail 2/95 Intelligence économique 1/95 investissement 17/95 Jeunes 8/95 Mutation économique 6/95 Prévention 13/95 Saisonniers 38/95 Santé au travail 3/95 Senior 18/95 Tourisme
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36/87 Accès à l'emploi 2/87 Action collective 2/87 Activité partielle 49/87 Agriculture 7/87 Alternance 23/87 Chômage 15/87 Compétitivité 18/87 Contrat de génération 2/87 Discrimination 25/87 Droit du travail 8/87 Entreprise 4/87 Exportation 17/87 Financement des entreprises 87/87 Formation professionnelle 6/87 Handicap 4/87 Industrie 11/87 Innovation 2/87 Insertion 7/87 Inspection du travail 4/87 Intelligence économique 2/87 investissement 21/87 Jeunes 9/87 Mutation économique 6/87 Prévention 5/87 Saisonniers 42/87 Santé au travail 7/87 Senior 17/87 Tourisme
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37/95 Accès à l'emploi 4/95 Action collective 4/95 Activité partielle 45/95 Agriculture 4/95 Alternance 21/95 Chômage 30/95 Compétitivité 20/95 Contrat de génération 4/95 Discrimination 22/95 Droit du travail 12/95 Entreprise 8/95 Exportation 34/95 Financement des entreprises 95/95 Formation professionnelle 12/95 Handicap 4/95 Industrie 22/95 Innovation 4/95 Insertion 4/95 Inspection du travail 8/95 Intelligence économique 4/95 investissement 16/95 Jeunes 17/95 Mutation économique 12/95 Prévention 6/95 Saisonniers 46/95 Santé au travail 8/95 Senior 33/95 Tourisme
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45/92 Accès à l'emploi 2/92 Action collective 2/92 Activité partielle 64/92 Agriculture 5/92 Alternance 34/92 Chômage 19/92 Compétitivité 15/92 Contrat de génération 2/92 Discrimination 31/92 Droit du travail 7/92 Entreprise 4/92 Exportation 21/92 Financement des entreprises 92/92 Formation professionnelle 7/92 Handicap 5/92 Industrie 12/92 Innovation 4/92 Insertion 9/92 Inspection du travail 4/92 Intelligence économique 2/92 investissement 20/92 Jeunes 11/92 Mutation économique 6/92 Prévention 10/92 Saisonniers 46/92 Santé au travail 6/92 Senior 17/92 Tourisme
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56/116 Accès à l'emploi 5/116 Action collective 5/116 Activité partielle 68/116 Agriculture 5/116 Alternance 36/116 Chômage 41/116 Compétitivité 25/116 Contrat de génération 5/116 Discrimination 34/116 Droit du travail 15/116 Entreprise 10/116 Exportation 46/116 Financement des entreprises 116/116 Formation professionnelle 11/116 Handicap 5/116 Industrie 34/116 Innovation 5/116 Insertion 6/116 Inspection du travail 10/116 Intelligence économique 5/116 investissement 21/116 Jeunes 23/116 Mutation économique 16/116 Prévention 12/116 Saisonniers 46/116 Santé au travail 10/116 Senior 42/116 Tourisme 12/116 VAE
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Tourisme - 11 juillet 2016 Palmarès des Prix "Coup de coeur" 2016 Gîtes de France : six propriétaires de gîtes, de maisons d'hôtes et d'un habitat insolite récompensés Pour la cinquième année consécutive, Gîtes de France , leader européen de l'hébergement chez et par l'habitant avec 60 000 hébergements et 47 000 propriétaires, a récompensé dans le cadre de ses Prix "Coup de coeur" des propriétaires qui conçoivent leurs activités touristiques en accord avec les valeurs du label : promouvoir un tourisme chez l'habitant, convivial, authentique, responsable et solidaire au coeur des régions françaises. + Lire la suite 36/88 Accès à l'emploi 2/88 Action collective 2/88 Activité partielle 60/88 Agriculture 5/88 Alternance 25/88 Chômage 19/88 Compétitivité 15/88 Contrat de génération 2/88 Discrimination 29/88 Droit du travail 7/88 Entreprise 4/88 Exportation 21/88 Financement des entreprises 88/88 Formation professionnelle 7/88 Handicap 5/88 Industrie
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/Palmares-des-Prix-Coup-de-coeur-2016-Gites-de-France-R-six-proprietaires-de
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+ Lire la suite Palmarès des Prix "Coup de coeur" 2016 Gîtes de France : six propriétaires de gîtes, de maisons d'hôtes et d'un habitat insolite récompensés
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www.picardie.direccte.gouv.fr ]
Direccte PICA-NPC
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www.picardie.direccte.gouv.fr/15-juillet-2016-les-services-de-la-Direccte-exceptionnellement-fermes
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+ Lire la suite 15 juillet 2016 : les services de la Direccte exceptionnellement fermés
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www.picardie.direccte.gouv.fr
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Actualités - 11 juillet 2016 15 juillet 2016 : les services de la Direccte exceptionnellement fermés Tous les services de la Direccte
Nord - Pas-de-Calais Picardie sont concernés : unité régionale comme unités départementales. + Lire la suite
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Les perspectives d'activité des entreprises de taille intermédiaire (ETI) françaises en hausse 11 juillet 2016 Actualités - 11 juillet 2016 Les perspectives d'activité des entreprises de taille intermédiaire (ETI) françaises en hausse Tous les ans, la direction générale des entreprises (DGE) et bpifrance réalisent une enquête de conjoncture auprès des entreprises de taille intermédiaire (ETI) nationales. Celle de 2016 a fait l'objet d'un "4 pages". Les ETI confirment la reprise avec des perspectives d'investissement et d'embauche en hausse pour 2016. + Lire la suite
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Taux de chômage au 1er trimestre 2016 en région
Nord - Pas-de-Calais Picardie 11 juillet 2016 Emploi et Marché du travail - 11 juillet 2016 Taux de chômage au 1er trimestre 2016 en région
Nord - Pas-de-Calais Picardie Au 1er trimestre 2016, le taux de chômage de la région
Nord - Pas-de-Calais Picardie atteint 12,3 % de la population active, en baisse de 0,1 pt en un trimestre. À même période, le taux de chômage de la France métropolitaine est de 9,9 % (identique au trimestre précédent). Pour le département de l'Aisne, le taux est de 13,9 %. Pour le département du Nord, le taux est de 12,7 %. Pour le département de (. + Lire la suite
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www.picardie.direccte.gouv.fr/Les-perspectives-d-activite-des-entreprises-de-taille-intermediaire-ETI
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+ Lire la suite Les perspectives d'activité des entreprises de taille intermédiaire (ETI) françaises en hausse
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www.picardie.direccte.gouv.fr/Taux-de-chomage-au-1er-trimestre-2016-en-region-Nord-Pas-de-Calais-Picardie
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+ Lire la suite Taux de chômage au 1er trimestre 2016 en région
Nord - Pas-de-Calais Picardie
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www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr
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11/190 Prévention 64/190 Programme opérationnel 2/190 Revitalisation 6/190 Risques professionnels 12/190 Rupture conventionnelle 18/190 Saisonniers 6/190 Salaires 97/190 Santé au travail 2/190 Sécurité alimentaire 9/190 Securité travail 18/190 Senior 22/190 Services à la personne 6/190 Services de santé au travail 2/190 Sous-traitance 11/190 Statistiques 2/190 Tourisme 9/190 Travail illégal 20/190 Travail saisonnier
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11/269 Prestations de services internationales 22/269 Prévention 86/269 Programme opérationnel 4/269 Revitalisation 11/269 Risques professionnels 4/269 Rupture conventionnelle 8/269 Saisonniers 6/269 Salaires 162/269 Santé au travail 3/269 Sécurité alimentaire 18/269 Securité travail 32/269 Senior 26/269 Services à la personne 6/269 Services de santé au travail 3/269 Sous-traitance 14/269 Statistiques 3/269 Tourisme 11/269 Travail illégal 11/269 Travail saisonnier
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12/186 Prévention 47/186 Programme opérationnel 2/186 Revitalisation 6/186 Risques professionnels 8/186 Rupture conventionnelle 16/186 Saisonniers 7/186 Salaires 94/186 Santé au travail 2/186 Sécurité alimentaire 10/186 Securité travail 14/186 Senior 15/186 Services à la personne 4/186 Services de santé au travail 2/186 Sous-traitance 10/186 Statistiques 2/186 Tourisme 8/186 Travail illégal 18/186 Travail saisonnier
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16/228 Prestations de services internationales 33/228 Prévention 58/228 Programme opérationnel 5/228 Revitalisation 16/228 Risques professionnels 5/228 Rupture conventionnelle 5/228 Saisonniers 10/228 Salaires 228/228 Santé au travail 5/228 Sécurité alimentaire 29/228 Securité travail 10/228 Senior 42/228 Services à la personne 10/228 Services de santé au travail 6/228 Sous-traitance 20/228 Statistiques 5/228 Tourisme 10/228 Travail illégal 13/228 Travail saisonnier
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17/225 Prévention 67/225 Programme opérationnel 3/225 Revitalisation 9/225 Risques professionnels 12/225 Rupture conventionnelle 11/225 Saisonniers 6/225 Salaires 120/225 Santé au travail 3/225 Sécurité alimentaire 14/225 Securité travail 20/225 Senior 22/225 Services à la personne 6/225 Services de santé au travail 3/225 Sous-traitance 15/225 Statistiques 3/225 Tourisme 8/225 Travail illégal 14/225 Travail saisonnier
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18/393 Prestations de services internationales 31/393 Prévention 125/393 Programme opérationnel 6/393 Revitalisation 18/393 Risques professionnels 6/393 Rupture conventionnelle 16/393 Saisonniers 12/393 Salaires 263/393 Santé au travail 6/393 Sécurité alimentaire 25/393 Securité travail 47/393 Senior 48/393 Services à la personne 12/393 Services de santé au travail 6/393 Sous-traitance 25/393 Statistiques 6/393 Tourisme 21/393 Travail illégal 22/393 Travail saisonnier
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20/190 Accès à l'emploi 2/190 Activité partielle 18/190 Agriculture 4/190 Chômage 2/190 CHSCT 2/190 Comité d'entreprise 2/190 Commande publique 2/190 Compétitivité 82/190 Conseiller du salarié 8/190 Consommation 5/190 Contrat de génération 24/190 Convention collective 7/190 Dialogue social 2/190 Discrimination 17/190 DLA 187/190 Droit du travail 14/190 Emploi d'avenir 12/190 Entreprise 69/190 Europe 2/190 Exclusion 4/190 Exportation 20/190 Femmes 80/190 Fonds social européen 51/190 Formation professionnelle 2/190 GPEC 2/190 Handicap 5/190 Industrie 5/190 Innovation 5/190 Insertion 190/190 Inspection du travail 2/190 Intelligence économique 7/190 investissement 25/190 Jeunes 6/190 Marché public 8/190 Médecine du travail 11/190 Médiateur 11/190 Nacre 6/190 Négociation collective 93/190 Organisation des services 3/190 Parcours professionnel 6/190 Prestations de services internationales
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21/186 Accès à l'emploi 2/186 Activité partielle 16/186 Agriculture 5/186 Chômage 2/186 CHSCT 2/186 Comité d'entreprise 2/186 Commande publique 2/186 Compétitivité 81/186 Conseiller du salarié 8/186 Consommation 6/186 Contrat de génération 23/186 Convention collective 6/186 Dialogue social 2/186 Discrimination 11/186 DLA 186/186 Droit du travail 15/186 Emploi d'avenir 10/186 Entreprise 52/186 Europe 2/186 Exclusion 4/186 Exportation 16/186 Femmes 63/186 Fonds social européen 46/186 Formation professionnelle 2/186 GPEC 2/186 Handicap 6/186 Industrie 6/186 Innovation 6/186 Insertion 183/186 Inspection du travail 2/186 Intelligence économique 6/186 investissement 26/186 Jeunes 7/186 Marché public 6/186 Médecine du travail 11/186 Médiateur 15/186 Nacre 7/186 Négociation collective 94/186 Organisation des services 4/186 Parcours professionnel 6/186 Prestations de services internationales
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23/225 Accès à l'emploi 3/225 Activité partielle 23/225 Agriculture 3/225 Chômage 3/225 CHSCT 3/225 Comité d'entreprise 3/225 Commande publique 3/225 Compétitivité 95/225 Conseiller du salarié 12/225 Consommation 8/225 Contrat de génération 33/225 Convention collective 8/225 Dialogue social 3/225 Discrimination 15/225 DLA 207/225 Droit du travail 14/225 Emploi d'avenir 15/225 Entreprise 70/225 Europe 3/225 Exclusion 6/225 Exportation 23/225 Femmes 82/225 Fonds social européen 63/225 Formation professionnelle 3/225 GPEC 3/225 Handicap 8/225 Industrie 8/225 Innovation 8/225 Insertion 225/225 Inspection du travail 3/225 Intelligence économique 8/225 investissement 26/225 Jeunes 11/225 Marché public 9/225 Médecine du travail 17/225 Médiateur 20/225 Nacre 10/225 Négociation collective 119/225 Organisation des services 6/225 Parcours professionnel 9/225 Prestations de services internationales
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31/269 Accès à l'emploi 3/269 Activité partielle 28/269 Agriculture 3/269 Chômage 3/269 CHSCT 4/269 Comité d'entreprise 4/269 Commande publique 4/269 Compétitivité 114/269 Conseiller du salarié 16/269 Consommation 7/269 Contrat de génération 39/269 Convention collective 12/269 Dialogue social 4/269 Discrimination 24/269 DLA 220/269 Droit du travail 19/269 Emploi d'avenir 19/269 Entreprise 89/269 Europe 4/269 Exclusion 8/269 Exportation 36/269 Femmes 105/269 Fonds social européen 57/269 Formation professionnelle 4/269 GPEC 4/269 Handicap 11/269 Industrie 12/269 Innovation 12/269 Insertion 269/269 Inspection du travail 4/269 Intelligence économique 11/269 investissement 37/269 Jeunes 16/269 Marché public 10/269 Médecine du travail 23/269 Médiateur 31/269 Nacre 13/269 Négociation collective 146/269 Organisation des services 3/269 Parcours professionnel
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45/393 Accès à l'emploi 6/393 Activité partielle 47/393 Agriculture 6/393 Chômage 6/393 CHSCT 6/393 Comité d'entreprise 6/393 Commande publique 6/393 Compétitivité 146/393 Conseiller du salarié 24/393 Consommation 12/393 Contrat de génération 72/393 Convention collective 12/393 Dialogue social 6/393 Discrimination 31/393 DLA 235/393 Droit du travail 26/393 Emploi d'avenir 30/393 Entreprise 132/393 Europe 6/393 Exclusion 12/393 Exportation 53/393 Femmes 153/393 Fonds social européen 98/393 Formation professionnelle 7/393 GPEC 6/393 Handicap 12/393 Industrie 12/393 Innovation 12/393 Insertion 393/393 Inspection du travail 6/393 Intelligence économique 12/393 investissement 56/393 Jeunes 21/393 Marché public 19/393 Médecine du travail 39/393 Médiateur 27/393 Nacre 25/393 Négociation collective 167/393 Organisation des services 6/393 Parcours professionnel
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49/228 Accès à l'emploi 5/228 Activité partielle 23/228 Agriculture 5/228 Chômage 5/228 CHSCT 5/228 Comité d'entreprise 5/228 Commande publique 5/228 Compétitivité 109/228 Conseiller du salarié 20/228 Consommation 10/228 Contrat de génération 44/228 Convention collective 10/228 Dialogue social 5/228 Discrimination 11/228 DLA 122/228 Droit du travail 33/228 Emploi d'avenir 25/228 Entreprise 69/228 Europe 5/228 Exclusion 10/228 Exportation 15/228 Femmes 91/228 Fonds social européen 71/228 Formation professionnelle 5/228 GPEC 5/228 Handicap 13/228 Industrie 13/228 Innovation 10/228 Insertion 183/228 Inspection du travail 5/228 Intelligence économique 13/228 investissement 43/228 Jeunes 10/228 Marché public 15/228 Médecine du travail 25/228 Médiateur 10/228 Nacre 21/228 Négociation collective 81/228 Organisation des services 5/228 Parcours professionnel
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353363938933004
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Référence: 14626353363942651293
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Référence: 14626353363943028909
-
Référence: 14626353363946222443
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Référence: 14626353363948597846
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Référence: 14626353363949219018
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www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
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2016-086 En savoir plus
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BAIE DE MORLAIX - ROSCOFF Les navigateurs sont informes qu'a l'occasion du '
tour de france a la voile, etape de. En savoir plus
LA ROCHELLE Les navigateurs sont informes quun feu dartifice sera tire le jeudi 14 juillet entre 22h et. En savoir plus YEU - ROCHEBONNE SABLES DOLONNE ILE. Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 50 voiliers habitables est. En savoir plus PERTUIS BRETON - NIEUL SUR MER PORT. Les navigateurs sont informes qu'en raison dune fete sur le port du plomb suivie dun feu. En savoir plus ILE DE NOIRMOUTIER Les navigateurs sont informes qu'une manifestation nautique de 14 navires motorises et a. En savoir plus Rade de
Brest - anse du
moulin blanc 01 mars 2016 remplace avirade 054 du 11 février 2016 Les navigateurs sont informés que dans le cadre du déplacement de la station de. En savoir plus Arrêté interpréfectoral autorisant une manifestation aérienne de "grande importance" le 17. En savoir plus
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Largage de cible sous-marine dans un rayon de 30 milles
centre sur le point: 47-45n,. ESTUAIRE DE LA GIRONDE Signalons plusieurs billes de bois a la derive (longueur 2 m et diametre 30 cm) sud du phare. PASSE DE ZUYDCOOTE Pas de
calais - passe de zuydcoote les navigateurs sont informes que le feux de la bouee. En savoir plus LARGE OCTEVILLE SUR MER Antifer - large octeville sur mer les navigateurs sont informes de la presence d'apparaux. En savoir plus POINTE DE SENETOSA - FEU ETEINT Carte 7162 le feu du phare de senetose (lflb 39430) 41-33,439n 008-47,840e est eteint. LEUCATE - EMBARCATION A LA DERIVE embarcation de couleur blanche, d une longueur de 2 metres, immatriculee pv315686 a la. En savoir plus ETANG DE THAU - MANIFESTATION NAUTIQUE conformement a l arrete prefectoral n 163/2016, pour permettre le bon deroulement de la. En savoir plus
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LARGE FECAMP Antifer - large fecamp les navigateurs sont informes que des travaux scientifiques seront. En savoir plus LARGE DEAUVILLE Antifer - large deauville les navigateurs sont informes de la presence d'apparaux de. En savoir plus Premar Méditerranée Arrete prefectoral n 165/2016 reglementant la navigation, le mouillage et la plongee. En savoir plus Arrete prefectoral n 164/2016 portant derogation temporaire a l'arrete prefectoral. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 12 juillet de 0600 utc a 0859 utc, dans une zone. En savoir plus BAIE DE LA GARONNE - TRONC D'ARBRE A.. Ttt avurnav local
toulon 2475/16 provence baie de la garonne carte 7091 1. En savoir plus PORT DE CARNON - MANIFESTATION NAUTIQUE le dimanche 17 juillet 2016 pour la fete de la mer au port de carnon : de 10h30 a. En savoir plus PORT DE SETE ET BASSIN DE THAU - FEU. Carte n 7434 carte n 6839 1.
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le feu de la bouee n 1 du chenal fluvio-maritime est.
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Les usagers du bassin d'arcachon sont informes qu'en raison du deroulement d'un. En savoir plus YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C ' Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : 47-46.4n. En savoir plus YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C ' Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : 47-46.4n. En savoir plus ABORDS DE LILE AUX MOUTONS Une balise ais (mmsi: 99 227 1013) a ete installee sur le feu du phare des moutons (lf-la. En savoir plus ILES DE GLENAN Une balise ais (mmsi: 99 227 1014) a ete installee sur le feu du phare de penfret (lf-la. En savoir plus PRESQU'ILE DE QUIBERON ET BAIE DE. Une balise ais (mmsi: 99 227 1029) a ete installe sur le feu anterieur de l'alignement au. En savoir plus PLATEAU DES BIRVIDEAUX Une balise ais (mmsi: 99 227 1028) a ete installee sur le feu du plateau des birvideaux (lf-la. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Quatre opérations de recherche et de.
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LOIRE MARITIME - INDRE Les usages sont informes qu'un spectacle pyrotechnique aura lieu le 13 juillet 2016 a. LOIRE MARITIME -
NANTES Loire maritime -
nantes les usages sont informes qu'un spectacle pyrotechnique aura. LOIRE MARITIME - COUERON Les usages sont informes qu'un spectacle pyrotechnique aura lieu le 13 juillet 2016 a. LOIRE MARITIME - PAIMBOEUF Les usages sont informes qu'un spectacle pyrotechnique aura lieu le 13 juillet 2016 a. LOIRE MARITIME - SAINT NAZAIRE Les usages sont informes qu'un spectacle pyrotechnique aura lieu le 13 juillet 2016 a. ILE D'OLERON - COTE OUEST - LA. Les navigateurs sont informes qu'une vedette est signalee echouee et semi-immergee a la. PERTUIS D'ANTIOCHE Signalons bille de bois a la derive (longueur 2m) position 46 05.23n - 001 20.43w le 100411z. CASQUETS - OUESSANT - IROISE - PAZENN. Casquets - ouessant - iroise - pazenn le batiment hydrographique et oceanogrpahique beautemps. LARGAGE DE CIBLE SOUS-MARINE
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PORT DE SETE - FEU ETEINT Carte n 7434 carte n 6839 1. le feu de la bouee n 1 du chenal fluvio-maritime est. En savoir plus
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Vendredi 8 juillet, à 23h32,un témoin à terre signale au
centre. BASSIN DU COMMERCE Port de cherbourg - bassin du commerce les navigateurs sont informes que du 11 au 13 juillet. Premar Méditerranée BANYULS - MODIFICATION FEU Ttt avurnav local
toulon 2441/16 lion - banyuls conformement a la decision. ILE DU LEVANT - ESSAIS SCIENTIFIQUES du 22 juin à 08h00 au 13 juillet 08h00 (toute heure locale), danger sous-marin dans.
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www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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centre. Premar Méditerranée BANYULS - MODIFICATION FEU Ttt avurnav local
toulon 2441/16 lion - banyuls conformement a la decision. En savoir plus ILE DU LEVANT - ESSAIS SCIENTIFIQUES du 22 juin à 08h00 au 13 juillet 08h00 (toute heure locale), danger sous-marin dans.
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ILES DE GLENAN Une balise ais (mmsi: 99 227 1014) a ete installee sur le feu du phare de penfret (lf-la. En savoir plus PRESQU'ILE DE QUIBERON ET BAIE DE. Une balise ais (mmsi: 99 227 1029) a ete installe sur le feu anterieur de l'alignement au. En savoir plus PLATEAU DES BIRVIDEAUX Une balise ais (mmsi: 99 227 1028) a ete installee sur le feu du plateau des birvideaux (lf-la. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord BASSIN DU COMMERCE Port de cherbourg - bassin du commerce les navigateurs sont informes que du 11 au 13 juillet.
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Largage de cible sous-marine dans un rayon de 30 milles
centre sur le point: 47-45n,. ESTUAIRE DE LA GIRONDE Signalons plusieurs billes de bois a la derive (longueur 2 m et diametre 30 cm) sud du phare. PASSE DE ZUYDCOOTE Pas de
calais - passe de zuydcoote les navigateurs sont informes que le feux de la bouee. En savoir plus LARGE OCTEVILLE SUR MER Antifer - large octeville sur mer les navigateurs sont informes de la presence d'apparaux. En savoir plus POINTE DE SENETOSA - FEU ETEINT Carte 7162 le feu du phare de senetose (lflb 39430) 41-33,439n 008-47,840e est eteint. LEUCATE - EMBARCATION A LA DERIVE embarcation de couleur blanche, d une longueur de 2 metres, immatriculee pv315686 a la. En savoir plus ETANG DE THAU - MANIFESTATION NAUTIQUE conformement a l arrete prefectoral n 163/2016, pour permettre le bon deroulement de la. En savoir plus
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LARGE FECAMP Antifer - large fecamp les navigateurs sont informes que des travaux scientifiques seront. En savoir plus LARGE DEAUVILLE Antifer - large deauville les navigateurs sont informes de la presence d'apparaux de. En savoir plus Premar Méditerranée Arrete prefectoral n 165/2016 reglementant la navigation, le mouillage et la plongee. En savoir plus Arrete prefectoral n 164/2016 portant derogation temporaire a l'arrete prefectoral. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 12 juillet de 0600 utc a 0859 utc, dans une zone. En savoir plus BAIE DE LA GARONNE - TRONC D'ARBRE A.. Ttt avurnav local
toulon 2475/16 provence baie de la garonne carte 7091 1. En savoir plus PORT DE CARNON - MANIFESTATION NAUTIQUE le dimanche 17 juillet 2016 pour la fete de la mer au port de carnon : de 10h30 a. En savoir plus PORT DE SETE ET BASSIN DE THAU - FEU. Carte n 7434 carte n 6839 1.
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le feu de la bouee n 1 du chenal fluvio-maritime est.
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Les usagers du bassin d'arcachon sont informes qu'en raison du deroulement d'un. En savoir plus YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C ' Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : 47-46.4n. En savoir plus YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C ' Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : 47-46.4n. En savoir plus ABORDS DE LILE AUX MOUTONS Une balise ais (mmsi: 99 227 1013) a ete installee sur le feu du phare des moutons (lf-la. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Quatre opérations de recherche et de. Vendredi 8 juillet, à 23h32,un témoin à terre signale au
centre. Premar Méditerranée BANYULS - MODIFICATION FEU Ttt avurnav local
toulon 2441/16 lion - banyuls conformement a la decision. En savoir plus ILE DU LEVANT - ESSAIS SCIENTIFIQUES du 22 juin à 08h00 au 13 juillet 08h00 (toute heure locale), danger sous-marin dans.
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LOIRE MARITIME - INDRE Les usages sont informes qu'un spectacle pyrotechnique aura lieu le 13 juillet 2016 a. LOIRE MARITIME -
NANTES Loire maritime -
nantes les usages sont informes qu'un spectacle pyrotechnique aura. LOIRE MARITIME - COUERON Les usages sont informes qu'un spectacle pyrotechnique aura lieu le 13 juillet 2016 a. LOIRE MARITIME - PAIMBOEUF Les usages sont informes qu'un spectacle pyrotechnique aura lieu le 13 juillet 2016 a. LOIRE MARITIME - SAINT NAZAIRE Les usages sont informes qu'un spectacle pyrotechnique aura lieu le 13 juillet 2016 a. ILE D'OLERON - COTE OUEST - LA. Les navigateurs sont informes qu'une vedette est signalee echouee et semi-immergee a la. PERTUIS D'ANTIOCHE Signalons bille de bois a la derive (longueur 2m) position 46 05.23n - 001 20.43w le 100411z. CASQUETS - OUESSANT - IROISE - PAZENN. Casquets - ouessant - iroise - pazenn le batiment hydrographique et oceanogrpahique beautemps. LARGAGE DE CIBLE SOUS-MARINE
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PORT DE SETE - FEU ETEINT Carte n 7434 carte n 6839 1. le feu de la bouee n 1 du chenal fluvio-maritime est. En savoir plus
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Justice / Presse
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Semaine du 11 juillet 2016
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Dimanche 17 juillet 10h55 Cérémonie commémorative à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat français et d'hommages aux Justes de France
Quimper Lire l'agenda 11 juillet 2016 Semaine du 11 juillet 2016 Agenda prévisionnel de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice 11/07 Semaine du 11 juillet 2016
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Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice, et
Thierry MANDON, secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, ont annoncé aujourd'hui la réforme de l'examen d'accès aux
centres régionaux de formation à la profession d'avocats (CRFPA). Jusqu'à présent, cet examen était organisé par les universités qui déterminaient les sujets et en assuraient la correction de façon autonome. Il en résultait d'importantes disparités des taux de réussite, allant de 13 à 57% selon le lieu d'examen. Pour assurer l'égalité des candidats partout en France, à compter de la rentrée 2017, l'examen d'accès aux
centres de formation restera organisé par les universités, mais il sera unifié. Les sujets et les directives de correction des épreuves écrites seront les mêmes pour tous , déterminés par une commission nationale. Cette commission sera composée à parité d'universitaires et d'avocats.
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La dimension pratique des écoles d'avocats sera ainsi renforcée, tant par les enseignements qui y seront dispensés, axés sur les compétences propres à la profession d'avocat, que par l'expérience concrète qui devra être acquise durant le cursus. Lire le communiqué Contacts presse : Cabinet du garde des Sceaux, secretariat-presse.cab@justice.gouv.fr , 01 44 77 63 15 Cabinet du secrétaire d'Etat à l'Enseignement supérieur et à la Recherche,secretariat.presse@recherche.gouv.fr , 01 55 55 84 24
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Les épreuves auront lieu à dates fixes, le 1er septembre pour l'écrit, le 2 novembre pour le début des oraux, et le 1er décembre pour l'annonce nationale des résultats. Le programme de l'examen sera modifié : Ainsi, les épreuves écrites d'admissibilité comporteront une note de synthèse, un cas pratique dans l'une des matières juridiques fondamentales, et une épreuve de procédure correspondant à la matière choisie pour le cas pratique. Les épreuves orales d'admission seront uniquement constituées de l'exposé discussion (le « grand oral ») et d'une épreuve de langue étrangère. Cette unification de l'examen d'accès aux
centres de formation n'est que le premier volet de la réforme d'ensemble de la formation initiale des avocats. La formation, elle-même sera réformée . Une mesure inscrite dans le projet de loi de modernisation de la Justice du 21ème siècle , actuellement débattu au Parlement, le permettra.
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Lundi 11 juillet 09h30 Répétition de l'Administration pénitentiaire pour sa première participation au défilé du #14juillet, en présence de Madame Isabelle GORCE, Directrice de l'Administration pénitentiaire
Versailles Satory 14h30 Entretien avec Monsieur Pascal GASTINEAU, Président de l'Association Française des Magistrats Instructeurs (AFMI) Chancellerie 16h00 Entretien avec Maître Delphine MEILLET Chancellerie 18h00 Lecture des conclusions de la Commission mixte paritaire sur le projet de loi organique de modernisation de la Justice du 21ème siècle #J21
Assemblée nationale 21h30 Nouvelle lecture du Projet de loi organique de modernisation de la Justice du 21ème siècle #J21
Assemblée nationale
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Mardi 12 juillet 09h00 Inauguration du Palais de Justice de
Bourg-en-Bresse avec le Président de la République 16h30 Nouvelle lecture du Projet de loi organique de modernisation de la Justice du 21ème siècle #J21
Assemblée nationale 21H30 Nouvelle lecture du Projet de loi organique de modernisation de la Justice du 21ème siècle #J21
Assemblée nationale Mercredi 13 juillet 10h00
Conseil des Ministres Palais de l'Elysée 15h00 Questions au Gouvernement
Assemblée nationale 16h00 Examen de la proposition de loi tendant à prolonger le délai de validité des habilitations des Clercs de Notaires
Assemblée nationale 18h30 Réception en l'honneur des Agents de l'Administration pénitentiaire à l'occasion de leur premier défilé du #14juillet Chancellerie 10h00 Cérémonie de la Fête Nationale Jeudi 14 juillet 10h00 Cérémonie de la Fête Nationale #14juillet Avenue des Champs-Elysées
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.prison.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363939108228
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Référence: 14626353363942652505
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Référence: 14626353363945407651
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Référence: 14626353363945584599
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Référence: 14626353363945837643
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Référence: 14626353363946222807
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www.redressement-productif.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.redressement-productif.gouv.fr
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11/07/2016 11/07/2016
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Christian Eckert en visite à l'Urssaf de
Paris sur le thème du contrôle des entreprises 11/07/2016
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La Lettre de la DAJ n° 213 est parue : Direction des affaires juridiques (DAJ) - 07/07/2016 Rapport d'activité 2015, perspectives 2016 : 4 Pages n°60 - 84,5 millions de touristes étrangers en France en 2015 :
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Le comparateur public de tarifs bancaires s'étoffe ! 11/07/2016
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr
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40/243 Accès à l'emploi 9/243 Activité partielle 16/243 Alternance 15/243 Apprentissage 26/243 Chômage 29/243 CHSCT 29/243 Comité d'entreprise 30/243 Compétitivité 132/243 Concurrence 54/243 Conseiller du salarié 129/243 Consommation 1/243 Contrat de génération 78/243 Convention collective 45/243 Dialogue social 243/243 Droit du travail 2/243 Emploi d'avenir 229/243 Entreprise 1/243 Europe 1/243 Femmes 12/243 Fonds social européen 121/243 Formation professionnelle 11/243 Handicap 4/243 Industrie 8/243 Insertion 171/243 Inspection du travail 4/243 investissement 28/243 Jeunes 90/243 Médecine du travail 8/243 Mutation économique 14/243 Nacre 224/243 Organisation des services 32/243 Prévention 9/243 Qualification 46/243 Ressources Humaines 20/243 Saisonniers 70/243 Salaires 131/243 Santé au travail 29/243 Securité travail 1/243 Senior 1/243 Statistiques 2/243 Tourisme 14/243 VAE
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51/249 Accès à l'emploi 6/249 Activité partielle 11/249 Alternance 15/249 Apprentissage 40/249 Chômage 34/249 CHSCT 34/249 Comité d'entreprise 32/249 Compétitivité 125/249 Concurrence 54/249 Conseiller du salarié 123/249 Consommation 2/249 Contrat de génération 84/249 Convention collective 42/249 Dialogue social 249/249 Droit du travail 4/249 Emploi d'avenir 226/249 Entreprise 2/249 Europe 2/249 Femmes 19/249 Fonds social européen 131/249 Formation professionnelle 12/249 Handicap 6/249 Industrie 4/249 Insertion 162/249 Inspection du travail 5/249 investissement 34/249 Jeunes 85/249 Médecine du travail 4/249 Mutation économique 16/249 Nacre 194/249 Organisation des services 28/249 Prévention 6/249 Qualification 46/249 Ressources Humaines 21/249 Saisonniers 73/249 Salaires 124/249 Santé au travail 26/249 Securité travail 2/249 Senior 2/249 Statistiques 3/249 Tourisme 16/249 VAE
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54/265 Accès à l'emploi 6/265 Activité partielle 12/265 Alternance 14/265 Apprentissage 41/265 Chômage 34/265 CHSCT 34/265 Comité d'entreprise 32/265 Compétitivité 147/265 Concurrence 50/265 Conseiller du salarié 141/265 Consommation 2/265 Contrat de génération 86/265 Convention collective 40/265 Dialogue social 265/265 Droit du travail 3/265 Emploi d'avenir 242/265 Entreprise 2/265 Europe 2/265 Femmes 17/265 Fonds social européen 128/265 Formation professionnelle 13/265 Handicap 7/265 Industrie 4/265 Insertion 175/265 Inspection du travail 4/265 investissement 34/265 Jeunes 100/265 Médecine du travail 4/265 Mutation économique 14/265 Nacre 216/265 Organisation des services 33/265 Prévention 6/265 Qualification 42/265 Ressources Humaines 17/265 Saisonniers 71/265 Salaires 143/265 Santé au travail 31/265 Securité travail 2/265 Senior 2/265 Statistiques 3/265 Tourisme 14/265 VAE
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64/294 Accès à l'emploi 6/294 Activité partielle 16/294 Alternance 23/294 Apprentissage 43/294 Chômage 29/294 CHSCT 29/294 Comité d'entreprise 46/294 Compétitivité 157/294 Concurrence 76/294 Conseiller du salarié 154/294 Consommation 2/294 Contrat de génération 88/294 Convention collective 58/294 Dialogue social 293/294 Droit du travail 2/294 Emploi d'avenir 294/294 Entreprise 3/294 Europe 2/294 Femmes 31/294 Fonds social européen 133/294 Formation professionnelle 16/294 Handicap 6/294 Industrie 4/294 Insertion 174/294 Inspection du travail 7/294 investissement 35/294 Jeunes 100/294 Médecine du travail 4/294 Mutation économique 23/294 Nacre 229/294 Organisation des services 28/294 Prévention 6/294 Qualification 70/294 Ressources Humaines 27/294 Saisonniers 88/294 Salaires 141/294 Santé au travail 26/294 Securité travail 2/294 Senior 2/294 Statistiques 5/294 Tourisme 20/294 VAE
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91/362 Accès à l'emploi 12/362 Activité partielle 25/362 Alternance 34/362 Apprentissage 71/362 Chômage 45/362 CHSCT 45/362 Comité d'entreprise 51/362 Compétitivité 180/362 Concurrence 113/362 Conseiller du salarié 180/362 Consommation 4/362 Contrat de génération 108/362 Convention collective 77/362 Dialogue social 362/362 Droit du travail 4/362 Emploi d'avenir 331/362 Entreprise 5/362 Europe 4/362 Femmes 38/362 Fonds social européen 163/362 Formation professionnelle 20/362 Handicap 12/362 Industrie 8/362 Insertion 211/362 Inspection du travail 13/362 investissement 58/362 Jeunes 100/362 Médecine du travail 8/362 Mutation économique 42/362 Nacre 278/362 Organisation des services 8/362 Prévention 13/362 Qualification 58/362 Ressources Humaines 36/362 Saisonniers 103/362 Salaires 124/362 Santé au travail 4/362 Securité travail 4/362 Senior 4/362 Statistiques 4/362 Tourisme 30/362 VAE
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92/278 Accès à l'emploi 13/278 Activité partielle 24/278 Alternance 24/278 Apprentissage 77/278 Chômage 26/278 CHSCT 26/278 Comité d'entreprise 30/278 Compétitivité 152/278 Concurrence 66/278 Conseiller du salarié 154/278 Consommation 4/278 Contrat de génération 49/278 Convention collective 47/278 Dialogue social 262/278 Droit du travail 5/278 Emploi d'avenir 278/278 Entreprise 7/278 Europe 4/278 Femmes 22/278 Fonds social européen 157/278 Formation professionnelle 18/278 Handicap 13/278 Industrie 9/278 Insertion 160/278 Inspection du travail 8/278 investissement 48/278 Jeunes 83/278 Médecine du travail 9/278 Mutation économique 24/278 Nacre 209/278 Organisation des services 8/278 Prévention 15/278 Qualification 38/278 Ressources Humaines 27/278 Saisonniers 54/278 Salaires 109/278 Santé au travail 5/278 Securité travail 4/278 Senior 4/278 Statistiques 4/278 Tourisme 30/278 VAE
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Accompagner le dialogue social - 11 juillet 2016 Scrutin des Très Petites Entreprises (TPE) 2016 Les résultats serviront de fondement pour apprécier la représentativité des organisations syndicales au niveau des branches et au niveau national (. + Lire la suite Commerce - 2 juillet 2016 Management de
centre-ville et de territoires : candidatez pour entrer dans la démarche régionale ! Le management de
centre-ville ou management territorial de proximité est un mode de gestion qui permet de rassembler les acteurs publics et les (. + Lire la suite Scrutin des Très Petites Entreprises (TPE) 2016 11 juillet 2016
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Embauche PME - 1er juillet 2016 "Embauche PME" : chefs d'entreprises, bénéficiez d'une aide au recrutement ! "Embauche PME" est la nouvelle aide pour les Petites et Moyennes Entreprises annoncée par le Président de la République. Cette aide concerne les (. Commerce - 24 juin 2016 Retrouvez l'appel à projet FISAC 2016 Téléchargez le dossier de demande de subvention Retrouvez les supports des interventions de la journée de lancement du Plan Régional de Santé au Travail (PRST3) 2016-2020 11 juillet 2016
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PRST3 2016-2020 - 11 juillet 2016 Retrouvez les supports des interventions de la journée de lancement du Plan Régional de Santé au Travail (PRST3) 2016-2020 Programme de la journée de lancement du Plan Régional de Santé au travail 2016/2020
Auvergne-
Rhône-Alpes Fil rouge de la journée de lancement du (. + Lire la suite
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/Retrouvez-l-appel-a-projet-FISAC-2016
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+ Lire la suite Retrouvez l'appel à projet FISAC 2016
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/Retrouvez-les-supports-des-interventions-de-la-journee-de-lancement-du-Plan
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+ Lire la suite
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/Retrouvez-les-supports-des-interventions-de-la-journee-de-lancement-du-Plan
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Retrouvez les supports des interventions de la journée de lancement du Plan Régional de Santé au Travail (PRST3) 2016-2020
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/Scrutin-des-Tres-Petites-Entreprises-TPE-2016
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+ Lire la suite Scrutin des Très Petites Entreprises (TPE) 2016
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www.santesport.gouv.fr ]
Le site du ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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www.santesport.gouv.fr
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Du 09 au 16 juillet Rink hockey : Championnats d'Europe - Homme OLIVEIRA DE AZEIMAS (Portugal) Du 10 au 14 juillet Natation en eau libre : Championnats d'Europe - Mixte H.. mercredi 20 juillet 2016 Date limite - Appel à projet - Actions de proximité
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www.senat.fr ]
Accueil - Sénat
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Mission d'information sur l'orientation - Sénat
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Orientation scolaire
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www.senat.fr/commission/spec/egalite_et_citoyennete
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Audition d'Emmanuelle Cosse
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Liste d'amendements En Séance : Sénat Sénat
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Biodiversité, nature et paysages 11 juillet - Le
Sénat examine, en nouvelle lecture, le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, reprise à 21h45
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Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Sénat
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[En savoir plus]
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Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique - Sénat
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Transparence de la vie économique 8 juillet - Le
Sénat a adopté, en première lecture, le projet de loi "Sapin 2"
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www.senat.fr
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11 juillet - Le
Sénat examine, en nouvelle lecture, le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, reprise à 21h45 [En savoir plus] Lundi à 21h45 Biodiversité, nature et paysage Biodiversité, nature et paysages 11 juillet - Le
Sénat examine, en nouvelle lecture, le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, reprise à 21h45
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Biodiversité, nature et paysages 11 juillet - Le
Sénat examine, en nouvelle lecture, le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité [En savoir plus] Transparence de la vie économique 8 juillet - Le
Sénat a adopté, en première lecture, le projet de loi "Sapin 2"
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Orientation scolaire La mission d'information a publié son rapport sur l'orientation scolaire Audition d'Emmanuelle Cosse 12 juillet - La commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté poursuit ses travaux et entend la ministre du logement Le médicament : à quel prix ? La commission des affaires sociales a publié un rapport sur la politique du médicament
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Présidence de l'INRA 13 juillet - La commission des affaires économiques entend Philippe Mauguin, candidat à la présidence de l'INRA Présidence de l'INRA 13 juillet - La commission des affaires économiques entend Philippe Mauguin, candidat à la présidence de l'INRA Présidence de l'INRA 13 juillet - La commission des affaires économiques entend Philippe Mauguin, candidat à la présidence de l'INRA Présidence de l'INRA 13 juillet - La commission des affaires économiques entend Philippe Mauguin, candidat à la présidence de l'INRA
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Rapports les plus consultés
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Présidence de l'INRA 13 juillet - La commission des affaires économiques entend Philippe Mauguin, candidat à la présidence de l'INRA
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Rapports les plus consultés
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Le médicament : à quel prix ? La commission des affaires sociales a publié un rapport sur la politique du médicament
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www.side.developpement-durable.gouv.fr ]
Accueil - SIDE
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www.side.developpement-durable.gouv.fr
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État des lieux 2015 des ouvrages de protection contre les inondations (systèmes d'endiguement) PATOUILLARD (Sébastien) - DREAL
Centre-Val de Loire MORICE (Quentin) - DREAL
Centre-Val de Loire DIONIS du SEJOUR (Antoine) - DREAL
Centre-Val de Loire Etude et rapport internes : 2016 La loi de Modernisation de l'Action Publique Territoriale et d'Affirmation des Métropoles (MAPTAM) du 27 janvier 2014 a confié au "bloc communal" la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI).
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www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr ]
Request Rejected
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www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
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Your support ID is: 9776826634779396103
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Your support ID is: 9776826634787890701
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Your support ID is: 9776826634791164652
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www.sports.gouv.fr ]
Le site du ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
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www.sports.gouv.fr
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Du 09 au 16 juillet Rink hockey : Championnats d'Europe - Homme OLIVEIRA DE AZEIMAS (Portugal) Du 10 au 14 juillet Natation en eau libre : Championnats d'Europe - Mixte H.. mercredi 20 juillet 2016 Date limite - Appel à projet - Actions de proximité
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www.tarifs-bancaires.gouv.fr ]
Les principaux tarifs bancaires : Site officiel d'information
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www.tarifs-bancaires.gouv.fr
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Le comparateur public de tarifs bancaires s'étoffe ! Lancé début février 2016 et fort de plus de 420 000 visites depuis sa mise en ligne, le comparateur public de tarifs bancaires propose désormais de visualiser l'évolution des tarifs des établissements.
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www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.textes.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363939264432
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Référence: 14626353363942875057
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Référence: 14626353363943035805
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Référence: 14626353363946042179
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Référence: 14626353363948408010
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Référence: 14626353363949035734
[
www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14243_bresil-breves-economiques-et-financiere-semaine-du-24-au-30-juin-2016
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Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 24 au 30 juin 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14330_deficit-commercial-se-reduit-fortement-en-mai-grands-contrats-france-foreign-trade-exports-contracts-services-current-account-balance-of-payments
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A 2,8 Mdâé-, le déficit des échanges de biens se réduit de 2 Mdâé- en mai, au plus bas depuis août 2015. Le défic... Le déficit commercial se réduit fortement en mai, principalement du fait de grands contrats
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14331_la-quinzaine-nordique-n117
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La Quinzaine Nordique n°117
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14335_seminaire-fourgeaud-laccession-a-la-propriete-et-le-logement-social-6-juillet-2016
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Séminaire Fourgeaud "L'accession à la propriété et le logement social" - 6 juillet 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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Le déficit commercial se réduit fortement en mai, principalement du fait de grands contrats A 2,8 Mdâé-, le déficit des échanges de biens se réduit de 2 Mdâé- en mai, au plus bas depuis août 2015. La Quinzaine Nordique n°117 11/07/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques. Séminaire Fourgeaud "L'accession à la propriété et le logement social" - 6 juillet 2016 11/07/2016 Le séminaire Fourgeaud du 6 juillet 2016, troisième séminaire de l'année 2016, a porté sur le thème "L'accession à la propriété et le logement social". Tout d'abord, Claire Labonne (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) a présenté une.
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Le nouveau tandem gouvernemental a placé l'économie au
centre du débat p. [ASIE DU SUD] Lettre d'Asie du sud - Juin 2016 05/07/2016 INDE - Le pays conforte son statut d'économie émergente la plus dynamique PAKISTAN - Bilan macroéconomique des trois premières années du gouvernement Sharif BANGLADESH - Situation économique et perspective 2016 9 SRI LANKA - Une situation macr. IDE Turquie en 2015 01/07/2016 L'exercice 2015 aura finalement été une année positive pour les IDE en Turquie, ce qui peut paraître étonnant compte tenu du contexte macroéconomique, domestique et régional. Couplée à une nette réduction du déficit courant, la hausse sensible des. Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 24 au 30 juin 2016 Résumé : Rajoutant de la volatilité aux actifs brésiliens, le Brexit accentue les tendances du début d'année au Brésil mais son impact pourrait être plus important sur la négociation UE-Mercosul que sur un plan strictement économique.
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Prolongation jusqu'au 30 juin 2017 de l'offre d'assurance-crédit publique à court terme destinée aux entreprises françaises qui souhaitent exporter vers la Grèce Suite à l'autorisation de la
Commission européenne de permettre aux États membres d'utiliser leurs systèmes de garanties publiques pour couvrir les crédits-export à court terme octroyés aux acheteurs grecs et à l'instar des dispositifs proposés pa. Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 1er au 7 juillet 2016 07/07/2016 Résumé : La production industrielle stagne en mai, et traduit une fragile stabilisation conjoncturelle. La BCB montre un nouveau visage (4 des 8 sous-gouverneurs changent) et se prépare au prochain Copom. Les capitales d'États - sauf Rio- . Autriche : la situation économique et financière en juin 2016 05/07/2016 Bon début d'année mais incertitudes redoublées Le chancelier Kern et le vice-chancelier Mitterlehner ont présenté le 4 juillet le rapport économique de l'Autriche pour 2016.
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 24 au 30 juin 2016
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A 2,8 Mdâé-, le déficit des échanges de biens se réduit de 2 Mdâé- en mai, au plus bas depuis août 2015. Le défic... Le déficit commercial se réduit fortement en mai, principalement du fait de grands contrats
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Séminaire Fourgeaud "L'accession à la propriété et le logement social" - 6 juillet 2016
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Le déficit commercial se réduit fortement en mai, principalement du fait de grands contrats A 2,8 Mdâé-, le déficit des échanges de biens se réduit de 2 Mdâé- en mai, au plus bas depuis août 2015. La Quinzaine Nordique n°117 11/07/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques. Séminaire Fourgeaud "L'accession à la propriété et le logement social" - 6 juillet 2016 11/07/2016 Le séminaire Fourgeaud du 6 juillet 2016, troisième séminaire de l'année 2016, a porté sur le thème "L'accession à la propriété et le logement social". Tout d'abord, Claire Labonne (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) a présenté une.
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Le nouveau tandem gouvernemental a placé l'économie au
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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28/05/2015 Application de la loi du 27 décembre 2012 sur la participation du public aux décisions ayant un impact sur l'environnement Tous les avis . A consulter tous les jours L'accès aux massifs forestiers 01/07/2016 Circulation et stationnement sont réglementés suivant les risques d'incendies. Consultez la carte chaque jour serviceide-page{ background-color: #828282; color: white; font-family: "Open Sans", "Conv_Century Gothic"; margin-bottom: 35px; serviceide-page a:visited{ color: white; serviceide-content{ width: 889px; margin: 0 auto; padding-bottom: 40px; serviceide-content-title{ padding: 35px 0; text-transform: uppercase; font-size: 34px; color: #191818; font-weight: bold; serviceide-block{ width: 267px; display: inline-block; vertical-align: top; serviceide-block:nth-child(3){ margin: 0 40px; serviceide-block-date{ background-color: #3a3737; font-size: 10px; padding: 1px 4px; width: 57px;
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Approbation du PPRI de la Durance sur 3 communes de Vaucluse 20/06/2016 Autres types d'actualités Compte rendu du comité départemental d'examen des problèmes de financement des entreprises 02/06/2016 Rapports et conclusions de la commission d'enquête portant sur le projet de PPRI de la Durance sur les communes de Cavaillon, Cheval-Blanc et Pertuis Toutes les actualités Démarches administratives Accueil des étrangers Prendre un rendez-vous Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées,accès, accueil Accueil des usagers : démarche qualité Associations - Vos démarches Particulier, professionnel, association Saisir les services de l'Etat Voir toutes les démarches Service-public.fr Donnez votre avis Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'Environnement
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L'application gouvernementale pour alerter les populations en cas de crise majeure. Cette application pour smartphone sera disponible gratuitement le 8 juin 2016 sur les stores Apple (iOS) et Google (Android), en français et en anglais. Dispositif de prévention et de sécurité mis en place pour le passage de la 12ème étape du
Tour de France 2016 en Vaucluse Gare à la rage SAIP (Système d'alerte et d'information des populations) Actualités Contre les cambriolages, ayez les bons réflexes - Tranquilité vacances 2016 16/06/2016 En 2015, il a été constaté une baisse des cambriolages de logement pour la troisième année consécutive depuis la mise en oeuvre du plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée. En 2015, 233 541 cambriolages de logements ont été (. autres actualités 08/07/2016 Communiqués Le préfet de Vaucluse met en place les premières mesures de restriction de l'usage de l'eau 24/06/2016
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L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'attractivité de cette dernière et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour dynamiser la création de richesses et l'innovation en France. 06/07/2016
Manuel Valls : "Ce pacte État-métropoles présente la cartographie de nos innovations urbaines"
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Lyon ce mercredi 6 juillet avec les présidents des 15 métropoles françaises, réunies au sein de l'association France urbaine, le pacte "Etat-métropoles". Inédit dans sa forme et soutenu par
la réunion régulière d'une Conférence des métropoles (C15), ce pacte vise à renforcer les métropoles, soutenir leur stratégie d'innovation et accompagner leur développement. 04/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique.
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L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses. Pied de page Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Horaires et coordonnées Mentions légales Accessibilité Plan du site Aide / FAQ RAA : Recueil des actes administratifs IAL : Informations Acquéreurs Locataires Termites / Merules AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques ICPE : Installations Classées Pour l'Environnement AAE : Avis de l'Autorité Environnementale LSE : Loi Sur l'Eau CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial APE : Autorisation Préalable d'Exploiter DGEAF : Document de Gestion de l'Espace Agricole et Forestier République française Tous droits réservés SIG/DILA République Française 2011-2016 www.service-public.fr legifrance.fr www.gouvernement.fr data.gouv.fr
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Mis à jour le 11/07/2016 Dispositif de prévention et de sécurité mis en place pour le passage de la 12ème étape du
Tour de France 2016 en Vaucluse
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Publications Recueils des actes administratifs (RAA) Les rapports d'activités de l'État Annonces judiciaires et légales La lettre de l'État en Vaucluse Marchés publics Enquêtes publiques Toutes les publications Démarches administratives Système d'immatriculation des véhicules Certificat de non-gage Professions réglementées Permis de conduire Carte nationale d'identité Horaires, coordonnées,accès, accueil Accueil des usagers : démarche qualité Associations - Vos démarches Toutes les démarches Vous êtes . un particulier un professionnel une association une collectivité Sites de la région Régionales 2015 : Elections - Ministère de l'Intérieur Mis à jour le 11/07/2016 La rage tue encore une personne toutes les dix minutes dans le monde. C'est pour cette raison que le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt lance pour la deuxième année consécutive une campagne de sensibilisation pour rappeler (.
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serviceide-block-border{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border.png') no-repeat 0 0; height: 1px; margin-top: 2px; serviceide-block-title{ padding: 18px 0 15px; font-size: 19px; font-weight: bold; min-height: 70px; line-height: 25px; text-decoration: none; color: white; display: block; serviceide-block-border-v{ background: url('http://www.gouvernement.fr/sites/all/themes/custom/matignon/img/serviceide/border_v.png') no-repeat 0 0; height: 8px; margin-bottom: 13px; serviceide-block-image img{ width : 267px; serviceide-block-teaser{ font-size: 14px; line-height: 21px; padding-top: 8px; clear{ clear:both; L'actualité du Gouvernement 07/07/2016 Attractivité : "C'est plus que jamais le moment de venir en France !
Manuel Valls s'est rendu, le 6 juillet 2016, aux rencontres de
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Actualisation le lundi 11 juillet 2016 à 09h56 Actualisation le lundi 11 juillet 2016 à 09h56 Prochaine carte publiée au plus tard le lundi 11 juillet 2016 à 16h00 Carte de référence : 11072016_10 Bulletin publié le : 11/07/2016 à 09:56:06 Prochain bulletin publié au plus tard le : 11/07/2016 à 16:00:00 Etat maximal de vigilance sur la France : Commentaire général sur la situation nationale actuelle : Fait nouveau : Passage en vigilance jaune du tronçon Doux - Cance - Ay (dép. Une perturbation pluvio-orageuse balaie le sud du pays d'ouest en est. Les averses sont localement intenses et peuvent engendrer des cumuls de pluie importants dans un laps de temps réduit. Ces averses pourront provoquer localement une hausse rapide du niveau des cours d'eau, en particulier sur le secteur nord du département de l'Ardèche. Il convient d'être particulièrement vigilant pour la pratique d'activités prés des cours d'eau.
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Actualisation le lundi 11 juillet 2016 à 15h52 Actualisation le lundi 11 juillet 2016 à 15h52 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 12 juillet 2016 à 10h00 Carte de référence : 11072016_16 Bulletin publié le : 11/07/2016 à 15:52:17 Prochain bulletin publié au plus tard le : 12/07/2016 à 10:00:00 Fait nouveau : passage en vigilance jaune du tronçon Ouvèze - Eyrieux (dép. Un front pluvio-orageux s'étire depuis les Pyrénées jusqu'au nord-est du pays . Ces averses pourront provoquer localement une hausse rapide du niveau des cours d'eau, en particulier sur le nord du département de l'Ardèche. Actualisation le lundi 11 juillet 2016 à 15h52
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Les passages à gué et les chaussées inondées ne doivent pas être empruntés. Evolution prévue : Les orages sont prévus se décaler peu à peu vers l'est, ils toucheront demain mardi principalement le relief alpin. Les averses resteront localement intenses et les montées rapides de cours d'eau resteront possibles. Conséquences possibles : Tenez-vous informé de la situation. Les premiers débordements peuvent être constatés. Certains cours d'eau peuvent connaître une montée rapide des eaux. Conseils de comportement : Soyez vigilant si vous vous situez à proximité d'un cours d'eau ou d'une zone habituellement inondable. Conformez-vous à la signalisation routière. Actualisation le lundi 11 juillet 2016 à 09h56
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