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www.achats.defense.gouv.fr ]
Le portail achats du ministère de la défense 
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16418MP0X000 -- MAPA -- Services : 04/10/2016 Rénovation de 4 fraiseuses classiques de marques HURON
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422876 -- MAPA -- Services : 30/09/2016 Réalisation de formations dans les domaines de la simulation, des outils numériques et de la sûreté de fonctionnement au profit des personnels du ministère de la défense relevant des entités soutenues .
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MX16-070AB -- MAPA -- Fournitures : 03/10/2016 LA FOURNITURE D'EFFETS D'HABILLEMENT DE SPORT DESTINES AUX ELEVES DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE
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www.ado.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.ado.justice.gouv.fr
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363943354255 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363937010560
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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www.affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr ]
Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée
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www.affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr
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Les résultats d'examens pour le littoral méditerranéen (Année 2016) 8 juillet 2016 Résultats des examens de session 2016 de la formation continue (CAPM, BEPM, BAC PRO et BTSM) : consulter les informations de cet article http://www.affaires-maritimes.mediterranee.application.i2/les-resultats-d-examens-pour-le-littoral-a2666.html SETE : résultat du CIN et CPNCM 1, consultable à partir du 12/07/16 PORT-LA-NOUVELLE : résultat du CIN - juin 2016 SETE : PV module 3 (machine - PCMM - 250 kW) du capitaine 200 - juin 2016
MARSEILLE : PV MODULE 4 examen du 15 juin 2016
MARSEILLE : PV CACPP examen des 2 et 3 juin 2016
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www.agriculture.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.agriculture.gouv.fr/alimagri-joue-leuro-2016-0
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Alim'agri joue l'Euro 2016 ! Cheick Saidou / Min.Agri.Fr
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www.agriculture.gouv.fr/allez-les-bleues
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Allez les Bleu[e]s !
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www.agriculture.gouv.fr/epicurium-lincroyable-monde-des-fruits-et-des-legumes
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Epicurium : l'incroyable monde des fruits et des légumes
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www.agriculture.gouv.fr
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08/07/2016 07/07/2016 PNA :
Stéphane Le Foll double les montants alloués au nouvel appel à projets national Cheick Saidou / Min.Agri.Fr 08 juil 2016 Alim'agri joue l'Euro 2016 ! Allez les Bleu[e]s ! Le coq est traditionnellement la mascotte de l'Équipe de France. Pourtant, d'autres animaux de la ferme, aux noms prédestinés, pourraient légitimement prétendre à ce titre : la vache Bleue du Nord, la brebis "Bleu du Maine" ou encore la poule Bleue de Hollande ! Allez les Bleu[e]s ! 08 juil 2016 Portugal - France : gésiers de volaille contre brochettes de veau ! Ca y est, c'est la finale ! Qui du Portugal ou de la France sera sacré champion d'Europe des Nations le 10 juillet au soir ? Le suspens est total. Pour encourager les Bleus, quoi de mieux qu'un bon repas à base de viande ? Alim'Agri a sélectionné deux plats traditionnels qui vous donneront des forces pour supporter votre équipe. A vos fourneaux, prêts ? 08 juil 2016
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La stratégie nationale pour le bien-être des animaux - Marie-Laure Métayer (DGAL)
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Pascal Xicluna / Min.Agri.Fr #TDF2016 : faites votre
Tour de France gastronomique et rural ! Le lin : un savoir-faire français, des atouts économiques et environnementaux La France est le premier producteur mondial de lin textile. Le lin est une passion qui se transmet de génération en génération en
Haute-Normandie, dans le
Nord-Pas-de-Calais et en
Picardie. Retour sur une culture millénaire innovante qui contribue au rayonnement français sur la scène internationale. Supporters de l'#Euro2016 : manger en toute sécurité aux abords des stades Foodtrucks, snacks. aux abords du Stade de France (Seine-
Saint-Denis), la Direction Départementale de la Protection des Populations (DDPP93) organise les contrôles inopinés des vendeurs ambulants de nourriture. L'objectif ? Contrôler l'hygiène et la sécurité de ces aliments vendus à l'occasion de l'Euro 2016. Epicurium : l'incroyable monde des fruits et des légumes
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PNA :
Stéphane Le Foll double les montants alloués au nouvel appel à projets national
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Protection des animaux : inspection de loutres de mer à Roissy Le Service d'Inspection Vétérinaire et Phytosanitaire aux Frontières (SIVEP) de Roissy contrôle les produits d'origine animale et les animaux vivants à l'import. Sa mission : protéger la santé des animaux et de veiller à ce qu'aucune épidémie n'entre dans l'
Union Européenne. Reportage sur l'inspection de loutres de mer en provenance d'Alaska, une espèce rare. 07 juil 2016
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www.agriculture.gouv.fr/le-lin-un-savoir-faire-francais-des-atouts-economiques-et-environnementaux
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Le lin : un savoir-faire français, des atouts économiques et environnementaux
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www.agriculture.gouv.fr/pna-stephane-le-foll-double-les-montants-alloues-au-nouvel-appel-projets-national
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PNA :
Stéphane Le Foll double les montants alloués au nouvel appel à projets national
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www.agriculture.gouv.fr/portugal-france-gesiers-de-volaille-contre-brochettes-de-veau
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Portugal - France : gésiers de volaille contre brochettes de veau !
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www.agriculture.gouv.fr/protection-des-animaux-inspection-de-loutres-de-mer-roissy
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Protection des animaux : inspection de loutres de mer à Roissy
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www.agriculture.gouv.fr/tdf2016-faites-votre-tour-de-france-gastronomique-et-rural
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Pascal Xicluna / Min.Agri.Fr
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www.ain.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
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www.ain.gouv.fr
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Mis à jour le 08/07/2016 08/07/2016 Actualités du préfet Agenda du préfet de l'Ain
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www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - Alerte-enlèvement : Diffuser sur Facebook
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www.alerte-enlevement.gouv.fr
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Associer sa propre communauté Facebook à l'action Alerte Enlèvement : Chaque administrateur d'une page communauté peut automatiser le message d'Alerte Enlèvement quand l'opération est déclenchée, une annonce sera alors déposée sur la page en question et sera donc visible par tous les fans abonnés à cette dernière. Imprimer la page pied de page
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 04 octobre 2011 Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif de diffusion des alertes sur le site Facebook Pour devenir relais de l'alerte sur Facebook: www.facebook.com/alerte.enlevement Une page Facebook est dédiée au dispositif Alerte Enlèvement : Tous les utilisateurs Facebook ont la possibilité de devenir relais de l'opération en devenant fan de la page, puis en consultant l'onglet « Devenez relais ». 3 options sont disponibles : Envoyez des invitations à ses contacts afin qu'ils deviennent eux aussi fans de la page Alerte Enlèvement. Publier l'alerte directement sur son mur :
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363942620975 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363940797697
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Référence: 14626353363942786479
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Référence: 14626353363942984119
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www.alimentation.gouv.fr ]
Alim'agri :
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www.alimentation.gouv.fr/alimagri-joue-leuro-2016-0
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Alim'agri joue l'Euro 2016 ! Cheick Saidou / Min.Agri.Fr
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www.alimentation.gouv.fr/allez-les-bleues
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Allez les Bleu[e]s !
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www.alimentation.gouv.fr/epicurium-lincroyable-monde-des-fruits-et-des-legumes
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Epicurium : l'incroyable monde des fruits et des légumes
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08/07/2016 07/07/2016 PNA :
Stéphane Le Foll double les montants alloués au nouvel appel à projets national Cheick Saidou / Min.Agri.Fr 08 juil 2016 Alim'agri joue l'Euro 2016 ! Allez les Bleu[e]s ! Le coq est traditionnellement la mascotte de l'Équipe de France. Pourtant, d'autres animaux de la ferme, aux noms prédestinés, pourraient légitimement prétendre à ce titre : la vache Bleue du Nord, la brebis "Bleu du Maine" ou encore la poule Bleue de Hollande ! Allez les Bleu[e]s ! 08 juil 2016 Portugal - France : gésiers de volaille contre brochettes de veau ! Ca y est, c'est la finale ! Qui du Portugal ou de la France sera sacré champion d'Europe des Nations le 10 juillet au soir ? Le suspens est total. Pour encourager les Bleus, quoi de mieux qu'un bon repas à base de viande ? Alim'Agri a sélectionné deux plats traditionnels qui vous donneront des forces pour supporter votre équipe. A vos fourneaux, prêts ? 08 juil 2016
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La stratégie nationale pour le bien-être des animaux - Marie-Laure Métayer (DGAL)
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Pascal Xicluna / Min.Agri.Fr #TDF2016 : faites votre
Tour de France gastronomique et rural ! Le lin : un savoir-faire français, des atouts économiques et environnementaux La France est le premier producteur mondial de lin textile. Le lin est une passion qui se transmet de génération en génération en
Haute-Normandie, dans le
Nord-Pas-de-Calais et en
Picardie. Retour sur une culture millénaire innovante qui contribue au rayonnement français sur la scène internationale. Supporters de l'#Euro2016 : manger en toute sécurité aux abords des stades Foodtrucks, snacks. aux abords du Stade de France (Seine-
Saint-Denis), la Direction Départementale de la Protection des Populations (DDPP93) organise les contrôles inopinés des vendeurs ambulants de nourriture. L'objectif ? Contrôler l'hygiène et la sécurité de ces aliments vendus à l'occasion de l'Euro 2016. Epicurium : l'incroyable monde des fruits et des légumes
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PNA :
Stéphane Le Foll double les montants alloués au nouvel appel à projets national
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Protection des animaux : inspection de loutres de mer à Roissy Le Service d'Inspection Vétérinaire et Phytosanitaire aux Frontières (SIVEP) de Roissy contrôle les produits d'origine animale et les animaux vivants à l'import. Sa mission : protéger la santé des animaux et de veiller à ce qu'aucune épidémie n'entre dans l'
Union Européenne. Reportage sur l'inspection de loutres de mer en provenance d'Alaska, une espèce rare. 07 juil 2016
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www.alimentation.gouv.fr/le-lin-un-savoir-faire-francais-des-atouts-economiques-et-environnementaux
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Le lin : un savoir-faire français, des atouts économiques et environnementaux
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www.alimentation.gouv.fr/pna-stephane-le-foll-double-les-montants-alloues-au-nouvel-appel-projets-national
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PNA :
Stéphane Le Foll double les montants alloués au nouvel appel à projets national
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www.alimentation.gouv.fr/portugal-france-gesiers-de-volaille-contre-brochettes-de-veau
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Portugal - France : gésiers de volaille contre brochettes de veau !
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www.alimentation.gouv.fr/protection-des-animaux-inspection-de-loutres-de-mer-roissy
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Protection des animaux : inspection de loutres de mer à Roissy
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www.alimentation.gouv.fr/tdf2016-faites-votre-tour-de-france-gastronomique-et-rural
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Pascal Xicluna / Min.Agri.Fr
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www.allier.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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www.allier.equipement.gouv.fr
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Mis à jour le 08/07/2016 Vous pouvez signalez votre absence au commissariat de police ou à la brigade de gendarmerie. Dans le cadre de leurs missions quotidiennes, les forces de sécurité pourront surveiller votre domicile. C'est le but de l'opération tranquillité vacances. Opération tranquillité vacances
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Les services de l'État dans l'Allier
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Opération tranquillité vacances Vous pouvez signalez votre absence au commissariat de police ou à la brigade de gendarmerie. Dans le cadre de leurs missions quotidiennes, les forces de sécurité pourront surveiller votre domicile. C'est le but de l'opération tranquillité vacances.
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www.allier.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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www.allier.gouv.fr
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Mis à jour le 08/07/2016 Vous pouvez signalez votre absence au commissariat de police ou à la brigade de gendarmerie. Dans le cadre de leurs missions quotidiennes, les forces de sécurité pourront surveiller votre domicile. C'est le but de l'opération tranquillité vacances. Opération tranquillité vacances
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Opération tranquillité vacances - Les services de l'État dans l'Allier
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Opération tranquillité vacances Vous pouvez signalez votre absence au commissariat de police ou à la brigade de gendarmerie. Dans le cadre de leurs missions quotidiennes, les forces de sécurité pourront surveiller votre domicile. C'est le but de l'opération tranquillité vacances.
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www.allier.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
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www.allier.pref.gouv.fr
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07/07/2016 Attractivité : "C'est plus que jamais le moment de venir en France !
Manuel Valls s'est rendu, le 6 juillet 2016, aux rencontres de
Paris Europlace, organisation en charge de promouvoir et développer la Place financière de
Paris. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'attractivité de cette dernière et les moyens mis en oeuvre par le Gouvernement pour dynamiser la création de richesses et l'innovation en France. 06/07/2016
Manuel Valls : "Ce pacte État-métropoles présente la cartographie de nos innovations urbaines"
Manuel Valls a signé à
Lyon ce mercredi 6 juillet avec les présidents des 15 métropoles françaises, réunies au sein de l'association France urbaine, le pacte "Etat-métropoles". Inédit dans sa forme et soutenu par
la réunion régulière d'une Conférence des métropoles (C15), ce pacte vise à renforcer les métropoles, soutenir leur stratégie d'innovation et accompagner leur développement. 04/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout.
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Mis à jour le 08/07/2016 Vous pouvez signalez votre absence au commissariat de police ou à la brigade de gendarmerie. Dans le cadre de leurs missions quotidiennes, les forces de sécurité pourront surveiller votre domicile. C'est le but de l'opération tranquillité vacances. Opération tranquillité vacances
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Les services de l'État dans l'Allier
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Opération tranquillité vacances Vous pouvez signalez votre absence au commissariat de police ou à la brigade de gendarmerie. Dans le cadre de leurs missions quotidiennes, les forces de sécurité pourront surveiller votre domicile. C'est le but de l'opération tranquillité vacances.
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www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.annuaires.justice.gouv.fr/21769
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Trouver une association d'aide aux victimes
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www.annuaires.justice.gouv.fr/21770
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Trouver une permanence juridique
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www.annuaires.justice.gouv.fr/22081
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Connaître la juridiction compétente près de chez vous
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www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaire-des-casiers-judiciaires-10109/
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Annuaire des casiers judiciaires
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Annuaires
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Annuaire de la PJJ
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Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires
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Etablissements pénitentiaires
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Annuaires et contacts de la DPJJ
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Directions interrégionales de l'AP
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Implantation judiciaire
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363940973837 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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www.annuaires.justice.gouv.fr/tribunaux-competents-en-matiere-de-nationalite-10110/
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Tribunaux compétents en matière de nationalité
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www.ants.interieur.gouv.fr ]
ANTS
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Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
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Application & démarches Année 2015 Application & démarches Année 2015
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Application & démarches Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Application & démarches Année 2015 Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
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Application & démarches Application & démarches
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Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr
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14/178 Accès à l'emploi 2/178 Activité partielle 16/178 Agriculture 2/178 Chômage 2/178 CHSCT 2/178 Comité d'entreprise 2/178 Commande publique 2/178 Compétitivité 82/178 Conseiller du salarié 8/178 Consommation 4/178 Contrat de génération 23/178 Convention collective 4/178 Dialogue social 2/178 Discrimination 178/178 Droit du travail 11/178 Emploi d'avenir 12/178 Entreprise 50/178 Europe 3/178 Exclusion 4/178 Exportation 10/178 Femmes 57/178 Fonds social européen 39/178 Formation professionnelle 2/178 GPEC 3/178 Handicap 4/178 Industrie 4/178 Innovation 4/178 Insertion 165/178 Inspection du travail 2/178 Intelligence économique 4/178 investissement 16/178 Jeunes 4/178 Marché public 11/178 Médecine du travail 11/178 Médiateur 5/178 Nacre 6/178 Négociation collective 91/178 Organisation des services 3/178 Parcours professionnel 7/178 Prestations de services internationales 15/178 Prévention
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15/205 Prestations de services internationales 27/205 Prévention 48/205 Programme opérationnel 5/205 Revitalisation 11/205 Risques professionnels 10/205 Rupture conventionnelle 2/205 Saisonniers 7/205 Salaires 119/205 Santé au travail 5/205 Sécurité alimentaire 21/205 Securité travail 9/205 Senior 24/205 Services à la personne 7/205 Services de santé au travail 5/205 Sous-traitance 11/205 Statistiques 2/205 Tourisme 4/205 Travail illégal 6/205 Travail saisonnier
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22/186 Accès à l'emploi 2/186 Activité partielle 18/186 Agriculture 2/186 Chômage 2/186 CHSCT 2/186 Comité d'entreprise 2/186 Commande publique 2/186 Compétitivité 91/186 Conseiller du salarié 8/186 Consommation 4/186 Contrat de génération 31/186 Convention collective 4/186 Dialogue social 2/186 Discrimination 186/186 Droit du travail 15/186 Emploi d'avenir 12/186 Entreprise 52/186 Europe 2/186 Exclusion 4/186 Exportation 9/186 Femmes 61/186 Fonds social européen 48/186 Formation professionnelle 2/186 GPEC 2/186 Handicap 4/186 Industrie 4/186 Innovation 4/186 Insertion 168/186 Inspection du travail 2/186 Intelligence économique 4/186 investissement 20/186 Jeunes 4/186 Marché public 10/186 Médecine du travail 11/186 Médiateur 5/186 Nacre 9/186 Négociation collective 90/186 Organisation des services 3/186 Parcours professionnel 7/186 Prestations de services internationales 18/186 Prévention
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22/214 Prévention 44/214 Programme opérationnel 4/214 Revitalisation 9/214 Risques professionnels 9/214 Rupture conventionnelle 2/214 Saisonniers 6/214 Salaires 112/214 Santé au travail 4/214 Sécurité alimentaire 18/214 Securité travail 8/214 Senior 22/214 Services à la personne 6/214 Services de santé au travail 4/214 Sous-traitance 10/214 Statistiques 2/214 Tourisme 4/214 Travail illégal 7/214 Travail saisonnier
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27/224 Prévention 73/224 Programme opérationnel 3/224 Revitalisation 10/224 Risques professionnels 7/224 Rupture conventionnelle 7/224 Saisonniers 7/224 Salaires 120/224 Santé au travail 3/224 Sécurité alimentaire 22/224 Securité travail 15/224 Senior 30/224 Services à la personne 6/224 Services de santé au travail 6/224 Sous-traitance 12/224 Statistiques 2/224 Tourisme 8/224 Travail illégal 11/224 Travail saisonnier
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37/214 Accès à l'emploi 4/214 Activité partielle 21/214 Agriculture 4/214 Chômage 4/214 CHSCT 4/214 Comité d'entreprise 4/214 Commande publique 4/214 Compétitivité 110/214 Conseiller du salarié 16/214 Consommation 8/214 Contrat de génération 31/214 Convention collective 8/214 Dialogue social 4/214 Discrimination 212/214 Droit du travail 22/214 Emploi d'avenir 18/214 Entreprise 56/214 Europe 4/214 Exclusion 8/214 Exportation 12/214 Femmes 69/214 Fonds social européen 62/214 Formation professionnelle 4/214 GPEC 4/214 Handicap 8/214 Industrie 8/214 Innovation 8/214 Insertion 214/214 Inspection du travail 4/214 Intelligence économique 8/214 investissement 36/214 Jeunes 8/214 Marché public 13/214 Médecine du travail 20/214 Médiateur 10/214 Nacre 12/214 Négociation collective 100/214 Organisation des services 2/214 Parcours professionnel 12/214 Prestations de services internationales
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39/224 Accès à l'emploi 4/224 Activité partielle 28/224 Agriculture 3/224 Chômage 6/224 CHSCT 3/224 Comité d'entreprise 4/224 Commande publique 4/224 Compétitivité 123/224 Conseiller du salarié 13/224 Consommation 6/224 Contrat de génération 44/224 Convention collective 7/224 Dialogue social 3/224 Discrimination 20/224 DLA 224/224 Droit du travail 22/224 Emploi d'avenir 14/224 Entreprise 90/224 Europe 3/224 Exclusion 7/224 Exportation 18/224 Femmes 101/224 Fonds social européen 71/224 Formation professionnelle 6/224 GPEC 3/224 Handicap 6/224 Industrie 9/224 Innovation 7/224 Insertion 224/224 Inspection du travail 3/224 Intelligence économique 7/224 investissement 37/224 Jeunes 6/224 Marché public 12/224 Médecine du travail 15/224 Médiateur 8/224 Nacre 14/224 Négociation collective 101/224 Organisation des services 2/224 Parcours professionnel 12/224 Prestations de services internationales
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41/186 Programme opérationnel 2/186 Revitalisation 9/186 Risques professionnels 12/186 Rupture conventionnelle 2/186 Saisonniers 4/186 Salaires 89/186 Santé au travail 2/186 Sécurité alimentaire 15/186 Securité travail 7/186 Senior 20/186 Services à la personne 4/186 Services de santé au travail 3/186 Sous-traitance 13/186 Statistiques 2/186 Tourisme 4/186 Travail illégal 6/186 Travail saisonnier
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43/178 Programme opérationnel 2/178 Revitalisation 9/178 Risques professionnels 11/178 Rupture conventionnelle 3/178 Saisonniers 4/178 Salaires 88/178 Santé au travail 2/178 Sécurité alimentaire 13/178 Securité travail 8/178 Senior 15/178 Services à la personne 4/178 Services de santé au travail 3/178 Sous-traitance 13/178 Statistiques 2/178 Tourisme 4/178 Travail illégal 5/178 Travail saisonnier
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45/205 Accès à l'emploi 5/205 Activité partielle 22/205 Agriculture 5/205 Chômage 5/205 CHSCT 5/205 Comité d'entreprise 5/205 Commande publique 5/205 Compétitivité 110/205 Conseiller du salarié 20/205 Consommation 10/205 Contrat de génération 33/205 Convention collective 10/205 Dialogue social 5/205 Discrimination 10/205 DLA 205/205 Droit du travail 27/205 Emploi d'avenir 22/205 Entreprise 63/205 Europe 5/205 Exclusion 10/205 Exportation 14/205 Femmes 80/205 Fonds social européen 57/205 Formation professionnelle 5/205 GPEC 5/205 Handicap 10/205 Industrie 10/205 Innovation 10/205 Insertion 188/205 Inspection du travail 5/205 Intelligence économique 10/205 investissement 42/205 Jeunes 10/205 Marché public 15/205 Médecine du travail 25/205 Médiateur 10/205 Nacre 14/205 Négociation collective 95/205 Organisation des services 2/205 Parcours professionnel
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www.aquitaine.travail.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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14/178 Accès à l'emploi 2/178 Activité partielle 16/178 Agriculture 2/178 Chômage 2/178 CHSCT 2/178 Comité d'entreprise 2/178 Commande publique 2/178 Compétitivité 82/178 Conseiller du salarié 8/178 Consommation 4/178 Contrat de génération 23/178 Convention collective 4/178 Dialogue social 2/178 Discrimination 178/178 Droit du travail 11/178 Emploi d'avenir 12/178 Entreprise 50/178 Europe 3/178 Exclusion 4/178 Exportation 10/178 Femmes 57/178 Fonds social européen 39/178 Formation professionnelle 2/178 GPEC 3/178 Handicap 4/178 Industrie 4/178 Innovation 4/178 Insertion 165/178 Inspection du travail 2/178 Intelligence économique 4/178 investissement 16/178 Jeunes 4/178 Marché public 11/178 Médecine du travail 11/178 Médiateur 5/178 Nacre 6/178 Négociation collective 91/178 Organisation des services 3/178 Parcours professionnel 7/178 Prestations de services internationales 15/178 Prévention
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15/205 Prestations de services internationales 27/205 Prévention 48/205 Programme opérationnel 5/205 Revitalisation 11/205 Risques professionnels 10/205 Rupture conventionnelle 2/205 Saisonniers 7/205 Salaires 119/205 Santé au travail 5/205 Sécurité alimentaire 21/205 Securité travail 9/205 Senior 24/205 Services à la personne 7/205 Services de santé au travail 5/205 Sous-traitance 11/205 Statistiques 2/205 Tourisme 4/205 Travail illégal 6/205 Travail saisonnier
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22/186 Accès à l'emploi 2/186 Activité partielle 18/186 Agriculture 2/186 Chômage 2/186 CHSCT 2/186 Comité d'entreprise 2/186 Commande publique 2/186 Compétitivité 91/186 Conseiller du salarié 8/186 Consommation 4/186 Contrat de génération 31/186 Convention collective 4/186 Dialogue social 2/186 Discrimination 186/186 Droit du travail 15/186 Emploi d'avenir 12/186 Entreprise 52/186 Europe 2/186 Exclusion 4/186 Exportation 9/186 Femmes 61/186 Fonds social européen 48/186 Formation professionnelle 2/186 GPEC 2/186 Handicap 4/186 Industrie 4/186 Innovation 4/186 Insertion 168/186 Inspection du travail 2/186 Intelligence économique 4/186 investissement 20/186 Jeunes 4/186 Marché public 10/186 Médecine du travail 11/186 Médiateur 5/186 Nacre 9/186 Négociation collective 90/186 Organisation des services 3/186 Parcours professionnel 7/186 Prestations de services internationales 18/186 Prévention
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22/214 Prévention 44/214 Programme opérationnel 4/214 Revitalisation 9/214 Risques professionnels 9/214 Rupture conventionnelle 2/214 Saisonniers 6/214 Salaires 112/214 Santé au travail 4/214 Sécurité alimentaire 18/214 Securité travail 8/214 Senior 22/214 Services à la personne 6/214 Services de santé au travail 4/214 Sous-traitance 10/214 Statistiques 2/214 Tourisme 4/214 Travail illégal 7/214 Travail saisonnier
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27/224 Prévention 73/224 Programme opérationnel 3/224 Revitalisation 10/224 Risques professionnels 7/224 Rupture conventionnelle 7/224 Saisonniers 7/224 Salaires 120/224 Santé au travail 3/224 Sécurité alimentaire 22/224 Securité travail 15/224 Senior 30/224 Services à la personne 6/224 Services de santé au travail 6/224 Sous-traitance 12/224 Statistiques 2/224 Tourisme 8/224 Travail illégal 11/224 Travail saisonnier
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37/214 Accès à l'emploi 4/214 Activité partielle 21/214 Agriculture 4/214 Chômage 4/214 CHSCT 4/214 Comité d'entreprise 4/214 Commande publique 4/214 Compétitivité 110/214 Conseiller du salarié 16/214 Consommation 8/214 Contrat de génération 31/214 Convention collective 8/214 Dialogue social 4/214 Discrimination 212/214 Droit du travail 22/214 Emploi d'avenir 18/214 Entreprise 56/214 Europe 4/214 Exclusion 8/214 Exportation 12/214 Femmes 69/214 Fonds social européen 62/214 Formation professionnelle 4/214 GPEC 4/214 Handicap 8/214 Industrie 8/214 Innovation 8/214 Insertion 214/214 Inspection du travail 4/214 Intelligence économique 8/214 investissement 36/214 Jeunes 8/214 Marché public 13/214 Médecine du travail 20/214 Médiateur 10/214 Nacre 12/214 Négociation collective 100/214 Organisation des services 2/214 Parcours professionnel 12/214 Prestations de services internationales
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39/224 Accès à l'emploi 4/224 Activité partielle 28/224 Agriculture 3/224 Chômage 6/224 CHSCT 3/224 Comité d'entreprise 4/224 Commande publique 4/224 Compétitivité 123/224 Conseiller du salarié 13/224 Consommation 6/224 Contrat de génération 44/224 Convention collective 7/224 Dialogue social 3/224 Discrimination 20/224 DLA 224/224 Droit du travail 22/224 Emploi d'avenir 14/224 Entreprise 90/224 Europe 3/224 Exclusion 7/224 Exportation 18/224 Femmes 101/224 Fonds social européen 71/224 Formation professionnelle 6/224 GPEC 3/224 Handicap 6/224 Industrie 9/224 Innovation 7/224 Insertion 224/224 Inspection du travail 3/224 Intelligence économique 7/224 investissement 37/224 Jeunes 6/224 Marché public 12/224 Médecine du travail 15/224 Médiateur 8/224 Nacre 14/224 Négociation collective 101/224 Organisation des services 2/224 Parcours professionnel 12/224 Prestations de services internationales
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41/186 Programme opérationnel 2/186 Revitalisation 9/186 Risques professionnels 12/186 Rupture conventionnelle 2/186 Saisonniers 4/186 Salaires 89/186 Santé au travail 2/186 Sécurité alimentaire 15/186 Securité travail 7/186 Senior 20/186 Services à la personne 4/186 Services de santé au travail 3/186 Sous-traitance 13/186 Statistiques 2/186 Tourisme 4/186 Travail illégal 6/186 Travail saisonnier
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43/178 Programme opérationnel 2/178 Revitalisation 9/178 Risques professionnels 11/178 Rupture conventionnelle 3/178 Saisonniers 4/178 Salaires 88/178 Santé au travail 2/178 Sécurité alimentaire 13/178 Securité travail 8/178 Senior 15/178 Services à la personne 4/178 Services de santé au travail 3/178 Sous-traitance 13/178 Statistiques 2/178 Tourisme 4/178 Travail illégal 5/178 Travail saisonnier
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45/205 Accès à l'emploi 5/205 Activité partielle 22/205 Agriculture 5/205 Chômage 5/205 CHSCT 5/205 Comité d'entreprise 5/205 Commande publique 5/205 Compétitivité 110/205 Conseiller du salarié 20/205 Consommation 10/205 Contrat de génération 33/205 Convention collective 10/205 Dialogue social 5/205 Discrimination 10/205 DLA 205/205 Droit du travail 27/205 Emploi d'avenir 22/205 Entreprise 63/205 Europe 5/205 Exclusion 10/205 Exportation 14/205 Femmes 80/205 Fonds social européen 57/205 Formation professionnelle 5/205 GPEC 5/205 Handicap 10/205 Industrie 10/205 Innovation 10/205 Insertion 188/205 Inspection du travail 5/205 Intelligence économique 10/205 investissement 42/205 Jeunes 10/205 Marché public 15/205 Médecine du travail 25/205 Médiateur 10/205 Nacre 14/205 Négociation collective 95/205 Organisation des services 2/205 Parcours professionnel
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Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363942622363 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363943172919
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Référence: 14626353363945695950
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Référence: 14626353363945929366
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www.ardeche.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Ardèche
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Ardèche
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Activation du niveau 2 « Avertissement chaleur » du plan national de gestion de la canicule et recommandations sanitaires. Activation du niveau 2 « Avertissement chaleur » du plan national de gestion de la canicule
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Ardèche
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A l'occasion de la fête nationale du 14 juillet, plusieurs arrêtés ont été pris par le préfet de l'Ardèche. Arrêtés préfectoraux à l'occasion de la fête nationale du 14 juillet 2016
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Ardèche
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Déplacement en Ardèche de Martine PINVILLE, secrétaire d'État chargée du Commerce, de l'Artisanat
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08/07/2016 Déplacement en Ardèche de Martine PINVILLE, secrétaire d'État chargée du Commerce, de l'Artisanat
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A l'occasion de la fête nationale du 14 juillet, plusieurs arrêtés ont été pris par le préfet de l'Ardèche. Arrêtés préfectoraux à l'occasion de la fête nationale du 14 juillet 2016
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Activation du niveau 2 « Avertissement chaleur » du plan national de gestion de la canicule et recommandations sanitaires. Activation du niveau 2 « Avertissement chaleur » du plan national de gestion de la canicule
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Mis à jour le 08/07/2016
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Activation du niveau 2 « Avertissement chaleur » du plan national de gestion de la canicule et recommandations sanitaires. Activation du niveau 2 « Avertissement chaleur » du plan national de gestion de la canicule
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A l'occasion de la fête nationale du 14 juillet, plusieurs arrêtés ont été pris par le préfet de l'Ardèche. Arrêtés préfectoraux à l'occasion de la fête nationale du 14 juillet 2016
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Déplacement en Ardèche de Martine PINVILLE, secrétaire d'État chargée du Commerce, de l'Artisanat
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08/07/2016 Déplacement en Ardèche de Martine PINVILLE, secrétaire d'État chargée du Commerce, de l'Artisanat
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A l'occasion de la fête nationale du 14 juillet, plusieurs arrêtés ont été pris par le préfet de l'Ardèche. Arrêtés préfectoraux à l'occasion de la fête nationale du 14 juillet 2016
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Mis à jour le 08/07/2016
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A l'occasion de la fête nationale du 14 juillet, plusieurs arrêtés ont été pris par le préfet de l'Ardèche. Arrêtés préfectoraux à l'occasion de la fête nationale du 14 juillet 2016
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Déplacement en Ardèche de Martine PINVILLE, secrétaire d'État chargée du Commerce, de l'Artisanat
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08/07/2016 Déplacement en Ardèche de Martine PINVILLE, secrétaire d'État chargée du Commerce, de l'Artisanat
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A l'occasion de la fête nationale du 14 juillet, plusieurs arrêtés ont été pris par le préfet de l'Ardèche. Arrêtés préfectoraux à l'occasion de la fête nationale du 14 juillet 2016
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www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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www.assemblee-nationale.fr
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Comité européen pour la prévention de la torture : appel à candidatures Le mandat du membre du Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT) désigné au titre de la France prendra fin le 19 décembre 2017. La délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe doit élaborer une liste de trois candidats qui sera présentée aux autorités compétentes du Conseil de l'Europe afin de pourvoir le siège au titre de la France. Pour en savoir plus et connaître les modalités de candidature, cliquer sur le titre.
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Pour voir la vidéo de l'hommage à PIerre Messmer, cliquer sur le titre.
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www.auvergne.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/Appui-conseil-RH-pour-les-TPE-PME
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Appui conseil RH pour les TPE-PME
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www.auvergne.direccte.gouv.fr
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11 décembre 2015 La DIRECCTE
Auvergne-
Rhône-Alpes La mission essentielle de la DIRECCTE est d'accompagner le développement des entreprises, de l'emploi et des compétences tout en veillant aux conditions de travail et au respect de la réglementation du travail. Elle assure également la loyauté des marchés et la sécurité des consommateurs. La DIRECCTE, par ses missions transversales et complémentaires, garantit une meilleure lisibilité de l'action (. + Lire la suite Les travailleurs saisonniers - 8 juillet 2016 Les nouvelles brochures - travail des saisonniers pour l'été 2016 Appui conseil RH pour les TPE-PME 8 juillet 2016 Les nouvelles brochures - travail des saisonniers pour l'été 2016 8 juillet 2016
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25/232 Accès à l'emploi 11/232 Activité partielle 16/232 Alternance 9/232 Apprentissage 22/232 Chômage 26/232 CHSCT 26/232 Comité d'entreprise 24/232 Compétitivité 127/232 Concurrence 41/232 Conseiller du salarié 126/232 Consommation 1/232 Contrat de génération 74/232 Convention collective 33/232 Dialogue social 225/232 Droit du travail 1/232 Emploi d'avenir 195/232 Entreprise 1/232 Europe 1/232 Femmes 14/232 Fonds social européen 121/232 Formation professionnelle 8/232 Handicap 3/232 Industrie 8/232 Insertion 185/232 Inspection du travail 6/232 investissement 19/232 Jeunes 96/232 Médecine du travail 8/232 Mutation économique 19/232 Nacre 232/232 Organisation des services 4/232 Prévention 11/232 Qualification 15/232 Ressources Humaines 49/232 Salaires 118/232 Santé au travail 2/232 Securité travail 1/232 Senior 2/232 Statistiques 2/232 Tourisme 12/232 VAE Qui sommes-nous ?
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29/240 Accès à l'emploi 11/240 Activité partielle 14/240 Alternance 8/240 Apprentissage 21/240 Chômage 24/240 CHSCT 24/240 Comité d'entreprise 29/240 Compétitivité 133/240 Concurrence 45/240 Conseiller du salarié 132/240 Consommation 1/240 Contrat de génération 74/240 Convention collective 38/240 Dialogue social 240/240 Droit du travail 2/240 Emploi d'avenir 210/240 Entreprise 1/240 Europe 1/240 Femmes 20/240 Fonds social européen 119/240 Formation professionnelle 9/240 Handicap 3/240 Industrie 8/240 Insertion 184/240 Inspection du travail 5/240 investissement 24/240 Jeunes 99/240 Médecine du travail 8/240 Mutation économique 16/240 Nacre 234/240 Organisation des services 4/240 Prévention 10/240 Qualification 28/240 Ressources Humaines 10/240 Saisonniers 61/240 Salaires 119/240 Santé au travail 2/240 Securité travail 1/240 Senior 2/240 Statistiques 2/240 Tourisme 12/240 VAE
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30/196 Accès à l'emploi 11/196 Activité partielle 13/196 Alternance 9/196 Apprentissage 25/196 Chômage 26/196 CHSCT 26/196 Comité d'entreprise 21/196 Compétitivité 103/196 Concurrence 38/196 Conseiller du salarié 103/196 Consommation 1/196 Contrat de génération 67/196 Convention collective 31/196 Dialogue social 192/196 Droit du travail 2/196 Emploi d'avenir 169/196 Entreprise 1/196 Europe 1/196 Femmes 17/196 Fonds social européen 121/196 Formation professionnelle 9/196 Handicap 3/196 Industrie 7/196 Insertion 162/196 Inspection du travail 7/196 investissement 20/196 Jeunes 76/196 Médecine du travail 7/196 Mutation économique 22/196 Nacre 196/196 Organisation des services 4/196 Prévention 8/196 Qualification 11/196 Ressources Humaines 42/196 Salaires 97/196 Santé au travail 2/196 Securité travail 1/196 Senior 1/196 Statistiques 2/196 Tourisme 10/196 VAE
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39/239 Accès à l'emploi 13/239 Activité partielle 18/239 Alternance 12/239 Apprentissage 36/239 Chômage 31/239 CHSCT 31/239 Comité d'entreprise 24/239 Compétitivité 118/239 Concurrence 40/239 Conseiller du salarié 116/239 Consommation 2/239 Contrat de génération 93/239 Convention collective 35/239 Dialogue social 239/239 Droit du travail 2/239 Emploi d'avenir 206/239 Entreprise 2/239 Europe 2/239 Femmes 16/239 Fonds social européen 132/239 Formation professionnelle 9/239 Handicap 6/239 Industrie 11/239 Insertion 193/239 Inspection du travail 6/239 investissement 26/239 Jeunes 88/239 Médecine du travail 11/239 Mutation économique 34/239 Nacre 232/239 Organisation des services 6/239 Prévention 13/239 Qualification 12/239 Ressources Humaines 64/239 Salaires 118/239 Santé au travail 3/239 Securité travail 2/239 Senior 2/239 Statistiques 2/239 Tourisme 17/239 VAE Barème des salaires
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41/220 Accès à l'emploi 13/220 Activité partielle 19/220 Alternance 13/220 Apprentissage 35/220 Chômage 32/220 CHSCT 32/220 Comité d'entreprise 28/220 Compétitivité 116/220 Concurrence 41/220 Conseiller du salarié 114/220 Consommation 2/220 Contrat de génération 79/220 Convention collective 34/220 Dialogue social 220/220 Droit du travail 2/220 Emploi d'avenir 204/220 Entreprise 2/220 Europe 2/220 Femmes 17/220 Fonds social européen 132/220 Formation professionnelle 12/220 Handicap 6/220 Industrie 10/220 Insertion 184/220 Inspection du travail 8/220 investissement 27/220 Jeunes 84/220 Médecine du travail 10/220 Mutation économique 26/220 Nacre 219/220 Organisation des services 6/220 Prévention 12/220 Qualification 14/220 Ressources Humaines 49/220 Salaires 111/220 Santé au travail 2/220 Securité travail 2/220 Senior 1/220 Statistiques 3/220 Tourisme 15/220 VAE
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47/246 Accès à l'emploi 14/246 Activité partielle 20/246 Alternance 14/246 Apprentissage 41/246 Chômage 26/246 CHSCT 26/246 Comité d'entreprise 24/246 Compétitivité 127/246 Concurrence 44/246 Conseiller du salarié 126/246 Consommation 2/246 Contrat de génération 96/246 Convention collective 36/246 Dialogue social 246/246 Droit du travail 3/246 Emploi d'avenir 223/246 Entreprise 2/246 Europe 2/246 Femmes 14/246 Fonds social européen 134/246 Formation professionnelle 11/246 Handicap 6/246 Industrie 11/246 Insertion 179/246 Inspection du travail 7/246 investissement 33/246 Jeunes 91/246 Médecine du travail 11/246 Mutation économique 40/246 Nacre 232/246 Organisation des services 4/246 Prévention 14/246 Qualification 11/246 Ressources Humaines 72/246 Salaires 122/246 Santé au travail 4/246 Securité travail 2/246 Senior 2/246 Statistiques 2/246 Tourisme 18/246 VAE
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8 juillet 2016
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/La-DIRECCTE-Auvergne-Rhone-Alpes
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+ Lire la suite La DIRECCTE
Auvergne-
Rhône-Alpes
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+ Lire la suite Les nouvelles brochures - travail des saisonniers pour l'été 2016
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/Saisonniers
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Saisonniers
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www.aveyron.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Internet des Services de l'Etat en Aveyron
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Expérimentation du chèque énergie en Aveyron Le chèque énergie est mis en place à titre expérimental, depuis le 20 mai 2016, dans 4 départements : l'Ardèche, l'Aveyron, les Côtes-d'Armor et le Pas-de-
Calais.
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www.aveyron.pref.gouv.fr
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Le chèque énergie est mis en place à titre expérimental, depuis le 20 mai 2016, dans 4 départements : l'Ardèche, l'Aveyron, les Côtes-d'Armor et le Pas-de-
Calais. Expérimentation du chèque énergie en Aveyron
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Mis à jour le 08/07/2016
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr
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3/41 Accès à l'emploi 9/41 Apprentissage 6/41 Droit du travail 4/41 Égalité professionnelle 6/41 Fonds social européen 41/41 Jeunes 8/41 Santé au travail
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4/24 Accès à l'emploi 12/24 Apprentissage 5/24 Droit du travail 7/24 Égalité professionnelle 8/24 Fonds social européen 24/24 Jeunes 12/24 Santé au travail
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FSE - 8 juillet 2016 Village des Initiatives FSE, on vous emmène ? Le savez-vous ? Le Village des Initiatives du Fonds social européen, c'est 20 séquences de travail proposées pendant deux jours et plus de 50 intervenants sur le numérique, l'économie circulaire, le verdissement des emplois, l'entreprise inclusive, les enjeux TPE/PME, les jeunes adultes. + Lire la suite 2/51 Accès à l'emploi 9/51 Apprentissage 5/51 Droit du travail 3/51 Égalité professionnelle 6/51 Fonds social européen 51/51 Jeunes 10/51 Santé au travail
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr/Village-des-Initiatives-FSE-on-vous-emmene
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+ Lire la suite Village des Initiatives FSE, on vous emmène ?
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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Document pdf
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Communiqué de presse
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Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 8 juillet
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Installation de la Mission Régionale d'Autorité environnementale (MRAe) de
Bretagne prête à fonctionner 8 juillet 2016 Communiqué de presse du 8 juillet 2016 La nouvelle Mission Régionale d'Autorité environnementale (MRAe) de
Bretagne s'est réunie ce jeudi 7 juillet à
Rennes. A cette occasion, la convention définissant les modalités de travail de la MRAe avec la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de
Bretagne a été signée par la présidente de la MRAe et le directeur de la DREAL. Communiqué de presse (format pdf - 126.8 ko - 08/07/2016)
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Jeudi 7 juillet, Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, a visité l'EcoQuartier des « Docks de Ris » à Ris-Orangis, un ensemble de logements innovants sur les plans social et environnemental. L'EcoQuartier des Docks de Ris : un ensemble de logements innovants et durables (.
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Le Bureau Europe et Atlantique Nord (EUR/NAT) de l'Organisation de l'Aviation Civile Internationale (OACI) fête ses 70 ans Le Bureau Europe et Atlantique Nord (EUR/NAT) de l'Organisation de l'Aviation Civile Internationale (OACI), situé à
Paris, célèbre cette année ses 70 ans. C'est l'occasion de se pencher sur le lien historique qui existe entre la France et la gouvernance de l'aviation civile internationale. Idées-reçues sur l'Encadrement des loyers : Vrai ou Faux ? Après le coup d'envoi de l'extension de l'encadrement des loyers à l'agglomération parisienne par Emmanuelle Cosse, cette démarche de progrès et de lutte contre les loyers trop chers (qui existe déjà à
Paris) nourrit parfois des questions ou incompréhensions. Petit
tour d'horizon des assertions (. A Ris-Orangis, l'habitat écologique pour tous
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Les éco-activités emploient 447200 personnes en 2014 Les effectifs ont légèrement augmenté entre 2013 et 2014 : 0,7% contre 0,3 % dans l'ensemble de l'économie. Cette légère hausse s'explique avant tout par le dynamisme de l'emploi dans la protection et la restauration des sols et masses d'eau, notamment dans l'agriculture biologique qui continue son (.
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Réaction d'Emmanuelle Cosse aux informations de presse concernant l'attribution à Alain Gardère d'un logement social à Puteaux (92) Suite à la question posée lors de la séance du conseil municipal de Puteaux (92) du mardi 5 juillet 2016 par M. Christophe Grébert, élu municipal d'opposition, à Madame la Maire Joëlle Ceccaldi-Raynaud, concernant l'attribution en 2014 d'un logement au sein du parc de l'Office Public de l'Habitat de (.
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Tour de France à la voile : en mer, adoptez les bons gestes ! La 39e édition du
Tour de France à la voile débute vendredi 8 juillet pour 3 semaines. Le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer s'associe à cette course afin de sensibiliser le public à la sécurité en mer et aux bonnes pratiques pour la préservation de la biodiversité marine. Invitation presse : Déplacement d'Emmanuelle Cosse en Morbihan et Finistère, lundi 11 juillet 2016 La ministre se rendra en Morbihan lundi matin pour plusieurs visites dédiées à l'habitat durable. A Larmor-Plage, elle observera le déplacement du trait de côte et échangera sur les enjeux d'urbanisation sur le littoral. Elle se rendra ensuite à Hennebont où lui sera présenté le projet d'écoquartier (.
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Installation de la Mission Régionale d'Autorité environnementale (MRAe) de Bretagne prête à fonctionner - DREAL Bretagne
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Installation de la Mission Régionale d'Autorité environnementale (MRAe) de
Bretagne prête à fonctionner
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www.budget.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.budget.gouv.fr
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08/07/2016 08/07/2016
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Lettre d'actualité du 8 juillet 2016 :
Centre de documentation Économie Finances (Cedef) - 08/07/2016
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www.cantal.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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AGENDAS D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE : ATTENTION AU DEMARCHAGE ABUSIF ! Les services de l'État ont été alertés sur le fait que certains gestionnaires d'établissements recevant du public sont démarchés par téléphone ou par fax par des sociétés qui laissent entendre qu'elles agissent au nom des services de l'État et font payer (...)
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Les services de l'Etat dans le Cantal
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Contre les cambriolages en 2016, ayez les bons réflexes ! Dans le cadre du plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée, le ministère de l'Intérieur lance une campagne de prévention des cambriolages.
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Mis à jour le 08/07/2016 Les services de l'État ont été alertés sur le fait que certains gestionnaires d'établissements recevant du public sont démarchés par téléphone ou par fax par des sociétés qui laissent entendre qu'elles agissent au nom des services de l'État et font payer (. Dans le cadre du plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée, le ministère de l'Intérieur lance une campagne de prévention des cambriolages. AGENDAS D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE : ATTENTION AU DEMARCHAGE ABUSIF ! Contre les cambriolages en 2016, ayez les bons réflexes ! 02/06/2016 Préfecture Devenir commissaire-enquêteur
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AGENDAS D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE : ATTENTION AU DEMARCHAGE ABUSIF ! Les services de l'État ont été alertés sur le fait que certains gestionnaires d'établissements recevant du public sont démarchés par téléphone ou par fax par des sociétés qui laissent entendre qu'elles agissent au nom des services de l'État et font payer (...)
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Contre les cambriolages en 2016, ayez les bons réflexes ! Dans le cadre du plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée, le ministère de l'Intérieur lance une campagne de prévention des cambriolages.
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Mis à jour le 08/07/2016 Les services de l'État ont été alertés sur le fait que certains gestionnaires d'établissements recevant du public sont démarchés par téléphone ou par fax par des sociétés qui laissent entendre qu'elles agissent au nom des services de l'État et font payer (. Dans le cadre du plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée, le ministère de l'Intérieur lance une campagne de prévention des cambriolages. AGENDAS D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE : ATTENTION AU DEMARCHAGE ABUSIF ! Contre les cambriolages en 2016, ayez les bons réflexes ! 02/06/2016 Préfecture Devenir commissaire-enquêteur
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AGENDAS D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE : ATTENTION AU DEMARCHAGE ABUSIF ! Les services de l'État ont été alertés sur le fait que certains gestionnaires d'établissements recevant du public sont démarchés par téléphone ou par fax par des sociétés qui laissent entendre qu'elles agissent au nom des services de l'État et font payer (...)
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Contre les cambriolages en 2016, ayez les bons réflexes ! Dans le cadre du plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée, le ministère de l'Intérieur lance une campagne de prévention des cambriolages.
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Mis à jour le 08/07/2016 Les services de l'État ont été alertés sur le fait que certains gestionnaires d'établissements recevant du public sont démarchés par téléphone ou par fax par des sociétés qui laissent entendre qu'elles agissent au nom des services de l'État et font payer (. Dans le cadre du plan national de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée, le ministère de l'Intérieur lance une campagne de prévention des cambriolages. AGENDAS D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE : ATTENTION AU DEMARCHAGE ABUSIF ! Contre les cambriolages en 2016, ayez les bons réflexes ! 02/06/2016 Préfecture Devenir commissaire-enquêteur
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Direccte Centre-Val de Loire
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14/439 Nacre 17/439 Organisation des services 6/439 Orientation stratégique 73/439 Prévention 19/439 Qualification 2/439 Saisonniers 24/439 Salaires 177/439 Santé au travail 2/439 Sécurité alimentaire 10/439 Securité travail 32/439 Senior 24/439 Services à la personne 2/439 Sous-traitance 136/439 Statistiques 66/439 Tourisme 14/439 VAE
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15/508 Nacre 16/508 Organisation des services 6/508 Orientation stratégique 93/508 Prévention 17/508 Qualification 2/508 Saisonniers 28/508 Salaires 199/508 Santé au travail 2/508 Sécurité alimentaire 12/508 Securité travail 34/508 Senior 26/508 Services à la personne 2/508 Sous-traitance 145/508 Statistiques 78/508 Tourisme 14/508 VAE
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16/409 Nacre 15/409 Organisation des services 6/409 Orientation stratégique 74/409 Prévention 18/409 Qualification 2/409 Saisonniers 20/409 Salaires 176/409 Santé au travail 2/409 Sécurité alimentaire 10/409 Securité travail 32/409 Senior 24/409 Services à la personne 2/409 Sous-traitance 129/409 Statistiques 65/409 Tourisme 14/409 VAE
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16/419 Nacre 17/419 Organisation des services 6/419 Orientation stratégique 80/419 Prévention 18/419 Qualification 2/419 Saisonniers 21/419 Salaires 183/419 Santé au travail 2/419 Sécurité alimentaire 10/419 Securité travail 32/419 Senior 24/419 Services à la personne 2/419 Sous-traitance 135/419 Statistiques 66/419 Tourisme 14/419 VAE
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197/329 Accès à l'emploi 4/329 Action collective 2/329 Activité partielle 10/329 Agriculture 22/329 Alternance 22/329 Apprentissage 45/329 Chômage 13/329 CHSCT 23/329 Compétitivité 4/329 Concurrence 38/329 Conseiller du salarié 28/329 Consommation 9/329 Contrat de génération 25/329 Convention collective 56/329 Dialogue social 11/329 Discrimination 36/329 Droit du travail 17/329 Emploi d'avenir 329/329 Entreprise 1/329 Europe 4/329 Exclusion 12/329 Exportation 14/329 Femmes 20/329 Financement des entreprises 34/329 Fonds social européen 117/329 Formation professionnelle 31/329 GPEC 32/329 Handicap 2/329 Indre et loire 45/329 Industrie 96/329 Innovation 75/329 Insertion 84/329 Inspection du travail 40/329 Intelligence économique 6/329 investissement 86/329 Jeunes 1/329 Jouets 2/329 Marché public 1/329 Médecine du travail 7/329 Médiateur 14/329 Métrologie 9/329 Mutation économique
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290/439 Accès à l'emploi 8/439 Action collective 2/439 Activité partielle 11/439 Agriculture 41/439 Alternance 44/439 Apprentissage 80/439 Chômage 14/439 CHSCT 46/439 Compétitivité 6/439 Concurrence 49/439 Conseiller du salarié 36/439 Consommation 10/439 Contrat de génération 22/439 Convention collective 53/439 Dialogue social 14/439 Discrimination 60/439 Droit du travail 20/439 Emploi d'avenir 439/439 Entreprise 2/439 Europe 8/439 Exclusion 24/439 Exportation 28/439 Femmes 53/439 Financement des entreprises 64/439 Fonds social européen 178/439 Formation professionnelle 32/439 GPEC 63/439 Handicap 4/439 Indre et loire 85/439 Industrie 169/439 Innovation 140/439 Insertion 91/439 Inspection du travail 77/439 Intelligence économique 16/439 investissement 136/439 Jeunes 2/439 Jouets 6/439 Marché public 2/439 Médecine du travail 11/439 Médiateur 28/439 Métrologie 14/439 Mutation économique
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296/409 Accès à l'emploi 8/409 Action collective 2/409 Activité partielle 10/409 Agriculture 40/409 Alternance 41/409 Apprentissage 76/409 Chômage 12/409 CHSCT 46/409 Compétitivité 6/409 Concurrence 41/409 Conseiller du salarié 33/409 Consommation 10/409 Contrat de génération 22/409 Convention collective 71/409 Dialogue social 13/409 Discrimination 54/409 Droit du travail 20/409 Emploi d'avenir 409/409 Entreprise 2/409 Europe 8/409 Exclusion 24/409 Exportation 28/409 Femmes 48/409 Financement des entreprises 63/409 Fonds social européen 177/409 Formation professionnelle 27/409 GPEC 61/409 Handicap 4/409 Indre et loire 83/409 Industrie 166/409 Innovation 135/409 Insertion 105/409 Inspection du travail 77/409 Intelligence économique 14/409 investissement 133/409 Jeunes 2/409 Jouets 5/409 Marché public 2/409 Médecine du travail 9/409 Médiateur 25/409 Métrologie 14/409 Mutation économique
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320/419 Accès à l'emploi 8/419 Action collective 4/419 Activité partielle 22/419 Agriculture 40/419 Alternance 44/419 Apprentissage 88/419 Chômage 12/419 CHSCT 45/419 Compétitivité 9/419 Concurrence 58/419 Conseiller du salarié 38/419 Consommation 15/419 Contrat de génération 43/419 Convention collective 86/419 Dialogue social 24/419 Discrimination 72/419 Droit du travail 25/419 Emploi d'avenir 419/419 Entreprise 2/419 Europe 8/419 Exclusion 24/419 Exportation 27/419 Femmes 44/419 Financement des entreprises 62/419 Fonds social européen 179/419 Formation professionnelle 27/419 GPEC 63/419 Handicap 4/419 Indre et loire 86/419 Industrie 170/419 Innovation 143/419 Insertion 128/419 Inspection du travail 77/419 Intelligence économique 13/419 investissement 133/419 Jeunes 2/419 Jouets 5/419 Marché public 2/419 Médecine du travail 13/419 Médiateur 24/419 Métrologie 16/419 Mutation économique
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375/508 Accès à l'emploi 8/508 Action collective 3/508 Activité partielle 17/508 Agriculture 39/508 Alternance 44/508 Apprentissage 88/508 Chômage 21/508 CHSCT 45/508 Compétitivité 8/508 Concurrence 74/508 Conseiller du salarié 49/508 Consommation 17/508 Contrat de génération 42/508 Convention collective 109/508 Dialogue social 19/508 Discrimination 67/508 Droit du travail 32/508 Emploi d'avenir 508/508 Entreprise 2/508 Europe 8/508 Exclusion 24/508 Exportation 25/508 Femmes 37/508 Financement des entreprises 65/508 Fonds social européen 209/508 Formation professionnelle 59/508 GPEC 63/508 Handicap 4/508 Indre et loire 89/508 Industrie 173/508 Innovation 146/508 Insertion 160/508 Inspection du travail 79/508 Intelligence économique 12/508 investissement 153/508 Jeunes 2/508 Jouets 4/508 Marché public 2/508 Médecine du travail 14/508 Médiateur 20/508 Métrologie 17/508 Mutation économique
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5/412 Marché public 2/412 Médecine du travail 16/412 Médiateur 22/412 Métrologie 18/412 Mutation économique 15/412 Nacre 15/412 Organisation des services 6/412 Orientation stratégique 87/412 Prévention 17/412 Qualification 2/412 Saisonniers 21/412 Salaires 195/412 Santé au travail 2/412 Sécurité alimentaire 10/412 Securité travail 32/412 Senior 26/412 Services à la personne 2/412 Sous-traitance 133/412 Statistiques 67/412 Tourisme 14/412 VAE
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8/329 Nacre 8/329 Organisation des services 3/329 Orientation stratégique 54/329 Prévention 9/329 Qualification 1/329 Saisonniers 16/329 Salaires 111/329 Santé au travail 1/329 Sécurité alimentaire 6/329 Securité travail 17/329 Senior 13/329 Services à la personne 1/329 Sous-traitance 73/329 Statistiques 40/329 Tourisme
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Le nouvel agrément « Entreprise solidaire d'utilité sociale » (ou agrément ESUS) 8 juillet 2016 345/412 Accès à l'emploi 8/412 Action collective 4/412 Activité partielle 19/412 Agriculture 39/412 Alternance 47/412 Apprentissage 94/412 Chômage 12/412 CHSCT 45/412 Compétitivité 8/412 Concurrence 57/412 Conseiller du salarié 36/412 Consommation 16/412 Contrat de génération 37/412 Convention collective 104/412 Dialogue social 21/412 Discrimination 70/412 Droit du travail 26/412 Emploi d'avenir 412/412 Entreprise 2/412 Europe 8/412 Exclusion 24/412 Exportation 24/412 Femmes 42/412 Financement des entreprises 65/412 Fonds social européen 198/412 Formation professionnelle 45/412 GPEC 64/412 Handicap 4/412 Indre et loire 91/412 Industrie 169/412 Innovation 145/412 Insertion 153/412 Inspection du travail 79/412 Intelligence économique 12/412 investissement 141/412 Jeunes 2/412 Jouets
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www.centre.direccte.gouv.fr/Le-nouvel-agrement-Entreprise-solidaire-d-utilite-sociale-ou-agrement-ESUS
-
Le nouvel agrément « Entreprise solidaire d'utilité sociale » (ou agrément ESUS)
[
www.coe.gouv.fr ]
COE
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COE - Automatisation, numérisation et emploi : séance plénière du jeudi 7 juillet 2016
-
Automatisation, numérisation et emploi : séance plénière du jeudi 7 juillet 2016 en savoir plus
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COE - Ouverture des travaux "Automatisation, numérisation et emploi"
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Ouverture des travaux "Automatisation, numérisation et emploi" en savoir plus
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www.coe.gouv.fr
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Automatisation, numérisation et emploi : séance plénière du jeudi 7 juillet 2016 Auditions de Mme Judith HERZOG et de M. François LEVIN, rapporteurs du rapport "Travail, Emploi, Numérique, les nouvelles trajectoires", janvier 2016, Conseil National du Numérique (CNN) ainsi que de M. Christophe DEGRYSE, chercheur senior, European Trade Union Institute (. en savoir plus 08/07/2016 Ouverture des travaux "Automatisation, numérisation et emploi" en savoir plus
[
www.culture.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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www.culture.gouv.fr/Actualites/En-continu/Les-temps-forts-de-la-loi-creation
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Les temps forts de la loi "création"
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www.culture.gouv.fr
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La Cité internationale de la tapisserie ouvre ses portes à Aubusson La Cité internationale de la tapisserie ouvre ses portes à Aubusson Découvrez ou redécouvrez le savoir-faire pluriséculaire de la tapisserie d'Aubusson à l'occasion de l'ouverture au public de la Cité inte.
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La loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine publiée au
Journal officiel 08/07 - 09h00 : La loi du 7 juillet 2016 sur la liberté de création, l'architecture et le patrimoine est publiée au
Journal officiel Loi "création" : une nouvelle ambition pour la culture 07.07.2016 La loi relative à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine a été promulguée le 7 juillet 2016. "Un texte qui porte haut l'ambition de la France pour la culture", a salué la ministre de la Culture et de la Communicat.
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Les temps forts de la loi "création" 08.07.2016 Alors que la loi sur la liberté de création, l'architecture et le patrimoine a été promulguée le 7 juillet 2016, Audrey Azoulay est revenue sur les temps forts de ce texte qui renforce le modèle culturel français. Michel Rocard, l'Histoire, la politique, l'archive 07.07.2016 Un hommage national est rendu jeudi 7 juillet à Michel Rocard, ancien Premier ministre de François Mitterrand. L'occasion pour les Archives nationales de revenir sur la richesse des papiers personnels donnés par l'homme politique au. 08.07.2016 Dossier de presse Présentation de la charte pour l'éducation artistique et culturelle 08.07.2016 Communiqué de presse Extension du Pass Education
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www.culture.gouv.fr/Presse/Communiques-de-presse/Extension-du-Pass-Education
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Extension du Pass Education
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www.culture.gouv.fr/Presse/Dossiers-de-presse/Presentation-de-la-charte-pour-l-education-artistique-et-culturelle
-
Présentation de la charte pour l'éducation artistique et culturelle
[
www.culturecommunication.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de la Culture et de la Communication
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Les temps forts de la loi "création"
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La Cité internationale de la tapisserie ouvre ses portes à Aubusson La Cité internationale de la tapisserie ouvre ses portes à Aubusson Découvrez ou redécouvrez le savoir-faire pluriséculaire de la tapisserie d'Aubusson à l'occasion de l'ouverture au public de la Cité inte.
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La loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine publiée au
Journal officiel 08/07 - 09h00 : La loi du 7 juillet 2016 sur la liberté de création, l'architecture et le patrimoine est publiée au
Journal officiel Loi "création" : une nouvelle ambition pour la culture 07.07.2016 La loi relative à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine a été promulguée le 7 juillet 2016. "Un texte qui porte haut l'ambition de la France pour la culture", a salué la ministre de la Culture et de la Communicat.
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Les temps forts de la loi "création" 08.07.2016 Alors que la loi sur la liberté de création, l'architecture et le patrimoine a été promulguée le 7 juillet 2016, Audrey Azoulay est revenue sur les temps forts de ce texte qui renforce le modèle culturel français. Michel Rocard, l'Histoire, la politique, l'archive 07.07.2016 Un hommage national est rendu jeudi 7 juillet à Michel Rocard, ancien Premier ministre de François Mitterrand. L'occasion pour les Archives nationales de revenir sur la richesse des papiers personnels donnés par l'homme politique au. 08.07.2016 Dossier de presse Présentation de la charte pour l'éducation artistique et culturelle 08.07.2016 Communiqué de presse Extension du Pass Education
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Canal Seine-Nord Europe : Alain Vidalies salue la délibération de la Région Hauts-de-France sur le protocole financier - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Canal Seine-Nord Europe :
Alain Vidalies salue la délibération de la Région Hauts-de-France sur le protocole financier
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Dossier : Ségolène Royal lance l'application mobile gratuite Bison Futé - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Dossier :
Ségolène Royal lance l'application mobile gratuite Bison Futé
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8 juillet 2016
Ségolène Royal lance l'application Bison Futé. L'appli qui rallonge vos vacances, pas vos trajets 8 juillet 2016 Dossier :
Ségolène Royal lance l'application mobile gratuite Bison Futé
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Lancement d'une application Bison Futé dédiée sur smartphone ! Bison Futé est désormais disponible sur smartphone, grâce à l'application gratuite et sans publicité disponible pour iOS et Android. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 8 juillet 2016 Canal Seine-Nord Europe :
Alain Vidalies salue la délibération de la Région Hauts-de-France sur le protocole financier
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Tour de France à la voile : en mer, adoptez les bons gestes ! La 39e édition du
Tour de France à la voile débute vendredi 8 juillet pour 3 semaines. Le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer s'associe à cette course afin de sensibiliser le public à la sécurité en mer et aux bonnes pratiques pour la préservation de la biodiversité marine. 8 juillet 2016
Ségolène Royal inaugure les Fêtes maritimes internationales de
Brest - Mercredi 13 juillet à 10h 8 juillet 2016 Suite aux inondations récentes
Ségolène Royal annonce des mesures pour renforcer la politique de prévention des risques d'inondation
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Information sur les travaux de l'aéroport de Paris-Orly du 18 juillet au 28 août 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Jeudi 07 Juillet 2016
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Lancement d'une application Bison Futé dédiée sur smartphone ! - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Vendredi 08 Juillet 2016
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Le Bureau Europe et Atlantique Nord (EUR/NAT) de l'Organisation de l'Aviation Civile Internationale (OACI) fête ses 70 ans - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Le Bureau Europe et Atlantique Nord (EUR/NAT) de l'Organisation de l'Aviation Civile Internationale (OACI) fête ses 70 ans
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Vendredi 08 Juillet 2016
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Les éco-activités emploient 447200 personnes en 2014 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Les éco-activités emploient 447200 personnes en 2014
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Vendredi 08 Juillet 2016
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Ségolène Royal inaugure les Fêtes maritimes internationales de Brest - Mercredi 13 juillet à 10h - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal inaugure les Fêtes maritimes internationales de
Brest - Mercredi 13 juillet à 10h
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Ségolène Royal lance l'application Bison Futé. L'appli qui rallonge vos vacances, pas vos trajets - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal lance l'application Bison Futé. L'appli qui rallonge vos vacances, pas vos trajets
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Suite aux inondations récentes Ségolène Royal annonce des mesures pour renforcer la politique de prévention des risques d'inondation - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Suite aux inondations récentes
Ségolène Royal annonce des mesures pour renforcer la politique de prévention des risques d'inondation
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Tour de France à la voile : en mer, adoptez les bons gestes ! - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Tour de France à la voile : en mer, adoptez les bons gestes !
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Canal Seine-Nord Europe : Alain Vidalies salue la délibération de la Région Hauts-de-France sur le protocole financier - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Canal Seine-Nord Europe :
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Dossier : Ségolène Royal lance l'application mobile gratuite Bison Futé - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Dossier :
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8 juillet 2016
Ségolène Royal lance l'application Bison Futé. L'appli qui rallonge vos vacances, pas vos trajets 8 juillet 2016 Dossier :
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Alain Vidalies salue la délibération de la Région Hauts-de-France sur le protocole financier
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Tour de France à la voile débute vendredi 8 juillet pour 3 semaines. Le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer s'associe à cette course afin de sensibiliser le public à la sécurité en mer et aux bonnes pratiques pour la préservation de la biodiversité marine. 8 juillet 2016
Ségolène Royal inaugure les Fêtes maritimes internationales de
Brest - Mercredi 13 juillet à 10h 8 juillet 2016 Suite aux inondations récentes
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Ségolène Royal inaugure les Fêtes maritimes internationales de Brest - Mercredi 13 juillet à 10h - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Suite aux inondations récentes
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Tour de France à la voile : en mer, adoptez les bons gestes ! - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Tour de France à la voile : en mer, adoptez les bons gestes !
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www.dgefp.bercy.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.dgefp.bercy.gouv.fr
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7.07 17:05 Vous embauchez ? Découvrez la prime #EmbauchePME pour les entreprises et asso 250 salariés t.co/vl4aYN9eVz t.co/RPNTt9AbYD
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8.07 11:50 (Re)Découvrez le dispositif #EmbauchePME jusqu'à 4.000âé- de prime à l'embauche pour les #PME t.co/vl4aYN9eVz t.co/dJOp5lwhF5
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8.07 15:01 Vous recrutez ? Découvrez notre simulateur du coût d'embauche ! t.co/bsmo19HzIi #emploi t.co/Bmn1aBdbY4
[
www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.dgtpe.bercy.gouv.fr/12045_prolongation-de-l-offre-d-assurance-credit-publique-a-court-terme-destinee-aux-entreprises-francaises-qui-souhaitent-exporter-vers-la-grece
-
Prolongation jusqu'au 30 juin 2017 de l'offre d'assurance-crédit publique à court terme destinée aux entreprises françaises qui souhaitent exporter vers la Grèce
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr/12289_objectif-afrique-lettre-d-information-economique-hebdomadaire
-
Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14319_bresil-breves-economiques-et-financiere-semaine-du-1er-au-7-juillet-2016
-
Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 1er au 7 juillet 2016
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La Quinzaine Nordique n°117
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Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 1er au 7 juillet 2016 07/07/2016 Résumé : La production industrielle stagne en mai, et traduit une fragile stabilisation conjoncturelle. La BCB montre un nouveau visage (4 des 8 sous-gouverneurs changent) et se prépare au prochain Copom. Les capitales d'États - sauf Rio- . Autriche : la situation économique et financière en juin 2016 05/07/2016 Bon début d'année mais incertitudes redoublées Le chancelier Kern et le vice-chancelier Mitterlehner ont présenté le 4 juillet le rapport économique de l'Autriche pour 2016. Le nouveau tandem gouvernemental a placé l'économie au
centre du débat p. [ASIE DU SUD] Lettre d'Asie du sud - Juin 2016 05/07/2016 INDE - Le pays conforte son statut d'économie émergente la plus dynamique PAKISTAN - Bilan macroéconomique des trois premières années du gouvernement Sharif BANGLADESH - Situation économique et perspective 2016 9 SRI LANKA - Une situation macr. IDE Turquie en 2015 01/07/2016
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L'exercice 2015 aura finalement été une année positive pour les IDE en Turquie, ce qui peut paraître étonnant compte tenu du contexte macroéconomique, domestique et régional. Couplée à une nette réduction du déficit courant, la hausse sensible des. Une croissance appréciable du PIB au 1er trimestre 2016 : +4,8% 01/07/2016 On retrouve pour le début 2016 les mêmes déterminants de la croissance qu'en 2015, avec une poursuite de la consommation, privée et publique, soutenue, une contribution négative du commerce extérieur, et une composante d'investissements encore hés.
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La Quinzaine Nordique n°117 08/07/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 08/07/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,.
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Le nouveau tandem gouvernemental a placé l'économie au
centre du débat p. [ASIE DU SUD] Lettre d'Asie du sud - Juin 2016 05/07/2016 INDE - Le pays conforte son statut d'économie émergente la plus dynamique PAKISTAN - Bilan macroéconomique des trois premières années du gouvernement Sharif BANGLADESH - Situation économique et perspective 2016 9 SRI LANKA - Une situation macr. IDE Turquie en 2015 L'exercice 2015 aura finalement été une année positive pour les IDE en Turquie, ce qui peut paraître étonnant compte tenu du contexte macroéconomique, domestique et régional. Couplée à une nette réduction du déficit courant, la hausse sensible des.
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Prolongation jusqu'au 30 juin 2017 de l'offre d'assurance-crédit publique à court terme destinée aux entreprises françaises qui souhaitent exporter vers la Grèce 08/07/2016 Suite à l'autorisation de la
Commission européenne de permettre aux États membres d'utiliser leurs systèmes de garanties publiques pour couvrir les crédits-export à court terme octroyés aux acheteurs grecs et à l'instar des dispositifs proposés pa. Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 1er au 7 juillet 2016 07/07/2016 Résumé : La production industrielle stagne en mai, et traduit une fragile stabilisation conjoncturelle. La BCB montre un nouveau visage (4 des 8 sous-gouverneurs changent) et se prépare au prochain Copom. Les capitales d'États - sauf Rio- . Autriche : la situation économique et financière en juin 2016 05/07/2016 Bon début d'année mais incertitudes redoublées Le chancelier Kern et le vice-chancelier Mitterlehner ont présenté le 4 juillet le rapport économique de l'Autriche pour 2016.
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internet DIR Est
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www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr/a35-travaux-de-chaussee-a-hauteur-d-ebersheim-67-a744.html
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A35 - Travaux de chaussée à hauteur d'Ebersheim (67)
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www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr/a35-travaux-de-chaussee-a-hauteur-de-rixheim-a745.html
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A35 - Travaux de chaussée à hauteur de Rixheim
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Du 08 juin au 29 juillet 2016, la DIR Est va réaliser des travaux de réhabilitation de la chaussée de la RN4 dans le sens
Paris-
Nancy entre Foug et Toul. Les travaux se dérouleront de jour. Ils s'accompagneront du basculement de la circulation du sens
Paris-
Nancy sur le sens
Nancy-
Paris et de la fermeture des bretelles
Paris- Foug, Foug-
Nancy et
Paris- Toul. Des déviations locales seront mises en place.
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Du mercredi 22 juin au 11 juillet, la circulation sur l'A35, à hauteur du chantier, se fera sur la bande d'arrêt d'urgence et la voie lente, dans chaque sens de circulation. Les voies rapides seront neutralisées. La vitesse sera limitée à 70 km/h. Les travaux vont se poursuivre jusqu'au 12 août 2016 et feront l'objet d'un communiqué ultérieur. A35 - Travaux de chaussée à hauteur d'Ebersheim (67) 17 juin 2016 Du lundi 20 juin au dimanche 14 août 2016, la DIR Est va réaliser des travaux de chaussée de l'A35 dans le sens
Strasbourg âå' Sélestat. Un délestage interdit aux poids lourds est mis en place à partir de l'échangeur 13 jusqu'à l'échangeur 16 de Maison Rouge. Attention aux bouchons significatifs entre les échangeurs 13 de Saint Pierre et 14 de la RN1083 dans le sens
Strasbourg - Sélestat. Des déviations locales seront mises en place. RN4 - Réhabilitation de la chaussée entre Foug et Toul 3 juin 2016
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RN 66 - Travaux d'amélioration de la sécurité du passage à niveau n° 38 à hauteur du lieu-dit « Le Gehren » entre Moosch et Willer-sur-Thur 8 juillet 2016 Du lundi 11 juillet au samedi 23 juillet 2016, la DIR Est va réaliser des travaux d'aménagement de sécurité au niveau du PN38 situé entre les communes de Moosch et Willer-sur-Thur. Les travaux consisteront à créer une surlargeur de chaussée au droit de l'accès Hydra et un arrêt de bus à l'amont du hameau. Les travaux seront réalisés : de jour, entre le mardi 12 juillet et le jeudi 21 juillet de 8h00 à 18h00 et entraîneront un dévoiement de la circulation avec maintien des deux voies de circulation ; la nuit du vendredi 22 juillet au samedi 23 juillet 2016 de 21h00 à 6h00 avec une circulation sous alternat par feux. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 8 juillet
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RN57 - Travaux de réfection de chaussée à La Cluse-et-Mijoux et La Gauffre (25) 22 juin 2016 Du lundi 27 juin au mercredi 13 juillet 2016, la DIR Est va réaliser des travaux de réfection de la chaussée sur la RN57, à « La Cluse-et-Mijoux » et « La Gauffre ». Les travaux se dérouleront uniquement de nuit, entre 20h00 et 5h00. Pendant ces travaux, la RN57 sera fermée à la circulation. Des déviations seront mises en place. La circulation se fera sous alternat pour les riverains ainsi que pour l'accès à la RD67b en direction de « Verrières-de-Joux » et « Neuchâtel » (Suisse). A35 - Travaux de chaussée à hauteur de Rixheim 20 juin 2016 Du lundi 20 juin au lundi 11 juillet 2016, la DIR Es) va réaliser des travaux en terre plein central de l'A35, à hauteur de Rixheim. Le lundi 20 juin et mardi 21 juin, les travaux se dérouleront de nuit. Ils entraîneront la fermeture complète de l'échangeur n°33 de Rixheim, de 20 h à 6 h. Des déviations seront mises en place.
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www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr/rn-66-travaux-d-amelioration-de-la-securite-du-a769.html
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RN 66 - Travaux d'amélioration de la sécurité du passage à niveau n° 38 à hauteur du lieu-dit « Le Gehren » entre Moosch et Willer-sur-Thur
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www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr/rn4-rehabilitation-de-la-chaussee-entre-foug-et-a738.html
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RN4 - Réhabilitation de la chaussée entre Foug et Toul
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www.dir.est.developpement-durable.gouv.fr/rn57-travaux-de-refection-de-chaussee-a-la-cluse-a746.html
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RN57 - Travaux de réfection de chaussée à La Cluse-et-Mijoux et La Gauffre (25)
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7 juillet 2016 : Comité départemental canicule Le préfet de la Drôme a réuni le 7 juillet 2016 le comité départemental canicule (CDC)
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Le préfet de la Drôme a réuni le 7 juillet 2016 le comité départemental canicule (CDC) 7 juillet 2016 : Comité départemental canicule 08/07/2016 Autres actualités Signature de 5 nouveaux protocoles "Citoyens Vigilants"
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Mis à jour le 08/07/2016
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Signature de 5 nouveaux protocoles "Citoyens Vigilants"
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7 juillet 2016 : Comité départemental canicule Le préfet de la Drôme a réuni le 7 juillet 2016 le comité départemental canicule (CDC)
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Le préfet de la Drôme a réuni le 7 juillet 2016 le comité départemental canicule (CDC) 7 juillet 2016 : Comité départemental canicule 08/07/2016 Autres actualités Signature de 5 nouveaux protocoles "Citoyens Vigilants"
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Canal Seine-Nord Europe :
Alain Vidalies salue la délibération de la Région Hauts-de-France sur le protocole financier
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Dossier :
Ségolène Royal lance l'application mobile gratuite Bison Futé
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8 juillet 2016
Ségolène Royal lance l'application Bison Futé. L'appli qui rallonge vos vacances, pas vos trajets 8 juillet 2016 Dossier :
Ségolène Royal lance l'application mobile gratuite Bison Futé
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Lancement d'une application Bison Futé dédiée sur smartphone ! Bison Futé est désormais disponible sur smartphone, grâce à l'application gratuite et sans publicité disponible pour iOS et Android. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 8 juillet 2016 Canal Seine-Nord Europe :
Alain Vidalies salue la délibération de la Région Hauts-de-France sur le protocole financier
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Tour de France à la voile : en mer, adoptez les bons gestes ! La 39e édition du
Tour de France à la voile débute vendredi 8 juillet pour 3 semaines. Le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer s'associe à cette course afin de sensibiliser le public à la sécurité en mer et aux bonnes pratiques pour la préservation de la biodiversité marine. 8 juillet 2016
Ségolène Royal inaugure les Fêtes maritimes internationales de
Brest - Mercredi 13 juillet à 10h 8 juillet 2016 Suite aux inondations récentes
Ségolène Royal annonce des mesures pour renforcer la politique de prévention des risques d'inondation
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lancement d'une application Bison Futé dédiée sur smartphone !
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Ségolène Royal inaugure les Fêtes maritimes internationales de
Brest - Mercredi 13 juillet à 10h
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Ségolène Royal lance l'application Bison Futé. L'appli qui rallonge vos vacances, pas vos trajets
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Suite aux inondations récentes
Ségolène Royal annonce des mesures pour renforcer la politique de prévention des risques d'inondation
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Tour de France à la voile : en mer, adoptez les bons gestes !
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Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Horaires des écoles à la rentrée 2016 : information apportée aux familles - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Horaires des écoles à la rentrée 2016 : l'information apportée aux familles dès la fin juin
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Horaires des écoles à la rentrée 2016 : information apportée aux familles - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Horaires des écoles à la rentrée 2016 : information aux familles
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Najat Vallaud-Belkacem annonce l'extension du Pass Éducation à tous les personnels de l'Éducation nationale exerçant dans les écoles et établissements scolaires - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Najat Vallaud-Belkacem annonce l'extension du Pass Éducation à tous les personnels de l'Éducation nationale exerçant dans les écoles et établissements scolaires
Najat Vallaud-Belkacem annonce l'extension du Pass Éducation à tous les personnels de l'Éducation nationale exerçant dans...
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Baccalauréat : résultats provisoires du premier groupe en France métropolitaine et DOM - Session de juin 2016 683 300 candidats étaient présents à la session de juin 2016 du baccalauréat : 52 % en séries générales, 20 % en séries technologiques et 28 % en voie professionnelle. Le nombre de candidats augmente de 11 200 au baccalauréat général et de 1 700 dans les séries technologiques tandis qu'il diminue de 400 dans la voie professionnelle.
Najat Vallaud-Belkacem annonce l'extension du Pass Éducation à tous les personnels de l'Éducation nationale exerçant dans les écoles et établissements scolaires En déplacement au festival d'
Avignon avec la ministre de la Culture et de la Communication Audrey Azoulay,
Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a annoncé l'extension à compter de janvier 2017 du Pass Éducation à tous les membres des équipes éducatives des écoles et établissements scolaires.
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Le Concours général des lycées et des métiers 2016 - cérémonie de remise des prix Coût de la vie étudiante à la rentrée 2016 : des décisions fortes en faveur du pouvoir d'achat des étudiants Concours vidéo MyFrance 2016 : cérémonie de remise des prix aux collégiens Augmentation de l'indemnité pour les enseignants du 1er degré (ISAE) de 400 à 1 200 euros : publication des textes pour une application dès septembre 2016 Un statut de parent délégué
Najat Vallaud-Belkacem annonce l'extension du Pass Éducation à tous les personnels de l'Éducation nationale exerçant dans. Au BO du 7 juillet 2016 : représentants des parents d'élèves, baccalauréat général et sections Abibac
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Le Concours général des lycées et des métiers 2016 - cérémonie de remise des prix Le Concours général des lycées et des métiers distingue les meilleurs élèves des lycées d'enseignement général, technologique et professionnel. Il valorise des travaux qui peuvent servir de référence à l'ensemble des classes, tout en suivant l'évolution de l'éducation nationale. La cérémonie de remise des prix du Concours général 2016 a eu lieu le jeudi 7 juillet en Sorbonne. Horaires des écoles à la rentrée 2016 : information aux familles Comme pour les deux précédentes rentrées scolaires, les familles peuvent, à compter du lundi 27 juin 2016, connaître l'organisation du temps scolaire de l'école de leur(s) enfant(s) pour l'année 2016-2017 .
Najat Vallaud-Belkacem annonce l'extension du Pass Éducation à tous les personnels de l'Éducation nationale exerçant dans les écoles et établissements scolaires Au BO du 7 juillet 2016 : représentants des parents d'élèves, baccalauréat général et sections Abibac
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www.emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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7.07 17:05 Vous embauchez ? Découvrez la prime #EmbauchePME pour les entreprises et asso 250 salariés t.co/vl4aYN9eVz t.co/RPNTt9AbYD
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8.07 11:50 (Re)Découvrez le dispositif #EmbauchePME jusqu'à 4.000âé- de prime à l'embauche pour les #PME t.co/vl4aYN9eVz t.co/dJOp5lwhF5
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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internet DIR Est
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A35 - Travaux de chaussée à hauteur d'Ebersheim (67)
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www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr/a35-travaux-de-chaussee-a-hauteur-de-rixheim-a745.html
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A35 - Travaux de chaussée à hauteur de Rixheim
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Du 08 juin au 29 juillet 2016, la DIR Est va réaliser des travaux de réhabilitation de la chaussée de la RN4 dans le sens
Paris-
Nancy entre Foug et Toul. Les travaux se dérouleront de jour. Ils s'accompagneront du basculement de la circulation du sens
Paris-
Nancy sur le sens
Nancy-
Paris et de la fermeture des bretelles
Paris- Foug, Foug-
Nancy et
Paris- Toul. Des déviations locales seront mises en place.
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Du mercredi 22 juin au 11 juillet, la circulation sur l'A35, à hauteur du chantier, se fera sur la bande d'arrêt d'urgence et la voie lente, dans chaque sens de circulation. Les voies rapides seront neutralisées. La vitesse sera limitée à 70 km/h. Les travaux vont se poursuivre jusqu'au 12 août 2016 et feront l'objet d'un communiqué ultérieur. A35 - Travaux de chaussée à hauteur d'Ebersheim (67) 17 juin 2016 Du lundi 20 juin au dimanche 14 août 2016, la DIR Est va réaliser des travaux de chaussée de l'A35 dans le sens
Strasbourg âå' Sélestat. Un délestage interdit aux poids lourds est mis en place à partir de l'échangeur 13 jusqu'à l'échangeur 16 de Maison Rouge. Attention aux bouchons significatifs entre les échangeurs 13 de Saint Pierre et 14 de la RN1083 dans le sens
Strasbourg - Sélestat. Des déviations locales seront mises en place. RN4 - Réhabilitation de la chaussée entre Foug et Toul 3 juin 2016
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RN 66 - Travaux d'amélioration de la sécurité du passage à niveau n° 38 à hauteur du lieu-dit « Le Gehren » entre Moosch et Willer-sur-Thur 8 juillet 2016 Du lundi 11 juillet au samedi 23 juillet 2016, la DIR Est va réaliser des travaux d'aménagement de sécurité au niveau du PN38 situé entre les communes de Moosch et Willer-sur-Thur. Les travaux consisteront à créer une surlargeur de chaussée au droit de l'accès Hydra et un arrêt de bus à l'amont du hameau. Les travaux seront réalisés : de jour, entre le mardi 12 juillet et le jeudi 21 juillet de 8h00 à 18h00 et entraîneront un dévoiement de la circulation avec maintien des deux voies de circulation ; la nuit du vendredi 22 juillet au samedi 23 juillet 2016 de 21h00 à 6h00 avec une circulation sous alternat par feux. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 8 juillet
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RN57 - Travaux de réfection de chaussée à La Cluse-et-Mijoux et La Gauffre (25) 22 juin 2016 Du lundi 27 juin au mercredi 13 juillet 2016, la DIR Est va réaliser des travaux de réfection de la chaussée sur la RN57, à « La Cluse-et-Mijoux » et « La Gauffre ». Les travaux se dérouleront uniquement de nuit, entre 20h00 et 5h00. Pendant ces travaux, la RN57 sera fermée à la circulation. Des déviations seront mises en place. La circulation se fera sous alternat pour les riverains ainsi que pour l'accès à la RD67b en direction de « Verrières-de-Joux » et « Neuchâtel » (Suisse). A35 - Travaux de chaussée à hauteur de Rixheim 20 juin 2016 Du lundi 20 juin au lundi 11 juillet 2016, la DIR Es) va réaliser des travaux en terre plein central de l'A35, à hauteur de Rixheim. Le lundi 20 juin et mardi 21 juin, les travaux se dérouleront de nuit. Ils entraîneront la fermeture complète de l'échangeur n°33 de Rixheim, de 20 h à 6 h. Des déviations seront mises en place.
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www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr/rn-66-travaux-d-amelioration-de-la-securite-du-a769.html
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RN 66 - Travaux d'amélioration de la sécurité du passage à niveau n° 38 à hauteur du lieu-dit « Le Gehren » entre Moosch et Willer-sur-Thur
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www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr/rn4-rehabilitation-de-la-chaussee-entre-foug-et-a738.html
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RN4 - Réhabilitation de la chaussée entre Foug et Toul
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www.enroute.est.developpement-durable.gouv.fr/rn57-travaux-de-refection-de-chaussee-a-la-cluse-a746.html
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RN57 - Travaux de réfection de chaussée à La Cluse-et-Mijoux et La Gauffre (25)
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A35 - Travaux de chaussée à hauteur d'Ebersheim (67)
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A35 - Travaux de chaussée à hauteur de Rixheim
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Du 08 juin au 29 juillet 2016, la DIR Est va réaliser des travaux de réhabilitation de la chaussée de la RN4 dans le sens
Paris-
Nancy entre Foug et Toul. Les travaux se dérouleront de jour. Ils s'accompagneront du basculement de la circulation du sens
Paris-
Nancy sur le sens
Nancy-
Paris et de la fermeture des bretelles
Paris- Foug, Foug-
Nancy et
Paris- Toul. Des déviations locales seront mises en place.
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Du mercredi 22 juin au 11 juillet, la circulation sur l'A35, à hauteur du chantier, se fera sur la bande d'arrêt d'urgence et la voie lente, dans chaque sens de circulation. Les voies rapides seront neutralisées. La vitesse sera limitée à 70 km/h. Les travaux vont se poursuivre jusqu'au 12 août 2016 et feront l'objet d'un communiqué ultérieur. A35 - Travaux de chaussée à hauteur d'Ebersheim (67) 17 juin 2016 Du lundi 20 juin au dimanche 14 août 2016, la DIR Est va réaliser des travaux de chaussée de l'A35 dans le sens
Strasbourg âå' Sélestat. Un délestage interdit aux poids lourds est mis en place à partir de l'échangeur 13 jusqu'à l'échangeur 16 de Maison Rouge. Attention aux bouchons significatifs entre les échangeurs 13 de Saint Pierre et 14 de la RN1083 dans le sens
Strasbourg - Sélestat. Des déviations locales seront mises en place. RN4 - Réhabilitation de la chaussée entre Foug et Toul 3 juin 2016
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RN 66 - Travaux d'amélioration de la sécurité du passage à niveau n° 38 à hauteur du lieu-dit « Le Gehren » entre Moosch et Willer-sur-Thur 8 juillet 2016 Du lundi 11 juillet au samedi 23 juillet 2016, la DIR Est va réaliser des travaux d'aménagement de sécurité au niveau du PN38 situé entre les communes de Moosch et Willer-sur-Thur. Les travaux consisteront à créer une surlargeur de chaussée au droit de l'accès Hydra et un arrêt de bus à l'amont du hameau. Les travaux seront réalisés : de jour, entre le mardi 12 juillet et le jeudi 21 juillet de 8h00 à 18h00 et entraîneront un dévoiement de la circulation avec maintien des deux voies de circulation ; la nuit du vendredi 22 juillet au samedi 23 juillet 2016 de 21h00 à 6h00 avec une circulation sous alternat par feux. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 8 juillet
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RN57 - Travaux de réfection de chaussée à La Cluse-et-Mijoux et La Gauffre (25) 22 juin 2016 Du lundi 27 juin au mercredi 13 juillet 2016, la DIR Est va réaliser des travaux de réfection de la chaussée sur la RN57, à « La Cluse-et-Mijoux » et « La Gauffre ». Les travaux se dérouleront uniquement de nuit, entre 20h00 et 5h00. Pendant ces travaux, la RN57 sera fermée à la circulation. Des déviations seront mises en place. La circulation se fera sous alternat pour les riverains ainsi que pour l'accès à la RD67b en direction de « Verrières-de-Joux » et « Neuchâtel » (Suisse). A35 - Travaux de chaussée à hauteur de Rixheim 20 juin 2016 Du lundi 20 juin au lundi 11 juillet 2016, la DIR Es) va réaliser des travaux en terre plein central de l'A35, à hauteur de Rixheim. Le lundi 20 juin et mardi 21 juin, les travaux se dérouleront de nuit. Ils entraîneront la fermeture complète de l'échangeur n°33 de Rixheim, de 20 h à 6 h. Des déviations seront mises en place.
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr/rn-66-travaux-d-amelioration-de-la-securite-du-a769.html
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RN 66 - Travaux d'amélioration de la sécurité du passage à niveau n° 38 à hauteur du lieu-dit « Le Gehren » entre Moosch et Willer-sur-Thur
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RN4 - Réhabilitation de la chaussée entre Foug et Toul
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www.enroute.est.equipement.gouv.fr/rn57-travaux-de-refection-de-chaussee-a-la-cluse-a746.html
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RN57 - Travaux de réfection de chaussée à La Cluse-et-Mijoux et La Gauffre (25)
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www.environnement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Canal Seine-Nord Europe :
Alain Vidalies salue la délibération de la Région Hauts-de-France sur le protocole financier
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Dossier :
Ségolène Royal lance l'application mobile gratuite Bison Futé
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www.environnement.gouv.fr
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8 juillet 2016
Ségolène Royal lance l'application Bison Futé. L'appli qui rallonge vos vacances, pas vos trajets 8 juillet 2016 Dossier :
Ségolène Royal lance l'application mobile gratuite Bison Futé
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Lancement d'une application Bison Futé dédiée sur smartphone ! Bison Futé est désormais disponible sur smartphone, grâce à l'application gratuite et sans publicité disponible pour iOS et Android. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 8 juillet 2016 Canal Seine-Nord Europe :
Alain Vidalies salue la délibération de la Région Hauts-de-France sur le protocole financier
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Tour de France à la voile : en mer, adoptez les bons gestes ! La 39e édition du
Tour de France à la voile débute vendredi 8 juillet pour 3 semaines. Le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer s'associe à cette course afin de sensibiliser le public à la sécurité en mer et aux bonnes pratiques pour la préservation de la biodiversité marine. 8 juillet 2016
Ségolène Royal inaugure les Fêtes maritimes internationales de
Brest - Mercredi 13 juillet à 10h 8 juillet 2016 Suite aux inondations récentes
Ségolène Royal annonce des mesures pour renforcer la politique de prévention des risques d'inondation
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lancement d'une application Bison Futé dédiée sur smartphone !
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal inaugure les Fêtes maritimes internationales de
Brest - Mercredi 13 juillet à 10h
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal lance l'application Bison Futé. L'appli qui rallonge vos vacances, pas vos trajets
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Suite aux inondations récentes
Ségolène Royal annonce des mesures pour renforcer la politique de prévention des risques d'inondation
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Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Tour de France à la voile : en mer, adoptez les bons gestes !
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www.finances.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.finances.gouv.fr
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08/07/2016 08/07/2016
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Lettre d'actualité du 8 juillet 2016 :
Centre de documentation Économie Finances (Cedef) - 08/07/2016
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr
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3/41 Accès à l'emploi 9/41 Apprentissage 6/41 Droit du travail 4/41 Égalité professionnelle 6/41 Fonds social européen 41/41 Jeunes 8/41 Santé au travail
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4/24 Accès à l'emploi 12/24 Apprentissage 5/24 Droit du travail 7/24 Égalité professionnelle 8/24 Fonds social européen 24/24 Jeunes 12/24 Santé au travail
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FSE - 8 juillet 2016 Village des Initiatives FSE, on vous emmène ? Le savez-vous ? Le Village des Initiatives du Fonds social européen, c'est 20 séquences de travail proposées pendant deux jours et plus de 50 intervenants sur le numérique, l'économie circulaire, le verdissement des emplois, l'entreprise inclusive, les enjeux TPE/PME, les jeunes adultes. + Lire la suite 2/51 Accès à l'emploi 9/51 Apprentissage 5/51 Droit du travail 3/51 Égalité professionnelle 6/51 Fonds social européen 51/51 Jeunes 10/51 Santé au travail
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr/Village-des-Initiatives-FSE-on-vous-emmene
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+ Lire la suite Village des Initiatives FSE, on vous emmène ?
[
www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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www.gouv.nc/actualites/08-07-2016/le-plan-de-gestion-du-parc-de-la-mer-de-corail-pour-bientot
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Le plan de gestion du parc de la mer de Corail pour bientôt Lire la suite de Le plan de gestion du parc de la mer de Corail pour bientôt
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www.gouv.nc/actualites/08-07-2016/le-virus-nipah-sous-haute-surveillance
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Le virus Nipah sous haute surveillance Lire la suite de Le virus Nipah sous haute surveillance
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www.gouv.nc/actualites/08-07-2016/objectif-rio
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Lire la suite Objectif : Rio ! de Objectif : Rio !
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www.gouv.nc
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Le plan de gestion du parc de la mer de Corail pour bientôt 08 juillet 2016Environnement et énergie Le 3e comité de gestion du parc naturel de la mer de Corail s'est tenu le 7 juillet. Les membres ont validé les grands objectifs de son plan de gestion qui doit être finalisé d'ici la fin de l'année. Lire la suite de Le plan de gestion du parc de la mer de Corail pour bientôt Objectif : Rio ! 08 juillet 2016Jeunesse et sports Santé et social Avec trois athlètes déjà sélectionnés et un quatrième en première position sur la liste d'attente, la
Nouvelle-Calédonie participera aux Jeux paralympiques de Rio 2016. Lire la suite de Objectif : Rio ! Le virus Nipah sous haute surveillance 08 juillet 2016Environnement et énergie Santé et social Un an après la découverte fortuite de l'expression du virus Nipah chez les roussettes du parc Zoologique et forestier (PZF), les premiers résultats de l'enquête épidémiologique sont livrés. Lire la suite de Le virus Nipah sous haute surveillance
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www.haute-loire.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Fermeture des services de l'Etat vendredi 15 juillet 2016 - Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Fermeture des services de l'Etat vendredi 15 juillet 2016
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www.haute-loire.gouv.fr
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Fermeture des services de l'Etat vendredi 15 juillet 2016 08/07/2016 Les services de l'État suivants seront exceptionnellement fermés vendredi 15 juillet 2016 : la préfecture et les sous-préfectures la direction départementale des territoires (DDT) le service territorial de l'architecture et du patrimoine (STAP) (.
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Mis à jour le 08/07/2016 Préparez votre départ : Ne conduisez pas en état de fatigue ou de faiblesse : avant de prendre la route, prévoyez un moment suffisant de repos. Au minimum, une nuit complète de sommeil est nécessaire pour être apte à la conduite et garder une (. Conseils de Bison Futé pour bien circuler en été
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www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
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Fermeture des services de l'Etat vendredi 15 juillet 2016
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Fermeture des services de l'Etat vendredi 15 juillet 2016 08/07/2016 Les services de l'État suivants seront exceptionnellement fermés vendredi 15 juillet 2016 : la préfecture et les sous-préfectures la direction départementale des territoires (DDT) le service territorial de l'architecture et du patrimoine (STAP) (.
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Mis à jour le 08/07/2016 Préparez votre départ : Ne conduisez pas en état de fatigue ou de faiblesse : avant de prendre la route, prévoyez un moment suffisant de repos. Au minimum, une nuit complète de sommeil est nécessaire pour être apte à la conduite et garder une (. Conseils de Bison Futé pour bien circuler en été
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www.hautes-alpes.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Mis à jour le 08/07/2016
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Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, a lancé le vendredi 8 juillet 2016 à Veynes la campagne 2016 de prévention et de lutte contre les Feux de Forêts. Lancement de la campagne 2016 de prévention et de lutte contre les Feux de Forêts
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Lancement de la campagne 2016 de prévention et de lutte contre les Feux de Forêts Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, a lancé le vendredi 8 juillet 2016 à Veynes la campagne 2016 de prévention et de lutte contre les Feux de Forêts.
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www.hautes-alpes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Mis à jour le 08/07/2016
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Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, a lancé le vendredi 8 juillet 2016 à Veynes la campagne 2016 de prévention et de lutte contre les Feux de Forêts. Lancement de la campagne 2016 de prévention et de lutte contre les Feux de Forêts
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Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
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Lancement de la campagne 2016 de prévention et de lutte contre les Feux de Forêts Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, a lancé le vendredi 8 juillet 2016 à Veynes la campagne 2016 de prévention et de lutte contre les Feux de Forêts.
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Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, a lancé le vendredi 8 juillet 2016 à Veynes la campagne 2016 de prévention et de lutte contre les Feux de Forêts. Lancement de la campagne 2016 de prévention et de lutte contre les Feux de Forêts
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Lancement de la campagne 2016 de prévention et de lutte contre les Feux de Forêts Philippe COURT, Préfet des Hautes-Alpes, a lancé le vendredi 8 juillet 2016 à Veynes la campagne 2016 de prévention et de lutte contre les Feux de Forêts.
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www.immigration.gouv.fr ]
Accueil - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur
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www.immigration.gouv.fr/Accueil
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Accueil
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www.immigration.gouv.fr/Accueil-et-accompagnement
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Accueil et accompagnement
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www.immigration.gouv.fr/Archives
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Archives
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www.immigration.gouv.fr/Asile
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Asile
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Europe et International
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Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France Ministère de l'Intérieur
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www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Appel-a-projets-2016-Actions-d-accompagnement-de-la-rehabilitation-de-foyers-de-travailleurs-migrants-et-ou-de-residences-sociales-issues-de-foyers-de-travailleurs-migrants
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Appel à projets 2016 - Actions d'accompagnement de la réhabilitation de foyers de travailleurs migrants et/ou de résidences sociales issues de...
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www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/L-acces-a-la-nationalite-francaise
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L'accès à la nationalité française
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www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-fonds-europeen-d-integration-FEI-et-le-nouveau-fonds-asile-migration-et-integration-FAMI
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Le fonds européen d'intégration (FEI) et le nouveau fonds asile, migration et intégration (FAMI)
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www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-livret-du-citoyen
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Le livret du citoyen
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www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-acteurs-de-l-integration
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Les acteurs de l'intégration
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www.immigration.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Politique-nationale-d-accueil-et-d-accompagnement-des-personnes-etrangeres-nouvellement-arrivees-Appel-a-projets-2016-Actions-nationales
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Politique nationale d'accueil et d'accompagnement des personnes étrangères nouvellement arrivées - Appel à projets 2016 - Actions nationales
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www.immigration.gouv.fr/fr/Archives
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Archives
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-concernant-la-creation-de-4000-places-d-hebergement-d-urgence-pour-demandeurs-d-asile-de-type-AT-SA
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Appel à projets concernant la création de 4000 places d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile de type AT-SA
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-relatif-a-des-actions-d-aide-a-l-acces-au-logement-et-a-l-emploi-des-beneficiaires-d-une-protection-internationale
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Appel à projets relatif à des actions d'aide à l'accès au logement et à l'emploi des bénéficiaires d'une protection internationale
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER-Liste-des-actions-selectionnees-au-titre-du-programme-annuel-2013
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Fonds européen pour les réfugiés (FER) - Liste des actions sélectionnées au titre du programme annuel 2013
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Guide-du-demandeur-d-asile-en-France
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Guide du demandeur d'asile en France
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/L-acces-a-la-procedure-et-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire
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L'accès à la procédure et le droit au maintien sur le territoire
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/La-reforme-de-l-asile-issue-de-la-loi-du-29-juillet-2015
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La réforme de l'asile issue de la loi du 29 juillet 2015
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Le-droit-d-asile
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Le droit d'asile
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Le-parcours-du-demandeur-d-asile
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Le parcours du demandeur d'asile
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-conditions-d-examen-de-la-demande-d-asile
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Les conditions d'examen de la demande d'asile
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-consequences-du-rejet-de-la-demande-d-asile-sur-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire
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Les conséquences du rejet de la demande d'asile sur le droit au maintien sur le territoire
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-differentes-formes-de-protection
-
Les différentes formes de protection
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-droits-des-beneficiaires-d-une-protection
-
Les droits des bénéficiaires d'une protection
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www.immigration.gouv.fr/fr/Asile/Les-droits-des-demandeurs-d-asile
-
Les droits des demandeurs d'asile
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www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/L-approche-globale-des-migrations-et-les-partenariats-pour-la-mobilite-PPM
-
L'approche globale des migrations et les partenariats pour la mobilité (PPM)
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www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/La-circulation-transfrontiere
-
La circulation transfrontière
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www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Le-pacte-europeen-sur-l-immigration-et-l-asile
-
Le pacte européen sur l'immigration et l'asile
-
www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Le-reseau-europeen-des-migrations-REM
-
Le réseau européen des migrations - REM
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www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Les-accords-bilateraux
-
Les accords bilatéraux
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www.immigration.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Les-politiques-europeennes-en-matiere-d-integration-et-d-asile
-
Les politiques européennes en matière d'intégration et d'asile
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www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/L-immigration-familiale
-
L'immigration familiale
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www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/L-immigration-professionnelle
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L'immigration professionnelle
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www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/La-lutte-contre-l-immigration-irreguliere
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La lutte contre l'immigration irrégulière
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www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/La-lutte-contre-le-travail-illegal
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La lutte contre le travail illégal
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www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Le-sejour-des-etudiants-etrangers
-
Le séjour des étudiants étrangers
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www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Les-autres-types-de-droit-au-sejour
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Les autres types de droit au séjour
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www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Les-etrangers-malades-et-leurs-accompagnants2
-
Les étrangers malades et leurs accompagnants
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www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Les-visas
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Les visas
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www.immigration.gouv.fr/fr/Immigration/Loi-du-7-mars-2016-relative-au-droit-des-etrangers-en-France
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Loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France
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www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Actualites
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Actualités
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Communiqués
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Focus
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www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Actualites/L-actu-immigration
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L'actu immigration
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Démarches
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Démarches de l'étranger en France
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www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Demarches/Formulaires-Cerfa
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Formulaires Cerfa
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www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Documentation
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Documentation
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www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Documentation/Appels-a-projets
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Appels à projets
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www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Documentation/Definitions-et-methodologie
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Définitions et méthodologie
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www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Documentation/Partenaires
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Partenaires
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www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Documentation/Rapports-publics
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Rapports publics
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www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Documentation/Textes-officiels
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Textes officiels
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www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens
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Fonds européens
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www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-d-integration-FEI
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Le Fonds européen d'intégration (FEI)
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www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-Facilite-eau
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Le Fonds européen « Facilité eau »
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www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-le-retour-FR
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Le Fonds européen pour le retour (FR)
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www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-les-frontieres-exterieures-FFE
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Le Fonds européen pour les frontières extérieures (FFE)
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www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Le-Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER
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Le Fonds européen pour les réfugiés (FER)
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www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Les-fonds-mobilisables-pour-les-actions-externes
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Les fonds mobilisables pour les actions externes
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www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Fonds-europeens/Les-nouveaux-fonds-europeens-periode-2014-2020
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Les nouveaux fonds européens (période 2014-2020)
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www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Statistiques
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Statistiques
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www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Statistiques/Appels-a-projets-d-etudes-sur-les-migrations-de-nature-demographiques-ou-economiques
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Appels à projets d'études sur les migrations, de nature démographiques ou économiques
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www.immigration.gouv.fr/fr/Info-ressources/Statistiques/Etudes-et-publications
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Etudes et publications
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Tableaux statistiques
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www.immigration.gouv.fr/fr/Infos-du-site/Contacts
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Contacts
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Directions et services
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Le directeur général
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Présentation
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Immigration
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8 juillet 2016 Communiqué de presse - Diffusion des informations statistiques annuelles de l'immigration, de l'asile et de l'acquisition de la nationalité. Conformément au code de bonnes pratiques de la statistique européenne, la Direction générale des étrangers en France (DGEF) du ministère de.
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Le Fonds européen d'intégration (FEI)
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Le Fonds européen « Facilité eau »
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Le Fonds européen pour le retour (FR)
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Le Fonds européen pour les frontières extérieures (FFE)
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Le Fonds européen pour les réfugiés (FER)
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Les fonds mobilisables pour les actions externes
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Les nouveaux fonds européens (période 2014-2020)
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Appels à projets d'études sur les migrations, de nature démographiques ou économiques
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Etudes et publications
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Tableaux statistiques
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Communiqué de presse - Diffusion des informations statistiques annuelles de l'immigration, de l'asile et de l'acquisition de la nationalité...
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Contacts
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E-accessibilité
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www.immigration.gouv.fr/Infos-du-site/Mentions-legales
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Mentions légales
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Répertoire des informations publiques
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La Direction générale
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www.immigration.gouv.fr/Menu-accessibilite/Contacts
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Contacts
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www.immigration.gouv.fr/user/login
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Connexion
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www.immigration.interieur.gouv.fr ]
Accueil - Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur
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www.immigration.interieur.gouv.fr/Accueil
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Accueil
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www.immigration.interieur.gouv.fr/Accueil-et-accompagnement
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Accueil et accompagnement
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www.immigration.interieur.gouv.fr/Archives
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Archives
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Asile
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www.immigration.interieur.gouv.fr/Europe-et-International
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Europe et International
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr
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Immigration, asile, accueil et accompagnement des étrangers en France Ministère de l'Intérieur
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Appel-a-projets-2016-Actions-d-accompagnement-de-la-rehabilitation-de-foyers-de-travailleurs-migrants-et-ou-de-residences-sociales-issues-de-foyers-de-travailleurs-migrants
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Appel à projets 2016 - Actions d'accompagnement de la réhabilitation de foyers de travailleurs migrants et/ou de résidences sociales issues de...
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/L-acces-a-la-nationalite-francaise
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L'accès à la nationalité française
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-fonds-europeen-d-integration-FEI-et-le-nouveau-fonds-asile-migration-et-integration-FAMI
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Le fonds européen d'intégration (FEI) et le nouveau fonds asile, migration et intégration (FAMI)
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Le-livret-du-citoyen
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Le livret du citoyen
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Les-acteurs-de-l-integration
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Les acteurs de l'intégration
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Accueil-et-accompagnement/Politique-nationale-d-accueil-et-d-accompagnement-des-personnes-etrangeres-nouvellement-arrivees-Appel-a-projets-2016-Actions-nationales
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Politique nationale d'accueil et d'accompagnement des personnes étrangères nouvellement arrivées - Appel à projets 2016 - Actions nationales
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Archives
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Archives
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-concernant-la-creation-de-4000-places-d-hebergement-d-urgence-pour-demandeurs-d-asile-de-type-AT-SA
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Appel à projets concernant la création de 4000 places d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile de type AT-SA
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Appel-a-projets-relatif-a-des-actions-d-aide-a-l-acces-au-logement-et-a-l-emploi-des-beneficiaires-d-une-protection-internationale
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Appel à projets relatif à des actions d'aide à l'accès au logement et à l'emploi des bénéficiaires d'une protection internationale
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Fonds-europeen-pour-les-refugies-FER-Liste-des-actions-selectionnees-au-titre-du-programme-annuel-2013
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Fonds européen pour les réfugiés (FER) - Liste des actions sélectionnées au titre du programme annuel 2013
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Guide-du-demandeur-d-asile-en-France
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Guide du demandeur d'asile en France
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/L-acces-a-la-procedure-et-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire
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L'accès à la procédure et le droit au maintien sur le territoire
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/La-reforme-de-l-asile-issue-de-la-loi-du-29-juillet-2015
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La réforme de l'asile issue de la loi du 29 juillet 2015
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Le-droit-d-asile
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Le droit d'asile
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Le-parcours-du-demandeur-d-asile
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Le parcours du demandeur d'asile
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-conditions-d-examen-de-la-demande-d-asile
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Les conditions d'examen de la demande d'asile
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-consequences-du-rejet-de-la-demande-d-asile-sur-le-droit-au-maintien-sur-le-territoire
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Les conséquences du rejet de la demande d'asile sur le droit au maintien sur le territoire
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-differentes-formes-de-protection
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Les différentes formes de protection
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-droits-des-beneficiaires-d-une-protection
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Les droits des bénéficiaires d'une protection
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Asile/Les-droits-des-demandeurs-d-asile
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Les droits des demandeurs d'asile
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/L-approche-globale-des-migrations-et-les-partenariats-pour-la-mobilite-PPM
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L'approche globale des migrations et les partenariats pour la mobilité (PPM)
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/La-circulation-transfrontiere
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La circulation transfrontière
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Le-pacte-europeen-sur-l-immigration-et-l-asile
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Le pacte européen sur l'immigration et l'asile
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Le-reseau-europeen-des-migrations-REM
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Le réseau européen des migrations - REM
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Les-accords-bilateraux
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Les accords bilatéraux
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Europe-et-International/Les-politiques-europeennes-en-matiere-d-integration-et-d-asile
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Les politiques européennes en matière d'intégration et d'asile
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/L-immigration-familiale
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L'immigration familiale
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/L-immigration-professionnelle
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L'immigration professionnelle
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/La-lutte-contre-l-immigration-irreguliere
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La lutte contre l'immigration irrégulière
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/La-lutte-contre-le-travail-illegal
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La lutte contre le travail illégal
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/Le-sejour-des-etudiants-etrangers
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Le séjour des étudiants étrangers
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/Les-autres-types-de-droit-au-sejour
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Les autres types de droit au séjour
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/Les-etrangers-malades-et-leurs-accompagnants2
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Les étrangers malades et leurs accompagnants
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/Les-visas
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Les visas
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www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Immigration/Loi-du-7-mars-2016-relative-au-droit-des-etrangers-en-France
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Loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France
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Focus
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Formulaires Cerfa
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Documentation
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Définitions et méthodologie
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Partenaires
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Textes officiels
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Le Fonds européen « Facilité eau »
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Le Fonds européen pour le retour (FR)
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Le Fonds européen pour les frontières extérieures (FFE)
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Le Fonds européen pour les réfugiés (FER)
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Les fonds mobilisables pour les actions externes
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Les nouveaux fonds européens (période 2014-2020)
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Appels à projets d'études sur les migrations, de nature démographiques ou économiques
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8 juillet 2016 Communiqué de presse - Diffusion des informations statistiques annuelles de l'immigration, de l'asile et de l'acquisition de la nationalité. Conformément au code de bonnes pratiques de la statistique européenne, la Direction générale des étrangers en France (DGEF) du ministère de.
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Communiqué de presse - Diffusion des informations statistiques annuelles de l'immigration, de l'asile et de l'acquisition de la nationalité...
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SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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Accueil - Ministère de l'Intérieur
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www.interieur.gouv.fr/Actualites/Communiques/Chiffres-de-l-accidentalite-routiere-du-mois-de-juin-2016
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Chiffres de l'accidentalité routière du mois de juin 2016
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www.interieur.gouv.fr/Actualites/L-actu-du-Ministere/Commission-d-enquete-parlementaire-relative-aux-attentats-de-janvier-et-novembre-2015
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Commission d'enquête parlementaire relative aux attentats de janvier et novembre 2015
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www.interieur.gouv.fr/Actualites/L-actu-du-Ministere/Les-partenariats-privilegies-du-ministere-avec-les-entreprises-de-securite
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Les partenariats privilégiés du ministère avec les entreprises de sécurité
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www.interieur.gouv.fr/Actualites/L-actu-du-Ministere/Les-statistiques-de-l-immigration-donnees-definitives-et-provisoires-pour-2015
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Les statistiques de l'immigration : données définitives et provisoires pour 2015
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Connexion
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8 juillet 2016 Les statistiques de l'immigration : données définitives et provisoires pour 2015 Le Vendredi 8 juillet à 12 heures, la direction générale des étrangers en France a publié les statistiques annuelles des migrations régulées et de la protection internationale.
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Commission d'enquête parlementaire relative aux attentats de janvier et novembre 2015 Communiqué de
Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, en date du 8 juillet 2016. 8 juillet 2016 Chiffres de l'accidentalité routière du mois de juin 2016 Juin 2016 : Baisse de la mortalité routière (-6%), des accidents corporels (-8,2%) et des personnes blessées (-6,2%) par rapport à juin 2015 8 juillet 2016 Les partenariats privilégiés du ministère avec les entreprises de sécurité Au quotidien, le Ministère de l'Intérieur travaille avec des entreprises partenaires pour remplir sa mission de protection des Français et de protection du territoire national. Les moyens des services doivent constamment s'adapter aux menaces qui évoluent très rapidement, aux nouvelles formes de criminalité et de terrorisme, mais également aux évolutions technologiques. 8 juillet 2016
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Le vendredi 8 juillet à 12 heures, la direction générale des étrangers en France a publié les statistiques annuelles des migrations régulées et de la protection internationale.
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www.interieur.gouv.fr/user/login
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Connexion
[
www.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail
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www.justice.gouv.fr
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08/07 Budget 2017
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08/07 Création d'un examen national d'entrée aux écoles d'avocats
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08 juillet 2016 Une forte augmentation du budget de la Justice en 2017 Plus de 300 millions d'euros supplémentaires seront alloués au budget de la Justice en 2017, soit une progression de 14 % depuis 2012. La Justice demeure plus que jamais une priorité.
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Une forte augmentation du budget de la Justice en 2017
[
www.limousin.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
-
www.limousin.direccte.gouv.fr
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15/205 Prestations de services internationales 27/205 Prévention 48/205 Programme opérationnel 5/205 Revitalisation 11/205 Risques professionnels 10/205 Rupture conventionnelle 2/205 Saisonniers 7/205 Salaires 119/205 Santé au travail 5/205 Sécurité alimentaire 21/205 Securité travail 9/205 Senior 24/205 Services à la personne 7/205 Services de santé au travail 5/205 Sous-traitance 11/205 Statistiques 2/205 Tourisme 4/205 Travail illégal 6/205 Travail saisonnier
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17/171 Accès à l'emploi 2/171 Activité partielle 18/171 Agriculture 2/171 Chômage 2/171 CHSCT 2/171 Comité d'entreprise 2/171 Commande publique 2/171 Compétitivité 77/171 Conseiller du salarié 8/171 Consommation 4/171 Contrat de génération 25/171 Convention collective 4/171 Dialogue social 2/171 Discrimination 171/171 Droit du travail 13/171 Emploi d'avenir 12/171 Entreprise 46/171 Europe 2/171 Exclusion 4/171 Exportation 9/171 Femmes 55/171 Fonds social européen 43/171 Formation professionnelle 2/171 GPEC 2/171 Handicap 4/171 Industrie 4/171 Innovation 4/171 Insertion 159/171 Inspection du travail 2/171 Intelligence économique 4/171 investissement 18/171 Jeunes 4/171 Marché public 10/171 Médecine du travail 11/171 Médiateur 5/171 Nacre 6/171 Négociation collective 90/171 Organisation des services 3/171 Parcours professionnel 7/171 Prestations de services internationales 15/171 Prévention
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22/186 Accès à l'emploi 2/186 Activité partielle 18/186 Agriculture 2/186 Chômage 2/186 CHSCT 2/186 Comité d'entreprise 2/186 Commande publique 2/186 Compétitivité 91/186 Conseiller du salarié 8/186 Consommation 4/186 Contrat de génération 31/186 Convention collective 4/186 Dialogue social 2/186 Discrimination 186/186 Droit du travail 15/186 Emploi d'avenir 12/186 Entreprise 52/186 Europe 2/186 Exclusion 4/186 Exportation 9/186 Femmes 61/186 Fonds social européen 48/186 Formation professionnelle 2/186 GPEC 2/186 Handicap 4/186 Industrie 4/186 Innovation 4/186 Insertion 168/186 Inspection du travail 2/186 Intelligence économique 4/186 investissement 20/186 Jeunes 4/186 Marché public 10/186 Médecine du travail 11/186 Médiateur 5/186 Nacre 9/186 Négociation collective 90/186 Organisation des services 3/186 Parcours professionnel 7/186 Prestations de services internationales 18/186 Prévention
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22/214 Prévention 44/214 Programme opérationnel 4/214 Revitalisation 9/214 Risques professionnels 9/214 Rupture conventionnelle 2/214 Saisonniers 6/214 Salaires 112/214 Santé au travail 4/214 Sécurité alimentaire 18/214 Securité travail 8/214 Senior 22/214 Services à la personne 6/214 Services de santé au travail 4/214 Sous-traitance 10/214 Statistiques 2/214 Tourisme 4/214 Travail illégal 7/214 Travail saisonnier
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27/224 Prévention 73/224 Programme opérationnel 3/224 Revitalisation 10/224 Risques professionnels 7/224 Rupture conventionnelle 7/224 Saisonniers 7/224 Salaires 120/224 Santé au travail 3/224 Sécurité alimentaire 22/224 Securité travail 15/224 Senior 30/224 Services à la personne 6/224 Services de santé au travail 6/224 Sous-traitance 12/224 Statistiques 2/224 Tourisme 8/224 Travail illégal 11/224 Travail saisonnier
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37/214 Accès à l'emploi 4/214 Activité partielle 21/214 Agriculture 4/214 Chômage 4/214 CHSCT 4/214 Comité d'entreprise 4/214 Commande publique 4/214 Compétitivité 110/214 Conseiller du salarié 16/214 Consommation 8/214 Contrat de génération 31/214 Convention collective 8/214 Dialogue social 4/214 Discrimination 212/214 Droit du travail 22/214 Emploi d'avenir 18/214 Entreprise 56/214 Europe 4/214 Exclusion 8/214 Exportation 12/214 Femmes 69/214 Fonds social européen 62/214 Formation professionnelle 4/214 GPEC 4/214 Handicap 8/214 Industrie 8/214 Innovation 8/214 Insertion 214/214 Inspection du travail 4/214 Intelligence économique 8/214 investissement 36/214 Jeunes 8/214 Marché public 13/214 Médecine du travail 20/214 Médiateur 10/214 Nacre 12/214 Négociation collective 100/214 Organisation des services 2/214 Parcours professionnel 12/214 Prestations de services internationales
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38/171 Programme opérationnel 2/171 Revitalisation 9/171 Risques professionnels 10/171 Rupture conventionnelle 2/171 Saisonniers 4/171 Salaires 80/171 Santé au travail 2/171 Sécurité alimentaire 12/171 Securité travail 7/171 Senior 15/171 Services à la personne 4/171 Services de santé au travail 3/171 Sous-traitance 13/171 Statistiques 2/171 Tourisme 4/171 Travail illégal 6/171 Travail saisonnier
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39/224 Accès à l'emploi 4/224 Activité partielle 28/224 Agriculture 3/224 Chômage 6/224 CHSCT 3/224 Comité d'entreprise 4/224 Commande publique 4/224 Compétitivité 123/224 Conseiller du salarié 13/224 Consommation 6/224 Contrat de génération 44/224 Convention collective 7/224 Dialogue social 3/224 Discrimination 20/224 DLA 224/224 Droit du travail 22/224 Emploi d'avenir 14/224 Entreprise 90/224 Europe 3/224 Exclusion 7/224 Exportation 18/224 Femmes 101/224 Fonds social européen 71/224 Formation professionnelle 6/224 GPEC 3/224 Handicap 6/224 Industrie 9/224 Innovation 7/224 Insertion 224/224 Inspection du travail 3/224 Intelligence économique 7/224 investissement 37/224 Jeunes 6/224 Marché public 12/224 Médecine du travail 15/224 Médiateur 8/224 Nacre 14/224 Négociation collective 101/224 Organisation des services 2/224 Parcours professionnel 12/224 Prestations de services internationales
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41/186 Programme opérationnel 2/186 Revitalisation 9/186 Risques professionnels 12/186 Rupture conventionnelle 2/186 Saisonniers 4/186 Salaires 89/186 Santé au travail 2/186 Sécurité alimentaire 15/186 Securité travail 7/186 Senior 20/186 Services à la personne 4/186 Services de santé au travail 3/186 Sous-traitance 13/186 Statistiques 2/186 Tourisme 4/186 Travail illégal 6/186 Travail saisonnier
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45/205 Accès à l'emploi 5/205 Activité partielle 22/205 Agriculture 5/205 Chômage 5/205 CHSCT 5/205 Comité d'entreprise 5/205 Commande publique 5/205 Compétitivité 110/205 Conseiller du salarié 20/205 Consommation 10/205 Contrat de génération 33/205 Convention collective 10/205 Dialogue social 5/205 Discrimination 10/205 DLA 205/205 Droit du travail 27/205 Emploi d'avenir 22/205 Entreprise 63/205 Europe 5/205 Exclusion 10/205 Exportation 14/205 Femmes 80/205 Fonds social européen 57/205 Formation professionnelle 5/205 GPEC 5/205 Handicap 10/205 Industrie 10/205 Innovation 10/205 Insertion 188/205 Inspection du travail 5/205 Intelligence économique 10/205 investissement 42/205 Jeunes 10/205 Marché public 15/205 Médecine du travail 25/205 Médiateur 10/205 Nacre 14/205 Négociation collective 95/205 Organisation des services 2/205 Parcours professionnel
[
www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Le Bureau Europe et Atlantique Nord (EUR/NAT) de l'Organisation de l'Aviation Civile Internationale (OACI) fête ses 70 ans Le Bureau Europe et Atlantique Nord (EUR/NAT) de l'Organisation de l'Aviation Civile Internationale (OACI), situé à
Paris, célèbre cette année ses 70 ans. C'est l'occasion de se pencher sur le lien historique qui existe entre la France et la gouvernance de l'aviation civile internationale. Les éco-activités emploient 447200 personnes en 2014 Les effectifs ont légèrement augmenté entre 2013 et 2014 : 0,7% contre 0,3 % dans l'ensemble de l'économie. Cette légère hausse s'explique avant tout par le dynamisme de l'emploi dans la protection et la restauration des sols et masses d'eau, notamment dans l'agriculture biologique qui continue son (.
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Tour de France à la voile : en mer, adoptez les bons gestes ! La 39e édition du
Tour de France à la voile débute vendredi 8 juillet pour 3 semaines. Le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer s'associe à cette course afin de sensibiliser le public à la sécurité en mer et aux bonnes pratiques pour la préservation de la biodiversité marine.
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Le Bureau Europe et Atlantique Nord (EUR/NAT) de l'Organisation de l'Aviation Civile Internationale (OACI) fête ses 70 ans Le Bureau Europe et Atlantique Nord (EUR/NAT) de l'Organisation de l'Aviation Civile Internationale (OACI), situé à
Paris, célèbre cette année ses 70 ans. C'est l'occasion de se pencher sur le lien historique qui existe entre la France et la gouvernance de l'aviation civile internationale. Les éco-activités emploient 447200 personnes en 2014 Les effectifs ont légèrement augmenté entre 2013 et 2014 : 0,7% contre 0,3 % dans l'ensemble de l'économie. Cette légère hausse s'explique avant tout par le dynamisme de l'emploi dans la protection et la restauration des sols et masses d'eau, notamment dans l'agriculture biologique qui continue son (.
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Tour de France à la voile : en mer, adoptez les bons gestes ! La 39e édition du
Tour de France à la voile débute vendredi 8 juillet pour 3 semaines. Le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer s'associe à cette course afin de sensibiliser le public à la sécurité en mer et aux bonnes pratiques pour la préservation de la biodiversité marine.
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Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
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Le Bureau Europe et Atlantique Nord (EUR/NAT) de l'Organisation de l'Aviation Civile Internationale (OACI) fête ses 70 ans Le Bureau Europe et Atlantique Nord (EUR/NAT) de l'Organisation de l'Aviation Civile Internationale (OACI), situé à
Paris, célèbre cette année ses 70 ans. C'est l'occasion de se pencher sur le lien historique qui existe entre la France et la gouvernance de l'aviation civile internationale. Les éco-activités emploient 447200 personnes en 2014 Les effectifs ont légèrement augmenté entre 2013 et 2014 : 0,7% contre 0,3 % dans l'ensemble de l'économie. Cette légère hausse s'explique avant tout par le dynamisme de l'emploi dans la protection et la restauration des sols et masses d'eau, notamment dans l'agriculture biologique qui continue son (.
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Tour de France à la voile : en mer, adoptez les bons gestes ! La 39e édition du
Tour de France à la voile débute vendredi 8 juillet pour 3 semaines. Le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer s'associe à cette course afin de sensibiliser le public à la sécurité en mer et aux bonnes pratiques pour la préservation de la biodiversité marine.
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www.lot.equipement.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
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Cette nouvelle action de sensibilisation s'articule autour d'un nouveau film, « l'Autoroute du soleil », diffusé dès le 6 juillet à la télévision et sur les réseaux sociaux, On peut tout perdre en accélérant
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Mis à jour le 08/07/2016
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Services de l'Etat dans le Lot
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Cette nouvelle action de sensibilisation s'articule autour d'un nouveau film, « l'Autoroute du soleil », diffusé dès le 6 juillet à la télévision et sur les réseaux sociaux, On peut tout perdre en accélérant
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Services de l'Etat dans le Lot
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Cette nouvelle action de sensibilisation s'articule autour d'un nouveau film, « l'Autoroute du soleil », diffusé dès le 6 juillet à la télévision et sur les réseaux sociaux, On peut tout perdre en accélérant
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Mis à jour le 08/07/2016
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On peut tout perdre en accélérant - Services de l'Etat dans le Lot
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Services de l'Etat dans le Lot
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Mis à jour le 08/07/2016
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Services de l'Etat dans le Lot
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Cette nouvelle action de sensibilisation s'articule autour d'un nouveau film, « l'Autoroute du soleil », diffusé dès le 6 juillet à la télévision et sur les réseaux sociaux, On peut tout perdre en accélérant
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Services Etat Maine-et-Loire
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Services Etat Maine-et-Loire
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Des eaux de baignade de très bonne qualité L'agence régionale de santé à l'oeil tout l'été à la qualité des eaux de baignade en mer et en eau douce dans l'ensemble des
pays de la Loire.
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L'agence régionale de santé à l'oeil tout l'été à la qualité des eaux de baignade en mer et en eau douce dans l'ensemble des
pays de la Loire. Des eaux de baignade de très bonne qualité
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Mis à jour le 08/07/2016 S'engager dans la police ou la gendarmerie : le service civique est là pour vous ! 08/07/2016 Le service civique, c'est quoi ?
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Services Etat Maine-et-Loire
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S'engager dans la police ou la gendarmerie : le service civique est là pour vous !
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Des eaux de baignade de très bonne qualité - Services Etat Maine-et-Loire
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Des eaux de baignade de très bonne qualité L'agence régionale de santé à l'oeil tout l'été à la qualité des eaux de baignade en mer et en eau douce dans l'ensemble des
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L'agence régionale de santé à l'oeil tout l'été à la qualité des eaux de baignade en mer et en eau douce dans l'ensemble des
pays de la Loire. Des eaux de baignade de très bonne qualité
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Mis à jour le 08/07/2016 S'engager dans la police ou la gendarmerie : le service civique est là pour vous ! 08/07/2016 Le service civique, c'est quoi ?
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S'engager dans la police ou la gendarmerie : le service civique est là pour vous ! - Services Etat Maine-et-Loire
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S'engager dans la police ou la gendarmerie : le service civique est là pour vous !
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www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Référence: 14626353363936883016
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Référence: 14626353363940242361
-
Référence: 14626353363940835097
-
Référence: 14626353363942826979
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Référence: 14626353363943009499
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Référence: 14626353363946522694
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www.mer.gouv.fr ]
Mer et littoral - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Tour de France à la voile : en mer, adoptez les bons gestes ! 8 juillet 2016 La 39e édition du
Tour de France à la voile débute vendredi 8 juillet pour 3 semaines. Le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer s'associe à cette course afin de sensibiliser le public à la sécurité en mer et aux bonnes pratiques pour la préservation de la biodiversité marine.
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Mer et littoral - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Tour de France à la voile : en mer, adoptez les bons gestes !
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10/08/2015 Actualités Le baromètre des actions du PDASR au 30/06/2016 Barometre_mensuel_PDASR_30_juin_2016 (format pdf - 124.5 ko) La Sécurité Routière à la foire expo de (.
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Mis à jour le 08/07/2016
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Les services de l'État dans la Nièvre
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10/08/2015 Actualités Le baromètre des actions du PDASR au 30/06/2016 Barometre_mensuel_PDASR_30_juin_2016 (format pdf - 124.5 ko) La Sécurité Routière à la foire expo de (.
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Mis à jour le 08/07/2016
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www.nievre.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
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10/08/2015 Actualités Le baromètre des actions du PDASR au 30/06/2016 Barometre_mensuel_PDASR_30_juin_2016 (format pdf - 124.5 ko) La Sécurité Routière à la foire expo de (.
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Mis à jour le 08/07/2016
[
www.nord-pas-de-calais.direccte.gouv.fr ]
Direccte PICA-NPC
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www.nord-pas-de-calais.direccte.gouv.fr
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La lettre de l'inspection du travail du
Nord - Pas-de-Calais Picardie 8 juillet 2016 Inspection du travail - 8 juillet 2016 La lettre de l'inspection du travail du
Nord - Pas-de-Calais Picardie La Direccte publie la lettre n°12 (juin 2016) de l'inspection du travail couvrant le
Nord - Pas-de-Calais et la
Picardie. L'occasion de jeter un coup d'oeil sur les 11 numéros précédents. + Lire la suite
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[PRENEZ DATE] Services à la personne - Organisation, management, territoire : agir autrement sur la santé au travail 8 juillet 2016 Actualités - 8 juillet 2016 [PRENEZ DATE] Services à la personne - Organisation, management, territoire : agir autrement sur la santé au travail La Direccte
Nord - Pas-de-Calais Picardie organise, mardi 4 octobre de 9h à 13h à Artois Expo à
Arras, une matinée d'échanges à destination du secteur des services à la personne. Inscriptions ouvertes. + Lire la suite Matinée "Services à la personne - Organisation, management, territoire : agir autrement sur la santé au travail" le 4 octobre 2016 à
Arras Artois Expo
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Salon CRÉER du 12 au 14 septembre 2016 à
Lille Grand Palais
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www.nord-pas-de-calais.direccte.gouv.fr/La-lettre-de-l-inspection-du-travail-du-Nord-Pas-de-Calais-Picardie
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+ Lire la suite La lettre de l'inspection du travail du
Nord - Pas-de-Calais Picardie
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www.nord-pas-de-calais.direccte.gouv.fr/PRENEZ-DATE-Services-a-la-personne-Organisation-management-territoire-agir
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+ Lire la suite [PRENEZ DATE] Services à la personne - Organisation, management, territoire : agir autrement sur la santé au travail
[
www.orne.pref.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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DDT - Mémento de l'Orne - Edition 2016
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www.orne.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 08/07/2016 08/07/2016 DDT - Mémento de l'Orne - Edition 2016
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Présence renforcée des policiers et des gendarmes sur les routes de l'Orne 08/07/2016 10 personnes ont perdu la vie sur les routes de l'Orne en juillet et août 2015. 21 depuis le début de cette année. Pour éviter que l'été 2016 ne soit marqué par de nouvelles tragédies la gendarmerie et la police vont renforcer les contrôles
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Internet départemental de l'État dans l'Orne
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Présence renforcée des policiers et des gendarmes sur les routes de l'Orne
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
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www.paca.direccte.gouv.fr
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31/89 Accès à l'emploi 15/89 Action collective 6/89 Activité partielle 15/89 Alternance 16/89 Apprentissage 31/89 Chômage 28/89 Compétitivité 4/89 Concurrence 6/89 Conseiller du salarié 17/89 Consommation 19/89 Contrat de génération 7/89 Dialogue social 6/89 Droit du travail 18/89 Emploi d'avenir 89/89 Entreprise 10/89 Europe 13/89 Exportation 10/89 Fonds social européen 54/89 Formation professionnelle 60/89 Industrie 38/89 Innovation 14/89 Insertion 65/89 Inspection du travail 6/89 Intelligence économique 12/89 investissement 7/89 Jeunes 5/89 Métrologie 15/89 Mutation économique 5/89 Organisation des services 2/89 Prévention 6/89 Rupture conventionnelle 75/89 Santé au travail 5/89 Securité travail 2/89 Senior 6/89 Services à la personne 2/89 Statistiques 6/89 Tourisme
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31/94 Accès à l'emploi 15/94 Action collective 8/94 Activité partielle 17/94 Alternance 16/94 Apprentissage 33/94 Chômage 26/94 Compétitivité 4/94 Concurrence 8/94 Conseiller du salarié 19/94 Consommation 25/94 Contrat de génération 7/94 Dialogue social 8/94 Droit du travail 19/94 Emploi d'avenir 94/94 Entreprise 9/94 Europe 12/94 Exportation 9/94 Fonds social européen 60/94 Formation professionnelle 57/94 Industrie 37/94 Innovation 16/94 Insertion 65/94 Inspection du travail 6/94 Intelligence économique 11/94 investissement 7/94 Jeunes 5/94 Métrologie 19/94 Mutation économique 5/94 Organisation des services 2/94 Prévention 8/94 Rupture conventionnelle 88/94 Santé au travail 7/94 Securité travail 2/94 Senior 8/94 Services à la personne 2/94 Statistiques 6/94 Tourisme
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32/96 Accès à l'emploi 15/96 Action collective 7/96 Activité partielle 15/96 Alternance 16/96 Apprentissage 32/96 Chômage 30/96 Compétitivité 4/96 Concurrence 7/96 Conseiller du salarié 17/96 Consommation 19/96 Contrat de génération 7/96 Dialogue social 7/96 Droit du travail 18/96 Emploi d'avenir 96/96 Entreprise 11/96 Europe 13/96 Exportation 11/96 Fonds social européen 61/96 Formation professionnelle 62/96 Industrie 41/96 Innovation 15/96 Insertion 65/96 Inspection du travail 6/96 Intelligence économique 14/96 investissement 8/96 Jeunes 5/96 Métrologie 13/96 Mutation économique 6/96 Organisation des services 2/96 Prévention 7/96 Rupture conventionnelle 82/96 Santé au travail 5/96 Securité travail 2/96 Senior 7/96 Services à la personne 2/96 Statistiques 6/96 Tourisme
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44/106 Accès à l'emploi 22/106 Action collective 5/106 Activité partielle 22/106 Alternance 24/106 Apprentissage 46/106 Chômage 37/106 Compétitivité 6/106 Concurrence 5/106 Conseiller du salarié 25/106 Consommation 27/106 Contrat de génération 10/106 Dialogue social 5/106 Droit du travail 25/106 Emploi d'avenir 106/106 Entreprise 14/106 Europe 15/106 Exportation 14/106 Fonds social européen 69/106 Formation professionnelle 6/106 GPEC 81/106 Industrie 52/106 Innovation 13/106 Insertion 49/106 Inspection du travail 9/106 Intelligence économique 14/106 investissement 11/106 Jeunes 7/106 Métrologie 13/106 Mutation économique 8/106 Organisation des services 3/106 Prévention 5/106 Rupture conventionnelle 63/106 Santé au travail 4/106 Securité travail 3/106 Senior 5/106 Services à la personne 3/106 Statistiques 9/106 Tourisme
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44/122 Accès à l'emploi 22/122 Action collective 8/122 Activité partielle 22/122 Alternance 24/122 Apprentissage 46/122 Chômage 37/122 Compétitivité 6/122 Concurrence 8/122 Conseiller du salarié 25/122 Consommation 27/122 Contrat de génération 10/122 Dialogue social 8/122 Droit du travail 25/122 Emploi d'avenir 122/122 Entreprise 14/122 Europe 15/122 Exportation 14/122 Fonds social européen 75/122 Formation professionnelle 6/122 GPEC 81/122 Industrie 55/122 Innovation 20/122 Insertion 64/122 Inspection du travail 9/122 Intelligence économique 14/122 investissement 11/122 Jeunes 7/122 Métrologie 13/122 Mutation économique 8/122 Organisation des services 3/122 Prévention 8/122 Rupture conventionnelle 88/122 Santé au travail 7/122 Securité travail 3/122 Senior 8/122 Services à la personne 3/122 Statistiques 9/122 Tourisme
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48/117 Accès à l'emploi 21/117 Action collective 8/117 Activité partielle 21/117 Alternance 24/117 Apprentissage 46/117 Chômage 37/117 Compétitivité 6/117 Concurrence 8/117 Conseiller du salarié 24/117 Consommation 24/117 Contrat de génération 9/117 Dialogue social 8/117 Droit du travail 27/117 Emploi d'avenir 117/117 Entreprise 12/117 Europe 16/117 Exportation 12/117 Fonds social européen 78/117 Formation professionnelle 6/117 GPEC 78/117 Industrie 56/117 Innovation 19/117 Insertion 57/117 Inspection du travail 9/117 Intelligence économique 9/117 investissement 13/117 Jeunes 6/117 Métrologie 9/117 Mutation économique 7/117 Organisation des services 3/117 Prévention 8/117 Rupture conventionnelle 67/117 Santé au travail 5/117 Securité travail 3/117 Senior 8/117 Services à la personne 3/117 Statistiques 9/117 Tourisme
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
-
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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31/50 Accès à l'emploi 1/50 Action collective 1/50 Activité partielle 50/50 Agriculture 3/50 Alternance 24/50 Chômage 9/50 Compétitivité 7/50 Contrat de génération 1/50 Discrimination 28/50 Droit du travail 5/50 Entreprise 3/50 Exportation 10/50 Financement des entreprises 44/50 Formation professionnelle 3/50 Handicap 1/50 Industrie 5/50 Innovation 5/50 Insertion 5/50 Inspection du travail 4/50 Intelligence économique 1/50 investissement 10/50 Jeunes 7/50 Mutation économique 7/50 Prévention 13/50 Saisonniers 38/50 Santé au travail 2/50 Senior 8/50 Tourisme
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34/41 Accès à l'emploi 1/41 Action collective 1/41 Activité partielle 41/41 Agriculture 3/41 Alternance 26/41 Chômage 9/41 Compétitivité 7/41 Contrat de génération 1/41 Discrimination 26/41 Droit du travail 5/41 Entreprise 2/41 Exportation 10/41 Financement des entreprises 40/41 Formation professionnelle 3/41 Handicap 1/41 Industrie 6/41 Innovation 5/41 Insertion 5/41 Inspection du travail 4/41 Intelligence économique 1/41 investissement 10/41 Jeunes 6/41 Mutation économique 9/41 Prévention 10/41 Saisonniers 38/41 Santé au travail 2/41 Senior 8/41 Tourisme
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35/45 Accès à l'emploi 1/45 Action collective 1/45 Activité partielle 45/45 Agriculture 4/45 Alternance 27/45 Chômage 9/45 Compétitivité 8/45 Contrat de génération 1/45 Discrimination 30/45 Droit du travail 5/45 Entreprise 4/45 Exportation 10/45 Financement des entreprises 40/45 Formation professionnelle 3/45 Handicap 1/45 Industrie 5/45 Innovation 5/45 Insertion 4/45 Inspection du travail 4/45 Intelligence économique 1/45 investissement 10/45 Jeunes 7/45 Mutation économique 7/45 Prévention 14/45 Saisonniers 37/45 Santé au travail 2/45 Senior 8/45 Tourisme
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35/53 Accès à l'emploi 1/53 Action collective 1/53 Activité partielle 53/53 Agriculture 3/53 Alternance 27/53 Chômage 11/53 Compétitivité 7/53 Contrat de génération 1/53 Discrimination 16/53 Droit du travail 6/53 Entreprise 2/53 Exportation 12/53 Financement des entreprises 38/53 Formation professionnelle 2/53 Handicap 2/53 Industrie 5/53 Innovation 1/53 Insertion 2/53 Inspection du travail 3/53 Intelligence économique 1/53 investissement 7/53 Jeunes 9/53 Mutation économique 7/53 Prévention 8/53 Saisonniers 25/53 Santé au travail 2/53 Senior 7/53 Tourisme
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37/63 Accès à l'emploi 2/63 Action collective 2/63 Activité partielle 63/63 Agriculture 3/63 Alternance 28/63 Chômage 11/63 Compétitivité 11/63 Contrat de génération 2/63 Discrimination 21/63 Droit du travail 7/63 Entreprise 4/63 Exportation 13/63 Financement des entreprises 45/63 Formation professionnelle 4/63 Handicap 2/63 Industrie 6/63 Innovation 2/63 Insertion 4/63 Inspection du travail 4/63 Intelligence économique 2/63 investissement 11/63 Jeunes 9/63 Mutation économique 9/63 Prévention 8/63 Saisonniers 41/63 Santé au travail 4/63 Senior 14/63 Tourisme
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38/51 Accès à l'emploi 2/51 Action collective 2/51 Activité partielle 51/51 Agriculture 4/51 Alternance 28/51 Chômage 9/51 Compétitivité 12/51 Contrat de génération 2/51 Discrimination 26/51 Droit du travail 6/51 Entreprise 4/51 Exportation 11/51 Financement des entreprises 43/51 Formation professionnelle 5/51 Handicap 2/51 Industrie 5/51 Innovation 6/51 Insertion 5/51 Inspection du travail 5/51 Intelligence économique 2/51 investissement 13/51 Jeunes 9/51 Mutation économique 11/51 Prévention 11/51 Saisonniers 49/51 Santé au travail 4/51 Senior 15/51 Tourisme
[
www.picardie.direccte.gouv.fr ]
Direccte PICA-NPC
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www.picardie.direccte.gouv.fr
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La lettre de l'inspection du travail du
Nord - Pas-de-Calais Picardie 8 juillet 2016 Inspection du travail - 8 juillet 2016 La lettre de l'inspection du travail du
Nord - Pas-de-Calais Picardie La Direccte publie la lettre n°12 (juin 2016) de l'inspection du travail couvrant le
Nord - Pas-de-Calais et la
Picardie. L'occasion de jeter un coup d'oeil sur les 11 numéros précédents. + Lire la suite
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[PRENEZ DATE] Services à la personne - Organisation, management, territoire : agir autrement sur la santé au travail 8 juillet 2016 Actualités - 8 juillet 2016 [PRENEZ DATE] Services à la personne - Organisation, management, territoire : agir autrement sur la santé au travail La Direccte
Nord - Pas-de-Calais Picardie organise, mardi 4 octobre de 9h à 13h à Artois Expo à
Arras, une matinée d'échanges à destination du secteur des services à la personne. Inscriptions ouvertes. + Lire la suite Matinée "Services à la personne - Organisation, management, territoire : agir autrement sur la santé au travail" le 4 octobre 2016 à
Arras Artois Expo
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Salon CRÉER du 12 au 14 septembre 2016 à
Lille Grand Palais
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www.picardie.direccte.gouv.fr/La-lettre-de-l-inspection-du-travail-du-Nord-Pas-de-Calais-Picardie
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+ Lire la suite La lettre de l'inspection du travail du
Nord - Pas-de-Calais Picardie
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www.picardie.direccte.gouv.fr/PRENEZ-DATE-Services-a-la-personne-Organisation-management-territoire-agir
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+ Lire la suite [PRENEZ DATE] Services à la personne - Organisation, management, territoire : agir autrement sur la santé au travail
[
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
-
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr
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15/205 Prestations de services internationales 27/205 Prévention 48/205 Programme opérationnel 5/205 Revitalisation 11/205 Risques professionnels 10/205 Rupture conventionnelle 2/205 Saisonniers 7/205 Salaires 119/205 Santé au travail 5/205 Sécurité alimentaire 21/205 Securité travail 9/205 Senior 24/205 Services à la personne 7/205 Services de santé au travail 5/205 Sous-traitance 11/205 Statistiques 2/205 Tourisme 4/205 Travail illégal 6/205 Travail saisonnier
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17/171 Accès à l'emploi 2/171 Activité partielle 18/171 Agriculture 2/171 Chômage 2/171 CHSCT 2/171 Comité d'entreprise 2/171 Commande publique 2/171 Compétitivité 77/171 Conseiller du salarié 8/171 Consommation 4/171 Contrat de génération 25/171 Convention collective 4/171 Dialogue social 2/171 Discrimination 171/171 Droit du travail 13/171 Emploi d'avenir 12/171 Entreprise 46/171 Europe 2/171 Exclusion 4/171 Exportation 9/171 Femmes 55/171 Fonds social européen 43/171 Formation professionnelle 2/171 GPEC 2/171 Handicap 4/171 Industrie 4/171 Innovation 4/171 Insertion 159/171 Inspection du travail 2/171 Intelligence économique 4/171 investissement 18/171 Jeunes 4/171 Marché public 10/171 Médecine du travail 11/171 Médiateur 5/171 Nacre 6/171 Négociation collective 90/171 Organisation des services 3/171 Parcours professionnel 7/171 Prestations de services internationales 15/171 Prévention
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21/208 Prévention 56/208 Programme opérationnel 3/208 Revitalisation 8/208 Risques professionnels 7/208 Rupture conventionnelle 2/208 Saisonniers 7/208 Salaires 105/208 Santé au travail 3/208 Sécurité alimentaire 18/208 Securité travail 13/208 Senior 26/208 Services à la personne 6/208 Services de santé au travail 6/208 Sous-traitance 9/208 Statistiques 2/208 Tourisme 6/208 Travail illégal 6/208 Travail saisonnier
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22/186 Accès à l'emploi 2/186 Activité partielle 18/186 Agriculture 2/186 Chômage 2/186 CHSCT 2/186 Comité d'entreprise 2/186 Commande publique 2/186 Compétitivité 91/186 Conseiller du salarié 8/186 Consommation 4/186 Contrat de génération 31/186 Convention collective 4/186 Dialogue social 2/186 Discrimination 186/186 Droit du travail 15/186 Emploi d'avenir 12/186 Entreprise 52/186 Europe 2/186 Exclusion 4/186 Exportation 9/186 Femmes 61/186 Fonds social européen 48/186 Formation professionnelle 2/186 GPEC 2/186 Handicap 4/186 Industrie 4/186 Innovation 4/186 Insertion 168/186 Inspection du travail 2/186 Intelligence économique 4/186 investissement 20/186 Jeunes 4/186 Marché public 10/186 Médecine du travail 11/186 Médiateur 5/186 Nacre 9/186 Négociation collective 90/186 Organisation des services 3/186 Parcours professionnel 7/186 Prestations de services internationales 18/186 Prévention
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27/224 Prévention 73/224 Programme opérationnel 3/224 Revitalisation 10/224 Risques professionnels 7/224 Rupture conventionnelle 7/224 Saisonniers 7/224 Salaires 120/224 Santé au travail 3/224 Sécurité alimentaire 22/224 Securité travail 15/224 Senior 30/224 Services à la personne 6/224 Services de santé au travail 6/224 Sous-traitance 12/224 Statistiques 2/224 Tourisme 8/224 Travail illégal 11/224 Travail saisonnier
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37/208 Accès à l'emploi 4/208 Activité partielle 19/208 Agriculture 3/208 Chômage 4/208 CHSCT 3/208 Comité d'entreprise 4/208 Commande publique 4/208 Compétitivité 108/208 Conseiller du salarié 13/208 Consommation 6/208 Contrat de génération 33/208 Convention collective 7/208 Dialogue social 3/208 Discrimination 15/208 DLA 208/208 Droit du travail 20/208 Emploi d'avenir 14/208 Entreprise 70/208 Europe 3/208 Exclusion 7/208 Exportation 16/208 Femmes 81/208 Fonds social européen 60/208 Formation professionnelle 3/208 GPEC 3/208 Handicap 6/208 Industrie 9/208 Innovation 7/208 Insertion 203/208 Inspection du travail 3/208 Intelligence économique 7/208 investissement 35/208 Jeunes 6/208 Marché public 12/208 Médecine du travail 15/208 Médiateur 8/208 Nacre 14/208 Négociation collective 93/208 Organisation des services 2/208 Parcours professionnel 12/208 Prestations de services internationales
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38/171 Programme opérationnel 2/171 Revitalisation 9/171 Risques professionnels 10/171 Rupture conventionnelle 2/171 Saisonniers 4/171 Salaires 80/171 Santé au travail 2/171 Sécurité alimentaire 12/171 Securité travail 7/171 Senior 15/171 Services à la personne 4/171 Services de santé au travail 3/171 Sous-traitance 13/171 Statistiques 2/171 Tourisme 4/171 Travail illégal 6/171 Travail saisonnier
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39/224 Accès à l'emploi 4/224 Activité partielle 28/224 Agriculture 3/224 Chômage 6/224 CHSCT 3/224 Comité d'entreprise 4/224 Commande publique 4/224 Compétitivité 123/224 Conseiller du salarié 13/224 Consommation 6/224 Contrat de génération 44/224 Convention collective 7/224 Dialogue social 3/224 Discrimination 20/224 DLA 224/224 Droit du travail 22/224 Emploi d'avenir 14/224 Entreprise 90/224 Europe 3/224 Exclusion 7/224 Exportation 18/224 Femmes 101/224 Fonds social européen 71/224 Formation professionnelle 6/224 GPEC 3/224 Handicap 6/224 Industrie 9/224 Innovation 7/224 Insertion 224/224 Inspection du travail 3/224 Intelligence économique 7/224 investissement 37/224 Jeunes 6/224 Marché public 12/224 Médecine du travail 15/224 Médiateur 8/224 Nacre 14/224 Négociation collective 101/224 Organisation des services 2/224 Parcours professionnel 12/224 Prestations de services internationales
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41/186 Programme opérationnel 2/186 Revitalisation 9/186 Risques professionnels 12/186 Rupture conventionnelle 2/186 Saisonniers 4/186 Salaires 89/186 Santé au travail 2/186 Sécurité alimentaire 15/186 Securité travail 7/186 Senior 20/186 Services à la personne 4/186 Services de santé au travail 3/186 Sous-traitance 13/186 Statistiques 2/186 Tourisme 4/186 Travail illégal 6/186 Travail saisonnier
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45/205 Accès à l'emploi 5/205 Activité partielle 22/205 Agriculture 5/205 Chômage 5/205 CHSCT 5/205 Comité d'entreprise 5/205 Commande publique 5/205 Compétitivité 110/205 Conseiller du salarié 20/205 Consommation 10/205 Contrat de génération 33/205 Convention collective 10/205 Dialogue social 5/205 Discrimination 10/205 DLA 205/205 Droit du travail 27/205 Emploi d'avenir 22/205 Entreprise 63/205 Europe 5/205 Exclusion 10/205 Exportation 14/205 Femmes 80/205 Fonds social européen 57/205 Formation professionnelle 5/205 GPEC 5/205 Handicap 10/205 Industrie 10/205 Innovation 10/205 Insertion 188/205 Inspection du travail 5/205 Intelligence économique 10/205 investissement 42/205 Jeunes 10/205 Marché public 15/205 Médecine du travail 25/205 Médiateur 10/205 Nacre 14/205 Négociation collective 95/205 Organisation des services 2/205 Parcours professionnel
[
www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
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En savoir plus PORT DE COMMERCE ET RADE ABRI
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BASSIN DARCACHON En savoir plus
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CAP FERRET En savoir plus
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En savoir plus OUEST DE PIRIAC
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En savoir plus TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES
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En savoir plus YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C '
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BASSIN DARCACHON Les navigateurs sont informes qu'en raison du deroulement dun spectacle pyrotechnique dans la. En savoir plus CAP FERRET Signalons, le 080945z jul 16, chalut (100 metres de fune, 100 metres de filet et panneaux). En savoir plus
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essais lrm le 11 juillet de 0700 utc a 11159 utc, dans les zones delimitees par: . En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES lancement de tir torpille inerte le 12 juillet de 0300 utc a 0759 utc, dans une. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 12 juillet de 1030 utc a 1229 utc et de 1300 utc a 1559. En savoir plus
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OUESSANT - IROISE 1- course de voiliers entre plymouth (angleterre) camaret (france) du 12 au 13 jul. En savoir plus TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification de l'avurnav local
brest 3291 primo : tirs du celm du samedi 09 au lundi. En savoir plus OUEST DE PIRIAC Signalons un tronc a la derive (longueur environ 5 metres) a la psn : 47 19,48n - 002 35,63w. En savoir plus CAP
CORSE - BOUEE RETABLIE Carte 6850b 1. le vendredi 8 juillet, la bouee de l ilot de capense-centuri (lflb . En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES le 11 juillet 2016 de 0700 utc a 1200 utc, essais lrm avec batiment militaire. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 15 juillet de 0700 utc a 0859 utc, dans une zone. En savoir plus TRONC D'ARBRE A LA DERIVE tronc darbre de 4 a 6 metres a la derive 41-32,16n 008-48,47e le 071400 utc jul. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES
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YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C ' Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : 47-46.4n. En savoir plus PORT DE COMMERCE ET RADE ABRI Les navigateurs sont informes qu'a l'occasion des fetes maritimes internationales de. En savoir plus PALAVAS LES FLOTS - BOUEE A LA DERIVE Carte 7053 le vendredi 8 juillet 2016 à 1100 utc, la bouée " emissaire. En savoir plus PORT VENDRES - FILET DE PECHE A LA. un filet de peche est materialise a la surface par un pavillon rouge sur un morceau de. En savoir plus
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www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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www.premar-manche.gouv.fr
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BASSIN DARCACHON Les navigateurs sont informes qu'en raison du deroulement dun spectacle pyrotechnique dans la. En savoir plus CAP FERRET Signalons, le 080945z jul 16, chalut (100 metres de fune, 100 metres de filet et panneaux). En savoir plus
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TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification de l'avurnav local
brest 3291 primo : tirs du celm du samedi 09 au lundi. En savoir plus OUEST DE PIRIAC Signalons un tronc a la derive (longueur environ 5 metres) a la psn : 47 19,48n - 002 35,63w. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES le 11 juillet 2016 de 0700 utc a 1200 utc, essais lrm avec batiment militaire. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 15 juillet de 0700 utc a 0859 utc, dans une zone. En savoir plus TRONC D'ARBRE A LA DERIVE tronc darbre de 4 a 6 metres a la derive 41-32,16n 008-48,47e le 071400 utc jul. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES essais lrm le 11 juillet de 0700 utc a 11159 utc, dans les zones delimitees par: . En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES lancement de tir torpille inerte le 12 juillet de 0300 utc a 0759 utc, dans une. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES
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YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C ' Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : 47-46.4n. En savoir plus PORT DE COMMERCE ET RADE ABRI Les navigateurs sont informes qu'a l'occasion des fetes maritimes internationales de. En savoir plus PALAVAS LES FLOTS - BOUEE A LA DERIVE Carte 7053 le vendredi 8 juillet 2016 à 1100 utc, la bouée " emissaire. En savoir plus PORT VENDRES - FILET DE PECHE A LA. un filet de peche est materialise a la surface par un pavillon rouge sur un morceau de. En savoir plus
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www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
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ACTIVITES MILITAIRES En savoir plus
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ACTIVITES MILITAIRES En savoir plus
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CAP
CORSE - BOUEE RETABLIE En savoir plus
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En savoir plus PALAVAS LES FLOTS - BOUEE A LA DERIVE
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En savoir plus TRONC D'ARBRE A LA DERIVE
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BASSIN DARCACHON Les navigateurs sont informes qu'en raison du deroulement dun spectacle pyrotechnique dans la. En savoir plus CAP FERRET Signalons, le 080945z jul 16, chalut (100 metres de fune, 100 metres de filet et panneaux). En savoir plus
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exercice de tir d artillerie le 12 juillet de 1030 utc a 1229 utc et de 1300 utc a 1559. En savoir plus
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OUESSANT - IROISE 1- course de voiliers entre plymouth (angleterre) camaret (france) du 12 au 13 jul. En savoir plus CAP
CORSE - BOUEE RETABLIE Carte 6850b 1. le vendredi 8 juillet, la bouee de l ilot de capense-centuri (lflb . En savoir plus
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TIRS DU
CENTRE D'ESSAIS DES LANDES En modification de l'avurnav local
brest 3291 primo : tirs du celm du samedi 09 au lundi. En savoir plus OUEST DE PIRIAC Signalons un tronc a la derive (longueur environ 5 metres) a la psn : 47 19,48n - 002 35,63w. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES le 11 juillet 2016 de 0700 utc a 1200 utc, essais lrm avec batiment militaire. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 15 juillet de 0700 utc a 0859 utc, dans une zone. En savoir plus TRONC D'ARBRE A LA DERIVE tronc darbre de 4 a 6 metres a la derive 41-32,16n 008-48,47e le 071400 utc jul. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES essais lrm le 11 juillet de 0700 utc a 11159 utc, dans les zones delimitees par: . En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES lancement de tir torpille inerte le 12 juillet de 0300 utc a 0759 utc, dans une. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES
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YEU - IROISE - GLENAN TIRS EN ' D 16C ' Tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants : 47-46.4n. En savoir plus PORT DE COMMERCE ET RADE ABRI Les navigateurs sont informes qu'a l'occasion des fetes maritimes internationales de. En savoir plus PALAVAS LES FLOTS - BOUEE A LA DERIVE Carte 7053 le vendredi 8 juillet 2016 à 1100 utc, la bouée " emissaire. En savoir plus PORT VENDRES - FILET DE PECHE A LA. un filet de peche est materialise a la surface par un pavillon rouge sur un morceau de. En savoir plus
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www.presse.justice.gouv.fr ]
Justice / Presse
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Budget 2017
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Création d'un examen national d'entrée aux écoles d'avocats
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Document pdf
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Lire le communiqué
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www.presse.justice.gouv.fr
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08 juillet 2016 Création d'un examen national d'entrée aux écoles d'avocats Communiqué de Jean-Jacques URVOAS et de
Thierry MANDON Discours de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice 08/07 Création d'un examen national d'entrée aux écoles d'avocats 08/07 Création d'un examen national d'entrée aux écoles d'avocats
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Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice, se félicite de la forte augmentation du budget de la Justice prévu dans les priorités budgétaires pour 2017 annoncées par le Gouvernement. En effet, comme présenté lors du débat d'orientation des finances publiques au Parlement, le budget pour la Justice en 2017 sera de 6,9 Milliards d'euros* alors qu'il était de 6,6 Milliards en 2016. Ce sont donc 300 Millions d'euros supplémentaires qui seront alloués, soit une augmentation de 4,5 % par rapport à 2016, ce qui représente la plus forte hausse budgétaire depuis 2012. Ainsi, avec une progression de 14% du budget en cinq ans, ce Gouvernement aura fait de la Justice une vraie priorité. Ces crédits permettront d'améliorer le fonctionnement courant des juridictions, conformément à l'engagement pris par le garde des Sceaux dès son entrée en fonctions.
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Parallèlement, les efforts de créations d'emplois engagés depuis le début du quinquennat de
François Hollande seront maintenus en 2017, avec 2100 nouvelles créations, portant ainsi à près de 7000 le nombre d'emplois supplémentaires de magistrats, personnels pénitentiaires et fonctionnaires. *hors charges de pension Lire le communiqué Budget 2017 Communiqué de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice Budget 2017 : + 300 millions d'euros annoncés pour la Justice, soit une progression de 14 % depuis 2012 08 juillet 2016 08/07 Budget 2017 08/07 Budget 2017
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www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10095&ssrubrique=12818&article=29146
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Création d'un examen national d'entrée aux écoles d'avocats
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www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10095&ssrubrique=12818&article=29149
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Budget 2017
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www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.prison.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363936343536
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Référence: 14626353363936888300
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Référence: 14626353363940845093
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Référence: 14626353363941151037
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Référence: 14626353363943018187
-
Référence: 14626353363945557182
[
www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/Appui-conseil-RH-pour-les-TPE-PME
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Appui conseil RH pour les TPE-PME
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr
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11 décembre 2015 La DIRECCTE
Auvergne-
Rhône-Alpes La mission essentielle de la DIRECCTE est d'accompagner le développement des entreprises, de l'emploi et des compétences tout en veillant aux conditions de travail et au respect de la réglementation du travail. Elle assure également la loyauté des marchés et la sécurité des consommateurs. La DIRECCTE, par ses missions transversales et complémentaires, garantit une meilleure lisibilité de l'action (. + Lire la suite Les travailleurs saisonniers - 8 juillet 2016 Les nouvelles brochures - travail des saisonniers pour l'été 2016 Appui conseil RH pour les TPE-PME 8 juillet 2016 Les nouvelles brochures - travail des saisonniers pour l'été 2016 8 juillet 2016
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25/232 Accès à l'emploi 11/232 Activité partielle 16/232 Alternance 9/232 Apprentissage 22/232 Chômage 26/232 CHSCT 26/232 Comité d'entreprise 24/232 Compétitivité 127/232 Concurrence 41/232 Conseiller du salarié 126/232 Consommation 1/232 Contrat de génération 74/232 Convention collective 33/232 Dialogue social 225/232 Droit du travail 1/232 Emploi d'avenir 195/232 Entreprise 1/232 Europe 1/232 Femmes 14/232 Fonds social européen 121/232 Formation professionnelle 8/232 Handicap 3/232 Industrie 8/232 Insertion 185/232 Inspection du travail 6/232 investissement 19/232 Jeunes 96/232 Médecine du travail 8/232 Mutation économique 19/232 Nacre 232/232 Organisation des services 4/232 Prévention 11/232 Qualification 15/232 Ressources Humaines 49/232 Salaires 118/232 Santé au travail 2/232 Securité travail 1/232 Senior 2/232 Statistiques 2/232 Tourisme 12/232 VAE Qui sommes-nous ?
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29/240 Accès à l'emploi 11/240 Activité partielle 14/240 Alternance 8/240 Apprentissage 21/240 Chômage 24/240 CHSCT 24/240 Comité d'entreprise 29/240 Compétitivité 133/240 Concurrence 45/240 Conseiller du salarié 132/240 Consommation 1/240 Contrat de génération 74/240 Convention collective 38/240 Dialogue social 240/240 Droit du travail 2/240 Emploi d'avenir 210/240 Entreprise 1/240 Europe 1/240 Femmes 20/240 Fonds social européen 119/240 Formation professionnelle 9/240 Handicap 3/240 Industrie 8/240 Insertion 184/240 Inspection du travail 5/240 investissement 24/240 Jeunes 99/240 Médecine du travail 8/240 Mutation économique 16/240 Nacre 234/240 Organisation des services 4/240 Prévention 10/240 Qualification 28/240 Ressources Humaines 10/240 Saisonniers 61/240 Salaires 119/240 Santé au travail 2/240 Securité travail 1/240 Senior 2/240 Statistiques 2/240 Tourisme 12/240 VAE
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32/219 Accès à l'emploi 11/219 Activité partielle 13/219 Alternance 9/219 Apprentissage 25/219 Chômage 27/219 CHSCT 27/219 Comité d'entreprise 24/219 Compétitivité 117/219 Concurrence 40/219 Conseiller du salarié 117/219 Consommation 1/219 Contrat de génération 77/219 Convention collective 33/219 Dialogue social 218/219 Droit du travail 2/219 Emploi d'avenir 189/219 Entreprise 1/219 Europe 1/219 Femmes 17/219 Fonds social européen 121/219 Formation professionnelle 9/219 Handicap 3/219 Industrie 7/219 Insertion 177/219 Inspection du travail 7/219 investissement 20/219 Jeunes 86/219 Médecine du travail 7/219 Mutation économique 22/219 Nacre 219/219 Organisation des services 4/219 Prévention 8/219 Qualification 14/219 Ressources Humaines 51/219 Salaires 107/219 Santé au travail 2/219 Securité travail 1/219 Senior 3/219 Statistiques 2/219 Tourisme 12/219 VAE
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39/239 Accès à l'emploi 13/239 Activité partielle 18/239 Alternance 12/239 Apprentissage 36/239 Chômage 31/239 CHSCT 31/239 Comité d'entreprise 24/239 Compétitivité 118/239 Concurrence 40/239 Conseiller du salarié 116/239 Consommation 2/239 Contrat de génération 93/239 Convention collective 35/239 Dialogue social 239/239 Droit du travail 2/239 Emploi d'avenir 206/239 Entreprise 2/239 Europe 2/239 Femmes 16/239 Fonds social européen 132/239 Formation professionnelle 9/239 Handicap 6/239 Industrie 11/239 Insertion 193/239 Inspection du travail 6/239 investissement 26/239 Jeunes 88/239 Médecine du travail 11/239 Mutation économique 34/239 Nacre 232/239 Organisation des services 6/239 Prévention 13/239 Qualification 12/239 Ressources Humaines 64/239 Salaires 118/239 Santé au travail 3/239 Securité travail 2/239 Senior 2/239 Statistiques 2/239 Tourisme 17/239 VAE Barème des salaires
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41/220 Accès à l'emploi 13/220 Activité partielle 19/220 Alternance 13/220 Apprentissage 35/220 Chômage 32/220 CHSCT 32/220 Comité d'entreprise 28/220 Compétitivité 116/220 Concurrence 41/220 Conseiller du salarié 114/220 Consommation 2/220 Contrat de génération 79/220 Convention collective 34/220 Dialogue social 220/220 Droit du travail 2/220 Emploi d'avenir 204/220 Entreprise 2/220 Europe 2/220 Femmes 17/220 Fonds social européen 132/220 Formation professionnelle 12/220 Handicap 6/220 Industrie 10/220 Insertion 184/220 Inspection du travail 8/220 investissement 27/220 Jeunes 84/220 Médecine du travail 10/220 Mutation économique 26/220 Nacre 219/220 Organisation des services 6/220 Prévention 12/220 Qualification 14/220 Ressources Humaines 49/220 Salaires 111/220 Santé au travail 2/220 Securité travail 2/220 Senior 1/220 Statistiques 3/220 Tourisme 15/220 VAE
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47/262 Accès à l'emploi 14/262 Activité partielle 20/262 Alternance 14/262 Apprentissage 41/262 Chômage 28/262 CHSCT 28/262 Comité d'entreprise 24/262 Compétitivité 133/262 Concurrence 44/262 Conseiller du salarié 132/262 Consommation 2/262 Contrat de génération 102/262 Convention collective 38/262 Dialogue social 262/262 Droit du travail 3/262 Emploi d'avenir 237/262 Entreprise 2/262 Europe 2/262 Femmes 19/262 Fonds social européen 134/262 Formation professionnelle 11/262 Handicap 6/262 Industrie 11/262 Insertion 193/262 Inspection du travail 7/262 investissement 33/262 Jeunes 95/262 Médecine du travail 11/262 Mutation économique 44/262 Nacre 245/262 Organisation des services 4/262 Prévention 14/262 Qualification 11/262 Ressources Humaines 76/262 Salaires 129/262 Santé au travail 4/262 Securité travail 2/262 Senior 2/262 Statistiques 2/262 Tourisme 18/262 VAE
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8 juillet 2016
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/La-DIRECCTE-Auvergne-Rhone-Alpes
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+ Lire la suite La DIRECCTE
Auvergne-
Rhône-Alpes
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/Les-nouvelles-brochures-travail-des-saisonniers-pour-l-ete-2016
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+ Lire la suite Les nouvelles brochures - travail des saisonniers pour l'été 2016
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/Saisonniers
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Saisonniers
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www.senat.fr ]
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Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne, ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage - Sénat
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Chiffres du chômage 7 juillet - La commission d'enquête sur les chiffres du chômage a entendu la présidente et le secrétaire général du Conseil d'orientation pour l'emploi
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www.senat.fr/commission/missions/islam_en_france
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Islam en France 6 juillet - La mission d'information sur la place de l'Islam en France a présenté ses conclusions à la presse
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www.senat.fr/commission/spec/egalite_et_citoyennete
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Audition d'Emmanuelle Cosse 12 juillet - La commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté poursuit ses travaux et entend la ministre du logement
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Biodiversité, nature et paysages 11 juillet - Le
Sénat examine, en nouvelle lecture, le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité Biodiversité, nature et paysages
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Suivez les questions d'actualité au Gouvernement - Sénat
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Brexit : quelles conséquences pour l'intégration européenne ? - Sénat
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Royaume-Uni et
Union européenne 7 juillet - Retour sur les travaux du
Sénat sur les relations entre le Royaume-Uni et l'
Union européenne
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Transparence de la vie économique 8 juillet - Le
Sénat a adopté, en première lecture, le projet de loi "Sapin 2"
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Transparence de la vie économique 8 juillet - Le
Sénat poursuit, à 9h30, l'examen du projet de loi "Sapin 2"
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Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 - Sénat
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PJLR du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015
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L'essentiel de l'actualité pour la semaine du 04 au 08 juillet 2016 - Sénat
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Sénat hebdo : une semaine d'actualité au
Sénat
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8 juillet - Le
Sénat a adopté, en première lecture, le projet de loi "Sapin 2" [En savoir plus] Mercredi à 14h30 et éventuellement le soir PJLR du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 Transparence de la vie économique 8 juillet - Le
Sénat a adopté, en première lecture, le projet de loi "Sapin 2"
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8 juillet - Le
Sénat poursuit, à 9h30, l'examen du projet de loi "Sapin 2" [En savoir plus] Vendredi à 9h30, 14h30 Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique Mardi à 14h30 Biodiversité, nature et paysages Mardi à 16h45 Questions d'actualité au Gouvernement Mardi à 21h Biodiversité, nature et paysages Biodiversité, nature et paysages 11 juillet - Le
Sénat examine, en nouvelle lecture, le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité Transparence de la vie économique 8 juillet - Le
Sénat poursuit, à 9h30, l'examen du projet de loi "Sapin 2" Questions d'actualité au Gouvernement 12 juillet - Les sénateurs interrogent le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité Fourniture de gaz et d'électricité 13 juillet - Le
Sénat examine un projet de loi relative à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité
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Questions d'actualité au Gouvernement 12 juillet - Les sénateurs interrogent le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité Audition d'Emmanuelle Cosse 12 juillet - La commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté poursuit ses travaux et entend la ministre du logement Fourniture de gaz et d'électricité 13 juillet - Le
Sénat examine un projet de loi relative à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité Questions d'actualité au Gouvernement 12 juillet - Les sénateurs interrogent le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité Audition d'Emmanuelle Cosse 12 juillet - La commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté poursuit ses travaux et entend la ministre du logement
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Sénat examine un projet de loi relative à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité Questions d'actualité au Gouvernement 12 juillet - Les sénateurs interrogent le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité Audition d'Emmanuelle Cosse 12 juillet - La commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté poursuit ses travaux et entend la ministre du logement Fourniture de gaz et d'électricité 13 juillet - Le
Sénat examine un projet de loi relative à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité
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Sénat hebdo : une semaine d'actualité au
Sénat Retour sur les moments forts de l'actualité sénatoriale du 4 au 8 juillet 2016 et les événements de la semaine à venir Le médicament : à quel prix ? La commission des affaires sociales a publié un rapport sur la politique du médicament Projet de loi de règlement du budget 2015 7 juillet - Après avoir débattu sur l'orientation des finances publiques, le
Sénat n'a pas adopté, par 209 voix contre et 134 pour, le projet de loi de règlement pour 2015 Royaume-Uni et
Union européenne 7 juillet - Retour sur les travaux du
Sénat sur les relations entre le Royaume-Uni et l'
Union européenne Chiffres du chômage 7 juillet - La commission d'enquête sur les chiffres du chômage a entendu la présidente et le secrétaire général du Conseil d'orientation pour l'emploi Islam en France 6 juillet - La mission d'information sur la place de l'Islam en France a présenté ses conclusions à la presse
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Le médicament : à quel prix ?
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Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux 2016-2021 : district hydrographique de la
Martinique Etude et rapport internes : Schoelcher : DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT
MARTINIQUE : 2015 Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) de la
Martinique est un document de planification, bénéficiant d'une portée juridique, qui définit, pour une période de six ans, de 2016 à 2021, les grandes orientat.
[
www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr ]
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www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
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www.strmtg.equipement.gouv.fr ]
Site internet du STRMTG
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Ergonomie et visibilité des cabines de conduite de tramways
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www.strmtg.equipement.gouv.fr
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Ergonomie et visibilité des cabines de conduite de tramways 8 juillet 2016 Redirection vers le site du Transportation Research Arena (TRA2016) Réseaux de métro en France : suivi des indicateurs de sécurité 8 juillet 2016 Redirection vers le site du Transportation Research Arena (TRA2016) Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 8 juillet
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Réseaux de métro en France : suivi des indicateurs de sécurité
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Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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8.07 11:50 (Re)Découvrez le dispositif #EmbauchePME jusqu'à 4.000âé- de prime à l'embauche pour les #PME t.co/vl4aYN9eVz t.co/dJOp5lwhF5
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8.07 15:01 Vous recrutez ? Découvrez notre simulateur du coût d'embauche ! t.co/bsmo19HzIi #emploi t.co/Bmn1aBdbY4
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www.territoires.gouv.fr ]
MATRCT Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
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www.territoires.gouv.fr/categorie/metropoles/
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métropoles
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www.territoires.gouv.fr/des-politiques-publiques-dediees-aux-espaces-periurbains/
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il y a 4 jours
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il y a 2 heures aménagement du territoire, collectivités territoriales, métropoles
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Trois objectifs pour les nouveaux pactes État-métropoles il y a 5 minutes aménagement du territoire, collectivités territoriales, métropoles Le Premier ministre a signé à
Lyon, mercredi 6 juillet, le « Pacte Etat métropoles : l'innovation urbaine au coeur du développement territorial » en présence de Jean-Michel Baylet, ministre de l'Aménagement du Territoire, de la Ruralité et des Collectivités [ ] Lire l'article il y a 4 jours collectivités territoriales, réforme territoriale il y a 4 jours aménagement du territoire il y a 4 jours aménagement du territoire, périurbain
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www.territoires.gouv.fr/la-prime-damenagement-du-territoire-pat-un-dispositif-daide-directe-aux-entreprises-efficace/
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il y a 4 jours
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Lire l'article Trois objectifs pour les nouveaux pactes État-métropoles il y a 5 minutes
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www.territoires.gouv.fr/une-collectivite-unique-de-corse-pour-plus-de-simplicite-et-defficacite/
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il y a 4 jours
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www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.textes.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363940258897
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Référence: 14626353363940462741
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Référence: 14626353363940649089
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Référence: 14626353363946187842
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Référence: 14626353363946364526
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Référence: 14626353363946529770
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www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.travail-emploi.gouv.fr
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7.07 17:05 Vous embauchez ? Découvrez la prime #EmbauchePME pour les entreprises et asso 250 salariés t.co/vl4aYN9eVz t.co/RPNTt9AbYD
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8.07 11:50 (Re)Découvrez le dispositif #EmbauchePME jusqu'à 4.000âé- de prime à l'embauche pour les #PME t.co/vl4aYN9eVz t.co/dJOp5lwhF5
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8.07 15:01 Vous recrutez ? Découvrez notre simulateur du coût d'embauche ! t.co/bsmo19HzIi #emploi t.co/Bmn1aBdbY4
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www.travail-emploi-sante.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
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www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.bercy.gouv.fr/12045_prolongation-de-l-offre-d-assurance-credit-publique-a-court-terme-destinee-aux-entreprises-francaises-qui-souhaitent-exporter-vers-la-grece
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Prolongation jusqu'au 30 juin 2017 de l'offre d'assurance-crédit publique à court terme destinée aux entreprises françaises qui souhaitent exporter vers la Grèce
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www.tresor.bercy.gouv.fr/12289_objectif-afrique-lettre-d-information-economique-hebdomadaire
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Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14319_bresil-breves-economiques-et-financiere-semaine-du-1er-au-7-juillet-2016
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Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 1er au 7 juillet 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14325_la-quinzaine-nordique-n117
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La Quinzaine Nordique n°117
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 1er au 7 juillet 2016 07/07/2016 Résumé : La production industrielle stagne en mai, et traduit une fragile stabilisation conjoncturelle. La BCB montre un nouveau visage (4 des 8 sous-gouverneurs changent) et se prépare au prochain Copom. Les capitales d'États - sauf Rio- . Autriche : la situation économique et financière en juin 2016 05/07/2016 Bon début d'année mais incertitudes redoublées Le chancelier Kern et le vice-chancelier Mitterlehner ont présenté le 4 juillet le rapport économique de l'Autriche pour 2016. Le nouveau tandem gouvernemental a placé l'économie au
centre du débat p. [ASIE DU SUD] Lettre d'Asie du sud - Juin 2016 05/07/2016 INDE - Le pays conforte son statut d'économie émergente la plus dynamique PAKISTAN - Bilan macroéconomique des trois premières années du gouvernement Sharif BANGLADESH - Situation économique et perspective 2016 9 SRI LANKA - Une situation macr. IDE Turquie en 2015 01/07/2016
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En 2015, les échanges bilatéraux ont augmenté pour atteindre environ 600 MKD, soit une augmentation significative de 30% par rapport à 2014. La France a ainsi dégagé un e. Nouvelles d'Espagne - n°25 (4 juillet 2016) 04/07/2016 Actualité Économique macroéconomie Le PIB enregistre une croissance trimestrielle de +0,7 % au T2 2016 selon la Banque d'Espagne. Dans son bulletin économique de juin, publié cette semaine, la banque centrale espagnole prévoit une croissance tri. Prolongation jusqu'au 30 juin 2017 de l'offre d'assurance-crédit publique à court terme destinée aux entreprises françaises qui souhaitent exporter vers la Grèce 08/07/2016 Suite à l'autorisation de la
Commission européenne de permettre aux États membres d'utiliser leurs systèmes de garanties publiques pour couvrir les crédits-export à court terme octroyés aux acheteurs grecs et à l'instar des dispositifs proposés pa.
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L'exercice 2015 aura finalement été une année positive pour les IDE en Turquie, ce qui peut paraître étonnant compte tenu du contexte macroéconomique, domestique et régional. Couplée à une nette réduction du déficit courant, la hausse sensible des. Une croissance appréciable du PIB au 1er trimestre 2016 : +4,8% 01/07/2016 On retrouve pour le début 2016 les mêmes déterminants de la croissance qu'en 2015, avec une poursuite de la consommation, privée et publique, soutenue, une contribution négative du commerce extérieur, et une composante d'investissements encore hés.
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La Quinzaine Nordique n°117 08/07/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 08/07/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Innovasjon Norge : Discours annuel sur l'innovation 2016 06/07/2016 Innovasjon Norge, agence gouvernementale pour l'export du savoir-faire et des produits de l'industrie norvégienne, a tenu le mardi 31 mai 2016 son traditionnel « discours sur l'innovation ». Celui-ci a été organisé, pour la première fois, en parte. Relations économiques bilatérales 05/07/2016 Comment évaluer les relations économiques entre le Koweït et la France ?
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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Prolongation jusqu'au 30 juin 2017 de l'offre d'assurance-crédit publique à court terme destinée aux entreprises françaises qui souhaitent exporter vers la Grèce
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Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire
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Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 1er au 7 juillet 2016
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Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 1er au 7 juillet 2016 07/07/2016 Résumé : La production industrielle stagne en mai, et traduit une fragile stabilisation conjoncturelle. La BCB montre un nouveau visage (4 des 8 sous-gouverneurs changent) et se prépare au prochain Copom. Les capitales d'États - sauf Rio- . Autriche : la situation économique et financière en juin 2016 05/07/2016 Bon début d'année mais incertitudes redoublées Le chancelier Kern et le vice-chancelier Mitterlehner ont présenté le 4 juillet le rapport économique de l'Autriche pour 2016. Le nouveau tandem gouvernemental a placé l'économie au
centre du débat p. [ASIE DU SUD] Lettre d'Asie du sud - Juin 2016 05/07/2016 INDE - Le pays conforte son statut d'économie émergente la plus dynamique PAKISTAN - Bilan macroéconomique des trois premières années du gouvernement Sharif BANGLADESH - Situation économique et perspective 2016 9 SRI LANKA - Une situation macr. IDE Turquie en 2015 01/07/2016
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En 2015, les échanges bilatéraux ont augmenté pour atteindre environ 600 MKD, soit une augmentation significative de 30% par rapport à 2014. La France a ainsi dégagé un e. Nouvelles d'Espagne - n°25 (4 juillet 2016) 04/07/2016 Actualité Économique macroéconomie Le PIB enregistre une croissance trimestrielle de +0,7 % au T2 2016 selon la Banque d'Espagne. Dans son bulletin économique de juin, publié cette semaine, la banque centrale espagnole prévoit une croissance tri. Prolongation jusqu'au 30 juin 2017 de l'offre d'assurance-crédit publique à court terme destinée aux entreprises françaises qui souhaitent exporter vers la Grèce 08/07/2016 Suite à l'autorisation de la
Commission européenne de permettre aux États membres d'utiliser leurs systèmes de garanties publiques pour couvrir les crédits-export à court terme octroyés aux acheteurs grecs et à l'instar des dispositifs proposés pa.
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L'exercice 2015 aura finalement été une année positive pour les IDE en Turquie, ce qui peut paraître étonnant compte tenu du contexte macroéconomique, domestique et régional. Couplée à une nette réduction du déficit courant, la hausse sensible des. Une croissance appréciable du PIB au 1er trimestre 2016 : +4,8% 01/07/2016 On retrouve pour le début 2016 les mêmes déterminants de la croissance qu'en 2015, avec une poursuite de la consommation, privée et publique, soutenue, une contribution négative du commerce extérieur, et une composante d'investissements encore hés.
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La Quinzaine Nordique n°117 08/07/2016 L'actualité économique et financière des pays nordiques Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire 08/07/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Innovasjon Norge : Discours annuel sur l'innovation 2016 06/07/2016 Innovasjon Norge, agence gouvernementale pour l'export du savoir-faire et des produits de l'industrie norvégienne, a tenu le mardi 31 mai 2016 son traditionnel « discours sur l'innovation ». Celui-ci a été organisé, pour la première fois, en parte. Relations économiques bilatérales 05/07/2016 Comment évaluer les relations économiques entre le Koweït et la France ?
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.tutelles.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363936358680
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Référence: 14626353363936892836
-
Référence: 14626353363940649313
-
Référence: 14626353363942662259
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Référence: 14626353363943560843
-
Référence: 14626353363946188158
[
www.vendee.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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www.vendee.pref.gouv.fr
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Concertation avec le public sur le projet de PPRL Projet de Plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de La Faute sur Mer Autisme : ouverture d'une UEMA à
la Roche-sur-Yon 27/06/2016 En septembre 2016, une Unité d'Enseignement en Maternelle pour enfants avec autisme ou troubles envahissants du développement va s'ouvrir à l'école maternelle de l'Angelmière à
La Roche-sur-Yon. 23/05/2016 Lancement de l'enquête publique projet de PPRI "Lay AVAL" du 23 mai au 24 juin 2016
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Mis à jour le 08/07/2016 A compter du 1er juin 2016, les services de la sous-préfecture des Sables d'Olonne quittent le quai des Boucaniers à La Chaume pour s'installer dans le
centre-ville des Sables d'Olonne au 54 avenue du général de Gaulle (ancien bâtiment des finances (. La sous-préfecture des sables d'Olonne déménage en
centre ville des Sables d'Olonne
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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A compter du 1er juin 2016, les services de la sous-préfecture des Sables d'Olonne quittent le quai des Boucaniers à La Chaume pour s'installer dans le
centre-ville des Sables d'Olonne au 54 avenue du général de Gaulle (ancien bâtiment des finances (...) La sous-préfecture des sables d'Olonne déménage en
centre ville des Sables d'Olonne
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Lancement de l'enquête publique projet de PPRI "Lay AVAL" du 23 mai au 24 juin 2016
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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Concertation avec le public sur le projet de PPRL
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le vendredi 08 juillet 2016 à 09h52 Actualisation le vendredi 08 juillet 2016 à 09h52 Prochaine carte publiée au plus tard le vendredi 08 juillet 2016 à 16h00 Carte de référence : 08072016_10 Bulletin publié le : 08/07/2016 à 09:52:42 Prochain bulletin publié au plus tard le : 08/07/2016 à 16:00:00 Actualisation le vendredi 08 juillet 2016 à 09h52
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Actualisation le vendredi 08 juillet 2016 à 15h57 Actualisation le vendredi 08 juillet 2016 à 15h57 Prochaine carte publiée au plus tard le samedi 09 juillet 2016 à 10h00 Carte de référence : 08072016_16 Bulletin publié le : 08/07/2016 à 15:57:33 Prochain bulletin publié au plus tard le : 09/07/2016 à 10:00:00 Actualisation le vendredi 08 juillet 2016 à 15h57
[
www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr
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Actualisation le vendredi 08 juillet 2016 à 15h57 Actualisation le vendredi 08 juillet 2016 à 15h57 Prochaine carte publiée au plus tard le samedi 09 juillet 2016 à 10h00 Carte de référence : 08072016_16 Bulletin publié le : 08/07/2016 à 15:57:33 Prochain bulletin publié au plus tard le : 09/07/2016 à 10:00:00 Actualisation le vendredi 08 juillet 2016 à 15h57
