[
reunion.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion 
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Déploiement d'un nouveau radar automatique fixe à
La Réunion
-
reunion.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
A l'approche des examens de fin d'année scolaire et universitaire ainsi que des vacances de l'hiver austral, pensez à renouveler suffisamment à l'avance votre carte nationale d'identité ou votre (. Renouvellement de votre carte nationale d'identité ou de passeport : pensez-y ! 10/06/2016 Sécurité routière Déploiement d'un nouveau radar automatique fixe à
La Réunion
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
A l'approche des examens de fin d'année scolaire et universitaire ainsi que des vacances de l'hiver austral, pensez à renouveler suffisamment à l'avance votre carte nationale d'identité ou votre (...) Renouvellement de votre carte nationale d'identité ou de passeport : pensez-y !
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
- Sécurité routière
[
www.ado.justice.gouv.fr ]
ADO JUSTICE
-
www.ado.justice.gouv.fr
-
Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353363938576589 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353363939577603 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
-
Référence: 14626353363939966255
-
Référence: 14626353363940180003
-
Référence: 14626353363942549282
-
Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
[
www.affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr ]
Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée
-
Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée
-
Avis de mise à la consultation du public Projet d'Arrete Prefectoral portant règlementation particulière de la pêche de loisir dans le coeur du parc et à l'intérieur de l'aire marine adjacente du parc national de Port-Cros
-
www.affaires-maritimes.mediterranee.equipement.gouv.fr
-
Avis de mise à la consultation du public Projet d'Arrete Prefectoral portant règlementation particulière de la pêche de loisir dans le coeur du parc et à l'intérieur de l'aire marine adjacente du parc national de Port-Cros 6 juillet 2016 Conformément à la loi du 27 décembre 20121 relative à la mise en oeuvre du principe de participation du public, codifiée aux articles L120-1 à L120-2 du
code de l'environnement, et à l'art L914-3 du
code rural et de la pêche maritime, les projets d'actes réglementaires émanant des autorités de l'État et de ses établissements publics doivent être soumis pendant 21 jours à la consultation du public. Dans ce cadre, un projet d'arrêté préfectoral portant réglementation particulière de la pêche maritime de loisir dans le coeur du parc et à l'intérieur de l'aire marine adjacente du parc national de Port-Cros est mis à la consultation publique.
[
www.ain.developpement-durable.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
www.ain.developpement-durable.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.ain.equipement.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
www.ain.equipement.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.ain.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
www.ain.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.ain.pref.gouv.fr ]
Internet des services de l'Etat dans l'Ain
-
www.ain.pref.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.alerte-enlevement.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.alerte-enlevement.gouv.fr
-
Associer sa propre communauté Facebook à l'action Alerte Enlèvement : Chaque administrateur d'une page communauté peut automatiser le message d'Alerte Enlèvement quand l'opération est déclenchée, une annonce sera alors déposée sur la page en question et sera donc visible par tous les fans abonnés à cette dernière. Imprimer la page pied de page
-
Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 04 octobre 2011 Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif de diffusion des alertes sur le site Facebook Pour devenir relais de l'alerte sur Facebook: www.facebook.com/alerte.enlevement Une page Facebook est dédiée au dispositif Alerte Enlèvement : Tous les utilisateurs Facebook ont la possibilité de devenir relais de l'opération en devenant fan de la page, puis en consultant l'onglet « Devenez relais ». 3 options sont disponibles : Envoyez des invitations à ses contacts afin qu'ils deviennent eux aussi fans de la page Alerte Enlèvement. Publier l'alerte directement sur son mur :
-
Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 06 juillet 2016 LEVEE DE L'ALERTE ENLEVEMENT La fillette recherchée a été retrouvée en bonne santé. Les deux individus qui l'accompagnaient ont été interpellés et placés en garde à vue. Imprimer la page pied de page
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353363934404024 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
[
www.allier.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
-
Les services de l'État dans l'Allier
-
Appel à candidatures aux fonctions de commissaire-enquêteur dans le département de l'Allier
-
www.allier.equipement.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
20/06/2016 Communiqués2016 Appel à candidatures aux fonctions de commissaire-enquêteur dans le département de l'Allier
[
www.allier.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans l'Allier
-
Les services de l'État dans l'Allier
-
Appel à candidatures aux fonctions de commissaire-enquêteur dans le département de l'Allier
-
www.allier.pref.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
20/06/2016 Communiqués2016 Appel à candidatures aux fonctions de commissaire-enquêteur dans le département de l'Allier
[
www.annuaires.justice.gouv.fr ]
Justice / Annuaires et contacts
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/21769
-
Trouver une association d'aide aux victimes
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/21770
-
Trouver une permanence juridique
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/22081
-
Connaître la juridiction compétente près de chez vous
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaire-des-casiers-judiciaires-10109/
-
Annuaire des casiers judiciaires
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-12162/
-
Annuaires
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Annuaire de la PJJ
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des établissements pénitentiaires
-
Etablissements pénitentiaires
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/annuaires-et-contacts-de-la-dpjj-10112/
-
Annuaires et contacts de la DPJJ
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/associations-socio-educatives-10116/
-
Associations socio-éducatives
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/cdad-12163/
-
CDAD
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/directions-interregionales-de-lap-10115/
-
Directions interrégionales de l'AP
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/etablissements-penitentiaires-10113/
-
Etablissements pénitentiaires
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/implantation-judiciaire-11617/
-
Implantation judiciaire
-
www.annuaires.justice.gouv.fr
-
Accès au droit Aide juridictionnelle Concours Culture Famille NTIC Professionnels Rapports Actualités Formulaires Discours : Contacter le ministère de la Justice : Mentions légales : Plan du site : Flux RSS : Répertoire des informations publiques :
-
DROITS DÉMARCHES TEXTES RÉFORMES JUSTICE EN RÉGION Ministère de la Justice JUSTICE EN RÉGION Lieux d'information Lieux de justice Services pénitentiaires Protection judiciairede la jeunesse Partenaires Maisons de justice et du droit Antennes de justice Conseils départementaux d'accès au droit Points d'accès au droit Associations d'aide aux victimes Cours d'appel Tribunaux de grande instance Tribunaux d'instance Tribunaux pour enfants Conseils de prud'hommes Tribunaux de commerce Cours administratives d'appel Tribunaux administratifs Directions interrégionales Etablissements pénitentiaires Services pénitentiaires d'insertion et probation Annuaire de la PJJ École nationale de la magistrature École nationale de l'administration pénitentiaire École nationale de la PJJ École nationale des greffes Administrateurs et mandataires judiciaires Avocats (CNB) Avocats (Barreau de
Paris) Greffiers des tribunaux de commerce Huissiers de justice Notaires
-
la juridiction compétente près de chez vous Trouver une permanence juridique Trouver une association d'aide aux victimes Votre navigateur ne permet pas d'afficher l'annuaire à l'intérieur de ce site. Cliquez sur ce lien pour y accéder. ARBO / RUBRIQUE Annuaire des casiers judiciaires Implantation judiciaire Tribunaux compétents en matière de nationalité Lieux d'accès aux droits Annuaires et contacts de la DPJJ Etablissements pénitentiaires Services pénitentiaires insertion et probation Directions interrégionales de l'AP Associations socio-éducatives PARTENAIRES INAVEM CESDIP La documentation française Touteleurope.fr Mission de recherche ''Droit et Justice'' INHESJ Le Défenseur des droits TOILE - JUSTICE Sites des juridictions Sites des écoles de la Justice Sites des professionnels Casier judiciaire Ado-Justice Alerte-Enlèvement e-justice Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353363933385816 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353363943694890 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
-
Référence: 14626353363939967379
-
Référence: 14626353363940182707
-
Référence: 14626353363942552670
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Plan du site
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/lieux-dacces-aux-droits-10111/
-
Lieux d'accès aux droits
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des antennes de justice
-
Antennes de justice
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Associations d'aide aux victimes
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des cours d'appel
-
Cours d'appel
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Conseils de prud'hommes
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des cours administratives d'appel
-
Cours administratives d'appel
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Directions interrégionales
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des maisons de justice et du droit
-
Maisons de justice et du droit
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Points d'accès au droit
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des services pénitentiaires d'insertion et de probation
-
Services pénitentiaires d'insertion et probation
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Tribunaux de grande instance
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des tribunaux administratifs
-
Tribunaux administratifs
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Tribunaux de commerce
-
Justice / Annuaires et contacts / Annuaire des tribunaux d'instance
-
Tribunaux d'instance
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Tribunaux pour enfants
-
Justice / Annuaires et contacts / Conseils départementaux d'accès au droit
-
Conseils départementaux d'accès au droit
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/services-penitentiaires-insertion-et-probation-10114/
-
Services pénitentiaires insertion et probation
-
www.annuaires.justice.gouv.fr/tribunaux-competents-en-matiere-de-nationalite-10110/
-
Tribunaux compétents en matière de nationalité
[
www.ants.interieur.gouv.fr ]
ANTS
-
www.ants.interieur.gouv.fr
-
Année 2015 Année 2015
-
Application & démarches Application & démarches
-
Application & démarches Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice'' Application & démarches Signature électronique avec les cartes à puce ''Ministère de la Justice''
[
www.aquitaine.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
-
www.aquitaine.direccte.gouv.fr
-
11/190 Accès à l'emploi 1/190 Activité partielle 11/190 Agriculture 4/190 Chômage 2/190 CHSCT 1/190 Comité d'entreprise 1/190 Commande publique 1/190 Compétitivité 81/190 Conseiller du salarié 6/190 Consommation 4/190 Contrat de génération 20/190 Convention collective 7/190 Dialogue social 1/190 Discrimination 12/190 DLA 190/190 Droit du travail 7/190 Emploi d'avenir 6/190 Entreprise 59/190 Europe 1/190 Exclusion 2/190 Exportation 7/190 Femmes 65/190 Fonds social européen 40/190 Formation professionnelle 1/190 GPEC 1/190 Handicap 2/190 Industrie 2/190 Innovation 2/190 Insertion 174/190 Inspection du travail 1/190 Intelligence économique 2/190 investissement 17/190 Jeunes 4/190 Marché public 4/190 Médecine du travail 5/190 Médiateur 5/190 Nacre 4/190 Négociation collective 98/190 Organisation des services 1/190 Parcours professionnel 7/190 Prestations de services internationales
-
12/188 Prévention 42/188 Programme opérationnel 1/188 Revitalisation 7/188 Risques professionnels 7/188 Rupture conventionnelle 3/188 Saisonniers 5/188 Salaires 62/188 Santé au travail 1/188 Sécurité alimentaire 9/188 Securité travail 6/188 Senior 21/188 Services à la personne 3/188 Services de santé au travail 2/188 Sous-traitance 7/188 Statistiques 1/188 Tourisme 3/188 Travail illégal 5/188 Travail saisonnier
-
13/188 Accès à l'emploi 2/188 Activité partielle 10/188 Agriculture 2/188 Chômage 2/188 CHSCT 1/188 Comité d'entreprise 2/188 Commande publique 2/188 Compétitivité 74/188 Conseiller du salarié 5/188 Consommation 2/188 Contrat de génération 17/188 Convention collective 3/188 Dialogue social 1/188 Discrimination 12/188 DLA 188/188 Droit du travail 6/188 Emploi d'avenir 6/188 Entreprise 52/188 Europe 1/188 Exclusion 3/188 Exportation 7/188 Femmes 58/188 Fonds social européen 35/188 Formation professionnelle 2/188 GPEC 1/188 Handicap 2/188 Industrie 2/188 Innovation 2/188 Insertion 170/188 Inspection du travail 1/188 Intelligence économique 2/188 investissement 20/188 Jeunes 2/188 Marché public 4/188 Médecine du travail 5/188 Médiateur 2/188 Nacre 5/188 Négociation collective 99/188 Organisation des services 1/188 Parcours professionnel 5/188 Prestations de services internationales
-
14/190 Prévention 49/190 Programme opérationnel 1/190 Revitalisation 8/190 Risques professionnels 7/190 Rupture conventionnelle 4/190 Saisonniers 8/190 Salaires 60/190 Santé au travail 1/190 Sécurité alimentaire 7/190 Securité travail 6/190 Senior 20/190 Services à la personne 3/190 Services de santé au travail 4/190 Sous-traitance 9/190 Statistiques 1/190 Tourisme 3/190 Travail illégal 8/190 Travail saisonnier
-
17/193 Prévention 44/193 Programme opérationnel 2/193 Revitalisation 12/193 Risques professionnels 9/193 Rupture conventionnelle 5/193 Saisonniers 7/193 Salaires 82/193 Santé au travail 2/193 Sécurité alimentaire 11/193 Securité travail 7/193 Senior 27/193 Services à la personne 4/193 Services de santé au travail 3/193 Sous-traitance 11/193 Statistiques 2/193 Tourisme 4/193 Travail illégal 7/193 Travail saisonnier
-
17/195 Accès à l'emploi 2/195 Activité partielle 15/195 Agriculture 2/195 Chômage 3/195 CHSCT 2/195 Comité d'entreprise 2/195 Commande publique 2/195 Compétitivité 78/195 Conseiller du salarié 8/195 Consommation 4/195 Contrat de génération 24/195 Convention collective 5/195 Dialogue social 2/195 Discrimination 13/195 DLA 195/195 Droit du travail 9/195 Emploi d'avenir 11/195 Entreprise 61/195 Europe 2/195 Exclusion 4/195 Exportation 10/195 Femmes 69/195 Fonds social européen 43/195 Formation professionnelle 2/195 GPEC 2/195 Handicap 4/195 Industrie 4/195 Innovation 4/195 Insertion 191/195 Inspection du travail 2/195 Intelligence économique 4/195 investissement 24/195 Jeunes 4/195 Marché public 7/195 Médecine du travail 10/195 Médiateur 4/195 Nacre 7/195 Négociation collective 109/195 Organisation des services 2/195 Parcours professionnel 7/195 Prestations de services internationales
-
17/195 Prévention 49/195 Programme opérationnel 2/195 Revitalisation 10/195 Risques professionnels 9/195 Rupture conventionnelle 4/195 Saisonniers 6/195 Salaires 81/195 Santé au travail 2/195 Sécurité alimentaire 12/195 Securité travail 8/195 Senior 25/195 Services à la personne 5/195 Services de santé au travail 3/195 Sous-traitance 11/195 Statistiques 2/195 Tourisme 5/195 Travail illégal 6/195 Travail saisonnier
-
18/193 Accès à l'emploi 2/193 Activité partielle 15/193 Agriculture 2/193 Chômage 3/193 CHSCT 2/193 Comité d'entreprise 2/193 Commande publique 2/193 Compétitivité 83/193 Conseiller du salarié 8/193 Consommation 4/193 Contrat de génération 26/193 Convention collective 5/193 Dialogue social 2/193 Discrimination 10/193 DLA 193/193 Droit du travail 10/193 Emploi d'avenir 11/193 Entreprise 54/193 Europe 2/193 Exclusion 4/193 Exportation 9/193 Femmes 64/193 Fonds social européen 42/193 Formation professionnelle 2/193 GPEC 2/193 Handicap 4/193 Industrie 4/193 Innovation 4/193 Insertion 178/193 Inspection du travail 2/193 Intelligence économique 4/193 investissement 24/193 Jeunes 4/193 Marché public 6/193 Médecine du travail 10/193 Médiateur 4/193 Nacre 8/193 Négociation collective 103/193 Organisation des services 2/193 Parcours professionnel 8/193 Prestations de services internationales
-
196/204 Droit du travail 9/204 Emploi d'avenir 13/204 Entreprise 60/204 Europe 2/204 Exclusion 5/204 Exportation 12/204 Femmes 69/204 Fonds social européen 53/204 Formation professionnelle 3/204 GPEC 2/204 Handicap 4/204 Industrie 4/204 Innovation 4/204 Insertion 204/204 Inspection du travail 2/204 Intelligence économique 4/204 investissement 27/204 Jeunes 4/204 Marché public 6/204 Médecine du travail 10/204 Médiateur 5/204 Nacre 7/204 Négociation collective 115/204 Organisation des services 2/204 Parcours professionnel 10/204 Prestations de services internationales 16/204 Prévention 53/204 Programme opérationnel 2/204 Revitalisation 12/204 Risques professionnels 13/204 Rupture conventionnelle 7/204 Saisonniers 10/204 Salaires 87/204 Santé au travail 2/204 Sécurité alimentaire 8/204 Securité travail 10/204 Senior 29/204 Services à la personne 4/204 Services de santé au travail
-
4/204 Sous-traitance 11/204 Statistiques 2/204 Tourisme 4/204 Travail illégal 9/204 Travail saisonnier
-
6/167 Médecine du travail 10/167 Médiateur 5/167 Nacre 7/167 Négociation collective 83/167 Organisation des services 2/167 Parcours professionnel 10/167 Prestations de services internationales 16/167 Prévention 50/167 Programme opérationnel 2/167 Revitalisation 12/167 Risques professionnels 10/167 Rupture conventionnelle 4/167 Saisonniers 5/167 Salaires 78/167 Santé au travail 2/167 Sécurité alimentaire 8/167 Securité travail 10/167 Senior 19/167 Services à la personne 4/167 Services de santé au travail 4/167 Sous-traitance 8/167 Statistiques 2/167 Tourisme 4/167 Travail illégal 6/167 Travail saisonnier
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : diagnostic, sécurisation des emplois 6 juillet 2016 Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : animation, ingénierie de projet et transfert de méthodologie 6 juillet 2016 Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : pilotage du service public de l'emploi de proximité 6 juillet 2016 Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : orientation professionnelle, bilan à mi-carrière, prise en compte des risques psycho-sociaux 17/204 Accès à l'emploi 2/204 Activité partielle 18/204 Agriculture 3/204 Chômage 4/204 CHSCT 2/204 Comité d'entreprise 2/204 Commande publique 3/204 Compétitivité 90/204 Conseiller du salarié 8/204 Consommation 4/204 Contrat de génération 30/204 Convention collective 4/204 Dialogue social 2/204 Discrimination 15/204 DLA
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques et de leur impact sur l'emploi, sur l'ensemble de la région
Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC) 6 juillet 2016 15/167 Accès à l'emploi 2/167 Activité partielle 18/167 Agriculture 3/167 Chômage 4/167 CHSCT 2/167 Comité d'entreprise 2/167 Commande publique 3/167 Compétitivité 75/167 Conseiller du salarié 8/167 Consommation 4/167 Contrat de génération 25/167 Convention collective 4/167 Dialogue social 2/167 Discrimination 15/167 DLA 167/167 Droit du travail 9/167 Emploi d'avenir 10/167 Entreprise 55/167 Europe 2/167 Exclusion 5/167 Exportation 12/167 Femmes 62/167 Fonds social européen 44/167 Formation professionnelle 3/167 GPEC 2/167 Handicap 4/167 Industrie 4/167 Innovation 4/167 Insertion 167/167 Inspection du travail 2/167 Intelligence économique 4/167 investissement 23/167 Jeunes 4/167 Marché public
-
www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Prestations-d-appui-a-l-anticipation-et-a-l-accompagnement-des-mutations
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques et de leur impact sur l'emploi, sur l'ensemble de la région
Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC)
-
www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Prestations-d-appui-a-l-anticipation-et-a-l-accompagnement-des-mutations
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : orientation professionnelle, bilan à mi-carrière, prise en compte des risques psycho-sociaux
-
www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Prestations-d-appui-a-l-anticipation-et-a-l-accompagnement-des-mutations-17816
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : pilotage du service public de l'emploi de proximité
-
www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Prestations-d-appui-a-l-anticipation-et-a-l-accompagnement-des-mutations-17817
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : animation, ingénierie de projet et transfert de méthodologie
-
www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Prestations-d-appui-a-l-anticipation-et-a-l-accompagnement-des-mutations-17818
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : diagnostic, sécurisation des emplois
[
www.aquitaine.travail.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
-
www.aquitaine.travail.gouv.fr
-
11/190 Accès à l'emploi 1/190 Activité partielle 11/190 Agriculture 4/190 Chômage 2/190 CHSCT 1/190 Comité d'entreprise 1/190 Commande publique 1/190 Compétitivité 81/190 Conseiller du salarié 6/190 Consommation 4/190 Contrat de génération 20/190 Convention collective 7/190 Dialogue social 1/190 Discrimination 12/190 DLA 190/190 Droit du travail 7/190 Emploi d'avenir 6/190 Entreprise 59/190 Europe 1/190 Exclusion 2/190 Exportation 7/190 Femmes 65/190 Fonds social européen 40/190 Formation professionnelle 1/190 GPEC 1/190 Handicap 2/190 Industrie 2/190 Innovation 2/190 Insertion 174/190 Inspection du travail 1/190 Intelligence économique 2/190 investissement 17/190 Jeunes 4/190 Marché public 4/190 Médecine du travail 5/190 Médiateur 5/190 Nacre 4/190 Négociation collective 98/190 Organisation des services 1/190 Parcours professionnel 7/190 Prestations de services internationales
-
12/188 Prévention 42/188 Programme opérationnel 1/188 Revitalisation 7/188 Risques professionnels 7/188 Rupture conventionnelle 3/188 Saisonniers 5/188 Salaires 62/188 Santé au travail 1/188 Sécurité alimentaire 9/188 Securité travail 6/188 Senior 21/188 Services à la personne 3/188 Services de santé au travail 2/188 Sous-traitance 7/188 Statistiques 1/188 Tourisme 3/188 Travail illégal 5/188 Travail saisonnier
-
13/188 Accès à l'emploi 2/188 Activité partielle 10/188 Agriculture 2/188 Chômage 2/188 CHSCT 1/188 Comité d'entreprise 2/188 Commande publique 2/188 Compétitivité 74/188 Conseiller du salarié 5/188 Consommation 2/188 Contrat de génération 17/188 Convention collective 3/188 Dialogue social 1/188 Discrimination 12/188 DLA 188/188 Droit du travail 6/188 Emploi d'avenir 6/188 Entreprise 52/188 Europe 1/188 Exclusion 3/188 Exportation 7/188 Femmes 58/188 Fonds social européen 35/188 Formation professionnelle 2/188 GPEC 1/188 Handicap 2/188 Industrie 2/188 Innovation 2/188 Insertion 170/188 Inspection du travail 1/188 Intelligence économique 2/188 investissement 20/188 Jeunes 2/188 Marché public 4/188 Médecine du travail 5/188 Médiateur 2/188 Nacre 5/188 Négociation collective 99/188 Organisation des services 1/188 Parcours professionnel 5/188 Prestations de services internationales
-
14/190 Prévention 49/190 Programme opérationnel 1/190 Revitalisation 8/190 Risques professionnels 7/190 Rupture conventionnelle 4/190 Saisonniers 8/190 Salaires 60/190 Santé au travail 1/190 Sécurité alimentaire 7/190 Securité travail 6/190 Senior 20/190 Services à la personne 3/190 Services de santé au travail 4/190 Sous-traitance 9/190 Statistiques 1/190 Tourisme 3/190 Travail illégal 8/190 Travail saisonnier
-
17/193 Prévention 44/193 Programme opérationnel 2/193 Revitalisation 12/193 Risques professionnels 9/193 Rupture conventionnelle 5/193 Saisonniers 7/193 Salaires 82/193 Santé au travail 2/193 Sécurité alimentaire 11/193 Securité travail 7/193 Senior 27/193 Services à la personne 4/193 Services de santé au travail 3/193 Sous-traitance 11/193 Statistiques 2/193 Tourisme 4/193 Travail illégal 7/193 Travail saisonnier
-
17/195 Accès à l'emploi 2/195 Activité partielle 15/195 Agriculture 2/195 Chômage 3/195 CHSCT 2/195 Comité d'entreprise 2/195 Commande publique 2/195 Compétitivité 78/195 Conseiller du salarié 8/195 Consommation 4/195 Contrat de génération 24/195 Convention collective 5/195 Dialogue social 2/195 Discrimination 13/195 DLA 195/195 Droit du travail 9/195 Emploi d'avenir 11/195 Entreprise 61/195 Europe 2/195 Exclusion 4/195 Exportation 10/195 Femmes 69/195 Fonds social européen 43/195 Formation professionnelle 2/195 GPEC 2/195 Handicap 4/195 Industrie 4/195 Innovation 4/195 Insertion 191/195 Inspection du travail 2/195 Intelligence économique 4/195 investissement 24/195 Jeunes 4/195 Marché public 7/195 Médecine du travail 10/195 Médiateur 4/195 Nacre 7/195 Négociation collective 109/195 Organisation des services 2/195 Parcours professionnel 7/195 Prestations de services internationales
-
17/195 Prévention 49/195 Programme opérationnel 2/195 Revitalisation 10/195 Risques professionnels 9/195 Rupture conventionnelle 4/195 Saisonniers 6/195 Salaires 81/195 Santé au travail 2/195 Sécurité alimentaire 12/195 Securité travail 8/195 Senior 25/195 Services à la personne 5/195 Services de santé au travail 3/195 Sous-traitance 11/195 Statistiques 2/195 Tourisme 5/195 Travail illégal 6/195 Travail saisonnier
-
18/193 Accès à l'emploi 2/193 Activité partielle 15/193 Agriculture 2/193 Chômage 3/193 CHSCT 2/193 Comité d'entreprise 2/193 Commande publique 2/193 Compétitivité 83/193 Conseiller du salarié 8/193 Consommation 4/193 Contrat de génération 26/193 Convention collective 5/193 Dialogue social 2/193 Discrimination 10/193 DLA 193/193 Droit du travail 10/193 Emploi d'avenir 11/193 Entreprise 54/193 Europe 2/193 Exclusion 4/193 Exportation 9/193 Femmes 64/193 Fonds social européen 42/193 Formation professionnelle 2/193 GPEC 2/193 Handicap 4/193 Industrie 4/193 Innovation 4/193 Insertion 178/193 Inspection du travail 2/193 Intelligence économique 4/193 investissement 24/193 Jeunes 4/193 Marché public 6/193 Médecine du travail 10/193 Médiateur 4/193 Nacre 8/193 Négociation collective 103/193 Organisation des services 2/193 Parcours professionnel 8/193 Prestations de services internationales
-
196/204 Droit du travail 9/204 Emploi d'avenir 13/204 Entreprise 60/204 Europe 2/204 Exclusion 5/204 Exportation 12/204 Femmes 69/204 Fonds social européen 53/204 Formation professionnelle 3/204 GPEC 2/204 Handicap 4/204 Industrie 4/204 Innovation 4/204 Insertion 204/204 Inspection du travail 2/204 Intelligence économique 4/204 investissement 27/204 Jeunes 4/204 Marché public 6/204 Médecine du travail 10/204 Médiateur 5/204 Nacre 7/204 Négociation collective 115/204 Organisation des services 2/204 Parcours professionnel 10/204 Prestations de services internationales 16/204 Prévention 53/204 Programme opérationnel 2/204 Revitalisation 12/204 Risques professionnels 13/204 Rupture conventionnelle 7/204 Saisonniers 10/204 Salaires 87/204 Santé au travail 2/204 Sécurité alimentaire 8/204 Securité travail 10/204 Senior 29/204 Services à la personne 4/204 Services de santé au travail
-
4/204 Sous-traitance 11/204 Statistiques 2/204 Tourisme 4/204 Travail illégal 9/204 Travail saisonnier
-
6/167 Médecine du travail 10/167 Médiateur 5/167 Nacre 7/167 Négociation collective 83/167 Organisation des services 2/167 Parcours professionnel 10/167 Prestations de services internationales 16/167 Prévention 50/167 Programme opérationnel 2/167 Revitalisation 12/167 Risques professionnels 10/167 Rupture conventionnelle 4/167 Saisonniers 5/167 Salaires 78/167 Santé au travail 2/167 Sécurité alimentaire 8/167 Securité travail 10/167 Senior 19/167 Services à la personne 4/167 Services de santé au travail 4/167 Sous-traitance 8/167 Statistiques 2/167 Tourisme 4/167 Travail illégal 6/167 Travail saisonnier
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : diagnostic, sécurisation des emplois 6 juillet 2016 Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : animation, ingénierie de projet et transfert de méthodologie 6 juillet 2016 Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : pilotage du service public de l'emploi de proximité 6 juillet 2016 Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : orientation professionnelle, bilan à mi-carrière, prise en compte des risques psycho-sociaux 17/204 Accès à l'emploi 2/204 Activité partielle 18/204 Agriculture 3/204 Chômage 4/204 CHSCT 2/204 Comité d'entreprise 2/204 Commande publique 3/204 Compétitivité 90/204 Conseiller du salarié 8/204 Consommation 4/204 Contrat de génération 30/204 Convention collective 4/204 Dialogue social 2/204 Discrimination 15/204 DLA
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques et de leur impact sur l'emploi, sur l'ensemble de la région
Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC) 6 juillet 2016 15/167 Accès à l'emploi 2/167 Activité partielle 18/167 Agriculture 3/167 Chômage 4/167 CHSCT 2/167 Comité d'entreprise 2/167 Commande publique 3/167 Compétitivité 75/167 Conseiller du salarié 8/167 Consommation 4/167 Contrat de génération 25/167 Convention collective 4/167 Dialogue social 2/167 Discrimination 15/167 DLA 167/167 Droit du travail 9/167 Emploi d'avenir 10/167 Entreprise 55/167 Europe 2/167 Exclusion 5/167 Exportation 12/167 Femmes 62/167 Fonds social européen 44/167 Formation professionnelle 3/167 GPEC 2/167 Handicap 4/167 Industrie 4/167 Innovation 4/167 Insertion 167/167 Inspection du travail 2/167 Intelligence économique 4/167 investissement 23/167 Jeunes 4/167 Marché public
-
www.aquitaine.travail.gouv.fr/Prestations-d-appui-a-l-anticipation-et-a-l-accompagnement-des-mutations
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques et de leur impact sur l'emploi, sur l'ensemble de la région
Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC)
-
www.aquitaine.travail.gouv.fr/Prestations-d-appui-a-l-anticipation-et-a-l-accompagnement-des-mutations
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : orientation professionnelle, bilan à mi-carrière, prise en compte des risques psycho-sociaux
-
www.aquitaine.travail.gouv.fr/Prestations-d-appui-a-l-anticipation-et-a-l-accompagnement-des-mutations-17816
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : pilotage du service public de l'emploi de proximité
-
www.aquitaine.travail.gouv.fr/Prestations-d-appui-a-l-anticipation-et-a-l-accompagnement-des-mutations-17817
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : animation, ingénierie de projet et transfert de méthodologie
-
www.aquitaine.travail.gouv.fr/Prestations-d-appui-a-l-anticipation-et-a-l-accompagnement-des-mutations-17818
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : diagnostic, sécurisation des emplois
[
www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
-
Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
-
« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
-
Ministere de la Justice Référence: 14626353363934408344 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
-
Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
-
www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
-
Voir les actualités du site
[
www.ardeche.equipement.gouv.fr ]
Ardèche
-
www.ardeche.equipement.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.ardeche.gouv.fr ]
Ardèche
-
www.ardeche.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.ardeche.pref.gouv.fr ]
Ardèche
-
www.ardeche.pref.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.ardennes.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
-
www.ardennes.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.ardennes.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
-
www.ardennes.pref.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.assemblee-nationale.fr ]
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
-
Assemblée nationale - Société : égalité et citoyenneté
-
Égalité et citoyenneté : le projet de loi adopté
-
Assemblée nationale - Travail : modernisation du droit du travail
-
"Projet de loi travail" : le texte considéré comme adopté
-
Document pdf
-
Texte sur lequel le Gouvernement avait engagé sa responsabilité
-
Texte sur lequel le Gouvernement engage sa responsabilité
-
Assemblée nationale - Pierre Messmer - Tables nominatives des interventions à l'Assemblée nationale
-
Hommage à Pierre Messmer
-
www.assemblee-nationale.fr
-
305 députés ont voté pour, 157 députés ont voté contre et 32 députés se sont abstenus. L'analyse du scrutin sera prochainement mise en ligne. En savoir plus La séance publique Réunions des commissions et autres instances en direct
-
Hommage à Pierre Messmer Mercredi 6 juillet, une plaque à la mémoire de Pierre Messmer, né le 20 mars 1916, a été dévoilée dans l'hémicycle, à la place qu'il occupait lorsqu'il siégeait à l'
Assemblée nationale en qualité de député UDR de la Moselle de 1968 à 1978 puis RPR de 1978 à 1988. Pierre Messmer a également exercé les fonctions de Président du groupe RPR de 1986 à 1988. Après avoir été pendant près de dix ans ministre des Armées (1960-1969) de Charles de Gaulle, il fut nommé en 1971 ministre des Départements et Territoires d'Outre-Mer dans le Gouvernement Chaban-Delmas. Nommé Premier ministre en juillet 1972 sous la présidence de Georges Pompidou, il a suppléé ce dernier en raison de la grave maladie qui devait l'emporter le 2 avril 1974. Il a également été député européen de 1979 à 1984. Pierre Messmer est décédé le 29 août 2007, à l'âge de 91 ans. Pour voir la table de ses interventions à l'
Assemblée nationale, cliquer sur le titre 8ème prix parlementaire franco-allemand
-
Jeudi 7 juillet, la mission d'information relative au syndrome d'épuisement professionnel : à 14h, organise une table ronde réunissant les associations dédiées aux personnes souffrant d'épuisement professionnel (Association France Burn Out, Association France Dépression, Association France Prévention, Association d'aide aux victimes et aux organisations, confrontées aux Suicides et Dépressions Professionnels et Association Stop Burn out) ; à 16h, auditionne le Dr Patrick Légeron, psychiatre, fondateur de Stimulus et co-auteur du rapport sur le burn-out présenté devant l'Académie nationale de médecine en février 2016. Ces réunions seront retransmises en direct sur le portail vidéo. En savoir plus Contrôle et évaluation Réunions des commissions et autres instances en direct
-
Le prix parlementaire franco-allemand attribué par l'
Assemblée nationale et le Bundestag récompense deux lauréats, l'un français, l'autre allemand, pour un ouvrage qui contribue à une meilleure connaissance mutuelle des deux pays, dans les domaines juridique, politique, économique, social ou dans celui des sciences humaines. Les candidatures pour le 8ème prix, qui sera remis courant 2017, sont ouvertes. Pour en savoir plus, cliquer sur le titre. Mercredi 6 juillet matin, la commission des finances a autorisé la publication du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la gestion et la transparence de la dette publique présenté par Jean-Claude Buisine, Jean-Pierre Gorges et Nicolas Sansu. Ce rapport sera prochainement mis en ligne. Voir la vidéo de cette réunion La séance publique en direct
-
Mercredi 6 juillet à 17h30, la commission des affaires européennes auditionne
Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur le Conseil européen des 28 et 29 juin 2016. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Le matin, elle a auditionné S.E.M. Marek E tok, ambassadeur de Slovaquie, sur les priorités de la présidence semestrielle de l'
Union européenne (voir la vidéo de cette audition).
-
Mercredi 6 juillet vers 10h30, la commission des finances examine le rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la gestion et la transparence de la dette publique présenté par Jean-Claude Buisine, Jean-Pierre Gorges et Nicolas Sansu. Cette réunion sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée. Contrôle et évaluation Orientation des finances publiques : débat en commission puis en séance publique Jeudi 7 juillet à 9h30, l'Assemblée débat sur l'orientation des finances publiques pour 2017. Mardi 5 juillet après-midi, la commission des finances a autorisé la publication du rapport d'information préalable à ce débat présenté par Valérie Rabault, rapporteure. Ce rapport sera prochainement mis en ligne. Voir la vidéo de
la réunion de la commission des finances Contrôle et évaluation Épuisement professionnel : la mission d'information commence ses travaux
-
Réunions des commissions et autres instances
-
Séance publique "Projet de loi travail" : le Premier ministre engage la responsabilité du Gouvernement Mardi 5 juillet vers 15h15, le Premier ministre a, en application de l'article 49 alinea 3 de la Constitution, engagé la responsabilité du Gouvernement sur le projet de loi relatif au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels (précédemment intitulé projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs). Le débat sur ce texte est suspendu ; ce texte sera considéré comme adopté en nouvelle lecture sauf si une motion de censure est déposée dans le délai de 24 heures et adoptée. Texte sur lequel le Gouvernement engage sa responsabilité En savoir plus Gestion de la dette publique : examen du rapport de la MEC en commission des finances
-
Séance publique "Projet de loi travail" : le texte considéré comme adopté Mercredi 6 juillet à 16h10, le Président de l'
Assemblée nationale a annoncé qu'aucune motion de censure n'avait été déposée dans le délai de 24 heures après l'engagement par le Premier ministre de la responsabilité du Gouvernement sur le projet de loi relatif au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels (précédemment intitulé projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs). En conséquence, en application de l'article 49 alinea 3 de la Constitution, le texte est considéré comme adopté en nouvelle lecture. Texte sur lequel le Gouvernement avait engagé sa responsabilité En savoir plus Séance publique Égalité et citoyenneté : le projet de loi adopté Mercredi 6 juillet après-midi, l'Assemblée a adopté le projet de loi Égalité et citoyenneté.
-
Voir l'analyse du scrutin En savoir plus Mercredi 6 juillet après-midi, la commission des affaires européennes a auditionné
Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur le Conseil européen des 28 et 29 juin 2016 (voir la vidéo de cette audition). Le matin, elle avait auditionné S.E.M. Marek E tok, ambassadeur de Slovaquie, sur les priorités de la présidence semestrielle de l'
Union européenne (voir la vidéo de cette audition). Réunions des commissions et autres instances
[
www.aude.gouv.fr ]
AUDE
-
www.aude.gouv.fr
-
Mis à jour le 06/07/2016 06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
[
www.aude.pref.gouv.fr ]
AUDE
-
www.aude.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 06/07/2016 06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
[
www.auvergne.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
-
www.auvergne.direccte.gouv.fr/Appui-a-la-creation-et-reprise-d-entreprise-le-dispositif-NACRE
-
Appui à la création et reprise d'entreprise : le dispositif NACRE
-
www.auvergne.direccte.gouv.fr
-
32/217 Accès à l'emploi 6/217 Activité partielle 12/217 Alternance 9/217 Apprentissage 26/217 Chômage 26/217 CHSCT 26/217 Comité d'entreprise 20/217 Compétitivité 124/217 Concurrence 53/217 Conseiller du salarié 123/217 Consommation 2/217 Contrat de génération 77/217 Convention collective 40/217 Dialogue social 217/217 Droit du travail 1/217 Emploi d'avenir 175/217 Entreprise 1/217 Europe 1/217 Femmes 9/217 Fonds social européen 119/217 Formation professionnelle 9/217 Handicap 3/217 Industrie 4/217 Insertion 167/217 Inspection du travail 7/217 investissement 21/217 Jeunes 91/217 Médecine du travail 5/217 Mutation économique 8/217 Nacre 200/217 Organisation des services 6/217 Prévention 6/217 Qualification 10/217 Ressources Humaines 52/217 Salaires 116/217 Santé au travail 3/217 Securité travail 2/217 Senior 2/217 Statistiques 1/217 Tourisme 12/217 VAE
-
36/216 Accès à l'emploi 6/216 Activité partielle 14/216 Alternance 11/216 Apprentissage 28/216 Chômage 29/216 CHSCT 29/216 Comité d'entreprise 23/216 Compétitivité 119/216 Concurrence 43/216 Conseiller du salarié 118/216 Consommation 3/216 Contrat de génération 79/216 Convention collective 34/216 Dialogue social 216/216 Droit du travail 2/216 Emploi d'avenir 179/216 Entreprise 1/216 Europe 1/216 Femmes 9/216 Fonds social européen 122/216 Formation professionnelle 10/216 Handicap 4/216 Industrie 4/216 Insertion 164/216 Inspection du travail 8/216 investissement 26/216 Jeunes 86/216 Médecine du travail 5/216 Mutation économique 10/216 Nacre 195/216 Organisation des services 5/216 Prévention 7/216 Qualification 12/216 Ressources Humaines 51/216 Salaires 111/216 Santé au travail 4/216 Securité travail 3/216 Senior 3/216 Statistiques 1/216 Tourisme 13/216 VAE
-
36/248 Accès à l'emploi 10/248 Activité partielle 14/248 Alternance 9/248 Apprentissage 30/248 Chômage 34/248 CHSCT 34/248 Comité d'entreprise 33/248 Compétitivité 130/248 Concurrence 61/248 Conseiller du salarié 129/248 Consommation 2/248 Contrat de génération 99/248 Convention collective 41/248 Dialogue social 248/248 Droit du travail 1/248 Emploi d'avenir 195/248 Entreprise 1/248 Europe 1/248 Femmes 9/248 Fonds social européen 126/248 Formation professionnelle 9/248 Handicap 5/248 Industrie 6/248 Insertion 185/248 Inspection du travail 12/248 investissement 24/248 Jeunes 97/248 Médecine du travail 8/248 Mutation économique 14/248 Nacre 210/248 Organisation des services 6/248 Prévention 8/248 Qualification 16/248 Ressources Humaines 66/248 Salaires 123/248 Santé au travail 3/248 Securité travail 2/248 Senior 2/248 Statistiques 1/248 Tourisme 17/248 VAE
-
48/228 Accès à l'emploi 9/228 Activité partielle 15/228 Alternance 12/228 Apprentissage 40/228 Chômage 30/228 CHSCT 30/228 Comité d'entreprise 22/228 Compétitivité 122/228 Concurrence 49/228 Conseiller du salarié 120/228 Consommation 2/228 Contrat de génération 88/228 Convention collective 32/228 Dialogue social 228/228 Droit du travail 3/228 Emploi d'avenir 172/228 Entreprise 2/228 Europe 2/228 Femmes 10/228 Fonds social européen 130/228 Formation professionnelle 11/228 Handicap 7/228 Industrie 7/228 Insertion 164/228 Inspection du travail 7/228 investissement 30/228 Jeunes 89/228 Médecine du travail 7/228 Mutation économique 202/228 Organisation des services 4/228 Prévention 9/228 Qualification 9/228 Ressources Humaines 60/228 Salaires 115/228 Santé au travail 7/228 Securité travail 2/228 Senior 3/228 Statistiques 2/228 Tourisme 16/228 VAE
-
48/253 Accès à l'emploi 8/253 Activité partielle 13/253 Alternance 12/253 Apprentissage 39/253 Chômage 35/253 CHSCT 35/253 Comité d'entreprise 28/253 Compétitivité 143/253 Concurrence 50/253 Conseiller du salarié 141/253 Consommation 3/253 Contrat de génération 91/253 Convention collective 37/253 Dialogue social 253/253 Droit du travail 2/253 Emploi d'avenir 203/253 Entreprise 2/253 Europe 2/253 Femmes 14/253 Fonds social européen 132/253 Formation professionnelle 10/253 Handicap 6/253 Industrie 5/253 Insertion 191/253 Inspection du travail 10/253 investissement 29/253 Jeunes 100/253 Médecine du travail 6/253 Mutation économique 5/253 Nacre 234/253 Organisation des services 5/253 Prévention 7/253 Qualification 12/253 Ressources Humaines 58/253 Salaires 129/253 Santé au travail 5/253 Securité travail 3/253 Senior 2/253 Statistiques 2/253 Tourisme 18/253 VAE
-
51/240 Accès à l'emploi 8/240 Activité partielle 15/240 Alternance 13/240 Apprentissage 38/240 Chômage 30/240 CHSCT 30/240 Comité d'entreprise 25/240 Compétitivité 134/240 Concurrence 54/240 Conseiller du salarié 132/240 Consommation 2/240 Contrat de génération 85/240 Convention collective 39/240 Dialogue social 240/240 Droit du travail 2/240 Emploi d'avenir 185/240 Entreprise 2/240 Europe 2/240 Femmes 11/240 Fonds social européen 132/240 Formation professionnelle 12/240 Handicap 6/240 Industrie 6/240 Insertion 178/240 Inspection du travail 10/240 investissement 29/240 Jeunes 93/240 Médecine du travail 6/240 Mutation économique 214/240 Organisation des services 4/240 Prévention 8/240 Qualification 9/240 Ressources Humaines 57/240 Salaires 121/240 Santé au travail 6/240 Securité travail 2/240 Senior 2/240 Statistiques 2/240 Tourisme 19/240 VAE
-
Appui à la création et reprise d'entreprise : le dispositif NACRE 6 juillet 2016
-
www.auvergne.direccte.gouv.fr/Nacre
-
Nacre
[
www.aveyron.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
-
www.aveyron.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016 Tous les abattoirs aveyronnais ont été contrôlés pour la protection des animaux 06/07/2016 Tous les abattoirs d'animaux de boucherie aveyronnais en fonctionnement en avril 2016 ont été contrôlés, soit 7 établissements comprenant 12 chaînes d'abattage d'animaux de boucherie. Ces contrôles font suite à la demande du ministre de l'agriculture, de (. autres actualités 05/07/2016
-
Tous les abattoirs aveyronnais ont été contrôlés pour la protection des animaux - Internet des Services de l'Etat en Aveyron
-
Tous les abattoirs aveyronnais ont été contrôlés pour la protection des animaux
[
www.aveyron.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
-
www.aveyron.pref.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016 Tous les abattoirs aveyronnais ont été contrôlés pour la protection des animaux 06/07/2016 Tous les abattoirs d'animaux de boucherie aveyronnais en fonctionnement en avril 2016 ont été contrôlés, soit 7 établissements comprenant 12 chaînes d'abattage d'animaux de boucherie. Ces contrôles font suite à la demande du ministre de l'agriculture, de (. autres actualités 05/07/2016
-
Internet des Services de l'Etat en Aveyron
-
Tous les abattoirs aveyronnais ont été contrôlés pour la protection des animaux
[
www.bourgogne.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
-
www.bourgogne.direccte.gouv.fr
-
10/19 Droit du travail
-
3/19 Accès à l'emploi 6/19 Apprentissage 6/19 Droit du travail 2/19 Égalité professionnelle 4/19 Fonds social européen 19/19 Jeunes 7/19 Santé au travail
-
4/11 Accès à l'emploi 6/11 Apprentissage 6/11 Droit du travail 2/11 Égalité professionnelle 4/11 Fonds social européen 11/11 Jeunes 6/11 Santé au travail
-
4/22 Accès à l'emploi 6/22 Apprentissage 8/22 Droit du travail 2/22 Égalité professionnelle 4/22 Fonds social européen 22/22 Jeunes 9/22 Santé au travail
-
6/31 Accès à l'emploi 20/31 Apprentissage 12/31 Droit du travail 6/31 Égalité professionnelle 12/31 Fonds social européen 31/31 Jeunes 14/31 Santé au travail
[
www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
-
www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
-
30 nouveaux territoires engagés dans l'application concrète de la loi de transition énergétique
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a signé 30 nouvelles conventions de territoires à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV), mercredi 6 juillet 2016. Ces territoires bénéficient d'un accompagnement spécifique vers la transition énergétique, notamment par (. Arrivée de la nouvelle carte mobilité inclusion Le 1er janvier 2017, la nouvelle carte mobilité inclusion entrera en scène. Les demandes d'obtention pourront se faire directement sur internet. Elle remplacera les cartes de priorité, d'invalidité et de stationnement. Pour rappel, la mention d'invalidité est attribuée au personnes ayant un taux (. Le protocole d'investissement relatif à la centrale géothermique de Bouillante, en
Guadeloupe, relancé il y a 2 ans par
Ségolène Royal, a été signé
-
Aller plus loin pour des logements mieux adaptés aux personnes âgées Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable,
Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé et
Pascale Boistard, secrétaire d'Etat chargée des Personnes âgées et de l'Autonomie, ont lancé mardi 5 juillet le premier comité de pilotage relatif à l'adaptation des (. En 2016, les Ateliers des Territoires ont 10 ans Les Ateliers des territoires fêtent leurs 10 ans en 2016. Une décennie au cours de laquelle plus de 25 territoires ont pu travailler en mode-projet pour repenser et réaménager les territoires. La démarche Atelier des territoires permet un travail en mode projet sur le terrain pendant environ une (.
-
Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable,
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, et Ericka Bareigts, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargée de l'Egalité réelle, se félicitent du vote solennel du projet de loi « Egalité et Citoyenneté » (. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 6 juillet
-
Information sur les travaux de l'aéroport de
Paris-Orly du 18 juillet au 28 août 2016 Dans le cadre de l'entretien et du maintien en conformité des infrastructures aéronautiques, le Groupe ADP procèdera à des travaux de rénovation sur l'aéroport de
Paris-Orly du 18 juillet au 28 août 2016. Ces travaux comprendront : la rénovation de la chaussée aéronautique de la piste 06/24 ;
-
Ségolène Royal a présidé le 5 juillet 2016 la signature du protocole d'investissement relatif à la centrale géothermique de Bouillante, conclu entre la société ORMAT, SAGEOS, filiale du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), et la Caisse des Dépôts et Consignations. Le protocole conduit à (. « Le logement est un puissant levier pour la transition énergétique et l'action en faveur du climat » Dans la continuité des annonces communes avec
Ségolène Royal, le 1er juillet 2016, Emmanuelle Cosse, Ministre du Logement et de l'Habitat durable, s'est rendue, le 5 juillet, à la 22ème Assemblée générale du plan Bâtiment Durable à
Paris afin de participer à la signature de la charte d'engagement de (. Vote solennel du Projet de loi « Egalité et Citoyenneté »
-
Ségolène Royal sélectionne 378 projets pour développer des installations solaires photovoltaïques sur bâtiments et sur ombrières de parking
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat, a désigné aujourd'hui les 378 lauréats de la deuxième période de l'appel d'offres pour développer les installations photovoltaïques de moyenne puissance (100 à 250 kilowatts (. Remise des trophées Bâtiments Bas Carbone "Madame la Maire de
Paris, Monsieur le président de l'association BBCA, Mesdames et Messieurs les journalistes, Mesdames et Messieurs, Je suis particulièrement heureuse d'être parmi vous ce soir pour saluer les premières réalisations labellisées par l'association BBCA au titre des bâtiments bas (.
-
Trajets quotidiens : un usage toujours prépondérant de la voiture Résultats d'enquête sur les opinions et pratiques environnementales des Français en 2015. Qu'il s'agisse de se rendre sur leur lieu de travail ou d'aller faire leurs courses, 61 % des enquêtés concernés déclarent utiliser principalement une voiture ou un deux-roues motorisé. L'utilisation couplée des (.
[
www.budget.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
-
www.budget.gouv.fr/acteurs-bancaires-sengagent-pour-ameliorer-lisibilite-tarifs-%20produits-utilises-par-TPE-PME
-
Les acteurs bancaires s'engagent pour améliorer la lisibilité des tarifs des produits utilisés par les TPE-PME
-
www.budget.gouv.fr
-
06/07/2016 06/07/2016
-
Michel Sapin a signé un protocole de prêt concessionnel avec le Kosovo pour réaliser un projet de traitement des eaux usées 06/07/2016 Les acteurs bancaires s'engagent pour améliorer la lisibilité des tarifs des produits utilisés par les TPE-PME - 04/07/2016 Yves Blein, député du Rhône, remet à
Michel Sapin et
Christian Eckert son rapport sur la notion de « cercle restreint de personnes » appliquée aux organismes d'intérêt général recevant des dons du public - juillet 2016 Comparateurs en ligne : de nouvelles obligations à compter du 1er juillet 2016 : Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) - 01/07/2016 Crédit immobilier : les droits des consommateurs renforcés : Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) -
-
Remise au Parlement du rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiques : Performance publique Actualités - 06/07/2016
[
www.calvados.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
-
www.calvados.equipement.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.calvados.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
-
www.calvados.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.calvados.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Calvados
-
www.calvados.pref.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr ]
Forum de la performance
-
www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr/actualites/2016/remise-parlement-rapport-evolution-economie-nationale-orientations-finances-publiques
-
Lire la suite Remise au Parlement du rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiques Remise au Parlement du rapport sur l'évolution de l'économie
-
www.campusgestionpublique.finances.gouv.fr
-
06 Juillet 2016 Remise au Parlement du rapport sur l'évolution de l'économie Remise au Parlement du rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiques Le rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiques a été transmis le 6 juillet 2016 à l'Assemblé nationale et au
Sénat conformément à l'article 48 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF). À l'attention des parlementaires, ce rapport, composé de deux tomes, permet de présenter la. Lire la suite 06 Juillet 2016 Remise au Parlement du rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiques La direction du Budget a publié l'ensemble des documents annexés au projet de loi de règlement et d'approbation des comptes 2015. Lire la suite
[
www.cantal.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans le Cantal
-
Les services de l'Etat dans le Cantal
-
Fermeture du tunnel du Lioran jeudi 7 juillet 2016 après-midi
-
www.cantal.pref.gouv.fr
-
06/07/2016 Sécurité routière Fermeture du tunnel du Lioran jeudi 7 juillet 2016 après-midi 06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
-
Les services de l'Etat dans le Cantal
-
- Sécurité routière
[
www.centre.direccte.gouv.fr ]
Direccte Centre-Val de Loire
-
www.centre.direccte.gouv.fr
-
13/391 Nacre 11/391 Organisation des services 6/391 Orientation stratégique 68/391 Prévention 16/391 Qualification 2/391 Saisonniers 26/391 Salaires 153/391 Santé au travail 2/391 Sécurité alimentaire 11/391 Securité travail 32/391 Senior 26/391 Services à la personne 2/391 Sous-traitance 135/391 Statistiques 61/391 Tourisme 14/391 VAE
-
14/361 Nacre 10/361 Organisation des services 6/361 Orientation stratégique 70/361 Prévention 17/361 Qualification 2/361 Saisonniers 19/361 Salaires 155/361 Santé au travail 2/361 Sécurité alimentaire 10/361 Securité travail 32/361 Senior 24/361 Services à la personne 2/361 Sous-traitance 174/361 Statistiques 66/361 Tourisme 15/361 VAE
-
14/406 Nacre 10/406 Organisation des services 6/406 Orientation stratégique 72/406 Prévention 18/406 Qualification 2/406 Saisonniers 26/406 Salaires 159/406 Santé au travail 2/406 Sécurité alimentaire 11/406 Securité travail 34/406 Senior 25/406 Services à la personne 2/406 Sous-traitance 143/406 Statistiques 64/406 Tourisme 14/406 VAE
-
15/423 Nacre 9/423 Organisation des services 6/423 Orientation stratégique 70/423 Prévention 17/423 Qualification 2/423 Saisonniers 18/423 Salaires 157/423 Santé au travail 2/423 Sécurité alimentaire 10/423 Securité travail 36/423 Senior 24/423 Services à la personne 2/423 Sous-traitance 150/423 Statistiques 63/423 Tourisme 14/423 VAE
-
15/443 Nacre 10/443 Organisation des services 6/443 Orientation stratégique 74/443 Prévention 19/443 Qualification 2/443 Saisonniers 26/443 Salaires 165/443 Santé au travail 2/443 Sécurité alimentaire 12/443 Securité travail 36/443 Senior 24/443 Services à la personne 2/443 Sous-traitance 156/443 Statistiques 65/443 Tourisme 14/443 VAE
-
226/391 Accès à l'emploi 8/391 Action collective 2/391 Activité partielle 20/391 Agriculture 36/391 Alternance 33/391 Apprentissage 66/391 Chômage 12/391 CHSCT 43/391 Compétitivité 6/391 Concurrence 50/391 Conseiller du salarié 32/391 Consommation 10/391 Contrat de génération 42/391 Convention collective 15/391 Dialogue social 13/391 Discrimination 58/391 Droit du travail 21/391 Emploi d'avenir 391/391 Entreprise 2/391 Europe 8/391 Exclusion 25/391 Exportation 27/391 Femmes 41/391 Financement des entreprises 57/391 Fonds social européen 158/391 Formation professionnelle 23/391 GPEC 48/391 Handicap 4/391 Indre et loire 73/391 Industrie 158/391 Innovation 130/391 Insertion 60/391 Inspection du travail 76/391 Intelligence économique 10/391 investissement 122/391 Jeunes 2/391 Jouets 4/391 Marché public 4/391 Médecine du travail 5/391 Médiateur 16/391 Métrologie 14/391 Mutation économique
-
235/423 Accès à l'emploi 8/423 Action collective 2/423 Activité partielle 17/423 Agriculture 40/423 Alternance 34/423 Apprentissage 69/423 Chômage 13/423 CHSCT 45/423 Compétitivité 6/423 Concurrence 50/423 Conseiller du salarié 29/423 Consommation 11/423 Contrat de génération 33/423 Convention collective 16/423 Dialogue social 12/423 Discrimination 54/423 Droit du travail 23/423 Emploi d'avenir 423/423 Entreprise 2/423 Europe 8/423 Exclusion 27/423 Exportation 30/423 Femmes 33/423 Financement des entreprises 57/423 Fonds social européen 164/423 Formation professionnelle 25/423 GPEC 53/423 Handicap 5/423 Indre et loire 79/423 Industrie 164/423 Innovation 134/423 Insertion 59/423 Inspection du travail 77/423 Intelligence économique 9/423 investissement 131/423 Jeunes 2/423 Jouets 4/423 Marché public 3/423 Médecine du travail 6/423 Médiateur 17/423 Métrologie 14/423 Mutation économique
-
236/406 Accès à l'emploi 8/406 Action collective 2/406 Activité partielle 20/406 Agriculture 40/406 Alternance 32/406 Apprentissage 66/406 Chômage 13/406 CHSCT 44/406 Compétitivité 6/406 Concurrence 51/406 Conseiller du salarié 31/406 Consommation 10/406 Contrat de génération 43/406 Convention collective 14/406 Dialogue social 11/406 Discrimination 54/406 Droit du travail 23/406 Emploi d'avenir 406/406 Entreprise 2/406 Europe 8/406 Exclusion 26/406 Exportation 28/406 Femmes 34/406 Financement des entreprises 56/406 Fonds social européen 164/406 Formation professionnelle 23/406 GPEC 50/406 Handicap 5/406 Indre et loire 76/406 Industrie 162/406 Innovation 138/406 Insertion 62/406 Inspection du travail 81/406 Intelligence économique 8/406 investissement 132/406 Jeunes 2/406 Jouets 4/406 Marché public 3/406 Médecine du travail 4/406 Médiateur 18/406 Métrologie 14/406 Mutation économique
-
245/443 Accès à l'emploi 8/443 Action collective 2/443 Activité partielle 23/443 Agriculture 42/443 Alternance 34/443 Apprentissage 69/443 Chômage 13/443 CHSCT 45/443 Compétitivité 6/443 Concurrence 57/443 Conseiller du salarié 33/443 Consommation 11/443 Contrat de génération 49/443 Convention collective 16/443 Dialogue social 12/443 Discrimination 56/443 Droit du travail 23/443 Emploi d'avenir 443/443 Entreprise 2/443 Europe 8/443 Exclusion 27/443 Exportation 32/443 Femmes 35/443 Financement des entreprises 57/443 Fonds social européen 172/443 Formation professionnelle 27/443 GPEC 53/443 Handicap 5/443 Indre et loire 79/443 Industrie 166/443 Innovation 138/443 Insertion 66/443 Inspection du travail 77/443 Intelligence économique 9/443 investissement 137/443 Jeunes 2/443 Jouets 4/443 Marché public 3/443 Médecine du travail 6/443 Médiateur 19/443 Métrologie 14/443 Mutation économique
-
247/361 Accès à l'emploi 8/361 Action collective 4/361 Activité partielle 14/361 Agriculture 39/361 Alternance 35/361 Apprentissage 71/361 Chômage 13/361 CHSCT 44/361 Compétitivité 6/361 Concurrence 55/361 Conseiller du salarié 31/361 Consommation 10/361 Contrat de génération 31/361 Convention collective 18/361 Dialogue social 16/361 Discrimination 61/361 Droit du travail 23/361 Emploi d'avenir 361/361 Entreprise 2/361 Europe 8/361 Exclusion 24/361 Exportation 34/361 Femmes 26/361 Financement des entreprises 57/361 Fonds social européen 153/361 Formation professionnelle 28/361 GPEC 58/361 Handicap 4/361 Indre et loire 80/361 Industrie 60/361 Innovation 135/361 Insertion 58/361 Inspection du travail 77/361 Intelligence économique 10/361 investissement 133/361 Jeunes 2/361 Jouets 4/361 Marché public 2/361 Médecine du travail 7/361 Médiateur 17/361 Métrologie 15/361 Mutation économique
-
32/420 Femmes 26/420 Financement des entreprises 56/420 Fonds social européen 175/420 Formation professionnelle 25/420 GPEC 59/420 Handicap 4/420 Indre et loire 84/420 Industrie 116/420 Innovation 140/420 Insertion 64/420 Inspection du travail 77/420 Intelligence économique 11/420 investissement 137/420 Jeunes 2/420 Jouets 4/420 Marché public 2/420 Médecine du travail 8/420 Médiateur 18/420 Métrologie 14/420 Mutation économique 16/420 Nacre 10/420 Organisation des services 6/420 Orientation stratégique 73/420 Prévention 19/420 Qualification 2/420 Saisonniers 18/420 Salaires 162/420 Santé au travail 2/420 Sécurité alimentaire 10/420 Securité travail 36/420 Senior 24/420 Services à la personne 2/420 Sous-traitance 174/420 Statistiques 65/420 Tourisme 15/420 VAE
-
Wild Code School : l'enseignement « sauvage » débarque à
Orléans 6 juillet 2016 Innovation - 6 juillet 2016 Wild Code School : l'enseignement « sauvage » débarque à
Orléans Devenir développeur sans formation préalable et en seulement 5 mois est désormais possible grâce à la Wild Code School. Après La Loupe,
Chartres et Fontainebleau, l'école pour apprendre le code informatique se développe et ouvre ses portes à
Orléans au mois de septembre. + Lire la suite 253/420 Accès à l'emploi 8/420 Action collective 3/420 Activité partielle 16/420 Agriculture 43/420 Alternance 36/420 Apprentissage 74/420 Chômage 13/420 CHSCT 48/420 Compétitivité 6/420 Concurrence 58/420 Conseiller du salarié 31/420 Consommation 12/420 Contrat de génération 31/420 Convention collective 18/420 Dialogue social 17/420 Discrimination 61/420 Droit du travail 22/420 Emploi d'avenir 420/420 Entreprise 2/420 Europe 8/420 Exclusion 24/420 Exportation
-
www.centre.direccte.gouv.fr/Wild-Code-School-l-enseignement-sauvage-debarque-a-Orleans
-
+ Lire la suite Wild Code School : l'enseignement « sauvage » débarque à
Orléans
[
www.cete-nord-picardie.equipement.gouv.fr ]
Cerema Nord-Picardie
-
www.cete-nord-picardie.equipement.gouv.fr
-
Urbanisme durable n° 24, juin-juillet 2016 Tous les mois, le pôle Documentation de la DTer Nord-
Picardie du Cerema sélectionne pour vous l'actualité relative à l'urbanisme durable, l'énergie, les écoquartiers et la rénovation urbaine. Urbanisme durable n° 24, juin-juillet 2016 6 juillet 2016 Tous les mois, le pôle Documentation de la DTer Nord-
Picardie du Cerema sélectionne pour vous l'actualité relative à l'urbanisme durable, l'énergie, les écoquartiers et la rénovation (. LIRE LA SUITE Cerema Nord-
Picardie - Site mis à jour le 6 juillet 2016
-
Urbanisme durable n° 24, juin-juillet 2016 - Cerema Nord-Picardie
-
LIRE LA SUITE Urbanisme durable n° 24, juin-juillet 2016
[
www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr ]
CGEDD
-
www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
-
2016 : Les dossiers objet d'un examen au cas par cas : du nouveau 5 juillet 2016 Dans cette rubrique, l'Autorité environnementale du CGEDD liste les cas par cas en cours d'examen et les décisions qu'elle a prises (. LIRE LA SUITE CGEDD - Site mis à jour le 5 juillet 2016
-
Les avis délibérés de l'Autorité environnementale : du nouveau" Les avis délibérés de l'Autorité environnementale : du nouveau 6 juillet 2016 Les avis délibérés de l'Autorité environnementale : du nouveau" LIRE LA SUITE CGEDD - Site mis à jour le 6 juillet 2016
[
www.cote-dor.pref.gouv.fr ]
Services Etat Côte-d'Or
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Consultation de la cartographie
-
Services Etat Côte-d'Or
-
Consultation de la cartographie des cours d'eau du département
-
www.cote-dor.pref.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Consultation de la cartographie des cours d'eau du département
-
Mis à jour le 06/07/2016 06/07/2016 Consultation de la cartographie
[
www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/appels-a-projets-7eme-pcrdt-projets-retenus-et-participants-identifies/
-
Appels à projets 7ème PCRDT - Projets retenus et participants identifiés Ce jeu de données présente les projets et participants des appels du 7ème Programme-Cadre de Recherche et de Développement Technologique (PCRDT). Les participants français sont .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/appels-a-projets-anr-projets-retenus-et-participants-identifies/
-
Appels à projets ANR - Projets retenus et participants identifiés Ce jeu de données présente les projets et participants des appels de l'agence nationale de la recherche (ANR). Les participants français sont identifiés par leur numéro SIREN ou .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/etablissements-publics-et-prives-impliques-dans-la-recherche-et-le-developpement/
-
Ce jeu de données présente les établissements publics ou privés actifs impliqués dans la recherche et le développement. Ils sont présents dans l'application scanR au travers . Établissements publics et privés impliqués dans la recherche et le développement
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/finalistes-et-laureats-du-concours-ma-these-en-180-secondes-france/
-
Finalistes et lauréats du concours Ma Thèse en 180 secondes France Ma thèse en 180 secondes permet aux doctorants de présenter leur sujet de recherche, en français et en termes simples, à un auditoire profane et diversifié. Chaque étudiant ou .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/hello-data/
-
Hello Data Qu'est-ce que le Lorem Ipsum? Le Lorem Ipsum est simplement du faux texte employé dans la composition et la mise en page avant impression. Le Lorem Ipsum est le faux texte .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/laureats-i-lab-concours-national-daide-a-la-creation-dentreprises-de-technologies-innovantes/
-
Lauréats I-LAB Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes i-LAB est né de la volonté du ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche de renforcer le soutien à la création d'entreprises innovantes, de .
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/publications-scientifiques-recensees-dans-scanr/
-
Ce jeu de données présente les publications scientifiques des structures de recherche publiques recensées dans l'application scanR. Ces publications scientifiques sont extraites . Publications scientifiques recensées dans scanR
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/repertoire-national-des-structures-de-recherche/
-
Ce jeu de données présente les structures de recherche publiques, actives ou inactives, référencées dans le répertoire national des structures de recherche (RNSR). Répertoire national des structures de recherche
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/repertoire-national-des-structures-de-recherche-historique-annuel/
-
Ce jeu de données présente l'historique annuel depuis 1990 des structures de recherche publiques référencées dans le répertoire national des structures de recherche (RNSR). Il . Répertoire national des structures de recherche - Historique annuel
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/reseau-de-bornes-de-recharge-pour-vehicules-electriques-irve/
-
Réseau de bornes de recharge pour véhicules électriques (IRVE) Tableau regroupant les points de charge en accès public du SIEGE 27 : Syndicat Intercommunal de l'Électricité et du Gaz de l'Eure.
-
www.data.gouv.fr/fr/datasets/structures-de-recherche-publiques-actives/
-
Ce jeu de données présente les structures de recherche publiques actives référencées dans le répertoire national des structures de recherche (RNSR). Structures de recherche publiques actives
-
www.data.gouv.fr
-
22 Juin 2016 #OpenAsso le 10 septembre : aidez les associations à ouvrir leurs données Depuis 2013, le portail www.data.gouv.fr accueille les données ouvertes par les administrations, mais aussi par les entreprises, citoyens et associations. Le 10 septembre 2016, un open data camp accompagnera pour la première fois les associations dans leurs ouvertures de données. Vous souhaitez partager vos compétences en collecte, analyse et visualisation de données avec les associations ?
-
Appels à projets 7ème PCRDT - Projets retenus et participants identifiés Ce jeu de données présente les projets et participants des appels du 7ème Programme-Cadre de Recherche et de Développement Technologique (PCRDT). Les participants français sont . Répertoire national des structures de recherche Ce jeu de données présente les structures de recherche publiques, actives ou inactives, référencées dans le répertoire national des structures de recherche (RNSR). Ponctuelle Répertoire national des structures de recherche - Historique annuel Ce jeu de données présente l'historique annuel depuis 1990 des structures de recherche publiques référencées dans le répertoire national des structures de recherche (RNSR). Ponctuelle Finalistes et lauréats du concours Ma Thèse en 180 secondes France Ma thèse en 180 secondes permet aux doctorants de présenter leur sujet de recherche, en français et en termes simples, à un auditoire profane et diversifié. Chaque étudiant ou .
-
Hello Data Qu'est-ce que le Lorem Ipsum? Le Lorem Ipsum est simplement du faux texte employé dans la composition et la mise en page avant impression. Le Lorem Ipsum est le faux texte . Région française Bimensuelle
-
Lauréats I-LAB Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes i-LAB est né de la volonté du ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche de renforcer le soutien à la création d'entreprises innovantes, de .
-
Réseau de bornes de recharge pour véhicules électriques (IRVE) Tableau regroupant les points de charge en accès public du SIEGE 27 : Syndicat Intercommunal de l'Électricité et du Gaz de l'Eure. Hebdomadaire
-
Structures de recherche publiques actives Ce jeu de données présente les structures de recherche publiques actives référencées dans le répertoire national des structures de recherche (RNSR). Ponctuelle Établissements publics et privés impliqués dans la recherche et le développement Ce jeu de données présente les établissements publics ou privés actifs impliqués dans la recherche et le développement. Ils sont présents dans l'application scanR au travers . Ponctuelle Publications scientifiques recensées dans scanR Ce jeu de données présente les publications scientifiques des structures de recherche publiques recensées dans l'application scanR. Ces publications scientifiques sont extraites . Ponctuelle Appels à projets ANR - Projets retenus et participants identifiés Ce jeu de données présente les projets et participants des appels de l'agence nationale de la recherche (ANR). Les participants français sont identifiés par leur numéro SIREN ou . Ponctuelle
[
www.derives-sectes.gouv.fr ]
Bienvenue sur le site de la Miviludes : Miviludes
-
www.derives-sectes.gouv.fr/conseils-et-principes-de-prudence/individu-0
-
Conseils et principes de prudence Être aidé
-
www.derives-sectes.gouv.fr/conseils-et-principes-de-prudence/la-miviludes
-
Qui contacter ?
-
www.derives-sectes.gouv.fr/espace-presse
-
Espace Presse
-
www.derives-sectes.gouv.fr/faq
-
FAQ Vos questions, nos réponses
-
www.derives-sectes.gouv.fr/flux
-
Flux
-
www.derives-sectes.gouv.fr
-
Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche Espace Presse Nous contacter Rechercher : Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen " La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui [ ] " Voir les textes fondateurs S'informer Documents utiles La Miviludes La Miviludes observe et analyse le phénomène sectaire, coordonne l'action préventive et répressive des pouvoirs publics à l'encontre des dérives sectaires, et informe le public sur les risques et les dangers auxquels il est exposé. Consultez nos informations Dérives sectaires et santé Consultez nos informations Enfance et éducation Dérives sectaires et enfance et éducation Consultez nos informations Vie professionnelle Dérives sectaires et vie professionnelle Consultez nos informations Vie publique et associative Dérives sectaires et vie publique et associative Consultez nos informations International Dérives sectaires et international
-
Consultez nos informations S'informer Soyez attentif(ve). Informez vous sur les risques et les dangers auxquels vous exposent les dérives sectaires. Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? Comment la détecter ? Où la déceler ? Que dit la loi ? Vos questions, nos réponses Obtenir l'avis de la Miviludes Ne restez pas isolé(e). Rapprochez vous des personnes qui sauront vous conseiller et vous assister. Qui contacter dans votre région ? Conseils et principes de prudence Vous souhaitez nous faire part d'une situation à risque. N'hésitez pas à intervenir. Quelle instance saisir ? Aider un proche en difficulté Informer la Miviludes d'une dérive sectaire Actualités Serge Blisko, invité de RFI, le 30 juin Le 01/07/2016 - Évènements Serge Blisko, intervenant au séminaire de l'INHESJ le 29 juin Le 01/07/2016 - Colloques et séminaires Voir toutes les actualités Publications Voir la publication Voir la publication Voir la publication
-
Légifrance.fr data.gouv.fr Mentions légales Plan du site
-
Voir la publication Voir la publication Voir toutes les Publications La Miviludes est une mission interministérielle instituée auprès du Premier ministre par décret présidentiel du 28 novembre 2002. Présentation Principes d'action Partenaires Obtenir un avis de la Miviludes Informer la Miviludes d'une dérive sectaire S'informer Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? Comment la détecter ? Où la déceler ? Obtenir l'avis de la Miviludes Que dit la loi ? Conseils et principes de prudence Qui contacter ? Quelles instances saisir ? Informer la Miviludes d'une dérive sectaire Aider un proche en difficulté Documents utiles Publications de la Miviludes Autres publications institutionnelles Lois, règlements et circulaires Bibliographie Conventions de partenariat La Miviludes Principes d'action Organisation Historique Nos partenaires Actualités Nous contacter Gouvernement.fr Stop-djihadisme.gouv.fr Service-public.fr
-
Aller au contenu
-
Aller au menu principal
-
Aller au formulaire de recherche
-
www.derives-sectes.gouv.fr/la-miviludes/nos-partenaires/en-france
-
Nos partenaires Partenaires
-
www.derives-sectes.gouv.fr/mentions-l%C3%A9gales
-
Mentions légales
-
www.derives-sectes.gouv.fr/missions
-
Consultez nos informations La Miviludes Missions Présentation
-
www.derives-sectes.gouv.fr/missions/actualites
-
Actualités
-
www.derives-sectes.gouv.fr/missions/actualites/
-
Voir toutes les actualités
-
www.derives-sectes.gouv.fr/missions/actualites/serge-blisko-intervenant-au-s%C3%A9minaire-de-linhesj-le-29-juin
-
Serge Blisko, intervenant au séminaire de l'INHESJ le 29 juin
-
www.derives-sectes.gouv.fr/missions/actualites/serge-blisko-invit%C3%A9-de-rfi-le-30-juin
-
Serge Blisko, invité de RFI, le 30 juin
-
www.derives-sectes.gouv.fr/missions/historique
-
Historique
-
www.derives-sectes.gouv.fr/missions/organisation
-
Organisation
-
www.derives-sectes.gouv.fr/missions/principes-daction
-
Principes d'action
-
www.derives-sectes.gouv.fr/nous-contacter
-
Contact Nous contacter
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/bibliographie
-
Bibliographie
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat
-
Conventions de partenariat
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat/convention-ars-ile-de-france
-
Voir la publication
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat/convention-ehesp
-
Voir la publication
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat/convention-fnmf
-
Voir la publication
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/lois-r%C3%A8glements-et-circulaires
-
Lois, règlements et circulaires
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/questions-parlementaires
-
Autres publications institutionnelles
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels
-
Documents utiles Publications de la Miviludes Voir toutes les Publications
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels/rapport-annuel-2011-2012
-
Voir la publication
-
www.derives-sectes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels/rapport-de-la-miviludes-au-premier-ministre
-
Voir la publication
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quelles-instances-saisir
-
Agir Quelle instance saisir ? Quelles instances saisir ?
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quelles-instances-saisir/aider-un-proche-en-difficult%C3%A9
-
Aider un proche en difficulté
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quelles-instances-saisir/informer-la-miviludes-d-une-derive-sectaire
-
Informer la Miviludes d'une dérive sectaire
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire
-
Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? S'informer
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/comment-la-d%C3%A9tecter
-
Comment la détecter ?
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/o%C3%B9-la-d%C3%A9celer
-
Où la déceler ?
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/obtenir-lavis-de-la-miviludes
-
Obtenir l'avis de la Miviludes Obtenir un avis de la Miviludes
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/que-dit-la-loi
-
Que dit la loi ?
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/que-dit-la-loi/textes-fondateurs
-
Voir les textes fondateurs
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/enfance-et-éducation
-
Consultez nos informations
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/international
-
Consultez nos informations
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/santé
-
Consultez nos informations
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/vie-professionnelle
-
Consultez nos informations
-
www.derives-sectes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/vie-publique-et-associative
-
Consultez nos informations
-
www.derives-sectes.gouv.fr/sitemap
-
Plan du site
[
www.developpement-durable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
30 nouveaux territoires engagés dans l'application concrète de la loi de transition énergétique - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
30 nouveaux territoires engagés dans l'application concrète de la loi de transition énergétique
-
Arrivée de la nouvelle carte mobilité inclusion - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Arrivée de la nouvelle carte mobilité inclusion
-
Bison futé - Vacances d'été : Période du vendredi 8 au dimanche 10 juillet 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Bison futé - Vacances d'été : Période du vendredi 8 au dimanche 10 juillet 2016
-
Contribution environnementale du secteur de la presse écrite - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Contribution environnementale du secteur de la presse écrite
-
www.developpement-durable.gouv.fr
-
30 nouveaux territoires engagés dans l'application concrète de la loi de transition énergétique
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a signé 30 nouvelles conventions de territoires à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV), mercredi 6 juillet 2016. Ces territoires bénéficient d'un accompagnement spécifique vers la transition énergétique, notamment par le biais de la réduction des dépenses énergétiques. Dans cette dynamique, plus de 550 000 ampoules LED ont été livrées gratuitement dans les collectivités lauréates. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 6 juillet 2016
Ségolène Royal lance l'application mobile gratuite Bison Futé à l'occasion des 40 ans du service Bison Futé - Vendredi 8 juillet à 11h
-
6 juillet 2016 Contribution environnementale du secteur de la presse écrite 6 juillet 2016 La transition énergétique en marche : Plus de 550 000 ampoules LED déjà livrées dans les territoires à énergie positive 6 juillet 2016 Bison futé - Vacances d'été : Période du vendredi 8 au dimanche 10 juillet 2016
-
6 juillet 2016 Remise du rapport de Chantal Guittet sur la pérennisation du modèle de la Société nationale de sauvetage en mer (SNSM)
-
Information sur les travaux de l'aéroport de Paris-Orly du 18 juillet au 28 août 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Information sur les travaux de l'aéroport de
Paris-Orly du 18 juillet au 28 août 2016
-
Mercredi 06 Juillet 2016
-
La transition énergétique en marche : Plus de 550 000 ampoules LED déjà livrées dans les territoires à énergie positive - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
La transition énergétique en marche : Plus de 550 000 ampoules LED déjà livrées dans les territoires à énergie positive
-
Le protocole d'investissement relatif à la centrale géothermique de Bouillante, en Guadeloupe, relancé il y a 2 ans par Ségolène Royal, a été signé - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Le protocole d'investissement relatif à la centrale géothermique de Bouillante, en
Guadeloupe, relancé il y a 2 ans par
Ségolène Royal, a été signé
-
DSAC Nord : Bureaux des licences des navigants - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Mardi 05 Juillet 2016
-
Remise du rapport de Chantal Guittet sur la pérennisation du modèle de la Société nationale de sauvetage en mer (SNSM) - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Remise du rapport de Chantal Guittet sur la pérennisation du modèle de la Société nationale de sauvetage en mer (SNSM)
-
Ségolène Royal lance l'application mobile gratuite Bison Futé à l'occasion des 40 ans du service Bison Futé - Vendredi 8 juillet à 11h - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ségolène Royal lance l'application mobile gratuite Bison Futé à l'occasion des 40 ans du service Bison Futé - Vendredi 8 juillet à 11h
-
Ségolène Royal sélectionne 378 projets pour développer des installations solaires photovoltaïques sur bâtiments et sur ombrières de parking - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ségolène Royal sélectionne 378 projets pour développer des installations solaires photovoltaïques sur bâtiments et sur ombrières de parking
-
Trajets quotidiens : un usage toujours prépondérant de la voiture - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Mercredi 06 Juillet 2016
-
Trajets quotidiens : un usage toujours prépondérant de la voiture
[
www.developpementdurable.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
30 nouveaux territoires engagés dans l'application concrète de la loi de transition énergétique - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
30 nouveaux territoires engagés dans l'application concrète de la loi de transition énergétique
-
Bison futé - Vacances d'été : Période du vendredi 8 au dimanche 10 juillet 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Bison futé - Vacances d'été : Période du vendredi 8 au dimanche 10 juillet 2016
-
Contribution environnementale du secteur de la presse écrite - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Contribution environnementale du secteur de la presse écrite
-
www.developpementdurable.gouv.fr
-
30 nouveaux territoires engagés dans l'application concrète de la loi de transition énergétique
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a signé 30 nouvelles conventions de territoires à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV), mercredi 6 juillet 2016. Ces territoires bénéficient d'un accompagnement spécifique vers la transition énergétique, notamment par le biais de la réduction des dépenses énergétiques. Dans cette dynamique, plus de 550 000 ampoules LED ont été livrées gratuitement dans les collectivités lauréates. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 6 juillet 2016
Ségolène Royal lance l'application mobile gratuite Bison Futé à l'occasion des 40 ans du service Bison Futé - Vendredi 8 juillet à 11h
-
6 juillet 2016 Contribution environnementale du secteur de la presse écrite 6 juillet 2016 La transition énergétique en marche : Plus de 550 000 ampoules LED déjà livrées dans les territoires à énergie positive 6 juillet 2016 Bison futé - Vacances d'été : Période du vendredi 8 au dimanche 10 juillet 2016
-
6 juillet 2016 Remise du rapport de Chantal Guittet sur la pérennisation du modèle de la Société nationale de sauvetage en mer (SNSM)
-
La transition énergétique en marche : Plus de 550 000 ampoules LED déjà livrées dans les territoires à énergie positive - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
La transition énergétique en marche : Plus de 550 000 ampoules LED déjà livrées dans les territoires à énergie positive
-
Remise du rapport de Chantal Guittet sur la pérennisation du modèle de la Société nationale de sauvetage en mer (SNSM) - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Remise du rapport de Chantal Guittet sur la pérennisation du modèle de la Société nationale de sauvetage en mer (SNSM)
-
Ségolène Royal lance l'application mobile gratuite Bison Futé à l'occasion des 40 ans du service Bison Futé - Vendredi 8 juillet à 11h - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ségolène Royal lance l'application mobile gratuite Bison Futé à l'occasion des 40 ans du service Bison Futé - Vendredi 8 juillet à 11h
[
www.dgefp.bercy.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.dgefp.bercy.gouv.fr
-
5.07 18:40 Recrutement, gestion #RH Découvrez notre rubrique à destination des #TPE / #PME ðŸ`ë t.co/hB8aGv2paT #emploi t.co/UsiwZidSHb
-
6.07 10:06 Compte personnel de prévention de la pénibilité : 6 nouveaux facteurs de risques entrés en vigueur le 1er juillet ðŸ`ë t.co/x0oQtv4eRU 6.07 10:00 @FloowCarter Pour plus d'informations, consultez notre page sur la durée légale du travail ici ðŸ`ë t.co/fDx4oRqVAk ðŸôï 6.07 09:57 @FloowCarter Bonjour ! L'employeur est tenu d'accorder au moins 20 minutes de pause lorsque le temps de travail quotidien atteint 6 heures.
-
6.07 11:05 Recrutement, gestion #RH Découvrez notre rubrique à destination des #TPE / #PME ðŸ`ë t.co/hB8aGv2paT #emploi t.co/uGwSe8WQMU
[
www.dgtpe.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr/13998_consultation-sur-la-transposition-de-la-directive-2014-95
-
Consultation sur la transposition de la directive 2014/95/UE relative à la publication d'informations extra-financières par les entreprises La directive 2014/95/UE relative à la publication d'informati...
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14292_la-situation-economique-et-financiere-en-juin-2016
-
Autriche : la situation économique et financière en juin 2016
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr/14304_cr-du-discours-annuel-sur-linnovation-2016
-
Innovasjon Norge : Discours annuel sur l'innovation 2016
-
www.dgtpe.bercy.gouv.fr
-
Consultation sur la transposition de la directive 2014/95/UE relative à la publication d'informations extra-financières par les entreprises La directive 2014/95/UE relative à la publication d'informati.
-
Innovasjon Norge : Discours annuel sur l'innovation 2016 06/07/2016 Innovasjon Norge, agence gouvernementale pour l'export du savoir-faire et des produits de l'industrie norvégienne, a tenu le mardi 31 mai 2016 son traditionnel « discours sur l'innovation ». Celui-ci a été organisé, pour la première fois, en parte. Autriche : la situation économique et financière en juin 2016 05/07/2016 Bon début d'année mais incertitudes redoublées Le chancelier Kern et le vice-chancelier Mitterlehner ont présenté le 4 juillet le rapport économique de l'Autriche pour 2016. Le nouveau tandem gouvernemental a placé l'économie au
centre du débat p.
[
www.dmp.gouv.fr ]
Request Rejected
-
www.dmp.gouv.fr
-
Your support ID is: 14698854172716634634
-
Your support ID is: 14698854172716703590
-
Your support ID is: 14698854172716722186
-
Your support ID is: 14698854172718246671
-
Your support ID is: 14698854172718259547
-
Your support ID is: 14698854172718276219
[
www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Site IDE de la Drome
-
Site IDE de la Drome
-
1er septembre 2016 : date limite de candidature à la fonction de commissaire enquêteur
-
Site IDE de la Drome
-
5 juillet 2016 : départ du Colonel André-Marc HEBERT Eric SPITZ, préfet de la Drôme, Alex PERRIN, procureur de la République, Christian DUPOUY, général de division, commandant de la région de gendarmerie de
Rhône-Alpes, ont rendu hommage à l'action du colonel André-Marc HEBERT, commandant le groupement de (...)
-
Site IDE de la Drome
-
6 juillet 2016 : festival de la correspondance à Grignan Eric SPITZ, préfet de la Drôme a participé à l'inauguration du 21ème festival de la correspondance de Grignan dont le thème est "lettres d'exils". Rendez-vous au festival jusqu'au 10 juillet 2016
-
Site IDE de la Drome
-
6 juillet 2016 : inauguration de la MSAP de Bourdeaux La commune de Bourdeaux accueille depuis le 30 mai, une Maison de Services Au Public (MSAP). Cette inauguration est l'aboutissement d'un travail commun effectué en concertation avec Patrick CHALAMET, Maire de Bourdeaux, Eric SPITZ, Préfet de la (...)
-
Site IDE de la Drome
-
- Autres actualités
-
www.drome.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Eric SPITZ, préfet de la Drôme a participé à l'inauguration du 21ème festival de la correspondance de Grignan dont le thème est "lettres d'exils". Rendez-vous au festival jusqu'au 10 juillet 2016 6 juillet 2016 : festival de la correspondance à Grignan
-
Eric SPITZ, préfet de la Drôme, Alex PERRIN, procureur de la République, Christian DUPOUY, général de division, commandant de la région de gendarmerie de
Rhône-Alpes, ont rendu hommage à l'action du colonel André-Marc HEBERT, commandant le groupement de (. La commune de Bourdeaux accueille depuis le 30 mai, une Maison de Services Au Public (MSAP). Cette inauguration est l'aboutissement d'un travail commun effectué en concertation avec Patrick CHALAMET, Maire de Bourdeaux, Eric SPITZ, Préfet de la (. 5 juillet 2016 : départ du Colonel André-Marc HEBERT 6 juillet 2016 : inauguration de la MSAP de Bourdeaux 27/06/2016 Autres actualités 1er septembre 2016 : date limite de candidature à la fonction de commissaire enquêteur 06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
-
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.drome.equipement.gouv.fr ]
Site IDE de la Drome
-
Site IDE de la Drome
-
1er septembre 2016 : date limite de candidature à la fonction de commissaire enquêteur
-
Site IDE de la Drome
-
5 juillet 2016 : départ du Colonel André-Marc HEBERT Eric SPITZ, préfet de la Drôme, Alex PERRIN, procureur de la République, Christian DUPOUY, général de division, commandant de la région de gendarmerie de
Rhône-Alpes, ont rendu hommage à l'action du colonel André-Marc HEBERT, commandant le groupement de (...)
-
Site IDE de la Drome
-
6 juillet 2016 : festival de la correspondance à Grignan Eric SPITZ, préfet de la Drôme a participé à l'inauguration du 21ème festival de la correspondance de Grignan dont le thème est "lettres d'exils". Rendez-vous au festival jusqu'au 10 juillet 2016
-
Site IDE de la Drome
-
6 juillet 2016 : inauguration de la MSAP de Bourdeaux La commune de Bourdeaux accueille depuis le 30 mai, une Maison de Services Au Public (MSAP). Cette inauguration est l'aboutissement d'un travail commun effectué en concertation avec Patrick CHALAMET, Maire de Bourdeaux, Eric SPITZ, Préfet de la (...)
-
Site IDE de la Drome
-
- Autres actualités
-
www.drome.equipement.gouv.fr
-
Eric SPITZ, préfet de la Drôme a participé à l'inauguration du 21ème festival de la correspondance de Grignan dont le thème est "lettres d'exils". Rendez-vous au festival jusqu'au 10 juillet 2016 6 juillet 2016 : festival de la correspondance à Grignan
-
Eric SPITZ, préfet de la Drôme, Alex PERRIN, procureur de la République, Christian DUPOUY, général de division, commandant de la région de gendarmerie de
Rhône-Alpes, ont rendu hommage à l'action du colonel André-Marc HEBERT, commandant le groupement de (. La commune de Bourdeaux accueille depuis le 30 mai, une Maison de Services Au Public (MSAP). Cette inauguration est l'aboutissement d'un travail commun effectué en concertation avec Patrick CHALAMET, Maire de Bourdeaux, Eric SPITZ, Préfet de la (. 5 juillet 2016 : départ du Colonel André-Marc HEBERT 6 juillet 2016 : inauguration de la MSAP de Bourdeaux 27/06/2016 Autres actualités 1er septembre 2016 : date limite de candidature à la fonction de commissaire enquêteur 06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
-
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.drome.gouv.fr ]
Site IDE de la Drome
-
1er septembre 2016 : date limite de candidature à la fonction de commissaire enquêteur - Site IDE de la Drome
-
1er septembre 2016 : date limite de candidature à la fonction de commissaire enquêteur
-
5 juillet 2016 : départ du Colonel André-Marc HEBERT - Site IDE de la Drome
-
5 juillet 2016 : départ du Colonel André-Marc HEBERT Eric SPITZ, préfet de la Drôme, Alex PERRIN, procureur de la République, Christian DUPOUY, général de division, commandant de la région de gendarmerie de
Rhône-Alpes, ont rendu hommage à l'action du colonel André-Marc HEBERT, commandant le groupement de (...)
-
6 juillet 2016 : festival de la correspondance à Grignan - Site IDE de la Drome
-
6 juillet 2016 : festival de la correspondance à Grignan Eric SPITZ, préfet de la Drôme a participé à l'inauguration du 21ème festival de la correspondance de Grignan dont le thème est "lettres d'exils". Rendez-vous au festival jusqu'au 10 juillet 2016
-
6 juillet 2016 : inauguration de la MSAP de Bourdeaux - Site IDE de la Drome
-
6 juillet 2016 : inauguration de la MSAP de Bourdeaux La commune de Bourdeaux accueille depuis le 30 mai, une Maison de Services Au Public (MSAP). Cette inauguration est l'aboutissement d'un travail commun effectué en concertation avec Patrick CHALAMET, Maire de Bourdeaux, Eric SPITZ, Préfet de la (...)
-
Actualités - Autres actualités - Site IDE de la Dromea Drome
-
- Autres actualités
-
www.drome.gouv.fr
-
Eric SPITZ, préfet de la Drôme a participé à l'inauguration du 21ème festival de la correspondance de Grignan dont le thème est "lettres d'exils". Rendez-vous au festival jusqu'au 10 juillet 2016 6 juillet 2016 : festival de la correspondance à Grignan
-
Eric SPITZ, préfet de la Drôme, Alex PERRIN, procureur de la République, Christian DUPOUY, général de division, commandant de la région de gendarmerie de
Rhône-Alpes, ont rendu hommage à l'action du colonel André-Marc HEBERT, commandant le groupement de (. La commune de Bourdeaux accueille depuis le 30 mai, une Maison de Services Au Public (MSAP). Cette inauguration est l'aboutissement d'un travail commun effectué en concertation avec Patrick CHALAMET, Maire de Bourdeaux, Eric SPITZ, Préfet de la (. 5 juillet 2016 : départ du Colonel André-Marc HEBERT 6 juillet 2016 : inauguration de la MSAP de Bourdeaux 27/06/2016 Autres actualités 1er septembre 2016 : date limite de candidature à la fonction de commissaire enquêteur 06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
-
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.drome.pref.gouv.fr ]
Site IDE de la Drome
-
Site IDE de la Drome
-
1er septembre 2016 : date limite de candidature à la fonction de commissaire enquêteur
-
Site IDE de la Drome
-
5 juillet 2016 : départ du Colonel André-Marc HEBERT Eric SPITZ, préfet de la Drôme, Alex PERRIN, procureur de la République, Christian DUPOUY, général de division, commandant de la région de gendarmerie de
Rhône-Alpes, ont rendu hommage à l'action du colonel André-Marc HEBERT, commandant le groupement de (...)
-
Site IDE de la Drome
-
6 juillet 2016 : festival de la correspondance à Grignan Eric SPITZ, préfet de la Drôme a participé à l'inauguration du 21ème festival de la correspondance de Grignan dont le thème est "lettres d'exils". Rendez-vous au festival jusqu'au 10 juillet 2016
-
Site IDE de la Drome
-
6 juillet 2016 : inauguration de la MSAP de Bourdeaux La commune de Bourdeaux accueille depuis le 30 mai, une Maison de Services Au Public (MSAP). Cette inauguration est l'aboutissement d'un travail commun effectué en concertation avec Patrick CHALAMET, Maire de Bourdeaux, Eric SPITZ, Préfet de la (...)
-
Site IDE de la Drome
-
- Autres actualités
-
www.drome.pref.gouv.fr
-
Eric SPITZ, préfet de la Drôme a participé à l'inauguration du 21ème festival de la correspondance de Grignan dont le thème est "lettres d'exils". Rendez-vous au festival jusqu'au 10 juillet 2016 6 juillet 2016 : festival de la correspondance à Grignan
-
Eric SPITZ, préfet de la Drôme, Alex PERRIN, procureur de la République, Christian DUPOUY, général de division, commandant de la région de gendarmerie de
Rhône-Alpes, ont rendu hommage à l'action du colonel André-Marc HEBERT, commandant le groupement de (. La commune de Bourdeaux accueille depuis le 30 mai, une Maison de Services Au Public (MSAP). Cette inauguration est l'aboutissement d'un travail commun effectué en concertation avec Patrick CHALAMET, Maire de Bourdeaux, Eric SPITZ, Préfet de la (. 5 juillet 2016 : départ du Colonel André-Marc HEBERT 6 juillet 2016 : inauguration de la MSAP de Bourdeaux 27/06/2016 Autres actualités 1er septembre 2016 : date limite de candidature à la fonction de commissaire enquêteur 06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
-
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.ecologie.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
30 nouveaux territoires engagés dans l'application concrète de la loi de transition énergétique
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Bison futé - Vacances d'été : Période du vendredi 8 au dimanche 10 juillet 2016
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Contribution environnementale du secteur de la presse écrite
-
www.ecologie.gouv.fr
-
30 nouveaux territoires engagés dans l'application concrète de la loi de transition énergétique
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a signé 30 nouvelles conventions de territoires à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV), mercredi 6 juillet 2016. Ces territoires bénéficient d'un accompagnement spécifique vers la transition énergétique, notamment par le biais de la réduction des dépenses énergétiques. Dans cette dynamique, plus de 550 000 ampoules LED ont été livrées gratuitement dans les collectivités lauréates. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 6 juillet 2016
Ségolène Royal lance l'application mobile gratuite Bison Futé à l'occasion des 40 ans du service Bison Futé - Vendredi 8 juillet à 11h
-
6 juillet 2016 Contribution environnementale du secteur de la presse écrite 6 juillet 2016 La transition énergétique en marche : Plus de 550 000 ampoules LED déjà livrées dans les territoires à énergie positive 6 juillet 2016 Bison futé - Vacances d'été : Période du vendredi 8 au dimanche 10 juillet 2016
-
6 juillet 2016 Remise du rapport de Chantal Guittet sur la pérennisation du modèle de la Société nationale de sauvetage en mer (SNSM)
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
La transition énergétique en marche : Plus de 550 000 ampoules LED déjà livrées dans les territoires à énergie positive
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Remise du rapport de Chantal Guittet sur la pérennisation du modèle de la Société nationale de sauvetage en mer (SNSM)
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ségolène Royal lance l'application mobile gratuite Bison Futé à l'occasion des 40 ans du service Bison Futé - Vendredi 8 juillet à 11h
[
www.education.gouv.fr ]
Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Le calendrier scolaire - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Bonnes vacances !
-
Coût de la vie étudiante à la rentrée 2016 : des décisions fortes en faveur du pouvoir d'achat des étudiants - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Coût de la vie étudiante à la rentrée 2016 : des décisions fortes en faveur du pouvoir d'achat des étudiants
-
Concours vidéo MyFrance 2016 : cérémonie de remise des prix aux collégiens - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Concours vidéo MyFrance 2016 : cérémonie de remise des prix aux collégiens
-
Semaine de la presse et des médias dans l'école en mars 2017 : "D'où vient l'info ?", thème de la 28ème édition - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
-
Semaine de la presse et des médias dans l'école en mars 2017 : "D'où vient l'info ?", thème de la 28ème édition
-
www.education.gouv.fr
-
Bonnes vacances Bonnes vacances ! Rendez-vous le mercredi 31 août pour la prérentrée des enseignants et le 1er septembre pour la reprise des cours. Bonnes vacances ! Bonnes vacances à tous ! Rendez-vous le 31 août pour la prérentrée des enseignants et le 1er septembre pour la reprise des cours. Coût de la vie étudiante à la rentrée 2016 : des décisions fortes en faveur du pouvoir d'achat des étudiants Bonnes vacances ! Au BO du 30 juin 2016 : baccalauréat professionnel, certificat d'aptitude professionnelle, enseignement agricole, concours national de la Résistance et de la déportation, protocole interministériel et établissements scolaires d'enseignement français à l'étranger Augmentation de l'indemnité pour les enseignants du 1er degré (ISAE) de 400 à 1 200 euros : publication des textes pour une application dès septembre 2016
Najat Vallaud-Belkacem remet les Prix "Impulsions" 2016 de l'action administrative innovante
-
Concours vidéo MyFrance 2016 : cérémonie de remise des prix aux collégiens Concours vidéo MyFrance 2016 : cérémonie de remise des prix aux collégiens Un statut de parent délégué
Najat Vallaud-Belkacem remet les Prix "Impulsions" 2016 de l'action administrative innovante Signature de la convention entre le ministère de l'Éducation Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche et l'association Info Endométriose pour mieux sensibiliser élèves et personnels Concours vidéo MyFrance 2016 : cérémonie de remise des prix aux collégiens Bonnes vacances !
-
Coût de la vie étudiante à la rentrée 2016 : des décisions fortes en faveur du pouvoir d'achat des étudiants Bonnes vacances !
-
Semaine de la presse et des médias dans l'école en mars 2017 : "D'où vient l'info ? ", thème de la 28ème édition Bonnes vacances ! Remise du Prix "Impulsions" de l'administration innovante Au BO du 30 juin 2016 : baccalauréat professionnel, certificat d'aptitude professionnelle, enseignement agricole, concours national de la Résistance et de la déportation, protocole interministériel et établissements scolaires d'enseignement français à l'étranger Semaine de la presse et des médias dans l'école en mars 2017 : "D'où vient l'info ? ", thème de la 28ème édition
-
www.education.gouv.fr/vacances
-
Bonnes vacances
[
www.emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.emploi.gouv.fr
-
5.07 18:40 Recrutement, gestion #RH Découvrez notre rubrique à destination des #TPE / #PME ðŸ`ë t.co/hB8aGv2paT #emploi t.co/UsiwZidSHb
-
6.07 10:06 Compte personnel de prévention de la pénibilité : 6 nouveaux facteurs de risques entrés en vigueur le 1er juillet ðŸ`ë t.co/x0oQtv4eRU 6.07 10:00 @FloowCarter Pour plus d'informations, consultez notre page sur la durée légale du travail ici ðŸ`ë t.co/fDx4oRqVAk ðŸôï 6.07 09:57 @FloowCarter Bonjour ! L'employeur est tenu d'accorder au moins 20 minutes de pause lorsque le temps de travail quotidien atteint 6 heures.
-
6.07 11:05 Recrutement, gestion #RH Découvrez notre rubrique à destination des #TPE / #PME ðŸ`ë t.co/hB8aGv2paT #emploi t.co/uGwSe8WQMU
[
www.emploidesseniors.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.emploidesseniors.gouv.fr
-
5.07 18:40 Recrutement, gestion #RH Découvrez notre rubrique à destination des #TPE / #PME ðŸ`ë t.co/hB8aGv2paT #emploi t.co/UsiwZidSHb
-
6.07 10:06 Compte personnel de prévention de la pénibilité : 6 nouveaux facteurs de risques entrés en vigueur le 1er juillet ðŸ`ë t.co/x0oQtv4eRU 6.07 10:00 @FloowCarter Pour plus d'informations, consultez notre page sur la durée légale du travail ici ðŸ`ë t.co/fDx4oRqVAk ðŸôï 6.07 09:57 @FloowCarter Bonjour ! L'employeur est tenu d'accorder au moins 20 minutes de pause lorsque le temps de travail quotidien atteint 6 heures.
-
6.07 11:05 Recrutement, gestion #RH Découvrez notre rubrique à destination des #TPE / #PME ðŸ`ë t.co/hB8aGv2paT #emploi t.co/uGwSe8WQMU
[
www.environnement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
30 nouveaux territoires engagés dans l'application concrète de la loi de transition énergétique
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Bison futé - Vacances d'été : Période du vendredi 8 au dimanche 10 juillet 2016
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Contribution environnementale du secteur de la presse écrite
-
www.environnement.gouv.fr
-
30 nouveaux territoires engagés dans l'application concrète de la loi de transition énergétique
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a signé 30 nouvelles conventions de territoires à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV), mercredi 6 juillet 2016. Ces territoires bénéficient d'un accompagnement spécifique vers la transition énergétique, notamment par le biais de la réduction des dépenses énergétiques. Dans cette dynamique, plus de 550 000 ampoules LED ont été livrées gratuitement dans les collectivités lauréates. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 6 juillet 2016
Ségolène Royal lance l'application mobile gratuite Bison Futé à l'occasion des 40 ans du service Bison Futé - Vendredi 8 juillet à 11h
-
6 juillet 2016 Contribution environnementale du secteur de la presse écrite 6 juillet 2016 La transition énergétique en marche : Plus de 550 000 ampoules LED déjà livrées dans les territoires à énergie positive 6 juillet 2016 Bison futé - Vacances d'été : Période du vendredi 8 au dimanche 10 juillet 2016
-
6 juillet 2016 Remise du rapport de Chantal Guittet sur la pérennisation du modèle de la Société nationale de sauvetage en mer (SNSM)
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
La transition énergétique en marche : Plus de 550 000 ampoules LED déjà livrées dans les territoires à énergie positive
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Remise du rapport de Chantal Guittet sur la pérennisation du modèle de la Société nationale de sauvetage en mer (SNSM)
-
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
Ségolène Royal lance l'application mobile gratuite Bison Futé à l'occasion des 40 ans du service Bison Futé - Vendredi 8 juillet à 11h
[
www.equipement.gouv.fr ]
Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
-
www.equipement.gouv.fr/30-nouveaux-territoires-engages.html
-
30 nouveaux territoires engagés dans l'application concrète de la loi de transition énergétique
-
www.equipement.gouv.fr/Bison-fute-Vacances-d-ete-Periode,48083.html
-
Bison futé - Vacances d'été : Période du vendredi 8 au dimanche 10 juillet 2016
-
www.equipement.gouv.fr/Contribution-environnementale-du.html
-
Contribution environnementale du secteur de la presse écrite
-
www.equipement.gouv.fr
-
30 nouveaux territoires engagés dans l'application concrète de la loi de transition énergétique
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a signé 30 nouvelles conventions de territoires à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV), mercredi 6 juillet 2016. Ces territoires bénéficient d'un accompagnement spécifique vers la transition énergétique, notamment par le biais de la réduction des dépenses énergétiques. Dans cette dynamique, plus de 550 000 ampoules LED ont été livrées gratuitement dans les collectivités lauréates. Partager sur Facebook ! Partager sur Twitter ! 6 juillet 2016
Ségolène Royal lance l'application mobile gratuite Bison Futé à l'occasion des 40 ans du service Bison Futé - Vendredi 8 juillet à 11h
-
6 juillet 2016 Contribution environnementale du secteur de la presse écrite 6 juillet 2016 La transition énergétique en marche : Plus de 550 000 ampoules LED déjà livrées dans les territoires à énergie positive 6 juillet 2016 Bison futé - Vacances d'été : Période du vendredi 8 au dimanche 10 juillet 2016
-
6 juillet 2016 Remise du rapport de Chantal Guittet sur la pérennisation du modèle de la Société nationale de sauvetage en mer (SNSM)
-
www.equipement.gouv.fr/La-transition-energetique-en,48084.html
-
La transition énergétique en marche : Plus de 550 000 ampoules LED déjà livrées dans les territoires à énergie positive
-
www.equipement.gouv.fr/Remise-du-rapport-de-Chantal.html
-
Remise du rapport de Chantal Guittet sur la pérennisation du modèle de la Société nationale de sauvetage en mer (SNSM)
-
www.equipement.gouv.fr/Segolene-Royal-lance-l-application.html
-
Ségolène Royal lance l'application mobile gratuite Bison Futé à l'occasion des 40 ans du service Bison Futé - Vendredi 8 juillet à 11h
[
www.etudiant.gouv.fr ]
Accueil - etudiant.gouv.fr
-
www.etudiant.gouv.fr
-
Vos amis non plus ? La Clé vous facilite l'accès à un logement. 06/07/2016 Avec Lokaviz : bien vous loger pour mieux décoller Félicitations ! Vous avez réussi vos examens et passez en année supérieure. Que vous soyez tout nouveau bachelier ou étudiant, l'heure est venue pour vous de.
-
Votre rentrée universitaire 2016 : droits d'inscription, assurance maladie, bourses 06/07/2016 Votre rentrée universitaire 2016 : droits d'inscription, assurance maladie, bourses Pour tout savoir sur le gel du montant des droits d'inscription, du prix des repas en restaurant universitaire, de la cotisation d'assurance maladie et des nouveaux montants des bourses. Etudiants pour vous loger avez-vous pensé à La Clé ? Vous cherchez un logement pour la rentrée ? Vos parents ne peuvent pas se porter caution ? vos amis non plus ? La Clé vous permet de trouver votre logement plus facilement même. 06/07/2016 22/06/2016 16/05/2016 Devenez étudiant-e entrepreneur
-
La Clé : caution locative étudiante - etudiant.gouv.fr
-
Etudiants pour vous loger avez-vous pensé à La Clé ?
-
Votre rentrée universitaire 2016 : droits d'inscription, assurance maladie, bourses - etudiant.gouv.fr
-
Votre rentrée universitaire 2016 : droits d'inscription, assurance maladie, bourses
-
Avec Lokaviz : bien vous loger pour mieux décoller - etudiant.gouv.fr
-
Avec Lokaviz : bien vous loger pour mieux décoller
[
www.finances.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
-
www.finances.gouv.fr/acteurs-bancaires-sengagent-pour-ameliorer-lisibilite-tarifs-%20produits-utilises-par-TPE-PME
-
Les acteurs bancaires s'engagent pour améliorer la lisibilité des tarifs des produits utilisés par les TPE-PME
-
www.finances.gouv.fr
-
06/07/2016 06/07/2016
-
Michel Sapin a signé un protocole de prêt concessionnel avec le Kosovo pour réaliser un projet de traitement des eaux usées 06/07/2016 Les acteurs bancaires s'engagent pour améliorer la lisibilité des tarifs des produits utilisés par les TPE-PME - 04/07/2016 Yves Blein, député du Rhône, remet à
Michel Sapin et
Christian Eckert son rapport sur la notion de « cercle restreint de personnes » appliquée aux organismes d'intérêt général recevant des dons du public - juillet 2016 Comparateurs en ligne : de nouvelles obligations à compter du 1er juillet 2016 : Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) - 01/07/2016 Crédit immobilier : les droits des consommateurs renforcés : Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) -
-
Remise au Parlement du rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiques : Performance publique Actualités - 06/07/2016
[
www.franche-comte.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
-
www.franche-comte.direccte.gouv.fr
-
10/19 Droit du travail
-
3/19 Accès à l'emploi 6/19 Apprentissage 6/19 Droit du travail 2/19 Égalité professionnelle 4/19 Fonds social européen 19/19 Jeunes 7/19 Santé au travail
-
4/11 Accès à l'emploi 6/11 Apprentissage 6/11 Droit du travail 2/11 Égalité professionnelle 4/11 Fonds social européen 11/11 Jeunes 6/11 Santé au travail
-
4/22 Accès à l'emploi 6/22 Apprentissage 8/22 Droit du travail 2/22 Égalité professionnelle 4/22 Fonds social européen 22/22 Jeunes 9/22 Santé au travail
-
6/31 Accès à l'emploi 20/31 Apprentissage 12/31 Droit du travail 6/31 Égalité professionnelle 12/31 Fonds social européen 31/31 Jeunes 14/31 Santé au travail
[
www.haute-loire.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
-
www.haute-loire.gouv.fr
-
Mis à jour le 06/07/2016 06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
[
www.haute-loire.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat en Haute-Loire
-
www.haute-loire.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 06/07/2016 06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
[
www.hautes-alpes.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
www.hautes-alpes.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.hautes-alpes.pref.gouv.fr ]
Internet Services de l'Etat en Hautes-Alpes
-
www.hautes-alpes.pref.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
-
des Hautes-Pyrénées
-
40 ans du tunnel de Bielsa : concours photographique
-
www.hautes-pyrenees.equipement.gouv.fr
-
06/07/2016 40 ans du tunnel de Bielsa : concours photographique 06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Luz-Saint Sauveur accompagnement des éleveurs de brebis 06/07/2016
-
Mis à jour le 06/07/2016 Soyez prudents : La production d'électricité à partir des usines hydroélectriques entraîne des lâchers d'eau pouvant provoquer des brusques montées du niveau des rivières. Respectez les consignes signalées sur les panneaux à proximité des barrages (. Règles de sécurité aux abords des rivières
-
des Hautes-Pyrénées
-
Luz-Saint Sauveur accompagnement des éleveurs de brebis
-
des Hautes-Pyrénées
-
Règles de sécurité aux abords des rivières Soyez prudents : La production d'électricité à partir des usines hydroélectriques entraîne des lâchers d'eau pouvant provoquer des brusques montées du niveau des rivières. Respectez les consignes signalées sur les panneaux à proximité des barrages (...)
[
www.hautes-pyrenees.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
-
40 ans du tunnel de Bielsa : concours photographique - des Hautes-Pyrénées
-
40 ans du tunnel de Bielsa : concours photographique
-
www.hautes-pyrenees.gouv.fr
-
06/07/2016 40 ans du tunnel de Bielsa : concours photographique 06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Luz-Saint Sauveur accompagnement des éleveurs de brebis 06/07/2016
-
Mis à jour le 06/07/2016 Soyez prudents : La production d'électricité à partir des usines hydroélectriques entraîne des lâchers d'eau pouvant provoquer des brusques montées du niveau des rivières. Respectez les consignes signalées sur les panneaux à proximité des barrages (. Règles de sécurité aux abords des rivières
-
Luz-Saint Sauveur accompagnement des éleveurs de brebis - des Hautes-Pyrénées
-
Luz-Saint Sauveur accompagnement des éleveurs de brebis
-
Règles de sécurité aux abords des rivières - des Hautes-Pyrénées
-
Règles de sécurité aux abords des rivières Soyez prudents : La production d'électricité à partir des usines hydroélectriques entraîne des lâchers d'eau pouvant provoquer des brusques montées du niveau des rivières. Respectez les consignes signalées sur les panneaux à proximité des barrages (...)
[
www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ]
des Hautes-Pyrénées
-
des Hautes-Pyrénées
-
40 ans du tunnel de Bielsa : concours photographique
-
www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr
-
06/07/2016 40 ans du tunnel de Bielsa : concours photographique 06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Luz-Saint Sauveur accompagnement des éleveurs de brebis 06/07/2016
-
Mis à jour le 06/07/2016 Soyez prudents : La production d'électricité à partir des usines hydroélectriques entraîne des lâchers d'eau pouvant provoquer des brusques montées du niveau des rivières. Respectez les consignes signalées sur les panneaux à proximité des barrages (. Règles de sécurité aux abords des rivières
-
des Hautes-Pyrénées
-
Luz-Saint Sauveur accompagnement des éleveurs de brebis
-
des Hautes-Pyrénées
-
Règles de sécurité aux abords des rivières Soyez prudents : La production d'électricité à partir des usines hydroélectriques entraîne des lâchers d'eau pouvant provoquer des brusques montées du niveau des rivières. Respectez les consignes signalées sur les panneaux à proximité des barrages (...)
[
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr ]
SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
-
www.intefp-sstfp.travail.gouv.fr
-
4054386 visiteurs depuis le 16/12/2010 29 utilisateurs en ligne.
-
4054503 visiteurs depuis le 16/12/2010 27 utilisateurs en ligne.
-
4054650 visiteurs depuis le 16/12/2010 69 utilisateurs en ligne.
-
4055055 visiteurs depuis le 16/12/2010 62 utilisateurs en ligne.
-
4055329 visiteurs depuis le 16/12/2010 51 utilisateurs en ligne.
-
4055997 visiteurs depuis le 16/12/2010 68 utilisateurs en ligne.
[
www.justice.gouv.fr ]
Justice / Portail
-
www.justice.gouv.fr
-
05/07 Pose de la 1ere pierre du TGI de
Pointe-à-Pitre
-
05 juillet 2016 Déplacement de Jean-Jacques Urvoas en Outre-Mer Le garde des Sceaux était du 29 juin au 5 juillet 2016 en déplacement en Outre-mer :
Martinique, Saint-Martin et
Guadeloupe. Au programme : rencontres avec les personnels des différentes juridictions, échanges sur les questions pénitentiaires singulières de ces collectivités et renforcement du parc .
-
06 juillet 2016 Les unités dédiées, un dispositif expérimental Un dispositif expérimental récent, les unités dédiées, vise à prendre en charge les personnes détenues radicalisées ou en voie de radicalisation. L'objectif principal est de repérer les personnes détenues vulnérables, celles en voie de radicalisation et celles déjà ancrées dans une radicalisation .
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Déplacement de Jean-Jacques Urvoas en Outre-Mer
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Les unités dédiées, un dispositif expérimental
[
www.ladocfrancaise.gouv.fr ]
La Documentation française
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr
-
Tourisme, loisirs, sports Quelle couleur ? Rapport sur la lutte contre la discrimination et le racisme dans le football Auteur(s) : Consulter ce format Tourisme, loisirs, sports Le sport, une géographie mondialisée Jean-Pierre Augustin, Tourisme, loisirs, sports A l'ère du sport business Agriculture, alimentation Agriculture et alimentation Auteur(s) : La Documentation française Consulter ce format Tourisme, loisirs, sports L'industrie du tourisme Ce dossier livre, dans une approche originale, une analyse d'un secteur en pleine évolution. Athènes, citoyenneté et démocratie au Ve siècle avant J.-C Vincent Azoulay, Emploi, chômage Réformer le marché du travail ?
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/numerique/0900004039307-l-industrie-du-tourisme
-
Consulter ce format
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/3303330403938-l-industrie-du-tourisme
-
Consulter ce format plus
-
www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/9789232000897-couleur-quelle-couleur
-
Consulter ce format Couleur ? Quelle couleur ? plus
[
www.landes.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
-
www.landes.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.landes.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans les LANDES
-
www.landes.pref.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.limousin.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
-
www.limousin.direccte.gouv.fr
-
11/181 Accès à l'emploi 1/181 Activité partielle 9/181 Agriculture 1/181 Chômage 2/181 CHSCT 1/181 Comité d'entreprise 1/181 Commande publique 1/181 Compétitivité 69/181 Conseiller du salarié 6/181 Consommation 2/181 Contrat de génération 17/181 Convention collective 6/181 Dialogue social 1/181 Discrimination 12/181 DLA 181/181 Droit du travail 5/181 Emploi d'avenir 6/181 Entreprise 52/181 Europe 1/181 Exclusion 2/181 Exportation 6/181 Femmes 57/181 Fonds social européen 33/181 Formation professionnelle 1/181 GPEC 1/181 Handicap 2/181 Industrie 2/181 Innovation 2/181 Insertion 156/181 Inspection du travail 1/181 Intelligence économique 2/181 investissement 17/181 Jeunes 4/181 Marché public 4/181 Médecine du travail 5/181 Médiateur 2/181 Nacre 4/181 Négociation collective 89/181 Organisation des services 1/181 Parcours professionnel 7/181 Prestations de services internationales
-
11/190 Accès à l'emploi 1/190 Activité partielle 11/190 Agriculture 4/190 Chômage 2/190 CHSCT 1/190 Comité d'entreprise 1/190 Commande publique 1/190 Compétitivité 81/190 Conseiller du salarié 6/190 Consommation 4/190 Contrat de génération 20/190 Convention collective 7/190 Dialogue social 1/190 Discrimination 12/190 DLA 190/190 Droit du travail 7/190 Emploi d'avenir 6/190 Entreprise 59/190 Europe 1/190 Exclusion 2/190 Exportation 7/190 Femmes 65/190 Fonds social européen 40/190 Formation professionnelle 1/190 GPEC 1/190 Handicap 2/190 Industrie 2/190 Innovation 2/190 Insertion 174/190 Inspection du travail 1/190 Intelligence économique 2/190 investissement 17/190 Jeunes 4/190 Marché public 4/190 Médecine du travail 5/190 Médiateur 5/190 Nacre 4/190 Négociation collective 98/190 Organisation des services 1/190 Parcours professionnel 7/190 Prestations de services internationales
-
14/181 Prévention 42/181 Programme opérationnel 1/181 Revitalisation 8/181 Risques professionnels 6/181 Rupture conventionnelle 4/181 Saisonniers 4/181 Salaires 57/181 Santé au travail 1/181 Sécurité alimentaire 7/181 Securité travail 5/181 Senior 18/181 Services à la personne 3/181 Services de santé au travail 4/181 Sous-traitance 9/181 Statistiques 1/181 Tourisme 3/181 Travail illégal 8/181 Travail saisonnier
-
14/190 Prévention 49/190 Programme opérationnel 1/190 Revitalisation 8/190 Risques professionnels 7/190 Rupture conventionnelle 4/190 Saisonniers 8/190 Salaires 60/190 Santé au travail 1/190 Sécurité alimentaire 7/190 Securité travail 6/190 Senior 20/190 Services à la personne 3/190 Services de santé au travail 4/190 Sous-traitance 9/190 Statistiques 1/190 Tourisme 3/190 Travail illégal 8/190 Travail saisonnier
-
17/193 Prévention 44/193 Programme opérationnel 2/193 Revitalisation 12/193 Risques professionnels 9/193 Rupture conventionnelle 5/193 Saisonniers 7/193 Salaires 82/193 Santé au travail 2/193 Sécurité alimentaire 11/193 Securité travail 7/193 Senior 27/193 Services à la personne 4/193 Services de santé au travail 3/193 Sous-traitance 11/193 Statistiques 2/193 Tourisme 4/193 Travail illégal 7/193 Travail saisonnier
-
17/195 Accès à l'emploi 2/195 Activité partielle 15/195 Agriculture 2/195 Chômage 3/195 CHSCT 2/195 Comité d'entreprise 2/195 Commande publique 2/195 Compétitivité 78/195 Conseiller du salarié 8/195 Consommation 4/195 Contrat de génération 24/195 Convention collective 5/195 Dialogue social 2/195 Discrimination 13/195 DLA 195/195 Droit du travail 9/195 Emploi d'avenir 11/195 Entreprise 61/195 Europe 2/195 Exclusion 4/195 Exportation 10/195 Femmes 69/195 Fonds social européen 43/195 Formation professionnelle 2/195 GPEC 2/195 Handicap 4/195 Industrie 4/195 Innovation 4/195 Insertion 191/195 Inspection du travail 2/195 Intelligence économique 4/195 investissement 24/195 Jeunes 4/195 Marché public 7/195 Médecine du travail 10/195 Médiateur 4/195 Nacre 7/195 Négociation collective 109/195 Organisation des services 2/195 Parcours professionnel 7/195 Prestations de services internationales
-
17/195 Prévention 49/195 Programme opérationnel 2/195 Revitalisation 10/195 Risques professionnels 9/195 Rupture conventionnelle 4/195 Saisonniers 6/195 Salaires 81/195 Santé au travail 2/195 Sécurité alimentaire 12/195 Securité travail 8/195 Senior 25/195 Services à la personne 5/195 Services de santé au travail 3/195 Sous-traitance 11/195 Statistiques 2/195 Tourisme 5/195 Travail illégal 6/195 Travail saisonnier
-
18/193 Accès à l'emploi 2/193 Activité partielle 15/193 Agriculture 2/193 Chômage 3/193 CHSCT 2/193 Comité d'entreprise 2/193 Commande publique 2/193 Compétitivité 83/193 Conseiller du salarié 8/193 Consommation 4/193 Contrat de génération 26/193 Convention collective 5/193 Dialogue social 2/193 Discrimination 10/193 DLA 193/193 Droit du travail 10/193 Emploi d'avenir 11/193 Entreprise 54/193 Europe 2/193 Exclusion 4/193 Exportation 9/193 Femmes 64/193 Fonds social européen 42/193 Formation professionnelle 2/193 GPEC 2/193 Handicap 4/193 Industrie 4/193 Innovation 4/193 Insertion 178/193 Inspection du travail 2/193 Intelligence économique 4/193 investissement 24/193 Jeunes 4/193 Marché public 6/193 Médecine du travail 10/193 Médiateur 4/193 Nacre 8/193 Négociation collective 103/193 Organisation des services 2/193 Parcours professionnel 8/193 Prestations de services internationales
-
2/204 Tourisme 4/204 Travail illégal 9/204 Travail saisonnier
-
4/173 Contrat de génération 25/173 Convention collective 4/173 Dialogue social 2/173 Discrimination 15/173 DLA 167/173 Droit du travail 9/173 Emploi d'avenir 10/173 Entreprise 55/173 Europe 2/173 Exclusion 5/173 Exportation 12/173 Femmes 62/173 Fonds social européen 49/173 Formation professionnelle 3/173 GPEC 2/173 Handicap 4/173 Industrie 4/173 Innovation 4/173 Insertion 173/173 Inspection du travail 2/173 Intelligence économique 4/173 investissement 23/173 Jeunes 4/173 Marché public 6/173 Médecine du travail 10/173 Médiateur 5/173 Nacre 7/173 Négociation collective 91/173 Organisation des services 2/173 Parcours professionnel 10/173 Prestations de services internationales 16/173 Prévention 50/173 Programme opérationnel 2/173 Revitalisation 12/173 Risques professionnels 10/173 Rupture conventionnelle 4/173 Saisonniers 5/173 Salaires 78/173 Santé au travail 2/173 Sécurité alimentaire
-
8/173 Securité travail 10/173 Senior 19/173 Services à la personne 4/173 Services de santé au travail 4/173 Sous-traitance 8/173 Statistiques 2/173 Tourisme 4/173 Travail illégal 6/173 Travail saisonnier
-
9/204 Emploi d'avenir 13/204 Entreprise 60/204 Europe 2/204 Exclusion 5/204 Exportation 12/204 Femmes 69/204 Fonds social européen 53/204 Formation professionnelle 3/204 GPEC 2/204 Handicap 4/204 Industrie 4/204 Innovation 4/204 Insertion 204/204 Inspection du travail 2/204 Intelligence économique 4/204 investissement 27/204 Jeunes 4/204 Marché public 6/204 Médecine du travail 10/204 Médiateur 5/204 Nacre 7/204 Négociation collective 115/204 Organisation des services 2/204 Parcours professionnel 10/204 Prestations de services internationales 16/204 Prévention 53/204 Programme opérationnel 2/204 Revitalisation 12/204 Risques professionnels 13/204 Rupture conventionnelle 7/204 Saisonniers 10/204 Salaires 87/204 Santé au travail 2/204 Sécurité alimentaire 8/204 Securité travail 10/204 Senior 29/204 Services à la personne 4/204 Services de santé au travail 4/204 Sous-traitance 11/204 Statistiques
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : diagnostic, sécurisation des emplois 6 juillet 2016 Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : animation, ingénierie de projet et transfert de méthodologie Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : pilotage du service public de l'emploi de proximité Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : orientation professionnelle, bilan à mi-carrière, prise en compte des risques psycho-sociaux 17/204 Accès à l'emploi 2/204 Activité partielle 18/204 Agriculture 3/204 Chômage 4/204 CHSCT 2/204 Comité d'entreprise 2/204 Commande publique 3/204 Compétitivité 90/204 Conseiller du salarié 8/204 Consommation 4/204 Contrat de génération 30/204 Convention collective 4/204 Dialogue social 2/204 Discrimination 15/204 DLA 196/204 Droit du travail
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques et de leur impact sur l'emploi, sur l'ensemble de la région
Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC) : prestations d'animation, d'ingénierie de projet et de transfert de méthodologie. 6 juillet 2016 Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques et de leur impact sur l'emploi, sur l'ensemble de la région
Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC) : prestations de pilotage du service public de l'emploi de proximité. 6 juillet 2016 Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques et de leur impact sur l'emploi, sur l'ensemble de la région
Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC) 6 juillet 2016 15/173 Accès à l'emploi 2/173 Activité partielle 18/173 Agriculture 3/173 Chômage 4/173 CHSCT 2/173 Comité d'entreprise 2/173 Commande publique 3/173 Compétitivité 75/173 Conseiller du salarié 8/173 Consommation
-
www.limousin.direccte.gouv.fr/Prestations-d-appui-a-l-anticipation-et-a-l-accompagnement-des-mutations
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques et de leur impact sur l'emploi, sur l'ensemble de la région
Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC)
-
www.limousin.direccte.gouv.fr/Prestations-d-appui-a-l-anticipation-et-a-l-accompagnement-des-mutations
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : orientation professionnelle, bilan à mi-carrière, prise en compte des risques psycho-sociaux
-
www.limousin.direccte.gouv.fr/Prestations-d-appui-a-l-anticipation-et-a-l-accompagnement-des-mutations-17816
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques et de leur impact sur l'emploi, sur l'ensemble de la région
Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC) : prestations de pilotage du service public de l'emploi de proximité.
-
www.limousin.direccte.gouv.fr/Prestations-d-appui-a-l-anticipation-et-a-l-accompagnement-des-mutations-17816
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : pilotage du service public de l'emploi de proximité
-
www.limousin.direccte.gouv.fr/Prestations-d-appui-a-l-anticipation-et-a-l-accompagnement-des-mutations-17817
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : animation, ingénierie de projet et transfert de méthodologie
-
www.limousin.direccte.gouv.fr/Prestations-d-appui-a-l-anticipation-et-a-l-accompagnement-des-mutations-17817
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques et de leur impact sur l'emploi, sur l'ensemble de la région
Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC) : prestations d'animation, d'ingénierie de projet et de transfert de méthodologie.
-
www.limousin.direccte.gouv.fr/Prestations-d-appui-a-l-anticipation-et-a-l-accompagnement-des-mutations-17818
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : diagnostic, sécurisation des emplois
[
www.loire.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
-
www.loire.equipement.gouv.fr
-
09/04/2015 Les politiques et les projets soutenus par l'Europe en
Rhône-Alpes, ainsi que les démarches à suivre pour bénéficier des fonds européens.
-
15/10/2015 Liste des communiqués pour l'année 2016 31/05/2016
Saint-Etienne accueille l'Euro 2016 : informations, actualités, sécurité, . 02/03/2013 Dans le prolongement de la charte Marianne, la Préfecture de la Loire s'inscrit depuis 2011 dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité du service rendu. 16/04/2013 Pour répondre, au plus près, aux préoccupations de nos concitoyens, souvent parmi les plus démunis, confrontés dans les quartiers urbains (. 02/10/2014 Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. 03/03/2013 L'atlas cartographique classé par thématiques. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr
-
15/10/2015 Liste des communiqués pour l'année 2016 31/05/2016
Saint-Etienne accueille l'Euro 2016 : informations, actualités, sécurité, . 02/03/2013 Dans le prolongement de la charte Marianne, la Préfecture de la Loire s'inscrit depuis 2011 dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité du service rendu. 16/04/2013 Pour répondre, au plus près, aux préoccupations de nos concitoyens, souvent parmi les plus démunis, confrontés dans les quartiers urbains (. 02/10/2014 Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. 03/03/2013 L'atlas cartographique classé par thématiques. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr 09/04/2015
-
Les politiques et les projets soutenus par l'Europe en
Rhône-Alpes, ainsi que les démarches à suivre pour bénéficier des fonds européens. 06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
[
www.loire.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
-
www.loire.gouv.fr
-
09/04/2015 Les politiques et les projets soutenus par l'Europe en
Rhône-Alpes, ainsi que les démarches à suivre pour bénéficier des fonds européens.
-
15/10/2015 Liste des communiqués pour l'année 2016 31/05/2016
Saint-Etienne accueille l'Euro 2016 : informations, actualités, sécurité, . 02/03/2013 Dans le prolongement de la charte Marianne, la Préfecture de la Loire s'inscrit depuis 2011 dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité du service rendu. 16/04/2013 Pour répondre, au plus près, aux préoccupations de nos concitoyens, souvent parmi les plus démunis, confrontés dans les quartiers urbains (. 02/10/2014 Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. 03/03/2013 L'atlas cartographique classé par thématiques. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr
-
15/10/2015 Liste des communiqués pour l'année 2016 31/05/2016
Saint-Etienne accueille l'Euro 2016 : informations, actualités, sécurité, . 02/03/2013 Dans le prolongement de la charte Marianne, la Préfecture de la Loire s'inscrit depuis 2011 dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité du service rendu. 16/04/2013 Pour répondre, au plus près, aux préoccupations de nos concitoyens, souvent parmi les plus démunis, confrontés dans les quartiers urbains (. 02/10/2014 Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. 03/03/2013 L'atlas cartographique classé par thématiques. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr 09/04/2015
-
Les politiques et les projets soutenus par l'Europe en
Rhône-Alpes, ainsi que les démarches à suivre pour bénéficier des fonds européens. 06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
[
www.loire.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat dans la Loire
-
www.loire.pref.gouv.fr
-
09/04/2015 Les politiques et les projets soutenus par l'Europe en
Rhône-Alpes, ainsi que les démarches à suivre pour bénéficier des fonds européens.
-
15/10/2015 Liste des communiqués pour l'année 2016 31/05/2016
Saint-Etienne accueille l'Euro 2016 : informations, actualités, sécurité, . 02/03/2013 Dans le prolongement de la charte Marianne, la Préfecture de la Loire s'inscrit depuis 2011 dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité du service rendu. 16/04/2013 Pour répondre, au plus près, aux préoccupations de nos concitoyens, souvent parmi les plus démunis, confrontés dans les quartiers urbains (. 02/10/2014 Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. 03/03/2013 L'atlas cartographique classé par thématiques. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr
-
15/10/2015 Liste des communiqués pour l'année 2016 31/05/2016
Saint-Etienne accueille l'Euro 2016 : informations, actualités, sécurité, . 02/03/2013 Dans le prolongement de la charte Marianne, la Préfecture de la Loire s'inscrit depuis 2011 dans une démarche de certification et d'amélioration de la qualité du service rendu. 16/04/2013 Pour répondre, au plus près, aux préoccupations de nos concitoyens, souvent parmi les plus démunis, confrontés dans les quartiers urbains (. 02/10/2014 Commerçants, artisans, professions libérales, gestionnaires-exploitants d'établissements recevant du public - ERP - , découvrez l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) : un dispositif simple, pour mettre votre établissement en conformité avec la réglementation de la loi handicap du 11 février 2005. 03/03/2013 L'atlas cartographique classé par thématiques. 12/05/2014 Accès à la plateforme :www.manifestationsportive.fr 09/04/2015
-
Les politiques et les projets soutenus par l'Europe en
Rhône-Alpes, ainsi que les démarches à suivre pour bénéficier des fonds européens. 06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
[
www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr/http:/spip.php?page=plan&lang=fr
-
Plan du site
-
www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr/http:/spip.php?page=site&id_syndic=188
-
Bulquo
-
www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr/http:/spip.php?page=site&id_syndic=189
-
Vigicrues
-
www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr/http:/spip.php?page=site&id_syndic=190
-
CITES
-
www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr/http:/spip.php?page=site&id_syndic=200
-
MOBIREGIO
-
www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr
-
30 nouveaux territoires engagés dans l'application concrète de la loi de transition énergétique
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a signé 30 nouvelles conventions de territoires à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV), mercredi 6 juillet 2016. Ces territoires bénéficient d'un accompagnement spécifique vers la transition énergétique, notamment par (. Arrivée de la nouvelle carte mobilité inclusion Le 1er janvier 2017, la nouvelle carte mobilité inclusion entrera en scène. Les demandes d'obtention pourront se faire directement sur internet. Elle remplacera les cartes de priorité, d'invalidité et de stationnement. Pour rappel, la mention d'invalidité est attribuée au personnes ayant un taux (. Le protocole d'investissement relatif à la centrale géothermique de Bouillante, en
Guadeloupe, relancé il y a 2 ans par
Ségolène Royal, a été signé
-
Information sur les travaux de l'aéroport de
Paris-Orly du 18 juillet au 28 août 2016 Dans le cadre de l'entretien et du maintien en conformité des infrastructures aéronautiques, le Groupe ADP procèdera à des travaux de rénovation sur l'aéroport de
Paris-Orly du 18 juillet au 28 août 2016. Ces travaux comprendront : la rénovation de la chaussée aéronautique de la piste 06/24 ;
-
Ségolène Royal a présidé le 5 juillet 2016 la signature du protocole d'investissement relatif à la centrale géothermique de Bouillante, conclu entre la société ORMAT, SAGEOS, filiale du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), et la Caisse des Dépôts et Consignations. Le protocole conduit à (.
Ségolène Royal sélectionne 378 projets pour développer des installations solaires photovoltaïques sur bâtiments et sur ombrières de parking
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat, a désigné aujourd'hui les 378 lauréats de la deuxième période de l'appel d'offres pour développer les installations photovoltaïques de moyenne puissance (100 à 250 kilowatts (.
-
Trajets quotidiens : un usage toujours prépondérant de la voiture Résultats d'enquête sur les opinions et pratiques environnementales des Français en 2015. Qu'il s'agisse de se rendre sur leur lieu de travail ou d'aller faire leurs courses, 61 % des enquêtés concernés déclarent utiliser principalement une voiture ou un deux-roues motorisé. L'utilisation couplée des (.
-
Plan du site - Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
Plan du site
-
Bulquo - Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
Bulquo
-
Vigicrues - Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
Vigicrues
-
CITES - Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
CITES
-
MOBIREGIO - Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
MOBIREGIO
[
www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
www.lorraine.ecologie.gouv.fr
-
30 nouveaux territoires engagés dans l'application concrète de la loi de transition énergétique
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a signé 30 nouvelles conventions de territoires à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV), mercredi 6 juillet 2016. Ces territoires bénéficient d'un accompagnement spécifique vers la transition énergétique, notamment par (. Arrivée de la nouvelle carte mobilité inclusion Le 1er janvier 2017, la nouvelle carte mobilité inclusion entrera en scène. Les demandes d'obtention pourront se faire directement sur internet. Elle remplacera les cartes de priorité, d'invalidité et de stationnement. Pour rappel, la mention d'invalidité est attribuée au personnes ayant un taux (. Le protocole d'investissement relatif à la centrale géothermique de Bouillante, en
Guadeloupe, relancé il y a 2 ans par
Ségolène Royal, a été signé
-
Information sur les travaux de l'aéroport de
Paris-Orly du 18 juillet au 28 août 2016 Dans le cadre de l'entretien et du maintien en conformité des infrastructures aéronautiques, le Groupe ADP procèdera à des travaux de rénovation sur l'aéroport de
Paris-Orly du 18 juillet au 28 août 2016. Ces travaux comprendront : la rénovation de la chaussée aéronautique de la piste 06/24 ;
-
Ségolène Royal a présidé le 5 juillet 2016 la signature du protocole d'investissement relatif à la centrale géothermique de Bouillante, conclu entre la société ORMAT, SAGEOS, filiale du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), et la Caisse des Dépôts et Consignations. Le protocole conduit à (.
Ségolène Royal sélectionne 378 projets pour développer des installations solaires photovoltaïques sur bâtiments et sur ombrières de parking
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat, a désigné aujourd'hui les 378 lauréats de la deuxième période de l'appel d'offres pour développer les installations photovoltaïques de moyenne puissance (100 à 250 kilowatts (.
-
Trajets quotidiens : un usage toujours prépondérant de la voiture Résultats d'enquête sur les opinions et pratiques environnementales des Français en 2015. Qu'il s'agisse de se rendre sur leur lieu de travail ou d'aller faire leurs courses, 61 % des enquêtés concernés déclarent utiliser principalement une voiture ou un deux-roues motorisé. L'utilisation couplée des (.
[
www.lorraine.environnement.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
www.lorraine.environnement.gouv.fr
-
30 nouveaux territoires engagés dans l'application concrète de la loi de transition énergétique
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer, a signé 30 nouvelles conventions de territoires à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV), mercredi 6 juillet 2016. Ces territoires bénéficient d'un accompagnement spécifique vers la transition énergétique, notamment par (. Arrivée de la nouvelle carte mobilité inclusion Le 1er janvier 2017, la nouvelle carte mobilité inclusion entrera en scène. Les demandes d'obtention pourront se faire directement sur internet. Elle remplacera les cartes de priorité, d'invalidité et de stationnement. Pour rappel, la mention d'invalidité est attribuée au personnes ayant un taux (. Le protocole d'investissement relatif à la centrale géothermique de Bouillante, en
Guadeloupe, relancé il y a 2 ans par
Ségolène Royal, a été signé
-
Information sur les travaux de l'aéroport de
Paris-Orly du 18 juillet au 28 août 2016 Dans le cadre de l'entretien et du maintien en conformité des infrastructures aéronautiques, le Groupe ADP procèdera à des travaux de rénovation sur l'aéroport de
Paris-Orly du 18 juillet au 28 août 2016. Ces travaux comprendront : la rénovation de la chaussée aéronautique de la piste 06/24 ;
-
Ségolène Royal a présidé le 5 juillet 2016 la signature du protocole d'investissement relatif à la centrale géothermique de Bouillante, conclu entre la société ORMAT, SAGEOS, filiale du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), et la Caisse des Dépôts et Consignations. Le protocole conduit à (.
Ségolène Royal sélectionne 378 projets pour développer des installations solaires photovoltaïques sur bâtiments et sur ombrières de parking
Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer, en charge des Relations internationales sur le climat, a désigné aujourd'hui les 378 lauréats de la deuxième période de l'appel d'offres pour développer les installations photovoltaïques de moyenne puissance (100 à 250 kilowatts (.
-
Trajets quotidiens : un usage toujours prépondérant de la voiture Résultats d'enquête sur les opinions et pratiques environnementales des Français en 2015. Qu'il s'agisse de se rendre sur leur lieu de travail ou d'aller faire leurs courses, 61 % des enquêtés concernés déclarent utiliser principalement une voiture ou un deux-roues motorisé. L'utilisation couplée des (.
[
www.lot.equipement.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
-
www.lot.equipement.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr ]
internet services Etat du Lot-et-Garonne
-
internet services Etat du Lot-et-Garonne
-
Canton du Livradais : élection départementale partielle les 11 et 18 septembre 2016
-
www.lot-et-garonne.pref.gouv.fr
-
06/07/2016 Canton du Livradais : élection départementale partielle les 11 et 18 septembre 2016 06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.lot.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
-
www.lot.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.lot.pref.gouv.fr ]
Services de l'Etat dans le Lot
-
www.lot.pref.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Davantage de vélos marqués pour éviter les vols et les trafics Un an après la signature d'un partenariat, entre la Fédération française des usagers de la bicyclette (FUB), la préfecture de police, la direction générale de la police nationale et la (. Vols de vélos, des moyens pour les éviter 06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
-
Services Etat Maine-et-Loire
-
Davantage de vélos marqués pour éviter les vols et les trafics Un an après la signature d'un partenariat, entre la Fédération française des usagers de la bicyclette (FUB), la préfecture de police, la direction générale de la police nationale et la (...) Vols de vélos, des moyens pour les éviter
[
www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.gouv.fr
-
Davantage de vélos marqués pour éviter les vols et les trafics Un an après la signature d'un partenariat, entre la Fédération française des usagers de la bicyclette (FUB), la préfecture de police, la direction générale de la police nationale et la (. Vols de vélos, des moyens pour les éviter 06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
-
Vols de vélos, des moyens pour les éviter - Services Etat Maine-et-Loire
-
Davantage de vélos marqués pour éviter les vols et les trafics Un an après la signature d'un partenariat, entre la Fédération française des usagers de la bicyclette (FUB), la préfecture de police, la direction générale de la police nationale et la (...) Vols de vélos, des moyens pour les éviter
[
www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.mariage.gouv.fr
-
Référence: 14626353363933411676
-
Référence: 14626353363934658488
-
Référence: 14626353363940308431
-
Référence: 14626353363940725727
-
Référence: 14626353363942600578
-
Référence: 14626353363942788314
[
www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ]
Mes Démarches
-
www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr
-
Déclarer des ruches Remboursement de la taxe de consommation TIC/TICGN Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE)
-
Déclarer la manipulation de denrées alimentaires d'origine animale Obtenir un certificat de capacité au dressage des chiens au mordant
-
Remboursement de la taxe de consommation TIC/TICGN Déroger à l'agrément sanitaire
[
www.miviludes.gouv.fr ]
Bienvenue sur le site de la Miviludes : Miviludes
-
www.miviludes.gouv.fr/conseils-et-principes-de-prudence/individu-0
-
Conseils et principes de prudence Être aidé
-
www.miviludes.gouv.fr/conseils-et-principes-de-prudence/la-miviludes
-
Qui contacter ?
-
www.miviludes.gouv.fr/espace-presse
-
Espace Presse
-
www.miviludes.gouv.fr/faq
-
FAQ Vos questions, nos réponses
-
www.miviludes.gouv.fr/flux
-
Flux
-
www.miviludes.gouv.fr
-
Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche Espace Presse Nous contacter Rechercher : Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen " La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui [ ] " Voir les textes fondateurs S'informer Documents utiles La Miviludes La Miviludes observe et analyse le phénomène sectaire, coordonne l'action préventive et répressive des pouvoirs publics à l'encontre des dérives sectaires, et informe le public sur les risques et les dangers auxquels il est exposé. Consultez nos informations Dérives sectaires et santé Consultez nos informations Enfance et éducation Dérives sectaires et enfance et éducation Consultez nos informations Vie professionnelle Dérives sectaires et vie professionnelle Consultez nos informations Vie publique et associative Dérives sectaires et vie publique et associative Consultez nos informations International Dérives sectaires et international
-
Consultez nos informations S'informer Soyez attentif(ve). Informez vous sur les risques et les dangers auxquels vous exposent les dérives sectaires. Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? Comment la détecter ? Où la déceler ? Que dit la loi ? Vos questions, nos réponses Obtenir l'avis de la Miviludes Ne restez pas isolé(e). Rapprochez vous des personnes qui sauront vous conseiller et vous assister. Qui contacter dans votre région ? Conseils et principes de prudence Vous souhaitez nous faire part d'une situation à risque. N'hésitez pas à intervenir. Quelle instance saisir ? Aider un proche en difficulté Informer la Miviludes d'une dérive sectaire Actualités Serge Blisko, invité de RFI, le 30 juin Le 01/07/2016 - Évènements Serge Blisko, intervenant au séminaire de l'INHESJ le 29 juin Le 01/07/2016 - Colloques et séminaires Voir toutes les actualités Publications Voir la publication Voir la publication Voir la publication
-
Légifrance.fr data.gouv.fr Mentions légales Plan du site
-
Voir la publication Voir la publication Voir toutes les Publications La Miviludes est une mission interministérielle instituée auprès du Premier ministre par décret présidentiel du 28 novembre 2002. Présentation Principes d'action Partenaires Obtenir un avis de la Miviludes Informer la Miviludes d'une dérive sectaire S'informer Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? Comment la détecter ? Où la déceler ? Obtenir l'avis de la Miviludes Que dit la loi ? Conseils et principes de prudence Qui contacter ? Quelles instances saisir ? Informer la Miviludes d'une dérive sectaire Aider un proche en difficulté Documents utiles Publications de la Miviludes Autres publications institutionnelles Lois, règlements et circulaires Bibliographie Conventions de partenariat La Miviludes Principes d'action Organisation Historique Nos partenaires Actualités Nous contacter Gouvernement.fr Stop-djihadisme.gouv.fr Service-public.fr
-
Aller au contenu
-
Aller au menu principal
-
Aller au formulaire de recherche
-
www.miviludes.gouv.fr/la-miviludes/nos-partenaires/en-france
-
Nos partenaires Partenaires
-
www.miviludes.gouv.fr/mentions-l%C3%A9gales
-
Mentions légales
-
www.miviludes.gouv.fr/missions
-
Consultez nos informations La Miviludes Missions Présentation
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/actualites
-
Actualités
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/actualites/
-
Voir toutes les actualités
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/actualites/serge-blisko-intervenant-au-s%C3%A9minaire-de-linhesj-le-29-juin
-
Serge Blisko, intervenant au séminaire de l'INHESJ le 29 juin
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/actualites/serge-blisko-invit%C3%A9-de-rfi-le-30-juin
-
Serge Blisko, invité de RFI, le 30 juin
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/historique
-
Historique
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/organisation
-
Organisation
-
www.miviludes.gouv.fr/missions/principes-daction
-
Principes d'action
-
www.miviludes.gouv.fr/nous-contacter
-
Contact Nous contacter
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/bibliographie
-
Bibliographie
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat
-
Conventions de partenariat
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat/convention-ars-ile-de-france
-
Voir la publication
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat/convention-ehesp
-
Voir la publication
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/conventions-de-partenariat/convention-fnmf
-
Voir la publication
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/lois-r%C3%A8glements-et-circulaires
-
Lois, règlements et circulaires
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/questions-parlementaires
-
Autres publications institutionnelles
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels
-
Documents utiles Publications de la Miviludes Voir toutes les Publications
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels/rapport-annuel-2011-2012
-
Voir la publication
-
www.miviludes.gouv.fr/publications-de-la-miviludes/rapports-annuels/rapport-de-la-miviludes-au-premier-ministre
-
Voir la publication
-
www.miviludes.gouv.fr/quelles-instances-saisir
-
Agir Quelle instance saisir ? Quelles instances saisir ?
-
www.miviludes.gouv.fr/quelles-instances-saisir/aider-un-proche-en-difficult%C3%A9
-
Aider un proche en difficulté
-
www.miviludes.gouv.fr/quelles-instances-saisir/informer-la-miviludes-d-une-derive-sectaire
-
Informer la Miviludes d'une dérive sectaire
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire
-
Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? S'informer
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/comment-la-d%C3%A9tecter
-
Comment la détecter ?
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/o%C3%B9-la-d%C3%A9celer
-
Où la déceler ?
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/obtenir-lavis-de-la-miviludes
-
Obtenir l'avis de la Miviludes Obtenir un avis de la Miviludes
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/que-dit-la-loi
-
Que dit la loi ?
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/que-dit-la-loi/textes-fondateurs
-
Voir les textes fondateurs
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/enfance-et-éducation
-
Consultez nos informations
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/international
-
Consultez nos informations
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/santé
-
Consultez nos informations
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/vie-professionnelle
-
Consultez nos informations
-
www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-dérive-sectaire/où-la-déceler/vie-publique-et-associative
-
Consultez nos informations
-
www.miviludes.gouv.fr/sitemap
-
Plan du site
[
www.nanomicro.recherche.gouv.fr ]
Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
i-LAB 2016 : 18e concours national d'aide à la création d'entreprises innovantes
-
Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
Lancement de l'application scanR
-
Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
Coût de la vie étudiante à la rentrée 2016 : des décisions fortes en faveur du pouvoir d'achat des étudiants
-
Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
Les instituts Carnot : l'excellence de la recherche alliée à la professionnalisation des relations avec les entreprises
-
www.nanomicro.recherche.gouv.fr
-
6.07.2016 UL/Marc Robitaille Coût de la vie étudiante à la rentrée 2016 : des décisions fortes en faveur du pouvoir d'achat des étudiants Alors que les étudiants débutent cette semaine leurs démarches d'inscription dans l'enseignement supérieur,
Najat Vallaud-Belkacem et
Thierry Mandon ont pris la décision de geler les dépenses étudiantes pour la rentrée universitaire 2016-2017. Journées européennes du patrimoine au ministère
-
Date d'impression : 06.07.16
-
i-LAB 2016 : 18e concours national d'aide à la création d'entreprises innovantes
Thierry Mandon félicite les lauréats du 18e concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes, i-LAB. Parité et lutte contre les discriminations
-
Lancement de l'application scanR Le ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche lance scanR, la première application donnant à voir une cartographie "Recherche et Innovation" des laboratoires publics et des entreprises en France. Prix Irène Joliot-Curie
-
Les instituts Carnot : l'excellence de la recherche alliée à la professionnalisation des relations avec les entreprises
Thierry Mandon a annoncé mercredi 6 juillet 2016 le nom des Instituts labélisés Carnot, dans le cadre de l'appel à projet Carnot 3.
[
www.nievre.equipement.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
-
www.nievre.equipement.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
[
www.nievre.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
-
www.nievre.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
[
www.nievre.pref.gouv.fr ]
Les services de l'État dans la Nièvre
-
www.nievre.pref.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
[
www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
www.orne.equipement-agriculture.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.orne.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
www.orne.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.orne.pref.gouv.fr ]
Internet départemental de l'État dans l'Orne
-
www.orne.pref.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.paca.direccte.gouv.fr ]
Direccte Provence - Alpes - Côte d'Azur
-
www.paca.direccte.gouv.fr
-
31/105 Accès à l'emploi 16/105 Action collective 13/105 Activité partielle 15/105 Alternance 17/105 Apprentissage 29/105 Chômage 34/105 Compétitivité 10/105 Concurrence 13/105 Conseiller du salarié 26/105 Consommation 20/105 Contrat de génération 11/105 Dialogue social 13/105 Droit du travail 19/105 Emploi d'avenir 105/105 Entreprise 9/105 Europe 11/105 Exportation 9/105 Fonds social européen 97/105 Formation professionnelle 8/105 GPEC 74/105 Industrie 48/105 Innovation 19/105 Insertion 63/105 Inspection du travail 10/105 Intelligence économique 12/105 investissement 10/105 Jeunes 5/105 Métrologie 14/105 Mutation économique 6/105 Organisation des services 2/105 Prévention 13/105 Rupture conventionnelle 98/105 Santé au travail 2/105 Securité travail 5/105 Senior 13/105 Services à la personne 2/105 Statistiques 6/105 Tourisme
-
31/93 Accès à l'emploi 16/93 Action collective 13/93 Activité partielle 15/93 Alternance 17/93 Apprentissage 29/93 Chômage 25/93 Compétitivité 4/93 Concurrence 13/93 Conseiller du salarié 20/93 Consommation 20/93 Contrat de génération 11/93 Dialogue social 13/93 Droit du travail 19/93 Emploi d'avenir 93/93 Entreprise 9/93 Europe 11/93 Exportation 9/93 Fonds social européen 79/93 Formation professionnelle 68/93 Industrie 39/93 Innovation 16/93 Insertion 51/93 Inspection du travail 10/93 Intelligence économique 6/93 investissement 10/93 Jeunes 5/93 Métrologie 14/93 Mutation économique 6/93 Organisation des services 2/93 Prévention 13/93 Rupture conventionnelle 89/93 Santé au travail 2/93 Securité travail 2/93 Senior 13/93 Services à la personne 2/93 Statistiques 6/93 Tourisme
-
34/96 Accès à l'emploi 14/96 Action collective 12/96 Activité partielle 16/96 Alternance 18/96 Apprentissage 30/96 Chômage 28/96 Compétitivité 11/96 Concurrence 12/96 Conseiller du salarié 25/96 Consommation 18/96 Contrat de génération 9/96 Dialogue social 12/96 Droit du travail 26/96 Emploi d'avenir 92/96 Entreprise 7/96 Europe 10/96 Exportation 7/96 Fonds social européen 84/96 Formation professionnelle 66/96 Industrie 43/96 Innovation 17/96 Insertion 61/96 Inspection du travail 8/96 Intelligence économique 10/96 investissement 8/96 Jeunes 4/96 Métrologie 10/96 Mutation économique 11/96 Organisation des services 2/96 Prévention 12/96 Rupture conventionnelle 96/96 Santé au travail 2/96 Securité travail 9/96 Senior 12/96 Services à la personne 2/96 Statistiques 6/96 Tourisme
-
40/130 Accès à l'emploi 23/130 Action collective 11/130 Activité partielle 23/130 Alternance 26/130 Apprentissage 42/130 Chômage 38/130 Compétitivité 6/130 Concurrence 11/130 Conseiller du salarié 26/130 Consommation 30/130 Contrat de génération 12/130 Dialogue social 11/130 Droit du travail 23/130 Emploi d'avenir 130/130 Entreprise 13/130 Europe 17/130 Exportation 13/130 Fonds social européen 84/130 Formation professionnelle 7/130 GPEC 95/130 Industrie 59/130 Innovation 16/130 Insertion 51/130 Inspection du travail 15/130 Intelligence économique 9/130 investissement 9/130 Jeunes 6/130 Métrologie 14/130 Mutation économique 8/130 Organisation des services 3/130 Prévention 11/130 Rupture conventionnelle 100/130 Santé au travail 3/130 Securité travail 3/130 Senior 11/130 Services à la personne 3/130 Statistiques 9/130 Tourisme
-
44/117 Accès à l'emploi 24/117 Action collective 10/117 Activité partielle 24/117 Alternance 27/117 Apprentissage 43/117 Chômage 33/117 Compétitivité 6/117 Concurrence 10/117 Conseiller du salarié 27/117 Consommation 33/117 Contrat de génération 9/117 Dialogue social 10/117 Droit du travail 25/117 Emploi d'avenir 117/117 Entreprise 11/117 Europe 18/117 Exportation 11/117 Fonds social européen 78/117 Formation professionnelle 7/117 GPEC 77/117 Industrie 55/117 Innovation 17/117 Insertion 50/117 Inspection du travail 9/117 Intelligence économique 9/117 investissement 11/117 Jeunes 6/117 Métrologie 12/117 Mutation économique 6/117 Organisation des services 3/117 Prévention 10/117 Rupture conventionnelle 95/117 Santé au travail 3/117 Securité travail 3/117 Senior 10/117 Services à la personne 3/117 Statistiques 9/117 Tourisme
-
44/124 Accès à l'emploi 24/124 Action collective 10/124 Activité partielle 24/124 Alternance 27/124 Apprentissage 43/124 Chômage 37/124 Compétitivité 6/124 Concurrence 10/124 Conseiller du salarié 27/124 Consommation 33/124 Contrat de génération 9/124 Dialogue social 10/124 Droit du travail 25/124 Emploi d'avenir 124/124 Entreprise 11/124 Europe 18/124 Exportation 11/124 Fonds social européen 80/124 Formation professionnelle 7/124 GPEC 97/124 Industrie 61/124 Innovation 20/124 Insertion 52/124 Inspection du travail 13/124 Intelligence économique 9/124 investissement 11/124 Jeunes 6/124 Métrologie 12/124 Mutation économique 6/124 Organisation des services 3/124 Prévention 10/124 Rupture conventionnelle 100/124 Santé au travail 3/124 Securité travail 3/124 Senior 10/124 Services à la personne 3/124 Statistiques 9/124 Tourisme
[
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
-
www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
-
27/71 Accès à l'emploi 1/71 Action collective 1/71 Activité partielle 71/71 Agriculture 4/71 Alternance 19/71 Chômage 8/71 Compétitivité 8/71 Contrat de génération 1/71 Discrimination 27/71 Droit du travail 8/71 Entreprise 2/71 Exportation 9/71 Financement des entreprises 47/71 Formation professionnelle 6/71 Handicap 1/71 Industrie 5/71 Innovation 3/71 Insertion 2/71 Inspection du travail 4/71 Intelligence économique 1/71 investissement 8/71 Jeunes 8/71 Mutation économique 6/71 Prévention 9/71 Saisonniers 30/71 Santé au travail 2/71 Senior 9/71 Tourisme
-
29/83 Accès à l'emploi 3/83 Action collective 1/83 Activité partielle 83/83 Agriculture 3/83 Alternance 23/83 Chômage 13/83 Compétitivité 7/83 Contrat de génération 1/83 Discrimination 28/83 Droit du travail 5/83 Entreprise 2/83 Exportation 12/83 Financement des entreprises 60/83 Formation professionnelle 5/83 Handicap 1/83 Industrie 6/83 Innovation 3/83 Insertion 2/83 Inspection du travail 2/83 Intelligence économique 1/83 investissement 7/83 Jeunes 8/83 Mutation économique 7/83 Prévention 10/83 Saisonniers 23/83 Santé au travail 2/83 Senior 10/83 Tourisme
-
30/79 Accès à l'emploi 2/79 Action collective 1/79 Activité partielle 79/79 Agriculture 5/79 Alternance 21/79 Chômage 11/79 Compétitivité 9/79 Contrat de génération 1/79 Discrimination 31/79 Droit du travail 7/79 Entreprise 2/79 Exportation 12/79 Financement des entreprises 56/79 Formation professionnelle 3/79 Handicap 1/79 Industrie 8/79 Innovation 2/79 Insertion 3/79 Inspection du travail 3/79 Intelligence économique 2/79 investissement 10/79 Jeunes 6/79 Mutation économique 6/79 Prévention 10/79 Saisonniers 36/79 Santé au travail 2/79 Senior 10/79 Tourisme
-
33/103 Accès à l'emploi 3/103 Action collective 2/103 Activité partielle 103/103 Agriculture 5/103 Alternance 22/103 Chômage 17/103 Compétitivité 13/103 Contrat de génération 2/103 Discrimination 32/103 Droit du travail 11/103 Entreprise 4/103 Exportation 19/103 Financement des entreprises 78/103 Formation professionnelle 6/103 Handicap 2/103 Industrie 12/103 Innovation 5/103 Insertion 2/103 Inspection du travail 6/103 Intelligence économique 3/103 investissement 11/103 Jeunes 9/103 Mutation économique 10/103 Prévention 10/103 Saisonniers 35/103 Santé au travail 4/103 Senior 16/103 Tourisme
-
35/92 Accès à l'emploi 2/92 Action collective 2/92 Activité partielle 92/92 Agriculture 5/92 Alternance 24/92 Chômage 13/92 Compétitivité 13/92 Contrat de génération 2/92 Discrimination 28/92 Droit du travail 9/92 Entreprise 4/92 Exportation 16/92 Financement des entreprises 67/92 Formation professionnelle 5/92 Handicap 2/92 Industrie 10/92 Innovation 4/92 Insertion 2/92 Inspection du travail 5/92 Intelligence économique 3/92 investissement 11/92 Jeunes 8/92 Mutation économique 8/92 Prévention 7/92 Saisonniers 39/92 Santé au travail 4/92 Senior 15/92 Tourisme
[
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
-
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr
-
11/181 Accès à l'emploi 1/181 Activité partielle 9/181 Agriculture 1/181 Chômage 2/181 CHSCT 1/181 Comité d'entreprise 1/181 Commande publique 1/181 Compétitivité 69/181 Conseiller du salarié 6/181 Consommation 2/181 Contrat de génération 17/181 Convention collective 6/181 Dialogue social 1/181 Discrimination 12/181 DLA 181/181 Droit du travail 5/181 Emploi d'avenir 6/181 Entreprise 52/181 Europe 1/181 Exclusion 2/181 Exportation 6/181 Femmes 57/181 Fonds social européen 33/181 Formation professionnelle 1/181 GPEC 1/181 Handicap 2/181 Industrie 2/181 Innovation 2/181 Insertion 156/181 Inspection du travail 1/181 Intelligence économique 2/181 investissement 17/181 Jeunes 4/181 Marché public 4/181 Médecine du travail 5/181 Médiateur 2/181 Nacre 4/181 Négociation collective 89/181 Organisation des services 1/181 Parcours professionnel 7/181 Prestations de services internationales
-
11/190 Accès à l'emploi 1/190 Activité partielle 11/190 Agriculture 4/190 Chômage 2/190 CHSCT 1/190 Comité d'entreprise 1/190 Commande publique 1/190 Compétitivité 81/190 Conseiller du salarié 6/190 Consommation 4/190 Contrat de génération 20/190 Convention collective 7/190 Dialogue social 1/190 Discrimination 12/190 DLA 190/190 Droit du travail 7/190 Emploi d'avenir 6/190 Entreprise 59/190 Europe 1/190 Exclusion 2/190 Exportation 7/190 Femmes 65/190 Fonds social européen 40/190 Formation professionnelle 1/190 GPEC 1/190 Handicap 2/190 Industrie 2/190 Innovation 2/190 Insertion 174/190 Inspection du travail 1/190 Intelligence économique 2/190 investissement 17/190 Jeunes 4/190 Marché public 4/190 Médecine du travail 5/190 Médiateur 5/190 Nacre 4/190 Négociation collective 98/190 Organisation des services 1/190 Parcours professionnel 7/190 Prestations de services internationales
-
13/204 Entreprise 60/204 Europe 2/204 Exclusion 5/204 Exportation 12/204 Femmes 69/204 Fonds social européen 53/204 Formation professionnelle 3/204 GPEC 2/204 Handicap 4/204 Industrie 4/204 Innovation 4/204 Insertion 204/204 Inspection du travail 2/204 Intelligence économique 4/204 investissement 27/204 Jeunes 4/204 Marché public 6/204 Médecine du travail 10/204 Médiateur 5/204 Nacre 7/204 Négociation collective 115/204 Organisation des services 2/204 Parcours professionnel 10/204 Prestations de services internationales 16/204 Prévention 53/204 Programme opérationnel 2/204 Revitalisation 12/204 Risques professionnels 13/204 Rupture conventionnelle 7/204 Saisonniers 10/204 Salaires 87/204 Santé au travail 2/204 Sécurité alimentaire 8/204 Securité travail 10/204 Senior 29/204 Services à la personne 4/204 Services de santé au travail 4/204 Sous-traitance 11/204 Statistiques 2/204 Tourisme
-
14/181 Prévention 42/181 Programme opérationnel 1/181 Revitalisation 8/181 Risques professionnels 6/181 Rupture conventionnelle 4/181 Saisonniers 4/181 Salaires 57/181 Santé au travail 1/181 Sécurité alimentaire 7/181 Securité travail 5/181 Senior 18/181 Services à la personne 3/181 Services de santé au travail 4/181 Sous-traitance 9/181 Statistiques 1/181 Tourisme 3/181 Travail illégal 8/181 Travail saisonnier
-
14/190 Prévention 49/190 Programme opérationnel 1/190 Revitalisation 8/190 Risques professionnels 7/190 Rupture conventionnelle 4/190 Saisonniers 8/190 Salaires 60/190 Santé au travail 1/190 Sécurité alimentaire 7/190 Securité travail 6/190 Senior 20/190 Services à la personne 3/190 Services de santé au travail 4/190 Sous-traitance 9/190 Statistiques 1/190 Tourisme 3/190 Travail illégal 8/190 Travail saisonnier
-
17/193 Prévention 44/193 Programme opérationnel 2/193 Revitalisation 12/193 Risques professionnels 9/193 Rupture conventionnelle 5/193 Saisonniers 7/193 Salaires 82/193 Santé au travail 2/193 Sécurité alimentaire 11/193 Securité travail 7/193 Senior 27/193 Services à la personne 4/193 Services de santé au travail 3/193 Sous-traitance 11/193 Statistiques 2/193 Tourisme 4/193 Travail illégal 7/193 Travail saisonnier
-
17/195 Accès à l'emploi 2/195 Activité partielle 15/195 Agriculture 2/195 Chômage 3/195 CHSCT 2/195 Comité d'entreprise 2/195 Commande publique 2/195 Compétitivité 78/195 Conseiller du salarié 8/195 Consommation 4/195 Contrat de génération 24/195 Convention collective 5/195 Dialogue social 2/195 Discrimination 13/195 DLA 195/195 Droit du travail 9/195 Emploi d'avenir 11/195 Entreprise 61/195 Europe 2/195 Exclusion 4/195 Exportation 10/195 Femmes 69/195 Fonds social européen 43/195 Formation professionnelle 2/195 GPEC 2/195 Handicap 4/195 Industrie 4/195 Innovation 4/195 Insertion 191/195 Inspection du travail 2/195 Intelligence économique 4/195 investissement 24/195 Jeunes 4/195 Marché public 7/195 Médecine du travail 10/195 Médiateur 4/195 Nacre 7/195 Négociation collective 109/195 Organisation des services 2/195 Parcours professionnel 7/195 Prestations de services internationales
-
17/195 Prévention 49/195 Programme opérationnel 2/195 Revitalisation 10/195 Risques professionnels 9/195 Rupture conventionnelle 4/195 Saisonniers 6/195 Salaires 81/195 Santé au travail 2/195 Sécurité alimentaire 12/195 Securité travail 8/195 Senior 25/195 Services à la personne 5/195 Services de santé au travail 3/195 Sous-traitance 11/195 Statistiques 2/195 Tourisme 5/195 Travail illégal 6/195 Travail saisonnier
-
18/193 Accès à l'emploi 2/193 Activité partielle 15/193 Agriculture 2/193 Chômage 3/193 CHSCT 2/193 Comité d'entreprise 2/193 Commande publique 2/193 Compétitivité 83/193 Conseiller du salarié 8/193 Consommation 4/193 Contrat de génération 26/193 Convention collective 5/193 Dialogue social 2/193 Discrimination 10/193 DLA 193/193 Droit du travail 10/193 Emploi d'avenir 11/193 Entreprise 54/193 Europe 2/193 Exclusion 4/193 Exportation 9/193 Femmes 64/193 Fonds social européen 42/193 Formation professionnelle 2/193 GPEC 2/193 Handicap 4/193 Industrie 4/193 Innovation 4/193 Insertion 178/193 Inspection du travail 2/193 Intelligence économique 4/193 investissement 24/193 Jeunes 4/193 Marché public 6/193 Médecine du travail 10/193 Médiateur 4/193 Nacre 8/193 Négociation collective 103/193 Organisation des services 2/193 Parcours professionnel 8/193 Prestations de services internationales
-
4/179 Marché public 6/179 Médecine du travail 10/179 Médiateur 5/179 Nacre 7/179 Négociation collective 95/179 Organisation des services 2/179 Parcours professionnel 10/179 Prestations de services internationales 16/179 Prévention 50/179 Programme opérationnel 2/179 Revitalisation 12/179 Risques professionnels 10/179 Rupture conventionnelle 4/179 Saisonniers 5/179 Salaires 78/179 Santé au travail 2/179 Sécurité alimentaire 8/179 Securité travail 10/179 Senior 19/179 Services à la personne 4/179 Services de santé au travail 4/179 Sous-traitance 8/179 Statistiques 2/179 Tourisme 4/179 Travail illégal 6/179 Travail saisonnier
-
4/204 Travail illégal 9/204 Travail saisonnier
-
6 juillet 2016 Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques et de leur impact sur l'emploi, sur l'ensemble de la région
Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC) 6 juillet 2016 17/179 Accès à l'emploi 2/179 Activité partielle 18/179 Agriculture 3/179 Chômage 4/179 CHSCT 2/179 Comité d'entreprise 2/179 Commande publique 3/179 Compétitivité 75/179 Conseiller du salarié 8/179 Consommation 4/179 Contrat de génération 25/179 Convention collective 4/179 Dialogue social 2/179 Discrimination 15/179 DLA 167/179 Droit du travail 9/179 Emploi d'avenir 10/179 Entreprise 55/179 Europe 2/179 Exclusion 5/179 Exportation 12/179 Femmes 62/179 Fonds social européen 49/179 Formation professionnelle 3/179 GPEC 2/179 Handicap 4/179 Industrie 4/179 Innovation 4/179 Insertion 179/179 Inspection du travail 2/179 Intelligence économique 4/179 investissement 25/179 Jeunes
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : diagnostic, sécurisation des emplois Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : animation, ingénierie de projet et transfert de méthodologie Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : pilotage du service public de l'emploi de proximité Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : orientation professionnelle, bilan à mi-carrière, prise en compte des risques psycho-sociaux 17/204 Accès à l'emploi 2/204 Activité partielle 18/204 Agriculture 3/204 Chômage 4/204 CHSCT 2/204 Comité d'entreprise 2/204 Commande publique 3/204 Compétitivité 90/204 Conseiller du salarié 8/204 Consommation 4/204 Contrat de génération 30/204 Convention collective 4/204 Dialogue social 2/204 Discrimination 15/204 DLA 196/204 Droit du travail 9/204 Emploi d'avenir
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques et de leur impact sur l'emploi, sur l'ensemble de la région
Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC) : prestations visant à faciliter la compréhension et à identifier les problématiques des entreprises en difficultés par un diagnostic précis afin d'envisager des scenarii de restauration d'une viabilité économique et la sécurisation des emplois dans le temps 6 juillet 2016 Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques et de leur impact sur l'emploi, sur l'ensemble de la région
Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC) : prestations d'animation, d'ingénierie de projet et de transfert de méthodologie. 6 juillet 2016 Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques et de leur impact sur l'emploi, sur l'ensemble de la région
Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC) : prestations de pilotage du service public de l'emploi de proximité.
-
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr/Prestations-d-appui-a-l-anticipation-et-a-l-accompagnement-des-mutations
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques et de leur impact sur l'emploi, sur l'ensemble de la région
Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC)
-
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr/Prestations-d-appui-a-l-anticipation-et-a-l-accompagnement-des-mutations
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : orientation professionnelle, bilan à mi-carrière, prise en compte des risques psycho-sociaux
-
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr/Prestations-d-appui-a-l-anticipation-et-a-l-accompagnement-des-mutations-17816
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques et de leur impact sur l'emploi, sur l'ensemble de la région
Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC) : prestations de pilotage du service public de l'emploi de proximité.
-
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr/Prestations-d-appui-a-l-anticipation-et-a-l-accompagnement-des-mutations-17816
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : pilotage du service public de l'emploi de proximité
-
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr/Prestations-d-appui-a-l-anticipation-et-a-l-accompagnement-des-mutations-17817
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : animation, ingénierie de projet et transfert de méthodologie
-
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr/Prestations-d-appui-a-l-anticipation-et-a-l-accompagnement-des-mutations-17817
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques et de leur impact sur l'emploi, sur l'ensemble de la région
Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC) : prestations d'animation, d'ingénierie de projet et de transfert de méthodologie.
-
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr/Prestations-d-appui-a-l-anticipation-et-a-l-accompagnement-des-mutations-17818
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques : diagnostic, sécurisation des emplois
-
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr/Prestations-d-appui-a-l-anticipation-et-a-l-accompagnement-des-mutations-17818
-
Prestations d'appui à l'anticipation et à l'accompagnement des mutations économiques et de leur impact sur l'emploi, sur l'ensemble de la région
Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC) : prestations visant à faciliter la compréhension et à identifier les problématiques des entreprises en difficultés par un diagnostic précis afin d'envisager des scenarii de restauration d'une viabilité économique et la sécurisation des emplois dans le temps
[
www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus RADE DE
BREST - RIVIERE L'ELORN
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus RADE DE
BREST - ZONE DE ROSCANVEL
-
" + PSR_title + "
-
ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
BAIE D'AUDIERNE En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
ESTUAIRE DE LA GIRONDE - PASSE DE... En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus LA GIRONDE - PONT DE PIERRE
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus ILE DE NOIRMOUTIER - CHAUSSEE DES BOEUFS
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus ILE DE NOIRMOUTIER - CHENAL DE...
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus ROCHEBONNE - PORT DES BARQUES - PASSE...
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus YEU - IROISE
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus YEU - IROISE - GLENAN
-
" + PSR_title + "
-
Disparition d'un plongeur apnéiste à... En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus Recherche et sauvetage d'un...
-
www.premar-atlantique.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1257
-
2016-082 En savoir plus
-
www.premar-atlantique.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1258
-
2016-084 En savoir plus
-
www.premar-atlantique.gouv.fr
-
ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que l'ancienne bouee 2na est echouee sur le banc. En savoir plus ILE DE NOIRMOUTIER - CHENAL DE. Les navigateurs sont informes que des leves bathymetriques auront lieu du mercredi 06 au. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord PORT DE DIELETTE Casquets - port de dielette les navigateurs sont informes que le feu de la digue ouest. Arrêté préfectoral n° 64/2016 Réglementant temporairement les activités nautiques à l'occasion de l'étape du
tour de france à. Premar Méditerranée Arrêté préfectoral n 155/2016 réglementant le mouillage des.
-
Antifer dieppe les navigateurs sont informes que des essais du nouveau systeme. Arrêté préfectoral n 160/2016 réglementant la navigation, le. En savoir plus PORT DE BOUC - TUBE A LA DERIVE Tube en ciment , semblable a un rocher longueur 4m et diametre 50cm position: 43-53,56n. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS travaux sous-marins par le navire l europe pour ifremer, du 11 au 14 juillet de 0000 utc. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS des travaux sous marins sont effectues par pneumatique eca pour eca robotics, du 11 au. En savoir plus
-
BAIE D'AUDIERNE Un fut bleu a la derive a ete observe le 5 juillet 2016 a 13h05z a la psn (wgs84): 47-52.6n,. BAIE DE SEINE Antifer - baie de seine le chasseur de mines croix du sud (nmr coque m646) sera en operation de. NORD COURSEULLES SUR MER Antifer - nord courseulles sur mer les navigateurs sont informes que le groupe des plongeurs. DUNKERQUE OUEST Pas de
calais - dunkerque ouest les navigateurs sont informes de la mise en service des feux. DUNKERQUE OUEST Pas de
calais - dunkerque ouest les navigateurs sont informes de la mise en service du feu. DUNKERQUE OUEST Pas de
calais - dunkerque ouest les navigateurs sont informes de la mise en service du feu. Antifer dieppe les navigateurs sont informes que conformement a l'arrete. Pas de
calais dunkerque les navigateurs sont informes que conformement a l'arrete. Antifer - dieppe les navigateurs sont informes que suite aux tirs de feux d'artifice, les.
-
Disparition d'un plongeur apnéiste à. Le 05 juillet 2016 à 20h40, le
centre régional opérationnel de surveillance. RADE DE
BREST - ZONE DE ROSCANVEL Rade de
brest - zone de roscanvel les navigateurs sont informes que le begm thetis mettra en . YEU - IROISE Yeu - iroise largage de cible sous-marine dans un rayon de 30 milles
centre sur le RADE DE
BREST - RIVIERE L'ELORN Rade de
brest - riviere l'elorn les navigateurs sont informes qu'une manifestation. ROCHEBONNE - PORT DES BARQUES - PASSE. Rochebonne - port des barques - passe aux boeufs vous informe fourgon type renault de couleur. ILE DE NOIRMOUTIER - CHAUSSEE DES BOEUFS Les navigateurs sont informes que la bouee 'des boeufs' (lf-la 53420) est signalee. ESTUAIRE DE LA GIRONDE - PASSE DE. La bouee numero 8a a ete relevee de sa position et ramenee a terre pour reparation. LA GIRONDE - PONT DE PIERRE Dans le cadre de ses activites sur les energies renouvelables, le cabinet energie de la lune.
-
Recherche et sauvetage d'un. Le 05 juillet 2016 à 22h25, le
centre régional opérationnel de surveillance. En savoir plus Réglementant la navigation, le mouillage et les activités nautiques dans une zone autour du. En savoir plus Réglementant la circulation, le stationnement et le mouillage des navires et engins nautiques, la. En savoir plus Rade de
brest un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : vendredi 08 juillet. En savoir plus Arrêté préfectoral n 162/2016 portant agrément d'une. En savoir plus Arrêté préfectoral n 161/2016 portant agrément d'une. En savoir plus
[
www.premar-manche.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
-
" + PSR_title + "
-
DUNKERQUE En savoir plus
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PORT DE DIELETTE
-
www.premar-manche.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=813
-
Arrêté préfectoral n° 64/2016 En savoir plus
-
www.premar-manche.gouv.fr
-
ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que l'ancienne bouee 2na est echouee sur le banc. En savoir plus ILE DE NOIRMOUTIER - CHENAL DE. Les navigateurs sont informes que des leves bathymetriques auront lieu du mercredi 06 au. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord PORT DE DIELETTE Casquets - port de dielette les navigateurs sont informes que le feu de la digue ouest. Arrêté préfectoral n° 64/2016 Réglementant temporairement les activités nautiques à l'occasion de l'étape du
tour de france à. Premar Méditerranée Arrêté préfectoral n 155/2016 réglementant le mouillage des.
-
Disparition d'un plongeur apnéiste à. Le 05 juillet 2016 à 20h40, le
centre régional opérationnel de surveillance. En savoir plus ROCHEBONNE - PORT DES BARQUES - PASSE. Rochebonne - port des barques - passe aux boeufs vous informe fourgon type renault de couleur. En savoir plus ILE DE NOIRMOUTIER - CHAUSSEE DES BOEUFS Les navigateurs sont informes que la bouee 'des boeufs' (lf-la 53420) est signalee. En savoir plus ESTUAIRE DE LA GIRONDE - PASSE DE. La bouee numero 8a a ete relevee de sa position et ramenee a terre pour reparation. En savoir plus LA GIRONDE - PONT DE PIERRE Dans le cadre de ses activites sur les energies renouvelables, le cabinet energie de la lune. En savoir plus BAIE D'AUDIERNE Un fut bleu a la derive a ete observe le 5 juillet 2016 a 13h05z a la psn (wgs84): 47-52.6n,. En savoir plus Premar Manche et Mer du
Nord Pas de calais - dunkerque les navigateurs sont informes que le feu anterieur d'alignement.
-
Premar Méditerranée PORT DE BOUC - TUBE A LA DERIVE Tube en ciment , semblable a un rocher longueur 4m et diametre 50cm position: 43-53,56n. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS travaux sous-marins par le navire l europe pour ifremer, du 11 au 14 juillet de 0000 utc. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS des travaux sous marins sont effectues par pneumatique eca pour eca robotics, du 11 au.
-
RADE DE
BREST - ZONE DE ROSCANVEL Rade de
brest - zone de roscanvel les navigateurs sont informes que le begm thetis mettra en . En savoir plus YEU - IROISE - GLENAN Yeu - iroise - glenan tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants. En savoir plus YEU - IROISE Yeu - iroise largage de cible sous-marine dans un rayon de 30 milles
centre sur le En savoir plus RADE DE
BREST - RIVIERE L'ELORN Rade de
brest - riviere l'elorn les navigateurs sont informes qu'une manifestation. En savoir plus Antifer dieppe les navigateurs sont informes que des essais du nouveau systeme. En savoir plus Arrêté préfectoral n 160/2016 réglementant la navigation, le. En savoir plus
-
Recherche et sauvetage d'un. Le 05 juillet 2016 à 22h25, le
centre régional opérationnel de surveillance. En savoir plus Réglementant la navigation, le mouillage et les activités nautiques dans une zone autour du. En savoir plus Réglementant la circulation, le stationnement et le mouillage des navires et engins nautiques, la. En savoir plus Rade de
brest un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : vendredi 08 juillet. En savoir plus Arrêté préfectoral n 162/2016 portant agrément d'une. En savoir plus Arrêté préfectoral n 161/2016 portant agrément d'une. En savoir plus
[
www.premar-mediterranee.gouv.fr ]
Préfecture maritime de la Méditerranée
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus PORT DE BOUC - TUBE A LA DERIVE
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
-
" + PSR_title + "
-
En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1501
-
2016-155 En savoir plus
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1506
-
2016-160 En savoir plus
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1508
-
2016-161 En savoir plus
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1509
-
2016-162 En savoir plus
-
www.premar-mediterranee.gouv.fr
-
ACCES AU BASSIN D'ARCACHON - PASSE NORD Les navigateurs sont informes que l'ancienne bouee 2na est echouee sur le banc. En savoir plus ILE DE NOIRMOUTIER - CHENAL DE. Les navigateurs sont informes que des leves bathymetriques auront lieu du mercredi 06 au. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord PORT DE DIELETTE Casquets - port de dielette les navigateurs sont informes que le feu de la digue ouest. Arrêté préfectoral n° 64/2016 Réglementant temporairement les activités nautiques à l'occasion de l'étape du
tour de france à. Premar Méditerranée Arrêté préfectoral n 155/2016 réglementant le mouillage des.
-
Disparition d'un plongeur apnéiste à. Le 05 juillet 2016 à 20h40, le
centre régional opérationnel de surveillance. En savoir plus ROCHEBONNE - PORT DES BARQUES - PASSE. Rochebonne - port des barques - passe aux boeufs vous informe fourgon type renault de couleur. En savoir plus ILE DE NOIRMOUTIER - CHAUSSEE DES BOEUFS Les navigateurs sont informes que la bouee 'des boeufs' (lf-la 53420) est signalee. En savoir plus ESTUAIRE DE LA GIRONDE - PASSE DE. La bouee numero 8a a ete relevee de sa position et ramenee a terre pour reparation. En savoir plus LA GIRONDE - PONT DE PIERRE Dans le cadre de ses activites sur les energies renouvelables, le cabinet energie de la lune. En savoir plus BAIE D'AUDIERNE Un fut bleu a la derive a ete observe le 5 juillet 2016 a 13h05z a la psn (wgs84): 47-52.6n,. En savoir plus Premar Manche et Mer du
Nord Pas de calais - dunkerque les navigateurs sont informes que le feu anterieur d'alignement.
-
Premar Méditerranée PORT DE BOUC - TUBE A LA DERIVE Tube en ciment , semblable a un rocher longueur 4m et diametre 50cm position: 43-53,56n. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS travaux sous-marins par le navire l europe pour ifremer, du 11 au 14 juillet de 0000 utc. En savoir plus TRAVAUX SOUS MARINS des travaux sous marins sont effectues par pneumatique eca pour eca robotics, du 11 au.
-
RADE DE
BREST - ZONE DE ROSCANVEL Rade de
brest - zone de roscanvel les navigateurs sont informes que le begm thetis mettra en . En savoir plus YEU - IROISE - GLENAN Yeu - iroise - glenan tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants. En savoir plus YEU - IROISE Yeu - iroise largage de cible sous-marine dans un rayon de 30 milles
centre sur le En savoir plus RADE DE
BREST - RIVIERE L'ELORN Rade de
brest - riviere l'elorn les navigateurs sont informes qu'une manifestation. En savoir plus Antifer dieppe les navigateurs sont informes que des essais du nouveau systeme. En savoir plus Arrêté préfectoral n 160/2016 réglementant la navigation, le. En savoir plus
-
Recherche et sauvetage d'un. Le 05 juillet 2016 à 22h25, le
centre régional opérationnel de surveillance. En savoir plus Réglementant la navigation, le mouillage et les activités nautiques dans une zone autour du. En savoir plus Réglementant la circulation, le stationnement et le mouillage des navires et engins nautiques, la. En savoir plus Rade de
brest un sous-marin effectuera des mouvements sur rade le : vendredi 08 juillet. En savoir plus Arrêté préfectoral n 162/2016 portant agrément d'une. En savoir plus Arrêté préfectoral n 161/2016 portant agrément d'une. En savoir plus
[
www.presse.justice.gouv.fr ]
Justice / Presse
-
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
Pose de la 1ere pierre du TGI de
Pointe-à-Pitre
-
Document pdf
-
Lire le discours
-
www.presse.justice.gouv.fr
-
05/07 Pose de la 1ere pierre du TGI de
Pointe-à-Pitre
-
C'est ainsi que nous avons facilité le divorce par consentement mutuel, fusionné les contentieux de la sécurité sociale, supprimé les tribunaux correctionnels pour mineurs. Dans le même esprit, nous avons transféré le PACS aux officiers d'état civil, décidé la sanction systématique de certains délits routiers pour en renforcer la répression, créé un socle commun pour les actions de groupes permettant à nos concitoyens de mieux se défendre. Ces actions n'allument pas de nouveaux brasiers, elles éclairent les problèmes par des solutions, et cherchent à résoudre les conflits, par l'apaisement. Elles dessinent la Justice de demain qui sera rendue dans ce beau Palais. La Justice du 21ème siècle, c'est aussi une Justice qui a des moyens financiers suffisants. Vous savez que j'en ai fait mon obsession, puisqu'il s'agit du combat qui rend possible tous les autres combats pour la Justice.
-
Car l'avenir, ne peut pas être la continuation du présent. L'avenir, ce doit être un Palais où l'on pourra travailler dans de bonnes conditions. Où l'ensemble des services du TGI seront regroupés et bénéficieront de 3 salles d'audience (civile, pénale et mixte), 5 salles d'audience de cabinet, un service d'accueil unique du justiciable, des bureaux, des salles d'attente et des conditions d'accueil dignes. C'est-à-dire un Palais pour le 21ème siècle. Un bâtiment dans lequel nos concitoyens devenus par obligation justiciables, n'auront plus à patienter des heures, des jours, des mois, avant leur audience devant le juge ou avant de recevoir la décision qui peut bouleverser leur vie. Car c'est hélas aujourd'hui le lot commun pour les français, qui sont 95 % à trouver la justice trop lente, et 88 % à la trouver trop compliquée. Et pour le dire avec les mots de Montesquieu « souvent l'injustice n'est pas dans le jugement, elle est dans les délais ».
-
Evidemment, j'y associe les magistrats qui ont participé, et particulièrement les chefs de juridictions et le directeur des services de greffes, les chefs de cour d'appel, sans oublier le magistrat délégué à l'équipement. Sans leur participation, un tel projet ne saurait répondre aux besoins de fonctionnement des juridictions qu'eux seuls maîtrisent parfaitement. Demain, c'est-à-dire au premier semestre 2018 pour la livraison, au second semestre 2018 pour la mise en service, dans ce nouveau Palais de Justice, tous les services du tribunal de grande instance (TGI), outre le tribunal mixte de commerce seront regroupés dans un lieu unique, au
centre de la ville. C'est une question de bon sens, d'efficacité, de cohérence et surtout. de vie pratique. Tellement plus simple pour les justiciables, Tellement plus pratique pour tous ceux qui y travaillent ! Il n'est pas construit et c'est heureux n'importe où : il se tiendra au coeur de Point-à-Pitre, au coeur du
centre historique.
-
Ici, c'est l'histoire et l'avenir qui se donnent la main : c'est le passé et le futur qui se parlent en écho ! L'Histoire, c'est d'abord le terrible ouragan Okeechobee de 1928 qui fut suivi de la construction de l'actuel Palais de Justice de la place Gourbeyre par l'architecte Ali TUR. Bâtiment auquel il faut rendre hommage, eu égard à sa longévité, et malgré les vicissitudes du temps si marquées ici. C'est aussi l'ouragan Hugo, en septembre 1989, qui fit tant de victimes ici et auquel le Palais de Justice résista. J'ai également une pensée pour l'ancienne maison d'arrêt qui occupait le site sur lequel nous nous trouvons, et qui était à l'origine une ancienne abbaye construite en 1863 ! Cet établissement, qui fut désaffecté en 1996, s'est récemment rappelé à notre beau souvenir, puisque les premiers travaux ont mis au jour de nombreux réseaux enterrés de l'ancienne prison. Et quand j'évoque l'avenir, ce n'est pas par facilité, mais par volontarisme.
-
Il n'a rien dit de l'office du juge, de l'office de ceux qui travaillent à la Justice . Or, à mes yeux, leur spécificité, par rapport aux scientifiques et par rapport aux poètes : c'est qu'ils ne cherchent pas le sens, ils le construisent. Ils le construisent, comme des artisans dans leur atelier. C'est cela, faire oeuvre de Justice. Et cette première pierre, qui n'est pas une pierre comme les autres, qui est une pierre de taille, c'est-à-dire une pierre travaillée, re-travaillée, assemblée, est le symbole de ce futur atelier de la Justice ! Lire le discours Pose de la 1ere pierre du TGI de
Pointe-à-Pitre Dicours de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice Intervention de Monsieur Jean-Jacques URVOAS garde des Sceaux, ministre de la Justice, à l'occasion de la pose de la première pierre du Tribunal de grande instance de
Pointe-à-Pitre (
Guadeloupe). Mardi 5 juillet 2016 05 juillet 2016 05/07 Pose de la 1ere pierre du TGI de
Pointe-à-Pitre
-
Je suis donc très heureux d'être parmi vous aujourd'hui pour cet événement important et je vous remercie de votre invitation. Ce Palais sera à l'image de la Justice accueillante à laquelle, tous ici rassemblés, nous travaillons. Je veux donc remercier : Le Conseil départemental, qui a bien voulu mettre à disposition le terrain sur lequel avait été bâtie l'ancienne maison d'arrêt de
Pointe-à-Pitre, La ville de
Pointe-à-Pitre également (la direction des services techniques) pour son précieux soutien dans cette opération, La société BP Architectures et ses architectes qui ont gagné le concours, lancé il y a maintenant près de six années, L'Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice, et notamment Messieurs Paul-Luc Dinnequin, Philippe Eloi et Nicolas Souchaud, qui, en son sein, suivent ce chantier.
-
Le Premier Ministre a pris la décision le mois dernier de « dégeler » (pour la première fois aussi tôt dans l'exercice budgétaire) 107 millions d'euros pour les juridictions. J'ai réparti ces crédits pour le paiement des frais de justice, le fonctionnement des juridictions, l'immobilier et l'informatique. A ce dégel de crédits est venu s'ajouter au plan de soutien de 14 millions d'euros. (Crédits redéployés annoncé en mars en faveur du recrutement de juges de proximité, de magistrats à titre temporaire, d'assistants de justice, de réservistes et de vacataires. ) Ce sont les conditions de possibilité d'une Justice digne : pour les citoyens, pour les justiciables et pour tous ceux qui y travaillent quotidiennement. Dans son discours de réception du Prix Nobel de littérature, Saint-John Perse, une figure particulièrement importante ici, comparait l'office du poète et l'office du scientifique. Malgré de grandes différences et un rapport antinomique au réel, ils ont une même quête : celle du sens.
-
Mais c'est aussi le quotidien des magistrats, des greffiers, des fonctionnaires administratifs et tous ceux qui font oeuvre de justice, qui connaissent les lourdeurs administratives, l'encombrement des dossiers, les emplois du temps saturés et les bureaux surchargés. C'est pourquoi, je ne cherche pas seulement à dégager des moyens pour que la justice fonctionne mieux. J'agis pour en simplifier le fonctionnement. C'est l'objet du projet de loi dit « J21 » (de modernisation de la Justice du 21ème siècle). Il a pour ambition, D'abord de réaffirmer l'indépendance des membres de l'autorité judiciaire, car sans leur impartialité rien ne serait possible, Ensuite, de simplifier et de clarifier certaines procédures, Et enfin de recentrer le juge sur sa mission première de décider, de trancher les litiges par l'application du droit.
-
Seul le prononcé fait foi Monsieur le Préfet, Mesdames et Messieurs les Parlementaires, Monsieur le Maire, Mesdames et Messieurs les Elus, Monsieur le Procureur de la République près le tribunal de grande instance, Madame la Présidente du tribunal de grande instance, Monsieur le Directeur des services de greffes judiciaires, Mesdames et Messieurs les magistrats et fonctionnaires, Mesdames et Messieurs, Un Palais de Justice n'est pas un bâtiment anodin car il y a bien longtemps que ce n'est plus sous les arbres que se tiennent les audiences. Il doit tout à la fois incarner la sérénité de la justice, qui conduit à créer des lieux clos, séparés du reste de la ville afin de permettre que les décisions soient prises dans l'impartialité et l'indépendance, et traduire sa puissance, ce qui se manifeste souvent par la majesté du bâtiment, dont la façade doit être synonyme d'élégance. C'est pour cela que l'architecture de nos Palais est importante. On ne peut pas rendre la justice dans n'importe quel endroit.
-
www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10093&article=29136
-
Pose de la 1ere pierre du TGI de
Pointe-à-Pitre
[
www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.prison.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353363937369105
-
Référence: 14626353363937566861
-
Référence: 14626353363937731745
-
Référence: 14626353363938405201
-
Référence: 14626353363943155954
-
Référence: 14626353363943720250
[
www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
Béatrice STEFFAN, secrétaire générale de la préfecture, décorée de la Légion d'Honneur
-
www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr
-
Béatrice STEFFAN, secrétaire générale de la préfecture, décorée de la Légion d'Honneur 06/07/2016 Lundi 4 juillet 2016, Madame Danièle Polvé-Montmasson, Préfète du Puy-de-Dôme, a remis les insignes de Chevalier de la Légion d'Honneur à Madame Béatrice Steffan, secrétaire générale de la préfecture, saluant son engagement dans l'action publique.
-
Mis à jour le 04/07/2016
-
Mis à jour le 06/07/2016
-
Signature du Programme d'Intérêt Général pour l'amélioration de l'habitat privé entre l'État, l'Anah et le Conseil départemental du Puy-de-Dôme Lutte contre la précarité énergétique et l'habitat indigne : des aides pour 1635 logements puydomois 06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
Lutte contre la précarité énergétique et l'habitat indigne : des aides pour 1635 logements puydomois Signature du Programme d'Intérêt Général pour l'amélioration de l'habitat privé entre l'État, l'Anah et le Conseil départemental du Puy-de-Dôme
[
www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
Béatrice STEFFAN, secrétaire générale de la préfecture, décorée de la Légion d'Honneur
-
www.puy-de-dome.equipement.gouv.fr
-
Béatrice STEFFAN, secrétaire générale de la préfecture, décorée de la Légion d'Honneur 06/07/2016 Lundi 4 juillet 2016, Madame Danièle Polvé-Montmasson, Préfète du Puy-de-Dôme, a remis les insignes de Chevalier de la Légion d'Honneur à Madame Béatrice Steffan, secrétaire générale de la préfecture, saluant son engagement dans l'action publique.
-
Mis à jour le 04/07/2016
-
Mis à jour le 06/07/2016
-
Signature du Programme d'Intérêt Général pour l'amélioration de l'habitat privé entre l'État, l'Anah et le Conseil départemental du Puy-de-Dôme Lutte contre la précarité énergétique et l'habitat indigne : des aides pour 1635 logements puydomois 06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
Lutte contre la précarité énergétique et l'habitat indigne : des aides pour 1635 logements puydomois Signature du Programme d'Intérêt Général pour l'amélioration de l'habitat privé entre l'État, l'Anah et le Conseil départemental du Puy-de-Dôme
[
www.puy-de-dome.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
Béatrice STEFFAN, secrétaire générale de la préfecture, décorée de la Légion d'Honneur - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
Béatrice STEFFAN, secrétaire générale de la préfecture, décorée de la Légion d'Honneur
-
www.puy-de-dome.gouv.fr
-
Béatrice STEFFAN, secrétaire générale de la préfecture, décorée de la Légion d'Honneur 06/07/2016 Lundi 4 juillet 2016, Madame Danièle Polvé-Montmasson, Préfète du Puy-de-Dôme, a remis les insignes de Chevalier de la Légion d'Honneur à Madame Béatrice Steffan, secrétaire générale de la préfecture, saluant son engagement dans l'action publique.
-
Mis à jour le 04/07/2016
-
Mis à jour le 06/07/2016
-
Signature du Programme d'Intérêt Général pour l'amélioration de l'habitat privé entre l'État, l'Anah et le Conseil départemental du Puy-de-Dôme Lutte contre la précarité énergétique et l'habitat indigne : des aides pour 1635 logements puydomois 06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Lutte contre la précarité énergétique et l'habitat indigne : des aides pour 1635 logements puydomois - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
Lutte contre la précarité énergétique et l'habitat indigne : des aides pour 1635 logements puydomois Signature du Programme d'Intérêt Général pour l'amélioration de l'habitat privé entre l'État, l'Anah et le Conseil départemental du Puy-de-Dôme
[
www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
Béatrice STEFFAN, secrétaire générale de la préfecture, décorée de la Légion d'Honneur
-
www.puy-de-dome.pref.gouv.fr
-
Béatrice STEFFAN, secrétaire générale de la préfecture, décorée de la Légion d'Honneur 06/07/2016 Lundi 4 juillet 2016, Madame Danièle Polvé-Montmasson, Préfète du Puy-de-Dôme, a remis les insignes de Chevalier de la Légion d'Honneur à Madame Béatrice Steffan, secrétaire générale de la préfecture, saluant son engagement dans l'action publique.
-
Mis à jour le 04/07/2016
-
Mis à jour le 06/07/2016
-
Signature du Programme d'Intérêt Général pour l'amélioration de l'habitat privé entre l'État, l'Anah et le Conseil départemental du Puy-de-Dôme Lutte contre la précarité énergétique et l'habitat indigne : des aides pour 1635 logements puydomois 06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
-
Lutte contre la précarité énergétique et l'habitat indigne : des aides pour 1635 logements puydomois Signature du Programme d'Intérêt Général pour l'amélioration de l'habitat privé entre l'État, l'Anah et le Conseil départemental du Puy-de-Dôme
[
www.redressement-productif.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
-
www.redressement-productif.gouv.fr/acteurs-bancaires-sengagent-pour-ameliorer-lisibilite-tarifs-%20produits-utilises-par-TPE-PME
-
Les acteurs bancaires s'engagent pour améliorer la lisibilité des tarifs des produits utilisés par les TPE-PME
-
www.redressement-productif.gouv.fr
-
Michel Sapin a signé un protocole de prêt concessionnel avec le Kosovo pour réaliser un projet de traitement des eaux usées 06/07/2016 Les acteurs bancaires s'engagent pour améliorer la lisibilité des tarifs des produits utilisés par les TPE-PME - 04/07/2016 06/07/2016 06/07/2016
-
Remise au Parlement du rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiques : Performance publique Actualités - 06/07/2016
-
Yves Blein, député du Rhône, remet à
Michel Sapin et
Christian Eckert son rapport sur la notion de « cercle restreint de personnes » appliquée aux organismes d'intérêt général recevant des dons du public - juillet 2016 Comparateurs en ligne : de nouvelles obligations à compter du 1er juillet 2016 : Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) - 01/07/2016 Crédit immobilier : les droits des consommateurs renforcés : Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) -
[
www.reunion.dieccte.gouv.fr ]
Direccte La Réunion
-
www.reunion.dieccte.gouv.fr
-
Appel à projets expérimental en soutien à l'économie sociale et solidaire 6 juillet 2016 Actualités - 6 juillet 2016 Appel à projets expérimental en soutien à l'économie sociale et solidaire La Ministre des Outre-mer a lancé le 21 avril 2016 un appel à projets expérimental consacré à l'économie sociale et solidaire (ESS). Cette initiative (. + Lire la suite
[
www.reunion.pref.gouv.fr ]
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
Déploiement d'un nouveau radar automatique fixe à
La Réunion
-
www.reunion.pref.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
A l'approche des examens de fin d'année scolaire et universitaire ainsi que des vacances de l'hiver austral, pensez à renouveler suffisamment à l'avance votre carte nationale d'identité ou votre (. Renouvellement de votre carte nationale d'identité ou de passeport : pensez-y ! 10/06/2016 Sécurité routière Déploiement d'un nouveau radar automatique fixe à
La Réunion
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
A l'approche des examens de fin d'année scolaire et universitaire ainsi que des vacances de l'hiver austral, pensez à renouveler suffisamment à l'avance votre carte nationale d'identité ou votre (...) Renouvellement de votre carte nationale d'identité ou de passeport : pensez-y !
-
Les services de l'Etat à La Réunion
-
- Sécurité routière
[
www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
-
www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/Appui-a-la-creation-et-reprise-d-entreprise-le-dispositif-NACRE
-
Appui à la création et reprise d'entreprise : le dispositif NACRE
-
www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr
-
36/216 Accès à l'emploi 6/216 Activité partielle 14/216 Alternance 11/216 Apprentissage 28/216 Chômage 29/216 CHSCT 29/216 Comité d'entreprise 23/216 Compétitivité 119/216 Concurrence 43/216 Conseiller du salarié 118/216 Consommation 3/216 Contrat de génération 79/216 Convention collective 34/216 Dialogue social 216/216 Droit du travail 2/216 Emploi d'avenir 179/216 Entreprise 1/216 Europe 1/216 Femmes 9/216 Fonds social européen 122/216 Formation professionnelle 10/216 Handicap 4/216 Industrie 4/216 Insertion 164/216 Inspection du travail 8/216 investissement 26/216 Jeunes 86/216 Médecine du travail 5/216 Mutation économique 10/216 Nacre 195/216 Organisation des services 5/216 Prévention 7/216 Qualification 12/216 Ressources Humaines 51/216 Salaires 111/216 Santé au travail 4/216 Securité travail 3/216 Senior 3/216 Statistiques 1/216 Tourisme 13/216 VAE
-
36/248 Accès à l'emploi 10/248 Activité partielle 14/248 Alternance 9/248 Apprentissage 30/248 Chômage 34/248 CHSCT 34/248 Comité d'entreprise 33/248 Compétitivité 130/248 Concurrence 61/248 Conseiller du salarié 129/248 Consommation 2/248 Contrat de génération 99/248 Convention collective 41/248 Dialogue social 248/248 Droit du travail 1/248 Emploi d'avenir 195/248 Entreprise 1/248 Europe 1/248 Femmes 9/248 Fonds social européen 126/248 Formation professionnelle 9/248 Handicap 5/248 Industrie 6/248 Insertion 185/248 Inspection du travail 12/248 investissement 24/248 Jeunes 97/248 Médecine du travail 8/248 Mutation économique 14/248 Nacre 210/248 Organisation des services 6/248 Prévention 8/248 Qualification 16/248 Ressources Humaines 66/248 Salaires 123/248 Santé au travail 3/248 Securité travail 2/248 Senior 2/248 Statistiques 1/248 Tourisme 17/248 VAE
-
36/260 Accès à l'emploi 9/260 Activité partielle 15/260 Alternance 9/260 Apprentissage 30/260 Chômage 34/260 CHSCT 34/260 Comité d'entreprise 29/260 Compétitivité 137/260 Concurrence 69/260 Conseiller du salarié 136/260 Consommation 2/260 Contrat de génération 103/260 Convention collective 46/260 Dialogue social 260/260 Droit du travail 1/260 Emploi d'avenir 202/260 Entreprise 1/260 Europe 1/260 Femmes 10/260 Fonds social européen 123/260 Formation professionnelle 9/260 Handicap 3/260 Industrie 7/260 Insertion 195/260 Inspection du travail 8/260 investissement 22/260 Jeunes 100/260 Médecine du travail 8/260 Mutation économique 10/260 Nacre 222/260 Organisation des services 6/260 Prévention 9/260 Qualification 18/260 Ressources Humaines 70/260 Salaires 127/260 Santé au travail 3/260 Securité travail 2/260 Senior 2/260 Statistiques 1/260 Tourisme 17/260 VAE
-
48/228 Accès à l'emploi 9/228 Activité partielle 15/228 Alternance 12/228 Apprentissage 40/228 Chômage 30/228 CHSCT 30/228 Comité d'entreprise 22/228 Compétitivité 122/228 Concurrence 49/228 Conseiller du salarié 120/228 Consommation 2/228 Contrat de génération 88/228 Convention collective 32/228 Dialogue social 228/228 Droit du travail 3/228 Emploi d'avenir 172/228 Entreprise 2/228 Europe 2/228 Femmes 10/228 Fonds social européen 130/228 Formation professionnelle 11/228 Handicap 7/228 Industrie 7/228 Insertion 164/228 Inspection du travail 7/228 investissement 30/228 Jeunes 89/228 Médecine du travail 7/228 Mutation économique 202/228 Organisation des services 4/228 Prévention 9/228 Qualification 9/228 Ressources Humaines 60/228 Salaires 115/228 Santé au travail 7/228 Securité travail 2/228 Senior 3/228 Statistiques 2/228 Tourisme 16/228 VAE
-
48/253 Accès à l'emploi 8/253 Activité partielle 13/253 Alternance 12/253 Apprentissage 39/253 Chômage 35/253 CHSCT 35/253 Comité d'entreprise 28/253 Compétitivité 143/253 Concurrence 50/253 Conseiller du salarié 141/253 Consommation 3/253 Contrat de génération 91/253 Convention collective 37/253 Dialogue social 253/253 Droit du travail 2/253 Emploi d'avenir 203/253 Entreprise 2/253 Europe 2/253 Femmes 14/253 Fonds social européen 132/253 Formation professionnelle 10/253 Handicap 6/253 Industrie 5/253 Insertion 191/253 Inspection du travail 10/253 investissement 29/253 Jeunes 100/253 Médecine du travail 6/253 Mutation économique 5/253 Nacre 234/253 Organisation des services 5/253 Prévention 7/253 Qualification 12/253 Ressources Humaines 58/253 Salaires 129/253 Santé au travail 5/253 Securité travail 3/253 Senior 2/253 Statistiques 2/253 Tourisme 18/253 VAE
-
51/254 Accès à l'emploi 8/254 Activité partielle 15/254 Alternance 13/254 Apprentissage 40/254 Chômage 32/254 CHSCT 32/254 Comité d'entreprise 25/254 Compétitivité 143/254 Concurrence 55/254 Conseiller du salarié 141/254 Consommation 2/254 Contrat de génération 89/254 Convention collective 39/254 Dialogue social 254/254 Droit du travail 2/254 Emploi d'avenir 194/254 Entreprise 2/254 Europe 2/254 Femmes 11/254 Fonds social européen 132/254 Formation professionnelle 12/254 Handicap 6/254 Industrie 6/254 Insertion 187/254 Inspection du travail 10/254 investissement 29/254 Jeunes 97/254 Médecine du travail 6/254 Mutation économique 230/254 Organisation des services 4/254 Prévention 8/254 Qualification 9/254 Ressources Humaines 59/254 Salaires 125/254 Santé au travail 6/254 Securité travail 2/254 Senior 2/254 Statistiques 2/254 Tourisme 19/254 VAE
-
Appui à la création et reprise d'entreprise : le dispositif NACRE 6 juillet 2016
-
www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/Nacre
-
Nacre
[
www.saone-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
[
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ]
Services Etat Saône-et-Loire
-
www.saone-et-loire.pref.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
[
www.sarthe.equipement.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
-
www.sarthe.equipement.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Lancement du concours Sarthoise de talent 2016
-
La préfecture de la Sarthe
-
Lancement du concours Sarthoise de talent 2016
[
www.sarthe.pref.gouv.fr ]
La préfecture de la Sarthe
-
www.sarthe.pref.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Lancement du concours Sarthoise de talent 2016
-
La préfecture de la Sarthe
-
Lancement du concours Sarthoise de talent 2016
[
www.semaine.industrie.gouv.fr ]
Présentation : Direction Générale des Entreprises (DGE)
-
www.semaine.industrie.gouv.fr/a-votre-service/evenements
-
Événements de la DGE
-
www.semaine.industrie.gouv.fr/dge/saisir-administration-par-voie-electronique
-
Saisir la DGE par voie électronique (SVE)
-
www.semaine.industrie.gouv.fr
-
Plan du site Mentions légales Saisir la DGE par voie électronique (SVE) Accessibilité Archives des anciens sites Fils d'actualités (Flux RSS) Communiqués de presse Appels à projets Événements de la DGE Sur Twitter Sur Facebook Sur DailyMotion Sur YouTube La Dge vous
-
Pour l'édition 2017, la JNDJ s'associe le 23 mars à la Semaine de l'Industrie Visionnez la campagne TV de la JNDJ
[
www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr ]
Request Rejected
-
www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
-
Your support ID is: 9776826634752921437
-
Your support ID is: 9776826634765898234
-
Your support ID is: 9776826634766892572
-
Your support ID is: 9776826634767317396
-
Your support ID is: 9776826634767945771
-
Your support ID is: 9776826634773195672
[
www.tarifs-bancaires.gouv.fr ]
Les principaux tarifs bancaires : Site officiel d'information
-
www.tarifs-bancaires.gouv.fr
-
(64) Hautes-Pyrénées (65) Pyrénées-Orientales (66) Bas-Rhin (67) Haut-Rhin (68) Rhône (69) Haute-Saône (70) Saône-et-Loire (71) Sarthe (72) Savoie (73) Haute-Savoie (74)
Paris (75) Seine-Maritime (76) Seine-et-Marne (77) Yvelines (78) Deux-Sèvres (79) Somme (80) Tarn (81) Tarn-et-Garonne (82) Var (83) Vaucluse (84) Vendée (85) Vienne (86) Haute-Vienne (87) Vosges (88) Yonne (89) Territoire de
Belfort (90) Essonne (91) Hauts-de-Seine (92) Seine-
Saint-Denis (93) Val-de-Marne (94) Val-d'Oise (95)
Guadeloupe (971)
Martinique (972)
Guyane (973) Réunion (974) Saint-Pierre-et-Miquelon (975)
Mayotte (976)
[
www.tarn.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
-
www.tarn.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.tarn.pref.gouv.fr ]
site des Services de l'Etat du département du Tarn
-
www.tarn.pref.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.temps.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.temps.travail.gouv.fr
-
5.07 18:40 Recrutement, gestion #RH Découvrez notre rubrique à destination des #TPE / #PME ðŸ`ë t.co/hB8aGv2paT #emploi t.co/UsiwZidSHb
-
6.07 10:06 Compte personnel de prévention de la pénibilité : 6 nouveaux facteurs de risques entrés en vigueur le 1er juillet ðŸ`ë t.co/x0oQtv4eRU 6.07 10:00 @FloowCarter Pour plus d'informations, consultez notre page sur la durée légale du travail ici ðŸ`ë t.co/fDx4oRqVAk ðŸôï 6.07 09:57 @FloowCarter Bonjour ! L'employeur est tenu d'accorder au moins 20 minutes de pause lorsque le temps de travail quotidien atteint 6 heures.
-
6.07 11:05 Recrutement, gestion #RH Découvrez notre rubrique à destination des #TPE / #PME ðŸ`ë t.co/hB8aGv2paT #emploi t.co/uGwSe8WQMU
[
www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.textes.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353363934462744
-
Référence: 14626353363937374697
-
Référence: 14626353363937577853
-
Référence: 14626353363938107921
-
Référence: 14626353363940949039
-
Référence: 14626353363942805182
[
www.travail-emploi.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail-emploi.gouv.fr
-
5.07 18:40 Recrutement, gestion #RH Découvrez notre rubrique à destination des #TPE / #PME ðŸ`ë t.co/hB8aGv2paT #emploi t.co/UsiwZidSHb
-
6.07 10:06 Compte personnel de prévention de la pénibilité : 6 nouveaux facteurs de risques entrés en vigueur le 1er juillet ðŸ`ë t.co/x0oQtv4eRU 6.07 10:00 @FloowCarter Pour plus d'informations, consultez notre page sur la durée légale du travail ici ðŸ`ë t.co/fDx4oRqVAk ðŸôï 6.07 09:57 @FloowCarter Bonjour ! L'employeur est tenu d'accorder au moins 20 minutes de pause lorsque le temps de travail quotidien atteint 6 heures.
-
6.07 11:05 Recrutement, gestion #RH Découvrez notre rubrique à destination des #TPE / #PME ðŸ`ë t.co/hB8aGv2paT #emploi t.co/uGwSe8WQMU
[
www.travail-emploi-sante.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail-emploi-sante.gouv.fr
-
5.07 18:40 Recrutement, gestion #RH Découvrez notre rubrique à destination des #TPE / #PME ðŸ`ë t.co/hB8aGv2paT #emploi t.co/UsiwZidSHb
-
6.07 10:06 Compte personnel de prévention de la pénibilité : 6 nouveaux facteurs de risques entrés en vigueur le 1er juillet ðŸ`ë t.co/x0oQtv4eRU 6.07 10:00 @FloowCarter Pour plus d'informations, consultez notre page sur la durée légale du travail ici ðŸ`ë t.co/fDx4oRqVAk ðŸôï 6.07 09:57 @FloowCarter Bonjour ! L'employeur est tenu d'accorder au moins 20 minutes de pause lorsque le temps de travail quotidien atteint 6 heures.
-
6.07 11:05 Recrutement, gestion #RH Découvrez notre rubrique à destination des #TPE / #PME ðŸ`ë t.co/hB8aGv2paT #emploi t.co/uGwSe8WQMU
[
www.travail.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail.gouv.fr
-
5.07 18:40 Recrutement, gestion #RH Découvrez notre rubrique à destination des #TPE / #PME ðŸ`ë t.co/hB8aGv2paT #emploi t.co/UsiwZidSHb
-
6.07 10:06 Compte personnel de prévention de la pénibilité : 6 nouveaux facteurs de risques entrés en vigueur le 1er juillet ðŸ`ë t.co/x0oQtv4eRU 6.07 10:00 @FloowCarter Pour plus d'informations, consultez notre page sur la durée légale du travail ici ðŸ`ë t.co/fDx4oRqVAk ðŸôï 6.07 09:57 @FloowCarter Bonjour ! L'employeur est tenu d'accorder au moins 20 minutes de pause lorsque le temps de travail quotidien atteint 6 heures.
-
6.07 11:05 Recrutement, gestion #RH Découvrez notre rubrique à destination des #TPE / #PME ðŸ`ë t.co/hB8aGv2paT #emploi t.co/uGwSe8WQMU
[
www.travail-solidarite.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travail-solidarite.gouv.fr
-
5.07 18:40 Recrutement, gestion #RH Découvrez notre rubrique à destination des #TPE / #PME ðŸ`ë t.co/hB8aGv2paT #emploi t.co/UsiwZidSHb
-
6.07 10:06 Compte personnel de prévention de la pénibilité : 6 nouveaux facteurs de risques entrés en vigueur le 1er juillet ðŸ`ë t.co/x0oQtv4eRU 6.07 10:00 @FloowCarter Pour plus d'informations, consultez notre page sur la durée légale du travail ici ðŸ`ë t.co/fDx4oRqVAk ðŸôï 6.07 09:57 @FloowCarter Bonjour ! L'employeur est tenu d'accorder au moins 20 minutes de pause lorsque le temps de travail quotidien atteint 6 heures.
-
6.07 11:05 Recrutement, gestion #RH Découvrez notre rubrique à destination des #TPE / #PME ðŸ`ë t.co/hB8aGv2paT #emploi t.co/uGwSe8WQMU
[
www.travailler-mieux.gouv.fr ]
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
-
www.travailler-mieux.gouv.fr
-
5.07 18:40 Recrutement, gestion #RH Découvrez notre rubrique à destination des #TPE / #PME ðŸ`ë t.co/hB8aGv2paT #emploi t.co/UsiwZidSHb
-
6.07 10:06 Compte personnel de prévention de la pénibilité : 6 nouveaux facteurs de risques entrés en vigueur le 1er juillet ðŸ`ë t.co/x0oQtv4eRU 6.07 10:00 @FloowCarter Pour plus d'informations, consultez notre page sur la durée légale du travail ici ðŸ`ë t.co/fDx4oRqVAk ðŸôï 6.07 09:57 @FloowCarter Bonjour ! L'employeur est tenu d'accorder au moins 20 minutes de pause lorsque le temps de travail quotidien atteint 6 heures.
-
6.07 11:05 Recrutement, gestion #RH Découvrez notre rubrique à destination des #TPE / #PME ðŸ`ë t.co/hB8aGv2paT #emploi t.co/uGwSe8WQMU
[
www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/13998_consultation-sur-la-transposition-de-la-directive-2014-95
-
Consultation sur la transposition de la directive 2014/95/UE relative à la publication d'informations extra-financières par les entreprises La directive 2014/95/UE relative à la publication d'informati...
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/14292_la-situation-economique-et-financiere-en-juin-2016
-
Autriche : la situation économique et financière en juin 2016
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/14304_cr-du-discours-annuel-sur-linnovation-2016
-
Innovasjon Norge : Discours annuel sur l'innovation 2016
-
www.tresor.bercy.gouv.fr
-
Consultation sur la transposition de la directive 2014/95/UE relative à la publication d'informations extra-financières par les entreprises La directive 2014/95/UE relative à la publication d'informati.
-
Innovasjon Norge : Discours annuel sur l'innovation 2016 06/07/2016 Innovasjon Norge, agence gouvernementale pour l'export du savoir-faire et des produits de l'industrie norvégienne, a tenu le mardi 31 mai 2016 son traditionnel « discours sur l'innovation ». Celui-ci a été organisé, pour la première fois, en parte. Autriche : la situation économique et financière en juin 2016 05/07/2016 Bon début d'année mais incertitudes redoublées Le chancelier Kern et le vice-chancelier Mitterlehner ont présenté le 4 juillet le rapport économique de l'Autriche pour 2016. Le nouveau tandem gouvernemental a placé l'économie au
centre du débat p.
[
www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.tutelles.justice.gouv.fr
-
Référence: 14626353363938109917
-
Référence: 14626353363938412569
-
Référence: 14626353363939626331
-
Référence: 14626353363942621886
-
Référence: 14626353363942805286
-
Référence: 14626353363943728006
[
www.var.equipement-agriculture.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Certains services départementaux de l'État seront exceptionnellement fermés les jeudi 14 et vendredi 15 juillet 2016 Fermeture exceptionnelle de services d'accueil du public
-
www.var.equipement-agriculture.gouv.fr
-
06/07/2016 Eau Station d'épuration - Fox-Amphoux 06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Certains services départementaux de l'État seront exceptionnellement fermés les jeudi 14 et vendredi 15 juillet 2016 Fermeture exceptionnelle de services d'accueil du public
-
Mis à jour le 06/07/2016
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Station d'épuration - Fox-Amphoux
[
www.var.equipement.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Certains services départementaux de l'État seront exceptionnellement fermés les jeudi 14 et vendredi 15 juillet 2016 Fermeture exceptionnelle de services d'accueil du public
-
www.var.equipement.gouv.fr
-
06/07/2016 Eau Station d'épuration - Fox-Amphoux 06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Certains services départementaux de l'État seront exceptionnellement fermés les jeudi 14 et vendredi 15 juillet 2016 Fermeture exceptionnelle de services d'accueil du public
-
Mis à jour le 06/07/2016
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Station d'épuration - Fox-Amphoux
[
www.var.pref.gouv.fr ]
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Certains services départementaux de l'État seront exceptionnellement fermés les jeudi 14 et vendredi 15 juillet 2016 Fermeture exceptionnelle de services d'accueil du public
-
www.var.pref.gouv.fr
-
06/07/2016 Eau Station d'épuration - Fox-Amphoux 06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Certains services départementaux de l'État seront exceptionnellement fermés les jeudi 14 et vendredi 15 juillet 2016 Fermeture exceptionnelle de services d'accueil du public
-
Mis à jour le 06/07/2016
-
L'Etat dans le Var - Préfecture de Toulon (83)
-
Station d'épuration - Fox-Amphoux
[
www.vaucluse.equipement.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
www.vaucluse.equipement.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.vaucluse.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
www.vaucluse.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.vaucluse.pref.gouv.fr ]
L'ETAT dans le Vaucluse - Préfecture d'Avignon (84)
-
www.vaucluse.pref.gouv.fr
-
06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
-
Mis à jour le 06/07/2016
[
www.vendee.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
www.vendee.gouv.fr
-
Mis à jour le 06/07/2016 06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
[
www.vendee.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
-
www.vendee.pref.gouv.fr
-
Mis à jour le 06/07/2016 06/07/2016 "La
Corse n'est pas un fardeau pour la République, c'est un atout. Et c'est cet atout- là que nous confortons aujourd'hui"
Manuel Valls a prononcé un discours au sein de l'Assemblée de
Corse afin d'annoncer la volonté de l'Etat d'oeuvrer pour que la
Corse devienne une collectivité unique. L'occasion pour le Premier ministre de rappeler l'importance de l'identité et de la culture
corses.
[
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
-
Actualisation le mercredi 06 juillet 2016 à 09h51 Actualisation le mercredi 06 juillet 2016 à 09h51 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 06 juillet 2016 à 16h00 Carte de référence : 06072016_10 Bulletin publié le : 06/07/2016 à 09:51:22 Prochain bulletin publié au plus tard le : 06/07/2016 à 16:00:00 Actualisation le mercredi 06 juillet 2016 à 09h51
-
Actualisation le mercredi 06 juillet 2016 à 15h52 Actualisation le mercredi 06 juillet 2016 à 15h52 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 07 juillet 2016 à 10h00 Carte de référence : 06072016_16 Bulletin publié le : 06/07/2016 à 15:52:52 Prochain bulletin publié au plus tard le : 07/07/2016 à 10:00:00 Actualisation le mercredi 06 juillet 2016 à 15h52
[
www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
-
www.vigicrues.gouv.fr
-
Actualisation le mercredi 06 juillet 2016 à 09h51 Actualisation le mercredi 06 juillet 2016 à 09h51 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 06 juillet 2016 à 16h00 Carte de référence : 06072016_10 Bulletin publié le : 06/07/2016 à 09:51:22 Prochain bulletin publié au plus tard le : 06/07/2016 à 16:00:00 Actualisation le mercredi 06 juillet 2016 à 09h51
-
Actualisation le mercredi 06 juillet 2016 à 15h52 Actualisation le mercredi 06 juillet 2016 à 15h52 Prochaine carte publiée au plus tard le jeudi 07 juillet 2016 à 10h00 Carte de référence : 06072016_16 Bulletin publié le : 06/07/2016 à 15:52:52 Prochain bulletin publié au plus tard le : 07/07/2016 à 10:00:00 Actualisation le mercredi 06 juillet 2016 à 15h52
[
www.ville.gouv.fr ]
Ville.gouv.fr - Ministère de la Ville
-
www.ville.gouv.fr
-
Le projet de loi #ÉgalitéCitoyenneté adopté en 1ère lecture à l'
Assemblée nationale #Brève : 6/07/2016 Ce mercredi 6 juillet, les députés ont adopté, par 305 voix pour, 157 contre, le projet de loi Égalité et Citoyenneté, après une semaine de débats. LIRE LA SUITE Ville Vie Vacances (VVV) est un programme qui permet aux jeunes de 11 à 18 ans, résidant dans les quartiers prioritaires de la politique de la (.
-
www.ville.gouv.fr/?le-projet-de-loi
-
LIRE LA SUITE Le projet de loi #ÉgalitéCitoyenneté adopté en 1ère lecture à l'
Assemblée nationale
