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16414MP0X000 -- MAPA -- Services : 15/09/2016 Rénovation d'un banc d'essais d'équipements hydrauliques aéronautiques
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16OD6661 -- MAPA -- Services : 19/09/2016 Réalisation de prestations de médecine de prévention au profit du personnel civil du ministère de la Défense relevant de la DRSSA de
Brest
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Ministère de la Justice Bienvenue sur Ado Justice #page_index { background-image:url('img/home.jpg'); Le
code civil, le
code pénal et les autres codes, ainsi que les textes européens et internationaux sont les outils indispensables des acteurs de la Justice. Accessoire de Thémis, déesse grecque de la Justice, la balance maintient l'équilibre de la société. Elle sert aussi à peser les arguments de chaque partie et déterminer de quel côté penche la Justice Le glaive, symbole de puissance, rappelle que la justice n'est rien sans la force qui permet de la faire appliquer : juger ne consiste pas seulement à examiner, peser, équilibrer, mais aussi à trancher et sanctionner. Bienvenue sur ADO.JUSTICE Ancrée dans ses principes fondateurs, tels l'égalité, l'impartialité et l'indépendance, la Justice s'adapte aux évolutions de la société. Une Justice plus protectrice, plus accessible et plus proche des citoyens. Interro surprise !
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363932324524 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363938013171 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363938746607
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Répondez au quizz et placez correctement les acteurs de la justice dans la salle d'audience.
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Associer sa propre communauté Facebook à l'action Alerte Enlèvement : Chaque administrateur d'une page communauté peut automatiser le message d'Alerte Enlèvement quand l'opération est déclenchée, une annonce sera alors déposée sur la page en question et sera donc visible par tous les fans abonnés à cette dernière. Imprimer la page pied de page
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif Partenaires médias Partenaires associatifs L'application de la loi Votre enfant a été enlevé Sécurité de votre enfant Devenir partenaire Diffuser l'alerte sur votre site Service-Public 04 octobre 2011 Diffuser sur Facebook Présentation du dispositif de diffusion des alertes sur le site Facebook Pour devenir relais de l'alerte sur Facebook: www.facebook.com/alerte.enlevement Une page Facebook est dédiée au dispositif Alerte Enlèvement : Tous les utilisateurs Facebook ont la possibilité de devenir relais de l'opération en devenant fan de la page, puis en consultant l'onglet « Devenez relais ». 3 options sont disponibles : Envoyez des invitations à ses contacts afin qu'ils deviennent eux aussi fans de la page Alerte Enlèvement. Publier l'alerte directement sur son mur :
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363932932012 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363936049353 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363937797407
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363935838305 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363938475667 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363932597664
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Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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13/216 Prévention 81/216 Programme opérationnel 4/216 Revitalisation 7/216 Risques professionnels 9/216 Rupture conventionnelle 8/216 Saisonniers 5/216 Salaires 101/216 Santé au travail 2/216 Sécurité alimentaire 10/216 Securité travail 10/216 Senior 23/216 Services à la personne 6/216 Services de santé au travail 6/216 Sous-traitance 13/216 Statistiques 2/216 Tourisme 4/216 Travail illégal 10/216 Travail saisonnier
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15/208 Prévention 68/208 Programme opérationnel 3/208 Revitalisation 10/208 Risques professionnels 14/208 Rupture conventionnelle 6/208 Saisonniers 4/208 Salaires 100/208 Santé au travail 2/208 Sécurité alimentaire 9/208 Securité travail 10/208 Senior 21/208 Services à la personne 5/208 Services de santé au travail 4/208 Sous-traitance 12/208 Statistiques 2/208 Tourisme 4/208 Travail illégal 8/208 Travail saisonnier
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17/183 Accès à l'emploi 2/183 Activité partielle 17/183 Agriculture 2/183 Chômage 3/183 CHSCT 2/183 Comité d'entreprise 2/183 Commande publique 2/183 Compétitivité 98/183 Conseiller du salarié 8/183 Consommation 5/183 Contrat de génération 26/183 Convention collective 4/183 Dialogue social 2/183 Discrimination 14/183 DLA 173/183 Droit du travail 9/183 Emploi d'avenir 14/183 Entreprise 62/183 Europe 2/183 Exclusion 4/183 Exportation 10/183 Femmes 69/183 Fonds social européen 52/183 Formation professionnelle 2/183 GPEC 2/183 Handicap 4/183 Industrie 4/183 Innovation 4/183 Insertion 183/183 Inspection du travail 2/183 Intelligence économique 4/183 investissement 30/183 Jeunes 4/183 Marché public 7/183 Médecine du travail 11/183 Médiateur 8/183 Nacre 9/183 Négociation collective 88/183 Organisation des services 2/183 Parcours professionnel 7/183 Prestations de services internationales
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17/183 Prévention 56/183 Programme opérationnel 2/183 Revitalisation 12/183 Risques professionnels 12/183 Rupture conventionnelle 5/183 Saisonniers 4/183 Salaires 83/183 Santé au travail 2/183 Sécurité alimentaire 9/183 Securité travail 8/183 Senior 19/183 Services à la personne 5/183 Services de santé au travail 3/183 Sous-traitance 13/183 Statistiques 2/183 Tourisme 4/183 Travail illégal 7/183 Travail saisonnier
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20/208 Accès à l'emploi 2/208 Activité partielle 19/208 Agriculture 2/208 Chômage 4/208 CHSCT 2/208 Comité d'entreprise 2/208 Commande publique 2/208 Compétitivité 118/208 Conseiller du salarié 8/208 Consommation 6/208 Contrat de génération 29/208 Convention collective 4/208 Dialogue social 2/208 Discrimination 16/208 DLA 188/208 Droit du travail 10/208 Emploi d'avenir 15/208 Entreprise 76/208 Europe 2/208 Exclusion 4/208 Exportation 12/208 Femmes 83/208 Fonds social européen 60/208 Formation professionnelle 2/208 GPEC 2/208 Handicap 4/208 Industrie 4/208 Innovation 4/208 Insertion 208/208 Inspection du travail 2/208 Intelligence économique 5/208 investissement 37/208 Jeunes 5/208 Marché public 7/208 Médecine du travail 12/208 Médiateur 10/208 Nacre 10/208 Négociation collective 97/208 Organisation des services 2/208 Parcours professionnel 8/208 Prestations de services internationales
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21/216 Accès à l'emploi 3/216 Activité partielle 25/216 Agriculture 2/216 Chômage 3/216 CHSCT 2/216 Comité d'entreprise 3/216 Commande publique 2/216 Compétitivité 111/216 Conseiller du salarié 9/216 Consommation 4/216 Contrat de génération 36/216 Convention collective 5/216 Dialogue social 2/216 Discrimination 16/216 DLA 200/216 Droit du travail 9/216 Emploi d'avenir 15/216 Entreprise 88/216 Europe 2/216 Exclusion 4/216 Exportation 12/216 Femmes 96/216 Fonds social européen 71/216 Formation professionnelle 2/216 GPEC 2/216 Handicap 4/216 Industrie 4/216 Innovation 4/216 Insertion 216/216 Inspection du travail 2/216 Intelligence économique 6/216 investissement 42/216 Jeunes 5/216 Marché public 8/216 Médecine du travail 10/216 Médiateur 11/216 Nacre 10/216 Négociation collective 110/216 Organisation des services 3/216 Parcours professionnel 10/216 Prestations de services internationales
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23/226 Prévention 102/226 Programme opérationnel 3/226 Revitalisation 12/226 Risques professionnels 9/226 Rupture conventionnelle 8/226 Saisonniers 9/226 Salaires 121/226 Santé au travail 3/226 Sécurité alimentaire 17/226 Securité travail 15/226 Senior 38/226 Services à la personne 6/226 Services de santé au travail 3/226 Sous-traitance 15/226 Statistiques 4/226 Tourisme 6/226 Travail illégal 11/226 Travail saisonnier
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30/200 Services à la personne 4/200 Services de santé au travail 3/200 Sous-traitance 9/200 Statistiques 4/200 Tourisme 5/200 Travail illégal 8/200 Travail saisonnier
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32/226 Accès à l'emploi 5/226 Activité partielle 26/226 Agriculture 3/226 Chômage 5/226 CHSCT 3/226 Comité d'entreprise 5/226 Commande publique 4/226 Compétitivité 124/226 Conseiller du salarié 14/226 Consommation 6/226 Contrat de génération 46/226 Convention collective 8/226 Dialogue social 3/226 Discrimination 23/226 DLA 226/226 Droit du travail 15/226 Emploi d'avenir 18/226 Entreprise 116/226 Europe 3/226 Exclusion 7/226 Exportation 18/226 Femmes 126/226 Fonds social européen 103/226 Formation professionnelle 3/226 GPEC 3/226 Handicap 6/226 Industrie 6/226 Innovation 6/226 Insertion 202/226 Inspection du travail 3/226 Intelligence économique 6/226 investissement 66/226 Jeunes 9/226 Marché public 9/226 Médecine du travail 15/226 Médiateur 9/226 Nacre 17/226 Négociation collective 92/226 Organisation des services 5/226 Parcours professionnel 9/226 Prestations de services internationales
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33/200 Accès à l'emploi 6/200 Activité partielle 29/200 Agriculture 6/200 CHSCT 4/200 Comité d'entreprise 6/200 Commande publique 4/200 Compétitivité 109/200 Conseiller du salarié 18/200 Consommation 8/200 Contrat de génération 49/200 Convention collective 10/200 Dialogue social 4/200 Discrimination 17/200 DLA 200/200 Droit du travail 17/200 Emploi d'avenir 102/200 Europe 8/200 Exportation 16/200 Femmes 113/200 Fonds social européen 89/200 Formation professionnelle 175/200 Inspection du travail 5/200 investissement 60/200 Jeunes 6/200 Médecine du travail 11/200 Médiateur 10/200 Nacre 16/200 Négociation collective 78/200 Organisation des services 5/200 Parcours professionnel 7/200 Prestations de services internationales 23/200 Prévention 86/200 Programme opérationnel 2/200 Revitalisation 12/200 Risques professionnels 5/200 Saisonniers 107/200 Santé au travail 17/200 Securité travail 12/200 Senior
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4/230 Parcours professionnel 12/230 Prestations de services internationales 17/230 Prévention 87/230 Programme opérationnel 2/230 Revitalisation 9/230 Risques professionnels 10/230 Rupture conventionnelle 12/230 Saisonniers 6/230 Salaires 106/230 Santé au travail 2/230 Sécurité alimentaire 12/230 Securité travail 12/230 Senior 31/230 Services à la personne 4/230 Services de santé au travail 8/230 Sous-traitance 15/230 Statistiques 3/230 Tourisme 5/230 Travail illégal 15/230 Travail saisonnier
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Intérim
Aquitaine Limousin Poitou Charentes mars 2016 5 juillet 2016 24/230 Accès à l'emploi 4/230 Activité partielle 23/230 Agriculture 2/230 Chômage 4/230 CHSCT 3/230 Comité d'entreprise 4/230 Commande publique 3/230 Compétitivité 132/230 Conseiller du salarié 13/230 Consommation 6/230 Contrat de génération 38/230 Convention collective 7/230 Dialogue social 3/230 Discrimination 21/230 DLA 230/230 Droit du travail 12/230 Emploi d'avenir 14/230 Entreprise 98/230 Europe 2/230 Exclusion 6/230 Exportation 15/230 Femmes 106/230 Fonds social européen 88/230 Formation professionnelle 2/230 GPEC 2/230 Handicap 4/230 Industrie 4/230 Innovation 4/230 Insertion 221/230 Inspection du travail 2/230 Intelligence économique 5/230 investissement 49/230 Jeunes 7/230 Marché public 6/230 Médecine du travail 10/230 Médiateur 16/230 Nacre 12/230 Négociation collective 116/230 Organisation des services
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www.aquitaine.direccte.gouv.fr/Interim-Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes-mars-2016
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Intérim
Aquitaine Limousin Poitou Charentes mars 2016
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www.aquitaine.travail.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.aquitaine.travail.gouv.fr
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13/216 Prévention 81/216 Programme opérationnel 4/216 Revitalisation 7/216 Risques professionnels 9/216 Rupture conventionnelle 8/216 Saisonniers 5/216 Salaires 101/216 Santé au travail 2/216 Sécurité alimentaire 10/216 Securité travail 10/216 Senior 23/216 Services à la personne 6/216 Services de santé au travail 6/216 Sous-traitance 13/216 Statistiques 2/216 Tourisme 4/216 Travail illégal 10/216 Travail saisonnier
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15/208 Prévention 68/208 Programme opérationnel 3/208 Revitalisation 10/208 Risques professionnels 14/208 Rupture conventionnelle 6/208 Saisonniers 4/208 Salaires 100/208 Santé au travail 2/208 Sécurité alimentaire 9/208 Securité travail 10/208 Senior 21/208 Services à la personne 5/208 Services de santé au travail 4/208 Sous-traitance 12/208 Statistiques 2/208 Tourisme 4/208 Travail illégal 8/208 Travail saisonnier
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17/183 Accès à l'emploi 2/183 Activité partielle 17/183 Agriculture 2/183 Chômage 3/183 CHSCT 2/183 Comité d'entreprise 2/183 Commande publique 2/183 Compétitivité 98/183 Conseiller du salarié 8/183 Consommation 5/183 Contrat de génération 26/183 Convention collective 4/183 Dialogue social 2/183 Discrimination 14/183 DLA 173/183 Droit du travail 9/183 Emploi d'avenir 14/183 Entreprise 62/183 Europe 2/183 Exclusion 4/183 Exportation 10/183 Femmes 69/183 Fonds social européen 52/183 Formation professionnelle 2/183 GPEC 2/183 Handicap 4/183 Industrie 4/183 Innovation 4/183 Insertion 183/183 Inspection du travail 2/183 Intelligence économique 4/183 investissement 30/183 Jeunes 4/183 Marché public 7/183 Médecine du travail 11/183 Médiateur 8/183 Nacre 9/183 Négociation collective 88/183 Organisation des services 2/183 Parcours professionnel 7/183 Prestations de services internationales
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17/183 Prévention 56/183 Programme opérationnel 2/183 Revitalisation 12/183 Risques professionnels 12/183 Rupture conventionnelle 5/183 Saisonniers 4/183 Salaires 83/183 Santé au travail 2/183 Sécurité alimentaire 9/183 Securité travail 8/183 Senior 19/183 Services à la personne 5/183 Services de santé au travail 3/183 Sous-traitance 13/183 Statistiques 2/183 Tourisme 4/183 Travail illégal 7/183 Travail saisonnier
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20/208 Accès à l'emploi 2/208 Activité partielle 19/208 Agriculture 2/208 Chômage 4/208 CHSCT 2/208 Comité d'entreprise 2/208 Commande publique 2/208 Compétitivité 118/208 Conseiller du salarié 8/208 Consommation 6/208 Contrat de génération 29/208 Convention collective 4/208 Dialogue social 2/208 Discrimination 16/208 DLA 188/208 Droit du travail 10/208 Emploi d'avenir 15/208 Entreprise 76/208 Europe 2/208 Exclusion 4/208 Exportation 12/208 Femmes 83/208 Fonds social européen 60/208 Formation professionnelle 2/208 GPEC 2/208 Handicap 4/208 Industrie 4/208 Innovation 4/208 Insertion 208/208 Inspection du travail 2/208 Intelligence économique 5/208 investissement 37/208 Jeunes 5/208 Marché public 7/208 Médecine du travail 12/208 Médiateur 10/208 Nacre 10/208 Négociation collective 97/208 Organisation des services 2/208 Parcours professionnel 8/208 Prestations de services internationales
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21/216 Accès à l'emploi 3/216 Activité partielle 25/216 Agriculture 2/216 Chômage 3/216 CHSCT 2/216 Comité d'entreprise 3/216 Commande publique 2/216 Compétitivité 111/216 Conseiller du salarié 9/216 Consommation 4/216 Contrat de génération 36/216 Convention collective 5/216 Dialogue social 2/216 Discrimination 16/216 DLA 200/216 Droit du travail 9/216 Emploi d'avenir 15/216 Entreprise 88/216 Europe 2/216 Exclusion 4/216 Exportation 12/216 Femmes 96/216 Fonds social européen 71/216 Formation professionnelle 2/216 GPEC 2/216 Handicap 4/216 Industrie 4/216 Innovation 4/216 Insertion 216/216 Inspection du travail 2/216 Intelligence économique 6/216 investissement 42/216 Jeunes 5/216 Marché public 8/216 Médecine du travail 10/216 Médiateur 11/216 Nacre 10/216 Négociation collective 110/216 Organisation des services 3/216 Parcours professionnel 10/216 Prestations de services internationales
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23/226 Prévention 102/226 Programme opérationnel 3/226 Revitalisation 12/226 Risques professionnels 9/226 Rupture conventionnelle 8/226 Saisonniers 9/226 Salaires 121/226 Santé au travail 3/226 Sécurité alimentaire 17/226 Securité travail 15/226 Senior 38/226 Services à la personne 6/226 Services de santé au travail 3/226 Sous-traitance 15/226 Statistiques 4/226 Tourisme 6/226 Travail illégal 11/226 Travail saisonnier
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30/200 Services à la personne 4/200 Services de santé au travail 3/200 Sous-traitance 9/200 Statistiques 4/200 Tourisme 5/200 Travail illégal 8/200 Travail saisonnier
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32/226 Accès à l'emploi 5/226 Activité partielle 26/226 Agriculture 3/226 Chômage 5/226 CHSCT 3/226 Comité d'entreprise 5/226 Commande publique 4/226 Compétitivité 124/226 Conseiller du salarié 14/226 Consommation 6/226 Contrat de génération 46/226 Convention collective 8/226 Dialogue social 3/226 Discrimination 23/226 DLA 226/226 Droit du travail 15/226 Emploi d'avenir 18/226 Entreprise 116/226 Europe 3/226 Exclusion 7/226 Exportation 18/226 Femmes 126/226 Fonds social européen 103/226 Formation professionnelle 3/226 GPEC 3/226 Handicap 6/226 Industrie 6/226 Innovation 6/226 Insertion 202/226 Inspection du travail 3/226 Intelligence économique 6/226 investissement 66/226 Jeunes 9/226 Marché public 9/226 Médecine du travail 15/226 Médiateur 9/226 Nacre 17/226 Négociation collective 92/226 Organisation des services 5/226 Parcours professionnel 9/226 Prestations de services internationales
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33/200 Accès à l'emploi 6/200 Activité partielle 29/200 Agriculture 6/200 CHSCT 4/200 Comité d'entreprise 6/200 Commande publique 4/200 Compétitivité 109/200 Conseiller du salarié 18/200 Consommation 8/200 Contrat de génération 49/200 Convention collective 10/200 Dialogue social 4/200 Discrimination 17/200 DLA 200/200 Droit du travail 17/200 Emploi d'avenir 102/200 Europe 8/200 Exportation 16/200 Femmes 113/200 Fonds social européen 89/200 Formation professionnelle 175/200 Inspection du travail 5/200 investissement 60/200 Jeunes 6/200 Médecine du travail 11/200 Médiateur 10/200 Nacre 16/200 Négociation collective 78/200 Organisation des services 5/200 Parcours professionnel 7/200 Prestations de services internationales 23/200 Prévention 86/200 Programme opérationnel 2/200 Revitalisation 12/200 Risques professionnels 5/200 Saisonniers 107/200 Santé au travail 17/200 Securité travail 12/200 Senior
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4/230 Parcours professionnel 12/230 Prestations de services internationales 17/230 Prévention 87/230 Programme opérationnel 2/230 Revitalisation 9/230 Risques professionnels 10/230 Rupture conventionnelle 12/230 Saisonniers 6/230 Salaires 106/230 Santé au travail 2/230 Sécurité alimentaire 12/230 Securité travail 12/230 Senior 31/230 Services à la personne 4/230 Services de santé au travail 8/230 Sous-traitance 15/230 Statistiques 3/230 Tourisme 5/230 Travail illégal 15/230 Travail saisonnier
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Intérim
Aquitaine Limousin Poitou Charentes mars 2016 5 juillet 2016 24/230 Accès à l'emploi 4/230 Activité partielle 23/230 Agriculture 2/230 Chômage 4/230 CHSCT 3/230 Comité d'entreprise 4/230 Commande publique 3/230 Compétitivité 132/230 Conseiller du salarié 13/230 Consommation 6/230 Contrat de génération 38/230 Convention collective 7/230 Dialogue social 3/230 Discrimination 21/230 DLA 230/230 Droit du travail 12/230 Emploi d'avenir 14/230 Entreprise 98/230 Europe 2/230 Exclusion 6/230 Exportation 15/230 Femmes 106/230 Fonds social européen 88/230 Formation professionnelle 2/230 GPEC 2/230 Handicap 4/230 Industrie 4/230 Innovation 4/230 Insertion 221/230 Inspection du travail 2/230 Intelligence économique 5/230 investissement 49/230 Jeunes 7/230 Marché public 6/230 Médecine du travail 10/230 Médiateur 16/230 Nacre 12/230 Négociation collective 116/230 Organisation des services
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www.aquitaine.travail.gouv.fr/Interim-Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes-mars-2016
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Intérim
Aquitaine Limousin Poitou Charentes mars 2016
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr ]
Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les archives contemporaines de la Justice
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Contact l Mentions légales l Plan du site Accueil Page d'accueil Les archives contemporaines de la Justice Actualités Etat des fonds d'archives de la Chancellerie Aide à la recherche Guides thématiques Archives d'Outre-mer et anciennes colonies Les archives antérieures à 1958 Archives des juridictions et services déconcentrés Conditions d'accès aux documents Service-Public 30 décembre 2015 Les archives contemporaines de la Justice Vous entrez sur le site intitulé « Les archives contemporaines de la Justice », site entièrement dédié aux archives de la Justice.
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« Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées les archives des juridictions et services déconcentrés du ministère. Publié par le ministère de la Justice, il est destiné à guider les chercheurs (particuliers, étudiants, universitaires,. ) dans le dédale des archives judiciaires et pénitentiaires contemporaines. Il constitue une source d'informations riche sur la mémoire administrative et l'histoire du ministère. Voir les actualités du site Imprimer la page pied de page
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363940871242 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Ministere de la Justice Référence: 14626353363941748630 Our IT systems have detected unexpected behavior. This behavior is likely items 323-1 to 323-7 of the French Penal Code, derived from Law No. 88-19 of 5 January 1988 and supplemented by Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy. From the article 323-1: "The fact of accessing or remaining fraudulently in all or part of an automated data processing system is punishable by two years imprisonment and a Ç 60,000 of fine. When The result is the removal or modification of data in the system or impaired functioning of this system, the penalty is three years imprisonment and 100 000 Ç fine. When the offenses in the first two paragraphs have been committed against an automated processing system of personal data carried out by the State, the penalty is increased to five years' imprisonment and Ç 150,000 fine. Ministry of Justice
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Nos dispositifs informatiques ont détecté un comportement inattendu. Ce comportement est susceptible de relever des articles 323-1 à 323-7 du
Code pénal français, issus de la loi n°88-19 du 5 janvier 1988 et complétés par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Extrait de l'article 323-1 : «Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 Ç d'amende. Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d'emprisonnement et de 100 000 Ç d'amende. Lorsque les infractions prévues aux deux premiers alinéas ont été commises à l'encontre d'un système de traitement automatisé de données à caractère personnel mis en oeuvre par l'Etat, la peine est portée à cinq ans d'emprisonnement et à 150 000 Ç d'amende.
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Référence: 14626353363940410202
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www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr?rubrique=11367
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www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Les services des cartes grises et des permis de conduire seront fermés au public du lundi 4 juillet au vendredi 2 septembre 2016 inclus tous les après-midis. Une permanence sera assurée pour la remise des permis sécurisés. Retrouvez le (...)
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www.ardennes.equipement-agriculture.gouv.fr
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Mis à jour le 05/07/2016 Les services des cartes grises et des permis de conduire seront fermés au public du lundi 4 juillet au vendredi 2 septembre 2016 inclus tous les après-midis. Une permanence sera assurée pour la remise des permis sécurisés. Retrouvez le (. Fermeture des services des permis de conduire et des cartes grises Travaux à la préfecture 30/06/2016 Des travaux dans la cour et le hall d'accueil sont prévus au sein de la préfecture entre le 1er juillet et le 30 octobre 2016. Plus d'informations dans le document explicatif ci-contre (format pdf - 268.9 (.
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www.ardennes.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Fermeture des services des permis de conduire et des cartes grises - Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Les services des cartes grises et des permis de conduire seront fermés au public du lundi 4 juillet au vendredi 2 septembre 2016 inclus tous les après-midis. Une permanence sera assurée pour la remise des permis sécurisés. Retrouvez le (...)
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www.ardennes.gouv.fr
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Mis à jour le 05/07/2016 Les services des cartes grises et des permis de conduire seront fermés au public du lundi 4 juillet au vendredi 2 septembre 2016 inclus tous les après-midis. Une permanence sera assurée pour la remise des permis sécurisés. Retrouvez le (. Fermeture des services des permis de conduire et des cartes grises Travaux à la préfecture 30/06/2016 Des travaux dans la cour et le hall d'accueil sont prévus au sein de la préfecture entre le 1er juillet et le 30 octobre 2016. Plus d'informations dans le document explicatif ci-contre (format pdf - 268.9 (.
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www.ardennes.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Internet des Services de l'Etat Ardennes
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Les services des cartes grises et des permis de conduire seront fermés au public du lundi 4 juillet au vendredi 2 septembre 2016 inclus tous les après-midis. Une permanence sera assurée pour la remise des permis sécurisés. Retrouvez le (...)
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www.ardennes.pref.gouv.fr
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Mis à jour le 05/07/2016 Les services des cartes grises et des permis de conduire seront fermés au public du lundi 4 juillet au vendredi 2 septembre 2016 inclus tous les après-midis. Une permanence sera assurée pour la remise des permis sécurisés. Retrouvez le (. Fermeture des services des permis de conduire et des cartes grises Travaux à la préfecture 30/06/2016 Des travaux dans la cour et le hall d'accueil sont prévus au sein de la préfecture entre le 1er juillet et le 30 octobre 2016. Plus d'informations dans le document explicatif ci-contre (format pdf - 268.9 (.
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Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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Assemblée nationale - Travail : modernisation du droit du travail
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"Projet de loi travail" : le Premier ministre engage la responsabilité du Gouvernement
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Assemblée nationale - Budget : règlement des comptes 2015
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Projet de loi de règlement pour 2015 : l'Assemblée adopte le texte
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Assemblée nationale - Transports : régulation du secteur du transport public de personnes
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Taxis, VTC et véhicules LOTI : adoption d'une proposition de loi
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Assemblée nationale - Culture : liberté, indépendance et pluralisme des médias
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Indépendance et pluralisme des médias : adoption en nouvelle lecture de la proposition de loi en commission
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www.assemblee-nationale.fr
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ce texte sera considéré comme adopté en nouvelle lecture sauf si une motion de censure est déposée dans le délai de 24 heures et adoptée. Lutte contre le terrorisme : la commission d'enquête présente ses conclusions Mardi 5 juillet matin, la commission d'enquête relative aux moyens mis en oeuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 a examiné et adopté son rapport, qui a ensuite été présenté à la presse par le président Georges Fenech et le rapporteur Sébastien Pietrasanta. Ce rapport sera prochainement mis en ligne. Lire les 40 propositions de la commission d'enquête En savoir plus Réunions des commissions et autres instances en direct
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Jeudi 7 juillet à 9h30, l'Assemblée débat sur l'orientation des finances publiques pour 2017. Mardi 5 juillet après-midi, la commission des finances a autorisé la publication du rapport d'information préalable à ce débat présenté par Valérie Rabault, rapporteure. Ce rapport sera prochainement mis en ligne. Voir la vidéo de
la réunion de la commission des finances Contrôle et évaluation Réunions des commissions et autres instances
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Mardi 5 juillet après-midi, la commission des affaires économiques a auditionné Muriel Penicaud, directrice générale de Business France, sur l'aide apportée aux entreprises exportatrices puis a organisé une table ronde réunissant des PME exportatrices. Voir la vidéo de ces réunions Mardi 5 juillet après-midi, la délégation aux droits des femmes a organisé un colloque sur "L'aide publique au développement : une opportunité pour les femmes" (voir le programme). Voir la vidéo de ce colloque En savoir plus Mardi 5 juillet après-midi, la mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques a auditionné Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis n 16-A-13 du 9 juin 2016 relatif à la liberté d'installation des notaires et à une proposition de carte des zones d'implantation, assortie de recommandations sur le rythme de création de nouveaux offices notariaux.
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"Projet de loi travail" : le Premier ministre engage la responsabilité du Gouvernement Mardi 5 juillet vers 15h15, le Premier ministre a, en application de l'article 49 alinea 3 de la Constitution, engagé la responsabilité du Gouvernement sur le projet de loi relatif au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels (précédemment intitulé projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs). Le débat sur ce texte est suspendu ; ce texte sera considéré comme adopté sauf si une motion de censure est déposée dans le délai de 24 heures et adoptée. Mardi 5 juillet à 16h, la commission des affaires culturelles examine en nouvelle lecture la proposition de loi, modifiée par le
Sénat, visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias.
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Réunions des commissions et autres instances
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Réunions des commissions et autres instances en direct
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Séance publique Projet de loi de règlement pour 2015 : l'Assemblée adopte le texte Lundi 4 juillet en fin de journée, l'Assemblée a adopté le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015. En savoir plus La séance publique
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Voir la vidéo de cette audition En savoir plus Législation Taxis, VTC et véhicules LOTI : adoption d'une proposition de loi Mardi 5 juillet après-midi, la commission du développement durable a adopté la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes présentée par Bruno Le Roux et Laurent Grandguillaume. Voir la vidéo de cette réunion En savoir plus Législation Indépendance et pluralisme des médias : adoption en nouvelle lecture de la proposition de loi en commission Mardi 5 juillet après-midi, la commission des affaires culturelles a adopté en nouvelle lecture la proposition de loi, modifiée par le
Sénat, visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias. Voir la vidéo de cette réunion En savoir plus Orientation des finances publiques : débat en commission puis en séance publique
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www.associations.gouv.fr ]
associations.gouv.fr
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Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ? - associations.gouv.fr
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Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles...) ? et jusqu'à quel niveau financier ?
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Seuils de subventions : en nature ou en numéraire ? - associations.gouv.fr
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Seuils de subventions : en nature ou en numéraire ?
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Une association est-elle soumise à la taxe sur les bureaux ? - associations.gouv.fr
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Une association est-elle soumise à la taxe sur les bureaux ?
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La loi 1901 fête ses 115 ans - associations.gouv.fr
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En savoir plus
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Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ? - associations.gouv.fr
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Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ?
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Existe-t-il un formulaire unique ou commun de demande de subvention ? - associations.gouv.fr
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Existe-t-il un formulaire unique ou commun de demande de subvention ?
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Une banque peut-elle refuser d'ouvrir un compte bancaire ? - associations.gouv.fr
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Une banque peut-elle refuser d'ouvrir un compte bancaire ?
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www.associations.gouv.fr
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Existe-t-il un formulaire unique ou commun de demande de subvention ?
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La loi 1901 fête ses 115 ans Ce vendredi 1er Juillet,
Patrick Kanner, Ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, et Nadia Bellaoui, présidente du Mouvement associatif, ont célébré les 115 ans de la loi 1901. L'occasion de célébrer par la même occasion les 15 ans de la signature de la première charte des engagements réciproques entre l'Etat et les associations. En savoir plus L'engagement associatif des salariés : le guide Le RAMEAU, en partenariat avec le Ministère en charge de la Vie Associative ainsi que le Medef et la Fondation EDF, lance un guide sur l'engagement associatif des salariés, à l'attention des chefs d'entreprises. Seuils de subventions : en nature ou en numéraire ?
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Que devient le patrimoine d'une association après dissolution ou en deshérence ?
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Quels types d'échanges commerciaux sont possibles pour les associations (vente d'objets, brocantes, spectacles. et jusqu'à quel niveau financier ?
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Une association est-elle soumise à la taxe sur les bureaux ?
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Une banque peut-elle refuser d'ouvrir un compte bancaire ?
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www.auvergne.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
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www.auvergne.direccte.gouv.fr/Bareme-des-salaires
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Barème des salaires
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www.auvergne.direccte.gouv.fr
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33/223 Accès à l'emploi 7/223 Activité partielle 10/223 Alternance 10/223 Apprentissage 28/223 Chômage 29/223 CHSCT 29/223 Comité d'entreprise 21/223 Compétitivité 123/223 Concurrence 48/223 Conseiller du salarié 122/223 Consommation 3/223 Contrat de génération 80/223 Convention collective 33/223 Dialogue social 223/223 Droit du travail 3/223 Emploi d'avenir 163/223 Entreprise 2/223 Europe 1/223 Femmes 6/223 Fonds social européen 125/223 Formation professionnelle 8/223 Handicap 3/223 Industrie 7/223 Insertion 176/223 Inspection du travail 8/223 investissement 21/223 Jeunes 96/223 Médecine du travail 6/223 Mutation économique 208/223 Organisation des services 3/223 Prévention 7/223 Qualification 10/223 Ressources Humaines 52/223 Salaires 115/223 Santé au travail 3/223 Securité travail 3/223 Senior 3/223 Statistiques 2/223 Tourisme 12/223 VAE Barème des salaires 5 juillet 2016
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36/235 Accès à l'emploi 8/235 Activité partielle 11/235 Alternance 7/235 Apprentissage 33/235 Chômage 27/235 CHSCT 27/235 Comité d'entreprise 22/235 Compétitivité 131/235 Concurrence 52/235 Conseiller du salarié 130/235 Consommation 3/235 Contrat de génération 85/235 Convention collective 37/235 Dialogue social 235/235 Droit du travail 3/235 Emploi d'avenir 176/235 Entreprise 1/235 Europe 1/235 Femmes 6/235 Fonds social européen 124/235 Formation professionnelle 6/235 Handicap 3/235 Industrie 9/235 Insertion 181/235 Inspection du travail 6/235 investissement 18/235 Jeunes 100/235 Médecine du travail 7/235 Mutation économique 228/235 Organisation des services 2/235 Prévention 8/235 Qualification 13/235 Ressources Humaines 59/235 Salaires 119/235 Santé au travail 1/235 Securité travail 3/235 Senior 3/235 Statistiques 2/235 Tourisme 15/235 VAE
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42/271 Accès à l'emploi 7/271 Activité partielle 14/271 Alternance 13/271 Apprentissage 36/271 Chômage 37/271 CHSCT 37/271 Comité d'entreprise 22/271 Compétitivité 137/271 Concurrence 55/271 Conseiller du salarié 137/271 Consommation 2/271 Contrat de génération 108/271 Convention collective 38/271 Dialogue social 271/271 Droit du travail 2/271 Emploi d'avenir 187/271 Entreprise 2/271 Europe 1/271 Femmes 10/271 Fonds social européen 127/271 Formation professionnelle 12/271 Handicap 3/271 Industrie 7/271 Insertion 201/271 Inspection du travail 8/271 investissement 25/271 Jeunes 100/271 Médecine du travail 6/271 Mutation économique 239/271 Organisation des services 3/271 Prévention 7/271 Qualification 11/271 Ressources Humaines 72/271 Salaires 128/271 Santé au travail 6/271 Securité travail 2/271 Senior 2/271 Statistiques 2/271 Tourisme 13/271 VAE
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46/262 Accès à l'emploi 12/262 Activité partielle 16/262 Alternance 11/262 Apprentissage 40/262 Chômage 28/262 CHSCT 28/262 Comité d'entreprise 25/262 Compétitivité 131/262 Concurrence 60/262 Conseiller du salarié 129/262 Consommation 4/262 Contrat de génération 105/262 Convention collective 50/262 Dialogue social 262/262 Droit du travail 4/262 Emploi d'avenir 188/262 Entreprise 2/262 Europe 2/262 Femmes 10/262 Fonds social européen 134/262 Formation professionnelle 10/262 Handicap 6/262 Industrie 11/262 Insertion 185/262 Inspection du travail 8/262 investissement 30/262 Jeunes 100/262 Médecine du travail 10/262 Mutation économique 241/262 Organisation des services 5/262 Prévention 12/262 Qualification 11/262 Ressources Humaines 79/262 Salaires 132/262 Santé au travail 2/262 Securité travail 4/262 Senior 2/262 Statistiques 4/262 Tourisme 20/262 VAE
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50/266 Accès à l'emploi 13/266 Activité partielle 17/266 Alternance 11/266 Apprentissage 46/266 Chômage 32/266 CHSCT 32/266 Comité d'entreprise 24/266 Compétitivité 131/266 Concurrence 53/266 Conseiller du salarié 129/266 Consommation 4/266 Contrat de génération 109/266 Convention collective 44/266 Dialogue social 266/266 Droit du travail 4/266 Emploi d'avenir 187/266 Entreprise 2/266 Europe 2/266 Femmes 10/266 Fonds social européen 136/266 Formation professionnelle 9/266 Handicap 6/266 Industrie 12/266 Insertion 194/266 Inspection du travail 9/266 investissement 29/266 Jeunes 100/266 Médecine du travail 11/266 Mutation économique 247/266 Organisation des services 4/266 Prévention 13/266 Qualification 9/266 Ressources Humaines 79/266 Salaires 127/266 Santé au travail 2/266 Securité travail 4/266 Senior 6/266 Statistiques 3/266 Tourisme 20/266 VAE
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50/286 Accès à l'emploi 13/286 Activité partielle 17/286 Alternance 11/286 Apprentissage 46/286 Chômage 34/286 CHSCT 34/286 Comité d'entreprise 26/286 Compétitivité 140/286 Concurrence 63/286 Conseiller du salarié 138/286 Consommation 6/286 Contrat de génération 117/286 Convention collective 50/286 Dialogue social 286/286 Droit du travail 4/286 Emploi d'avenir 200/286 Entreprise 2/286 Europe 2/286 Femmes 12/286 Fonds social européen 138/286 Formation professionnelle 9/286 Handicap 6/286 Industrie 14/286 Insertion 202/286 Inspection du travail 11/286 investissement 31/286 Jeunes 100/286 Médecine du travail 11/286 Mutation économique 270/286 Organisation des services 4/286 Prévention 13/286 Qualification 9/286 Ressources Humaines 85/286 Salaires 129/286 Santé au travail 2/286 Securité travail 6/286 Senior 6/286 Statistiques 3/286 Tourisme 20/286 VAE
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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www.bourgogne.direccte.gouv.fr
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10/48 Accès à l'emploi 14/48 Apprentissage 4/48 Droit du travail 5/48 Égalité professionnelle 10/48 Fonds social européen 48/48 Jeunes 13/48 Santé au travail
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4/17 Accès à l'emploi 7/17 Apprentissage 3/17 Droit du travail 2/17 Égalité professionnelle 4/17 Fonds social européen 17/17 Jeunes 6/17 Santé au travail
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5/25 Accès à l'emploi 19/25 Apprentissage 6/25 Droit du travail 5/25 Égalité professionnelle 14/25 Fonds social européen 25/25 Jeunes 19/25 Santé au travail
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7/20 Accès à l'emploi 9/20 Apprentissage 5/20 Droit du travail 3/20 Égalité professionnelle 5/20 Fonds social européen 20/20 Jeunes 6/20 Santé au travail
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7/23 Accès à l'emploi 9/23 Apprentissage 5/23 Droit du travail 3/23 Égalité professionnelle 5/23 Fonds social européen 23/23 Jeunes 9/23 Santé au travail
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL Bretagne
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www.bretagne.developpement-durable.gouv.fr
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Élaborer un nouveau cadre de la norme d'investissement pour attirer les financements vers des projets liés à la transition écologique Indicateur national de la transition écologique vers un développement durable sur l'évolution des encours d'investissements socialement responsables. Les encours d'investissements socialement responsables (ISR) sont en hausse à 222,9 milliards d'euros en 2014 contre 169,7 milliards en 2012 (+31%).
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Nouveau guide Services Licences des Personnels Navigants de la DSAC Nord
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Un nouvel élan national pour l'adaptation des logements à la perte d'autonomie des personnes âgées
Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat durable, et
Pascale Boistard, secrétaire d'Etat chargée des Personnes âgées et de l'Autonomie, ont signé mardi 5 juillet 2016 une convention visant à amplifier l'adaptation des (.
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www.budget.gouv.fr ]
Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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www.budget.gouv.fr/campagne-2016-dimpot-sur-revenu-23-declarants-en-ligne
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Campagne 2016 d'impôt sur le revenu : + 23 % de déclarants en ligne
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www.budget.gouv.fr
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05/07/2016 05/07/2016
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Lancement du contrat d'assurance-vie «capital-investissement», au service du financement des entreprises 05/07/2016 Campagne 2016 d'impôt sur le revenu : + 23 % de déclarants en ligne - 04/07/2016
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Le projet de loi pour une République numérique adopté par la Commission mixte paritaire 01/07/2016
Michel Sapin ouvre le Forum d'affaires du Sommet
Paris-Balkans 2016 à Bercy - juillet 2016
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Michel Sapin signe un accord financier avec Abdullah Hoti, Premier ministre du Kosovo et Isa Mustafa, son ministre des Finances - juillet 2016 05/07/2016
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Mise en ligne du registre public des trusts : une étape de plus dans la transparence 05/07/2016 Le projet de loi pour une République numérique adopté par la Commission mixte paritaire - 01/07/2016
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www.budget.gouv.fr/republique-numerique/projet-de-loi-republique-numerique-adopte-par-cmp
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Le projet de loi pour une République numérique adopté par la Commission mixte paritaire
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www.centre.direccte.gouv.fr ]
Direccte Centre-Val de Loire
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www.centre.direccte.gouv.fr
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150/313 Accès à l'emploi 4/313 Action collective 4/313 Activité partielle 9/313 Agriculture 24/313 Alternance 27/313 Apprentissage 39/313 Chômage 7/313 CHSCT 22/313 Compétitivité 4/313 Concurrence 31/313 Conseiller du salarié 20/313 Consommation 5/313 Contrat de génération 21/313 Convention collective 11/313 Dialogue social 7/313 Discrimination 38/313 Droit du travail 11/313 Emploi d'avenir 313/313 Entreprise 1/313 Europe 4/313 Exclusion 13/313 Exportation 31/313 Femmes 32/313 Financement des entreprises 34/313 Fonds social européen 93/313 Formation professionnelle 18/313 GPEC 37/313 Handicap 2/313 Indre et loire 44/313 Industrie 34/313 Innovation 76/313 Insertion 38/313 Inspection du travail 40/313 Intelligence économique 7/313 investissement 76/313 Jeunes 1/313 Jouets 2/313 Marché public 2/313 Médecine du travail 6/313 Médiateur 9/313 Métrologie 7/313 Mutation économique
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151/322 Accès à l'emploi 6/322 Action collective 3/322 Activité partielle 7/322 Agriculture 23/322 Alternance 24/322 Apprentissage 40/322 Chômage 8/322 CHSCT 23/322 Compétitivité 4/322 Concurrence 33/322 Conseiller du salarié 18/322 Consommation 5/322 Contrat de génération 19/322 Convention collective 10/322 Dialogue social 7/322 Discrimination 40/322 Droit du travail 11/322 Emploi d'avenir 322/322 Entreprise 1/322 Europe 4/322 Exclusion 12/322 Exportation 34/322 Femmes 31/322 Financement des entreprises 33/322 Fonds social européen 94/322 Formation professionnelle 18/322 GPEC 40/322 Handicap 2/322 Indre et loire 42/322 Industrie 34/322 Innovation 74/322 Insertion 36/322 Inspection du travail 40/322 Intelligence économique 6/322 investissement 79/322 Jeunes 1/322 Jouets 2/322 Marché public 2/322 Médecine du travail 5/322 Médiateur 12/322 Métrologie 7/322 Mutation économique
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161/302 Accès à l'emploi 5/302 Action collective 4/302 Activité partielle 8/302 Agriculture 22/302 Alternance 23/302 Apprentissage 41/302 Chômage 12/302 CHSCT 23/302 Compétitivité 4/302 Concurrence 48/302 Conseiller du salarié 17/302 Consommation 5/302 Contrat de génération 20/302 Convention collective 11/302 Dialogue social 11/302 Discrimination 49/302 Droit du travail 10/302 Emploi d'avenir 302/302 Entreprise 1/302 Europe 6/302 Exclusion 13/302 Exportation 31/302 Femmes 26/302 Financement des entreprises 35/302 Fonds social européen 95/302 Formation professionnelle 21/302 GPEC 39/302 Handicap 2/302 Indre et loire 44/302 Industrie 35/302 Innovation 79/302 Insertion 44/302 Inspection du travail 41/302 Intelligence économique 7/302 investissement 78/302 Jeunes 1/302 Jouets 2/302 Marché public 1/302 Médecine du travail 6/302 Médiateur 11/302 Métrologie 8/302 Mutation économique
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172/313 Accès à l'emploi 5/313 Action collective 3/313 Activité partielle 14/313 Agriculture 25/313 Alternance 26/313 Apprentissage 45/313 Chômage 10/313 CHSCT 25/313 Compétitivité 3/313 Concurrence 59/313 Conseiller du salarié 17/313 Consommation 5/313 Contrat de génération 36/313 Convention collective 13/313 Dialogue social 16/313 Discrimination 59/313 Droit du travail 11/313 Emploi d'avenir 313/313 Entreprise 1/313 Europe 5/313 Exclusion 15/313 Exportation 31/313 Femmes 23/313 Financement des entreprises 33/313 Fonds social européen 109/313 Formation professionnelle 26/313 GPEC 42/313 Handicap 2/313 Indre et loire 47/313 Industrie 42/313 Innovation 87/313 Insertion 50/313 Inspection du travail 40/313 Intelligence économique 8/313 investissement 86/313 Jeunes 1/313 Jouets 2/313 Marché public 1/313 Médecine du travail 8/313 Médiateur 10/313 Métrologie 9/313 Mutation économique
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8/302 Nacre 9/302 Organisation des services 3/302 Orientation stratégique 42/302 Prévention 9/302 Qualification 1/302 Saisonniers 14/302 Salaires 94/302 Santé au travail 1/302 Sécurité alimentaire 5/302 Securité travail 16/302 Senior 16/302 Services à la personne 1/302 Sous-traitance 123/302 Statistiques 36/302 Tourisme 10/302 VAE
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8/313 Nacre 7/313 Organisation des services 3/313 Orientation stratégique 39/313 Prévention 10/313 Qualification 1/313 Saisonniers 16/313 Salaires 90/313 Santé au travail 1/313 Sécurité alimentaire 5/313 Securité travail 16/313 Senior 14/313 Services à la personne 1/313 Sous-traitance 123/313 Statistiques 32/313 Tourisme
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8/313 Nacre 9/313 Organisation des services 3/313 Orientation stratégique 50/313 Prévention 12/313 Qualification 1/313 Saisonniers 21/313 Salaires 100/313 Santé au travail 1/313 Sécurité alimentaire 5/313 Securité travail 16/313 Senior 15/313 Services à la personne 1/313 Sous-traitance 136/313 Statistiques 40/313 Tourisme 10/313 VAE
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9/322 Nacre 6/322 Organisation des services 3/322 Orientation stratégique 42/322 Prévention 10/322 Qualification 1/322 Saisonniers 12/322 Salaires 92/322 Santé au travail 1/322 Sécurité alimentaire 5/322 Securité travail 16/322 Senior 15/322 Services à la personne 1/322 Sous-traitance 134/322 Statistiques 36/322 Tourisme 11/322 VAE
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www.data.gouv.fr ]
Accueil - Data.gouv.fr
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/consultation-des-electeurs-des-communes-de-la-loire-atlantique-sur-le-projet-de-transfert-de-laeroport-de-nantes-atlantique-sur-la-commune-de-notre-dame-des-landes-1/
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Consultation des électeurs des communes de la Loire-Atlantique sur le projet de transfert de l'aéroport de ... Résultats de la consultation du 26 juin 2016 des électeurs des communes de la Loire-Atlantique sur le projet de transfert de l'aéroport de
Nantes-Atlantique sur la commune de .
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-gtfs-du-reseau-de-transport-public-carabus/
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Données GTFS du réseau de transport public cara'bus
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/frup-30-juin-2016/
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FRUP 30 juin 2016 Liste des fondations reconnues d'utilité publique
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/laureats-du-concours-dataconnexions/
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Ce jeu de données compile les projets finalistes et lauréats des différentes éditions du concours Dataconnexions, organisé régulièrement par la mission Etalab. Le concours . Lauréats du concours Dataconnexions
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/les-arup-au-30-juin-2016/
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Fichier des associations reconnues d'utilité publique Les ARUP au 30 juin 2016
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/nombre-de-clubs-et-de-licencies-par-comites-sportifs-departementaux-dans-les-cotes-darmor-1/
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Nombre de clubs et de licenciés par comités sportifs départementaux dans les Côtes d'Armor Nombre de clubs et de licenciés référencés par comités sportifs, répartition homme / femme et âge par saison sportive. champs = 0, champs non renseigné
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www.data.gouv.fr/fr/datasets/projet-d-aeroport-a-notre-dame-des-landes-loire-atlantique-laod/
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Informations géographiques comportant : le périmètre de sursis à statuer; le périmètre du droit de délaissement; le périmètre de la déclaration d'utilité publique; le périmètre de . Projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes (Loire-Atlantique)
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Consultation des électeurs des communes de la Loire-Atlantique sur le projet de transfert de l'aéroport de . Résultats de la consultation du 26 juin 2016 des électeurs des communes de la Loire-Atlantique sur le projet de transfert de l'aéroport de
Nantes-Atlantique sur la commune de . Département français Ponctuelle
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Consultation des électeurs des communes de la Loire-Atlantique sur le projet de transfert de l'aéroport de . Résultats de la consultation du 26 juin 2016 des électeurs des communes de la Loire-Atlantique sur le projet de transfert de l'aéroport de
Nantes-Atlantique sur la commune de . Département français Ponctuelle Projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes (Loire-Atlantique) Informations géographiques comportant : le périmètre de sursis à statuer; le périmètre du droit de délaissement; le périmètre de la déclaration d'utilité publique; le périmètre de . Ponctuelle Lauréats du concours Dataconnexions Ce jeu de données compile les projets finalistes et lauréats des différentes éditions du concours Dataconnexions, organisé régulièrement par la mission Etalab. Le concours . FRUP 30 juin 2016 Liste des fondations reconnues d'utilité publique Trimestrielle
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FRUP 30 juin 2016 Liste des fondations reconnues d'utilité publique Trimestrielle Les ARUP au 30 juin 2016 Fichier des associations reconnues d'utilité publique Trimestrielle Données GTFS du réseau de transport public cara'bus Données GTFS du réseau de transport public cara'bus
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Lauréats du concours Dataconnexions Ce jeu de données compile les projets finalistes et lauréats des différentes éditions du concours Dataconnexions, organisé régulièrement par la mission Etalab. Le concours .
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Nombre de clubs et de licenciés par comités sportifs départementaux dans les Côtes d'Armor Nombre de clubs et de licenciés référencés par comités sportifs, répartition homme / femme et âge par saison sportive. champs = 0, champs non renseigné 31/08/2013 à 29/09/2015
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Deuxième Conférence mondiale sur la santé et le climat - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Lundi 04 Juillet 2016
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Élaborer un nouveau cadre de la norme d'investissement pour attirer les financements vers des projets liés à la transition écologique - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Mardi 05 Juillet 2016 Élaborer un nouveau cadre de la norme d'investissement pour attirer les financements vers des projets liés à la transition écologique
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5 juillet 2016 Le protocole d'investissement relatif à la centrale géothermique de Bouillante, en
Guadeloupe, relancé il y a 2 ans par
Ségolène Royal, a été signé aujourd'hui
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5 juillet 2016
Ségolène Royal sélectionne 378 projets pour développer des installations solaires photovoltaïques sur bâtiments et sur ombrières de parking 5 juillet 2016 Signature de 30 territoires à énergie positive pour la croissance verte - Mercredi 6 juillet 2016
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Le protocole d'investissement relatif à la centrale géothermique de Bouillante, en Guadeloupe, relancé il y a 2 ans par Ségolène Royal, a été signé aujourd'hui - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Le protocole d'investissement relatif à la centrale géothermique de Bouillante, en
Guadeloupe, relancé il y a 2 ans par
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DSAC Nord : Bureaux des licences des navigants - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal sélectionne 378 projets pour développer des installations solaires photovoltaïques sur bâtiments et sur ombrières de parking - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Ségolène Royal sélectionne 378 projets pour développer des installations solaires photovoltaïques sur bâtiments et sur ombrières de parking
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Signature de 30 territoires à énergie positive pour la croissance verte - Mercredi 6 juillet 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Signature de 30 territoires à énergie positive pour la croissance verte - Mercredi 6 juillet 2016
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Transition écologique : pour une interaction entre politiques publiques et recherches finalisées - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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5 juillet 2016 Le protocole d'investissement relatif à la centrale géothermique de Bouillante, en
Guadeloupe, relancé il y a 2 ans par
Ségolène Royal, a été signé aujourd'hui
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Ségolène Royal sélectionne 378 projets pour développer des installations solaires photovoltaïques sur bâtiments et sur ombrières de parking 5 juillet 2016 Signature de 30 territoires à énergie positive pour la croissance verte - Mercredi 6 juillet 2016
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Le protocole d'investissement relatif à la centrale géothermique de Bouillante, en Guadeloupe, relancé il y a 2 ans par Ségolène Royal, a été signé aujourd'hui - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Signature de 30 territoires à énergie positive pour la croissance verte - Mercredi 6 juillet 2016 - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
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Signature de 30 territoires à énergie positive pour la croissance verte - Mercredi 6 juillet 2016
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DGCCRF - Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes - DGCCRF : Le portail des ministères économiques et financiers
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Enquête sur l'information des consommateurs dans le secteur des plats préparés
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Enquête sur l'information des consommateurs dans le secteur des plats préparés 05/07/2016 La DGCCRF a conduit une enquête destinée à vérifier la qualité des plats préparés. Le taux d'anomalies, en diminution, s'élève à 19 %. Les manquements constatés concernent principalement l'étiquetage, les pratiques commerciales trompeuses et les tromperies à l'égard du consommateur.
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Nouvelles d'Espagne - n°25 (4 juillet 2016)
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[ASIE DU SUD] Lettre d'Asie du sud - Juin 2016
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Relations économiques bilatérales
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Le rapport annuel 2015 de la direction générale du Trésor retrace des réalisations de ses services au cours de l'année passée. À vocation pédagogique, ce document éclaire l'action d... Rapport annuel 2015
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01/07/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Les réserves nettes de change à la fin du mois de mai 2016 30/06/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont .
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[ASIE DU SUD] Lettre d'Asie du sud - Juin 2016 05/07/2016 INDE - Le pays conforte son statut d'économie émergente la plus dynamique PAKISTAN - Bilan macroéconomique des trois premières années du gouvernement Sharif BANGLADESH - Situation économique et perspective 2016 9 SRI LANKA - Une situation macr. Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 24 au 30 juin 2016 01/07/2016 Résumé : Rajoutant de la volatilité aux actifs brésiliens, le Brexit accentue les tendances du début d'année au Brésil mais son impact pourrait être plus important sur la négociation UE-Mercosul que sur un plan strictement économique. Brèves de l'OMC n° 06 : Reprise des discussions 01/07/2016 Le mois de Juin a connu une reprise des discussions, variées, sous différents formats, et à différents niveaux. Répondant au voeu du directeur général, Roberto Azevedo, d'apporter à l'Organisation des idées nouvelles sur les sujets, les approches, . Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire
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Couplée à une nette réduction du déficit courant, la hausse sensible des. Une croissance appréciable du PIB au 1er trimestre 2016 : +4,8% 01/07/2016 On retrouve pour le début 2016 les mêmes déterminants de la croissance qu'en 2015, avec une poursuite de la consommation, privée et publique, soutenue, une contribution négative du commerce extérieur, et une composante d'investissements encore hés. 01/07/2016 Depuis son indépendance en 1965, Singapour connaît une réussite exceptionnelle fondée sur une stratégie d'insertion dans les échanges commerciaux internationaux et une politique économique volontariste, destinée à préserver une attractivité avérée. Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°6 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède
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IDE Turquie en 2015 01/07/2016 L'exercice 2015 aura finalement été une année positive pour les IDE en Turquie, ce qui peut paraître étonnant compte tenu du contexte macroéconomique, domestique et régional. Couplée à une nette réduction du déficit courant, la hausse sensible des. Une croissance appréciable du PIB au 1er trimestre 2016 : +4,8% 01/07/2016 On retrouve pour le début 2016 les mêmes déterminants de la croissance qu'en 2015, avec une poursuite de la consommation, privée et publique, soutenue, une contribution négative du commerce extérieur, et une composante d'investissements encore hés. 01/07/2016 Depuis son indépendance en 1965, Singapour connaît une réussite exceptionnelle fondée sur une stratégie d'insertion dans les échanges commerciaux internationaux et une politique économique volontariste, destinée à préserver une attractivité avérée. Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°6 30/06/2016
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L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède Nouvelles d'Espagne - n°25 (4 juillet 2016) 04/07/2016 Actualité Économique macroéconomie Le PIB enregistre une croissance trimestrielle de +0,7 % au T2 2016 selon la Banque d'Espagne. Dans son bulletin économique de juin, publié cette semaine, la banque centrale espagnole prévoit une croissance tri.
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Rapport annuel 2015 Le rapport annuel 2015 de la direction générale du Trésor retrace des réalisations de ses services au cours de l'année passée. À vocation pédagogique, ce document éclaire l'action d. Relations économiques bilatérales Comment évaluer les relations économiques entre le Koweït et la France ? En 2015, les échanges bilatéraux ont augmenté pour atteindre environ 600 MKD, soit une augmentation significative de 30% par rapport à 2014. La France a ainsi dégagé un e. [ASIE DU SUD] Lettre d'Asie du sud - Juin 2016 05/07/2016 INDE - Le pays conforte son statut d'économie émergente la plus dynamique PAKISTAN - Bilan macroéconomique des trois premières années du gouvernement Sharif BANGLADESH - Situation économique et perspective 2016 9 SRI LANKA - Une situation macr. IDE Turquie en 2015 01/07/2016 L'exercice 2015 aura finalement été une année positive pour les IDE en Turquie, ce qui peut paraître étonnant compte tenu du contexte macroéconomique, domestique et régional.
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5 juillet 2016 : trois militaires blessés à Tersanne Eric SPITZ, préfet de la Drôme tient à témoigner de son entier soutien aux trois militaires blessés cette nuit lors d'une intervention pour maîtriser un forcené à Tersanne.
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Eric SPITZ, préfet de la Drôme tient à témoigner de son entier soutien aux trois militaires blessés cette nuit lors d'une intervention pour maîtriser un forcené à Tersanne. 5 juillet 2016 : trois militaires blessés à Tersanne
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Mis à jour le 05/07/2016
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5 juillet 2016 : trois militaires blessés à Tersanne Eric SPITZ, préfet de la Drôme tient à témoigner de son entier soutien aux trois militaires blessés cette nuit lors d'une intervention pour maîtriser un forcené à Tersanne.
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Eric SPITZ, préfet de la Drôme tient à témoigner de son entier soutien aux trois militaires blessés cette nuit lors d'une intervention pour maîtriser un forcené à Tersanne. 5 juillet 2016 : trois militaires blessés à Tersanne
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5 juillet 2016 : trois militaires blessés à Tersanne - Site IDE de la Drome
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5 juillet 2016 : trois militaires blessés à Tersanne Eric SPITZ, préfet de la Drôme tient à témoigner de son entier soutien aux trois militaires blessés cette nuit lors d'une intervention pour maîtriser un forcené à Tersanne.
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Eric SPITZ, préfet de la Drôme tient à témoigner de son entier soutien aux trois militaires blessés cette nuit lors d'une intervention pour maîtriser un forcené à Tersanne. 5 juillet 2016 : trois militaires blessés à Tersanne
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5 juillet 2016 : trois militaires blessés à Tersanne Eric SPITZ, préfet de la Drôme tient à témoigner de son entier soutien aux trois militaires blessés cette nuit lors d'une intervention pour maîtriser un forcené à Tersanne.
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Eric SPITZ, préfet de la Drôme tient à témoigner de son entier soutien aux trois militaires blessés cette nuit lors d'une intervention pour maîtriser un forcené à Tersanne. 5 juillet 2016 : trois militaires blessés à Tersanne
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5 juillet 2016 Le protocole d'investissement relatif à la centrale géothermique de Bouillante, en
Guadeloupe, relancé il y a 2 ans par
Ségolène Royal, a été signé aujourd'hui
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5 juillet 2016
Ségolène Royal sélectionne 378 projets pour développer des installations solaires photovoltaïques sur bâtiments et sur ombrières de parking 5 juillet 2016 Signature de 30 territoires à énergie positive pour la croissance verte - Mercredi 6 juillet 2016
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Le protocole d'investissement relatif à la centrale géothermique de Bouillante, en
Guadeloupe, relancé il y a 2 ans par
Ségolène Royal, a été signé aujourd'hui
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Ségolène Royal sélectionne 378 projets pour développer des installations solaires photovoltaïques sur bâtiments et sur ombrières de parking
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Signature de 30 territoires à énergie positive pour la croissance verte - Mercredi 6 juillet 2016
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Accueil - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Concours vidéo MyFrance 2016 : cérémonie de remise des prix aux collégiens - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Concours vidéo MyFrance 2016 : cérémonie de remise des prix aux collégiens
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Baccalauréat : résultats provisoires du premier groupe en France métropolitaine et DOM - Session de juin 2016 - Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Baccalauréat : résultats provisoires du premier groupe en France métropolitaine et DOM - Session de juin 2016
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Baccalauréat : résultats provisoires du premier groupe en France métropolitaine et DOM - Session de juin 2016 683 300 candidats étaient présents à la session de juin 2016 du baccalauréat : 52 % en séries générales, 20 % en séries technologiques et 28 % en voie professionnelle. Le nombre de candidats augmente de 11 200 au baccalauréat général et de 1 700 dans les séries technologiques tandis qu'il diminue de 400 dans la voie professionnelle. Baccalauréat : résultats provisoires du premier groupe en France métropolitaine et DOM - Session de juin 2016 Augmentation de l'indemnité pour les enseignants du 1er degré (ISAE) de 400 à 1 200 euros : publication des textes pour une application dès septembre 2016 Université d'été de la Réserve citoyenne organisée avec l'association des citoyens réservistes de l'Éducation nationale Défilé de mode des lycées professionnels de l'académie de
Paris - Mardi 28 juin 2016 en Sorbonne
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Concours vidéo MyFrance 2016 : cérémonie de remise des prix aux collégiens
Najat Vallaud-Belkacem a remis les prix du premier concours MyFrance, le mardi 5 juillet 2016 au ministère. Six collèges de la région parisienne ont participé au concours né de l'engagement de l'Observatoire de la diversité du CSA pour promouvoir la diversité dans les médias et faire évoluer les représentations. Concours vidéo MyFrance 2016 : cérémonie de remise des prix aux collégiens Université d'été de la Réserve citoyenne organisée avec l'association des citoyens réservistes de l'Éducation nationale Remise du Prix de l'association des amis de Jean Zay en Sorbonne Concours vidéo MyFrance 2016 : cérémonie de remise des prix aux collégiens
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Convention entre le ministère de l'Éducation Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche et l'association Info Endométriose pour mieux sensibiliser élèves et personnels Baccalauréat : résultats provisoires du premier groupe en France métropolitaine et DOM - Session de juin 2016
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5 juillet 2016 Le protocole d'investissement relatif à la centrale géothermique de Bouillante, en
Guadeloupe, relancé il y a 2 ans par
Ségolène Royal, a été signé aujourd'hui
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5 juillet 2016
Ségolène Royal sélectionne 378 projets pour développer des installations solaires photovoltaïques sur bâtiments et sur ombrières de parking 5 juillet 2016 Signature de 30 territoires à énergie positive pour la croissance verte - Mercredi 6 juillet 2016
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Ségolène Royal sélectionne 378 projets pour développer des installations solaires photovoltaïques sur bâtiments et sur ombrières de parking
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Le portail des ministères économiques et financiers : Le portail des ministères économiques et financiers
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Campagne 2016 d'impôt sur le revenu : + 23 % de déclarants en ligne
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Le projet de loi pour une République numérique adopté par la Commission mixte paritaire 01/07/2016
Michel Sapin ouvre le Forum d'affaires du Sommet
Paris-Balkans 2016 à Bercy - juillet 2016
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Michel Sapin signe un accord financier avec Abdullah Hoti, Premier ministre du Kosovo et Isa Mustafa, son ministre des Finances - juillet 2016 05/07/2016
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Mise en ligne du registre public des trusts : une étape de plus dans la transparence 05/07/2016 Le projet de loi pour une République numérique adopté par la Commission mixte paritaire - 01/07/2016
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Le projet de loi pour une République numérique adopté par la Commission mixte paritaire
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr ]
Direccte Bourgogne-Franche-Comté
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www.franche-comte.direccte.gouv.fr
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10/48 Accès à l'emploi 14/48 Apprentissage 4/48 Droit du travail 5/48 Égalité professionnelle 10/48 Fonds social européen 48/48 Jeunes 13/48 Santé au travail
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4/17 Accès à l'emploi 7/17 Apprentissage 3/17 Droit du travail 2/17 Égalité professionnelle 4/17 Fonds social européen 17/17 Jeunes 6/17 Santé au travail
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5/25 Accès à l'emploi 19/25 Apprentissage 6/25 Droit du travail 5/25 Égalité professionnelle 14/25 Fonds social européen 25/25 Jeunes 19/25 Santé au travail
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7/20 Accès à l'emploi 9/20 Apprentissage 5/20 Droit du travail 3/20 Égalité professionnelle 5/20 Fonds social européen 20/20 Jeunes 6/20 Santé au travail
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www.gouv.nc ]
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
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www.gouv.nc/actualites/05-07-2016/coup-de-frein-sur-la-tgi-pour-les-velos-electriques
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Coup de frein sur la TGI pour les vélos électriques Lire la suite de Coup de frein sur la TGI pour les vélos électriques
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www.gouv.nc/actualites/05-07-2016/hommage-michel-rocard
-
Hommage à Michel Rocard Lire la suite de Hommage à Michel Rocard
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www.gouv.nc/actualites/05-07-2016/transfert-de-cotisations-pour-aider-le-ruamm
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Lire la suite Transfert de cotisations pour aider le RUAMM de Transfert de cotisations pour aider le RUAMM
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www.gouv.nc/actualites/05-07-2016/une-semaine-sous-le-signe-de-la-culture
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Lire la suite Une semaine sous le signe de la culture de Une semaine sous le signe de la culture
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www.gouv.nc/actualites/05-07-2016/une-subvention-pour-lexport
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Lire la suite Une subvention pour l'export de Une subvention pour l'export
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05 juillet 2016Culture Éducation et formation Jeunesse et sports La troisième semaine culturelle des étudiants a été lancée officiellement vendredi, sur l'agora du campus universitaire de Nouville. Lire la suite de Une semaine sous le signe de la culture
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Transfert de cotisations pour aider le RUAMM 05 juillet 2016Santé et social Le gouvernement a arrêté un projet de délibération du Congrès modifiant deux taux de cotisations patronales pour les entreprises privées. Lire la suite de Transfert de cotisations pour aider le RUAMM Coup de frein sur la TGI pour les vélos électriques 05 juillet 2016Environnement et énergie Le gouvernement a arrêté ce 5 juillet un projet de délibération du Congrès visant à réduire de 21 à 6 % le taux de taxe générale à l'importation (TGI) sur les vélos à assistance électrique (VAE) et les gyrobikes électriques. Lire la suite de Coup de frein sur la TGI pour les vélos électriques Hommage à Michel Rocard 05 juillet 2016Politique Dans sa séance du mardi 5 juillet, le gouvernement a tenu à rendre hommage à Michel Rocard en observant une minute de silence à la mémoire de l'ancien Premier ministre. Lire la suite de Hommage à Michel Rocard Une semaine sous le signe de la culture
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Une subvention pour l'export 05 juillet 2016Relations extérieures Le gouvernement vient d'attribuer à l'unanimité une subvention de 10 millions de francs à Avenir Export (Avex). Lire la suite de Une subvention pour l'export
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des Hautes-Pyrénées
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05/07/2016 Le préfet de la zone de défense et de sécurité sud recrute
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Mis à jour le 05/07/2016 L'arrêté préfectoral du 27 juin 2016 fixe les conditions de passage du
Tour de France cycliste 2016 dans le département des Hautes-Pyrénées 103ème
tour de France le vendredi 8 juillet : 7ème étape : l'Isle Jourdain-Lac de Payolle le samedi 9 (.
Tour de France 2016 : deux étapes dans les Hautes-Pyrénées 29/06/2016 Surveillance des moustiques tigres dans les Hautes-Pyrénées
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des Hautes-Pyrénées
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Le préfet de la zone de défense et de sécurité sud recrute
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des Hautes-Pyrénées
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Surveillance des moustiques tigres dans les Hautes-Pyrénées
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des Hautes-Pyrénées
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L'arrêté préfectoral du 27 juin 2016 fixe les conditions de passage du
Tour de France cycliste 2016 dans le département des Hautes-Pyrénées 103ème
tour de France le vendredi 8 juillet : 7ème étape : l'Isle Jourdain-Lac de Payolle le samedi 9 (...)
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des Hautes-Pyrénées
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05/07/2016 Le préfet de la zone de défense et de sécurité sud recrute
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Mis à jour le 05/07/2016 L'arrêté préfectoral du 27 juin 2016 fixe les conditions de passage du
Tour de France cycliste 2016 dans le département des Hautes-Pyrénées 103ème
tour de France le vendredi 8 juillet : 7ème étape : l'Isle Jourdain-Lac de Payolle le samedi 9 (.
Tour de France 2016 : deux étapes dans les Hautes-Pyrénées 29/06/2016 Surveillance des moustiques tigres dans les Hautes-Pyrénées
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des Hautes-Pyrénées
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Le préfet de la zone de défense et de sécurité sud recrute
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des Hautes-Pyrénées
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Surveillance des moustiques tigres dans les Hautes-Pyrénées
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des Hautes-Pyrénées
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L'arrêté préfectoral du 27 juin 2016 fixe les conditions de passage du
Tour de France cycliste 2016 dans le département des Hautes-Pyrénées 103ème
tour de France le vendredi 8 juillet : 7ème étape : l'Isle Jourdain-Lac de Payolle le samedi 9 (...)
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SSTFP -- Santé - Sécurité au Travail dans les Fonctions Publiques
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05/07 Fin de prise d'otage (Verdin-le-Vieil) 05/07 Maison d'arrêt de
Basse-Terre
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05 juillet 2016 Déplacement de Jean-Jacques Urvoas en Outre-Mer Le garde des Sceaux est actuellement en déplacement en Outre-mer :
Martinique, Saint-Martin et
Guadeloupe. Au programme : rencontres avec les personnels des différentes juridictions, échanges sur les questions pénitentiaires singulières de ces collectivités et renforcement du parc immobilier.
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Déplacement de Jean-Jacques Urvoas en Outre-Mer
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La Documentation française
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Commission du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale
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Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
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Présidence de la République
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Lutte antiterroriste La radicalisation violente Défense, sécurité La radicalisation violente Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ) Les nouveaux espaces du jihadisme Relations internationales Les nouveaux espaces du jihadisme Menaces et réactions La Documentation française Religions, laïcité(s), démocratie Faits de société Religions, laïcité(s), démocratie Protection des libertés et droits fondamentaux, 2e édition Justice, droits fondamentaux - Se former en droit Protection des libertés et droits fondamentaux, 2e édition Thierry-Serge Renoux Livre blanc sur la Défense et la sécurité nationale 2013 Défense, sécurité - Défense, sécurité Livre blanc sur la Défense et la sécurité nationale 2013
Présidence de la République Commission du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale
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Religions, laïcité(s), démocratie
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Les nouveaux espaces du jihadisme
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www.ladocfrancaise.gouv.fr/ouvrages/3303334700934-la-radicalisation-violente
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La radicalisation violente
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Protection des libertés et droits fondamentaux, 2e édition
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Livre blanc sur la Défense et la sécurité nationale 2013
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Toute la sélection
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Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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13/216 Prévention 81/216 Programme opérationnel 4/216 Revitalisation 7/216 Risques professionnels 9/216 Rupture conventionnelle 8/216 Saisonniers 5/216 Salaires 101/216 Santé au travail 2/216 Sécurité alimentaire 10/216 Securité travail 10/216 Senior 23/216 Services à la personne 6/216 Services de santé au travail 6/216 Sous-traitance 13/216 Statistiques 2/216 Tourisme 4/216 Travail illégal 10/216 Travail saisonnier
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17/183 Accès à l'emploi 2/183 Activité partielle 17/183 Agriculture 2/183 Chômage 3/183 CHSCT 2/183 Comité d'entreprise 2/183 Commande publique 2/183 Compétitivité 98/183 Conseiller du salarié 8/183 Consommation 5/183 Contrat de génération 26/183 Convention collective 4/183 Dialogue social 2/183 Discrimination 14/183 DLA 173/183 Droit du travail 9/183 Emploi d'avenir 14/183 Entreprise 62/183 Europe 2/183 Exclusion 4/183 Exportation 10/183 Femmes 69/183 Fonds social européen 52/183 Formation professionnelle 2/183 GPEC 2/183 Handicap 4/183 Industrie 4/183 Innovation 4/183 Insertion 183/183 Inspection du travail 2/183 Intelligence économique 4/183 investissement 30/183 Jeunes 4/183 Marché public 7/183 Médecine du travail 11/183 Médiateur 8/183 Nacre 9/183 Négociation collective 88/183 Organisation des services 2/183 Parcours professionnel 7/183 Prestations de services internationales
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17/183 Prévention 56/183 Programme opérationnel 2/183 Revitalisation 12/183 Risques professionnels 12/183 Rupture conventionnelle 5/183 Saisonniers 4/183 Salaires 83/183 Santé au travail 2/183 Sécurité alimentaire 9/183 Securité travail 8/183 Senior 19/183 Services à la personne 5/183 Services de santé au travail 3/183 Sous-traitance 13/183 Statistiques 2/183 Tourisme 4/183 Travail illégal 7/183 Travail saisonnier
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17/195 Accès à l'emploi 2/195 Activité partielle 18/195 Agriculture 2/195 Chômage 3/195 CHSCT 2/195 Comité d'entreprise 2/195 Commande publique 2/195 Compétitivité 99/195 Conseiller du salarié 8/195 Consommation 5/195 Contrat de génération 27/195 Convention collective 4/195 Dialogue social 2/195 Discrimination 16/195 DLA 172/195 Droit du travail 9/195 Emploi d'avenir 12/195 Entreprise 64/195 Europe 2/195 Exclusion 4/195 Exportation 10/195 Femmes 73/195 Fonds social européen 56/195 Formation professionnelle 4/195 GPEC 2/195 Handicap 4/195 Industrie 4/195 Innovation 4/195 Insertion 195/195 Inspection du travail 2/195 Intelligence économique 4/195 investissement 31/195 Jeunes 4/195 Marché public 6/195 Médecine du travail 11/195 Médiateur 7/195 Nacre 8/195 Négociation collective 93/195 Organisation des services 2/195 Parcours professionnel 9/195 Prestations de services internationales
-
17/195 Prévention 57/195 Programme opérationnel 2/195 Revitalisation 12/195 Risques professionnels 15/195 Rupture conventionnelle 4/195 Saisonniers 4/195 Salaires 82/195 Santé au travail 2/195 Sécurité alimentaire 9/195 Securité travail 8/195 Senior 19/195 Services à la personne 4/195 Services de santé au travail 5/195 Sous-traitance 11/195 Statistiques 2/195 Tourisme 5/195 Travail illégal 6/195 Travail saisonnier
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21/216 Accès à l'emploi 3/216 Activité partielle 25/216 Agriculture 2/216 Chômage 3/216 CHSCT 2/216 Comité d'entreprise 3/216 Commande publique 2/216 Compétitivité 111/216 Conseiller du salarié 9/216 Consommation 4/216 Contrat de génération 36/216 Convention collective 5/216 Dialogue social 2/216 Discrimination 16/216 DLA 200/216 Droit du travail 9/216 Emploi d'avenir 15/216 Entreprise 88/216 Europe 2/216 Exclusion 4/216 Exportation 12/216 Femmes 96/216 Fonds social européen 71/216 Formation professionnelle 2/216 GPEC 2/216 Handicap 4/216 Industrie 4/216 Innovation 4/216 Insertion 216/216 Inspection du travail 2/216 Intelligence économique 6/216 investissement 42/216 Jeunes 5/216 Marché public 8/216 Médecine du travail 10/216 Médiateur 11/216 Nacre 10/216 Négociation collective 110/216 Organisation des services 3/216 Parcours professionnel 10/216 Prestations de services internationales
-
23/226 Prévention 102/226 Programme opérationnel 3/226 Revitalisation 12/226 Risques professionnels 9/226 Rupture conventionnelle 8/226 Saisonniers 9/226 Salaires 121/226 Santé au travail 3/226 Sécurité alimentaire 17/226 Securité travail 15/226 Senior 38/226 Services à la personne 6/226 Services de santé au travail 3/226 Sous-traitance 15/226 Statistiques 4/226 Tourisme 6/226 Travail illégal 11/226 Travail saisonnier
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30/200 Services à la personne 4/200 Services de santé au travail 3/200 Sous-traitance 9/200 Statistiques 4/200 Tourisme 5/200 Travail illégal 8/200 Travail saisonnier
-
32/226 Accès à l'emploi 5/226 Activité partielle 26/226 Agriculture 3/226 Chômage 5/226 CHSCT 3/226 Comité d'entreprise 5/226 Commande publique 4/226 Compétitivité 124/226 Conseiller du salarié 14/226 Consommation 6/226 Contrat de génération 46/226 Convention collective 8/226 Dialogue social 3/226 Discrimination 23/226 DLA 226/226 Droit du travail 15/226 Emploi d'avenir 18/226 Entreprise 116/226 Europe 3/226 Exclusion 7/226 Exportation 18/226 Femmes 126/226 Fonds social européen 103/226 Formation professionnelle 3/226 GPEC 3/226 Handicap 6/226 Industrie 6/226 Innovation 6/226 Insertion 202/226 Inspection du travail 3/226 Intelligence économique 6/226 investissement 66/226 Jeunes 9/226 Marché public 9/226 Médecine du travail 15/226 Médiateur 9/226 Nacre 17/226 Négociation collective 92/226 Organisation des services 5/226 Parcours professionnel 9/226 Prestations de services internationales
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33/200 Accès à l'emploi 6/200 Activité partielle 29/200 Agriculture 6/200 CHSCT 4/200 Comité d'entreprise 6/200 Commande publique 4/200 Compétitivité 109/200 Conseiller du salarié 18/200 Consommation 8/200 Contrat de génération 49/200 Convention collective 10/200 Dialogue social 4/200 Discrimination 17/200 DLA 200/200 Droit du travail 17/200 Emploi d'avenir 102/200 Europe 8/200 Exportation 16/200 Femmes 113/200 Fonds social européen 89/200 Formation professionnelle 175/200 Inspection du travail 5/200 investissement 60/200 Jeunes 6/200 Médecine du travail 11/200 Médiateur 10/200 Nacre 16/200 Négociation collective 78/200 Organisation des services 5/200 Parcours professionnel 7/200 Prestations de services internationales 23/200 Prévention 86/200 Programme opérationnel 2/200 Revitalisation 12/200 Risques professionnels 5/200 Saisonniers 107/200 Santé au travail 17/200 Securité travail 12/200 Senior
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4/230 Parcours professionnel 12/230 Prestations de services internationales 17/230 Prévention 87/230 Programme opérationnel 2/230 Revitalisation 9/230 Risques professionnels 10/230 Rupture conventionnelle 12/230 Saisonniers 6/230 Salaires 106/230 Santé au travail 2/230 Sécurité alimentaire 12/230 Securité travail 12/230 Senior 31/230 Services à la personne 4/230 Services de santé au travail 8/230 Sous-traitance 15/230 Statistiques 3/230 Tourisme 5/230 Travail illégal 15/230 Travail saisonnier
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Intérim
Aquitaine Limousin Poitou Charentes mars 2016 5 juillet 2016 24/230 Accès à l'emploi 4/230 Activité partielle 23/230 Agriculture 2/230 Chômage 4/230 CHSCT 3/230 Comité d'entreprise 4/230 Commande publique 3/230 Compétitivité 132/230 Conseiller du salarié 13/230 Consommation 6/230 Contrat de génération 38/230 Convention collective 7/230 Dialogue social 3/230 Discrimination 21/230 DLA 230/230 Droit du travail 12/230 Emploi d'avenir 14/230 Entreprise 98/230 Europe 2/230 Exclusion 6/230 Exportation 15/230 Femmes 106/230 Fonds social européen 88/230 Formation professionnelle 2/230 GPEC 2/230 Handicap 4/230 Industrie 4/230 Innovation 4/230 Insertion 221/230 Inspection du travail 2/230 Intelligence économique 5/230 investissement 49/230 Jeunes 7/230 Marché public 6/230 Médecine du travail 10/230 Médiateur 16/230 Nacre 12/230 Négociation collective 116/230 Organisation des services
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www.limousin.direccte.gouv.fr/Interim-Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes-mars-2016
-
Intérim
Aquitaine Limousin Poitou Charentes mars 2016
[
www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
www.lorraine.developpement-durable.gouv.fr
-
Élaborer un nouveau cadre de la norme d'investissement pour attirer les financements vers des projets liés à la transition écologique Indicateur national de la transition écologique vers un développement durable sur l'évolution des encours d'investissements socialement responsables. Les encours d'investissements socialement responsables (ISR) sont en hausse à 222,9 milliards d'euros en 2014 contre 169,7 milliards en 2012 (+31%).
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Nouveau guide Services Licences des Personnels Navigants de la DSAC Nord
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www.lorraine.ecologie.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
www.lorraine.ecologie.gouv.fr
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Élaborer un nouveau cadre de la norme d'investissement pour attirer les financements vers des projets liés à la transition écologique Indicateur national de la transition écologique vers un développement durable sur l'évolution des encours d'investissements socialement responsables. Les encours d'investissements socialement responsables (ISR) sont en hausse à 222,9 milliards d'euros en 2014 contre 169,7 milliards en 2012 (+31%).
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Nouveau guide Services Licences des Personnels Navigants de la DSAC Nord
[
www.lorraine.environnement.gouv.fr ]
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Lorraine
-
www.lorraine.environnement.gouv.fr
-
Élaborer un nouveau cadre de la norme d'investissement pour attirer les financements vers des projets liés à la transition écologique Indicateur national de la transition écologique vers un développement durable sur l'évolution des encours d'investissements socialement responsables. Les encours d'investissements socialement responsables (ISR) sont en hausse à 222,9 milliards d'euros en 2014 contre 169,7 milliards en 2012 (+31%).
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Nouveau guide Services Licences des Personnels Navigants de la DSAC Nord
[
www.maine-et-loire.gouv.fr ]
Services Etat Maine-et-Loire
-
www.maine-et-loire.gouv.fr
-
Mis à jour le 05/07/2016 05/07/2016
[
www.mariage.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
-
www.mariage.gouv.fr
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Référence: 14626353363931710008
-
Référence: 14626353363932378712
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Référence: 14626353363936577461
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Référence: 14626353363938064383
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Référence: 14626353363940909374
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Référence: 14626353363941779566
[
www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr ]
Mes Démarches
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www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr
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Obtenir une autorisation d'exploiter - Contrôle des structures Désigner un vétérinaire sanitaire Expadon : obtenir un certificat d'export Mise en place et sortie des volailles en élevage commercial Mis à jour le 05/07/2016 A compter du 1er juillet 2016, une déclaration de mise en place et de sortie de troupeau pour toutes les volailles des élevages commerciaux doit être effectuée. Cette mesure s'inscrit aujourd'hui dans le cadre de la gestion de l'influenza aviaire. A l'avenir, elle permettra une meilleure prévention de nouvelles crises sanitaires.
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Obtenir une autorisation d'exploiter - Contrôle des structures Programme apicole 2014-2016 : aide à la participation des collectivités territoriales Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie
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Remboursement de la taxe de consommation TIC/TICGN Déclarer la manipulation de denrées alimentaires d'origine animale Obtenir l'agrément distribution, application (prestation de service) et conseil à l'utilisation des produits phyto
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Remboursement de la taxe de consommation TIC/TICGN Désigner un vétérinaire sanitaire Déclarer une activité professionnelle en lien avec des animaux de compagnie
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www.miviludes.gouv.fr/quelles-instances-saisir/informer-la-miviludes-d-une-derive-sectaire
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Informer la Miviludes d'une dérive sectaire
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www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire
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Qu'est-ce qu'une dérive sectaire ? S'informer
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www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/comment-la-d%C3%A9tecter
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Comment la détecter ?
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www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/o%C3%B9-la-d%C3%A9celer
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Où la déceler ?
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www.miviludes.gouv.fr/quest-ce-quune-d%C3%A9rive-sectaire/obtenir-lavis-de-la-miviludes
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Obtenir l'avis de la Miviludes Obtenir un avis de la Miviludes
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Que dit la loi ?
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À noter dans votre agenda : Salon CRÉER - 12 au 14 septembre 2016 à
Lille Grand Palais Séminaire "services à la personne, organisation, management, territoire : agir autrement sur le santé au travail" - 4 octobre 2016 à
Arras Artois Expo INNOV' EN SAP - Troisième journée régionale de l'innovation dans les services à la personne - 21 novembre 2016 à l'Université Catholique de
Lille Matinale sur l'allongement de la vie au travail - 24 novembre 2016 à l'IFP d'
Arras Séminaire "entreprises adaptées" - 8 décembre à
Amiens
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Le guide de l'été 2016 pour des vacances réussies (conseils pratiques de la DGCCRF)
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27/70 Accès à l'emploi 14/70 Action collective 5/70 Activité partielle 14/70 Alternance 16/70 Apprentissage 28/70 Chômage 20/70 Compétitivité 4/70 Concurrence 5/70 Conseiller du salarié 16/70 Consommation 16/70 Contrat de génération 6/70 Dialogue social 5/70 Droit du travail 17/70 Emploi d'avenir 70/70 Entreprise 5/70 Europe 10/70 Exportation 5/70 Fonds social européen 41/70 Formation professionnelle 50/70 Industrie 32/70 Innovation 9/70 Insertion 29/70 Inspection du travail 6/70 Intelligence économique 6/70 investissement 7/70 Jeunes 4/70 Métrologie 6/70 Mutation économique 3/70 Organisation des services 2/70 Prévention 5/70 Rupture conventionnelle 46/70 Santé au travail 2/70 Securité travail 2/70 Senior 5/70 Services à la personne 2/70 Statistiques 6/70 Tourisme
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27/80 Accès à l'emploi 14/80 Action collective 8/80 Activité partielle 18/80 Alternance 20/80 Apprentissage 32/80 Chômage 20/80 Compétitivité 4/80 Concurrence 8/80 Conseiller du salarié 16/80 Consommation 16/80 Contrat de génération 6/80 Dialogue social 8/80 Droit du travail 20/80 Emploi d'avenir 80/80 Entreprise 5/80 Europe 11/80 Exportation 5/80 Fonds social européen 48/80 Formation professionnelle 50/80 Industrie 36/80 Innovation 10/80 Insertion 36/80 Inspection du travail 6/80 Intelligence économique 6/80 investissement 7/80 Jeunes 4/80 Métrologie 6/80 Mutation économique 4/80 Organisation des services 2/80 Prévention 8/80 Rupture conventionnelle 48/80 Santé au travail 2/80 Securité travail 2/80 Senior 8/80 Services à la personne 3/80 Statistiques 6/80 Tourisme
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30/64 Accès à l'emploi 14/64 Action collective 2/64 Activité partielle 14/64 Alternance 16/64 Apprentissage 28/64 Chômage 20/64 Compétitivité 4/64 Concurrence 2/64 Conseiller du salarié 16/64 Consommation 16/64 Contrat de génération 6/64 Dialogue social 2/64 Droit du travail 19/64 Emploi d'avenir 64/64 Entreprise 6/64 Europe 11/64 Exportation 6/64 Fonds social européen 40/64 Formation professionnelle 51/64 Industrie 28/64 Innovation 9/64 Insertion 28/64 Inspection du travail 6/64 Intelligence économique 6/64 investissement 6/64 Jeunes 4/64 Métrologie 6/64 Mutation économique 3/64 Organisation des services 3/64 Prévention 2/64 Rupture conventionnelle 39/64 Santé au travail 2/64 Securité travail 3/64 Senior 2/64 Services à la personne 2/64 Statistiques 7/64 Tourisme
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30/82 Accès à l'emploi 15/82 Action collective 9/82 Activité partielle 18/82 Alternance 20/82 Apprentissage 33/82 Chômage 21/82 Compétitivité 4/82 Concurrence 9/82 Conseiller du salarié 16/82 Consommation 16/82 Contrat de génération 6/82 Dialogue social 9/82 Droit du travail 22/82 Emploi d'avenir 82/82 Entreprise 7/82 Europe 11/82 Exportation 7/82 Fonds social européen 51/82 Formation professionnelle 51/82 Industrie 39/82 Innovation 13/82 Insertion 40/82 Inspection du travail 6/82 Intelligence économique 6/82 investissement 10/82 Jeunes 4/82 Métrologie 6/82 Mutation économique 4/82 Organisation des services 2/82 Prévention 9/82 Rupture conventionnelle 58/82 Santé au travail 2/82 Securité travail 2/82 Senior 9/82 Services à la personne 3/82 Statistiques 6/82 Tourisme
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32/90 Accès à l'emploi 16/90 Action collective 8/90 Activité partielle 19/90 Alternance 21/90 Apprentissage 36/90 Chômage 22/90 Compétitivité 4/90 Concurrence 8/90 Conseiller du salarié 16/90 Consommation 16/90 Contrat de génération 6/90 Dialogue social 8/90 Droit du travail 23/90 Emploi d'avenir 90/90 Entreprise 6/90 Europe 11/90 Exportation 6/90 Fonds social européen 61/90 Formation professionnelle 54/90 Industrie 40/90 Innovation 14/90 Insertion 44/90 Inspection du travail 8/90 Intelligence économique 7/90 investissement 11/90 Jeunes 4/90 Métrologie 6/90 Mutation économique 7/90 Organisation des services 3/90 Prévention 8/90 Rupture conventionnelle 80/90 Santé au travail 2/90 Securité travail 2/90 Senior 8/90 Services à la personne 3/90 Statistiques 6/90 Tourisme
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www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr ]
DREAL des Pays de la Loire
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ECLN - Analyse conjoncturelle - DREAL des Pays de la Loire
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ECLN - Analyse conjoncturelle
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www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr
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ECLN - Analyse conjoncturelle 5 juillet 2016 Résultats de l'enquête statistique trimestrielle sur la commercialisation des logements neufs destinés à la vente aux particuliers. Cette partie comprend une brochure détaillée et une synthèse de 4 pages. Le champ de l'enquête couvre les permis de 5 logements et plus. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 5 juillet
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Notes de conjoncture trimestrielles sur les transports 23 juin 2016 Cet article propose la consultation et le téléchargement de la note conjoncturelle sur les transports, actualisée chaque trimestre. Les dates de publication sont les suivantes : mi-mars, mi-juin, mi-septembre et mi-décembre de chaque année. Dernier numéro mis en ligne : Sur fond de tensions sociales, l'activité continue de progresser, publié le 23 juin 2016. Accès direct aux rubriques Site mis à jour le 30 juin
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Notes de conjoncture trimestrielles sur les transports - DREAL des Pays de la Loire
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Notes de conjoncture trimestrielles sur les transports
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ]
Direccte Pays-de-la-Loire
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/article3853
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CE
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/CHSCT,3851
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CHSCT
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www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
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34/99 Accès à l'emploi 2/99 Action collective 1/99 Activité partielle 99/99 Agriculture 3/99 Alternance 28/99 Chômage 15/99 Compétitivité 7/99 Contrat de génération 1/99 Discrimination 30/99 Droit du travail 6/99 Entreprise 4/99 Exportation 15/99 Financement des entreprises 74/99 Formation professionnelle 7/99 Handicap 1/99 Industrie 7/99 Innovation 2/99 Insertion 3/99 Inspection du travail 2/99 Intelligence économique 1/99 investissement 8/99 Jeunes 10/99 Mutation économique 3/99 Prévention 13/99 Saisonniers 24/99 Santé au travail 2/99 Senior 12/99 Tourisme
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37/86 Accès à l'emploi 3/86 Action collective 1/86 Activité partielle 86/86 Agriculture 3/86 Alternance 31/86 Chômage 15/86 Compétitivité 7/86 Contrat de génération 1/86 Discrimination 23/86 Droit du travail 5/86 Entreprise 4/86 Exportation 14/86 Financement des entreprises 65/86 Formation professionnelle 6/86 Handicap 1/86 Industrie 6/86 Innovation 2/86 Insertion 4/86 Inspection du travail 2/86 Intelligence économique 1/86 investissement 9/86 Jeunes 10/86 Mutation économique 4/86 Prévention 11/86 Saisonniers 24/86 Santé au travail 2/86 Senior 10/86 Tourisme
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37/90 Accès à l'emploi 2/90 Action collective 2/90 Activité partielle 90/90 Agriculture 3/90 Alternance 28/90 Chômage 12/90 Compétitivité 12/90 Contrat de génération 2/90 Discrimination 27/90 Droit du travail 8/90 Entreprise 4/90 Exportation 14/90 Financement des entreprises 57/90 Formation professionnelle 6/90 Handicap 2/90 Industrie 5/90 Innovation 4/90 Insertion 6/90 Inspection du travail 4/90 Intelligence économique 2/90 investissement 13/90 Jeunes 11/90 Mutation économique 7/90 Prévention 11/90 Saisonniers 23/90 Santé au travail 4/90 Senior 14/90 Tourisme
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39/85 Accès à l'emploi 2/85 Action collective 2/85 Activité partielle 85/85 Agriculture 2/85 Alternance 31/85 Chômage 9/85 Compétitivité 10/85 Contrat de génération 2/85 Discrimination 28/85 Droit du travail 7/85 Entreprise 6/85 Exportation 11/85 Financement des entreprises 66/85 Formation professionnelle 4/85 Handicap 2/85 Industrie 5/85 Innovation 2/85 Insertion 6/85 Inspection du travail 4/85 Intelligence économique 2/85 investissement 12/85 Jeunes 8/85 Mutation économique 6/85 Prévention 11/85 Saisonniers 23/85 Santé au travail 4/85 Senior 14/85 Tourisme 5 juillet 2016 5 juillet 2016
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42/84 Accès à l'emploi 2/84 Action collective 2/84 Activité partielle 84/84 Agriculture 3/84 Alternance 33/84 Chômage 12/84 Compétitivité 11/84 Contrat de génération 2/84 Discrimination 25/84 Droit du travail 6/84 Entreprise 4/84 Exportation 14/84 Financement des entreprises 61/84 Formation professionnelle 4/84 Handicap 2/84 Industrie 7/84 Innovation 2/84 Insertion 4/84 Inspection du travail 4/84 Intelligence économique 2/84 investissement 11/84 Jeunes 10/84 Mutation économique 6/84 Prévention 12/84 Saisonniers 27/84 Santé au travail 4/84 Senior 14/84 Tourisme
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www.picardie.direccte.gouv.fr ]
Direccte PICA-NPC
-
www.picardie.direccte.gouv.fr
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À noter dans votre agenda : Salon CRÉER - 12 au 14 septembre 2016 à
Lille Grand Palais Séminaire "services à la personne, organisation, management, territoire : agir autrement sur le santé au travail" - 4 octobre 2016 à
Arras Artois Expo INNOV' EN SAP - Troisième journée régionale de l'innovation dans les services à la personne - 21 novembre 2016 à l'Université Catholique de
Lille Matinale sur l'allongement de la vie au travail - 24 novembre 2016 à l'IFP d'
Arras Séminaire "entreprises adaptées" - 8 décembre à
Amiens
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Le guide de l'été 2016 pour des vacances réussies (conseils pratiques de la DGCCRF)
[
www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr ]
Direccte Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
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www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr
-
13/216 Prévention 81/216 Programme opérationnel 4/216 Revitalisation 7/216 Risques professionnels 9/216 Rupture conventionnelle 8/216 Saisonniers 5/216 Salaires 101/216 Santé au travail 2/216 Sécurité alimentaire 10/216 Securité travail 10/216 Senior 23/216 Services à la personne 6/216 Services de santé au travail 6/216 Sous-traitance 13/216 Statistiques 2/216 Tourisme 4/216 Travail illégal 10/216 Travail saisonnier
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17/183 Accès à l'emploi 2/183 Activité partielle 17/183 Agriculture 2/183 Chômage 3/183 CHSCT 2/183 Comité d'entreprise 2/183 Commande publique 2/183 Compétitivité 98/183 Conseiller du salarié 8/183 Consommation 5/183 Contrat de génération 26/183 Convention collective 4/183 Dialogue social 2/183 Discrimination 14/183 DLA 173/183 Droit du travail 9/183 Emploi d'avenir 14/183 Entreprise 62/183 Europe 2/183 Exclusion 4/183 Exportation 10/183 Femmes 69/183 Fonds social européen 52/183 Formation professionnelle 2/183 GPEC 2/183 Handicap 4/183 Industrie 4/183 Innovation 4/183 Insertion 183/183 Inspection du travail 2/183 Intelligence économique 4/183 investissement 30/183 Jeunes 4/183 Marché public 7/183 Médecine du travail 11/183 Médiateur 8/183 Nacre 9/183 Négociation collective 88/183 Organisation des services 2/183 Parcours professionnel 7/183 Prestations de services internationales
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17/183 Prévention 56/183 Programme opérationnel 2/183 Revitalisation 12/183 Risques professionnels 12/183 Rupture conventionnelle 5/183 Saisonniers 4/183 Salaires 83/183 Santé au travail 2/183 Sécurité alimentaire 9/183 Securité travail 8/183 Senior 19/183 Services à la personne 5/183 Services de santé au travail 3/183 Sous-traitance 13/183 Statistiques 2/183 Tourisme 4/183 Travail illégal 7/183 Travail saisonnier
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17/195 Accès à l'emploi 2/195 Activité partielle 18/195 Agriculture 2/195 Chômage 3/195 CHSCT 2/195 Comité d'entreprise 2/195 Commande publique 2/195 Compétitivité 99/195 Conseiller du salarié 8/195 Consommation 5/195 Contrat de génération 27/195 Convention collective 4/195 Dialogue social 2/195 Discrimination 16/195 DLA 172/195 Droit du travail 9/195 Emploi d'avenir 12/195 Entreprise 64/195 Europe 2/195 Exclusion 4/195 Exportation 10/195 Femmes 73/195 Fonds social européen 56/195 Formation professionnelle 4/195 GPEC 2/195 Handicap 4/195 Industrie 4/195 Innovation 4/195 Insertion 195/195 Inspection du travail 2/195 Intelligence économique 4/195 investissement 31/195 Jeunes 4/195 Marché public 6/195 Médecine du travail 11/195 Médiateur 7/195 Nacre 8/195 Négociation collective 93/195 Organisation des services 2/195 Parcours professionnel 9/195 Prestations de services internationales
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17/195 Prévention 57/195 Programme opérationnel 2/195 Revitalisation 12/195 Risques professionnels 15/195 Rupture conventionnelle 4/195 Saisonniers 4/195 Salaires 82/195 Santé au travail 2/195 Sécurité alimentaire 9/195 Securité travail 8/195 Senior 19/195 Services à la personne 4/195 Services de santé au travail 5/195 Sous-traitance 11/195 Statistiques 2/195 Tourisme 5/195 Travail illégal 6/195 Travail saisonnier
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21/216 Accès à l'emploi 3/216 Activité partielle 25/216 Agriculture 2/216 Chômage 3/216 CHSCT 2/216 Comité d'entreprise 3/216 Commande publique 2/216 Compétitivité 111/216 Conseiller du salarié 9/216 Consommation 4/216 Contrat de génération 36/216 Convention collective 5/216 Dialogue social 2/216 Discrimination 16/216 DLA 200/216 Droit du travail 9/216 Emploi d'avenir 15/216 Entreprise 88/216 Europe 2/216 Exclusion 4/216 Exportation 12/216 Femmes 96/216 Fonds social européen 71/216 Formation professionnelle 2/216 GPEC 2/216 Handicap 4/216 Industrie 4/216 Innovation 4/216 Insertion 216/216 Inspection du travail 2/216 Intelligence économique 6/216 investissement 42/216 Jeunes 5/216 Marché public 8/216 Médecine du travail 10/216 Médiateur 11/216 Nacre 10/216 Négociation collective 110/216 Organisation des services 3/216 Parcours professionnel 10/216 Prestations de services internationales
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23/226 Prévention 102/226 Programme opérationnel 3/226 Revitalisation 12/226 Risques professionnels 9/226 Rupture conventionnelle 8/226 Saisonniers 9/226 Salaires 121/226 Santé au travail 3/226 Sécurité alimentaire 17/226 Securité travail 15/226 Senior 38/226 Services à la personne 6/226 Services de santé au travail 3/226 Sous-traitance 15/226 Statistiques 4/226 Tourisme 6/226 Travail illégal 11/226 Travail saisonnier
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3/194 Parcours professionnel 10/194 Prestations de services internationales 13/194 Prévention 74/194 Programme opérationnel 4/194 Revitalisation 7/194 Risques professionnels 9/194 Rupture conventionnelle 8/194 Saisonniers 5/194 Salaires 92/194 Santé au travail 2/194 Sécurité alimentaire 10/194 Securité travail 8/194 Senior 23/194 Services à la personne 4/194 Services de santé au travail 6/194 Sous-traitance 13/194 Statistiques 2/194 Tourisme 4/194 Travail illégal 10/194 Travail saisonnier
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30/200 Services à la personne 4/200 Services de santé au travail 3/200 Sous-traitance 9/200 Statistiques 4/200 Tourisme 5/200 Travail illégal 8/200 Travail saisonnier
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32/226 Accès à l'emploi 5/226 Activité partielle 26/226 Agriculture 3/226 Chômage 5/226 CHSCT 3/226 Comité d'entreprise 5/226 Commande publique 4/226 Compétitivité 124/226 Conseiller du salarié 14/226 Consommation 6/226 Contrat de génération 46/226 Convention collective 8/226 Dialogue social 3/226 Discrimination 23/226 DLA 226/226 Droit du travail 15/226 Emploi d'avenir 18/226 Entreprise 116/226 Europe 3/226 Exclusion 7/226 Exportation 18/226 Femmes 126/226 Fonds social européen 103/226 Formation professionnelle 3/226 GPEC 3/226 Handicap 6/226 Industrie 6/226 Innovation 6/226 Insertion 202/226 Inspection du travail 3/226 Intelligence économique 6/226 investissement 66/226 Jeunes 9/226 Marché public 9/226 Médecine du travail 15/226 Médiateur 9/226 Nacre 17/226 Négociation collective 92/226 Organisation des services 5/226 Parcours professionnel 9/226 Prestations de services internationales
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33/200 Accès à l'emploi 6/200 Activité partielle 29/200 Agriculture 6/200 CHSCT 4/200 Comité d'entreprise 6/200 Commande publique 4/200 Compétitivité 109/200 Conseiller du salarié 18/200 Consommation 8/200 Contrat de génération 49/200 Convention collective 10/200 Dialogue social 4/200 Discrimination 17/200 DLA 200/200 Droit du travail 17/200 Emploi d'avenir 102/200 Europe 8/200 Exportation 16/200 Femmes 113/200 Fonds social européen 89/200 Formation professionnelle 175/200 Inspection du travail 5/200 investissement 60/200 Jeunes 6/200 Médecine du travail 11/200 Médiateur 10/200 Nacre 16/200 Négociation collective 78/200 Organisation des services 5/200 Parcours professionnel 7/200 Prestations de services internationales 23/200 Prévention 86/200 Programme opérationnel 2/200 Revitalisation 12/200 Risques professionnels 5/200 Saisonniers 107/200 Santé au travail 17/200 Securité travail 12/200 Senior
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Intérim
Aquitaine Limousin Poitou Charentes mars 2016 5 juillet 2016 21/194 Accès à l'emploi 3/194 Activité partielle 25/194 Agriculture 2/194 Chômage 3/194 CHSCT 2/194 Comité d'entreprise 3/194 Commande publique 2/194 Compétitivité 106/194 Conseiller du salarié 9/194 Consommation 4/194 Contrat de génération 36/194 Convention collective 5/194 Dialogue social 2/194 Discrimination 14/194 DLA 194/194 Droit du travail 9/194 Emploi d'avenir 13/194 Entreprise 81/194 Europe 2/194 Exclusion 4/194 Exportation 10/194 Femmes 89/194 Fonds social européen 71/194 Formation professionnelle 2/194 GPEC 2/194 Handicap 4/194 Industrie 4/194 Innovation 4/194 Insertion 193/194 Inspection du travail 2/194 Intelligence économique 6/194 investissement 42/194 Jeunes 5/194 Marché public 6/194 Médecine du travail 10/194 Médiateur 11/194 Nacre 10/194 Négociation collective 104/194 Organisation des services
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www.poitou-charentes.direccte.gouv.fr/Interim-Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes-mars-2016
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Intérim
Aquitaine Limousin Poitou Charentes mars 2016
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www.premar-atlantique.gouv.fr ]
Préfecture maritime Atlantique
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2016-062 En savoir plus
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www.premar-atlantique.gouv.fr?frame=download-arretes.php&fichier=1255
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2016-081 En savoir plus
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2016-083 En savoir plus
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Antifer - port du havre les navigateurs sont informes que le feu de la bouee lh7 est signale. Premar Méditerranée ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 07 juillet de 1300 utc a 1359 utc, dans une zone. ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 07 juillet de 0800 utc a 1029 utc, dans une zone. FIGARI - FEU ENLEVE Acarte 7096 le feu babord de pianottoli-caldarello (lflb 39490) 41-28,454n . FIGARI - FEU ENLEVE Carte 7096 le mardi 05 juillet 2016, le feu babord de pianottoli-caldarello (lflb. CERBERE - TRAVAUX SOUS MARINS du 4 au 13 juillet 2016, le navire andre malraux du drassm (departement des recherches.
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Evacuation médicale d'un. Le 04 juillet 2016 à 21h00, le
centre régional opérationnel de surveillance. En savoir plus Arrêté interpréfectoral portant abrogation de l'arrêté interpréfectoral n°34/79 du 24 août 1979. En savoir plus Réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Tirs de fusées rouges : assistance à. Dans la nuit du lundi 4 au mardi 5 juillet 2016, vers 22h00, un témoin signale au
centre. En savoir plus Antifer - dieppe les navigateurs sont informes que suite aux tirs de feux d'artifice, les. En savoir plus Antifer dieppe les navigateurs sont informes que des essais du nouveau systeme. Antifer - honfleur les navigateurs sont informes que le sas honfleur et le port dans son. En savoir plus BASSIN DU COMMERCE Port de cherbourg - bassin du commerce les navigateurs sont informes que le 07 juillet en. PORT DU HAVRE
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Réglementant la circulation, la pêche et le mouillage des navires à l'occasion du ralliement des. En savoir plus PETITE RADE DE
TOULON - ZONE INTERDITE conformement a l arrete interprefectoral n 013/2016, le 5 juillet de 0700b a 1400b,. En savoir plus
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YEU - IROISE - GLENAN Yeu - iroise - glenan tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants. En savoir plus RADE DE
BREST - SECTEUR POINTE DE. Rade de
brest - secteur pointe de lanveoc dga tn effectuera des essais sonar, sur le polygone. En savoir plus ROCHEBONNE - SABLES D'OLONNE - CHENAL. Rochebonne - sables d'olonne - chenal de fromentine bille de bois a la derive - l:1.50m -. En savoir plus IROISE - MER D IROISE - NORD PARQUETTE Iroise - mer d iroise - nord parquette palette de bois (1.20m x 1.20m x 0.20m) a la derive,. En savoir plus YEU - LOIRE MARITIME - AMONT DU PONT. Yeu - loire maritime - amont du pont de saint nazaire les navigateurs sont informes de la. En savoir plus CETACE A LA DERIVE le 05 juillet, baleine decedee a la derive 42-26,59n 004-39,11e. annuler ce message. En savoir plus LAVANDOU - POUBELLE FLOTTANTE le 05 juillet 2016, une poubelle flottante obell vient d etre installee, elle est. En savoir plus
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Préfecture maritime de la Manche et de la mer du Nord
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BASSIN DU COMMERCE En savoir plus
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DIEPPE En savoir plus
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En savoir plus Tirs de fusées rouges : assistance à...
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ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 07 juillet de 1300 utc a 1359 utc, dans une zone. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 07 juillet de 0800 utc a 1029 utc, dans une zone. En savoir plus FIGARI - FEU ENLEVE Acarte 7096 le feu babord de pianottoli-caldarello (lflb 39490) 41-28,454n . En savoir plus
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BAIE DE SEINE Antifer - baie de seine le chasseur de mines croix du sud (nmr coque m646) sera en operation de. NORD COURSEULLES SUR MER Antifer - nord courseulles sur mer les navigateurs sont informes que le groupe des plongeurs. DUNKERQUE OUEST Pas de
calais - dunkerque ouest les navigateurs sont informes de la mise en service des feux. DUNKERQUE OUEST Pas de
calais - dunkerque ouest les navigateurs sont informes de la mise en service du feu. DUNKERQUE OUEST Pas de
calais - dunkerque ouest les navigateurs sont informes de la mise en service du feu. Antifer dieppe les navigateurs sont informes que conformement a l'arrete. Pas de
calais dunkerque les navigateurs sont informes que conformement a l'arrete. Antifer - dieppe les navigateurs sont informes que suite aux tirs de feux d'artifice, les. Antifer dieppe les navigateurs sont informes que des essais du nouveau systeme.
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Carte 7096 le mardi 05 juillet 2016, le feu babord de pianottoli-caldarello (lflb. CERBERE - TRAVAUX SOUS MARINS du 4 au 13 juillet 2016, le navire andre malraux du drassm (departement des recherches.
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Evacuation médicale d'un. Le 04 juillet 2016 à 21h00, le
centre régional opérationnel de surveillance. En savoir plus Arrêté interpréfectoral portant abrogation de l'arrêté interpréfectoral n°34/79 du 24 août 1979. En savoir plus Réglementant la navigation et les activités nautiques dans les eaux maritimes baignant les plages. En savoir plus Premar Manche et Mer du Nord Tirs de fusées rouges : assistance à. Dans la nuit du lundi 4 au mardi 5 juillet 2016, vers 22h00, un témoin signale au
centre. En savoir plus Antifer - dieppe les navigateurs sont informes que suite aux tirs de feux d'artifice, les. Antifer dieppe les navigateurs sont informes que des essais du nouveau systeme. Antifer - honfleur les navigateurs sont informes que le sas honfleur et le port dans son. BASSIN DU COMMERCE Port de cherbourg - bassin du commerce les navigateurs sont informes que le 07 juillet en. Premar Méditerranée FIGARI - FEU ENLEVE
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Réglementant la circulation, la pêche et le mouillage des navires à l'occasion du ralliement des. En savoir plus PETITE RADE DE
TOULON - ZONE INTERDITE conformement a l arrete interprefectoral n 013/2016, le 5 juillet de 0700b a 1400b,. En savoir plus
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Tirs de fusées rouges : assistance à. Dans la nuit du lundi 4 au mardi 5 juillet 2016, vers 22h00, un témoin signale au
centre. En savoir plus PORT DU HAVRE Antifer - port du havre les navigateurs sont informes que le feu de la bouee lh7 est signale. En savoir plus Arrêté préfectoral n 159/2016 du 1er juillet 2016 ILE DU LEVANT - OBJET A LA DERIVE Provence nord ile du levant le vendredi 01 juillet 2016 a 1200b, un sous-marin rov est a la.
MARSEILLE - TRAVAUX PORTUAIRES des travaux de confortement et d amenagement de la digue j4 debuteront le 18 juillet et. ESSAIS DE SONAR TREMPE essais sonar le 08 juillet de 0800 utc a 0959 utc et de 1100 utc a 1259 utc, dans .
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YEU - IROISE - GLENAN Yeu - iroise - glenan tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants. En savoir plus RADE DE
BREST - SECTEUR POINTE DE. Rade de
brest - secteur pointe de lanveoc dga tn effectuera des essais sonar, sur le polygone. En savoir plus ROCHEBONNE - SABLES D'OLONNE - CHENAL. Rochebonne - sables d'olonne - chenal de fromentine bille de bois a la derive - l:1.50m -. En savoir plus IROISE - MER D IROISE - NORD PARQUETTE Iroise - mer d iroise - nord parquette palette de bois (1.20m x 1.20m x 0.20m) a la derive,. En savoir plus YEU - LOIRE MARITIME - AMONT DU PONT. Yeu - loire maritime - amont du pont de saint nazaire les navigateurs sont informes de la. En savoir plus CETACE A LA DERIVE le 05 juillet, baleine decedee a la derive 42-26,59n 004-39,11e. annuler ce message. En savoir plus LAVANDOU - POUBELLE FLOTTANTE le 05 juillet 2016, une poubelle flottante obell vient d etre installee, elle est. En savoir plus
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Préfecture maritime de la Méditerranée
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ACTIVITES MILITAIRES En savoir plus
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CERBERE - TRAVAUX SOUS MARINS En savoir plus
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MARSEILLE - TRAVAUX PORTUAIRES
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En savoir plus PETITE RADE DE
TOULON - ZONE INTERDITE
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2016-159 En savoir plus
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ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 07 juillet de 1300 utc a 1359 utc, dans une zone. En savoir plus ACTIVITES MILITAIRES exercice de tir d artillerie le 07 juillet de 0800 utc a 1029 utc, dans une zone. En savoir plus FIGARI - FEU ENLEVE Acarte 7096 le feu babord de pianottoli-caldarello (lflb 39490) 41-28,454n . En savoir plus
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Carte 7096 le mardi 05 juillet 2016, le feu babord de pianottoli-caldarello (lflb. CERBERE - TRAVAUX SOUS MARINS du 4 au 13 juillet 2016, le navire andre malraux du drassm (departement des recherches.
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MARSEILLE - TRAVAUX PORTUAIRES des travaux de confortement et d amenagement de la digue j4 debuteront le 18 juillet et. ESSAIS DE SONAR TREMPE essais sonar le 08 juillet de 0800 utc a 0959 utc et de 1100 utc a 1259 utc, dans .
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YEU - IROISE - GLENAN Yeu - iroise - glenan tirs en ' d 16c ' zone delimitee par les points suivants. En savoir plus RADE DE
BREST - SECTEUR POINTE DE. Rade de
brest - secteur pointe de lanveoc dga tn effectuera des essais sonar, sur le polygone. En savoir plus ROCHEBONNE - SABLES D'OLONNE - CHENAL. Rochebonne - sables d'olonne - chenal de fromentine bille de bois a la derive - l:1.50m -. En savoir plus IROISE - MER D IROISE - NORD PARQUETTE Iroise - mer d iroise - nord parquette palette de bois (1.20m x 1.20m x 0.20m) a la derive,. En savoir plus YEU - LOIRE MARITIME - AMONT DU PONT. Yeu - loire maritime - amont du pont de saint nazaire les navigateurs sont informes de la. En savoir plus CETACE A LA DERIVE le 05 juillet, baleine decedee a la derive 42-26,59n 004-39,11e. annuler ce message. En savoir plus LAVANDOU - POUBELLE FLOTTANTE le 05 juillet 2016, une poubelle flottante obell vient d etre installee, elle est. En savoir plus
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www.presse.justice.gouv.fr ]
Justice / Presse
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Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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Fin de prise d'otage (Verdin-le-Vieil)
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Justice / Presse / Maison d'arrêt de Basse-Terre
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Maison d'arrêt de
Basse-Terre
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Justice / Presse / Prise d'otage (Vendin-le-Vieil)
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Prise d'otage (Vendin-le-Vieil)
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Document pdf
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Lire le CP
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Document pdf
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Lire le CP
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www.presse.justice.gouv.fr
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A 13h50, deux détenus ont pris en otage un surveillant dans une cellule située au rez-de-chaussée. Les mesures de sécurité du périmètre ont été prises immédiatement, les équipes régionales d'intervention et de sécurité (ERIS) de
Lille ont été dépêchées sur place. Les négociations sont d'ores et déjà entamées par un personnel de l'établissement qualifié dans l'attente de l'arrivée du RAID. De plus, une cellule de crise avec des psychologues a été ouverte en préfecture ainsi qu'au ministère de la Justice. Les autorités judiciaires, la gendarmerie et la direction interrégionale de
Lille sont mobilisées sur place. Lire le CP 05 juillet 2016 Prise d'otage (Vendin-le-Vieil) Communiqué de presse Une prise d'otage est actuellement en cours à la Maison Centrale de Vendin-le- Vieil, dans le Pas-de-
Calais.
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Communiqué de presse de Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice La prise d'otage à la Maison Centrale de Vendin-le-Vieil (Pas-de-
Calais) qui a débuté à 13h50 vient de s'achever à 16h40 avec l'intervention d'une équipe du RAID. 05 juillet 2016 Maison d'arrêt de
Basse-Terre Discours de Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice Intervention de Monsieur Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice, après sa visite de la maison d'arrêt de
Basse-Terre, à l'occasion de la signature de l'acte d'achat des parcelles prévues pour son extension. Lundi 4 juillet 2016,
Basse-Terre (
Guadeloupe) 05 juillet 2016 05/07 Fin de prise d'otage (Verdin-le-Vieil) 05/07 Maison d'arrêt de
Basse-Terre 05/07 Fin de prise d'otage (Verdin-le-Vieil) 05/07 Maison d'arrêt de
Basse-Terre
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Le surveillant a été immédiatement pris en charge. Il n'a pas subi de violences physiques. Les deux détenus auteurs de la prise d'otage se sont rendus sans condition et ont été placés immédiatement en garde à vue. Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice, tient à saluer les agents de l'administration pénitentiaire qui ont oeuvré au dénouement de cette crise. Le ministre de la Justice remercie les personnels des équipes régionales d'intervention et de sécurité (ERIS) et du RAID et plus largement l'ensemble des forces de sécurité pour leur aide déterminante. Jean-Jacques URVOAS adresse tout son soutien à l'agent pris en otage. Le garde des Sceaux est particulièrement attentif à la sécurisation des établissements et à la sécurité des personnels pénitentiaires. Il réaffirme plus que jamais sa volonté de maintenir les efforts budgétaires en ce domaine. Fin de prise d'otage (Verdin-le-Vieil)
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www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10095&article=29130
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Maison d'arrêt de
Basse-Terre
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www.presse.justice.gouv.fr?rubrique=10095&article=29132
-
Fin de prise d'otage (Verdin-le-Vieil)
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www.prison.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.prison.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363931713484
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Référence: 14626353363932657940
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Référence: 14626353363940702578
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Référence: 14626353363940925438
-
Référence: 14626353363941174706
-
Référence: 14626353363941789378
[
www.recherche.gouv.fr ]
Accueil - ESR : enseignementsup-recherche.gouv.fr
-
www.recherche.gouv.fr
-
Date d'impression : 05.07.16
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Parité et lutte contre les discriminations
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Personnels en situation de handicap
[
www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr ]
Direccte AUVRA
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/Bareme-des-salaires
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Barème des salaires
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www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr
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33/223 Accès à l'emploi 7/223 Activité partielle 10/223 Alternance 10/223 Apprentissage 28/223 Chômage 29/223 CHSCT 29/223 Comité d'entreprise 21/223 Compétitivité 123/223 Concurrence 48/223 Conseiller du salarié 122/223 Consommation 3/223 Contrat de génération 80/223 Convention collective 33/223 Dialogue social 223/223 Droit du travail 3/223 Emploi d'avenir 163/223 Entreprise 2/223 Europe 1/223 Femmes 6/223 Fonds social européen 125/223 Formation professionnelle 8/223 Handicap 3/223 Industrie 7/223 Insertion 176/223 Inspection du travail 8/223 investissement 21/223 Jeunes 96/223 Médecine du travail 6/223 Mutation économique 208/223 Organisation des services 3/223 Prévention 7/223 Qualification 10/223 Ressources Humaines 52/223 Salaires 115/223 Santé au travail 3/223 Securité travail 3/223 Senior 3/223 Statistiques 2/223 Tourisme 12/223 VAE
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36/244 Accès à l'emploi 6/244 Activité partielle 14/244 Alternance 13/244 Apprentissage 30/244 Chômage 32/244 CHSCT 32/244 Comité d'entreprise 20/244 Compétitivité 130/244 Concurrence 51/244 Conseiller du salarié 129/244 Consommation 2/244 Contrat de génération 93/244 Convention collective 36/244 Dialogue social 244/244 Droit du travail 3/244 Emploi d'avenir 177/244 Entreprise 2/244 Europe 1/244 Femmes 8/244 Fonds social européen 126/244 Formation professionnelle 12/244 Handicap 5/244 Industrie 6/244 Insertion 185/244 Inspection du travail 8/244 investissement 26/244 Jeunes 97/244 Médecine du travail 5/244 Mutation économique 218/244 Organisation des services 3/244 Prévention 7/244 Qualification 9/244 Ressources Humaines 62/244 Salaires 121/244 Santé au travail 5/244 Securité travail 2/244 Senior 3/244 Statistiques 2/244 Tourisme 11/244 VAE
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39/239 Accès à l'emploi 8/239 Activité partielle 11/239 Alternance 7/239 Apprentissage 33/239 Chômage 27/239 CHSCT 27/239 Comité d'entreprise 22/239 Compétitivité 131/239 Concurrence 57/239 Conseiller du salarié 130/239 Consommation 3/239 Contrat de génération 89/239 Convention collective 39/239 Dialogue social 239/239 Droit du travail 3/239 Emploi d'avenir 176/239 Entreprise 1/239 Europe 1/239 Femmes 6/239 Fonds social européen 124/239 Formation professionnelle 9/239 Handicap 3/239 Industrie 9/239 Insertion 183/239 Inspection du travail 6/239 investissement 18/239 Jeunes 100/239 Médecine du travail 7/239 Mutation économique 232/239 Organisation des services 4/239 Prévention 8/239 Qualification 13/239 Ressources Humaines 63/239 Salaires 121/239 Santé au travail 1/239 Securité travail 3/239 Senior 3/239 Statistiques 2/239 Tourisme 15/239 VAE Barème des salaires 5 juillet 2016
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46/262 Accès à l'emploi 12/262 Activité partielle 16/262 Alternance 11/262 Apprentissage 40/262 Chômage 28/262 CHSCT 28/262 Comité d'entreprise 25/262 Compétitivité 131/262 Concurrence 60/262 Conseiller du salarié 129/262 Consommation 4/262 Contrat de génération 105/262 Convention collective 50/262 Dialogue social 262/262 Droit du travail 4/262 Emploi d'avenir 193/262 Entreprise 2/262 Europe 2/262 Femmes 10/262 Fonds social européen 134/262 Formation professionnelle 10/262 Handicap 6/262 Industrie 11/262 Insertion 185/262 Inspection du travail 8/262 investissement 30/262 Jeunes 100/262 Médecine du travail 10/262 Mutation économique 241/262 Organisation des services 5/262 Prévention 12/262 Qualification 11/262 Ressources Humaines 79/262 Salaires 132/262 Santé au travail 2/262 Securité travail 4/262 Senior 7/262 Statistiques 4/262 Tourisme 20/262 VAE
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50/266 Accès à l'emploi 13/266 Activité partielle 17/266 Alternance 11/266 Apprentissage 46/266 Chômage 32/266 CHSCT 32/266 Comité d'entreprise 24/266 Compétitivité 131/266 Concurrence 53/266 Conseiller du salarié 129/266 Consommation 4/266 Contrat de génération 109/266 Convention collective 44/266 Dialogue social 266/266 Droit du travail 4/266 Emploi d'avenir 187/266 Entreprise 2/266 Europe 2/266 Femmes 10/266 Fonds social européen 136/266 Formation professionnelle 9/266 Handicap 6/266 Industrie 12/266 Insertion 194/266 Inspection du travail 9/266 investissement 29/266 Jeunes 100/266 Médecine du travail 11/266 Mutation économique 247/266 Organisation des services 4/266 Prévention 13/266 Qualification 9/266 Ressources Humaines 79/266 Salaires 127/266 Santé au travail 2/266 Securité travail 4/266 Senior 6/266 Statistiques 3/266 Tourisme 20/266 VAE
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51/281 Accès à l'emploi 12/281 Activité partielle 15/281 Alternance 9/281 Apprentissage 49/281 Chômage 36/281 CHSCT 36/281 Comité d'entreprise 29/281 Compétitivité 144/281 Concurrence 65/281 Conseiller du salarié 142/281 Consommation 5/281 Contrat de génération 110/281 Convention collective 51/281 Dialogue social 281/281 Droit du travail 5/281 Emploi d'avenir 204/281 Entreprise 2/281 Europe 2/281 Femmes 11/281 Fonds social européen 138/281 Formation professionnelle 7/281 Handicap 6/281 Industrie 12/281 Insertion 205/281 Inspection du travail 9/281 investissement 29/281 Jeunes 100/281 Médecine du travail 10/281 Mutation économique 262/281 Organisation des services 4/281 Prévention 12/281 Qualification 14/281 Ressources Humaines 76/281 Salaires 128/281 Santé au travail 2/281 Securité travail 5/281 Senior 4/281 Statistiques 2/281 Tourisme 18/281 VAE
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www.saint-pierre-et-miquelon.developpement-durable.gouv.fr ]
Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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Un projet, une étude, une mission . on vous en parle : les phoques à Saint-Pierre et Miquelon 5 juillet 2016 Jeudi 21 avril 2016, la DTAM organisait une conférence-débat sur les phoques, animée par Cécile Vincent, biologiste de l'institut de
La Rochelle. Ce compte-rendu de l'étude commandée par la DTAM était (. LIRE LA SUITE Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer - Site mis à jour le 5 juillet 2016
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Un projet, une étude, une mission . on vous en parle : les phoques à Saint-Pierre et Miquelon - Direction des Territoires, de l'Alimentation et de la Mer
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LIRE LA SUITE Un projet, une étude, une mission . on vous en parle : les phoques à Saint-Pierre et Miquelon
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Présentation : Direction Générale des Entreprises (DGE)
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Dossier de presse 2016
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7ème édition de la Semaine de l'Industrie A vos agendas ! L'édition 2017 de la Semaine de l'Industrie se déroulera du lundi 20 au dimanche 26 mars 2017 Dossier de presse 2016
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Accueil - Sénat
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Quelle justice en France pour le XXIe siècle ? - Sénat
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Quelle justice en France pour le XXIe siècle ? 6 juillet - Le
Sénat examine les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de organique
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Suivez les questions d'actualité au Gouvernement - Sénat
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Questions d'actualité au Gouvernement 7 juillet - Les sénateurs interrogent le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité
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Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 - Sénat
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Projet de loi de règlement du budget 2015 7 juillet - Le
Sénat débat sur l'orientation des finances publiques puis examine le projet de loi de règlement du budget des comptes de 2015
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5 juillet - La commission des affaires européennes auditionne
Harlem Désir sur les résultats du Conseil européen des 28 et 29 juin [En savoir plus] Jeudi à 10h30 Transparence, lutte contre la corruption, modernisation de la vie économique
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5 juillet - Le
Sénat poursuit à 14h30 l'examen du projet de loi "Sapin 2". Il reste 528 amendements à examiner. [En savoir plus] Mardi de 14h30 à 19h Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique Mardi à 21h Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique
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5 juillet - Le
Sénat poursuit l'examen du projet de loi "Sapin 2" [En savoir plus]
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Audition d'
Harlem Désir 5 juillet - La commission des affaires européennes organise une audition sur les résultats du Conseil européen des 28 et 29 juin 2016 [En savoir plus] Le médicament : à quel prix ? La commission des affaires sociales a publié un rapport sur la politique du médicament Le médicament : à quel prix ? La commission des affaires sociales a publié un rapport sur la politique du médicament Le médicament : à quel prix ? La commission des affaires sociales a publié un rapport sur la politique du médicament Le médicament : à quel prix ? La commission des affaires sociales a publié un rapport sur la politique du médicament
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Projet de loi de règlement du budget 2015 7 juillet - Le
Sénat débat sur l'orientation des finances publiques puis examine le projet de loi de règlement du budget des comptes de 2015 Questions d'actualité au Gouvernement 7 juillet - Les sénateurs interrogent le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité Projet de loi de règlement du budget 2015 7 juillet - Le
Sénat débat sur l'orientation des finances publiques puis examine le projet de loi de règlement du budget des comptes de 2015 Questions d'actualité au Gouvernement 7 juillet - Les sénateurs interrogent le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité Projet de loi de règlement du budget 2015 7 juillet - Le
Sénat débat sur l'orientation des finances publiques puis examine le projet de loi de règlement du budget des comptes de 2015 Questions d'actualité au Gouvernement 7 juillet - Les sénateurs interrogent le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité
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Sommet de Varsovie 6 juillet - La commission des affaires étrangères entend Jean-Baptiste Mattei, représentant permanent de la France à l'OTAN [En savoir plus] Quelle justice en France pour le XXIe siècle ? 6 juillet - Le
Sénat examine les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de organique Projet de loi de règlement du budget 2015 7 juillet - Le
Sénat débat sur l'orientation des finances publiques puis examine le projet de loi de règlement du budget des comptes de 2015 Questions d'actualité au Gouvernement 7 juillet - Les sénateurs interrogent le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité Projet de loi de règlement du budget 2015 7 juillet - Le
Sénat débat sur l'orientation des finances publiques puis examine le projet de loi de règlement du budget des comptes de 2015 Questions d'actualité au Gouvernement 7 juillet - Les sénateurs interrogent le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité
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Audition d'
Harlem Désir [En savoir plus]
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Sommet de Varsovie [En savoir plus]
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Rapports les plus consultés
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Le médicament : à quel prix ? La commission des affaires sociales a publié un rapport sur la politique du médicament
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www.strategie.gouv.fr ]
France Stratégie : Organisme de réflexion, d'expertise et de conseils placés auprès du premier Ministre : évaluer, anticiper, débattre, proposer
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www.strategie.gouv.fr/actualites/citoyens-rejettent-experts
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Pourquoi les citoyens rejettent-ils les experts ?
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www.strategie.gouv.fr
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Pourquoi les citoyens rejettent-ils les experts ? Au moment où les Britanniques se sont rendus aux urnes, le 23 juin, pour décider de l'avenir de leur pays au sein ou en dehors de l'
Union européenne, les arguments en faveur du maintien n'avaient pas manqué. Pourquoi les citoyens rejettent-ils les experts ? Au moment où les Britanniques se sont rendus aux urnes, le 23 juin, pour décider de l'avenir de leur pays au sein ou en dehors de l'
Union européenne, les arguments en faveur du maintien n'avaient pas manqué.
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www.territoires.gouv.fr ]
MATRCT Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
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www.territoires.gouv.fr/des-politiques-publiques-dediees-aux-espaces-periurbains/
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il y a 15 heures
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www.territoires.gouv.fr/des-politiques-publiques-dediees-aux-espaces-periurbains/
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il y a 17 heures
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www.territoires.gouv.fr/des-politiques-publiques-dediees-aux-espaces-periurbains/
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www.territoires.gouv.fr/des-politiques-publiques-dediees-aux-espaces-periurbains/
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www.territoires.gouv.fr/des-politiques-publiques-dediees-aux-espaces-periurbains/
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www.territoires.gouv.fr/faciliter-la-rehabilitation-des-stations-de-montagne-pour-repondre-aux-enjeux-de-la-transition-ecologique/
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www.territoires.gouv.fr/faciliter-la-rehabilitation-des-stations-de-montagne-pour-repondre-aux-enjeux-de-la-transition-ecologique/
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il y a 17 heures
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www.territoires.gouv.fr/faciliter-la-rehabilitation-des-stations-de-montagne-pour-repondre-aux-enjeux-de-la-transition-ecologique/
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www.territoires.gouv.fr/faciliter-la-rehabilitation-des-stations-de-montagne-pour-repondre-aux-enjeux-de-la-transition-ecologique/
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il y a 21 heures
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www.territoires.gouv.fr/faciliter-la-rehabilitation-des-stations-de-montagne-pour-repondre-aux-enjeux-de-la-transition-ecologique/
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il y a 23 heures
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il y a 14 heures collectivités territoriales, réforme territoriale il y a 15 heures aménagement du territoire il y a 15 heures aménagement du territoire, périurbain il y a 15 heures montagne, ruralité
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il y a 17 heures collectivités territoriales, réforme territoriale Le principe d'une collectivité unique, qui verra le jour le 1er janvier 2018, a été acté de manière républicaine et transparente par une large majorité des élus
corses : le 12 décembre 2014, droite et gauche confondues ont en effet [ ] Lire l'article il y a 17 heures aménagement du territoire Son utilisation est strictement encadrée par les directives européennes : L'éligibilité est limitée aux seules zones prioritaires d'aménagement du territoire dites « zones [ ] Lire l'article il y a 17 heures aménagement du territoire, périurbain Il est essentiel que le Gouvernement adresse à ces territoires et à leurs habitants un message de considération et prenne mieux en compte les enjeux qui leurs sont propres et [ ] Lire l'article il y a 17 heures montagne, ruralité La nécessité de réformer cette procédure a été réaffirmée lors [ ] Lire l'article
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il y a 19 heures collectivités territoriales, réforme territoriale il y a 19 heures aménagement du territoire il y a 19 heures aménagement du territoire, périurbain il y a 19 heures montagne, ruralité
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il y a 21 heures collectivités territoriales, réforme territoriale il y a 21 heures aménagement du territoire il y a 21 heures aménagement du territoire, périurbain il y a 21 heures montagne, ruralité
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il y a 23 heures collectivités territoriales, réforme territoriale il y a 23 heures aménagement du territoire il y a 23 heures aménagement du territoire, périurbain il y a 23 heures montagne, ruralité
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www.territoires.gouv.fr/la-prime-damenagement-du-territoire-pat-un-dispositif-daide-directe-aux-entreprises-efficace/
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il y a 15 heures
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www.territoires.gouv.fr/la-prime-damenagement-du-territoire-pat-un-dispositif-daide-directe-aux-entreprises-efficace/
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il y a 17 heures
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www.territoires.gouv.fr/la-prime-damenagement-du-territoire-pat-un-dispositif-daide-directe-aux-entreprises-efficace/
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www.territoires.gouv.fr/la-prime-damenagement-du-territoire-pat-un-dispositif-daide-directe-aux-entreprises-efficace/
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il y a 21 heures
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www.territoires.gouv.fr/la-prime-damenagement-du-territoire-pat-un-dispositif-daide-directe-aux-entreprises-efficace/
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il y a 23 heures
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www.territoires.gouv.fr/une-collectivite-unique-de-corse-pour-plus-de-simplicite-et-defficacite/
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il y a 14 heures
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www.territoires.gouv.fr/une-collectivite-unique-de-corse-pour-plus-de-simplicite-et-defficacite/
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il y a 17 heures
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www.territoires.gouv.fr/une-collectivite-unique-de-corse-pour-plus-de-simplicite-et-defficacite/
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il y a 19 heures
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www.territoires.gouv.fr/une-collectivite-unique-de-corse-pour-plus-de-simplicite-et-defficacite/
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il y a 21 heures
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www.territoires.gouv.fr/une-collectivite-unique-de-corse-pour-plus-de-simplicite-et-defficacite/
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il y a 23 heures
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www.textes.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.textes.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363931968056
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Référence: 14626353363932160004
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Référence: 14626353363936353517
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Référence: 14626353363936606277
-
Référence: 14626353363936902873
[
www.tresor.bercy.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
-
www.tresor.bercy.gouv.fr/14272_nouvelles-despagne-n25-4-juillet-2016
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Nouvelles d'Espagne - n°25 (4 juillet 2016)
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14283_asie-du-sud-lettre-dasie-du-sud-juin-2016
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[ASIE DU SUD] Lettre d'Asie du sud - Juin 2016
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14284_relations-economiques-bilaterales
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Relations économiques bilatérales
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www.tresor.bercy.gouv.fr/14291_rapport-annuel-2015
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Le rapport annuel 2015 de la direction générale du Trésor retrace des réalisations de ses services au cours de l'année passée. À vocation pédagogique, ce document éclaire l'action d... Rapport annuel 2015
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www.tresor.bercy.gouv.fr
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01/07/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Les réserves nettes de change à la fin du mois de mai 2016 30/06/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont .
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[ASIE DU SUD] Lettre d'Asie du sud - Juin 2016 05/07/2016 INDE - Le pays conforte son statut d'économie émergente la plus dynamique PAKISTAN - Bilan macroéconomique des trois premières années du gouvernement Sharif BANGLADESH - Situation économique et perspective 2016 9 SRI LANKA - Une situation macr. Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 24 au 30 juin 2016 01/07/2016 Résumé : Rajoutant de la volatilité aux actifs brésiliens, le Brexit accentue les tendances du début d'année au Brésil mais son impact pourrait être plus important sur la négociation UE-Mercosul que sur un plan strictement économique. Brèves de l'OMC n° 06 : Reprise des discussions 01/07/2016 Le mois de Juin a connu une reprise des discussions, variées, sous différents formats, et à différents niveaux. Répondant au voeu du directeur général, Roberto Azevedo, d'apporter à l'Organisation des idées nouvelles sur les sujets, les approches, . Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire
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Couplée à une nette réduction du déficit courant, la hausse sensible des. Une croissance appréciable du PIB au 1er trimestre 2016 : +4,8% 01/07/2016 On retrouve pour le début 2016 les mêmes déterminants de la croissance qu'en 2015, avec une poursuite de la consommation, privée et publique, soutenue, une contribution négative du commerce extérieur, et une composante d'investissements encore hés. 01/07/2016 Depuis son indépendance en 1965, Singapour connaît une réussite exceptionnelle fondée sur une stratégie d'insertion dans les échanges commerciaux internationaux et une politique économique volontariste, destinée à préserver une attractivité avérée. Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°6 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède
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IDE Turquie en 2015 01/07/2016 L'exercice 2015 aura finalement été une année positive pour les IDE en Turquie, ce qui peut paraître étonnant compte tenu du contexte macroéconomique, domestique et régional. Couplée à une nette réduction du déficit courant, la hausse sensible des. Une croissance appréciable du PIB au 1er trimestre 2016 : +4,8% 01/07/2016 On retrouve pour le début 2016 les mêmes déterminants de la croissance qu'en 2015, avec une poursuite de la consommation, privée et publique, soutenue, une contribution négative du commerce extérieur, et une composante d'investissements encore hés. 01/07/2016 Depuis son indépendance en 1965, Singapour connaît une réussite exceptionnelle fondée sur une stratégie d'insertion dans les échanges commerciaux internationaux et une politique économique volontariste, destinée à préserver une attractivité avérée. Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°6 30/06/2016
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L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède Nouvelles d'Espagne - n°25 (4 juillet 2016) 04/07/2016 Actualité Économique macroéconomie Le PIB enregistre une croissance trimestrielle de +0,7 % au T2 2016 selon la Banque d'Espagne. Dans son bulletin économique de juin, publié cette semaine, la banque centrale espagnole prévoit une croissance tri.
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Rapport annuel 2015 Le rapport annuel 2015 de la direction générale du Trésor retrace des réalisations de ses services au cours de l'année passée. À vocation pédagogique, ce document éclaire l'action d. Relations économiques bilatérales Comment évaluer les relations économiques entre le Koweït et la France ? En 2015, les échanges bilatéraux ont augmenté pour atteindre environ 600 MKD, soit une augmentation significative de 30% par rapport à 2014. La France a ainsi dégagé un e. [ASIE DU SUD] Lettre d'Asie du sud - Juin 2016 05/07/2016 INDE - Le pays conforte son statut d'économie émergente la plus dynamique PAKISTAN - Bilan macroéconomique des trois premières années du gouvernement Sharif BANGLADESH - Situation économique et perspective 2016 9 SRI LANKA - Une situation macr. IDE Turquie en 2015 01/07/2016 L'exercice 2015 aura finalement été une année positive pour les IDE en Turquie, ce qui peut paraître étonnant compte tenu du contexte macroéconomique, domestique et régional.
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www.tresor.economie.gouv.fr ]
Site Internet de la direction générale du Trésor
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www.tresor.economie.gouv.fr/14272_nouvelles-despagne-n25-4-juillet-2016
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Nouvelles d'Espagne - n°25 (4 juillet 2016)
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www.tresor.economie.gouv.fr/14283_asie-du-sud-lettre-dasie-du-sud-juin-2016
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[ASIE DU SUD] Lettre d'Asie du sud - Juin 2016
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www.tresor.economie.gouv.fr/14284_relations-economiques-bilaterales
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Relations économiques bilatérales
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www.tresor.economie.gouv.fr/14291_rapport-annuel-2015
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Le rapport annuel 2015 de la direction générale du Trésor retrace des réalisations de ses services au cours de l'année passée. À vocation pédagogique, ce document éclaire l'action d... Rapport annuel 2015
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www.tresor.economie.gouv.fr
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01/07/2016 Objectif Afrique est une lettre d'information économique hebdomadaire lancée en septembre 2015. Elle est réalisée conjointement par la direction Afrique et Océan Indien (DAOI) du ministère des Affaires étrangères et du développement international,. Les réserves nettes de change à la fin du mois de mai 2016 30/06/2016 En conformité avec la norme spécialede diffusion des données (NSDD) du Fonds monétaire internationnal (FMI) telle qu'appliquée au sein du système européen de Banques centrales, les avoirs mensuels de réserves et les disponibilités en devises sont .
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[ASIE DU SUD] Lettre d'Asie du sud - Juin 2016 05/07/2016 INDE - Le pays conforte son statut d'économie émergente la plus dynamique PAKISTAN - Bilan macroéconomique des trois premières années du gouvernement Sharif BANGLADESH - Situation économique et perspective 2016 9 SRI LANKA - Une situation macr. Brésil-Brèves économiques et financière-semaine du 24 au 30 juin 2016 01/07/2016 Résumé : Rajoutant de la volatilité aux actifs brésiliens, le Brexit accentue les tendances du début d'année au Brésil mais son impact pourrait être plus important sur la négociation UE-Mercosul que sur un plan strictement économique. Brèves de l'OMC n° 06 : Reprise des discussions 01/07/2016 Le mois de Juin a connu une reprise des discussions, variées, sous différents formats, et à différents niveaux. Répondant au voeu du directeur général, Roberto Azevedo, d'apporter à l'Organisation des idées nouvelles sur les sujets, les approches, . Objectif Afrique, lettre d'information économique hebdomadaire
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Couplée à une nette réduction du déficit courant, la hausse sensible des. Une croissance appréciable du PIB au 1er trimestre 2016 : +4,8% 01/07/2016 On retrouve pour le début 2016 les mêmes déterminants de la croissance qu'en 2015, avec une poursuite de la consommation, privée et publique, soutenue, une contribution négative du commerce extérieur, et une composante d'investissements encore hés. 01/07/2016 Depuis son indépendance en 1965, Singapour connaît une réussite exceptionnelle fondée sur une stratégie d'insertion dans les échanges commerciaux internationaux et une politique économique volontariste, destinée à préserver une attractivité avérée. Enjeux urbains et ferroviaires en Suède - Lettre d'information n°6 L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède
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L'actualité des enjeux urbains et ferroviaires en Suède Nouvelles d'Espagne - n°25 (4 juillet 2016) 04/07/2016 Actualité Économique macroéconomie Le PIB enregistre une croissance trimestrielle de +0,7 % au T2 2016 selon la Banque d'Espagne. Dans son bulletin économique de juin, publié cette semaine, la banque centrale espagnole prévoit une croissance tri.
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www.tutelles.justice.gouv.fr ]
Ministere de la Justice/Ministry of Justice
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www.tutelles.justice.gouv.fr
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Référence: 14626353363932674448
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Référence: 14626353363935643217
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Référence: 14626353363936903349
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Référence: 14626353363941192026
[
www.vendee.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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www.vendee.gouv.fr
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HORAIRES PENDANT LES CONGES D'ETE du lundi 4 juillet au vendredi 2 septembre 2016 inclus Le service des cartes grises, le service des permis de conduire, le service des étrangers et le service des cartes nationales d'identité et des passeports de (. Modification des horaires d'été pour la préfecture et la sous préfecture des Sables d'Olonne
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Mis à jour le 05/07/2016
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Modification des horaires d'été pour la préfecture et la sous préfecture des Sables d'Olonne - Internet des Services de l'Etat de Vendée
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HORAIRES PENDANT LES CONGES D'ETE du lundi 4 juillet au vendredi 2 septembre 2016 inclus Le service des cartes grises, le service des permis de conduire, le service des étrangers et le service des cartes nationales d'identité et des passeports de (...) Modification des horaires d'été pour la préfecture et la sous préfecture des Sables d'Olonne
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www.vendee.pref.gouv.fr ]
Internet des Services de l'Etat de Vendée
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www.vendee.pref.gouv.fr
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HORAIRES PENDANT LES CONGES D'ETE du lundi 4 juillet au vendredi 2 septembre 2016 inclus Le service des cartes grises, le service des permis de conduire, le service des étrangers et le service des cartes nationales d'identité et des passeports de (. Modification des horaires d'été pour la préfecture et la sous préfecture des Sables d'Olonne
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Mis à jour le 05/07/2016
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Internet des Services de l'Etat de Vendée
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HORAIRES PENDANT LES CONGES D'ETE du lundi 4 juillet au vendredi 2 septembre 2016 inclus Le service des cartes grises, le service des permis de conduire, le service des étrangers et le service des cartes nationales d'identité et des passeports de (...) Modification des horaires d'été pour la préfecture et la sous préfecture des Sables d'Olonne
[
www.vie-publique.fr ]
Vie publique : au coeur du débat public
-
Le recours à l'article 49.3 de la Constitution , . A la une, vie-publique.fr
-
Le recours à l'article 49.3 de la Constitution
-
www.vie-publique.fr
-
La lettre de vie-publique.fr, n°339, mardi 5 juillet 2016
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Le recours à l'article 49.3 de la Constitution Le 5 juillet 2016, le Premier ministre a annoncé qu'il engageait la responsabilité du gouvernement devant l'
Assemblée nationale pour le vote, en nouvelle lecture, du projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections (. 29/06 : Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'aide publique au développement au Sahel Le recours à l'article 49.3 de la Constitution
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www.vie-publique.fr/lettrevp/lettre-archives/2016/juillet/
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Archives Lettre d'informations de la lettre
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Vie Publique - Archive Lettre de diffusion.
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La lettre de vie-publique.fr, n°339, mardi 5 juillet 2016
[
www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.developpement-durable.gouv.fr
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Actualisation le mardi 05 juillet 2016 à 08h13 Actualisation le mardi 05 juillet 2016 à 08h13 Actualisation le mardi 05 juillet 2016 à 08h13
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Actualisation le mardi 05 juillet 2016 à 09h53 Actualisation le mardi 05 juillet 2016 à 09h53 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 05 juillet 2016 à 16h00 Carte de référence : 05072016_10 Bulletin publié le : 05/07/2016 à 09:53:26 Prochain bulletin publié au plus tard le : 05/07/2016 à 16:00:00 Pas de vigilance particulière requise. Actualisation le mardi 05 juillet 2016 à 09h53
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Actualisation le mardi 05 juillet 2016 à 15h54 Actualisation le mardi 05 juillet 2016 à 15h54 Prochaine carte publiée au plus tard le mercredi 06 juillet 2016 à 10h00 Carte de référence : 05072016_16 Bulletin publié le : 05/07/2016 à 15:54:01 Prochain bulletin publié au plus tard le : 06/07/2016 à 10:00:00 Actualisation le mardi 05 juillet 2016 à 15h54
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www.vigicrues.gouv.fr ]
Vigicrues : Information nationale
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www.vigicrues.gouv.fr
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Actualisation le mardi 05 juillet 2016 à 08h13 Actualisation le mardi 05 juillet 2016 à 08h13 Actualisation le mardi 05 juillet 2016 à 08h13
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Actualisation le mardi 05 juillet 2016 à 09h53 Actualisation le mardi 05 juillet 2016 à 09h53 Prochaine carte publiée au plus tard le mardi 05 juillet 2016 à 16h00 Carte de référence : 05072016_10 Bulletin publié le : 05/07/2016 à 09:53:26 Prochain bulletin publié au plus tard le : 05/07/2016 à 16:00:00 Pas de vigilance particulière requise. Actualisation le mardi 05 juillet 2016 à 09h53
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www.ville.gouv.fr ]
Ville.gouv.fr - Ministère de la Ville
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www.ville.gouv.fr
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Dernier grand projet législatif du quinquennat, le projet de loi Égalité et Citoyenneté est actuellement en séance publique à l'
Assemblée nationale.
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Prévention de la radicalisation : les associations et l'État agissent #Brève : 5/07/2016
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, et Jean-Marc Mormeck, Délégué interministériel pour l'égalité des chances des (.
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Ville Vie Vacances 2016 - Les vacances pour tous ! #Brève : 5/07/2016 Ville Vie Vacances (VVV) est un programme qui permet aux jeunes de 11 à 18 ans, résidant dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV), d'accéder à des activités culturelles, civiques, sportives et de bénéficier d'une prise en charge éducative pendant les vacances (.
Patrick Kanner présente le projet de loi Égalité et Citoyenneté aux députés #Brève : 28/06/2016 Dernier grand projet législatif du quinquennat, le projet de loi Égalité et Citoyenneté est actuellement en séance publique à l'Assemblée (.
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www.ville.gouv.fr/?prevention-de-la-radicalisation
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Prévention de la radicalisation : les associations et l'État agissent
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